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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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42/233 Accès à l'emploi 4/233 Activité partielle 17/233 Agriculture 12/233 Apprentissage 6/233 Chômage 19/233 CHSCT 8/233 Comité d'entreprise 4/233 Commande publique 12/233 Compétitivité 8/233 Concurrence 133/233 Conseiller du salarié 24/233 Consommation 32/233 Contrat de génération 41/233 Convention collective 8/233 Dialogue social 4/233 Discrimination 66/233 DLA 206/233 Droit du travail 16/233 Emploi d'avenir 68/233 Entreprise 98/233 Europe 4/233 Exclusion 8/233 Exportation 70/233 Femmes 109/233 Fonds social européen 130/233 Formation professionnelle 4/233 GPEC 8/233 Handicap 25/233 Industrie 24/233 Innovation 22/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 4/233 Intelligence économique 8/233 investissement 29/233 Jeunes 12/233 Marché public 12/233 Médecine du travail 20/233 Médiateur 4/233 Métrologie 17/233 Nacre 18/233 Négociation collective 121/233 Organisation des services
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55/271 Accès à l'emploi 6/271 Activité partielle 24/271 Agriculture 18/271 Apprentissage 6/271 Chômage 25/271 CHSCT 12/271 Comité d'entreprise 6/271 Commande publique 18/271 Compétitivité 12/271 Concurrence 146/271 Conseiller du salarié 36/271 Consommation 48/271 Contrat de génération 65/271 Convention collective 12/271 Dialogue social 6/271 Discrimination 60/271 DLA 222/271 Droit du travail 24/271 Emploi d'avenir 102/271 Entreprise 103/271 Europe 6/271 Exclusion 12/271 Exportation 66/271 Femmes 115/271 Fonds social européen 148/271 Formation professionnelle 6/271 GPEC 12/271 Handicap 36/271 Industrie 36/271 Innovation 25/271 Insertion 271/271 Inspection du travail 6/271 Intelligence économique 12/271 investissement 36/271 Jeunes 18/271 Marché public 18/271 Médecine du travail 30/271 Médiateur 6/271 Métrologie 24/271 Nacre 33/271 Négociation collective 156/271 Organisation des services
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6/233 Parcours professionnel 15/233 Prestations de services internationales 36/233 Prévention 90/233 Programme opérationnel 4/233 Relocalisation 4/233 Revitalisation 19/233 Risques professionnels 8/233 Rupture conventionnelle 4/233 Saisonniers 10/233 Salaires 105/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 36/233 Securité travail 66/233 Senior 34/233 Services à la personne 8/233 Services de santé au travail 8/233 Sous-traitance 28/233 Statistiques 44/233 Tourisme 8/233 Travail illégal 9/233 Travail saisonnier
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6/271 Parcours professionnel 25/271 Prestations de services internationales 42/271 Prévention 91/271 Programme opérationnel 6/271 Relocalisation 6/271 Revitalisation 22/271 Risques professionnels 8/271 Rupture conventionnelle 6/271 Saisonniers 12/271 Salaires 168/271 Santé au travail 6/271 Sécurité alimentaire 45/271 Securité travail 60/271 Senior 48/271 Services à la personne 12/271 Services de santé au travail 18/271 Sous-traitance 36/271 Statistiques 66/271 Tourisme 12/271 Travail illégal 12/271 Travail saisonnier 12/271 VAE
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6/280 Parcours professionnel 24/280 Prestations de services internationales 41/280 Prévention 111/280 Programme opérationnel 6/280 Relocalisation 6/280 Revitalisation 21/280 Risques professionnels 7/280 Rupture conventionnelle 6/280 Saisonniers 12/280 Salaires 165/280 Santé au travail 6/280 Sécurité alimentaire 44/280 Securité travail 72/280 Senior 48/280 Services à la personne 21/280 Services de santé au travail 18/280 Sous-traitance 44/280 Statistiques 66/280 Tourisme 12/280 Travail illégal 13/280 Travail saisonnier 12/280 VAE
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77/280 Accès à l'emploi 6/280 Activité partielle 24/280 Agriculture 18/280 Apprentissage 6/280 Chômage 24/280 CHSCT 12/280 Comité d'entreprise 6/280 Commande publique 18/280 Compétitivité 12/280 Concurrence 139/280 Conseiller du salarié 36/280 Consommation 48/280 Contrat de génération 71/280 Convention collective 12/280 Dialogue social 6/280 Discrimination 72/280 DLA 228/280 Droit du travail 24/280 Emploi d'avenir 102/280 Entreprise 123/280 Europe 6/280 Exclusion 12/280 Exportation 78/280 Femmes 135/280 Fonds social européen 142/280 Formation professionnelle 6/280 GPEC 12/280 Handicap 37/280 Industrie 36/280 Innovation 47/280 Insertion 280/280 Inspection du travail 6/280 Intelligence économique 12/280 investissement 36/280 Jeunes 18/280 Marché public 27/280 Médecine du travail 30/280 Médiateur 6/280 Métrologie 39/280 Nacre 39/280 Négociation collective 164/280 Organisation des services
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42/233 Accès à l'emploi 4/233 Activité partielle 17/233 Agriculture 12/233 Apprentissage 6/233 Chômage 19/233 CHSCT 8/233 Comité d'entreprise 4/233 Commande publique 12/233 Compétitivité 8/233 Concurrence 133/233 Conseiller du salarié 24/233 Consommation 32/233 Contrat de génération 41/233 Convention collective 8/233 Dialogue social 4/233 Discrimination 66/233 DLA 206/233 Droit du travail 16/233 Emploi d'avenir 68/233 Entreprise 98/233 Europe 4/233 Exclusion 8/233 Exportation 70/233 Femmes 109/233 Fonds social européen 130/233 Formation professionnelle 4/233 GPEC 8/233 Handicap 25/233 Industrie 24/233 Innovation 22/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 4/233 Intelligence économique 8/233 investissement 29/233 Jeunes 12/233 Marché public 12/233 Médecine du travail 20/233 Médiateur 4/233 Métrologie 17/233 Nacre 18/233 Négociation collective 121/233 Organisation des services
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55/271 Accès à l'emploi 6/271 Activité partielle 24/271 Agriculture 18/271 Apprentissage 6/271 Chômage 25/271 CHSCT 12/271 Comité d'entreprise 6/271 Commande publique 18/271 Compétitivité 12/271 Concurrence 146/271 Conseiller du salarié 36/271 Consommation 48/271 Contrat de génération 65/271 Convention collective 12/271 Dialogue social 6/271 Discrimination 60/271 DLA 222/271 Droit du travail 24/271 Emploi d'avenir 102/271 Entreprise 103/271 Europe 6/271 Exclusion 12/271 Exportation 66/271 Femmes 115/271 Fonds social européen 148/271 Formation professionnelle 6/271 GPEC 12/271 Handicap 36/271 Industrie 36/271 Innovation 25/271 Insertion 271/271 Inspection du travail 6/271 Intelligence économique 12/271 investissement 36/271 Jeunes 18/271 Marché public 18/271 Médecine du travail 30/271 Médiateur 6/271 Métrologie 24/271 Nacre 33/271 Négociation collective 156/271 Organisation des services
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6/233 Parcours professionnel 15/233 Prestations de services internationales 36/233 Prévention 90/233 Programme opérationnel 4/233 Relocalisation 4/233 Revitalisation 19/233 Risques professionnels 8/233 Rupture conventionnelle 4/233 Saisonniers 10/233 Salaires 105/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 36/233 Securité travail 66/233 Senior 34/233 Services à la personne 8/233 Services de santé au travail 8/233 Sous-traitance 28/233 Statistiques 44/233 Tourisme 8/233 Travail illégal 9/233 Travail saisonnier
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6/271 Parcours professionnel 25/271 Prestations de services internationales 42/271 Prévention 91/271 Programme opérationnel 6/271 Relocalisation 6/271 Revitalisation 22/271 Risques professionnels 8/271 Rupture conventionnelle 6/271 Saisonniers 12/271 Salaires 168/271 Santé au travail 6/271 Sécurité alimentaire 45/271 Securité travail 60/271 Senior 48/271 Services à la personne 12/271 Services de santé au travail 18/271 Sous-traitance 36/271 Statistiques 66/271 Tourisme 12/271 Travail illégal 12/271 Travail saisonnier 12/271 VAE
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6/280 Parcours professionnel 24/280 Prestations de services internationales 41/280 Prévention 111/280 Programme opérationnel 6/280 Relocalisation 6/280 Revitalisation 21/280 Risques professionnels 7/280 Rupture conventionnelle 6/280 Saisonniers 12/280 Salaires 165/280 Santé au travail 6/280 Sécurité alimentaire 44/280 Securité travail 72/280 Senior 48/280 Services à la personne 21/280 Services de santé au travail 18/280 Sous-traitance 44/280 Statistiques 66/280 Tourisme 12/280 Travail illégal 13/280 Travail saisonnier 12/280 VAE
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77/280 Accès à l'emploi 6/280 Activité partielle 24/280 Agriculture 18/280 Apprentissage 6/280 Chômage 24/280 CHSCT 12/280 Comité d'entreprise 6/280 Commande publique 18/280 Compétitivité 12/280 Concurrence 139/280 Conseiller du salarié 36/280 Consommation 48/280 Contrat de génération 71/280 Convention collective 12/280 Dialogue social 6/280 Discrimination 72/280 DLA 228/280 Droit du travail 24/280 Emploi d'avenir 102/280 Entreprise 123/280 Europe 6/280 Exclusion 12/280 Exportation 78/280 Femmes 135/280 Fonds social européen 142/280 Formation professionnelle 6/280 GPEC 12/280 Handicap 37/280 Industrie 36/280 Innovation 47/280 Insertion 280/280 Inspection du travail 6/280 Intelligence économique 12/280 investissement 36/280 Jeunes 18/280 Marché public 27/280 Médecine du travail 30/280 Médiateur 6/280 Métrologie 39/280 Nacre 39/280 Négociation collective 164/280 Organisation des services
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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10/131 Accès à l'emploi 6/131 Activité partielle 8/131 Alternance 7/131 Apprentissage 6/131 Chômage 1/131 CHSCT 1/131 Comité d'entreprise 4/131 Compétitivité 48/131 Concurrence 3/131 Conseiller du salarié 44/131 Consommation 1/131 Contrat de génération 12/131 Convention collective 2/131 Dialogue social 61/131 Droit du travail 1/131 Emploi d'avenir 65/131 Entreprise 1/131 Europe 2/131 Femmes 7/131 Fonds social européen 131/131 Formation professionnelle 4/131 Handicap 2/131 Industrie 2/131 Insertion 46/131 Inspection du travail 1/131 investissement 14/131 Jeunes 29/131 Médecine du travail 5/131 Mutation économique 75/131 Organisation des services 15/131 Prévention 4/131 Qualification 12/131 Salaires 47/131 Santé au travail 1/131 Securité travail 1/131 Senior 1/131 Statistiques
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11/138 Accès à l'emploi 6/138 Activité partielle 9/138 Alternance 7/138 Apprentissage 6/138 Chômage 1/138 CHSCT 1/138 Comité d'entreprise 4/138 Compétitivité 48/138 Concurrence 4/138 Conseiller du salarié 42/138 Consommation 1/138 Contrat de génération 12/138 Convention collective 3/138 Dialogue social 60/138 Droit du travail 1/138 Emploi d'avenir 68/138 Entreprise 1/138 Europe 3/138 Femmes 7/138 Fonds social européen 138/138 Formation professionnelle 4/138 Handicap 2/138 Industrie 3/138 Insertion 45/138 Inspection du travail 1/138 investissement 13/138 Jeunes 27/138 Médecine du travail 5/138 Mutation économique 75/138 Organisation des services 21/138 Prévention 5/138 Qualification 12/138 Salaires 51/138 Santé au travail 1/138 Securité travail 1/138 Senior 1/138 Statistiques
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12/141 Accès à l'emploi 5/141 Activité partielle 9/141 Alternance 8/141 Apprentissage 6/141 Chômage 1/141 CHSCT 1/141 Comité d'entreprise 7/141 Compétitivité 51/141 Concurrence 4/141 Conseiller du salarié 45/141 Consommation 2/141 Contrat de génération 13/141 Convention collective 2/141 Dialogue social 64/141 Droit du travail 2/141 Emploi d'avenir 74/141 Entreprise 1/141 Europe 2/141 Femmes 8/141 Fonds social européen 141/141 Formation professionnelle 4/141 Handicap 4/141 Industrie 2/141 Insertion 47/141 Inspection du travail 2/141 investissement 20/141 Jeunes 29/141 Médecine du travail 4/141 Mutation économique 79/141 Organisation des services 22/141 Prévention 6/141 Qualification 12/141 Salaires 56/141 Santé au travail 2/141 Securité travail 2/141 Senior 1/141 Statistiques
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Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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6/22 Accès à l'emploi 18/22 Apprentissage 9/22 Droit du travail 6/22 Égalité professionnelle 12/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 12/22 Santé au travail
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9/27 Accès à l'emploi 27/27 Apprentissage 9/27 Droit du travail 9/27 Égalité professionnelle 18/27 Fonds social européen 19/27 Jeunes 18/27 Santé au travail
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Avis de rappel d'une combinaison Père Noël pour enfant, de marque PLUS - 21/04/2016 [ Tous les avis de rappels de produits ] Teneur en eau des découpes de poulet et de dinde congelées ou surgelées 28/04/2016 L'enquête de la DGCCRF visant à vérifier la teneur en eau des poulets congelés et de certaines découpes de poulet et de dinde, a révélé un taux de non-conformité global de 16 %. Ce taux est en baisse par rapport aux années précédentes. Avantages commerciaux dans le secteur pharmaceutique 27/04/2016 La DGCCRF a contrôlé les pratiques commerciales des acteurs du secteur pharmaceutique et de leurs intermédiaires afin de détecter des infractions aux règles portant sur les avantages commerciaux et la transparence. Surveillance de la contamination des thés et tisanes par les alcaloïdes pyrrolizidiniques 26/04/2016 La DGCCRF a diligenté une enquête afin de recueillir des données sur la contamination des thés et des tisanes par les alcaloïdes pyrrolizidiniques.
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Bulletin Officiel de la CCRF n°4 du 29 avril 2016 Le BOCCRF du mois d'avril est publié Le BOCCRF n°4 du 29 avril 2016 Les produits anti-moustiques 29/03/2016 Nouvelle fiche pratique Les produits anti-moustiques Panorama des textes de mars 2016 05/04/2016 Panorama des textes de mars 2016 La lettre Concurrence et Consommation n° 11 22/03/2016 Le numéro 11 vient de paraître ! La lettre Concurrence et Consommation n° 11 Manifestations Communiqués de presse
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Compléments alimentaires : La DGCCRF met en place un dispositif de téléprocédure - 27/04/2016 - PDF, 229 Ko L'OCDE adopte une nouvelle recommandation sur la protection des consommateurs en matière de commerce électronique - 12/04/2016 - PDF, 138 Ko Consulter la lettre : Téléprocédure Accéder à la téléprocédure pour l'exportation des fruits et légumes Formulaire Formulaire de déclaration de mise sur le marché des compléments alimentaires - PDF 2,75 Mo Les associations de consommateurs Qui sont-elles ? Les derniers tweets Horaires : du lundi au vendredi de 8h30 à 19h Partagez cet article ! A ne pas manquer Haut de page Mentions légales infos pratiques Plan du portail Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Informations sur le portail Plan du portail Statistiques de consultation Evaluez le portail Répertoire des informations publiques data.gouv.fr Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Contact
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
-
42/233 Accès à l'emploi 4/233 Activité partielle 17/233 Agriculture 12/233 Apprentissage 6/233 Chômage 19/233 CHSCT 8/233 Comité d'entreprise 4/233 Commande publique 12/233 Compétitivité 8/233 Concurrence 133/233 Conseiller du salarié 24/233 Consommation 32/233 Contrat de génération 41/233 Convention collective 8/233 Dialogue social 4/233 Discrimination 66/233 DLA 206/233 Droit du travail 16/233 Emploi d'avenir 68/233 Entreprise 98/233 Europe 4/233 Exclusion 8/233 Exportation 70/233 Femmes 109/233 Fonds social européen 130/233 Formation professionnelle 4/233 GPEC 8/233 Handicap 25/233 Industrie 24/233 Innovation 22/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 4/233 Intelligence économique 8/233 investissement 29/233 Jeunes 12/233 Marché public 12/233 Médecine du travail 20/233 Médiateur 4/233 Métrologie 17/233 Nacre 18/233 Négociation collective 121/233 Organisation des services
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55/271 Accès à l'emploi 6/271 Activité partielle 24/271 Agriculture 18/271 Apprentissage 6/271 Chômage 25/271 CHSCT 12/271 Comité d'entreprise 6/271 Commande publique 18/271 Compétitivité 12/271 Concurrence 146/271 Conseiller du salarié 36/271 Consommation 48/271 Contrat de génération 65/271 Convention collective 12/271 Dialogue social 6/271 Discrimination 60/271 DLA 222/271 Droit du travail 24/271 Emploi d'avenir 102/271 Entreprise 103/271 Europe 6/271 Exclusion 12/271 Exportation 66/271 Femmes 115/271 Fonds social européen 148/271 Formation professionnelle 6/271 GPEC 12/271 Handicap 36/271 Industrie 36/271 Innovation 25/271 Insertion 271/271 Inspection du travail 6/271 Intelligence économique 12/271 investissement 36/271 Jeunes 18/271 Marché public 18/271 Médecine du travail 30/271 Médiateur 6/271 Métrologie 24/271 Nacre 33/271 Négociation collective 156/271 Organisation des services
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6/233 Parcours professionnel 15/233 Prestations de services internationales 36/233 Prévention 90/233 Programme opérationnel 4/233 Relocalisation 4/233 Revitalisation 19/233 Risques professionnels 8/233 Rupture conventionnelle 4/233 Saisonniers 10/233 Salaires 105/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 36/233 Securité travail 66/233 Senior 34/233 Services à la personne 8/233 Services de santé au travail 8/233 Sous-traitance 28/233 Statistiques 44/233 Tourisme 8/233 Travail illégal 9/233 Travail saisonnier
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6/271 Parcours professionnel 25/271 Prestations de services internationales 42/271 Prévention 91/271 Programme opérationnel 6/271 Relocalisation 6/271 Revitalisation 22/271 Risques professionnels 8/271 Rupture conventionnelle 6/271 Saisonniers 12/271 Salaires 168/271 Santé au travail 6/271 Sécurité alimentaire 45/271 Securité travail 60/271 Senior 48/271 Services à la personne 12/271 Services de santé au travail 18/271 Sous-traitance 36/271 Statistiques 66/271 Tourisme 12/271 Travail illégal 12/271 Travail saisonnier 12/271 VAE
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6/280 Parcours professionnel 24/280 Prestations de services internationales 41/280 Prévention 111/280 Programme opérationnel 6/280 Relocalisation 6/280 Revitalisation 21/280 Risques professionnels 7/280 Rupture conventionnelle 6/280 Saisonniers 12/280 Salaires 165/280 Santé au travail 6/280 Sécurité alimentaire 44/280 Securité travail 72/280 Senior 48/280 Services à la personne 21/280 Services de santé au travail 18/280 Sous-traitance 44/280 Statistiques 66/280 Tourisme 12/280 Travail illégal 13/280 Travail saisonnier 12/280 VAE
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77/280 Accès à l'emploi 6/280 Activité partielle 24/280 Agriculture 18/280 Apprentissage 6/280 Chômage 24/280 CHSCT 12/280 Comité d'entreprise 6/280 Commande publique 18/280 Compétitivité 12/280 Concurrence 139/280 Conseiller du salarié 36/280 Consommation 48/280 Contrat de génération 71/280 Convention collective 12/280 Dialogue social 6/280 Discrimination 72/280 DLA 228/280 Droit du travail 24/280 Emploi d'avenir 102/280 Entreprise 123/280 Europe 6/280 Exclusion 12/280 Exportation 78/280 Femmes 135/280 Fonds social européen 142/280 Formation professionnelle 6/280 GPEC 12/280 Handicap 37/280 Industrie 36/280 Innovation 47/280 Insertion 280/280 Inspection du travail 6/280 Intelligence économique 12/280 investissement 36/280 Jeunes 18/280 Marché public 27/280 Médecine du travail 30/280 Médiateur 6/280 Métrologie 39/280 Nacre 39/280 Négociation collective 164/280 Organisation des services
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Services Etat Maine-et-Loire
-
Services Etat Maine-et-Loire
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Avis d'examen de taxi en 2016
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 01/05/2016 01/05/2016 Titre = Formation 2 mai 2016
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Mis à jour le 28/04/2016 12/10/2015 Avis d'examen de taxi en 2016
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Mis à jour le 28/04/2016 Pierre PESIN, médiateur national du crédit aux entreprises, assistait le 20 avril 2016, aux côtés de Béatrice Abollivier, Préfet de Maine-et-Loire, au comité départemental d'accompagnement des entreprises en préfecture. Le médiateur national du crédit au chevet des entreprises angevines
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Services Etat Maine-et-Loire
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Le médiateur national du crédit au chevet des entreprises angevines Pierre PESIN, médiateur national du crédit aux entreprises, assistait le 20 avril 2016, aux côtés de Béatrice Abollivier, Préfet de Maine-et-Loire, au comité départemental d'accompagnement des entreprises en préfecture.
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Services Etat Maine-et-Loire
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Titre = Formation 2 mai 2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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Avis d'examen de taxi en 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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Avis d'examen de taxi en 2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 01/05/2016 01/05/2016 Titre = Formation 2 mai 2016
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Mis à jour le 28/04/2016 12/10/2015 Avis d'examen de taxi en 2016
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Mis à jour le 28/04/2016 Pierre PESIN, médiateur national du crédit aux entreprises, assistait le 20 avril 2016, aux côtés de Béatrice Abollivier, Préfet de Maine-et-Loire, au comité départemental d'accompagnement des entreprises en préfecture. Le médiateur national du crédit au chevet des entreprises angevines
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Le médiateur national du crédit au chevet des entreprises angevines - Services Etat Maine-et-Loire
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Le médiateur national du crédit au chevet des entreprises angevines Pierre PESIN, médiateur national du crédit aux entreprises, assistait le 20 avril 2016, aux côtés de Béatrice Abollivier, Préfet de Maine-et-Loire, au comité départemental d'accompagnement des entreprises en préfecture.
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Titre = Formation 2 mai 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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Titre = Formation 2 mai 2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Probleme Technique
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: 14626353363854143117
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: 14626353363854147387
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: 14626353363854365089
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: 14626353363854464437
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: 14626353363854613429
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Un probleme techique est survenu. : 14626353363854075465
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Mes Démarches
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire Rechercher un établissement
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Demander une indemnisation calamités agricoles Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
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www.metiers.justice.gouv.fr ]
Justice / Métiers et concours
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www.metiers.justice.gouv.fr/26853
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Commissaire priseur
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www.metiers.justice.gouv.fr/26854
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Médiateur
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www.metiers.justice.gouv.fr/26855
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Assistant de justice
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Huissier audiencier
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Expert judiciaire
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Délégué du procureur de la République
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Huissier
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www.metiers.justice.gouv.fr/26862
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Notaire
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Conciliateur de justice
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Administrateur judiciaire et mandataire judiciaire
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Greffier au tribunal de commerce
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Avocat
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Assesseur du tribunal pour enfants
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www.metiers.justice.gouv.fr/28836
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Mobilité 2016
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Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation
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www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-greffe-judiciaires-12573/
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Directeur des services de greffe judiciaires Directeurs des services de greffe judiciaires
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Probleme Technique
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Concours externe et interne - DSGJ Résultats d'admissibilité
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www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-la-pjj-12665/
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Directeur des services de la PJJ Directeur des services
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Directeur des services pénitentiaires
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Directeur pénitentiaire d'insertion et probation
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www.metiers.justice.gouv.fr/educateur-12672/
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Educateur
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www.metiers.justice.gouv.fr/educateur-12672/lecole-12679/
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École nationale de la PJJ
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Justice / Métiers et concours / Classe préparatoire intégrée au concours d'éducateur 2016/2017
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Les inscriptions à la CPI sont ouvertes
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Probleme Technique
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Devenez éducateur de la PJJ en externe 3ème voie La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute des éducateurs par concours dit "3ème voie" Devenez éducateur de la PJJ en externe 3ème voie
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Justice / Métiers et concours / Classe prépa éducateur : inscriptions prolongées jusqu'au 13 mai
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Inscription prolongée jusqu'au 13 mai 2015
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Probleme Technique
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Concours externe sur épreuve et interne éducateurs - 2016 Liste des candidates et candidats admissibles
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www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/adjoint-administratif-12727/
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Adjoint administratif
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www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/adjoint-technique-12728/
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Adjoint technique
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www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/attache-dadministration-12725/
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Attaché d'administration
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www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/les-metiers-de-linformatique-12724/
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Les métiers de l'informatique
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www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/secretaire-administratif-12726/
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Secrétaire administratif
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www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/
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Greffier
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www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/
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École nationale des greffes
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École nationale des greffes (ENG) École nationale des greffes
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Justice / Métiers et concours / Avis de recrutement sans concours - Greffier - 2016
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Avis de recrutement sans concours - Greffier - 2016 Réservé aux travailleurs handicapés
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Probleme Technique
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Devenez greffier ! Inscriptions aux concours du 30 novembre 2015 jusqu'au 29 janvier 2016
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Justice / Métiers et concours / Examen interne - Greffier
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Examen interne - Greffier Inscriptions du 4 avril au 4 mai 2016
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28 avril 2016 Concours externe et interne - DSGJ Résultats d'admissibilité 27 avril 2016 Lieutenant pénitentiaires - Polynésie-Française, session 2016 Planning des épreuves orales 19 avril 2016 Concours externe sur épreuve et interne éducateurs - 2016 Liste des candidates et candidats admissibles Éducateur PJJ en hébergement Educateur en milieu ouvert à la PJJ Directeur de service à la PJJ Psychologue à la PJJ Le juge aux affaires familiales Le juge placé Le juge d'instance Le juge d'instruction Le substitut du procureur Le juge des enfants Le juge de l'application des peines Assistants de justice Assesseur au tribunal pour enfants : un engagement pour la justice des mineurs Les métiers de la Justice - Aurélie Leclercq, directrice des services pénitentiaires Directeur des services de greffe judiciaires Directeur des services pénitentiaires Directeur pénitentiaire d'insertion et probation Lieutenant pénitentiaire
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Administrateur judiciaire et mandataire judiciaire Assesseur du tribunal pour enfants Avocat Commissaire aux comptes Commissaire priseur Conciliateur de justice Délégué du procureur de la République Expert judiciaire Greffier au tribunal de commerce Huissier audiencier Huissier Médiateur Notaire Classes prépa ENM Inscriptions jusqu'au 29 avril Professionnels, changez de carrière et devenez magistrats Inscriptions aux concours complémentaires jusqu'au 4 mai Devenez Educateur Les inscriptions à la CPI sont ouvertes La Justice recrute ! Découvrez tous nos concours Actualités 18 avril 2016 Devenez éducateur de la PJJ en externe 3ème voie La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute des éducateurs par concours dit "3ème voie" Les candidats au concours externe "3e voie" d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse ont jusqu'au 14 juin 2016, minuit, pour s'inscrire.
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Ce concours exige une durée d'ancienneté d'au moins cinq ans durant la période du 14 juin 2006 au 14 juin 2016. 15 avril 2016 Le ministère recrute des ingénieurs et des informaticiens La SDIT propose 64 postes en 2016 Opérateur du système d'information de la Justice et gestionnaire de 120 applications métiers, la SDIT est un acteur essentiel de la modernisation de l'institution judiciaire. Elle s'emploie à rendre le meilleur service à ses 80.000 utilisateurs et aux justiciables. 08 avril 2016 Recrutement sans concours d'adjoints techniques au titre de 2016 30 mars 2016 Professionnels : changez de carrière et devenez magistrat Inscriptions aux concours complémentaires jusqu'au 4 mai 2016 Vous travaillez depuis 10 ans et pensez à une réorientation professionnelle ? Vous exercez une activité professionnelle dans le domaine juridique, administratif, économique ou social particulièrement qualifiante pour devenir magistrat ?
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Le ministère de la Justice recrute : mettez votre savoir-faire . 16 février 2015 Résultats d'admission du concours de surveillant 2e session 2014 Les résultats d'admission de la 2e session du concours 2014 sont en ligne. Inscriptions aux concours et recrutements 22 avril 2016 Surveillants pénitentiaires Concours 2016 19 avril 2016 Avis de recrutement sans concours - Greffier - 2016 Réservé aux travailleurs handicapés 18 avril 2016 Devenez éducateur de la PJJ en externe 3ème voie La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute des éducateurs par concours dit "3ème voie" 15 avril 2016 Devenez greffier ! Inscriptions aux concours du 30 novembre 2015 jusqu'au 29 janvier 2016 01 avril 2016 Examen interne - Greffier Inscriptions du 4 avril au 4 mai 2016 Résultats des concours 29 avril 2016 Résultats d'admissibilité adjoints techniques de l'AP Session 2016 29 avril 2016 Concours externe et interne techniciens de l'AP, session 2016
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Lieutenant pénitentiaires - Polynésie-Française, session 2016 Planning des épreuves orales
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Inscriptions aux concours complémentaires jusqu'au 4 mai Professionnels : changez de carrière et devenez magistrat
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Recrutement sans concours d'adjoints techniques au titre de 2016
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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23/54 Accès à l'emploi 14/54 Action collective 2/54 Activité partielle 14/54 Alternance 16/54 Apprentissage 29/54 Chômage 20/54 Compétitivité 2/54 Concurrence 2/54 Conseiller du salarié 14/54 Consommation 18/54 Contrat de génération 4/54 Dialogue social 2/54 Droit du travail 13/54 Emploi d'avenir 51/54 Entreprise 2/54 Europe 10/54 Exportation 3/54 Fonds social européen 46/54 Formation professionnelle 54/54 Industrie 23/54 Innovation 4/54 Insertion 25/54 Inspection du travail 6/54 Intelligence économique 6/54 investissement 4/54 Jeunes 4/54 Métrologie 6/54 Mutation économique 3/54 Organisation des services 2/54 Prévention 2/54 Rupture conventionnelle 10/54 Santé au travail 2/54 Securité travail 2/54 Senior 2/54 Services à la personne 2/54 Statistiques 4/54 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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30/167 Accès à l'emploi 2/167 Action collective 2/167 Activité partielle 54/167 Agriculture 2/167 Alternance 22/167 Chômage 6/167 Compétitivité 10/167 Contrat de génération 2/167 Discrimination 22/167 Droit du travail 6/167 Entreprise 4/167 Exportation 8/167 Financement des entreprises 167/167 Formation professionnelle 2/167 Handicap 2/167 Industrie 2/167 Innovation 5/167 Insertion 2/167 Inspection du travail 4/167 Intelligence économique 2/167 investissement 8/167 Jeunes 8/167 Mutation économique 7/167 Prévention 6/167 Saisonniers 20/167 Santé au travail 4/167 Senior 19/167 Tourisme 16/167 VAE
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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42/233 Accès à l'emploi 4/233 Activité partielle 17/233 Agriculture 12/233 Apprentissage 6/233 Chômage 19/233 CHSCT 8/233 Comité d'entreprise 4/233 Commande publique 12/233 Compétitivité 8/233 Concurrence 133/233 Conseiller du salarié 24/233 Consommation 32/233 Contrat de génération 41/233 Convention collective 8/233 Dialogue social 4/233 Discrimination 66/233 DLA 206/233 Droit du travail 16/233 Emploi d'avenir 68/233 Entreprise 98/233 Europe 4/233 Exclusion 8/233 Exportation 70/233 Femmes 109/233 Fonds social européen 130/233 Formation professionnelle 4/233 GPEC 8/233 Handicap 25/233 Industrie 24/233 Innovation 22/233 Insertion 233/233 Inspection du travail 4/233 Intelligence économique 8/233 investissement 29/233 Jeunes 12/233 Marché public 12/233 Médecine du travail 20/233 Médiateur 4/233 Métrologie 17/233 Nacre 18/233 Négociation collective 121/233 Organisation des services
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55/271 Accès à l'emploi 6/271 Activité partielle 24/271 Agriculture 18/271 Apprentissage 6/271 Chômage 25/271 CHSCT 12/271 Comité d'entreprise 6/271 Commande publique 18/271 Compétitivité 12/271 Concurrence 146/271 Conseiller du salarié 36/271 Consommation 48/271 Contrat de génération 65/271 Convention collective 12/271 Dialogue social 6/271 Discrimination 60/271 DLA 222/271 Droit du travail 24/271 Emploi d'avenir 102/271 Entreprise 103/271 Europe 6/271 Exclusion 12/271 Exportation 66/271 Femmes 115/271 Fonds social européen 148/271 Formation professionnelle 6/271 GPEC 12/271 Handicap 36/271 Industrie 36/271 Innovation 25/271 Insertion 271/271 Inspection du travail 6/271 Intelligence économique 12/271 investissement 36/271 Jeunes 18/271 Marché public 18/271 Médecine du travail 30/271 Médiateur 6/271 Métrologie 24/271 Nacre 33/271 Négociation collective 156/271 Organisation des services
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6/233 Parcours professionnel 15/233 Prestations de services internationales 36/233 Prévention 90/233 Programme opérationnel 4/233 Relocalisation 4/233 Revitalisation 19/233 Risques professionnels 8/233 Rupture conventionnelle 4/233 Saisonniers 10/233 Salaires 105/233 Santé au travail 4/233 Sécurité alimentaire 36/233 Securité travail 66/233 Senior 34/233 Services à la personne 8/233 Services de santé au travail 8/233 Sous-traitance 28/233 Statistiques 44/233 Tourisme 8/233 Travail illégal 9/233 Travail saisonnier
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6/271 Parcours professionnel 25/271 Prestations de services internationales 42/271 Prévention 91/271 Programme opérationnel 6/271 Relocalisation 6/271 Revitalisation 22/271 Risques professionnels 8/271 Rupture conventionnelle 6/271 Saisonniers 12/271 Salaires 168/271 Santé au travail 6/271 Sécurité alimentaire 45/271 Securité travail 60/271 Senior 48/271 Services à la personne 12/271 Services de santé au travail 18/271 Sous-traitance 36/271 Statistiques 66/271 Tourisme 12/271 Travail illégal 12/271 Travail saisonnier 12/271 VAE
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6/280 Parcours professionnel 24/280 Prestations de services internationales 41/280 Prévention 111/280 Programme opérationnel 6/280 Relocalisation 6/280 Revitalisation 21/280 Risques professionnels 7/280 Rupture conventionnelle 6/280 Saisonniers 12/280 Salaires 165/280 Santé au travail 6/280 Sécurité alimentaire 44/280 Securité travail 72/280 Senior 48/280 Services à la personne 21/280 Services de santé au travail 18/280 Sous-traitance 44/280 Statistiques 66/280 Tourisme 12/280 Travail illégal 13/280 Travail saisonnier 12/280 VAE
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77/280 Accès à l'emploi 6/280 Activité partielle 24/280 Agriculture 18/280 Apprentissage 6/280 Chômage 24/280 CHSCT 12/280 Comité d'entreprise 6/280 Commande publique 18/280 Compétitivité 12/280 Concurrence 139/280 Conseiller du salarié 36/280 Consommation 48/280 Contrat de génération 71/280 Convention collective 12/280 Dialogue social 6/280 Discrimination 72/280 DLA 228/280 Droit du travail 24/280 Emploi d'avenir 102/280 Entreprise 123/280 Europe 6/280 Exclusion 12/280 Exportation 78/280 Femmes 135/280 Fonds social européen 142/280 Formation professionnelle 6/280 GPEC 12/280 Handicap 37/280 Industrie 36/280 Innovation 47/280 Insertion 280/280 Inspection du travail 6/280 Intelligence économique 12/280 investissement 36/280 Jeunes 18/280 Marché public 27/280 Médecine du travail 30/280 Médiateur 6/280 Métrologie 39/280 Nacre 39/280 Négociation collective 164/280 Organisation des services
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus Un skipper de la « Pornichet Select...
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NORD OUEST BARFLEUR Antifer - nord ouest barfleur les navigateurs sont informes de l'abscence de la marque de. En savoir plus
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Un skipper de la « Pornichet Select. Dimanche 01 mai 2016 à 02h00 du matin, un skipper de la " pornichet select 6,5. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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" + PSR_title + "
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En savoir plus NORD OUEST BARFLEUR
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NORD OUEST BARFLEUR Antifer - nord ouest barfleur les navigateurs sont informes de l'abscence de la marque de. En savoir plus
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Un skipper de la « Pornichet Select. Dimanche 01 mai 2016 à 02h00 du matin, un skipper de la " pornichet select 6,5. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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NORD OUEST BARFLEUR Antifer - nord ouest barfleur les navigateurs sont informes de l'abscence de la marque de. En savoir plus
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Un skipper de la « Pornichet Select. Dimanche 01 mai 2016 à 02h00 du matin, un skipper de la " pornichet select 6,5. En savoir plus
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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10/131 Accès à l'emploi 6/131 Activité partielle 8/131 Alternance 7/131 Apprentissage 6/131 Chômage 1/131 CHSCT 1/131 Comité d'entreprise 4/131 Compétitivité 48/131 Concurrence 3/131 Conseiller du salarié 44/131 Consommation 1/131 Contrat de génération 12/131 Convention collective 2/131 Dialogue social 61/131 Droit du travail 1/131 Emploi d'avenir 65/131 Entreprise 1/131 Europe 2/131 Femmes 7/131 Fonds social européen 131/131 Formation professionnelle 4/131 Handicap 2/131 Industrie 2/131 Insertion 46/131 Inspection du travail 1/131 investissement 14/131 Jeunes 29/131 Médecine du travail 5/131 Mutation économique 75/131 Organisation des services 15/131 Prévention 4/131 Qualification 12/131 Salaires 47/131 Santé au travail 1/131 Securité travail 1/131 Senior 1/131 Statistiques
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11/138 Accès à l'emploi 6/138 Activité partielle 9/138 Alternance 7/138 Apprentissage 6/138 Chômage 1/138 CHSCT 1/138 Comité d'entreprise 4/138 Compétitivité 48/138 Concurrence 4/138 Conseiller du salarié 42/138 Consommation 1/138 Contrat de génération 12/138 Convention collective 3/138 Dialogue social 60/138 Droit du travail 1/138 Emploi d'avenir 68/138 Entreprise 1/138 Europe 3/138 Femmes 7/138 Fonds social européen 138/138 Formation professionnelle 4/138 Handicap 2/138 Industrie 3/138 Insertion 45/138 Inspection du travail 1/138 investissement 13/138 Jeunes 27/138 Médecine du travail 5/138 Mutation économique 75/138 Organisation des services 21/138 Prévention 5/138 Qualification 12/138 Salaires 51/138 Santé au travail 1/138 Securité travail 1/138 Senior 1/138 Statistiques
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12/141 Accès à l'emploi 5/141 Activité partielle 9/141 Alternance 8/141 Apprentissage 6/141 Chômage 1/141 CHSCT 1/141 Comité d'entreprise 7/141 Compétitivité 51/141 Concurrence 4/141 Conseiller du salarié 45/141 Consommation 2/141 Contrat de génération 13/141 Convention collective 2/141 Dialogue social 64/141 Droit du travail 2/141 Emploi d'avenir 74/141 Entreprise 1/141 Europe 2/141 Femmes 8/141 Fonds social européen 141/141 Formation professionnelle 4/141 Handicap 4/141 Industrie 2/141 Insertion 47/141 Inspection du travail 2/141 investissement 20/141 Jeunes 29/141 Médecine du travail 4/141 Mutation économique 79/141 Organisation des services 22/141 Prévention 6/141 Qualification 12/141 Salaires 56/141 Santé au travail 2/141 Securité travail 2/141 Senior 1/141 Statistiques
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Amazon Auteurs : Cette étude fait suite à l'inventaire ichtyiologique réalisé en 2009 sur la réserve. Le bureau d'études a utilisé plusieurs méthodes de capture (filets maillants, épervier, pêche à la ligne, à l'épuisette, au troubleau et à la nas... Etude et rapport internes : 2011 MELKI Frédéric Étude ichtyologique des criques forestières et des têtes de bassin de la Réserve Naturelle Trésor
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Étude ichtyologique des criques forestières et des têtes de bassin de la Réserve Naturelle Trésor MELKI Frédéric Etude et rapport internes : 2011 Cette étude fait suite à l'inventaire ichtyiologique réalisé en 2009 sur la réserve. Le bureau d'études a utilisé plusieurs méthodes de capture (filets maillants, épervier, pêche à la ligne, à l'épuisette, au troubleau et à la nas.
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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La voiture sans chauffeur, .
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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30.04 17:45 La loi condamne fermement toutes les discriminations à l'embauche #LesCompetencesDabord t.co/dv0867ZkPP t.co/84q6PUxRrq
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Probleme Technique
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: 14626353363854077837
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: 14626353363854268360
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: 14626353363854616565
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: 14626353363855287326
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: 14626353363855506330
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: 14626353363855598882
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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30.04 17:45 La loi condamne fermement toutes les discriminations à l'embauche #LesCompetencesDabord t.co/dv0867ZkPP t.co/84q6PUxRrq
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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30.04 17:45 La loi condamne fermement toutes les discriminations à l'embauche #LesCompetencesDabord t.co/dv0867ZkPP t.co/84q6PUxRrq
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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30.04 17:45 La loi condamne fermement toutes les discriminations à l'embauche #LesCompetencesDabord t.co/dv0867ZkPP t.co/84q6PUxRrq
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Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SEMN du 05.07.2012
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Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SEA du 06.07.2012
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Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SECUR du 11.07.2012
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Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SPTAD du 07.09.2012
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Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SVLH du 10.09.2012
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Compte-rendu du comité de suivi technique DMCPE du 14.05.2013
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Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
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Comité technique du Service Santé et Protection Animale, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SECUR du 11.07.2012 Comité technique du Service Économie Agricole, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SEA du 06.07.2012 Comité technique du Service Économie Agricole, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SEMN du 05.07.2012 Comité technique du Service Environnement et Milieux Naturels, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SURN du 02.07.2012 Comité technique du Service Urbanisme et Risques Naturels, formation des acteurs, recette VABF Compte-rendu du comité de Pilotage du 29.06.2012 Sujets abordés : présentation du projet, avancement du projet, présentation de la charte fonctionnelle du cabinet, relevé de décision Toute l'actualité
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Compte-rendu du comité de suivi technique DMCPE du 14.05.2013 Service coordination, Programmation, Économie Bureau des Ressources Humaines Bureau du Budget et de la Logistique Section CHORUS Compte-rendu du comité de suivi technique Cabinet et SIDPC du 02.04.2013 Comité technique de la Direction des finances publique, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDFIP 84 du 20.09.2012 Comité technique de la Direction des finances publique, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SVLH du 10.09.2012 Comité technique du Service Ville Logement Habitat - IG, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDT84-SPTAD du 07.09.2012 Comité technique du Service Prospective des Territoires et Aménagement Durable - IG, formation des acteurs, recette, VABF Compte-rendu du comité de suivi technique DDPP84-SSPA du 05.09.2012
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Contrôle des règles techniques, juridiques et d'accessibilité par le service de la communication interministérielle et l'administrateur du site, avant la publication de l'information sur le site IDE par le valideur. La mise à jour ultérieure des informations se fait après en avoir fait la demande par courriel auprès de l'administrateur du site. Modération a postériori : Contrôle des règles techniques, juridiques et d'accessibilité par le service de la communication interministérielle et l'administrateur du site, après la publication de l'information sur le site IDE par le valideur. La mise à jour ultérieure des informations se fait par le valideur directement. Information : Dans le respect des directives de la nouvelle charte des sites internet de l'État, ce site va fusionner prochainement avec le site de la préfecture de Vaucluse. La mise à jour de l'intégralité des informations de ce site est maintenu jusqu'à la date de fusion. L'administrateur du site
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"La COP 21 à
Paris en a, bien sûr, été le point culminant", a rappelé le Premier ministre qui appelle à "prolonger cette dynamique" en agissant dans tous les domaines : l'agriculture, l'industrie, les transports. 25/04/2016 "La volonté de mon gouvernement, c'est d'accompagner tous les territoires dans leurs spécificités et leurs projets"
Manuel Valls s'est rendu au Mont-Saint-Michel, le 25 avril 2015, dans le cadre des partenariats entre l'État et les territoires. L'occasion de réaffirmer la volonté du Gouvernement d'agir pour accompagner le développement des territoires. Le Premier ministre a annoncé que l'État, en lien avec la SNCF, va transférer à la région Normandie la responsabilité des "trains d'équilibre du territoire" (TET). 22/04/2016 "Faire se rencontrer l'Orient et l'Occident, c'est leur permettre de donner ce qu'ils ont de meilleur"
Manuel Valls a inauguré, le 21 avril 2016, l'exposition "Jardins d'Orient, de l'Alhambra au Taj Mahal" à l'Institut du monde arabe, à
Paris.
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Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) dresse l'état des risques majeurs naturels et technologiques en Vaucluse et précise les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des (. autres actualités 13/04/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises 01/04/2016 Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) 25/03/2016 Événements Journée « Reprise de Guidon » 04/03/2016 Autres types d'actualités 8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches
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Logo et images L'accessibilité Le référencement Eléments juridiques essentiels Logigramme de mise en ligne Je suis REDACTEUR Comment proposer un nouvel article à la validation ? Comment modifier un article existant ? Je suis VALIDEUR-REDACTEUR Comment valider un article proposé ? Comment écrire et publier un nouvel article ? Comment dépublier ou modifier un article existant ? Comité de pilotage Comité de suivi technique Comptes-rendus et Décisions Chartes fonctionnelles Echanges et discussions Calendrier Site mis à jour le 1er janvier 1970 : Informations légales éditoriales : Les infos du site en flux RSS : Contactez-nous : Mentions légales : Gestion du site : Authentification Equipement et Agriculture en Vauclusesite inter ddea 84Site internet DDT de Vaucluse
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Mardi 25 avril, Marc ZARROUATI, directeur de cabinet du Préfet de Vaucluse, a ouvert, à l'Université d'
Avignon, une réunion de sensibilisation aux mesures de sécurisation en vigueur, en particulier dans le contexte de la posture Vigipirate renforcée. Campagne de sensibilisation Retrouvez ici le Programme de la campagne (format pdf - 415 ko) Jeudi 31 mars 2016, Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, a procédé à l'installation de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM). Les chefs d'établissements du secondaire et les cadres de l'Université sont sensibilisés à la culture de la sécurité Nouvelles escroqueries - comment s'en protéger Installation de la Commission départementale des risques naturels majeurs Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) 31/03/2016
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Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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Plan de soutien en faveur des producteurs de fruits et légumes les plus endettés et fragilisés par la crise économique actuelle Plan de soutien en faveur des producteurs de fruits et légumes les plus endettés et fragilisés par la crise économique actuelle. Les formulaires de demande d'aide seront disponibles en ligne sur le site de FranceAgrimer à la rubrique « fruits et légumes ». Les demandes d'aides doivent être déposées à la DDT au plus tard le 30 juin 2016 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Menu de droite Votre profil Particuliers Collectivités Professionnels Salle de Presse Sites Institutionnels Gouvernement.fr Service-Public.fr Légifrance Sites Locaux Sites Régionaux Sites Ministériels Contacter le support technique Contacter les modérateurs Comment s'authentifier ? Site métier Web Comment écrire pour le WEB Ecrire pour le web La mise en forme
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 26/04/2016 Conférence environnementale : "Notre action doit être continue et résolue" En clôture de la 4e Conférence environnementale du quinquennat,
Manuel Valls est revenu sur 2015, "année verte" qui a permis à la transition écologique de "faire un grand pas" dans notre pays.
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Une exposition autour du jardin, lieu de rencontres et d'échanges, qui traduit la mission que poursuit l'institut depuis bientôt 30 ans : créer, par la culture, de nouveaux ponts entre l'Orient et l'Occident. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016
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www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Informations complémentaires pour vos démarches dans le Vaucluse - associations
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Informations légales éditoriales
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Installation de la Commission départementale des risques naturels majeurs Jeudi 31 mars 2016, Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, a procédé à l'installation de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM).
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Jeunesse, sports et vie associative
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Journée « Reprise de Guidon »
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L'accessibilité
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Les chefs d'établissements du secondaire et les cadres de l'Université sont sensibilisés à la culture de la sécurité Mardi 25 avril, Marc ZARROUATI, directeur de cabinet du Préfet de Vaucluse, a ouvert, à l'Université d'
Avignon, une réunion de sensibilisation aux mesures de sécurisation en vigueur, en particulier dans le contexte de la posture Vigipirate renforcée. (...)
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Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 09h55 Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 01 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 01052016_10 Bulletin publié le : 01/05/2016 à 09:55:32 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/05/2016 à 16:00:00 Une perturbation a abordé les côtes de la Manche vendredi 29 avril et a traversé le pays d'ouest en est, pour stagner aujourd'hui dimanche sur les régions du nord-est et du
centre-est du pays. Cette perturbation donne des précipitations parfois neigeuses sur les reliefs, qui peuvent par ailleurs prendre un caractère orageux. Les régions de l'est ont connu des épisodes pluvieux successifs au mois d'avril, et les sols y sont donc très humides et les cours d'eau très réactifs. Ainsi certains cours d'eau de l'
Alsace et de la
Lorraine ont commencé à voir leurs niveaux augmenter pendant la nuit de samedi à dimanche.
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Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 15h51 Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 02 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 01052016_16 Bulletin publié le : 01/05/2016 à 15:51:37 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/05/2016 à 10:00:00 Cette perturbation a donné des précipitations pouvant avoir un caractère orageux, et de la neige à moyenne altitude. On observe à l'heure de la rédaction de ce bulletin une régression des précipitations. Ainsi, certains cours d'eau de l'
Alsace et de la
Lorraine ont commencé à voir leurs niveaux augmenter depuis la nuit de samedi à dimanche. Une réactivation des précipitations va se mettre en place au cours de cet après-midi de dimanche sur l'
Alsace, le massif vosgien et la
Franche-Comté, jusqu'en fin de soirée.
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Des retours d'est vont continuer à donner des précipitations jusqu'au début de la nuit de dimanche à lundi sur le nord-est et le
centre-est du pays. Les cours d'eau placés en vigilance jaune vont continuer de réagir et sont susceptibles de connaître les premiers débordements dans les prochaines 24h. Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 09h55
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Les cours d'eau placés en vigilance jaune vont continuer de réagir sous l'effet de ces nouvelles précipitations et des propagations des crues amont, et sont donc susceptibles de connaître les premiers débordements d'ici la matinée de lundi. Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 15h51
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Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 09h55 Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 01 mai 2016 à 16h00 Carte de référence : 01052016_10 Bulletin publié le : 01/05/2016 à 09:55:32 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/05/2016 à 16:00:00 Une perturbation a abordé les côtes de la Manche vendredi 29 avril et a traversé le pays d'ouest en est, pour stagner aujourd'hui dimanche sur les régions du nord-est et du
centre-est du pays. Cette perturbation donne des précipitations parfois neigeuses sur les reliefs, qui peuvent par ailleurs prendre un caractère orageux. Les régions de l'est ont connu des épisodes pluvieux successifs au mois d'avril, et les sols y sont donc très humides et les cours d'eau très réactifs. Ainsi certains cours d'eau de l'
Alsace et de la
Lorraine ont commencé à voir leurs niveaux augmenter pendant la nuit de samedi à dimanche.
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Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 15h51 Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 02 mai 2016 à 10h00 Carte de référence : 01052016_16 Bulletin publié le : 01/05/2016 à 15:51:37 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/05/2016 à 10:00:00 Cette perturbation a donné des précipitations pouvant avoir un caractère orageux, et de la neige à moyenne altitude. On observe à l'heure de la rédaction de ce bulletin une régression des précipitations. Ainsi, certains cours d'eau de l'
Alsace et de la
Lorraine ont commencé à voir leurs niveaux augmenter depuis la nuit de samedi à dimanche. Une réactivation des précipitations va se mettre en place au cours de cet après-midi de dimanche sur l'
Alsace, le massif vosgien et la
Franche-Comté, jusqu'en fin de soirée.
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Des retours d'est vont continuer à donner des précipitations jusqu'au début de la nuit de dimanche à lundi sur le nord-est et le
centre-est du pays. Les cours d'eau placés en vigilance jaune vont continuer de réagir et sont susceptibles de connaître les premiers débordements dans les prochaines 24h. Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 09h55
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Les cours d'eau placés en vigilance jaune vont continuer de réagir sous l'effet de ces nouvelles précipitations et des propagations des crues amont, et sont donc susceptibles de connaître les premiers débordements d'ici la matinée de lundi. Actualisation le dimanche 01 mai 2016 à 15h51