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Le portail achats du ministère de la défense 
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FI1300385THVDR -- MAPA -- Fournitures : 09/08/2016 Étude, fabrication et maintien en condition opérationnelle d'un moteur électrique de 30KW étanche et de sa baie de commande associée au profit de DGA Techniques hydrodynamiques à Val-de-Reuil
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MPPA38-16 -- MAPA -- Fournitures : 06/09/2016 La fourniture d'oreillers ignifugés au profit des unités navigantes de la Marine Nationale.
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USID02-16S-816 -- MAPA -- Travaux : 25/08/2016 2016-USID02-16S/816- DRACHENBRONN (Bas-Rhin) -EAR 901-Réfection de la route d'accès au
centre Réception du Stiefelsberg-Ilot 3
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363913393734 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363912180237
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Tableau de bord mensuel : En mars 2016, la production des IAA recule sur un an Principales tendances d'évolution mensuelle des indicateurs de production, prix, chiffre d'affaires, commerce extérieur, consommation des ménages, emploi, opinions des industriels. Graphiques et chiffres de référence.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/article/tableau-de-bord-mensuel-hausse-de
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Tableau de bord mensuel : En mars 2016, la production des IAA recule sur un an
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (...)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (...) FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Mis à jour le 14/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 15/06/2016 En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (. FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (...)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (...) FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Mis à jour le 14/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 15/06/2016 En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (. FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (...)
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FERMETURE EXCEPTIONNELLE - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (...) FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Mis à jour le 14/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 15/06/2016 En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (. FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (...)
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En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (...) FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Mis à jour le 14/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Mis à jour le 15/06/2016 En raison de l'hommage rendu au commandant de police Jean-Baptiste Salvaing et à Mme Jessica Schneider, adjointe administrative principale de l'intérieur et de l'outre-mer, assassinés le 13 juin dernier par un individu ayant revendiqué ses crimes au (. FERMETURE EXCEPTIONNELLE
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363912401021 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363910008232
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Référence: 14626353363913200307
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Référence: 14626353363913438851
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363912523767 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Application & démarches
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Appel à projets FISAC 2016
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12/204 Prestations de services internationales 40/204 Prévention 71/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 34/204 Risques professionnels 17/204 Rupture conventionnelle 2/204 Saisonniers 4/204 Salaires 63/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 11/204 Securité travail 8/204 Senior 47/204 Services à la personne 6/204 Services de santé au travail 7/204 Sous-traitance 8/204 Statistiques 2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 4/204 Travail saisonnier
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12/221 Prestations de services internationales 40/221 Prévention 77/221 Programme opérationnel 2/221 Revitalisation 34/221 Risques professionnels 17/221 Rupture conventionnelle 2/221 Saisonniers 4/221 Salaires 66/221 Santé au travail 2/221 Sécurité alimentaire 11/221 Securité travail 11/221 Senior 50/221 Services à la personne 6/221 Services de santé au travail 7/221 Sous-traitance 8/221 Statistiques 2/221 Tourisme 4/221 Travail illégal 4/221 Travail saisonnier
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13/199 Accès à l'emploi 3/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 4/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 94/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 28/199 Convention collective 12/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 41/199 DLA 189/199 Droit du travail 9/199 Emploi d'avenir 10/199 Entreprise 73/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 10/199 Femmes 90/199 Fonds social européen 42/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 4/199 investissement 13/199 Jeunes 4/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 10/199 Médiateur 10/199 Nacre 7/199 Négociation collective 87/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales
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14/202 Accès à l'emploi 2/202 Activité partielle 16/202 Agriculture 2/202 Chômage 4/202 CHSCT 1/202 Comité d'entreprise 1/202 Commande publique 1/202 Compétitivité 118/202 Conseiller du salarié 8/202 Consommation 3/202 Contrat de génération 25/202 Convention collective 7/202 Dialogue social 1/202 Discrimination 52/202 DLA 180/202 Droit du travail 7/202 Emploi d'avenir 8/202 Entreprise 87/202 Europe 1/202 Exclusion 4/202 Exportation 11/202 Femmes 106/202 Fonds social européen 43/202 Formation professionnelle 1/202 GPEC 1/202 Handicap 4/202 Industrie 2/202 Innovation 2/202 Insertion 202/202 Inspection du travail 1/202 Intelligence économique 2/202 investissement 13/202 Jeunes 3/202 Marché public 5/202 Médecine du travail 7/202 Médiateur 7/202 Nacre 4/202 Négociation collective 105/202 Organisation des services 1/202 Parcours professionnel 7/202 Prestations de services internationales
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2/178 Intelligence économique 4/178 investissement 11/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 10/178 Médiateur 8/178 Nacre 6/178 Négociation collective 81/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 7/178 Prestations de services internationales 31/178 Prévention 62/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 27/178 Risques professionnels 14/178 Rupture conventionnelle 3/178 Saisonniers 6/178 Salaires 49/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 8/178 Securité travail 7/178 Senior 32/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 10/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 5/178 Travail saisonnier
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30/202 Prévention 87/202 Programme opérationnel 1/202 Revitalisation 28/202 Risques professionnels 14/202 Rupture conventionnelle 2/202 Saisonniers 7/202 Salaires 57/202 Santé au travail 3/202 Sécurité alimentaire 7/202 Securité travail 10/202 Senior 30/202 Services à la personne 4/202 Services de santé au travail 5/202 Sous-traitance 10/202 Statistiques 1/202 Tourisme 3/202 Travail illégal 3/202 Travail saisonnier
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34/199 Prévention 73/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 29/199 Risques professionnels 14/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 5/199 Salaires 52/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 9/199 Securité travail 8/199 Senior 36/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 4/199 Sous-traitance 11/199 Statistiques 2/199 Tourisme 6/199 Travail illégal 6/199 Travail saisonnier
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91/180 Organisation des services 1/180 Parcours professionnel 6/180 Prestations de services internationales 27/180 Prévention 71/180 Programme opérationnel 1/180 Revitalisation 25/180 Risques professionnels 11/180 Rupture conventionnelle 2/180 Saisonniers 5/180 Salaires 49/180 Santé au travail 3/180 Sécurité alimentaire 8/180 Securité travail 8/180 Senior 27/180 Services à la personne 4/180 Services de santé au travail 3/180 Sous-traitance 9/180 Statistiques 1/180 Tourisme 4/180 Travail illégal 3/180 Travail saisonnier
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Appel à projets FISAC 2016 15 juin 2016 15/204 Accès à l'emploi 4/204 Activité partielle 18/204 Agriculture 2/204 Chômage 2/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 2/204 Compétitivité 101/204 Conseiller du salarié 8/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 29/204 Convention collective 10/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 44/204 DLA 185/204 Droit du travail 10/204 Emploi d'avenir 10/204 Entreprise 71/204 Europe 2/204 Exclusion 4/204 Exportation 10/204 Femmes 85/204 Fonds social européen 49/204 Formation professionnelle 2/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 13/204 Jeunes 5/204 Marché public 8/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 10/204 Nacre 9/204 Négociation collective 91/204 Organisation des services 3/204 Parcours professionnel
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Les conseillers du salarié en Dordogne 15 juin 2016 Tout savoir sur les services à la personne 15 juin 2016 Les missions de l'inspection du travail 15 juin 2016 Les missions en unité départementale 15 juin 2016 Vos principaux contacts en Dordogne 15 juin 2016 12/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 14/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 2/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 90/178 Conseiller du salarié 8/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 23/178 Convention collective 10/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 34/178 DLA 178/178 Droit du travail 8/178 Emploi d'avenir 11/178 Entreprise 62/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 9/178 Femmes 76/178 Fonds social européen 36/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 172/178 Inspection du travail
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration 15 juin 2016 14/180 Accès à l'emploi 2/180 Activité partielle 12/180 Agriculture 2/180 Chômage 4/180 CHSCT 1/180 Comité d'entreprise 1/180 Commande publique 1/180 Compétitivité 94/180 Conseiller du salarié 10/180 Consommation 3/180 Contrat de génération 19/180 Convention collective 8/180 Dialogue social 1/180 Discrimination 40/180 DLA 172/180 Droit du travail 9/180 Emploi d'avenir 8/180 Entreprise 71/180 Europe 1/180 Exclusion 4/180 Exportation 9/180 Femmes 89/180 Fonds social européen 31/180 Formation professionnelle 1/180 GPEC 1/180 Handicap 4/180 Industrie 2/180 Innovation 2/180 Insertion 180/180 Inspection du travail 1/180 Intelligence économique 2/180 investissement 12/180 Jeunes 3/180 Marché public 6/180 Médecine du travail 7/180 Médiateur 7/180 Nacre 4/180 Négociation collective
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Village des Initiatives FSE 15 juin 2016 15/221 Accès à l'emploi 4/221 Activité partielle 18/221 Agriculture 2/221 Chômage 2/221 CHSCT 2/221 Comité d'entreprise 2/221 Commande publique 2/221 Compétitivité 103/221 Conseiller du salarié 8/221 Consommation 4/221 Contrat de génération 29/221 Convention collective 10/221 Dialogue social 2/221 Discrimination 47/221 DLA 188/221 Droit du travail 10/221 Emploi d'avenir 10/221 Entreprise 77/221 Europe 2/221 Exclusion 4/221 Exportation 13/221 Femmes 94/221 Fonds social européen 59/221 Formation professionnelle 2/221 GPEC 2/221 Handicap 4/221 Industrie 4/221 Innovation 4/221 Insertion 221/221 Inspection du travail 2/221 Intelligence économique 4/221 investissement 13/221 Jeunes 5/221 Marché public 8/221 Médecine du travail 10/221 Médiateur 10/221 Nacre 9/221 Négociation collective 94/221 Organisation des services 3/221 Parcours professionnel
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie-en-Dordogne
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Les conseillers du salarié en Dordogne
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Les-missions-de-l-inspection-du-travail
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Les missions de l'inspection du travail
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Les-missions-en-unite-departementale-17679
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Les missions en unité départementale
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Secteur-Agricole
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Secteur Agricole
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/tout-savoir-sur-les-services-a-la-personne,1550
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Tout savoir sur les services à la personne
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Tout-savoir-sur-les-services-a-la-personne-1550
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Tout savoir sur les services à la personne
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Une-annee-2015-difficile-pour-le-marche-du-travail-mais-perspectives-d
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Village-des-Initiatives-FSE
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Village des Initiatives FSE
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Vos-principaux-contacts-en-Dordogne
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Vos principaux contacts en Dordogne
[
www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Appel-a-projets-FISAC-2016
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Appel à projets FISAC 2016
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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12/204 Prestations de services internationales 40/204 Prévention 71/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 34/204 Risques professionnels 17/204 Rupture conventionnelle 2/204 Saisonniers 4/204 Salaires 63/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 11/204 Securité travail 8/204 Senior 47/204 Services à la personne 6/204 Services de santé au travail 7/204 Sous-traitance 8/204 Statistiques 2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 4/204 Travail saisonnier
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12/221 Prestations de services internationales 40/221 Prévention 77/221 Programme opérationnel 2/221 Revitalisation 34/221 Risques professionnels 17/221 Rupture conventionnelle 2/221 Saisonniers 4/221 Salaires 66/221 Santé au travail 2/221 Sécurité alimentaire 11/221 Securité travail 11/221 Senior 50/221 Services à la personne 6/221 Services de santé au travail 7/221 Sous-traitance 8/221 Statistiques 2/221 Tourisme 4/221 Travail illégal 4/221 Travail saisonnier
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13/199 Accès à l'emploi 3/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 4/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 94/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 28/199 Convention collective 12/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 41/199 DLA 189/199 Droit du travail 9/199 Emploi d'avenir 10/199 Entreprise 73/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 10/199 Femmes 90/199 Fonds social européen 42/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 4/199 investissement 13/199 Jeunes 4/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 10/199 Médiateur 10/199 Nacre 7/199 Négociation collective 87/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales
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14/202 Accès à l'emploi 2/202 Activité partielle 16/202 Agriculture 2/202 Chômage 4/202 CHSCT 1/202 Comité d'entreprise 1/202 Commande publique 1/202 Compétitivité 118/202 Conseiller du salarié 8/202 Consommation 3/202 Contrat de génération 25/202 Convention collective 7/202 Dialogue social 1/202 Discrimination 52/202 DLA 180/202 Droit du travail 7/202 Emploi d'avenir 8/202 Entreprise 87/202 Europe 1/202 Exclusion 4/202 Exportation 11/202 Femmes 106/202 Fonds social européen 43/202 Formation professionnelle 1/202 GPEC 1/202 Handicap 4/202 Industrie 2/202 Innovation 2/202 Insertion 202/202 Inspection du travail 1/202 Intelligence économique 2/202 investissement 13/202 Jeunes 3/202 Marché public 5/202 Médecine du travail 7/202 Médiateur 7/202 Nacre 4/202 Négociation collective 105/202 Organisation des services 1/202 Parcours professionnel 7/202 Prestations de services internationales
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2/178 Intelligence économique 4/178 investissement 11/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 10/178 Médiateur 8/178 Nacre 6/178 Négociation collective 81/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 7/178 Prestations de services internationales 31/178 Prévention 62/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 27/178 Risques professionnels 14/178 Rupture conventionnelle 3/178 Saisonniers 6/178 Salaires 49/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 8/178 Securité travail 7/178 Senior 32/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 10/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 5/178 Travail saisonnier
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30/202 Prévention 87/202 Programme opérationnel 1/202 Revitalisation 28/202 Risques professionnels 14/202 Rupture conventionnelle 2/202 Saisonniers 7/202 Salaires 57/202 Santé au travail 3/202 Sécurité alimentaire 7/202 Securité travail 10/202 Senior 30/202 Services à la personne 4/202 Services de santé au travail 5/202 Sous-traitance 10/202 Statistiques 1/202 Tourisme 3/202 Travail illégal 3/202 Travail saisonnier
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34/199 Prévention 73/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 29/199 Risques professionnels 14/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 5/199 Salaires 52/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 9/199 Securité travail 8/199 Senior 36/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 4/199 Sous-traitance 11/199 Statistiques 2/199 Tourisme 6/199 Travail illégal 6/199 Travail saisonnier
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91/180 Organisation des services 1/180 Parcours professionnel 6/180 Prestations de services internationales 27/180 Prévention 71/180 Programme opérationnel 1/180 Revitalisation 25/180 Risques professionnels 11/180 Rupture conventionnelle 2/180 Saisonniers 5/180 Salaires 49/180 Santé au travail 3/180 Sécurité alimentaire 8/180 Securité travail 8/180 Senior 27/180 Services à la personne 4/180 Services de santé au travail 3/180 Sous-traitance 9/180 Statistiques 1/180 Tourisme 4/180 Travail illégal 3/180 Travail saisonnier
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Appel à projets FISAC 2016 15 juin 2016 15/204 Accès à l'emploi 4/204 Activité partielle 18/204 Agriculture 2/204 Chômage 2/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 2/204 Compétitivité 101/204 Conseiller du salarié 8/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 29/204 Convention collective 10/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 44/204 DLA 185/204 Droit du travail 10/204 Emploi d'avenir 10/204 Entreprise 71/204 Europe 2/204 Exclusion 4/204 Exportation 10/204 Femmes 85/204 Fonds social européen 49/204 Formation professionnelle 2/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 13/204 Jeunes 5/204 Marché public 8/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 10/204 Nacre 9/204 Négociation collective 91/204 Organisation des services 3/204 Parcours professionnel
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Les conseillers du salarié en Dordogne 15 juin 2016 Tout savoir sur les services à la personne 15 juin 2016 Les missions de l'inspection du travail 15 juin 2016 Les missions en unité départementale 15 juin 2016 Vos principaux contacts en Dordogne 15 juin 2016 12/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 14/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 2/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 90/178 Conseiller du salarié 8/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 23/178 Convention collective 10/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 34/178 DLA 178/178 Droit du travail 8/178 Emploi d'avenir 11/178 Entreprise 62/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 9/178 Femmes 76/178 Fonds social européen 36/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 172/178 Inspection du travail
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration 15 juin 2016 14/180 Accès à l'emploi 2/180 Activité partielle 12/180 Agriculture 2/180 Chômage 4/180 CHSCT 1/180 Comité d'entreprise 1/180 Commande publique 1/180 Compétitivité 94/180 Conseiller du salarié 10/180 Consommation 3/180 Contrat de génération 19/180 Convention collective 8/180 Dialogue social 1/180 Discrimination 40/180 DLA 172/180 Droit du travail 9/180 Emploi d'avenir 8/180 Entreprise 71/180 Europe 1/180 Exclusion 4/180 Exportation 9/180 Femmes 89/180 Fonds social européen 31/180 Formation professionnelle 1/180 GPEC 1/180 Handicap 4/180 Industrie 2/180 Innovation 2/180 Insertion 180/180 Inspection du travail 1/180 Intelligence économique 2/180 investissement 12/180 Jeunes 3/180 Marché public 6/180 Médecine du travail 7/180 Médiateur 7/180 Nacre 4/180 Négociation collective
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Village des Initiatives FSE 15 juin 2016 15/221 Accès à l'emploi 4/221 Activité partielle 18/221 Agriculture 2/221 Chômage 2/221 CHSCT 2/221 Comité d'entreprise 2/221 Commande publique 2/221 Compétitivité 103/221 Conseiller du salarié 8/221 Consommation 4/221 Contrat de génération 29/221 Convention collective 10/221 Dialogue social 2/221 Discrimination 47/221 DLA 188/221 Droit du travail 10/221 Emploi d'avenir 10/221 Entreprise 77/221 Europe 2/221 Exclusion 4/221 Exportation 13/221 Femmes 94/221 Fonds social européen 59/221 Formation professionnelle 2/221 GPEC 2/221 Handicap 4/221 Industrie 4/221 Innovation 4/221 Insertion 221/221 Inspection du travail 2/221 Intelligence économique 4/221 investissement 13/221 Jeunes 5/221 Marché public 8/221 Médecine du travail 10/221 Médiateur 10/221 Nacre 9/221 Négociation collective 94/221 Organisation des services 3/221 Parcours professionnel
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie-en-Dordogne
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Les conseillers du salarié en Dordogne
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Les missions de l'inspection du travail
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Les missions en unité départementale
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Secteur Agricole
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Tout savoir sur les services à la personne
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Tout savoir sur les services à la personne
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Une-annee-2015-difficile-pour-le-marche-du-travail-mais-perspectives-d
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Village-des-Initiatives-FSE
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Village des Initiatives FSE
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Vos-principaux-contacts-en-Dordogne
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Vos principaux contacts en Dordogne
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363910596676 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363910009412
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Référence: 14626353363914133038
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Référence: 14626353363914393414
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas 15/06/2016 La préfecture de l'Ardèche et le groupement de gendarmerie départementale de l'Ardèche ont organisé une opération « trajectoire de sécurité », le dimanche 5 juin 2016 à Aubenas - (EDSR / Brigade Motorisée de Aubenas) autres actualités 13/06/2016
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Ardèche
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Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas 15/06/2016 La préfecture de l'Ardèche et le groupement de gendarmerie départementale de l'Ardèche ont organisé une opération « trajectoire de sécurité », le dimanche 5 juin 2016 à Aubenas - (EDSR / Brigade Motorisée de Aubenas) autres actualités 13/06/2016
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Ardèche
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Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas 15/06/2016 La préfecture de l'Ardèche et le groupement de gendarmerie départementale de l'Ardèche ont organisé une opération « trajectoire de sécurité », le dimanche 5 juin 2016 à Aubenas - (EDSR / Brigade Motorisée de Aubenas) autres actualités 13/06/2016
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Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas - Ardèche
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Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas 15/06/2016 La préfecture de l'Ardèche et le groupement de gendarmerie départementale de l'Ardèche ont organisé une opération « trajectoire de sécurité », le dimanche 5 juin 2016 à Aubenas - (EDSR / Brigade Motorisée de Aubenas) autres actualités 13/06/2016
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Ardèche
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Journée "trajectoires de sécurité" à Aubenas
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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BLOCTEL Liste d'opposition au démarchage téléphonique : Bloctel Depuis le 1er juin 2016, les consommateurs peuvent inscrire gratuitement leurs numéros de téléphone, fixe ou portable, sur la liste contre le démarchage téléphonique : Bloctel. Juridiquement . (...)
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Liste d'opposition au démarchage téléphonique : Bloctel Depuis le 1er juin 2016, les consommateurs peuvent inscrire gratuitement leurs numéros de téléphone, fixe ou portable, sur la liste contre le démarchage téléphonique : Bloctel. Juridiquement .
[
www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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BLOCTEL - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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BLOCTEL Liste d'opposition au démarchage téléphonique : Bloctel Depuis le 1er juin 2016, les consommateurs peuvent inscrire gratuitement leurs numéros de téléphone, fixe ou portable, sur la liste contre le démarchage téléphonique : Bloctel. Juridiquement . (...)
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Mis à jour le 15/06/2016 Liste d'opposition au démarchage téléphonique : Bloctel Depuis le 1er juin 2016, les consommateurs peuvent inscrire gratuitement leurs numéros de téléphone, fixe ou portable, sur la liste contre le démarchage téléphonique : Bloctel. Juridiquement .
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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BLOCTEL Liste d'opposition au démarchage téléphonique : Bloctel Depuis le 1er juin 2016, les consommateurs peuvent inscrire gratuitement leurs numéros de téléphone, fixe ou portable, sur la liste contre le démarchage téléphonique : Bloctel. Juridiquement . (...)
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Mis à jour le 15/06/2016 Liste d'opposition au démarchage téléphonique : Bloctel Depuis le 1er juin 2016, les consommateurs peuvent inscrire gratuitement leurs numéros de téléphone, fixe ou portable, sur la liste contre le démarchage téléphonique : Bloctel. Juridiquement .
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et très petites entreprises
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Loi de juin 2014 sur le commerce, l'artisanat et les auto-entrepreneurs : adoption d'un rapport sur l'application de cette loi
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Après la défaite de l'armée française face à l'invasion allemande en juin 1940, Léon Blum fit partie des "quatre-vingts", ces parlementaires qui refusèrent de voter les pleins pouvoirs au maréchal Pétain le 10 juillet 1940. Après cette prise de position, il fut traduit en justice, incarcéré à plusieurs reprises, tout en conservant une activité politique et en favorisant le ralliement des socialistes à la France Libre du Général de Gaulle. Déporté à Buchenwald en mars 1943, il fut délivré en mai 1945. En décembre 1946, il accepta de constituer un Gouvernement provisoire jusqu'à l'élection du premier Président de la IVème République, le 16 janvier 1947. À sa mort le 30 mars 1950, des funérailles nationales furent organisées en présence de son ami Vincent Auriol, autre illustre membre des "quatre-vingts". Pour en savoir plus sur l'arrivée au pouvoir au Font populaire, cliquer sur le titre. Fête de la musique à l'
Assemblée nationale
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Brouillage des communications : l'OPECST organise une audition publique Mardi 14 juin matin, l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a organisé une audition publique sur "Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions". Voir la vidéo de cette audition publique En savoir plus
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Contrôle et évaluation Installations Seveso : la commission du développement durable organise une table ronde Mercredi 15 juin matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur les installations de type Seveso en France avec des représentants des services du ministère de l'environnement, de la direction de la prévention des risques, de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs, de l'Union des industries chimiques (UIC), de l'Union française des industries pétrolières (UFIP) et de la Coordination nationale des associations riveraines des sites Seveso. Voir la vidéo de cette table ronde Triangle de Weimar : les commissions des affaires européennes des trois pays se réunissent
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Inauguration dans l'hémicycle d'une plaque à la mémoire de Léon Blum Mercredi 15 juin, une plaque à la mémoire de Léon Blum a été dévoilée dans l'hémicycle, à la place qu'il occupait lorsqu'il siégea à la Chambre de députés de 1919 à 1942 en qualité de député de la Seine de 1919 à 1928 puis de l'Aude de 1929 à 1942. Né en 1872, Blum fut élu député en 1919 et présida, la même année, à la rédaction du programme du parti socialiste. Parmi les idées qu'il défendit, on peut citer l'apaisement des relations franco-allemandes et le droit de vote et d'éligibilité des femmes. La victoire aux
élections législatives de 1936 le porta à la tête du Gouvernement. En seulement dix semaines, il fit voter les lois promises par le Front populaire : semaine de travail de 40 heures, conventions collectives, congés payés, prolongation de la scolarité, nationalisation des industries de guerre, réforme de la Banque de France.
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International Sécurité, coopération et lutte contre le terrorisme : audition des ministres de l'intérieur français et allemand Mercredi 15 juin matin, la commission des lois et la commission des affaires étrangères ont auditionné
Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et Thomas de Maizière, ministre de l'intérieur allemand. Voir la vidéo de cette audition
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La séance publique
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Mercredi 15 juin à 16h30 et 21h, jeudi 16 juin à 10h, 15h et 21h, vendredi 17 juin à 10h, 15h et 21h et éventuellement samedi 18 juin à 9h30, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté" poursuit l'examen des articles de ce texte. Situation dans les prisons : audition d'Adeline Hazan Mercredi 15 juin en fin de matinée, la commission des lois a auditionné Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Voir la vidéo de cette audition La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
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Mercredi 15 juin à 9h30, 16h30 et 21h et jeudi 16 juin à 10h, 15h et 21h, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté" poursuit l'examen des articles de ce texte. Victimes des attentats : audition de la secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes Jeudi 16 juin à 9h30, la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 auditionne Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Gestion de la dette publique : la MEC auditionne
Michel Sapin Mardi 14 juin apres-midi, la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la transparence et la gestion de la dette publique a auditionné
Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Contrôle et évaluation
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Mercredi 15 juin matin, la commission des affaires européennes s'est réunie dans le cadre du "Triangle de Weimar" avec les commissions des affaires européennes du Bundestag et de la Diète et du
Sénat de Pologne sur les questions migratoires et l'avenir de Schengen, les suites de la COP 21 et la convergence fiscale et sociale. Voir la vidéo de cette réunion Evaluation Loi de juin 2014 sur le commerce, l'artisanat et les auto-entrepreneurs : adoption d'un rapport sur l'application de cette loi Mercredi 15 juin matin, la commission des affaires économiques a autorisé la publication du rapport d'information sur la mise en application de la loi n 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises présenté par Fabrice Verdier et Daniel Fasquelle. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus
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Pour la troisième année consécutive, l'
Assemblée nationale participe le 21 juin à la Fête de la musique. À cette occasion, un concert est organisé de 19h30 à 21h dans la Cour de l'Hôtel de Lassay avec le groupe "Le Bal Taquin". Pour des raisons de sécurité, il est indispensable de s'inscrire préalablement à cet événement en remplissant le formulaire en ligne. Les inscriptions seront closes le jeudi 16 juin 18h. Pour en savoir plus et s'inscrire, cliquez sur le titre ci-dessus. Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Depuis le 13 juin 2016, un droit d'examen de 30âé- TTC s'applique à tous les candidats se présentant à cette épreuve. Ce paiement doit impérativement être effectué avant le passage de l'examen. Vous êtes candidat à l'examen du
code de la route ?
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Vous êtes candidat à l'examen du code de la route ? - AUDE
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Depuis le 13 juin 2016, un droit d'examen de 30âé- TTC s'applique à tous les candidats se présentant à cette épreuve. Ce paiement doit impérativement être effectué avant le passage de l'examen. Vous êtes candidat à l'examen du
code de la route ?
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Depuis le 13 juin 2016, un droit d'examen de 30âé- TTC s'applique à tous les candidats se présentant à cette épreuve. Ce paiement doit impérativement être effectué avant le passage de l'examen. Vous êtes candidat à l'examen du
code de la route ?
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AUDE
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Depuis le 13 juin 2016, un droit d'examen de 30âé- TTC s'applique à tous les candidats se présentant à cette épreuve. Ce paiement doit impérativement être effectué avant le passage de l'examen. Vous êtes candidat à l'examen du
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Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Aides-aux-entreprises
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Aides aux entreprises
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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53/165 Accès à l'emploi 12/165 Activité partielle 16/165 Alternance 7/165 Apprentissage 3/165 Chômage 1/165 CHSCT 1/165 Comité d'entreprise 42/165 Compétitivité 96/165 Concurrence 5/165 Conseiller du salarié 95/165 Consommation 3/165 Contrat de génération 36/165 Convention collective 3/165 Dialogue social 10/165 DLA 139/165 Droit du travail 3/165 Emploi d'avenir 165/165 Entreprise 4/165 Europe 1/165 Femmes 11/165 Fonds social européen 118/165 Formation professionnelle 12/165 Handicap 3/165 Industrie 10/165 Insertion 103/165 Inspection du travail 1/165 investissement 24/165 Jeunes 69/165 Médecine du travail 11/165 Mutation économique 163/165 Organisation des services 5/165 Prévention 14/165 Qualification 34/165 Ressources Humaines 35/165 Salaires 91/165 Santé au travail 2/165 Securité travail 3/165 Senior 3/165 Statistiques 3/165 Tourisme 20/165 VAE
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54/179 Accès à l'emploi 13/179 Activité partielle 16/179 Alternance 8/179 Apprentissage 5/179 Chômage 1/179 CHSCT 1/179 Comité d'entreprise 41/179 Compétitivité 108/179 Concurrence 5/179 Conseiller du salarié 107/179 Consommation 2/179 Contrat de génération 40/179 Convention collective 3/179 Dialogue social 10/179 DLA 162/179 Droit du travail 2/179 Emploi d'avenir 179/179 Entreprise 5/179 Europe 1/179 Femmes 8/179 Fonds social européen 118/179 Formation professionnelle 12/179 Handicap 3/179 Industrie 10/179 Insertion 103/179 Inspection du travail 1/179 investissement 20/179 Jeunes 73/179 Médecine du travail 11/179 Mutation économique 178/179 Organisation des services 4/179 Prévention 13/179 Qualification 33/179 Ressources Humaines 39/179 Salaires 94/179 Santé au travail 2/179 Securité travail 2/179 Senior 3/179 Statistiques 2/179 Tourisme 21/179 VAE
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57/178 Accès à l'emploi 12/178 Activité partielle 16/178 Alternance 7/178 Apprentissage 3/178 Chômage 1/178 CHSCT 1/178 Comité d'entreprise 46/178 Compétitivité 105/178 Concurrence 6/178 Conseiller du salarié 104/178 Consommation 3/178 Contrat de génération 41/178 Convention collective 3/178 Dialogue social 10/178 DLA 155/178 Droit du travail 3/178 Emploi d'avenir 178/178 Entreprise 4/178 Europe 1/178 Femmes 11/178 Fonds social européen 118/178 Formation professionnelle 12/178 Handicap 3/178 Industrie 10/178 Insertion 110/178 Inspection du travail 1/178 investissement 24/178 Jeunes 76/178 Médecine du travail 11/178 Mutation économique 173/178 Organisation des services 5/178 Prévention 14/178 Qualification 38/178 Ressources Humaines 40/178 Salaires 98/178 Santé au travail 2/178 Securité travail 3/178 Senior 3/178 Statistiques 3/178 Tourisme 20/178 VAE
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59/177 Accès à l'emploi 13/177 Activité partielle 20/177 Alternance 12/177 Apprentissage 6/177 Chômage 1/177 CHSCT 1/177 Comité d'entreprise 49/177 Compétitivité 95/177 Concurrence 7/177 Conseiller du salarié 93/177 Consommation 3/177 Contrat de génération 37/177 Convention collective 4/177 Dialogue social 145/177 Droit du travail 2/177 Emploi d'avenir 177/177 Entreprise 8/177 Europe 2/177 Femmes 14/177 Fonds social européen 129/177 Formation professionnelle 13/177 Handicap 6/177 Industrie 9/177 Insertion 93/177 Inspection du travail 2/177 investissement 31/177 Jeunes 63/177 Médecine du travail 11/177 Mutation économique 156/177 Organisation des services 4/177 Prévention 14/177 Qualification 40/177 Ressources Humaines 37/177 Salaires 85/177 Santé au travail 4/177 Securité travail 3/177 Senior 2/177 Statistiques 3/177 Tourisme 19/177 VAE
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70/199 Accès à l'emploi 12/199 Activité partielle 20/199 Alternance 9/199 Apprentissage 3/199 Chômage 1/199 CHSCT 1/199 Comité d'entreprise 51/199 Compétitivité 117/199 Concurrence 5/199 Conseiller du salarié 115/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 47/199 Convention collective 3/199 Dialogue social 10/199 DLA 174/199 Droit du travail 4/199 Emploi d'avenir 199/199 Entreprise 7/199 Europe 1/199 Femmes 13/199 Fonds social européen 123/199 Formation professionnelle 15/199 Handicap 4/199 Industrie 10/199 Insertion 121/199 Inspection du travail 1/199 investissement 30/199 Jeunes 80/199 Médecine du travail 11/199 Mutation économique 197/199 Organisation des services 6/199 Prévention 15/199 Qualification 42/199 Ressources Humaines 45/199 Salaires 108/199 Santé au travail 3/199 Securité travail 4/199 Senior 2/199 Statistiques 4/199 Tourisme 21/199 VAE Vigipirate 15 juin 2016
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74/205 Accès à l'emploi 16/205 Activité partielle 23/205 Alternance 12/205 Apprentissage 6/205 Chômage 1/205 CHSCT 1/205 Comité d'entreprise 56/205 Compétitivité 113/205 Concurrence 7/205 Conseiller du salarié 111/205 Consommation 5/205 Contrat de génération 45/205 Convention collective 4/205 Dialogue social 12/205 DLA 171/205 Droit du travail 4/205 Emploi d'avenir 205/205 Entreprise 8/205 Europe 2/205 Femmes 14/205 Fonds social européen 129/205 Formation professionnelle 13/205 Handicap 6/205 Industrie 12/205 Insertion 120/205 Inspection du travail 2/205 investissement 35/205 Jeunes 76/205 Médecine du travail 14/205 Mutation économique 195/205 Organisation des services 4/205 Prévention 17/205 Qualification 47/205 Ressources Humaines 43/205 Salaires 98/205 Santé au travail 4/205 Securité travail 5/205 Senior 2/205 Statistiques 3/205 Tourisme 25/205 VAE
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Vigipirate
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Vigipirate
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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3/36 Accès à l'emploi 9/36 Apprentissage 7/36 Droit du travail 3/36 Égalité professionnelle 6/36 Fonds social européen 36/36 Jeunes 6/36 Santé au travail
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3/47 Accès à l'emploi 9/47 Apprentissage 6/47 Droit du travail 3/47 Égalité professionnelle 6/47 Fonds social européen 47/47 Jeunes 6/47 Santé au travail
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4/33 Accès à l'emploi 12/33 Apprentissage 5/33 Droit du travail 4/33 Égalité professionnelle 8/33 Fonds social européen 33/33 Jeunes 8/33 Santé au travail
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4/45 Accès à l'emploi 12/45 Apprentissage 5/45 Droit du travail 4/45 Égalité professionnelle 8/45 Fonds social européen 45/45 Jeunes 8/45 Santé au travail
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DREAL Bretagne
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Chantier de la RN 164 entre Saint-Méen-le-Grand et la RN12 : des visites-découverte pour le grand public le samedi 18 juin - DREAL Bretagne
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Chantier de la RN 164 entre Saint-Méen-le-Grand et la RN12 : des visites-découverte pour le grand public le samedi 18 juin
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Communiqué de presse
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Communiqué de presse
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La France a ratifié l'Accord de
Paris Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin, à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays, en décembre,2015 ; à
Paris à l'issue de la COP21. Un Accord essentiel pour l'avenir de la planète et de ses habitants Proposée par la Présidente de la (. Le projet de loi Egalité et Citoyenneté est examiné en commission spéciale Mercredi 15 juin, les articles du projet de loi Egalité et Citoyenneté sont examinés en commission spéciale à l'
Assemblée nationale. Suivez l'avancée des débats et l'intervention d'Emmanuelle Cosse en direct. Le titre II du projet de loi concerne la mixité sociale et l'égalité des chances dans (.
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Les matchs de l'Euro en audiodescription En partenariat avec la Fédération des Aveugles de France, le Center for Access to Football in Europe (CAFE) propose un service de commentaires audio-descriptifs pour les supporters malvoyants ou aveugles, en français, à chaque match de l'euro 2016. A partir de leurs téléphones portables ou d'une (. Découvrir Vivapolis en quelques questions Quelle est la mission du réseau Vivapolis ? Vivapolis vise à fédérer les acteurs publics et privés français qui travaillent à la conception, à la construction et au fonctionnement de la ville durable, sur le territoire national mais aussi à l'étranger, pour leur permettre d'être individuellement et (.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Lancement d'une Enquête publique d'Autorisation Unique Loi sur l'Eau et Espèces Protégées 15 juin 2016 Communiqué de presse du 15 juin 2016 Du 13 juin au 13 juillet, une enquête publique spécifique est organisée sur le projet de la mise à 2x2 voies de la RN164 dans le secteur de Châteauneuf-du-Faou : elle porte sur le dossier de demande d'autorisation unique « Loi sur l'Eau » et « Espèces protégées » et c'est l'un des tous premiers projets routiers en France à l'expérimenter. Communiqué de presse (format pdf - 146.4 ko - 15/06/2016) Chantier de la RN 164 entre Saint-Méen-le-Grand et la RN12 : des visites-découverte pour le grand public le samedi 18 juin 15 juin 2016 Communiqué de presse du 15 juin 2016
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Samedi 18 juin, l'Etat et la Région
Bretagne invitent le grand public à découvrir les enjeux de l'aménagement à 2x2 de voies de la RN 164 à travers des visites du chantier de liaison entre Saint-Méen le Grand et la RN 12, organisées au départ de la gare de
Montauban de
Bretagne. Communiqué de presse (format pdf - 125 ko - 15/06/2016) Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays en décembre 2015, à
Paris à l'issue de la COP21. Photo de famille suite à la cérémonie de ratification de l'#AccordDeParis par le Président @fhollande (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 juin
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Vivapolis, le réseau français des acteurs publics et privés de la ville durable Sa mission Vivapolis vise à fédérer les acteurs publics et privés français qui travaillent à la conception, à la construction et au fonctionnement de la ville durable, sur le territoire national mais aussi à l'étranger. Par le partage d'informations, des actions partagées pour apporter des services à (.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Lancement d'une Enquête publique d'Autorisation Unique Loi sur l'Eau et Espèces Protégées - DREAL Bretagne
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Lancement d'une Enquête publique d'Autorisation Unique Loi sur l'Eau et Espèces Protégées
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30.
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 14/06/2016 Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile ! Opération tranquillité vacances
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 15/06/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30. Fermeture exceptionnelle au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Opération tranquillité vacances Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile !
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30.
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Mis à jour le 14/06/2016 Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile ! Opération tranquillité vacances
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 15/06/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30. Fermeture exceptionnelle au public le mercredi 15 juin 2016 de 11 h 30 à 12 h 30
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 15/06/2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 16/06/2016 Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes !
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 16/06/2016 Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes !
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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-
Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 16/06/2016 Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes !
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Mis à jour le 16/06/2016 Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes !
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr
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1067/1067 Accès à l'emploi 33/1067 Action collective 66/1067 Activité partielle 73/1067 Agriculture 157/1067 Alternance 173/1067 Apprentissage 372/1067 Chômage 62/1067 CHSCT 186/1067 Compétitivité 37/1067 Concurrence 116/1067 Conseiller du salarié 113/1067 Consommation 41/1067 Contrat de génération 128/1067 Convention collective 100/1067 Dialogue social 57/1067 Discrimination 8/1067 DLA 303/1067 Droit du travail 85/1067 Emploi d'avenir 655/1067 Entreprise 8/1067 Europe 32/1067 Exclusion 98/1067 Exportation 124/1067 Femmes 59/1067 Financement des entreprises 212/1067 Fonds social européen 619/1067 Formation professionnelle 36/1067 GPEC 259/1067 Handicap 17/1067 Indre et loire 368/1067 Industrie 247/1067 Innovation 627/1067 Insertion 210/1067 Inspection du travail 335/1067 Intelligence économique 53/1067 investissement 484/1067 Jeunes 8/1067 Jouets 16/1067 Marché public
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36/489 Mutation économique 39/489 Nacre 42/489 Organisation des services 16/489 Orientation stratégique 160/489 Prévention 34/489 Qualification 3/489 Saisonniers 36/489 Salaires 367/489 Santé au travail 4/489 Sécurité alimentaire 18/489 Securité travail 61/489 Senior 49/489 Services à la personne 7/489 Sous-traitance 233/489 Statistiques 124/489 Tourisme 46/489 VAE
-
43/599 Mutation économique 49/599 Nacre 47/599 Organisation des services 12/599 Orientation stratégique 161/599 Prévention 42/599 Qualification 4/599 Saisonniers 51/599 Salaires 387/599 Santé au travail 5/599 Sécurité alimentaire 22/599 Securité travail 72/599 Senior 57/599 Services à la personne 4/599 Sous-traitance 287/599 Statistiques 144/599 Tourisme 48/599 VAE
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489/489 Accès à l'emploi 23/489 Action collective 23/489 Activité partielle 29/489 Agriculture 74/489 Alternance 100/489 Apprentissage 167/489 Chômage 42/489 CHSCT 101/489 Compétitivité 23/489 Concurrence 94/489 Conseiller du salarié 60/489 Consommation 19/489 Contrat de génération 58/489 Convention collective 49/489 Dialogue social 45/489 Discrimination 185/489 Droit du travail 52/489 Emploi d'avenir 302/489 Entreprise 4/489 Europe 16/489 Exclusion 49/489 Exportation 35/489 Femmes 27/489 Financement des entreprises 102/489 Fonds social européen 330/489 Formation professionnelle 17/489 GPEC 129/489 Handicap 13/489 Indre et loire 167/489 Industrie 122/489 Innovation 279/489 Insertion 103/489 Inspection du travail 149/489 Intelligence économique 16/489 investissement 224/489 Jeunes 4/489 Jouets 8/489 Marché public 4/489 Médecine du travail 30/489 Médiateur 36/489 Métrologie
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599/599 Accès à l'emploi 24/599 Action collective 33/599 Activité partielle 34/599 Agriculture 92/599 Alternance 107/599 Apprentissage 184/599 Chômage 43/599 CHSCT 117/599 Compétitivité 20/599 Concurrence 108/599 Conseiller du salarié 57/599 Consommation 21/599 Contrat de génération 79/599 Convention collective 49/599 Dialogue social 45/599 Discrimination 212/599 Droit du travail 68/599 Emploi d'avenir 360/599 Entreprise 4/599 Europe 16/599 Exclusion 56/599 Exportation 48/599 Femmes 29/599 Financement des entreprises 118/599 Fonds social européen 395/599 Formation professionnelle 23/599 GPEC 145/599 Handicap 18/599 Indre et loire 180/599 Industrie 139/599 Innovation 323/599 Insertion 117/599 Inspection du travail 166/599 Intelligence économique 21/599 investissement 287/599 Jeunes 5/599 Jouets 8/599 Marché public 5/599 Médecine du travail 25/599 Médiateur 48/599 Métrologie
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70/903 Mutation économique 49/903 Nacre 53/903 Organisation des services 21/903 Orientation stratégique 245/903 Prévention 60/903 Qualification 7/903 Saisonniers 53/903 Salaires 555/903 Santé au travail 7/903 Sécurité alimentaire 43/903 Securité travail 112/903 Senior 87/903 Services à la personne 7/903 Sous-traitance 425/903 Statistiques 237/903 Tourisme 53/903 VAE
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83/977 Mutation économique 77/977 Nacre 84/977 Organisation des services 21/977 Orientation stratégique 276/977 Prévention 59/977 Qualification 7/977 Saisonniers 83/977 Salaires 630/977 Santé au travail 7/977 Sécurité alimentaire 39/977 Securité travail 123/977 Senior 86/977 Services à la personne 7/977 Sous-traitance 452/977 Statistiques 259/977 Tourisme 52/977 VAE
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9/1067 Médecine du travail 56/1067 Médiateur 68/1067 Métrologie 88/1067 Mutation économique 68/1067 Nacre 80/1067 Organisation des services 24/1067 Orientation stratégique 299/1067 Prévention 68/1067 Qualification 8/1067 Saisonniers 78/1067 Salaires 683/1067 Santé au travail 8/1067 Sécurité alimentaire 47/1067 Securité travail 133/1067 Senior 99/1067 Services à la personne 8/1067 Sous-traitance 521/1067 Statistiques 280/1067 Tourisme 61/1067 VAE
-
903/903 Accès à l'emploi 28/903 Action collective 66/903 Activité partielle 37/903 Agriculture 137/903 Alternance 157/903 Apprentissage 316/903 Chômage 47/903 CHSCT 154/903 Compétitivité 22/903 Concurrence 108/903 Conseiller du salarié 90/903 Consommation 35/903 Contrat de génération 81/903 Convention collective 95/903 Dialogue social 31/903 Discrimination 204/903 Droit du travail 75/903 Emploi d'avenir 517/903 Entreprise 7/903 Europe 28/903 Exclusion 87/903 Exportation 42/903 Femmes 54/903 Financement des entreprises 186/903 Fonds social européen 535/903 Formation professionnelle 33/903 GPEC 235/903 Handicap 14/903 Indre et loire 320/903 Industrie 201/903 Innovation 520/903 Insertion 157/903 Inspection du travail 267/903 Intelligence économique 38/903 investissement 419/903 Jeunes 7/903 Jouets 14/903 Marché public 7/903 Médecine du travail 56/903 Médiateur 61/903 Métrologie
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977/977 Accès à l'emploi 29/977 Action collective 72/977 Activité partielle 58/977 Agriculture 148/977 Alternance 176/977 Apprentissage 328/977 Chômage 83/977 CHSCT 162/977 Compétitivité 40/977 Concurrence 114/977 Conseiller du salarié 105/977 Consommation 36/977 Contrat de génération 121/977 Convention collective 91/977 Dialogue social 66/977 Discrimination 306/977 Droit du travail 82/977 Emploi d'avenir 591/977 Entreprise 7/977 Europe 28/977 Exclusion 85/977 Exportation 96/977 Femmes 50/977 Financement des entreprises 182/977 Fonds social européen 547/977 Formation professionnelle 30/977 GPEC 235/977 Handicap 23/977 Indre et loire 319/977 Industrie 238/977 Innovation 557/977 Insertion 204/977 Inspection du travail 287/977 Intelligence économique 42/977 investissement 431/977 Jeunes 7/977 Jouets 14/977 Marché public 7/977 Médecine du travail 53/977 Médiateur 58/977 Métrologie
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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www.cnle.gouv.fr
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Connaissez-vous les Activités physiques adaptées dans le domaine de l'inclusion sociale (.
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La loi contre la discrimination pour précarité sociale votée à l'
Assemblée nationale [15 juin 2016] Près d'un an après son adoption par le
Sénat, l'
Assemblée nationale a voté dans les mêmes termes la proposition de loi visant à inscrire la « particulière vulnérabilité résultant de [la] situation économique, apparente ou connue », comme motif prohibé de discrimination. Portée de longue date par des associations comme ATD Quart Monde et soutenue par le CNLE, la proposition de loi défendue par le sénateur Vaugrenard entrera en vigueur suite à sa promulgation. Un rapport de la Croix Rouge pointe les obstacles à l'accès aux soins des plus vulnérables 10 juin 2016 C'est au travers de 5 parcours de vie relevant de différentes formes d'exclusion que la (.
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Rapport de l'Onpes : "L'invisibilité sociale : une responsabilité collective" [15 juin 2016] Une très large majorité de Français reconnaît l'existence de formes d'invisibilité sociale, une opinion répandue d'un bout à l'autre du corps social, d'après une enquête du
centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC). D'ailleurs depuis plusieurs années, le discours politique s'est largement saisi du thème de l'invisibilité. Pourtant ce constat interroge à l'heure de l'hyper communication. Existerait-il des populations dont nous ne saurions rien de l'existence et de la précarité ? Que recouvre cette notion ? Pauvreté, exclusion et invisibilité se recoupent-elles, se renforcent-elles ? Quels sont les processus générateurs d'invisibilité sociale ? Comment peut-on la saisir concrètement ? La prévenir ? Quels sont les apports de son analyse à l'observation sociale ? 9 juin 2016
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La loi contre la discrimination pour précarité sociale votée à l'Assemblée nationale - Le site du CNLE
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La loi contre la discrimination pour précarité sociale votée à l'
Assemblée nationale
-
Rapport de l'Onpes : "L'invisibilité sociale : une responsabilité collective" - Le site du CNLE
-
Rapport de l'Onpes : "L'invisibilité sociale : une responsabilité collective"
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
-
Document pdf
-
http://www.concours.agriculture.gouv.fr/fileadmin/user_upload/Dossiers_telechargeables/2016-425_final_examen_prof_Attach
-
www.concours.agriculture.gouv.fr
-
Pour l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration : La date de clôture des inscriptions est bien fixée au 15 JUILLET 2016, La date limite de dépôt des dossiers de RAEP pour les candidats déclarés admissibles par le jury est bien fixée au 15 OCTOBRE 2016. Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-425 du 24/05/2016. http://www.concours.agriculture.gouv.fr/fileadmin/user_upload/Dossiers_telechargeables/2016-425_final_examen_prof_Attach
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse-du-sud.gouv.fr
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Depuis le mois de janvier, 5 réunions du comité de suivi de la sécheresse ont été organisées en préfecture afin d'analyser la situation dans le département et les perspectives pour la saison 2016. Ce comité réunit, aux côtés des services de l'Etat, les (. Restriction de l'usage de l'eau dans certaines communes de
Corse du Sud
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Mis à jour le 15/06/2016 En hommage à Jean-Baptiste SALVAING, commandant de police, et Jessica SCHNEIDER, adjointe administrative principale de l'Intérieur et de l'outre-mer, une minute de silence a été observée aujourd'hui à midi à (. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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En hommage à Jean-Baptiste SALVAING, commandant de police, et Jessica SCHNEIDER, adjointe administrative principale de l'Intérieur et de l'outre-mer, une minute de silence a été observée aujourd'hui à midi à (...) Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Restriction de l'usage de l'eau dans certaines communes de Corse du Sud - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Depuis le mois de janvier, 5 réunions du comité de suivi de la sécheresse ont été organisées en préfecture afin d'analyser la situation dans le département et les perspectives pour la saison 2016. Ce comité réunit, aux côtés des services de l'Etat, les (...) Restriction de l'usage de l'eau dans certaines communes de
Corse du Sud
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 15/06/2016 La préfète de la Côte-d'Or a délivré les autorisations d'exploiter pour le projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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Services Etat Côte-d'Or
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La préfète de la Côte-d'Or a délivré les autorisations d'exploiter pour le projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 15/06/2016 La préfète de la Côte-d'Or a délivré les autorisations d'exploiter pour le projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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Services Etat Côte-d'Or
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La préfète de la Côte-d'Or a délivré les autorisations d'exploiter pour le projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Cinema-d-animation-un-marche-dynamique-et-creatif
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Cinéma d'animation : un marché dynamique et créatif
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www.culture.gouv.fr
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15/06 - 15h00 : 7 Mâé- supplémentaires pour le fonds d'urgence destiné à soutenir le spectacle vivant Fonds d'urgence pour le spectacle vivant 15.06.2016 Communiqué de presse Le ministère de la Culture et de la Communication ouvre ses portes à l'occasion de la Fête de la Musique Le ministère de la Culture et de la Communication ouvre ses portes à l'o.
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7 Mâé- pour le spectacle vivant Doté de 7 Mâé-, un fonds d'urgence vient d'être débloqué pour soutenir le secteur du spectacle vivant alors que débute la saison des festivals 15/06 - 12h30 : Fréquences : préemption d'un canal pour la chaîne d'information en continu du service public
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Accord Culture-CNRS Le projet de loi "création" au Parlement Le 15 juin, une commission mixte paritaire
Assemblée nationale /
Sénat se réunit sur le projet de loi "liberté de création"
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Cinéma d'animation : un marché dynamique et créatif 14.06.2016 Vitrine mondiale du film d'animation, le festival d'
Annecy, qui a débuté lundi 13 juin, est le reflet d'un secteur particulièrement attractif - et créatif - de l'industrie cinématographie hexagonale. Le
Centre national du cinéma (CN.
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Cinéma d'animation : un marché dynamique et créatif 14.06.2016 Vitrine mondiale du film d'animation, le festival d'
Annecy, qui a débuté lundi 13 juin, est le reflet d'un secteur particulièrement attractif - et créatif - de l'industrie cinématographie hexagonale. Le
Centre national du cinéma (CN. Résultats de l'appel à projets « Langues et numérique 2016 » 03.06.2016 Avec 110 projets reçus, la première édition de l'appel à projets « Langues et numérique 2016 » a connu un franc succès, signe de l'importance des technologies et du numérique pour le développement, l'emploi et la maîtrise du françai. 15.06.2016 Communiqué de presse 35ème édition de la Fête de la Musique du 19 au 24 juin 2016
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En hommage aux victimes d'Orlando, le ministère de la Culture et de la Communication s'illumine aux couleurs de l'arc-en-ciel 14/06 - 18h00 : 11 mesures pour renforcer les interventions pour l'art et la culture dans l'espace public (A. Azoulay) Nominations au CDN et au CCN d'
Orléans 14.06.2016 Communiqué de presse 16 juin 2016 - Journée Déplacement à
Annecy : Festival international du film d'animation 17 juin 2016 - 09:30 Inauguration des nouveaux espaces d'accueil du Château de
Versailles cré. 18 juin 2016 - 12:30 Opéraoké, Champs de Mars
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-06-2016&end-date=16-06-2016
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Déplacement à
Annecy : Festival international du film d'animation
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=17-06-2016&end-date=17-06-2016
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Inauguration des nouveaux espaces d'accueil du Château de
Versailles cré...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=18-06-2016&end-date=18-06-2016
-
Opéraoké, Champs de Mars
-
www.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Recherche-Enseignement-superieur-Technologie/La-recherche/Accord-cadre-avec-le-CNRS/L-accord-cadre-Culture-CNRS-2016-2020
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Accord Culture-CNRS
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/35eme-edition-de-la-Fete-de-la-Musique-du-19-au-24-juin-2016
-
35ème édition de la Fête de la Musique du 19 au 24 juin 2016
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Fonds-d-urgence-pour-le-spectacle-vivant
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7 Mâé- pour le spectacle vivant
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Fonds-d-urgence-pour-le-spectacle-vivant
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Fonds d'urgence pour le spectacle vivant
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nominations-au-CDN-et-au-CCN-d-Orleans
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Nominations au CDN et au CCN d'
Orléans
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Cinema-d-animation-un-marche-dynamique-et-creatif
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Cinéma d'animation : un marché dynamique et créatif
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15/06 - 15h00 : 7 Mâé- supplémentaires pour le fonds d'urgence destiné à soutenir le spectacle vivant Fonds d'urgence pour le spectacle vivant 15.06.2016 Communiqué de presse Le ministère de la Culture et de la Communication ouvre ses portes à l'occasion de la Fête de la Musique Le ministère de la Culture et de la Communication ouvre ses portes à l'o.
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Accord Culture-CNRS Le projet de loi "création" au Parlement Le 15 juin, une commission mixte paritaire
Assemblée nationale /
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Cinéma d'animation : un marché dynamique et créatif 14.06.2016 Vitrine mondiale du film d'animation, le festival d'
Annecy, qui a débuté lundi 13 juin, est le reflet d'un secteur particulièrement attractif - et créatif - de l'industrie cinématographie hexagonale. Le
Centre national du cinéma (CN.
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Cinéma d'animation : un marché dynamique et créatif 14.06.2016 Vitrine mondiale du film d'animation, le festival d'
Annecy, qui a débuté lundi 13 juin, est le reflet d'un secteur particulièrement attractif - et créatif - de l'industrie cinématographie hexagonale. Le
Centre national du cinéma (CN. Résultats de l'appel à projets « Langues et numérique 2016 » 03.06.2016 Avec 110 projets reçus, la première édition de l'appel à projets « Langues et numérique 2016 » a connu un franc succès, signe de l'importance des technologies et du numérique pour le développement, l'emploi et la maîtrise du françai. 15.06.2016 Communiqué de presse 35ème édition de la Fête de la Musique du 19 au 24 juin 2016
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En hommage aux victimes d'Orlando, le ministère de la Culture et de la Communication s'illumine aux couleurs de l'arc-en-ciel 14/06 - 18h00 : 11 mesures pour renforcer les interventions pour l'art et la culture dans l'espace public (A. Azoulay) Nominations au CDN et au CCN d'
Orléans 14.06.2016 Communiqué de presse 16 juin 2016 - Journée Déplacement à
Annecy : Festival international du film d'animation 17 juin 2016 - 09:30 Inauguration des nouveaux espaces d'accueil du Château de
Versailles cré. 18 juin 2016 - 12:30 Opéraoké, Champs de Mars
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-06-2016&end-date=16-06-2016
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Déplacement à
Annecy : Festival international du film d'animation
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=17-06-2016&end-date=17-06-2016
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Inauguration des nouveaux espaces d'accueil du Château de
Versailles cré...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=18-06-2016&end-date=18-06-2016
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Opéraoké, Champs de Mars
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Accord Culture-CNRS
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/35eme-edition-de-la-Fete-de-la-Musique-du-19-au-24-juin-2016
-
35ème édition de la Fête de la Musique du 19 au 24 juin 2016
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Fonds-d-urgence-pour-le-spectacle-vivant
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15/06 - 15h00 : 7 Mâé- supplémentaires pour le fonds d'urgence destiné à soutenir le spectacle vivant Fonds d'urgence pour le spectacle vivant
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7 Mâé- pour le spectacle vivant
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nominations-au-CDN-et-au-CCN-d-Orleans
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Nominations au CDN et au CCN d'
Orléans
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Remise-du-rapport-de-la-MNACEP
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14/06 - 18h00 : 11 mesures pour renforcer les interventions pour l'art et la culture dans l'espace public (A. Azoulay)
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Normandie/Manifestations-nationales/Les-Journees-nationales-de-l-archeologie-se-deroulent-en-Normandie-le-week-end-prochain
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Les Journées nationales de l'archéologie se dér...
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/association-francaise-contre-les-myopathies-telethon/
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Association française contre les myopathies - Téléthon La
Cour des comptes rend public, le 13 juin 2016, un rapport, établi en application de l'article L. 111-8 du
code des juridictions financières, sur l'Association française contre .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/etude-sur-lusage-des-lecteurs-decran-en-france-et-en-francophonie/
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Etude sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en Francophonie La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé la première étude d'envergure sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/modele-de-cdd-contrat-de-travail-a-duree-determinee-non-cadre-1/
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Modèle de CDD (contrat de travail à durée déterminée) non cadre. Possible de l'adapter gratuitement sur Legalstart.fr Modèle de CDD (contrat de travail à durée déterminée) non cadre
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/modele-statut-eurl-entreprise-unipersonnelle-a-responsabilite-limitee-1/
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Modèle statut EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée). Il s'agit d'une SARL (Société à responsabilité limitée) à une personne. Possible de l'adapter gratuitement . Modèle statut EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
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www.data.gouv.fr
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Etude sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en Francophonie La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé la première étude d'envergure sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en . Association française contre les myopathies - Téléthon La
Cour des comptes rend public, le 13 juin 2016, un rapport, établi en application de l'article L. 111-8 du
code des juridictions financières, sur l'Association française contre .
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Modèle de CDD (contrat de travail à durée déterminée) non cadre Modèle de CDD (contrat de travail à durée déterminée) non cadre. Possible de l'adapter gratuitement sur Legalstart.fr Modèle statut EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) Modèle statut EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée). Il s'agit d'une SARL (Société à responsabilité limitée) à une personne. Possible de l'adapter gratuitement .
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Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016 Le 01/06/2016 - Formations assurées
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Cérémonie solennelle de ratification de l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Cérémonie solennelle de ratification de l'Accord de
Paris
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Discours de Barbara Pompili : Discussion Générale de la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : Discussion Générale de la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement
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15 juin 2016 Cérémonie solennelle de ratification de l'Accord de
Paris
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15 juin 2016 Discours de Barbara Pompili : Discussion Générale de la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement
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La France a ratifié l'Accord de
Paris Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays en décembre 2015, à
Paris à l'issue de la COP21. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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La France a ratifié l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La France a ratifié l'Accord de
Paris
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Les matchs de l'Euro en audiodescription - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les matchs de l'Euro en audiodescription
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Ségolène Royal lance le prix international du meilleur reporting climatique des investisseurs pour mobiliser les acteurs des marchés financiers dans la lutte contre le changement climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 14 Juin 2016
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/guide-lete-pour-des-vacances-reussies
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Le guide de l'été pour des vacances réussies
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/pratiques-illicites-dans-vente-dameublement-0
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Pratiques illicites dans la vente d'ameublement
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Le guide de l'été pour des vacances réussies 15/06/2016 C'est bientôt les vacances, la plage, le camping, les promenades à vélo. Pour vous accompagner durant la période estivale, la DGCCRF met à votre disposition des conseils pratiques pour profiter en toute sécurité des opportunités offertes par la saison.
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Pratiques illicites dans la vente d'ameublement 15/06/2016 Le secteur de la vente d'ameublement fait l'objet d'une surveillance étroite de la part de la DGCCRF en raison du recours à des méthodes de vente agressives et illicites par des opérateurs itinérants et très volatils. Dans les commerces sédentaires, les fréquentes anomalies constatées portent sur l'étiquetage des produits, l'information précontractuelle du consommateur et les annonces de réduction de prix.
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www.dmp.gouv.fr ]
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15 juin 2016 : cérémonie de naturalisations Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, a présidé une cérémonie de naturalisations en préfecture.
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Hommage aux victimes fonctionnaires de police tuées le 13 juin 2016 Une minute de silence a été observée ce mercredi 15 juin à 12h en hommage aux deux fonctionnaires de police assassinés lundi.
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Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, a présidé une cérémonie de naturalisations en préfecture. 15 juin 2016 : cérémonie de naturalisations 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 09/06/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Une minute de silence a été observée ce mercredi 15 juin à 12h en hommage aux deux fonctionnaires de police assassinés lundi. Hommage aux victimes fonctionnaires de police tuées le 13 juin 2016
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
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15 juin 2016 : cérémonie de naturalisations Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, a présidé une cérémonie de naturalisations en préfecture.
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Hommage aux victimes fonctionnaires de police tuées le 13 juin 2016 Une minute de silence a été observée ce mercredi 15 juin à 12h en hommage aux deux fonctionnaires de police assassinés lundi.
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Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, a présidé une cérémonie de naturalisations en préfecture. 15 juin 2016 : cérémonie de naturalisations 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 09/06/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Une minute de silence a été observée ce mercredi 15 juin à 12h en hommage aux deux fonctionnaires de police assassinés lundi. Hommage aux victimes fonctionnaires de police tuées le 13 juin 2016
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15 juin 2016 : cérémonie de naturalisations Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, a présidé une cérémonie de naturalisations en préfecture.
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Hommage aux victimes fonctionnaires de police tuées le 13 juin 2016 Une minute de silence a été observée ce mercredi 15 juin à 12h en hommage aux deux fonctionnaires de police assassinés lundi.
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Eric SPITZ, Préfet de la Drôme, a présidé une cérémonie de naturalisations en préfecture. 15 juin 2016 : cérémonie de naturalisations 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 09/06/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Une minute de silence a été observée ce mercredi 15 juin à 12h en hommage aux deux fonctionnaires de police assassinés lundi. Hommage aux victimes fonctionnaires de police tuées le 13 juin 2016
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique - sup-numerique.gouv.fr
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique Le ministère chargé de l'enseignement supérieur lance un AMI pour susciter l'évolution des dispositifs et des pratiques de formation en réponse au besoin de développement de campus intelligents. Cet AMI s'adresse aux opérateurs de l'enseignement supérieur chargés de mission de service public. Date limite de candidature : 8 juillet 2016. 15.06.2016 Personnels en situation de handicap
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Date d'impression : 15.06.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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3/36 Accès à l'emploi 9/36 Apprentissage 7/36 Droit du travail 3/36 Égalité professionnelle 6/36 Fonds social européen 36/36 Jeunes 6/36 Santé au travail
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3/47 Accès à l'emploi 9/47 Apprentissage 6/47 Droit du travail 3/47 Égalité professionnelle 6/47 Fonds social européen 47/47 Jeunes 6/47 Santé au travail
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4/33 Accès à l'emploi 12/33 Apprentissage 5/33 Droit du travail 4/33 Égalité professionnelle 8/33 Fonds social européen 33/33 Jeunes 8/33 Santé au travail
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4/45 Accès à l'emploi 12/45 Apprentissage 5/45 Droit du travail 4/45 Égalité professionnelle 8/45 Fonds social européen 45/45 Jeunes 8/45 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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La cérémonie nationale d'hommage aux morts pour la France en Indochine s'est tenue le 8 juin sur la place Bir-Hakeim à Nouméa. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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Un film calédonien récompensé 15-JUN-16 Le film Paradis originels, les récifs du parc naturel de la mer de Corail a remporté le prix du documentaire du festival international d'Hyères du monde sous-marin et du patrimoine maritime. TGC et compétitivité en route vers le Congrès Adoptés en première lecture il y a plusieurs semaines, les projets de loi du pays . Samedi 11 juin, Hélène Iékawé, membre du gouvernement en charge notamment de l'enseignement, . " src="/portal/pls/portal/docs/1/33020255.JPG"/ Médipôle, nouveaux appels à création Avis aux artistes, de nouveaux appels à projets pour le Médipôle de Koutio viennent d'être lancés. Les dossiers doivent être remis au plus tard . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true); " src="/portal/pls/portal/docs/1/33020253.JPG"/ Hommage aux morts pour la France en Indochine
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46391801
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/33020253.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46391891
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46448567
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TGC et compétitivité en route vers le Congrès suite
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46451936
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Un film calédonien récompensé suite
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Appel du Général de Gaulle du 18 juin 1940
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Projets structurants de modernisation des exploitations agricoles 15/06/2016 Depuis 2015, le soutien à la modernisation des exploitations est assuré par le « Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles » (PCAEA) dans le cadre de la mesure 4.1.1. du Programme de Développement Rural d'
Auvergne. Un troisième (. autres actualités 14/06/2016
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Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis En Haute-Loire, l'arrêté préfectoral n° SIDPC 2016-04 du 13 mai 2016, porte prescriptions applicables à la protection contre l'incendie de bois, forêts, plantations, landes et maquis. Cette arrêté a pour objectif de définir les conditions d'applicables à (. 10/06/2016 Appel du Général de Gaulle du 18 juin 1940
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Projets structurants de modernisation des exploitations agricoles
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 15/06/2016 Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Relais motards à Savines-le-Lac 15/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016
Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY 14/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mercredi 15 juin de 11h30 à 12h10 30/12/2015 Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent la campagne nationale de prévention des accidents en montagne "Pour que la montagne reste un plaisir".
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Relais motards à Savines-le-Lac
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Mis à jour le 15/06/2016 Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Relais motards à Savines-le-Lac 15/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016
Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY 14/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mercredi 15 juin de 11h30 à 12h10 30/12/2015 Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent la campagne nationale de prévention des accidents en montagne "Pour que la montagne reste un plaisir".
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Relais motards à Savines-le-Lac
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Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY
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Mis à jour le 15/06/2016 Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Relais motards à Savines-le-Lac 15/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016
Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY 14/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mercredi 15 juin de 11h30 à 12h10 30/12/2015 Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent la campagne nationale de prévention des accidents en montagne "Pour que la montagne reste un plaisir".
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Relais motards à Savines-le-Lac - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Relais motards à Savines-le-Lac
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY
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Mis à jour le 15/06/2016 Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Relais motards à Savines-le-Lac 15/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016
Élections municipales partielles sur la commune de SAINT-CHAFFREY 14/06/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture au public mercredi 15 juin de 11h30 à 12h10 30/12/2015 Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent la campagne nationale de prévention des accidents en montagne "Pour que la montagne reste un plaisir".
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Il s'est déroulé dans le cadre d'une action régionale où chaque coordination sécurité routière de la Région PACA ont proposé plusieurs actions du 28 mai au 5 juin 2016. Le mois de juin coïncide avec les grandes premières randonnées en moto. Afin de sensibiliser le plus grand nombre de motards, le préfet des Hautes-Alpes a souhaité organiser un point-accueil motards à Savines-Le-lac. Relais motards à Savines-le-Lac
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www.inao.gouv.fr ]
Institut national de l'origine et de la qualité
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Document pdf
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Lettre d'information du pôle "vins" n°20 - juin 2016 Téléchargez sur notre site internet wwww.inao.gouv.fr :
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Lettre d'information du pôle "vins" n°20 - juin 2016 Téléchargez sur notre site internet wwww.inao.gouv.fr : Lettre d'information du pôle "vins" n°20 - juin 2016 PDF 366 kB
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www.industrie.gouv.fr ]
Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.industrie.gouv.fr/dge/plateformes-industrielles-france
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Plateformes Industrielles en France
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www.industrie.gouv.fr
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Plates-formes chimiques La réglementation nationale Le fonctionnement du GIPC Comité stratégique de filière Plates-formes chimiques Précurseurs chimiques Règlement Reach Substances chimiques Design 15-juin-2016 Industrie Plateformes Industrielles en France Business France et l'Union des Industries Chimiques ont présenté une plaquette de promotion des principales plates-formes chimiques françaises réalisée en collaboration avec la Direction Générale des Entreprises
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www.industrie.gouv.fr/secteurs-professionnels/7897
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Plates-formes chimiques
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.innovation.gouv.fr
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Date d'impression : 15.06.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/90-minutes-pour-lire-en-juin
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- 02/06/2016 90 minutes pour le lire en juin
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www.institut.minefi.gouv.fr
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90 minutes pour le lire mardi 28 juin Rencontre avec Jezabel Couppey-Soubeyran, autour de son ouvrage « Blablabanque » sur l'évolution de la règlementation bancaire et financière animée par Bertille Bayart, rédactrice en chef, journaliste au pôle Industrie et services du Figaro économie de 9 h 00 à 10 h 30 aux ministères économiques et financiers, amphithéâtre du CASC S'inscrire Préparation PENA 2017 : présentation et pré-inscription en ligne Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation aux épreuves d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'École nationale d'administration (PENA) de procéder à leur pré-inscription en ligne Consulter la note explicative Troisièmes Rencontres juridiques le 24 juin 2016 " Le droit de la commande publique "
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en savoir plus (13 septembre), s'inscrire à la conférence (18 octobre), s'inscrire à la conférence Égalité femmes-hommes, bilan et perspectives pour les politiques publiques (29 novembre), s'inscrire à la conférence
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par M Jean MAIA, directeur des Affaires juridiques, M. Benoit Dingremont, sous-directeur de la Commande publique, Mme Céline Frackowiak, cheffe du bureau de la Réglementation générale. Amphithéâtre du CASC, 139, rue de Bercy 75012
Paris de 9 h 30 à 11 h 00. S'inscrire en ligne En savoir plus sur les Rencontres juridiques 90 minutes pour le lire en juin 02/06/2016
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Justice / Portail
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13 juin 2016 Inauguration du tribunal de grande instance de
Caen Un bâtiment emblématique d'une Justice moderne A l'occasion d'un déplacement dans le Calvados avec
Manuel Valls, Premier Ministre, Jean Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice a inauguré le nouveau palais de justice de
Caen et rencontré les personnels.
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13 juin 2016 Journée d'étude : frontières du droit, frontières de la justice « Réfléchir aux frontières, c'est s'interroger sur ce qui peut les dépasser » Le ministère de la Justice et l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS) ont organisé le 27 mai 2016 la troisième édition de la journée ''Justice : état des savoirs'' sur le thème ''Frontières du droit, frontières de la justice''. Cette manifestation permet de poursuivre la construction .
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Journée d'étude : frontières du droit, frontières de la justice
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Inauguration du tribunal de grande instance de
Caen
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La Documentation française
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Consulter ce format Tourisme, loisirs, sports A l'ère du sport business Agriculture et alimentation Santé, bioéthique Dix ans de lutte contre le cancer Haut conseil de la santé publique (HCSP)
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Union européenne : généralité, institutions - L'Europe aux concours -
Union européenne : généralité, institutions Les traités européens après le traité de Lisbonne. Textes comparés - 4ème édition Auteur(s) : François-Xavier Priollaud, David Siritzky, La Documentation française Consulter ce format L'Europe aux concours - Concours administratifs -
Union européenne : généralité, institutions Préparer les concours européens Épreuves de sélection et démarches de recrutement - Volume 2 - Edition 2016 Auteur(s) : Nicolas Dross, Martin Pouliot, La Documentation française Consulter ce format Consulter ce format Cet ouvrage propose une méthode de préparation et un entraînement parfaitement adaptés aux épreuves de sélection organisées par EPSO dans le cadre des concours européens (administrateurs et profils spécialisés). Il aborde ensuite,. Le sport, une géographie mondialisée Auteur(s) : Jean-Pierre Augustin, La Documentation française
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303335300942-dix-ans-de-lutte-contre-le-cancer
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Consulter ce format Dix ans de lutte contre le cancer plus
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Les traités européens après le traité de Lisbonne. - Ouvrages - La Documentation française
-
Consulter ce format Les traités européens après le traité de Lisbonne. plus
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Feux de forêt
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Feux de forêts Le règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies 14/06/2016 Le Massif des Landes de Gascogne qui s'étend sur une superficie de 1 000 000 ha. C'est une forêt composée essentiellement de pins maritimes, résineux particulièrement inflammables. Elle est ainsi classée à haut risque de feu.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Le règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Feux de forêt
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Feux de forêts Le règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies 14/06/2016 Le Massif des Landes de Gascogne qui s'étend sur une superficie de 1 000 000 ha. C'est une forêt composée essentiellement de pins maritimes, résineux particulièrement inflammables. Elle est ainsi classée à haut risque de feu.
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Mis à jour le 15/06/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Le règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-FISAC-2016
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Appel à projets FISAC 2016
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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12/209 Prestations de services internationales 40/209 Prévention 74/209 Programme opérationnel 2/209 Revitalisation 34/209 Risques professionnels 17/209 Rupture conventionnelle 2/209 Saisonniers 4/209 Salaires 66/209 Santé au travail 2/209 Sécurité alimentaire 11/209 Securité travail 11/209 Senior 47/209 Services à la personne 6/209 Services de santé au travail 7/209 Sous-traitance 8/209 Statistiques 2/209 Tourisme 4/209 Travail illégal 4/209 Travail saisonnier
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12/221 Prestations de services internationales 40/221 Prévention 77/221 Programme opérationnel 2/221 Revitalisation 34/221 Risques professionnels 17/221 Rupture conventionnelle 2/221 Saisonniers 4/221 Salaires 66/221 Santé au travail 2/221 Sécurité alimentaire 11/221 Securité travail 11/221 Senior 50/221 Services à la personne 6/221 Services de santé au travail 7/221 Sous-traitance 8/221 Statistiques 2/221 Tourisme 4/221 Travail illégal 4/221 Travail saisonnier
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13/199 Accès à l'emploi 3/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 4/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 94/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 28/199 Convention collective 12/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 41/199 DLA 189/199 Droit du travail 9/199 Emploi d'avenir 10/199 Entreprise 73/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 10/199 Femmes 90/199 Fonds social européen 42/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 4/199 investissement 13/199 Jeunes 4/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 10/199 Médiateur 10/199 Nacre 7/199 Négociation collective 87/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales
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14/202 Accès à l'emploi 2/202 Activité partielle 16/202 Agriculture 2/202 Chômage 4/202 CHSCT 1/202 Comité d'entreprise 1/202 Commande publique 1/202 Compétitivité 118/202 Conseiller du salarié 8/202 Consommation 3/202 Contrat de génération 25/202 Convention collective 7/202 Dialogue social 1/202 Discrimination 52/202 DLA 180/202 Droit du travail 7/202 Emploi d'avenir 8/202 Entreprise 87/202 Europe 1/202 Exclusion 4/202 Exportation 11/202 Femmes 106/202 Fonds social européen 43/202 Formation professionnelle 1/202 GPEC 1/202 Handicap 4/202 Industrie 2/202 Innovation 2/202 Insertion 202/202 Inspection du travail 1/202 Intelligence économique 2/202 investissement 13/202 Jeunes 3/202 Marché public 5/202 Médecine du travail 7/202 Médiateur 7/202 Nacre 4/202 Négociation collective 105/202 Organisation des services 1/202 Parcours professionnel 7/202 Prestations de services internationales
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2/178 Intelligence économique 4/178 investissement 11/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 10/178 Médiateur 8/178 Nacre 6/178 Négociation collective 84/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 7/178 Prestations de services internationales 31/178 Prévention 62/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 27/178 Risques professionnels 14/178 Rupture conventionnelle 3/178 Saisonniers 6/178 Salaires 49/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 8/178 Securité travail 7/178 Senior 32/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 10/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 5/178 Travail saisonnier
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30/202 Prévention 87/202 Programme opérationnel 1/202 Revitalisation 28/202 Risques professionnels 14/202 Rupture conventionnelle 2/202 Saisonniers 7/202 Salaires 57/202 Santé au travail 3/202 Sécurité alimentaire 7/202 Securité travail 10/202 Senior 30/202 Services à la personne 4/202 Services de santé au travail 5/202 Sous-traitance 10/202 Statistiques 1/202 Tourisme 3/202 Travail illégal 3/202 Travail saisonnier
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34/199 Prévention 73/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 29/199 Risques professionnels 14/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 5/199 Salaires 52/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 9/199 Securité travail 8/199 Senior 36/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 4/199 Sous-traitance 11/199 Statistiques 2/199 Tourisme 6/199 Travail illégal 6/199 Travail saisonnier
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91/180 Organisation des services 1/180 Parcours professionnel 6/180 Prestations de services internationales 27/180 Prévention 71/180 Programme opérationnel 1/180 Revitalisation 25/180 Risques professionnels 11/180 Rupture conventionnelle 2/180 Saisonniers 5/180 Salaires 49/180 Santé au travail 3/180 Sécurité alimentaire 8/180 Securité travail 8/180 Senior 27/180 Services à la personne 4/180 Services de santé au travail 3/180 Sous-traitance 9/180 Statistiques 1/180 Tourisme 4/180 Travail illégal 3/180 Travail saisonnier
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Appel à projets FISAC 2016 15 juin 2016 15/209 Accès à l'emploi 4/209 Activité partielle 18/209 Agriculture 2/209 Chômage 2/209 CHSCT 2/209 Comité d'entreprise 2/209 Commande publique 2/209 Compétitivité 101/209 Conseiller du salarié 8/209 Consommation 4/209 Contrat de génération 29/209 Convention collective 10/209 Dialogue social 2/209 Discrimination 47/209 DLA 188/209 Droit du travail 10/209 Emploi d'avenir 10/209 Entreprise 74/209 Europe 2/209 Exclusion 4/209 Exportation 13/209 Femmes 91/209 Fonds social européen 51/209 Formation professionnelle 2/209 GPEC 2/209 Handicap 4/209 Industrie 4/209 Innovation 4/209 Insertion 209/209 Inspection du travail 2/209 Intelligence économique 4/209 investissement 13/209 Jeunes 5/209 Marché public 8/209 Médecine du travail 10/209 Médiateur 10/209 Nacre 9/209 Négociation collective 91/209 Organisation des services 3/209 Parcours professionnel
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Les conseillers du salarié en Dordogne 15 juin 2016 Tout savoir sur les services à la personne 15 juin 2016 Les missions de l'inspection du travail 15 juin 2016 Les missions en unité départementale 15 juin 2016 Vos principaux contacts en Dordogne 15 juin 2016 12/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 14/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 2/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 90/178 Conseiller du salarié 8/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 23/178 Convention collective 10/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 34/178 DLA 178/178 Droit du travail 8/178 Emploi d'avenir 11/178 Entreprise 62/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 9/178 Femmes 76/178 Fonds social européen 36/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 176/178 Inspection du travail
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration 15 juin 2016 14/180 Accès à l'emploi 2/180 Activité partielle 12/180 Agriculture 2/180 Chômage 4/180 CHSCT 1/180 Comité d'entreprise 1/180 Commande publique 1/180 Compétitivité 94/180 Conseiller du salarié 10/180 Consommation 3/180 Contrat de génération 19/180 Convention collective 8/180 Dialogue social 1/180 Discrimination 40/180 DLA 172/180 Droit du travail 9/180 Emploi d'avenir 8/180 Entreprise 71/180 Europe 1/180 Exclusion 4/180 Exportation 9/180 Femmes 89/180 Fonds social européen 31/180 Formation professionnelle 1/180 GPEC 1/180 Handicap 4/180 Industrie 2/180 Innovation 2/180 Insertion 180/180 Inspection du travail 1/180 Intelligence économique 2/180 investissement 12/180 Jeunes 3/180 Marché public 6/180 Médecine du travail 7/180 Médiateur 7/180 Nacre 4/180 Négociation collective
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Village des Initiatives FSE 15 juin 2016 15/221 Accès à l'emploi 4/221 Activité partielle 18/221 Agriculture 2/221 Chômage 2/221 CHSCT 2/221 Comité d'entreprise 2/221 Commande publique 2/221 Compétitivité 103/221 Conseiller du salarié 8/221 Consommation 4/221 Contrat de génération 29/221 Convention collective 10/221 Dialogue social 2/221 Discrimination 47/221 DLA 188/221 Droit du travail 10/221 Emploi d'avenir 10/221 Entreprise 77/221 Europe 2/221 Exclusion 4/221 Exportation 13/221 Femmes 94/221 Fonds social européen 59/221 Formation professionnelle 2/221 GPEC 2/221 Handicap 4/221 Industrie 4/221 Innovation 4/221 Insertion 221/221 Inspection du travail 2/221 Intelligence économique 4/221 investissement 13/221 Jeunes 5/221 Marché public 8/221 Médecine du travail 10/221 Médiateur 10/221 Nacre 9/221 Négociation collective 94/221 Organisation des services 3/221 Parcours professionnel
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie-en-Dordogne
-
Les conseillers du salarié en Dordogne
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Les-missions-de-l-inspection-du-travail
-
Les missions de l'inspection du travail
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Les-missions-en-unite-departementale-17679
-
Les missions en unité départementale
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Tout-savoir-sur-les-services-a-la-personne-1550
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Tout savoir sur les services à la personne
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Village-des-Initiatives-FSE
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Village des Initiatives FSE
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Vos-principaux-contacts-en-Dordogne
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Vos principaux contacts en Dordogne
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Avec la loi transition énergétique pour la croissance verte, la France est le premier pays au monde à rendre obligatoire la publication, par les investisseurs, d'informations sur leur contribution aux objectifs climatiques et aux risques financiers associés. Le prix permettra d'alimenter les (.
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La France a ratifié l'Accord de
Paris Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin, à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays, en décembre,2015 ; à
Paris à l'issue de la COP21. Un Accord essentiel pour l'avenir de la planète et de ses habitants Proposée par la Présidente de la (.
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Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays en décembre 2015, à
Paris à l'issue de la COP21. Photo de famille suite à la cérémonie de ratification de l'#AccordDeParis par le Président @fhollande (.
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Les matchs de l'Euro en audiodescription En partenariat avec la Fédération des Aveugles de France, le Center for Access to Football in Europe (CAFE) propose un service de commentaires audio-descriptifs pour les supporters malvoyants ou aveugles, en français, à chaque match de l'euro 2016. A partir de leurs téléphones portables ou d'une (.
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
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-
Avec la loi transition énergétique pour la croissance verte, la France est le premier pays au monde à rendre obligatoire la publication, par les investisseurs, d'informations sur leur contribution aux objectifs climatiques et aux risques financiers associés. Le prix permettra d'alimenter les (.
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La France a ratifié l'Accord de
Paris Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin, à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays, en décembre,2015 ; à
Paris à l'issue de la COP21. Un Accord essentiel pour l'avenir de la planète et de ses habitants Proposée par la Présidente de la (.
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Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays en décembre 2015, à
Paris à l'issue de la COP21. Photo de famille suite à la cérémonie de ratification de l'#AccordDeParis par le Président @fhollande (.
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Les matchs de l'Euro en audiodescription En partenariat avec la Fédération des Aveugles de France, le Center for Access to Football in Europe (CAFE) propose un service de commentaires audio-descriptifs pour les supporters malvoyants ou aveugles, en français, à chaque match de l'euro 2016. A partir de leurs téléphones portables ou d'une (.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Avec la loi transition énergétique pour la croissance verte, la France est le premier pays au monde à rendre obligatoire la publication, par les investisseurs, d'informations sur leur contribution aux objectifs climatiques et aux risques financiers associés. Le prix permettra d'alimenter les (.
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La France a ratifié l'Accord de
Paris Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin, à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays, en décembre,2015 ; à
Paris à l'issue de la COP21. Un Accord essentiel pour l'avenir de la planète et de ses habitants Proposée par la Présidente de la (.
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Le Président de la République,
François Hollande, a ratifié mercredi 15 juin à l'Elysée, l'Accord de
Paris sur le climat adopté à l'unanimité par 195 pays en décembre 2015, à
Paris à l'issue de la COP21. Photo de famille suite à la cérémonie de ratification de l'#AccordDeParis par le Président @fhollande (.
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Les matchs de l'Euro en audiodescription En partenariat avec la Fédération des Aveugles de France, le Center for Access to Football in Europe (CAFE) propose un service de commentaires audio-descriptifs pour les supporters malvoyants ou aveugles, en français, à chaque match de l'euro 2016. A partir de leurs téléphones portables ou d'une (.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Aides à l'embauche : présentation des différents dispositifs d'aide destinés aux PME - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Aides à l'embauche : présentation des différents dispositifs d'aide destinés aux PME
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Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin
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Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin en hommage au Cdt JB. SALVAING et sa compagne J. SCHNEIDER, minute de silence à la Préfecture à 12h . Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin
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15/06/2016 Message du ministre de l'Intérieur, M.
Bernard Cazeneuve en hommage à JB SALVAING et J SCHNEIDER Aides à l'embauche : présentation des différents dispositifs d'aide destinés aux PME Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin
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Mis à jour le 15/06/2016 Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin en hommage au Cdt JB. SALVAING et sa compagne J. SCHNEIDER, minute de silence à la Préfecture à 12h . Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin
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Message du ministre de l'Intérieur, M. Bernard Cazeneuve en hommage à JB SALVAING et J SCHNEIDER - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Message du ministre de l'Intérieur, M.
Bernard Cazeneuve en hommage à JB SALVAING et J SCHNEIDER
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Aides à l'embauche : présentation des différents dispositifs d'aide destinés aux PME
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Fermeture exceptionnelle de la Préfecture à 11h30 le 15 juin
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15/06/2016 Message du ministre de l'Intérieur, M.
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Mis à jour le 15/06/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
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Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016 Le 01/06/2016 - Formations assurées
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Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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[Plaquette] Les évaluations de politiques publiques dans le cadre de la modernisation de l'action publique Depuis décembre 2012, le gouvernement mène une démarche d'évaluation de l'ensemble des. [Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Logement : vers une production au plus près des besoins des territoires Produire des logements adaptés aux besoins des populations de chaque territoire, au bon endroit et. Évaluation de la mixité des métiers Seuls 12 % des métiers sont aujourd'hui mixtes, c'est-à-dire.
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[Plaquette] Les évaluations de politiques publiques dans le cadre de la modernisation de l'action publique Depuis décembre 2012, le gouvernement mène une démarche d'évaluation de l'ensemble des. [Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Participez, jusqu'au 20 juin, à une grande consultation en ligne sur le big data en santé,. Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions La politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions a.
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www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-evaluant-ses-politiques-publiques/espace-dedie/evaluation-mixite-metiers
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link Évaluation de la mixité des métiers
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link Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique Le ministère chargé de l'enseignement supérieur lance un AMI pour susciter l'évolution des dispositifs et des pratiques de formation en réponse au besoin de développement de campus intelligents. Cet AMI s'adresse aux opérateurs de l'enseignement supérieur chargés de mission de service public. Date limite de candidature : 8 juillet 2016. 15.06.2016 Personnels en situation de handicap
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Date d'impression : 15.06.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Une cérémonie a eu lieu à 12h ce mercredi 15 juin devant le commissariat de
Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (...)
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Hommage : la préfecture sera fermée au public le 15 juin de 11h30 à 13h15
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (.
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Mis à jour le 15/06/2016 Une cérémonie a eu lieu à 12h ce mercredi 15 juin devant le commissariat de
Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (. Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Hommage : la préfecture sera fermée au public le 15 juin de 11h30 à 13h15
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Une cérémonie a eu lieu à 12h ce mercredi 15 juin devant le commissariat de
Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (...)
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Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (. Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Hommage : la préfecture sera fermée au public le 15 juin de 11h30 à 13h15
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Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Une cérémonie a eu lieu à 12h ce mercredi 15 juin devant le commissariat de
Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (...)
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Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (. Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Hommage : la préfecture sera fermée au public le 15 juin de 11h30 à 13h15
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Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (...)
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles 15/06/2016 Mardi 14 juin 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre était en déplacement sur la commune de Varennes-Vauzelles. Il a visité l'entreprise Pouenat, ferronnerie d'art. Le préfet a également présidé, à la mairie, une table ronde sur l'emploi à (.
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Mis à jour le 15/06/2016 Une cérémonie a eu lieu à 12h ce mercredi 15 juin devant le commissariat de
Nevers en hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER. Des gendarmes, des sapeurs-pompiers, des représentants de la délégation (. Cérémonie d'hommage au commandant de police Jean-Baptiste SALVAING et à Mme Jessica SCHNEIDER Hommage : la préfecture sera fermée au public le 15 juin de 11h30 à 13h15
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet en visite sur la commune de Varennes-Vauzelles
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www.onpes.gouv.fr ]
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Document pdf
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Télécharger le communiqué de presse
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www.onpes.gouv.fr
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Le rapport de l'ONPES 2016 [15 juin 2016] L'invisibilité sociale : une responsabilité collective Le onzième rapport de l'ONPES a été remis le 14 juin 2016 à
Ségolène Neuville, Secrétaire d'État auprès de la ministre des Affaires sociales et de la Santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion. Télécharger le communiqué de presse La Lettre de l'ONPES n° 5 - juin 2016 [15 juin 2016] L'invisibilité sociale : une responsabilité collective Rapport ONPES 2016 Avec la publication de cette lettre et de deux autres à venir, l'ONPES clôt, à ce stade, un cycle de travaux lancés depuis 2013 sur l'invisibilité sociale. Elle constitue la synthèse du 11ème rapport de l'ONPES. Bien-être des enfants dans les pays riches : résultats 2016, trop d'inégalités ! [18 avril 2016] Chaque année, le
centre de recherche de l'UNICEF publie un état des lieux des droits de l'enfant dans les pays riches.
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Pour 2016, 41 pays de l'UE et de l'OCDE ont été classés selon les inégalités de bien-être entre les enfants, en matière de revenus, d'éducation, de santé, et de satisfaction dans la vie. Et les résultats sont préoccupants. La Lettre de l'ONPES n°4 - mai 2016 31 mai 2016 Les travailleurs non salariés pauvres : entre invisibilité et invisibilisation (.
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La Lettre de l'ONPES n° 5 - juin 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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La Lettre de l'ONPES n° 5 - juin 2016
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Le rapport de l'ONPES 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Le rapport de l'ONPES 2016
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Le rapport de l'ONPES 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Le Colonel Christophe URIEN quitte le département Après quatre ans à la tête du groupement de gendarmerie de l'Orne, le Colonel Christophe URIEN quitte le département pour rejoindre la direction générale de la Gendarmerie nationale.
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Mis à jour le 15/06/2016 Les personnels du commissariat de police d'
Alençon et les autorités civiles et militaires de l'Orne se sont rassemblés à midi autour du préfet dans la cour du commissariat d'
Alençon en hommage aux deux policiers victimes du terrorisme. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Usagers de la route en herbe et seniors étaient réunis mercredi après-midi au Conseil départemental pour la remise des prix de leurs concours respectifs : challenge inter-pistes pour les jeunes et "les seniors roulent cool" pour les plus expérimentés Juniors et seniors réunis pour la remise des prix de la Prévention routière
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Juniors et seniors réunis pour la remise des prix de la Prévention routière Usagers de la route en herbe et seniors étaient réunis mercredi après-midi au Conseil départemental pour la remise des prix de leurs concours respectifs : challenge inter-pistes pour les jeunes et "les seniors roulent cool" pour les plus expérimentés
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Le Colonel Christophe URIEN quitte le département
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Alençon et les autorités civiles et militaires de l'Orne se sont rassemblés à midi autour du préfet dans la cour du commissariat d'
Alençon en hommage aux deux policiers victimes du terrorisme. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Le Colonel Christophe URIEN quitte le département Après quatre ans à la tête du groupement de gendarmerie de l'Orne, le Colonel Christophe URIEN quitte le département pour rejoindre la direction générale de la Gendarmerie nationale.
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Mis à jour le 15/06/2016 Les personnels du commissariat de police d'
Alençon et les autorités civiles et militaires de l'Orne se sont rassemblés à midi autour du préfet dans la cour du commissariat d'
Alençon en hommage aux deux policiers victimes du terrorisme. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Usagers de la route en herbe et seniors étaient réunis mercredi après-midi au Conseil départemental pour la remise des prix de leurs concours respectifs : challenge inter-pistes pour les jeunes et "les seniors roulent cool" pour les plus expérimentés Juniors et seniors réunis pour la remise des prix de la Prévention routière
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Juniors et seniors réunis pour la remise des prix de la Prévention routière - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Juniors et seniors réunis pour la remise des prix de la Prévention routière Usagers de la route en herbe et seniors étaient réunis mercredi après-midi au Conseil départemental pour la remise des prix de leurs concours respectifs : challenge inter-pistes pour les jeunes et "les seniors roulent cool" pour les plus expérimentés
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Le Colonel Christophe URIEN quitte le département - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Le Colonel Christophe URIEN quitte le département
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Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Alençon et les autorités civiles et militaires de l'Orne se sont rassemblés à midi autour du préfet dans la cour du commissariat d'
Alençon en hommage aux deux policiers victimes du terrorisme. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Le Colonel Christophe URIEN quitte le département Après quatre ans à la tête du groupement de gendarmerie de l'Orne, le Colonel Christophe URIEN quitte le département pour rejoindre la direction générale de la Gendarmerie nationale.
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Mis à jour le 15/06/2016 Les personnels du commissariat de police d'
Alençon et les autorités civiles et militaires de l'Orne se sont rassemblés à midi autour du préfet dans la cour du commissariat d'
Alençon en hommage aux deux policiers victimes du terrorisme. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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Juniors et seniors réunis pour la remise des prix de la Prévention routière Usagers de la route en herbe et seniors étaient réunis mercredi après-midi au Conseil départemental pour la remise des prix de leurs concours respectifs : challenge inter-pistes pour les jeunes et "les seniors roulent cool" pour les plus expérimentés
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Alençon et les autorités civiles et militaires de l'Orne se sont rassemblés à midi autour du préfet dans la cour du commissariat d'
Alençon en hommage aux deux policiers victimes du terrorisme. Minute de silence à la mémoire de Jean-Baptiste SALVAING et Jessica SCHNEIDER
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31/70 Accès à l'emploi 14/70 Action collective 5/70 Activité partielle 21/70 Alternance 21/70 Apprentissage 34/70 Chômage 27/70 Compétitivité 37/70 Concurrence 5/70 Conseiller du salarié 53/70 Consommation 21/70 Contrat de génération 8/70 Dialogue social 5/70 Droit du travail 17/70 Emploi d'avenir 62/70 Entreprise 2/70 Europe 14/70 Exportation 3/70 Fonds social européen 70/70 Formation professionnelle 67/70 Industrie 52/70 Innovation 12/70 Insertion 45/70 Inspection du travail 10/70 Intelligence économique 7/70 investissement 11/70 Jeunes 4/70 Métrologie 15/70 Mutation économique 5/70 Organisation des services 2/70 Prévention 5/70 Rupture conventionnelle 54/70 Santé au travail 6/70 Securité travail 6/70 Senior 5/70 Services à la personne 3/70 Statistiques 6/70 Tourisme Négociation collective : une étude sur la région Paca en 2013 et 2014 vient de paraître Les emplois d'avenir - 15 juin 2016
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37/84 Accès à l'emploi 14/84 Action collective 7/84 Activité partielle 26/84 Alternance 26/84 Apprentissage 45/84 Chômage 31/84 Compétitivité 48/84 Concurrence 7/84 Conseiller du salarié 64/84 Consommation 25/84 Contrat de génération 7/84 Dialogue social 7/84 Droit du travail 21/84 Emploi d'avenir 74/84 Entreprise 2/84 Europe 14/84 Exportation 4/84 Fonds social européen 84/84 Formation professionnelle 83/84 Industrie 64/84 Innovation 16/84 Insertion 50/84 Inspection du travail 12/84 Intelligence économique 8/84 investissement 15/84 Jeunes 4/84 Métrologie 20/84 Mutation économique 6/84 Organisation des services 2/84 Prévention 7/84 Rupture conventionnelle 67/84 Santé au travail 7/84 Securité travail 7/84 Senior 7/84 Services à la personne 4/84 Statistiques 7/84 Tourisme
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54/101 Accès à l'emploi 21/101 Action collective 8/101 Activité partielle 40/101 Alternance 39/101 Apprentissage 71/101 Chômage 36/101 Compétitivité 59/101 Concurrence 8/101 Conseiller du salarié 81/101 Consommation 37/101 Contrat de génération 10/101 Dialogue social 8/101 Droit du travail 37/101 Emploi d'avenir 100/101 Entreprise 3/101 Europe 16/101 Exportation 8/101 Fonds social européen 91/101 Formation professionnelle 7/101 GPEC 101/101 Industrie 90/101 Innovation 23/101 Insertion 64/101 Inspection du travail 10/101 Intelligence économique 12/101 investissement 23/101 Jeunes 6/101 Métrologie 17/101 Mutation économique 6/101 Organisation des services 3/101 Prévention 8/101 Rupture conventionnelle 53/101 Santé au travail 9/101 Securité travail 4/101 Senior 8/101 Services à la personne 7/101 Statistiques 11/101 Tourisme
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58/64 Accès à l'emploi 14/64 Action collective 4/64 Activité partielle 18/64 Alternance 17/64 Apprentissage 34/64 Chômage 28/64 Compétitivité 29/64 Concurrence 4/64 Conseiller du salarié 42/64 Consommation 17/64 Contrat de génération 8/64 Dialogue social 4/64 Droit du travail 44/64 Emploi d'avenir 58/64 Entreprise 2/64 Europe 12/64 Exportation 3/64 Fonds social européen 64/64 Formation professionnelle 63/64 Industrie 43/64 Innovation 36/64 Insertion 34/64 Inspection du travail 8/64 Intelligence économique 11/64 investissement 10/64 Jeunes 4/64 Métrologie 13/64 Mutation économique 3/64 Organisation des services 2/64 Prévention 4/64 Rupture conventionnelle 47/64 Santé au travail 4/64 Securité travail 4/64 Senior 4/64 Services à la personne 2/64 Statistiques 6/64 Tourisme
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58/68 Accès à l'emploi 14/68 Action collective 8/68 Activité partielle 18/68 Alternance 17/68 Apprentissage 34/68 Chômage 28/68 Compétitivité 29/68 Concurrence 8/68 Conseiller du salarié 42/68 Consommation 17/68 Contrat de génération 8/68 Dialogue social 8/68 Droit du travail 44/68 Emploi d'avenir 58/68 Entreprise 2/68 Europe 12/68 Exportation 3/68 Fonds social européen 68/68 Formation professionnelle 65/68 Industrie 43/68 Innovation 36/68 Insertion 40/68 Inspection du travail 8/68 Intelligence économique 11/68 investissement 10/68 Jeunes 4/68 Métrologie 13/68 Mutation économique 5/68 Organisation des services 2/68 Prévention 8/68 Rupture conventionnelle 47/68 Santé au travail 4/68 Securité travail 4/68 Senior 8/68 Services à la personne 2/68 Statistiques 6/68 Tourisme
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62/107 Accès à l'emploi 21/107 Action collective 12/107 Activité partielle 40/107 Alternance 39/107 Apprentissage 75/107 Chômage 40/107 Compétitivité 79/107 Concurrence 12/107 Conseiller du salarié 104/107 Consommation 37/107 Contrat de génération 10/107 Dialogue social 12/107 Droit du travail 37/107 Emploi d'avenir 104/107 Entreprise 3/107 Europe 16/107 Exportation 8/107 Fonds social européen 91/107 Formation professionnelle 7/107 GPEC 105/107 Industrie 107/107 Innovation 23/107 Insertion 76/107 Inspection du travail 10/107 Intelligence économique 12/107 investissement 27/107 Jeunes 6/107 Métrologie 29/107 Mutation économique 6/107 Organisation des services 3/107 Prévention 12/107 Rupture conventionnelle 61/107 Santé au travail 13/107 Securité travail 4/107 Senior 12/107 Services à la personne 7/107 Statistiques 11/107 Tourisme
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pour toutes les entreprises sans distinction de secteur ou de taille, à la seule condition qu'elles soient soumises à un régime réel d'imposition. afin d'accélérer la modernisation de leurs (. + Lire la suite Préparer la sortie d'un jeune à l'issue d'un emploi d'avenir : le panorama des outils mobilisables 15 juin 2016 Négociation collective : une étude sur la région Paca en 2013 et 2014 vient de paraître
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Préparer la sortie d'un jeune à l'issue d'un emploi d'avenir : le panorama des outils mobilisables Anticiper la sortie du jeune à l'issue de son Emploi d'Avenir est une des conditions de réussite de son parcours vers l'emploi. Afin d'éviter les ruptures de continuité, la préparation de cette sortie doit être engagée dans les 3 mois précédent l'échéance du contrat. Elle nécessite la mobilisation de l'ensemble des acteurs impliqués et en premier lieu les Missions Locales et les Cap Emploi chargés par l'Etat (. + Lire la suite L'actualité - 20 mai 2016 Suramortissement : la mesure de soutien à l'investissement productif est prolongée d'un an et étendue. Le dispositif de suramortissement, c'est : Un avantage fiscal exceptionnel qui permet à l'entreprise de déduire de son résultat imposable 40 % du prix de revient de ses investissements productifs éligibles.
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www.paca.direccte.gouv.fr/Negociation-collective-une-etude-sur-la-region-Paca-en-2013-et-2014-vient-de
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+ Lire la suite Négociation collective : une étude sur la région Paca en 2013 et 2014 vient de paraître
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www.paca.direccte.gouv.fr/Preparer-la-sortie-d-un-jeune-a-l-issue-d-un-emploi-d-avenir-le-panorama-des
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+ Lire la suite Préparer la sortie d'un jeune à l'issue d'un emploi d'avenir : le panorama des outils mobilisables
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Arrivée de l'Ozone : que faire en cas d'épisode de pollution?
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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Avec l'arrivée de l'été retrouvez les recommandations sanitaires et comportementales lors d'un épisode de pollution. Arrivée de l'Ozone : que faire en cas d'épisode de pollution? Le 15 juin Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 juin Les rencontres des installations classées
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Internet DREAL PACA
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Les rencontres des installations classées
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Arrivée de l'Ozone : que faire en cas d'épisode de pollution?
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www.paca.equipement.gouv.fr
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Avec l'arrivée de l'été retrouvez les recommandations sanitaires et comportementales lors d'un épisode de pollution. Arrivée de l'Ozone : que faire en cas d'épisode de pollution? Le 15 juin Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 juin Les rencontres des installations classées
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Internet DREAL PACA
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Les rencontres des installations classées
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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41/63 Accès à l'emploi 1/63 Action collective 2/63 Activité partielle 43/63 Agriculture 2/63 Alternance 34/63 Chômage 7/63 Compétitivité 6/63 Contrat de génération 1/63 Discrimination 26/63 Droit du travail 8/63 Entreprise 2/63 Exportation 8/63 Financement des entreprises 63/63 Formation professionnelle 1/63 Handicap 1/63 Industrie 1/63 Innovation 3/63 Insertion 6/63 Inspection du travail 2/63 Intelligence économique 1/63 investissement 10/63 Jeunes 10/63 Mutation économique 6/63 Prévention 12/63 Saisonniers 18/63 Santé au travail 2/63 Senior 8/63 Tourisme
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51/66 Accès à l'emploi 2/66 Action collective 4/66 Activité partielle 56/66 Agriculture 3/66 Alternance 42/66 Chômage 7/66 Compétitivité 11/66 Contrat de génération 2/66 Discrimination 28/66 Droit du travail 6/66 Entreprise 4/66 Exportation 9/66 Financement des entreprises 66/66 Formation professionnelle 2/66 Handicap 3/66 Industrie 2/66 Innovation 4/66 Insertion 6/66 Inspection du travail 4/66 Intelligence économique 2/66 investissement 13/66 Jeunes 11/66 Mutation économique 8/66 Prévention 11/66 Saisonniers 24/66 Santé au travail 4/66 Senior 12/66 Tourisme
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57/68 Accès à l'emploi 2/68 Action collective 2/68 Activité partielle 57/68 Agriculture 2/68 Alternance 47/68 Chômage 9/68 Compétitivité 10/68 Contrat de génération 2/68 Discrimination 34/68 Droit du travail 10/68 Entreprise 4/68 Exportation 11/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 2/68 Handicap 2/68 Industrie 2/68 Innovation 4/68 Insertion 7/68 Inspection du travail 4/68 Intelligence économique 2/68 investissement 13/68 Jeunes 12/68 Mutation économique 7/68 Prévention 15/68 Saisonniers 25/68 Santé au travail 4/68 Senior 14/68 Tourisme
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66/84 Accès à l'emploi 2/84 Action collective 3/84 Activité partielle 68/84 Agriculture 3/84 Alternance 54/84 Chômage 9/84 Compétitivité 11/84 Contrat de génération 2/84 Discrimination 41/84 Droit du travail 12/84 Entreprise 4/84 Exportation 11/84 Financement des entreprises 84/84 Formation professionnelle 2/84 Handicap 3/84 Industrie 2/84 Innovation 5/84 Insertion 9/84 Inspection du travail 4/84 Intelligence économique 2/84 investissement 16/84 Jeunes 12/84 Mutation économique 7/84 Prévention 16/84 Saisonniers 29/84 Santé au travail 4/84 Senior 13/84 Tourisme
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-FISAC-2016
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Appel à projets FISAC 2016
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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12/209 Prestations de services internationales 40/209 Prévention 74/209 Programme opérationnel 2/209 Revitalisation 34/209 Risques professionnels 17/209 Rupture conventionnelle 2/209 Saisonniers 4/209 Salaires 66/209 Santé au travail 2/209 Sécurité alimentaire 11/209 Securité travail 11/209 Senior 47/209 Services à la personne 6/209 Services de santé au travail 7/209 Sous-traitance 8/209 Statistiques 2/209 Tourisme 4/209 Travail illégal 4/209 Travail saisonnier
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12/221 Prestations de services internationales 40/221 Prévention 77/221 Programme opérationnel 2/221 Revitalisation 34/221 Risques professionnels 17/221 Rupture conventionnelle 2/221 Saisonniers 4/221 Salaires 66/221 Santé au travail 2/221 Sécurité alimentaire 11/221 Securité travail 11/221 Senior 50/221 Services à la personne 6/221 Services de santé au travail 7/221 Sous-traitance 8/221 Statistiques 2/221 Tourisme 4/221 Travail illégal 4/221 Travail saisonnier
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13/199 Accès à l'emploi 3/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 2/199 Chômage 4/199 CHSCT 2/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 2/199 Compétitivité 94/199 Conseiller du salarié 8/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 28/199 Convention collective 12/199 Dialogue social 2/199 Discrimination 41/199 DLA 189/199 Droit du travail 9/199 Emploi d'avenir 10/199 Entreprise 73/199 Europe 2/199 Exclusion 4/199 Exportation 10/199 Femmes 90/199 Fonds social européen 42/199 Formation professionnelle 2/199 GPEC 2/199 Handicap 4/199 Industrie 4/199 Innovation 4/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 4/199 investissement 13/199 Jeunes 4/199 Marché public 6/199 Médecine du travail 10/199 Médiateur 10/199 Nacre 7/199 Négociation collective 87/199 Organisation des services 2/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales
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14/202 Accès à l'emploi 2/202 Activité partielle 16/202 Agriculture 2/202 Chômage 4/202 CHSCT 1/202 Comité d'entreprise 1/202 Commande publique 1/202 Compétitivité 118/202 Conseiller du salarié 8/202 Consommation 3/202 Contrat de génération 25/202 Convention collective 7/202 Dialogue social 1/202 Discrimination 52/202 DLA 180/202 Droit du travail 7/202 Emploi d'avenir 8/202 Entreprise 87/202 Europe 1/202 Exclusion 4/202 Exportation 11/202 Femmes 106/202 Fonds social européen 43/202 Formation professionnelle 1/202 GPEC 1/202 Handicap 4/202 Industrie 2/202 Innovation 2/202 Insertion 202/202 Inspection du travail 1/202 Intelligence économique 2/202 investissement 13/202 Jeunes 3/202 Marché public 5/202 Médecine du travail 7/202 Médiateur 7/202 Nacre 4/202 Négociation collective 105/202 Organisation des services 1/202 Parcours professionnel 7/202 Prestations de services internationales
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2/178 Intelligence économique 4/178 investissement 11/178 Jeunes 4/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 10/178 Médiateur 8/178 Nacre 6/178 Négociation collective 84/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 7/178 Prestations de services internationales 31/178 Prévention 62/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 27/178 Risques professionnels 14/178 Rupture conventionnelle 3/178 Saisonniers 6/178 Salaires 49/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 8/178 Securité travail 7/178 Senior 32/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 10/178 Statistiques 2/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 5/178 Travail saisonnier
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30/202 Prévention 87/202 Programme opérationnel 1/202 Revitalisation 28/202 Risques professionnels 14/202 Rupture conventionnelle 2/202 Saisonniers 7/202 Salaires 57/202 Santé au travail 3/202 Sécurité alimentaire 7/202 Securité travail 10/202 Senior 30/202 Services à la personne 4/202 Services de santé au travail 5/202 Sous-traitance 10/202 Statistiques 1/202 Tourisme 3/202 Travail illégal 3/202 Travail saisonnier
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34/199 Prévention 73/199 Programme opérationnel 2/199 Revitalisation 29/199 Risques professionnels 14/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 5/199 Salaires 52/199 Santé au travail 2/199 Sécurité alimentaire 9/199 Securité travail 8/199 Senior 36/199 Services à la personne 4/199 Services de santé au travail 4/199 Sous-traitance 11/199 Statistiques 2/199 Tourisme 6/199 Travail illégal 6/199 Travail saisonnier
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91/180 Organisation des services 1/180 Parcours professionnel 6/180 Prestations de services internationales 27/180 Prévention 71/180 Programme opérationnel 1/180 Revitalisation 25/180 Risques professionnels 11/180 Rupture conventionnelle 2/180 Saisonniers 5/180 Salaires 49/180 Santé au travail 3/180 Sécurité alimentaire 8/180 Securité travail 8/180 Senior 27/180 Services à la personne 4/180 Services de santé au travail 3/180 Sous-traitance 9/180 Statistiques 1/180 Tourisme 4/180 Travail illégal 3/180 Travail saisonnier
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Appel à projets FISAC 2016 15 juin 2016 15/209 Accès à l'emploi 4/209 Activité partielle 18/209 Agriculture 2/209 Chômage 2/209 CHSCT 2/209 Comité d'entreprise 2/209 Commande publique 2/209 Compétitivité 101/209 Conseiller du salarié 8/209 Consommation 4/209 Contrat de génération 29/209 Convention collective 10/209 Dialogue social 2/209 Discrimination 47/209 DLA 188/209 Droit du travail 10/209 Emploi d'avenir 10/209 Entreprise 74/209 Europe 2/209 Exclusion 4/209 Exportation 13/209 Femmes 91/209 Fonds social européen 51/209 Formation professionnelle 2/209 GPEC 2/209 Handicap 4/209 Industrie 4/209 Innovation 4/209 Insertion 209/209 Inspection du travail 2/209 Intelligence économique 4/209 investissement 13/209 Jeunes 5/209 Marché public 8/209 Médecine du travail 10/209 Médiateur 10/209 Nacre 9/209 Négociation collective 91/209 Organisation des services 3/209 Parcours professionnel
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Les conseillers du salarié en Dordogne 15 juin 2016 Tout savoir sur les services à la personne 15 juin 2016 Les missions de l'inspection du travail 15 juin 2016 Les missions en unité départementale 15 juin 2016 Vos principaux contacts en Dordogne 15 juin 2016 12/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 14/178 Agriculture 2/178 Chômage 3/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 2/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 90/178 Conseiller du salarié 8/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 23/178 Convention collective 10/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 34/178 DLA 178/178 Droit du travail 8/178 Emploi d'avenir 11/178 Entreprise 62/178 Europe 2/178 Exclusion 4/178 Exportation 9/178 Femmes 76/178 Fonds social européen 36/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 2/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 176/178 Inspection du travail
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration 15 juin 2016 14/180 Accès à l'emploi 2/180 Activité partielle 12/180 Agriculture 2/180 Chômage 4/180 CHSCT 1/180 Comité d'entreprise 1/180 Commande publique 1/180 Compétitivité 94/180 Conseiller du salarié 10/180 Consommation 3/180 Contrat de génération 19/180 Convention collective 8/180 Dialogue social 1/180 Discrimination 40/180 DLA 172/180 Droit du travail 9/180 Emploi d'avenir 8/180 Entreprise 71/180 Europe 1/180 Exclusion 4/180 Exportation 9/180 Femmes 89/180 Fonds social européen 31/180 Formation professionnelle 1/180 GPEC 1/180 Handicap 4/180 Industrie 2/180 Innovation 2/180 Insertion 180/180 Inspection du travail 1/180 Intelligence économique 2/180 investissement 12/180 Jeunes 3/180 Marché public 6/180 Médecine du travail 7/180 Médiateur 7/180 Nacre 4/180 Négociation collective
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Village des Initiatives FSE 15 juin 2016 15/221 Accès à l'emploi 4/221 Activité partielle 18/221 Agriculture 2/221 Chômage 2/221 CHSCT 2/221 Comité d'entreprise 2/221 Commande publique 2/221 Compétitivité 103/221 Conseiller du salarié 8/221 Consommation 4/221 Contrat de génération 29/221 Convention collective 10/221 Dialogue social 2/221 Discrimination 47/221 DLA 188/221 Droit du travail 10/221 Emploi d'avenir 10/221 Entreprise 77/221 Europe 2/221 Exclusion 4/221 Exportation 13/221 Femmes 94/221 Fonds social européen 59/221 Formation professionnelle 2/221 GPEC 2/221 Handicap 4/221 Industrie 4/221 Innovation 4/221 Insertion 221/221 Inspection du travail 2/221 Intelligence économique 4/221 investissement 13/221 Jeunes 5/221 Marché public 8/221 Médecine du travail 10/221 Médiateur 10/221 Nacre 9/221 Négociation collective 94/221 Organisation des services 3/221 Parcours professionnel
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie-en-Dordogne
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Les conseillers du salarié en Dordogne
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Les missions en unité départementale
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Tout savoir sur les services à la personne
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Une année 2015 difficile pour le marché du travail, mais perspectives d'amélioration
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Vos principaux contacts en Dordogne
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BREST
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BREST
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1967 du 31 mai 2016 Ouessant abords ile grande la balise tribord de l'ile morvil est. RADE DE
BREST Rade de
brest les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. LA GIRONDE - BOURG DUR GIRONDE Rochebonne - la gironde - bourg dur gironde les usagers sont informes que des regates a la. LA TRANCHE-SUR-MER Rochebonne - la tranche-sur-mer les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. BAIE DE MORLAIX Ouessant - baie de morlaix les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. NIEUL SUR MER - PORT DU PLOMB Rochebonne - nieul sur mer - port du plomb les navigateurs sont informes que les travaux de. RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 15 juin 2016. SEMAPHORE DE PIRIAC Yeu - semaphore de piriac les navigateurs sont informes que la veille vhf, optique et radar. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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Exercices de lancement de torpilles, le 17 juin de 0600z a 1159z dans une zone delimitee. En savoir plus Arrêté préfectoral n 128/2016 portant dérogation aux. En savoir plus Arrêté préfectoral n 127/2016 portant dérogation à. En savoir plus
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Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines.
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large Biscarosse 14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1944 du 25 mai 2016 Cantabrico - large biscarosse les navigateurs sont informés de la. En savoir plus large Biscarosse 14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1943 du 25 mai 2016 Cantabrico - large biscarosse les navigateurs sont informés de la. En savoir plus
la Rochelle - grand port maritime -. 14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1955 du 27 mai 2016 Rochebonne -
la rochelle - grand port maritime - appontement pétrolier ouest En savoir plus abords Ile Grande ACTIVITES MILITAIRES Avurnav
toulon 701/16 provence 1. exercice de tir dartillerie le 17 juin de. En savoir plus ILE DE PIANA - SECTEUR CAVALLO -. Avurnav
toulon 697/16 maddalena - ile de piana - secteur cavallo carte 7024 1. En savoir plus LARGE SETE - VOILIER RETOURNE Carte 7008 (int 3116) 1. voilier coque blanche d optimiste retournee a la derive 43-10,7n . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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CAEN OUISTREHAM
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brest 1967 du 31 mai 2016 Ouessant abords ile grande la balise tribord de l'ile morvil est. RADE DE
BREST Rade de
brest les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. LA GIRONDE - BOURG DUR GIRONDE Rochebonne - la gironde - bourg dur gironde les usagers sont informes que des regates a la. LA TRANCHE-SUR-MER Rochebonne - la tranche-sur-mer les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. BAIE DE MORLAIX Ouessant - baie de morlaix les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. NIEUL SUR MER - PORT DU PLOMB Rochebonne - nieul sur mer - port du plomb les navigateurs sont informes que les travaux de. RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 15 juin 2016. SEMAPHORE DE PIRIAC Yeu - semaphore de piriac les navigateurs sont informes que la veille vhf, optique et radar. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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Arrêté préfectoral n° 50/2016 Réglementant temporairement la vitesse maximale de navigation dans la partie centrale de la. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 49/2016 Portant fonctionnement de la commission administrative de la façade maritime manche est - mer du. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 48/2016 Portant nomination du président et des membres de la commission permanente du conseil maritime de. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 46/2016 Réglementant temporairement la circulation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. En savoir plus Arrêté préfectoral n° 47/2016 Modifiant l'arrêté préfectoral n° 47/2016 réglementant temporairement les activités nautiques au. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 126/2016 du 14 juin 2016 portant modification.
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Exercices de lancement de torpilles, le 17 juin de 0600z a 1159z dans une zone delimitee. En savoir plus Arrêté préfectoral n 128/2016 portant dérogation aux. En savoir plus Arrêté préfectoral n 127/2016 portant dérogation à. En savoir plus
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Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines.
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large Biscarosse 14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1944 du 25 mai 2016 Cantabrico - large biscarosse les navigateurs sont informés de la. En savoir plus large Biscarosse 14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1943 du 25 mai 2016 Cantabrico - large biscarosse les navigateurs sont informés de la. En savoir plus
la Rochelle - grand port maritime -. 14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1955 du 27 mai 2016 Rochebonne -
la rochelle - grand port maritime - appontement pétrolier ouest En savoir plus abords Ile Grande ACTIVITES MILITAIRES Avurnav
toulon 701/16 provence 1. exercice de tir dartillerie le 17 juin de. En savoir plus ILE DE PIANA - SECTEUR CAVALLO -. Avurnav
toulon 697/16 maddalena - ile de piana - secteur cavallo carte 7024 1. En savoir plus LARGE SETE - VOILIER RETOURNE Carte 7008 (int 3116) 1. voilier coque blanche d optimiste retournee a la derive 43-10,7n . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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NORD
CALAIS Pas de
calais - nord
calais annule et remplace avurnav 061/16 les navigateurs sont informes. En savoir plus Pas de
calais dunkerque les navigateurs sont informes que par arrete du prefet maritime. En savoir plus Pas de
calais dunkerque les navigateurs sont informes que par arrete du prefet maritime. En savoir plus PORT DE
CAEN OUISTREHAM Antifer - port de
caen ouistreham les navigateurs sont informes que jusqu au 22 juin 2016 la. En savoir plus LARGE WISSANT Pas de
calais - large wissant les navigateurs sont informes de la presence de deux. TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins realises pour plateforme mdcn, le 17 juin de 0600z a 1659z dans la. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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En savoir plus ILE DE PIANA - SECTEUR CAVALLO -...
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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2016-127 En savoir plus
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2016-128 En savoir plus
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14 juin 2016 remplace avurnav local
brest 1967 du 31 mai 2016 Ouessant abords ile grande la balise tribord de l'ile morvil est. RADE DE
BREST Rade de
brest les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. LA GIRONDE - BOURG DUR GIRONDE Rochebonne - la gironde - bourg dur gironde les usagers sont informes que des regates a la. LA TRANCHE-SUR-MER Rochebonne - la tranche-sur-mer les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. BAIE DE MORLAIX Ouessant - baie de morlaix les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. NIEUL SUR MER - PORT DU PLOMB Rochebonne - nieul sur mer - port du plomb les navigateurs sont informes que les travaux de. RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 15 juin 2016. SEMAPHORE DE PIRIAC Yeu - semaphore de piriac les navigateurs sont informes que la veille vhf, optique et radar. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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Arrêté préfectoral n° 50/2016 Réglementant temporairement la vitesse maximale de navigation dans la partie centrale de la. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 49/2016 Portant fonctionnement de la commission administrative de la façade maritime manche est - mer du. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 48/2016 Portant nomination du président et des membres de la commission permanente du conseil maritime de. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 46/2016 Réglementant temporairement la circulation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. En savoir plus Arrêté préfectoral n° 47/2016 Modifiant l'arrêté préfectoral n° 47/2016 réglementant temporairement les activités nautiques au. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 126/2016 du 14 juin 2016 portant modification.
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Exercices de lancement de torpilles, le 17 juin de 0600z a 1159z dans une zone delimitee. En savoir plus Arrêté préfectoral n 128/2016 portant dérogation aux. En savoir plus Arrêté préfectoral n 127/2016 portant dérogation à. En savoir plus
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Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines.
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brest 1943 du 25 mai 2016 Cantabrico - large biscarosse les navigateurs sont informés de la. En savoir plus
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brest 1955 du 27 mai 2016 Rochebonne -
la rochelle - grand port maritime - appontement pétrolier ouest En savoir plus abords Ile Grande ACTIVITES MILITAIRES Avurnav
toulon 701/16 provence 1. exercice de tir dartillerie le 17 juin de. En savoir plus ILE DE PIANA - SECTEUR CAVALLO -. Avurnav
toulon 697/16 maddalena - ile de piana - secteur cavallo carte 7024 1. En savoir plus LARGE SETE - VOILIER RETOURNE Carte 7008 (int 3116) 1. voilier coque blanche d optimiste retournee a la derive 43-10,7n . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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NORD
CALAIS Pas de
calais - nord
calais annule et remplace avurnav 061/16 les navigateurs sont informes. En savoir plus Pas de
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CAEN OUISTREHAM Antifer - port de
caen ouistreham les navigateurs sont informes que jusqu au 22 juin 2016 la. En savoir plus LARGE WISSANT Pas de
calais - large wissant les navigateurs sont informes de la presence de deux. TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins realises pour plateforme mdcn, le 17 juin de 0600z a 1659z dans la. En savoir plus
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363911791297
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Référence: 14626353363912013033
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Référence: 14626353363912428197
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Référence: 14626353363912644457
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Référence: 14626353363912863397
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Référence: 14626353363913650242
[
www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique - sup-numerique.gouv.fr
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique
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Appel à manifestation d'intérêt 2016 : Transformation pédagogique et numérique Le ministère chargé de l'enseignement supérieur lance un AMI pour susciter l'évolution des dispositifs et des pratiques de formation en réponse au besoin de développement de campus intelligents. Cet AMI s'adresse aux opérateurs de l'enseignement supérieur chargés de mission de service public. Date limite de candidature : 8 juillet 2016. 15.06.2016 Personnels en situation de handicap
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Date d'impression : 15.06.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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www.reunion.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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La troisième phase : un partage des principes d'un aménagement durable pour l'île de
La Réunion et une affirmation du positionnement de l'État dans l'accompagnement des acteurs pour l'élaboration de projets d'aménagement urbain durable. Clôture des inscriptions : vendredi 5 août 2016 Examen : mercredi 5 octobre 2016 Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase Le 15 juin Inscription à l'examen d'attestation de capacité en transport routier lourd (. Le 10 février Ivan MARTIN, directeur adjoint, a pris ses fonctions 18 mai 2016 Ivan MARTIN, le nouveau directeur adjoint, DMZ, responsable gestion de crise, chef du pôle risques, a pris ses fonctions le lundi 9 mai 2016. Il remplace Michel Monclar.
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Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase 15 juin 2016 La troisième phase : un partage des principes d'un aménagement durable pour l'île de
La Réunion et une affirmation du positionnement de l'État dans l'accompagnement des acteurs pour l'élaboration de projets d'aménagement urbain durable. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 juin
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Inscription à l'examen d'attestation de capacité en transport routier lourd 2016 - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Inscription à l'examen d'attestation de capacité en transport routier lourd (...)
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Ivan MARTIN, directeur adjoint, a pris ses fonctions - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Ivan MARTIN, directeur adjoint, a pris ses fonctions
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Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase
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www.reunion.equipement.gouv.fr ]
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La Réunion et une affirmation du positionnement de l'État dans l'accompagnement des acteurs pour l'élaboration de projets d'aménagement urbain durable. Clôture des inscriptions : vendredi 5 août 2016 Examen : mercredi 5 octobre 2016 Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase Le 15 juin Inscription à l'examen d'attestation de capacité en transport routier lourd (. Le 10 février Ivan MARTIN, directeur adjoint, a pris ses fonctions 18 mai 2016 Ivan MARTIN, le nouveau directeur adjoint, DMZ, responsable gestion de crise, chef du pôle risques, a pris ses fonctions le lundi 9 mai 2016. Il remplace Michel Monclar.
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Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase 15 juin 2016 La troisième phase : un partage des principes d'un aménagement durable pour l'île de
La Réunion et une affirmation du positionnement de l'État dans l'accompagnement des acteurs pour l'élaboration de projets d'aménagement urbain durable. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 juin
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53/165 Accès à l'emploi 12/165 Activité partielle 16/165 Alternance 7/165 Apprentissage 3/165 Chômage 1/165 CHSCT 1/165 Comité d'entreprise 42/165 Compétitivité 96/165 Concurrence 5/165 Conseiller du salarié 95/165 Consommation 3/165 Contrat de génération 36/165 Convention collective 3/165 Dialogue social 10/165 DLA 139/165 Droit du travail 3/165 Emploi d'avenir 165/165 Entreprise 4/165 Europe 1/165 Femmes 11/165 Fonds social européen 118/165 Formation professionnelle 12/165 Handicap 3/165 Industrie 10/165 Insertion 103/165 Inspection du travail 1/165 investissement 24/165 Jeunes 69/165 Médecine du travail 11/165 Mutation économique 163/165 Organisation des services 5/165 Prévention 14/165 Qualification 34/165 Ressources Humaines 35/165 Salaires 91/165 Santé au travail 2/165 Securité travail 3/165 Senior 3/165 Statistiques 3/165 Tourisme 20/165 VAE
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54/179 Accès à l'emploi 13/179 Activité partielle 16/179 Alternance 8/179 Apprentissage 5/179 Chômage 1/179 CHSCT 1/179 Comité d'entreprise 41/179 Compétitivité 108/179 Concurrence 5/179 Conseiller du salarié 107/179 Consommation 2/179 Contrat de génération 40/179 Convention collective 3/179 Dialogue social 10/179 DLA 162/179 Droit du travail 2/179 Emploi d'avenir 179/179 Entreprise 5/179 Europe 1/179 Femmes 8/179 Fonds social européen 118/179 Formation professionnelle 12/179 Handicap 3/179 Industrie 10/179 Insertion 103/179 Inspection du travail 1/179 investissement 20/179 Jeunes 73/179 Médecine du travail 11/179 Mutation économique 178/179 Organisation des services 4/179 Prévention 13/179 Qualification 33/179 Ressources Humaines 39/179 Salaires 94/179 Santé au travail 2/179 Securité travail 2/179 Senior 3/179 Statistiques 2/179 Tourisme 21/179 VAE
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55/172 Accès à l'emploi 10/172 Activité partielle 15/172 Alternance 8/172 Apprentissage 5/172 Chômage 1/172 CHSCT 1/172 Comité d'entreprise 41/172 Compétitivité 104/172 Concurrence 5/172 Conseiller du salarié 103/172 Consommation 2/172 Contrat de génération 40/172 Convention collective 3/172 Dialogue social 154/172 Droit du travail 3/172 Emploi d'avenir 172/172 Entreprise 4/172 Europe 1/172 Femmes 10/172 Fonds social européen 118/172 Formation professionnelle 12/172 Handicap 3/172 Industrie 8/172 Insertion 106/172 Inspection du travail 1/172 investissement 23/172 Jeunes 74/172 Médecine du travail 9/172 Mutation économique 167/172 Organisation des services 5/172 Prévention 12/172 Qualification 33/172 Ressources Humaines 39/172 Salaires 94/172 Santé au travail 2/172 Securité travail 2/172 Senior 3/172 Statistiques 2/172 Tourisme 17/172 VAE
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59/177 Accès à l'emploi 13/177 Activité partielle 20/177 Alternance 12/177 Apprentissage 6/177 Chômage 1/177 CHSCT 1/177 Comité d'entreprise 49/177 Compétitivité 95/177 Concurrence 7/177 Conseiller du salarié 93/177 Consommation 3/177 Contrat de génération 37/177 Convention collective 4/177 Dialogue social 145/177 Droit du travail 2/177 Emploi d'avenir 177/177 Entreprise 8/177 Europe 2/177 Femmes 14/177 Fonds social européen 129/177 Formation professionnelle 13/177 Handicap 6/177 Industrie 9/177 Insertion 93/177 Inspection du travail 2/177 investissement 31/177 Jeunes 63/177 Médecine du travail 11/177 Mutation économique 156/177 Organisation des services 4/177 Prévention 14/177 Qualification 40/177 Ressources Humaines 37/177 Salaires 85/177 Santé au travail 4/177 Securité travail 3/177 Senior 2/177 Statistiques 3/177 Tourisme 19/177 VAE
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70/199 Accès à l'emploi 12/199 Activité partielle 20/199 Alternance 9/199 Apprentissage 3/199 Chômage 1/199 CHSCT 1/199 Comité d'entreprise 51/199 Compétitivité 117/199 Concurrence 5/199 Conseiller du salarié 115/199 Consommation 4/199 Contrat de génération 47/199 Convention collective 3/199 Dialogue social 10/199 DLA 174/199 Droit du travail 4/199 Emploi d'avenir 199/199 Entreprise 7/199 Europe 1/199 Femmes 13/199 Fonds social européen 123/199 Formation professionnelle 15/199 Handicap 4/199 Industrie 10/199 Insertion 121/199 Inspection du travail 1/199 investissement 30/199 Jeunes 80/199 Médecine du travail 11/199 Mutation économique 197/199 Organisation des services 6/199 Prévention 15/199 Qualification 42/199 Ressources Humaines 45/199 Salaires 108/199 Santé au travail 3/199 Securité travail 4/199 Senior 2/199 Statistiques 4/199 Tourisme 21/199 VAE Vigipirate 15 juin 2016
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74/205 Accès à l'emploi 16/205 Activité partielle 23/205 Alternance 12/205 Apprentissage 6/205 Chômage 1/205 CHSCT 1/205 Comité d'entreprise 56/205 Compétitivité 113/205 Concurrence 7/205 Conseiller du salarié 111/205 Consommation 5/205 Contrat de génération 45/205 Convention collective 4/205 Dialogue social 12/205 DLA 171/205 Droit du travail 4/205 Emploi d'avenir 205/205 Entreprise 8/205 Europe 2/205 Femmes 14/205 Fonds social européen 129/205 Formation professionnelle 13/205 Handicap 6/205 Industrie 12/205 Insertion 120/205 Inspection du travail 2/205 investissement 35/205 Jeunes 76/205 Médecine du travail 14/205 Mutation économique 195/205 Organisation des services 4/205 Prévention 17/205 Qualification 47/205 Ressources Humaines 43/205 Salaires 98/205 Santé au travail 4/205 Securité travail 5/205 Senior 2/205 Statistiques 3/205 Tourisme 25/205 VAE
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Les grands évènements sportifs : un enjeu majeur en matière (...) -
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Patrick Kanner au coeur de l'EURO 2016
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mercredi 15 juin 2016 Temps forts sur l'économie du sport mercredi 15 juin 2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a participé, jeudi 9 juin, au colloque « Repenser les industries du sport face aux mutations de leurs marchés » au cours duquel il (.
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Patrick Kanner au coeur de l'EURO 2016 mercredi 15 juin 2016 Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports s'est rendu le week-end dernier à
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Lille pour visiter les fans zones et les dispositifs de sécurité avant d'assister aux (.
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Thierry Braillard à la rencontre des acteurs de l'EURO 2016 mercredi 15 juin 2016 Le secrétaire d'État aux Sports,
Thierry Braillard, était à
Lyon et
Saint-Etienne lundi et mardi pour visiter les fans zone de l'EURO 2016 et échanger avec les forces de sécurité avant d'assister à des (. Festival de l'innovation Futur en Seine mercredi 15 juin 2016 Le festival de l'innovation Futur en Seine a ouvert jeudi 9 juin à
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Axelle LEMAIRE, secrétaire d'Etat chargée du (.
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15/06/2016 Lieutenant de louveterie : Appel à candidature sur la circonscription n°7 Élection des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale (CMAI)
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Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (. Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (. Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu". Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px;
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Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés.
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Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 14/06/2016
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line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 13/06/2016 "Nous agissons pour que l'autorité judiciaire conserve toute son autorité, c'est-à-dire une légitimité incontestable"
Manuel Valls était à
Caen, dans le Calvados, le 13 juin 2016, pour annoncer la construction d'une nouvelle maison d'arrêt dans la commune d'Ifs. Le Premier ministre, accompagné de Jean-Jacques Urvoas et Clotilde Valter, s'est également rendu au
centre pénitentiaire et au tribunal de grande instance de
Caen. L'occasion de rappeler que la justice, qui occupe une place centrale dans la société, doit asseoir sa légitimité en faisant valoir la réponse judiciaire dans le cadre de l'État de droit. 08/06/2016 "L'époque est aujourd'hui différente. Le monde a changé. Mais, par les réformes que nous menons, nous sommes les continuateurs de ces avancées"
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Manuel Valls a reçu à l'hôtel Matignon, le 7 juin 2016, des personnalités du monde du cinéma et des volontaires du Service civique engagés par le CNC, pour célébrer les 80 ans des Accords de Matignon. L'occasion pour le Premier ministre de souligner la volonté du Gouvernement d'agir pour le développement du cinéma et plus généralement de la culture.
Manuel Valls a rappelé le dynamisme économique du secteur du cinéma en France comme à l'étranger. 02/06/2016 Intempéries : tous les services de l'État sont mobilisés pour assurer la protection des populations sinistrées Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h). Tous les services de l'État, aux côtés des collectivités territoriales, sont mobilisés pour faire face à ces intempéries et assurer la protection des populations sinistrées.
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Mis à jour le 15/06/2016
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serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px;
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Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 13/06/2016 Retour en images sur le ripage du pont sur la RCEA 08/06/2016 Services au public : consultez le diagnostic en Saône-et-Loire ! 07/06/2016 Consultation de la liste électorale 03/06/2016 Résultats de l'admission à l'épreuve UV 4 de l'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr
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24 heures du Mans 2016 : « Une forte mobilisation de l'Etat pour une course mythique » A l'occasion des 24 Heures du Mans, du 15 au 19 juin 2016, l'État mobilisera l'ensemble de ses services pour préparer et assurer le bon déroulement de l'épreuve en termes de circulation, de sécurité, de secours et de soins.
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Mis à jour le 15/06/2016 A l'occasion des 24 Heures du Mans, du 15 au 19 juin 2016, l'État mobilisera l'ensemble de ses services pour préparer et assurer le bon déroulement de l'épreuve en termes de circulation, de sécurité, de secours et de soins. 24 heures du Mans 2016 : « Une forte mobilisation de l'Etat pour une course mythique »
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24 heures du Mans 2016 : « Une forte mobilisation de l'Etat pour une course mythique » A l'occasion des 24 Heures du Mans, du 15 au 19 juin 2016, l'État mobilisera l'ensemble de ses services pour préparer et assurer le bon déroulement de l'épreuve en termes de circulation, de sécurité, de secours et de soins.
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Donnez votre avis ! Enquête ouverte au public jusqu'au 18 juillet 2016 - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Donnez votre avis ! Enquête ouverte au public jusqu'au 18 juillet 2016 Le Conseil départemental et la Préfecture du Tarn travaillent à améliorer l'accès des services au public sur l'ensemble du territoire afin de faciliter votre vie quotidienne. Vous habitez le Tarn ? Votre avis nous intéresse ! Prenez quelques minutes (...)
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Mis à jour le 15/06/2016 Le Conseil départemental et la Préfecture du Tarn travaillent à améliorer l'accès des services au public sur l'ensemble du territoire afin de faciliter votre vie quotidienne. Vous habitez le Tarn ? Votre avis nous intéresse ! Prenez quelques minutes (. Donnez votre avis ! Enquête ouverte au public jusqu'au 18 juillet 2016 13/05/2016 impots.gouv.fr : déclarez vos revenus en ligne
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363910216868
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Référence: 14626353363910405100
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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ERP, soyez vigilants Le visuel officiel Ad'ap est détourné et utilisé par de nombreuses sociétés qui pratiquent un démarchage agressif auprès des gestionnaires d'ERP
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Hommage aux deux fonctionnaires du ministère de l'Intérieur - Mercredi 15 juin à 12h00 Une minute de silence sera observée mercredi 15 juin à 12h00 dans tous les services du ministère de l'intérieur
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Immatriculations à Draguignan
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15/06/2016 Eau Programme immobilier - rue Jean Carrara - lieu-dit Villeneuve - Fréjus
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Le visuel officiel Ad'ap est détourné et utilisé par de nombreuses sociétés qui pratiquent un démarchage agressif auprès des gestionnaires d'ERP ERP, soyez vigilants Immatriculations à Draguignan 15/06/2016 À compter du lundi 27 juin 2016, le service reçoit le public uniquement sur rendez-vous 14/06/2016 Hommage aux deux fonctionnaires du ministère de l'Intérieur - Mercredi 15 juin à 12h00
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Mis à jour le 15/06/2016 Une minute de silence sera observée mercredi 15 juin à 12h00 dans tous les services du ministère de l'intérieur Hommage aux deux fonctionnaires du ministère de l'Intérieur - Mercredi 15 juin à 12h00
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Mis à jour le 15/06/2016 Une minute de silence sera observée mercredi 15 juin à 12h00 dans tous les services du ministère de l'intérieur Hommage aux deux fonctionnaires du ministère de l'Intérieur - Mercredi 15 juin à 12h00
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Hommage aux policiers mortellement blessés dans les Yvelines-Fermeture des services de la préfecture - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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En raison de l'hommage rendu ce jour à 12h00 aux deux policiers mortellement blessés à leur domicile dans les Yvelines, les services de la préfecture seront exceptionnellement fermés au public à partir de 11h30. Ils réouvriront à (...) Hommage aux policiers mortellement blessés dans les Yvelines-Fermeture des services de la préfecture
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Mis à jour le 13/06/2016 A compter du 1er juin 2016, les services de la sous-préfecture des Sables d'Olonne quittent le quai des Boucaniers à La Chaume pour s'installer dans le
centre-ville des Sables d'Olonne au 54 avenue du général de Gaulle (ancien bâtiment des finances (. La sous-préfecture des sables d'Olonne déménage en
centre ville des Sables d'Olonne
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Mis à jour le 15/06/2016 En raison de l'hommage rendu ce jour à 12h00 aux deux policiers mortellement blessés à leur domicile dans les Yvelines, les services de la préfecture seront exceptionnellement fermés au public à partir de 11h30. Ils réouvriront à (. Hommage aux policiers mortellement blessés dans les Yvelines-Fermeture des services de la préfecture
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La sous-préfecture des sables d'Olonne déménage en centre ville des Sables d'Olonne - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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A compter du 1er juin 2016, les services de la sous-préfecture des Sables d'Olonne quittent le quai des Boucaniers à La Chaume pour s'installer dans le
centre-ville des Sables d'Olonne au 54 avenue du général de Gaulle (ancien bâtiment des finances (...) La sous-préfecture des sables d'Olonne déménage en
centre ville des Sables d'Olonne
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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En raison de l'hommage rendu ce jour à 12h00 aux deux policiers mortellement blessés à leur domicile dans les Yvelines, les services de la préfecture seront exceptionnellement fermés au public à partir de 11h30. Ils réouvriront à (...) Hommage aux policiers mortellement blessés dans les Yvelines-Fermeture des services de la préfecture
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A compter du 1er juin 2016, les services de la sous-préfecture des Sables d'Olonne quittent le quai des Boucaniers à La Chaume pour s'installer dans le
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15/06 : Economie : qui sont les créateurs d'entreprise ? 15/06 : Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale 15/06 : Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique 10/06 : Déclaration de M.
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(513) débats et consultations 15/06 : Consultation publique sur les objectifs de développement durable 2030 Consultation publique sur les objectifs de développement durable 2030
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(514) débats et consultations
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 08h18 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 08h18 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 08h18
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 15 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 15062016_10 Bulletin publié le : 15/06/2016 à 09:53:19 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/06/2016 à 16:00:00 Plusieurs cours d'eau ont réagi dans un quart nord-est du pays où on observe quelques débordements localisés. Ce mercredi, le temps est instable sur tout le pays. Les averses orageuses de la journée affecteront davantage le nord-est du pays sans pour autant modifier sensiblement la situation des cours d'eau. La propagation des petites crues en cours amène à étendre la vigilance jaune à de nouveaux tronçons de la Seine et du Rhône pour lesquels des premiers débordements localisés sont possibles.
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 14h35 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 14h35 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 14h35
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 16h11 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 16h11 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 16 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 15062016_16 Bulletin publié le : 15/06/2016 à 15:59:46 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/06/2016 à 10:00:00 Le temps reste instable sur tout le pays. Dans le nord-est du pays, les averses orageuses mercredi après-midi ne devraient pas modifier sensiblement la situation des cours d'eau. La propagation des petites crues en cours amène à étendre la vigilance jaune à l'aval de la Saône et du Rhône où des débordements localisés sont possibles. Au Sud, l'instabilité orageuse se renforce mercredi soir sur le Sud-Ouest et se dirige dans la nuit prochaine vers le Sud-Est avec la mise en place d'un corps pluvio-orageux et des pluies soutenues plus continues. Des risques de montées rapides sont à craindre sur des affluents du Rhône, en moyenne vallée. Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 16h11
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 17h43 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 17h43 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 17h43
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Au Sud, l'instabilité orageuse se renforce en soirée sur le Sud-Ouest et se dirige dans la nuit prochaine vers le Sud-Est avec la mise en place d'un corps pluvio-orageux et des pluies plus continues. Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 09h53
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www.vigicrues.gouv.fr ]
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 08h18 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 08h18 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 08h18
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Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 15 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 15062016_10 Bulletin publié le : 15/06/2016 à 09:53:19 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/06/2016 à 16:00:00 Plusieurs cours d'eau ont réagi dans un quart nord-est du pays où on observe quelques débordements localisés. Ce mercredi, le temps est instable sur tout le pays. Les averses orageuses de la journée affecteront davantage le nord-est du pays sans pour autant modifier sensiblement la situation des cours d'eau. La propagation des petites crues en cours amène à étendre la vigilance jaune à de nouveaux tronçons de la Seine et du Rhône pour lesquels des premiers débordements localisés sont possibles.
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Au Sud, l'instabilité orageuse se renforce en soirée sur le Sud-Ouest et se dirige dans la nuit prochaine vers le Sud-Est avec la mise en place d'un corps pluvio-orageux et des pluies plus continues. Actualisation le mercredi 15 juin 2016 à 09h53
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Euro 2016 : un levier pour booster le développement économique des quartiers #Brève : 15/06/2016 Du 10 juin au 10 juillet 2016, la France organise la 15e édition du Championnat d'Europe de football. L'État, en collaboration avec les villes hôtes se mobilise afin que l'Euro 2016 favorise l'insertion et l'embauche des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville (. Lutte contre les discriminations : « Il faut agir plus vite et interpeller l'État local pour qu'il joue son rôle » #Brève : 6/06/2016 Lors d'un séminaire d'information sur la lutte contre les discriminations, organisé par le CGET les 30 mai et 1er juin (.
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Lutte contre les discriminations : « Il faut agir plus vite et interpeller l'État local pour qu'il joue son rôle » #Brève : 6/06/2016 Lors d'un séminaire d'information sur la lutte contre les discriminations, organisé par le CGET les 30 mai et 1er juin derniers L'Épide de
Lyon-Meyzieu accroît sa capacité d'accueil #Brève : 24/05/2016 Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville, était à Meyzieu (69), le 20 mai dernier, afin de visiter l'établissement pour l'insertion dans (.
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Projet de loi Égalité et Citoyenneté : où en est-on ? #Égalité et Citoyenneté : 15/06/2016 Point d'étape sur l'agenda du projet de loi Égalité et Citoyenneté, qui sera examiné à l'
Assemblée nationale en séance publique, à partir du 27 juin prochain.
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a été auditionné sur le titre I du projet. LIRE LA SUITE L'État, en collaboration avec les villes hôtes (.
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