[
www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363897371288 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363897432165 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363897286756 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363897682941 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363897813553
-
Référence: 14626353363898548226
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
-
Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
-
Annuaires
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Annuaire de la PJJ
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
-
Annuaires et contacts de la DPJJ
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
-
Associations socio-éducatives
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
-
CDAD
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
-
Directions interrégionales de l'AP
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
-
Implantation judiciaire
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
-
Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de
Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
-
la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363898616458 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363898787490 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Plan du site
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/
-
Lieux d'accès aux droits
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice
-
Antennes de justice
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Associations d'aide aux victimes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel
-
Cours d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Conseils de prud'hommes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel
-
Cours administratives d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Directions interrégionales
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit
-
Maisons de justice et du droit
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Points d'accès au droit
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
-
Services pénitentiaires d'insertion et probation
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de grande instance
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs
-
Tribunaux administratifs
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de commerce
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance
-
Tribunaux d'instance
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux pour enfants
-
Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit
-
Conseils départementaux d'accès au droit
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/
-
Services pénitentiaires insertion et probation
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
-
Tribunaux compétents en matière de nationalité
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé
-
Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Application & démarches Application & démarches
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr
-
20/210 Accès à l'emploi 2/210 Activité partielle 12/210 Agriculture 3/210 Chômage 2/210 CHSCT 2/210 Comité d'entreprise 3/210 Commande publique 2/210 Compétitivité 118/210 Conseiller du salarié 8/210 Consommation 4/210 Contrat de génération 23/210 Convention collective 8/210 Dialogue social 2/210 Discrimination 13/210 DLA 193/210 Droit du travail 11/210 Emploi d'avenir 10/210 Entreprise 49/210 Europe 2/210 Exclusion 4/210 Exportation 15/210 Femmes 67/210 Fonds social européen 54/210 Formation professionnelle 2/210 GPEC 2/210 Handicap 8/210 Industrie 4/210 Innovation 4/210 Insertion 210/210 Inspection du travail 2/210 Intelligence économique 4/210 investissement 14/210 Jeunes 4/210 Marché public 9/210 Médecine du travail 10/210 Médiateur 5/210 Nacre 7/210 Négociation collective 109/210 Organisation des services 5/210 Parcours professionnel 11/210 Prestations de services internationales
-
21/230 Accès à l'emploi 3/230 Activité partielle 17/230 Agriculture 3/230 Chômage 3/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 3/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 121/230 Conseiller du salarié 12/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 30/230 Convention collective 8/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 11/230 DLA 215/230 Droit du travail 14/230 Emploi d'avenir 19/230 Entreprise 49/230 Europe 3/230 Exclusion 6/230 Exportation 14/230 Femmes 67/230 Fonds social européen 59/230 Formation professionnelle 3/230 GPEC 3/230 Handicap 9/230 Industrie 6/230 Innovation 6/230 Insertion 230/230 Inspection du travail 3/230 Intelligence économique 6/230 investissement 17/230 Jeunes 6/230 Marché public 9/230 Médecine du travail 15/230 Médiateur 6/230 Nacre 9/230 Négociation collective 123/230 Organisation des services 4/230 Parcours professionnel 11/230 Prestations de services internationales
-
22/212 Accès à l'emploi 4/212 Activité partielle 15/212 Agriculture 4/212 Chômage 7/212 CHSCT 4/212 Comité d'entreprise 4/212 Commande publique 3/212 Compétitivité 109/212 Conseiller du salarié 13/212 Consommation 7/212 Contrat de génération 26/212 Convention collective 8/212 Dialogue social 4/212 Discrimination 12/212 DLA 187/212 Droit du travail 13/212 Emploi d'avenir 19/212 Entreprise 52/212 Europe 3/212 Exclusion 7/212 Exportation 16/212 Femmes 67/212 Fonds social européen 54/212 Formation professionnelle 4/212 GPEC 3/212 Handicap 12/212 Industrie 7/212 Innovation 7/212 Insertion 212/212 Inspection du travail 3/212 Intelligence économique 7/212 investissement 18/212 Jeunes 7/212 Marché public 11/212 Médecine du travail 18/212 Médiateur 11/212 Nacre 9/212 Négociation collective 106/212 Organisation des services 4/212 Parcours professionnel 12/212 Prestations de services internationales
-
22/219 Accès à l'emploi 3/219 Activité partielle 14/219 Agriculture 3/219 Chômage 3/219 CHSCT 3/219 Comité d'entreprise 3/219 Commande publique 3/219 Compétitivité 130/219 Conseiller du salarié 12/219 Consommation 6/219 Contrat de génération 28/219 Convention collective 8/219 Dialogue social 3/219 Discrimination 13/219 DLA 211/219 Droit du travail 14/219 Emploi d'avenir 15/219 Entreprise 50/219 Europe 3/219 Exclusion 6/219 Exportation 16/219 Femmes 70/219 Fonds social européen 59/219 Formation professionnelle 3/219 GPEC 3/219 Handicap 9/219 Industrie 6/219 Innovation 6/219 Insertion 219/219 Inspection du travail 3/219 Intelligence économique 6/219 investissement 17/219 Jeunes 6/219 Marché public 9/219 Médecine du travail 15/219 Médiateur 6/219 Nacre 9/219 Négociation collective 110/219 Organisation des services 5/219 Parcours professionnel 11/219 Prestations de services internationales
-
24/212 Prévention 52/212 Programme opérationnel 3/212 Revitalisation 16/212 Risques professionnels 25/212 Rupture conventionnelle 4/212 Saisonniers 7/212 Salaires 85/212 Santé au travail 4/212 Sécurité alimentaire 24/212 Securité travail 12/212 Senior 31/212 Services à la personne 8/212 Services de santé au travail 4/212 Sous-traitance 18/212 Statistiques 3/212 Tourisme 8/212 Travail illégal 7/212 Travail saisonnier
-
26/230 Prévention 49/230 Programme opérationnel 3/230 Revitalisation 19/230 Risques professionnels 21/230 Rupture conventionnelle 3/230 Saisonniers 7/230 Salaires 77/230 Santé au travail 3/230 Sécurité alimentaire 15/230 Securité travail 11/230 Senior 26/230 Services à la personne 6/230 Services de santé au travail 3/230 Sous-traitance 22/230 Statistiques 3/230 Tourisme 6/230 Travail illégal 6/230 Travail saisonnier
-
27/210 Prévention 49/210 Programme opérationnel 2/210 Revitalisation 20/210 Risques professionnels 20/210 Rupture conventionnelle 2/210 Saisonniers 8/210 Salaires 58/210 Santé au travail 3/210 Sécurité alimentaire 15/210 Securité travail 13/210 Senior 21/210 Services à la personne 6/210 Services de santé au travail 3/210 Sous-traitance 12/210 Statistiques 2/210 Tourisme 6/210 Travail illégal 4/210 Travail saisonnier
-
29/219 Prévention 50/219 Programme opérationnel 3/219 Revitalisation 21/219 Risques professionnels 19/219 Rupture conventionnelle 3/219 Saisonniers 7/219 Salaires 69/219 Santé au travail 3/219 Sécurité alimentaire 16/219 Securité travail 13/219 Senior 26/219 Services à la personne 6/219 Services de santé au travail 3/219 Sous-traitance 14/219 Statistiques 3/219 Tourisme 6/219 Travail illégal 6/219 Travail saisonnier
[
www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr
-
20/210 Accès à l'emploi 2/210 Activité partielle 12/210 Agriculture 3/210 Chômage 2/210 CHSCT 2/210 Comité d'entreprise 3/210 Commande publique 2/210 Compétitivité 118/210 Conseiller du salarié 8/210 Consommation 4/210 Contrat de génération 23/210 Convention collective 8/210 Dialogue social 2/210 Discrimination 13/210 DLA 193/210 Droit du travail 11/210 Emploi d'avenir 10/210 Entreprise 49/210 Europe 2/210 Exclusion 4/210 Exportation 15/210 Femmes 67/210 Fonds social européen 54/210 Formation professionnelle 2/210 GPEC 2/210 Handicap 8/210 Industrie 4/210 Innovation 4/210 Insertion 210/210 Inspection du travail 2/210 Intelligence économique 4/210 investissement 14/210 Jeunes 4/210 Marché public 9/210 Médecine du travail 10/210 Médiateur 5/210 Nacre 7/210 Négociation collective 109/210 Organisation des services 5/210 Parcours professionnel 11/210 Prestations de services internationales
-
21/230 Accès à l'emploi 3/230 Activité partielle 17/230 Agriculture 3/230 Chômage 3/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 3/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 121/230 Conseiller du salarié 12/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 30/230 Convention collective 8/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 11/230 DLA 215/230 Droit du travail 14/230 Emploi d'avenir 19/230 Entreprise 49/230 Europe 3/230 Exclusion 6/230 Exportation 14/230 Femmes 67/230 Fonds social européen 59/230 Formation professionnelle 3/230 GPEC 3/230 Handicap 9/230 Industrie 6/230 Innovation 6/230 Insertion 230/230 Inspection du travail 3/230 Intelligence économique 6/230 investissement 17/230 Jeunes 6/230 Marché public 9/230 Médecine du travail 15/230 Médiateur 6/230 Nacre 9/230 Négociation collective 123/230 Organisation des services 4/230 Parcours professionnel 11/230 Prestations de services internationales
-
22/212 Accès à l'emploi 4/212 Activité partielle 15/212 Agriculture 4/212 Chômage 7/212 CHSCT 4/212 Comité d'entreprise 4/212 Commande publique 3/212 Compétitivité 109/212 Conseiller du salarié 13/212 Consommation 7/212 Contrat de génération 26/212 Convention collective 8/212 Dialogue social 4/212 Discrimination 12/212 DLA 187/212 Droit du travail 13/212 Emploi d'avenir 19/212 Entreprise 52/212 Europe 3/212 Exclusion 7/212 Exportation 16/212 Femmes 67/212 Fonds social européen 54/212 Formation professionnelle 4/212 GPEC 3/212 Handicap 12/212 Industrie 7/212 Innovation 7/212 Insertion 212/212 Inspection du travail 3/212 Intelligence économique 7/212 investissement 18/212 Jeunes 7/212 Marché public 11/212 Médecine du travail 18/212 Médiateur 11/212 Nacre 9/212 Négociation collective 106/212 Organisation des services 4/212 Parcours professionnel 12/212 Prestations de services internationales
-
22/219 Accès à l'emploi 3/219 Activité partielle 14/219 Agriculture 3/219 Chômage 3/219 CHSCT 3/219 Comité d'entreprise 3/219 Commande publique 3/219 Compétitivité 130/219 Conseiller du salarié 12/219 Consommation 6/219 Contrat de génération 28/219 Convention collective 8/219 Dialogue social 3/219 Discrimination 13/219 DLA 211/219 Droit du travail 14/219 Emploi d'avenir 15/219 Entreprise 50/219 Europe 3/219 Exclusion 6/219 Exportation 16/219 Femmes 70/219 Fonds social européen 59/219 Formation professionnelle 3/219 GPEC 3/219 Handicap 9/219 Industrie 6/219 Innovation 6/219 Insertion 219/219 Inspection du travail 3/219 Intelligence économique 6/219 investissement 17/219 Jeunes 6/219 Marché public 9/219 Médecine du travail 15/219 Médiateur 6/219 Nacre 9/219 Négociation collective 110/219 Organisation des services 5/219 Parcours professionnel 11/219 Prestations de services internationales
-
24/212 Prévention 52/212 Programme opérationnel 3/212 Revitalisation 16/212 Risques professionnels 25/212 Rupture conventionnelle 4/212 Saisonniers 7/212 Salaires 85/212 Santé au travail 4/212 Sécurité alimentaire 24/212 Securité travail 12/212 Senior 31/212 Services à la personne 8/212 Services de santé au travail 4/212 Sous-traitance 18/212 Statistiques 3/212 Tourisme 8/212 Travail illégal 7/212 Travail saisonnier
-
26/230 Prévention 49/230 Programme opérationnel 3/230 Revitalisation 19/230 Risques professionnels 21/230 Rupture conventionnelle 3/230 Saisonniers 7/230 Salaires 77/230 Santé au travail 3/230 Sécurité alimentaire 15/230 Securité travail 11/230 Senior 26/230 Services à la personne 6/230 Services de santé au travail 3/230 Sous-traitance 22/230 Statistiques 3/230 Tourisme 6/230 Travail illégal 6/230 Travail saisonnier
-
27/210 Prévention 49/210 Programme opérationnel 2/210 Revitalisation 20/210 Risques professionnels 20/210 Rupture conventionnelle 2/210 Saisonniers 8/210 Salaires 58/210 Santé au travail 3/210 Sécurité alimentaire 15/210 Securité travail 13/210 Senior 21/210 Services à la personne 6/210 Services de santé au travail 3/210 Sous-traitance 12/210 Statistiques 2/210 Tourisme 6/210 Travail illégal 4/210 Travail saisonnier
-
29/219 Prévention 50/219 Programme opérationnel 3/219 Revitalisation 21/219 Risques professionnels 19/219 Rupture conventionnelle 3/219 Saisonniers 7/219 Salaires 69/219 Santé au travail 3/219 Sécurité alimentaire 16/219 Securité travail 13/219 Senior 26/219 Services à la personne 6/219 Services de santé au travail 3/219 Sous-traitance 14/219 Statistiques 3/219 Tourisme 6/219 Travail illégal 6/219 Travail saisonnier
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363897512845 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363898866678 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363897358001
-
Référence: 14626353363897572120
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
25/212 Accès à l'emploi 10/212 Activité partielle 17/212 Alternance 13/212 Apprentissage 6/212 Chômage 2/212 CHSCT 2/212 Comité d'entreprise 27/212 Compétitivité 92/212 Concurrence 8/212 Conseiller du salarié 90/212 Consommation 3/212 Contrat de génération 35/212 Convention collective 7/212 Dialogue social 191/212 Droit du travail 2/212 Emploi d'avenir 212/212 Entreprise 58/212 Europe 2/212 Femmes 14/212 Fonds social européen 130/212 Formation professionnelle 26/212 Handicap 6/212 Industrie 6/212 Insertion 88/212 Inspection du travail 2/212 investissement 29/212 Jeunes 62/212 Médecine du travail 8/212 Mutation économique 148/212 Organisation des services 6/212 Prévention 10/212 Qualification 35/212 Salaires 82/212 Santé au travail 2/212 Securité travail 3/212 Senior 2/212 Statistiques 11/212 Tourisme 15/212 VAE
-
30/216 Accès à l'emploi 11/216 Activité partielle 19/216 Alternance 14/216 Apprentissage 6/216 Chômage 2/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 28/216 Compétitivité 99/216 Concurrence 7/216 Conseiller du salarié 97/216 Consommation 4/216 Contrat de génération 32/216 Convention collective 8/216 Dialogue social 190/216 Droit du travail 2/216 Emploi d'avenir 216/216 Entreprise 52/216 Europe 2/216 Femmes 13/216 Fonds social européen 129/216 Formation professionnelle 31/216 Handicap 6/216 Industrie 7/216 Insertion 97/216 Inspection du travail 2/216 investissement 30/216 Jeunes 70/216 Médecine du travail 9/216 Mutation économique 153/216 Organisation des services 6/216 Prévention 11/216 Qualification 32/216 Salaires 89/216 Santé au travail 2/216 Securité travail 4/216 Senior 2/216 Statistiques 13/216 Tourisme 17/216 VAE
-
32/227 Accès à l'emploi 12/227 Activité partielle 21/227 Alternance 15/227 Apprentissage 6/227 Chômage 3/227 CHSCT 3/227 Comité d'entreprise 30/227 Compétitivité 104/227 Concurrence 7/227 Conseiller du salarié 102/227 Consommation 2/227 Contrat de génération 33/227 Convention collective 9/227 Dialogue social 198/227 Droit du travail 2/227 Emploi d'avenir 227/227 Entreprise 54/227 Europe 2/227 Femmes 13/227 Fonds social européen 129/227 Formation professionnelle 32/227 Handicap 6/227 Industrie 8/227 Insertion 107/227 Inspection du travail 2/227 investissement 29/227 Jeunes 77/227 Médecine du travail 10/227 Mutation économique 167/227 Organisation des services 6/227 Prévention 12/227 Qualification 33/227 Salaires 97/227 Santé au travail 2/227 Securité travail 2/227 Senior 2/227 Statistiques 12/227 Tourisme 18/227 VAE
-
35/230 Accès à l'emploi 12/230 Activité partielle 22/230 Alternance 16/230 Apprentissage 6/230 Chômage 3/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 29/230 Compétitivité 104/230 Concurrence 8/230 Conseiller du salarié 100/230 Consommation 2/230 Contrat de génération 29/230 Convention collective 10/230 Dialogue social 192/230 Droit du travail 2/230 Emploi d'avenir 230/230 Entreprise 53/230 Europe 2/230 Femmes 14/230 Fonds social européen 129/230 Formation professionnelle 36/230 Handicap 6/230 Industrie 8/230 Insertion 103/230 Inspection du travail 2/230 investissement 32/230 Jeunes 74/230 Médecine du travail 10/230 Mutation économique 165/230 Organisation des services 7/230 Prévention 12/230 Qualification 29/230 Salaires 97/230 Santé au travail 3/230 Securité travail 2/230 Senior 3/230 Statistiques 14/230 Tourisme 18/230 VAE
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897276187
-
Référence: 14626353363897433969
-
Référence: 14626353363897573276
-
Référence: 14626353363897599925
-
Référence: 14626353363897606791
-
Référence: 14626353363898702770
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
-
www.centre.direccte.gouv.fr
-
115/184 Accès à l'emploi 4/184 Action collective 100/184 Activité partielle 9/184 Agriculture 24/184 Alternance 25/184 Apprentissage 45/184 Chômage 6/184 CHSCT 23/184 Compétitivité 3/184 Concurrence 20/184 Conseiller du salarié 22/184 Consommation 5/184 Contrat de génération 27/184 Convention collective 13/184 Dialogue social 7/184 Discrimination 49/184 Droit du travail 15/184 Emploi d'avenir 184/184 Entreprise 1/184 Europe 4/184 Exclusion 12/184 Exportation 6/184 Femmes 9/184 Financement des entreprises 27/184 Fonds social européen 74/184 Formation professionnelle 5/184 GPEC 31/184 Handicap 4/184 Indre et loire 45/184 Industrie 31/184 Innovation 76/184 Insertion 40/184 Inspection du travail 40/184 Intelligence économique 5/184 investissement 84/184 Jeunes 1/184 Jouets 3/184 Marché public 2/184 Médecine du travail 6/184 Médiateur 9/184 Métrologie 13/184 Mutation économique
-
14/250 Nacre 28/250 Organisation des services 6/250 Orientation stratégique 71/250 Prévention 16/250 Qualification 2/250 Saisonniers 13/250 Salaires 144/250 Santé au travail 2/250 Sécurité alimentaire 11/250 Securité travail 32/250 Senior 25/250 Services à la personne 2/250 Sous-traitance 84/250 Statistiques 69/250 Tourisme 14/250 VAE
-
197/250 Accès à l'emploi 12/250 Action collective 100/250 Activité partielle 13/250 Agriculture 39/250 Alternance 39/250 Apprentissage 75/250 Chômage 12/250 CHSCT 49/250 Compétitivité 6/250 Concurrence 23/250 Conseiller du salarié 33/250 Consommation 10/250 Contrat de génération 31/250 Convention collective 21/250 Dialogue social 8/250 Discrimination 70/250 Droit du travail 21/250 Emploi d'avenir 250/250 Entreprise 2/250 Europe 8/250 Exclusion 24/250 Exportation 12/250 Femmes 13/250 Financement des entreprises 54/250 Fonds social européen 139/250 Formation professionnelle 8/250 GPEC 51/250 Handicap 4/250 Indre et loire 82/250 Industrie 62/250 Innovation 130/250 Insertion 63/250 Inspection du travail 77/250 Intelligence économique 11/250 investissement 128/250 Jeunes 2/250 Jouets 4/250 Marché public 2/250 Médecine du travail 9/250 Médiateur 16/250 Métrologie 18/250 Mutation économique
-
7/184 Nacre 20/184 Organisation des services 3/184 Orientation stratégique 37/184 Prévention 8/184 Qualification 1/184 Saisonniers 13/184 Salaires 80/184 Santé au travail 1/184 Sécurité alimentaire 5/184 Securité travail 17/184 Senior 16/184 Services à la personne 1/184 Sous-traitance 45/184 Statistiques 47/184 Tourisme
[
www.derives-sectes.gouv.fr ]
-
www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.derives-sectes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.derives-sectes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.derives-sectes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Conférence de la Mutualité Française à
Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016 Le 01/06/2016 - Formations assurées Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication
-
Service-public.fr Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.derives-sectes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.derives-sectes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/conf%C3%A9rence-de-la-mutualit%C3%A9-fran%C3%A7aise-%C3%A0-montpellier-avec-serge-blisko-le-31-mai-2
-
Conférence de la Mutualité Française à
Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/intervention-de-serge-blisko-%C3%A0-colmar-le-27-mai-2016
-
Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.derives-sectes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172703966588
-
Your support ID is: 2551160103683723906
-
Your support ID is: 2551160103683772066
-
Your support ID is: 2551160103683854174
-
Your support ID is: 2551160103683925724
-
Your support ID is: 2551160103684065584
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
www.education.gouv.fr
-
La réforme du collège validée par le
Conseil d'État 1er juin des Écritures théâtrales jeunesse : deuxième édition Mieux rémunérées, mieux accompagnées : comprendre les nouvelles carrières enseignantes Mise en oeuvre de la plateforme d'engagements réciproques État-régions pour le développement des formations professionnelles en alternance et de l'apprentissage Au BO du 26 mai 2016 : associations agréées par l'Éducation nationale Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans le Loiret (Bou/Chécy/
Orléans) L'essentiel pour préparer la rentrée scolaire Conférence nationale du Handicap : le président de la République annonce la création de 32 000 postes d'accompagnants des élèves en situation de handicap sur 5 ans Rythmes scolaires : rapport sur la mise en place des projets éducatifs territoriaux (PEDT)
[
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897213640
-
Référence: 14626353363897361405
-
Référence: 14626353363897575540
-
Référence: 14626353363897602073
-
Référence: 14626353363898705242
-
Référence: 14626353363898869970
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
3979856 visiteurs depuis le 16/12/2010 24 utilisateurs en ligne.
-
3980012 visiteurs depuis le 16/12/2010 23 utilisateurs en ligne.
-
3980202 visiteurs depuis le 16/12/2010 27 utilisateurs en ligne.
-
3980589 visiteurs depuis le 16/12/2010 58 utilisateurs en ligne.
-
3980962 visiteurs depuis le 16/12/2010 47 utilisateurs en ligne.
-
3981242 visiteurs depuis le 16/12/2010 35 utilisateurs en ligne.
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
-
20/210 Accès à l'emploi 2/210 Activité partielle 12/210 Agriculture 3/210 Chômage 2/210 CHSCT 2/210 Comité d'entreprise 3/210 Commande publique 2/210 Compétitivité 118/210 Conseiller du salarié 8/210 Consommation 4/210 Contrat de génération 23/210 Convention collective 8/210 Dialogue social 2/210 Discrimination 13/210 DLA 193/210 Droit du travail 11/210 Emploi d'avenir 10/210 Entreprise 49/210 Europe 2/210 Exclusion 4/210 Exportation 15/210 Femmes 67/210 Fonds social européen 54/210 Formation professionnelle 2/210 GPEC 2/210 Handicap 8/210 Industrie 4/210 Innovation 4/210 Insertion 210/210 Inspection du travail 2/210 Intelligence économique 4/210 investissement 14/210 Jeunes 4/210 Marché public 9/210 Médecine du travail 10/210 Médiateur 5/210 Nacre 7/210 Négociation collective 109/210 Organisation des services 5/210 Parcours professionnel 11/210 Prestations de services internationales
-
21/230 Accès à l'emploi 3/230 Activité partielle 17/230 Agriculture 3/230 Chômage 3/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 3/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 121/230 Conseiller du salarié 12/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 30/230 Convention collective 8/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 11/230 DLA 215/230 Droit du travail 14/230 Emploi d'avenir 19/230 Entreprise 49/230 Europe 3/230 Exclusion 6/230 Exportation 14/230 Femmes 67/230 Fonds social européen 59/230 Formation professionnelle 3/230 GPEC 3/230 Handicap 9/230 Industrie 6/230 Innovation 6/230 Insertion 230/230 Inspection du travail 3/230 Intelligence économique 6/230 investissement 17/230 Jeunes 6/230 Marché public 9/230 Médecine du travail 15/230 Médiateur 6/230 Nacre 9/230 Négociation collective 123/230 Organisation des services 4/230 Parcours professionnel 11/230 Prestations de services internationales
-
22/212 Accès à l'emploi 4/212 Activité partielle 15/212 Agriculture 4/212 Chômage 7/212 CHSCT 4/212 Comité d'entreprise 4/212 Commande publique 3/212 Compétitivité 109/212 Conseiller du salarié 13/212 Consommation 7/212 Contrat de génération 26/212 Convention collective 8/212 Dialogue social 4/212 Discrimination 12/212 DLA 187/212 Droit du travail 13/212 Emploi d'avenir 19/212 Entreprise 52/212 Europe 3/212 Exclusion 7/212 Exportation 16/212 Femmes 67/212 Fonds social européen 54/212 Formation professionnelle 4/212 GPEC 3/212 Handicap 12/212 Industrie 7/212 Innovation 7/212 Insertion 212/212 Inspection du travail 3/212 Intelligence économique 7/212 investissement 18/212 Jeunes 7/212 Marché public 11/212 Médecine du travail 18/212 Médiateur 11/212 Nacre 9/212 Négociation collective 106/212 Organisation des services 4/212 Parcours professionnel 12/212 Prestations de services internationales
-
22/219 Accès à l'emploi 3/219 Activité partielle 14/219 Agriculture 3/219 Chômage 3/219 CHSCT 3/219 Comité d'entreprise 3/219 Commande publique 3/219 Compétitivité 130/219 Conseiller du salarié 12/219 Consommation 6/219 Contrat de génération 28/219 Convention collective 8/219 Dialogue social 3/219 Discrimination 13/219 DLA 211/219 Droit du travail 14/219 Emploi d'avenir 15/219 Entreprise 50/219 Europe 3/219 Exclusion 6/219 Exportation 16/219 Femmes 70/219 Fonds social européen 59/219 Formation professionnelle 3/219 GPEC 3/219 Handicap 9/219 Industrie 6/219 Innovation 6/219 Insertion 219/219 Inspection du travail 3/219 Intelligence économique 6/219 investissement 17/219 Jeunes 6/219 Marché public 9/219 Médecine du travail 15/219 Médiateur 6/219 Nacre 9/219 Négociation collective 110/219 Organisation des services 5/219 Parcours professionnel 11/219 Prestations de services internationales
-
24/212 Prévention 52/212 Programme opérationnel 3/212 Revitalisation 16/212 Risques professionnels 25/212 Rupture conventionnelle 4/212 Saisonniers 7/212 Salaires 85/212 Santé au travail 4/212 Sécurité alimentaire 24/212 Securité travail 12/212 Senior 31/212 Services à la personne 8/212 Services de santé au travail 4/212 Sous-traitance 18/212 Statistiques 3/212 Tourisme 8/212 Travail illégal 7/212 Travail saisonnier
-
26/230 Prévention 49/230 Programme opérationnel 3/230 Revitalisation 19/230 Risques professionnels 21/230 Rupture conventionnelle 3/230 Saisonniers 7/230 Salaires 77/230 Santé au travail 3/230 Sécurité alimentaire 15/230 Securité travail 11/230 Senior 26/230 Services à la personne 6/230 Services de santé au travail 3/230 Sous-traitance 22/230 Statistiques 3/230 Tourisme 6/230 Travail illégal 6/230 Travail saisonnier
-
27/210 Prévention 49/210 Programme opérationnel 2/210 Revitalisation 20/210 Risques professionnels 20/210 Rupture conventionnelle 2/210 Saisonniers 8/210 Salaires 58/210 Santé au travail 3/210 Sécurité alimentaire 15/210 Securité travail 13/210 Senior 21/210 Services à la personne 6/210 Services de santé au travail 3/210 Sous-traitance 12/210 Statistiques 2/210 Tourisme 6/210 Travail illégal 4/210 Travail saisonnier
-
29/219 Prévention 50/219 Programme opérationnel 3/219 Revitalisation 21/219 Risques professionnels 19/219 Rupture conventionnelle 3/219 Saisonniers 7/219 Salaires 69/219 Santé au travail 3/219 Sécurité alimentaire 16/219 Securité travail 13/219 Senior 26/219 Services à la personne 6/219 Services de santé au travail 3/219 Sous-traitance 14/219 Statistiques 3/219 Tourisme 6/219 Travail illégal 6/219 Travail saisonnier
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897353355
-
Référence: 14626353363897434755
-
Référence: 14626353363897577276
-
Référence: 14626353363897611475
-
Référence: 14626353363898554270
-
Référence: 14626353363898792374
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897281135
-
Référence: 14626353363897292528
-
Référence: 14626353363897604297
-
Référence: 14626353363897611807
-
Référence: 14626353363897740643
-
Référence: 14626353363898624082
[
www.miviludes.gouv.fr ]
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.miviludes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.miviludes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.miviludes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Conférence de la Mutualité Française à
Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016 Le 01/06/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016 Le 01/06/2016 - Formations assurées Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication
-
Service-public.fr Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.miviludes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.miviludes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.miviludes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/conf%C3%A9rence-de-la-mutualit%C3%A9-fran%C3%A7aise-%C3%A0-montpellier-avec-serge-blisko-le-31-mai-2
-
Conférence de la Mutualité Française à
Montpellier avec Serge Blisko, le 31 mai 2016
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/intervention-de-serge-blisko-%C3%A0-colmar-le-27-mai-2016
-
Intervention de Serge Blisko à
Colmar, le 27 mai 2016
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.miviludes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897365097
-
Référence: 14626353363897439113
-
Référence: 14626353363897518189
-
Référence: 14626353363897527139
-
Référence: 14626353363897577748
-
Référence: 14626353363898872998
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
33/98 Accès à l'emploi 22/98 Action collective 12/98 Activité partielle 18/98 Alternance 23/98 Apprentissage 34/98 Chômage 36/98 Compétitivité 41/98 Concurrence 12/98 Conseiller du salarié 61/98 Consommation 20/98 Contrat de génération 12/98 Dialogue social 12/98 Droit du travail 23/98 Emploi d'avenir 66/98 Entreprise 2/98 Europe 16/98 Exportation 10/98 Fonds social européen 98/98 Formation professionnelle 71/98 Industrie 72/98 Innovation 32/98 Insertion 63/98 Inspection du travail 9/98 Intelligence économique 19/98 investissement 25/98 Jeunes 5/98 Métrologie 11/98 Mutation économique 4/98 Organisation des services 3/98 Prévention 12/98 Rupture conventionnelle 53/98 Santé au travail 2/98 Securité travail 5/98 Senior 12/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 27/98 Tourisme
-
44/114 Accès à l'emploi 34/114 Action collective 21/114 Activité partielle 28/114 Alternance 33/114 Apprentissage 56/114 Chômage 54/114 Compétitivité 81/114 Concurrence 21/114 Conseiller du salarié 109/114 Consommation 32/114 Contrat de génération 14/114 Dialogue social 21/114 Droit du travail 28/114 Emploi d'avenir 102/114 Entreprise 4/114 Europe 20/114 Exportation 9/114 Fonds social européen 105/114 Formation professionnelle 8/114 GPEC 114/114 Industrie 87/114 Innovation 32/114 Insertion 78/114 Inspection du travail 12/114 Intelligence économique 25/114 investissement 28/114 Jeunes 8/114 Métrologie 18/114 Mutation économique 8/114 Organisation des services 4/114 Prévention 21/114 Rupture conventionnelle 52/114 Santé au travail 4/114 Securité travail 5/114 Senior 21/114 Services à la personne 4/114 Statistiques 39/114 Tourisme
-
49/113 Accès à l'emploi 30/113 Action collective 16/113 Activité partielle 29/113 Alternance 34/113 Apprentissage 62/113 Chômage 52/113 Compétitivité 78/113 Concurrence 16/113 Conseiller du salarié 104/113 Consommation 37/113 Contrat de génération 17/113 Dialogue social 16/113 Droit du travail 27/113 Emploi d'avenir 103/113 Entreprise 4/113 Europe 20/113 Exportation 7/113 Fonds social européen 85/113 Formation professionnelle 15/113 GPEC 113/113 Industrie 80/113 Innovation 25/113 Insertion 71/113 Inspection du travail 12/113 Intelligence économique 24/113 investissement 28/113 Jeunes 8/113 Métrologie 16/113 Mutation économique 11/113 Organisation des services 5/113 Prévention 16/113 Rupture conventionnelle 50/113 Santé au travail 4/113 Securité travail 5/113 Senior 16/113 Services à la personne 4/113 Statistiques 42/113 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
48/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 2/81 Activité partielle 81/81 Agriculture 4/81 Alternance 38/81 Chômage 9/81 Compétitivité 12/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 30/81 Droit du travail 7/81 Entreprise 4/81 Exportation 11/81 Financement des entreprises 52/81 Formation professionnelle 2/81 Handicap 3/81 Industrie 2/81 Innovation 3/81 Insertion 2/81 Inspection du travail 5/81 Intelligence économique 2/81 investissement 10/81 Jeunes 17/81 Mutation économique 8/81 Prévention 15/81 Saisonniers 33/81 Santé au travail 4/81 Senior 12/81 Tourisme
-
53/96 Accès à l'emploi 3/96 Action collective 3/96 Activité partielle 96/96 Agriculture 3/96 Alternance 41/96 Chômage 9/96 Compétitivité 17/96 Contrat de génération 3/96 Discrimination 32/96 Droit du travail 9/96 Entreprise 6/96 Exportation 12/96 Financement des entreprises 83/96 Formation professionnelle 3/96 Handicap 6/96 Industrie 3/96 Innovation 8/96 Insertion 3/96 Inspection du travail 6/96 Intelligence économique 3/96 investissement 14/96 Jeunes 17/96 Mutation économique 9/96 Prévention 14/96 Saisonniers 33/96 Santé au travail 8/96 Senior 23/96 Tourisme
-
59/87 Accès à l'emploi 3/87 Action collective 3/87 Activité partielle 87/87 Agriculture 4/87 Alternance 46/87 Chômage 10/87 Compétitivité 16/87 Contrat de génération 3/87 Discrimination 29/87 Droit du travail 9/87 Entreprise 6/87 Exportation 13/87 Financement des entreprises 75/87 Formation professionnelle 3/87 Handicap 2/87 Industrie 3/87 Innovation 3/87 Insertion 3/87 Inspection du travail 6/87 Intelligence économique 3/87 investissement 13/87 Jeunes 20/87 Mutation économique 10/87 Prévention 13/87 Saisonniers 37/87 Santé au travail 6/87 Senior 25/87 Tourisme
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
20/210 Accès à l'emploi 2/210 Activité partielle 12/210 Agriculture 3/210 Chômage 2/210 CHSCT 2/210 Comité d'entreprise 3/210 Commande publique 2/210 Compétitivité 118/210 Conseiller du salarié 8/210 Consommation 4/210 Contrat de génération 23/210 Convention collective 8/210 Dialogue social 2/210 Discrimination 13/210 DLA 193/210 Droit du travail 11/210 Emploi d'avenir 10/210 Entreprise 49/210 Europe 2/210 Exclusion 4/210 Exportation 15/210 Femmes 67/210 Fonds social européen 54/210 Formation professionnelle 2/210 GPEC 2/210 Handicap 8/210 Industrie 4/210 Innovation 4/210 Insertion 210/210 Inspection du travail 2/210 Intelligence économique 4/210 investissement 14/210 Jeunes 4/210 Marché public 9/210 Médecine du travail 10/210 Médiateur 5/210 Nacre 7/210 Négociation collective 109/210 Organisation des services 5/210 Parcours professionnel 11/210 Prestations de services internationales
-
21/230 Accès à l'emploi 3/230 Activité partielle 17/230 Agriculture 3/230 Chômage 3/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 3/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 121/230 Conseiller du salarié 12/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 30/230 Convention collective 8/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 11/230 DLA 215/230 Droit du travail 14/230 Emploi d'avenir 19/230 Entreprise 49/230 Europe 3/230 Exclusion 6/230 Exportation 14/230 Femmes 67/230 Fonds social européen 59/230 Formation professionnelle 3/230 GPEC 3/230 Handicap 9/230 Industrie 6/230 Innovation 6/230 Insertion 230/230 Inspection du travail 3/230 Intelligence économique 6/230 investissement 17/230 Jeunes 6/230 Marché public 9/230 Médecine du travail 15/230 Médiateur 6/230 Nacre 9/230 Négociation collective 123/230 Organisation des services 4/230 Parcours professionnel 11/230 Prestations de services internationales
-
22/212 Accès à l'emploi 4/212 Activité partielle 15/212 Agriculture 4/212 Chômage 7/212 CHSCT 4/212 Comité d'entreprise 4/212 Commande publique 3/212 Compétitivité 109/212 Conseiller du salarié 13/212 Consommation 7/212 Contrat de génération 26/212 Convention collective 8/212 Dialogue social 4/212 Discrimination 12/212 DLA 187/212 Droit du travail 13/212 Emploi d'avenir 19/212 Entreprise 52/212 Europe 3/212 Exclusion 7/212 Exportation 16/212 Femmes 67/212 Fonds social européen 54/212 Formation professionnelle 4/212 GPEC 3/212 Handicap 12/212 Industrie 7/212 Innovation 7/212 Insertion 212/212 Inspection du travail 3/212 Intelligence économique 7/212 investissement 18/212 Jeunes 7/212 Marché public 11/212 Médecine du travail 18/212 Médiateur 11/212 Nacre 9/212 Négociation collective 106/212 Organisation des services 4/212 Parcours professionnel 12/212 Prestations de services internationales
-
22/219 Accès à l'emploi 3/219 Activité partielle 14/219 Agriculture 3/219 Chômage 3/219 CHSCT 3/219 Comité d'entreprise 3/219 Commande publique 3/219 Compétitivité 130/219 Conseiller du salarié 12/219 Consommation 6/219 Contrat de génération 28/219 Convention collective 8/219 Dialogue social 3/219 Discrimination 13/219 DLA 211/219 Droit du travail 14/219 Emploi d'avenir 15/219 Entreprise 50/219 Europe 3/219 Exclusion 6/219 Exportation 16/219 Femmes 70/219 Fonds social européen 59/219 Formation professionnelle 3/219 GPEC 3/219 Handicap 9/219 Industrie 6/219 Innovation 6/219 Insertion 219/219 Inspection du travail 3/219 Intelligence économique 6/219 investissement 17/219 Jeunes 6/219 Marché public 9/219 Médecine du travail 15/219 Médiateur 6/219 Nacre 9/219 Négociation collective 110/219 Organisation des services 5/219 Parcours professionnel 11/219 Prestations de services internationales
-
24/212 Prévention 52/212 Programme opérationnel 3/212 Revitalisation 16/212 Risques professionnels 25/212 Rupture conventionnelle 4/212 Saisonniers 7/212 Salaires 85/212 Santé au travail 4/212 Sécurité alimentaire 24/212 Securité travail 12/212 Senior 31/212 Services à la personne 8/212 Services de santé au travail 4/212 Sous-traitance 18/212 Statistiques 3/212 Tourisme 8/212 Travail illégal 7/212 Travail saisonnier
-
26/230 Prévention 49/230 Programme opérationnel 3/230 Revitalisation 19/230 Risques professionnels 21/230 Rupture conventionnelle 3/230 Saisonniers 7/230 Salaires 77/230 Santé au travail 3/230 Sécurité alimentaire 15/230 Securité travail 11/230 Senior 26/230 Services à la personne 6/230 Services de santé au travail 3/230 Sous-traitance 22/230 Statistiques 3/230 Tourisme 6/230 Travail illégal 6/230 Travail saisonnier
-
27/210 Prévention 49/210 Programme opérationnel 2/210 Revitalisation 20/210 Risques professionnels 20/210 Rupture conventionnelle 2/210 Saisonniers 8/210 Salaires 58/210 Santé au travail 3/210 Sécurité alimentaire 15/210 Securité travail 13/210 Senior 21/210 Services à la personne 6/210 Services de santé au travail 3/210 Sous-traitance 12/210 Statistiques 2/210 Tourisme 6/210 Travail illégal 4/210 Travail saisonnier
-
29/219 Prévention 50/219 Programme opérationnel 3/219 Revitalisation 21/219 Risques professionnels 19/219 Rupture conventionnelle 3/219 Saisonniers 7/219 Salaires 69/219 Santé au travail 3/219 Sécurité alimentaire 16/219 Securité travail 13/219 Senior 26/219 Services à la personne 6/219 Services de santé au travail 3/219 Sous-traitance 14/219 Statistiques 3/219 Tourisme 6/219 Travail illégal 6/219 Travail saisonnier
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897282187
-
Référence: 14626353363897354935
-
Référence: 14626353363897578292
-
Référence: 14626353363897605577
-
Référence: 14626353363897613279
-
Référence: 14626353363898708682
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Document pdf
-
Lire l'agenda
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Semaine du 6 juin 2016
-
www.presse.justice.gouv.fr
-
Lundi 6 juin 11h00 Intervention à la séance solennelle d'ouverture du 112ème Congrès des Notaires de France - Parc des expositions,
Nantes 17h00 Discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale Mardi 7 juin 10h45 Entretien Monsieur Alain JAKUBOWICZ, Président de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA) Chancellerie 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h30 Discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale 20h00 Dîner avec Maître Hervé TEMIME Chancellerie 21h30 Suite éventuelle de la discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Assemblée nationale
-
Mercredi 8 juin 10h00
Conseil des Ministres Palais de l'Elysée 14h00 Intervention au 30ème anniversaire de l'Institut National d'Aide aux Victimes et de Médiation (INAVEM) sur le thème « Numérique, Business et Médias : aide ou instrumentalisation des victimes ? Mairie de
Paris 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale Jeudi 9 juin 09h00 Conseil Justice et Affaires intérieures (JAI) Luxembourg Vendredi 10 juin 11h00 Installation de Monsieur Xavier RONSIN, Premier président de la Cour d'appel de
Rennes Rennes Lire l'agenda 04 juin 2016 Semaine du 6 juin 2016 Agenda prévisionnel de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 04/06 Semaine du 6 juin 2016
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897440633
-
Référence: 14626353363897614295
-
Référence: 14626353363897741887
-
Référence: 14626353363898555730
-
Référence: 14626353363898709426
-
Référence: 14626353363898793898
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
-
25/212 Accès à l'emploi 10/212 Activité partielle 17/212 Alternance 13/212 Apprentissage 6/212 Chômage 2/212 CHSCT 2/212 Comité d'entreprise 27/212 Compétitivité 92/212 Concurrence 8/212 Conseiller du salarié 90/212 Consommation 3/212 Contrat de génération 35/212 Convention collective 7/212 Dialogue social 191/212 Droit du travail 2/212 Emploi d'avenir 212/212 Entreprise 58/212 Europe 2/212 Femmes 14/212 Fonds social européen 130/212 Formation professionnelle 26/212 Handicap 6/212 Industrie 6/212 Insertion 88/212 Inspection du travail 2/212 investissement 29/212 Jeunes 62/212 Médecine du travail 8/212 Mutation économique 148/212 Organisation des services 6/212 Prévention 10/212 Qualification 35/212 Salaires 82/212 Santé au travail 2/212 Securité travail 3/212 Senior 2/212 Statistiques 11/212 Tourisme 15/212 VAE
-
30/216 Accès à l'emploi 11/216 Activité partielle 19/216 Alternance 14/216 Apprentissage 6/216 Chômage 2/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 28/216 Compétitivité 99/216 Concurrence 7/216 Conseiller du salarié 97/216 Consommation 4/216 Contrat de génération 32/216 Convention collective 8/216 Dialogue social 190/216 Droit du travail 2/216 Emploi d'avenir 216/216 Entreprise 52/216 Europe 2/216 Femmes 13/216 Fonds social européen 129/216 Formation professionnelle 31/216 Handicap 6/216 Industrie 7/216 Insertion 97/216 Inspection du travail 2/216 investissement 30/216 Jeunes 70/216 Médecine du travail 9/216 Mutation économique 153/216 Organisation des services 6/216 Prévention 11/216 Qualification 32/216 Salaires 89/216 Santé au travail 2/216 Securité travail 4/216 Senior 2/216 Statistiques 13/216 Tourisme 17/216 VAE
-
32/227 Accès à l'emploi 12/227 Activité partielle 21/227 Alternance 15/227 Apprentissage 6/227 Chômage 3/227 CHSCT 3/227 Comité d'entreprise 30/227 Compétitivité 104/227 Concurrence 7/227 Conseiller du salarié 102/227 Consommation 2/227 Contrat de génération 33/227 Convention collective 9/227 Dialogue social 198/227 Droit du travail 2/227 Emploi d'avenir 227/227 Entreprise 54/227 Europe 2/227 Femmes 13/227 Fonds social européen 129/227 Formation professionnelle 32/227 Handicap 6/227 Industrie 8/227 Insertion 107/227 Inspection du travail 2/227 investissement 29/227 Jeunes 77/227 Médecine du travail 10/227 Mutation économique 167/227 Organisation des services 6/227 Prévention 12/227 Qualification 33/227 Salaires 97/227 Santé au travail 2/227 Securité travail 2/227 Senior 2/227 Statistiques 12/227 Tourisme 18/227 VAE
-
35/230 Accès à l'emploi 12/230 Activité partielle 22/230 Alternance 16/230 Apprentissage 6/230 Chômage 3/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 29/230 Compétitivité 104/230 Concurrence 8/230 Conseiller du salarié 100/230 Consommation 2/230 Contrat de génération 29/230 Convention collective 10/230 Dialogue social 192/230 Droit du travail 2/230 Emploi d'avenir 230/230 Entreprise 53/230 Europe 2/230 Femmes 14/230 Fonds social européen 129/230 Formation professionnelle 36/230 Handicap 6/230 Industrie 8/230 Insertion 103/230 Inspection du travail 2/230 investissement 32/230 Jeunes 74/230 Médecine du travail 10/230 Mutation économique 165/230 Organisation des services 7/230 Prévention 12/230 Qualification 29/230 Salaires 97/230 Santé au travail 3/230 Securité travail 2/230 Senior 3/230 Statistiques 14/230 Tourisme 18/230 VAE
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826634621935112
-
Your support ID is: 9776826634622339680
-
Your support ID is: 9776826634625638255
-
Your support ID is: 9776826634626276025
-
Your support ID is: 9776826634626486235
-
Your support ID is: 9776826634631951439
[
www.sports.gouv.fr ]
Visite du CNE et finales double femmes et simple hommes : (...) -
-
www.sports.gouv.fr
-
Du 04 au 05 juin Duathlon : Championnats du monde - Mixte H/F Aviles (ESP)
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
-
www.strategie.gouv.fr
-
L'évaluation socioéconomique des risques naturels et sanitaires Le Commissariat général à l'investissement, France Stratégie et le Conseil général de l'Environnement et du Développement durable ont initié un cycle de colloques sur l'évaluation socioéconomique des investissements. L'évaluation socioéconomique des risques naturels et sanitaires Le Commissariat général à l'investissement, France Stratégie et le Conseil général de l'Environnement et du Développement durable ont initié un cycle de colloques sur l'évaluation socioéconomique des investissements. Jean Pisani-Ferry sur RFI Du lundi au vendredi, Frédéric Rivière reçoit un acteur de la vie politique, économique, sociale, pour réagir à l'actualité française et. "Objectivement, ça va mieux.
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/leviers-lemploi-20172027
-
Quels leviers pour l'emploi ? -...
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/leviers-lemploi-jean-pisani-ferry-rfi
-
Quels leviers pour l'emploi ? Jean Pisani-Ferry sur RFI
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/objectivement-ca-va-mieux-ne-veut-dire-ca-va-bien
-
"Objectivement, ça va mieux. Ce...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/levaluation-socioeconomique-risques-naturels-sanitaires
-
L'évaluation socioéconomique des risques naturels et sanitaires
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897283883
-
Référence: 14626353363897437695
-
Référence: 14626353363897441465
-
Référence: 14626353363897458892
-
Référence: 14626353363897743091
-
Référence: 14626353363898795078
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363897521249
-
Référence: 14626353363898557102
-
Référence: 14626353363898627786
-
Référence: 14626353363898795106
-
Référence: 14626353363898875970
-
Référence: 14626353363898993358
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 08h12 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 08h12 Carte de référence : 04062016_06 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 06:25:22 Retour en vigilance jaune du tronçon : Loing amont - Ouanne (dép. 37, 41), Loing aval (dép. Sur l'amont de l'ensemble des cours d'eau ayant fortement réagi, les décrues sont amorcées. Par propagation, les secteurs avals sont progressivement touchés par les débordements. Des averses, parfois orageuses, se produiront localement ce week-end, principalement sur le nord-est du pays. Les pluies des prochains prochains jours ne sont pas de nature à impacter significativement ces propagations. Le Loing et son principal affluent l'Ouanne ont connu une crue exceptionnelle, la lente décrue est en cours mais les niveaux restent très élevés à l'aval du Loing.
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 10h38 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 10h38 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 04 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 04062016_10 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 09:54:03 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/06/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95), Orne (dép. 54, 55, 57), Seine aval (dép. Crue exceptionnelle sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année, atteignant des niveaux supérieurs à ceux de la crue de 1910. Crue importante sur la Seine moyenne et sur la Seine à
Paris comparable à la crue de 1982. Crues importantes généralisées sur les cours d'eau du Cher et ses affluents. 77, 91, 94), Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95), Seine à
Paris (dép. 37, 41), Orne (dép. 54, 55, 57), Seine aval (dép. 27, 76), Loing aval (dép. Par propagation, les secteurs à l'aval sont progressivement touchés par les débordements.
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 12h43 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 12h43 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 12h43
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 17h03 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 17h03 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 05 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 04062016_16 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 15:57:05 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/06/2016 à 10:00:00 Les précipitations orageuses sur le nord-est ont fait et pourront encore faire réagir rapidement des cours d'eau du secteur, notamment l'Orne (dép. 54, 55, 57). Elles engendrent des réactions de certains cours d'eau, notamment des affluents de l'Orne (dép. 54, 55, 57) sur lequel on atteint des niveaux élevés. Sur les cours d'eau du bassin de la Seine et du Cher maintenus en vigilance orange, les crues se propagent vers l'aval. Le Loing a connu une crue exceptionnelle, la lente décrue est en cours mais les niveaux restent très élevés sur sa partie aval.
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 20h15 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 20h15 Carte de référence : 04062016_20 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 20:15:58 Passage en vigilance rouge du tronçon : Seine aval (dép. Tronçon en vigilance rouge : Seine aval (dép. Tronçons en vigilance orange : Yèvre (dép. 54, 55, 57), Loing aval (dép. 77), Seine moyenne (dép. 94, 77, 91), Seine à
Paris (dép. 75, 78, 92, 93, 94, 95), Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95). D'autres cellules orageuses se développent sur le sud-est du pays ce samedi fin de journée. 54, 55, 57), les niveaux sont à nouveau élevés et des averses orageuses concernent et concerneront encore ce secteur ce samedi en fin de journée et dimanche. Des inondations très importantes sont possibles y compris dans les zones rarement inondées. Les conditions de circulation peuvent être rendues extrêmement difficiles sur l'ensemble du réseau routier ou ferroviaire.
-
Dans les départements de la Seine-et-Marne et de l'Essonne ainsi qu'à
Paris, la Seine connaît une crue importante en raison des apports de ses différents affluents, en particulier du Loing. Le maximum est atteint à
Paris depuis la nuit de vendredi 3 à samedi 4. Cette crue de la Seine reste très inférieure à la crue de 1910, elle est comparable à celle de 1982. Le maximum est passé à l'aval du tronçon. Sur le Cher solognot et tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents placés en vigilance orange, les niveaux se stabilisent à des valeurs élevées. Sur le nord-est, les sols sont généralement saturés. Les averses, parfois orageuses, qui se déclenchent peuvent entrainer localement des montées rapides des cours d'eau placés en vigilance jaune. Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 08h12
-
Des coupures d'électricité plus ou moins longues peuvent se produire. Des phénomènes de rupture ou de débordement de digues peuvent se produire. Mettez-vous à l'abri et suivez strictement les consignes de sécurité des pouvoirs publics. Evitez tout déplacement. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Coupez les réseaux si nécessaire (électricité, gaz, eau). Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 20h15
-
Les précipitations orageuses sur le nord-est ont fait et pourront encore faire réagir l'Orne (dép. 54, 55, 57) placée en vigilance orange. Des averses, parfois orageuses, se produisent ce week-end, en étant parfois soutenues sur le nord-est du pays. Elles engendrent des réactions de certains cours, notamment des affluents de l'Orne (dép. 54, 55, 57) qui par propagation pourraient atteindre les niveaux élevés. Sur les cours d'eau du bassin de la Seine et du Cher placés en vigilance orange, les crues se propagent vers l'aval. Le Loing a connu une crue exceptionnelle, la lente décrue est en cours mais les niveaux restent très élevés sur l'aval du Loing. A l'aval de la confluence avec le Loing, la Seine connaît également une crue importante. Le maximum a été atteint à
Paris dans la nuit de vendredi 3 à samedi 4. La crue se propage désormais à l'aval de
Paris sur les boucles de la Seine et la Seine Aval.
-
Se référer aux bulletins locaux des SPC Seine moyenne-Yonne-Loing et Seine Aval-Côtiers Normands pour plus de précisions sur l'évolution des crues du bassin de la Seine. La décrue est généralisée mais les niveaux restent encore élevés. Sur le Cher solognot et tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents maintenus en vigilance orange, les niveaux se stabilisent progressivement à des valeurs élevées. Les averses, parfois orageuses, qui se déclenchent peuvent entrainer localement des montées rapides des cours d'eau notamment sur les affluents de l'Orne (dép. 54, 55, 57) placée en vigilance orange dont les niveaux repartent à la hausse. Se référer au bulletin local du SPC Meuse-Moselle Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 10h38
-
Sur le Cher solognot et tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents maintenus en vigilance orange, les niveaux se stabilisent à des valeurs élevées. Les averses, parfois orageuses, entraînent localement des montées rapides des cours d'eau. Sur l'Orne (dép. 54, 55, 57), les niveaux sont à nouveau élevés et des averses orageuses concernent et concerneront encore ce secteur ce samedi en fin de journée. Se référer au bulletin local du SPC Meuse-Moselle. Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 17h03
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 08h12 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 08h12 Carte de référence : 04062016_06 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 06:25:22 Retour en vigilance jaune du tronçon : Loing amont - Ouanne (dép. 37, 41), Loing aval (dép. Sur l'amont de l'ensemble des cours d'eau ayant fortement réagi, les décrues sont amorcées. Par propagation, les secteurs avals sont progressivement touchés par les débordements. Des averses, parfois orageuses, se produiront localement ce week-end, principalement sur le nord-est du pays. Les pluies des prochains prochains jours ne sont pas de nature à impacter significativement ces propagations. Le Loing et son principal affluent l'Ouanne ont connu une crue exceptionnelle, la lente décrue est en cours mais les niveaux restent très élevés à l'aval du Loing.
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 10h38 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 10h38 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 04 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 04062016_10 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 09:54:03 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/06/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95), Orne (dép. 54, 55, 57), Seine aval (dép. Crue exceptionnelle sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année, atteignant des niveaux supérieurs à ceux de la crue de 1910. Crue importante sur la Seine moyenne et sur la Seine à
Paris comparable à la crue de 1982. Crues importantes généralisées sur les cours d'eau du Cher et ses affluents. 77, 91, 94), Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95), Seine à
Paris (dép. 37, 41), Orne (dép. 54, 55, 57), Seine aval (dép. 27, 76), Loing aval (dép. Par propagation, les secteurs à l'aval sont progressivement touchés par les débordements.
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 12h43 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 12h43 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 12h43
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 17h03 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 17h03 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 05 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 04062016_16 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 15:57:05 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/06/2016 à 10:00:00 Les précipitations orageuses sur le nord-est ont fait et pourront encore faire réagir rapidement des cours d'eau du secteur, notamment l'Orne (dép. 54, 55, 57). Elles engendrent des réactions de certains cours d'eau, notamment des affluents de l'Orne (dép. 54, 55, 57) sur lequel on atteint des niveaux élevés. Sur les cours d'eau du bassin de la Seine et du Cher maintenus en vigilance orange, les crues se propagent vers l'aval. Le Loing a connu une crue exceptionnelle, la lente décrue est en cours mais les niveaux restent très élevés sur sa partie aval.
-
Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 20h15 Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 20h15 Carte de référence : 04062016_20 Bulletin publié le : 04/06/2016 à 20:15:58 Passage en vigilance rouge du tronçon : Seine aval (dép. Tronçon en vigilance rouge : Seine aval (dép. Tronçons en vigilance orange : Yèvre (dép. 54, 55, 57), Loing aval (dép. 77), Seine moyenne (dép. 94, 77, 91), Seine à
Paris (dép. 75, 78, 92, 93, 94, 95), Boucles de la Seine (dép. 27, 78, 95). D'autres cellules orageuses se développent sur le sud-est du pays ce samedi fin de journée. 54, 55, 57), les niveaux sont à nouveau élevés et des averses orageuses concernent et concerneront encore ce secteur ce samedi en fin de journée et dimanche. Des inondations très importantes sont possibles y compris dans les zones rarement inondées. Les conditions de circulation peuvent être rendues extrêmement difficiles sur l'ensemble du réseau routier ou ferroviaire.
-
Dans les départements de la Seine-et-Marne et de l'Essonne ainsi qu'à
Paris, la Seine connaît une crue importante en raison des apports de ses différents affluents, en particulier du Loing. Le maximum est atteint à
Paris depuis la nuit de vendredi 3 à samedi 4. Cette crue de la Seine reste très inférieure à la crue de 1910, elle est comparable à celle de 1982. Le maximum est passé à l'aval du tronçon. Sur le Cher solognot et tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents placés en vigilance orange, les niveaux se stabilisent à des valeurs élevées. Sur le nord-est, les sols sont généralement saturés. Les averses, parfois orageuses, qui se déclenchent peuvent entrainer localement des montées rapides des cours d'eau placés en vigilance jaune. Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 08h12
-
Des coupures d'électricité plus ou moins longues peuvent se produire. Des phénomènes de rupture ou de débordement de digues peuvent se produire. Mettez-vous à l'abri et suivez strictement les consignes de sécurité des pouvoirs publics. Evitez tout déplacement. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Coupez les réseaux si nécessaire (électricité, gaz, eau). Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 20h15
-
Les précipitations orageuses sur le nord-est ont fait et pourront encore faire réagir l'Orne (dép. 54, 55, 57) placée en vigilance orange. Des averses, parfois orageuses, se produisent ce week-end, en étant parfois soutenues sur le nord-est du pays. Elles engendrent des réactions de certains cours, notamment des affluents de l'Orne (dép. 54, 55, 57) qui par propagation pourraient atteindre les niveaux élevés. Sur les cours d'eau du bassin de la Seine et du Cher placés en vigilance orange, les crues se propagent vers l'aval. Le Loing a connu une crue exceptionnelle, la lente décrue est en cours mais les niveaux restent très élevés sur l'aval du Loing. A l'aval de la confluence avec le Loing, la Seine connaît également une crue importante. Le maximum a été atteint à
Paris dans la nuit de vendredi 3 à samedi 4. La crue se propage désormais à l'aval de
Paris sur les boucles de la Seine et la Seine Aval.
-
Se référer aux bulletins locaux des SPC Seine moyenne-Yonne-Loing et Seine Aval-Côtiers Normands pour plus de précisions sur l'évolution des crues du bassin de la Seine. La décrue est généralisée mais les niveaux restent encore élevés. Sur le Cher solognot et tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents maintenus en vigilance orange, les niveaux se stabilisent progressivement à des valeurs élevées. Les averses, parfois orageuses, qui se déclenchent peuvent entrainer localement des montées rapides des cours d'eau notamment sur les affluents de l'Orne (dép. 54, 55, 57) placée en vigilance orange dont les niveaux repartent à la hausse. Se référer au bulletin local du SPC Meuse-Moselle Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 10h38
-
Sur le Cher solognot et tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents maintenus en vigilance orange, les niveaux se stabilisent à des valeurs élevées. Les averses, parfois orageuses, entraînent localement des montées rapides des cours d'eau. Sur l'Orne (dép. 54, 55, 57), les niveaux sont à nouveau élevés et des averses orageuses concernent et concerneront encore ce secteur ce samedi en fin de journée. Se référer au bulletin local du SPC Meuse-Moselle. Actualisation le samedi 04 juin 2016 à 17h03