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Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (...)
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Cette situation démontre la persistance de la (. 30/06/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juillet 2016 29/06/2016 Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française
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Mis à jour le 02/07/2016 Les systèmes de production et de distribution d'eau de consommation humaine doivent répondre à des exigences sanitaires. A
La Réunion, plus de la moitié des abonnés sont alimentés par des eaux subissant un traitement de potabilisation insuffisant. La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (. Un plan d'action pluriannuel pour améliorer la qualité de l'eau du robinet à
La Réunion Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 02/07/2016 De nombreux signalements et captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion, sur différents secteurs, tant au large qu'en bordure côtière.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Risque requin : conseils de sécurité et de prudence
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Les systèmes de production et de distribution d'eau de consommation humaine doivent répondre à des exigences sanitaires. A
La Réunion, plus de la moitié des abonnés sont alimentés par des eaux subissant un traitement de potabilisation insuffisant. (...) Un plan d'action pluriannuel pour améliorer la qualité de l'eau du robinet à
La Réunion
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363936862098 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363932789909
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Référence: 14626353363936981682
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Référence: 14626353363937205094
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363936667006 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363928902292
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363934454711 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363929253268
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Référence: 14626353363932790201
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Référence: 14626353363936982062
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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16/155 Accès à l'emploi 2/155 Activité partielle 12/155 Agriculture 2/155 Chômage 2/155 CHSCT 2/155 Comité d'entreprise 2/155 Commande publique 2/155 Compétitivité 89/155 Conseiller du salarié 8/155 Consommation 4/155 Contrat de génération 18/155 Convention collective 4/155 Dialogue social 2/155 Discrimination 155/155 Droit du travail 8/155 Emploi d'avenir 10/155 Entreprise 91/155 Europe 2/155 Exclusion 4/155 Exportation 12/155 Femmes 97/155 Fonds social européen 84/155 Formation professionnelle 2/155 GPEC 2/155 Handicap 4/155 Industrie 4/155 Innovation 4/155 Insertion 115/155 Inspection du travail 2/155 Intelligence économique 5/155 investissement 56/155 Jeunes 4/155 Marché public 6/155 Médecine du travail 10/155 Médiateur 4/155 Nacre 6/155 Négociation collective 55/155 Organisation des services 2/155 Parcours professionnel 10/155 Prestations de services internationales 19/155 Prévention
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16/159 Accès à l'emploi 3/159 Activité partielle 12/159 Agriculture 2/159 Chômage 2/159 CHSCT 2/159 Comité d'entreprise 2/159 Commande publique 2/159 Compétitivité 98/159 Conseiller du salarié 8/159 Consommation 4/159 Contrat de génération 20/159 Convention collective 5/159 Dialogue social 2/159 Discrimination 159/159 Droit du travail 8/159 Emploi d'avenir 10/159 Entreprise 95/159 Europe 2/159 Exclusion 4/159 Exportation 11/159 Femmes 104/159 Fonds social européen 97/159 Formation professionnelle 2/159 GPEC 2/159 Handicap 4/159 Industrie 7/159 Innovation 4/159 Insertion 120/159 Inspection du travail 2/159 Intelligence économique 7/159 investissement 61/159 Jeunes 4/159 Marché public 6/159 Médecine du travail 10/159 Médiateur 4/159 Nacre 7/159 Négociation collective 53/159 Organisation des services 5/159 Parcours professionnel 10/159 Prestations de services internationales 17/159 Prévention
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16/162 Accès à l'emploi 3/162 Activité partielle 13/162 Agriculture 2/162 Chômage 2/162 CHSCT 2/162 Comité d'entreprise 2/162 Commande publique 2/162 Compétitivité 102/162 Conseiller du salarié 8/162 Consommation 4/162 Contrat de génération 19/162 Convention collective 4/162 Dialogue social 2/162 Discrimination 162/162 Droit du travail 8/162 Emploi d'avenir 10/162 Entreprise 99/162 Europe 2/162 Exclusion 4/162 Exportation 13/162 Femmes 105/162 Fonds social européen 95/162 Formation professionnelle 2/162 GPEC 2/162 Handicap 4/162 Industrie 4/162 Innovation 4/162 Insertion 133/162 Inspection du travail 2/162 Intelligence économique 5/162 investissement 62/162 Jeunes 4/162 Marché public 6/162 Médecine du travail 10/162 Médiateur 6/162 Nacre 6/162 Négociation collective 65/162 Organisation des services 2/162 Parcours professionnel 11/162 Prestations de services internationales
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17/164 Accès à l'emploi 3/164 Activité partielle 15/164 Agriculture 3/164 Chômage 2/164 CHSCT 2/164 Comité d'entreprise 2/164 Commande publique 2/164 Compétitivité 81/164 Conseiller du salarié 8/164 Consommation 4/164 Contrat de génération 22/164 Convention collective 4/164 Dialogue social 2/164 Discrimination 10/164 DLA 164/164 Droit du travail 8/164 Emploi d'avenir 11/164 Entreprise 109/164 Europe 2/164 Exclusion 4/164 Exportation 14/164 Femmes 115/164 Fonds social européen 101/164 Formation professionnelle 2/164 GPEC 2/164 Handicap 4/164 Industrie 4/164 Innovation 4/164 Insertion 136/164 Inspection du travail 2/164 Intelligence économique 5/164 investissement 69/164 Jeunes 4/164 Marché public 6/164 Médecine du travail 11/164 Médiateur 6/164 Nacre 6/164 Négociation collective 67/164 Organisation des services 3/164 Parcours professionnel 9/164 Prestations de services internationales
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20/162 Prévention 82/162 Programme opérationnel 2/162 Revitalisation 12/162 Risques professionnels 12/162 Rupture conventionnelle 9/162 Saisonniers 4/162 Salaires 96/162 Santé au travail 2/162 Sécurité alimentaire 13/162 Securité travail 11/162 Senior 17/162 Services à la personne 4/162 Services de santé au travail 7/162 Sous-traitance 12/162 Statistiques 2/162 Tourisme 6/162 Travail illégal 14/162 Travail saisonnier
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22/164 Prévention 90/164 Programme opérationnel 2/164 Revitalisation 13/164 Risques professionnels 7/164 Rupture conventionnelle 10/164 Saisonniers 5/164 Salaires 90/164 Santé au travail 2/164 Sécurité alimentaire 14/164 Securité travail 12/164 Senior 18/164 Services à la personne 4/164 Services de santé au travail 5/164 Sous-traitance 13/164 Statistiques 2/164 Tourisme 7/164 Travail illégal 13/164 Travail saisonnier
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77/155 Programme opérationnel 2/155 Revitalisation 11/155 Risques professionnels 10/155 Rupture conventionnelle 7/155 Saisonniers 4/155 Salaires 88/155 Santé au travail 2/155 Sécurité alimentaire 13/155 Securité travail 10/155 Senior 17/155 Services à la personne 4/155 Services de santé au travail 6/155 Sous-traitance 12/155 Statistiques 2/155 Tourisme 6/155 Travail illégal 12/155 Travail saisonnier
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79/159 Programme opérationnel 2/159 Revitalisation 10/159 Risques professionnels 10/159 Rupture conventionnelle 7/159 Saisonniers 4/159 Salaires 84/159 Santé au travail 2/159 Sécurité alimentaire 11/159 Securité travail 9/159 Senior 17/159 Services à la personne 4/159 Services de santé au travail 6/159 Sous-traitance 12/159 Statistiques 2/159 Tourisme 7/159 Travail illégal 14/159 Travail saisonnier
[
www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr
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16/155 Accès à l'emploi 2/155 Activité partielle 12/155 Agriculture 2/155 Chômage 2/155 CHSCT 2/155 Comité d'entreprise 2/155 Commande publique 2/155 Compétitivité 89/155 Conseiller du salarié 8/155 Consommation 4/155 Contrat de génération 18/155 Convention collective 4/155 Dialogue social 2/155 Discrimination 155/155 Droit du travail 8/155 Emploi d'avenir 10/155 Entreprise 91/155 Europe 2/155 Exclusion 4/155 Exportation 12/155 Femmes 97/155 Fonds social européen 84/155 Formation professionnelle 2/155 GPEC 2/155 Handicap 4/155 Industrie 4/155 Innovation 4/155 Insertion 115/155 Inspection du travail 2/155 Intelligence économique 5/155 investissement 56/155 Jeunes 4/155 Marché public 6/155 Médecine du travail 10/155 Médiateur 4/155 Nacre 6/155 Négociation collective 55/155 Organisation des services 2/155 Parcours professionnel 10/155 Prestations de services internationales 19/155 Prévention
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16/159 Accès à l'emploi 3/159 Activité partielle 12/159 Agriculture 2/159 Chômage 2/159 CHSCT 2/159 Comité d'entreprise 2/159 Commande publique 2/159 Compétitivité 98/159 Conseiller du salarié 8/159 Consommation 4/159 Contrat de génération 20/159 Convention collective 5/159 Dialogue social 2/159 Discrimination 159/159 Droit du travail 8/159 Emploi d'avenir 10/159 Entreprise 95/159 Europe 2/159 Exclusion 4/159 Exportation 11/159 Femmes 104/159 Fonds social européen 97/159 Formation professionnelle 2/159 GPEC 2/159 Handicap 4/159 Industrie 7/159 Innovation 4/159 Insertion 120/159 Inspection du travail 2/159 Intelligence économique 7/159 investissement 61/159 Jeunes 4/159 Marché public 6/159 Médecine du travail 10/159 Médiateur 4/159 Nacre 7/159 Négociation collective 53/159 Organisation des services 5/159 Parcours professionnel 10/159 Prestations de services internationales 17/159 Prévention
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16/162 Accès à l'emploi 3/162 Activité partielle 13/162 Agriculture 2/162 Chômage 2/162 CHSCT 2/162 Comité d'entreprise 2/162 Commande publique 2/162 Compétitivité 102/162 Conseiller du salarié 8/162 Consommation 4/162 Contrat de génération 19/162 Convention collective 4/162 Dialogue social 2/162 Discrimination 162/162 Droit du travail 8/162 Emploi d'avenir 10/162 Entreprise 99/162 Europe 2/162 Exclusion 4/162 Exportation 13/162 Femmes 105/162 Fonds social européen 95/162 Formation professionnelle 2/162 GPEC 2/162 Handicap 4/162 Industrie 4/162 Innovation 4/162 Insertion 133/162 Inspection du travail 2/162 Intelligence économique 5/162 investissement 62/162 Jeunes 4/162 Marché public 6/162 Médecine du travail 10/162 Médiateur 6/162 Nacre 6/162 Négociation collective 65/162 Organisation des services 2/162 Parcours professionnel 11/162 Prestations de services internationales
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17/164 Accès à l'emploi 3/164 Activité partielle 15/164 Agriculture 3/164 Chômage 2/164 CHSCT 2/164 Comité d'entreprise 2/164 Commande publique 2/164 Compétitivité 81/164 Conseiller du salarié 8/164 Consommation 4/164 Contrat de génération 22/164 Convention collective 4/164 Dialogue social 2/164 Discrimination 10/164 DLA 164/164 Droit du travail 8/164 Emploi d'avenir 11/164 Entreprise 109/164 Europe 2/164 Exclusion 4/164 Exportation 14/164 Femmes 115/164 Fonds social européen 101/164 Formation professionnelle 2/164 GPEC 2/164 Handicap 4/164 Industrie 4/164 Innovation 4/164 Insertion 136/164 Inspection du travail 2/164 Intelligence économique 5/164 investissement 69/164 Jeunes 4/164 Marché public 6/164 Médecine du travail 11/164 Médiateur 6/164 Nacre 6/164 Négociation collective 67/164 Organisation des services 3/164 Parcours professionnel 9/164 Prestations de services internationales
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20/162 Prévention 82/162 Programme opérationnel 2/162 Revitalisation 12/162 Risques professionnels 12/162 Rupture conventionnelle 9/162 Saisonniers 4/162 Salaires 96/162 Santé au travail 2/162 Sécurité alimentaire 13/162 Securité travail 11/162 Senior 17/162 Services à la personne 4/162 Services de santé au travail 7/162 Sous-traitance 12/162 Statistiques 2/162 Tourisme 6/162 Travail illégal 14/162 Travail saisonnier
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22/164 Prévention 90/164 Programme opérationnel 2/164 Revitalisation 13/164 Risques professionnels 7/164 Rupture conventionnelle 10/164 Saisonniers 5/164 Salaires 90/164 Santé au travail 2/164 Sécurité alimentaire 14/164 Securité travail 12/164 Senior 18/164 Services à la personne 4/164 Services de santé au travail 5/164 Sous-traitance 13/164 Statistiques 2/164 Tourisme 7/164 Travail illégal 13/164 Travail saisonnier
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77/155 Programme opérationnel 2/155 Revitalisation 11/155 Risques professionnels 10/155 Rupture conventionnelle 7/155 Saisonniers 4/155 Salaires 88/155 Santé au travail 2/155 Sécurité alimentaire 13/155 Securité travail 10/155 Senior 17/155 Services à la personne 4/155 Services de santé au travail 6/155 Sous-traitance 12/155 Statistiques 2/155 Tourisme 6/155 Travail illégal 12/155 Travail saisonnier
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79/159 Programme opérationnel 2/159 Revitalisation 10/159 Risques professionnels 10/159 Rupture conventionnelle 7/159 Saisonniers 4/159 Salaires 84/159 Santé au travail 2/159 Sécurité alimentaire 11/159 Securité travail 9/159 Senior 17/159 Services à la personne 4/159 Services de santé au travail 6/159 Sous-traitance 12/159 Statistiques 2/159 Tourisme 7/159 Travail illégal 14/159 Travail saisonnier
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363936667234 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363934351555
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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41/195 Accès à l'emploi 13/195 Activité partielle 16/195 Alternance 9/195 Apprentissage 38/195 Chômage 23/195 CHSCT 23/195 Comité d'entreprise 26/195 Compétitivité 96/195 Concurrence 53/195 Conseiller du salarié 94/195 Consommation 4/195 Contrat de génération 86/195 Convention collective 48/195 Dialogue social 195/195 Droit du travail 2/195 Emploi d'avenir 149/195 Entreprise 2/195 Europe 2/195 Femmes 15/195 Fonds social européen 137/195 Formation professionnelle 6/195 Handicap 6/195 Industrie 11/195 Insertion 167/195 Inspection du travail 10/195 investissement 23/195 Jeunes 65/195 Médecine du travail 11/195 Mutation économique 157/195 Organisation des services 6/195 Prévention 13/195 Qualification 9/195 Ressources Humaines 65/195 Salaires 89/195 Santé au travail 2/195 Securité travail 4/195 Senior 2/195 Statistiques 2/195 Tourisme 19/195 VAE
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41/223 Accès à l'emploi 12/223 Activité partielle 16/223 Alternance 10/223 Apprentissage 40/223 Chômage 29/223 CHSCT 29/223 Comité d'entreprise 25/223 Compétitivité 109/223 Concurrence 54/223 Conseiller du salarié 107/223 Consommation 4/223 Contrat de génération 100/223 Convention collective 45/223 Dialogue social 223/223 Droit du travail 2/223 Emploi d'avenir 163/223 Entreprise 2/223 Europe 2/223 Femmes 13/223 Fonds social européen 140/223 Formation professionnelle 8/223 Handicap 6/223 Industrie 10/223 Insertion 192/223 Inspection du travail 9/223 investissement 23/223 Jeunes 71/223 Médecine du travail 10/223 Mutation économique 180/223 Organisation des services 8/223 Prévention 12/223 Qualification 8/223 Ressources Humaines 73/223 Salaires 96/223 Santé au travail 2/223 Securité travail 4/223 Senior 3/223 Statistiques 3/223 Tourisme 19/223 VAE
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42/251 Accès à l'emploi 12/251 Activité partielle 15/251 Alternance 9/251 Apprentissage 42/251 Chômage 35/251 CHSCT 35/251 Comité d'entreprise 24/251 Compétitivité 114/251 Concurrence 63/251 Conseiller du salarié 112/251 Consommation 2/251 Contrat de génération 120/251 Convention collective 54/251 Dialogue social 251/251 Droit du travail 2/251 Emploi d'avenir 174/251 Entreprise 2/251 Europe 2/251 Femmes 13/251 Fonds social européen 134/251 Formation professionnelle 9/251 Handicap 7/251 Industrie 10/251 Insertion 225/251 Inspection du travail 8/251 investissement 23/251 Jeunes 78/251 Médecine du travail 10/251 Mutation économique 197/251 Organisation des services 7/251 Prévention 12/251 Qualification 10/251 Ressources Humaines 87/251 Salaires 103/251 Santé au travail 2/251 Securité travail 2/251 Senior 3/251 Statistiques 3/251 Tourisme 18/251 VAE
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42/252 Accès à l'emploi 13/252 Activité partielle 16/252 Alternance 9/252 Apprentissage 38/252 Chômage 30/252 CHSCT 30/252 Comité d'entreprise 26/252 Compétitivité 124/252 Concurrence 43/252 Conseiller du salarié 122/252 Consommation 2/252 Contrat de génération 112/252 Convention collective 36/252 Dialogue social 252/252 Droit du travail 2/252 Emploi d'avenir 183/252 Entreprise 2/252 Europe 2/252 Femmes 11/252 Fonds social européen 133/252 Formation professionnelle 11/252 Handicap 7/252 Industrie 11/252 Insertion 221/252 Inspection du travail 9/252 investissement 21/252 Jeunes 86/252 Médecine du travail 11/252 Mutation économique 209/252 Organisation des services 6/252 Prévention 13/252 Qualification 11/252 Ressources Humaines 84/252 Salaires 111/252 Santé au travail 2/252 Securité travail 2/252 Senior 3/252 Statistiques 4/252 Tourisme 17/252 VAE
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42/255 Accès à l'emploi 11/255 Activité partielle 14/255 Alternance 9/255 Apprentissage 38/255 Chômage 31/255 CHSCT 31/255 Comité d'entreprise 25/255 Compétitivité 123/255 Concurrence 45/255 Conseiller du salarié 121/255 Consommation 3/255 Contrat de génération 117/255 Convention collective 37/255 Dialogue social 255/255 Droit du travail 2/255 Emploi d'avenir 179/255 Entreprise 2/255 Europe 2/255 Femmes 11/255 Fonds social européen 133/255 Formation professionnelle 11/255 Handicap 7/255 Industrie 9/255 Insertion 225/255 Inspection du travail 9/255 investissement 22/255 Jeunes 88/255 Médecine du travail 9/255 Mutation économique 203/255 Organisation des services 6/255 Prévention 11/255 Qualification 10/255 Ressources Humaines 88/255 Salaires 114/255 Santé au travail 2/255 Securité travail 3/255 Senior 4/255 Statistiques 4/255 Tourisme 15/255 VAE
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43/224 Accès à l'emploi 11/224 Activité partielle 14/224 Alternance 9/224 Apprentissage 40/224 Chômage 30/224 CHSCT 30/224 Comité d'entreprise 23/224 Compétitivité 104/224 Concurrence 54/224 Conseiller du salarié 102/224 Consommation 2/224 Contrat de génération 106/224 Convention collective 47/224 Dialogue social 224/224 Droit du travail 2/224 Emploi d'avenir 158/224 Entreprise 2/224 Europe 2/224 Femmes 12/224 Fonds social européen 136/224 Formation professionnelle 9/224 Handicap 6/224 Industrie 9/224 Insertion 191/224 Inspection du travail 7/224 investissement 23/224 Jeunes 66/224 Médecine du travail 9/224 Mutation économique 174/224 Organisation des services 7/224 Prévention 11/224 Qualification 8/224 Ressources Humaines 78/224 Salaires 91/224 Santé au travail 2/224 Securité travail 2/224 Senior 3/224 Statistiques 3/224 Tourisme 18/224 VAE
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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6/31 Accès à l'emploi 15/31 Apprentissage 5/31 Droit du travail 6/31 Égalité professionnelle 10/31 Fonds social européen 31/31 Jeunes 12/31 Santé au travail
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6/43 Accès à l'emploi 18/43 Apprentissage 6/43 Droit du travail 6/43 Égalité professionnelle 19/43 Fonds social européen 43/43 Jeunes 12/43 Santé au travail
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7/49 Accès à l'emploi 18/49 Apprentissage 6/49 Droit du travail 7/49 Égalité professionnelle 18/49 Fonds social européen 49/49 Jeunes 14/49 Santé au travail
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9/24 Apprentissage 6/24 Fonds social européen 10/24 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat et Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable ont présenté leurs orientations pour le déploiement des bâtiments à énergie positive et des bâtiments bas (.
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363929072460
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Référence: 14626353363932601345
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Référence: 14626353363934353855
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Référence: 14626353363934656739
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Référence: 14626353363934794671
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Référence: 14626353363936669938
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr
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14/328 Nacre 11/328 Organisation des services 6/328 Orientation stratégique 71/328 Prévention 16/328 Qualification 2/328 Saisonniers 17/328 Salaires 156/328 Santé au travail 2/328 Sécurité alimentaire 11/328 Securité travail 32/328 Senior 30/328 Services à la personne 2/328 Sous-traitance 105/328 Statistiques 63/328 Tourisme 14/328 VAE
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14/344 Nacre 10/344 Organisation des services 6/344 Orientation stratégique 71/344 Prévention 16/344 Qualification 2/344 Saisonniers 17/344 Salaires 159/344 Santé au travail 2/344 Sécurité alimentaire 11/344 Securité travail 32/344 Senior 31/344 Services à la personne 2/344 Sous-traitance 112/344 Statistiques 63/344 Tourisme 14/344 VAE
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14/352 Nacre 10/352 Organisation des services 6/352 Orientation stratégique 74/352 Prévention 16/352 Qualification 2/352 Saisonniers 17/352 Salaires 168/352 Santé au travail 2/352 Sécurité alimentaire 11/352 Securité travail 32/352 Senior 31/352 Services à la personne 2/352 Sous-traitance 116/352 Statistiques 66/352 Tourisme 14/352 VAE
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195/269 Accès à l'emploi 4/269 Action collective 10/269 Activité partielle 11/269 Agriculture 22/269 Alternance 22/269 Apprentissage 38/269 Chômage 7/269 CHSCT 24/269 Compétitivité 5/269 Concurrence 37/269 Conseiller du salarié 29/269 Consommation 5/269 Contrat de génération 32/269 Convention collective 10/269 Dialogue social 13/269 Discrimination 50/269 Droit du travail 12/269 Emploi d'avenir 269/269 Entreprise 1/269 Europe 4/269 Exclusion 15/269 Exportation 60/269 Femmes 7/269 Financement des entreprises 30/269 Fonds social européen 91/269 Formation professionnelle 20/269 GPEC 37/269 Handicap 3/269 Indre et loire 45/269 Industrie 39/269 Innovation 78/269 Insertion 56/269 Inspection du travail 43/269 Intelligence économique 6/269 investissement 124/269 Jeunes 1/269 Jouets 2/269 Marché public 2/269 Médecine du travail 4/269 Médiateur 10/269 Métrologie 7/269 Mutation économique
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276/328 Accès à l'emploi 8/328 Action collective 9/328 Activité partielle 12/328 Agriculture 38/328 Alternance 33/328 Apprentissage 65/328 Chômage 12/328 CHSCT 45/328 Compétitivité 7/328 Concurrence 38/328 Conseiller du salarié 37/328 Consommation 12/328 Contrat de génération 30/328 Convention collective 13/328 Dialogue social 12/328 Discrimination 60/328 Droit du travail 26/328 Emploi d'avenir 328/328 Entreprise 2/328 Europe 8/328 Exclusion 25/328 Exportation 78/328 Femmes 14/328 Financement des entreprises 61/328 Fonds social européen 141/328 Formation professionnelle 27/328 GPEC 54/328 Handicap 4/328 Indre et loire 77/328 Industrie 63/328 Innovation 123/328 Insertion 68/328 Inspection du travail 77/328 Intelligence économique 10/328 investissement 167/328 Jeunes 2/328 Jouets 4/328 Marché public 2/328 Médecine du travail 3/328 Médiateur 16/328 Métrologie 14/328 Mutation économique
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305/344 Accès à l'emploi 8/344 Action collective 8/344 Activité partielle 11/344 Agriculture 38/344 Alternance 33/344 Apprentissage 65/344 Chômage 12/344 CHSCT 45/344 Compétitivité 6/344 Concurrence 42/344 Conseiller du salarié 38/344 Consommation 17/344 Contrat de génération 32/344 Convention collective 13/344 Dialogue social 12/344 Discrimination 60/344 Droit du travail 33/344 Emploi d'avenir 344/344 Entreprise 2/344 Europe 8/344 Exclusion 24/344 Exportation 90/344 Femmes 14/344 Financement des entreprises 60/344 Fonds social européen 142/344 Formation professionnelle 28/344 GPEC 52/344 Handicap 4/344 Indre et loire 79/344 Industrie 67/344 Innovation 129/344 Insertion 65/344 Inspection du travail 77/344 Intelligence économique 12/344 investissement 185/344 Jeunes 2/344 Jouets 4/344 Marché public 2/344 Médecine du travail 3/344 Médiateur 16/344 Métrologie 14/344 Mutation économique
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311/352 Accès à l'emploi 8/352 Action collective 8/352 Activité partielle 11/352 Agriculture 38/352 Alternance 33/352 Apprentissage 68/352 Chômage 12/352 CHSCT 45/352 Compétitivité 6/352 Concurrence 41/352 Conseiller du salarié 41/352 Consommation 17/352 Contrat de génération 32/352 Convention collective 13/352 Dialogue social 14/352 Discrimination 62/352 Droit du travail 32/352 Emploi d'avenir 352/352 Entreprise 2/352 Europe 8/352 Exclusion 24/352 Exportation 97/352 Femmes 14/352 Financement des entreprises 60/352 Fonds social européen 140/352 Formation professionnelle 27/352 GPEC 55/352 Handicap 4/352 Indre et loire 79/352 Industrie 66/352 Innovation 141/352 Insertion 66/352 Inspection du travail 77/352 Intelligence économique 12/352 investissement 183/352 Jeunes 2/352 Jouets 4/352 Marché public 2/352 Médecine du travail 3/352 Médiateur 16/352 Métrologie 14/352 Mutation économique
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8/269 Nacre 10/269 Organisation des services 3/269 Orientation stratégique 40/269 Prévention 9/269 Qualification 1/269 Saisonniers 18/269 Salaires 92/269 Santé au travail 1/269 Sécurité alimentaire 8/269 Securité travail 17/269 Senior 17/269 Services à la personne 1/269 Sous-traitance 64/269 Statistiques 34/269 Tourisme
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr
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A la suite du rapport de L. Cohen-Solal, une double initiative met en place une formation de haut niveau dans la filière de la mode 01/07 - 16h30 : Portes du temps : "sensibiliser les jeunes issus des quartiers populaires au patrimoine et à l'histoire" (A. Azoulay) Festival d'Aix-en-Provence, de Mozart à Adwan Festival d'Aix-en-Provence, de Mozart à Adwan Le festival lyrique d'Aix-en-Provence présente une programmation d'opéras et de concerts, du 30 juin au 20 juillet, avec cinq nouvelles p.
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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Singapour
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14252_ide-turquie-en-2015
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IDE Turquie en 2015
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IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016
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Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, .
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.education.gouv.fr
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Au BO du 30 juin 2016 : baccalauréat professionnel, certificat d'aptitude professionnelle, enseignement agricole, concours national de la Résistance et de la déportation, protocole interministériel et établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger Augmentation de l'indemnité pour les enseignants du 1er degré (ISAE) de 400 à 1 200 euros : publication des textes pour une application dès septembre 2016 Signature d'une convention pour mieux sensibiliser les élèves et les personnels à l'endométriose
Najat Vallaud-Belkacem remet les Prix "Impulsions" 2016 de l'action administrative innovante Signature de la convention entre le ministère de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et l'association Info Endométriose pour mieux sensibiliser élèves et personnels
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www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/attentat-a-dacca/
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Actualité importante : Attentat à Dacca
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-yves-bonnefoy/
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Décès Yves BONNEFOY
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-du-president-de-la-republique-avec-m-macri-president-d-argentine/
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Entretien du Président de la République avec M. MACRI, Président d'Argentine
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www.elysee.fr
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Actualité importante : Attentat à Dacca Le Président de la République condamne avec la plus grande vigueur l'attentat barbare de Dacca au Bangladesh qui a fait au moins 20 victimes. Publié le 02 Juillet 2016 Partager sur : Attentat à Dacca
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Décès Yves BONNEFOY Immense poète, critique d'art, traducteur, professeur au Collège de France, Yves BONNEFOY était un artiste de la parole, un magicien des mots, un rêveur du réel. Publié le 02 Juillet 2016 Partager sur : Décès Yves BONNEFOY
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Entretien avec Mauricio Macri, Président de l'Argentine Publié le 02 Juillet 2016 Partager sur : Entretien du Président de la République avec M. MACRI, Président d'Argentine
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www.elysee.fr/photos/entretien-avec-mauricio-macri-president-de-l-argentine/
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Entretien avec Mauricio Macri, Président de l'Argentine
[
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363929075308
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Référence: 14626353363932435433
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Référence: 14626353363932603369
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Référence: 14626353363934657879
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Référence: 14626353363934797095
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Référence: 14626353363936763134
[
www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
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La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest reconduit l' expérimentation de fauchage aux environs de Loudéac, sur la RN 164 dès la semaine prochaine. L'herbe des bords de route, plutôt que d'être laissée sur place, est apportée à un méthaniseur pour être valorisée. « L'herbe fauchée devient énergie ».
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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6/31 Accès à l'emploi 15/31 Apprentissage 5/31 Droit du travail 6/31 Égalité professionnelle 10/31 Fonds social européen 31/31 Jeunes 12/31 Santé au travail
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6/43 Accès à l'emploi 18/43 Apprentissage 6/43 Droit du travail 6/43 Égalité professionnelle 19/43 Fonds social européen 43/43 Jeunes 12/43 Santé au travail
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7/49 Accès à l'emploi 18/49 Apprentissage 6/49 Droit du travail 7/49 Égalité professionnelle 18/49 Fonds social européen 49/49 Jeunes 14/49 Santé au travail
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9/24 Apprentissage 6/24 Fonds social européen 10/24 Santé au travail
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4046408 visiteurs depuis le 16/12/2010 142 utilisateurs en ligne.
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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16/155 Accès à l'emploi 2/155 Activité partielle 12/155 Agriculture 2/155 Chômage 2/155 CHSCT 2/155 Comité d'entreprise 2/155 Commande publique 2/155 Compétitivité 89/155 Conseiller du salarié 8/155 Consommation 4/155 Contrat de génération 18/155 Convention collective 4/155 Dialogue social 2/155 Discrimination 155/155 Droit du travail 8/155 Emploi d'avenir 10/155 Entreprise 91/155 Europe 2/155 Exclusion 4/155 Exportation 12/155 Femmes 97/155 Fonds social européen 84/155 Formation professionnelle 2/155 GPEC 2/155 Handicap 4/155 Industrie 4/155 Innovation 4/155 Insertion 115/155 Inspection du travail 2/155 Intelligence économique 5/155 investissement 56/155 Jeunes 4/155 Marché public 6/155 Médecine du travail 10/155 Médiateur 4/155 Nacre 6/155 Négociation collective 55/155 Organisation des services 2/155 Parcours professionnel 10/155 Prestations de services internationales 19/155 Prévention
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16/159 Accès à l'emploi 3/159 Activité partielle 12/159 Agriculture 2/159 Chômage 2/159 CHSCT 2/159 Comité d'entreprise 2/159 Commande publique 2/159 Compétitivité 98/159 Conseiller du salarié 8/159 Consommation 4/159 Contrat de génération 20/159 Convention collective 5/159 Dialogue social 2/159 Discrimination 159/159 Droit du travail 8/159 Emploi d'avenir 10/159 Entreprise 95/159 Europe 2/159 Exclusion 4/159 Exportation 11/159 Femmes 104/159 Fonds social européen 97/159 Formation professionnelle 2/159 GPEC 2/159 Handicap 4/159 Industrie 7/159 Innovation 4/159 Insertion 120/159 Inspection du travail 2/159 Intelligence économique 7/159 investissement 61/159 Jeunes 4/159 Marché public 6/159 Médecine du travail 10/159 Médiateur 4/159 Nacre 7/159 Négociation collective 53/159 Organisation des services 5/159 Parcours professionnel 10/159 Prestations de services internationales 17/159 Prévention
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17/164 Accès à l'emploi 3/164 Activité partielle 15/164 Agriculture 3/164 Chômage 2/164 CHSCT 2/164 Comité d'entreprise 2/164 Commande publique 2/164 Compétitivité 81/164 Conseiller du salarié 8/164 Consommation 4/164 Contrat de génération 22/164 Convention collective 4/164 Dialogue social 2/164 Discrimination 10/164 DLA 164/164 Droit du travail 8/164 Emploi d'avenir 11/164 Entreprise 109/164 Europe 2/164 Exclusion 4/164 Exportation 14/164 Femmes 115/164 Fonds social européen 101/164 Formation professionnelle 2/164 GPEC 2/164 Handicap 4/164 Industrie 4/164 Innovation 4/164 Insertion 136/164 Inspection du travail 2/164 Intelligence économique 5/164 investissement 69/164 Jeunes 4/164 Marché public 6/164 Médecine du travail 11/164 Médiateur 6/164 Nacre 6/164 Négociation collective 67/164 Organisation des services 3/164 Parcours professionnel 9/164 Prestations de services internationales
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22/164 Prévention 90/164 Programme opérationnel 2/164 Revitalisation 13/164 Risques professionnels 7/164 Rupture conventionnelle 10/164 Saisonniers 5/164 Salaires 90/164 Santé au travail 2/164 Sécurité alimentaire 14/164 Securité travail 12/164 Senior 18/164 Services à la personne 4/164 Services de santé au travail 5/164 Sous-traitance 13/164 Statistiques 2/164 Tourisme 7/164 Travail illégal 13/164 Travail saisonnier
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77/155 Programme opérationnel 2/155 Revitalisation 11/155 Risques professionnels 10/155 Rupture conventionnelle 7/155 Saisonniers 4/155 Salaires 88/155 Santé au travail 2/155 Sécurité alimentaire 13/155 Securité travail 10/155 Senior 17/155 Services à la personne 4/155 Services de santé au travail 6/155 Sous-traitance 12/155 Statistiques 2/155 Tourisme 6/155 Travail illégal 12/155 Travail saisonnier
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79/159 Programme opérationnel 2/159 Revitalisation 10/159 Risques professionnels 10/159 Rupture conventionnelle 7/159 Saisonniers 4/159 Salaires 84/159 Santé au travail 2/159 Sécurité alimentaire 11/159 Securité travail 9/159 Senior 17/159 Services à la personne 4/159 Services de santé au travail 6/159 Sous-traitance 12/159 Statistiques 2/159 Tourisme 7/159 Travail illégal 14/159 Travail saisonnier
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www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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www.logement.gouv.fr
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L'agenda de
Sylvia Pinel Les 5 priorités pour relancer la construction Favoriser l'accession à la propriété Simplifier les règles de la construction et d'urbanisme Augmenter l'offre de logements neufs, sociaux et intermédiaires Renforcer la mobilisation du foncier Rénover les logements Favoriser l'accession à la propriété Pour relancer le secteur de la construction, un plan est mis en oeuvre. Simplifier les règles de la construction et d'urbanisme L'un des piliers du plan de relance de la construction consiste à travailler (. Augmenter l'offre de logements neufs, sociaux et intermédiaires Dans le cadre du plan de la relance de la construction, des mesures (. Renforcer la mobilisation du foncier Pour construire, il faut des terrains. Dans le cadre du plan de relance de (.
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Agenda des ministres - Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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L'agenda de
Sylvia Pinel
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363932607333
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Référence: 14626353363932715725
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Référence: 14626353363934357195
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Référence: 14626353363934800043
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Référence: 14626353363936674822
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Référence: 14626353363937077378
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363928839096 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363932510109
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Référence: 14626353363932607717
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Référence: 14626353363934661247
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Référence: 14626353363936992566
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Référence: 14626353363937211526
[
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Demander l'agrément sanitaire Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
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Obtenir une autorisation d'exploiter - Contrôle des structures Demander une autorisation administrative de coupe de bois
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Désigner un vétérinaire sanitaire
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Vendre des animaux de compagnie
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www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
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www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
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Conseils et principes de prudence Être aidé
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Qui contacter ?
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Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Accidentologie, statistiques, documents de référence - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Accidentologie, statistiques, documents de référence
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Action de sensibilisation pénitentiaire - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Action de sensibilisation pénitentiaire
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Action "La sécurité routière dans les Armées du Var" - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Action "La Sécurité Routière en milieu professionnel" - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Action "La Sécurité Routière en milieu professionnel"
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Action "Sécurité routière : lycéens, tous concernés !" (SRLTC) - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Action "Un choc pour la vie" (CPLV) dans les lycées du Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Actions de prévention varoises - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Actions de prévention varoises
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- Actualités nationales - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Agenda des actions de prévention de la MSR-Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Aide aux victimes d'accident - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Alternative aux poursuites "automobilistes" - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Alternative aux poursuites spéciale "2 Roues Motorisés" - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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- Ateliers pédagogiques de la MSR-Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Bonne Année !! - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Campagne "Onde de choc" au cinéma Pathé "Avenue83" - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Carrefour giratoires : savez-vous les utiliser ? - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Centre de ressources de la MSR-Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Congés de la MSR - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Coordonnées, horaires, contacts - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83- MSR83
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- Documentation : les dépliants et affiches thématiques - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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22 janvier 2016 (mis à jour le 10 février 2016) Action de sensibilisation "choc" pour les lycéens du Var LIRE LA SUITE 4 janvier 2016 LIRE LA SUITE 7 septembre 2015 LIRE LA SUITE 1er septembre 2015 (mis à jour le 30 mai 2016) LIRE LA SUITE LIRE LA SUITE LIRE LA SUITE LIRE LA SUITE La Gendarmerie du Var sur Facebook Infos routières, Actus, Carrières Portail des Permis de conduire / ANTS Résultats d'examens, nouveau permis, solde de points, perte/vol, démarches et questions liées au permis Menu secondaire La MSR-Var (présentation, contacts ) Contacter la MSR-Var Qui sommes-nous ? Présentation et missions Les acteurs : IDSR bénévoles, partenaires locaux Ateliers pédagogiques de la MSR-Var Accidentologie, statistiques, documents de référence Les documents de référence pour le Var L'accidentologie en région PACA L'accidentologie en France Actions de prévention varoises Les actions développées par la MSR-Var
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eq menu haut Recherche sur le site La MSR-Var (présentation, contacts ) div.menu {width: 158px; Congés de la MSR Période de congés de la MSR-Var Agenda des actions de prévention de la MSR-Var Programme prévisionnel des actions de sécurité routière auxquelles la MSR-Var est associée 23 janvier 2015 (mis à jour le 4 novembre 2015) Suivez le fil d'actualités de la MSR-Var sur Twitter. LIRE LA SUITE 16 juin 2016 Mercredi 15 juin 2016 à La Valette-du-Var LIRE LA SUITE 7 juin 2016 Vendredi 3 juin 2016, sur la Base Nature à Fréjus LIRE LA SUITE 30 mai 2016 LIRE LA SUITE 15 avril 2016 LIRE LA SUITE 24 février 2016 (mis à jour le 17 mars 2016) LIRE LA SUITE 9 février 2016 LIRE LA SUITE 3 février 2016 Le 02 février 2016, sur le campus de
Toulon-La Garde LIRE LA SUITE 22 janvier 2016 (mis à jour le 29 février 2016) Action de sensibilisation des lycéens dans le cadre de la mesure obligatoire BO n° 22 du 28 mai 2015 LIRE LA SUITE
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Les Olympiades de la sécurité routière dans les CFA du Var et en PACA Opération de prévention dans tous les CFA du Var et en PACA Téléphone au volant, même "mains libres" = danger ! Un dossier complet, pour bien comprendre les enjeux. Action de sensibilisation pénitentiaire Interventions en milieu carcéral. Action "La Sécurité Routière en milieu professionnel" Action de prévention pour les salariés des entreprises, les agents des administrations ou des communes. Les campagnes de communication du site Sécurité Routière L'information et la prévention restent les piliers d'une politique globale de sécurité routière. La Gendarmerie du Var sur Facebook Infos routières, Actus, Carrières. Portail des Permis de conduire / ANTS Résultats d'examens, nouveau permis, solde de points, perte/vol, démarches et questions liées au permis. Site mis à jour le 1er janvier 1970 : Coordonnées, horaires, contacts. : Gestion du site : Authentification
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Les reportages sur les actions Organisez une action de prévention Guide méthodologique pour organiser une action Organisez en milieu scolaire Organisez en milieu professionnel Réservez votre date : l'agenda des actions de la MSR-Var Infos sécurité routière, conseils pratiques Actualités nationales Conseils pratiques
Centre de ressources de la MSR-Var Documentation : les dépliants et affiches thématiques Outils SAM (thématique "alcool") Pédagogie : conseils à projets, matériels de sensibilisation Vos réservations/commandes à la MSR-Var Aide aux victimes d'accident : Coordonnées, horaires, contacts Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 17 juin 2016
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Maison de la sécurité routière du Var (MSR-Var) La MSR-Var (présentation, contacts. Recherche sur le site
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Maison de la sécurité routière du Var - MSR83Maison de la sécurité routière du Var - MSR83site Extra MSR 83Maison de la sécurité routière du Var (MSR-Var)
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Vendredi 3 juin 2016, sur la Base Nature à Fréjus publié le mardi 7 juin 2016 publié le lundi 30 mai 2016 publié le vendredi 15 avril 2016 publié le mercredi 24 février 2016 publié le mardi 9 février 2016 Le 02 février 2016, sur le campus de
Toulon-La Garde publié le mercredi 3 février 2016 Action de sensibilisation des lycéens dans le cadre de la mesure obligatoire BO n° 22 du 28 mai 2015 publié le vendredi 22 janvier 2016 Action de sensibilisation "choc" pour les lycéens du Var publié le vendredi 22 janvier 2016 publié le lundi 4 janvier 2016 Toute l'actualité " : dossiers et articles thématiques Action "La sécurité routière dans les Armées du Var" Action de prévention dans les unités militaires du Var. Action "Un choc pour la vie" (CPLV) dans les lycées du Var Action de sensibilisation "choc" pour les lycéens du Var Le Challenge Inter-Collèges de sécurité routière (CIC) Année scolaire 2015-2016 : 19ème édition
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Infos sécurité routière, conseils pratiques - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
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Référence: 14626353363932510553
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Référence: 14626353363932716625
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Référence: 14626353363932798805
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Référence: 14626353363932925321
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Référence: 14626353363934267875
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Référence: 14626353363936871034
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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60/140 Accès à l'emploi 28/140 Action collective 9/140 Activité partielle 28/140 Alternance 32/140 Apprentissage 63/140 Chômage 41/140 Compétitivité 8/140 Concurrence 9/140 Conseiller du salarié 32/140 Consommation 37/140 Contrat de génération 13/140 Dialogue social 9/140 Droit du travail 34/140 Emploi d'avenir 140/140 Entreprise 11/140 Europe 20/140 Exportation 16/140 Fonds social européen 87/140 Formation professionnelle 8/140 GPEC 102/140 Industrie 67/140 Innovation 18/140 Insertion 60/140 Inspection du travail 12/140 Intelligence économique 12/140 investissement 21/140 Jeunes 8/140 Métrologie 12/140 Mutation économique 5/140 Organisation des services 4/140 Prévention 9/140 Rupture conventionnelle 53/140 Santé au travail 4/140 Securité travail 5/140 Senior 9/140 Services à la personne 4/140 Statistiques 16/140 Tourisme
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61/126 Accès à l'emploi 21/126 Action collective 7/126 Activité partielle 22/126 Alternance 25/126 Apprentissage 60/126 Chômage 37/126 Compétitivité 6/126 Concurrence 7/126 Conseiller du salarié 25/126 Consommation 28/126 Contrat de génération 13/126 Dialogue social 7/126 Droit du travail 35/126 Emploi d'avenir 126/126 Entreprise 13/126 Europe 15/126 Exportation 13/126 Fonds social européen 86/126 Formation professionnelle 6/126 GPEC 88/126 Industrie 68/126 Innovation 23/126 Insertion 60/126 Inspection du travail 10/126 Intelligence économique 9/126 investissement 29/126 Jeunes 6/126 Métrologie 12/126 Mutation économique 7/126 Organisation des services 3/126 Prévention 7/126 Rupture conventionnelle 70/126 Santé au travail 3/126 Securité travail 7/126 Senior 7/126 Services à la personne 3/126 Statistiques 9/126 Tourisme
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69/146 Accès à l'emploi 28/146 Action collective 7/146 Activité partielle 28/146 Alternance 32/146 Apprentissage 69/146 Chômage 44/146 Compétitivité 8/146 Concurrence 7/146 Conseiller du salarié 32/146 Consommation 34/146 Contrat de génération 14/146 Dialogue social 7/146 Droit du travail 39/146 Emploi d'avenir 146/146 Entreprise 13/146 Europe 20/146 Exportation 13/146 Fonds social européen 91/146 Formation professionnelle 8/146 GPEC 107/146 Industrie 74/146 Innovation 22/146 Insertion 64/146 Inspection du travail 12/146 Intelligence économique 12/146 investissement 28/146 Jeunes 8/146 Métrologie 13/146 Mutation économique 7/146 Organisation des services 4/146 Prévention 7/146 Rupture conventionnelle 68/146 Santé au travail 4/146 Securité travail 7/146 Senior 7/146 Services à la personne 4/146 Statistiques 12/146 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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25/69 Accès à l'emploi 2/69 Action collective 2/69 Activité partielle 69/69 Agriculture 2/69 Alternance 17/69 Chômage 12/69 Compétitivité 10/69 Contrat de génération 2/69 Discrimination 26/69 Droit du travail 8/69 Entreprise 4/69 Exportation 14/69 Financement des entreprises 49/69 Formation professionnelle 4/69 Handicap 2/69 Industrie 4/69 Innovation 4/69 Insertion 4/69 Inspection du travail 4/69 Intelligence économique 2/69 investissement 10/69 Jeunes 13/69 Mutation économique 6/69 Prévention 13/69 Saisonniers 27/69 Santé au travail 4/69 Senior 14/69 Tourisme
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31/78 Accès à l'emploi 2/78 Action collective 2/78 Activité partielle 78/78 Agriculture 3/78 Alternance 22/78 Chômage 11/78 Compétitivité 20/78 Contrat de génération 2/78 Discrimination 26/78 Droit du travail 9/78 Entreprise 4/78 Exportation 13/78 Financement des entreprises 49/78 Formation professionnelle 4/78 Handicap 2/78 Industrie 4/78 Innovation 4/78 Insertion 5/78 Inspection du travail 6/78 Intelligence économique 2/78 investissement 17/78 Jeunes 11/78 Mutation économique 9/78 Prévention 12/78 Saisonniers 33/78 Santé au travail 9/78 Senior 16/78 Tourisme
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38/83 Accès à l'emploi 2/83 Action collective 2/83 Activité partielle 83/83 Agriculture 8/83 Alternance 24/83 Chômage 13/83 Compétitivité 25/83 Contrat de génération 2/83 Discrimination 30/83 Droit du travail 12/83 Entreprise 7/83 Exportation 15/83 Financement des entreprises 56/83 Formation professionnelle 4/83 Handicap 2/83 Industrie 4/83 Innovation 3/83 Insertion 5/83 Inspection du travail 9/83 Intelligence économique 2/83 investissement 22/83 Jeunes 16/83 Mutation économique 8/83 Prévention 16/83 Saisonniers 35/83 Santé au travail 9/83 Senior 16/83 Tourisme
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40/80 Accès à l'emploi 2/80 Action collective 2/80 Activité partielle 80/80 Agriculture 8/80 Alternance 26/80 Chômage 14/80 Compétitivité 25/80 Contrat de génération 2/80 Discrimination 35/80 Droit du travail 11/80 Entreprise 6/80 Exportation 16/80 Financement des entreprises 71/80 Formation professionnelle 5/80 Handicap 2/80 Industrie 5/80 Innovation 3/80 Insertion 4/80 Inspection du travail 9/80 Intelligence économique 2/80 investissement 21/80 Jeunes 15/80 Mutation économique 9/80 Prévention 21/80 Saisonniers 36/80 Santé au travail 9/80 Senior 17/80 Tourisme
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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16/155 Accès à l'emploi 2/155 Activité partielle 12/155 Agriculture 2/155 Chômage 2/155 CHSCT 2/155 Comité d'entreprise 2/155 Commande publique 2/155 Compétitivité 89/155 Conseiller du salarié 8/155 Consommation 4/155 Contrat de génération 18/155 Convention collective 4/155 Dialogue social 2/155 Discrimination 155/155 Droit du travail 8/155 Emploi d'avenir 10/155 Entreprise 91/155 Europe 2/155 Exclusion 4/155 Exportation 12/155 Femmes 97/155 Fonds social européen 84/155 Formation professionnelle 2/155 GPEC 2/155 Handicap 4/155 Industrie 4/155 Innovation 4/155 Insertion 115/155 Inspection du travail 2/155 Intelligence économique 5/155 investissement 56/155 Jeunes 4/155 Marché public 6/155 Médecine du travail 10/155 Médiateur 4/155 Nacre 6/155 Négociation collective 55/155 Organisation des services 2/155 Parcours professionnel 10/155 Prestations de services internationales 19/155 Prévention
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16/159 Accès à l'emploi 3/159 Activité partielle 12/159 Agriculture 2/159 Chômage 2/159 CHSCT 2/159 Comité d'entreprise 2/159 Commande publique 2/159 Compétitivité 98/159 Conseiller du salarié 8/159 Consommation 4/159 Contrat de génération 20/159 Convention collective 5/159 Dialogue social 2/159 Discrimination 159/159 Droit du travail 8/159 Emploi d'avenir 10/159 Entreprise 95/159 Europe 2/159 Exclusion 4/159 Exportation 11/159 Femmes 104/159 Fonds social européen 97/159 Formation professionnelle 2/159 GPEC 2/159 Handicap 4/159 Industrie 7/159 Innovation 4/159 Insertion 120/159 Inspection du travail 2/159 Intelligence économique 7/159 investissement 61/159 Jeunes 4/159 Marché public 6/159 Médecine du travail 10/159 Médiateur 4/159 Nacre 7/159 Négociation collective 53/159 Organisation des services 5/159 Parcours professionnel 10/159 Prestations de services internationales 17/159 Prévention
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17/164 Accès à l'emploi 3/164 Activité partielle 15/164 Agriculture 3/164 Chômage 2/164 CHSCT 2/164 Comité d'entreprise 2/164 Commande publique 2/164 Compétitivité 81/164 Conseiller du salarié 8/164 Consommation 4/164 Contrat de génération 22/164 Convention collective 4/164 Dialogue social 2/164 Discrimination 10/164 DLA 164/164 Droit du travail 8/164 Emploi d'avenir 11/164 Entreprise 109/164 Europe 2/164 Exclusion 4/164 Exportation 14/164 Femmes 115/164 Fonds social européen 101/164 Formation professionnelle 2/164 GPEC 2/164 Handicap 4/164 Industrie 4/164 Innovation 4/164 Insertion 136/164 Inspection du travail 2/164 Intelligence économique 5/164 investissement 69/164 Jeunes 4/164 Marché public 6/164 Médecine du travail 11/164 Médiateur 6/164 Nacre 6/164 Négociation collective 67/164 Organisation des services 3/164 Parcours professionnel 9/164 Prestations de services internationales
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22/164 Prévention 90/164 Programme opérationnel 2/164 Revitalisation 13/164 Risques professionnels 7/164 Rupture conventionnelle 10/164 Saisonniers 5/164 Salaires 90/164 Santé au travail 2/164 Sécurité alimentaire 14/164 Securité travail 12/164 Senior 18/164 Services à la personne 4/164 Services de santé au travail 5/164 Sous-traitance 13/164 Statistiques 2/164 Tourisme 7/164 Travail illégal 13/164 Travail saisonnier
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77/155 Programme opérationnel 2/155 Revitalisation 11/155 Risques professionnels 10/155 Rupture conventionnelle 7/155 Saisonniers 4/155 Salaires 88/155 Santé au travail 2/155 Sécurité alimentaire 13/155 Securité travail 10/155 Senior 17/155 Services à la personne 4/155 Services de santé au travail 6/155 Sous-traitance 12/155 Statistiques 2/155 Tourisme 6/155 Travail illégal 12/155 Travail saisonnier
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79/159 Programme opérationnel 2/159 Revitalisation 10/159 Risques professionnels 10/159 Rupture conventionnelle 7/159 Saisonniers 4/159 Salaires 84/159 Santé au travail 2/159 Sécurité alimentaire 11/159 Securité travail 9/159 Senior 17/159 Services à la personne 4/159 Services de santé au travail 6/159 Sous-traitance 12/159 Statistiques 2/159 Tourisme 7/159 Travail illégal 14/159 Travail saisonnier
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363928840216
-
Référence: 14626353363928987752
-
Référence: 14626353363929079740
-
Référence: 14626353363929150456
-
Référence: 14626353363929258900
-
Référence: 14626353363936767418
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
CORSE- ST FLORENT Trons d'arbre a la derive longueur: 1.50m - diametre : 40cm En savoir plus
-
Tronc d'arbre à la dérive secteur. Avurnav local
toulon 2458/16 lion - leucate tronc d'arbre observe le 011922z. En savoir plus
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Justice / Presse / Un nouvel outil pour la lutte contre le terrorisme
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Un nouvel outil pour la lutte contre le terrorisme
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Document pdf
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Lire le communiqué
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www.presse.justice.gouv.fr
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Créé par la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement et par le décret du 29 décembre 2015 modifiant le
code de procédure pénale et relatif au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions terroristes, le FIJAIT a pour vocation de faciliter l'identification des personnes et de prévenir le renouvellement des infractions à caractère terroriste. Placé sous l'autorité du ministère de la Justice, ce fichier est géré rigoureusement par une équipe dédiée au sein du Casier Judiciaire National. Les infractions donnant lieu à un enregistrement sont les infractions de terrorisme et de violation d'interdictions de sortie du territoire. Les personnes enregistrées au FIJAIT le sont automatiquement, également au fichier des personnes recherchées pendant toute la durée de leurs obligations.
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Le garde des Sceaux souligne cette mise en oeuvre qui s'intègre dans l'affirmation et le maintien performant du dispositif français de lutte antiterroriste, tout en facilitant le travail des enquêteurs et des magistrats. La loi relative au renseignement, dont Jean-Jacques URVOAS fut le rapporteur, est une avancée majeure pour l'État de droit et pour la République dans la lutte contre le terrorisme. Le FIJAIT, désormais effectif, vient renforcer le dispositif. Il est le résultat d'une volonté large qui réunit la communauté nationale. Lire le communiqué 01 juillet 2016 Un nouvel outil pour la lutte contre le terrorisme Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice tient à saluer la mise en place, ce vendredi 1er juillet, du fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions terroristes (FIJAIT). 01/07 Un nouvel outil pour la lutte contre le terrorisme
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363932439381
-
Référence: 14626353363932609513
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Référence: 14626353363932718849
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Référence: 14626353363932926609
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Référence: 14626353363934663227
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Référence: 14626353363936768518
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (...)
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www.reunion.pref.gouv.fr
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Cette situation démontre la persistance de la (. 30/06/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juillet 2016 29/06/2016 Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française
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Mis à jour le 02/07/2016 Les systèmes de production et de distribution d'eau de consommation humaine doivent répondre à des exigences sanitaires. A
La Réunion, plus de la moitié des abonnés sont alimentés par des eaux subissant un traitement de potabilisation insuffisant. La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (. Un plan d'action pluriannuel pour améliorer la qualité de l'eau du robinet à
La Réunion Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 02/07/2016 De nombreux signalements et captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion, sur différents secteurs, tant au large qu'en bordure côtière.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Risque requin : conseils de sécurité et de prudence
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Les systèmes de production et de distribution d'eau de consommation humaine doivent répondre à des exigences sanitaires. A
La Réunion, plus de la moitié des abonnés sont alimentés par des eaux subissant un traitement de potabilisation insuffisant. (...) Un plan d'action pluriannuel pour améliorer la qualité de l'eau du robinet à
La Réunion
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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41/195 Accès à l'emploi 13/195 Activité partielle 16/195 Alternance 9/195 Apprentissage 38/195 Chômage 23/195 CHSCT 23/195 Comité d'entreprise 26/195 Compétitivité 96/195 Concurrence 53/195 Conseiller du salarié 94/195 Consommation 4/195 Contrat de génération 86/195 Convention collective 48/195 Dialogue social 195/195 Droit du travail 2/195 Emploi d'avenir 149/195 Entreprise 2/195 Europe 2/195 Femmes 15/195 Fonds social européen 137/195 Formation professionnelle 6/195 Handicap 6/195 Industrie 11/195 Insertion 167/195 Inspection du travail 10/195 investissement 23/195 Jeunes 65/195 Médecine du travail 11/195 Mutation économique 157/195 Organisation des services 6/195 Prévention 13/195 Qualification 9/195 Ressources Humaines 65/195 Salaires 89/195 Santé au travail 2/195 Securité travail 4/195 Senior 2/195 Statistiques 2/195 Tourisme 19/195 VAE
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41/223 Accès à l'emploi 12/223 Activité partielle 16/223 Alternance 10/223 Apprentissage 40/223 Chômage 29/223 CHSCT 29/223 Comité d'entreprise 25/223 Compétitivité 109/223 Concurrence 54/223 Conseiller du salarié 107/223 Consommation 4/223 Contrat de génération 100/223 Convention collective 45/223 Dialogue social 223/223 Droit du travail 2/223 Emploi d'avenir 163/223 Entreprise 2/223 Europe 2/223 Femmes 13/223 Fonds social européen 140/223 Formation professionnelle 8/223 Handicap 6/223 Industrie 10/223 Insertion 192/223 Inspection du travail 9/223 investissement 23/223 Jeunes 71/223 Médecine du travail 10/223 Mutation économique 180/223 Organisation des services 8/223 Prévention 12/223 Qualification 8/223 Ressources Humaines 73/223 Salaires 96/223 Santé au travail 2/223 Securité travail 4/223 Senior 3/223 Statistiques 3/223 Tourisme 19/223 VAE
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42/251 Accès à l'emploi 12/251 Activité partielle 15/251 Alternance 9/251 Apprentissage 42/251 Chômage 35/251 CHSCT 35/251 Comité d'entreprise 24/251 Compétitivité 114/251 Concurrence 63/251 Conseiller du salarié 112/251 Consommation 2/251 Contrat de génération 120/251 Convention collective 54/251 Dialogue social 251/251 Droit du travail 2/251 Emploi d'avenir 174/251 Entreprise 2/251 Europe 2/251 Femmes 13/251 Fonds social européen 134/251 Formation professionnelle 9/251 Handicap 7/251 Industrie 10/251 Insertion 225/251 Inspection du travail 8/251 investissement 23/251 Jeunes 78/251 Médecine du travail 10/251 Mutation économique 197/251 Organisation des services 7/251 Prévention 12/251 Qualification 10/251 Ressources Humaines 87/251 Salaires 103/251 Santé au travail 2/251 Securité travail 2/251 Senior 3/251 Statistiques 3/251 Tourisme 18/251 VAE
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42/255 Accès à l'emploi 11/255 Activité partielle 14/255 Alternance 9/255 Apprentissage 38/255 Chômage 31/255 CHSCT 31/255 Comité d'entreprise 25/255 Compétitivité 123/255 Concurrence 45/255 Conseiller du salarié 121/255 Consommation 3/255 Contrat de génération 117/255 Convention collective 37/255 Dialogue social 255/255 Droit du travail 2/255 Emploi d'avenir 179/255 Entreprise 2/255 Europe 2/255 Femmes 11/255 Fonds social européen 133/255 Formation professionnelle 11/255 Handicap 7/255 Industrie 9/255 Insertion 225/255 Inspection du travail 9/255 investissement 22/255 Jeunes 88/255 Médecine du travail 9/255 Mutation économique 203/255 Organisation des services 6/255 Prévention 11/255 Qualification 10/255 Ressources Humaines 88/255 Salaires 114/255 Santé au travail 2/255 Securité travail 3/255 Senior 4/255 Statistiques 4/255 Tourisme 15/255 VAE
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43/224 Accès à l'emploi 11/224 Activité partielle 16/224 Alternance 11/224 Apprentissage 40/224 Chômage 30/224 CHSCT 30/224 Comité d'entreprise 23/224 Compétitivité 104/224 Concurrence 56/224 Conseiller du salarié 102/224 Consommation 2/224 Contrat de génération 106/224 Convention collective 47/224 Dialogue social 224/224 Droit du travail 2/224 Emploi d'avenir 158/224 Entreprise 2/224 Europe 2/224 Femmes 12/224 Fonds social européen 138/224 Formation professionnelle 9/224 Handicap 6/224 Industrie 9/224 Insertion 191/224 Inspection du travail 7/224 investissement 23/224 Jeunes 66/224 Médecine du travail 9/224 Mutation économique 174/224 Organisation des services 7/224 Prévention 11/224 Qualification 8/224 Ressources Humaines 78/224 Salaires 91/224 Santé au travail 2/224 Securité travail 2/224 Senior 3/224 Statistiques 3/224 Tourisme 18/224 VAE
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44/265 Accès à l'emploi 13/265 Activité partielle 16/265 Alternance 9/265 Apprentissage 43/265 Chômage 32/265 CHSCT 32/265 Comité d'entreprise 26/265 Compétitivité 126/265 Concurrence 57/265 Conseiller du salarié 124/265 Consommation 2/265 Contrat de génération 123/265 Convention collective 50/265 Dialogue social 265/265 Droit du travail 2/265 Emploi d'avenir 188/265 Entreprise 2/265 Europe 2/265 Femmes 11/265 Fonds social européen 133/265 Formation professionnelle 11/265 Handicap 7/265 Industrie 11/265 Insertion 239/265 Inspection du travail 9/265 investissement 21/265 Jeunes 88/265 Médecine du travail 11/265 Mutation économique 213/265 Organisation des services 6/265 Prévention 13/265 Qualification 11/265 Ressources Humaines 93/265 Salaires 113/265 Santé au travail 2/265 Securité travail 2/265 Senior 3/265 Statistiques 4/265 Tourisme 19/265 VAE
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
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www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : district hydrographique de la
Martinique Etude et rapport internes : Schoelcher : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
MARTINIQUE : 2015 Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la
Martinique est un document de planification, bénéficiant d'une portée juridique, qui définit, pour une période de six ans, de 2016 à 2021, les grandes orientat.
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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Your support ID is: 9776826634759357218
[
www.sports.gouv.fr ]
Invitation Presse : Déplacement de Thierry BRAILLARD à l'Open (...) -
-
www.sports.gouv.fr
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Du 02 au 09 juillet Planche à voile (dont le funboard) : Championnat d'Eur. Helsinki Finlande
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363932802809
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Référence: 14626353363934268859
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Référence: 14626353363934363143
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Référence: 14626353363934586983
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Référence: 14626353363934803243
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Référence: 14626353363936876530
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14245_singapour
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Singapour
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14252_ide-turquie-en-2015
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IDE Turquie en 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016
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Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, .
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14245_singapour
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Singapour
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www.tresor.economie.gouv.fr/14252_ide-turquie-en-2015
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IDE Turquie en 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr
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IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016
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Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, .
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Actualisation le samedi 02 juillet 2016 à 09h55 Actualisation le samedi 02 juillet 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 02 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 02072016_10 Bulletin publié le : 02/07/2016 à 09:55:08 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/07/2016 à 16:00:00 Le bassin du Rhin est concerné par une perturbation faiblement active samedi. Les débits vont rester soutenus samedi avant d'amorcer une lente décrue. Actualisation le samedi 02 juillet 2016 à 09h55
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Actualisation le samedi 02 juillet 2016 à 15h51 Actualisation le samedi 02 juillet 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 03 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 02072016_16 Bulletin publié le : 02/07/2016 à 15:51:07 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/07/2016 à 10:00:00 Les débits vont connaitre une légère hausse et rester soutenus samedi et dimanche. Actualisation le samedi 02 juillet 2016 à 15h51
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