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83-160052 -- AOO -- Services : 21/09/2016 Marché multi services des prestations à la personne aux activités DGA Techniques Navales et DGA Essais de Missiles.
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363921803521 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363925653462 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363923127647
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Référence: 14626353363923311063
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363925229522 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363925452378
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Les services de l'État dans l'Allier
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Arnaud COCHET, préfet de l'Allier, a présenté jeudi 23 juin 2016, devant l'assemblée du conseil départemental de l'Allier et son président, le rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier. Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier
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Mis à jour le 23/06/2016
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Les services de l'État dans l'Allier
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Arnaud COCHET, préfet de l'Allier, a présenté jeudi 23 juin 2016, devant l'assemblée du conseil départemental de l'Allier et son président, le rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier. Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier
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Arnaud COCHET, préfet de l'Allier, a présenté jeudi 23 juin 2016, devant l'assemblée du conseil départemental de l'Allier et son président, le rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier. Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier
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Mis à jour le 23/06/2016
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Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier - Les services de l'État dans l'Allier
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Arnaud COCHET, préfet de l'Allier, a présenté jeudi 23 juin 2016, devant l'assemblée du conseil départemental de l'Allier et son président, le rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier. Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier
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Arnaud COCHET, préfet de l'Allier, a présenté jeudi 23 juin 2016, devant l'assemblée du conseil départemental de l'Allier et son président, le rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier. Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier
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Arnaud COCHET, préfet de l'Allier, a présenté jeudi 23 juin 2016, devant l'assemblée du conseil départemental de l'Allier et son président, le rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier. Présentation du rapport d'activité 2015 des services de l'État dans l'Allier
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363919174724 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363922790481 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363922005313
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Référence: 14626353363925043594
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13/176 Prévention 63/176 Programme opérationnel 1/176 Revitalisation 12/176 Risques professionnels 6/176 Rupture conventionnelle 3/176 Saisonniers 6/176 Salaires 43/176 Santé au travail 1/176 Sécurité alimentaire 6/176 Securité travail 23/176 Senior 16/176 Services à la personne 3/176 Services de santé au travail 5/176 Sous-traitance 6/176 Statistiques 1/176 Tourisme 3/176 Travail illégal 4/176 Travail saisonnier
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15/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 1/176 Chômage 1/176 CHSCT 1/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 76/176 Conseiller du salarié 4/176 Consommation 3/176 Contrat de génération 27/176 Convention collective 3/176 Dialogue social 1/176 Discrimination 26/176 DLA 163/176 Droit du travail 7/176 Emploi d'avenir 5/176 Entreprise 63/176 Europe 1/176 Exclusion 5/176 Exportation 24/176 Femmes 78/176 Fonds social européen 49/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 1/176 Handicap 2/176 Industrie 2/176 Innovation 4/176 Insertion 176/176 Inspection du travail 1/176 Intelligence économique 6/176 investissement 20/176 Jeunes 2/176 Marché public 4/176 Médecine du travail 5/176 Médiateur 3/176 Nacre 6/176 Négociation collective 74/176 Organisation des services 6/176 Parcours professionnel 15/176 Prestations de services internationales
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16/194 Prévention 71/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 13/194 Risques professionnels 7/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 6/194 Salaires 63/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 9/194 Securité travail 24/194 Senior 19/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 8/194 Sous-traitance 9/194 Statistiques 2/194 Tourisme 5/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
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17/211 Prévention 75/211 Programme opérationnel 2/211 Revitalisation 15/211 Risques professionnels 6/211 Rupture conventionnelle 5/211 Saisonniers 7/211 Salaires 70/211 Santé au travail 2/211 Sécurité alimentaire 10/211 Securité travail 27/211 Senior 21/211 Services à la personne 6/211 Services de santé au travail 8/211 Sous-traitance 10/211 Statistiques 2/211 Tourisme 5/211 Travail illégal 7/211 Travail saisonnier
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17/215 Prévention 75/215 Programme opérationnel 2/215 Revitalisation 14/215 Risques professionnels 7/215 Rupture conventionnelle 4/215 Saisonniers 6/215 Salaires 64/215 Santé au travail 2/215 Sécurité alimentaire 10/215 Securité travail 26/215 Senior 20/215 Services à la personne 5/215 Services de santé au travail 8/215 Sous-traitance 9/215 Statistiques 2/215 Tourisme 5/215 Travail illégal 6/215 Travail saisonnier
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20/194 Accès à l'emploi 3/194 Activité partielle 12/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 3/194 Commande publique 3/194 Compétitivité 84/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 5/194 Contrat de génération 23/194 Convention collective 5/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 29/194 DLA 184/194 Droit du travail 11/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 71/194 Europe 2/194 Exclusion 5/194 Exportation 26/194 Femmes 84/194 Fonds social européen 61/194 Formation professionnelle 3/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 6/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 5/194 investissement 23/194 Jeunes 4/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 5/194 Nacre 9/194 Négociation collective 89/194 Organisation des services 10/194 Parcours professionnel 16/194 Prestations de services internationales
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21/215 Accès à l'emploi 3/215 Activité partielle 13/215 Agriculture 2/215 Chômage 2/215 CHSCT 2/215 Comité d'entreprise 3/215 Commande publique 3/215 Compétitivité 92/215 Conseiller du salarié 8/215 Consommation 5/215 Contrat de génération 24/215 Convention collective 5/215 Dialogue social 2/215 Discrimination 29/215 DLA 189/215 Droit du travail 12/215 Emploi d'avenir 10/215 Entreprise 75/215 Europe 2/215 Exclusion 5/215 Exportation 28/215 Femmes 88/215 Fonds social européen 65/215 Formation professionnelle 3/215 GPEC 2/215 Handicap 4/215 Industrie 4/215 Innovation 6/215 Insertion 215/215 Inspection du travail 2/215 Intelligence économique 5/215 investissement 24/215 Jeunes 4/215 Marché public 7/215 Médecine du travail 10/215 Médiateur 5/215 Nacre 9/215 Négociation collective 96/215 Organisation des services 10/215 Parcours professionnel 16/215 Prestations de services internationales
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22/191 Prévention 58/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 17/191 Risques professionnels 6/191 Rupture conventionnelle 7/191 Saisonniers 7/191 Salaires 57/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 9/191 Securité travail 14/191 Senior 19/191 Services à la personne 6/191 Services de santé au travail 3/191 Sous-traitance 13/191 Statistiques 2/191 Tourisme 8/191 Travail illégal 9/191 Travail saisonnier
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22/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 11/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 3/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 94/205 Conseiller du salarié 9/205 Consommation 5/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 8/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 22/205 DLA 181/205 Droit du travail 14/205 Emploi d'avenir 10/205 Entreprise 65/205 Europe 2/205 Exclusion 7/205 Exportation 18/205 Femmes 79/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 4/205 Industrie 4/205 Innovation 6/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 4/205 investissement 23/205 Jeunes 4/205 Marché public 8/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 4/205 Nacre 7/205 Négociation collective 107/205 Organisation des services 5/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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22/205 Prévention 65/205 Programme opérationnel 2/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 7/205 Rupture conventionnelle 8/205 Saisonniers 5/205 Salaires 63/205 Santé au travail 2/205 Sécurité alimentaire 11/205 Securité travail 16/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 4/205 Sous-traitance 10/205 Statistiques 2/205 Tourisme 9/205 Travail illégal 10/205 Travail saisonnier
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23/211 Accès à l'emploi 3/211 Activité partielle 11/211 Agriculture 2/211 Chômage 2/211 CHSCT 2/211 Comité d'entreprise 3/211 Commande publique 3/211 Compétitivité 93/211 Conseiller du salarié 8/211 Consommation 5/211 Contrat de génération 24/211 Convention collective 5/211 Dialogue social 2/211 Discrimination 32/211 DLA 186/211 Droit du travail 12/211 Emploi d'avenir 10/211 Entreprise 75/211 Europe 2/211 Exclusion 5/211 Exportation 29/211 Femmes 91/211 Fonds social européen 64/211 Formation professionnelle 2/211 GPEC 2/211 Handicap 4/211 Industrie 4/211 Innovation 8/211 Insertion 211/211 Inspection du travail 2/211 Intelligence économique 4/211 investissement 28/211 Jeunes 4/211 Marché public 8/211 Médecine du travail 10/211 Médiateur 4/211 Nacre 10/211 Négociation collective 96/211 Organisation des services 10/211 Parcours professionnel 12/211 Prestations de services internationales
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26/191 Accès à l'emploi 5/191 Activité partielle 10/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 5/191 Commande publique 5/191 Compétitivité 96/191 Conseiller du salarié 9/191 Consommation 7/191 Contrat de génération 21/191 Convention collective 7/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 19/191 DLA 181/191 Droit du travail 16/191 Emploi d'avenir 10/191 Entreprise 58/191 Europe 2/191 Exclusion 7/191 Exportation 16/191 Femmes 73/191 Fonds social européen 47/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 8/191 Insertion 191/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 4/191 investissement 28/191 Jeunes 4/191 Marché public 8/191 Médecine du travail 10/191 Médiateur 4/191 Nacre 7/191 Négociation collective 100/191 Organisation des services 9/191 Parcours professionnel 7/191 Prestations de services internationales
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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13/176 Prévention 63/176 Programme opérationnel 1/176 Revitalisation 12/176 Risques professionnels 6/176 Rupture conventionnelle 3/176 Saisonniers 6/176 Salaires 43/176 Santé au travail 1/176 Sécurité alimentaire 6/176 Securité travail 23/176 Senior 16/176 Services à la personne 3/176 Services de santé au travail 5/176 Sous-traitance 6/176 Statistiques 1/176 Tourisme 3/176 Travail illégal 4/176 Travail saisonnier
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15/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 1/176 Chômage 1/176 CHSCT 1/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 76/176 Conseiller du salarié 4/176 Consommation 3/176 Contrat de génération 27/176 Convention collective 3/176 Dialogue social 1/176 Discrimination 26/176 DLA 163/176 Droit du travail 7/176 Emploi d'avenir 5/176 Entreprise 63/176 Europe 1/176 Exclusion 5/176 Exportation 24/176 Femmes 78/176 Fonds social européen 49/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 1/176 Handicap 2/176 Industrie 2/176 Innovation 4/176 Insertion 176/176 Inspection du travail 1/176 Intelligence économique 6/176 investissement 20/176 Jeunes 2/176 Marché public 4/176 Médecine du travail 5/176 Médiateur 3/176 Nacre 6/176 Négociation collective 74/176 Organisation des services 6/176 Parcours professionnel 15/176 Prestations de services internationales
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16/194 Prévention 71/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 13/194 Risques professionnels 7/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 6/194 Salaires 63/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 9/194 Securité travail 24/194 Senior 19/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 8/194 Sous-traitance 9/194 Statistiques 2/194 Tourisme 5/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
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17/211 Prévention 75/211 Programme opérationnel 2/211 Revitalisation 15/211 Risques professionnels 6/211 Rupture conventionnelle 5/211 Saisonniers 7/211 Salaires 70/211 Santé au travail 2/211 Sécurité alimentaire 10/211 Securité travail 27/211 Senior 21/211 Services à la personne 6/211 Services de santé au travail 8/211 Sous-traitance 10/211 Statistiques 2/211 Tourisme 5/211 Travail illégal 7/211 Travail saisonnier
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17/215 Prévention 75/215 Programme opérationnel 2/215 Revitalisation 14/215 Risques professionnels 7/215 Rupture conventionnelle 4/215 Saisonniers 6/215 Salaires 64/215 Santé au travail 2/215 Sécurité alimentaire 10/215 Securité travail 26/215 Senior 20/215 Services à la personne 5/215 Services de santé au travail 8/215 Sous-traitance 9/215 Statistiques 2/215 Tourisme 5/215 Travail illégal 6/215 Travail saisonnier
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20/194 Accès à l'emploi 3/194 Activité partielle 12/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 3/194 Commande publique 3/194 Compétitivité 84/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 5/194 Contrat de génération 23/194 Convention collective 5/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 29/194 DLA 184/194 Droit du travail 11/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 71/194 Europe 2/194 Exclusion 5/194 Exportation 26/194 Femmes 84/194 Fonds social européen 61/194 Formation professionnelle 3/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 6/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 5/194 investissement 23/194 Jeunes 4/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 5/194 Nacre 9/194 Négociation collective 89/194 Organisation des services 10/194 Parcours professionnel 16/194 Prestations de services internationales
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21/215 Accès à l'emploi 3/215 Activité partielle 13/215 Agriculture 2/215 Chômage 2/215 CHSCT 2/215 Comité d'entreprise 3/215 Commande publique 3/215 Compétitivité 92/215 Conseiller du salarié 8/215 Consommation 5/215 Contrat de génération 24/215 Convention collective 5/215 Dialogue social 2/215 Discrimination 29/215 DLA 189/215 Droit du travail 12/215 Emploi d'avenir 10/215 Entreprise 75/215 Europe 2/215 Exclusion 5/215 Exportation 28/215 Femmes 88/215 Fonds social européen 65/215 Formation professionnelle 3/215 GPEC 2/215 Handicap 4/215 Industrie 4/215 Innovation 6/215 Insertion 215/215 Inspection du travail 2/215 Intelligence économique 5/215 investissement 24/215 Jeunes 4/215 Marché public 7/215 Médecine du travail 10/215 Médiateur 5/215 Nacre 9/215 Négociation collective 96/215 Organisation des services 10/215 Parcours professionnel 16/215 Prestations de services internationales
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22/191 Prévention 58/191 Programme opérationnel 2/191 Revitalisation 17/191 Risques professionnels 6/191 Rupture conventionnelle 7/191 Saisonniers 7/191 Salaires 57/191 Santé au travail 2/191 Sécurité alimentaire 9/191 Securité travail 14/191 Senior 19/191 Services à la personne 6/191 Services de santé au travail 3/191 Sous-traitance 13/191 Statistiques 2/191 Tourisme 8/191 Travail illégal 9/191 Travail saisonnier
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22/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 11/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 3/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 94/205 Conseiller du salarié 9/205 Consommation 5/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 8/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 22/205 DLA 181/205 Droit du travail 14/205 Emploi d'avenir 10/205 Entreprise 65/205 Europe 2/205 Exclusion 7/205 Exportation 18/205 Femmes 79/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 4/205 Industrie 4/205 Innovation 6/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 4/205 investissement 23/205 Jeunes 4/205 Marché public 8/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 4/205 Nacre 7/205 Négociation collective 107/205 Organisation des services 5/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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22/205 Prévention 65/205 Programme opérationnel 2/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 7/205 Rupture conventionnelle 8/205 Saisonniers 5/205 Salaires 63/205 Santé au travail 2/205 Sécurité alimentaire 11/205 Securité travail 16/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 4/205 Sous-traitance 10/205 Statistiques 2/205 Tourisme 9/205 Travail illégal 10/205 Travail saisonnier
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23/211 Accès à l'emploi 3/211 Activité partielle 11/211 Agriculture 2/211 Chômage 2/211 CHSCT 2/211 Comité d'entreprise 3/211 Commande publique 3/211 Compétitivité 93/211 Conseiller du salarié 8/211 Consommation 5/211 Contrat de génération 24/211 Convention collective 5/211 Dialogue social 2/211 Discrimination 32/211 DLA 186/211 Droit du travail 12/211 Emploi d'avenir 10/211 Entreprise 75/211 Europe 2/211 Exclusion 5/211 Exportation 29/211 Femmes 91/211 Fonds social européen 64/211 Formation professionnelle 2/211 GPEC 2/211 Handicap 4/211 Industrie 4/211 Innovation 8/211 Insertion 211/211 Inspection du travail 2/211 Intelligence économique 4/211 investissement 28/211 Jeunes 4/211 Marché public 8/211 Médecine du travail 10/211 Médiateur 4/211 Nacre 10/211 Négociation collective 96/211 Organisation des services 10/211 Parcours professionnel 12/211 Prestations de services internationales
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26/191 Accès à l'emploi 5/191 Activité partielle 10/191 Agriculture 2/191 Chômage 2/191 CHSCT 2/191 Comité d'entreprise 5/191 Commande publique 5/191 Compétitivité 96/191 Conseiller du salarié 9/191 Consommation 7/191 Contrat de génération 21/191 Convention collective 7/191 Dialogue social 2/191 Discrimination 19/191 DLA 181/191 Droit du travail 16/191 Emploi d'avenir 10/191 Entreprise 58/191 Europe 2/191 Exclusion 7/191 Exportation 16/191 Femmes 73/191 Fonds social européen 47/191 Formation professionnelle 2/191 GPEC 2/191 Handicap 4/191 Industrie 4/191 Innovation 8/191 Insertion 191/191 Inspection du travail 2/191 Intelligence économique 4/191 investissement 28/191 Jeunes 4/191 Marché public 8/191 Médecine du travail 10/191 Médiateur 4/191 Nacre 7/191 Négociation collective 100/191 Organisation des services 9/191 Parcours professionnel 7/191 Prestations de services internationales
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363923508251 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363919897168
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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23/06/2016 Lancement de la campagne sages-femmes
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Mis à jour le 23/06/2016
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Un épisode de pollution atmosphérique à l'ozone est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau information est déclenché en vallée du Rhône. Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Lancement de la campagne sages-femmes
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Ardèche
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Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône Un épisode de pollution atmosphérique à l'ozone est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau information est déclenché en vallée du Rhône.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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23/06/2016 Lancement de la campagne sages-femmes
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Mis à jour le 23/06/2016
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Un épisode de pollution atmosphérique à l'ozone est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau information est déclenché en vallée du Rhône. Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Lancement de la campagne sages-femmes
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Ardèche
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Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône Un épisode de pollution atmosphérique à l'ozone est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau information est déclenché en vallée du Rhône.
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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23/06/2016 Lancement de la campagne sages-femmes
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Mis à jour le 23/06/2016
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Un épisode de pollution atmosphérique à l'ozone est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau information est déclenché en vallée du Rhône. Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Lancement de la campagne sages-femmes
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Ardèche
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Pollution atmosphérique à l'ozone : niveau information en vallée du Rhône Un épisode de pollution atmosphérique à l'ozone est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau information est déclenché en vallée du Rhône.
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Environnement : reconquête de la biodiversité
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Biodiversité : le projet de loi adopté en nouvelle lecture
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www.assemblee-nationale.fr
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8ème prix parlementaire franco-allemand Le prix parlementaire franco-allemand attribué par l'
Assemblée nationale et le Bundestag récompense deux lauréats, l'un français, l'autre allemand, pour un ouvrage qui contribue à une meilleure connaissance mutuelle des deux pays, dans les domaines juridique, politique, économique, social ou dans celui des sciences humaines. Les candidatures pour le 8ème prix, qui sera remis courant 2017, sont ouvertes. Pour en savoir plus, cliquer sur le titre.
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Biodiversité : le projet de loi adopté en nouvelle lecture Jeudi 23 juin matin, l'Assemblée a adopté en nouvelle lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
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Jeudi 23 juin à 9h30, l'Assemblée poursuit l'examen en nouvelle lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Réunions des commissions et autres instances en direct
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Pour en savoir plus, cliquez sur le titre ci-dessus. Réunions des commissions et autres instances
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.gouv.fr
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Mis à jour le 23/06/2016 Pendant vos vacances, pour votre sécurité et celle du littoral : quelques règles simples et conseils indispensables. Pour que "Vacances" riment avec "Prudence"
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Votre sécurité et la protection du littoral - AUDE
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Pendant vos vacances, pour votre sécurité et celle du littoral : quelques règles simples et conseils indispensables. Pour que "Vacances" riment avec "Prudence"
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 23/06/2016 Pendant vos vacances, pour votre sécurité et celle du littoral : quelques règles simples et conseils indispensables. Pour que "Vacances" riment avec "Prudence"
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AUDE
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Pendant vos vacances, pour votre sécurité et celle du littoral : quelques règles simples et conseils indispensables. Pour que "Vacances" riment avec "Prudence"
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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41/228 Accès à l'emploi 15/228 Activité partielle 19/228 Alternance 10/228 Apprentissage 3/228 Chômage 1/228 CHSCT 1/228 Comité d'entreprise 43/228 Compétitivité 134/228 Concurrence 5/228 Conseiller du salarié 134/228 Consommation 1/228 Contrat de génération 45/228 Convention collective 5/228 Dialogue social 12/228 DLA 193/228 Droit du travail 2/228 Emploi d'avenir 209/228 Entreprise 3/228 Europe 1/228 Femmes 13/228 Fonds social européen 117/228 Formation professionnelle 21/228 Handicap 5/228 Industrie 12/228 Insertion 134/228 Inspection du travail 1/228 investissement 21/228 Jeunes 100/228 Médecine du travail 13/228 Mutation économique 228/228 Organisation des services 9/228 Prévention 15/228 Qualification 37/228 Ressources Humaines 45/228 Salaires 131/228 Santé au travail 3/228 Securité travail 1/228 Senior 2/228 Statistiques 4/228 Tourisme 25/228 VAE
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42/213 Accès à l'emploi 11/213 Activité partielle 16/213 Alternance 12/213 Apprentissage 3/213 Chômage 1/213 CHSCT 1/213 Comité d'entreprise 42/213 Compétitivité 132/213 Concurrence 5/213 Conseiller du salarié 132/213 Consommation 1/213 Contrat de génération 41/213 Convention collective 5/213 Dialogue social 190/213 Droit du travail 2/213 Emploi d'avenir 211/213 Entreprise 3/213 Europe 1/213 Femmes 14/213 Fonds social européen 118/213 Formation professionnelle 24/213 Handicap 4/213 Industrie 9/213 Insertion 135/213 Inspection du travail 1/213 investissement 24/213 Jeunes 100/213 Médecine du travail 10/213 Mutation économique 213/213 Organisation des services 13/213 Prévention 11/213 Qualification 34/213 Ressources Humaines 41/213 Salaires 136/213 Santé au travail 3/213 Securité travail 1/213 Senior 2/213 Statistiques 6/213 Tourisme 18/213 VAE
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44/219 Accès à l'emploi 10/219 Activité partielle 16/219 Alternance 13/219 Apprentissage 4/219 Chômage 1/219 CHSCT 1/219 Comité d'entreprise 45/219 Compétitivité 134/219 Concurrence 5/219 Conseiller du salarié 135/219 Consommation 1/219 Contrat de génération 41/219 Convention collective 2/219 Dialogue social 189/219 Droit du travail 2/219 Emploi d'avenir 219/219 Entreprise 4/219 Europe 1/219 Femmes 15/219 Fonds social européen 116/219 Formation professionnelle 29/219 Handicap 5/219 Industrie 8/219 Insertion 129/219 Inspection du travail 1/219 investissement 25/219 Jeunes 100/219 Médecine du travail 9/219 Mutation économique 216/219 Organisation des services 9/219 Prévention 10/219 Qualification 39/219 Ressources Humaines 41/219 Salaires 135/219 Santé au travail 4/219 Securité travail 1/219 Senior 3/219 Statistiques 7/219 Tourisme 17/219 VAE Salaires Bâtiment Loire
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48/216 Accès à l'emploi 20/216 Activité partielle 27/216 Alternance 13/216 Apprentissage 6/216 Chômage 2/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 38/216 Compétitivité 122/216 Concurrence 7/216 Conseiller du salarié 120/216 Consommation 2/216 Contrat de génération 49/216 Convention collective 4/216 Dialogue social 16/216 DLA 185/216 Droit du travail 2/216 Emploi d'avenir 200/216 Entreprise 5/216 Europe 2/216 Femmes 18/216 Fonds social européen 129/216 Formation professionnelle 32/216 Handicap 6/216 Industrie 16/216 Insertion 122/216 Inspection du travail 2/216 investissement 32/216 Jeunes 87/216 Médecine du travail 18/216 Mutation économique 216/216 Organisation des services 8/216 Prévention 20/216 Qualification 30/216 Ressources Humaines 49/216 Salaires 119/216 Santé au travail 5/216 Securité travail 2/216 Senior 2/216 Statistiques 8/216 Tourisme 29/216 VAE
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56/242 Accès à l'emploi 15/242 Activité partielle 24/242 Alternance 15/242 Apprentissage 6/242 Chômage 2/242 CHSCT 2/242 Comité d'entreprise 52/242 Compétitivité 139/242 Concurrence 8/242 Conseiller du salarié 137/242 Consommation 2/242 Contrat de génération 52/242 Convention collective 4/242 Dialogue social 11/242 DLA 204/242 Droit du travail 3/242 Emploi d'avenir 242/242 Entreprise 4/242 Europe 2/242 Femmes 21/242 Fonds social européen 129/242 Formation professionnelle 35/242 Handicap 6/242 Industrie 11/242 Insertion 135/242 Inspection du travail 2/242 investissement 32/242 Jeunes 100/242 Médecine du travail 13/242 Mutation économique 227/242 Organisation des services 13/242 Prévention 15/242 Qualification 44/242 Ressources Humaines 52/242 Salaires 142/242 Santé au travail 5/242 Securité travail 2/242 Senior 4/242 Statistiques 10/242 Tourisme 24/242 VAE
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58/238 Accès à l'emploi 18/238 Activité partielle 26/238 Alternance 14/238 Apprentissage 6/238 Chômage 2/238 CHSCT 2/238 Comité d'entreprise 55/238 Compétitivité 139/238 Concurrence 9/238 Conseiller du salarié 137/238 Consommation 2/238 Contrat de génération 55/238 Convention collective 4/238 Dialogue social 14/238 DLA 207/238 Droit du travail 4/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 4/238 Europe 2/238 Femmes 23/238 Fonds social européen 129/238 Formation professionnelle 36/238 Handicap 6/238 Industrie 14/238 Insertion 135/238 Inspection du travail 2/238 investissement 36/238 Jeunes 100/238 Médecine du travail 16/238 Mutation économique 233/238 Organisation des services 12/238 Prévention 18/238 Qualification 47/238 Ressources Humaines 55/238 Salaires 141/238 Santé au travail 7/238 Securité travail 2/238 Senior 2/238 Statistiques 10/238 Tourisme 30/238 VAE
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/salaires-du-btp-et-metallurgie
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Salaires Bâtiment Loire
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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15/15 Accès à l'emploi 9/15 Apprentissage 3/15 Droit du travail 3/15 Égalité professionnelle 6/15 Fonds social européen 13/15 Jeunes 8/15 Santé au travail
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6/15 Droit du travail
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6/25 Accès à l'emploi 12/25 Apprentissage 4/25 Droit du travail 4/25 Égalité professionnelle 8/25 Fonds social européen 12/25 Santé au travail
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7/25 Accès à l'emploi 10/25 Apprentissage 5/25 Droit du travail 3/25 Égalité professionnelle 6/25 Fonds social européen 25/25 Jeunes 9/25 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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La PIL pour réduire les délais Simplification de la réglementation en urbanisme Simplification et meilleure accessibilité aux régles d'urbanisme Le PLU gagne en souplesse Un plan local d'urbanisme (PLU) au contenu modernisé. Issu d'une concertation menée avec les professionnels et les collectivités, cette modernisation pourra être appliquée de manière progressive par les collectivités. Elle vise à leur offrir plus de souplesse pour une (. Emmanuelle Cosse associe les intercommunalités à la mobilisation des énergies pour le logement abordable et l'habitat durable Dans le cadre de la 12ème journée des présidents d'agglomérations et de métropoles organisées par l'Assemblée des communautés de France (AdCF) et France urbaine, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a exposé les bases d'un partenariat avec les intercommunalités. Au travers des (.
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Mobiliser et agir pour la transition écologique et le développement durable 23 juin 2016 Recueil d'expériences bretonnes (et d'ailleurs) et vidéo sur la participation des acteurs Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juin
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Réorienter les modèles de production, d'échange et de consommation Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution de la consommation finale d'énergie, son intensité et par secteurs. La tendance de la consommation finale d'énergie en France est stable depuis 10 ans, à l'exception d'une forte baisse en 2009 qui s'explique (.
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Mobiliser et agir pour la transition écologique et le développement durable - DREAL Bretagne
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Mobiliser et agir pour la transition écologique et le développement durable
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement.gouv.fr
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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www.calvados.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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Vigilance ORANGE pour risques d'orages - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages. A partir de 15h00, un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département.
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Maintien de la vigilance ORANGE pour risques d'orages jusqu'à 21h. Un nouveau front orageux touchera potentiellement l'ensemble du département à partir de 13h et se dissipera sur le littoral vers 20h.
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/?debut_actu_region=140#pagination_actu_region
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www.centre.direccte.gouv.fr/Graine-de-boite-le-concours-qui-fait-germer-les-jeunes-entrepreneurs
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+ Lire la suite Graine de boite, le concours qui fait germer les jeunes entrepreneurs
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www.centre.direccte.gouv.fr
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23/543 Financement des entreprises 168/543 Fonds social européen 302/543 Formation professionnelle 141/543 GPEC 145/543 Handicap 16/543 Indre et loire 144/543 Industrie 82/543 Innovation 230/543 Insertion 171/543 Inspection du travail 115/543 Intelligence économique 9/543 investissement 300/543 Jeunes 3/543 Jouets 7/543 Marché public 6/543 Médecine du travail 20/543 Médiateur 25/543 Métrologie 35/543 Mutation économique 21/543 Nacre 30/543 Organisation des services 10/543 Orientation stratégique 109/543 Prévention 30/543 Qualification 3/543 Saisonniers 97/543 Salaires 251/543 Santé au travail 3/543 Sécurité alimentaire 25/543 Securité travail 52/543 Senior 39/543 Services à la personne 3/543 Sous-traitance 197/543 Statistiques 111/543 Tourisme 30/543 VAE
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29/512 Mutation économique 22/512 Nacre 29/512 Organisation des services 11/512 Orientation stratégique 113/512 Prévention 30/512 Qualification 3/512 Saisonniers 106/512 Salaires 249/512 Santé au travail 3/512 Sécurité alimentaire 16/512 Securité travail 51/512 Senior 36/512 Services à la personne 3/512 Sous-traitance 148/512 Statistiques 108/512 Tourisme 28/512 VAE
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31/560 Mutation économique 21/560 Nacre 35/560 Organisation des services 9/560 Orientation stratégique 117/560 Prévention 31/560 Qualification 3/560 Saisonniers 89/560 Salaires 262/560 Santé au travail 3/560 Sécurité alimentaire 26/560 Securité travail 50/560 Senior 38/560 Services à la personne 3/560 Sous-traitance 183/560 Statistiques 112/560 Tourisme 47/560 VAE
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38/531 Mutation économique 21/531 Nacre 33/531 Organisation des services 10/531 Orientation stratégique 107/531 Prévention 31/531 Qualification 3/531 Saisonniers 94/531 Salaires 254/531 Santé au travail 3/531 Sécurité alimentaire 23/531 Securité travail 54/531 Senior 40/531 Services à la personne 3/531 Sous-traitance 167/531 Statistiques 115/531 Tourisme 28/531 VAE
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47/505 Exportation 18/505 Femmes 21/505 Financement des entreprises 183/505 Fonds social européen 279/505 Formation professionnelle 167/505 GPEC 148/505 Handicap 8/505 Indre et loire 134/505 Industrie 84/505 Innovation 228/505 Insertion 130/505 Inspection du travail 116/505 Intelligence économique 9/505 investissement 179/505 Jeunes 3/505 Jouets 8/505 Marché public 3/505 Médecine du travail 13/505 Médiateur 27/505 Métrologie 28/505 Mutation économique 21/505 Nacre 30/505 Organisation des services 11/505 Orientation stratégique 112/505 Prévention 29/505 Qualification 3/505 Saisonniers 96/505 Salaires 250/505 Santé au travail 3/505 Sécurité alimentaire 16/505 Securité travail 50/505 Senior 36/505 Services à la personne 3/505 Sous-traitance 153/505 Statistiques 108/505 Tourisme 27/505 VAE
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512/512 Accès à l'emploi 14/512 Action collective 6/512 Activité partielle 21/512 Agriculture 66/512 Alternance 66/512 Apprentissage 117/512 Chômage 26/512 CHSCT 73/512 Compétitivité 12/512 Concurrence 105/512 Conseiller du salarié 100/512 Consommation 15/512 Contrat de génération 57/512 Convention collective 39/512 Dialogue social 27/512 Discrimination 101/512 Droit du travail 41/512 Emploi d'avenir 360/512 Entreprise 6/512 Europe 12/512 Exclusion 40/512 Exportation 18/512 Femmes 21/512 Financement des entreprises 184/512 Fonds social européen 290/512 Formation professionnelle 176/512 GPEC 149/512 Handicap 8/512 Indre et loire 134/512 Industrie 86/512 Innovation 225/512 Insertion 124/512 Inspection du travail 118/512 Intelligence économique 10/512 investissement 177/512 Jeunes 3/512 Jouets 8/512 Marché public 3/512 Médecine du travail 15/512 Médiateur 27/512 Métrologie
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520/560 Accès à l'emploi 12/560 Action collective 39/560 Activité partielle 26/560 Agriculture 70/560 Alternance 76/560 Apprentissage 135/560 Chômage 18/560 CHSCT 74/560 Compétitivité 9/560 Concurrence 169/560 Conseiller du salarié 79/560 Consommation 17/560 Contrat de génération 64/560 Convention collective 46/560 Dialogue social 32/560 Discrimination 117/560 Droit du travail 46/560 Emploi d'avenir 560/560 Entreprise 4/560 Europe 12/560 Exclusion 46/560 Exportation 18/560 Femmes 22/560 Financement des entreprises 156/560 Fonds social européen 306/560 Formation professionnelle 120/560 GPEC 141/560 Handicap 13/560 Indre et loire 142/560 Industrie 85/560 Innovation 238/560 Insertion 176/560 Inspection du travail 122/560 Intelligence économique 74/560 investissement 300/560 Jeunes 3/560 Jouets 6/560 Marché public 5/560 Médecine du travail 23/560 Médiateur 25/560 Métrologie
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531/531 Accès à l'emploi 13/531 Action collective 43/531 Activité partielle 25/531 Agriculture 75/531 Alternance 64/531 Apprentissage 136/531 Chômage 22/531 CHSCT 74/531 Compétitivité 10/531 Concurrence 140/531 Conseiller du salarié 83/531 Consommation 19/531 Contrat de génération 69/531 Convention collective 45/531 Dialogue social 25/531 Discrimination 110/531 Droit du travail 47/531 Emploi d'avenir 478/531 Entreprise 5/531 Europe 12/531 Exclusion 48/531 Exportation 18/531 Femmes 24/531 Financement des entreprises 181/531 Fonds social européen 297/531 Formation professionnelle 156/531 GPEC 147/531 Handicap 18/531 Indre et loire 132/531 Industrie 86/531 Innovation 229/531 Insertion 166/531 Inspection du travail 116/531 Intelligence économique 9/531 investissement 274/531 Jeunes 3/531 Jouets 7/531 Marché public 7/531 Médecine du travail 14/531 Médiateur 26/531 Métrologie
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Graine de boite, le concours qui fait germer les jeunes entrepreneurs 23 juin 2016 Création d'entreprises - 23 juin 2016 Graine de boite, le concours qui fait germer les jeunes entrepreneurs Le concours « Graine de Boite » s'est achevé mardi 22 juin récompensant les meilleurs projets de création ou de reprise d'entreprise. 149 équipes composées de lycéens, d'élèves en CFA et en BTS se sont affrontées dans une joute verbale afin de défendre au mieux leurs idées. + Lire la suite 505/505 Accès à l'emploi 14/505 Action collective 22/505 Activité partielle 19/505 Agriculture 67/505 Alternance 62/505 Apprentissage 113/505 Chômage 24/505 CHSCT 72/505 Compétitivité 11/505 Concurrence 102/505 Conseiller du salarié 91/505 Consommation 15/505 Contrat de génération 55/505 Convention collective 36/505 Dialogue social 25/505 Discrimination 102/505 Droit du travail 39/505 Emploi d'avenir 367/505 Entreprise 6/505 Europe 12/505 Exclusion
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La mesure de soutien à l'investissement productif prolongée jusqu'en 2017 23 juin 2016 Investissement - 23 juin 2016 La mesure de soutien à l'investissement productif prolongée jusqu'en 2017 La mesure de soutien à l'investissement productif, qui permet à toutes les entreprises soumises à un régime réel d'imposition d'amortir les biens à 140 % de leur valeur, est prolongée d'un an, jusqu'au 14 avril 2017. + Lire la suite 543/543 Accès à l'emploi 13/543 Action collective 49/543 Activité partielle 22/543 Agriculture 72/543 Alternance 68/543 Apprentissage 140/543 Chômage 21/543 CHSCT 72/543 Compétitivité 10/543 Concurrence 156/543 Conseiller du salarié 86/543 Consommation 18/543 Contrat de génération 71/543 Convention collective 47/543 Dialogue social 30/543 Discrimination 109/543 Droit du travail 44/543 Emploi d'avenir 522/543 Entreprise 4/543 Europe 12/543 Exclusion 46/543 Exportation 18/543 Femmes
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www.centre.direccte.gouv.fr/La-mesure-de-soutien-a-l-investissement-productif-prolongee-jusqu-en-2017
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+ Lire la suite La mesure de soutien à l'investissement productif prolongée jusqu'en 2017
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/a-l-assemblee-nationale-la-commission-adopte-le-projet-de-loi
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23/06/2016 Après trente-trois heures de débats et plus de 1 000 amendements étudiés, la commission... Lire la suite ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ À l'
Assemblée nationale, la commission adopte le projet de loi
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www.cget.gouv.fr/actualites/l-acte-ii-au-parlement-a-l-automne-2016
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23/06/2016 Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des... L'acte II au Parlement à l'automne 2016 LOI MONTAGNE Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/le-seminaire-sur-la-reussite-educative-organise-au-cget
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23/06/2016 Le séminaire sur la réussite éducative, organisé au CGET Lire la suite RETOUR SUR « Qu'est-ce qui permet la réussite éducative des élèves qui, jusque-là, ne réussissaient...
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www.cget.gouv.fr/actualites/les-64-membres-du-cnv-finalisent-leurs-avis-et-recommandations
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23/06/2016 CONSEIL NATIONAL DES VILLES Le Conseil national des villes (CNV) - coprésidé par Olivier Klein et Valérie Létard,... Les 64 membres du CNV finalisent leurs avis et recommandations Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/les-contrats-de-redynamisation-de-site-de-defense
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23/06/2016 Les contrats de redynamisation de site de défense Lire la suite Pour redynamiser les territoires après le départ des militaires, l'État s'est doté d'un... QUESTIONS SUR.
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www.cget.gouv.fr/actualites/les-parcours-d-excellence-deployes-dans-tous-les-colleges-rep
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23/06/2016 Les parcours d'excellence déployés dans tous les collèges Rep+ Lire la suite Un coaching collectif, des visites culturelles, un suivi individualisé : Najat... ÉDUCATION PRIORITAIRE
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www.cget.gouv.fr/actualites/seminaire-2014-2020-accompagner-les-transitions-des-territoires-ruraux-le-29-juin
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23/06/2016 Le séminaire national du Réseau rural français, que copilote le CGET, se déroulera le 29... Lire la suite Séminaire « 2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux », le 29 juin
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www.cget.gouv.fr/actualites/seminaire-2014-2020-accompagner-les-transitions-des-territoires-ruraux-le-29-juin
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Le séminaire national du Réseau rural français se déroulera le 29 juin prochain, à... Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin
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www.cget.gouv.fr/actualites/un-seminaire-au-cget-pour-partager-les-outils-et-les-conditions-de-la-reussite-du-dispositif
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23/06/2016 Comment créer une plateforme de mobilité, en milieu rural ou périurbain ? Comment la... Lire la suite PLATEFORMES DE MOBILITÉS Un séminaire au CGET pour partager les outils et les conditions de la réussite du dispositif
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www.cget.gouv.fr/actualites/un-seminaire-au-cget-pour-partager-les-outils-et-les-conditions-de-la-reussite-du-dispositif
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PLATEFORMES DE MOBILITÉ
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www.cget.gouv.fr/agenda/10es-assises-tres-debit
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06/07/2016 à
Paris 10es Assises du très haut débit
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www.cget.gouv.fr/agenda/dixiemes-assises-tres-debit
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06/07/2016 à
Paris Dixièmes Assises du Très haut débit
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www.cget.gouv.fr/agenda/journee-dinformation-strategies-urbaines-europeennes-28-juin
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28/06/2016 à
Paris Journée d'information sur les stratégies urbaines européennes, le 28 juin
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www.cget.gouv.fr
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06/07/2016 à Paris10es Assises du très haut débit 06/07/2016 à Paris10es Assises du très haut débit
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06/07/2016 à ParisDixièmes Assises du Très haut débit 06/07/2016 à ParisDixièmes Assises du Très haut débit
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LOI MONTAGNE L'acte II au Parlement à l'automne 2016 Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des. PLATEFORMES DE MOBILITÉS Un séminaire au CGET pour partager les outils et les conditions de la réussite du dispositif Comment créer une plateforme de mobilité, en milieu rural ou périurbain ? Comment la. RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire « 2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux », le 29 juin Le séminaire national du Réseau rural français, que copilote le CGET, se déroulera le 29. RETOUR SUR Le séminaire sur la réussite éducative, organisé au CGET « Qu'est-ce qui permet la réussite éducative des élèves qui, jusque-là, ne réussissaient.
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RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin Le séminaire national du Réseau rural français se déroulera le 29 juin prochain, à. 23/06/2016 Lire la suite QUESTIONS SUR. Les contrats de redynamisation de site de défense Pour redynamiser les territoires après le départ des militaires, l'État s'est doté d'un. 23/06/2016 Lire la suite PLATEFORMES DE MOBILITÉ
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RETOUR SUR Le séminaire sur la réussite éducative, organisé au CGET « Qu'est-ce qui permet la réussite éducative des élèves qui, jusque-là, ne réussissaient. 23/06/2016 CONSEIL NATIONAL DES VILLES Les 64 membres du CNV finalisent leurs avis et recommandations Le Conseil national des villes (CNV) - coprésidé par Olivier Klein et Valérie Létard,. 23/06/2016 ÉDUCATION PRIORITAIRE Les parcours d'excellence déployés dans tous les collèges Rep+ Un coaching collectif, des visites culturelles, un suivi individualisé : Najat. 23/06/2016 ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ À l'
Assemblée nationale, la commission adopte le projet de loi Après trente-trois heures de débats et plus de 1 000 amendements étudiés, la commission. 23/06/2016 28/06/2016 à ParisJournée d'information sur les stratégies urbaines européennes, le 28 juin 28/06/2016 à ParisJournée d'information sur les stratégies urbaines européennes, le 28 juin
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/7-mesures-pour-developper-la-creation-musicale
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7 mesures pour développer la création musicale
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/7-mesures-pour-developper-la-creation-musicale
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Sept mesures pour la création musicale
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Euro-2016-quand-le-sport-rencontre-la-culture
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Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Jeunesse-et-culture-un-bilan-positif-des-engagements-concrets
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Jeunesse et culture : un bilan positif, des engagements concrets
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www.culture.gouv.fr
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23.06.2016 Communiqué de presse Nomination de Marie Roche à la direction du
Centre de développement chor.
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23 juin 2016 - 13:00 Déjeuner avec des représentants du Syndicat de la presse quotidienne nat. 23 juin 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat 23 juin 2016 - 18:30 Conférence donnée par Anish Kapoor, Collège de France 23 juin 2016 - 20:30 Dîner des 10 ans du Musée du Quai Branly, en présence du Premier ministr.
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7 mesures pour développer la création musicale 22.06.2016 Le 21 juin, lors du lancement de la fête de la musique, Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, est revenue sur les mesures du gouvernement en faveur de la création musicale. "Fête de la musique et street art, c'est le même esprit de rue" 21.06.2016 Street artiste engagé, connu pour ses interventions "coup de poing" et ses collages dans
Paris après les attentats de novembre, Combo, qui signe cette année l'affiche de la 35e Fête de la musique, évoque l' "esprit de rue" qui anime.
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Jeunesse et culture : un bilan positif, des engagements concrets 08.06.2016 En quatre ans, les moyens consacrés par le ministère de la Culture et de la Communication à l'éducation artistique et culturelle ont progressé de 80 % pour atteindre 54 millions d'euros en 2016. Avec une ambition : soutenir les mult.
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Sept mesures pour la création musicale Lors de la fête de la musique, Audrey Azoulay est revenue sur les mesures du Gouvernement en faveur de la création musicale Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture 06.06.2016 Placées sous le signe de la mixité sociale, les manifestations culturelles qui vont accompagner la compétition de l'EURO 2016 de football entendent montrer une autre facette de l'Hexagone. Premier volet de notre série sur la culture. Nomination de Stéphanie Bulteau à la direction de la scène conventionnée. 23.06.2016 Communiqué de presse La Fête du cinéma La Fête du cinéma Du 26 au 29 juin, la Fête du cinéma est l'occasion pour le public de découvrir les films sortis en salles à un tarif unique de 4 euros la.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-06-2016&end-date=23-06-2016
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Conférence donnée par Anish Kapoor, Collège de France Déjeuner avec des représentants du Syndicat de la presse quotidienne nat... Dîner des 10 ans du Musée du Quai Branly, en présence du Premier ministr... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Marie-Roche-a-la-direction-du-Centre-de-developpement-choregraphique-Le-Pacifique
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Nomination de Marie Roche à la direction du
Centre de développement chor...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Stephanie-Bulteau-a-la-direction-de-la-scene-conventionnee-pluridisciplinaire-Le-Sechoir-a-la-Reunion
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Nomination de Stéphanie Bulteau à la direction de la scène conventionnée...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/7-mesures-pour-developper-la-creation-musicale
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7 mesures pour développer la création musicale
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/7-mesures-pour-developper-la-creation-musicale
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Sept mesures pour la création musicale
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Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture
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Jeunesse et culture : un bilan positif, des engagements concrets
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www.culturecommunication.gouv.fr
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23.06.2016 Communiqué de presse Nomination de Marie Roche à la direction du
Centre de développement chor.
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23 juin 2016 - 13:00 Déjeuner avec des représentants du Syndicat de la presse quotidienne nat. 23 juin 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat 23 juin 2016 - 18:30 Conférence donnée par Anish Kapoor, Collège de France 23 juin 2016 - 20:30 Dîner des 10 ans du Musée du Quai Branly, en présence du Premier ministr.
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7 mesures pour développer la création musicale 22.06.2016 Le 21 juin, lors du lancement de la fête de la musique, Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, est revenue sur les mesures du gouvernement en faveur de la création musicale. "Fête de la musique et street art, c'est le même esprit de rue" 21.06.2016 Street artiste engagé, connu pour ses interventions "coup de poing" et ses collages dans
Paris après les attentats de novembre, Combo, qui signe cette année l'affiche de la 35e Fête de la musique, évoque l' "esprit de rue" qui anime.
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Jeunesse et culture : un bilan positif, des engagements concrets 08.06.2016 En quatre ans, les moyens consacrés par le ministère de la Culture et de la Communication à l'éducation artistique et culturelle ont progressé de 80 % pour atteindre 54 millions d'euros en 2016. Avec une ambition : soutenir les mult.
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Sept mesures pour la création musicale Lors de la fête de la musique, Audrey Azoulay est revenue sur les mesures du Gouvernement en faveur de la création musicale Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture 06.06.2016 Placées sous le signe de la mixité sociale, les manifestations culturelles qui vont accompagner la compétition de l'EURO 2016 de football entendent montrer une autre facette de l'Hexagone. Premier volet de notre série sur la culture. Nomination de Stéphanie Bulteau à la direction de la scène conventionnée. 23.06.2016 Communiqué de presse La Fête du cinéma La Fête du cinéma Du 26 au 29 juin, la Fête du cinéma est l'occasion pour le public de découvrir les films sortis en salles à un tarif unique de 4 euros la.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-06-2016&end-date=23-06-2016
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Conférence donnée par Anish Kapoor, Collège de France Déjeuner avec des représentants du Syndicat de la presse quotidienne nat... Dîner des 10 ans du Musée du Quai Branly, en présence du Premier ministr... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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Nomination de Marie Roche à la direction du
Centre de développement chor...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Stephanie-Bulteau-a-la-direction-de-la-scene-conventionnee-pluridisciplinaire-Le-Sechoir-a-la-Reunion
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Nomination de Stéphanie Bulteau à la direction de la scène conventionnée...
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/aggregated-coverage-france-usa/
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Aggregated Coverage (France, USA) In this dataset you will find all aggregated open transport data for the following countries. France United States of America ** This is a beta version of aggregated coverage.** .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/australia/
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AUSTRALIA
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-communes/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des communes Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des communes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-communes-descriptif/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des communes - Descriptif Descriptif des balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des communes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-etablissements-publics-locaux-epl/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) (CCAS, CDE, SDIS,...)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-etablissements-publics-locaux-epl-descriptif/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) - Descriptif Descriptif des balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) (CCAS, CDE, SDIS, ...)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-groupements-de-communes-a-fiscalite-propre/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-groupements-de-communes-a-fiscalite-propre-descriptif/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre - Descriptif Description des balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-regions/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des régions
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-regions-1/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des régions
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-regions-descriptif/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions - Descriptif Descriptif des balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-syndicats-intercommunaux/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux (SIVU, SIVOM, ...)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/balances-comptables-2015-des-budgets-principaux-et-annexes-des-syndicats-intercommunaux-descriptif/
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux - Descriptif Descriptif des balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux (SIVU, SIVOM ,...)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/brazil/
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BRAZIL
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/canada-british-colombia-state/
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CANADA : British Colombia State
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/canada-ontario-state/
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CANADA : Ontario State
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/estonia/
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ESTONIA
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ireland/
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IRELAND
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/japan/
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JAPAN
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-dun-montant-superieur-a-20-000-EUR-ht-depuis-2005-1/
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Marchés d'un montant supérieur à 20 000 âé- HT depuis 2005 Marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 âé- HT passés par la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2005 et 2015. Article 133 du
code des marchés publics : Le pouvoir .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/netherlands/
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NETHERLANDS
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/spain/
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SPAIN
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/sweden/
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SWEDEN
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/usa-oregon-state/
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USA : Oregon State
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www.data.gouv.fr
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des communes - Descriptif Descriptif des balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des communes Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des communes Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des communes Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux - Descriptif Descriptif des balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux (SIVU, SIVOM ,. Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des syndicats intercommunaux (SIVU, SIVOM, . Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) - Descriptif
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) (CCAS, CDE, SDIS,. Marchés d'un montant supérieur à 20 000 âé- HT depuis 2005 Marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 âé- HT passés par la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2005 et 2015. Article 133 du
code des marchés publics : Le pouvoir . Région française
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre - Descriptif Description des balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fiscalité propre Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions - Descriptif Descriptif des balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des régions
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des régions Balances comptables des comptes de gestion 2015 des budgets principaux et annexes des régions
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Descriptif des balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des établissements publics locaux (EPL) (CCAS, CDE, SDIS, .
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NETHERLANDS USA : Oregon State CANADA : Ontario State Aggregated Coverage (France, USA) In this dataset you will find all aggregated open transport data for the following countries. France United States of America ** This is a beta version of aggregated coverage. CANADA : British Colombia State
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/actualites/a-l-assemblee-nationale-la-commission-adopte-le-projet-de-loi
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23/06/2016 Après trente-trois heures de débats et plus de 1 000 amendements étudiés, la commission... Lire la suite ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ À l'
Assemblée nationale, la commission adopte le projet de loi
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www.datar.gouv.fr/actualites/l-acte-ii-au-parlement-a-l-automne-2016
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23/06/2016 Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des... L'acte II au Parlement à l'automne 2016 LOI MONTAGNE Lire la suite
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www.datar.gouv.fr/actualites/le-seminaire-sur-la-reussite-educative-organise-au-cget
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23/06/2016 Le séminaire sur la réussite éducative, organisé au CGET Lire la suite RETOUR SUR « Qu'est-ce qui permet la réussite éducative des élèves qui, jusque-là, ne réussissaient...
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www.datar.gouv.fr/actualites/les-64-membres-du-cnv-finalisent-leurs-avis-et-recommandations
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23/06/2016 CONSEIL NATIONAL DES VILLES Le Conseil national des villes (CNV) - coprésidé par Olivier Klein et Valérie Létard,... Les 64 membres du CNV finalisent leurs avis et recommandations Lire la suite
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www.datar.gouv.fr/actualites/les-contrats-de-redynamisation-de-site-de-defense
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23/06/2016 Les contrats de redynamisation de site de défense Lire la suite Pour redynamiser les territoires après le départ des militaires, l'État s'est doté d'un... QUESTIONS SUR.
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www.datar.gouv.fr/actualites/les-parcours-d-excellence-deployes-dans-tous-les-colleges-rep
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23/06/2016 Les parcours d'excellence déployés dans tous les collèges Rep+ Lire la suite Un coaching collectif, des visites culturelles, un suivi individualisé : Najat... ÉDUCATION PRIORITAIRE
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www.datar.gouv.fr/actualites/seminaire-2014-2020-accompagner-les-transitions-des-territoires-ruraux-le-29-juin
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23/06/2016 Le séminaire national du Réseau rural français, que copilote le CGET, se déroulera le 29... Lire la suite Séminaire « 2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux », le 29 juin
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www.datar.gouv.fr/actualites/seminaire-2014-2020-accompagner-les-transitions-des-territoires-ruraux-le-29-juin
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Le séminaire national du Réseau rural français se déroulera le 29 juin prochain, à... Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin
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www.datar.gouv.fr/actualites/un-seminaire-au-cget-pour-partager-les-outils-et-les-conditions-de-la-reussite-du-dispositif
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23/06/2016 Comment créer une plateforme de mobilité, en milieu rural ou périurbain ? Comment la... Lire la suite PLATEFORMES DE MOBILITÉS Un séminaire au CGET pour partager les outils et les conditions de la réussite du dispositif
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www.datar.gouv.fr/actualites/un-seminaire-au-cget-pour-partager-les-outils-et-les-conditions-de-la-reussite-du-dispositif
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PLATEFORMES DE MOBILITÉ
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www.datar.gouv.fr/agenda/10es-assises-tres-debit
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06/07/2016 à
Paris 10es Assises du très haut débit
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www.datar.gouv.fr/agenda/dixiemes-assises-tres-debit
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06/07/2016 à
Paris Dixièmes Assises du Très haut débit
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www.datar.gouv.fr/agenda/journee-dinformation-strategies-urbaines-europeennes-28-juin
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28/06/2016 à
Paris Journée d'information sur les stratégies urbaines européennes, le 28 juin
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www.datar.gouv.fr
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06/07/2016 à Paris10es Assises du très haut débit 06/07/2016 à Paris10es Assises du très haut débit
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06/07/2016 à ParisDixièmes Assises du Très haut débit 06/07/2016 à ParisDixièmes Assises du Très haut débit
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LOI MONTAGNE L'acte II au Parlement à l'automne 2016 Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des. PLATEFORMES DE MOBILITÉS Un séminaire au CGET pour partager les outils et les conditions de la réussite du dispositif Comment créer une plateforme de mobilité, en milieu rural ou périurbain ? Comment la. RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire « 2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux », le 29 juin Le séminaire national du Réseau rural français, que copilote le CGET, se déroulera le 29. RETOUR SUR Le séminaire sur la réussite éducative, organisé au CGET « Qu'est-ce qui permet la réussite éducative des élèves qui, jusque-là, ne réussissaient.
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RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin RÉSEAU RURAL FRANÇAIS Séminaire «2014-2020 : accompagner les transitions des territoires ruraux», le 29 juin Le séminaire national du Réseau rural français se déroulera le 29 juin prochain, à. 23/06/2016 Lire la suite QUESTIONS SUR. Les contrats de redynamisation de site de défense Pour redynamiser les territoires après le départ des militaires, l'État s'est doté d'un. 23/06/2016 Lire la suite PLATEFORMES DE MOBILITÉ
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Assemblée nationale, la commission adopte le projet de loi Après trente-trois heures de débats et plus de 1 000 amendements étudiés, la commission. 23/06/2016 28/06/2016 à ParisJournée d'information sur les stratégies urbaines européennes, le 28 juin 28/06/2016 à ParisJournée d'information sur les stratégies urbaines européennes, le 28 juin
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www.derives-sectes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
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www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
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Conseils et principes de prudence Être aidé
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Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016 Le 01/06/2016 - Formations assurées
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016
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Des avancées significatives en faveur de la qualité de l'air - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 22 Juin 2016
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Enfance et climat : les préconisations de l'Unicef - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 22 Juin 2016
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23 juin 2016 Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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23 juin 2016 Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016 Lors du Conseil Environnement du 20 juin 2016,
Ségolène Royal a demandé aux États membres d'accélérer le calendrier de ratification de l'Accord de
Paris et les a appellé à rehausser l'ambition du marché carbone européen. Elle a aussi demandé à la Commission de revoir sa définition des perturbateurs endocriniens, et a réaffirmé son opposition au glyphosate Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 juin 2016
Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale Adopté en première lecture à l'Assemblée, le 24 mars 2015, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages à été adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016. Il passera en 3ème lecture au
Sénat mi-juillet.
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète La fête de la musique se prolonge au ministère en accueillant, jeudi 23 juin 2016 à 19h, le quatrième débat citoyen pour la planète animé par Gilles Boeuf sur le thème "Les sons de la nature". Venez écouter la planète en musique, ou suivez l'événement en direct depuis chez vous ! Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 juin 2016
Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre
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Le covoiturage représenterait 1,6% des déplacements longue distance - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 22 Juin 2016
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'Assemblée nationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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Le projet de loi biodiversité revient en nouvelle lecture à l'Assemblée nationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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Les prix les billets d'avion toujours en baisse en mai - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 22 Juin 2016
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Réorienter les modèles de production, d'échange et de consommation - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Réorienter les modèles de production, d'échange et de consommation
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Ségolène Royal salue le vote de l'Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016 Lors du Conseil Environnement du 20 juin 2016,
Ségolène Royal a demandé aux États membres d'accélérer le calendrier de ratification de l'Accord de
Paris et les a appellé à rehausser l'ambition du marché carbone européen. Elle a aussi demandé à la Commission de revoir sa définition des perturbateurs endocriniens, et a réaffirmé son opposition au glyphosate Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 juin 2016
Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale Adopté en première lecture à l'Assemblée, le 24 mars 2015, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages à été adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016. Il passera en 3ème lecture au
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète La fête de la musique se prolonge au ministère en accueillant, jeudi 23 juin 2016 à 19h, le quatrième débat citoyen pour la planète animé par Gilles Boeuf sur le thème "Les sons de la nature". Venez écouter la planète en musique, ou suivez l'événement en direct depuis chez vous ! Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 juin 2016
Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre
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Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/cordons-stores-et-rideaux-attention-aux-risques-strangulation-pour-jeunes-enfants
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Cordons de stores et de rideaux : attention aux risques de strangulation pour les jeunes enfants !
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/Les-associations-de-consommateurs
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Qui sont-elles
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Document pdf
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Cordons de stores et de rideaux - Mise en garde contre les risques de strangulation pour les jeunes enfants
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel d'un chargeur mural de marque Energizer - 23/06/2016
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Cordons de stores et de rideaux : attention aux risques de strangulation pour les jeunes enfants ! 23/06/2016 L'OCDE vient de lancer une campagne de sensibilisation internationale pour alerter les consommateurs sur les risques d'étranglement associés aux cordons de rideaux et de stores intérieurs, en particulier pour les jeunes enfants. Prévention à la montagne en été 11/06/2016 Quelques recommandations de sécurité en matière de VTT et de randonnée, en montagne. Votre mémento prévention pour que la montagne reste un plaisir - application/pdf - 1.39 Mo - 11/05/2016 Pratiquez la randonnée et le VTT l'été en sécurité - application/pdf - 332.1 Ko - 11/05/2016 Cordons de stores et de rideaux - Mise en garde contre les risques de strangulation pour les jeunes enfants - 23/06/2016 - PDF, 239 Ko Formulaires : cerfa
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Formulaire de déclaration de mise sur le marché des compléments alimentaires PDF 2,75 Mo
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/node/3675080
-
Avis de rappel d'un chargeur mural de marque Energizer
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13917_actualite-economique-et-financiere-argentine-du-10-au-16-juin-2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 10 au 16 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13975_westminster-city-news-du-10-au-16-juin-2016
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Westminster City News du 10 au 16 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13998_consultation-sur-la-transposition-de-la-directive-2014-95
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Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14002_flash-tic-108-15-juin-2016
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Flash TIC 108 - 15 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14003_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-17-au-23-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 17 au 23 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire :
La réunion du Comité de Politique Monétaire de la Fed (FOMC) des 14 et 15 juin s'est conclue sur un maintien du taux-cible fed funds Le huitième Dialogue Stratégique et É.
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Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 17 au 23 juin 2016 23/06/2016 Résumé : L'Union fédérale trouve un accord sur la dette des États prévoyant un allègement de 50 Mds R$. L'inflation décélère (+0,4% en un mois) et repasse sous la barre des 9% pour la première fois depuis un an. Un rapport de l'OMC souligne l. Actualité économique et financière de l'Argentine du 10 au 16 juin 2016 22/06/2016 Reprise de la publication de l'indice officiel d'inflation : 4,2% en glissement mensuel en mai Depuis le mois de décembre, l'institut statistique national (INDEC) avait cessé de publier l'indice d'inflation, afin de procéder à une révision méth. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°23 22/06/2016 Le commerce extérieur bilatéral de l'Uruguay en 2015 17/06/2016
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Les échanges commerciaux franco-uruguayens sont relativement déséquilibrés, au profit de nos exportations Graphique 1 : Évolution des exportations et des importations françaises vers et de l'Uruguay (Mâé-) Source : Douanes françaises . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 17/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Flash TIC 108 - 15 juin 2016 23/06/2016 Sommaire InternetLa Cour d'Appel confirme les règles de la « neutralité du net » de la FCCDes associations de l'industrie technologique et de défense des droits civils adressent une lettre ouverte aux partis politiques américainsFacebook, Twitter.
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Westminster City News du 10 au 16 juin 2016 23/06/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre estime qu'un Brexit est le risque principal pesant sur les marchés financiers Le chômage est au plus bas depuis plus de 10 ans en avril L'inflation se stabilise à un bas niveau en mai Le nouve. Flash TIC 108 - 15 juin 2016 23/06/2016 Sommaire InternetLa Cour d'Appel confirme les règles de la « neutralité du net » de la FCCDes associations de l'industrie technologique et de défense des droits civils adressent une lettre ouverte aux partis politiques américainsFacebook, Twitter. Situation économique du Royaume-Uni juin 2016 22/06/2016 Après avoir connu une forte croissance en 2014 (+2,9 %), l'économie britannique a un peu ralenti en 2015 (+2,3 %). Le début de l'année 2016 est marquée une décélération plus nette de l'activité, avec une hausse du PIB limitée à 0,4 % au T1, qui po. Nouvelles d'Espagne - n°23 (20 juin 2016) 21/06/2016 Washington Wall Street Watch 2016-22 17/06/2016
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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RN 4 - Travaux de réfection de chaussée à hauteur de Vitry-le-Francois (51) 23 juin 2016 Les samedi 25 et dimanche 26 juin 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de renouvellement de chaussée de la RN4 dans la traversée de Vitry-le-François (rue Saint-Abdon et quai des Fontaines) dans le sens
Nancy-
Paris. Des déviations seront mises en place. Celles-ci seront effectives du samedi 25 juin à 6h00 au dimanche 26 juin à 20h00. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juin
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RN 67 - Travaux d'entretien courant à hauteur de Semoutiers (52) 23 juin 2016 Dulundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2016 la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien des accotements de chaussée sur la RN67 à hauteur de Semoutiers. Des alternats de circulation ainsi que la fermeture de bretelles seront nécessaires pour assurer la sécurité sur le chantier. Des déviations locales seront mises en place. RN 2350 - Travaux sur l'échangeur de Cronenbourg (67) 23 juin 2016 Du lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2016, la DIR Est va procéder à des travaux de réfection de chaussée et de réparation de glissières sur des bretelles de l'échangeur de Cronenbourg : bretelle A35
Colmar - Le Wacken et la bretelle giratoire de Cronenbourg - Le Wacken. La bretelle d'accès au Wacken en venant du giratoire de Cronenbourg sera fermée. Du jeudi 30 juin à 21h au vendredi 1er juillet à 16h, la bretelle d'accès au Wacken en venant de l'A35
Colmar sera fermée. Des déviations seront mises en place.
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-2350-travaux-sur-l-echangeur-de-cronenbourg-67-a748.html
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RN 2350 - Travaux sur l'échangeur de Cronenbourg (67)
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RN 4 - Travaux de réfection de chaussée à hauteur de Vitry-le-Francois (51)
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RN 67 - Travaux d'entretien courant à hauteur de Semoutiers (52)
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète La fête de la musique se prolonge au ministère en accueillant, jeudi 23 juin 2016 à 19h, le quatrième débat citoyen pour la planète animé par Gilles Boeuf sur le thème "Les sons de la nature". Venez écouter la planète en musique, ou suivez l'événement en direct depuis chez vous ! Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 juin 2016
Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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[Infographies] L'apprentissage des langues vivantes à la rentrée 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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[Infographies] L'apprentissage des langues vivantes à la rentrée 2016
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Au BO du 23 juin 2016 : associations agréées, parcours citoyen, bourses de collège et cérémonie républicaine de remise de diplôme - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 23 juin 2016 : associations agréées, parcours citoyen, bourses de collège et cérémonie républicaine de remise de diplôme Au BO du 23 juin 2016 : associations agréées, parcours citoyen, bourses de collège et cérémonie républicaine de remise de...
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Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem à Strasbourg du 23 au 25 juin - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Strasbourg du 23 au 25 juin
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Grande finale des petits champions de la lecture à la Comédie-Française - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Grande finale des petits champions de la lecture à la Comédie-Française
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Admission Post Bac : mieux s'informer, mieux s'orienter En 2016, le premier
tour d'Admission Post Bac (APB) a vu une hausse du nombre de candidats, ainsi qu'une diminution des filières sous tension et du nombre de candidats sans proposition. [Infographies] L'apprentissage des langues vivantes à la rentrée 2016 Tout savoir sur l'apprentissage des langues vivantes à partir de la rentrée 2016 et sur la fin des enseignements de langue et de culture d'origine (Elco) en deux infographies.
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Au BO du 23 juin 2016 : associations agréées, parcours citoyen, bourses de collège et cérémonie républicaine de remise de diplôme Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Strasbourg du 23 au 25 juin Parcours d'excellence et prévention santé des jeunes : déplacement à
Strasbourg Euro 2016 : projection du match France-Albanie en présence d'élèves lauréats du concours "Mon Euro 2016" Euro 2016 : Projection du match France-Albanie en présence d'élèves lauréats du concours "Mon Euro 2016" Au BO du 23 juin 2016 : associations agréées, parcours citoyen, bourses de collège et cérémonie républicaine de remise de. Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Strasbourg du 23 au 25 juin
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Comprendre les concours ASS Au BO du 16 juin 2016 : ouverture européenne et internationale des établissements du second degré et échanges scolaires Déploiement des parcours d'excellence à la rentrée 2016 Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem et Hélène Geoffroy dans l'académie de
Strasbourg Bacheliers : conseils pratiques pour une entrée sereine dans l'enseignement supérieur Participation de
Najat Vallaud-Belkacem au 7ème salon Futur en Seine Admission Post Bac : mieux s'informer, mieux s'orienter [Infographies] L'apprentissage des langues vivantes à la rentrée 2016
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Grande finale des petits champions de la lecture à la Comédie-Française Remise du Prix de l'association des amis de Jean Zay en Sorbonne Au BO du 16 juin 2016 : ouverture européenne et internationale des établissements du second degré et échanges scolaires Grande finale des petits champions de la lecture à la Comédie-Française
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Comprendre les concours administratifs, sociaux et de santé (ASS) - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Comprendre les concours ASS
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Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/creation-d-un-institut-europeen-d-etudes-republicaines/
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Création d'un Institut européen d'études républicaines
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www.elysee.fr/declarations/article/entretien-avec-m-stefen-lofven-premier-ministre-du-royaume-de-suede-3/
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Entretien avec M. Stefen Löfven, Premier ministre du Royaume de Suède
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www.elysee.fr/inauguration-de-la-restauration-de-la-cit-de-refuge/
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Actualité importante : Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge
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Actualité importante : Discours lors du 150e anniversaire de la Ligue de l'Enseignement Publié le 23 Juin 2016 Partager sur : Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge
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Actualité importante : Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge Publié le 23 Juin 2016 Partager sur :
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Actualité importante : Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge Publié le 23 Juin 2016 Partager sur : Actualité importante : Cérémonie au Mont-Valérien à l'occasion de l'anniversaire de l'Appel du 18 juin 1940 Publié le 18 Juin 2016 [REPORTAGE] Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge Le président
François Hollande a inauguré la Cité de Refuge de l'Armée du Salut après sa restauration. Le président @fhollande a rendu hommage, ce matin, à Jessica Schneider et Jean-Baptiste Salvaing A video posted by
Présidence de la République (@elysee) on Jun 17, 2016 at 4:31am PDT Partager sur :
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Création d'un Institut européen d'études républicaines Le président de la République a reçu, en présence de Mme
Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de M.
Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, M. Olivier CHRISTIN, professeur à l'Université de Neuchâtel et directeur d'études à l'Ecole Pratique, qui leur a présenté un projet de création d'un Institut européen d'études républicaines. Publié le 23 Juin 2016 Partager sur : Actualité importante : Cérémonie au Mont-Valérien à l'occasion de l'anniversaire de l'Appel du 18 juin 1940 Publié le 18 Juin 2016 Partager sur : Création d'un Institut européen d'études républicaines
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Rencontre avec Mme Rigoberta Menchú, prix Nobel de la paix Publié le 22 Juin 2016 Partager sur : Entretien avec M. Stefen Löfven, Premier ministre du Royaume de Suède
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Actualité importante : Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge
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Rencontre avec Mme Rigoberta Menchú, prix Nobel de la paix
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Actualité importante : Discours lors du 150e anniversaire de la Ligue de l'Enseignement
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[REPORTAGE] Inauguration de la restauration de la Cité de Refuge
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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RN 4 - Travaux de réfection de chaussée à hauteur de Vitry-le-Francois (51) 23 juin 2016 Les samedi 25 et dimanche 26 juin 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de renouvellement de chaussée de la RN4 dans la traversée de Vitry-le-François (rue Saint-Abdon et quai des Fontaines) dans le sens
Nancy-
Paris. Des déviations seront mises en place. Celles-ci seront effectives du samedi 25 juin à 6h00 au dimanche 26 juin à 20h00. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juin
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RN 67 - Travaux d'entretien courant à hauteur de Semoutiers (52) 23 juin 2016 Dulundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2016 la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien des accotements de chaussée sur la RN67 à hauteur de Semoutiers. Des alternats de circulation ainsi que la fermeture de bretelles seront nécessaires pour assurer la sécurité sur le chantier. Des déviations locales seront mises en place. RN 2350 - Travaux sur l'échangeur de Cronenbourg (67) 23 juin 2016 Du lundi 27 juin au vendredi 1er juillet 2016, la DIR Est va procéder à des travaux de réfection de chaussée et de réparation de glissières sur des bretelles de l'échangeur de Cronenbourg : bretelle A35
Colmar - Le Wacken et la bretelle giratoire de Cronenbourg - Le Wacken. La bretelle d'accès au Wacken en venant du giratoire de Cronenbourg sera fermée. Du jeudi 30 juin à 21h au vendredi 1er juillet à 16h, la bretelle d'accès au Wacken en venant de l'A35
Colmar sera fermée. Des déviations seront mises en place.
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-2350-travaux-sur-l-echangeur-de-cronenbourg-67-a748.html
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RN 2350 - Travaux sur l'échangeur de Cronenbourg (67)
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-4-travaux-de-refection-de-chaussee-a-hauteur-de-a747.html
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RN 4 - Travaux de réfection de chaussée à hauteur de Vitry-le-Francois (51)
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-67-travaux-d-entretien-courant-a-hauteur-de-a750.html
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RN 67 - Travaux d'entretien courant à hauteur de Semoutiers (52)
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016
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www.environnement.gouv.fr
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23 juin 2016 Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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23 juin 2016 Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016 Lors du Conseil Environnement du 20 juin 2016,
Ségolène Royal a demandé aux États membres d'accélérer le calendrier de ratification de l'Accord de
Paris et les a appellé à rehausser l'ambition du marché carbone européen. Elle a aussi demandé à la Commission de revoir sa définition des perturbateurs endocriniens, et a réaffirmé son opposition au glyphosate Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 juin 2016
Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale Adopté en première lecture à l'Assemblée, le 24 mars 2015, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages à été adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016. Il passera en 3ème lecture au
Sénat mi-juillet.
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète La fête de la musique se prolonge au ministère en accueillant, jeudi 23 juin 2016 à 19h, le quatrième débat citoyen pour la planète animé par Gilles Boeuf sur le thème "Les sons de la nature". Venez écouter la planète en musique, ou suivez l'événement en direct depuis chez vous ! Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 juin 2016
Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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www.equipement.gouv.fr/Climat-biodiversite-croissance.html
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Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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www.equipement.gouv.fr/Conseil-Environnement-du-20-juin.html
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016
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23 juin 2016 Barbara Pompili se rendra dans l'Essonne le lundi 27 juin 2016
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23 juin 2016 Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ?
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Le Conseil Environnement du 20 juin 2016 Lors du Conseil Environnement du 20 juin 2016,
Ségolène Royal a demandé aux États membres d'accélérer le calendrier de ratification de l'Accord de
Paris et les a appellé à rehausser l'ambition du marché carbone européen. Elle a aussi demandé à la Commission de revoir sa définition des perturbateurs endocriniens, et a réaffirmé son opposition au glyphosate Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 juin 2016
Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale Adopté en première lecture à l'Assemblée, le 24 mars 2015, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages à été adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016. Il passera en 3ème lecture au
Sénat mi-juillet.
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète La fête de la musique se prolonge au ministère en accueillant, jeudi 23 juin 2016 à 19h, le quatrième débat citoyen pour la planète animé par Gilles Boeuf sur le thème "Les sons de la nature". Venez écouter la planète en musique, ou suivez l'événement en direct depuis chez vous ! Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 juin 2016
Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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"Les sons de la nature" : participez au quatrième débat citoyen pour la planète
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www.equipement.gouv.fr/-L-edition-2016-se-tiendra-comme-en-.html
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L'édition 2016 se tiendra comme en 2015 du 16 au 22 septembre
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www.equipement.gouv.fr/Le-projet-de-loi-biodiversite-est,46117.html
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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www.equipement.gouv.fr/Le-projet-de-loi-biodiversite.html
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Le projet de loi biodiversité est adopté à l'
Assemblée nationale
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-salue-le-vote-de-l.html
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Ségolène Royal salue le vote de l'
Assemblée nationale qui a confirmé l'interdiction de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes au 1er septembre 2018, comme elle l'avait souhaité
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-signe-la-charte-des.html
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Ségolène Royal signe la charte des Agriculteurs Méthaniseurs de France : la méthanisation, une priorité de la Transition énergétique pour la Croissance verte
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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15/15 Accès à l'emploi 9/15 Apprentissage 3/15 Droit du travail 3/15 Égalité professionnelle 6/15 Fonds social européen 13/15 Jeunes 8/15 Santé au travail
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6/15 Droit du travail
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6/25 Accès à l'emploi 12/25 Apprentissage 4/25 Droit du travail 4/25 Égalité professionnelle 8/25 Fonds social européen 12/25 Santé au travail
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7/25 Accès à l'emploi 10/25 Apprentissage 5/25 Droit du travail 3/25 Égalité professionnelle 6/25 Fonds social européen 25/25 Jeunes 9/25 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/03-06-2016/medipole-appel-projets-artistiques-encore-jusquau-4-juillet
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Lire la suite Médipôle, appel à projets artistiques : encore jusqu'au 4 juillet ! de Médipôle, appel à projets artistiques : encore jusqu'au 4 juillet !
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www.gouv.nc/actualites/23-06-2016/des-jeunes-dans-le-vent
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Des jeunes dans le vent Lire la suite de Des jeunes dans le vent
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www.gouv.nc/actualites/23-06-2016/en-souvenir-du-dernier-gi
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En souvenir du dernier GI Lire la suite de En souvenir du dernier GI
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www.gouv.nc/actualites/23-06-2016/la-transition-energetique-adoptee-au-congres
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La transition énergétique adoptée au Congrès Lire la suite de La transition énergétique adoptée au Congrès
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www.gouv.nc/actualites/23-06-2016/le-compte-administratif-2015-vote-par-le-congres
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Le compte administratif 2015 voté par le Congrès Lire la suite de Le compte administratif 2015 voté par le Congrès
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www.gouv.nc/actualites/23-06-2016/reprise-des-vols-dair-caledonie
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Lire la suite Reprise des vols d'Air Calédonie de Reprise des vols d'Air Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/23-06-2016/une-mission-de-la-banque-postale
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Lire la suite Une mission de la Banque Postale de Une mission de la Banque Postale
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www.gouv.nc/gouvernement-et-institutions-le-gouvernement/le-fonctionnement-du-gouvernement
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Le fonctionnement
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www.gouv.nc
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L'équipage calédonien de voile a fini quatrième du championnat du Monde des moins de 23 ans de Match Racing qui s'est tenu à Nouméa, du 14 au 18 juin. Cette compétition opposait dix équipages de six nations différentes. Le compte administratif 2015 voté par le Congrès 23 juin 2016Économie L'examen, ce mercredi 22 juin par le Congrès, du compte administratif 2015 de la
Nouvelle-Calédonie, acte qui clôture définitivement l'exécution du budget de l'année précédente, a été l'occasion d'apprécier l'effort sans précédent engagé par le gouverne Lire la suite de Le compte administratif 2015 voté par le Congrès
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Séance du gouvernement Médipôle, appel à projets artistiques : encore jusqu'au 4 juillet ! Lire la suite de Médipôle, appel à projets artistiques : encore jusqu'au 4 juillet ! Des jeunes dans le vent 23 juin 2016Jeunesse et sports Lire la suite de Des jeunes dans le vent Reprise des vols d'Air Calédonie 23 juin 2016Société Suite à un incident sans conséquence humaine ou technique survenu mardi, la compagnie Aircal a décidé, ce jeudi 23 juin, d'interrompre son exploitation au motif que le ciel calédonien ne serait plus assez sûr pour voler. Lire la suite de Reprise des vols d'Air Calédonie La transition énergétique adoptée au Congrès 23 juin 2016Environnement et énergie La
Nouvelle-Calédonie, qui s'est inscrite dans l'Accord de
Paris sur le climat, a adopté ce jeudi 23 juin son Schéma pour la transition énergétique (STENC). Lire la suite de La transition énergétique adoptée au Congrès En souvenir du dernier GI 23 juin 2016Société
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Un dépôt de gerbes a eu lieu, en présence du haut-commissaire, de représentants des institutions et des corps constitués et de membres de la société civile. Lire la suite de En souvenir du dernier GI Une mission de la Banque Postale 23 juin 2016Économie Le président du gouvernement a reçu, le 20 juin, Nicolas Jasselette et François Boldron de la direction de la stratégie de la Banque Postale. Leur mission d'expertise a lieu dans le cadre des travaux de création de la Banque postale calédonienne. Lire la suite de Une mission de la Banque Postale
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL GUYANE
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Examen d'attestation de capacité professionnelle de transporteur public routier - DEAL GUYANE
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Examen d'attestation de capacité professionnelle de transporteur public (...) Examen d'attestation de capacité professionnelle de transporteur public routier
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
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La DEAL organise un examen de capacité professionnelle pour le transport public routier, de personnes et de marchandises le 5 octobre 2016. Examen d'attestation de capacité professionnelle de transporteur public (. Le 23 juin Examen d'attestation de capacité professionnelle de transporteur public routier 23 juin 2016 La DEAL organise un examen de capacité professionnelle pour le transport public routier, de personnes et de marchandises le 5 octobre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juin
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 23/06/2016 Mardi 21 juin, le préfet, Eric Maire et le procureur de la République, Jacques Louvier, ont rencontré la presse en présence de Mme Jeannine Buisson, directrice départementale de la sécurité publique et du commandant Pupugnat du groupement de (. Prévention des cambriolages
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Prévention des cambriolages - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Mardi 21 juin, le préfet, Eric Maire et le procureur de la République, Jacques Louvier, ont rencontré la presse en présence de Mme Jeannine Buisson, directrice départementale de la sécurité publique et du commandant Pupugnat du groupement de (...) Prévention des cambriolages
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 23/06/2016 Mardi 21 juin, le préfet, Eric Maire et le procureur de la République, Jacques Louvier, ont rencontré la presse en présence de Mme Jeannine Buisson, directrice départementale de la sécurité publique et du commandant Pupugnat du groupement de (. Prévention des cambriolages
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Mardi 21 juin, le préfet, Eric Maire et le procureur de la République, Jacques Louvier, ont rencontré la presse en présence de Mme Jeannine Buisson, directrice départementale de la sécurité publique et du commandant Pupugnat du groupement de (...) Prévention des cambriolages
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www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Matinée d'information sur les appels 2017 Transports intelligents, verts et intégrés
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www.horizon2020.gouv.fr
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Date d'impression : 23.06.16 ERC (2) Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie (2) Infrastructures de recherche (1)
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Matinée d'information sur les appels 2017 Transports intelligents, verts et intégrés Marne-la-Vallée
[
www.igf.finances.gouv.fr ]
Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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www.igf.finances.gouv.fr
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L'objectif principal de cette mission était de répondre à la question du maintien ou non, à compter de 2016, du dispositif des prêts bonifiés à l'installation des jeunes agriculteurs dans un contexte marqué d'une part, par une baisse tendancielle des taux d'intérêt de marché, d'autre part par une révision profonde du cadre national 2015-2020 de la politique d'installation. L'IGF recrute Ouverture de deux emplois d'inspecteurs des finances au
tour extérieur Le corps de l'Inspection générale des finances est accessible, par la voie du
tour extérieur, au grade d'inspecteur des finances de 1ère classe. Il est ouvert aux fonctionnaires de catégorie A et aux agents de l'Etat titulaires de l'un des diplômes exigés pour se présenter au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration. Au titre de l'année 2016, 2 emplois sont ouverts au recrutement par la voie du
tour extérieur, pour une prise de fonctions le 1er janvier 2017 (Arrêté du 2 juin 2016 et avis parus au JO du 7 juin 2016).
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La circulaire IGF du 7 juin 2016 précise les modalités du recrutement proposé. Télécharger ici le Dossier de candidature La date limite de dépôt des candidatures est fixée au vendredi 29 juillet 2016. Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9, 10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr [25/04/16] Appel à candidatures pour le recrutement de stagiaires pour le second semestre 2016 APPEL CLOS Six postes sont ouverts à la sélection pour un stage prévu du 1er septembre 2016 au 31 janvier 2017. Les candidatures, comprenant un curriculum vitae et une lettre de motivation, doivent parvenir à l'IGF au plus tard le vendredi 20 mai 2016 (18h00).
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Les entretiens se dérouleront au ministère de l'économie et des finances fin mai et les résultats définitifs seront connus immédiatement après (avant la fin du mois de mai). La note IGF du 26 avril 2016 vous précisera toutes les modalités du recrutement proposé. Rapport d'activité 2014 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1725 ko) Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2116 ko) Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1277 ko) Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2567 ko) Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 3036 ko) Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1587 ko) Plan du site
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Travailler au service Carrières à l'issue de la "tournée" Dernières publications Toutes les actualités Publication de 6 revues de dépenses Les revues de dépenses constituent un dispositif innovant d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programmation des finances publiques 2014-2019 (article 22). Elles ont pour objectif explicite de documenter des mesures et des réformes structurelles de redressement des comptes publics. Les aides personnelles au logement locatif Les exonérations et exemptions de charges sociales spécifiques La politique immobilière des organismes de sécurité sociale Annexes 1 à 8 Annexes 9 à 16 Les aides à l'innovation La régulation du secteur des dispositifs médicaux La situation financière des universités Publication du rapport sur les prêts bonifiés à l'agriculture
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Décision du 10 juin 2016 portant autorisation de mise en service de sas utilisant le traitement automatisé de données à caractère personnel dé. Auteur : Ministère de l'intérieur 10 juin 2016 Format pdf [0,13 MB]
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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Archives
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Asile
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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Le droit d'asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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Les différentes formes de protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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Les droits des demandeurs d'asile
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Europe et International
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L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
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La circulation transfrontière
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Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
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Le réseau européen des migrations - REM
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Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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Décision du 10 juin 2016 portant autorisation de mise en service de sas utilisant le traitement automatisé de données à caractère personnel dé...
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Décision du 10 juin 2016 portant autorisation de mise en service de sas utilisant le traitement automatisé de données à caractère personnel dé. Auteur : Ministère de l'intérieur 10 juin 2016 Format pdf [0,13 MB]
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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13/176 Prévention 63/176 Programme opérationnel 1/176 Revitalisation 12/176 Risques professionnels 6/176 Rupture conventionnelle 3/176 Saisonniers 6/176 Salaires 43/176 Santé au travail 1/176 Sécurité alimentaire 6/176 Securité travail 23/176 Senior 16/176 Services à la personne 3/176 Services de santé au travail 5/176 Sous-traitance 6/176 Statistiques 1/176 Tourisme 3/176 Travail illégal 4/176 Travail saisonnier
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15/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 1/176 Chômage 1/176 CHSCT 1/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 76/176 Conseiller du salarié 4/176 Consommation 3/176 Contrat de génération 27/176 Convention collective 3/176 Dialogue social 1/176 Discrimination 26/176 DLA 163/176 Droit du travail 7/176 Emploi d'avenir 5/176 Entreprise 63/176 Europe 1/176 Exclusion 5/176 Exportation 24/176 Femmes 78/176 Fonds social européen 49/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 1/176 Handicap 2/176 Industrie 2/176 Innovation 4/176 Insertion 176/176 Inspection du travail 1/176 Intelligence économique 6/176 investissement 20/176 Jeunes 2/176 Marché public 4/176 Médecine du travail 5/176 Médiateur 3/176 Nacre 6/176 Négociation collective 74/176 Organisation des services 6/176 Parcours professionnel 15/176 Prestations de services internationales
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16/194 Prévention 71/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 13/194 Risques professionnels 7/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 6/194 Salaires 63/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 9/194 Securité travail 24/194 Senior 19/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 8/194 Sous-traitance 9/194 Statistiques 2/194 Tourisme 5/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
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17/211 Prévention 75/211 Programme opérationnel 2/211 Revitalisation 15/211 Risques professionnels 6/211 Rupture conventionnelle 5/211 Saisonniers 7/211 Salaires 70/211 Santé au travail 2/211 Sécurité alimentaire 10/211 Securité travail 27/211 Senior 21/211 Services à la personne 6/211 Services de santé au travail 8/211 Sous-traitance 10/211 Statistiques 2/211 Tourisme 5/211 Travail illégal 7/211 Travail saisonnier
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17/215 Prévention 75/215 Programme opérationnel 2/215 Revitalisation 14/215 Risques professionnels 7/215 Rupture conventionnelle 4/215 Saisonniers 6/215 Salaires 64/215 Santé au travail 2/215 Sécurité alimentaire 10/215 Securité travail 26/215 Senior 20/215 Services à la personne 5/215 Services de santé au travail 8/215 Sous-traitance 9/215 Statistiques 2/215 Tourisme 5/215 Travail illégal 6/215 Travail saisonnier
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20/187 Prévention 63/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 17/187 Risques professionnels 5/187 Rupture conventionnelle 6/187 Saisonniers 9/187 Salaires 64/187 Santé au travail 2/187 Sécurité alimentaire 9/187 Securité travail 18/187 Senior 24/187 Services à la personne 6/187 Services de santé au travail 7/187 Sous-traitance 11/187 Statistiques 2/187 Tourisme 7/187 Travail illégal 8/187 Travail saisonnier
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20/194 Accès à l'emploi 3/194 Activité partielle 12/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 3/194 Commande publique 3/194 Compétitivité 84/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 5/194 Contrat de génération 23/194 Convention collective 5/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 29/194 DLA 184/194 Droit du travail 11/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 71/194 Europe 2/194 Exclusion 5/194 Exportation 26/194 Femmes 84/194 Fonds social européen 61/194 Formation professionnelle 3/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 6/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 5/194 investissement 23/194 Jeunes 4/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 5/194 Nacre 9/194 Négociation collective 89/194 Organisation des services 10/194 Parcours professionnel 16/194 Prestations de services internationales
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21/215 Accès à l'emploi 3/215 Activité partielle 13/215 Agriculture 2/215 Chômage 2/215 CHSCT 2/215 Comité d'entreprise 3/215 Commande publique 3/215 Compétitivité 92/215 Conseiller du salarié 8/215 Consommation 5/215 Contrat de génération 24/215 Convention collective 5/215 Dialogue social 2/215 Discrimination 29/215 DLA 189/215 Droit du travail 12/215 Emploi d'avenir 10/215 Entreprise 75/215 Europe 2/215 Exclusion 5/215 Exportation 28/215 Femmes 88/215 Fonds social européen 65/215 Formation professionnelle 3/215 GPEC 2/215 Handicap 4/215 Industrie 4/215 Innovation 6/215 Insertion 215/215 Inspection du travail 2/215 Intelligence économique 5/215 investissement 24/215 Jeunes 4/215 Marché public 7/215 Médecine du travail 10/215 Médiateur 5/215 Nacre 9/215 Négociation collective 96/215 Organisation des services 10/215 Parcours professionnel 16/215 Prestations de services internationales
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22/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 11/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 3/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 94/205 Conseiller du salarié 9/205 Consommation 5/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 8/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 22/205 DLA 181/205 Droit du travail 14/205 Emploi d'avenir 10/205 Entreprise 65/205 Europe 2/205 Exclusion 7/205 Exportation 18/205 Femmes 79/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 4/205 Industrie 4/205 Innovation 6/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 4/205 investissement 23/205 Jeunes 4/205 Marché public 8/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 4/205 Nacre 7/205 Négociation collective 107/205 Organisation des services 5/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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22/205 Prévention 65/205 Programme opérationnel 2/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 7/205 Rupture conventionnelle 8/205 Saisonniers 5/205 Salaires 63/205 Santé au travail 2/205 Sécurité alimentaire 11/205 Securité travail 16/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 4/205 Sous-traitance 10/205 Statistiques 2/205 Tourisme 9/205 Travail illégal 10/205 Travail saisonnier
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23/211 Accès à l'emploi 3/211 Activité partielle 11/211 Agriculture 2/211 Chômage 2/211 CHSCT 2/211 Comité d'entreprise 3/211 Commande publique 3/211 Compétitivité 93/211 Conseiller du salarié 8/211 Consommation 5/211 Contrat de génération 24/211 Convention collective 5/211 Dialogue social 2/211 Discrimination 32/211 DLA 186/211 Droit du travail 12/211 Emploi d'avenir 10/211 Entreprise 75/211 Europe 2/211 Exclusion 5/211 Exportation 29/211 Femmes 91/211 Fonds social européen 64/211 Formation professionnelle 2/211 GPEC 2/211 Handicap 4/211 Industrie 4/211 Innovation 8/211 Insertion 211/211 Inspection du travail 2/211 Intelligence économique 4/211 investissement 28/211 Jeunes 4/211 Marché public 8/211 Médecine du travail 10/211 Médiateur 4/211 Nacre 10/211 Négociation collective 96/211 Organisation des services 10/211 Parcours professionnel 12/211 Prestations de services internationales
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26/187 Accès à l'emploi 4/187 Activité partielle 11/187 Agriculture 2/187 Chômage 2/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 4/187 Commande publique 4/187 Compétitivité 85/187 Conseiller du salarié 8/187 Consommation 6/187 Contrat de génération 21/187 Convention collective 6/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 25/187 DLA 187/187 Droit du travail 13/187 Emploi d'avenir 10/187 Entreprise 63/187 Europe 2/187 Exclusion 6/187 Exportation 20/187 Femmes 78/187 Fonds social européen 57/187 Formation professionnelle 2/187 GPEC 2/187 Handicap 4/187 Industrie 4/187 Innovation 7/187 Insertion 185/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 29/187 Jeunes 4/187 Marché public 8/187 Médecine du travail 10/187 Médiateur 4/187 Nacre 6/187 Négociation collective 87/187 Organisation des services 8/187 Parcours professionnel 11/187 Prestations de services internationales
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Actualités Règlement particulier de police de la navigation à Grangent 22/06/2016
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Démarche Qualité de la Préfecture de la Loire 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. Commerçants de proximité, engagez la démarche de mise en accessibilité avant le 1er octobre 2015 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. Observatoire des territoires 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. Simplification des démarches pour l'organisation de manifestations sportives. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr
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Simplification des démarches pour l'organisation de manifestations sportives.
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Règlement particulier de police de la navigation à Grangent - Les services de l'Etat dans la Loire
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Simplification des démarches pour l'organisation de manifestations sportives.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Réorienter les modèles de production, d'échange et de consommation Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution de la consommation finale d'énergie, son intensité et par secteurs. La tendance de la consommation finale d'énergie en France est stable depuis 10 ans, à l'exception d'une forte baisse en 2009 qui s'explique (.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Réorienter les modèles de production, d'échange et de consommation Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution de la consommation finale d'énergie, son intensité et par secteurs. La tendance de la consommation finale d'énergie en France est stable depuis 10 ans, à l'exception d'une forte baisse en 2009 qui s'explique (.
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Réorienter les modèles de production, d'échange et de consommation Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution de la consommation finale d'énergie, son intensité et par secteurs. La tendance de la consommation finale d'énergie en France est stable depuis 10 ans, à l'exception d'une forte baisse en 2009 qui s'explique (.
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Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Entrée en vigueur d'une deuxième étape du pacte de responsabilité
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Mis à jour le 23/06/2016
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Si vous vous absentez pour les congés , l'Opération Tranquillité Vacances (OTV) vous permet de partir l'esprit plus serein. En effet, sur simple demande, les services de police ou de gendarmerie peuvent surveiller votre domicile ou votre commerce au (. Vacances d'été : PENSEZ A L'OPÉRATION TRANQUILLITÉ VACANCES Entrée en vigueur d'une deuxième étape du pacte de responsabilité 05/04/2016 Nouvelle étape du pacte de responsabilité avril 2016 03/05/2016 Les PCS lotois accompagnés par la DMD
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Services de l'Etat dans le Lot
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Les PCS lotois accompagnés par la DMD
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Services de l'Etat dans le Lot
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Si vous vous absentez pour les congés , l'Opération Tranquillité Vacances (OTV) vous permet de partir l'esprit plus serein. En effet, sur simple demande, les services de police ou de gendarmerie peuvent surveiller votre domicile ou votre commerce au (...) Vacances d'été : PENSEZ A L'OPÉRATION TRANQUILLITÉ VACANCES
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Atlas des paysages de Lot-et-Garonne : cadre de référence pour construire une culture paysagère - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Atlas des paysages de Lot-et-Garonne : cadre de référence pour construire une culture paysagère Cet atlas a été élaboré sous maîtrise d'ouvrage du Département, avec le concours financier de l'Etat, entre février 2014 et juin 2016.
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Ce week-end, 216 infractions constatées : la tendance repart à la hausse ! - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Ce week-end, 216 infractions constatées : la tendance repart à la hausse !
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Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle Agen-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (...) Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne
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Cet atlas a été élaboré sous maîtrise d'ouvrage du Département, avec le concours financier de l'Etat, entre février 2014 et juin 2016. Atlas des paysages de Lot-et-Garonne : cadre de référence pour construire une culture paysagère 23/06/2016 Opérations d'entretien et de sécurité routière sur la RN 21 en Lot-et-Garonne
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Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (. Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne 21/06/2016 Ce week-end, 216 infractions constatées : la tendance repart à la hausse !
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La filière « pruneau » en France et en Lot-et-Garonne
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Mis à jour le 23/06/2016 Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne visite la filière "PRUNEAU" dans le Villeneuvois 23/06/2016 Filière pruneau en Lot-et-Garonne : déplacement de Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne à Villeneuve-sur-Lot et Casseneuil, le mercredi 22 juin
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La filière « pruneau » en France et en Lot-et-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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La filière « pruneau » en France et en Lot-et-Garonne
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Opérations d'entretien et de sécurité routière sur la RN 21 en Lot-et-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Opérations d'entretien et de sécurité routière sur la RN 21 en Lot-et-Garonne
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Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne visite la filière "PRUNEAU" dans le Villeneuvois - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne visite la filière "PRUNEAU" dans le Villeneuvois
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Atlas des paysages de Lot-et-Garonne : cadre de référence pour construire une culture paysagère Cet atlas a été élaboré sous maîtrise d'ouvrage du Département, avec le concours financier de l'Etat, entre février 2014 et juin 2016.
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Ce week-end, 216 infractions constatées : la tendance repart à la hausse !
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Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (...) Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
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Cet atlas a été élaboré sous maîtrise d'ouvrage du Département, avec le concours financier de l'Etat, entre février 2014 et juin 2016. Atlas des paysages de Lot-et-Garonne : cadre de référence pour construire une culture paysagère 23/06/2016 Opérations d'entretien et de sécurité routière sur la RN 21 en Lot-et-Garonne
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Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (. Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne 21/06/2016 Ce week-end, 216 infractions constatées : la tendance repart à la hausse !
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Mis à jour le 23/06/2016 Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne visite la filière "PRUNEAU" dans le Villeneuvois 23/06/2016 Filière pruneau en Lot-et-Garonne : déplacement de Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne à Villeneuve-sur-Lot et Casseneuil, le mercredi 22 juin
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Patricia Willaert, préfet de Lot-et-Garonne visite la filière "PRUNEAU" dans le Villeneuvois
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Référence: 14626353363919542360
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Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016 Le 01/06/2016 - Formations assurées
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Aide à l'investissement productif : le suramortissement (jusqu'au 14 avril 2017) 23 juin 2016 Actualités - 23 juin 2016 Aide à l'investissement productif : le suramortissement (jusqu'au 14 avril 2017) Il s'agit d'une mesure exceptionnelle visant à encourager l'investissement productif privé des entreprises en leur permettant de pratiquer un suramortissement de 40%. Cette aide a été prolongée d'un an. Pour bénéficier de la mesure, il faut réaliser un investissement productif éligible entre le 15 avril 2015 et le 14 avril 2017. Nouveau document explicatif avec cas pratiques illustrés. + Lire la suite
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Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies 23 juin 2016 Actualités - 23 juin 2016 Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) vous propose des conseils pratiques pour passer des vacances d'été 2016 réussies. + Lire la suite
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Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies (conseils pratiques)
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Mis à jour le 23/06/2016 Les risques d'orages perdurent jusqu'à ce soir, jeudi 23 juin. L'Orne est donc maintenu en vigilance orange, avec les 14 autres départements de la façade Nord-Ouest exposés au risque.
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Mis à jour le 23/06/2016 Les risques d'orages perdurent jusqu'à ce soir, jeudi 23 juin. L'Orne est donc maintenu en vigilance orange, avec les 14 autres départements de la façade Nord-Ouest exposés au risque.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-Prestation-conseil-en-ressources-humaines-pour-les-TPE-PME
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+ Lire la suite Appel à projets « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME »
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www.paca.direccte.gouv.fr
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127/127 Accès à l'emploi 22/127 Action collective 9/127 Activité partielle 15/127 Alternance 20/127 Apprentissage 33/127 Chômage 23/127 Compétitivité 7/127 Concurrence 9/127 Conseiller du salarié 29/127 Consommation 18/127 Contrat de génération 11/127 Dialogue social 9/127 Droit du travail 112/127 Emploi d'avenir 121/127 Entreprise 25/127 Europe 11/127 Exportation 22/127 Fonds social européen 92/127 Formation professionnelle 4/127 GPEC 58/127 Industrie 58/127 Innovation 27/127 Insertion 49/127 Inspection du travail 7/127 Intelligence économique 6/127 investissement 12/127 Jeunes 4/127 Métrologie 19/127 Mutation économique 6/127 Organisation des services 2/127 Prévention 9/127 Rupture conventionnelle 88/127 Santé au travail 4/127 Securité travail 2/127 Senior 9/127 Services à la personne 2/127 Statistiques 7/127 Tourisme
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128/128 Accès à l'emploi 24/128 Action collective 10/128 Activité partielle 15/128 Alternance 18/128 Apprentissage 30/128 Chômage 23/128 Compétitivité 6/128 Concurrence 10/128 Conseiller du salarié 31/128 Consommation 19/128 Contrat de génération 11/128 Dialogue social 10/128 Droit du travail 113/128 Emploi d'avenir 90/128 Entreprise 28/128 Europe 11/128 Exportation 24/128 Fonds social européen 87/128 Formation professionnelle 4/128 GPEC 57/128 Industrie 62/128 Innovation 29/128 Insertion 43/128 Inspection du travail 7/128 Intelligence économique 6/128 investissement 11/128 Jeunes 4/128 Métrologie 17/128 Mutation économique 2/128 Organisation des services 2/128 Prévention 10/128 Rupture conventionnelle 90/128 Santé au travail 4/128 Securité travail 2/128 Senior 10/128 Services à la personne 2/128 Statistiques 8/128 Tourisme L'actualité - 23 juin 2016
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152/152 Accès à l'emploi 29/152 Action collective 11/152 Activité partielle 27/152 Alternance 31/152 Apprentissage 53/152 Chômage 45/152 Compétitivité 15/152 Concurrence 11/152 Conseiller du salarié 55/152 Consommation 32/152 Contrat de génération 14/152 Dialogue social 11/152 Droit du travail 133/152 Emploi d'avenir 149/152 Entreprise 42/152 Europe 21/152 Exportation 42/152 Fonds social européen 114/152 Formation professionnelle 6/152 GPEC 104/152 Industrie 93/152 Innovation 54/152 Insertion 69/152 Inspection du travail 17/152 Intelligence économique 14/152 investissement 16/152 Jeunes 7/152 Métrologie 16/152 Mutation économique 6/152 Organisation des services 3/152 Prévention 11/152 Rupture conventionnelle 70/152 Santé au travail 3/152 Securité travail 4/152 Senior 11/152 Services à la personne 4/152 Statistiques 18/152 Tourisme
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153/153 Accès à l'emploi 30/153 Action collective 7/153 Activité partielle 16/153 Alternance 20/153 Apprentissage 31/153 Chômage 27/153 Compétitivité 7/153 Concurrence 7/153 Conseiller du salarié 37/153 Consommation 18/153 Contrat de génération 15/153 Dialogue social 7/153 Droit du travail 136/153 Emploi d'avenir 87/153 Entreprise 31/153 Europe 12/153 Exportation 32/153 Fonds social européen 101/153 Formation professionnelle 4/153 GPEC 59/153 Industrie 62/153 Innovation 39/153 Insertion 43/153 Inspection du travail 8/153 Intelligence économique 7/153 investissement 15/153 Jeunes 4/153 Métrologie 15/153 Mutation économique 3/153 Organisation des services 2/153 Prévention 7/153 Rupture conventionnelle 72/153 Santé au travail 2/153 Securité travail 2/153 Senior 7/153 Services à la personne 2/153 Statistiques 9/153 Tourisme
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159/159 Accès à l'emploi 35/159 Action collective 9/159 Activité partielle 17/159 Alternance 22/159 Apprentissage 30/159 Chômage 33/159 Compétitivité 8/159 Concurrence 9/159 Conseiller du salarié 40/159 Consommation 19/159 Contrat de génération 8/159 Dialogue social 9/159 Droit du travail 142/159 Emploi d'avenir 88/159 Entreprise 36/159 Europe 14/159 Exportation 31/159 Fonds social européen 100/159 Formation professionnelle 4/159 GPEC 62/159 Industrie 62/159 Innovation 47/159 Insertion 48/159 Inspection du travail 9/159 Intelligence économique 9/159 investissement 15/159 Jeunes 5/159 Métrologie 17/159 Mutation économique 3/159 Organisation des services 2/159 Prévention 9/159 Rupture conventionnelle 64/159 Santé au travail 2/159 Securité travail 2/159 Senior 9/159 Services à la personne 2/159 Statistiques 10/159 Tourisme
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205/205 Accès à l'emploi 34/205 Action collective 16/205 Activité partielle 33/205 Alternance 42/205 Apprentissage 56/205 Chômage 56/205 Compétitivité 15/205 Concurrence 16/205 Conseiller du salarié 72/205 Consommation 37/205 Contrat de génération 14/205 Dialogue social 16/205 Droit du travail 177/205 Emploi d'avenir 160/205 Entreprise 50/205 Europe 26/205 Exportation 50/205 Fonds social européen 139/205 Formation professionnelle 8/205 GPEC 108/205 Industrie 101/205 Innovation 85/205 Insertion 79/205 Inspection du travail 16/205 Intelligence économique 14/205 investissement 25/205 Jeunes 8/205 Métrologie 30/205 Mutation économique 6/205 Organisation des services 4/205 Prévention 16/205 Rupture conventionnelle 95/205 Santé au travail 4/205 Securité travail 4/205 Senior 16/205 Services à la personne 4/205 Statistiques 18/205 Tourisme
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Appel à projets « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME » 23 juin 2016 Mise en oeuvre de la prestation en conseil RH pour les TPE-PME 23 juin 2016
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Appel à projets « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME » Dans le cadre de l'instruction DGEFP du 8 mars 2016, la DIRECCTE
Provence-Alpes-Côte d'Azur lance un appel à projets pour la mise en place de prestations de conseil en ressources humaines à destination des TPE-PME L'appel à projets est ouvert à tout type d'organismes bénéficiant de la personnalité morale : groupements d'employeurs, structures associatives, partenaires sociaux ou (. + Lire la suite L'actualité - 23 juin 2016 Mise en oeuvre de la prestation en conseil RH pour les TPE-PME Dans le cadre du dispositif de prestation en conseil en ressources humaines pour les TPE-PME instaurée par l'instruction DGEFP du 8 mars 2016, la DIRECCTE
Provence-Alpes-Côte d'Azur a lancé un appel à projets pour la mise en place d'actions de prestations en conseil RH. Pour bénéficier de la mise en place de prestations en conseil RH cofinancées par l'Etat (dans la limite des crédits disponibles), (. + Lire la suite
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www.paca.direccte.gouv.fr/Mise-en-oeuvre-de-la-prestation-en-conseil-RH-pour-les-TPE-PME
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+ Lire la suite Mise en oeuvre de la prestation en conseil RH pour les TPE-PME
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-regional-Fonds-Pays-de-la-Loire-territoires-d-innovation
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+ Lire la suite Appel à projets régional « Fonds
Pays de la Loire territoires d'innovation - Programme d'investissements d'avenir » : clôture le 1er mai 2017
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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30/69 Accès à l'emploi 3/69 Action collective 1/69 Activité partielle 54/69 Agriculture 4/69 Alternance 23/69 Chômage 17/69 Compétitivité 10/69 Contrat de génération 1/69 Discrimination 26/69 Droit du travail 7/69 Entreprise 3/69 Exportation 16/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 1/69 Handicap 3/69 Industrie 9/69 Innovation 4/69 Insertion 4/69 Inspection du travail 3/69 Intelligence économique 1/69 investissement 11/69 Jeunes 12/69 Mutation économique 6/69 Prévention 10/69 Saisonniers 23/69 Santé au travail 3/69 Senior 6/69 Tourisme
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36/64 Accès à l'emploi 1/64 Action collective 3/64 Activité partielle 56/64 Agriculture 2/64 Alternance 29/64 Chômage 9/64 Compétitivité 8/64 Contrat de génération 3/64 Discrimination 25/64 Droit du travail 6/64 Entreprise 3/64 Exportation 11/64 Financement des entreprises 64/64 Formation professionnelle 1/64 Handicap 3/64 Industrie 1/64 Innovation 3/64 Insertion 3/64 Inspection du travail 2/64 Intelligence économique 1/64 investissement 9/64 Jeunes 12/64 Mutation économique 10/64 Prévention 8/64 Saisonniers 26/64 Santé au travail 4/64 Senior 7/64 Tourisme
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36/68 Accès à l'emploi 1/68 Action collective 2/68 Activité partielle 59/68 Agriculture 5/68 Alternance 27/68 Chômage 13/68 Compétitivité 13/68 Contrat de génération 2/68 Discrimination 25/68 Droit du travail 8/68 Entreprise 3/68 Exportation 14/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 1/68 Handicap 3/68 Industrie 5/68 Innovation 3/68 Insertion 3/68 Inspection du travail 3/68 Intelligence économique 1/68 investissement 12/68 Jeunes 13/68 Mutation économique 8/68 Prévention 10/68 Saisonniers 27/68 Santé au travail 4/68 Senior 6/68 Tourisme
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41/65 Accès à l'emploi 2/65 Action collective 2/65 Activité partielle 59/65 Agriculture 4/65 Alternance 31/65 Chômage 17/65 Compétitivité 13/65 Contrat de génération 2/65 Discrimination 22/65 Droit du travail 11/65 Entreprise 4/65 Exportation 19/65 Financement des entreprises 65/65 Formation professionnelle 2/65 Handicap 4/65 Industrie 7/65 Innovation 3/65 Insertion 3/65 Inspection du travail 5/65 Intelligence économique 2/65 investissement 12/65 Jeunes 17/65 Mutation économique 8/65 Prévention 8/65 Saisonniers 30/65 Santé au travail 5/65 Senior 12/65 Tourisme
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Appel à projets régional « Fonds
Pays de la Loire territoires d'innovation - Programme d'investissements d'avenir » : clôture le 1er mai 2017 23 juin 2016
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Appui aux entreprises - 23 juin 2016 Appel à projets régional « Fonds
Pays de la Loire territoires d'innovation - Programme d'investissements d'avenir » : clôture le 1er mai 2017 L'Etat a décidé d'investir pour le développement de l'innovation, notamment non-technologique. Dans une logique de partenariat et d'expérimentation, le (. + Lire la suite 40/67 Accès à l'emploi 2/67 Action collective 2/67 Activité partielle 53/67 Agriculture 2/67 Alternance 32/67 Chômage 10/67 Compétitivité 10/67 Contrat de génération 2/67 Discrimination 24/67 Droit du travail 13/67 Entreprise 5/67 Exportation 12/67 Financement des entreprises 67/67 Formation professionnelle 2/67 Handicap 3/67 Industrie 2/67 Innovation 3/67 Insertion 4/67 Inspection du travail 5/67 Intelligence économique 2/67 investissement 10/67 Jeunes 12/67 Mutation économique 8/67 Prévention 7/67 Saisonniers 29/67 Santé au travail 4/67 Senior 12/67 Tourisme
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www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Aide-a-l-investissement-productif
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+ Lire la suite Aide à l'investissement productif : le suramortissement (jusqu'au 14 avril 2017)
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www.picardie.direccte.gouv.fr
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Aide à l'investissement productif : le suramortissement (jusqu'au 14 avril 2017) 23 juin 2016 Actualités - 23 juin 2016 Aide à l'investissement productif : le suramortissement (jusqu'au 14 avril 2017) Il s'agit d'une mesure exceptionnelle visant à encourager l'investissement productif privé des entreprises en leur permettant de pratiquer un suramortissement de 40%. Cette aide a été prolongée d'un an. Pour bénéficier de la mesure, il faut réaliser un investissement productif éligible entre le 15 avril 2015 et le 14 avril 2017. Nouveau document explicatif avec cas pratiques illustrés. + Lire la suite
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Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies 23 juin 2016 Actualités - 23 juin 2016 Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) vous propose des conseils pratiques pour passer des vacances d'été 2016 réussies. + Lire la suite
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Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies (conseils pratiques)
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Le-guide-de-l-ete-2016-pour-des-vacances-reussies
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+ Lire la suite Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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13/176 Prévention 63/176 Programme opérationnel 1/176 Revitalisation 12/176 Risques professionnels 6/176 Rupture conventionnelle 3/176 Saisonniers 6/176 Salaires 43/176 Santé au travail 1/176 Sécurité alimentaire 6/176 Securité travail 23/176 Senior 16/176 Services à la personne 3/176 Services de santé au travail 5/176 Sous-traitance 6/176 Statistiques 1/176 Tourisme 3/176 Travail illégal 4/176 Travail saisonnier
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15/176 Accès à l'emploi 2/176 Activité partielle 15/176 Agriculture 1/176 Chômage 1/176 CHSCT 1/176 Comité d'entreprise 2/176 Commande publique 2/176 Compétitivité 76/176 Conseiller du salarié 4/176 Consommation 3/176 Contrat de génération 27/176 Convention collective 3/176 Dialogue social 1/176 Discrimination 26/176 DLA 163/176 Droit du travail 7/176 Emploi d'avenir 5/176 Entreprise 63/176 Europe 1/176 Exclusion 5/176 Exportation 24/176 Femmes 78/176 Fonds social européen 49/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 1/176 Handicap 2/176 Industrie 2/176 Innovation 4/176 Insertion 176/176 Inspection du travail 1/176 Intelligence économique 6/176 investissement 20/176 Jeunes 2/176 Marché public 4/176 Médecine du travail 5/176 Médiateur 3/176 Nacre 6/176 Négociation collective 74/176 Organisation des services 6/176 Parcours professionnel 15/176 Prestations de services internationales
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16/194 Prévention 71/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 13/194 Risques professionnels 7/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 6/194 Salaires 63/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 9/194 Securité travail 24/194 Senior 19/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 8/194 Sous-traitance 9/194 Statistiques 2/194 Tourisme 5/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
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17/211 Prévention 75/211 Programme opérationnel 2/211 Revitalisation 15/211 Risques professionnels 6/211 Rupture conventionnelle 5/211 Saisonniers 7/211 Salaires 70/211 Santé au travail 2/211 Sécurité alimentaire 10/211 Securité travail 27/211 Senior 21/211 Services à la personne 6/211 Services de santé au travail 8/211 Sous-traitance 10/211 Statistiques 2/211 Tourisme 5/211 Travail illégal 7/211 Travail saisonnier
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17/215 Prévention 75/215 Programme opérationnel 2/215 Revitalisation 14/215 Risques professionnels 7/215 Rupture conventionnelle 4/215 Saisonniers 6/215 Salaires 64/215 Santé au travail 2/215 Sécurité alimentaire 10/215 Securité travail 26/215 Senior 20/215 Services à la personne 5/215 Services de santé au travail 8/215 Sous-traitance 9/215 Statistiques 2/215 Tourisme 5/215 Travail illégal 6/215 Travail saisonnier
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20/187 Prévention 63/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 17/187 Risques professionnels 5/187 Rupture conventionnelle 6/187 Saisonniers 9/187 Salaires 64/187 Santé au travail 2/187 Sécurité alimentaire 9/187 Securité travail 18/187 Senior 24/187 Services à la personne 6/187 Services de santé au travail 7/187 Sous-traitance 11/187 Statistiques 2/187 Tourisme 7/187 Travail illégal 8/187 Travail saisonnier
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20/194 Accès à l'emploi 3/194 Activité partielle 12/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 3/194 Commande publique 3/194 Compétitivité 84/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 5/194 Contrat de génération 23/194 Convention collective 5/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 29/194 DLA 184/194 Droit du travail 11/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 71/194 Europe 2/194 Exclusion 5/194 Exportation 26/194 Femmes 84/194 Fonds social européen 61/194 Formation professionnelle 3/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 6/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 5/194 investissement 23/194 Jeunes 4/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 5/194 Nacre 9/194 Négociation collective 89/194 Organisation des services 10/194 Parcours professionnel 16/194 Prestations de services internationales
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21/215 Accès à l'emploi 3/215 Activité partielle 13/215 Agriculture 2/215 Chômage 2/215 CHSCT 2/215 Comité d'entreprise 3/215 Commande publique 3/215 Compétitivité 92/215 Conseiller du salarié 8/215 Consommation 5/215 Contrat de génération 24/215 Convention collective 5/215 Dialogue social 2/215 Discrimination 29/215 DLA 189/215 Droit du travail 12/215 Emploi d'avenir 10/215 Entreprise 75/215 Europe 2/215 Exclusion 5/215 Exportation 28/215 Femmes 88/215 Fonds social européen 65/215 Formation professionnelle 3/215 GPEC 2/215 Handicap 4/215 Industrie 4/215 Innovation 6/215 Insertion 215/215 Inspection du travail 2/215 Intelligence économique 5/215 investissement 24/215 Jeunes 4/215 Marché public 7/215 Médecine du travail 10/215 Médiateur 5/215 Nacre 9/215 Négociation collective 96/215 Organisation des services 10/215 Parcours professionnel 16/215 Prestations de services internationales
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22/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 11/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 3/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 94/205 Conseiller du salarié 9/205 Consommation 5/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 8/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 22/205 DLA 181/205 Droit du travail 14/205 Emploi d'avenir 10/205 Entreprise 65/205 Europe 2/205 Exclusion 7/205 Exportation 18/205 Femmes 79/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 4/205 Industrie 4/205 Innovation 6/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 4/205 investissement 23/205 Jeunes 4/205 Marché public 8/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 4/205 Nacre 7/205 Négociation collective 107/205 Organisation des services 5/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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22/205 Prévention 65/205 Programme opérationnel 2/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 7/205 Rupture conventionnelle 8/205 Saisonniers 5/205 Salaires 63/205 Santé au travail 2/205 Sécurité alimentaire 11/205 Securité travail 16/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 4/205 Sous-traitance 10/205 Statistiques 2/205 Tourisme 9/205 Travail illégal 10/205 Travail saisonnier
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23/211 Accès à l'emploi 3/211 Activité partielle 11/211 Agriculture 2/211 Chômage 2/211 CHSCT 2/211 Comité d'entreprise 3/211 Commande publique 3/211 Compétitivité 93/211 Conseiller du salarié 8/211 Consommation 5/211 Contrat de génération 24/211 Convention collective 5/211 Dialogue social 2/211 Discrimination 32/211 DLA 186/211 Droit du travail 12/211 Emploi d'avenir 10/211 Entreprise 75/211 Europe 2/211 Exclusion 5/211 Exportation 29/211 Femmes 91/211 Fonds social européen 64/211 Formation professionnelle 2/211 GPEC 2/211 Handicap 4/211 Industrie 4/211 Innovation 8/211 Insertion 211/211 Inspection du travail 2/211 Intelligence économique 4/211 investissement 28/211 Jeunes 4/211 Marché public 8/211 Médecine du travail 10/211 Médiateur 4/211 Nacre 10/211 Négociation collective 96/211 Organisation des services 10/211 Parcours professionnel 12/211 Prestations de services internationales
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26/187 Accès à l'emploi 4/187 Activité partielle 11/187 Agriculture 2/187 Chômage 2/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 4/187 Commande publique 4/187 Compétitivité 85/187 Conseiller du salarié 8/187 Consommation 6/187 Contrat de génération 21/187 Convention collective 6/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 25/187 DLA 187/187 Droit du travail 13/187 Emploi d'avenir 10/187 Entreprise 63/187 Europe 2/187 Exclusion 6/187 Exportation 20/187 Femmes 78/187 Fonds social européen 57/187 Formation professionnelle 2/187 GPEC 2/187 Handicap 4/187 Industrie 4/187 Innovation 7/187 Insertion 185/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 29/187 Jeunes 4/187 Marché public 8/187 Médecine du travail 10/187 Médiateur 4/187 Nacre 6/187 Négociation collective 87/187 Organisation des services 8/187 Parcours professionnel 11/187 Prestations de services internationales
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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MOULIN BLANC - PORT DE PLAISANCE
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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ANSE DE CAMARET Signalons le 230928z jun 16, carcasse de marsouin commun (longueur: 1.40m - largeur: 0.60m) a la. En savoir plus NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de. En savoir plus Antifer paluel les navigateurs sont informes de la suppression definitive de la bouee. En savoir plus Premar Méditerranée Décès d'un homme de 75 ans au cours. Ce jour, à 09h51, le cross méditerranée (*) reçoit une alerte suite. En savoir plus Arrêté préfectoral n 154/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 153/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 152/2016 portant agrément d'une. Arrêté préfectoral n 151/2016 réglementant la navigation, le.
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BAIE DE LANNION - NORD ILE DE BATZ Les navigateurs sont informes que le 'celtic warrior' effectuera des travaux sous. En savoir plus BASSIN D'ARCACHON Les usagers du bassin d'arcachon sont informes du remorquage des conduites de dragage du. En savoir plus Les navigateurs sont informes que 5 navires ('miniplon',. En savoir plus PRESQU'ILE ET BAIE DE QUIBERON. La bouee cardinale sud 'basse du chenal' est signalee semi immergee, de sorte que. En savoir plus
MOULIN BLANC - PORT DE PLAISANCE Le feu de l'extremite sud 'mb3' (lf-la 43300) est signale eteint. psn (wgs84):. En savoir plus DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes que les bouees thermographe nord. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES l inpp effectuera des plongees pour mise en oeuvre de ponton cetravim, du 27 juin au 1. En savoir plus
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COURS DE LA RANCE - LA RICHARDAIS La 1ere bouee tribord d'acces a la cale de la richardais est signalee disparue. BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee le. ESTUAIRE DE LA GIRONDE Les navigateurs sont informes quune excursion de planches a voile aura lieu le samedi 25 juin. ROSCOFF - ILE DE BATZ Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 voiliers est organisee. ABORDS DE PAIMPOL La balise 'rollic' a ete retiree pour travaux, une bouee laterale tribord a ete. YEU - ROCHEBONNE ILE DYEU/LES SABLES. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 nageurs avec palmes est. SAINT JEAN DE LUZ/CIBOURE Les navigateurs sont informes qu'en raison d'une manifestation nautique, les entrees. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers est organisee. ANSE DE BERTHEAUME
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Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 nageurs est organisee. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 voiliers habitables est. Collision entre deux navires de pêche. Jeudi 23 juin 2015, vers 07h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine le navire thalia realise des travaux scientifiques du 4 au 22 juillet. En savoir plus SECTEUR SAINT-ADRESSE Antifer - secteur saint-adresse les navigateurs sont informes de la presence d'un gros. En savoir plus Opération de secours sur un voilier à. Le lundi 20 juin 2016, à 3h54, le
centre régional opérationnel de.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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BAIE DE SEINE En savoir plus
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CALAIS - LARGE WISSANT
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En savoir plus Opération de secours sur un voilier à...
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ANSE DE CAMARET Signalons le 230928z jun 16, carcasse de marsouin commun (longueur: 1.40m - largeur: 0.60m) a la. En savoir plus NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de. En savoir plus Antifer paluel les navigateurs sont informes de la suppression definitive de la bouee. En savoir plus Premar Méditerranée Décès d'un homme de 75 ans au cours. Ce jour, à 09h51, le cross méditerranée (*) reçoit une alerte suite. Arrêté préfectoral n 154/2016 réglementant la navigation, le.
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Arrêté préfectoral n 153/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 152/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 151/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus
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COURS DE LA RANCE - LA RICHARDAIS La 1ere bouee tribord d'acces a la cale de la richardais est signalee disparue. BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee le. ESTUAIRE DE LA GIRONDE Les navigateurs sont informes quune excursion de planches a voile aura lieu le samedi 25 juin. ROSCOFF - ILE DE BATZ Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 voiliers est organisee. ABORDS DE PAIMPOL La balise 'rollic' a ete retiree pour travaux, une bouee laterale tribord a ete. YEU - ROCHEBONNE ILE DYEU/LES SABLES. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 nageurs avec palmes est. SAINT JEAN DE LUZ/CIBOURE Les navigateurs sont informes qu'en raison d'une manifestation nautique, les entrees. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers est organisee. ANSE DE BERTHEAUME
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Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 nageurs est organisee. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 voiliers habitables est. Collision entre deux navires de pêche. Jeudi 23 juin 2015, vers 07h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine le navire thalia realise des travaux scientifiques du 4 au 22 juillet. En savoir plus SECTEUR SAINT-ADRESSE Antifer - secteur saint-adresse les navigateurs sont informes de la presence d'un gros. En savoir plus Opération de secours sur un voilier à. Le lundi 20 juin 2016, à 3h54, le
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PAS DE
CALAIS - LARGE WISSANT Les navigateurs sont informes que le navire faraday realise une campagne de releves. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES SCIENTIFIQUES En savoir plus
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Décès d'un homme de 75 ans au cours... En savoir plus
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2016-151 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1498
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2016-152 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1499
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2016-153 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1500
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2016-154 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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ANSE DE CAMARET Signalons le 230928z jun 16, carcasse de marsouin commun (longueur: 1.40m - largeur: 0.60m) a la. En savoir plus NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de. En savoir plus Antifer paluel les navigateurs sont informes de la suppression definitive de la bouee. En savoir plus Premar Méditerranée Décès d'un homme de 75 ans au cours. Ce jour, à 09h51, le cross méditerranée (*) reçoit une alerte suite. Arrêté préfectoral n 154/2016 réglementant la navigation, le.
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Arrêté préfectoral n 153/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 152/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 151/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus
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Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 nageurs est organisee. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 voiliers habitables est. Collision entre deux navires de pêche. Jeudi 23 juin 2015, vers 07h00, le
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PAS DE
CALAIS - LARGE WISSANT Les navigateurs sont informes que le navire faraday realise une campagne de releves. En savoir plus
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363922948159
-
Référence: 14626353363923154075
-
Référence: 14626353363923531591
-
Référence: 14626353363925059678
-
Référence: 14626353363925471730
-
Référence: 14626353363925667582
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
-
41/228 Accès à l'emploi 15/228 Activité partielle 19/228 Alternance 10/228 Apprentissage 3/228 Chômage 1/228 CHSCT 1/228 Comité d'entreprise 43/228 Compétitivité 134/228 Concurrence 5/228 Conseiller du salarié 134/228 Consommation 1/228 Contrat de génération 45/228 Convention collective 5/228 Dialogue social 12/228 DLA 193/228 Droit du travail 2/228 Emploi d'avenir 209/228 Entreprise 3/228 Europe 1/228 Femmes 13/228 Fonds social européen 117/228 Formation professionnelle 21/228 Handicap 5/228 Industrie 12/228 Insertion 134/228 Inspection du travail 1/228 investissement 21/228 Jeunes 100/228 Médecine du travail 13/228 Mutation économique 228/228 Organisation des services 9/228 Prévention 15/228 Qualification 37/228 Ressources Humaines 45/228 Salaires 131/228 Santé au travail 3/228 Securité travail 1/228 Senior 2/228 Statistiques 4/228 Tourisme 25/228 VAE
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42/213 Accès à l'emploi 11/213 Activité partielle 16/213 Alternance 12/213 Apprentissage 3/213 Chômage 1/213 CHSCT 1/213 Comité d'entreprise 42/213 Compétitivité 132/213 Concurrence 5/213 Conseiller du salarié 132/213 Consommation 1/213 Contrat de génération 41/213 Convention collective 5/213 Dialogue social 190/213 Droit du travail 2/213 Emploi d'avenir 211/213 Entreprise 3/213 Europe 1/213 Femmes 14/213 Fonds social européen 118/213 Formation professionnelle 24/213 Handicap 4/213 Industrie 9/213 Insertion 135/213 Inspection du travail 1/213 investissement 24/213 Jeunes 100/213 Médecine du travail 10/213 Mutation économique 213/213 Organisation des services 13/213 Prévention 11/213 Qualification 34/213 Ressources Humaines 41/213 Salaires 136/213 Santé au travail 3/213 Securité travail 1/213 Senior 2/213 Statistiques 6/213 Tourisme 18/213 VAE
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44/219 Accès à l'emploi 10/219 Activité partielle 16/219 Alternance 13/219 Apprentissage 4/219 Chômage 1/219 CHSCT 1/219 Comité d'entreprise 45/219 Compétitivité 134/219 Concurrence 5/219 Conseiller du salarié 135/219 Consommation 1/219 Contrat de génération 41/219 Convention collective 2/219 Dialogue social 189/219 Droit du travail 2/219 Emploi d'avenir 219/219 Entreprise 4/219 Europe 1/219 Femmes 15/219 Fonds social européen 116/219 Formation professionnelle 29/219 Handicap 5/219 Industrie 8/219 Insertion 129/219 Inspection du travail 1/219 investissement 25/219 Jeunes 100/219 Médecine du travail 9/219 Mutation économique 216/219 Organisation des services 9/219 Prévention 10/219 Qualification 39/219 Ressources Humaines 41/219 Salaires 135/219 Santé au travail 4/219 Securité travail 1/219 Senior 3/219 Statistiques 7/219 Tourisme 17/219 VAE Salaires Bâtiment Loire
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48/216 Accès à l'emploi 20/216 Activité partielle 27/216 Alternance 13/216 Apprentissage 6/216 Chômage 2/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 38/216 Compétitivité 122/216 Concurrence 7/216 Conseiller du salarié 120/216 Consommation 2/216 Contrat de génération 49/216 Convention collective 4/216 Dialogue social 16/216 DLA 185/216 Droit du travail 2/216 Emploi d'avenir 200/216 Entreprise 5/216 Europe 2/216 Femmes 18/216 Fonds social européen 129/216 Formation professionnelle 32/216 Handicap 6/216 Industrie 16/216 Insertion 122/216 Inspection du travail 2/216 investissement 32/216 Jeunes 87/216 Médecine du travail 18/216 Mutation économique 216/216 Organisation des services 8/216 Prévention 20/216 Qualification 30/216 Ressources Humaines 49/216 Salaires 119/216 Santé au travail 5/216 Securité travail 2/216 Senior 2/216 Statistiques 8/216 Tourisme 29/216 VAE
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56/242 Accès à l'emploi 15/242 Activité partielle 24/242 Alternance 15/242 Apprentissage 6/242 Chômage 2/242 CHSCT 2/242 Comité d'entreprise 52/242 Compétitivité 139/242 Concurrence 8/242 Conseiller du salarié 137/242 Consommation 2/242 Contrat de génération 52/242 Convention collective 4/242 Dialogue social 11/242 DLA 204/242 Droit du travail 3/242 Emploi d'avenir 242/242 Entreprise 4/242 Europe 2/242 Femmes 21/242 Fonds social européen 129/242 Formation professionnelle 35/242 Handicap 6/242 Industrie 11/242 Insertion 135/242 Inspection du travail 2/242 investissement 32/242 Jeunes 100/242 Médecine du travail 13/242 Mutation économique 227/242 Organisation des services 13/242 Prévention 15/242 Qualification 44/242 Ressources Humaines 52/242 Salaires 142/242 Santé au travail 5/242 Securité travail 2/242 Senior 4/242 Statistiques 10/242 Tourisme 24/242 VAE
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58/238 Accès à l'emploi 18/238 Activité partielle 26/238 Alternance 14/238 Apprentissage 6/238 Chômage 2/238 CHSCT 2/238 Comité d'entreprise 55/238 Compétitivité 139/238 Concurrence 9/238 Conseiller du salarié 137/238 Consommation 2/238 Contrat de génération 55/238 Convention collective 4/238 Dialogue social 14/238 DLA 207/238 Droit du travail 4/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 4/238 Europe 2/238 Femmes 23/238 Fonds social européen 129/238 Formation professionnelle 36/238 Handicap 6/238 Industrie 14/238 Insertion 135/238 Inspection du travail 2/238 investissement 36/238 Jeunes 100/238 Médecine du travail 16/238 Mutation économique 233/238 Organisation des services 12/238 Prévention 18/238 Qualification 47/238 Ressources Humaines 55/238 Salaires 141/238 Santé au travail 7/238 Securité travail 2/238 Senior 2/238 Statistiques 10/238 Tourisme 30/238 VAE
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/salaires-du-btp-et-metallurgie
-
Salaires Bâtiment Loire
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Alerte aux orages en Sarthe : vigilance « orange »
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La préfecture de la Sarthe
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DECLARATION RUCHERS 2016
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Alerte aux orages en Sarthe : vigilance « orange » La préfecture informe que Météo France a placé la Sarthe en vigilance orange pour orages à partir de 13h ce jeudi 23 juin et jusqu'à 6h vendredi 24 juin.
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Mis à jour le 23/06/2016 23/06/2016
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Une réponse adaptée aux besoins des personnes en établissements d'hébergement pour personnes agrées dépendantes (EHPAD). Les activités physiques comme facteur de santé 15/06/2016 24 heures du Mans 2016 - Bilan
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La préfecture de la Sarthe
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Les activités physiques comme facteur de santé Une réponse adaptée aux besoins des personnes en établissements d'hébergement pour personnes agrées dépendantes (EHPAD).
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Alerte aux orages en Sarthe : vigilance « orange »
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La préfecture de la Sarthe
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DECLARATION RUCHERS 2016
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Alerte aux orages en Sarthe : vigilance « orange » La préfecture informe que Météo France a placé la Sarthe en vigilance orange pour orages à partir de 13h ce jeudi 23 juin et jusqu'à 6h vendredi 24 juin.
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Mis à jour le 23/06/2016 23/06/2016
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Une réponse adaptée aux besoins des personnes en établissements d'hébergement pour personnes agrées dépendantes (EHPAD). Les activités physiques comme facteur de santé 15/06/2016 24 heures du Mans 2016 - Bilan
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La préfecture de la Sarthe
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Les activités physiques comme facteur de santé Une réponse adaptée aux besoins des personnes en établissements d'hébergement pour personnes agrées dépendantes (EHPAD).
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Accueil - Sénat
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www.senat.fr/commission/missions/revenu_de_base_en_france
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Revenu de base 23 juin - La mission d'information a entendu Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député
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Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat
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Création, architecture et patrimoine 29 juin - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
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Liste d'amendements En Séance : Sénat Sénat
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Explications de vote sur le projet de loi "travail" Loi travail Jeudi 23 juin - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi "travail"
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Liste d'amendements En Séance : Sénat Sénat
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Vote solennel sur le projet de loi "travail"
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Faciliter les procédures d'inscription sur les listes électorales - Sénat
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Inscription sur les listes électorales 28 juin - Le
Sénat examine plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales
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www.senat.fr
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23 juin - La mission d'information a entendu Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député Jeudi à 21h30 et le soir Nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s Revenu de base 23 juin - La mission d'information a entendu Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député
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Inscription sur les listes électorales 28 juin - Le
Sénat examine plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales Création, architecture et patrimoine 29 juin - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Inscription sur les listes électorales 28 juin - Le
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Sénat examine plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales
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Jeudi 23 juin - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi "travail" Jeudi à 11 h 00 Nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s Vendredi à 9h30, à 14h30, le soir et la nuit Nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s Mardi 15h15 Explications de vote sur le projet de loi "travail" Loi travail Jeudi 23 juin - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi "travail"
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Jeudi à 16h25 et le soir Nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s Mardi de 16h à 16h30 Vote solennel sur le projet de loi "travail" Jeudi à 16h45 Questions d'actualité Création, architecture et patrimoine 29 juin - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Création, architecture et patrimoine 29 juin - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Inscription sur les listes électorales 28 juin - Le
Sénat examine plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales Création, architecture et patrimoine 29 juin - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
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Revenu de base 23 juin - La mission d'information entend Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député Revenu de base 23 juin - La mission d'information entend Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député Revenu de base 23 juin - La mission d'information entend Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député Revenu de base 23 juin - La mission d'information entend Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député Revenu de base 23 juin - La mission d'information entend Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député Revenu de base 23 juin - La mission d'information entend Philippe Van Parijs, fondateur du Basic Income Earth puis Christophe Sirugue, député
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI)
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www.strategie.gouv.fr/evenements/faire-collectif-lheure-numerique
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Faire collectif à l'heure du numérique
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www.strategie.gouv.fr/evenements/fs1727-dynamiques-inegalites-territoriales
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#FS1727 - Dynamiques et inégalités...
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#FS1727 - Dynamiques et inégalités territoriales ?
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Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) La prochaine réunion de la Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) sera consacrée aux Pôles de. #FS1727 - Dynamiques et inégalités. Le débat du projet "2017/2027" portera sur "Dynamiques et.
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#FS1727 - Dynamiques et inégalités territoriales ? Le débat du projet "2017/2027" portera sur "Dynamiques et inégalités territoriales". Faire collectif à l'heure du numérique Un séminaire fermé sur la question du "Faire collectif à l'heure du. Pour Hélène Rey, professeur à la London Business School et co-auteur du rapport Reinforcing the Eurozone*, la gouvernance de la zone euro appelle de profonds changements institutionnels. C'est une nécessité. Et même une.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363922211793
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Référence: 14626353363922437261
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Référence: 14626353363923159007
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Référence: 14626353363923922879
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Référence: 14626353363924675578
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Référence: 14626353363925475258
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13917_actualite-economique-et-financiere-argentine-du-10-au-16-juin-2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 10 au 16 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13975_westminster-city-news-du-10-au-16-juin-2016
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Westminster City News du 10 au 16 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13998_consultation-sur-la-transposition-de-la-directive-2014-95
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Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati...
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14002_flash-tic-108-15-juin-2016
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Flash TIC 108 - 15 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14003_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-17-au-23-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 17 au 23 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire :
La réunion du Comité de Politique Monétaire de la Fed (FOMC) des 14 et 15 juin s'est conclue sur un maintien du taux-cible fed funds Le huitième Dialogue Stratégique et É.
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Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 17 au 23 juin 2016 23/06/2016 Résumé : L'Union fédérale trouve un accord sur la dette des États prévoyant un allègement de 50 Mds R$. L'inflation décélère (+0,4% en un mois) et repasse sous la barre des 9% pour la première fois depuis un an. Un rapport de l'OMC souligne l. Actualité économique et financière de l'Argentine du 10 au 16 juin 2016 22/06/2016 Reprise de la publication de l'indice officiel d'inflation : 4,2% en glissement mensuel en mai Depuis le mois de décembre, l'institut statistique national (INDEC) avait cessé de publier l'indice d'inflation, afin de procéder à une révision méth. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°23 22/06/2016 Le commerce extérieur bilatéral de l'Uruguay en 2015 17/06/2016
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Les échanges commerciaux franco-uruguayens sont relativement déséquilibrés, au profit de nos exportations Graphique 1 : Évolution des exportations et des importations françaises vers et de l'Uruguay (Mâé-) Source : Douanes françaises . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 17/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Flash TIC 108 - 15 juin 2016 23/06/2016 Sommaire InternetLa Cour d'Appel confirme les règles de la « neutralité du net » de la FCCDes associations de l'industrie technologique et de défense des droits civils adressent une lettre ouverte aux partis politiques américainsFacebook, Twitter.
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Westminster City News du 10 au 16 juin 2016 23/06/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre estime qu'un Brexit est le risque principal pesant sur les marchés financiers Le chômage est au plus bas depuis plus de 10 ans en avril L'inflation se stabilise à un bas niveau en mai Le nouve. Flash TIC 108 - 15 juin 2016 23/06/2016 Sommaire InternetLa Cour d'Appel confirme les règles de la « neutralité du net » de la FCCDes associations de l'industrie technologique et de défense des droits civils adressent une lettre ouverte aux partis politiques américainsFacebook, Twitter. Situation économique du Royaume-Uni juin 2016 22/06/2016 Après avoir connu une forte croissance en 2014 (+2,9 %), l'économie britannique a un peu ralenti en 2015 (+2,3 %). Le début de l'année 2016 est marquée une décélération plus nette de l'activité, avec une hausse du PIB limitée à 0,4 % au T1, qui po. Nouvelles d'Espagne - n°23 (20 juin 2016) 21/06/2016 Washington Wall Street Watch 2016-22 17/06/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 10 au 16 juin 2016
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Westminster City News du 10 au 16 juin 2016
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Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati...
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Flash TIC 108 - 15 juin 2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 17 au 23 juin 2016
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire :
La réunion du Comité de Politique Monétaire de la Fed (FOMC) des 14 et 15 juin s'est conclue sur un maintien du taux-cible fed funds Le huitième Dialogue Stratégique et É.
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Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 17 au 23 juin 2016 23/06/2016 Résumé : L'Union fédérale trouve un accord sur la dette des États prévoyant un allègement de 50 Mds R$. L'inflation décélère (+0,4% en un mois) et repasse sous la barre des 9% pour la première fois depuis un an. Un rapport de l'OMC souligne l. Actualité économique et financière de l'Argentine du 10 au 16 juin 2016 22/06/2016 Reprise de la publication de l'indice officiel d'inflation : 4,2% en glissement mensuel en mai Depuis le mois de décembre, l'institut statistique national (INDEC) avait cessé de publier l'indice d'inflation, afin de procéder à une révision méth. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°23 22/06/2016 Le commerce extérieur bilatéral de l'Uruguay en 2015 17/06/2016
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Les échanges commerciaux franco-uruguayens sont relativement déséquilibrés, au profit de nos exportations Graphique 1 : Évolution des exportations et des importations françaises vers et de l'Uruguay (Mâé-) Source : Douanes françaises . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 17/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Flash TIC 108 - 15 juin 2016 23/06/2016 Sommaire InternetLa Cour d'Appel confirme les règles de la « neutralité du net » de la FCCDes associations de l'industrie technologique et de défense des droits civils adressent une lettre ouverte aux partis politiques américainsFacebook, Twitter.
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Westminster City News du 10 au 16 juin 2016 23/06/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre estime qu'un Brexit est le risque principal pesant sur les marchés financiers Le chômage est au plus bas depuis plus de 10 ans en avril L'inflation se stabilise à un bas niveau en mai Le nouve. Flash TIC 108 - 15 juin 2016 23/06/2016 Sommaire InternetLa Cour d'Appel confirme les règles de la « neutralité du net » de la FCCDes associations de l'industrie technologique et de défense des droits civils adressent une lettre ouverte aux partis politiques américainsFacebook, Twitter. Situation économique du Royaume-Uni juin 2016 22/06/2016 Après avoir connu une forte croissance en 2014 (+2,9 %), l'économie britannique a un peu ralenti en 2015 (+2,3 %). Le début de l'année 2016 est marquée une décélération plus nette de l'activité, avec une hausse du PIB limitée à 0,4 % au T1, qui po. Nouvelles d'Espagne - n°23 (20 juin 2016) 21/06/2016 Washington Wall Street Watch 2016-22 17/06/2016
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363919399404
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Référence: 14626353363919545876
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Référence: 14626353363921824797
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Référence: 14626353363922437365
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Référence: 14626353363922627733
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Référence: 14626353363923922931
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Coupure d'électricité sur le nord-ouest de la Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Coupure d'électricité sur le nord-ouest de la Vendée Un feu s'est déclaré dans un dépôt de bois sur la commune de Soullans à proximité d'une ligne électrique haute tension (90 000 volts). Pour garantir la sécurité des sapeurs-pompiers en cours d'intervention pour maîtriser l'incendie, le préfet de la Vendée (...)
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www.vendee.gouv.fr
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Mis à jour le 23/06/2016
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Un feu s'est déclaré dans un dépôt de bois sur la commune de Soullans à proximité d'une ligne électrique haute tension (90 000 volts). Pour garantir la sécurité des sapeurs-pompiers en cours d'intervention pour maîtriser l'incendie, le préfet de la Vendée (. Coupure d'électricité sur le nord-ouest de la Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Coupure d'électricité sur le nord-ouest de la Vendée Un feu s'est déclaré dans un dépôt de bois sur la commune de Soullans à proximité d'une ligne électrique haute tension (90 000 volts). Pour garantir la sécurité des sapeurs-pompiers en cours d'intervention pour maîtriser l'incendie, le préfet de la Vendée (...)
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www.vendee.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 23/06/2016
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Un feu s'est déclaré dans un dépôt de bois sur la commune de Soullans à proximité d'une ligne électrique haute tension (90 000 volts). Pour garantir la sécurité des sapeurs-pompiers en cours d'intervention pour maîtriser l'incendie, le préfet de la Vendée (. Coupure d'électricité sur le nord-ouest de la Vendée
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 05h45 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 05h45 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 05h45
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 09h51 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 23 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 23062016_10 Bulletin publié le : 23/06/2016 à 09:51:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/06/2016 à 16:00:00 Faits nouveaux : Retour en vigilance jaune du tronçon Lawe - Clarence amont (dép. Passage en vigilance jaune du tronçon Vilaine amont (dép. Une dégradation pluvio-orageuse marquée s'est mise en place depuis mercredi soir sur le nord-ouest du pays. Des orages localement forts ont balayé l'Est de la
Bretagne, l'ouest des Pays de Loire, la Normandie ainsi que les Hauts-de-France. Les cumuls les plus significatifs ont été constatés sur le bassin de la Vilaine, ainsi que sur l'ouest de la Normandie et l'extrême nord du pays.
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 12h52 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 12h52 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 12h52
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 15h55 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 15h55 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 24 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 23062016_16 Bulletin publié le : 23/06/2016 à 15:55:16 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/06/2016 à 10:00:00 Des orages localement forts ont balayé l'est de la
Bretagne, l'ouest des
Pays de la Loire, la Normandie ainsi que les Hauts-de-France. Des réactions hydrologiques modérées sont en cours sur l'amont du bassin de la Vilaine, ainsi que sur certains cours d'eau du Pas-de-
Calais comme la Liane ou la Hem. Après une relative accalmie ce jeudi matin, l'activité reprend dans l'après-midi et la soirée de jeudi entre la
Bretagne et les Hauts-de-France, avec un nouveau passage orageux potentiellement fort et pluvieux.
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Des réactions hydrologiques modérées sont en cours sur l'amont du bassin de la Vilaine (dont le tronçon passe en vigilance jaune), ainsi que de manière plus limitée sur certains cours d'eau du Pas-de-
Calais. Dans le nord-ouest, après une relative accalmie ce jeudi matin, l'activité va reprendre dans l'après-midi et la soirée de jeudi, avec un nouveau passage orageux potentiellement fort et pluvieux, principalement entre la Normandie et les Hauts-de-France. Du fait des cumuls de pluie déjà constatés depuis mercredi soir, des réactions en cours et des nouvelles pluies attendues, un certain nombre de cours d'eau réactifs des régions concernés sont placés en vigilance pour des risques de montées rapides et de crues susceptibles de générer des débordements localisés. Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
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Étant donné le type de phénomène météorologique prévu, il subsiste des incertitudes quant à la localisation des plus fortes pluies, et donc à la localisation des réactions hydrologiques les plus marquées. Enfin, avec les températures élevées sur les Alpes en cette fin de semaine et les pluies attendues pour le week-end, l'Isère grenobloise est placée en vigilance jaune, avec une tendance orientée à la hausse. Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 15h55
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Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 09h51
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 05h45 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 05h45 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 05h45
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 09h51 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 23 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 23062016_10 Bulletin publié le : 23/06/2016 à 09:51:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/06/2016 à 16:00:00 Faits nouveaux : Retour en vigilance jaune du tronçon Lawe - Clarence amont (dép. Passage en vigilance jaune du tronçon Vilaine amont (dép. Une dégradation pluvio-orageuse marquée s'est mise en place depuis mercredi soir sur le nord-ouest du pays. Des orages localement forts ont balayé l'Est de la
Bretagne, l'ouest des Pays de Loire, la Normandie ainsi que les Hauts-de-France. Les cumuls les plus significatifs ont été constatés sur le bassin de la Vilaine, ainsi que sur l'ouest de la Normandie et l'extrême nord du pays.
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 12h52 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 12h52 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 12h52
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Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 15h55 Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 15h55 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 24 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 23062016_16 Bulletin publié le : 23/06/2016 à 15:55:16 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/06/2016 à 10:00:00 Des orages localement forts ont balayé l'est de la
Bretagne, l'ouest des
Pays de la Loire, la Normandie ainsi que les Hauts-de-France. Des réactions hydrologiques modérées sont en cours sur l'amont du bassin de la Vilaine, ainsi que sur certains cours d'eau du Pas-de-
Calais comme la Liane ou la Hem. Après une relative accalmie ce jeudi matin, l'activité reprend dans l'après-midi et la soirée de jeudi entre la
Bretagne et les Hauts-de-France, avec un nouveau passage orageux potentiellement fort et pluvieux.
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Des réactions hydrologiques modérées sont en cours sur l'amont du bassin de la Vilaine (dont le tronçon passe en vigilance jaune), ainsi que de manière plus limitée sur certains cours d'eau du Pas-de-
Calais. Dans le nord-ouest, après une relative accalmie ce jeudi matin, l'activité va reprendre dans l'après-midi et la soirée de jeudi, avec un nouveau passage orageux potentiellement fort et pluvieux, principalement entre la Normandie et les Hauts-de-France. Du fait des cumuls de pluie déjà constatés depuis mercredi soir, des réactions en cours et des nouvelles pluies attendues, un certain nombre de cours d'eau réactifs des régions concernés sont placés en vigilance pour des risques de montées rapides et de crues susceptibles de générer des débordements localisés. Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux.
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Étant donné le type de phénomène météorologique prévu, il subsiste des incertitudes quant à la localisation des plus fortes pluies, et donc à la localisation des réactions hydrologiques les plus marquées. Enfin, avec les températures élevées sur les Alpes en cette fin de semaine et les pluies attendues pour le week-end, l'Isère grenobloise est placée en vigilance jaune, avec une tendance orientée à la hausse. Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 15h55
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Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le jeudi 23 juin 2016 à 09h51
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr/?il-nous-faut-faire-culture-commune
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« Il nous faut faire culture commune, nous réunir par la musique et le chant »
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www.ville.gouv.fr
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« Il nous faut faire culture commune, nous réunir par la musique et le chant » #Brève : 23/06/2016 Concentrés, les yeux rivés sur leur chef d'orchestre. Aux côtés des L.E.J et de la chanteuse KeyLeen, une centaine jeunes musiciens de Grigny (91), (.
