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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363899309564 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363899963817 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363900064746 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Les derniers chiffres de la conjoncture, les séries longues mensuelles ou annuelles au format tableur Surfaces, productions, abattages d'animaux, stocks, échanges extérieurs, prix, climatologie, éléments de cadrage sur l'emploi et les salaires. Les sigles et définitions.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Action de prévention à la sécurité routière avec l'Us Oyonnax rugby
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Carburants dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique 06/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Carburants dans l'Ain 23/05/2016 Les réapprovisionnements ont été renforcés et s'effectuent en continu
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Mis à jour le 05/06/2016 Vous trouverez, dans les tableaux ci-joints, les résultats par communes et par bureaux de vote du premier
tour. Résultats du 1er
tour de l'
élection législative partielle de la 3ème circonscription
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Actualités du préfet Action de prévention à la sécurité routière avec l'Us Oyonnax rugby
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Vous trouverez, dans les tableaux ci-joints, les résultats par communes et par bureaux de vote du premier
tour, après validation par la commission départementale de recensement des votes.
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Action de prévention à la sécurité routière avec l'Us Oyonnax rugby
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Carburants dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique 06/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Carburants dans l'Ain 23/05/2016 Les réapprovisionnements ont été renforcés et s'effectuent en continu
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élection législative partielle de la 3ème circonscription
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Actualités du préfet Action de prévention à la sécurité routière avec l'Us Oyonnax rugby
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Action de prévention à la sécurité routière avec l'Us Oyonnax rugby
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique 06/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
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Carburants dans l'Ain 23/05/2016 Les réapprovisionnements ont été renforcés et s'effectuent en continu
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élection législative partielle de la 3ème circonscription
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Résultats du 1er tour de l'élection législative partielle de la 3ème circonscription - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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élection législative partielle de la 3ème circonscription Vous trouverez, dans les tableaux ci-joints, les résultats par communes et par bureaux de vote du premier
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Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique 06/06/2016 Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
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Carburants dans l'Ain 23/05/2016 Les réapprovisionnements ont été renforcés et s'effectuent en continu
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363899082139 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363899730487 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363899094876
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Cérémonie de remise des prix du concours national de la Résistance et de la Déportation
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27/05/2016 Actualités Cérémonie de remise des prix du concours national de la Résistance et de la Déportation
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Actualités Nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
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Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363898697056 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363899522521 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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16/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 17/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 104/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 26/218 Convention collective 7/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 20/218 DLA 203/218 Droit du travail 12/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 61/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 22/218 Femmes 74/218 Fonds social européen 64/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 8/218 Industrie 6/218 Innovation 4/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 6/218 investissement 13/218 Jeunes 4/218 Marché public 9/218 Médecine du travail 10/218 Médiateur 15/218 Nacre 7/218 Négociation collective 121/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 19/218 Prestations de services internationales
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17/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 14/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 2/205 Commande publique 2/205 Compétitivité 90/205 Conseiller du salarié 8/205 Consommation 6/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 6/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 15/205 DLA 202/205 Droit du travail 11/205 Emploi d'avenir 15/205 Entreprise 53/205 Europe 2/205 Exclusion 4/205 Exportation 17/205 Femmes 63/205 Fonds social européen 70/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 11/205 Industrie 5/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 5/205 investissement 14/205 Jeunes 4/205 Marché public 10/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 12/205 Nacre 6/205 Négociation collective 116/205 Organisation des services 7/205 Parcours professionnel 18/205 Prestations de services internationales
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18/193 Accès à l'emploi 3/193 Activité partielle 14/193 Agriculture 3/193 Chômage 2/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 101/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 19/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 185/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 10/193 Entreprise 34/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 11/193 Femmes 44/193 Fonds social européen 53/193 Formation professionnelle 3/193 GPEC 2/193 Handicap 10/193 Industrie 7/193 Innovation 4/193 Insertion 193/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 7/193 investissement 12/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 9/193 Nacre 7/193 Négociation collective 107/193 Organisation des services 5/193 Parcours professionnel 20/193 Prestations de services internationales
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20/218 Prévention 61/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 14/218 Risques professionnels 10/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 7/218 Salaires 75/218 Santé au travail 2/218 Sécurité alimentaire 15/218 Securité travail 20/218 Senior 19/218 Services à la personne 7/218 Services de santé au travail 15/218 Sous-traitance 14/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 6/218 Travail saisonnier
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22/193 Prévention 34/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 15/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 2/193 Saisonniers 5/193 Salaires 74/193 Santé au travail 3/193 Sécurité alimentaire 15/193 Securité travail 9/193 Senior 17/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 16/193 Sous-traitance 12/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
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23/205 Prévention 53/205 Programme opérationnel 6/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 18/205 Rupture conventionnelle 4/205 Saisonniers 6/205 Salaires 82/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 19/205 Securité travail 15/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 14/205 Sous-traitance 12/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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23/227 Accès à l'emploi 4/227 Activité partielle 23/227 Agriculture 5/227 Chômage 3/227 CHSCT 3/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 3/227 Compétitivité 140/227 Conseiller du salarié 12/227 Consommation 6/227 Contrat de génération 30/227 Convention collective 9/227 Dialogue social 3/227 Discrimination 15/227 DLA 212/227 Droit du travail 15/227 Emploi d'avenir 15/227 Entreprise 54/227 Europe 3/227 Exclusion 6/227 Exportation 18/227 Femmes 69/227 Fonds social européen 60/227 Formation professionnelle 4/227 GPEC 3/227 Handicap 10/227 Industrie 6/227 Innovation 6/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 3/227 Intelligence économique 6/227 investissement 18/227 Jeunes 6/227 Marché public 9/227 Médecine du travail 15/227 Médiateur 15/227 Nacre 11/227 Négociation collective 136/227 Organisation des services 3/227 Parcours professionnel 24/227 Prestations de services internationales
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24/380 Prestations de services internationales 55/380 Prévention 82/380 Programme opérationnel 6/380 Revitalisation 34/380 Risques professionnels 23/380 Rupture conventionnelle 6/380 Saisonniers 15/380 Salaires 184/380 Santé au travail 6/380 Sécurité alimentaire 49/380 Securité travail 23/380 Senior 42/380 Services à la personne 12/380 Services de santé au travail 11/380 Sous-traitance 24/380 Statistiques 6/380 Tourisme 12/380 Travail illégal 12/380 Travail saisonnier
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34/350 Prestations de services internationales 66/350 Prévention 58/350 Programme opérationnel 8/350 Revitalisation 24/350 Risques professionnels 8/350 Rupture conventionnelle 8/350 Saisonniers 23/350 Salaires 251/350 Santé au travail 9/350 Sécurité alimentaire 58/350 Securité travail 11/350 Senior 57/350 Services à la personne 16/350 Services de santé au travail 16/350 Sous-traitance 32/350 Statistiques 8/350 Tourisme 16/350 Travail illégal 16/350 Travail saisonnier
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35/227 Prévention 54/227 Programme opérationnel 3/227 Revitalisation 25/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 3/227 Saisonniers 8/227 Salaires 106/227 Santé au travail 4/227 Sécurité alimentaire 24/227 Securité travail 15/227 Senior 21/227 Services à la personne 6/227 Services de santé au travail 18/227 Sous-traitance 13/227 Statistiques 3/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 6/227 Travail saisonnier
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47/380 Accès à l'emploi 6/380 Activité partielle 37/380 Agriculture 9/380 Chômage 6/380 CHSCT 6/380 Comité d'entreprise 7/380 Commande publique 6/380 Compétitivité 191/380 Conseiller du salarié 24/380 Consommation 12/380 Contrat de génération 51/380 Convention collective 17/380 Dialogue social 6/380 Discrimination 23/380 DLA 286/380 Droit du travail 31/380 Emploi d'avenir 30/380 Entreprise 82/380 Europe 6/380 Exclusion 12/380 Exportation 29/380 Femmes 104/380 Fonds social européen 73/380 Formation professionnelle 6/380 GPEC 6/380 Handicap 18/380 Industrie 12/380 Innovation 12/380 Insertion 380/380 Inspection du travail 6/380 Intelligence économique 13/380 investissement 37/380 Jeunes 12/380 Marché public 18/380 Médecine du travail 32/380 Médiateur 19/380 Nacre 22/380 Négociation collective 215/380 Organisation des services 6/380 Parcours professionnel
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55/350 Accès à l'emploi 8/350 Activité partielle 41/350 Agriculture 14/350 Chômage 8/350 CHSCT 8/350 Comité d'entreprise 10/350 Commande publique 8/350 Compétitivité 152/350 Conseiller du salarié 32/350 Consommation 16/350 Contrat de génération 73/350 Convention collective 25/350 Dialogue social 8/350 Discrimination 11/350 DLA 236/350 Droit du travail 32/350 Emploi d'avenir 40/350 Entreprise 58/350 Europe 8/350 Exclusion 16/350 Exportation 19/350 Femmes 89/350 Fonds social européen 97/350 Formation professionnelle 8/350 GPEC 8/350 Handicap 25/350 Industrie 16/350 Innovation 16/350 Insertion 350/350 Inspection du travail 8/350 Intelligence économique 18/350 investissement 40/350 Jeunes 16/350 Marché public 24/350 Médecine du travail 44/350 Médiateur 17/350 Nacre 31/350 Négociation collective 151/350 Organisation des services 9/350 Parcours professionnel
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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16/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 17/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 104/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 26/218 Convention collective 7/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 20/218 DLA 203/218 Droit du travail 12/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 61/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 22/218 Femmes 74/218 Fonds social européen 64/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 8/218 Industrie 6/218 Innovation 4/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 6/218 investissement 13/218 Jeunes 4/218 Marché public 9/218 Médecine du travail 10/218 Médiateur 15/218 Nacre 7/218 Négociation collective 121/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 19/218 Prestations de services internationales
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17/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 14/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 2/205 Commande publique 2/205 Compétitivité 90/205 Conseiller du salarié 8/205 Consommation 6/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 6/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 15/205 DLA 202/205 Droit du travail 11/205 Emploi d'avenir 15/205 Entreprise 53/205 Europe 2/205 Exclusion 4/205 Exportation 17/205 Femmes 63/205 Fonds social européen 70/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 11/205 Industrie 5/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 5/205 investissement 14/205 Jeunes 4/205 Marché public 10/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 12/205 Nacre 6/205 Négociation collective 116/205 Organisation des services 7/205 Parcours professionnel 18/205 Prestations de services internationales
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18/193 Accès à l'emploi 3/193 Activité partielle 14/193 Agriculture 3/193 Chômage 2/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 101/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 19/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 185/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 10/193 Entreprise 34/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 11/193 Femmes 44/193 Fonds social européen 53/193 Formation professionnelle 3/193 GPEC 2/193 Handicap 10/193 Industrie 7/193 Innovation 4/193 Insertion 193/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 7/193 investissement 12/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 9/193 Nacre 7/193 Négociation collective 107/193 Organisation des services 5/193 Parcours professionnel 20/193 Prestations de services internationales
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20/218 Prévention 61/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 14/218 Risques professionnels 10/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 7/218 Salaires 75/218 Santé au travail 2/218 Sécurité alimentaire 15/218 Securité travail 20/218 Senior 19/218 Services à la personne 7/218 Services de santé au travail 15/218 Sous-traitance 14/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 6/218 Travail saisonnier
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22/193 Prévention 34/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 15/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 2/193 Saisonniers 5/193 Salaires 74/193 Santé au travail 3/193 Sécurité alimentaire 15/193 Securité travail 9/193 Senior 17/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 16/193 Sous-traitance 12/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
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23/205 Prévention 53/205 Programme opérationnel 6/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 18/205 Rupture conventionnelle 4/205 Saisonniers 6/205 Salaires 82/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 19/205 Securité travail 15/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 14/205 Sous-traitance 12/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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23/227 Accès à l'emploi 4/227 Activité partielle 23/227 Agriculture 5/227 Chômage 3/227 CHSCT 3/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 3/227 Compétitivité 140/227 Conseiller du salarié 12/227 Consommation 6/227 Contrat de génération 30/227 Convention collective 9/227 Dialogue social 3/227 Discrimination 15/227 DLA 212/227 Droit du travail 15/227 Emploi d'avenir 15/227 Entreprise 54/227 Europe 3/227 Exclusion 6/227 Exportation 18/227 Femmes 69/227 Fonds social européen 60/227 Formation professionnelle 4/227 GPEC 3/227 Handicap 10/227 Industrie 6/227 Innovation 6/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 3/227 Intelligence économique 6/227 investissement 18/227 Jeunes 6/227 Marché public 9/227 Médecine du travail 15/227 Médiateur 15/227 Nacre 11/227 Négociation collective 136/227 Organisation des services 3/227 Parcours professionnel 24/227 Prestations de services internationales
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24/380 Prestations de services internationales 55/380 Prévention 82/380 Programme opérationnel 6/380 Revitalisation 34/380 Risques professionnels 23/380 Rupture conventionnelle 6/380 Saisonniers 15/380 Salaires 184/380 Santé au travail 6/380 Sécurité alimentaire 49/380 Securité travail 23/380 Senior 42/380 Services à la personne 12/380 Services de santé au travail 11/380 Sous-traitance 24/380 Statistiques 6/380 Tourisme 12/380 Travail illégal 12/380 Travail saisonnier
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34/350 Prestations de services internationales 66/350 Prévention 58/350 Programme opérationnel 8/350 Revitalisation 24/350 Risques professionnels 8/350 Rupture conventionnelle 8/350 Saisonniers 23/350 Salaires 251/350 Santé au travail 9/350 Sécurité alimentaire 58/350 Securité travail 11/350 Senior 57/350 Services à la personne 16/350 Services de santé au travail 16/350 Sous-traitance 32/350 Statistiques 8/350 Tourisme 16/350 Travail illégal 16/350 Travail saisonnier
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35/227 Prévention 54/227 Programme opérationnel 3/227 Revitalisation 25/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 3/227 Saisonniers 8/227 Salaires 106/227 Santé au travail 4/227 Sécurité alimentaire 24/227 Securité travail 15/227 Senior 21/227 Services à la personne 6/227 Services de santé au travail 18/227 Sous-traitance 13/227 Statistiques 3/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 6/227 Travail saisonnier
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47/380 Accès à l'emploi 6/380 Activité partielle 37/380 Agriculture 9/380 Chômage 6/380 CHSCT 6/380 Comité d'entreprise 7/380 Commande publique 6/380 Compétitivité 191/380 Conseiller du salarié 24/380 Consommation 12/380 Contrat de génération 51/380 Convention collective 17/380 Dialogue social 6/380 Discrimination 23/380 DLA 286/380 Droit du travail 31/380 Emploi d'avenir 30/380 Entreprise 82/380 Europe 6/380 Exclusion 12/380 Exportation 29/380 Femmes 104/380 Fonds social européen 73/380 Formation professionnelle 6/380 GPEC 6/380 Handicap 18/380 Industrie 12/380 Innovation 12/380 Insertion 380/380 Inspection du travail 6/380 Intelligence économique 13/380 investissement 37/380 Jeunes 12/380 Marché public 18/380 Médecine du travail 32/380 Médiateur 19/380 Nacre 22/380 Négociation collective 215/380 Organisation des services 6/380 Parcours professionnel
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55/350 Accès à l'emploi 8/350 Activité partielle 41/350 Agriculture 14/350 Chômage 8/350 CHSCT 8/350 Comité d'entreprise 10/350 Commande publique 8/350 Compétitivité 152/350 Conseiller du salarié 32/350 Consommation 16/350 Contrat de génération 73/350 Convention collective 25/350 Dialogue social 8/350 Discrimination 11/350 DLA 236/350 Droit du travail 32/350 Emploi d'avenir 40/350 Entreprise 58/350 Europe 8/350 Exclusion 16/350 Exportation 19/350 Femmes 89/350 Fonds social européen 97/350 Formation professionnelle 8/350 GPEC 8/350 Handicap 25/350 Industrie 16/350 Innovation 16/350 Insertion 350/350 Inspection du travail 8/350 Intelligence économique 18/350 investissement 40/350 Jeunes 16/350 Marché public 24/350 Médecine du travail 44/350 Médiateur 17/350 Nacre 31/350 Négociation collective 151/350 Organisation des services 9/350 Parcours professionnel
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363898892840 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363899753673 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363899095652
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Ardèche
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Devenez policier : la police nationale recrute !
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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"Faire de l'EURO 2016 de Football un événement populaire" avec le programme "TOUS PRETS" 03/06/2016 Du 10 juin au 10 juillet 2016, sera organisée en France la 15ème édition du championnat d'Europe de football. L'État et les collectivités, aux côtés du Comité d'Organisation SAS Euro 2016 et de la fédération française de football (FFF), sont mobilisés pour faire de ce rendez-vous une grande fête populaire, pour tous et partout sur le territoire national. 06/06/2016 Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti 06/06/2016 Devenez policier : la police nationale recrute !
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Ardèche
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages
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Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Devenez policier : la police nationale recrute !
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"Faire de l'EURO 2016 de Football un événement populaire" avec le programme "TOUS PRETS" 03/06/2016 Du 10 juin au 10 juillet 2016, sera organisée en France la 15ème édition du championnat d'Europe de football. L'État et les collectivités, aux côtés du Comité d'Organisation SAS Euro 2016 et de la fédération française de football (FFF), sont mobilisés pour faire de ce rendez-vous une grande fête populaire, pour tous et partout sur le territoire national. 06/06/2016 Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti 06/06/2016 Devenez policier : la police nationale recrute !
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages
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Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti - Ardèche
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Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Devenez policier : la police nationale recrute ! - Ardèche
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Devenez policier : la police nationale recrute !
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"Faire de l'EURO 2016 de Football un événement populaire" avec le programme "TOUS PRETS" 03/06/2016 Du 10 juin au 10 juillet 2016, sera organisée en France la 15ème édition du championnat d'Europe de football. L'État et les collectivités, aux côtés du Comité d'Organisation SAS Euro 2016 et de la fédération française de football (FFF), sont mobilisés pour faire de ce rendez-vous une grande fête populaire, pour tous et partout sur le territoire national. 06/06/2016 Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti 06/06/2016 Devenez policier : la police nationale recrute !
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages - Ardèche
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages
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Ardèche
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Ardèche
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Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Devenez policier : la police nationale recrute !
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"Faire de l'EURO 2016 de Football un événement populaire" avec le programme "TOUS PRETS" 03/06/2016 Du 10 juin au 10 juillet 2016, sera organisée en France la 15ème édition du championnat d'Europe de football. L'État et les collectivités, aux côtés du Comité d'Organisation SAS Euro 2016 et de la fédération française de football (FFF), sont mobilisés pour faire de ce rendez-vous une grande fête populaire, pour tous et partout sur le territoire national. 06/06/2016 Chefs d'entreprise, c'est le moment d'embaucher un apprenti 06/06/2016 Devenez policier : la police nationale recrute !
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Ardèche
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Lancement de la campagne de prévention des cambriolages
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Le Préfet des Ardennes rappelle à tous les usagers la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Vous trouverez dans le communiqué de presse (format pdf - 231.3 ko) ci-dessous les principales informations à destination des (. Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Le Préfet des Ardennes rappelle à tous les usagers la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Vous trouverez dans le communiqué de presse (format pdf - 231.3 ko) ci-dessous les principales informations à destination des (...) Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Le Préfet des Ardennes rappelle à tous les usagers la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Vous trouverez dans le communiqué de presse (format pdf - 231.3 ko) ci-dessous les principales informations à destination des (. Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Le Préfet des Ardennes rappelle à tous les usagers la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Vous trouverez dans le communiqué de presse (format pdf - 231.3 ko) ci-dessous les principales informations à destination des (...) Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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Le Préfet des Ardennes rappelle à tous les usagers la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Vous trouverez dans le communiqué de presse (format pdf - 231.3 ko) ci-dessous les principales informations à destination des (. Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Le Préfet des Ardennes rappelle à tous les usagers la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Vous trouverez dans le communiqué de presse (format pdf - 231.3 ko) ci-dessous les principales informations à destination des (...) Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Pouvoirs publics : protection des lanceurs d'alerte par le Défenseur des droits
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proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte
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Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
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En savoir plus Égalité et citoyenneté : la commission spéciale auditionne Emmanuelle Cosse puis Ericka Bareigts et
Patrick Kanner
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Assemblée nationale - Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation
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projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
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www.assemblee-nationale.fr
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En savoir plus Evaluation Soutien public au thermalisme : le CEC examine un rapport d'évaluation Mercredi 8 juin à 11h30, le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) examine le rapport d'évaluation du soutien public au thermalisme présenté par M. Dominique Dord et Jeanine Dubié. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus
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La séance publique en direct
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Lundi 6 juin à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique et de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte, ces deux textes étant soumis à discussion générale commune. La séance publique
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Mardi 7 juin à 16h15, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et Citoyenneté" auditionne Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable. Mercredi 8 juin, elle auditionne également : à 11h15, Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle ; à 16h30,
Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports. Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Situation et perspectives de Bouygues Telecom : audition du PDG Mardi 7 juin à 16h15, la commission des affaires économiques auditionne Olivier Roussat, président-directeur général de Bouygues Telecom. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Défense et sécurité européennes : audition de Michel Barnier, conseiller du président Juncker
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Mardi 7 juin à 16h30, la commission des affaires européennes auditionne Michel Barnier, conseiller spécial pour les questions de défense de Jean-Claude Juncker, président de la
Commission européenne. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Politique économique, financière et fiscale de l'
Union européenne : audition de Pierre Moscovici Mercredi 8 juin à 9h, la commission des finances et la commission des affaires européennes auditionnent Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Comment réformer les minima sociaux ? Audition de Christophe Sirugue, auteur du rapport récemment remis au Gouvernement
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Mercredi 8 juin à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Christophe Sirugue, auteur du rapport "Repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commun" dans le cadre d'une mission que lui avait confiée le Gouvernement. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Candidature de
Paris pour les JO de 2024 : quelles sont les chances de
Paris ? Mercredi 8 juin à 9h30, la commission des affaires étrangères auditionne Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature
Paris 2024, et de Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Quelles perspectives pour la condition militaire ? Audition du président du Haut comité d'évaluation Mercredi 8 juin à 9h30, la commission de la défense auditionne Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Séance publique Transparence et lutte contre la corruption, protection des lanceurs d'alerte : l'Assemblée débat de deux textes Lundi 6 juin à 17h, l'Assemblée commence l'examen du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique et de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte, ces deux textes étant soumis à discussion générale commune. Mesures de sécurité pour l'Euro 2016 : audition de
Bernard Cazeneuve et Alain Juppé Mercredi 8 juin à 19h30, la commission des lois auditionne
Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et Alain Juppé, en sa qualité de président de l'association des villes hôtes, sur les mesures de sécurité pour l'Euro 2016. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Législation Égalité et citoyenneté : la commission spéciale auditionne Emmanuelle Cosse puis Ericka Bareigts et
Patrick Kanner
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Mis à jour le 06/06/2016 Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Opération tranquillité vacances L'Etat recrute dans les filières techniques 06/06/2016 2 procédures de recrutement sont ouvertes autres actualités 01/06/2016 Au niveau national aussi.
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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L'Etat recrute dans les filières techniques - AUDE
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L'Etat recrute dans les filières techniques
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Opération tranquillité vacances - AUDE
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Opération tranquillité vacances
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AUDE
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Mis à jour le 06/06/2016 Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Opération tranquillité vacances L'Etat recrute dans les filières techniques 06/06/2016 2 procédures de recrutement sont ouvertes autres actualités 01/06/2016 Au niveau national aussi.
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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L'Etat recrute dans les filières techniques
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Opération tranquillité vacances
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www.auvergne.culture.gouv.fr ]
Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.auvergne.culture.gouv.fr
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Examen d'aptitude technique (EAT) danse 06.06.2016 Deux sessions de l'examen d'aptitude technique danse sont organisées chaque année pour les options : classique, contemporaine et jazz
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Journée régionale de l'archéologie 10 juin 2016 25.05.2016 La DRAC
Auvergne-
Rhône-Alpes organise le 10 juin 2016 sa prochaine journée régionale de l'archéologie qui sera consacrée à l'Allier, au Cantal, à la Haute-Loire et au Puy-de-Dôme
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Journées nationales de l'archéologie 17, 18 et 19 juin 2016 06.06.2016 La 7ème édition des Journées nationales de l'Archéologie met à l'honneur, le temps d'un week-end, la diversité du patrimoine archéologique à travers des initiatives exceptionnelles.
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Ma montagne, une oeuvre de Camille Henrot à Pailherols (Cantal) 06.06.2016 Le 10 juin 2016 sera inaugurée à Pailherols, dans le Carladès, sur les Monts du Cantal, dans un territoire traditionnellement consacré à l'agro-pastoralisme, une oeuvre contemporaine réalisée dans le cadre de la commande publique et.
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www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Examen-d-aptitude-technique-EAT-danse
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Examen d'aptitude technique (EAT) danse
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www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Journee-regionale-de-l-archeologie-10-juin-2016
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Journée régionale de l'archéologie 10 juin 2016
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www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Journees-nationales-de-l-archeologie-17-18-et-19-juin-2016
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Journées nationales de l'archéologie 17, 18 et 19 juin 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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33/238 Accès à l'emploi 13/238 Activité partielle 19/238 Alternance 14/238 Apprentissage 10/238 Chômage 3/238 CHSCT 3/238 Comité d'entreprise 39/238 Compétitivité 56/238 Concurrence 14/238 Conseiller du salarié 53/238 Consommation 3/238 Contrat de génération 43/238 Convention collective 12/238 Dialogue social 203/238 Droit du travail 3/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 98/238 Europe 3/238 Femmes 17/238 Fonds social européen 123/238 Formation professionnelle 27/238 Handicap 9/238 Industrie 7/238 Insertion 68/238 Inspection du travail 3/238 investissement 35/238 Jeunes 36/238 Médecine du travail 10/238 Mutation économique 120/238 Organisation des services 9/238 Prévention 14/238 Qualification 43/238 Salaires 65/238 Santé au travail 3/238 Securité travail 3/238 Senior 3/238 Statistiques 8/238 Tourisme 21/238 VAE
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34/266 Accès à l'emploi 20/266 Activité partielle 36/266 Alternance 21/266 Apprentissage 7/266 Chômage 2/266 CHSCT 2/266 Comité d'entreprise 79/266 Compétitivité 93/266 Concurrence 14/266 Conseiller du salarié 91/266 Consommation 2/266 Contrat de génération 49/266 Convention collective 5/266 Dialogue social 16/266 DLA 197/266 Droit du travail 2/266 Emploi d'avenir 266/266 Entreprise 48/266 Europe 2/266 Femmes 12/266 Fonds social européen 131/266 Formation professionnelle 32/266 Handicap 6/266 Industrie 16/266 Insertion 92/266 Inspection du travail 2/266 investissement 39/266 Jeunes 55/266 Médecine du travail 18/266 Mutation économique 177/266 Organisation des services 10/266 Prévention 21/266 Qualification 49/266 Salaires 84/266 Santé au travail 4/266 Securité travail 2/266 Senior 3/266 Statistiques 8/266 Tourisme 26/266 VAE
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38/298 Accès à l'emploi 18/298 Activité partielle 27/298 Alternance 14/298 Apprentissage 10/298 Chômage 3/298 CHSCT 3/298 Comité d'entreprise 59/298 Compétitivité 93/298 Concurrence 22/298 Conseiller du salarié 90/298 Consommation 3/298 Contrat de génération 57/298 Convention collective 11/298 Dialogue social 12/298 DLA 257/298 Droit du travail 3/298 Emploi d'avenir 298/298 Entreprise 95/298 Europe 3/298 Femmes 26/298 Fonds social européen 156/298 Formation professionnelle 28/298 Handicap 12/298 Industrie 12/298 Insertion 100/298 Inspection du travail 3/298 investissement 41/298 Jeunes 52/298 Médecine du travail 15/298 Mutation économique 181/298 Organisation des services 11/298 Prévention 22/298 Qualification 54/298 Salaires 85/298 Santé au travail 3/298 Securité travail 3/298 Senior 3/298 Statistiques 7/298 Tourisme 35/298 VAE
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39/286 Accès à l'emploi 19/286 Activité partielle 37/286 Alternance 19/286 Apprentissage 4/286 Chômage 1/286 CHSCT 1/286 Comité d'entreprise 87/286 Compétitivité 115/286 Concurrence 8/286 Conseiller du salarié 114/286 Consommation 1/286 Contrat de génération 54/286 Convention collective 7/286 Dialogue social 17/286 DLA 215/286 Droit du travail 1/286 Emploi d'avenir 286/286 Entreprise 37/286 Europe 1/286 Femmes 13/286 Fonds social européen 126/286 Formation professionnelle 38/286 Handicap 6/286 Industrie 17/286 Insertion 118/286 Inspection du travail 1/286 investissement 32/286 Jeunes 75/286 Médecine du travail 18/286 Mutation économique 213/286 Organisation des services 10/286 Prévention 21/286 Qualification 53/286 Salaires 100/286 Santé au travail 3/286 Securité travail 1/286 Senior 4/286 Statistiques 8/286 Tourisme 28/286 VAE
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40/308 Accès à l'emploi 23/308 Activité partielle 44/308 Alternance 24/308 Apprentissage 7/308 Chômage 2/308 CHSCT 2/308 Comité d'entreprise 89/308 Compétitivité 116/308 Concurrence 14/308 Conseiller du salarié 114/308 Consommation 2/308 Contrat de génération 54/308 Convention collective 5/308 Dialogue social 19/308 DLA 234/308 Droit du travail 2/308 Emploi d'avenir 308/308 Entreprise 55/308 Europe 2/308 Femmes 12/308 Fonds social européen 134/308 Formation professionnelle 39/308 Handicap 6/308 Industrie 19/308 Insertion 126/308 Inspection du travail 2/308 investissement 43/308 Jeunes 73/308 Médecine du travail 21/308 Mutation économique 223/308 Organisation des services 12/308 Prévention 26/308 Qualification 54/308 Salaires 108/308 Santé au travail 4/308 Securité travail 2/308 Senior 3/308 Statistiques 11/308 Tourisme 33/308 VAE
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55/412 Accès à l'emploi 22/412 Activité partielle 41/412 Alternance 24/412 Apprentissage 10/412 Chômage 3/412 CHSCT 3/412 Comité d'entreprise 101/412 Compétitivité 143/412 Concurrence 22/412 Conseiller du salarié 140/412 Consommation 3/412 Contrat de génération 67/412 Convention collective 11/412 Dialogue social 16/412 DLA 326/412 Droit du travail 3/412 Emploi d'avenir 412/412 Entreprise 100/412 Europe 3/412 Femmes 26/412 Fonds social européen 156/412 Formation professionnelle 45/412 Handicap 12/412 Industrie 16/412 Insertion 136/412 Inspection du travail 3/412 investissement 58/412 Jeunes 80/412 Médecine du travail 19/412 Mutation économique 261/412 Organisation des services 11/412 Prévention 26/412 Qualification 64/412 Salaires 120/412 Santé au travail 10/412 Securité travail 3/412 Senior 3/412 Statistiques 7/412 Tourisme 39/412 VAE
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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14/57 Accès à l'emploi 56/57 Apprentissage 18/57 Droit du travail 18/57 Égalité professionnelle 16/57 Fonds social européen 57/57 Jeunes 35/57 Santé au travail
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3/39 Accès à l'emploi 9/39 Apprentissage 3/39 Droit du travail 3/39 Égalité professionnelle 6/39 Fonds social européen 39/39 Jeunes 12/39 Santé au travail
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3/54 Accès à l'emploi 12/54 Apprentissage 4/54 Droit du travail 4/54 Égalité professionnelle 8/54 Fonds social européen 54/54 Jeunes 10/54 Santé au travail
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4/29 Accès à l'emploi 18/29 Apprentissage 6/29 Droit du travail 6/29 Égalité professionnelle 12/29 Fonds social européen 29/29 Jeunes 17/29 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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1 800 personnes ont été prises en charge par l'État, ainsi que 50 personnes (.
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Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable vous invite à la Conférence de presse « Pour le logement abordable et l'habitat durable, mobilisons les énergies » Reprise confirmée, cadre législatif et réglementaire largement refondé, moyens renforcés et dispositifs innovants pour le (. Invitation presse : Déplacement d'Emmanuelle Cosse dans la Nièvre jeudi 9 juin 2016 Programme :
Nevers : 15h15 : Arrivée à la maison de la Culture de
Nevers - 2 boulevard Pierre de Coubertin - pour les 11èmes rencontres nationales des SCOT 15h30-16h15 : Clôture de la table ronde « les SCOT au coeur du grand chambardement » La Charité sur Loire 16h40 : Visite du lotissement « Domaine (. Jardins d'Eole : évacuation du campement et mise à l'abri des migrants
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, saluent le bon déroulement de l'opération de mise à l'abri réalisée ce matin dans le 18ème arrondissement de
Paris.
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. Le hackathon (. Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet Première édition d'une manifestation qui a l'ambition d'être l'événement référent du biomimétisme pour la recherche et l'industrie en France, « Biomim'expo » est conçue comme un lieu de rencontres et d'échanges ouverts entre scientifiques, entrepreneurs et citoyens désireux de connaître, ou de faire (. Invitation : conférence de presse d'Emmanuelle Cosse "Pour le logement abordable et l'habitat durable, mobilisons les énergies"
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Le Géoportail de l'urbanisme Pour améliorer l'accès aux documents d'urbanisme (SCOT, POS, PLU) et de servitudes d'utilité publique, un accès dématérialisé à ces documents est mis en place par la création d'un portail national de l'urbanisme (ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013). Dans le cadre de son contrat d'objectifs et de (. Le Grand Prix de l'urbanisme 2016 Le jury du Grand Prix de l'urbanisme 2016 récompense à l'unanimité Ariella Masboungi, inspectrice générale du développement durable. Le Grand Prix lui sera remis par la ministre lors d'une cérémonie officielle à l'automne 2016. Grâce au rôle de passeur et de veilleur d'Ariella Masboungi et à son regard (.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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06/06/2016 06/06/2016
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Impôt sur le revenu : déclaration en ligne jusqu'au 7 juin minuit pour les départements de 50 à 976 et les non résidents 06/06/2016
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Technologies clés 2020 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 06/06/2016
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade.
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Mis à jour le 06/06/2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade. Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres » 19/05/2016 Mercredi 18 mai 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a réuni le comité de pilotage départemental de lutte contre les campagnols terrestres.
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres »
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Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade.
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Mis à jour le 06/06/2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade. Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres » 19/05/2016 Mercredi 18 mai 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a réuni le comité de pilotage départemental de lutte contre les campagnols terrestres.
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres »
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Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade.
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Mis à jour le 06/06/2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade. Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres » 19/05/2016 Mercredi 18 mai 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a réuni le comité de pilotage départemental de lutte contre les campagnols terrestres.
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres » - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres »
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade.
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Mis à jour le 06/06/2016 Le Préfet informe que la préfecture du Cantal sera exceptionnellement fermée le 7 juin 2016 pour travaux de la façade. Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 7 juin 2016 Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres » 19/05/2016 Mercredi 18 mai 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a réuni le comité de pilotage départemental de lutte contre les campagnols terrestres.
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Réunion du comité de pilotage départemental « lutte contre les campagnols terrestres »
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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11/563 Médecine du travail 8/563 Médiateur 40/563 Métrologie 58/563 Mutation économique 44/563 Nacre 87/563 Organisation des services 15/563 Orientation stratégique 191/563 Prévention 47/563 Qualification 5/563 Saisonniers 37/563 Salaires 398/563 Santé au travail 5/563 Sécurité alimentaire 25/563 Securité travail 80/563 Senior 70/563 Services à la personne 5/563 Sous-traitance 248/563 Statistiques 180/563 Tourisme 40/563 VAE
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15/306 Nacre 43/306 Organisation des services 6/306 Orientation stratégique 72/306 Prévention 17/306 Qualification 2/306 Saisonniers 22/306 Salaires 176/306 Santé au travail 2/306 Sécurité alimentaire 10/306 Securité travail 32/306 Senior 28/306 Services à la personne 2/306 Sous-traitance 95/306 Statistiques 146/306 Tourisme 15/306 VAE
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222/222 Accès à l'emploi 4/222 Action collective 30/222 Activité partielle 11/222 Agriculture 23/222 Alternance 26/222 Apprentissage 44/222 Chômage 8/222 CHSCT 24/222 Compétitivité 4/222 Concurrence 12/222 Conseiller du salarié 21/222 Consommation 6/222 Contrat de génération 25/222 Convention collective 12/222 Dialogue social 8/222 Discrimination 53/222 Droit du travail 13/222 Emploi d'avenir 98/222 Entreprise 1/222 Europe 4/222 Exclusion 15/222 Exportation 6/222 Femmes 48/222 Financement des entreprises 27/222 Fonds social européen 85/222 Formation professionnelle 6/222 GPEC 23/222 Handicap 4/222 Indre et loire 39/222 Industrie 50/222 Innovation 72/222 Insertion 46/222 Inspection du travail 41/222 Intelligence économique 3/222 investissement 165/222 Jeunes 1/222 Jouets 2/222 Marché public 2/222 Médecine du travail 3/222 Médiateur 8/222 Métrologie 15/222 Mutation économique
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306/306 Accès à l'emploi 8/306 Action collective 46/306 Activité partielle 19/306 Agriculture 41/306 Alternance 34/306 Apprentissage 76/306 Chômage 16/306 CHSCT 45/306 Compétitivité 8/306 Concurrence 23/306 Conseiller du salarié 35/306 Consommation 10/306 Contrat de génération 39/306 Convention collective 14/306 Dialogue social 12/306 Discrimination 82/306 Droit du travail 21/306 Emploi d'avenir 176/306 Entreprise 2/306 Europe 8/306 Exclusion 27/306 Exportation 12/306 Femmes 85/306 Financement des entreprises 52/306 Fonds social européen 136/306 Formation professionnelle 8/306 GPEC 42/306 Handicap 8/306 Indre et loire 74/306 Industrie 81/306 Innovation 126/306 Insertion 75/306 Inspection du travail 79/306 Intelligence économique 6/306 investissement 220/306 Jeunes 2/306 Jouets 4/306 Marché public 4/306 Médecine du travail 2/306 Médiateur 16/306 Métrologie 26/306 Mutation économique
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4/500 Jouets 8/500 Marché public 8/500 Médecine du travail 5/500 Médiateur 32/500 Métrologie 46/500 Mutation économique 34/500 Nacre 94/500 Organisation des services 12/500 Orientation stratégique 147/500 Prévention 36/500 Qualification 4/500 Saisonniers 35/500 Salaires 307/500 Santé au travail 4/500 Sécurité alimentaire 20/500 Securité travail 64/500 Senior 54/500 Services à la personne 4/500 Sous-traitance 197/500 Statistiques 238/500 Tourisme 34/500 VAE
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423/423 Accès à l'emploi 20/423 Action collective 100/423 Activité partielle 18/423 Agriculture 90/423 Alternance 69/423 Apprentissage 154/423 Chômage 25/423 CHSCT 95/423 Compétitivité 13/423 Concurrence 42/423 Conseiller du salarié 65/423 Consommation 20/423 Contrat de génération 38/423 Convention collective 33/423 Dialogue social 19/423 Discrimination 110/423 Droit du travail 44/423 Emploi d'avenir 391/423 Entreprise 4/423 Europe 16/423 Exclusion 49/423 Exportation 24/423 Femmes 24/423 Financement des entreprises 110/423 Fonds social européen 274/423 Formation professionnelle 16/423 GPEC 97/423 Handicap 8/423 Indre et loire 164/423 Industrie 107/423 Innovation 262/423 Insertion 105/423 Inspection du travail 155/423 Intelligence économique 12/423 investissement 249/423 Jeunes 4/423 Jouets 9/423 Marché public 5/423 Médecine du travail 9/423 Médiateur 33/423 Métrologie
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44/423 Mutation économique 29/423 Nacre 38/423 Organisation des services 12/423 Orientation stratégique 151/423 Prévention 42/423 Qualification 4/423 Saisonniers 21/423 Salaires 295/423 Santé au travail 4/423 Sécurité alimentaire 20/423 Securité travail 66/423 Senior 52/423 Services à la personne 4/423 Sous-traitance 199/423 Statistiques 145/423 Tourisme 29/423 VAE
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5/517 Médecine du travail 9/517 Médiateur 40/517 Métrologie 56/517 Mutation économique 46/517 Nacre 70/517 Organisation des services 15/517 Orientation stratégique 183/517 Prévention 48/517 Qualification 5/517 Saisonniers 34/517 Salaires 389/517 Santé au travail 5/517 Sécurité alimentaire 25/517 Securité travail 80/517 Senior 72/517 Services à la personne 5/517 Sous-traitance 258/517 Statistiques 181/517 Tourisme 35/517 VAE
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8/222 Nacre 23/222 Organisation des services 3/222 Orientation stratégique 38/222 Prévention 10/222 Qualification 1/222 Saisonniers 14/222 Salaires 101/222 Santé au travail 1/222 Sécurité alimentaire 5/222 Securité travail 17/222 Senior 16/222 Services à la personne 1/222 Sous-traitance 52/222 Statistiques 82/222 Tourisme 10/222 VAE
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Innondation : du crowdfunding pour sauver un musée de Montargis 6 juin 2016 563/563 Accès à l'emploi 22/563 Action collective 100/563 Activité partielle 31/563 Agriculture 102/563 Alternance 84/563 Apprentissage 187/563 Chômage 30/563 CHSCT 114/563 Compétitivité 15/563 Concurrence 59/563 Conseiller du salarié 77/563 Consommation 25/563 Contrat de génération 93/563 Convention collective 34/563 Dialogue social 30/563 Discrimination 183/563 Droit du travail 51/563 Emploi d'avenir 448/563 Entreprise 5/563 Europe 20/563 Exclusion 60/563 Exportation 30/563 Femmes 39/563 Financement des entreprises 130/563 Fonds social européen 372/563 Formation professionnelle 20/563 GPEC 116/563 Handicap 15/563 Indre et loire 193/563 Industrie 149/563 Innovation 327/563 Insertion 154/563 Inspection du travail 191/563 Intelligence économique 15/563 investissement 377/563 Jeunes 5/563 Jouets 10/563 Marché public
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Itinéraire intérim : un speed dating pour l'emploi réussi 6 juin 2016 517/517 Accès à l'emploi 23/517 Action collective 100/517 Activité partielle 33/517 Agriculture 104/517 Alternance 80/517 Apprentissage 188/517 Chômage 30/517 CHSCT 115/517 Compétitivité 15/517 Concurrence 59/517 Conseiller du salarié 80/517 Consommation 25/517 Contrat de génération 76/517 Convention collective 35/517 Dialogue social 19/517 Discrimination 170/517 Droit du travail 52/517 Emploi d'avenir 453/517 Entreprise 5/517 Europe 20/517 Exclusion 60/517 Exportation 30/517 Femmes 41/517 Financement des entreprises 130/517 Fonds social européen 339/517 Formation professionnelle 20/517 GPEC 119/517 Handicap 16/517 Indre et loire 196/517 Industrie 156/517 Innovation 327/517 Insertion 149/517 Inspection du travail 191/517 Intelligence économique 15/517 investissement 311/517 Jeunes 5/517 Jouets 10/517 Marché public
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« Mieux travailler à l'ère du numérique » : thème de la 13ème semaine de la qualité de vie au travail 6 juin 2016 500/500 Accès à l'emploi 17/500 Action collective 100/500 Activité partielle 32/500 Agriculture 80/500 Alternance 64/500 Apprentissage 147/500 Chômage 27/500 CHSCT 90/500 Compétitivité 15/500 Concurrence 56/500 Conseiller du salarié 62/500 Consommation 20/500 Contrat de génération 86/500 Convention collective 30/500 Dialogue social 22/500 Discrimination 165/500 Droit du travail 45/500 Emploi d'avenir 380/500 Entreprise 4/500 Europe 16/500 Exclusion 52/500 Exportation 24/500 Femmes 130/500 Financement des entreprises 104/500 Fonds social européen 291/500 Formation professionnelle 16/500 GPEC 89/500 Handicap 11/500 Indre et loire 151/500 Industrie 114/500 Innovation 252/500 Insertion 154/500 Inspection du travail 161/500 Intelligence économique 12/500 investissement 345/500 Jeunes
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www.centre.direccte.gouv.fr/Innondation-du-crowdfunding-pour-sauver-un-musee-de-Montargis
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Innondation : du crowdfunding pour sauver un musée de Montargis
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www.centre.direccte.gouv.fr/Itineraire-interim-un-speed-dating-pour-l-emploi-reussi
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Itinéraire intérim : un speed dating pour l'emploi réussi
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www.centre.direccte.gouv.fr/Mieux-travailler-a-l-ere-du-numerique-theme-de-la-13eme-semaine-de-la-qualite
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« Mieux travailler à l'ère du numérique » : thème de la 13ème semaine de la qualité de vie au travail
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/amenageurs-et-populations-au-fil-du-temps-de-la-a2231.html
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Aménageurs et populations au fil du temps : de la consultation au dialogue
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16 juin 2016 : "Les rencontres de la viabilité hivernale" - Direction territoriale Est
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LIRE LA SUITE
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Aménageurs et populations au fil du temps : de la consultation au dialogue 6 juin 2016 Dans le cadre de la commémoration du tricentenaire des ponts et chaussées, le Comité d'histoire propose un éclairage historique sur l'évolution des rapports entre les aménageurs et les populations (. LIRE LA SUITE 2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 6 juin 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE
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CGEDD - Site mis à jour le 6 juin 2016
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Evaluation relative à la défense de la forêt contre l'incendie ; Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses ; Aides d'État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers ; Analysis of implementation of the Nitrates Directive by other Member States of the European Union (Germany, Belgium (Flanders), Denmark, Spain (Catalonia), Ireland, (. Les derniers rapports du CGEDD 6 juin 2016 Evaluation relative à la défense de la forêt contre l'incendie ; Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses ; Aides d'État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers ; LIRE LA SUITE
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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De jeunes footballeurs corses à l'Euro 2016 grâce aux « Cartons Bleus » - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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De jeunes footballeurs
corses à l'Euro 2016 grâce aux « Cartons Bleus »
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Election des membres de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Corse et de la chambre de métiers et de l'artisanat de la Corse-du-Sud - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Election des membres de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de
Corse et de la chambre de métiers et de l'artisanat de la
Corse-du-Sud
-
www.corse-du-sud.gouv.fr
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06/06/2016 Actualités Election des membres de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de
Corse et de la chambre de métiers et de l'artisanat de la
Corse-du-Sud
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Le conseil régional d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale (CROPSAV) s'est réuni le 31 mai en préfecture pour faire un point de situation sur la lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa et sur les actions en
Corse du département (. Réunion de la section végétale du CROPSAV du 31 mai 2016 De jeunes footballeurs
corses à l'Euro 2016 grâce aux « Cartons Bleus » 06/06/2016 Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Mis à jour le 06/06/2016 Le 3 juin 2016, le préfet de
Corse a réuni l'ensemble des acteurs en matière de déchets : collectivité territoriale de
Corse, Syvadec, agglomérations d'
Ajaccio et de
Bastia et élus des territoires (. Réunion déchets - communiqué des préfets de
Corse du Sud et de Haute-
Corse
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Réunion de la section végétale du CROPSAV du 31 mai 2016 - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le conseil régional d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale (CROPSAV) s'est réuni le 31 mai en préfecture pour faire un point de situation sur la lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa et sur les actions en
Corse du département (...) Réunion de la section végétale du CROPSAV du 31 mai 2016
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Réunion déchets - communiqué des préfets de Corse du Sud et de Haute-Corse - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le 3 juin 2016, le préfet de
Corse a réuni l'ensemble des acteurs en matière de déchets : collectivité territoriale de
Corse, Syvadec, agglomérations d'
Ajaccio et de
Bastia et élus des territoires (...) Réunion déchets - communiqué des préfets de
Corse du Sud et de Haute-
Corse
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Du 10 au 16 juin 2016, la DIR
Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents À l'occasion de la semaine de la sécurité des agents de la route, du 6 au 10 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est organise plusieurs actions de sensibilisation à destination des usagers de la route ( )
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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À l'occasion de la semaine de la sécurité des agents de la route, du 6 au 10 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est organise plusieurs actions de sensibilisation à destination des usagers de la route ( ) Du 10 au 16 juin 2016, la DIR
Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents 31/05/2016 Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Du 10 au 16 juin 2016, la DIR Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents - Services Etat Côte-d'Or
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Du 10 au 16 juin 2016, la DIR
Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents À l'occasion de la semaine de la sécurité des agents de la route, du 6 au 10 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est organise plusieurs actions de sensibilisation à destination des usagers de la route ( )
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www.cote-dor.gouv.fr
-
À l'occasion de la semaine de la sécurité des agents de la route, du 6 au 10 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est organise plusieurs actions de sensibilisation à destination des usagers de la route ( ) Du 10 au 16 juin 2016, la DIR
Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents 31/05/2016 Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Du 10 au 16 juin 2016, la DIR
Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents À l'occasion de la semaine de la sécurité des agents de la route, du 6 au 10 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est organise plusieurs actions de sensibilisation à destination des usagers de la route ( )
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
À l'occasion de la semaine de la sécurité des agents de la route, du 6 au 10 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est organise plusieurs actions de sensibilisation à destination des usagers de la route ( ) Du 10 au 16 juin 2016, la DIR
Centre-Est se mobilise pour la sécurité de ses agents 31/05/2016 Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
-
Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Euro-2016-quand-le-sport-rencontre-la-culture
-
Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Un-renforcement-du-soutien-a-la-danse-et-aux-arts-du-cirque
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Danse et cirque : un soutien renforcé Un renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque
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www.culture.gouv.fr
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04/06 - 17h00 : Au Midem, Audrey Azoulay annonce la création d'un fonds de soutien pour la transformation de l'industrie musicale Le Festival de l'histoire de l'art 2016 05.06.2016 Communiqué de presse
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04/06 - 17h00 : Au Midem, Audrey Azoulay annonce un fonds de soutien pour la transformation de l'industrie musicale Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture 06.06.2016 Placées sous le signe de la mixité sociale, les manifestations culturelles qui vont accompagner la compétition de l'EURO 2016 de football entendent montrer une autre facette de l'Hexagone. Premier volet de notre série sur la culture. En présence d'Hélène Geoffroy, secrétaire d'État à la politique de la Ville, et de Lilian Thuram, parrain du dispositif, Audrey Azoulay a présenté, le 1er juin, les nouvelles ambitions de Démos, un dispositif d'éducation musicale à. Une promenade à travers les couleurs du jardin 03.06.2016 Si le thème de cette 14e édition des « Rendez-vous aux jardins » ne reflète guère, en ce moment, les couleurs du ciel, il n'en brillera que davantage à travers les 2300 parcs et jardins ouverts au public les 3, 4 et 5 juin. 05.06.2016 Communiqué de presse Rendez-vous aux jardins 2016
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05.06.2016 Communiqué de presse Hommage à Hervé Baudry L'agenda n'est pas encore disponible Stockage, une exposition de Luzia Simons aux Archives nationales Stockage, une exposition de Luzia Simons aux Archives nationales Dans le cadre de la 14e édition des Rendez-Vous aux Jardins consacrée au thème « Les couleurs du Jardin », les Archives nationales accue.
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06.06.2016 Communiqué de presse Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque 06.06.2016 Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque Olafur Eliasson à
Versailles Olafur Eliasson à
Versailles
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Danse et cirque : un soutien renforcé Audrey Azoulay a annoncé un renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et du cirque en France. 06/06 - 16h30 : Renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et des arts du cirque en France (A. Azoulay) Un renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque 06.06.2016 Audrey Azoulay a annoncé lundi 6 juin, un renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et des arts du cirque en France. "Avec ce soutien renforcé à la danse et au cirque, c'est la place de la création et son rôle. Point de situation sur la réouverture progressive des établissements cul. 06.06.2016 Communiqué de presse
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Festival de l'histoire de l'art Rendez-vous aux jardins
-
www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Herve-Baudry
-
Hommage à Hervé Baudry
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Le-Festival-de-l-histoire-de-l-art-2016
-
Le Festival de l'histoire de l'art 2016
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Point-de-situation-sur-la-reouverture-progressive-des-etablissements-culturels
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Point de situation sur la réouverture progressive des établissements cul...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Rendez-vous-aux-jardins-2016
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Rendez-vous aux jardins 2016
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Renforcement-du-soutien-a-la-danse-et-aux-arts-du-cirque
-
Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Renforcement-du-soutien-a-la-danse-et-aux-arts-du-cirque
-
Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque
[
www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Euro-2016-quand-le-sport-rencontre-la-culture
-
Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Un-renforcement-du-soutien-a-la-danse-et-aux-arts-du-cirque
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06/06 - 16h30 : Renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et des arts du cirque en France (A. Azoulay) Danse et cirque : un soutien renforcé Un renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque
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www.culturecommunication.gouv.fr
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04/06 - 17h00 : Au Midem, Audrey Azoulay annonce la création d'un fonds de soutien pour la transformation de l'industrie musicale Le Festival de l'histoire de l'art 2016 05.06.2016 Communiqué de presse
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04/06 - 17h00 : Au Midem, Audrey Azoulay annonce un fonds de soutien pour la transformation de l'industrie musicale Euro 2016 : quand le sport rencontre la culture 06.06.2016 Placées sous le signe de la mixité sociale, les manifestations culturelles qui vont accompagner la compétition de l'EURO 2016 de football entendent montrer une autre facette de l'Hexagone. Premier volet de notre série sur la culture. En présence d'Hélène Geoffroy, secrétaire d'État à la politique de la Ville, et de Lilian Thuram, parrain du dispositif, Audrey Azoulay a présenté, le 1er juin, les nouvelles ambitions de Démos, un dispositif d'éducation musicale à. 05.06.2016 Communiqué de presse Rendez-vous aux jardins 2016 05.06.2016 Communiqué de presse Hommage à Hervé Baudry Stockage, une exposition de Luzia Simons aux Archives nationales Stockage, une exposition de Luzia Simons aux Archives nationales
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06.06.2016 Communiqué de presse Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque 03.06.2016 Communiqué de presse Gestion du risque d'inondation dans les institutions relevant du ministè.
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Dans le cadre de la 14e édition des Rendez-Vous aux Jardins consacrée au thème « Les couleurs du Jardin », les Archives nationales accue.
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Danse et cirque : un soutien renforcé Audrey Azoulay a annoncé un renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et du cirque en France. 06/06 - 16h30 : Renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et des arts du cirque en France (A. Azoulay) Un renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque 06.06.2016 Audrey Azoulay a annoncé lundi 6 juin, un renforcement des dispositifs de soutien aux secteurs de la danse et des arts du cirque en France. "Avec ce soutien renforcé à la danse et au cirque, c'est la place de la création et son rôle. Point de situation sur la réouverture progressive des établissements cul. 06.06.2016 Communiqué de presse Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque 06.06.2016 Olafur Eliasson à
Versailles Olafur Eliasson à
Versailles
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Festival de l'histoire de l'art Rendez-vous aux jardins
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Une promenade à travers les couleurs du jardin 03.06.2016 Si le thème de cette 14e édition des « Rendez-vous aux jardins » ne reflète guère, en ce moment, les couleurs du ciel, il n'en brillera que davantage à travers les 2300 parcs et jardins ouverts au public les 3, 4 et 5 juin. Le festival de l'histoire de l'art célèbre le rire 02.06.2016 Pour sa 6e édition, le Festival de l'histoire de l'art qui débute demain au château de Fontainebleau, s'est choisi pour thème le Rire et pour pays invité, l'Espagne. Annick Lemoine, sa nouvelle directrice scientifique, revient sur l. L'agenda n'est pas encore disponible
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Gestion-du-risque-d-inondation-dans-les-institutions-relevant-du-ministere-de-la-Culture-et-de-la-Communication
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Gestion du risque d'inondation dans les institutions relevant du ministè...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Herve-Baudry
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Hommage à Hervé Baudry
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Le-Festival-de-l-histoire-de-l-art-2016
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Le Festival de l'histoire de l'art 2016
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Point-de-situation-sur-la-reouverture-progressive-des-etablissements-culturels
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Point de situation sur la réouverture progressive des établissements cul...
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Rendez-vous-aux-jardins-2016
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Rendez-vous aux jardins 2016
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Renforcement-du-soutien-a-la-danse-et-aux-arts-du-cirque
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Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Discours/Renforcement-du-soutien-a-la-danse-et-aux-arts-du-cirque
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Renforcement du soutien à la danse et aux arts du cirque
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/catalogue-de-la-bibliotheque-du-service-de-linventaire-et-du-patrimoine-haute-normandie/
-
Bibliothèque non ouverte au public Catalogue de la bibliothèque du Service de l'Inventaire et du Patrimoine [
Haute-Normandie]
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/centres-de-formation-dapprentis-cfa-en-2015-haute-normandie/
-
Centres de formation d'apprentis (CFA) en 2015 [
Haute-Normandie]
Centres de formation d'apprentis (CFA) en
Haute-Normandie en 2015
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/formations-sanitaires-et-sociales-en-normandie/
-
Formations sanitaires et sociales en Normandie
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/gares-ter-transport-express-regional-haute-normandie/
-
Gares TER (Transport Express Régional) [
Haute-Normandie] Localisation des gares TER en
Haute-Normandie
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-acquisitions-du-fram-haute-normandie/
-
Liste des acquisitions (objets, peintures, etc.) du fonds régional d'acquisitions des musées (FRAM) de
Haute-Normandie depuis sa création. Liste des acquisitions du FRAM [
Haute-Normandie]
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/localisation-des-etablissements-de-formation-sanitaire-et-sociale-en-normandie/
-
Localisation des établissements de formation dans le domaine sanitaire et social en Normandie Localisation des établissements de formation sanitaire et sociale en Normandie
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-publics-de-formation-professionnelle-en-2015-haute-normandie/
-
Liste des marchés publics de la formation professionnelle conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données . Marchés publics de formation professionnelle en 2015 [
Haute-Normandie]
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-publics-de-fournitures-en-2015-haute-normandie/
-
Liste des marchés publics de fournitures conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données proposées sont conformes . Marchés publics de fournitures en 2015 [
Haute-Normandie]
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-publics-de-services-en-2015-haute-normandie/
-
Liste des marchés publics de services conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données proposées sont conformes aux . Marchés publics de services en 2015 [
Haute-Normandie]
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-publics-de-travaux-en-2015-haute-normandie/
-
Liste des marchés publics de travaux conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données proposées sont conformes aux . Marchés publics de travaux en 2015 [
Haute-Normandie]
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/plr-2015-projet-de-loi-de-reglement-pour-lannee-2015-donnees-de-lexecution-budgetaire/
-
Données de l'exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : . PLR 2015 - projet de loi de règlement pour l'année 2015 - Données de l'exécution budgétaire
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-demploi-en-normandie-2/
-
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de . Zones d'emploi en Normandie
-
www.data.gouv.fr
-
Centres de formation d'apprentis (CFA) en
Haute-Normandie en 2015 31/12/2014 à 30/12/2015 Catalogue de la bibliothèque du Service de l'Inventaire et du Patrimoine [
Haute-Normandie] Bibliothèque non ouverte au public
-
Liste des marchés publics de la formation professionnelle conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données . 31/12/2014 à 30/12/2015
-
Marchés publics de travaux en 2015 [
Haute-Normandie] Liste des marchés publics de travaux conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données proposées sont conformes aux . 31/12/2014 à 30/12/2015 Marchés publics de services en 2015 [
Haute-Normandie] Liste des marchés publics de services conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données proposées sont conformes aux . 31/12/2014 à 30/12/2015 Marchés publics de fournitures en 2015 [
Haute-Normandie] Liste des marchés publics de fournitures conclus en 2015 par la Région
Haute-Normandie, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000âé- HT. Les données proposées sont conformes . 31/12/2014 à 30/12/2015 Marchés publics de formation professionnelle en 2015 [
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PLR 2015 - projet de loi de règlement pour l'année 2015 - Données de l'exécution budgétaire Données de l'exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : . Ponctuelle
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Zones d'emploi en Normandie Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de . 31/12/2014 à 30/12/2015 Localisation des établissements de formation sanitaire et sociale en Normandie Localisation des établissements de formation dans le domaine sanitaire et social en Normandie 31/12/2014 à 30/12/2015 Liste des acquisitions du FRAM [
Haute-Normandie] Liste des acquisitions (objets, peintures, etc. ) du fonds régional d'acquisitions des musées (FRAM) de
Haute-Normandie depuis sa création. Gares TER (Transport Express Régional) [
Haute-Normandie] Localisation des gares TER en
Haute-Normandie 31/12/2014 à 30/04/2016 Trimestrielle Formations sanitaires et sociales en Normandie Formations sanitaires et sociales en Normandie 31/08/2015 à 30/08/2016
Centres de formation d'apprentis (CFA) en 2015 [
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Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan
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Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité
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Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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6 juin 2016 Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan 6 juin 2016 Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité 6 juin 2016 Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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6 juin 2016 Point sur les inondations 6 juin 2016
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien Le hackathon #HackBiodiv, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, s'est tenu du 3 au 5 juin au Tank, 22bis rue des Taillandiers, dans le 11ème arrondissement, à
Paris. 6 juin 2016 Intempéries - Invitation : point journalier
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. 6 juin 2016
Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable 6 juin 2016
Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv 6 juin 2016 Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Géoportail de l'urbanisme - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Point sur les inondations 6 juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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6 juin 2016 Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan 6 juin 2016 Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité 6 juin 2016 Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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6 juin 2016 Point sur les inondations 6 juin 2016
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien Le hackathon #HackBiodiv, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, s'est tenu du 3 au 5 juin au Tank, 22bis rue des Taillandiers, dans le 11ème arrondissement, à
Paris. 6 juin 2016 Intempéries - Invitation : point journalier
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Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. 6 juin 2016
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6.06 15:13 Dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4000 âé- de prime à l'embauche pour entreprises 250 salariés t.co/jnnjNI062j t.co/7Q10WteAtg 6.06 15:02 @MaevaLabadille Bonjour, je vous invite à contacter la direccte par téléphone/email pour obtenir un renseignement t.co/S1TdDH1KL2
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Embauche PME, où en sommes-nous ? 6.06 14:54 @MarrakechMoi Bonjour ! Pour vérifier, retrouvez les chiffres de la #DARES ici ðŸ`ë t.co/gnyhhc0Rmp #VAE 6.06 14:52 @Odfirst Bonjour ! Vous pouvez trouver des offres de contrat de professionnalisation ici t.co/PNb6d5PFKL Bonnes recherches ! 6.06 14:43 @MisDead @fidh_fr Bonjour ! La discrimination basée sur le sexe est punie par la loi ðŸ`ë t.co/uDB4cMmN0o t.co/Eup3hAKLgd
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DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV).
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Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV). L'hôtel Roquelaure a en effet hébergé deux nouvelles séances de signature de conventions financières et avenants s'y rapportant. Le nombre de projets conventionnés est ainsi porté à 25 (sur les 26 projets retenus en région) et le (. 6 juin 2016 Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux. Un ensemble de handicaps face auxquels les collectivités et les acteurs privés sont bien souvent démunis pour tenter d'enrayer une spirale qui vide les
centres-bourgs au profit d'extensions pavillonnaires peu vertueuses à bien des égards (. 13 mai 2016 Le service Risques de la DREAL a réuni le 10 mai les acteurs de l'éolien ! Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux.
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Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV). L'hôtel Roquelaure a en effet hébergé deux nouvelles séances de signature de conventions financières et avenants s'y rapportant. Le nombre de projets conventionnés est ainsi porté à 25 (sur les 26 projets retenus en région) et le (. 6 juin 2016 Revitalisation des
centres-bourgs Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Un ensemble de handicaps face auxquels les collectivités et les acteurs privés sont bien souvent démunis pour tenter d'enrayer une spirale qui vide les
centres-bourgs au profit d'extensions pavillonnaires peu vertueuses à bien des égards (. 6 juin 2016 Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux. Un ensemble (.
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Rencontre de la MILDECA du 21 juin 2016 : « Quel bilan tirer de la SEAGNU ? Quatrième et dernière Rencontre de la MILDECA consacrée au cycle Spécial SEAGNU 2016 - "Comprendre l'approche équilibrée de la lutte contre les drogues et les conduites addictives". Rencontre de la MILDECA du 21 juin 2016 : « Quel bilan tirer de la SEAGNU ? Rencontre de la MILDECA du 21 juin 2016 : « Quel bilan tirer de la SEAGNU ? Quatrième et dernière Rencontre de la MILDECA consacrée au cycle Spécial SEAGNU 2016 -.
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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Site IDE de la Drome
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Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
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Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016 - Site IDE de la Drome
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Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
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Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Election à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
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www.ecologie.gouv.fr
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6 juin 2016 Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan 6 juin 2016 Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité 6 juin 2016 Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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6 juin 2016 Point sur les inondations 6 juin 2016
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien Le hackathon #HackBiodiv, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, s'est tenu du 3 au 5 juin au Tank, 22bis rue des Taillandiers, dans le 11ème arrondissement, à
Paris. 6 juin 2016 Intempéries - Invitation : point journalier
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. 6 juin 2016
Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable 6 juin 2016
Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv 6 juin 2016 Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries - Invitation : point journalier
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
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Point sur les inondations 6 juin 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable
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www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.economie.gouv.fr/impot-sur-revenu-derniers-jours
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Impôt sur le revenu : déclaration en ligne jusqu'au 7 juin minuit pour les départements de 50 à 976 et les non résidents
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www.economie.gouv.fr
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06/06/2016 06/06/2016
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Impôt sur le revenu : déclaration en ligne jusqu'au 7 juin minuit pour les départements de 50 à 976 et les non résidents 06/06/2016
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Technologies clés 2020 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 06/06/2016
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/embauche-pme-ou-en-sommes-nous
-
Embauche PME, où en sommes-nous ?
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www.emploi.gouv.fr
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6.06 15:13 Dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4000 âé- de prime à l'embauche pour entreprises 250 salariés t.co/jnnjNI062j t.co/7Q10WteAtg 6.06 15:02 @MaevaLabadille Bonjour, je vous invite à contacter la direccte par téléphone/email pour obtenir un renseignement t.co/S1TdDH1KL2
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Embauche PME, où en sommes-nous ? 6.06 14:54 @MarrakechMoi Bonjour ! Pour vérifier, retrouvez les chiffres de la #DARES ici ðŸ`ë t.co/gnyhhc0Rmp #VAE 6.06 14:52 @Odfirst Bonjour ! Vous pouvez trouver des offres de contrat de professionnalisation ici t.co/PNb6d5PFKL Bonnes recherches ! 6.06 14:43 @MisDead @fidh_fr Bonjour ! La discrimination basée sur le sexe est punie par la loi ðŸ`ë t.co/uDB4cMmN0o t.co/Eup3hAKLgd
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploidesseniors.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/embauche-pme-ou-en-sommes-nous
-
Embauche PME, où en sommes-nous ?
-
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-
6.06 14:54 @MarrakechMoi Bonjour ! Pour vérifier, retrouvez les chiffres de la #DARES ici ðŸ`ë t.co/gnyhhc0Rmp #VAE 6.06 14:52 @Odfirst Bonjour ! Vous pouvez trouver des offres de contrat de professionnalisation ici t.co/PNb6d5PFKL Bonnes recherches ! 6.06 14:43 @MisDead @fidh_fr Bonjour ! La discrimination basée sur le sexe est punie par la loi ðŸ`ë t.co/uDB4cMmN0o t.co/Eup3hAKLgd
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6.06 15:13 Dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4000 âé- de prime à l'embauche pour entreprises 250 salariés t.co/jnnjNI062j t.co/7Q10WteAtg 6.06 15:02 @MaevaLabadille Bonjour, je vous invite à contacter la direccte par téléphone/email pour obtenir un renseignement t.co/S1TdDH1KL2
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/a330-travaux-de-refection-de-chaussee-a-hauteur-de-a739.html
-
A330 - Travaux de réfection de chaussée à hauteur de Richardmenil
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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A330 - Travaux de réfection de chaussée à hauteur de Richardmenil 6 juin 2016 Du lundi 6 juin au lundi 20 juin 2016, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de renouvellement de la couche de roulement dans les deux sens de circulation à hauteur de Richarménil. Les travaux se dérouleront de nuit de 20h30 à 7h00. Ils s'accompagneront de basculements de la circulation et de la fermeture de la bretelle Flavigny -
Nancy sur une partie des phases de travaux. Une déviation locale sera mise en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 juin
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
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www.environnement.gouv.fr
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6 juin 2016 Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan 6 juin 2016 Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité 6 juin 2016 Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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6 juin 2016 Point sur les inondations 6 juin 2016
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien Le hackathon #HackBiodiv, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, s'est tenu du 3 au 5 juin au Tank, 22bis rue des Taillandiers, dans le 11ème arrondissement, à
Paris. 6 juin 2016 Intempéries - Invitation : point journalier
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. 6 juin 2016
Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable 6 juin 2016
Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv 6 juin 2016 Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries - Invitation : point journalier
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
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Point sur les inondations 6 juin 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.equipement.gouv.fr/Barbara-Pompili-se-deplacera.html
-
Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan
-
www.equipement.gouv.fr/Discours-Barbara-POMPILI-Seminaire.html
-
Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité
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www.equipement.gouv.fr/Discours-de-Barbara-Pompili,47824.html
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Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
-
www.equipement.gouv.fr/Inauguration-de-la-centrale-de.html
-
Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
-
www.equipement.gouv.fr
-
6 juin 2016 Barbara Pompili se déplacera mercredi 8 et jeudi 9 juin en Morbihan 6 juin 2016 Discours Barbara POMPILI Séminaire de travail sur les Agences Régionales de la Biodiversité 6 juin 2016 Discours de Barbara Pompili : Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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6 juin 2016 Point sur les inondations 6 juin 2016
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Inondations : suivez l'évolution au quotidien Le hackathon #HackBiodiv, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, s'est tenu du 3 au 5 juin au Tank, 22bis rue des Taillandiers, dans le 11ème arrondissement, à
Paris. 6 juin 2016 Intempéries - Invitation : point journalier
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Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. 6 juin 2016
Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable 6 juin 2016
Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv 6 juin 2016 Inauguration de la centrale de géothermie profonde de Rittershoffen, première mondiale
-
www.equipement.gouv.fr/Inondations-suivez-l-evolution-au.html
-
Inondations : suivez l'évolution au quotidien
-
www.equipement.gouv.fr/Intemperies-Invitation-point,47823.html
-
Intempéries - Invitation : point journalier
-
www.equipement.gouv.fr/Intemperies-les-services-de-l-Etat.html
-
Inondations : suivez l'évolution au quotidien
-
www.equipement.gouv.fr/Invasiv-Alerte-Green-Watch.html
-
Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
-
www.equipement.gouv.fr/Point-sur-les-inondations-6-juin.html
-
Point sur les inondations 6 juin 2016
-
www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-annonce-les,47830.html
-
Ségolène Royal annonce les lauréats du #hackbiodiv
-
www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-et-Andre-Vallini.html
-
Ségolène Royal et
André Vallini lancent le plan d'action national des objectifs de développement durable
[
www.fetedelascience.education.gouv.fr ]
Accueil - Fête de la science
-
www.fetedelascience.education.gouv.fr
-
Date d'impression : 06.06.16 Page: http://www.fetedelascience.fr
-
Page: http://www.fetedelascience.education.gouv.fr L'astronaute THOMAS PESQUET Parrain de la Fête de la science 2016 Avant son départ dans l'espace, Thomas Pesquet (@thom_astro) nous fait l'honneur de parrainer la 25 édition de La Fête de la science. L'astronaute s'entraîne actuellement pour une mission de six mois (mission Proxima) à bord de la Station spatiale internationale (ISS). Son départ est prévu à la mi-novembre, pour un retour sur Terre en mai 2017. Communiqué de presse
[
www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.finances.gouv.fr
-
06/06/2016 06/06/2016
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Impôt sur le revenu : déclaration en ligne jusqu'au 7 juin minuit pour les départements de 50 à 976 et les non résidents 06/06/2016
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Technologies clés 2020 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 06/06/2016
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
12/39 Santé au travail
-
14/57 Accès à l'emploi 56/57 Apprentissage 18/57 Droit du travail 18/57 Égalité professionnelle 16/57 Fonds social européen 57/57 Jeunes 35/57 Santé au travail
-
3/39 Accès à l'emploi 9/39 Apprentissage 3/39 Droit du travail 3/39 Égalité professionnelle 6/39 Fonds social européen 39/39 Jeunes 8/39 Santé au travail
-
3/45 Accès à l'emploi 12/45 Apprentissage 4/45 Droit du travail 4/45 Égalité professionnelle 8/45 Fonds social européen 45/45 Jeunes 10/45 Santé au travail
-
4/29 Accès à l'emploi 18/29 Apprentissage 6/29 Droit du travail 6/29 Égalité professionnelle 12/29 Fonds social européen 29/29 Jeunes 17/29 Santé au travail
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc
-
La découverte du bagne passe par le Creipac 06-JUN-16 Un partenariat fructueux a été conclu entre le Creipac et l'association Témoignage d'un passé. Il permet d'accueillir des scolaires et d'organiser des ateliers pédagogiques sur . La
Nouvelle-Calédonie a souhaité doter le Médipôle d'un projet culturel et . Décès de M. Jean-Pierre Deteix C'est avec effroi, stupeur et tristesse que nous avons appris l'horrible nouvelle du décès de notre ancien collègue Jean-Pierre Deteix. " src="/portal/pls/portal/docs/1/32970256.JPG"/ Le sport et l'art contre le tabac La jeunesse s'est investie, le 28 mai à Déva, dans la manifestation organisée par le gouvernement en préfiguration de la Journée mondiale sans tabac. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46321813
-
=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32970256.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46370927
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La découverte du bagne passe par le Creipac suite
[
www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
-
Gestion managériale au sein du SDIS de la Haute-Corse - Services État Haute-Corse
-
Gestion managériale au sein du SDIS de la Haute-
Corse
-
www.haute-corse.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Communiqués de presse Gestion managériale au sein du SDIS de la Haute-
Corse
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Fermeture exceptionnelle du mardi 14 juin 2016, après-midi - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Fermeture exceptionnelle du mardi 14 juin 2016, après-midi La préfecture sera exceptionnellement fermée au public, l'après-midi du mardi 14 juin 2016. Réouverture des bureaux, le mercredi 15 juin 2016 à 8h15.
-
www.haute-loire.gouv.fr
-
Ce samedi 4 juin 2016, au
centre de secours de Saint Julien Chapteuil, Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a ouvert la 2ème édition de la randonnée motocycliste dédiée à la sécurité routière, en présence de M. Olivier Cigolotti, sénateur de la (. Randonnée motocycliste sécurité routière
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Mis à jour le 06/06/2016 La préfecture sera exceptionnellement fermée au public, l'après-midi du mardi 14 juin 2016. Réouverture des bureaux, le mercredi 15 juin 2016 à 8h15. Fermeture exceptionnelle du mardi 14 juin 2016, après-midi
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Randonnée motocycliste sécurité routière - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Ce samedi 4 juin 2016, au
centre de secours de Saint Julien Chapteuil, Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a ouvert la 2ème édition de la randonnée motocycliste dédiée à la sécurité routière, en présence de M. Olivier Cigolotti, sénateur de la (...) Randonnée motocycliste sécurité routière
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Fermeture exceptionnelle du mardi 14 juin 2016, après-midi La préfecture sera exceptionnellement fermée au public, l'après-midi du mardi 14 juin 2016. Réouverture des bureaux, le mercredi 15 juin 2016 à 8h15.
-
www.haute-loire.pref.gouv.fr
-
Ce samedi 4 juin 2016, au
centre de secours de Saint Julien Chapteuil, Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a ouvert la 2ème édition de la randonnée motocycliste dédiée à la sécurité routière, en présence de M. Olivier Cigolotti, sénateur de la (. Randonnée motocycliste sécurité routière
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Mis à jour le 06/06/2016 La préfecture sera exceptionnellement fermée au public, l'après-midi du mardi 14 juin 2016. Réouverture des bureaux, le mercredi 15 juin 2016 à 8h15. Fermeture exceptionnelle du mardi 14 juin 2016, après-midi
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Ce samedi 4 juin 2016, au
centre de secours de Saint Julien Chapteuil, Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a ouvert la 2ème édition de la randonnée motocycliste dédiée à la sécurité routière, en présence de M. Olivier Cigolotti, sénateur de la (...) Randonnée motocycliste sécurité routière
[
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/06/2016
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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des Hautes-Pyrénées
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Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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des Hautes-Pyrénées
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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internet IFORE
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Accédez directement aux formations de l'IFORE sur la biodiversité, aux films et captations de conférences organisées par l'IFORE dans ce domaine, aux MOOCs, aux publications du ministère....
-
www.ifore.ecologie.gouv.fr
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Accédez directement aux formations de l'IFORE sur la biodiversité, aux films et captations de conférences organisées par l'IFORE dans ce domaine, aux MOOCs, aux publications du ministère.
[
www.impots.gouv.fr ]
Impots.gouv.fr - Accueil
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www.impots.gouv.fr
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Examen du code la route : redevance payable en ligne A compter du 13 juin 2016 , les candidats qui passent l'épreuve du
code de la route dans un
centre d'examen de l'Etat doivent payer par internet une redevance de 30 âé-. Un nouveau service de paiement en ligne est mis à leur disposition à compter du 6 juin 2016. En savoir plus @media (min-width:768px){img.redevlogo{margin-left:20px; Le paiement de la redevance du
code de la route
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Impots.gouv.fr - Professionnels
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En savoir plus Le paiement de la redevance du
code de la route
[
www.industrie.gouv.fr ]
Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)
-
www.industrie.gouv.fr
-
La production manufacturière baisse pour le second mois consécutif en mars (-0,9 % après -1,4 % en février).
[
www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.innovation.gouv.fr
-
Date d'impression : 06.06.16 Journées européennes du patrimoine au ministère
-
Journées européennes du patrimoine au ministère
-
Prix Irène Joliot-Curie
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Ma sécurité
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6 juin 2016 Gestion des inondations en France : la grande mobilisation du Gouvernement Ce lundi 6 juin, le Premier Ministre
Manuel Valls a réuni l'ensemble des ministres concernés pour une réunion de travail sur la gestion des inondations qui touchent une partie du territoire depuis quelques jours.
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Auteur : Alexandre GOHIER DEL RE (IGA) - Marie GRANDJEAN (IGA) - Annick MAKALA (CGEDD) - Alain BRANDEIS (CGEDD) - Charles DEREIX (CGAAER) - Yves GRANGER (CGAAER) 6 juin 2016 Format pdf [0,19 MB]
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Baisse des cambriolages pour la 3e année consécutive Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance chaque année depuis 2013 une campagne de prévention des cambriolages, à quelques semaines des vacances estivales. 6 juin 2016 Opération de mise à l'abri de 1850 personnes dans le 18ème arrondissement de
Paris Communiqué de presse commun de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et d'Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable en date du lundi 6 juin 2016 6 juin 2016 Défense de la forêt contre l'incendie Auteur : Alexandre GOHIER DEL RE (IGA) - Marie GRANDJEAN (IGA) - Annick MAKALA (CGEDD) - Alain BRANDEIS (CGEDD) - Charles DEREIX (CGAAER) - Yves GRANGER (CGAAER) 6 juin 2016 Format pdf [0,19 MB] Défense de la forêt contre l'incendie
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Début du mois de Ramadan Communiqué de presse de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, en date du 6 juin 2016 6 juin 2016
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06/06 112ème Congrès des Notaires
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06/06 Affiliation au régime général de la sécurité sociale des COPS
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06/06 PJL: lutte contre la corruption
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29 avril 2016 Consultation publique sur la réforme de la responsabilité civile Particuliers, associations, professionnels, universitaires, donnez votre avis ! Jean Jacques Urvoas a lancé le 29 avril une consultation publique sur l'avant-projet de loi portant réforme du droit de la responsabilité civile.
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La Documentation française
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/centre-d-etudes-et-de-recherches-sur-les-qualifications-cereq
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Conseil économique, social et environnemental (CESE)
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Union européenne L'Europe aux concours - Concours administratifs -
Union européenne : généralité, institutions Comprendre l'
Union européenne Institutions - Politiques - Droit - Édition 2016 Jean-Luc Sauron Emmanuel Barbe Philippe Huberdeau Emmanuel Puisais-Jauvin La Documentation française Réformer le marché du travail ? Réformer le marché du travail ? La Documentation française Les finances publiques Finances publiques - Se former en finances publiques - Concours administratifs Les finances publiques 8e édition Franck Waserman La Documentation française Vers un monde sans croissance ? Vie économique - Économie internationale Vers un monde sans croissance ? La Documentation française
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Conseil économique, social et environnemental (CESE) France 2016. Les données clés Faits de société - Vie économique - Environnement France 2016. Les données clés Relations formation, travail et emploi : explorer de nouvelles facettes Emploi, chômage Relations formation, travail et emploi : explorer de nouvelles facettes
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Relations formation, travail et emploi : explorer de nouvelles facettes
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110092625-comprendre-le-marche-du-travail
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Comprendre le marché du travail
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110100566-france-2016.-les-donnees-cles
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France 2016. Les données clés
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111386419-experimentation-territoires-zero-chomage-de-longue-duree
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Expérimentation "Territoires zéro chômage de longue durée"
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Toute la sélection
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Inauguration de la maison de service au public à Rion-des-Landes
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06/06/2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes du 6 au 12 juin 2016 06/06/2016 Actualités Inauguration de la maison de service au public à Rion-des-Landes Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Mis à jour le 06/06/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du préfet des Landes du 6 au 12 juin 2016
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Inauguration de la maison de service au public à Rion-des-Landes
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www.landes.pref.gouv.fr
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06/06/2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes du 6 au 12 juin 2016 06/06/2016 Actualités Inauguration de la maison de service au public à Rion-des-Landes Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Mis à jour le 06/06/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du préfet des Landes du 6 au 12 juin 2016
[
www.limousin.culture.gouv.fr ]
Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication
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Journées nationales de l'Archéologie 2016 La 7e édition des Journées nationales de l'archéologie (JNA), rendez-vous culturel et scientifique, organisé par le Ministère de la Culture et de la Communication, avec un pilotage confié à l'INRAP. Rendez-vous aux Jardins 2016
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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16/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 17/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 104/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 26/218 Convention collective 7/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 20/218 DLA 203/218 Droit du travail 12/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 61/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 22/218 Femmes 74/218 Fonds social européen 64/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 8/218 Industrie 6/218 Innovation 4/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 6/218 investissement 13/218 Jeunes 4/218 Marché public 9/218 Médecine du travail 10/218 Médiateur 15/218 Nacre 7/218 Négociation collective 121/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 19/218 Prestations de services internationales
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17/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 14/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 2/205 Commande publique 2/205 Compétitivité 90/205 Conseiller du salarié 8/205 Consommation 6/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 6/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 15/205 DLA 202/205 Droit du travail 11/205 Emploi d'avenir 15/205 Entreprise 53/205 Europe 2/205 Exclusion 4/205 Exportation 17/205 Femmes 63/205 Fonds social européen 70/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 11/205 Industrie 5/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 5/205 investissement 14/205 Jeunes 4/205 Marché public 10/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 12/205 Nacre 6/205 Négociation collective 116/205 Organisation des services 7/205 Parcours professionnel 18/205 Prestations de services internationales
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18/193 Accès à l'emploi 3/193 Activité partielle 14/193 Agriculture 3/193 Chômage 2/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 101/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 19/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 185/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 10/193 Entreprise 34/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 11/193 Femmes 44/193 Fonds social européen 53/193 Formation professionnelle 3/193 GPEC 2/193 Handicap 10/193 Industrie 7/193 Innovation 4/193 Insertion 193/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 7/193 investissement 12/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 9/193 Nacre 7/193 Négociation collective 107/193 Organisation des services 5/193 Parcours professionnel 20/193 Prestations de services internationales
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20/218 Prévention 61/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 14/218 Risques professionnels 10/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 7/218 Salaires 75/218 Santé au travail 2/218 Sécurité alimentaire 15/218 Securité travail 20/218 Senior 19/218 Services à la personne 7/218 Services de santé au travail 15/218 Sous-traitance 14/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 6/218 Travail saisonnier
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22/193 Prévention 34/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 15/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 2/193 Saisonniers 5/193 Salaires 74/193 Santé au travail 3/193 Sécurité alimentaire 15/193 Securité travail 9/193 Senior 17/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 16/193 Sous-traitance 12/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
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23/205 Prévention 53/205 Programme opérationnel 6/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 18/205 Rupture conventionnelle 4/205 Saisonniers 6/205 Salaires 82/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 19/205 Securité travail 15/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 14/205 Sous-traitance 12/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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23/227 Accès à l'emploi 4/227 Activité partielle 23/227 Agriculture 5/227 Chômage 3/227 CHSCT 3/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 3/227 Compétitivité 140/227 Conseiller du salarié 12/227 Consommation 6/227 Contrat de génération 30/227 Convention collective 9/227 Dialogue social 3/227 Discrimination 15/227 DLA 212/227 Droit du travail 15/227 Emploi d'avenir 15/227 Entreprise 54/227 Europe 3/227 Exclusion 6/227 Exportation 18/227 Femmes 69/227 Fonds social européen 60/227 Formation professionnelle 4/227 GPEC 3/227 Handicap 10/227 Industrie 6/227 Innovation 6/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 3/227 Intelligence économique 6/227 investissement 18/227 Jeunes 6/227 Marché public 9/227 Médecine du travail 15/227 Médiateur 15/227 Nacre 11/227 Négociation collective 136/227 Organisation des services 3/227 Parcours professionnel 24/227 Prestations de services internationales
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24/380 Prestations de services internationales 55/380 Prévention 82/380 Programme opérationnel 6/380 Revitalisation 34/380 Risques professionnels 23/380 Rupture conventionnelle 6/380 Saisonniers 15/380 Salaires 184/380 Santé au travail 6/380 Sécurité alimentaire 49/380 Securité travail 23/380 Senior 42/380 Services à la personne 12/380 Services de santé au travail 11/380 Sous-traitance 24/380 Statistiques 6/380 Tourisme 12/380 Travail illégal 12/380 Travail saisonnier
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34/350 Prestations de services internationales 66/350 Prévention 58/350 Programme opérationnel 8/350 Revitalisation 24/350 Risques professionnels 8/350 Rupture conventionnelle 8/350 Saisonniers 23/350 Salaires 251/350 Santé au travail 9/350 Sécurité alimentaire 58/350 Securité travail 11/350 Senior 57/350 Services à la personne 16/350 Services de santé au travail 16/350 Sous-traitance 32/350 Statistiques 8/350 Tourisme 16/350 Travail illégal 16/350 Travail saisonnier
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35/227 Prévention 54/227 Programme opérationnel 3/227 Revitalisation 25/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 3/227 Saisonniers 8/227 Salaires 106/227 Santé au travail 4/227 Sécurité alimentaire 24/227 Securité travail 15/227 Senior 21/227 Services à la personne 6/227 Services de santé au travail 18/227 Sous-traitance 13/227 Statistiques 3/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 6/227 Travail saisonnier
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47/380 Accès à l'emploi 6/380 Activité partielle 37/380 Agriculture 9/380 Chômage 6/380 CHSCT 6/380 Comité d'entreprise 7/380 Commande publique 6/380 Compétitivité 191/380 Conseiller du salarié 24/380 Consommation 12/380 Contrat de génération 51/380 Convention collective 17/380 Dialogue social 6/380 Discrimination 23/380 DLA 286/380 Droit du travail 31/380 Emploi d'avenir 30/380 Entreprise 82/380 Europe 6/380 Exclusion 12/380 Exportation 29/380 Femmes 104/380 Fonds social européen 73/380 Formation professionnelle 6/380 GPEC 6/380 Handicap 18/380 Industrie 12/380 Innovation 12/380 Insertion 380/380 Inspection du travail 6/380 Intelligence économique 13/380 investissement 37/380 Jeunes 12/380 Marché public 18/380 Médecine du travail 32/380 Médiateur 19/380 Nacre 22/380 Négociation collective 215/380 Organisation des services 6/380 Parcours professionnel
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55/350 Accès à l'emploi 8/350 Activité partielle 41/350 Agriculture 14/350 Chômage 8/350 CHSCT 8/350 Comité d'entreprise 10/350 Commande publique 8/350 Compétitivité 152/350 Conseiller du salarié 32/350 Consommation 16/350 Contrat de génération 73/350 Convention collective 25/350 Dialogue social 8/350 Discrimination 11/350 DLA 236/350 Droit du travail 32/350 Emploi d'avenir 40/350 Entreprise 58/350 Europe 8/350 Exclusion 16/350 Exportation 19/350 Femmes 89/350 Fonds social européen 97/350 Formation professionnelle 8/350 GPEC 8/350 Handicap 25/350 Industrie 16/350 Innovation 16/350 Insertion 350/350 Inspection du travail 8/350 Intelligence économique 18/350 investissement 40/350 Jeunes 16/350 Marché public 24/350 Médecine du travail 44/350 Médiateur 17/350 Nacre 31/350 Négociation collective 151/350 Organisation des services 9/350 Parcours professionnel
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.equipement.gouv.fr
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.gouv.fr
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.pref.gouv.fr
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
-
Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. Le hackathon (. Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet Première édition d'une manifestation qui a l'ambition d'être l'événement référent du biomimétisme pour la recherche et l'industrie en France, « Biomim'expo » est conçue comme un lieu de rencontres et d'échanges ouverts entre scientifiques, entrepreneurs et citoyens désireux de connaître, ou de faire (.
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Le Géoportail de l'urbanisme Pour améliorer l'accès aux documents d'urbanisme (SCOT, POS, PLU) et de servitudes d'utilité publique, un accès dématérialisé à ces documents est mis en place par la création d'un portail national de l'urbanisme (ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013). Dans le cadre de son contrat d'objectifs et de (.
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
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-
Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. Le hackathon (. Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet Première édition d'une manifestation qui a l'ambition d'être l'événement référent du biomimétisme pour la recherche et l'industrie en France, « Biomim'expo » est conçue comme un lieu de rencontres et d'échanges ouverts entre scientifiques, entrepreneurs et citoyens désireux de connaître, ou de faire (.
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Le Géoportail de l'urbanisme Pour améliorer l'accès aux documents d'urbanisme (SCOT, POS, PLU) et de servitudes d'utilité publique, un accès dématérialisé à ces documents est mis en place par la création d'un portail national de l'urbanisme (ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013). Dans le cadre de son contrat d'objectifs et de (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
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-
Invasiv'Alerte, Green-Watch, Biosentinelle et Map-Pollen sont les lauréats du hackathon #HackBiodiv
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat a annoncé les lauréats du #hackbiodiv qui s'est déroulé les 3, 4 et 5 juin 2016, à
Paris, en présence de Barbara Pompili, secrétaire d'État à la biodiversité. Le hackathon (. Biomim'expo : le premier colloque sur le biomimétisme aura lieu les 1er et 2 juillet Première édition d'une manifestation qui a l'ambition d'être l'événement référent du biomimétisme pour la recherche et l'industrie en France, « Biomim'expo » est conçue comme un lieu de rencontres et d'échanges ouverts entre scientifiques, entrepreneurs et citoyens désireux de connaître, ou de faire (.
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Le Géoportail de l'urbanisme Pour améliorer l'accès aux documents d'urbanisme (SCOT, POS, PLU) et de servitudes d'utilité publique, un accès dématérialisé à ces documents est mis en place par la création d'un portail national de l'urbanisme (ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013). Dans le cadre de son contrat d'objectifs et de (.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/06/2016 Solidarité : accueil et information du public Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Services de l'Etat dans le Lot
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Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT Solidarité : accueil et information du public
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Un cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne chez une personne revenant de la
Martinique Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Un cas de zika diagnostiqué en Lot-et-Garonne chez une personne revenant de la
Martinique
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/06/2016 Solidarité : accueil et information du public Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT - Services de l'Etat dans le Lot
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Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT Solidarité : accueil et information du public
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
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-
Mis à jour le 06/06/2016 Solidarité : accueil et information du public Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Recrutement de volontaires de Service Civique à la préfecture du LOT Solidarité : accueil et information du public
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353363899107160
-
Référence: 14626353363899119849
-
Référence: 14626353363899329452
-
Référence: 14626353363899744659
-
Référence: 14626353363900079158
-
Référence: 14626353363901139374
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Déroger à l'agrément sanitaire Consulter les dates clés d'examen 2015-2016 Obtenir un certificat AGREX ou AGRIM
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Demander l'agrément sanitaire Rechercher un établissement Demander une autorisation administrative de coupe de bois Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
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Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Logement : vers une production au plus près des besoins des territoires Produire des logements adaptés aux besoins des populations de chaque territoire, au bon endroit et. Évaluation de la mixité des métiers Seuls 12 % des métiers sont aujourd'hui mixtes, c'est-à-dire.
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Participez, jusqu'au 20 juin, à une grande consultation en ligne sur le big data en santé,. Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions La politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions a.
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (. Semaine nationale du vélo à l'école et au collège 14/08/2015 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de services : Réception et le stockage des documents électoraux (circulaires et bulletins de vote), les travaux d'adressage, de mise sous pli et de remise des plis au titulaire du marché (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (. Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (...) Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (...) Semaine nationale du vélo à l'école et au collège
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (. Semaine nationale du vélo à l'école et au collège 14/08/2015 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de services : Réception et le stockage des documents électoraux (circulaires et bulletins de vote), les travaux d'adressage, de mise sous pli et de remise des plis au titulaire du marché (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (. Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (...) Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (...) Semaine nationale du vélo à l'école et au collège
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (. Semaine nationale du vélo à l'école et au collège 14/08/2015 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de services : Réception et le stockage des documents électoraux (circulaires et bulletins de vote), les travaux d'adressage, de mise sous pli et de remise des plis au titulaire du marché (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (. Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (...) Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (...) Semaine nationale du vélo à l'école et au collège
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Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (. Semaine nationale du vélo à l'école et au collège 14/08/2015 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de services : Réception et le stockage des documents électoraux (circulaires et bulletins de vote), les travaux d'adressage, de mise sous pli et de remise des plis au titulaire du marché (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (. Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Rallye-mémoire du 6 Juin 2016 - Les services de l'État dans la Nièvre
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (...) Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Semaine nationale du vélo à l'école et au collège - Les services de l'État dans la Nièvre
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (...) Semaine nationale du vélo à l'école et au collège
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (. Semaine nationale du vélo à l'école et au collège 14/08/2015 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de services : Réception et le stockage des documents électoraux (circulaires et bulletins de vote), les travaux d'adressage, de mise sous pli et de remise des plis au titulaire du marché (. Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
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Les élèves de CM2 des écoles élémentaires La Barre/Manutention, Jules Ferry, La Rotonde, Lucie Aubrac (QPV) et Pierre Brossolette (QPV) ont participé à un rallye mémoire à
Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (. Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Nevers. Après avoir parcouru les rues de la ville à la découverte des différents (...) Rallye-mémoire du 6 Juin 2016
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Dans le cadre de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège, des élèves de différents établissements de
Nevers ont été reçus à la préfecture de la Nièvre, par Agnès Bonjean, directrice du cabinet du préfet, qui leur a présenté le rôle du préfet et de (...) Semaine nationale du vélo à l'école et au collège
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DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV).
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Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV). L'hôtel Roquelaure a en effet hébergé deux nouvelles séances de signature de conventions financières et avenants s'y rapportant. Le nombre de projets conventionnés est ainsi porté à 25 (sur les 26 projets retenus en région) et le (. 6 juin 2016 Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux. Un ensemble de handicaps face auxquels les collectivités et les acteurs privés sont bien souvent démunis pour tenter d'enrayer une spirale qui vide les
centres-bourgs au profit d'extensions pavillonnaires peu vertueuses à bien des égards (. 13 mai 2016 Le service Risques de la DREAL a réuni le 10 mai les acteurs de l'éolien ! Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux.
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Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV). L'hôtel Roquelaure a en effet hébergé deux nouvelles séances de signature de conventions financières et avenants s'y rapportant. Le nombre de projets conventionnés est ainsi porté à 25 (sur les 26 projets retenus en région) et le (. 6 juin 2016 Revitalisation des
centres-bourgs Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Un ensemble de handicaps face auxquels les collectivités et les acteurs privés sont bien souvent démunis pour tenter d'enrayer une spirale qui vide les
centres-bourgs au profit d'extensions pavillonnaires peu vertueuses à bien des égards (. 6 juin 2016 Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux. Un ensemble (.
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centres-bourgs
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Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Direccte au salon Préventica « Santé/Sécurité au travail » 6 juin 2016 Actualités - 6 juin 2016 La Direccte au salon Préventica « Santé/Sécurité au travail » La Direccte
Nord - Pas-de-Calais Picardie participe, du 7 au 9 juin 2016, au salon Préventica qui se tient à
Lille Grand Palais sur la thématique de la santé et de la sécurité au travail. Elle y tient un stand et participe à cinq conférences. + Lire la suite
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Protection du consommateur : "Bloctel", un service contre le démarchage téléphonique intempestif 6 juin 2016 Consommation - 6 juin 2016 Protection du consommateur : "Bloctel", un service contre le démarchage téléphonique intempestif Marre d'être harcelé par des appels commerciaux incessants ? Le Gouvernement propose, depuis le 1er janvier 2016, un dispositif -"Bloctel"- (. + Lire la suite
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Campagne d'information
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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CARBURANTS - Situation lundi 6 juin La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne évolue vers un retour à la normale. Au dernier bilan (lundi 6 juin), il ne reste plus que 2 stations service fermées et 3 en manque d'essence.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fenêtre ouverte= DANGER
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Information service des usagers de la route 06/06/2016 À compter du 7 juin inclus, le bureau des usagers de la route ( services "carte grise" et "permis de conduire") sera fermé au public le mardi de chaque semaine . Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne évolue vers un retour à la normale. Au dernier bilan (lundi 6 juin), il ne reste plus que 2 stations service fermées et 3 en manque d'essence. CARBURANTS - Situation lundi 6 juin
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Mis à jour le 06/06/2016 Campagne d'information Fenêtre ouverte= DANGER 06/06/2016 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, appelées "défenestrations" font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez l'enfant de moins de 10 ans. Campagne d'information
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Information service des usagers de la route
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Actualités - Campagne d'information - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Campagne d'information
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CARBURANTS - Situation lundi 6 juin - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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CARBURANTS - Situation lundi 6 juin La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne évolue vers un retour à la normale. Au dernier bilan (lundi 6 juin), il ne reste plus que 2 stations service fermées et 3 en manque d'essence.
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Fenêtre ouverte= DANGER - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fenêtre ouverte= DANGER
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www.orne.gouv.fr
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Information service des usagers de la route 06/06/2016 À compter du 7 juin inclus, le bureau des usagers de la route ( services "carte grise" et "permis de conduire") sera fermé au public le mardi de chaque semaine . Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne évolue vers un retour à la normale. Au dernier bilan (lundi 6 juin), il ne reste plus que 2 stations service fermées et 3 en manque d'essence. CARBURANTS - Situation lundi 6 juin
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Mis à jour le 06/06/2016 Campagne d'information Fenêtre ouverte= DANGER 06/06/2016 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, appelées "défenestrations" font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez l'enfant de moins de 10 ans. Campagne d'information
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet
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Information service des usagers de la route - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Information service des usagers de la route
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Campagne d'information
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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CARBURANTS - Situation lundi 6 juin La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne évolue vers un retour à la normale. Au dernier bilan (lundi 6 juin), il ne reste plus que 2 stations service fermées et 3 en manque d'essence.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fenêtre ouverte= DANGER
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www.orne.pref.gouv.fr
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Information service des usagers de la route 06/06/2016 À compter du 7 juin inclus, le bureau des usagers de la route ( services "carte grise" et "permis de conduire") sera fermé au public le mardi de chaque semaine . Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne évolue vers un retour à la normale. Au dernier bilan (lundi 6 juin), il ne reste plus que 2 stations service fermées et 3 en manque d'essence. CARBURANTS - Situation lundi 6 juin
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Mis à jour le 06/06/2016 Campagne d'information Fenêtre ouverte= DANGER 06/06/2016 Chaque année en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, appelées "défenestrations" font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez l'enfant de moins de 10 ans. Campagne d'information
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Information service des usagers de la route
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Secteur forêt - bois : 3 appels à projet
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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32/75 Accès à l'emploi 16/75 Action collective 3/75 Activité partielle 14/75 Alternance 22/75 Apprentissage 32/75 Chômage 33/75 Compétitivité 45/75 Concurrence 3/75 Conseiller du salarié 55/75 Consommation 20/75 Contrat de génération 12/75 Dialogue social 3/75 Droit du travail 12/75 Emploi d'avenir 58/75 Entreprise 2/75 Europe 10/75 Exportation 5/75 Fonds social européen 62/75 Formation professionnelle 75/75 Industrie 32/75 Innovation 29/75 Insertion 52/75 Inspection du travail 6/75 Intelligence économique 18/75 investissement 22/75 Jeunes 4/75 Métrologie 13/75 Mutation économique 4/75 Organisation des services 2/75 Prévention 3/75 Rupture conventionnelle 33/75 Santé au travail 2/75 Securité travail 2/75 Senior 3/75 Services à la personne 2/75 Statistiques 10/75 Tourisme
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40/93 Accès à l'emploi 21/93 Action collective 5/93 Activité partielle 19/93 Alternance 31/93 Apprentissage 36/93 Chômage 42/93 Compétitivité 60/93 Concurrence 5/93 Conseiller du salarié 75/93 Consommation 30/93 Contrat de génération 15/93 Dialogue social 5/93 Droit du travail 18/93 Emploi d'avenir 71/93 Entreprise 2/93 Europe 10/93 Exportation 8/93 Fonds social européen 93/93 Formation professionnelle 90/93 Industrie 42/93 Innovation 48/93 Insertion 67/93 Inspection du travail 7/93 Intelligence économique 23/93 investissement 28/93 Jeunes 8/93 Métrologie 11/93 Mutation économique 6/93 Organisation des services 3/93 Prévention 5/93 Rupture conventionnelle 49/93 Santé au travail 4/93 Securité travail 3/93 Senior 5/93 Services à la personne 2/93 Statistiques 12/93 Tourisme
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43/106 Accès à l'emploi 29/106 Action collective 6/106 Activité partielle 24/106 Alternance 30/106 Apprentissage 46/106 Chômage 41/106 Compétitivité 67/106 Concurrence 6/106 Conseiller du salarié 84/106 Consommation 32/106 Contrat de génération 13/106 Dialogue social 6/106 Droit du travail 21/106 Emploi d'avenir 84/106 Entreprise 3/106 Europe 15/106 Exportation 3/106 Fonds social européen 106/106 Formation professionnelle 6/106 GPEC 101/106 Industrie 48/106 Innovation 38/106 Insertion 73/106 Inspection du travail 9/106 Intelligence économique 19/106 investissement 28/106 Jeunes 10/106 Métrologie 10/106 Mutation économique 8/106 Organisation des services 4/106 Prévention 6/106 Rupture conventionnelle 58/106 Santé au travail 4/106 Securité travail 3/106 Senior 6/106 Services à la personne 3/106 Statistiques 16/106 Tourisme
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51/109 Accès à l'emploi 34/109 Action collective 3/109 Activité partielle 27/109 Alternance 30/109 Apprentissage 52/109 Chômage 42/109 Compétitivité 66/109 Concurrence 3/109 Conseiller du salarié 85/109 Consommation 39/109 Contrat de génération 16/109 Dialogue social 3/109 Droit du travail 23/109 Emploi d'avenir 87/109 Entreprise 3/109 Europe 15/109 Exportation 3/109 Fonds social européen 104/109 Formation professionnelle 6/109 GPEC 109/109 Industrie 54/109 Innovation 35/109 Insertion 63/109 Inspection du travail 10/109 Intelligence économique 18/109 investissement 31/109 Jeunes 12/109 Métrologie 11/109 Mutation économique 10/109 Organisation des services 5/109 Prévention 3/109 Rupture conventionnelle 60/109 Santé au travail 5/109 Securité travail 3/109 Senior 3/109 Services à la personne 3/109 Statistiques 14/109 Tourisme
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73/160 Accès à l'emploi 59/160 Action collective 6/160 Activité partielle 61/160 Alternance 66/160 Apprentissage 98/160 Chômage 79/160 Compétitivité 91/160 Concurrence 6/160 Conseiller du salarié 124/160 Consommation 89/160 Contrat de génération 26/160 Dialogue social 6/160 Droit du travail 41/160 Emploi d'avenir 160/160 Entreprise 5/160 Europe 29/160 Exportation 6/160 Fonds social européen 121/160 Formation professionnelle 11/160 GPEC 157/160 Industrie 81/160 Innovation 50/160 Insertion 71/160 Inspection du travail 20/160 Intelligence économique 32/160 investissement 38/160 Jeunes 10/160 Métrologie 27/160 Mutation économique 5/160 Organisation des services 13/160 Prévention 6/160 Rupture conventionnelle 25/160 Santé au travail 5/160 Securité travail 6/160 Senior 6/160 Services à la personne 5/160 Statistiques 31/160 Tourisme
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96/181 Accès à l'emploi 67/181 Action collective 6/181 Activité partielle 57/181 Alternance 63/181 Apprentissage 99/181 Chômage 79/181 Compétitivité 106/181 Concurrence 6/181 Conseiller du salarié 143/181 Consommation 87/181 Contrat de génération 25/181 Dialogue social 6/181 Droit du travail 41/181 Emploi d'avenir 181/181 Entreprise 6/181 Europe 30/181 Exportation 6/181 Fonds social européen 134/181 Formation professionnelle 12/181 GPEC 178/181 Industrie 98/181 Innovation 65/181 Insertion 82/181 Inspection du travail 21/181 Intelligence économique 30/181 investissement 44/181 Jeunes 12/181 Métrologie 24/181 Mutation économique 6/181 Organisation des services 11/181 Prévention 6/181 Rupture conventionnelle 43/181 Santé au travail 12/181 Securité travail 6/181 Senior 6/181 Services à la personne 6/181 Statistiques 29/181 Tourisme
[
www.parc-marin-iroise.gouv.fr ]
Parc naturel marin - Iroise
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr
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03/06/2016 Les aires marines éducatives, "coup de coeur" du jury de la palme IFRECOR Ce mardi 31 mai, les aires marines éducatives des Marquises (projet PUKATAÏ) ont été récompensées en remportant le prix "coup de coeur" du jury de la Palme IFRECOR (Initiative française pour les récifs coralliens). Depuis 2011, ce concours invite les élus de
Martinique,
Guadeloupe,
la Réunion,
Mayotte,
Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française, Saint-Martin et Saint-Barthélémy (.
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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42/99 Accès à l'emploi 1/99 Action collective 7/99 Activité partielle 78/99 Agriculture 2/99 Alternance 35/99 Chômage 6/99 Compétitivité 6/99 Contrat de génération 1/99 Discrimination 28/99 Droit du travail 8/99 Entreprise 2/99 Exportation 9/99 Financement des entreprises 99/99 Formation professionnelle 2/99 Handicap 4/99 Industrie 1/99 Innovation 3/99 Insertion 2/99 Inspection du travail 3/99 Intelligence économique 1/99 investissement 6/99 Jeunes 8/99 Mutation économique 14/99 Prévention 14/99 Saisonniers 30/99 Santé au travail 2/99 Senior 7/99 Tourisme
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43/84 Accès à l'emploi 2/84 Action collective 4/84 Activité partielle 78/84 Agriculture 3/84 Alternance 32/84 Chômage 7/84 Compétitivité 11/84 Contrat de génération 2/84 Discrimination 28/84 Droit du travail 8/84 Entreprise 4/84 Exportation 9/84 Financement des entreprises 84/84 Formation professionnelle 3/84 Handicap 2/84 Industrie 2/84 Innovation 2/84 Insertion 3/84 Inspection du travail 5/84 Intelligence économique 2/84 investissement 10/84 Jeunes 10/84 Mutation économique 9/84 Prévention 13/84 Saisonniers 30/84 Santé au travail 4/84 Senior 13/84 Tourisme
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45/95 Accès à l'emploi 2/95 Action collective 8/95 Activité partielle 73/95 Agriculture 2/95 Alternance 37/95 Chômage 6/95 Compétitivité 10/95 Contrat de génération 2/95 Discrimination 29/95 Droit du travail 9/95 Entreprise 4/95 Exportation 9/95 Financement des entreprises 95/95 Formation professionnelle 2/95 Handicap 3/95 Industrie 2/95 Innovation 3/95 Insertion 3/95 Inspection du travail 4/95 Intelligence économique 2/95 investissement 9/95 Jeunes 9/95 Mutation économique 10/95 Prévention 13/95 Saisonniers 33/95 Santé au travail 4/95 Senior 12/95 Tourisme
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55/99 Accès à l'emploi 2/99 Action collective 6/99 Activité partielle 99/99 Agriculture 4/99 Alternance 41/99 Chômage 10/99 Compétitivité 12/99 Contrat de génération 2/99 Discrimination 33/99 Droit du travail 12/99 Entreprise 4/99 Exportation 13/99 Financement des entreprises 89/99 Formation professionnelle 4/99 Handicap 2/99 Industrie 2/99 Innovation 2/99 Insertion 5/99 Inspection du travail 6/99 Intelligence économique 2/99 investissement 13/99 Jeunes 15/99 Mutation économique 11/99 Prévention 12/99 Saisonniers 40/99 Santé au travail 4/99 Senior 14/99 Tourisme
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62/129 Accès à l'emploi 5/129 Action collective 9/129 Activité partielle 129/129 Agriculture 5/129 Alternance 41/129 Chômage 14/129 Compétitivité 25/129 Contrat de génération 6/129 Discrimination 29/129 Droit du travail 24/129 Entreprise 10/129 Exportation 22/129 Financement des entreprises 107/129 Formation professionnelle 5/129 Handicap 5/129 Industrie 5/129 Innovation 5/129 Insertion 5/129 Inspection du travail 16/129 Intelligence économique 5/129 investissement 20/129 Jeunes 28/129 Mutation économique 20/129 Prévention 9/129 Saisonniers 51/129 Santé au travail 10/129 Senior 30/129 Tourisme 17/129 VAE
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65/123 Accès à l'emploi 4/123 Action collective 7/123 Activité partielle 123/123 Agriculture 8/123 Alternance 37/123 Chômage 15/123 Compétitivité 24/123 Contrat de génération 4/123 Discrimination 22/123 Droit du travail 23/123 Entreprise 8/123 Exportation 21/123 Financement des entreprises 78/123 Formation professionnelle 8/123 Handicap 4/123 Industrie 4/123 Innovation 4/123 Insertion 4/123 Inspection du travail 12/123 Intelligence économique 4/123 investissement 20/123 Jeunes 25/123 Mutation économique 15/123 Prévention 6/123 Saisonniers 38/123 Santé au travail 8/123 Senior 28/123 Tourisme 12/123 VAE
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DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV).
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Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV). L'hôtel Roquelaure a en effet hébergé deux nouvelles séances de signature de conventions financières et avenants s'y rapportant. Le nombre de projets conventionnés est ainsi porté à 25 (sur les 26 projets retenus en région) et le (. 6 juin 2016 Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux. Un ensemble de handicaps face auxquels les collectivités et les acteurs privés sont bien souvent démunis pour tenter d'enrayer une spirale qui vide les
centres-bourgs au profit d'extensions pavillonnaires peu vertueuses à bien des égards (. 13 mai 2016 Le service Risques de la DREAL a réuni le 10 mai les acteurs de l'éolien ! Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux.
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Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le climat, a accueilli les jeudis 12 et 19 mai 2016 au ministère, une centaine d'élus des « territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV). L'hôtel Roquelaure a en effet hébergé deux nouvelles séances de signature de conventions financières et avenants s'y rapportant. Le nombre de projets conventionnés est ainsi porté à 25 (sur les 26 projets retenus en région) et le (. 6 juin 2016 Revitalisation des
centres-bourgs Signature de conventions et avenants relatifs aux « territoires à énergie positive pour la croissance verte » pour le
Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Un ensemble de handicaps face auxquels les collectivités et les acteurs privés sont bien souvent démunis pour tenter d'enrayer une spirale qui vide les
centres-bourgs au profit d'extensions pavillonnaires peu vertueuses à bien des égards (. 6 juin 2016 Revitalisation des
centres-bourgs Aujourd'hui, de nombreux
centres bourgs sont confrontés à une dégradation de leur patrimoine bâti, à la disparition progressive des services et des commerces. autant de freins au maintien et à l'accueil de nouvelles populations ainsi qu'à l'attractivité des bourgs ruraux. Un ensemble (.
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centres-bourgs
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Nord-Pas-de-Calais-
Picardie, en présence de Mme la Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Statistiques
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Statistiques
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Thématiques
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Thématiques
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Direccte PICA-NPC
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La Direccte au salon Préventica « Santé/Sécurité au travail » 6 juin 2016 Actualités - 6 juin 2016 La Direccte au salon Préventica « Santé/Sécurité au travail » La Direccte
Nord - Pas-de-Calais Picardie participe, du 7 au 9 juin 2016, au salon Préventica qui se tient à
Lille Grand Palais sur la thématique de la santé et de la sécurité au travail. Elle y tient un stand et participe à cinq conférences. + Lire la suite
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Protection du consommateur : "Bloctel", un service contre le démarchage téléphonique intempestif 6 juin 2016 Consommation - 6 juin 2016 Protection du consommateur : "Bloctel", un service contre le démarchage téléphonique intempestif Marre d'être harcelé par des appels commerciaux incessants ? Le Gouvernement propose, depuis le 1er janvier 2016, un dispositif -"Bloctel"- (. + Lire la suite
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+ Lire la suite Protection du consommateur : "Bloctel", un service contre le démarchage téléphonique intempestif
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication
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Journées nationales de l'Archéologie 2016 La 7e édition des Journées nationales de l'archéologie (JNA), rendez-vous culturel et scientifique, organisé par le Ministère de la Culture et de la Communication, avec un pilotage confié à l'INRAP. Rendez-vous aux Jardins 2016
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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16/218 Accès à l'emploi 2/218 Activité partielle 17/218 Agriculture 2/218 Chômage 2/218 CHSCT 2/218 Comité d'entreprise 2/218 Commande publique 2/218 Compétitivité 104/218 Conseiller du salarié 8/218 Consommation 4/218 Contrat de génération 26/218 Convention collective 7/218 Dialogue social 2/218 Discrimination 20/218 DLA 203/218 Droit du travail 12/218 Emploi d'avenir 12/218 Entreprise 61/218 Europe 2/218 Exclusion 4/218 Exportation 22/218 Femmes 74/218 Fonds social européen 64/218 Formation professionnelle 2/218 GPEC 2/218 Handicap 8/218 Industrie 6/218 Innovation 4/218 Insertion 218/218 Inspection du travail 2/218 Intelligence économique 6/218 investissement 13/218 Jeunes 4/218 Marché public 9/218 Médecine du travail 10/218 Médiateur 15/218 Nacre 7/218 Négociation collective 121/218 Organisation des services 6/218 Parcours professionnel 19/218 Prestations de services internationales
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17/205 Accès à l'emploi 2/205 Activité partielle 14/205 Agriculture 2/205 Chômage 2/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 2/205 Commande publique 2/205 Compétitivité 90/205 Conseiller du salarié 8/205 Consommation 6/205 Contrat de génération 21/205 Convention collective 6/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 15/205 DLA 202/205 Droit du travail 11/205 Emploi d'avenir 15/205 Entreprise 53/205 Europe 2/205 Exclusion 4/205 Exportation 17/205 Femmes 63/205 Fonds social européen 70/205 Formation professionnelle 2/205 GPEC 2/205 Handicap 11/205 Industrie 5/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 2/205 Intelligence économique 5/205 investissement 14/205 Jeunes 4/205 Marché public 10/205 Médecine du travail 10/205 Médiateur 12/205 Nacre 6/205 Négociation collective 116/205 Organisation des services 7/205 Parcours professionnel 18/205 Prestations de services internationales
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18/193 Accès à l'emploi 3/193 Activité partielle 14/193 Agriculture 3/193 Chômage 2/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 101/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 19/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 185/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 10/193 Entreprise 34/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 11/193 Femmes 44/193 Fonds social européen 53/193 Formation professionnelle 3/193 GPEC 2/193 Handicap 10/193 Industrie 7/193 Innovation 4/193 Insertion 193/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 7/193 investissement 12/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 9/193 Nacre 7/193 Négociation collective 107/193 Organisation des services 5/193 Parcours professionnel 20/193 Prestations de services internationales
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20/218 Prévention 61/218 Programme opérationnel 2/218 Revitalisation 14/218 Risques professionnels 10/218 Rupture conventionnelle 2/218 Saisonniers 7/218 Salaires 75/218 Santé au travail 2/218 Sécurité alimentaire 15/218 Securité travail 20/218 Senior 19/218 Services à la personne 7/218 Services de santé au travail 15/218 Sous-traitance 14/218 Statistiques 2/218 Tourisme 4/218 Travail illégal 6/218 Travail saisonnier
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22/193 Prévention 34/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 15/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 2/193 Saisonniers 5/193 Salaires 74/193 Santé au travail 3/193 Sécurité alimentaire 15/193 Securité travail 9/193 Senior 17/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 16/193 Sous-traitance 12/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
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23/205 Prévention 53/205 Programme opérationnel 6/205 Revitalisation 16/205 Risques professionnels 18/205 Rupture conventionnelle 4/205 Saisonniers 6/205 Salaires 82/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 19/205 Securité travail 15/205 Senior 17/205 Services à la personne 6/205 Services de santé au travail 14/205 Sous-traitance 12/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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23/227 Accès à l'emploi 4/227 Activité partielle 23/227 Agriculture 5/227 Chômage 3/227 CHSCT 3/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 3/227 Compétitivité 140/227 Conseiller du salarié 12/227 Consommation 6/227 Contrat de génération 30/227 Convention collective 9/227 Dialogue social 3/227 Discrimination 15/227 DLA 212/227 Droit du travail 15/227 Emploi d'avenir 15/227 Entreprise 54/227 Europe 3/227 Exclusion 6/227 Exportation 18/227 Femmes 69/227 Fonds social européen 60/227 Formation professionnelle 4/227 GPEC 3/227 Handicap 10/227 Industrie 6/227 Innovation 6/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 3/227 Intelligence économique 6/227 investissement 18/227 Jeunes 6/227 Marché public 9/227 Médecine du travail 15/227 Médiateur 15/227 Nacre 11/227 Négociation collective 136/227 Organisation des services 3/227 Parcours professionnel 24/227 Prestations de services internationales
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24/380 Prestations de services internationales 55/380 Prévention 82/380 Programme opérationnel 6/380 Revitalisation 34/380 Risques professionnels 23/380 Rupture conventionnelle 6/380 Saisonniers 15/380 Salaires 184/380 Santé au travail 6/380 Sécurité alimentaire 49/380 Securité travail 23/380 Senior 42/380 Services à la personne 12/380 Services de santé au travail 11/380 Sous-traitance 24/380 Statistiques 6/380 Tourisme 12/380 Travail illégal 12/380 Travail saisonnier
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34/350 Prestations de services internationales 66/350 Prévention 58/350 Programme opérationnel 8/350 Revitalisation 24/350 Risques professionnels 8/350 Rupture conventionnelle 8/350 Saisonniers 23/350 Salaires 251/350 Santé au travail 9/350 Sécurité alimentaire 58/350 Securité travail 11/350 Senior 57/350 Services à la personne 16/350 Services de santé au travail 16/350 Sous-traitance 32/350 Statistiques 8/350 Tourisme 16/350 Travail illégal 16/350 Travail saisonnier
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35/227 Prévention 54/227 Programme opérationnel 3/227 Revitalisation 25/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 3/227 Saisonniers 8/227 Salaires 106/227 Santé au travail 4/227 Sécurité alimentaire 24/227 Securité travail 15/227 Senior 21/227 Services à la personne 6/227 Services de santé au travail 18/227 Sous-traitance 13/227 Statistiques 3/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 6/227 Travail saisonnier
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47/380 Accès à l'emploi 6/380 Activité partielle 37/380 Agriculture 9/380 Chômage 6/380 CHSCT 6/380 Comité d'entreprise 7/380 Commande publique 6/380 Compétitivité 191/380 Conseiller du salarié 24/380 Consommation 12/380 Contrat de génération 51/380 Convention collective 17/380 Dialogue social 6/380 Discrimination 23/380 DLA 286/380 Droit du travail 31/380 Emploi d'avenir 30/380 Entreprise 82/380 Europe 6/380 Exclusion 12/380 Exportation 29/380 Femmes 104/380 Fonds social européen 73/380 Formation professionnelle 6/380 GPEC 6/380 Handicap 18/380 Industrie 12/380 Innovation 12/380 Insertion 380/380 Inspection du travail 6/380 Intelligence économique 13/380 investissement 37/380 Jeunes 12/380 Marché public 18/380 Médecine du travail 32/380 Médiateur 19/380 Nacre 22/380 Négociation collective 215/380 Organisation des services 6/380 Parcours professionnel
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55/350 Accès à l'emploi 8/350 Activité partielle 41/350 Agriculture 14/350 Chômage 8/350 CHSCT 8/350 Comité d'entreprise 10/350 Commande publique 8/350 Compétitivité 152/350 Conseiller du salarié 32/350 Consommation 16/350 Contrat de génération 73/350 Convention collective 25/350 Dialogue social 8/350 Discrimination 11/350 DLA 236/350 Droit du travail 32/350 Emploi d'avenir 40/350 Entreprise 58/350 Europe 8/350 Exclusion 16/350 Exportation 19/350 Femmes 89/350 Fonds social européen 97/350 Formation professionnelle 8/350 GPEC 8/350 Handicap 25/350 Industrie 16/350 Innovation 16/350 Insertion 350/350 Inspection du travail 8/350 Intelligence économique 18/350 investissement 40/350 Jeunes 16/350 Marché public 24/350 Médecine du travail 44/350 Médiateur 17/350 Nacre 31/350 Négociation collective 151/350 Organisation des services 9/350 Parcours professionnel
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ABORDS DE CONCARNEAU Iroise - abords de concarneau signalons le 061146z juin 16 une palette en bois (1m50 par 1m50). En savoir plus ILES DES GLENANS - ILE DE SAINT NICOLAS Iroise - iles des glenans - ile de saint nicolas les navigateurs sont informes de la. En savoir plus ILES DES GLENANS - ILE DE SAINT NICOLAS Iroise - iles des glenans - ile de saint nicolas les navigateurs sont informes de la. En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD. Yeu - estuaire de la loire - chenal du sud - abords nord de la zone d'attente du grand port. En savoir plus LA CIOTAT - OBJET A LA DERIVE Carte 7406 1. tronc darbre de 8 metres a la derive 43-06,45n 005-28,2e le 061016 utc. CASSIS - CALANQUES znp calanques soubeyran bouee d (lflb 31135) 43-11.0n 005-33.2e est signale feu. BOUCHES DE BONIFACIO - BOUEE A LA. bouee de marque speciale a la derive le 05 juin a 11h20loc 41-18n 008-55e hauteur: 3. LARGE
NICE - OBJET A LA DERIVE
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Arrêté préfectoral n° 45/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. Arrêté préfectoral n° 44/2016 Réglementant temporairement la navigation, la circulation et le mouillage des navires, engins et. Arrêté préfectoral n° 43/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques au large de deauville à l'occasion du.
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exercice de tir d artillerie le 08 juin de 0600 utc a 0659 utc, de 1200 utc a 1359 utc. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES Avurnav
toulon 642/16 provence 1. exercice de tir dartillerie le 09 juin de. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir le 07 juin de 1200 a 1359 utc le 08 juin de 0700 a 0959 utc .
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PORT DE
NANTES-ST NAZAIRE- MONTOIR-. Yeu - port de
nantes-st nazaire- montoir- terminal conteneurs les navigateurs sont informes de. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Casquets - abords de l'ile de brehat les navigateurs sont informes que la balise. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Casquets - abords de l'ile de brehat les navigateurs sont informes que la balise. En savoir plus LARGE PORNICHET Yeu - large pornichet signalons le 061330z jun 16 une souche de bois a la derive. En savoir plus
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TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus TIRS EN ' D 16A Rochebonne - gascogne tirs en ' d 16a ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus TIRS DANS LA ZONE 'D 18D Yeu - armorique tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13C) Yeu - zone de tir du lines (r 13c) dans le cadre de tirs dans les zones de gavres quiberon. En savoir plus IROISE - ZONE DE TIR DU LINES (R 13B) Yeu - iroise - zone de tir du lines (r 13b) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus
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tronc d arbre a la derive le 040815 utc jun 43-39.7n 007-17.3e longueur : 4m -. CAP
CORSE - OBJET A LA DERIVE annexe retournee a la derive le 041150b jun 43-02.16n 009-32.0e longueur : 4m -. GOLFE DE FOS - OBJET A LA DERIVE tronc d arbre a la derive le 041640 utc juin 43-21n 004-57e - 183t/semaphore. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 08 juin de 0600 utc a 0659 utc dans une zone delimitee. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 12 juin de 0500 utc a 0759 utc et 1100 a 1459 utc . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 10 juin de 1400 utc a 1659 utc et 1900 a 2059 utc . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercices de lancement de torpilles le 09 juin de 0630 utc a 0959 utc dans une zone.
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Un pêcheur s'égare dans la brume à. Aujourd'hui, lundi 6 juin 2016, vers 18h15, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus SAINT VAAST LA HOUGUE Antifer - saint vaast la hougue les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques. En savoir plus Pas de
calais - dunkerque les navigateurs sont informes qu'une bouee de mesure est mouillee. En savoir plus Premar Méditerranée BOUEE SPHERIQUE A LA DERIVE Provence vigie cepet 1. bouee spherique a la derive le 061525z juin 16 position: 43. En savoir plus CAP MEJEAN - TRONC D'ARBRE Provence cap mejean 1. tronc d arbre a la derive le 061357z juin 16 position: 43. En savoir plus FONTVIEILLE - TRAVAUX SOUS-MARINS Carte 7442 (int 3191) 1. travaux sous-marins effectues par navire cablier a.meucci dans le . ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie et missile le 10 juin de 0430 utc a 0629 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES
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Yeu - piriac signalons un tronc d'arbre a la derive, longueur 5m, diametre. En savoir plus CHENAL D'ACCES DE ROYAN Rochebonne - chenal d'acces de royan les navigateurs sont informes qu'un tronc. En savoir plus SUD ILE DE BATZ Ouessant - sud ile de batz les navigateurs sont informes : travaux sous marins de depose. En savoir plus SUD QUIBERON - PORT MARIA Yeu - sud quiberon - port maria les navigateurs sont informes que des travaux de refection. En savoir plus PORT EN BESSIN Antifer - port en bessin les navigateurs sont informes du mouillage d'un chalut a la. Arrêté préfectoral n° 37/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. En savoir plus
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BREST - ANSE DU POULMIC Rade de
brest - anse du poulmic les navigateurs sont informes que des parachutages de personnel. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 06 juin au 11 juin. ABORDS
LE HAVRE Antifer - abords
le havre les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc.
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NICE - OBJET A LA DERIVE
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Arrêté préfectoral n° 45/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. Arrêté préfectoral n° 44/2016 Réglementant temporairement la navigation, la circulation et le mouillage des navires, engins et. Arrêté préfectoral n° 43/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques au large de deauville à l'occasion du.
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exercice de tir d artillerie le 08 juin de 0600 utc a 0659 utc, de 1200 utc a 1359 utc. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES Avurnav
toulon 642/16 provence 1. exercice de tir dartillerie le 09 juin de. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir le 07 juin de 1200 a 1359 utc le 08 juin de 0700 a 0959 utc .
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PORT DE
NANTES-ST NAZAIRE- MONTOIR-. Yeu - port de
nantes-st nazaire- montoir- terminal conteneurs les navigateurs sont informes de. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Casquets - abords de l'ile de brehat les navigateurs sont informes que la balise. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Casquets - abords de l'ile de brehat les navigateurs sont informes que la balise. En savoir plus LARGE PORNICHET Yeu - large pornichet signalons le 061330z jun 16 une souche de bois a la derive. En savoir plus
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tronc d arbre a la derive le 040815 utc jun 43-39.7n 007-17.3e longueur : 4m -. CAP
CORSE - OBJET A LA DERIVE annexe retournee a la derive le 041150b jun 43-02.16n 009-32.0e longueur : 4m -. GOLFE DE FOS - OBJET A LA DERIVE tronc d arbre a la derive le 041640 utc juin 43-21n 004-57e - 183t/semaphore. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 08 juin de 0600 utc a 0659 utc dans une zone delimitee. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 12 juin de 0500 utc a 0759 utc et 1100 a 1459 utc . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 10 juin de 1400 utc a 1659 utc et 1900 a 2059 utc . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercices de lancement de torpilles le 09 juin de 0630 utc a 0959 utc dans une zone.
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NICE - OBJET A LA DERIVE
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Arrêté préfectoral n° 45/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. Arrêté préfectoral n° 44/2016 Réglementant temporairement la navigation, la circulation et le mouillage des navires, engins et. Arrêté préfectoral n° 43/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques au large de deauville à l'occasion du.
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exercice de tir d artillerie le 08 juin de 0600 utc a 0659 utc, de 1200 utc a 1359 utc. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES Avurnav
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nantes-st nazaire- montoir- terminal conteneurs les navigateurs sont informes de. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Casquets - abords de l'ile de brehat les navigateurs sont informes que la balise. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Casquets - abords de l'ile de brehat les navigateurs sont informes que la balise. En savoir plus LARGE PORNICHET Yeu - large pornichet signalons le 061330z jun 16 une souche de bois a la derive. En savoir plus
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TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus TIRS EN ' D 16A Rochebonne - gascogne tirs en ' d 16a ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus TIRS DANS LA ZONE 'D 18D Yeu - armorique tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13C) Yeu - zone de tir du lines (r 13c) dans le cadre de tirs dans les zones de gavres quiberon. En savoir plus IROISE - ZONE DE TIR DU LINES (R 13B) Yeu - iroise - zone de tir du lines (r 13b) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus
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tronc d arbre a la derive le 040815 utc jun 43-39.7n 007-17.3e longueur : 4m -. CAP
CORSE - OBJET A LA DERIVE annexe retournee a la derive le 041150b jun 43-02.16n 009-32.0e longueur : 4m -. GOLFE DE FOS - OBJET A LA DERIVE tronc d arbre a la derive le 041640 utc juin 43-21n 004-57e - 183t/semaphore. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 08 juin de 0600 utc a 0659 utc dans une zone delimitee. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 12 juin de 0500 utc a 0759 utc et 1100 a 1459 utc . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir dartillerie le 10 juin de 1400 utc a 1659 utc et 1900 a 2059 utc . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercices de lancement de torpilles le 09 juin de 0630 utc a 0959 utc dans une zone.
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Un pêcheur s'égare dans la brume à. Aujourd'hui, lundi 6 juin 2016, vers 18h15, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus SAINT VAAST LA HOUGUE Antifer - saint vaast la hougue les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques. En savoir plus Pas de
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Yeu - piriac signalons un tronc d'arbre a la derive, longueur 5m, diametre. En savoir plus CHENAL D'ACCES DE ROYAN Rochebonne - chenal d'acces de royan les navigateurs sont informes qu'un tronc. En savoir plus SUD ILE DE BATZ Ouessant - sud ile de batz les navigateurs sont informes : travaux sous marins de depose. En savoir plus SUD QUIBERON - PORT MARIA Yeu - sud quiberon - port maria les navigateurs sont informes que des travaux de refection. En savoir plus PORT EN BESSIN Antifer - port en bessin les navigateurs sont informes du mouillage d'un chalut a la. Arrêté préfectoral n° 37/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande maritime littorale des 300. En savoir plus
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BREST - ANSE DU POULMIC Rade de
brest - anse du poulmic les navigateurs sont informes que des parachutages de personnel. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 06 juin au 11 juin. ABORDS
LE HAVRE Antifer - abords
le havre les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc.
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Affiliation au régime général de la sécurité sociale des COPS
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112ème Congrès des Notaires
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PJL: lutte contre la corruption
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À la tribune de la Chambre, le 8 février 1893, Jean Jaurès dénonça la corruption, à l'occasion du scandale de Panama. « Ce n'est pas là un étroit procès instruit contre quelques hommes entre les murs étroits d'un prétoire », déclarait-il. « C'est le procès de l'ordre social finissant qui est commencé et nous sommes ici pour y substituer un ordre social plus juste ». La probité n'est pas seulement une valeur : sa présence ou son absence, le degré avec lequel elle se manifeste, constituent des indicateurs. La confiance, au sein d'une société, est un marqueur de civilisation. C'est la raison pour laquelle la Justice joue un rôle si important dans les sujets qui nous réunissent aujourd'hui. J'ai présenté la semaine dernière une circulaire, dans laquelle j'ai précisé aux procureurs généraux les principales orientations que j'entends donner à la politique pénale. Pour moi, l'objectif de cette circulaire est la confiance publique. Et donc la confiance publique dans la justice.
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Afin de poursuivre le dialogue nécessaire au bon fonctionnement de l'institution, le cabinet du garde des Sceaux recevra, ce lundi 6 juin 2016, plusieurs organisations représentatives d'experts collaborateurs occasionnels du ministère de la Justice. Lire le CP 06 juin 2016 Affiliation au régime général de la sécurité sociale des COPS Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice salue la publication au
Journal Officiel, hier, du décret relatif à l'affiliation au régime général de sécurité sociale des personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public. 06/06 Affiliation au régime général de la sécurité sociale des COPS 06/06 Affiliation au régime général de la sécurité sociale des COPS
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Ainsi préparant ce propos, je suis retombé sur une brochure éditée par le Conseil Supérieur du Notariat à l'occasion d'un congrès et qui s'ouvrait par un article du garde des Sceaux René Pleven qui s'intitulait « le crépuscule des notaires ». Et comme forme d'ironie, la brochure n'était pas datée, comme si cette interpellation était intemporelle. (La brochure a été réalisée entre 1969 et 1973 puisque René Pleven fut le ministre de la Justice des Gouvernement Jacques Chaban-Delmas puis de Pierre Messmer. ) Et en recherchant la date, j'ai constaté que cette affirmation revenait aussi souvent au moment du Rapport Darrois. Il est pourtant arrivé que votre profession soit supprimée. C'était il y a longtemps, au moment de la Première République. Mais cela ne dura guère et votre corps fut rétabli à l'unanimité tout de suite après Brumaire.
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Alors même que ce n'était ni la volonté du Premier ministre, ni celle du législateur. Il était donc de mon devoir de chercher à restaurer la confiance, seule base possible pour pouvoir bâtir l'avenir. C'est la raison pour laquelle, j'ai tenu à choisir pour composer mon cabinet un interlocuteur pour les professions règlementées qui soit à la fois singulier, compétent et disponible. Je voulais disposer d'un appui déterminant pour m'aider à remettre la Chancellerie à sa juste place car le droit ne peut pas être assimilable à une banale activité de prestations de services. Chacun ici sait qu'après s'être implicitement imposé en droit français, le
conseil d'Etat a déjà eu de maintes occasions de rappeler que la sécurité juridique constituait l'un des fondements de l'Etat de droit. Vous en aviez d'ailleurs fort opportunément - fait le thème principal de votre dernier congrès.
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C'est cela, la République que nous voulons exemplaire, et que nous construisons pierre après pierre. C'est une volonté constante de notre majorité. Et c'est aussi un combat qui devrait tous nous réunir, qui devrait transcender nos différences et nos clivages. Car, qui pourrait dire, qui pourrait affirmer : « je suis pour la corruption » ? Même sans la pratiquer lui-même, qui pourrait en accepter le principe ? Le philosophe Alain, écrivait dans Propos d'un Normand : « La corruption, on s'en fait le complice par le consentement d'esprit ». C'est justement cela que nous refusons. Dans la circulaire, j'ai insisté sur la fermeté avec laquelle il convient de traiter la délinquance économique et financière complexe. La corruption constitue une forme de délinquance occulte, qui se situe à l'opposé de l'objectif de transparence que nous poursuivons. Cette délinquance mine la confiance de nos concitoyens envers les institutions.
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C'est enfin le cas au Québec, puisque vous avez signé avec la chambre des notaires québécoise un accord de coopération le 3 février dernier. Grâce à lui, les notaires québécois pourront recevoir toute procuration authentique pour les Français vivant au Québec, dans le cadre d'un acte établi par un notaire français. Mesdames et Messieurs, dans un discours prononcé en 1935 lors d'une remise de prix au Collège de Sète, Paul Valéry rappelait que la fonction la plus profonde de notre être est de « faire de l'avenir ». « Faire de l'avenir », c'est de mon point de vue la vocation la plus profonde du notariat en garantissant les conditions de la transmission, les conditions du mariage, les conditions de l'acquisition d'une maison. Faire de l'avenir, vous en conviendrez, c'est l'acte le plus authentique qui soit ! C'est mon ultime message à l'ouverture de votre 112ème Congrès : l'avenir : faites-le ! Faisons-le ensemble, dans une confiance mutuelle, apaisée et renouvelée !
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Ce fut pour beaucoup d'entre vous, une année de tensions, une année au cours de laquelle vous vous êtes sentis menacés. Une année, pour reprendre votre métaphore maritime, où certains ont senti sous leurs pieds sombrer l'Atlantide et furent traversés par la crainte de vivre la fin si ce n'est d'un monde, du moins d'une époque. Je sais ce traumatisme mais il doit se dissiper au regard de ce que représente le notariat dans notre pays. Il faut en effet en revenir à l'histoire dont tout découle. Si le notariat n'est pas une institution universelle, dans notre vieil état de droit, il est solide et implanté. Les notaires furent les confesseurs, avant les médecins en dignité, les conseillers écoutés des hommes dans les actes décisifs qui scellent la continuité de l'être par l'avoir, les prêtres d'une morale qui participait du mystère du temps puisqu'ils recueillaient des volontés d'ici-bas pour l'au-delà. Régulièrement votre métier a été questionné, sa pertinence fut querellée.
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Cette adaptation n'est d'ailleurs sans doute pas encore achevée. Ainsi par exemple, quelle conséquence aurait une dématérialisation complète de la réception de l'acte ? Le notaire peut-il encore exiger la présence physique des parties ? Présence physique qui, on le sait, doit être fortement nuancée, alors que la pratique des procurations est largement développée. L'acte authentique doit, en effet, faire face à de sérieux concurrents. Mais il devrait leur survivre. Parce que l'acte authentique n'est pas qu'une procédure, la blockchain ne pourra pas se substituer à lui. Cette technologie de stockage numérique et de transmission à coût minime n'est qu'une technique et ce n'est pas cela qui fait l'acte authentique. C'est l'intervention du détenteur d'une parcelle d'autorité publique. Et ceux que l'on appelle les mineurs, ouvriers de la blockchain, n'en sont pas pourvus.
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elle prolongera ses engagements, elle créera toutes les conditions de possibilité de ce qui fait société : c'est-à-dire la confiance ! PJL: lutte contre la corruption Discours de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Discours de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Discussion générale sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale - Lundi 6 juin 2016 06 juin 2016 06/06 PJL: lutte contre la corruption 06/06 PJL: lutte contre la corruption
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En cas de manquement à cette obligation, il est prévu que le service chargé de la prévention et de l'aide à la détection de la corruption puisse sanctionner les dirigeants de ces sociétés ou celles-ci en leur qualité de personne morale (avertissement, injonction, sanction pécuniaire). Nous vous proposons de mettre en place une peine dite de mise en conformité, qui pourra être prononcée par le juge pénal à l'encontre d'une entreprise condamnée du chef de corruption ou de trafic d'influence. Cela permettra de s'assurer que l'entreprise adapte bien ses procédures internes de prévention et de détection des faits de corruption et de trafic d'influence. Parallèlement, nous vous proposons d'étendre la peine complémentaire de publicité des condamnations à toutes les infractions dites d'atteinte à la probité (article 432-17 du
code pénal). Nous vous proposons d'étendre l'infraction de trafic d'influence à l'hypothèse où les faits impliqueraient un agent public étranger.
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En outre, les utilisateurs courants ont tendance, notamment en droit des affaires, à en user, conjointement on peut écrire concurremment avec d'autres professions : experts comptables et avocat notamment. Cette méconnaissance d'une portion significative des citoyens est une invitation permanente à continuer de vous adresser au grand public et donc à la nation, pour combattre les poncifs et les clichés et restituer votre utilité. Aujourd'hui comme hier, le passé et le futur continueront d'être incarnés dans vos actes. Vous le savez bien, la loi ne cesse de donner de la place à la volonté individuelle dans le droit de la famille. Le notaire sera toujours celui qui donne son plein effet à cette volonté. C'est ce que nous venons de faire avec la création du divorce par consentement mutuel sans juge. Les époux auront désormais la possibilité de conclure, sans l'intervention d'un juge mais assisté chacun de leur avocat pour assurer l'équilibre des forces, la convention qui met fin à leur mariage.
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En revanche, j'admets bien volontiers qu'il s'agit d'une figure juridique nouvelle qui illustre la capacité de votre profession à savoir adapter l'acte notarié sans lui faire perdre sa nature. En le décidant, j'avais à l'esprit une de vos expressions préférées monsieur le président : vous travaillez dans l'import-export. Le notaire est ce professionnel qui importe des inquiétudes et qui exporte de la confiance. Vous allez le manifester dans vos travaux qui ont judicieusement choisi comme thème central : la propriété immobilière, le noyau dur de la compétence du notariat pour paraphraser le
tribunal des conflits lorsqu'il justifie l'existence de l'ordre administratif. Ce droit de la propriété immobilière peut paraître figé, et il a besoin d'adaptations, et de solutions innovantes, pour entrer dans le XXIe siècle. Au fil des temps les textes se sont empilés. Parfois contradictoires. Ils finissent par être illisibles pour le citoyen, parfois même pour les praticiens.
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Ensuite, le notariat est bien ancré dans la société française. Alors que les avocats se sont le plus souvent concentrés dans les grandes villes et que la tendance est au regroupement des tribunaux, tous les élus savent que les notaires sont restés les derniers juristes de proximité. Le maillage de vos études à travers les campagnes est une réalité. Nombre d'entre vous sont d'ailleurs si bien implantés dans leur territoire qu'ils en sont des élus locaux, parfois de pères en fils. Enfin et surtout, votre institution notariale a su générer et génère des normes et des solutions , parfois des recettes, désamorçant à l'avance tout contentieux. Vous constituez une sorte de justice d'amont. Le droit préventif que vous exercez n'est pas un concurrent mais un auxiliaire du magistère exercée par la magistrature. L'expression de l'un de mes prédécesseurs, et pas des moindres, Jean Foyer, est devenue caduque : « lorsque le juge se retire, le notaire s'avance ».
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Et cette convention prendra effet lorsque le notaire, après en avoir vérifié la régularité formelle et l'absence de contrariété manifeste à l'ordre public, la déposera au rang de ses minutes, lui conférant ainsi date certaine et force exécutoire. Nous aurions pu imaginer une autre solution, nous aurions pu par exemple conférer la force exécutoire à l'acte d'avocat. Cela m'a été demandé. Mais j'ai fait le choix du notaire, renouvelant ainsi l'acte de confiance que j'évoquais tout à l'heure. J'ai lu que cela allait réduire le notaire à une simple chambre d'enregistrement. J'ai même cru entendre que cela dévaloriserait la force exécutoire. C'est non seulement inexact mais en plus inacceptable. Ce recours au notaire est la reconnaissance d'une fonction, d'une dignité même : la qualité de délégataire d'une parcelle d'autorité publique.
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Exemple même d'une guerre de tranchées, les hommes s'y enlisèrent 17 mois, incapables d'imaginer des stratégies offensives. Et puis, les généraux comprirent l'inutilité de cette guerre de position, où les pertes étaient considérables, pour un territoire conquis quasi nul. L'idée d'un armistice germa pour se formaliser par la tenue d'une conférence à Londres qui fixa les grandes lignes des différents traités à conclure avant de se concrétiser par le texte signé à
Versailles. Par tempérament, je préfère les réunions comme celle qui se déroula dans la clairière de Rethondes que celle que commémore l'ossuaire de Douaumont. Par caractère, je me sens plus proche d'Aristide Briand qui affirma courageusement que « pour faire la paix, il faut être deux, soi-même et le voisin d'en face » que de Joseph Joffre qui fut le chantre de la stratégie militaire dite l'« offensive à outrance », extrêmement coûteuse en vies humaines pour des résultats relativement médiocres.
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Faisons-le, afin que demain comme hier, le constat de François Jaubert, membre du Tribunat lors de la présentation de la loi de Ventôse, continue à être à la fois une réalité précieuse et une garantie d'avenir « les notaires sont là pour les besoins des citoyens ». C'est votre meilleure assurance, elle n'est pas prête de disparaitre. Je vous remercie de votre attention. Lire le discours 112ème Congrès des Notaires Discours de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Intervention de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, à la séance solennelle d'ouverture du 112ème Congrès des Notaires de France
Nantes - Lundi 6 juin 2016 06 juin 2016 06/06 112ème Congrès des Notaires 06/06 112ème Congrès des Notaires
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Il peut permettre l'exploration de solutions nouvelles, d'innovations recourant aussi bien à des processus multi-séculaires qu'à l'imagination prospective. Si elles sont fiables, elles peuvent ensuite être institutionnalisées. Ainsi le notariat a su exercer ce type de réflexion avec une vigueur suffisante pour le rendre utile mais aussi avec une prudence indispensable pour éviter toute superficialité. Vous l'avez parfois fait à votre propre détriment en refusant de vous aligner sur des modes aussi éphémères que changeantes, cherchant plutôt des remèdes durables aux questions posées. Mais sur le long terme, vous avez démontré que vous savez parfaitement vous remettre en cause pour améliorer le service rendu. Oui vous rencontrez des difficultés mais c'est le lot de ceux qui vivent ! « L'homme est son propre Prométhée » écrivait Michelet dans sa préface à l'histoire de France en 1869, sans doute aurait-il pu préciser que le notaire aussi.
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Il travaille au quotidien en harmonie avec Madame Carole CHAMPALAUNE, Directrice des affaires Civiles et du Sceau dont je salue le travail. Vous avez d'ailleurs déjà eu l'occasion, Monsieur le président, de constater non seulement sa disponibilité mais sa compétence avisée. Nous partageons une unique préoccupation, les questions de droit ne doivent pas être traitées en-dehors de la Chancellerie. L'expertise du ministère de la Justice, comme celle des professionnels du droit dans la vie civile, doit à nouveau être entendue. Car le droit, et dans son sillage, le juriste, est le garant de l'équilibre, du respect des intérêts de chacun des membres de la société, pour la paix sociale. Il était normal, il était légitime mais il était surtout utile de répondre à votre invitation. L'année dernière a été une année douloureuse pour beaucoup de vos confrères et la précédente, une année d'anxiété.
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J'attends donc avec intérêt vos propositions pour mieux établir et protéger la propriété immobilière, pour faciliter et organiser ses usages, privés et collectifs ou encore valoriser sa jouissance et son objet. Cette défin ition (import-export) vaut non seulement pour la France, mais aussi pour l'international où je sais que le Conseil Supérieur du Notariat développe une activité considérable, mais trop méconnue. Ce faisant, vous contribuez au rayonnement de la culture juridique française et à la promotion du droit continental, à travers le monde. C'est le cas notamment en Chine, où vous êtes présents depuis de nombreuses années et où vous avez été de véritables précurseurs. Ainsi, la création d'un
centre sino-français de formation et d'échanges notariaux et juridiques, à Shanghai en 2001, a directement contribué à la création d'un notariat en Chine en 2006. C'est encore le cas au Vietnam, où votre action a fortement contribué à la rénovation de la loi notariale, adoptée en juin 2014.
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J'en profite pour confirmer que dans le cadre du projet de loi sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique, le gouvernement s'opposera à tout amendement qui sacrifierait sur l'autel du numérique toute la puissance publique et par voie de conséquence, les délégations des officiers publics et ministériels. J'ai en effet, observé une volonté d'une parlementaire de l'opposition de « permettre à la France de prendre une avance juridique en ce qui concerne la reconnaissance des effets juridiques de l'utilisation de la « blockchain » dans les opérations sur instruments financiers et devises ». Son amendement porte en réalité un bouleversement non contrôlé de notre système de droit, en visant spécifiquement votre profession. J'y vois une nouvelle preuve que votre profession reste méconnue.
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J'y vois une leçon : les notaires n'ont jamais été les gardiens d'une langue obsolète mais en maintenant des traditions les plus essentielles, ils ont toujours su devenir des agents du mouvement. C'est ce que dira le juriste Favard, le Président du Tribunat en présentant la loi du 25 ventôse de l'an XI (16 mars 1803), véritable code du notariat, « toutes les institutions qui avaient vieilli avec la monarchie ont été détruites ou réformées, celle du notariat est la seule qui se soit soutenue au milieu des décombres de la révolution, sans avoir été réorganisée ». De même, si je poursuis rapidement ce regard historique : connaissez-vous un moment où les modifications relatives à l'organisation de votre profession furent un réel préjudice à la pratique notariale ? Par exemple, il y eut au 19ème et même au début du 20ème siècle, de nombreuses protestations de vos prédécesseurs contre les modifications du
Code civil.
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L'idée ici est fille d'une conviction : puisqu'une loi a été adoptée, il ne s'agit pas de revenir dessus, mais d'en saisir toutes les opportunités. Pour cela, mes interlocuteurs devaient avoir comme interlocuteur régulier, un homme sans fidélité corporative mais doté de la meilleure connaissance du sujet. C'est la raison pour laquelle j'ai sollicité un universitaire, le professeur agrégé des Facultés de droit, Pierre Berlioz qui dirigeait dans une de nos facultés, un
centre de recherches en droit privé, le CEJESCO (
Centre d'Etudes Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux), ainsi qu'un Master 2 dédié au « Droit et procédure ». Les plus avertis pourraient retrouver les actes dans un colloque qu'il avait organisé à
Reims sur « l'exécution de l'acte authentique » où il était intervenu sur la force exécutoire. Il est aujourd'hui chargé, dans mon cabinet, des relations avec les professions règlementées mais aussi des délicates questions liées au droit des obligations ou au droit économique.
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Le préjudice qu'elle provoque, quant aux capacités d'action budgétaire de l'Etat porte gravement atteinte au pacte républicain. Elle menace le principe d'une concurrence juste et équitable, et donc la compétitivité de notre économie. Voilà pourquoi la Justice joue un rôle si essentiel, dans ce combat. Depuis 2013, nous avons beaucoup avancé sur ces sujets, en particulier, en créant un parquet national financier. Ce parquet, - les magistrats qui le composent -, se caractérise par un fort degré de spécialisation et un très haut niveau de technicité et de compétence. Son instauration a significativement modifié le paysage institutionnel de la lutte contre la grande délinquance économique et financière. Et c'est toute l'action de l'institution judiciaire qui s'en est trouvée renforcée. Cela s'inscrit dans nos engagements internationaux ; cela s'inscrit dans la volonté de la France d'assumer sa place sur la scène internationale.
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Le prélude à l'exposé des motifs de la loi de Ventôse du Conseiller d'État Réal est bien connu : « Ces conseils désintéressés, ces rédacteurs impartiaux, cette espèce de juges volontaires qui obligent irrévocablement les parties contractantes, sont les notaires : cette institution est le notariat ». Mais en même temps, vous exercez une profession libérale. Vous êtes libres d'organiser votre travail comme vous l'entendez, libres dans le choix des moyens pour atteindre les objectifs qui vous ont été fixés par la loi. Ainsi nos concitoyens sont entièrement libres de s'adresser à l'un de vous ou à un autre et votre clientèle dépend, certes de votre situation géographique, mais aussi de vos compétences et notamment de la qualité du service que vous rendez comme tout autre membre d'une profession libérale. C'est ce double caractère qui entraine la distinction traditionnelle de l'office dont l'existence dépend de l'Etat et la finance qui est la propriété de l'agent.
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Les progrès qui ont déjà été accomplis, avec la loi de 2013, ont été salués, notamment par l'OCDE. Il faut désormais aller plus loin et prolonger ce qui a été fait. Le dispositif doit être consolidé pour que nous obtenions des résultats et que nous répondions concrètement aux ambitions qui ont conduit à cet ensemble de réformes. Ce projet de loi renforcera les outils juridiques à la disposition de la justice en général et du parquet national financier en particulier, dans le domaine de la corruption internationale. Il faut que la France puisse être en mesure de traiter elle-même les affaires de corruption qui concernent ses intérêts. Le chapitre 3 du Titre I comporte un ensemble de mesures pour lutter contre la corruption et différents manquements à la probité, par exemple : Nous vous proposons de créer une obligation de prévention contre les risques de corruption pesant sur certaines sociétés.
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Mais, une fois l'écume dissipée, la vague est restée, quand le bruit s'est tu, la permanence s'est manifestée, le notariat s'est renforcé. Il y a à cela une raison qui vaut aussi pour d'autres professions du droit. L'unique et définitive justification à votre existence est votre utilité ou votre nécessité. Et dans ce domaine, vu de Sirius comme aimait à l'écrire Hubert Beuve-Mery, le notariat dispose de bien des atouts. D'abord, la loi vous a donné un statut qui fait votre originalité. Vous exercez à la fois une fonction publique et une profession libérale. Vous détenez une parcelle de la souveraineté de l'Etat, ce qui vous autorise, par délégation de l'Etat, à garantir l'authenticité, et à donner la force exécutoire aux contrats. Personne ne doit oublier que c'est parce que vous apposez le sceau de l'Etat sur vos actes que ce geste détient une force probante unique et une force surpassant la seule force obligatoire. Vous êtes donc à la charnière de la puissance publique et du For familial.
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Modifiant le décret du 30 décembre 2015 qui listait les collaborateurs occasionnels du service public soumis aux cotisations du régime général de la sécurité sociale, le texte publié est le fruit d'un travail interministériel, mené à l'initiative du ministère de la Justice. En effet, dans de nombreuses juridictions, le bon déroulement de procédures s'est trouvé perturbé par l'opposition des experts protestant contre le caractère restrictif du décret du 30 décembre 2015. Les organisations professionnelles concernées ont été consultées afin d'aboutir à ce nouveau texte, qui répond aux préoccupations exprimées. Les juridictions font régulièrement appel à des interprètes, des experts, des médiateurs, des médecins au cours du déroulé de certaines procédures. Ces collaborateurs occasionnels contribuent ainsi à l'oeuvre de la justice. Jean-Jacques URVOAS réaffirme sa reconnaissance envers l'engagement de ces professionnels.
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Nous vous proposons, enfin, de lever les entraves au plein déploiement de la compétence des autorités de poursuite françaises, en matière de corruption et de trafic d'influence, lorsque ces faits ont été commis à l'étranger. Mesdames et Messieurs les députés, ce n'est pas un sujet hexagonal. La corruption est un phénomène mondial ! Pour mieux en comprendre les manifestations, pour mieux en combattre les conséquences, pour la première fois, la France accueillera dans quelques jours des rencontres internationales des autorités anti-corruption, sous le haut patronage du Président de la République et du président de la Banque mondiale. Nous souhaitons que notre pays soit en première ligne dans ce combat ! Le dramaturge Lessing écrivait que « la probité et la justice font la sûreté de la société ». Ces mots datent du XVIIIe siècle, mais ils sont d'une étonnante modernité. Cette réforme contre la corruption honorera la France ;
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Par nature, je ne considère pas la vie publique comme un champ de bataille, les discussions qui la parsèment comme des guerres de mouvement, et les échanges avec mes interlocuteurs comme des duels sans merci. Bref, pour reprendre les mots de Paul Volfoni que joue Jean Lefebvre dans un film d'Audiard que nous sommes nombreux à apprécier « au fond maintenant, les diplomates prendraient plutôt le pas sur les hommes d'action. L'époque serait aux tables rondes et à la détente. » Il était donc normal de répondre à votre invitation. C'était aussi légitime au regard du constat qui m'a frappé quand j'ai été nommé à la Chancellerie il y a un peu plus de quatre mois. Tous les représentants des professions du droit rencontrés m'ont décrit la fracture générée par les récentes évolutions législatives. Tous, presque sans exception, avaient vécu la démarche gouvernementale comme les débats parlementaires comme une hostilité à leur égard.
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Seul le prononcé fait foi Monsieur le président du Conseil Supérieur du Notariat, cher Pierre-Luc Vogel, Monsieur le président du 112ème Congrès des Notaires de France, Monsieur le président de la Commission des Lois de l'
Assemblée Nationale, cher Dominique Raimbourg dont l'avis m'est quotidiennement si précieux, Monsieur le président du Conseil régional, cher Bruno Retailleau que je suis heureux de saluer en dehors du
Sénat, Madame la maire de
Nantes, chère Johanna Rolland, Mesdames et messieurs les parlementaires, cher Sébastien Huygues, Madame la procureure générale de la Cour d'Appel, Mesdames et messieurs les élus, Mesdames et messieurs, Votre propos, monsieur le président Vogel, est à votre image. C'est celui d'un corsaire ! Comment pourrait-il en être autrement quand on exerce à St Malo ? Comme les corsaires d'hier, les Duguay Trouain, les Robert Surcouf, les Jean Bart ou les Joseph de Kerguelen, vous avez le goût de la lutte et de l'honneur.
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Tout un chacun a souvent pour habitude de dire, avec une intonation où le possessif le dispute à la confiance, « mon notaire », en manifestant spontanément une méfiance irraisonnée autant qu'impulsive pour l'ensemble du corps. J'en profite pour saluer le mien, notaire à
Quimper, présent dans la salle mais que je ne nomme pas afin de ne pas lui porter un préjudice excessif ! Au surplus, le public utilisateur potentiel du service notarial peut se subdiviser en diverses catégories. Outre ceux qui n'ont jamais et qui n'auront jamais affaire de leur vie à un notaire, se comptent ceux qui le fréquentent occasionnellement, puis ceux qui font appel, soit souvent soit habituellement, à votre ministère. Leur connaissance de votre profession et de ses membres croît en fonction de la fréquence du recours à ses services.
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Vous vous battez, fort de votre bon droit avec des formules qui sont autant de traits d'arbalète et une énergie qui fait de votre intervention une arquebusade enflammée. Vous canonnez comme un chasseur d'affût : vous prenez votre temps, vous épaulez soigneusement et vous tirez là où l'impact fait le plus mal. Je ne suis donc pas surpris de votre accueil et je vous remercie de votre franchise. J'avais d'ailleurs été mis en garde : fallait-il vraiment répondre à votre invitation et accepter d'intervenir dans votre congrès ? Je n'ai pourtant pas hésité. Nous venons de fêter le centenaire de la bataille de
Verdun. Ce fut l'une des plus longues et des plus dévastatrices confrontations de la première guerre mondiale. Désignée depuis comme la « mère des batailles », elle reste dans nos mémoires comme un affrontement stérile entre deux forces immobiles dont les survivants parlèrent pourtant longtemps avec un mélange de fierté et d'horreur rétrospective.
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29054
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112ème Congrès des Notaires
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29055
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PJL: lutte contre la corruption
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29053
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Affiliation au régime général de la sécurité sociale des COPS
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363898918577
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Référence: 14626353363898922932
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Référence: 14626353363899302767
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Référence: 14626353363899528087
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Référence: 14626353363899749211
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Référence: 14626353363899974749
[
www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.gouv.fr
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 06.06.16 Journées européennes du patrimoine au ministère
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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Prix Irène Joliot-Curie
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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06/06/2016 06/06/2016
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Impôt sur le revenu : déclaration en ligne jusqu'au 7 juin minuit pour les départements de 50 à 976 et les non résidents 06/06/2016 Technologies clés 2020 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 06/06/2016
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www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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33/238 Accès à l'emploi 13/238 Activité partielle 19/238 Alternance 14/238 Apprentissage 10/238 Chômage 3/238 CHSCT 3/238 Comité d'entreprise 39/238 Compétitivité 56/238 Concurrence 14/238 Conseiller du salarié 53/238 Consommation 3/238 Contrat de génération 43/238 Convention collective 12/238 Dialogue social 203/238 Droit du travail 3/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 98/238 Europe 3/238 Femmes 17/238 Fonds social européen 123/238 Formation professionnelle 27/238 Handicap 9/238 Industrie 7/238 Insertion 68/238 Inspection du travail 3/238 investissement 35/238 Jeunes 36/238 Médecine du travail 10/238 Mutation économique 120/238 Organisation des services 9/238 Prévention 14/238 Qualification 43/238 Salaires 65/238 Santé au travail 3/238 Securité travail 3/238 Senior 3/238 Statistiques 8/238 Tourisme 21/238 VAE
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34/266 Accès à l'emploi 20/266 Activité partielle 36/266 Alternance 21/266 Apprentissage 7/266 Chômage 2/266 CHSCT 2/266 Comité d'entreprise 79/266 Compétitivité 93/266 Concurrence 14/266 Conseiller du salarié 91/266 Consommation 2/266 Contrat de génération 49/266 Convention collective 5/266 Dialogue social 16/266 DLA 197/266 Droit du travail 2/266 Emploi d'avenir 266/266 Entreprise 48/266 Europe 2/266 Femmes 12/266 Fonds social européen 131/266 Formation professionnelle 32/266 Handicap 6/266 Industrie 16/266 Insertion 92/266 Inspection du travail 2/266 investissement 39/266 Jeunes 55/266 Médecine du travail 18/266 Mutation économique 177/266 Organisation des services 10/266 Prévention 21/266 Qualification 49/266 Salaires 84/266 Santé au travail 4/266 Securité travail 2/266 Senior 3/266 Statistiques 8/266 Tourisme 26/266 VAE
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37/279 Accès à l'emploi 18/279 Activité partielle 38/279 Alternance 21/279 Apprentissage 6/279 Chômage 1/279 CHSCT 1/279 Comité d'entreprise 76/279 Compétitivité 119/279 Concurrence 10/279 Conseiller du salarié 118/279 Consommation 1/279 Contrat de génération 50/279 Convention collective 4/279 Dialogue social 15/279 DLA 220/279 Droit du travail 1/279 Emploi d'avenir 279/279 Entreprise 42/279 Europe 1/279 Femmes 10/279 Fonds social européen 128/279 Formation professionnelle 38/279 Handicap 4/279 Industrie 15/279 Insertion 122/279 Inspection du travail 1/279 investissement 33/279 Jeunes 78/279 Médecine du travail 17/279 Mutation économique 212/279 Organisation des services 10/279 Prévention 20/279 Qualification 49/279 Salaires 105/279 Santé au travail 3/279 Securité travail 1/279 Senior 4/279 Statistiques 9/279 Tourisme 26/279 VAE
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38/298 Accès à l'emploi 18/298 Activité partielle 27/298 Alternance 14/298 Apprentissage 10/298 Chômage 3/298 CHSCT 3/298 Comité d'entreprise 59/298 Compétitivité 93/298 Concurrence 22/298 Conseiller du salarié 90/298 Consommation 3/298 Contrat de génération 57/298 Convention collective 11/298 Dialogue social 12/298 DLA 257/298 Droit du travail 3/298 Emploi d'avenir 298/298 Entreprise 95/298 Europe 3/298 Femmes 26/298 Fonds social européen 156/298 Formation professionnelle 28/298 Handicap 12/298 Industrie 12/298 Insertion 100/298 Inspection du travail 3/298 investissement 41/298 Jeunes 52/298 Médecine du travail 15/298 Mutation économique 181/298 Organisation des services 11/298 Prévention 22/298 Qualification 54/298 Salaires 85/298 Santé au travail 3/298 Securité travail 3/298 Senior 3/298 Statistiques 7/298 Tourisme 35/298 VAE
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39/286 Accès à l'emploi 19/286 Activité partielle 37/286 Alternance 19/286 Apprentissage 4/286 Chômage 1/286 CHSCT 1/286 Comité d'entreprise 87/286 Compétitivité 115/286 Concurrence 8/286 Conseiller du salarié 114/286 Consommation 1/286 Contrat de génération 54/286 Convention collective 7/286 Dialogue social 17/286 DLA 215/286 Droit du travail 1/286 Emploi d'avenir 286/286 Entreprise 37/286 Europe 1/286 Femmes 13/286 Fonds social européen 126/286 Formation professionnelle 38/286 Handicap 6/286 Industrie 17/286 Insertion 118/286 Inspection du travail 1/286 investissement 32/286 Jeunes 75/286 Médecine du travail 18/286 Mutation économique 213/286 Organisation des services 10/286 Prévention 21/286 Qualification 53/286 Salaires 100/286 Santé au travail 3/286 Securité travail 1/286 Senior 4/286 Statistiques 8/286 Tourisme 28/286 VAE
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55/412 Accès à l'emploi 22/412 Activité partielle 41/412 Alternance 24/412 Apprentissage 10/412 Chômage 3/412 CHSCT 3/412 Comité d'entreprise 101/412 Compétitivité 143/412 Concurrence 22/412 Conseiller du salarié 140/412 Consommation 3/412 Contrat de génération 67/412 Convention collective 11/412 Dialogue social 16/412 DLA 326/412 Droit du travail 3/412 Emploi d'avenir 412/412 Entreprise 100/412 Europe 3/412 Femmes 26/412 Fonds social européen 156/412 Formation professionnelle 45/412 Handicap 12/412 Industrie 16/412 Insertion 136/412 Inspection du travail 3/412 investissement 58/412 Jeunes 80/412 Médecine du travail 19/412 Mutation économique 261/412 Organisation des services 11/412 Prévention 26/412 Qualification 64/412 Salaires 120/412 Santé au travail 10/412 Securité travail 3/412 Senior 3/412 Statistiques 7/412 Tourisme 39/412 VAE
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
[
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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Semaine nationale du vélo : Une centaine d'élèves à la rencontre du Préfet de Saône-et-Loire
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Elections départementales partielles canton
Le Mans-7
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Elections départementales partielles canton
Le Mans-7 06/06/2016 Résultats du 1er
tour (6 juin 2016). autres actualités 30/05/2016
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Une délégation de la direction régionale de l'architecture et de la culture (DRAC) des
Pays de la Loire et de la Ville du Mans a évalué le projet d'inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO. Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO
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La préfecture de la Sarthe
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Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO Une délégation de la direction régionale de l'architecture et de la culture (DRAC) des
Pays de la Loire et de la Ville du Mans a évalué le projet d'inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO.
[
www.sarthe.gouv.fr ]
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Elections départementales partielles canton Le Mans-7 - La préfecture de la Sarthe
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Elections départementales partielles canton
Le Mans-7
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Elections départementales partielles canton
Le Mans-7 06/06/2016 Résultats du 1er
tour (6 juin 2016). autres actualités 30/05/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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Une délégation de la direction régionale de l'architecture et de la culture (DRAC) des
Pays de la Loire et de la Ville du Mans a évalué le projet d'inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO. Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO
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Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO - La préfecture de la Sarthe
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Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO Une délégation de la direction régionale de l'architecture et de la culture (DRAC) des
Pays de la Loire et de la Ville du Mans a évalué le projet d'inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO.
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Une délégation de la direction régionale de l'architecture et de la culture (DRAC) des
Pays de la Loire et de la Ville du Mans a évalué le projet d'inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO. Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO
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La préfecture de la Sarthe
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Inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO Une délégation de la direction régionale de l'architecture et de la culture (DRAC) des
Pays de la Loire et de la Ville du Mans a évalué le projet d'inscription de la muraille du Mans au patrimoine mondial de l'UNESCO.
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Agriculture : le point sur la crise - Sénat
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Réforme de la PAC 7 juin - Le
Sénat débat sur la restructuration et modernisation des filières agricoles dans le cadre de la réforme à mi-parcours de la PAC
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Conséquences budgétaires des attentats du 13 novembre 2015 sur le secteur du spectacle vivant - Sénat
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Attentats du 13 novembre et spectacle vivant
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Débat sur le bilan annuel de l'application des lois 7 juin - Les sénateurs débattent sur bilan annuel de l'application des lois
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Loi travail : le
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[02.06.16] Ratification de l'Accord de
Paris : Rencontre entre S. Royal, Présidente de la COP21, et J-C. Juncker (.
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/britanniques-lepreuve-de-raison
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Les Britanniques à l'épreuve de la raison
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"2017/2027" Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, était l'invité de 18h l'Heure H, du mardi 31 mai 2016.
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Les Britanniques à l'épreuve de la raison Si les électeurs britanniques décident, lors du
référendum du 23 juin, de quitter l'
Union européenne, ce ne sera pas pour des raisons économiques. Peut-être choisiront-ils le Brexit parce qu'ils souhaitent retrouver. Les Britanniques à l'épreuve de la raison Si les électeurs britanniques décident, lors du
référendum du 23 juin, de quitter l'
Union européenne, ce ne sera pas pour des raisons économiques. Peut-être choisiront-ils le Brexit parce qu'ils souhaitent retrouver. Les enjeux de la loi travail pour l'avenir - France Culture Formation, mobilité professionnelle, contrats, qualité de l'emploi : Hélène Garner présentait le projet "2017/2027" à France.
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www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/enjeux-de-loi-travail-lavenir-france-culture
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.gouv.fr
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Embauche PME, où en sommes-nous ?
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6.06 15:13 Dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4000 âé- de prime à l'embauche pour entreprises 250 salariés t.co/jnnjNI062j t.co/7Q10WteAtg 6.06 15:02 @MaevaLabadille Bonjour, je vous invite à contacter la direccte par téléphone/email pour obtenir un renseignement t.co/S1TdDH1KL2
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Embauche PME, où en sommes-nous ? 6.06 14:54 @MarrakechMoi Bonjour ! Pour vérifier, retrouvez les chiffres de la #DARES ici ðŸ`ë t.co/gnyhhc0Rmp #VAE 6.06 14:52 @Odfirst Bonjour ! Vous pouvez trouver des offres de contrat de professionnalisation ici t.co/PNb6d5PFKL Bonnes recherches ! 6.06 14:43 @MisDead @fidh_fr Bonjour ! La discrimination basée sur le sexe est punie par la loi ðŸ`ë t.co/uDB4cMmN0o t.co/Eup3hAKLgd
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363898927696
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Référence: 14626353363899324829
-
Référence: 14626353363899339912
-
Référence: 14626353363899955455
-
Référence: 14626353363900089590
-
Référence: 14626353363900942250
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10179&article=28936
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Consultation publique sur la réforme de la responsabilité civile
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363899115360
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Référence: 14626353363899129481
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Référence: 14626353363899533907
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Référence: 14626353363899752939
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Référence: 14626353363900089874
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Référence: 14626353363901144002
[
www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr/agenda/semaine-du-6-au-12-juin/
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Voir l'agenda
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6 au 11 juin 2016 6 juin 2016 Réunion de travail avec les délégations parisiennes des collectivités d'outre-mer, en présence de la direction générale de. 7 juin 2016 10h30 : Visite de la Maison de
Martinique 8 juin 2016 Réunion de travail avec M. Wallès Kotra, Directeur de France Ô et des Outremer 1ères 9 juin 2016 Déjeuner avec M. Florus NESTAR, sous-préfet, Directeur Général de Ladom 10 juin 2016 déplacement à
Lyon et Vaulx en Velin avec Mme la Secrétaire chargée de la Ville, Hélène Geoffroy. Le programme sera communiqué. 11 juin 2016 9h45 : Remise des médailles aux élèves de l'école des pupilles de l'air sur la base de
Grenoble Montbonnot-Saint Martin
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Eau Pêches exceptionnelles à des fins scientifiques 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Eau Serre agricole - Vinon-sur-Verdon
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Pêches exceptionnelles à des fins scientifiques
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Serre agricole - Vinon-sur-Verdon
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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Eau Pêches exceptionnelles à des fins scientifiques 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Eau Serre agricole - Vinon-sur-Verdon
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Pêches exceptionnelles à des fins scientifiques
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Serre agricole - Vinon-sur-Verdon
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr
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Eau Pêches exceptionnelles à des fins scientifiques 06/06/2016
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Mis à jour le 06/06/2016 06/06/2016 Eau Serre agricole - Vinon-sur-Verdon
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Serre agricole - Vinon-sur-Verdon
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
-
Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Mis à jour le 06/06/2016
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Quatorze départements sont encore placés en vigilance orange (lundi 6 juin 2016 à 8h). Après s'être rendu, le 3 juin, aux côtés des habitants et des forces de secours dans les villes de Longjumeau, de Corbeil-Essonnes et d'
Évry, le Premier ministre a annoncé, ce lundi, la mise en place d'un fonds "d'extrême urgence" de "plusieurs millions d'euros", destiné aux sinistrés des inondations "sans ressources ayant tout perdu".
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Logement : qui accède à la propriété. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Logement : qui accède à la propriété ? [20160606] Logement : qui accède à la propriété ?
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Qu'est-ce qu'un retrait volontaire ? - Quels enjeux et réformes pour l'Union européenne de demain ? Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Union européenne
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Football, un sport très politique - Discours publics, discours politiques- Vie-publique.fr
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Football, un sport très politique
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6/06 : L'État et la laïcité - par Samuel Charmot 1. Un principe consensuel à l'interprétation parfois problématique Si la laïcité « fait maintenant (. 6/06 : Football, un sport très politique L'État et la laïcité - par Samuel Charmot Football, un sport très politique Sortir de l'
Union européenne
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6/06 : Logement : qui accède à la propriété ? 6/06 : Sortir de l'
Union européenne: Le 23 juin aura lieu au Royaume-Uni le
référendum sur le maintien ou non du pays au sein de l'
Union européenne. C'est l'article 50 du Traité sur l'
Union européenne (TUE) qui prévoit la possibilité de retrait volontaire d'un État membre. Logement : qui accède à la propriété ? [20160606]
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6/06 : Loi du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale 1er/06 : Les conditions de mise en oeuvre des projets linguistiques des jeunes sourds et la qualité de leur parcours 1er/06 : Rapport au Parlement 2016 sur les exportations d'armement de la France 1er/06 : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l'
Union européenne « Brexit » 2/06 : Interview de Mme
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social à I-Télé le 2 juin 2016, sur l'éventuelle reprise des négociations dans le cadre de la réforme du droit du travail et les relations du Gouvernement avec les partenaires sociaux.
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Loi du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
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Vie Publique - Page d'erreur 404.
-
Sortir de l'
Union européenne
-
L'État et la laïcité - par Samuel Charmot, vie-publique.fr. L'État et la laïcité, Samuel Charmot, - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
-
L'État et la laïcité - par Samuel Charmot
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 08h38 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 08h38 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 08h38
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 09h53 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 06 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 06062016_10 Bulletin publié le : 06/06/2016 à 09:53:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/06/2016 à 16:00:00 Maintien des tronçons en vigilance orange. le Loing avec des niveaux atteints supérieurs à 1910 la Seine moyenne et la Seine à
Paris (niveaux comparables à la crue de 1982), ainsi qu'un certain nombre d'affluents franciliens hors du réseau surveillé par Vigicrues la Sauldre, affluent du Cher (ampleur supérieure à la crue de mars 2001) Ces crues se propagent depuis plusieurs jours sur les bassins de la Seine et du Cher et la décrue se généralise désormais à la majeure partie des bassins ; seules les parties situées les plus en aval connaissant encore des niveaux à la hausse ou tout juste stabilisés.
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 12h01 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 12h01 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 12h01
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 16h48 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 16h48 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 07 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 06062016_16 Bulletin publié le : 06/06/2016 à 15:52:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/06/2016 à 10:00:00 Retour en vigilance jaune des tronçons : Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95), Seine à
Paris (dép. 75, 78, 92, 93, 94, 95), Loing aval (dép. Des crues importantes voire exceptionnelles ont été observées depuis le milieu de la semaine passée sur plusieurs cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher. Une crue exceptionnelle de l'Essonne est en cours (hors du réseau surveillé par Vigicrues) 91), Yèvre (dép. seules les parties situées les plus en aval connaissent encore des niveaux à la hausse ou tout juste stabilisés. Sur les cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher maintenus en vigilance orange, les crues continuent à se propager vers l'aval et les décrues se généralisent.
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La crue se propage désormais à l'aval de
Paris sur les boucles de la Seine et la Seine Aval, où les niveaux restent élevés dans le secteur d'Elbeuf en raison de la concomitance de la crue avec des coefficients de marée élevés. A noter enfin, hors du réseau surveillé par Vigicrues, une crue exceptionnelle qui se propage lentement sur la rivière Essonne. Elle sera sans impact sur les niveaux de la Seine mais est susceptible d'engendrer des débordements dans la vallée de l'Essonne. Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 09h53
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Les pluies des prochains jours ne sont pas de nature à remettre en cause cette tendance à l'amélioration. Sur le bassin de la Seine, la crue se propage désormais sur le tronçon Seine Aval, où les niveaux restent élevés dans le secteur d'Elbeuf en raison de la concomitance de la crue avec des coefficients de marée élevés. Plus en amont, sur les tronçons ayant connu des crues importantes, la décrue est en cours, bien que parfois lente. A noter également, hors du réseau surveillé par Vigicrues, une crue exceptionnelle se propage lentement sur la rivière Essonne et dont le maximum dans le secteur de Corbeil est attendu mardi. Le tronçon Seine moyenne est maintenu en vigilance orange en raison des débordements dans la vallée de l'Essonne jusqu'à Corbeil, mais la crue de l'Essonne n'aura pas d'impact sur le niveau de la Seine, où la baisse des niveaux se poursuivra. Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 16h48
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Sur le plan météorologique, l'est et le nord du pays ont été concernés par des averses orageuses ces derniers jours, qui ont pu faire réagir, plus modérément, certains cours d'eau. C'est le cas de l'Oise amont ce lundi. Enfin, de nombreux autres cours d'eau placés en vigilance jaune connaissent des crues modérées. Des averses parfois orageuses sont encore attendues en ce début de semaine, principalement sur le nord et la façade est du pays. Sur les cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher maintenus en vigilance orange, les crues continuent à se propager vers l'aval. Le Loing a connu une crue exceptionnelle, la décrue est en cours mais les niveaux restent élevés sur sa partie aval. A l'aval de la confluence avec le Loing, la Seine connaît également une crue importante, mais est orientée à la décrue.
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 08h38 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 08h38 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 08h38
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 09h53 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 06 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 06062016_10 Bulletin publié le : 06/06/2016 à 09:53:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/06/2016 à 16:00:00 Maintien des tronçons en vigilance orange. le Loing avec des niveaux atteints supérieurs à 1910 la Seine moyenne et la Seine à
Paris (niveaux comparables à la crue de 1982), ainsi qu'un certain nombre d'affluents franciliens hors du réseau surveillé par Vigicrues la Sauldre, affluent du Cher (ampleur supérieure à la crue de mars 2001) Ces crues se propagent depuis plusieurs jours sur les bassins de la Seine et du Cher et la décrue se généralise désormais à la majeure partie des bassins ; seules les parties situées les plus en aval connaissant encore des niveaux à la hausse ou tout juste stabilisés.
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Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 16h48 Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 16h48 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 07 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 06062016_16 Bulletin publié le : 06/06/2016 à 15:52:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/06/2016 à 10:00:00 Retour en vigilance jaune des tronçons : Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95), Seine à
Paris (dép. 75, 78, 92, 93, 94, 95), Loing aval (dép. Des crues importantes voire exceptionnelles ont été observées depuis le milieu de la semaine passée sur plusieurs cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher. Une crue exceptionnelle de l'Essonne est en cours (hors du réseau surveillé par Vigicrues) 91), Yèvre (dép. seules les parties situées les plus en aval connaissent encore des niveaux à la hausse ou tout juste stabilisés. Sur les cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher maintenus en vigilance orange, les crues continuent à se propager vers l'aval et les décrues se généralisent.
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La crue se propage désormais à l'aval de
Paris sur les boucles de la Seine et la Seine Aval, où les niveaux restent élevés dans le secteur d'Elbeuf en raison de la concomitance de la crue avec des coefficients de marée élevés. A noter enfin, hors du réseau surveillé par Vigicrues, une crue exceptionnelle qui se propage lentement sur la rivière Essonne. Elle sera sans impact sur les niveaux de la Seine mais est susceptible d'engendrer des débordements dans la vallée de l'Essonne. Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 09h53
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Les pluies des prochains jours ne sont pas de nature à remettre en cause cette tendance à l'amélioration. Sur le bassin de la Seine, la crue se propage désormais sur le tronçon Seine Aval, où les niveaux restent élevés dans le secteur d'Elbeuf en raison de la concomitance de la crue avec des coefficients de marée élevés. Plus en amont, sur les tronçons ayant connu des crues importantes, la décrue est en cours, bien que parfois lente. A noter également, hors du réseau surveillé par Vigicrues, une crue exceptionnelle se propage lentement sur la rivière Essonne et dont le maximum dans le secteur de Corbeil est attendu mardi. Le tronçon Seine moyenne est maintenu en vigilance orange en raison des débordements dans la vallée de l'Essonne jusqu'à Corbeil, mais la crue de l'Essonne n'aura pas d'impact sur le niveau de la Seine, où la baisse des niveaux se poursuivra. Actualisation le lundi 06 juin 2016 à 16h48
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Sur le plan météorologique, l'est et le nord du pays ont été concernés par des averses orageuses ces derniers jours, qui ont pu faire réagir, plus modérément, certains cours d'eau. C'est le cas de l'Oise amont ce lundi. Enfin, de nombreux autres cours d'eau placés en vigilance jaune connaissent des crues modérées. Des averses parfois orageuses sont encore attendues en ce début de semaine, principalement sur le nord et la façade est du pays. Sur les cours d'eau des bassins de la Seine et du Cher maintenus en vigilance orange, les crues continuent à se propager vers l'aval. Le Loing a connu une crue exceptionnelle, la décrue est en cours mais les niveaux restent élevés sur sa partie aval. A l'aval de la confluence avec le Loing, la Seine connaît également une crue importante, mais est orientée à la décrue.
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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Lutte contre les discriminations : « Il faut agir plus vite et interpeller l'État local pour qu'il joue son rôle » #Brève : 6/06/2016 Lors d'un séminaire d'information sur la lutte contre les discriminations, organisé par le CGET les 30 mai et 1er juin (.
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www.ville.gouv.fr/?lutte-contre-les-discriminations,4564
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Lutte contre les discriminations : « Il faut agir plus vite et interpeller l'État local pour qu'il joue son rôle »
