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Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française Maurice BARATE, secrétaire général de la préfecture de
La Réunion, a présidé une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française le mercredi 29 juin 2016 à 10h en préfecture. La projection du film « Devenir Français » était suivie du discours d'accueil du (...)
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016 Maurice BARATE, secrétaire général de la préfecture de
La Réunion, a présidé une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française le mercredi 29 juin 2016 à 10h en préfecture. La projection du film « Devenir Français » était suivie du discours d'accueil du (. Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363925256324 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363932635278 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363925959224
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Référence: 14626353363929465705
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Référence: 14626353363930613735
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363930192411 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à candidatures aux fonctions de commissaire-enquêteur dans le département de l'Allier
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 27/06/2016 20/06/2016 Communiqués2016 Appel à candidatures aux fonctions de commissaire-enquêteur dans le département de l'Allier
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référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363930409719 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363932236894 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363929250869
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Référence: 14626353363930614191
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Application & démarches
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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21/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 4/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 88/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 4/175 Contrat de génération 25/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 22/175 DLA 175/175 Droit du travail 12/175 Emploi d'avenir 12/175 Entreprise 58/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 13/175 Femmes 68/175 Fonds social européen 40/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 141/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 6/175 investissement 19/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 10/175 Médiateur 5/175 Nacre 7/175 Négociation collective 84/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel 8/175 Prestations de services internationales
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21/185 Accès à l'emploi 2/185 Activité partielle 14/185 Agriculture 3/185 Chômage 3/185 CHSCT 2/185 Comité d'entreprise 2/185 Commande publique 2/185 Compétitivité 78/185 Conseiller du salarié 9/185 Consommation 3/185 Contrat de génération 21/185 Convention collective 5/185 Dialogue social 2/185 Discrimination 16/185 DLA 185/185 Droit du travail 9/185 Emploi d'avenir 13/185 Entreprise 56/185 Europe 2/185 Exclusion 4/185 Exportation 11/185 Femmes 66/185 Fonds social européen 43/185 Formation professionnelle 1/185 GPEC 2/185 Handicap 3/185 Industrie 3/185 Innovation 4/185 Insertion 153/185 Inspection du travail 2/185 Intelligence économique 4/185 investissement 24/185 Jeunes 4/185 Marché public 5/185 Médecine du travail 11/185 Médiateur 6/185 Nacre 6/185 Négociation collective 79/185 Organisation des services 3/185 Parcours professionnel 14/185 Prestations de services internationales
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21/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 21/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 4/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 102/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 31/191 Convention collective 4/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 24/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 16/191 Entreprise 62/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 13/191 Femmes 75/191 Fonds social européen 47/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 190/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 6/191 investissement 22/191 Jeunes 4/191 Marché public 6/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 7/191 Nacre 7/191 Négociation collective 110/191 Organisation des services 2/191 Parcours professionnel 10/191 Prestations de services internationales
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22/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 17/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 3/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 86/178 Conseiller du salarié 9/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 28/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 19/178 DLA 178/178 Droit du travail 11/178 Emploi d'avenir 13/178 Entreprise 59/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 13/178 Femmes 71/178 Fonds social européen 40/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 155/178 Inspection du travail 2/178 Intelligence économique 5/178 investissement 22/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 12/178 Médiateur 5/178 Nacre 8/178 Négociation collective 82/178 Organisation des services 3/178 Parcours professionnel 10/178 Prestations de services internationales
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23/168 Accès à l'emploi 2/168 Activité partielle 16/168 Agriculture 2/168 Chômage 2/168 CHSCT 2/168 Comité d'entreprise 2/168 Commande publique 2/168 Compétitivité 84/168 Conseiller du salarié 8/168 Consommation 4/168 Contrat de génération 27/168 Convention collective 5/168 Dialogue social 2/168 Discrimination 22/168 DLA 168/168 Droit du travail 11/168 Emploi d'avenir 10/168 Entreprise 55/168 Europe 2/168 Exclusion 4/168 Exportation 15/168 Femmes 65/168 Fonds social européen 48/168 Formation professionnelle 2/168 GPEC 2/168 Handicap 5/168 Industrie 4/168 Innovation 4/168 Insertion 148/168 Inspection du travail 3/168 Intelligence économique 7/168 investissement 21/168 Jeunes 4/168 Marché public 6/168 Médecine du travail 11/168 Médiateur 5/168 Nacre 9/168 Négociation collective 81/168 Organisation des services 3/168 Parcours professionnel 9/168 Prestations de services internationales
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23/183 Accès à l'emploi 1/183 Activité partielle 12/183 Agriculture 2/183 Chômage 2/183 CHSCT 1/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 1/183 Compétitivité 83/183 Conseiller du salarié 5/183 Consommation 2/183 Contrat de génération 23/183 Convention collective 5/183 Dialogue social 1/183 Discrimination 19/183 DLA 183/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 12/183 Entreprise 59/183 Europe 1/183 Exclusion 2/183 Exportation 12/183 Femmes 70/183 Fonds social européen 46/183 Formation professionnelle 1/183 GPEC 1/183 Handicap 2/183 Industrie 4/183 Innovation 2/183 Insertion 147/183 Inspection du travail 1/183 Intelligence économique 3/183 investissement 26/183 Jeunes 2/183 Marché public 3/183 Médecine du travail 9/183 Médiateur 5/183 Nacre 6/183 Négociation collective 71/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 11/183 Prestations de services internationales
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24/175 Prévention 49/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 18/175 Risques professionnels 10/175 Rupture conventionnelle 9/175 Saisonniers 8/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 11/175 Senior 22/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 3/175 Sous-traitance 13/175 Statistiques 3/175 Tourisme 6/175 Travail illégal 11/175 Travail saisonnier
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26/183 Prévention 51/183 Programme opérationnel 1/183 Revitalisation 21/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 9/183 Saisonniers 5/183 Salaires 49/183 Santé au travail 1/183 Sécurité alimentaire 7/183 Securité travail 11/183 Senior 16/183 Services à la personne 2/183 Services de santé au travail 7/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 3/183 Travail illégal 10/183 Travail saisonnier
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27/168 Prévention 48/168 Programme opérationnel 2/168 Revitalisation 21/168 Risques professionnels 10/168 Rupture conventionnelle 9/168 Saisonniers 9/168 Salaires 57/168 Santé au travail 3/168 Sécurité alimentaire 8/168 Securité travail 13/168 Senior 24/168 Services à la personne 4/168 Services de santé au travail 3/168 Sous-traitance 12/168 Statistiques 4/168 Tourisme 8/168 Travail illégal 11/168 Travail saisonnier
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27/178 Prévention 50/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 21/178 Risques professionnels 8/178 Rupture conventionnelle 10/178 Saisonniers 6/178 Salaires 47/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 9/178 Securité travail 11/178 Senior 22/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 5/178 Sous-traitance 12/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 12/178 Travail saisonnier
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29/185 Prévention 47/185 Programme opérationnel 2/185 Revitalisation 23/185 Risques professionnels 12/185 Rupture conventionnelle 8/185 Saisonniers 6/185 Salaires 50/185 Santé au travail 1/185 Sécurité alimentaire 9/185 Securité travail 9/185 Senior 19/185 Services à la personne 3/185 Services de santé au travail 8/185 Sous-traitance 14/185 Statistiques 2/185 Tourisme 4/185 Travail illégal 10/185 Travail saisonnier
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32/191 Prévention 51/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 26/191 Risques professionnels 10/191 Rupture conventionnelle 11/191 Saisonniers 8/191 Salaires 53/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 8/191 Securité travail 11/191 Senior 22/191 Services à la personne 4/191 Services de santé au travail 3/191 Sous-traitance 13/191 Statistiques 3/191 Tourisme 6/191 Travail illégal 13/191 Travail saisonnier
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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21/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 4/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 88/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 4/175 Contrat de génération 25/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 22/175 DLA 175/175 Droit du travail 12/175 Emploi d'avenir 12/175 Entreprise 58/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 13/175 Femmes 68/175 Fonds social européen 40/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 141/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 6/175 investissement 19/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 10/175 Médiateur 5/175 Nacre 7/175 Négociation collective 84/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel 8/175 Prestations de services internationales
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21/185 Accès à l'emploi 2/185 Activité partielle 14/185 Agriculture 3/185 Chômage 3/185 CHSCT 2/185 Comité d'entreprise 2/185 Commande publique 2/185 Compétitivité 78/185 Conseiller du salarié 9/185 Consommation 3/185 Contrat de génération 21/185 Convention collective 5/185 Dialogue social 2/185 Discrimination 16/185 DLA 185/185 Droit du travail 9/185 Emploi d'avenir 13/185 Entreprise 56/185 Europe 2/185 Exclusion 4/185 Exportation 11/185 Femmes 66/185 Fonds social européen 43/185 Formation professionnelle 1/185 GPEC 2/185 Handicap 3/185 Industrie 3/185 Innovation 4/185 Insertion 153/185 Inspection du travail 2/185 Intelligence économique 4/185 investissement 24/185 Jeunes 4/185 Marché public 5/185 Médecine du travail 11/185 Médiateur 6/185 Nacre 6/185 Négociation collective 79/185 Organisation des services 3/185 Parcours professionnel 14/185 Prestations de services internationales
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21/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 21/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 4/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 102/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 31/191 Convention collective 4/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 24/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 16/191 Entreprise 62/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 13/191 Femmes 75/191 Fonds social européen 47/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 190/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 6/191 investissement 22/191 Jeunes 4/191 Marché public 6/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 7/191 Nacre 7/191 Négociation collective 110/191 Organisation des services 2/191 Parcours professionnel 10/191 Prestations de services internationales
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22/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 17/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 3/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 86/178 Conseiller du salarié 9/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 28/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 19/178 DLA 178/178 Droit du travail 11/178 Emploi d'avenir 13/178 Entreprise 59/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 13/178 Femmes 71/178 Fonds social européen 40/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 155/178 Inspection du travail 2/178 Intelligence économique 5/178 investissement 22/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 12/178 Médiateur 5/178 Nacre 8/178 Négociation collective 82/178 Organisation des services 3/178 Parcours professionnel 10/178 Prestations de services internationales
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23/168 Accès à l'emploi 2/168 Activité partielle 16/168 Agriculture 2/168 Chômage 2/168 CHSCT 2/168 Comité d'entreprise 2/168 Commande publique 2/168 Compétitivité 84/168 Conseiller du salarié 8/168 Consommation 4/168 Contrat de génération 27/168 Convention collective 5/168 Dialogue social 2/168 Discrimination 22/168 DLA 168/168 Droit du travail 11/168 Emploi d'avenir 10/168 Entreprise 55/168 Europe 2/168 Exclusion 4/168 Exportation 15/168 Femmes 65/168 Fonds social européen 48/168 Formation professionnelle 2/168 GPEC 2/168 Handicap 5/168 Industrie 4/168 Innovation 4/168 Insertion 148/168 Inspection du travail 3/168 Intelligence économique 7/168 investissement 21/168 Jeunes 4/168 Marché public 6/168 Médecine du travail 11/168 Médiateur 5/168 Nacre 9/168 Négociation collective 81/168 Organisation des services 3/168 Parcours professionnel 9/168 Prestations de services internationales
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23/183 Accès à l'emploi 1/183 Activité partielle 12/183 Agriculture 2/183 Chômage 2/183 CHSCT 1/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 1/183 Compétitivité 83/183 Conseiller du salarié 5/183 Consommation 2/183 Contrat de génération 23/183 Convention collective 5/183 Dialogue social 1/183 Discrimination 19/183 DLA 183/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 12/183 Entreprise 59/183 Europe 1/183 Exclusion 2/183 Exportation 12/183 Femmes 70/183 Fonds social européen 46/183 Formation professionnelle 1/183 GPEC 1/183 Handicap 2/183 Industrie 4/183 Innovation 2/183 Insertion 147/183 Inspection du travail 1/183 Intelligence économique 3/183 investissement 26/183 Jeunes 2/183 Marché public 3/183 Médecine du travail 9/183 Médiateur 5/183 Nacre 6/183 Négociation collective 71/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 11/183 Prestations de services internationales
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24/175 Prévention 49/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 18/175 Risques professionnels 10/175 Rupture conventionnelle 9/175 Saisonniers 8/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 11/175 Senior 22/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 3/175 Sous-traitance 13/175 Statistiques 3/175 Tourisme 6/175 Travail illégal 11/175 Travail saisonnier
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26/183 Prévention 51/183 Programme opérationnel 1/183 Revitalisation 21/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 9/183 Saisonniers 5/183 Salaires 49/183 Santé au travail 1/183 Sécurité alimentaire 7/183 Securité travail 11/183 Senior 16/183 Services à la personne 2/183 Services de santé au travail 7/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 3/183 Travail illégal 10/183 Travail saisonnier
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27/168 Prévention 48/168 Programme opérationnel 2/168 Revitalisation 21/168 Risques professionnels 10/168 Rupture conventionnelle 9/168 Saisonniers 9/168 Salaires 57/168 Santé au travail 3/168 Sécurité alimentaire 8/168 Securité travail 13/168 Senior 24/168 Services à la personne 4/168 Services de santé au travail 3/168 Sous-traitance 12/168 Statistiques 4/168 Tourisme 8/168 Travail illégal 11/168 Travail saisonnier
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27/178 Prévention 50/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 21/178 Risques professionnels 8/178 Rupture conventionnelle 10/178 Saisonniers 6/178 Salaires 47/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 9/178 Securité travail 11/178 Senior 22/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 5/178 Sous-traitance 12/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 12/178 Travail saisonnier
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29/185 Prévention 47/185 Programme opérationnel 2/185 Revitalisation 23/185 Risques professionnels 12/185 Rupture conventionnelle 8/185 Saisonniers 6/185 Salaires 50/185 Santé au travail 1/185 Sécurité alimentaire 9/185 Securité travail 9/185 Senior 19/185 Services à la personne 3/185 Services de santé au travail 8/185 Sous-traitance 14/185 Statistiques 2/185 Tourisme 4/185 Travail illégal 10/185 Travail saisonnier
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32/191 Prévention 51/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 26/191 Risques professionnels 10/191 Rupture conventionnelle 11/191 Saisonniers 8/191 Salaires 53/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 8/191 Securité travail 11/191 Senior 22/191 Services à la personne 4/191 Services de santé au travail 3/191 Sous-traitance 13/191 Statistiques 3/191 Tourisme 6/191 Travail illégal 13/191 Travail saisonnier
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363930193803 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Ardèche
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Ardèche
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice: justice du XXIe siècle
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Justice du XXIe siècle : le texte adopté en commission en nouvelle lecture
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Ainsi, ministre des affaires étrangères de 1948 à 1953, il participa à la création du Conseil de l'Europe en 1949 puis, inspiré par les travaux de Jean Monnet, initia le traité instituant en 1951 la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), première étape vers l'intégration européenne. Robert Schuman fut député de Moselle quasiment sans interruption de 1919 à 1962, plusieurs fois ministre, notamment des Affaires étrangères et de la Justice, et deux fois Président du Conseil. Il est décédé le 4 septembre 1963. Pour en savoir plus sur Robert Schuman, cliquer sur le titre. La séance publique en direct
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Crise ukrainienne et avenir des relations avec la Russie : la commission des affaires étrangères débat autour d'un rapport d'information Mercredi 29 juin matin, la commission des affaires étrangères a autorisé la publication du rapport présenté par Jean-Pierre Dufau sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'
Union européenne et la France au nom de la mission d'information, présidée par Thierry Mariani. Ce rapport et la vidéo de cette réunion seront prochainement mis en ligne. Approbation des comptes pour 2015 et dotation globale de fonctionnement des communes : la commission des finances débat Mercredi 29 juin matin, la commission des finances a adopté, après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.
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Elle a ensuite débattu autour de la communication du groupe de travail sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal présentée par Christine Pires Beaune et Véronique Louwagie. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Réunions des commissions et autres instances
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Législation Justice du XXIe siècle : le texte adopté en commission en nouvelle lecture Mercredi 29 juin midi, la commission des lois a adopté en nouvelle lecture le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. Ce texte sera examiné en séance publique à compter du lundi 11 juillet. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Contrôle et évaluation Situation et perspectives du Groupe SFR : audition de Michel Combes Mercredi 29 juin matin, la commission des affaires économiques a auditionné Michel Combes, directeur général d'Altice N.V. et PDG du Groupe SFR. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Bilan 2015 du
Centre national du cinéma (CNC) : audition de la présidente Mercredi 29 juin matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Frédérique Bredin, présidente du
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC. Voir la vidéo de cette audition International
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Mercredi 29 juin à 16h15 et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi Égalité et citoyenneté. Suites du
référendum britannique du 23 juin : l'Assemblée débat Mardi 28 juin après-midi, l'Assemblée a entendu une déclaration du Gouvernement sur les suites du
référendum britannique et la préparation du Conseil européen puis a débattu de cette déclaration en application de l'article 50-1 de la Constitution. Voir la vidéo de ce débat Brexit : la commission des affaires européennes débat Mardi 28 juin après-midi, la commission des affaires européennes a débattu autour d'une communication de sa présidente Danielle Auroi sur les résultats du
référendum britannique. Voir la vidéo de cette réunion Contrôle et évaluation Protection des espèces et des écosystèmes : audition du DG de WWF France Mardi 28 juin après-midi, la commission du développement durable a auditionné Pascal Canfin, directeur général de WWF France. Voir la vidéo de cette audition
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Mercredi 29 juin après-midi, la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français a organisé une table ronde réunissant des représentants d'associations de protection animale : la Confédération nationale des sociétés protectrices des animaux de France (CNSPA), l'association "Droits des Animaux", la Fondation 30 millions d'amis, la Fondation assistance aux animaux (FAA) et la Fondation droit animal, éthique et sciences (LFDA). Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus
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Mercredi 29 juin après-midi, la mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte a organisé une table ronde sur les dispositions relatives aux bâtiments, avec des représentants de Schneider Electric France, de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE), de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), d'Aponergy, de l'ARC, de l'association France nature environnement, du réseau pour la transition énergétique (CLER), de Promotelec, de l'ordre des architectes, de l'UFC Que Choisir, du Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE), de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC) et du Syndicat de la Mesure. La vidéo de cette table ronde sera prochainement mise en ligne. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion La séance publique
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Mercredi 29 juin en fin de matinée, la commission des finances a auditionné Didier Migaud, Premier président de la
Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. 130ème anniversaire de la naissance de Robert Schuman Il y a cent trente ans, le 29 juin 1886, naissait Robert Schuman, le "Père de l'Europe". Né à Luxembourg d'une famille
lorraine, Robert Schuman fut sensibilisé très jeune aux déchirements des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, annexés en 1871 par l'Empire allemand. Ses origines, ses études (histoire et droit, Universités de Bonn, Munich et
Strasbourg) et son bilinguisme allemand-français le poussèrent durant toute sa carrière politique à s'intéresser aux problèmes de l'
Alsace-
Lorraine puis à s'investir dans la construction européenne.
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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AUDE
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Ariane, un fil de sécurité - AUDE
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Ariane, un fil de sécurité
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Hoax, rumeurs, photos ou vidéos truquées. les fausses informations abondent sur internet. Découvrez les bons réflexes à avoir pour garder son sens critique et prendre du recul par rapport aux informations qui circulent, en particulier celles diffusées par les "théoriciens" du complot. "On te manipule" Ariane, un fil de sécurité 29/06/2016 Ariane : pour être alerté en cas de crise lors d'un voyage à l'étranger autres actualités 28/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Martine PINVILLE, Secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire s'est rendue dans l'Aude le lundi 27 juin 2016 Visite de Mme Pinville
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On te manipule : Gouvernement.fr
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"On te manipule" Hoax, rumeurs, photos ou vidéos truquées. les fausses informations abondent sur internet. Découvrez les bons réflexes à avoir pour garder son sens critique et prendre du recul par rapport aux informations qui circulent, en particulier celles diffusées par les "théoriciens" du complot.
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Visite de Mme Pinville - AUDE
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Martine PINVILLE, Secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire s'est rendue dans l'Aude le lundi 27 juin 2016 Visite de Mme Pinville
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Ariane, un fil de sécurité
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www.aude.pref.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Hoax, rumeurs, photos ou vidéos truquées. les fausses informations abondent sur internet. Découvrez les bons réflexes à avoir pour garder son sens critique et prendre du recul par rapport aux informations qui circulent, en particulier celles diffusées par les "théoriciens" du complot. "On te manipule" Ariane, un fil de sécurité 29/06/2016 Ariane : pour être alerté en cas de crise lors d'un voyage à l'étranger autres actualités 28/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Martine PINVILLE, Secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire s'est rendue dans l'Aude le lundi 27 juin 2016 Visite de Mme Pinville
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AUDE
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"On te manipule" Hoax, rumeurs, photos ou vidéos truquées. les fausses informations abondent sur internet. Découvrez les bons réflexes à avoir pour garder son sens critique et prendre du recul par rapport aux informations qui circulent, en particulier celles diffusées par les "théoriciens" du complot.
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AUDE
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Martine PINVILLE, Secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire s'est rendue dans l'Aude le lundi 27 juin 2016 Visite de Mme Pinville
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Brochure-saisonniers-agricoles-17019
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Brochure saisonniers agricoles
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Conseillers-du-salarie-7239
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Conseillers du salarié
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Formulaire-d-inscription-a-la-journee-de-lancement-du-PRST3-17854
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+ Lire la suite Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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29 juin 2016
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36/191 Accès à l'emploi 6/191 Activité partielle 9/191 Alternance 6/191 Apprentissage 36/191 Chômage 17/191 CHSCT 17/191 Comité d'entreprise 19/191 Compétitivité 65/191 Concurrence 35/191 Conseiller du salarié 62/191 Consommation 1/191 Contrat de génération 117/191 Convention collective 28/191 Dialogue social 191/191 Droit du travail 2/191 Emploi d'avenir 99/191 Entreprise 1/191 Europe 1/191 Femmes 11/191 Fonds social européen 65/191 Formation professionnelle 7/191 Handicap 3/191 Industrie 5/191 Insertion 127/191 Inspection du travail 5/191 investissement 16/191 Jeunes 44/191 Médecine du travail 5/191 Mutation économique 107/191 Organisation des services 3/191 Prévention 7/191 Qualification 10/191 Ressources Humaines 101/191 Salaires 57/191 Santé au travail 1/191 Securité travail 1/191 Senior 3/191 Statistiques 1/191 Tourisme 10/191 VAE
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69/279 Accès à l'emploi 14/279 Activité partielle 17/279 Alternance 8/279 Apprentissage 80/279 Chômage 30/279 CHSCT 30/279 Comité d'entreprise 48/279 Compétitivité 133/279 Concurrence 68/279 Conseiller du salarié 130/279 Consommation 2/279 Contrat de génération 76/279 Convention collective 49/279 Dialogue social 10/279 DLA 228/279 Droit du travail 2/279 Emploi d'avenir 202/279 Entreprise 2/279 Europe 2/279 Femmes 17/279 Fonds social européen 139/279 Formation professionnelle 13/279 Handicap 6/279 Industrie 13/279 Insertion 279/279 Inspection du travail 12/279 investissement 26/279 Jeunes 100/279 Médecine du travail 12/279 Mutation économique 234/279 Organisation des services 5/279 Prévention 15/279 Qualification 28/279 Ressources Humaines 48/279 Salaires 122/279 Santé au travail 2/279 Securité travail 2/279 Senior 2/279 Statistiques 3/279 Tourisme 22/279 VAE
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75/290 Accès à l'emploi 15/290 Activité partielle 18/290 Alternance 9/290 Apprentissage 87/290 Chômage 36/290 CHSCT 36/290 Comité d'entreprise 49/290 Compétitivité 137/290 Concurrence 47/290 Conseiller du salarié 135/290 Consommation 2/290 Contrat de génération 80/290 Convention collective 20/290 Dialogue social 11/290 DLA 240/290 Droit du travail 3/290 Emploi d'avenir 204/290 Entreprise 2/290 Europe 3/290 Femmes 13/290 Fonds social européen 134/290 Formation professionnelle 11/290 Handicap 7/290 Industrie 14/290 Insertion 290/290 Inspection du travail 10/290 investissement 23/290 Jeunes 100/290 Médecine du travail 13/290 Mutation économique 240/290 Organisation des services 6/290 Prévention 15/290 Qualification 33/290 Ressources Humaines 46/290 Salaires 119/290 Santé au travail 2/290 Securité travail 2/290 Senior 2/290 Statistiques 4/290 Tourisme 23/290 VAE Conseillers du salarié
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83/258 Accès à l'emploi 14/258 Activité partielle 21/258 Alternance 11/258 Apprentissage 87/258 Chômage 28/258 CHSCT 28/258 Comité d'entreprise 43/258 Compétitivité 132/258 Concurrence 61/258 Conseiller du salarié 124/258 Consommation 1/258 Contrat de génération 69/258 Convention collective 47/258 Dialogue social 212/258 Droit du travail 3/258 Emploi d'avenir 198/258 Entreprise 1/258 Europe 2/258 Femmes 27/258 Fonds social européen 145/258 Formation professionnelle 14/258 Handicap 4/258 Industrie 11/258 Insertion 258/258 Inspection du travail 11/258 investissement 31/258 Jeunes 94/258 Médecine du travail 10/258 Mutation économique 223/258 Organisation des services 3/258 Prévention 15/258 Qualification 24/258 Ressources Humaines 41/258 Salaires 117/258 Santé au travail 1/258 Securité travail 1/258 Senior 2/258 Statistiques 2/258 Tourisme 18/258 VAE
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84/298 Accès à l'emploi 17/298 Activité partielle 20/298 Alternance 9/298 Apprentissage 97/298 Chômage 37/298 CHSCT 37/298 Comité d'entreprise 52/298 Compétitivité 142/298 Concurrence 74/298 Conseiller du salarié 140/298 Consommation 2/298 Contrat de génération 95/298 Convention collective 47/298 Dialogue social 13/298 DLA 260/298 Droit du travail 3/298 Emploi d'avenir 213/298 Entreprise 2/298 Europe 3/298 Femmes 18/298 Fonds social européen 135/298 Formation professionnelle 16/298 Handicap 7/298 Industrie 16/298 Insertion 298/298 Inspection du travail 11/298 investissement 27/298 Jeunes 100/298 Médecine du travail 15/298 Mutation économique 262/298 Organisation des services 5/298 Prévention 17/298 Qualification 35/298 Ressources Humaines 60/298 Salaires 119/298 Santé au travail 2/298 Securité travail 2/298 Senior 2/298 Statistiques 4/298 Tourisme 27/298 VAE
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85/303 Accès à l'emploi 14/303 Activité partielle 20/303 Alternance 10/303 Apprentissage 90/303 Chômage 41/303 CHSCT 41/303 Comité d'entreprise 41/303 Compétitivité 150/303 Concurrence 75/303 Conseiller du salarié 143/303 Consommation 3/303 Contrat de génération 142/303 Convention collective 61/303 Dialogue social 303/303 Droit du travail 4/303 Emploi d'avenir 216/303 Entreprise 1/303 Europe 2/303 Femmes 26/303 Fonds social européen 143/303 Formation professionnelle 14/303 Handicap 4/303 Industrie 11/303 Insertion 293/303 Inspection du travail 10/303 investissement 34/303 Jeunes 100/303 Médecine du travail 11/303 Mutation économique 244/303 Organisation des services 3/303 Prévention 15/303 Qualification 22/303 Ressources Humaines 101/303 Salaires 124/303 Santé au travail 3/303 Securité travail 3/303 Senior 4/303 Statistiques 2/303 Tourisme 19/303 VAE
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Brochure saisonniers agricoles 28 juin 2016
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PRST3 2016-2020 - 28 juin 2016 Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3 + Lire la suite Accompagner le dialogue social - 21 juin 2016 Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016 Les résultats serviront de fondement pour apprécier la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches et au niveau national (. + Lire la suite Les conseillers du salarié 29 juin 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie-17892
-
Les conseillers du salarié
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Scrutin-des-Tres-Petites-Entreprises-TPE-2016
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+ Lire la suite Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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2/11 Accès à l'emploi 6/11 Apprentissage 3/11 Droit du travail 2/11 Égalité professionnelle 4/11 Fonds social européen 11/11 Jeunes 4/11 Santé au travail
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2/9 Accès à l'emploi 6/9 Apprentissage 2/9 Droit du travail 2/9 Égalité professionnelle 4/9 Fonds social européen 9/9 Jeunes 4/9 Santé au travail
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3/20 Accès à l'emploi 9/20 Apprentissage 6/20 Droit du travail 3/20 Égalité professionnelle 6/20 Fonds social européen 20/20 Jeunes 6/20 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les (. Gymnase Cévennes : Emmanuelle Cosse dénonce l'attitude scandaleuse d'élus LR s'opposant physiquement à la mise à l'abri de migrants Ce matin, mercredi 29 juin 2016, 1 139 personnes du campement de la halle Pajol à
Paris (XVIIIème) ont été mises à l'abri par les services de la Préfecture d'
Ile-de-France. En plus des places d'hébergement mobilisées pour l'occasion, deux gymnases ont été mis à disposition temporairement, dans le (.
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Appel à projets 2016 pour le repeuplement de l'anguille L'appel à projets vise à susciter la réalisation d'un certain nombre de projets de repeuplement dans les différents bassins français pour les campagnes de pêche 2016-2017, dans un cadre technique et financier détaillé dans l'appel à projets. Le plan national de gestion de l'anguille prévoit de mettre en (. La consommation collaborative Le Commissariat général au développement durable et l'Institut national de la consommation ont poursuivi leur collaboration le mardi 17 mai 2016 en organisant un colloque intitulé : la consommation collaborative, un atout pour la transition énergétique et écologique ? Les deux partenaires souhaitaient (.
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Application de la loi de transition énergétique : suivez l'avancement des mesures La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été publiée au
journal officiel le 18 août 2015. Depuis un an, de nombreuses mesures ont été mises en oeuvre. Retrouvez ci-dessous les textes publiés. Retrouvez les actions menées d'avril 2014 à avril 2016 par
Ségolène Royal à la tête (. Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental Participez à la consultation publique. Le projet d'ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l'article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques habilitant le Gouvernement à réformer les procédures destinées à assurer (.
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Emmanuelle Cosse lance un travail collaboratif pour donner une nouvelle impulsion à la démarche ÉcoQuartiers Dans le cadre de son plan de mobilisation des énergies pour le logement abordable et l'habitat durable, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a lancé mardi 28 juin 2016 une concertation avec les collectivités, aménageurs, associations et organismes d'État pour donner une (.
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L'autorisation environnementale Délibération du Conseil national de la transition écologique sur le projet d'ordonnance relative à l'autorisation environnementale. Le Conseil national de la transition écologique, saisi par le ministère conformément au III de l'article 103 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, (. Labellisation « transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement Six premiers fonds viennent d'être labellisés pour un montant actuel d'encours de 715 millions d'euros (les données par fonds ont été arrondies) et plus d'un milliard en cible. Il s'agit de : Sycomore Éco Solutions (30 millions d'euros, 100 en cible), présenté par la société de gestion Sycomore.
Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire
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Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a délivré un message de soutien au développement de l'énergie solaire lors des journées nationales de l'énergie solaire, organisées par le pôle de compétitivité DERBI et le CNRS (.
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 27/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Opération interministérielle vacances (OIV) 2016 29/06/2016 L''Opération Interministérielle Vacances 2016 (OIV), se déroule du 1er juin jusqu'au 15 septembre et mobilise les compétences de chaque administration, pour assurer une protection renforcée des vacanciers pendant la période estivale.
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Opération interministérielle vacances (OIV) 2016
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 27/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Opération interministérielle vacances (OIV) 2016 29/06/2016 L''Opération Interministérielle Vacances 2016 (OIV), se déroule du 1er juin jusqu'au 15 septembre et mobilise les compétences de chaque administration, pour assurer une protection renforcée des vacanciers pendant la période estivale.
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Opération interministérielle vacances (OIV) 2016
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www.calvados.equipement.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 27/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Opération interministérielle vacances (OIV) 2016 29/06/2016 L''Opération Interministérielle Vacances 2016 (OIV), se déroule du 1er juin jusqu'au 15 septembre et mobilise les compétences de chaque administration, pour assurer une protection renforcée des vacanciers pendant la période estivale.
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Opération interministérielle vacances (OIV) 2016
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www.calvados.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 27/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Opération interministérielle vacances (OIV) 2016 29/06/2016 L''Opération Interministérielle Vacances 2016 (OIV), se déroule du 1er juin jusqu'au 15 septembre et mobilise les compétences de chaque administration, pour assurer une protection renforcée des vacanciers pendant la période estivale.
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Opération interministérielle vacances (OIV) 2016 - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Opération interministérielle vacances (OIV) 2016
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
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référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 27/06/2016
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Mis à jour le 29/06/2016 Opération interministérielle vacances (OIV) 2016 29/06/2016 L''Opération Interministérielle Vacances 2016 (OIV), se déroule du 1er juin jusqu'au 15 septembre et mobilise les compétences de chaque administration, pour assurer une protection renforcée des vacanciers pendant la période estivale.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Opération interministérielle vacances (OIV) 2016
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/colloque-comptabilite-generale-etat-dix-ans-apres-engager-nouvelle-etape
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Colloque : La comptabilité générale de l'État, dix ans après : engager une nouvelle étape ? Colloque : La comptabilité générale de l'État, dix ans Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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29 Juin 2016 Colloque : La comptabilité générale de l'État, dix ans Colloque : La comptabilité générale de l'État, dix ans après : engager une nouvelle étape ? Le jeudi 30 juin 2016 se tiendra au Palais du Luxembourg, de 14h à 18h30, un colloque consacré à la comptabilité générale de l'État, organisée par la
Cour des comptes, avec la participation de l'ENA, de l'Université
Paris Dauphine et de FONDAFIP, mais également avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques. Lire la suite 29 Juin 2016 Colloque : La comptabilité générale de l'État, dix ans après : engager une nouvelle étape ? La
Cour des comptes a rendu public l'acte de certification des comptes de l'État pour l'exercice 2015, en application de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Malgré des progrès signifiants, la Cour maintient 5 réserves substantielles. Lire la suite
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal 29/06/2016 Mercredi 29 juin 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, et Matthieu PIGANIOL, Directeur Général de l'entreprise PIGANIOL, ont signé une convention visant à promouvoir la sensibilisation du public du
Tour de France à la sécurité routière.
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Mis à jour le 29/06/2016
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal 29/06/2016 Mercredi 29 juin 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, et Matthieu PIGANIOL, Directeur Général de l'entreprise PIGANIOL, ont signé une convention visant à promouvoir la sensibilisation du public du
Tour de France à la sécurité routière.
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Mis à jour le 29/06/2016
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal 29/06/2016 Mercredi 29 juin 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, et Matthieu PIGANIOL, Directeur Général de l'entreprise PIGANIOL, ont signé une convention visant à promouvoir la sensibilisation du public du
Tour de France à la sécurité routière.
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Mis à jour le 29/06/2016
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal - Les services de l'Etat dans le Cantal
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal 29/06/2016 Mercredi 29 juin 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, et Matthieu PIGANIOL, Directeur Général de l'entreprise PIGANIOL, ont signé une convention visant à promouvoir la sensibilisation du public du
Tour de France à la sécurité routière.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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L'opération de sécurité routière « La route se partage » déclinée dans le Cantal
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/Appel-a-projet-des-Fonds-d-intervention-pour-les-services-l-artisanat-et-le
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Appel à projet des Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
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www.centre.direccte.gouv.fr
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1/168 Médecine du travail 4/168 Médiateur 8/168 Métrologie 7/168 Mutation économique 7/168 Nacre 4/168 Organisation des services 3/168 Orientation stratégique 34/168 Prévention 8/168 Qualification 1/168 Saisonniers 7/168 Salaires 72/168 Santé au travail 1/168 Sécurité alimentaire 5/168 Securité travail 16/168 Senior 12/168 Services à la personne 1/168 Sous-traitance 47/168 Statistiques 38/168 Tourisme
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111/166 Accès à l'emploi 4/166 Action collective 1/166 Activité partielle 5/166 Agriculture 19/166 Alternance 18/166 Apprentissage 35/166 Chômage 6/166 CHSCT 22/166 Compétitivité 3/166 Concurrence 10/166 Conseiller du salarié 20/166 Consommation 5/166 Contrat de génération 9/166 Convention collective 9/166 Dialogue social 4/166 Discrimination 21/166 Droit du travail 10/166 Emploi d'avenir 166/166 Entreprise 1/166 Europe 4/166 Exclusion 12/166 Exportation 6/166 Femmes 7/166 Financement des entreprises 27/166 Fonds social européen 65/166 Formation professionnelle 8/166 GPEC 27/166 Handicap 2/166 Indre et loire 40/166 Industrie 27/166 Innovation 63/166 Insertion 25/166 Inspection du travail 39/166 Intelligence économique 4/166 investissement 59/166 Jeunes 1/166 Jouets 2/166 Marché public 1/166 Médecine du travail 4/166 Médiateur 8/166 Métrologie 7/166 Mutation économique 7/166 Nacre
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111/168 Accès à l'emploi 4/168 Action collective 1/168 Activité partielle 5/168 Agriculture 19/168 Alternance 18/168 Apprentissage 35/168 Chômage 6/168 CHSCT 22/168 Compétitivité 3/168 Concurrence 10/168 Conseiller du salarié 21/168 Consommation 5/168 Contrat de génération 9/168 Convention collective 9/168 Dialogue social 4/168 Discrimination 21/168 Droit du travail 10/168 Emploi d'avenir 168/168 Entreprise 1/168 Europe 4/168 Exclusion 12/168 Exportation 6/168 Femmes 7/168 Financement des entreprises 27/168 Fonds social européen 65/168 Formation professionnelle 8/168 GPEC 27/168 Handicap 2/168 Indre et loire 40/168 Industrie 26/168 Innovation 63/168 Insertion 25/168 Inspection du travail 39/168 Intelligence économique 4/168 investissement 60/168 Jeunes 1/168 Jouets 2/168 Marché public 1/168 Médecine du travail 4/168 Médiateur 8/168 Métrologie 7/168 Mutation économique 7/168 Nacre
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113/171 Accès à l'emploi 4/171 Action collective 2/171 Activité partielle 6/171 Agriculture 19/171 Alternance 17/171 Apprentissage 34/171 Chômage 6/171 CHSCT 22/171 Compétitivité 3/171 Concurrence 14/171 Conseiller du salarié 24/171 Consommation 5/171 Contrat de génération 13/171 Convention collective 8/171 Dialogue social 4/171 Discrimination 23/171 Droit du travail 11/171 Emploi d'avenir 171/171 Entreprise 1/171 Europe 4/171 Exclusion 12/171 Exportation 6/171 Femmes 7/171 Financement des entreprises 27/171 Fonds social européen 67/171 Formation professionnelle 8/171 GPEC 26/171 Handicap 2/171 Indre et loire 39/171 Industrie 27/171 Innovation 62/171 Insertion 26/171 Inspection du travail 39/171 Intelligence économique 4/171 investissement 61/171 Jeunes 1/171 Jouets 2/171 Marché public 1/171 Médecine du travail 3/171 Médiateur 8/171 Métrologie 7/171 Mutation économique 7/171 Nacre
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114/172 Accès à l'emploi 4/172 Action collective 3/172 Activité partielle 6/172 Agriculture 19/172 Alternance 17/172 Apprentissage 34/172 Chômage 6/172 CHSCT 22/172 Compétitivité 3/172 Concurrence 16/172 Conseiller du salarié 25/172 Consommation 5/172 Contrat de génération 14/172 Convention collective 9/172 Dialogue social 4/172 Discrimination 22/172 Droit du travail 11/172 Emploi d'avenir 172/172 Entreprise 1/172 Europe 4/172 Exclusion 12/172 Exportation 6/172 Femmes 7/172 Financement des entreprises 27/172 Fonds social européen 68/172 Formation professionnelle 8/172 GPEC 26/172 Handicap 2/172 Indre et loire 39/172 Industrie 27/172 Innovation 62/172 Insertion 26/172 Inspection du travail 39/172 Intelligence économique 4/172 investissement 62/172 Jeunes 1/172 Jouets 2/172 Marché public 1/172 Médecine du travail 3/172 Médiateur 8/172 Métrologie 7/172 Mutation économique 7/172 Nacre
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4/166 Organisation des services 3/166 Orientation stratégique 34/166 Prévention 8/166 Qualification 1/166 Saisonniers 6/166 Salaires 72/166 Santé au travail 1/166 Sécurité alimentaire 5/166 Securité travail 16/166 Senior 12/166 Services à la personne 1/166 Sous-traitance 47/166 Statistiques 37/166 Tourisme
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4/168 Organisation des services 3/168 Orientation stratégique 34/168 Prévention 8/168 Qualification 1/168 Saisonniers 6/168 Salaires 72/168 Santé au travail 1/168 Sécurité alimentaire 5/168 Securité travail 16/168 Senior 12/168 Services à la personne 1/168 Sous-traitance 48/168 Statistiques 38/168 Tourisme
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4/172 Organisation des services 3/172 Orientation stratégique 34/172 Prévention 8/172 Qualification 1/172 Saisonniers 8/172 Salaires 72/172 Santé au travail 1/172 Sécurité alimentaire 5/172 Securité travail 16/172 Senior 12/172 Services à la personne 1/172 Sous-traitance 49/172 Statistiques 38/172 Tourisme
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5/171 Organisation des services 3/171 Orientation stratégique 34/171 Prévention 8/171 Qualification 1/171 Saisonniers 8/171 Salaires 72/171 Santé au travail 1/171 Sécurité alimentaire 5/171 Securité travail 16/171 Senior 12/171 Services à la personne 1/171 Sous-traitance 49/171 Statistiques 38/171 Tourisme
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Appel à projet des Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) 29 juin 2016 112/168 Accès à l'emploi 4/168 Action collective 2/168 Activité partielle 5/168 Agriculture 19/168 Alternance 18/168 Apprentissage 35/168 Chômage 6/168 CHSCT 22/168 Compétitivité 3/168 Concurrence 12/168 Conseiller du salarié 20/168 Consommation 5/168 Contrat de génération 10/168 Convention collective 9/168 Dialogue social 4/168 Discrimination 22/168 Droit du travail 10/168 Emploi d'avenir 168/168 Entreprise 1/168 Europe 4/168 Exclusion 12/168 Exportation 6/168 Femmes 7/168 Financement des entreprises 27/168 Fonds social européen 65/168 Formation professionnelle 8/168 GPEC 27/168 Handicap 2/168 Indre et loire 40/168 Industrie 27/168 Innovation 63/168 Insertion 25/168 Inspection du travail 39/168 Intelligence économique 4/168 investissement 60/168 Jeunes 1/168 Jouets 2/168 Marché public
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 29 juin 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 29 juin 2016
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 29 juin 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises à la rencontre des acteurs économiques pour échanger sur la situation des entreprises en
Bourgogne-
Franche-Comte et présenter la médiation du crédit.
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Services Etat Côte-d'Or
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Fin des sacs en plastique à usage unique
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises à la rencontre des acteurs économiques pour échanger sur la situation des entreprises en
Bourgogne-
Franche-Comte et présenter la médiation du crédit. Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises 17/06/2016 Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter 15/06/2016 Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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Mis à jour le 29/06/2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Fin des sacs en plastique à usage unique
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Services Etat Côte-d'Or
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Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
[
www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises - Services Etat Côte-d'Or
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Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises à la rencontre des acteurs économiques pour échanger sur la situation des entreprises en
Bourgogne-
Franche-Comte et présenter la médiation du crédit.
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Fin des sacs en plastique à usage unique - DREAL Bourgogne-Franche-Comte
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Fin des sacs en plastique à usage unique
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www.cote-dor.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises à la rencontre des acteurs économiques pour échanger sur la situation des entreprises en
Bourgogne-
Franche-Comte et présenter la médiation du crédit. Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises 17/06/2016 Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter 15/06/2016 Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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Mis à jour le 29/06/2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Fin des sacs en plastique à usage unique
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Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux - Services Etat Côte-d'Or
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Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises à la rencontre des acteurs économiques pour échanger sur la situation des entreprises en
Bourgogne-
Franche-Comte et présenter la médiation du crédit.
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Services Etat Côte-d'Or
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Fin des sacs en plastique à usage unique
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises à la rencontre des acteurs économiques pour échanger sur la situation des entreprises en
Bourgogne-
Franche-Comte et présenter la médiation du crédit. Déplacement en Côte-d'Or de Fabrice Pesin, Médiateur national du crédit aux entreprises 17/06/2016 Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter 15/06/2016 Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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Mis à jour le 29/06/2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Fin des sacs en plastique à usage unique
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Services Etat Côte-d'Or
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Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Loi-creation-une-nouvelle-ambition-pour-la-culture
-
La loi "création" définitivement adoptée
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www.culture.gouv.fr
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28/06 - 18h00 : Nouvel élan pour les Archives nationales redéployées sur 2 sites, qui allie mémoire, patrimoine et création Pour un nouvel élan des Archives nationales 28.06.2016 Communiqué de presse
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29/06 - 17h10 : Le projet de loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine définitivement adopté au
Sénat Loi "création" : une nouvelle ambition pour la culture 21.06.2016 Le 21 juin, l'
Assemblée nationale a adopté le texte proposé par la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi création. Audrey Azoulay a salué"un texte commun qui affirme la place des arti. Mesures concrètes pour l'art dans l'espace public 17.06.2016 A l'issue de la remise du rapport de la mission nationale pour l'art et la culture dans l'espace public (MNACEP) présidée par Jean Blaise, Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, a présenté le 14 juin onze mes. Tous en scène pour l'Euro de l'Impro 2016 23.06.2016 Mettre les valeurs du sport au service d'une plus forte cohésion sociale et d'une démocratisation des arts et de la culture. 29.06.2016 Communiqué de presse Hommage à Casimir Oberfeld
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29 juin 2016 - 15:30 Lecture des conclusions de la Commission mixte parlementaire sur le proj. 29 juin 2016 - 19:30 Réception au ministère 30 juin 2016 - Journée Déplacement à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) à l'occasion de l'ouver. 30 juin 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée
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La loi "création" définitivement adoptée Le 29 juin, le
Sénat a adopté définitivement le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine. 29.06.2016 Le
Sénat a définitivement adopté le 29 juin 2016 le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine. "Un texte qui porte haut l'ambition de la France pour la culture", a salué la ministre de la Cult.
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Un nouvel élan pour les Archives nationales Mémoire, patrimoine, création. un nouvel élan pour des Archives nationales redéployées sur deux sites 29/06 - 15h30 : Examen au
Sénat du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi "liberté de création" Festival de Chambord, une traversée des répertoires musicaux Festival de Chambord, une traversée des répertoires musicaux De Haendel à Philip Glass en passant par la comédie-ballet Monsieur de Pourceaugnac créée par Molière et Lully, le Festival de Chambord i.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=29-06-2016&end-date=29-06-2016
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Lecture des conclusions de la Commission mixte parlementaire sur le proj... Réception au ministère
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=30-06-2016&end-date=30-06-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Déplacement à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) à l'occasion de l'ouver...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Casimir-Oberfeld
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Hommage à Casimir Oberfeld
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Pour-un-nouvel-elan-des-Archives-nationales
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Pour un nouvel élan des Archives nationales
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Pour-un-nouvel-elan-des-Archives-nationales
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Un nouvel élan pour les Archives nationales
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Loi-creation-une-nouvelle-ambition-pour-la-culture
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La loi "création" définitivement adoptée
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www.culturecommunication.gouv.fr
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28/06 - 18h00 : Nouvel élan pour les Archives nationales redéployées sur 2 sites, qui allie mémoire, patrimoine et création Pour un nouvel élan des Archives nationales 28.06.2016 Communiqué de presse
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29 juin 2016 - 15:30 Lecture des conclusions de la Commission mixte parlementaire sur le proj. 29 juin 2016 - 19:30 Réception au ministère 30 juin 2016 - Journée Déplacement à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) à l'occasion de l'ouver. 30 juin 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée
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La loi "création" définitivement adoptée Le 29 juin, le
Sénat a adopté définitivement le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine. 29/06 - 17h10 : Le projet de loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine définitivement adopté au
Sénat 29.06.2016 Le
Sénat a définitivement adopté le 29 juin 2016 le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine. "Un texte qui porte haut l'ambition de la France pour la culture", a salué la ministre de la Cult.
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Loi "création" : une nouvelle ambition pour la culture 21.06.2016 Le 21 juin, l'
Assemblée nationale a adopté le texte proposé par la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi création. Audrey Azoulay a salué"un texte commun qui affirme la place des arti. Mesures concrètes pour l'art dans l'espace public 17.06.2016 A l'issue de la remise du rapport de la mission nationale pour l'art et la culture dans l'espace public (MNACEP) présidée par Jean Blaise, Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, a présenté le 14 juin onze mes. Tous en scène pour l'Euro de l'Impro 2016 23.06.2016 Mettre les valeurs du sport au service d'une plus forte cohésion sociale et d'une démocratisation des arts et de la culture. 29.06.2016 Communiqué de presse Hommage à Casimir Oberfeld
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Un nouvel élan pour les Archives nationales Mémoire, patrimoine, création. un nouvel élan pour des Archives nationales redéployées sur deux sites 29/06 - 15h30 : Examen au
Sénat du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi "liberté de création" Festival de Chambord, une traversée des répertoires musicaux Festival de Chambord, une traversée des répertoires musicaux De Haendel à Philip Glass en passant par la comédie-ballet Monsieur de Pourceaugnac créée par Molière et Lully, le Festival de Chambord i.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=29-06-2016&end-date=29-06-2016
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Lecture des conclusions de la Commission mixte parlementaire sur le proj... Réception au ministère
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=30-06-2016&end-date=30-06-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Déplacement à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) à l'occasion de l'ouver...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Casimir-Oberfeld
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Hommage à Casimir Oberfeld
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Pour-un-nouvel-elan-des-Archives-nationales
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28/06 - 18h00 : Nouvel élan pour les Archives nationales redéployées sur 2 sites, qui allie mémoire, patrimoine et création Pour un nouvel élan des Archives nationales
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Pour-un-nouvel-elan-des-Archives-nationales
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Un nouvel élan pour les Archives nationales
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique
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Appel à projets 2016 pour le repeuplement de l'anguille - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Appel à projets 2016 pour le repeuplement de l'anguille
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Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" : Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" :
Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates
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Application de la loi de transition énergétique : suivez l'avancement des mesures - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique : suivez l'avancement des mesures
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Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible
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Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air
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Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les impacts environnementaux de la production et de la distribution de ces sacs, mais aussi les pollutions dont ils sont responsables. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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29 juin 2016 Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" :
Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates
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29 juin 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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29 juin 2016 Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire 29 juin 2016 Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 29 juin 2016
Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h
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L'autorisation environnementale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'autorisation environnementale
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La consommation collaborative - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La consommation collaborative
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Labellisation « transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sacs plastique : Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire
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Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 28 Juin 2016
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Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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Transport par autocar - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 28 Juin 2016
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique
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Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" : Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates
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Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016
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www.developpementdurable.gouv.fr
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les impacts environnementaux de la production et de la distribution de ces sacs, mais aussi les pollutions dont ils sont responsables. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique -
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29 juin 2016 Sacs plastique :
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Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h
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Sacs plastique : Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire
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Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h
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Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14112_lancement-du-club-des-energies-renouvelables-francaises
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Lancement du club des énergies renouvelables françaises pour l'Afrique de l'est et l'océan indien
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14117_nouvelles-despagne-n24-27-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°24 (27 juin 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14121_la-banque-mondiale-en-argentine
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La Banque mondiale en Argentine
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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I. Chiffres infos clés Encours (T1 2016) 655 M USD (9ème portefeuille d'actifs de la CAF) Engagements 2015 : 588 M USD Stratégie en cours 2012-2015 (2.7 Mds USD) Secteurs prioritaires Les infrastructures de transport, l. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 24/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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La Banque mondiale en Argentine 28/06/2016 I. Chiffres infos clés Encours (T1 2016) 6.0 Mds USD (28 projets BIRD), 1.1 Md USD (29 projets IFC) Engagements 2015 : 1.34 Md USD2016 : 200 MUSD approuvés (santé), 640 M USD à venir. Stratégie en cours . Lancement du club des énergies renouvelables françaises pour l'Afrique de l'est et l'océan indien 28/06/2016 Lancement du premier Club français des Énergies Renouvelables pour l'Afrique de l'Est et l'Océan Indien par
Ségolène Royal. La Ministre insiste sur l'importance de l'adaptation de l'offre aux besoins de l'Afrique, la durabilité des installations e. Washington Wall Street Watch 2016-23 24/06/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Publication par le FMI des conclusions préliminaires des consultations au titre de l'article IV menées avec les autorités américaines Le Conseil des administrateurs du Socia. La corporation andine de financement (CAF) en Uruguay 24/06/2016
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Nouvelles d'Espagne - n°24 (27 juin 2016) 28/06/2016 Actualité Économique Le PP arrive en tête des élections du 26 juin, mais n'obtient pas la majorité (voir tableau en annexe). S'il reste loin de la majorité absolue, le Parti Populaire est le seul parti qui sorte renforcé de ces nouvelles élection. Lancement du club des énergies renouvelables françaises pour l'Afrique de l'est et l'océan indien 28/06/2016 Lancement du premier Club français des Énergies Renouvelables pour l'Afrique de l'Est et l'Océan Indien par
Ségolène Royal. La Ministre insiste sur l'importance de l'adaptation de l'offre aux besoins de l'Afrique, la durabilité des installations e.
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internet DIR Est
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-interdiction-de-depasser-aux-poids-lourds-a753.html
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A35 - Interdiction de dépasser aux poids lourds entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim à partir du 28 juin 2016
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A35 - Interdiction de dépasser aux poids lourds entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim à partir du 28 juin 2016 29 juin 2016 L'autoroute A35 entre
Colmar et
Mulhouse supporte un trafic de près de 50 000 véhicules/jour dont un taux de poids lourds entre 15 % et 20 %, supérieur au taux moyen national sur ce même type d'axe. Cette situation est source de perturbations, tant au niveau de la fluidité du trafic que de la sécurité. Depuis le 28 juin 2016, la direction interdépartementale des routes de l'Est (DIR Est) a mis en place une interdiction de dépasser pour les poids lourds sur l'A35 entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim, dans les 2 sens de circulation. Cette mesure s'applique entre 7 heures et 20 heures. Elle a pour but de permettre une meilleure cohabitation entre les poids lourds et les autres usagers de la route en apaisant les conditions de circulation avec des dépassements facilités.
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Elle a également pour objectif de renforcer la sécurité de chaque automobiliste, de chaque transporteur, et d'améliorer la fluidité et le confort de la circulation. Cette mesure est cohérente avec celle déjà existante sur la RN83 entre Sélestat et
Colmar. Les poids lourds continueront à être autorisés à dépasser sur l'A35 sur la déviation de
Colmar. Les limitations de vitesse ne sont pas modifiées sur l'A35 entre
Colmar et
Mulhouse. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 juin
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Grand public : Mildeca
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www.drogues.gouv.fr/actualites/26-juin-journee-internationale-contre-labus-trafic-de-drogues-mildeca-rappelle-priorite
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26 juin, journée Internationale contre l'abus et le trafic de Drogues : la MILDECA rappelle la priorité donnée à la prévention et à l'écoute des jeunes LIRE PLUS lire plus
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www.drogues.gouv.fr/actualites/dispositif-tapaj-setend-france
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LIRE PLUS Le dispositif TAPAJ s'étend à tout la France lire plus
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www.drogues.gouv.fr
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26 juin, journée Internationale contre l'abus et le trafic de Drogues : la MILDECA rappelle la priorité donnée à la prévention et à l'écoute des jeunes Cette année la journée internationale de lutte contre l'abus et le trafic de drogues revêt une importance particulière pour la MILDECA. Le dispositif TAPAJ s'étend à tout la France La journée nationale TAPAJ (travail alternatif payé à la journée) qui a eu lieu le 2 juin dernier a permis de faire le bilan de l'année écoulée et d'annoncer la naissance de « TAPAJ France ». 26 juin, journée Internationale contre l'abus et le trafic de Drogues : la MILDECA rappelle la priorité donnée à la prévention et à l'écoute des jeunes Le dispositif TAPAJ s'étend à tout la France 26 juin, journée Internationale contre l'abus et le trafic de Drogues : la MILDECA rappelle la priorité donnée à la prévention et à l'écoute des jeunes Cette année la journée internationale de lutte contre l'abus et le trafic de drogues revêt une.
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Le dispositif TAPAJ s'étend à tout la France La journée nationale TAPAJ (travail alternatif payé à la journée) qui a eu lieu le 2 juin dernier a.
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Site IDE de la Drome
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.drome.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.drome.pref.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" :
Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates
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Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible
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Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air
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Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les impacts environnementaux de la production et de la distribution de ces sacs, mais aussi les pollutions dont ils sont responsables. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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29 juin 2016 Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" :
Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates
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29 juin 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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29 juin 2016 Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire 29 juin 2016 Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 29 juin 2016
Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h
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Sacs plastique :
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Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-interdiction-de-depasser-aux-poids-lourds-a753.html
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A35 - Interdiction de dépasser aux poids lourds entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim à partir du 28 juin 2016
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A35 - Interdiction de dépasser aux poids lourds entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim à partir du 28 juin 2016 29 juin 2016 L'autoroute A35 entre
Colmar et
Mulhouse supporte un trafic de près de 50 000 véhicules/jour dont un taux de poids lourds entre 15 % et 20 %, supérieur au taux moyen national sur ce même type d'axe. Cette situation est source de perturbations, tant au niveau de la fluidité du trafic que de la sécurité. Depuis le 28 juin 2016, la direction interdépartementale des routes de l'Est (DIR Est) a mis en place une interdiction de dépasser pour les poids lourds sur l'A35 entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim, dans les 2 sens de circulation. Cette mesure s'applique entre 7 heures et 20 heures. Elle a pour but de permettre une meilleure cohabitation entre les poids lourds et les autres usagers de la route en apaisant les conditions de circulation avec des dépassements facilités.
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Elle a également pour objectif de renforcer la sécurité de chaque automobiliste, de chaque transporteur, et d'améliorer la fluidité et le confort de la circulation. Cette mesure est cohérente avec celle déjà existante sur la RN83 entre Sélestat et
Colmar. Les poids lourds continueront à être autorisés à dépasser sur l'A35 sur la déviation de
Colmar. Les limitations de vitesse ne sont pas modifiées sur l'A35 entre
Colmar et
Mulhouse. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 juin
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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Mulhouse supporte un trafic de près de 50 000 véhicules/jour dont un taux de poids lourds entre 15 % et 20 %, supérieur au taux moyen national sur ce même type d'axe. Cette situation est source de perturbations, tant au niveau de la fluidité du trafic que de la sécurité. Depuis le 28 juin 2016, la direction interdépartementale des routes de l'Est (DIR Est) a mis en place une interdiction de dépasser pour les poids lourds sur l'A35 entre les échangeurs de Niederhergheim et de Sausheim, dans les 2 sens de circulation. Cette mesure s'applique entre 7 heures et 20 heures. Elle a pour but de permettre une meilleure cohabitation entre les poids lourds et les autres usagers de la route en apaisant les conditions de circulation avec des dépassements facilités.
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Elle a également pour objectif de renforcer la sécurité de chaque automobiliste, de chaque transporteur, et d'améliorer la fluidité et le confort de la circulation. Cette mesure est cohérente avec celle déjà existante sur la RN83 entre Sélestat et
Colmar. Les poids lourds continueront à être autorisés à dépasser sur l'A35 sur la déviation de
Colmar. Les limitations de vitesse ne sont pas modifiées sur l'A35 entre
Colmar et
Mulhouse. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 juin
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Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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29 juin 2016 Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire 29 juin 2016 Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 29 juin 2016
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www.equipement.gouv.fr/Application-de-la-loi-de,48024.html
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Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air
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Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les impacts environnementaux de la production et de la distribution de ces sacs, mais aussi les pollutions dont ils sont responsables. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal annonce la publication du décret sur les zones à circulation restreinte pour la qualité de l'air 29 juin 2016 Application de la loi de transition énergétique - Les bâtiments les plus performants pourront bénéficier d'un bonus de 30% de surface constructible Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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29 juin 2016 Appel à projets "Green Tech verte - jeunes pousses" :
Ségolène Royal annonce les 37 startups lauréates
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29 juin 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 1er au dimanche 3 juillet 2016
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29 juin 2016 Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire 29 juin 2016 Dossier de presse : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 29 juin 2016
Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h
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www.equipement.gouv.fr/Sacs-plastique-Segolene-Royal.html
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Sacs plastique :
Ségolène Royal réunit les acteurs engagés dans la transition vers une économie circulaire
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-annoncera-les,48014.html
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Ségolène Royal annoncera les lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses - Green Tech verte" - Mercredi 29 juin 2016 à 18h
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www.equipement.gouv.fr/-Suivi-de-l-avancement-des-mesures-.html
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Transition énergétique : suivi de l'avancement des mesures
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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2/11 Accès à l'emploi 6/11 Apprentissage 3/11 Droit du travail 2/11 Égalité professionnelle 4/11 Fonds social européen 11/11 Jeunes 4/11 Santé au travail
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2/9 Accès à l'emploi 6/9 Apprentissage 2/9 Droit du travail 2/9 Égalité professionnelle 4/9 Fonds social européen 9/9 Jeunes 4/9 Santé au travail
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3/20 Accès à l'emploi 9/20 Apprentissage 6/20 Droit du travail 3/20 Égalité professionnelle 6/20 Fonds social européen 20/20 Jeunes 6/20 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/29-06-2016/grand-rendez-vous-de-la-communaute-du-pacifique
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Grand rendez-vous de la Communauté du Pacifique Lire la suite de Grand rendez-vous de la Communauté du Pacifique
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www.gouv.nc/actualites/29-06-2016/la-securite-civile-lhonneur
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La sécurité civile à l'honneur Lire la suite de La sécurité civile à l'honneur
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www.gouv.nc
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La sécurité civile à l'honneur 29 juin 2016Sécurité civile et prévention Le 28 juin, Philippe Germain, accompagné de Cynthia Ligeard, Isabelle Champmoreau et Jean-Louis d'Anglebermes, a distingué l'Unité d'intervention de la sécurité civile (UISC-NC). Chacun des membres présents a reçu une fourragère tricolore. Lire la suite de La sécurité civile à l'honneur Grand rendez-vous de la Communauté du Pacifique 29 juin 2016Relations extérieures Jusqu'au 30 juin, la
Nouvelle-Calédonie préside le 46e Comité des représentants des gouvernements et administrations de la Communauté du Pacifique (CPS). Lire la suite de Grand rendez-vous de la Communauté du Pacifique
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 27/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mardi 28 juin 2016
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
centre-bourg de Guillestre. Point sur l'état d'avancement du projet AMI
centre bourg de Guillestre 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
centre-bourg de Guillestre. Point sur l'état d'avancement du projet AMI
centre bourg de Guillestre
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 27/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mardi 28 juin 2016
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
centre-bourg de Guillestre. Point sur l'état d'avancement du projet AMI
centre bourg de Guillestre 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
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centre bourg de Guillestre
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.hautes-alpes.gouv.fr ]
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 27/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mardi 28 juin 2016
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
centre-bourg de Guillestre. Point sur l'état d'avancement du projet AMI
centre bourg de Guillestre 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Point sur l'état d'avancement du projet AMI centre bourg de Guillestre - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
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centre bourg de Guillestre
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Visite officielle de Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 27/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mardi 28 juin 2016
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
centre-bourg de Guillestre. Point sur l'état d'avancement du projet AMI
centre bourg de Guillestre 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Le jeudi 16 juin 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes a rencontré les élus guillestrins, en présence d'Isabelle SENDRANÉ, Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon, afin de faire le point sur l'avancement du projet AMI
centre-bourg de Guillestre. Point sur l'état d'avancement du projet AMI
centre bourg de Guillestre
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Jeudi 9 juin 2016,
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'est rendu dans le département des Hautes-Alpes. Par son déplacement, le ministre est allé à la rencontre de la recherche et de l'excellence scientifique installées au coeur des Alpes. Il a tenu à saluer l'engagement des collectivités et de l'État pour la diffusion, le partage et la vulgarisation de la culture scientifique. Visite officielle de
Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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29/06/2016 Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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Santé et sécurité sanitaire Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale Mis à jour le 29/06/2016
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Travaux RN21 à
Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016 29/06/2016
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des Hautes-Pyrénées
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Santé et sécurité sanitaire
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des Hautes-Pyrénées
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Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale
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des Hautes-Pyrénées
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Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Travaux RN21 à
Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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29/06/2016 Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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Santé et sécurité sanitaire Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale Mis à jour le 29/06/2016
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Travaux RN21 à
Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016 29/06/2016
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Santé et sécurité sanitaire - des Hautes-Pyrénées
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Santé et sécurité sanitaire
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Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale - des Hautes-Pyrénées
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Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale
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Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées - des Hautes-Pyrénées
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Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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Travaux RN21 à Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016 - des Hautes-Pyrénées
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Travaux RN21 à
Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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29/06/2016 Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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Santé et sécurité sanitaire Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale Mis à jour le 29/06/2016
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Travaux RN21 à
Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016 29/06/2016
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des Hautes-Pyrénées
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Santé et sécurité sanitaire
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des Hautes-Pyrénées
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Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale
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des Hautes-Pyrénées
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Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Travaux RN21 à
Tarbes du 4 juillet au 17 août 2016
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Préparation PENA 2017 : présentation et pré-inscription en ligne Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation aux épreuves d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'École nationale d'administration (PENA) de procéder à leur pré-inscription en ligne Consulter la note explicative Préinscription : télécharger le dossier de candidature et compléter le formulaire en ligne Clôture des inscriptions le 31 août 2016. Le 27 janvier 2016 a eu lieu, à l'université
Paris Dauphine, la remise des certificats du cursus « Audit Comptable et Financier » (session 2015). À l'issue de la réalisation d'un audit et de la rédaction d'un mémoire, 3 candidats se sont vu décerner ce diplôme. En savoir plus sur le cursus 2016
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4039697 visiteurs depuis le 16/12/2010 18 utilisateurs en ligne.
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
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www.ladocfrancaise.gouv.fr
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Le code des relations entre le public et l'administration regroupe, simplifie et améliore l'accès aux règles régissant et facilitant les relations entre l'administration et le public. Le plan du code traduit les différentes étapes.
[
www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.pref.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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21/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 4/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 88/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 4/175 Contrat de génération 25/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 22/175 DLA 175/175 Droit du travail 12/175 Emploi d'avenir 12/175 Entreprise 58/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 13/175 Femmes 68/175 Fonds social européen 40/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 141/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 6/175 investissement 19/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 10/175 Médiateur 5/175 Nacre 7/175 Négociation collective 84/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel 8/175 Prestations de services internationales
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21/187 Accès à l'emploi 2/187 Activité partielle 14/187 Agriculture 3/187 Chômage 3/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 2/187 Commande publique 2/187 Compétitivité 83/187 Conseiller du salarié 9/187 Consommation 3/187 Contrat de génération 21/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 16/187 DLA 187/187 Droit du travail 9/187 Emploi d'avenir 13/187 Entreprise 56/187 Europe 2/187 Exclusion 4/187 Exportation 11/187 Femmes 66/187 Fonds social européen 47/187 Formation professionnelle 1/187 GPEC 2/187 Handicap 3/187 Industrie 3/187 Innovation 4/187 Insertion 157/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 25/187 Jeunes 4/187 Marché public 5/187 Médecine du travail 11/187 Médiateur 6/187 Nacre 6/187 Négociation collective 79/187 Organisation des services 3/187 Parcours professionnel 14/187 Prestations de services internationales
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21/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 21/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 4/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 102/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 31/191 Convention collective 4/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 24/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 16/191 Entreprise 62/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 13/191 Femmes 75/191 Fonds social européen 47/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 190/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 6/191 investissement 22/191 Jeunes 4/191 Marché public 6/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 7/191 Nacre 7/191 Négociation collective 110/191 Organisation des services 2/191 Parcours professionnel 10/191 Prestations de services internationales
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22/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 17/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 3/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 86/178 Conseiller du salarié 9/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 28/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 19/178 DLA 178/178 Droit du travail 11/178 Emploi d'avenir 13/178 Entreprise 59/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 13/178 Femmes 71/178 Fonds social européen 40/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 155/178 Inspection du travail 2/178 Intelligence économique 5/178 investissement 22/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 12/178 Médiateur 5/178 Nacre 8/178 Négociation collective 82/178 Organisation des services 3/178 Parcours professionnel 10/178 Prestations de services internationales
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23/168 Accès à l'emploi 2/168 Activité partielle 16/168 Agriculture 2/168 Chômage 2/168 CHSCT 2/168 Comité d'entreprise 2/168 Commande publique 2/168 Compétitivité 84/168 Conseiller du salarié 8/168 Consommation 4/168 Contrat de génération 27/168 Convention collective 5/168 Dialogue social 2/168 Discrimination 22/168 DLA 168/168 Droit du travail 11/168 Emploi d'avenir 10/168 Entreprise 55/168 Europe 2/168 Exclusion 4/168 Exportation 15/168 Femmes 65/168 Fonds social européen 48/168 Formation professionnelle 2/168 GPEC 2/168 Handicap 5/168 Industrie 4/168 Innovation 4/168 Insertion 148/168 Inspection du travail 3/168 Intelligence économique 7/168 investissement 21/168 Jeunes 4/168 Marché public 6/168 Médecine du travail 11/168 Médiateur 5/168 Nacre 9/168 Négociation collective 81/168 Organisation des services 3/168 Parcours professionnel 9/168 Prestations de services internationales
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23/183 Accès à l'emploi 1/183 Activité partielle 12/183 Agriculture 2/183 Chômage 2/183 CHSCT 1/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 1/183 Compétitivité 83/183 Conseiller du salarié 5/183 Consommation 2/183 Contrat de génération 23/183 Convention collective 5/183 Dialogue social 1/183 Discrimination 19/183 DLA 183/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 12/183 Entreprise 59/183 Europe 1/183 Exclusion 2/183 Exportation 12/183 Femmes 70/183 Fonds social européen 46/183 Formation professionnelle 1/183 GPEC 1/183 Handicap 2/183 Industrie 4/183 Innovation 2/183 Insertion 147/183 Inspection du travail 1/183 Intelligence économique 3/183 investissement 26/183 Jeunes 2/183 Marché public 3/183 Médecine du travail 9/183 Médiateur 5/183 Nacre 6/183 Négociation collective 71/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 11/183 Prestations de services internationales
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24/175 Prévention 49/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 18/175 Risques professionnels 10/175 Rupture conventionnelle 9/175 Saisonniers 8/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 11/175 Senior 22/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 3/175 Sous-traitance 13/175 Statistiques 3/175 Tourisme 6/175 Travail illégal 11/175 Travail saisonnier
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26/183 Prévention 51/183 Programme opérationnel 1/183 Revitalisation 21/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 9/183 Saisonniers 5/183 Salaires 49/183 Santé au travail 1/183 Sécurité alimentaire 7/183 Securité travail 11/183 Senior 16/183 Services à la personne 2/183 Services de santé au travail 7/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 3/183 Travail illégal 10/183 Travail saisonnier
-
27/168 Prévention 48/168 Programme opérationnel 2/168 Revitalisation 21/168 Risques professionnels 10/168 Rupture conventionnelle 9/168 Saisonniers 9/168 Salaires 57/168 Santé au travail 3/168 Sécurité alimentaire 8/168 Securité travail 13/168 Senior 24/168 Services à la personne 4/168 Services de santé au travail 3/168 Sous-traitance 12/168 Statistiques 4/168 Tourisme 8/168 Travail illégal 11/168 Travail saisonnier
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27/178 Prévention 50/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 21/178 Risques professionnels 8/178 Rupture conventionnelle 10/178 Saisonniers 6/178 Salaires 47/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 9/178 Securité travail 11/178 Senior 22/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 5/178 Sous-traitance 12/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 12/178 Travail saisonnier
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30/187 Prévention 47/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 24/187 Risques professionnels 12/187 Rupture conventionnelle 8/187 Saisonniers 6/187 Salaires 52/187 Santé au travail 1/187 Sécurité alimentaire 9/187 Securité travail 9/187 Senior 19/187 Services à la personne 3/187 Services de santé au travail 8/187 Sous-traitance 14/187 Statistiques 2/187 Tourisme 4/187 Travail illégal 10/187 Travail saisonnier
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32/191 Prévention 51/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 26/191 Risques professionnels 10/191 Rupture conventionnelle 11/191 Saisonniers 8/191 Salaires 53/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 8/191 Securité travail 11/191 Senior 22/191 Services à la personne 4/191 Services de santé au travail 3/191 Sous-traitance 13/191 Statistiques 3/191 Tourisme 6/191 Travail illégal 13/191 Travail saisonnier
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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-
28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
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-
28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
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-
1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les (.
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L'appel à projets vise à susciter la réalisation d'un certain nombre de projets de repeuplement dans les différents bassins français pour les campagnes de pêche 2016-2017, dans un cadre technique et financier détaillé dans l'appel à projets. Le plan national de gestion de l'anguille prévoit de mettre en (.
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L'autorisation environnementale Délibération du Conseil national de la transition écologique sur le projet d'ordonnance relative à l'autorisation environnementale. Le Conseil national de la transition écologique, saisi par le ministère conformément au III de l'article 103 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, (. Application de la loi de transition énergétique : suivez l'avancement des mesures La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été publiée au
journal officiel le 18 août 2015. Depuis un an, de nombreuses mesures ont été mises en oeuvre. Retrouvez ci-dessous les textes publiés. Retrouvez les actions menées d'avril 2014 à avril 2016 par
Ségolène Royal à la tête (. Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental Participez à la consultation publique.
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La consommation collaborative Le Commissariat général au développement durable et l'Institut national de la consommation ont poursuivi leur collaboration le mardi 17 mai 2016 en organisant un colloque intitulé : la consommation collaborative, un atout pour la transition énergétique et écologique ? Les deux partenaires souhaitaient (.
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Labellisation « transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement Six premiers fonds viennent d'être labellisés pour un montant actuel d'encours de 715 millions d'euros (les données par fonds ont été arrondies) et plus d'un milliard en cible. Il s'agit de : Sycomore Éco Solutions (30 millions d'euros, 100 en cible), présenté par la société de gestion Sycomore.
Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a délivré un message de soutien au développement de l'énergie solaire lors des journées nationales de l'énergie solaire, organisées par le pôle de compétitivité DERBI et le CNRS (. Appel à projets 2016 pour le repeuplement de l'anguille
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Le projet d'ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l'article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques habilitant le Gouvernement à réformer les procédures destinées à assurer (.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les (.
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L'appel à projets vise à susciter la réalisation d'un certain nombre de projets de repeuplement dans les différents bassins français pour les campagnes de pêche 2016-2017, dans un cadre technique et financier détaillé dans l'appel à projets. Le plan national de gestion de l'anguille prévoit de mettre en (.
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L'autorisation environnementale Délibération du Conseil national de la transition écologique sur le projet d'ordonnance relative à l'autorisation environnementale. Le Conseil national de la transition écologique, saisi par le ministère conformément au III de l'article 103 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, (. Application de la loi de transition énergétique : suivez l'avancement des mesures La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été publiée au
journal officiel le 18 août 2015. Depuis un an, de nombreuses mesures ont été mises en oeuvre. Retrouvez ci-dessous les textes publiés. Retrouvez les actions menées d'avril 2014 à avril 2016 par
Ségolène Royal à la tête (. Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental Participez à la consultation publique.
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La consommation collaborative Le Commissariat général au développement durable et l'Institut national de la consommation ont poursuivi leur collaboration le mardi 17 mai 2016 en organisant un colloque intitulé : la consommation collaborative, un atout pour la transition énergétique et écologique ? Les deux partenaires souhaitaient (.
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Labellisation « transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement Six premiers fonds viennent d'être labellisés pour un montant actuel d'encours de 715 millions d'euros (les données par fonds ont été arrondies) et plus d'un milliard en cible. Il s'agit de : Sycomore Éco Solutions (30 millions d'euros, 100 en cible), présenté par la société de gestion Sycomore.
Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a délivré un message de soutien au développement de l'énergie solaire lors des journées nationales de l'énergie solaire, organisées par le pôle de compétitivité DERBI et le CNRS (. Appel à projets 2016 pour le repeuplement de l'anguille
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Le projet d'ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l'article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques habilitant le Gouvernement à réformer les procédures destinées à assurer (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
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-
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1er juillet : fin des sacs plastiques à usage unique A partir du 1er juillet 2016, les sacs plastiques à usage unique ne seront plus distribués en caisse des magasins. Mercredi 29 juin 2016,
Ségolène Royal a réuni les territoires, associations, distributeurs et industriels concernés par cette mesure visant à limiter leur usage. Objectif : réduire les (.
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L'appel à projets vise à susciter la réalisation d'un certain nombre de projets de repeuplement dans les différents bassins français pour les campagnes de pêche 2016-2017, dans un cadre technique et financier détaillé dans l'appel à projets. Le plan national de gestion de l'anguille prévoit de mettre en (.
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L'autorisation environnementale Délibération du Conseil national de la transition écologique sur le projet d'ordonnance relative à l'autorisation environnementale. Le Conseil national de la transition écologique, saisi par le ministère conformément au III de l'article 103 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, (. Application de la loi de transition énergétique : suivez l'avancement des mesures La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été publiée au
journal officiel le 18 août 2015. Depuis un an, de nombreuses mesures ont été mises en oeuvre. Retrouvez ci-dessous les textes publiés. Retrouvez les actions menées d'avril 2014 à avril 2016 par
Ségolène Royal à la tête (. Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental Participez à la consultation publique.
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La consommation collaborative Le Commissariat général au développement durable et l'Institut national de la consommation ont poursuivi leur collaboration le mardi 17 mai 2016 en organisant un colloque intitulé : la consommation collaborative, un atout pour la transition énergétique et écologique ? Les deux partenaires souhaitaient (.
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Labellisation « transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement Six premiers fonds viennent d'être labellisés pour un montant actuel d'encours de 715 millions d'euros (les données par fonds ont été arrondies) et plus d'un milliard en cible. Il s'agit de : Sycomore Éco Solutions (30 millions d'euros, 100 en cible), présenté par la société de gestion Sycomore.
Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a délivré un message de soutien au développement de l'énergie solaire lors des journées nationales de l'énergie solaire, organisées par le pôle de compétitivité DERBI et le CNRS (. Appel à projets 2016 pour le repeuplement de l'anguille
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Le projet d'ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l'article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques habilitant le Gouvernement à réformer les procédures destinées à assurer (.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Assemblée générale de la Chambre de Commerce et de l'Industrie du LOT
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016 29/06/2016 Bon à savoir #OnTeManipule 29/06/2016 Bon à savoir Assemblée générale de la Chambre de Commerce et de l'Industrie du LOT
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Services de l'Etat dans le Lot
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#OnTeManipule
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www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Mis à jour le 29/06/2016 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353363929264697
-
Référence: 14626353363930426047
-
Référence: 14626353363931054031
-
Référence: 14626353363932257710
-
Référence: 14626353363932452146
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Référence: 14626353363932876210
[
www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
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Remise du rapport de Pierre Corvol : Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique
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29.06.2016 Remise du rapport de Pierre Corvol : Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique PierreCorvol, professeur honoraire au collège de France, a remis mercredi 29 juin 2016
Thierry Mandon son rapport "Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique". Prix Irène Joliot-Curie
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Date d'impression : 29.06.16
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Pierre Corvol, professeur honoraire au collège de France, a remis mercredi 29 juin 2016
Thierry Mandon son rapport "Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique".
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (. 29/06/2016 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de travaux : réfection de la cuisine de la résidence préfectorale, mise aux normes sanitaires et électriques, agencement, remplacement de mobilier et d'éléments d'électroménager à la (. 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (. 29/06/2016 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de travaux : réfection de la cuisine de la résidence préfectorale, mise aux normes sanitaires et électriques, agencement, remplacement de mobilier et d'éléments d'électroménager à la (. 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (. 29/06/2016 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de travaux : réfection de la cuisine de la résidence préfectorale, mise aux normes sanitaires et électriques, agencement, remplacement de mobilier et d'éléments d'électroménager à la (. 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (. 29/06/2016 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de travaux : réfection de la cuisine de la résidence préfectorale, mise aux normes sanitaires et électriques, agencement, remplacement de mobilier et d'éléments d'électroménager à la (. 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles - Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (. 29/06/2016 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de travaux : réfection de la cuisine de la résidence préfectorale, mise aux normes sanitaires et électriques, agencement, remplacement de mobilier et d'éléments d'électroménager à la (. 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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23/83 Accès à l'emploi 9/83 Action collective 2/83 Activité partielle 9/83 Alternance 12/83 Apprentissage 16/83 Chômage 17/83 Compétitivité 2/83 Concurrence 2/83 Conseiller du salarié 9/83 Consommation 8/83 Contrat de génération 6/83 Dialogue social 2/83 Droit du travail 14/83 Emploi d'avenir 83/83 Entreprise 4/83 Europe 7/83 Exportation 4/83 Fonds social européen 38/83 Formation professionnelle 35/83 Industrie 38/83 Innovation 8/83 Insertion 28/83 Inspection du travail 3/83 Intelligence économique 4/83 investissement 3/83 Jeunes 2/83 Métrologie 6/83 Mutation économique 5/83 Organisation des services 1/83 Prévention 2/83 Rupture conventionnelle 33/83 Santé au travail 2/83 Securité travail 1/83 Senior 2/83 Services à la personne 1/83 Statistiques 3/83 Tourisme
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24/87 Accès à l'emploi 12/87 Action collective 3/87 Activité partielle 11/87 Alternance 14/87 Apprentissage 17/87 Chômage 16/87 Compétitivité 3/87 Concurrence 3/87 Conseiller du salarié 11/87 Consommation 8/87 Contrat de génération 8/87 Dialogue social 3/87 Droit du travail 16/87 Emploi d'avenir 87/87 Entreprise 5/87 Europe 8/87 Exportation 6/87 Fonds social européen 52/87 Formation professionnelle 37/87 Industrie 46/87 Innovation 13/87 Insertion 29/87 Inspection du travail 3/87 Intelligence économique 5/87 investissement 5/87 Jeunes 2/87 Métrologie 9/87 Mutation économique 4/87 Organisation des services 1/87 Prévention 3/87 Rupture conventionnelle 38/87 Santé au travail 2/87 Securité travail 1/87 Senior 3/87 Services à la personne 1/87 Statistiques 3/87 Tourisme
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27/67 Accès à l'emploi 9/67 Action collective 2/67 Activité partielle 11/67 Alternance 12/67 Apprentissage 18/67 Chômage 17/67 Compétitivité 2/67 Concurrence 2/67 Conseiller du salarié 9/67 Consommation 8/67 Contrat de génération 5/67 Dialogue social 2/67 Droit du travail 16/67 Emploi d'avenir 67/67 Entreprise 3/67 Europe 6/67 Exportation 3/67 Fonds social européen 41/67 Formation professionnelle 35/67 Industrie 35/67 Innovation 9/67 Insertion 26/67 Inspection du travail 3/67 Intelligence économique 4/67 investissement 4/67 Jeunes 2/67 Métrologie 7/67 Mutation économique 6/67 Organisation des services 1/67 Prévention 2/67 Rupture conventionnelle 31/67 Santé au travail 2/67 Securité travail 1/67 Senior 2/67 Services à la personne 1/67 Statistiques 3/67 Tourisme
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34/84 Accès à l'emploi 16/84 Action collective 3/84 Activité partielle 14/84 Alternance 16/84 Apprentissage 31/84 Chômage 24/84 Compétitivité 4/84 Concurrence 3/84 Conseiller du salarié 16/84 Consommation 16/84 Contrat de génération 8/84 Dialogue social 3/84 Droit du travail 19/84 Emploi d'avenir 84/84 Entreprise 6/84 Europe 12/84 Exportation 6/84 Fonds social européen 48/84 Formation professionnelle 54/84 Industrie 36/84 Innovation 11/84 Insertion 37/84 Inspection du travail 6/84 Intelligence économique 7/84 investissement 7/84 Jeunes 4/84 Métrologie 8/84 Mutation économique 11/84 Organisation des services 2/84 Prévention 3/84 Rupture conventionnelle 40/84 Santé au travail 2/84 Securité travail 2/84 Senior 3/84 Services à la personne 2/84 Statistiques 6/84 Tourisme
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34/93 Accès à l'emploi 16/93 Action collective 3/93 Activité partielle 14/93 Alternance 18/93 Apprentissage 31/93 Chômage 24/93 Compétitivité 4/93 Concurrence 3/93 Conseiller du salarié 16/93 Consommation 16/93 Contrat de génération 8/93 Dialogue social 3/93 Droit du travail 19/93 Emploi d'avenir 93/93 Entreprise 6/93 Europe 12/93 Exportation 6/93 Fonds social européen 60/93 Formation professionnelle 56/93 Industrie 43/93 Innovation 11/93 Insertion 39/93 Inspection du travail 6/93 Intelligence économique 7/93 investissement 7/93 Jeunes 4/93 Métrologie 8/93 Mutation économique 11/93 Organisation des services 2/93 Prévention 3/93 Rupture conventionnelle 40/93 Santé au travail 4/93 Securité travail 2/93 Senior 3/93 Services à la personne 2/93 Statistiques 6/93 Tourisme
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40/100 Accès à l'emploi 19/100 Action collective 6/100 Activité partielle 15/100 Alternance 19/100 Apprentissage 31/100 Chômage 26/100 Compétitivité 6/100 Concurrence 6/100 Conseiller du salarié 18/100 Consommation 18/100 Contrat de génération 12/100 Dialogue social 6/100 Droit du travail 24/100 Emploi d'avenir 100/100 Entreprise 7/100 Europe 10/100 Exportation 7/100 Fonds social européen 76/100 Formation professionnelle 4/100 GPEC 60/100 Industrie 38/100 Innovation 17/100 Insertion 63/100 Inspection du travail 8/100 Intelligence économique 8/100 investissement 9/100 Jeunes 4/100 Métrologie 11/100 Mutation économique 19/100 Organisation des services 2/100 Prévention 6/100 Rupture conventionnelle 72/100 Santé au travail 2/100 Securité travail 2/100 Senior 6/100 Services à la personne 2/100 Statistiques 7/100 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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32/58 Accès à l'emploi 1/58 Action collective 1/58 Activité partielle 58/58 Agriculture 2/58 Alternance 27/58 Chômage 7/58 Compétitivité 6/58 Contrat de génération 1/58 Discrimination 15/58 Droit du travail 4/58 Entreprise 2/58 Exportation 8/58 Financement des entreprises 45/58 Formation professionnelle 4/58 Handicap 1/58 Industrie 5/58 Innovation 4/58 Insertion 5/58 Inspection du travail 3/58 Intelligence économique 1/58 investissement 9/58 Jeunes 5/58 Mutation économique 6/58 Prévention 4/58 Saisonniers 20/58 Santé au travail 2/58 Senior 9/58 Tourisme
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34/74 Accès à l'emploi 1/74 Action collective 1/74 Activité partielle 74/74 Agriculture 3/74 Alternance 28/74 Chômage 9/74 Compétitivité 8/74 Contrat de génération 1/74 Discrimination 17/74 Droit du travail 4/74 Entreprise 2/74 Exportation 10/74 Financement des entreprises 55/74 Formation professionnelle 4/74 Handicap 1/74 Industrie 6/74 Innovation 4/74 Insertion 6/74 Inspection du travail 3/74 Intelligence économique 1/74 investissement 11/74 Jeunes 7/74 Mutation économique 6/74 Prévention 6/74 Saisonniers 19/74 Santé au travail 2/74 Senior 9/74 Tourisme
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38/73 Accès à l'emploi 2/73 Action collective 1/73 Activité partielle 71/73 Agriculture 4/73 Alternance 30/73 Chômage 13/73 Compétitivité 10/73 Contrat de génération 1/73 Discrimination 17/73 Droit du travail 7/73 Entreprise 2/73 Exportation 14/73 Financement des entreprises 73/73 Formation professionnelle 7/73 Handicap 2/73 Industrie 5/73 Innovation 9/73 Insertion 3/73 Inspection du travail 3/73 Intelligence économique 1/73 investissement 10/73 Jeunes 11/73 Mutation économique 5/73 Prévention 6/73 Saisonniers 29/73 Santé au travail 3/73 Senior 11/73 Tourisme
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38/77 Accès à l'emploi 2/77 Action collective 2/77 Activité partielle 77/77 Agriculture 4/77 Alternance 28/77 Chômage 9/77 Compétitivité 12/77 Contrat de génération 2/77 Discrimination 16/77 Droit du travail 7/77 Entreprise 4/77 Exportation 11/77 Financement des entreprises 66/77 Formation professionnelle 6/77 Handicap 2/77 Industrie 5/77 Innovation 6/77 Insertion 4/77 Inspection du travail 5/77 Intelligence économique 2/77 investissement 12/77 Jeunes 8/77 Mutation économique 7/77 Prévention 6/77 Saisonniers 29/77 Santé au travail 4/77 Senior 16/77 Tourisme
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46/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 2/94 Activité partielle 94/94 Agriculture 8/94 Alternance 32/94 Chômage 12/94 Compétitivité 17/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 18/94 Droit du travail 7/94 Entreprise 4/94 Exportation 14/94 Financement des entreprises 89/94 Formation professionnelle 7/94 Handicap 2/94 Industrie 5/94 Innovation 10/94 Insertion 3/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 15/94 Jeunes 13/94 Mutation économique 7/94 Prévention 7/94 Saisonniers 33/94 Santé au travail 4/94 Senior 17/94 Tourisme
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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21/175 Accès à l'emploi 2/175 Activité partielle 15/175 Agriculture 2/175 Chômage 2/175 CHSCT 2/175 Comité d'entreprise 4/175 Commande publique 2/175 Compétitivité 88/175 Conseiller du salarié 8/175 Consommation 4/175 Contrat de génération 25/175 Convention collective 4/175 Dialogue social 2/175 Discrimination 22/175 DLA 175/175 Droit du travail 12/175 Emploi d'avenir 12/175 Entreprise 58/175 Europe 2/175 Exclusion 4/175 Exportation 13/175 Femmes 68/175 Fonds social européen 40/175 Formation professionnelle 2/175 GPEC 2/175 Handicap 4/175 Industrie 4/175 Innovation 4/175 Insertion 141/175 Inspection du travail 2/175 Intelligence économique 6/175 investissement 19/175 Jeunes 4/175 Marché public 6/175 Médecine du travail 10/175 Médiateur 5/175 Nacre 7/175 Négociation collective 84/175 Organisation des services 2/175 Parcours professionnel 8/175 Prestations de services internationales
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21/187 Accès à l'emploi 2/187 Activité partielle 14/187 Agriculture 3/187 Chômage 3/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 2/187 Commande publique 2/187 Compétitivité 83/187 Conseiller du salarié 9/187 Consommation 3/187 Contrat de génération 21/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 16/187 DLA 187/187 Droit du travail 9/187 Emploi d'avenir 13/187 Entreprise 56/187 Europe 2/187 Exclusion 4/187 Exportation 11/187 Femmes 66/187 Fonds social européen 47/187 Formation professionnelle 1/187 GPEC 2/187 Handicap 3/187 Industrie 3/187 Innovation 4/187 Insertion 157/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 25/187 Jeunes 4/187 Marché public 5/187 Médecine du travail 11/187 Médiateur 6/187 Nacre 6/187 Négociation collective 79/187 Organisation des services 3/187 Parcours professionnel 14/187 Prestations de services internationales
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21/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 21/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 4/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 102/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 31/191 Convention collective 4/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 24/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 16/191 Entreprise 62/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 13/191 Femmes 75/191 Fonds social européen 47/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 190/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 6/191 investissement 22/191 Jeunes 4/191 Marché public 6/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 7/191 Nacre 7/191 Négociation collective 110/191 Organisation des services 2/191 Parcours professionnel 10/191 Prestations de services internationales
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22/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 17/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 3/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 86/178 Conseiller du salarié 9/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 28/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 19/178 DLA 178/178 Droit du travail 11/178 Emploi d'avenir 13/178 Entreprise 59/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 13/178 Femmes 71/178 Fonds social européen 40/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 155/178 Inspection du travail 2/178 Intelligence économique 5/178 investissement 22/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 12/178 Médiateur 5/178 Nacre 8/178 Négociation collective 82/178 Organisation des services 3/178 Parcours professionnel 10/178 Prestations de services internationales
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23/168 Accès à l'emploi 2/168 Activité partielle 16/168 Agriculture 2/168 Chômage 2/168 CHSCT 2/168 Comité d'entreprise 2/168 Commande publique 2/168 Compétitivité 84/168 Conseiller du salarié 8/168 Consommation 4/168 Contrat de génération 27/168 Convention collective 5/168 Dialogue social 2/168 Discrimination 22/168 DLA 168/168 Droit du travail 11/168 Emploi d'avenir 10/168 Entreprise 55/168 Europe 2/168 Exclusion 4/168 Exportation 15/168 Femmes 65/168 Fonds social européen 48/168 Formation professionnelle 2/168 GPEC 2/168 Handicap 5/168 Industrie 4/168 Innovation 4/168 Insertion 148/168 Inspection du travail 3/168 Intelligence économique 7/168 investissement 21/168 Jeunes 4/168 Marché public 6/168 Médecine du travail 11/168 Médiateur 5/168 Nacre 9/168 Négociation collective 81/168 Organisation des services 3/168 Parcours professionnel 9/168 Prestations de services internationales
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23/183 Accès à l'emploi 1/183 Activité partielle 12/183 Agriculture 2/183 Chômage 2/183 CHSCT 1/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 1/183 Compétitivité 83/183 Conseiller du salarié 5/183 Consommation 2/183 Contrat de génération 23/183 Convention collective 5/183 Dialogue social 1/183 Discrimination 19/183 DLA 183/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 12/183 Entreprise 59/183 Europe 1/183 Exclusion 2/183 Exportation 12/183 Femmes 70/183 Fonds social européen 46/183 Formation professionnelle 1/183 GPEC 1/183 Handicap 2/183 Industrie 4/183 Innovation 2/183 Insertion 147/183 Inspection du travail 1/183 Intelligence économique 3/183 investissement 26/183 Jeunes 2/183 Marché public 3/183 Médecine du travail 9/183 Médiateur 5/183 Nacre 6/183 Négociation collective 71/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 11/183 Prestations de services internationales
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24/175 Prévention 49/175 Programme opérationnel 2/175 Revitalisation 18/175 Risques professionnels 10/175 Rupture conventionnelle 9/175 Saisonniers 8/175 Salaires 51/175 Santé au travail 2/175 Sécurité alimentaire 8/175 Securité travail 11/175 Senior 22/175 Services à la personne 4/175 Services de santé au travail 3/175 Sous-traitance 13/175 Statistiques 3/175 Tourisme 6/175 Travail illégal 11/175 Travail saisonnier
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26/183 Prévention 51/183 Programme opérationnel 1/183 Revitalisation 21/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 9/183 Saisonniers 5/183 Salaires 49/183 Santé au travail 1/183 Sécurité alimentaire 7/183 Securité travail 11/183 Senior 16/183 Services à la personne 2/183 Services de santé au travail 7/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 3/183 Travail illégal 10/183 Travail saisonnier
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27/168 Prévention 48/168 Programme opérationnel 2/168 Revitalisation 21/168 Risques professionnels 10/168 Rupture conventionnelle 9/168 Saisonniers 9/168 Salaires 57/168 Santé au travail 3/168 Sécurité alimentaire 8/168 Securité travail 13/168 Senior 24/168 Services à la personne 4/168 Services de santé au travail 3/168 Sous-traitance 12/168 Statistiques 4/168 Tourisme 8/168 Travail illégal 11/168 Travail saisonnier
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27/178 Prévention 50/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 21/178 Risques professionnels 8/178 Rupture conventionnelle 10/178 Saisonniers 6/178 Salaires 47/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 9/178 Securité travail 11/178 Senior 22/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 5/178 Sous-traitance 12/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 12/178 Travail saisonnier
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30/187 Prévention 47/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 24/187 Risques professionnels 12/187 Rupture conventionnelle 8/187 Saisonniers 6/187 Salaires 52/187 Santé au travail 1/187 Sécurité alimentaire 9/187 Securité travail 9/187 Senior 19/187 Services à la personne 3/187 Services de santé au travail 8/187 Sous-traitance 14/187 Statistiques 2/187 Tourisme 4/187 Travail illégal 10/187 Travail saisonnier
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32/191 Prévention 51/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 26/191 Risques professionnels 10/191 Rupture conventionnelle 11/191 Saisonniers 8/191 Salaires 53/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 8/191 Securité travail 11/191 Senior 22/191 Services à la personne 4/191 Services de santé au travail 3/191 Sous-traitance 13/191 Statistiques 3/191 Tourisme 6/191 Travail illégal 13/191 Travail saisonnier
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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2016-074 En savoir plus
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ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 2na a ete mise a la position suivante (wgs84):. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 8n a ete deplacee a la position nautique suivante. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord GRAVELINE - DUNKERQUE Pas de
calais - graveline dunkerque les navigateurs sont informes que le groupe des. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 157/2016 règlementant la navigation, le.
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Arrêté préfectoral n 158/2016
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES
Marseille 1. des travaux de confortement et d amenagement de la digue du j4 . OBJET A LA DERIVE deux troncs d arbres de 3,5 metres, diametre 0,5 metre a la derive le 291055 utc jun,.
TOULON RADE D HYERES - TRAVAUX SOUS. des travaux sous marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 04 au. SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral nr 157/2016, pour permettre le bon deroulement. BOUCHES DE BONIFACIO - TRONC D'ARBRE Ttt avurnav local
toulon 2445/16
corse - bouches de bonifacio 1. tronc d arbre de 3. Arrêté préfectoral n 157/2016 règlementant la navigation, le. LA CIOTAT - ANSE DU CANNIER OBJET A.. le 28 juin a 1520 loc, un filet en surface a la derive avec bouees rondes blanches de. ANTIBES -MANIFESTATION NAUTIQUE a l occasion des fetes de la saint pierre au port vauban, un tournoi de joutes sera.
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ILE D'OUESSANT Le rythme du feu du phare de la jument (lf-la 41680) est modifie comme suit: 3 eclats en 12. En savoir plus
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Les navigateurs sont informes que la bouee 1n a ete remplacee et deplacee a la position. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 6n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 4n a ete deplacee a la position nautique suivante.
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 7n a ete deplacee a la position wgs 84. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 8n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 3n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 5n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 2n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 7na a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : jeudi 30 juin 2016 de 08h00 a 11h00. En savoir plus IROISE OPERATIONS DANGEREUSES 1- operations dangereuses, creation de 2 zones reglementees du 301500 utc jun au 060000 utc jul. En savoir plus IROISE - ABORDS DE LA POINTE PENMARC'H La prefecture maritime de l'atlantique a fixe l'arrete numero 2016/059 reglementant la. En savoir plus PAZENN - IROISE - YEU OPERATIONS. 1- operations dangereuses, tir de missile longue portee du 010000 utc jul 16 au 011000 utc jul. En savoir plus PAZENN OPERATIONS DANGEREUSES 1- operations dangereuses, tir de missile longue portee du 010000 utc jul 16 au 011000 utc jul. En savoir plus IROISE - ABORDS DE LA POINTE PENMARC'H La prefecture maritime de l'atlantique a fixe l'arrete numero 2016/059 reglementant la. En savoir plus ANTIBES - JUAN LES PINS -. conformement a l arrete prefectoral nr 158/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations. Arrêté interpréfectoral n° 201/074 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté interpréfectoral n°2015/119. Arrêté interpréfectoral n° 201/074 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté interpréfectoral n°2015/119. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. EMBOUCHURE DE LA LOIRE Les navigateurs sont informes qu'un balisage a ete mis en place sur la commune de. ABORDS DE CAPBRETON Signalons, le 290805z jun 16, morceaux de filet flottant derivant a la position 43-39.15n,. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 30/06/2016 de 06h00 a 07h00 utc la. ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n 008-00.0w 47-40.3n. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40.
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Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus BAIE DE WISSANT Pas de
calais - baie de wissant les navigateurs sont informes que les navires aquasurveyor,. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par le navire janus ii pour comex, du 04 au 05 juillet de 00h00 utc. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES Du 04 au 06 juillet 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous-marins sont effectues par l. ACTIVITES SCIENTIFIQUES 1.enlevement d une ancienne bouee et pose dune nouvelle bouee integree au programme. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 4 au 10 juillet de 00h00 utc.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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En savoir plus GRAVELINE - DUNKERQUE
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ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 2na a ete mise a la position suivante (wgs84):. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 8n a ete deplacee a la position nautique suivante. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord GRAVELINE - DUNKERQUE Pas de
calais - graveline dunkerque les navigateurs sont informes que le groupe des. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 157/2016 règlementant la navigation, le.
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Arrêté préfectoral n 158/2016
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES
Marseille 1. des travaux de confortement et d amenagement de la digue du j4 . OBJET A LA DERIVE deux troncs d arbres de 3,5 metres, diametre 0,5 metre a la derive le 291055 utc jun,.
TOULON RADE D HYERES - TRAVAUX SOUS. des travaux sous marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 04 au. SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral nr 157/2016, pour permettre le bon deroulement. BOUCHES DE BONIFACIO - TRONC D'ARBRE Ttt avurnav local
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corse - bouches de bonifacio 1. tronc d arbre de 3. Arrêté préfectoral n 157/2016 règlementant la navigation, le. LA CIOTAT - ANSE DU CANNIER OBJET A.. le 28 juin a 1520 loc, un filet en surface a la derive avec bouees rondes blanches de. ANTIBES -MANIFESTATION NAUTIQUE a l occasion des fetes de la saint pierre au port vauban, un tournoi de joutes sera.
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ILE D'OUESSANT Le rythme du feu du phare de la jument (lf-la 41680) est modifie comme suit: 3 eclats en 12. En savoir plus
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Les navigateurs sont informes que la bouee 1n a ete remplacee et deplacee a la position. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 6n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 4n a ete deplacee a la position nautique suivante.
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 7n a ete deplacee a la position wgs 84. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 8n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 3n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 5n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 2n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 7na a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : jeudi 30 juin 2016 de 08h00 a 11h00. En savoir plus IROISE OPERATIONS DANGEREUSES 1- operations dangereuses, creation de 2 zones reglementees du 301500 utc jun au 060000 utc jul. En savoir plus IROISE - ABORDS DE LA POINTE PENMARC'H La prefecture maritime de l'atlantique a fixe l'arrete numero 2016/059 reglementant la. En savoir plus PAZENN - IROISE - YEU OPERATIONS. 1- operations dangereuses, tir de missile longue portee du 010000 utc jul 16 au 011000 utc jul. En savoir plus PAZENN OPERATIONS DANGEREUSES 1- operations dangereuses, tir de missile longue portee du 010000 utc jul 16 au 011000 utc jul. En savoir plus IROISE - ABORDS DE LA POINTE PENMARC'H La prefecture maritime de l'atlantique a fixe l'arrete numero 2016/059 reglementant la. En savoir plus ANTIBES - JUAN LES PINS -. conformement a l arrete prefectoral nr 158/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations. Arrêté interpréfectoral n° 201/074 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté interpréfectoral n°2015/119. Arrêté interpréfectoral n° 201/074 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté interpréfectoral n°2015/119. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. EMBOUCHURE DE LA LOIRE Les navigateurs sont informes qu'un balisage a ete mis en place sur la commune de. ABORDS DE CAPBRETON Signalons, le 290805z jun 16, morceaux de filet flottant derivant a la position 43-39.15n,. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 30/06/2016 de 06h00 a 07h00 utc la. ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n 008-00.0w 47-40.3n. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40.
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Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus BAIE DE WISSANT Pas de
calais - baie de wissant les navigateurs sont informes que les navires aquasurveyor,. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par le navire janus ii pour comex, du 04 au 05 juillet de 00h00 utc. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES Du 04 au 06 juillet 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous-marins sont effectues par l. ACTIVITES SCIENTIFIQUES 1.enlevement d une ancienne bouee et pose dune nouvelle bouee integree au programme. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 4 au 10 juillet de 00h00 utc.
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calais - graveline dunkerque les navigateurs sont informes que le groupe des. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 157/2016 règlementant la navigation, le.
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Marseille 1. des travaux de confortement et d amenagement de la digue du j4 . OBJET A LA DERIVE deux troncs d arbres de 3,5 metres, diametre 0,5 metre a la derive le 291055 utc jun,.
TOULON RADE D HYERES - TRAVAUX SOUS. des travaux sous marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 04 au. SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral nr 157/2016, pour permettre le bon deroulement. BOUCHES DE BONIFACIO - TRONC D'ARBRE Ttt avurnav local
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corse - bouches de bonifacio 1. tronc d arbre de 3. Arrêté préfectoral n 157/2016 règlementant la navigation, le. LA CIOTAT - ANSE DU CANNIER OBJET A.. le 28 juin a 1520 loc, un filet en surface a la derive avec bouees rondes blanches de. ANTIBES -MANIFESTATION NAUTIQUE a l occasion des fetes de la saint pierre au port vauban, un tournoi de joutes sera.
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Les navigateurs sont informes que la bouee 1n a ete remplacee et deplacee a la position. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 6n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 4n a ete deplacee a la position nautique suivante.
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 7n a ete deplacee a la position wgs 84. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 8n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 3n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 5n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 2n a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que la bouee 7na a ete deplacee a la position nautique suivante. ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : jeudi 30 juin 2016 de 08h00 a 11h00. En savoir plus IROISE OPERATIONS DANGEREUSES 1- operations dangereuses, creation de 2 zones reglementees du 301500 utc jun au 060000 utc jul. En savoir plus IROISE - ABORDS DE LA POINTE PENMARC'H La prefecture maritime de l'atlantique a fixe l'arrete numero 2016/059 reglementant la. En savoir plus PAZENN - IROISE - YEU OPERATIONS. 1- operations dangereuses, tir de missile longue portee du 010000 utc jul 16 au 011000 utc jul. En savoir plus PAZENN OPERATIONS DANGEREUSES 1- operations dangereuses, tir de missile longue portee du 010000 utc jul 16 au 011000 utc jul. En savoir plus IROISE - ABORDS DE LA POINTE PENMARC'H La prefecture maritime de l'atlantique a fixe l'arrete numero 2016/059 reglementant la. En savoir plus ANTIBES - JUAN LES PINS -. conformement a l arrete prefectoral nr 158/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations. Arrêté interpréfectoral n° 201/074 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté interpréfectoral n°2015/119. Arrêté interpréfectoral n° 201/074 du 29 juin 2016 modifiant l'arrêté interpréfectoral n°2015/119. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. EMBOUCHURE DE LA LOIRE Les navigateurs sont informes qu'un balisage a ete mis en place sur la commune de. ABORDS DE CAPBRETON Signalons, le 290805z jun 16, morceaux de filet flottant derivant a la position 43-39.15n,. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 30/06/2016 de 06h00 a 07h00 utc la. ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n 008-00.0w 47-40.3n. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40.
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Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee. En savoir plus BAIE DE WISSANT Pas de
calais - baie de wissant les navigateurs sont informes que les navires aquasurveyor,. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par le navire janus ii pour comex, du 04 au 05 juillet de 00h00 utc. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES Du 04 au 06 juillet 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous-marins sont effectues par l. ACTIVITES SCIENTIFIQUES 1.enlevement d une ancienne bouee et pose dune nouvelle bouee integree au programme. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 4 au 10 juillet de 00h00 utc.
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Justice / Presse / Semaine du 15 février 2016
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Semaine du 15 février 2016
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Semaine du 6 juin 2016
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www.presse.justice.gouv.fr
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Avec ce texte, les premières demandes d'installation seront faites avant l'été. La réforme tarifaire, conjuguée à l'ouverture de l'accès à ces professions, à la diversification de leurs formes juridiques et à l'amélioration de leur accès au capital, participe de l'effort de modernisation initié par la loi pour la croissance, l'activité et de l'égalité des chances économiques, sans porter atteinte aux exigences déontologiques propres à chacune de ces professions. Réforme des tribunaux de commerce spécialisés et des petites créances La loi croissance a prévu que des tribunaux de commerce de niveau régional seraient spécialisés pour les affaires le plus complexes et importantes. Cette mesure partait du constat que les entreprises de taille importante voient en cas de difficultés leur dossier dispersé entre plusieurs tribunaux de commerce et que les mécanismes de financement de sortie de crise sont de plus en plus complexes et nécessitent donc une centralisation des procédures.
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Ils entreront en vigueur dans deux mois, afin de permettre aux professionnels de modifier leurs grilles tarifaires. A l'avenir, une meilleure transparence résultera de l'obligation pour ces professionnels de se doter d'une comptabilité analytique et de la collecte de données statistiques. Cette transparence permettra aux services des ministères chargés de la Justice et de l'Economie de travailler de concert avec l'Autorité de la concurrence et les organes représentatifs des professions du droit afin d'améliorer la lisibilité et la pertinence des tarifs, dans une optique de simplification et d'efficacité. Le décret sur la liberté d'installation des professions réglementées du droit a également été publié. Ce décret détermine les critères que l'Autorité de la concurrence devra prendre en compte pour dessiner la carte des zones qui seront ouvertes à l'installation libre des notaires, huissiers et commissaires-priseurs judicaires.
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Jean-Jacques URVOAS et
Emmanuel MACRON soulignent que la publication aujourd'hui au
Journal officiel du décret et de plusieurs arrêtés met en oeuvre la réforme des tarifs règlementés des professions du droit, en application de la loi pour la croissance, l'activité, et l'égalité des chances économiques du 6 août 2015. Ces textes permettent que, désormais, leurs tarifs soient fixés selon le principe de l'orientation vers les coûts. Ces nouveaux tarifs ont été définis sur la base d'une expertise approfondie des fondamentaux économiques de chacune de ces professions. Les tarifs des greffiers de tribunaux de commerce baissent globalement de 5%, et ceux des notaires et des huissiers de justice de 2,5%. Ces évolutions tarifaires constituent un premier pas important dans la mise en oeuvre d'une régulation économique des conditions d'activité de ces secteurs qui s'inscrira dans la durée. Ces tarifs seront à nouveau révisés dans deux ans.
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Jeudi 18 février 11h00 Réunion des ministres et secrétaires d'Etat Hôtel de Matignon 13h00 Déjeuner avec M. Dominique RAIMBOURG, Président de la Commission des Lois de l'
Assemblée Nationale Chancellerie 15H00 Entretien avec Me Yves MAHIU, Président de la Conférence des Bâtonniers Chancellerie 16h15 Entretien avec M. Jacques MEZARD, Président du groupe RDSE au
Sénat Chancellerie 18h00 Entretien avec Me Frédéric SICARD, Bâtonnier de
Paris et Me Dominique ATTIAS, Vice-bâtonnière de
Paris Chancellerie 19h30 Entretien avec M. Jean-Michel HAYAT, Président du Tribunal de grande instance de
Paris Chancellerie
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Le décret désigne 18 tribunaux spécialisés qui ont été retenus en raison du grand nombre de procédures qu'ils traitent et de la taille des entreprises dont ils ont l'habitude de s'occuper :
Bobigny,
Bordeaux,
Dijon,
Evry,
Grenoble,
Lyon,
Marseille,
Montpellier,
Nanterre,
Nantes,
Nice,
Orléans,
Paris,
Poitiers,
Rennes,
Rouen,
Toulouse, Tourcoing. Enfin, le texte qui permet pour les créances inférieures à 4 000 d'être recouvrées selon une procédure très simplifiée et à faible cout par l'intermédiaire des huissiers, sera également publié dans les prochains jours. 28 février 2016 Application de la loi de croissance Communiqué de Presse commun du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique et du Ministère de la Justice Jean-Jacques URVOAS et
Emmanuel MACRON se félicitent de l'entrée en vigueur d'un pan important de la réforme des professions réglementées du droit et des tribunaux de commerce spécialisés
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Lundi 15 février 19h30 Entretien avec M. Andrea ORLANDO, ministre de la Justice de la République Italienne Chancellerie Mardi 16 février 12h00 Entretien avec Mme Eliane HOULETTE, Procureur de la République financier près le Tribunal de grande instance de
Paris - Chancellerie 13H00 Déjeuner avec M. Bertrand LOUVEL, Premier Président de la
Cour de cassation Chancellerie 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h45 Questions au Gouvernement
Sénat 19h15 Entretien avec M. François MOLINS, Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de
Paris Chancellerie Mercredi 17 février 10h00
Conseil des ministres Palais de l'Elysée 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h45 Entretien avec M. François ZOCCHETTO, Président du groupe UDI au
Sénat Chancellerie 18h00 Entretien avec Me Pierre-Luc VOGEL, Président du Conseil supérieur du notariat Chancellerie 19h15 Entretien avec Me Pascal EYDOUX, Président du Conseil national des barreaux Chancellerie
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Lundi 6 juin 11h00 Intervention à la séance solennelle d'ouverture du 112ème Congrès des Notaires de France - Parc des expositions,
Nantes 17h00 Discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale Mardi 7 juin 10h45 Entretien Monsieur Alain JAKUBOWICZ, Président de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA) Chancellerie 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h30 Discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale 20h00 Dîner avec Maître Hervé TEMIME Chancellerie 21h30 Suite éventuelle de la discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale
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Mercredi 8 juin 10h00
Conseil des Ministres Palais de l'Elysée 14h00 Intervention au 30ème anniversaire de l'Institut National d'Aide aux Victimes et de Médiation (INAVEM) sur le thème « Numérique, Business et Médias : aide ou instrumentalisation des victimes ? Mairie de
Paris 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale Jeudi 9 juin 09h00 Conseil Justice et Affaires intérieures (JAI) Luxembourg Vendredi 10 juin 11h00 Installation de Monsieur Xavier RONSIN, Premier président de la Cour d'appel de
Rennes Rennes Lire l'agenda 27 juin 2016 Semaine du 27 juin 2016 Agenda prévisionnel de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 04 juin 2016 Semaine du 6 juin 2016 Agenda prévisionnel de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice
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Pour la première fois, les tarifs des notaires et des huissiers de justice pourront donner lieu à des remises, jusqu'à 10% de leurs émoluments. Ainsi, pour les notaires, toutes les transactions immobilières au-dessus de 150 000 euros donneront lieu à cette remise, soit près de la moitié des transactions immobilières. Pour les transactions immobilières de faible montant (de quelques milliers d'euros) les tarifs baissent de façon importante, jusqu'à 70% car la totalité des émoluments notariaux sera plafonné à 10% de la valeur des biens avec un tarif minimum de 90 euros. Ce qui facilitera, en particulier dans les zones rurales, les petites transactions immobilières aujourd'hui souvent affectées par des tarifs prohibitifs au regard de la valeur du bien. Les tarifs ainsi plus justes, plus clairs et plus lisibles participent d'une meilleure accessibilité au droit (pour la vente de biens, signification des actes, formalités au registre du commerce et des sociétés.
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Vendredi 19 février 13h00 Déjeuner avec M. Jean-Claude MARIN, Procureur général près la
Cour de cassation Chancellerie 15h30 Entretien avec M. Jean-Marc SAUVE, Vice-président du
Conseil d'Etat Chancellerie 17h00 Entretien avec M. Renaud LE BRETON de VANNOISE, Président du Tribunal de grande instance de
Bobigny, Mme Fabienne KLEIN-DONATI, procureure de la République près ledit Tribunal, Mme Chantal ARENS, Première présidente de la Cour d'appel de
Paris et Mme Catherine CHAMPRENAULT, Procureure générale près ladite Cour d'appel Chancellerie Lire l'Agenda 29 juin 2016 Déplacement du garde des Sceaux en Outre-Mer Note aux rédactions Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, en Outre-Mer (
Martinique, Saint-Martin et
Guadeloupe) Du mercredi 29 juin au mardi 5 juillet 2016 15 février 2016 Semaine du 15 février 2016 29/06 Déplacement du garde des Sceaux en Outre-Mer 29/06 Déplacement du garde des Sceaux en Outre-Mer
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&article=29102
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Déplacement du garde des Sceaux en Outre-Mer
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363925440492
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Référence: 14626353363925594688
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Référence: 14626353363929270697
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Référence: 14626353363929477117
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Référence: 14626353363932262722
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Référence: 14626353363932883730
[
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 29/06/2016 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.gouv.fr
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Mis à jour le 29/06/2016 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 29/06/2016 28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française - Les services de l'Etat à La Réunion
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Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française Maurice BARATE, secrétaire général de la préfecture de
La Réunion, a présidé une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française le mercredi 29 juin 2016 à 10h en préfecture. La projection du film « Devenir Français » était suivie du discours d'accueil du (...)
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www.reunion.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016 Maurice BARATE, secrétaire général de la préfecture de
La Réunion, a présidé une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française le mercredi 29 juin 2016 à 10h en préfecture. La projection du film « Devenir Français » était suivie du discours d'accueil du (. Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française Maurice BARATE, secrétaire général de la préfecture de
La Réunion, a présidé une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française le mercredi 29 juin 2016 à 10h en préfecture. La projection du film « Devenir Français » était suivie du discours d'accueil du (...)
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Mis à jour le 29/06/2016 Maurice BARATE, secrétaire général de la préfecture de
La Réunion, a présidé une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française le mercredi 29 juin 2016 à 10h en préfecture. La projection du film « Devenir Français » était suivie du discours d'accueil du (. Cérémonie d'entrée dans la citoyenneté française
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Brochure-saisonniers-agricoles-17019
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Brochure saisonniers agricoles
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Conseillers-du-salarie-7239
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Conseillers du salarié
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Formulaire-d-inscription-a-la-journee-de-lancement-du-PRST3-17854
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+ Lire la suite Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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28/172 Accès à l'emploi 5/172 Activité partielle 8/172 Alternance 6/172 Apprentissage 28/172 Chômage 14/172 CHSCT 14/172 Comité d'entreprise 16/172 Compétitivité 49/172 Concurrence 35/172 Conseiller du salarié 47/172 Consommation 1/172 Contrat de génération 114/172 Convention collective 27/172 Dialogue social 172/172 Droit du travail 1/172 Emploi d'avenir 78/172 Entreprise 1/172 Europe 1/172 Femmes 11/172 Fonds social européen 53/172 Formation professionnelle 6/172 Handicap 3/172 Industrie 4/172 Insertion 101/172 Inspection du travail 4/172 investissement 14/172 Jeunes 33/172 Médecine du travail 4/172 Mutation économique 85/172 Organisation des services 3/172 Prévention 6/172 Qualification 8/172 Ressources Humaines 101/172 Salaires 45/172 Santé au travail 1/172 Securité travail 1/172 Senior 2/172 Statistiques 1/172 Tourisme
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29 juin 2016
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69/279 Accès à l'emploi 14/279 Activité partielle 17/279 Alternance 8/279 Apprentissage 80/279 Chômage 30/279 CHSCT 30/279 Comité d'entreprise 48/279 Compétitivité 133/279 Concurrence 68/279 Conseiller du salarié 130/279 Consommation 2/279 Contrat de génération 76/279 Convention collective 49/279 Dialogue social 10/279 DLA 228/279 Droit du travail 2/279 Emploi d'avenir 202/279 Entreprise 2/279 Europe 2/279 Femmes 17/279 Fonds social européen 139/279 Formation professionnelle 13/279 Handicap 6/279 Industrie 13/279 Insertion 279/279 Inspection du travail 12/279 investissement 26/279 Jeunes 100/279 Médecine du travail 12/279 Mutation économique 234/279 Organisation des services 5/279 Prévention 15/279 Qualification 28/279 Ressources Humaines 48/279 Salaires 122/279 Santé au travail 2/279 Securité travail 2/279 Senior 2/279 Statistiques 3/279 Tourisme 22/279 VAE
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75/290 Accès à l'emploi 15/290 Activité partielle 18/290 Alternance 9/290 Apprentissage 87/290 Chômage 36/290 CHSCT 36/290 Comité d'entreprise 49/290 Compétitivité 137/290 Concurrence 47/290 Conseiller du salarié 135/290 Consommation 2/290 Contrat de génération 80/290 Convention collective 20/290 Dialogue social 11/290 DLA 240/290 Droit du travail 3/290 Emploi d'avenir 204/290 Entreprise 2/290 Europe 3/290 Femmes 13/290 Fonds social européen 134/290 Formation professionnelle 11/290 Handicap 7/290 Industrie 14/290 Insertion 290/290 Inspection du travail 10/290 investissement 23/290 Jeunes 100/290 Médecine du travail 13/290 Mutation économique 240/290 Organisation des services 6/290 Prévention 15/290 Qualification 33/290 Ressources Humaines 46/290 Salaires 119/290 Santé au travail 2/290 Securité travail 2/290 Senior 2/290 Statistiques 4/290 Tourisme 23/290 VAE Conseillers du salarié
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84/300 Accès à l'emploi 17/300 Activité partielle 22/300 Alternance 9/300 Apprentissage 97/300 Chômage 37/300 CHSCT 37/300 Comité d'entreprise 56/300 Compétitivité 142/300 Concurrence 76/300 Conseiller du salarié 140/300 Consommation 2/300 Contrat de génération 95/300 Convention collective 47/300 Dialogue social 13/300 DLA 260/300 Droit du travail 3/300 Emploi d'avenir 213/300 Entreprise 2/300 Europe 3/300 Femmes 18/300 Fonds social européen 143/300 Formation professionnelle 16/300 Handicap 7/300 Industrie 16/300 Insertion 300/300 Inspection du travail 13/300 investissement 29/300 Jeunes 100/300 Médecine du travail 15/300 Mutation économique 268/300 Organisation des services 5/300 Prévention 19/300 Qualification 35/300 Ressources Humaines 60/300 Salaires 119/300 Santé au travail 2/300 Securité travail 2/300 Senior 2/300 Statistiques 4/300 Tourisme 27/300 VAE
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85/303 Accès à l'emploi 14/303 Activité partielle 20/303 Alternance 10/303 Apprentissage 90/303 Chômage 41/303 CHSCT 41/303 Comité d'entreprise 41/303 Compétitivité 150/303 Concurrence 75/303 Conseiller du salarié 143/303 Consommation 3/303 Contrat de génération 142/303 Convention collective 61/303 Dialogue social 303/303 Droit du travail 4/303 Emploi d'avenir 216/303 Entreprise 1/303 Europe 2/303 Femmes 26/303 Fonds social européen 143/303 Formation professionnelle 14/303 Handicap 4/303 Industrie 11/303 Insertion 293/303 Inspection du travail 10/303 investissement 34/303 Jeunes 100/303 Médecine du travail 11/303 Mutation économique 244/303 Organisation des services 3/303 Prévention 15/303 Qualification 22/303 Ressources Humaines 101/303 Salaires 124/303 Santé au travail 3/303 Securité travail 3/303 Senior 4/303 Statistiques 2/303 Tourisme 19/303 VAE
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88/290 Accès à l'emploi 15/290 Activité partielle 22/290 Alternance 11/290 Apprentissage 92/290 Chômage 37/290 CHSCT 37/290 Comité d'entreprise 43/290 Compétitivité 148/290 Concurrence 70/290 Conseiller du salarié 140/290 Consommation 3/290 Contrat de génération 89/290 Convention collective 56/290 Dialogue social 10/290 DLA 248/290 Droit du travail 5/290 Emploi d'avenir 216/290 Entreprise 1/290 Europe 2/290 Femmes 27/290 Fonds social européen 145/290 Formation professionnelle 16/290 Handicap 4/290 Industrie 12/290 Insertion 290/290 Inspection du travail 11/290 investissement 35/290 Jeunes 100/290 Médecine du travail 11/290 Mutation économique 247/290 Organisation des services 3/290 Prévention 16/290 Qualification 24/290 Ressources Humaines 52/290 Salaires 124/290 Santé au travail 1/290 Securité travail 3/290 Senior 2/290 Statistiques 2/290 Tourisme 19/290 VAE
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Brochure saisonniers agricoles 28 juin 2016
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PRST3 2016-2020 - 28 juin 2016 Formulaire d'inscription à la journée de lancement du PRST3 + Lire la suite Accompagner le dialogue social - 21 juin 2016 Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016 Les résultats serviront de fondement pour apprécier la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches et au niveau national (. + Lire la suite Les conseillers du salarié 29 juin 2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie-17892
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Les conseillers du salarié
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Scrutin-des-Tres-Petites-Entreprises-TPE-2016
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+ Lire la suite Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016
[
www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Avis pour le recrutement de 3 VSC - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Avis pour le recrutement de 3 VSC LIRE LA SUITE
-
www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
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Avis pour le recrutement de 3 VSC 29 juin 2016 La Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et Miquelon recrute trois chargés de mission contractuels, sous statut de volontaire de service civique (VSC), pour une (. LIRE LA SUITE Route Halifax / Saint-Pierre - Chapiteau 29 juin 2016 La Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer, Capitainerie du port communique : à l'occasion de la route Halifax / Saint-Pierre qui se déroulera début juillet, un chapiteau est mis en (. LIRE LA SUITE Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 29 juin 2016
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Travaux routiers à Miquelon 28 juin 2016 L'antenne de Miquelon informe la population que les travaux de chaussée en cours depuis le début juin à Miquelon dans la rue du Baron de l'Espérance et dans la rue Charlotte se poursuivront au mois de (. LIRE LA SUITE Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 28 juin 2016
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Route Halifax / Saint-Pierre - Chapiteau - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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LIRE LA SUITE Route Halifax / Saint-Pierre - Chapiteau
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Travaux routiers à Miquelon - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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LIRE LA SUITE Travaux routiers à Miquelon
[
www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
www.sarthe.equipement.gouv.fr
-
28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
www.sarthe.gouv.fr
-
28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
www.sarthe.pref.gouv.fr
-
28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
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[
www.senat.fr ]
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie,
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363925790268
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Référence: 14626353363928480373
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Référence: 14626353363932461686
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Lancement du club des énergies renouvelables françaises pour l'Afrique de l'est et l'océan indien
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14117_nouvelles-despagne-n24-27-juin-2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14121_la-banque-mondiale-en-argentine
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La Banque mondiale en Argentine
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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I. Chiffres infos clés Encours (T1 2016) 655 M USD (9ème portefeuille d'actifs de la CAF) Engagements 2015 : 588 M USD Stratégie en cours 2012-2015 (2.7 Mds USD) Secteurs prioritaires Les infrastructures de transport, l. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 24/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Nouvelles d'Espagne - n°24 (27 juin 2016) 28/06/2016 Actualité Économique Le PP arrive en tête des élections du 26 juin, mais n'obtient pas la majorité (voir tableau en annexe). S'il reste loin de la majorité absolue, le Parti Populaire est le seul parti qui sorte renforcé de ces nouvelles élection.
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La Banque mondiale en Argentine 28/06/2016 I. Chiffres infos clés Encours (T1 2016) 6.0 Mds USD (28 projets BIRD), 1.1 Md USD (29 projets IFC) Engagements 2015 : 1.34 Md USD2016 : 200 MUSD approuvés (santé), 640 M USD à venir. Stratégie en cours . Lancement du club des énergies renouvelables françaises pour l'Afrique de l'est et l'océan indien 28/06/2016 Lancement du premier Club français des Énergies Renouvelables pour l'Afrique de l'Est et l'Océan Indien par
Ségolène Royal. La Ministre insiste sur l'importance de l'adaptation de l'offre aux besoins de l'Afrique, la durabilité des installations e. Washington Wall Street Watch 2016-23 24/06/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Publication par le FMI des conclusions préliminaires des consultations au titre de l'article IV menées avec les autorités américaines Le Conseil des administrateurs du Socia. La corporation andine de financement (CAF) en Uruguay 24/06/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
référendum britannique et la préparation du prochain Conseil européen. Pour le Premier ministre, la décision des Britanniques est l'occasion de donner une nouvelle impulsion historique à l'Europe.
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Mis à jour le 29/06/2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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28/06/2016 "L'Europe est face à un choix, c'est notre responsabilité historique de nous en saisir"
Manuel Valls a prononcé un discours, le 28 juin 2016, à la tribune de l'
Assemblée nationale, sur les suites du
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 29 juin 2016 à 09h51 Actualisation le mercredi 29 juin 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 29 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 29062016_10 Bulletin publié le : 29/06/2016 à 09:51:08 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/06/2016 à 16:00:00 Levée de la vigilance sur la Saône dans sa traversée de l'agglomération lyonnaise. Les niveaux et les débits restent élevés sur le Rhin frontalier et la Seine en Champagne. Quelques débordements ruraux localisés et/ou des perturbations de la navigation fluviale peuvent résulter de ces niveaux élevés, assez classiques sur le Rhin à cette époque de l'année. En l'absence de précipitations significatives d'ici ce soir sur les bassins en vigilance jaune, les décrues vont se poursuivre lentement sur les tronçons de cours d'eau placés en vigilance jaune. Actualisation le mercredi 29 juin 2016 à 09h51
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Actualisation le mercredi 29 juin 2016 à 15h51 Actualisation le mercredi 29 juin 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 30 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 29062016_16 Bulletin publié le : 29/06/2016 à 15:51:55 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/06/2016 à 10:00:00 En l'absence de précipitations significatives d'ici la fin de semaine, les décrues vont se poursuivre lentement sur le Rhin dont les débits sont soutenus par les apports des lacs suisses. La vigilance devrait être levée jeudi matin sur la Seine champenoise. Actualisation le mercredi 29 juin 2016 à 15h51
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Vigicrues : Information nationale
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