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Nouveautés du 29.05.2016

 

browsehappy.com
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cnb.avocat.fr
[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

legifrance.gouv.fr
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- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.ado.justice.gouv.fr - MAINTENANCE EN COURS L application est en cours de maintenance. La reprise du service s'effectuera dans les meilleurs délais. - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353363888437280 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363888571091 - Référence: 14626353363888603793 - Référence: 14626353363888741719 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Alerte enlèvement 29 mai 2016 Alerte enlèvement Joris, garçon de 10 ans, cheveux châtains, yeux marrons, mince, Jad, garçon de 6 ans, cheveux châtains frisés, yeux marrons, menu, Alia, fille de 5 ans, cheveux bruns, yeux marrons, ont disparu à Pontcharra sur Turdine (69), dans la matinée du 29 mai 2016. Les enfants sont susceptibles de circuler à bord d'un véhicule Renault Vel Satis de couleur gris clair immatriculé 287 AQE 69 avec leur père, homme de 45 ans, de type méditerranéen, cheveux bruns, 1 mètre 80. Leur mère a été victime ce matin d'une mort violente. Si vous localisez les enfants, n'intervenez pas vous-même. Appelez immédiatement le 0800.363.268 ou envoyez un courriel à alerte-enlevement@gendarmerie.interieur.gouv.fr - Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur : - Ministere de la Justice Référence: 14626353363888437171 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
- www.annuaires.justice.gouv.fr/21770 - Trouver une permanence juridique
- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
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- www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/ - Associations socio-éducatives
- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - 13/98 Accès à l'emploi 2/98 Activité partielle 10/98 Agriculture 2/98 Chômage 2/98 CHSCT 2/98 Comité d'entreprise 2/98 Commande publique 2/98 Compétitivité 56/98 Conseiller du salarié 8/98 Consommation 4/98 Contrat de génération 16/98 Convention collective 8/98 Dialogue social 2/98 Discrimination 86/98 Droit du travail 10/98 Emploi d'avenir 11/98 Entreprise 24/98 Europe 2/98 Exclusion 4/98 Exportation 7/98 Femmes 38/98 Fonds social européen 23/98 Formation professionnelle 2/98 Handicap 8/98 Industrie 4/98 Innovation 5/98 Insertion 98/98 Inspection du travail 2/98 Intelligence économique 4/98 investissement 10/98 Jeunes 5/98 Marché public 6/98 Médecine du travail 13/98 Médiateur 5/98 Nacre 6/98 Négociation collective 52/98 Organisation des services 2/98 Parcours professionnel 6/98 Prestations de services internationales 10/98 Prévention 24/98 Programme opérationnel 2/98 Revitalisation - 16/80 Accès à l'emploi 2/80 Activité partielle 8/80 Agriculture 2/80 Chômage 2/80 CHSCT 2/80 Comité d'entreprise 4/80 Commande publique 2/80 Compétitivité 52/80 Conseiller du salarié 9/80 Consommation 4/80 Contrat de génération 14/80 Convention collective 7/80 Dialogue social 2/80 Discrimination 72/80 Droit du travail 12/80 Emploi d'avenir 10/80 Entreprise 22/80 Europe 2/80 Exclusion 4/80 Exportation 5/80 Femmes 33/80 Fonds social européen 31/80 Formation professionnelle 2/80 Handicap 6/80 Industrie 6/80 Innovation 6/80 Insertion 80/80 Inspection du travail 2/80 Intelligence économique 4/80 investissement 12/80 Jeunes 4/80 Marché public 6/80 Médecine du travail 10/80 Médiateur 8/80 Nacre 7/80 Négociation collective 37/80 Organisation des services 2/80 Parcours professionnel 7/80 Prestations de services internationales 14/80 Prévention 22/80 Programme opérationnel 2/80 Revitalisation - 6/98 Risques professionnels 10/98 Rupture conventionnelle 2/98 Saisonniers 4/98 Salaires 53/98 Santé au travail 2/98 Sécurité alimentaire 8/98 Securité travail 5/98 Senior 18/98 Services à la personne 4/98 Services de santé au travail 2/98 Sous-traitance 8/98 Statistiques 2/98 Tourisme 4/98 Travail illégal 6/98 Travail saisonnier - 8/80 Risques professionnels 7/80 Rupture conventionnelle 2/80 Saisonniers 4/80 Salaires 53/80 Santé au travail 2/80 Sécurité alimentaire 10/80 Securité travail 3/80 Senior 14/80 Services à la personne 4/80 Services de santé au travail 3/80 Sous-traitance 8/80 Statistiques 2/80 Tourisme 6/80 Travail illégal 4/80 Travail saisonnier
 

www.aquitaine.travail.gouv.fr
[ www.aquitaine.travail.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.travail.gouv.fr - 13/98 Accès à l'emploi 2/98 Activité partielle 10/98 Agriculture 2/98 Chômage 2/98 CHSCT 2/98 Comité d'entreprise 2/98 Commande publique 2/98 Compétitivité 56/98 Conseiller du salarié 8/98 Consommation 4/98 Contrat de génération 16/98 Convention collective 8/98 Dialogue social 2/98 Discrimination 86/98 Droit du travail 10/98 Emploi d'avenir 11/98 Entreprise 24/98 Europe 2/98 Exclusion 4/98 Exportation 7/98 Femmes 38/98 Fonds social européen 23/98 Formation professionnelle 2/98 Handicap 8/98 Industrie 4/98 Innovation 5/98 Insertion 98/98 Inspection du travail 2/98 Intelligence économique 4/98 investissement 10/98 Jeunes 5/98 Marché public 6/98 Médecine du travail 13/98 Médiateur 5/98 Nacre 6/98 Négociation collective 52/98 Organisation des services 2/98 Parcours professionnel 6/98 Prestations de services internationales 10/98 Prévention 24/98 Programme opérationnel 2/98 Revitalisation - 16/80 Accès à l'emploi 2/80 Activité partielle 8/80 Agriculture 2/80 Chômage 2/80 CHSCT 2/80 Comité d'entreprise 4/80 Commande publique 2/80 Compétitivité 52/80 Conseiller du salarié 9/80 Consommation 4/80 Contrat de génération 14/80 Convention collective 7/80 Dialogue social 2/80 Discrimination 72/80 Droit du travail 12/80 Emploi d'avenir 10/80 Entreprise 22/80 Europe 2/80 Exclusion 4/80 Exportation 5/80 Femmes 33/80 Fonds social européen 31/80 Formation professionnelle 2/80 Handicap 6/80 Industrie 6/80 Innovation 6/80 Insertion 80/80 Inspection du travail 2/80 Intelligence économique 4/80 investissement 12/80 Jeunes 4/80 Marché public 6/80 Médecine du travail 10/80 Médiateur 8/80 Nacre 7/80 Négociation collective 37/80 Organisation des services 2/80 Parcours professionnel 7/80 Prestations de services internationales 14/80 Prévention 22/80 Programme opérationnel 2/80 Revitalisation - 6/98 Risques professionnels 10/98 Rupture conventionnelle 2/98 Saisonniers 4/98 Salaires 53/98 Santé au travail 2/98 Sécurité alimentaire 8/98 Securité travail 5/98 Senior 18/98 Services à la personne 4/98 Services de santé au travail 2/98 Sous-traitance 8/98 Statistiques 2/98 Tourisme 4/98 Travail illégal 6/98 Travail saisonnier - 8/80 Risques professionnels 7/80 Rupture conventionnelle 2/80 Saisonniers 4/80 Salaires 53/80 Santé au travail 2/80 Sécurité alimentaire 10/80 Securité travail 3/80 Senior 14/80 Services à la personne 4/80 Services de santé au travail 3/80 Sous-traitance 8/80 Statistiques 2/80 Tourisme 6/80 Travail illégal 4/80 Travail saisonnier
 

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[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353363888390281 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367 - Voir les actualités du site
 

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- www.auvergne.direccte.gouv.fr - 29/246 Accès à l'emploi 12/246 Activité partielle 14/246 Alternance 11/246 Apprentissage 9/246 Chômage 3/246 CHSCT 3/246 Comité d'entreprise 16/246 Compétitivité 56/246 Concurrence 8/246 Conseiller du salarié 54/246 Consommation 2/246 Contrat de génération 89/246 Convention collective 9/246 Dialogue social 246/246 Droit du travail 3/246 Emploi d'avenir 195/246 Entreprise 97/246 Europe 2/246 Femmes 10/246 Fonds social européen 112/246 Formation professionnelle 24/246 Handicap 7/246 Industrie 6/246 Insertion 55/246 Inspection du travail 3/246 investissement 24/246 Jeunes 32/246 Médecine du travail 8/246 Mutation économique 102/246 Organisation des services 9/246 Prévention 10/246 Qualification 89/246 Salaires 61/246 Santé au travail 2/246 Securité travail 2/246 Senior 2/246 Statistiques 7/246 Tourisme 17/246 VAE - 29/260 Accès à l'emploi 13/260 Activité partielle 16/260 Alternance 12/260 Apprentissage 6/260 Chômage 2/260 CHSCT 2/260 Comité d'entreprise 15/260 Compétitivité 68/260 Concurrence 7/260 Conseiller du salarié 65/260 Consommation 2/260 Contrat de génération 103/260 Convention collective 10/260 Dialogue social 260/260 Droit du travail 3/260 Emploi d'avenir 201/260 Entreprise 86/260 Europe 2/260 Femmes 12/260 Fonds social européen 119/260 Formation professionnelle 27/260 Handicap 6/260 Industrie 7/260 Insertion 66/260 Inspection du travail 2/260 investissement 25/260 Jeunes 39/260 Médecine du travail 9/260 Mutation économique 120/260 Organisation des services 11/260 Prévention 11/260 Qualification 102/260 Salaires 69/260 Santé au travail 2/260 Securité travail 2/260 Senior 2/260 Statistiques 9/260 Tourisme 16/260 VAE - 31/250 Accès à l'emploi 16/250 Activité partielle 21/250 Alternance 14/250 Apprentissage 9/250 Chômage 3/250 CHSCT 3/250 Comité d'entreprise 24/250 Compétitivité 64/250 Concurrence 9/250 Conseiller du salarié 61/250 Consommation 3/250 Contrat de génération 77/250 Convention collective 10/250 Dialogue social 10/250 DLA 250/250 Droit du travail 3/250 Emploi d'avenir 221/250 Entreprise 100/250 Europe 3/250 Femmes 18/250 Fonds social européen 148/250 Formation professionnelle 31/250 Handicap 7/250 Industrie 10/250 Insertion 72/250 Inspection du travail 3/250 investissement 35/250 Jeunes 39/250 Médecine du travail 13/250 Mutation économique 118/250 Organisation des services 12/250 Prévention 18/250 Qualification 77/250 Salaires 75/250 Santé au travail 3/250 Securité travail 3/250 Senior 3/250 Statistiques 12/250 Tourisme 22/250 VAE - 32/267 Accès à l'emploi 11/267 Activité partielle 14/267 Alternance 12/267 Apprentissage 10/267 Chômage 3/267 CHSCT 3/267 Comité d'entreprise 25/267 Compétitivité 64/267 Concurrence 9/267 Conseiller du salarié 61/267 Consommation 3/267 Contrat de génération 92/267 Convention collective 11/267 Dialogue social 267/267 Droit du travail 3/267 Emploi d'avenir 224/267 Entreprise 100/267 Europe 3/267 Femmes 17/267 Fonds social européen 132/267 Formation professionnelle 31/267 Handicap 9/267 Industrie 5/267 Insertion 73/267 Inspection du travail 3/267 investissement 36/267 Jeunes 36/267 Médecine du travail 8/267 Mutation économique 116/267 Organisation des services 11/267 Prévention 11/267 Qualification 92/267 Salaires 71/267 Santé au travail 3/267 Securité travail 3/267 Senior 3/267 Statistiques 12/267 Tourisme 18/267 VAE - 35/252 Accès à l'emploi 12/252 Activité partielle 14/252 Alternance 11/252 Apprentissage 9/252 Chômage 3/252 CHSCT 3/252 Comité d'entreprise 16/252 Compétitivité 56/252 Concurrence 8/252 Conseiller du salarié 54/252 Consommation 2/252 Contrat de génération 92/252 Convention collective 12/252 Dialogue social 252/252 Droit du travail 3/252 Emploi d'avenir 204/252 Entreprise 100/252 Europe 2/252 Femmes 13/252 Fonds social européen 124/252 Formation professionnelle 33/252 Handicap 7/252 Industrie 6/252 Insertion 55/252 Inspection du travail 3/252 investissement 24/252 Jeunes 32/252 Médecine du travail 8/252 Mutation économique 102/252 Organisation des services 12/252 Prévention 10/252 Qualification 92/252 Salaires 64/252 Santé au travail 2/252 Securité travail 2/252 Senior 2/252 Statistiques 10/252 Tourisme 17/252 VAE
 

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- www.bourgogne.direccte.gouv.fr - 6/22 Accès à l'emploi 20/22 Apprentissage 6/22 Droit du travail 6/22 Égalité professionnelle 12/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 12/22 Santé au travail - 7/28 Accès à l'emploi 23/28 Apprentissage 7/28 Droit du travail 7/28 Égalité professionnelle 14/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 14/28 Santé au travail - 8/24 Accès à l'emploi 24/24 Apprentissage 8/24 Droit du travail 8/24 Égalité professionnelle 16/24 Fonds social européen 23/24 Jeunes 16/24 Santé au travail
 

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- www.centre.direccte.gouv.fr - 496/496 Accès à l'emploi 19/496 Action collective 19/496 Agriculture 94/496 Alternance 88/496 Apprentissage 157/496 Chômage 34/496 CHSCT 110/496 Compétitivité 20/496 Concurrence 27/496 Conseiller du salarié 57/496 Consommation 24/496 Contrat de génération 33/496 Convention collective 38/496 Dialogue social 19/496 Discrimination 179/496 Droit du travail 51/496 Emploi d'avenir 292/496 Entreprise 5/496 Europe 20/496 Exclusion 58/496 Exportation 36/496 Femmes 30/496 Financement des entreprises 121/496 Fonds social européen 340/496 Formation professionnelle 20/496 GPEC 118/496 Handicap 13/496 Indre et loire 186/496 Industrie 127/496 Innovation 290/496 Insertion 133/496 Inspection du travail 175/496 Intelligence économique 14/496 investissement 252/496 Jeunes 5/496 Jouets 10/496 Marché public 7/496 Médecine du travail 12/496 Médiateur 44/496 Métrologie 28/496 Mutation économique 31/496 Nacre - 497/497 Accès à l'emploi 18/497 Action collective 19/497 Agriculture 93/497 Alternance 82/497 Apprentissage 152/497 Chômage 35/497 CHSCT 110/497 Compétitivité 21/497 Concurrence 30/497 Conseiller du salarié 58/497 Consommation 24/497 Contrat de génération 34/497 Convention collective 32/497 Dialogue social 20/497 Discrimination 186/497 Droit du travail 51/497 Emploi d'avenir 281/497 Entreprise 5/497 Europe 17/497 Exclusion 57/497 Exportation 36/497 Femmes 30/497 Financement des entreprises 122/497 Fonds social européen 335/497 Formation professionnelle 20/497 GPEC 107/497 Handicap 13/497 Indre et loire 181/497 Industrie 118/497 Innovation 285/497 Insertion 140/497 Inspection du travail 172/497 Intelligence économique 14/497 investissement 253/497 Jeunes 5/497 Jouets 10/497 Marché public 8/497 Médecine du travail 6/497 Médiateur 39/497 Métrologie 28/497 Mutation économique 31/497 Nacre - 528/528 Accès à l'emploi 20/528 Action collective 24/528 Agriculture 97/528 Alternance 96/528 Apprentissage 190/528 Chômage 37/528 CHSCT 112/528 Compétitivité 28/528 Concurrence 33/528 Conseiller du salarié 68/528 Consommation 25/528 Contrat de génération 46/528 Convention collective 53/528 Dialogue social 28/528 Discrimination 197/528 Droit du travail 50/528 Emploi d'avenir 306/528 Entreprise 5/528 Europe 20/528 Exclusion 60/528 Exportation 33/528 Femmes 30/528 Financement des entreprises 135/528 Fonds social européen 348/528 Formation professionnelle 20/528 GPEC 121/528 Handicap 11/528 Indre et loire 197/528 Industrie 137/528 Innovation 315/528 Insertion 126/528 Inspection du travail 192/528 Intelligence économique 20/528 investissement 268/528 Jeunes 5/528 Jouets 10/528 Marché public 5/528 Médecine du travail 14/528 Médiateur 49/528 Métrologie 30/528 Mutation économique 38/528 Nacre - 63/528 Organisation des services 15/528 Orientation stratégique 173/528 Prévention 41/528 Qualification 5/528 Saisonniers 21/528 Salaires 362/528 Santé au travail 5/528 Sécurité alimentaire 25/528 Securité travail 80/528 Senior 103/528 Services à la personne 5/528 Sous-traitance 279/528 Statistiques 130/528 Tourisme 36/528 VAE - 65/496 Organisation des services 15/496 Orientation stratégique 162/496 Prévention 40/496 Qualification 4/496 Saisonniers 24/496 Salaires 332/496 Santé au travail 5/496 Sécurité alimentaire 25/496 Securité travail 76/496 Senior 83/496 Services à la personne 5/496 Sous-traitance 227/496 Statistiques 119/496 Tourisme 33/496 VAE - 72/497 Organisation des services 15/497 Orientation stratégique 165/497 Prévention 39/497 Qualification 4/497 Saisonniers 25/497 Salaires 335/497 Santé au travail 5/497 Sécurité alimentaire 25/497 Securité travail 76/497 Senior 78/497 Services à la personne 5/497 Sous-traitance 228/497 Statistiques 119/497 Tourisme 32/497 VAE
 

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- www.corse.direccte.gouv.fr/Elections-pour-les-salaries-des-TPE-et-les-employes-a-domicile - + Lire la suite Elections pour les salariés des TPE et les employés à domicile
- www.corse.direccte.gouv.fr - Elections pour les salariés des TPE et les employés à domicile Le décret n° 2016-548 du 4 mai 2016 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales concernant les entreprises de moins de onze salariés modifie le décret précédent du 28 juin 2011 (dispositions codifiées aux articles R. 2122-8 à R. 2122-98 du code du travail). Il détaille en particulier les modalités de présentation de la propagande des organisations syndicales. Celles-ci peuvent (. + Lire la suite Conditions et relations du travail - 27 mai 2016
 

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- www.elysee.fr/c-r-monie-du-centenaire-de-la-bataille-de-verdun-/ - Actualité importante : Cérémonie du centenaire de la bataille de Verdun.
- www.elysee.fr - Commémorations du centenaire de la bataille de Verdun, avec Angela Merkel, au cimetière allemand de Consenvoye. #Verdun2016 A photo posted by François Hollande (@fhollande) on May 29, 2016 at 3:04am PDT Partager sur : Sommet du G7 Actualité importante : Cérémonie du centenaire de la bataille de Verdun. Publié le 29 Mai 2016 Partager sur :
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363889749570 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363888500379 - Référence: 14626353363888511488 - Référence: 14626353363888654435 - Référence: 14626353363888747791 - Référence: 14626353363889040115
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 29.05.16 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Création d'un centre de données écologiques - Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable - Réseau d'information sur la mobilité durable pour l'espace alpin - AlpInfoNet - Tissons la solidarité en Lorraine - Une ancienne friche convertie en salle de concerts : la Rodia, à Besançon - VALUE - Valuing Attractive Landscapes in the Urban Economy
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creation-d-un-centre-de-donnees-ecologiques - Création d'un centre de données écologiques Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-du-Camping-Les-Saules-une-modernisation-oui-mais-durable - Je découvre le projet en détail Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Reseau-d-information-sur-la-mobilite-durable-pour-l-espace-alpin-AlpInfoNet - Je découvre le projet en détail Réseau d'information sur la mobilité durable pour l'espace alpin - AlpInfoNet
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Tissons-la-solidarite-en-Lorraine - Je découvre le projet en détail Tissons la solidarité en Lorraine
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Une-ancienne-friche-convertie-en-salle-de-concerts-la-Rodia-a-Besancon - Je découvre le projet en détail Une ancienne friche convertie en salle de concerts : la Rodia, à Besançon
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/VALUE-Valuing-Attractive-Landscapes-in-the-Urban-Economy - Je découvre le projet en détail VALUE - Valuing Attractive Landscapes in the Urban Economy
 

www.fetedelascience.education.gouv.fr
[ www.fetedelascience.education.gouv.fr ] Accueil - Fête de la science  

- www.fetedelascience.education.gouv.fr - Date d'impression : 29.05.16 - Page: http://www.fetedelascience.fr
 

www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 29/05/2016
 

www.franche-comte.direccte.gouv.fr
[ www.franche-comte.direccte.gouv.fr ] Direccte Bourgogne-Franche-Comté  

- www.franche-comte.direccte.gouv.fr - 6/22 Accès à l'emploi 20/22 Apprentissage 6/22 Droit du travail 6/22 Égalité professionnelle 12/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 12/22 Santé au travail - 7/28 Accès à l'emploi 23/28 Apprentissage 7/28 Droit du travail 7/28 Égalité professionnelle 14/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 14/28 Santé au travail - 8/24 Accès à l'emploi 24/24 Apprentissage 8/24 Droit du travail 8/24 Égalité professionnelle 16/24 Fonds social européen 23/24 Jeunes 16/24 Santé au travail
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr/comites-secrets-chasse-aux-embusques-union-sacree-dans-les-coulisses-du-pouvoir-pendant-la-premiere-4968 - Comités secrets, chasse aux embusqués, Union sacrée ... dans les coulisses du pouvoir pendant la Première Guerre mondiale
- www.gouvernement.fr - Comités secrets, chasse aux embusqués, Union sacrée . dans les coulisses du pouvoir pendant la Première Guerre mondiale Approvisionnement des stations-services Euro 2016 : l'État, les organisateurs et les villes-hôtes mobilisés pour une sécurité optimale
- www.gouvernement.fr/?ref=37200#content - Aller au contenu
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[ www.gouvernement.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE  

- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - Découvrez les acteurs de la SEDD 2016 en Guyane, en visionnant les spots de promotion des animations en Guyane ! Du 30 mai au 5 juin 2016 : des manifestations organisées dans toute l'Europe pour sensibiliser tous les publics au développement durable. Retrouvez toutes les manifestations gratuites organisées partout en Guyane, du 30 mai au 5 juin 2016 ! Les actualités de la semaine ! Qu'est-ce que la semaine européenne du développement durable ? Le programme de la semaine du développement durable 2016
- Le programme de la semaine du développement durable 2016 - DEAL GUYANE - Le programme de la semaine du développement durable 2016
- Les actualités de la semaine ! - DEAL GUYANE - Les actualités de la semaine !
- Qu'est-ce que la semaine européenne du développement durable ? - DEAL GUYANE - Qu'est-ce que la semaine européenne du développement durable ?
 

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[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Carburants : point de situation - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Carburants : point de situation Le 25 mai à 15 heures, 74 stations sur 85 sont ouvertes, 18 sont en rupture d'au moins un produit. Les réapprovisionnements sont en cours. Eric Maire, préfet de Haute-Loire, en appelle à la sagesse des automobilistes. Il y a une hausse nette de la (...)
- Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, parmi lesquelles M. Jean-Pierre VIGIER, député, (...)
- Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, dont notamment M. Jean-Pierre VIGIER, député, conseiller (...)
- Inauguration de l'école d'Espaly-Saint-Marcel - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Inauguration de l'école d'Espaly-Saint-Marcel Répondant à l'invitation de M. Jacques Volle, Maire d'Espaly-Saint-Marcel, Eric Maire a participé à l'inauguration, jeudi 19 mai, de l'école de la commune. "L'école, c'est le coeur de la République. C'est par elle qu'elle s'est construite, qu'elle s'est (...)
- www.haute-loire.gouv.fr - Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, dont notamment M. Jean-Pierre VIGIER, député, conseiller (. Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien - Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, parmi lesquelles M. Jean-Pierre VIGIER, député, (. Le 25 mai à 15 heures, 74 stations sur 85 sont ouvertes, 18 sont en rupture d'au moins un produit. Les réapprovisionnements sont en cours. Eric Maire, préfet de Haute-Loire, en appelle à la sagesse des automobilistes. Il y a une hausse nette de la (. Répondant à l'invitation de M. Jacques Volle, Maire d'Espaly-Saint-Marcel, Eric Maire a participé à l'inauguration, jeudi 19 mai, de l'école de la commune. "L'école, c'est le coeur de la République. C'est par elle qu'elle s'est construite, qu'elle s'est (. Centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien Carburants : point de situation Inauguration de l'école d'Espaly-Saint-Marcel
 

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[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Carburants : point de situation Le 25 mai à 15 heures, 74 stations sur 85 sont ouvertes, 18 sont en rupture d'au moins un produit. Les réapprovisionnements sont en cours. Eric Maire, préfet de Haute-Loire, en appelle à la sagesse des automobilistes. Il y a une hausse nette de la (...)
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, parmi lesquelles M. Jean-Pierre VIGIER, député, (...)
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, dont notamment M. Jean-Pierre VIGIER, député, conseiller (...)
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Inauguration de l'école d'Espaly-Saint-Marcel Répondant à l'invitation de M. Jacques Volle, Maire d'Espaly-Saint-Marcel, Eric Maire a participé à l'inauguration, jeudi 19 mai, de l'école de la commune. "L'école, c'est le coeur de la République. C'est par elle qu'elle s'est construite, qu'elle s'est (...)
- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, dont notamment M. Jean-Pierre VIGIER, député, conseiller (. Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien - Le dimanche 29 mai 2016, à Saint-Paulien, M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a commémoré le centenaire de la bataille de Verdun, en présence de nombreuses autorités civiles et militaires, parmi lesquelles M. Jean-Pierre VIGIER, député, (. Le 25 mai à 15 heures, 74 stations sur 85 sont ouvertes, 18 sont en rupture d'au moins un produit. Les réapprovisionnements sont en cours. Eric Maire, préfet de Haute-Loire, en appelle à la sagesse des automobilistes. Il y a une hausse nette de la (. Répondant à l'invitation de M. Jacques Volle, Maire d'Espaly-Saint-Marcel, Eric Maire a participé à l'inauguration, jeudi 19 mai, de l'école de la commune. "L'école, c'est le coeur de la République. C'est par elle qu'elle s'est construite, qu'elle s'est (. Centenaire de la bataille de Verdun à Saint Paulien Carburants : point de situation Inauguration de l'école d'Espaly-Saint-Marcel
 

www.horizon2020.gouv.fr
[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

- www.horizon2020.gouv.fr - Date d'impression : 29.05.16
 

www.immigration.gouv.fr
[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

- www.immigration.gouv.fr/fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants - Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Culture-histoire-et-memoire-de-l-immigration - Culture, histoire et mémoire de l'immigration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Education-et-parentalite - Éducation et parentalité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Emploi-et-promotion-de-la-diversite - Emploi et promotion de la diversité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise - L'accès à la nationalité française
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-accueil-des-primo-arrivants - L'accueil des primo-arrivants
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-apprentissage-du-francais - L'apprentissage du français
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-integration-dans-les-territoires - L'intégration dans les territoires
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI - Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen - Le livret du citoyen
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-femmes-immigrees - Les femmes immigrées
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-foyers-de-travailleurs-migrants-FTM2 - Les foyers de travailleurs migrants (FTM)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-personnes-agees-immigrees2 - Les personnes âgées immigrées
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales - Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
- www.immigration.gouv.fr/fr/Archives - Archives
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale - L'immigration familiale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle - L'immigration professionnelle
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere - La lutte contre l'immigration irrégulière
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal - La lutte contre le travail illégal
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers - Le séjour des étudiants étrangers
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour - Les autres types de droit au séjour
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2 - Les étrangers malades et leurs accompagnants
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas - Les visas
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France - Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
- www.immigration.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Contacts - Contacts
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- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa - Formulaires Cerfa
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation - Documentation
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- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie - Définitions et méthodologie
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires - Partenaires
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics - Rapports publics
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels - Textes officiels
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens - Fonds européens
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI - Le Fonds européen d'intégration (FEI)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau - Le Fonds européen « Facilité eau »
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR - Le Fonds européen pour le retour (FR)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE - Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER - Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes - Les fonds mobilisables pour les actions externes
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020 - Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques - Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications - Etudes et publications
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques - Tableaux statistiques
- www.immigration.gouv.fr/user/login - Connexion
 

www.immigration.interieur.gouv.fr
[ www.immigration.interieur.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants - Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Culture-histoire-et-memoire-de-l-immigration - Culture, histoire et mémoire de l'immigration
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Education-et-parentalite - Éducation et parentalité
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Emploi-et-promotion-de-la-diversite - Emploi et promotion de la diversité
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise - L'accès à la nationalité française
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-accueil-des-primo-arrivants - L'accueil des primo-arrivants
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-apprentissage-du-francais - L'apprentissage du français
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-integration-dans-les-territoires - L'intégration dans les territoires
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI - Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen - Le livret du citoyen
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-femmes-immigrees - Les femmes immigrées
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-foyers-de-travailleurs-migrants-FTM2 - Les foyers de travailleurs migrants (FTM)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-personnes-agees-immigrees2 - Les personnes âgées immigrées
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales - Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives - Archives
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale - L'immigration familiale
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle - L'immigration professionnelle
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere - La lutte contre l'immigration irrégulière
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal - La lutte contre le travail illégal
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers - Le séjour des étudiants étrangers
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour - Les autres types de droit au séjour
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2 - Les étrangers malades et leurs accompagnants
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas - Les visas
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France - Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

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www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger - Je cherche un emploi à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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- www.jeunes.gouv.fr - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai envie de faire du sport ? - J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? - Je cherche un emploi à l'étranger ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs - Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse.gouv.fr - J'ai envie de travailler dans le sport ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux devenir apprenti ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? - Je cherche un logement étudiant ? J'ai une envie de musées ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? - Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux bénéficier du PEJA ? - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai besoin d'un logement social ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
 

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[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
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- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - MAINTENANCE EN COURS L application est en cours de maintenance. La reprise du service s'effectuera dans les meilleurs délais. - Référence: 14626353363888441707 - Référence: 14626353363888502075 - Référence: 14626353363888530693 - Référence: 14626353363888687068 - Référence: 14626353363889964970
 

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- www.mariage.gouv.fr - MAINTENANCE EN COURS L application est en cours de maintenance. La reprise du service s'effectuera dans les meilleurs délais. - Ministere de la Justice Référence: 14626353363889751018 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363888577187 - Référence: 14626353363888751403 - Référence: 14626353363889809926 - Référence: 14626353363889965258
 

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Ils ne passeront pas" Ouvrage "Tracts et papillons clandestins de la Résistance" Actualités archivées 2015 Avant-première "La véritable histoire du radeau de la Méduse" Saison musicale du Musée de l'Armée Avant-première du film "T4. Un médecin sous le nazisme" Rencontres du web 14-18 XIe édition des Rencontres historiques de l'École militaire Ouvrage "La guerre de Sept Ans (1756-1763)" Ouvrage "La collaboration. Paris, Vichy, Berlin 1940-1945" Prix d'histoire militaire 2015 Avant-première "La chute du Reich" Collection "Les Musiciens et la Grande Guerre" Ouvrage "Drancy, un camp en France" Ouvrage "Puisque le ciel est sans échelle" Projet "1914-1918. Visages des Alpes et d'ailleurs" Ouvrage "Clemenceau au front" Ouvrage "Images d'armées" La base des engagés volontaires étrangers en 1939-1940 est en ligne - Autres périodes représentées par la «collection du Ministre» L'objet du mois La tenue du sous-lieutenant Paul Salivet de Fouchécour Un Lalique au ministère de la Défense ? La coiffe du « Lion de Belfort » : le képi de Denfert-Rochereau Les pinceaux de l'air : "As" d'Éric Bari De Sèvres à Brest , l'aventure de « La Méditation » Espace personnel Recherche globale Rechercher dans les bases nominatives Rechercher dans les unités engagées dans la Première Guerre mondiale Accueil Accueil Réduire les caractères Augmenter les caractères Première Guerre mondiale Conflits et opérations Présence française dans le monde Parcours individuels Matériels et équipements Collections Mémoire des hommes est destiné à mettre à la disposition du public des documents numérisés et des informations issues des fonds d'archives et des collections conservés par le ministère de la Défense. En savoir plus Recherche globale - Colloque "Le Camp retranché de Paris" Avant-première "Ceux de 14" Concert du 11 novembre Ouvrage "La Grande Guerre des aviateurs" Images interdites de la Grande Guerre Ouvrage "Les compagnons de l'Aube" Conférence "Histoire de l'Affaire Dreyfus" Colloque "Espionnage et renseignement dans la Première Guerre mondiale" Xe édition des rencontres historiques de l'École Militaire Ouvrage "L'Inde dans la Grande Guerre" Ouvrage "Tribunal de guerre du IIIe Reich" 70e anniversaire du débarquement en Provence Ouvrage "L'Honneur du soldat. Éthique martiale . la France des Lumières" Exposition "La Grande Guerre des aviateurs" Les conseils de guerre des fusillés de la Première Guerre mondiale sont en ligne L'indexation collaborative a un an Générations 14 Actualités archivées 2013 7èmes Rencontres historiques de l'Ecole militaire Journée d'études "Guerre et Littérature" Inauguration de la base Guerre de Corée - Du nouveau pour la base des Morts pour la France de la Première Guerre mondiale Centenaire de la mention "Mort pour la France" Journées européennes du patrimoine, 19-20 septembre 2015 Ouvrage "Les Français à Berlin 1945-1994" XXIIIe Congrès national de Généalogie à Poitiers, 2-4 octobre 2015 Mémoire des hommes aux matins malins de la généalogie Avant-première "Résistances. Héros de la première heure" Avant-première "Toulon 1942. Le sabordage de la marine française" Colloque : « 1688-1715, le grand tournant : guerre et équilibres stratégiques à la fin du règne de Louis XIV » Indexation collaborative : votre avis nous intéresse La sous-série 4 H - Levant (1916-1940) est en ligne Un hommage citoyen aux Poilus de la Grande Guerre Relevez le défi ! Les AFGG sont en ligne sur Mémoire des hommes Avant-première "L'aventure Hermione" Ouvrage "L'âge d'or de la cavalerie" Ouvrage "Lettres filmées d'Algérie. Des soldats à la caméra (1954-1962)" - Équipages et passagers Cartes nautiques Association des Amis du Service Historique de la Défense à Lorient Armées françaises au Levant Faire une recherche Aide à la recherche Présentation du contenu Sources complémentaires Bibliographie Parcours individuels Registres matricules de la garde impériale et de l'infanterie de ligne Faire une recherche Aide à la recherche La tenue des registres matricules Les registres des gardes consulaire, impériale et royale (sous-série GR 20 YC) et des régiments d'infanterie de ligne (sous-série GR 21 YC) Réorganisation de l'infanterie de ligne d'après l'ordonnance royale du 12 mai 1814 Matériels et équipements Collections Collection du ministre Faire une recherche Aide à la recherche Représenter les champs de bataille autrement que par les cartes. Histoire de la collection Technique de réalisation : Règles et instructions Les campagnes du Directoire et les campagnes napoléoniennes (1795-1815) - Historiques régimentaires des unités engagées dans la 1re Guerre mondiale Armées Françaises dans la Grande Guerre (AFGG) Seconde Guerre mondiale Militaires décédés au cours de la Seconde Guerre mondiale Fusillés du Mont-Valérien Engagés volontaires étrangers en 1939-1940 Guerre d'Indochine Faire une recherche Aide à la recherche Guerre de Corée Militaires décédés au cours de la Guerre de Corée Accès cartographique Journaux des marches et opérations Guerre d'Algérie, des combats du Maroc et de la Tunisie Faire une recherche Aide à la recherche Autres théâtres d'opérations Militaires décédés sur les théâtres d'opérations extérieurs (1905-1962) Militaires décédés en Opérations extérieures (1963 à nos jours) Sépultures de guerre Faire une recherche Aide à la recherche Contacts des lieux de sépultures Présence française dans le monde Compagnies des Indes Orientations historiques Archives du port de Lorient Armements des navires - Le Ministère de la défense propose aux internautes d'annoter les pages de certains documents numérisés utiles pour la généalogie et la recherche en histoire locale. 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Informations pratiques Première Guerre mondiale Historiques régimentaires Service historique de la défense Mort pour la France DMPA Premier Empire ECPAD Guerre d'Indochine Résistance Compagnies des Indes Sépultures de guerre Afghanistan Opex Seconde Guerre mondiale Cartes nautiques Guerre d'Algérie Collection du ministre Réutilisation des informations publiques Guerre de Corée Aéronautique militaire JMO 14-18 Contrôle de troupes Fusillés Mali Engagés volontaires étrangers TOE Équipages et passagers Chemins de mémoire SGA - Secrétariat général pour l'administration Espace personnel Mémoire des hommes Présentation Historique Informations pratiques Actualités Actualités archivées 2016 Actualités archivées 2015 - Mémoire des hommes Ministère de la Défense Présentation Historique Informations pratiques Indexation collaborative Archives individuelles - Guide du chercheur Code du patrimoine Modalités de réutilisation d'informations publiques Actualités Participez à l'acquisition d'un document unique : l'ordre de bataille de Velez-Malaga, 1704 ! 2016, centenaire de la bataille de Verdun Compagnies des Indes : une mise à jour attendue par les chercheurs Exposition "Beau geste, Hans Hartung, peintre et légionnaire" Exposition "Honneur aux braves ! 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Actualités Participez à l'acquisition d'un document unique : l'ordre de bataille de Velez-Malaga, 1704 ! 20 mai 2016 2016, centenaire de la bataille de Verdun 16 février 2016 Compagnies des Indes : une mise à jour attendue par les chercheurs 10 mai 2016 Exposition "Beau geste, Hans Hartung, peintre et légionnaire" Aubagne - centre d'art les Pénitents noirs et musée de la Légion étrangère, 16 avril au 28 août 2016 Exposition "Honneur aux braves ! " La Croix de guerre Vincennes - Service historique de la défense, 16 mars au 31 mai 2016 Conférences 2016 du Service historique de la défense 16 mars 2016 Ouvrage "Balard" 21 janvier 2016 L'objet du mois La tenue du sous-lieutenant Paul Salivet de Fouchécour 20 avril 2016 Indexation collaborative - Réouverture de la salle de lecture du SHD à Vincennes Concerts organisés par le musée de l'Armée Exposition Indochine. Des territoires et des hommes Invitation au concert du 11 novembre 2013 VIIIe édition des Rencontres historiques de l'Ecole militaire Débat : "Le Traité de Paris de 1763 et la fin de la Nouvelle-France" "Paris 1763 - Paris 1783 : d'un traité à l'autre. Un monde atlantique nouveau" Les registres de la garde impériale et de l'infanterie de ligne sont sur Mémoire des hommes Allocations de thèses en histoire militaire et de la défense Expositions virtuelles Paul Salivet de Fouchecour (1888-1914) Exposition Étrangers et engagements 1939-1945 Conflits et opérations Première Guerre mondiale Morts pour la France de la Première Guerre mondiale Fusillés de la Première Guerre mondiale Personnels de l'aéronautique militaire Journaux des unités engagées dans la Première Guerre mondiale
 

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- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-%C3%A0-la-conf%C3%A9rence-de-la-fecris - Serge Blisko, intervenant à la conférence de la Fecris
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-ouvert-la-session-annuelle-de-formation-%C3%A0-lenm-sur-les-d%C3%A9rives-sect - Serge Blisko a ouvert la session annuelle de formation à l'ENM sur les dérives sectaires
- www.miviludes.gouv.fr/missions/historique - Historique
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- www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction - Principes d'action
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- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires - Lois, règlements et circulaires
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires - Autres publications institutionnelles
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels - Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
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- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir - Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
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- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi - Que dit la loi ?
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www.modernisation.gouv.fr
[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - [Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Logement : vers une production au plus près des besoins des territoires Produire des logements adaptés aux besoins des populations de chaque territoire, au bon endroit et. Évaluation de la mixité des métiers Seuls 12 % des métiers sont aujourd'hui mixtes, c'est-à-dire. - [Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale. Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Participez, jusqu'au 20 juin, à une grande consultation en ligne sur le big data en santé,. Évaluation de la politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions La politique de soutien à l'industrie du livre et du cinéma en régions a.
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - MAINTENANCE EN COURS L application est en cours de maintenance. La reprise du service s'effectuera dans les meilleurs délais. - Ministere de la Justice Référence: 14626353363888383192 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363888752039 - Référence: 14626353363889810538 - Référence: 14626353363889890078 - Référence: 14626353363889965530
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 29.05.16 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Credits - Crédits
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Credits-1253 - Crédits
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 29.05.16 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.onac-vg.fr
[ www.onac-vg.fr ]   

- www.onac-vg.fr/fr/missions/mentions/ - Mort pour la France
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - étude et recherche autorité parentale violence conjugale mineur isolé étranger soutien à la parentalité observation milieu ouvert pupille de l'Etat maltraitance - Le 27 mai 2016 Enquête relative à la bientraitance des mineurs accueillis en protection de l'enfance étude et recherche jeune majeur autorité parentale milieu ouvert projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples attachement - Le 27 mai 2016 Enquête relative à la bientraitance des mineurs accueillis en protection de l'enfance maltraitance observation enfance en danger étude et recherche projet pour l'enfant partenariat violence conjugale - Le 27 mai 2016 Enquête relative à la bientraitance des mineurs accueillis en protection de l'enfance pupille de l'Etat enfance en danger attachement jeune majeur soutien à la parentalité information préoccupante maltraitance partenariat autorité parentale - mineur isolé étranger enfance en danger milieu ouvert maltraitance jeune majeur autorité parentale étude et recherche jeune en difficultés multiples partenariat projet pour l'enfant accueil de jour - partenariat milieu ouvert projet pour l'enfant information préoccupante autorité parentale violence conjugale accueil de jour soutien à la parentalité attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 44/152 Accès à l'emploi 23/152 Action collective 4/152 Activité partielle 24/152 Alternance 27/152 Apprentissage 50/152 Chômage 96/152 Compétitivité 3/152 Concurrence 4/152 Conseiller du salarié 29/152 Consommation 33/152 Contrat de génération 19/152 Dialogue social 4/152 Droit du travail 23/152 Emploi d'avenir 83/152 Entreprise 3/152 Europe 18/152 Exportation 4/152 Fonds social européen 76/152 Formation professionnelle 8/152 GPEC 152/152 Industrie 35/152 Innovation 8/152 Insertion 57/152 Inspection du travail 9/152 Intelligence économique 71/152 investissement 9/152 Jeunes 8/152 Métrologie 11/152 Mutation économique 7/152 Organisation des services 3/152 Prévention 4/152 Rupture conventionnelle 35/152 Santé au travail 3/152 Securité travail 3/152 Senior 4/152 Services à la personne 4/152 Statistiques 28/152 Tourisme - 49/163 Accès à l'emploi 30/163 Action collective 4/163 Activité partielle 31/163 Alternance 35/163 Apprentissage 60/163 Chômage 90/163 Compétitivité 4/163 Concurrence 4/163 Conseiller du salarié 41/163 Consommation 34/163 Contrat de génération 22/163 Dialogue social 4/163 Droit du travail 27/163 Emploi d'avenir 103/163 Entreprise 4/163 Europe 23/163 Exportation 7/163 Fonds social européen 61/163 Formation professionnelle 8/163 GPEC 163/163 Industrie 43/163 Innovation 5/163 Insertion 57/163 Inspection du travail 12/163 Intelligence économique 62/163 investissement 8/163 Jeunes 8/163 Métrologie 12/163 Mutation économique 4/163 Organisation des services 4/163 Prévention 4/163 Rupture conventionnelle 19/163 Santé au travail 4/163 Securité travail 4/163 Senior 4/163 Services à la personne 4/163 Statistiques 34/163 Tourisme - 53/180 Accès à l'emploi 28/180 Action collective 4/180 Activité partielle 31/180 Alternance 38/180 Apprentissage 61/180 Chômage 99/180 Compétitivité 4/180 Concurrence 4/180 Conseiller du salarié 49/180 Consommation 32/180 Contrat de génération 29/180 Dialogue social 4/180 Droit du travail 32/180 Emploi d'avenir 121/180 Entreprise 4/180 Europe 26/180 Exportation 8/180 Fonds social européen 90/180 Formation professionnelle 8/180 GPEC 180/180 Industrie 63/180 Innovation 7/180 Insertion 71/180 Inspection du travail 19/180 Intelligence économique 59/180 investissement 8/180 Jeunes 12/180 Métrologie 12/180 Mutation économique 6/180 Organisation des services 6/180 Prévention 4/180 Rupture conventionnelle 16/180 Santé au travail 4/180 Securité travail 3/180 Senior 4/180 Services à la personne 4/180 Statistiques 27/180 Tourisme
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 51/70 Accès à l'emploi 4/70 Action collective 4/70 Activité partielle 69/70 Agriculture 6/70 Alternance 31/70 Chômage 16/70 Compétitivité 22/70 Contrat de génération 6/70 Discrimination 26/70 Droit du travail 16/70 Entreprise 8/70 Exportation 20/70 Financement des entreprises 70/70 Formation professionnelle 4/70 Handicap 4/70 Industrie 4/70 Innovation 4/70 Insertion 4/70 Inspection du travail 12/70 Intelligence économique 4/70 investissement 18/70 Jeunes 22/70 Mutation économique 15/70 Prévention 9/70 Saisonniers 44/70 Santé au travail 8/70 Senior 24/70 Tourisme - 52/78 Accès à l'emploi 4/78 Action collective 8/78 Activité partielle 53/78 Agriculture 4/78 Alternance 29/78 Chômage 10/78 Compétitivité 22/78 Contrat de génération 11/78 Discrimination 36/78 Droit du travail 19/78 Entreprise 8/78 Exportation 17/78 Financement des entreprises 78/78 Formation professionnelle 5/78 Handicap 9/78 Industrie 4/78 Innovation 4/78 Insertion 4/78 Inspection du travail 8/78 Intelligence économique 4/78 investissement 18/78 Jeunes 17/78 Mutation économique 15/78 Prévention 16/78 Saisonniers 51/78 Santé au travail 10/78 Senior 24/78 Tourisme
 

www.pensions.bercy.gouv.fr
[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat  

- www.pensions.bercy.gouv.fr - 29 mai 2016
 

www.picardie.developpement-durable.gouv.fr
[ www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Credits - Crédits
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Credits-1253 - Crédits
 

www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - 13/98 Accès à l'emploi 2/98 Activité partielle 10/98 Agriculture 2/98 Chômage 2/98 CHSCT 2/98 Comité d'entreprise 2/98 Commande publique 2/98 Compétitivité 56/98 Conseiller du salarié 8/98 Consommation 4/98 Contrat de génération 16/98 Convention collective 8/98 Dialogue social 2/98 Discrimination 86/98 Droit du travail 10/98 Emploi d'avenir 11/98 Entreprise 24/98 Europe 2/98 Exclusion 4/98 Exportation 7/98 Femmes 38/98 Fonds social européen 23/98 Formation professionnelle 2/98 Handicap 8/98 Industrie 4/98 Innovation 5/98 Insertion 98/98 Inspection du travail 2/98 Intelligence économique 4/98 investissement 10/98 Jeunes 5/98 Marché public 6/98 Médecine du travail 13/98 Médiateur 5/98 Nacre 6/98 Négociation collective 52/98 Organisation des services 2/98 Parcours professionnel 6/98 Prestations de services internationales 10/98 Prévention 24/98 Programme opérationnel 2/98 Revitalisation - 16/80 Accès à l'emploi 2/80 Activité partielle 8/80 Agriculture 2/80 Chômage 2/80 CHSCT 2/80 Comité d'entreprise 4/80 Commande publique 2/80 Compétitivité 52/80 Conseiller du salarié 9/80 Consommation 4/80 Contrat de génération 14/80 Convention collective 7/80 Dialogue social 2/80 Discrimination 72/80 Droit du travail 12/80 Emploi d'avenir 10/80 Entreprise 22/80 Europe 2/80 Exclusion 4/80 Exportation 5/80 Femmes 33/80 Fonds social européen 31/80 Formation professionnelle 2/80 Handicap 6/80 Industrie 6/80 Innovation 6/80 Insertion 80/80 Inspection du travail 2/80 Intelligence économique 4/80 investissement 12/80 Jeunes 4/80 Marché public 6/80 Médecine du travail 10/80 Médiateur 8/80 Nacre 7/80 Négociation collective 37/80 Organisation des services 2/80 Parcours professionnel 7/80 Prestations de services internationales 14/80 Prévention 22/80 Programme opérationnel 2/80 Revitalisation - 6/98 Risques professionnels 10/98 Rupture conventionnelle 2/98 Saisonniers 4/98 Salaires 53/98 Santé au travail 2/98 Sécurité alimentaire 8/98 Securité travail 5/98 Senior 18/98 Services à la personne 4/98 Services de santé au travail 2/98 Sous-traitance 8/98 Statistiques 2/98 Tourisme 4/98 Travail illégal 6/98 Travail saisonnier - 8/80 Risques professionnels 7/80 Rupture conventionnelle 2/80 Saisonniers 4/80 Salaires 53/80 Santé au travail 2/80 Sécurité alimentaire 10/80 Securité travail 3/80 Senior 14/80 Services à la personne 4/80 Services de santé au travail 3/80 Sous-traitance 8/80 Statistiques 2/80 Tourisme 6/80 Travail illégal 4/80 Travail saisonnier
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363888442595 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363888442964 - Référence: 14626353363888514220 - Référence: 14626353363888703149 - Référence: 14626353363888979056 - Référence: 14626353363889966154
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- www.premar-atlantique.gouv.fr - Antifer- port 2000 les navigateurs sont informes que le feu du cercle d'evitage est. En savoir plus - Opération de secours d'une vingtaine. Cette nuit, une opération de sauvetage en mer d'envergure a été. En savoir plus - POINTE DE JARDEHEU Antifer - pointe de jardeheu les navigateurs sont informes qu'un radeau de survie. En savoir plus
 

www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- " + PSR_title + " - En savoir plus POINTE DE JARDEHEU
- " + PSR_title + " - En savoir plus PORT 2000
- " + PSR_title + " - En savoir plus Opération de secours d'une vingtaine...
- www.premar-manche.gouv.fr - Antifer- port 2000 les navigateurs sont informes que le feu du cercle d'evitage est. En savoir plus - Opération de secours d'une vingtaine. Cette nuit, une opération de sauvetage en mer d'envergure a été. En savoir plus - POINTE DE JARDEHEU Antifer - pointe de jardeheu les navigateurs sont informes qu'un radeau de survie. En savoir plus
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

- www.premar-mediterranee.gouv.fr - Antifer- port 2000 les navigateurs sont informes que le feu du cercle d'evitage est. En savoir plus - Opération de secours d'une vingtaine. Cette nuit, une opération de sauvetage en mer d'envergure a été. En savoir plus - POINTE DE JARDEHEU Antifer - pointe de jardeheu les navigateurs sont informes qu'un radeau de survie. En savoir plus
 

www.premier-ministre.gouv.fr
[ www.premier-ministre.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.premier-ministre.gouv.fr/comites-secrets-chasse-aux-embusques-union-sacree-dans-les-coulisses-du-pouvoir-pendant-la-premiere-4968 - Comités secrets, chasse aux embusqués, Union sacrée ... dans les coulisses du pouvoir pendant la Première Guerre mondiale
- www.premier-ministre.gouv.fr - Comités secrets, chasse aux embusqués, Union sacrée . dans les coulisses du pouvoir pendant la Première Guerre mondiale Approvisionnement des stations-services Euro 2016 : l'État, les organisateurs et les villes-hôtes mobilisés pour une sécurité optimale
 

www.premierministre.gouv.fr
[ www.premierministre.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.premierministre.gouv.fr/comites-secrets-chasse-aux-embusques-union-sacree-dans-les-coulisses-du-pouvoir-pendant-la-premiere-4968 - Comités secrets, chasse aux embusqués, Union sacrée ... dans les coulisses du pouvoir pendant la Première Guerre mondiale
- www.premierministre.gouv.fr - Comités secrets, chasse aux embusqués, Union sacrée . dans les coulisses du pouvoir pendant la Première Guerre mondiale Approvisionnement des stations-services Euro 2016 : l'État, les organisateurs et les villes-hôtes mobilisés pour une sécurité optimale
 

www.presse.justice.gouv.fr
[ www.presse.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

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- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Semaine du 30 Mai 2016
- www.presse.justice.gouv.fr - 09h30 Entretien avec le Syndicat CGT PJJ (Protection judiciaire de la jeunesse) Chancellerie 10h30 Entretien avec Madame Isabelle CHAMPMOREAU, membre du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie chargée de la protection sociale, de la protection judiciaire de l'enfance et de la jeunesse, de la solidarité, du handicap et de la politique de la famille Chancellerie 11h30 Entretien avec Madame Valérie PECRESSE, ancienne Ministre, Présidente du Conseil régional d'Île-de-France Chancellerie 15h00 Questions au Gouvernement Assemblée nationale 16h45 Questions au Gouvernement Sénat 18h00 Audition par la Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques Assemblée nationale Mercredi 1er juin 09h00 Conseil des Ministres Palais de l'Elysée 12h00 Entretien avec Monsieur Patrick POIRRET, Inspecteur général d services judicaires Chancellerie - 15h00 Questions au Gouvernement Assemblée nationale 16h15 Audition par la Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme Assemblée nationale 19h00 Remise des insignes d'Officier de l'ordre national de la Légion d'honneur à Monsieur Patrick POIRRET, Inspecteur général des services judicaires Chancellerie Jeudi 2 juin 11h30 Réunion avec les Procureurs généraux Chancellerie 14h30 Examen de la Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale Sénat Vendredi 3 juin 09h00 Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Ministériel Olympe de Gouges - 35, rue de la Gare Paris 75019 13h00 Déjeuner avec Maître Henri LECLERC Chancellerie Lire l'agenda 29 mai 2016 Semaine du 30 Mai 2016 Agenda prévisionnel de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 29/05 Semaine du 30 Mai 2016 29/05 Semaine du 30 Mai 2016 - Paris, le 29 mai 2016 Agenda prévisionnel de Monsieur Jean-Jacques URVOAS garde des Sceaux, ministre de la Justice Semaine du 30 mai 2016 Lundi 30 mai 10h00 Entretien avec Monsieur le Premier ministre Hôtel de Matignon 13h00 Déjeuner avec Maître Richard MALKA Chancellerie 18h30 Entretien avec Madame Laurence ROSSIGNOL, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes Chancellerie 20h00 Dîner avec Monsieur Michel VAUZELLE, ancien garde des Sceaux, Vice-Président de la commission des Affaires étrangères à l'Assemblée nationale, Député des Bouches-du-Rhône Chancellerie Mardi 31 mai
- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10227&ssrubrique=11650&article=29019 - Semaine du 30 Mai 2016
 

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[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363888384236 - Référence: 14626353363888456257 - Référence: 14626353363888532093 - Référence: 14626353363888611369 - Référence: 14626353363888753563 - Référence: 14626353363888982100
 

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[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

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[ www.radut.net ]   

- www.radut.net - by Dr. Radut
 

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[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 29.05.16 Prix Irène Joliot-Curie
 

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[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/decouvrez-l-armee-de-terre/nos-evenements/triathlon-montauban - 28.05.2016 29.05.2016 Du Triathlon à Montauban au montauban
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Il y a 4 jours 14 heures Triathlon à Montauban Du 28.05.2016 au 29.05.2016 - Il y a 4 jours 23 heures - Il y a 5 jours 2 heures - Il y a 5 jours 8 heures
 

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[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr - 29/05/2016
 

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- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - 29/246 Accès à l'emploi 12/246 Activité partielle 14/246 Alternance 11/246 Apprentissage 9/246 Chômage 3/246 CHSCT 3/246 Comité d'entreprise 16/246 Compétitivité 56/246 Concurrence 8/246 Conseiller du salarié 54/246 Consommation 2/246 Contrat de génération 89/246 Convention collective 9/246 Dialogue social 246/246 Droit du travail 3/246 Emploi d'avenir 195/246 Entreprise 97/246 Europe 2/246 Femmes 10/246 Fonds social européen 112/246 Formation professionnelle 24/246 Handicap 7/246 Industrie 6/246 Insertion 55/246 Inspection du travail 3/246 investissement 24/246 Jeunes 32/246 Médecine du travail 8/246 Mutation économique 102/246 Organisation des services 9/246 Prévention 10/246 Qualification 89/246 Salaires 61/246 Santé au travail 2/246 Securité travail 2/246 Senior 2/246 Statistiques 7/246 Tourisme 17/246 VAE - 31/250 Accès à l'emploi 16/250 Activité partielle 21/250 Alternance 14/250 Apprentissage 9/250 Chômage 3/250 CHSCT 3/250 Comité d'entreprise 24/250 Compétitivité 64/250 Concurrence 9/250 Conseiller du salarié 61/250 Consommation 3/250 Contrat de génération 77/250 Convention collective 10/250 Dialogue social 10/250 DLA 250/250 Droit du travail 3/250 Emploi d'avenir 221/250 Entreprise 100/250 Europe 3/250 Femmes 18/250 Fonds social européen 148/250 Formation professionnelle 31/250 Handicap 7/250 Industrie 10/250 Insertion 72/250 Inspection du travail 3/250 investissement 35/250 Jeunes 39/250 Médecine du travail 13/250 Mutation économique 118/250 Organisation des services 12/250 Prévention 18/250 Qualification 77/250 Salaires 75/250 Santé au travail 3/250 Securité travail 3/250 Senior 3/250 Statistiques 12/250 Tourisme 22/250 VAE - 31/258 Accès à l'emploi 10/258 Activité partielle 16/258 Alternance 15/258 Apprentissage 10/258 Chômage 3/258 CHSCT 3/258 Comité d'entreprise 27/258 Compétitivité 63/258 Concurrence 9/258 Conseiller du salarié 60/258 Consommation 3/258 Contrat de génération 85/258 Convention collective 10/258 Dialogue social 258/258 Droit du travail 3/258 Emploi d'avenir 225/258 Entreprise 100/258 Europe 3/258 Femmes 16/258 Fonds social européen 141/258 Formation professionnelle 28/258 Handicap 9/258 Industrie 4/258 Insertion 69/258 Inspection du travail 3/258 investissement 37/258 Jeunes 35/258 Médecine du travail 7/258 Mutation économique 108/258 Organisation des services 10/258 Prévention 13/258 Qualification 85/258 Salaires 67/258 Santé au travail 3/258 Securité travail 3/258 Senior 3/258 Statistiques 13/258 Tourisme 17/258 VAE - 32/267 Accès à l'emploi 11/267 Activité partielle 14/267 Alternance 12/267 Apprentissage 10/267 Chômage 3/267 CHSCT 3/267 Comité d'entreprise 25/267 Compétitivité 64/267 Concurrence 9/267 Conseiller du salarié 61/267 Consommation 3/267 Contrat de génération 92/267 Convention collective 11/267 Dialogue social 267/267 Droit du travail 3/267 Emploi d'avenir 224/267 Entreprise 100/267 Europe 3/267 Femmes 17/267 Fonds social européen 132/267 Formation professionnelle 31/267 Handicap 9/267 Industrie 5/267 Insertion 73/267 Inspection du travail 3/267 investissement 36/267 Jeunes 36/267 Médecine du travail 8/267 Mutation économique 116/267 Organisation des services 11/267 Prévention 11/267 Qualification 92/267 Salaires 71/267 Santé au travail 3/267 Securité travail 3/267 Senior 3/267 Statistiques 12/267 Tourisme 18/267 VAE - 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[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- La préfecture de la Sarthe - Alerte aux orages et fortes précipitations en Sarthe : vigilance « orange »
- www.sarthe.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 29/05/2016 Alerte Alerte aux orages et fortes précipitations en Sarthe : vigilance « orange » La préfecture informe que Météo France a placé la Sarthe en vigilance orange pour orages et fortes précipitations à partir de la mi-journée de ce dimanche jusqu'au moins lundi 30 mai matin, sur l'ensemble du département.
 

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- Alerte aux orages et fortes précipitations en Sarthe : vigilance « orange » - La préfecture de la Sarthe - Alerte aux orages et fortes précipitations en Sarthe : vigilance « orange »
- www.sarthe.gouv.fr - Mis à jour le 29/05/2016 Alerte Alerte aux orages et fortes précipitations en Sarthe : vigilance « orange » La préfecture informe que Météo France a placé la Sarthe en vigilance orange pour orages et fortes précipitations à partir de la mi-journée de ce dimanche jusqu'au moins lundi 30 mai matin, sur l'ensemble du département.
 

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- La préfecture de la Sarthe - Alerte aux orages et fortes précipitations en Sarthe : vigilance « orange »
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- www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr - AGENDA CULTUREL Le SHD de Vincennes (salle de lecture, exposition) est fermé aujourd'hui, vendredi 27 mai. Participez à l'acquisition d'un document unique « l'ordre de bataille de Velez-Malaga » 1704 ! Du 11 mai au 19 juillet 2016, faites vos dons en ligne sur Culture-Time. Vous êtes étudiant ? Enseignants-chercheurs ? Vous cherchez un sujet inédit ? Découvrez nos propositions de sujets de recherche à partir des fonds de la bibliothèque. Pour en savoir plus. Exposition "Honneur aux braves ! " La Croix de guerre. Du 14 mars au 31 mai 2016 au SHD Vincennes. L'exposition sera exceptionnellement fermée de 10h00 à 13h00 le 31 mai. Pour en savoir plus. Conférences du SHD Présentations thématiques Animaux de guerre - Animaux soldats Exposition au Musée de la Marine de Rochefort " Rochefort et La Méduse", du 9 mai au 19 septembre 2016. Pour en savoir plus. "Rendez-Vous Maritimes de Brest". Jeudi 9 juin à 18h30 "Brest en chansons" Programe complet saison 2015-2016 - Bienvenue sur Service historique de la Défense Aucun contenu de page d'accueil n'a été créé pour l'instant. Main menu 2 Rechercher Services à distance Informations pratiques Mentions légales Mentions légales - Jump to Navigation Réseaux sociaux Retrouvez- nous également sur Service historique de la Défense Qui sommes-nous ? Le SHD en france Nos ressources Rechercher Les instruments de recherche Sites partenaires Bibliothèques Revue historique des Armées Services à distance Consulter à Vincennes S'inscrire Réserver des documents Annuler une réservation de documents Accéder aux archives non librement communicables La communicabilité des archives du SHD Demander une dérogation Demander une reproduction Utiliser les documents du SHD Acheter une publication du SHD La Revue Historique des Armées Les ouvrages Informations pratiques À Vincennes Salle de lecture Louis XIV Fonds disponibles sans réservation Fonds temporairement indisponibles À Cherbourg À Rochefort À Châtellerault Verser ou donner des documents ACTUALITÉ DES FONDS D'ARCHIVES - Nous connaissons de gros problèmes de connexion à notre page Facebook depuis le début du mois. Nous n'avons plus accès au backoffice pour actualiser la page et ne pouvons plus lire vos messages. Nous en sommes très sincèrement désolés. Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour résoudre ce problème mais la guérison semble compliquée. Gardons espoir ! Attention : une partie des archives est indisponible à la consultation : Fonds temporairement indisponibles Les instruments de recherche Le Service historique de la Défense / Centre historique des archives met à jour la collection de ses instruments de recherche en ligne. Près de 350 inventaires sont aujourd'hui accessibles sur le site. Nouvelle mise en ligne des instruments de recherche des fonds des unités de la gendarmerie départementale de la fin du 19ème siècle à 1946 dont les unités de la gendarmerie d'outre- mer. Nouvel inventaire inédit : Régions militaires et corps d'armée 1946-2001, tome 2. Bonne découverte ! - Retrouvez l'exposition virtuelle sur le site des Archives Nationales CENTENAIRE Pour accompagner les célébrations du Centenaire de la Grande Guerre, le SHD vous propose d'accéder aux archives numérisées de différents acteurs de ce conflit en publiant de nombreux extraits de leurs dossiers conservés à Vincennes. Vous trouverez également des documents emblématiques comme le texte de la convention d'armistice. --------------------------- Convention d'armistice du 11 novembre 1918 Cote GR 15 N 96 PUBLICATIONS La Revue historique des Armées, n° 283 "1815-1816. Le peuple contre l'armée" va paraître. Editorial du commandant Cadeau Sommaire et bon de commande Promotion exceptionnelle ! Les 300 jours de Verdun au prix de 35 âé- au lieu de 59 âé- Dépêchez-vous, il ne reste que 20 exemplaires ! Bon de commande RÉFÉROTHÈQUE La bibliothèque du SHD vous propose une série de bibliographies sélectives réalisées à l'occasion d'événements récents (expositions, conférences. - Jump to Navigation
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- A compter du 6 juin 2016 : nouveaux horaires d'accueil aux guichets préfecture et sous-préfecture - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Soucieuse de mieux répondre aux attentes de ses usagers, la préfecture du Tarn a été l'une des premières préfectures en France à obtenir les labellisations Qualipref 2.0 et MARIANNE en juillet 2015, qui attestent la démarche continue d'amélioration de (...)
- Embaucher c'est gagner - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Embaucher c'est gagner
- Enquête publique - autorisation unique de prélèvements d'eau à usage agricole, Aveyron Lemboulas - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Enquête publique - autorisation unique de prélèvements d'eau à usage agricole, Aveyron Lemboulas
- impots.gouv.fr : déclarez vos revenus en ligne - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Déclarer ses revenus en ligne et payer ses impôts en ligne ou par prélèvement sur impots.gouv.fr devient obligatoire cette année pour une partie des usagers et l'obligation sera progressivement étendue pour être généralisée en 2019. N'attendez pas (...)
- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 27/05/2016 Soucieuse de mieux répondre aux attentes de ses usagers, la préfecture du Tarn a été l'une des premières préfectures en France à obtenir les labellisations Qualipref 2.0 et MARIANNE en juillet 2015, qui attestent la démarche continue d'amélioration de (. Déclarer ses revenus en ligne et payer ses impôts en ligne ou par prélèvement sur impots.gouv.fr devient obligatoire cette année pour une partie des usagers et l'obligation sera progressivement étendue pour être généralisée en 2019. N'attendez pas (. Stéphane LE FOLL, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, a annoncé le 29 avril dernier le report au 15 juin 2016 de la date limite pour le dépôt des dossiers PAC (date initialement fixée au 17 mai). Cette date limite du 15 (. A compter du 6 juin 2016 : nouveaux horaires d'accueil aux guichets préfecture et sous-préfecture impots.gouv.fr : déclarez vos revenus en ligne Report de la date limite de déclaration PAC au 15 juin 2016 19/04/2016 - Un premier cas d'Influenza aviaire détecté dans le Tarn 26/02/2016 Embaucher c'est gagner 16/02/2016 Enquête publique - autorisation unique de prélèvements d'eau à usage agricole, Aveyron Lemboulas
- Report de la date limite de déclaration PAC au 15 juin 2016 - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Stéphane LE FOLL, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, a annoncé le 29 avril dernier le report au 15 juin 2016 de la date limite pour le dépôt des dossiers PAC (date initialement fixée au 17 mai). Cette date limite du 15 (...)
- Un premier cas d'Influenza aviaire détecté dans le Tarn - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Un premier cas d'Influenza aviaire détecté dans le Tarn
 

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- site des Services de l'Etat du département du Tarn - Soucieuse de mieux répondre aux attentes de ses usagers, la préfecture du Tarn a été l'une des premières préfectures en France à obtenir les labellisations Qualipref 2.0 et MARIANNE en juillet 2015, qui attestent la démarche continue d'amélioration de (...)
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www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363888444047 - Référence: 14626353363888457905 - Référence: 14626353363888516316 - Référence: 14626353363888591328 - Référence: 14626353363888705265 - Référence: 14626353363889070559
 

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[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363888385544 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363888505547 - Référence: 14626353363888516416 - Référence: 14626353363888755311 - Référence: 14626353363889967606 - Référence: 14626353363890368298
 

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- www.vendee.gouv.fr - 10/04/2015 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. - Mis à jour le 29/05/2016 Alerte Alerte ORANGE orages Selon les prévisions de Météo France, une situation fortement orageuse va concerner la Vendée ce dimanche 29 mai à partir de 11 heures jusqu'au lundi 30 mai 6h, particulièrement dans le nord du département. Conséquences possibles : Violents orages susceptibles de provoquer localement des dégâts importants. Des dégâts sont localement à craindre sur l'habitat léger et les installations provisoires. Des inondations de caves et points bas peuvent se produire très rapidement. Quelques départs de feux peuvent être enregistrés en forêt suite à des impacts de foudre non accompagnés de précipitations. Montée des niveaux des cours d'eau, notamment du Lay et de la Sèvre Nantais, avec inondations possibles. Conseils de comportement : À l'approche d'un orage, prenez les précautions d'usage pour mettre à l'abri les (. Espace presse Espace presse
 

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[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 08h31 Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 08h31 Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 08h31 - Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 10h06 Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 10h06 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 29 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 29052016_10 Bulletin publié le : 29/05/2016 à 10:06:03 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/05/2016 à 16:00:00 Des orages touchent une grande majorité du pays depuis vendredi. Ceux d'hier et de la nuit dernière ont donné des cumuls locaux de pluie de plusieurs dizaines de mm, très localement proche de la centaine. La situation orageuse perdure aujourd'hui. Sur les tronçons de vigilance des cours d'eau, il n'y a pas eu de réaction notable. Ce dimanche, les orages toucheront encore le pays, principalement un large quart sud-est et une bande allant du centre-ouest à la Bourgogne. - Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 14h13 Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 14h13 Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 14h13 - Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 16h08 Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 16h08 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 30 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 29052016_16 Bulletin publié le : 29/05/2016 à 16:08:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/05/2016 à 10:00:00 Des orages touchent une grande partie du pays depuis vendredi. Cette situation orageuse perdure en fin d'après-midi et soirée de dimanche, voire la nuit prochaine. Plusieurs tronçons de cours d'eau restent ou sont placés ce dimanche à 16h en vigilance jaune. Quelques rivières ont subi des réactions notables suite aux orages de samedi soir et aux précipitations de ce jour : l'Arroux et plus encore son affluent la Bourbince dans le sud-ouest bourguignon le Serein en Côte d'Or et dans l'Yonne l'Iton dans l'Orne et dans l'Eure L'Isère alimentée aussi par la fonte nivale - Ces orages, potentiellement accompagnés de grêle, de phénomènes électriques et de fortes rafales de vent, pourront apporter localement et sur de courtes durées, plusieurs dizaines de millimètres de pluies sur les territoires indiqués ci-dessus. Il n'est pas impossible que les secteurs les plus touchés hier le soit encore aujourd'hui. Ces précipitations intenses pourront générer des montées rapides du niveau d'eau sur les tronçons surveillés placés en vigilance jaune, dont quelques uns ont été ajoutés ce matin : Isère, Serein dans l'Yonne, Arroux et Bourbince dans le sud-ouest bourguignon, Iton dans l'Eure et cours d'eau du centre-ouest. En dehors des tronçons surveillés, des montées rapides du niveau d'eau des cours d'eau resteront également possibles (comme sur le Serein en Côte d'Or la nuit dernière), de même que des phénomènes de ruissellement en milieu urbain et péri-urbain (comme dans l'agglomération de Rouen hier). - Dans tous les cas, une vigilance est de mise pour toutes les activités nautiques ou à proximité des cours d'eau. Ne pas s'engager sur des passages à gué ou des passages routiers en cuvette inondés. A noter enfin qu'un épisode pluvieux modéré et durable va se mettre en place en soirée et dans la nuit sur le Nord du pays. Nous y reviendrons dans le prochain bulletin. Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 10h06 - En dehors des tronçons surveillés, des montées rapides du niveau d'eau des cours d'eau resteront également possibles (comme sur le Serein ou l'Iton la nuit de samedi à dimanche), de même que des phénomènes de ruissellement en milieu urbain et péri-urbain (comme dans l'agglomération de Rouen samedi). Enfin, à partir de dimanche soir, un épisode pluvieux modéré mais durable va se mettre en place sur les Hauts-de-France. A priori sans intensité remarquable, les cumuls de pluie jusqu'à mardi pourront être importants et générer des premières réactions en journée de lundi, notamment sur les rivières de l'Avesnois. Actualisation le dimanche 29 mai 2016 à 16h08 - Pour les autres tronçons en vigilance jaune, les niveaux d'eau n'ont pas évolué ou très peu : un risque de montée rapide des eaux reste possible sous l'effet de précipitations orageuses courtes et intenses. D'ici lundi matin, les orages toucheront encore de nombreuses régions. Ces orages, potentiellement accompagnés de grêle, de phénomènes électriques et de fortes rafales de vent, pourront apporter localement et sur de courtes durées, plusieurs dizaines de millimètres de pluies. Il n'est pas impossible que les secteurs les plus touchés vendredi ou samedi le soit encore aujourd'hui. Ces précipitations intenses pourront générer des montées rapides du niveau d'eau sur les tronçons surveillés placés en vigilance jaune
 

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[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

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