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Conférence de coopération régionale les 21 et 22 avril 2016
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Droits et égalité femmes - hommes
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Le site dédié au Service Civique Mis à jour le 02/05/2016 29/04/2016 Coopération régionale Conférence de coopération régionale les 21 et 22 avril 2016 Droits et égalité femmes - hommes Droits et égalité femmes - hommes 02/05/2016 La délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes met en oeuvre la politique du gouvernement à
La Réunion. Consulter l'ensemble de ses actions dans ce dossier. Consulter tous les articles Urgence volcan Piton de la Fournaise : vigilance volcanique depuis le mardi 17 novembre 2015 17/11/2015 Vigilance volcanique en cours depuis le mardi 17 novembre 2015 à 12h00.
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Probleme Technique
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Ado-Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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La direction interrégionale de la mer Méditerranée 2 mai 2016 L'organigramme de la DIRM Méditerranée au 1er mai 2016
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Publication de l'appel à projet FEAMP « Protection et restauration de la biodiversité des écosystèmes marins dans le cadre d'activités de pêche durable » 2 mai 2016 Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, qui est autorité de gestion du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP), publie aujourd'hui un appel à projets « Protection et restauration de la biodiversité des écosystèmes marins dans le cadre d'activités de pêche durable ». Cet appel à projets est ouvert du 26 avril au 30 juin 2016 à 15 heures. Pour en savoir plus Publication de l'appel à projet FEAMP « Partenariats entre scientifiques et pêcheurs » 2 mai 2016 Le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, qui est autorité de gestion du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP), publie aujourd'hui un appel à projets « Partenariats entre scientifiques et pêcheurs ». Cet appel à projets est ouvert du 26 avril au 30 juin 2016 à 15 heures. Pour en savoir plus
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Campagne 2016 de déclaration des revenus
Michel SAPIN, ministre des Finances et des comptes publics, et
Christian ECKERT, secrétaire d'Etat chargé du budget ont lancé le 12 avril 2016 la nouvelle campagne de déclaration des revenus.
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Fermeture des services le 6 mai 2016 Les services de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés au public le vendredi 6 mai 2016.
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20/04/2016 Actualités du préfet Inauguration du bâtiment de
centre de loisirs et périscolaire à Chazey-sur-Ain 19/04/2016 Actualités du préfet Mise en service des premiers radars "autonomes" dans l'Ain Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dans l'ain - Horaires guichets, démarches Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public 22/11/2013 (art. Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) 29/03/2013 Toutes les informations sur l'IAL
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Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière L'État recrute Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités
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Le Premier ministre a annoncé que l'État, en lien avec la SNCF, va transférer à la région Normandie la responsabilité des "trains d'équilibre du territoire" (TET). 22/04/2016 "Faire se rencontrer l'Orient et l'Occident, c'est leur permettre de donner ce qu'ils ont de meilleur"
Manuel Valls a inauguré, le 21 avril 2016, l'exposition "Jardins d'Orient, de l'Alhambra au Taj Mahal" à l'Institut du monde arabe, à
Paris. Une exposition autour du jardin, lieu de rencontres et d'échanges, qui traduit la mission que poursuit l'institut depuis bientôt 30 ans : créer, par la culture, de nouveaux ponts entre l'Orient et l'Occident. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès sur la route. La majorité des accidents à moto se produit lorsque le motard se sent en confiance, de jour, par beau temps et en rase campagne. Les services de la préfecture et des sous-préfectures seront fermés au public le vendredi 6 mai 2016. Campagne 2016 de déclaration des revenus Premières sorties à moto : la sécurité routière repart en campagne Fermeture des services le 6 mai 2016 Pacte de responsabilité : nouvelle phase des allègements de cotisations patronales 12/04/2016 Le Pacte de responsabilité et de solidarité poursuit son déploiement : les entreprises bénéficient, à compter du 1er avril, de nouveaux allègements de cotisations d'allocations familiales, pour les salaires compris entre 1,6 et 3,5 Smic autres actualités 29/04/2016 Actualités du préfet Déplacement du préfet à Prévessin Moëns 22/04/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 26/04/2016 Conférence environnementale : "Notre action doit être continue et résolue" En clôture de la 4e Conférence environnementale du quinquennat,
Manuel Valls est revenu sur 2015, "année verte" qui a permis à la transition écologique de "faire un grand pas" dans notre pays. "La COP 21 à
Paris en a, bien sûr, été le point culminant", a rappelé le Premier ministre qui appelle à "prolonger cette dynamique" en agissant dans tous les domaines : l'agriculture, l'industrie, les transports. 25/04/2016 "La volonté de mon gouvernement, c'est d'accompagner tous les territoires dans leurs spécificités et leurs projets"
Manuel Valls s'est rendu au Mont-Saint-Michel, le 25 avril 2015, dans le cadre des partenariats entre l'État et les territoires. L'occasion de réaffirmer la volonté du Gouvernement d'agir pour accompagner le développement des territoires.
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Publications Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dans l'ain - Horaires guichets, démarches Où en est votre dossier ? Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 29/04/2016
Michel SAPIN, ministre des Finances et des comptes publics, et
Christian ECKERT, secrétaire d'Etat chargé du budget ont lancé le 12 avril 2016 la nouvelle campagne de déclaration des revenus.
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Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Mise en ligne des documents d'urbanisme 23/02/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px;
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serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px;
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Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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23/153 Accès à l'emploi 2/153 Activité partielle 13/153 Agriculture 6/153 Apprentissage 2/153 Chômage 11/153 CHSCT 4/153 Comité d'entreprise 4/153 Commande publique 6/153 Compétitivité 4/153 Concurrence 81/153 Conseiller du salarié 12/153 Consommation 20/153 Contrat de génération 25/153 Convention collective 4/153 Dialogue social 2/153 Discrimination 37/153 DLA 153/153 Droit du travail 8/153 Emploi d'avenir 38/153 Entreprise 51/153 Europe 2/153 Exclusion 4/153 Exportation 39/153 Femmes 59/153 Fonds social européen 81/153 Formation professionnelle 2/153 GPEC 4/153 Handicap 14/153 Industrie 16/153 Innovation 13/153 Insertion 144/153 Inspection du travail 2/153 Intelligence économique 6/153 investissement 16/153 Jeunes 8/153 Marché public 13/153 Médecine du travail 11/153 Médiateur 2/153 Métrologie 10/153 Nacre 8/153 Négociation collective 84/153 Organisation des services
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25/169 Accès à l'emploi 2/169 Activité partielle 17/169 Agriculture 6/169 Apprentissage 2/169 Chômage 10/169 CHSCT 4/169 Comité d'entreprise 4/169 Commande publique 6/169 Compétitivité 4/169 Concurrence 99/169 Conseiller du salarié 12/169 Consommation 19/169 Contrat de génération 31/169 Convention collective 4/169 Dialogue social 2/169 Discrimination 50/169 DLA 156/169 Droit du travail 10/169 Emploi d'avenir 38/169 Entreprise 62/169 Europe 2/169 Exclusion 4/169 Exportation 52/169 Femmes 76/169 Fonds social européen 89/169 Formation professionnelle 2/169 GPEC 4/169 Handicap 13/169 Industrie 14/169 Innovation 15/169 Insertion 169/169 Inspection du travail 2/169 Intelligence économique 5/169 investissement 22/169 Jeunes 7/169 Marché public 16/169 Médecine du travail 10/169 Médiateur 2/169 Métrologie 11/169 Nacre 8/169 Négociation collective 83/169 Organisation des services
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3/169 Parcours professionnel 6/169 Prestations de services internationales 20/169 Prévention 58/169 Programme opérationnel 2/169 Relocalisation 2/169 Revitalisation 11/169 Risques professionnels 9/169 Rupture conventionnelle 2/169 Saisonniers 6/169 Salaires 78/169 Santé au travail 2/169 Sécurité alimentaire 20/169 Securité travail 50/169 Senior 22/169 Services à la personne 10/169 Services de santé au travail 4/169 Sous-traitance 14/169 Statistiques 29/169 Tourisme 4/169 Travail illégal 4/169 Travail saisonnier
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4/153 Parcours professionnel 6/153 Prestations de services internationales 15/153 Prévention 47/153 Programme opérationnel 2/153 Relocalisation 2/153 Revitalisation 8/153 Risques professionnels 11/153 Rupture conventionnelle 2/153 Saisonniers 6/153 Salaires 71/153 Santé au travail 2/153 Sécurité alimentaire 20/153 Securité travail 37/153 Senior 21/153 Services à la personne 9/153 Services de santé au travail 4/153 Sous-traitance 12/153 Statistiques 31/153 Tourisme 4/153 Travail illégal 4/153 Travail saisonnier
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55/253 Accès à l'emploi 6/253 Activité partielle 34/253 Agriculture 18/253 Apprentissage 6/253 Chômage 24/253 CHSCT 12/253 Comité d'entreprise 6/253 Commande publique 18/253 Compétitivité 12/253 Concurrence 114/253 Conseiller du salarié 36/253 Consommation 52/253 Contrat de génération 62/253 Convention collective 12/253 Dialogue social 6/253 Discrimination 43/253 DLA 197/253 Droit du travail 24/253 Emploi d'avenir 102/253 Entreprise 88/253 Europe 6/253 Exclusion 12/253 Exportation 49/253 Femmes 100/253 Fonds social européen 142/253 Formation professionnelle 6/253 GPEC 12/253 Handicap 36/253 Industrie 36/253 Innovation 25/253 Insertion 253/253 Inspection du travail 6/253 Intelligence économique 12/253 investissement 36/253 Jeunes 18/253 Marché public 28/253 Médecine du travail 36/253 Médiateur 6/253 Métrologie 26/253 Nacre 22/253 Négociation collective 129/253 Organisation des services
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6/253 Parcours professionnel 18/253 Prestations de services internationales 36/253 Prévention 76/253 Programme opérationnel 6/253 Relocalisation 6/253 Revitalisation 18/253 Risques professionnels 23/253 Rupture conventionnelle 6/253 Saisonniers 12/253 Salaires 158/253 Santé au travail 6/253 Sécurité alimentaire 42/253 Securité travail 43/253 Senior 54/253 Services à la personne 22/253 Services de santé au travail 12/253 Sous-traitance 39/253 Statistiques 68/253 Tourisme 17/253 Travail illégal 12/253 Travail saisonnier 12/253 VAE
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23/153 Accès à l'emploi 2/153 Activité partielle 13/153 Agriculture 6/153 Apprentissage 2/153 Chômage 11/153 CHSCT 4/153 Comité d'entreprise 4/153 Commande publique 6/153 Compétitivité 4/153 Concurrence 81/153 Conseiller du salarié 12/153 Consommation 20/153 Contrat de génération 25/153 Convention collective 4/153 Dialogue social 2/153 Discrimination 37/153 DLA 153/153 Droit du travail 8/153 Emploi d'avenir 38/153 Entreprise 51/153 Europe 2/153 Exclusion 4/153 Exportation 39/153 Femmes 59/153 Fonds social européen 81/153 Formation professionnelle 2/153 GPEC 4/153 Handicap 14/153 Industrie 16/153 Innovation 13/153 Insertion 144/153 Inspection du travail 2/153 Intelligence économique 6/153 investissement 16/153 Jeunes 8/153 Marché public 13/153 Médecine du travail 11/153 Médiateur 2/153 Métrologie 10/153 Nacre 8/153 Négociation collective 84/153 Organisation des services
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25/169 Accès à l'emploi 2/169 Activité partielle 17/169 Agriculture 6/169 Apprentissage 2/169 Chômage 10/169 CHSCT 4/169 Comité d'entreprise 4/169 Commande publique 6/169 Compétitivité 4/169 Concurrence 99/169 Conseiller du salarié 12/169 Consommation 19/169 Contrat de génération 31/169 Convention collective 4/169 Dialogue social 2/169 Discrimination 50/169 DLA 156/169 Droit du travail 10/169 Emploi d'avenir 38/169 Entreprise 62/169 Europe 2/169 Exclusion 4/169 Exportation 52/169 Femmes 76/169 Fonds social européen 89/169 Formation professionnelle 2/169 GPEC 4/169 Handicap 13/169 Industrie 14/169 Innovation 15/169 Insertion 169/169 Inspection du travail 2/169 Intelligence économique 5/169 investissement 22/169 Jeunes 7/169 Marché public 16/169 Médecine du travail 10/169 Médiateur 2/169 Métrologie 11/169 Nacre 8/169 Négociation collective 83/169 Organisation des services
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3/169 Parcours professionnel 6/169 Prestations de services internationales 20/169 Prévention 58/169 Programme opérationnel 2/169 Relocalisation 2/169 Revitalisation 11/169 Risques professionnels 9/169 Rupture conventionnelle 2/169 Saisonniers 6/169 Salaires 78/169 Santé au travail 2/169 Sécurité alimentaire 20/169 Securité travail 50/169 Senior 22/169 Services à la personne 10/169 Services de santé au travail 4/169 Sous-traitance 14/169 Statistiques 29/169 Tourisme 4/169 Travail illégal 4/169 Travail saisonnier
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4/153 Parcours professionnel 6/153 Prestations de services internationales 15/153 Prévention 47/153 Programme opérationnel 2/153 Relocalisation 2/153 Revitalisation 8/153 Risques professionnels 11/153 Rupture conventionnelle 2/153 Saisonniers 6/153 Salaires 71/153 Santé au travail 2/153 Sécurité alimentaire 20/153 Securité travail 37/153 Senior 21/153 Services à la personne 9/153 Services de santé au travail 4/153 Sous-traitance 12/153 Statistiques 31/153 Tourisme 4/153 Travail illégal 4/153 Travail saisonnier
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55/253 Accès à l'emploi 6/253 Activité partielle 34/253 Agriculture 18/253 Apprentissage 6/253 Chômage 24/253 CHSCT 12/253 Comité d'entreprise 6/253 Commande publique 18/253 Compétitivité 12/253 Concurrence 114/253 Conseiller du salarié 36/253 Consommation 52/253 Contrat de génération 62/253 Convention collective 12/253 Dialogue social 6/253 Discrimination 43/253 DLA 197/253 Droit du travail 24/253 Emploi d'avenir 102/253 Entreprise 88/253 Europe 6/253 Exclusion 12/253 Exportation 49/253 Femmes 100/253 Fonds social européen 142/253 Formation professionnelle 6/253 GPEC 12/253 Handicap 36/253 Industrie 36/253 Innovation 25/253 Insertion 253/253 Inspection du travail 6/253 Intelligence économique 12/253 investissement 36/253 Jeunes 18/253 Marché public 28/253 Médecine du travail 36/253 Médiateur 6/253 Métrologie 26/253 Nacre 22/253 Négociation collective 129/253 Organisation des services
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6/253 Parcours professionnel 18/253 Prestations de services internationales 36/253 Prévention 76/253 Programme opérationnel 6/253 Relocalisation 6/253 Revitalisation 18/253 Risques professionnels 23/253 Rupture conventionnelle 6/253 Saisonniers 12/253 Salaires 158/253 Santé au travail 6/253 Sécurité alimentaire 42/253 Securité travail 43/253 Senior 54/253 Services à la personne 22/253 Services de santé au travail 12/253 Sous-traitance 39/253 Statistiques 68/253 Tourisme 17/253 Travail illégal 12/253 Travail saisonnier 12/253 VAE
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Archives de la justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ardèche
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Ardèche
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Attention : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 6 mai prochain La préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de
Tournon-sur-Rhône et de Largentière, ainsi que certains services de l'État suivants seront fermés au public, le vendredi 6 mai 2016.
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Ardèche
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Commémoration du Centenaire de la Bataille de
Verdun - dimanche 29 mai 2016.
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02/05/2016 Commémoration du Centenaire de la Bataille de
Verdun - dimanche 29 mai 2016.
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de
Tournon-sur-Rhône et de Largentière, ainsi que certains services de l'État suivants seront fermés au public, le vendredi 6 mai 2016. Attention : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 6 mai prochain
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Ardèche
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Ardèche
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Attention : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 6 mai prochain La préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de
Tournon-sur-Rhône et de Largentière, ainsi que certains services de l'État suivants seront fermés au public, le vendredi 6 mai 2016.
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Commémoration du Centenaire de la Bataille de
Verdun - dimanche 29 mai 2016.
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02/05/2016 Commémoration du Centenaire de la Bataille de
Verdun - dimanche 29 mai 2016.
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de
Tournon-sur-Rhône et de Largentière, ainsi que certains services de l'État suivants seront fermés au public, le vendredi 6 mai 2016. Attention : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 6 mai prochain
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Ardèche
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Ardèche
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Attention : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 6 mai prochain La préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de
Tournon-sur-Rhône et de Largentière, ainsi que certains services de l'État suivants seront fermés au public, le vendredi 6 mai 2016.
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Ardèche
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Commémoration du Centenaire de la Bataille de
Verdun - dimanche 29 mai 2016.
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02/05/2016 Commémoration du Centenaire de la Bataille de
Verdun - dimanche 29 mai 2016.
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de
Tournon-sur-Rhône et de Largentière, ainsi que certains services de l'État suivants seront fermés au public, le vendredi 6 mai 2016. Attention : fermeture exceptionnelle des services de l'Etat le 6 mai prochain
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Mis à jour le 02/05/2016 Retrouvez l'actualité des services de l'État dans les Ardennes sur notre nouvelle page facebook : Préfet des Ardennes ! Retrouvez-nous sur facebook !
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Retrouvez l'actualité des services de l'État dans les Ardennes sur notre nouvelle page facebook : Préfet des Ardennes ! Retrouvez-nous sur facebook !
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice : statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature
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En savoir plus Statut et déontologie des magistrats : examen en commission du projet de loi organique
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Assemblée nationale - Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs
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"Projet de loi travail" : l'Assemblée commence l'examen du texte en séance publique En savoir plus
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à 18h, organise une table-ronde réunissant des représentants des syndicats d'abattoirs avec Éric Barnay, président de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP), et André Eloi, directeur, Mathieu Pecqueur, directeur général adjoint de Culture viande, et Henri Thébault, membre du conseil d'administration de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV). Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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En savoir plus Evaluation Modernisation numérique de l'État : le CEC examine un rapport d'évaluation Mercredi 4 mai à 11h, le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) examine un rapport sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'État présenté par Corinne Erhel et Michel Piron. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Abattoirs français : la commission d'enquête poursuit ses travaux Mercredi 4 mai, la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français : à 16h30, auditionne Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation et plusieurs autres fonctionnaires de cette direction ;
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Flux migratoire exceptionnels : la mission auditionne l'ambassadeur de Turquie en France Mercredi 4 mai à 14h, la mission d'information tendant à évaluer l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels auditionne Son Exc. M. Hakki Akil, Ambassadeur de Turquie en France. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Gestion des données personnelles de santé par l'assurance maladie : la MECSS entend une communication de la
Cour des comptes
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Mardi 3 mai à 16h, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) entend une communication de la
Cour des comptes sur "les données personnelles de santé gérées par l'assurance maladie" présentée par Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la
Cour des comptes, Didier Selles, président de section, François de la Gueronnière et Alain Gillette, conseillers-maitres, et Delphine Rouilleault, auditrice. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. International Quels sont les enjeux environnementaux du Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement ? Organisation d'une table ronde
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Mercredi 4 mai à 9h30, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes organisent une table ronde sur les enjeux environnementaux du projet de Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP), avec Pierre Hausswalt, directeur-adjoint du cabinet du secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, Edouard Bourcieu, représentant de la
Commission européenne à
Paris, Lisa Santos, directrice du département des relations internationales de Business Europe, Johan Tyszler, de l'ONG AITEC, et Jean-David Abel, de France Nature Environnement. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Offre automobile : la mission auditionne Carlos Tavarès Mercredi 4 mai à 11h, la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale auditionnne Carlos Tavarès, président du directoire du Groupe PSA. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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"Projet de loi travail" : l'Assemblée commence l'examen du texte en séance publique Mardi 3 mai à 16h15, l'Assemblée commence l'examen du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs. En savoir plus Législation Statut et déontologie des magistrats : examen en commission du projet de loi organique Mardi 3 mai à 17h, la commission des lois auditionne Jean-Jacques Urvoas, ministre de la justice, sur le projet de loi organique, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au
Conseil supérieur de la magistrature. Puis à 21h30 elle commence l'examen de ce texte, qu'elle poursuivra mercredi 4 mai à 10h et 16h30. Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation
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Puis à 21h30 elle commence l'examen de ce texte, qu'elle poursuivra mercredi 4 mai à 10h, 16h30 et 21h30.
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AUDE
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Examen du code de la route - AUDE
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Examen du
code de la route L'externalisation de l'examen du code, qui débutera le 1er juin 2016, permettra d'offrir progressivement plus de lieux d'examen, plus de séances, et de dégager 142 000 places supplémentaires pour l'épreuve pratique
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État - AUDE
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État
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L'externalisation de l'examen du code, qui débutera le 1er juin 2016, permettra d'offrir progressivement plus de lieux d'examen, plus de séances, et de dégager 142 000 places supplémentaires pour l'épreuve pratique Examen du
code de la route
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Mis à jour le 02/05/2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'État Fermeture exceptionnelle des services de l'État
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AUDE
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AUDE
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Examen du
code de la route L'externalisation de l'examen du code, qui débutera le 1er juin 2016, permettra d'offrir progressivement plus de lieux d'examen, plus de séances, et de dégager 142 000 places supplémentaires pour l'épreuve pratique
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État
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L'externalisation de l'examen du code, qui débutera le 1er juin 2016, permettra d'offrir progressivement plus de lieux d'examen, plus de séances, et de dégager 142 000 places supplémentaires pour l'épreuve pratique Examen du
code de la route
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Mis à jour le 02/05/2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'État Fermeture exceptionnelle des services de l'État
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Direccte AUVRA
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11/138 Accès à l'emploi 9/138 Activité partielle 12/138 Alternance 10/138 Apprentissage 8/138 Chômage 2/138 CHSCT 2/138 Comité d'entreprise 8/138 Compétitivité 49/138 Concurrence 6/138 Conseiller du salarié 47/138 Consommation 2/138 Contrat de génération 11/138 Convention collective 2/138 Dialogue social 68/138 Droit du travail 2/138 Emploi d'avenir 80/138 Entreprise 2/138 Europe 2/138 Femmes 10/138 Fonds social européen 138/138 Formation professionnelle 3/138 Handicap 4/138 Industrie 5/138 Insertion 59/138 Inspection du travail 2/138 investissement 24/138 Jeunes 37/138 Médecine du travail 7/138 Mutation économique 83/138 Organisation des services 8/138 Prévention 9/138 Qualification 11/138 Salaires 51/138 Santé au travail 2/138 Securité travail 2/138 Senior 3/138 Statistiques 13/138 VAE
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12/142 Accès à l'emploi 11/142 Activité partielle 14/142 Alternance 11/142 Apprentissage 6/142 Chômage 2/142 CHSCT 2/142 Comité d'entreprise 8/142 Compétitivité 49/142 Concurrence 6/142 Conseiller du salarié 46/142 Consommation 2/142 Contrat de génération 17/142 Convention collective 2/142 Dialogue social 74/142 Droit du travail 2/142 Emploi d'avenir 76/142 Entreprise 2/142 Europe 2/142 Femmes 14/142 Fonds social européen 142/142 Formation professionnelle 3/142 Handicap 4/142 Industrie 7/142 Insertion 53/142 Inspection du travail 2/142 investissement 28/142 Jeunes 31/142 Médecine du travail 9/142 Mutation économique 82/142 Organisation des services 14/142 Prévention 11/142 Qualification 17/142 Salaires 51/142 Santé au travail 2/142 Securité travail 2/142 Senior 2/142 Statistiques 16/142 VAE
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13/148 Accès à l'emploi 10/148 Activité partielle 16/148 Alternance 10/148 Apprentissage 5/148 Chômage 3/148 CHSCT 3/148 Comité d'entreprise 9/148 Compétitivité 91/148 Concurrence 3/148 Conseiller du salarié 87/148 Consommation 2/148 Contrat de génération 26/148 Convention collective 1/148 Dialogue social 122/148 Droit du travail 2/148 Emploi d'avenir 123/148 Entreprise 1/148 Europe 1/148 Femmes 8/148 Fonds social européen 134/148 Formation professionnelle 5/148 Handicap 6/148 Industrie 8/148 Insertion 92/148 Inspection du travail 3/148 investissement 30/148 Jeunes 67/148 Médecine du travail 9/148 Mutation économique 148/148 Organisation des services 9/148 Prévention 11/148 Qualification 26/148 Salaires 84/148 Santé au travail 3/148 Securité travail 2/148 Senior 2/148 Statistiques 14/148 VAE
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Dans cette optique,
Ségolène Royal s'est rendue au Kenya les 29 et 30 avril 2016. Invitée par le Président de la République du Kenya, elle a (. Camp de Stalingrad : Emmanuelle Cosse présente pour coordonner la mise à l'abri des occupants Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, s'est rendue ce matin sur le camp de Stalingrad à
Paris pour coordonner, avec le Préfet de
Paris et d'
Ile-de-France et la Ville de
Paris, la mise à l'abri de ses occupants. Plus de 1600 personnes ont été prises en charge et conduites (.
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Le fabricant HIGHFIELD effectue le rappel de sécurité des bateaux de marque HIGHFIELD, modèles OCEAN MASTER et DELUXE, et autres modèles de cette marque, en raison de non conformités aux exigences de sécurité incendie (ventilation du compartiment carburant et dispositif d'extinction) et de marquage de (.
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www.btp.developpement-durable.gouv.fr ]
Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer
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Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Directorate-General for Infrastructure, Transport and the Sea
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Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable
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www.btp.developpement-durable.gouv.fr
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Directorate-General for Infrastructure, Transport and the Sea Direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer
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Éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable L'enquête annuelle sur le marché du gaz naturel La construction de locaux
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Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
L'enquête annuelle sur le marché du gaz naturel
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Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La construction de locaux
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45.
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45. Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45.
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45. Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45.
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45. Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45.
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45. Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45.
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Mis à jour le 02/05/2016 La préfecture du Calvados sera exceptionnellement fermée au public les jeudi 5 et vendredi 6 mai prochain. Les services seront à nouveau ouverts à partir du lundi 9 mai 2016 - à 8 h 45. Fermeture exceptionnelle de la préfecture 5 et 6 mai
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1705/1705 Accès à l'emploi 72/1705 Action collective 75/1705 Agriculture 344/1705 Alternance 253/1705 Apprentissage 550/1705 Chômage 156/1705 CHSCT 432/1705 Compétitivité 54/1705 Concurrence 114/1705 Conseiller du salarié 198/1705 Consommation 98/1705 Contrat de génération 132/1705 Convention collective 90/1705 Dialogue social 70/1705 Discrimination 18/1705 DLA 718/1705 Droit du travail 218/1705 Emploi d'avenir 1038/1705 Entreprise 18/1705 Europe 72/1705 Exclusion 216/1705 Exportation 108/1705 Femmes 91/1705 Financement des entreprises 469/1705 Fonds social européen 1110/1705 Formation professionnelle 72/1705 GPEC 382/1705 Handicap 18/1705 Indre et loire 673/1705 Industrie 343/1705 Innovation 1073/1705 Insertion 521/1705 Inspection du travail 726/1705 Intelligence économique 54/1705 investissement 922/1705 Jeunes 18/1705 Jouets 37/1705 Marché public 18/1705 Médecine du travail
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18/1705 Médiateur 146/1705 Métrologie 116/1705 Mutation économique 126/1705 Nacre 387/1705 Organisation des services 54/1705 Orientation stratégique 691/1705 Prévention 145/1705 Qualification 18/1705 Saisonniers 73/1705 Salaires 1420/1705 Santé au travail 18/1705 Sécurité alimentaire 138/1705 Securité travail 288/1705 Senior 199/1705 Services à la personne 18/1705 Sous-traitance 767/1705 Statistiques 468/1705 Tourisme 126/1705 VAE
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8/824 Médecine du travail 28/824 Médiateur 65/824 Métrologie 50/824 Mutation économique 66/824 Nacre 253/824 Organisation des services 24/824 Orientation stratégique 309/824 Prévention 64/824 Qualification 8/824 Saisonniers 95/824 Salaires 640/824 Santé au travail 8/824 Sécurité alimentaire 58/824 Securité travail 138/824 Senior 89/824 Services à la personne 20/824 Sous-traitance 348/824 Statistiques 208/824 Tourisme 86/824 VAE
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Retards de paiement inter-entreprises : conjuguer médiation et sanction 2 mai 2016 824/824 Accès à l'emploi 32/824 Action collective 103/824 Agriculture 153/824 Alternance 133/824 Apprentissage 276/824 Chômage 67/824 CHSCT 188/824 Compétitivité 46/824 Concurrence 57/824 Conseiller du salarié 98/824 Consommation 42/824 Contrat de génération 157/824 Convention collective 60/824 Dialogue social 29/824 Discrimination 448/824 Droit du travail 117/824 Emploi d'avenir 458/824 Entreprise 8/824 Europe 32/824 Exclusion 96/824 Exportation 48/824 Femmes 40/824 Financement des entreprises 209/824 Fonds social européen 560/824 Formation professionnelle 32/824 GPEC 188/824 Handicap 8/824 Indre et loire 319/824 Industrie 153/824 Innovation 527/824 Insertion 240/824 Inspection du travail 321/824 Intelligence économique 34/824 investissement 430/824 Jeunes 8/824 Jouets 17/824 Marché public
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www.centre.direccte.gouv.fr/Retards-de-paiement-inter-entreprises-conjuguer-mediation-et-sanction
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Retards de paiement inter-entreprises : conjuguer médiation et sanction
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
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Audit du processus d'inventaire dans les directions interdépartementales des routes ; Ingénieurs au service des citoyens : le tricentenaire Le 19 mai prochain, à la Maison de la Chimie à
Paris, aura lieu un colloque d'ouverture de la célébration du tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts et chaussées dont l'ensemble des initiatives a pour intitulé commun « Ingénieurs au service (. Les derniers rapports du CGEDD 2 mai 2016 Audit du processus d'inventaire dans les directions interdépartementales des routes ; Expertise sur la négociation de la nouvelle génération des conventions d'utilité sociale ; Avis sur le bilan LOTI (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 2 mai 2016
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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19 mai 2016 : prochaine réunion plénière du CNLE - Le site du CNLE
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19 mai 2016 : prochaine réunion plénière du CNLE
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19 mai 2016 : prochaine réunion plénière du CNLE [2 mai 2016] Cette réunion se tiendra de 9h30 à 12h30, à la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et aura pour ordre du jour : Présentation du rapport "Repenser les minimas sociaux : vers une couverture socle commune". Présentation du décret et de l'expérimentation du "Chèque énergie". Présentation de "Renault Mobiliz", un programme d'entrepreneuriat social destiné à lever les obstacles de mobilité des personnes en situation de précarité. Rapport de Christophe Sirugue sur la simplification des minimas sociaux 20 avril 2016 Saisi par le Premier ministre en octobre 2015 d'une mission de réflexion sur les (.
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Saisi par le Premier ministre en octobre 2015 d'une mission de réflexion sur les minimas sociaux, Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, lui a remis, le 18 avril 2016, un rapport qui soumet différentes propositions de réforme : "Repenser les minimas sociaux : vers une couverture socle commune".
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Conseil d'État. 15 avril 2016 : Décision contentieuse Maïs génétiquement modifié Le
Conseil d'État annule l'arrêté interdisant le maïs génétiquement modifié MON 810. 15 avril 2016 : Décision contentieuse LGV
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Lille 29 mars 2016 Réunion des chefs de juridiction administrative
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Conseil d'État. Marchés publics Appels d'offres en cours et passés - avec leur date limite de réponse Accédez à notre base de jurisprudence Colloques, séminaires et conférences Accédez à notre base des avis Sélection d'actualités 29 avril 2016 : Organisation Changement d'appellation des sous-sections en chambres La loi « Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires » promulguée le 21 avril 2016 modifie l'appellation des sous-sections. 19 avril 2016 Inauguration du tribunal administratif de
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Lille le 18. 19 avril 2016 : Vidéo Le renouvellement de la fabrique et des véhicules des normes : l'exemple du droit financier et de la régulation Retrouvez en vidéos la septième conférence du cycle "Droit comparé et territorialité du droit" et les interviews de Gérard Rameix et.
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Conseil d'État comprend 300 membres et 390 agents. Retrouvez toutes les informations. Relations internationales Les échanges internationaux constituent une activité croissante du
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Conseil d'État Décisions, ordonnances, avis contentieux, conclusions des rapporteurs publics . Actualités Quoi de neuf ? Dernières mises à jour des rubriques Actualités, Publications, Discours et inter. Discours Interventions Principaux discours et interventions du Vice-président et des membres du Conseil. Sélection des dernières décisions en ligne Retrouvez l'ensemble des décisions juridictionnelles de portée jurisprudentielle. Communiqués Informations contentieuses et actualités du
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Retrouvez toutes les informations pratiques sur le déroulement des procédures au. Contacts Informations pratiques Coordonnées, plan d'accès, accueil. Question prioritaire de constitutionnalité Tout justiciable peut, depuis le 1er mars 2010, soutenir, à l'occasion d'une instance. Tribunaux Cours La juridiction administrative Cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, cour nationale du droit. Une justice placée au coeur de la relation entre les citoyens et les pouvoirs pub. Organisation Découvrez la justice administrative en France, son organisation et ses métiers. Recrutement Carrière Rejoindre la juridiction administrative, c'est faire le choix de métiers essentiels. Décisions, Avis Publications Retrouvez la base ArianeWeb, la présentation des grands arrêts du
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La préfecture vous informe que certains services de l'État seront exceptionnellement fermés ce vendredi 6 mai 2016 ( ) Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat ce vendredi 6 mai 2016
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Une convention locale de coopération de sécurité (CLCS) pour la Zone d'activité économique Cap Nord (ZAE Cap Nord) a été signée ce vendredi 29 avril 2016. Une convention locale de coopération de sécurité (CLCS) pour la ZAE Cap Nord 15/04/2016 Securite routiere Côte-d'Or : deux radars fixes équipés de la fonction « double-sens »
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Une convention locale de coopération de sécurité (CLCS) pour la ZAE Cap Nord Une convention locale de coopération de sécurité (CLCS) pour la Zone d'activité économique Cap Nord (ZAE Cap Nord) a été signée ce vendredi 29 avril 2016.
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Bretagne Découpage de la
Bretagne en bassins Utilisé pour l'étude du Conseil Scientifique à l'Environnement de
Bretagne (CSEB) Le traitement a été réalisé à partir du Modèle Numérique de .
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Carte de chaque département extrait d'Open Street Map. Chaque archive (une par département) contient plusieurs au format shapefile (.shp) : places.shp : noms des villes ou des . Carte des départements
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Carte de chaque département extrait d'Open Street Map. Chaque archive (une par département) contient plusieurs au format shapefile (.shp) : places.shp : noms des villes ou des . Carte des départements
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Carte de chaque département extrait d'Open Street Map. Contenu Pour chaque département (une archive par département), plusieurs couches cartographiques sont fournies : places.shp .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-de-lelection-legislative-partielle-des-17-et-24-avril-2016-3eme-circonscription-de-loire-atlantique/
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élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 dans la 3ème circonscription de la Loire Atlantique. L'ensemble des résultats des élections partielles est .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/tache-autour-du-bati-de-la-bdtopo-ign-edition-2006-en-basse-normandie/
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Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2006 - en
Basse-Normandie Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2006. Le processus a consisté .
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Test p Test /p
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Carte des départements Carte de chaque département extrait d'Open Street Map. Chaque archive (une par département) contient plusieurs au format shapefile (. shp) : places.shp : noms des villes ou des . Département français Ponctuelle Carte des départements Carte de chaque département extrait d'Open Street Map. Chaque archive (une par département) contient plusieurs au format shapefile (. shp) : places.shp : noms des villes ou des . Département français Ponctuelle
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Bretagne Découpage de la
Bretagne en bassins Utilisé pour l'étude du Conseil Scientifique à l'Environnement de
Bretagne (CSEB) Le traitement a été réalisé à partir du Modèle Numérique de .
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élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 dans la 3ème circonscription de la Loire Atlantique. L'ensemble des résultats des élections partielles est . Département français Ponctuelle
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Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2006 - en
Basse-Normandie Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2006. Le processus a consisté .
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Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Interview de Serge Blisko sur France 5, 19 avril 2016 Le 19/04/2016 - Évènements Intervention de Serge Blisko devant les ARS Le 05/04/2016 - Évènements
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé - Week-end de l'Ascension : Période du mercredi 4 au dimanche 8 mai 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé - Week-end de l'Ascension : Période du mercredi 4 au dimanche 8 mai 2016
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Hackathon #CompteurConnect - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Hackathon #CompteurConnect Lundi 02 Mai 2016
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2 mai 2016 Bison Futé - Week-end de l'Ascension : Période du mercredi 4 au dimanche 8 mai 2016
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2 mai 2016
Ségolène Royal met en place le modèle français des concessions hydroélectriques qu'elle a créé dans la loi de transition énergétique 30 avril 2016
Ségolène Royal annonce l'interdiction de tout commerce d'ivoire sur le territoire français
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Dans cette optique,
Ségolène Royal s'est rendue au Kenya les 29 et 30 avril 2016. Invitée par le Président de la République du Kenya, elle a participé à la plus grande destruction d'ivoire et de cornes de rhinocéros jamais organisée en Afrique.
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Les légumes secs dans l'alimentation humaine - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les légumes secs dans l'alimentation humaine Lundi 02 Mai 2016
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Ségolène Royal annonce l'interdiction de tout commerce d'ivoire sur le territoire français - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce l'interdiction de tout commerce d'ivoire sur le territoire français
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 02 Mai 2016
Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat
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Ségolène Royal lance l'opération 100 projets pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 02 Mai 2016
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Ségolène Royal met en place le modèle français des concessions hydroélectriques qu'elle a créé dans la loi de transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal met en place le modèle français des concessions hydroélectriques qu'elle a créé dans la loi de transition énergétique
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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2.05 11:55 Ensemble, luttons contre les discriminations à l'embauche ! #LesCompetencesDabord t.co/QOZG3WvWN8 t.co/cgritLKUAF
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13608_washington-wall-street-watch-2016-16
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Washington Wall Street Watch 2016-16
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13614_afrique-du-sud-situation-economique-et-financiere-avril-2016
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Afrique du Sud : situation économique et financière (avril 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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26/04/2016 Actualité économique Le déficit maastrichtien se réduit à 4,4 % du PIB mais le ratio de dette publique augmente encore en 2015 L'économiste de Citigroup Michael Saunders va rejoindre le comité de politique monétaire Ian McCafferty attend un. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°4 22/04/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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Afrique du Sud : situation économique et financière (avril 2016) 02/05/2016 L'Afrique du Sud a été sévèrement touchée par la crise de 2009 (récession de -1,5 %). Contrairement à la plupart des autres pays émergents, la croissance n'a que modestement rebondi en 2010 et 2011 (respectivement 3,0 % et 3,2 %). Depuis, l'activi. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mars 2016 29/04/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 22 au 28 avril 2016 28/04/2016 Résumé : La contraction de l'activité décélère, mais enregistre une 14e baisse consécutive en février. Le déficit primaire du Gouvernement Central s'élève à 1,2% du PIB au 1er trimestre 2016. La Banque Centrale décide de maintenir son taux à.
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Nouvelles d'Espagne n°15 du 19 au 25 avril 26/04/2016 Le déficit commercial espagnol se réduit de 10,5 % g.a sur les 2 premiers mois de l'année. La Banque d'Espagne souhaite pénaliser les banques qui octroient des crédits à perte. Le gouvernement cherche les moyens de limiter à 3,6% du PIB les déf. Washington Wall Street Watch 2016-15 22/04/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Panama Papers - Ouverture d'une enquête criminelle aux États-Unis Concurrence - Barack Obama a émis un « executive order » pour renforcer la concurrence entre les entrepr.
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Washington Wall Street Watch 2016-16 29/04/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le comité de politique monétaire de la Fed (FOMC) a maintenu le taux-cible fed funds dans la fourchette [0.25-0.5 %] suite à sa réunion des 26 et 27 avr. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 29/04/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et les États-Unis en 2015 27/04/2016 En 2015, les échanges commerciaux franco-américains atteignent 67,5 Mds EUR, soit une croissance de 14,7 % par rapport à 2014. Le déficit commercial de la France vis-à-vis des États-Unis se réduit presque de moitié, à 2,3 Mds d'euros en 2015, sur . Westminster City News du 15 au 21 avril 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Parcs Relais et covoiturage
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ICI, je co-voiture et utilise le réseau STAR
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ICI, je co-voiture et utilise le réseau STAR 2 mai 2016 L'idée : encourager les automobilistes à covoiturer jusqu'aux 5 parcs relais qu'offre le réseau STAR et finir sa destination en bus et en métro. Inversement pour le retour. Quand voitures et transports en commun se rencontrent, c'est encore plus malin. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 mai
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Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
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www.douane.gouv.fr
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Supporters de l'UEFA EURO 2016 #TousFairPlay #TousFairPlay, une campagne conjointe de la Douane et de la DGCCRF pour les supporters de l'UEFA EURO 2016. Douane : plus de 1000 recrutements en 2016/2017 La Douane vous encourage à vous présenter nombreux aux concours auxquels vous êtes inscrits !
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Grand public : Mildeca
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www.drogues.gouv.fr/actualites/salon-maires-2016-mildeca-presente-premiere
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LIRE PLUS Salon des maires 2016 : la MILDECA présente pour la première fois lire plus
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www.drogues.gouv.fr
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Salon des maires 2016 : la MILDECA présente pour la première fois Les 31 mai, 1er et 2 juin 2016, la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives s'installera pour la première fois dans les allées du Salon des maires et. Salon des maires 2016 : la MILDECA présente pour la première fois Salon des maires 2016 : la MILDECA présente pour la première fois Les 31 mai, 1er et 2 juin 2016, la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les.
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem dans le Gers - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans le Gers
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[Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journées de la refondation de l'École de la République [Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République
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[Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journées de la refondation de l'École de la République
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[Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journées de la Refondation Suivez en vidéo les journées de la Refondation de l'École de la République
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[Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journées de la Refondation de l'École de la République
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Journées de la refondation de l'École de la République : discours de Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journées de la refondation de l'École de la République : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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Journées de la refondation de l'École de la République : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Journées de la refondation de l'École de la République : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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Journées de la Refondation de l'École de la République Suivez en direct du Palais Brongniard les Journées de la Refondation des 2 et 3 mai. [Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République Les Journées de la refondation de l'École de la République se déroulent les lundi 2 et mardi 3 mai au Palais Brongniart, à
Paris. Au programme de ces deux journées de travail, qui réunissent près de 2 000 acteurs de l'éducation et soixante-dix intervenants, des débats et échanges. Journées de la refondation de l'École de la République Journée inter-académique des jeunes en service civique dans l'Éducation nationale "service civique, partageons nos expériences ! Le plan numérique à l'École pour répondre aux enjeux d'un monde en transformation
Najat Vallaud-Belkacem prend acte de la décision du tribunal administratif de
Cergy-Pontoise et rappelle que la loi Evin s'applique dans les établissements scolaires Fournitures scolaires : préconisations pour alléger la facture des familles
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Journées de la Refondation Le plan numérique à l'École pour répondre aux enjeux d'un monde en transformation
Najat Vallaud-Belkacem a participé à une table ronde sur l'arrivée des tablettes dans les collèges et assisté à une présentation de la banque de ressources numériques. Retrouvez les points essentiels du plan numérique et découvrez la nouvelle carte de collèges connectés présentés ce jour ainsi que la banque de ressources pédagogiques numériques à destination de tous les enseignants. Suivez-nous Suivez en vidéo les journées de la Refondation de l'École de la République
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Publication du rapport de l'UNICEF "Bilan Innocenti 13" Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans le Gers [Direct vidéo] Journées de la refondation de l'École de la République
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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2.05 11:55 Ensemble, luttons contre les discriminations à l'embauche ! #LesCompetencesDabord t.co/QOZG3WvWN8 t.co/cgritLKUAF
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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Le civisme des jeunes Calédoniens encouragé 02-MAY-16 « En marche vers le Service Civique » est une action initiée par la direction de l'Enseignement de la
Nouvelle-Calédonie (DENC). Dans ce cadre, les élèves d'un CM2 de l'école primaire . Invité à visiter l'usine de Doniambo, le Premier ministre a prononcé un discours . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32704253.JPG"/ La TGC validée à l'unanimité au gouvernement Le parcours législatif de la réforme de la fiscalité indirecte est enclenché. L'avant-projet de loi du pays sur la taxe générale à la consommation (TGC), . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=46043602
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Le civisme des jeunes Calédoniens encouragé suite
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie d'accueil des nouveaux Français - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie d'accueil des nouveaux Français Monsieur Clément Rouchouse, sous-préfet de l'arrondissement du Puy en Velay, a présidé une cérémonie d'accueil des nouveaux Français, le vendredi 29 avril 2016, dans les salons de la préfecture. La nationalité Française est attribuée par filiation, par (...)
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Mis à jour le 02/05/2016 Monsieur Clément Rouchouse, sous-préfet de l'arrondissement du Puy en Velay, a présidé une cérémonie d'accueil des nouveaux Français, le vendredi 29 avril 2016, dans les salons de la préfecture. La nationalité Française est attribuée par filiation, par (. Cérémonie d'accueil des nouveaux Français
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie d'accueil des nouveaux Français Monsieur Clément Rouchouse, sous-préfet de l'arrondissement du Puy en Velay, a présidé une cérémonie d'accueil des nouveaux Français, le vendredi 29 avril 2016, dans les salons de la préfecture. La nationalité Française est attribuée par filiation, par (...)
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Mis à jour le 02/05/2016 Monsieur Clément Rouchouse, sous-préfet de l'arrondissement du Puy en Velay, a présidé une cérémonie d'accueil des nouveaux Français, le vendredi 29 avril 2016, dans les salons de la préfecture. La nationalité Française est attribuée par filiation, par (. Cérémonie d'accueil des nouveaux Français
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des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant
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des Hautes-Pyrénées
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France
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des Hautes-Pyrénées
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Avec la grippe aviaire, le département des Hautes-Pyrénées est confronté à une crise d'une ampleur exceptionnelle. Le Gouvernement a très rapidement engagé un plan de soutien massif, et avec toute la filière, le conseil départemental et le conseil (...) Crise aviaire : objectif éradiquer le virus
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des Hautes-Pyrénées
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Pour favoriser l'accession à la propriété d'une première résidence principale dans le neuf et comme dans l'ancien, de nouvelles conditions d'accès au prêt à taux zéro ont été mises en place par le gouvernement depuis le 1er janvier 2016. Le prêt à taux zéro (...)
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France 02/05/2016 Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France du 2 au 10 mai 2016 Anciens combattants, veuves de guerre, pupilles de la Nation, soldats blessés en opérations de maintien de la Paix, victimes du terrorisme. Donner au Bleuet de France, c'est (.
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Mis à jour le 02/05/2016
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Pour favoriser l'accession à la propriété d'une première résidence principale dans le neuf et comme dans l'ancien, de nouvelles conditions d'accès au prêt à taux zéro ont été mises en place par le gouvernement depuis le 1er janvier 2016. Le prêt à taux zéro (. Avec la grippe aviaire, le département des Hautes-Pyrénées est confronté à une crise d'une ampleur exceptionnelle. Le Gouvernement a très rapidement engagé un plan de soutien massif, et avec toute la filière, le conseil départemental et le conseil (. DEVENIR PROPRIETAIRE avec le nouveau prêt à taux zéro Crise aviaire : objectif éradiquer le virus 19/04/2016
Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant 27/04/2016 PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées 27/04/2016 Suite aux attentats du 13 novembre, l'état d'urgence a été décrété par le Président de la République sur l'ensemble du territoire métropolitain. 20/04/2016
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PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant - des Hautes-Pyrénées
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Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France - des Hautes-Pyrénées
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France
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Crise aviaire : objectif éradiquer le virus - des Hautes-Pyrénées
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Avec la grippe aviaire, le département des Hautes-Pyrénées est confronté à une crise d'une ampleur exceptionnelle. Le Gouvernement a très rapidement engagé un plan de soutien massif, et avec toute la filière, le conseil départemental et le conseil (...) Crise aviaire : objectif éradiquer le virus
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DEVENIR PROPRIETAIRE avec le nouveau prêt à taux zéro - des Hautes-Pyrénées
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Pour favoriser l'accession à la propriété d'une première résidence principale dans le neuf et comme dans l'ancien, de nouvelles conditions d'accès au prêt à taux zéro ont été mises en place par le gouvernement depuis le 1er janvier 2016. Le prêt à taux zéro (...)
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France 02/05/2016 Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France du 2 au 10 mai 2016 Anciens combattants, veuves de guerre, pupilles de la Nation, soldats blessés en opérations de maintien de la Paix, victimes du terrorisme. Donner au Bleuet de France, c'est (.
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Mis à jour le 02/05/2016
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Pour favoriser l'accession à la propriété d'une première résidence principale dans le neuf et comme dans l'ancien, de nouvelles conditions d'accès au prêt à taux zéro ont été mises en place par le gouvernement depuis le 1er janvier 2016. Le prêt à taux zéro (. Avec la grippe aviaire, le département des Hautes-Pyrénées est confronté à une crise d'une ampleur exceptionnelle. Le Gouvernement a très rapidement engagé un plan de soutien massif, et avec toute la filière, le conseil départemental et le conseil (. DEVENIR PROPRIETAIRE avec le nouveau prêt à taux zéro Crise aviaire : objectif éradiquer le virus 19/04/2016
Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant 27/04/2016 PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées 27/04/2016 Suite aux attentats du 13 novembre, l'état d'urgence a été décrété par le Président de la République sur l'ensemble du territoire métropolitain. 20/04/2016
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PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées - des Hautes-Pyrénées
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PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant
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des Hautes-Pyrénées
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France
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des Hautes-Pyrénées
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Avec la grippe aviaire, le département des Hautes-Pyrénées est confronté à une crise d'une ampleur exceptionnelle. Le Gouvernement a très rapidement engagé un plan de soutien massif, et avec toute la filière, le conseil départemental et le conseil (...) Crise aviaire : objectif éradiquer le virus
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des Hautes-Pyrénées
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Pour favoriser l'accession à la propriété d'une première résidence principale dans le neuf et comme dans l'ancien, de nouvelles conditions d'accès au prêt à taux zéro ont été mises en place par le gouvernement depuis le 1er janvier 2016. Le prêt à taux zéro (...)
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Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France 02/05/2016 Collecte nationale de l'oeuvre du Bleuet de France du 2 au 10 mai 2016 Anciens combattants, veuves de guerre, pupilles de la Nation, soldats blessés en opérations de maintien de la Paix, victimes du terrorisme. Donner au Bleuet de France, c'est (.
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Mis à jour le 02/05/2016
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Pour favoriser l'accession à la propriété d'une première résidence principale dans le neuf et comme dans l'ancien, de nouvelles conditions d'accès au prêt à taux zéro ont été mises en place par le gouvernement depuis le 1er janvier 2016. Le prêt à taux zéro (. Avec la grippe aviaire, le département des Hautes-Pyrénées est confronté à une crise d'une ampleur exceptionnelle. Le Gouvernement a très rapidement engagé un plan de soutien massif, et avec toute la filière, le conseil départemental et le conseil (. DEVENIR PROPRIETAIRE avec le nouveau prêt à taux zéro Crise aviaire : objectif éradiquer le virus 19/04/2016
Code de la route : interdiction des vitres teintées à l'avant 27/04/2016 PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées 27/04/2016 Suite aux attentats du 13 novembre, l'état d'urgence a été décrété par le Président de la République sur l'ensemble du territoire métropolitain. 20/04/2016
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des Hautes-Pyrénées
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PLAN VIGIPIRATE dans les Hautes-Pyrénées
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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02.05.2016 Préparation du Programme de travail 2018-2020 N.M.B.P. Lire la suite Santé (6) Bioéconomie (6) Energie (4) Transports (6) Changement climatique et ressources (4) Sociétés inclusives Sécurité
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Date d'impression : 02.05.16
[
www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.innovation.gouv.fr
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Date d'impression : 02.05.16 Personnels en situation de handicap
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Justice / Portail
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Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle
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Actualité du ministère
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Aide aux victimes
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Lire la suite Un comité de suivi pour aider les victimes des attentats du 13 novembre
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Rapport du conseil national de l'aide juridique
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Budget et statistiques
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Probleme Technique
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La contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant,
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Comedec
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Le ministère et l'Histoire
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26 avril 2016 La réforme du
Conseil supérieur de la magistrature #CSM Le projet de loi constitutionnelle qui a pour objectifs de renforcer l'autorité du
Conseil supérieur de la magistrature (CSM) et de mieux garantir l'indépendance et l'impartialité des magistrats a été adopté par l'
Assemblée Nationale mardi 26 avril. 26 avril 2016 Installation de l'Observatoire de la récidive et de la désistance Analyser les causes et facteurs de la récidive et de la désistance (sortie de la délinquance) Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice, garde des Sceaux, a installé ce mardi matin l'Observatoire de la récidive et de la désistance : un observatoire appelé de leurs voeux par les précédents gardes des Sceaux, créé par un décret du 1er août 2014, et dont les membres ont été nommés par arrêtés . 19 avril 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à
Lille Des moyens pour la Justice en métropole Lilloise Le ministre de la Justice s'est rendu ce lundi 18 avril à
Lille.
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29/04 Déplacement du garde des Sceaux à Villeneuve d'Ascq et à Roubaix 30/04 Fin de la prise d'otage d'un surveillant à la prison de Réau 29/04 Déplacement du garde des Sceaux à Villeneuve d'Ascq et à Roubaix 29/04 Travaux de la réforme du droit de la responsabilité civile 29/04 Réforme du droit de la responsabilité civile 27/04 Cérémonie de fin de formation à l'ENAP 21/04 Discours du garde des Sceaux - 18 avril 2016 Porte Parole ActuJustice LuVuEntendu 29/06 Lutte contre la récidive des personnes 27/01 Evolution des décisions du juge aux affaires familiales 30/09 Les 10 ans des Juridictions interrégionales spécialisées (JIRS) 25/11 QAG - délais de prescription en matière de violences sexuelles 25/11 Violences faites aux femmes 17/10 Justice du 21ème siècle : une justice proche du justiciable Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM Cérémonie de passation de pouvoirs : Jean-Jacques Urvoas, succède à
Christiane Taubira
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Après trois journées de formation assurées par l'École nationale de . 30 mars 2016 Professionnels : changez de carrière et devenez magistrat Inscriptions aux concours complémentaires jusqu'au 4 mai 2016 Vous travaillez depuis 10 ans et pensez à une réorientation professionnelle ? Vous exercez une activité professionnelle dans le domaine juridique, administratif, économique ou social particulièrement qualifiante pour devenir magistrat ? Le ministère de la Justice recrute : mettez votre savoir-faire . 22 février 2016 Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité Pas de publication au JORF ni au BO Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice. Actu en Images Publications
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Au programme : le projet de construction d'un nouveau palais de Justice, l'inauguration du tribunal administratif et une rencontre avec les magistrats et fonctionnaires de la juridiction lilloise. 08 avril 2016 Communiqué de presse du gdS du 8 avril 2016 Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 22 avril 2016 La contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant, deux ans après le divorce En 2012, le juge a mis en place une pension alimentaire ou des frais en nature pour 82 % des enfants de parents divorcés. Les ressources financières à mobiliser pour l'entretien de l'enfant ont été un objet de dissension sur lequel le juge a dû trancher dans 21 % des divorces avec enfant(s) . 05 avril 2016 Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé
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DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
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Guide «Les droits des victimes» Mission sur l'évaluation de la carte judiciaire Conférence de consensus : rapport du jury Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle Rapport du conseil national de l'aide juridique Radio en ligne Remise du Prix Vendôme 2015 à Marc-Antoine Julien Lutte contre les atteintes à l'environnement : la politique pénale Lutte contre les atteintes à l'environnement : le magistrat chargé de ce contentieux Lutte contre les atteintes à l'environnement : la transaction pénale Le droit se livre : les émotions dans les prétoires Entraide pénale internationale : le rôle du Réseau judiciaire européen Entraide pénale internationale : points de contact nationaux et régionaux Entraide pénale internationale : l'expérience d'un point de contact régional Radio en ligne : s'abonner au podcast Le Ministre Biographie Actualités Communiqués 30/04 Fin de la prise d'otage d'un surveillant à la prison de Réau 30/04 Semaine du 2 mai 2016
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Le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale a été adopté par le
Sénat (299 voix). Précédemment voté et adopté le 8 mars par l'
Assemblée Nationale (474 voix) le texte fera . 04 avril 2016 Entretien de Jean-Jacques Urvoas avec son homologue jordanien Le garde des Sceaux s'est entretenu lundi 4 avril avec son homologue jordanien M. Bassam AL-TALHOUNI, à l'occasion d'une visite d'étude de ce dernier à
Paris. Universitaire et avocat, M. AL-TALHOUNI a été nommé ministre de la Justice en août 2013. 24 mars 2016 Lutter contre le terrorisme Réunion de l'ensemble des magistrats référents terrorisme Mardi 22 mars, la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice a réuni, pour la 3e fois depuis leur création par la circulaire du 5 décembre 2014, l'ensemble des magistrats référents « terrorisme ».
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Les alternatives à l? incarcération : retours d'expérience Éducateur PJJ en hébergement Présentation du site stop discrimination Educateur en milieu ouvert à la PJJ Challenge Michelet 2015 Vidéo pédagogique Futur palais de justice de
Paris Psychologue à la PJJ ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La réforme judiciaire J21 La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE
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Tout savoir sur la réforme du CSM Réforme de la procédure pénale : Le projet de loi adopté par le
Sénat Lire la suite Actualités 29 avril 2016 Consultation publique sur la réforme de la responsabilité civile « Il faut engager une oeuvre réformatrice » Le 29 avril 2016, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice a lancé une consultation publique sur l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile, marquant la seconde étape de la modernisation du droit des obligations après la réforme des contrats. 27 avril 2016 Déplacement du garde des Sceaux à l'ENAP Cérémonie de fin de formation de la 189ème promotion de surveillants pénitentiaires Le ministre de la Justice s'est rendu à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire (Enap) à
Agen ce mercredi 27 avril pour saluer, à travers la 189ème promotion, les surveillants pénitentiaires et plus largement l'ensemble de l'administration pénitentiaire : « Pour vous, c'est maintenant que .
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Déplacement du garde des Sceaux à l'ENAP
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Entretien de Jean-Jacques Urvoas avec son homologue jordanien
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Conseil supérieur de la magistrature #CSM Lire Tout savoir sur la réforme du CSM
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Le projet de loi adopté par le
Sénat Lire la suite Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé Réforme de la procédure pénale :
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Attaché territorial 2016. Concours administratifs - Annales corrigées - Collectivités territoriales Attaché territorial 2016. Concours externe, interne, 3e concours. Catégorie A
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C'est aux nouveaux indicateurs de la puissance iranienne tout autant qu'aux évolutions qui marquent sa vie politique, économique et sociale depuis l'arrivée au pouvoir du modéré Hassan R.. Les multinationales au XXIe siècle Tourisme, loisirs, sports A l'ère du sport business Vie économique Economie collaborative, une révolution ? Vie économique - Vie économique - Relations internationales L'Inde à la croisée des chemins Le nouveau rôle des banques centrales Restaurateur Administration - Vie économique Restaurateur Journaux officiels
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/9782110103000-scenarios-de-transition-energetique-en-ville
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Consulter ce format Pétrole, d'une crise à l'autre plus
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Attaché territorial 2016. Concours
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Consulter ce format La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2015 plus
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Restaurateur
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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23/153 Accès à l'emploi 2/153 Activité partielle 13/153 Agriculture 6/153 Apprentissage 2/153 Chômage 11/153 CHSCT 4/153 Comité d'entreprise 4/153 Commande publique 6/153 Compétitivité 4/153 Concurrence 81/153 Conseiller du salarié 12/153 Consommation 20/153 Contrat de génération 25/153 Convention collective 4/153 Dialogue social 2/153 Discrimination 37/153 DLA 153/153 Droit du travail 8/153 Emploi d'avenir 38/153 Entreprise 51/153 Europe 2/153 Exclusion 4/153 Exportation 39/153 Femmes 59/153 Fonds social européen 81/153 Formation professionnelle 2/153 GPEC 4/153 Handicap 14/153 Industrie 16/153 Innovation 13/153 Insertion 144/153 Inspection du travail 2/153 Intelligence économique 6/153 investissement 16/153 Jeunes 8/153 Marché public 13/153 Médecine du travail 11/153 Médiateur 2/153 Métrologie 10/153 Nacre 8/153 Négociation collective 84/153 Organisation des services
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25/169 Accès à l'emploi 2/169 Activité partielle 17/169 Agriculture 6/169 Apprentissage 2/169 Chômage 10/169 CHSCT 4/169 Comité d'entreprise 4/169 Commande publique 6/169 Compétitivité 4/169 Concurrence 99/169 Conseiller du salarié 12/169 Consommation 19/169 Contrat de génération 31/169 Convention collective 4/169 Dialogue social 2/169 Discrimination 50/169 DLA 156/169 Droit du travail 10/169 Emploi d'avenir 38/169 Entreprise 62/169 Europe 2/169 Exclusion 4/169 Exportation 52/169 Femmes 76/169 Fonds social européen 89/169 Formation professionnelle 2/169 GPEC 4/169 Handicap 13/169 Industrie 14/169 Innovation 15/169 Insertion 169/169 Inspection du travail 2/169 Intelligence économique 5/169 investissement 22/169 Jeunes 7/169 Marché public 16/169 Médecine du travail 10/169 Médiateur 2/169 Métrologie 11/169 Nacre 8/169 Négociation collective 83/169 Organisation des services
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3/169 Parcours professionnel 6/169 Prestations de services internationales 20/169 Prévention 58/169 Programme opérationnel 2/169 Relocalisation 2/169 Revitalisation 11/169 Risques professionnels 9/169 Rupture conventionnelle 2/169 Saisonniers 6/169 Salaires 78/169 Santé au travail 2/169 Sécurité alimentaire 20/169 Securité travail 50/169 Senior 22/169 Services à la personne 10/169 Services de santé au travail 4/169 Sous-traitance 14/169 Statistiques 29/169 Tourisme 4/169 Travail illégal 4/169 Travail saisonnier
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4/153 Parcours professionnel 6/153 Prestations de services internationales 15/153 Prévention 47/153 Programme opérationnel 2/153 Relocalisation 2/153 Revitalisation 8/153 Risques professionnels 11/153 Rupture conventionnelle 2/153 Saisonniers 6/153 Salaires 71/153 Santé au travail 2/153 Sécurité alimentaire 20/153 Securité travail 37/153 Senior 21/153 Services à la personne 9/153 Services de santé au travail 4/153 Sous-traitance 12/153 Statistiques 31/153 Tourisme 4/153 Travail illégal 4/153 Travail saisonnier
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55/253 Accès à l'emploi 6/253 Activité partielle 34/253 Agriculture 18/253 Apprentissage 6/253 Chômage 24/253 CHSCT 12/253 Comité d'entreprise 6/253 Commande publique 18/253 Compétitivité 12/253 Concurrence 114/253 Conseiller du salarié 36/253 Consommation 52/253 Contrat de génération 62/253 Convention collective 12/253 Dialogue social 6/253 Discrimination 43/253 DLA 197/253 Droit du travail 24/253 Emploi d'avenir 102/253 Entreprise 88/253 Europe 6/253 Exclusion 12/253 Exportation 49/253 Femmes 100/253 Fonds social européen 142/253 Formation professionnelle 6/253 GPEC 12/253 Handicap 36/253 Industrie 36/253 Innovation 25/253 Insertion 253/253 Inspection du travail 6/253 Intelligence économique 12/253 investissement 36/253 Jeunes 18/253 Marché public 28/253 Médecine du travail 36/253 Médiateur 6/253 Métrologie 26/253 Nacre 22/253 Négociation collective 129/253 Organisation des services
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6/253 Parcours professionnel 18/253 Prestations de services internationales 36/253 Prévention 76/253 Programme opérationnel 6/253 Relocalisation 6/253 Revitalisation 18/253 Risques professionnels 23/253 Rupture conventionnelle 6/253 Saisonniers 12/253 Salaires 158/253 Santé au travail 6/253 Sécurité alimentaire 42/253 Securité travail 43/253 Senior 54/253 Services à la personne 22/253 Services de santé au travail 12/253 Sous-traitance 39/253 Statistiques 68/253 Tourisme 17/253 Travail illégal 12/253 Travail saisonnier 12/253 VAE
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
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Dans cette optique,
Ségolène Royal s'est rendue au Kenya les 29 et 30 avril 2016. Invitée par le Président de la République du Kenya, elle a (.
-
Le fabricant HIGHFIELD effectue le rappel de sécurité des bateaux de marque HIGHFIELD, modèles OCEAN MASTER et DELUXE, et autres modèles de cette marque, en raison de non conformités aux exigences de sécurité incendie (ventilation du compartiment carburant et dispositif d'extinction) et de marquage de (.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Dans cette optique,
Ségolène Royal s'est rendue au Kenya les 29 et 30 avril 2016. Invitée par le Président de la République du Kenya, elle a (.
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Le fabricant HIGHFIELD effectue le rappel de sécurité des bateaux de marque HIGHFIELD, modèles OCEAN MASTER et DELUXE, et autres modèles de cette marque, en raison de non conformités aux exigences de sécurité incendie (ventilation du compartiment carburant et dispositif d'extinction) et de marquage de (.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Dans cette optique,
Ségolène Royal s'est rendue au Kenya les 29 et 30 avril 2016. Invitée par le Président de la République du Kenya, elle a (.
-
Le fabricant HIGHFIELD effectue le rappel de sécurité des bateaux de marque HIGHFIELD, modèles OCEAN MASTER et DELUXE, et autres modèles de cette marque, en raison de non conformités aux exigences de sécurité incendie (ventilation du compartiment carburant et dispositif d'extinction) et de marquage de (.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.equipement.gouv.fr
-
A l'initiative des services de l'État dans le LOT, et en présence des élus locaux et régionaux a été organisée le 28 avril courant, une journée de rencontre et de valorisation de l'Économie Sociale et Solidaire, en présence de Madame Odile KIRCHNER, (. Journée de l'économie sociale et solidaire
-
L'objectif de la réforme L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : en France, les conducteurs novices sont impliqués dans un quart des (. La nouvelle épreuve du permis de conduire
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Mis à jour le 02/05/2016
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Services de l'Etat dans le Lot
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A l'initiative des services de l'État dans le LOT, et en présence des élus locaux et régionaux a été organisée le 28 avril courant, une journée de rencontre et de valorisation de l'Économie Sociale et Solidaire, en présence de Madame Odile KIRCHNER, (...) Journée de l'économie sociale et solidaire
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Services de l'Etat dans le Lot
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L'objectif de la réforme L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : en France, les conducteurs novices sont impliqués dans un quart des (...) La nouvelle épreuve du permis de conduire
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Services de l'Etat dans le Lot
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A l'initiative des services de l'État dans le LOT, et en présence des élus locaux et régionaux a été organisée le 28 avril courant, une journée de rencontre et de valorisation de l'Économie Sociale et Solidaire, en présence de Madame Odile KIRCHNER, (. Journée de l'économie sociale et solidaire
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L'objectif de la réforme L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : en France, les conducteurs novices sont impliqués dans un quart des (. La nouvelle épreuve du permis de conduire
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Mis à jour le 02/05/2016
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Journée de l'économie sociale et solidaire - Services de l'Etat dans le Lot
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A l'initiative des services de l'État dans le LOT, et en présence des élus locaux et régionaux a été organisée le 28 avril courant, une journée de rencontre et de valorisation de l'Économie Sociale et Solidaire, en présence de Madame Odile KIRCHNER, (...) Journée de l'économie sociale et solidaire
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La nouvelle épreuve du permis de conduire - Services de l'Etat dans le Lot
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L'objectif de la réforme L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : en France, les conducteurs novices sont impliqués dans un quart des (...) La nouvelle épreuve du permis de conduire
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L'objectif de la réforme L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : en France, les conducteurs novices sont impliqués dans un quart des (. La nouvelle épreuve du permis de conduire
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Mis à jour le 02/05/2016
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Services de l'Etat dans le Lot
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A l'initiative des services de l'État dans le LOT, et en présence des élus locaux et régionaux a été organisée le 28 avril courant, une journée de rencontre et de valorisation de l'Économie Sociale et Solidaire, en présence de Madame Odile KIRCHNER, (...) Journée de l'économie sociale et solidaire
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Services de l'Etat dans le Lot
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L'objectif de la réforme L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : en France, les conducteurs novices sont impliqués dans un quart des (...) La nouvelle épreuve du permis de conduire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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100 enfants de CE2 du Douessain ont leur permis piéton L'escadron départemental de la sécurité routière de la Gendarmerie a formé 3 classes de primaire au premier niveau de la sécurité routière
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Services Etat Maine-et-Loire
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Avis d'examen de taxi en 2016
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Mis à jour le 01/05/2016 01/05/2016 Titre = Formation 2 mai 2016
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Mis à jour le 02/05/2016 L'escadron départemental de la sécurité routière de la Gendarmerie a formé 3 classes de primaire au premier niveau de la sécurité routière 100 enfants de CE2 du Douessain ont leur permis piéton
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Mis à jour le 28/04/2016 12/10/2015 Avis d'examen de taxi en 2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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Titre = Formation 2 mai 2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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100 enfants de CE2 du Douessain ont leur permis piéton - Services Etat Maine-et-Loire
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100 enfants de CE2 du Douessain ont leur permis piéton L'escadron départemental de la sécurité routière de la Gendarmerie a formé 3 classes de primaire au premier niveau de la sécurité routière
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Avis d'examen de taxi en 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
-
Avis d'examen de taxi en 2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 01/05/2016 01/05/2016 Titre = Formation 2 mai 2016
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Mis à jour le 02/05/2016 L'escadron départemental de la sécurité routière de la Gendarmerie a formé 3 classes de primaire au premier niveau de la sécurité routière 100 enfants de CE2 du Douessain ont leur permis piéton
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Mis à jour le 28/04/2016 12/10/2015 Avis d'examen de taxi en 2016
-
Titre = Formation 2 mai 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
-
Titre = Formation 2 mai 2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Probleme Technique
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: 14626353363854975613
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: 14626353363855164908
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: 14626353363855393096
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: 14626353363855707249
-
: 14626353363856184860
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: 14626353363857121306
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
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Obtenir un justificatif de connaissance pour exercer une activité liée aux animaux de compagnie
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Déclarer des ruches Déroger à l'agrément sanitaire
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Demander une indemnisation calamités agricoles
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Enquête annuelle « SIQO » Obtenir un justificatif de connaissance pour exercer une activité liée aux animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire Consulter les dates clés d'examen 2015-2016 Couper du bois dans une forêt sans garantie de gestion durable Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie PAC 2016 : dépôt des dossiers au 15 juin Mis à jour le 02/05/2016 La date limite de dépôt des dossiers de demandes d'aides PAC, initialement fixée au 17 mai, est repoussée au 15 juin 2016. Cette année la télé-déclaration est obligatoire. Un temps d'accompagnement plus long est accordé pour permettre aux agriculteurs, aux DDT, aux chambres d'agriculture, aux
centres de gestion et aux autres organismes qui apportent leur appui aux agriculteurs, de finaliser l'ensemble des dossiers dans de meilleures conditions. Accéder à TelePAC
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déroger à l'agrément sanitaire Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole
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Vendre des animaux de compagnie Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
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Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
tour de 116 élèves de CM2. Organisé par la Fédération des OEuvres (. Rallye-mémoire du 2 Mai 2016
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Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
tour de 116 élèves de CM2. Organisé par la Fédération des OEuvres (...) Rallye-mémoire du 2 Mai 2016
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Le lundi 2 mai 2016, 132 élèves de 5 classes de 3ème de
Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
tour de 116 élèves de CM2. Organisé par la Fédération des OEuvres (...) Rallye-mémoire du 2 Mai 2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Mis à jour le 02/05/2016 Le lundi 2 mai 2016, 132 élèves de 5 classes de 3ème de
Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
tour de 116 élèves de CM2. Organisé par la Fédération des OEuvres (. Rallye-mémoire du 2 Mai 2016
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Rallye-mémoire du 2 Mai 2016 - Les services de l'État dans la Nièvre
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Le lundi 2 mai 2016, 132 élèves de 5 classes de 3ème de
Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
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Le lundi 2 mai 2016, 132 élèves de 5 classes de 3ème de
Nevers parcourront la ville à l'occasion du rallye-mémoire autour de la seconde guerre mondiale. Le lundi 6 juin 2016, ce sera au
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Des conditions plus proches de la réalité et 1000 nouvelles questions pour le code dès le 2 mai 2016. Examen du
code de la route : 1 000 nouvelles questions pour le code
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste.
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Des conditions plus proches de la réalité et 1000 nouvelles questions pour le code dès le 2 mai 2016. Examen du
code de la route : 1 000 nouvelles questions pour le code 10/09/2015 Le fonds d'allègement des charges (FAC- volets B et C ) à destination des éleveurs est prolongé jusqu'au 30 juin 2016 15/04/2016 Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la DDCSPP de l'Orne au numéro de téléphone suivant : 02 33 32 50 21 ou par courriel : ddcspp-cs@orne.gouv.fr 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure prime embauche PME. 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. 11/04/2016 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée.
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L'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public a été lancée lundi 2 mai par le préfet et le président du conseil départemental devant les acteurs locaux qui vont contribuer à sa définition dans l'Orne. Lancement de la procédure d'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public
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Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. 15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 02/05/2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat 02/05/2016 Tous les services de l'Etat (préfecture, sous-préfectures, cité administrative, UT-DIRECCTE, service fiscaux et ONAGVG) seront fermés les jeudi 5 (Ascension) et vendredi 6 mai, ainsi que le lundi 16 mai (Pentecôte). 10/09/2015 Le fonds d'allègement des charges (FAC- volets B et C ) à destination des éleveurs est prolongé jusqu'au 30 juin 2016 15/04/2016 Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la DDCSPP de l'Orne au numéro de téléphone suivant : 02 33 32 50 21 ou par courriel : ddcspp-cs@orne.gouv.fr 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure prime embauche PME. 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. 11/04/2016
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L'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public a été lancée lundi 2 mai par le préfet et le président du conseil départemental devant les acteurs locaux qui vont contribuer à sa définition dans l'Orne. Lancement de la procédure d'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public
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Examen du code de la route : 1 000 nouvelles questions pour le code - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Des conditions plus proches de la réalité et 1000 nouvelles questions pour le code dès le 2 mai 2016. Examen du
code de la route : 1 000 nouvelles questions pour le code
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 02/05/2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat 02/05/2016 Tous les services de l'Etat (préfecture, sous-préfectures, cité administrative, UT-DIRECCTE, service fiscaux et ONAGVG) seront fermés les jeudi 5 (Ascension) et vendredi 6 mai, ainsi que le lundi 16 mai (Pentecôte). 10/09/2015 Le fonds d'allègement des charges (FAC- volets B et C ) à destination des éleveurs est prolongé jusqu'au 30 juin 2016 15/04/2016 Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la DDCSPP de l'Orne au numéro de téléphone suivant : 02 33 32 50 21 ou par courriel : ddcspp-cs@orne.gouv.fr 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure prime embauche PME. 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. 11/04/2016
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15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste.
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Des conditions plus proches de la réalité et 1000 nouvelles questions pour le code dès le 2 mai 2016. Examen du
code de la route : 1 000 nouvelles questions pour le code 10/09/2015 Le fonds d'allègement des charges (FAC- volets B et C ) à destination des éleveurs est prolongé jusqu'au 30 juin 2016 15/04/2016 Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la DDCSPP de l'Orne au numéro de téléphone suivant : 02 33 32 50 21 ou par courriel : ddcspp-cs@orne.gouv.fr 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure prime embauche PME. 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. 11/04/2016 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée.
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L'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public a été lancée lundi 2 mai par le préfet et le président du conseil départemental devant les acteurs locaux qui vont contribuer à sa définition dans l'Orne. Lancement de la procédure d'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public
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Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. 15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 02/05/2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat 02/05/2016 Tous les services de l'Etat (préfecture, sous-préfectures, cité administrative, UT-DIRECCTE, service fiscaux et ONAGVG) seront fermés les jeudi 5 (Ascension) et vendredi 6 mai, ainsi que le lundi 16 mai (Pentecôte). 10/09/2015 Le fonds d'allègement des charges (FAC- volets B et C ) à destination des éleveurs est prolongé jusqu'au 30 juin 2016 15/04/2016 Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la DDCSPP de l'Orne au numéro de téléphone suivant : 02 33 32 50 21 ou par courriel : ddcspp-cs@orne.gouv.fr 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure prime embauche PME. 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. 11/04/2016
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L'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public a été lancée lundi 2 mai par le préfet et le président du conseil départemental devant les acteurs locaux qui vont contribuer à sa définition dans l'Orne. Lancement de la procédure d'élaboration du schéma d'accessibilité des services au public
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
38/95 Accès à l'emploi 21/95 Action collective 13/95 Activité partielle 25/95 Alternance 31/95 Apprentissage 47/95 Chômage 41/95 Compétitivité 3/95 Concurrence 13/95 Conseiller du salarié 21/95 Consommation 24/95 Contrat de génération 9/95 Dialogue social 13/95 Droit du travail 18/95 Emploi d'avenir 95/95 Entreprise 3/95 Europe 15/95 Exportation 3/95 Fonds social européen 85/95 Formation professionnelle 94/95 Industrie 31/95 Innovation 5/95 Insertion 53/95 Inspection du travail 9/95 Intelligence économique 7/95 investissement 9/95 Jeunes 9/95 Métrologie 13/95 Mutation économique 11/95 Organisation des services 3/95 Prévention 13/95 Rupture conventionnelle 29/95 Santé au travail 3/95 Securité travail 3/95 Senior 13/95 Services à la personne 5/95 Statistiques 6/95 Tourisme
-
39/88 Accès à l'emploi 21/88 Action collective 8/88 Activité partielle 26/88 Alternance 28/88 Apprentissage 48/88 Chômage 38/88 Compétitivité 3/88 Concurrence 8/88 Conseiller du salarié 21/88 Consommation 24/88 Contrat de génération 6/88 Dialogue social 8/88 Droit du travail 23/88 Emploi d'avenir 88/88 Entreprise 3/88 Europe 15/88 Exportation 3/88 Fonds social européen 70/88 Formation professionnelle 86/88 Industrie 37/88 Innovation 11/88 Insertion 45/88 Inspection du travail 9/88 Intelligence économique 10/88 investissement 6/88 Jeunes 6/88 Métrologie 13/88 Mutation économique 3/88 Organisation des services 3/88 Prévention 8/88 Rupture conventionnelle 7/88 Santé au travail 3/88 Securité travail 3/88 Senior 8/88 Services à la personne 3/88 Statistiques 6/88 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Fermeture-exceptionnelle-des-services-de-la-Direccte-le-6-mai
-
+ Lire la suite Fermeture exceptionnelle des services de la Direccte le 6 mai
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
53/103 Accès à l'emploi 2/103 Action collective 3/103 Activité partielle 103/103 Agriculture 2/103 Alternance 34/103 Chômage 14/103 Compétitivité 12/103 Contrat de génération 8/103 Discrimination 31/103 Droit du travail 10/103 Entreprise 4/103 Exportation 18/103 Financement des entreprises 102/103 Formation professionnelle 2/103 Handicap 2/103 Industrie 2/103 Innovation 5/103 Insertion 2/103 Inspection du travail 6/103 Intelligence économique 2/103 investissement 10/103 Jeunes 16/103 Mutation économique 6/103 Prévention 16/103 Saisonniers 28/103 Santé au travail 6/103 Senior 19/103 Tourisme
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73/169 Accès à l'emploi 4/169 Action collective 10/169 Activité partielle 71/169 Agriculture 4/169 Alternance 48/169 Chômage 9/169 Compétitivité 21/169 Contrat de génération 4/169 Discrimination 35/169 Droit du travail 12/169 Entreprise 11/169 Exportation 13/169 Financement des entreprises 169/169 Formation professionnelle 6/169 Handicap 4/169 Industrie 4/169 Innovation 7/169 Insertion 4/169 Inspection du travail 8/169 Intelligence économique 4/169 investissement 17/169 Jeunes 13/169 Mutation économique 16/169 Prévention 14/169 Saisonniers 36/169 Santé au travail 9/169 Senior 36/169 Tourisme 13/169 VAE
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Actualités - 2 mai 2016 Fermeture exceptionnelle des services de la Direccte le 6 mai + Lire la suite 42/80 Accès à l'emploi 2/80 Action collective 5/80 Activité partielle 77/80 Agriculture 2/80 Alternance 28/80 Chômage 11/80 Compétitivité 12/80 Contrat de génération 6/80 Discrimination 25/80 Droit du travail 10/80 Entreprise 4/80 Exportation 15/80 Financement des entreprises 80/80 Formation professionnelle 2/80 Handicap 2/80 Industrie 2/80 Innovation 3/80 Insertion 2/80 Inspection du travail 6/80 Intelligence économique 2/80 investissement 10/80 Jeunes 14/80 Mutation économique 7/80 Prévention 13/80 Saisonniers 21/80 Santé au travail 6/80 Senior 17/80 Tourisme Fermeture exceptionnelle des services de la Direccte le 6 mai 2 mai 2016 la Direccte en Maine-et-Loire 29 avril 2016
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/la-Direccte-en-Maine-et-Loire
-
la Direccte en Maine-et-Loire
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
23/153 Accès à l'emploi 2/153 Activité partielle 13/153 Agriculture 6/153 Apprentissage 2/153 Chômage 11/153 CHSCT 4/153 Comité d'entreprise 4/153 Commande publique 6/153 Compétitivité 4/153 Concurrence 81/153 Conseiller du salarié 12/153 Consommation 20/153 Contrat de génération 25/153 Convention collective 4/153 Dialogue social 2/153 Discrimination 37/153 DLA 153/153 Droit du travail 8/153 Emploi d'avenir 38/153 Entreprise 51/153 Europe 2/153 Exclusion 4/153 Exportation 39/153 Femmes 59/153 Fonds social européen 81/153 Formation professionnelle 2/153 GPEC 4/153 Handicap 14/153 Industrie 16/153 Innovation 13/153 Insertion 144/153 Inspection du travail 2/153 Intelligence économique 6/153 investissement 16/153 Jeunes 8/153 Marché public 13/153 Médecine du travail 11/153 Médiateur 2/153 Métrologie 10/153 Nacre 8/153 Négociation collective 84/153 Organisation des services
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25/169 Accès à l'emploi 2/169 Activité partielle 17/169 Agriculture 6/169 Apprentissage 2/169 Chômage 10/169 CHSCT 4/169 Comité d'entreprise 4/169 Commande publique 6/169 Compétitivité 4/169 Concurrence 99/169 Conseiller du salarié 12/169 Consommation 19/169 Contrat de génération 31/169 Convention collective 4/169 Dialogue social 2/169 Discrimination 50/169 DLA 156/169 Droit du travail 10/169 Emploi d'avenir 38/169 Entreprise 62/169 Europe 2/169 Exclusion 4/169 Exportation 52/169 Femmes 76/169 Fonds social européen 89/169 Formation professionnelle 2/169 GPEC 4/169 Handicap 13/169 Industrie 14/169 Innovation 15/169 Insertion 169/169 Inspection du travail 2/169 Intelligence économique 5/169 investissement 22/169 Jeunes 7/169 Marché public 16/169 Médecine du travail 10/169 Médiateur 2/169 Métrologie 11/169 Nacre 8/169 Négociation collective 83/169 Organisation des services
-
3/169 Parcours professionnel 6/169 Prestations de services internationales 20/169 Prévention 58/169 Programme opérationnel 2/169 Relocalisation 2/169 Revitalisation 11/169 Risques professionnels 9/169 Rupture conventionnelle 2/169 Saisonniers 6/169 Salaires 78/169 Santé au travail 2/169 Sécurité alimentaire 20/169 Securité travail 50/169 Senior 22/169 Services à la personne 10/169 Services de santé au travail 4/169 Sous-traitance 14/169 Statistiques 29/169 Tourisme 4/169 Travail illégal 4/169 Travail saisonnier
-
4/153 Parcours professionnel 6/153 Prestations de services internationales 15/153 Prévention 47/153 Programme opérationnel 2/153 Relocalisation 2/153 Revitalisation 8/153 Risques professionnels 11/153 Rupture conventionnelle 2/153 Saisonniers 6/153 Salaires 71/153 Santé au travail 2/153 Sécurité alimentaire 20/153 Securité travail 37/153 Senior 21/153 Services à la personne 9/153 Services de santé au travail 4/153 Sous-traitance 12/153 Statistiques 31/153 Tourisme 4/153 Travail illégal 4/153 Travail saisonnier
-
55/253 Accès à l'emploi 6/253 Activité partielle 34/253 Agriculture 18/253 Apprentissage 6/253 Chômage 24/253 CHSCT 12/253 Comité d'entreprise 6/253 Commande publique 18/253 Compétitivité 12/253 Concurrence 114/253 Conseiller du salarié 36/253 Consommation 52/253 Contrat de génération 62/253 Convention collective 12/253 Dialogue social 6/253 Discrimination 43/253 DLA 197/253 Droit du travail 24/253 Emploi d'avenir 102/253 Entreprise 88/253 Europe 6/253 Exclusion 12/253 Exportation 49/253 Femmes 100/253 Fonds social européen 142/253 Formation professionnelle 6/253 GPEC 12/253 Handicap 36/253 Industrie 36/253 Innovation 25/253 Insertion 253/253 Inspection du travail 6/253 Intelligence économique 12/253 investissement 36/253 Jeunes 18/253 Marché public 28/253 Médecine du travail 36/253 Médiateur 6/253 Métrologie 26/253 Nacre 22/253 Négociation collective 129/253 Organisation des services
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6/253 Parcours professionnel 18/253 Prestations de services internationales 36/253 Prévention 76/253 Programme opérationnel 6/253 Relocalisation 6/253 Revitalisation 18/253 Risques professionnels 23/253 Rupture conventionnelle 6/253 Saisonniers 12/253 Salaires 158/253 Santé au travail 6/253 Sécurité alimentaire 42/253 Securité travail 43/253 Senior 54/253 Services à la personne 22/253 Services de santé au travail 12/253 Sous-traitance 39/253 Statistiques 68/253 Tourisme 17/253 Travail illégal 12/253 Travail saisonnier 12/253 VAE
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ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n. le 04/05/2016 de 07h30 a 10h00 utc En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE PORT EN BESSIN Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux. Assistance à quatre plaisanciers dans. Le dimanche 1er mai 2016, à 18h38, le
centre régional opérationnel de. Premar Méditerranée LE CROSS MEDITERRANEE COORDONNE UNE. Dans la nuit du samedi 30 avril au dimanche 1er mai, à 01h20, le paquebot costa diadema.
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - BINIC Les navigateurs sont informes qu'en raison de la manifestation 'la morue en fete',. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. ENTRE ROSCOFF ET L'ILE DE BATZ Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 kayaks est organisee le.
LA ROCHELLE, PORT DE PLAISANCE Les navigateurs et utilisateurs du port de plaisance de
la rochelle sont informes que le. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 21 voiliers est organisee le. LES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers et 10 planches a. OUESSANT - CASQUETS COURSE DE 110. Course de 110 voiliers. depart de morlaix (france)le 04 mai 2016 a 15h30 , passage. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus
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LA LOIRE - LE PELLERIN Les navigateurs sont informes du stationnement au mouillage du ponton aloes au niveau du. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE FECAMP Antifer - port de fecamp les navigateurs sont informes que le ponton ''ar-mor''. Arrêté préfectoral n 075/2016 portant dérogation temporaire au. SOUBEYRAN - INCIDENT DE FEU Le feu de znp calanques soubeyran a- (lflb 31130) est en fonctionnement. Du 08 mai 2016 de 1430z a 1629z, Du 07 mai 2016 de 0615z a 0714z, TRAVAUX SOUS MARINS Travaux sous-marins réalisé thetys ii dans les zones zones délimitées. En savoir plus Le 05 mai 2016 de 0830z a 0959z, de 1100z a 1259z et de 2000z a 2059z, exercice de tir. ACTIVITES MILITAIRES Le 05 mai 2016 de 1500z a 2359z un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la. ACTIVITES MILITAIRES Le 05 mai 2016 de 0100z a 1159z un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la. Le 05 mai 2016 de 0000z a 0059z
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Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 kayaks est organisee le. LARGE CAYEUX SUR MER Antifer - large cayeux sur mer les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
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PORT DE DEAUVILLE Antifer - port de deauville les navigateurs sont informes qu'en raison de travaux,. En savoir plus PORT DE HONFLEUR Antifer - port de honfleur les navigateurs sont informes de la creation prochaine d'un. En savoir plus Premar Méditerranée Echouage d'une barge au large de la. Ce jour, en milieu de matinée, le remorqueur " le costaud " alerte le cross.
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Portant modification à l'arrêté n° 2009-055 modifié du 15 juillet 2009 réglementant la. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 03 mai 16 de 18h00 a 21h00. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 25 deriveurs 470 est. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 03 mai 2016 de 08h00 a 11h00. BAIE DE DOUARNENEZ - MORGAT Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. BAIE DE
SAINT BRIEUC - BINIC Les navigateurs sont informes qu'en raison de la manifestation 'la morue en fete',. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. ENTRE ROSCOFF ET L'ILE DE BATZ
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Sauvetage du skipper du voilier VBP. Le 1er mai 2016 peu avant minuit, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ETANG DE BERRE - MOUILLAGE DE BOUEE A partir du 2 mai 2016 au 31 aout 2016, dans le cadre du projet predhypo, sur l'etang de. En savoir plus ETANG DE THAU -EPAVE A LA DERIVE Secteur marseillan ( etang de thau) ketch chavire sans position precise caracteristiques.
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 1752 mardi 03 mai 2016 (toute. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE HONFLEUR Antifer - port de honfleur les navigateurs sont informes que le feu de la jetee est du port. En savoir plus LARGE PENLY Antifer - large penly les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. En savoir plus RADE DE
CAEN Antifer - rade de
caen les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete.
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un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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En savoir plus LARGE CAYEUX SUR MER
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En savoir plus LARGE PENLY
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En savoir plus LARGE PORT EN BESSIN
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En savoir plus PORT DE HONFLEUR
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En savoir plus RADE DE
CAEN
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Assistance à quatre plaisanciers dans... En savoir plus
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ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n. le 04/05/2016 de 07h30 a 10h00 utc En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE PORT EN BESSIN Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux. Assistance à quatre plaisanciers dans. Le dimanche 1er mai 2016, à 18h38, le
centre régional opérationnel de. Premar Méditerranée LE CROSS MEDITERRANEE COORDONNE UNE. Dans la nuit du samedi 30 avril au dimanche 1er mai, à 01h20, le paquebot costa diadema.
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - BINIC Les navigateurs sont informes qu'en raison de la manifestation 'la morue en fete',. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. ENTRE ROSCOFF ET L'ILE DE BATZ Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 kayaks est organisee le.
LA ROCHELLE, PORT DE PLAISANCE Les navigateurs et utilisateurs du port de plaisance de
la rochelle sont informes que le. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 21 voiliers est organisee le. LES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers et 10 planches a. OUESSANT - CASQUETS COURSE DE 110. Course de 110 voiliers. depart de morlaix (france)le 04 mai 2016 a 15h30 , passage. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus
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LA LOIRE - LE PELLERIN Les navigateurs sont informes du stationnement au mouillage du ponton aloes au niveau du. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE FECAMP Antifer - port de fecamp les navigateurs sont informes que le ponton ''ar-mor''. Arrêté préfectoral n 075/2016 portant dérogation temporaire au. SOUBEYRAN - INCIDENT DE FEU Le feu de znp calanques soubeyran a- (lflb 31130) est en fonctionnement. Du 08 mai 2016 de 1430z a 1629z, Du 07 mai 2016 de 0615z a 0714z, TRAVAUX SOUS MARINS Travaux sous-marins réalisé thetys ii dans les zones zones délimitées. En savoir plus Le 05 mai 2016 de 0830z a 0959z, de 1100z a 1259z et de 2000z a 2059z, exercice de tir. ACTIVITES MILITAIRES Le 05 mai 2016 de 1500z a 2359z un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la. ACTIVITES MILITAIRES Le 05 mai 2016 de 0100z a 1159z un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la. Le 05 mai 2016 de 0000z a 0059z
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Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 kayaks est organisee le. LARGE CAYEUX SUR MER Antifer - large cayeux sur mer les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
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PORT DE DEAUVILLE Antifer - port de deauville les navigateurs sont informes qu'en raison de travaux,. En savoir plus PORT DE HONFLEUR Antifer - port de honfleur les navigateurs sont informes de la creation prochaine d'un. En savoir plus Premar Méditerranée Echouage d'une barge au large de la. Ce jour, en milieu de matinée, le remorqueur " le costaud " alerte le cross.
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Portant modification à l'arrêté n° 2009-055 modifié du 15 juillet 2009 réglementant la. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 03 mai 16 de 18h00 a 21h00. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 25 deriveurs 470 est. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 03 mai 2016 de 08h00 a 11h00. BAIE DE DOUARNENEZ - MORGAT Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. BAIE DE
SAINT BRIEUC - BINIC Les navigateurs sont informes qu'en raison de la manifestation 'la morue en fete',. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. ENTRE ROSCOFF ET L'ILE DE BATZ
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Sauvetage du skipper du voilier VBP. Le 1er mai 2016 peu avant minuit, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ETANG DE BERRE - MOUILLAGE DE BOUEE A partir du 2 mai 2016 au 31 aout 2016, dans le cadre du projet predhypo, sur l'etang de. En savoir plus ETANG DE THAU -EPAVE A LA DERIVE Secteur marseillan ( etang de thau) ketch chavire sans position precise caracteristiques.
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 1752 mardi 03 mai 2016 (toute. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE HONFLEUR Antifer - port de honfleur les navigateurs sont informes que le feu de la jetee est du port. En savoir plus LARGE PENLY Antifer - large penly les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. En savoir plus RADE DE
CAEN Antifer - rade de
caen les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete.
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un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la.
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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ETANG DE THAU -EPAVE A LA DERIVE
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ETANG DE BERRE - MOUILLAGE DE BOUEE En savoir plus
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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En savoir plus LE CROSS MEDITERRANEE COORDONNE UNE...
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Echouage d'une barge au large de la... En savoir plus
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ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n. le 04/05/2016 de 07h30 a 10h00 utc En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE PORT EN BESSIN Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux. Assistance à quatre plaisanciers dans. Le dimanche 1er mai 2016, à 18h38, le
centre régional opérationnel de. Premar Méditerranée LE CROSS MEDITERRANEE COORDONNE UNE. Dans la nuit du samedi 30 avril au dimanche 1er mai, à 01h20, le paquebot costa diadema.
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - BINIC Les navigateurs sont informes qu'en raison de la manifestation 'la morue en fete',. ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des recherches archeologiques sous-marines seront menees du. ENTRE ROSCOFF ET L'ILE DE BATZ Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 kayaks est organisee le.
LA ROCHELLE, PORT DE PLAISANCE Les navigateurs et utilisateurs du port de plaisance de
la rochelle sont informes que le. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 21 voiliers est organisee le. LES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers et 10 planches a. OUESSANT - CASQUETS COURSE DE 110. Course de 110 voiliers. depart de morlaix (france)le 04 mai 2016 a 15h30 , passage. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus
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LA LOIRE - LE PELLERIN Les navigateurs sont informes du stationnement au mouillage du ponton aloes au niveau du. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE FECAMP Antifer - port de fecamp les navigateurs sont informes que le ponton ''ar-mor''. Arrêté préfectoral n 075/2016 portant dérogation temporaire au. SOUBEYRAN - INCIDENT DE FEU Le feu de znp calanques soubeyran a- (lflb 31130) est en fonctionnement. Du 08 mai 2016 de 1430z a 1629z, Du 07 mai 2016 de 0615z a 0714z, TRAVAUX SOUS MARINS Travaux sous-marins réalisé thetys ii dans les zones zones délimitées. En savoir plus Le 05 mai 2016 de 0830z a 0959z, de 1100z a 1259z et de 2000z a 2059z, exercice de tir. ACTIVITES MILITAIRES Le 05 mai 2016 de 1500z a 2359z un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la. ACTIVITES MILITAIRES Le 05 mai 2016 de 0100z a 1159z un sous-marin sera a l'immersion periscopique dans la. Le 05 mai 2016 de 0000z a 0059z
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PORT DE DEAUVILLE Antifer - port de deauville les navigateurs sont informes qu'en raison de travaux,. En savoir plus PORT DE HONFLEUR Antifer - port de honfleur les navigateurs sont informes de la creation prochaine d'un. En savoir plus Premar Méditerranée Echouage d'une barge au large de la. Ce jour, en milieu de matinée, le remorqueur " le costaud " alerte le cross.
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Portant modification à l'arrêté n° 2009-055 modifié du 15 juillet 2009 réglementant la. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 03 mai 16 de 18h00 a 21h00. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 25 deriveurs 470 est. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 03 mai 2016 de 08h00 a 11h00. BAIE DE DOUARNENEZ - MORGAT Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique (grand prix de l'ecole. BAIE DE
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Mis à jour le 02/05/2016 Vulcanix est de retour les 27 et 28 mai 2016 au circuit de Charade. L'objectif de cette manifestation reste le même : initier, informer, faire découvrir la sécurité routière sous tous ses aspects. De nombreuses animations et ateliers vous (. Vulcanix : info, ateliers et animations sécurité routière vous attendent à Charade les 27-28 mai
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Vulcanix est de retour les 27 et 28 mai 2016 au circuit de Charade. L'objectif de cette manifestation reste le même : initier, informer, faire découvrir la sécurité routière sous tous ses aspects. De nombreuses animations et ateliers vous (...) Vulcanix : info, ateliers et animations sécurité routière vous attendent à Charade les 27-28 mai
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Mis à jour le 02/05/2016 Vulcanix est de retour les 27 et 28 mai 2016 au circuit de Charade. L'objectif de cette manifestation reste le même : initier, informer, faire découvrir la sécurité routière sous tous ses aspects. De nombreuses animations et ateliers vous (. Vulcanix : info, ateliers et animations sécurité routière vous attendent à Charade les 27-28 mai
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Conférence de coopération régionale les 21 et 22 avril 2016
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Le site dédié au Service Civique Mis à jour le 02/05/2016 29/04/2016 Coopération régionale Conférence de coopération régionale les 21 et 22 avril 2016 Droits et égalité femmes - hommes Droits et égalité femmes - hommes 02/05/2016 La délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes met en oeuvre la politique du gouvernement à
La Réunion. Consulter l'ensemble de ses actions dans ce dossier. Consulter tous les articles Urgence volcan Piton de la Fournaise : vigilance volcanique depuis le mardi 17 novembre 2015 17/11/2015 Vigilance volcanique en cours depuis le mardi 17 novembre 2015 à 12h00.
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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11/138 Accès à l'emploi 9/138 Activité partielle 12/138 Alternance 10/138 Apprentissage 8/138 Chômage 2/138 CHSCT 2/138 Comité d'entreprise 8/138 Compétitivité 49/138 Concurrence 6/138 Conseiller du salarié 47/138 Consommation 2/138 Contrat de génération 11/138 Convention collective 2/138 Dialogue social 68/138 Droit du travail 2/138 Emploi d'avenir 80/138 Entreprise 2/138 Europe 2/138 Femmes 10/138 Fonds social européen 138/138 Formation professionnelle 3/138 Handicap 4/138 Industrie 5/138 Insertion 59/138 Inspection du travail 2/138 investissement 24/138 Jeunes 37/138 Médecine du travail 7/138 Mutation économique 83/138 Organisation des services 8/138 Prévention 9/138 Qualification 11/138 Salaires 51/138 Santé au travail 2/138 Securité travail 2/138 Senior 3/138 Statistiques 13/138 VAE
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12/142 Accès à l'emploi 11/142 Activité partielle 14/142 Alternance 11/142 Apprentissage 6/142 Chômage 2/142 CHSCT 2/142 Comité d'entreprise 8/142 Compétitivité 49/142 Concurrence 6/142 Conseiller du salarié 46/142 Consommation 2/142 Contrat de génération 17/142 Convention collective 2/142 Dialogue social 74/142 Droit du travail 2/142 Emploi d'avenir 76/142 Entreprise 2/142 Europe 2/142 Femmes 14/142 Fonds social européen 142/142 Formation professionnelle 3/142 Handicap 4/142 Industrie 7/142 Insertion 53/142 Inspection du travail 2/142 investissement 28/142 Jeunes 31/142 Médecine du travail 9/142 Mutation économique 82/142 Organisation des services 14/142 Prévention 11/142 Qualification 17/142 Salaires 51/142 Santé au travail 2/142 Securité travail 2/142 Senior 2/142 Statistiques 16/142 VAE
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13/148 Accès à l'emploi 10/148 Activité partielle 16/148 Alternance 10/148 Apprentissage 5/148 Chômage 3/148 CHSCT 3/148 Comité d'entreprise 9/148 Compétitivité 91/148 Concurrence 3/148 Conseiller du salarié 87/148 Consommation 2/148 Contrat de génération 26/148 Convention collective 1/148 Dialogue social 122/148 Droit du travail 2/148 Emploi d'avenir 123/148 Entreprise 1/148 Europe 1/148 Femmes 8/148 Fonds social européen 134/148 Formation professionnelle 5/148 Handicap 6/148 Industrie 8/148 Insertion 92/148 Inspection du travail 3/148 investissement 30/148 Jeunes 67/148 Médecine du travail 9/148 Mutation économique 148/148 Organisation des services 9/148 Prévention 11/148 Qualification 26/148 Salaires 84/148 Santé au travail 3/148 Securité travail 2/148 Senior 2/148 Statistiques 14/148 VAE
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Fermeture exceptionnelle
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Fermeture exceptionnelle 02/05/2016 de la préfecture de la Sarthe, des sous-préfectures et des services de l'Etat installés à Paixhans. autres actualités 27/04/2016 04/04/2016 La période de dépôt de dossiers PAC 2016 est ouverte du 1er avril au 15 juin 2016.
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Mis à jour le 02/05/2016
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Fermeture exceptionnelle
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Fermeture exceptionnelle 02/05/2016 de la préfecture de la Sarthe, des sous-préfectures et des services de l'Etat installés à Paixhans. autres actualités 27/04/2016 04/04/2016 La période de dépôt de dossiers PAC 2016 est ouverte du 1er avril au 15 juin 2016.
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Mis à jour le 02/05/2016
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www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr ]
La semaine européenne du développement durable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Page non trouvée - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Edition 2016 Edition 2016
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Accueil - Sénat
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Finances locales : quelles évolutions ? - Sénat
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Finances des communes et des intercommunalités
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État d'urgence : prorogation du dispositif et renforcement de ses dispositions - Sénat
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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2.05 11:55 Ensemble, luttons contre les discriminations à l'embauche ! #LesCompetencesDabord t.co/QOZG3WvWN8 t.co/cgritLKUAF
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Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité
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2.05 11:55 Ensemble, luttons contre les discriminations à l'embauche ! #LesCompetencesDabord t.co/QOZG3WvWN8 t.co/cgritLKUAF
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2.05 11:55 Ensemble, luttons contre les discriminations à l'embauche ! #LesCompetencesDabord t.co/QOZG3WvWN8 t.co/cgritLKUAF
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13608_washington-wall-street-watch-2016-16
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Washington Wall Street Watch 2016-16
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13614_afrique-du-sud-situation-economique-et-financiere-avril-2016
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Afrique du Sud : situation économique et financière (avril 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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26/04/2016 Actualité économique Le déficit maastrichtien se réduit à 4,4 % du PIB mais le ratio de dette publique augmente encore en 2015 L'économiste de Citigroup Michael Saunders va rejoindre le comité de politique monétaire Ian McCafferty attend un. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°4 22/04/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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Afrique du Sud : situation économique et financière (avril 2016) 02/05/2016 L'Afrique du Sud a été sévèrement touchée par la crise de 2009 (récession de -1,5 %). Contrairement à la plupart des autres pays émergents, la croissance n'a que modestement rebondi en 2010 et 2011 (respectivement 3,0 % et 3,2 %). Depuis, l'activi. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mars 2016 29/04/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 22 au 28 avril 2016 28/04/2016 Résumé : La contraction de l'activité décélère, mais enregistre une 14e baisse consécutive en février. Le déficit primaire du Gouvernement Central s'élève à 1,2% du PIB au 1er trimestre 2016. La Banque Centrale décide de maintenir son taux à.
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Nouvelles d'Espagne n°15 du 19 au 25 avril 26/04/2016 Le déficit commercial espagnol se réduit de 10,5 % g.a sur les 2 premiers mois de l'année. La Banque d'Espagne souhaite pénaliser les banques qui octroient des crédits à perte. Le gouvernement cherche les moyens de limiter à 3,6% du PIB les déf. Washington Wall Street Watch 2016-15 22/04/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Panama Papers - Ouverture d'une enquête criminelle aux États-Unis Concurrence - Barack Obama a émis un « executive order » pour renforcer la concurrence entre les entrepr.
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Washington Wall Street Watch 2016-16 29/04/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le comité de politique monétaire de la Fed (FOMC) a maintenu le taux-cible fed funds dans la fourchette [0.25-0.5 %] suite à sa réunion des 26 et 27 avr. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 29/04/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et les États-Unis en 2015 27/04/2016 En 2015, les échanges commerciaux franco-américains atteignent 67,5 Mds EUR, soit une croissance de 14,7 % par rapport à 2014. Le déficit commercial de la France vis-à-vis des États-Unis se réduit presque de moitié, à 2,3 Mds d'euros en 2015, sur . Westminster City News du 15 au 21 avril 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/13608_washington-wall-street-watch-2016-16
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Washington Wall Street Watch 2016-16
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www.tresor.economie.gouv.fr/13614_afrique-du-sud-situation-economique-et-financiere-avril-2016
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Afrique du Sud : situation économique et financière (avril 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr
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26/04/2016 Actualité économique Le déficit maastrichtien se réduit à 4,4 % du PIB mais le ratio de dette publique augmente encore en 2015 L'économiste de Citigroup Michael Saunders va rejoindre le comité de politique monétaire Ian McCafferty attend un. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°4 22/04/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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Afrique du Sud : situation économique et financière (avril 2016) 02/05/2016 L'Afrique du Sud a été sévèrement touchée par la crise de 2009 (récession de -1,5 %). Contrairement à la plupart des autres pays émergents, la croissance n'a que modestement rebondi en 2010 et 2011 (respectivement 3,0 % et 3,2 %). Depuis, l'activi. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mars 2016 29/04/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 22 au 28 avril 2016 28/04/2016 Résumé : La contraction de l'activité décélère, mais enregistre une 14e baisse consécutive en février. Le déficit primaire du Gouvernement Central s'élève à 1,2% du PIB au 1er trimestre 2016. La Banque Centrale décide de maintenir son taux à.
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Nouvelles d'Espagne n°15 du 19 au 25 avril 26/04/2016 Le déficit commercial espagnol se réduit de 10,5 % g.a sur les 2 premiers mois de l'année. La Banque d'Espagne souhaite pénaliser les banques qui octroient des crédits à perte. Le gouvernement cherche les moyens de limiter à 3,6% du PIB les déf. Washington Wall Street Watch 2016-15 22/04/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Panama Papers - Ouverture d'une enquête criminelle aux États-Unis Concurrence - Barack Obama a émis un « executive order » pour renforcer la concurrence entre les entrepr.
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Washington Wall Street Watch 2016-16 29/04/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Politique monétaire - Le comité de politique monétaire de la Fed (FOMC) a maintenu le taux-cible fed funds dans la fourchette [0.25-0.5 %] suite à sa réunion des 26 et 27 avr. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 29/04/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et les États-Unis en 2015 27/04/2016 En 2015, les échanges commerciaux franco-américains atteignent 67,5 Mds EUR, soit une croissance de 14,7 % par rapport à 2014. Le déficit commercial de la France vis-à-vis des États-Unis se réduit presque de moitié, à 2,3 Mds d'euros en 2015, sur . Westminster City News du 15 au 21 avril 2016
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Certains services départementaux de l'État recevant du public seront exceptionnellement fermés le jeudi 5 mai et le vendredi 6 mai 2016 Fermetures exceptionnelles
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Certains services départementaux de l'État recevant du public seront exceptionnellement fermés le jeudi 5 mai et le vendredi 6 mai 2016 Fermetures exceptionnelles
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Chaque ménage, en situation régulière sur le territoire français, peut déposer un recours devant la commission de médiation départementale en vue de voir reconnaitre sa demande de logement prioritaire et urgente au titre du DALO. L'obligation de débroussailler
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Une nécessité L'obligation de débroussailler 02/05/2016 La loi prévoit une obligation de débroussaillage dans certaines zones. Les propriétaires sont tenus d'effectuer ces travaux. Contre le djihadisme 10/03/2016 Décryptez et luttez contre la propagande djihadiste
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'obligation de débroussailler
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Certains services départementaux de l'État recevant du public seront exceptionnellement fermés le jeudi 5 mai et le vendredi 6 mai 2016 Fermetures exceptionnelles
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Chaque ménage, en situation régulière sur le territoire français, peut déposer un recours devant la commission de médiation départementale en vue de voir reconnaitre sa demande de logement prioritaire et urgente au titre du DALO. L'obligation de débroussailler
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Une nécessité L'obligation de débroussailler 02/05/2016 La loi prévoit une obligation de débroussaillage dans certaines zones. Les propriétaires sont tenus d'effectuer ces travaux. Contre le djihadisme 10/03/2016 Décryptez et luttez contre la propagande djihadiste
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'obligation de débroussailler
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Fermetures exceptionnelles - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Certains services départementaux de l'État recevant du public seront exceptionnellement fermés le jeudi 5 mai et le vendredi 6 mai 2016 Fermetures exceptionnelles
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Certains services départementaux de l'État recevant du public seront exceptionnellement fermés le jeudi 5 mai et le vendredi 6 mai 2016 Fermetures exceptionnelles
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Chaque ménage, en situation régulière sur le territoire français, peut déposer un recours devant la commission de médiation départementale en vue de voir reconnaitre sa demande de logement prioritaire et urgente au titre du DALO. L'obligation de débroussailler
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Une nécessité L'obligation de débroussailler 02/05/2016 La loi prévoit une obligation de débroussaillage dans certaines zones. Les propriétaires sont tenus d'effectuer ces travaux. Contre le djihadisme 10/03/2016 Décryptez et luttez contre la propagande djihadiste
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L'obligation de débroussailler - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'obligation de débroussailler
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Certains services départementaux de l'État recevant du public seront exceptionnellement fermés le jeudi 5 mai et le vendredi 6 mai 2016 Fermetures exceptionnelles
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Chaque ménage, en situation régulière sur le territoire français, peut déposer un recours devant la commission de médiation départementale en vue de voir reconnaitre sa demande de logement prioritaire et urgente au titre du DALO. L'obligation de débroussailler
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Une nécessité L'obligation de débroussailler 02/05/2016 La loi prévoit une obligation de débroussaillage dans certaines zones. Les propriétaires sont tenus d'effectuer ces travaux. Contre le djihadisme 10/03/2016 Décryptez et luttez contre la propagande djihadiste
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 09h53 Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 02 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 02052016_10 Bulletin publié le : 02/05/2016 à 09:53:14 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/05/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 09h53
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Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 15h57 Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 15h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 03 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 02052016_16 Bulletin publié le : 02/05/2016 à 15:57:19 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/05/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 15h57
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 09h53 Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 02 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 02052016_10 Bulletin publié le : 02/05/2016 à 09:53:14 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/05/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 09h53
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Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 15h57 Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 15h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 03 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 02052016_16 Bulletin publié le : 02/05/2016 à 15:57:19 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/05/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 02 mai 2016 à 15h57
