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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat Scrutin du 14 octobre 2016
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Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat - Scrutin du 14 octobre 2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Élections
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges
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reunion.gouv.fr
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Élections Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat - Scrutin du 14 octobre 2016 Agriculture et forêt Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges
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Engagée en soutien direct de la Task Force150 de la coalition navale multinationale depuis le 28 avril 2016, la frégate de surveillance Nivôse, basée à
La Réunion, participe à l'opération Shirikisho, dont l'objectif est la lutte contre les trafics de (. Opération maritime de lutte contre les narcotrafics 07/06/2016 Evènements Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016 07/06/2016 Élections Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat Scrutin du 14 octobre 2016 Urgence volcan Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00 07/06/2016 En raison de la baisse de l'activité sismique constatée par l'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise (OVPF), le préfet a décidé de passer en phase de vigilance du dispositif spécifique ORSEC Volcan du piton de la Fournaise à compter du (. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Mis à jour le 07/06/2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Engagée en soutien direct de la Task Force150 de la coalition navale multinationale depuis le 28 avril 2016, la frégate de surveillance Nivôse, basée à
La Réunion, participe à l'opération Shirikisho, dont l'objectif est la lutte contre les trafics de (...) Opération maritime de lutte contre les narcotrafics
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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16-140 -- MAPA -- Travaux : 21/07/2016
BOURGES (18) - DGA-TT - Réseau fibres optiques O-NORD
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GAIA-SSAM16-AOO06 -- AOO -- Services : 15/09/2016 Maintien en condition opérationnelle (MCO) des équiepements spéciaux d'infrastructure du CARS de la Base aérienne 942 de
Lyon Mont
Verdun. Lot 1 : MCO des équipements de détection et d'extinction incendie. 16PA6671 -- AOO -- Fournitures : 19/07/2016 Acquisition d'appareils portatifs pour analyse de l'eau, maintenance et fourniture des réactifs et consommables associés
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La Mission ministérielle PME, le Médiateur Défense
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Réduction des délais de paiement : le ministère de la défense récompensé Trophées de la commande publique, le Commissariat (.
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www.achats.defense.gouv.fr/La-Mission-ministerielle-PME-le
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La Mission ministérielle PME, le Médiateur Défense
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363901153473 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363900140480
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Référence: 14626353363900559557
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr
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07/06/2016 Plan de soutien à l'élevage : la totalité des crédits du fonds d'allègement des charges versée d'ici fin juin La construction bois et la ville durable C'est en présence de
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique que les acteurs de la filière bois lancent, mardi 7 juin, l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) Adivbois pour identifier des sites dédiés à la construction bois.
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07 juin 2016 Le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois » salué par les ministres
Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent cet appel à manifestation d'intérêt (AMI) vise à promouvoir la construction d'immeubles en bois de 10 étages et plus. Il apportera notamment un appui technique aux collectivités et maîtres d'ouvrage souhaitant s'investir dans ce type de projets.
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Jean-Paul et Nadine Loisy, éleveurs de vaches laitières et producteurs de fromages, se convertissent au bio et font le
pari réussi d'un élevage 100% autonome en alimentation et en énergie.
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Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent cet appel à manifestation d'intérêt (AMI) qui vise à promouvoir la construction d'immeubles en bois de 10 étages et plus. Il apportera un appui technique aux collectivités et maîtres d'ouvrage souhaitant s'investir dans ce type de projets.
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www.agriculture.gouv.fr/la-construction-bois-et-la-ville-durable
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La construction bois et la ville durable
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www.agriculture.gouv.fr/le-lancement-de-lappel-manifestation-dinteret-immeuble-vivre-bois-salue-par-les-ministres
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Le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois » salué par les ministres
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www.agriculture.gouv.fr/plan-de-soutien-lelevage-la-totalite-des-credits-du-fonds-dallegement-des-charges-versee-dici-fin
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Plan de soutien à l'élevage : la totalité des crédits du fonds d'allègement des charges versée d'ici fin juin
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Actualités du préfet Opération de sécurité routière « Trajectoire de sécurité » le 5 juin 2016 à Ambérieu-en-Bugey
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Opération de sécurité routière « Trajectoire de sécurité » le 5 juin 2016 à Ambérieu-en-Bugey
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Actualités du préfet Opération de sécurité routière « Trajectoire de sécurité » le 5 juin 2016 à Ambérieu-en-Bugey
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Opération de sécurité routière « Trajectoire de sécurité » le 5 juin 2016 à Ambérieu-en-Bugey
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363900520308 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363901284867 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363900707240
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr
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07/06/2016 Plan de soutien à l'élevage : la totalité des crédits du fonds d'allègement des charges versée d'ici fin juin La construction bois et la ville durable C'est en présence de
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique que les acteurs de la filière bois lancent, mardi 7 juin, l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) Adivbois pour identifier des sites dédiés à la construction bois.
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07 juin 2016 Le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois » salué par les ministres
Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent cet appel à manifestation d'intérêt (AMI) vise à promouvoir la construction d'immeubles en bois de 10 étages et plus. Il apportera notamment un appui technique aux collectivités et maîtres d'ouvrage souhaitant s'investir dans ce type de projets.
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Jean-Paul et Nadine Loisy, éleveurs de vaches laitières et producteurs de fromages, se convertissent au bio et font le
pari réussi d'un élevage 100% autonome en alimentation et en énergie.
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Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent cet appel à manifestation d'intérêt (AMI) qui vise à promouvoir la construction d'immeubles en bois de 10 étages et plus. Il apportera un appui technique aux collectivités et maîtres d'ouvrage souhaitant s'investir dans ce type de projets.
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www.alimentation.gouv.fr/la-construction-bois-et-la-ville-durable
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La construction bois et la ville durable
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www.alimentation.gouv.fr/le-lancement-de-lappel-manifestation-dinteret-immeuble-vivre-bois-salue-par-les-ministres
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Le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois » salué par les ministres
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www.alimentation.gouv.fr/plan-de-soutien-lelevage-la-totalite-des-credits-du-fonds-dallegement-des-charges-versee-dici-fin
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Plan de soutien à l'élevage : la totalité des crédits du fonds d'allègement des charges versée d'ici fin juin
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Élections pour le renouvellement général des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Communiqués2016 Élections pour le renouvellement général des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Élections pour le renouvellement général des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations
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www.allier.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Communiqués2016 Élections pour le renouvellement général des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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Directions interrégionales de l'AP
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Etablissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363901154401 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363900370821
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Référence: 14626353363900527923
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Plan du site
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
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Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Application & démarches
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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14/206 Accès à l'emploi 7/206 Activité partielle 27/206 Agriculture 2/206 Chômage 2/206 CHSCT 2/206 Comité d'entreprise 2/206 Commande publique 2/206 Compétitivité 95/206 Conseiller du salarié 8/206 Consommation 4/206 Contrat de génération 36/206 Convention collective 5/206 Dialogue social 2/206 Discrimination 10/206 DLA 197/206 Droit du travail 12/206 Emploi d'avenir 10/206 Entreprise 39/206 Europe 2/206 Exclusion 4/206 Exportation 12/206 Femmes 52/206 Fonds social européen 70/206 Formation professionnelle 2/206 GPEC 2/206 Handicap 7/206 Industrie 4/206 Innovation 5/206 Insertion 206/206 Inspection du travail 2/206 Intelligence économique 4/206 investissement 14/206 Jeunes 4/206 Marché public 6/206 Médecine du travail 10/206 Médiateur 9/206 Nacre 8/206 Négociation collective 101/206 Organisation des services 2/206 Parcours professionnel 12/206 Prestations de services internationales
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16/233 Accès à l'emploi 6/233 Activité partielle 24/233 Agriculture 2/233 Chômage 2/233 CHSCT 2/233 Comité d'entreprise 2/233 Commande publique 2/233 Compétitivité 110/233 Conseiller du salarié 8/233 Consommation 4/233 Contrat de génération 33/233 Convention collective 6/233 Dialogue social 2/233 Discrimination 12/233 DLA 198/233 Droit du travail 14/233 Emploi d'avenir 10/233 Entreprise 49/233 Europe 2/233 Exclusion 4/233 Exportation 14/233 Femmes 67/233 Fonds social européen 89/233 Formation professionnelle 2/233 GPEC 2/233 Handicap 9/233 Industrie 4/233 Innovation 6/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 2/233 Intelligence économique 4/233 investissement 17/233 Jeunes 4/233 Marché public 8/233 Médecine du travail 10/233 Médiateur 12/233 Nacre 8/233 Négociation collective 106/233 Organisation des services 4/233 Parcours professionnel 13/233 Prestations de services internationales
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16/242 Accès à l'emploi 9/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 2/242 Chômage 2/242 CHSCT 2/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 2/242 Compétitivité 101/242 Conseiller du salarié 8/242 Consommation 4/242 Contrat de génération 28/242 Convention collective 6/242 Dialogue social 2/242 Discrimination 10/242 DLA 202/242 Droit du travail 14/242 Emploi d'avenir 11/242 Entreprise 43/242 Europe 2/242 Exclusion 4/242 Exportation 12/242 Femmes 61/242 Fonds social européen 91/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 2/242 Handicap 9/242 Industrie 4/242 Innovation 6/242 Insertion 242/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 4/242 investissement 18/242 Jeunes 5/242 Marché public 6/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 12/242 Nacre 11/242 Négociation collective 111/242 Organisation des services 3/242 Parcours professionnel 15/242 Prestations de services internationales
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19/204 Prévention 46/204 Programme opérationnel 4/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 21/204 Rupture conventionnelle 3/204 Saisonniers 6/204 Salaires 77/204 Santé au travail 3/204 Sécurité alimentaire 15/204 Securité travail 10/204 Senior 21/204 Services à la personne 6/204 Services de santé au travail 10/204 Sous-traitance 13/204 Statistiques 3/204 Tourisme 6/204 Travail illégal 7/204 Travail saisonnier
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21/204 Accès à l'emploi 4/204 Activité partielle 14/204 Agriculture 3/204 Chômage 3/204 CHSCT 3/204 Comité d'entreprise 3/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 94/204 Conseiller du salarié 12/204 Consommation 6/204 Contrat de génération 23/204 Convention collective 9/204 Dialogue social 3/204 Discrimination 10/204 DLA 204/204 Droit du travail 12/204 Emploi d'avenir 16/204 Entreprise 46/204 Europe 3/204 Exclusion 6/204 Exportation 13/204 Femmes 62/204 Fonds social européen 72/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 3/204 Handicap 9/204 Industrie 6/204 Innovation 7/204 Insertion 188/204 Inspection du travail 3/204 Intelligence économique 6/204 investissement 16/204 Jeunes 7/204 Marché public 9/204 Médecine du travail 15/204 Médiateur 8/204 Nacre 9/204 Négociation collective 92/204 Organisation des services 5/204 Parcours professionnel 16/204 Prestations de services internationales
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23/233 Prévention 49/233 Programme opérationnel 2/233 Revitalisation 19/233 Risques professionnels 13/233 Rupture conventionnelle 2/233 Saisonniers 4/233 Salaires 83/233 Santé au travail 5/233 Sécurité alimentaire 15/233 Securité travail 12/233 Senior 16/233 Services à la personne 6/233 Services de santé au travail 9/233 Sous-traitance 12/233 Statistiques 2/233 Tourisme 8/233 Travail illégal 6/233 Travail saisonnier
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25/206 Prévention 39/206 Programme opérationnel 2/206 Revitalisation 20/206 Risques professionnels 13/206 Rupture conventionnelle 2/206 Saisonniers 4/206 Salaires 76/206 Santé au travail 3/206 Sécurité alimentaire 17/206 Securité travail 10/206 Senior 17/206 Services à la personne 4/206 Services de santé au travail 8/206 Sous-traitance 8/206 Statistiques 2/206 Tourisme 4/206 Travail illégal 6/206 Travail saisonnier
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29/242 Prévention 43/242 Programme opérationnel 3/242 Revitalisation 24/242 Risques professionnels 15/242 Rupture conventionnelle 2/242 Saisonniers 4/242 Salaires 93/242 Santé au travail 5/242 Sécurité alimentaire 20/242 Securité travail 10/242 Senior 18/242 Services à la personne 4/242 Services de santé au travail 11/242 Sous-traitance 8/242 Statistiques 2/242 Tourisme 4/242 Travail illégal 5/242 Travail saisonnier
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5/254 Parcours professionnel 15/254 Prestations de services internationales 25/254 Prévention 55/254 Programme opérationnel 4/254 Revitalisation 21/254 Risques professionnels 20/254 Rupture conventionnelle 3/254 Saisonniers 6/254 Salaires 92/254 Santé au travail 3/254 Sécurité alimentaire 14/254 Securité travail 13/254 Senior 28/254 Services à la personne 6/254 Services de santé au travail 9/254 Sous-traitance 12/254 Statistiques 3/254 Tourisme 6/254 Travail illégal 7/254 Travail saisonnier
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Informations légales sur le système d'information de (. Publié le 17 décembre 2015 15/233 Accès à l'emploi 7/233 Activité partielle 23/233 Agriculture 101/233 Conseiller du salarié 35/233 Convention collective 13/233 Emploi d'avenir 11/233 Entreprise 52/233 Europe 69/233 Fonds social européen 91/233 Formation professionnelle 6/233 Industrie 27/233 Jeunes 7/233 Médecine du travail 10/233 Nacre 10/233 Négociation collective 110/233 Organisation des services 3/233 Parcours professionnel 25/233 Prévention 52/233 Programme opérationnel 18/233 Risques professionnels 11/233 Rupture conventionnelle 88/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 16/233 Securité travail 5/233 Services de santé au travail 7/233 Travail illégal 5/233 Travail saisonnier
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Seirich : évaluer le risque chimique 7 juin 2016 24/254 Accès à l'emploi 10/254 Activité partielle 20/254 Agriculture 3/254 Chômage 3/254 CHSCT 3/254 Comité d'entreprise 3/254 Commande publique 3/254 Compétitivité 101/254 Conseiller du salarié 12/254 Consommation 6/254 Contrat de génération 26/254 Convention collective 9/254 Dialogue social 3/254 Discrimination 13/254 DLA 232/254 Droit du travail 18/254 Emploi d'avenir 16/254 Entreprise 55/254 Europe 3/254 Exclusion 6/254 Exportation 16/254 Femmes 71/254 Fonds social européen 85/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 3/254 Handicap 9/254 Industrie 6/254 Innovation 9/254 Insertion 254/254 Inspection du travail 3/254 Intelligence économique 6/254 investissement 15/254 Jeunes 7/254 Marché public 9/254 Médecine du travail 15/254 Médiateur 11/254 Nacre 12/254 Négociation collective 137/254 Organisation des services
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Informations-legales-sur-le-systeme-d-information-de-l-inspection-du-travail
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Informations légales sur le système d'information de (...)
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Seirich-evaluer-le-risque-chimique
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Seirich : évaluer le risque chimique
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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14/206 Accès à l'emploi 7/206 Activité partielle 27/206 Agriculture 2/206 Chômage 2/206 CHSCT 2/206 Comité d'entreprise 2/206 Commande publique 2/206 Compétitivité 95/206 Conseiller du salarié 8/206 Consommation 4/206 Contrat de génération 36/206 Convention collective 5/206 Dialogue social 2/206 Discrimination 10/206 DLA 197/206 Droit du travail 12/206 Emploi d'avenir 10/206 Entreprise 39/206 Europe 2/206 Exclusion 4/206 Exportation 12/206 Femmes 52/206 Fonds social européen 70/206 Formation professionnelle 2/206 GPEC 2/206 Handicap 7/206 Industrie 4/206 Innovation 5/206 Insertion 206/206 Inspection du travail 2/206 Intelligence économique 4/206 investissement 14/206 Jeunes 4/206 Marché public 6/206 Médecine du travail 10/206 Médiateur 9/206 Nacre 8/206 Négociation collective 101/206 Organisation des services 2/206 Parcours professionnel 12/206 Prestations de services internationales
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16/233 Accès à l'emploi 6/233 Activité partielle 24/233 Agriculture 2/233 Chômage 2/233 CHSCT 2/233 Comité d'entreprise 2/233 Commande publique 2/233 Compétitivité 110/233 Conseiller du salarié 8/233 Consommation 4/233 Contrat de génération 33/233 Convention collective 6/233 Dialogue social 2/233 Discrimination 12/233 DLA 198/233 Droit du travail 14/233 Emploi d'avenir 10/233 Entreprise 49/233 Europe 2/233 Exclusion 4/233 Exportation 14/233 Femmes 67/233 Fonds social européen 89/233 Formation professionnelle 2/233 GPEC 2/233 Handicap 9/233 Industrie 4/233 Innovation 6/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 2/233 Intelligence économique 4/233 investissement 17/233 Jeunes 4/233 Marché public 8/233 Médecine du travail 10/233 Médiateur 12/233 Nacre 8/233 Négociation collective 106/233 Organisation des services 4/233 Parcours professionnel 13/233 Prestations de services internationales
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16/242 Accès à l'emploi 9/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 2/242 Chômage 2/242 CHSCT 2/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 2/242 Compétitivité 101/242 Conseiller du salarié 8/242 Consommation 4/242 Contrat de génération 28/242 Convention collective 6/242 Dialogue social 2/242 Discrimination 10/242 DLA 202/242 Droit du travail 14/242 Emploi d'avenir 11/242 Entreprise 43/242 Europe 2/242 Exclusion 4/242 Exportation 12/242 Femmes 61/242 Fonds social européen 91/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 2/242 Handicap 9/242 Industrie 4/242 Innovation 6/242 Insertion 242/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 4/242 investissement 18/242 Jeunes 5/242 Marché public 6/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 12/242 Nacre 11/242 Négociation collective 111/242 Organisation des services 3/242 Parcours professionnel 15/242 Prestations de services internationales
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19/204 Prévention 46/204 Programme opérationnel 4/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 21/204 Rupture conventionnelle 3/204 Saisonniers 6/204 Salaires 77/204 Santé au travail 3/204 Sécurité alimentaire 15/204 Securité travail 10/204 Senior 21/204 Services à la personne 6/204 Services de santé au travail 10/204 Sous-traitance 13/204 Statistiques 3/204 Tourisme 6/204 Travail illégal 7/204 Travail saisonnier
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21/204 Accès à l'emploi 4/204 Activité partielle 14/204 Agriculture 3/204 Chômage 3/204 CHSCT 3/204 Comité d'entreprise 3/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 94/204 Conseiller du salarié 12/204 Consommation 6/204 Contrat de génération 23/204 Convention collective 9/204 Dialogue social 3/204 Discrimination 10/204 DLA 204/204 Droit du travail 12/204 Emploi d'avenir 16/204 Entreprise 46/204 Europe 3/204 Exclusion 6/204 Exportation 13/204 Femmes 62/204 Fonds social européen 72/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 3/204 Handicap 9/204 Industrie 6/204 Innovation 7/204 Insertion 188/204 Inspection du travail 3/204 Intelligence économique 6/204 investissement 16/204 Jeunes 7/204 Marché public 9/204 Médecine du travail 15/204 Médiateur 8/204 Nacre 9/204 Négociation collective 92/204 Organisation des services 5/204 Parcours professionnel 16/204 Prestations de services internationales
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23/233 Prévention 49/233 Programme opérationnel 2/233 Revitalisation 19/233 Risques professionnels 13/233 Rupture conventionnelle 2/233 Saisonniers 4/233 Salaires 83/233 Santé au travail 5/233 Sécurité alimentaire 15/233 Securité travail 12/233 Senior 16/233 Services à la personne 6/233 Services de santé au travail 9/233 Sous-traitance 12/233 Statistiques 2/233 Tourisme 8/233 Travail illégal 6/233 Travail saisonnier
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25/206 Prévention 39/206 Programme opérationnel 2/206 Revitalisation 20/206 Risques professionnels 13/206 Rupture conventionnelle 2/206 Saisonniers 4/206 Salaires 76/206 Santé au travail 3/206 Sécurité alimentaire 17/206 Securité travail 10/206 Senior 17/206 Services à la personne 4/206 Services de santé au travail 8/206 Sous-traitance 8/206 Statistiques 2/206 Tourisme 4/206 Travail illégal 6/206 Travail saisonnier
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29/242 Prévention 43/242 Programme opérationnel 3/242 Revitalisation 24/242 Risques professionnels 15/242 Rupture conventionnelle 2/242 Saisonniers 4/242 Salaires 93/242 Santé au travail 5/242 Sécurité alimentaire 20/242 Securité travail 10/242 Senior 18/242 Services à la personne 4/242 Services de santé au travail 11/242 Sous-traitance 8/242 Statistiques 2/242 Tourisme 4/242 Travail illégal 5/242 Travail saisonnier
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5/254 Parcours professionnel 15/254 Prestations de services internationales 25/254 Prévention 55/254 Programme opérationnel 4/254 Revitalisation 21/254 Risques professionnels 20/254 Rupture conventionnelle 3/254 Saisonniers 6/254 Salaires 92/254 Santé au travail 3/254 Sécurité alimentaire 14/254 Securité travail 13/254 Senior 28/254 Services à la personne 6/254 Services de santé au travail 9/254 Sous-traitance 12/254 Statistiques 3/254 Tourisme 6/254 Travail illégal 7/254 Travail saisonnier
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Informations légales sur le système d'information de (. Publié le 17 décembre 2015 15/233 Accès à l'emploi 7/233 Activité partielle 23/233 Agriculture 101/233 Conseiller du salarié 35/233 Convention collective 13/233 Emploi d'avenir 11/233 Entreprise 52/233 Europe 69/233 Fonds social européen 91/233 Formation professionnelle 6/233 Industrie 27/233 Jeunes 7/233 Médecine du travail 10/233 Nacre 10/233 Négociation collective 110/233 Organisation des services 3/233 Parcours professionnel 25/233 Prévention 52/233 Programme opérationnel 18/233 Risques professionnels 11/233 Rupture conventionnelle 88/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 16/233 Securité travail 5/233 Services de santé au travail 7/233 Travail illégal 5/233 Travail saisonnier
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Seirich : évaluer le risque chimique 7 juin 2016 24/254 Accès à l'emploi 10/254 Activité partielle 20/254 Agriculture 3/254 Chômage 3/254 CHSCT 3/254 Comité d'entreprise 3/254 Commande publique 3/254 Compétitivité 101/254 Conseiller du salarié 12/254 Consommation 6/254 Contrat de génération 26/254 Convention collective 9/254 Dialogue social 3/254 Discrimination 13/254 DLA 232/254 Droit du travail 18/254 Emploi d'avenir 16/254 Entreprise 55/254 Europe 3/254 Exclusion 6/254 Exportation 16/254 Femmes 71/254 Fonds social européen 85/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 3/254 Handicap 9/254 Industrie 6/254 Innovation 9/254 Insertion 254/254 Inspection du travail 3/254 Intelligence économique 6/254 investissement 15/254 Jeunes 7/254 Marché public 9/254 Médecine du travail 15/254 Médiateur 11/254 Nacre 12/254 Négociation collective 137/254 Organisation des services
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Informations-legales-sur-le-systeme-d-information-de-l-inspection-du-travail
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Informations légales sur le système d'information de (...)
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Seirich-evaluer-le-risque-chimique
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Seirich : évaluer le risque chimique
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363900745473 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363901210540 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363900934397
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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07/06/2016 L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Ardèche
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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07/06/2016 L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Ardèche
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 Alerte Vigilance orange orage Retrouvez le communiqué de presse du préfet des Ardennes concernant le passage du département en vigilance orange pour orages (format pdf - 234.6 ko) Actualités Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle 06/06/2016
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Permis de conduire Retrouvez le point de situation (format pdf - 233.4 ko) du 7 juin 2016 à 17h. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Professions réglementées (taxis) Professions réglementées (taxis)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Professions réglementées (taxis)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Vigilance orange orage
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Défense et sécurité européennes : audition de Michel Barnier, conseiller du président Juncker Mardi 7 juin après-midi, la commission des affaires européennes a auditionné Michel Barnier, conseiller spécial pour les questions de défense de Jean-Claude Juncker, président de la
Commission européenne. Voir la vidéo de cette audition Mardi 7 juin après-midi, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et Citoyenneté" a auditionné Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable (voir la vidéo de cette audition). Mardi 7 juin après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Olivier Roussat, président-directeur général de Bouygues Telecom. Voir la vidéo de cette audition Abattoirs et bien-être animal : la commission d'enquête organise une table ronde avec notamment Stéphane Geffroy
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Jeudi 9 juin à 9h, la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français organise une table ronde réunissant Stéphane Geffroy, auteur de "À l'abattoir", François Hochereau, sociologue à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), et Félix Jourdan, sociologue, auteurs du rapport "Abattage et bien-être animal". Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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La séance publique en direct
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Mardi 7 juin à 16h15 et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique et de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte, ces deux textes étant soumis à discussion générale commune.
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Mercredi 8 juin à 9h30, la commission des affaires étrangères auditionne Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature
Paris 2024, et Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport. Réunions des commissions et autres instances en direct
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - associations.gouv.fr
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - associations.gouv.fr
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Projet de loi "Egalité Citoyenneté" - associations.gouv.fr
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Lire la suite Projet de loi "Egalité Citoyenneté"
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Publication de "La France bénévole 2016" - associations.gouv.fr
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En savoir plus
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - associations.gouv.fr
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - associations.gouv.fr
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - associations.gouv.fr
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Projet de loi "Egalité Citoyenneté" Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Publication de "La France bénévole 2016" La 13ème édition de "la France bénévole" est parue le 7 juin 2016. Cette publication annuelle est réalisée par l'association Recherches et Solidarités. Elle dresse un bilan annuel des principales évolutions du bénévolat associatif en France. En savoir plus Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Remise du rapport du HCVA sur l'intérêt général Mercredi 25 mai 2016 a été remis à
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, le « Rapport sur la notion d'intérêt général fondant l'intervention des associations » du HCVA. Ce rapport a été adopté ce même jour en séance plénière. En savoir plus Rencontre inédite entre les lauréats "La France s'engage" et les lauréats du "Google Impact Challenge" Ce mercredi 27 Avril, les lauréats de La France s'engage et les lauréats du Google Impact Challenge se sont rencontrés pour la première fois à l'Archipel (
Paris 8ème). En savoir plus Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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AUDE
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AUDE
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Accès au logement des jeunes et des salariés
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés Motos de forte puissance
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Accès au logement des jeunes et des salariés
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Tout le patrimoine culturel de la région
Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées en un clic ! La Plateforme : Patrimoine culturel en ligne Au niveau national aussi.
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La Plateforme : Patrimoine culturel en ligne Tout le patrimoine culturel de la région
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés Motos de forte puissance
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Direccte AUVRA
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31/264 Accès à l'emploi 11/264 Activité partielle 21/264 Alternance 13/264 Apprentissage 3/264 Chômage 1/264 CHSCT 1/264 Comité d'entreprise 85/264 Compétitivité 107/264 Concurrence 8/264 Conseiller du salarié 105/264 Consommation 5/264 Contrat de génération 45/264 Convention collective 10/264 Dialogue social 191/264 Droit du travail 4/264 Emploi d'avenir 264/264 Entreprise 27/264 Europe 1/264 Femmes 12/264 Fonds social européen 122/264 Formation professionnelle 29/264 Handicap 4/264 Industrie 9/264 Insertion 101/264 Inspection du travail 1/264 investissement 33/264 Jeunes 72/264 Médecine du travail 10/264 Mutation économique 169/264 Organisation des services 11/264 Prévention 12/264 Qualification 45/264 Salaires 96/264 Santé au travail 3/264 Securité travail 5/264 Senior 2/264 Statistiques 10/264 Tourisme 18/264 VAE
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33/267 Accès à l'emploi 15/267 Activité partielle 26/267 Alternance 15/267 Apprentissage 3/267 Chômage 1/267 CHSCT 1/267 Comité d'entreprise 89/267 Compétitivité 101/267 Concurrence 11/267 Conseiller du salarié 99/267 Consommation 2/267 Contrat de génération 31/267 Convention collective 10/267 Dialogue social 13/267 DLA 179/267 Droit du travail 6/267 Emploi d'avenir 267/267 Entreprise 37/267 Europe 2/267 Femmes 10/267 Fonds social européen 120/267 Formation professionnelle 32/267 Handicap 4/267 Industrie 13/267 Insertion 97/267 Inspection du travail 1/267 investissement 31/267 Jeunes 67/267 Médecine du travail 14/267 Mutation économique 165/267 Organisation des services 7/267 Prévention 15/267 Qualification 31/267 Salaires 85/267 Santé au travail 3/267 Securité travail 2/267 Senior 2/267 Statistiques 9/267 Tourisme 20/267 VAE
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33/297 Accès à l'emploi 15/297 Activité partielle 26/297 Alternance 15/297 Apprentissage 3/297 Chômage 1/297 CHSCT 1/297 Comité d'entreprise 99/297 Compétitivité 115/297 Concurrence 13/297 Conseiller du salarié 113/297 Consommation 4/297 Contrat de génération 39/297 Convention collective 11/297 Dialogue social 13/297 DLA 205/297 Droit du travail 6/297 Emploi d'avenir 297/297 Entreprise 39/297 Europe 2/297 Femmes 13/297 Fonds social européen 121/297 Formation professionnelle 34/297 Handicap 4/297 Industrie 13/297 Insertion 110/297 Inspection du travail 1/297 investissement 35/297 Jeunes 76/297 Médecine du travail 14/297 Mutation économique 183/297 Organisation des services 8/297 Prévention 15/297 Qualification 39/297 Salaires 97/297 Santé au travail 5/297 Securité travail 4/297 Senior 2/297 Statistiques 11/297 Tourisme 20/297 VAE
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34/288 Accès à l'emploi 14/288 Activité partielle 25/288 Alternance 16/288 Apprentissage 4/288 Chômage 1/288 CHSCT 1/288 Comité d'entreprise 97/288 Compétitivité 106/288 Concurrence 13/288 Conseiller du salarié 104/288 Consommation 2/288 Contrat de génération 39/288 Convention collective 12/288 Dialogue social 12/288 DLA 200/288 Droit du travail 5/288 Emploi d'avenir 288/288 Entreprise 46/288 Europe 2/288 Femmes 10/288 Fonds social européen 121/288 Formation professionnelle 31/288 Handicap 4/288 Industrie 12/288 Insertion 101/288 Inspection du travail 1/288 investissement 33/288 Jeunes 70/288 Médecine du travail 13/288 Mutation économique 165/288 Organisation des services 8/288 Prévention 14/288 Qualification 38/288 Salaires 92/288 Santé au travail 4/288 Securité travail 2/288 Senior 3/288 Statistiques 8/288 Tourisme 20/288 VAE
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36/311 Accès à l'emploi 21/311 Activité partielle 33/311 Alternance 18/311 Apprentissage 6/311 Chômage 2/311 CHSCT 2/311 Comité d'entreprise 95/311 Compétitivité 112/311 Concurrence 9/311 Conseiller du salarié 109/311 Consommation 4/311 Contrat de génération 54/311 Convention collective 8/311 Dialogue social 17/311 DLA 239/311 Droit du travail 5/311 Emploi d'avenir 311/311 Entreprise 62/311 Europe 4/311 Femmes 13/311 Fonds social européen 132/311 Formation professionnelle 32/311 Handicap 7/311 Industrie 17/311 Insertion 105/311 Inspection du travail 2/311 investissement 39/311 Jeunes 69/311 Médecine du travail 19/311 Mutation économique 188/311 Organisation des services 9/311 Prévention 21/311 Qualification 53/311 Salaires 94/311 Santé au travail 4/311 Securité travail 4/311 Senior 4/311 Statistiques 8/311 Tourisme 27/311 VAE
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44/353 Accès à l'emploi 21/353 Activité partielle 37/353 Alternance 22/353 Apprentissage 6/353 Chômage 2/353 CHSCT 2/353 Comité d'entreprise 106/353 Compétitivité 124/353 Concurrence 9/353 Conseiller du salarié 121/353 Consommation 4/353 Contrat de génération 59/353 Convention collective 13/353 Dialogue social 17/353 DLA 264/353 Droit du travail 5/353 Emploi d'avenir 353/353 Entreprise 70/353 Europe 4/353 Femmes 15/353 Fonds social européen 132/353 Formation professionnelle 42/353 Handicap 7/353 Industrie 17/353 Insertion 113/353 Inspection du travail 2/353 investissement 43/353 Jeunes 75/353 Médecine du travail 19/353 Mutation économique 202/353 Organisation des services 11/353 Prévention 21/353 Qualification 58/353 Salaires 106/353 Santé au travail 4/353 Securité travail 4/353 Senior 4/353 Statistiques 10/353 Tourisme 27/353 VAE
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Le Cantal se mobilise autour des mesures gouvernementales en faveur des territoires ruraux 31 mai 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Le-Cantal-se-mobilise-autour-des-mesures-gouvernementales-en-faveur-des
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Le Cantal se mobilise autour des mesures gouvernementales en faveur des territoires ruraux
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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3/13 Accès à l'emploi 9/13 Apprentissage 5/13 Droit du travail 3/13 Égalité professionnelle 6/13 Fonds social européen 13/13 Jeunes 10/13 Santé au travail
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3/15 Accès à l'emploi 9/15 Apprentissage 6/15 Droit du travail 3/15 Égalité professionnelle 6/15 Fonds social européen 15/15 Jeunes 12/15 Santé au travail
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3/17 Accès à l'emploi 9/17 Apprentissage 4/17 Droit du travail 3/17 Égalité professionnelle 6/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 8/17 Santé au travail
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4/28 Accès à l'emploi 12/28 Apprentissage 4/28 Droit du travail 4/28 Égalité professionnelle 8/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 22/28 Santé au travail
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5/26 Accès à l'emploi 12/26 Apprentissage 4/26 Droit du travail 4/26 Égalité professionnelle 8/26 Fonds social européen 26/26 Jeunes 20/26 Santé au travail
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6/15 Accès à l'emploi 11/15 Apprentissage 4/15 Droit du travail 3/15 Égalité professionnelle 6/15 Fonds social européen 15/15 Jeunes 8/15 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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1er janvier 2016 : Nouvelles mesures en faveur des projets d'aménagement
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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1er janvier 2016 : Nouvelles mesures en faveur des projets d'aménagement Le 11 janvier
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Drones professionnels : notification et suivi des incidents L'amélioration de la qualité et de la sécurité des opérations de drones civils repose fortement sur l'implication des pilotes, des exploitants et des constructeurs à la suite des accidents ou incidents ayant un impact sur la sécurité. Pilotes et exploitants sont les premiers acteurs du retour (.
Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois »
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement et Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable participaient ce mardi 7 juin au lancement, au Pavillon de l'Arsenal, de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à (.
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Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt ont participé mardi 7 juin, au lancement de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) « Immeuble à vivre bois ». Cet appel à manifestation d'intérêt a pour (.
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IR et compétence linguistique en langue anglaise si vous êtes pilote d'avion professionnel ou privé titulaire d'une qualification de vol aux instruments Pilotes d'avion Jean-Michel Baylet et Emmanuelle Cosse co-signent une lettre de mission pour accélérer la délivrance des autorisations de construire Pour accompagner le plan de relance de la construction engagé courant 2014, le président de la République a fixé au Gouvernement un objectif de délivrance des autorisations d'urbanisme dans un délai de 5 mois maximum. Suite aux travaux de la mission confiée au Préfet Duport par le Premier ministre, un (.
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Adoptés à l'unanimité lors de l'Assemblée générale des Nations unies en septembre 2015, (.
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Des actions du ministère en faveur des océans Interdiction des sacs (. Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour (. Pilotes d'hélicoptère : IR et compétence linguistique en langue anglaise Pilotes d'hélicoptère Pilotes d'avion : IR et compétence linguistique en langue anglaise Ville durable : lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois »
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr/colloque-entreprendre-innover-tourisme-2016-paris
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville
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www.budget.gouv.fr/direction-des-affaires-juridiques-publie-rapport-dactivite-2015
-
La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2015
-
www.budget.gouv.fr
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07/06/2016 07/06/2016 07/06/2016
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Christian Eckert installe la Conférence nationale de l'immobilier public 07/06/2016 Lutte contre la fraude fiscale : le Gouvernement mobilisé - 01/06/2016
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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2015 - 07/06/2016 Tableau de bord mensuel de l'activité industrielle - Résultats de mars 2016 : Lettre d'actualité du 3 juin 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 03/06/2016 Protection économique du consommateur dans les salles de sport et de remise en forme : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 02/06/2016 La lettre de la DAJ n° 211 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/06/2016 Atelier de la DGCCRF "Efficience et/ou équité des sanctions administratives en droit de la concurrence ?
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Projet de loi « Sapin 2 » : l'essentiel des discussions de la 1re séance publique à l'
Assemblée nationale 07/06/2016 Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville - 07/06/2016
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www.budget.gouv.fr/lutte-contre-fraude-fiscale-gouvernement-mobilise
-
Lutte contre la fraude fiscale : le Gouvernement mobilisé
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016
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Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile ! Carte d'identité, passeport, pensez à effectuer vos démarches dès maintenant pour être tranquille avant de partir Opération tranquilité vacances Vos papiers sont ils à jour pour les vacances ? La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation 01/06/2016 Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Opération tranquilité vacances Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile !
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Carte d'identité, passeport, pensez à effectuer vos démarches dès maintenant pour être tranquille avant de partir Vos papiers sont ils à jour pour les vacances ?
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Mis à jour le 07/06/2016
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Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile ! Carte d'identité, passeport, pensez à effectuer vos démarches dès maintenant pour être tranquille avant de partir Opération tranquilité vacances Vos papiers sont ils à jour pour les vacances ? La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation 01/06/2016 Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Opération tranquilité vacances Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile !
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Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Opération tranquilité vacances Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile !
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Zen en vacances ? Bénéficiez de l'Opération Tranquillité Vacances ! / Mon domicile / Conseils pratiques / Ma sécurité / A votre service - Ministère de l'Intérieur
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Opération tranquilité vacances Vous allez bientôt vous absenter et vous craignez pour la sécurité de votre maison, de votre appartement ? Vous pouvez demander à la police ou à la gendarmerie de surveiller votre domicile !
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Guide des démarches : Particuliers - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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07/06/2016 Voyager avec son animal de compagnie :conditions de mouvements carnivores domestiques
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Voyager avec son animal de compagnie :conditions de mouvements carnivores domestiques
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Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/Dispositif-d-urgence-pour-les-entreprises-sinistrees-de-la-region-Centre-Val-de
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Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr
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14/300 Nacre 29/300 Organisation des services 6/300 Orientation stratégique 74/300 Prévention 16/300 Qualification 2/300 Saisonniers 13/300 Salaires 183/300 Santé au travail 2/300 Sécurité alimentaire 11/300 Securité travail 32/300 Senior 26/300 Services à la personne 2/300 Sous-traitance 88/300 Statistiques 102/300 Tourisme 14/300 VAE
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16/206 Organisation des services 3/206 Orientation stratégique 36/206 Prévention 8/206 Qualification 1/206 Saisonniers 11/206 Salaires 100/206 Santé au travail 1/206 Sécurité alimentaire 5/206 Securité travail 16/206 Senior 14/206 Services à la personne 1/206 Sous-traitance 47/206 Statistiques 68/206 Tourisme 10/206 VAE
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206/206 Accès à l'emploi 4/206 Action collective 22/206 Activité partielle 9/206 Agriculture 19/206 Alternance 19/206 Apprentissage 40/206 Chômage 7/206 CHSCT 22/206 Compétitivité 4/206 Concurrence 9/206 Conseiller du salarié 18/206 Consommation 5/206 Contrat de génération 20/206 Convention collective 10/206 Dialogue social 7/206 Discrimination 43/206 Droit du travail 11/206 Emploi d'avenir 85/206 Entreprise 1/206 Europe 4/206 Exclusion 13/206 Exportation 6/206 Femmes 38/206 Financement des entreprises 27/206 Fonds social européen 76/206 Formation professionnelle 5/206 GPEC 23/206 Handicap 3/206 Indre et loire 38/206 Industrie 51/206 Innovation 64/206 Insertion 38/206 Inspection du travail 40/206 Intelligence économique 4/206 investissement 158/206 Jeunes 1/206 Jouets 2/206 Marché public 2/206 Médecine du travail 2/206 Médiateur 8/206 Métrologie 12/206 Mutation économique 7/206 Nacre
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209/209 Accès à l'emploi 4/209 Action collective 23/209 Activité partielle 10/209 Agriculture 19/209 Alternance 21/209 Apprentissage 42/209 Chômage 9/209 CHSCT 24/209 Compétitivité 5/209 Concurrence 11/209 Conseiller du salarié 22/209 Consommation 5/209 Contrat de génération 24/209 Convention collective 8/209 Dialogue social 7/209 Discrimination 52/209 Droit du travail 11/209 Emploi d'avenir 90/209 Entreprise 1/209 Europe 4/209 Exclusion 12/209 Exportation 6/209 Femmes 38/209 Financement des entreprises 26/209 Fonds social européen 75/209 Formation professionnelle 5/209 GPEC 25/209 Handicap 3/209 Indre et loire 39/209 Industrie 60/209 Innovation 65/209 Insertion 43/209 Inspection du travail 39/209 Intelligence économique 3/209 investissement 160/209 Jeunes 1/209 Jouets 2/209 Marché public 1/209 Médecine du travail 2/209 Médiateur 8/209 Métrologie 13/209 Mutation économique
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217/217 Accès à l'emploi 5/217 Action collective 24/217 Activité partielle 10/217 Agriculture 20/217 Alternance 21/217 Apprentissage 44/217 Chômage 10/217 CHSCT 24/217 Compétitivité 5/217 Concurrence 16/217 Conseiller du salarié 22/217 Consommation 5/217 Contrat de génération 25/217 Convention collective 10/217 Dialogue social 8/217 Discrimination 56/217 Droit du travail 13/217 Emploi d'avenir 92/217 Entreprise 1/217 Europe 4/217 Exclusion 12/217 Exportation 6/217 Femmes 38/217 Financement des entreprises 26/217 Fonds social européen 80/217 Formation professionnelle 5/217 GPEC 25/217 Handicap 3/217 Indre et loire 40/217 Industrie 60/217 Innovation 69/217 Insertion 46/217 Inspection du travail 39/217 Intelligence économique 3/217 investissement 162/217 Jeunes 1/217 Jouets 2/217 Marché public 3/217 Médecine du travail 2/217 Médiateur 8/217 Métrologie 13/217 Mutation économique
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300/300 Accès à l'emploi 8/300 Action collective 51/300 Activité partielle 12/300 Agriculture 38/300 Alternance 35/300 Apprentissage 70/300 Chômage 14/300 CHSCT 45/300 Compétitivité 8/300 Concurrence 28/300 Conseiller du salarié 34/300 Consommation 10/300 Contrat de génération 32/300 Convention collective 16/300 Dialogue social 10/300 Discrimination 70/300 Droit du travail 21/300 Emploi d'avenir 172/300 Entreprise 2/300 Europe 8/300 Exclusion 24/300 Exportation 12/300 Femmes 44/300 Financement des entreprises 53/300 Fonds social européen 141/300 Formation professionnelle 9/300 GPEC 44/300 Handicap 4/300 Indre et loire 75/300 Industrie 84/300 Innovation 125/300 Insertion 61/300 Inspection du travail 77/300 Intelligence économique 6/300 investissement 210/300 Jeunes 2/300 Jouets 4/300 Marché public 4/300 Médecine du travail 2/300 Médiateur 16/300 Métrologie 19/300 Mutation économique
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43/318 Financement des entreprises 54/318 Fonds social européen 163/318 Formation professionnelle 9/318 GPEC 45/318 Handicap 5/318 Indre et loire 76/318 Industrie 90/318 Innovation 139/318 Insertion 80/318 Inspection du travail 78/318 Intelligence économique 6/318 investissement 217/318 Jeunes 2/318 Jouets 4/318 Marché public 4/318 Médecine du travail 3/318 Médiateur 16/318 Métrologie 20/318 Mutation économique 14/318 Nacre 39/318 Organisation des services 6/318 Orientation stratégique 81/318 Prévention 17/318 Qualification 2/318 Saisonniers 16/318 Salaires 195/318 Santé au travail 2/318 Sécurité alimentaire 13/318 Securité travail 35/318 Senior 26/318 Services à la personne 2/318 Sous-traitance 96/318 Statistiques 102/318 Tourisme 17/318 VAE
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8/209 Nacre 21/209 Organisation des services 3/209 Orientation stratégique 41/209 Prévention 8/209 Qualification 1/209 Saisonniers 12/209 Salaires 112/209 Santé au travail 1/209 Sécurité alimentaire 5/209 Securité travail 16/209 Senior 15/209 Services à la personne 1/209 Sous-traitance 52/209 Statistiques 73/209 Tourisme
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8/217 Nacre 23/217 Organisation des services 3/217 Orientation stratégique 47/217 Prévention 9/217 Qualification 1/217 Saisonniers 12/217 Salaires 123/217 Santé au travail 1/217 Sécurité alimentaire 7/217 Securité travail 16/217 Senior 15/217 Services à la personne 1/217 Sous-traitance 52/217 Statistiques 73/217 Tourisme
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Dispositif d'urgence pour les entreprises sinistrées de la région
Centre-Val de Loire 7 juin 2016 UEFA EURO 2016 : la qualité de l'accueil en première ligne ! 7 juin 2016 Entreprises en difficulté - 7 juin 2016 Dispositif d'urgence pour les entreprises sinistrées de la région
Centre-Val de Loire Le RSI et les organismes consulaires activent des cellules " inondations" pour accompagner des entreprises sinistrées. + Lire la suite 318/318 Accès à l'emploi 8/318 Action collective 85/318 Activité partielle 16/318 Agriculture 43/318 Alternance 43/318 Apprentissage 78/318 Chômage 16/318 CHSCT 48/318 Compétitivité 8/318 Concurrence 40/318 Conseiller du salarié 34/318 Consommation 10/318 Contrat de génération 45/318 Convention collective 21/318 Dialogue social 14/318 Discrimination 93/318 Droit du travail 25/318 Emploi d'avenir 214/318 Entreprise 2/318 Europe 8/318 Exclusion 24/318 Exportation 12/318 Femmes
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www.centre.direccte.gouv.fr/UEFA-EURO-2016-TM-la-qualite-de-l-accueil-en-premiere-ligne
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UEFA EURO 2016 : la qualité de l'accueil en première ligne !
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
-
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? Mieux connaître les performances pour mieux agir ; Audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne et en
Guadeloupe ; Organisation du contrôle des transports de (. Les derniers rapports du CGEDD 7 juin 2016 Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? Mieux connaître les performances pour mieux agir ; Audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans (. LIRE LA SUITE Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 7 juin 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 7 juin 2016
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
-
www.concours.agriculture.gouv.fr
-
aux examens professionnels d'avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien (session 2016) : Préinscriptions : du 9 juin au 7 juillet 2016 Clôture des inscriptions : 20 juillet 2016 Epreuve écrite : 18 octobre 2016 Epreuve orale (Chef technicien) : février 2017
[
www.conseil-constitutionnel.fr ]
Conseil Constitutionnel - Page d'accueil
-
Document pdf
-
Décision de renvoi du
Conseil d'État
-
Document pdf
-
Décision de renvoi du
Conseil d'État
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www.conseil-constitutionnel.fr
-
2016-545 QPC,
Code général des impôts, article 1729 et article 1741 dans sa version issue de l'ordonnance n° 2005-1512 du 7 décembre 2005 2016-546 QPC,
Code général des impôts, article 1729 et article 1741 dans sa version issue de la loi n° 2012-354 du 14 mars 2012
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Audience publique du 14 juin 2016 à 9h30 2016-547 QPC
Code du travail, 4ème alinéa de l'article L. 3132-26 Loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, second alinéa du III de l'article 257, les mots "ou, à
Paris, le préfet" Décision de renvoi du
Conseil d'État 2016-548 QPC
Code de commerce, paragraphe II de l'article L. 611-2, dans sa rédaction antérieure à la loi du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer Décision de renvoi du
Conseil d'État
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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07/06/2016 Une journée prévention routière avec les établissements scolaires de Chenôve Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Alerte Vigilance orange - ORAGES Météo France a placé le département de la Côte-d'Or en vigilance orange à 12h00 pour des orages localement violents. Ces orages vont être accompagnés de fortes précipitations avec des cumuls de 15 à 30 mm voire 40 mm localement et de grêle.
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Mis à jour le 07/06/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Une journée prévention routière avec les établissements scolaires de Chenôve
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Services Etat Côte-d'Or
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Vigilance orange - ORAGES
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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07/06/2016 Une journée prévention routière avec les établissements scolaires de Chenôve Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Alerte Vigilance orange - ORAGES Météo France a placé le département de la Côte-d'Or en vigilance orange à 12h00 pour des orages localement violents. Ces orages vont être accompagnés de fortes précipitations avec des cumuls de 15 à 30 mm voire 40 mm localement et de grêle.
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Mis à jour le 07/06/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Une journée prévention routière avec les établissements scolaires de Chenôve
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Services Etat Côte-d'Or
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Vigilance orange - ORAGES
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Grande-Collecte-explorer-les-traces-laissees-par-le-football
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Grande Collecte : explorer les traces laissées par le football
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www.culture.gouv.fr
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08 juin 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 08 juin 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 09 juin 2016 - 11:00 Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon 10 juin 2016 - Journée Déplacement en Eure-et-Loire avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economi.
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[Chronologie] Professions du spectacle, les grandes étapes de la refondation 07.06.2016 De la signature de l'accord sur l'assurance chômage à la mise en oeuvre du fonds de soutien aux intermittents, en passant par la sanctuarisation du régime dans la loi, retour sur dix-huit mois d'action et de mobilisation du Gouvernem. A travers la Grande Collecte 2016, le ministère de la Culture et de la Communication invite les supporters des clubs de football à venir présenter leurs souvenirs liés à ce sport. Deuxième volet de notre enquête sur l'accompagnement. Déplacement en Eure-et-Loir avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economie. EURO 2016 : football et culture EURO 2016 : football et culture Improvisation théâtrale, opéra-karaoké, expositions, fête autour du football. A l'occasion de l'EURO 2016, le ministère de la Culture et.
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Grande Collecte : explorer les traces laissées par le football 07.06.2016 A travers la Grande Collecte 2016, le ministère de la Culture et de la Communication invite les supporters des clubs de football à venir présenter des souvenirs liés à ce sport. Deuxième volet de notre enquête sur l'accompagnement c. 07.06.2016
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=08-06-2016&end-date=08-06-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=09-06-2016&end-date=09-06-2016
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Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=10-06-2016&end-date=10-06-2016
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Déplacement en Eure-et-Loir avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economie...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=10-06-2016&end-date=10-06-2016
-
Déplacement en Eure-et-Loire avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economi...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Grande-Collecte-explorer-les-traces-laissees-par-le-football
-
Grande Collecte : explorer les traces laissées par le football
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www.culturecommunication.gouv.fr
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08 juin 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 08 juin 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 09 juin 2016 - 11:00 Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon 10 juin 2016 - Journée Déplacement en Eure-et-Loire avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economi.
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A travers la Grande Collecte 2016, le ministère de la Culture et de la Communication invite les supporters des clubs de football à venir présenter leurs souvenirs liés à ce sport. Deuxième volet de notre enquête sur l'accompagnement. Déplacement en Eure-et-Loir avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economie. EURO 2016 : football et culture EURO 2016 : football et culture Improvisation théâtrale, opéra-karaoké, expositions, fête autour du football. A l'occasion de l'EURO 2016, le ministère de la Culture et.
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[Chronologie] Professions du spectacle, les grandes étapes de la refondation 07.06.2016 De la signature de l'accord sur l'assurance chômage à la mise en oeuvre du fonds de soutien aux intermittents, en passant par la sanctuarisation du régime dans la loi, retour sur dix-huit mois d'action et de mobilisation du Gouvernem. Grande Collecte : explorer les traces laissées par le football 07.06.2016 A travers la Grande Collecte 2016, le ministère de la Culture et de la Communication invite les supporters des clubs de football à venir présenter des souvenirs liés à ce sport. Deuxième volet de notre enquête sur l'accompagnement c.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=08-06-2016&end-date=08-06-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=09-06-2016&end-date=09-06-2016
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Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=10-06-2016&end-date=10-06-2016
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Déplacement en Eure-et-Loir avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economie...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=10-06-2016&end-date=10-06-2016
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Déplacement en Eure-et-Loire avec
Emmanuel Macron, ministre de l'Economi...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Appels-a-Projets-et-a-Candidatures/Academie-de-Limoges-annee-scolaire-2016-2017
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Appel à projets EAC 2016-2017 Académie de
Limoges
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Appels-a-Projets-et-a-Candidatures/Appel-a-projets-Fonds-Etant-Donnes-Etats-Unis
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Appel à projets : Fonds Etant Donnés - Etats-Unis
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/carroyage-dfci-france-20-km/
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Carroyage DFCI France (20 km) Le carroyage DFCI (Défense de forêt contre les incendies) est un système de repérage cartographique commun aux acteurs de la DFCI : pompiers, forestiers et maîtres d'ouvrages des .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/evolution-des-services-rendus-au-public-par-les-archives-departementales-des-cotes-darmor/
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Evolution des services rendus au public par les Archives Départementales des Côtes d'Armor Évolution des services rendus au public : consultations de documents en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales, public accueilli pour des visites du .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/frequentation-du-service-educatif-des-archives-departementales-des-cotes-darmor-2/
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Fréquentation du service éducatif des Archives Départementales des Côtes d'Armor Nombre de personnes accueillies par le service éducatif des Archives Départementales des Côtes d'Armor. Évolution de la fréquentation du public scolaire accueilli par le service .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/la-dotation-globale-de-fonctionnement-des-communes/
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Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises. La Dotation globale de fonctionnement des communes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plr-2015-projet-de-loi-de-reglement-pour-2015-donnees-du-volet-performance-presente-das-les-annexes-rapport-annuel-de-peroformance-rap/
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La LOLF (loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances) qui a institué de nouvelles règles d'élaboration et d'exécution du budget de l'État, a également introduit . PLR 2015 - projet de loi de règlement pour 2015 - données du volet performance présenté das les annexes Rapport annuel ...
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www.data.gouv.fr
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Carroyage DFCI France (20 km) Le carroyage DFCI (Défense de forêt contre les incendies) est un système de repérage cartographique commun aux acteurs de la DFCI : pompiers, forestiers et maîtres d'ouvrages des .
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Fréquentation du service éducatif des Archives Départementales des Côtes d'Armor Nombre de personnes accueillies par le service éducatif des Archives Départementales des Côtes d'Armor. Évolution de la fréquentation du public scolaire accueilli par le service . 31/12/2003 à 30/12/2015 Evolution des services rendus au public par les Archives Départementales des Côtes d'Armor Évolution des services rendus au public : consultations de documents en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales, public accueilli pour des visites du . 31/12/2009 à 30/12/2015
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La Dotation globale de fonctionnement des communes Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises. Commune française
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PLR 2015 - projet de loi de règlement pour 2015 - données du volet performance présenté das les annexes Rapport annuel . La LOLF (loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances) qui a institué de nouvelles règles d'élaboration et d'exécution du budget de l'État, a également introduit . Ponctuelle
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016)
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Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 06 Juin 2016
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Drones professionnels : notification et suivi des incidents - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Drones professionnels : notification et suivi des incidents
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Géothermie : Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde
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www.developpement-durable.gouv.fr
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7 juin 2016 Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) 7 juin 2016 Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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7 juin 2016 Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour encourager les industriels à recourir aux énergies renouvelables, et a annoncé l'accélération de la mise en place du fonds GEODEEP de partage du risque de forage. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! « Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 06 Juin 2016
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Qualification de vol aux instruments et compétences linguistique en langue anglaise - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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IR et compétence linguistique en langue anglaise si vous êtes pilote d'avion professionnel ou privé titulaire d'une qualification de vol aux instruments Pilotes d'avion : IR et compétence linguistique en langue anglaise
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Qualification de vol aux instruments et compétences linguistique en langue anglaise - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pilotes d'hélicoptère : IR et compétence linguistique en langue anglaise
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Le Géoportail de l'urbanisme - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 06 Juin 2016
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016)
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Géothermie : Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde
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7 juin 2016 Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) 7 juin 2016 Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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7 juin 2016 Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour encourager les industriels à recourir aux énergies renouvelables, et a annoncé l'accélération de la mise en place du fonds GEODEEP de partage du risque de forage. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! « Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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Document pdf
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#TOUSFAIRPLAY - Une campagne d'information pour les supporters de l'UEFA EURO 2016
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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#TOUSFAIRPLAY - Une campagne d'information pour les supporters de l'UEFA EURO 2016 - 07/06/2016 - PDF, 475 Ko
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13760_les-relations-economiques-et-commerciales-entre-les-etats-unis-et-le-mexique
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Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13807_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-27-mai-au-2-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 27 mai au 2 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13817_washington-wall-street-watch-2016-21
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Washington Wall Street Watch 2016-21
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13822_nouvelles-despagne-n21-6-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°21 (6 juin 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13828_bulletin-economique-chine-n81-mars-avril-2016
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Bulletin économique Chine n°81 (Mars-Avril 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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27/05/2016 Annonce d'un projet de plan d'ajustement (hausse d'impôts et réduction des dépenses) afin de maîtriser le déficit public dans un contexte de forte révision à la baisse des prévisions de croissance (0,5% en 2016) Le Ministre de l'Économie Danilo. Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 22 de la semaine du 27 mai au 2 juin 2016 02/06/2016 BOLIVIE Fort recul en valeur du commerce extérieur au premier quadrimestre 2016. COLOMBIE Nouvelle hausse du taux directeur de 25 points de base. Baisse du taux de chômage. Les bénéfices des banques colombiennes baissent de 8,4% au prem. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'avril 2016 31/05/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Nouvelles d'Espagne - n°21 (6 juin 2016) 06/06/2016
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Bulletin économique Chine n°81 (Mars-Avril 2016) 07/06/2016 Risques sur le marché obligataire chinoisSurcapacités de production, faible inflation et risque de déflation exportéeLa Chine, premier marché de l'automobile au monde Croissance : la croissance s'est élevée à 6,7 % au premier trimestre 2016Travai. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 27 mai au 2 juin 2016 06/06/2016 Résumé : La crise s'essouffle, portée par les dépenses gouvernementales : le PIB se contracte de -0,3% au T1 2016. La production industrielle se reprend en avril (+0,1%), mais reste à un niveau très faible. Le Gouvernement Central enregistre. Westminster City News du 27 mai au 2 juin 2016 03/06/2016 Actualité économique L'OCDE revoit en nette baisse sa prévision de croissance pour le Royaume-Uni en 2016 Les PMI manufacturier et construction de mai confirment le ralentissement de l'activité au T2 Le ralentissement du marché immobilier s.
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En premier lieu, les tailles des deux économies sont extrêmement différentes, puisque le PIB des États-Unis est 13,4 fois plus important que ce.
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Washington Wall Street Watch 2016-21 06/06/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le Beige Book décrit une croissance modeste dans la majorité des districts Résultats du secteur bancaire américain - Publication des résultats du T1 po. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 03/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Nouvelles d'Espagne n°20 du 24 au 30 mai 2016 31/05/2016 Macroéconomie L'INE confirme la croissance trimestrielle de 0,8 % au T1 2016. L'INE avait publié un premier indicateur avancé de croissance à la fin du mois d'avril et vient de confirmer que le PIB a enregistré une croissance de 3,4 % en glisseme. Actualité économique et financière de l'Uruguay du 20 au 26 mai 2016
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Westminster City News du 20 au 26 mai 2016 Actualité économique Gertjan Vlieghe pourrait soutenir une baisse du taux directeur même si le Royaume-Uni reste dans l'UE Le Treasury prévoit une légère récession au Royaume-Uni en cas de sortie de l'UE Le déficit public recule légèrement . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°5 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai. Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique La relation entre les États-Unis et le Mexique est une relation asymétrique au bénéfice des États-Unis.
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Mis à jour le 07/06/2016 Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Pour télécharger des données au niveau communal (Plan de Prévention des Risques, Documents d'urbanisme PLU - POS - CC, . ) il vous suffit de cliquer sur le nom de la commune dans la (.
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Mis à jour le 07/06/2016 Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Pour télécharger des données au niveau communal (Plan de Prévention des Risques, Documents d'urbanisme PLU - POS - CC, . ) il vous suffit de cliquer sur le nom de la commune dans la (.
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Mis à jour le 07/06/2016 Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Pour télécharger des données au niveau communal (Plan de Prévention des Risques, Documents d'urbanisme PLU - POS - CC, . ) il vous suffit de cliquer sur le nom de la commune dans la (.
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme - Site IDE de la Drome
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Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Mis à jour le 07/06/2016 Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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Pour télécharger des données au niveau communal (Plan de Prévention des Risques, Documents d'urbanisme PLU - POS - CC, . ) il vous suffit de cliquer sur le nom de la commune dans la (.
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Attention aux perturbations de la circulation liées au passage des coureurs Jeudi 9 juin 2016 : passage du Critérium du Dauphiné en Drôme
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016)
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde
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7 juin 2016 Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) 7 juin 2016 Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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7 juin 2016 Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour encourager les industriels à recourir aux énergies renouvelables, et a annoncé l'accélération de la mise en place du fonds GEODEEP de partage du risque de forage. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! « Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016)
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde
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7 juin 2016 Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) 7 juin 2016 Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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7 juin 2016 Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour encourager les industriels à recourir aux énergies renouvelables, et a annoncé l'accélération de la mise en place du fonds GEODEEP de partage du risque de forage. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! « Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ségolène Royal et
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Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016)
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www.equipement.gouv.fr/Discours-Barbara-POMPILI-dans-l.html
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Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde
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7 juin 2016 Anniversaire des 6 mois de l'adoption de l'Accord de
Paris pour le climat (12 décembre 2015 - 12 juin 2016) 7 juin 2016 Géothermie :
Ségolène Royal lance deux nouveaux appels d'offres et accélère la mise en place du fonds GEODEEP
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7 juin 2016 Discours Barbara POMPILI dans l'Aisne - Déplacement officiel à Clairfontaine
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Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour encourager les industriels à recourir aux énergies renouvelables, et a annoncé l'accélération de la mise en place du fonds GEODEEP de partage du risque de forage. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! « Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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www.equipement.gouv.fr/Le-plan-d-action-national-des.html
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www.equipement.gouv.fr/Ocean-sain-planete-saine.html
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr/colloque-entreprendre-innover-tourisme-2016-paris
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville
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www.finances.gouv.fr/direction-des-affaires-juridiques-publie-rapport-dactivite-2015
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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2015
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www.finances.gouv.fr
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Christian Eckert installe la Conférence nationale de l'immobilier public 07/06/2016 Lutte contre la fraude fiscale : le Gouvernement mobilisé - 01/06/2016
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Entreprendre et innover dans le tourisme 2016 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Événements - 07/06/2016 Tableau de bord mensuel de l'activité industrielle - Résultats de mars 2016 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 07/06/2016 Protection économique du consommateur dans les salles de sport et de remise en forme : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 02/06/2016 La lettre de la DAJ n° 211 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/06/2016 Atelier de la DGCCRF "Efficience et/ou équité des sanctions administratives en droit de la concurrence ?
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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2015 - 07/06/2016
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Projet de loi « Sapin 2 » : l'essentiel des discussions de la 1re séance publique à l'
Assemblée nationale 07/06/2016 Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville - 07/06/2016
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www.finances.gouv.fr/lutte-contre-fraude-fiscale-gouvernement-mobilise
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Lutte contre la fraude fiscale : le Gouvernement mobilisé
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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3/13 Accès à l'emploi 9/13 Apprentissage 5/13 Droit du travail 3/13 Égalité professionnelle 6/13 Fonds social européen 13/13 Jeunes 10/13 Santé au travail
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3/15 Accès à l'emploi 9/15 Apprentissage 6/15 Droit du travail 3/15 Égalité professionnelle 6/15 Fonds social européen 15/15 Jeunes 12/15 Santé au travail
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3/17 Accès à l'emploi 9/17 Apprentissage 4/17 Droit du travail 3/17 Égalité professionnelle 6/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 8/17 Santé au travail
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4/28 Accès à l'emploi 12/28 Apprentissage 4/28 Droit du travail 4/28 Égalité professionnelle 8/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 22/28 Santé au travail
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5/26 Accès à l'emploi 12/26 Apprentissage 4/26 Droit du travail 4/26 Égalité professionnelle 8/26 Fonds social européen 26/26 Jeunes 20/26 Santé au travail
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6/15 Accès à l'emploi 11/15 Apprentissage 4/15 Droit du travail 3/15 Égalité professionnelle 6/15 Fonds social européen 15/15 Jeunes 8/15 Santé au travail
[
www.fse.gouv.fr ]
FSE - Fonds Social Européen en France
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www.fse.gouv.fr/_general/actualites/article/appel-a-projets-national?keepThis=true&TB_iframe=true&width=510&height=620
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07/06/16 Appel à projets national « Promouvoir et favoriser l'égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes » La Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), en collaboration avec la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), lance un nouvel Appel à projets national « Promouvoir et favoriser l'égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes » Toute l'actualité
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www.fse.gouv.fr
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Appel à projets national « Promouvoir et favoriser l'égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes » La Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), en collaboration avec la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), lance un nouvel Appel à projets national « Promouvoir et favoriser l'égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes »
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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À l'occasion de la Journée internationale des archives qui se tient le jeudi 9 juin, le Service des archives de la
Nouvelle-Calédonie organise une exposition en collaboration avec Catherine Adi, historienne. Pour cette année, le thème retenu concorde avec l'anniversaire des 120 ans de la présence indonésienne en
Nouvelle-Calédonie, qui s'est traduite par l'arrivée d'un 1er convoi de travailleurs, en 1896. " src="/portal/pls/portal/docs/1/32972253.JPG"/ Les aides du Fonds Nickel Le conseil d'administration du Fonds Nickel s'est réuni le 31 mai sous la présidence de Gilbert Tyuienon et en présence de Philippe Germain. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true); " src="/portal/pls/portal/docs/1/32970254.JPG"/ La mer, dans les règles !
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Après l'accident intervenu le 28 mai entre un nageur et une embarcation à moteur à l'îlot Maître, la direction des Affaires maritimes de la Nouvelle- . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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Au revoir Guam ! Le 12e festival des arts du Pacifique s'est achevé le samedi 4 juin par une très belle cérémonie de clôture qui a enflammé le stade du Paseo de Guam. Retour sur les derniers temps forts pour la . L'éducation routière en piste Cynthia Ligeard, membre du gouvernement en charge de la sécurité routière, assistait . Un partenariat fructueux a été conclu entre le Creipac et l'association Témoignage . Décisions du 07-JUN-16 Décisions du 31-MAY-16 Décisions du 24-MAY-16 Décisions du 17-MAY-16 Décisions du 10-MAY-16 Voir toutes les décisions INVITATION PRESSE Mission d'Isabelle Champmoreau à
Paris Madame Isabelle Champmoreau, membre du gouvernement en charge de la protection sociale, de la protection judiciaire de l'enfance et de la jeunesse, de la solidarité et du handicap, vous convie à un point presse relatif à la mission qu'elle a conduite à
Paris, entre le 30 mai et le 2 juin. Il se tiendra vendredi 10 juin, à 10 h, au gouvernement. Journée internationale des archives
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46325956
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32970254.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46330102
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46381752
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L'éducation routière en piste suite
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46381959
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Au revoir Guam ! suite
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Décisions du 07-JUN-16
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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Actualités - Concours, recrutements, formations et service civique - Services État Haute-Corse
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- Concours, recrutements, formations et service civique
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Concours, recrutements, formations et service civique - Services État Haute-Corse
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Concours, recrutements, formations et service civique
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Fermeture exceptionnelle du guichet des permis de conduire les 09 et 10 juin 2016 - Services État Haute-Corse
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Fermeture exceptionnelle du guichet des permis de conduire les 09 et 10 juin 2016
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www.haute-corse.gouv.fr
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Concours, recrutements, formations et service civique 07/06/2016 Concours, recrutements, formations et service civique La police nationale recrute
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Vie des services Fermeture exceptionnelle du guichet des permis de conduire les 09 et 10 juin 2016 07/06/2016
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La police nationale recrute - Services État Haute-Corse
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La police nationale recrute
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Actualités - Vie des services - Services État Haute-Corse
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- Vie des services
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 07/06/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 07/06/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Réunion des acteurs de la restauration collective - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni le mercredi 1er juin 2016 en préfecture les acteurs de la restauration collective : distributeurs et producteurs agricoles locaux, collectivités locales et services de l'État. Réunion des acteurs de la restauration collective
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www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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L'IFORE vous recommande : colloque Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées. 5 et 6 juillet 2016 7 juin 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 7 juin
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internet IFORE
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L'IFORE vous recommande : colloque Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées. 5 et 6 juillet 2016
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www.igf.finances.gouv.fr ]
Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr
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Ouverture de deux emplois d'inspecteurs des finances au
tour extérieur Le corps de l'Inspection générale des finances est accessible, par la voie du
tour extérieur, au grade d'inspecteur des finances de 1ère classe. Il est ouvert aux fonctionnaires de catégorie A et aux agents de l'Etat titulaires de l'un des diplômes exigés pour se présenter au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration. Au titre de l'année 2016, 2 emplois sont ouverts au recrutement par la voie du
tour extérieur, pour une prise de fonctions le 1er janvier 2017 (Arrêté du 2 juin 2016 et avis parus au JO du 7 juin 2016). La circulaire IGF du 7 juin 2016 précise les modalités du recrutement proposé. Télécharger ici le Dossier de candidature La date limite de dépôt des candidatures est fixée au vendredi 29 juillet 2016. Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9, 10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances
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Dossier de candidature
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circulaire IGF du 7 juin 2016
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Arrêté IGF du 26 octobre 2009
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Décret n 73-276 du 14 mars 1973
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www.impots.gouv.fr ]
Impots.gouv.fr - Accueil
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Consultation et paiement des avis de CFE et/ou d'IFER 2016 Consultez dès à présent vos avis d'acompte de CFE et/ou d'IFER 2016 dans votre espace professionnel. La date limite de paiement est fixée au 15 juin 2016.
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Impôt sur le revenu 2016 : un délai supplémentaire accordé suite aux intempéries Un délai de 7 jours supplémentaire est accordé pour la déclaration des contribuables sinistrés dans les zones touchées par les intempéries. Ce délai pourra être prolongé si la situation n'est pas résolue pour certains usagers passés ce délai.
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www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_7055&temNvlPopUp=true
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Lundi 6 juin, les formations ont été perturbées en raison d'une panne électrique dans le bâtiment de Vincennes. L'IGPDE vous présente ses excuses et vous remercie de votre compréhension.
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Préparation PENA 2017 : présentation et pré-inscription en ligne Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation aux épreuves d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'École nationale d'administration (PENA) de procéder à leur pré-inscription en ligne Consulter la note explicative Lundi 6 juin, les formations ont été perturbées en raison d'une panne électrique dans le bâtiment de Vincennes. L'IGPDE vous présente ses excuses et vous remercie de votre compréhension.
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.ivg.social-sante.gouv.fr ]
IVG : informations sur l'interruption volontaire de grossesse - Ministère de la Santé
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www.ivg.social-sante.gouv.fr
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IVG par voie médicamenteuse, vaccination : les compétences des sages-femmes s'élargissent IVG - avortement : Actualités IVG par voie médicamenteuse, vaccination : les compétences des sages-femmes s'élargissent Les sages-femmes peuvent désormais réaliser des interruptions volontaires de grossesse (IVG) par voie médicamenteuse et vacciner l'entourage de la mère et du nouveau-né. En savoir plus Questions à la Une IVG par voie médicamenteuse, vaccination : les compétences des sages-femmes s'élargissent
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IVG par voie médicamenteuse, vaccination : les compétences des (...) - Ministère de la Santé
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En savoir plus IVG par voie médicamenteuse, vaccination : les compétences des sages-femmes s'élargissent
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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06/06 Affiliation des collaborateurs occasionnels au régime général 06/06 Projet de loi de la lutte contre la corruption
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07 juin 2016 La contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant « Quand l'enfant réside chez sa mère, le père doit verser à cette dernière une pension alimentaire dans 84% des cas »
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07 juin 2016 #ProcédurePénale La loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale est promulguée 27 mai 2016 Réflexions sur les frontières de la Justice et du Droit « Ces frontières posent la question de la séparation des pouvoirs »
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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La contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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#ProcédurePénale
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Justice / Portail / Réflexions sur les frontières de la Justice et du Droit
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Réflexions sur les frontières de la Justice et du Droit
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.pref.gouv.fr
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07/06/2016 Actualités L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Services de l'Etat dans les LANDES
-
L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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110/233 Organisation des services 3/233 Parcours professionnel 13/233 Prestations de services internationales 25/233 Prévention 52/233 Programme opérationnel 2/233 Revitalisation 18/233 Risques professionnels 11/233 Rupture conventionnelle 2/233 Saisonniers 4/233 Salaires 88/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 16/233 Securité travail 12/233 Senior 16/233 Services à la personne 5/233 Services de santé au travail 9/233 Sous-traitance 12/233 Statistiques 2/233 Tourisme 7/233 Travail illégal 5/233 Travail saisonnier
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14/206 Accès à l'emploi 7/206 Activité partielle 27/206 Agriculture 2/206 Chômage 2/206 CHSCT 2/206 Comité d'entreprise 2/206 Commande publique 2/206 Compétitivité 95/206 Conseiller du salarié 8/206 Consommation 4/206 Contrat de génération 36/206 Convention collective 5/206 Dialogue social 2/206 Discrimination 10/206 DLA 197/206 Droit du travail 12/206 Emploi d'avenir 10/206 Entreprise 39/206 Europe 2/206 Exclusion 4/206 Exportation 12/206 Femmes 52/206 Fonds social européen 70/206 Formation professionnelle 2/206 GPEC 2/206 Handicap 7/206 Industrie 4/206 Innovation 5/206 Insertion 206/206 Inspection du travail 2/206 Intelligence économique 4/206 investissement 14/206 Jeunes 4/206 Marché public 6/206 Médecine du travail 10/206 Médiateur 9/206 Nacre 8/206 Négociation collective 101/206 Organisation des services 2/206 Parcours professionnel 12/206 Prestations de services internationales
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16/242 Accès à l'emploi 9/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 2/242 Chômage 2/242 CHSCT 2/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 2/242 Compétitivité 101/242 Conseiller du salarié 8/242 Consommation 4/242 Contrat de génération 28/242 Convention collective 6/242 Dialogue social 2/242 Discrimination 10/242 DLA 202/242 Droit du travail 14/242 Emploi d'avenir 11/242 Entreprise 43/242 Europe 2/242 Exclusion 4/242 Exportation 12/242 Femmes 61/242 Fonds social européen 91/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 2/242 Handicap 9/242 Industrie 4/242 Innovation 6/242 Insertion 242/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 4/242 investissement 18/242 Jeunes 5/242 Marché public 6/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 12/242 Nacre 11/242 Négociation collective 111/242 Organisation des services 3/242 Parcours professionnel 15/242 Prestations de services internationales
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16/245 Accès à l'emploi 6/245 Activité partielle 24/245 Agriculture 2/245 Chômage 2/245 CHSCT 2/245 Comité d'entreprise 2/245 Commande publique 2/245 Compétitivité 110/245 Conseiller du salarié 8/245 Consommation 4/245 Contrat de génération 33/245 Convention collective 6/245 Dialogue social 2/245 Discrimination 12/245 DLA 198/245 Droit du travail 14/245 Emploi d'avenir 10/245 Entreprise 49/245 Europe 2/245 Exclusion 4/245 Exportation 14/245 Femmes 67/245 Fonds social européen 95/245 Formation professionnelle 2/245 GPEC 2/245 Handicap 9/245 Industrie 4/245 Innovation 6/245 Insertion 245/245 Inspection du travail 2/245 Intelligence économique 4/245 investissement 23/245 Jeunes 4/245 Marché public 8/245 Médecine du travail 10/245 Médiateur 12/245 Nacre 8/245 Négociation collective 110/245 Organisation des services 4/245 Parcours professionnel 13/245 Prestations de services internationales
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19/204 Prévention 46/204 Programme opérationnel 4/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 21/204 Rupture conventionnelle 3/204 Saisonniers 6/204 Salaires 77/204 Santé au travail 3/204 Sécurité alimentaire 15/204 Securité travail 10/204 Senior 21/204 Services à la personne 6/204 Services de santé au travail 10/204 Sous-traitance 13/204 Statistiques 3/204 Tourisme 6/204 Travail illégal 7/204 Travail saisonnier
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21/204 Accès à l'emploi 4/204 Activité partielle 14/204 Agriculture 3/204 Chômage 3/204 CHSCT 3/204 Comité d'entreprise 3/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 94/204 Conseiller du salarié 12/204 Consommation 6/204 Contrat de génération 23/204 Convention collective 9/204 Dialogue social 3/204 Discrimination 10/204 DLA 204/204 Droit du travail 12/204 Emploi d'avenir 16/204 Entreprise 46/204 Europe 3/204 Exclusion 6/204 Exportation 13/204 Femmes 62/204 Fonds social européen 72/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 3/204 Handicap 9/204 Industrie 6/204 Innovation 7/204 Insertion 188/204 Inspection du travail 3/204 Intelligence économique 6/204 investissement 16/204 Jeunes 7/204 Marché public 9/204 Médecine du travail 15/204 Médiateur 8/204 Nacre 9/204 Négociation collective 92/204 Organisation des services 5/204 Parcours professionnel 16/204 Prestations de services internationales
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23/245 Prévention 49/245 Programme opérationnel 2/245 Revitalisation 19/245 Risques professionnels 13/245 Rupture conventionnelle 2/245 Saisonniers 4/245 Salaires 91/245 Santé au travail 5/245 Sécurité alimentaire 15/245 Securité travail 12/245 Senior 16/245 Services à la personne 6/245 Services de santé au travail 9/245 Sous-traitance 12/245 Statistiques 2/245 Tourisme 8/245 Travail illégal 6/245 Travail saisonnier
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25/206 Prévention 39/206 Programme opérationnel 2/206 Revitalisation 20/206 Risques professionnels 13/206 Rupture conventionnelle 2/206 Saisonniers 4/206 Salaires 76/206 Santé au travail 3/206 Sécurité alimentaire 17/206 Securité travail 10/206 Senior 17/206 Services à la personne 4/206 Services de santé au travail 8/206 Sous-traitance 8/206 Statistiques 2/206 Tourisme 4/206 Travail illégal 6/206 Travail saisonnier
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29/242 Prévention 43/242 Programme opérationnel 3/242 Revitalisation 24/242 Risques professionnels 15/242 Rupture conventionnelle 2/242 Saisonniers 4/242 Salaires 93/242 Santé au travail 5/242 Sécurité alimentaire 20/242 Securité travail 10/242 Senior 18/242 Services à la personne 4/242 Services de santé au travail 11/242 Sous-traitance 8/242 Statistiques 2/242 Tourisme 4/242 Travail illégal 5/242 Travail saisonnier
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5/254 Parcours professionnel 15/254 Prestations de services internationales 25/254 Prévention 55/254 Programme opérationnel 4/254 Revitalisation 21/254 Risques professionnels 20/254 Rupture conventionnelle 3/254 Saisonniers 6/254 Salaires 92/254 Santé au travail 3/254 Sécurité alimentaire 14/254 Securité travail 13/254 Senior 28/254 Services à la personne 6/254 Services de santé au travail 9/254 Sous-traitance 12/254 Statistiques 3/254 Tourisme 6/254 Travail illégal 7/254 Travail saisonnier
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Informations légales sur le système d'information de (. Publié le 17 décembre 2015 15/233 Accès à l'emploi 7/233 Activité partielle 23/233 Agriculture 2/233 Chômage 2/233 CHSCT 2/233 Comité d'entreprise 2/233 Commande publique 2/233 Compétitivité 101/233 Conseiller du salarié 8/233 Consommation 4/233 Contrat de génération 35/233 Convention collective 6/233 Dialogue social 2/233 Discrimination 12/233 DLA 198/233 Droit du travail 13/233 Emploi d'avenir 11/233 Entreprise 52/233 Europe 2/233 Exclusion 4/233 Exportation 14/233 Femmes 69/233 Fonds social européen 91/233 Formation professionnelle 2/233 GPEC 2/233 Handicap 6/233 Industrie 4/233 Innovation 6/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 2/233 Intelligence économique 4/233 investissement 27/233 Jeunes 4/233 Marché public 7/233 Médecine du travail 10/233 Médiateur 10/233 Nacre 10/233 Négociation collective
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Seirich : évaluer le risque chimique 7 juin 2016 24/254 Accès à l'emploi 10/254 Activité partielle 20/254 Agriculture 3/254 Chômage 3/254 CHSCT 3/254 Comité d'entreprise 3/254 Commande publique 3/254 Compétitivité 101/254 Conseiller du salarié 12/254 Consommation 6/254 Contrat de génération 26/254 Convention collective 9/254 Dialogue social 3/254 Discrimination 13/254 DLA 232/254 Droit du travail 18/254 Emploi d'avenir 16/254 Entreprise 55/254 Europe 3/254 Exclusion 6/254 Exportation 16/254 Femmes 71/254 Fonds social européen 85/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 3/254 Handicap 9/254 Industrie 6/254 Innovation 9/254 Insertion 254/254 Inspection du travail 3/254 Intelligence économique 6/254 investissement 15/254 Jeunes 7/254 Marché public 9/254 Médecine du travail 15/254 Médiateur 11/254 Nacre 12/254 Négociation collective 137/254 Organisation des services
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Informations-legales-sur-le-systeme-d-information-de-l-inspection-du-travail
-
Informations légales sur le système d'information de (...)
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Seirich-evaluer-le-risque-chimique
-
Seirich : évaluer le risque chimique
[
www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
-
www.logement.gouv.fr
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7 / 06 / 2016
Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre (.
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Jean-Michel Baylet et Emmanuelle Cosse co-signent une lettre de mission pour accélérer la délivrance des autorisations de (. 7 / 06 / 2016
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Ville durable : lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois » 7 juin 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt ont participé mardi 7 juin, au lancement de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) « Immeuble à vivre bois ».
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www.logement.gouv.fr/jean-michel-baylet-et-emmanuelle-cosse-co-signent-une-lettre-de-mission-pour-accelerer-la-delivrance-des-autorisations-de-construire
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Jean-Michel Baylet et Emmanuelle Cosse co-signent une lettre de mission pour accélérer la délivrance des autorisations de (...) Jean-Michel Baylet et Emmanuelle Cosse co-signent une lettre de mission pour accélérer la délivrance des autorisations de construire
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www.logement.gouv.fr/segolene-royal-stephane-le-foll-emmanuelle-cosse-et-emmanuel-macron-saluent-le-lancement-de-l-appel-a-manifestation-d-interet-immeuble-a-vivre-bois
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Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre (...)
Ségolène Royal,
Stéphane Le Foll, Emmanuelle Cosse et
Emmanuel Macron saluent le lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois »
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www.logement.gouv.fr/ville-durable-lancement-de-l-appel-a-manifestation-d-interet-immeuble-a-vivre-bois
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Ville durable : lancement de l'appel à manifestation d'intérêt « Immeuble à vivre bois »
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Arrêté règlementant le passage du "Critérium du Dauphiné" dans la Loire
-
www.loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Actualités Arrêté règlementant le passage du "Critérium du Dauphiné" dans la Loire
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Drones professionnels : notification et suivi des incidents L'amélioration de la qualité et de la sécurité des opérations de drones civils repose fortement sur l'implication des pilotes, des exploitants et des constructeurs à la suite des accidents ou incidents ayant un impact sur la sécurité. Pilotes et exploitants sont les premiers acteurs du retour (.
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Adoptés à l'unanimité lors de l'Assemblée générale des Nations unies en septembre 2015, (.
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Des actions du ministère en faveur des océans Interdiction des sacs (. Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour (.
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Pilotes d'hélicoptère : IR et compétence linguistique en langue anglaise Pilotes d'hélicoptère Pilotes d'avion : IR et compétence linguistique en langue anglaise Pilotes d'avion
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Drones professionnels : notification et suivi des incidents L'amélioration de la qualité et de la sécurité des opérations de drones civils repose fortement sur l'implication des pilotes, des exploitants et des constructeurs à la suite des accidents ou incidents ayant un impact sur la sécurité. Pilotes et exploitants sont les premiers acteurs du retour (.
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
Ségolène Royal et
André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Adoptés à l'unanimité lors de l'Assemblée générale des Nations unies en septembre 2015, (.
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Des actions du ministère en faveur des océans Interdiction des sacs (. Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour (.
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Drones professionnels : notification et suivi des incidents L'amélioration de la qualité et de la sécurité des opérations de drones civils repose fortement sur l'implication des pilotes, des exploitants et des constructeurs à la suite des accidents ou incidents ayant un impact sur la sécurité. Pilotes et exploitants sont les premiers acteurs du retour (.
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Le plan d'action national des objectifs de développement durable
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André Vallini lancent la mise en oeuvre nationale du plan d'action des objectifs de développement durable à l'occasion des ateliers qui qui se tiennent les 6 et 7 juin au ministère de l'Environnement. Adoptés à l'unanimité lors de l'Assemblée générale des Nations unies en septembre 2015, (.
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Des actions du ministère en faveur des océans Interdiction des sacs (. Inauguration de la première centrale de géothermie profonde Mardi 7 juin,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a inauguré la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen (Bas-Rhin), une première mondiale. A cette occasion, elle a lancé deux appels d'offre pour (.
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Pilotes d'hélicoptère : IR et compétence linguistique en langue anglaise Pilotes d'hélicoptère Pilotes d'avion : IR et compétence linguistique en langue anglaise Pilotes d'avion
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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8 juin 2016 : Journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » en Indochine - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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8 juin 2016 : Journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » en Indochine
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Cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne : Opération de démoustication au Mas-d'Agenais - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne : Opération de démoustication au Mas-d'Agenais
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Francis BIANCHI, sous-préfet de Marmande-Nérac a pris ses fonctions le 1er juin 2016 - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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A l'occasion de la prise de fonctions du nouveau sous-préfet de Marmande-Nérac, Francis BIANCHI, une cérémonie au momument aux morts s'est déroulée, le 1er juin 2016 à Marmande. Francis BIANCHI, sous-préfet de Marmande-Nérac a pris ses fonctions le 1er juin 2016
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Francis BIANCHI, sous-préfet de Marmande-Nérac a pris ses fonctions le 1er juin 2016 - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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A l'occasion de sa prise de fonctions, Francis Bianchi a déposé une gerbe au monument aux morts de Marmande, dans la matinée du 1er juin. Dans l'après-midi, il était aux côtés des autorités de la ville sous-préfecture de (...)
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www.lot-et-garonne.gouv.fr
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A l'occasion de sa prise de fonctions, Francis Bianchi a déposé une gerbe au monument aux morts de Marmande, dans la matinée du 1er juin. Dans l'après-midi, il était aux côtés des autorités de la ville sous-préfecture de (.
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Actualités L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne : Opération de démoustication au Mas-d'Agenais 07/06/2016
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés 07/06/2016
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Mis à jour le 07/06/2016 A l'occasion de la prise de fonctions du nouveau sous-préfet de Marmande-Nérac, Francis BIANCHI, une cérémonie au momument aux morts s'est déroulée, le 1er juin 2016 à Marmande. Francis BIANCHI, sous-préfet de Marmande-Nérac a pris ses fonctions le 1er juin 2016 Sécurité routière : encore trop d'infractions à la vitesse relevées durant le week-end ! 07/06/2016 Au cours du dernier week-end, les opérations de sécurité routière réalisées sur l'ensemble du département ont encore donné lieu à de nombreuses infractions : 173, en majorité pour des excès de vitesse. 10 véhicules ont été immobilisés et 6 personnes se (. 07/06/2016 8 juin 2016 : Journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » en Indochine
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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Sécurité routière : encore trop d'infractions à la vitesse relevées durant le week-end ! - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Sécurité routière : encore trop d'infractions à la vitesse relevées durant le week-end !
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8 juin 2016 : Journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » en Indochine
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Cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne : Opération de démoustication au Mas-d'Agenais
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A l'occasion de la prise de fonctions du nouveau sous-préfet de Marmande-Nérac, Francis BIANCHI, une cérémonie au momument aux morts s'est déroulée, le 1er juin 2016 à Marmande. Francis BIANCHI, sous-préfet de Marmande-Nérac a pris ses fonctions le 1er juin 2016
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A l'occasion de sa prise de fonctions, Francis Bianchi a déposé une gerbe au monument aux morts de Marmande, dans la matinée du 1er juin. Dans l'après-midi, il était aux côtés des autorités de la ville sous-préfecture de (...)
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A l'occasion de sa prise de fonctions, Francis Bianchi a déposé une gerbe au monument aux morts de Marmande, dans la matinée du 1er juin. Dans l'après-midi, il était aux côtés des autorités de la ville sous-préfecture de (.
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Actualités L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne : Opération de démoustication au Mas-d'Agenais 07/06/2016
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés 07/06/2016
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Mis à jour le 07/06/2016 A l'occasion de la prise de fonctions du nouveau sous-préfet de Marmande-Nérac, Francis BIANCHI, une cérémonie au momument aux morts s'est déroulée, le 1er juin 2016 à Marmande. Francis BIANCHI, sous-préfet de Marmande-Nérac a pris ses fonctions le 1er juin 2016 Sécurité routière : encore trop d'infractions à la vitesse relevées durant le week-end ! 07/06/2016 Au cours du dernier week-end, les opérations de sécurité routière réalisées sur l'ensemble du département ont encore donné lieu à de nombreuses infractions : 173, en majorité pour des excès de vitesse. 10 véhicules ont été immobilisés et 6 personnes se (. 07/06/2016 8 juin 2016 : Journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » en Indochine
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L'accès aux motos de forte puissance est désormais réservé aux seuls conducteurs expérimentés
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Sécurité routière : encore trop d'infractions à la vitesse relevées durant le week-end !
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www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353363900580121
-
Référence: 14626353363900724424
-
Référence: 14626353363900760953
-
Référence: 14626353363900965924
-
Référence: 14626353363901541574
-
Référence: 14626353363902503038
[
www.mer.gouv.fr ]
Mer et littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.mer.gouv.fr
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan 7 juin 2016 Mercredi 8 juin, la Journée mondiale de l'océan vient nous rappeler l'importance des océans dans notre vie quotidienne : couvrant 70% de la surface du globe, ils fournissent des services essentiels au maintien de la vie sur Terre.
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Mer et littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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« Océan sain, planète saine » : participez à la Journée mondiale de l'océan
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Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
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Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Logement : vers une production au plus près des besoins des territoires Produire des logements adaptés aux besoins des populations de chaque territoire, au bon endroit et. Évaluation de la mixité des métiers Seuls 12 % des métiers sont aujourd'hui mixtes, c'est-à-dire.
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Participez, jusqu'au 20 juin, à une grande consultation en ligne sur le big data en santé,. Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions La politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions a.
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Temps de travail des internes et respect du repos de sécurité
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Appel à candidatures pour le prix Descartes Huygens 2016
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Appel à candidatures pour le prix Descartes Huygens 2016 Le prix scientifique franco-néerlandais Descartes Huygens est attribué en alternance entre les grands secteurs disciplinaires. Cette année, il récompensera un spécialiste des sciences humaines et/ou sociales. La date limite de réception des dossiers est fixée au 12 septembre 2016.
-
Date d'impression : 07.06.16 Prix Irène Joliot-Curie
-
Temps de travail des internes et respect du repos de sécurité
[
www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.gouv.fr
-
Mis à jour le 07/06/2016
-
Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
www.orne.gouv.fr
-
Mis à jour le 07/06/2016
-
Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
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27/63 Accès à l'emploi 14/63 Action collective 7/63 Activité partielle 16/63 Alternance 20/63 Apprentissage 32/63 Chômage 30/63 Compétitivité 35/63 Concurrence 7/63 Conseiller du salarié 47/63 Consommation 17/63 Contrat de génération 17/63 Dialogue social 7/63 Droit du travail 14/63 Emploi d'avenir 57/63 Entreprise 2/63 Europe 12/63 Exportation 3/63 Fonds social européen 62/63 Formation professionnelle 63/63 Industrie 27/63 Innovation 18/63 Insertion 52/63 Inspection du travail 7/63 Intelligence économique 15/63 investissement 12/63 Jeunes 4/63 Métrologie 9/63 Mutation économique 4/63 Organisation des services 2/63 Prévention 7/63 Rupture conventionnelle 43/63 Santé au travail 2/63 Securité travail 4/63 Senior 7/63 Services à la personne 2/63 Statistiques 10/63 Tourisme
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28/65 Accès à l'emploi 14/65 Action collective 6/65 Activité partielle 15/65 Alternance 19/65 Apprentissage 32/65 Chômage 28/65 Compétitivité 35/65 Concurrence 6/65 Conseiller du salarié 49/65 Consommation 16/65 Contrat de génération 16/65 Dialogue social 6/65 Droit du travail 13/65 Emploi d'avenir 56/65 Entreprise 2/65 Europe 17/65 Exportation 2/65 Fonds social européen 65/65 Formation professionnelle 60/65 Industrie 26/65 Innovation 17/65 Insertion 51/65 Inspection du travail 7/65 Intelligence économique 13/65 investissement 11/65 Jeunes 4/65 Métrologie 10/65 Mutation économique 3/65 Organisation des services 2/65 Prévention 6/65 Rupture conventionnelle 44/65 Santé au travail 2/65 Securité travail 3/65 Senior 6/65 Services à la personne 2/65 Statistiques 12/65 Tourisme
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29/67 Accès à l'emploi 14/67 Action collective 5/67 Activité partielle 17/67 Alternance 25/67 Apprentissage 32/67 Chômage 29/67 Compétitivité 45/67 Concurrence 5/67 Conseiller du salarié 56/67 Consommation 18/67 Contrat de génération 19/67 Dialogue social 5/67 Droit du travail 14/67 Emploi d'avenir 50/67 Entreprise 2/67 Europe 16/67 Exportation 5/67 Fonds social européen 52/67 Formation professionnelle 67/67 Industrie 28/67 Innovation 26/67 Insertion 43/67 Inspection du travail 6/67 Intelligence économique 15/67 investissement 21/67 Jeunes 4/67 Métrologie 11/67 Mutation économique 2/67 Organisation des services 2/67 Prévention 5/67 Rupture conventionnelle 33/67 Santé au travail 2/67 Securité travail 3/67 Senior 5/67 Services à la personne 2/67 Statistiques 16/67 Tourisme
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31/73 Accès à l'emploi 14/73 Action collective 8/73 Activité partielle 21/73 Alternance 27/73 Apprentissage 38/73 Chômage 33/73 Compétitivité 45/73 Concurrence 8/73 Conseiller du salarié 57/73 Consommation 19/73 Contrat de génération 18/73 Dialogue social 8/73 Droit du travail 19/73 Emploi d'avenir 58/73 Entreprise 2/73 Europe 16/73 Exportation 4/73 Fonds social européen 70/73 Formation professionnelle 73/73 Industrie 31/73 Innovation 30/73 Insertion 53/73 Inspection du travail 9/73 Intelligence économique 16/73 investissement 20/73 Jeunes 4/73 Métrologie 9/73 Mutation économique 3/73 Organisation des services 3/73 Prévention 8/73 Rupture conventionnelle 43/73 Santé au travail 2/73 Securité travail 6/73 Senior 8/73 Services à la personne 2/73 Statistiques 16/73 Tourisme
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37/89 Accès à l'emploi 19/89 Action collective 3/89 Activité partielle 21/89 Alternance 30/89 Apprentissage 43/89 Chômage 40/89 Compétitivité 47/89 Concurrence 3/89 Conseiller du salarié 64/89 Consommation 25/89 Contrat de génération 17/89 Dialogue social 3/89 Droit du travail 18/89 Emploi d'avenir 72/89 Entreprise 3/89 Europe 18/89 Exportation 5/89 Fonds social européen 60/89 Formation professionnelle 89/89 Industrie 39/89 Innovation 31/89 Insertion 52/89 Inspection du travail 9/89 Intelligence économique 20/89 investissement 26/89 Jeunes 6/89 Métrologie 11/89 Mutation économique 3/89 Organisation des services 3/89 Prévention 3/89 Rupture conventionnelle 30/89 Santé au travail 3/89 Securité travail 3/89 Senior 3/89 Services à la personne 3/89 Statistiques 17/89 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Elections-professionnelles-TPE-employes-a-domicile-2016-liste-des-candidatures
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Élections professionnelles TPE employés à domicile 2016 : liste des candidatures des organisations syndicales
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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30/63 Accès à l'emploi 2/63 Action collective 4/63 Activité partielle 60/63 Agriculture 2/63 Alternance 22/63 Chômage 10/63 Compétitivité 10/63 Contrat de génération 2/63 Discrimination 22/63 Droit du travail 6/63 Entreprise 4/63 Exportation 12/63 Financement des entreprises 63/63 Formation professionnelle 2/63 Handicap 2/63 Industrie 2/63 Innovation 2/63 Insertion 2/63 Inspection du travail 4/63 Intelligence économique 2/63 investissement 8/63 Jeunes 13/63 Mutation économique 10/63 Prévention 11/63 Saisonniers 24/63 Santé au travail 4/63 Senior 12/63 Tourisme
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37/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 5/82 Activité partielle 76/82 Agriculture 2/82 Alternance 29/82 Chômage 10/82 Compétitivité 10/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 26/82 Droit du travail 6/82 Entreprise 4/82 Exportation 12/82 Financement des entreprises 82/82 Formation professionnelle 2/82 Handicap 3/82 Industrie 2/82 Innovation 2/82 Insertion 2/82 Inspection du travail 4/82 Intelligence économique 2/82 investissement 8/82 Jeunes 14/82 Mutation économique 12/82 Prévention 14/82 Saisonniers 29/82 Santé au travail 4/82 Senior 12/82 Tourisme
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38/83 Accès à l'emploi 2/83 Action collective 4/83 Activité partielle 74/83 Agriculture 2/83 Alternance 30/83 Chômage 18/83 Compétitivité 10/83 Contrat de génération 2/83 Discrimination 24/83 Droit du travail 8/83 Entreprise 4/83 Exportation 20/83 Financement des entreprises 83/83 Formation professionnelle 2/83 Handicap 2/83 Industrie 2/83 Innovation 6/83 Insertion 2/83 Inspection du travail 4/83 Intelligence économique 2/83 investissement 8/83 Jeunes 21/83 Mutation économique 12/83 Prévention 13/83 Saisonniers 29/83 Santé au travail 4/83 Senior 12/83 Tourisme
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44/71 Accès à l'emploi 2/71 Action collective 3/71 Activité partielle 62/71 Agriculture 3/71 Alternance 35/71 Chômage 13/71 Compétitivité 11/71 Contrat de génération 2/71 Discrimination 22/71 Droit du travail 9/71 Entreprise 5/71 Exportation 15/71 Financement des entreprises 71/71 Formation professionnelle 2/71 Handicap 2/71 Industrie 2/71 Innovation 3/71 Insertion 2/71 Inspection du travail 5/71 Intelligence économique 2/71 investissement 9/71 Jeunes 16/71 Mutation économique 10/71 Prévention 11/71 Saisonniers 28/71 Santé au travail 4/71 Senior 12/71 Tourisme Élections professionnelles TPE employés à domicile 2016 : liste des candidatures des organisations syndicales 7 juin 2016
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45/83 Accès à l'emploi 2/83 Action collective 2/83 Activité partielle 78/83 Agriculture 4/83 Alternance 35/83 Chômage 14/83 Compétitivité 12/83 Contrat de génération 2/83 Discrimination 26/83 Droit du travail 7/83 Entreprise 4/83 Exportation 16/83 Financement des entreprises 83/83 Formation professionnelle 2/83 Handicap 3/83 Industrie 2/83 Innovation 6/83 Insertion 3/83 Inspection du travail 4/83 Intelligence économique 2/83 investissement 11/83 Jeunes 17/83 Mutation économique 9/83 Prévention 14/83 Saisonniers 30/83 Santé au travail 4/83 Senior 12/83 Tourisme
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48/80 Accès à l'emploi 2/80 Action collective 3/80 Activité partielle 75/80 Agriculture 3/80 Alternance 39/80 Chômage 15/80 Compétitivité 11/80 Contrat de génération 2/80 Discrimination 26/80 Droit du travail 10/80 Entreprise 5/80 Exportation 17/80 Financement des entreprises 80/80 Formation professionnelle 2/80 Handicap 2/80 Industrie 2/80 Innovation 4/80 Insertion 2/80 Inspection du travail 5/80 Intelligence économique 2/80 investissement 9/80 Jeunes 19/80 Mutation économique 11/80 Prévention 14/80 Saisonniers 32/80 Santé au travail 4/80 Senior 12/80 Tourisme
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Direccte PICA-NPC
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+ Lire la suite Élections professionnelles TPE employés à domicile 2016 : calendrier et organisations syndicales concernées
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Élections professionnelles TPE employés à domicile 2016 : calendrier et organisations syndicales concernées 7 juin 2016 Politiques du travail - relations sociales - 7 juin 2016 Élections professionnelles TPE employés à domicile 2016 : calendrier et organisations syndicales concernées Les prochaines élections professionnelles dans les très petites entreprises (TPE) et pour les employés à domicile auront lieu à partir du 28 novembre 2016. + Lire la suite
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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110/233 Organisation des services 3/233 Parcours professionnel 13/233 Prestations de services internationales 25/233 Prévention 52/233 Programme opérationnel 2/233 Revitalisation 18/233 Risques professionnels 11/233 Rupture conventionnelle 2/233 Saisonniers 4/233 Salaires 88/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 16/233 Securité travail 12/233 Senior 16/233 Services à la personne 5/233 Services de santé au travail 9/233 Sous-traitance 12/233 Statistiques 2/233 Tourisme 7/233 Travail illégal 5/233 Travail saisonnier
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14/206 Accès à l'emploi 7/206 Activité partielle 27/206 Agriculture 2/206 Chômage 2/206 CHSCT 2/206 Comité d'entreprise 2/206 Commande publique 2/206 Compétitivité 95/206 Conseiller du salarié 8/206 Consommation 4/206 Contrat de génération 36/206 Convention collective 5/206 Dialogue social 2/206 Discrimination 10/206 DLA 197/206 Droit du travail 12/206 Emploi d'avenir 10/206 Entreprise 39/206 Europe 2/206 Exclusion 4/206 Exportation 12/206 Femmes 52/206 Fonds social européen 70/206 Formation professionnelle 2/206 GPEC 2/206 Handicap 7/206 Industrie 4/206 Innovation 5/206 Insertion 206/206 Inspection du travail 2/206 Intelligence économique 4/206 investissement 14/206 Jeunes 4/206 Marché public 6/206 Médecine du travail 10/206 Médiateur 9/206 Nacre 8/206 Négociation collective 101/206 Organisation des services 2/206 Parcours professionnel 12/206 Prestations de services internationales
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16/242 Accès à l'emploi 9/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 2/242 Chômage 2/242 CHSCT 2/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 2/242 Compétitivité 101/242 Conseiller du salarié 8/242 Consommation 4/242 Contrat de génération 28/242 Convention collective 6/242 Dialogue social 2/242 Discrimination 10/242 DLA 202/242 Droit du travail 14/242 Emploi d'avenir 11/242 Entreprise 43/242 Europe 2/242 Exclusion 4/242 Exportation 12/242 Femmes 61/242 Fonds social européen 91/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 2/242 Handicap 9/242 Industrie 4/242 Innovation 6/242 Insertion 242/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 4/242 investissement 18/242 Jeunes 5/242 Marché public 6/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 12/242 Nacre 11/242 Négociation collective 111/242 Organisation des services 3/242 Parcours professionnel 15/242 Prestations de services internationales
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16/245 Accès à l'emploi 6/245 Activité partielle 24/245 Agriculture 2/245 Chômage 2/245 CHSCT 2/245 Comité d'entreprise 2/245 Commande publique 2/245 Compétitivité 110/245 Conseiller du salarié 8/245 Consommation 4/245 Contrat de génération 33/245 Convention collective 6/245 Dialogue social 2/245 Discrimination 12/245 DLA 198/245 Droit du travail 14/245 Emploi d'avenir 10/245 Entreprise 49/245 Europe 2/245 Exclusion 4/245 Exportation 14/245 Femmes 67/245 Fonds social européen 95/245 Formation professionnelle 2/245 GPEC 2/245 Handicap 9/245 Industrie 4/245 Innovation 6/245 Insertion 245/245 Inspection du travail 2/245 Intelligence économique 4/245 investissement 23/245 Jeunes 4/245 Marché public 8/245 Médecine du travail 10/245 Médiateur 12/245 Nacre 8/245 Négociation collective 110/245 Organisation des services 4/245 Parcours professionnel 13/245 Prestations de services internationales
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19/204 Prévention 46/204 Programme opérationnel 4/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 21/204 Rupture conventionnelle 3/204 Saisonniers 6/204 Salaires 77/204 Santé au travail 3/204 Sécurité alimentaire 15/204 Securité travail 10/204 Senior 21/204 Services à la personne 6/204 Services de santé au travail 10/204 Sous-traitance 13/204 Statistiques 3/204 Tourisme 6/204 Travail illégal 7/204 Travail saisonnier
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21/204 Accès à l'emploi 4/204 Activité partielle 14/204 Agriculture 3/204 Chômage 3/204 CHSCT 3/204 Comité d'entreprise 3/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 94/204 Conseiller du salarié 12/204 Consommation 6/204 Contrat de génération 23/204 Convention collective 9/204 Dialogue social 3/204 Discrimination 10/204 DLA 204/204 Droit du travail 12/204 Emploi d'avenir 16/204 Entreprise 46/204 Europe 3/204 Exclusion 6/204 Exportation 13/204 Femmes 62/204 Fonds social européen 72/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 3/204 Handicap 9/204 Industrie 6/204 Innovation 7/204 Insertion 188/204 Inspection du travail 3/204 Intelligence économique 6/204 investissement 16/204 Jeunes 7/204 Marché public 9/204 Médecine du travail 15/204 Médiateur 8/204 Nacre 9/204 Négociation collective 92/204 Organisation des services 5/204 Parcours professionnel 16/204 Prestations de services internationales
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23/245 Prévention 49/245 Programme opérationnel 2/245 Revitalisation 19/245 Risques professionnels 13/245 Rupture conventionnelle 2/245 Saisonniers 4/245 Salaires 91/245 Santé au travail 5/245 Sécurité alimentaire 15/245 Securité travail 12/245 Senior 16/245 Services à la personne 6/245 Services de santé au travail 9/245 Sous-traitance 12/245 Statistiques 2/245 Tourisme 8/245 Travail illégal 6/245 Travail saisonnier
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25/206 Prévention 39/206 Programme opérationnel 2/206 Revitalisation 20/206 Risques professionnels 13/206 Rupture conventionnelle 2/206 Saisonniers 4/206 Salaires 76/206 Santé au travail 3/206 Sécurité alimentaire 17/206 Securité travail 10/206 Senior 17/206 Services à la personne 4/206 Services de santé au travail 8/206 Sous-traitance 8/206 Statistiques 2/206 Tourisme 4/206 Travail illégal 6/206 Travail saisonnier
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29/242 Prévention 43/242 Programme opérationnel 3/242 Revitalisation 24/242 Risques professionnels 15/242 Rupture conventionnelle 2/242 Saisonniers 4/242 Salaires 93/242 Santé au travail 5/242 Sécurité alimentaire 20/242 Securité travail 10/242 Senior 18/242 Services à la personne 4/242 Services de santé au travail 11/242 Sous-traitance 8/242 Statistiques 2/242 Tourisme 4/242 Travail illégal 5/242 Travail saisonnier
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5/254 Parcours professionnel 15/254 Prestations de services internationales 25/254 Prévention 55/254 Programme opérationnel 4/254 Revitalisation 21/254 Risques professionnels 20/254 Rupture conventionnelle 3/254 Saisonniers 6/254 Salaires 92/254 Santé au travail 3/254 Sécurité alimentaire 14/254 Securité travail 13/254 Senior 28/254 Services à la personne 6/254 Services de santé au travail 9/254 Sous-traitance 12/254 Statistiques 3/254 Tourisme 6/254 Travail illégal 7/254 Travail saisonnier
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Informations légales sur le système d'information de (. Publié le 17 décembre 2015 15/233 Accès à l'emploi 7/233 Activité partielle 23/233 Agriculture 2/233 Chômage 2/233 CHSCT 2/233 Comité d'entreprise 2/233 Commande publique 2/233 Compétitivité 101/233 Conseiller du salarié 8/233 Consommation 4/233 Contrat de génération 35/233 Convention collective 6/233 Dialogue social 2/233 Discrimination 12/233 DLA 198/233 Droit du travail 13/233 Emploi d'avenir 11/233 Entreprise 52/233 Europe 2/233 Exclusion 4/233 Exportation 14/233 Femmes 69/233 Fonds social européen 91/233 Formation professionnelle 2/233 GPEC 2/233 Handicap 6/233 Industrie 4/233 Innovation 6/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 2/233 Intelligence économique 4/233 investissement 27/233 Jeunes 4/233 Marché public 7/233 Médecine du travail 10/233 Médiateur 10/233 Nacre 10/233 Négociation collective
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Seirich : évaluer le risque chimique 7 juin 2016 24/254 Accès à l'emploi 10/254 Activité partielle 20/254 Agriculture 3/254 Chômage 3/254 CHSCT 3/254 Comité d'entreprise 3/254 Commande publique 3/254 Compétitivité 101/254 Conseiller du salarié 12/254 Consommation 6/254 Contrat de génération 26/254 Convention collective 9/254 Dialogue social 3/254 Discrimination 13/254 DLA 232/254 Droit du travail 18/254 Emploi d'avenir 16/254 Entreprise 55/254 Europe 3/254 Exclusion 6/254 Exportation 16/254 Femmes 71/254 Fonds social européen 85/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 3/254 Handicap 9/254 Industrie 6/254 Innovation 9/254 Insertion 254/254 Inspection du travail 3/254 Intelligence économique 6/254 investissement 15/254 Jeunes 7/254 Marché public 9/254 Médecine du travail 15/254 Médiateur 11/254 Nacre 12/254 Négociation collective 137/254 Organisation des services
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Informations-legales-sur-le-systeme-d-information-de-l-inspection-du-travail
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Informations légales sur le système d'information de (...)
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Seirich-evaluer-le-risque-chimique
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Seirich : évaluer le risque chimique
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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Disparition d'un plaisancier dans... En savoir plus
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Antifer deauville conformement a l'arrete prefectoral nr 43/2016 du 06 juin 2016. En savoir plus
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BAIE DE DOUARNENEZ - PORT DE MORGAT Iroise - baie de douarnenez - port de morgat un instrument scientifique a ete mouille a la. En savoir plus
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Disparition d'un plaisancier dans. Le 07 juin 2016 à 06h30, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus MARANS - SEVRE NIORTAISE Rochebonne - marans - sevre niortaise les navigateurs sont informes qu'en raison d'une. En savoir plus PAIMPOL - ILE DE BREHAT Casquets - paimpol - ile de brehat les navigateurs sont informes que dans le cadre de la. En savoir plus BAIE DE BOURGNEUF Yeu - baie de bourgneuf signalons le 071105 utc juin 16 un tronc d'arbre d'environ 3m. En savoir plus SYNTHESE DES OBSERVATIONS DU PUBLIC -. Arrêté préfectoral reglementant le mouillage des navires dans les eaux. En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION NAUTIQUE le samedi 11 juin de 13h00loc a 17h00loc, une manifestation nautique avec embarcations a. En savoir plus PORT VENDRES - OBJET A LA DERIVE deux troncs darbres de 4 metres a la derive le 071025 utc jun 42-34n 003-05e 224/. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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exercice de tir le 9 juin de 1200 utc to 1659 utc dans une zone delimitee par : . En savoir plus
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ILE DE NOIRMOUTIER AUX SABLES. Rochebonne - ile de noirmoutier aux sables d'olonne - les sables d'olonne la marque. En savoir plus RADE DE
BREST Rade de
brest les navigateurs sont informes que le n/o thalia effectuera des tests et des. En savoir plus MER D'IROISE ET BAIE DE CAMARET Iroise - mer d'iroise et baie de camaret les navigateurs sont informes que le n/o thalia. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE
CALAIS Pas de
calais - large
calais les navigateurs sont informes de la presence d'une bouee. LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que dans le cadre d'un. Premar Méditerranée Accident de plongée au large de. Ce matin, mardi 7 juin 2016, le cross méditerranée (*) est alerté par le.
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LARGE CAYEUX Antifer - large cayeux les navigateurs sont informes que le chasseur de mines cmt andromede . En savoir plus
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - acces au bassin d'arcachon signalons le 070625utc juin 16 une annexe de 1m70 a. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Iroise - baie de douarnenez les navigateurs sont informes que les vedettes. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Yeu - armorique tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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Antifer deauville conformement a l'arrete prefectoral nr 43/2016 du 06 juin 2016. En savoir plus
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BAIE DE DOUARNENEZ - PORT DE MORGAT Iroise - baie de douarnenez - port de morgat un instrument scientifique a ete mouille a la. En savoir plus
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Disparition d'un plaisancier dans. Le 07 juin 2016 à 06h30, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus MARANS - SEVRE NIORTAISE Rochebonne - marans - sevre niortaise les navigateurs sont informes qu'en raison d'une. En savoir plus PAIMPOL - ILE DE BREHAT Casquets - paimpol - ile de brehat les navigateurs sont informes que dans le cadre de la. En savoir plus BAIE DE BOURGNEUF Yeu - baie de bourgneuf signalons le 071105 utc juin 16 un tronc d'arbre d'environ 3m. En savoir plus SYNTHESE DES OBSERVATIONS DU PUBLIC -. Arrêté préfectoral reglementant le mouillage des navires dans les eaux. En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION NAUTIQUE le samedi 11 juin de 13h00loc a 17h00loc, une manifestation nautique avec embarcations a. En savoir plus PORT VENDRES - OBJET A LA DERIVE deux troncs darbres de 4 metres a la derive le 071025 utc jun 42-34n 003-05e 224/. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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ILE DE NOIRMOUTIER AUX SABLES. Rochebonne - ile de noirmoutier aux sables d'olonne - les sables d'olonne la marque. En savoir plus RADE DE
BREST Rade de
brest les navigateurs sont informes que le n/o thalia effectuera des tests et des. En savoir plus MER D'IROISE ET BAIE DE CAMARET Iroise - mer d'iroise et baie de camaret les navigateurs sont informes que le n/o thalia. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE
CALAIS Pas de
calais - large
calais les navigateurs sont informes de la presence d'une bouee. LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que dans le cadre d'un. Premar Méditerranée Accident de plongée au large de. Ce matin, mardi 7 juin 2016, le cross méditerranée (*) est alerté par le.
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LARGE CAYEUX Antifer - large cayeux les navigateurs sont informes que le chasseur de mines cmt andromede . En savoir plus
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - acces au bassin d'arcachon signalons le 070625utc juin 16 une annexe de 1m70 a. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Iroise - baie de douarnenez les navigateurs sont informes que les vedettes. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Yeu - armorique tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION NAUTIQUE
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En savoir plus PORT VENDRES - OBJET A LA DERIVE
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Accident de plongée au large de... En savoir plus
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Antifer deauville conformement a l'arrete prefectoral nr 43/2016 du 06 juin 2016. En savoir plus
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BAIE DE DOUARNENEZ - PORT DE MORGAT Iroise - baie de douarnenez - port de morgat un instrument scientifique a ete mouille a la. En savoir plus
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Disparition d'un plaisancier dans. Le 07 juin 2016 à 06h30, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus MARANS - SEVRE NIORTAISE Rochebonne - marans - sevre niortaise les navigateurs sont informes qu'en raison d'une. En savoir plus PAIMPOL - ILE DE BREHAT Casquets - paimpol - ile de brehat les navigateurs sont informes que dans le cadre de la. En savoir plus BAIE DE BOURGNEUF Yeu - baie de bourgneuf signalons le 071105 utc juin 16 un tronc d'arbre d'environ 3m. En savoir plus SYNTHESE DES OBSERVATIONS DU PUBLIC -. Arrêté préfectoral reglementant le mouillage des navires dans les eaux. En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION NAUTIQUE le samedi 11 juin de 13h00loc a 17h00loc, une manifestation nautique avec embarcations a. En savoir plus PORT VENDRES - OBJET A LA DERIVE deux troncs darbres de 4 metres a la derive le 071025 utc jun 42-34n 003-05e 224/. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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exercice de tir le 9 juin de 1200 utc to 1659 utc dans une zone delimitee par : . En savoir plus
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ILE DE NOIRMOUTIER AUX SABLES. Rochebonne - ile de noirmoutier aux sables d'olonne - les sables d'olonne la marque. En savoir plus RADE DE
BREST Rade de
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calais les navigateurs sont informes de la presence d'une bouee. LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que dans le cadre d'un. Premar Méditerranée Accident de plongée au large de. Ce matin, mardi 7 juin 2016, le cross méditerranée (*) est alerté par le.
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LARGE CAYEUX Antifer - large cayeux les navigateurs sont informes que le chasseur de mines cmt andromede . En savoir plus
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - acces au bassin d'arcachon signalons le 070625utc juin 16 une annexe de 1m70 a. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Iroise - baie de douarnenez les navigateurs sont informes que les vedettes. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Yeu - armorique tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n. En savoir plus
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En savoir plus SYNTHESE DES OBSERVATIONS DU PUBLIC -...
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Affiliation des collaborateurs occasionnels au régime général
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Justice / Presse / Projet de loi de la lutte contre la corruption
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Projet de loi de la lutte contre la corruption
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Document pdf
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Lire le CP
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www.presse.justice.gouv.fr
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Afin de poursuivre le dialogue nécessaire au bon fonctionnement de l'institution, le cabinet du garde des Sceaux recevra, ce lundi 6 juin 2016, plusieurs organisations représentatives d'experts collaborateurs occasionnels du ministère de la Justice. Lire le CP Projet de loi de la lutte contre la corruption Affiliation des collaborateurs occasionnels au régime général 06/06 Projet de loi de la lutte contre la corruption 06/06 Affiliation des collaborateurs occasionnels au régime général 06/06 Affiliation des collaborateurs occasionnels au régime général 06/06 Projet de loi de la lutte contre la corruption
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Modifiant le décret du 30 décembre 2015 qui listait les collaborateurs occasionnels du service public soumis aux cotisations du régime général de la sécurité sociale, le texte publié est le fruit d'un travail interministériel, mené à l'initiative du ministère de la Justice. En effet, dans de nombreuses juridictions, le bon déroulement de procédures s'est trouvé perturbé par l'opposition des experts protestant contre le caractère restrictif du décret du 30 décembre 2015. Les organisations professionnelles concernées ont été consultées afin d'aboutir à ce nouveau texte, qui répond aux préoccupations exprimées. Les juridictions font régulièrement appel à des interprètes, des experts, des médiateurs, des médecins au cours du déroulé de certaines procédures. Ces collaborateurs occasionnels contribuent ainsi à l'oeuvre de la justice. Jean-Jacques URVOAS réaffirme sa reconnaissance envers l'engagement de ces professionnels.
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29055
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Projet de loi de la lutte contre la corruption
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Affiliation des collaborateurs occasionnels au régime général
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Le Garde des Sceaux
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363900390009
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Référence: 14626353363900584869
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Référence: 14626353363900729484
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Référence: 14626353363900765117
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Référence: 14626353363901184329
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Référence: 14626353363901428829
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.redressement-productif.gouv.fr/colloque-entreprendre-innover-tourisme-2016-paris
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville
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www.redressement-productif.gouv.fr/direction-des-affaires-juridiques-publie-rapport-dactivite-2015
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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2015
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Christian Eckert installe la Conférence nationale de l'immobilier public 07/06/2016 Lutte contre la fraude fiscale : le Gouvernement mobilisé - 01/06/2016
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Entreprendre et innover dans le tourisme 2016 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Événements - 07/06/2016 Tableau de bord mensuel de l'activité industrielle - Résultats de mars 2016 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 07/06/2016 Protection économique du consommateur dans les salles de sport et de remise en forme : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 02/06/2016 La lettre de la DAJ n° 211 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/06/2016 Atelier de la DGCCRF "Efficience et/ou équité des sanctions administratives en droit de la concurrence ?
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La direction des Affaires juridiques publie son rapport d'activité 2015 - 07/06/2016
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Première édition pour le colloque "Entreprendre et innover dans le tourisme", en présence de Martine Pinville - 07/06/2016
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Projet de loi « Sapin 2 » : l'essentiel des discussions de la 1re séance publique à l'
Assemblée nationale 07/06/2016
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www.redressement-productif.gouv.fr/lutte-contre-fraude-fiscale-gouvernement-mobilise
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Lutte contre la fraude fiscale : le Gouvernement mobilisé
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat - Scrutin du 14 octobre 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat - Scrutin du 14 octobre 2016
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Actualités - Élections - Les services de l'Etat à La Réunion
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- Élections
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Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges - Les services de l'Etat à La Réunion
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Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges
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Agriculture et forêt Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges
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Engagée en soutien direct de la Task Force150 de la coalition navale multinationale depuis le 28 avril 2016, la frégate de surveillance Nivôse, basée à
La Réunion, participe à l'opération Shirikisho, dont l'objectif est la lutte contre les trafics de (. Opération maritime de lutte contre les narcotrafics 07/06/2016 Evènements Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016 07/06/2016 Élections Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat - Scrutin du 14 octobre 2016 Urgence volcan Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00 07/06/2016 En raison de la baisse de l'activité sismique constatée par l'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise (OVPF), le préfet a décidé de passer en phase de vigilance du dispositif spécifique ORSEC Volcan du piton de la Fournaise à compter du (. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Mis à jour le 07/06/2016
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Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016
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Opération maritime de lutte contre les narcotrafics - Les services de l'Etat à La Réunion
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Engagée en soutien direct de la Task Force150 de la coalition navale multinationale depuis le 28 avril 2016, la frégate de surveillance Nivôse, basée à
La Réunion, participe à l'opération Shirikisho, dont l'objectif est la lutte contre les trafics de (...) Opération maritime de lutte contre les narcotrafics
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges
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Agriculture et forêt Éleveurs en difficulté : mobilisation du fonds d'allègement des charges
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Engagée en soutien direct de la Task Force150 de la coalition navale multinationale depuis le 28 avril 2016, la frégate de surveillance Nivôse, basée à
La Réunion, participe à l'opération Shirikisho, dont l'objectif est la lutte contre les trafics de (. Opération maritime de lutte contre les narcotrafics 07/06/2016 Evènements Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016 07/06/2016 Élections Élection des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat - Scrutin du 14 octobre 2016 Urgence volcan Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00 07/06/2016 En raison de la baisse de l'activité sismique constatée par l'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise (OVPF), le préfet a décidé de passer en phase de vigilance du dispositif spécifique ORSEC Volcan du piton de la Fournaise à compter du (. Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Mis à jour le 07/06/2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Journée nationale d'hommage aux « Morts pour la France » en Indochine, mercredi 8 juin 2016
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Engagée en soutien direct de la Task Force150 de la coalition navale multinationale depuis le 28 avril 2016, la frégate de surveillance Nivôse, basée à
La Réunion, participe à l'opération Shirikisho, dont l'objectif est la lutte contre les trafics de (...) Opération maritime de lutte contre les narcotrafics
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du mercredi 8 juin 2016 à 06h00
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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29/279 Accès à l'emploi 13/279 Activité partielle 23/279 Alternance 13/279 Apprentissage 3/279 Chômage 1/279 CHSCT 1/279 Comité d'entreprise 89/279 Compétitivité 114/279 Concurrence 11/279 Conseiller du salarié 113/279 Consommation 4/279 Contrat de génération 42/279 Convention collective 11/279 Dialogue social 11/279 DLA 202/279 Droit du travail 5/279 Emploi d'avenir 279/279 Entreprise 34/279 Europe 2/279 Femmes 10/279 Fonds social européen 120/279 Formation professionnelle 28/279 Handicap 3/279 Industrie 11/279 Insertion 107/279 Inspection du travail 1/279 investissement 33/279 Jeunes 77/279 Médecine du travail 12/279 Mutation économique 180/279 Organisation des services 8/279 Prévention 14/279 Qualification 42/279 Salaires 99/279 Santé au travail 5/279 Securité travail 4/279 Senior 2/279 Statistiques 10/279 Tourisme 19/279 VAE
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31/264 Accès à l'emploi 11/264 Activité partielle 21/264 Alternance 13/264 Apprentissage 3/264 Chômage 1/264 CHSCT 1/264 Comité d'entreprise 85/264 Compétitivité 107/264 Concurrence 8/264 Conseiller du salarié 105/264 Consommation 5/264 Contrat de génération 45/264 Convention collective 10/264 Dialogue social 191/264 Droit du travail 4/264 Emploi d'avenir 264/264 Entreprise 27/264 Europe 1/264 Femmes 12/264 Fonds social européen 122/264 Formation professionnelle 29/264 Handicap 4/264 Industrie 9/264 Insertion 101/264 Inspection du travail 1/264 investissement 33/264 Jeunes 72/264 Médecine du travail 10/264 Mutation économique 169/264 Organisation des services 11/264 Prévention 12/264 Qualification 45/264 Salaires 96/264 Santé au travail 3/264 Securité travail 5/264 Senior 2/264 Statistiques 10/264 Tourisme 18/264 VAE
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33/267 Accès à l'emploi 15/267 Activité partielle 26/267 Alternance 15/267 Apprentissage 3/267 Chômage 1/267 CHSCT 1/267 Comité d'entreprise 89/267 Compétitivité 101/267 Concurrence 11/267 Conseiller du salarié 99/267 Consommation 2/267 Contrat de génération 31/267 Convention collective 10/267 Dialogue social 13/267 DLA 179/267 Droit du travail 6/267 Emploi d'avenir 267/267 Entreprise 37/267 Europe 2/267 Femmes 10/267 Fonds social européen 120/267 Formation professionnelle 32/267 Handicap 4/267 Industrie 13/267 Insertion 97/267 Inspection du travail 1/267 investissement 31/267 Jeunes 67/267 Médecine du travail 14/267 Mutation économique 165/267 Organisation des services 7/267 Prévention 15/267 Qualification 31/267 Salaires 85/267 Santé au travail 3/267 Securité travail 2/267 Senior 2/267 Statistiques 9/267 Tourisme 20/267 VAE
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36/311 Accès à l'emploi 21/311 Activité partielle 33/311 Alternance 18/311 Apprentissage 6/311 Chômage 2/311 CHSCT 2/311 Comité d'entreprise 95/311 Compétitivité 112/311 Concurrence 9/311 Conseiller du salarié 109/311 Consommation 4/311 Contrat de génération 54/311 Convention collective 8/311 Dialogue social 17/311 DLA 239/311 Droit du travail 5/311 Emploi d'avenir 311/311 Entreprise 62/311 Europe 4/311 Femmes 13/311 Fonds social européen 132/311 Formation professionnelle 32/311 Handicap 7/311 Industrie 17/311 Insertion 105/311 Inspection du travail 2/311 investissement 39/311 Jeunes 69/311 Médecine du travail 19/311 Mutation économique 188/311 Organisation des services 9/311 Prévention 21/311 Qualification 53/311 Salaires 94/311 Santé au travail 4/311 Securité travail 4/311 Senior 4/311 Statistiques 8/311 Tourisme 27/311 VAE
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37/308 Accès à l'emploi 16/308 Activité partielle 29/308 Alternance 18/308 Apprentissage 4/308 Chômage 1/308 CHSCT 1/308 Comité d'entreprise 103/308 Compétitivité 116/308 Concurrence 15/308 Conseiller du salarié 114/308 Consommation 2/308 Contrat de génération 40/308 Convention collective 12/308 Dialogue social 14/308 DLA 214/308 Droit du travail 5/308 Emploi d'avenir 308/308 Entreprise 46/308 Europe 2/308 Femmes 11/308 Fonds social européen 121/308 Formation professionnelle 34/308 Handicap 4/308 Industrie 14/308 Insertion 111/308 Inspection du travail 1/308 investissement 35/308 Jeunes 77/308 Médecine du travail 15/308 Mutation économique 183/308 Organisation des services 8/308 Prévention 16/308 Qualification 39/308 Salaires 99/308 Santé au travail 4/308 Securité travail 2/308 Senior 3/308 Statistiques 8/308 Tourisme 22/308 VAE
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44/350 Accès à l'emploi 20/350 Activité partielle 34/350 Alternance 20/350 Apprentissage 6/350 Chômage 2/350 CHSCT 2/350 Comité d'entreprise 105/350 Compétitivité 132/350 Concurrence 8/350 Conseiller du salarié 129/350 Consommation 3/350 Contrat de génération 52/350 Convention collective 12/350 Dialogue social 16/350 DLA 257/350 Droit du travail 8/350 Emploi d'avenir 350/350 Entreprise 62/350 Europe 3/350 Femmes 14/350 Fonds social européen 130/350 Formation professionnelle 38/350 Handicap 7/350 Industrie 16/350 Insertion 126/350 Inspection du travail 2/350 investissement 45/350 Jeunes 83/350 Médecine du travail 18/350 Mutation économique 212/350 Organisation des services 9/350 Prévention 20/350 Qualification 52/350 Salaires 109/350 Santé au travail 3/350 Securité travail 3/350 Senior 4/350 Statistiques 10/350 Tourisme 29/350 VAE
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Le Cantal se mobilise autour des mesures gouvernementales en faveur des territoires ruraux 31 mai 2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Le-Cantal-se-mobilise-autour-des-mesures-gouvernementales-en-faveur-des
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Le Cantal se mobilise autour des mesures gouvernementales en faveur des territoires ruraux
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Débroussaillement
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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Débroussaillement Affiche et plaquette d'information et de recommandations pour promouvoir le débroussaillement. 06/06/2016 Elections départementales partielles canton
Le Mans-7
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Les chiffres du chômage en Sarthe fin avril 2016 Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Mis à jour le 07/06/2016 07/06/2016 Recrutement et concours L'armée de l'air recrute et forme 2.300 jeunes en 2016
-
La préfecture de la Sarthe
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L'armée de l'air recrute et forme 2.300 jeunes en 2016
-
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Les chiffres du chômage en Sarthe fin avril 2016
-
La préfecture de la Sarthe
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- Recrutement et concours
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage - Sénat
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Chiffres du chômage 7 juin - La commission d'enquête entend des économistes
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Chiffres du chômage 7 juin - La commission d'enquête entend l'Ambassadeur de Pologne en France Chiffres du chômage
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Un an après, quelle mise en oeuvre de la transition énergétique en France ? - Sénat
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Transition énergétique, un an après [En savoir plus]
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www.senat.fr/evenement/ete_du_senat/2016
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Été du
Sénat 2016
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www.senat.fr
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7 juin - Le
Sénat a débattu sur la mise en oeuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi du 17 août 2015 [En savoir plus] 7 juin - La commission d'enquête a organisé une table ronde avec des économistes Mardi, à 21h30 Réforme de la PAC (débat) Mercredi après-midi et, éventuellement, le soir Répression des abus de marché Jeudi à 11h Harmonisation de la fiscalité locale Prescription en matière pénale 2 juin - Le
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Sénat a débattu sur la mise en oeuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi du 17 août 2015
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7 juin - Les sénateurs débattent du bilan annuel de l'application des lois
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www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr ]
Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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Crue : bulletin d'information du 7 juin
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Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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Crue de la Seine : bulletin d'information du 6 juin
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www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
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Crue : bulletin d'information du 7 juin Nous informons nos usagers du bassin de la Seine de l'évolution de la crue/décrue et de la réouverture de certains ouvrages sur la Seine et la Marne dès demain, mercredi 8 juin. publié le mardi 7 juin 2016 Appel à la vigilance en période de crue : vérifiez vos amarrages VNF vous informe que les Services de Prévision des Crues ont placé en vigilance jaune la Seine aval, la Marne, l'Aisne et l'Yonne et en vigilance orange la Seine amont. Consultez les recommandations destinées aux propriétaires de bateaux stationnaires (bateaux activités, bateaux logements. ) publié le jeudi 2 juin 2016
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Crue de la Seine : bulletin d'information du 6 juin Site mis à jour le 7 juin 2016
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.gouv.fr
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Mis à jour le 07/06/2016
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363900364160
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Référence: 14626353363900394221
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Référence: 14626353363900767621
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Référence: 14626353363900958945
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Référence: 14626353363901099123
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Référence: 14626353363902508562
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13760_les-relations-economiques-et-commerciales-entre-les-etats-unis-et-le-mexique
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Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13807_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-27-mai-au-2-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 27 mai au 2 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13817_washington-wall-street-watch-2016-21
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Washington Wall Street Watch 2016-21
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13822_nouvelles-despagne-n21-6-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°21 (6 juin 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13828_bulletin-economique-chine-n81-mars-avril-2016
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Bulletin économique Chine n°81 (Mars-Avril 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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27/05/2016 Annonce d'un projet de plan d'ajustement (hausse d'impôts et réduction des dépenses) afin de maîtriser le déficit public dans un contexte de forte révision à la baisse des prévisions de croissance (0,5% en 2016) Le Ministre de l'Économie Danilo. Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 22 de la semaine du 27 mai au 2 juin 2016 02/06/2016 BOLIVIE Fort recul en valeur du commerce extérieur au premier quadrimestre 2016. COLOMBIE Nouvelle hausse du taux directeur de 25 points de base. Baisse du taux de chômage. Les bénéfices des banques colombiennes baissent de 8,4% au prem. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'avril 2016 31/05/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Nouvelles d'Espagne - n°21 (6 juin 2016) 06/06/2016
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Bulletin économique Chine n°81 (Mars-Avril 2016) 07/06/2016 Risques sur le marché obligataire chinoisSurcapacités de production, faible inflation et risque de déflation exportéeLa Chine, premier marché de l'automobile au monde Croissance : la croissance s'est élevée à 6,7 % au premier trimestre 2016Travai. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 27 mai au 2 juin 2016 06/06/2016 Résumé : La crise s'essouffle, portée par les dépenses gouvernementales : le PIB se contracte de -0,3% au T1 2016. La production industrielle se reprend en avril (+0,1%), mais reste à un niveau très faible. Le Gouvernement Central enregistre. Westminster City News du 27 mai au 2 juin 2016 03/06/2016 Actualité économique L'OCDE revoit en nette baisse sa prévision de croissance pour le Royaume-Uni en 2016 Les PMI manufacturier et construction de mai confirment le ralentissement de l'activité au T2 Le ralentissement du marché immobilier s.
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En premier lieu, les tailles des deux économies sont extrêmement différentes, puisque le PIB des États-Unis est 13,4 fois plus important que ce.
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Washington Wall Street Watch 2016-21 06/06/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le Beige Book décrit une croissance modeste dans la majorité des districts Résultats du secteur bancaire américain - Publication des résultats du T1 po. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 03/06/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Nouvelles d'Espagne n°20 du 24 au 30 mai 2016 31/05/2016 Macroéconomie L'INE confirme la croissance trimestrielle de 0,8 % au T1 2016. L'INE avait publié un premier indicateur avancé de croissance à la fin du mois d'avril et vient de confirmer que le PIB a enregistré une croissance de 3,4 % en glisseme. Actualité économique et financière de l'Uruguay du 20 au 26 mai 2016
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Westminster City News du 20 au 26 mai 2016 Actualité économique Gertjan Vlieghe pourrait soutenir une baisse du taux directeur même si le Royaume-Uni reste dans l'UE Le Treasury prévoit une légère récession au Royaume-Uni en cas de sortie de l'UE Le déficit public recule légèrement . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°5 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai. Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique La relation entre les États-Unis et le Mexique est une relation asymétrique au bénéfice des États-Unis.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/13760_les-relations-economiques-et-commerciales-entre-les-etats-unis-et-le-mexique
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Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique
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www.tresor.economie.gouv.fr/13807_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-27-mai-au-2-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 27 mai au 2 juin 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/13817_washington-wall-street-watch-2016-21
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Washington Wall Street Watch 2016-21
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www.tresor.economie.gouv.fr/13822_nouvelles-despagne-n21-6-juin-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°21 (6 juin 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/13828_bulletin-economique-chine-n81-mars-avril-2016
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Bulletin économique Chine n°81 (Mars-Avril 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr
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27/05/2016 Annonce d'un projet de plan d'ajustement (hausse d'impôts et réduction des dépenses) afin de maîtriser le déficit public dans un contexte de forte révision à la baisse des prévisions de croissance (0,5% en 2016) Le Ministre de l'Économie Danilo. Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai.
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En premier lieu, les tailles des deux économies sont extrêmement différentes, puisque le PIB des États-Unis est 13,4 fois plus important que ce.
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Westminster City News du 20 au 26 mai 2016 Actualité économique Gertjan Vlieghe pourrait soutenir une baisse du taux directeur même si le Royaume-Uni reste dans l'UE Le Treasury prévoit une légère récession au Royaume-Uni en cas de sortie de l'UE Le déficit public recule légèrement . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°5 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai. Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique La relation entre les États-Unis et le Mexique est une relation asymétrique au bénéfice des États-Unis.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363900394501
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Référence: 14626353363900923955
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Référence: 14626353363901099307
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Référence: 14626353363901750906
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Référence: 14626353363901917642
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Référence: 14626353363902508754
[
www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
www.var.gouv.fr
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Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 07/06/2016
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PPRL de l'Aiguillon-sur-Mer prescrit le 26/05/16 (prescription de la révision du PPRI devenant PPRL Quatre départements sont encore placés en vigilance orange (mardi 7 juin 2016 à 10h).
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Une nouvelle maison de services au public en Vendée 07/06/2016 Jean-Benoît Albertini, préfet de la Vendée, a inauguré le 2 juin dernier avec les élus et les acteurs locaux la maison de services au public du Pays de la Châtaigneraie.
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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PPRL de l'Aiguillon-sur-Mer prescrit le 26/05/16 (prescription de la révision du PPRI devenant PPRL
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Une nouvelle maison de services au public en Vendée
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 09h56 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 09h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 07 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 07062016_10 Bulletin publié le : 07/06/2016 à 09:56:33 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/06/2016 à 16:00:00 Retour en vigilance jaune des tronçons : Yèvre (dép. 18), Cher solognot (dép. 18, 36, 41). Des crues importantes voire exceptionnelles ont été observées depuis le milieu de la semaine passée sur plusieurs cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher tourangeau. Une crue exceptionnelle de l'Essonne est en cours (hors du réseau surveillé par Vigicrues). Tronçons en vigilance orange : Cher tourangeau (dép. 37), Seine aval (dép. 27, 76), Seine moyenne (dép. Ce mardi, des averses parfois orageuses sont attendues principalement sur le nord et la façade est du pays.
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Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 12h06 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 12h06 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 12h06
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Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 16h03 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 16h03 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 08 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 07062016_16 Bulletin publié le : 07/06/2016 à 16:03:54 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/06/2016 à 10:00:00 Retour en vigilance jaune du tronçon : Cher tourangeau (dép. Des crues importantes ont été observées depuis le milieu de la semaine passée sur le bassin de la Seine. Une crue exceptionnelle de l'Essonne (hors du réseau surveillé par Vigicrues) est en cours sur le secteur de Corbeil-Essonne. Tronçons en vigilance orange : Seine moyenne (dép. 91), Seine aval (dép. Les cours d'eau des bassins parisien et du
Centre ont nettement réagi aux forts cumuls de pluies du début de semaine dernière. La décrue se généralise désormais à la majeure partie de ces bassins. Les parties situées les plus en aval connaissent encore des niveaux relativement élevés.
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Ces précipitations, pouvant être localement fortes peuvent être de nature à engendrer des réactions modérées sur plusieurs cours d'eau de ces régions, placés en vigilance jaune. Sur ces secteurs, les pluies des prochains jours ne sont pas de nature à remettre en cause cette tendance à l'amélioration. Sur le Cher, la décrue est amorcée sur l'amont du bassin, mais les niveaux restent élevés sur le secteur allant de Châtillon-sur-Cher jusqu'à
Tours, justifiant le maintien en vigilance orange du tronçon Cher tourangeau. Sur l'Yèvre, affluent du Cher, les niveaux sont à la baisse, mais restent encore un peu élevés à Saint-Doulchard et Foëcy. Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 09h56
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Les averses orageuses de ces derniers jours ont également fait réagir, plus modérément, certains cours d'eau du nord-est, du
centre et du
centre-est. Ce mardi, le temps reste perturbé. Des averses orageuses se développent et sont attendues jusqu'à mercredi sur les régions allant du
centre-ouest au nord et à l'est du pays. Ces averses localement intenses, peuvent engendrer des cumuls relativement importants par endroits. Elles sont de nature à faire repartir à la hausse les cours d'eau du nord-est déjà impactés ces derniers jours. Elles pourront également engendrer des réactions sur les cours d'eau du
Centre et du Nord placés en vigilance jaune ce mardi. Sur les cours d'eau des bassins de la Seine maintenus en vigilance orange, les crues continuent à se propager vers l'aval et les décrues se généralisent.
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Sur le bassin de la Seine, la crue se propage désormais sur le tronçon Seine Aval, où les niveaux restent élevés dans le secteur d'Elbeuf en raison de la concomitance de la crue avec des coefficients de marée encore élevés. A noter également, hors du réseau surveillé par Vigicrues, une crue importante est en cours de propagation sur la rivière Essonne. Le maximum est observé dans le secteur de Corbeil-Essonne ce mardi après-midi. Le tronçon Seine moyenne est maintenu en vigilance orange en raison des débordements observés jusqu'à Corbeil-Essonne, mais la crue de l'Essonne n'aura pas d'impact sur le niveau de la Seine, où la baisse des niveaux se poursuivra. Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 16h03
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 09h56 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 09h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 07 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 07062016_10 Bulletin publié le : 07/06/2016 à 09:56:33 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/06/2016 à 16:00:00 Retour en vigilance jaune des tronçons : Yèvre (dép. 18), Cher solognot (dép. 18, 36, 41). Des crues importantes voire exceptionnelles ont été observées depuis le milieu de la semaine passée sur plusieurs cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher tourangeau. Une crue exceptionnelle de l'Essonne est en cours (hors du réseau surveillé par Vigicrues). Tronçons en vigilance orange : Cher tourangeau (dép. 37), Seine aval (dép. 27, 76), Seine moyenne (dép. Ce mardi, des averses parfois orageuses sont attendues principalement sur le nord et la façade est du pays.
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Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 12h06 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 12h06 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 12h06
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Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 16h03 Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 16h03 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 08 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 07062016_16 Bulletin publié le : 07/06/2016 à 16:03:54 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/06/2016 à 10:00:00 Retour en vigilance jaune du tronçon : Cher tourangeau (dép. Des crues importantes ont été observées depuis le milieu de la semaine passée sur le bassin de la Seine. Une crue exceptionnelle de l'Essonne (hors du réseau surveillé par Vigicrues) est en cours sur le secteur de Corbeil-Essonne. Tronçons en vigilance orange : Seine moyenne (dép. 91), Seine aval (dép. Les cours d'eau des bassins parisien et du
Centre ont nettement réagi aux forts cumuls de pluies du début de semaine dernière. La décrue se généralise désormais à la majeure partie de ces bassins. Les parties situées les plus en aval connaissent encore des niveaux relativement élevés.
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Ces précipitations, pouvant être localement fortes peuvent être de nature à engendrer des réactions modérées sur plusieurs cours d'eau de ces régions, placés en vigilance jaune. Sur ces secteurs, les pluies des prochains jours ne sont pas de nature à remettre en cause cette tendance à l'amélioration. Sur le Cher, la décrue est amorcée sur l'amont du bassin, mais les niveaux restent élevés sur le secteur allant de Châtillon-sur-Cher jusqu'à
Tours, justifiant le maintien en vigilance orange du tronçon Cher tourangeau. Sur l'Yèvre, affluent du Cher, les niveaux sont à la baisse, mais restent encore un peu élevés à Saint-Doulchard et Foëcy. Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 09h56
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Les averses orageuses de ces derniers jours ont également fait réagir, plus modérément, certains cours d'eau du nord-est, du
centre et du
centre-est. Ce mardi, le temps reste perturbé. Des averses orageuses se développent et sont attendues jusqu'à mercredi sur les régions allant du
centre-ouest au nord et à l'est du pays. Ces averses localement intenses, peuvent engendrer des cumuls relativement importants par endroits. Elles sont de nature à faire repartir à la hausse les cours d'eau du nord-est déjà impactés ces derniers jours. Elles pourront également engendrer des réactions sur les cours d'eau du
Centre et du Nord placés en vigilance jaune ce mardi. Sur les cours d'eau des bassins de la Seine maintenus en vigilance orange, les crues continuent à se propager vers l'aval et les décrues se généralisent.
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Sur le bassin de la Seine, la crue se propage désormais sur le tronçon Seine Aval, où les niveaux restent élevés dans le secteur d'Elbeuf en raison de la concomitance de la crue avec des coefficients de marée encore élevés. A noter également, hors du réseau surveillé par Vigicrues, une crue importante est en cours de propagation sur la rivière Essonne. Le maximum est observé dans le secteur de Corbeil-Essonne ce mardi après-midi. Le tronçon Seine moyenne est maintenu en vigilance orange en raison des débordements observés jusqu'à Corbeil-Essonne, mais la crue de l'Essonne n'aura pas d'impact sur le niveau de la Seine, où la baisse des niveaux se poursuivra. Actualisation le mardi 07 juin 2016 à 16h03
