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discours.vie-publique.fr ]
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle des bibliothèques universitaires et le développement du numérique, Strasbourg le 24 juin 2016. - vie-publique.fr
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Déclaration de Mme
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle des bibliothèques universitaires et le développement du numérique,
Strasbourg le 24 juin 2016.
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la régénéréscence de la citoyenneté européenne suite au "Brexit" des britanniques, Strasbourg le 24 juin 2016. - vie-publique.
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Déclaration de Mme
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la régénéréscence de la citoyenneté européenne suite au "Brexit" des britanniques,
Strasbourg le 24 juin 2016.
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle de la Ligue de l'enseignement, notamment l'émancipation par le savoir et la lutte contre l'échec scolaire, Strasbourg
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Déclaration de Mme
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle de la Ligue de l'enseignement, notamment l'émancipation par le savoir et la lutte contre l'échec scolaire,
Strasbourg le 25 juin 2016.
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ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363923926452 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363924534848 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363930906758 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363931548930 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363924325584
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Référence: 14626353363929585375
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363928535351 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363931318174 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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15/166 Accès à l'emploi 1/166 Activité partielle 8/166 Agriculture 2/166 Chômage 2/166 CHSCT 1/166 Comité d'entreprise 1/166 Commande publique 1/166 Compétitivité 71/166 Conseiller du salarié 4/166 Consommation 2/166 Contrat de génération 18/166 Convention collective 4/166 Dialogue social 1/166 Discrimination 18/166 DLA 166/166 Droit du travail 7/166 Emploi d'avenir 7/166 Entreprise 48/166 Europe 1/166 Exclusion 2/166 Exportation 11/166 Femmes 58/166 Fonds social européen 40/166 Formation professionnelle 1/166 GPEC 1/166 Handicap 2/166 Industrie 2/166 Innovation 2/166 Insertion 138/166 Inspection du travail 1/166 Intelligence économique 7/166 investissement 18/166 Jeunes 3/166 Marché public 6/166 Médecine du travail 7/166 Médiateur 3/166 Nacre 5/166 Négociation collective 76/166 Organisation des services 2/166 Parcours professionnel 6/166 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 1/184 Activité partielle 10/184 Agriculture 3/184 Chômage 3/184 CHSCT 1/184 Comité d'entreprise 1/184 Commande publique 1/184 Compétitivité 79/184 Conseiller du salarié 4/184 Consommation 2/184 Contrat de génération 24/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 1/184 Discrimination 13/184 DLA 184/184 Droit du travail 7/184 Emploi d'avenir 9/184 Entreprise 47/184 Europe 1/184 Exclusion 2/184 Exportation 8/184 Femmes 55/184 Fonds social européen 42/184 Formation professionnelle 1/184 GPEC 1/184 Handicap 2/184 Industrie 2/184 Innovation 3/184 Insertion 161/184 Inspection du travail 1/184 Intelligence économique 8/184 investissement 18/184 Jeunes 4/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 8/184 Médiateur 4/184 Nacre 7/184 Négociation collective 94/184 Organisation des services 3/184 Parcours professionnel 8/184 Prestations de services internationales
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23/188 Accès à l'emploi 2/188 Activité partielle 17/188 Agriculture 2/188 Chômage 2/188 CHSCT 2/188 Comité d'entreprise 2/188 Commande publique 2/188 Compétitivité 104/188 Conseiller du salarié 8/188 Consommation 4/188 Contrat de génération 28/188 Convention collective 7/188 Dialogue social 2/188 Discrimination 12/188 DLA 188/188 Droit du travail 11/188 Emploi d'avenir 19/188 Entreprise 53/188 Europe 2/188 Exclusion 4/188 Exportation 16/188 Femmes 67/188 Fonds social européen 43/188 Formation professionnelle 2/188 GPEC 2/188 Handicap 4/188 Industrie 4/188 Innovation 4/188 Insertion 184/188 Inspection du travail 3/188 Intelligence économique 5/188 investissement 23/188 Jeunes 9/188 Marché public 6/188 Médecine du travail 17/188 Médiateur 5/188 Nacre 11/188 Négociation collective 102/188 Organisation des services 2/188 Parcours professionnel 10/188 Prestations de services internationales
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23/191 Accès à l'emploi 14/191 Agriculture 3/191 Chômage 28/191 Convention collective 6/191 Dialogue social 15/191 DLA 10/191 Emploi d'avenir 12/191 Entreprise 46/191 Europe 11/191 Femmes 56/191 Fonds social européen 52/191 Formation professionnelle 165/191 Inspection du travail 11/191 investissement 19/191 Jeunes 6/191 Marché public 10/191 Médecine du travail 12/191 Médiateur 5/191 Nacre 10/191 Négociation collective 91/191 Organisation des services 3/191 Parcours professionnel 9/191 Prestations de services internationales 33/191 Prévention 36/191 Programme opérationnel 26/191 Risques professionnels 8/191 Rupture conventionnelle 8/191 Saisonniers 9/191 Salaires 11/191 Securité travail 9/191 Senior 27/191 Services à la personne 7/191 Services de santé au travail 5/191 Sous-traitance 8/191 Statistiques 10/191 Travail saisonnier
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25/166 Prévention 42/166 Programme opérationnel 1/166 Revitalisation 21/166 Risques professionnels 10/166 Rupture conventionnelle 6/166 Saisonniers 8/166 Salaires 43/166 Santé au travail 1/166 Sécurité alimentaire 7/166 Securité travail 10/166 Senior 20/166 Services à la personne 4/166 Services de santé au travail 4/166 Sous-traitance 9/166 Statistiques 2/166 Tourisme 4/166 Travail illégal 7/166 Travail saisonnier
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28/199 Accès à l'emploi 2/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 2/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 108/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 33/199 Convention collective 7/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 18/199 DLA 199/199 Droit du travail 11/199 Emploi d'avenir 19/199 Entreprise 57/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 19/199 Femmes 71/199 Fonds social européen 49/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 190/199 Inspection du travail 3/199 Intelligence économique 5/199 investissement 22/199 Jeunes 9/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 17/199 Médiateur 5/199 Nacre 11/199 Négociation collective 107/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 9/199 Prestations de services internationales
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29/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 17/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 2/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 86/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 33/191 Convention collective 8/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 17/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 15/191 Entreprise 54/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 14/191 Femmes 67/191 Fonds social européen 55/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 179/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 4/191 investissement 22/191 Jeunes 7/191 Marché public 12/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 6/191 Nacre 13/191 Négociation collective 105/191 Organisation des services 4/191 Parcours professionnel 8/191 Prestations de services internationales
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30/184 Prévention 38/184 Programme opérationnel 1/184 Revitalisation 25/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 6/184 Saisonniers 11/184 Salaires 52/184 Santé au travail 1/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 7/184 Senior 25/184 Services à la personne 5/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 10/184 Statistiques 1/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 8/184 Travail saisonnier
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30/188 Prévention 39/188 Programme opérationnel 2/188 Revitalisation 22/188 Risques professionnels 6/188 Rupture conventionnelle 6/188 Saisonniers 5/188 Salaires 68/188 Santé au travail 2/188 Sécurité alimentaire 12/188 Securité travail 14/188 Senior 24/188 Services à la personne 4/188 Services de santé au travail 6/188 Sous-traitance 10/188 Statistiques 2/188 Tourisme 5/188 Travail illégal 9/188 Travail saisonnier
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32/199 Prévention 44/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 24/199 Risques professionnels 6/199 Rupture conventionnelle 12/199 Saisonniers 10/199 Salaires 70/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 12/199 Securité travail 17/199 Senior 29/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 5/199 Sous-traitance 10/199 Statistiques 2/199 Tourisme 5/199 Travail illégal 15/199 Travail saisonnier
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37/191 Prévention 40/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 29/191 Risques professionnels 4/191 Rupture conventionnelle 10/191 Saisonniers 8/191 Salaires 63/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 12/191 Securité travail 12/191 Senior 29/191 Services à la personne 8/191 Services de santé au travail 4/191 Sous-traitance 9/191 Statistiques 2/191 Tourisme 4/191 Travail illégal 12/191 Travail saisonnier
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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15/166 Accès à l'emploi 1/166 Activité partielle 8/166 Agriculture 2/166 Chômage 2/166 CHSCT 1/166 Comité d'entreprise 1/166 Commande publique 1/166 Compétitivité 71/166 Conseiller du salarié 4/166 Consommation 2/166 Contrat de génération 18/166 Convention collective 4/166 Dialogue social 1/166 Discrimination 18/166 DLA 166/166 Droit du travail 7/166 Emploi d'avenir 7/166 Entreprise 48/166 Europe 1/166 Exclusion 2/166 Exportation 11/166 Femmes 58/166 Fonds social européen 40/166 Formation professionnelle 1/166 GPEC 1/166 Handicap 2/166 Industrie 2/166 Innovation 2/166 Insertion 138/166 Inspection du travail 1/166 Intelligence économique 7/166 investissement 18/166 Jeunes 3/166 Marché public 6/166 Médecine du travail 7/166 Médiateur 3/166 Nacre 5/166 Négociation collective 76/166 Organisation des services 2/166 Parcours professionnel 6/166 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 1/184 Activité partielle 10/184 Agriculture 3/184 Chômage 3/184 CHSCT 1/184 Comité d'entreprise 1/184 Commande publique 1/184 Compétitivité 79/184 Conseiller du salarié 4/184 Consommation 2/184 Contrat de génération 24/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 1/184 Discrimination 13/184 DLA 184/184 Droit du travail 7/184 Emploi d'avenir 9/184 Entreprise 47/184 Europe 1/184 Exclusion 2/184 Exportation 8/184 Femmes 55/184 Fonds social européen 42/184 Formation professionnelle 1/184 GPEC 1/184 Handicap 2/184 Industrie 2/184 Innovation 3/184 Insertion 161/184 Inspection du travail 1/184 Intelligence économique 8/184 investissement 18/184 Jeunes 4/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 8/184 Médiateur 4/184 Nacre 7/184 Négociation collective 94/184 Organisation des services 3/184 Parcours professionnel 8/184 Prestations de services internationales
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23/188 Accès à l'emploi 2/188 Activité partielle 17/188 Agriculture 2/188 Chômage 2/188 CHSCT 2/188 Comité d'entreprise 2/188 Commande publique 2/188 Compétitivité 104/188 Conseiller du salarié 8/188 Consommation 4/188 Contrat de génération 28/188 Convention collective 7/188 Dialogue social 2/188 Discrimination 12/188 DLA 188/188 Droit du travail 11/188 Emploi d'avenir 19/188 Entreprise 53/188 Europe 2/188 Exclusion 4/188 Exportation 16/188 Femmes 67/188 Fonds social européen 43/188 Formation professionnelle 2/188 GPEC 2/188 Handicap 4/188 Industrie 4/188 Innovation 4/188 Insertion 184/188 Inspection du travail 3/188 Intelligence économique 5/188 investissement 23/188 Jeunes 9/188 Marché public 6/188 Médecine du travail 17/188 Médiateur 5/188 Nacre 11/188 Négociation collective 102/188 Organisation des services 2/188 Parcours professionnel 10/188 Prestations de services internationales
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23/191 Accès à l'emploi 14/191 Agriculture 3/191 Chômage 28/191 Convention collective 6/191 Dialogue social 15/191 DLA 10/191 Emploi d'avenir 12/191 Entreprise 46/191 Europe 11/191 Femmes 56/191 Fonds social européen 52/191 Formation professionnelle 165/191 Inspection du travail 11/191 investissement 19/191 Jeunes 6/191 Marché public 10/191 Médecine du travail 12/191 Médiateur 5/191 Nacre 10/191 Négociation collective 91/191 Organisation des services 3/191 Parcours professionnel 9/191 Prestations de services internationales 33/191 Prévention 36/191 Programme opérationnel 26/191 Risques professionnels 8/191 Rupture conventionnelle 8/191 Saisonniers 9/191 Salaires 11/191 Securité travail 9/191 Senior 27/191 Services à la personne 7/191 Services de santé au travail 5/191 Sous-traitance 8/191 Statistiques 10/191 Travail saisonnier
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25/166 Prévention 42/166 Programme opérationnel 1/166 Revitalisation 21/166 Risques professionnels 10/166 Rupture conventionnelle 6/166 Saisonniers 8/166 Salaires 43/166 Santé au travail 1/166 Sécurité alimentaire 7/166 Securité travail 10/166 Senior 20/166 Services à la personne 4/166 Services de santé au travail 4/166 Sous-traitance 9/166 Statistiques 2/166 Tourisme 4/166 Travail illégal 7/166 Travail saisonnier
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28/199 Accès à l'emploi 2/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 2/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 108/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 33/199 Convention collective 7/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 18/199 DLA 199/199 Droit du travail 11/199 Emploi d'avenir 19/199 Entreprise 57/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 19/199 Femmes 71/199 Fonds social européen 49/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 190/199 Inspection du travail 3/199 Intelligence économique 5/199 investissement 22/199 Jeunes 9/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 17/199 Médiateur 5/199 Nacre 11/199 Négociation collective 107/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 9/199 Prestations de services internationales
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29/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 17/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 2/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 86/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 33/191 Convention collective 8/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 17/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 15/191 Entreprise 54/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 14/191 Femmes 67/191 Fonds social européen 55/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 179/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 4/191 investissement 22/191 Jeunes 7/191 Marché public 12/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 6/191 Nacre 13/191 Négociation collective 105/191 Organisation des services 4/191 Parcours professionnel 8/191 Prestations de services internationales
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30/184 Prévention 38/184 Programme opérationnel 1/184 Revitalisation 25/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 6/184 Saisonniers 11/184 Salaires 52/184 Santé au travail 1/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 7/184 Senior 25/184 Services à la personne 5/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 10/184 Statistiques 1/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 8/184 Travail saisonnier
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30/188 Prévention 39/188 Programme opérationnel 2/188 Revitalisation 22/188 Risques professionnels 6/188 Rupture conventionnelle 6/188 Saisonniers 5/188 Salaires 68/188 Santé au travail 2/188 Sécurité alimentaire 12/188 Securité travail 14/188 Senior 24/188 Services à la personne 4/188 Services de santé au travail 6/188 Sous-traitance 10/188 Statistiques 2/188 Tourisme 5/188 Travail illégal 9/188 Travail saisonnier
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32/199 Prévention 44/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 24/199 Risques professionnels 6/199 Rupture conventionnelle 12/199 Saisonniers 10/199 Salaires 70/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 12/199 Securité travail 17/199 Senior 29/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 5/199 Sous-traitance 10/199 Statistiques 2/199 Tourisme 5/199 Travail illégal 15/199 Travail saisonnier
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37/191 Prévention 40/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 29/191 Risques professionnels 4/191 Rupture conventionnelle 10/191 Saisonniers 8/191 Salaires 63/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 12/191 Securité travail 12/191 Senior 29/191 Services à la personne 8/191 Services de santé au travail 4/191 Sous-traitance 9/191 Statistiques 2/191 Tourisme 4/191 Travail illégal 12/191 Travail saisonnier
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363924139056 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363927845237 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363924942912
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Référence: 14626353363928950343
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique.
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Ardèche
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique
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chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique 28/06/2016 Vendredi 1er juillet 24/06/2016 Réunion du comité de gestion des pénuries d'eau en préfecture, le 6 juin dernier
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Mis à jour le 28/06/2016 un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles Influenza aviaire 23/06/2016 Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Influenza aviaire un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles
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Ardèche
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Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique.
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Ardèche
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique
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chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique 28/06/2016 Vendredi 1er juillet 24/06/2016 Réunion du comité de gestion des pénuries d'eau en préfecture, le 6 juin dernier
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Mis à jour le 28/06/2016 un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles Influenza aviaire 23/06/2016 Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Influenza aviaire un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles
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Ardèche
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Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat - Ardèche
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Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique.
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique - Ardèche
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique
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chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique 28/06/2016 Vendredi 1er juillet 24/06/2016 Réunion du comité de gestion des pénuries d'eau en préfecture, le 6 juin dernier
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Mis à jour le 28/06/2016 un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles Influenza aviaire 23/06/2016 Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Influenza aviaire - Ardèche
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Influenza aviaire un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles
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Ardèche
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Ardèche
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Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique.
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Ardèche
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique
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chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Déplacemement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'Etat
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Fermeture de service ou d'accueil téléphonique 28/06/2016 Vendredi 1er juillet 24/06/2016 Réunion du comité de gestion des pénuries d'eau en préfecture, le 6 juin dernier
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Mis à jour le 28/06/2016 un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles Influenza aviaire 23/06/2016 Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Influenza aviaire un nouvel arrêté impose au 1er juillet 2016 la mise en place de mesures de biosécurité dans les élevages de volailles
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016)
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Mis à jour le 28/06/2016 Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises 28/06/2016 Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (.
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016)
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Mis à jour le 28/06/2016 Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises 28/06/2016 Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (.
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016)
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Mis à jour le 28/06/2016 Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises 28/06/2016 Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (.
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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La séance publique en direct
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Mardi 28 juin à 15h, l'Assemblée entend une déclaration du Gouvernement sur les suites du
référendum britannique et la préparation du Conseil européen puis débat de cette déclaration en application de l'article 50-1 de la Constitution. Mercredi 29 juin à 11h, la commission des finances auditionne Didier Migaud, Premier président de la
Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques. Comité européen pour la prévention de la torture : appel à candidatures Le mandat du membre du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) désigné au titre de la France prendra fin le 19 décembre 2017. La délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe doit élaborer une liste de trois candidats qui sera présentée aux autorités compétentes du Conseil de l'Europe afin de pourvoir le siège au titre de la France.
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Mardi 28 juin en fin d'après-midi et à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi Égalité et citoyenneté.
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Pour en savoir plus et connaître les modalités de candidature, cliquer sur le titre. Approbation des comptes pour 2015 et dotation globale de fonctionnement des communes : la commission des finances débat Mercredi 29 juin à 9h, la commission des finances examine, après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015. Elle débat ensuite autour de la communication du groupe de travail sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal présentée par Christine Pires Beaune et Véronique Louwagie. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Situation et perspectives du Groupe SFR : audition de Michel Combes Réunions des commissions et autres instances en direct
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Suites du
référendum britannique du 23 juin : l'Assemblée débat Mardi 28 juin après-midi, l'Assemblée a entendu une déclaration du Gouvernement sur les suites du
référendum britannique et la préparation du Conseil européen puis a débattu de cette déclaration en application de l'article 50-1 de la Constitution. Voir la vidéo de ce débat Brexit : la commission des affaires européennes débat Mardi 28 juin après-midi, la commission des affaires européennes a débattu autour d'une communication de sa présidente Danielle Auroi sur les résultats du
référendum britannique. Voir la vidéo de cette réunion Mardi 28 juin après-midi, la commission du développement durable a auditionné Pascal Canfin, directeur général de WWF France. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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AUDE
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AUDE
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Dynamiques et inégalités territoriales
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Mis à jour le 28/06/2016 Dynamiques et inégalités territoriales 28/06/2016 Participez au débat, mercredi 6 juillet de 17h à 20h à
Toulouse (Inscription en ligne). autres actualités 24/06/2016
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Direccte AUVRA
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Actualités
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Brochure saisonniers agricoles
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Entreprises, Economie, Emploi
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25/210 Accès à l'emploi 18/210 Activité partielle 29/210 Alternance 21/210 Apprentissage 19/210 Chômage 36/210 CHSCT 36/210 Comité d'entreprise 42/210 Compétitivité 108/210 Concurrence 38/210 Conseiller du salarié 105/210 Consommation 5/210 Contrat de génération 79/210 Convention collective 6/210 Dialogue social 10/210 DLA 205/210 Droit du travail 2/210 Emploi d'avenir 173/210 Entreprise 4/210 Europe 3/210 Femmes 14/210 Fonds social européen 145/210 Formation professionnelle 13/210 Handicap 9/210 Industrie 12/210 Insertion 210/210 Inspection du travail 14/210 investissement 35/210 Jeunes 70/210 Médecine du travail 13/210 Mutation économique 190/210 Organisation des services 5/210 Prévention 14/210 Qualification 20/210 Ressources Humaines 45/210 Salaires 95/210 Santé au travail 5/210 Securité travail 5/210 Senior 2/210 Statistiques 4/210 Tourisme 22/210 VAE
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83/233 Accès à l'emploi 18/233 Activité partielle 26/233 Alternance 16/233 Apprentissage 89/233 Chômage 30/233 CHSCT 30/233 Comité d'entreprise 39/233 Compétitivité 131/233 Concurrence 36/233 Conseiller du salarié 129/233 Consommation 3/233 Contrat de génération 68/233 Convention collective 7/233 Dialogue social 12/233 DLA 216/233 Droit du travail 2/233 Emploi d'avenir 192/233 Entreprise 3/233 Europe 3/233 Femmes 14/233 Fonds social européen 141/233 Formation professionnelle 12/233 Handicap 8/233 Industrie 14/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 13/233 investissement 27/233 Jeunes 93/233 Médecine du travail 14/233 Mutation économique 222/233 Organisation des services 4/233 Prévention 17/233 Qualification 17/233 Ressources Humaines 38/233 Salaires 112/233 Santé au travail 4/233 Securité travail 3/233 Senior 3/233 Statistiques 5/233 Tourisme 24/233 VAE
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86/283 Accès à l'emploi 17/283 Activité partielle 22/283 Alternance 11/283 Apprentissage 99/283 Chômage 33/283 CHSCT 33/283 Comité d'entreprise 54/283 Compétitivité 135/283 Concurrence 30/283 Conseiller du salarié 134/283 Consommation 2/283 Contrat de génération 78/283 Convention collective 5/283 Dialogue social 14/283 DLA 233/283 Droit du travail 3/283 Emploi d'avenir 204/283 Entreprise 3/283 Europe 2/283 Femmes 8/283 Fonds social européen 130/283 Formation professionnelle 10/283 Handicap 6/283 Industrie 16/283 Insertion 283/283 Inspection du travail 11/283 investissement 23/283 Jeunes 100/283 Médecine du travail 15/283 Mutation économique 251/283 Organisation des services 2/283 Prévention 17/283 Qualification 38/283 Ressources Humaines 46/283 Salaires 116/283 Santé au travail 2/283 Securité travail 2/283 Senior 2/283 Statistiques 5/283 Tourisme 25/283 VAE
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97/263 Accès à l'emploi 18/263 Activité partielle 24/263 Alternance 12/263 Apprentissage 118/263 Chômage 36/263 CHSCT 36/263 Comité d'entreprise 39/263 Compétitivité 135/263 Concurrence 31/263 Conseiller du salarié 133/263 Consommation 3/263 Contrat de génération 73/263 Convention collective 7/263 Dialogue social 13/263 DLA 222/263 Droit du travail 1/263 Emploi d'avenir 192/263 Entreprise 2/263 Europe 3/263 Femmes 11/263 Fonds social européen 133/263 Formation professionnelle 11/263 Handicap 6/263 Industrie 16/263 Insertion 263/263 Inspection du travail 11/263 investissement 21/263 Jeunes 100/263 Médecine du travail 15/263 Mutation économique 235/263 Organisation des services 3/263 Prévention 16/263 Qualification 22/263 Ressources Humaines 39/263 Salaires 116/263 Santé au travail 3/263 Securité travail 3/263 Senior 3/263 Statistiques 6/263 Tourisme 24/263 VAE
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97/294 Accès à l'emploi 22/294 Activité partielle 28/294 Alternance 13/294 Apprentissage 113/294 Chômage 37/294 CHSCT 37/294 Comité d'entreprise 55/294 Compétitivité 136/294 Concurrence 35/294 Conseiller du salarié 134/294 Consommation 2/294 Contrat de génération 84/294 Convention collective 6/294 Dialogue social 19/294 DLA 237/294 Droit du travail 4/294 Emploi d'avenir 204/294 Entreprise 2/294 Europe 2/294 Femmes 10/294 Fonds social européen 133/294 Formation professionnelle 11/294 Handicap 5/294 Industrie 21/294 Insertion 294/294 Inspection du travail 12/294 investissement 28/294 Jeunes 100/294 Médecine du travail 20/294 Mutation économique 268/294 Organisation des services 3/294 Prévention 22/294 Qualification 38/294 Ressources Humaines 47/294 Salaires 118/294 Santé au travail 3/294 Securité travail 2/294 Senior 2/294 Statistiques 5/294 Tourisme 31/294 VAE
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98/249 Accès à l'emploi 15/249 Activité partielle 26/249 Alternance 19/249 Apprentissage 110/249 Chômage 35/249 CHSCT 35/249 Comité d'entreprise 42/249 Compétitivité 140/249 Concurrence 39/249 Conseiller du salarié 137/249 Consommation 4/249 Contrat de génération 83/249 Convention collective 9/249 Dialogue social 244/249 Droit du travail 2/249 Emploi d'avenir 203/249 Entreprise 4/249 Europe 4/249 Femmes 12/249 Fonds social européen 144/249 Formation professionnelle 12/249 Handicap 7/249 Industrie 11/249 Insertion 249/249 Inspection du travail 14/249 investissement 32/249 Jeunes 95/249 Médecine du travail 11/249 Mutation économique 237/249 Organisation des services 5/249 Prévention 15/249 Qualification 18/249 Ressources Humaines 49/249 Salaires 118/249 Santé au travail 5/249 Securité travail 4/249 Senior 2/249 Statistiques 4/249 Tourisme 22/249 VAE
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La situation de l'Emploi en HAUTE-LOIRE 28 juin 2016
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Nos services, vos interlocuteurs Actualités Travail et relation au travail Entreprises, Economie, Emploi
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère Marché du travail année 2016 L'inspection du travail.
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Votre entreprise a négocié un accord d'entreprise 28 juin 2016 Son rôle :Instruction des demandes d'autorisation 28 juin 2016 Planning des permanences sur Montélimar et Nyons 28 juin 2016 Brochure saisonniers agricoles 28 juin 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/L-inspection-du-travail
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L'inspection du travail.
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/La-situation-de-l-Emploi-en-HAUTE-LOIRE
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La situation de l'Emploi en HAUTE-LOIRE
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Marché du travail année 2016
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Nos publications
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Planning des permanences sur Montélimar et Nyons
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Son-role-Instruction-des-demandes-d-autorisation
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Son rôle :Instruction des demandes d'autorisation
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Travail et relation au travail
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Votre entreprise a négocié un accord d'entreprise
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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Immatriculations des véhicules : modification du taux unitaire du cheval fiscal à compter du 1er juillet 2016 27/06/2016 A compter du 1er juillet 2016, le taux unitaire du cheval fiscal de la taxe sur les certificats d'immatriculation est fixé à 44,00 âé- en région
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées, au lieu des 34,00 âé- actuellement en (. 09/06/2016 Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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Mis à jour le 28/06/2016
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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2/24 Accès à l'emploi 6/24 Apprentissage 7/24 Droit du travail 2/24 Égalité professionnelle 4/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 4/24 Santé au travail
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2/31 Accès à l'emploi 6/31 Apprentissage 6/31 Droit du travail 2/31 Égalité professionnelle 4/31 Fonds social européen 31/31 Jeunes 5/31 Santé au travail
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3/35 Accès à l'emploi 9/35 Apprentissage 3/35 Droit du travail 3/35 Égalité professionnelle 6/35 Fonds social européen 35/35 Jeunes 7/35 Santé au travail
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4/28 Accès à l'emploi 9/28 Apprentissage 5/28 Droit du travail 3/28 Égalité professionnelle 6/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 11/28 Santé au travail
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4/67 Accès à l'emploi 12/67 Apprentissage 4/67 Droit du travail 4/67 Égalité professionnelle 8/67 Fonds social européen 67/67 Jeunes 11/67 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Consultation du public sur une demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par le Centre Vétérinaire de la Faune Sauvage et des Écosystèmes (CVFSE) des Pays de la Loire - DREAL Bretagne
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Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par le CVFSE des
Pays de la Loire - jusqu'au 14 juillet 2016
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Construction : la reprise se confirme et s'accélère Les résultats de la construction à fin mai 2016 montrent que la reprise de la construction observée depuis plus d'un an, en termes d'autorisations de logements comme de mises en chantier, se poursuit en s'amplifiant. Les indicateurs de la création de logements sur le dernier trimestre (mars 2016 - (.
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Inauguration du CHRS Quai de
Metz : assurer un hébergement digne pour tous Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a inauguré le
centre d'hébergement et de réinsertion sociale Quai de
Metz dans le 19ème arrondissement de
Paris. Géré par l'association Emmaüs Solidarité, le
centre a bénéficié en 2014 et 2015 du programme d'humanisation que l'État a confié à (.
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Mobiliser les énergies dans tous les territoires Depuis 2012, le gouvernement se mobilise pour faire du logement abordable et de qualité une priorité. Ces mesures portent leurs fruits : les chiffres de la construction (+400 000 logements en un an) et de la commercialisation sont en hausse en 2016 (. Trois axes pour un logement abordable et un habitat durable Le 8 juin 2016, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a organisé une conférence de presse : "Pour le logement abordable et l'habitat durable, mobilisons les énergies" La ministre du logement a défini ses deux priorités dans la mobilisation générale pour le logement (.
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte A l'occasion de l'Assemblée générale de l'Association des Agriculteurs Méthaniseurs de France (AAMF) au ministère de l'Environnement,
Ségolène Royal, rappelle que la méthanisation est une priorité dans la transition énergétique pour la Croissance verte, comme l'illustre l'appel à projets « 1 500 (. Impulser les écoquartiers de demain Annoncé dans le cadre de « la mobilisation des énergies » lancée par la ministre du Logement et de l'Habitat Durable, le lancement d'une nouvelle génération d'ÉcoQuartiers permettra de mieux s'adapter aux enjeux de la ville durable. Le forum ouvert des Ecoquartiers, qui s'est déroulé le 28 juin à la (. Mobilisons les énergies en images Trois priorités Une mobilisation dans tous les territoires #MobilisonsLesEnergies Mobiliser les énergies dans tous les territoires
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Statistiques logement : les chiffres de la construction neuve (SITADEL) 28 juin 2016 Les résultats à fin mai 2016 Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par le CVFSE des
Pays de la Loire - jusqu'au 14 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin
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Transport par autocar Étude donnant des éléments d'évaluation socio-économique et environnementale. Le transport par autocar était fortement régulé en France avant 2015, surtout pour la longue distance, comparativement à des pays comme l'Espagne, le Royaume-Uni et l'Allemagne. Avec la loi 2015-990 du 6 août 2015 dite « loi (.
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La construction neuve - SITADEL - DREAL Bretagne
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Statistiques logement : les chiffres de la construction neuve (SITADEL)
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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3e Conférence du Plan France très haut débit 28/06/2016 Martine Pinville est intervenue devant le club des médiateurs de services au public - 20/06/2016
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Le Plan France très haut débit accélère 28/06/2016 Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche
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www.budget.gouv.fr/martine-pinville-devant-club-des-mediateurs-services-au-public
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Martine Pinville est intervenue devant le club des médiateurs de services au public
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr
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220/220 Accès à l'emploi 4/220 Action collective 4/220 Activité partielle 10/220 Agriculture 23/220 Alternance 42/220 Apprentissage 58/220 Chômage 8/220 CHSCT 24/220 Compétitivité 4/220 Concurrence 42/220 Conseiller du salarié 50/220 Consommation 6/220 Contrat de génération 33/220 Convention collective 27/220 Dialogue social 13/220 Discrimination 42/220 Droit du travail 13/220 Emploi d'avenir 216/220 Entreprise 1/220 Europe 4/220 Exclusion 12/220 Exportation 6/220 Femmes 9/220 Financement des entreprises 36/220 Fonds social européen 97/220 Formation professionnelle 31/220 GPEC 60/220 Handicap 3/220 Indre et loire 58/220 Industrie 42/220 Innovation 95/220 Insertion 68/220 Inspection du travail 40/220 Intelligence économique 7/220 investissement 95/220 Jeunes 1/220 Jouets 2/220 Marché public 4/220 Médecine du travail 21/220 Médiateur 12/220 Métrologie 7/220 Mutation économique
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23/673 Mutation économique 25/673 Nacre 31/673 Organisation des services 9/673 Orientation stratégique 109/673 Prévention 29/673 Qualification 3/673 Saisonniers 65/673 Salaires 232/673 Santé au travail 3/673 Sécurité alimentaire 15/673 Securité travail 51/673 Senior 44/673 Services à la personne 3/673 Sous-traitance 255/673 Statistiques 166/673 Tourisme 21/673 VAE
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23/711 Mutation économique 25/711 Nacre 31/711 Organisation des services 9/711 Orientation stratégique 109/711 Prévention 29/711 Qualification 3/711 Saisonniers 69/711 Salaires 236/711 Santé au travail 3/711 Sécurité alimentaire 15/711 Securité travail 51/711 Senior 44/711 Services à la personne 3/711 Sous-traitance 255/711 Statistiques 174/711 Tourisme 21/711 VAE
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24/656 Mutation économique 24/656 Nacre 29/656 Organisation des services 9/656 Orientation stratégique 112/656 Prévention 24/656 Qualification 3/656 Saisonniers 36/656 Salaires 238/656 Santé au travail 3/656 Sécurité alimentaire 15/656 Securité travail 48/656 Senior 43/656 Services à la personne 3/656 Sous-traitance 256/656 Statistiques 112/656 Tourisme 22/656 VAE
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25/704 Mutation économique 22/704 Nacre 29/704 Organisation des services 9/704 Orientation stratégique 127/704 Prévention 24/704 Qualification 3/704 Saisonniers 29/704 Salaires 261/704 Santé au travail 3/704 Sécurité alimentaire 17/704 Securité travail 49/704 Senior 42/704 Services à la personne 4/704 Sous-traitance 282/704 Statistiques 119/704 Tourisme 24/704 VAE
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656/656 Accès à l'emploi 12/656 Action collective 9/656 Activité partielle 24/656 Agriculture 59/656 Alternance 140/656 Apprentissage 202/656 Chômage 18/656 CHSCT 71/656 Compétitivité 12/656 Concurrence 107/656 Conseiller du salarié 90/656 Consommation 15/656 Contrat de génération 61/656 Convention collective 103/656 Dialogue social 31/656 Discrimination 103/656 Droit du travail 37/656 Emploi d'avenir 302/656 Entreprise 3/656 Europe 12/656 Exclusion 36/656 Exportation 18/656 Femmes 21/656 Financement des entreprises 112/656 Fonds social européen 277/656 Formation professionnelle 107/656 GPEC 200/656 Handicap 7/656 Indre et loire 198/656 Industrie 143/656 Innovation 278/656 Insertion 187/656 Inspection du travail 118/656 Intelligence économique 19/656 investissement 267/656 Jeunes 3/656 Jouets 6/656 Marché public 6/656 Médecine du travail 88/656 Médiateur 24/656 Métrologie
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673/673 Accès à l'emploi 12/673 Action collective 11/673 Activité partielle 31/673 Agriculture 63/673 Alternance 136/673 Apprentissage 198/673 Chômage 24/673 CHSCT 74/673 Compétitivité 11/673 Concurrence 136/673 Conseiller du salarié 155/673 Consommation 18/673 Contrat de génération 103/673 Convention collective 100/673 Dialogue social 32/673 Discrimination 106/673 Droit du travail 40/673 Emploi d'avenir 426/673 Entreprise 3/673 Europe 12/673 Exclusion 36/673 Exportation 18/673 Femmes 23/673 Financement des entreprises 107/673 Fonds social européen 283/673 Formation professionnelle 108/673 GPEC 206/673 Handicap 6/673 Indre et loire 196/673 Industrie 132/673 Innovation 291/673 Insertion 197/673 Inspection du travail 120/673 Intelligence économique 21/673 investissement 269/673 Jeunes 3/673 Jouets 6/673 Marché public 5/673 Médecine du travail 85/673 Médiateur 36/673 Métrologie
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7/712 Indre et loire 209/712 Industrie 151/712 Innovation 296/712 Insertion 187/712 Inspection du travail 118/712 Intelligence économique 19/712 investissement 286/712 Jeunes 3/712 Jouets 6/712 Marché public 6/712 Médecine du travail 95/712 Médiateur 28/712 Métrologie 24/712 Mutation économique 28/712 Nacre 29/712 Organisation des services 9/712 Orientation stratégique 116/712 Prévention 24/712 Qualification 3/712 Saisonniers 40/712 Salaires 246/712 Santé au travail 3/712 Sécurité alimentaire 15/712 Securité travail 48/712 Senior 43/712 Services à la personne 3/712 Sous-traitance 259/712 Statistiques 150/712 Tourisme 22/712 VAE
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704/704 Accès à l'emploi 12/704 Action collective 8/704 Activité partielle 21/704 Agriculture 61/704 Alternance 153/704 Apprentissage 220/704 Chômage 19/704 CHSCT 72/704 Compétitivité 15/704 Concurrence 120/704 Conseiller du salarié 99/704 Consommation 16/704 Contrat de génération 64/704 Convention collective 116/704 Dialogue social 27/704 Discrimination 101/704 Droit du travail 43/704 Emploi d'avenir 326/704 Entreprise 3/704 Europe 12/704 Exclusion 37/704 Exportation 21/704 Femmes 22/704 Financement des entreprises 101/704 Fonds social européen 285/704 Formation professionnelle 90/704 GPEC 224/704 Handicap 8/704 Indre et loire 216/704 Industrie 158/704 Innovation 294/704 Insertion 168/704 Inspection du travail 119/704 Intelligence économique 18/704 investissement 285/704 Jeunes 3/704 Jouets 6/704 Marché public 8/704 Médecine du travail 100/704 Médiateur 26/704 Métrologie
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711/711 Accès à l'emploi 12/711 Action collective 14/711 Activité partielle 35/711 Agriculture 63/711 Alternance 140/711 Apprentissage 198/711 Chômage 24/711 CHSCT 78/711 Compétitivité 11/711 Concurrence 144/711 Conseiller du salarié 163/711 Consommation 18/711 Contrat de génération 122/711 Convention collective 100/711 Dialogue social 39/711 Discrimination 117/711 Droit du travail 44/711 Emploi d'avenir 453/711 Entreprise 3/711 Europe 12/711 Exclusion 36/711 Exportation 18/711 Femmes 23/711 Financement des entreprises 115/711 Fonds social européen 306/711 Formation professionnelle 112/711 GPEC 210/711 Handicap 6/711 Indre et loire 196/711 Industrie 136/711 Innovation 291/711 Insertion 197/711 Inspection du travail 120/711 Intelligence économique 21/711 investissement 306/711 Jeunes 3/711 Jouets 6/711 Marché public 9/711 Médecine du travail 85/711 Médiateur 36/711 Métrologie
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8/220 Nacre 9/220 Organisation des services 3/220 Orientation stratégique 42/220 Prévention 11/220 Qualification 1/220 Saisonniers 19/220 Salaires 92/220 Santé au travail 1/220 Sécurité alimentaire 9/220 Securité travail 17/220 Senior 14/220 Services à la personne 1/220 Sous-traitance 82/220 Statistiques 57/220 Tourisme
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Inondations : aide au redémarrage des entreprises impactées 28 juin 2016 Entreprises en difficulté - 28 juin 2016 Inondations : aide au redémarrage des entreprises impactées Suite aux inondations, l'Etat met en place une aide exceptionnelle au redémarrage de l'activité des entreprises. 712/712 Accès à l'emploi 12/712 Action collective 13/712 Activité partielle 24/712 Agriculture 63/712 Alternance 151/712 Apprentissage 212/712 Chômage 22/712 CHSCT 79/712 Compétitivité 12/712 Concurrence 133/712 Conseiller du salarié 139/712 Consommation 15/712 Contrat de génération 80/712 Convention collective 110/712 Dialogue social 39/712 Discrimination 115/712 Droit du travail 37/712 Emploi d'avenir 352/712 Entreprise 3/712 Europe 12/712 Exclusion 36/712 Exportation 18/712 Femmes 25/712 Financement des entreprises 116/712 Fonds social européen 289/712 Formation professionnelle 119/712 GPEC 230/712 Handicap
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Enquête : les jeunes et la lecture
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28.06.2016 Communiqué de presse Nouvelle programmation nationale de la recherche archéologique 27.06.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Maurice G. Dantec 27.06.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Nicole Courcel
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28 juin 2016 - 18:30 Entretien avec Marc Partouche, directeur de l'Ecole nationale supérieure. 29 juin 2016 - 10:30 Entretien avec Sylvie Hubac, présidente de
la Réunion des musées nationa.
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Enquête : les jeunes et la lecture 28.06.2016 Alors que "Partir en livre", la manifestation organisée par le ministère de la Culture et de la Communication pour promouvoir la lecture jeunesse, débute le 20 juillet, une étude du
Centre national du livre révèle que près de 3 jeun.
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Festival d'Aix-en-Provence, de Mozart à Adwan Festival d'Aix-en-Provence, de Mozart à Adwan Le festival lyrique d'Aix-en-Provence présente une programmation d'opéras et de concerts, du 30 juin au 20 juillet, avec cinq nouvelles p.
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L'éducation artistique en débats à
Avignon 28/06 - 15h00 : Retrouvez les principaux résultats de l'enquête du CNL sur les jeunes et la lecture
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Entretien avec Marc Partouche, directeur de l'Ecole nationale supérieure...
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Entretien avec Sylvie Hubac, présidente de
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L'éducation artistique en débats à
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28.06.2016 Communiqué de presse Nouvelle programmation nationale de la recherche archéologique 27.06.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Maurice G. Dantec 27.06.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Nicole Courcel
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28 juin 2016 - 18:30 Entretien avec Marc Partouche, directeur de l'Ecole nationale supérieure. 29 juin 2016 - 10:30 Entretien avec Sylvie Hubac, présidente de
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Festival d'Aix-en-Provence, de Mozart à Adwan Festival d'Aix-en-Provence, de Mozart à Adwan Le festival lyrique d'Aix-en-Provence présente une programmation d'opéras et de concerts, du 30 juin au 20 juillet, avec cinq nouvelles p.
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Nouvelle programmation nationale de la recherche archéologique
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal annonce des avancées significatives en faveur de la qualité de l'air - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 27 Juin 2016
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Business Climate Summit - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Business Climate Summit
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 27 Juin 2016
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28 juin 2016 Invitation : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016
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28 juin 2016
Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire 28 juin 2016 Business Climate Summit
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28 juin 2016
Ségolène Royal annonce la labellisation « Transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement Les débats citoyens pour la planète
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Invitation : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : Suppression des sacs plastique à usage unique au 1er juillet 2016
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Les débats citoyens pour la planète - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les débats citoyens pour la planète
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Loi de transition énergétique et énergies renouvelables : Ségolène Royal étend le champ des activités géothermiques et précise les modalités d'assurance des professionnels - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 27 Juin 2016
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Prévention des addictions - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 27 Juin 2016
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Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce deux nouveaux appels d'offres pour le développement de l'énergie solaire, à l'occasion des journées nationales de l'énergie solaire
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Ségolène Royal annonce la labellisation « Transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce la labellisation « Transition énergétique et écologique pour le climat » des premiers fonds d'investissement
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Transport par autocar - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Transport par autocar
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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27.06 19:25 Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre du #Plan500000 formations supplémentaires t.co/jI6DvaBkwF 27.06 17:18 Employeurs, découvrez l'Espace Entreprise de pole emploi ðŸ'»ðŸ'¼ðŸ`ë t.co/YGvQWyWBIQ t.co/AsOwFVapf0
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28.06 10:54 @ClotildeValter « Les transitions numériques et écologiques sont encore plus sensibles pour les TPE-PME » #jite2016 28.06 10:54 @ClotildeValter « La #jite2016 confirme la vitalité et l'inventivité des acteurs de terrain. 28.06 10:52 @ClotildeValter « Nous pouvons et devons tous agir, chacun à notre échelle, pour l' #emploi ».
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28.06 17:00 Merci à tous les participants de la #jite2016 au @PanPiperLive , une journée riche en expériences et en énergie ! 28.06 16:23 Découvrez la page dédiée aux TPE-PME sur t.co/KVYJKyKHD9 #jite2016 t.co/bsOPNBcrEL 28.06 16:16 @carinechevrier clôture la #jite2016 ! t.co/5Mszt2Y4mG
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28 juin 2016 : seconde réunion du comité départemental aux ruralités Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a installé le 28 avril dernier, le comité départemental aux ruralités composé des administrations concernées, d'élus et de représentants des Chambres consulaires. Il l'a réuni pour la seconde fois ce 28 (...)
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Campagne nationale pour les Sages-Femmes
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Des vacances en toute sérénité Tous nos conseils pour renouveler à temps vos papiers d'identité, éviter les cambriolages et partir à l'étranger en toute sécurité.
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Enquêtes publiques - Consultations du public aux décisions environnementales - Commissaires enquêteu
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a installé le 28 avril dernier, le comité départemental aux ruralités composé des administrations concernées, d'élus et de représentants des Chambres consulaires. Il l'a réuni pour la seconde fois ce 28 (. 28 juin 2016 : seconde réunion du comité départemental aux ruralités
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Mis à jour le 28/06/2016 Tous nos conseils pour renouveler à temps vos papiers d'identité, éviter les cambriolages et partir à l'étranger en toute sécurité. Des vacances en toute sérénité 28/06/2016 Campagne nationale pour les Sages-Femmes Enquêtes publiques - Consultations du public aux décisions environnementales - Commissaires enquêteu
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a installé le 28 avril dernier, le comité départemental aux ruralités composé des administrations concernées, d'élus et de représentants des Chambres consulaires. Il l'a réuni pour la seconde fois ce 28 (. 28 juin 2016 : seconde réunion du comité départemental aux ruralités
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150 ans de la Ligue de l'enseignement et réserve citoyenne : déplacement à Strasbourg - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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150 ans de la Ligue de l'enseignement et réserve citoyenne : déplacement à
Strasbourg
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Signature d'une convention pour mieux sensibiliser les élèves et les personnels à l'endométriose - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Signature d'une convention pour mieux sensibiliser les élèves et les personnels à l'endométriose
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Université d'été de la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale - Mercredi 29 juin 2016,
Paris
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La ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a détaillé les effectifs des candidats au baccalauréat, les calendriers des épreuves ainsi que les dispositifs nouveaux ou récents, comme le droit pour les 10% de meilleurs bacheliers de chaque filière de chaque lycée d'intégrer une filière sélective de l'enseignement supérieur public. Signature d'une convention pour mieux sensibiliser les élèves et les personnels à l'endométriose
Najat Vallaud-Belkacem a signé la première convention de partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'association Info Endométriose, représentée par le Docteur Chrysoula Zacharopoulou, Julie Gayet et la chanteuse Imany, en présence des différents acteurs, partenaires et soutiens de l'association. 150 ans de la Ligue de l'enseignement et réserve citoyenne : déplacement à
Strasbourg
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Remise du Prix de l'association des amis de Jean Zay en Sorbonne Au BO du 16 juin 2016 : ouverture européenne et internationale des établissements du second degré et échanges scolaires Euro 2016 : Projection du match France-Albanie en présence d'élèves lauréats du concours "Mon Euro 2016" Bacheliers : conseils pratiques pour une entrée sereine dans l'enseignement supérieur
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Signature d'une convention pour mieux sensibiliser les élèves et les personnels à l'endométriose 150 ans de la Ligue de l'enseignement et réserve citoyenne : déplacement à
Strasbourg Signature d'une convention pour mieux sensibiliser les élèves et les personnels à l'endométriose 150 ans de la Ligue de l'enseignement et réserve citoyenne : déplacement à
Strasbourg
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Université d'été de la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale - Mercredi 29 juin 2016,
Paris Najat Vallaud-Belkacem remet les Prix "Impulsions" 2016 de l'action administrative innovante Université d'été de la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale - Mercredi 29 juin 2016,
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-commune-avec-mme-angela-merkel-chanceliere-de-la-republique-federale-d-allemagne-et-m-matteo-renzi-president-du-conseil-des-ministres-de-la-republique-italienne/
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Déclaration commune avec Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne et M. Matteo Renzi, Président du
Conseil des ministres de la République italienne
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-conjointe-de-francois-hollande-president-de-la-republique-francaise-d-angela-merkel-chanceliere-de-la-republique-federale-d-allemagne-et-de-matteo-renzi-president-du-conseil-de-la-republique-italienne/
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Déclaration conjointe de
François HOLLANDE Président de la République française, d'Angela MERKEL Chancelière de la République fédérale d'Allemagne et de Matteo RENZI Président du Conseil de la République italienne
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-sur-le-stand-sgmap-du-festival-futur-en-seine/
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Déclaration sur le stand SGMAP du Festival Futur en Seine
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www.elysee.fr/declarations/article/il-faut-engager-le-plus-vite-possible-la-procedure-de-sortie-du-royaume-uni-de-l-union-europeenne-2/
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"Il faut engager le plus vite possible la procédure de sortie du Royaume Uni de l'
Union européenne"
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www.elysee.fr
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Actualité importante : Déclaration commune avec Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne et M. Matteo Renzi, Président du
Conseil des ministres de la République italienne "Mesdames, Messieurs, je voudrais d'abord remercier Angela MERKEL pour son accueil aujourd'hui. Nous avions convenu, c'était à
Verdun lors d'une cérémonie particulièrement émouvante, Angela et moi-même, de nous retrouver avant le Conseil européen et nous avons trouvé aussi tout à fait nécessaire d'associer Matteo RENZI à cette préparation et à cette réunion car nous sommes les trois grands pays de l'
Union européenne. Publié le 27 Juin 2016 Partager sur : Entretien avec Mme Angela Merkel, chancelière d'Allemagne et M. Matteo Renzi, président du
Conseil des ministres italien Déclaration conjointe de
François HOLLANDE Président de la République française, d'Angela MERKEL Chancelière de la République fédérale d'Allemagne et de Matteo RENZI Président du Conseil de la République italienne
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Conseil européen Publié le 28 Juin 2016 Partager sur : Actualité importante : "Il faut engager le plus vite possible la procédure de sortie du Royaume Uni de l'
Union européenne" Le président
François Hollande a répondu aux questions des journalistes à son arrivée au Conseil européen à Bruxelles. Publié le 28 Juin 2016 Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge Publié le 23 Juin 2016 Partager sur :
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Déclaration commune avec Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne et M. Matteo Renzi, Président du
Conseil des ministres de la République italienne
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Déclaration sur le stand SGMAP du Festival Futur en Seine
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"Il faut engager le plus vite possible la procédure de sortie du Royaume Uni de l'
Union européenne"
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Conseil européen
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Actualité importante : Déclaration commune avec Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne et M. Matteo Renzi, Président du
Conseil des ministres de la République italienne
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"Il faut engager le plus vite possible la procédure de sortie du Royaume Uni de l'
Union européenne" Actualité importante :
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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27.06 19:25 Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre du #Plan500000 formations supplémentaires t.co/jI6DvaBkwF 27.06 17:18 Employeurs, découvrez l'Espace Entreprise de pole emploi ðŸ'»ðŸ'¼ðŸ`ë t.co/YGvQWyWBIQ t.co/AsOwFVapf0
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28.06 10:54 @ClotildeValter « Les transitions numériques et écologiques sont encore plus sensibles pour les TPE-PME » #jite2016 28.06 10:54 @ClotildeValter « La #jite2016 confirme la vitalité et l'inventivité des acteurs de terrain. 28.06 10:52 @ClotildeValter « Nous pouvons et devons tous agir, chacun à notre échelle, pour l' #emploi ».
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28.06 17:00 Merci à tous les participants de la #jite2016 au @PanPiperLive , une journée riche en expériences et en énergie ! 28.06 16:23 Découvrez la page dédiée aux TPE-PME sur t.co/KVYJKyKHD9 #jite2016 t.co/bsOPNBcrEL 28.06 16:16 @carinechevrier clôture la #jite2016 ! t.co/5Mszt2Y4mG
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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27.06 19:25 Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre du #Plan500000 formations supplémentaires t.co/jI6DvaBkwF 27.06 17:18 Employeurs, découvrez l'Espace Entreprise de pole emploi ðŸ'»ðŸ'¼ðŸ`ë t.co/YGvQWyWBIQ t.co/AsOwFVapf0
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28.06 10:54 @ClotildeValter « Les transitions numériques et écologiques sont encore plus sensibles pour les TPE-PME » #jite2016 28.06 10:54 @ClotildeValter « La #jite2016 confirme la vitalité et l'inventivité des acteurs de terrain. 28.06 10:52 @ClotildeValter « Nous pouvons et devons tous agir, chacun à notre échelle, pour l' #emploi ».
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28.06 17:00 Merci à tous les participants de la #jite2016 au @PanPiperLive , une journée riche en expériences et en énergie ! 28.06 16:23 Découvrez la page dédiée aux TPE-PME sur t.co/KVYJKyKHD9 #jite2016 t.co/bsOPNBcrEL 28.06 16:16 @carinechevrier clôture la #jite2016 ! t.co/5Mszt2Y4mG
[
www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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3e Conférence du Plan France très haut débit 28/06/2016 Martine Pinville est intervenue devant le club des médiateurs de services au public - 20/06/2016
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Le Plan France très haut débit accélère 28/06/2016 Martine Pinville a échangé avec les acteurs locaux du tourisme et du commerce en Ardèche
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www.finances.gouv.fr/martine-pinville-devant-club-des-mediateurs-services-au-public
-
Martine Pinville est intervenue devant le club des médiateurs de services au public
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
2/24 Accès à l'emploi 6/24 Apprentissage 7/24 Droit du travail 2/24 Égalité professionnelle 4/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 4/24 Santé au travail
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2/31 Accès à l'emploi 6/31 Apprentissage 6/31 Droit du travail 2/31 Égalité professionnelle 4/31 Fonds social européen 31/31 Jeunes 5/31 Santé au travail
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3/35 Accès à l'emploi 9/35 Apprentissage 3/35 Droit du travail 3/35 Égalité professionnelle 6/35 Fonds social européen 35/35 Jeunes 7/35 Santé au travail
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4/28 Accès à l'emploi 9/28 Apprentissage 5/28 Droit du travail 3/28 Égalité professionnelle 6/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 11/28 Santé au travail
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4/67 Accès à l'emploi 12/67 Apprentissage 4/67 Droit du travail 4/67 Égalité professionnelle 8/67 Fonds social européen 67/67 Jeunes 11/67 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/28-06-2016/des-ameliorations-pour-le-fonds-nickel
-
Des améliorations pour le Fonds Nickel Lire la suite de Des améliorations pour le Fonds Nickel
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www.gouv.nc
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Des améliorations pour le Fonds Nickel 28 juin 2016Économie Environnement et énergie Le gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie va déposer un texte au Congrès qui modifie les règles de fonctionnement du Fonds Nickel. Plus de réactivité et de soutien au secteur en crise. Lire la suite de Des améliorations pour le Fonds Nickel
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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C'est quoi une colo ? - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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C'est quoi une colo ?
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www.haute-loire.gouv.fr
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Dimanche 26 juin 2016, au Puy-en-Velay, étaient organisées deux cérémonies qui ont rassemblé plus de 200 sapeurs-pompiers et une centaine de jeunes sapeurs-pompiers . En présence de M. Laurent Wauquiez, député, président du conseil régional, de M. (. Les sapeurs-pompiers à l'honneur
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Mis à jour le 28/06/2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016, selon le décret paru au
Journal Officiel du 31 mars 2016. Voir le décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des sacs en (. La fin des sacs plastiques 28/06/2016 Les associations et la vente d'alcool 28/06/2016 C'est quoi une colo ?
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La fin des sacs plastiques - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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La fin des sacs plastiques Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016, selon le décret paru au
Journal Officiel du 31 mars 2016. >> Voir le décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des sacs en (...)
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Les associations et la vente d'alcool - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Les associations et la vente d'alcool
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Les sapeurs-pompiers à l'honneur - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Dimanche 26 juin 2016, au Puy-en-Velay, étaient organisées deux cérémonies qui ont rassemblé plus de 200 sapeurs-pompiers et une centaine de jeunes sapeurs-pompiers . En présence de M. Laurent Wauquiez, député, président du conseil régional, de M. (...) Les sapeurs-pompiers à l'honneur
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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C'est quoi une colo ?
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Dimanche 26 juin 2016, au Puy-en-Velay, étaient organisées deux cérémonies qui ont rassemblé plus de 200 sapeurs-pompiers et une centaine de jeunes sapeurs-pompiers . En présence de M. Laurent Wauquiez, député, président du conseil régional, de M. (. Les sapeurs-pompiers à l'honneur
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Mis à jour le 28/06/2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016, selon le décret paru au
Journal Officiel du 31 mars 2016. Voir le décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des sacs en (. La fin des sacs plastiques 28/06/2016 Les associations et la vente d'alcool 28/06/2016 C'est quoi une colo ?
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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La fin des sacs plastiques Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016, selon le décret paru au
Journal Officiel du 31 mars 2016. >> Voir le décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des sacs en (...)
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Les associations et la vente d'alcool
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Dimanche 26 juin 2016, au Puy-en-Velay, étaient organisées deux cérémonies qui ont rassemblé plus de 200 sapeurs-pompiers et une centaine de jeunes sapeurs-pompiers . En présence de M. Laurent Wauquiez, député, président du conseil régional, de M. (...) Les sapeurs-pompiers à l'honneur
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 28/06/2016
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Lutter contre les vols de vélos
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 28/06/2016
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Lutter contre les vols de vélos
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 28/06/2016
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Lutter contre les vols de vélos
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Lutter contre les vols de vélos - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 28/06/2016
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Lutter contre les vols de vélos
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 28/06/2016
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Si vous partez en vacances, attention aux cambriolages ! 28/06/2016 Contre les cambriolages . ayez les bons réflexes ! Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles (.
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des Hautes-Pyrénées
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Si vous partez en vacances, attention aux cambriolages !
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 28/06/2016
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Si vous partez en vacances, attention aux cambriolages ! 28/06/2016 Contre les cambriolages . ayez les bons réflexes ! Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles (.
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Si vous partez en vacances, attention aux cambriolages !
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
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[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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-
28 juin 2016 Des nouvelles mesures pour la protection des magistrats Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a reçu ce mardi 28 juin 2016, un rapport relatif à la protection des magistrats remis par le directeur des Affaires Criminelles et des Grâces, la directrice des Services Judiciaires, ainsi que la directrice des Affaires Civiles et du . 28/06 Des nouvelles mesures pour la protection des magistrats
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Des nouvelles mesures pour la protection des magistrats
-
Document pdf
-
ici
[
www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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10 minutes pour améliorer les services au public La préfecture et le Conseil départemental des Landes lancent une grande enquête auprès des habitants sur l'amélioration des services au public du 28 juin au 20 août 2016.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Cérémonie d'installation de Frédéric PERISSAT, préfet des Landes Cérémonie d'installation de Frédéric Périssat, nouveau préfet des Landes
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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La préfecture et le Conseil départemental des Landes lancent une grande enquête auprès des habitants sur l'amélioration des services au public du 28 juin au 20 août 2016. Cérémonie d'installation de Frédéric PERISSAT, préfet des Landes 10 minutes pour améliorer les services au public Cérémonie d'installation de Frédéric Périssat, nouveau préfet des Landes
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Mis à jour le 28/06/2016
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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10 minutes pour améliorer les services au public La préfecture et le Conseil départemental des Landes lancent une grande enquête auprès des habitants sur l'amélioration des services au public du 28 juin au 20 août 2016.
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Cérémonie d'installation de Frédéric PERISSAT, préfet des Landes Cérémonie d'installation de Frédéric Périssat, nouveau préfet des Landes
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La préfecture et le Conseil départemental des Landes lancent une grande enquête auprès des habitants sur l'amélioration des services au public du 28 juin au 20 août 2016. Cérémonie d'installation de Frédéric PERISSAT, préfet des Landes 10 minutes pour améliorer les services au public Cérémonie d'installation de Frédéric Périssat, nouveau préfet des Landes
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[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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15/166 Accès à l'emploi 1/166 Activité partielle 8/166 Agriculture 2/166 Chômage 2/166 CHSCT 1/166 Comité d'entreprise 1/166 Commande publique 1/166 Compétitivité 71/166 Conseiller du salarié 4/166 Consommation 2/166 Contrat de génération 18/166 Convention collective 4/166 Dialogue social 1/166 Discrimination 18/166 DLA 166/166 Droit du travail 7/166 Emploi d'avenir 7/166 Entreprise 48/166 Europe 1/166 Exclusion 2/166 Exportation 11/166 Femmes 58/166 Fonds social européen 40/166 Formation professionnelle 1/166 GPEC 1/166 Handicap 2/166 Industrie 2/166 Innovation 2/166 Insertion 138/166 Inspection du travail 1/166 Intelligence économique 7/166 investissement 18/166 Jeunes 3/166 Marché public 6/166 Médecine du travail 7/166 Médiateur 3/166 Nacre 5/166 Négociation collective 76/166 Organisation des services 2/166 Parcours professionnel 6/166 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 1/184 Activité partielle 10/184 Agriculture 3/184 Chômage 3/184 CHSCT 1/184 Comité d'entreprise 1/184 Commande publique 1/184 Compétitivité 79/184 Conseiller du salarié 4/184 Consommation 2/184 Contrat de génération 24/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 1/184 Discrimination 13/184 DLA 184/184 Droit du travail 7/184 Emploi d'avenir 9/184 Entreprise 47/184 Europe 1/184 Exclusion 2/184 Exportation 8/184 Femmes 55/184 Fonds social européen 42/184 Formation professionnelle 1/184 GPEC 1/184 Handicap 2/184 Industrie 2/184 Innovation 3/184 Insertion 161/184 Inspection du travail 1/184 Intelligence économique 8/184 investissement 18/184 Jeunes 4/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 8/184 Médiateur 4/184 Nacre 7/184 Négociation collective 94/184 Organisation des services 3/184 Parcours professionnel 8/184 Prestations de services internationales
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23/188 Accès à l'emploi 2/188 Activité partielle 17/188 Agriculture 2/188 Chômage 2/188 CHSCT 2/188 Comité d'entreprise 2/188 Commande publique 2/188 Compétitivité 104/188 Conseiller du salarié 8/188 Consommation 4/188 Contrat de génération 28/188 Convention collective 7/188 Dialogue social 2/188 Discrimination 12/188 DLA 188/188 Droit du travail 11/188 Emploi d'avenir 19/188 Entreprise 53/188 Europe 2/188 Exclusion 4/188 Exportation 16/188 Femmes 67/188 Fonds social européen 43/188 Formation professionnelle 2/188 GPEC 2/188 Handicap 4/188 Industrie 4/188 Innovation 4/188 Insertion 184/188 Inspection du travail 3/188 Intelligence économique 5/188 investissement 23/188 Jeunes 9/188 Marché public 6/188 Médecine du travail 17/188 Médiateur 5/188 Nacre 11/188 Négociation collective 102/188 Organisation des services 2/188 Parcours professionnel 10/188 Prestations de services internationales
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23/191 Accès à l'emploi 14/191 Agriculture 3/191 Chômage 28/191 Convention collective 6/191 Dialogue social 15/191 DLA 10/191 Emploi d'avenir 12/191 Entreprise 46/191 Europe 11/191 Femmes 56/191 Fonds social européen 52/191 Formation professionnelle 165/191 Inspection du travail 11/191 investissement 19/191 Jeunes 6/191 Marché public 10/191 Médecine du travail 12/191 Médiateur 5/191 Nacre 10/191 Négociation collective 91/191 Organisation des services 3/191 Parcours professionnel 9/191 Prestations de services internationales 33/191 Prévention 36/191 Programme opérationnel 26/191 Risques professionnels 8/191 Rupture conventionnelle 8/191 Saisonniers 9/191 Salaires 11/191 Securité travail 9/191 Senior 27/191 Services à la personne 7/191 Services de santé au travail 5/191 Sous-traitance 8/191 Statistiques 10/191 Travail saisonnier
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25/166 Prévention 42/166 Programme opérationnel 1/166 Revitalisation 21/166 Risques professionnels 10/166 Rupture conventionnelle 6/166 Saisonniers 8/166 Salaires 43/166 Santé au travail 1/166 Sécurité alimentaire 7/166 Securité travail 10/166 Senior 20/166 Services à la personne 4/166 Services de santé au travail 4/166 Sous-traitance 9/166 Statistiques 2/166 Tourisme 4/166 Travail illégal 7/166 Travail saisonnier
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28/199 Accès à l'emploi 2/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 2/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 108/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 33/199 Convention collective 7/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 18/199 DLA 199/199 Droit du travail 11/199 Emploi d'avenir 19/199 Entreprise 57/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 19/199 Femmes 71/199 Fonds social européen 49/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 190/199 Inspection du travail 3/199 Intelligence économique 5/199 investissement 22/199 Jeunes 9/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 17/199 Médiateur 5/199 Nacre 11/199 Négociation collective 107/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 9/199 Prestations de services internationales
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29/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 17/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 2/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 86/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 33/191 Convention collective 8/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 17/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 15/191 Entreprise 54/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 14/191 Femmes 67/191 Fonds social européen 55/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 179/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 4/191 investissement 22/191 Jeunes 7/191 Marché public 12/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 6/191 Nacre 13/191 Négociation collective 105/191 Organisation des services 4/191 Parcours professionnel 8/191 Prestations de services internationales
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30/184 Prévention 38/184 Programme opérationnel 1/184 Revitalisation 25/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 6/184 Saisonniers 11/184 Salaires 52/184 Santé au travail 1/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 7/184 Senior 25/184 Services à la personne 5/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 10/184 Statistiques 1/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 8/184 Travail saisonnier
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30/188 Prévention 39/188 Programme opérationnel 2/188 Revitalisation 22/188 Risques professionnels 6/188 Rupture conventionnelle 6/188 Saisonniers 5/188 Salaires 68/188 Santé au travail 2/188 Sécurité alimentaire 12/188 Securité travail 14/188 Senior 24/188 Services à la personne 4/188 Services de santé au travail 6/188 Sous-traitance 10/188 Statistiques 2/188 Tourisme 5/188 Travail illégal 9/188 Travail saisonnier
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32/199 Prévention 44/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 24/199 Risques professionnels 6/199 Rupture conventionnelle 12/199 Saisonniers 10/199 Salaires 70/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 12/199 Securité travail 17/199 Senior 29/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 5/199 Sous-traitance 10/199 Statistiques 2/199 Tourisme 5/199 Travail illégal 15/199 Travail saisonnier
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37/191 Prévention 40/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 29/191 Risques professionnels 4/191 Rupture conventionnelle 10/191 Saisonniers 8/191 Salaires 63/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 12/191 Securité travail 12/191 Senior 29/191 Services à la personne 8/191 Services de santé au travail 4/191 Sous-traitance 9/191 Statistiques 2/191 Tourisme 4/191 Travail illégal 12/191 Travail saisonnier
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte A l'occasion de l'Assemblée générale de l'Association des Agriculteurs Méthaniseurs de France (AAMF) au ministère de l'Environnement,
Ségolène Royal, rappelle que la méthanisation est une priorité dans la transition énergétique pour la Croissance verte, comme l'illustre l'appel à projets « 1 500 (.
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Transport par autocar Étude donnant des éléments d'évaluation socio-économique et environnementale. Le transport par autocar était fortement régulé en France avant 2015, surtout pour la longue distance, comparativement à des pays comme l'Espagne, le Royaume-Uni et l'Allemagne. Avec la loi 2015-990 du 6 août 2015 dite « loi (.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte A l'occasion de l'Assemblée générale de l'Association des Agriculteurs Méthaniseurs de France (AAMF) au ministère de l'Environnement,
Ségolène Royal, rappelle que la méthanisation est une priorité dans la transition énergétique pour la Croissance verte, comme l'illustre l'appel à projets « 1 500 (.
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Transport par autocar Étude donnant des éléments d'évaluation socio-économique et environnementale. Le transport par autocar était fortement régulé en France avant 2015, surtout pour la longue distance, comparativement à des pays comme l'Espagne, le Royaume-Uni et l'Allemagne. Avec la loi 2015-990 du 6 août 2015 dite « loi (.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte A l'occasion de l'Assemblée générale de l'Association des Agriculteurs Méthaniseurs de France (AAMF) au ministère de l'Environnement,
Ségolène Royal, rappelle que la méthanisation est une priorité dans la transition énergétique pour la Croissance verte, comme l'illustre l'appel à projets « 1 500 (.
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Transport par autocar Étude donnant des éléments d'évaluation socio-économique et environnementale. Le transport par autocar était fortement régulé en France avant 2015, surtout pour la longue distance, comparativement à des pays comme l'Espagne, le Royaume-Uni et l'Allemagne. Avec la loi 2015-990 du 6 août 2015 dite « loi (.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Accueil de la petite enfance et soutien à la parentalité, engagement de la réflexion Le Schéma départemental de services aux familles
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Mis à jour le 28/06/2016 Le
tour de France 2016 en Maine-et-Loire les 4 et 5 juillet
Tour de France 2016 en Maine-et-Loire
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Opération Interministérielle Vacances (OIV) 28/06/2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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Accueil de la petite enfance et soutien à la parentalité, engagement de la réflexion Le Schéma départemental de services aux familles
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Services Etat Maine-et-Loire
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Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Accueil de la petite enfance et soutien à la parentalité, engagement de la réflexion Le Schéma départemental de services aux familles
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Mis à jour le 28/06/2016 Le
tour de France 2016 en Maine-et-Loire les 4 et 5 juillet
Tour de France 2016 en Maine-et-Loire
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Opération Interministérielle Vacances (OIV) 28/06/2016
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Le Schéma départemental de services aux familles - Services Etat Maine-et-Loire
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Accueil de la petite enfance et soutien à la parentalité, engagement de la réflexion Le Schéma départemental de services aux familles
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Opération Interministérielle Vacances (OIV) - Services Etat Maine-et-Loire
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Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353363924157416
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Référence: 14626353363927014893
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Référence: 14626353363927392965
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Référence: 14626353363929164043
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Référence: 14626353363929595743
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Référence: 14626353363931566254
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/eleve-ou-candidat-de-l/demander-une-aide/article/demander-une-bourse-d-etude-sur?id_rubrique=40
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Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement supérieur
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Déclarer des ruches Vendre des animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Demander une autorisation administrative de coupe de bois Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Désigner un vétérinaire sanitaire Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement supérieur Influenza aviaire : aide aux entreprises Mis à jour le 28/06/2016 Afin de couvrir une partie de la dégradation de trésorerie des entreprises d'abattage, de transformation ou de services de la filière palmipèdes, liée aux mesures ayant conduit à l'arrêt temporaire de la production de canards et d'oies dans 17 départements du Sud-Ouest de la France du 18 janvier au 16 mai 2016, une avance financière remboursable peut être demandée. Cette aide est disponible jusqu'au 31 octobre 2016.
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Expadon : obtenir un certificat d'export
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Atlas-regional-Provence-Alpes-Cote-d-Azur-parmi-les-nouvelles-regions
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Atlas régional -
Provence-Alpes-Côte d'Azur parmi les nouvelles régions françaises
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www.paca.direccte.gouv.fr/Atlas-regional-Provence-Alpes-Cote-d-Azur-parmi-les-nouvelles-regions-17740
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+ Lire la suite Atlas régional -
Provence-Alpes-Côte d'Azur parmi les nouvelles régions françaises
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www.paca.direccte.gouv.fr
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123/255 Accès à l'emploi 51/255 Action collective 15/255 Activité partielle 56/255 Alternance 64/255 Apprentissage 112/255 Chômage 86/255 Compétitivité 23/255 Concurrence 15/255 Conseiller du salarié 72/255 Consommation 59/255 Contrat de génération 27/255 Dialogue social 15/255 Droit du travail 71/255 Emploi d'avenir 255/255 Entreprise 19/255 Europe 41/255 Exportation 19/255 Fonds social européen 151/255 Formation professionnelle 12/255 GPEC 174/255 Industrie 120/255 Innovation 41/255 Insertion 127/255 Inspection du travail 24/255 Intelligence économique 24/255 investissement 19/255 Jeunes 16/255 Métrologie 27/255 Mutation économique 17/255 Organisation des services 8/255 Prévention 15/255 Rupture conventionnelle 100/255 Santé au travail 8/255 Securité travail 8/255 Senior 15/255 Services à la personne 8/255 Statistiques 20/255 Tourisme
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39/110 Accès à l'emploi 15/110 Action collective 7/110 Activité partielle 16/110 Alternance 18/110 Apprentissage 30/110 Chômage 30/110 Compétitivité 7/110 Concurrence 7/110 Conseiller du salarié 19/110 Consommation 16/110 Contrat de génération 11/110 Dialogue social 7/110 Droit du travail 26/110 Emploi d'avenir 110/110 Entreprise 8/110 Europe 10/110 Exportation 8/110 Fonds social européen 77/110 Formation professionnelle 4/110 GPEC 63/110 Industrie 43/110 Innovation 16/110 Insertion 66/110 Inspection du travail 10/110 Intelligence économique 9/110 investissement 9/110 Jeunes 4/110 Métrologie 9/110 Mutation économique 16/110 Organisation des services 2/110 Prévention 7/110 Rupture conventionnelle 72/110 Santé au travail 2/110 Securité travail 2/110 Senior 7/110 Services à la personne 2/110 Statistiques 7/110 Tourisme
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44/115 Accès à l'emploi 17/115 Action collective 9/115 Activité partielle 16/115 Alternance 18/115 Apprentissage 32/115 Chômage 32/115 Compétitivité 8/115 Concurrence 9/115 Conseiller du salarié 21/115 Consommation 16/115 Contrat de génération 12/115 Dialogue social 9/115 Droit du travail 29/115 Emploi d'avenir 115/115 Entreprise 9/115 Europe 12/115 Exportation 9/115 Fonds social européen 76/115 Formation professionnelle 5/115 GPEC 65/115 Industrie 40/115 Innovation 17/115 Insertion 74/115 Inspection du travail 9/115 Intelligence économique 10/115 investissement 9/115 Jeunes 5/115 Métrologie 10/115 Mutation économique 19/115 Organisation des services 2/115 Prévention 9/115 Rupture conventionnelle 63/115 Santé au travail 2/115 Securité travail 2/115 Senior 9/115 Services à la personne 2/115 Statistiques 7/115 Tourisme Actualités - 28 juin 2016
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69/144 Accès à l'emploi 28/144 Action collective 13/144 Activité partielle 29/144 Alternance 33/144 Apprentissage 57/144 Chômage 48/144 Compétitivité 13/144 Concurrence 13/144 Conseiller du salarié 37/144 Consommation 30/144 Contrat de génération 18/144 Dialogue social 13/144 Droit du travail 44/144 Emploi d'avenir 144/144 Entreprise 9/144 Europe 20/144 Exportation 9/144 Fonds social européen 111/144 Formation professionnelle 6/144 GPEC 99/144 Industrie 62/144 Innovation 22/144 Insertion 102/144 Inspection du travail 12/144 Intelligence économique 17/144 investissement 12/144 Jeunes 8/144 Métrologie 17/144 Mutation économique 26/144 Organisation des services 4/144 Prévention 13/144 Rupture conventionnelle 73/144 Santé au travail 4/144 Securité travail 4/144 Senior 13/144 Services à la personne 4/144 Statistiques 13/144 Tourisme Entreprises, emploi, économie - 22 juin 2016
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80/190 Accès à l'emploi 36/190 Action collective 18/190 Activité partielle 38/190 Alternance 43/190 Apprentissage 73/190 Chômage 63/190 Compétitivité 14/190 Concurrence 18/190 Conseiller du salarié 44/190 Consommation 38/190 Contrat de génération 20/190 Dialogue social 18/190 Droit du travail 50/190 Emploi d'avenir 190/190 Entreprise 12/190 Europe 25/190 Exportation 12/190 Fonds social européen 119/190 Formation professionnelle 8/190 GPEC 131/190 Industrie 80/190 Innovation 30/190 Insertion 118/190 Inspection du travail 15/190 Intelligence économique 22/190 investissement 16/190 Jeunes 10/190 Métrologie 19/190 Mutation économique 17/190 Organisation des services 5/190 Prévention 18/190 Rupture conventionnelle 95/190 Santé au travail 5/190 Securité travail 5/190 Senior 18/190 Services à la personne 5/190 Statistiques 17/190 Tourisme
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Atlas régional -
Provence-Alpes-Côte d'Azur parmi les nouvelles régions françaises La région
Provence-Alpes-Côte d'Azur compte près de 5 millions d'habitants, la majorité concentrée sur une bande littorale très urbanisée. Après 50 ans de croissance rapide de la population, la dynamique démographique s'atténue. Dans un contexte de contrainte forte sur le foncier, le patrimoine naturel exceptionnel et la richesse paysagère de
Provence-Alpes-Côte d'Azur sont autant d'atouts fragiles dont (. + Lire la suite Atlas régional -
Provence-Alpes-Côte d'Azur parmi les nouvelles régions françaises 28 juin 2016
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Entreprises innovantes, faites-vous connaître ! Le Pacte National pour la Croissance, la Compétitivité et l'Emploi a fixé aux administrations l'objectif de réaliser d'ici 2020 2% de leurs achats auprès d'entreprises innovantes. L'objectif poursuivi est double : développer l'économie et les PME locales et permettre aux services déconcentrés de l'Etat, collectivités, et établissements publics de la région de pouvoir bénéficier de solutions innovantes et (. + Lire la suite Atlas régional -
Provence-Alpes-Côte d'Azur parmi les nouvelles régions françaises 28 juin 2016
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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36/65 Accès à l'emploi 2/65 Action collective 2/65 Activité partielle 65/65 Agriculture 2/65 Alternance 28/65 Chômage 16/65 Compétitivité 10/65 Contrat de génération 2/65 Discrimination 17/65 Droit du travail 7/65 Entreprise 4/65 Exportation 18/65 Financement des entreprises 59/65 Formation professionnelle 6/65 Handicap 2/65 Industrie 8/65 Innovation 5/65 Insertion 2/65 Inspection du travail 4/65 Intelligence économique 2/65 investissement 8/65 Jeunes 13/65 Mutation économique 7/65 Prévention 8/65 Saisonniers 33/65 Santé au travail 4/65 Senior 16/65 Tourisme
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37/78 Accès à l'emploi 2/78 Action collective 1/78 Activité partielle 61/78 Agriculture 3/78 Alternance 30/78 Chômage 16/78 Compétitivité 9/78 Contrat de génération 1/78 Discrimination 17/78 Droit du travail 8/78 Entreprise 2/78 Exportation 17/78 Financement des entreprises 78/78 Formation professionnelle 9/78 Handicap 1/78 Industrie 6/78 Innovation 11/78 Insertion 2/78 Inspection du travail 3/78 Intelligence économique 1/78 investissement 8/78 Jeunes 15/78 Mutation économique 5/78 Prévention 7/78 Saisonniers 29/78 Santé au travail 3/78 Senior 12/78 Tourisme
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38/81 Accès à l'emploi 1/81 Action collective 1/81 Activité partielle 81/81 Agriculture 4/81 Alternance 29/81 Chômage 20/81 Compétitivité 11/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 22/81 Droit du travail 9/81 Entreprise 3/81 Exportation 23/81 Financement des entreprises 78/81 Formation professionnelle 4/81 Handicap 3/81 Industrie 8/81 Innovation 3/81 Insertion 3/81 Inspection du travail 2/81 Intelligence économique 1/81 investissement 10/81 Jeunes 15/81 Mutation économique 6/81 Prévention 11/81 Saisonniers 29/81 Santé au travail 3/81 Senior 10/81 Tourisme
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42/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 1/91 Activité partielle 82/91 Agriculture 3/91 Alternance 35/91 Chômage 16/91 Compétitivité 9/91 Contrat de génération 1/91 Discrimination 20/91 Droit du travail 8/91 Entreprise 2/91 Exportation 17/91 Financement des entreprises 91/91 Formation professionnelle 9/91 Handicap 3/91 Industrie 6/91 Innovation 11/91 Insertion 4/91 Inspection du travail 3/91 Intelligence économique 1/91 investissement 10/91 Jeunes 15/91 Mutation économique 5/91 Prévention 7/91 Saisonniers 36/91 Santé au travail 3/91 Senior 12/91 Tourisme
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47/82 Accès à l'emploi 3/82 Action collective 2/82 Activité partielle 79/82 Agriculture 4/82 Alternance 36/82 Chômage 22/82 Compétitivité 14/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 22/82 Droit du travail 12/82 Entreprise 4/82 Exportation 24/82 Financement des entreprises 82/82 Formation professionnelle 8/82 Handicap 2/82 Industrie 10/82 Innovation 8/82 Insertion 3/82 Inspection du travail 5/82 Intelligence économique 2/82 investissement 12/82 Jeunes 16/82 Mutation économique 7/82 Prévention 10/82 Saisonniers 35/82 Santé au travail 5/82 Senior 18/82 Tourisme
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55/87 Accès à l'emploi 2/87 Action collective 2/87 Activité partielle 84/87 Agriculture 4/87 Alternance 43/87 Chômage 22/87 Compétitivité 16/87 Contrat de génération 2/87 Discrimination 23/87 Droit du travail 15/87 Entreprise 4/87 Exportation 26/87 Financement des entreprises 87/87 Formation professionnelle 10/87 Handicap 2/87 Industrie 10/87 Innovation 7/87 Insertion 2/87 Inspection du travail 6/87 Intelligence économique 2/87 investissement 12/87 Jeunes 17/87 Mutation économique 7/87 Prévention 10/87 Saisonniers 36/87 Santé au travail 6/87 Senior 20/87 Tourisme
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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15/166 Accès à l'emploi 1/166 Activité partielle 8/166 Agriculture 2/166 Chômage 2/166 CHSCT 1/166 Comité d'entreprise 1/166 Commande publique 1/166 Compétitivité 71/166 Conseiller du salarié 4/166 Consommation 2/166 Contrat de génération 18/166 Convention collective 4/166 Dialogue social 1/166 Discrimination 18/166 DLA 166/166 Droit du travail 7/166 Emploi d'avenir 7/166 Entreprise 48/166 Europe 1/166 Exclusion 2/166 Exportation 11/166 Femmes 58/166 Fonds social européen 40/166 Formation professionnelle 1/166 GPEC 1/166 Handicap 2/166 Industrie 2/166 Innovation 2/166 Insertion 138/166 Inspection du travail 1/166 Intelligence économique 7/166 investissement 18/166 Jeunes 3/166 Marché public 6/166 Médecine du travail 7/166 Médiateur 3/166 Nacre 5/166 Négociation collective 76/166 Organisation des services 2/166 Parcours professionnel 6/166 Prestations de services internationales
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19/184 Accès à l'emploi 1/184 Activité partielle 10/184 Agriculture 3/184 Chômage 3/184 CHSCT 1/184 Comité d'entreprise 1/184 Commande publique 1/184 Compétitivité 79/184 Conseiller du salarié 4/184 Consommation 2/184 Contrat de génération 24/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 1/184 Discrimination 13/184 DLA 184/184 Droit du travail 7/184 Emploi d'avenir 9/184 Entreprise 47/184 Europe 1/184 Exclusion 2/184 Exportation 8/184 Femmes 55/184 Fonds social européen 42/184 Formation professionnelle 1/184 GPEC 1/184 Handicap 2/184 Industrie 2/184 Innovation 3/184 Insertion 161/184 Inspection du travail 1/184 Intelligence économique 8/184 investissement 18/184 Jeunes 4/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 8/184 Médiateur 4/184 Nacre 7/184 Négociation collective 94/184 Organisation des services 3/184 Parcours professionnel 8/184 Prestations de services internationales
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22/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 15/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 79/182 Conseiller du salarié 8/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 26/182 Convention collective 5/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 12/182 DLA 182/182 Droit du travail 9/182 Emploi d'avenir 15/182 Entreprise 44/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 14/182 Femmes 55/182 Fonds social européen 47/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 4/182 Industrie 4/182 Innovation 4/182 Insertion 167/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 4/182 investissement 17/182 Jeunes 7/182 Marché public 6/182 Médecine du travail 14/182 Médiateur 4/182 Nacre 8/182 Négociation collective 95/182 Organisation des services 2/182 Parcours professionnel 8/182 Prestations de services internationales
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23/188 Accès à l'emploi 2/188 Activité partielle 17/188 Agriculture 2/188 Chômage 2/188 CHSCT 2/188 Comité d'entreprise 2/188 Commande publique 2/188 Compétitivité 104/188 Conseiller du salarié 8/188 Consommation 4/188 Contrat de génération 28/188 Convention collective 7/188 Dialogue social 2/188 Discrimination 12/188 DLA 188/188 Droit du travail 11/188 Emploi d'avenir 19/188 Entreprise 53/188 Europe 2/188 Exclusion 4/188 Exportation 16/188 Femmes 67/188 Fonds social européen 43/188 Formation professionnelle 2/188 GPEC 2/188 Handicap 4/188 Industrie 4/188 Innovation 4/188 Insertion 184/188 Inspection du travail 3/188 Intelligence économique 5/188 investissement 23/188 Jeunes 9/188 Marché public 6/188 Médecine du travail 17/188 Médiateur 5/188 Nacre 11/188 Négociation collective 102/188 Organisation des services 2/188 Parcours professionnel 10/188 Prestations de services internationales
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23/191 Accès à l'emploi 14/191 Agriculture 3/191 Chômage 28/191 Convention collective 6/191 Dialogue social 15/191 DLA 10/191 Emploi d'avenir 12/191 Entreprise 46/191 Europe 11/191 Femmes 56/191 Fonds social européen 52/191 Formation professionnelle 165/191 Inspection du travail 11/191 investissement 19/191 Jeunes 6/191 Marché public 10/191 Médecine du travail 12/191 Médiateur 5/191 Nacre 10/191 Négociation collective 91/191 Organisation des services 3/191 Parcours professionnel 9/191 Prestations de services internationales 33/191 Prévention 36/191 Programme opérationnel 26/191 Risques professionnels 8/191 Rupture conventionnelle 8/191 Saisonniers 9/191 Salaires 11/191 Securité travail 9/191 Senior 27/191 Services à la personne 7/191 Services de santé au travail 5/191 Sous-traitance 8/191 Statistiques 10/191 Travail saisonnier
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25/166 Prévention 42/166 Programme opérationnel 1/166 Revitalisation 21/166 Risques professionnels 10/166 Rupture conventionnelle 6/166 Saisonniers 8/166 Salaires 43/166 Santé au travail 1/166 Sécurité alimentaire 7/166 Securité travail 10/166 Senior 20/166 Services à la personne 4/166 Services de santé au travail 4/166 Sous-traitance 9/166 Statistiques 2/166 Tourisme 4/166 Travail illégal 7/166 Travail saisonnier
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26/182 Prévention 35/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 20/182 Risques professionnels 4/182 Rupture conventionnelle 8/182 Saisonniers 8/182 Salaires 57/182 Santé au travail 2/182 Sécurité alimentaire 10/182 Securité travail 12/182 Senior 25/182 Services à la personne 4/182 Services de santé au travail 4/182 Sous-traitance 9/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 10/182 Travail saisonnier
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29/191 Accès à l'emploi 2/191 Activité partielle 17/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 2/191 Commande publique 2/191 Compétitivité 86/191 Conseiller du salarié 8/191 Consommation 4/191 Contrat de génération 33/191 Convention collective 8/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 17/191 DLA 191/191 Droit du travail 12/191 Emploi d'avenir 15/191 Entreprise 54/191 Europe 2/191 Exclusion 4/191 Exportation 14/191 Femmes 67/191 Fonds social européen 55/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 4/191 Insertion 179/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 4/191 investissement 22/191 Jeunes 7/191 Marché public 12/191 Médecine du travail 14/191 Médiateur 6/191 Nacre 13/191 Négociation collective 105/191 Organisation des services 4/191 Parcours professionnel 8/191 Prestations de services internationales
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30/184 Prévention 38/184 Programme opérationnel 1/184 Revitalisation 25/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 6/184 Saisonniers 11/184 Salaires 52/184 Santé au travail 1/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 7/184 Senior 25/184 Services à la personne 5/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 10/184 Statistiques 1/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 8/184 Travail saisonnier
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30/188 Prévention 39/188 Programme opérationnel 2/188 Revitalisation 22/188 Risques professionnels 6/188 Rupture conventionnelle 6/188 Saisonniers 5/188 Salaires 68/188 Santé au travail 2/188 Sécurité alimentaire 12/188 Securité travail 14/188 Senior 24/188 Services à la personne 4/188 Services de santé au travail 6/188 Sous-traitance 10/188 Statistiques 2/188 Tourisme 5/188 Travail illégal 9/188 Travail saisonnier
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37/191 Prévention 40/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 29/191 Risques professionnels 4/191 Rupture conventionnelle 10/191 Saisonniers 8/191 Salaires 63/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 12/191 Securité travail 12/191 Senior 29/191 Services à la personne 8/191 Services de santé au travail 4/191 Sous-traitance 9/191 Statistiques 2/191 Tourisme 4/191 Travail illégal 12/191 Travail saisonnier
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ABORDS DE LA POINTE DE SAINT GILDAS Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee saisoniere cardinale nord. En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. La bouee 'zem1' est deplacee a la position (wgs84): 47-17.501n, 002 08.878w En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. La bouee 'ma' (lf-la 52030) est deplacee de 270m vers l'aval a la position (wgs84):. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 301200 utc au 301600 utc juin 16 dans la zone. En savoir plus UTAH BEACH Antifer - utah beach les navigateurs sont informes qu'a l'occasion d'une. En savoir plus LA CIOTAT - ANSE DU CANNIER OBJET A.. le 28 juin a 1520 loc, un filet en surface a la derive avec bouees rondes blanches de. En savoir plus
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calais - baie de wissant les navigateurs sont informes que le navire aquasurveyor. En savoir plus
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Interception d'une embarcation de 6. Ce jour, mardi 28 juin 2016, vers 09h00, le
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toulon 2441/16 lion - banyuls conformement a la decision.
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Brest Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 28 juin 2016 de 09h00 a 12h00. En savoir plus
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Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. Réglementant la navigation à l'occasion du « 4ème aquathlon des vénètes » qui se déroulera le 9. coureau d'Oléron 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3046 du 08 juin 2016 Compte-tenu de la suppression du balisage de la passe de la garrigue, une bouée cardinale. ile d'Oléron - château d'Oléron 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3043 du 08 juin 2016 Les navigateurs sont informés que l'extrémité ouest de la limite sud de. terminal a containers TMDC 4/5 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3041 du 08 juin 2016 Les navigateurs sont informés que suite aux travaux de dragage du futur poste tmdc 5, un. port d'Audierne 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3071 du 10 juin 2016 Les navigateurs sont informés que suite au report des travaux de mise en place de la. mer d'Iroise 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3048 du 09 juin 2016
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Signalons bouée de couleur jaune avec marque d'eau spéciale - hauteur 1.50 m -. embouchure de la rivière de Tréguier 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3093 du 14 juin 2016 Les navigateurs sont informés que la marque de jour de la balise roc'h sili est. abords de l'ile de Bréhat - baie de. 28 juin 2016 remplace avurnav local
brest 3044 du 08 juin 2016 La balise cardinale est ''haz bras'' est retirée et. LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. Le feu du gron du terminal roulier du duc d'albe (lf-la 51950) est supprime. ANTIBES -MANIFESTATION NAUTIQUE a l occasion des fetes de la saint pierre au port vauban, un tournoi de joutes sera. En savoir plus
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 29/06/2016 de 07h00 a 15h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13C) Dans le cadre de tirs dans les zones de gavres quiberon. le 30/06/2016 de 08h00 a 10h00. En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 30/06/2016 de 06h00 a 07h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 30/06/2016 de 06h00 a 15h00 utc la. En savoir plus Arrêté préfectoral n 156/2016 réglementant la navigation aux. En savoir plus
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ABORDS DE LA POINTE DE SAINT GILDAS Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee saisoniere cardinale nord. En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. La bouee 'zem1' est deplacee a la position (wgs84): 47-17.501n, 002 08.878w En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. La bouee 'ma' (lf-la 52030) est deplacee de 270m vers l'aval a la position (wgs84):. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 301200 utc au 301600 utc juin 16 dans la zone. En savoir plus UTAH BEACH Antifer - utah beach les navigateurs sont informes qu'a l'occasion d'une. En savoir plus LA CIOTAT - ANSE DU CANNIER OBJET A.. le 28 juin a 1520 loc, un filet en surface a la derive avec bouees rondes blanches de. En savoir plus
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ABORDS DE LA POINTE DE SAINT GILDAS Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee saisoniere cardinale nord. En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. La bouee 'zem1' est deplacee a la position (wgs84): 47-17.501n, 002 08.878w En savoir plus LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT DE. La bouee 'ma' (lf-la 52030) est deplacee de 270m vers l'aval a la position (wgs84):. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 301200 utc au 301600 utc juin 16 dans la zone. En savoir plus UTAH BEACH Antifer - utah beach les navigateurs sont informes qu'a l'occasion d'une. En savoir plus LA CIOTAT - ANSE DU CANNIER OBJET A.. le 28 juin a 1520 loc, un filet en surface a la derive avec bouees rondes blanches de. En savoir plus
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En effet, une multiplication des menaces physiques pesant notamment sur les magistrats spécialisés et le développement de stratégies de défense judiciaires ayant pour objet principal la déstabilisation des magistrats par le biais de dénigrements médiatiques ont été constatés. Les Directions des Affaires Criminelles et des Grâces, des Services Judiciaires et des Affaires Civiles et du Sceau avaient donc été chargées, dès 2014, par la ministre de la Justice
Christiane Taubira, de mener une réflexion conjointe sur les moyens d'améliorer la prise en charge des magistrats victimes de tels comportements ou pratiques. Ce travail en commun a permis de faire émerger 12 propositions permettant d'améliorer la réponse apportée par le ministère de la Justice aux magistrats victimes et de renforcer l'accompagnement dont ils peuvent bénéficier au niveau local. Le garde des Sceaux tient à ce que la mise en oeuvre de ces propositions soit effective dans les meilleurs délais, afin que soient rappelés, notamment :
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le soutien professionnel et hiérarchique apporté aux magistrats victimes, les dispositions concernant la protection statutaire, les mesures de protection rapprochée, les actions de communication pouvant être menées en réponse à la mise en cause publique d'un magistrat. Consultez l'intégralité des propositions dans le rapport ici . Lire le communiqué 28 juin 2016 Des nouvelles mesures pour la protection des magistrats Communiqué de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a reçu ce mardi 28 juin 2016, un rapport relatif à la protection des magistrats. 28/06 Des nouvelles mesures pour la protection des magistrats 28/06 Des nouvelles mesures pour la protection des magistrats
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100/294 Accès à l'emploi 22/294 Activité partielle 28/294 Alternance 13/294 Apprentissage 116/294 Chômage 37/294 CHSCT 37/294 Comité d'entreprise 55/294 Compétitivité 136/294 Concurrence 37/294 Conseiller du salarié 134/294 Consommation 2/294 Contrat de génération 84/294 Convention collective 6/294 Dialogue social 19/294 DLA 237/294 Droit du travail 4/294 Emploi d'avenir 204/294 Entreprise 2/294 Europe 2/294 Femmes 10/294 Fonds social européen 133/294 Formation professionnelle 11/294 Handicap 5/294 Industrie 21/294 Insertion 294/294 Inspection du travail 12/294 investissement 28/294 Jeunes 100/294 Médecine du travail 20/294 Mutation économique 270/294 Organisation des services 3/294 Prévention 22/294 Qualification 38/294 Ressources Humaines 47/294 Salaires 119/294 Santé au travail 3/294 Securité travail 2/294 Senior 2/294 Statistiques 5/294 Tourisme 31/294 VAE
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23/193 Accès à l'emploi 15/193 Activité partielle 26/193 Alternance 19/193 Apprentissage 20/193 Chômage 33/193 CHSCT 33/193 Comité d'entreprise 38/193 Compétitivité 101/193 Concurrence 37/193 Conseiller du salarié 98/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 72/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 190/193 Droit du travail 2/193 Emploi d'avenir 160/193 Entreprise 4/193 Europe 2/193 Femmes 12/193 Fonds social européen 142/193 Formation professionnelle 12/193 Handicap 7/193 Industrie 11/193 Insertion 193/193 Inspection du travail 12/193 investissement 32/193 Jeunes 67/193 Médecine du travail 11/193 Mutation économique 174/193 Organisation des services 5/193 Prévention 13/193 Qualification 18/193 Ressources Humaines 40/193 Salaires 90/193 Santé au travail 5/193 Securité travail 4/193 Senior 2/193 Statistiques 4/193 Tourisme 20/193 VAE La situation de l'Emploi en HAUTE-LOIRE
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28 juin 2016
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83/233 Accès à l'emploi 18/233 Activité partielle 26/233 Alternance 16/233 Apprentissage 89/233 Chômage 30/233 CHSCT 30/233 Comité d'entreprise 39/233 Compétitivité 131/233 Concurrence 36/233 Conseiller du salarié 129/233 Consommation 3/233 Contrat de génération 68/233 Convention collective 7/233 Dialogue social 12/233 DLA 216/233 Droit du travail 2/233 Emploi d'avenir 192/233 Entreprise 3/233 Europe 3/233 Femmes 14/233 Fonds social européen 141/233 Formation professionnelle 12/233 Handicap 8/233 Industrie 14/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 13/233 investissement 27/233 Jeunes 93/233 Médecine du travail 14/233 Mutation économique 222/233 Organisation des services 4/233 Prévention 17/233 Qualification 17/233 Ressources Humaines 38/233 Salaires 112/233 Santé au travail 4/233 Securité travail 3/233 Senior 3/233 Statistiques 5/233 Tourisme 24/233 VAE
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86/283 Accès à l'emploi 17/283 Activité partielle 22/283 Alternance 11/283 Apprentissage 99/283 Chômage 33/283 CHSCT 33/283 Comité d'entreprise 54/283 Compétitivité 135/283 Concurrence 30/283 Conseiller du salarié 134/283 Consommation 2/283 Contrat de génération 78/283 Convention collective 5/283 Dialogue social 14/283 DLA 233/283 Droit du travail 3/283 Emploi d'avenir 204/283 Entreprise 3/283 Europe 2/283 Femmes 8/283 Fonds social européen 130/283 Formation professionnelle 10/283 Handicap 6/283 Industrie 16/283 Insertion 283/283 Inspection du travail 11/283 investissement 23/283 Jeunes 100/283 Médecine du travail 15/283 Mutation économique 251/283 Organisation des services 2/283 Prévention 17/283 Qualification 38/283 Ressources Humaines 46/283 Salaires 116/283 Santé au travail 2/283 Securité travail 2/283 Senior 2/283 Statistiques 5/283 Tourisme 25/283 VAE
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97/263 Accès à l'emploi 18/263 Activité partielle 24/263 Alternance 12/263 Apprentissage 118/263 Chômage 36/263 CHSCT 36/263 Comité d'entreprise 39/263 Compétitivité 135/263 Concurrence 31/263 Conseiller du salarié 133/263 Consommation 3/263 Contrat de génération 73/263 Convention collective 7/263 Dialogue social 13/263 DLA 222/263 Droit du travail 1/263 Emploi d'avenir 192/263 Entreprise 2/263 Europe 3/263 Femmes 11/263 Fonds social européen 133/263 Formation professionnelle 11/263 Handicap 6/263 Industrie 16/263 Insertion 263/263 Inspection du travail 11/263 investissement 21/263 Jeunes 100/263 Médecine du travail 15/263 Mutation économique 235/263 Organisation des services 3/263 Prévention 16/263 Qualification 22/263 Ressources Humaines 39/263 Salaires 116/263 Santé au travail 3/263 Securité travail 3/263 Senior 3/263 Statistiques 6/263 Tourisme 24/263 VAE
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98/263 Accès à l'emploi 15/263 Activité partielle 26/263 Alternance 19/263 Apprentissage 110/263 Chômage 37/263 CHSCT 37/263 Comité d'entreprise 44/263 Compétitivité 147/263 Concurrence 46/263 Conseiller du salarié 144/263 Consommation 4/263 Contrat de génération 85/263 Convention collective 9/263 Dialogue social 253/263 Droit du travail 2/263 Emploi d'avenir 212/263 Entreprise 4/263 Europe 4/263 Femmes 12/263 Fonds social européen 144/263 Formation professionnelle 12/263 Handicap 7/263 Industrie 11/263 Insertion 263/263 Inspection du travail 14/263 investissement 32/263 Jeunes 100/263 Médecine du travail 11/263 Mutation économique 250/263 Organisation des services 5/263 Prévention 15/263 Qualification 20/263 Ressources Humaines 49/263 Salaires 123/263 Santé au travail 5/263 Securité travail 4/263 Senior 2/263 Statistiques 4/263 Tourisme 22/263 VAE
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Nos services, vos interlocuteurs Actualités Travail et relation au travail Entreprises, Economie, Emploi
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère Marché du travail année 2016 L'inspection du travail.
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Votre entreprise a négocié un accord d'entreprise 28 juin 2016 Son rôle :Instruction des demandes d'autorisation 28 juin 2016 Planning des permanences sur Montélimar et Nyons 28 juin 2016 Brochure saisonniers agricoles 28 juin 2016
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L'inspection du travail.
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La situation de l'Emploi en HAUTE-LOIRE
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Marché du travail année 2016
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Planning des permanences sur Montélimar et Nyons
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère
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Son rôle :Instruction des demandes d'autorisation
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Travail et relation au travail
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Votre entreprise a négocié un accord d'entreprise
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
Prévention des Risques Accidentels: Accueil
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Lundi 27 Juin 2016 Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ? Lundi 27 Juin 2016 Loi de transition énergétique et énergies renouvelables :
Ségolène Royal étend le champ des activités géothermiques et précise les modalités d'assurance des professionnels Lundi 27 Juin 2016 Application de la loi de transition énergétique :
Ségolène Royal annonce des avancées significatives en faveur de la qualité de l'air Lundi 27 Juin 2016 Prévention des addictions
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www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Vers la DDT en Saone-et-Loiresite internet DDEA 71La direction d
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26 nouvelles mesures pour une nouvelle mobilisation - Services Etat Saône-et-Loire
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26 nouvelles mesures pour une nouvelle mobilisation
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Acquisition et détention d'armes - Services Etat Saône-et-Loire
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Acquisition et détention d'armes
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Actualités - Services Etat Saône-et-Loire
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Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL - Services Etat Saône-et-Loire
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Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
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Agriculture - Services Etat Saône-et-Loire
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Alimentation, consommation et commerce - Services Etat Saône-et-Loire
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Alimentation, consommation et commerce
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Aménagement du territoire, construction, logement - Services Etat Saône-et-Loire
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Aménagement du territoire, construction, logement
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Animaux d'élevage et filières animales - Services Etat Saône-et-Loire
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Animaux d'élevage et filières animales
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Annonces judiciaires et légales
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www.saone-et-loire.gouv.fr/associations-a4343.html
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Associations
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www.saone-et-loire.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-r1803.html
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Avis et consultation du public
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Balade en moto le dimanche 27 septembre 2015 - Services Etat Saône-et-Loire
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Balade en moto le dimanche 27 septembre 2015
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Guide des démarches : Particuliers - site service public.fr - Services Etat Saône-et-Loire
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Carte nationale d'identité
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Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône - Services Etat Saône-et-Loire
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Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (...) Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône
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Guide des démarches : Particuliers - site service public.fr - Services Etat Saône-et-Loire
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Certificat de non-gage
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Collectivités locales - Services Etat Saône-et-Loire
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Collectivités locales
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« Combien de temps » - Rendre la #routeplussure ne dépend que de nous - Services Etat Saône-et-Loire
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« Combien de temps » - Rendre la #routeplussure ne dépend que de nous
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Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques - Services Etat Saône-et-Loire
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Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (...)
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Conduite accompagnée trois possibilités - Services Etat Saône-et-Loire
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Conduite accompagnée trois possibilités
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Conduite et handicaps - Services Etat Saône-et-Loire
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Conduite et handicaps
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Conjoncture agricole mensuelle - Services Etat Saône-et-Loire
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Conjoncture agricole mensuelle
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Consommation, alimentation, santé et protection animales - Services Etat Saône-et-Loire
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Consommation, alimentation, santé et protection animales
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Consultation jeune consommateur (CJC) - Services Etat Saône-et-Loire
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Consultation jeune consommateur (CJC)
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Par thème - Services Etat Saône-et-Loire
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Services Etat Saône-et-Loire
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes
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Culture - Services Etat Saône-et-Loire
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Déclarez vos ruches du 1er septembre au 31 décembre 2016 - Services Etat Saône-et-Loire
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Déclarez vos ruches du 1er septembre au 31 décembre 2016
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Défense - Services Etat Saône-et-Loire
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Défenseurs des droits - Services Etat Saône-et-Loire
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Démarches administratives - Services Etat Saône-et-Loire
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Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser - Services Etat Saône-et-Loire
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Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser
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Développement durable - Services Etat Saône-et-Loire
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Élections et citoyenneté - Services Etat Saône-et-Loire
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Entete - Services Etat Saône-et-Loire
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Entre ces deux séances photos : 21 ans, 4 mois, 11 jours... et quelques secondes d'inattention - Services Etat Saône-et-Loire
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Entre ces deux séances photos : 21 ans, 4 mois, 11 jours... et quelques secondes d'inattention
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Environnement, risques naturels et technologiques - Services Etat Saône-et-Loire
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Études, conjoncture et prospective - Services Etat Saône-et-Loire
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A l'occasion des 10 ans du musée du quai Branly,
Manuel Valls a rendu hommage, le 23 juin 2016, à cette institution qui à l'occasion de cet anniversaire change de nom pour y accoler celui de Jacques Chirac. 23/06/2016 "La Mutualité française et les pouvoirs publics savent travailler ensemble, dans l'intérêt collectif"
Manuel Valls s'est rendu à l'assemblée générale de la Fédération de la Mutualité française, le 23 juin 2016, à l'occasion de l'élection de son nouveau président. Le Premier ministre a souligné le travail commun de l'État et de la Mutualité pour préserver et développer le modèle solidaire mutualiste. Il a mis l'accent sur le nécessaire rétablissement des comptes de l'assurance maladie et l'amélioration de la qualité du système de santé, qui doit bénéficier à tous les Français. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité
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Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique.
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Alcool, cannabis, cocaïne, ecstasy, jeux vidéo, tabac. La consommation de votre enfant vous inquiète ? Il existe un lieu pour en parler et faire le point : ce sont les Consultations Jeunes Consommateurs (CJC). En savoir plus ou être aidé surwww.drogues-info-service.fr ou au 0800 23 13 13, 7j/7 de 8h à 2h, appel anonyme gratuit depuis un poste fixe (01 70 23 13 13 pour les portables au coût d'une communication ordinaire). Ces spots mettent en scène les visions caricaturales et fantasmées induites (. Résultat en ligne du permis de conduire Quand on tient à quelqu'un, on le retient A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de discernement à cause de l'alcool et s'apprête à reprendre le volant. Ce film raconte la fin d'un dîner entre amis.
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Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités Publications
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C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler aux voyageurs qu'ils ne doivent pas rapporter d'animaux des pays affectés par la rage. Le ministère y rappelle également les démarches à effectuer impérativement avant de voyager à l'étranger avec son animal. Depuis 2001, 11 cas de rage canine ont été (. "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès. La majorité des accidents à moto se produit lorsque le motard se sent en confiance, de jour, par beau temps et en rase campagne. Derrière les 768 personnes tuées et les 11 000 blessés graves à deux-roues motorisés, en 2015, combien de victimes dans la vie ?
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Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016 Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 24/06/2016 Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser 24/06/2016 Déclarez vos ruches du 1er septembre au 31 décembre 2016 23/06/2016 Soutien de l'État à l'investissement public des collectivités locales et EPCI en 2016 23/06/2016 Plan de soutien à l'élevage : versement du fonds d'allègement des charges d'ici fin juin Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
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Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Entre ces deux séances photos : 21 ans, 4 mois, 11 jours. et quelques secondes d'inattention Responsable d'1 accident mortel sur 3, l'alcool est l'une des principales causes d'accident mortel sur les routes en France. Vigilance dans les démarches administratives « payantes » De nombreuses démarches administratives gratuites (extrait d'acte de naissance, de casier judiciaire, de demande de carte grise) sont proposées par des sociétés privées, moyennant rémunération. Cette pratique est légale tant qu'elle est effectuée. Balade en moto le dimanche 27 septembre 2015
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Chaque accident engendre une onde de (. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé L'accidentologie en Saône-et-Loire Tous à la TNT Haute Définition Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain. Ce changement de norme de la télévision implique le cas échéant une mise à niveau de votre équipement TV pour continuer à recevoir la télévision après le 5 avril. N'attendez pas et vérifiez dès à présent la compatibilité de votre téléviseur ! L'ajout d'un simple adaptateur TNT HD suffit. Si vous êtes concernés, équipez-vous sans attendre pour bénéficier de l'ensemble des gammes de prix des adaptateurs (à (. "Onde de choc" - #TousTouchés "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Un accident, c'est une onde de choc qui impacte, et pour longtemps, les vies de nos familles, de nos amis, de nos collègues.
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Démarches administratives Pied de page Menu de gauche Conduite accompagnée trois possibilités Conduite et handicaps Les examens L'accidentologie Toute l'actualité Pollutions diffuses et Aires d'alimentation de captages Risques naturels et technologiques Sécurité routière Natura 2000 Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à leurs propriétaires les vélos volés grâce à une base de données constituées par les vélos marqués. Ce registre, accessible des services de police et des gendarmerie, comprend les noms et coordonnées des propriétaires. En 2016, le ministère de l'intérieur (. La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde.
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Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Hors de la voiture, les parents sont lucides et désemparés devant la scène l'issue inéluctable, ils tentent vainement de rassurer leur petite fille, qui a peur et pressent la catastrophe. Au moment où la famille remonte dans la voiture, tout s'enchaîne très vite. Ce film sensibilise les usagers aux dangers de la (. Où en est votre permis de conduire ? Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par l'Agence nationale des titres sécurisés pour vous informer sur l'état d'avancement de la production de votre permis de conduire et sur son acheminement. Le numéro à contacter à cet effet est le suivant : 0 810 901 041 (coût d'un appel local, du lundi au vendredi (. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi Trop vite, trop près, trop tard
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« Je voulais me lancer dans la réalisation d'un spot de sécurité routière très réaliste, reproduire une vraie situation d'accident », explique l'apprenti réalisateur, en formation à l'Arfis (une école de cinéma lyonnaise renommée). C'est un (. Les délégués du Défenseur des droits Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller au respect des droits et des libertés et à la promotion de l'égalité. Jacques Toubon a été nommé Défenseur des droits par le Président de la République le 17 juillet 2014, en remplacement de Dominique Baudis, décédé. Le Défenseur des droits a succédé, depuis 2011, à 4 autorités indépendantes qui étaient : le Médiateur de la République le Défenseur des enfants, la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et (. « Combien de temps » - Rendre la #routeplussure ne dépend que de nous Chaque 24 heures sur nos routes, 100 blessés graves. Mobilisons-nous sur http://www.routeplussure.fr/
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La balade à moto, organisée par le pôle sécurité routière de l'État en Saône-et Loire, recueille chaque année un vif succès. C'est pourquoi cette année encore l'opération sera reconduite. Elle se déroulera le dimanche 27 septembre 2015. Découvrez le programme et les modalités d'inscription. Cette manifestation gratuite est ouverte aux conducteurs de motos, qu'ils soient conducteurs confirmés ou débutants, et pilotant tous les types de deux-roues de 125 cc et plus. Cette année le départ aura lieu de Buffières, (. Monte avec Sam si tu veux vivre ! La Sécurité routière diffuse dès aujourd'hui dans les salles de cinéma "Monte avec Sam si tu veux vivre". Un court-métrage de 30 secondes où "Sam, celui qui qui conduit c'est celui qui ne boit pas", sauve des vies avec le super-héros. Vous pouvez également visionner ce film en cliquant sur le lien suivant : youtu.be/DwcZSmxW3AM
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Le court métrage sera diffusé tout l'été dans plus de 3 600 salles de cinéma, ce qui représente 11 millions de spectateurs, ainsi que sur la chaîne (. Avis et consultation du public Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Lorsque l'amour sera mort Le nouveau clip de la sécurité routière Découvrez le nouveau film d'Erick Zonca pour la sécurité routière avec Elodie Bouchez et Pascal Elbé. C'est une tranche de vie d'un couple amoureux comme au premier jour en train de faire ses courses. Elle remplit son caddie et gère les enfants turbulents pendant qu'il raconte sa journée. Un film « choc » pour sensibiliser ! Diffuser la culture de sécurité civile et faire prendre conscience à chacun que nous pouvons tous être acteurs de notre sécurité, tel est l'objectif du film choc imaginé par le jeune réalisateur creusotin Hugo Martel en collaboration avec les pompiers de Saône et Loire.
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Le ministère des Transports se mobilise pour la sécurité des agents qui interviennent sur les routes Près de 5000 agents des Directions interdépartementales des routes (DIR) travaillent jour et nuit pour améliorer la sécurité des usagers et leur garantir les meilleures conditions de circulation. Leur métier est rendu dangereux par le comportement de certains conducteurs. Depuis 2006, sept agents des DIR ont perdu la vie dans l'exercice de leurs fonctions. Ces agents sont également témoins ou (. Pour tout savoir sur les
élections européennes du 25 mai 2014 Pour tout savoir sur les
élections européennes du 25 mai 2014 Renouvellement de la carte d'identité ou de passeport : n'attendez pas l'été A l'approche des examens de la fin d'année scolaire ou universitaire et des vacances d'été, vous êtes nombreux à faire renouveler vos cartes nationales d'identité (CNI) ou passeports.
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Les convives sont encore autour de la table, plaisantent et continuent de boire en riant. L'un d'entre eux a trop bu, cela n'échappe à personne. Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture et des sous-préfectures A l'occasion des journées européennes du patrimoine l'hôtel de la préfecture de Saône-et-Loire et les sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans ouvriront leurs portes. Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du patrimoine. Les journées européennes du patrimoine sont, chaque année, une belle (. On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard Dans ce nouveau film TV, inspiré du film néo-zélandais " Mistakes ", une famille est spectatrice de son propre accident. Le temps s'arrête, se fige, une fraction de seconde avant l'impact.
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Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 24/06/2016
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Maryse, Marius, Sébastien, Cyril, Alan, Frank et Aurélien ont accepté d'être filmés dans leur quotidien avec leurs proches et leurs soignants pour dire à tous les usagers de la route qu'un accident peut durer toute une vie. Voir les témoignages de Marius, Sébastien, Cyril, Alan, Maryse, Frank, Aurélien, Aline, Nathalie, Virginie, Emmanuelle, Raphaëlle : www.youtube.com/watch? 26 nouvelles mesures pour une nouvelle mobilisation En un peu plus de 40 ans le nombre de morts sur la route a été divisé par 5. Mais ce nombre de morts restera toujours trop important. Le ministre de l'Intérieur a annoncé le 26 janvier que l'objectif de moins de 2 000 morts en 2020 était maintenu et a présenté un nouveau plan d'action. 26 mesures ciblées pour combattre les causes déjà identifiées Le plan d'actions pour la sécurité routière vise à mobiliser l'ensemble des registres d'intervention en matière de sécurité routière. De la formation des (. Consultation jeune consommateur (CJC)
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Pour éviter que l'afflux de demandes ne conduise à des délais d'attente incompatibles avec les dates de voyage ou d'examen, il est recommandé de prendre dès à présent les dispositions nécessaires. N° d'écoute 3919 En France, une femme sur dix déclare avoir subi des violences conjugales. La mobilisation de chacune et chacun est donc essentielle : Victimes ou témoins, appelez le 3919 Le 4ème plan interministériel de lutte contre les violences faites aux femmes a été présenté le 22 novembre 2013. Une campagne nationale pour libérer la parole face aux violences et orienter les victimes vers les professionnels a également été lancée. Ce quatrième plan est articulé autour de trois objectifs : 1/ Organiser (. Permis de conduire - un nouveau service aux usagers Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI
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Professions réglementées Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 24/06/2016 "C'est cette méthode, la construction avec les territoires, qui guide notre action pour le Grand
Paris" Le Premier ministre a signé, le 24 juin 2016 à l'hippodrome de Ris-Orangis/Bondoufle, le premier contrat d'intérêt national (CIN). Ce contrat signé par l'État avec les communautés d'agglomération "Grand
Paris Sud" et "Coeur d'Essonne", ainsi qu'avec les conseils départementaux de l'Essonne et de Seine-et-Marne, porte des engagements communs concernant les transports, le développement économique et la politique sociale. 23/06/2016 Le musée du quai Branly, un symbole "d'ouverture, de tolérance et d'universalisme"
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (. Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (. Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
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Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par l'Agence nationale des titres sécurisés pour vous informer sur l'état d'avancement de la production de votre permis de conduire et sur son acheminement. Le numéro à contacter à cet effet est le suivant : 0 810 901 041 (coût d'un appel local, du lundi au vendredi (. Menu de droite Mise à jour le 24/06/2016 : Plan du site : Salle de presse : Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
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Un Français sur deux connait un proche touché par un accident de la route, soit 23 millions de personnes, et un Français sur trois en a lui--même été victime. Un film de Bruno Aveillan (Quad) pour la Sécurité routière, met en scène cette onde de choc sur une composition musicale de Mirwais. Il appelle à en (. Conjoncture agricole mensuelle Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Etat d'urgence en Saône-et-Loire Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO)
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Pour tout savoir sur les élections européennes du 25 mai 2014 - Services Etat Saône-et-Loire
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Quand on tient à quelqu'un, on le retient - Services Etat Saône-et-Loire
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Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements - Services Etat Saône-et-Loire
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Sénat a adopté par 185 voix pour et 156 contre le projet de loi "travail" Mardi à 21h40 Inscription sur les listes électorales Mercredi à 14h30 Liberté de création, architecture et patrimoine (conclusions de la cmp) Jeudi de 9h30 à 10h30 Questions orales Jeudi de 10h30 à 13h Election des conseillers municipaux en Polynésie française Loi travail 28 juin - Le
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Martinique Etude et rapport internes : Schoelcher : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
MARTINIQUE : 2015 Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la
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Accueil : Observation et statistiques
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Bulletin trimestriel statistique du logement et de la construction [Conjoncture, Logement - construction, Indicateurs logement] : Observation et statistiques
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Bulletin trimestriel statistique du logement et de la construction
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28 juin 2016 - Conjoncture de l'immobilier - Résultats au premier trimestre 2016Datalab - Essentiel n° 9 - juin 2016 28 juin 2016 - Construction de locaux - Résultats à fin mai 2016 (France entière)Datalab - Essentiel n° 8 - juin 2016 28 juin 2016 - Construction de logements - Résultats à fin mai 2016 (France entière)Datalab - Essentiel n° 7 - juin 2016 Construction de logements - année 2016
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28 juin 2016 - Construction de locaux - Sit@del2 (format Excel)L'essentiel en chiffres 28 juin 2016 - Construction de logements - Sit@del2 (format Excel)L'essentiel en chiffres 28 juin 2016 - Bulletin trimestriel statistique du logement et de la construction Bulletin trimestriel statistique du logement et de la construction
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Logements [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques
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Construction de locaux - Résultats à fin mai 2016 (France entière) [Publications, Datalab, 2016] : Observation et statistiques
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Construction de logements - Résultats à fin mai 2016 (France entière) [Publications, Datalab, 2016] : Observation et statistiques
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Construction de logements - Résultats à fin mai 2016 (France entière)
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Conjoncture de l'immobilier - Résultats au premier trimestre 2016 [Publications, Datalab, 2016] : Observation et statistiques
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Conjoncture de l'immobilier - Résultats au premier trimestre 2016
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Immatriculation : modification du taux unitaire du cheval fiscal Suite à la délibération n° 2016/AP-MAI/01 du 26 mai 2016 de l'assemblée plénière de la Région
Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées, à compter du 1er juillet 2016, le taux unitaire du cheval fiscal de la taxe sur les certificats d'immatriculation est fixé à (...)
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www.tarn.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 28/06/2016 Suite à la délibération n° 2016/AP-MAI/01 du 26 mai 2016 de l'assemblée plénière de la Région
Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées, à compter du 1er juillet 2016, le taux unitaire du cheval fiscal de la taxe sur les certificats d'immatriculation est fixé à (. Immatriculation : modification du taux unitaire du cheval fiscal A compter du 6 juin 2016 : nouveaux horaires d'accueil aux guichets préfecture et sous-préfecture 03/06/2016
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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27.06 19:25 Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre du #Plan500000 formations supplémentaires t.co/jI6DvaBkwF 27.06 17:18 Employeurs, découvrez l'Espace Entreprise de pole emploi ðŸ'»ðŸ'¼ðŸ`ë t.co/YGvQWyWBIQ t.co/AsOwFVapf0
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28.06 10:54 @ClotildeValter « Les transitions numériques et écologiques sont encore plus sensibles pour les TPE-PME » #jite2016 28.06 10:54 @ClotildeValter « La #jite2016 confirme la vitalité et l'inventivité des acteurs de terrain. 28.06 10:52 @ClotildeValter « Nous pouvons et devons tous agir, chacun à notre échelle, pour l' #emploi ».
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28.06 17:00 Merci à tous les participants de la #jite2016 au @PanPiperLive , une journée riche en expériences et en énergie ! 28.06 16:23 Découvrez la page dédiée aux TPE-PME sur t.co/KVYJKyKHD9 #jite2016 t.co/bsOPNBcrEL 28.06 16:16 @carinechevrier clôture la #jite2016 ! t.co/5Mszt2Y4mG
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363923947444
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Référence: 14626353363924347200
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Référence: 14626353363924955864
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Référence: 14626353363927209849
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Référence: 14626353363929175855
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Référence: 14626353363931576886
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi.gouv.fr
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27.06 19:25 Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre du #Plan500000 formations supplémentaires t.co/jI6DvaBkwF
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28.06 10:54 @ClotildeValter « Les transitions numériques et écologiques sont encore plus sensibles pour les TPE-PME » #jite2016 28.06 10:54 @ClotildeValter « La #jite2016 confirme la vitalité et l'inventivité des acteurs de terrain. 28.06 10:52 @ClotildeValter « Nous pouvons et devons tous agir, chacun à notre échelle, pour l' #emploi ».
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28.06 17:00 Merci à tous les participants de la #jite2016 au @PanPiperLive , une journée riche en expériences et en énergie ! 28.06 16:23 Découvrez la page dédiée aux TPE-PME sur t.co/KVYJKyKHD9 #jite2016 t.co/bsOPNBcrEL 28.06 16:16 @carinechevrier clôture la #jite2016 ! t.co/5Mszt2Y4mG
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363924956076
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Référence: 14626353363927401981
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Référence: 14626353363927873889
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Référence: 14626353363930720758
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Référence: 14626353363930938742
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Référence: 14626353363931359442
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accès aux massifs forestiers du Var Rules of access to the forest massifs. El mapa de alerta del riesgo de incendio. Une carte cliquable renseigne sur le niveau de danger feu de forêt massif par massif.
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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28/06/2016 Eau Modification des prescriptions relatives aux autorisations de prélèvement d'eau - SEVE
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Mis à jour le 28/06/2016 Rules of access to the forest massifs. El mapa de alerta del riesgo de incendio. Une carte cliquable renseigne sur le niveau de danger feu de forêt massif par massif. Accès aux massifs forestiers du Var
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Modification des prescriptions relatives aux autorisations de prélèvement d'eau - SEVE
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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28/06/2016 Eau Modification des prescriptions relatives aux autorisations de prélèvement d'eau - SEVE
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Mis à jour le 28/06/2016 Rules of access to the forest massifs. El mapa de alerta del riesgo de incendio. Une carte cliquable renseigne sur le niveau de danger feu de forêt massif par massif. Accès aux massifs forestiers du Var
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Modification des prescriptions relatives aux autorisations de prélèvement d'eau - SEVE
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accès aux massifs forestiers du Var Rules of access to the forest massifs. El mapa de alerta del riesgo de incendio. Une carte cliquable renseigne sur le niveau de danger feu de forêt massif par massif.
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28/06/2016 Eau Modification des prescriptions relatives aux autorisations de prélèvement d'eau - SEVE
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Mis à jour le 28/06/2016 Rules of access to the forest massifs. El mapa de alerta del riesgo de incendio. Une carte cliquable renseigne sur le niveau de danger feu de forêt massif par massif. Accès aux massifs forestiers du Var
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Modification des prescriptions relatives aux autorisations de prélèvement d'eau - SEVE
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Ressources des 18-24 ans : le rôle essentiel des parents. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Ressources des 18-24 ans : le rôle essentiel des parents [20160628] Ressources des 18-24 ans : le rôle essentiel des parents
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Quel nom pour les nouvelles régions ?, Quel nom pour les nouvelles régions, hauts de france. A la une, vie-publique.fr
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Quel nom pour les nouvelles régions ?
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Projet d'arrêté relatif à certaines mesures de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté relatif à certaines mesures de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage
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Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental
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www.vie-publique.fr
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24/06 : Déclaration de Mme
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la régénéréscence de la citoyenneté européenne suite au "Brexit" des britanniques,
Strasbourg le 24 juin 2016. Quel nom pour les nouvelles régions ?
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28/06 : Ressources des 18-24 ans : le rôle essentiel des parents Ressources des 18-24 ans : le rôle essentiel des parents [20160628]
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(520) débats et consultations 21/06 : Projet d'arrêté relatif à certaines mesures de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage Qu'est-ce qu'un retrait volontaire ?
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(521) débats et consultations 28/06 : Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental
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Quel nom pour les nouvelles régions ? Depuis l'entrée en vigueur de la nouvelle carte régionale le 1er janvier 2016, sept nouvelles régions ont été créées par la fusion de plusieurs régions. La loi de délimitation des régions a prévu que le nom de la région issue de la fusion de la Basse (. 25/06 : Déclaration de Mme
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle de la Ligue de l'enseignement, notamment l'émancipation par le savoir et la lutte contre l'échec scolaire,
Strasbourg le 25 juin 2016. 24/06 : Déclaration de Mme
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le rôle des bibliothèques universitaires et le développement du numérique,
Strasbourg le 24 juin 2016.
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L'État et la laïcité - par Samuel Charlot, vie-publique.fr. L'État et la laïcité, Samuel Charlot, - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
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L'État et la laïcité - par Samuel Charlot
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 09h58 Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 09h58 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 28 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 28062016_10 Bulletin publié le : 28/06/2016 à 09:58:40 Prochain bulletin publié au plus tard le : 28/06/2016 à 16:00:00 Les niveaux et les débits restent élevés sur le Rhin, la Seine en Champagne et la Saône à
Lyon. Quelques débordements localisés et/ou des perturbations de la navigation fluviale peuvent résulter de ces niveaux élevés. En l'absence de précipitations significatives pour cette journée de mardi, les décrues vont se poursuivre sur les tronçons de cours d'eau placés en vigilance jaune. Pour plus d'informations, consulter les bulletins locaux des Services de Prévision des Crues concernés. Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 09h58
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Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 15h57 Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 15h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 29 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 28062016_16 Bulletin publié le : 28/06/2016 à 15:57:30 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/06/2016 à 10:00:00 Quelques débordements localisés et/ou des perturbations de la navigation fluviale peuvent résulter de ces niveaux élevés, assez classiques sur le Rhin à cette époque de l'année. En l'absence de précipitations significatives d'ici le milieu de journée de mercredi, les décrues vont se poursuivre sur les tronçons de cours d'eau placés en vigilance jaune. Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 15h57
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Lyon. Quelques débordements localisés et/ou des perturbations de la navigation fluviale peuvent résulter de ces niveaux élevés. En l'absence de précipitations significatives pour cette journée de mardi, les décrues vont se poursuivre sur les tronçons de cours d'eau placés en vigilance jaune. Pour plus d'informations, consulter les bulletins locaux des Services de Prévision des Crues concernés. Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 09h58
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Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 15h57 Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 15h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 29 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 28062016_16 Bulletin publié le : 28/06/2016 à 15:57:30 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/06/2016 à 10:00:00 Quelques débordements localisés et/ou des perturbations de la navigation fluviale peuvent résulter de ces niveaux élevés, assez classiques sur le Rhin à cette époque de l'année. En l'absence de précipitations significatives d'ici le milieu de journée de mercredi, les décrues vont se poursuivre sur les tronçons de cours d'eau placés en vigilance jaune. Actualisation le mardi 28 juin 2016 à 15h57
