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BA_Q_735 -- AOO -- Fournitures : 29/07/2016 Fabrication de tenues spécialistes mécanicien aéronautique : 50 000 mini blousons spécialistes mécanicien aéronautique sans maxi. 50 000 mini pantalons spécialistes mécanicien aéronautique sans maxi.
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ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363908330648 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363908797393 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mis à jour le 13/06/2016
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Vous trouverez, dans les tableaux ci-joints, les résultats définitifs par communes et par bureaux de vote du second
tour, suite à la commission de recensement du 13 juin 2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363909568030 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363910301090 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363909340493
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Référence: 14626353363909832714
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363908330804 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363909088451 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/FSE-2014-2020-Lancement-d-appels-a-projets-specifiques-permanents
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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13/185 Accès à l'emploi 2/185 Activité partielle 19/185 Agriculture 2/185 Chômage 3/185 CHSCT 2/185 Comité d'entreprise 2/185 Commande publique 2/185 Compétitivité 88/185 Conseiller du salarié 8/185 Consommation 4/185 Contrat de génération 32/185 Convention collective 8/185 Dialogue social 2/185 Discrimination 185/185 Droit du travail 11/185 Emploi d'avenir 10/185 Entreprise 40/185 Europe 2/185 Exclusion 4/185 Exportation 9/185 Femmes 55/185 Fonds social européen 58/185 Formation professionnelle 2/185 GPEC 2/185 Handicap 5/185 Industrie 5/185 Innovation 4/185 Insertion 178/185 Inspection du travail 2/185 Intelligence économique 5/185 investissement 15/185 Jeunes 4/185 Marché public 6/185 Médecine du travail 14/185 Médiateur 11/185 Nacre 6/185 Négociation collective 88/185 Organisation des services 3/185 Parcours professionnel 13/185 Prestations de services internationales 24/185 Prévention
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16/120 Accès à l'emploi 2/120 Activité partielle 13/120 Agriculture 2/120 Chômage 2/120 CHSCT 2/120 Comité d'entreprise 2/120 Commande publique 2/120 Compétitivité 54/120 Conseiller du salarié 8/120 Consommation 4/120 Contrat de génération 25/120 Convention collective 7/120 Dialogue social 2/120 Discrimination 120/120 Droit du travail 11/120 Emploi d'avenir 10/120 Entreprise 18/120 Europe 2/120 Exclusion 4/120 Exportation 4/120 Femmes 27/120 Fonds social européen 26/120 Formation professionnelle 2/120 GPEC 2/120 Handicap 4/120 Industrie 4/120 Innovation 6/120 Insertion 89/120 Inspection du travail 2/120 Intelligence économique 4/120 investissement 11/120 Jeunes 4/120 Marché public 6/120 Médecine du travail 12/120 Médiateur 4/120 Nacre 7/120 Négociation collective 31/120 Organisation des services 4/120 Parcours professionnel 6/120 Prestations de services internationales 14/120 Prévention
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16/189 Accès à l'emploi 2/189 Activité partielle 17/189 Agriculture 2/189 Chômage 2/189 CHSCT 2/189 Comité d'entreprise 2/189 Commande publique 2/189 Compétitivité 92/189 Conseiller du salarié 8/189 Consommation 4/189 Contrat de génération 30/189 Convention collective 9/189 Dialogue social 2/189 Discrimination 189/189 Droit du travail 11/189 Emploi d'avenir 13/189 Entreprise 42/189 Europe 2/189 Exclusion 4/189 Exportation 8/189 Femmes 62/189 Fonds social européen 54/189 Formation professionnelle 2/189 GPEC 2/189 Handicap 4/189 Industrie 4/189 Innovation 6/189 Insertion 157/189 Inspection du travail 2/189 Intelligence économique 4/189 investissement 13/189 Jeunes 4/189 Marché public 6/189 Médecine du travail 12/189 Médiateur 4/189 Nacre 7/189 Négociation collective 76/189 Organisation des services 4/189 Parcours professionnel 6/189 Prestations de services internationales 20/189 Prévention
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17/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 16/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 110/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 31/218 Convention collective 8/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 199/218 Droit du travail 10/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 42/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 10/218 Femmes 61/218 Fonds social européen 71/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 7/218 Industrie 4/218 Innovation 5/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 4/218 investissement 16/218 Jeunes 4/218 Marché public 6/218 Médecine du travail 12/218 Médiateur 4/218 Nacre 7/218 Négociation collective 104/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 6/218 Prestations de services internationales
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18/120 Programme opérationnel 2/120 Revitalisation 8/120 Risques professionnels 5/120 Rupture conventionnelle 2/120 Saisonniers 9/120 Salaires 53/120 Santé au travail 2/120 Sécurité alimentaire 10/120 Securité travail 2/120 Senior 22/120 Services à la personne 4/120 Services de santé au travail 2/120 Sous-traitance 8/120 Statistiques 2/120 Tourisme 4/120 Travail illégal 4/120 Travail saisonnier
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20/107 Accès à l'emploi 2/107 Activité partielle 9/107 Agriculture 4/107 Chômage 4/107 CHSCT 2/107 Comité d'entreprise 3/107 Commande publique 2/107 Compétitivité 61/107 Conseiller du salarié 9/107 Consommation 4/107 Contrat de génération 21/107 Convention collective 10/107 Dialogue social 2/107 Discrimination 107/107 Droit du travail 11/107 Emploi d'avenir 12/107 Entreprise 23/107 Europe 2/107 Exclusion 4/107 Exportation 5/107 Femmes 36/107 Fonds social européen 33/107 Formation professionnelle 2/107 GPEC 2/107 Handicap 4/107 Industrie 4/107 Innovation 4/107 Insertion 95/107 Inspection du travail 2/107 Intelligence économique 5/107 investissement 15/107 Jeunes 4/107 Marché public 6/107 Médecine du travail 11/107 Médiateur 4/107 Nacre 9/107 Négociation collective 30/107 Organisation des services 2/107 Parcours professionnel 9/107 Prestations de services internationales 16/107 Prévention
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22/218 Prévention 42/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 16/218 Risques professionnels 8/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 8/218 Salaires 73/218 Santé au travail 5/218 Sécurité alimentaire 10/218 Securité travail 8/218 Senior 21/218 Services à la personne 4/218 Services de santé au travail 2/218 Sous-traitance 19/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 7/218 Travail saisonnier
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23/107 Programme opérationnel 2/107 Revitalisation 7/107 Risques professionnels 4/107 Rupture conventionnelle 2/107 Saisonniers 8/107 Salaires 68/107 Santé au travail 2/107 Sécurité alimentaire 13/107 Securité travail 3/107 Senior 23/107 Services à la personne 4/107 Services de santé au travail 3/107 Sous-traitance 9/107 Statistiques 2/107 Tourisme 4/107 Travail illégal 4/107 Travail saisonnier
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40/185 Programme opérationnel 2/185 Revitalisation 19/185 Risques professionnels 10/185 Rupture conventionnelle 2/185 Saisonniers 9/185 Salaires 58/185 Santé au travail 2/185 Sécurité alimentaire 14/185 Securité travail 7/185 Senior 20/185 Services à la personne 4/185 Services de santé au travail 8/185 Sous-traitance 15/185 Statistiques 2/185 Tourisme 6/185 Travail illégal 7/185 Travail saisonnier
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42/189 Programme opérationnel 2/189 Revitalisation 14/189 Risques professionnels 9/189 Rupture conventionnelle 2/189 Saisonniers 8/189 Salaires 58/189 Santé au travail 2/189 Sécurité alimentaire 10/189 Securité travail 6/189 Senior 21/189 Services à la personne 4/189 Services de santé au travail 2/189 Sous-traitance 20/189 Statistiques 2/189 Tourisme 4/189 Travail illégal 4/189 Travail saisonnier
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5/182 Parcours professionnel 8/182 Prestations de services internationales 18/182 Prévention 35/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 13/182 Risques professionnels 6/182 Rupture conventionnelle 2/182 Saisonniers 8/182 Salaires 68/182 Santé au travail 4/182 Sécurité alimentaire 11/182 Securité travail 6/182 Senior 19/182 Services à la personne 4/182 Services de santé au travail 4/182 Sous-traitance 14/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 6/182 Travail saisonnier
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents 13 juin 2016 14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 17/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 91/182 Conseiller du salarié 10/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 30/182 Convention collective 7/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 182/182 Droit du travail 9/182 Emploi d'avenir 11/182 Entreprise 35/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 8/182 Femmes 56/182 Fonds social européen 58/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 6/182 Industrie 4/182 Innovation 5/182 Insertion 175/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 6/182 investissement 19/182 Jeunes 4/182 Marché public 6/182 Médecine du travail 11/182 Médiateur 4/182 Nacre 6/182 Négociation collective 83/182 Organisation des services
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/FSE-2014-2020-Lancement-d-appels-a-projets-specifiques-permanents
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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13/185 Accès à l'emploi 2/185 Activité partielle 19/185 Agriculture 2/185 Chômage 3/185 CHSCT 2/185 Comité d'entreprise 2/185 Commande publique 2/185 Compétitivité 88/185 Conseiller du salarié 8/185 Consommation 4/185 Contrat de génération 32/185 Convention collective 8/185 Dialogue social 2/185 Discrimination 185/185 Droit du travail 11/185 Emploi d'avenir 10/185 Entreprise 40/185 Europe 2/185 Exclusion 4/185 Exportation 9/185 Femmes 55/185 Fonds social européen 58/185 Formation professionnelle 2/185 GPEC 2/185 Handicap 5/185 Industrie 5/185 Innovation 4/185 Insertion 178/185 Inspection du travail 2/185 Intelligence économique 5/185 investissement 15/185 Jeunes 4/185 Marché public 6/185 Médecine du travail 14/185 Médiateur 11/185 Nacre 6/185 Négociation collective 88/185 Organisation des services 3/185 Parcours professionnel 13/185 Prestations de services internationales 24/185 Prévention
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16/120 Accès à l'emploi 2/120 Activité partielle 13/120 Agriculture 2/120 Chômage 2/120 CHSCT 2/120 Comité d'entreprise 2/120 Commande publique 2/120 Compétitivité 54/120 Conseiller du salarié 8/120 Consommation 4/120 Contrat de génération 25/120 Convention collective 7/120 Dialogue social 2/120 Discrimination 120/120 Droit du travail 11/120 Emploi d'avenir 10/120 Entreprise 18/120 Europe 2/120 Exclusion 4/120 Exportation 4/120 Femmes 27/120 Fonds social européen 26/120 Formation professionnelle 2/120 GPEC 2/120 Handicap 4/120 Industrie 4/120 Innovation 6/120 Insertion 89/120 Inspection du travail 2/120 Intelligence économique 4/120 investissement 11/120 Jeunes 4/120 Marché public 6/120 Médecine du travail 12/120 Médiateur 4/120 Nacre 7/120 Négociation collective 31/120 Organisation des services 4/120 Parcours professionnel 6/120 Prestations de services internationales 14/120 Prévention
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16/189 Accès à l'emploi 2/189 Activité partielle 17/189 Agriculture 2/189 Chômage 2/189 CHSCT 2/189 Comité d'entreprise 2/189 Commande publique 2/189 Compétitivité 92/189 Conseiller du salarié 8/189 Consommation 4/189 Contrat de génération 30/189 Convention collective 9/189 Dialogue social 2/189 Discrimination 189/189 Droit du travail 11/189 Emploi d'avenir 13/189 Entreprise 42/189 Europe 2/189 Exclusion 4/189 Exportation 8/189 Femmes 62/189 Fonds social européen 54/189 Formation professionnelle 2/189 GPEC 2/189 Handicap 4/189 Industrie 4/189 Innovation 6/189 Insertion 157/189 Inspection du travail 2/189 Intelligence économique 4/189 investissement 13/189 Jeunes 4/189 Marché public 6/189 Médecine du travail 12/189 Médiateur 4/189 Nacre 7/189 Négociation collective 76/189 Organisation des services 4/189 Parcours professionnel 6/189 Prestations de services internationales 20/189 Prévention
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17/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 16/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 110/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 31/218 Convention collective 8/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 199/218 Droit du travail 10/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 42/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 10/218 Femmes 61/218 Fonds social européen 71/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 7/218 Industrie 4/218 Innovation 5/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 4/218 investissement 16/218 Jeunes 4/218 Marché public 6/218 Médecine du travail 12/218 Médiateur 4/218 Nacre 7/218 Négociation collective 104/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 6/218 Prestations de services internationales
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18/120 Programme opérationnel 2/120 Revitalisation 8/120 Risques professionnels 5/120 Rupture conventionnelle 2/120 Saisonniers 9/120 Salaires 53/120 Santé au travail 2/120 Sécurité alimentaire 10/120 Securité travail 2/120 Senior 22/120 Services à la personne 4/120 Services de santé au travail 2/120 Sous-traitance 8/120 Statistiques 2/120 Tourisme 4/120 Travail illégal 4/120 Travail saisonnier
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20/107 Accès à l'emploi 2/107 Activité partielle 9/107 Agriculture 4/107 Chômage 4/107 CHSCT 2/107 Comité d'entreprise 3/107 Commande publique 2/107 Compétitivité 61/107 Conseiller du salarié 9/107 Consommation 4/107 Contrat de génération 21/107 Convention collective 10/107 Dialogue social 2/107 Discrimination 107/107 Droit du travail 11/107 Emploi d'avenir 12/107 Entreprise 23/107 Europe 2/107 Exclusion 4/107 Exportation 5/107 Femmes 36/107 Fonds social européen 33/107 Formation professionnelle 2/107 GPEC 2/107 Handicap 4/107 Industrie 4/107 Innovation 4/107 Insertion 95/107 Inspection du travail 2/107 Intelligence économique 5/107 investissement 15/107 Jeunes 4/107 Marché public 6/107 Médecine du travail 11/107 Médiateur 4/107 Nacre 9/107 Négociation collective 30/107 Organisation des services 2/107 Parcours professionnel 9/107 Prestations de services internationales 16/107 Prévention
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22/218 Prévention 42/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 16/218 Risques professionnels 8/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 8/218 Salaires 73/218 Santé au travail 5/218 Sécurité alimentaire 10/218 Securité travail 8/218 Senior 21/218 Services à la personne 4/218 Services de santé au travail 2/218 Sous-traitance 19/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 7/218 Travail saisonnier
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23/107 Programme opérationnel 2/107 Revitalisation 7/107 Risques professionnels 4/107 Rupture conventionnelle 2/107 Saisonniers 8/107 Salaires 68/107 Santé au travail 2/107 Sécurité alimentaire 13/107 Securité travail 3/107 Senior 23/107 Services à la personne 4/107 Services de santé au travail 3/107 Sous-traitance 9/107 Statistiques 2/107 Tourisme 4/107 Travail illégal 4/107 Travail saisonnier
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40/185 Programme opérationnel 2/185 Revitalisation 19/185 Risques professionnels 10/185 Rupture conventionnelle 2/185 Saisonniers 9/185 Salaires 58/185 Santé au travail 2/185 Sécurité alimentaire 14/185 Securité travail 7/185 Senior 20/185 Services à la personne 4/185 Services de santé au travail 8/185 Sous-traitance 15/185 Statistiques 2/185 Tourisme 6/185 Travail illégal 7/185 Travail saisonnier
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42/189 Programme opérationnel 2/189 Revitalisation 14/189 Risques professionnels 9/189 Rupture conventionnelle 2/189 Saisonniers 8/189 Salaires 58/189 Santé au travail 2/189 Sécurité alimentaire 10/189 Securité travail 6/189 Senior 21/189 Services à la personne 4/189 Services de santé au travail 2/189 Sous-traitance 20/189 Statistiques 2/189 Tourisme 4/189 Travail illégal 4/189 Travail saisonnier
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5/182 Parcours professionnel 8/182 Prestations de services internationales 18/182 Prévention 35/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 13/182 Risques professionnels 6/182 Rupture conventionnelle 2/182 Saisonniers 8/182 Salaires 68/182 Santé au travail 4/182 Sécurité alimentaire 11/182 Securité travail 6/182 Senior 19/182 Services à la personne 4/182 Services de santé au travail 4/182 Sous-traitance 14/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 6/182 Travail saisonnier
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents 13 juin 2016 14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 17/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 91/182 Conseiller du salarié 10/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 30/182 Convention collective 7/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 182/182 Droit du travail 9/182 Emploi d'avenir 11/182 Entreprise 35/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 8/182 Femmes 56/182 Fonds social européen 58/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 6/182 Industrie 4/182 Innovation 5/182 Insertion 175/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 6/182 investissement 19/182 Jeunes 4/182 Marché public 6/182 Médecine du travail 11/182 Médiateur 4/182 Nacre 6/182 Négociation collective 83/182 Organisation des services
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363908550271 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363910302430 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363908816263
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Référence: 14626353363909671123
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Ardèche
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Ardèche
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BLOCTEL, un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique
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BLOCTEL, un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique 13/06/2016 Le site www.bloctel.gouv.fr : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique. Ce service gratuit est en vigueur depuis le 1er juin 2016.
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Mis à jour le 13/06/2016 Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
Privas, en présence des autorités du SDIS, des élus départementaux et locaux. Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers
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Ardèche
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Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
Privas, en présence des autorités du SDIS, des élus départementaux et locaux. Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers
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Mis à jour le 13/06/2016 Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
Privas, en présence des autorités du SDIS, des élus départementaux et locaux. Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers
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Ardèche
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Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
Privas, en présence des autorités du SDIS, des élus départementaux et locaux. Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers
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BLOCTEL, un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique - Ardèche
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BLOCTEL, un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique
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Mis à jour le 13/06/2016 Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
Privas, en présence des autorités du SDIS, des élus départementaux et locaux. Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers
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Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers - Ardèche
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Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
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Mis à jour le 13/06/2016 Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
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Ce samedi 11 juin, à l'occasion de la journée nationale des sapeurs-pompiers, le préfet de l'Ardèche, Alain Triolle a présidé, la cérémonie d'hommage organisée à
Privas, en présence des autorités du SDIS, des élus départementaux et locaux. Journée nationale d'hommage aux sapeurs-pompiers
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016)
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence (du 7 au 27 juin 216) Liste des espèces classées nuisibles et les modalités de destruction (prorogation exceptionnelle du 31 mai au 15 juin 2016) Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'État (du 26 mai au 16 juin 2016)
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Mis à jour le 13/06/2016
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016)
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Capture et transport de poissons au bénéfice de la société Pedon (du 5 septembre au 29 octobre 2016) (du 13 juin au 4 juillet 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence (du 7 au 27 juin 216) Liste des espèces classées nuisibles et les modalités de destruction (prorogation exceptionnelle du 31 mai au 15 juin 2016) Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'État (du 26 mai au 16 juin 2016)
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Mis à jour le 13/06/2016
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Jeudi 16 juin à 9h30, la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 auditionne Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Biodiversité : nouvelle lecture du projet de loi en commission Lundi 13 juin à 16h30 et 21h et mardi 14 juin à 16h15, la commission du développement durable examine, en nouvelle lecture, le projet de loi, adopté par le
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Mardi 14 juin de 9h à 12h30, l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audition publique sur "Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions". Cette audition publique sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Gestion de la dette publique : la MEC auditionne
Michel Sapin Mardi 14 juin à 17h30, la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la transparence et la gestion de la dette publique auditionne
Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. International Sécurité, coopération et lutte contre le terrorisme : audition des ministres de l'intérieur français et allemand Mercredi 15 juin à 8h, la commission des lois et la commission des affaires étrangères auditionnent
Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et Thomas de Maizière, ministre de l'intérieur allemand.
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Mercredi 15 juin à 9h30, la commission du développement durable organise une table ronde sur les installations de type Seveso en France avec des représentants du cabinet de
Ségolène Royal, de la direction de la prévention des risques, de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs, de l'Union des industries chimiques (UIC), de l'Union française des industries pétrolières (UFIP) et de la Coordination nationale des associations riveraines des sites Seveso. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Evaluation Loi de juin 2014 sur le commerce, l'artisanat et les auto-entrepreneurs : examen d'un rapport sur l'application de cette loi Mercredi 15 juin à 9h30, la commission des affaires économiques examine le rapport d'information sur la mise en application de la loi n 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises présenté par Fabrice Verdier et Daniel Fasquelle.
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Transparence et lutte contre la corruption : l'Assemblée vote Mardi 14 juin à 16h15, l'Assemblée vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique puis sur la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte. Législation Égalité et citoyenneté : la commission spéciale examine les articles du projet de loi Mardi 14 juin à 17h et 21h, mercredi 15 juin à 9h30, 16h30 et 21h et jeudi 16 juin à 10h, 15h et 21h, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté" procède à l'examen des articles de ce texte. Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Victimes des attentats : audition de la secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes
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AUDE
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Embauche PME - AUDE
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Embauche PME Toutes les informations utiles sur le dispositif « Embauche PME »
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Hommage aux Harkis - AUDE
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Hommage aux Harkis Inauguration d'une plaque mémorielle d'hommage aux harkis dans le hameau de forestage de Puilaurens-Lapradelle
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Mis à jour le 13/06/2016 Inauguration d'une plaque mémorielle d'hommage aux harkis dans le hameau de forestage de Puilaurens-Lapradelle Hommage aux Harkis
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Toutes les informations utiles sur le dispositif « Embauche PME » Embauche PME
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AUDE
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AUDE
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AUDE
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Hommage aux Harkis Inauguration d'une plaque mémorielle d'hommage aux harkis dans le hameau de forestage de Puilaurens-Lapradelle
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Mis à jour le 13/06/2016 Inauguration d'une plaque mémorielle d'hommage aux harkis dans le hameau de forestage de Puilaurens-Lapradelle Hommage aux Harkis
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Toutes les informations utiles sur le dispositif « Embauche PME » Embauche PME
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Direccte AUVRA
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19/186 Accès à l'emploi 10/186 Activité partielle 12/186 Alternance 11/186 Apprentissage 9/186 Chômage 1/186 CHSCT 1/186 Comité d'entreprise 62/186 Compétitivité 85/186 Concurrence 4/186 Conseiller du salarié 85/186 Consommation 1/186 Contrat de génération 27/186 Convention collective 10/186 Dialogue social 118/186 Droit du travail 3/186 Emploi d'avenir 186/186 Entreprise 1/186 Europe 1/186 Femmes 8/186 Fonds social européen 118/186 Formation professionnelle 16/186 Handicap 5/186 Industrie 5/186 Insertion 84/186 Inspection du travail 1/186 investissement 20/186 Jeunes 53/186 Médecine du travail 9/186 Mutation économique 149/186 Organisation des services 9/186 Prévention 7/186 Qualification 29/186 Salaires 71/186 Santé au travail 2/186 Securité travail 1/186 Senior 4/186 Statistiques 6/186 Tourisme 11/186 VAE
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22/218 Accès à l'emploi 12/218 Activité partielle 13/218 Alternance 8/218 Apprentissage 8/218 Chômage 1/218 CHSCT 1/218 Comité d'entreprise 69/218 Compétitivité 111/218 Concurrence 4/218 Conseiller du salarié 111/218 Consommation 1/218 Contrat de génération 38/218 Convention collective 8/218 Dialogue social 160/218 Droit du travail 2/218 Emploi d'avenir 218/218 Entreprise 5/218 Europe 1/218 Femmes 6/218 Fonds social européen 118/218 Formation professionnelle 13/218 Handicap 4/218 Industrie 6/218 Insertion 103/218 Inspection du travail 1/218 investissement 21/218 Jeunes 77/218 Médecine du travail 9/218 Mutation économique 176/218 Organisation des services 8/218 Prévention 9/218 Qualification 39/218 Salaires 94/218 Santé au travail 3/218 Securité travail 1/218 Senior 3/218 Statistiques 4/218 Tourisme 14/218 VAE Note de vigilance 13 juin 2016
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24/219 Accès à l'emploi 12/219 Activité partielle 15/219 Alternance 9/219 Apprentissage 6/219 Chômage 2/219 CHSCT 2/219 Comité d'entreprise 75/219 Compétitivité 103/219 Concurrence 3/219 Conseiller du salarié 103/219 Consommation 2/219 Contrat de génération 31/219 Convention collective 7/219 Dialogue social 144/219 Droit du travail 5/219 Emploi d'avenir 219/219 Entreprise 5/219 Europe 1/219 Femmes 6/219 Fonds social européen 118/219 Formation professionnelle 15/219 Handicap 4/219 Industrie 8/219 Insertion 96/219 Inspection du travail 1/219 investissement 25/219 Jeunes 72/219 Médecine du travail 10/219 Mutation économique 170/219 Organisation des services 6/219 Prévention 11/219 Qualification 70/219 Ressources Humaines 32/219 Salaires 86/219 Santé au travail 2/219 Securité travail 2/219 Senior 4/219 Statistiques 3/219 Tourisme 16/219 VAE
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31/318 Accès à l'emploi 16/318 Activité partielle 17/318 Alternance 12/318 Apprentissage 12/318 Chômage 2/318 CHSCT 2/318 Comité d'entreprise 111/318 Compétitivité 142/318 Concurrence 8/318 Conseiller du salarié 143/318 Consommation 2/318 Contrat de génération 39/318 Convention collective 22/318 Dialogue social 195/318 Droit du travail 2/318 Emploi d'avenir 318/318 Entreprise 2/318 Europe 2/318 Femmes 16/318 Fonds social européen 134/318 Formation professionnelle 28/318 Handicap 6/318 Industrie 8/318 Insertion 135/318 Inspection du travail 2/318 investissement 32/318 Jeunes 91/318 Médecine du travail 14/318 Mutation économique 234/318 Organisation des services 14/318 Prévention 13/318 Qualification 39/318 Salaires 122/318 Santé au travail 4/318 Securité travail 2/318 Senior 5/318 Statistiques 13/318 Tourisme 22/318 VAE
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40/235 Accès à l'emploi 11/235 Activité partielle 14/235 Alternance 14/235 Apprentissage 14/235 Chômage 3/235 CHSCT 3/235 Comité d'entreprise 93/235 Compétitivité 84/235 Concurrence 14/235 Conseiller du salarié 86/235 Consommation 3/235 Contrat de génération 38/235 Convention collective 12/235 Dialogue social 137/235 Droit du travail 3/235 Emploi d'avenir 235/235 Entreprise 4/235 Europe 3/235 Femmes 20/235 Fonds social européen 148/235 Formation professionnelle 27/235 Handicap 10/235 Industrie 4/235 Insertion 81/235 Inspection du travail 3/235 investissement 41/235 Jeunes 54/235 Médecine du travail 8/235 Mutation économique 133/235 Organisation des services 13/235 Prévention 11/235 Qualification 37/235 Salaires 85/235 Santé au travail 7/235 Securité travail 3/235 Senior 3/235 Statistiques 12/235 Tourisme 25/235 VAE
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40/321 Accès à l'emploi 15/321 Activité partielle 18/321 Alternance 14/321 Apprentissage 14/321 Chômage 3/321 CHSCT 3/321 Comité d'entreprise 115/321 Compétitivité 134/321 Concurrence 14/321 Conseiller du salarié 136/321 Consommation 3/321 Contrat de génération 42/321 Convention collective 21/321 Dialogue social 200/321 Droit du travail 3/321 Emploi d'avenir 321/321 Entreprise 4/321 Europe 3/321 Femmes 20/321 Fonds social européen 148/321 Formation professionnelle 27/321 Handicap 10/321 Industrie 8/321 Insertion 141/321 Inspection du travail 3/321 investissement 41/321 Jeunes 82/321 Médecine du travail 12/321 Mutation économique 238/321 Organisation des services 13/321 Prévention 15/321 Qualification 41/321 Salaires 113/321 Santé au travail 7/321 Securité travail 3/321 Senior 8/321 Statistiques 12/321 Tourisme 29/321 VAE
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Les chiffres de la demande d'emploi de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes 13 juin 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Les-chiffres-de-la-demande-d-emploi-de-la-region-Auvergne-Rhone-Alpes-17871
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Les chiffres de la demande d'emploi de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Note-de-vigilance-17870
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Note de vigilance
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Ressources-Humaines
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Ressources Humaines
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Statistiques-4035
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Statistiques
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www.bougezautrement.gouv.fr ]
La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.bougezautrement.gouv.fr
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La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2016
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Un site du réseau www.developpement-durable.gouv.fr La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2016
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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16/43 Accès à l'emploi 34/43 Apprentissage 10/43 Droit du travail 10/43 Égalité professionnelle 20/43 Fonds social européen 43/43 Jeunes 20/43 Santé au travail
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3/37 Accès à l'emploi 9/37 Apprentissage 8/37 Droit du travail 4/37 Égalité professionnelle 6/37 Fonds social européen 37/37 Jeunes 7/37 Santé au travail
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5/47 Accès à l'emploi 15/47 Apprentissage 5/47 Droit du travail 12/47 Égalité professionnelle 10/47 Fonds social européen 47/47 Jeunes 17/47 Santé au travail
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5/62 Accès à l'emploi 15/62 Apprentissage 5/62 Droit du travail 12/62 Égalité professionnelle 10/62 Fonds social européen 62/62 Jeunes 17/62 Santé au travail
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7/21 Accès à l'emploi 21/21 Apprentissage 7/21 Droit du travail 7/21 Égalité professionnelle 14/21 Fonds social européen 20/21 Jeunes 14/21 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Charte de la participation du public Ouverture de la consultation en ligne du 23 mai au 26 juin. Tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants. ) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en (.
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La cohabitation entre les blaireaux, l'agriculture et l'élevage Avis du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité. Le blaireau (Meles meles) est un mammifère de la famille des Mustélidés installé de longue date en France puisqu'il y est connu depuis le début du Pléistocène. C'est un animal au comportement nocturne à l'ouïe et à l'odorat bien (.
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Les nouvelles motorisations en
Bretagne en 2013 13 juin 2016 État des lieux du parc de véhicules et la place des véhicules avec des motorisations nouvelles (multi - bi-carburation - électrique) dans le parc des véhicules en
Bretagne.
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RN164 - Déviation de Châteauneuf du Faou - Le dossier d'enquête publique - (. Le 13 juin RN164 - Déviation de Châteauneuf du Faou - Le dossier d'enquête publique - jusqu'au 13 juillet 2016 13 juin 2016 RN164 - Déviation de Châteauneuf du Faou - Le dossier d'enquête publique - jusqu'au 13 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juin
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Ségolène Royal sélectionne 33 projets pour développer les installations solaires photovoltaïques
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 33 lauréats de de l'appel d'offres lancé en 2015 pour développer, dans les zones non-interconnectées, les installations photovoltaïques couplées à des (. Le prix du carbone Remise du rapport intermédiaire de la mission de Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean. Dans le cadre de la coalition pour un prix du carbone mise en place lors de la COP21,
Ségolène Royal a chargé Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean de lui faire des propositions (.
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Les nouvelles motorisations en Bretagne en 2013 - DREAL Bretagne
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Les nouvelles motorisations en
Bretagne en 2013
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RN164 - Déviation de Châteauneuf du Faou - Le dossier d'enquête publique - DREAL Bretagne
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RN164 - Déviation de Châteauneuf du Faou - Le dossier d'enquête publique - (...) RN164 - Déviation de Châteauneuf du Faou - Le dossier d'enquête publique - jusqu'au 13 juillet 2016
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr/colloque-entreprendre-innover-tourisme-2016-paris
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville
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www.budget.gouv.fr/impot-sur-revenu-derniers-jours
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Impôt sur le revenu : délai supplémentaire lié aux intempéries
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www.budget.gouv.fr
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13/06/2016
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Adoption du projet de loi Sapin 2 en première lecture à l'
Assemblée nationale 10/06/2016 Tout savoir sur le projet de loi #Sapin2 29/03/2016 Impôt sur le revenu : délai supplémentaire lié aux intempéries - 08/06/2016 Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville - 07/06/2016 UEFA EURO 2016 : la qualité de l'accueil en première ligne! Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 13/06/2016 Lettre d'actualité du 10 juin 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 10/06/2016 Le nouveau
code de la consommation : une table de concordance téléchargeable : 09/06/2016 L'arrêté « impôts » et « certificats » est publié : 03/06/2016 EURO 2016 #Tousfairplay : 27/05/2016
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Emmanuel Macron réunit les parlementaires sur l'application de la loi pour la croissance 13/06/2016
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#Sapin2 : retour sur l'adoption de l'abaissement de la durée de validité du chèque de 1 an à 6 mois 13/06/2016
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 13/06/2016 Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public dans le Cantal - lancement d'une enquête auprès du public. L'accés des services au public : donnez-nous votre avis jusqu'au 18 juillet 2016.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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L'accés des services au public : donnez-nous votre avis jusqu'au 18 juillet 2016. Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public dans le Cantal - lancement d'une enquête auprès du public.
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 13/06/2016 Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public dans le Cantal - lancement d'une enquête auprès du public. L'accés des services au public : donnez-nous votre avis jusqu'au 18 juillet 2016.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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L'accés des services au public : donnez-nous votre avis jusqu'au 18 juillet 2016. Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public dans le Cantal - lancement d'une enquête auprès du public.
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/06/2016 Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public dans le Cantal - lancement d'une enquête auprès du public. L'accés des services au public : donnez-nous votre avis jusqu'au 18 juillet 2016.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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L'accés des services au public : donnez-nous votre avis jusqu'au 18 juillet 2016. Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public dans le Cantal - lancement d'une enquête auprès du public.
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juin
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ATTENTION : le service a déménagé le 1er juin. Depuis le 6 juin, l'accueil du public est de nouveau opérationnel au 5 avenue Buffon à
Orléans. 20 mai 2016 (mis à jour le 13 juin 2016) ATTENTION : le service a déménagé le 1er juin. Depuis le 6 juin, l'accueil du public est de nouveau opérationnel au 5 avenue Buffon à
Orléans.
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/2-000-emplois-2-000-sourires-candidats-et-recruteurs-temoignent
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"2 000 emplois 2 000 sourires" : candidats et recruteurs témoignent + Lire la suite
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www.centre.direccte.gouv.fr
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544/999 Formation professionnelle 32/999 GPEC 206/999 Handicap 18/999 Indre et loire 334/999 Industrie 251/999 Innovation 607/999 Insertion 188/999 Inspection du travail 305/999 Intelligence économique 24/999 investissement 455/999 Jeunes 8/999 Jouets 16/999 Marché public 8/999 Médecine du travail 35/999 Médiateur 72/999 Métrologie 83/999 Mutation économique 57/999 Nacre 42/999 Organisation des services 26/999 Orientation stratégique 304/999 Prévention 76/999 Qualification 17/999 Saisonniers 59/999 Salaires 644/999 Santé au travail 8/999 Sécurité alimentaire 49/999 Securité travail 128/999 Senior 104/999 Services à la personne 8/999 Sous-traitance 490/999 Statistiques 324/999 Tourisme 57/999 VAE
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57/764 Mutation économique 43/764 Nacre 28/764 Organisation des services 18/764 Orientation stratégique 224/764 Prévention 54/764 Qualification 11/764 Saisonniers 45/764 Salaires 475/764 Santé au travail 6/764 Sécurité alimentaire 36/764 Securité travail 98/764 Senior 76/764 Services à la personne 6/764 Sous-traitance 386/764 Statistiques 235/764 Tourisme 44/764 VAE
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60/746 Mutation économique 35/746 Nacre 28/746 Organisation des services 15/746 Orientation stratégique 187/746 Prévention 43/746 Qualification 7/746 Saisonniers 31/746 Salaires 410/746 Santé au travail 5/746 Sécurité alimentaire 37/746 Securité travail 90/746 Senior 82/746 Services à la personne 5/746 Sous-traitance 371/746 Statistiques 201/746 Tourisme 41/746 VAE
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65/692 Mutation économique 29/692 Nacre 45/692 Organisation des services 12/692 Orientation stratégique 160/692 Prévention 43/692 Qualification 5/692 Saisonniers 47/692 Salaires 364/692 Santé au travail 4/692 Sécurité alimentaire 27/692 Securité travail 84/692 Senior 62/692 Services à la personne 4/692 Sous-traitance 327/692 Statistiques 172/692 Tourisme 33/692 VAE
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692/692 Accès à l'emploi 17/692 Action collective 41/692 Activité partielle 31/692 Agriculture 104/692 Alternance 151/692 Apprentissage 287/692 Chômage 30/692 CHSCT 100/692 Compétitivité 20/692 Concurrence 126/692 Conseiller du salarié 68/692 Consommation 31/692 Contrat de génération 70/692 Convention collective 94/692 Dialogue social 34/692 Discrimination 173/692 Droit du travail 61/692 Emploi d'avenir 365/692 Entreprise 4/692 Europe 16/692 Exclusion 57/692 Exportation 29/692 Femmes 34/692 Financement des entreprises 108/692 Fonds social européen 338/692 Formation professionnelle 24/692 GPEC 151/692 Handicap 16/692 Indre et loire 220/692 Industrie 124/692 Innovation 425/692 Insertion 147/692 Inspection du travail 153/692 Intelligence économique 12/692 investissement 262/692 Jeunes 4/692 Jouets 11/692 Marché public 4/692 Médecine du travail 68/692 Médiateur 41/692 Métrologie
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746/746 Accès à l'emploi 20/746 Action collective 45/746 Activité partielle 26/746 Agriculture 123/746 Alternance 165/746 Apprentissage 282/746 Chômage 40/746 CHSCT 113/746 Compétitivité 15/746 Concurrence 109/746 Conseiller du salarié 80/746 Consommation 36/746 Contrat de génération 67/746 Convention collective 103/746 Dialogue social 28/746 Discrimination 159/746 Droit du travail 63/746 Emploi d'avenir 428/746 Entreprise 5/746 Europe 20/746 Exclusion 77/746 Exportation 30/746 Femmes 48/746 Financement des entreprises 136/746 Fonds social européen 383/746 Formation professionnelle 32/746 GPEC 172/746 Handicap 15/746 Indre et loire 261/746 Industrie 157/746 Innovation 420/746 Insertion 150/746 Inspection du travail 191/746 Intelligence économique 15/746 investissement 302/746 Jeunes 5/746 Jouets 15/746 Marché public 5/746 Médecine du travail 70/746 Médiateur 54/746 Métrologie
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764/764 Accès à l'emploi 25/764 Action collective 45/764 Activité partielle 36/764 Agriculture 131/764 Alternance 134/764 Apprentissage 243/764 Chômage 36/764 CHSCT 140/764 Compétitivité 19/764 Concurrence 71/764 Conseiller du salarié 100/764 Consommation 43/764 Contrat de génération 52/764 Convention collective 76/764 Dialogue social 24/764 Discrimination 150/764 Droit du travail 65/764 Emploi d'avenir 478/764 Entreprise 6/764 Europe 24/764 Exclusion 72/764 Exportation 36/764 Femmes 46/764 Financement des entreprises 159/764 Fonds social européen 435/764 Formation professionnelle 24/764 GPEC 157/764 Handicap 12/764 Indre et loire 261/764 Industrie 185/764 Innovation 448/764 Insertion 143/764 Inspection du travail 229/764 Intelligence économique 18/764 investissement 349/764 Jeunes 6/764 Jouets 12/764 Marché public 6/764 Médecine du travail 30/764 Médiateur 50/764 Métrologie
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Accès et retour à l'emploi - 13 mai 2016 "2 000 emplois 2 000 sourires" : candidats et recruteurs témoignent Plus de 5 000 personnes se sont pressées aux portes du Zénith d'
Orléans ce jeudi 12 mai afin de participer au salon « 2 000 emplois 2 000 sourires ». Les établissements de formation, les recruteurs en entreprise, et les candidats se sont confiés à la Direccte sur cette nouvelle édition du salon pour l'emploi. Le sourire était-il réellement de mise ?
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Dispositif d'urgence pour les entreprises sinistrées de la région
Centre-Val de Loire 12 juin 2016 Entreprises en difficulté - 12 juin 2016 Dispositif d'urgence pour les entreprises sinistrées de la région
Centre-Val de Loire Le RSI et les organismes consulaires activent des cellules " inondations" pour accompagner des entreprises sinistrées. + Lire la suite 999/999 Accès à l'emploi 34/999 Action collective 61/999 Activité partielle 39/999 Agriculture 170/999 Alternance 170/999 Apprentissage 333/999 Chômage 48/999 CHSCT 187/999 Compétitivité 24/999 Concurrence 59/999 Conseiller du salarié 144/999 Consommation 64/999 Contrat de génération 67/999 Convention collective 75/999 Dialogue social 34/999 Discrimination 201/999 Droit du travail 90/999 Emploi d'avenir 629/999 Entreprise 8/999 Europe 32/999 Exclusion 96/999 Exportation 48/999 Femmes 63/999 Financement des entreprises 215/999 Fonds social européen
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juin
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ATTENTION : le service a déménagé le 1er juin. Depuis le 6 juin, l'accueil du public est de nouveau opérationnel au 5 avenue Buffon à
Orléans. 20 mai 2016 (mis à jour le 13 juin 2016) ATTENTION : le service a déménagé le 1er juin. Depuis le 6 juin, l'accueil du public est de nouveau opérationnel au 5 avenue Buffon à
Orléans.
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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Page protégée
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Environmental Authority, the annual report LIRE LA SUITE
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13 juin 2016
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Environmental Authority, the annual report 13 juin 2016 Environmental Authority continues its strategy, pending the announced reforms to make the regional environmental authorities more independent (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 13 juin 2016
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Les notes délibérées de l'Ae : du nouveau 25 mai 2016 Chaque note est une synthèse rédigée au regard des avis émis par l'Autorité environnementale lors de ses délibérations et des réflexions et questionnements qu'ils ont (. LIRE LA SUITE
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Les notes délibérées de l'Ae : du nouveau - CGEDD
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LIRE LA SUITE Les notes délibérées de l'Ae : du nouveau
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www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ]
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement
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CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d'arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de l
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CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d'arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement LIRE LA SUITE
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CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d'arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement Du 13/06/2016 au 04/07/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de (. LIRE LA SUITE
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Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - Site mis à jour le 13 juin 2016
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www.creps-pdl.sports.gouv.fr ]
CREPS des Pays de la Loire
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www.creps-pdl.sports.gouv.fr/formation/formation-actualites/1051-formations-financees-par-la-region-programme-je-me-qualifie
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Formations financées par la Région, programme « Je Me Qualifie » Formations financées par la Région, programme « Je... Lire la suite
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BPJEPS Activités gymnique de la forme et de la force (2 mentions), du 17/10/2016 au 30/06/2018, à Gorron (53) BPJEPS Activités gymnique de la forme et de la force (2 mentions), du 14/11/2016 au 30/06/2018, à
Nantes DEJEPS Perfectionnement sportifs (3 mentions de l'équitation, tennis de table, badminton), du 17/10/2016 au 30/12/2017, sur divers lieux de formation DEJEPS Animation socio-éducatif et culturelle mention Animation Sociale, dates à fixer entre octobre 2017 à mars 2019, à
Nantes Et pour 15 stagiaires dans la formation : BPJEPS Animation Sociale, du 26/06/2017 à une fin prévisionnelle en septembre 2018. La validation des parcours financés est décidée après étude du statut des candidats (être demandeurs/euses d'emploi, accompagné/es par une Mission locale ou un Pôle emploi) et des résultats aux tests de sélection. Educateur sportif, moniteur d'équitation, de voile, maître-nageur, animateur, .
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ces métiers peuvent permettre à des jeunes passionnés de sport de s'épanouir dans un secteur attractif et de vivre leur passion au quotidien. Guylène DEVANNE, guylene.devanne@creps-pdl.sports.gouv.fr 02.28.23.69.73
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Formations financées par la Région, programme « Je. Lire la suite Formations financées par la Région, programme « Je Me Qualifie » Dans le cadre du programme « Je me qualifie » (JMQ), à destination des demandeurs d'emploi et ce même pour des publics hors région (accords inter-régionaux), la Région des
Pays de la Loire a retenu l'offre du CREPS des
Pays de la Loire pour des formations aux métiers du sport et de l'animation. La région finance la totalité des parcours de formation, pour 10 stagiaires dans chacune des formations citées : BPJEPS Activités aquatique et de la natation, du 31/08/2016 au 01/07/2017, à
Nantes BPJEPS Activités nautiques (6 mentions), du 05/09/2016 au 29/10/2018, sur divers spots BPJEPS Activités sports collectifs (6 mentions), du 12/09/2016 au 31/01/2018, à Sablé/Sarthe (72) BPJEPS Activités équestres, du 15/09/2016 au 30/06/2018, à Bouguenais BPJEPS Judo Jujitsu, du 17/10/2016 au 19/01/2018, à
Angers
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-culture
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Le projet de loi "création" au Parlement
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-politique-ambitieuse-et-des-mesures-concretes-en-faveur-de-la-filiere-musicale
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Une politique ambitieuse et des mesures concrètes en faveur de la filière musicale
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www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Emploi-et-apprentissage
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Emploi et apprentissage
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www.culture.gouv.fr
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Emploi et apprentissage
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Entretien avec Catherine Tasca, sénatrice des Yvelines, ancienne ministr. 13 juin 2016 - 12:00 Entretien avec Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement 13 juin 2016 - 19:00 Rencontre avec les résidents de la Fémis suivie d'une projection, Fémis 13 juin 2016 - 20:30 53e Gala de l'Union des Artistes, Cirque d'hiver Bouglione 14 juin 2016 - 12:00 Entretien avec les membres de la Mission nationale pour l'art et la cult.
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L'agenda n'est pas encore disponible
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La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans 29.02.2016
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Le projet de loi "création" au Parlement Le 15 juin, une commission mixte paritaire
Assemblée nationale /
Sénat se réunit sur le projet de loi "liberté de création" 12.06.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay, à la suite de la fusillade en Floride. 11.06.2016 Communiqué de presse Communiqué de presse OCBC Vous pouvez le dire en français - Football 10.05.2016 La France accueille l'EURO 2016 du 10 juin au 10 juillet. Le succès des championnats de football témoigne de la vitalité des pratiques sportives dans notre pays. Si le sport est un puissant vecteur d'épanouissement de l'individu, la. Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques 02.11.2015 Adaptation et extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques de France : remise du rapport de Sylvie Robert, sénatrice d'Ille-et-Vilaine, à
Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication, le 2 novembre.
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Une politique ambitieuse et des mesures concrètes en faveur de la filière musicale 13.06.2016 La ministre de la Culture et de la Communication, Audrey Azoulay, a annoncé le 4 juin, à l'occasion des 50 ans du Midem, la création d'un fonds de soutien à l'innovation numérique du secteur de la musique enregistrée. Cette mesure c. Jeunesse et culture : un bilan positif, des engagements concrets 08.06.2016 En quatre ans, les moyens consacrés par le ministère de la Culture et de la Communication à l'éducation artistique et culturelle ont progressé de 80 % pour atteindre 54 millions d'euros en 2016. Avec une ambition : soutenir les mult. Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture 06.06.2016 Placées sous le signe de la mixité sociale, les manifestations culturelles qui vont accompagner la compétition de l'EURO 2016 de football entendent montrer une autre facette de l'Hexagone. Premier volet de notre série sur la culture. 13 juin 2016 - 10:00
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=13-06-2016&end-date=13-06-2016
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53e Gala de l'Union des Artistes, Cirque d'hiver Bouglione Entretien avec Catherine Tasca, sénatrice des Yvelines, ancienne ministr... Entretien avec Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement Rencontre avec les résidents de la Fémis suivie d'une projection, Fémis
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=14-06-2016&end-date=14-06-2016
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Entretien avec les membres de la Mission nationale pour l'art et la cult...
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www.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Langue-francaise-et-langues-de-France/Politiques-de-la-langue/Enrichissement-de-la-langue-francaise/Vous-pouvez-le-dire-en-francais-Football
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Vous pouvez le dire en français - Football
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Communique-de-presse-OCBC
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Communiqué de presse OCBC
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-a-la-suite-de-la-fusillade-en-Floride
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Hommage d'Audrey Azoulay, à la suite de la fusillade en Floride.
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-culture
-
Le projet de loi "création" au Parlement
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-politique-ambitieuse-et-des-mesures-concretes-en-faveur-de-la-filiere-musicale
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Une politique ambitieuse et des mesures concrètes en faveur de la filière musicale
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Emploi et apprentissage
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Emploi et apprentissage
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Entretien avec Catherine Tasca, sénatrice des Yvelines, ancienne ministr. 13 juin 2016 - 12:00 Entretien avec Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement 13 juin 2016 - 19:00 Rencontre avec les résidents de la Fémis suivie d'une projection, Fémis 13 juin 2016 - 20:30 53e Gala de l'Union des Artistes, Cirque d'hiver Bouglione 14 juin 2016 - 12:00 Entretien avec les membres de la Mission nationale pour l'art et la cult.
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L'agenda n'est pas encore disponible
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La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans 29.02.2016
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Le projet de loi "création" au Parlement Le 15 juin, une commission mixte paritaire
Assemblée nationale /
Sénat se réunit sur le projet de loi "liberté de création" 12.06.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay, à la suite de la fusillade en Floride. 11.06.2016 Communiqué de presse Communiqué de presse OCBC Vous pouvez le dire en français - Football 10.05.2016 La France accueille l'EURO 2016 du 10 juin au 10 juillet. Le succès des championnats de football témoigne de la vitalité des pratiques sportives dans notre pays. Si le sport est un puissant vecteur d'épanouissement de l'individu, la. Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques 02.11.2015 Adaptation et extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques de France : remise du rapport de Sylvie Robert, sénatrice d'Ille-et-Vilaine, à
Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication, le 2 novembre.
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Une politique ambitieuse et des mesures concrètes en faveur de la filière musicale 13.06.2016 La ministre de la Culture et de la Communication, Audrey Azoulay, a annoncé le 4 juin, à l'occasion des 50 ans du Midem, la création d'un fonds de soutien à l'innovation numérique du secteur de la musique enregistrée. Cette mesure c. Jeunesse et culture : un bilan positif, des engagements concrets 08.06.2016 En quatre ans, les moyens consacrés par le ministère de la Culture et de la Communication à l'éducation artistique et culturelle ont progressé de 80 % pour atteindre 54 millions d'euros en 2016. Avec une ambition : soutenir les mult. Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture 06.06.2016 Placées sous le signe de la mixité sociale, les manifestations culturelles qui vont accompagner la compétition de l'EURO 2016 de football entendent montrer une autre facette de l'Hexagone. Premier volet de notre série sur la culture. 13 juin 2016 - 10:00
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=13-06-2016&end-date=13-06-2016
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53e Gala de l'Union des Artistes, Cirque d'hiver Bouglione Entretien avec Catherine Tasca, sénatrice des Yvelines, ancienne ministr... Entretien avec Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement Rencontre avec les résidents de la Fémis suivie d'une projection, Fémis
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Entretien avec les membres de la Mission nationale pour l'art et la cult...
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Vous pouvez le dire en français - Football
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Communiqué de presse OCBC
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Hommage d'Audrey Azoulay, à la suite de la fusillade en Floride.
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-ouvertes-du-catalogue-des-produits-phytopharmaceutiques-adjuvants-matieres-fertilisantes-et-support-de-culture-produits-mixtes-et-melanges-e-phy/
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Données ouvertes du catalogue des produits phytopharmaceutiques, adjuvants, matières fertilisantes et support de ... Les fichiers « E-phy » permettent un accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de cultures, adjuvants, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/fichier-des-signatures-de-la-petition-presidentielle-ouverte-sur-change-org/
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Ce fichier .csv concerne la pétition "Présidentielle Ouverte" lancée par Axelle Tessandier sur Change.org. Il contient les informations brutes suivantes, au 13 juin 2016: code . Fichier des signatures de la pétition Présidentielle Ouverte sur Change.org
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-de-lelection-legislative-partielle-des-5-et-12-juin-2016-3eme-circonscription-de-lain/
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Résultats de l'
élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 (3ème circonscription de l'Ain) Résultats de l'
élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 dans la 3ème circonscription de l'Ain. L'ensemble des résultats des élections partielles est également .
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www.data.gouv.fr
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Fichier des signatures de la pétition Présidentielle Ouverte sur Change.org Ce fichier . csv concerne la pétition "Présidentielle Ouverte" lancée par Axelle Tessandier sur Change.org. Il contient les informations brutes suivantes, au 13 juin 2016: code .
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Résultats de l'
élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 (3ème circonscription de l'Ain) Résultats de l'
élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 dans la 3ème circonscription de l'Ain. L'ensemble des résultats des élections partielles est également . Département français Ponctuelle Données ouvertes du catalogue des produits phytopharmaceutiques, adjuvants, matières fertilisantes et support de . Les fichiers « E-phy » permettent un accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de cultures, adjuvants, .
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13861_nouvelles-despagne-n22-13-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°22 (13 juin 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13862_la-quinzaine-nordique-n115
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La Quinzaine Nordique n°115
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le Beige Book décrit une croissance modeste dans la majorité des districts Résultats du secteur bancaire américain - Publication des résultats du T1 po.
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La Quinzaine Nordique n°115 L'actualité économique et financère des pays nordiques.
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Nouvelles d'Espagne - n°22 (13 juin 2016) 13/06/2016 Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 3 au 9 juin 2016 10/06/2016 Résumé : L'inflation se stabilise bien au-dessus de la cible de la Banque Centrale (9,32% sur 12 mois). Le Comité de Politique Monétaire statue sur un maintien du taux SELIC à 14,25%. La Banque Mondiale revoit ses prévisions à la baisse pour. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 23 de la semaine du 3 au 9 juin 2016 10/06/2016 REGION Publication des projections économiques de la Banque mondiale. BOLIVIE La dette publique externe représente 17,6% du PIB. COLOMBIE L'IPC repart à la hausse. Au premier trimestre, la croissance du PIB s'établit à 2,5%, en deç. Eire Eco - Juin 2016 09/06/2016 Synthèse économique et financière de l'Irlande au 1er Juin 2016. Washington Wall Street Watch 2016-21 06/06/2016
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www.dmp.gouv.fr ]
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www.dmp.gouv.fr
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www.drees.sante.gouv.fr ]
Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.drees.sante.gouv.fr
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Le bon usage des médicaments Le circuit du médicament La surveillance des médicaments Les médicaments génériques Focus médicaments Professionnels de santé Autres produits de santé Le bon usage des médicaments Le circuit du médicament La surveillance des médicaments Les médicaments génériques Focus médicaments Professionnels de santé Autres produits de santé
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Baccalauréat 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Baccalauréat 2016
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www.education.gouv.fr
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Baccalauréat 2016 Baccalauréat 2016
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Baccalauréat 2016 La ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a détaillé les effectifs des candidats au baccalauréat, les calendriers des épreuves ainsi que les dispositifs nouveaux ou récents. Des activités périscolaires de qualité pour tous les enfants Avec la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et grâce à l'engagement des communes, la généralisation des nouveaux temps d'activités périscolaires (TAP) est désormais effective sur l'ensemble du territoire. Le constat des récents rapports est clair : davantage d'enfants bénéficient d'activités de découverte et d'enrichissement culturel. Des activités périscolaires de qualité pour tous les enfants Baccalauréat 2016 Baccalauréat 2016 Rythmes éducatifs : publication de l'étude de G. Fotinos et F. Testu sur l'aménagement du temps scolaire à
Arras
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Garantir le droit à l'éducation pour tous les enfants dans le respect des valeurs de la République et de la liberté de l'enseignement Admission Post Bac : mieux s'informer, mieux s'orienter Admission Post Bac 2016 : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux
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Les rythmes scolaires à l'école
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L'organisation du temps scolaire à l'école - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les rythmes scolaires à l'école
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr/colloque-entreprendre-innover-tourisme-2016-paris
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville
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www.finances.gouv.fr/impot-sur-revenu-derniers-jours
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Impôt sur le revenu : délai supplémentaire lié aux intempéries
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www.finances.gouv.fr
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13/06/2016
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Adoption du projet de loi Sapin 2 en première lecture à l'
Assemblée nationale 10/06/2016 Tout savoir sur le projet de loi #Sapin2 29/03/2016 Impôt sur le revenu : délai supplémentaire lié aux intempéries - 08/06/2016 Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville - 07/06/2016 UEFA EURO 2016 : la qualité de l'accueil en première ligne! Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 13/06/2016 Lettre d'actualité du 10 juin 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 10/06/2016 Le nouveau
code de la consommation : une table de concordance téléchargeable : 09/06/2016 L'arrêté « impôts » et « certificats » est publié : 03/06/2016 EURO 2016 #Tousfairplay : 27/05/2016
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Emmanuel Macron réunit les parlementaires sur l'application de la loi pour la croissance 13/06/2016
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#Sapin2 : retour sur l'adoption de l'abaissement de la durée de validité du chèque de 1 an à 6 mois 13/06/2016
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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16/43 Accès à l'emploi 34/43 Apprentissage 10/43 Droit du travail 10/43 Égalité professionnelle 20/43 Fonds social européen 43/43 Jeunes 20/43 Santé au travail
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3/37 Accès à l'emploi 9/37 Apprentissage 8/37 Droit du travail 4/37 Égalité professionnelle 6/37 Fonds social européen 37/37 Jeunes 7/37 Santé au travail
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5/47 Accès à l'emploi 15/47 Apprentissage 5/47 Droit du travail 12/47 Égalité professionnelle 10/47 Fonds social européen 47/47 Jeunes 17/47 Santé au travail
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5/62 Accès à l'emploi 15/62 Apprentissage 5/62 Droit du travail 12/62 Égalité professionnelle 10/62 Fonds social européen 62/62 Jeunes 17/62 Santé au travail
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7/21 Accès à l'emploi 21/21 Apprentissage 7/21 Droit du travail 7/21 Égalité professionnelle 14/21 Fonds social européen 20/21 Jeunes 14/21 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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Tous prêts pour l'Euro 2016 ! 13-JUN-16 Samedi 11 juin, Hélène Iékawé, membre du gouvernement en charge notamment de l'enseignement, a reçu, quelques heures avant leur départ pour la métropole, les élèves sélectionnés dans le cadre de . De retour d'une mission en métropole orientée sur la Protection judiciaire . " src="/portal/pls/portal/docs/1/33016253.JPG"/ Au revoir Guam ! Le 12e festival des arts du Pacifique s'est achevé le samedi 4 juin par une très belle cérémonie de clôture qui a enflammé le stade du Paseo de . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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Tous prêts pour l'Euro 2016 ! suite
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www.gouvernement.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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13 juin 2016 Solidarité avec nos amis Américains. #Orlando #Loveislove t.co/ZAG6QCYBp2
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Plus de 90 000 personnes sont mobilisées pour assurer la sécurité de l'#Euro2016 t.co/SWJ6SMP1Kc âs½ t.co/xvDaQmg16E
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www.gouvernement.gouv.fr ]
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13 juin 2016 Solidarité avec nos amis Américains. #Orlando #Loveislove t.co/ZAG6QCYBp2
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Plus de 90 000 personnes sont mobilisées pour assurer la sécurité de l'#Euro2016 t.co/SWJ6SMP1Kc âs½ t.co/xvDaQmg16E
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www.idf.direccte.gouv.fr ]
Direccte Ile-de-France
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www.idf.direccte.gouv.fr/Appel-a-manifestation-d-interet-pour-la-creation-de-structures-d-insertion-par
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Appel à manifestation d'intérêt pour la création de structures (...)
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www.idf.direccte.gouv.fr/Appel-a-manifestation-d-interet-pour-la-creation-de-structures-d-insertion-par
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+ Lire la suite Appel à manifestation d'intérêt pour la création de structures d'insertion par l'activité économique dans le Val-de-Marne
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Appel à manifestation d'intérêt pour la création de structures d'insertion par l'activité économique dans le Val-de-Marne 13 juin 2016 Appels à projets - 13 juin 2016 Appel à manifestation d'intérêt pour la création de structures d'insertion par l'activité économique dans le Val-de-Marne L'unité départementale du Val-de-Marne de la Direccte lance un appel à manifestation d'intérêt pour la création de structures d'insertion par l'activité économique (IAE). Il s'adresse aux associations ou entreprises, implantées ou non sur le département, qui souhaitent développer un projet d'entreprise ou de chantier d'insertion. + Lire la suite
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Entreprises parisiennes victimes des inondations : saisissez l'administration par internet 13 juin 2016 Entreprises parisiennes victimes des inondations : saisissez (. Publié le 13 juin 2016 Appel à manifestation d'intérêt pour la création de structures (. Publié le 13 juin 2016 Entreprises parisiennes victimes des inondations : saisissez l'administration par internet
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www.idf.direccte.gouv.fr/Vous-etes-une-entreprise-un-commerce-un
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Entreprises parisiennes victimes des inondations : saisissez (...) Entreprises parisiennes victimes des inondations : saisissez l'administration par internet
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Exposition "Graines d'entrepreneurs"
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www.innovation.gouv.fr
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13.06.2016 Exposition "Graines d'entrepreneurs" Le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche expose durant le mois de juin 2016, sur son site de la rue Descartes, une série de 17 portraits de scientifiques ayant choisi de se lancer dans la création d'entreprise. Réalisée par l'Inria, cette exposition conjugue art, sciences et démarche entrepreneuriale.
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Date d'impression : 13.06.16 Page: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid24627/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid24627/innovation.html
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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Page: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid24627/innovation.html
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Prix Irène Joliot-Curie
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 13/06/2016 Influenza aviaire : procédure d'aide à la filière aval - avances de trésorerie remboursables 13/06/2016 Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable de l'Etablissement National des produits de l'Agriculture et de la Mer (FranceAgriMer) pour les entreprises de l'aval de la filière palmipèdes devant faire face à des difficultés du fait de l'impact sur (. 13/06/2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes du 13 au 19 juin 2016
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Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable pour les entreprises de la filière aval affectées par la crise de l'influenza aviaire.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire : procédure d'aide à la filière aval - avances de trésorerie remboursables
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du préfet des Landes du 13 au 19 juin 2016
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Mis à jour le 13/06/2016 Influenza aviaire : procédure d'aide à la filière aval - avances de trésorerie remboursables 13/06/2016 Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable de l'Etablissement National des produits de l'Agriculture et de la Mer (FranceAgriMer) pour les entreprises de l'aval de la filière palmipèdes devant faire face à des difficultés du fait de l'impact sur (. 13/06/2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes du 13 au 19 juin 2016
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Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable pour les entreprises de la filière aval affectées par la crise de l'influenza aviaire.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire : procédure d'aide à la filière aval - avances de trésorerie remboursables
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du préfet des Landes du 13 au 19 juin 2016
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr/FSE-2014-2020-Lancement-d-appels-a-projets-specifiques-permanents
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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13/185 Accès à l'emploi 2/185 Activité partielle 19/185 Agriculture 2/185 Chômage 3/185 CHSCT 2/185 Comité d'entreprise 2/185 Commande publique 2/185 Compétitivité 88/185 Conseiller du salarié 8/185 Consommation 4/185 Contrat de génération 32/185 Convention collective 8/185 Dialogue social 2/185 Discrimination 185/185 Droit du travail 11/185 Emploi d'avenir 10/185 Entreprise 40/185 Europe 2/185 Exclusion 4/185 Exportation 9/185 Femmes 55/185 Fonds social européen 58/185 Formation professionnelle 2/185 GPEC 2/185 Handicap 5/185 Industrie 5/185 Innovation 4/185 Insertion 178/185 Inspection du travail 2/185 Intelligence économique 5/185 investissement 15/185 Jeunes 4/185 Marché public 6/185 Médecine du travail 14/185 Médiateur 11/185 Nacre 6/185 Négociation collective 88/185 Organisation des services 3/185 Parcours professionnel 13/185 Prestations de services internationales 24/185 Prévention
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16/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 18/161 Agriculture 2/161 Chômage 2/161 CHSCT 2/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 2/161 Compétitivité 68/161 Conseiller du salarié 8/161 Consommation 4/161 Contrat de génération 30/161 Convention collective 7/161 Dialogue social 2/161 Discrimination 161/161 Droit du travail 11/161 Emploi d'avenir 10/161 Entreprise 30/161 Europe 2/161 Exclusion 4/161 Exportation 6/161 Femmes 41/161 Fonds social européen 41/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 2/161 Handicap 4/161 Industrie 4/161 Innovation 6/161 Insertion 117/161 Inspection du travail 2/161 Intelligence économique 4/161 investissement 14/161 Jeunes 4/161 Marché public 6/161 Médecine du travail 12/161 Médiateur 4/161 Nacre 7/161 Négociation collective 47/161 Organisation des services 4/161 Parcours professionnel 6/161 Prestations de services internationales 21/161 Prévention
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16/189 Accès à l'emploi 2/189 Activité partielle 17/189 Agriculture 2/189 Chômage 2/189 CHSCT 2/189 Comité d'entreprise 2/189 Commande publique 2/189 Compétitivité 92/189 Conseiller du salarié 8/189 Consommation 4/189 Contrat de génération 30/189 Convention collective 9/189 Dialogue social 2/189 Discrimination 189/189 Droit du travail 11/189 Emploi d'avenir 13/189 Entreprise 42/189 Europe 2/189 Exclusion 4/189 Exportation 8/189 Femmes 62/189 Fonds social européen 54/189 Formation professionnelle 2/189 GPEC 2/189 Handicap 4/189 Industrie 4/189 Innovation 6/189 Insertion 157/189 Inspection du travail 2/189 Intelligence économique 4/189 investissement 13/189 Jeunes 4/189 Marché public 6/189 Médecine du travail 12/189 Médiateur 4/189 Nacre 7/189 Négociation collective 76/189 Organisation des services 4/189 Parcours professionnel 6/189 Prestations de services internationales 20/189 Prévention
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17/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 16/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 110/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 31/218 Convention collective 8/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 199/218 Droit du travail 10/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 42/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 10/218 Femmes 61/218 Fonds social européen 71/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 7/218 Industrie 4/218 Innovation 5/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 4/218 investissement 16/218 Jeunes 4/218 Marché public 6/218 Médecine du travail 12/218 Médiateur 4/218 Nacre 7/218 Négociation collective 104/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 6/218 Prestations de services internationales
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20/107 Accès à l'emploi 2/107 Activité partielle 9/107 Agriculture 4/107 Chômage 4/107 CHSCT 2/107 Comité d'entreprise 3/107 Commande publique 2/107 Compétitivité 61/107 Conseiller du salarié 9/107 Consommation 4/107 Contrat de génération 21/107 Convention collective 10/107 Dialogue social 2/107 Discrimination 107/107 Droit du travail 11/107 Emploi d'avenir 12/107 Entreprise 23/107 Europe 2/107 Exclusion 4/107 Exportation 5/107 Femmes 36/107 Fonds social européen 33/107 Formation professionnelle 2/107 GPEC 2/107 Handicap 4/107 Industrie 4/107 Innovation 4/107 Insertion 95/107 Inspection du travail 2/107 Intelligence économique 5/107 investissement 15/107 Jeunes 4/107 Marché public 6/107 Médecine du travail 11/107 Médiateur 4/107 Nacre 9/107 Négociation collective 30/107 Organisation des services 2/107 Parcours professionnel 9/107 Prestations de services internationales 16/107 Prévention
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22/218 Prévention 42/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 16/218 Risques professionnels 8/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 8/218 Salaires 73/218 Santé au travail 5/218 Sécurité alimentaire 10/218 Securité travail 8/218 Senior 21/218 Services à la personne 4/218 Services de santé au travail 2/218 Sous-traitance 19/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 7/218 Travail saisonnier
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23/107 Programme opérationnel 2/107 Revitalisation 7/107 Risques professionnels 4/107 Rupture conventionnelle 2/107 Saisonniers 8/107 Salaires 68/107 Santé au travail 2/107 Sécurité alimentaire 13/107 Securité travail 3/107 Senior 23/107 Services à la personne 4/107 Services de santé au travail 3/107 Sous-traitance 9/107 Statistiques 2/107 Tourisme 4/107 Travail illégal 4/107 Travail saisonnier
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30/161 Programme opérationnel 2/161 Revitalisation 15/161 Risques professionnels 5/161 Rupture conventionnelle 2/161 Saisonniers 9/161 Salaires 58/161 Santé au travail 2/161 Sécurité alimentaire 10/161 Securité travail 4/161 Senior 22/161 Services à la personne 4/161 Services de santé au travail 2/161 Sous-traitance 13/161 Statistiques 2/161 Tourisme 4/161 Travail illégal 4/161 Travail saisonnier
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40/185 Programme opérationnel 2/185 Revitalisation 19/185 Risques professionnels 10/185 Rupture conventionnelle 2/185 Saisonniers 9/185 Salaires 58/185 Santé au travail 2/185 Sécurité alimentaire 14/185 Securité travail 7/185 Senior 20/185 Services à la personne 4/185 Services de santé au travail 8/185 Sous-traitance 15/185 Statistiques 2/185 Tourisme 6/185 Travail illégal 7/185 Travail saisonnier
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42/189 Programme opérationnel 2/189 Revitalisation 14/189 Risques professionnels 9/189 Rupture conventionnelle 2/189 Saisonniers 8/189 Salaires 58/189 Santé au travail 2/189 Sécurité alimentaire 10/189 Securité travail 6/189 Senior 21/189 Services à la personne 4/189 Services de santé au travail 2/189 Sous-traitance 20/189 Statistiques 2/189 Tourisme 4/189 Travail illégal 4/189 Travail saisonnier
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5/182 Parcours professionnel 8/182 Prestations de services internationales 18/182 Prévention 35/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 13/182 Risques professionnels 6/182 Rupture conventionnelle 2/182 Saisonniers 8/182 Salaires 68/182 Santé au travail 4/182 Sécurité alimentaire 11/182 Securité travail 6/182 Senior 19/182 Services à la personne 4/182 Services de santé au travail 4/182 Sous-traitance 14/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 6/182 Travail saisonnier
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents 13 juin 2016 14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 17/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 91/182 Conseiller du salarié 10/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 30/182 Convention collective 7/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 182/182 Droit du travail 9/182 Emploi d'avenir 11/182 Entreprise 35/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 8/182 Femmes 56/182 Fonds social européen 58/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 6/182 Industrie 4/182 Innovation 5/182 Insertion 175/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 6/182 investissement 19/182 Jeunes 4/182 Marché public 6/182 Médecine du travail 11/182 Médiateur 4/182 Nacre 6/182 Négociation collective 83/182 Organisation des services
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Charte de la participation du public Ouverture de la consultation en ligne du 23 mai au 26 juin. Tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants. ) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en (.
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La cohabitation entre les blaireaux, l'agriculture et l'élevage Avis du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité. Le blaireau (Meles meles) est un mammifère de la famille des Mustélidés installé de longue date en France puisqu'il y est connu depuis le début du Pléistocène. C'est un animal au comportement nocturne à l'ouïe et à l'odorat bien (.
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Ségolène Royal sélectionne 33 projets pour développer les installations solaires photovoltaïques
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 33 lauréats de de l'appel d'offres lancé en 2015 pour développer, dans les zones non-interconnectées, les installations photovoltaïques couplées à des (. Le prix du carbone Remise du rapport intermédiaire de la mission de Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean. Dans le cadre de la coalition pour un prix du carbone mise en place lors de la COP21,
Ségolène Royal a chargé Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean de lui faire des propositions (.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Charte de la participation du public Ouverture de la consultation en ligne du 23 mai au 26 juin. Tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants. ) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en (.
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La cohabitation entre les blaireaux, l'agriculture et l'élevage Avis du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité. Le blaireau (Meles meles) est un mammifère de la famille des Mustélidés installé de longue date en France puisqu'il y est connu depuis le début du Pléistocène. C'est un animal au comportement nocturne à l'ouïe et à l'odorat bien (.
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Ségolène Royal sélectionne 33 projets pour développer les installations solaires photovoltaïques
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 33 lauréats de de l'appel d'offres lancé en 2015 pour développer, dans les zones non-interconnectées, les installations photovoltaïques couplées à des (. Le prix du carbone Remise du rapport intermédiaire de la mission de Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean. Dans le cadre de la coalition pour un prix du carbone mise en place lors de la COP21,
Ségolène Royal a chargé Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean de lui faire des propositions (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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Charte de la participation du public Ouverture de la consultation en ligne du 23 mai au 26 juin. Tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants. ) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en (.
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La cohabitation entre les blaireaux, l'agriculture et l'élevage Avis du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité. Le blaireau (Meles meles) est un mammifère de la famille des Mustélidés installé de longue date en France puisqu'il y est connu depuis le début du Pléistocène. C'est un animal au comportement nocturne à l'ouïe et à l'odorat bien (.
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Ségolène Royal sélectionne 33 projets pour développer les installations solaires photovoltaïques
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 33 lauréats de de l'appel d'offres lancé en 2015 pour développer, dans les zones non-interconnectées, les installations photovoltaïques couplées à des (. Le prix du carbone Remise du rapport intermédiaire de la mission de Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean. Dans le cadre de la coalition pour un prix du carbone mise en place lors de la COP21,
Ségolène Royal a chargé Pascal Canfin, Gérard Mestrallet et Alain Grandjean de lui faire des propositions (.
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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13/06/2016
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18/04/2016 Agenda du 13 au 18 juin 2016 (format pdf - 68.5 ko)
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Le parcours 31/05/2016 Granville -
Angers : 4 juillet 2016 - 222 km Saumur -
Limoges : 5 juillet 2016 - 232 km
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Mis à jour le 13/06/2016 18/04/2016 Agenda du 13 au 19 juin 2016 (format pdf - 68.5 ko)
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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13/06/2016
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18/04/2016 Agenda du 13 au 18 juin 2016 (format pdf - 68.5 ko)
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Le parcours 31/05/2016 Granville -
Angers : 4 juillet 2016 - 222 km Saumur -
Limoges : 5 juillet 2016 - 232 km
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Mis à jour le 13/06/2016 18/04/2016 Agenda du 13 au 19 juin 2016 (format pdf - 68.5 ko)
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353363908569071
-
Référence: 14626353363908815301
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Référence: 14626353363909359257
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Référence: 14626353363909409983
-
Référence: 14626353363909859410
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Référence: 14626353363910872606
[
www.medicaments.social-sante.gouv.fr ]
Médicaments - Soins et maladies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/actualites/
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Actualités
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/
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Actualités du ministère
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(CNH) Conférence Nationale du Handicap
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Handicaps rares : Schémas nationaux
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Droits et aides
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Prévention des risques pour les personnes âgées
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La mise en accessibilité des établissements recevant du public
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Loi du 11 février 2005
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Autisme : dépasser les préjugés
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Plan autisme 2013-2017
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Conférence nationale du handicap (CNH)
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Conférence nationale du handicap #CNH_2016
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Comité interministériel du handicap (CIH)
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Grande conférence de la santé
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Calendrier de la Grande conférence de la santé
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Thématiques de la Grande conférence de la santé
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Handicap : une réponse accompagnée pour tous
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La démarche
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Les 4 axes
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Innovation en santé
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Innovation en santé : le ministère s'engage
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Journée nationale de l'innovation en santé
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Loi de modernisation de notre système de santé
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Pourquoi la loi de santé ?
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Qu'y a-t-il dans la loi de santé ?
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Loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement
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Accompagner les personnes âgées dans leur parcours de vie
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Mobiliser toute la société
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Lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Principales mesures
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Point conseil budget (PCB)
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Plan Cancer 2014-2019
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Plan IVG
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Prime d'activité
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Qu'est-ce que la prime d'activité ?
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Qui peut demander à bénéficier de la prime d'activité ?
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Protection de l'enfance
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Pacte territoire santé
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2015 : Pacte territoire santé 2
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Un Pacte pour lutter contre les déserts médicaux
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Réforme des retraites
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Ce que la réforme change pour vous
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Retraites
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Des outils pour comprendre et préparer votre retraite
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Travail social
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Aide alimentaire Travail social Droits et aides Prévention en santé Addictions Lutte contre le tabagisme Addiction aux jeux Politique de santé publique en matière d'addictions Santé des populations Périnatalité Risques de la vie courante Accidents domestiques Activités en montagne Baignades et activités nautiques Bricolage et produits ménagers Santé et conduite Préserver sa santé Vaccination Activité physique et santé Santé bucco-dentaire Santé sexuelle Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets Santé et travail Les risques psychosociaux au travail Santé mentale et psychiatrie La prévention du suicide Santé et environnement Les plans d'action nationaux Le plan national santé environnement (PNSE3) 2015-2019 Plan chlordécone 3 (2014-2020) Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 Denrées alimentaires Edulcorants Boissons énergisantes
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Compléments alimentaires Eau du robinet Eaux conditionnées Les eaux thermales Usage domestique d'eau de pluie Laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux Légionellose Eaux de baignade Risques microbiologiques, physiques et chimiques Perturbateurs endocriniens Bisphénol A Espèces nuisibles et parasites Perchloréthylène Diméthylfumarate Activités humaines Champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence Urbanisme et santé Programme paneuropéen sur les transports, la santé et l'environnement Air extérieur Qualité de l'air extérieur Se protéger en cas de pic de pollution de l'air Pollens et allergies Qualité de l'air intérieur Exposition au plomb Exposition à l'amiante Intoxications au monoxyde de carbone Habitat insalubre Risques climatiques Canicule et chaleurs extrêmes Grand froid - Risques sanitaires liés au froid Changement climatique et santé Soins et maladies Maladies cardiovasculaires
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Conférence nationale du handicap (CNH) Conférence nationale du handicap #CNH_2016 Comité interministériel du handicap (CIH) Pacte territoire santé Un Pacte pour lutter contre les déserts médicaux 2015 : Pacte territoire santé 2 Handicap : une réponse accompagnée pour tous La démarche Les 4 axes Innovation en santé Innovation en santé : le ministère s'engage Journée nationale de l'innovation en santé Lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Principales mesures Point conseil budget (PCB) Prime d'activité Qu'est-ce que la prime d'activité ? Qui peut demander à bénéficier de la prime d'activité ? Réforme des retraites Ce que la réforme change pour vous Des outils pour comprendre et préparer votre retraite Autisme : dépasser les préjugés Plan autisme 2013-2017 Plan Cancer 2014-2019 Protection de l'enfance Travail social La ministre et les secrétaires d'Etat
Marisol Touraine Ségolène Neuville Pascale Boistard
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Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Minima sociaux Personnes âgées Professions de santé et du social Répertoire FINESS Indicateurs localisés Présentation de la MiRe Appels à projets de recherche Programmes de recherches Affaires sociales Famille-Enfance Protection de l'enfance Soutien à la parentalité Protection juridique des majeurs Droits et aides Accessibilité universelle Insertion professionnelle des personnes handicapées (CNH) Conférence Nationale du Handicap Handicaps rares : Schémas nationaux Droits et aides Personnes âgées Loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement Silver Economie Maltraitance des personnes vulnérables Prévention des risques pour les personnes âgées Droits et aides Lutte contre l'exclusion Prime d'activité Lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Exposition au plomb Exposition à l'amiante Intoxications au monoxyde de carbone Habitat insalubre Risques climatiques Canicule et chaleurs extrêmes Grand froid - Risques sanitaires liés au froid Changement climatique et santé Soins et maladies Maladies cardiovasculaires Maladies infectieuses Maladies rares Vivre avec une maladie chronique Maladies neurodégénératives Saturnisme Médicaments Le bon usage des médicaments Le circuit du médicament La surveillance des médicaments Les médicaments génériques Focus médicaments Professionnels de santé Autres produits de santé Les dispositifs médicaux Les implants mammaires Produits sanguins Greffes et don d'organes Produits cosmétiques Qualité des soins et pratiques Elimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux Pratiques de soins non conventionnelles Mission mains propres Prises en charge spécialisées Infections ostéo-articulaires Médecine légale
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Fonction publique hospitalière
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Les fiches-métiers Établissements de formation sociale Diplômes et formations Validation des acquis de l'expérience Professionnels Gérer un établissement de santé / médico-social Coopérations Financement Groupements hospitaliers de territoire Performance des établissements de santé Qualité dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Ressources humaines Se former, s'installer, exercer Les portails d'accompagnement des professionnels de santé (PAPS) Pacte territoire santé Ostéopathie Études et statistiques Qui sommes-nous ? L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Sites utiles A propos de ce site Publications Avis de parution Communiqués de presse Études et résultats Les Dossiers de la Drees Recueils, ouvrages et rapports Documents de travail Revue française des affaires sociales Publications régionales Data.Drees Aide et action sociale Comptes et analyses économiques
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Les professionnels de santé sont les premiers acteurs de la mise en oeuvre de la stratégie de juste utilisation (. Médicaments Professionnels de santé Antibiotique Etiquetage et informations sur le médicament (spécialité pharmaceutique) Conditionnement Le conditionnement primaire est celui en contact avec le médicament. Le conditionnement (. Médicaments Professionnels de santé Liens d'intérêts secteur santé Déclaration publique d'intérêts La déclaration publique d'intérêts (DPI) a pour objectif de donner effet au (. Médicaments Professionnels de santé Le bon usage des benzodiazépines par les professionnels de santé Dans l'anxiété et l'insomnie, les benzodiazépines (BZD) ont montré leur efficacité sur des durées brèves de (. Médicaments Professionnels de santé 4 articles de plus (reste 125) Ministère des Affaires sociales et de la Santé Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Retrouvez nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS
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Maladies infectieuses Maladies rares Vivre avec une maladie chronique Maladies neurodégénératives Saturnisme Médicaments Le bon usage des médicaments Le circuit du médicament La surveillance des médicaments Les médicaments génériques Focus médicaments Professionnels de santé Autres produits de santé Les dispositifs médicaux Les implants mammaires Produits sanguins Greffes et don d'organes Produits cosmétiques Qualité des soins et pratiques Elimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux Pratiques de soins non conventionnelles Mission mains propres Prises en charge spécialisées Infections ostéo-articulaires Médecine légale Soins palliatifs Système de santé et médico-social Structures de soins Pôles, maisons et
centres de santé Parcours des patients et des usagers Permanence et continuité des soins Le parcours santé des aînés (Paerpa) Système de santé et médico-social
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Médicaments génériques à l'usage des professionnels Des médicaments efficaces et sûrs Des médicaments contrôlés Prescrire et dispenser les médicaments génériques Cas particuliers Enjeux autour du médicament générique Ressources Des outils à votre disposition Bon usage par les professionnels Outils du bon usage pour les professionnels Le bon usage des antibiotiques par les professionnels Le bon usage des benzodiazépines par les professionnels de santé Sécurité du médicament à l'hôpital Consulter la réglementation sur les médicaments Circuit du médicament - pharmaciens Etiquetage et informations sur le médicament (spécialité pharmaceutique) Liens d'intérêts secteur santé Lutte contre la contrefaçon des médicaments Préparations magistrales, officinales et hospitalières Prescription des médicaments Prix et tarif des médicaments (spécialités pharmaceutiques) Surveillance - Pharmacovigilance Règles particulières selon la catégorie de médicaments
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Missions du ministère Organisation Directions Services territoriaux Contacter l'administration Agences et opérateurs Instances rattachées Partenaires Europe et International Action du Ministère Opérateurs, agences et instituts Organisations internationales Documentation et publications officielles Guides pratiques
Bulletins officiels Ressources documentaires Formulaires Formulaires Affaires sociales Formulaires Santé Métiers et concours Les concours Liste des concours et examens par ordre alphabétique Calendrier et Modalités d'inscription Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques Annales numériques des épreuves écrites Qui contacter ? Les métiers de la santé La santé, c'est 200 métiers. Les fiches-métiers La validation des acquis de l'expérience Le recrutement dans les établissements publics de santé et médico-sociaux Sites internet pour en savoir plus Les métiers du travail social
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Personnes âgées Loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement Silver Economie Maltraitance des personnes vulnérables Prévention des risques pour les personnes âgées Droits et aides Lutte contre l'exclusion Prime d'activité Lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Aide alimentaire Travail social Droits et aides Prévention en santé Addictions Lutte contre le tabagisme Addiction aux jeux Politique de santé publique en matière d'addictions Santé des populations Périnatalité Risques de la vie courante Accidents domestiques Activités en montagne Baignades et activités nautiques Bricolage et produits ménagers Santé et conduite Préserver sa santé Vaccination Activité physique et santé Santé bucco-dentaire Santé sexuelle Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets Santé et travail Les risques psychosociaux au travail Santé mentale et psychiatrie La prévention du suicide
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Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em;
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Prescription et dispensation des médicaments génériques La déclaration des effets indésirables (. Le circuit de distribution du (. Quelques règles de bon usage Dans cette rubrique Le bon usage des médicaments Qui peut les prescrire ? Qui peut les dispenser ? Vente en ligne de médicaments Quelques règles de bon usage La fixation des prix et du taux de remboursement Le circuit de distribution du médicament en France La surveillance des médicaments Les médicaments génériques Prescription et dispensation des médicaments génériques Professionnels de santé Les antibiotiques Les benzodiazépines Les contraceptifs oraux Professionnels de santé Autorisation de mise sur le marché Autorisations temporaires d'utilisation (ATU) Prescription et dispensation Prescription en Dénomination Commune Internationale (DCI) Vente en ligne de médicaments : information des titulaires d'officine de pharmacie Suppression de la vignette : information aux pharmaciens
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Questions / réponses Voir tout le sommaire Filtrer par : Antibiotique Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Médicament générique Médicaments Professionnels de santé Recherche et innovation Outils du bon usage pour les professionnels Dans l'exercice de leurs activités, les professionnels de santé doivent avoir accès aux informations officielles (. Médicaments Professionnels de santé Un médicament générique est un médicament bien connu avant même sa commercialisation. C'est un médicament qui a (. Médicaments Médicament générique Circuit du médicament - pharmaciens Etablissement de santé-PUI et rétrocession) Les établissements de santé et les établissements médico-sociaux (. Médicaments Professionnels de santé Ainsi, les économies réalisées grâce aux médicaments génériques participent à la pérennisation du système de (. Médicaments Médicament générique Le bon usage des antibiotiques par les professionnels
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Santé et environnement Les plans d'action nationaux Le plan national santé environnement (PNSE3) 2015-2019 Plan chlordécone 3 (2014-2020) Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 Denrées alimentaires Edulcorants Boissons énergisantes Compléments alimentaires Eau du robinet Eaux conditionnées Les eaux thermales Usage domestique d'eau de pluie Laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux Légionellose Eaux de baignade Risques microbiologiques, physiques et chimiques Perturbateurs endocriniens Bisphénol A Espèces nuisibles et parasites Perchloréthylène Diméthylfumarate Activités humaines Champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence Urbanisme et santé Programme paneuropéen sur les transports, la santé et l'environnement Air extérieur Qualité de l'air extérieur Se protéger en cas de pic de pollution de l'air Pollens et allergies Qualité de l'air intérieur
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Soins palliatifs Système de santé et médico-social Structures de soins Pôles, maisons et
centres de santé Parcours des patients et des usagers Permanence et continuité des soins Le parcours santé des aînés (Paerpa) Système de santé et médico-social Structures sociales et médico sociales Accueil de l'enfant Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) Sécurité sanitaire Organisation de la veille et sécurité sanitaire (VSS) Organisation de la gestion de crise La préparation du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles Le Règlement Sanitaire International (RSI) Les alertes sanitaires Dossier médical personnel (DMP) Investissements d'avenir : le gouvernement retient 5 projets dans le programme « Territoire de soins numérique » Systèmes d'information Recherche et innovation La recherche biomédicale L'innovation et la recherche clinique Innovation en santé Soins et maladies Médicaments Médicaments
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Structures sociales et médico sociales Accueil de l'enfant Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) Sécurité sanitaire Organisation de la veille et sécurité sanitaire (VSS) Organisation de la gestion de crise La préparation du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles Le Règlement Sanitaire International (RSI) Les alertes sanitaires Dossier médical personnel (DMP) Investissements d'avenir : le gouvernement retient 5 projets dans le programme « Territoire de soins numérique » Systèmes d'information Recherche et innovation La recherche biomédicale L'innovation et la recherche clinique Innovation en santé Affaires sociales Famille-Enfance Protection de l'enfance Soutien à la parentalité Protection juridique des majeurs Droits et aides Accessibilité universelle Insertion professionnelle des personnes handicapées (CNH) Conférence Nationale du Handicap Handicaps rares : Schémas nationaux Droits et aides
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Métiers et concours
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Qui contacter ?
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Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques
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Sites internet pour en savoir plus
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La santé, c'est 200 métiers.
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Les métiers du travail social
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Diplômes et formations
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Opérateurs, agences et instituts
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Formulaires
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Formulaires Santé
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La ministre et les secrétaires d'Etat
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Marisol Touraine
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Pascale Boistard
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Ségolène Neuville
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Préserver sa santé
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets
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Qualité dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
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Champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence
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Programme paneuropéen sur les transports, la santé et l'environnement
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Exposition au plomb
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Habitat insalubre
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Qualité de l'air intérieur
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Aspartame
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Boissons énergisantes
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Compléments alimentaires
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Edulcorants
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Laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux
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Usage domestique d'eau de pluie
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Les plans d'action nationaux
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Plan chlordécone 3 (2014-2020)
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Le plan national santé environnement (PNSE3) 2015-2019
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015
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Changement climatique et santé
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid
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Canicule et chaleurs extrêmes
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Diméthylfumarate
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Perchloréthylène
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Prescription et dispensation des médicaments génériques
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Sécurité du médicament à l'hôpital
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/
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Consulter la réglementation sur les médicaments
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/circuit-du-medicament-pharmaciens
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Circuit du médicament - pharmaciens
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/etiquetage-et-informations-sur-le-medicament-specialite-pharmaceutique
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Etiquetage et informations sur le médicament (spécialité pharmaceutique)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/liens-d-interets-secteur-sante
-
Liens d'intérêts secteur santé
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/lutte-contre-la-contrefacon-des-medicaments
-
Lutte contre la contrefaçon des médicaments
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/preparations-magistrales-officinales-et-hospitalieres
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Préparations magistrales, officinales et hospitalières
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/prescription-des-medicaments
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Prescription des médicaments
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/prix-et-tarif-des-medicaments-specialites-pharmaceutiques
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Prix et tarif des médicaments (spécialités pharmaceutiques)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/publicite
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Publicité
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/regles-particulieres-selon-la-categorie-de-medicaments
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Règles particulières selon la catégorie de médicaments
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/consulter-la-reglementation-sur-les-medicaments/article/surveillance-pharmacovigilance
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Surveillance - Pharmacovigilance
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/
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Médicaments génériques à l'usage des professionnels
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/
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Professionnels de santé
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/article/cas-particuliers
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Cas particuliers
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/article/des-medicaments-controles
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Des médicaments contrôlés
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/article/des-medicaments-efficaces-et-surs
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Des médicaments efficaces et sûrs
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/article/des-outils-a-votre-disposition
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Des outils à votre disposition
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Enjeux autour du médicament générique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/article/prescrire-et-dispenser-les-medicaments-generiques
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Prescrire et dispenser les médicaments génériques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/medicaments-generiques-a-l-usage-des-professionnels/article/ressources
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Ressources
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Prescription et dispensation
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/prescription-et-dispensation/article/medicaments-retrocedes-retrocession
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Médicaments rétrocédés - rétrocession
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/prescription-et-dispensation/article/prescription-en-denomination-commune-internationale-dci
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Prescription en Dénomination Commune Internationale (DCI)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/prescription-et-dispensation/article/rupture-d-approvisionnement-d-un-medicament
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Rupture d'approvisionnement d'un médicament
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/prescription-et-dispensation/article/suppression-de-la-vignette-information-aux-pharmaciens
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Suppression de la vignette : information aux pharmaciens
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/prescription-et-dispensation/article/vente-en-ligne-de-medicaments-information-des-titulaires-d-officine-de
-
Vente en ligne de médicaments : information des titulaires d'officine de pharmacie
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/
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Questions / réponses
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Aller à la recherche
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Prises en charge spécialisées
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Maladies rares
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Douleur
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Infections ostéo-articulaires
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Médecine légale
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Obésité
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/soins-palliatifs/
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Soins palliatifs
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Qualité des soins et pratiques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/article/elimination-des-dechets-d-activites-de-soins-a-risque-infectieux
-
Elimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/article/pratiques-de-soins-non-conventionnelles
-
Pratiques de soins non conventionnelles
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/mission-mains-propres/
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Mission mains propres
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Plan du site - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Plan du site
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/
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Système de santé et médico-social
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/e-sante/
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E-santé
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/e-sante/article/dossier-medical-personnel-dmp
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Dossier médical personnel (DMP)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/e-sante/article/investissements-d-avenir-le-gouvernement-retient-5-projets-dans-le-programme
-
Investissements d'avenir : le gouvernement retient 5 projets dans le programme « Territoire de soins numérique »
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/e-sante/sih/
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Systèmes d'information
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/parcours-des-patients-et-des-usagers/
-
Parcours des patients et des usagers
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/parcours-des-patients-et-des-usagers/le-parcours-sante-des-aines-paerpa/
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Le parcours santé des aînés (Paerpa)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/parcours-des-patients-et-des-usagers/permanence-et-continuite-des-soins/
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Permanence et continuité des soins
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/
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Recherche et innovation
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/article/l-innovation-et-la-recherche-clinique
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L'innovation et la recherche clinique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/article/la-recherche-biomedicale
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La recherche biomédicale
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/securite-sanitaire/
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Sécurité sanitaire
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/securite-sanitaire/article/la-preparation-du-systeme-de-sante-aux-situations-sanitaires-exceptionnelles
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La préparation du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/securite-sanitaire/article/le-reglement-sanitaire-international-rsi
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Le Règlement Sanitaire International (RSI)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/securite-sanitaire/article/organisation-de-la-gestion-de-crise
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Organisation de la gestion de crise
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/securite-sanitaire/article/organisation-de-la-veille-et-securite-sanitaire-vss
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Organisation de la veille et sécurité sanitaire (VSS)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/securite-sanitaire/les-alertes-sanitaires/
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Les alertes sanitaires
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/structures-de-soins/
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Structures de soins
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/structures-de-soins/poles-maisons-et-centres-de-sante/
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Pôles, maisons et
centres de santé
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/structures-sociales-et-medico-sociales/
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Structures sociales et médico sociales
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Accueil de l'enfant
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Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/systeme-de-sante-et-medico-social/
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Système de santé et médico-social
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
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Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Demander une indemnisation calamités agricoles Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Demander une autorisation administrative de coupe de bois Expadon : obtenir un certificat d'export
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Logement : vers une production au plus près des besoins des territoires Produire des logements adaptés aux besoins des populations de chaque territoire, au bon endroit et. Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions La politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions a.
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Participez, jusqu'au 20 juin, à une grande consultation en ligne sur le big data en santé,. Évaluation de la mixité des métiers Seuls 12 % des métiers sont aujourd'hui mixtes, c'est-à-dire.
[
www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Exposition
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Exposition "Graines d'entrepreneurs"
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Installation du comité du Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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13.06.2016 M.E.N.E.S.RX.R. Pictures Installation du comité du Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, ont procédé lundi 13 juin 2016 à l'installation du comité du Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche. Exposition
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Date d'impression : 13.06.16
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Exposition "Graines d'entrepreneurs" Le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche expose durant le mois de juin 2016, sur son site de la rue Descartes, une série de 17 portraits de scientifiques ayant choisi de se lancer dans la création d'entreprise. Réalisée par l'Inria, cette exposition conjugue art, sciences et démarche entrepreneuriale. 13.06.2016
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Tous les dossiers
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold;
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Le 31 mai 2016,
Najat Vallaud-Belkacem a présenté de nouvelles mesures de revalorisation et de déroulement de carrière qui concerneront, progressivement d'ici à 2020, l'ensemble des enseignants et des personnels d'éducation. Leurs salaires seront revalorisés, pour un montant d'un milliard d'euros d'ici à 2020, dont la moitié dès 2017.
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Manuel Valls a rappelé le dynamisme économique du secteur du cinéma en France comme à l'étranger. 02/06/2016 Intempéries : tous les services de l'État sont mobilisés pour assurer la protection des populations sinistrées Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h). Tous les services de l'État, aux côtés des collectivités territoriales, sont mobilisés pour faire face à ces intempéries et assurer la protection des populations sinistrées. Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu". 31/05/2016 Mieux rémunérer et mieux accompagner les enseignants d'ici à 2020
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min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 08/06/2016 "L'époque est aujourd'hui différente. Le monde a changé. Mais, par les réformes que nous menons, nous sommes les continuateurs de ces avancées"
Manuel Valls a reçu à l'hôtel Matignon, le 7 juin 2016, des personnalités du monde du cinéma et des volontaires du Service civique engagés par le CNC, pour célébrer les 80 ans des Accords de Matignon. L'occasion pour le Premier ministre de souligner la volonté du Gouvernement d'agir pour le développement du cinéma et plus généralement de la culture.
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Mis à jour le 13/06/2016 La journée nationale de sapeurs-pompiers a coïncidé dans l'Orne, avec les 70 ans du SDIS. Cet anniversaire a été marqué par l'inauguration des nouveaux locaux regroupant l'état-major départemental et le
centre de secours d'
Alençon Journée nationale des sapeurs-pompiers
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Titres et papiers Pré-demande du permis de conduire 13/06/2016 Le Ministère de l'Intérieur simplifie vos démarches et vous propose dès aujourd'hui un nouveau service en vue de lancer plus rapidement la fabrication de votre permis de conduire sécurisé. Tous les dossiers
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Journée nationale des sapeurs-pompiers La journée nationale de sapeurs-pompiers a coïncidé dans l'Orne, avec les 70 ans du SDIS. Cet anniversaire a été marqué par l'inauguration des nouveaux locaux regroupant l'état-major départemental et le
centre de secours d'
Alençon
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Pré-demande du permis de conduire
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Actualités - 20.Titres et papiers - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Tous les dossiers
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www.orne.gouv.fr
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Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold;
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Le 31 mai 2016,
Najat Vallaud-Belkacem a présenté de nouvelles mesures de revalorisation et de déroulement de carrière qui concerneront, progressivement d'ici à 2020, l'ensemble des enseignants et des personnels d'éducation. Leurs salaires seront revalorisés, pour un montant d'un milliard d'euros d'ici à 2020, dont la moitié dès 2017.
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Manuel Valls a rappelé le dynamisme économique du secteur du cinéma en France comme à l'étranger. 02/06/2016 Intempéries : tous les services de l'État sont mobilisés pour assurer la protection des populations sinistrées Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h). Tous les services de l'État, aux côtés des collectivités territoriales, sont mobilisés pour faire face à ces intempéries et assurer la protection des populations sinistrées. Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu". 31/05/2016 Mieux rémunérer et mieux accompagner les enseignants d'ici à 2020
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min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 08/06/2016 "L'époque est aujourd'hui différente. Le monde a changé. Mais, par les réformes que nous menons, nous sommes les continuateurs de ces avancées"
Manuel Valls a reçu à l'hôtel Matignon, le 7 juin 2016, des personnalités du monde du cinéma et des volontaires du Service civique engagés par le CNC, pour célébrer les 80 ans des Accords de Matignon. L'occasion pour le Premier ministre de souligner la volonté du Gouvernement d'agir pour le développement du cinéma et plus généralement de la culture.
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Mis à jour le 13/06/2016 La journée nationale de sapeurs-pompiers a coïncidé dans l'Orne, avec les 70 ans du SDIS. Cet anniversaire a été marqué par l'inauguration des nouveaux locaux regroupant l'état-major départemental et le
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Alençon Journée nationale des sapeurs-pompiers
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Titres et papiers Pré-demande du permis de conduire 13/06/2016 Le Ministère de l'Intérieur simplifie vos démarches et vous propose dès aujourd'hui un nouveau service en vue de lancer plus rapidement la fabrication de votre permis de conduire sécurisé. Tous les dossiers
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Journée nationale des sapeurs-pompiers - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Journée nationale des sapeurs-pompiers La journée nationale de sapeurs-pompiers a coïncidé dans l'Orne, avec les 70 ans du SDIS. Cet anniversaire a été marqué par l'inauguration des nouveaux locaux regroupant l'état-major départemental et le
centre de secours d'
Alençon
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Pré-demande du permis de conduire - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Pré-demande du permis de conduire
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Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold;
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Le 31 mai 2016,
Najat Vallaud-Belkacem a présenté de nouvelles mesures de revalorisation et de déroulement de carrière qui concerneront, progressivement d'ici à 2020, l'ensemble des enseignants et des personnels d'éducation. Leurs salaires seront revalorisés, pour un montant d'un milliard d'euros d'ici à 2020, dont la moitié dès 2017.
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Manuel Valls a rappelé le dynamisme économique du secteur du cinéma en France comme à l'étranger. 02/06/2016 Intempéries : tous les services de l'État sont mobilisés pour assurer la protection des populations sinistrées Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h). Tous les services de l'État, aux côtés des collectivités territoriales, sont mobilisés pour faire face à ces intempéries et assurer la protection des populations sinistrées. Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu". 31/05/2016 Mieux rémunérer et mieux accompagner les enseignants d'ici à 2020
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min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 08/06/2016 "L'époque est aujourd'hui différente. Le monde a changé. Mais, par les réformes que nous menons, nous sommes les continuateurs de ces avancées"
Manuel Valls a reçu à l'hôtel Matignon, le 7 juin 2016, des personnalités du monde du cinéma et des volontaires du Service civique engagés par le CNC, pour célébrer les 80 ans des Accords de Matignon. L'occasion pour le Premier ministre de souligner la volonté du Gouvernement d'agir pour le développement du cinéma et plus généralement de la culture.
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Mis à jour le 13/06/2016 La journée nationale de sapeurs-pompiers a coïncidé dans l'Orne, avec les 70 ans du SDIS. Cet anniversaire a été marqué par l'inauguration des nouveaux locaux regroupant l'état-major départemental et le
centre de secours d'
Alençon Journée nationale des sapeurs-pompiers
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Titres et papiers Pré-demande du permis de conduire 13/06/2016 Le Ministère de l'Intérieur simplifie vos démarches et vous propose dès aujourd'hui un nouveau service en vue de lancer plus rapidement la fabrication de votre permis de conduire sécurisé. Tous les dossiers
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Journée nationale des sapeurs-pompiers La journée nationale de sapeurs-pompiers a coïncidé dans l'Orne, avec les 70 ans du SDIS. Cet anniversaire a été marqué par l'inauguration des nouveaux locaux regroupant l'état-major départemental et le
centre de secours d'
Alençon
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Pré-demande du permis de conduire
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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33/89 Accès à l'emploi 21/89 Action collective 9/89 Activité partielle 21/89 Alternance 24/89 Apprentissage 44/89 Chômage 38/89 Compétitivité 41/89 Concurrence 9/89 Conseiller du salarié 66/89 Consommation 27/89 Contrat de génération 14/89 Dialogue social 9/89 Droit du travail 18/89 Emploi d'avenir 80/89 Entreprise 3/89 Europe 15/89 Exportation 5/89 Fonds social européen 66/89 Formation professionnelle 12/89 GPEC 89/89 Industrie 47/89 Innovation 25/89 Insertion 48/89 Inspection du travail 9/89 Intelligence économique 17/89 investissement 19/89 Jeunes 6/89 Métrologie 12/89 Mutation économique 8/89 Organisation des services 3/89 Prévention 9/89 Rupture conventionnelle 64/89 Santé au travail 3/89 Securité travail 3/89 Senior 9/89 Services à la personne 3/89 Statistiques 14/89 Tourisme
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44/119 Accès à l'emploi 29/119 Action collective 14/119 Activité partielle 29/119 Alternance 33/119 Apprentissage 61/119 Chômage 48/119 Compétitivité 50/119 Concurrence 14/119 Conseiller du salarié 86/119 Consommation 32/119 Contrat de génération 20/119 Dialogue social 14/119 Droit du travail 25/119 Emploi d'avenir 109/119 Entreprise 4/119 Europe 20/119 Exportation 8/119 Fonds social européen 100/119 Formation professionnelle 13/119 GPEC 119/119 Industrie 67/119 Innovation 34/119 Insertion 62/119 Inspection du travail 12/119 Intelligence économique 20/119 investissement 29/119 Jeunes 8/119 Métrologie 12/119 Mutation économique 7/119 Organisation des services 4/119 Prévention 14/119 Rupture conventionnelle 87/119 Santé au travail 4/119 Securité travail 4/119 Senior 14/119 Services à la personne 4/119 Statistiques 21/119 Tourisme
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48/93 Accès à l'emploi 21/93 Action collective 11/93 Activité partielle 21/93 Alternance 24/93 Apprentissage 49/93 Chômage 41/93 Compétitivité 39/93 Concurrence 11/93 Conseiller du salarié 62/93 Consommation 26/93 Contrat de génération 15/93 Dialogue social 11/93 Droit du travail 18/93 Emploi d'avenir 80/93 Entreprise 3/93 Europe 17/93 Exportation 8/93 Fonds social européen 93/93 Formation professionnelle 10/93 GPEC 92/93 Industrie 49/93 Innovation 31/93 Insertion 50/93 Inspection du travail 11/93 Intelligence économique 18/93 investissement 22/93 Jeunes 6/93 Métrologie 16/93 Mutation économique 10/93 Organisation des services 3/93 Prévention 11/93 Rupture conventionnelle 77/93 Santé au travail 3/93 Securité travail 3/93 Senior 11/93 Services à la personne 3/93 Statistiques 13/93 Tourisme
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52/107 Accès à l'emploi 21/107 Action collective 9/107 Activité partielle 23/107 Alternance 26/107 Apprentissage 53/107 Chômage 39/107 Compétitivité 41/107 Concurrence 9/107 Conseiller du salarié 63/107 Consommation 27/107 Contrat de génération 14/107 Dialogue social 9/107 Droit du travail 22/107 Emploi d'avenir 79/107 Entreprise 3/107 Europe 19/107 Exportation 7/107 Fonds social européen 107/107 Formation professionnelle 11/107 GPEC 89/107 Industrie 50/107 Innovation 28/107 Insertion 48/107 Inspection du travail 11/107 Intelligence économique 16/107 investissement 23/107 Jeunes 6/107 Métrologie 20/107 Mutation économique 9/107 Organisation des services 3/107 Prévention 9/107 Rupture conventionnelle 89/107 Santé au travail 5/107 Securité travail 3/107 Senior 9/107 Services à la personne 3/107 Statistiques 12/107 Tourisme
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55/149 Accès à l'emploi 37/149 Action collective 5/149 Activité partielle 38/149 Alternance 43/149 Apprentissage 73/149 Chômage 63/149 Compétitivité 73/149 Concurrence 5/149 Conseiller du salarié 106/149 Consommation 41/149 Contrat de génération 29/149 Dialogue social 5/149 Droit du travail 33/149 Emploi d'avenir 125/149 Entreprise 5/149 Europe 25/149 Exportation 12/149 Fonds social européen 93/149 Formation professionnelle 10/149 GPEC 149/149 Industrie 76/149 Innovation 36/149 Insertion 59/149 Inspection du travail 15/149 Intelligence économique 28/149 investissement 41/149 Jeunes 11/149 Métrologie 15/149 Mutation économique 11/149 Organisation des services 5/149 Prévention 5/149 Rupture conventionnelle 28/149 Santé au travail 5/149 Securité travail 5/149 Senior 5/149 Services à la personne 5/149 Statistiques 22/149 Tourisme
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79/223 Accès à l'emploi 54/223 Action collective 7/223 Activité partielle 56/223 Alternance 63/223 Apprentissage 108/223 Chômage 98/223 Compétitivité 107/223 Concurrence 7/223 Conseiller du salarié 156/223 Consommation 60/223 Contrat de génération 39/223 Dialogue social 7/223 Droit du travail 51/223 Emploi d'avenir 175/223 Entreprise 7/223 Europe 35/223 Exportation 22/223 Fonds social européen 145/223 Formation professionnelle 14/223 GPEC 223/223 Industrie 116/223 Innovation 62/223 Insertion 92/223 Inspection du travail 21/223 Intelligence économique 47/223 investissement 71/223 Jeunes 17/223 Métrologie 22/223 Mutation économique 19/223 Organisation des services 7/223 Prévention 7/223 Rupture conventionnelle 50/223 Santé au travail 7/223 Securité travail 7/223 Senior 7/223 Services à la personne 7/223 Statistiques 36/223 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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43/66 Accès à l'emploi 2/66 Action collective 2/66 Activité partielle 49/66 Agriculture 5/66 Alternance 31/66 Chômage 8/66 Compétitivité 13/66 Contrat de génération 2/66 Discrimination 20/66 Droit du travail 8/66 Entreprise 4/66 Exportation 10/66 Financement des entreprises 66/66 Formation professionnelle 2/66 Handicap 6/66 Industrie 2/66 Innovation 2/66 Insertion 4/66 Inspection du travail 4/66 Intelligence économique 2/66 investissement 13/66 Jeunes 11/66 Mutation économique 9/66 Prévention 7/66 Saisonniers 30/66 Santé au travail 4/66 Senior 12/66 Tourisme
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44/67 Accès à l'emploi 3/67 Action collective 3/67 Activité partielle 59/67 Agriculture 5/67 Alternance 27/67 Chômage 9/67 Compétitivité 17/67 Contrat de génération 6/67 Discrimination 26/67 Droit du travail 12/67 Entreprise 6/67 Exportation 15/67 Financement des entreprises 67/67 Formation professionnelle 3/67 Handicap 4/67 Industrie 3/67 Innovation 3/67 Insertion 3/67 Inspection du travail 6/67 Intelligence économique 3/67 investissement 14/67 Jeunes 13/67 Mutation économique 14/67 Prévention 7/67 Saisonniers 35/67 Santé au travail 6/67 Senior 18/67 Tourisme
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55/59 Accès à l'emploi 4/59 Action collective 4/59 Activité partielle 59/59 Agriculture 9/59 Alternance 27/59 Chômage 14/59 Compétitivité 25/59 Contrat de génération 11/59 Discrimination 33/59 Droit du travail 18/59 Entreprise 8/59 Exportation 24/59 Financement des entreprises 57/59 Formation professionnelle 4/59 Handicap 7/59 Industrie 4/59 Innovation 4/59 Insertion 4/59 Inspection du travail 8/59 Intelligence économique 4/59 investissement 21/59 Jeunes 21/59 Mutation économique 16/59 Prévention 13/59 Saisonniers 28/59 Santé au travail 8/59 Senior 24/59 Tourisme
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55/77 Accès à l'emploi 2/77 Action collective 2/77 Activité partielle 77/77 Agriculture 8/77 Alternance 37/77 Chômage 10/77 Compétitivité 16/77 Contrat de génération 4/77 Discrimination 31/77 Droit du travail 13/77 Entreprise 4/77 Exportation 14/77 Financement des entreprises 69/77 Formation professionnelle 2/77 Handicap 7/77 Industrie 2/77 Innovation 4/77 Insertion 4/77 Inspection du travail 4/77 Intelligence économique 2/77 investissement 16/77 Jeunes 13/77 Mutation économique 13/77 Prévention 12/77 Saisonniers 39/77 Santé au travail 4/77 Senior 12/77 Tourisme
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TITRES PROFESSIONNELS 2 41/57 Accès à l'emploi 3/57 Action collective 3/57 Activité partielle 53/57 Agriculture 5/57 Alternance 24/57 Chômage 9/57 Compétitivité 17/57 Contrat de génération 6/57 Discrimination 23/57 Droit du travail 12/57 Entreprise 6/57 Exportation 15/57 Financement des entreprises 57/57 Formation professionnelle 3/57 Handicap 4/57 Industrie 3/57 Innovation 3/57 Insertion 3/57 Inspection du travail 6/57 Intelligence économique 3/57 investissement 14/57 Jeunes 13/57 Mutation économique 11/57 Prévention 7/57 Saisonniers 25/57 Santé au travail 6/57 Senior 18/57 Tourisme TITRES PROFESSIONNELS 2
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/TITRES-PROFESSIONNELS-2
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TITRES PROFESSIONNELS 2
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www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Poitou-Charentes
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La promotion immobilère - ECLN - DREAL Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
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10 ans de promotion immobilière en
Aquitaine -
Limousin -
Poitou-Charentes
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Projet de digue dans le Marais d'Yves (17) - DREAL Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
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Consultation du public - Demande de dérogation au titre des espèces protégées
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Aménagement - DREAL Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
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Des lieux de travail distants de plus de 30 km pour un couple bi-actif sur cinq
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www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr
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10 ans de promotion immobilière en
Aquitaine -
Limousin -
Poitou-Charentes 13 juin 2016 En 2015, 6 800 logements collectifs ont été vendus à des particuliers en ALPC dans le cadre d'une promotion immobilière. En 10 ans, les prix de vente des appartements ont presque doublé en ALPC et atteignent en moyenne 3 615 euros/m² en 2015. La part des logements individuels dans la promotion immobilière a diminué de moitié en 10 ans et représente en 2015, 11 % des ventes. Les prix ont également fortement augmenté, de 36 % depuis 2005. Ils atteignent en 2015, 2 847 euros/m²
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
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Cette localisation semble influencée par les caractéristiques du couple (âge, diplôme, etc.
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Consultation du public - Demande de dérogation au titre des espèces protégées 13 juin 2016 Projet de digue dans le Marais d'Yves en Charente-Maritime. Des lieux de travail distants de plus de 30 km pour un couple bi-actif sur cinq 13 juin 2016 Depuis 1975, l'emploi féminin progresse et avec lui le nombre de couples bi-actifs, ceux dans lesquels les deux conjoints ont un emploi. En 2012, ils sont 641 500 en
Aquitaine-
Limousin-
Poitou-Charentes. Dans un couple bi-actif sur cinq, les deux conjoints ont un emploi distant de plus de 30 kilomètres l'un de l'autre. Plus jeunes et plus diplômés que les autres couples bi-actifs, les membres de ces couples occupent plus souvent des emplois qualifiés. Ils sont en proportion plus présents aux franges des grandes aires urbaines et proches des principaux axes de communication. Leur lieu de domicile est rarement à proximité du travail du conjoint mais plus souvent de celui de la conjointe ou à mi-distance.
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/FSE-2014-2020-Lancement-d-appels-a-projets-specifiques-permanents
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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13/185 Accès à l'emploi 2/185 Activité partielle 19/185 Agriculture 2/185 Chômage 3/185 CHSCT 2/185 Comité d'entreprise 2/185 Commande publique 2/185 Compétitivité 88/185 Conseiller du salarié 8/185 Consommation 4/185 Contrat de génération 32/185 Convention collective 8/185 Dialogue social 2/185 Discrimination 185/185 Droit du travail 11/185 Emploi d'avenir 10/185 Entreprise 40/185 Europe 2/185 Exclusion 4/185 Exportation 9/185 Femmes 55/185 Fonds social européen 58/185 Formation professionnelle 2/185 GPEC 2/185 Handicap 5/185 Industrie 5/185 Innovation 4/185 Insertion 178/185 Inspection du travail 2/185 Intelligence économique 5/185 investissement 15/185 Jeunes 4/185 Marché public 6/185 Médecine du travail 14/185 Médiateur 11/185 Nacre 6/185 Négociation collective 88/185 Organisation des services 3/185 Parcours professionnel 13/185 Prestations de services internationales 24/185 Prévention
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16/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 18/161 Agriculture 2/161 Chômage 2/161 CHSCT 2/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 2/161 Compétitivité 68/161 Conseiller du salarié 8/161 Consommation 4/161 Contrat de génération 30/161 Convention collective 7/161 Dialogue social 2/161 Discrimination 161/161 Droit du travail 11/161 Emploi d'avenir 10/161 Entreprise 30/161 Europe 2/161 Exclusion 4/161 Exportation 6/161 Femmes 41/161 Fonds social européen 41/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 2/161 Handicap 4/161 Industrie 4/161 Innovation 6/161 Insertion 117/161 Inspection du travail 2/161 Intelligence économique 4/161 investissement 14/161 Jeunes 4/161 Marché public 6/161 Médecine du travail 12/161 Médiateur 4/161 Nacre 7/161 Négociation collective 47/161 Organisation des services 4/161 Parcours professionnel 6/161 Prestations de services internationales 21/161 Prévention
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16/189 Accès à l'emploi 2/189 Activité partielle 17/189 Agriculture 2/189 Chômage 2/189 CHSCT 2/189 Comité d'entreprise 2/189 Commande publique 2/189 Compétitivité 92/189 Conseiller du salarié 8/189 Consommation 4/189 Contrat de génération 30/189 Convention collective 9/189 Dialogue social 2/189 Discrimination 189/189 Droit du travail 11/189 Emploi d'avenir 13/189 Entreprise 42/189 Europe 2/189 Exclusion 4/189 Exportation 8/189 Femmes 62/189 Fonds social européen 54/189 Formation professionnelle 2/189 GPEC 2/189 Handicap 4/189 Industrie 4/189 Innovation 6/189 Insertion 157/189 Inspection du travail 2/189 Intelligence économique 4/189 investissement 13/189 Jeunes 4/189 Marché public 6/189 Médecine du travail 12/189 Médiateur 4/189 Nacre 7/189 Négociation collective 76/189 Organisation des services 4/189 Parcours professionnel 6/189 Prestations de services internationales 20/189 Prévention
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17/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 16/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 110/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 31/218 Convention collective 8/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 199/218 Droit du travail 10/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 42/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 10/218 Femmes 61/218 Fonds social européen 71/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 7/218 Industrie 4/218 Innovation 5/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 4/218 investissement 16/218 Jeunes 4/218 Marché public 6/218 Médecine du travail 12/218 Médiateur 4/218 Nacre 7/218 Négociation collective 104/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 6/218 Prestations de services internationales
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20/107 Accès à l'emploi 2/107 Activité partielle 9/107 Agriculture 4/107 Chômage 4/107 CHSCT 2/107 Comité d'entreprise 3/107 Commande publique 2/107 Compétitivité 61/107 Conseiller du salarié 9/107 Consommation 4/107 Contrat de génération 21/107 Convention collective 10/107 Dialogue social 2/107 Discrimination 107/107 Droit du travail 11/107 Emploi d'avenir 12/107 Entreprise 23/107 Europe 2/107 Exclusion 4/107 Exportation 5/107 Femmes 36/107 Fonds social européen 33/107 Formation professionnelle 2/107 GPEC 2/107 Handicap 4/107 Industrie 4/107 Innovation 4/107 Insertion 95/107 Inspection du travail 2/107 Intelligence économique 5/107 investissement 15/107 Jeunes 4/107 Marché public 6/107 Médecine du travail 11/107 Médiateur 4/107 Nacre 9/107 Négociation collective 30/107 Organisation des services 2/107 Parcours professionnel 9/107 Prestations de services internationales 16/107 Prévention
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22/218 Prévention 42/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 16/218 Risques professionnels 8/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 8/218 Salaires 73/218 Santé au travail 5/218 Sécurité alimentaire 10/218 Securité travail 8/218 Senior 21/218 Services à la personne 4/218 Services de santé au travail 2/218 Sous-traitance 19/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 7/218 Travail saisonnier
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23/107 Programme opérationnel 2/107 Revitalisation 7/107 Risques professionnels 4/107 Rupture conventionnelle 2/107 Saisonniers 8/107 Salaires 68/107 Santé au travail 2/107 Sécurité alimentaire 13/107 Securité travail 3/107 Senior 23/107 Services à la personne 4/107 Services de santé au travail 3/107 Sous-traitance 9/107 Statistiques 2/107 Tourisme 4/107 Travail illégal 4/107 Travail saisonnier
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30/161 Programme opérationnel 2/161 Revitalisation 15/161 Risques professionnels 5/161 Rupture conventionnelle 2/161 Saisonniers 9/161 Salaires 58/161 Santé au travail 2/161 Sécurité alimentaire 10/161 Securité travail 4/161 Senior 22/161 Services à la personne 4/161 Services de santé au travail 2/161 Sous-traitance 13/161 Statistiques 2/161 Tourisme 4/161 Travail illégal 4/161 Travail saisonnier
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40/185 Programme opérationnel 2/185 Revitalisation 19/185 Risques professionnels 10/185 Rupture conventionnelle 2/185 Saisonniers 9/185 Salaires 58/185 Santé au travail 2/185 Sécurité alimentaire 14/185 Securité travail 7/185 Senior 20/185 Services à la personne 4/185 Services de santé au travail 8/185 Sous-traitance 15/185 Statistiques 2/185 Tourisme 6/185 Travail illégal 7/185 Travail saisonnier
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42/189 Programme opérationnel 2/189 Revitalisation 14/189 Risques professionnels 9/189 Rupture conventionnelle 2/189 Saisonniers 8/189 Salaires 58/189 Santé au travail 2/189 Sécurité alimentaire 10/189 Securité travail 6/189 Senior 21/189 Services à la personne 4/189 Services de santé au travail 2/189 Sous-traitance 20/189 Statistiques 2/189 Tourisme 4/189 Travail illégal 4/189 Travail saisonnier
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5/182 Parcours professionnel 8/182 Prestations de services internationales 18/182 Prévention 35/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 13/182 Risques professionnels 6/182 Rupture conventionnelle 2/182 Saisonniers 8/182 Salaires 68/182 Santé au travail 4/182 Sécurité alimentaire 11/182 Securité travail 6/182 Senior 19/182 Services à la personne 4/182 Services de santé au travail 4/182 Sous-traitance 14/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 6/182 Travail saisonnier
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FSE 2014-2020 : Lancement d'appels à projets spécifiques permanents 13 juin 2016 14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 17/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 91/182 Conseiller du salarié 10/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 30/182 Convention collective 7/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 182/182 Droit du travail 9/182 Emploi d'avenir 11/182 Entreprise 35/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 8/182 Femmes 56/182 Fonds social européen 58/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 6/182 Industrie 4/182 Innovation 5/182 Insertion 175/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 6/182 investissement 19/182 Jeunes 4/182 Marché public 6/182 Médecine du travail 11/182 Médiateur 4/182 Nacre 6/182 Négociation collective 83/182 Organisation des services
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toulon 676/16 provence - sardaigne 1. exercice de tir missile le 15.
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ILE DE NOIRMOUTIER La bouee braillard n4 est signalee deradee dans l'ouest de sa position. les navigateurs. En savoir plus INCIDENT FEU - MARSEILLAN Carte 6839 feu les onglous (lflb 25860) 43-20,4n 003-32,4e eteint. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d'artillerie le 16 juin de 1800 utc a 1959 utc, dans une zone. exercice de tir dartillerie le 16 juin de 1500 utc a 1659 utc, dans une zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir dartillerie et missiles le 16 juin de 0430 utc a 0559 utc, dans une zone. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d'artillerie et missiles le 16 juin de 0700 utc a 1359 utc, dans une. 1.des travaux sous marins sont effectues par le garcia del cid pour c sic,du 17 au 22 juin. exercice de tir d artillerie le 15 juin de 1700 utc a 1859 utc, dans une zone delimitee. Avurnav
toulon 678/16 provence 1. exercice de tir d'artillerie le 15. exercice de tir dartillerie le 15 juin de 1100 utc a 1229 utc, dans une zone delimitee.
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Le 11 juin 2016 à 3h20, le
centre régional opérationnel de surveillance et. SUD PENMARCH Iroise 1- operations dangereuses, creation de 2 zones reglementees du 130500 utc jun au. NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs. En savoir plus Arrêté préfectoral n° 50/2016 Réglementant temporairement la vitesse maximale de navigation dans la partie centrale de la. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 49/2016 Portant fonctionnement de la commission administrative de la façade maritime manche est - mer du. En savoir plus Arrêté inter-préfectoral n° 48/2016 Portant nomination du président et des membres de la commission permanente du conseil maritime de. En savoir plus
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la rochelle sont informes qu'en. Évacuation médicale sur le navire à.
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13 juin 2016 Solidarité avec nos amis Américains. #Orlando #Loveislove t.co/ZAG6QCYBp2
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Plus de 90 000 personnes sont mobilisées pour assurer la sécurité de l'#Euro2016 t.co/SWJ6SMP1Kc âs½ t.co/xvDaQmg16E
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Justice / Presse
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INVITATION PRESSE
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Programme officiel des rencontres ci-joint
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Semaine du 13 Juin 2016
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09h15 Ouverture par
François HOLLANDE, Président de la République des Premières rencontres internationales des autorités anti-corruption « Pour une meilleure coopération judiciaire internationale » organisées par le Ministère de la Justice, #AntiCorruption -
Centre de conférences de l'OCDE,
Paris 16ème 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h45 Questions au Gouvernement
Sénat 17h45 Audition conjointe par la Commission des Lois et la Commission des Finances sur le Projet de loi de Règlement
Sénat 19h30 Réception à la Chancellerie dans le cadre des « R encontres internationales des autorités anti-corruption » #AntiCorruption Mercredi 15 juin
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10h00
Conseil des Ministres Palais de l'Elysée 12h00 Entretien avec Monsieur Patrick HETZEL, Député du Bas-Rhin, Rapporteur du budget Chancellerie 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h15 Entretien avec les élus locaux à propos de la situation de la maison centrale de Clairvaux Chancellerie 18h30 Réception dans le cadre des « Rencontres internationales des autorités anti-corruption » en présence de Monsieur Jeremy WRIGHT, Attorney General pour l'Angleterre et le Pays de Galles #AntiCorruption Ambassade de Grande-
Bretagne 13h00 Conclusion des Premières rencontres internationales des autorités anti-corruption « Pour une meilleure coopération judiciaire internationale » organisées par le Ministère de la Justice, #AntiCorruption -
Centre de conférences de l'OCDE,
Paris 16ème 15h00 Rencontre avec le
Conseil Supérieur de la Magistrature Paris 9ème 20h00 Dîner avec Maître Patrick MAISONNEUVE, avocat Chancellerie Lire l'Agenda 13 juin 2016 Semaine du 13 Juin 2016
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10h00 Vue d'ensemble sur la corruption internationale en tant que phénomène mondial Elena Panfilova, vice-présidente de Transparency International (modératrice) Nicola Bonucci, directeur juridique de l'OCDE Anne-Marie Leroy, première vice-présidente et conseillère juridique du groupe Banque Mondiale Jan Willem van der Kaaij, Inspecteur général, Banque européenne d'investissement Anabela Gago, chef de l'unité du crime organisé de la direction générale des affaires intérieures,
Commission Européenne 10h45 Point presse des autorités 13h00 Conclusion des rencontres Jeremy Wright, Attorney General pour l'Angleterre et le Pays de Galle Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Programme officiel des rencontres ci-joint Tout au long des trois jours de rencontres internationales des autorités anti-corruption, les journalistes ont la possibilité de rencontrer, de manière bilatérales et sous réserve d'accord des intéressés, les autorités et participants présent sur place.
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Accréditations Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire de vous accréditer avant lundi 13 juin à 14h auprès du service de presse de l'OCDE : PAC.MediaRegistration@oecd.org Éléments à fournir obligatoirement lors de l'accréditation : date et lieu de naissance, nationalité, numéro de carte de presse. Une pièce d'identité vous sera demandée à l'entrée du site Accès au
centre de conférences de l'OCDE (Organisation de coopération et de développement économique) : Accès piétons uniquement, merci de vous présenter au 2, rue André Pascal,
Paris 16e : mardi 14 juin entre 8h et 8h30 et jeudi 16 juin, entre 12h15 et 12h30 Plan d'accès : www.oecd.org/fr/sites/centredeconferences/serendrealocde.htm Contacts presse sur place : Olivier Pedro-Jose, porte-parole du ministère de la Justice : 06 79 65 06 87 Emilie Seffray, chargée de communication DACG : 06 88 31 86 43 INVITATION PRESSE
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Agenda de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 13/06 Semaine du 13 Juin 2016
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En effet, parallèlement aux sessions plénières, les participants pourront rencontrer leurs homologues, échanger sur leurs systèmes respectifs mais également évoquer leurs dossiers communs dans le cadre d'entretiens informels bilatéraux. Ouvertures à la presse : Mardi 14 juin 2016 09h15 Discours d'ouverture par
François Hollande, Président de la République Débuts des travaux 09h30 Allocutions d'accueil des participants Shaolin Yang, directeur général de la Banque mondiale Gabriela Ramos, Sherpa de l'OCDE au G20
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Lundi 13 juin 09h00 Réunion avec la Commission consultative d'examen des candidatures à la fonction de Directeur de l'Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) Chancellerie 12h00 Entretien avec le Président de la République Palais de l'Elysée Après-midi Déplacement dans le Calvados avec le Premier ministre : inauguration du nouveau tribunal de grande instance de
Caen et visite du
centre pénitentiaire (voir invitation presse) Mardi 14 juin
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Mardi 14 juin à 9h15, le Président de la République
François Hollande ouvrira les « rencontres internationales des autorités anti-corruption » et rappellera l'engagement de la France en matière de lutte contre la corruption. Organisées par le ministère de la Justice, les « rencontres internationales des autorités anti-corruption », sous le Haut Patronage de
François Hollande, Président de la République française, se dérouleront du mardi 14 au jeudi 16 juin 2016, en coopération avec la Banque mondiale et l'OCDE, et avec le soutien de la Grande-
Bretagne. Ces journées seront clôturées par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et Jeremy Wright, Procureur général d'Angleterre et du Pays de Galles. La rencontre de près de 200 participants (autorités judiciaires, enquêteurs, autorités régulatrices) venant de près de 60 pays permettra de promouvoir la coopération judiciaire internationale.
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363907501136
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Référence: 14626353363908357273
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Référence: 14626353363909114455
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Référence: 14626353363909627713
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16 juin 2016 : fermeture de la Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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16 juin 2016 : fermeture de la Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme
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Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes
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Economie, emploi et travail - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Economie, emploi et travail
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www.puy-de-dome.gouv.fr/ecrire/
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Gestion du site
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Education - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Education
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Election des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Puy-de-Dôme - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Election des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Puy-de-Dôme
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Élections et citoyenneté - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Élections et citoyenneté
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Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Afin d'élaborer un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public, la préfecture et le Conseil départemental proposent un questionnaire aux puydômois et puydômoises. Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s
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Enquêtes publiques - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Enquêtes publiques
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Entete - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Environnement, eau, prévention des risques - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Environnement, eau, prévention des risques
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Espace formation
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FAQ - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Finances publiques - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Gestion - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Glossaire - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Horaires et coordonnées - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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16 juin 2016 : fermeture de la Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme 13/06/2016
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28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. ) == Vos démarches obligatoires à réaliser dans les meilleurs délais (agendas d'accessibilité programmée) 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune Service civique Service civique 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. Espace emploi 14/08/2015 Appels à projet Appels à projets candidatures, télédéclarations 14/08/2015 Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto;
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Aller au menu Les services de l'État dans le Puy-de-Dôme Préfecture Sous-préfectures Directions, délégations et services Agriculture et forêt Animaux et filière animale Aménagement du territoire - Urbanisme - Fiscalité de l'urbanisme Commerce et protection des consommateurs Construction, habitat et logement social Culture et patrimoine Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes Economie, emploi et travail Élections et citoyenneté Environnement, eau, prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative Relations avec les collectivités locales Sécurité et protection des populations Sécurité routière, éducation routière, transport Solidarité cohésion sociale Actualités Organisation de l'accueil des réfugiés dans le Puy-de-Dôme Actualités 2016 La lettre d'information Suivez l'actualité sur les réseaux sociaux Salle de presse Archives 2015 Archives 2014
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Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Aide / FAQ Réclamations et suggestions RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Dossiers d'actualités Démarches administratives Pied de page Espace formation www.agriculture.gouv.fr www.developpement-durable.gouv.fr www.territoires.gouv.fr Recherche sur le site
Recherche avancée Menu de gauche Suivi du site Message de bienvenue Le site internet de la DDT a intégré le nouveau site Internet de l'Etat (IDE). L'ensemble de son contenu a été transféré. Pour consulter le site, deux accès possibles : internet : http://www.puy-de-dome.gouv.fr/ Ader : http://www-services-etat-puy-de-dome.intranets.developpement-durable.ader.gouv.fr La mise à jour du site doit s'effectuer depuis l'adresse Ader selon le mode de fonctionnement défini. Remarques : l'adresse du site de la DDT renvoie automatiquement sur le site IDE (les liens ne sont pas perdus) le contenu du site affiché ici (accès Icarré) est désormais obsolète.
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Laïcité : Près de 1000 élèves de 28 établissements scolaires ont participé au projet Laïcité, jeux Observatoire Local des Loyers du territoire du Grand Clermont 31/05/2016 Participez à l'enquête jusqu'au 15 juin 2016 autres actualités 13/06/2016 Juin 2016 Bloctel.gouv.fr : pour être protégé contre les démarchages téléphoniques abusifs 13/06/2016 16 juin 2016 : fermeture de la Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme 13/06/2016 La gestion de la demande de logement social 07/06/2016 Juin 2016 Election des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Puy-de-Dôme Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Titres de séjours étrangers Dépôt, instruction et délivrance de titres de séjours étrangers dans le Puy de Dôme Associations
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Lancement d'un appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires en matière d'accessibilité Le ministère de l'Égalité des territoires et du Logement et le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie lancent un appel à projets (entre le 15 mars et le 24 mai 2013), pour valoriser les réalisations exemplaires qui améliorent les conditions de vie et de déplacement des personnes handicapées ou à mobilité réduite - Plus de détails sur cette opération. Toute l'actualité Documents d'urbanisme par commune Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune Consultation et enquêtes publiques Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. Appels à projets candidatures, télédéclarations Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires Espace emploi Tout savoir sur les politiques menées dans les domaines du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle.
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Mis à jour le 13/06/2016 13/06/2016 La gestion de la demande de logement social
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Mis à jour le 13/06/2016 A compter du 10 juin 2016 et conformément à l'engagement pris par le Premier ministre, le ministère de l'Intérieur lance en collaboration avec le Service d'information du gouvernement (SIG) l'application SAIP, pour « Système d'alerte et d'information (. Afin d'élaborer un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public, la préfecture et le Conseil départemental proposent un questionnaire aux puydômois et puydômoises. Le 25 mai 2016, Mme Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a participé à la remise des livrets laïcité aux élèves et écoles ayant participé au projet " Laïcité, jeux " organisé par le Comité Départemental d'Action Laïque 63 et la MGEN, en partenariat avec (. SAIP : sur les portables, l'application d'alerte et d'information des populations en cas de crise Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s
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padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px;
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Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Horaires et coordonnées Préfecture du Puy-de-Dôme 14/01/2016 Adresse et coordonnées 18 Boulevard Desaix (adresse postale) et 1 rue d'Assas (guichets) 63033
Clermont-Ferrand cedex 1 Tél : 04.73.98.63.63 - Fax : 04.73.98.61.00 Batîment ASSAS Courriel : pref-public@puy-de-dome.gouv.fr Conditions de circulation Conditions de circulation 19/06/2014 Consultez les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central Conseils saisonniers Conseils saisonniers 07/08/2015 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. Consultations Consultation et enquêtes publiques 02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. Accessibilité Accessibilité aux personnes handicapées
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Retrouvez les chiffres de l'emploi Parcourez les offres d'emploi, de stage ou d'apprentissage de la préfecture Service civique Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. Centenaire de la Première Guerre mondiale dans le Puy-de-Dôme Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. Plan Vigipirate renforcé Renforcement des mesures de vigilance et de protection des personnes en uniforme et accroissement de la visibilité du dispositif Conditions de circulation Article N 2000 Descriptif rapide de l'article N2000 Menu de droite
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serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 08/06/2016 "L'époque est aujourd'hui différente. Le monde a changé. Mais, par les réformes que nous menons, nous sommes les continuateurs de ces avancées"
Manuel Valls a reçu à l'hôtel Matignon, le 7 juin 2016, des personnalités du monde du cinéma et des volontaires du Service civique engagés par le CNC, pour célébrer les 80 ans des Accords de Matignon. L'occasion pour le Premier ministre de souligner la volonté du Gouvernement d'agir pour le développement du cinéma et plus généralement de la culture.
Manuel Valls a rappelé le dynamisme économique du secteur du cinéma en France comme à l'étranger. 02/06/2016 Intempéries : tous les services de l'État sont mobilisés pour assurer la protection des populations sinistrées Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Site mis à jour le 10 juin 2016 : Nouveautés : Réclamations et suggestions : Subventions en faveur des associations de jeunesse et d'éducation populaire : Gestion du site : Authentification DDEA du Puy-de-D
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Tous les services de l'État, aux côtés des collectivités territoriales, sont mobilisés pour faire face à ces intempéries et assurer la protection des populations sinistrées. Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu". 31/05/2016 Mieux rémunérer et mieux accompagner les enseignants d'ici à 2020 Le 31 mai 2016,
Najat Vallaud-Belkacem a présenté de nouvelles mesures de revalorisation et de déroulement de carrière qui concerneront, progressivement d'ici à 2020, l'ensemble des enseignants et des personnels d'éducation. Leurs salaires seront revalorisés, pour un montant d'un milliard d'euros d'ici à 2020, dont la moitié dès 2017. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications
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Toutes les actualités Publications Circulaires préfectorales Concours et recrutements Consultation du public Décisions préfectorales Enquêtes publiques Label Qualipref 2.0 Marchés publics Rapport d'activité des Services de l'État dans le Puy-de-Dôme Recueils des actes administratifs Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Titres de séjours étrangers Dépôt, instruction et délivrance de titres de séjours étrangers dans le Puy de Dôme Associations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Préfecture de l'Allier Préfecture du Cantal Préfecture de la Haute-Loire Dreal
Auvergne Draaf
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Auvergne Drjscs
Auvergne Drac
Auvergne Dir Massif central Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand Ars
Auvergne
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Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative
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Actualités - Juin 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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- Juin 2016
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La gestion de la demande de logement social - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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La gestion de la demande de logement social
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www.puy-de-dome.gouv.fr/la-lettre-d-information-r1563.html
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La lettre d'information
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www.puy-de-dome.gouv.fr/label-qualipref-2-0-r1017.html
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Laïcité : Près de 1000 élèves de 28 établissements scolaires ont participé au projet Laïcité, jeux - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Laïcité : Près de 1000 élèves de 28 établissements scolaires ont participé au projet Laïcité, jeux Le 25 mai 2016, Mme Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a participé à la remise des livrets laïcité aux élèves et écoles ayant participé au projet " Laïcité, jeux " organisé par le Comité Départemental d'Action Laïque 63 et la MGEN, en partenariat avec (...)
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville
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Impôt sur le revenu : délai supplémentaire lié aux intempéries
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Adoption du projet de loi Sapin 2 en première lecture à l'
Assemblée nationale 10/06/2016 Tout savoir sur le projet de loi #Sapin2 29/03/2016 Impôt sur le revenu : délai supplémentaire lié aux intempéries - 08/06/2016 Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville - 07/06/2016 UEFA EURO 2016 : la qualité de l'accueil en première ligne! Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 13/06/2016 Lettre d'actualité du 10 juin 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 10/06/2016 Le nouveau
code de la consommation : une table de concordance téléchargeable : 09/06/2016 L'arrêté « impôts » et « certificats » est publié : 03/06/2016 EURO 2016 #Tousfairplay : 27/05/2016
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#Sapin2 : retour sur l'adoption de l'abaissement de la durée de validité du chèque de 1 an à 6 mois 13/06/2016
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13 juin 2016 Note de vigilance 13 juin 2016
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19/186 Accès à l'emploi 10/186 Activité partielle 12/186 Alternance 11/186 Apprentissage 9/186 Chômage 1/186 CHSCT 1/186 Comité d'entreprise 62/186 Compétitivité 85/186 Concurrence 4/186 Conseiller du salarié 85/186 Consommation 1/186 Contrat de génération 27/186 Convention collective 10/186 Dialogue social 118/186 Droit du travail 3/186 Emploi d'avenir 186/186 Entreprise 1/186 Europe 1/186 Femmes 8/186 Fonds social européen 118/186 Formation professionnelle 16/186 Handicap 5/186 Industrie 5/186 Insertion 84/186 Inspection du travail 1/186 investissement 20/186 Jeunes 53/186 Médecine du travail 9/186 Mutation économique 149/186 Organisation des services 9/186 Prévention 7/186 Qualification 29/186 Salaires 71/186 Santé au travail 2/186 Securité travail 1/186 Senior 4/186 Statistiques 6/186 Tourisme 11/186 VAE
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22/226 Accès à l'emploi 12/226 Activité partielle 13/226 Alternance 8/226 Apprentissage 8/226 Chômage 1/226 CHSCT 1/226 Comité d'entreprise 71/226 Compétitivité 113/226 Concurrence 4/226 Conseiller du salarié 113/226 Consommation 1/226 Contrat de génération 39/226 Convention collective 8/226 Dialogue social 165/226 Droit du travail 2/226 Emploi d'avenir 226/226 Entreprise 5/226 Europe 1/226 Femmes 6/226 Fonds social européen 118/226 Formation professionnelle 13/226 Handicap 4/226 Industrie 6/226 Insertion 105/226 Inspection du travail 1/226 investissement 21/226 Jeunes 79/226 Médecine du travail 9/226 Mutation économique 178/226 Organisation des services 8/226 Prévention 9/226 Qualification 40/226 Salaires 96/226 Santé au travail 3/226 Securité travail 1/226 Senior 4/226 Statistiques 4/226 Tourisme 14/226 VAE Les chiffres de la demande d'emploi de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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24/219 Accès à l'emploi 12/219 Activité partielle 15/219 Alternance 9/219 Apprentissage 6/219 Chômage 2/219 CHSCT 2/219 Comité d'entreprise 75/219 Compétitivité 103/219 Concurrence 3/219 Conseiller du salarié 103/219 Consommation 2/219 Contrat de génération 31/219 Convention collective 7/219 Dialogue social 144/219 Droit du travail 5/219 Emploi d'avenir 219/219 Entreprise 5/219 Europe 1/219 Femmes 6/219 Fonds social européen 118/219 Formation professionnelle 15/219 Handicap 4/219 Industrie 8/219 Insertion 96/219 Inspection du travail 1/219 investissement 25/219 Jeunes 72/219 Médecine du travail 10/219 Mutation économique 170/219 Organisation des services 6/219 Prévention 11/219 Qualification 70/219 Ressources Humaines 32/219 Salaires 86/219 Santé au travail 2/219 Securité travail 2/219 Senior 4/219 Statistiques 3/219 Tourisme 16/219 VAE
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28/281 Accès à l'emploi 13/281 Activité partielle 14/281 Alternance 12/281 Apprentissage 12/281 Chômage 2/281 CHSCT 2/281 Comité d'entreprise 107/281 Compétitivité 121/281 Concurrence 8/281 Conseiller du salarié 122/281 Consommation 2/281 Contrat de génération 27/281 Convention collective 16/281 Dialogue social 162/281 Droit du travail 2/281 Emploi d'avenir 281/281 Entreprise 2/281 Europe 2/281 Femmes 13/281 Fonds social européen 134/281 Formation professionnelle 19/281 Handicap 6/281 Industrie 5/281 Insertion 120/281 Inspection du travail 2/281 investissement 32/281 Jeunes 79/281 Médecine du travail 11/281 Mutation économique 202/281 Organisation des services 11/281 Prévention 10/281 Qualification 27/281 Salaires 104/281 Santé au travail 4/281 Securité travail 2/281 Senior 5/281 Statistiques 7/281 Tourisme 19/281 VAE
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31/318 Accès à l'emploi 16/318 Activité partielle 17/318 Alternance 12/318 Apprentissage 12/318 Chômage 2/318 CHSCT 2/318 Comité d'entreprise 111/318 Compétitivité 142/318 Concurrence 8/318 Conseiller du salarié 143/318 Consommation 2/318 Contrat de génération 39/318 Convention collective 22/318 Dialogue social 195/318 Droit du travail 2/318 Emploi d'avenir 318/318 Entreprise 2/318 Europe 2/318 Femmes 16/318 Fonds social européen 134/318 Formation professionnelle 28/318 Handicap 6/318 Industrie 8/318 Insertion 135/318 Inspection du travail 2/318 investissement 32/318 Jeunes 91/318 Médecine du travail 14/318 Mutation économique 234/318 Organisation des services 14/318 Prévention 13/318 Qualification 39/318 Salaires 122/318 Santé au travail 4/318 Securité travail 2/318 Senior 5/318 Statistiques 13/318 Tourisme 22/318 VAE
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40/235 Accès à l'emploi 11/235 Activité partielle 14/235 Alternance 14/235 Apprentissage 14/235 Chômage 3/235 CHSCT 3/235 Comité d'entreprise 93/235 Compétitivité 84/235 Concurrence 14/235 Conseiller du salarié 86/235 Consommation 3/235 Contrat de génération 38/235 Convention collective 12/235 Dialogue social 137/235 Droit du travail 3/235 Emploi d'avenir 235/235 Entreprise 4/235 Europe 3/235 Femmes 20/235 Fonds social européen 148/235 Formation professionnelle 27/235 Handicap 10/235 Industrie 4/235 Insertion 81/235 Inspection du travail 3/235 investissement 41/235 Jeunes 54/235 Médecine du travail 8/235 Mutation économique 133/235 Organisation des services 13/235 Prévention 11/235 Qualification 37/235 Salaires 85/235 Santé au travail 7/235 Securité travail 3/235 Senior 3/235 Statistiques 12/235 Tourisme 25/235 VAE
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Les-chiffres-de-la-demande-d-emploi-de-la-region-Auvergne-Rhone-Alpes-17871
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Les chiffres de la demande d'emploi de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Note-de-vigilance-17870
-
Note de vigilance
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Ressources-Humaines
-
Ressources Humaines
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Statistiques-4035
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Statistiques
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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17 juin 2016 : parade des pilotes, privilégier le tramway pour aller dans le
centre du Mans Comme tous les ans, la traditionnelle parade des pilotes se déroulera dans les rues du
centre ville du Mans de 17h30 à 21h. Compte tenu de l'importance de la manifestation, les services de l'Etat apporteront leur concours aux organisateurs.
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 13/06/2016 Comme tous les ans, la traditionnelle parade des pilotes se déroulera dans les rues du
centre ville du Mans de 17h30 à 21h. Compte tenu de l'importance de la manifestation, les services de l'Etat apporteront leur concours aux organisateurs. 17 juin 2016 : parade des pilotes, privilégier le tramway pour aller dans le
centre du Mans
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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17 juin 2016 : parade des pilotes, privilégier le tramway pour aller dans le
centre du Mans Comme tous les ans, la traditionnelle parade des pilotes se déroulera dans les rues du
centre ville du Mans de 17h30 à 21h. Compte tenu de l'importance de la manifestation, les services de l'Etat apporteront leur concours aux organisateurs.
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/06/2016 Comme tous les ans, la traditionnelle parade des pilotes se déroulera dans les rues du
centre ville du Mans de 17h30 à 21h. Compte tenu de l'importance de la manifestation, les services de l'Etat apporteront leur concours aux organisateurs. 17 juin 2016 : parade des pilotes, privilégier le tramway pour aller dans le
centre du Mans
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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www.senat.fr/commission/missions/accord_ue_turquie
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Crise des réfugiés 15 juin - La mission d'information entend Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme
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www.senat.fr/commission/missions/islam_en_france
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Islam en France 14 juin - La mission d'information sur la place de l'islam en France entend
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur
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Loi travail : nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ? - Sénat
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Loi travail : le
Sénat entame l'examen en séance publique
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www.senat.fr
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Attentat d'Orlando Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat d'Orlando
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Crise des réfugiés 15 juin - La mission d'information entend Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme Haute autorité de la transparence de la vie publique 15 juin - La commission des lois entend Jean-Louis NADAL, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique Crise des réfugiés 15 juin - La mission d'information entend Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme Haute autorité de la transparence de la vie publique 15 juin - La commission des lois entend Jean-Louis NADAL, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
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Crise des réfugiés 15 juin - La mission d'information entend Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme Islam en France 14 juin - La mission d'information sur la place de l'islam en France entend
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur Crise des réfugiés 15 juin - La mission d'information entend Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme Haute autorité de la transparence de la vie publique 15 juin - La commission des lois entend Jean-Louis NADAL, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique Crise des réfugiés 15 juin - La mission d'information entend Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme Haute autorité de la transparence de la vie publique 15 juin - La commission des lois entend Jean-Louis NADAL, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
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Loi travail : le
Sénat entame l'examen en séance publique 13 juin - Le
Sénat entame l'examen en séance publique du projet de loi "Travail"
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Sénat hebdo : une semaine d'actualité Le magazine vidéo hebdomadaire de l'actualité sénatoriale et l'agenda de la semaine prochaine
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Rapports les plus consultés
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Haute autorité de la transparence de la vie publique 15 juin - La commission des lois entend Jean-Louis NADAL, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
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www.sports.gouv.fr ]
Acteurs du sport -
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www.sports.gouv.fr
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Du 13 au 19 juin Basket-ball : TQO féminin - Femme Du 13 au 19 juin Tir à l'arc : Coupe du monde et TQO individuel et équ. Antalya (TUR)
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.gouv.fr
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28/07/2015 L'Etat pour le Tarn n°43. 10/03/2016 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien.
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Mis à jour le 13/06/2016 28/07/2015 L'Etat pour le Tarn n°43. 10/03/2016 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien.
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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28/07/2015 L'Etat pour le Tarn n°43. 10/03/2016 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien.
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Mis à jour le 13/06/2016 28/07/2015 L'Etat pour le Tarn n°43. 10/03/2016 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363907682876
-
Référence: 14626353363908585999
-
Référence: 14626353363908599081
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Référence: 14626353363909425331
-
Référence: 14626353363909695503
-
Référence: 14626353363910879106
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/13861_nouvelles-despagne-n22-13-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°22 (13 juin 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13862_la-quinzaine-nordique-n115
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La Quinzaine Nordique n°115
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le Beige Book décrit une croissance modeste dans la majorité des districts Résultats du secteur bancaire américain - Publication des résultats du T1 po.
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La Quinzaine Nordique n°115 L'actualité économique et financère des pays nordiques.
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Nouvelles d'Espagne - n°22 (13 juin 2016) 13/06/2016 Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 3 au 9 juin 2016 10/06/2016 Résumé : L'inflation se stabilise bien au-dessus de la cible de la Banque Centrale (9,32% sur 12 mois). Le Comité de Politique Monétaire statue sur un maintien du taux SELIC à 14,25%. La Banque Mondiale revoit ses prévisions à la baisse pour. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 23 de la semaine du 3 au 9 juin 2016 10/06/2016 REGION Publication des projections économiques de la Banque mondiale. BOLIVIE La dette publique externe représente 17,6% du PIB. COLOMBIE L'IPC repart à la hausse. Au premier trimestre, la croissance du PIB s'établit à 2,5%, en deç. Eire Eco - Juin 2016 09/06/2016 Synthèse économique et financière de l'Irlande au 1er Juin 2016. Washington Wall Street Watch 2016-21 06/06/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/13861_nouvelles-despagne-n22-13-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°22 (13 juin 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/13862_la-quinzaine-nordique-n115
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La Quinzaine Nordique n°115
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www.tresor.economie.gouv.fr
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le Beige Book décrit une croissance modeste dans la majorité des districts Résultats du secteur bancaire américain - Publication des résultats du T1 po.
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La Quinzaine Nordique n°115 L'actualité économique et financère des pays nordiques.
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Nouvelles d'Espagne - n°22 (13 juin 2016) 13/06/2016 Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 3 au 9 juin 2016 10/06/2016 Résumé : L'inflation se stabilise bien au-dessus de la cible de la Banque Centrale (9,32% sur 12 mois). Le Comité de Politique Monétaire statue sur un maintien du taux SELIC à 14,25%. La Banque Mondiale revoit ses prévisions à la baisse pour. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 23 de la semaine du 3 au 9 juin 2016 10/06/2016 REGION Publication des projections économiques de la Banque mondiale. BOLIVIE La dette publique externe représente 17,6% du PIB. COLOMBIE L'IPC repart à la hausse. Au premier trimestre, la croissance du PIB s'établit à 2,5%, en deç. Eire Eco - Juin 2016 09/06/2016 Synthèse économique et financière de l'Irlande au 1er Juin 2016. Washington Wall Street Watch 2016-21 06/06/2016
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363907504588
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Référence: 14626353363909118275
-
Référence: 14626353363909426291
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Référence: 14626353363909612074
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Référence: 14626353363909632037
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Référence: 14626353363909695679
[
www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr/agenda/semaine-du-13-au-19-juin-2016/
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Voir l'agenda
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www.ultramarins.gouv.fr
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13 au 19 juin 2016 13 juin 2016 Réunion de travail avec l'association " Nos quartiers ont du talent " représentée par MM. Jean-Jacques Blanc,. 14 juin 2016 13 h déjeuner-buffet au Ministère des Outre-mer avec les lauréats de l'opération " tous prêts pour. 15 juin 2016 10h00 : Visite de l'école de la 2ème chance du Val-de-Marne, 87 avenue de la Victoire à Orly Ville 16 juin 2016 Réunion de travail avec M. Jean-Pierre PHILIBERT, Président de la FEDOM Rendez-vous avec M. Serge LETCHIMY, Député de la
Martinique Réunion avec les dirigeants de Train Expo Michel FREMDER, président et Edith Rebillon, déléguée générale. 19 juin 2016 Vernissage de l'exposition des oeuvres de Béatrice MELINA, artiste peintre à l'espace Habitat Vintage aux Puces de Saint-Ouen 81.
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 09h55 Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 13 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 13062016_10 Bulletin publié le : 13/06/2016 à 09:55:53 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/06/2016 à 16:00:00 En ce lundi matin, des averses concernent encore le nord-est du pays. Aujourd'hui lundi, de nouvelles averses orageuses concerneront le nord-est. En cours d'après-midi, une perturbation va balayer le pays du sud-ouest aux frontières de l'est en donnant des cumuls plus marqués vers la
Franche-Comté et le Jura. Avec ces nouveaux apports de pluie, plusieurs cours d'eau lorrains pourront connaître des hausses de niveaux, en particulier la Vezouze, la Mortagne et le Madon (dép. Sur les bassins de la Marne, de l'Aube, de l'Oise et de l'Aisne, les ondes de crues se propagent très lentement. Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 09h55
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Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 15h56 Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 14 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 13062016_16 Bulletin publié le : 13/06/2016 à 15:56:22 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/06/2016 à 10:00:00 Un temps perturbé concerne encore la majeure partie du pays, avec de nombreuses averses du
Limousin jusqu'au nord-est. En raison des précipitations marquées des derniers jours, de nombreux cours d'eau du nord-est voient leurs niveaux augmenter sensiblement et sont placés en vigilance jaune. Parmi eux, on peu citer la Sarre amont (dép. 57 et 67), la Vezouze (dép. 54), la Loue et l'Ognon (dép. 25, 39, 70). La Seine parisienne connaît également une petite hausse. On observe encore des niveaux élevés avec quelques débordements localisés sur l'Oise et l'Aisne moyennes.
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En fin de journée de lundi et durant la nuit prochaine, une perturbation balaye le pays du sud-ouest aux frontières de l'est en donnant des cumuls plus marqués de la
Franche-Comté au nord des Alpes. Avec ces nouveaux apports de pluie, plusieurs cours d'eau lorrains et franc-comtois placés en vigilance jaune pourront connaître des hausses de niveaux. De même vers le
Centre et la
Bourgogne, de nouvelles petites ondes de crues se formeront sur le Loing aval (45 et 77), le Serein et l'Armançon (dép. Enfin, on attend également une augmentation de débits sur l'Isère moyenne et grenobloise (dép. Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 15h56
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 09h55 Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 13 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 13062016_10 Bulletin publié le : 13/06/2016 à 09:55:53 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/06/2016 à 16:00:00 En ce lundi matin, des averses concernent encore le nord-est du pays. Aujourd'hui lundi, de nouvelles averses orageuses concerneront le nord-est. En cours d'après-midi, une perturbation va balayer le pays du sud-ouest aux frontières de l'est en donnant des cumuls plus marqués vers la
Franche-Comté et le Jura. Avec ces nouveaux apports de pluie, plusieurs cours d'eau lorrains pourront connaître des hausses de niveaux, en particulier la Vezouze, la Mortagne et le Madon (dép. Sur les bassins de la Marne, de l'Aube, de l'Oise et de l'Aisne, les ondes de crues se propagent très lentement. Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 09h55
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Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 15h56 Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 14 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 13062016_16 Bulletin publié le : 13/06/2016 à 15:56:22 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/06/2016 à 10:00:00 Un temps perturbé concerne encore la majeure partie du pays, avec de nombreuses averses du
Limousin jusqu'au nord-est. En raison des précipitations marquées des derniers jours, de nombreux cours d'eau du nord-est voient leurs niveaux augmenter sensiblement et sont placés en vigilance jaune. Parmi eux, on peu citer la Sarre amont (dép. 57 et 67), la Vezouze (dép. 54), la Loue et l'Ognon (dép. 25, 39, 70). La Seine parisienne connaît également une petite hausse. On observe encore des niveaux élevés avec quelques débordements localisés sur l'Oise et l'Aisne moyennes.
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En fin de journée de lundi et durant la nuit prochaine, une perturbation balaye le pays du sud-ouest aux frontières de l'est en donnant des cumuls plus marqués de la
Franche-Comté au nord des Alpes. Avec ces nouveaux apports de pluie, plusieurs cours d'eau lorrains et franc-comtois placés en vigilance jaune pourront connaître des hausses de niveaux. De même vers le
Centre et la
Bourgogne, de nouvelles petites ondes de crues se formeront sur le Loing aval (45 et 77), le Serein et l'Armançon (dép. Enfin, on attend également une augmentation de débits sur l'Isère moyenne et grenobloise (dép. Actualisation le lundi 13 juin 2016 à 15h56
