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discours.vie-publique.fr ]
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Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à RTL le 19 mai 2015, sur la disparition du vol MS804 entre Paris et Le Caire, le droit de manifestation et les "casseurs", la refondation de l'école et le débat au sujet de la limitation des rémunérations de
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Interview de M.
Manuel Valls, Premier ministre, à RTL le 19 mai 2015, sur la disparition du vol MS804 entre
Paris et Le Caire, le droit de manifestation et les "casseurs", la refondation de l'école et le débat au sujet de la limitation des rémunérations des patrons.
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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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reunion.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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23/05/2016 Communiqués Première réunion du conseil d'administration pour le CRAR
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Commission des Thons de l'Océan Indien - CTOI - 23 au 27 mai 2016 18/05/2016
La Réunion accueille la 20ème réunion plénière de la CTOI se tient au parc des expositions (Nordev) à
Saint-Denis du 23 au 27 mai 2016. 04/05/2016 Sécurité routière La sécurité routière à la foire agricole de Bras-Panon
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Mis à jour le 23/05/2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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La sécurité routière à la foire agricole de Bras-Panon
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Première réunion du conseil d'administration pour le CRAR
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Sécurité routière
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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: 14626353363882213038
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881485389 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363883108098
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/3eme-congres-europeen-de-lagroforesterie-montpellier
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Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
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www.agriculture.gouv.fr
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Apprendre à conduire un attelage ? Pourquoi pas moi ? Au coeur d'un écrin de verdure de 1 100 hectares, l'École supérieure du cheval et de l'équitation fait face au célèbre Haras national du Pin (Orne). C'est dans ce haut-lieu qu'est proposée la formation pour devenir meneur professionnel : le certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés. Rencontre avec Matéo, Rachel et Marlène, apprenants en formation continue. Pour sa 18ème édition, le Festival International du film documentaire sur la ruralité « Caméra des champs » s'est tenu du 19 au 22 mai à Ville-sur-Yron. Plusieurs prix ont récompensé les meilleurs films qui dépeignent le monde rural sous ses multiples facettes. Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt était partenaire de l'événement.
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Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr 20 mai 2016 3ème congrès européen de l'agroforesterie à
Montpellier Production filières 20 mai 2016 Portes ouvertes sur le monde de la viande Les professionnels de la filière élevage et viande ouvrent leurs portes au public dans toute la France du samedi 21 au mercredi 25 mai 2016 dans le cadre des rencontres Made in viande. Près de 840 établissements accueilleront le public pour cet événement.
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 23 mai 2016 La construction bois et la ville durable La lutte anti-gaspi se joue aussi à Roland Garros ! Les internationaux de France de tennis viennent de débuter. Plus qu'un événement sportif, cette quinzaine est l'occasion pour l'association « Le chaînon manquant » d'intervenir auprès des traiteurs et restaurateurs pour redistribuer les surplus alimentaires aux plus démunis du Grand
Paris. Une action soutenue par la Fédération française de tennis et Gaël Monfils, le parrain de l'association. 19 mai 2016 23 mai 2016 Tournée de l'équipe de France masculine de rugby des lycées agricoles en République Tchèque
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www.agriculture.gouv.fr/la-construction-bois-et-la-ville-durable
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La construction bois et la ville durable
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www.agriculture.gouv.fr/la-lutte-anti-gaspi-se-joue-aussi-roland-garros
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La lutte anti-gaspi se joue aussi à Roland Garros !
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www.agriculture.gouv.fr/portes-ouvertes-sur-le-monde-de-la-viande
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Portes ouvertes sur le monde de la viande
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www.agriculture.gouv.fr/tournee-de-lequipe-de-france-masculine-de-rugby-des-lycees-agricoles-en-republique-tcheque
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Tournée de l'équipe de France masculine de rugby des lycées agricoles en République Tchèque
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain 23/05/2016 Dans l'Ain, 92% des stations du département ne connaissent pas de difficultés.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain 23/05/2016 Dans l'Ain, 92% des stations du département ne connaissent pas de difficultés.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain
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www.ain.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain 23/05/2016 Dans l'Ain, 92% des stations du département ne connaissent pas de difficultés.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016 - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Approvisionnement en carburant dans l'Ain 23/05/2016 Dans l'Ain, 92% des stations du département ne connaissent pas de difficultés.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation le 18 mai 2016
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881256859 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881958285 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Un probleme techique est survenu. : 14626353363881042223
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/3eme-congres-europeen-de-lagroforesterie-montpellier
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Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
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Apprendre à conduire un attelage ? Pourquoi pas moi ? Au coeur d'un écrin de verdure de 1 100 hectares, l'École supérieure du cheval et de l'équitation fait face au célèbre Haras national du Pin (Orne). C'est dans ce haut-lieu qu'est proposée la formation pour devenir meneur professionnel : le certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés. Rencontre avec Matéo, Rachel et Marlène, apprenants en formation continue. Pour sa 18ème édition, le Festival International du film documentaire sur la ruralité « Caméra des champs » s'est tenu du 19 au 22 mai à Ville-sur-Yron. Plusieurs prix ont récompensé les meilleurs films qui dépeignent le monde rural sous ses multiples facettes. Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt était partenaire de l'événement.
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Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr 20 mai 2016 3ème congrès européen de l'agroforesterie à
Montpellier Production filières 20 mai 2016 Portes ouvertes sur le monde de la viande Les professionnels de la filière élevage et viande ouvrent leurs portes au public dans toute la France du samedi 21 au mercredi 25 mai 2016 dans le cadre des rencontres Made in viande. Près de 840 établissements accueilleront le public pour cet événement.
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 23 mai 2016 La construction bois et la ville durable La lutte anti-gaspi se joue aussi à Roland Garros ! Les internationaux de France de tennis viennent de débuter. Plus qu'un événement sportif, cette quinzaine est l'occasion pour l'association « Le chaînon manquant » d'intervenir auprès des traiteurs et restaurateurs pour redistribuer les surplus alimentaires aux plus démunis du Grand
Paris. Une action soutenue par la Fédération française de tennis et Gaël Monfils, le parrain de l'association. 19 mai 2016 23 mai 2016 Tournée de l'équipe de France masculine de rugby des lycées agricoles en République Tchèque
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La construction bois et la ville durable
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La lutte anti-gaspi se joue aussi à Roland Garros !
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www.alimentation.gouv.fr/portes-ouvertes-sur-le-monde-de-la-viande
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Portes ouvertes sur le monde de la viande
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www.alimentation.gouv.fr/tournee-de-lequipe-de-france-masculine-de-rugby-des-lycees-agricoles-en-republique-tcheque
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Tournée de l'équipe de France masculine de rugby des lycées agricoles en République Tchèque
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
[
www.alsace.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS ACAL
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www.alsace.drjscs.gouv.fr
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23/05/2016 Le Service Civique au centenaire de la bataille de
Verdun 100 jeunes, engagés dans une mission de Service Civique sur le Grand Est, sont invités par la mission du centenaire de la bataille de
Verdun à participer à la cérémonie commémorative du 29 mai prochain 23/05/2016 Lancement de la campagne #COLO 2016 La campagne #COLO 2016 est portée par le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, l'Union Nationale des Associations de Tourisme et de plein air (UNAT), la Jeunesse au Plein Air (JPA) et la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) 21/05/2016 Contribuez au projet de loi égalité citoyenneté Du 9 mai au 1er juin, vous pourrez donner votre avis et formuler des propositions pour enrichir le projet de loi sur toutes ses parties : engagement, jeunesse, mixité et habitat, lutte contre les discriminations, apprentissage de la langue française.
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Lancement de la campagne #COLO 2016 - DRDJSCS ACAL
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Lancement de la campagne #COLO 2016
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Le Service Civique au centenaire de la bataille de Verdun - DRDJSCS ACAL
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Le Service Civique au centenaire de la bataille de
Verdun
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
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Annuaires
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Probleme Technique
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Annuaire de la PJJ
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
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Associations socio-éducatives
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www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
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CDAD
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www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
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Directions interrégionales de l'AP
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www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
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Etablissements pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
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www.annuaires.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363882875818 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881718853
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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12/105 Accès à l'emploi 2/105 Activité partielle 10/105 Agriculture 2/105 Chômage 2/105 CHSCT 2/105 Comité d'entreprise 2/105 Commande publique 2/105 Compétitivité 48/105 Conseiller du salarié 8/105 Consommation 4/105 Contrat de génération 17/105 Convention collective 8/105 Dialogue social 2/105 Discrimination 86/105 Droit du travail 11/105 Emploi d'avenir 10/105 Entreprise 18/105 Europe 2/105 Exclusion 4/105 Exportation 5/105 Femmes 22/105 Fonds social européen 33/105 Formation professionnelle 2/105 GPEC 2/105 Handicap 8/105 Industrie 4/105 Innovation 5/105 Insertion 105/105 Inspection du travail 2/105 Intelligence économique 4/105 investissement 11/105 Jeunes 4/105 Marché public 6/105 Médecine du travail 10/105 Médiateur 4/105 Nacre 6/105 Négociation collective 43/105 Organisation des services 3/105 Parcours professionnel 6/105 Prestations de services internationales 10/105 Prévention
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12/184 Prévention 60/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 8/184 Risques professionnels 6/184 Rupture conventionnelle 2/184 Saisonniers 7/184 Salaires 54/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 17/184 Securité travail 12/184 Senior 25/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 2/184 Sous-traitance 16/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 4/184 Travail saisonnier
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18/105 Programme opérationnel 2/105 Revitalisation 6/105 Risques professionnels 4/105 Rupture conventionnelle 2/105 Saisonniers 4/105 Salaires 49/105 Santé au travail 2/105 Sécurité alimentaire 10/105 Securité travail 3/105 Senior 14/105 Services à la personne 4/105 Services de santé au travail 2/105 Sous-traitance 8/105 Statistiques 2/105 Tourisme 4/105 Travail illégal 4/105 Travail saisonnier
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24/264 Prestations de services internationales 28/264 Prévention 125/264 Programme opérationnel 7/264 Revitalisation 22/264 Risques professionnels 7/264 Rupture conventionnelle 3/264 Saisonniers 17/264 Salaires 113/264 Santé au travail 7/264 Sécurité alimentaire 30/264 Securité travail 25/264 Senior 41/264 Services à la personne 13/264 Services de santé au travail 10/264 Sous-traitance 31/264 Statistiques 7/264 Tourisme 10/264 Travail illégal 11/264 Travail saisonnier
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32/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 57/184 Conseiller du salarié 13/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 39/184 Convention collective 12/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 12/184 DLA 149/184 Droit du travail 20/184 Emploi d'avenir 13/184 Entreprise 60/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 14/184 Femmes 67/184 Fonds social européen 46/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 12/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 24/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 12/184 Nacre 11/184 Négociation collective 98/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 6/184 Prestations de services internationales
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51/264 Accès à l'emploi 7/264 Activité partielle 35/264 Agriculture 7/264 Chômage 8/264 CHSCT 7/264 Comité d'entreprise 7/264 Commande publique 7/264 Compétitivité 136/264 Conseiller du salarié 29/264 Consommation 14/264 Contrat de génération 70/264 Convention collective 16/264 Dialogue social 7/264 Discrimination 25/264 DLA 209/264 Droit du travail 34/264 Emploi d'avenir 37/264 Entreprise 125/264 Europe 7/264 Exclusion 14/264 Exportation 32/264 Femmes 143/264 Fonds social européen 62/264 Formation professionnelle 5/264 GPEC 7/264 Handicap 22/264 Industrie 12/264 Innovation 16/264 Insertion 264/264 Inspection du travail 5/264 Intelligence économique 12/264 investissement 43/264 Jeunes 15/264 Marché public 21/264 Médecine du travail 30/264 Médiateur 15/264 Nacre 22/264 Négociation collective 125/264 Organisation des services 7/264 Parcours professionnel
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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12/105 Accès à l'emploi 2/105 Activité partielle 10/105 Agriculture 2/105 Chômage 2/105 CHSCT 2/105 Comité d'entreprise 2/105 Commande publique 2/105 Compétitivité 48/105 Conseiller du salarié 8/105 Consommation 4/105 Contrat de génération 17/105 Convention collective 8/105 Dialogue social 2/105 Discrimination 86/105 Droit du travail 11/105 Emploi d'avenir 10/105 Entreprise 18/105 Europe 2/105 Exclusion 4/105 Exportation 5/105 Femmes 22/105 Fonds social européen 33/105 Formation professionnelle 2/105 GPEC 2/105 Handicap 8/105 Industrie 4/105 Innovation 5/105 Insertion 105/105 Inspection du travail 2/105 Intelligence économique 4/105 investissement 11/105 Jeunes 4/105 Marché public 6/105 Médecine du travail 10/105 Médiateur 4/105 Nacre 6/105 Négociation collective 43/105 Organisation des services 3/105 Parcours professionnel 6/105 Prestations de services internationales 10/105 Prévention
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12/184 Prévention 60/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 8/184 Risques professionnels 6/184 Rupture conventionnelle 2/184 Saisonniers 7/184 Salaires 54/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 17/184 Securité travail 12/184 Senior 25/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 2/184 Sous-traitance 16/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 4/184 Travail saisonnier
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18/105 Programme opérationnel 2/105 Revitalisation 6/105 Risques professionnels 4/105 Rupture conventionnelle 2/105 Saisonniers 4/105 Salaires 49/105 Santé au travail 2/105 Sécurité alimentaire 10/105 Securité travail 3/105 Senior 14/105 Services à la personne 4/105 Services de santé au travail 2/105 Sous-traitance 8/105 Statistiques 2/105 Tourisme 4/105 Travail illégal 4/105 Travail saisonnier
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24/264 Prestations de services internationales 28/264 Prévention 125/264 Programme opérationnel 7/264 Revitalisation 22/264 Risques professionnels 7/264 Rupture conventionnelle 3/264 Saisonniers 17/264 Salaires 113/264 Santé au travail 7/264 Sécurité alimentaire 30/264 Securité travail 25/264 Senior 41/264 Services à la personne 13/264 Services de santé au travail 10/264 Sous-traitance 31/264 Statistiques 7/264 Tourisme 10/264 Travail illégal 11/264 Travail saisonnier
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32/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 57/184 Conseiller du salarié 13/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 39/184 Convention collective 12/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 12/184 DLA 149/184 Droit du travail 20/184 Emploi d'avenir 13/184 Entreprise 60/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 14/184 Femmes 67/184 Fonds social européen 46/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 12/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 24/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 12/184 Nacre 11/184 Négociation collective 98/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 6/184 Prestations de services internationales
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51/264 Accès à l'emploi 7/264 Activité partielle 35/264 Agriculture 7/264 Chômage 8/264 CHSCT 7/264 Comité d'entreprise 7/264 Commande publique 7/264 Compétitivité 136/264 Conseiller du salarié 29/264 Consommation 14/264 Contrat de génération 70/264 Convention collective 16/264 Dialogue social 7/264 Discrimination 25/264 DLA 209/264 Droit du travail 34/264 Emploi d'avenir 37/264 Entreprise 125/264 Europe 7/264 Exclusion 14/264 Exportation 32/264 Femmes 143/264 Fonds social européen 62/264 Formation professionnelle 5/264 GPEC 7/264 Handicap 22/264 Industrie 12/264 Innovation 16/264 Insertion 264/264 Inspection du travail 5/264 Intelligence économique 12/264 investissement 43/264 Jeunes 15/264 Marché public 21/264 Médecine du travail 30/264 Médiateur 15/264 Nacre 22/264 Négociation collective 125/264 Organisation des services 7/264 Parcours professionnel
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881958797 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363882635966 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Un probleme techique est survenu. : 14626353363882426878
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse.
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 23/05/2016
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Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse. 3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 23/05/2016
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Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse. 3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à Privas le 20 mai 2016 - Ardèche
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3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse.
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www.ardeche.gouv.fr
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 23/05/2016
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Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse. 3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin - Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " - Ardèche
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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Ardèche
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Ardèche
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3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse.
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards " 22/03/2016 La sensibilisation des utilisateurs de 2 roues motorisés est un enjeu fort du document général d'orientation (DGO) départemental de la sécurité routière 2013 - 2017. Plusieurs actions sont ainsi proposées dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR).
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Mis à jour le 23/05/2016
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Vendredi 20 mai 2016, s'est tenu à
Privas, un comité interministériel aux ruralités (Cir) en présence du Premier ministre
Manuel Valls et de nombreux membres du Gouvernement, suivi d'une conférence de presse. 3ème comité interministériel aux ruralités (Cir) à
Privas le 20 mai 2016 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Journées de sensibilisation "trajectoires de sécurité pour les motards "
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Recrutement de service civique à la préfecture des Ardennes 23/05/2016 La préfecture des Ardennes ainsi que la sous-préfecture de Sedan recrutent des volontaires en service civique. Retrouvez ces trois annonces sur le site de l'agence du service civique : http://www.service-civique.gouv.fr/.
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Recrutement de service civique à la préfecture des Ardennes
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Recrutement de service civique à la préfecture des Ardennes 23/05/2016 La préfecture des Ardennes ainsi que la sous-préfecture de Sedan recrutent des volontaires en service civique. Retrouvez ces trois annonces sur le site de l'agence du service civique : http://www.service-civique.gouv.fr/.
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Recrutement de service civique à la préfecture des Ardennes
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Recrutement de service civique à la préfecture des Ardennes 23/05/2016 La préfecture des Ardennes ainsi que la sous-préfecture de Sedan recrutent des volontaires en service civique. Retrouvez ces trois annonces sur le site de l'agence du service civique : http://www.service-civique.gouv.fr/.
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Recrutement de service civique à la préfecture des Ardennes
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation
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En savoir plus Transparence et lutte contre la corruption : audition du ministre des finances par trois commissions
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Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Avis avant nomination Présidence déléguée de la SNCF : audition du candidat à ce poste Mardi 24 mai à 17h15, la commission du développement durable auditionne, en application de l'article 13 de la Constitution, Patrick Jeantet, dont la nomination à la présidence déléguée du directoire de la SNCF est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination. L'audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Politique agricole : les députés interrogent le Gouvernement Mardi 24 mai en fin d'après-midi, l'Assemblée interroge le Gouvernement sur sa politique agricole. Contrôle et évaluation Paritarisme : la mission auditionne la CGT
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Jeudi 26 mai à 14h30, l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audition publique sur "les enjeux technologiques de l'intégration des énergies renouvelables au réseau électrique" (voir le programme). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Législation Transparence et lutte contre la corruption : audition du ministre des finances par trois commissions Mardi 24 mai à 9h30, la commission des lois, la commission des finances et la commission des affaires économiques auditionnent
Michel Sapin, ministre des finances, sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique. Mercredi 25 mai à 10h30, 16h15 et 21h30, la commission des lois examine ce projet de loi. Cette audition et ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Justice du XXIème siècle : l'Assemblée vote
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Mardi 24 mai à 16h15, l'Assemblée se prononce par scrutin public sur le projet de loi organique, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au
Conseil supérieur de la magistrature et sur le projet de loi, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action de groupe et à l'organisation judiciaire. Dette et comptes publics : audition de Didier Migaud Mercredi 25 mai à 9h, la commission des finances auditionne Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques et Premier président de la
Cour des comptes, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2015, ainsi que sur le rapport de la Cour relatif aux résultats à la gestion budgétaire de l'exercice 2015 et sur la certification des comptes de l'État pour l'exercice 2015.
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Mardi 24 mai à 19h, la mission d'information sur le paritarisme auditionne Catherine Perret, membre de la direction confédérale de la Confédération générale des travailleurs (CGT), et Jean-Philippe Maréchal, conseiller à l'Espace revendicatif confédéral. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Séance publique Politique en matière d'éducation : les députés interrogent le Gouvernement Mardi 24 mai à 21h30, l'Assemblée interroge le Gouvernement sur sa politique en matière d'éducation. Produits alimentaires : audition du président de l'Observatoire des prix et des marges Mercredi 25 mai à 9h30, la commission des affaires économiques auditionne Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. International Droits de l'homme dans le monde : audition du directeur de Human Rights Watch
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Mercredi 25 mai à 9h45, la commission des affaires étrangères auditionne Kenneth Roth, directeur exécutif de Human Rights Watch. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Législation Projet de loi Égalité et citoyenneté : organisation d'une table ronde sur le thème de l'engagement de la jeunesse Mercredi 25 mai à 10h30, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Egalité et Citoyenneté" organise une table ronde sur le thème "Engagement/jeunesse" avec les représentants de l'association de la fondation étudiante pour la ville, l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes, Eurométrople Strasbourgeoise, la Coordination Pas sans Nous ! , la fédération des associations générales étudiantes, le Mouvement rural de jeunesse chrétienne, le réseau national des Juniors associations, le réseau SIMPLON.CO, l'Union nationale des étudiants de France et Unis Cité. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Séance publique Accords de libre-échange TAFTA et TISA : les députés interrogent le Gouvernement sur les négociations en cours Mercredi 25 mai à 16h15, l'Assemblée interroge le Gouvernement sur sa politique concernant les négociations des traités TAFTA et TISA. Abattoirs français : la commission d'enquête auditionne des responsables de la Brigade nationale d'enquête vétérinaire Jeudi 26 mai à 11h, la commission auditionne Karine Guillaume, directrice, et Jean-Blaise Davaine, directeur-adjoint de la Brigade nationale d'enquête vétérinaire et phytosanitaire à la Direction générale de l'alimentation (DGAL). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Énergies renouvelables et réseau électrique : l'OPECST organise une audition publique
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AUDE
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Direccte AUVRA
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13/238 Accès à l'emploi 18/238 Activité partielle 20/238 Alternance 8/238 Apprentissage 15/238 Chômage 2/238 CHSCT 2/238 Comité d'entreprise 34/238 Compétitivité 83/238 Concurrence 8/238 Conseiller du salarié 81/238 Consommation 7/238 Contrat de génération 22/238 Convention collective 17/238 Dialogue social 14/238 DLA 192/238 Droit du travail 4/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 80/238 Europe 2/238 Femmes 10/238 Fonds social européen 131/238 Formation professionnelle 2/238 Handicap 13/238 Industrie 14/238 Insertion 88/238 Inspection du travail 2/238 investissement 30/238 Jeunes 54/238 Médecine du travail 16/238 Mutation économique 154/238 Organisation des services 3/238 Prévention 18/238 Qualification 22/238 Salaires 97/238 Santé au travail 2/238 Securité travail 7/238 Senior 7/238 Statistiques 24/238 VAE
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22/284 Accès à l'emploi 19/284 Activité partielle 22/284 Alternance 13/284 Apprentissage 22/284 Chômage 3/284 CHSCT 3/284 Comité d'entreprise 51/284 Compétitivité 82/284 Concurrence 12/284 Conseiller du salarié 79/284 Consommation 3/284 Contrat de génération 35/284 Convention collective 27/284 Dialogue social 12/284 DLA 224/284 Droit du travail 3/284 Emploi d'avenir 284/284 Entreprise 95/284 Europe 3/284 Femmes 15/284 Fonds social européen 144/284 Formation professionnelle 4/284 Handicap 19/284 Industrie 12/284 Insertion 73/284 Inspection du travail 3/284 investissement 33/284 Jeunes 39/284 Médecine du travail 15/284 Mutation économique 136/284 Organisation des services 8/284 Prévention 18/284 Qualification 35/284 Salaires 75/284 Santé au travail 3/284 Securité travail 3/284 Senior 8/284 Statistiques 28/284 VAE
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27/235 Accès à l'emploi 18/235 Activité partielle 29/235 Alternance 20/235 Apprentissage 14/235 Chômage 3/235 CHSCT 3/235 Comité d'entreprise 38/235 Compétitivité 94/235 Concurrence 9/235 Conseiller du salarié 91/235 Consommation 7/235 Contrat de génération 21/235 Convention collective 17/235 Dialogue social 12/235 DLA 175/235 Droit du travail 5/235 Emploi d'avenir 235/235 Entreprise 49/235 Europe 3/235 Femmes 25/235 Fonds social européen 147/235 Formation professionnelle 10/235 Handicap 16/235 Industrie 12/235 Insertion 108/235 Inspection du travail 3/235 investissement 54/235 Jeunes 60/235 Médecine du travail 15/235 Mutation économique 181/235 Organisation des services 7/235 Prévention 19/235 Qualification 21/235 Salaires 109/235 Santé au travail 3/235 Securité travail 7/235 Senior 8/235 Statistiques 29/235 VAE Risque amiante - 23 mai 2016 L'amiante, êtes-vous concernés ?
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28/274 Accès à l'emploi 21/274 Activité partielle 31/274 Alternance 18/274 Apprentissage 12/274 Chômage 2/274 CHSCT 2/274 Comité d'entreprise 37/274 Compétitivité 144/274 Concurrence 7/274 Conseiller du salarié 145/274 Consommation 10/274 Contrat de génération 43/274 Convention collective 18/274 Dialogue social 15/274 DLA 245/274 Droit du travail 8/274 Emploi d'avenir 274/274 Entreprise 43/274 Europe 2/274 Femmes 25/274 Fonds social européen 139/274 Formation professionnelle 9/274 Handicap 13/274 Industrie 15/274 Insertion 141/274 Inspection du travail 2/274 investissement 68/274 Jeunes 95/274 Médecine du travail 17/274 Mutation économique 243/274 Organisation des services 11/274 Prévention 22/274 Qualification 43/274 Salaires 145/274 Santé au travail 2/274 Securité travail 10/274 Senior 6/274 Statistiques 28/274 VAE
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31/306 Accès à l'emploi 22/306 Activité partielle 34/306 Alternance 23/306 Apprentissage 14/306 Chômage 3/306 CHSCT 3/306 Comité d'entreprise 46/306 Compétitivité 148/306 Concurrence 9/306 Conseiller du salarié 145/306 Consommation 10/306 Contrat de génération 39/306 Convention collective 17/306 Dialogue social 14/306 DLA 252/306 Droit du travail 9/306 Emploi d'avenir 306/306 Entreprise 53/306 Europe 3/306 Femmes 31/306 Fonds social européen 152/306 Formation professionnelle 11/306 Handicap 16/306 Industrie 14/306 Insertion 144/306 Inspection du travail 3/306 investissement 73/306 Jeunes 92/306 Médecine du travail 17/306 Mutation économique 245/306 Organisation des services 7/306 Prévention 23/306 Qualification 39/306 Salaires 146/306 Santé au travail 3/306 Securité travail 10/306 Senior 8/306 Statistiques 32/306 VAE Situation de l'emploi dans la Drôme 23 mai 2016
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Si l'amiante est aujourd'hui la première cause de cancer professionnel, l'exposition à ce risque reste encore mal identifiée et appréhendée. Une étude (. + Lire la suite L'amiante, êtes-vous concernés ? 23 mai 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/L-amiante-etes-vous-concernes
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+ Lire la suite L'amiante, êtes-vous concernés ?
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Situation-de-l-emploi-dans-la-Drome
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Situation de l'emploi dans la Drôme
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Suivant les recommandations du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), il a été décidé, à travers la mesure n°23 du plan national de sécurité routière du 26 janvier 2015 de sanctionner la pratique non autorisée par le
Code de la route du surteintage des vitres avant des véhicules. Pratique illégale du surteintage des vitres avant 25/03/2016 Téléservice pour la déclaration des Installations classées pour la protection de l'environnement
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Pratique illégale du surteintage des vitres avant - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Suivant les recommandations du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), il a été décidé, à travers la mesure n°23 du plan national de sécurité routière du 26 janvier 2015 de sanctionner la pratique non autorisée par le
Code de la route du surteintage des vitres avant des véhicules.
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Téléservice pour la déclaration des Installations classées pour la protection de l'environnement - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
Téléservice pour la déclaration des Installations classées pour la protection de l'environnement
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Suivant les recommandations du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), il a été décidé, à travers la mesure n°23 du plan national de sécurité routière du 26 janvier 2015 de sanctionner la pratique non autorisée par le
Code de la route du surteintage des vitres avant des véhicules. Pratique illégale du surteintage des vitres avant 25/03/2016 Téléservice pour la déclaration des Installations classées pour la protection de l'environnement
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Suivant les recommandations du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), il a été décidé, à travers la mesure n°23 du plan national de sécurité routière du 26 janvier 2015 de sanctionner la pratique non autorisée par le
Code de la route du surteintage des vitres avant des véhicules.
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Téléservice pour la déclaration des Installations classées pour la protection de l'environnement
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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5/60 Accès à l'emploi 25/60 Apprentissage 5/60 Droit du travail 5/60 Égalité professionnelle 10/60 Fonds social européen 60/60 Jeunes 10/60 Santé au travail
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6/18 Accès à l'emploi 18/18 Apprentissage 6/18 Droit du travail 6/18 Égalité professionnelle 12/18 Fonds social européen 13/18 Jeunes 12/18 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Actualités Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Discours d'Emmanuelle Cosse : Rencontres nationales de l'ingénierie publique "Monsieur le Président de l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France, Monsieur le Commissaire général des Rencontres, Mesdames et Messieurs, Merci de m'accueillir ce matin à vos rencontres des ingénieurs territoriaux de France, 1ère étape de ma visite à
Saint-Etienne. Venir ici me tenait à (. A
Saint-Etienne, Emmanuelle Cosse rencontre les acteurs de la rénovation et de l'aménagement En déplacement à
Saint-Etienne vendredi 20 mai, Emmanuelle Cosse est allée saluer et encourager le travail des ingénieurs territoriaux, essentiel à la construction et à l'aménagement durable de nos territoires, du rural à l'urbain. Elle a ensuite échangé avec les professionnels du secteur de la (.
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (. Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (. Tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts et chaussées Il y a 300 ans, un arrêt royal, publié, le 28 novembre 1713, a permis de créer l'école nationale des ponts et chaussées.
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Pour célébrer cet anniversaire tricentenaire, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a prononcé un discours. L'École des Ponts ParisTech L'École des ponts et (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 mai
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Rallye jardinier Événement organisé par le collectif citoyens de la municipalité de Gauriac dans le cadre de la semaine européenne du développement durable. En zone rurale, des lieux sélectionnés pour leur exemplarité dans le domaine du développement durable ouvriront leur porte au grand public par le biais d'un rallye (.
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées Colloque organisé par le ministère en lien avec l'alliance de recherche AllEnvi les 5 et 6 juillet 2016 (
Tour Séquoia, La Défense). Les négociations internationales qui ont abouti en 2015 à l'accord de
Paris sur le climat et à la redéfinition des objectifs du développement durable témoignent d'une (. L'habitat durable au service des territoires ruraux A l'occasion du comité interministériel aux ruralités qui s'est tenu le 20 mai 2016 en Ardèche, Emmanuelle Cosse est intervenue lors d'une table ronde avec les acteurs de la ruralité. Elle a rappelé son engagement pour le développement de l'habitat durable dans les territoires ruraux, notamment grâce (.
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www.cadastre.gouv.fr ]
www.cadastre.gouv.fr un site du ministère de l'Economie des finances et de l'industrie.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Qu'en est il dans le Calvados ? La situation au jour le jour
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Carburant : la situation dans le Calvados - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Qu'en est il dans le Calvados ? La situation au jour le jour
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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La situation au jour le jour
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal 23/05/2016 Face aux difficultés d'approvisionnement rencontrées par certaines stations de distribution de carburant en raison des blocages de plusieurs
centres de distribution de carburant, le préfet du Cantal fait un point sur la situation des stations dans (.
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Vendredi 20 mai 2016, Michel DELPUECH, préfet de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes, était en déplacement dans le Cantal. Michel DELPUECH, préfet de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes, en déplacement dans le Cantal.
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Rhône-Alpes, en déplacement dans le Cantal. Vendredi 20 mai 2016, Michel DELPUECH, préfet de la région
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal 23/05/2016 Face aux difficultés d'approvisionnement rencontrées par certaines stations de distribution de carburant en raison des blocages de plusieurs
centres de distribution de carburant, le préfet du Cantal fait un point sur la situation des stations dans (.
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal 23/05/2016 Face aux difficultés d'approvisionnement rencontrées par certaines stations de distribution de carburant en raison des blocages de plusieurs
centres de distribution de carburant, le préfet du Cantal fait un point sur la situation des stations dans (.
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Vendredi 20 mai 2016, Michel DELPUECH, préfet de la région
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Rhône-Alpes, en déplacement dans le Cantal.
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Michel DELPUECH, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en déplacement dans le Cantal. - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Rhône-Alpes, en déplacement dans le Cantal. Vendredi 20 mai 2016, Michel DELPUECH, préfet de la région
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Rhône-Alpes, était en déplacement dans le Cantal.
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal 23/05/2016 Face aux difficultés d'approvisionnement rencontrées par certaines stations de distribution de carburant en raison des blocages de plusieurs
centres de distribution de carburant, le préfet du Cantal fait un point sur la situation des stations dans (.
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Vendredi 20 mai 2016, Michel DELPUECH, préfet de la région
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Point sur l'approvisionnement en carburant dans le Cantal
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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: 14626353363880836393
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: 14626353363881008992
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881210904 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881502771
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Référence: 14626353363881916496
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Référence: 14626353363883111334
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/Conference-le-numerique-pour-les-entreprises-a-Montargis
-
Conférence : le numérique pour les entreprises à Montargis
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www.centre.direccte.gouv.fr/Conference-le-numerique-pour-les-entreprises-a-Montargis
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www.centre.direccte.gouv.fr
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56/801 Nacre 66/801 Organisation des services 24/801 Orientation stratégique 295/801 Prévention 65/801 Qualification 8/801 Saisonniers 46/801 Salaires 576/801 Santé au travail 8/801 Sécurité alimentaire 46/801 Securité travail 130/801 Senior 130/801 Services à la personne 8/801 Sous-traitance 348/801 Statistiques 210/801 Tourisme 58/801 VAE
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645/831 Formation professionnelle 54/831 GPEC 214/831 Handicap 42/831 Indre et loire 318/831 Industrie 251/831 Innovation 494/831 Insertion 279/831 Inspection du travail 273/831 Intelligence économique 30/831 investissement 431/831 Jeunes 10/831 Jouets 20/831 Marché public 10/831 Médecine du travail 34/831 Médiateur 89/831 Métrologie 45/831 Mutation économique 61/831 Nacre 138/831 Organisation des services 20/831 Orientation stratégique 200/831 Prévention 81/831 Qualification 4/831 Saisonniers 84/831 Salaires 429/831 Santé au travail 10/831 Sécurité alimentaire 64/831 Securité travail 117/831 Senior 112/831 Services à la personne 10/831 Sous-traitance 318/831 Statistiques 174/831 Tourisme 53/831 VAE
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801/801 Accès à l'emploi 32/801 Action collective 35/801 Agriculture 153/801 Alternance 141/801 Apprentissage 256/801 Chômage 48/801 CHSCT 188/801 Compétitivité 30/801 Concurrence 34/801 Conseiller du salarié 95/801 Consommation 51/801 Contrat de génération 64/801 Convention collective 71/801 Dialogue social 42/801 Discrimination 254/801 Droit du travail 85/801 Emploi d'avenir 459/801 Entreprise 8/801 Europe 32/801 Exclusion 103/801 Exportation 48/801 Femmes 48/801 Financement des entreprises 211/801 Fonds social européen 538/801 Formation professionnelle 32/801 GPEC 186/801 Handicap 28/801 Indre et loire 319/801 Industrie 169/801 Innovation 501/801 Insertion 188/801 Inspection du travail 306/801 Intelligence économique 25/801 investissement 441/801 Jeunes 8/801 Jouets 16/801 Marché public 8/801 Médecine du travail 9/801 Médiateur 64/801 Métrologie 48/801 Mutation économique
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Actualité de votre département - 23 mai 2016 Conférence : le numérique pour les entreprises à Montargis L'association Gâtinais Numérique lance le 16 juin 2016 à 17H au TIVOLI, à Montargis, une réunion d'information sur le numérique pour les entreprises, les collectivités territoriales et les habitants l'agglomération Montargoise et les cantons alentours. + Lire la suite 831/831 Accès à l'emploi 40/831 Action collective 70/831 Agriculture 215/831 Alternance 200/831 Apprentissage 293/831 Chômage 60/831 CHSCT 188/831 Compétitivité 25/831 Concurrence 110/831 Conseiller du salarié 100/831 Consommation 52/831 Contrat de génération 189/831 Convention collective 105/831 Dialogue social 78/831 Discrimination 10/831 DLA 469/831 Droit du travail 112/831 Emploi d'avenir 500/831 Entreprise 10/831 Europe 40/831 Exclusion 116/831 Exportation 60/831 Femmes 65/831 Financement des entreprises 229/831 Fonds social européen
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Conférence : le numérique pour les entreprises à Montargis 23 mai 2016
[
www.cepc.bercy.gouv.fr ]
CEPC - Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.cepc.bercy.gouv.fr
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Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales par la faculté de
Montpellier (période du 1er janvier au 31 décembre 2015) Bilan des décisions judiciaires 2015 par la faculté de droit de
Montpellier - application/pdf - 1.73 Mo - 23/05/2016
[
www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS ACAL
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www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr
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23/05/2016 Le Service Civique au centenaire de la bataille de
Verdun 100 jeunes, engagés dans une mission de Service Civique sur le Grand Est, sont invités par la mission du centenaire de la bataille de
Verdun à participer à la cérémonie commémorative du 29 mai prochain 23/05/2016 Lancement de la campagne #COLO 2016 La campagne #COLO 2016 est portée par le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, l'Union Nationale des Associations de Tourisme et de plein air (UNAT), la Jeunesse au Plein Air (JPA) et la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) 21/05/2016 Contribuez au projet de loi égalité citoyenneté Du 9 mai au 1er juin, vous pourrez donner votre avis et formuler des propositions pour enrichir le projet de loi sur toutes ses parties : engagement, jeunesse, mixité et habitat, lutte contre les discriminations, apprentissage de la langue française.
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Lancement de la campagne #COLO 2016 - DRDJSCS ACAL
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Lancement de la campagne #COLO 2016
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Le Service Civique au centenaire de la bataille de Verdun - DRDJSCS ACAL
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Le Service Civique au centenaire de la bataille de
Verdun
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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www.cnle.gouv.fr
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La prochaine université populaire d'ATD Quart Monde et de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) se tiendra le 25 Mai 2016 à
Paris. Découvrez le programme de cet évènement et incrivez-vous !
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www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
www.corse-du-sud.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Cette année, la Direction générale des finances publiques offre un nouveau service aux déclarants en ligne : un avis d'impôt instantané, dénommé « avis de situation déclarative » ( ) Connaissez-vous "l'avis de situation déclarative" qui facilite vos démarches ?
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Cette année, la Direction générale des finances publiques offre un nouveau service aux déclarants en ligne : un avis d'impôt instantané, dénommé « avis de situation déclarative » ( ) Connaissez-vous "l'avis de situation déclarative" qui facilite vos démarches ? 04/05/2016 La nouvelle lettre de l'État en Côte-d'Or est parue
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déclaration en ligne - avis de situation déclarative - impôt sur le revenu 2016
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Cette année, la Direction générale des finances publiques offre un nouveau service aux déclarants en ligne : un avis d'impôt instantané, dénommé « avis de situation déclarative » ( ) Connaissez-vous "l'avis de situation déclarative" qui facilite vos démarches ?
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Entreprendre-dans-la-culture-les-enjeux-du-forum
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Entreprendre dans la culture : les enjeux du forum
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Medias-de-proximite-le-fonds-de-soutien-perenne-est-lance
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Médias de proximité : le fonds de soutien pérenne est lancé
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-creation-l-architecture-et-le-patrimoine
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Le projet de loi création au
Sénat
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www.culture.gouv.fr
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Après le grand succès de l'appel à projets pour développer les médias de proximité, le ministère de la Culture et de la Communication passe à la vitesse supérieure en créant le 26 avril 2016 un fonds de soutien pérenne aux médias d'. 22.05.2016 Communiqué de presse Félicitations aux lauréats du 69ème Festival de Cannes 22.05.2016 Communiqué de presse Deux millions de visiteurs en France pour la 12e édition de la Nuit euro. 22.05.2016 Communiqué de presse « La classe, l'oeuvre ! 23 mai 2016 - 20:00 28ème Nuit des Molières, Folies Bergère 24 mai 2016 - 10:30 Séance de questions orales sans débat,
Assemblée nationale 24 mai 2016 - 14:30 Examen en 2ème lecture du projet de loi relatif à la liberté de création. 25 mai 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 25 mai 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale Ouverture du nouveau Musée régional d'art contemporain à Sérignan
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Entreprendre dans la culture : les enjeux du forum 23.05.2016 Du 24 au 27 mai, la 2e édition du forum Entreprendre dans la culture va se tenir à
Paris, puis dans toute la France, avec une ambition : soutenir et accompagner les projets de développement ou de création d'entreprise dans le secteu.
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La plateforme numérique d'éducation à l'image Ersilia est dédiée aux 11-20 ans des zones d'éducation prioritaire. Elle vient d'être lancée par LE BAL, un superbe lieu d'exposition dans le 18e arrondissement de
Paris, dans le cadre d. Première édition de Rendez-vous Hip Hop du 25 mai au 1er juin Première édition de Rendez-vous Hip Hop du 25 mai au 1er juin Rendez-Vous Hip Hop, premier événement national dédié au hip hop et aux cultures urbaines, se déroule du 25 mai au 1er juin avec pour poi.
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Le projet de loi création au
Sénat À partir du 24 mai, le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine discuté en 2e lecture au
Sénat. Forum Entreprendre dans la Culture Du 24 au 27 mai 2016, venez participer au deuxième Forum Entreprendre dans la Culture ! Avec deux millions de visiteurs, la Nuit européenne des musées 2016 a remporté un franc succès samedi 21 mai. 22/05 - 22h30 : Festival de Cannes : "Le palmarès témoigne de la capacité du cinéma à voir le monde tel qu'il est" (Audrey Azoulay) La classe, l'oeuvre : les élèves à la rencontre des arts du feu 19.05.2016 Expérience unique permettant une rencontre entre le monde scolaire et l'univers des musées, la 4e édition de "La classe, l'oeuvre ! " va culminer samedi soir avec la Nuit des musées 2016. Second volet de notre exploration avec "les él. Médias de proximité : le fonds de soutien pérenne est lancé 06.05.2016
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Ouverture du nouveau Musée régional d'art contemporain à Sérignan Cette ouverture le 20 mai 2016 est l'aboutissement d'un ambitieux projet initié par la Région en 2011. La rénovation intérieure du bâtime.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-05-2016&end-date=23-05-2016
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28ème Nuit des Molières, Folies Bergère
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=24-05-2016&end-date=24-05-2016
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Examen en 2ème lecture du projet de loi relatif à la liberté de création... Séance de questions orales sans débat,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=25-05-2016&end-date=25-05-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Deux-millions-de-visiteurs-en-France-pour-la-12e-edition-de-la-Nuit-europeenne-des-musees
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#NDM16 : découvrir les musées autrement Deux millions de visiteurs en France pour la 12e édition de la Nuit euro...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Felicitations-aux-laureats-du-69eme-Festival-de-Cannes
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Félicitations aux lauréats du 69ème Festival de Cannes
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/La-classe-l-oeuvre-!
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« La classe, l'oeuvre ! »
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Entreprendre-dans-la-culture-les-enjeux-du-forum
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Entreprendre dans la culture : les enjeux du forum
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Medias-de-proximite-le-fonds-de-soutien-perenne-est-lance
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Médias de proximité : le fonds de soutien pérenne est lancé
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Territoires-ruraux-un-nouvel-elan-culturel
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20/05 - 13h00 : A
Privas, réunion du 3e comité interministériel des ruralités présidé par M. Valls, comprenant un volet culturel
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-creation-l-architecture-et-le-patrimoine
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Le projet de loi création au
Sénat
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www.culturecommunication.gouv.fr
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22/05 - 22h30 : Festival de Cannes : "Le palmarès témoigne de la capacité du cinéma à voir le monde tel qu'il est" (Audrey Azoulay) La classe, l'oeuvre : les élèves à la rencontre des arts du feu 19.05.2016 Expérience unique permettant une rencontre entre le monde scolaire et l'univers des musées, la 4e édition de "La classe, l'oeuvre ! " va culminer samedi soir avec la Nuit des musées 2016. Second volet de notre exploration avec "les él. Médias de proximité : le fonds de soutien pérenne est lancé 06.05.2016 Après le grand succès de l'appel à projets pour développer les médias de proximité, le ministère de la Culture et de la Communication passe à la vitesse supérieure en créant le 26 avril 2016 un fonds de soutien pérenne aux médias d'. 22.05.2016 Communiqué de presse Félicitations aux lauréats du 69ème Festival de Cannes 22.05.2016 Communiqué de presse Deux millions de visiteurs en France pour la 12e édition de la Nuit euro. 22.05.2016 Communiqué de presse
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Entreprendre dans la culture : les enjeux du forum 23.05.2016 Du 24 au 27 mai, la 2e édition du forum Entreprendre dans la culture va se tenir à
Paris, puis dans toute la France, avec une ambition : soutenir et accompagner les projets de développement ou de création d'entreprise dans le secteu.
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L'agenda n'est pas encore disponible
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« La classe, l'oeuvre ! 23 mai 2016 - 20:00 28ème Nuit des Molières, Folies Bergère 24 mai 2016 - 10:30 Séance de questions orales sans débat,
Assemblée nationale 24 mai 2016 - 14:30 Examen en 2ème lecture du projet de loi relatif à la liberté de création. 25 mai 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 25 mai 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale Ouverture du nouveau Musée régional d'art contemporain à Sérignan Ouverture du nouveau Musée régional d'art contemporain à Sérignan Cette ouverture le 20 mai 2016 est l'aboutissement d'un ambitieux projet initié par la Région en 2011. La rénovation intérieure du bâtime.
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La plateforme numérique d'éducation à l'image Ersilia est dédiée aux 11-20 ans des zones d'éducation prioritaire. Elle vient d'être lancée par LE BAL, un superbe lieu d'exposition dans le 18e arrondissement de
Paris, dans le cadre d. Première édition de Rendez-vous Hip Hop du 25 mai au 1er juin Première édition de Rendez-vous Hip Hop du 25 mai au 1er juin Rendez-Vous Hip Hop, premier événement national dédié au hip hop et aux cultures urbaines, se déroule du 25 mai au 1er juin avec pour poi.
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Le projet de loi création au
Sénat À partir du 24 mai, le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine discuté en 2e lecture au
Sénat. Forum Entreprendre dans la Culture Du 24 au 27 mai 2016, venez participer au deuxième Forum Entreprendre dans la Culture ! Avec deux millions de visiteurs, la Nuit européenne des musées 2016 a remporté un franc succès samedi 21 mai.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-05-2016&end-date=23-05-2016
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28ème Nuit des Molières, Folies Bergère
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=24-05-2016&end-date=24-05-2016
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Examen en 2ème lecture du projet de loi relatif à la liberté de création... Séance de questions orales sans débat,
Assemblée nationale
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Deux-millions-de-visiteurs-en-France-pour-la-12e-edition-de-la-Nuit-europeenne-des-musees
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Deux millions de visiteurs en France pour la 12e édition de la Nuit euro...
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#NDM16 : découvrir les musées autrement
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Felicitations-aux-laureats-du-69eme-Festival-de-Cannes
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Félicitations aux lauréats du 69ème Festival de Cannes
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/La-classe-l-oeuvre-!
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« La classe, l'oeuvre ! »
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er Sommet humanitaire mondial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er Sommet humanitaire mondial
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-Calais le lundi 23 mai 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr/Bonn-bilan-a-l-issue-de-la.html
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux
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Lundi 23 Mai 2016
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Actualités - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne
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Lundi 23 Mai 2016
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-Calais - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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Lundi 23 Mai 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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1er Sommet humanitaire mondial
Ségolène Royal, Présidente de la COP21, représente la France au 1er Sommet humanitaire mondial organisé, les 23 et 24 mai, à Istanbul, à l'initiative du Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-Moon. Plus de 5 000 participants (Etats, ONG, Nations unies, fondations, entreprises. ) sont présents pour réformer l'action humanitaire. Un rapport reprenant les engagements des participants sera présenté à la 71ème Assemblée générales des Nations unies. 20 mai 2016 Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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23 mai 2016 Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Dimanche 22 mai : journée internationale de la biodiversité La journée internationale de la biodiversité est organisée chaque année le 22 mai partout dans le monde. L'édition 2016 a pour thème le maintien des populations et de leurs moyens de subsistance.
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant un impact sur l'environnement et le cadre de vie.
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 mai 2016 Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne 23 mai 2016 Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd »
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Rallye jardinier - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Rallye jardinier
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 23 Mai 2016
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er Sommet humanitaire mondial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er Sommet humanitaire mondial
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-Calais le lundi 23 mai 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-Calais - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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1er Sommet humanitaire mondial
Ségolène Royal, Présidente de la COP21, représente la France au 1er Sommet humanitaire mondial organisé, les 23 et 24 mai, à Istanbul, à l'initiative du Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-Moon. Plus de 5 000 participants (Etats, ONG, Nations unies, fondations, entreprises. ) sont présents pour réformer l'action humanitaire. Un rapport reprenant les engagements des participants sera présenté à la 71ème Assemblée générales des Nations unies. 20 mai 2016 Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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23 mai 2016 Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Dimanche 22 mai : journée internationale de la biodiversité La journée internationale de la biodiversité est organisée chaque année le 22 mai partout dans le monde. L'édition 2016 a pour thème le maintien des populations et de leurs moyens de subsistance.
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant un impact sur l'environnement et le cadre de vie.
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 mai 2016 Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne 23 mai 2016 Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd »
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13738_la-quinzaine-nordique-n114
-
La Quinzaine Nordique n°114
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13740_washington-wall-street-watch-2016-19
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Washington Wall Street Watch 2016-19
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13747_breves-dafrique-de-lest-et-de-locean-indien-n19
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°19
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°19 23/05/2016 Washington Wall Street Watch 2016-19 20/05/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Politique monétaire - Publication des minutes du comité de politique monétaire des 26-27 avril 2016 Porto Rico - accord entre Démocrates et Républicains à la Chambre des Représentants s. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 20/05/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'0céan Indien n°18 - du 3 au 10 mai 2016 19/05/2016 Faits saillants Afrique de l'Est : le Kenya affiche la plus forte progression du nombre de projets d'IDE déclarés en 2015, l'Ouganda enregistre les investissements les plus élevés.
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Djibouti : investiture du Président Ismail Omar Guelleh Madag. Actualité économique et financière de l'Argentine du 6 au 12 mai 2016 17/05/2016 Standard Poor's et Fitch, qui avaient abaissé la note de l'Argentine au « défaut sélectif » en juillet 2014, l'ont respectivement relevée à B- et B (perspective stable), suite à la reprise des paiements aux créanciers restructurés Conformémen.
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La Quinzaine Nordique n°114 22/05/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Washington Wall Street Watch 2016-19 20/05/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Politique monétaire - Publication des minutes du comité de politique monétaire des 26-27 avril 2016 Porto Rico - accord entre Démocrates et Républicains à la Chambre des Représentants s.
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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1er Sommet humanitaire mondial
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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www.ecologie.gouv.fr
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1er Sommet humanitaire mondial
Ségolène Royal, Présidente de la COP21, représente la France au 1er Sommet humanitaire mondial organisé, les 23 et 24 mai, à Istanbul, à l'initiative du Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-Moon. Plus de 5 000 participants (Etats, ONG, Nations unies, fondations, entreprises. ) sont présents pour réformer l'action humanitaire. Un rapport reprenant les engagements des participants sera présenté à la 71ème Assemblée générales des Nations unies. 20 mai 2016 Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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23 mai 2016 Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Dimanche 22 mai : journée internationale de la biodiversité La journée internationale de la biodiversité est organisée chaque année le 22 mai partout dans le monde. L'édition 2016 a pour thème le maintien des populations et de leurs moyens de subsistance.
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant un impact sur l'environnement et le cadre de vie.
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 mai 2016 Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne 23 mai 2016 Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd »
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée olympique - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée olympique
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Nuit européenne des musées : Najat Vallaud-Belkacem et Audrey Azoulay se félicitent de la réussite du dispositif d'éducation artistique et culturelle "La classe, l'oeuvre !" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recher
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Nuit européenne des musées :
Najat Vallaud-Belkacem et Audrey Azoulay se félicitent de la réussite du dispositif d'éducation artistique et culturelle "La classe, l'oeuvre !" Nuit européenne des musées :
Najat Vallaud-Belkacem et Audrey Azoulay se félicitent de la réussite du dispositif...
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Journée des référents et ambassadeurs de la Réserve citoyenne - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée des référents et ambassadeurs de la Réserve citoyenne
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Finale du trophée d'impro Culture et Diversité : déplacement de Najat Vallaud-Belkacem, le lundi 23 mai 2016 - académie de Paris - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Finale du Trophée d'impro Culture et Diversité : déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem, le lundi 23 mai 2016 - académie de
Paris Finale du trophée d'impro Culture et Diversité : déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem, le lundi 23 mai 2016 - académie de...
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Bien préparer la rentrée 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'essentiel pour préparer la rentrée scolaire
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Les Olympes de la parole - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les Olympes de la parole : remise des prix
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25 mai Les Olympes de la parole : remise des prix 23 juin Journée olympique L'essentiel pour préparer la rentrée scolaire Rendons l'école toujours plus inclusive pour les enfants en situation de handicap Au BO du 19 mai 2016 : programme des assistants de langues vivantes étrangères et internat de la réussite pour tous L'essentiel pour préparer la rentrée scolaire
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Journée des référents et ambassadeurs de la Réserve citoyenne Finale du Trophée d'impro Culture et Diversité : déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem, le lundi 23 mai 2016 - académie de
Paris "Eurodictée 2016" : Participation de
Najat Vallaud-Belkacem à Trappes (78) Conférence nationale du handicap 2016 : un point d'étape positif pour l'école inclusive Journée des référents et ambassadeurs de la Réserve citoyenne Finale du trophée d'impro Culture et Diversité : déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem, le lundi 23 mai 2016 - académie de.
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Nuit européenne des musées :
Najat Vallaud-Belkacem et Audrey Azoulay se félicitent de la réussite du dispositif d'éducation artistique et culturelle "La classe, l'oeuvre ! Rythmes scolaires : rapport sur la mise en place des projets éducatifs territoriaux (PEDT)
Najat Vallaud-Belkacem remet les prix nationaux du concours photo "Vive le bac pro ! Nuit européenne des musées :
Najat Vallaud-Belkacem et Audrey Azoulay se félicitent de la réussite du dispositif.
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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: 14626353363880841601
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: 14626353363881056043
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881258897 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881687252
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Référence: 14626353363881964077
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Référence: 14626353363882888434
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er Sommet humanitaire mondial
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
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1er Sommet humanitaire mondial
Ségolène Royal, Présidente de la COP21, représente la France au 1er Sommet humanitaire mondial organisé, les 23 et 24 mai, à Istanbul, à l'initiative du Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-Moon. Plus de 5 000 participants (Etats, ONG, Nations unies, fondations, entreprises. ) sont présents pour réformer l'action humanitaire. Un rapport reprenant les engagements des participants sera présenté à la 71ème Assemblée générales des Nations unies. 20 mai 2016 Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
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Calais 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Dimanche 22 mai : journée internationale de la biodiversité La journée internationale de la biodiversité est organisée chaque année le 22 mai partout dans le monde. L'édition 2016 a pour thème le maintien des populations et de leurs moyens de subsistance.
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 mai 2016 Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne 23 mai 2016 Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd »
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/1er-Sommet-humanitaire-mondial.html
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1er Sommet humanitaire mondial
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www.equipement.gouv.fr/Barbara-Pompili-se-rendra-a.html
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Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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www.equipement.gouv.fr/Bonn-bilan-a-l-issue-de-la.html
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux
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www.equipement.gouv.fr/Charte-de-la-participation-du.html
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne
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www.equipement.gouv.fr/Discours-de-Barbara-Pompili-visite.html
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Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais
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www.equipement.gouv.fr/Environnement-et-cadre-de-vie.html
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www.equipement.gouv.fr
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1er Sommet humanitaire mondial
Ségolène Royal, Présidente de la COP21, représente la France au 1er Sommet humanitaire mondial organisé, les 23 et 24 mai, à Istanbul, à l'initiative du Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-Moon. Plus de 5 000 participants (Etats, ONG, Nations unies, fondations, entreprises. ) sont présents pour réformer l'action humanitaire. Un rapport reprenant les engagements des participants sera présenté à la 71ème Assemblée générales des Nations unies. 20 mai 2016 Barbara Pompili se rendra à Héricourt dans le Pas-de-
Calais le lundi 23 mai 2016
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23 mai 2016 Discours de Barbara Pompili : visite d'une exploitation agricole à Héricourt - Pas-de-
Calais 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd » 23 mai 2016 Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Dimanche 22 mai : journée internationale de la biodiversité La journée internationale de la biodiversité est organisée chaque année le 22 mai partout dans le monde. L'édition 2016 a pour thème le maintien des populations et de leurs moyens de subsistance.
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant un impact sur l'environnement et le cadre de vie.
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat lance une nouvelle plateforme web pour valoriser 100 initiatives citoyennes les plus innovantes pour le climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 23 mai 2016 Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne 23 mai 2016 Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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www.equipement.gouv.fr/Intervention-de-Barbara-Pompili-au.html
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Intervention de Barbara Pompili au Parc Naturel Régional de la Brenne
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www.equipement.gouv.fr/Intervention-de-Barbara-Pompili.html
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Intervention de Barbara Pompili dans le cadre de l'initiative « Objectif Balbuz@rd »
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-lance-l-operation.html
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-lance-une,47669.html
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Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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www.equipement.gouv.fr/Sommet-humanitaire-mondial-Nations.html
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Sommet humanitaire mondial, Nations unies - Istanbul - 23 et 24 mai
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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5/60 Accès à l'emploi 25/60 Apprentissage 5/60 Droit du travail 5/60 Égalité professionnelle 10/60 Fonds social européen 60/60 Jeunes 10/60 Santé au travail
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6/18 Accès à l'emploi 18/18 Apprentissage 6/18 Droit du travail 6/18 Égalité professionnelle 12/18 Fonds social européen 13/18 Jeunes 12/18 Santé au travail
[
www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
[
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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- Agenda Etat
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 actualités préfecture- Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 21
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 21
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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- Agenda Etat
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 actualités préfecture- Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 21
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L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 21
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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- Agenda Etat
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 21
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
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Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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3954102 visiteurs depuis le 16/12/2010 33 utilisateurs en ligne.
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3954246 visiteurs depuis le 16/12/2010 28 utilisateurs en ligne.
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3954414 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.
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3954780 visiteurs depuis le 16/12/2010 66 utilisateurs en ligne.
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3955145 visiteurs depuis le 16/12/2010 69 utilisateurs en ligne.
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3955541 visiteurs depuis le 16/12/2010 39 utilisateurs en ligne.
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
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Relations internationales Défense, armements et nouveaux rapports de puissance Défense, sécurité Défense, armements et nouveaux rapports de puissance Actes de colloque Association des auditeurs du
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Les nouveaux espaces du jihadisme
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Défense, armements et nouveaux rapports de puissance
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Toute la sélection
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Agenda public du préfet des Landes du 23 au 29 mai 2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Des gestes simples pour éviter la prolifération et se protéger
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Actualités
Stéphane LE FOLL réaffirme l'engagement de l'Etat au côté de la filière palmipède Moustique tigre Des gestes simples pour éviter la prolifération et se protéger 23/05/2016
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Actualités Agenda public du préfet des Landes du 23 au 29 mai 2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Stéphane LE FOLL réaffirme l'engagement de l'Etat au côté de la filière palmipède
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Agenda public du préfet des Landes du 23 au 29 mai 2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Des gestes simples pour éviter la prolifération et se protéger
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Actualités
Stéphane LE FOLL réaffirme l'engagement de l'Etat au côté de la filière palmipède Moustique tigre Des gestes simples pour éviter la prolifération et se protéger 23/05/2016
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Actualités Agenda public du préfet des Landes du 23 au 29 mai 2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Stéphane LE FOLL réaffirme l'engagement de l'Etat au côté de la filière palmipède
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Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.limousin.culture.gouv.fr
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Rendez-vous aux Jardins 2016 La 14e édition de la manifestation nationale "Rendez-vous aux jardins" 2016 se déroulera les 3, 4 et 5 juin prochains. Avec comme thème annuel associé "Les couleurs du jardin".
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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12/105 Accès à l'emploi 2/105 Activité partielle 10/105 Agriculture 2/105 Chômage 2/105 CHSCT 2/105 Comité d'entreprise 2/105 Commande publique 2/105 Compétitivité 48/105 Conseiller du salarié 8/105 Consommation 4/105 Contrat de génération 17/105 Convention collective 8/105 Dialogue social 2/105 Discrimination 86/105 Droit du travail 11/105 Emploi d'avenir 10/105 Entreprise 18/105 Europe 2/105 Exclusion 4/105 Exportation 5/105 Femmes 22/105 Fonds social européen 33/105 Formation professionnelle 2/105 GPEC 2/105 Handicap 8/105 Industrie 4/105 Innovation 5/105 Insertion 105/105 Inspection du travail 2/105 Intelligence économique 4/105 investissement 11/105 Jeunes 4/105 Marché public 6/105 Médecine du travail 10/105 Médiateur 4/105 Nacre 6/105 Négociation collective 43/105 Organisation des services 3/105 Parcours professionnel 6/105 Prestations de services internationales 10/105 Prévention
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12/184 Prévention 60/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 8/184 Risques professionnels 6/184 Rupture conventionnelle 2/184 Saisonniers 7/184 Salaires 54/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 17/184 Securité travail 12/184 Senior 25/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 2/184 Sous-traitance 16/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 4/184 Travail saisonnier
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18/105 Programme opérationnel 2/105 Revitalisation 6/105 Risques professionnels 4/105 Rupture conventionnelle 2/105 Saisonniers 4/105 Salaires 49/105 Santé au travail 2/105 Sécurité alimentaire 10/105 Securité travail 3/105 Senior 14/105 Services à la personne 4/105 Services de santé au travail 2/105 Sous-traitance 8/105 Statistiques 2/105 Tourisme 4/105 Travail illégal 4/105 Travail saisonnier
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24/264 Prestations de services internationales 28/264 Prévention 125/264 Programme opérationnel 7/264 Revitalisation 22/264 Risques professionnels 7/264 Rupture conventionnelle 3/264 Saisonniers 17/264 Salaires 113/264 Santé au travail 7/264 Sécurité alimentaire 30/264 Securité travail 25/264 Senior 41/264 Services à la personne 13/264 Services de santé au travail 10/264 Sous-traitance 31/264 Statistiques 7/264 Tourisme 10/264 Travail illégal 11/264 Travail saisonnier
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32/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 57/184 Conseiller du salarié 13/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 39/184 Convention collective 12/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 12/184 DLA 149/184 Droit du travail 20/184 Emploi d'avenir 13/184 Entreprise 60/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 14/184 Femmes 67/184 Fonds social européen 46/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 12/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 24/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 12/184 Nacre 11/184 Négociation collective 98/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 6/184 Prestations de services internationales
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51/264 Accès à l'emploi 7/264 Activité partielle 35/264 Agriculture 7/264 Chômage 8/264 CHSCT 7/264 Comité d'entreprise 7/264 Commande publique 7/264 Compétitivité 136/264 Conseiller du salarié 29/264 Consommation 14/264 Contrat de génération 70/264 Convention collective 16/264 Dialogue social 7/264 Discrimination 25/264 DLA 209/264 Droit du travail 34/264 Emploi d'avenir 37/264 Entreprise 125/264 Europe 7/264 Exclusion 14/264 Exportation 32/264 Femmes 143/264 Fonds social européen 62/264 Formation professionnelle 5/264 GPEC 7/264 Handicap 22/264 Industrie 12/264 Innovation 16/264 Insertion 264/264 Inspection du travail 5/264 Intelligence économique 12/264 investissement 43/264 Jeunes 15/264 Marché public 21/264 Médecine du travail 30/264 Médiateur 15/264 Nacre 22/264 Négociation collective 125/264 Organisation des services 7/264 Parcours professionnel
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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: 14626353363880846141
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: 14626353363882445462
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363882649114 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881506017
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Référence: 14626353363881694080
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Référence: 14626353363881967673
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Point de situation - lundi 23 mai - 18h30 Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire Point de situation - lundi 23 mai - 18h30
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www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Point de situation - lundi 23 mai - 18h30 Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire
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Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire - Les services de l'Etat dans la Loire
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Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire Point de situation - lundi 23 mai - 18h30
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Point de situation - lundi 23 mai - 18h30 Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Le point sur la disponibilité en carburants dans la Loire Point de situation - lundi 23 mai - 18h30
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (. Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Rallye jardinier Événement organisé par le collectif citoyens de la municipalité de Gauriac dans le cadre de la semaine européenne du développement durable. En zone rurale, des lieux sélectionnés pour leur exemplarité dans le domaine du développement durable ouvriront leur porte au grand public par le biais d'un rallye (.
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées Colloque organisé par le ministère en lien avec l'alliance de recherche AllEnvi les 5 et 6 juillet 2016 (
Tour Séquoia, La Défense). Les négociations internationales qui ont abouti en 2015 à l'accord de
Paris sur le climat et à la redéfinition des objectifs du développement durable témoignent d'une (. Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Actualités Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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www.lorraine.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS ACAL
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23/05/2016 Le Service Civique au centenaire de la bataille de
Verdun 100 jeunes, engagés dans une mission de Service Civique sur le Grand Est, sont invités par la mission du centenaire de la bataille de
Verdun à participer à la cérémonie commémorative du 29 mai prochain 23/05/2016 Lancement de la campagne #COLO 2016 La campagne #COLO 2016 est portée par le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, l'Union Nationale des Associations de Tourisme et de plein air (UNAT), la Jeunesse au Plein Air (JPA) et la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) 21/05/2016 Contribuez au projet de loi égalité citoyenneté Du 9 mai au 1er juin, vous pourrez donner votre avis et formuler des propositions pour enrichir le projet de loi sur toutes ses parties : engagement, jeunesse, mixité et habitat, lutte contre les discriminations, apprentissage de la langue française.
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Lancement de la campagne #COLO 2016 - DRDJSCS ACAL
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Lancement de la campagne #COLO 2016
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Le Service Civique au centenaire de la bataille de Verdun - DRDJSCS ACAL
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Le Service Civique au centenaire de la bataille de
Verdun
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (. Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Rallye jardinier Événement organisé par le collectif citoyens de la municipalité de Gauriac dans le cadre de la semaine européenne du développement durable. En zone rurale, des lieux sélectionnés pour leur exemplarité dans le domaine du développement durable ouvriront leur porte au grand public par le biais d'un rallye (.
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées Colloque organisé par le ministère en lien avec l'alliance de recherche AllEnvi les 5 et 6 juillet 2016 (
Tour Séquoia, La Défense). Les négociations internationales qui ont abouti en 2015 à l'accord de
Paris sur le climat et à la redéfinition des objectifs du développement durable témoignent d'une (. Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Actualités Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (. Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Du 23 mai au 26 juin, tous les acteurs de la participation du public (porteurs de projets, citoyens, associations, consultants, etc) sont invités à faire connaître leurs avis et propositions sur la Charte de la participation du public portant sur la mise en oeuvre des décisions et des projets ayant (.
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Rallye jardinier Événement organisé par le collectif citoyens de la municipalité de Gauriac dans le cadre de la semaine européenne du développement durable. En zone rurale, des lieux sélectionnés pour leur exemplarité dans le domaine du développement durable ouvriront leur porte au grand public par le biais d'un rallye (.
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées Colloque organisé par le ministère en lien avec l'alliance de recherche AllEnvi les 5 et 6 juillet 2016 (
Tour Séquoia, La Défense). Les négociations internationales qui ont abouti en 2015 à l'accord de
Paris sur le climat et à la redéfinition des objectifs du développement durable témoignent d'une (. Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Conformément son rôle de présidente de la COP21,
Ségolène Royal a tenu à se rendre à Bonn, samedi 21 mai, à l'issue de la première semaine des travaux afin d'assurer un rôle de facilitateur auprès des 196 pays représentés. Actualités Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets !
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Services de l'Etat dans le Lot
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : aucune difficulté majeure - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : aucune difficulté majeure Le Préfet en appelle au sens des responsabilités de chacun pour que soient évités les approvisionnements de précaution qui assèchent plus rapidement les stocks et impactent le fonctionnement normal des circuits de (...)
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Le Préfet en appelle au sens des responsabilités de chacun pour que soient évités les approvisionnements de précaution qui assèchent plus rapidement les stocks et impactent le fonctionnement normal des circuits de (. Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : aucune difficulté majeure 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Aucune station service du département n'est signalée en difficulté, excepté celle de Foulayronnes, mais ravitaillement attendu pour cet après midi. Aucune mesure de restriction n'est envisagée pour l'instant. Le ravitaillement des 152 stations service (. Ravitaillement en carburant en Lot-et-Garonne : point de situation à 11h
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Ravitaillement en carburant en Lot-et-Garonne : point de situation à 11h - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Aucune station service du département n'est signalée en difficulté, excepté celle de Foulayronnes, mais ravitaillement attendu pour cet après midi. Aucune mesure de restriction n'est envisagée pour l'instant. Le ravitaillement des 152 stations service (...) Ravitaillement en carburant en Lot-et-Garonne : point de situation à 11h
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : aucune difficulté majeure Le Préfet en appelle au sens des responsabilités de chacun pour que soient évités les approvisionnements de précaution qui assèchent plus rapidement les stocks et impactent le fonctionnement normal des circuits de (...)
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Le Préfet en appelle au sens des responsabilités de chacun pour que soient évités les approvisionnements de précaution qui assèchent plus rapidement les stocks et impactent le fonctionnement normal des circuits de (. Approvisionnement en carburants en Lot-et-Garonne : aucune difficulté majeure 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 Aucune station service du département n'est signalée en difficulté, excepté celle de Foulayronnes, mais ravitaillement attendu pour cet après midi. Aucune mesure de restriction n'est envisagée pour l'instant. Le ravitaillement des 152 stations service (. Ravitaillement en carburant en Lot-et-Garonne : point de situation à 11h
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Aucune station service du département n'est signalée en difficulté, excepté celle de Foulayronnes, mais ravitaillement attendu pour cet après midi. Aucune mesure de restriction n'est envisagée pour l'instant. Le ravitaillement des 152 stations service (...) Ravitaillement en carburant en Lot-et-Garonne : point de situation à 11h
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www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Exercice de sécurité civile grandeur nature Stade Jean Bouin le 27 mai Un exercice d'évacuation aura lieu le 27 juin stade Jean Bouin à
Angers. Par son ampleur il impliquera des restrictions de circulation et de stationnement.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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18/04/2016 Agenda du 16 au 22 mai 2016 (format odt - 121.8 ko)
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18/04/2016 Agenda du 23 au 28 mai 2016 (format odt - 121.8 ko)
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 La préfecture de Maine-et-Loire élargit le périmètre des bénéficiaires des dispositions de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de 14 stations service du département de Maine-et-Loire. Un exercice d'évacuation aura lieu le 27 juin stade Jean Bouin à
Angers. Par son ampleur il impliquera des restrictions de circulation et de stationnement. Mise à jour - Élargissement du périmètre des bénéficiaires de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de stations-service Exercice de sécurité civile grandeur nature Stade Jean Bouin le 27 mai Mise à jour - Réquisition de 14 stations service du Maine-et-Loire 21/05/2016 Afin de prévenir toutes difficultés d'approvisionnement des produits pétroliers et assurer un fonctionnement régulier des services d'incendie et de secours, 14 stations services du Maine-et-Loire font l'objet d'une réquisition de la préfecture à compter de ce vendredi 20 mai.
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Services Etat Maine-et-Loire
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La préfecture de Maine-et-Loire élargit le périmètre des bénéficiaires des dispositions de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de 14 stations service du département de Maine-et-Loire. Mise à jour - Élargissement du périmètre des bénéficiaires de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de stations-service
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Services Etat Maine-et-Loire
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Mise à jour - Réquisition de 14 stations service du Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Exercice de sécurité civile grandeur nature Stade Jean Bouin le 27 mai - Services Etat Maine-et-Loire
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Exercice de sécurité civile grandeur nature Stade Jean Bouin le 27 mai Un exercice d'évacuation aura lieu le 27 juin stade Jean Bouin à
Angers. Par son ampleur il impliquera des restrictions de circulation et de stationnement.
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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18/04/2016 Agenda du 16 au 22 mai 2016 (format odt - 121.8 ko)
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18/04/2016 Agenda du 23 au 28 mai 2016 (format odt - 121.8 ko)
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 La préfecture de Maine-et-Loire élargit le périmètre des bénéficiaires des dispositions de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de 14 stations service du département de Maine-et-Loire. Un exercice d'évacuation aura lieu le 27 juin stade Jean Bouin à
Angers. Par son ampleur il impliquera des restrictions de circulation et de stationnement. Mise à jour - Élargissement du périmètre des bénéficiaires de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de stations-service Exercice de sécurité civile grandeur nature Stade Jean Bouin le 27 mai Mise à jour - Réquisition de 14 stations service du Maine-et-Loire 21/05/2016 Afin de prévenir toutes difficultés d'approvisionnement des produits pétroliers et assurer un fonctionnement régulier des services d'incendie et de secours, 14 stations services du Maine-et-Loire font l'objet d'une réquisition de la préfecture à compter de ce vendredi 20 mai.
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Mise à jour - Élargissement du périmètre des bénéficiaires de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de stations-service - Services Etat Maine-et-Loire
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La préfecture de Maine-et-Loire élargit le périmètre des bénéficiaires des dispositions de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de 14 stations service du département de Maine-et-Loire. Mise à jour - Élargissement du périmètre des bénéficiaires de l'arrêté du 20 mai 2016 portant réquisition de stations-service
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Mise à jour - Réquisition de 14 stations service du Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire
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Mise à jour - Réquisition de 14 stations service du Maine-et-Loire
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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: 14626353363880847747
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: 14626353363881026444
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881220952 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881507369
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Référence: 14626353363881750531
-
Référence: 14626353363881968169
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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: 14626353363882230946
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: 14626353363882448642
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881222148 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881471032
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Référence: 14626353363881984291
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Référence: 14626353363883125646
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.equipement.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation La situation de l'approvisionnement en carburant s'est améliorée dans l'Orne au cours de la journée. Les mesures de restriction de distribution sont toutefois maintenues.
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La situation de l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Plusieurs stations devraient être livrées avant ce soir. Dans l'attente, les mesures de restriction de distribution sont maintenues.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai. Plusieurs stations ayant été livrées dans la journée, l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Jusqu'à retour complet à la normale, les mesures de restriction de distribution restent en vigueur mais les arrêtés de réquisition des stations pour les services prioritaires ont tous été levés.
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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La situation de l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Plusieurs stations devraient être livrées avant ce soir. Dans l'attente, les mesures de restriction de distribution sont maintenues.
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Les mesures de restriction de distribution sont toutefois maintenues. Carburants : Point de situation
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Plusieurs stations ayant été livrées dans la journée, l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Jusqu'à retour complet à la normale, les mesures de restriction de distribution restent en vigueur mais les arrêtés de réquisition des stations pour les services prioritaires ont tous été levés. Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai.
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation La situation de l'approvisionnement en carburant s'est améliorée dans l'Orne au cours de la journée. Les mesures de restriction de distribution sont toutefois maintenues.
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La situation de l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Plusieurs stations devraient être livrées avant ce soir. Dans l'attente, les mesures de restriction de distribution sont maintenues.
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Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai. - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai. Plusieurs stations ayant été livrées dans la journée, l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Jusqu'à retour complet à la normale, les mesures de restriction de distribution restent en vigueur mais les arrêtés de réquisition des stations pour les services prioritaires ont tous été levés.
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www.orne.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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La situation de l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Plusieurs stations devraient être livrées avant ce soir. Dans l'attente, les mesures de restriction de distribution sont maintenues.
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Les mesures de restriction de distribution sont toutefois maintenues. Carburants : Point de situation
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Plusieurs stations ayant été livrées dans la journée, l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Jusqu'à retour complet à la normale, les mesures de restriction de distribution restent en vigueur mais les arrêtés de réquisition des stations pour les services prioritaires ont tous été levés. Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai.
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation La situation de l'approvisionnement en carburant s'est améliorée dans l'Orne au cours de la journée. Les mesures de restriction de distribution sont toutefois maintenues.
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La situation de l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Plusieurs stations devraient être livrées avant ce soir. Dans l'attente, les mesures de restriction de distribution sont maintenues.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai. Plusieurs stations ayant été livrées dans la journée, l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Jusqu'à retour complet à la normale, les mesures de restriction de distribution restent en vigueur mais les arrêtés de réquisition des stations pour les services prioritaires ont tous été levés.
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www.orne.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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La situation de l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Plusieurs stations devraient être livrées avant ce soir. Dans l'attente, les mesures de restriction de distribution sont maintenues.
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Les mesures de restriction de distribution sont toutefois maintenues. Carburants : Point de situation
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Plusieurs stations ayant été livrées dans la journée, l'approvisionnement en carburant dans l'Orne est en voie d'amélioration. Jusqu'à retour complet à la normale, les mesures de restriction de distribution restent en vigueur mais les arrêtés de réquisition des stations pour les services prioritaires ont tous été levés. Carburants : Point de situation lundi soir 23 mai.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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63/204 Accès à l'emploi 35/204 Action collective 6/204 Activité partielle 28/204 Alternance 33/204 Apprentissage 61/204 Chômage 141/204 Compétitivité 4/204 Concurrence 6/204 Conseiller du salarié 32/204 Consommation 38/204 Contrat de génération 35/204 Dialogue social 6/204 Droit du travail 28/204 Emploi d'avenir 108/204 Entreprise 4/204 Europe 20/204 Exportation 4/204 Fonds social européen 106/204 Formation professionnelle 8/204 GPEC 204/204 Industrie 48/204 Innovation 4/204 Insertion 74/204 Inspection du travail 17/204 Intelligence économique 113/204 investissement 13/204 Jeunes 8/204 Métrologie 18/204 Mutation économique 6/204 Organisation des services 4/204 Prévention 6/204 Rupture conventionnelle 27/204 Santé au travail 6/204 Securité travail 4/204 Senior 6/204 Services à la personne 4/204 Statistiques 45/204 Tourisme
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75/242 Accès à l'emploi 43/242 Action collective 10/242 Activité partielle 48/242 Alternance 54/242 Apprentissage 94/242 Chômage 176/242 Compétitivité 6/242 Concurrence 10/242 Conseiller du salarié 55/242 Consommation 49/242 Contrat de génération 54/242 Dialogue social 10/242 Droit du travail 43/242 Emploi d'avenir 147/242 Entreprise 6/242 Europe 38/242 Exportation 12/242 Fonds social européen 144/242 Formation professionnelle 12/242 GPEC 242/242 Industrie 83/242 Innovation 10/242 Insertion 128/242 Inspection du travail 19/242 Intelligence économique 123/242 investissement 15/242 Jeunes 18/242 Métrologie 18/242 Mutation économique 23/242 Organisation des services 6/242 Prévention 10/242 Rupture conventionnelle 77/242 Santé au travail 9/242 Securité travail 6/242 Senior 10/242 Services à la personne 6/242 Statistiques 49/242 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
101/101 Accès à l'emploi 4/101 Action collective 5/101 Activité partielle 97/101 Agriculture 10/101 Alternance 78/101 Chômage 14/101 Compétitivité 27/101 Contrat de génération 5/101 Discrimination 38/101 Droit du travail 13/101 Entreprise 8/101 Exportation 19/101 Financement des entreprises 93/101 Formation professionnelle 4/101 Handicap 9/101 Industrie 4/101 Innovation 5/101 Insertion 9/101 Inspection du travail 8/101 Intelligence économique 4/101 investissement 28/101 Jeunes 56/101 Mutation économique 17/101 Prévention 10/101 Saisonniers 55/101 Santé au travail 9/101 Senior 29/101 Tourisme 14/101 VAE Réflexion sur la stratégie régionale de l'économie sociale et solidaire : Répondez à l'enquête avant le 10 juin ! 23 mai 2016
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109/109 Accès à l'emploi 5/109 Action collective 5/109 Activité partielle 98/109 Agriculture 7/109 Alternance 87/109 Chômage 20/109 Compétitivité 27/109 Contrat de génération 5/109 Discrimination 25/109 Droit du travail 15/109 Entreprise 10/109 Exportation 25/109 Financement des entreprises 93/109 Formation professionnelle 5/109 Handicap 5/109 Industrie 5/109 Innovation 5/109 Insertion 5/109 Inspection du travail 10/109 Intelligence économique 5/109 investissement 22/109 Jeunes 80/109 Mutation économique 24/109 Prévention 5/109 Saisonniers 52/109 Santé au travail 10/109 Senior 34/109 Tourisme 10/109 VAE
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Entreprises, Emploi, Economie - 23 mai 2016 Réflexion sur la stratégie régionale de l'économie sociale et solidaire : Répondez à l'enquête avant le 10 juin ! 2014 et 2015 ont été deux années importantes pour l'Economie Sociale et Solidaire (ESS). Tout d'abord avec la Loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire qui, en posant un cadre législatif et organisationnel, envoie un signal fort de reconnaissance de l'ESS par les pouvoirs publics. C'est dans ce contexte que l'Etat et la Région des
Pays de la Loire et en concertation avec la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire des
Pays de la Loire et les organismes et entreprises de l'ESS du territoire, lancent la réflexion relative à l'écriture, d'une part, de la Stratégie régionale de l'ESS, et d'autre part, du volet ESS du nouveau Schéma régional de développement économique, innovation et internationalisation. Participez à cette réflexion en répondant à un enquête. + Lire la suite
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Reflexion-sur-la-strategie-regionale-de-l-economie-sociale-et-solidaire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Reflexion-sur-la-strategie-regionale-de-l-economie-sociale-et-solidaire
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Réflexion sur la stratégie régionale de l'économie sociale et solidaire : Répondez à l'enquête avant le 10 juin !
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Rendez-vous aux Jardins 2016 La 14e édition de la manifestation nationale "Rendez-vous aux jardins" 2016 se déroulera les 3, 4 et 5 juin prochains. Avec comme thème annuel associé "Les couleurs du jardin".
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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12/105 Accès à l'emploi 2/105 Activité partielle 10/105 Agriculture 2/105 Chômage 2/105 CHSCT 2/105 Comité d'entreprise 2/105 Commande publique 2/105 Compétitivité 48/105 Conseiller du salarié 8/105 Consommation 4/105 Contrat de génération 17/105 Convention collective 8/105 Dialogue social 2/105 Discrimination 86/105 Droit du travail 11/105 Emploi d'avenir 10/105 Entreprise 18/105 Europe 2/105 Exclusion 4/105 Exportation 5/105 Femmes 22/105 Fonds social européen 33/105 Formation professionnelle 2/105 GPEC 2/105 Handicap 8/105 Industrie 4/105 Innovation 5/105 Insertion 105/105 Inspection du travail 2/105 Intelligence économique 4/105 investissement 11/105 Jeunes 4/105 Marché public 6/105 Médecine du travail 10/105 Médiateur 4/105 Nacre 6/105 Négociation collective 43/105 Organisation des services 3/105 Parcours professionnel 6/105 Prestations de services internationales 10/105 Prévention
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12/184 Prévention 60/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 8/184 Risques professionnels 6/184 Rupture conventionnelle 2/184 Saisonniers 7/184 Salaires 54/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 17/184 Securité travail 12/184 Senior 25/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 2/184 Sous-traitance 16/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 4/184 Travail saisonnier
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18/105 Programme opérationnel 2/105 Revitalisation 6/105 Risques professionnels 4/105 Rupture conventionnelle 2/105 Saisonniers 4/105 Salaires 49/105 Santé au travail 2/105 Sécurité alimentaire 10/105 Securité travail 3/105 Senior 14/105 Services à la personne 4/105 Services de santé au travail 2/105 Sous-traitance 8/105 Statistiques 2/105 Tourisme 4/105 Travail illégal 4/105 Travail saisonnier
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24/264 Prestations de services internationales 28/264 Prévention 125/264 Programme opérationnel 7/264 Revitalisation 22/264 Risques professionnels 7/264 Rupture conventionnelle 3/264 Saisonniers 17/264 Salaires 113/264 Santé au travail 7/264 Sécurité alimentaire 30/264 Securité travail 25/264 Senior 41/264 Services à la personne 13/264 Services de santé au travail 10/264 Sous-traitance 31/264 Statistiques 7/264 Tourisme 10/264 Travail illégal 11/264 Travail saisonnier
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32/184 Accès à l'emploi 4/184 Activité partielle 17/184 Agriculture 2/184 Chômage 2/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 2/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 57/184 Conseiller du salarié 13/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 39/184 Convention collective 12/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 12/184 DLA 149/184 Droit du travail 20/184 Emploi d'avenir 13/184 Entreprise 60/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 14/184 Femmes 67/184 Fonds social européen 46/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 12/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 24/184 Jeunes 4/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 12/184 Nacre 11/184 Négociation collective 98/184 Organisation des services 2/184 Parcours professionnel 6/184 Prestations de services internationales
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51/264 Accès à l'emploi 7/264 Activité partielle 35/264 Agriculture 7/264 Chômage 8/264 CHSCT 7/264 Comité d'entreprise 7/264 Commande publique 7/264 Compétitivité 136/264 Conseiller du salarié 29/264 Consommation 14/264 Contrat de génération 70/264 Convention collective 16/264 Dialogue social 7/264 Discrimination 25/264 DLA 209/264 Droit du travail 34/264 Emploi d'avenir 37/264 Entreprise 125/264 Europe 7/264 Exclusion 14/264 Exportation 32/264 Femmes 143/264 Fonds social européen 62/264 Formation professionnelle 5/264 GPEC 7/264 Handicap 22/264 Industrie 12/264 Innovation 16/264 Insertion 264/264 Inspection du travail 5/264 Intelligence économique 12/264 investissement 43/264 Jeunes 15/264 Marché public 21/264 Médecine du travail 30/264 Médiateur 15/264 Nacre 22/264 Négociation collective 125/264 Organisation des services 7/264 Parcours professionnel
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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: 14626353363880808880
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: 14626353363881029636
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363882652914 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881512873
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Référence: 14626353363883128270
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Référence: 14626353363883352218
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INERIS
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Brochures
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Bulletins magazines
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Fiches produit
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Fiches techniques
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INERIS Références
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Livres
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Posters
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Présentation
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Rapports annuels
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Certification
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Portes ouvertes 2010
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Sols pollués
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Colloque 25 ans
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Laboratoires, essais et analyses
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L'INERIS vu du ciel
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Présentation de l'INERIS
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Qualité de l'air
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ATEX
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L'INERIS : activités, recherche
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Prev'Air
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Collection "Les bonus de l'INERIS"
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Collection "Les essentiels"
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Extraits des formations
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A propos de l'INERIS Qui sommes-nous ? Présentation Fiches thématiques Actualités Gouvernance et organisation INERIS en régions Documents sur l'INERIS Contrat d'objectifs et de performance 2016-2020 Recrutement Espace Ouverture à la société Présentation Forum de discussion Espace presse Présentation Archives 2015 Archives 2014 Archives 2013 Archives 2012 Archives 2011 Partenariats Présentation Le GIE CEM
Picardie CLATEX - Comité de liaison des équipements ATEX Cellule d'Appui aux Situations d'Urgence Présentation Réseau des Intervenants en situation Post-Accidentelle (RIPA) Contact et plans d'accès Analyse, mesures, caractérisation, surveillance Substances, mélanges, matériaux et produits Qualité de l'air Déchets, sites et sols pollués Eaux de surface et souterraines Stabilité du sol, des cavités et des versants Métrologie Essais en laboratoire, in situ, à grande échelle
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Offre d'emploi (23/05) Chargé d'études en toxicologie expérimentale et/ou vétérinaire H/F
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Procédés chimiques, substances, produits et matériaux Sécurité, résistance des structures et des ouvrages Equipements et matériels de sécurité Toxicologie et écotoxicologie Essais pour la gestion des pollutions Moyens d'expérimentation "remarquables" Etudes, évaluation, conseil, assistance à maîtrise d'ouvrage, audit Etudes réglementaires Evaluation et maîtrise des émissions et des risques industriels et technologiques Evaluation et maîtrise des risques sols/sous-sols/géologiques/géotechniques Traitement des pollutions Analyse d'accident, REX - Retour d'Expérience AMO - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Audits réglementaires ou volontaires Recherche partenariale Journées techniques et marketing Certification réglementaire et volontaire Atmosphères explosives Certification CE - Produits explosifs Articles Pyrotechniques Agréments et autorisations d'emploi - produits explosifs TMD - Transport de Matières Dangereuses
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Programme Leonardo da Vinci Programme CIPS Réseaux Européens Formation par la recherche Présentation Théses en cours Théses soutenues Publications scientifiques Rapports scientifiques Recherche partenariale ACCES EN LIGNE L'INERIS : activités, recherche Collection "Les essentiels" Collection "Les bonus de l'INERIS" Extraits des formations Photothèque Présentation de l'INERIS L'INERIS vu du ciel Laboratoires, essais et analyses Qualité de l'air Certification Sols pollués Colloque 25 ans Portes ouvertes 2010 Présentation Bulletins magazines INERIS Références Fiches produit Fiches techniques Rapports annuels
Centre de téléchargement Multimédia Dossiers thématiques Liens utiles Tous nos sites Web
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Retour d'expérience et gestion de crise Risques chroniques Présentation Gestion post accidentelle La surveillance, la métrologie et la modélisation des transferts de pollution dans les milieux L'impact des pollutions sur les écosystèmes L'impact des pollutions sur l'homme Développement Durable et analyses technico-économiques Risques sols et sous-sols Présentation Risques naturels (cavités, versants. Mine et après-mine (mouvements de terrain, eau, gaz. Stockages et forages (hydrocarbures, gaz, énergie, déchets, géothermie. Ouvrages superficiels (hydrauliques, géotechniques. Certification Management des risques Toxicologie et environnement Présentation Expertise en toxicologie accidentelle Expertise en toxicologie chronique Recherche & innovation Priorités scientifiques Conseil et Commissions Scientifiques Commission d'Orientation de la Recherche et de l'Expertise (CORE) Présentation Projets UE en cours 5 ème PCRD 6 ème PCRD
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Sûreté de fonctionnement / SIL-INERIS / Machines Sûreté de fonctionnement / Quali-SIL Protection foudre / QUALIFOUDRE CEM - Compatibilité Electro-Magnétique Eco-technologies / ETV Sécurité des batteries / ELLICERT Nano-technologies / Nano-Cert Certification F-GAZ Marques de certification Référentiels de certification Tierce-expertise d'études réglementaires Etudes réglementaires IC Autres études réglementaires Formation, outils pédagogiques Rapports d'étude Risques accidentels Présentation Analyse des risques Analyse des risques et prévention des accidents majeurs dans le cadre des études de danger Evaluation et maîtrise des risques impliquant des canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques Dangers liés aux produits et aux équipements Evaluation des conséquences des accidents Formalisation du savoir et des outils dans le domaine des risques majeurs Maîtrise des risques
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/analyse-mesures-caracterisation-surveillance#stheme-1716
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Substances, mélanges, matériaux et produits
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/analyse-mesures-caracterisation-surveillance#stheme-1722
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Qualité de l'air
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/analyse-mesures-caracterisation-surveillance#stheme-1731
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Déchets, sites et sols pollués
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/analyse-mesures-caracterisation-surveillance#stheme-1733
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Eaux de surface et souterraines
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/analyse-mesures-caracterisation-surveillance#stheme-1735
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Stabilité du sol, des cavités et des versants
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/analyse-mesures-caracterisation-surveillance#stheme-1739
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Métrologie
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Certification CE - Produits explosifs Articles Pyrotechniques
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Sûreté de fonctionnement / SIL-INERIS / Machines
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Sûreté de fonctionnement / Quali-SIL
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Protection foudre / QUALIFOUDRE
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CEM - Compatibilité Electro-Magnétique
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Eco-technologies / ETV
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Sécurité des batteries / ELLICERT
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Nano-technologies / Nano-Cert
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Marques de certification
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Référentiels de certification
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TMD - Transport de Matières Dangereuses
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Atmosphères explosives
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Agréments et autorisations d'emploi - produits explosifs
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Certification F-GAZ
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Procédés chimiques, substances, produits et matériaux
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/essais-en-laboratoire-situ-grande-echelle#stheme-1797
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Equipements et matériels de sécurité
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/essais-en-laboratoire-situ-grande-echelle#stheme-1802
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Toxicologie et écotoxicologie
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/essais-en-laboratoire-situ-grande-echelle#stheme-1805
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Essais pour la gestion des pollutions
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Moyens d'expérimentation "remarquables"
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Sécurité, résistance des structures et des ouvrages
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1764
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Etudes réglementaires
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1765
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Evaluation et maîtrise des émissions et des risques industriels et technologiques
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1766
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Evaluation et maîtrise des risques sols/sous-sols/géologiques/géotechniques
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1767
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Traitement des pollutions
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1768
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Analyse d'accident, REX - Retour d'Expérience
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1770
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Audits réglementaires ou volontaires
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1772
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AMO - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1794
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Journées techniques et marketing
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/etudes-evaluation-conseil-assistance-maitrise-ouvrage-audit#stheme-1851
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Recherche partenariale
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/tierce-expertise-etudes-reglementaires#stheme-1920
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Etudes réglementaires IC
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/prestations/services/tierce-expertise-etudes-reglementaires#stheme-1921
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Autres études réglementaires
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-de-lineris/espace-ouverture-%C3%A0-la-soci%C3%A9t%C3%A9/d%C3%A9bats
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Débats
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-de-lineris/espace-ouverture-%C3%A0-la-soci%C3%A9t%C3%A9/forum-de-discussion
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Forum de discussion
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-de-lineris/partenariats/GISOS
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GISOS
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-de-lineris/partenariats/LAEGO
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LAEGO
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www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-de-lineris/partenariats/le-gie-cem-picardie
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Le GIE CEM
Picardie
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ACTIVITES MILITAIRES Un sous-marin sera a l immersion periscopique du 28 mai 2016 de 0800z a 1159z du 28. TRAVAUX SOUS MARINS Travaux sous-marins effectues par le navire janus ii, du 25 au 26 mai 2016 de 0600z a. ACTIVITES MILITAIRES Le 27 mai 2016 de 1300z a 1529z exercice de tir dans une zone delimitee par : 42. ACTIVITES MILITAIRES Le 26 mai 2016 de 1300z a 1459z exercice de tir dans une zone delimitee par : 42. ACTIVITES MILITAIRES Le 26 mai 2016 de 0700z a 1359z exercice de tir dans une zone delimitee par : 43. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 1100z a 1159z le 25 mai 2016 de 1700z a 1759z, exercice de tir dans. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 0600z a 0659z le 25 mai 2016 de 0730z a 0929z, exercice de tir dans. ACTIVITES MILITAIRES Exercice de tir torpille du 25 mai 2016 de 0400z a 0759z du 25 mai 2016 de 1100z. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 1400z a 1559z, exercice de tir dans une zone delimitee par : 42.
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AIP 2016-006 Arrêté interpréfectoral n 066 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 097/2016 règlementant la navigation, le. En savoir plus
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BASSIN D'ARCACHON - PASSE D'ACCES Une ligne de mouillage, marquee par une bouee jaune et orange, est signalee posee sur le fond. En savoir plus NORD ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes de la presence d'un frigo (2 metres par 1 metre) a la. En savoir plus CHAUSSEE DE SEIN Feu du phare d'ar-men (lf-la 44050) 48 03.1n - 004 59.8w eteint En savoir plus DERIVEUR EN DETRESSE (CAP BEAR 66) Dimanche 22 mai vers 16h30, le cross med est alerté par plusieurs témoins dont les. En savoir plus Arrêté préfectoral n 093/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus VIEUX PORT DE CANNES - TRAVAUX MARITIMES Du 12 avril au 15 juin 2016 de 07h00 à 20h00 loc, des travaux de sondage et de forage. En savoir plus GOLFE DE PORTO VECCHIO-MESURES. Le bh2 laplace a mouillee des instruments de mesures hydrographiques aux positions: 1. En savoir plus CAP D'AGDE - INCIDENT DE FEU Le feu du tourne-bride, du port de plaisance du cap d agde est signale eteint.
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE - ATTERRISSAGE En raison de travaux de peinture, la marque de jour du phare de la coubre (lf-la 58200) est. YEU - EXERCICE GASCOGNE 2016 Le mardi 24 mai de 07h00 a 15h00 (heures locales) exercice gascogne 2016, creation d'une. CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par les coordonnees. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 25/05/2016 de 12h00 a 14h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 25/05/2016 de 06h30 a 15h00 utc RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresses et. CHAMPS DE TIR DU LINES Dans le cadre de tirs au lieu dit le bego (plouharnel/erdeven) : les navigateurs sont. ROCHEBONNE -
LA ROCHELLE - PORT NEUF
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LARGE DE LA POINTE PENMARC'H Les navigateurs sont informes que 3 bouees meteorologiques (jaune avec feu clignotant - 3m de. En savoir plus Arrêté préfectoral n 095/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 090/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 094/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus ZONE INTERDITE du 30 mai au 03 juin 2016 de 08h00 utc a 20h00 utc, navigation interdite dans un rayon. En savoir plus ZONE INTERDITE Conformement a l arrete prefectoral n093/2016, dans le cadre du chantier de depollution. En savoir plus
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Les navigateurs sont informes que des travaux de dragage dans le chenal d'acces a port. A l'occasion de l'exercice orsec 'gascogne 16' la prefecture maritime NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de. En savoir plus GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs. En savoir plus BEAUDUC - INCIDENT DE FEU 1039 Le feu du phare de beauduc (lflb 26620) est en portée réduite à 9.5nm psn. En savoir plus PORT DE BRUSC - TRAVAUX PORTUAIRES La société eiffage effectue des travaux pour la création d un brise clapot. En savoir plus ILE ROUSSE - INCIDENT DE FEU Le feu (lflb 38240) du port de pêche du port d ile rousse est signalé. En savoir plus
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RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes que le cmt croix du sud procedera a des petardements. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 1896 tirs du celm le mardi 24. En savoir plus LARGE BASSIN D'ARCACHON Signalons, le 231030z mai 16, une annexe a la derive (couleur jaune, longueur 3.5m) a la. En savoir plus la Tremblade 19 avril 2016 remplace avurnav local
brest 1562 du 27 mars 2016 Rochebonne la tremblade les navigateurs sont informés que le chenal de la. En savoir plus CHAUSSEE DE SEIN Iroise - chaussee de sein feu du phare d'ar-men (lf-la 44050) 48 03.1n - 004 59.8w est. En savoir plus Reglementant la navigation le mouillage des navires la plongee sous marine et la pratique des. En savoir plus VOILIER A LA DERIVE Avurnav
toulon 564/16 provence cap de st-tropez 1. voilier blanc de 7.50 metres. En savoir plus ETANG DE THAU - MANIFESTATION NAUTIQUE
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ACTIVITES MILITAIRES Un sous-marin sera a l immersion periscopique du 28 mai 2016 de 0800z a 1159z du 28. TRAVAUX SOUS MARINS Travaux sous-marins effectues par le navire janus ii, du 25 au 26 mai 2016 de 0600z a. ACTIVITES MILITAIRES Le 27 mai 2016 de 1300z a 1529z exercice de tir dans une zone delimitee par : 42. ACTIVITES MILITAIRES Le 26 mai 2016 de 1300z a 1459z exercice de tir dans une zone delimitee par : 42. ACTIVITES MILITAIRES Le 26 mai 2016 de 0700z a 1359z exercice de tir dans une zone delimitee par : 43. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 1100z a 1159z le 25 mai 2016 de 1700z a 1759z, exercice de tir dans. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 0600z a 0659z le 25 mai 2016 de 0730z a 0929z, exercice de tir dans. ACTIVITES MILITAIRES Exercice de tir torpille du 25 mai 2016 de 0400z a 0759z du 25 mai 2016 de 1100z. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 1400z a 1559z, exercice de tir dans une zone delimitee par : 42.
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BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresses et. CHAMPS DE TIR DU LINES Dans le cadre de tirs au lieu dit le bego (plouharnel/erdeven) : les navigateurs sont. ROCHEBONNE -
LA ROCHELLE - PORT NEUF
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DERIVEUR EN DETRESSE (CAP BEAR 66) En savoir plus
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2016-090 En savoir plus
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AIP 2016-006 En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES Un sous-marin sera a l immersion periscopique du 28 mai 2016 de 0800z a 1159z du 28. TRAVAUX SOUS MARINS Travaux sous-marins effectues par le navire janus ii, du 25 au 26 mai 2016 de 0600z a. ACTIVITES MILITAIRES Le 27 mai 2016 de 1300z a 1529z exercice de tir dans une zone delimitee par : 42. ACTIVITES MILITAIRES Le 26 mai 2016 de 1300z a 1459z exercice de tir dans une zone delimitee par : 42. ACTIVITES MILITAIRES Le 26 mai 2016 de 0700z a 1359z exercice de tir dans une zone delimitee par : 43. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 1100z a 1159z le 25 mai 2016 de 1700z a 1759z, exercice de tir dans. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 0600z a 0659z le 25 mai 2016 de 0730z a 0929z, exercice de tir dans. ACTIVITES MILITAIRES Exercice de tir torpille du 25 mai 2016 de 0400z a 0759z du 25 mai 2016 de 1100z. ACTIVITES MILITAIRES Le 25 mai 2016 de 1400z a 1559z, exercice de tir dans une zone delimitee par : 42.
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AIP 2016-006 Arrêté interpréfectoral n 066 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 097/2016 règlementant la navigation, le. En savoir plus
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BASSIN D'ARCACHON - PASSE D'ACCES Une ligne de mouillage, marquee par une bouee jaune et orange, est signalee posee sur le fond. En savoir plus NORD ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes de la presence d'un frigo (2 metres par 1 metre) a la. En savoir plus CHAUSSEE DE SEIN Feu du phare d'ar-men (lf-la 44050) 48 03.1n - 004 59.8w eteint En savoir plus DERIVEUR EN DETRESSE (CAP BEAR 66) Dimanche 22 mai vers 16h30, le cross med est alerté par plusieurs témoins dont les. En savoir plus Arrêté préfectoral n 093/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus VIEUX PORT DE CANNES - TRAVAUX MARITIMES Du 12 avril au 15 juin 2016 de 07h00 à 20h00 loc, des travaux de sondage et de forage. En savoir plus GOLFE DE PORTO VECCHIO-MESURES. Le bh2 laplace a mouillee des instruments de mesures hydrographiques aux positions: 1. En savoir plus CAP D'AGDE - INCIDENT DE FEU Le feu du tourne-bride, du port de plaisance du cap d agde est signale eteint.
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CHAUSSEE DE SEIN Iroise - chaussee de sein feu du phare d'ar-men (lf-la 44050) 48 03.1n - 004 59.8w est. En savoir plus LARGE DE LA POINTE PENMARC'H Les navigateurs sont informes que 3 bouees meteorologiques (jaune avec feu clignotant - 3m de. En savoir plus Arrêté préfectoral n 095/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 090/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 094/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus ZONE INTERDITE du 30 mai au 03 juin 2016 de 08h00 utc a 20h00 utc, navigation interdite dans un rayon. En savoir plus ZONE INTERDITE Conformement a l arrete prefectoral n093/2016, dans le cadre du chantier de depollution. En savoir plus
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En savoir plus BOUEE A LA DERIVE Le 21 mai 2016 a 17:05utc, bouee orange a la derive 42 38.61 n / 006 11.05 e . En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE - ATTERRISSAGE En raison de travaux de peinture, la marque de jour du phare de la coubre (lf-la 58200) est. YEU - EXERCICE GASCOGNE 2016 Le mardi 24 mai de 07h00 a 15h00 (heures locales) exercice gascogne 2016, creation d'une. CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par les coordonnees. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 25/05/2016 de 12h00 a 14h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 25/05/2016 de 06h30 a 15h00 utc RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresses et. CHAMPS DE TIR DU LINES Dans le cadre de tirs au lieu dit le bego (plouharnel/erdeven) : les navigateurs sont. ROCHEBONNE -
LA ROCHELLE - PORT NEUF
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Les navigateurs sont informes que des travaux de dragage dans le chenal d'acces a port. A l'occasion de l'exercice orsec 'gascogne 16' la prefecture maritime NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de. En savoir plus GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs. En savoir plus BEAUDUC - INCIDENT DE FEU 1039 Le feu du phare de beauduc (lflb 26620) est en portée réduite à 9.5nm psn. En savoir plus PORT DE BRUSC - TRAVAUX PORTUAIRES La société eiffage effectue des travaux pour la création d un brise clapot. En savoir plus ILE ROUSSE - INCIDENT DE FEU Le feu (lflb 38240) du port de pêche du port d ile rousse est signalé. En savoir plus
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RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes que le cmt croix du sud procedera a des petardements. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 1896 tirs du celm le mardi 24. En savoir plus LARGE BASSIN D'ARCACHON Signalons, le 231030z mai 16, une annexe a la derive (couleur jaune, longueur 3.5m) a la. En savoir plus la Tremblade 19 avril 2016 remplace avurnav local
brest 1562 du 27 mars 2016 Rochebonne la tremblade les navigateurs sont informés que le chenal de la. En savoir plus Reglementant la navigation le mouillage des navires la plongee sous marine et la pratique des. En savoir plus VOILIER A LA DERIVE Avurnav
toulon 564/16 provence cap de st-tropez 1. voilier blanc de 7.50 metres. En savoir plus ETANG DE THAU - MANIFESTATION NAUTIQUE Conformement a larrete prefectoral n092/2016, pour permettre le bon deroulement de la. En savoir plus
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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: 14626353363880850273
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: 14626353363881060041
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881269789 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363882903442
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Référence: 14626353363883129558
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Référence: 14626353363883352842
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Enquête publique relative au projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondations sur 10 communes de l'agglomération riomoise
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07/08/2015 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. 02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. 28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. 14/08/2015 Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
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28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. 14/08/2015 Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires
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Ce lundi 23 mai, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et la Préfecture du Puy-de-Dôme ont organisé le lancement de la démarche, à la Chapelle des Cordeliers à
Clermont-Ferrand en présence de l'ensemble des acteurs concernés par les services « (. Enquête publique relative au projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondations sur 10 communes de l'agglomération riomoise Le Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public est lancé Enquête publique - projet Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation Riom 10/05/2016 Mai 2016 Mois des mémoires de l'esclavage et des combats pour l'égalité 29/04/2016 Mai 2016 Résultats d'admission au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2016 07/08/2015 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. 02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public.
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Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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Ce lundi 23 mai, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et la Préfecture du Puy-de-Dôme ont organisé le lancement de la démarche, à la Chapelle des Cordeliers à
Clermont-Ferrand en présence de l'ensemble des acteurs concernés par les services « (...) Le Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public est lancé
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28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. 14/08/2015 Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires
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Ce lundi 23 mai, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et la Préfecture du Puy-de-Dôme ont organisé le lancement de la démarche, à la Chapelle des Cordeliers à
Clermont-Ferrand en présence de l'ensemble des acteurs concernés par les services « (. Enquête publique relative au projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondations sur 10 communes de l'agglomération riomoise Le Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public est lancé Enquête publique - projet Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation Riom 10/05/2016 Mai 2016 Mois des mémoires de l'esclavage et des combats pour l'égalité 29/04/2016 Mai 2016 Résultats d'admission au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2016 07/08/2015 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. 02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public.
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Clermont-Ferrand en présence de l'ensemble des acteurs concernés par les services « (. Enquête publique relative au projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondations sur 10 communes de l'agglomération riomoise Le Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public est lancé Enquête publique - projet Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation Riom 10/05/2016 Mai 2016 Mois des mémoires de l'esclavage et des combats pour l'égalité 29/04/2016 Mai 2016 Résultats d'admission au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 2016 07/08/2015 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. 02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public.
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Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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23/05/2016 Communiqués Première réunion du conseil d'administration pour le CRAR
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Commission des Thons de l'Océan Indien - CTOI - 23 au 27 mai 2016 18/05/2016
La Réunion accueille la 20ème réunion plénière de la CTOI se tient au parc des expositions (Nordev) à
Saint-Denis du 23 au 27 mai 2016. 04/05/2016 Sécurité routière La sécurité routière à la foire agricole de Bras-Panon
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Mis à jour le 23/05/2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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La sécurité routière à la foire agricole de Bras-Panon
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Première réunion du conseil d'administration pour le CRAR
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Sécurité routière
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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13/238 Accès à l'emploi 18/238 Activité partielle 20/238 Alternance 8/238 Apprentissage 15/238 Chômage 2/238 CHSCT 2/238 Comité d'entreprise 34/238 Compétitivité 83/238 Concurrence 8/238 Conseiller du salarié 81/238 Consommation 7/238 Contrat de génération 22/238 Convention collective 17/238 Dialogue social 14/238 DLA 192/238 Droit du travail 4/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 80/238 Europe 2/238 Femmes 10/238 Fonds social européen 131/238 Formation professionnelle 2/238 Handicap 13/238 Industrie 14/238 Insertion 88/238 Inspection du travail 2/238 investissement 30/238 Jeunes 54/238 Médecine du travail 16/238 Mutation économique 154/238 Organisation des services 3/238 Prévention 18/238 Qualification 22/238 Salaires 97/238 Santé au travail 2/238 Securité travail 7/238 Senior 7/238 Statistiques 24/238 VAE
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22/284 Accès à l'emploi 19/284 Activité partielle 22/284 Alternance 13/284 Apprentissage 22/284 Chômage 3/284 CHSCT 3/284 Comité d'entreprise 51/284 Compétitivité 82/284 Concurrence 12/284 Conseiller du salarié 79/284 Consommation 3/284 Contrat de génération 35/284 Convention collective 27/284 Dialogue social 12/284 DLA 224/284 Droit du travail 3/284 Emploi d'avenir 284/284 Entreprise 95/284 Europe 3/284 Femmes 15/284 Fonds social européen 144/284 Formation professionnelle 4/284 Handicap 19/284 Industrie 12/284 Insertion 73/284 Inspection du travail 3/284 investissement 33/284 Jeunes 39/284 Médecine du travail 15/284 Mutation économique 136/284 Organisation des services 8/284 Prévention 18/284 Qualification 35/284 Salaires 75/284 Santé au travail 3/284 Securité travail 3/284 Senior 8/284 Statistiques 28/284 VAE
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27/235 Accès à l'emploi 18/235 Activité partielle 29/235 Alternance 20/235 Apprentissage 14/235 Chômage 3/235 CHSCT 3/235 Comité d'entreprise 38/235 Compétitivité 94/235 Concurrence 9/235 Conseiller du salarié 91/235 Consommation 7/235 Contrat de génération 21/235 Convention collective 17/235 Dialogue social 12/235 DLA 175/235 Droit du travail 5/235 Emploi d'avenir 235/235 Entreprise 49/235 Europe 3/235 Femmes 25/235 Fonds social européen 147/235 Formation professionnelle 10/235 Handicap 16/235 Industrie 12/235 Insertion 108/235 Inspection du travail 3/235 investissement 54/235 Jeunes 60/235 Médecine du travail 15/235 Mutation économique 181/235 Organisation des services 7/235 Prévention 19/235 Qualification 21/235 Salaires 109/235 Santé au travail 3/235 Securité travail 7/235 Senior 8/235 Statistiques 29/235 VAE Risque amiante - 23 mai 2016 L'amiante, êtes-vous concernés ?
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30/271 Accès à l'emploi 18/271 Activité partielle 29/271 Alternance 19/271 Apprentissage 10/271 Chômage 2/271 CHSCT 2/271 Comité d'entreprise 37/271 Compétitivité 143/271 Concurrence 6/271 Conseiller du salarié 143/271 Consommation 10/271 Contrat de génération 48/271 Convention collective 17/271 Dialogue social 13/271 DLA 246/271 Droit du travail 7/271 Emploi d'avenir 271/271 Entreprise 39/271 Europe 2/271 Femmes 21/271 Fonds social européen 138/271 Formation professionnelle 10/271 Handicap 13/271 Industrie 13/271 Insertion 136/271 Inspection du travail 2/271 investissement 63/271 Jeunes 91/271 Médecine du travail 15/271 Mutation économique 244/271 Organisation des services 16/271 Prévention 19/271 Qualification 47/271 Salaires 148/271 Santé au travail 2/271 Securité travail 10/271 Senior 6/271 Statistiques 26/271 VAE
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31/306 Accès à l'emploi 22/306 Activité partielle 34/306 Alternance 23/306 Apprentissage 14/306 Chômage 3/306 CHSCT 3/306 Comité d'entreprise 46/306 Compétitivité 148/306 Concurrence 9/306 Conseiller du salarié 145/306 Consommation 10/306 Contrat de génération 39/306 Convention collective 17/306 Dialogue social 14/306 DLA 252/306 Droit du travail 9/306 Emploi d'avenir 306/306 Entreprise 53/306 Europe 3/306 Femmes 31/306 Fonds social européen 152/306 Formation professionnelle 11/306 Handicap 16/306 Industrie 14/306 Insertion 144/306 Inspection du travail 3/306 investissement 73/306 Jeunes 92/306 Médecine du travail 17/306 Mutation économique 245/306 Organisation des services 7/306 Prévention 23/306 Qualification 39/306 Salaires 146/306 Santé au travail 3/306 Securité travail 10/306 Senior 8/306 Statistiques 32/306 VAE Situation de l'emploi dans la Drôme 23 mai 2016
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Si l'amiante est aujourd'hui la première cause de cancer professionnel, l'exposition à ce risque reste encore mal identifiée et appréhendée. Une étude (. + Lire la suite L'amiante, êtes-vous concernés ? 23 mai 2016
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+ Lire la suite L'amiante, êtes-vous concernés ?
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Situation-de-l-emploi-dans-la-Drome
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Situation de l'emploi dans la Drôme
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
Prévention des Risques Accidentels: Accueil
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Lundi 23 Mai 2016 Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées Lundi 23 Mai 2016 Bonn : bilan à l'issue de la première semaine des travaux Lundi 23 Mai 2016 Environnement et cadre de vie : donnez votre avis sur les projets ! Lundi 23 Mai 2016 Charte de la participation du public : ouverture de la consultation en ligne
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Prime embauche PME
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Services Etat Saône-et-Loire
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Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (...) Prime embauche PME
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www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Prime embauche PME
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Services Etat Saône-et-Loire
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Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (...) Prime embauche PME
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Prime embauche PME
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Services Etat Saône-et-Loire
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Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (...) Prime embauche PME
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www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Prime embauche PME
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Prime embauche PME - Services Etat Saône-et-Loire
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Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (...) Prime embauche PME
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Prime embauche PME
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Services Etat Saône-et-Loire
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Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (...) Prime embauche PME
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 23/05/2016
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation En raison du blocage de plusieurs raffineries et dépôts de carburants, la Sarthe fait partie des départements connaissant des tensions sur les stocks de carburants disponibles. 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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La préfecture de la Sarthe
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 23/05/2016
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation En raison du blocage de plusieurs raffineries et dépôts de carburants, la Sarthe fait partie des départements connaissant des tensions sur les stocks de carburants disponibles. 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation - La préfecture de la Sarthe
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 23/05/2016
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation En raison du blocage de plusieurs raffineries et dépôts de carburants, la Sarthe fait partie des départements connaissant des tensions sur les stocks de carburants disponibles. 19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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La préfecture de la Sarthe
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Régulation de la distribution de carburant en Sarthe - point de situation
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
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Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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: 14626353363880853857
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: 14626353363881064925
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881228364 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363881745865
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Référence: 14626353363881928092
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Référence: 14626353363882908766
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13738_la-quinzaine-nordique-n114
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La Quinzaine Nordique n°114
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13740_washington-wall-street-watch-2016-19
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Washington Wall Street Watch 2016-19
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°19
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Djibouti : investiture du Président Ismail Omar Guelleh Madag. Actualité économique et financière de l'Argentine du 6 au 12 mai 2016 17/05/2016 Standard Poor's et Fitch, qui avaient abaissé la note de l'Argentine au « défaut sélectif » en juillet 2014, l'ont respectivement relevée à B- et B (perspective stable), suite à la reprise des paiements aux créanciers restructurés Conformémen.
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°19 23/05/2016 Washington Wall Street Watch 2016-19 20/05/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Politique monétaire - Publication des minutes du comité de politique monétaire des 26-27 avril 2016 Porto Rico - accord entre Démocrates et Républicains à la Chambre des Représentants s. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 20/05/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'0céan Indien n°18 - du 3 au 10 mai 2016 19/05/2016 Faits saillants Afrique de l'Est : le Kenya affiche la plus forte progression du nombre de projets d'IDE déclarés en 2015, l'Ouganda enregistre les investissements les plus élevés.
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Djibouti : investiture du Président Ismail Omar Guelleh Madag. Actualité économique et financière de l'Argentine du 6 au 12 mai 2016 17/05/2016 Standard Poor's et Fitch, qui avaient abaissé la note de l'Argentine au « défaut sélectif » en juillet 2014, l'ont respectivement relevée à B- et B (perspective stable), suite à la reprise des paiements aux créanciers restructurés Conformémen.
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La Quinzaine Nordique n°114 22/05/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Washington Wall Street Watch 2016-19 20/05/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Politique monétaire - Publication des minutes du comité de politique monétaire des 26-27 avril 2016 Porto Rico - accord entre Démocrates et Républicains à la Chambre des Représentants s.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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: 14626353363880854233
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: 14626353363881066301
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363881273645 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363882909282
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Référence: 14626353363883132810
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Référence: 14626353363883355966
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accidentologie avril 2016
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www.var.equipement.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Sécurité routière Accidentologie avril 2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Sécurité routière
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accidentologie avril 2016
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www.var.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Sécurité routière Accidentologie avril 2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Sécurité routière
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Lancement de l'enquête publique projet de PPRI "Lay AVAL" du 23 mai au 24 juin 2016
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Enquête publique - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Lancement de l'enquête publique projet de PPRI "Lay AVAL" du 23 mai au 24 juin 2016
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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19/05/2016 "C'est dans l'unité, dans une parfaite cohésion républicaine, que nous devons répondre à la radicalisation"
Manuel Valls,
Bernard Cazeneuve,
Patrick Kanner et François Baroin, président de l'Association des maires de France et des présidents des intercommunalités (AMF), ont signé, le 19 mai 2016 à l'hôtel de Matignon, une convention de partenariat entre l'État et l'AMF relative à la prévention de la radicalisation violente. Cette convention s'inscrit dans le prolongement des mesures relatives à la coopération avec les collectivités territoriales figurant dans le Plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme, présenté le 9 mai dernier.
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Mis à jour le 23/05/2016 23/05/2016 Lancement de l'enquête publique projet de PPRI "Lay AVAL" du 23 mai au 24 juin 2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Lancement de l'enquête publique projet de PPRI "Lay AVAL" du 23 mai au 24 juin 2016
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Economie : quelle stratégie adopter face à l'expatriation des talents. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Economie : quelle stratégie adopter face à l'expatriation des talents
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Etat d'urgence et autres régimes d'exception
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Etat d'urgence et autres régimes d'exception . FAQ - Actualités - Vie-publique.fr
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porogation etat d'urgence, euro 2016, tour de france. Loi du 20 mai 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Loi du 20 mai 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence
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Le consentement à l'impôt - Approfondissements Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Le consentement à l'impôt
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www.vie-publique.fr
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www.vie-publique.fr/selection-df/
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... au corps humain, vie-publique.fr. - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
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Des cathédrales...
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Fusion IR-CSG et prélèvement à la source : les termes du débat
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Jusqu'où le patrimoine ?, vie-publique.fr. - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
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Jusqu'où le patrimoine ?
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Panorama des systèmes fiscaux en Europe
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Vie Publique - Page d'erreur 404.
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Questions à Jean-Marie Monnier
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Vie Publique - Page d'erreur 404.
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Zoom - Quelles modalités de prélèvement ?
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 09h51 Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 23 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 23052016_10 Bulletin publié le : 23/05/2016 à 09:51:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/05/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 09h51
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Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 24 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 23052016_16 Bulletin publié le : 23/05/2016 à 15:52:18 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/05/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Depuis samedi, une dégradation pluvio-orageuse a concerné la quasi-totalité du pays, en laissant des cumuls de précipitations par endroits très conséquents. En ce lundi après-midi, il subsiste quelques pluies sur le quart nord-est et sur les Alpes, ainsi que quelques averses sur l'ouest et le sud-ouest. Sur le bassin de l'Eure amont, au fonctionnement hydrologique relativement lent, une réaction hydrologique est en cours suite aux pluies de samedi et dimanche avec des niveaux orientés à la hausse. Evolution prévue :
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Malgré un peu d'instabilité possible, on n'attend pas de précipitations très significatives ces prochains jours. Sur l'Eure amont, les niveaux vont continuer de croître au cours des prochaines 24h avant de se stabiliser. Cette crue devrait se propager sans être contrariée par de nouvelles précipitations. Des débordements localisés sont possibles. Pour davantage d'informations, se référer au bulletin du SPC Seine aval-Côtiers normands. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 09h51 Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 23 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 23052016_10 Bulletin publié le : 23/05/2016 à 09:51:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/05/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 09h51
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Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 24 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 23052016_16 Bulletin publié le : 23/05/2016 à 15:52:18 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/05/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Depuis samedi, une dégradation pluvio-orageuse a concerné la quasi-totalité du pays, en laissant des cumuls de précipitations par endroits très conséquents. En ce lundi après-midi, il subsiste quelques pluies sur le quart nord-est et sur les Alpes, ainsi que quelques averses sur l'ouest et le sud-ouest. Sur le bassin de l'Eure amont, au fonctionnement hydrologique relativement lent, une réaction hydrologique est en cours suite aux pluies de samedi et dimanche avec des niveaux orientés à la hausse. Evolution prévue :
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Malgré un peu d'instabilité possible, on n'attend pas de précipitations très significatives ces prochains jours. Sur l'Eure amont, les niveaux vont continuer de croître au cours des prochaines 24h avant de se stabiliser. Cette crue devrait se propager sans être contrariée par de nouvelles précipitations. Des débordements localisés sont possibles. Pour davantage d'informations, se référer au bulletin du SPC Seine aval-Côtiers normands. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le lundi 23 mai 2016 à 15h52
