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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Communiqués
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dengue à
La Réunion : la Préfecture et l'ARS OI mobilisent l'ensemble des acteurs de la lutte anti-vectorielle
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Evènements
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01/06/2016 Evènements Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin 2016 - Parc des expositions de
Saint-Denis
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A l'approche des examens de fin d'année scolaire et universitaire ainsi que des vacances de l'hiver austral, pensez à renouveler suffisamment à l'avance votre carte nationale d'identité ou votre (. Renouvellement de votre carte nationale d'identité ou de passeport : pensez-y !
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Dengue à
La Réunion : la Préfecture et l'ARS OI mobilisent l'ensemble des acteurs de la lutte anti-vectorielle 11/05/2016 Situation épidémiologique au 1er juin 2016 La dengue est une maladie transmise par les moustiques. Depuis fin 2015, 209 cas autochtones de dengue ont été confirmés à
La Réunion. La légère tendance à la baisse observée la semaine précédente ne s'est pas (. 31/05/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juin 2016
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Evènements Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin, Parc des expositions de
Saint-Denis
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Mis à jour le 01/06/2016 26/05/2016 Sécurité civile NOVICAREX Simulation d'accident de transport scolaire de grande ampleur
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Les services de l'Etat à La Réunion
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NOVICAREX Simulation d'accident de transport scolaire de grande ampleur
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Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin 2016 - Parc des expositions de
Saint-Denis
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Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin, Parc des expositions de
Saint-Denis
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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16-031_032 -- AOO -- Services : 19/07/2016 (83) - (06) - Maintenance préventive et corrective des toitures des sites de la base de défense de Draguignan lot 1 : installations implantées dans le département du Var lot 2 : installations implantées . 16-USID.CSE-180 -- MAPA -- Travaux : 18/07/2016 La présente opération d'infrastructure est réalisée au profit de la BA 126 sur la commune de VENTISERI (2B). Le marché a pour objet : Au niveau de la zone UPGA : Rénovation de l'étanchéité de l'usine .
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CCP_14_2016 -- MAPA -- Services : 08/07/2016 Externalisation d'actions de formation au profit des volontaires du Bataillon du Service Militaire Adapté (BSMA) de
Mayotte.
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ESID-16-044 -- AOO -- Travaux : 19/07/2016 Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, d'adaptation et de travaux correctifs urgents en plomberie, chauffage, ventilation, climatisation - Département 13. Emprises soutenues par l'USID de
Marseille. ESID-16-045 -- AOO -- Travaux : 19/07/2016 Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation de menuiseries et aménagements intérieurs - Département 13 - Emprises soutenues par l'USID de
Marseille.
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Les segments d'achats
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www.achats.defense.gouv.fr/Les-segments-d-achats
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Les segments d'achats
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363893918060 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Cérémonie de remise des décrets de naturalisation en préfecture de l'Ain le 27 mai 2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Chefs d'entreprises : c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Fin des opérations de gestion des sédiments du barrage suisse de Verbois sur le Rhône : réouverture du Rhône à la navigation, la baignade et la pêche entre la frontière suisse et Sault-Brénaz. Fin des opérations de gestion sédimentaire du Haut-Rhône
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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01/06/2016 Cérémonie de remise des décrets de naturalisation en préfecture de l'Ain le 27 mai 2016 29/05/2016 Chefs d'entreprises : c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Mis à jour le 01/06/2016 Fin des opérations de gestion des sédiments du barrage suisse de Verbois sur le Rhône : réouverture du Rhône à la navigation, la baignade et la pêche entre la frontière suisse et Sault-Brénaz. Fin des opérations de gestion sédimentaire du Haut-Rhône Réunion publique - étude des inondations de l'Ain et de ses affluents 24/05/2016 La direction départementale des territoires (DDT) organise une réunion de présentation de l'étude de l'aléa inondation de l'Ain et de ses affluents qui vient de démarrer le mercredi 1er juin à 18h30 à la salle des fêtes de Pont d'Ain.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Réunion publique - étude des inondations de l'Ain et de ses affluents
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Cérémonie de remise des décrets de naturalisation en préfecture de l'Ain le 27 mai 2016
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Chefs d'entreprises : c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Fin des opérations de gestion des sédiments du barrage suisse de Verbois sur le Rhône : réouverture du Rhône à la navigation, la baignade et la pêche entre la frontière suisse et Sault-Brénaz. Fin des opérations de gestion sédimentaire du Haut-Rhône
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01/06/2016 Cérémonie de remise des décrets de naturalisation en préfecture de l'Ain le 27 mai 2016 29/05/2016 Chefs d'entreprises : c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Mis à jour le 01/06/2016 Fin des opérations de gestion des sédiments du barrage suisse de Verbois sur le Rhône : réouverture du Rhône à la navigation, la baignade et la pêche entre la frontière suisse et Sault-Brénaz. Fin des opérations de gestion sédimentaire du Haut-Rhône Réunion publique - étude des inondations de l'Ain et de ses affluents 24/05/2016 La direction départementale des territoires (DDT) organise une réunion de présentation de l'étude de l'aléa inondation de l'Ain et de ses affluents qui vient de démarrer le mercredi 1er juin à 18h30 à la salle des fêtes de Pont d'Ain.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Réunion publique - étude des inondations de l'Ain et de ses affluents
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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internet DDE AINsite inter dde 01Internet DDT AIN
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Cérémonie de remise des décrets de naturalisation en préfecture de l'Ain le 27 mai 2016
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Chefs d'entreprises : c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Fin des opérations de gestion des sédiments du barrage suisse de Verbois sur le Rhône : réouverture du Rhône à la navigation, la baignade et la pêche entre la frontière suisse et Sault-Brénaz. Fin des opérations de gestion sédimentaire du Haut-Rhône
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01/06/2016 Cérémonie de remise des décrets de naturalisation en préfecture de l'Ain le 27 mai 2016 29/05/2016 Chefs d'entreprises : c'est le moment d'embaucher un apprenti
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Mis à jour le 01/06/2016 Fin des opérations de gestion des sédiments du barrage suisse de Verbois sur le Rhône : réouverture du Rhône à la navigation, la baignade et la pêche entre la frontière suisse et Sault-Brénaz. Fin des opérations de gestion sédimentaire du Haut-Rhône Réunion publique - étude des inondations de l'Ain et de ses affluents 24/05/2016 La direction départementale des territoires (DDT) organise une réunion de présentation de l'étude de l'aléa inondation de l'Ain et de ses affluents qui vient de démarrer le mercredi 1er juin à 18h30 à la salle des fêtes de Pont d'Ain.
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363892923831 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363893563065
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Référence: 14626353363893788945
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Référence: 14626353363894388798
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Référence: 14626353363894589170
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Examen du Brevet d'Aptitude à la Formation des Moniteurs d'Auto-Écoles (B.A.F.M.) - Session 2016
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 01/06/2016 Communiqués2016 Examen du Brevet d'Aptitude à la Formation des Moniteurs d'Auto-Écoles (B.A.F.M.) - Session 2016
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Route et biodiversité ne sont pas incompatibles. La Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est, exploitant du réseau routier national, est un des 11 du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. C'est dans cette optique que la DIR
Centre-Est, s'engage dans une politique de fauchage raisonné.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Route et biodiversité ne sont pas incompatibles. La Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est, exploitant du réseau routier national, est un des 11 du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. C'est dans cette optique que la DIR
Centre-Est, s'engage dans une politique de fauchage raisonné.
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Examen du Brevet d'Aptitude à la Formation des Moniteurs d'Auto-Écoles (B.A.F.M.) - Session 2016
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www.allier.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 01/06/2016 Communiqués2016 Examen du Brevet d'Aptitude à la Formation des Moniteurs d'Auto-Écoles (B.A.F.M.) - Session 2016
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Route et biodiversité ne sont pas incompatibles. La Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est, exploitant du réseau routier national, est un des 11 du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. C'est dans cette optique que la DIR
Centre-Est, s'engage dans une politique de fauchage raisonné.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Route et biodiversité ne sont pas incompatibles. La Direction Interdépartementale des Routes
Centre-Est, exploitant du réseau routier national, est un des 11 du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. C'est dans cette optique que la DIR
Centre-Est, s'engage dans une politique de fauchage raisonné.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
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Associations socio-éducatives
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CDAD
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Directions interrégionales de l'AP
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Etablissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363894010835 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2014 Application & démarches Année 2014
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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101/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 8/178 Prestations de services internationales 15/178 Prévention 44/178 Programme opérationnel 1/178 Revitalisation 10/178 Risques professionnels 17/178 Rupture conventionnelle 2/178 Saisonniers 8/178 Salaires 49/178 Santé au travail 3/178 Sécurité alimentaire 13/178 Securité travail 14/178 Senior 20/178 Services à la personne 5/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 5/178 Statistiques 1/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 6/178 Travail saisonnier
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12/177 Accès à l'emploi 3/177 Activité partielle 17/177 Agriculture 3/177 Chômage 2/177 CHSCT 2/177 Comité d'entreprise 2/177 Commande publique 2/177 Compétitivité 90/177 Conseiller du salarié 8/177 Consommation 4/177 Contrat de génération 24/177 Convention collective 6/177 Dialogue social 2/177 Discrimination 11/177 DLA 175/177 Droit du travail 10/177 Emploi d'avenir 10/177 Entreprise 38/177 Europe 2/177 Exclusion 4/177 Exportation 13/177 Femmes 62/177 Fonds social européen 50/177 Formation professionnelle 3/177 GPEC 2/177 Handicap 8/177 Industrie 4/177 Innovation 4/177 Insertion 177/177 Inspection du travail 2/177 Intelligence économique 4/177 investissement 11/177 Jeunes 4/177 Marché public 7/177 Médecine du travail 11/177 Médiateur 4/177 Nacre 6/177 Négociation collective 91/177 Organisation des services 2/177 Parcours professionnel 8/177 Prestations de services internationales
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13/139 Accès à l'emploi 2/139 Activité partielle 15/139 Agriculture 2/139 Chômage 2/139 CHSCT 2/139 Comité d'entreprise 2/139 Commande publique 2/139 Compétitivité 80/139 Conseiller du salarié 8/139 Consommation 4/139 Contrat de génération 23/139 Convention collective 5/139 Dialogue social 2/139 Discrimination 10/139 DLA 139/139 Droit du travail 11/139 Emploi d'avenir 10/139 Entreprise 35/139 Europe 2/139 Exclusion 4/139 Exportation 12/139 Femmes 57/139 Fonds social européen 43/139 Formation professionnelle 2/139 GPEC 2/139 Handicap 9/139 Industrie 5/139 Innovation 6/139 Insertion 135/139 Inspection du travail 2/139 Intelligence économique 4/139 investissement 13/139 Jeunes 4/139 Marché public 6/139 Médecine du travail 10/139 Médiateur 4/139 Nacre 7/139 Négociation collective 65/139 Organisation des services 3/139 Parcours professionnel 7/139 Prestations de services internationales
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13/165 Accès à l'emploi 2/165 Activité partielle 17/165 Agriculture 2/165 Chômage 2/165 CHSCT 2/165 Comité d'entreprise 2/165 Commande publique 2/165 Compétitivité 92/165 Conseiller du salarié 8/165 Consommation 4/165 Contrat de génération 25/165 Convention collective 7/165 Dialogue social 2/165 Discrimination 10/165 DLA 154/165 Droit du travail 11/165 Emploi d'avenir 10/165 Entreprise 35/165 Europe 2/165 Exclusion 4/165 Exportation 12/165 Femmes 58/165 Fonds social européen 53/165 Formation professionnelle 2/165 GPEC 2/165 Handicap 9/165 Industrie 5/165 Innovation 6/165 Insertion 165/165 Inspection du travail 2/165 Intelligence économique 4/165 investissement 13/165 Jeunes 4/165 Marché public 8/165 Médecine du travail 10/165 Médiateur 4/165 Nacre 7/165 Négociation collective 81/165 Organisation des services 3/165 Parcours professionnel 7/165 Prestations de services internationales
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13/187 Accès à l'emploi 3/187 Activité partielle 18/187 Agriculture 3/187 Chômage 4/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 2/187 Commande publique 2/187 Compétitivité 88/187 Conseiller du salarié 9/187 Consommation 5/187 Contrat de génération 24/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 14/187 DLA 174/187 Droit du travail 11/187 Emploi d'avenir 10/187 Entreprise 47/187 Europe 2/187 Exclusion 4/187 Exportation 16/187 Femmes 72/187 Fonds social européen 48/187 Formation professionnelle 4/187 GPEC 2/187 Handicap 7/187 Industrie 4/187 Innovation 4/187 Insertion 187/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 12/187 Jeunes 4/187 Marché public 8/187 Médecine du travail 11/187 Médiateur 4/187 Nacre 6/187 Négociation collective 100/187 Organisation des services 2/187 Parcours professionnel 8/187 Prestations de services internationales
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14/187 Prévention 47/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 10/187 Risques professionnels 19/187 Rupture conventionnelle 2/187 Saisonniers 5/187 Salaires 59/187 Santé au travail 3/187 Sécurité alimentaire 14/187 Securité travail 14/187 Senior 20/187 Services à la personne 6/187 Services de santé au travail 3/187 Sous-traitance 9/187 Statistiques 2/187 Tourisme 6/187 Travail illégal 7/187 Travail saisonnier
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15/177 Prévention 38/177 Programme opérationnel 2/177 Revitalisation 10/177 Risques professionnels 23/177 Rupture conventionnelle 2/177 Saisonniers 6/177 Salaires 61/177 Santé au travail 4/177 Sécurité alimentaire 16/177 Securité travail 11/177 Senior 20/177 Services à la personne 5/177 Services de santé au travail 4/177 Sous-traitance 9/177 Statistiques 2/177 Tourisme 7/177 Travail illégal 8/177 Travail saisonnier
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16/139 Prévention 35/139 Programme opérationnel 2/139 Revitalisation 11/139 Risques professionnels 13/139 Rupture conventionnelle 3/139 Saisonniers 5/139 Salaires 53/139 Santé au travail 5/139 Sécurité alimentaire 11/139 Securité travail 10/139 Senior 18/139 Services à la personne 4/139 Services de santé au travail 3/139 Sous-traitance 10/139 Statistiques 2/139 Tourisme 7/139 Travail illégal 5/139 Travail saisonnier
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16/165 Prévention 35/165 Programme opérationnel 2/165 Revitalisation 11/165 Risques professionnels 13/165 Rupture conventionnelle 3/165 Saisonniers 5/165 Salaires 61/165 Santé au travail 5/165 Sécurité alimentaire 17/165 Securité travail 10/165 Senior 18/165 Services à la personne 6/165 Services de santé au travail 3/165 Sous-traitance 10/165 Statistiques 2/165 Tourisme 7/165 Travail illégal 5/165 Travail saisonnier
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19/205 Prévention 55/205 Programme opérationnel 3/205 Revitalisation 13/205 Risques professionnels 17/205 Rupture conventionnelle 3/205 Saisonniers 8/205 Salaires 59/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 17/205 Securité travail 14/205 Senior 20/205 Services à la personne 5/205 Services de santé au travail 3/205 Sous-traitance 5/205 Statistiques 1/205 Tourisme 5/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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8/205 Accès à l'emploi 4/205 Activité partielle 15/205 Agriculture 2/205 Chômage 4/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 1/205 Commande publique 3/205 Compétitivité 85/205 Conseiller du salarié 6/205 Consommation 4/205 Contrat de génération 24/205 Convention collective 5/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 14/205 DLA 186/205 Droit du travail 10/205 Emploi d'avenir 7/205 Entreprise 55/205 Europe 1/205 Exclusion 4/205 Exportation 16/205 Femmes 87/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 3/205 GPEC 1/205 Handicap 10/205 Industrie 7/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 1/205 Intelligence économique 8/205 investissement 13/205 Jeunes 2/205 Marché public 6/205 Médecine du travail 7/205 Médiateur 5/205 Nacre 4/205 Négociation collective 118/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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Renseignements droit du travail 1er juin 2016 Les conventions et accords non agricoles 1er juin 2016 8/178 Accès à l'emploi 4/178 Activité partielle 15/178 Agriculture 2/178 Chômage 4/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 1/178 Commande publique 3/178 Compétitivité 76/178 Conseiller du salarié 6/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 24/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 14/178 DLA 174/178 Droit du travail 10/178 Emploi d'avenir 5/178 Entreprise 44/178 Europe 1/178 Exclusion 4/178 Exportation 16/178 Femmes 69/178 Fonds social européen 39/178 Formation professionnelle 3/178 GPEC 1/178 Handicap 9/178 Industrie 7/178 Innovation 4/178 Insertion 178/178 Inspection du travail 1/178 Intelligence économique 6/178 investissement 10/178 Jeunes 2/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 7/178 Médiateur 5/178 Nacre 4/178 Négociation collective
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Les-conventions-et-accords-non-agricoles
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Les conventions et accords non agricoles
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Renseignements-droit-du-travail-5599
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Renseignements droit du travail
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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101/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 8/178 Prestations de services internationales 15/178 Prévention 44/178 Programme opérationnel 1/178 Revitalisation 10/178 Risques professionnels 17/178 Rupture conventionnelle 2/178 Saisonniers 8/178 Salaires 49/178 Santé au travail 3/178 Sécurité alimentaire 13/178 Securité travail 14/178 Senior 20/178 Services à la personne 5/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 5/178 Statistiques 1/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 6/178 Travail saisonnier
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12/177 Accès à l'emploi 3/177 Activité partielle 17/177 Agriculture 3/177 Chômage 2/177 CHSCT 2/177 Comité d'entreprise 2/177 Commande publique 2/177 Compétitivité 90/177 Conseiller du salarié 8/177 Consommation 4/177 Contrat de génération 24/177 Convention collective 6/177 Dialogue social 2/177 Discrimination 11/177 DLA 175/177 Droit du travail 10/177 Emploi d'avenir 10/177 Entreprise 38/177 Europe 2/177 Exclusion 4/177 Exportation 13/177 Femmes 62/177 Fonds social européen 50/177 Formation professionnelle 3/177 GPEC 2/177 Handicap 8/177 Industrie 4/177 Innovation 4/177 Insertion 177/177 Inspection du travail 2/177 Intelligence économique 4/177 investissement 11/177 Jeunes 4/177 Marché public 7/177 Médecine du travail 11/177 Médiateur 4/177 Nacre 6/177 Négociation collective 91/177 Organisation des services 2/177 Parcours professionnel 8/177 Prestations de services internationales
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13/139 Accès à l'emploi 2/139 Activité partielle 15/139 Agriculture 2/139 Chômage 2/139 CHSCT 2/139 Comité d'entreprise 2/139 Commande publique 2/139 Compétitivité 80/139 Conseiller du salarié 8/139 Consommation 4/139 Contrat de génération 23/139 Convention collective 5/139 Dialogue social 2/139 Discrimination 10/139 DLA 139/139 Droit du travail 11/139 Emploi d'avenir 10/139 Entreprise 35/139 Europe 2/139 Exclusion 4/139 Exportation 12/139 Femmes 57/139 Fonds social européen 43/139 Formation professionnelle 2/139 GPEC 2/139 Handicap 9/139 Industrie 5/139 Innovation 6/139 Insertion 135/139 Inspection du travail 2/139 Intelligence économique 4/139 investissement 13/139 Jeunes 4/139 Marché public 6/139 Médecine du travail 10/139 Médiateur 4/139 Nacre 7/139 Négociation collective 65/139 Organisation des services 3/139 Parcours professionnel 7/139 Prestations de services internationales
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13/165 Accès à l'emploi 2/165 Activité partielle 17/165 Agriculture 2/165 Chômage 2/165 CHSCT 2/165 Comité d'entreprise 2/165 Commande publique 2/165 Compétitivité 92/165 Conseiller du salarié 8/165 Consommation 4/165 Contrat de génération 25/165 Convention collective 7/165 Dialogue social 2/165 Discrimination 10/165 DLA 154/165 Droit du travail 11/165 Emploi d'avenir 10/165 Entreprise 35/165 Europe 2/165 Exclusion 4/165 Exportation 12/165 Femmes 58/165 Fonds social européen 53/165 Formation professionnelle 2/165 GPEC 2/165 Handicap 9/165 Industrie 5/165 Innovation 6/165 Insertion 165/165 Inspection du travail 2/165 Intelligence économique 4/165 investissement 13/165 Jeunes 4/165 Marché public 8/165 Médecine du travail 10/165 Médiateur 4/165 Nacre 7/165 Négociation collective 81/165 Organisation des services 3/165 Parcours professionnel 7/165 Prestations de services internationales
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13/187 Accès à l'emploi 3/187 Activité partielle 18/187 Agriculture 3/187 Chômage 4/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 2/187 Commande publique 2/187 Compétitivité 88/187 Conseiller du salarié 9/187 Consommation 5/187 Contrat de génération 24/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 14/187 DLA 174/187 Droit du travail 11/187 Emploi d'avenir 10/187 Entreprise 47/187 Europe 2/187 Exclusion 4/187 Exportation 16/187 Femmes 72/187 Fonds social européen 48/187 Formation professionnelle 4/187 GPEC 2/187 Handicap 7/187 Industrie 4/187 Innovation 4/187 Insertion 187/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 12/187 Jeunes 4/187 Marché public 8/187 Médecine du travail 11/187 Médiateur 4/187 Nacre 6/187 Négociation collective 100/187 Organisation des services 2/187 Parcours professionnel 8/187 Prestations de services internationales
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14/187 Prévention 47/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 10/187 Risques professionnels 19/187 Rupture conventionnelle 2/187 Saisonniers 5/187 Salaires 59/187 Santé au travail 3/187 Sécurité alimentaire 14/187 Securité travail 14/187 Senior 20/187 Services à la personne 6/187 Services de santé au travail 3/187 Sous-traitance 9/187 Statistiques 2/187 Tourisme 6/187 Travail illégal 7/187 Travail saisonnier
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15/177 Prévention 38/177 Programme opérationnel 2/177 Revitalisation 10/177 Risques professionnels 23/177 Rupture conventionnelle 2/177 Saisonniers 6/177 Salaires 61/177 Santé au travail 4/177 Sécurité alimentaire 16/177 Securité travail 11/177 Senior 20/177 Services à la personne 5/177 Services de santé au travail 4/177 Sous-traitance 9/177 Statistiques 2/177 Tourisme 7/177 Travail illégal 8/177 Travail saisonnier
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16/139 Prévention 35/139 Programme opérationnel 2/139 Revitalisation 11/139 Risques professionnels 13/139 Rupture conventionnelle 3/139 Saisonniers 5/139 Salaires 53/139 Santé au travail 5/139 Sécurité alimentaire 11/139 Securité travail 10/139 Senior 18/139 Services à la personne 4/139 Services de santé au travail 3/139 Sous-traitance 10/139 Statistiques 2/139 Tourisme 7/139 Travail illégal 5/139 Travail saisonnier
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16/165 Prévention 35/165 Programme opérationnel 2/165 Revitalisation 11/165 Risques professionnels 13/165 Rupture conventionnelle 3/165 Saisonniers 5/165 Salaires 61/165 Santé au travail 5/165 Sécurité alimentaire 17/165 Securité travail 10/165 Senior 18/165 Services à la personne 6/165 Services de santé au travail 3/165 Sous-traitance 10/165 Statistiques 2/165 Tourisme 7/165 Travail illégal 5/165 Travail saisonnier
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19/205 Prévention 55/205 Programme opérationnel 3/205 Revitalisation 13/205 Risques professionnels 17/205 Rupture conventionnelle 3/205 Saisonniers 8/205 Salaires 59/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 17/205 Securité travail 14/205 Senior 20/205 Services à la personne 5/205 Services de santé au travail 3/205 Sous-traitance 5/205 Statistiques 1/205 Tourisme 5/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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8/205 Accès à l'emploi 4/205 Activité partielle 15/205 Agriculture 2/205 Chômage 4/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 1/205 Commande publique 3/205 Compétitivité 85/205 Conseiller du salarié 6/205 Consommation 4/205 Contrat de génération 24/205 Convention collective 5/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 14/205 DLA 186/205 Droit du travail 10/205 Emploi d'avenir 7/205 Entreprise 55/205 Europe 1/205 Exclusion 4/205 Exportation 16/205 Femmes 87/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 3/205 GPEC 1/205 Handicap 10/205 Industrie 7/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 1/205 Intelligence économique 8/205 investissement 13/205 Jeunes 2/205 Marché public 6/205 Médecine du travail 7/205 Médiateur 5/205 Nacre 4/205 Négociation collective 118/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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Renseignements droit du travail 1er juin 2016 Les conventions et accords non agricoles 1er juin 2016 8/178 Accès à l'emploi 4/178 Activité partielle 15/178 Agriculture 2/178 Chômage 4/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 1/178 Commande publique 3/178 Compétitivité 76/178 Conseiller du salarié 6/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 24/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 14/178 DLA 174/178 Droit du travail 10/178 Emploi d'avenir 5/178 Entreprise 44/178 Europe 1/178 Exclusion 4/178 Exportation 16/178 Femmes 69/178 Fonds social européen 39/178 Formation professionnelle 3/178 GPEC 1/178 Handicap 9/178 Industrie 7/178 Innovation 4/178 Insertion 178/178 Inspection du travail 1/178 Intelligence économique 6/178 investissement 10/178 Jeunes 2/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 7/178 Médiateur 5/178 Nacre 4/178 Négociation collective
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Les-conventions-et-accords-non-agricoles
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Les conventions et accords non agricoles
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Renseignements-droit-du-travail-5599
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Renseignements droit du travail
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363892837280 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363893242104
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Référence: 14626353363893564565
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Référence: 14626353363893755087
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Référence: 14626353363894390158
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 01/06/2016
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Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 01/06/2016
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Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
[
www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 01/06/2016
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " - Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 01/06/2016
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Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Transports : économie bleue
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Économie bleue : l'Assemblée adopte le texte de la CMP
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Assemblée nationale - Pouvoirs publics : modalités d'inscription sur les listes électorales
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Modernisation des modalités d'inscription sur les listes électorales : l'Assemblée adopte trois propositions
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Contrôle parlementaire de l'état d'urgence : la commission des lois publie les comptes rendus de ses auditions Mercredi 1er juin, la commission des lois a publié, sous forme de rapport, les comptes rendus des auditions qu'elle a menées dans le cadre du contrôle parlementaire des mesures prises pendant l'état d'urgence. Accéder à ce rapport La séance publique en direct
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Évaluation de la loi sur le harcèlement sexuel : la mission entend des représentants des magistrats et des avocats Jeudi 2 juin à 9h, la mission d'information sur l'évaluation de la loi du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel organise une table ronde des syndicats des magistrats (Union syndicale des magistrats, Syndicat de la magistrature, Syndicat national des magistrats-FO). Puis, à 10h, elle auditionne des représentants du Conseil national des Barreaux. Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle de l'application des lois La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Exposition célébrant les 80 ans de la loi sur les congés payés Afin de commémorer les 80 ans de la loi du 20 juin 1936 sur les congés payés, l'
Assemblée nationale accueillera, du 17 au 20 juin 2016, l'exposition "36/36, les artistes fêtent les congés payés". 36 artistes, peintres, dessinateurs et photographes, présenteront chacun une oeuvre célébrant l'imaginaire des loisirs et des vacances réalisée sur une bâche de tente. Pour des raisons de sécurité, il est nécessaire de s'inscrire à cet événement avant le 13 juin midi en remplissant puis en envoyant le formulaire en ligne. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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Mercredi 1er juin après-midi, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et Citoyenneté" a organisé une table ronde sur le renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations avec l'association française des managers de la diversité, Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, Louis-Georges Tin, président du Conseil représentatif des associations noires, et Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes. La vidéo de cette table ronde sera prochainement mise en ligne. Mardi 31 mai après-midi, elle avait auditionné Jacques Toubon, Défenseur des droits. Voir la vidéo de cette audition. Économie bleue : l'Assemblée adopte le texte de la CMP Mercredi 1er juin en fin d'après-midi, l'Assemblée a adopté, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), la proposition de loi pour l'économie bleue présentée par Elisabeth Pochon et Jean-Luc Warsmann.
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Séance publique Économie bleue : l'Assemblée se prononce sur le texte de la CMP Mercredi 1er juin en fin d'après-midi, l'Assemblée examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), la proposition de loi pour l'économie bleue présentée par Elisabeth Pochon et Jean-Luc Warsmann. En savoir plus Mercredi 1er juin matin, la commission des affaires économiques a auditionné Martin Vial, commissaire aux participations de l'État. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 1er juin matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+, et Maxime Saada, directeur général. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 1er juin matin, la commission des affaires sociales a auditionné, en application de l'article L. 1451-1 du
code de la santé publique, Norbert Ifrah, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (INCA) est envisagée par le Gouvernement. Voir la vidéo de cette audition
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Séance publique Modernisation des modalités d'inscription sur les listes électorales : l'Assemblée adopte trois propositions Mardi 31 mai en fin de journée, l'Assemblée a adopté la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales, la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'
Union européenne autre que la France pour les
élections municipales et la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France. En savoir plus Contrôle de l'application des lois Application de la "loi Macron" : audition du ministre de la justice Mardi 31 mai en fin de journée, la mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a auditionné Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice.
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Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Contrôle et évaluation Régulation des marchés financiers : audition du président de l'AMF Mardi 31 mai après-midi, la commission des finances a auditionné Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel au Président de la République et au Parlement. Voir la vidéo de cette audition Fibromyalgie : la commission d'enquête commence ses travaux Mardi 31 mai matin, la commission d'enquête sur la fibromyalgie a auditionné : le professeur Daniel Bontoux, membre titulaire de l'Académie de médecine, rhumatologue ; puis le professeur Agnès Buzyn, présidente de la Haute autorité de santé ; puis le professeur Francis Berenbaum, rhumatologue, expert de l'Institut thématique multi-organismes Physiopathologie, métabolisme et nutrition pour le domaine ostéo-articulaire. Voir la vidéo de ces auditions En savoir plus La séance publique
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Lutter contre les vols de vélos Semaine du vélo à l'école et au collège 01/06/2016 Quatrième édition de la Semaine nationale du vélo. La quatrième édition de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège aura lieu du 30 mai au 3 juin 2016. autres actualités 26/05/2016
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Lutter contre les vols de vélos - AUDE
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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Semaine du vélo à l'école et au collège - AUDE
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Semaine du vélo à l'école et au collège
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AUDE
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Mis à jour le 01/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Lutter contre les vols de vélos Semaine du vélo à l'école et au collège 01/06/2016 Quatrième édition de la Semaine nationale du vélo. La quatrième édition de la Semaine nationale du vélo à l'école et au collège aura lieu du 30 mai au 3 juin 2016. autres actualités 26/05/2016
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AUDE
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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AUDE
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Semaine du vélo à l'école et au collège
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Direccte AUVRA
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20/149 Accès à l'emploi 10/149 Activité partielle 12/149 Alternance 6/149 Apprentissage 3/149 Chômage 1/149 CHSCT 1/149 Comité d'entreprise 12/149 Compétitivité 88/149 Concurrence 3/149 Conseiller du salarié 86/149 Consommation 1/149 Contrat de génération 26/149 Convention collective 4/149 Dialogue social 149/149 Droit du travail 1/149 Emploi d'avenir 147/149 Entreprise 29/149 Europe 1/149 Femmes 8/149 Fonds social européen 118/149 Formation professionnelle 21/149 Handicap 4/149 Industrie 7/149 Insertion 87/149 Inspection du travail 1/149 investissement 12/149 Jeunes 62/149 Médecine du travail 8/149 Mutation économique 135/149 Organisation des services 8/149 Prévention 9/149 Qualification 26/149 Salaires 84/149 Santé au travail 1/149 Securité travail 1/149 Senior 3/149 Statistiques 9/149 Tourisme 15/149 VAE
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21/148 Accès à l'emploi 9/148 Activité partielle 10/148 Alternance 5/148 Apprentissage 3/148 Chômage 1/148 CHSCT 1/148 Comité d'entreprise 12/148 Compétitivité 76/148 Concurrence 4/148 Conseiller du salarié 75/148 Consommation 1/148 Contrat de génération 30/148 Convention collective 4/148 Dialogue social 148/148 Droit du travail 2/148 Emploi d'avenir 142/148 Entreprise 34/148 Europe 1/148 Femmes 8/148 Fonds social européen 115/148 Formation professionnelle 21/148 Handicap 4/148 Industrie 6/148 Insertion 73/148 Inspection du travail 1/148 investissement 13/148 Jeunes 51/148 Médecine du travail 7/148 Mutation économique 123/148 Organisation des services 9/148 Prévention 8/148 Qualification 30/148 Salaires 74/148 Santé au travail 1/148 Securité travail 1/148 Senior 2/148 Statistiques 8/148 Tourisme 14/148 VAE
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22/159 Accès à l'emploi 9/159 Activité partielle 11/159 Alternance 6/159 Apprentissage 3/159 Chômage 1/159 CHSCT 1/159 Comité d'entreprise 14/159 Compétitivité 95/159 Concurrence 3/159 Conseiller du salarié 93/159 Consommation 1/159 Contrat de génération 29/159 Convention collective 5/159 Dialogue social 157/159 Droit du travail 1/159 Emploi d'avenir 159/159 Entreprise 28/159 Europe 1/159 Femmes 9/159 Fonds social européen 117/159 Formation professionnelle 21/159 Handicap 4/159 Industrie 6/159 Insertion 91/159 Inspection du travail 1/159 investissement 13/159 Jeunes 66/159 Médecine du travail 7/159 Mutation économique 146/159 Organisation des services 7/159 Prévention 8/159 Qualification 29/159 Salaires 87/159 Santé au travail 1/159 Securité travail 1/159 Senior 4/159 Statistiques 8/159 Tourisme 15/159 VAE
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25/179 Accès à l'emploi 10/179 Activité partielle 13/179 Alternance 8/179 Apprentissage 3/179 Chômage 1/179 CHSCT 1/179 Comité d'entreprise 16/179 Compétitivité 109/179 Concurrence 3/179 Conseiller du salarié 107/179 Consommation 1/179 Contrat de génération 31/179 Convention collective 5/179 Dialogue social 176/179 Droit du travail 1/179 Emploi d'avenir 179/179 Entreprise 29/179 Europe 1/179 Femmes 9/179 Fonds social européen 117/179 Formation professionnelle 23/179 Handicap 4/179 Industrie 7/179 Insertion 106/179 Inspection du travail 1/179 investissement 17/179 Jeunes 76/179 Médecine du travail 8/179 Mutation économique 172/179 Organisation des services 8/179 Prévention 9/179 Qualification 31/179 Salaires 98/179 Santé au travail 1/179 Securité travail 1/179 Senior 4/179 Statistiques 9/179 Tourisme 16/179 VAE
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26/169 Accès à l'emploi 12/169 Activité partielle 16/169 Alternance 8/169 Apprentissage 3/169 Chômage 1/169 CHSCT 1/169 Comité d'entreprise 16/169 Compétitivité 99/169 Concurrence 4/169 Conseiller du salarié 97/169 Consommation 1/169 Contrat de génération 29/169 Convention collective 4/169 Dialogue social 159/169 Droit du travail 1/169 Emploi d'avenir 169/169 Entreprise 25/169 Europe 1/169 Femmes 9/169 Fonds social européen 119/169 Formation professionnelle 24/169 Handicap 4/169 Industrie 8/169 Insertion 97/169 Inspection du travail 1/169 investissement 19/169 Jeunes 69/169 Médecine du travail 9/169 Mutation économique 162/169 Organisation des services 7/169 Prévention 11/169 Qualification 29/169 Salaires 90/169 Santé au travail 3/169 Securité travail 1/169 Senior 4/169 Statistiques 8/169 Tourisme 15/169 VAE Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère 1er juin 2016
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27/180 Accès à l'emploi 11/180 Activité partielle 12/180 Alternance 6/180 Apprentissage 3/180 Chômage 1/180 CHSCT 1/180 Comité d'entreprise 14/180 Compétitivité 89/180 Concurrence 4/180 Conseiller du salarié 88/180 Consommation 1/180 Contrat de génération 39/180 Convention collective 4/180 Dialogue social 180/180 Droit du travail 2/180 Emploi d'avenir 168/180 Entreprise 41/180 Europe 1/180 Femmes 7/180 Fonds social européen 117/180 Formation professionnelle 25/180 Handicap 5/180 Industrie 7/180 Insertion 86/180 Inspection du travail 1/180 investissement 16/180 Jeunes 58/180 Médecine du travail 8/180 Mutation économique 149/180 Organisation des services 10/180 Prévention 9/180 Qualification 39/180 Salaires 84/180 Santé au travail 1/180 Securité travail 1/180 Senior 3/180 Statistiques 9/180 Tourisme 17/180 VAE
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale Haute-Loire de la DIRECCTE 1er juin 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Retrouvez-le-rapport-d-activite-de-l-Unite-departementale-de-l-Isere
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Retrouvez-le-rapport-d-activite-de-l-Unite-departementale-Haute-Loire-de-la
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale Haute-Loire de la DIRECCTE
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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2/20 Accès à l'emploi 6/20 Apprentissage 3/20 Droit du travail 7/20 Santé au travail
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3/17 Accès à l'emploi 8/17 Apprentissage 4/17 Droit du travail 2/17 Égalité professionnelle 4/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 6/17 Santé au travail
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3/20 Accès à l'emploi 8/20 Apprentissage 4/20 Droit du travail 2/20 Égalité professionnelle 4/20 Fonds social européen 20/20 Jeunes 6/20 Santé au travail
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4/23 Accès à l'emploi 9/23 Apprentissage 6/23 Droit du travail 3/23 Égalité professionnelle 6/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 6/23 Santé au travail
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5/22 Accès à l'emploi 11/22 Apprentissage 3/22 Droit du travail 3/22 Égalité professionnelle 6/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 6/22 Santé au travail
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5/25 Accès à l'emploi 9/25 Apprentissage 3/25 Droit du travail 3/25 Égalité professionnelle 6/25 Fonds social européen 25/25 Jeunes 6/25 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai,
Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (.
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments Le décret relatif aux travaux d'isolation en cas de travaux importants de ravalement de façade ou de réfection de toiture et d'aménagement de locaux en vue de les rendre habitables, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au (. Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai,
Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (.
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) 1er juin 2016 Les résultats du 1er trimestre 2016. Le palmarès du concours écoles du ministère Deux lauréats ont été sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets « GreenTech Verte » écoles du ministère. Scan eat, présenté par l'école nationale supérieure maritime, vise à informer les consommateurs de la présence de pesticides dans les fruits et légumes frais. Il s'agit d'une application fonctionnant (. Les avancées de la « GreenTech verte » Prêts de haut de bilan : 2 Milliards d'euros pour la création et la rénovation de logements sociaux Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin
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L'Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs - ECLN - DREAL Bretagne
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Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation
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Mis à jour le 01/06/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (...)
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation
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Mis à jour le 01/06/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (...)
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement.gouv.fr
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Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation
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Mis à jour le 01/06/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (...)
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (. La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation
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Mis à jour le 01/06/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La convention de partenariat État/AMF pour la prévention de la radicalisation Lors du Comité Interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qui s'est réuni le 9 mai 2016, le Premier Ministre
Manuel VALLS a présenté le PLAN D'ACTION CONTRE LA RADICALISATION ET LE TERRORISME. Comprenant 80 mesures (...)
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30.
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30. 01/06/2016 Sous réserve de conditions climatiques favorables, le tunnel du Lioran sera fermé à la circulation le jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30. 12/05/2016 Publication des demandes d'autorisation d'exploiter
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Mis à jour le 01/06/2016 01/06/2016 Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Publication des demandes d'autorisation d'exploiter
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30.
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Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30. 01/06/2016 Sous réserve de conditions climatiques favorables, le tunnel du Lioran sera fermé à la circulation le jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30. 12/05/2016 Publication des demandes d'autorisation d'exploiter
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Mis à jour le 01/06/2016 01/06/2016 Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 2 juin 2016, de 9h30 à 16h30.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Publication des demandes d'autorisation d'exploiter
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/Activite-partielle,145
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Activité partielle
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www.centre.direccte.gouv.fr/Activite-partielle-une-aide-aux-entreprises-en-difficulte-suite-aux-intemperies
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+ Lire la suite Activité partielle : une aide aux entreprises en difficulté suite aux intempéries
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www.centre.direccte.gouv.fr/Bilan-economique-2015-en-region-Centre-Val-de-Loire
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+ Lire la suite Bilan économique 2015 en région
Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/?debut_actu_region=130#pagination_actu_region
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...
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www.centre.direccte.gouv.fr
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104/483 Mutation économique 34/483 Nacre 120/483 Organisation des services 12/483 Orientation stratégique 168/483 Prévention 36/483 Qualification 4/483 Saisonniers 86/483 Salaires 324/483 Santé au travail 4/483 Sécurité alimentaire 30/483 Securité travail 70/483 Senior 57/483 Services à la personne 4/483 Sous-traitance 204/483 Statistiques 284/483 Tourisme 28/483 VAE
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118/378 Innovation 225/378 Insertion 134/378 Inspection du travail 118/378 Intelligence économique 13/378 investissement 192/378 Jeunes 3/378 Jouets 6/378 Marché public 5/378 Médecine du travail 17/378 Médiateur 28/378 Métrologie 18/378 Mutation économique 26/378 Nacre 87/378 Organisation des services 9/378 Orientation stratégique 116/378 Prévention 27/378 Qualification 3/378 Saisonniers 76/378 Salaires 237/378 Santé au travail 3/378 Sécurité alimentaire 16/378 Securité travail 48/378 Senior 50/378 Services à la personne 3/378 Sous-traitance 184/378 Statistiques 178/378 Tourisme 24/378 VAE
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275/476 Entreprise 4/476 Europe 16/476 Exclusion 49/476 Exportation 24/476 Femmes 27/476 Financement des entreprises 103/476 Fonds social européen 326/476 Formation professionnelle 26/476 GPEC 123/476 Handicap 31/476 Indre et loire 171/476 Industrie 135/476 Innovation 289/476 Insertion 182/476 Inspection du travail 155/476 Intelligence économique 14/476 investissement 251/476 Jeunes 4/476 Jouets 8/476 Marché public 4/476 Médecine du travail 27/476 Médiateur 36/476 Métrologie 93/476 Mutation économique 34/476 Nacre 96/476 Organisation des services 12/476 Orientation stratégique 146/476 Prévention 36/476 Qualification 3/476 Saisonniers 78/476 Salaires 293/476 Santé au travail 4/476 Sécurité alimentaire 20/476 Securité travail 70/476 Senior 59/476 Services à la personne 4/476 Sous-traitance 206/476 Statistiques 273/476 Tourisme 27/476 VAE
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344/344 Accès à l'emploi 12/344 Action collective 46/344 Agriculture 66/344 Alternance 64/344 Apprentissage 115/344 Chômage 20/344 CHSCT 71/344 Compétitivité 12/344 Concurrence 58/344 Conseiller du salarié 136/344 Consommation 15/344 Contrat de génération 92/344 Convention collective 34/344 Dialogue social 23/344 Discrimination 142/344 Droit du travail 38/344 Emploi d'avenir 214/344 Entreprise 4/344 Europe 12/344 Exclusion 42/344 Exportation 18/344 Femmes 18/344 Financement des entreprises 84/344 Fonds social européen 271/344 Formation professionnelle 12/344 GPEC 79/344 Handicap 8/344 Indre et loire 127/344 Industrie 102/344 Innovation 222/344 Insertion 124/344 Inspection du travail 119/344 Intelligence économique 13/344 investissement 167/344 Jeunes 3/344 Jouets 6/344 Marché public 5/344 Médecine du travail 14/344 Médiateur 28/344 Métrologie 18/344 Mutation économique 22/344 Nacre
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376/376 Accès à l'emploi 12/376 Action collective 100/376 Activité partielle 50/376 Agriculture 62/376 Alternance 96/376 Apprentissage 187/376 Chômage 44/376 CHSCT 77/376 Compétitivité 9/376 Concurrence 75/376 Conseiller du salarié 119/376 Consommation 15/376 Contrat de génération 98/376 Convention collective 39/376 Dialogue social 25/376 Discrimination 206/376 Droit du travail 37/376 Emploi d'avenir 317/376 Entreprise 3/376 Europe 12/376 Exclusion 36/376 Exportation 18/376 Femmes 20/376 Financement des entreprises 78/376 Fonds social européen 268/376 Formation professionnelle 19/376 GPEC 95/376 Handicap 25/376 Indre et loire 130/376 Industrie 109/376 Innovation 222/376 Insertion 200/376 Inspection du travail 121/376 Intelligence économique 10/376 investissement 200/376 Jeunes 3/376 Jouets 6/376 Marché public 3/376 Médecine du travail 21/376 Médiateur 31/376 Métrologie
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483/483 Accès à l'emploi 16/483 Action collective 100/483 Activité partielle 66/483 Agriculture 85/483 Alternance 105/483 Apprentissage 247/483 Chômage 56/483 CHSCT 93/483 Compétitivité 12/483 Concurrence 100/483 Conseiller du salarié 144/483 Consommation 20/483 Contrat de génération 123/483 Convention collective 54/483 Dialogue social 31/483 Discrimination 250/483 Droit du travail 45/483 Emploi d'avenir 382/483 Entreprise 4/483 Europe 16/483 Exclusion 49/483 Exportation 24/483 Femmes 27/483 Financement des entreprises 104/483 Fonds social européen 355/483 Formation professionnelle 25/483 GPEC 131/483 Handicap 30/483 Indre et loire 175/483 Industrie 137/483 Innovation 296/483 Insertion 244/483 Inspection du travail 156/483 Intelligence économique 13/483 investissement 248/483 Jeunes 4/483 Jouets 8/483 Marché public 4/483 Médecine du travail 30/483 Médiateur 35/483 Métrologie
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79/344 Organisation des services 9/344 Orientation stratégique 113/344 Prévention 27/344 Qualification 3/344 Saisonniers 53/344 Salaires 231/344 Santé au travail 3/344 Sécurité alimentaire 16/344 Securité travail 48/344 Senior 52/344 Services à la personne 3/344 Sous-traitance 162/344 Statistiques 179/344 Tourisme 24/344 VAE
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85/376 Mutation économique 25/376 Nacre 104/376 Organisation des services 9/376 Orientation stratégique 129/376 Prévention 26/376 Qualification 3/376 Saisonniers 61/376 Salaires 252/376 Santé au travail 3/376 Sécurité alimentaire 21/376 Securité travail 52/376 Senior 43/376 Services à la personne 3/376 Sous-traitance 151/376 Statistiques 228/376 Tourisme 21/376 VAE
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Activité partielle : une aide aux entreprises en difficulté suite aux intempéries 1er juin 2016 Actualité de votre département - 1er juin 2016 Activité partielle : une aide aux entreprises en difficulté suite aux intempéries Vous êtes employeur, et suite aux intempéries de ces derniers jours, vous vous voyez contraint de réduire la durée de travail de vos salariés, voire de fermer temporairement tout ou en partie votre établissement. L'activité partielle est un dispositif de l'Etat qui vous aide à faire face à ces évènements exceptionnels. + Lire la suite 476/476 Accès à l'emploi 16/476 Action collective 63/476 Agriculture 83/476 Alternance 102/476 Apprentissage 235/476 Chômage 48/476 CHSCT 93/476 Compétitivité 12/476 Concurrence 83/476 Conseiller du salarié 144/476 Consommation 20/476 Contrat de génération 122/476 Convention collective 52/476 Dialogue social 26/476 Discrimination 203/476 Droit du travail 45/476 Emploi d'avenir
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Bilan économique 2015 en région
Centre-Val de Loire 1er juin 2016 Développement économique - 1er juin 2016 Bilan économique 2015 en région
Centre-Val de Loire L'Insee publie, avec le concours de la Direccte
Centre-Val de Loire, un bilan économique sur l'année 2015. + Lire la suite 378/378 Accès à l'emploi 12/378 Action collective 62/378 Agriculture 65/378 Alternance 71/378 Apprentissage 136/378 Chômage 19/378 CHSCT 70/378 Compétitivité 11/378 Concurrence 68/378 Conseiller du salarié 135/378 Consommation 15/378 Contrat de génération 119/378 Convention collective 41/378 Dialogue social 26/378 Discrimination 159/378 Droit du travail 36/378 Emploi d'avenir 228/378 Entreprise 4/378 Europe 12/378 Exclusion 42/378 Exportation 18/378 Femmes 18/378 Financement des entreprises 84/378 Fonds social européen 273/378 Formation professionnelle 25/378 GPEC 81/378 Handicap 25/378 Indre et loire 128/378 Industrie
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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1er juin 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 1er juin 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
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31 mai 2016 (mis à jour le 1er juin 2016) CGEDD - Site mis à jour le 1er juin 2016
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Les membres de l'Autorité environnementale 1er juin 2016 Actualisation de la liste des membres de l'Autorité environnementale LIRE LA SUITE
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Les membres de l'Autorité environnementale - CGEDD
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LIRE LA SUITE Les membres de l'Autorité environnementale
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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www.cnle.gouv.fr
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Alors que tous les chiffres montrent que cette fraude est en réalité relativement modeste, comparée par exemple à la fraude aux cotisations sociales, et que le taux de non-recours aux droits est toujours très important, les associations demandent que les efforts des pouvoirs publics se concentrent à faire davantage pour accompagner les plus précaires vers l'emploi durable. 27 mai 2016 Trois décrets relatifs à la domiciliation des personnes sans domicile stable, à leur (.
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Quatre associations s'élèvent contre la proposition de loi du député Courtial [1er juin 2016] ATD Quart Monde, Emmaüs France, la Fnars et le Secours catholique signent un communiqué de presse commun pour s'élever contre la proposition de loi du député Edouard Courtial (LR) visant à "améliorer l'accès aux droits et la lutte contre la fraude sociale" et. Elles appellent à ne pas se tromper de combat dans la lutte contre la pauvreté. Aucune fraude n'est justifiable, cependant les associations réinterrogent le choix fait de déployer tant de moyens et de suspicions, au risque de stigmatiser encore plus les bénéficiaires de prestations sociales et d'alimenter la défiance au sein de la société.
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Quatre associations s'élèvent contre la proposition de loi du député Courtial - Le site du CNLE
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Quatre associations s'élèvent contre la proposition de loi du député Courtial
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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- Demarches
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Services Etat Côte-d'Or
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Depuis le 14 septembre 2015, les services de la direction de la citoyenneté ont déménagé à la cité Dampierre. Nous souhaitons connaître votre opinion sur la qualité de l'accueil au sein de nos nouveaux locaux ( ) Enquête de satisfaction
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Services Etat Côte-d'Or
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Fini le démarchage téléphonique abusif !
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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01/06/2016 Demarches Fini le démarchage téléphonique abusif !
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30/05/2016 Transports Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or
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Mis à jour le 01/06/2016 Depuis le 14 septembre 2015, les services de la direction de la citoyenneté ont déménagé à la cité Dampierre. Nous souhaitons connaître votre opinion sur la qualité de l'accueil au sein de nos nouveaux locaux ( ) Enquête de satisfaction
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Services Etat Côte-d'Or
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- Transports
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Il-faut-inventer-en-peripherie-des-endroits-ou-les-gens-voudraient-etre
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"Il faut inventer en périphérie des endroits où les gens voudraient être"
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www.culture.gouv.fr
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01.06.2016 Communiqué de presse Disparition d'Emmanuel Maubert Rendez-vous aux jardins : les 3, 4 et 5 juin Rendez-vous aux jardins : les 3, 4 et 5 juin
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01 juin 2016 - Après-midi Déplacement à l'occasion du « 1er juin des écritures théâtrales jeunesse. 01 juin 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat 01 juin 2016 - 16:30 Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu.
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"Il faut inventer en périphérie des endroits où les gens voudraient être" 01.06.2016 Ce sera l'un des temps forts de la 2e édition du Mois de l'architecture en
Île-de-France qui débute aujourd'hui : l'ouverture au public les 2, 8 et 14 juin du chantier de l'Arena 92, un immense équipement modulable d'un nouveau genr. Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu. 01.06.2016 Rendez-vous aux jardins Rendez-vous aux jardins
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Le 1er juin des Ecritures théâtrales jeunesse 01.06.2016 Communiqué de presse
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-06-2016&end-date=01-06-2016
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Déplacement à l'occasion du « 1er juin des écritures théâtrales jeunesse... Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Disparition-d-Emmanuel-Maubert
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Disparition d'Emmanuel Maubert
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Le-1er-juin-des-Ecritures-theatrales-jeunesse
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Le 1er juin des Ecritures théâtrales jeunesse
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Presentation-des-nouvelles-ambitions-de-DEMOS-Dispositif-d-Education-Musicale-et-Orchestrale-a-vocation-Sociale
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Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Il-faut-inventer-en-peripherie-des-endroits-ou-les-gens-voudraient-etre
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"Il faut inventer en périphérie des endroits où les gens voudraient être"
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www.culturecommunication.gouv.fr
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01.06.2016 Communiqué de presse Disparition d'Emmanuel Maubert Rendez-vous aux jardins : les 3, 4 et 5 juin Rendez-vous aux jardins : les 3, 4 et 5 juin
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01 juin 2016 - Après-midi Déplacement à l'occasion du « 1er juin des écritures théâtrales jeunesse. 01 juin 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat 01 juin 2016 - 16:30 Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu.
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"Il faut inventer en périphérie des endroits où les gens voudraient être" 01.06.2016 Ce sera l'un des temps forts de la 2e édition du Mois de l'architecture en
Île-de-France qui débute aujourd'hui : l'ouverture au public les 2, 8 et 14 juin du chantier de l'Arena 92, un immense équipement modulable d'un nouveau genr. Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu. 01.06.2016 Rendez-vous aux jardins Rendez-vous aux jardins
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Le 1er juin des Ecritures théâtrales jeunesse 01.06.2016 Communiqué de presse
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-06-2016&end-date=01-06-2016
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Déplacement à l'occasion du « 1er juin des écritures théâtrales jeunesse... Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Disparition-d-Emmanuel-Maubert
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Disparition d'Emmanuel Maubert
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Le-1er-juin-des-Ecritures-theatrales-jeunesse
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Le 1er juin des Ecritures théâtrales jeunesse
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Discours/Presentation-des-nouvelles-ambitions-de-DEMOS-Dispositif-d-Education-Musicale-et-Orchestrale-a-vocation-Sociale
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Présentation des nouvelles ambitions de DEMOS, Dispositif d'Éducation Mu...
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/arbres-remarquables-des-cotes-darmor/
-
Arbres remarquables des Côtes d'Armor Listes des arbres remarquables du département des Côtes d'Armor Les arbres signalés correspondent à un recensement ou signalement postérieur au comité de sélection des arbres .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bornes-de-recharges-vehicules-electriques/
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Accessibles sur l'agglomération chartraine. Charges gratuites jusqu'au 31/12/2017. Bornes de recharges véhicules électriques
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-de-mesures-de-niveau-de-champ/
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L'Agence nationale des fréquences (ANFR), coordonne l'implantation sur le territoire national des stations radioélectriques de toute nature afin d'assurer la meilleure utilisation . données de mesures de niveau de champ
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www.data.gouv.fr
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Arbres remarquables des Côtes d'Armor Listes des arbres remarquables du département des Côtes d'Armor Les arbres signalés correspondent à un recensement ou signalement postérieur au comité de sélection des arbres .
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Bornes de recharges véhicules électriques Accessibles sur l'agglomération chartraine. Charges gratuites jusqu'au 31/12/2017. Département français Ponctuelle
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données de mesures de niveau de champ L'Agence nationale des fréquences (ANFR), coordonne l'implantation sur le territoire national des stations radioélectriques de toute nature afin d'assurer la meilleure utilisation . Trimestrielle
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www.derives-sectes.gouv.fr ]
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Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : ARTICLE 10 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative
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Plan du site
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 31 Mai 2016
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Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 31 Mai 2016
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Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments
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www.developpement-durable.gouv.fr
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1er juin 2016 Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 1er juin 2016 Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries :
Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni cet après-midi les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point de la situation sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien sur la totalité de la période de cet épisode météorologique. 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Le palmarès du concours écoles du ministère - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le palmarès du concours écoles du ministère
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Les avancées de la « GreenTech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les avancées de la « GreenTech verte »
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Les avancées de la « GreenTech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les avancées de la « GreenTech verte »
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Mardi 31 Mai 2016
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Un plan d'actions pour une gestion durable de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 31 Mai 2016
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juin 2016 Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 1er juin 2016 Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries :
Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni cet après-midi les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point de la situation sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien sur la totalité de la période de cet épisode météorologique. 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Les avancées de la « GreenTech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les avancées de la « GreenTech verte »
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La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture et de la Communication
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Document pdf
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Ko Organigramme de la direction générale des médias et des industries culturelles pdf - 91
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www.dgmic.culture.gouv.fr
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Contribue aux travaux d'étude et d'évaluation économiques et de recherche, ainsi que de veille et d'expertise sur l'évolution des technologies numériques, dans le champ d'activités de la direction générale. Veille à l'équilibre entre les différents acteurs qui interviennent dans le domaine du livre et, à ce titre, au développement de l'économie du livre, en France et à l'étranger. Favorise le développement de la lecture et procède à l'évaluation des politiques dans le domaine de la lecture publique. Contribue à la modernisation des bibliothèques et des médiathèques, et notamment au renforcement des réseaux et services de coopération, ainsi qu'à la formation de leurs personnels. Veille à la conservation, à l'enrichissement et à la valorisation du patrimoine des bibliothèques et des médiathèques. Exerce le contrôle technique de l'État sur les bibliothèques et les médiathèques des collectivités territoriales.
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Directions La direction générale des médias et des industries culturelles Diminuer la taille du texte La direction générale des médias et des industries culturelles Augmenter la taille du texte La direction générale des médias et des industries culturelles Imprimer la page La direction générale des médias et des industries culturelles La direction générale des médias et des industries culturelles Au sein du ministère de la Culture et de la Communication, la direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) définit, coordonne et évalue la politique de l'État en faveur du développement du pluralisme des médias, de l'industrie publicitaire, de l'ensemble des services de communication au public par voie électronique, de l'industrie phonographique, du livre et de la lecture et de l'économie culturelle. Dans ce cadre, elle propose et coordonne la mise en oeuvre de mesures destinées à favoriser le développement des industries culturelles, du mécénat et du marché de l'art.
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Élabore, en lien avec le secrétariat général, la législation et la réglementation relatives à la presse écrite, à la collecte de l'information, à la communication audiovisuelle et aux autres services de communication destinés au public. Suit, dans ces différents secteurs, les négociations relatives aux professions concernées, gère des aides financières attribuées aux entreprises, participe à la mise en oeuvre des procédures relevant du droit de la concurrence et contribue au suivi des questions sociales relevant de ces secteurs. Instruit les contentieux dans ses domaines de compétence. Exerce le droit de préemption prévu par le
code du patrimoine. Contribue, en lien avec le secrétariat général, à l'élaboration de la position française pour les négociations européennes et internationales touchant à la réglementation et à la régulation des médias, des industries culturelles, du livre et des services en ligne. Assure le secrétariat de la commission paritaire des publications et agences de presse.
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Elle suit l'activité des organismes des secteurs de la presse et de la collecte de l'information soumis à statut particulier ou liés à l'État par convention. Propose des mesures destinées à favoriser le développement du mécénat et du marché de l'art et coordonne leur mise en oeuvre. Veille, dans son champ de compétence : à la collecte, à la production et à la diffusion des documents et des données scientifiques, notamment sous forme numérique ; au développement de l'action européenne et internationale. Contribue, pour ce qui la concerne, à la politique et à la gestion des ressources humaines, à la stratégie et à la gestion budgétaire, à la tutelle des organismes relevant du ministère, au pilotage des opérations d'équipement, à l'animation des services déconcentrés, aux travaux d'étude, d'observation et de recherche, à la conception et à l'organisation des événements culturels. Gère pour le compte du Premier ministre, les crédits relatifs à l'action audiovisuelle extérieure.
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Elle suit les activités du
Centre national du cinéma et de l'image animée. La direction générale des médias et des industries culturelles comprend : le service du livre et de la lecture ; le service des médias, lui-même composé de : la sous-direction de la presse écrite et des métiers de l'information ; la sous-direction de l'audiovisuel ; la sous-direction du développement de l'économie culturelle ; le département des affaires financières et générales. La direction générale des médias et des industries culturelles: Contribue à définir, à mettre en oeuvre et à évaluer les conditions du développement des industries de diffusion et de production de contenus culturels. Participe à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la politique de l'État en faveur de l'action audiovisuelle extérieure de la France.
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Fonds de soutien à l'expression radiophonique Aides à la presse En savoir plus Le site Internet de la Comission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)
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La direction générale des médias et des industries culturelles définit, met en oeuvre et évalue la politique de l'État en faveur du développement et du pluralisme des médias, de l'industrie publicitaire, de l'ensemble des services d. Le rattachement de la DGMIC 13.01.2010 Depuis le 13 janvier 2010, la direction du développement des médias (DDM) est devenue la direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC). À ce titre, elle est désormais placée sous l'autorité du ministre de la C.. L'organisation de la DGMIC 13.01.2010 La direction générale des médias et des industries culturelles comprend : le service du livre et de la lecture ; le service des médias, lui-même composé de : la sous-direction de la presse écrite et des métiers de l'information ; Organigramme Organigramme de la direction générale des médias et des industries culturelles pdf - 91 Ko Sites Internet Livre et Lecture Audiovisuel Industries culturelles À lire aussi
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Martin Ajdari, directeur général des médias et des industries culturelles 06.07.2015 Né en 1968, Martin Ajdari est diplômé de l'École supérieure de commerce de
Paris et de l'Institut d'études politiques de
Paris. Ancien élève de l'École nationale d'administration (promotion René Char, 1993 - 1995), il est d'abord a. Contacts - Lettre d'information de la DGMIC 13.01.2010 Coordonnées de la DGMICDirection générale des médias et des industries culturelles (DGMIC)Ministère de la Culture et de la Communication182, rue Saint Honoré 75033
Paris Cedex 01 SPTéléphone : 01 40 15 80 00 OrganisationPour toute. Historique de la DGMIC 13.01.2010 A la suite de l'adoption de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, le secteur de la presse et des publications connaît un fort développement, qui justifie que soit créée une direction de la presse et du service juri. Les principales missions de la DGMIC 13.01.2010
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Ministere/Directions/La-direction-generale-des-medias-et-des-industries-culturelles/Contacts-Lettre-d-information-de-la-DGMIC
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Contacts - Lettre d'information de la DGMIC
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Ministere/Directions/La-direction-generale-des-medias-et-des-industries-culturelles/Historique-de-la-DGMIC
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Historique de la DGMIC
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L'organisation de la DGMIC
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Ministere/Directions/La-direction-generale-des-medias-et-des-industries-culturelles/Le-rattachement-de-la-DGMIC
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Le rattachement de la DGMIC
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Ministere/Directions/La-direction-generale-des-medias-et-des-industries-culturelles/Les-principales-missions-de-la-DGMIC
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Les principales missions de la DGMIC
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Ministere/Directions/La-direction-generale-des-medias-et-des-industries-culturelles/Martin-Ajdari-directeur-general-des-medias-et-des-industries-culturelles
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Martin Ajdari, directeur général des médias et des industries culturelles
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Audiovisuel
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l'audiovisuel
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Audiovisuel/Fonds-de-soutien-a-l-expression-radiophonique
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Fonds de soutien à l'expression radiophonique
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développement de l'économie culturelle
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www.dgmic.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Livre-et-Lecture
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livre et de la lecture
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presse écrite et des métiers de l'information
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Aides à la presse
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www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr
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La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove la chaussée et aménage le terre-plein central de la RN 137, du 6 juin au 8 juillet, dans le sens
Nantes -
Rennes, du Giratoire du Cardo jusqu'à l'échangeur de Ragon. RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat 1er juin 2016 Le basculement de la circulation sur la chaussée opposée et la déviation par l'échangeur de la Barricade liée à la fermeture de l'échangeur de la Braguette, qui devaient initialement être levées le vendredi 3 juin, vont donc être maintenues jusqu'au vendredi 10 juin . Information routière, votre avis nous intéresse ! 19 mai 2016 Afin d'enrichir l'information routière et d'être à l'écoute de vos attentes, la DIROuest réalise une enquête sur les messages affichés sur les Panneaux à Messages Variables. Vos réponses sont confidentielles et anonymes. Pour répondre à cette enquête, cliquez ici. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès 11 mai 2016 Le système expérimental de régulation d'accès par feux mis en place depuis mars 2015, par la direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va être désactivé du 16 mai au 17 juin. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 mai
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UN CHANTIER, LEVEZ LE PIED ! 1er juin 2016 La DIR OUEST se mobilise pour sensibiliser au danger de la vitesse excessive à l'approche d'un chantier le 9 juin 2016 Aire de CARMORAN. RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 6 km de chaussée de la RN 12, au niveau des communes de Pacé et de St-Gilles dans le sens
Rennes - St-Brieuc, du 6 juin au 1er juillet hors week-ends. La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest reconduit l' expérimentation de fauchage aux environs de Loudéac, sur la RN 164 dès la semaine prochaine. L'herbe des bords de route, plutôt que d'être laissée sur place, est apportée à un méthaniseur pour être valorisée. « L'herbe fauchée devient énergie ». RN 137 Orvault - secteur de la Porte de
Rennes 1er juin 2016
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La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine
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RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé
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RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat
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RN 137 Orvault - secteur de la Porte de Rennes - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 137 Orvault - secteur de la Porte de
Rennes
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès
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UN CHANTIER, LEVEZ LE PIED ! - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juin 2016 Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 1er juin 2016 Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries :
Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni cet après-midi les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point de la situation sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien sur la totalité de la période de cet épisode météorologique. 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les avancées de la « GreenTech verte »
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Mieux informés, mieux recrutés, mieux formés : lancement du site devenirenseignant.gouv.fr - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Mieux informés, mieux recrutés, mieux formés : lancement du site devenirenseignant.gouv.fr
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APB : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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APB : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux Admission Post Bac 2016 : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux
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Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem le jeudi 2 juin 2016 dans l'académie de Lille - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem le jeudi 2 juin 2016 dans l'académie de
Lille
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Olympiades nationales de mathématiques : remise des prix 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Olympiades nationales de mathématiques : remise des prix 2016
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La réforme du collège validée par le Conseil d'État - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La réforme du collège validée par le
Conseil d'État
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1er juin des Écritures théâtrales jeunesse : deuxième édition - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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1er juin des Écritures théâtrales jeunesse : deuxième édition
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Admission Post Bac 2016 : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux Les 60 ans du
Centre d'études et de recherches sur les partenariats avec les entreprises et les professions (Cerpep) Finale du Trophée d'impro Culture et Diversité : déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem, le lundi 23 mai 2016 - académie de
Paris Conférence nationale du Handicap : le président de la République annonce la création de 32 000 postes d'accompagnants des élèves en situation de handicap sur 5 ans APB : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux
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APB : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux La phase de formulation et de classement des voeux de la session 2016 d'Admission Post Bac (APB) s'est clôturée le 31 mai 2016. Pour les élèves et leurs familles, la prochaine étape aura lieu le 8 juin 2016, jour où les premières propositions d'admission dans des filières de l'enseignement supérieur leur seront faites. APB : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux La phase de formulation et de classement des voeux de la session 2016 d'Admission Post Bac (APB) s'est clôturée le 31 mai 2016. Pour les élèves et leurs familles, la prochaine étape aura lieu le 8 juin 2016, jour où les premières propositions d'admission dans des filières de l'enseignement supérieur leur seront faites.
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem le jeudi 2 juin 2016 dans l'académie de
Lille Olympiades nationales de mathématiques : remise des prix 2016 La réforme du collège validée par le
Conseil d'État "Eurodictée 2016" : Participation de
Najat Vallaud-Belkacem à Trappes (78) Rythmes scolaires : rapport sur la mise en place des projets éducatifs territoriaux (PEDT) Conférence nationale du Handicap : le président de la République annonce la création de 32 000 postes d'accompagnants des élèves en situation de handicap sur 5 ans La réforme du collège validée par le
Conseil d'État Olympiades nationales de mathématiques : remise des prix 2016 Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem le jeudi 2 juin 2016 dans l'académie de
Lille
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Mieux informés, mieux recrutés, mieux formés : lancement du site devenirenseignant.gouv.fr
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, annonce la création du site internet www.devenirenseignant.gouv.fr pour mieux répondre aux enjeux de recrutement des enseignants et rationaliser l'information en ligne qui leur est destinée. Ce site internet de référence sera ensuite complété par un compte Twitter dédié et une chaîne vidéo.
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Olympiades nationales de mathématiques : remise des prix 2016 Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'association Animath organisent chaque année des Olympiades de mathématiques. Les prix ont été remis au ministère en présence de
Najat Vallaud-Belkacem, le mercredi 1er juin 2016. La réforme du collège validée par le
Conseil d'État 1er juin des Écritures théâtrales jeunesse : deuxième édition 1er juin des Écritures théâtrales jeunesse : deuxième édition APB : clôture de la phase de formulation et de classement des voeux
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove la chaussée et aménage le terre-plein central de la RN 137, du 6 juin au 8 juillet, dans le sens
Nantes -
Rennes, du Giratoire du Cardo jusqu'à l'échangeur de Ragon. RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat 1er juin 2016 Le basculement de la circulation sur la chaussée opposée et la déviation par l'échangeur de la Barricade liée à la fermeture de l'échangeur de la Braguette, qui devaient initialement être levées le vendredi 3 juin, vont donc être maintenues jusqu'au vendredi 10 juin . Information routière, votre avis nous intéresse ! 19 mai 2016 Afin d'enrichir l'information routière et d'être à l'écoute de vos attentes, la DIROuest réalise une enquête sur les messages affichés sur les Panneaux à Messages Variables. Vos réponses sont confidentielles et anonymes. Pour répondre à cette enquête, cliquez ici. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès 11 mai 2016 Le système expérimental de régulation d'accès par feux mis en place depuis mars 2015, par la direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va être désactivé du 16 mai au 17 juin. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 mai
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UN CHANTIER, LEVEZ LE PIED ! 1er juin 2016 La DIR OUEST se mobilise pour sensibiliser au danger de la vitesse excessive à l'approche d'un chantier le 9 juin 2016 Aire de CARMORAN. RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 6 km de chaussée de la RN 12, au niveau des communes de Pacé et de St-Gilles dans le sens
Rennes - St-Brieuc, du 6 juin au 1er juillet hors week-ends. La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest reconduit l' expérimentation de fauchage aux environs de Loudéac, sur la RN 164 dès la semaine prochaine. L'herbe des bords de route, plutôt que d'être laissée sur place, est apportée à un méthaniseur pour être valorisée. « L'herbe fauchée devient énergie ». RN 137 Orvault - secteur de la Porte de
Rennes 1er juin 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 137 Orvault - secteur de la Porte de
Rennes
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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UN CHANTIER, LEVEZ LE PIED !
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
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La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove la chaussée et aménage le terre-plein central de la RN 137, du 6 juin au 8 juillet, dans le sens
Nantes -
Rennes, du Giratoire du Cardo jusqu'à l'échangeur de Ragon. RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat 1er juin 2016 Le basculement de la circulation sur la chaussée opposée et la déviation par l'échangeur de la Barricade liée à la fermeture de l'échangeur de la Braguette, qui devaient initialement être levées le vendredi 3 juin, vont donc être maintenues jusqu'au vendredi 10 juin . Information routière, votre avis nous intéresse ! 19 mai 2016 Afin d'enrichir l'information routière et d'être à l'écoute de vos attentes, la DIROuest réalise une enquête sur les messages affichés sur les Panneaux à Messages Variables. Vos réponses sont confidentielles et anonymes. Pour répondre à cette enquête, cliquez ici. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès 11 mai 2016 Le système expérimental de régulation d'accès par feux mis en place depuis mars 2015, par la direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va être désactivé du 16 mai au 17 juin. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 mai
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UN CHANTIER, LEVEZ LE PIED ! 1er juin 2016 La DIR OUEST se mobilise pour sensibiliser au danger de la vitesse excessive à l'approche d'un chantier le 9 juin 2016 Aire de CARMORAN. RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 6 km de chaussée de la RN 12, au niveau des communes de Pacé et de St-Gilles dans le sens
Rennes - St-Brieuc, du 6 juin au 1er juillet hors week-ends. La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine 1er juin 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest reconduit l' expérimentation de fauchage aux environs de Loudéac, sur la RN 164 dès la semaine prochaine. L'herbe des bords de route, plutôt que d'être laissée sur place, est apportée à un méthaniseur pour être valorisée. « L'herbe fauchée devient énergie ». RN 137 Orvault - secteur de la Porte de
Rennes 1er juin 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La DIR Ouest relance une campagne de fauchage dès le début de la semaine prochaine
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - 3 semaines pour rénover la Chaussée secteur de Pacé
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - Prolongation des travaux entre les communes de Trémuson et Plouagat
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 137 Orvault - secteur de la Porte de
Rennes
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN844- désactivation des feux de régulation d'accès
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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UN CHANTIER, LEVEZ LE PIED !
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.environnement.gouv.fr
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1er juin 2016 Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 1er juin 2016 Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries :
Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni cet après-midi les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point de la situation sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien sur la totalité de la période de cet épisode météorologique. 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les avancées de la « GreenTech verte »
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er juin 2016 Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016 1er juin 2016 Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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Intempéries :
Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni cet après-midi les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point de la situation sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit quotidien sur la totalité de la période de cet épisode météorologique. 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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www.equipement.gouv.fr/Intemperies-Point-quotidien-du-1er.html
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Intempéries : Point quotidien du 1er juin 2016
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www.equipement.gouv.fr/Intemperies-reunion-des-experts,47779.html
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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www.equipement.gouv.fr/Intemperies-reunion-des-experts.html
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Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
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www.equipement.gouv.fr/Invitation-point-de-la-situation.html
-
Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
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www.equipement.gouv.fr/Lancement-officiel-de-la-nouvelle.html
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Lancement officiel de la nouvelle marque collective nationale « Valeurs Parc Naturel Régional »
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www.equipement.gouv.fr/Les-avancees-de-la-GreenTech-verte.html
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Les avancées de la « GreenTech verte »
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www.etudiant.gouv.fr ]
Accueil - etudiant.gouv.fr
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404 - page indisponible - etudiant.gouv.fr
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En savoir plus
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404 - page indisponible - etudiant.gouv.fr
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En savoir plus
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Université Joseph-Fourier
Grenoble 8 JUIN 19 JUIL APB : 3 phases d'admission 8 JUIN 19 JUIL APB : 3 phases d'admission Phases d'admission : consultation et réponse des candidats. Première phase : du 08 juin 14h au 13 juin 14h. En savoir plus A. Labat - Université
Toulouse III-Paul Sabatier 24 JUIN 9 SEPT APB : procédure complémentaire 24 JUIN 9 SEPT APB : procédure complémentaire Ouverture de la procédure complémentaire pour les candidats sans proposition ou n'ayant effectué aucune candidature. En savoir plus Université Joseph-Fourier
Grenoble 8 JUIN 19 JUIL APB : 3 phases d'admission Phases d'admission : consultation et réponse des candidats. Première phase : du 08 juin 14h au 13 juin 14h. En savoir plus A. Labat - Université
Toulouse III-Paul Sabatier 24 JUIN 9 SEPT APB : procédure complémentaire Ouverture de la procédure complémentaire pour les candidats sans proposition ou n'ayant effectué aucune candidature avant le. En savoir plus
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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2/20 Accès à l'emploi 6/20 Apprentissage 3/20 Droit du travail 7/20 Santé au travail
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3/17 Accès à l'emploi 8/17 Apprentissage 4/17 Droit du travail 2/17 Égalité professionnelle 4/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 6/17 Santé au travail
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3/20 Accès à l'emploi 8/20 Apprentissage 4/20 Droit du travail 2/20 Égalité professionnelle 4/20 Fonds social européen 20/20 Jeunes 6/20 Santé au travail
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4/23 Accès à l'emploi 9/23 Apprentissage 6/23 Droit du travail 3/23 Égalité professionnelle 6/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 6/23 Santé au travail
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5/22 Accès à l'emploi 11/22 Apprentissage 3/22 Droit du travail 3/22 Égalité professionnelle 6/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 6/22 Santé au travail
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5/25 Accès à l'emploi 9/25 Apprentissage 3/25 Droit du travail 3/25 Égalité professionnelle 6/25 Fonds social européen 25/25 Jeunes 6/25 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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À l'occasion de la Journée mondiale sans tabac, le 31 mai, le gouvernement . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32930252.JPG"/ Mobilisation pour le collège de Thio Après l'incendie qui a en partie ravagé le collège public de Thio dans la nuit du 21 au 22 mai, l'heure est à l'action. Les réunions . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32918253.JPG"/ Lancement des Assises de la météo Le gouvernement inaugure une démarche partenariale afin de rendre les services météorologiques et climatologiques plus performants en
Nouvelle-Calédonie . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32946253.JPG"/ Mission sur la prévention de la délinquance Isabelle Champmoreau a rencontré le 24 mai le préfet Pierre N'Gahnane, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32920254.JPG"/ Hommage aux policiers morts pour la France
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La cérémonie nationale d'hommage aux policiers morts pour la France a été relayée le 24 mai à l'hôtel de la Police nationale, à Nouméa.
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Le gaz poursuit sa baisse 01-JUN-16 Voici les tarifs du gaz applicables du 1er juin 2016 au 31 juillet 2016 : suite Les aides du Fonds Nickel Le conseil d'administration du Fonds Nickel s'est réuni le 31 mai sous . La mer, dans les règles ! Après l'accident intervenu le 28 mai entre un nageur et une embarcation à . La jeunesse s'est investie, le 28 mai à Déva, dans la manifestation organisée par . Baisse du prix du gaz en juin et juillet Le prix de la bouteille T13 est en baisse de -8,1% (2 506 F au lieu de 2 728 F soit une baisse de 22 F). Le prix du gaz vendu en vrac baisse de 11,4%. " src="/portal/pls/portal/docs/1/32940253.JPG"/ Journée sans tabac à Déva Le gouvernement organise une journée d'activité physique et artistique sur le magnifique domaine de Déva, à Bourail. Rendez-vous samedi 28 mai à . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32934262.JPG"/ Les bénéfices de l'arrêt du tabac Près de 200 Calédoniens meurent chaque année de maladies liées au tabac.
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46280235
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46283581
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46289744
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46325956
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La mer, dans les règles ! suite
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46330102
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Les aides du Fonds Nickel suite
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46330932
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Le gaz poursuit sa baisse suite
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr ]
Dieccte Guadeloupe
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
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Appui aux entreprises - 1er juin 2016 Référencement des prestataires « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME » Une instruction de la DGEFP du 8 mars 2016 relative à la mise en oeuvre de la prestation conseil en ressources humaines pour les TPE/PME vient préciser les modalités de financement public des accompagnements personnalisés en RH. Ces accompagnements doivent permettre de structurer les fonctions RH au sein des TPE/PME (axes d'amélioration - outils et plan d'actions - mise en oeuvre), de manière souple (. + Lire la suite Appui aux entreprises - 31 mai 2016 Appel à projets « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME »
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Entreprises, Emploi, Economie - 31 mai 2016 La DIECCTE et la région
Guadeloupe lancent un appel à projets pour la mise en place de prestations de conseil en ressources humaines + Lire la suite
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La DIECCTE et la région
Guadeloupe lancent un appel à projets pour la mise en place de prestations de conseil en ressources humaines à destination des TPE-PME.L'objectif général de cette prestation de conseil est de proposer un accompagnement personnalisé aux TPE-PME pour répondre à leurs besoins en matière de gestion des ressources humaines (RH) et pour les encourager à adapter leurs pratiques à leurs (.
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/La-DIECCTE-et-la-region-Guadeloupe-lancent-un
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Appel à projets « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME »
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+ Lire la suite La DIECCTE et la région
Guadeloupe lancent un appel à projets pour la mise en place de prestations de conseil en ressources humaines
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/Referencement-des-prestataires-Prestation-conseil-en-ressources-humaines-pour
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+ Lire la suite Référencement des prestataires « Prestation conseil en ressources humaines pour les TPE-PME »
[
www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL GUYANE
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Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - DEAL GUYANE
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Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016
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Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - Présentation Réglement - DEAL GUYANEYANE
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Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - Présentation (...) Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - Présentation Réglement
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr/IMG/m4v/Spot_concours_photeau_HD.m4v
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http://www.
guyane.developpement-dur
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Document pdf
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R_R_glement_concours_photeau_30mai-26juin_1_
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
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L'élaboration de la « Liste rouge des espèces menacées en France » consistant à dresser un bilan du degré de menace pesant sur les espèces de la faune et de la flore, en métropole et en outre-mer, sera présentée vendredi 20 mai au complexe Eldorado, à toutes les personnes intéressées par le sujet. Liste rouge des espèces menacées Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 31 mai 2016 (mis à jour le 1er juin 2016) A l'occasion de la SEMAINE EUROPÉENNE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, un concours "PHOT'EAU" est organisé par le Comité de Bassin de la
Guyane.
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Retrouvez toutes les manifestations gratuites organisées partout en
Guyane, du 30 mai au 5 juin 2016 ! Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
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Un concours phot'eau est organiser par le Comité de Bassin del a
Guyane avec de nombreux lots à gagner ! Pour en savoir plus sur le concours phot'eau organisé du 30 mai au 26 juin 2016 , visionnez le spot vidéo qui vous explique tout : http://www.
guyane.developpement-dur et pour connaître le règlement du jeu : R_R_glement_concours_photeau_30mai-26juin_1_ (format pdf - 352 ko - 31/05/2016) A l'occasion de la SEMAINE EUROPÉENNE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, un concours "PHOT'EAU" est organiser par le comité de bassin de la
Guyane. Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - Présentation (. Concours PHOT'EAU du 30 MAI au 26 JUIN 2016 - Présentation Réglement 31 mai 2016 A l'occasion de la SEMAINE EUROPÉENNE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, un concours "PHOT'EAU" est organiser par le comité de bassin de la
Guyane. Le programme de la semaine du développement durable 2016 20 mai 2016 (mis à jour le 30 mai 2016)
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Liste rouge des espèces menacées - DEAL GUYANE
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Liste rouge des espèces menacées
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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BLOCTEL un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A partir du 1er juin 2016, inscrivez-vous gratuitement sur ce registre d'opposition au démarchage téléphonique Comment s'inscrire sur Bloctel ? Pour bénéficier du service, les consommateurs doivent entrer leur(s) numéro(s) de téléphone (dans un (...) BLOCTEL un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique
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www.haute-loire.gouv.fr
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Mardi 31 mai, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a reçu les représentants de la presse locale pour présenter Mme Christine Hacques, nouvellement nommée sous-préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux. Avec M. Angélo Maffione, directeur départemental des (. Le préfet reçoit la presse
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Mis à jour le 01/06/2016 A partir du 1er juin 2016, inscrivez-vous gratuitement sur ce registre d'opposition au démarchage téléphonique Comment s'inscrire sur Bloctel ? Pour bénéficier du service, les consommateurs doivent entrer leur(s) numéro(s) de téléphone (dans un (. Lundi 30 mai, invité par M. Jean-Benoît GIRODET, président de la communauté de communes de l'Emblavez, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a échangé avec les maires de la communauté de communes de l'Emblavez sur les atouts et les enjeux de leur (. BLOCTEL un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique Visite de la communauté de communes de l'Emblavez
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Juin 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Juin 2016
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Le préfet reçoit la presse - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Le préfet reçoit la presse Mardi 31 mai, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a reçu les représentants de la presse locale pour présenter Mme Christine Hacques, nouvellement nommée sous-préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux. Avec M. Angélo Maffione, directeur départemental des (...)
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Visite de la communauté de communes de l'Emblavez - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Lundi 30 mai, invité par M. Jean-Benoît GIRODET, président de la communauté de communes de l'Emblavez, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a échangé avec les maires de la communauté de communes de l'Emblavez sur les atouts et les enjeux de leur (...) Visite de la communauté de communes de l'Emblavez
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A partir du 1er juin 2016, inscrivez-vous gratuitement sur ce registre d'opposition au démarchage téléphonique Comment s'inscrire sur Bloctel ? Pour bénéficier du service, les consommateurs doivent entrer leur(s) numéro(s) de téléphone (dans un (...) BLOCTEL un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mardi 31 mai, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a reçu les représentants de la presse locale pour présenter Mme Christine Hacques, nouvellement nommée sous-préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux. Avec M. Angélo Maffione, directeur départemental des (. Le préfet reçoit la presse
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Mis à jour le 01/06/2016 A partir du 1er juin 2016, inscrivez-vous gratuitement sur ce registre d'opposition au démarchage téléphonique Comment s'inscrire sur Bloctel ? Pour bénéficier du service, les consommateurs doivent entrer leur(s) numéro(s) de téléphone (dans un (. Lundi 30 mai, invité par M. Jean-Benoît GIRODET, président de la communauté de communes de l'Emblavez, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a échangé avec les maires de la communauté de communes de l'Emblavez sur les atouts et les enjeux de leur (. BLOCTEL un service gratuit pour mettre fin au démarchage téléphonique Visite de la communauté de communes de l'Emblavez
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Juin 2016
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Le préfet reçoit la presse Mardi 31 mai, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a reçu les représentants de la presse locale pour présenter Mme Christine Hacques, nouvellement nommée sous-préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux. Avec M. Angélo Maffione, directeur départemental des (...)
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Lundi 30 mai, invité par M. Jean-Benoît GIRODET, président de la communauté de communes de l'Emblavez, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a échangé avec les maires de la communauté de communes de l'Emblavez sur les atouts et les enjeux de leur (...) Visite de la communauté de communes de l'Emblavez
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 01/06/2016 En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
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Mis à jour le 01/06/2016 En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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Dans le cadre de la Semaine d'action régionale deux-roues motorisés, deux opérations auront lieu dans le département des Hautes-Alpes les 4 et 5 juin prochains. En 2015, 109 usagers de deux-roues motorisés ont perdu la vie sur les routes de la Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur, ce qui représente 36 % du nombre total des tués dans des accidents de la route. Semaine d'action régionale deux-roues motorisés : opérations les 4 et 5 juin 2016
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www.horizon2020.gouv.fr ]
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Lire la suite Publication du 9ème appel IMI, Médicaments innovants
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Lire la suite Service Facility pour la coopération internationale en R&I - Publication de l'appel d'offres
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Lire la suite Retour : formation Actions Marie S.-Curie, Individual Fellowships
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Les T.I.C. dans Horizon 2020 : les présentations des appels ouverts en 2017 Lire la suite
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Futur en Seine : atelier sur les dispositifs H2020, Instrument PME et Eurostars
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Atelier de réseautage mer et numérique : appel à présentations Lire la suite
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Evénement de partenariat / brokerage Mer : appel à présentations des laboratoires Lire la suite
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20.05.2016 Retour : formation Actions Marie S.-Curie, Individual Fellowships Lire la suite 25.05.2016 Les T.I.C. dans Horizon 2020 : les présentations des appels ouverts en 2017 Lire la suite 04.05.2016 Publication du 9ème appel IMI, Médicaments innovants Lire la suite 20.05.2016 Service Facility pour la coopération internationale en R&I - Publication de l'appel d'offres Lire la suite
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Date d'impression : 01.06.16 31.05.2016 Atelier de réseautage mer et numérique : appel à présentations Lire la suite
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Evénement de partenariat / brokerage Mer : appel à présentations des laboratoires
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Futur en Seine : atelier sur les dispositifs H2020, Instrument PME et Eurostars
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Impots.gouv.fr - Accueil
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Fiche "Consulter et payer un avis d'acompte de CFE et/ou d'IFER (1 établissement)"
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Document pdf
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Fiche "Consulter et payer un avis d'acompte de CFE et/ou d'IFER (1 établissement)"
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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101/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 8/178 Prestations de services internationales 15/178 Prévention 44/178 Programme opérationnel 1/178 Revitalisation 10/178 Risques professionnels 17/178 Rupture conventionnelle 2/178 Saisonniers 8/178 Salaires 49/178 Santé au travail 3/178 Sécurité alimentaire 13/178 Securité travail 14/178 Senior 20/178 Services à la personne 5/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 5/178 Statistiques 1/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 6/178 Travail saisonnier
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12/177 Accès à l'emploi 3/177 Activité partielle 17/177 Agriculture 3/177 Chômage 2/177 CHSCT 2/177 Comité d'entreprise 2/177 Commande publique 2/177 Compétitivité 90/177 Conseiller du salarié 8/177 Consommation 4/177 Contrat de génération 24/177 Convention collective 6/177 Dialogue social 2/177 Discrimination 11/177 DLA 175/177 Droit du travail 10/177 Emploi d'avenir 10/177 Entreprise 38/177 Europe 2/177 Exclusion 4/177 Exportation 13/177 Femmes 62/177 Fonds social européen 50/177 Formation professionnelle 3/177 GPEC 2/177 Handicap 8/177 Industrie 4/177 Innovation 4/177 Insertion 177/177 Inspection du travail 2/177 Intelligence économique 4/177 investissement 11/177 Jeunes 4/177 Marché public 7/177 Médecine du travail 11/177 Médiateur 4/177 Nacre 6/177 Négociation collective 91/177 Organisation des services 2/177 Parcours professionnel 8/177 Prestations de services internationales
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13/141 Accès à l'emploi 2/141 Activité partielle 15/141 Agriculture 2/141 Chômage 2/141 CHSCT 2/141 Comité d'entreprise 2/141 Commande publique 2/141 Compétitivité 80/141 Conseiller du salarié 8/141 Consommation 4/141 Contrat de génération 23/141 Convention collective 7/141 Dialogue social 2/141 Discrimination 10/141 DLA 141/141 Droit du travail 11/141 Emploi d'avenir 10/141 Entreprise 35/141 Europe 2/141 Exclusion 4/141 Exportation 12/141 Femmes 58/141 Fonds social européen 43/141 Formation professionnelle 2/141 GPEC 2/141 Handicap 9/141 Industrie 5/141 Innovation 6/141 Insertion 135/141 Inspection du travail 2/141 Intelligence économique 4/141 investissement 13/141 Jeunes 4/141 Marché public 6/141 Médecine du travail 10/141 Médiateur 4/141 Nacre 7/141 Négociation collective 65/141 Organisation des services 3/141 Parcours professionnel 7/141 Prestations de services internationales
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13/165 Accès à l'emploi 2/165 Activité partielle 17/165 Agriculture 2/165 Chômage 2/165 CHSCT 2/165 Comité d'entreprise 2/165 Commande publique 2/165 Compétitivité 92/165 Conseiller du salarié 8/165 Consommation 4/165 Contrat de génération 25/165 Convention collective 7/165 Dialogue social 2/165 Discrimination 10/165 DLA 154/165 Droit du travail 11/165 Emploi d'avenir 10/165 Entreprise 35/165 Europe 2/165 Exclusion 4/165 Exportation 12/165 Femmes 58/165 Fonds social européen 53/165 Formation professionnelle 2/165 GPEC 2/165 Handicap 9/165 Industrie 5/165 Innovation 6/165 Insertion 165/165 Inspection du travail 2/165 Intelligence économique 4/165 investissement 13/165 Jeunes 4/165 Marché public 8/165 Médecine du travail 10/165 Médiateur 4/165 Nacre 7/165 Négociation collective 81/165 Organisation des services 3/165 Parcours professionnel 7/165 Prestations de services internationales
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13/187 Accès à l'emploi 3/187 Activité partielle 18/187 Agriculture 3/187 Chômage 4/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 2/187 Commande publique 2/187 Compétitivité 88/187 Conseiller du salarié 9/187 Consommation 5/187 Contrat de génération 24/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 14/187 DLA 174/187 Droit du travail 11/187 Emploi d'avenir 10/187 Entreprise 47/187 Europe 2/187 Exclusion 4/187 Exportation 16/187 Femmes 72/187 Fonds social européen 48/187 Formation professionnelle 4/187 GPEC 2/187 Handicap 7/187 Industrie 4/187 Innovation 4/187 Insertion 187/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 12/187 Jeunes 4/187 Marché public 8/187 Médecine du travail 11/187 Médiateur 4/187 Nacre 6/187 Négociation collective 100/187 Organisation des services 2/187 Parcours professionnel 8/187 Prestations de services internationales
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14/187 Prévention 47/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 10/187 Risques professionnels 19/187 Rupture conventionnelle 2/187 Saisonniers 5/187 Salaires 59/187 Santé au travail 3/187 Sécurité alimentaire 14/187 Securité travail 14/187 Senior 20/187 Services à la personne 6/187 Services de santé au travail 3/187 Sous-traitance 9/187 Statistiques 2/187 Tourisme 6/187 Travail illégal 7/187 Travail saisonnier
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15/177 Prévention 38/177 Programme opérationnel 2/177 Revitalisation 10/177 Risques professionnels 23/177 Rupture conventionnelle 2/177 Saisonniers 6/177 Salaires 61/177 Santé au travail 4/177 Sécurité alimentaire 16/177 Securité travail 11/177 Senior 20/177 Services à la personne 5/177 Services de santé au travail 4/177 Sous-traitance 9/177 Statistiques 2/177 Tourisme 7/177 Travail illégal 8/177 Travail saisonnier
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16/141 Prévention 35/141 Programme opérationnel 2/141 Revitalisation 11/141 Risques professionnels 13/141 Rupture conventionnelle 3/141 Saisonniers 5/141 Salaires 53/141 Santé au travail 5/141 Sécurité alimentaire 11/141 Securité travail 10/141 Senior 18/141 Services à la personne 4/141 Services de santé au travail 3/141 Sous-traitance 10/141 Statistiques 2/141 Tourisme 7/141 Travail illégal 5/141 Travail saisonnier
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16/165 Prévention 35/165 Programme opérationnel 2/165 Revitalisation 11/165 Risques professionnels 13/165 Rupture conventionnelle 3/165 Saisonniers 5/165 Salaires 61/165 Santé au travail 5/165 Sécurité alimentaire 17/165 Securité travail 10/165 Senior 18/165 Services à la personne 6/165 Services de santé au travail 3/165 Sous-traitance 10/165 Statistiques 2/165 Tourisme 7/165 Travail illégal 5/165 Travail saisonnier
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19/205 Prévention 55/205 Programme opérationnel 3/205 Revitalisation 13/205 Risques professionnels 17/205 Rupture conventionnelle 3/205 Saisonniers 8/205 Salaires 59/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 17/205 Securité travail 14/205 Senior 20/205 Services à la personne 5/205 Services de santé au travail 3/205 Sous-traitance 5/205 Statistiques 1/205 Tourisme 5/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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8/205 Accès à l'emploi 4/205 Activité partielle 15/205 Agriculture 2/205 Chômage 4/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 1/205 Commande publique 3/205 Compétitivité 85/205 Conseiller du salarié 6/205 Consommation 4/205 Contrat de génération 24/205 Convention collective 5/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 14/205 DLA 186/205 Droit du travail 10/205 Emploi d'avenir 7/205 Entreprise 55/205 Europe 1/205 Exclusion 4/205 Exportation 16/205 Femmes 87/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 3/205 GPEC 1/205 Handicap 10/205 Industrie 7/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 1/205 Intelligence économique 8/205 investissement 13/205 Jeunes 2/205 Marché public 6/205 Médecine du travail 7/205 Médiateur 5/205 Nacre 4/205 Négociation collective 118/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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Renseignements droit du travail 1er juin 2016 Les conventions et accords non agricoles 1er juin 2016 8/178 Accès à l'emploi 4/178 Activité partielle 15/178 Agriculture 2/178 Chômage 4/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 1/178 Commande publique 3/178 Compétitivité 76/178 Conseiller du salarié 6/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 24/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 14/178 DLA 174/178 Droit du travail 10/178 Emploi d'avenir 5/178 Entreprise 44/178 Europe 1/178 Exclusion 4/178 Exportation 16/178 Femmes 69/178 Fonds social européen 39/178 Formation professionnelle 3/178 GPEC 1/178 Handicap 9/178 Industrie 7/178 Innovation 4/178 Insertion 178/178 Inspection du travail 1/178 Intelligence économique 6/178 investissement 10/178 Jeunes 2/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 7/178 Médiateur 5/178 Nacre 4/178 Négociation collective
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Les-conventions-et-accords-non-agricoles
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Les conventions et accords non agricoles
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Renseignements-droit-du-travail-5599
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Renseignements droit du travail
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Communiqué de pressse du 30 mai 2016 : "GARE A LA RAGE"
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Disponibilité en carburants dans la Loire - Situation au 1er juin 2016 Les stations service sont alimentées normalement. Les stocks sont disponibles et les ruptures restent temporaires.
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Les stocks sont disponibles et les ruptures restent temporaires. Disponibilité en carburants dans la Loire - Situation au 1er juin 2016
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Mis à jour le 01/06/2016 Communiqué de pressse du 30 mai 2016 : "GARE A LA RAGE" 01/06/2016 « GARE A LA RAGE » Le ministère chargé de l'agriculture lance une campagne de sensibilisation et invite chacun à la vigilance La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de (.
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www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Les services de l'Etat dans la Loire
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Communiqué de pressse du 30 mai 2016 : "GARE A LA RAGE"
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Disponibilité en carburants dans la Loire - Situation au 1er juin 2016 Les stations service sont alimentées normalement. Les stocks sont disponibles et les ruptures restent temporaires.
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www.loire.pref.gouv.fr
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Les stocks sont disponibles et les ruptures restent temporaires. Disponibilité en carburants dans la Loire - Situation au 1er juin 2016
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Mis à jour le 01/06/2016 Communiqué de pressse du 30 mai 2016 : "GARE A LA RAGE" 01/06/2016 « GARE A LA RAGE » Le ministère chargé de l'agriculture lance une campagne de sensibilisation et invite chacun à la vigilance La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de (.
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai,
Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments Le décret relatif aux travaux d'isolation en cas de travaux importants de ravalement de façade ou de réfection de toiture et d'aménagement de locaux en vue de les rendre habitables, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au (. Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Le palmarès du concours écoles du ministère Deux lauréats ont été sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets « GreenTech Verte » écoles du ministère. Scan eat, présenté par l'école nationale supérieure maritime, vise à informer les consommateurs de la présence de pesticides dans les fruits et légumes frais. Il s'agit d'une application fonctionnant (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai,
Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments Le décret relatif aux travaux d'isolation en cas de travaux importants de ravalement de façade ou de réfection de toiture et d'aménagement de locaux en vue de les rendre habitables, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au (. Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Le palmarès du concours écoles du ministère Deux lauréats ont été sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets « GreenTech Verte » écoles du ministère. Scan eat, présenté par l'école nationale supérieure maritime, vise à informer les consommateurs de la présence de pesticides dans les fruits et légumes frais. Il s'agit d'une application fonctionnant (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai,
Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (.
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Application de la loi de transition énergétique -
Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments Le décret relatif aux travaux d'isolation en cas de travaux importants de ravalement de façade ou de réfection de toiture et d'aménagement de locaux en vue de les rendre habitables, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au (. Intempéries : réunion des experts pour renforcer les moyens de prévision et d'information
Ségolène Royal a réuni mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison. La ministre de l'Environnement a demandé que ce point de situation soit (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Le palmarès du concours écoles du ministère Deux lauréats ont été sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets « GreenTech Verte » écoles du ministère. Scan eat, présenté par l'école nationale supérieure maritime, vise à informer les consommateurs de la présence de pesticides dans les fruits et légumes frais. Il s'agit d'une application fonctionnant (. Les avancées de la « GreenTech verte »
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Ségolène Royal va réunir, mercredi 1er juin, les experts de Météo France et du Service Central d'Hydrométéorologie (SCHAPI) du ministère pour faire le point sur les conséquences d'un épisode météorologique exceptionnel pour la saison.
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Services de l'Etat dans le Lot
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Mis à jour le 01/06/2016 Les objectifs de développement durable La semaine européenne du développement durable
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé?
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Services de l'Etat dans le Lot
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La semaine européenne du développement durable Les objectifs de développement durable
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Services de l'Etat dans le Lot
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé?
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Mis à jour le 01/06/2016 Les objectifs de développement durable La semaine européenne du développement durable
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé?
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La semaine européenne du développement durable - Services de l'Etat dans le Lot
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La semaine européenne du développement durable Les objectifs de développement durable
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Retrouver un vélo volé? - Services de l'Etat dans le Lot
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé?
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé?
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La semaine européenne du développement durable Les objectifs de développement durable
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Services de l'Etat dans le Lot
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé?
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Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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23 juin : Nuit de l'Agro-écologie Répondre à l'appel à projets
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23 juin : Nuit de l'Agro-écologie - Services Etat Maine-et-Loire
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23 juin : Nuit de l'Agro-écologie Répondre à l'appel à projets
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Appel à projets pour la nuit de l'agro-écologie (23 juin 2016) - Services Etat Maine-et-Loire
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Montée de la Loire - Prudence - Services Etat Maine-et-Loire
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353363892964265
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Référence: 14626353363893176429
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Référence: 14626353363893584969
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Référence: 14626353363894019003
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Référence: 14626353363894602522
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Logement : vers une production au plus près des besoins des territoires Produire des logements adaptés aux besoins des populations de chaque territoire, au bon endroit et. Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions La politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions a.
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Participez, jusqu'au 20 juin, à une grande consultation en ligne sur le big data en santé,. Évaluation de la mixité des métiers Seuls 12 % des métiers sont aujourd'hui mixtes, c'est-à-dire.
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Admission Post Bac 2016 : Clôture de la phase de formulation et de classement des voeux
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Visite de la Direction des Lanceurs du CNES et présentation des programmes Ariane 6 et Vega-C
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1.06.2016 E.S.RPICTURETANK Admission Post Bac 2016 : Clôture de la phase de formulation et de classement des voeux La phase de formulation et de classement des voeux de la session 2016 d'Admission Post Bac (A.P.B.) s'est clôturée le 31 mai 2016. Visite de la Direction des Lanceurs du CNES et présentation des programmes Ariane 6 et Vega-C Personnels en situation de handicap
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Date d'impression : 01.06.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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Parité et lutte contre les discriminations
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Barrage de Pannecière Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. La (...)
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Aujourd'hui le département va connaître un répit, peu de précipitations sont attendues. La pluie reviendra cette nuit ; 10 à 20 mm de pluie, voire 30 mm localement, sont attendus. Le Morvan sera le secteur le plus touché. Le week-end connaitra une (. Intempéries : bilan du 1er juin 2016 Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016 01/06/2016
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Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (. Barrage de Pannecière Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Mis à jour le 01/06/2016 01/06/2016 Stations-service : point de situation du 1er juin 2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Aujourd'hui le département va connaître un répit, peu de précipitations sont attendues. La pluie reviendra cette nuit ; 10 à 20 mm de pluie, voire 30 mm localement, sont attendus. Le Morvan sera le secteur le plus touché. Le week-end connaitra une (...) Intempéries : bilan du 1er juin 2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Stations-service : point de situation du 1er juin 2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (...) Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Barrage de Pannecière Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. La (...)
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Aujourd'hui le département va connaître un répit, peu de précipitations sont attendues. La pluie reviendra cette nuit ; 10 à 20 mm de pluie, voire 30 mm localement, sont attendus. Le Morvan sera le secteur le plus touché. Le week-end connaitra une (. Intempéries : bilan du 1er juin 2016 Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016 01/06/2016
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Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (. Barrage de Pannecière Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Mis à jour le 01/06/2016 01/06/2016 Stations-service : point de situation du 1er juin 2016
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Aujourd'hui le département va connaître un répit, peu de précipitations sont attendues. La pluie reviendra cette nuit ; 10 à 20 mm de pluie, voire 30 mm localement, sont attendus. Le Morvan sera le secteur le plus touché. Le week-end connaitra une (...) Intempéries : bilan du 1er juin 2016
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Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016
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Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (...) Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Barrage de Pannecière Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. La (...)
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Aujourd'hui le département va connaître un répit, peu de précipitations sont attendues. La pluie reviendra cette nuit ; 10 à 20 mm de pluie, voire 30 mm localement, sont attendus. Le Morvan sera le secteur le plus touché. Le week-end connaitra une (. Intempéries : bilan du 1er juin 2016 Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016 01/06/2016
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Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (. Barrage de Pannecière Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016
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Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (...) Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Barrage de Pannecière - Les services de l'État dans la Nièvre
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Barrage de Pannecière Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. La (...)
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Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (. Barrage de Pannecière Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Intempéries : bilan du 1er juin 2016 - Les services de l'État dans la Nièvre
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Stations-service : point de situation du 1er juin 2016 - Les services de l'État dans la Nièvre
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Stations-service : point de situation du 1er juin 2016
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Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016 - Les services de l'État dans la Nièvre
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Vigilance jaune pour le tronçon Allier à l'aval de la Sioule le 1er juin 2016
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Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise - Les services de l'État dans la Nièvre
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Le tronçon Yonne amont est maintenu en vigilance jaune et la hausse se poursuit ce mardi 31 mai 2016. A Clamecy, le maximum devrait être compris entre 1,1 m et 1,4 m dans la nuit de mardi à mercredi. Le tronçon Loire nivernaise est placé en (...) Vigilance jaune sur le tronçon Yonne amont et sur le tronçon Loire nivernaise
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Barrage de Pannecière Le département de la Nièvre est placé en vigilance jaune "Pluies - inondations", avec des niveaux pluviométriques d'importance qui ont conduit le gestionnaire du barrage de Pannecière à augmenter la valeur du débit en aval du lac réservoir. La (...)
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33/95 Accès à l'emploi 15/95 Action collective 5/95 Activité partielle 16/95 Alternance 21/95 Apprentissage 34/95 Chômage 57/95 Compétitivité 2/95 Concurrence 5/95 Conseiller du salarié 18/95 Consommation 20/95 Contrat de génération 14/95 Dialogue social 5/95 Droit du travail 19/95 Emploi d'avenir 59/95 Entreprise 4/95 Europe 10/95 Exportation 5/95 Fonds social européen 81/95 Formation professionnelle 95/95 Industrie 69/95 Innovation 13/95 Insertion 52/95 Inspection du travail 9/95 Intelligence économique 41/95 investissement 7/95 Jeunes 8/95 Métrologie 11/95 Mutation économique 3/95 Organisation des services 2/95 Prévention 5/95 Rupture conventionnelle 65/95 Santé au travail 2/95 Securité travail 5/95 Senior 5/95 Services à la personne 2/95 Statistiques 14/95 Tourisme
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40/139 Accès à l'emploi 22/139 Action collective 7/139 Activité partielle 23/139 Alternance 26/139 Apprentissage 47/139 Chômage 89/139 Compétitivité 3/139 Concurrence 7/139 Conseiller du salarié 26/139 Consommation 24/139 Contrat de génération 21/139 Dialogue social 7/139 Droit du travail 30/139 Emploi d'avenir 80/139 Entreprise 3/139 Europe 15/139 Exportation 6/139 Fonds social européen 78/139 Formation professionnelle 6/139 GPEC 139/139 Industrie 82/139 Innovation 12/139 Insertion 52/139 Inspection du travail 13/139 Intelligence économique 66/139 investissement 7/139 Jeunes 11/139 Métrologie 9/139 Mutation économique 7/139 Organisation des services 3/139 Prévention 7/139 Rupture conventionnelle 49/139 Santé au travail 3/139 Securité travail 4/139 Senior 7/139 Services à la personne 3/139 Statistiques 19/139 Tourisme
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42/143 Accès à l'emploi 23/143 Action collective 9/143 Activité partielle 25/143 Alternance 28/143 Apprentissage 48/143 Chômage 94/143 Compétitivité 3/143 Concurrence 9/143 Conseiller du salarié 21/143 Consommation 24/143 Contrat de génération 16/143 Dialogue social 9/143 Droit du travail 34/143 Emploi d'avenir 80/143 Entreprise 3/143 Europe 15/143 Exportation 4/143 Fonds social européen 79/143 Formation professionnelle 6/143 GPEC 143/143 Industrie 75/143 Innovation 16/143 Insertion 56/143 Inspection du travail 9/143 Intelligence économique 72/143 investissement 8/143 Jeunes 7/143 Métrologie 9/143 Mutation économique 5/143 Organisation des services 3/143 Prévention 9/143 Rupture conventionnelle 55/143 Santé au travail 3/143 Securité travail 5/143 Senior 9/143 Services à la personne 3/143 Statistiques 24/143 Tourisme
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43/107 Accès à l'emploi 17/107 Action collective 6/107 Activité partielle 15/107 Alternance 23/107 Apprentissage 35/107 Chômage 67/107 Compétitivité 2/107 Concurrence 6/107 Conseiller du salarié 21/107 Consommation 16/107 Contrat de génération 18/107 Dialogue social 6/107 Droit du travail 22/107 Emploi d'avenir 62/107 Entreprise 5/107 Europe 10/107 Exportation 4/107 Fonds social européen 84/107 Formation professionnelle 6/107 GPEC 107/107 Industrie 69/107 Innovation 18/107 Insertion 61/107 Inspection du travail 10/107 Intelligence économique 50/107 investissement 9/107 Jeunes 9/107 Métrologie 12/107 Mutation économique 4/107 Organisation des services 2/107 Prévention 6/107 Rupture conventionnelle 77/107 Santé au travail 2/107 Securité travail 4/107 Senior 6/107 Services à la personne 2/107 Statistiques 14/107 Tourisme
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49/117 Accès à l'emploi 18/117 Action collective 8/117 Activité partielle 16/117 Alternance 26/117 Apprentissage 38/117 Chômage 77/117 Compétitivité 2/117 Concurrence 8/117 Conseiller du salarié 24/117 Consommation 16/117 Contrat de génération 19/117 Dialogue social 8/117 Droit du travail 23/117 Emploi d'avenir 70/117 Entreprise 2/117 Europe 10/117 Exportation 4/117 Fonds social européen 85/117 Formation professionnelle 7/117 GPEC 117/117 Industrie 74/117 Innovation 19/117 Insertion 61/117 Inspection du travail 13/117 Intelligence économique 58/117 investissement 10/117 Jeunes 8/117 Métrologie 14/117 Mutation économique 5/117 Organisation des services 2/117 Prévention 8/117 Rupture conventionnelle 63/117 Santé au travail 2/117 Securité travail 5/117 Senior 8/117 Services à la personne 2/117 Statistiques 17/117 Tourisme Le bilan économique 2015
Provence-Alpes-Côte d'Azur 1er juin 2016
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66/159 Accès à l'emploi 25/159 Action collective 10/159 Activité partielle 23/159 Alternance 32/159 Apprentissage 54/159 Chômage 103/159 Compétitivité 3/159 Concurrence 10/159 Conseiller du salarié 33/159 Consommation 24/159 Contrat de génération 24/159 Dialogue social 10/159 Droit du travail 30/159 Emploi d'avenir 97/159 Entreprise 3/159 Europe 15/159 Exportation 6/159 Fonds social européen 107/159 Formation professionnelle 6/159 GPEC 159/159 Industrie 102/159 Innovation 19/159 Insertion 72/159 Inspection du travail 17/159 Intelligence économique 76/159 investissement 14/159 Jeunes 11/159 Métrologie 18/159 Mutation économique 7/159 Organisation des services 3/159 Prévention 10/159 Rupture conventionnelle 83/159 Santé au travail 3/159 Securité travail 7/159 Senior 10/159 Services à la personne 3/159 Statistiques 19/159 Tourisme
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www.paca.direccte.gouv.fr/Le-bilan-economique-2015-Provence-Alpes-Cote-d-Azur
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Le bilan économique 2015
Provence-Alpes-Côte d'Azur
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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46/88 Accès à l'emploi 1/88 Action collective 1/88 Activité partielle 88/88 Agriculture 3/88 Alternance 38/88 Chômage 9/88 Compétitivité 11/88 Contrat de génération 2/88 Discrimination 35/88 Droit du travail 7/88 Entreprise 2/88 Exportation 12/88 Financement des entreprises 67/88 Formation professionnelle 2/88 Handicap 2/88 Industrie 2/88 Innovation 1/88 Insertion 4/88 Inspection du travail 2/88 Intelligence économique 2/88 investissement 11/88 Jeunes 22/88 Mutation économique 7/88 Prévention 17/88 Saisonniers 47/88 Santé au travail 4/88 Senior 6/88 Tourisme
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48/106 Accès à l'emploi 2/106 Action collective 2/106 Activité partielle 106/106 Agriculture 4/106 Alternance 35/106 Chômage 8/106 Compétitivité 12/106 Contrat de génération 3/106 Discrimination 31/106 Droit du travail 11/106 Entreprise 4/106 Exportation 13/106 Financement des entreprises 78/106 Formation professionnelle 3/106 Handicap 4/106 Industrie 3/106 Innovation 2/106 Insertion 2/106 Inspection du travail 4/106 Intelligence économique 3/106 investissement 10/106 Jeunes 13/106 Mutation économique 7/106 Prévention 19/106 Saisonniers 42/106 Santé au travail 4/106 Senior 12/106 Tourisme 10/106 VAE
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50/101 Accès à l'emploi 2/101 Action collective 2/101 Activité partielle 101/101 Agriculture 5/101 Alternance 37/101 Chômage 8/101 Compétitivité 13/101 Contrat de génération 2/101 Discrimination 30/101 Droit du travail 8/101 Entreprise 4/101 Exportation 11/101 Financement des entreprises 75/101 Formation professionnelle 2/101 Handicap 3/101 Industrie 2/101 Innovation 2/101 Insertion 2/101 Inspection du travail 4/101 Intelligence économique 2/101 investissement 11/101 Jeunes 12/101 Mutation économique 6/101 Prévention 19/101 Saisonniers 38/101 Santé au travail 4/101 Senior 13/101 Tourisme
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52/96 Accès à l'emploi 2/96 Action collective 2/96 Activité partielle 96/96 Agriculture 3/96 Alternance 42/96 Chômage 11/96 Compétitivité 11/96 Contrat de génération 2/96 Discrimination 37/96 Droit du travail 9/96 Entreprise 4/96 Exportation 14/96 Financement des entreprises 75/96 Formation professionnelle 2/96 Handicap 3/96 Industrie 2/96 Innovation 2/96 Insertion 4/96 Inspection du travail 4/96 Intelligence économique 2/96 investissement 11/96 Jeunes 23/96 Mutation économique 9/96 Prévention 20/96 Saisonniers 49/96 Santé au travail 4/96 Senior 12/96 Tourisme
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55/118 Accès à l'emploi 2/118 Action collective 2/118 Activité partielle 118/118 Agriculture 4/118 Alternance 42/118 Chômage 8/118 Compétitivité 12/118 Contrat de génération 3/118 Discrimination 37/118 Droit du travail 11/118 Entreprise 4/118 Exportation 13/118 Financement des entreprises 95/118 Formation professionnelle 3/118 Handicap 4/118 Industrie 3/118 Innovation 2/118 Insertion 3/118 Inspection du travail 4/118 Intelligence économique 3/118 investissement 11/118 Jeunes 20/118 Mutation économique 8/118 Prévention 21/118 Saisonniers 49/118 Santé au travail 4/118 Senior 12/118 Tourisme 12/118 VAE
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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101/178 Organisation des services 2/178 Parcours professionnel 8/178 Prestations de services internationales 15/178 Prévention 44/178 Programme opérationnel 1/178 Revitalisation 10/178 Risques professionnels 17/178 Rupture conventionnelle 2/178 Saisonniers 8/178 Salaires 49/178 Santé au travail 3/178 Sécurité alimentaire 13/178 Securité travail 14/178 Senior 20/178 Services à la personne 5/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 5/178 Statistiques 1/178 Tourisme 5/178 Travail illégal 6/178 Travail saisonnier
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12/177 Accès à l'emploi 3/177 Activité partielle 17/177 Agriculture 3/177 Chômage 2/177 CHSCT 2/177 Comité d'entreprise 2/177 Commande publique 2/177 Compétitivité 90/177 Conseiller du salarié 8/177 Consommation 4/177 Contrat de génération 24/177 Convention collective 6/177 Dialogue social 2/177 Discrimination 11/177 DLA 175/177 Droit du travail 10/177 Emploi d'avenir 10/177 Entreprise 38/177 Europe 2/177 Exclusion 4/177 Exportation 13/177 Femmes 62/177 Fonds social européen 50/177 Formation professionnelle 3/177 GPEC 2/177 Handicap 8/177 Industrie 4/177 Innovation 4/177 Insertion 177/177 Inspection du travail 2/177 Intelligence économique 4/177 investissement 11/177 Jeunes 4/177 Marché public 7/177 Médecine du travail 11/177 Médiateur 4/177 Nacre 6/177 Négociation collective 91/177 Organisation des services 2/177 Parcours professionnel 8/177 Prestations de services internationales
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13/141 Accès à l'emploi 2/141 Activité partielle 15/141 Agriculture 2/141 Chômage 2/141 CHSCT 2/141 Comité d'entreprise 2/141 Commande publique 2/141 Compétitivité 80/141 Conseiller du salarié 8/141 Consommation 4/141 Contrat de génération 23/141 Convention collective 7/141 Dialogue social 2/141 Discrimination 10/141 DLA 141/141 Droit du travail 11/141 Emploi d'avenir 10/141 Entreprise 35/141 Europe 2/141 Exclusion 4/141 Exportation 12/141 Femmes 58/141 Fonds social européen 43/141 Formation professionnelle 2/141 GPEC 2/141 Handicap 9/141 Industrie 5/141 Innovation 6/141 Insertion 135/141 Inspection du travail 2/141 Intelligence économique 4/141 investissement 13/141 Jeunes 4/141 Marché public 6/141 Médecine du travail 10/141 Médiateur 4/141 Nacre 7/141 Négociation collective 65/141 Organisation des services 3/141 Parcours professionnel 7/141 Prestations de services internationales
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13/165 Accès à l'emploi 2/165 Activité partielle 17/165 Agriculture 2/165 Chômage 2/165 CHSCT 2/165 Comité d'entreprise 2/165 Commande publique 2/165 Compétitivité 92/165 Conseiller du salarié 8/165 Consommation 4/165 Contrat de génération 25/165 Convention collective 7/165 Dialogue social 2/165 Discrimination 10/165 DLA 154/165 Droit du travail 11/165 Emploi d'avenir 10/165 Entreprise 35/165 Europe 2/165 Exclusion 4/165 Exportation 12/165 Femmes 58/165 Fonds social européen 53/165 Formation professionnelle 2/165 GPEC 2/165 Handicap 9/165 Industrie 5/165 Innovation 6/165 Insertion 165/165 Inspection du travail 2/165 Intelligence économique 4/165 investissement 13/165 Jeunes 4/165 Marché public 8/165 Médecine du travail 10/165 Médiateur 4/165 Nacre 7/165 Négociation collective 81/165 Organisation des services 3/165 Parcours professionnel 7/165 Prestations de services internationales
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13/187 Accès à l'emploi 3/187 Activité partielle 18/187 Agriculture 3/187 Chômage 4/187 CHSCT 2/187 Comité d'entreprise 2/187 Commande publique 2/187 Compétitivité 88/187 Conseiller du salarié 9/187 Consommation 5/187 Contrat de génération 24/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 2/187 Discrimination 14/187 DLA 174/187 Droit du travail 11/187 Emploi d'avenir 10/187 Entreprise 47/187 Europe 2/187 Exclusion 4/187 Exportation 16/187 Femmes 72/187 Fonds social européen 48/187 Formation professionnelle 4/187 GPEC 2/187 Handicap 7/187 Industrie 4/187 Innovation 4/187 Insertion 187/187 Inspection du travail 2/187 Intelligence économique 4/187 investissement 12/187 Jeunes 4/187 Marché public 8/187 Médecine du travail 11/187 Médiateur 4/187 Nacre 6/187 Négociation collective 100/187 Organisation des services 2/187 Parcours professionnel 8/187 Prestations de services internationales
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14/187 Prévention 47/187 Programme opérationnel 2/187 Revitalisation 10/187 Risques professionnels 19/187 Rupture conventionnelle 2/187 Saisonniers 5/187 Salaires 59/187 Santé au travail 3/187 Sécurité alimentaire 14/187 Securité travail 14/187 Senior 20/187 Services à la personne 6/187 Services de santé au travail 3/187 Sous-traitance 9/187 Statistiques 2/187 Tourisme 6/187 Travail illégal 7/187 Travail saisonnier
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15/177 Prévention 38/177 Programme opérationnel 2/177 Revitalisation 10/177 Risques professionnels 23/177 Rupture conventionnelle 2/177 Saisonniers 6/177 Salaires 61/177 Santé au travail 4/177 Sécurité alimentaire 16/177 Securité travail 11/177 Senior 20/177 Services à la personne 5/177 Services de santé au travail 4/177 Sous-traitance 9/177 Statistiques 2/177 Tourisme 7/177 Travail illégal 8/177 Travail saisonnier
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16/141 Prévention 35/141 Programme opérationnel 2/141 Revitalisation 11/141 Risques professionnels 13/141 Rupture conventionnelle 3/141 Saisonniers 5/141 Salaires 53/141 Santé au travail 5/141 Sécurité alimentaire 11/141 Securité travail 10/141 Senior 18/141 Services à la personne 4/141 Services de santé au travail 3/141 Sous-traitance 10/141 Statistiques 2/141 Tourisme 7/141 Travail illégal 5/141 Travail saisonnier
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16/165 Prévention 35/165 Programme opérationnel 2/165 Revitalisation 11/165 Risques professionnels 13/165 Rupture conventionnelle 3/165 Saisonniers 5/165 Salaires 61/165 Santé au travail 5/165 Sécurité alimentaire 17/165 Securité travail 10/165 Senior 18/165 Services à la personne 6/165 Services de santé au travail 3/165 Sous-traitance 10/165 Statistiques 2/165 Tourisme 7/165 Travail illégal 5/165 Travail saisonnier
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19/205 Prévention 55/205 Programme opérationnel 3/205 Revitalisation 13/205 Risques professionnels 17/205 Rupture conventionnelle 3/205 Saisonniers 8/205 Salaires 59/205 Santé au travail 4/205 Sécurité alimentaire 17/205 Securité travail 14/205 Senior 20/205 Services à la personne 5/205 Services de santé au travail 3/205 Sous-traitance 5/205 Statistiques 1/205 Tourisme 5/205 Travail illégal 7/205 Travail saisonnier
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8/205 Accès à l'emploi 4/205 Activité partielle 15/205 Agriculture 2/205 Chômage 4/205 CHSCT 2/205 Comité d'entreprise 1/205 Commande publique 3/205 Compétitivité 85/205 Conseiller du salarié 6/205 Consommation 4/205 Contrat de génération 24/205 Convention collective 5/205 Dialogue social 2/205 Discrimination 14/205 DLA 186/205 Droit du travail 10/205 Emploi d'avenir 7/205 Entreprise 55/205 Europe 1/205 Exclusion 4/205 Exportation 16/205 Femmes 87/205 Fonds social européen 46/205 Formation professionnelle 3/205 GPEC 1/205 Handicap 10/205 Industrie 7/205 Innovation 4/205 Insertion 205/205 Inspection du travail 1/205 Intelligence économique 8/205 investissement 13/205 Jeunes 2/205 Marché public 6/205 Médecine du travail 7/205 Médiateur 5/205 Nacre 4/205 Négociation collective 118/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel 8/205 Prestations de services internationales
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Renseignements droit du travail 1er juin 2016 Les conventions et accords non agricoles 1er juin 2016 8/178 Accès à l'emploi 4/178 Activité partielle 15/178 Agriculture 2/178 Chômage 4/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 1/178 Commande publique 3/178 Compétitivité 76/178 Conseiller du salarié 6/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 24/178 Convention collective 5/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 14/178 DLA 174/178 Droit du travail 10/178 Emploi d'avenir 5/178 Entreprise 44/178 Europe 1/178 Exclusion 4/178 Exportation 16/178 Femmes 69/178 Fonds social européen 39/178 Formation professionnelle 3/178 GPEC 1/178 Handicap 9/178 Industrie 7/178 Innovation 4/178 Insertion 178/178 Inspection du travail 1/178 Intelligence économique 6/178 investissement 10/178 Jeunes 2/178 Marché public 6/178 Médecine du travail 7/178 Médiateur 5/178 Nacre 4/178 Négociation collective
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Les-conventions-et-accords-non-agricoles
-
Les conventions et accords non agricoles
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Renseignements-droit-du-travail-5599
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Renseignements droit du travail
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ]
Accueil - Portail de l'Etat en Polynésie française
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www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr
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Le Haut-commissariat organise du 30 mai au 24 juin 2016 une enquête de satisfaction auprès de ses usagers. Cet exercice mené chaque année permet d'améliorer la qualité de votre accueil. Aidez-nous à progresser, donnez-nous votre avis. Merci de votre collaboration.
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
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bassin d'Arcachon - le Moulleau 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1866 du 12 mai 2016 Les usagers du bassin d'arcachon sont informés que des travaux de dragage auront du. chenal de
Bordeaux La bouée n26 est signalée déradée. psn (wgs84): 44 53,058n - 000. île d'Oléron - Maumusson 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1844 du 11 mai 2016 Compte tenu de l'évolution des bancs de sable, la bouée les mathes. île d'Oléron - Maumusson 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1843 du 11 mai 2016 Compte tenu de l'évolution des bancs de sable, la bouée gatseau a. île d'Oléron - Maumusson Compte tenu de l'évolution des bancs de sable, la bouée la barre a. ile d'Oléron - Maumusson 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1841 du 11 mai 2016 Compte tenu de l'évolution des bancs de sable, la bouée tabouret a. coureau d'Oléron 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1840 du 11 mai 2016 Compte-tenu de l'évolution des bancs de sable, la passe de la garrigue est.
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coureau d'Oléron 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1839 du 11 mai 2016 Compte-tenu de l'évolution des bancs de sable, la passe de la garrigue est. estuaire de la Loire - sud de la Loire 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1872 du 13 mai 2016 La bouée saisonnière d'accès au port de plaisance de la pointe de. baie de Douarnenez 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1869 du 13 mai 2016 Les navigateurs sont informés que des cibles de fond seront mouillées en baie de.
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brest 1866 du 12 mai 2016 Les usagers du bassin d'arcachon sont informés que des travaux de dragage auront du. chenal de
Bordeaux La bouée n26 est signalée déradée. psn (wgs84): 44 53,058n - 000. île d'Oléron - Maumusson 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1844 du 11 mai 2016 Compte tenu de l'évolution des bancs de sable, la bouée les mathes. île d'Oléron - Maumusson 31 mai 2016 remplace avurnav local
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brest 1841 du 11 mai 2016 Compte tenu de l'évolution des bancs de sable, la bouée tabouret a. coureau d'Oléron 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1840 du 11 mai 2016 Compte-tenu de l'évolution des bancs de sable, la passe de la garrigue est.
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coureau d'Oléron 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1839 du 11 mai 2016 Compte-tenu de l'évolution des bancs de sable, la passe de la garrigue est. estuaire de la Loire - sud de la Loire 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1872 du 13 mai 2016 La bouée saisonnière d'accès au port de plaisance de la pointe de. baie de Douarnenez 31 mai 2016 remplace avurnav local
brest 1869 du 13 mai 2016 Les navigateurs sont informés que des cibles de fond seront mouillées en baie de.
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Audition: Lutte contre le terrorisme
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Lire le discours
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01/06 Audition: Lutte contre le terrorisme
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Aujourd'hui, cet échelon est trop faible pour pouvoir qualifier le BRP de « service de renseignement ». En ma qualité de Garde des Sceaux, je n'ai par exemple jamais reçu de synthèse de renseignement en dehors des informations collectées dans un cadre judiciaire. Il faut dire, à ce sujet, que les effectifs consentis par le PLAT 1 en ce domaine (111 effectifs, portant les effectifs totaux à 186 personnels) sont dans leur grande majorité venus renforcer l'échelon interrégional et permettre qu'une grande partie des établissements dispose d'au moins un référent renseignement. Si je conçois la logique qui a prévalu, je veux maintenant créer une « tête », afin d'assumer les missions que tout service central assume en ce domaine. b) Conséquence logique de ce premier point, il faut continuer de recruter des personnels pour poursuivre la structuration les différents échelons (national, interrégional, dans les établissements). La qualité des personnels recrutés est déterminante.
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C'est pourquoi, à partir de 1981 et avec le renforcement de la menace terroriste, le gouvernement a entrepris d'adapter l'arsenal répressif aux nécessités de la lutte contre le terrorisme. Ainsi, à la suite de menaces sur les jurés lors du procès de Carlos, la loi du 21 juillet 1982 a créé les assises spéciales. Puis, un premier tournant est opéré par la loi du 9 septembre 1986, inspirée par les juges Boulouque et Marsaud. Cette loi introduit l'association de malfaiteurs en matière terroriste (AMT), prévoit la centralisation des poursuites à
Paris. Elle crée également des règles de procédure dérogatoires du droit commun (garde-à-vue, méthodes d'enquête, etc. Car, plus que le droit pénal, c'est la procédure pénale qui se distingue en ce domaine très précis. De fait, la bascule se poursuit par l'adoption du nouveau
code pénal, en 1994.
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Celui-ci construit un dispositif autour de l'AMT, avec des règles spéciales de poursuite, d'instruction et de jugement, applicables à la répression du terrorisme, mais aussi du trafic de stupéfiants et du proxénétisme. L'incrimination d'AMT permet précisément, grâce à sa souplesse, de prévenir la survenance d'un attentat, en permettant d'appréhender, en amont, l'entente établie en vue de la préparation d'un attentat. Depuis lors, les textes se sont multipliés pour renforcer cet arsenal. Ils n'ont pas modifié les équilibres de base, à l'exception de la loi du 13 novembre 2014, qui a créé l'entreprise individuelle terroriste. Ils ont en revanche précisé toujours plus avant les règles de procédures pénales applicables à la poursuite et à la répression de ces infractions (qu'il s'agisse des techniques d'enquête, de la poursuite, de l'instruction et du jugement des infractions en matière de terrorisme), avec le souci constant de moderniser et d'adapter l'arsenal répressif à l'évolution de la menace.
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Cette mission se décline en un réseau de 69 référents présents sur l'ensemble du territoire qui ont pour fonction : d'offrir aux professionnels une meilleure compréhension de ces questions, en particulier grâce à un vaste plan de formation ; d'accompagner les établissements et les services dans la mise en oeuvre des orientations nationales en matière de respect de la laïcité et la neutralité, notamment à travers l'élaboration des projets de fonctionnement ; de donner aux professionnels les moyens d'exercer leurs missions de repérage, d'évaluation et de prise en charge des mineurs et d'accompagnement de leurs familles. L'hétérogénéité du public amène à privilégier l'individualisation de la prise en charge. Je veux également mentionner le dispositif des unités dédiées, mis en place depuis le 25 janvier dernier.
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Cette spécialisation ne pouvait cependant pas faire oublier la question de principe posée par cette juridiction, comme le remarquait justement Robert Badinter le 17 juillet 1981, lorsqu'il défendit sa suppression devant l'
Assemblée nationale. Dérogatoire au droit commun, elle traduisait, selon ces termes, l' « intrusion intolérable du pouvoir exécutif dans le pouvoir judiciaire » et constituait une « justice politique permanente d'exception », dans laquelle « où des officiers jugent aux côtés de magistrats des accusés civils en temps de paix ». La suppression de la CSE n'a pas créé de vide juridique puisque 75% des procédures dont elle connaissait ont été transférées aux cours d'assises. Cependant, comme le reconnaît Robert Badinter, elle a révélé une carence du
code pénal pour enquêter sur les actes de terrorisme et les réprimer [1].
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D'une manière générale, le ministère se doit de réfléchir à une doctrine unifiée de l'évaluation et de la prise en charge des individus radicalisés. C'est dans cet objectif que je souhaite créer un comité scientifique au sein du ministère. Il réunirait des chercheurs, des praticiens, et des représentants des différentes directions du ministère. Ses missions se résument en 3 verbes : évaluer, coordonner, explorer. Evaluer les dispositifs de prise en charge, les coordonner pour les harmoniser et explorer de nouvelles pistes. Mais ces efforts d'évaluation et de détection seront vains si l'on ne détecte pas les détenus concernés. Dans cette perspective, j'entends développer le renseignement pénitentiaire (c'est d'ailleurs l'une des grandes orientations du PART). Nous disposons déjà d'une excellente base légale, grâce à la commission des Lois de l'
Assemblée nationale.
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Dans le cadre du projet de loi procédure pénale, elle a introduit un amendement visant à intégrer le Bureau du renseignement pénitentiaire (BRP) dans le deuxième cercle de la communauté du renseignement. Puis le
Sénat a également complété l'article 727-1 du
code de procédure pénale et la commission mixte paritaire a lissé les éléments de discordance. Nous devons désormais réaliser un travail réglementaire, afin de préciser les finalités (la lutte contre le terrorisme et la criminalité organisée selon toute vraisemblance) et les techniques souhaitées. A cet égard, je veux dire ma détermination à construire rigoureusement ce service. Il nous faut donc oeuvrer, avec tempérance, avant d'envisager de mettre en oeuvre les techniques de renseignement. Ainsi, il faut avant tout : a) Poursuivre la structuration d'un échelon central d'animation, d'orientation, de synthèse et de transmission de l'information.
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Dans les faits, à la suite de l'évaluation, les personnes détenues sont orientées en fonction de leur profil et de leur degré d'adhésion au programme mis en place. Si elles ne peuvent s'y intégrer et qu'elles justifient des mesures de sécurité particulières, elles sont placées à l'isolement. Dans le premier cas, les personnes détenues sont affectées à la maison d'arrêt d'Osny ou à celle de Fleury-Mérogis et, dans le second cas, elles sont affectées au
centre pénitentiaire de
Lille Annoeullin. Par ailleurs, le personnel y est exclusivement consacré (ce qui est rendu possible par les renforcements permis par le PLAT) et éligible à des formations spécifiques. A ce jour, 66 détenus sont présents dans les unités dédiées. Néanmoins, la prise en charge des personnes détenues radicalisées ou en voie de radicalisation ne saurait être assurée exclusivement en unités dédiées. Elles demeurent, à ce jour, un dispositif expérimental.
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En plus de ce dispositif, depuis octobre 2014, la maison d'arrêt des hommes de Fresnes a déjà mis en place une unité de regroupement. Notons qu'il existe un
centre national d'évaluation pour tout type de profil et notamment pour les personnes détenues radicalisées ou en voie de radicalisation. Une affectation implique automatiquement : un encellulement individuel ; évidemment, le principe de séparation des personnes prévenues et des personnes condamnées s'applique ; toute personne détenue hébergée en unité dédiée est prise en charge dans le respect du régime ordinaire de détention, avec les droits et obligations afférents (maintien des liens familiaux, accès aux activités, etc. La mise en oeuvre de telles unités répond à la nécessité de proposer une prise en charge adaptée des personnes détenues radicalisées ou en voie de radicalisation, tout en veillant au respect du bon ordre au sein des établissements pénitentiaires concernés.
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f) Nous sommes aussi dans la nécessité de structurer la gestion des informations protégées et, dans cette optique, de développer et installer un logiciel de traitement de l'information performant ; g) Cet acquis nous permettra de régir les relations avec les services de renseignement du premier et du deuxième cercle ; Cela nous permettra de renouveler les anciens protocoles et d'en signer d'autres. Le BRP partagera tous ses objectifs avec les services de sécurité intérieure, comme le pratique la Direction du renseignement de la préfecture de police de
Paris (DRPP) avec la Direction générale de la Sécurité intérieure (DGSI). D'une manière générale, il paraît crucial que les services spécialisés de renseignement demeurent investis en matière de renseignement pénitentiaire et nourrissent une collaboration étroite avec le BRP.
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h) Une fois tous ces préalables satisfaits, nous pourrons alors habiliter et former des personnels pour la mise en oeuvre des techniques, ainsi que doter le service des moyens techniques (prioritairement le recueil de données techniques de connexion, les interceptions et le recours aux IMSI catchers ((International Mobile Subscriber Identity). Voilà les lignes de force que je souhaitais porter à votre attention. Je me tiens maintenant à votre disposition pour apporter les compléments d'information que vous jugerez utiles. Lire le discours 01 juin 2016 Audition: Lutte contre le terrorisme Discours de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Intervention de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Audition par la Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme
Assemblée nationale - Mercredi 1er juin2016 01/06 Audition: Lutte contre le terrorisme
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Je réalise une incise pour signaler que le plan d'action de lutte contre le terrorisme (PLAT) 1 pour le ministère de la Justice a entraîné la création de 1050 emplois et 175 millions hors dépenses de personnels ; quant au PLAT 2, il emporte 2530 créations d'emplois et près de 390 millions de crédits. Le plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART) récemment annoncé par le Premier ministre aura des effets tout aussi positifs qui seront prochainement résumés en statistiques communicables. Grâce à ces moyens, le ministère a structuré des politiques de prise en charge des publics radicalisés ou en voie de radicalisation. Je veux ainsi évoquer l'action de la Protection Judiciaire de la Jeunesse qui contribue à la prise en charge des publics jeunes. Elle peut à ce titre jouer un rôle préventif déterminant. En conséquence, elle s'est vue dotée d'une Mission nationale de veille et d'information le 1er avril 2015.
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La critique sur l'empilement de lois contre le terrorisme paraît dès lors infondée ! L'architecture globale du système n'a guère évolué depuis sa période de maturation entre 1982 et 1996. Le droit, dans ses aspects procéduraux, s'est adapté. Outre l'appareil juridique ainsi mis en place, il faut souligner la pertinence de la centralisation et de la spécialisation fonctionnelle parisienne. Elle profite nécessairement aux enquêtes en permettant une spécialisation des magistrats et une meilleure connaissance de la menace. Elle permet une grande souplesse pour mobiliser des effectifs supplémentaires en cas de crise, ce que ne permettrait pas un parquet national autonome et dédié. Le terrorisme se manifestant par des crises, une rigidification de la gestion des ressources humaines serait particulièrement préjudiciable.
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La direction de l'administration pénitentiaire s'attache donc à formaliser un cadre commun. Il s'agit de définir un ensemble d'outils, s'appuyant autant que possible sur le savoir-faire, les procédures et les pratiques professionnelles existantes, les retours d'expérience. Il importe de limiter l'influence des personnes dangereuses sur le reste de la population pénale et de prévenir les risques de troubles en détention. Dès lors, sont privilégiées les prises en charges individuelles, le placement au quartier d'isolement, l'affectation en maisons centrales ou les propositions d'inscription au répertoire des détenus particulièrement signalés. A côté de ces dispositifs, il faut aussi souligner le travail accompli par les services pénitentiaires d'insertion et de probation, tant en milieu fermé qu'en milieu ouvert.
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Leur connaissance de la population pénale, leur professionnalisme, leur rôle premier, traduisent les efforts déployés pour enrayer les phénomènes de radicalisation, pour raccompagner les individus dans la société. Toutefois, et en conformité avec les annonces réalisées dans le pland'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART), je souhaite qu'une évaluation du principe de ces unités dédiées et de leur fonctionnement soit conduite. C'est nécessaire avant d'envisager soit un repositionnement, soit une extension du dispositif à un plus large public. En effet, la question des effets bénéfiques du regroupement de ces détenus doit encore être posée. Si on comprend aisément la volonté d'enrayer une contagion, il faut aussi s'interroger sur d'éventuels effets pervers. De même, il nous faut nous interroger sur la nature et l'efficacité des actions conduites, sur leur capacité à ébranler les détenus concernés.
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Leur création ne concerne à ce jour que les maisons d'arrêt ou les quartiers maison d'arrêt dans des
centres pénitentiaires, eu égard à la faible proportion de personnes détenues condamnées pour des faits de terrorisme. De même, l'affectation en unité dédiée est réservée aux hommes majeurs au regard du très faible nombre de femmes radicalisées aujourd'hui détenues. J'ajoute que les personnes détenues les plus dangereuses qui ont été condamnées pour ces faits sont d'ores et déjà affectées en maison centrale ou en quartier maison centrale. Les unités dédiées ont été instaurées au sein des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis, d'Osny, ainsi qu'au
centre pénitentiaire de
Lille Annoeullin. Au sein de Fleury-Mérogis se trouve également une unité consacrée à l'évaluation des détenus. Cela permet la spécialisation en matière d'évaluation des radicalisés et la gestion des interdictions de communiquer, - nombreuses dans les dossiers d'association de malfaiteurs.
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Nous devons aujourd'hui effectuer un bond qualitatif en matière de renseignement pénitentiaire que seuls des personnels triés sur le volet permettront de réaliser. En plus de la ressource propre au ministère, on pourrait notamment imaginer des recrutements de personnels venant des services de renseignement du premier ou deuxième cercle afin d'accélérer la transmission des savoirs. c) Car il nous faut aussi réfléchir à la formation des personnels en interne, en bilatéral et à l'Académie du renseignement. Toute la maquette d'enseignement est à construire à mes yeux. d) Et pour que cet investissement initial ait des effets sur la durée, il faut s'attacher à fidéliser les personnels (gageure au sein du ministère), mais aussi dans cette filière que nous allons créer. e) Nous devons aussi rédiger une doctrine d'emploi. Je crois nécessaire de mettre en place une mission de préfiguration dès la remise du rapport de l'inspection générale de la Justice attendu pour la fin juin.
-
Parallèlement, le dispositif de sécurité, comme les services de renseignement, de police judiciaire et les forces de sécurité intérieure, a été structuré : L'objectif est de rechercher plus de cohérence et d'efficacité. La spécificité de la Direction de la Surveillance du territoire (DST) (ancêtre de la Direction générale de la Sécurité intérieure (DGSI)) en matière de lutte contre l'espionnage, a été transposée au terrorisme, puisque le service se distingue par sa double compétence administrative et judiciaire. Le dispositif de prévention et de répression du terrorisme paraît dès lors solidement établi. La lutte contre la radicalisation : une nouvelle politique publique La problématique de la lutte contre la radicalisation est apparue plus récemment. Cette lutte mobilise toute l'attention du Gouvernement depuis avril 2014, et elle mobilise des moyens toujours plus conséquents. Mais elle s'avère encore relativement nouvelle pour le ministère de la Justice et ses professionnels.
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Seul le prononcé fait foi C'est avec plaisir que je réponds aujourd'hui à la demande d'audition que vous avez formulée. C'est pour moi l'occasion de dire, de répéter, que le ministère de la Justice est concerné au premier chef par la lutte contre la radicalisation et le terrorisme. L'action de mon ministère s'inscrit dans une histoire longue ; elle a été construite progressivement. Cette construction progressive, étalée dans le temps, fonde la spécificité du modèle français. Un modèle qui confie à l'autorité judiciaire le soin d'intervenir sur un large spectre : de la prévention à la répression. Ce modèle a été forgé par les nécessités de la répression et par les évolutions de la menace terroriste. Elle a, à ce titre, connu des balbutiements. Jusqu'au début des années 1980, la France ne s'était dotée d'aucun dispositif spécifique de lutte contre le terrorisme, même si certaines infractions, tel l'attentat par explosif, pouvaient relever de la Cour de Sûreté de l'Etat (CSE).
-
[1]
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29043
-
Audition: Lutte contre le terrorisme
-
www.presse.justice.gouv.fr?source=CT:JJU&type=COMMU&ordre=2&rubrique=10095
-
Communiqués
-
www.presse.justice.gouv.fr?source=CT:JJU&type=DISCO&ordre=2&rubrique=10093
-
Discours
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363892941051
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Référence: 14626353363893183321
-
Référence: 14626353363893375709
-
Référence: 14626353363893774923
-
Référence: 14626353363894825226
-
Référence: 14626353363895293466
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Communiqués
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dengue à
La Réunion : la Préfecture et l'ARS OI mobilisent l'ensemble des acteurs de la lutte anti-vectorielle
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Evènements
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01/06/2016 Evènements Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin 2016 - Parc des expositions de
Saint-Denis
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A l'approche des examens de fin d'année scolaire et universitaire ainsi que des vacances de l'hiver austral, pensez à renouveler suffisamment à l'avance votre carte nationale d'identité ou votre (. Renouvellement de votre carte nationale d'identité ou de passeport : pensez-y !
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Dengue à
La Réunion : la Préfecture et l'ARS OI mobilisent l'ensemble des acteurs de la lutte anti-vectorielle 11/05/2016 Situation épidémiologique au 1er juin 2016 La dengue est une maladie transmise par les moustiques. Depuis fin 2015, 209 cas autochtones de dengue ont été confirmés à
La Réunion. La légère tendance à la baisse observée la semaine précédente ne s'est pas (. 31/05/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juin 2016
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Evènements Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin, Parc des expositions de
Saint-Denis
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Mis à jour le 01/06/2016 26/05/2016 Sécurité civile NOVICAREX Simulation d'accident de transport scolaire de grande ampleur
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Les services de l'Etat à La Réunion
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NOVICAREX Simulation d'accident de transport scolaire de grande ampleur
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin 2016 - Parc des expositions de
Saint-Denis
-
Les services de l'Etat à La Réunion
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Rencontres de la Jeunesse 2016 - Vendredi 3 juin, Parc des expositions de
Saint-Denis
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
-
20/149 Accès à l'emploi 10/149 Activité partielle 12/149 Alternance 6/149 Apprentissage 3/149 Chômage 1/149 CHSCT 1/149 Comité d'entreprise 12/149 Compétitivité 88/149 Concurrence 3/149 Conseiller du salarié 86/149 Consommation 1/149 Contrat de génération 26/149 Convention collective 4/149 Dialogue social 149/149 Droit du travail 1/149 Emploi d'avenir 147/149 Entreprise 29/149 Europe 1/149 Femmes 8/149 Fonds social européen 118/149 Formation professionnelle 21/149 Handicap 4/149 Industrie 7/149 Insertion 87/149 Inspection du travail 1/149 investissement 12/149 Jeunes 62/149 Médecine du travail 8/149 Mutation économique 135/149 Organisation des services 8/149 Prévention 9/149 Qualification 26/149 Salaires 84/149 Santé au travail 1/149 Securité travail 1/149 Senior 3/149 Statistiques 9/149 Tourisme 15/149 VAE
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22/159 Accès à l'emploi 9/159 Activité partielle 11/159 Alternance 6/159 Apprentissage 3/159 Chômage 1/159 CHSCT 1/159 Comité d'entreprise 14/159 Compétitivité 95/159 Concurrence 3/159 Conseiller du salarié 93/159 Consommation 1/159 Contrat de génération 29/159 Convention collective 5/159 Dialogue social 157/159 Droit du travail 1/159 Emploi d'avenir 159/159 Entreprise 28/159 Europe 1/159 Femmes 9/159 Fonds social européen 117/159 Formation professionnelle 21/159 Handicap 4/159 Industrie 6/159 Insertion 91/159 Inspection du travail 1/159 investissement 13/159 Jeunes 66/159 Médecine du travail 7/159 Mutation économique 146/159 Organisation des services 7/159 Prévention 8/159 Qualification 29/159 Salaires 87/159 Santé au travail 1/159 Securité travail 1/159 Senior 4/159 Statistiques 8/159 Tourisme 15/159 VAE
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22/167 Accès à l'emploi 11/167 Activité partielle 12/167 Alternance 5/167 Apprentissage 3/167 Chômage 1/167 CHSCT 1/167 Comité d'entreprise 14/167 Compétitivité 94/167 Concurrence 4/167 Conseiller du salarié 93/167 Consommation 1/167 Contrat de génération 30/167 Convention collective 4/167 Dialogue social 167/167 Droit du travail 2/167 Emploi d'avenir 163/167 Entreprise 35/167 Europe 1/167 Femmes 8/167 Fonds social européen 118/167 Formation professionnelle 23/167 Handicap 4/167 Industrie 8/167 Insertion 92/167 Inspection du travail 1/167 investissement 13/167 Jeunes 67/167 Médecine du travail 9/167 Mutation économique 147/167 Organisation des services 9/167 Prévention 10/167 Qualification 30/167 Salaires 91/167 Santé au travail 1/167 Securité travail 1/167 Senior 3/167 Statistiques 10/167 Tourisme 17/167 VAE
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25/179 Accès à l'emploi 10/179 Activité partielle 13/179 Alternance 8/179 Apprentissage 3/179 Chômage 1/179 CHSCT 1/179 Comité d'entreprise 16/179 Compétitivité 109/179 Concurrence 3/179 Conseiller du salarié 107/179 Consommation 1/179 Contrat de génération 31/179 Convention collective 5/179 Dialogue social 176/179 Droit du travail 1/179 Emploi d'avenir 179/179 Entreprise 29/179 Europe 1/179 Femmes 9/179 Fonds social européen 117/179 Formation professionnelle 23/179 Handicap 4/179 Industrie 7/179 Insertion 106/179 Inspection du travail 1/179 investissement 17/179 Jeunes 76/179 Médecine du travail 8/179 Mutation économique 172/179 Organisation des services 8/179 Prévention 9/179 Qualification 31/179 Salaires 98/179 Santé au travail 1/179 Securité travail 1/179 Senior 4/179 Statistiques 9/179 Tourisme 16/179 VAE
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26/169 Accès à l'emploi 12/169 Activité partielle 16/169 Alternance 8/169 Apprentissage 3/169 Chômage 1/169 CHSCT 1/169 Comité d'entreprise 16/169 Compétitivité 99/169 Concurrence 4/169 Conseiller du salarié 97/169 Consommation 1/169 Contrat de génération 29/169 Convention collective 4/169 Dialogue social 159/169 Droit du travail 1/169 Emploi d'avenir 169/169 Entreprise 25/169 Europe 1/169 Femmes 9/169 Fonds social européen 119/169 Formation professionnelle 24/169 Handicap 4/169 Industrie 8/169 Insertion 97/169 Inspection du travail 1/169 investissement 19/169 Jeunes 69/169 Médecine du travail 9/169 Mutation économique 162/169 Organisation des services 7/169 Prévention 11/169 Qualification 29/169 Salaires 90/169 Santé au travail 3/169 Securité travail 1/169 Senior 4/169 Statistiques 8/169 Tourisme 15/169 VAE Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère 1er juin 2016
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27/183 Accès à l'emploi 12/183 Activité partielle 13/183 Alternance 6/183 Apprentissage 3/183 Chômage 1/183 CHSCT 1/183 Comité d'entreprise 14/183 Compétitivité 90/183 Concurrence 4/183 Conseiller du salarié 89/183 Consommation 1/183 Contrat de génération 39/183 Convention collective 4/183 Dialogue social 183/183 Droit du travail 2/183 Emploi d'avenir 171/183 Entreprise 43/183 Europe 1/183 Femmes 7/183 Fonds social européen 117/183 Formation professionnelle 26/183 Handicap 5/183 Industrie 8/183 Insertion 87/183 Inspection du travail 1/183 investissement 16/183 Jeunes 59/183 Médecine du travail 9/183 Mutation économique 151/183 Organisation des services 10/183 Prévention 10/183 Qualification 39/183 Salaires 85/183 Santé au travail 1/183 Securité travail 1/183 Senior 3/183 Statistiques 10/183 Tourisme 18/183 VAE
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale Haute-Loire de la DIRECCTE 1er juin 2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Retrouvez-le-rapport-d-activite-de-l-Unite-departementale-de-l-Isere
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale de l'Isère
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Retrouvez-le-rapport-d-activite-de-l-Unite-departementale-Haute-Loire-de-la
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Retrouvez le rapport d'activité de l'Unité départementale Haute-Loire de la DIRECCTE
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www.senat.fr ]
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Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage - Sénat
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Sénat a retiré la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
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Sénat poursuit ses travaux 1er juin - La commission des affaires sociales examine le projet de loi "Travail" Loi travail : le
Sénat poursuit ses travaux
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1er juin - La commission des affaires étrangères a entendu le conseiller spécial auprès du Président de la
Commission européenne [En savoir plus] 1er juin - La commission des lois a entendu Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté [En savoir plus] Chiffres du chômage 31 mai - La commission d'enquête a entendu Francesco Leone, conseiller économique de l'ambassade d'Italie en France
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31 mai, 1er et 2 juin - Bienvenue aux Maires de France A l'occasion du Congrès des maires, le
Sénat ouvre ses portes aux maires de France [En savoir plus] AAI et autorités publiques indépendantes 2 juin - Le
Sénat examine en deuxième lecture une proposition de loi et une proposition de loi organique sur les AAI et les API Mardi à 14h30 Bilan annuel de l'application des lois (débat) Mardi à 16h45 Mise en oeuvre de la transition énergétique en France Prescription en matière pénale 2 juin - Le
Sénat examine une proposition de loi portant réforme de la prescription pénale Construction en milieu rural 1er juin - Le
Sénat a adopté une proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural
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Construction en milieu rural 1er juin - Le
Sénat examine une proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural [En savoir plus] Contrôleure générale des lieux de privation de liberté 1er juin - La commission des lois a entendu Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté
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Loi travail : le
Sénat poursuit ses travaux 1er juin - La commission des affaires sociales examine le projet de loi "Travail" Audition de Michel Barnier 1er juin - La commission des affaires étrangères entend le conseiller spécial auprès du Président de la
Commission européenne [En savoir plus] Contrôleure générale des lieux de privation de liberté 1er juin - La commission des lois, entend Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté [En savoir plus] Loi travail : le
Sénat poursuit ses travaux 1er juin - La commission des affaires sociales examine le projet de loi "Travail" Lutte contre la fraude sociale 31 mai - Le
Sénat a retiré la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale Chiffres du chômage 31 mai - La commission d'enquête entend Francesco Leone, conseiller économique de l'ambassade d'Italie en France
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Mercredi à 17h et, éventuellement, le soir Construction en milieu rural Jeudi à 10h30 Construction en milieu rural (suite éventuelle)
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr
-
Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
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-
Your support ID is: 9776826634616903475
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Your support ID is: 9776826634623999480
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/evenements/debat-renforcer-fonctionnement-de-zone-euro
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Débat : Comment renforcer le fonctionnement...
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www.strategie.gouv.fr
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Débat : Comment renforcer le fonctionnement. France Stratégie et le CEPII réunissent régulièrement des personnalités du. Quels leviers pour l'emploi ? "2017/2027" Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, était l'invité de 18h l'Heure H, du mardi 31 mai 2016. Quels liviers pour l'emploi ? 2017/2027 - Quels leviers pour.
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LA NÉGOCIATION COLLECTIVE, LE TRAVAIL ET L'EMPLOI. Le rapport de Jean-Denis Combrexelle élabore une méthode et des propositions concrètes pour donner plus de place à la négociation collective dans l'élaboration des normes et faire converger efficience économique et progrès social. "Objectivement, ça va mieux.
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/20172027-leviers-lemploi
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2017/2027 - Quels leviers pour...
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www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/leviers-lemploi-20172027
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Quels leviers pour l'emploi ? - "2017/2027"
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www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/liviers-lemploi-jean-pisani-ferry-rfi
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Quels liviers pour l'emploi ? Jean...
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www.strategie.gouv.fr/publications/negociation-collective-travail-lemploi
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Focus sur LA NÉGOCIATION COLLECTIVE, LE TRAVAIL ET L'EMPLOI. Le rapport de Jean-Denis Combrexelle élabore une méthode et des propositions concrètes pour donner plus de place à la négociation collective dans l'élaboration des normes et faire converger efficience économique et progrès social.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363892944371
-
Référence: 14626353363893188013
-
Référence: 14626353363893260664
-
Référence: 14626353363893596917
-
Référence: 14626353363893812205
-
Référence: 14626353363893931832
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363892944683
-
Référence: 14626353363893146459
-
Référence: 14626353363893379337
-
Référence: 14626353363893779211
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Référence: 14626353363894022543
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Référence: 14626353363894831694
[
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux.
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Equipement et Agriculture en Vauclusesite inter ddea 84Site internet DDT de Vaucluse
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Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux.
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne
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Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux.
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Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 01/06/2016 Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Le Préfet inaugure un symbole de réussite vauclusienne Samedi 28 mai, Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, a inauguré le nouveau restaurant gastronomique et biologique, dirigé par le Chef Frédéric Le Bourlout, du Château de Massillan, à Uchaux.
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Mercredi 25 mai,
Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a présidé la cérémonie d'hommage rendu à l'adjudant Alain NICOLAS à la Caserne du Lieutenant Moyne, à Orange. Présence du Ministre de l'Intérieur aux obsèques du capitaine Alain NICOLAS à Orange
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Classe presse école "la sécurité routière vue par les collégiens" - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Afin de sensibiliser les jeunes à la sécurité routière, premières victimes des accidents de la route en Vendée, la préfecture et Ouest France ont organisé conjointement une opération intitulé « classe presse école ». Classe presse école "la sécurité routière vue par les collégiens"
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www.vendee.gouv.fr
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Afin de sensibiliser les jeunes à la sécurité routière, premières victimes des accidents de la route en Vendée, la préfecture et Ouest France ont organisé conjointement une opération intitulé « classe presse école ». Classe presse école "la sécurité routière vue par les collégiens"
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Mis à jour le 01/06/2016
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Afin de sensibiliser les jeunes à la sécurité routière, premières victimes des accidents de la route en Vendée, la préfecture et Ouest France ont organisé conjointement une opération intitulé « classe presse école ». Classe presse école "la sécurité routière vue par les collégiens"
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www.vendee.pref.gouv.fr
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Afin de sensibiliser les jeunes à la sécurité routière, premières victimes des accidents de la route en Vendée, la préfecture et Ouest France ont organisé conjointement une opération intitulé « classe presse école ». Classe presse école "la sécurité routière vue par les collégiens"
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Mis à jour le 01/06/2016
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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A Chalette le maximum est en cours ce mercredi matin. Il est attendu à partir de jeudi à Episy à l'aval du Loing. La Sauldre connait également une crue exceptionnelle. La tendance est toujours à la hausse mercredi matin à Salbris. Le maximum est attendu à Salbris dans la nuit de mercredi à jeudi. Les niveaux sont également à la hausse sur l'Orne (affluent de la Moselle). Le maximum est en cours à Jarny mercredi matin. Se référer au bulletin local du SPC Meuse-Moselle pour plus de précisions sur l'évolution de la crue de l'Orne. Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 08h10
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 08h10 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 08h10 Carte de référence : 01062016_08 Bulletin publié le : 01/06/2016 à 08:01:33 Passage en vigilance rouge du tronçon : Loing aval (dép. Crue exceptionnelle en cours sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année, atteignant des niveaux comparables à ceux de la crue de 1910. Crue exceptionnelle sur la Sauldre, attendue supérieure à celle de mars 2001. Crue plus modérée sur l'Orne. Tronçons en vigilance rouge : Loing amont - Ouanne (dép. 45), Loing aval (dép. 41), Orne (dép. 54, 55, 57). Un retour pluvieux actif a touché lundi et mardi une large zone allant des Hauts-de-France au
centre en passant par l'
Ile de France, avant de se décaler au sud vers le
Limousin, l'
Auvergne et
Midi-Pyrénées. D'intensité modérée, ces pluies ont donné des cumuls très importants sur la durée sur la partie nord du pays.
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 11h09 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 11h09 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 01 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 01062016_10 Bulletin publié le : 01/06/2016 à 09:55:00 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/06/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Yèvre (dép. 18), Arnon (dép. 18, 36), Indre tourangelle (dép. Crues généralisées sur les cours d'eau Cher et Indre et leurs affluents. Crue plus modérée sur l'Orne
lorraine. 45, 77), Loing aval (dép. Tronçons en vigilance orange : Yèvre (dép. 18), Arnon (dép. 18, 36), Sauldre (dép. 41), Indre tourangelle (dép. 37), Orne (dép. Les cours d'eau du bassin parisien et de la région
Centre ont nettement réagi à ces pluies. Une crue d'ampleur exceptionnelle est en cours sur le Loing (dept 45 et 77).
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h11 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h11 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h11
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h58 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h58 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h58
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 16h36 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 16h36 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 02 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 01062016_16 Bulletin publié le : 01/06/2016 à 15:54:23 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/06/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Cher tourangeau (dép. Crues importantes généralisées sur les cours d'eau Cher et Indre et leurs affluents. 41), Cher tourangeau (dép. 37, 41), Indre tourangelle (dép. Un retour pluvieux actif a touché lundi et mardi une large zone allant des Hauts-de-France au
Centre en passant par l'
Ile de France, avant de se décaler au sud vers le
Limousin, l'
Auvergne et
Midi-Pyrénées. La première moitié de journée de mercredi marque une accalmie pour les précipitations sur la moitié nord du pays. Les cours d'eau du bassin parisien et de la région
Centre ont nettement réagi aux pluies du début de semaine.
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 18h59 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 18h59 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 18h59
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Des crues importantes sont en cours sur les bassins des rivières Cher et Indre (depts 18, 36, 37, 41), avec une réaction particulièrement remarquable sur la Sauldre. Dans une moindre mesure, l'Orne (dept 54, 55 et 57) connaît une crue importante. A Château-Renard, la décrue est amorcée. A Châlette le maximum est en cours ce mercredi matin. La Sauldre connaît également une crue exceptionnelle. Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 11h09
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Par ailleurs, il faut noter que les sols étaient très humides, donc propices au ruissellement suite aux pluies orageuses de la fin de semaine dernière. Les cours d'eau du bassin parisien et du
Centre ont nettement réagi à ces pluies. Des crues d'ampleur exceptionnelle sont en cours sur le Loing (dept 45 et 77) et la Sauldre (dept 41). Dans une moindre mesure, l'Orne (dept 54, 55 et 57) connait une crue importante. Par ailleurs, de nombreux cours d'eau placés en vigilance jaune connaissent des crues modérées, en particulier sur la Seine avec les apports des affluents. Mercredi est une journée d'accalmie relative, avant l'arrivée de nouvelles pluies par le nord-est en soirée de mercredi. Ces pluies devraient atteindre le bassin parisien dans la nuit de mercredi à jeudi. Une attention particulière sera portée sur les bassins du Loing et de la Sauldre. A Chateau-Renard, la décrue est amorcée. A Montargis, le maximum a été atteint dans la nuit de mardi à mercredi.
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Sur l'Orne (affluent de la Moselle) les niveaux se sont stabilisés mercredi après-midi mais pourront repartir à la hausse sous l'effet des nouvelles pluies attendues. Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 16h36
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Une crue importante est à venir sur l'aval du Cher en raison des apports amont. Pour la fin de journée de mercredi, de nouvelles pluies arrivent par les frontières de l'est, et vont gagner l'est du bassin parisien et la région
Centre cette nuit. Une attention particulière sera portée sur les bassins du Loing et les secteurs placés en vigilance orange sur les rivières Cher et Indre et leurs affluents. A Châlette le maximum est passé mercredi matin. La Sauldre connaît également une crue exceptionnelle donc le maximum est attendu à Salbris jeudi matin. Sur le Cher tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents placés en vigilance orange, les niveaux de débordements dommageables devraient être atteints jeudi après-midi. L'Indre aval connaît une crue importante. Se référer au bulletin local du SPC Loire-Cher-Indre pour plus de précisions sur l'évolution de ces crues.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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A Chalette le maximum est en cours ce mercredi matin. Il est attendu à partir de jeudi à Episy à l'aval du Loing. La Sauldre connait également une crue exceptionnelle. La tendance est toujours à la hausse mercredi matin à Salbris. Le maximum est attendu à Salbris dans la nuit de mercredi à jeudi. Les niveaux sont également à la hausse sur l'Orne (affluent de la Moselle). Le maximum est en cours à Jarny mercredi matin. Se référer au bulletin local du SPC Meuse-Moselle pour plus de précisions sur l'évolution de la crue de l'Orne. Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 08h10
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 08h10 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 08h10 Carte de référence : 01062016_08 Bulletin publié le : 01/06/2016 à 08:01:33 Passage en vigilance rouge du tronçon : Loing aval (dép. Crue exceptionnelle en cours sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année, atteignant des niveaux comparables à ceux de la crue de 1910. Crue exceptionnelle sur la Sauldre, attendue supérieure à celle de mars 2001. Crue plus modérée sur l'Orne. Tronçons en vigilance rouge : Loing amont - Ouanne (dép. 45), Loing aval (dép. 41), Orne (dép. 54, 55, 57). Un retour pluvieux actif a touché lundi et mardi une large zone allant des Hauts-de-France au
centre en passant par l'
Ile de France, avant de se décaler au sud vers le
Limousin, l'
Auvergne et
Midi-Pyrénées. D'intensité modérée, ces pluies ont donné des cumuls très importants sur la durée sur la partie nord du pays.
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 11h09 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 11h09 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 01 juin 2016 à 16h00 Carte de référence : 01062016_10 Bulletin publié le : 01/06/2016 à 09:55:00 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/06/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Yèvre (dép. 18), Arnon (dép. 18, 36), Indre tourangelle (dép. Crues généralisées sur les cours d'eau Cher et Indre et leurs affluents. Crue plus modérée sur l'Orne
lorraine. 45, 77), Loing aval (dép. Tronçons en vigilance orange : Yèvre (dép. 18), Arnon (dép. 18, 36), Sauldre (dép. 41), Indre tourangelle (dép. 37), Orne (dép. Les cours d'eau du bassin parisien et de la région
Centre ont nettement réagi à ces pluies. Une crue d'ampleur exceptionnelle est en cours sur le Loing (dept 45 et 77).
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h11 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h11 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h11
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h58 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h58 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 13h58
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 16h36 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 16h36 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 02 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 01062016_16 Bulletin publié le : 01/06/2016 à 15:54:23 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/06/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Cher tourangeau (dép. Crues importantes généralisées sur les cours d'eau Cher et Indre et leurs affluents. 41), Cher tourangeau (dép. 37, 41), Indre tourangelle (dép. Un retour pluvieux actif a touché lundi et mardi une large zone allant des Hauts-de-France au
Centre en passant par l'
Ile de France, avant de se décaler au sud vers le
Limousin, l'
Auvergne et
Midi-Pyrénées. La première moitié de journée de mercredi marque une accalmie pour les précipitations sur la moitié nord du pays. Les cours d'eau du bassin parisien et de la région
Centre ont nettement réagi aux pluies du début de semaine.
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Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 18h59 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 18h59 Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 18h59
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Des crues importantes sont en cours sur les bassins des rivières Cher et Indre (depts 18, 36, 37, 41), avec une réaction particulièrement remarquable sur la Sauldre. Dans une moindre mesure, l'Orne (dept 54, 55 et 57) connaît une crue importante. A Château-Renard, la décrue est amorcée. A Châlette le maximum est en cours ce mercredi matin. La Sauldre connaît également une crue exceptionnelle. Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 11h09
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Par ailleurs, il faut noter que les sols étaient très humides, donc propices au ruissellement suite aux pluies orageuses de la fin de semaine dernière. Les cours d'eau du bassin parisien et du
Centre ont nettement réagi à ces pluies. Des crues d'ampleur exceptionnelle sont en cours sur le Loing (dept 45 et 77) et la Sauldre (dept 41). Dans une moindre mesure, l'Orne (dept 54, 55 et 57) connait une crue importante. Par ailleurs, de nombreux cours d'eau placés en vigilance jaune connaissent des crues modérées, en particulier sur la Seine avec les apports des affluents. Mercredi est une journée d'accalmie relative, avant l'arrivée de nouvelles pluies par le nord-est en soirée de mercredi. Ces pluies devraient atteindre le bassin parisien dans la nuit de mercredi à jeudi. Une attention particulière sera portée sur les bassins du Loing et de la Sauldre. A Chateau-Renard, la décrue est amorcée. A Montargis, le maximum a été atteint dans la nuit de mardi à mercredi.
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Sur l'Orne (affluent de la Moselle) les niveaux se sont stabilisés mercredi après-midi mais pourront repartir à la hausse sous l'effet des nouvelles pluies attendues. Actualisation le mercredi 01 juin 2016 à 16h36
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Une crue importante est à venir sur l'aval du Cher en raison des apports amont. Pour la fin de journée de mercredi, de nouvelles pluies arrivent par les frontières de l'est, et vont gagner l'est du bassin parisien et la région
Centre cette nuit. Une attention particulière sera portée sur les bassins du Loing et les secteurs placés en vigilance orange sur les rivières Cher et Indre et leurs affluents. A Châlette le maximum est passé mercredi matin. La Sauldre connaît également une crue exceptionnelle donc le maximum est attendu à Salbris jeudi matin. Sur le Cher tourangeau, en raison des apports de la Sauldre et des autres affluents placés en vigilance orange, les niveaux de débordements dommageables devraient être atteints jeudi après-midi. L'Indre aval connaît une crue importante. Se référer au bulletin local du SPC Loire-Cher-Indre pour plus de précisions sur l'évolution de ces crues.
