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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Assemblée plénière de l'Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien, du 3 au 8 juillet 2016
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reunion.gouv.fr
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Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer sera à
La Réunion les lundi 4 et mardi 5 juillet 2016. Visite de Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer Lundi 4 et mardi 5 juillet 2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Communiqués Assemblée plénière de l'Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien, du 3 au 8 juillet 2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer sera à
La Réunion les lundi 4 et mardi 5 juillet 2016. Visite de Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer Lundi 4 et mardi 5 juillet 2016
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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80-c-16-29 -- DSD -- Fournitures : 12/09/2016 Acquisition d'un moyen de transmission sans fil de signaux d'évaluation d'armes sur porteurs mobiles terrestres, et prestation de soutien associées.
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363928116108 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363936119414 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363936295958
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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Document pdf
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1.8 Mo PDF Pratiques culturales en viticulture 2013 - La météo favorise un recours accru aux herbicides dans les vignes - Primeur N° 336 (
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Pratiques culturales en viticulture 2013 - La météo favorise un recours accru aux herbicides dans les vignes - Primeur N° 336 ( PDF : 1.8 Mo) 01/07/2016 En 2013, dans un contexte climatique plus humide qu'en 2010 et 2006, le nombre de traitements herbicides sur les vignes a augmenté de 16 %.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Actualités du préfet Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet 01/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Actualités du préfet Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet 01/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Actualités du préfet Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet 01/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Actualités du préfet Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet 01/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Préfecture le l'Ain : un parc, des étudiants, un projet
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363931778833 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363927816444
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Référence: 14626353363931466929
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Les services de l'État dans l'Allier
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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CDAD
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Directions interrégionales de l'AP
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Etablissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363935732938 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363936119954 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363933922307
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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13/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 10/161 Agriculture 1/161 Chômage 2/161 CHSCT 1/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 3/161 Compétitivité 64/161 Conseiller du salarié 4/161 Consommation 3/161 Contrat de génération 18/161 Convention collective 3/161 Dialogue social 1/161 Discrimination 10/161 DLA 161/161 Droit du travail 6/161 Emploi d'avenir 7/161 Entreprise 97/161 Europe 1/161 Exclusion 4/161 Exportation 15/161 Femmes 104/161 Fonds social européen 84/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 1/161 Handicap 4/161 Industrie 2/161 Innovation 3/161 Insertion 149/161 Inspection du travail 1/161 Intelligence économique 5/161 investissement 57/161 Jeunes 3/161 Marché public 4/161 Médecine du travail 9/161 Médiateur 8/161 Nacre 4/161 Négociation collective 75/161 Organisation des services 1/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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16/184 Accès à l'emploi 3/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 4/184 CHSCT 84/184 Conseiller du salarié 23/184 Convention collective 15/184 DLA 9/184 Emploi d'avenir 11/184 Entreprise 109/184 Europe 15/184 Femmes 120/184 Fonds social européen 97/184 Formation professionnelle 4/184 Insertion 160/184 Inspection du travail 5/184 investissement 68/184 Jeunes 8/184 Médecine du travail 12/184 Médiateur 7/184 Nacre 82/184 Organisation des services 8/184 Prestations de services internationales 21/184 Prévention 86/184 Programme opérationnel 16/184 Risques professionnels 9/184 Rupture conventionnelle 9/184 Saisonniers 4/184 Salaires 63/184 Santé au travail 10/184 Securité travail 13/184 Senior 18/184 Services à la personne 4/184 Sous-traitance 13/184 Statistiques 6/184 Travail illégal 13/184 Travail saisonnier
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19/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 2/176 Chômage 2/176 CHSCT 2/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 72/176 Conseiller du salarié 8/176 Consommation 5/176 Contrat de génération 24/176 Convention collective 4/176 Dialogue social 2/176 Discrimination 12/176 DLA 176/176 Droit du travail 8/176 Emploi d'avenir 10/176 Entreprise 109/176 Europe 2/176 Exclusion 4/176 Exportation 17/176 Femmes 119/176 Fonds social européen 96/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 2/176 Handicap 5/176 Industrie 4/176 Innovation 4/176 Insertion 170/176 Inspection du travail 2/176 Intelligence économique 5/176 investissement 64/176 Jeunes 4/176 Marché public 6/176 Médecine du travail 11/176 Médiateur 7/176 Nacre 6/176 Négociation collective 80/176 Organisation des services 2/176 Parcours professionnel 10/176 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 20/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 88/184 Conseiller du salarié 8/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 28/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 14/184 DLA 184/184 Droit du travail 12/184 Emploi d'avenir 12/184 Entreprise 61/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 13/184 Femmes 69/184 Fonds social européen 49/184 Formation professionnelle 3/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 5/184 Insertion 174/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 6/184 investissement 20/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 14/184 Médiateur 6/184 Nacre 6/184 Négociation collective 91/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 9/184 Prestations de services internationales
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20/161 Prévention 77/161 Programme opérationnel 1/161 Revitalisation 16/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 13/161 Saisonniers 2/161 Salaires 55/161 Santé au travail 3/161 Sécurité alimentaire 10/161 Securité travail 14/161 Senior 11/161 Services à la personne 2/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 1/161 Tourisme 4/161 Travail illégal 15/161 Travail saisonnier
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20/198 Accès à l'emploi 3/198 Activité partielle 19/198 Agriculture 2/198 Chômage 4/198 CHSCT 2/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 2/198 Compétitivité 88/198 Conseiller du salarié 8/198 Consommation 4/198 Contrat de génération 27/198 Convention collective 4/198 Dialogue social 2/198 Discrimination 15/198 DLA 198/198 Droit du travail 9/198 Emploi d'avenir 11/198 Entreprise 132/198 Europe 2/198 Exclusion 4/198 Exportation 18/198 Femmes 143/198 Fonds social européen 119/198 Formation professionnelle 3/198 GPEC 2/198 Handicap 4/198 Industrie 4/198 Innovation 4/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 5/198 investissement 79/198 Jeunes 4/198 Marché public 8/198 Médecine du travail 12/198 Médiateur 11/198 Nacre 6/198 Négociation collective 96/198 Organisation des services 2/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales
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23/184 Prévention 37/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 17/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 7/184 Saisonniers 5/184 Salaires 62/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 11/184 Securité travail 11/184 Senior 21/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 9/184 Statistiques 2/184 Tourisme 5/184 Travail illégal 12/184 Travail saisonnier
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26/176 Prévention 86/176 Programme opérationnel 2/176 Revitalisation 20/176 Risques professionnels 8/176 Rupture conventionnelle 16/176 Saisonniers 4/176 Salaires 70/176 Santé au travail 3/176 Sécurité alimentaire 13/176 Securité travail 15/176 Senior 18/176 Services à la personne 4/176 Services de santé au travail 6/176 Sous-traitance 13/176 Statistiques 2/176 Tourisme 5/176 Travail illégal 18/176 Travail saisonnier
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28/198 Prévention 96/198 Programme opérationnel 2/198 Revitalisation 23/198 Risques professionnels 11/198 Rupture conventionnelle 18/198 Saisonniers 4/198 Salaires 67/198 Santé au travail 2/198 Sécurité alimentaire 10/198 Securité travail 16/198 Senior 20/198 Services à la personne 4/198 Services de santé au travail 4/198 Sous-traitance 15/198 Statistiques 2/198 Tourisme 6/198 Travail illégal 22/198 Travail saisonnier
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8/175 Prestations de services internationales 19/175 Prévention 75/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 15/175 Risques professionnels 8/175 Rupture conventionnelle 12/175 Saisonniers 4/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 14/175 Senior 17/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 4/175 Sous-traitance 11/175 Statistiques 2/175 Tourisme 5/175 Travail illégal 14/175 Travail saisonnier
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Plan canicule 2016 1er juillet 2016 17/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 2/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 65/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 5/175 Contrat de génération 24/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 12/175 DLA 175/175 Droit du travail 8/175 Emploi d'avenir 10/175 Entreprise 98/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 16/175 Femmes 108/175 Fonds social européen 88/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 161/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 5/175 investissement 55/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 11/175 Médiateur 7/175 Nacre 6/175 Négociation collective 79/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Plan-canicule-2016
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Plan canicule 2016
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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13/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 10/161 Agriculture 1/161 Chômage 2/161 CHSCT 1/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 3/161 Compétitivité 64/161 Conseiller du salarié 4/161 Consommation 3/161 Contrat de génération 18/161 Convention collective 3/161 Dialogue social 1/161 Discrimination 10/161 DLA 161/161 Droit du travail 6/161 Emploi d'avenir 7/161 Entreprise 97/161 Europe 1/161 Exclusion 4/161 Exportation 15/161 Femmes 104/161 Fonds social européen 84/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 1/161 Handicap 4/161 Industrie 2/161 Innovation 3/161 Insertion 149/161 Inspection du travail 1/161 Intelligence économique 5/161 investissement 57/161 Jeunes 3/161 Marché public 4/161 Médecine du travail 9/161 Médiateur 8/161 Nacre 4/161 Négociation collective 75/161 Organisation des services 1/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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16/184 Accès à l'emploi 3/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 4/184 CHSCT 84/184 Conseiller du salarié 23/184 Convention collective 15/184 DLA 9/184 Emploi d'avenir 11/184 Entreprise 109/184 Europe 15/184 Femmes 120/184 Fonds social européen 97/184 Formation professionnelle 4/184 Insertion 160/184 Inspection du travail 5/184 investissement 68/184 Jeunes 8/184 Médecine du travail 12/184 Médiateur 7/184 Nacre 82/184 Organisation des services 8/184 Prestations de services internationales 21/184 Prévention 86/184 Programme opérationnel 16/184 Risques professionnels 9/184 Rupture conventionnelle 9/184 Saisonniers 4/184 Salaires 63/184 Santé au travail 10/184 Securité travail 13/184 Senior 18/184 Services à la personne 4/184 Sous-traitance 13/184 Statistiques 6/184 Travail illégal 13/184 Travail saisonnier
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19/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 2/176 Chômage 2/176 CHSCT 2/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 72/176 Conseiller du salarié 8/176 Consommation 5/176 Contrat de génération 24/176 Convention collective 4/176 Dialogue social 2/176 Discrimination 12/176 DLA 176/176 Droit du travail 8/176 Emploi d'avenir 10/176 Entreprise 109/176 Europe 2/176 Exclusion 4/176 Exportation 17/176 Femmes 119/176 Fonds social européen 96/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 2/176 Handicap 5/176 Industrie 4/176 Innovation 4/176 Insertion 170/176 Inspection du travail 2/176 Intelligence économique 5/176 investissement 64/176 Jeunes 4/176 Marché public 6/176 Médecine du travail 11/176 Médiateur 7/176 Nacre 6/176 Négociation collective 80/176 Organisation des services 2/176 Parcours professionnel 10/176 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 20/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 88/184 Conseiller du salarié 8/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 28/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 14/184 DLA 184/184 Droit du travail 12/184 Emploi d'avenir 12/184 Entreprise 61/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 13/184 Femmes 69/184 Fonds social européen 49/184 Formation professionnelle 3/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 5/184 Insertion 174/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 6/184 investissement 20/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 14/184 Médiateur 6/184 Nacre 6/184 Négociation collective 91/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 9/184 Prestations de services internationales
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20/161 Prévention 77/161 Programme opérationnel 1/161 Revitalisation 16/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 13/161 Saisonniers 2/161 Salaires 55/161 Santé au travail 3/161 Sécurité alimentaire 10/161 Securité travail 14/161 Senior 11/161 Services à la personne 2/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 1/161 Tourisme 4/161 Travail illégal 15/161 Travail saisonnier
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20/198 Accès à l'emploi 3/198 Activité partielle 19/198 Agriculture 2/198 Chômage 4/198 CHSCT 2/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 2/198 Compétitivité 88/198 Conseiller du salarié 8/198 Consommation 4/198 Contrat de génération 27/198 Convention collective 4/198 Dialogue social 2/198 Discrimination 15/198 DLA 198/198 Droit du travail 9/198 Emploi d'avenir 11/198 Entreprise 132/198 Europe 2/198 Exclusion 4/198 Exportation 18/198 Femmes 143/198 Fonds social européen 119/198 Formation professionnelle 3/198 GPEC 2/198 Handicap 4/198 Industrie 4/198 Innovation 4/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 5/198 investissement 79/198 Jeunes 4/198 Marché public 8/198 Médecine du travail 12/198 Médiateur 11/198 Nacre 6/198 Négociation collective 96/198 Organisation des services 2/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales
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23/184 Prévention 37/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 17/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 7/184 Saisonniers 5/184 Salaires 62/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 11/184 Securité travail 11/184 Senior 21/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 9/184 Statistiques 2/184 Tourisme 5/184 Travail illégal 12/184 Travail saisonnier
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26/176 Prévention 86/176 Programme opérationnel 2/176 Revitalisation 20/176 Risques professionnels 8/176 Rupture conventionnelle 16/176 Saisonniers 4/176 Salaires 70/176 Santé au travail 3/176 Sécurité alimentaire 13/176 Securité travail 15/176 Senior 18/176 Services à la personne 4/176 Services de santé au travail 6/176 Sous-traitance 13/176 Statistiques 2/176 Tourisme 5/176 Travail illégal 18/176 Travail saisonnier
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28/198 Prévention 96/198 Programme opérationnel 2/198 Revitalisation 23/198 Risques professionnels 11/198 Rupture conventionnelle 18/198 Saisonniers 4/198 Salaires 67/198 Santé au travail 2/198 Sécurité alimentaire 10/198 Securité travail 16/198 Senior 20/198 Services à la personne 4/198 Services de santé au travail 4/198 Sous-traitance 15/198 Statistiques 2/198 Tourisme 6/198 Travail illégal 22/198 Travail saisonnier
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8/175 Prestations de services internationales 19/175 Prévention 75/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 15/175 Risques professionnels 8/175 Rupture conventionnelle 12/175 Saisonniers 4/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 14/175 Senior 17/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 4/175 Sous-traitance 11/175 Statistiques 2/175 Tourisme 5/175 Travail illégal 14/175 Travail saisonnier
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Plan canicule 2016 1er juillet 2016 17/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 2/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 65/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 5/175 Contrat de génération 24/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 12/175 DLA 175/175 Droit du travail 8/175 Emploi d'avenir 10/175 Entreprise 98/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 16/175 Femmes 108/175 Fonds social européen 88/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 161/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 5/175 investissement 55/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 11/175 Médiateur 7/175 Nacre 6/175 Négociation collective 79/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel
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Plan canicule 2016
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363928295212 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363932965819
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Référence: 14626353363935541658
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir L'Etat ne part pas en vacances
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Ardèche
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L'Etat ne part pas en vacances Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir L'Etat ne part pas en vacances
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L'Etat ne part pas en vacances Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Ardèche
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir L'Etat ne part pas en vacances
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L'Etat ne part pas en vacances - Ardèche
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L'Etat ne part pas en vacances Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Les services de l'État ne partent pas en vacances - Ardèche
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Ardèche
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir L'Etat ne part pas en vacances
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Ardèche
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L'Etat ne part pas en vacances Le préfet et le procureur de la république ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Veiller, prévenir, protéger, secourir
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Ardèche
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Le préfet et le procureur de la République ont réuni les services de l'État, ce jeudi 30 juin, pour définir les actions à mener tout au long de l'été. Les services de l'État ne partent pas en vacances Veiller, prévenir, protéger, secourir
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ (du 4 au 20 juillet 2016) Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016)
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Mis à jour le 01/07/2016
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ (du 4 au 20 juillet 2016) Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016)
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ (du 4 au 20 juillet 2016) Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016)
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs
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Projet de "loi Travail" : la commission adopte le texte
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N° 3909 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation du droit du travail (n°3886).
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Voir le texte adopté par la commission (en cours de finalisation)
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Voir le texte adopté par la commission jusqu'à l'article 5bis
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115ème anniversaire de la loi sur la liberté d'association Il y a 115 ans, le 1er juillet 1901, la loi relative au contrat d'association était promulguée. Le projet de loi, déposé à la Chambre des députés huit mois auparavant par Waldeck-Rousseau, alors président du conseil et ministre de l'intérieur et des cultes, était constitué de deux parties : la première sur les associations et la seconde sur les congrégations religieuses, laquelle suscita, autour du statut à accorder à ces dernières, de longs débats passionnés. Alors que, sous l'Ancien Régime, les oeuvres charitables et les corporations de métiers étaient tolérées, la loi Le Chapelier de 1791, suite à des émeutes ouvrières, avait interdit tout rassemblement, corporation ou association d'ouvriers ou artisans. La loi de 1901 relative au contrat d'association consacre définitivement la liberté d'association ;
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1ère publication des comptes des groupes parlementaires Conformément à la décision du Bureau du 23 juillet 2014, les groupes parlementaires, constitués sous forme d'associations, établissent désormais un bilan ainsi qu'un compte de résultat ; ils sont également tenus de nommer un commissaire aux comptes. Pour accéder aux comptes des groupes parlementaires ainsi qu'aux rapports des commissaires aux comptes, cliquez sur le titre ci-dessus.
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désormais "les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation ni déclaration préalable, mais elles ne jouiront de la capacité juridique que si elles" se conforment au dispositif de déclaration en préfecture établi par la loi. Cette loi marque l'aboutissement de l'oeuvre législative de la IIIème République portant sur la liberté de réunion (1881), la liberté de la presse (1881), la liberté syndicale (1884) ainsi que, à l'égard des associations religieuses, le début d'une évolution qui aboutira, en 1905, à la séparation des Eglises et de l'État. La séance publique
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Vendredi 1er juillet à 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi Égalité et citoyenneté. Voir les vidéos des réunions de la commission Voir le texte adopté par la commission jusqu'à l'article 5bis En savoir plus La séance publique en direct
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Vendredi 1er juillet à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi Égalité et citoyenneté. Voir les vidéos des réunions de la commission Voir le texte adopté par la commission (en cours de finalisation) En savoir plus Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus La séance publique
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Vendredi 1er juillet à 9h30, 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi Égalité et citoyenneté. Législation Projet de "loi Travail" : la commission adopte le texte Jeudi 30 juin dans la soirée, la commission des affaires sociales a adopté en nouvelle lecture la projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs. Ce texte sera examiné en séance publique à partir du mardi 5 juillet. Voir les vidéos des réunions de la commission En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
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Voir les vidéos des réunions de la commission Voir le texte adopté par la commission jusqu'à l'article 5bis En savoir plus
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AUDE
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Embauche-PME-chefs-d-entreprises-beneficiez-d-une-aide-au-recrutement-17775
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"Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! + Lire la suite
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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27/262 Accès à l'emploi 9/262 Activité partielle 13/262 Alternance 10/262 Apprentissage 25/262 Chômage 29/262 CHSCT 29/262 Comité d'entreprise 23/262 Compétitivité 125/262 Concurrence 47/262 Conseiller du salarié 124/262 Consommation 2/262 Contrat de génération 121/262 Convention collective 38/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 1/262 Emploi d'avenir 179/262 Entreprise 2/262 Europe 1/262 Femmes 9/262 Fonds social européen 122/262 Formation professionnelle 7/262 Handicap 4/262 Industrie 7/262 Insertion 236/262 Inspection du travail 8/262 investissement 18/262 Jeunes 90/262 Médecine du travail 7/262 Mutation économique 213/262 Organisation des services 7/262 Prévention 9/262 Qualification 12/262 Ressources Humaines 93/262 Salaires 117/262 Santé au travail 3/262 Securité travail 2/262 Senior 4/262 Statistiques 1/262 Tourisme 11/262 VAE
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31/206 Accès à l'emploi 6/206 Activité partielle 10/206 Alternance 9/206 Apprentissage 34/206 Chômage 16/206 CHSCT 16/206 Comité d'entreprise 18/206 Compétitivité 78/206 Concurrence 46/206 Conseiller du salarié 77/206 Consommation 1/206 Contrat de génération 116/206 Convention collective 36/206 Dialogue social 206/206 Droit du travail 2/206 Emploi d'avenir 111/206 Entreprise 1/206 Europe 1/206 Femmes 13/206 Fonds social européen 94/206 Formation professionnelle 7/206 Handicap 6/206 Industrie 4/206 Insertion 156/206 Inspection du travail 6/206 investissement 18/206 Jeunes 55/206 Médecine du travail 4/206 Mutation économique 133/206 Organisation des services 4/206 Prévention 5/206 Qualification 8/206 Ressources Humaines 102/206 Salaires 75/206 Santé au travail 3/206 Securité travail 1/206 Senior 4/206 Statistiques 1/206 Tourisme Qui sommes-nous ? 11 décembre 2015
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32/264 Accès à l'emploi 10/264 Activité partielle 14/264 Alternance 10/264 Apprentissage 31/264 Chômage 24/264 CHSCT 24/264 Comité d'entreprise 25/264 Compétitivité 123/264 Concurrence 57/264 Conseiller du salarié 122/264 Consommation 2/264 Contrat de génération 124/264 Convention collective 46/264 Dialogue social 264/264 Droit du travail 2/264 Emploi d'avenir 178/264 Entreprise 1/264 Europe 1/264 Femmes 13/264 Fonds social européen 124/264 Formation professionnelle 7/264 Handicap 5/264 Industrie 8/264 Insertion 252/264 Inspection du travail 8/264 investissement 20/264 Jeunes 89/264 Médecine du travail 8/264 Mutation économique 221/264 Organisation des services 5/264 Prévention 10/264 Qualification 13/264 Ressources Humaines 101/264 Salaires 120/264 Santé au travail 4/264 Securité travail 2/264 Senior 3/264 Statistiques 1/264 Tourisme 13/264 VAE
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32/272 Accès à l'emploi 12/272 Activité partielle 16/272 Alternance 12/272 Apprentissage 29/272 Chômage 27/272 CHSCT 27/272 Comité d'entreprise 24/272 Compétitivité 130/272 Concurrence 55/272 Conseiller du salarié 129/272 Consommation 2/272 Contrat de génération 127/272 Convention collective 43/272 Dialogue social 272/272 Droit du travail 2/272 Emploi d'avenir 188/272 Entreprise 1/272 Europe 1/272 Femmes 13/272 Fonds social européen 124/272 Formation professionnelle 8/272 Handicap 5/272 Industrie 9/272 Insertion 244/272 Inspection du travail 9/272 investissement 22/272 Jeunes 92/272 Médecine du travail 9/272 Mutation économique 225/272 Organisation des services 8/272 Prévention 11/272 Qualification 12/272 Ressources Humaines 101/272 Salaires 124/272 Santé au travail 4/272 Securité travail 2/272 Senior 4/272 Statistiques 1/272 Tourisme 14/272 VAE
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34/238 Accès à l'emploi 5/238 Activité partielle 10/238 Alternance 9/238 Apprentissage 36/238 Chômage 25/238 CHSCT 25/238 Comité d'entreprise 17/238 Compétitivité 99/238 Concurrence 52/238 Conseiller du salarié 98/238 Consommation 1/238 Contrat de génération 125/238 Convention collective 42/238 Dialogue social 238/238 Droit du travail 2/238 Emploi d'avenir 141/238 Entreprise 1/238 Europe 1/238 Femmes 13/238 Fonds social européen 115/238 Formation professionnelle 6/238 Handicap 6/238 Industrie 3/238 Insertion 195/238 Inspection du travail 6/238 investissement 18/238 Jeunes 72/238 Médecine du travail 3/238 Mutation économique 159/238 Organisation des services 3/238 Prévention 6/238 Qualification 7/238 Ressources Humaines 101/238 Salaires 98/238 Santé au travail 5/238 Securité travail 1/238 Senior 4/238 Statistiques 1/238 Tourisme PRST3 2016-2020 - 28 juin 2016
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35/241 Accès à l'emploi 8/241 Activité partielle 12/241 Alternance 8/241 Apprentissage 34/241 Chômage 24/241 CHSCT 24/241 Comité d'entreprise 18/241 Compétitivité 101/241 Concurrence 55/241 Conseiller du salarié 100/241 Consommation 3/241 Contrat de génération 124/241 Convention collective 45/241 Dialogue social 241/241 Droit du travail 2/241 Emploi d'avenir 147/241 Entreprise 1/241 Europe 1/241 Femmes 14/241 Fonds social européen 118/241 Formation professionnelle 6/241 Handicap 5/241 Industrie 6/241 Insertion 204/241 Inspection du travail 6/241 investissement 19/241 Jeunes 72/241 Médecine du travail 6/241 Mutation économique 173/241 Organisation des services 3/241 Prévention 9/241 Qualification 8/241 Ressources Humaines 101/241 Salaires 101/241 Santé au travail 4/241 Securité travail 3/241 Senior 3/241 Statistiques 1/241 Tourisme 12/241 VAE
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Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3 + Lire la suite Embauche PME - 1er juillet 2016 "Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! "Embauche PME" est la nouvelle aide pour les Petites et Moyennes Entreprises annoncée par le Président de la République. Cette aide concerne les (. "Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! 1er juillet 2016
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Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3 qui se tiendra le 8 juillet 2016 à l'amphithéâtre de l' INTEFP (Marcy l'Etoile).
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La DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes La mission essentielle de la DIRECCTE est d'accompagner le développement des entreprises, de l'emploi et des compétences tout en veillant aux conditions de travail et au respect de la réglementation du travail. Elle assure également la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. La DIRECCTE, par ses missions transversales et complémentaires, garantit une meilleure lisibilité de l'action (.
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/La-DIRECCTE-Auvergne-Rhone-Alpes
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+ Lire la suite La DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes ! - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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Immatriculations des véhicules : modification du taux unitaire du cheval fiscal à compter du 1er août - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Immatriculations des véhicules : modification du taux unitaire du cheval fiscal à compter du 1er août
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Consultez les conditions de circulation et les conseils de sécurité
Tour de France : Etape du 7 juillet 2016 dans l'Ouest-Aveyron 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Immatriculations des véhicules : modification du taux unitaire du cheval fiscal à compter du 1er août
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Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile. Zen en vacances ? Bénéficiez de l'opération tranquillité vacances ! 01/07/2016 Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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Tour de France : Etape du 7 juillet 2016 dans l'Ouest-Aveyron - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Consultez les conditions de circulation et les conseils de sécurité
Tour de France : Etape du 7 juillet 2016 dans l'Ouest-Aveyron
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Zen en vacances ? Bénéficiez de l'opération tranquillité vacances ! - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile. Zen en vacances ? Bénéficiez de l'opération tranquillité vacances !
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Immatriculations des véhicules : modification du taux unitaire du cheval fiscal à compter du 1er août
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Tour de France : Etape du 7 juillet 2016 dans l'Ouest-Aveyron 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Immatriculations des véhicules : modification du taux unitaire du cheval fiscal à compter du 1er août
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Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile. Zen en vacances ? Bénéficiez de l'opération tranquillité vacances ! 01/07/2016 Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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Tour de France : Etape du 7 juillet 2016 dans l'Ouest-Aveyron
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Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile. Zen en vacances ? Bénéficiez de l'opération tranquillité vacances !
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Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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3/19 Accès à l'emploi 9/19 Apprentissage 3/19 Droit du travail 3/19 Égalité professionnelle 6/19 Fonds social européen 19/19 Jeunes 10/19 Santé au travail
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3/21 Accès à l'emploi 9/21 Apprentissage 3/21 Droit du travail 3/21 Égalité professionnelle 6/21 Fonds social européen 21/21 Jeunes 10/21 Santé au travail
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3/24 Accès à l'emploi 6/24 Apprentissage 3/24 Droit du travail 3/24 Égalité professionnelle 4/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 8/24 Santé au travail
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire 01/07/2016 Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche - 28/06/2016 Lettre d'actualité du 1er juillet 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 01/07/2016
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Michel Sapin avec Il-Ho Yoo, ministre de la Stratégie et des Finances de Corée du Sud - juin 2016
Michel Sapin avec SEM Masato Kitera, ambassadeur du Japon en France, à Bercy - juin 2016
Michel Sapin préside la 9e séance du Haut Conseil de stabilité financière à Bercy - juin 2016
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Michel Sapin avec Sang Mok Choi, ministre des Finances de Corée du Sud, et Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, lors du 60e anniversaire du Club de
Paris, à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin avec Daniel Kablan Duncan, premier ministre de la République de Côte d'Ivoire, à Bercy - juillet 2016
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www.budget.gouv.fr/martine-pinville-en-ardeche-avec-acteurs-locaux-tourisme-et-commerce
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Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Création d'un poste source sur la commune de Fontaine Etoupefour
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01/07/2016 Création d'un poste source sur la commune de Fontaine Etoupefour
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Création d'un poste source sur la commune de Fontaine Etoupefour
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01/07/2016 Création d'un poste source sur la commune de Fontaine Etoupefour
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déclarez vos ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Démarches administratives
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Le Cantal accueillera le
Tour de France le mercredi 6 juillet 2016 à l'occasion de l'arrivée de la 5ème étape au Lioran, et le jeudi 7 juillet 2016 à l'occasion du départ de la 6ème étape depuis Arpajon-sur-Cère. Lors de la 5ème étape du mercredi 6 (.
Tour de France dans le Cantal les 6 et 7 juillet : conditions de circulation et sécurité du public
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Démarches administratives Déclarez vos ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le Cantal accueillera le
Tour de France le mercredi 6 juillet 2016 à l'occasion de l'arrivée de la 5ème étape au Lioran, et le jeudi 7 juillet 2016 à l'occasion du départ de la 6ème étape depuis Arpajon-sur-Cère. Lors de la 5ème étape du mercredi 6 (...)
Tour de France dans le Cantal les 6 et 7 juillet : conditions de circulation et sécurité du public
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déclarez vos ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Démarches administratives
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Le Cantal accueillera le
Tour de France le mercredi 6 juillet 2016 à l'occasion de l'arrivée de la 5ème étape au Lioran, et le jeudi 7 juillet 2016 à l'occasion du départ de la 6ème étape depuis Arpajon-sur-Cère. Lors de la 5ème étape du mercredi 6 (.
Tour de France dans le Cantal les 6 et 7 juillet : conditions de circulation et sécurité du public
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Démarches administratives Déclarez vos ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le Cantal accueillera le
Tour de France le mercredi 6 juillet 2016 à l'occasion de l'arrivée de la 5ème étape au Lioran, et le jeudi 7 juillet 2016 à l'occasion du départ de la 6ème étape depuis Arpajon-sur-Cère. Lors de la 5ème étape du mercredi 6 (...)
Tour de France dans le Cantal les 6 et 7 juillet : conditions de circulation et sécurité du public
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Le Cantal accueillera le
Tour de France le mercredi 6 juillet 2016 à l'occasion de l'arrivée de la 5ème étape au Lioran, et le jeudi 7 juillet 2016 à l'occasion du départ de la 6ème étape depuis Arpajon-sur-Cère. Lors de la 5ème étape du mercredi 6 (.
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Direccte Centre-Val de Loire
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12/204 Nacre 8/204 Organisation des services 4/204 Orientation stratégique 43/204 Prévention 8/204 Qualification 1/204 Saisonniers 18/204 Salaires 91/204 Santé au travail 1/204 Sécurité alimentaire 9/204 Securité travail 18/204 Senior 20/204 Services à la personne 2/204 Sous-traitance 66/204 Statistiques 41/204 Tourisme
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12/225 Nacre 8/225 Organisation des services 4/225 Orientation stratégique 43/225 Prévention 8/225 Qualification 1/225 Saisonniers 18/225 Salaires 91/225 Santé au travail 1/225 Sécurité alimentaire 9/225 Securité travail 18/225 Senior 20/225 Services à la personne 2/225 Sous-traitance 72/225 Statistiques 41/225 Tourisme
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15/287 Nacre 12/287 Organisation des services 6/287 Orientation stratégique 69/287 Prévention 15/287 Qualification 2/287 Saisonniers 18/287 Salaires 149/287 Santé au travail 2/287 Sécurité alimentaire 11/287 Securité travail 28/287 Senior 27/287 Services à la personne 2/287 Sous-traitance 101/287 Statistiques 63/287 Tourisme 15/287 VAE
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15/310 Nacre 11/310 Organisation des services 6/310 Orientation stratégique 72/310 Prévention 17/310 Qualification 2/310 Saisonniers 21/310 Salaires 160/310 Santé au travail 2/310 Sécurité alimentaire 11/310 Securité travail 32/310 Senior 28/310 Services à la personne 2/310 Sous-traitance 108/310 Statistiques 68/310 Tourisme 15/310 VAE
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204/204 Accès à l'emploi 4/204 Action collective 8/204 Activité partielle 13/204 Agriculture 19/204 Alternance 22/204 Apprentissage 42/204 Chômage 7/204 CHSCT 28/204 Compétitivité 5/204 Concurrence 35/204 Conseiller du salarié 37/204 Consommation 5/204 Contrat de génération 33/204 Convention collective 12/204 Dialogue social 6/204 Discrimination 44/204 Droit du travail 18/204 Emploi d'avenir 201/204 Entreprise 2/204 Europe 4/204 Exclusion 12/204 Exportation 8/204 Femmes 8/204 Financement des entreprises 32/204 Fonds social européen 80/204 Formation professionnelle 16/204 GPEC 35/204 Handicap 3/204 Indre et loire 47/204 Industrie 37/204 Innovation 76/204 Insertion 63/204 Inspection du travail 44/204 Intelligence économique 4/204 investissement 127/204 Jeunes 1/204 Jouets 3/204 Marché public 2/204 Médecine du travail 5/204 Médiateur 11/204 Métrologie 10/204 Mutation économique
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225/225 Accès à l'emploi 4/225 Action collective 11/225 Activité partielle 15/225 Agriculture 19/225 Alternance 22/225 Apprentissage 42/225 Chômage 9/225 CHSCT 28/225 Compétitivité 5/225 Concurrence 37/225 Conseiller du salarié 39/225 Consommation 5/225 Contrat de génération 37/225 Convention collective 12/225 Dialogue social 6/225 Discrimination 44/225 Droit du travail 18/225 Emploi d'avenir 214/225 Entreprise 2/225 Europe 4/225 Exclusion 12/225 Exportation 8/225 Femmes 8/225 Financement des entreprises 34/225 Fonds social européen 88/225 Formation professionnelle 25/225 GPEC 39/225 Handicap 3/225 Indre et loire 47/225 Industrie 37/225 Innovation 78/225 Insertion 67/225 Inspection du travail 47/225 Intelligence économique 4/225 investissement 143/225 Jeunes 1/225 Jouets 3/225 Marché public 2/225 Médecine du travail 5/225 Médiateur 11/225 Métrologie 10/225 Mutation économique
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287/287 Accès à l'emploi 8/287 Action collective 10/287 Activité partielle 18/287 Agriculture 34/287 Alternance 32/287 Apprentissage 65/287 Chômage 12/287 CHSCT 45/287 Compétitivité 8/287 Concurrence 44/287 Conseiller du salarié 49/287 Consommation 9/287 Contrat de génération 43/287 Convention collective 16/287 Dialogue social 7/287 Discrimination 58/287 Droit du travail 21/287 Emploi d'avenir 253/287 Entreprise 2/287 Europe 8/287 Exclusion 23/287 Exportation 11/287 Femmes 13/287 Financement des entreprises 52/287 Fonds social européen 147/287 Formation professionnelle 28/287 GPEC 52/287 Handicap 4/287 Indre et loire 73/287 Industrie 56/287 Innovation 121/287 Insertion 84/287 Inspection du travail 74/287 Intelligence économique 6/287 investissement 185/287 Jeunes 2/287 Jouets 4/287 Marché public 2/287 Médecine du travail 6/287 Médiateur 18/287 Métrologie 14/287 Mutation économique
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310/310 Accès à l'emploi 8/310 Action collective 10/310 Activité partielle 19/310 Agriculture 39/310 Alternance 34/310 Apprentissage 68/310 Chômage 13/310 CHSCT 46/310 Compétitivité 8/310 Concurrence 43/310 Conseiller du salarié 48/310 Consommation 10/310 Contrat de génération 43/310 Convention collective 16/310 Dialogue social 11/310 Discrimination 62/310 Droit du travail 22/310 Emploi d'avenir 259/310 Entreprise 2/310 Europe 8/310 Exclusion 27/310 Exportation 12/310 Femmes 14/310 Financement des entreprises 58/310 Fonds social européen 155/310 Formation professionnelle 31/310 GPEC 59/310 Handicap 4/310 Indre et loire 79/310 Industrie 59/310 Innovation 132/310 Insertion 82/310 Inspection du travail 79/310 Intelligence économique 9/310 investissement 196/310 Jeunes 2/310 Jouets 4/310 Marché public 3/310 Médecine du travail 6/310 Médiateur 18/310 Métrologie 14/310 Mutation économique
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33/310 GPEC 60/310 Handicap 82/310 Industrie 63/310 Innovation 83/310 Inspection du travail 78/310 Intelligence économique 194/310 Jeunes 5/310 Médiateur 14/310 Nacre 15/310 Organisation des services 70/310 Prévention 20/310 Salaires 157/310 Santé au travail 10/310 Securité travail 27/310 Services à la personne 105/310 Statistiques 67/310 Tourisme
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« La femme n'est pas seulement l'avenir de l'homme, elle est aussi celui de l'entreprise » 1er juillet 2016 Entreprises, Emploi, Economie - 1er juillet 2016 « La femme n'est pas seulement l'avenir de l'homme, elle est aussi celui de l'entreprise » C'est avec beaucoup d'humour et de fierté que les participantes, à la 2ème édition du concours régionale de l'entrepreneuriat par les femmes, ont été récompensées en ce 1er juillet 2016. Une cérémonie organisée par
Centre Actif, qui a également permis la signature d'une Charte d'engagement en faveur de l'entrepreneuriat féminin. + Lire la suite 13/310 Activité partielle 17/310 Agriculture 40/310 Alternance 33/310 Apprentissage 66/310 Chômage 45/310 Compétitivité 9/310 Concurrence 50/310 Conseiller du salarié 49/310 Consommation 44/310 Convention collective 19/310 Discrimination 74/310 Droit du travail 267/310 Entreprise 26/310 Exportation 57/310 Fonds social européen 159/310 Formation professionnelle
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www.centre.direccte.gouv.fr/La-femme-n-est-pas-seulement-l-avenir-de-l-homme-elle-est-aussi-celui-de-l
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+ Lire la suite « La femme n'est pas seulement l'avenir de l'homme, elle est aussi celui de l'entreprise »
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Résultats d'Admission - Inspecteurs de la santé publique vétérinaire - Concours externe - Session : 2016
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Résultats d'Admission - Inspecteurs de la santé publique vétérinaire - Concours interne - Session : 2016
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Résultats d'Admission - Inspecteurs de la santé publique vétérinaire - Examen Professionnel - Session : 2016
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Résultats d'Admission - Inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire - Concours ouvert aux élèves admis en dernière année du 2ème cycle des ENV - Session : 2016
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Résultats d'Admission - Inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire - Concours ouvert aux élèves admis en dernière année d'une gde école scientifique - Session : 2016
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01.07.2016 Résultats d'Admission - Inspecteurs de la santé publique vétérinaire - Concours interne - Session : 2016 01.07.2016 Résultats d'Admission - Inspecteurs de la santé publique vétérinaire - Concours externe - Session : 2016 01.07.2016 Résultats d'Admission - Inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire - Concours ouvert aux élèves admis en dernière année d'une gde école scientifique - Session : 2016 01.07.2016 Résultats d'Admission - Inspecteurs de la santé publique vétérinaire - Examen Professionnel - Session : 2016 01.07.2016 Résultats d'Admission - Inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire - Concours ouvert aux élèves admis en dernière année du 2ème cycle des ENV - Session : 2016
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www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse-du-sud.gouv.fr
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Mis à jour le 01/07/2016 Le comité de pilotage de l'étude de détermination, de qualification historique, de mise en valeur patrimoniale, urbaine et paysagère de la citadelle Miollis s'est réuni vendredi 1er juillet à la préfecture (. Réunion du comité de pilotage pour la Citadelle Miollis d'
Ajaccio 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Réunion du comité de pilotage pour la Citadelle Miollis d'Ajaccio - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le comité de pilotage de l'étude de détermination, de qualification historique, de mise en valeur patrimoniale, urbaine et paysagère de la citadelle Miollis s'est réuni vendredi 1er juillet à la préfecture (...) Réunion du comité de pilotage pour la Citadelle Miollis d'
Ajaccio
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7ème dialogue de Petersberg sur le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
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Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet Vendredi 24 Juin 2016
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Détachement dans les secteurs routier et fluvial : nouvelle réglementation - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 30 Juin 2016
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Economie circulaire et croissance verte - Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Economie circulaire et croissance verte
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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Economie circulaire et croissance verte -
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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1er juillet 2016 Economie circulaire et croissance verte
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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1er juillet 2016 Economie circulaire et croissance verte -
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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1er juillet 2016 Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité 1er juillet 2016 Pêche profonde : je me réjouis que l'Europe ait entendu ma demande et celle des citoyens européens depuis des dizaines d'années
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat et Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable ont présenté leurs orientations pour le déploiement des bâtiments à énergie positive et des bâtiments bas carbone et les mesures nouvelles pour accélérer la rénovation énergétique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 1er juillet 2016 Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet 1er juillet 2016
Ségolène Royal met en consultation le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), aujourd'hui 1er juillet comme promis 1er juillet 2016 7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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La feuille de route 2016 pour la transition écologique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 30 Juin 2016
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Le palmarès de l'appel à projets jeunes pousses - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 30 Juin 2016
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Pêche profonde : je me réjouis que l'Europe ait entendu ma demande et celle des citoyens européens depuis des dizaines d'années - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pêche profonde : je me réjouis que l'Europe ait entendu ma demande et celle des citoyens européens depuis des dizaines d'années
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Ségolène Royal met en consultation le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), aujourd'hui 1er juillet comme promis - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal met en consultation le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), aujourd'hui 1er juillet comme promis
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Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité
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Sivens : les décisions de justice confirment la demande de Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7ème dialogue de Petersberg sur le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
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Economie circulaire et croissance verte - Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Economie circulaire et croissance verte
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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1er juillet 2016 Economie circulaire et croissance verte
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat et Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable ont présenté leurs orientations pour le déploiement des bâtiments à énergie positive et des bâtiments bas carbone et les mesures nouvelles pour accélérer la rénovation énergétique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 1er juillet 2016 Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet 1er juillet 2016
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Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité
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Sivens : les décisions de justice confirment la demande de Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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1.07 09:00 @ClotildeVALTER présente à @VilleEvreux l'offre de services numériques #apprentissage pour les jeunes et employeurs t.co/Hd9S4Z81X8
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1.07 12:18 Le portail de l'alternance a fait peau neuve ! (Re)Découvrez le ! t.co/broG5rhphV #apprentissage t.co/OoyHVfSMx5
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14098_tresor-eco-172-l-investissement-prive-est-il-trop-faible-en-allemagne
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La part de l'investissement privé dans l'activité économique a diminué depuis le milieu des années 1990. Il représentait a... Trésor-Éco n° 172 « L'investissement privé est-il trop faible en Allemagne ? »
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14243_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-24-au-30-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14251_une-croissance-appreciable-du-pib-au-1er-trimestre-2016-48
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Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8%
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14258_breves-de-lomc-n-06-reprise-des-discussions
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Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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28/06/2016 Actualité Économique Le PP arrive en tête des élections du 26 juin, mais n'obtient pas la majorité (voir tableau en annexe). S'il reste loin de la majorité absolue, le Parti Populaire est le seul parti qui sorte renforcé de ces nouvelles élection. La Quinzaine Nordique n°116 27/06/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions 01/07/2016 Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, . Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2016 30/06/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Nouvelles d'Espagne - n°24 (27 juin 2016)
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Nouvelles d'Espagne - n°24 (27 juin 2016) 28/06/2016 Actualité Économique Le PP arrive en tête des élections du 26 juin, mais n'obtient pas la majorité (voir tableau en annexe). S'il reste loin de la majorité absolue, le Parti Populaire est le seul parti qui sorte renforcé de ces nouvelles élection. La Quinzaine Nordique n°116 27/06/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques
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Trésor-Éco n° 172 « L'investissement privé est-il trop faible en Allemagne ? La part de l'investissement privé dans l'activité économique a diminué depuis le milieu des années 1990. Il représentait a.
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Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions 01/07/2016 Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, .
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Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 01/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2016 30/06/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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internet DIR Est
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a31-travaux-de-rehabilitation-de-chaussee-a-a732.html
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A31 - Travaux de réhabilitation de chaussée à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange.
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 - internet DIR Est
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 Plus de détails
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a31-travaux-specialises-sur-le-viaduc-de-richemont-a758.html
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Richemont
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de Mulhouse en juillet et août 2016 - internet DIR Est
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de
Mulhouse en juillet et août 2016
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau » - internet DIR Est
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau »
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de
Mulhouse en juillet et août 2016 1er juillet 2016 La desserte routière de l'agglomération de
Mulhouse est structurée par 3 axes du réseau routier national non concédé, l'autoroute A36, l'autoroute A35 et la RN66. Le secteur de
Mulhouse va faire l'objet de plusieurs opérations de travaux conséquents entre mai et août 2016. Achèvement de la mise à 2x3 voies de l'A36, réhabilitation des chaussées « Jardins ouvriers » toujours sur l'A36, régénération de chaussées de l'A35 sur le secteur de Rixheim. La conjonction de travaux devenus indispensables en matière d'achèvement de chantier, de travaux préparatoires pour 2017 et d'entretien courant entraîneront donc des gênes significatives aux usagers des autoroutes A35 et A36 en juillet et août. A31 - Travaux de réhabilitation de chaussée à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange. 20 mai 2016
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau » 1er juillet 2016 Dans le cadre de son programme d'entretien annuel des chaussées et des ouvrages d'art, la direction interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va procéder à des travaux de réhabilitation de la structure de chaussée de l'A35, dans sa traversée de
Strasbourg, entre le franchissement de la voie ferrée
Strasbourg âå' Bâle et la prison de l'Elsau, dans le sens Nord vers Sud. Ces travaux sont planifiés sur la période estivale, de façon à réduire autant que possible la gêne pour l'usager et l'activité économique de l'agglomération de
Strasbourg. Ils entraîneront des perturbations, notamment aux heures de pointe.
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Du lundi 23 mai au vendredi 1er juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de chaussée sur l'A31 dans le sens
Metz = Luxembourg, sur une section de 9 kilomètres à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange. Ces travaux se dérouleront de nuit, de 20h à 5h, et entraîneront des basculements de circulation du sens
Metz = Luxembourg sur le sens Luxembourg =
Metz, ainsi que la fermeture, durant certaines phases, des bretelles des échangeurs de Terville (n°41), de Betange (n°42), et d'Elange (n°43). Des déviations locales seront mises en place. En journée, l'A31 sera réouverte à la circulation sur chaussée provisoire, et avec une vitesse limitée à 70 km/h. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juillet
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Du lundi 4 au jeudi 7 juillet 2016, la direction interdépartementale des Routes de l'Est va réaliser des travaux de réparation d'une ligne de joint de chaussée sur le viaduc de Richemont de l'A31. Les travaux s'effectueront sur 3 nuits consécutives. Ils nécessiteront la coupure de l'A31, entre 20h30 et 5h, au niveau de la bifurcation A30/A31, dans le sens
Metz = Thionville. Une déviation sera mise en place par l'A30 et le réseau départemental. RN66/RN57 - Travaux de réparation de glissières à hauteur de l'échangeur de Saint Nabord-
Moulin (88) 1er juillet 2016 Du mercredi 6 au vendredi 8 juillet 2016 inclus, de 7h45 à 18h, la direction interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de réparation de glissières sur la RN57/RN66, à hauteur de la bretelle d'entrée
Mulhouse =
Epinal de Saint Nabord-
Moulin. Ces travaux se dérouleront de jour de 7h45 à 18 h et entraîneront la fermeture de la bretelle en journée. Une déviation sera mise en place.
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RN 57 - Fermeture de la voie des Mercureaux pour maintenance (25) 1er juillet 2016 Du 4 au 8 juillet 2016 (de 9h00 à 17h00), la DIR Est va procéder à la fermeture de la voie des Mercureaux, contournement sud-ouest de
Besançon, dans les deux sens de circulation, pour maintenance annuelle. Des déviations seront mises en place dans les deux sens de circulation. A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 1er juillet 2016 Du lundi 4 juillet au mercredi 10 août 2016, la DIR Est procédera à des travaux d'entretien spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'A31. Sur l'ensemble de la période, la DIR Est procédera à la fermeture en continue des bretelles d'accès à l'autoroute A31 en direction du Luxembourg pour les usagers en provenance de Yutz (échangeur n°38). Une déviation locale sera mise en place. Plus de détails A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Richemont 1er juillet 2016
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-57-fermeture-de-la-voie-des-mercureaux-pour-a759.html
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RN 57 - Fermeture de la voie des Mercureaux pour maintenance (25)
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn66-rn57-travaux-de-reparation-de-glissieres-a-a757.html
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RN66/RN57 - Travaux de réparation de glissières à hauteur de l'échangeur de Saint Nabord-
Moulin (88)
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Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (. Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 économie Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement 01/07/2016 agenda public Agenda public d'Eric SPITZ, préfet de la Drôme et des sous-préfets 28/06/2016
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (...) Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER
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Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (. Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 économie Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement 01/07/2016 agenda public Agenda public d'Eric SPITZ, préfet de la Drôme et des sous-préfets 28/06/2016
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (...) Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER
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Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (. Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 économie Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement 01/07/2016 agenda public Agenda public d'Eric SPITZ, préfet de la Drôme et des sous-préfets 28/06/2016
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (...) Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (. Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 économie Campagne nationale en faveur de l'investissement productif : le suramortissement 01/07/2016 agenda public Agenda public d'Eric SPITZ, préfet de la Drôme et des sous-préfets 28/06/2016
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Ce vendredi 1er juillet Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, en présence de Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil départemental, Nathalie NIESON, Député, Nicolas DARAGON, Maire de
Valence, et de nombreuses autres personnalités, a remis au Colonel (...) Remises des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Colonel BOLZINGER
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7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
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Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet 1er juillet 2016
Ségolène Royal met en consultation le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), aujourd'hui 1er juillet comme promis 1er juillet 2016 7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet
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www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.economie.gouv.fr/cedef/lettre-cedef-1er-juillet-2016#xtor=RSS-527
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Lettre d'actualité du 1er juillet 2016
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www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Lettre-DGCCRF
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« Flash » n°3 - Litiges de consommation : généralisation de la médiation
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www.economie.gouv.fr
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire 01/07/2016 Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche - 28/06/2016 Lettre d'actualité du 1er juillet 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 01/07/2016
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Michel Sapin avec Il-Ho Yoo, ministre de la Stratégie et des Finances de Corée du Sud - juin 2016
Michel Sapin avec SEM Masato Kitera, ambassadeur du Japon en France, à Bercy - juin 2016
Michel Sapin préside la 9e séance du Haut Conseil de stabilité financière à Bercy - juin 2016
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Michel Sapin avec Sang Mok Choi, ministre des Finances de Corée du Sud, et Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, lors du 60e anniversaire du Club de
Paris, à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin avec Daniel Kablan Duncan, premier ministre de la République de Côte d'Ivoire, à Bercy - juillet 2016
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www.economie.gouv.fr/republique-numerique/projet-de-loi-republique-numerique-adopte-par-cmp
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Être psychologue de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Psychologue de l'Éducation nationale, un nouveau concours un nouveau métier
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Au BO du 30 juin 2016 : bac pro, CAP, enseignement agricole, CNRD, protocole interministériel et établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 30 juin 2016 : bac pro, CAP, enseignement agricole, CNRD, protocole interministériel et établissements scolaires...
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Vers l'an deux de la Réserve citoyenne - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Université d'été de la Réserve citoyenne organisée avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale
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Vers l'an deux de la Réserve citoyenne
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Cérémonie de remise des prix du Concours général des lycées et des métiers 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Cérémonie de remise des prix du Concours général des lycées et des métiers 2016
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Concours vidéo MyFrance : cérémonie de remise des prix aux collégiens : mardi 5 juillet 2016 - Paris - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Concours vidéo MyFrance : cérémonie de remise des prix aux collégiens : mardi 5 juillet 2016 -
Paris
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Les résultats du baccalauréat - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les résultats du baccalauréat
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Les concours de recrutement des psychologues de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les concours et recrutement des psychologues de l'Éducation nationale
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Devenir conseiller principal d'éducation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les concours et recrutement pour les personnels d'éducation
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www.education.gouv.fr
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Cérémonie de remise des prix du Concours général des lycées et des métiers 2016 Université d'été de la Réserve citoyenne organisée avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale Cérémonie de remise des prix du Concours général des lycées et des métiers 2016
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Concours vidéo MyFrance : cérémonie de remise des prix aux collégiens : mardi 5 juillet 2016 -
Paris Au BO du 30 juin 2016 : bac pro, CAP, enseignement agricole, CNRD, protocole interministériel et établissements scolaires.
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Psychologue de l'Éducation nationale, un nouveau concours un nouveau métier Les concours et recrutement pour les personnels d'éducation Les concours et recrutement des psychologues de l'Éducation nationale Les résultats du baccalauréat Les résultats du baccalauréat de la session 2016 sont consultables en ligne gratuitement à partir du mardi 5 juillet 2016. Les résultats du baccalauréat Les résultats de la session 2016 sont consultables en ligne gratuitement à partir du mardi 5 juillet 2016. Une carte de France donne accès aux résultats publiés sur les sites internet des académies. 5 juillet 2016 Les résultats du baccalauréat Concours vidéo MyFrance : cérémonie de remise des prix aux collégiens : mardi 5 juillet 2016 -
Paris Université d'été de la Réserve citoyenne organisée avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale Défilé de mode des lycées professionnels de l'académie de
Paris - Mardi 28 juin 2016 en Sorbonne
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Vers l'an deux de la Réserve citoyenne En partenariat avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale (Acren),
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche organisait ce mercredi 29 juin 2016 la première université d'été de la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale.
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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1.07 09:00 @ClotildeVALTER présente à @VilleEvreux l'offre de services numériques #apprentissage pour les jeunes et employeurs t.co/Hd9S4Z81X8
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1.07 12:18 Le portail de l'alternance a fait peau neuve ! (Re)Découvrez le ! t.co/broG5rhphV #apprentissage t.co/OoyHVfSMx5
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/a31-travaux-de-rehabilitation-de-chaussee-a-a732.html
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A31 - Travaux de réhabilitation de chaussée à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange.
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 - internet DIR Est
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 Plus de détails
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/a31-travaux-specialises-sur-le-viaduc-de-richemont-a758.html
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Richemont
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de Mulhouse en juillet et août 2016 - internet DIR Est
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de
Mulhouse en juillet et août 2016
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau » - internet DIR Est
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau »
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de
Mulhouse en juillet et août 2016 1er juillet 2016 La desserte routière de l'agglomération de
Mulhouse est structurée par 3 axes du réseau routier national non concédé, l'autoroute A36, l'autoroute A35 et la RN66. Le secteur de
Mulhouse va faire l'objet de plusieurs opérations de travaux conséquents entre mai et août 2016. Achèvement de la mise à 2x3 voies de l'A36, réhabilitation des chaussées « Jardins ouvriers » toujours sur l'A36, régénération de chaussées de l'A35 sur le secteur de Rixheim. La conjonction de travaux devenus indispensables en matière d'achèvement de chantier, de travaux préparatoires pour 2017 et d'entretien courant entraîneront donc des gênes significatives aux usagers des autoroutes A35 et A36 en juillet et août. A31 - Travaux de réhabilitation de chaussée à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange. 20 mai 2016
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau » 1er juillet 2016 Dans le cadre de son programme d'entretien annuel des chaussées et des ouvrages d'art, la direction interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va procéder à des travaux de réhabilitation de la structure de chaussée de l'A35, dans sa traversée de
Strasbourg, entre le franchissement de la voie ferrée
Strasbourg âå' Bâle et la prison de l'Elsau, dans le sens Nord vers Sud. Ces travaux sont planifiés sur la période estivale, de façon à réduire autant que possible la gêne pour l'usager et l'activité économique de l'agglomération de
Strasbourg. Ils entraîneront des perturbations, notamment aux heures de pointe.
-
Du lundi 23 mai au vendredi 1er juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de chaussée sur l'A31 dans le sens
Metz = Luxembourg, sur une section de 9 kilomètres à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange. Ces travaux se dérouleront de nuit, de 20h à 5h, et entraîneront des basculements de circulation du sens
Metz = Luxembourg sur le sens Luxembourg =
Metz, ainsi que la fermeture, durant certaines phases, des bretelles des échangeurs de Terville (n°41), de Betange (n°42), et d'Elange (n°43). Des déviations locales seront mises en place. En journée, l'A31 sera réouverte à la circulation sur chaussée provisoire, et avec une vitesse limitée à 70 km/h. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juillet
-
Du lundi 4 au jeudi 7 juillet 2016, la direction interdépartementale des Routes de l'Est va réaliser des travaux de réparation d'une ligne de joint de chaussée sur le viaduc de Richemont de l'A31. Les travaux s'effectueront sur 3 nuits consécutives. Ils nécessiteront la coupure de l'A31, entre 20h30 et 5h, au niveau de la bifurcation A30/A31, dans le sens
Metz = Thionville. Une déviation sera mise en place par l'A30 et le réseau départemental. RN66/RN57 - Travaux de réparation de glissières à hauteur de l'échangeur de Saint Nabord-
Moulin (88) 1er juillet 2016 Du mercredi 6 au vendredi 8 juillet 2016 inclus, de 7h45 à 18h, la direction interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de réparation de glissières sur la RN57/RN66, à hauteur de la bretelle d'entrée
Mulhouse =
Epinal de Saint Nabord-
Moulin. Ces travaux se dérouleront de jour de 7h45 à 18 h et entraîneront la fermeture de la bretelle en journée. Une déviation sera mise en place.
-
RN 57 - Fermeture de la voie des Mercureaux pour maintenance (25) 1er juillet 2016 Du 4 au 8 juillet 2016 (de 9h00 à 17h00), la DIR Est va procéder à la fermeture de la voie des Mercureaux, contournement sud-ouest de
Besançon, dans les deux sens de circulation, pour maintenance annuelle. Des déviations seront mises en place dans les deux sens de circulation. A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 1er juillet 2016 Du lundi 4 juillet au mercredi 10 août 2016, la DIR Est procédera à des travaux d'entretien spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'A31. Sur l'ensemble de la période, la DIR Est procédera à la fermeture en continue des bretelles d'accès à l'autoroute A31 en direction du Luxembourg pour les usagers en provenance de Yutz (échangeur n°38). Une déviation locale sera mise en place. Plus de détails A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Richemont 1er juillet 2016
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-57-fermeture-de-la-voie-des-mercureaux-pour-a759.html
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RN 57 - Fermeture de la voie des Mercureaux pour maintenance (25)
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn66-rn57-travaux-de-reparation-de-glissieres-a-a757.html
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RN66/RN57 - Travaux de réparation de glissières à hauteur de l'échangeur de Saint Nabord-
Moulin (88)
[
www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/a31-travaux-de-rehabilitation-de-chaussee-a-a732.html
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A31 - Travaux de réhabilitation de chaussée à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange.
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 - internet DIR Est
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 Plus de détails
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/a31-travaux-specialises-sur-le-viaduc-de-richemont-a758.html
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A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Richemont
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de Mulhouse en juillet et août 2016 - internet DIR Est
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de
Mulhouse en juillet et août 2016
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau » - internet DIR Est
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau »
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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A35 et A36 - Travaux à hauteur de
Mulhouse en juillet et août 2016 1er juillet 2016 La desserte routière de l'agglomération de
Mulhouse est structurée par 3 axes du réseau routier national non concédé, l'autoroute A36, l'autoroute A35 et la RN66. Le secteur de
Mulhouse va faire l'objet de plusieurs opérations de travaux conséquents entre mai et août 2016. Achèvement de la mise à 2x3 voies de l'A36, réhabilitation des chaussées « Jardins ouvriers » toujours sur l'A36, régénération de chaussées de l'A35 sur le secteur de Rixheim. La conjonction de travaux devenus indispensables en matière d'achèvement de chantier, de travaux préparatoires pour 2017 et d'entretien courant entraîneront donc des gênes significatives aux usagers des autoroutes A35 et A36 en juillet et août. A31 - Travaux de réhabilitation de chaussée à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange. 20 mai 2016
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A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau » 1er juillet 2016 Dans le cadre de son programme d'entretien annuel des chaussées et des ouvrages d'art, la direction interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va procéder à des travaux de réhabilitation de la structure de chaussée de l'A35, dans sa traversée de
Strasbourg, entre le franchissement de la voie ferrée
Strasbourg âå' Bâle et la prison de l'Elsau, dans le sens Nord vers Sud. Ces travaux sont planifiés sur la période estivale, de façon à réduire autant que possible la gêne pour l'usager et l'activité économique de l'agglomération de
Strasbourg. Ils entraîneront des perturbations, notamment aux heures de pointe.
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Du lundi 23 mai au vendredi 1er juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de chaussée sur l'A31 dans le sens
Metz = Luxembourg, sur une section de 9 kilomètres à hauteur de Terville, Betange, Elange, et Entrange. Ces travaux se dérouleront de nuit, de 20h à 5h, et entraîneront des basculements de circulation du sens
Metz = Luxembourg sur le sens Luxembourg =
Metz, ainsi que la fermeture, durant certaines phases, des bretelles des échangeurs de Terville (n°41), de Betange (n°42), et d'Elange (n°43). Des déviations locales seront mises en place. En journée, l'A31 sera réouverte à la circulation sur chaussée provisoire, et avec une vitesse limitée à 70 km/h. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juillet
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Du lundi 4 au jeudi 7 juillet 2016, la direction interdépartementale des Routes de l'Est va réaliser des travaux de réparation d'une ligne de joint de chaussée sur le viaduc de Richemont de l'A31. Les travaux s'effectueront sur 3 nuits consécutives. Ils nécessiteront la coupure de l'A31, entre 20h30 et 5h, au niveau de la bifurcation A30/A31, dans le sens
Metz = Thionville. Une déviation sera mise en place par l'A30 et le réseau départemental. RN66/RN57 - Travaux de réparation de glissières à hauteur de l'échangeur de Saint Nabord-
Moulin (88) 1er juillet 2016 Du mercredi 6 au vendredi 8 juillet 2016 inclus, de 7h45 à 18h, la direction interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de réparation de glissières sur la RN57/RN66, à hauteur de la bretelle d'entrée
Mulhouse =
Epinal de Saint Nabord-
Moulin. Ces travaux se dérouleront de jour de 7h45 à 18 h et entraîneront la fermeture de la bretelle en journée. Une déviation sera mise en place.
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RN 57 - Fermeture de la voie des Mercureaux pour maintenance (25) 1er juillet 2016 Du 4 au 8 juillet 2016 (de 9h00 à 17h00), la DIR Est va procéder à la fermeture de la voie des Mercureaux, contournement sud-ouest de
Besançon, dans les deux sens de circulation, pour maintenance annuelle. Des déviations seront mises en place dans les deux sens de circulation. A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'autoroute A31 1er juillet 2016 Du lundi 4 juillet au mercredi 10 août 2016, la DIR Est procédera à des travaux d'entretien spécialisés sur le Viaduc de Beauregard de l'A31. Sur l'ensemble de la période, la DIR Est procédera à la fermeture en continue des bretelles d'accès à l'autoroute A31 en direction du Luxembourg pour les usagers en provenance de Yutz (échangeur n°38). Une déviation locale sera mise en place. Plus de détails A31 - Travaux spécialisés sur le Viaduc de Richemont 1er juillet 2016
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-57-fermeture-de-la-voie-des-mercureaux-pour-a759.html
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RN 57 - Fermeture de la voie des Mercureaux pour maintenance (25)
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn66-rn57-travaux-de-reparation-de-glissieres-a-a757.html
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RN66/RN57 - Travaux de réparation de glissières à hauteur de l'échangeur de Saint Nabord-
Moulin (88)
[
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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29.06.2016 30.06.2016 27.06.2016 24.06.2016 24.06.2016 M.E.S.RPICTURETANK
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Date d'impression : 01.07.16 Dans le cadre des 50 premières mesures pour la simplification de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la mesure 42 vise à "Accélérer la mise en ligne du cadre de cohérence Recherche". Parité et lutte contre les discriminations
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Economie circulaire et croissance verte
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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Economie circulaire et croissance verte -
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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www.environnement.gouv.fr
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1er juillet 2016 Economie circulaire et croissance verte
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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1er juillet 2016 Economie circulaire et croissance verte -
Ségolène Royal présente les 68 projets lauréats du dispositif « Objectif Recyclage PLASTiques »
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1er juillet 2016 Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité 1er juillet 2016 Pêche profonde : je me réjouis que l'Europe ait entendu ma demande et celle des citoyens européens depuis des dizaines d'années
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Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat et Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable ont présenté leurs orientations pour le déploiement des bâtiments à énergie positive et des bâtiments bas carbone et les mesures nouvelles pour accélérer la rénovation énergétique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 1er juillet 2016 Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet 1er juillet 2016
Ségolène Royal met en consultation le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), aujourd'hui 1er juillet comme promis 1er juillet 2016 7ème dialogue de Petersberg sur le climat
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pêche profonde : je me réjouis que l'Europe ait entendu ma demande et celle des citoyens européens depuis des dizaines d'années
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal met en consultation le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), aujourd'hui 1er juillet comme promis
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Services portuaires : un accord européen qui respecte la diversité des modèles portuaires et garantit un haut niveau de sécurité
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Sivens : les décisions de justice confirment la demande de
Ségolène Royal de renoncer à l'ancien projet
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire 01/07/2016 Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche - 28/06/2016 Lettre d'actualité du 1er juillet 2016 :
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Michel Sapin avec Il-Ho Yoo, ministre de la Stratégie et des Finances de Corée du Sud - juin 2016
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Michel Sapin avec Sang Mok Choi, ministre des Finances de Corée du Sud, et Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, lors du 60e anniversaire du Club de
Paris, à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin avec Daniel Kablan Duncan, premier ministre de la République de Côte d'Ivoire, à Bercy - juillet 2016
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www.finances.gouv.fr/martine-pinville-en-ardeche-avec-acteurs-locaux-tourisme-et-commerce
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Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche
[
www.fonction-publique.gouv.fr ]
Portail de la Fonction publique
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www.fonction-publique.gouv.fr
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Recrutement Formation École du management et des RH Positions Organisation territoriale de l'État Mobilité Avancement/Promotion Reclassement des fonctionnaires inaptes physiquement Cessation de fonctions Égalité professionnelle Diversité et prévention des discriminations Santé et sécurité au travail Handicap Échanges public-privé Temps de travail et congés
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www.fonction-publique.gouv.fr/mobilite
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Mobilité
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
3/19 Accès à l'emploi 9/19 Apprentissage 3/19 Droit du travail 3/19 Égalité professionnelle 6/19 Fonds social européen 19/19 Jeunes 10/19 Santé au travail
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3/21 Accès à l'emploi 9/21 Apprentissage 3/21 Droit du travail 3/21 Égalité professionnelle 6/21 Fonds social européen 21/21 Jeunes 10/21 Santé au travail
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3/24 Accès à l'emploi 6/24 Apprentissage 3/24 Droit du travail 3/24 Égalité professionnelle 4/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 8/24 Santé au travail
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/01-07-2016/du-plat-pays-loceanie
-
Du plat pays à l'Océanie Lire la suite de Du plat pays à l'Océanie
-
www.gouv.nc/actualites/01-07-2016/en-route-pour-le-quebec
-
En route pour le Québec Lire la suite de En route pour le Québec
-
www.gouv.nc/actualites/thematique/education-et-formation
-
Éducation et formation
-
www.gouv.nc
-
En route pour le Québec 01 juillet 2016Éducation et formation Les sept stagiaires de la promotion 2016 du dispositif Cegep Mobilité Québec s'envoleront au mois d'août pour le Québec effectuer une formation de trois ans en vue d'obtenir leur Diplôme d'études collégiales (DEC) de niveau III. Lire la suite de En route pour le Québec Du plat pays à l'Océanie 01 juillet 2016Jeunesse et sports Quinze jeunes Belges d'Ostende sont sur le Caillou pour deux semaines, dans le cadre d'un échange organisé grâce à la Plate-forme de la mobilité internationale et européenne des jeunes Calédoniens. Lire la suite de Du plat pays à l'Océanie
[
www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL GUYANE
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Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - DEAL GUYANE
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Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016
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Fin des sacs en plastique à usage unique - DEAL GUYANE
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Fin des sacs en plastique à usage unique
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
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En collaboration avec le CNRS, la DEAL
Guyane organise deux journées d'étude sur la gouvernance informationnelle de l'environnement en
Guyane les 8 et 9 septembre 2016 à
Cayenne. A l'occasion de la SEMAINE EUROPÉENNE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, un concours "PHOT'EAU" est organisé par le Comité de Bassin de la
Guyane. La gouvernance informationnelle de l'environnement Le 27 juin Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 30 juin 2016 (mis à jour le 1er juillet 2016) Recrutement sans concours : Syndics des gens de mer de 2ème classe 22 juin 2016 Le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer recrute des syndics des gens de mer (session 2016), spécialité « navigation sécurité », sans conditions particulières de diplôme.
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Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Les sacs en matières plastiques à usage unique seront donc interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Fin des sacs en plastique à usage unique Le 1er juillet Vous résidez en
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Recrutement des commissaires enquêteurs pour l'année 2017 30 juin 2016
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Recrutement des commissaires enquêteurs pour l'année 2017 - DEAL GUYANE
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Recrutement des commissaires enquêteurs pour l'année 2017
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Accueil
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UEFA EURO 2016 introduit un service de location de fauteuil roulant pendant les matches à
Lille pour les supporters en situation de handicap Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site officiel dede l'UEFA, pour y accéder, cliquez ici
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Services État Haute-Corse
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Actualités - Environnement - Services État Haute-Corse
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- Environnement
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Fermeture exceptionnelle au service des cartes nationales d'identité et passeports le 4 juillet - Services État Haute-Corse
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Fermeture exceptionnelle au service des cartes nationales d'identité et passeports le 4 juillet
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01/07/2016 Vie des services Fermeture exceptionnelle au service des cartes nationales d'identité et passeports le 4 juillet
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Le jeudi 30 juin 2016, Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse a réuni les acteurs de l'action de l'emploi dans le département. Réunion du Comité plénier du Service Public de l'Emploi du 30 juin 2016 Environnement Projet d'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse en Haute-
Corse Campagne 2016-2017 01/07/2016 01/07/2016 Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 Réglementation de l'emploi du feu 01/07/2016 Considérant que le département de Haute-
corse étant partout soumis à un risque élevé d'incendie, il convient d'y réglementer l'usage du feu et d'édicter toutes les mesures de nature à assurer la prévention des incendies de forêts. 21/06/2016 Communiqués de presse Dispositif Plan Canicule 2016
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Projet d'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse en Haute-Corse Campagne 2016-2017 - Services État Haute-Corse
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Projet d'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse en Haute-
Corse Campagne 2016-2017
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Emploi du feu - Services État Haute-Corse
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Réglementation de l'emploi du feu
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Réunion du Comité plénier du Service Public de l'Emploi du 30 juin 2016 - Services État Haute-Corse
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Le jeudi 30 juin 2016, Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse a réuni les acteurs de l'action de l'emploi dans le département. Réunion du Comité plénier du Service Public de l'Emploi du 30 juin 2016
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Big Data : quel impact pour votre entreprise ? - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Big Data : quel impact pour votre entreprise ?
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Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été Préparez votre départ : Ne conduisez pas en état de fatigue ou de faiblesse : avant de prendre la route, prévoyez un moment suffisant de repos. Au minimum, une nuit complète de sommeil est nécessaire pour être apte à la conduite et garder une (...)
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www.haute-loire.gouv.fr
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Intervention sécurité routière au lycée Simone Weil du Puy-en-Velay 10/06/2016 Jeudi 9 juin 2016, Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, accueilli par M. Bernard MERCIER, proviseur du lycée Simone Weil du Puy-en-Velay, a assisté à une opération de sensibilisation à la sécurité routière destinée aux élèves de seconde. L'association (.
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Mis à jour le 01/07/2016 Préparez votre départ : Ne conduisez pas en état de fatigue ou de faiblesse : avant de prendre la route, prévoyez un moment suffisant de repos. Au minimum, une nuit complète de sommeil est nécessaire pour être apte à la conduite et garder une (. Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016 01/07/2016 RN 102 - section le Collet - Le Panorama (Polignac) En raison de travaux de réfection de la chaussée de la RN102 entre Le Collet et le Panorama (commune de Polignac) et sous réserve de conditions climatiques favorables, des restrictions de (. 01/07/2016 Big Data : quel impact pour votre entreprise ?
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Projet d'arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique 01/07/2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Intervention sécurité routière au lycée Simone Weil du Puy-en-Velay - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Intervention sécurité routière au lycée Simone Weil du Puy-en-Velay
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Projet d'arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Projet d'arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique
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Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Big Data : quel impact pour votre entreprise ?
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Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été Préparez votre départ : Ne conduisez pas en état de fatigue ou de faiblesse : avant de prendre la route, prévoyez un moment suffisant de repos. Au minimum, une nuit complète de sommeil est nécessaire pour être apte à la conduite et garder une (...)
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Intervention sécurité routière au lycée Simone Weil du Puy-en-Velay 10/06/2016 Jeudi 9 juin 2016, Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, accueilli par M. Bernard MERCIER, proviseur du lycée Simone Weil du Puy-en-Velay, a assisté à une opération de sensibilisation à la sécurité routière destinée aux élèves de seconde. L'association (.
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Mis à jour le 01/07/2016 Préparez votre départ : Ne conduisez pas en état de fatigue ou de faiblesse : avant de prendre la route, prévoyez un moment suffisant de repos. Au minimum, une nuit complète de sommeil est nécessaire pour être apte à la conduite et garder une (. Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016 01/07/2016 RN 102 - section le Collet - Le Panorama (Polignac) En raison de travaux de réfection de la chaussée de la RN102 entre Le Collet et le Panorama (commune de Polignac) et sous réserve de conditions climatiques favorables, des restrictions de (. 01/07/2016 Big Data : quel impact pour votre entreprise ?
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Projet d'arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique 01/07/2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Intervention sécurité routière au lycée Simone Weil du Puy-en-Velay
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Projet d'arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Fièvre catarrhale du mouton (FCO) : restriction des mouvements des ruminants et vaccination
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Fièvre catarrhale du mouton (FCO) : restriction des mouvements des ruminants et vaccination
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Fièvre catarrhale du mouton (FCO) : restriction des mouvements des ruminants et vaccination
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Fièvre catarrhale du mouton (FCO) : restriction des mouvements des ruminants et vaccination
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Bilan de
la réunion de la commission départementale de coopération intercommunale du 1er juillet 2016 Le 1er juillet 2016, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a pris connaissance du résultat de la consultation des (. Schéma départemental de la coopération intercommunale 01/07/2016
Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées
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Mis à jour le 01/07/2016
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des Hautes-Pyrénées
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Bilan de
la réunion de la commission départementale de coopération intercommunale du 1er juillet 2016 Le 1er juillet 2016, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a pris connaissance du résultat de la consultation des (...) Schéma départemental de la coopération intercommunale
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des Hautes-Pyrénées
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Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées
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Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Bilan de
la réunion de la commission départementale de coopération intercommunale du 1er juillet 2016 Le 1er juillet 2016, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a pris connaissance du résultat de la consultation des (. Schéma départemental de la coopération intercommunale 01/07/2016
Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées
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Mis à jour le 01/07/2016
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Schéma départemental de la coopération intercommunale - des Hautes-Pyrénées
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Bilan de
la réunion de la commission départementale de coopération intercommunale du 1er juillet 2016 Le 1er juillet 2016, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a pris connaissance du résultat de la consultation des (...) Schéma départemental de la coopération intercommunale
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Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées - des Hautes-Pyrénées
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Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Bilan de
la réunion de la commission départementale de coopération intercommunale du 1er juillet 2016 Le 1er juillet 2016, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a pris connaissance du résultat de la consultation des (. Schéma départemental de la coopération intercommunale 01/07/2016
Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées
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la réunion de la commission départementale de coopération intercommunale du 1er juillet 2016 Le 1er juillet 2016, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a pris connaissance du résultat de la consultation des (...) Schéma départemental de la coopération intercommunale
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Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées
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Lire la suite Nouvelle publication de la
Commission européenne sur le thème "Innovation ouverte, Science ouverte, Ouverture au monde"
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Lire la suite Présentations de la journée nationale d'information ERC
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Lire la suite Présentations de la matinée nationale d'information pour les P.M.E.
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Commission européenne sur le thème "Innovation ouverte, Science ouverte, Ouverture au monde" Lire la suite Toute l'actualité
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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13/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 10/161 Agriculture 1/161 Chômage 2/161 CHSCT 1/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 3/161 Compétitivité 64/161 Conseiller du salarié 4/161 Consommation 3/161 Contrat de génération 18/161 Convention collective 3/161 Dialogue social 1/161 Discrimination 10/161 DLA 161/161 Droit du travail 6/161 Emploi d'avenir 7/161 Entreprise 97/161 Europe 1/161 Exclusion 4/161 Exportation 15/161 Femmes 104/161 Fonds social européen 84/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 1/161 Handicap 4/161 Industrie 2/161 Innovation 3/161 Insertion 149/161 Inspection du travail 1/161 Intelligence économique 5/161 investissement 57/161 Jeunes 3/161 Marché public 4/161 Médecine du travail 9/161 Médiateur 8/161 Nacre 4/161 Négociation collective 75/161 Organisation des services 1/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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16/184 Accès à l'emploi 3/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 4/184 CHSCT 84/184 Conseiller du salarié 23/184 Convention collective 15/184 DLA 9/184 Emploi d'avenir 11/184 Entreprise 109/184 Europe 15/184 Femmes 120/184 Fonds social européen 97/184 Formation professionnelle 4/184 Insertion 160/184 Inspection du travail 5/184 investissement 68/184 Jeunes 8/184 Médecine du travail 12/184 Médiateur 7/184 Nacre 82/184 Organisation des services 8/184 Prestations de services internationales 21/184 Prévention 86/184 Programme opérationnel 16/184 Risques professionnels 9/184 Rupture conventionnelle 9/184 Saisonniers 4/184 Salaires 63/184 Santé au travail 10/184 Securité travail 13/184 Senior 18/184 Services à la personne 4/184 Sous-traitance 13/184 Statistiques 6/184 Travail illégal 13/184 Travail saisonnier
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19/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 2/176 Chômage 2/176 CHSCT 2/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 72/176 Conseiller du salarié 8/176 Consommation 5/176 Contrat de génération 24/176 Convention collective 4/176 Dialogue social 2/176 Discrimination 12/176 DLA 176/176 Droit du travail 8/176 Emploi d'avenir 10/176 Entreprise 109/176 Europe 2/176 Exclusion 4/176 Exportation 17/176 Femmes 119/176 Fonds social européen 96/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 2/176 Handicap 5/176 Industrie 4/176 Innovation 4/176 Insertion 170/176 Inspection du travail 2/176 Intelligence économique 5/176 investissement 64/176 Jeunes 4/176 Marché public 6/176 Médecine du travail 11/176 Médiateur 7/176 Nacre 6/176 Négociation collective 80/176 Organisation des services 2/176 Parcours professionnel 10/176 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 20/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 88/184 Conseiller du salarié 8/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 28/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 14/184 DLA 184/184 Droit du travail 12/184 Emploi d'avenir 12/184 Entreprise 61/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 13/184 Femmes 69/184 Fonds social européen 49/184 Formation professionnelle 3/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 5/184 Insertion 174/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 6/184 investissement 20/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 14/184 Médiateur 6/184 Nacre 6/184 Négociation collective 91/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 9/184 Prestations de services internationales
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20/161 Prévention 77/161 Programme opérationnel 1/161 Revitalisation 16/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 13/161 Saisonniers 2/161 Salaires 55/161 Santé au travail 3/161 Sécurité alimentaire 10/161 Securité travail 14/161 Senior 11/161 Services à la personne 2/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 1/161 Tourisme 4/161 Travail illégal 15/161 Travail saisonnier
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20/198 Accès à l'emploi 3/198 Activité partielle 19/198 Agriculture 2/198 Chômage 4/198 CHSCT 2/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 2/198 Compétitivité 88/198 Conseiller du salarié 8/198 Consommation 4/198 Contrat de génération 27/198 Convention collective 4/198 Dialogue social 2/198 Discrimination 15/198 DLA 198/198 Droit du travail 9/198 Emploi d'avenir 11/198 Entreprise 132/198 Europe 2/198 Exclusion 4/198 Exportation 18/198 Femmes 143/198 Fonds social européen 119/198 Formation professionnelle 3/198 GPEC 2/198 Handicap 4/198 Industrie 4/198 Innovation 4/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 5/198 investissement 79/198 Jeunes 4/198 Marché public 8/198 Médecine du travail 12/198 Médiateur 11/198 Nacre 6/198 Négociation collective 96/198 Organisation des services 2/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales
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23/184 Prévention 37/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 17/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 7/184 Saisonniers 5/184 Salaires 62/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 11/184 Securité travail 11/184 Senior 21/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 9/184 Statistiques 2/184 Tourisme 5/184 Travail illégal 12/184 Travail saisonnier
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26/176 Prévention 86/176 Programme opérationnel 2/176 Revitalisation 20/176 Risques professionnels 8/176 Rupture conventionnelle 16/176 Saisonniers 4/176 Salaires 70/176 Santé au travail 3/176 Sécurité alimentaire 13/176 Securité travail 15/176 Senior 18/176 Services à la personne 4/176 Services de santé au travail 6/176 Sous-traitance 13/176 Statistiques 2/176 Tourisme 5/176 Travail illégal 18/176 Travail saisonnier
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28/198 Prévention 96/198 Programme opérationnel 2/198 Revitalisation 23/198 Risques professionnels 11/198 Rupture conventionnelle 18/198 Saisonniers 4/198 Salaires 67/198 Santé au travail 2/198 Sécurité alimentaire 10/198 Securité travail 16/198 Senior 20/198 Services à la personne 4/198 Services de santé au travail 4/198 Sous-traitance 15/198 Statistiques 2/198 Tourisme 6/198 Travail illégal 22/198 Travail saisonnier
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8/175 Prestations de services internationales 19/175 Prévention 75/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 15/175 Risques professionnels 8/175 Rupture conventionnelle 14/175 Saisonniers 4/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 14/175 Senior 17/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 4/175 Sous-traitance 11/175 Statistiques 2/175 Tourisme 5/175 Travail illégal 16/175 Travail saisonnier
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Plan canicule 2016 1er juillet 2016 17/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 2/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 67/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 5/175 Contrat de génération 24/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 12/175 DLA 175/175 Droit du travail 8/175 Emploi d'avenir 10/175 Entreprise 98/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 16/175 Femmes 108/175 Fonds social européen 89/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 163/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 5/175 investissement 55/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 11/175 Médiateur 7/175 Nacre 6/175 Négociation collective 79/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Plan-canicule-2016
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Plan canicule 2016
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www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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www.logement.gouv.fr/application-de-la-loi-de-transition-energetique-segolene-royal-et-emmanuelle-cosse-annoncent-de-nouvelles-mesures-pour-mieux-construire-et-renover
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments
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www.logement.gouv.fr
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse annoncent de nouvelles mesures pour mieux construire et rénover les bâtiments 1er juillet 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat et Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable ont présenté leurs orientations pour le déploiement des bâtiments à (.
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juillet 2016
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Le projet de loi est examiné à l'
Assemblée nationale Suivez les discussions autour des mesures "Logement" du projet de loi.
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Les 5 priorités pour relancer la construction Favoriser l'accession à la propriété Simplifier les règles de la construction et d'urbanisme Augmenter l'offre de logements neufs, sociaux et intermédiaires Renforcer la mobilisation du foncier Rénover les logements Favoriser l'accession à la propriété Pour relancer le secteur de la construction, un plan est mis en oeuvre. Simplifier les règles de la construction et d'urbanisme L'un des piliers du plan de relance de la construction consiste à travailler (. Augmenter l'offre de logements neufs, sociaux et intermédiaires Dans le cadre du plan de la relance de la construction, des mesures (. Renforcer la mobilisation du foncier Pour construire, il faut des terrains. Dans le cadre du plan de relance de (.
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www.logement.gouv.fr/le-projet-de-loi-est-examine-a-l-assemblee-nationale
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Le projet de loi est examiné à l'
Assemblée nationale
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 01/07/2016 à l'occasion des premiers départs estivaux Le préfet de la Loire appelle à la prudence et à la vigilance sur les routes de la Loire 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Le préfet de la Loire appelle à la prudence et à la vigilance sur les routes de la Loire à l'occasion des premiers départs estivaux
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www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 01/07/2016 à l'occasion des premiers départs estivaux Le préfet de la Loire appelle à la prudence et à la vigilance sur les routes de la Loire 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Le préfet de la Loire appelle à la prudence et à la vigilance sur les routes de la Loire à l'occasion des premiers départs estivaux
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www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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1er Aoûtâ-º Nouveau tarif des cartes grises
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www.lot.equipement.gouv.fr
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1er Aoûtâ-º Nouveau tarif des cartes grises À compter du 1er Août 2016 â-º Nouveau tarif des cartes grises. Bon à savoir OPÉRATION SÉCURITÉ BAIGNADES 01/07/2016
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Bon à savoir « Les Rendez-Vous de la Formation »
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Services de l'Etat dans le Lot
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« Les Rendez-Vous de la Formation »
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Services de l'Etat dans le Lot
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OPÉRATION SÉCURITÉ BAIGNADES
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www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
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1er Aoûtâ-º Nouveau tarif des cartes grises À compter du 1er Août 2016 â-º Nouveau tarif des cartes grises. Bon à savoir OPÉRATION SÉCURITÉ BAIGNADES 01/07/2016
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OPÉRATION SÉCURITÉ BAIGNADES
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016
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Une instance départementale voulue par le plan gouvernemental de lutte contre le racisme et l'Antisémitisme Installation du Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l'Atiséminisme (CORA) 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
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Services Etat Maine-et-Loire
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Installation du Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l'Atiséminisme (CORA) Une instance départementale voulue par le plan gouvernemental de lutte contre le racisme et l'Antisémitisme
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016
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Une instance départementale voulue par le plan gouvernemental de lutte contre le racisme et l'Antisémitisme Installation du Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l'Atiséminisme (CORA) 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
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Installation du Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l'Atiséminisme (CORA) - Services Etat Maine-et-Loire
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Installation du Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l'Atiséminisme (CORA) Une instance départementale voulue par le plan gouvernemental de lutte contre le racisme et l'Antisémitisme
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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04 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? Les témoins d'un mariage sont désignés par les futurs époux, conjointement (c'est-à-dire d'un commun accord entre eux). Les personnes choisies doivent être âgées d'au moins 18 ans (ou émancipées). Aucune autre condition n'est requise. Les futurs époux déclarent leurs témoins lors de l'accomplissement des formalités préalables au mariage. Mais ils conservent la possibilité de modifier leur choix jusqu'à la célébration officielle. À noter : le nombre de témoins est au minimum de 1 et au maximum de 2 pour chaque futur époux (soit, au total, au moins de 2 et au plus de 4). 10 octobre 2013 - Direction de l'information légale et administrative Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? Les possibilités de se marier en France pour 2 personnes étrangères vivant à l'étranger diffèrent suivant le niveau de leur attache territoriale à la France.
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24 mai 2013 - Direction de l'information légale et administrative Références
Code civil : articles 63 à 76
Code civil : articles 143 à 164
Code civil : articles 165 à 171 Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer : article 58 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe ARBO / RUBRIQUE Téléservices Formulaires pour les administrations Acquisition et détention d'armes Adoption Aide à l'accès au droit A quel tribunal s'adresser ? Arrhes, acompte Autorité parentale Avocat Casier judiciaire Conciliation et médiation Contraintes pénales Décès, succession Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants Discrimination, harcèlement Divorce, séparation Droits des victimes dans la procédure pénale Fiches pratiques téléchargeables Filiation Indemnisation du préjudice Justice des mineurs Litiges avec l'administration
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À noter : le pacte civil de solidarité ( Pacs) ne crée pas de lien d'alliance empêchant un mariage, de sorte qu'en droit, un enfant peut, par exemple, épouser le partenaire de pacs d'un de ses parents. Empêchements associés à l'adoption En cas d'adoption plénière Les empêchements associés à une adoption plénièresont identiques à ceux en vigueur en raison d'un lien de parenté direct. En raison d'une adoption simple En cas d' adoption simple, le mariage est complètement interdit : entre l'adoptant et l'adopté, entre l'adoptant et les descendants de l'adopté, entre l'adopté et les descendants de l'adoptant, entre enfants adoptifs d'une même personne, entre l'adoptant et l'ex-conjoint de l'adopté, entre l'ex-conjoint de l'adoptant et l'adopté. Par contre, le mariage est autorisé entre l'adopté et le frère ou la s? ur de l'adoptant (le frère ou la s? ur de l'adopté n'étant, à proprement parler, ni son oncle ni sa tante).
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À noter : les futurs époux n'ont pas à produire de justificatif de domicile ou attestation d'hébergement dans cette commune. La mairie peut en revanche exiger la preuve de la domiciliation du ou des parent(s). Dépôt du dossier de mariage Pièces à produire Chacun des futurs époux doit fournir les pièces suivantes : Pièce d'identité Justificatif de domicile ou de résidence (1 ou 2) Informations sur les témoins(noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, copie de leur titre d'identité) Copie intégrale d'acte de naissance: de moins de 3 mois, si le service délivrant la copie se trouve en France, de moins de 6 mois, si le service délivrant la copie se trouve à l'étranger. S'il est étranger, le futur époux doit fournir des documents spécifiques à sa nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat). Si un contrat de mariageest conclu, il faut fournir le certificat de notaire.
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À savoir : le mariage en France d'un couple étranger vivant à l'étranger obéit à des règles particulières de territorialité. Commune en lien direct avec au moins un des futurs époux Le mariage peut être célébré dans la commune où l'un des futurs époux a : son domicile ou sa résidenceétablie par au moins 1 mois d'habitation continue. Si le mariage est célébré dans la commune où l'une des personnes a son domicile, aucune condition de durée n'est exigée. S'il est célébré dans la commune où l'une des personnes n'a qu'une simple résidence, celle-ci doit se manifester par une habitation continue au minimum pendant le mois qui précède la date de la publication des bans. L'officier de l'état civils'assure dans tous les cas qu'au moins l'une des personnes a des liens durables avec la commune. Commune en lien avec un parent d'un des futurs époux Le mariage peut également être célébré dans la commune du domicile d'un des parents des futurs époux.
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Absence de lien de parenté ou d'alliance Un lien de parenté ou d'alliance trop procheest une cause d'empêchement du mariage. Consentement Chacun doit consentir au mariage, de façon libre et éclairée. Si l'un des futurs époux est sous tutelleou sous curatelle, il doit obtenir selon les cas, l'accord du curateur, du juge des tutelles ou du conseil de famille. À défaut de consentement libre et éclairé, le mariage est déclaré nul sur demande d'un des époux ou du procureur de la République, dans un délai de 5 ans. Nationalité Si les deux personnes sont de même sexe, ni l'une ni l'autre ne doivent être citoyens d'un des pays suivants : Algérie, Bosnie-Herzégovine, Cambodge, Kosovo, Laos, Maroc, Monténégro, Pologne, Serbie, Slovénie, Tunisie. Commune de mariage Le mariage est célébré dans une commune avec laquelle au moins l'un des deux a des liens durables, de façon directe ou indirecte (via un parent).
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Arrhes et acompte Donations et dons Saisie, recouvrement Surendettement Frais liés aux instances Versement des dommages et intérêts Frais des actes notariés Pourcentages sur la somme gagnée par l'avocat Honoraires d'un avocat commis d'office Accueil Mariage civil Célébration Mariage en France Mariage en France Mariage d'un Français à l'étranger Mariage en France Voir la fiche pratique Pour se marier en France, il faut respecter certaines conditions notamment d'âge ou de résidence. Conditions relatives aux futurs époux Il faut être majeur pour se marier. Une dispense d'âge peut être accordée, exceptionnellement, par le procureur de la République pour des motifs graves. Vous ne devez pas être déjà marié, que ce soit au regard de la loi française ou d'une loi étrangère. Attention : une personne en instance de divorce ou simplement séparée de corps est considérée comme encore mariée. Par contre, il est possible d'être déjà engagé par un Pacs, conclu ou non avec le futur époux.
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Attention : le mariage à
Mayotte n'est plus ouvert aux couples étrangers vivant totalement à l'étranger, sans aucun parent résidant à
Mayotte. Vivant partiellement en France 2 étrangers vivant essentiellement à l'étranger mais dont l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France peuvent aussi s'y marier. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. Étrangers avec un parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger Si l'un ou l'autre des membres du couple a au moins un parent domicilié en France, leur mariage en France est également possible dans la commune où le parent concerné réside. Vivant partiellement en France Si en outre, l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France, leur mariage en France y est encore possible. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans.
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Dans les jours qui suivent, ils peuvent demander à la mairie un extrait ou une copie intégrale de l'acte de mariage. 13 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Services en ligne et formulaires Demande d'acte d'état civil - Service gratuit (acte de naissance, mariage ou décès survenu en France) Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger Questions-réponses La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? Non, elle n'en a pas le pouvoir. Dès lors que le dossier de mariage qui lui est présenté est complet, la mairie doit procéder à son enregistrement. Elle est obligée de l'accepter, même si elle estime que le mariage demandé est contraire aux lois. Car le maire ne peut pas empêcher de sa seule autorité un mariage sur sa commune. Transmission du dossier au procureur de la République Si le maire s'oppose à un mariage, il doit en demander sans délail'interdiction au procureur de la République.
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DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice DROITS & DÉMARCHES s'informer saisir la justice S'informer sur ses droits Régler un litige à l'amiable Choisir un avocat Aide juridictionnelle Saisir les juridictions pénales Saisir les juridictions civiles Nom de famille Mariage PACS Union libre Filiation Adoption Autorité parentale Divorce, séparation Pensions et obligations alimentaires Tutelle, curatelle et sauvegarde Décès et succession Conditions d'indemnisation Procédure d'indemnisation Service d'aide au recouvrement Commission d'indemnisation Numéros utiles des victimes Victime de faits à l'étranger Mesures restrictives de liberté Mise en examen Procès pénal Peines principales et alternatives Personnes détenues Amendes forfaitaires Justice des mineurs Vol, vandalisme, escroquerie Violences Casier judiciaire
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Étrangers sans parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger 2 étrangers n'ayant ni domicile ni résidence en France et n'ayant aucun parent domicilié en France ne peuvent se marier que dans une commune appartenant à l'un des territoires suivants :
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna. Ils doivent faire leur demande auprès de la collectivité choisie au moins 1 mois et 10 jours avant la date souhaitée pour la célébration du mariage. L'officier d'état civil concerné vérifie que les futurs époux répondent à toutes les conditions posées par la loi françaisepour contracter le mariage. Il peut demander aux autorités diplomatiques de procéder à l'audition préalable obligatoire du couple. La cérémonie se déroule nécessairement en présence d'un traducteur-interprète
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Il doit avertir de sa démarche, par écrit, les personnes ayant déposé le dossier de mariage. À noter : si un maire refuse un dossier de mariage sans en prévenir immédiatement le procureur, les futurs époux doivent en alerter à la fois le préfet et le procureur de la République. Décision du procureur de la République Le procureur de la République décide ensuite si le mariage sera ou non célébré, dans un délai maximum de 2 mois et 15 jours, après enquête et auditions éventuelles des personnes concernées. Si le procureur autorise le mariage Le maire est contraint de procéder à sa célébration. Si le procureur interdit le mariage Les personnes souhaitant se marier peuvent contester cette décision devant le tribunal de grande instance, qui statue sous 10 jours. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? Oui, mais sous réserve de respecter certaines conditions. Conditions
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Le maire peut ne pas célébrer en personne un mariage sous la double réserve suivante : un de ses adjoints (ou un conseiller municipal délégué) le représente lors de la célébration du mariage, pour agir en son nom, etson refus ne relève pas d'un comportement discriminatoire (à l'égard des étrangers, des homosexuels, des personnes pacsées ou divorcées, des opposants politiques, par exemple). En d'autres termes, le refus du maire doit : ne pas faire obstacle à la célébration etêtre motivé par un empêchement réel, non calculé et non systématique à l'égard d'une catégorie de la population. Attention : il ne faut pas confondre le refus d'un maire de célébrer lui-même un mariage avec le refus d'une mairie d'enregistrer un dossier de mariage, qui est un acte différent. Recours des futurs époux Si l'une ou l'autre de ces conditions n'est pas remplie, les futurs époux peuvent s'en plaindre. En cas de célébration empêchée
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Les futurs époux peuvent demander au préfet d'agir par tout moyen pour la rendre possible et effective. À savoir : le maire et ses adjoints risquent la suspension, voire la révocation, s'ils ignorent les injonctions du préfet. En cas de comportement discriminatoire Les futurs époux peuvent porter plainte pour discriminationauprès du procureur de la République. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Peut-on se marier avec un membre de sa famille ? Oui, sous réserve de ne pas entrer dans un cas d'empêchement à mariage. Les situations d'interdiction tiennent soit à un lien de parenté direct, soit à un lien d'alliance. Empêchements en raison d'un lien de parenté direct La parenté directe se définit comme le lien de famille qui existe entre deux personnes ayant un ancêtre commun. Le mariage est ainsi strictement interdit : entre ascendants et descendants, entre 2 frères, entre 2 s? urs et entre 1 frère et 1 s? entre 2 demi-frères, entre 2 demi-s?
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Mariage civil Mineurs victimes Nationalité française Nom et prénom Obligations alimentaires et pension alimentaire Pacte civil de solidarité (PACS) Procès civil Procès pénal Saisies et recouvrements Surendettement Tutelle, curatelle et sauvegarde Union libre Violences Voisinage et mitoyenneté Vol vandalisme, escroquerie : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
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Que ce soit avant ou après l'audition, la mairie ne peut pas d'elle-même refuser un dossier de mariage. Mais elle peut demander au procureur de la République d'interdire la célébration du mariage souhaité. Publication des bans L'annonce officielle du prochain mariage est réalisée par la publication d'avis appelés bans. Ils contiennent les prénoms, noms, professions, domiciles ou résidences des futurs époux, ainsi que le lieu où le mariage doit être célébré. Ils sont affichés à la porte de la mairie du mariage, ainsi qu'à celle des mairies où l'un ou l'autre des époux a son domicile. Célébration du mariage Le mariage peut être célébré 10 jours pleins après la publication des bans. Le mariage ne peut donc pas être célébré avant le 11 exposant ème jour et il doit être célébré dans l'année qui suit l'expiration de ce délai de 10 jours. Le jour de la célébration du mariage est fixé en accord avec la mairie et les futurs époux, sous réserve que le dossier de mariage soit complet et actualisé.
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Référence: 14626353363927829988
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Référence: 14626353363927989268
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Référence: 14626353363933383103
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Référence: 14626353363935952610
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Référence: 14626353363936135010
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S'ils ont choisi comme lieu de mariage la commune où réside un parent, des justificatifs de domicile de ce parent sont exigés. Dans certaines situations familiales particulières (veuvage, par exemple), des pièces complémentaires peuvent être demandées. Audition préalable des futurs époux L'officier d'état civil auditionne les futurs époux ensemble. S'il l'estime nécessaire, il peut également demander à s'entretenir séparément avec l'un ou l'autre. Cette audition est obligatoire mais peut, à titre dérogatoire, ne pas avoir lieu, en cas d' impossibilité ou si elle n'apparaît pas nécessaire à l'officier d'état civil. officier peut demander la présence d'un traducteur ou d'un interprète, si l'un des futurs époux est sourd, muet ou ne comprend pas la langue française. Si un des futurs époux réside à l'étranger, l'audition peut être effectuée par l'autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente. Contestation du dossier de mariage
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Si plus de 3 mois (ou 6 mois) se sont passés entre le dépôt du dossier et le mariage, il faudra fournir de nouvelles copies d'acte de naissance. Le mariage doit être célébré à la mairie, dans une salle ouverte au public. Toutefois, en cas d'empêchement grave d'un des futurs époux, le procureur de la République peut demander à l'officier d'état civil de se déplacer à son domicile ou résidence. En cas de péril imminent de mort, l? officier de l? état civil pourra même se déplacer au domicile ou à la résidence de l? un des futurs époux sans intervention du procureur. Déroulement La célébration transforme les futurs époux en époux effectifs. Elle doit être faite par le maire(ou son représentant), en présence des futurs époux et des témoins. Lors de la célébration, chaque futur époux confirme son engagement à respecter les obligations du mariage. Un traducteur-interprète peut être présent. Un livret de familleest délivré aux époux.
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urset entre 1 demi-frère et 1 demi-s? entre 1 oncleou 1 tanteet 1 nièce ou 1 neveu (les parents des premiers étant les grands-parents des seconds). Empêchements en raison d'un lien d'alliance L'alliance est le lien résultant du mariage qui fait de chacun des époux un allié de tous ceux qui sont en lien direct de parenté avec l'autre, même après divorce ou veuvage. Ainsi, les personnes divorcées ou veuves ne peuvent épouser : ni un enfant de leur ex-conjoint, ni un des parents de leur ex-conjoint. Autrement dit, il est interdit : à un enfant d'épouser l'ex-conjoint d'un de ses parents (ex-parâtre ou ex-marâtre, par exemple), et à un parent d'épouser l'ex-conjoint de son enfant (ex-gendre ou ex-bru). La loi prévoit que dans certains cas , une fois que la personne qui a créé l'alliance est décédée, une dérogation puisse être accordée par le Président de la République, mais en pratique, elle est très exceptionnelle.
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Comment sont choisis les témoins d'un mariage ?
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Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ?
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La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ?
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Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ?
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Peut-on se marier avec un membre de sa famille ?
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www.metiers.justice.gouv.fr ]
Justice / Métiers et concours
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Avis de recrutement travailleurs handicapés CPIP
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www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/
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École nationale des greffes
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Devenez greffier ! Inscriptions aux concours du 30 novembre 2015 jusqu'au 29 janvier 2016
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www.metiers.justice.gouv.fr
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01 juillet 2016 Avis de recrutement travailleurs handicapés CPIP
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01 juillet 2016 Devenez greffier ! Inscriptions aux concours du 30 novembre 2015 jusqu'au 29 janvier 2016
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363933930063 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/
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École nationale de la magistrature
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www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/
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École nationale de l'administration pénitentiaire
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale.
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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29.06.2016 30.06.2016 27.06.2016 24.06.2016 24.06.2016 M.E.S.RPICTURETANK
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Date d'impression : 01.07.16 Dans le cadre des 50 premières mesures pour la simplification de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la mesure 42 vise à "Accélérer la mise en ligne du cadre de cohérence Recherche". Parité et lutte contre les discriminations
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Sécurité et protection civiles La DREAL
Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (. Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Les services de l'État dans la Nièvre
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La DREAL
Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (...) Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Sécurité et protection civiles
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Sécurité et protection civiles La DREAL
Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (. Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (...) Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Sécurité et protection civiles
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www.nievre.equipement.gouv.fr ]
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Sécurité et protection civiles La DREAL
Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (. Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (...) Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Sécurité et protection civiles
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Les services de l'État dans la Nièvre
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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Sécurité et protection civiles La DREAL
Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (. Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Bourgogne Franche Comté organise une manifestation sur le programme Habiter Mieux le vendredi 8 juillet à
Dôle présidée par la Préfète de Région et en présence de la Directrice Générale de l'ANAH. Cet événement concerne principalement les élus du (...) Programme Habiter Mieux : matinée d'échanges pour les élus le 8 juillet
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Sécurité et protection civiles
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Le préfet et le président de l'association des chambres consulaires de l'Orne viennent de reconduire la convention établissant un dispositif d'alerte par SMS pour prévenir les entreprises des vols à caractère sériel auxquelles elles sont exposées. Vigientreprise : un système d'alerte pour protéger les entreprises de la délinquance en série Mini-guide de terrain : les principales plantes invasives du bassin de l'Orne 01/07/2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Les consultations publiques Projet d'arrêté sur le Prélèvement de blaireaux à des fins de surveillance de la tuberculose bovine 01/07/2016
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse à partir de juillet 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse à partir de juillet 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Mini-guide de terrain : les principales plantes invasives du bassin de l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté sur le Prélèvement de blaireaux à des fins de surveillance de la tuberculose bovine
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Le préfet et le président de l'association des chambres consulaires de l'Orne viennent de reconduire la convention établissant un dispositif d'alerte par SMS pour prévenir les entreprises des vols à caractère sériel auxquelles elles sont exposées. Vigientreprise : un système d'alerte pour protéger les entreprises de la délinquance en série
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Le préfet et le président de l'association des chambres consulaires de l'Orne viennent de reconduire la convention établissant un dispositif d'alerte par SMS pour prévenir les entreprises des vols à caractère sériel auxquelles elles sont exposées. Vigientreprise : un système d'alerte pour protéger les entreprises de la délinquance en série Mini-guide de terrain : les principales plantes invasives du bassin de l'Orne 01/07/2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Les consultations publiques Projet d'arrêté sur le Prélèvement de blaireaux à des fins de surveillance de la tuberculose bovine 01/07/2016
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse à partir de juillet 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Interdiction des sacs plastique à usage unique en caisse à partir de juillet 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Mini-guide de terrain : les principales plantes invasives du bassin de l'Orne
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Projet d'arrêté sur le Prélèvement de blaireaux à des fins de surveillance de la tuberculose bovine
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Le préfet et le président de l'association des chambres consulaires de l'Orne viennent de reconduire la convention établissant un dispositif d'alerte par SMS pour prévenir les entreprises des vols à caractère sériel auxquelles elles sont exposées. Vigientreprise : un système d'alerte pour protéger les entreprises de la délinquance en série
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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40/101 Accès à l'emploi 14/101 Action collective 8/101 Activité partielle 14/101 Alternance 16/101 Apprentissage 33/101 Chômage 24/101 Compétitivité 4/101 Concurrence 8/101 Conseiller du salarié 20/101 Consommation 16/101 Contrat de génération 8/101 Dialogue social 8/101 Droit du travail 27/101 Emploi d'avenir 101/101 Entreprise 9/101 Europe 10/101 Exportation 9/101 Fonds social européen 60/101 Formation professionnelle 5/101 GPEC 55/101 Industrie 51/101 Innovation 17/101 Insertion 37/101 Inspection du travail 6/101 Intelligence économique 6/101 investissement 10/101 Jeunes 4/101 Métrologie 11/101 Mutation économique 2/101 Organisation des services 2/101 Prévention 8/101 Rupture conventionnelle 72/101 Santé au travail 3/101 Securité travail 2/101 Senior 8/101 Services à la personne 2/101 Statistiques 6/101 Tourisme
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44/104 Accès à l'emploi 14/104 Action collective 7/104 Activité partielle 14/104 Alternance 16/104 Apprentissage 29/104 Chômage 25/104 Compétitivité 4/104 Concurrence 7/104 Conseiller du salarié 21/104 Consommation 16/104 Contrat de génération 8/104 Dialogue social 7/104 Droit du travail 30/104 Emploi d'avenir 104/104 Entreprise 10/104 Europe 10/104 Exportation 10/104 Fonds social européen 59/104 Formation professionnelle 5/104 GPEC 56/104 Industrie 54/104 Innovation 19/104 Insertion 37/104 Inspection du travail 6/104 Intelligence économique 6/104 investissement 11/104 Jeunes 4/104 Métrologie 7/104 Mutation économique 2/104 Organisation des services 2/104 Prévention 7/104 Rupture conventionnelle 77/104 Santé au travail 4/104 Securité travail 2/104 Senior 7/104 Services à la personne 2/104 Statistiques 6/104 Tourisme
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48/135 Accès à l'emploi 21/135 Action collective 8/135 Activité partielle 24/135 Alternance 24/135 Apprentissage 45/135 Chômage 34/135 Compétitivité 7/135 Concurrence 8/135 Conseiller du salarié 26/135 Consommation 24/135 Contrat de génération 12/135 Dialogue social 8/135 Droit du travail 36/135 Emploi d'avenir 135/135 Entreprise 12/135 Europe 17/135 Exportation 12/135 Fonds social européen 62/135 Formation professionnelle 6/135 GPEC 78/135 Industrie 70/135 Innovation 25/135 Insertion 53/135 Inspection du travail 9/135 Intelligence économique 9/135 investissement 13/135 Jeunes 6/135 Métrologie 11/135 Mutation économique 6/135 Organisation des services 3/135 Prévention 8/135 Rupture conventionnelle 72/135 Santé au travail 3/135 Securité travail 3/135 Senior 8/135 Services à la personne 3/135 Statistiques 9/135 Tourisme
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50/98 Accès à l'emploi 14/98 Action collective 8/98 Activité partielle 15/98 Alternance 16/98 Apprentissage 30/98 Chômage 23/98 Compétitivité 4/98 Concurrence 8/98 Conseiller du salarié 20/98 Consommation 16/98 Contrat de génération 9/98 Dialogue social 8/98 Droit du travail 36/98 Emploi d'avenir 98/98 Entreprise 12/98 Europe 10/98 Exportation 12/98 Fonds social européen 61/98 Formation professionnelle 54/98 Industrie 50/98 Innovation 18/98 Insertion 38/98 Inspection du travail 6/98 Intelligence économique 6/98 investissement 9/98 Jeunes 4/98 Métrologie 9/98 Mutation économique 3/98 Organisation des services 2/98 Prévention 8/98 Rupture conventionnelle 62/98 Santé au travail 4/98 Securité travail 2/98 Senior 8/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 6/98 Tourisme
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61/139 Accès à l'emploi 21/139 Action collective 12/139 Activité partielle 23/139 Alternance 24/139 Apprentissage 48/139 Chômage 33/139 Compétitivité 7/139 Concurrence 12/139 Conseiller du salarié 29/139 Consommation 24/139 Contrat de génération 12/139 Dialogue social 12/139 Droit du travail 45/139 Emploi d'avenir 139/139 Entreprise 18/139 Europe 17/139 Exportation 18/139 Fonds social européen 71/139 Formation professionnelle 6/139 GPEC 82/139 Industrie 68/139 Innovation 31/139 Insertion 54/139 Inspection du travail 9/139 Intelligence économique 9/139 investissement 16/139 Jeunes 6/139 Métrologie 11/139 Mutation économique 5/139 Organisation des services 3/139 Prévention 12/139 Rupture conventionnelle 82/139 Santé au travail 3/139 Securité travail 3/139 Senior 12/139 Services à la personne 3/139 Statistiques 9/139 Tourisme
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61/147 Accès à l'emploi 21/147 Action collective 12/147 Activité partielle 23/147 Alternance 24/147 Apprentissage 48/147 Chômage 33/147 Compétitivité 7/147 Concurrence 12/147 Conseiller du salarié 33/147 Consommation 24/147 Contrat de génération 12/147 Dialogue social 12/147 Droit du travail 45/147 Emploi d'avenir 147/147 Entreprise 18/147 Europe 17/147 Exportation 18/147 Fonds social européen 87/147 Formation professionnelle 10/147 GPEC 82/147 Industrie 68/147 Innovation 31/147 Insertion 58/147 Inspection du travail 9/147 Intelligence économique 9/147 investissement 16/147 Jeunes 6/147 Métrologie 11/147 Mutation économique 5/147 Organisation des services 3/147 Prévention 12/147 Rupture conventionnelle 94/147 Santé au travail 3/147 Securité travail 3/147 Senior 12/147 Services à la personne 3/147 Statistiques 9/147 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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22/62 Accès à l'emploi 1/62 Action collective 1/62 Activité partielle 62/62 Agriculture 1/62 Alternance 17/62 Chômage 10/62 Compétitivité 6/62 Contrat de génération 1/62 Discrimination 24/62 Droit du travail 8/62 Entreprise 2/62 Exportation 11/62 Financement des entreprises 50/62 Formation professionnelle 2/62 Handicap 3/62 Industrie 3/62 Innovation 4/62 Insertion 4/62 Inspection du travail 3/62 Intelligence économique 1/62 investissement 7/62 Jeunes 11/62 Mutation économique 4/62 Prévention 13/62 Saisonniers 23/62 Santé au travail 2/62 Senior 8/62 Tourisme
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25/61 Accès à l'emploi 1/61 Action collective 1/61 Activité partielle 61/61 Agriculture 1/61 Alternance 18/61 Chômage 10/61 Compétitivité 6/61 Contrat de génération 1/61 Discrimination 24/61 Droit du travail 6/61 Entreprise 2/61 Exportation 11/61 Financement des entreprises 52/61 Formation professionnelle 2/61 Handicap 3/61 Industrie 3/61 Innovation 5/61 Insertion 4/61 Inspection du travail 3/61 Intelligence économique 1/61 investissement 7/61 Jeunes 11/61 Mutation économique 4/61 Prévention 11/61 Saisonniers 24/61 Santé au travail 2/61 Senior 9/61 Tourisme
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30/68 Accès à l'emploi 1/68 Action collective 2/68 Activité partielle 68/68 Agriculture 1/68 Alternance 23/68 Chômage 10/68 Compétitivité 5/68 Contrat de génération 1/68 Discrimination 22/68 Droit du travail 6/68 Entreprise 2/68 Exportation 11/68 Financement des entreprises 63/68 Formation professionnelle 3/68 Handicap 2/68 Industrie 4/68 Innovation 5/68 Insertion 6/68 Inspection du travail 2/68 Intelligence économique 1/68 investissement 9/68 Jeunes 10/68 Mutation économique 7/68 Prévention 10/68 Saisonniers 28/68 Santé au travail 2/68 Senior 10/68 Tourisme
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33/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 3/82 Activité partielle 69/82 Agriculture 2/82 Alternance 23/82 Chômage 13/82 Compétitivité 11/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 18/82 Droit du travail 6/82 Entreprise 4/82 Exportation 15/82 Financement des entreprises 82/82 Formation professionnelle 5/82 Handicap 2/82 Industrie 7/82 Innovation 3/82 Insertion 3/82 Inspection du travail 4/82 Intelligence économique 2/82 investissement 10/82 Jeunes 10/82 Mutation économique 7/82 Prévention 7/82 Saisonniers 34/82 Santé au travail 5/82 Senior 15/82 Tourisme
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38/86 Accès à l'emploi 2/86 Action collective 3/86 Activité partielle 86/86 Agriculture 2/86 Alternance 26/86 Chômage 14/86 Compétitivité 11/86 Contrat de génération 2/86 Discrimination 18/86 Droit du travail 6/86 Entreprise 4/86 Exportation 16/86 Financement des entreprises 79/86 Formation professionnelle 5/86 Handicap 2/86 Industrie 8/86 Innovation 3/86 Insertion 3/86 Inspection du travail 4/86 Intelligence économique 2/86 investissement 10/86 Jeunes 11/86 Mutation économique 7/86 Prévention 7/86 Saisonniers 39/86 Santé au travail 5/86 Senior 17/86 Tourisme
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40/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 2/81 Activité partielle 81/81 Agriculture 2/81 Alternance 30/81 Chômage 15/81 Compétitivité 10/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 28/81 Droit du travail 7/81 Entreprise 4/81 Exportation 17/81 Financement des entreprises 78/81 Formation professionnelle 4/81 Handicap 3/81 Industrie 6/81 Innovation 5/81 Insertion 8/81 Inspection du travail 4/81 Intelligence économique 2/81 investissement 14/81 Jeunes 15/81 Mutation économique 6/81 Prévention 10/81 Saisonniers 36/81 Santé au travail 4/81 Senior 15/81 Tourisme
[
www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Appel-a-Projets-Prestation-Conseil-en-Ressources-Humaines-pour-les-TPE-PME
-
+ Lire la suite Appel à projets - Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE/PME (porteurs d'opérations)
-
www.picardie.direccte.gouv.fr/France-Experimentation-lancement-du-premier-appel-a-projets
-
"France Expérimentation" : lancement du premier appel à projets + Lire la suite
-
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Programme d'investissements d'avenir (PIA) : appels à projets et à manifestation d'intérêt en cours troisième programme
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13/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 10/161 Agriculture 1/161 Chômage 2/161 CHSCT 1/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 3/161 Compétitivité 64/161 Conseiller du salarié 4/161 Consommation 3/161 Contrat de génération 18/161 Convention collective 3/161 Dialogue social 1/161 Discrimination 10/161 DLA 161/161 Droit du travail 6/161 Emploi d'avenir 7/161 Entreprise 97/161 Europe 1/161 Exclusion 4/161 Exportation 15/161 Femmes 104/161 Fonds social européen 84/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 1/161 Handicap 4/161 Industrie 2/161 Innovation 3/161 Insertion 149/161 Inspection du travail 1/161 Intelligence économique 5/161 investissement 57/161 Jeunes 3/161 Marché public 4/161 Médecine du travail 9/161 Médiateur 8/161 Nacre 4/161 Négociation collective 75/161 Organisation des services 1/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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16/184 Accès à l'emploi 3/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 4/184 CHSCT 84/184 Conseiller du salarié 23/184 Convention collective 15/184 DLA 9/184 Emploi d'avenir 11/184 Entreprise 109/184 Europe 15/184 Femmes 120/184 Fonds social européen 97/184 Formation professionnelle 4/184 Insertion 160/184 Inspection du travail 5/184 investissement 68/184 Jeunes 8/184 Médecine du travail 12/184 Médiateur 7/184 Nacre 82/184 Organisation des services 8/184 Prestations de services internationales 21/184 Prévention 86/184 Programme opérationnel 16/184 Risques professionnels 9/184 Rupture conventionnelle 9/184 Saisonniers 4/184 Salaires 63/184 Santé au travail 10/184 Securité travail 13/184 Senior 18/184 Services à la personne 4/184 Sous-traitance 13/184 Statistiques 6/184 Travail illégal 13/184 Travail saisonnier
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19/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 20/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 88/184 Conseiller du salarié 8/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 28/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 14/184 DLA 184/184 Droit du travail 12/184 Emploi d'avenir 12/184 Entreprise 61/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 13/184 Femmes 69/184 Fonds social européen 49/184 Formation professionnelle 3/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 5/184 Insertion 174/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 6/184 investissement 20/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 14/184 Médiateur 6/184 Nacre 6/184 Négociation collective 91/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 9/184 Prestations de services internationales
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20/161 Prévention 77/161 Programme opérationnel 1/161 Revitalisation 16/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 13/161 Saisonniers 2/161 Salaires 55/161 Santé au travail 3/161 Sécurité alimentaire 10/161 Securité travail 14/161 Senior 11/161 Services à la personne 2/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 1/161 Tourisme 4/161 Travail illégal 15/161 Travail saisonnier
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20/198 Accès à l'emploi 3/198 Activité partielle 19/198 Agriculture 2/198 Chômage 4/198 CHSCT 2/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 2/198 Compétitivité 88/198 Conseiller du salarié 8/198 Consommation 4/198 Contrat de génération 27/198 Convention collective 4/198 Dialogue social 2/198 Discrimination 15/198 DLA 198/198 Droit du travail 9/198 Emploi d'avenir 11/198 Entreprise 132/198 Europe 2/198 Exclusion 4/198 Exportation 18/198 Femmes 143/198 Fonds social européen 119/198 Formation professionnelle 3/198 GPEC 2/198 Handicap 4/198 Industrie 4/198 Innovation 4/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 5/198 investissement 79/198 Jeunes 4/198 Marché public 8/198 Médecine du travail 12/198 Médiateur 11/198 Nacre 6/198 Négociation collective 96/198 Organisation des services 2/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales
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23/184 Prévention 37/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 17/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 7/184 Saisonniers 5/184 Salaires 62/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 11/184 Securité travail 11/184 Senior 21/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 9/184 Statistiques 2/184 Tourisme 5/184 Travail illégal 12/184 Travail saisonnier
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28/198 Prévention 96/198 Programme opérationnel 2/198 Revitalisation 23/198 Risques professionnels 11/198 Rupture conventionnelle 18/198 Saisonniers 4/198 Salaires 67/198 Santé au travail 2/198 Sécurité alimentaire 10/198 Securité travail 16/198 Senior 20/198 Services à la personne 4/198 Services de santé au travail 4/198 Sous-traitance 15/198 Statistiques 2/198 Tourisme 6/198 Travail illégal 22/198 Travail saisonnier
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8/175 Prestations de services internationales 19/175 Prévention 75/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 15/175 Risques professionnels 8/175 Rupture conventionnelle 14/175 Saisonniers 4/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 14/175 Senior 17/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 4/175 Sous-traitance 11/175 Statistiques 2/175 Tourisme 5/175 Travail illégal 16/175 Travail saisonnier
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Plan canicule 2016 1er juillet 2016 17/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 2/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 67/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 5/175 Contrat de génération 24/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 12/175 DLA 175/175 Droit du travail 8/175 Emploi d'avenir 10/175 Entreprise 98/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 16/175 Femmes 108/175 Fonds social européen 89/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 163/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 5/175 investissement 55/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 11/175 Médiateur 7/175 Nacre 6/175 Négociation collective 79/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel
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Plan canicule 2016
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AMERRISSAGE D'UN BALLON SONDE 1-amerrissage d'un ballon sonde 15 nm autour de la position 43- 48.0n, 002-05.0w le. En savoir plus AVANT GOULET DE
BREST Signalons, le 010650z jul 16, poutre en bois (1.5m x 0.20m) a la derive a la position. En savoir plus PRESQU'ILE ET BAIE DE QUIBERON - ILE. Signalons le 010340z jul 16, vedette de 7 m a la derive a la position 47-23.92n,. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES le 07 juillet de 00h00utc a 23h59utc travaux sous marins par le navire andre malraux. En savoir plus
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calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus
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BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 15 voiliers est organisee. PORT DE DIEPPE Antifer - port de dieppe les navigateurs sont informes que le remorqueur niveleur. En savoir plus PORT DE BOULOGNE Pas de
calais - port de boulogne les navigateurs sont informes qu'une bouee cardinale nord. En savoir plus BAIE DE WISSANT Pas de
calais - baie de wissant les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. En savoir plus
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d amenagement de la digue j4 debuteront le 18 juillet et. ESSAIS DE SONAR TREMPE essais sonar le 08 juillet de 0800 utc a 0959 utc et de 1100 utc a 1259 utc, dans . TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins, du 04 au 06 juillet de 0600 utc a 2359 utc, dans une zone delimitee. PUNTA BIANCA - ACTIVITE MILITAIRE Carte 7050 et 6970 (zonex 101) 1. conformement a l arrete prefectoral n 156/2016, aux jours. ACTIVITES MILITAIRES
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essai radar, le 07 juillet de 0430 utc a 1029 utc, dans les zones delimitees par : . ESSAIS DE BOUEES ACOUSTIQUES essais de bouees acoustiques, du 04 au 08 juillet de 0530 utc a 1559 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 0700 utc a 0959 utc et de 1300 utc a 1359. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 05 juillet de 1830 utc a 2159 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 05 juillet de 0600 utc a 0659 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 04 juillet de 1230 utc a 1759 utc, dans une zone.
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LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que le m/v edda flora va. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 159/2016 du 1er juillet 2016
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 02 juillet 2016 de 09h00 a 12h00. En savoir plus GASCOGNE TIRS EN ' D 16A ' Tirs en ' d 16a ' zone delimitee par les points suivants : 46-07.7n -. En savoir plus Portant composition de la commission administrative de la façade maritime sud-atlantique En savoir plus Portant composition de la commission administrative de la façade maritime sud-atlantique En savoir plus Portant composition de la commission administrative de la façade maritime sud-atlantique En savoir plus ILE DU LEVANT - OBJET A LA DERIVE Provence nord ile du levant le vendredi 01 juillet 2016 a 1200b, un sous-marin rov est a la. En savoir plus
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BREST - ZONE RASCAS Les navigateurs sont informes que le begm thetis mettra en oeuvre un drone sous-marin du. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE DIEPPE Antifer - port de dieppe les navigateurs sont informes que le remorqueur niveleur. En savoir plus GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade a l'occasion de la venue au mouillage dans la rade de.
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tour de france à la voile, étape de roscoff » qui se. Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage de tous navires et engins à. AMERRISSAGE D'UN BALLON LOURD 1-amerrissage d'un ballon lourd (1 tonne) 15 nm autour de la position 43-48.0n, 002-05.0w. LA LOIRE - MONTOIR - TERMINAL A.. Les navigateurs sont informes de la realisation d'ancrage pour le tablier d'accostage. Les navigateurs sont informes des courantometres flottants seront LA GIRONDE - PAUILLAC Les navigateurs sont informes, qu'en raison de travaux sur l'appontement du poste. YEU - ABORD PIRIAC SUR MER Les navigateurs sont informes que des travaux seront effectues du lundi 4 juillet au mercredi 20. IROISE - ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes qu'une campagne de peche scientifique sera menee le 04 juillet. SAINT JEAN DE LUZ/CIBOURE Les navigateurs sont informes que des travaux seront effectues du lundi 4 au vendredi 22.
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BREST Signalons, le 010650z jul 16, poutre en bois (1.5m x 0.20m) a la derive a la position. En savoir plus PRESQU'ILE ET BAIE DE QUIBERON - ILE. Signalons le 010340z jul 16, vedette de 7 m a la derive a la position 47-23.92n,. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES le 07 juillet de 00h00utc a 23h59utc travaux sous marins par le navire andre malraux. En savoir plus
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calais - port de boulogne les navigateurs sont informes qu'une bouee cardinale nord. En savoir plus BAIE DE WISSANT Pas de
calais - baie de wissant les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. En savoir plus
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d amenagement de la digue j4 debuteront le 18 juillet et. ESSAIS DE SONAR TREMPE essais sonar le 08 juillet de 0800 utc a 0959 utc et de 1100 utc a 1259 utc, dans . TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins, du 04 au 06 juillet de 0600 utc a 2359 utc, dans une zone delimitee. PUNTA BIANCA - ACTIVITE MILITAIRE Carte 7050 et 6970 (zonex 101) 1. conformement a l arrete prefectoral n 156/2016, aux jours. ACTIVITES MILITAIRES
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essai radar, le 07 juillet de 0430 utc a 1029 utc, dans les zones delimitees par : . ESSAIS DE BOUEES ACOUSTIQUES essais de bouees acoustiques, du 04 au 08 juillet de 0530 utc a 1559 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 0700 utc a 0959 utc et de 1300 utc a 1359. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 05 juillet de 1830 utc a 2159 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 05 juillet de 0600 utc a 0659 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 04 juillet de 1230 utc a 1759 utc, dans une zone.
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LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que le m/v edda flora va. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 159/2016 du 1er juillet 2016
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 02 juillet 2016 de 09h00 a 12h00. En savoir plus GASCOGNE TIRS EN ' D 16A ' Tirs en ' d 16a ' zone delimitee par les points suivants : 46-07.7n -. En savoir plus Portant composition de la commission administrative de la façade maritime sud-atlantique En savoir plus Portant composition de la commission administrative de la façade maritime sud-atlantique En savoir plus Portant composition de la commission administrative de la façade maritime sud-atlantique En savoir plus ILE DU LEVANT - OBJET A LA DERIVE Provence nord ile du levant le vendredi 01 juillet 2016 a 1200b, un sous-marin rov est a la. En savoir plus
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RADE DE
BREST - ZONE RASCAS Les navigateurs sont informes que le begm thetis mettra en oeuvre un drone sous-marin du. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE DIEPPE Antifer - port de dieppe les navigateurs sont informes que le remorqueur niveleur. En savoir plus GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade a l'occasion de la venue au mouillage dans la rade de.
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Réglementant la navigation à l'occasion du «
tour de france à la voile, étape de roscoff » qui se. Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage de tous navires et engins à. AMERRISSAGE D'UN BALLON LOURD 1-amerrissage d'un ballon lourd (1 tonne) 15 nm autour de la position 43-48.0n, 002-05.0w. LA LOIRE - MONTOIR - TERMINAL A.. Les navigateurs sont informes de la realisation d'ancrage pour le tablier d'accostage. Les navigateurs sont informes des courantometres flottants seront LA GIRONDE - PAUILLAC Les navigateurs sont informes, qu'en raison de travaux sur l'appontement du poste. YEU - ABORD PIRIAC SUR MER Les navigateurs sont informes que des travaux seront effectues du lundi 4 juillet au mercredi 20. IROISE - ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes qu'une campagne de peche scientifique sera menee le 04 juillet. SAINT JEAN DE LUZ/CIBOURE Les navigateurs sont informes que des travaux seront effectues du lundi 4 au vendredi 22.
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Extension du
centre pénitentaire de Ducos en
Martinique
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Ce fut d'ailleurs ce rapport qui préconisa la construction que nous inaugurons. Et je sais que le qualificatif de « pire établissement de France » est très disputé, mais Ducos (même si ce n'est pas un vieil établissement 1996) - hélas - pouvait y prétendre. Faut-il rappeler que la Cour administrative d'appel de
Bordeaux a déjà condamné le ministère à de multiples reprises ? Elle a considéré que la conception et l'insalubrité des locaux, aggravées par la promiscuité résultant de la sur-occupation contrevenaient à la Convention européenne des droits de l'homme. C'est pourquoi j'ai veillé à ce que l'organigramme de l'établissement soit abondé pour que l'ouverture se fasse dans les meilleures conditions. Cet établissement, toutes catégories de personnels confondus, détient et il le mérite un des taux de couverture (supérieur à 99%) le plus élevé pour l'ensemble des établissements pénitentiaires.
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Je veux donc saluer tous ceux qui sont intervenus pour permettre la réalisation de travaux qui furent longs et fastidieux. Qu'il me soit ainsi permis de citer le groupe SIMP, qui a assumé la conception et la réalisation du chantier, et le groupement Guez-Caraibes, la SAMOP et Sorpico pour la maitrise d'ouvrage. Je sais combien la conduite de ce chantier fut difficile, puisqu'il s'agissait d'intervenir sur un site occupé. Pour autant, même avec cette opération, nous ne sommes pas encore à niveau en termes de capacité. D'autant que la situation en
Guadeloupe, comparable en termes de sur-occupation n'offre aucune souplesse régionale de la gestion de la population carcérale. Pour respecter les dispositions de la loi pénitentiaire sur l'encellulement individuel, disposer en
Martinique d'un parc de 900 à 950 places de détention aux normes est un objectif raisonnable. Je reviens à cette inauguration qui n'est pas « juste » une opération immobilière, c'est tout un symbole.
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Mesdames et Messieurs, je souhaiterais profiter de cette inauguration pour saluer le travail remarquable des personnels pénitentiaires. Votre métier ne ressemble à aucun autre. Il porte une signification particulière. Il occupe, dans notre société, une fonction singulière. Les hommes ont inventé la justice pour pouvoir dépasser la violence. Voilà pourquoi l'univers pénitentiaire est une institution qui prépare l'avenir. Vous faites partie de ceux dont la fonction est de rendre possible la vie commune. Car le temps de la prison doit être un temps utile. Puisque chaque peine porte un horizon de réhabilitation. Et que c'est vous qui en êtes les gardiens. C'est pourquoi notre pays a besoin de vous. Il est essentiel de changer le regard de la société sur votre travail. Votre métier a trop souffert des préjugés. Il est donc temps de mettre en lumière votre profession et de tout faire pour vous en faciliter l'exercice. Les travaux de Ducos y participent grandement.
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Par ailleurs, j'ai proposé au Président de la République, après avoir obtenu l'avis favorable du Premier ministre, que, pour la première fois, des personnels pénitentiaires puissent participer au défilé du 14 juillet.
François Hollande a ainsi décidé que la 3ème force de sécurité défilera sur les Champs Elysées aux cotés des armées, de la police et de la gendarmerie nationale. C'est évidemment une reconnaissance éclatante de la considération que notre Nation doit avoir pour vous. C'est pourquoi, j'ai aussi fait évoluer les conditions dans lesquelles les détenus peuvent faire l'objet de fouilles. Dans un établissement où les personnels sont régulièrement confrontés à de nombreux actes de violence (80 l'an passé), qui pourrait ne pas le comprendre ?
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Qu'il me soit permis à cette occasion de saluer l'équipe de sécurité, qui, en l'absence d'équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS), apporte un appui décisif à la détention, tant lors des mouvements que pour les opérations de sécurisation des locaux. Nous allons ainsi pouvoir démontrer que l'amélioration de vos conditions de travail n'est pas incompatible avec le respect des droits des détenus. Parce que c'est une partie d'elle-même que la société met en prison, les valeurs qui fondent notre démocratie ne sauraient donc s'arrêter au seuil de la prison. Le nouvel article 57 de la loi pénitentiaire permet de tenir compte de la réalité de votre métier, confronté à des situations dangereuses et à la multiplication des trafics dans les établissements.
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Respectant scrupuleusement la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, il va permettre de lutter plus efficacement contre la prolifération des objets illicites en détention et contre les violences qui ne cessent d'augmenter contre les personnels. Evidemment tous ces éléments, s'ils sont importants ne suffiront pas à régler toutes les difficultés que rencontrent les personnels et tous les défis que tente de relever cet établissement. Nous savons tous que le
centre pénitentiaire ne trouvera un équilibre que si tous les acteurs de la justice pénale martiniquaise agissent de concert pour favoriser la résorption de la délinquance. Une politique redynamisée d'aménagements de peine doit y apporter sa part, puisqu'il s'agit d'un gage sérieux de prévention de la récidive. C'est l'objet notamment de la prochaine construction d'en
centre de semi-liberté au Lamentin. Mesdames, Messieurs, votre métier ne ressemble à aucun autre. Il est aussi exigeant qu'utile.
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Seul le prononcé fait foi Monsieur le Préfet Mesdames et Messieurs les parlementaires Monsieur le Maire Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs les magistrats et fonctionnaires, Monsieur le Directeur Mesdames et Messieurs, La place centrale qu'occupe aujourd'hui la prison pour répondre aux actes délictuels ou criminels, tient pour une bonne part à sa force symbolique de mise à l'écart et d'affirmation de la réprobation sociale. Elle protège a priori la société contre les individus considérés comme dangereux ou déviants. Elle délimite les frontières de l'interdit et prend aussi le sens de réparation pour la victime. La prison est donc tout à la fois un lieu de restauration et un lieu de réhabilitation, en un mot un lieu de retour vers la société. Mais elle ne peut remplir cette double mission, qu'en disposant de moyens en adéquation. Et c'est peu de dire que depuis des années, Ducos en était dépourvu.
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Voilà pourquoi cette inauguration est un moment particulier de l'histoire pénitentiaire de la
Martinique. J'ai d'ailleurs lu que les travaux décidés en 2010 auraient dû être livrés depuis septembre 2014. Reste que ces 160 places supplémentaires répondent à un besoin patent, à la fois des surveillants, des détenus et de tous les usagers de cet établissement. Et je veux croire que le réaménagement des locaux communs, je pense aux locaux médicaux et sociaux ou à la cuisine, va faciliter à la fois le travail des uns et la vie quotidienne des autres. Les travaux réalisés, pour un coût de 36,3 millions d'euros, sont conséquents, mais pourtant encore tellement loin des besoins criants du département. Je ne compte plus les rapports qui se sont succédés et où les mots étaient finalement usés à force de répéter une même réalité. Isabelle Gorce, Directrice de l'administration pénitentiaire, s'en rappelle bien, elle qui conduisit une mission, dont le rapport fut remis à
Christiane Taubira en juin 2013.
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Vous avez fait le choix de mettre votre détermination, au service de la Justice, au service des Français. Votre tâche est grande et votre responsabilité est décisive. Pour tout cela, soyez fiers de vous ! Lire le discours Extension du
centre pénitentaire de Ducos en
Martinique Discours de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, en Outre-Mer Jeudi 30 juin 2016 30 juin 2016 30/06 Extension du
centre pénitentaire de Ducos en
Martinique 30/06 Extension du
centre pénitentaire de Ducos en
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Extension du
centre pénitentaire de Ducos en
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Référence: 14626353363931977709
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Référence: 14626353363935563406
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Référence: 14626353363935750102
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Référence: 14626353363936306122
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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29.06.2016 30.06.2016 27.06.2016 24.06.2016 24.06.2016 M.E.S.RPICTURETANK
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Date d'impression : 01.07.16 Dans le cadre des 50 premières mesures pour la simplification de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la mesure 42 vise à "Accélérer la mise en ligne du cadre de cohérence Recherche". Parité et lutte contre les discriminations
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire 01/07/2016 Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche - 28/06/2016
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Lettre d'actualité du 1er juillet 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 01/07/2016
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Michel Sapin avec Il-Ho Yoo, ministre de la Stratégie et des Finances de Corée du Sud - juin 2016
Michel Sapin avec SEM Masato Kitera, ambassadeur du Japon en France, à Bercy - juin 2016
Michel Sapin préside la 9e séance du Haut Conseil de stabilité financière à Bercy - juin 2016
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Michel Sapin avec Sang Mok Choi, ministre des Finances de Corée du Sud, et Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, lors du 60e anniversaire du Club de
Paris, à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin avec Daniel Kablan Duncan, premier ministre de la République de Côte d'Ivoire, à Bercy - juillet 2016
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Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Assemblée plénière de l'Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien, du 3 au 8 juillet 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Assemblée plénière de l'Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien, du 3 au 8 juillet 2016
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Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer sera à
La Réunion les lundi 4 et mardi 5 juillet 2016. Visite de Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer Lundi 4 et mardi 5 juillet 2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 01/07/2016 Communiqués Assemblée plénière de l'Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien, du 3 au 8 juillet 2016
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Visite de Madame George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer Lundi 4 et mardi 5 juillet 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion
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George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer sera à
La Réunion les lundi 4 et mardi 5 juillet 2016. Visite de Madame
George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer Lundi 4 et mardi 5 juillet 2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer sera à
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George PAU LANGEVIN, ministre des Outre-mer Lundi 4 et mardi 5 juillet 2016 30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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"Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! + Lire la suite
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27/262 Accès à l'emploi 9/262 Activité partielle 13/262 Alternance 10/262 Apprentissage 25/262 Chômage 29/262 CHSCT 29/262 Comité d'entreprise 23/262 Compétitivité 125/262 Concurrence 47/262 Conseiller du salarié 124/262 Consommation 2/262 Contrat de génération 121/262 Convention collective 38/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 1/262 Emploi d'avenir 179/262 Entreprise 2/262 Europe 1/262 Femmes 9/262 Fonds social européen 122/262 Formation professionnelle 7/262 Handicap 4/262 Industrie 7/262 Insertion 236/262 Inspection du travail 8/262 investissement 18/262 Jeunes 90/262 Médecine du travail 7/262 Mutation économique 213/262 Organisation des services 7/262 Prévention 9/262 Qualification 12/262 Ressources Humaines 93/262 Salaires 117/262 Santé au travail 3/262 Securité travail 2/262 Senior 4/262 Statistiques 1/262 Tourisme 11/262 VAE
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31/206 Accès à l'emploi 6/206 Activité partielle 10/206 Alternance 9/206 Apprentissage 34/206 Chômage 16/206 CHSCT 16/206 Comité d'entreprise 18/206 Compétitivité 78/206 Concurrence 46/206 Conseiller du salarié 77/206 Consommation 1/206 Contrat de génération 116/206 Convention collective 36/206 Dialogue social 206/206 Droit du travail 2/206 Emploi d'avenir 111/206 Entreprise 1/206 Europe 1/206 Femmes 13/206 Fonds social européen 94/206 Formation professionnelle 7/206 Handicap 6/206 Industrie 4/206 Insertion 156/206 Inspection du travail 6/206 investissement 18/206 Jeunes 55/206 Médecine du travail 4/206 Mutation économique 133/206 Organisation des services 4/206 Prévention 5/206 Qualification 8/206 Ressources Humaines 102/206 Salaires 75/206 Santé au travail 3/206 Securité travail 1/206 Senior 4/206 Statistiques 1/206 Tourisme Qui sommes-nous ? 11 décembre 2015
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32/264 Accès à l'emploi 10/264 Activité partielle 14/264 Alternance 10/264 Apprentissage 31/264 Chômage 24/264 CHSCT 24/264 Comité d'entreprise 25/264 Compétitivité 123/264 Concurrence 57/264 Conseiller du salarié 122/264 Consommation 2/264 Contrat de génération 124/264 Convention collective 46/264 Dialogue social 264/264 Droit du travail 2/264 Emploi d'avenir 178/264 Entreprise 1/264 Europe 1/264 Femmes 13/264 Fonds social européen 124/264 Formation professionnelle 7/264 Handicap 5/264 Industrie 8/264 Insertion 252/264 Inspection du travail 8/264 investissement 20/264 Jeunes 89/264 Médecine du travail 8/264 Mutation économique 221/264 Organisation des services 5/264 Prévention 10/264 Qualification 13/264 Ressources Humaines 101/264 Salaires 120/264 Santé au travail 4/264 Securité travail 2/264 Senior 3/264 Statistiques 1/264 Tourisme 13/264 VAE
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32/272 Accès à l'emploi 12/272 Activité partielle 16/272 Alternance 12/272 Apprentissage 29/272 Chômage 27/272 CHSCT 27/272 Comité d'entreprise 24/272 Compétitivité 130/272 Concurrence 55/272 Conseiller du salarié 129/272 Consommation 2/272 Contrat de génération 127/272 Convention collective 43/272 Dialogue social 272/272 Droit du travail 2/272 Emploi d'avenir 188/272 Entreprise 1/272 Europe 1/272 Femmes 13/272 Fonds social européen 124/272 Formation professionnelle 8/272 Handicap 5/272 Industrie 9/272 Insertion 244/272 Inspection du travail 9/272 investissement 22/272 Jeunes 92/272 Médecine du travail 9/272 Mutation économique 225/272 Organisation des services 8/272 Prévention 11/272 Qualification 12/272 Ressources Humaines 101/272 Salaires 124/272 Santé au travail 4/272 Securité travail 2/272 Senior 4/272 Statistiques 1/272 Tourisme 14/272 VAE
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34/238 Accès à l'emploi 5/238 Activité partielle 10/238 Alternance 9/238 Apprentissage 36/238 Chômage 25/238 CHSCT 25/238 Comité d'entreprise 17/238 Compétitivité 99/238 Concurrence 52/238 Conseiller du salarié 98/238 Consommation 1/238 Contrat de génération 125/238 Convention collective 42/238 Dialogue social 238/238 Droit du travail 2/238 Emploi d'avenir 141/238 Entreprise 1/238 Europe 1/238 Femmes 13/238 Fonds social européen 115/238 Formation professionnelle 6/238 Handicap 6/238 Industrie 3/238 Insertion 195/238 Inspection du travail 6/238 investissement 18/238 Jeunes 72/238 Médecine du travail 3/238 Mutation économique 159/238 Organisation des services 3/238 Prévention 6/238 Qualification 7/238 Ressources Humaines 101/238 Salaires 98/238 Santé au travail 5/238 Securité travail 1/238 Senior 4/238 Statistiques 1/238 Tourisme PRST3 2016-2020 - 28 juin 2016
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35/241 Accès à l'emploi 8/241 Activité partielle 12/241 Alternance 8/241 Apprentissage 34/241 Chômage 24/241 CHSCT 24/241 Comité d'entreprise 18/241 Compétitivité 101/241 Concurrence 55/241 Conseiller du salarié 100/241 Consommation 3/241 Contrat de génération 124/241 Convention collective 45/241 Dialogue social 241/241 Droit du travail 2/241 Emploi d'avenir 147/241 Entreprise 1/241 Europe 1/241 Femmes 14/241 Fonds social européen 118/241 Formation professionnelle 6/241 Handicap 5/241 Industrie 6/241 Insertion 204/241 Inspection du travail 6/241 investissement 19/241 Jeunes 72/241 Médecine du travail 6/241 Mutation économique 173/241 Organisation des services 3/241 Prévention 9/241 Qualification 8/241 Ressources Humaines 101/241 Salaires 101/241 Santé au travail 4/241 Securité travail 3/241 Senior 3/241 Statistiques 1/241 Tourisme 12/241 VAE
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Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3 + Lire la suite Embauche PME - 1er juillet 2016 "Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! "Embauche PME" est la nouvelle aide pour les Petites et Moyennes Entreprises annoncée par le Président de la République. Cette aide concerne les (. "Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! 1er juillet 2016
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Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3 qui se tiendra le 8 juillet 2016 à l'amphithéâtre de l' INTEFP (Marcy l'Etoile).
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Rhône-Alpes La mission essentielle de la DIRECCTE est d'accompagner le développement des entreprises, de l'emploi et des compétences tout en veillant aux conditions de travail et au respect de la réglementation du travail. Elle assure également la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. La DIRECCTE, par ses missions transversales et complémentaires, garantit une meilleure lisibilité de l'action (.
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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13 entreprises associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique présentaient, ce 1er juillet sur le site de Paixhans, la démarche mise en place pour favoriser le retour à l'emploi, en particulier des chômeurs de longue durée. L'Insertion par l'Activité Economique : véritable outil de lutte contre le chômage
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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La préfecture de la Sarthe
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13 entreprises associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique présentaient, ce 1er juillet sur le site de Paixhans, la démarche mise en place pour favoriser le retour à l'emploi, en particulier des chômeurs de longue durée. L'Insertion par l'Activité Economique : véritable outil de lutte contre le chômage
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13 entreprises associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique présentaient, ce 1er juillet sur le site de Paixhans, la démarche mise en place pour favoriser le retour à l'emploi, en particulier des chômeurs de longue durée. L'Insertion par l'Activité Economique : véritable outil de lutte contre le chômage
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Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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L'Insertion par l'Activité Economique : véritable outil de lutte contre le chômage - La préfecture de la Sarthe
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13 entreprises associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique présentaient, ce 1er juillet sur le site de Paixhans, la démarche mise en place pour favoriser le retour à l'emploi, en particulier des chômeurs de longue durée. L'Insertion par l'Activité Economique : véritable outil de lutte contre le chômage
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13 entreprises associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique présentaient, ce 1er juillet sur le site de Paixhans, la démarche mise en place pour favoriser le retour à l'emploi, en particulier des chômeurs de longue durée. L'Insertion par l'Activité Economique : véritable outil de lutte contre le chômage
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Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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1.07 09:00 @ClotildeVALTER présente à @VilleEvreux l'offre de services numériques #apprentissage pour les jeunes et employeurs t.co/Hd9S4Z81X8
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1.07 12:18 Le portail de l'alternance a fait peau neuve ! (Re)Découvrez le ! t.co/broG5rhphV #apprentissage t.co/OoyHVfSMx5
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MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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www.territoires.gouv.fr
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il y a 2 jours A la une, montagne, ruralité Séminaire national du Réseau rural français il y a 2 jours A la une, ruralité Le séminaire national du Réseau rural français s'est déroulé le 29 juin dernier, à
Versailles (78). Jean-Michel Baylet a souhaité y aborder les différents enjeux auxquels sont confrontés les territoires ruraux. Parmi eux, la réforme territoriale, considérant la place des [ ] Lire l'article
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Séminaire national du Réseau rural français il y a 1 jour ruralité Le séminaire national du Réseau rural français s'est déroulé le 29 juin dernier, à
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www.territoires.gouv.fr/nouvelle-loi-montagne-conserver-les-equilibres-traiter-les-nouveaux-enjeux/
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il y a 2 jours
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www.territoires.gouv.fr/seminaire-national-du-reseau-rural-francais/
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il y a 1 jour
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363927837472
-
Référence: 14626353363931980337
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Référence: 14626353363933391187
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14098_tresor-eco-172-l-investissement-prive-est-il-trop-faible-en-allemagne
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La part de l'investissement privé dans l'activité économique a diminué depuis le milieu des années 1990. Il représentait a... Trésor-Éco n° 172 « L'investissement privé est-il trop faible en Allemagne ? »
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14243_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-24-au-30-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14251_une-croissance-appreciable-du-pib-au-1er-trimestre-2016-48
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Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8%
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14258_breves-de-lomc-n-06-reprise-des-discussions
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Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Actualité Économique Le PP arrive en tête des élections du 26 juin, mais n'obtient pas la majorité (voir tableau en annexe). S'il reste loin de la majorité absolue, le Parti Populaire est le seul parti qui sorte renforcé de ces nouvelles élection. La Quinzaine Nordique n°116 27/06/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Présentation du fonds de contre-valeur franco-cubain 24/06/2016 Un fonds de conversion d'une partie de la dette cubaine est destiné à financer sous forme de don la part locale de projets d'investissement franco-cubains à Cuba. Objet du Fonds et bénéficiaires éligibles Financement de dépenses en monnaie .
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, . Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés.
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La Ministre insiste sur l'importance de l'adaptation de l'offre aux besoins de l'Afrique, la durabilité des installations e. Washington Wall Street Watch 2016-23 24/06/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Publication par le FMI des conclusions préliminaires des consultations au titre de l'article IV menées avec les autorités américaines Le Conseil des administrateurs du Socia.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Trésor-Éco n° 172 « L'investissement privé est-il trop faible en Allemagne ? La part de l'investissement privé dans l'activité économique a diminué depuis le milieu des années 1990. Il représentait a. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions 01/07/2016 Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, . Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2016 30/06/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Nouvelles d'Espagne - n°24 (27 juin 2016) 28/06/2016
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Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°6 30/06/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède La Banque mondiale en Argentine 28/06/2016 I. Chiffres infos clés Encours (T1 2016) 6.0 Mds USD (28 projets BIRD), 1.1 Md USD (29 projets IFC) Engagements 2015 : 1.34 Md USD2016 : 200 MUSD approuvés (santé), 640 M USD à venir. Stratégie en cours . Lancement du club des énergies renouvelables françaises pour l'Afrique de l'est et l'océan indien 28/06/2016 Lancement du premier Club français des Énergies Renouvelables pour l'Afrique de l'Est et l'Océan Indien par
Ségolène Royal.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.tresor.economie.gouv.fr/14098_tresor-eco-172-l-investissement-prive-est-il-trop-faible-en-allemagne
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14251_une-croissance-appreciable-du-pib-au-1er-trimestre-2016-48
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Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8%
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Ségolène Royal.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363928128828
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Référence: 14626353363928589908
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Référence: 14626353363931980437
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Référence: 14626353363933577547
-
Référence: 14626353363935353614
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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Mis à jour le 01/07/2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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Mis à jour le 01/07/2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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Mis à jour le 01/07/2016
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Var action n°72 - juillet 2016 - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
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Mis à jour le 01/07/2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Avec le Conseil départemental, je viens d'installer le Comité de pilotage chargé d'élaborer le schéma d'accessibilité des services au public Var action n°72 - juillet 2016
[
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'accès aux massifs forestiers
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'accès aux massifs forestiers
[
www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour
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Carte du risque incendie en Vaucluse
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L'accès aux massifs forestiers
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016 A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'accès aux massifs forestiers
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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30/06/2016
Manuel Valls rend hommage à l'engagement des forces de sécurité
Manuel Valls s'est rendu, le 30 juin 2016, à l'École des officiers de la Gendarmerie nationale de
Melun. Par sa présence, le Premier ministre a réaffirmé le soutien du Gouvernement aux forces de sécurité intérieure, en particulier aux militaires de la Gendarmerie nationale, à un moment où celles-ci sont très fortement sollicitées.
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Mis à jour le 01/07/2016
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 01 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 01072016_10 Bulletin publié le : 01/07/2016 à 09:51:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/07/2016 à 16:00:00 La vigilance est levée sur l'amont du Rhin en France. Elle est maintenue sur les 3 autres tronçons du Rhin, où le débit reste soutenu. La hausse de débit observée jeudi matin sur le Rhin à Bâle va se poursuivre vers le nord de l'
Alsace. Dans le sud de l'
Alsace, le débit du Rhin va se stabiliser un peu au-dessus des 2 000 m3/s. Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 15h52 Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 02 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 01072016_16 Bulletin publié le : 01/07/2016 à 15:52:12 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/07/2016 à 10:00:00 Suite aux nombreux événements pluvieux sur le nord-est et la Suisse depuis un mois, le Rhin est maintenu en vigilance jaune pour une crue qualifiée d'habituelle. La tendance sur le Rhin est au maintien des débits observés ce vendredi, entre 2100m3/s à l'amont à Bâle et 2400m3/s à l'aval à Maxau. Une nouvelle perturbation faiblement pluvieuse est attendue samedi sur le bassin du Rhin. Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 01 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 01072016_10 Bulletin publié le : 01/07/2016 à 09:51:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/07/2016 à 16:00:00 La vigilance est levée sur l'amont du Rhin en France. Elle est maintenue sur les 3 autres tronçons du Rhin, où le débit reste soutenu. La hausse de débit observée jeudi matin sur le Rhin à Bâle va se poursuivre vers le nord de l'
Alsace. Dans le sud de l'
Alsace, le débit du Rhin va se stabiliser un peu au-dessus des 2 000 m3/s. Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 15h52 Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 02 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 01072016_16 Bulletin publié le : 01/07/2016 à 15:52:12 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/07/2016 à 10:00:00 Suite aux nombreux événements pluvieux sur le nord-est et la Suisse depuis un mois, le Rhin est maintenu en vigilance jaune pour une crue qualifiée d'habituelle. La tendance sur le Rhin est au maintien des débits observés ce vendredi, entre 2100m3/s à l'amont à Bâle et 2400m3/s à l'aval à Maxau. Une nouvelle perturbation faiblement pluvieuse est attendue samedi sur le bassin du Rhin. Actualisation le vendredi 01 juillet 2016 à 15h52
