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Nouveautés du 31.05.2016

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]   

- agriculture.gouv.fr/agriculture-bio-une-annee-2015-particulierement-dynamique - Agriculture bio : une année 2015 particulièrement dynamique
 

browsehappy.com
[ browsehappy.com ]   

- browsehappy.com/ - utiliser d'autres navigateurs
 

cnb.avocat.fr
[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]   

- Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à BFMTV/RMC le 26 mai 2016, sur le projet de loi Travail et le maintien de son article 2 sur les accords d'entreprise. - vie-publique.fr - Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à BFMTV/RMC le 26 mai 2016, sur le projet de loi Travail et le maintien de son article 2 sur les accords d'entreprise.
- Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le 73e anniversaire de la création du Conseil National de la Résistance, à Béthincourt le 27 mai 2016. - vie-publique.fr - Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le 73e anniversaire de la création du Conseil National de la Résistance, à Béthincourt le 27 mai 2016.
- Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les efforts de la communauté internationale en faveur de la la résolution du conflit israélo-palestinien, à Paris le 19 mai 2016. - vie-publique.fr - Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les efforts de la communauté internationale en faveur de la la résolution du conflit israélo-palestinien, à Paris le 19 mai 2016.
 

kiosque.bercy.gouv.fr
[ kiosque.bercy.gouv.fr ]   

- kiosque.bercy.gouv.fr/alyas/view/news/trajectoires/47/html - Consulter le dernier numéro (n° 47 - mai 2016)
 

po.st
[ po.st ]   

- po.st/BacEnCeMoment - BAC 2016
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- Les services de l'Etat à La Réunion - Activité volcanique au Piton de la Fournaise : phase de sauvegarde Après la crise éruptive du jeudi 26 mai 2016 qui avait conduit au passage en alerte de niveau 2-2 du dispositif spécifique ORSEC* volcan, l'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise n'enregistre plus aucune activité du type trémor ou (...)
- Les services de l'Etat à La Réunion - CTOI : les pêcheurs artisanaux exemptés de mesures de réduction de captures
- Les services de l'Etat à La Réunion - - Économie
- reunion.gouv.fr - 31/05/2016 Économie CTOI : les pêcheurs artisanaux exemptés de mesures de réduction de captures - Après la crise éruptive du jeudi 26 mai 2016 qui avait conduit au passage en alerte de niveau 2-2 du dispositif spécifique ORSEC* volcan, l'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise n'enregistre plus aucune activité du type trémor ou (. Activité volcanique au Piton de la Fournaise : phase de sauvegarde Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juin 2016 31/05/2016 Les prix des produits pétroliers et gaziers à La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. 23/05/2016 Sécurité publique Signature d'une convention de partenariat de sécurité dans les transports en commun - Mis à jour le 31/05/2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juin 2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - - Sécurité publique
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/4mE1rxRjlO - t.co/4mE1rxRjlO
- t.co/5BxSYkeg2H - t.co/5BxSYkeg2H
- t.co/aEWgkc9ZZB - t.co/aEWgkc9ZZB
- t.co/Cy6EgtHwyO - t.co/Cy6EgtHwyO
- t.co/elc7F4Aybz - t.co/elc7F4Aybz
- t.co/elW3udsW6p - t.co/elW3udsW6p
- t.co/EwPbkcc4Rd - t.co/EwPbkcc4Rd
- t.co/hn1Y3XyBLx - t.co/hn1Y3XyBLx
- t.co/i6PthvRBCt - t.co/i6PthvRBCt
- t.co/mNiwaankHV - t.co/mNiwaankHV
- t.co/uZ1K7xy8IU - t.co/uZ1K7xy8IU
- t.co/xyawDj54Ft - t.co/xyawDj54Ft
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - GAIA-SSAM16-AOO08 -- AOO -- Services : 20/07/2016 Sécurisation et échange standard des trappes arrière des abris avion bétonnés des bases aériennes de l'Armée de l'Air - Rencontre entreprises - Défense de Colmar (28/04/2016) : une rencontre centrée Inovation La Mission achats organise des rencontres entre (. 2015-164 -- AOO -- Services : 30/07/2016 Marché de maintien en condition opérationnelle et de tierce maintenance évolutive du système d'information logistique SILICIUM au profit de la DIRISI
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353363892702006 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353363893325262 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363891549944 - Référence: 14626353363892260661 - Référence: 14626353363892501889 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - 31 May 2016 Today TEC 10 index as of 31 May 2016 : 0.51 % - Latest auctions - May 2016 31 May 2016
- Agence France Trésor - AFT - as of 31 May 2016 : 0.51 %
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr - www.agriculture.gouv.fr
- www.agriculture.gouv.fr/amsterdam-stephane-le-foll-presente-une-vision-et-des-propositions-concretes-pour-une-pac-post-2020 - Amsterdam : Stéphane Le Foll présente une vision et des propositions concrètes pour une PAC post 2020
- www.agriculture.gouv.fr/francois-hollande-inaugure-la-cite-du-vin - François Hollande inaugure la Cité du Vin
- www.agriculture.gouv.fr/gel-et-grele-stephane-le-foll-assure-les-viticulteurs-de-la-pleine-mobilisation-des-services-de - Gel et grêle : Stéphane Le Foll assure les viticulteurs de la pleine mobilisation des services de l'État Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
- www.agriculture.gouv.fr - 24 mai 2016 Rurart, dispositif culturel en milieu rural Rurart, dispositif culturel en milieu rural a été créé en 1988 à l'initiative d'enseignants d'éducation socioculturelle, particularité des établissements de l'enseignement agricole. Il est implanté sur le site du lycée agricole de Venours, dans la Vienne. - L'autonomie fourragère des élevages est un facteur important de robustesse économique et de résilience face aux aléas. C'est pourquoi une aide nouvelle a été mise en place en 2015 pour soutenir la production de légumineuses fourragères pour les éleveurs. 31 mai 2016 Amsterdam : Stéphane Le Foll présente une vision et des propositions concrètes pour une PAC post 2020 Agriculture bio : une année 2015 particulièrement dynamique François Hollande inaugure la Cité du Vin Le 31 mai 2016, la Cité du Vin a été inaugurée par le Président de la République à Bordeaux. Niché sur les bords de la Garonne, le bâtiment à l'architecture innovante accueille un parcours interactif de 3 000 m² à la découverte du vin. Présentation de ce site culturel insolite. 27 mai 2016 Le bio sous toutes ses facettes avec le 17ème Printemps Bio 30 mai 2016 Le Terroir'S Tour revient à Paris le 5 juin ! - Le règlement Bois de l'Union européenne - Vincent Naturel - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 31 mai 2016 Gel et grêle : Stéphane Le Foll assure les viticulteurs de la pleine mobilisation des services de l'État Aide à la production de légumineuses fourragères : les agriculteurs ont jusqu'au 15 juin pour demander cette aide 30 mai 2016 Le Terroir'S Tour revient à Paris le 5 juin ! - Terroir'S Tour est un collectif de 10 lycées qui organisent des ventes de produits de leur terroirs (vins, foies gras, fromages, huîtres. ) dans plusieurs villes de France. Retrouvez-les le dimanche 5 juin sur la péniche "Unic" amarrée au 6 quai Jean Compagnon à Ivry-sur_Seine (Val-de-Marne).
- www.agriculture.gouv.fr/le-terroirs-tour-revient-paris-le-5-juin - Le Terroir'S Tour revient à Paris le 5 juin !
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (...)
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - 31/05/2016 - Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (...)
- www.ain.equipement.gouv.fr - 31/05/2016 - Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

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- www.ain.gouv.fr - 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Mise en ligne des documents d'urbanisme 23/02/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; - 20/05/2016 "Fédérer les initiatives publiques et rassembler les énergies locales" C'est à Privas, en Ardèche, que le chef du Gouvernement a présidé le 3e comité interministériel aux ruralités le 20 mai 2016, pour amplifier la dynamique mise en place depuis les Assises des ruralités de septembre 2014 et les deux comités interministériels de Laon et Vesoul en 2015. Avec ce 3e comité, le Premier ministre franchit une nouvelle étape en accentuant davantage la coordination des politiques publiques de l'Etat et des territoires ruraux. 19/05/2016 "La dernière année du quinquennat ne sera pas une année perdue pour la jeunesse. Au contraire ! Nous voulons faire encore plus pour elle" Manuel Valls a inauguré, le 18 mai 2015, La Fabrik', à Évry, "un lieu innovant, pensé autour des jeunes", qui "fait émerger les projets individuels et collectifs, valorise les talents, accélère la réussite, permet de s'épanouir. - 31/05/2016 - Actualités du préfet Visite de l'entreprise ROVIP, une PME innovante en plasturgie Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dans l'ain - Horaires guichets, démarches Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public 22/11/2013 (art. Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) 29/03/2013 Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) - Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière L'État recrute Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités - font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement - Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Dossiers page d'accueil Démarches administratives Pied de page www.agriculture.gouv.fr www.developpement-durable.gouv.fr www.territoires.gouv.fr Recherche sur le site Recherche avancée Menu de gauche Toute l'actualité Mise en ligne des documents d'urbanisme Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire. Cartographie des cours d'eau Observatoire de sécurité routière dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Menu de droite Site mis à jour le 27 mai 2016 - Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - " L'occasion de rappeler l'engagement du Gouvernement pour la jeunesse, et sa volonté d'agir toujours plus pour "l'avenir de la France". 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation" Manuel Valls, Bernard Cazeneuve, Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité - Le chargé de mission deux-roues motorisés ou "monsieur Moto 01" diffuse régulièrement une lettre d'information. Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès sur la route. La majorité des accidents à moto se produit lorsque le motard se sent en confiance, de jour, par beau temps et en rase campagne. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique La lettre d'information de Monsieur Moto - Numéro 4 Premières sorties à moto : la sécurité routière repart en campagne Carburants dans l'Ain 23/05/2016 Les réapprovisionnements ont été renforcés et s'effectuent en continu autres actualités 28/05/2016 Le préfet prend de nouvelles mesures contre le Gaec du Perrat 27/05/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain 23/05/2016 Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016 18/05/2016 - Mis à jour le 31/05/2016 - Plan du site : Gestion du site : Authentification internet DDE AINsite inter dde 01Internet DDT AIN - Publications Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dans l'ain - Horaires guichets, démarches Où en est votre dossier ? 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- www.ain.pref.gouv.fr - 31/05/2016 - Les appels commerciaux indésirables seront bientôt un lointain souvenir : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique entre en vigueur le 1er juin. Instauré par la loi relative à la consommation du 17 mars 2014[1], Bloctel, c'est son nom, (. Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur : - Ministere de la Justice Référence: 14626353363891744060 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr/amsterdam-stephane-le-foll-presente-une-vision-et-des-propositions-concretes-pour-une-pac-post-2020 - Amsterdam : Stéphane Le Foll présente une vision et des propositions concrètes pour une PAC post 2020
- www.alimentation.gouv.fr/francois-hollande-inaugure-la-cite-du-vin - François Hollande inaugure la Cité du Vin
- www.alimentation.gouv.fr/gel-et-grele-stephane-le-foll-assure-les-viticulteurs-de-la-pleine-mobilisation-des-services-de - Gel et grêle : Stéphane Le Foll assure les viticulteurs de la pleine mobilisation des services de l'État Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
- www.alimentation.gouv.fr - 24 mai 2016 Rurart, dispositif culturel en milieu rural Rurart, dispositif culturel en milieu rural a été créé en 1988 à l'initiative d'enseignants d'éducation socioculturelle, particularité des établissements de l'enseignement agricole. Il est implanté sur le site du lycée agricole de Venours, dans la Vienne. - L'autonomie fourragère des élevages est un facteur important de robustesse économique et de résilience face aux aléas. C'est pourquoi une aide nouvelle a été mise en place en 2015 pour soutenir la production de légumineuses fourragères pour les éleveurs. 31 mai 2016 Amsterdam : Stéphane Le Foll présente une vision et des propositions concrètes pour une PAC post 2020 Agriculture bio : une année 2015 particulièrement dynamique François Hollande inaugure la Cité du Vin Le 31 mai 2016, la Cité du Vin a été inaugurée par le Président de la République à Bordeaux. Niché sur les bords de la Garonne, le bâtiment à l'architecture innovante accueille un parcours interactif de 3 000 m² à la découverte du vin. Présentation de ce site culturel insolite. 27 mai 2016 Le bio sous toutes ses facettes avec le 17ème Printemps Bio 30 mai 2016 Le Terroir'S Tour revient à Paris le 5 juin ! - Le règlement Bois de l'Union européenne - Vincent Naturel - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 31 mai 2016 Gel et grêle : Stéphane Le Foll assure les viticulteurs de la pleine mobilisation des services de l'État Aide à la production de légumineuses fourragères : les agriculteurs ont jusqu'au 15 juin pour demander cette aide 30 mai 2016 Le Terroir'S Tour revient à Paris le 5 juin ! - Terroir'S Tour est un collectif de 10 lycées qui organisent des ventes de produits de leur terroirs (vins, foies gras, fromages, huîtres. ) dans plusieurs villes de France. Retrouvez-les le dimanche 5 juin sur la péniche "Unic" amarrée au 6 quai Jean Compagnon à Ivry-sur_Seine (Val-de-Marne).
- www.alimentation.gouv.fr/le-terroirs-tour-revient-paris-le-5-juin - Le Terroir'S Tour revient à Paris le 5 juin !
 

www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

www.alsace.direccte.gouv.fr
[ www.alsace.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.alsace.direccte.gouv.fr - Services de santé au travail - 31 mai 2016 Intervenant en prévention des risques professionnels Les modalités de dépôt d'une demande sont définies par la note de la direction générale du travail. Le chef d'entreprise peut faire appel aux (. + Lire la suite
- www.alsace.direccte.gouv.fr/Intervenant-en-prevention-des-risques-professionnels - + Lire la suite Intervenant en prévention des risques professionnels
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 Procédure d'habilitation 2016 Aide alimentaire : campagne d'habilitation pour les personnes morales de droit privé souhaitant obtenir une habilitation régionale 100 jeunes, engagés dans une mission de Service Civique sur le Grand Est, sont invités par la mission du centenaire de la bataille de Verdun à participer à la cérémonie commémorative du 29 mai 2016
- Procédure d'habilitation 2016 - DRDJSCS ACAL - Procédure d'habilitation 2016
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
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- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
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This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363891601013 - Référence: 14626353363892261169 - Référence: 14626353363893796074
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- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - 13/207 Accès à l'emploi 2/207 Activité partielle 23/207 Agriculture 5/207 Chômage 2/207 CHSCT 2/207 Comité d'entreprise 2/207 Commande publique 2/207 Compétitivité 138/207 Conseiller du salarié 9/207 Consommation 4/207 Contrat de génération 29/207 Convention collective 10/207 Dialogue social 2/207 Discrimination 207/207 Droit du travail 10/207 Emploi d'avenir 13/207 Entreprise 41/207 Europe 2/207 Exclusion 4/207 Exportation 10/207 Femmes 56/207 Fonds social européen 61/207 Formation professionnelle 2/207 GPEC 2/207 Handicap 7/207 Industrie 4/207 Innovation 5/207 Insertion 206/207 Inspection du travail 2/207 Intelligence économique 4/207 investissement 13/207 Jeunes 5/207 Marché public 8/207 Médecine du travail 12/207 Médiateur 9/207 Nacre 6/207 Négociation collective 103/207 Organisation des services 5/207 Parcours professionnel 10/207 Prestations de services internationales - 15/223 Accès à l'emploi 3/223 Activité partielle 23/223 Agriculture 4/223 Chômage 2/223 CHSCT 2/223 Comité d'entreprise 2/223 Commande publique 2/223 Compétitivité 155/223 Conseiller du salarié 10/223 Consommation 4/223 Contrat de génération 29/223 Convention collective 10/223 Dialogue social 2/223 Discrimination 11/223 DLA 210/223 Droit du travail 12/223 Emploi d'avenir 16/223 Entreprise 48/223 Europe 2/223 Exclusion 4/223 Exportation 13/223 Femmes 64/223 Fonds social européen 67/223 Formation professionnelle 2/223 GPEC 2/223 Handicap 8/223 Industrie 4/223 Innovation 6/223 Insertion 223/223 Inspection du travail 2/223 Intelligence économique 4/223 investissement 16/223 Jeunes 6/223 Marché public 7/223 Médecine du travail 13/223 Médiateur 12/223 Nacre 6/223 Négociation collective 117/223 Organisation des services 6/223 Parcours professionnel 11/223 Prestations de services internationales - 16/149 Accès à l'emploi 3/149 Activité partielle 14/149 Agriculture 2/149 Chômage 2/149 CHSCT 2/149 Comité d'entreprise 2/149 Commande publique 2/149 Compétitivité 83/149 Conseiller du salarié 8/149 Consommation 4/149 Contrat de génération 20/149 Convention collective 9/149 Dialogue social 2/149 Discrimination 149/149 Droit du travail 10/149 Emploi d'avenir 11/149 Entreprise 34/149 Europe 2/149 Exclusion 4/149 Exportation 7/149 Femmes 48/149 Fonds social européen 41/149 Formation professionnelle 2/149 GPEC 2/149 Handicap 6/149 Industrie 4/149 Innovation 4/149 Insertion 149/149 Inspection du travail 2/149 Intelligence économique 4/149 investissement 13/149 Jeunes 5/149 Marché public 7/149 Médecine du travail 11/149 Médiateur 6/149 Nacre 6/149 Négociation collective 80/149 Organisation des services 2/149 Parcours professionnel 10/149 Prestations de services internationales 17/149 Prévention - 16/158 Accès à l'emploi 3/158 Activité partielle 18/158 Agriculture 2/158 Chômage 2/158 CHSCT 2/158 Comité d'entreprise 2/158 Commande publique 2/158 Compétitivité 88/158 Conseiller du salarié 8/158 Consommation 4/158 Contrat de génération 24/158 Convention collective 8/158 Dialogue social 2/158 Discrimination 12/158 DLA 158/158 Droit du travail 12/158 Emploi d'avenir 11/158 Entreprise 45/158 Europe 2/158 Exclusion 4/158 Exportation 14/158 Femmes 61/158 Fonds social européen 46/158 Formation professionnelle 2/158 GPEC 2/158 Handicap 8/158 Industrie 4/158 Innovation 4/158 Insertion 153/158 Inspection du travail 2/158 Intelligence économique 4/158 investissement 15/158 Jeunes 7/158 Marché public 7/158 Médecine du travail 10/158 Médiateur 11/158 Nacre 6/158 Négociation collective 78/158 Organisation des services 2/158 Parcours professionnel 10/158 Prestations de services internationales - 16/158 Prévention 45/158 Programme opérationnel 2/158 Revitalisation 11/158 Risques professionnels 9/158 Rupture conventionnelle 4/158 Saisonniers 4/158 Salaires 70/158 Santé au travail 2/158 Sécurité alimentaire 12/158 Securité travail 12/158 Senior 17/158 Services à la personne 5/158 Services de santé au travail 6/158 Sous-traitance 9/158 Statistiques 2/158 Tourisme 9/158 Travail illégal 7/158 Travail saisonnier - 16/207 Prévention 41/207 Programme opérationnel 3/207 Revitalisation 12/207 Risques professionnels 19/207 Rupture conventionnelle 3/207 Saisonniers 7/207 Salaires 76/207 Santé au travail 2/207 Sécurité alimentaire 13/207 Securité travail 8/207 Senior 22/207 Services à la personne 6/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 14/207 Statistiques 2/207 Tourisme 8/207 Travail illégal 7/207 Travail saisonnier - 20/223 Prévention 48/223 Programme opérationnel 4/223 Revitalisation 15/223 Risques professionnels 20/223 Rupture conventionnelle 4/223 Saisonniers 6/223 Salaires 85/223 Santé au travail 2/223 Sécurité alimentaire 15/223 Securité travail 11/223 Senior 24/223 Services à la personne 5/223 Services de santé au travail 7/223 Sous-traitance 14/223 Statistiques 2/223 Tourisme 11/223 Travail illégal 9/223 Travail saisonnier - 34/149 Programme opérationnel 2/149 Revitalisation 11/149 Risques professionnels 10/149 Rupture conventionnelle 2/149 Saisonniers 4/149 Salaires 70/149 Santé au travail 2/149 Sécurité alimentaire 14/149 Securité travail 5/149 Senior 16/149 Services à la personne 5/149 Services de santé au travail 6/149 Sous-traitance 9/149 Statistiques 2/149 Tourisme 5/149 Travail illégal 5/149 Travail saisonnier - 9/189 Prestations de services internationales 11/189 Prévention 39/189 Programme opérationnel 2/189 Revitalisation 7/189 Risques professionnels 18/189 Rupture conventionnelle 4/189 Saisonniers 8/189 Salaires 56/189 Santé au travail 1/189 Sécurité alimentaire 11/189 Securité travail 10/189 Senior 20/189 Services à la personne 4/189 Services de santé au travail 5/189 Sous-traitance 11/189 Statistiques 3/189 Tourisme 10/189 Travail illégal 6/189 Travail saisonnier - 9/206 Prestations de services internationales 14/206 Prévention 46/206 Programme opérationnel 3/206 Revitalisation 10/206 Risques professionnels 16/206 Rupture conventionnelle 2/206 Saisonniers 7/206 Salaires 75/206 Santé au travail 2/206 Sécurité alimentaire 11/206 Securité travail 11/206 Senior 22/206 Services à la personne 6/206 Services de santé au travail 5/206 Sous-traitance 15/206 Statistiques 2/206 Tourisme 9/206 Travail illégal 5/206 Travail saisonnier - Infos droit du travail 12/206 Accès à l'emploi 2/206 Activité partielle 27/206 Agriculture 5/206 Chômage 2/206 CHSCT 2/206 Comité d'entreprise 2/206 Commande publique 2/206 Compétitivité 130/206 Conseiller du salarié 9/206 Consommation 4/206 Contrat de génération 33/206 Convention collective 9/206 Dialogue social 2/206 Discrimination 11/206 DLA 206/206 Droit du travail 11/206 Emploi d'avenir 12/206 Entreprise 46/206 Europe 2/206 Exclusion 4/206 Exportation 13/206 Femmes 61/206 Fonds social européen 60/206 Formation professionnelle 2/206 GPEC 2/206 Handicap 7/206 Industrie 4/206 Innovation 5/206 Insertion 204/206 Inspection du travail 2/206 Intelligence économique 4/206 investissement 11/206 Jeunes 5/206 Marché public 8/206 Médecine du travail 11/206 Médiateur 8/206 Nacre 6/206 Négociation collective 104/206 Organisation des services 6/206 Parcours professionnel - Prestataires de formation 10/189 Accès à l'emploi 3/189 Activité partielle 21/189 Agriculture 3/189 Chômage 1/189 CHSCT 1/189 Comité d'entreprise 1/189 Commande publique 1/189 Compétitivité 104/189 Conseiller du salarié 7/189 Consommation 2/189 Contrat de génération 33/189 Convention collective 5/189 Dialogue social 1/189 Discrimination 10/189 DLA 188/189 Droit du travail 9/189 Emploi d'avenir 7/189 Entreprise 39/189 Europe 3/189 Exclusion 4/189 Exportation 11/189 Femmes 57/189 Fonds social européen 58/189 Formation professionnelle 1/189 GPEC 3/189 Handicap 4/189 Industrie 2/189 Innovation 3/189 Insertion 189/189 Inspection du travail 1/189 Intelligence économique 2/189 investissement 11/189 Jeunes 3/189 Marché public 5/189 Médecine du travail 7/189 Médiateur 5/189 Nacre 7/189 Négociation collective 103/189 Organisation des services 5/189 Parcours professionnel
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Prestataires-de-formation-4999 - Prestataires de formation
 

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- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale. La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche et ses textes d'application ont apporté un nouveau cadre (.
- La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nati - La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale.
 

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[ www.aquitaine.travail.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.travail.gouv.fr - 13/207 Accès à l'emploi 2/207 Activité partielle 23/207 Agriculture 5/207 Chômage 2/207 CHSCT 2/207 Comité d'entreprise 2/207 Commande publique 2/207 Compétitivité 138/207 Conseiller du salarié 9/207 Consommation 4/207 Contrat de génération 29/207 Convention collective 10/207 Dialogue social 2/207 Discrimination 207/207 Droit du travail 10/207 Emploi d'avenir 13/207 Entreprise 41/207 Europe 2/207 Exclusion 4/207 Exportation 10/207 Femmes 56/207 Fonds social européen 61/207 Formation professionnelle 2/207 GPEC 2/207 Handicap 7/207 Industrie 4/207 Innovation 5/207 Insertion 206/207 Inspection du travail 2/207 Intelligence économique 4/207 investissement 13/207 Jeunes 5/207 Marché public 8/207 Médecine du travail 12/207 Médiateur 9/207 Nacre 6/207 Négociation collective 103/207 Organisation des services 5/207 Parcours professionnel 10/207 Prestations de services internationales - 15/223 Accès à l'emploi 3/223 Activité partielle 23/223 Agriculture 4/223 Chômage 2/223 CHSCT 2/223 Comité d'entreprise 2/223 Commande publique 2/223 Compétitivité 155/223 Conseiller du salarié 10/223 Consommation 4/223 Contrat de génération 29/223 Convention collective 10/223 Dialogue social 2/223 Discrimination 11/223 DLA 210/223 Droit du travail 12/223 Emploi d'avenir 16/223 Entreprise 48/223 Europe 2/223 Exclusion 4/223 Exportation 13/223 Femmes 64/223 Fonds social européen 67/223 Formation professionnelle 2/223 GPEC 2/223 Handicap 8/223 Industrie 4/223 Innovation 6/223 Insertion 223/223 Inspection du travail 2/223 Intelligence économique 4/223 investissement 16/223 Jeunes 6/223 Marché public 7/223 Médecine du travail 13/223 Médiateur 12/223 Nacre 6/223 Négociation collective 117/223 Organisation des services 6/223 Parcours professionnel 11/223 Prestations de services internationales - 16/149 Accès à l'emploi 3/149 Activité partielle 14/149 Agriculture 2/149 Chômage 2/149 CHSCT 2/149 Comité d'entreprise 2/149 Commande publique 2/149 Compétitivité 83/149 Conseiller du salarié 8/149 Consommation 4/149 Contrat de génération 20/149 Convention collective 9/149 Dialogue social 2/149 Discrimination 149/149 Droit du travail 10/149 Emploi d'avenir 11/149 Entreprise 34/149 Europe 2/149 Exclusion 4/149 Exportation 7/149 Femmes 48/149 Fonds social européen 41/149 Formation professionnelle 2/149 GPEC 2/149 Handicap 6/149 Industrie 4/149 Innovation 4/149 Insertion 149/149 Inspection du travail 2/149 Intelligence économique 4/149 investissement 13/149 Jeunes 5/149 Marché public 7/149 Médecine du travail 11/149 Médiateur 6/149 Nacre 6/149 Négociation collective 80/149 Organisation des services 2/149 Parcours professionnel 10/149 Prestations de services internationales 17/149 Prévention - 16/158 Accès à l'emploi 3/158 Activité partielle 18/158 Agriculture 2/158 Chômage 2/158 CHSCT 2/158 Comité d'entreprise 2/158 Commande publique 2/158 Compétitivité 88/158 Conseiller du salarié 8/158 Consommation 4/158 Contrat de génération 24/158 Convention collective 8/158 Dialogue social 2/158 Discrimination 12/158 DLA 158/158 Droit du travail 12/158 Emploi d'avenir 11/158 Entreprise 45/158 Europe 2/158 Exclusion 4/158 Exportation 14/158 Femmes 61/158 Fonds social européen 46/158 Formation professionnelle 2/158 GPEC 2/158 Handicap 8/158 Industrie 4/158 Innovation 4/158 Insertion 153/158 Inspection du travail 2/158 Intelligence économique 4/158 investissement 15/158 Jeunes 7/158 Marché public 7/158 Médecine du travail 10/158 Médiateur 11/158 Nacre 6/158 Négociation collective 78/158 Organisation des services 2/158 Parcours professionnel 10/158 Prestations de services internationales - 16/158 Prévention 45/158 Programme opérationnel 2/158 Revitalisation 11/158 Risques professionnels 9/158 Rupture conventionnelle 4/158 Saisonniers 4/158 Salaires 70/158 Santé au travail 2/158 Sécurité alimentaire 12/158 Securité travail 12/158 Senior 17/158 Services à la personne 5/158 Services de santé au travail 6/158 Sous-traitance 9/158 Statistiques 2/158 Tourisme 9/158 Travail illégal 7/158 Travail saisonnier - 16/207 Prévention 41/207 Programme opérationnel 3/207 Revitalisation 12/207 Risques professionnels 19/207 Rupture conventionnelle 3/207 Saisonniers 7/207 Salaires 76/207 Santé au travail 2/207 Sécurité alimentaire 13/207 Securité travail 8/207 Senior 22/207 Services à la personne 6/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 14/207 Statistiques 2/207 Tourisme 8/207 Travail illégal 7/207 Travail saisonnier - 20/223 Prévention 48/223 Programme opérationnel 4/223 Revitalisation 15/223 Risques professionnels 20/223 Rupture conventionnelle 4/223 Saisonniers 6/223 Salaires 85/223 Santé au travail 2/223 Sécurité alimentaire 15/223 Securité travail 11/223 Senior 24/223 Services à la personne 5/223 Services de santé au travail 7/223 Sous-traitance 14/223 Statistiques 2/223 Tourisme 11/223 Travail illégal 9/223 Travail saisonnier - 34/149 Programme opérationnel 2/149 Revitalisation 11/149 Risques professionnels 10/149 Rupture conventionnelle 2/149 Saisonniers 4/149 Salaires 70/149 Santé au travail 2/149 Sécurité alimentaire 14/149 Securité travail 5/149 Senior 16/149 Services à la personne 5/149 Services de santé au travail 6/149 Sous-traitance 9/149 Statistiques 2/149 Tourisme 5/149 Travail illégal 5/149 Travail saisonnier - 9/189 Prestations de services internationales 11/189 Prévention 39/189 Programme opérationnel 2/189 Revitalisation 7/189 Risques professionnels 18/189 Rupture conventionnelle 4/189 Saisonniers 8/189 Salaires 56/189 Santé au travail 1/189 Sécurité alimentaire 11/189 Securité travail 10/189 Senior 20/189 Services à la personne 4/189 Services de santé au travail 5/189 Sous-traitance 11/189 Statistiques 3/189 Tourisme 10/189 Travail illégal 6/189 Travail saisonnier - 9/206 Prestations de services internationales 14/206 Prévention 46/206 Programme opérationnel 3/206 Revitalisation 10/206 Risques professionnels 16/206 Rupture conventionnelle 2/206 Saisonniers 7/206 Salaires 75/206 Santé au travail 2/206 Sécurité alimentaire 11/206 Securité travail 11/206 Senior 22/206 Services à la personne 6/206 Services de santé au travail 5/206 Sous-traitance 15/206 Statistiques 2/206 Tourisme 9/206 Travail illégal 5/206 Travail saisonnier - Infos droit du travail 12/206 Accès à l'emploi 2/206 Activité partielle 27/206 Agriculture 5/206 Chômage 2/206 CHSCT 2/206 Comité d'entreprise 2/206 Commande publique 2/206 Compétitivité 130/206 Conseiller du salarié 9/206 Consommation 4/206 Contrat de génération 33/206 Convention collective 9/206 Dialogue social 2/206 Discrimination 11/206 DLA 206/206 Droit du travail 11/206 Emploi d'avenir 12/206 Entreprise 46/206 Europe 2/206 Exclusion 4/206 Exportation 13/206 Femmes 61/206 Fonds social européen 60/206 Formation professionnelle 2/206 GPEC 2/206 Handicap 7/206 Industrie 4/206 Innovation 5/206 Insertion 204/206 Inspection du travail 2/206 Intelligence économique 4/206 investissement 11/206 Jeunes 5/206 Marché public 8/206 Médecine du travail 11/206 Médiateur 8/206 Nacre 6/206 Négociation collective 104/206 Organisation des services 6/206 Parcours professionnel - Prestataires de formation 10/189 Accès à l'emploi 3/189 Activité partielle 21/189 Agriculture 3/189 Chômage 1/189 CHSCT 1/189 Comité d'entreprise 1/189 Commande publique 1/189 Compétitivité 104/189 Conseiller du salarié 7/189 Consommation 2/189 Contrat de génération 33/189 Convention collective 5/189 Dialogue social 1/189 Discrimination 10/189 DLA 188/189 Droit du travail 9/189 Emploi d'avenir 7/189 Entreprise 39/189 Europe 3/189 Exclusion 4/189 Exportation 11/189 Femmes 57/189 Fonds social européen 58/189 Formation professionnelle 1/189 GPEC 3/189 Handicap 4/189 Industrie 2/189 Innovation 3/189 Insertion 189/189 Inspection du travail 1/189 Intelligence économique 2/189 investissement 11/189 Jeunes 3/189 Marché public 5/189 Médecine du travail 7/189 Médiateur 5/189 Nacre 7/189 Négociation collective 103/189 Organisation des services 5/189 Parcours professionnel
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- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353363893109422 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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- Ardèche - Conseil informel des ministres de l'agriculture à Amsterdam : de nouvelles perspectives pour l'agriculture européenne
- Ardèche - Distribution de carburant en Ardèche
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- www.ardeche.equipement.gouv.fr - 31/05/2016 Point de situation à 10 heures. - Mis à jour le 31/05/2016 Sensibiliser les adolescents aux risques des deux-roues par une initiation pratique de la conduite : tel est l'objectif premier de la piste d'éducation routière. Installation du village sécurité routière à Annonay du 6 au 10 juin 2016 - Point de situation le 31 mai 2016 à 16 heures 31/05/2016 Conseil informel des ministres de l'agriculture à Amsterdam : de nouvelles perspectives pour l'agriculture européenne
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- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (...)
- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence
- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - Captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence (du 7 au 27 juin 216) Liste des espèces classées nuisibles et les modalités de destruction (prorogation exceptionnelle du 31 mai au 15 juin 2016) Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'État (du 26 mai au 16 juin 2016) Concours de pêche dans la rivière "La Malacquise" sur la commune de Renneville (du 13 mai au 3 juin 2016) - Captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence (du 7 au 27 juin 216) Liste des espèces classées nuisibles et les modalités de destruction (prorogation exceptionnelle du 31 mai au 15 juin 2016) Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'État (du 26 mai au 16 juin 2016) Utilisation des produits phytopharmaceutiques (du 13 au 27 mai 2016) Concours de pêche dans la rivière "la Draize" sur la commune de Draize (du 13 mai au 28 mai 2016) Concours de pêche dans la rivière "La Malacquise" sur la commune de Renneville (du 13 mai au 3 juin 2016) - Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (. Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Vigilance orange Pluie - Innondation 30/05/2016 Le département des Ardennes est placé en vigilance ORANGE pour un risque Pluie - Inondation. - Liste des espèces classées nuisibles et les modalités de destruction (prorogation exceptionnelle du 31 mai au 15 juin 2016) Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'État (du 26 mai au 16 juin 2016) Utilisation des produits phytopharmaceutiques (du 13 au 27 mai 2016) Concours de pêche dans la rivière "la Draize" sur la commune de Draize (du 13 mai au 28 mai 2016) Concours de pêche dans la rivière "La Malacquise" sur la commune de Renneville (du 13 mai au 3 juin 2016) - Mis à jour le 31/05/2016
 

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- Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants - Internet des Services de l'Etat Ardennes - Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (...)
- captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence - Internet des Services de l'Etat Ardennes - Captage d'alimentation en eau de consommation humaine - commune de Guignicourt-sur-Vence
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- www.assemblee-nationale.fr - Fibromyalgie : la commission d'enquête commence ses travaux Mardi 31 mai matin, la commission d'enquête sur la fibromyalgie a auditionné : le professeur Daniel Bontoux, membre titulaire de l'Académie de médecine, rhumatologue ; puis le professeur Agnès Buzyn, présidente de la Haute autorité de santé ; puis le professeur Francis Berenbaum, rhumatologue, expert de l'Institut thématique multi-organismes Physiopathologie, métabolisme et nutrition pour le domaine ostéo-articulaire. Voir la vidéo de ces auditions En savoir plus La séance publique en direct - Législation Projet de loi égalité et citoyenneté : audition du Défenseur des droits et table ronde sur la lutte contre les discriminations Mercredi 1er juin à 16h30, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et Citoyenneté" organise une table ronde sur le renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations avec l'association française des managers de la diversité, Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, Louis-Georges Tin, président du Conseil représentatif des associations noires, et Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes. Cette table ronde ser retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mardi 31 mai après-midi, elle a auditionné Jacques Toubon, Défenseur des droits (voir la vidéo de cette audition). Réunions des commissions et autres instances - Mardi 31 mai à 18h, la mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques auditionne Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Réunions des commissions et autres instances en direct - Réunions des commissions et autres instances - Réunions des commissions et autres instances en direct - Séance publique Modernisation des modalités d'inscription sur les listes électorales : l'Assemblée examine trois propositions Mardi 31 mai vers 16h30, l'Assemblée commence l'examen de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales, de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales et de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (ces 3 textes faisant l'objet d'une discussion générale commune). Contrôle de l'application des lois Application de la "loi Macron" : audition du ministre de la justice
 

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- www.aude.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016 Les 3, 4 et 5 juin, le ministère de la Culture et de la Communication invite le public à découvrir près de 2 300 jardins publics et privés qui participent à la 14ème édition des Rendez-vous aux jardins sur le thème « Les couleurs du jardin ». Rendez-vous aux jardins
- Rendez-vous aux jardins - AUDE - Les 3, 4 et 5 juin, le ministère de la Culture et de la Communication invite le public à découvrir près de 2 300 jardins publics et privés qui participent à la 14ème édition des Rendez-vous aux jardins sur le thème « Les couleurs du jardin ». Rendez-vous aux jardins
 

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- www.auvergne.culture.gouv.fr - 31.05.2016 - Intérim des fonctions de directeur régional des affaires culturelles de la région Auvergne-Rhône-Alpes 31.05.2016 Monsieur Eric Bultel, directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Auvergne-Rhône-Alpes est chargé de l'intérim des fonctions de directeur régional des affaires culturelles de la région Auvergne-Rhône-Alpes à com.
- www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Interim-des-fonctions-de-directeur-regional-des-affaires-culturelles-de-la-region-Auvergne-Rhone-Alpes - Intérim des fonctions de directeur régional des affaires culturelles de la région Auvergne-Rhône-Alpes
 

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- www.auvergne.direccte.gouv.fr - 23/169 Accès à l'emploi 9/169 Activité partielle 10/169 Alternance 6/169 Apprentissage 3/169 Chômage 1/169 CHSCT 1/169 Comité d'entreprise 14/169 Compétitivité 92/169 Concurrence 3/169 Conseiller du salarié 91/169 Consommation 1/169 Contrat de génération 40/169 Convention collective 5/169 Dialogue social 169/169 Droit du travail 1/169 Emploi d'avenir 160/169 Entreprise 30/169 Europe 1/169 Femmes 11/169 Fonds social européen 117/169 Formation professionnelle 23/169 Handicap 5/169 Industrie 6/169 Insertion 98/169 Inspection du travail 2/169 investissement 17/169 Jeunes 69/169 Médecine du travail 7/169 Mutation économique 149/169 Organisation des services 12/169 Prévention 8/169 Qualification 40/169 Salaires 94/169 Santé au travail 1/169 Securité travail 1/169 Senior 4/169 Statistiques 9/169 Tourisme 13/169 VAE - 24/186 Accès à l'emploi 9/186 Activité partielle 14/186 Alternance 10/186 Apprentissage 5/186 Chômage 1/186 CHSCT 1/186 Comité d'entreprise 13/186 Compétitivité 83/186 Concurrence 3/186 Conseiller du salarié 82/186 Consommation 2/186 Contrat de génération 54/186 Convention collective 3/186 Dialogue social 186/186 Droit du travail 2/186 Emploi d'avenir 157/186 Entreprise 39/186 Europe 1/186 Femmes 8/186 Fonds social européen 127/186 Formation professionnelle 22/186 Handicap 4/186 Industrie 6/186 Insertion 85/186 Inspection du travail 2/186 investissement 25/186 Jeunes 56/186 Médecine du travail 7/186 Mutation économique 140/186 Organisation des services 10/186 Prévention 9/186 Qualification 54/186 Salaires 80/186 Santé au travail 2/186 Securité travail 2/186 Senior 2/186 Statistiques 8/186 Tourisme 12/186 VAE - 25/187 Accès à l'emploi 10/187 Activité partielle 13/187 Alternance 8/187 Apprentissage 4/187 Chômage 1/187 CHSCT 1/187 Comité d'entreprise 11/187 Compétitivité 100/187 Concurrence 3/187 Conseiller du salarié 99/187 Consommation 2/187 Contrat de génération 45/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 187/187 Droit du travail 2/187 Emploi d'avenir 174/187 Entreprise 34/187 Europe 1/187 Femmes 10/187 Fonds social européen 118/187 Formation professionnelle 29/187 Handicap 4/187 Industrie 7/187 Insertion 103/187 Inspection du travail 1/187 investissement 22/187 Jeunes 75/187 Médecine du travail 8/187 Mutation économique 155/187 Organisation des services 13/187 Prévention 10/187 Qualification 45/187 Salaires 102/187 Santé au travail 2/187 Securité travail 2/187 Senior 4/187 Statistiques 12/187 Tourisme 13/187 VAE - 26/190 Accès à l'emploi 10/190 Activité partielle 13/190 Alternance 7/190 Apprentissage 4/190 Chômage 1/190 CHSCT 1/190 Comité d'entreprise 12/190 Compétitivité 91/190 Concurrence 3/190 Conseiller du salarié 90/190 Consommation 2/190 Contrat de génération 51/190 Convention collective 5/190 Dialogue social 190/190 Droit du travail 2/190 Emploi d'avenir 164/190 Entreprise 39/190 Europe 1/190 Femmes 7/190 Fonds social européen 121/190 Formation professionnelle 26/190 Handicap 3/190 Industrie 7/190 Insertion 95/190 Inspection du travail 1/190 investissement 21/190 Jeunes 65/190 Médecine du travail 8/190 Mutation économique 149/190 Organisation des services 12/190 Prévention 10/190 Qualification 51/190 Salaires 90/190 Santé au travail 2/190 Securité travail 2/190 Senior 1/190 Statistiques 10/190 Tourisme 14/190 VAE - 26/193 Accès à l'emploi 11/193 Activité partielle 10/193 Alternance 6/193 Apprentissage 3/193 Chômage 1/193 CHSCT 1/193 Comité d'entreprise 14/193 Compétitivité 107/193 Concurrence 3/193 Conseiller du salarié 106/193 Consommation 1/193 Contrat de génération 44/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 193/193 Droit du travail 1/193 Emploi d'avenir 177/193 Entreprise 33/193 Europe 1/193 Femmes 9/193 Fonds social européen 117/193 Formation professionnelle 25/193 Handicap 6/193 Industrie 6/193 Insertion 115/193 Inspection du travail 2/193 investissement 15/193 Jeunes 81/193 Médecine du travail 7/193 Mutation économique 171/193 Organisation des services 10/193 Prévention 8/193 Qualification 44/193 Salaires 107/193 Santé au travail 1/193 Securité travail 1/193 Senior 3/193 Statistiques 9/193 Tourisme 15/193 VAE - 27/213 Accès à l'emploi 14/213 Activité partielle 15/213 Alternance 8/213 Apprentissage 3/213 Chômage 1/213 CHSCT 1/213 Comité d'entreprise 17/213 Compétitivité 119/213 Concurrence 3/213 Conseiller du salarié 117/213 Consommation 1/213 Contrat de génération 50/213 Convention collective 4/213 Dialogue social 213/213 Droit du travail 2/213 Emploi d'avenir 193/213 Entreprise 30/213 Europe 1/213 Femmes 10/213 Fonds social européen 119/213 Formation professionnelle 30/213 Handicap 8/213 Industrie 9/213 Insertion 122/213 Inspection du travail 2/213 investissement 19/213 Jeunes 85/213 Médecine du travail 10/213 Mutation économique 198/213 Organisation des services 9/213 Prévention 12/213 Qualification 50/213 Salaires 110/213 Santé au travail 1/213 Securité travail 1/213 Senior 4/213 Statistiques 12/213 Tourisme 19/213 VAE
 

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- www.auvergne.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 Lancement de la campagne #COLO 2016 Pour la seconde année consécutive, le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports lance une grande campagne de communication pour promouvoir les colonies de vacances. Cliquez ici pour en savoir plus !
- Lancement de la campagne #COLO 2016 - DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes - Lancement de la campagne #COLO 2016
 

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- Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - A partir du 1er juin 2016, inscrivez-vous gratuitement sur ce registre d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique
- www.aveyron.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016 A partir du 1er juin 2016, inscrivez-vous gratuitement sur ce registre d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique Toutes les actualités Pratique illégale du surteintage des vitres avant 26/04/2016
 

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- www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai - Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés » 3 mai 2016 Le mardi 29 mars 2016, la DREAL Normandie a co-organisé avec l'Association Régionale de Promotion de l'Ecoconstruction (ARPE), en partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Normandie (ENSA Normandie) et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine-Maritime (CAUE 76), une manifestation consacrée aux matériaux bio-sourcés de construction.
- Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés » - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés »
 

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- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Arrete-du-4-mai-2016-fixant-le-montant-des-aides-de-l-Etat-pour-les-Contrats - + Lire la suite Arrêté du 4 mai 2016 fixant le montant des aides de l'Etat pour les Contrats Unique d'Insertion
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr - Affaires internationales - 31 mai 2016 Le commerce extérieur de la Normandie en 2015 La Normandie se positionne au 6ème rang des régions françaises en 2015 pour ses résultats tant à l'export qu'à l'import. + Lire la suite Développement économique - 31 mai 2016 La Nouvelle France Industrielle (NFI) La Nouvelle France Industrielle (NFI) entend réussir la réindustrialisation française. L'objectif est d'amener chaque entreprise à franchir un pas sur la voie de la modernisation de son outil industriel et de la transformation de son modèle économique par le numérique. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 23 mai 2016 30 juin 2016 : Forum régional des Conditions de travail ROUEN - PARC EXPO : Tous les acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels se mobilisent pour répondre à vos questions + Lire la suite - Economie sociale et solidaire - 31 mai 2016 Jeudi 2 juin 2016 : 1ère conférence régionale de l'Economie Sociale et Solidaire au Havre En collaboration avec la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Normandie, l'État et la Région Normandie organisent l de 14 h à 18 h à l' École Nationale Supérieure Maritime (ENSM), 10 quai Frissard au Havre, la 1ère conférence régionale de l'économie sociale et solidaire qui rassemblera tous les acteurs concernés en Normandie. + Lire la suite Scrutin TPE 2016 - 20 mai 2016 Scrutin TPE 2016 Du 28 novembre au 12 décembre 2016, auront lieu les élections relatives à la mesure d'audience de la représentativité syndicale dans les très petites entreprises. Les textes réglementaires organisant ce scrutin ont été publiés le 5 mai 2016. + Lire la suite
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Jeudi-2-juin-2016-1ere-conference-regionale-de-l-Economie-Sociale-et-Solidaire - + Lire la suite Jeudi 2 juin 2016 : 1ère conférence régionale de l'Economie Sociale et Solidaire au Havre
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- www.bourgogne.culture.gouv.fr - Appels à projets Domaines d'activité Consultez la rubrique Domaines d'activité Dispositifs interministériels Valorisation du patrimoine Patrimoine mondial Ressources documentaires Consultez la rubrique Ressources documentaires Fichiers Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine Publications Publications Architecture Publications du Service Régional d'Archéologie Bibliothèque patrimoniale Veille documentaire culturelle Logos et charte graphique Espace Presse Appels à projets S'abonner aux appels à projets (ouvrir dans une nouvelle fenêtre) S'abonner aux appels d'offres (ouvrir dans une nouvelle fenêtre) Domaines d'activité Aides et Démarches - Label Maisons des Illustres S'abonner aux actualités (ouvrir dans une nouvelle fenêtre) - Rendez-vous aux Jardins 2016 Découvrez le programme des Rendez-vous aux Jardins 2016 en Bourgogne-Franche-Comté du 3 au 5 juin 2016 et toutes les informations autour de ces #RDVJ2016 Journées Nationales d'Archéologie 2016 La 6ème édition des journées nationales de l'archéologie se déroulera les 17, 18 et 19 juin 2016 : 3 jours de de portes-ouvertes sur les fouilles, les actions de médiation culturelle auprès des enfants, et des propositions plus inhabituelles ou insolites dans les collections permanentes des musées et sur les sites archéologiques. Journées Professionnelles pour l'Education Artistique et Culturelle à la Minoterie Dans le cadre du cycle « Génération Belle Saison », impulsée par le Ministère de la culture et de la communication, La Minoterie organise trois journées nationales gratuites pour les professionnels ainsi que pour le grand public, consacrées à L'Éducation Culturelle et Artistique du 1 au 3 juin 2016. - S'abonner aux actualités (ouvrir dans une nouvelle fenêtre)
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- www.bourgogne.direccte.gouv.fr - 3/17 Accès à l'emploi 9/17 Apprentissage 5/17 Droit du travail 3/17 Égalité professionnelle 6/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 9/17 Santé au travail - 3/32 Accès à l'emploi 6/32 Apprentissage 2/32 Droit du travail 2/32 Égalité professionnelle 4/32 Fonds social européen 32/32 Jeunes 4/32 Santé au travail - 4/28 Accès à l'emploi 14/28 Apprentissage 5/28 Droit du travail 4/28 Égalité professionnelle 8/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 9/28 Santé au travail - 5/33 Accès à l'emploi 9/33 Apprentissage 3/33 Droit du travail 3/33 Égalité professionnelle 6/33 Fonds social européen 33/33 Jeunes 6/33 Santé au travail - Conseils en RH Conseils en RH - 31 mai 2016 Prestation Conseil en Ressources Humaines pour les TPE et PME Vous êtes consultant et vous souhaitez être référencé comme conseiller prestation RH TPE PME ? + Lire la suite conseils en RH 3/30 Accès à l'emploi 6/30 Apprentissage 2/30 Droit du travail 2/30 Égalité professionnelle 4/30 Fonds social européen 30/30 Jeunes 4/30 Santé au travail Conseils en RH - Consommation - 31 mai 2016 Liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel Inscrite dans la loi Consommation, Bloctel sera opérationnelle le 1er juin 2016. En tant que professionnel, vous serez soumis à de nouvelles obligations. Comment vous préparer à ce passage ? + Lire la suite
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- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. Eclipse, LeRéseau et HomePulse sont les lauréats du hackathon #CompteurConnect - Emmanuelle Cosse et Bernard Cazeneuve en déplacement à Grande-Synthe Lundi 30 mai, Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable et Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, se sont rendus à Grande-Synthe, dans le Nord, pour signer un partenariat concrétisant l'engagement de l'Etat en faveur du camp de La Linière. Le camp humanitaire de (. - Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, a lancé aujourd'hui avec Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des Dépôts, en présence de Jacques Chanut président d'Action Logement, un dispositif financier innovant destiné aux bailleurs sociaux qui souhaitent accélérer (. - La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. De l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure est paru (. La Caisse des Dépôts et Action Logement lancent un « prêt de haut de bilan bonifié » pour le logement social - Le superviseur général des données du ministère de l'environnement Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale au développement durable a remis à son rapport de préfiguration de la fonction de superviseur des données du ministère de l'environnement. De quoi s'agit-il ? Et pourquoi un superviseur des données au ministère ? Les données produites et détenues par le (. Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs Le décret relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs et son arrêté d'application, signés de Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, sont publiés ce jour au Journal officiel de la République française. L'article 26 de la loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (. - Les fonds marins de Bretagne Le 24 février Statistiques logement : les chiffres de la construction neuve (SITADEL) 31 mai 2016 Les résultats à fin avril 2016 Construction et commercialisation : le début d'année 2016 confirme le dynamisme durable du secteur du logement Les résultats de la construction à fin avril 2016 attestent de la solidité de la reprise de la construction observée depuis plus d'un an, en termes d'autorisations de logements comme de mises en chantier. Les chiffres de la commercialisation au 1er trimestre augurent quant à eux de la poursuite (. Lundi 30 mai, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, se sont rendus à Grande-Synthe, dans le Nord, pour signer un partenariat concrétisant l'engagement de l'Etat en faveur du camp de La Linière. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai - Ségolène Royal a récompensé les trois lauréats du premier hackathon organisé par le ministère sur les données des compteurs connectés. Premier prix : Eclipse Objectif : Sensibiliser et éduquer aux enjeux de consommation d'énergie Eclipse est une solution mobile qui incite les utilisateurs du réseau (. Prêts de haut de bilan : poursuivre l'engagement en faveur du logement social Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable a lancé, mardi 31 mai 2016, un dispositif financier destiné aux bailleurs sociaux en partenariat avec la Caisse des Dépôts et Action Logement. Les prêts de haut de bilan sont destinés à accompagner financièrement la construction et la (. - Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs Le décret relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs et son arrêté d'application, signés de Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, sont publiés ce jour au Journal officiel de la République française. L'article 26 de la loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (. - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Faites le plein d'idées pour recycler, rénover, vous déplacer. 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Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (.
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[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - Le premier contrat d'objectifs et de performance de l'Ifsttar : le temps du bilan
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- www.cae.gouv.fr - 31 Mai 2016 L'emploi des seniors : un choix à éclairer et à personnaliser Ces quinze dernières années, le taux d'emploi des séniors a fortement augmenté,. » Lire la suite L'emploi des seniors : un choix à éclairer et à personnaliser Note du CAE n° 32 Cahuc Pierre , Hairault J-Olivier , Prost Corinne , Hairault J-Olivier
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- www.centre.direccte.gouv.fr - 114/515 Organisation des services 12/515 Orientation stratégique 144/515 Prévention 37/515 Qualification 4/515 Saisonniers 93/515 Salaires 300/515 Santé au travail 4/515 Sécurité alimentaire 28/515 Securité travail 64/515 Senior 83/515 Services à la personne 4/515 Sous-traitance 230/515 Statistiques 104/515 Tourisme 28/515 VAE - 19/524 Indre et loire 184/524 Industrie 141/524 Innovation 325/524 Insertion 194/524 Inspection du travail 167/524 Intelligence économique 23/524 investissement 236/524 Jeunes 4/524 Jouets 8/524 Marché public 4/524 Médecine du travail 31/524 Médiateur 47/524 Métrologie 24/524 Mutation économique 33/524 Nacre 113/524 Organisation des services 12/524 Orientation stratégique 143/524 Prévention 36/524 Qualification 4/524 Saisonniers 94/524 Salaires 298/524 Santé au travail 4/524 Sécurité alimentaire 33/524 Securité travail 64/524 Senior 80/524 Services à la personne 4/524 Sous-traitance 231/524 Statistiques 104/524 Tourisme 33/524 VAE - 32/554 Nacre 116/554 Organisation des services 12/554 Orientation stratégique 142/554 Prévention 36/554 Qualification 4/554 Saisonniers 107/554 Salaires 325/554 Santé au travail 4/554 Sécurité alimentaire 37/554 Securité travail 64/554 Senior 87/554 Services à la personne 4/554 Sous-traitance 253/554 Statistiques 209/554 Tourisme 42/554 VAE - 437/437 Accès à l'emploi 16/437 Action collective 34/437 Agriculture 82/437 Alternance 85/437 Apprentissage 161/437 Chômage 24/437 CHSCT 92/437 Compétitivité 13/437 Concurrence 59/437 Conseiller du salarié 45/437 Consommation 20/437 Contrat de génération 75/437 Convention collective 43/437 Dialogue social 23/437 Discrimination 157/437 Droit du travail 46/437 Emploi d'avenir 239/437 Entreprise 4/437 Europe 16/437 Exclusion 52/437 Exportation 27/437 Femmes 24/437 Financement des entreprises 109/437 Fonds social européen 273/437 Formation professionnelle 16/437 GPEC 103/437 Handicap 13/437 Indre et loire 166/437 Industrie 94/437 Innovation 270/437 Insertion 141/437 Inspection du travail 154/437 Intelligence économique 16/437 investissement 216/437 Jeunes 4/437 Jouets 8/437 Marché public 6/437 Médecine du travail 19/437 Médiateur 38/437 Métrologie 24/437 Mutation économique 33/437 Nacre - 496/496 Accès à l'emploi 16/496 Action collective 55/496 Agriculture 89/496 Alternance 96/496 Apprentissage 169/496 Chômage 28/496 CHSCT 93/496 Compétitivité 12/496 Concurrence 80/496 Conseiller du salarié 44/496 Consommation 20/496 Contrat de génération 131/496 Convention collective 51/496 Dialogue social 24/496 Discrimination 177/496 Droit du travail 50/496 Emploi d'avenir 278/496 Entreprise 4/496 Europe 16/496 Exclusion 50/496 Exportation 26/496 Femmes 24/496 Financement des entreprises 105/496 Fonds social européen 314/496 Formation professionnelle 16/496 GPEC 112/496 Handicap 15/496 Indre et loire 175/496 Industrie 139/496 Innovation 322/496 Insertion 165/496 Inspection du travail 153/496 Intelligence économique 14/496 investissement 219/496 Jeunes 4/496 Jouets 8/496 Marché public 4/496 Médecine du travail 26/496 Médiateur 48/496 Métrologie 24/496 Mutation économique 34/496 Nacre - 515/515 Accès à l'emploi 16/515 Action collective 75/515 Agriculture 89/515 Alternance 106/515 Apprentissage 169/515 Chômage 28/515 CHSCT 93/515 Compétitivité 12/515 Concurrence 115/515 Conseiller du salarié 44/515 Consommation 20/515 Contrat de génération 156/515 Convention collective 51/515 Dialogue social 29/515 Discrimination 207/515 Droit du travail 50/515 Emploi d'avenir 283/515 Entreprise 4/515 Europe 16/515 Exclusion 65/515 Exportation 26/515 Femmes 24/515 Financement des entreprises 105/515 Fonds social européen 329/515 Formation professionnelle 16/515 GPEC 112/515 Handicap 15/515 Indre et loire 175/515 Industrie 139/515 Innovation 327/515 Insertion 190/515 Inspection du travail 163/515 Intelligence économique 24/515 investissement 219/515 Jeunes 4/515 Jouets 8/515 Marché public 4/515 Médecine du travail 26/515 Médiateur 48/515 Métrologie 24/515 Mutation économique 34/515 Nacre - 554/554 Accès à l'emploi 16/554 Action collective 86/554 Agriculture 85/554 Alternance 119/554 Apprentissage 199/554 Chômage 32/554 CHSCT 96/554 Compétitivité 12/554 Concurrence 120/554 Conseiller du salarié 144/554 Consommation 20/554 Contrat de génération 177/554 Convention collective 66/554 Dialogue social 42/554 Discrimination 239/554 Droit du travail 47/554 Emploi d'avenir 289/554 Entreprise 4/554 Europe 16/554 Exclusion 66/554 Exportation 25/554 Femmes 24/554 Financement des entreprises 119/554 Fonds social européen 437/554 Formation professionnelle 21/554 GPEC 122/554 Handicap 18/554 Indre et loire 190/554 Industrie 148/554 Innovation 351/554 Insertion 214/554 Inspection du travail 166/554 Intelligence économique 22/554 investissement 244/554 Jeunes 4/554 Jouets 8/554 Marché public 14/554 Médecine du travail 38/554 Médiateur 45/554 Métrologie 24/554 Mutation économique - 64/437 Organisation des services 12/437 Orientation stratégique 145/437 Prévention 34/437 Qualification 3/437 Saisonniers 45/437 Salaires 291/437 Santé au travail 4/437 Sécurité alimentaire 20/437 Securité travail 65/437 Senior 60/437 Services à la personne 4/437 Sous-traitance 218/437 Statistiques 104/437 Tourisme 28/437 VAE - 89/496 Organisation des services 12/496 Orientation stratégique 144/496 Prévention 37/496 Qualification 4/496 Saisonniers 73/496 Salaires 290/496 Santé au travail 4/496 Sécurité alimentaire 28/496 Securité travail 64/496 Senior 63/496 Services à la personne 4/496 Sous-traitance 221/496 Statistiques 104/496 Tourisme 28/496 VAE - Edition 2016 de la Fête de la Gastronomie 31 mai 2016 Economie de proximité - 31 mai 2016 Edition 2016 de la Fête de la Gastronomie La DIRECCTE Centre-Val de Loire vous invite à participer à la 6ème édition de la Fête de la Gastronomie, du 23 au 25 septembre 2016. Le thème : les cuisines populaires. + Lire la suite 524/524 Accès à l'emploi 16/524 Action collective 77/524 Agriculture 88/524 Alternance 109/524 Apprentissage 177/524 Chômage 33/524 CHSCT 92/524 Compétitivité 12/524 Concurrence 114/524 Conseiller du salarié 44/524 Consommation 20/524 Contrat de génération 161/524 Convention collective 56/524 Dialogue social 27/524 Discrimination 203/524 Droit du travail 48/524 Emploi d'avenir 283/524 Entreprise 4/524 Europe 16/524 Exclusion 63/524 Exportation 25/524 Femmes 24/524 Financement des entreprises 115/524 Fonds social européen 385/524 Formation professionnelle 16/524 GPEC 116/524 Handicap
 

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[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERT-FR  

- www.certa.ssi.gouv.fr - CERTFR-2016-AVI-184 Vulnérabilité dans Citrix Studio (31 mai 2016) Dernière mise à jour : le 2016-05-31
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2016-AVI-184 - CERTFR-2016-AVI-184
 

www.cete-nc.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nc.equipement.gouv.fr ] Cerema - Direction territoriale Normandie Centre  

- www.cete-nc.equipement.gouv.fr - Cerema - Direction territoriale Normandie Centre - Site mis à jour le 31 mai 2016
 

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- www.cete-normandie-centre.developpement-durable.gouv.fr - Cerema - Direction territoriale Normandie Centre - Site mis à jour le 31 mai 2016
 

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[ www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction territoriale Ouest du Cerema  

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[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - 2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 31 mai 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE - CGEDD - Site mis à jour le 31 mai 2016
 

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[ www.cget.gouv.fr ] CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires  

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[ www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr - Services de santé au travail - 31 mai 2016 Intervenant en prévention des risques professionnels Les modalités de dépôt d'une demande sont définies par la note de la direction générale du travail. Le chef d'entreprise peut faire appel aux (. + Lire la suite
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[ www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 Procédure d'habilitation 2016 Aide alimentaire : campagne d'habilitation pour les personnes morales de droit privé souhaitant obtenir une habilitation régionale 100 jeunes, engagés dans une mission de Service Civique sur le Grand Est, sont invités par la mission du centenaire de la bataille de Verdun à participer à la cérémonie commémorative du 29 mai 2016
- Procédure d'habilitation 2016 - DRDJSCS ACAL - Procédure d'habilitation 2016
 

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[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=40911 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=40912 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=40913 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr - Mise à jour des instructions relatives aux réglementations techniques "basse tension" et "compatibilité électromagnétique" Consulter - Date de signature : 25-05-2016. Date de mise en ligne : 30-05-2016. Note d'information relative au Fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux des départements au titre de l'exercice 2016 Consulter - Date de signature : 11-05-2016. Date de mise en ligne : 30-05-2016. Information relative à la procédure de remontée d'informations concernant les ouvertures de centres d'accueil pour demandeurs d'asile et à la fluidité du dispositif national d'accueil. Consulter - Date de signature : 10-05-2016. Date de mise en ligne : 30-05-2016.
 

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- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

www.cngtc.fr
[ www.cngtc.fr ]   

- 404 - La pge n'existe pas ou a été déplacée - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.cnig.gouv.fr
[ www.cnig.gouv.fr ] CNIG  

- www.cnig.gouv.fr - Commission AT juin 22 @ 14:00
 

www.cnml.gouv.fr
[ www.cnml.gouv.fr ] CNML (Conseil national des missions locales) - Instances rattachées - Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.cnml.gouv.fr - mise à jour31.05.16 Attention : ouverture du site en septembre 2016
 

www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD  

- www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 31 mai 2016
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi  

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[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours  

- Elèves ingénieur(e)s des travaux publics de l'Etat (service de l'écologie) (concours interne) - session 2016 - Recrutement et Concours - Elèves ingénieur(e)s des travaux publics de l'Etat (service de l'écologie) (concours interne) - session 2016
- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - 24 mai 2016 (mis à jour le 31 mai 2016) Résultats d'admissibilité du concours externe de secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure spécialité contrôle des transports terrestres « CTT » - session 2016. - Elèves ingénieur(e)s des travaux publics de l'Etat (service de l'écologie) (concours interne) - session 2016 31 mai 2016 Résultats d'admissibilité du concours interne d'éléve ingénieur-es des travaux publics de l'État - Session 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Conseil Constitutionnel - Page d'accueil   

- 5e édition des Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie - En savoir plus
- Discours d'accueil de M. Laurent Fabius aux journées des réseaux institutionnels de la Francophonie - Discours du Président Laurent Fabius
- www.conseil-constitutionnel.fr - Les 31 mai et 1er juin 2016, le Conseil constitutionnel accueille les 5èmes Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie. Discours du Président Laurent Fabius :
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Actualites/Colloques-Seminaires-Conferences/Le-renouvellement-de-la-fabrique-et-des-vehicules-des-normes-l-exemple-du-droit-fiscal - Le renouvellement de la fabrique et des véhicules des normes : l'exemple du droit fiscal
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Colloques-Seminaires-Conferences/Parcours-professionnel-et-regard-sur-le-Conseil-d-Etat-de-la-huitieme-femme-entree-au-Palais-Royal - Parcours professionnel et regard sur le Conseil d'État de la huitième femme entrée au Palais-Royal
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Detachement-dans-le-corps-des-magistrats-administratifs2 - Détachement dans le corps des magistrats administratifs
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Insemination-post-mortem - Insémination post-mortem
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/QPC-et-question-prejudicielle-a-la-Cour-de-justice-de-l-Union-europeenne - QPC et question préjudicielle à la Cour de justice de l'Union européenne
- www.conseil-etat.fr - 31 mai 2016 : Décision contentieuse Insémination post-mortem Le Conseil d'État ordonne qu'il soit procédé à l'exportation vers l'Espagne de gamètes du mari défunt de la requérante afin qu'elle. 31 mai 2016 QPC et question préjudicielle à la Cour de justice de l'Union européenne Le Conseil d'État articule les procédures de la QPC et de la question préjudicielle à la Cour de justice de l'Union européenne démarches procédures Consulter le rapport public - 31 mai 2016 Détachement dans le corps des magistrats administratifs L'avis de vacance d'emplois de magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est paru au Journal officiel. - 31 mai 2016 Le renouvellement de la fabrique et des véhicules des normes : l'exemple du droit fiscal Neuvième conférence du cycle Droit comparé et territorialité du droit, le mercredi 29 juin 2016 de 17h30 à 19h30 au Conseil d'État. - Parcours professionnel et regard sur le Conseil d'État de la huitième femme entrée au Palais-Royal Conférence Vincent Wright au Conseil d'État le lundi 20 juin 2016 à 18h00, par Marie-Aimée Latournerie, présidente de section hono. 31 mai 2016
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère de l'Environnement  

- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 1 commentaire(s) Ce projet de décret est pris en application de l'article L. 541-39, créé par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, et qui prévoit que l'approvisionnement des méthaniseurs (. LIRE LA SUITE Projet de décret modifiant le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour application de l'article 187 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain Du 30/05/2016 au 20/06/2016 Le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent définis les critères minimaux de décence à respecter lors de la location d'un logement. L'article 12 de la loi n° (. - Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires Du 31/05/2016 au 20/06/2016 aucun commentaire Ce projet de décret est pris en application de l'article L. 541-39, créé par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, et qui prévoit que l'approvisionnement des méthaniseurs (. LIRE LA SUITE - Projet de décret relatif à la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse et aux Schémas Régionaux Biomasse Du 02/05/2016 au 23/05/2016 28 commentaire(s) le décret fixe les modalités d'articulation entre la stratégie nationale et les schémas régionaux. A cette fin, il précise le contenu de la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse ainsi que (. LIRE LA SUITE Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - Site mis à jour le 31 mai 2016
- Projet de décret modifiant le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour application de l'article 187 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain - Les c - LIRE LA SUITE Projet de décret modifiant le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour application de l'article 187 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain
- Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - LIRE LA SUITE Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires
- Projet de décret relatif à la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse et aux Schémas Régionaux Biomasse - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - LIRE LA SUITE Projet de décret relatif à la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse et aux Schémas Régionaux Biomasse
 

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[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- Agenda d'accessibilité programmée Ad'AP - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Agenda d'accessibilité programmée Ad'AP Attention au démarchage agressif et menaçant
- www.corse-du-sud.gouv.fr - Le comité de pilotage du site Natura 2000 FR9400593 "Roccapina-Ortolo" a été installé le 31 mai 2016 lors de deux réunions en sous-préfecture de Sartène sous la présidence de Véronique Caron, sous-préfète de (. Installation du comité de pilotage du site Natura 2000 "Roccapina-Ortolo" - Mis à jour le 31/05/2016 Attention au démarchage agressif et menaçant Agenda d'accessibilité programmée Ad'AP
- Installation du comité de pilotage du site Natura 2000 "Roccapina-Ortolo" - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Installation du comité de pilotage du site Natura 2000 "Roccapina-Ortolo" Le comité de pilotage du site Natura 2000 FR9400593 "Roccapina-Ortolo" a été installé le 31 mai 2016 lors de deux réunions en sous-préfecture de Sartène sous la présidence de Véronique Caron, sous-préfète de (...)
 

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[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or Ce lundi 30 mai, 4 stations sont en difficulté, 2 en rupture de SP 98, en attente de livraison et 2 en rupture de 95 et 98.
- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - Ce lundi 30 mai, 4 stations sont en difficulté, 2 en rupture de SP 98, en attente de livraison et 2 en rupture de 95 et 98. Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or 30/05/2016 Visite ministerielle Matthias FEKL, Secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, était en Côte-d'Or - Mis à jour le 31/05/2016 Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or, a remis les prix de l'éducation citoyenne aux lauréats ( ) Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
- Services Etat Côte-d'Or - Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or, a remis les prix de l'éducation citoyenne aux lauréats ( ) Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
- Services Etat Côte-d'Or - - Visite ministerielle
 

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[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or - Services Etat Côte-d'Or - Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or Ce lundi 30 mai, 4 stations sont en difficulté, 2 en rupture de SP 98, en attente de livraison et 2 en rupture de 95 et 98.
- www.cote-dor.gouv.fr - Ce lundi 30 mai, 4 stations sont en difficulté, 2 en rupture de SP 98, en attente de livraison et 2 en rupture de 95 et 98. Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or 30/05/2016 Visite ministerielle Matthias FEKL, Secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, était en Côte-d'Or - Mis à jour le 31/05/2016 Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or, a remis les prix de l'éducation citoyenne aux lauréats ( ) Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
- Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture - Services Etat Côte-d'Or - Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or, a remis les prix de l'éducation citoyenne aux lauréats ( ) Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
- Actualités - Visite ministerielle - Services Etat Côte-d'Or - - Visite ministerielle
 

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[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or Ce lundi 30 mai, 4 stations sont en difficulté, 2 en rupture de SP 98, en attente de livraison et 2 en rupture de 95 et 98.
- www.cote-dor.pref.gouv.fr - Ce lundi 30 mai, 4 stations sont en difficulté, 2 en rupture de SP 98, en attente de livraison et 2 en rupture de 95 et 98. Approvisionnement en carburant en Côte-d'Or 30/05/2016 Visite ministerielle Matthias FEKL, Secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, était en Côte-d'Or - Mis à jour le 31/05/2016 Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or, a remis les prix de l'éducation citoyenne aux lauréats ( ) Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
- Services Etat Côte-d'Or - Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or, a remis les prix de l'éducation citoyenne aux lauréats ( ) Remise des prix de l'éducation citoyenne en préfecture
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[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Chronologie-Professions-du-spectacle-les-grandes-etapes-de-la-refondation - [Chronologie] Professions du spectacle, les grandes étapes de la refondation
- www.culture.gouv.fr - 30/05 - 18h00 : Intermittents: le gouvernement "s'engage" à une "mise en oeuvre rapide de l'accord du 28 avril 2016" [Chronologie] Professions du spectacle, les grandes étapes de la refondation 28.04.2016 De la signature de l'accord sur l'assurance chômage à la mise en oeuvre du fonds de soutien aux intermittents, en passant par la sanctuarisation du régime dans la loi, retour sur dix-huit mois d'action et de mobilisation du Gouvernem. 31 mai 2016 - 19:30 Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre national de la Lé. 01 juin 2016 - 09:00 Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 01 juin 2016 - 13:00 Déjeuner avec des producteurs de spectacles et des directeurs de festiva. - 30/05 - 19h00 : Intermittents : le gouvernement s'engage à une "mise en oeuvre rapide de l'accord du 28 avril 2016" - 31/05 - 17h30 : A Bruxelles, Audrey Azoulay a rappelé "l'importance d'assurer l'avenir du financement de la création européenne" 31.05.2016 Communiqué de presse Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel - Bruniquel une grotte qui change notre vision de Néandertal 25.05.2016 Dans la grotte de Bruniquel (Tarn-et-Garonne), à 336 mètres de l'entrée, des structures aménagées viennent d'être datées d'environ 176 500 ans. Cette découverte recule considérablement la date de fréquentation des grottes par l'Homm.
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-06-2016&end-date=01-06-2016 - Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Déjeuner avec des producteurs de spectacles et des directeurs de festiva...
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=31-05-2016&end-date=31-05-2016 - Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre national de la Lé...
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Conseil-des-ministres-europeens-de-la-culture-et-de-l-audiovisuel - Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel
- www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenees/Actualites/Actualite-a-la-une/Bruniquel-une-grotte-qui-change-notre-vision-de-Neandertal - Bruniquel une grotte qui change notre vision de Néandertal
 

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[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Chronologie-Professions-du-spectacle-les-grandes-etapes-de-la-refondation - [Chronologie] Professions du spectacle, les grandes étapes de la refondation
- www.culturecommunication.gouv.fr - 30/05 - 18h00 : Intermittents: le gouvernement "s'engage" à une "mise en oeuvre rapide de l'accord du 28 avril 2016" [Chronologie] Professions du spectacle, les grandes étapes de la refondation 28.04.2016 De la signature de l'accord sur l'assurance chômage à la mise en oeuvre du fonds de soutien aux intermittents, en passant par la sanctuarisation du régime dans la loi, retour sur dix-huit mois d'action et de mobilisation du Gouvernem. 31 mai 2016 - 19:30 Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre national de la Lé. 01 juin 2016 - 09:00 Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 01 juin 2016 - 13:00 Déjeuner avec des producteurs de spectacles et des directeurs de festiva. - 30/05 - 19h00 : Intermittents : le gouvernement s'engage à une "mise en oeuvre rapide de l'accord du 28 avril 2016" - 31/05 - 17h30 : A Bruxelles, Audrey Azoulay a rappelé "l'importance d'assurer l'avenir du financement de la création européenne" 31.05.2016 Communiqué de presse Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel - Bruniquel une grotte qui change notre vision de Néandertal 25.05.2016 Dans la grotte de Bruniquel (Tarn-et-Garonne), à 336 mètres de l'entrée, des structures aménagées viennent d'être datées d'environ 176 500 ans. Cette découverte recule considérablement la date de fréquentation des grottes par l'Homm.
- www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-06-2016&end-date=01-06-2016 - Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Déjeuner avec des producteurs de spectacles et des directeurs de festiva...
- www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=31-05-2016&end-date=31-05-2016 - Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre national de la Lé...
- www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Conseil-des-ministres-europeens-de-la-culture-et-de-l-audiovisuel - 31/05 - 17h30 : A Bruxelles, Audrey Azoulay a rappelé "l'importance d'assurer l'avenir du financement de la création européenne" Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel
- www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Appels-a-Projets-et-a-Candidatures/Academie-de-Limoges-annee-scolaire-2016-2017 - Appel à projet EAC 2016-2017 Académie de Limoges
- www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Appels-a-Projets-et-a-Candidatures/Kustom-appel-a-candidatures-2016-2017 - Kustom : appel à candidatures 2016-2017 Académie de Poitiers
- www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenees/Actualites/Actualite-a-la-une/Bruniquel-une-grotte-qui-change-notre-vision-de-Neandertal - Bruniquel une grotte qui change notre vision de Néandertal
 

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[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/borne-de-recharge-pour-vehicules-electriques-du-syndicat-denergie-dindre-et-loire/ - Borne de recharge pour véhicules éléctriques du Syndicat d'Energie d'Indre et Loire Dans le cadre du plan départemental « Croissance verte », le SIEIL, Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire, s'apprête à irriguer le territoire d'Indre-et-Loire d'un .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-chimique/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique L'état chimique d'une masse d'eau littorale (eau côtière ou eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides, les .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-chimique-contaminants-chimiques/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - contaminants chimiques L'analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Il résulte de la combinaison de l'état .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-chimique-contaminants-chimiques-autres-polluants/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Autres Polluants L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-chimique-contaminants-chimiques-metaux-lourds/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Métaux lourds L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-chimique-contaminants-chimiques-pesticides/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-chimique-contaminants-chimiques-polluants-industriels/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Polluants industriels L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique L'analyse porte sur le suivi de l'état écologique des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme. L'état écologique d'une masse d'eau .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique-etat-biologique-algues-proliferantes/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Algues proliférantes L'analyse porte sur le suivi des peuplements de macroalgues proliférantes dans les masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme. Les .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique-etat-biologique-invertebres-benthiques/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques L'analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique-etat-biologique-invertebres-benthiques-intertidaux/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux L'analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique-etat-physico-chimique-salinite/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Salinité De brutales variations de salinité, intenses et répétées, peuvent être nuisibles au bon fonctionnement des organismes marins. Toutefois, les prélèvements mensuels tels que .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique-etat-physico-chimique-temperature/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Température La température figure parmi les éléments de qualité pour la classification de l'état écologique des masses d'eaux littorales, c'est à dire les masses d'eaux côtières et les masses .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-ecologique-etat-physico-chimique-transparence/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Transparence L'analyse porte sur les valeurs du paramètre turbidité (NTU) mesuré dans les eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Seule est considérée la .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dce-bassin-artois-picardie-etat-global/ - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat global L'analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Il résulte de la combinaison de l'état .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/test-36/ - p test /p test
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/typologie-de-lhabitat-des-lagons-de-nouvelle-caledonie/ - Typologie de l'habitat des lagons de Nouvelle-Calédonie Typologie de l'habitat obtenue à partir de données issues de l'analyses d'images sous-marines collectées à l'aide du système STAVIRO (Caméra vidéo rotative) au cours du projet .
- www.data.gouv.fr - Borne de recharge pour véhicules éléctriques du Syndicat d'Energie d'Indre et Loire Dans le cadre du plan départemental « Croissance verte », le SIEIL, Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire, s'apprête à irriguer le territoire d'Indre-et-Loire d'un . Ponctuelle - DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux L'analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques L'analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Algues proliférantes L'analyse porte sur le suivi des peuplements de macroalgues proliférantes dans les masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme. DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique L'analyse porte sur le suivi de l'état écologique des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme. - L'état écologique d'une masse d'eau . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat global L'analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Il résulte de la combinaison de l'état . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Polluants industriels L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Métaux lourds - L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Autres Polluants L'évaluation de l'état chimique de la masse d'eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - contaminants chimiques L'analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Il résulte de la combinaison de l'état . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat chimique L'état chimique d'une masse d'eau littorale (eau côtière ou eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides, les . Typologie de l'habitat des lagons de Nouvelle-Calédonie - Typologie de l'habitat obtenue à partir de données issues de l'analyses d'images sous-marines collectées à l'aide du système STAVIRO (Caméra vidéo rotative) au cours du projet . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Transparence L'analyse porte sur les valeurs du paramètre turbidité (NTU) mesuré dans les eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Seule est considérée la . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Température La température figure parmi les éléments de qualité pour la classification de l'état écologique des masses d'eaux littorales, c'est à dire les masses d'eaux côtières et les masses . DCE - Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Salinité De brutales variations de salinité, intenses et répétées, peuvent être nuisibles au bon fonctionnement des organismes marins. Toutefois, les prélèvements mensuels tels que .
 

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- www.datar.gouv.fr/actualites/les-ministres-europeens-de-l-urbain-adoptent-le-pacte-d-amsterdam - Les ministres européens chargés de l'urbain adoptent le pacte d'Amsterdam
- www.datar.gouv.fr/actualites/questions-educatives-qu-est-ce-qui-soutient-les-eleves - "Questions éducatives, qu'est ce qui soutient les élèves ?" 31/05/2016 Ce séminaire a pour objectif de faire connaître et de débattre des résultats d'une.... Lire la suite Séminaire
- www.datar.gouv.fr/agenda/entreprendre-innover-tourisme - 07/06/2016 à Paris Entreprendre et innover dans le tourisme
- www.datar.gouv.fr - 07/06/2016 à ParisEntreprendre et innover dans le tourisme 07/06/2016 à ParisEntreprendre et innover dans le tourisme - Les ministres européens chargés de l'urbain adoptent le pacte d'Amsterdam Les ministres européens chargés de l'urbain adoptent le pacte d'Amsterdam Les ministres européens chargés de l'urbain adoptent le pacte d'Amsterdam Les ministres européens chargés de l'urbain adoptent le pacte d'Amsterdam - "Questions éducatives, qu'est ce qui soutient les élèves ? Ce séminaire a pour objectif de faire connaître et de débattre des résultats d'une. 31/05/2016 Lire la suite
 

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- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/inauguration-du-village-franco-allemand-du-pre-l-eveque-a-verdun - Inauguration du village franco-allemand du Pré l'Evêque à Verdun
- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/l-actualite-defense-en-5mn107 - L'actualité Défense en 5'
- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/lancement-des-5e-rencontres-militaires-blessures-et-sports - Lancement des 5e Rencontres militaires blessures et sports
- www.defense.gouv.fr - Inauguration du village franco-allemand du Pré l'Evêque à Verdun Lancement des 5e Rencontres militaires blessures et sports L'actualité Défense en 5'
 

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- Appel à projets Ecophyto pour identifier des actions innovantes afin de réduire l'utilisation des produits phytosanitaires - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Lundi 30 Mai 2016
- Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Erreur sur le lien - Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments
- Application de la loi transition énergétique : Ségolène Royal met en place le nouveau cadre de soutien aux énergies renouvelables prévu par la loi - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Lundi 30 Mai 2016
- Application de la loi transition énergétique : Ségolène Royal met en place le nouveau cadre de soutien aux énergies renouvelables prévu par la loi - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Lundi 30 Mai 2016
- Classement de l'ensemble formé par les plateaux de Calern et Caussols et leurs contreforts (Alpes-maritimes) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Lundi 30 Mai 2016
- De l'économie circulaire dans l'entretien automobile - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - De l'économie circulaire dans l'entretien automobile
- Eclipse, LeRéseau et HomePulse sont les lauréats du hackathon #CompteurConnect - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Eclipse, LeRéseau et HomePulse sont les lauréats du hackathon #CompteurConnect
- www.developpement-durable.gouv.fr - 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - 31 mai 2016 Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs 31 mai 2016 Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile 30 mai 2016 Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information 31 mai 2016 Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments - Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Initiative GreenTech : faciliter la transition écologique grâce au numérique Lancé le 9 février 2016, l'appel à projet « Initiative GreenTech » a pour objectif de soutenir 50 projets développant des méthodologies, des technologies, des services et des solutions numériques industrielles ambitieuses, innovantes et durables. L'appel à projet a été publié au Journal Officiel du 8 avril 2016. Il est ouvert jusqu'au 31 mai. Les lauréats seront connus mi-juillet et ils intégreront l'incubateur du ministère à la rentrée. - Ségolène Royal soutient la mobilisation africaine en faveur des énergies renouvelables La présidente de la COP21 a participé aux assemblées annuelles de la Banque africaine de développement (BAfD) consacrées à l'énergie et au climat. Elle est intervenue lors d'un débat intitulé « Les enjeux de la route vers la COP22 » avec notamment le président de la Banque africaine de développement, Ayodeji Adesina et le Ministre marocain des Affaires étrangères, prochain président de la COP22, Salaheddine Mezouar. 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
- Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
- Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
- Le superviseur général des données du ministère de l'environnement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Le superviseur général des données du ministère de l'environnement
- Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
- Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère
- Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles
- Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile
- Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile
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- Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs
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- Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte »
- Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte »
- www.developpement-durable.gouv.fr/Segolene-Royal-soutient-l-appel-a.html - Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique
- Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète »
- Un plan d'actions pour une gestion durable de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Un plan d'actions pour une gestion durable de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
 

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- Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
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[ www.dgccrf.bercy.gouv.fr ] DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/geolocalisation-dans-cadre-dun-acte-dachat - Géolocalisation dans le cadre d'un acte d'achat
- www.dgccrf.bercy.gouv.fr - Géolocalisation dans le cadre d'un acte d'achat 31/05/2016 Pour inciter le consommateur à multiplier ses achats, les professionnels sont techniquement en mesure de poster des offres publicitaires sur les mobiles en s'appuyant sur la géolocalisation. La DGCCRF a contrôlé ce secteur pour s'assurer du respect de la réglementation par les différents opérateurs.
 

www.dgefp.bercy.gouv.fr
[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/les-creches-a-vocation-d-insertion-professionnelle-vip-en-quoi-cela-consiste - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (...)
- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (.
 

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[ www.dgtpe.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

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- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13790_forum-des-pme-a-l-international - 2ème Forum des PME à l'international : L'export de demain : nouveaux outils, nouvelles pratiques Organisé à l'initiative de Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotio...
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change - Les réserves nettes de change à la fin du mois d'avril 2016
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr - 26/05/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Séminaires Nasse 2016 26/05/2016 La concurrence des plateformes du numérique (22 juin 2016) La prochaine séance du séminaire Philippe Nasse aura lieu le mercredi 22 juin 2016 de 10h à 12h30 et sera consacrée au thème de « La concurrence des plateformes du numérique ». - 2ème Forum des PME à l'international : L'export de demain : nouveaux outils, nouvelles pratiques Organisé à l'initiative de Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotio. - France-international.fr : Un outil pour aider les entreprises à réussir à l'international Le site France-International.fr est l'aboutissement d'un travail collectif, piloté par la DG Trésor, engagé dep. Actualité économique et financière de l'Uruguay du 20 au 26 mai 2016 27/05/2016 Annonce d'un projet de plan d'ajustement (hausse d'impôts et réduction des dépenses) afin de maîtriser le déficit public dans un contexte de forte révision à la baisse des prévisions de croissance (0,5% en 2016) Le Ministre de l'Économie Danilo. Westminster City News du 20 au 26 mai 2016 27/05/2016 Actualité économique Gertjan Vlieghe pourrait soutenir une baisse du taux directeur même si le Royaume-Uni reste dans l'UE Le Treasury prévoit une légère récession au Royaume-Uni en cas de sortie de l'UE Le déficit public recule légèrement . Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 - La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai. Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique 26/05/2016 La relation entre les États-Unis et le Mexique est une relation asymétrique au bénéfice des États-Unis. En premier lieu, les tailles des deux économies sont extrêmement différentes, puisque le PIB des États-Unis est 13,4 fois plus important que ce. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'avril 2016 31/05/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . - Nouvelles d'Espagne n°20 du 24 au 30 mai 2016 31/05/2016 Macroéconomie L'INE confirme la croissance trimestrielle de 0,8 % au T1 2016. L'INE avait publié un premier indicateur avancé de croissance à la fin du mois d'avril et vient de confirmer que le PIB a enregistré une croissance de 3,4 % en glisseme. Washington Wall Street Watch 2016-20 27/05/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Situation des ménages - publication d'un rapport de la Fed sur le bien-être des ménages en 2015 Assureurs systémiques - annonce par la Fed des principes retenus pour la mise. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 27/05/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°5
 

www.dicod.defense.gouv.fr
[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/inauguration-du-village-franco-allemand-du-pre-l-eveque-a-verdun - Inauguration du village franco-allemand du Pré l'Evêque à Verdun
- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/l-actualite-defense-en-5mn107 - L'actualité Défense en 5'
- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/lancement-des-5e-rencontres-militaires-blessures-et-sports - Lancement des 5e Rencontres militaires blessures et sports
- www.dicod.defense.gouv.fr - Inauguration du village franco-allemand du Pré l'Evêque à Verdun Lancement des 5e Rencontres militaires blessures et sports L'actualité Défense en 5'
 

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[ www.dila.premier-ministre.gouv.fr ] DILA - La référence au service du public  

- www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/actualites/developpement-durable-la-dila-en-actions - - Développement durable : La DILA en actions 31/05/2016
- www.dila.premier-ministre.gouv.fr - 31/05/2016 - Développement durable : La DILA en actions La semaine européenne du Développement durable qui se déroule du 30 mai au 05 juin offre l'occasion de faire le point sur les avancées de la démarche menée par la DILA depuis son (.
 

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[ www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est  

- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - 23 février 2016 (mis à jour le 31 mai 2016)
 

www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr - RN844 - fermeture du périphérique est nantais 31 mai 2016 Travaux sur le pont de la Beaujoire pendant le week-end : le périphérique sera fermé dans les deux sens de circulation, du vendredi 3 juin à 21h au lundi 6 juin à 6h entre les portes de la Beaujoire et de Gesvres. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
- RN844 - fermeture du périphérique est nantais - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN844 - fermeture du périphérique est nantais
 

www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique  

- Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars 2016 à l'espace Condorcet à Pessac. - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique - Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars (...) Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars 2016 à l'espace Condorcet à Pessac.
- www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr - Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars dernier sous la coprésidence de Mme Béatrice LAGARDE, préfète déléguée pour la Défense et la Sécurité, représentant le préfet de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes et de M. Emmanuel de OLIVEIRA, préfet maritime de l'Atlantique. Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars (. Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars 2016 à l'espace Condorcet à Pessac. 31 mai 2016 Douzième réunion du conseil maritime de la façade Sud Atlantique le 10 mars dernier sous la coprésidence de Mme Béatrice LAGARDE, préfète déléguée pour la Défense et la Sécurité, représentant le préfet de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes et de M. Emmanuel de OLIVEIRA, préfet maritime de l'Atlantique. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/articles/a11915-les-recrutements-sans-concours-emplois-reserves-pacte-ac2 - Les recrutements sans concours (emplois réservés, PACTE, AC2)
- www.douane.gouv.fr - Les recrutements sans concours (emplois réservés, PACTE, AC2) Nouveauté : candidats retenus catégorie B, surveillance et opérations commerciales option informatique, liste complémentaire.
 

www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr - 31/05/2016 La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale. La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche et ses textes d'application ont apporté un nouveau cadre (.
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1924 - La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale.
 

www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai - Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés » 3 mai 2016 Le mardi 29 mars 2016, la DREAL Normandie a co-organisé avec l'Association Régionale de Promotion de l'Ecoconstruction (ARPE), en partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Normandie (ENSA Normandie) et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine-Maritime (CAUE 76), une manifestation consacrée aux matériaux bio-sourcés de construction.
- Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés » - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés »
 

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[ www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Credits - Crédits
- www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Credits-1253 - Crédits
 

www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France  

- Bilan à fin 2015 des contrats de développement territorial (CDT) - DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France - Bilan à fin 2015 des contrats de développement territorial (CDT)
- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=plan&lang=fr - Plan du site
- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Bilan à fin 2015 des contrats de développement territorial (CDT) 31 mai 2016 Cinq ans après leur création, 13 CDT ont été signés. Ils visent à promouvoir le développement économique et à organiser l'aménagement urbain autour de la boucle du Grand Paris Express. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEE Ile-de-France  

- www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Du 30 mai au 5 juin 2016 La semaine européenne du développement durable - édition 2016 www.maqualitedelair-idf.fr : un site entièrement dédié à la qualité de l'air en Ile-de-France 31 mai 2016 - Révision du Plan de Protection de l'Atmosphère : deuxième comité stratégique de pilotage 31 mai 2016 24 mai 2016 (mis à jour le 31 mai 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
- La semaine européenne du développement durable - édition 2016 - DRIEE Ile-de-France - La semaine européenne du développement durable - édition 2016
- Comité stratégique de pilotage du 24 mai 2016 - DRIEE Ile-de-France - Révision du Plan de Protection de l'Atmosphère : deuxième comité stratégique de pilotage
- Maqualitedelair-idf.fr - DRIEE Ile-de-France - www.maqualitedelair-idf.fr : un site entièrement dédié à la qualité de l'air en Ile-de-France
 

www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France  

- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Utilisez la prime « EMBAUCHE PME » pour recruter ! 31 mai 2016 LIRE LA SUITE DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 31 mai 2016
- Utilisez la prime « EMBAUCHE PME » pour recruter ! - DRIHL Ile-de-France - LIRE LA SUITE Utilisez la prime « EMBAUCHE PME » pour recruter !
 

www.drogues.gouv.fr
[ www.drogues.gouv.fr ] Grand public : Mildeca  

- www.drogues.gouv.fr/actualites/parution-rapport-europeen-drogues-2016-de-lobservatoire-europeen-drogues-toxicomanies - LIRE PLUS Parution du Rapport européen sur les drogues 2016 de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies lire plus
- www.drogues.gouv.fr - Parution du Rapport européen sur les drogues 2016 de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies Le Rapport européen sur les drogues 2016 de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) est présenté ce jour à Lisbonne, en présence de Dimitris Avramopoulos, Commissaire. Parution du Rapport européen sur les drogues 2016 de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies Parution du Rapport européen sur les drogues 2016 de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies Le Rapport européen sur les drogues 2016 de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies.
 

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[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments
- www.ecologie.gouv.fr - 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - 31 mai 2016 Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs 31 mai 2016 Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile 30 mai 2016 Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information 31 mai 2016 Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments - Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Initiative GreenTech : faciliter la transition écologique grâce au numérique Lancé le 9 février 2016, l'appel à projet « Initiative GreenTech » a pour objectif de soutenir 50 projets développant des méthodologies, des technologies, des services et des solutions numériques industrielles ambitieuses, innovantes et durables. L'appel à projet a été publié au Journal Officiel du 8 avril 2016. Il est ouvert jusqu'au 31 mai. Les lauréats seront connus mi-juillet et ils intégreront l'incubateur du ministère à la rentrée. - Ségolène Royal soutient la mobilisation africaine en faveur des énergies renouvelables La présidente de la COP21 a participé aux assemblées annuelles de la Banque africaine de développement (BAfD) consacrées à l'énergie et au climat. Elle est intervenue lors d'un débat intitulé « Les enjeux de la route vers la COP22 » avec notamment le président de la Banque africaine de développement, Ayodeji Adesina et le Ministre marocain des Affaires étrangères, prochain président de la COP22, Salaheddine Mezouar. 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
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- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles
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- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte »
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www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr - 31/05/2016 - Impôt sur le revenu : dernier jour pour la déclaration en ligne des départements de 20 à 49 31/05/2016 31/05/2016
- www.economie.gouv.fr/vous-orienter/impots-budget/impot-2016-revenus-2015/rappel-calendrier-2016 - Impôt sur le revenu : dernier jour pour la déclaration en ligne des départements de 20 à 49
 

www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr ] EcoQuartiers - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr - Pour en savoir plus : cliquez ici (Ministère du Logement et de l'habitat durable )
 

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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Mieux rémunérées, mieux accompagnées, les nouvelles carrières enseignantes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Mieux rémunérées, mieux accompagnées, les nouvelles carrières enseignantes
- Comprendre les nouvelles carrières enseignantes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Comprendre les nouvelles carrières enseignantes Mieux rémunérées, mieux accompagnées : comprendre les nouvelles carrières enseignantes
- Séminaire des ESPÉ : discours de Najat Vallaud-Belkacem prononcé le 24 mai 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Séminaire des ESPÉ : discours de Najat Vallaud-Belkacem prononcé le 24 mai 2016
- www.education.gouv.fr - Comprendre les nouvelles carrières enseignantes Des infographies et des exemples pour comprendre comment les carrières seront mieux rémunérées et mieux accompagnées : de nouvelles mesures rénovent la carrière des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues, fonctionnaires et assimilés. Entretiens Jean Zay : "Penser un nouvel humanisme européen" Najat Vallaud-Belkacem a participé le lundi 23 mai 2016 aux deuxièmes Entretiens Jean Zay sur le thème "Penser un nouvel humanisme européen", en présence de Julia Kristeva et Abdennour Bidar. Séminaire des ESPÉ : discours de Najat Vallaud-Belkacem prononcé le 24 mai 2016 Entretiens Jean Zay : "Penser un nouvel humanisme européen" Conférence nationale du Handicap : le président de la République annonce la création de 32 000 postes d'accompagnants des élèves en situation de handicap sur 5 ans Au BO du 19 mai 2016 : programme des assistants de langues vivantes étrangères et internat de la réussite pour tous - Mieux rémunérées, mieux accompagnées, les nouvelles carrières enseignantes De nouvelles mesures de modernisation et de revalorisation de la carrière des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues, fonctionnaires et assimilés sont proposées dans le cadre du protocole Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR) dans la fonction publique. Ces mesures confortent les orientations pédagogiques et éducatives de la loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l'École de la République. Mieux rémunérées, mieux accompagnées, les nouvelles carrières enseignantes Mieux rémunérées, mieux accompagnées : comprendre les nouvelles carrières enseignantes L'essentiel pour préparer la rentrée scolaire Mieux rémunérées, mieux accompagnées, les nouvelles carrières enseignantes Comprendre les nouvelles carrières enseignantes - Mieux rémunérées, mieux accompagnées, les nouvelles carrières enseignantes Découvrez les nouvelles mesures de modernisation et de revalorisation de la carrière des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues, fonctionnaires et assimilés
 

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[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr/declarations/article/discours-lors-de-l-inauguration-de-la-cite-du-vin/ - Discours lors de l'inauguration de la Cité du vin
- www.elysee.fr/inauguration-de-la-cit-mondiale-du-vin/ - Actualité importante : Inauguration de la Cité Mondiale du vin - Inauguration de la Cité du vin
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- www.elysee.fr/photos/entretien-avec-m-edi-rama-premier-ministre-de-la-republique-d-albanie/ - Entretien avec M. Edi Rama, Premier ministre de la République d'Albanie
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[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/les-creches-a-vocation-d-insertion-professionnelle-vip-en-quoi-cela-consiste - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (...)
- www.emploi.gouv.fr - 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (.
 

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[ www.emploidesseniors.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploidesseniors.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/les-creches-a-vocation-d-insertion-professionnelle-vip-en-quoi-cela-consiste - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (...)
- www.emploidesseniors.gouv.fr - 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (.
 

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[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891429443 - Référence: 14626353363891560112 - Référence: 14626353363892433636 - Référence: 14626353363893117442 - Référence: 14626353363893338090 - Référence: 14626353363893569414
 

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- www.enroute.est.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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[ www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - 23 février 2016 (mis à jour le 31 mai 2016)
 

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[ www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr ] DIR Massif Central  

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[ www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr - RN844 - fermeture du périphérique est nantais 31 mai 2016 Travaux sur le pont de la Beaujoire pendant le week-end : le périphérique sera fermé dans les deux sens de circulation, du vendredi 3 juin à 21h au lundi 6 juin à 6h entre les portes de la Beaujoire et de Gesvres. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN844 - fermeture du périphérique est nantais
 

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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 31.05.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

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[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments
- www.environnement.gouv.fr - 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - 31 mai 2016 Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs 31 mai 2016 Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile 30 mai 2016 Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information 31 mai 2016 Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments - Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Initiative GreenTech : faciliter la transition écologique grâce au numérique Lancé le 9 février 2016, l'appel à projet « Initiative GreenTech » a pour objectif de soutenir 50 projets développant des méthodologies, des technologies, des services et des solutions numériques industrielles ambitieuses, innovantes et durables. L'appel à projet a été publié au Journal Officiel du 8 avril 2016. Il est ouvert jusqu'au 31 mai. Les lauréats seront connus mi-juillet et ils intégreront l'incubateur du ministère à la rentrée. - Ségolène Royal soutient la mobilisation africaine en faveur des énergies renouvelables La présidente de la COP21 a participé aux assemblées annuelles de la Banque africaine de développement (BAfD) consacrées à l'énergie et au climat. Elle est intervenue lors d'un débat intitulé « Les enjeux de la route vers la COP22 » avec notamment le président de la Banque africaine de développement, Ayodeji Adesina et le Ministre marocain des Affaires étrangères, prochain président de la COP22, Salaheddine Mezouar. 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte »
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte »
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète »
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.equipement.gouv.fr/Application-de-la-loi-de,47760.html - Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- www.equipement.gouv.fr/Application-de-la-loi-de,47761.html - Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
- www.equipement.gouv.fr/Application-de-la-loi-de,47775.html - Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments
- www.equipement.gouv.fr - 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique : Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Invitation : point de la situation sur les conséquences des fortes précipitations - 31 mai 2016 Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs 31 mai 2016 Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile 30 mai 2016 Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information 31 mai 2016 Ségolène Royal a félicité les lauréats des premières opérations de la « GreenTech Verte » le 31 mai au ministère 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal favorise les travaux d'économies d'énergie dans les bâtiments - Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Initiative GreenTech : faciliter la transition écologique grâce au numérique Lancé le 9 février 2016, l'appel à projet « Initiative GreenTech » a pour objectif de soutenir 50 projets développant des méthodologies, des technologies, des services et des solutions numériques industrielles ambitieuses, innovantes et durables. L'appel à projet a été publié au Journal Officiel du 8 avril 2016. Il est ouvert jusqu'au 31 mai. Les lauréats seront connus mi-juillet et ils intégreront l'incubateur du ministère à la rentrée. - Ségolène Royal soutient la mobilisation africaine en faveur des énergies renouvelables La présidente de la COP21 a participé aux assemblées annuelles de la Banque africaine de développement (BAfD) consacrées à l'énergie et au climat. Elle est intervenue lors d'un débat intitulé « Les enjeux de la route vers la COP22 » avec notamment le président de la Banque africaine de développement, Ayodeji Adesina et le Ministre marocain des Affaires étrangères, prochain président de la COP22, Salaheddine Mezouar. 31 mai 2016 Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 31 mai 2016 Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » 31 mai 2016 Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
- www.equipement.gouv.fr/Intemperies-Segolene-Royal,47777.html - Intempéries : Ségolène Royal mobilise les experts et renforce les moyens de prévision et d'information
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- www.equipement.gouv.fr/Plan-d-actions-pour-les-services-d.html - Plan d'actions pour les services d'eau et assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
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- www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-a-Moscou-pour-le.html - Ségolène Royal à Moscou pour le processus de ratification reçoit de bonnes nouvelles
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- www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-presente-les,47758.html - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte »
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- www.equipement.gouv.fr/Semaine-europeenne-du,47755.html - Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète »
 

www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Domi'Kid : Service de garde d'enfants en Basse-Normandie - Fabrication d'emballages biodégradables en Midi-Pyrénées - Parc urbain et Fluvial de la Presqu'île Rollet - Récolte artisanale de miel en Midi-Pyrénées - Une collecte des déchets tirée par des chevaux - Une place publique animée pour le quartier des Sénardes à Troyes
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Domi-Kid-Service-de-garde-d-enfants-en-Basse-Normandie - Domi'Kid : Service de garde d'enfants en Basse-Normandie Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Fabrication-d-emballages-biodegradables-en-Midi-Pyrenees - Fabrication d'emballages biodégradables en Midi-Pyrénées Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Parc-urbain-et-Fluvial-de-la-Presqu-ile-Rollet - Je découvre le projet en détail Parc urbain et Fluvial de la Presqu'île Rollet
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Recolte-artisanale-de-miel-en-Midi-Pyrenees - Je découvre le projet en détail Récolte artisanale de miel en Midi-Pyrénées
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www.experimentation.jeunes.gouv.fr
[ www.experimentation.jeunes.gouv.fr ] Le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Lancement de l'appel à projets Outre-mer n°5 - Essaimage DOM
- www.experimentation.jeunes.gouv.fr - Lancement de l'appel à projets Outre-mer n°5 - Essaimage DOM La Ministre des Outre-mer et le Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports ont présenté le plan Jeunesse outre-mer le 3 septembre 2015 qui concrétise l'engagement gouvernemental en faveur des jeunes ultramarins et réaffirme les deux priorités majeures que sont l'emploi et la formation des jeunes.
 

www.fetedelascience.education.gouv.fr
[ www.fetedelascience.education.gouv.fr ] Accueil - Fête de la science  

- www.fetedelascience.education.gouv.fr - Date d'impression : 31.05.16 Page: http://www.fetedelascience.fr - Page: http://www.fetedelascience.education.gouv.fr
 

www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 31/05/2016 - Impôt sur le revenu : dernier jour pour la déclaration en ligne des départements de 20 à 49 31/05/2016 31/05/2016
 

www.fonction-publique.gouv.fr
[ www.fonction-publique.gouv.fr ] Portail de la Fonction publique  

- www.fonction-publique.gouv.fr - 31/05/2016 Trajectoires : la lettre de la fonction publique Consulter le dernier numéro (n° 47 - mai 2016) S'abonner à Trajectoires 18/05/2016 Télétravail : guide d'accompagne- ment de la mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique
- www.fonction-publique.gouv.fr/teletravail-guide-daccompagne-ment-de-la-mise-oeuvre-teletravail-dans-la-fonction-publique - Télétravail : guide d'accompagne- ment de la mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique
- www.fonction-publique.gouv.fr/trajectoires-la-lettre-de-la-fonction-publique - Trajectoires : la lettre de la fonction publique
 

www.franche-comte.direccte.gouv.fr
[ www.franche-comte.direccte.gouv.fr ] Direccte Bourgogne-Franche-Comté  

- www.franche-comte.direccte.gouv.fr/Conseils-en-RH - Conseils en RH
- www.franche-comte.direccte.gouv.fr - 3/17 Accès à l'emploi 9/17 Apprentissage 5/17 Droit du travail 3/17 Égalité professionnelle 6/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 9/17 Santé au travail - 3/32 Accès à l'emploi 6/32 Apprentissage 2/32 Droit du travail 2/32 Égalité professionnelle 4/32 Fonds social européen 32/32 Jeunes 4/32 Santé au travail - 4/28 Accès à l'emploi 14/28 Apprentissage 5/28 Droit du travail 4/28 Égalité professionnelle 8/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 9/28 Santé au travail - 5/33 Accès à l'emploi 9/33 Apprentissage 3/33 Droit du travail 3/33 Égalité professionnelle 6/33 Fonds social européen 33/33 Jeunes 6/33 Santé au travail - Conseils en RH Conseils en RH - 31 mai 2016 Prestation Conseil en Ressources Humaines pour les TPE et PME Vous êtes consultant et vous souhaitez être référencé comme conseiller prestation RH TPE PME ? + Lire la suite conseils en RH 3/30 Accès à l'emploi 6/30 Apprentissage 2/30 Droit du travail 2/30 Égalité professionnelle 4/30 Fonds social européen 30/30 Jeunes 4/30 Santé au travail Conseils en RH - Consommation - 31 mai 2016 Liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel Inscrite dans la loi Consommation, Bloctel sera opérationnelle le 1er juin 2016. En tant que professionnel, vous serez soumis à de nouvelles obligations. Comment vous préparer à ce passage ? + Lire la suite
- www.franche-comte.direccte.gouv.fr/Liste-d-opposition-au-demarchage-telephonique-Bloctel - + Lire la suite Liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel
- www.franche-comte.direccte.gouv.fr/Prestation-Conseil-en-Ressources-Humaines-pour-les-TPE-et-PME - + Lire la suite Prestation Conseil en Ressources Humaines pour les TPE et PME
 

www.gouv.nc
[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc - AGENDA DU PRÉSIDENT DU GOUVERNEMENT DEPLACEMENT PARIS SEMAINE DU 23 AU 27 MAI 2016 - 9h30 à 11 heures : au Conseil d'Etat, entretien avec M. Christian Fournier au sujet de la loi de pays sur la taxe générale à la consommation (salle des finances 1, place du Palais Royal). Déplacement du Président du gouvernement à Paris du 23 au 27 mai 2016 L'objet principal du déplacement de quatre jours à Paris effectué par Philippe Germain, Président du gouvernement, était de présenter les deux textes TGC et compétitivité devant le Conseil d'État. Un rappel au civisme de la direction des Affaires maritimes Samedi dernier (28/05/2016), un nageur évoluant en limite de la zone de baignade de l'îlot Maître, a été percuté par une embarcation à moteur. La victime, par chance, n'a été que légèrement blessée (apparemment par l'hélice du navire), et ce malgré la violence du choc qui lui a arraché son masque et son tuba. " src="/portal/pls/portal/docs/1/32946253.JPG"/ Mission sur la prévention de la délinquance - Isabelle Champmoreau a rencontré le 24 mai le préfet Pierre N'Gahnane, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true); " src="/portal/pls/portal/docs/1/32920254.JPG"/ Hommage aux policiers morts pour la France La cérémonie nationale d'hommage aux policiers morts pour la France a été relayée le 24 mai à l'hôtel de la Police nationale, à Nouméa. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true); - Le projet éducatif en action 31-MAY-16 Les groupes de travail qui élaborent les actions du projet éducatif ont restitué une première synthèse de leurs travaux le 26 mai, en présence d'Hélène Iékawé. La Calédonie séduit le FestPac Depuis le 22 mai et jusqu'au 4 juin, le 12e festival des arts du Pacifique bat son . Les autorités civiles et militaires étaient réunies le 27 mai pour célébrer le 73e . Décisions du 31-MAY-16 Décisions du 24-MAY-16 Décisions du 17-MAY-16 Décisions du 10-MAY-16 Décisions du 04-MAY-16 Voir toutes les décisions Conseil d'administration du Fonds Nickel Dans le prolongement du Comité des signataires de début février et du plan de soutien au secteur du nickel présenté le 8 mars 2016 par Philippe Germain, président du gouvernement, le conseil d'administration du Fonds Nickel s'est réuni une première fois le 15 mars sous la présidence de Gilbert Tyuienon pour décider des modalités d'intervention au profit des entreprises du secteur minier et des sous-traitants. - Le sport et l'art contre le tabac 31-MAY-16 La jeunesse s'est investie, le 28 mai à Déva, dans la manifestation organisée par le gouvernement en préfiguration de la Journée mondiale sans tabac. Près de 150 personnes étaient réunies pour participer . Les groupes de travail qui élaborent les actions du projet éducatif ont restitué . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32918253.JPG"/ Lancement des Assises de la météo Le gouvernement inaugure une démarche partenariale afin de rendre les services météorologiques et climatologiques plus performants en Nouvelle-Calédonie . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46273541 - =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32918253.JPG"/> Suite...
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46274002 - =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32920254.JPG"/> Suite...
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46296551 - =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32946253.JPG"/> Suite...
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46318651 - La Calédonie séduit le FestPac suite
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46321313 - Le projet éducatif en action suite
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46321813 - Le sport et l'art contre le tabac suite
- Document PDF - Décisions du 31-MAY-16
 

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- www.gouvernement.fr/argumentaire/croissance-06-au-premier-trimestre-2016-4988 - Croissance : + 0,6% au premier trimestre 2016
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- www.gouvernement.fr - Anouk Legendre et Nicolas Desmazières : "Il faut remettre du vivant dans la ville et construire des bâtiments qui ne sont plus s Ces deux architectes sont les concepteurs de la Cité du vin inaugurée ce jour à Bordeaux par François Hollande en présence d'Alain Juppé, maire de la ville. La progression de la #croissance s'accélère au premier trimestre 2016 selon l'@InseeFr t.co/elW3udsW6p t.co/mNiwaankHV - Croissance : + 0,6% au premier trimestre 2016 Présentation du nouveau plan national de lutte contre le travail illégal 2016-2018 et bilan du précédent Euro 2016 : l'État, les organisateurs et les villes-hôtes mobilisés pour une sécurité optimale 31 mai 2016 âs âÿö Vigilance orange fortes #pluies : soyez prudents, adoptez les bons réflexes t.co/5BxSYkeg2H t.co/xyawDj54Ft - Grande Synthe : un accueil digne pour chaque migrant - Présentation du nouveau plan national de lutte contre le travail illégal 2016-2018 et bilan du précédent
- www.gouvernement.fr/partage/7221-regime-d-assurance-chomage-des-intermittents - 30/05 - 18h00 : Intermittents: le gouvernement "s'engage" à une "mise en oeuvre rapide de l'accord du 28 avril 2016" - 30/05 - 19h00 : Intermittents : le gouvernement s'engage à une "mise en oeuvre rapide de l'accord du 28 avril 2016"
- www.gouvernement.fr/presentation-du-nouveau-plan-national-de-lutte-contre-le-travail-illegal-2016-2018-et-bilan-du-4980 - Présentation du nouveau plan national de lutte contre le travail illégal 2016-2018 et bilan du précédent
 

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- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai - Lancement de la campagne de lutte contre le gaspillage alimentaire 31 mai 2016
- Lancement de la campagne de lutte contre le gaspillage alimentaire - DEAL Guadeloupe - Lancement de la campagne de lutte contre le gaspillage alimentaire
 

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- www.guyane.dieccte.gouv.fr/DEMANDEURS-D-EMPLOI-INSCRITS-A-POLE-EMPLOI-EN-GUYANE-EN-AVRIL-2016 - + Lire la suite DEMANDEURS D'EMPLOI INSCRITS À PÔLE EMPLOI EN GUYANE EN AVRIL 2016
- www.guyane.dieccte.gouv.fr - Publications Marché du travail - 31 mai 2016 DEMANDEURS D'EMPLOI INSCRITS À PÔLE EMPLOI EN GUYANE EN AVRIL 2016 Fin avril 2016, en Guyane, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité(catégorie A)s'établit à 22 760.Ce nombre baisse de 1,9 % sur un mois(soit 430 personnes), de 1,0 % sur trois mois et de 1,7 % sur un an. En France(y compris Dom),ce nombre baisse de 0,6 % sur un mois, de 1,2 % sur trois mois et de 0,7 % sur un an. + Lire la suite
 

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- www.guyane.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 APPEL A PROJET PRIPI 2016 La Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale informe de l'appel à projets 2016 relatif aux actions d'intégration des personnes (.
- APPEL A PROJET PRIPI 2016 - DJSCS GUYANE - APPEL A PROJET PRIPI 2016
 

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[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

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[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016 - Projets structurants de modernisation des exploitations agricoles 31/05/2016 Depuis 2015, le soutien à la modernisation des exploitations est assuré par le « Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles » (PCAEA) dans le cadre de la mesure 4.1.1. du Programme de Développement Rural d'Auvergne. Un troisième (. 19/05/2016 Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis
- Projets structurants de modernisation des exploitations agricoles - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Projets structurants de modernisation des exploitations agricoles
 

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[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016 - Projets structurants de modernisation des exploitations agricoles 31/05/2016 Depuis 2015, le soutien à la modernisation des exploitations est assuré par le « Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles » (PCAEA) dans le cadre de la mesure 4.1.1. du Programme de Développement Rural d'Auvergne. Un troisième (. 19/05/2016 Protection contre l'incendie de bois, plantations, landes et maquis
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[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai - Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés » 3 mai 2016 Le mardi 29 mars 2016, la DREAL Normandie a co-organisé avec l'Association Régionale de Promotion de l'Ecoconstruction (ARPE), en partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Normandie (ENSA Normandie) et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Seine-Maritime (CAUE 76), une manifestation consacrée aux matériaux bio-sourcés de construction.
- Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés » - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Normandie : Remise des prix de la mention régionale du concours « bâtiments bio-sourcés »
 

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- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Arrete-du-4-mai-2016-fixant-le-montant-des-aides-de-l-Etat-pour-les-Contrats - + Lire la suite Arrêté du 4 mai 2016 fixant le montant des aides de l'Etat pour les Contrats Unique d'Insertion
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr - Affaires internationales - 31 mai 2016 Le commerce extérieur de la Normandie en 2015 La Normandie se positionne au 6ème rang des régions françaises en 2015 pour ses résultats tant à l'export qu'à l'import. + Lire la suite Développement économique - 31 mai 2016 La Nouvelle France Industrielle (NFI) La Nouvelle France Industrielle (NFI) entend réussir la réindustrialisation française. L'objectif est d'amener chaque entreprise à franchir un pas sur la voie de la modernisation de son outil industriel et de la transformation de son modèle économique par le numérique. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 23 mai 2016 30 juin 2016 : Forum régional des Conditions de travail ROUEN - PARC EXPO : Tous les acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels se mobilisent pour répondre à vos questions + Lire la suite - Economie sociale et solidaire - 31 mai 2016 Jeudi 2 juin 2016 : 1ère conférence régionale de l'Economie Sociale et Solidaire au Havre En collaboration avec la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire de Normandie, l'État et la Région Normandie organisent l de 14 h à 18 h à l' École Nationale Supérieure Maritime (ENSM), 10 quai Frissard au Havre, la 1ère conférence régionale de l'économie sociale et solidaire qui rassemblera tous les acteurs concernés en Normandie. + Lire la suite Scrutin TPE 2016 - 20 mai 2016 Scrutin TPE 2016 Du 28 novembre au 12 décembre 2016, auront lieu les élections relatives à la mesure d'audience de la représentativité syndicale dans les très petites entreprises. Les textes réglementaires organisant ce scrutin ont été publiés le 5 mai 2016. + Lire la suite
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Jeudi-2-juin-2016-1ere-conference-regionale-de-l-Economie-Sociale-et-Solidaire - + Lire la suite Jeudi 2 juin 2016 : 1ère conférence régionale de l'Economie Sociale et Solidaire au Havre
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/La-Nouvelle-France-Industrielle-NFI - + Lire la suite La Nouvelle France Industrielle (NFI)
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Le-commerce-exterieur-de-la-Normandie-en-2015 - + Lire la suite Le commerce extérieur de la Normandie en 2015
 

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[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

- www.horizon2020.gouv.fr - Date d'impression : 31.05.16
 

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- www.igas.gouv.fr - 31 mai 2016 La prescription vétérinaire hors examen clinique - État des lieux et propositions d'évolution Dr.P.Vienne et C.Barbin (IGAS), Dr.P.Briand et C.Dupuy (CGAAER) [Lire la suite]
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[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
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- www.interieur.gouv.fr - 10 mai 2016 Le ministère de l'Intérieur au salon des maires et des collectivités locales 2016 A l'occasion du salon des maires et des collectivités locales, le ministère de l'Intérieur accueille ses partenaires sur un stand rassemblant l'ensemble des services qui travaillent au quotidien avec les élus. 31 mai 2016 Dispositif de sécurité pour le Tour de France Le ministre de l'Intérieur a présenté le 24 mai le dispositif de sécurité mis en place pour le Tour de France 2016. - 31 mai 2016 Précisions de la Sécurité routière sur les outils d'identification numérique des véhicules par connexion sur la prise de diagnostic « OBD » La lecture de l'article L.311-1-1 du Code de la route, inséré dans le projet de loi de la modernisation de la justice du XXIe siècle, a permis à certains médias de penser que le gouvernement entendait mettre en place un contrôle généralisé de la vitesse à partir des données embarquées d'un véhicule. En réalité, ce nouveau texte vise à faciliter le travail des forces de l'ordre dans le contrôle du numéro de série d'un véhicule afin de vérifier que celui-ci est bien autorisé à circuler. 31 mai 2016 Infos collectivités, la bibliothèque des élus et des citoyens ! A l'occasion du salon des maires et des collectivités locales, le ministère de l'Intérieur a rééditer de nombreuses plaquettes d'informations qui intéressent les élus, mais aussi les citoyens. Le temps de travail dans la fonction publique - Auteur : Philippe LAURENT (CSFPT) - Corinne DESFORGES (IGA) - Damien REBERRY (IGA) - Martine MARIGEAUD (IGF) - Adeline ROUZIER-DEROUBAIX (IGAS) - Jean-Paul SEGADE (CG Etablissements Santé) 31 mai 2016 Format pdf [0,14 MB] Le temps de travail dans la fonction publique Auteur : Philippe LAURENT (CSFPT) - Corinne DESFORGES (IGA) - Damien REBERRY (IGA) - Martine MARIGEAUD (IGF) - Adeline ROUZIER-DEROUBAIX (IGAS) - Jean-Paul SEGADE (CG Etablissements Santé) 31 mai 2016 Format pdf [0,14 MB] - Présentation du dispositif de sécurité de l'Euro 2016 Présentation du dispositif de sécurité de l'Euro 2016 Publié le 25 mai 2016 Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, a présenté le dispositif de sécurité de l'Euro 2016 en présence de Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Thierry Braillard, Secrétaire d'Etat aux Sports, le mercredi 25 mai 2016. Lire l'article complet 31 mai 2016 l'Etat s'engage sur le camp de migrants de Grande-Synthe Le ministre de l'Intérieur s'est rendu sur le camp de la Linière, à Grande-Synthe, dans le nord de la France, le 30 mai dernier. Bernard Cazeneuve a réaffirmé l'engagement de l'Etat pour l'accueil des migrants dans des conditions dignes. 31 mai 2016 3 000 sapeurs-pompiers engagés dans 4 500 interventions suite aux fortes intempéries qui traversent la France Communiqué de presse de M. Bernard Cazeneuve du mardi 31 mai 2016
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le - #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones du 31/05 au 10/06
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunes.gouv.fr - du 31/05 au 10/06 #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? - Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je cherche un job d'été ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai besoin d'un logement social ? - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429 - Sécurité sociale Etudiants
 

www.jeunesse.gouv.fr
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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- www.jeunesse.gouv.fr - du 31/05 au 10/06 #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? J'ai envie de faire du sport ? Je cherche une colocation ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? - Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai envie de manger plus équilibré ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je cherche une colocation ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429 - Sécurité sociale Etudiants
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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- www.logement.gouv.fr/construction-et-commercialisation-le-debut-d-annee-2016-confirme-le-dynamisme-durable-du-secteur-du-logement - Construction et commercialisation : le début d'année 2016 confirme le dynamisme durable du secteur du logement
- www.logement.gouv.fr - 31 / 05 / 2016 Construction et commercialisation : le début d'année 2016 confirme le dynamisme durable du secteur du logement - La Caisse des Dépôts et Action Logement lancent un « prêt de haut de bilan bonifié » pour le logement social 31 / 05 / 2016 - #LogementSocial Prêts de haut de bilan : poursuivre l'engagement en faveur du logement social 31 mai 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable a lancé, mardi 31 mai 2016, un dispositif financier destiné aux bailleurs sociaux en partenariat avec la Caisse des Dépôts et Action Logement. Les prêts de haut de bilan sont destinés à (. - Lundi 30 mai, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, se sont rendus à Grande-Synthe, dans le Nord, pour signer un partenariat concrétisant l'engagement de l'Etat en faveur du camp de La (.
- www.logement.gouv.fr/la-caisse-des-depots-et-action-logement-lancent-un-pret-de-haut-de-bilan-bonifie-pour-le-logement-social - La Caisse des Dépôts et Action Logement lancent un « prêt de haut de bilan bonifié » pour le logement social
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[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891618133 - Référence: 14626353363891815089 - Référence: 14626353363891983248 - Référence: 14626353363892275437 - Référence: 14626353363892436600 - Référence: 14626353363892715278
 

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- www.loire.equipement.gouv.fr - L'Euro 2016 à Saint-Etienne 31/05/2016 Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . Commerçants de proximité, engagez la démarche de mise en accessibilité avant le 1er octobre 2015 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. - Mis à jour le 31/05/2016
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- Euro 2016 - Les services de l'Etat dans la Loire - Euro 2016
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[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. - De l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure est paru (. - La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. - Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique - Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs Le décret relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs et son arrêté d'application, signés de Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, sont publiés ce jour au Journal officiel de la République française. L'article 26 de la loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (. Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Faites le plein d'idées pour recycler, rénover, vous déplacer. Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (. Un plan d'actions pour une gestion durable de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin Les ministères chargés de l'Environnement et des Outre-Mer lancent un plan d'actions pour les services d'eau et d'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin. Son objectif est de favoriser les investissements et les emplois dans la rénovation et la création (. Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
 

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[ www.lorraine.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.lorraine.direccte.gouv.fr - Services de santé au travail - 31 mai 2016 Intervenant en prévention des risques professionnels Les modalités de dépôt d'une demande sont définies par la note de la direction générale du travail. Le chef d'entreprise peut faire appel aux (. + Lire la suite
- www.lorraine.direccte.gouv.fr/Intervenant-en-prevention-des-risques-professionnels - + Lire la suite Intervenant en prévention des risques professionnels
 

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[ www.lorraine.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.lorraine.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 Procédure d'habilitation 2016 Aide alimentaire : campagne d'habilitation pour les personnes morales de droit privé souhaitant obtenir une habilitation régionale 100 jeunes, engagés dans une mission de Service Civique sur le Grand Est, sont invités par la mission du centenaire de la bataille de Verdun à participer à la cérémonie commémorative du 29 mai 2016
- Procédure d'habilitation 2016 - DRDJSCS ACAL - Procédure d'habilitation 2016
 

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[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. - De l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure est paru (. - La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. - Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique - Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs Le décret relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs et son arrêté d'application, signés de Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, sont publiés ce jour au Journal officiel de la République française. L'article 26 de la loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (. Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Faites le plein d'idées pour recycler, rénover, vous déplacer. Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (. Un plan d'actions pour une gestion durable de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin Les ministères chargés de l'Environnement et des Outre-Mer lancent un plan d'actions pour les services d'eau et d'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin. Son objectif est de favoriser les investissements et les emplois dans la rénovation et la création (. Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
 

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- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Alors que se tient à Merida au Mexique la 10e Assemblée internationale des organismes de bassin du 1er au 4 juin, Ségolène Royal, présidente de la COP21, soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique. - De l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure est paru (. - La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile La loi de transition énergétique pour la croissance verte prévoit que les professionnels de l'entretien et de la réparation de voitures proposent au consommateur d'opter pour l'utilisation de pièces de rechange recyclées à la place de pièces neuves. Le décret d'application de cette mesure, signé par (. - Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité Le décret relatif aux expérimentations de services de flexibilité locaux sur les réseaux de distribution d'électricité, pris en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, a été publié ce matin au Journal Officiel de la République française. Les services de (. Ségolène Royal soutient l'appel à l'action du Pacte de Paris pour l'eau et l'adaptation au changement climatique - Ségolène Royal généralise les compteurs individuels de chauffage dans les immeubles collectifs Le décret relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs et son arrêté d'application, signés de Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, sont publiés ce jour au Journal officiel de la République française. L'article 26 de la loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (. Semaine européenne du développement durable : « J'agis pour ma planète » Du 30 mai au 5 juin, les territoires se mobilisent pour la Semaine Européenne du Développement Durable. A ce jour, plus de 1 500 manifestations sont répertoriées sur la plateforme lancée par le ministère : www.semainedudeveloppementdu. Faites le plein d'idées pour recycler, rénover, vous déplacer. Ségolène Royal développe l'économie circulaire dans l'entretien automobile - Ségolène Royal présente les avancées de la « GreenTech verte » A l'occasion du concours des écoles du ministère organisé ce mardi 31 mai, Ségolène Royal a présenté les principales avancées de la « GreenTech verte », et félicité les lauréats du hackathon #CompteurConnect. Les lauréats du hackathon #CompteurConnect Dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère a lancé (. Un plan d'actions pour une gestion durable de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin Les ministères chargés de l'Environnement et des Outre-Mer lancent un plan d'actions pour les services d'eau et d'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin. Son objectif est de favoriser les investissements et les emplois dans la rénovation et la création (. Application de la loi de transition énergétique - Ségolène Royal développe la flexibilité locale sur le réseau de distribution publique d'électricité
 

www.lot.equipement.gouv.fr
[ www.lot.equipement.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.lot-et-garonne.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- Actualités - Actualités - internet services Etat du Lot-et-Garonne - - Actualités
- Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle Agen-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Aujourd'hui, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle Agen-Garonne (...)
- Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle Agen-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle Agen-Garonne
- www.lot-et-garonne.gouv.fr - Aujourd'hui, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle Agen-Garonne (. - Mis à jour le 31/05/2016 Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle Agen-Garonne 23/05/2016 Actualités Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : 2 stations en difficulté
 

www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- internet services Etat du Lot-et-Garonne - - Actualités
- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Aujourd'hui, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle Agen-Garonne (...)
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- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - Aujourd'hui, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle Agen-Garonne (. - Mis à jour le 31/05/2016 Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle Agen-Garonne 23/05/2016 Actualités Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : 2 stations en difficulté
 

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[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.lot.pref.gouv.fr
[ www.lot.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.pref.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- Services Etat Maine-et-Loire - Etat d'urgence : 8 fiches conseil
- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 5 personnes résidant ou exerçant leur activité en Maine-et-Loire ont été promues à l'ONM Stations service - point de situation au 31/05/2016 Ordre National du Mérite : les promus de mai 2016 du Maine-et-Loire - État d'urgence - Posture Vigipirate 01/02/2016 Le Premier ministre à décidé de prolonger jusqu'à nouvel ordre la mise en oeuvre des mesures de la posture vigipirate actuelle , entrée en vigueur le 14 décembre 2015. Il convient d'en rappeler et d'en appliquer strictement les mesures, notamment pour (. - Mis à jour le 31/05/2016 Etat d'urgence : 8 fiches conseil 14/03/2016 Les attentats de Bruxelles rappellent le niveau extrêmement élevé de la menace et, parallèlement à l'action renforcée de l'État et des services de sécurité, la nécessité d'une vigilance particulière de chacun.
- Services Etat Maine-et-Loire - 5 personnes résidant ou exerçant leur activité en Maine-et-Loire ont été promues à l'ONM Ordre National du Mérite : les promus de mai 2016 du Maine-et-Loire
- Services Etat Maine-et-Loire - Afin de prévenir toutes difficultés d'approvisionnement des produits pétroliers et assurer un fonctionnement régulier des services d'incendie et de secours, plusieurs stations services du Maine-et-Loire font l'objet d'une réquisition de la préfecture. Stations service - point de situation au 31/05/2016
 

www.maine-et-loire.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- Etat d'urgence : 8 fiches conseil - Services Etat Maine-et-Loire - Etat d'urgence : 8 fiches conseil
- www.maine-et-loire.gouv.fr - 5 personnes résidant ou exerçant leur activité en Maine-et-Loire ont été promues à l'ONM Stations service - point de situation au 31/05/2016 Ordre National du Mérite : les promus de mai 2016 du Maine-et-Loire - État d'urgence - Posture Vigipirate 01/02/2016 Le Premier ministre à décidé de prolonger jusqu'à nouvel ordre la mise en oeuvre des mesures de la posture vigipirate actuelle , entrée en vigueur le 14 décembre 2015. Il convient d'en rappeler et d'en appliquer strictement les mesures, notamment pour (. - Mis à jour le 31/05/2016 Etat d'urgence : 8 fiches conseil 14/03/2016 Les attentats de Bruxelles rappellent le niveau extrêmement élevé de la menace et, parallèlement à l'action renforcée de l'État et des services de sécurité, la nécessité d'une vigilance particulière de chacun.
- Ordre National du Mérite : les promus de mai 2016 du Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire - 5 personnes résidant ou exerçant leur activité en Maine-et-Loire ont été promues à l'ONM Ordre National du Mérite : les promus de mai 2016 du Maine-et-Loire
- Stations service - point de situation au 31/05/2016 - Services Etat Maine-et-Loire - Afin de prévenir toutes difficultés d'approvisionnement des produits pétroliers et assurer un fonctionnement régulier des services d'incendie et de secours, plusieurs stations services du Maine-et-Loire font l'objet d'une réquisition de la préfecture. Stations service - point de situation au 31/05/2016
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Référence: 14626353363891357876 - Référence: 14626353363891619029 - Référence: 14626353363891759400 - Référence: 14626353363891984116 - Référence: 14626353363892206016 - Référence: 14626353363892514129
 

www.martinique.developpement-durable.gouv.fr
[ www.martinique.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL de la Martinique  

- www.martinique.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 mai - Semaine européenne du développement durable : "J'agis pour ma planète"
- Semaine européenne du développement durable : "J'agis pour ma planète" - DEAL de la Martinique - Semaine européenne du développement durable : "J'agis pour ma planète"
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/demander-une-aide-pac/article/demander-une-indemnisation?id_rubrique=12 - Demander une indemnisation calamités agricoles
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie - Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Expadon : obtenir un certificat d'export - Demander l'agrément sanitaire Expadon : obtenir un certificat d'export - Demander une indemnisation calamités agricoles Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Demander l'agrément sanitaire Couper du bois dans une forêt sans garantie de gestion durable
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
- www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/ - École nationale de la magistrature
- www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/ - École nationale de l'administration pénitentiaire
 

www.metiers.santesolidarites.gouv.fr
[ www.metiers.santesolidarites.gouv.fr ] Métiers et concours - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - Les recrutements travailleurs handicapés Recrutement TH - 2016 RECRUTEMENT RÉSERVÉ AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES Recrutement 2016 Composition de la commission Résultats (. 4 articles de plus (reste 359)
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/metiers-et-concours/les-concours/resultats-composition-des-jurys-rapports-des-jurys-statistiques/les-recrutements-travailleurs-handicapes/ - Les recrutements travailleurs handicapés
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/metiers-et-concours/les-concours/resultats-composition-des-jurys-rapports-des-jurys-statistiques/les-recrutements-travailleurs-handicapes/article/recrutement-th-2016 - Recrutement TH - 2016
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/metiers-et-concours/?max_articles=12 - 4 articles de plus (reste 359)
 

www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] Site INTERNET de la DREAL Midi-Pyrénées  

- www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0 - Conseils et principes de prudence Être aidé
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[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

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[ www.msr25.doubs.equipement.gouv.fr ] Maison de la Sécurité Routière du Doubs  

- www.msr25.doubs.equipement.gouv.fr - Le bilan des ATB de la semaine 21 31 mai 2016 LIRE LA SUITE Maison de la Sécurité Routière du Doubs - Site mis à jour le 31 mai 2016
- Le bilan des ATB de la semaine 21 - Maison de la Sécurité Routière du Doubs - LIRE LA SUITE Le bilan des ATB de la semaine 21
 

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[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83  

- Campagne "Onde de choc" au cinéma Pathé "Avenue83" - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - LIRE LA SUITE
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - Agenda des actions de prévention de la MSR-Var Programme prévisionnel des actions de sécurité routière auxquelles la MSR-Var est associée Campagne "Onde de choc" au cinéma Pathé "Avenue83" 30 mai 2016 Du 18 au 31 mai 2016, dans toutes les salles du nouveau cinéma du centre commercial "Avenue 83" à La Valette-du-Var. LIRE LA SUITE L'accidentologie du Var 25 mai 2016 Les données actualisées des accidents dans le Var Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 31 mai 2016
- L'accidentologie du Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - LIRE LA SUITE
 

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[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891571080 - Référence: 14626353363891760164 - Référence: 14626353363891986020 - Référence: 14626353363892300207 - Référence: 14626353363892437260 - Référence: 14626353363892717590
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 31.05.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

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[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

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[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

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[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.pref.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

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[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Credits - Crédits
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Credits-1253 - Crédits
 

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[ www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ] Direccte PICA-NPC  

- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr - Nouvelle France Industrielle / Industrie du futur : réindustrialiser par le numérique 31 mai 2016 Appui aux entreprises - 31 mai 2016 Nouvelle France Industrielle / Industrie du futur : réindustrialiser par le numérique La Nouvelle France Industrielle (NFI) vise à ce que les entreprises modernisent leur outil industriel et transforment leur modèle économique par le (. + Lire la suite - Semaine pour la qualité de vie au travail (13-17 juin 2016) : programme en Hauts-de-France au format PDF
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Nouvelle-France-Industrielle-Industrie-du-futur-reindustrialiser-par-le - + Lire la suite Nouvelle France Industrielle / Industrie du futur : réindustrialiser par le numérique
 

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[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 31.05.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.npdc.aract.fr
[ www.npdc.aract.fr ]   

- Document pdf - Semaine pour la qualité de vie au travail (13-17 juin 2016) : programme en Hauts-de-France au format PDF
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 31 mai 2016
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/actualite/participation-collective-jeunes-en-protection-lenfance - La participation collective des jeunes en protection de l'enfance Plus
- www.oned.gouv.fr/actualite/retour-dexperience-familles-beneficiant-dune-mesure-judiciaire-daide-gestion-budget - Plus Retour d'expérience de familles bénéficiant d'une mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial MJAGBF)
- www.oned.gouv.fr - La participation collective des jeunes en protection de l'enfance maltraitance étude et recherche accueil de jour autorité parentale information préoccupante attachement mineur isolé étranger soutien à la parentalité - mer, 30/03/2016 - 15:30 L'agrément d'adoption projet pour l'enfant violence conjugale accueil de jour autorité parentale partenariat maltraitance soutien à la parentalité mineur isolé étranger - mer, 30/03/2016 - 15:30 Les orphelins admis au statut de pupille de l'Etat pupille de l'Etat mineur isolé étranger milieu ouvert accueil de jour partenariat information préoccupante attachement autorité parentale jeune majeur - mineur isolé étranger observation attachement jeune majeur information préoccupante pupille de l'Etat enfance en danger partenariat - partenariat soutien à la parentalité jeune en difficultés multiples milieu ouvert autorité parentale enfance en danger pupille de l'Etat violence conjugale mineur isolé étranger - Retour d'expérience de familles bénéficiant d'une mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial MJAGBF) soutien à la parentalité observation attachement information préoccupante enfance en danger violence conjugale étude et recherche jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- Document pdf - Les orphelins admis au statut de pupille de l'Etat
- Document pdf - L'agrément d'adoption
 

www.onpes.gouv.fr
[ www.onpes.gouv.fr ] Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale  

- www.onpes.gouv.fr - La Lettre de l'ONPES n°4 - mai 2016 [31 mai 2016] Les travailleurs non salariés pauvres : entre invisibilité et invisibilisation Poursuivant ses travaux sur l'invisibilité sociale, l'ONPES explore cette fois-ci ce processus sur un public mal connu : les non-salariés placés en situation de pauvreté. L'étude confiée à l'économiste Stéphane Rapelli comprend deux volets. La Lettre de l'ONPES n°3 - avril 2016 6 avril 2016 L'invisibilité sociale : perception et expérience des travailleurs sociaux
- La Lettre de l'ONPES n°4 - mai 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale - La Lettre de l'ONPES n°4 - mai 2016 Lire la suite
 

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[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Campagne de chasse 2016-2017 : Régulation des nuisibles
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - CARBURANTS - Point de situation mardi 31 mai à 14h La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne est stable. Consulter la liste des stocks disponibles actualisée à 14h.
- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - CARBURANTS - Point de situation mardi 31 mai à 14h - Mis à jour le 31/05/2016 À compter du 7 juin inclus, le bureau des usagers de la route ( services "carte grise" et "permis de conduire") sera fermé au public le mardi de chaque semaine . Information service des usagers de la route Elections présidentielles et législatives 2017 : Avis d'appel d'offre ouvert 20/05/2016 Un appel d'offre est ouvert pour les opérations d'adressage, de mise sous pli et d'acheminement de la propagande électorale des candidats aux élections présidentielles et législatives 2017 destinée aux électeurs des communes de l'Orne. 13/05/2016 La chasse Campagne de chasse 2016-2017 : Régulation des nuisibles
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - À compter du 7 juin inclus, le bureau des usagers de la route ( services "carte grise" et "permis de conduire") sera fermé au public le mardi de chaque semaine .
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- Campagne de chasse 2016-2017 : Régulation des nuisibles - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Campagne de chasse 2016-2017 : Régulation des nuisibles
- CARBURANTS - Point de situation mardi 31 mai à 14h - Internet départemental de l'État dans l'Orne - CARBURANTS - Point de situation mardi 31 mai à 14h La situation de la distribution de carburant dans le département de l'Orne est stable. Consulter la liste des stocks disponibles actualisée à 14h.
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- www.ours.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 38/118 Accès à l'emploi 15/118 Action collective 8/118 Activité partielle 21/118 Alternance 23/118 Apprentissage 39/118 Chômage 82/118 Compétitivité 2/118 Concurrence 8/118 Conseiller du salarié 17/118 Consommation 16/118 Contrat de génération 17/118 Dialogue social 8/118 Droit du travail 26/118 Emploi d'avenir 64/118 Entreprise 2/118 Europe 15/118 Exportation 7/118 Fonds social européen 91/118 Formation professionnelle 5/118 GPEC 118/118 Industrie 102/118 Innovation 23/118 Insertion 59/118 Inspection du travail 7/118 Intelligence économique 62/118 investissement 8/118 Jeunes 11/118 Métrologie 10/118 Mutation économique 7/118 Organisation des services 2/118 Prévention 8/118 Rupture conventionnelle 74/118 Santé au travail 2/118 Securité travail 6/118 Senior 8/118 Services à la personne 4/118 Statistiques 20/118 Tourisme - 39/110 Accès à l'emploi 14/110 Action collective 11/110 Activité partielle 18/110 Alternance 20/110 Apprentissage 35/110 Chômage 72/110 Compétitivité 2/110 Concurrence 11/110 Conseiller du salarié 16/110 Consommation 16/110 Contrat de génération 14/110 Dialogue social 11/110 Droit du travail 26/110 Emploi d'avenir 61/110 Entreprise 2/110 Europe 13/110 Exportation 6/110 Fonds social européen 97/110 Formation professionnelle 5/110 GPEC 110/110 Industrie 92/110 Innovation 25/110 Insertion 58/110 Inspection du travail 6/110 Intelligence économique 54/110 investissement 7/110 Jeunes 9/110 Métrologie 8/110 Mutation économique 6/110 Organisation des services 2/110 Prévention 11/110 Rupture conventionnelle 81/110 Santé au travail 2/110 Securité travail 7/110 Senior 11/110 Services à la personne 3/110 Statistiques 16/110 Tourisme - 43/123 Accès à l'emploi 15/123 Action collective 9/123 Activité partielle 24/123 Alternance 27/123 Apprentissage 43/123 Chômage 85/123 Compétitivité 2/123 Concurrence 9/123 Conseiller du salarié 18/123 Consommation 17/123 Contrat de génération 20/123 Dialogue social 9/123 Droit du travail 28/123 Emploi d'avenir 65/123 Entreprise 3/123 Europe 13/123 Exportation 8/123 Fonds social européen 89/123 Formation professionnelle 7/123 GPEC 123/123 Industrie 102/123 Innovation 15/123 Insertion 63/123 Inspection du travail 7/123 Intelligence économique 66/123 investissement 9/123 Jeunes 10/123 Métrologie 7/123 Mutation économique 8/123 Organisation des services 3/123 Prévention 9/123 Rupture conventionnelle 73/123 Santé au travail 2/123 Securité travail 4/123 Senior 9/123 Services à la personne 5/123 Statistiques 19/123 Tourisme - 43/127 Accès à l'emploi 23/127 Action collective 6/127 Activité partielle 21/127 Alternance 24/127 Apprentissage 46/127 Chômage 79/127 Compétitivité 3/127 Concurrence 6/127 Conseiller du salarié 23/127 Consommation 24/127 Contrat de génération 13/127 Dialogue social 6/127 Droit du travail 22/127 Emploi d'avenir 84/127 Entreprise 4/127 Europe 15/127 Exportation 3/127 Fonds social européen 75/127 Formation professionnelle 8/127 GPEC 127/127 Industrie 77/127 Innovation 9/127 Insertion 46/127 Inspection du travail 11/127 Intelligence économique 56/127 investissement 10/127 Jeunes 6/127 Métrologie 10/127 Mutation économique 8/127 Organisation des services 3/127 Prévention 6/127 Rupture conventionnelle 55/127 Santé au travail 3/127 Securité travail 5/127 Senior 6/127 Services à la personne 3/127 Statistiques 20/127 Tourisme - 48/147 Accès à l'emploi 22/147 Action collective 9/147 Activité partielle 21/147 Alternance 24/147 Apprentissage 45/147 Chômage 99/147 Compétitivité 3/147 Concurrence 9/147 Conseiller du salarié 23/147 Consommation 24/147 Contrat de génération 16/147 Dialogue social 9/147 Droit du travail 28/147 Emploi d'avenir 82/147 Entreprise 4/147 Europe 18/147 Exportation 3/147 Fonds social européen 90/147 Formation professionnelle 8/147 GPEC 147/147 Industrie 96/147 Innovation 9/147 Insertion 54/147 Inspection du travail 10/147 Intelligence économique 77/147 investissement 9/147 Jeunes 6/147 Métrologie 10/147 Mutation économique 7/147 Organisation des services 3/147 Prévention 9/147 Rupture conventionnelle 73/147 Santé au travail 3/147 Securité travail 5/147 Senior 9/147 Services à la personne 3/147 Statistiques 23/147 Tourisme - 55/142 Accès à l'emploi 22/142 Action collective 11/142 Activité partielle 27/142 Alternance 30/142 Apprentissage 54/142 Chômage 92/142 Compétitivité 3/142 Concurrence 11/142 Conseiller du salarié 25/142 Consommation 24/142 Contrat de génération 20/142 Dialogue social 11/142 Droit du travail 33/142 Emploi d'avenir 83/142 Entreprise 3/142 Europe 17/142 Exportation 3/142 Fonds social européen 97/142 Formation professionnelle 7/142 GPEC 142/142 Industrie 105/142 Innovation 14/142 Insertion 61/142 Inspection du travail 10/142 Intelligence économique 67/142 investissement 12/142 Jeunes 12/142 Métrologie 10/142 Mutation économique 6/142 Organisation des services 3/142 Prévention 11/142 Rupture conventionnelle 69/142 Santé au travail 3/142 Securité travail 4/142 Senior 11/142 Services à la personne 6/142 Statistiques 21/142 Tourisme
 

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[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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www.paca.equipement.gouv.fr
[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

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[ www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Credits - Crédits
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Credits-1253 - Crédits
 

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- www.picardie.direccte.gouv.fr - Nouvelle France Industrielle / Industrie du futur : réindustrialiser par le numérique 31 mai 2016 Appui aux entreprises - 31 mai 2016 Nouvelle France Industrielle / Industrie du futur : réindustrialiser par le numérique La Nouvelle France Industrielle (NFI) vise à ce que les entreprises modernisent leur outil industriel et transforment leur modèle économique par le (. + Lire la suite - Semaine pour la qualité de vie au travail (13-17 juin 2016) : programme en Hauts-de-France au format PDF
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- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr - Appel à projet EAC 2016-2017 Académie de Limoges Kustom : appel à candidatures 2016-2017 Académie de Poitiers
 

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[ www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mai
 

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[ www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - 13/207 Accès à l'emploi 2/207 Activité partielle 23/207 Agriculture 5/207 Chômage 2/207 CHSCT 2/207 Comité d'entreprise 2/207 Commande publique 2/207 Compétitivité 138/207 Conseiller du salarié 9/207 Consommation 4/207 Contrat de génération 29/207 Convention collective 10/207 Dialogue social 2/207 Discrimination 207/207 Droit du travail 10/207 Emploi d'avenir 13/207 Entreprise 41/207 Europe 2/207 Exclusion 4/207 Exportation 10/207 Femmes 56/207 Fonds social européen 61/207 Formation professionnelle 2/207 GPEC 2/207 Handicap 7/207 Industrie 4/207 Innovation 5/207 Insertion 206/207 Inspection du travail 2/207 Intelligence économique 4/207 investissement 13/207 Jeunes 5/207 Marché public 8/207 Médecine du travail 12/207 Médiateur 9/207 Nacre 6/207 Négociation collective 103/207 Organisation des services 5/207 Parcours professionnel 10/207 Prestations de services internationales - 15/223 Accès à l'emploi 3/223 Activité partielle 23/223 Agriculture 4/223 Chômage 2/223 CHSCT 2/223 Comité d'entreprise 2/223 Commande publique 2/223 Compétitivité 155/223 Conseiller du salarié 10/223 Consommation 4/223 Contrat de génération 29/223 Convention collective 10/223 Dialogue social 2/223 Discrimination 11/223 DLA 210/223 Droit du travail 12/223 Emploi d'avenir 16/223 Entreprise 48/223 Europe 2/223 Exclusion 4/223 Exportation 13/223 Femmes 64/223 Fonds social européen 67/223 Formation professionnelle 2/223 GPEC 2/223 Handicap 8/223 Industrie 4/223 Innovation 6/223 Insertion 223/223 Inspection du travail 2/223 Intelligence économique 4/223 investissement 16/223 Jeunes 6/223 Marché public 7/223 Médecine du travail 13/223 Médiateur 12/223 Nacre 6/223 Négociation collective 117/223 Organisation des services 6/223 Parcours professionnel 11/223 Prestations de services internationales - 16/144 Accès à l'emploi 3/144 Activité partielle 16/144 Agriculture 2/144 Chômage 2/144 CHSCT 2/144 Comité d'entreprise 2/144 Commande publique 2/144 Compétitivité 85/144 Conseiller du salarié 8/144 Consommation 4/144 Contrat de génération 22/144 Convention collective 8/144 Dialogue social 2/144 Discrimination 139/144 Droit du travail 10/144 Emploi d'avenir 11/144 Entreprise 35/144 Europe 2/144 Exclusion 4/144 Exportation 9/144 Femmes 48/144 Fonds social européen 41/144 Formation professionnelle 2/144 GPEC 2/144 Handicap 6/144 Industrie 4/144 Innovation 4/144 Insertion 144/144 Inspection du travail 2/144 Intelligence économique 4/144 investissement 15/144 Jeunes 7/144 Marché public 7/144 Médecine du travail 10/144 Médiateur 6/144 Nacre 6/144 Négociation collective 76/144 Organisation des services 2/144 Parcours professionnel 10/144 Prestations de services internationales 16/144 Prévention - 16/158 Accès à l'emploi 3/158 Activité partielle 18/158 Agriculture 2/158 Chômage 2/158 CHSCT 2/158 Comité d'entreprise 2/158 Commande publique 2/158 Compétitivité 88/158 Conseiller du salarié 8/158 Consommation 4/158 Contrat de génération 24/158 Convention collective 8/158 Dialogue social 2/158 Discrimination 12/158 DLA 158/158 Droit du travail 12/158 Emploi d'avenir 11/158 Entreprise 45/158 Europe 2/158 Exclusion 4/158 Exportation 14/158 Femmes 61/158 Fonds social européen 46/158 Formation professionnelle 2/158 GPEC 2/158 Handicap 8/158 Industrie 4/158 Innovation 4/158 Insertion 153/158 Inspection du travail 2/158 Intelligence économique 4/158 investissement 15/158 Jeunes 7/158 Marché public 7/158 Médecine du travail 10/158 Médiateur 11/158 Nacre 6/158 Négociation collective 78/158 Organisation des services 2/158 Parcours professionnel 10/158 Prestations de services internationales - 16/158 Prévention 45/158 Programme opérationnel 2/158 Revitalisation 11/158 Risques professionnels 9/158 Rupture conventionnelle 4/158 Saisonniers 4/158 Salaires 70/158 Santé au travail 2/158 Sécurité alimentaire 12/158 Securité travail 12/158 Senior 17/158 Services à la personne 5/158 Services de santé au travail 6/158 Sous-traitance 9/158 Statistiques 2/158 Tourisme 9/158 Travail illégal 7/158 Travail saisonnier - 16/207 Prévention 41/207 Programme opérationnel 3/207 Revitalisation 12/207 Risques professionnels 19/207 Rupture conventionnelle 3/207 Saisonniers 7/207 Salaires 76/207 Santé au travail 2/207 Sécurité alimentaire 13/207 Securité travail 8/207 Senior 22/207 Services à la personne 6/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 14/207 Statistiques 2/207 Tourisme 8/207 Travail illégal 7/207 Travail saisonnier - 20/223 Prévention 48/223 Programme opérationnel 4/223 Revitalisation 15/223 Risques professionnels 20/223 Rupture conventionnelle 4/223 Saisonniers 6/223 Salaires 85/223 Santé au travail 2/223 Sécurité alimentaire 15/223 Securité travail 11/223 Senior 24/223 Services à la personne 5/223 Services de santé au travail 7/223 Sous-traitance 14/223 Statistiques 2/223 Tourisme 11/223 Travail illégal 9/223 Travail saisonnier - 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- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestataires-de-formation-4999 - Prestataires de formation
 

www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale. La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche et ses textes d'application ont apporté un nouveau cadre (.
- La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nati - La campagne d'habilitation régionale est lancée en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes au titre de l'année 2016, parallèlement à la procédure d'habilitation nationale qui concerne les personnes morales de droit privé dont l'activité est à vocation nationale.
 

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[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ] Accueil - Portail de l'Etat en Polynésie française  

- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr - Avis aux usagers : Nous vous informons que les services du Haut-commissariat seront exceptionnellement fermé, le mardi 31 mai 2016 de 10h45 à 12h . Merci de votre compréhension
 

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[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891438555 - Référence: 14626353363891656407 - Référence: 14626353363891988724 - Référence: 14626353363892302755 - Référence: 14626353363892516149 - Référence: 14626353363893126078
 

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[ www.ppp.bercy.gouv.fr ] PPP - Accueil : Le portail des ministères économiques et financiers  

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[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine les navigateurs sont informes de la presence d'une bombe historique. En savoir plus - Essai de cible mobile le 03 juin de 0700z a 1259z dans la zone delimites par : . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir, le 04 juin de 1400z a 1529z, dans une zone delimitee par : . En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES - La station dgps du cap ferret 44 38.722n - 001 14.926w est hors service jusqu'a nouvel ordre. LA LOIRE - MONTOIR - TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des travaux de decapage de peinture auront lieu sur le duc. Évacuation médicale sur un navire à. Dans la nuit de lundi à mardi 31 mai, vers minuit, le centre régional. En savoir plus Le remorqueur d'intervention,. Depuis le 12 avril dernier, le remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage. En savoir plus - RADE DE BREST - PENFELD Rade de brest - penfeld les navigateurs sont informes que des plongeurs de l'ecole de. En savoir plus Évacuation médicale à bord d'un. Mardi 31 mai, vers 8h30, le centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES SCIENTIFIQUES Essai de cible mobile le 31 mai de 1100z à 1259z le 01 juin de 1200z à. En savoir plus BEAUDUC - INCIDENT DE FEU Le feu du phare de beauduc (lflb 26620) est en portée réduite à 9.5nm psn. En savoir plus ILES SANGUINAIRES - TRAVAUX SOUS MARINS Du 01 au 31 mai 2016, dans le cadre d'une prospection archéologique, des travaux. ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a limmersion periscopique, le 04 juin de 0000z a 0959z, dans une zone. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a limmersion periscopique, du 04 au 05 juin de 0000z a 2359z, dans une zone. TRAVAUX SOUS MARINS - TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Iroise - zone de tir du lines (r 14) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. ZONE DE TIR DU LINES (R 13B) Yeu - iroise - zone de tir du lines (r 13b) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. EST DE L ILE DE GROIX Iroise - est de l ile de groix les navigateurs sont informes que des parachutages de materiel. PORT DE CAMARET Iroise - port de camaret les navigateurs sont informes que des plongeurs de l'ecole de. RADE DE BREST Les navigateurs sont informes que des plongeurs de l'ecole de plongee de toulon. RADE DE BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 14 catamarans, 12. CANTABRICO - ROCHEBONNE - STATION. - travaux sous-marins realises par janus ii pour comex, du 01 au 02 juin de 0000z a 2359z. En savoir plus
 

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- www.premier-ministre.gouv.fr/anouk-legendre-et-nicolas-desmazieres-il-faut-remettre-du-vivant-dans-la-ville-et-construire-des-4183 - Anouk Legendre et Nicolas Desmazières : "Il faut remettre du vivant dans la ville et construire des bâtiments qui ne sont plus s Ces deux architectes sont les concepteurs de la Cité du vin inaugurée ce jour à Bordeaux par François Hollande en présence d'Alain Juppé, maire de la ville.
- www.premier-ministre.gouv.fr/argumentaire/croissance-06-au-premier-trimestre-2016-4988 - Croissance : + 0,6% au premier trimestre 2016
- www.premier-ministre.gouv.fr/argumentaire/grande-synthe-un-accueil-digne-pour-chaque-migrant-4990 - Grande Synthe : un accueil digne pour chaque migrant
- www.premier-ministre.gouv.fr - Anouk Legendre et Nicolas Desmazières : "Il faut remettre du vivant dans la ville et construire des bâtiments qui ne sont plus s Ces deux architectes sont les concepteurs de la Cité du vin inaugurée ce jour à Bordeaux par François Hollande en présence d'Alain Juppé, maire de la ville. La progression de la #croissance s'accélère au premier trimestre 2016 selon l'@InseeFr t.co/elW3udsW6p t.co/mNiwaankHV - Croissance : + 0,6% au premier trimestre 2016 Présentation du nouveau plan national de lutte contre le travail illégal 2016-2018 et bilan du précédent Euro 2016 : l'État, les organisateurs et les villes-hôtes mobilisés pour une sécurité optimale 31 mai 2016 âs âÿö Vigilance orange fortes #pluies : soyez prudents, adoptez les bons réflexes t.co/5BxSYkeg2H t.co/xyawDj54Ft - Grande Synthe : un accueil digne pour chaque migrant - Présentation du nouveau plan national de lutte contre le travail illégal 2016-2018 et bilan du précédent
- www.premier-ministre.gouv.fr/presentation-du-nouveau-plan-national-de-lutte-contre-le-travail-illegal-2016-2018-et-bilan-du-4980 - Présentation du nouveau plan national de lutte contre le travail illégal 2016-2018 et bilan du précédent
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[ www.presse.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Inondations au Centre pénitentiaire d'Orléans Saran
- Document pdf - Lire le CP
- www.presse.justice.gouv.fr - Le Centre pénitentiaire d'Orléans Saran est touché depuis hier après-midi, par les fortes pluies qui se sont abattues sur la région. Les sous-sols des deux maisons d'arrêt ont été inondés, entrainant d'importants problèmes techniques (coupures d'eau chaude et de chauffage). D'autres bâtiments, tel que le Centre de détention, ne sont eux pas concernés. Les pompiers sont sur place depuis hier pour stabiliser la situation. Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) de Dijon et de Paris ont été mobilisées pour sécuriser les lieux et accompagner les personnels de l'établissement. Dès hier après-midi, des détenus des bâtiments les plus touchés ont été transférés dans les autres bâtiments de l'établissement qui ne sont pas ou peu impactés par les intempéries. Des transferts vers d'autres établissements pénitentiaires ont également été opérés. Ces transferts se poursuivent afin d'évacuer l'ensemble des deux Maisons d'arrêt. - Le ministère de la Justice et, plus particulièrement la direction de l'Administration Pénitentiaire mettent tout en oeuvre pour assurer le bon déroulement des opérations et soutenir les personnels présents sur les lieux. Lire le CP 31 mai 2016 Inondations au Centre pénitentiaire d'Orléans Saran Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Inondation au Centre pénitentiaire d'Orléans Saran : Mise en place d'un plan d'évacuation 31/05 Inondations au Centre pénitentiaire d'Orléans Saran 31/05 Inondations au Centre pénitentiaire d'Orléans Saran
- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29036 - Inondations au Centre pénitentiaire d'Orléans Saran
 

www.prison.justice.gouv.fr
[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891439775 - Référence: 14626353363891658115 - Référence: 14626353363892054073 - Référence: 14626353363892281045 - Référence: 14626353363892439396 - Référence: 14626353363893127342
 

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[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Afin d'élaborer un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public, la préfecture et le Conseil départemental proposent un questionnaire aux puydômois et puydômoises. Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s
- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - Livret des réglementations et recommandations - Mis à jour le 31/05/2016 Afin d'élaborer un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public, la préfecture et le Conseil départemental proposent un questionnaire aux puydômois et puydômoises. Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Livret des réglementations et recommandations
 

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- Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Afin d'élaborer un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public, la préfecture et le Conseil départemental proposent un questionnaire aux puydômois et puydômoises. Enquête sur l'accessibilité des services au public auprès des Puydômois(e)s
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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/decouvrez-l-armee-de-terre/nos-evenements/carrefour-metiers-emploi-formation-bogny-sur-meuse - 31.05.2016 Bogny-sur-Meuse Carrefour métiers, emploi, formation à Bogny-sur-Meuse
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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/le-deroulement-du-parcours-professionnel/changer-de-regiment - 31 mai à 11h53 changer de régiment
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/le-re-engagement-dun-ancien-soldat/passer-par-le-regiment-directement - 30 mai à 19h51 Passer par le régiment directement
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/les-conditions-administratives/secretaire-medicale - 31 mai à 11h58 Secrétaire Médicale
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- www.redressement-productif.gouv.fr - 31/05/2016 - Impôt sur le revenu : dernier jour pour la déclaration en ligne des départements de 20 à 49 31/05/2016 31/05/2016
 

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- www.reunion.pref.gouv.fr - 31/05/2016 Économie CTOI : les pêcheurs artisanaux exemptés de mesures de réduction de captures - Après la crise éruptive du jeudi 26 mai 2016 qui avait conduit au passage en alerte de niveau 2-2 du dispositif spécifique ORSEC* volcan, l'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise n'enregistre plus aucune activité du type trémor ou (. Activité volcanique au Piton de la Fournaise : phase de sauvegarde Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juin 2016 31/05/2016 Les prix des produits pétroliers et gaziers à La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. - Mis à jour le 31/05/2016 Le forum des métiers de l'air aura lieu les mardi 26 et mercredi 27 avril 2016. Organisée par la DSAC OI, le SNA OI et la DIECCTE, cette manifestation se déroulera dans l'enceinte du Détachement Air 181 « Lieutenant Roland Garros », aéroport La (. 2ème édition du Forum des métiers de l'air 23/05/2016 Sécurité publique Signature d'une convention de partenariat de sécurité dans les transports en commun
- Les services de l'Etat à La Réunion - Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er juin 2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - - Sécurité publique
 

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[ www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ] Direccte AUVRA  

- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - 23/169 Accès à l'emploi 9/169 Activité partielle 10/169 Alternance 6/169 Apprentissage 3/169 Chômage 1/169 CHSCT 1/169 Comité d'entreprise 14/169 Compétitivité 92/169 Concurrence 3/169 Conseiller du salarié 91/169 Consommation 1/169 Contrat de génération 40/169 Convention collective 5/169 Dialogue social 169/169 Droit du travail 1/169 Emploi d'avenir 160/169 Entreprise 30/169 Europe 1/169 Femmes 11/169 Fonds social européen 117/169 Formation professionnelle 23/169 Handicap 5/169 Industrie 6/169 Insertion 98/169 Inspection du travail 2/169 investissement 17/169 Jeunes 69/169 Médecine du travail 7/169 Mutation économique 149/169 Organisation des services 12/169 Prévention 8/169 Qualification 40/169 Salaires 94/169 Santé au travail 1/169 Securité travail 1/169 Senior 4/169 Statistiques 9/169 Tourisme 13/169 VAE - 24/186 Accès à l'emploi 9/186 Activité partielle 14/186 Alternance 10/186 Apprentissage 5/186 Chômage 1/186 CHSCT 1/186 Comité d'entreprise 13/186 Compétitivité 83/186 Concurrence 3/186 Conseiller du salarié 82/186 Consommation 2/186 Contrat de génération 54/186 Convention collective 3/186 Dialogue social 186/186 Droit du travail 2/186 Emploi d'avenir 157/186 Entreprise 39/186 Europe 1/186 Femmes 8/186 Fonds social européen 127/186 Formation professionnelle 22/186 Handicap 4/186 Industrie 6/186 Insertion 85/186 Inspection du travail 2/186 investissement 25/186 Jeunes 56/186 Médecine du travail 7/186 Mutation économique 140/186 Organisation des services 10/186 Prévention 9/186 Qualification 54/186 Salaires 80/186 Santé au travail 2/186 Securité travail 2/186 Senior 2/186 Statistiques 8/186 Tourisme 12/186 VAE - 25/187 Accès à l'emploi 10/187 Activité partielle 13/187 Alternance 8/187 Apprentissage 4/187 Chômage 1/187 CHSCT 1/187 Comité d'entreprise 11/187 Compétitivité 100/187 Concurrence 3/187 Conseiller du salarié 99/187 Consommation 2/187 Contrat de génération 45/187 Convention collective 5/187 Dialogue social 187/187 Droit du travail 2/187 Emploi d'avenir 174/187 Entreprise 34/187 Europe 1/187 Femmes 10/187 Fonds social européen 118/187 Formation professionnelle 29/187 Handicap 4/187 Industrie 7/187 Insertion 103/187 Inspection du travail 1/187 investissement 22/187 Jeunes 75/187 Médecine du travail 8/187 Mutation économique 155/187 Organisation des services 13/187 Prévention 10/187 Qualification 45/187 Salaires 102/187 Santé au travail 2/187 Securité travail 2/187 Senior 4/187 Statistiques 12/187 Tourisme 13/187 VAE - 26/193 Accès à l'emploi 11/193 Activité partielle 10/193 Alternance 6/193 Apprentissage 3/193 Chômage 1/193 CHSCT 1/193 Comité d'entreprise 14/193 Compétitivité 107/193 Concurrence 3/193 Conseiller du salarié 106/193 Consommation 1/193 Contrat de génération 44/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 193/193 Droit du travail 1/193 Emploi d'avenir 177/193 Entreprise 33/193 Europe 1/193 Femmes 9/193 Fonds social européen 117/193 Formation professionnelle 25/193 Handicap 6/193 Industrie 6/193 Insertion 115/193 Inspection du travail 2/193 investissement 15/193 Jeunes 81/193 Médecine du travail 7/193 Mutation économique 171/193 Organisation des services 10/193 Prévention 8/193 Qualification 44/193 Salaires 107/193 Santé au travail 1/193 Securité travail 1/193 Senior 3/193 Statistiques 9/193 Tourisme 15/193 VAE - 27/213 Accès à l'emploi 14/213 Activité partielle 15/213 Alternance 8/213 Apprentissage 3/213 Chômage 1/213 CHSCT 1/213 Comité d'entreprise 17/213 Compétitivité 119/213 Concurrence 3/213 Conseiller du salarié 117/213 Consommation 1/213 Contrat de génération 50/213 Convention collective 4/213 Dialogue social 213/213 Droit du travail 2/213 Emploi d'avenir 193/213 Entreprise 30/213 Europe 1/213 Femmes 10/213 Fonds social européen 119/213 Formation professionnelle 30/213 Handicap 8/213 Industrie 9/213 Insertion 122/213 Inspection du travail 2/213 investissement 19/213 Jeunes 85/213 Médecine du travail 10/213 Mutation économique 198/213 Organisation des services 9/213 Prévention 12/213 Qualification 50/213 Salaires 110/213 Santé au travail 1/213 Securité travail 1/213 Senior 4/213 Statistiques 12/213 Tourisme 19/213 VAE - 29/226 Accès à l'emploi 11/226 Activité partielle 13/226 Alternance 7/226 Apprentissage 4/226 Chômage 1/226 CHSCT 1/226 Comité d'entreprise 15/226 Compétitivité 115/226 Concurrence 3/226 Conseiller du salarié 114/226 Consommation 2/226 Contrat de génération 57/226 Convention collective 5/226 Dialogue social 226/226 Droit du travail 2/226 Emploi d'avenir 204/226 Entreprise 43/226 Europe 1/226 Femmes 7/226 Fonds social européen 122/226 Formation professionnelle 30/226 Handicap 5/226 Industrie 7/226 Insertion 122/226 Inspection du travail 1/226 investissement 21/226 Jeunes 85/226 Médecine du travail 8/226 Mutation économique 185/226 Organisation des services 14/226 Prévention 10/226 Qualification 57/226 Salaires 114/226 Santé au travail 2/226 Securité travail 2/226 Senior 6/226 Statistiques 11/226 Tourisme 14/226 VAE
 

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- www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr - 31/05/2016 Lancement de la campagne #COLO 2016 Pour la seconde année consécutive, le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports lance une grande campagne de communication pour promouvoir les colonies de vacances. Cliquez ici pour en savoir plus !
- Lancement de la campagne #COLO 2016 - DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes - Lancement de la campagne #COLO 2016
 

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- www.ri92.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/inauguration-du-village-franco-allemand-du-pre-l-eveque-a-verdun - Inauguration du village franco-allemand du Pré l'Evêque à Verdun
- www.ri92.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/l-actualite-defense-en-5mn107 - L'actualité Défense en 5'
- www.ri92.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/lancement-des-5e-rencontres-militaires-blessures-et-sports - Lancement des 5e Rencontres militaires blessures et sports
- www.ri92.terre.defense.gouv.fr - Inauguration du village franco-allemand du Pré l'Evêque à Verdun Lancement des 5e Rencontres militaires blessures et sports L'actualité Défense en 5'
 

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- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Lundi 30 Mai 2016 Classement de l'ensemble formé par les plateaux de Calern et Caussols et leurs contreforts (Alpes-maritimes) Lundi 30 Mai 2016 Appel à projets Ecophyto pour identifier des actions innovantes afin de réduire l'utilisation des produits phytosanitaires Lundi 30 Mai 2016 Application de la loi transition énergétique : Ségolène Royal met en place le nouveau cadre de soutien aux énergies renouvelables prévu par la loi Lundi 30 Mai 2016 Application de la loi transition énergétique : Ségolène Royal met en place le nouveau cadre de soutien aux énergies renouvelables prévu par la loi
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- www.sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/31-mai-2016-journee-mondiale-sans-tabac - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac
- www.sante.gouv.fr - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac Avec près de 80 000 morts par an, le tabagisme est la première cause de mortalité évitable en (. - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (. Rencontre avec des personnalités du monde de la santé et les élus des Français de (. - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique - Visite de l'Institut national des sciences médicales et de la nutrition
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/evenement-journee-mondiale-sans-tabac-suivi-d-une-conference-de-presse?id_evenement=796 - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (...)
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/inauguration-par-les-deux-ministres-du-seminaire-academique?id_evenement=799 - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/rencontre-avec-des-personnalites-du-monde-de-la-sante-et-les-elus-des-francais?id_evenement=797 - Rencontre avec des personnalités du monde de la santé et les élus des Français de (...)
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/visite-de-l-institut-national-des-sciences-medicales-et-de-la-nutrition?id_evenement=798 - Visite de l'Institut national des sciences médicales et de la nutrition
 

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- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/31-mai-2016-journee-mondiale-sans-tabac - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac Avec près de 80 000 morts par an, le tabagisme est la première cause de mortalité évitable en (. - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (. Rencontre avec des personnalités du monde de la santé et les élus des Français de (. - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique - Visite de l'Institut national des sciences médicales et de la nutrition
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- www.sante-sports.gouv.fr - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac Avec près de 80 000 morts par an, le tabagisme est la première cause de mortalité évitable en (. - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (. Rencontre avec des personnalités du monde de la santé et les élus des Français de (. - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique - Visite de l'Institut national des sciences médicales et de la nutrition
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[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

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[ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

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[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

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[ www.saone-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

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[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

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[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.equipement.gouv.fr - Intempéries en Sarthe : la gestion post-inondations 30/05/2016 Les intempéries de ce weekend ont causé des dégâts dans notre département notamment des inondations touchant des maisons d'habitation, des commerces et dégradant les voiries. autres actualités 26/05/2016 - Levée de l'interdiction de la vente de carburant au détail En raison de la nette amélioration de la situation de l'approvisionnement en carburants dans le département, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a décidé de lever l'interdiction de la vente de carburant au détail (bidons, jerricans, (. - Mis à jour le 31/05/2016
- La préfecture de la Sarthe - Intempéries en Sarthe : la gestion post-inondations
- La préfecture de la Sarthe - Levée de l'interdiction de la vente de carburant au détail
 

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[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.gouv.fr - Intempéries en Sarthe : la gestion post-inondations 30/05/2016 Les intempéries de ce weekend ont causé des dégâts dans notre département notamment des inondations touchant des maisons d'habitation, des commerces et dégradant les voiries. autres actualités 26/05/2016 - Levée de l'interdiction de la vente de carburant au détail En raison de la nette amélioration de la situation de l'approvisionnement en carburants dans le département, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a décidé de lever l'interdiction de la vente de carburant au détail (bidons, jerricans, (. - Mis à jour le 31/05/2016
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- Levée de l'interdiction de la vente de carburant au détail - La préfecture de la Sarthe - Levée de l'interdiction de la vente de carburant au détail
 

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[ www.securite-informatique.gouv.fr ] Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  

- www.securite-informatique.gouv.fr/actualite/securite-du-numerique-pour-les-collectivites-le-directeur-general-de-lanssi-sadresse-aux-elus-a-loccasion-congres-des-maires-2016/ - Sécurité du numérique pour les collectivités - Le Directeur général de l'ANSSI s'adresse aux élus à l'occasion Congrès des Maires 2016
- www.securite-informatique.gouv.fr - Sécurité du numérique pour les collectivités - Le Directeur général de l'ANSSI s'adresse aux élus à l'occasion Congrès des Maires 2016 Publié le 31 mai 2016 Du 31 mai au 2 juin se tient à Paris le congrès des Maires et des Collectivité Locales. Les élus de France assisteront à cet évènement d'ampleur, avec près de 800 exposants et une centaine de conférences. L'occasion pour Guillaume Poupard, Directeur général de l'ANSSI, de rappeler l'importance de la sécurité du numérique et ses enjeux grandissants pour les collectivités et les administrations du territoire.
 

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[ www.semaine.industrie.gouv.fr ] Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.semaine.industrie.gouv.fr/semaine-industrie/metiers-demain - En savoir plus sur les métiers de demain
 

www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr
[ www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ] La semaine européenne du développement durable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

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[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat  

- www.senat.fr/commission/missions/islam_en_france - Islam en France 31 mai - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu l'ambassadeur d'Algérie en France - Islam en France 31 mai - La mission d'information sur la place de l'islam en France entend l'ambassadeur d'Algérie en France Islam en France
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- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0529353 - Amazon Ce document est la plaquette de présentation de la mise à jour en 2015 du site internet du profil environnemental de la région des Pays de la Loire. Ce profil constitue une synthèse de l'état de l'environnement en Pays de la Loire... Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Le site internet du profil environnemental des Pays de la Loire - Plaquette de présentation (MAJ 2015)
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Ce document est la plaquette de présentation de la mise à jour en 2015 du site internet du profil environnemental de la région des Pays de la Loire. Ce profil constitue une synthèse de l'état de l'environnement en Pays de la Loire. Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Décembre 2015 Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Ce document est le bulletin réalisé tous les mois par la DREAL des Pays de la Loire concernant la situation hydrologique dans la région ; il rassemble les données météorologiques, de débit des rivières, de niveaux de nappes et de . - {"SearchContext":11,"Grid":null,"QueryString":"*:*","SelectionUid":0,"OriginalQueryString":null,"CloudTerms":null,"ScenarioCode":"DINT_GENERAL","FacetFilter":null,"SortOrder":0,"SortField":"YearOfPublication_sort","SortFieldRandomSeed":null,"Page":0,"ResultSize":4,"SessionGuid":null,"ForceSearch":false,"TemplateValue":null,"TemplateParams":{"ScenarioCode":"","SourceCode":"","Support":"","Size":null,"Scope":"DEFAULT"},"InjectFields":true,"XslPath":"Recherche/encart_search.xslt","UseCanvas":false,"AsyncOFInsertion":null,"InjectOpenFind":false,"ForceOpenFindUpdate":false,"SearchLabel":null,"InjectFacets":null,"Block":null,"GroupField":null,"GroupSize":0,"UseGrouping":null,"UseCache":true,"SiteCodeRestriction":null,"RawQueryParameters":null,"PageRange":3,"StartDateFilter":null,"EndDateFilter":null,"ListSelectionPage":null,"SearchTerms":"","ScenarioDisplayMode":"display-standard","DecodedFacets":[]} Le site internet du profil environnemental des Pays de la Loire - Plaquette de présentation (MAJ 2015)
 

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- www.social-sante.gouv.fr - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac Avec près de 80 000 morts par an, le tabagisme est la première cause de mortalité évitable en (. - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (. Rencontre avec des personnalités du monde de la santé et les élus des Français de (. - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique - Visite de l'Institut national des sciences médicales et de la nutrition
- www.social-sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/evenement-journee-mondiale-sans-tabac-suivi-d-une-conference-de-presse?id_evenement=796 - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (...)
- www.social-sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/inauguration-par-les-deux-ministres-du-seminaire-academique?id_evenement=799 - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique
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[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.solidarite.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/31-mai-2016-journee-mondiale-sans-tabac - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac
- www.solidarite.gouv.fr - 31 mai 2016 : journée mondiale sans tabac Avec près de 80 000 morts par an, le tabagisme est la première cause de mortalité évitable en (. - Événement « Journée mondiale sans tabac » suivi d'une conférence de presse conjointe des (. Rencontre avec des personnalités du monde de la santé et les élus des Français de (. - Inauguration par les deux Ministres du séminaire académique - Visite de l'Institut national des sciences médicales et de la nutrition
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www.ssi.gouv.fr
[ www.ssi.gouv.fr ] Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  

- www.ssi.gouv.fr/actualite/securite-du-numerique-pour-les-collectivites-le-directeur-general-de-lanssi-sadresse-aux-elus-a-loccasion-congres-des-maires-2016/ - Sécurité du numérique pour les collectivités - Le Directeur général de l'ANSSI s'adresse aux élus à l'occasion Congrès des Maires 2016
- www.ssi.gouv.fr - Sécurité du numérique pour les collectivités - Le Directeur général de l'ANSSI s'adresse aux élus à l'occasion Congrès des Maires 2016 Publié le 31 mai 2016 Du 31 mai au 2 juin se tient à Paris le congrès des Maires et des Collectivité Locales. Les élus de France assisteront à cet évènement d'ampleur, avec près de 800 exposants et une centaine de conférences. L'occasion pour Guillaume Poupard, Directeur général de l'ANSSI, de rappeler l'importance de la sécurité du numérique et ses enjeux grandissants pour les collectivités et les administrations du territoire.
 

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[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques  

- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 31 mai 2016 - Construction de locaux - Sit@del2 (format Excel)L'essentiel en chiffres 31 mai 2016 - Construction de logements - Sit@del2 (format Excel)L'essentiel en chiffres 31 mai 2016 - Commercialisation des logements neufs - résultats au premier trimestre 2016Chiffres et statistiques n° 768 - mai 2016 31 mai 2016 - Construction de locaux - Résultats à fin avril 2016 (France entière)Chiffres & statistiques n° 767 - mai 2016 31 mai 2016 - Construction de logements - Résultats à fin avril 2016 (France entière)Chiffres et statistiques n° 766 - mai 2016 Construction de logements - année 2016 - 31 mai 2016 - Immatriculations de véhicules routiers neufs en 2015 : redressement quasiment généralChiffres et statistiques n° 769 - mai 2016 31 mai 2016 - Immatriculations de véhicules neufs et d'occasion en 2015Résultats détaillés
- Logements [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques - Construction de logements - Sit@del2 (format Excel)
- Locaux non résidentiels [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques - Construction de locaux - Sit@del2 (format Excel)
- Construction de locaux - Résultats à fin avril 2016 (France entière) [Publications, Chiffres & statistiques] : Observation et statistiques - Construction de locaux - Résultats à fin avril 2016 (France entière)
- Construction de logements - Résultats à fin avril 2016 (France entière) [Publications, Chiffres & statistiques] : Observation et statistiques - Construction de logements - Résultats à fin avril 2016 (France entière)
- Commercialisation des logements neufs - résultats au premier trimestre 2016 [Publications, Chiffres & statistiques] : Observation et statistiques - Commercialisation des logements neufs - résultats au premier trimestre 2016
- Immatriculations de véhicules routiers neufs en 2015 : redressement quasiment général [Publications, Chiffres & statistiques] : Observation et statistiques - Immatriculations de véhicules routiers neufs en 2015 : redressement quasiment général
- Immatriculations [Transports, Véhicules routiers] : Observation et statistiques - Immatriculations de véhicules neufs et d'occasion en 2015
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr/evenements/debat-mesure-t-correctement-lactivite-economique-generee-numerique - Débat : Mesure-t-on correctement l'activité économique générée par le numérique ?
- www.strategie.gouv.fr/evenements/existe-t-plusieurs-conceptions-pratiques-de-rse-jusquou-peuvent-coexister - Pourquoi existe-t-il plusieurs conceptions...
- www.strategie.gouv.fr/evenements/lutte-contre-pauvrete-cout-social-investissement - Lutte contre la pauvreté : coût social ou investissement ?
- www.strategie.gouv.fr/evenements/responsabilite-sociale-entreprises-performance-economique-compatibles - La Responsabilité Sociale des Entreprises et...
- www.strategie.gouv.fr - 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ? Publications 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ? 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ? Où se situe la France en matière d'emploi par rapport à ses homologues européens ? Quels leviers. 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ? Où se situe la France en matière d'emploi par rapport à ses homologues européens ? Quels leviers actionner pour parvenir à faire progresser l'emploi et réduire notre taux de chômage tout en développant la qualité de. Lutte contre la pauvreté : coût social ou investissement ? Troisième séance du cycle de séminaires conduit en partenariat par la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), la Direction générale de la. La Responsabilité Sociale des Entreprises et. La responsabilité sociale des entreprises (RSE) recueille une audience qui. 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ? Où se situe la France en matière d'emploi par rapport à ses homologues européens ? - Débat : Mesure-t-on correctement l'activité économique générée par le numérique ? France Stratégie et le CEPII réunissent régulièrement des personnalités du monde officiel, économique, financier ou académique, pour discuter de. Pourquoi existe-t-il plusieurs conceptions. Cinquième séance du cycle « L'état des savoirs et controverses scientifiques. - Quels leviers actionner pour parvenir à faire progresser l'emploi et réduire notre taux de chômage tout en développant la qualité de. 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ? 2017/2027 - Europe : sortir de. «L'Europe a besoin de redéfinir.
- www.strategie.gouv.fr/presse/communiques-de-presse/20172027-europe-sortir-de-lambiguite-constructive - 2017/2027 - Europe : sortir de...
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/20172027-leviers-lemploi - 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ?
- www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-leviers-lemploi - 2017/2027 - Quels leviers pour l'emploi ?
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 31/05/16 à 10:39 : FLASH/Balisage de sécurité sur l'A13 vers Paris à Poissy - 4 Alerte(s) Réseau : - 4 Alerte(s) Réseau : 31/05/16 à 19:45 : FLASH/ Fermeture de la N4-province à Vaudoy-en-Brie - inondation 31/05/16 à 18:56 : FLASH/A10 FERMÉE à Saint-Arnoult vers la province - 5 Alerte(s) Réseau : 31/05/16 à 13:15 : FLASH/ A10 COUPÉE à Saint Arnoult vers la province
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 31/05/16 à 10:39 : FLASH/Balisage de sécurité sur l'A13 vers Paris à Poissy
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 31/05/16 à 13:15 : FLASH/ A10 COUPÉE à Saint Arnoult vers la province
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- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 31/05/16 à 19:45 : FLASH/ Fermeture de la N4-province à Vaudoy-en-Brie - inondation
 

www.tarn.gouv.fr
[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 31/05/2016
 

www.temps.travail.gouv.fr
[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/les-creches-a-vocation-d-insertion-professionnelle-vip-en-quoi-cela-consiste - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (...)
- www.temps.travail.gouv.fr - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (. 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ] Territoires.gouv.fr  

- www.territoires.gouv.fr - www.territoires.gouv.fr
 

www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891585548 - Référence: 14626353363891856583 - Référence: 14626353363891994516 - Référence: 14626353363892284925 - Référence: 14626353363892441872 - Référence: 14626353363892724518
 

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[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/les-creches-a-vocation-d-insertion-professionnelle-vip-en-quoi-cela-consiste - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (...)
- www.travail-emploi.gouv.fr - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (. 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB
 

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- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (. 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB
 

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- www.travail.gouv.fr - 31.05 12:28 Remise de prix du concours « Ecrire le travail » : un concours sur la perception du travail chez les jeunes âoe' t.co/elc7F4Aybz 31.05 11:31 @ComInterlude Bonjour ! Parmi les projets concernés, retrouvez les projets gagnants du #HackathonCPA ici : t.co/uZ1K7xy8IU #CPA - 31.05 15:21 #JourneeMondialeSansTabac Tout savoir sur l'interdiction de fumer dans les lieux de travail t.co/Cy6EgtHwyO t.co/EwPbkcc4Rd 31.05 14:31 Crédit d'impôts, exonération de charges Découvrez les aides à l'embauche ðŸ`ë t.co/i6PthvRBCt #Apprentissage t.co/4mE1rxRjlO - Les crèches à vocation d'insertion professionnelle (VIP), en quoi cela consiste (. 30.05 19:10 Recherche d'#emploi et accueil des enfants en crèche : une conciliation possible t.co/hn1Y3XyBLx t.co/aEWgkc9ZZB
 

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www.tresor.bercy.gouv.fr
[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.bercy.gouv.fr/13763_france-international-un-outil-pour-aider-les-entreprises-a-reussir-a-l-international - France-international.fr : Un outil pour aider les entreprises à réussir à l'international Le site France-International.fr est l'aboutissement d'un travail collectif, piloté par la DG Trésor, engagé dep...
- www.tresor.bercy.gouv.fr/13789_nouvelles-despagne-n20-du-24-au-30-mai-2016 - Nouvelles d'Espagne n°20 du 24 au 30 mai 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr/13790_forum-des-pme-a-l-international - 2ème Forum des PME à l'international : L'export de demain : nouveaux outils, nouvelles pratiques Organisé à l'initiative de Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotio...
- www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change - Les réserves nettes de change à la fin du mois d'avril 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr - 26/05/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Séminaires Nasse 2016 26/05/2016 La concurrence des plateformes du numérique (22 juin 2016) La prochaine séance du séminaire Philippe Nasse aura lieu le mercredi 22 juin 2016 de 10h à 12h30 et sera consacrée au thème de « La concurrence des plateformes du numérique ». - 2ème Forum des PME à l'international : L'export de demain : nouveaux outils, nouvelles pratiques Organisé à l'initiative de Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotio. - France-international.fr : Un outil pour aider les entreprises à réussir à l'international Le site France-International.fr est l'aboutissement d'un travail collectif, piloté par la DG Trésor, engagé dep. Actualité économique et financière de l'Uruguay du 20 au 26 mai 2016 27/05/2016 Annonce d'un projet de plan d'ajustement (hausse d'impôts et réduction des dépenses) afin de maîtriser le déficit public dans un contexte de forte révision à la baisse des prévisions de croissance (0,5% en 2016) Le Ministre de l'Économie Danilo. Westminster City News du 20 au 26 mai 2016 27/05/2016 Actualité économique Gertjan Vlieghe pourrait soutenir une baisse du taux directeur même si le Royaume-Uni reste dans l'UE Le Treasury prévoit une légère récession au Royaume-Uni en cas de sortie de l'UE Le déficit public recule légèrement . Échanges commerciaux France-Suède en 2015 26/05/2016 - La relation commerciale en biens entre la France et la Suède est avant tout industrielle, fondée sur les investissements croisés de quelques grands groupes multinationaux, avec une ligne de force visible dans la chimie-pharmacie, et des points fai. Les relations économiques et commerciales entre les États-Unis et le Mexique 26/05/2016 La relation entre les États-Unis et le Mexique est une relation asymétrique au bénéfice des États-Unis. En premier lieu, les tailles des deux économies sont extrêmement différentes, puisque le PIB des États-Unis est 13,4 fois plus important que ce. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'avril 2016 31/05/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . - Nouvelles d'Espagne n°20 du 24 au 30 mai 2016 31/05/2016 Macroéconomie L'INE confirme la croissance trimestrielle de 0,8 % au T1 2016. L'INE avait publié un premier indicateur avancé de croissance à la fin du mois d'avril et vient de confirmer que le PIB a enregistré une croissance de 3,4 % en glisseme. Washington Wall Street Watch 2016-20 27/05/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Situation des ménages - publication d'un rapport de la Fed sur le bien-être des ménages en 2015 Assureurs systémiques - annonce par la Fed des principes retenus pour la mise. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 27/05/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°5
 

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- www.tresor.economie.gouv.fr/13789_nouvelles-despagne-n20-du-24-au-30-mai-2016 - Nouvelles d'Espagne n°20 du 24 au 30 mai 2016
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[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363891636545 - Référence: 14626353363891767632 - Référence: 14626353363891994740 - Référence: 14626353363892215116 - Référence: 14626353363892519821 - Référence: 14626353363892724846
 

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - Eau Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens 31/05/2016 - Eau Programme immobilier Breeze - Saint-Tropez 31/05/2016 - Levée des restrictions de l'achat de carburant dans les stations services du Var. Achat de carburant : levée des restrictions - Mis à jour le 31/05/2016 31/05/2016 Eau Parc solaire photo-voltaïque - Sillans-La-Cascade - Nous mesurons et publions votre taux de satisfaction et vos suggestions afin d'améliorer la qualité de notre accueil Résultats des enquêtes de satisfaction Eau Lotissement "Castellane Park" - Ollioules 31/05/2016 Port de La Capte - Hyères les Palmiers Jetée Sud du Port Saint-Pierre - Hyères les Palmiers 31/05/2016 Eau Lotissement "Les Genévriers" - Le Beausset
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Jetée Sud du Port Saint-Pierre - Hyères les Palmiers
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Lotissement "Castellane Park" - Ollioules
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Lotissement "Les Genévriers" - Le Beausset
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Parc solaire photo-voltaïque - Sillans-La-Cascade
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Port de La Capte - Hyères les Palmiers
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Programme immobilier Breeze - Saint-Tropez
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- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens
- www.var.equipement.gouv.fr - Eau Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens 31/05/2016 - Eau Programme immobilier Breeze - Saint-Tropez 31/05/2016 - Levée des restrictions de l'achat de carburant dans les stations services du Var. Achat de carburant : levée des restrictions - Mis à jour le 31/05/2016 31/05/2016 Eau Parc solaire photo-voltaïque - Sillans-La-Cascade - Nous mesurons et publions votre taux de satisfaction et vos suggestions afin d'améliorer la qualité de notre accueil Résultats des enquêtes de satisfaction Eau Lotissement "Castellane Park" - Ollioules 31/05/2016 Port de La Capte - Hyères les Palmiers Jetée Sud du Port Saint-Pierre - Hyères les Palmiers 31/05/2016 Eau Lotissement "Les Genévriers" - Le Beausset
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- Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens
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[ www.vie-publique.fr ] Vie publique : au coeur du débat public  

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- Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires - Débats et consultations - Vie-publique.fr - Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires
- www.vie-publique.fr - 27/05 : Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les efforts de la communauté internationale en faveur de la la résolution du conflit israélo-palestinien, à Paris le 19 mai 2016. 26/05 : Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à BFMTV/RMC le 26 mai 2016, sur le projet de loi Travail et le maintien de son article 2 sur les accords d'entreprise. (505) débats et consultations 31/05 : Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires Mutations et fragilités du 1% logement (participation des employeurs à l'effort de construction) La longue marche du droit au logement Projet de décret relatif à l'approvisionnement d'installations de méthanisation par des cultures alimentaires PTCI, TTIP, TAFTA, TLET : comprendre les négociations commerciales entre l'Union européenne et les États-Unis - 30/05 : PTCI, TTIP, TAFTA, TLET : comprendre les négociations commerciales entre l'Union européenne et les États-Unis L'Union européenne (UE) et les Etats-Unis négocient la mise en place d'un partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (PTCI) en vue (. 31/05 : Mutations et fragilités du 1% logement (participation des employeurs à l'effort de construction) À plusieurs reprises, dans les lignes qui précèdent, nous avons évoqué un outil important du (. 31/05 : La longue marche du droit au logement Après l'instauration définitive du droit au logement par l'article premier de la loi du 6 juillet (. 27/05 : Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le 73e anniversaire de la création du Conseil National de la Résistance, à Béthincourt le 27 mai 2016.
- La longue marche du droit au logement, vie-publique.fr. La longue marche du droit au logement, - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr - La longue marche du droit au logement
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[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 07h44 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 07h44 Carte de référence : 30052016_23 Bulletin publié le : 30/05/2016 à 23:57:44 Passage en vigilance orange du tronçon : Lawe - Clarence amont (dép. Maintien de la vigilance orange sur le bassin du Loing (dép. Crue importante à venir en journée de mardi sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année. Crue modérée à forte en fin de nuit sur la Lawe et la Clarence, affluents de la Lys Tronçons en vigilance orange : Lawe - Clarence amont (dép. 62), Loing amont - Ouanne (dép. Un retour pluvieux actif est en cours depuis lundi matin sur une large bande allant de la frontière belge à la région Centre. Ces pluies tombent le plus souvent sur des sols très humides et propices au ruissellement suite aux pluies orageuses de la fin de semaine dernière. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 10h31 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 10h31 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 31 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 31052016_10 Bulletin publié le : 31/05/2016 à 10:09:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/05/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Sauldre (dép. Crue exceptionnelle en cours pour cette journée de mardi sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année atteignant des niveaux comparables à ceux de la crue de janvier 1982 sur les parties amont. Crue importante en cours sur la Lawe et la Clarence, affluents de la Lys. Crue modérée à forte à venir sur la Sauldre. 62), Sauldre (dép. 41), Loing amont - Ouanne (dép. 45), Loing aval (dép. D'intensité modérées, ces pluies ont donné depuis lundi des cumuls très importants sur la durée. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 13h04 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 13h04 Carte de référence : 31052016_12 Bulletin publié le : 31/05/2016 à 12:06:59 Passage en vigilance rouge du tronçon : Loing amont - Ouanne (dép. Tronçon en vigilance rouge : Loing amont - Ouanne (dép. 41), Loing aval (dép. D'intensité modérée, ces pluies ont donné depuis lundi des cumuls très importants sur la durée. Les niveaux de ces rivières sont fortement repartis à la hausse sous l'effet des précipitations de la soirée et la nuit de lundi à mardi, qui perdurent encore aujourd'hui mardi. En conséquence, le Loing amont et l'Ouanne dans le Loiret (dept 45) connaissent une crue d'ampleur exceptionnelle. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 14h34 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 14h34 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 14h34 - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 17h11 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 17h11 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 01 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 31052016_16 Bulletin publié le : 31/05/2016 à 15:56:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/06/2016 à 10:00:00 Retour en vigilance jaune du tronçon : Lawe - Clarence amont (dép. Crue exceptionnelle en cours sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année atteignant des niveaux comparables à ceux de la crue de janvier 1982 sur les parties amont. Crue modérée à forte à venir sur la Sauldre . Tronçons en vigilance orange : Sauldre (dép. Un retour pluvieux actif est en cours depuis lundi matin. Les précipitations se déplacent actuellement vers le sud gagnant le Limousin/l'Auvergne et Midi- Pyrénées, après avoir couvert une large zone allant des Hauts-de-France au centre en passant par l'Ile de France. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 20h13 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 20h13 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 20h13 - Certains cours d'eau du bassin parisien (bassin du Loing notamment), de Sologne (Sauldre) avaient vu leur niveau monter avec les orages de samedi et dimanche. Les niveaux de ces rivières sont fortement repartis à la hausse sous l'effet des précipitations de la soirée et la nuit de lundi à mardi. Dans le Nord Pas-de-Calais, la Lawe et la Clarence, affluents rive droite de la Lys, ont aussi fortement réagi aux précipitations de la soirée et de la nuit de lundi à mardi. Par ailleurs, de nombreux cours d'eau placés en vigilance jaune peuvent connaître des débordements localisés. Les précipitations associées au retour pluvieux qui nous concerne depuis hier vont continuer d'arroser les régions allant de la Picardie et Haute-Normandie, au Limousin et Auvergne, en passant par l'Ile de France, le Centre et la Bourgogne, en s'atténuant progressivement au cours de la journée et en gagnant les régions plus au sud (Poitou-Charente, Midi-Pyrénées, Rhône Alpes). - Certains cours d'eau du bassin parisien (bassin du Loing notamment), de Sologne (Sauldre) et de Bourgogne (Serein et Bourbince) avaient vu leur niveau monter avec les orages de samedi et dimanche. Sans amorcer de franches décrues, les niveaux de ces rivières repartent à la hausse sous l'effet des précipitations en cours. Au fil des prochaines heures et au moins jusqu'à mardi 31 mai en journée, les précipitations vont continuer d'arroser les régions allant de la frontière belge au nord du Limousin et de l'Auvergne en passant par la Picardie, la Haute-Normandie, l'Île de France, le Centre et la Bourgogne. Ces précipitations continues, modérées en intensité mais importantes en cumuls sur 36 à 48h vont soutenir puis augmenter les débits de certains cours d'eau ayant réagi aux derniers orages et/ou générer des montées plus ou moins rapides du niveau d'eau sur les nombreux tronçons de rivières placés en vigilance jaune. - D'intensité modérée, ces pluies ont donné depuis lundi des cumuls très importants sur la durée sur la partie nord du pays. Par ailleurs il faut noter que les sols étaient très humides, donc propices au ruissellement suite aux pluies orageuses de la fin de semaine dernière. La Sauldre est encore en phase de montée. Dans le Nord Pas-de-Calais, la Lawe et la Clarence ont amorcé leur décrue. Les précipitations vont s'atténuer dans les secteurs placés en vigilance orange et rouge, les crues vont se propager. Une attention toute particulière est à porter sur le bassin du Loing amont (dept 45) placé en vigilance rouge, ainsi que sur les bassins placés en vigilance orange (depts 62 et 41). A Chateau-Renard la crue s'est stabilisé. Sur les secteurs plus en aval comme Montargis, les niveaux vont continuer d'augmenter avec un maximum prévu pendant la nuit de mardi à mercredi. La Sauldre a réagi aux pluies de la nuit de lundi à mardi et reçcoit encore des précipitations. - La hausse observée se poursuit aujourd'hui mardi et la crue en cours pourrait devenir importante à partir de la soirée de mardi. Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 17h11 - Les précipitations associées au retour pluvieux qui nous concerne depuis hier, vont continuer d'arroser les régions allant de la Picardie et Haute-Normandie, au Limousin et Auvergne, en passant par l'Ile de France, le Centre et la Bourgogne, en s'atténuant progressivement au cours de la journée et en gagnant les régions plus au sud (Poitou-Charentes, Midi-Pyrénées, Rhône Alpes). Une attention toute particulière est à porter sur le bassin du Loing (dept 45) placé en vigilance rouge, ainsi que sur les bassins placés en vigilance orange (depts 62 et 41). A Chateau-Renard à l'heure de la rédaction de ce bulletin, le maximum est bientôt atteint. Sur les secteurs plus en aval comme Montargis, les niveaux vont continuer d'augmenter avec un maximum pendant la nuit de mardi à mercredi. En milieu de nuit de lundi à mardi, la Lawe et la Clarence, affluents de rive droite de la plaine de la Lys, ont réagi fortement aux précipitations de la nuit de lundi à mardi. - Se référer au bulletin local du SPC Artois-Picardie pour plus de précisions sur l'évolution de la crue des affluents de la Lys. Des inondations très importantes sont possibles y compris dans les zones rarement inondées. Les conditions de circulation peuvent être rendues extrêmement difficiles sur l'ensemble du réseau routier ou ferroviaire. Des coupures d'électricité plus ou moins longues peuvent se produire. Des phénomènes de rupture ou de débordement de digues peuvent se produire. Mettez-vous à l'abri et suivez strictement les consignes de sécurité des pouvoirs publics. Evitez tout déplacement. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Coupez les réseaux si nécessaire (électricité, gaz, eau). Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 13h04 - Se référer au bulletin local du SPC Seine moyenne - Yonne - Loing pour plus de précisions sur l'évolution de la crue du bassin du Loing. Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 07h44 - Une attention particulière est à porter sur les bassins de la Lys en fin de nuit de lundi à mardi, du Loing (cf. ci-après), de la Sauldre (dép. 41 et 18) pour les journées de mardi et mercredi. En milieu de nuit de lundi à mardi, la Lawe et la Clarence, affluents de rive droite de la plaine de la Lys, ont réagi fortement aux précipitations revues à la hausse en soirée de lundi. Des débordements sont envisagés en fin de nuit et début de matinée mardi. Se référer au bulletin local du SPC Artois-Picardie pour plus de précisions sur l'évolution de la crue des affluents de la Lys. On observe une franche montée des niveaux des cours d'eau du bassin du Loing depuis le début de soirée de lundi, niveaux qui sont au dessus de ceux observés début mai 2015, notamment sur l'Ouanne. Renforcés par les précipitations en cours et celles encore attendues d'ici mardi en milieu de journée, la hausse des niveaux d'eau va se poursuivre à un rythme modéré à fort. - Une attention particulière est à porter sur les bassins placés en vigilance orange. En milieu de nuit de lundi à mardi, la Lawe et la Clarence, affluents de rive droite de la plaine de la Lys, ont réagi fortement aux précipitations de la nuit de lundi à mardi. Ils connaissent actuellement une crue exceptionnelle. En effet, durant la nuit de lundi à mardi, les niveaux sur l'amont de ces cours d'eau ont fortement augmenté et atteint des niveaux dommageables. Ces niveaux vont se propager vers l'aval dans la journée de mardi et la nuit de mardi à mercredi. La Sauldre a réagi aux pluies de la nuit de lundi à mardi. La hausse observée devrait se poursuivre aujourd'hui mardi et la crue en cours pourrait devenir importante. Se référer au bulletin local du SPC Loire-Cher-Indre pour plus de précisions sur l'évolution de la crue du bassin de la Sauldre. Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 10h31
 

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- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 07h44 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 07h44 Carte de référence : 30052016_23 Bulletin publié le : 30/05/2016 à 23:57:44 Passage en vigilance orange du tronçon : Lawe - Clarence amont (dép. Maintien de la vigilance orange sur le bassin du Loing (dép. Crue importante à venir en journée de mardi sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année. Crue modérée à forte en fin de nuit sur la Lawe et la Clarence, affluents de la Lys Tronçons en vigilance orange : Lawe - Clarence amont (dép. 62), Loing amont - Ouanne (dép. Un retour pluvieux actif est en cours depuis lundi matin sur une large bande allant de la frontière belge à la région Centre. Ces pluies tombent le plus souvent sur des sols très humides et propices au ruissellement suite aux pluies orageuses de la fin de semaine dernière. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 10h31 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 10h31 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 31 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 31052016_10 Bulletin publié le : 31/05/2016 à 10:09:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/05/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Sauldre (dép. Crue exceptionnelle en cours pour cette journée de mardi sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année atteignant des niveaux comparables à ceux de la crue de janvier 1982 sur les parties amont. Crue importante en cours sur la Lawe et la Clarence, affluents de la Lys. Crue modérée à forte à venir sur la Sauldre. 62), Sauldre (dép. 41), Loing amont - Ouanne (dép. 45), Loing aval (dép. D'intensité modérées, ces pluies ont donné depuis lundi des cumuls très importants sur la durée. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 13h04 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 13h04 Carte de référence : 31052016_12 Bulletin publié le : 31/05/2016 à 12:06:59 Passage en vigilance rouge du tronçon : Loing amont - Ouanne (dép. Tronçon en vigilance rouge : Loing amont - Ouanne (dép. 41), Loing aval (dép. D'intensité modérée, ces pluies ont donné depuis lundi des cumuls très importants sur la durée. Les niveaux de ces rivières sont fortement repartis à la hausse sous l'effet des précipitations de la soirée et la nuit de lundi à mardi, qui perdurent encore aujourd'hui mardi. En conséquence, le Loing amont et l'Ouanne dans le Loiret (dept 45) connaissent une crue d'ampleur exceptionnelle. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 14h34 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 14h34 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 14h34 - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 17h11 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 17h11 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 01 juin 2016 à 10h00 Carte de référence : 31052016_16 Bulletin publié le : 31/05/2016 à 15:56:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/06/2016 à 10:00:00 Retour en vigilance jaune du tronçon : Lawe - Clarence amont (dép. Crue exceptionnelle en cours sur le bassin du Loing, rare à cette époque de l'année atteignant des niveaux comparables à ceux de la crue de janvier 1982 sur les parties amont. Crue modérée à forte à venir sur la Sauldre . Tronçons en vigilance orange : Sauldre (dép. Un retour pluvieux actif est en cours depuis lundi matin. Les précipitations se déplacent actuellement vers le sud gagnant le Limousin/l'Auvergne et Midi- Pyrénées, après avoir couvert une large zone allant des Hauts-de-France au centre en passant par l'Ile de France. - Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 20h13 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 20h13 Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 20h13 - Certains cours d'eau du bassin parisien (bassin du Loing notamment), de Sologne (Sauldre) avaient vu leur niveau monter avec les orages de samedi et dimanche. Les niveaux de ces rivières sont fortement repartis à la hausse sous l'effet des précipitations de la soirée et la nuit de lundi à mardi. Dans le Nord Pas-de-Calais, la Lawe et la Clarence, affluents rive droite de la Lys, ont aussi fortement réagi aux précipitations de la soirée et de la nuit de lundi à mardi. Par ailleurs, de nombreux cours d'eau placés en vigilance jaune peuvent connaître des débordements localisés. Les précipitations associées au retour pluvieux qui nous concerne depuis hier vont continuer d'arroser les régions allant de la Picardie et Haute-Normandie, au Limousin et Auvergne, en passant par l'Ile de France, le Centre et la Bourgogne, en s'atténuant progressivement au cours de la journée et en gagnant les régions plus au sud (Poitou-Charente, Midi-Pyrénées, Rhône Alpes). - Certains cours d'eau du bassin parisien (bassin du Loing notamment), de Sologne (Sauldre) et de Bourgogne (Serein et Bourbince) avaient vu leur niveau monter avec les orages de samedi et dimanche. Sans amorcer de franches décrues, les niveaux de ces rivières repartent à la hausse sous l'effet des précipitations en cours. Au fil des prochaines heures et au moins jusqu'à mardi 31 mai en journée, les précipitations vont continuer d'arroser les régions allant de la frontière belge au nord du Limousin et de l'Auvergne en passant par la Picardie, la Haute-Normandie, l'Île de France, le Centre et la Bourgogne. Ces précipitations continues, modérées en intensité mais importantes en cumuls sur 36 à 48h vont soutenir puis augmenter les débits de certains cours d'eau ayant réagi aux derniers orages et/ou générer des montées plus ou moins rapides du niveau d'eau sur les nombreux tronçons de rivières placés en vigilance jaune. - D'intensité modérée, ces pluies ont donné depuis lundi des cumuls très importants sur la durée sur la partie nord du pays. Par ailleurs il faut noter que les sols étaient très humides, donc propices au ruissellement suite aux pluies orageuses de la fin de semaine dernière. La Sauldre est encore en phase de montée. Dans le Nord Pas-de-Calais, la Lawe et la Clarence ont amorcé leur décrue. Les précipitations vont s'atténuer dans les secteurs placés en vigilance orange et rouge, les crues vont se propager. Une attention toute particulière est à porter sur le bassin du Loing amont (dept 45) placé en vigilance rouge, ainsi que sur les bassins placés en vigilance orange (depts 62 et 41). A Chateau-Renard la crue s'est stabilisé. Sur les secteurs plus en aval comme Montargis, les niveaux vont continuer d'augmenter avec un maximum prévu pendant la nuit de mardi à mercredi. La Sauldre a réagi aux pluies de la nuit de lundi à mardi et reçcoit encore des précipitations. - La hausse observée se poursuit aujourd'hui mardi et la crue en cours pourrait devenir importante à partir de la soirée de mardi. Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 17h11 - Les précipitations associées au retour pluvieux qui nous concerne depuis hier, vont continuer d'arroser les régions allant de la Picardie et Haute-Normandie, au Limousin et Auvergne, en passant par l'Ile de France, le Centre et la Bourgogne, en s'atténuant progressivement au cours de la journée et en gagnant les régions plus au sud (Poitou-Charentes, Midi-Pyrénées, Rhône Alpes). Une attention toute particulière est à porter sur le bassin du Loing (dept 45) placé en vigilance rouge, ainsi que sur les bassins placés en vigilance orange (depts 62 et 41). A Chateau-Renard à l'heure de la rédaction de ce bulletin, le maximum est bientôt atteint. Sur les secteurs plus en aval comme Montargis, les niveaux vont continuer d'augmenter avec un maximum pendant la nuit de mardi à mercredi. En milieu de nuit de lundi à mardi, la Lawe et la Clarence, affluents de rive droite de la plaine de la Lys, ont réagi fortement aux précipitations de la nuit de lundi à mardi. - Se référer au bulletin local du SPC Artois-Picardie pour plus de précisions sur l'évolution de la crue des affluents de la Lys. Des inondations très importantes sont possibles y compris dans les zones rarement inondées. Les conditions de circulation peuvent être rendues extrêmement difficiles sur l'ensemble du réseau routier ou ferroviaire. Des coupures d'électricité plus ou moins longues peuvent se produire. Des phénomènes de rupture ou de débordement de digues peuvent se produire. Mettez-vous à l'abri et suivez strictement les consignes de sécurité des pouvoirs publics. Evitez tout déplacement. Tenez-vous informé de l'évolution de la situation (radio, etc. Coupez les réseaux si nécessaire (électricité, gaz, eau). Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 13h04 - Se référer au bulletin local du SPC Seine moyenne - Yonne - Loing pour plus de précisions sur l'évolution de la crue du bassin du Loing. Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 07h44 - Une attention particulière est à porter sur les bassins de la Lys en fin de nuit de lundi à mardi, du Loing (cf. ci-après), de la Sauldre (dép. 41 et 18) pour les journées de mardi et mercredi. En milieu de nuit de lundi à mardi, la Lawe et la Clarence, affluents de rive droite de la plaine de la Lys, ont réagi fortement aux précipitations revues à la hausse en soirée de lundi. Des débordements sont envisagés en fin de nuit et début de matinée mardi. Se référer au bulletin local du SPC Artois-Picardie pour plus de précisions sur l'évolution de la crue des affluents de la Lys. On observe une franche montée des niveaux des cours d'eau du bassin du Loing depuis le début de soirée de lundi, niveaux qui sont au dessus de ceux observés début mai 2015, notamment sur l'Ouanne. Renforcés par les précipitations en cours et celles encore attendues d'ici mardi en milieu de journée, la hausse des niveaux d'eau va se poursuivre à un rythme modéré à fort. - Une attention particulière est à porter sur les bassins placés en vigilance orange. En milieu de nuit de lundi à mardi, la Lawe et la Clarence, affluents de rive droite de la plaine de la Lys, ont réagi fortement aux précipitations de la nuit de lundi à mardi. Ils connaissent actuellement une crue exceptionnelle. En effet, durant la nuit de lundi à mardi, les niveaux sur l'amont de ces cours d'eau ont fortement augmenté et atteint des niveaux dommageables. Ces niveaux vont se propager vers l'aval dans la journée de mardi et la nuit de mardi à mercredi. La Sauldre a réagi aux pluies de la nuit de lundi à mardi. La hausse observée devrait se poursuivre aujourd'hui mardi et la crue en cours pourrait devenir importante. Se référer au bulletin local du SPC Loire-Cher-Indre pour plus de précisions sur l'évolution de la crue du bassin de la Sauldre. Actualisation le mardi 31 mai 2016 à 10h31
 

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