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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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13/227 Sécurité alimentaire 52/227 Securité travail 26/227 Services à la personne 15/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 96/227 Statistiques 41/227 Tourisme 10/227 Travail saisonnier Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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14/227 Négociation collective 227/227 Organisation des services 4/227 Parcours professionnel 9/227 Prestations de services internationales 49/227 Prévention 37/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 39/227 Risques professionnels 6/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 11/227 Salaires 191/227 Santé au travail 15/227 Sécurité alimentaire 64/227 Securité travail 2/227 Senior 31/227 Services à la personne 17/227 Services de santé au travail 5/227 Sous-traitance 94/227 Statistiques 44/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 8/227 Travail saisonnier
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157/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 7/227 Activité partielle 21/227 Agriculture 4/227 Alternance 26/227 Apprentissage 115/227 Chômage 17/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 15/227 Concurrence 88/227 Conseiller du salarié 68/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 36/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 178/227 Droit du travail 28/227 Emploi d'avenir 130/227 Entreprise 51/227 Europe 6/227 Exclusion 17/227 Exportation 6/227 Femmes 79/227 Fonds social européen 119/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 91/227 Industrie 31/227 Innovation 29/227 Insertion 197/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 81/227 Jeunes 15/227 Marché public 21/227 Médecine du travail 10/227 Médiateur 2/227 Métrologie 8/227 Mutation économique 15/227 Nacre
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166/289 Accès à l'emploi 5/289 Action collective 9/289 Activité partielle 23/289 Agriculture 4/289 Alternance 26/289 Apprentissage 117/289 Chômage 22/289 CHSCT 4/289 Comité d'entreprise 2/289 Commande publique 36/289 Compétitivité 17/289 Concurrence 117/289 Conseiller du salarié 73/289 Consommation 28/289 Contrat de génération 43/289 Convention collective 8/289 Dialogue social 10/289 Discrimination 195/289 Droit du travail 31/289 Emploi d'avenir 137/289 Entreprise 65/289 Europe 6/289 Exclusion 17/289 Exportation 6/289 Femmes 102/289 Fonds social européen 145/289 Formation professionnelle 2/289 GPEC 12/289 Handicap 106/289 Industrie 33/289 Innovation 33/289 Insertion 249/289 Inspection du travail 2/289 Intelligence économique 8/289 investissement 96/289 Jeunes 16/289 Marché public 22/289 Médecine du travail 11/289 Médiateur 2/289 Métrologie 8/289 Mutation économique 19/289 Nacre
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167/204 Accès à l'emploi 2/204 Action collective 11/204 Activité partielle 22/204 Agriculture 4/204 Alternance 28/204 Apprentissage 122/204 Chômage 18/204 CHSCT 4/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 36/204 Compétitivité 16/204 Concurrence 94/204 Conseiller du salarié 71/204 Consommation 29/204 Contrat de génération 41/204 Convention collective 8/204 Dialogue social 10/204 Discrimination 169/204 Droit du travail 30/204 Emploi d'avenir 136/204 Entreprise 53/204 Europe 6/204 Exclusion 18/204 Exportation 6/204 Femmes 82/204 Fonds social européen 108/204 Formation professionnelle 2/204 GPEC 12/204 Handicap 104/204 Industrie 28/204 Innovation 30/204 Insertion 191/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 8/204 investissement 83/204 Jeunes 17/204 Marché public 26/204 Médecine du travail 11/204 Médiateur 2/204 Métrologie 8/204 Mutation économique 17/204 Nacre
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18/204 Négociation collective 204/204 Organisation des services 6/204 Parcours professionnel 13/204 Prestations de services internationales 53/204 Prévention 40/204 Programme opérationnel 4/204 Qualification 4/204 Relocalisation 4/204 Revitalisation 43/204 Risques professionnels 8/204 Rupture conventionnelle 5/204 Saisonniers 12/204 Salaires 196/204 Santé au travail 18/204 Sécurité alimentaire 71/204 Securité travail 2/204 Senior 29/204 Services à la personne 20/204 Services de santé au travail 7/204 Sous-traitance 101/204 Statistiques 48/204 Tourisme 9/204 Travail illégal 9/204 Travail saisonnier
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18/289 Négociation collective 289/289 Organisation des services 5/289 Parcours professionnel 12/289 Prestations de services internationales 63/289 Prévention 50/289 Programme opérationnel 4/289 Qualification 4/289 Relocalisation 4/289 Revitalisation 53/289 Risques professionnels 7/289 Rupture conventionnelle 4/289 Saisonniers 13/289 Salaires 223/289 Santé au travail 17/289 Sécurité alimentaire 83/289 Securité travail 2/289 Senior 33/289 Services à la personne 17/289 Services de santé au travail 6/289 Sous-traitance 97/289 Statistiques 49/289 Tourisme 8/289 Travail illégal 10/289 Travail saisonnier
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182/279 Accès à l'emploi 5/279 Action collective 11/279 Activité partielle 22/279 Agriculture 4/279 Alternance 29/279 Apprentissage 129/279 Chômage 21/279 CHSCT 4/279 Comité d'entreprise 3/279 Commande publique 38/279 Compétitivité 19/279 Concurrence 119/279 Conseiller du salarié 77/279 Consommation 30/279 Contrat de génération 44/279 Convention collective 8/279 Dialogue social 10/279 Discrimination 192/279 Droit du travail 32/279 Emploi d'avenir 156/279 Entreprise 59/279 Europe 6/279 Exclusion 19/279 Exportation 6/279 Femmes 88/279 Fonds social européen 137/279 Formation professionnelle 2/279 GPEC 12/279 Handicap 122/279 Industrie 37/279 Innovation 34/279 Insertion 233/279 Inspection du travail 2/279 Intelligence économique 9/279 investissement 88/279 Jeunes 17/279 Marché public 27/279 Médecine du travail 12/279 Médiateur 2/279 Métrologie 9/279 Mutation économique 22/279 Nacre
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21/279 Négociation collective 279/279 Organisation des services 6/279 Parcours professionnel 13/279 Prestations de services internationales 61/279 Prévention 44/279 Programme opérationnel 5/279 Qualification 5/279 Relocalisation 4/279 Revitalisation 50/279 Risques professionnels 9/279 Rupture conventionnelle 5/279 Saisonniers 12/279 Salaires 226/279 Santé au travail 19/279 Sécurité alimentaire 81/279 Securité travail 2/279 Senior 33/279 Services à la personne 21/279 Services de santé au travail 7/279 Sous-traitance 108/279 Statistiques 52/279 Tourisme 9/279 Travail illégal 9/279 Travail saisonnier
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail 155/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 5/227 Activité partielle 29/227 Agriculture 116/227 Chômage 14/227 CHSCT 13/227 Concurrence 97/227 Conseiller du salarié 63/227 Consommation 40/227 Convention collective 173/227 Droit du travail 27/227 Emploi d'avenir 128/227 Entreprise 40/227 Europe 16/227 Exportation 66/227 Fonds social européen 115/227 Formation professionnelle 77/227 Industrie 29/227 Innovation 30/227 Insertion 198/227 Inspection du travail 6/227 investissement 79/227 Jeunes 14/227 Marché public 17/227 Médecine du travail 9/227 Mutation économique 12/227 Négociation collective 3/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 40/227 Prévention 27/227 Programme opérationnel 30/227 Risques professionnels 7/227 Rupture conventionnelle 9/227 Salaires 175/227 Santé au travail
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail
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13/227 Sécurité alimentaire 52/227 Securité travail 26/227 Services à la personne 15/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 96/227 Statistiques 41/227 Tourisme 10/227 Travail saisonnier Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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14/227 Négociation collective 227/227 Organisation des services 4/227 Parcours professionnel 9/227 Prestations de services internationales 49/227 Prévention 37/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 39/227 Risques professionnels 6/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 11/227 Salaires 191/227 Santé au travail 15/227 Sécurité alimentaire 64/227 Securité travail 2/227 Senior 31/227 Services à la personne 17/227 Services de santé au travail 5/227 Sous-traitance 94/227 Statistiques 44/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 8/227 Travail saisonnier
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157/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 7/227 Activité partielle 21/227 Agriculture 4/227 Alternance 26/227 Apprentissage 115/227 Chômage 17/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 15/227 Concurrence 88/227 Conseiller du salarié 68/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 36/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 178/227 Droit du travail 28/227 Emploi d'avenir 130/227 Entreprise 51/227 Europe 6/227 Exclusion 17/227 Exportation 6/227 Femmes 79/227 Fonds social européen 119/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 91/227 Industrie 31/227 Innovation 29/227 Insertion 197/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 81/227 Jeunes 15/227 Marché public 21/227 Médecine du travail 10/227 Médiateur 2/227 Métrologie 8/227 Mutation économique 15/227 Nacre
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166/289 Accès à l'emploi 5/289 Action collective 9/289 Activité partielle 23/289 Agriculture 4/289 Alternance 26/289 Apprentissage 117/289 Chômage 22/289 CHSCT 4/289 Comité d'entreprise 2/289 Commande publique 36/289 Compétitivité 17/289 Concurrence 117/289 Conseiller du salarié 73/289 Consommation 28/289 Contrat de génération 43/289 Convention collective 8/289 Dialogue social 10/289 Discrimination 195/289 Droit du travail 31/289 Emploi d'avenir 137/289 Entreprise 65/289 Europe 6/289 Exclusion 17/289 Exportation 6/289 Femmes 102/289 Fonds social européen 145/289 Formation professionnelle 2/289 GPEC 12/289 Handicap 106/289 Industrie 33/289 Innovation 33/289 Insertion 249/289 Inspection du travail 2/289 Intelligence économique 8/289 investissement 96/289 Jeunes 16/289 Marché public 22/289 Médecine du travail 11/289 Médiateur 2/289 Métrologie 8/289 Mutation économique 19/289 Nacre
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167/204 Accès à l'emploi 2/204 Action collective 11/204 Activité partielle 22/204 Agriculture 4/204 Alternance 28/204 Apprentissage 122/204 Chômage 18/204 CHSCT 4/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 36/204 Compétitivité 16/204 Concurrence 94/204 Conseiller du salarié 71/204 Consommation 29/204 Contrat de génération 41/204 Convention collective 8/204 Dialogue social 10/204 Discrimination 169/204 Droit du travail 30/204 Emploi d'avenir 136/204 Entreprise 53/204 Europe 6/204 Exclusion 18/204 Exportation 6/204 Femmes 82/204 Fonds social européen 108/204 Formation professionnelle 2/204 GPEC 12/204 Handicap 104/204 Industrie 28/204 Innovation 30/204 Insertion 191/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 8/204 investissement 83/204 Jeunes 17/204 Marché public 26/204 Médecine du travail 11/204 Médiateur 2/204 Métrologie 8/204 Mutation économique 17/204 Nacre
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18/204 Négociation collective 204/204 Organisation des services 6/204 Parcours professionnel 13/204 Prestations de services internationales 53/204 Prévention 40/204 Programme opérationnel 4/204 Qualification 4/204 Relocalisation 4/204 Revitalisation 43/204 Risques professionnels 8/204 Rupture conventionnelle 5/204 Saisonniers 12/204 Salaires 196/204 Santé au travail 18/204 Sécurité alimentaire 71/204 Securité travail 2/204 Senior 29/204 Services à la personne 20/204 Services de santé au travail 7/204 Sous-traitance 101/204 Statistiques 48/204 Tourisme 9/204 Travail illégal 9/204 Travail saisonnier
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18/289 Négociation collective 289/289 Organisation des services 5/289 Parcours professionnel 12/289 Prestations de services internationales 63/289 Prévention 50/289 Programme opérationnel 4/289 Qualification 4/289 Relocalisation 4/289 Revitalisation 53/289 Risques professionnels 7/289 Rupture conventionnelle 4/289 Saisonniers 13/289 Salaires 223/289 Santé au travail 17/289 Sécurité alimentaire 83/289 Securité travail 2/289 Senior 33/289 Services à la personne 17/289 Services de santé au travail 6/289 Sous-traitance 97/289 Statistiques 49/289 Tourisme 8/289 Travail illégal 10/289 Travail saisonnier
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182/279 Accès à l'emploi 5/279 Action collective 11/279 Activité partielle 22/279 Agriculture 4/279 Alternance 29/279 Apprentissage 129/279 Chômage 21/279 CHSCT 4/279 Comité d'entreprise 3/279 Commande publique 38/279 Compétitivité 19/279 Concurrence 119/279 Conseiller du salarié 77/279 Consommation 30/279 Contrat de génération 44/279 Convention collective 8/279 Dialogue social 10/279 Discrimination 192/279 Droit du travail 32/279 Emploi d'avenir 156/279 Entreprise 59/279 Europe 6/279 Exclusion 19/279 Exportation 6/279 Femmes 88/279 Fonds social européen 137/279 Formation professionnelle 2/279 GPEC 12/279 Handicap 122/279 Industrie 37/279 Innovation 34/279 Insertion 233/279 Inspection du travail 2/279 Intelligence économique 9/279 investissement 88/279 Jeunes 17/279 Marché public 27/279 Médecine du travail 12/279 Médiateur 2/279 Métrologie 9/279 Mutation économique 22/279 Nacre
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21/279 Négociation collective 279/279 Organisation des services 6/279 Parcours professionnel 13/279 Prestations de services internationales 61/279 Prévention 44/279 Programme opérationnel 5/279 Qualification 5/279 Relocalisation 4/279 Revitalisation 50/279 Risques professionnels 9/279 Rupture conventionnelle 5/279 Saisonniers 12/279 Salaires 226/279 Santé au travail 19/279 Sécurité alimentaire 81/279 Securité travail 2/279 Senior 33/279 Services à la personne 21/279 Services de santé au travail 7/279 Sous-traitance 108/279 Statistiques 52/279 Tourisme 9/279 Travail illégal 9/279 Travail saisonnier
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail 155/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 5/227 Activité partielle 29/227 Agriculture 116/227 Chômage 14/227 CHSCT 13/227 Concurrence 97/227 Conseiller du salarié 63/227 Consommation 40/227 Convention collective 173/227 Droit du travail 27/227 Emploi d'avenir 128/227 Entreprise 40/227 Europe 16/227 Exportation 66/227 Fonds social européen 115/227 Formation professionnelle 77/227 Industrie 29/227 Innovation 30/227 Insertion 198/227 Inspection du travail 6/227 investissement 79/227 Jeunes 14/227 Marché public 17/227 Médecine du travail 9/227 Mutation économique 12/227 Négociation collective 3/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 40/227 Prévention 27/227 Programme opérationnel 30/227 Risques professionnels 7/227 Rupture conventionnelle 9/227 Salaires 175/227 Santé au travail
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 05/04/2016 Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Mis à jour le 05/04/2016 Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin - Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 05/04/2016 Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Ardèche
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Dans la continuité de la journée internationale des droits des femmes, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE a donné le lundi 4 avril dans les salons de l'Hôtel de la préfecture une réception afin de promouvoir l'entrepreneuriat féminin. Journée internationale des droits des femmes : valorisation de l'entrepreneuriat féminin
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Fonction publique : déontologie et droits et obligations des fonctionnaires
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Droits et obligations des fonctionnaires : l'Assemblée adopte le texte de la CMP
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Droits et obligations des fonctionnaires : l'Assemblée adopte le texte de la CMP Mardi 5 avril en fin de journée, l'Assemblée a adopté, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. En savoir plus
Élection présidentielle : adoption des propositions de loi en lecture définitive Mardi 5 avril après-midi, l'Assemblée a adopté en lecture définitive la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'
élection présidentielle. 299 députés ont voté pour, 142 députés ont voté contre et 121 députés se sont abstenus (voir l'analyse du scrutin). L'Assemblée a également adopté la proposition de loi ordinaire de modernisation de diverses règles applicables aux élections.
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La séance publique en direct
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Mardi 5 avril à 16h15, la mission d'information sur les moyens de Daech organise une table ronde sur les "ressources tirées des matières premières et de la contrebande" avec Jean-Charles Brisard, président du
Centre d'analyse du terrorisme, Sébastien Abis, chercheur à l'IRIS, Francis Perrin, président de Stratégies et Politiques Energétiques (SPE), et Francis Duseux, président de l'Union Française des Industries Pétrolières (UFIP).
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Mardi 5 avril à 18h45, la commission des affaires économiques auditionne Jean-Bernard Lévy, président-directeur général du groupe Électricité de France (EDF). Réunions des commissions et autres instances en direct
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Mardi 5 avril après-midi, la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale a organisé une table ronde avec les représentants du secteur de l'automobile des grandes centrales syndicales : FO-Métaux, la Fédération générale des mines et de la métallurgie - CFDT (FGMM-CFDT), la Fédération des travailleurs de la metallurgie (FTM-CGT), la CFTC et la Fédération de la Métallurgie - CGC (CFE-CGC). La vidéo de cette table ronde sera prochainement mise en ligne. La séance publique
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Mardi 5 avril après-midi, la mission d'information sur les moyens de Daech a organisé une table ronde sur les "ressources tirées des matières premières et de la contrebande" avec Jean-Charles Brisard, président du
Centre d'analyse du terrorisme, Sébastien Abis, chercheur à l'IRIS, Francis Perrin, président de Stratégies et Politiques Energétiques (SPE), et Francis Duseux, président de l'Union Française des Industries Pétrolières (UFIP). Voir la vidéo de cette table ronde. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Contrôle et évaluation Situation et perspectives d'EDF : la commission des affaires économiques auditionne Jean-Bernard Lévy Mardi 5 avril à 18h45, la commission des affaires économiques auditionne Jean-Bernard Lévy, président-directeur général du groupe Électricité de France (EDF). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Séance publique
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Direccte AUVRA
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17/148 Accès à l'emploi 11/148 Activité partielle 14/148 Alternance 12/148 Apprentissage 10/148 Chômage 2/148 CHSCT 2/148 Comité d'entreprise 11/148 Compétitivité 81/148 Concurrence 6/148 Conseiller du salarié 83/148 Consommation 2/148 Contrat de génération 37/148 Convention collective 3/148 Dialogue social 142/148 Droit du travail 2/148 Emploi d'avenir 113/148 Entreprise 3/148 Europe 3/148 Femmes 13/148 Fonds social européen 148/148 Formation professionnelle 3/148 Handicap 4/148 Industrie 7/148 Insertion 30/148 Inspection du travail 2/148 investissement 36/148 Jeunes 9/148 Mutation économique 140/148 Organisation des services 11/148 Qualification 37/148 Salaires 7/148 Santé au travail 3/148 Securité travail 2/148 Senior 2/148 Statistiques 20/148 VAE
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18/150 Accès à l'emploi 11/150 Activité partielle 16/150 Alternance 5/150 Chômage 4/150 Compétitivité 82/150 Concurrence 5/150 Conseiller du salarié 83/150 Consommation 2/150 Contrat de génération 31/150 Convention collective 1/150 Dialogue social 127/150 Droit du travail 106/150 Entreprise 2/150 Europe 1/150 Femmes 10/150 Fonds social européen 138/150 Formation professionnelle 9/150 Insertion 24/150 Inspection du travail 34/150 Jeunes 10/150 Mutation économique 13/150 Qualification 30/150 Salaires 4/150 Santé au travail 2/150 Senior 1/150 Statistiques 20/150 VAE Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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20/136 Accès à l'emploi 12/136 Activité partielle 16/136 Alternance 9/136 Apprentissage 6/136 Chômage 1/136 CHSCT 1/136 Comité d'entreprise 6/136 Compétitivité 75/136 Concurrence 3/136 Conseiller du salarié 76/136 Consommation 1/136 Contrat de génération 25/136 Convention collective 2/136 Dialogue social 117/136 Droit du travail 2/136 Emploi d'avenir 104/136 Entreprise 3/136 Europe 2/136 Femmes 9/136 Fonds social européen 133/136 Formation professionnelle 4/136 Handicap 2/136 Industrie 9/136 Insertion 25/136 Inspection du travail 1/136 investissement 32/136 Jeunes 10/136 Mutation économique 136/136 Organisation des services 15/136 Qualification 25/136 Salaires 5/136 Santé au travail 2/136 Securité travail 1/136 Senior 2/136 Statistiques 23/136 VAE
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21/148 Accès à l'emploi 13/148 Activité partielle 18/148 Alternance 8/148 Chômage 10/148 Compétitivité 83/148 Concurrence 85/148 Consommation 34/148 Convention collective 2/148 Dialogue social 138/148 Droit du travail 119/148 Entreprise 2/148 Femmes 12/148 Fonds social européen 146/148 Formation professionnelle 5/148 Handicap 9/148 Insertion 31/148 Inspection du travail 11/148 Mutation économique 148/148 Organisation des services 14/148 Qualification 34/148 Salaires 3/148 Statistiques 25/148 VAE
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21/150 Accès à l'emploi 13/150 Activité partielle 17/150 Alternance 9/150 Apprentissage 7/150 Chômage 1/150 CHSCT 1/150 Comité d'entreprise 6/150 Compétitivité 83/150 Concurrence 3/150 Conseiller du salarié 84/150 Consommation 1/150 Contrat de génération 28/150 Convention collective 2/150 Dialogue social 10/150 DLA 128/150 Droit du travail 2/150 Emploi d'avenir 112/150 Entreprise 3/150 Europe 2/150 Femmes 9/150 Fonds social européen 136/150 Formation professionnelle 4/150 Handicap 2/150 Industrie 10/150 Insertion 26/150 Inspection du travail 1/150 investissement 33/150 Jeunes 11/150 Mutation économique 150/150 Organisation des services 16/150 Qualification 26/150 Salaires 5/150 Santé au travail 2/150 Securité travail 1/150 Senior 2/150 Statistiques 25/150 VAE
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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4/16 Accès à l'emploi 12/16 Apprentissage 4/16 Droit du travail 4/16 Égalité professionnelle 9/16 Fonds social européen 16/16 Jeunes 14/16 Santé au travail
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5/17 Accès à l'emploi 15/17 Apprentissage 5/17 Droit du travail 5/17 Égalité professionnelle 12/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 10/17 Santé au travail
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7/21 Accès à l'emploi 18/21 Apprentissage 6/21 Droit du travail 6/21 Égalité professionnelle 14/21 Fonds social européen 21/21 Jeunes 13/21 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Comment obtenir le B.I.A (Brevet d'initiation aéronautique) et le C.A.E.A. (Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique) ? Achèvement de la refonte des textes du Brevet d'Initiation Aéronautique (BIA) et du Certificat à l'Enseignement Aéronautique (CAEA) : consultez le nouveau dispositif réglementaire ! BIA ET CAEA : mode d'emploi - Se former à l'aéronautique Quelles sont les associations aéronautiques de ma région ? S'adresser directement à la fédération concernée suivant l'activité recherchée : Vol moteur : Fédération Française Aéronautique (FFA) Tél : 01 44 29 92 00 Vol à voile : Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) Tél : 01 45 44 04 78 Vol libre:Fédération Française de Vol libre (FFVL) Tél : 04 97 03 82 82 (.
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Emploi dans le secteur de l'eau et de l'assainissement Répartition des emplois dans le secteur de l'eau et de l'assainissement en équivalent temps plein. En 2013, le secteur de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées représente près de 117000 emplois, publics et privés, en équivalent temps plein. 60% de ces emplois sont consacrés à (.
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Le trafic à
Nantes Atlantique : simulation à l'horizon 2030 Une note technique de la direction du transport aérien retrace l'évolution du trafic commercial de
Nantes Atlantique entre 1986 et 2012 et présente des simulations de trafic à l'horizon 2030 dans l'hypothèse d'un maintien des activités commerciales sur la plate-forme. Elle fournit également des (. Les nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans le scénario d'un maintien des activités commerciales Conformément à une des recommandations du rapport de la commission du dialogue, la direction du transport aérien et le service technique de l'aviation civile (STAC) de la DGAC ont étudié l'évolution des nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans un scénario théorique où (.
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Convention d'alerte par SMS des commerçants et professions exposées au risque de malveillance
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Convention d'alerte par SMS des commerçants et professions exposées au risque de malveillance 05/04/2016 Mardi 5 avril 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, Bernard BOUNIOL, président de la chambre de commerce et d'industrie du Cantal, Alexandre DESPORTES, directeur départemental de la sécurité publique, Lieutenant-Colonel Emmanuel GUILLOU, commandant (. 22/03/2016 FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements
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Mis à jour le 05/04/2016
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Convention d'alerte par SMS des commerçants et professions exposées au risque de malveillance
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Convention d'alerte par SMS des commerçants et professions exposées au risque de malveillance 05/04/2016 Mardi 5 avril 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, Bernard BOUNIOL, président de la chambre de commerce et d'industrie du Cantal, Alexandre DESPORTES, directeur départemental de la sécurité publique, Lieutenant-Colonel Emmanuel GUILLOU, commandant (. 22/03/2016 FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements
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Mis à jour le 05/04/2016
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Convention d'alerte par SMS des commerçants et professions exposées au risque de malveillance
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Convention d'alerte par SMS des commerçants et professions exposées au risque de malveillance 05/04/2016 Mardi 5 avril 2016, Richard VIGNON, préfet du Cantal, Bernard BOUNIOL, président de la chambre de commerce et d'industrie du Cantal, Alexandre DESPORTES, directeur départemental de la sécurité publique, Lieutenant-Colonel Emmanuel GUILLOU, commandant (. 22/03/2016 FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements
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Mis à jour le 05/04/2016
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Direccte Centre-Val de Loire
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292/451 Organisation des services 11/451 Orientation stratégique 124/451 Prévention 33/451 Qualification 3/451 Saisonniers 59/451 Salaires 263/451 Santé au travail 4/451 Sécurité alimentaire 21/451 Securité travail 57/451 Senior 38/451 Services à la personne 8/451 Sous-traitance 152/451 Statistiques 87/451 Tourisme 36/451 VAE Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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35/698 Mutation économique 46/698 Nacre 209/698 Organisation des services 20/698 Orientation stratégique 201/698 Prévention 60/698 Qualification 5/698 Saisonniers 73/698 Salaires 451/698 Santé au travail 10/698 Sécurité alimentaire 44/698 Securité travail 106/698 Senior 58/698 Services à la personne 10/698 Sous-traitance 261/698 Statistiques 150/698 Tourisme 45/698 VAE
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35/716 Mutation économique 52/716 Nacre 293/716 Organisation des services 20/716 Orientation stratégique 201/716 Prévention 60/716 Qualification 5/716 Saisonniers 73/716 Salaires 451/716 Santé au travail 10/716 Sécurité alimentaire 44/716 Securité travail 106/716 Senior 58/716 Services à la personne 10/716 Sous-traitance 267/716 Statistiques 150/716 Tourisme 45/716 VAE
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451/451 Accès à l'emploi 17/451 Action collective 42/451 Agriculture 86/451 Alternance 87/451 Apprentissage 144/451 Chômage 46/451 CHSCT 101/451 Compétitivité 29/451 Concurrence 60/451 Conseiller du salarié 57/451 Consommation 24/451 Contrat de génération 91/451 Convention collective 46/451 Dialogue social 8/451 Discrimination 424/451 Droit du travail 77/451 Emploi d'avenir 228/451 Entreprise 8/451 Europe 12/451 Exclusion 43/451 Exportation 22/451 Femmes 29/451 Financement des entreprises 111/451 Fonds social européen 323/451 Formation professionnelle 23/451 GPEC 95/451 Handicap 3/451 Indre et loire 141/451 Industrie 61/451 Innovation 277/451 Insertion 198/451 Inspection du travail 132/451 Intelligence économique 11/451 investissement 191/451 Jeunes 4/451 Jouets 6/451 Marché public 9/451 Médecine du travail 23/451 Médiateur 40/451 Métrologie 19/451 Mutation économique 40/451 Nacre
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50/621 Nacre 286/621 Organisation des services 16/621 Orientation stratégique 174/621 Prévention 49/621 Qualification 4/621 Saisonniers 62/621 Salaires 383/621 Santé au travail 8/621 Sécurité alimentaire 38/621 Securité travail 85/621 Senior 49/621 Services à la personne 15/621 Sous-traitance 233/621 Statistiques 120/621 Tourisme 36/621 VAE
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51/639 Nacre 310/639 Organisation des services 15/639 Orientation stratégique 176/639 Prévention 44/639 Qualification 4/639 Saisonniers 76/639 Salaires 376/639 Santé au travail 7/639 Sécurité alimentaire 32/639 Securité travail 85/639 Senior 53/639 Services à la personne 12/639 Sous-traitance 209/639 Statistiques 116/639 Tourisme 34/639 VAE
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621/621 Accès à l'emploi 32/621 Action collective 47/621 Agriculture 149/621 Alternance 144/621 Apprentissage 216/621 Chômage 62/621 CHSCT 183/621 Compétitivité 47/621 Concurrence 75/621 Conseiller du salarié 104/621 Consommation 41/621 Contrat de génération 101/621 Convention collective 57/621 Dialogue social 16/621 Discrimination 452/621 Droit du travail 105/621 Emploi d'avenir 323/621 Entreprise 8/621 Europe 16/621 Exclusion 60/621 Exportation 36/621 Femmes 55/621 Financement des entreprises 133/621 Fonds social européen 439/621 Formation professionnelle 34/621 GPEC 123/621 Handicap 4/621 Indre et loire 203/621 Industrie 94/621 Innovation 360/621 Insertion 245/621 Inspection du travail 163/621 Intelligence économique 16/621 investissement 279/621 Jeunes 8/621 Jouets 8/621 Marché public 11/621 Médecine du travail 23/621 Médiateur 64/621 Métrologie 28/621 Mutation économique
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639/639 Accès à l'emploi 28/639 Action collective 62/639 Agriculture 130/639 Alternance 136/639 Apprentissage 204/639 Chômage 75/639 CHSCT 163/639 Compétitivité 40/639 Concurrence 64/639 Conseiller du salarié 91/639 Consommation 41/639 Contrat de génération 141/639 Convention collective 61/639 Dialogue social 14/639 Discrimination 482/639 Droit du travail 114/639 Emploi d'avenir 302/639 Entreprise 7/639 Europe 16/639 Exclusion 57/639 Exportation 33/639 Femmes 49/639 Financement des entreprises 132/639 Fonds social européen 450/639 Formation professionnelle 36/639 GPEC 131/639 Handicap 4/639 Indre et loire 201/639 Industrie 88/639 Innovation 372/639 Insertion 235/639 Inspection du travail 159/639 Intelligence économique 15/639 investissement 271/639 Jeunes 7/639 Jouets 8/639 Marché public 15/639 Médecine du travail 31/639 Médiateur 61/639 Métrologie 27/639 Mutation économique
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698/698 Accès à l'emploi 40/698 Action collective 56/698 Agriculture 175/698 Alternance 163/698 Apprentissage 257/698 Chômage 67/698 CHSCT 219/698 Compétitivité 35/698 Concurrence 75/698 Conseiller du salarié 115/698 Consommation 51/698 Contrat de génération 98/698 Convention collective 63/698 Dialogue social 20/698 Discrimination 10/698 DLA 397/698 Droit du travail 121/698 Emploi d'avenir 372/698 Entreprise 10/698 Europe 20/698 Exclusion 75/698 Exportation 45/698 Femmes 54/698 Financement des entreprises 166/698 Fonds social européen 492/698 Formation professionnelle 34/698 GPEC 151/698 Handicap 5/698 Indre et loire 253/698 Industrie 116/698 Innovation 399/698 Insertion 252/698 Inspection du travail 199/698 Intelligence économique 20/698 investissement 315/698 Jeunes 10/698 Jouets 10/698 Marché public 13/698 Médecine du travail 28/698 Médiateur 78/698 Métrologie
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716/716 Accès à l'emploi 40/716 Action collective 56/716 Agriculture 175/716 Alternance 163/716 Apprentissage 257/716 Chômage 74/716 CHSCT 219/716 Compétitivité 42/716 Concurrence 81/716 Conseiller du salarié 122/716 Consommation 51/716 Contrat de génération 98/716 Convention collective 63/716 Dialogue social 20/716 Discrimination 10/716 DLA 455/716 Droit du travail 121/716 Emploi d'avenir 378/716 Entreprise 10/716 Europe 20/716 Exclusion 75/716 Exportation 45/716 Femmes 60/716 Financement des entreprises 166/716 Fonds social européen 498/716 Formation professionnelle 34/716 GPEC 151/716 Handicap 5/716 Indre et loire 253/716 Industrie 116/716 Innovation 411/716 Insertion 265/716 Inspection du travail 199/716 Intelligence économique 20/716 investissement 321/716 Jeunes 10/716 Jouets 10/716 Marché public 13/716 Médecine du travail 28/716 Médiateur 78/716 Métrologie
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Approbation du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de STORENGY à Chémery et Soings-en-Sologne
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www.centre.drire.gouv.fr
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Approbation du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de STORENGY à Chémery et Soings-en-Sologne 5 avril 2016 Le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) lié aux installations de stockage souterrains de gaz de STORENGY implantés sur les territoires des communes de Chémery et Soings-en-Sologne a été approuvé par le préfet de Loir-et-Cher le 19 février 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 avril
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www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ]
Direction territoriale Centre Est
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www.cete-lyon.equipement.gouv.fr
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31 mars 2016 (mis à jour le 5 avril 2016) 28 avril 2016 13h30 : Restitution du projet VIA-Qualité "Pour une ventilation performante et un air intérieur de qualité en maison individuelle" (ADEME CORTEA 2012), Cerema
Centre-Est, (. Direction territoriale
Centre Est - Site mis à jour le 5 avril 2016
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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5 avril 2016
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CGEDD - Site mis à jour le 5 avril 2016
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Les ÉchosCGEDD : le numéro de mars 2016 est paru. Actualités / Une nouvelle charte de déontologie pour le CGEDD / Alain Sauvant, nouveau directeur de l'AQST / Dossier / Grands projets urbains : une mission du CGEDD dans plusieurs villes d'Europe / Perspective / Colloque : « Expertise, décision et opinion publique » / Focus / (. Les ÉchosCGEDD : le numéro de mars 2016 est paru. 5 avril 2016 Actualités / Une nouvelle charte de déontologie pour le CGEDD / Alain Sauvant, nouveau directeur de l'AQST / Dossier / Grands projets urbains : une mission du CGEDD dans plusieurs villes d'Europe / (. LIRE LA SUITE
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Rapport : Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest Le projet de transfert de l'aéroport de
Nantes Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes fait l'objet de vives (. Rapport : Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest 5 avril 2016 Le projet de transfert de l'aéroport de
Nantes Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes fait l'objet de vives contestations. Celles-ci, qui s'appuient notamment sur l'hypothèse de l'existence (. LIRE LA SUITE
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La dernière publication des ÉchosCGEDD - CGEDD
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Les ÉchosCGEDD : le numéro de mars 2016 est paru.
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La dernière publication des ÉchosCGEDD - CGEDD
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LIRE LA SUITE Les ÉchosCGEDD : le numéro de mars 2016 est paru.
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Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest - CGEDD
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LIRE LA SUITE Rapport : Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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14 avril 2016 : prochaine réunion plénière du CNLE - Le site du CNLE
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14 avril 2016 : prochaine réunion plénière du CNLE
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www.cnle.gouv.fr
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14 avril 2016, prochaine réunion plénière du CNLE. [5 avril 2016] Cette réunion se tiendra de 9h30 à 12h30, à la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) : 18, place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon 75014
Paris, salle 2154 R.
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14 avril 2016 : prochaine réunion plénière du CNLE Cette réunion se tiendra de 9h30 à 12h30, à la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) : 18, place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon 75014
Paris, salle 2154-R. Consultez l'ordre du jour et le dossier de
la réunion.
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Points conseil budget : lancement de l'expérimentation le 1er mars 2016 [10 mars 2016] La création de points conseil budget (PCB), dispositif de prévention et d'accompagnement dans le surendettement, était prévue dans le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Leur expérimentation est en cours dans 4 régions de France métropolitaine jusque mi-2017, et fera l'objet d'une évaluation. Loi n° 2016-231 du 29 février 2016 d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée 7 mars 2016 Promulguée à l'issue d'un parcours accéléré, cette loi permettra d'offrir à tout chômeur de (.
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14 avril 2016, prochaine réunion plénière du CNLE. - Le site du CNLE
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14 avril 2016, prochaine réunion plénière du CNLE.
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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Depuis le 1er avril 2016, les cotisations d'allocations familiales sont abaissées de 1,8 point pour les salaires compris entre 2 346 et 5 133 âé-. L'allègement des cotisations permet de baisser le coût du travail pour soutenir la compétitivité ( ) Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte !
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Mis à jour le 05/04/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Depuis le 1er avril 2016, les cotisations d'allocations familiales sont abaissées de 1,8 point pour les salaires compris entre 2 346 et 5 133 âé-. L'allègement des cotisations permet de baisser le coût du travail pour soutenir la compétitivité ( ) Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! - Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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Depuis le 1er avril 2016, les cotisations d'allocations familiales sont abaissées de 1,8 point pour les salaires compris entre 2 346 et 5 133 âé-. L'allègement des cotisations permet de baisser le coût du travail pour soutenir la compétitivité ( ) Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte !
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Mis à jour le 05/04/2016
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Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril - Services Etat Côte-d'Or
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Depuis le 1er avril 2016, les cotisations d'allocations familiales sont abaissées de 1,8 point pour les salaires compris entre 2 346 et 5 133 âé-. L'allègement des cotisations permet de baisser le coût du travail pour soutenir la compétitivité ( ) Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril
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Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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Depuis le 1er avril 2016, les cotisations d'allocations familiales sont abaissées de 1,8 point pour les salaires compris entre 2 346 et 5 133 âé-. L'allègement des cotisations permet de baisser le coût du travail pour soutenir la compétitivité ( ) Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte !
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Mis à jour le 05/04/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Depuis le 1er avril 2016, les cotisations d'allocations familiales sont abaissées de 1,8 point pour les salaires compris entre 2 346 et 5 133 âé-. L'allègement des cotisations permet de baisser le coût du travail pour soutenir la compétitivité ( ) Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Attractivite-culturelle-de-la-France-nouveaux-territoires-nouvelles-ambitions
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Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Livre-une-enquete-dresse-un-portrait-grandeur-nature-des-auteurs
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Profession : auteur
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Passage-a-la-TNT-HD-operation-reussie
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Passage à la TNT HD : opération réussie !
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-creation-l-architecture-et-le-patrimoine
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L'Assemblée adopte le projet de loi création
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www.culture.gouv.fr
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05/04 - 14h30 : Audiovisuel : succès du passage à la TNT HD pour tous les habitants de la France métropolitaine Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions 14.03.2016 Quelles initiatives pour renforcer l'attractivité culturelle de la France ? De grands acteurs culturels publics et privés ont fait part de leurs ambitions - et de leurs projets - lors d'un colloque qui s'est tenu le 9 mars au minist.
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05 avril 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 05 avril 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 05 avril 2016 - 18:30 Entretien avec des membres de l'association des chaînes privées (Nicolas. 06 avril 2016 - 10:00
Conseil des Ministres, Palais de l'Elysée 06 avril 2016 - 12:00 Entretien avec Eric Schmidt, Président exécutif d'Alphabet Inc.
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L'Assemblée adopte le projet de loi création Le projet de loi création a été adopté le 22 mars en 2e lecture à l'
Assemblée nationale. Profession : auteur Passage à la TNT HD : opération réussie ! 05.04.2016 Le 5 avril, la télévision numérique terrestre (TNT) est passée à la haute définition, offrant ainsi une meilleure qualité de son et d'image. Désormais, tous les foyers peuvent avoir accès à l'ensemble des 25 chaînes gratuites de la. Égalité, citoyenneté : participez ! 29.03.2016 Le gouvernement lance une consultation citoyenne numérique du 23 mars au 6 avril 2016 en prévision du troisième comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté du 13 avril prochain.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=05-04-2016&end-date=05-04-2016
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Entretien avec des membres de l'association des chaînes privées (Nicolas... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=06-04-2016&end-date=06-04-2016
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Conseil des Ministres, Palais de l'Elysée Entretien avec Eric Schmidt, Président exécutif d'Alphabet Inc., Ministè...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Livre-une-enquete-dresse-un-portrait-grandeur-nature-des-auteurs
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Profession : auteur
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Passage-a-la-TNT-HD-operation-reussie
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05/04 - 14h30 : Audiovisuel : succès du passage à la TNT HD pour tous les habitants de la France métropolitaine Passage à la TNT HD : opération réussie !
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-creation-l-architecture-et-le-patrimoine
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L'Assemblée adopte le projet de loi création
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05/04 - 14h30 : Audiovisuel : succès du passage à la TNT HD pour tous les habitants de la France métropolitaine Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions 14.03.2016 Quelles initiatives pour renforcer l'attractivité culturelle de la France ? De grands acteurs culturels publics et privés ont fait part de leurs ambitions - et de leurs projets - lors d'un colloque qui s'est tenu le 9 mars au minist.
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05 avril 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 05 avril 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 05 avril 2016 - 18:30 Entretien avec des membres de l'association des chaînes privées (Nicolas. 06 avril 2016 - 10:00
Conseil des Ministres, Palais de l'Elysée 06 avril 2016 - 12:00 Entretien avec Eric Schmidt, Président exécutif d'Alphabet Inc.
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L'Assemblée adopte le projet de loi création Le projet de loi création a été adopté le 22 mars en 2e lecture à l'
Assemblée nationale. Profession : auteur Passage à la TNT HD : opération réussie ! 05.04.2016 Le 5 avril, la télévision numérique terrestre (TNT) est passée à la haute définition, offrant ainsi une meilleure qualité de son et d'image. Désormais, tous les foyers peuvent avoir accès à l'ensemble des 25 chaînes gratuites de la. Égalité, citoyenneté : participez ! 29.03.2016 Le gouvernement lance une consultation citoyenne numérique du 23 mars au 6 avril 2016 en prévision du troisième comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté du 13 avril prochain.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=05-04-2016&end-date=05-04-2016
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Entretien avec des membres de l'association des chaînes privées (Nicolas... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=06-04-2016&end-date=06-04-2016
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Conseil des Ministres, Palais de l'Elysée Entretien avec Eric Schmidt, Président exécutif d'Alphabet Inc., Ministè...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Normandie/Appels-a-projets/Lancement-de-l-appel-a-projets-Langues-et-numerique-2016
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Lancement de l'appel à projets "Langues et numé...
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ctbto-briefing-prep-com-7-jan-2015-doc-secret-lien-entre-laccident-de-fukushima-daiichi-les-essais-nucleaires-nord-coreens-et-lautriche/
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"CTBTO Briefing Prep Com 7 jan 2015" doc secret ~ lien entre l'accident de Fukushima Daïichi, les essais nucléaires ... Le titre que j'ai donné peut suffire à décrire le document, mais je précise que ce que j'ai noté entre guillemets est le titre même du document que j'ai trouvé sur internet. .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/euroshell-organisations-professionnelles/
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EUROSHELL - Organisations professionnelles Localisation des organisations professionnelles liées à la conchyliculture dans le cadre du projet EUROSHELL Origine La donnée a été générée par les partenaires du projet .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/euroshell-sites-de-production-conchylicole/
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EUROSHELL - Sites de production conchylicole Les sites de production conchylicoles peuvent prendre plusieurs réalités. Parfois, leur identificationest réglementaire et sert à la classification sanitaire des zones de .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/euroshell-structures-de-production-ou-de-transfert-de-connaissances-dans-le-secteur-conchylicole-europeen/
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Dans le cadre d'un meilleur dialogue entre les scientifiques et les producteurs européens de mollusques, sont listés, documentés et géolocalisés les organismes qui possèdent dans . EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/filiere-crevetticole-de-nouvelle-caledonie/
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Filière crevetticole de
Nouvelle-Calédonie Localisation ponctuelle des fermes de grossissement, écloseries, ateliers de conditionnement, usines d'aliment et laboratoires de recherche impliqués dans la filière d'élevage de .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inventaire-des-plantes-halophytes-de-nouvelle-caledonie-4-5-distribution-des-especes-de-marais-sales-observees-sur-les-82-sites-echantillonnes/
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Cette carte présente la distribution sur le littoral calédonien des espèces végétales observées par N. Duke sur les zones de tannes (marais salés en arrière de mangrove), à la . Inventaire des plantes halophytes de
Nouvelle-Calédonie (4/5): Distribution des espèces de marais salés observées sur ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inventaire-des-plantes-halophytes-de-nouvelle-caledonie-5-5-distribution-des-especes-de-mangrove-observees-sur-les-82-sites-echantillonnes/
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Cette carte présente la distribution sur le littoral calédonien des espèces végétales observées par N. Duke sur les zones de mangrove, à la demande d'Ifremer afin de réaliser un . Inventaire des plantes halophytes de
Nouvelle-Calédonie (5/5): Distribution des espèces de mangrove observées sur les ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/localisation-des-installations-aquacoles-de-nouvelle-caledonie/
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Localisation des installations aquacoles de
Nouvelle-Calédonie. Origine Réalisée avec l'aide des différents agents Ifremer d'après leur expérience de terrain. Organisations . Localisation des installations aquacoles de
Nouvelle-Calédonie
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-des-elections-legislatives-partielles-des-13-et-20-mars-2016-aisne-nord-yvelines/
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Résultats des
élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 (Aisne, Nord, Yvelines) Résultats des
élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 dans la 2ème circonscription de l'Aisne, la 10ème circonscription du Nord et la 2ème circonscription des .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-des-tests-decotoxicologie-realises-lors-de-la-mission-de-francois-galgani-en-fevrier-2012-dans-le-cadre-du-projet-cnrt-adiip/
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Dans le cadre du projet ADIIP - CNRT « Nickel et son environnement », piloté par la société AEL (J.M. Fernandez) visant à développer des indicateurs de suivi environnemental du . Résultats des tests d'écotoxicologie réalisés lors de la mission de François Galgani en février 2012 dans le cadre du ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/sites-echantillonnes-pour-tests-decotoxicologie/
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Localisation des sites échantillonnés pour tests d'écotoxicologie lors de la mission de F. Galgani de février 2012. Les prélèvements ont été réalisés : le 17/02/12 à Nouméa le . Sites échantillonnés pour tests d'écotoxicologie
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www.data.gouv.fr
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Cette carte présente la distribution sur le littoral calédonien des espèces végétales observées par N. Duke sur les zones de mangrove, à la demande d'Ifremer afin de réaliser un . Inventaire des plantes halophytes de
Nouvelle-Calédonie (4/5): Distribution des espèces de marais salés observées sur . Cette carte présente la distribution sur le littoral calédonien des espèces végétales observées par N. Duke sur les zones de tannes (marais salés en arrière de mangrove), à la . Filière crevetticole de
Nouvelle-Calédonie Localisation ponctuelle des fermes de grossissement, écloseries, ateliers de conditionnement, usines d'aliment et laboratoires de recherche impliqués dans la filière d'élevage de . Résultats des
élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 (Aisne, Nord, Yvelines) Résultats des
élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 dans la 2ème circonscription de l'Aisne, la 10ème circonscription du Nord et la 2ème circonscription des . Département français
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"CTBTO Briefing Prep Com 7 jan 2015" doc secret ~ lien entre l'accident de Fukushima Daïichi, les essais nucléaires . Le titre que j'ai donné peut suffire à décrire le document, mais je précise que ce que j'ai noté entre guillemets est le titre même du document que j'ai trouvé sur internet. Temps réel
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Ponctuelle EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen Dans le cadre d'un meilleur dialogue entre les scientifiques et les producteurs européens de mollusques, sont listés, documentés et géolocalisés les organismes qui possèdent dans . EUROSHELL - Sites de production conchylicole Les sites de production conchylicoles peuvent prendre plusieurs réalités. Parfois, leur identificationest réglementaire et sert à la classification sanitaire des zones de . EUROSHELL - Organisations professionnelles Localisation des organisations professionnelles liées à la conchyliculture dans le cadre du projet EUROSHELL Origine La donnée a été générée par les partenaires du projet .
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Sites échantillonnés pour tests d'écotoxicologie Localisation des sites échantillonnés pour tests d'écotoxicologie lors de la mission de F. Galgani de février 2012. Les prélèvements ont été réalisés : le 17/02/12 à Nouméa le . Résultats des tests d'écotoxicologie réalisés lors de la mission de François Galgani en février 2012 dans le cadre du . Dans le cadre du projet ADIIP - CNRT « Nickel et son environnement », piloté par la société AEL (J.M. Fernandez) visant à développer des indicateurs de suivi environnemental du . Localisation des installations aquacoles de
Nouvelle-Calédonie Localisation des installations aquacoles de
Nouvelle-Calédonie. Origine Réalisée avec l'aide des différents agents Ifremer d'après leur expérience de terrain. Organisations . Inventaire des plantes halophytes de
Nouvelle-Calédonie (5/5): Distribution des espèces de mangrove observées sur les .
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la COP21- Actions menées d'avril 2014 à avril 2016 à la tête du ministère de l'Environnement et priorités à venir - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la COP21- Actions menées d'avril 2014 à avril 2016 à la tête du ministère de l'Environnement et priorités à venir
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www.developpement-durable.gouv.fr/Arrete-du-14-mars-2016-portant.html
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Lundi 04 Avril 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr/Avenant-no2-a-la-convention.html
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Lundi 04 Avril 2016
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Bilan du Sommet international sur la sécurité nucléaire de Washington - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 04 Avril 2016
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Comité National de Sécurité dans les Transports en Commun spécial Ile-de-France - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Comité National de Sécurité dans les Transports en Commun
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Comité National de Sécurité dans les Transports en Commun spécial
Ile-de-France
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Comment obtenir le B.I.A (Brevet d'initiation aéronautique) et le C.A.E.A. (Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique) ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Comment obtenir le B.I.A (Brevet d'initiation aéronautique) et le C.A.E.A. (Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique) ?
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Emploi dans le secteur de l'eau et de l'assainissement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Emploi dans le secteur de l'eau et de l'assainissement
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Equilibre économique du secteur du transport public particulier de personnes : le Gouvernement annonce sa feuille de route - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Equilibre économique du secteur du transport public particulier de personnes : le Gouvernement annonce sa feuille de route
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www.developpement-durable.gouv.fr
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5 avril 2016 Application de la COP21- Actions menées d'avril 2014 à avril 2016 à la tête du ministère de l'Environnement et priorités à venir
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5 avril 2016 Comité National de Sécurité dans les Transports en Commun
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5 avril 2016 Comité National de Sécurité dans les Transports en Commun spécial
Ile-de-France
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5 avril 2016 Equilibre économique du secteur du transport public particulier de personnes : le Gouvernement annonce sa feuille de route
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Le trafic à Nantes Atlantique : simulation à l'horizon 2030 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le trafic à
Nantes Atlantique : simulation à l'horizon 2030
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Les nuisances sonores autour de l'aéroport de Nantes Atlantique dans le scénario d'un maintien des activités commerciales - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans le scénario d'un maintien des activités commerciales
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Quelles sont les associations aéronautiques de ma région ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Quelles sont les associations aéronautiques de ma région ?
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Vente de fertilisants azotés et phosphorés - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 04 Avril 2016
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/controle-des-contrats-relatifs-au-gaz-petrole-liquefie-gpl-en-citerne
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Contrôle des contrats relatifs au gaz de pétrole liquéfié (GPL en citerne)
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Contrôle des contrats relatifs au gaz de pétrole liquéfié (GPL en citerne) 05/04/2016 La DGCCRF a contrôlé les contrats proposés par sept établissements français commercialisant du gaz de pétrole liquéfié (GPL) en citerne. Huit clauses litigieuses et dix manquements concernant la mention d'informations obligatoires ont été relevés. Panorama des textes de mars 2016 Panorama des textes de mars 2016
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13429_eire-eco-du-1er-avril-2016-
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Eire Eco du 1er avril 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Eire Eco du 1er avril 2016 05/04/2016 Synthèse économique et financière de l'Irlande au 1er avril 2016. Brésil-Brèves économiques et financière - semaine du 25 mars au 1er avril 2016 01/04/2016 Résumé : Le scénario d'une destitution de la Présidente se renforce après la rupture du PMDB avec le gouvernement. Le déficit public poursuit sa dégradation en février (-10,8% PIB dont -2,1% du PIB de déficit primaire). La part du budget p. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 01/04/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016
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En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016
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www.dmp.gouv.fr ]
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1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (...)
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4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (...)
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Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (. 1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité
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Mis à jour le 05/04/2016 Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (. 4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré
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1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (...)
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4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (...)
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Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (. 1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité
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Mis à jour le 05/04/2016 Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (. 4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré
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1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité - Site IDE de la Drome
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1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (...)
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4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré - Site IDE de la Drome
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4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (...)
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Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (. 1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité
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Mis à jour le 05/04/2016 Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (. 4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré
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1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (...)
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4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (...)
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Au 1er avril, l'entrée en vigueur du second volet du Pacte devrait aboutir à : Le CICE : 20 milliards d'euros en 2017 Les baisses de fiscalité : 10 milliards d'euros Les allègements des cotisations patronales : 10 milliards (. 1er avril 2016 : second volet du Pacte de responsabilité et de solidarité
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Mis à jour le 05/04/2016 Christophe TOSTAIN, président directeur général du Dauphiné Libéré a lancé officiellement le 4 avril 2016 deux nouvelles éditions du Dauphiné Libéré dans la région valentinoise. Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Patrick LABAUNE, Député, Président du Conseil (. 4 avril 2016 : Eric SPITZ a participé au lancement des nouvelles éditions du Dauphiné libéré
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Accueil - Présidence de la République
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Journée internationale des Instituts Hospitalo-Universitaires
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Actualité importante : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 6 avril 2016
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-conjointe-avec-roch-marc-christian-kabore-president-du-burkina-faso-2/
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Déclaration conjointe avec Roch Marc Christian Kaboré, président du Burkina Faso
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Déclaration conjointe avec Uhuru Kenyatta, président du Kenya
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Actualité importante : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 6 avril 2016 Pour le
Conseil des ministres du mercredi 6 avril 2016, le président de la République a arrêté l'ordre du jour suivant (parties A et C) Publié le 05 Avril 2016 Partager sur : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 6 avril 2016
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Déclaration conjointe avec Uhuru Kenyatta, président du Kenya Déclaration conjointe avec Roch Marc Christian Kaboré, président du Burkina Faso
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[REPORTAGE] Déjeuner avec des acteurs du numérique Le président
François Hollande a déjeuné avec des acteurs du numérique qui contribuent à l'enrichissement public. Rencontre avec deux d'entre eux : Paul Duan, fondateur de Bayes Impact, et Séverine Grégoire, cofondatrice de MesDocteurs.com. Publié le 05 Avril 2016 Partager sur :
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Visite de l'entreprise Netatmo Cérémonie d'hommage national à Alain Decaux Publié le 04 Avril 2016 Partager sur : Déclaration conjointe avec Roch Marc Christian Kaboré, président du Burkina Faso Les présidents
François Hollande et Roch Marc Christian Kaboré se sont adressés à la presse à l'issue de leur entretien. Publié le 05 Avril 2016 Partager sur : Journée internationale des Instituts Hospitalo-Universitaires
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Déclaration conjointe avec Roch Marc Christian Kaboré, président du Burkina Faso
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www.elysee.fr/videos/reportage-dejeuner-avec-des-acteurs-du-numerique/
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[REPORTAGE] Déjeuner avec des acteurs du numérique
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www.experimentation.jeunes.gouv.fr ]
Le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Publication du n°31 de "Jeunesses : études et synthèses" Les leviers pour favoriser l'accès et le recours aux soins des jeunes en insertion - Janvier 2016
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www.experimentation.jeunes.gouv.fr
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Publication du n°31 de "Jeunesses : études et synthèses" Les leviers pour favoriser l'accès et le recours aux soins des jeunes en insertion - Janvier 2016 Dans le cadre d'un partenariat avec l'INJEP, la MAFEJ signe un numéro spécial de Jeunesses : études et synthèses consacré aux leviers pour favoriser l'accès et le recours aux soins des jeunes en insertion. Publication de Jeunesses : études et synthèses "Améliorer le climat scolaire pour lutter contre le harcèlement" - septembre 2015 Dans le cadre d'un partenariat avec l'INJEP, la MAFEJ signe un numéro spécial de Jeunesses : études et synthèses consacré aux enseignements des expérimentations visant à lutter contre le harcèlement à l'école.
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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4/16 Accès à l'emploi 12/16 Apprentissage 4/16 Droit du travail 4/16 Égalité professionnelle 9/16 Fonds social européen 16/16 Jeunes 14/16 Santé au travail
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5/17 Accès à l'emploi 15/17 Apprentissage 5/17 Droit du travail 5/17 Égalité professionnelle 12/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 14/17 Santé au travail
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7/21 Accès à l'emploi 18/21 Apprentissage 6/21 Droit du travail 6/21 Égalité professionnelle 14/21 Fonds social européen 21/21 Jeunes 13/21 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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Le président du gouvernement, Philippe Germain, et sa délégation ont consacré trois journées aux relations . Visite très enrichissante au Vanuatu 05-APR-16 Le président du gouvernement, Philippe Germain, et sa délégation ont consacré trois journées aux relations diplomatiques facilitées par un nouveau gouvernement vanuatais dont quatre ministres sur douze . Alors que les sélections pour les Paralympiques 2016 battent son plein, Isabelle . Décisions du 05-APR-16 Décisions du 29-MAR-16 Décisions du 22-MAR-16 Décisions du 15-MAR-16 Décisions du 09-MAR-16 Voir toutes les décisions " src="/portal/pls/portal/docs/1/32474253.JPG"/ Une journée « sport et bien-être » pour toute la famille Dans la région de Bourail, la Journée internationale du sport et de l'activité physique sera dynamiquement fêtée, le 9 avril 2016. Le gouvernement . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ?
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32474253.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=45864220
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Le président du gouvernement, Philippe Germain, et sa délégation ont consacré trois journées aux relations ... Visite très enrichissante au Vanuatu suite
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Décisions du 05-APR-16
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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5 avril 2016 Salon des seniors 2016 Le ministère de l'Intérieur participe à la 18e édition du salon des seniors du 7 au 10 avril 2016 au Parc des expositions de la porte de
Versailles, hall 5/2 et 5/3, de 10h à 18h.
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Nouvel exercice de préparation à l'Euro à
Bordeaux Nouvel exercice de préparation à l'Euro de foot à
Bordeaux Publié le 4 avril 2016 Le Ministère des Affaires sociales et de la Santé, le Ministère de l'Intérieur et la préfecture de la Gironde ont organisé le 4 avril un exercice de préparation des systèmes de santé, sécurité et secours par la simulation d'un attentat dans une fans-zone. Lire l'article complet
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Réunion de suivi du Comité National de Sécurité dans les Transports en Commun Communiqué de presse conjoint de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, M.
Alain VIDALIES, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, et Mme Valérie PÉCRESSE, Présidente du conseil régional d'
Ile-de-France du mardi 5 avril 2016 5 avril 2016
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Probleme Technique
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Délégués et médiateurs du procureur :
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05/04 Suicide en prison : le ministre déterminé à faire la lumière 05/04 Suicide en prison : le ministre déterminé à faire la lumière
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Réforme de la procédure pénale : Le projet de loi adopté par le
Sénat 05 avril 2016 Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé Le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale a été adopté par le
Sénat (299 voix). Précédemment voté et adopté le 8 mars par l'
Assemblée Nationale (474 voix) le texte fera . 30 mars 2016 Délégués et médiateurs du procureur : des acteurs essentiels de la mise en oeuvre de la réponse pénale Délégués du procureur, médiateurs pénaux et associations socio-judiciaires sont des collaborateurs de justice dont le rôle reste déterminant dans la mise en oeuvre des alternatives aux poursuites décidées par le procureur, même si leur activité a subi une baisse entre 2011 et 2014.
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Justice / Portail / Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé
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Le projet de loi adopté par le
Sénat Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé
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05/04/2016 Actualités Influenza aviaire : réunion d'information à destination des producteurs de palmipèdes gras
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Jeudi 7 avril : 6e édition des Rencontres des Recrutement de Dax 05/04/2016 La 6e édition des Rencontres Recrutement de Dax se déroulera le 7 avril 2016 de 8h30 à 13h30 au Stade André Darrigade, rue d'Aspremont.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire : réunion d'information à destination des producteurs de palmipèdes gras
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Jeudi 7 avril : 6e édition des Rencontres des Recrutement de Dax
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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13/227 Sécurité alimentaire 52/227 Securité travail 26/227 Services à la personne 15/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 96/227 Statistiques 41/227 Tourisme 10/227 Travail saisonnier Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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14/227 Négociation collective 227/227 Organisation des services 4/227 Parcours professionnel 9/227 Prestations de services internationales 49/227 Prévention 37/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 39/227 Risques professionnels 6/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 11/227 Salaires 185/227 Santé au travail 15/227 Sécurité alimentaire 64/227 Securité travail 2/227 Senior 29/227 Services à la personne 13/227 Services de santé au travail 5/227 Sous-traitance 94/227 Statistiques 44/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 8/227 Travail saisonnier
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155/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 7/227 Activité partielle 19/227 Agriculture 4/227 Alternance 26/227 Apprentissage 115/227 Chômage 17/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 15/227 Concurrence 86/227 Conseiller du salarié 68/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 34/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 176/227 Droit du travail 28/227 Emploi d'avenir 130/227 Entreprise 51/227 Europe 6/227 Exclusion 17/227 Exportation 6/227 Femmes 79/227 Fonds social européen 119/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 88/227 Industrie 31/227 Innovation 27/227 Insertion 197/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 81/227 Jeunes 15/227 Marché public 17/227 Médecine du travail 10/227 Médiateur 2/227 Métrologie 8/227 Mutation économique 15/227 Nacre
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157/227 Accès à l'emploi 21/227 Agriculture 88/227 Conseiller du salarié 36/227 Convention collective 178/227 Droit du travail 91/227 Industrie 29/227 Insertion 21/227 Médecine du travail 191/227 Santé au travail 31/227 Services à la personne 17/227 Services de santé au travail
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163/238 Accès à l'emploi 5/238 Action collective 9/238 Activité partielle 23/238 Agriculture 4/238 Alternance 26/238 Apprentissage 114/238 Chômage 19/238 CHSCT 4/238 Comité d'entreprise 2/238 Commande publique 36/238 Compétitivité 17/238 Concurrence 104/238 Conseiller du salarié 73/238 Consommation 28/238 Contrat de génération 40/238 Convention collective 8/238 Dialogue social 10/238 Discrimination 180/238 Droit du travail 28/238 Emploi d'avenir 137/238 Entreprise 48/238 Europe 6/238 Exclusion 17/238 Exportation 6/238 Femmes 74/238 Fonds social européen 119/238 Formation professionnelle 2/238 GPEC 12/238 Handicap 104/238 Industrie 33/238 Innovation 33/238 Insertion 204/238 Inspection du travail 2/238 Intelligence économique 8/238 investissement 79/238 Jeunes 16/238 Marché public 22/238 Médecine du travail 11/238 Médiateur 2/238 Métrologie 8/238 Mutation économique 19/238 Nacre
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179/210 Accès à l'emploi 2/210 Action collective 11/210 Activité partielle 22/210 Agriculture 4/210 Alternance 29/210 Apprentissage 129/210 Chômage 18/210 CHSCT 4/210 Comité d'entreprise 3/210 Commande publique 38/210 Compétitivité 16/210 Concurrence 95/210 Conseiller du salarié 74/210 Consommation 30/210 Contrat de génération 41/210 Convention collective 8/210 Dialogue social 10/210 Discrimination 175/210 Droit du travail 32/210 Emploi d'avenir 145/210 Entreprise 56/210 Europe 6/210 Exclusion 19/210 Exportation 6/210 Femmes 85/210 Fonds social européen 116/210 Formation professionnelle 2/210 GPEC 12/210 Handicap 113/210 Industrie 30/210 Innovation 31/210 Insertion 200/210 Inspection du travail 2/210 Intelligence économique 9/210 investissement 85/210 Jeunes 17/210 Marché public 27/210 Médecine du travail 12/210 Médiateur 2/210 Métrologie 9/210 Mutation économique 18/210 Nacre
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18/210 Négociation collective 210/210 Organisation des services 6/210 Parcours professionnel 13/210 Prestations de services internationales 55/210 Prévention 41/210 Programme opérationnel 5/210 Qualification 5/210 Relocalisation 4/210 Revitalisation 44/210 Risques professionnels 9/210 Rupture conventionnelle 5/210 Saisonniers 12/210 Salaires 210/210 Santé au travail 19/210 Sécurité alimentaire 72/210 Securité travail 2/210 Senior 30/210 Services à la personne 21/210 Services de santé au travail 7/210 Sous-traitance 108/210 Statistiques 52/210 Tourisme 9/210 Travail illégal 9/210 Travail saisonnier
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18/238 Négociation collective 238/238 Organisation des services 5/238 Parcours professionnel 12/238 Prestations de services internationales 56/238 Prévention 36/238 Programme opérationnel 4/238 Qualification 4/238 Relocalisation 4/238 Revitalisation 46/238 Risques professionnels 7/238 Rupture conventionnelle 4/238 Saisonniers 10/238 Salaires 197/238 Santé au travail 17/238 Sécurité alimentaire 72/238 Securité travail 2/238 Senior 30/238 Services à la personne 17/238 Services de santé au travail 6/238 Sous-traitance 94/238 Statistiques 46/238 Tourisme 8/238 Travail illégal 7/238 Travail saisonnier
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail 155/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 5/227 Activité partielle 29/227 Agriculture 116/227 Chômage 14/227 CHSCT 13/227 Concurrence 97/227 Conseiller du salarié 63/227 Consommation 40/227 Convention collective 173/227 Droit du travail 27/227 Emploi d'avenir 128/227 Entreprise 40/227 Europe 16/227 Exportation 66/227 Fonds social européen 115/227 Formation professionnelle 77/227 Industrie 29/227 Innovation 30/227 Insertion 198/227 Inspection du travail 6/227 investissement 79/227 Jeunes 14/227 Marché public 17/227 Médecine du travail 9/227 Mutation économique 12/227 Négociation collective 3/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 40/227 Prévention 27/227 Programme opérationnel 30/227 Risques professionnels 7/227 Rupture conventionnelle 9/227 Salaires 175/227 Santé au travail
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Mis à jour le 05/04/2016 La loi de Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) avait confié au représentant de l'État dans chaque département le soin d'arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant le 31 mars 2016. Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016
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Semaine du 4 au 9 avril 2016
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Les services de l'Etat dans la Loire
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La loi de Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) avait confié au représentant de l'État dans chaque département le soin d'arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant le 31 mars 2016. Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Mis à jour le 05/04/2016 La loi de Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) avait confié au représentant de l'État dans chaque département le soin d'arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant le 31 mars 2016. Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016
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Semaine du 4 au 9 avril 2016
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Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté - Les services de l'Etat dans la Loire
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La loi de Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) avait confié au représentant de l'État dans chaque département le soin d'arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant le 31 mars 2016. Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Mis à jour le 05/04/2016 La loi de Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) avait confié au représentant de l'État dans chaque département le soin d'arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant le 31 mars 2016. Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016
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Semaine du 4 au 9 avril 2016
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Les services de l'Etat dans la Loire
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La loi de Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) avait confié au représentant de l'État dans chaque département le soin d'arrêter un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant le 31 mars 2016. Le schéma départemental de coopération intercommunale de la Loire est arrêté
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 avril
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Comment obtenir le B.I.A (Brevet d'initiation aéronautique) et le C.A.E.A. (Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique) ? Achèvement de la refonte des textes du Brevet d'Initiation Aéronautique (BIA) et du Certificat à l'Enseignement Aéronautique (CAEA) : consultez le nouveau dispositif réglementaire ! BIA ET CAEA : mode d'emploi - Se former à l'aéronautique
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Emploi dans le secteur de l'eau et de l'assainissement Répartition des emplois dans le secteur de l'eau et de l'assainissement en équivalent temps plein. En 2013, le secteur de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées représente près de 117000 emplois, publics et privés, en équivalent temps plein. 60% de ces emplois sont consacrés à (.
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020 5 avril 2016 Le trafic à
Nantes Atlantique : simulation à l'horizon 2030 Une note technique de la direction du transport aérien retrace l'évolution du trafic commercial de
Nantes Atlantique entre 1986 et 2012 et présente des simulations de trafic à l'horizon 2030 dans l'hypothèse d'un maintien des activités commerciales sur la plate-forme. Elle fournit également des (. Les nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans le scénario d'un maintien des activités commerciales Conformément à une des recommandations du rapport de la commission du dialogue, la direction du transport aérien et le service technique de l'aviation civile (STAC) de la DGAC ont étudié l'évolution des nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans un scénario théorique où (.
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Quelles sont les associations aéronautiques de ma région ? S'adresser directement à la fédération concernée suivant l'activité recherchée : Vol moteur : Fédération Française Aéronautique (FFA) Tél : 01 44 29 92 00 Vol à voile : Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) Tél : 01 45 44 04 78 Vol libre:Fédération Française de Vol libre (FFVL) Tél : 04 97 03 82 82 (.
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020 - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Comment obtenir le B.I.A (Brevet d'initiation aéronautique) et le C.A.E.A. (Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique) ? Achèvement de la refonte des textes du Brevet d'Initiation Aéronautique (BIA) et du Certificat à l'Enseignement Aéronautique (CAEA) : consultez le nouveau dispositif réglementaire ! BIA ET CAEA : mode d'emploi - Se former à l'aéronautique
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Emploi dans le secteur de l'eau et de l'assainissement Répartition des emplois dans le secteur de l'eau et de l'assainissement en équivalent temps plein. En 2013, le secteur de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées représente près de 117000 emplois, publics et privés, en équivalent temps plein. 60% de ces emplois sont consacrés à (.
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020 5 avril 2016 Le trafic à
Nantes Atlantique : simulation à l'horizon 2030 Une note technique de la direction du transport aérien retrace l'évolution du trafic commercial de
Nantes Atlantique entre 1986 et 2012 et présente des simulations de trafic à l'horizon 2030 dans l'hypothèse d'un maintien des activités commerciales sur la plate-forme. Elle fournit également des (. Les nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans le scénario d'un maintien des activités commerciales Conformément à une des recommandations du rapport de la commission du dialogue, la direction du transport aérien et le service technique de l'aviation civile (STAC) de la DGAC ont étudié l'évolution des nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans un scénario théorique où (.
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Quelles sont les associations aéronautiques de ma région ? S'adresser directement à la fédération concernée suivant l'activité recherchée : Vol moteur : Fédération Française Aéronautique (FFA) Tél : 01 44 29 92 00 Vol à voile : Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) Tél : 01 45 44 04 78 Vol libre:Fédération Française de Vol libre (FFVL) Tél : 04 97 03 82 82 (.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020
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Comment obtenir le B.I.A (Brevet d'initiation aéronautique) et le C.A.E.A. (Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique) ? Achèvement de la refonte des textes du Brevet d'Initiation Aéronautique (BIA) et du Certificat à l'Enseignement Aéronautique (CAEA) : consultez le nouveau dispositif réglementaire ! BIA ET CAEA : mode d'emploi - Se former à l'aéronautique
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Emploi dans le secteur de l'eau et de l'assainissement Répartition des emplois dans le secteur de l'eau et de l'assainissement en équivalent temps plein. En 2013, le secteur de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées représente près de 117000 emplois, publics et privés, en équivalent temps plein. 60% de ces emplois sont consacrés à (.
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020 5 avril 2016 Le trafic à
Nantes Atlantique : simulation à l'horizon 2030 Une note technique de la direction du transport aérien retrace l'évolution du trafic commercial de
Nantes Atlantique entre 1986 et 2012 et présente des simulations de trafic à l'horizon 2030 dans l'hypothèse d'un maintien des activités commerciales sur la plate-forme. Elle fournit également des (. Les nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans le scénario d'un maintien des activités commerciales Conformément à une des recommandations du rapport de la commission du dialogue, la direction du transport aérien et le service technique de l'aviation civile (STAC) de la DGAC ont étudié l'évolution des nuisances sonores autour de l'aéroport de
Nantes Atlantique dans un scénario théorique où (.
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Quelles sont les associations aéronautiques de ma région ? S'adresser directement à la fédération concernée suivant l'activité recherchée : Vol moteur : Fédération Française Aéronautique (FFA) Tél : 01 44 29 92 00 Vol à voile : Fédération Française de Vol à Voile (FFVV) Tél : 01 45 44 04 78 Vol libre:Fédération Française de Vol libre (FFVL) Tél : 04 97 03 82 82 (.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Mise à disposition du public du projet de Plan de Gestion des Poissons Migrateurs 2016-2020
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Services Etat Maine-et-Loire
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Le site telepac permet le dépôt des demandes d'aides de la PAC. Les déclarations 2016 doivent être enregistrées sur Telepac, au plus tard le mardi 17 mai inclus.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Compétitivité
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Menace terroriste Menace terroriste Collectivités Le Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté par la Préfète le 18 février 2016 15/12/2015 Le territoire est désormais structuré en 9 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Toutes les informations Compétitivité Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril 05/04/2016 Le pacte de responsabilité poursuit son déploiement en faveur des entreprises
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Mis à jour le 05/04/2016 Le site telepac permet le dépôt des demandes d'aides de la PAC.
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Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril 05/04/2016 Le pacte de responsabilité poursuit son déploiement en faveur des entreprises
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Services Etat Maine-et-Loire
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Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril
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Services Etat Maine-et-Loire
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Aides PAC : les agriculteurs peuvent déposer leurs dossiers jusqu'au 17 mai - Services Etat Maine-et-Loire
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Le site telepac permet le dépôt des demandes d'aides de la PAC. Les déclarations 2016 doivent être enregistrées sur Telepac, au plus tard le mardi 17 mai inclus.
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Compétitivité
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Menace terroriste Menace terroriste Collectivités Le Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté par la Préfète le 18 février 2016 15/12/2015 Le territoire est désormais structuré en 9 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Toutes les informations Compétitivité Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril 05/04/2016 Le pacte de responsabilité poursuit son déploiement en faveur des entreprises
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Mis à jour le 05/04/2016 Le site telepac permet le dépôt des demandes d'aides de la PAC.
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Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril 05/04/2016 Le pacte de responsabilité poursuit son déploiement en faveur des entreprises
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Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril - Services Etat Maine-et-Loire
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Un nouveau volet du pacte de responsabilité au 1er avril
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www.mariage.gouv.fr ]
Probleme Technique
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www.mariage.gouv.fr
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: 14626353363823479271
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: 14626353363823826152
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: 14626353363823835771
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: 14626353363824435531
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: 14626353363824485674
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: 14626353363824685018
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Les Rendez-vous de l'emploi : des chiffres encourageants pour l'insertion professionnelle
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 05.04.16
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Les Rendez-vous de l'emploi : des chiffres encourageants pour l'insertion professionnelle Organisés par le M.E.N.E.S.R., les Rendez-vous de l'emploi se sont déroulés les 24 et 25 mars dernier au Palais des Congrès de
Paris, dans le cadre des Rencontres universités-entreprises (RUE). Un bilan positif pour cet événement dont l'objectif est de faciliter l'accès à l'emploi et l'insertion des jeunes diplômés des universités,.
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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DémaTIC : le portail du remboursement de la taxe intérieure sur le carburant et le gaz naturel
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www.orne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 05/04/2016 Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre (jusqu'au 22 avril 2016)
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Une halte pour les motards sur l'aire de la Dentelle de l'A28 05/04/2016 Les 8 et 9 avril, un relais sera ouvert sur l'aire de la Dentelle à l'intention des motards qui traverseront le département pour se rendre aux 24 heures du Mans Motos. 05/04/2016 Les actualités Agriculture DémaTIC : le portail du remboursement de la taxe intérieure sur le carburant et le gaz naturel 05/04/2016 Les actualités Agriculture Investissements dans les exploitations agricoles
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Investissements dans les exploitations agricoles
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre (jusqu'au 22 avril 2016)
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Une halte pour les motards sur l'aire de la Dentelle de l'A28
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Consultation-publique-dans-le-cadre-de-l-evaluation-ex-post-du-FSE-2007-2013
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+ Lire la suite Consultation publique dans le cadre de l'évaluation ex-post du FSE 2007-2013
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www.paca.direccte.gouv.fr/Consultation-publique-pour-l-evaluation-ex-post-du-FSE-2007-2013
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+ Lire la suite Consultation publique dans le cadre de l'évaluation ex-post du FSE 2007-2013
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www.paca.direccte.gouv.fr
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59/137 Accès à l'emploi 29/137 Action collective 10/137 Activité partielle 26/137 Alternance 30/137 Apprentissage 67/137 Chômage 55/137 Compétitivité 4/137 Concurrence 10/137 Conseiller du salarié 32/137 Consommation 43/137 Contrat de génération 10/137 Dialogue social 10/137 Droit du travail 22/137 Emploi d'avenir 128/137 Entreprise 47/137 Europe 4/137 Exclusion 16/137 Exportation 18/137 Fonds social européen 81/137 Formation professionnelle 8/137 GPEC 137/137 Industrie 58/137 Innovation 10/137 Insertion 65/137 Inspection du travail 8/137 Intelligence économique 4/137 investissement 21/137 Jeunes 8/137 Métrologie 13/137 Mutation économique 5/137 Organisation des services 6/137 Prévention 10/137 Rupture conventionnelle 16/137 Santé au travail 4/137 Securité travail 15/137 Senior 10/137 Services à la personne 4/137 Statistiques 8/137 Tourisme
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59/143 Accès à l'emploi 35/143 Action collective 10/143 Activité partielle 26/143 Alternance 30/143 Apprentissage 67/143 Chômage 55/143 Compétitivité 4/143 Concurrence 10/143 Conseiller du salarié 32/143 Consommation 43/143 Contrat de génération 13/143 Dialogue social 10/143 Droit du travail 28/143 Emploi d'avenir 133/143 Entreprise 50/143 Europe 4/143 Exclusion 16/143 Exportation 38/143 Fonds social européen 93/143 Formation professionnelle 8/143 GPEC 143/143 Industrie 61/143 Innovation 13/143 Insertion 65/143 Inspection du travail 8/143 Intelligence économique 4/143 investissement 24/143 Jeunes 8/143 Métrologie 13/143 Mutation économique 5/143 Organisation des services 6/143 Prévention 10/143 Rupture conventionnelle 22/143 Santé au travail 4/143 Securité travail 15/143 Senior 10/143 Services à la personne 4/143 Statistiques 8/143 Tourisme
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78/189 Accès à l'emploi 44/189 Action collective 16/189 Activité partielle 39/189 Alternance 45/189 Apprentissage 89/189 Chômage 78/189 Compétitivité 6/189 Concurrence 16/189 Conseiller du salarié 49/189 Consommation 67/189 Contrat de génération 15/189 Dialogue social 16/189 Droit du travail 33/189 Emploi d'avenir 186/189 Entreprise 82/189 Europe 6/189 Exclusion 24/189 Exportation 6/189 Fonds social européen 118/189 Formation professionnelle 12/189 GPEC 189/189 Industrie 82/189 Innovation 16/189 Insertion 89/189 Inspection du travail 12/189 Intelligence économique 6/189 investissement 24/189 Jeunes 12/189 Métrologie 20/189 Mutation économique 7/189 Organisation des services 9/189 Prévention 16/189 Rupture conventionnelle 26/189 Santé au travail 6/189 Securité travail 16/189 Senior 16/189 Services à la personne 6/189 Statistiques 12/189 Tourisme
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80/193 Accès à l'emploi 43/193 Action collective 15/193 Activité partielle 38/193 Alternance 44/193 Apprentissage 87/193 Chômage 83/193 Compétitivité 6/193 Concurrence 15/193 Conseiller du salarié 48/193 Consommation 65/193 Contrat de génération 15/193 Dialogue social 15/193 Droit du travail 32/193 Emploi d'avenir 190/193 Entreprise 69/193 Europe 6/193 Exclusion 24/193 Exportation 27/193 Fonds social européen 116/193 Formation professionnelle 12/193 GPEC 193/193 Industrie 82/193 Innovation 15/193 Insertion 93/193 Inspection du travail 12/193 Intelligence économique 6/193 investissement 23/193 Jeunes 12/193 Métrologie 20/193 Mutation économique 7/193 Organisation des services 8/193 Prévention 15/193 Rupture conventionnelle 24/193 Santé au travail 6/193 Securité travail 23/193 Senior 15/193 Services à la personne 6/193 Statistiques 12/193 Tourisme L'actualité - 5 avril 2016
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Consultation publique dans le cadre de l'évaluation ex-post du FSE 2007-2013 La
Commission européenne mène actuellement une consultation publique qui fait partie de l'évaluation ex-post pour la période de programmation FSE 2007-2013. Cette consultation publique est ouverte aux contributions jusqu'au 27/04/2016. Chaque citoyen et chaque organisation est invité(e) à contribuer à cette consultation. Le questionnaire est rédigé en anglais mais les personnes qui répondent sont (. + Lire la suite Consultation publique dans le cadre de l'évaluation ex-post du FSE 2007-2013 5 avril 2016
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Guide-pratique-travail-saisonnier-dans-les-hotels-cafes-restaurants-HCR-saison
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+ Lire la suite Guide pratique travail saisonnier dans les hôtels, cafés, restaurants (HCR) - saison été 2016
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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48/119 Accès à l'emploi 3/119 Action collective 3/119 Activité partielle 90/119 Agriculture 9/119 Alternance 30/119 Chômage 15/119 Compétitivité 21/119 Contrat de génération 23/119 Droit du travail 13/119 Entreprise 6/119 Exportation 15/119 Financement des entreprises 119/119 Formation professionnelle 3/119 Handicap 3/119 Industrie 3/119 Innovation 6/119 Insertion 4/119 Inspection du travail 7/119 Intelligence économique 3/119 investissement 19/119 Jeunes 19/119 Mutation économique 13/119 Prévention 7/119 Saisonniers 49/119 Santé au travail 6/119 Senior 27/119 Tourisme
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54/165 Accès à l'emploi 4/165 Action collective 4/165 Activité partielle 138/165 Agriculture 9/165 Alternance 32/165 Chômage 16/165 Compétitivité 27/165 Contrat de génération 37/165 Droit du travail 13/165 Entreprise 8/165 Exportation 16/165 Financement des entreprises 165/165 Formation professionnelle 4/165 Handicap 4/165 Industrie 4/165 Innovation 8/165 Insertion 5/165 Inspection du travail 9/165 Intelligence économique 4/165 investissement 24/165 Jeunes 24/165 Mutation économique 16/165 Prévention 13/165 Saisonniers 54/165 Santé au travail 10/165 Senior 34/165 Tourisme 12/165 VAE
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60/160 Accès à l'emploi 3/160 Action collective 3/160 Activité partielle 131/160 Agriculture 11/160 Alternance 40/160 Chômage 15/160 Compétitivité 23/160 Contrat de génération 32/160 Droit du travail 13/160 Entreprise 6/160 Exportation 15/160 Financement des entreprises 160/160 Formation professionnelle 3/160 Handicap 3/160 Industrie 3/160 Innovation 6/160 Insertion 4/160 Inspection du travail 7/160 Intelligence économique 3/160 investissement 21/160 Jeunes 21/160 Mutation économique 13/160 Prévention 13/160 Saisonniers 51/160 Santé au travail 6/160 Senior 29/160 Tourisme
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Guide pratique travail saisonnier dans les hôtels, cafés, restaurants (HCR) - saison été 2016 5 avril 2016
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Infos droit du travail - 5 avril 2016 Guide pratique travail saisonnier dans les hôtels, cafés, restaurants (HCR) - saison été 2016 La plaquette éditée par la DIRECCTE des
Pays de la Loire synthétise la réglementation applicable aux travailleurs saisonniers employés dans les (. + Lire la suite 41/130 Accès à l'emploi 3/130 Action collective 3/130 Activité partielle 107/130 Agriculture 7/130 Alternance 24/130 Chômage 12/130 Compétitivité 21/130 Contrat de génération 29/130 Droit du travail 10/130 Entreprise 6/130 Exportation 12/130 Financement des entreprises 130/130 Formation professionnelle 3/130 Handicap 5/130 Industrie 3/130 Innovation 6/130 Insertion 4/130 Inspection du travail 7/130 Intelligence économique 3/130 investissement 19/130 Jeunes 18/130 Mutation économique 11/130 Prévention 10/130 Saisonniers 40/130 Santé au travail 8/130 Senior 26/130 Tourisme 11/130 VAE
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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13/227 Sécurité alimentaire 52/227 Securité travail 26/227 Services à la personne 15/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 96/227 Statistiques 41/227 Tourisme 10/227 Travail saisonnier Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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14/227 Négociation collective 227/227 Organisation des services 4/227 Parcours professionnel 9/227 Prestations de services internationales 49/227 Prévention 37/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 39/227 Risques professionnels 6/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 11/227 Salaires 185/227 Santé au travail 15/227 Sécurité alimentaire 64/227 Securité travail 2/227 Senior 29/227 Services à la personne 13/227 Services de santé au travail 5/227 Sous-traitance 94/227 Statistiques 44/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 8/227 Travail saisonnier
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155/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 7/227 Activité partielle 19/227 Agriculture 4/227 Alternance 26/227 Apprentissage 115/227 Chômage 17/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 15/227 Concurrence 86/227 Conseiller du salarié 68/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 34/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 176/227 Droit du travail 28/227 Emploi d'avenir 130/227 Entreprise 51/227 Europe 6/227 Exclusion 17/227 Exportation 6/227 Femmes 79/227 Fonds social européen 119/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 88/227 Industrie 31/227 Innovation 27/227 Insertion 197/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 81/227 Jeunes 15/227 Marché public 17/227 Médecine du travail 10/227 Médiateur 2/227 Métrologie 8/227 Mutation économique 15/227 Nacre
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157/227 Accès à l'emploi 21/227 Agriculture 88/227 Conseiller du salarié 36/227 Convention collective 178/227 Droit du travail 91/227 Industrie 29/227 Insertion 21/227 Médecine du travail 191/227 Santé au travail 31/227 Services à la personne 17/227 Services de santé au travail
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163/238 Accès à l'emploi 5/238 Action collective 9/238 Activité partielle 23/238 Agriculture 4/238 Alternance 26/238 Apprentissage 114/238 Chômage 19/238 CHSCT 4/238 Comité d'entreprise 2/238 Commande publique 36/238 Compétitivité 17/238 Concurrence 104/238 Conseiller du salarié 73/238 Consommation 28/238 Contrat de génération 40/238 Convention collective 8/238 Dialogue social 10/238 Discrimination 180/238 Droit du travail 28/238 Emploi d'avenir 137/238 Entreprise 48/238 Europe 6/238 Exclusion 17/238 Exportation 6/238 Femmes 74/238 Fonds social européen 119/238 Formation professionnelle 2/238 GPEC 12/238 Handicap 104/238 Industrie 33/238 Innovation 33/238 Insertion 204/238 Inspection du travail 2/238 Intelligence économique 8/238 investissement 79/238 Jeunes 16/238 Marché public 22/238 Médecine du travail 11/238 Médiateur 2/238 Métrologie 8/238 Mutation économique 19/238 Nacre
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18/216 Négociation collective 216/216 Organisation des services 6/216 Parcours professionnel 13/216 Prestations de services internationales 55/216 Prévention 41/216 Programme opérationnel 5/216 Qualification 5/216 Relocalisation 4/216 Revitalisation 44/216 Risques professionnels 9/216 Rupture conventionnelle 5/216 Saisonniers 12/216 Salaires 210/216 Santé au travail 19/216 Sécurité alimentaire 72/216 Securité travail 2/216 Senior 30/216 Services à la personne 21/216 Services de santé au travail 7/216 Sous-traitance 108/216 Statistiques 52/216 Tourisme 9/216 Travail illégal 9/216 Travail saisonnier
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18/238 Négociation collective 238/238 Organisation des services 5/238 Parcours professionnel 12/238 Prestations de services internationales 56/238 Prévention 36/238 Programme opérationnel 4/238 Qualification 4/238 Relocalisation 4/238 Revitalisation 46/238 Risques professionnels 7/238 Rupture conventionnelle 4/238 Saisonniers 10/238 Salaires 197/238 Santé au travail 17/238 Sécurité alimentaire 72/238 Securité travail 2/238 Senior 30/238 Services à la personne 17/238 Services de santé au travail 6/238 Sous-traitance 94/238 Statistiques 46/238 Tourisme 8/238 Travail illégal 7/238 Travail saisonnier
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182/216 Accès à l'emploi 2/216 Action collective 11/216 Activité partielle 22/216 Agriculture 4/216 Alternance 29/216 Apprentissage 129/216 Chômage 18/216 CHSCT 4/216 Comité d'entreprise 3/216 Commande publique 38/216 Compétitivité 16/216 Concurrence 104/216 Conseiller du salarié 74/216 Consommation 30/216 Contrat de génération 41/216 Convention collective 8/216 Dialogue social 10/216 Discrimination 175/216 Droit du travail 32/216 Emploi d'avenir 145/216 Entreprise 56/216 Europe 6/216 Exclusion 19/216 Exportation 6/216 Femmes 85/216 Fonds social européen 119/216 Formation professionnelle 2/216 GPEC 12/216 Handicap 113/216 Industrie 30/216 Innovation 31/216 Insertion 200/216 Inspection du travail 2/216 Intelligence économique 9/216 investissement 85/216 Jeunes 17/216 Marché public 27/216 Médecine du travail 12/216 Médiateur 2/216 Métrologie 9/216 Mutation économique 18/216 Nacre
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail 155/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 5/227 Activité partielle 29/227 Agriculture 116/227 Chômage 14/227 CHSCT 13/227 Concurrence 97/227 Conseiller du salarié 63/227 Consommation 40/227 Convention collective 173/227 Droit du travail 27/227 Emploi d'avenir 128/227 Entreprise 40/227 Europe 16/227 Exportation 66/227 Fonds social européen 115/227 Formation professionnelle 77/227 Industrie 29/227 Innovation 30/227 Insertion 198/227 Inspection du travail 6/227 investissement 79/227 Jeunes 14/227 Marché public 17/227 Médecine du travail 9/227 Mutation économique 12/227 Négociation collective 3/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 40/227 Prévention 27/227 Programme opérationnel 30/227 Risques professionnels 7/227 Rupture conventionnelle 9/227 Salaires 175/227 Santé au travail
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Document pdf
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Éléments de diagnostic Santé Travail : Population salariée au travail
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus IROISE - PLAGE DES BLANCS-SABLONS -...
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En savoir plus IROISE - PLAGE DE RUSCUMONOC -...
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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toulon 2223/16 provence - port petrolier de fos le feu de la balise a. En savoir plus BOUEE DE MESURE DE HOULE Avurnav local
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ILE DE GARGALU - INCIDENT DE FEU Le feu de l'île de gargalu (lflb 38720) est éteint. psn : 42 22.3n . En savoir plus Rade de
Toulon Du 11 avril au 15 avril de 0600z à 1000 et de 1100z à 1500z, un chantier de.
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IROISE - PLAGE DES BLANCS-SABLONS -. Les navigateurs sont informes qu'un courantometre a ete installe jusqu'au 22 avril 2016. En savoir plus IROISE - PLAGE DE RUSCUMONOC -. Les navigateurs sont informes que le mouillage a la position 48 25.31n - 004 48.12w a ete. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Opération de sauvetage coordonnée par. Aujourd'hui, mardi 5 avril, le
centre régional opérationnel de surveillance. Premar Méditerranée VIEUX PORT DE CANNES Du 12 avril au 15 juin 2016 de 07h00 à 20h00 loc, des travaux de sondage et de forage. En savoir plus SANTA MARIA POGGIO Le 05 avril 2016, le sémaphore d'alistro signale que la passe du port de. En savoir plus PORTO VECCHIO Du mardi 05 avril au vendredi 29 avril 2016 des travaux sous-marins par embarcation semi-rigide. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 avril au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectués. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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" + PSR_title + "
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En savoir plus GRANDE RADE
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" + PSR_title + "
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En savoir plus Opération de sauvetage coordonnée par...
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www.premar-manche.gouv.fr
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balise a flotteur des tasques Avurnav local
toulon 2223/16 provence - port petrolier de fos le feu de la balise a. En savoir plus BOUEE DE MESURE DE HOULE Avurnav local
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
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Mis à jour le 05/04/2016 Sécheresse 2015 : réouverture de la télédéclaration des pertes du 5 avril 2016 au 17 mai 2016 05/04/2016 Suite à l'extension de la zone reconnue portée à 405 communes du département la téléprocédure TéléCalam est réouverte à compter du 5 avril 2016 jusqu'au 17 mai 2016.
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Sécheresse 2015 : réouverture de la télédéclaration des pertes du 5 avril 2016 au 17 mai 2016
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Détachement des salariés
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Nouvelles solutions face au chômage de longue durée
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Aider à surmonter les obstacles de la vie
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/nouvelles-solutions-face-au-chomage-de-longue-duree/article/mobiliser-tous-les-acteurs-de-l-emploi
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Mobiliser tous les acteurs de l'emploi
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Retrouver le chemin de l'emploi
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/parrainage/
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Parrainage
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/parrainage/article/parrainage-etre-accompagne-dans-son-parcours-d-acces-a-l-emploi-par-un-parrain
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Parrainage : être accompagné dans son parcours d'accès à l'emploi par un parrain professionnel
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-500-000
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Plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes en recherche d'emploi Plan 500 000 formations
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/
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Plan TPE-PME
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/article/l-aide-a-l-embauche-d-un-premier-salarie
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L'aide à l'embauche d'un premier salarié
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/article/l-aide-tpe-jeunes-apprentis
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L'aide TPE jeunes apprentis
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Consulter le projet de loi Travail Projet de loi Travail
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/reformeformationprofessionnelle/
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Réforme de la formation professionnelle
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/reformeformationprofessionnelle/article/comprendre-la-reforme-de-la-formation-professionnelle
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Comprendre la réforme de la formation professionnelle
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/reformeformationprofessionnelle/article/zoom-sur-le-compte-personnel-de-formation
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Zoom sur le compte personnel de formation
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Tous gagnants
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Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche Aller au plan du site Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Rechercher : Rechercher : Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Actualités L'actualité du ministère Communiqués de presse Dossiers de presse Invitations presse Grands dossiers Apprentissage Recrutez un apprenti Bénéficiez des aides Accueillez un apprenti Conférence sociale 2015 Feuille de route de la Conférence sociale 2015 3 ans de conférences sociales Tous gagnants Plan TPE-PME L'aide TPE jeunes apprentis L'aide à l'embauche d'un premier salarié Loi de sécurisation de l'emploi Plan 500 000 formations Projet de loi Travail Garantie jeunes Pourquoi la Garantie jeunes ?
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Annuaire du service public de l'emploi Formulaires et télédéclarations Jeunes actifs et actifs en formation Relations professionnelles Travailleurs et personnes handicapées Pré-retraite et pré-retraite progressive Entreprises Associations Étrangers en France Demandeur d'emploi Créateur d'activité Actif en situation de handicap Fiches pratiques du droit du travail Europe et international Action du Ministère Présentation de la Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI) La coopération avec l'Allemagne Présence européenne et internationale Stratégie « Europe 2020 » : pour la croissance et l'emploi Réponses des autorités françaises aux consultations publiques de la
Commission européenne Organisations internationales
Union Européenne (UE) Conseil de l'Europe (COE) Organisation des Nations-Unies (ONU) Organisation Internationale du Travail (OIT) Détachement des salariés DARES - Études et statistiques
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Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Projet de loi Travail Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs
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Études et synthèses Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats Synthèse.Stat' - Synthèse.Éval' Documents d'études Revue Travail et emploi Tableaux de bord Le marché du travail : les jeunes et les seniors Les politiques d'emploi La conjoncture régionale Les portraits statistiques de branches professionnelles Les portraits statistiques des métiers Statistiques (de A à Z) Enquêtes (de A à Z) Colloques et appels à projets Manifestations et colloques Appels à projets et marchés d'études Accès directs Par thématiques Par profils Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés
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Garantie jeunes, c'est quoi ? Garantie jeunes, qui fait quoi ? Contrat de génération Le contrat de génération pour votre entreprise Bénéficiez de l'aide de l'Etat Embauche PME Compte personnel d'activité (CPA) Réforme de la formation professionnelle Comprendre la réforme de la formation professionnelle Zoom sur le compte personnel de formation Emplois d'avenir Ils ont signé Nouvelles solutions face au chômage de longue durée Mobiliser tous les acteurs de l'emploi Retrouver le chemin de l'emploi Aider à surmonter les obstacles de la vie Parrainage Parrainage : être accompagné dans son parcours d'accès à l'emploi par un parrain professionnel Missions du ministère Documentation et publications officielles
Bulletins officiels Guides pratiques Ressources documentaires Textes et circulaires La ministre Biographie Communiqués Dossiers de presse Organisation Directions Services déconcentrés Histoire du droit du travail
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La ministre et la secrétaire d'Etat La secrétaire d'Etat 5.04 16:35 Convention de #stage, durée, statut du stagiaire Tout savoir sur les stages étudiants : t.co/VdcT1agx5m t.co/SVNiNNiwov
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Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets Le #DébatCPA est lancé ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/embed/video/x3qzfzk Participez au débat public sur le compte personnel d'activité ! Jusqu'au 20 mars 2016, vous êtes invité à participer à la construction du compte personnel d'activité (CPA). L'ambition du CPA est de doter chaque actif des ressources nécessaires pour construire son parcours professionnel dans ce nouveau monde du travail. Découvrez les enjeux du CPA ici. Et contribuez au débat sur le site de France Stratégie !
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Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail
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Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités
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Plus de vidéos Rejoignez-nous Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook 5.04 13:57 @MyriamElKhomri a inauguré aujourd'hui la 13ème édition du Forum Emploi à la @mairie18paris t.co/CxNgDxOniL #emploi 5.04 11:35 [Communiqué] Restitution des travaux du débat public sur le Compte Personnel d'Activité t.co/KaHOO6GyQF #CPA t.co/OfrAqUKN2j 5.04 10:21 [#Dares] Les structures de l'#IAE : un accompagnement très diversifié durant le parcours d'insertion t.co/UvMmyRqs9U Plus de tweets Sites associés Plus de sites Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em;
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Pouvoir disciplinaire - sanction Projet de loi Travail Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi
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Repères chronologiques Ressources Un siècle d'engagement au service du Travail Agences et opérateurs Instances rattachées Service public de l'emploi Partenaires Visite de l'Hôtel du Châtelet Marchés publics Métiers et concours Devenir inspecteur du travail Le métier d'inspecteur du travail Passer le concours Recrutement réservé aux travailleurs handicapés Examens professionnels Examen professionnel d'inspecteur du travail (EPIT) Examen professionnel de contrôleur du travail hors classe (CTHC) Calendrier des concours et examens du ministère du Travail Cycles et classes préparatoires intégrés Classe préparatoire intégrée (CPI) du concours externe d'inspecteur du travail Cycle préparatoire intégré du concours interne d'inspecteur du travail Résultats, annales, statistiques, FAQ Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques Annales des concours et examens Foire aux questions (FAQ)
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Restitution des travaux du débat public sur le Compte Personnel d'Activité Consulter le projet de loi Travail Plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes en recherche d'emploi Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Compte personnel d'activité (CPA) Le monde du travail a profondément changé. Les parcours professionnels d'aujourd'hui ne sont plus ceux d'hier. Les changements d'emploi ou de statut ou le cumul d'activités sont de plus en plus (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Fiches pratiques du droit du travail Consulter l'ensemble des fiches pratiques du droit du travail. Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter
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Métiers et concours
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Calendrier des concours et examens du ministère du Travail
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Cycles et classes préparatoires intégrés
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Classe préparatoire intégrée (CPI) du concours externe d'inspecteur du travail
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Cycle préparatoire intégré du concours interne d'inspecteur du travail
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Devenir inspecteur du travail
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/devenir-inspecteur-du-travail/le-metier-d-inspecteur-du-travail/
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Le métier d'inspecteur du travail
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Passer le concours
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Recrutement réservé aux travailleurs handicapés
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Examens professionnels
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Examen professionnel d'inspecteur du travail (EPIT)
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Examen professionnel de contrôleur du travail hors classe (CTHC)
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/resultats-annales-statistiques-faq/
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Résultats, annales, statistiques, FAQ
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Annales des concours et examens
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Foire aux questions (FAQ)
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Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques
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Ministère
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Instances rattachées
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COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail)
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Partenaires
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Rapports
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Ressources documentaires
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Textes et circulaires
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Repères chronologiques
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Ressources
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Un siècle d'engagement au service du Travail
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La ministre Ministre
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Biographie
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La ministre et la secrétaire d'Etat
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La ministre Ministre
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Santé au travail
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Acteurs
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Autres interlocuteurs
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Délégué du personnel
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Autres plans gouvernementaux
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Métiers et activités
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Outils et guides
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Plans de santé au travail
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Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3)
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Prévention des risques
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Autres dangers et risques
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Mesures et moyens de prévention
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Risques psychosociaux
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Troubles musculo-squelettiques (TMS)
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Statut des travailleurs et dispositions particulières
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Liste des postes à risques
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Protection de la santé des jeunes travailleurs
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Erreur sur le lien
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Plan du site
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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18/150 Accès à l'emploi 11/150 Activité partielle 16/150 Alternance 5/150 Chômage 4/150 Compétitivité 82/150 Concurrence 5/150 Conseiller du salarié 83/150 Consommation 2/150 Contrat de génération 31/150 Convention collective 1/150 Dialogue social 127/150 Droit du travail 106/150 Entreprise 2/150 Europe 1/150 Femmes 10/150 Fonds social européen 138/150 Formation professionnelle 9/150 Insertion 24/150 Inspection du travail 34/150 Jeunes 10/150 Mutation économique 13/150 Qualification 30/150 Salaires 4/150 Santé au travail 2/150 Senior 1/150 Statistiques 20/150 VAE Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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19/150 Accès à l'emploi 11/150 Activité partielle 16/150 Alternance 14/150 Apprentissage 10/150 Chômage 2/150 CHSCT 2/150 Comité d'entreprise 11/150 Compétitivité 88/150 Concurrence 6/150 Conseiller du salarié 90/150 Consommation 2/150 Contrat de génération 37/150 Convention collective 3/150 Dialogue social 150/150 Droit du travail 2/150 Emploi d'avenir 123/150 Entreprise 3/150 Europe 3/150 Femmes 13/150 Fonds social européen 148/150 Formation professionnelle 5/150 Handicap 4/150 Industrie 7/150 Insertion 31/150 Inspection du travail 2/150 investissement 38/150 Jeunes 9/150 Mutation économique 147/150 Organisation des services 11/150 Qualification 37/150 Salaires 7/150 Santé au travail 3/150 Securité travail 2/150 Senior 2/150 Statistiques 20/150 VAE
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20/141 Accès à l'emploi 12/141 Activité partielle 16/141 Alternance 9/141 Apprentissage 6/141 Chômage 1/141 CHSCT 1/141 Comité d'entreprise 6/141 Compétitivité 77/141 Concurrence 3/141 Conseiller du salarié 78/141 Consommation 1/141 Contrat de génération 25/141 Convention collective 2/141 Dialogue social 119/141 Droit du travail 2/141 Emploi d'avenir 106/141 Entreprise 3/141 Europe 2/141 Femmes 9/141 Fonds social européen 133/141 Formation professionnelle 4/141 Handicap 2/141 Industrie 9/141 Insertion 25/141 Inspection du travail 1/141 investissement 33/141 Jeunes 10/141 Mutation économique 141/141 Organisation des services 15/141 Qualification 25/141 Salaires 5/141 Santé au travail 2/141 Securité travail 1/141 Senior 2/141 Statistiques 23/141 VAE
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21/148 Accès à l'emploi 13/148 Activité partielle 18/148 Alternance 12/148 Apprentissage 8/148 Chômage 2/148 CHSCT 2/148 Comité d'entreprise 10/148 Compétitivité 83/148 Concurrence 6/148 Conseiller du salarié 85/148 Consommation 2/148 Contrat de génération 34/148 Convention collective 2/148 Dialogue social 138/148 Droit du travail 2/148 Emploi d'avenir 119/148 Entreprise 3/148 Europe 2/148 Femmes 12/148 Fonds social européen 146/148 Formation professionnelle 5/148 Handicap 4/148 Industrie 9/148 Insertion 31/148 Inspection du travail 2/148 investissement 36/148 Jeunes 11/148 Mutation économique 148/148 Organisation des services 14/148 Qualification 34/148 Salaires 7/148 Santé au travail 3/148 Securité travail 2/148 Senior 3/148 Statistiques 25/148 VAE
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21/150 Accès à l'emploi 13/150 Activité partielle 17/150 Alternance 9/150 Apprentissage 7/150 Chômage 1/150 CHSCT 1/150 Comité d'entreprise 6/150 Compétitivité 83/150 Concurrence 3/150 Conseiller du salarié 84/150 Consommation 1/150 Contrat de génération 28/150 Convention collective 2/150 Dialogue social 10/150 DLA 128/150 Droit du travail 2/150 Emploi d'avenir 112/150 Entreprise 3/150 Europe 2/150 Femmes 9/150 Fonds social européen 136/150 Formation professionnelle 4/150 Handicap 2/150 Industrie 10/150 Insertion 26/150 Inspection du travail 1/150 investissement 33/150 Jeunes 11/150 Mutation économique 150/150 Organisation des services 16/150 Qualification 26/150 Salaires 5/150 Santé au travail 2/150 Securité travail 1/150 Senior 2/150 Statistiques 25/150 VAE
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
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Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière.
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Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (. Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée
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Mis à jour le 05/04/2016 Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière. Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire 23/03/2016 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto"
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Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (...)
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Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière.
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Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (. Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée
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Mis à jour le 05/04/2016 Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière. Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire 23/03/2016 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto"
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Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (...)
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Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière.
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Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (. Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée
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Mis à jour le 05/04/2016 Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière. Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire 23/03/2016 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto"
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Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (...)
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Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire - Services Etat Saône-et-Loire
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Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière.
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Mis à jour le 05/04/2016 Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière. Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire 23/03/2016 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto"
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Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée - Services Etat Saône-et-Loire
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Le pacte de responsabilité et de solidarité : Depuis le 1er avril, la deuxième phase est lancée Le pacte, c'est quoi ? Amorcé avec le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE), le Pacte de responsabilité représente 41 milliards d'euros de réduction de fiscalité et de charges sociales sur le travail à horizon 2017 destinées à soutenir la (...)
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Mis à jour le 05/04/2016 Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, a présenté le bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière. Bilan 2015 de la délinquance et de la sécurité routière en Saône-et-Loire 23/03/2016 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto"
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Mis à jour le 05/04/2016 N'attendez pas l'été . pour renouveler vos papiers d'identité 05/04/2016 A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, vous serez nombreux à vouloir faire renouveler votre carte d'identité ou votre passeport. PCAE ANIMAL 2016 : 2ième appel à projet ouvert jusqu'au 29/04/2016 03/03/2016 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet élevage) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles d'élevage.
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Ouverture de la période de dépôt des dossiers PAC 2016 04/04/2016 La période de dépôt de dossiers PAC 2016 est ouverte depuis vendredi 1er avril et jusqu'au 17 mai 2016. 01/04/2016 Mise en place d'une permanence du délégué du Défenseur des droits à la sous-préfecture de La Flèche
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PCAE ANIMAL 2016 : 2ème appel à projet ouvert jusqu'au 29/04/2016
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La préfecture de la Sarthe
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N'attendez pas l'été ... pour renouveler vos papiers d'identité
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Ouverture de la période de dépôt des dossiers PAC 2016
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PCAE ANIMAL 2016 : 2ème appel à projet ouvert jusqu'au 29/04/2016
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Mis à jour le 05/04/2016 N'attendez pas l'été . pour renouveler vos papiers d'identité 05/04/2016 A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, vous serez nombreux à vouloir faire renouveler votre carte d'identité ou votre passeport. PCAE ANIMAL 2016 : 2ième appel à projet ouvert jusqu'au 29/04/2016 03/03/2016 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet élevage) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles d'élevage.
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Ouverture de la période de dépôt des dossiers PAC 2016 04/04/2016 La période de dépôt de dossiers PAC 2016 est ouverte depuis vendredi 1er avril et jusqu'au 17 mai 2016. 01/04/2016 Mise en place d'une permanence du délégué du Défenseur des droits à la sous-préfecture de La Flèche
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Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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Écrire à la DGE
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Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 7 avril - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et obligations des fonctionnaires
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Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement - Sénat
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Lutte contre le crime organisé 5 avril - Le
Sénat a adopté par 299 voix pour et 29 contre le projet de loi relatif à la lutte contre le crime organisé et le terrorisme
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Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement - Sénat
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Lutte contre le crime organisé 5 avril - Le
Sénat procède au vote solennel sur l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre le crime organisé et le terrorisme
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Projet de loi pour une République numérique - Sénat
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République numérique
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Projet de loi pour une République numérique - Sénat
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République numérique 5 avril - La commission des affaires économiques entend, à 17h45,
Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat au numérique
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5 avril - Le
Sénat a adopté par 299 voix pour et 29 contre le projet de loi relatif à la lutte contre le crime organisé et le terrorisme 5 avril - Le
Sénat examine en séance publique une proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme Mardi à 17h45 et le soir Lutte contre le hooliganisme Mercredi de 14h30 à 18h30 Gestion de l'aléa économique en agriculture Mercredi de 14h30 à 18h30 Liberté, indépendance et pluralisme des médias
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Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 7 avril - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et obligations des fonctionnaires Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 7 avril - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et obligations des fonctionnaires Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 7 avril - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et obligations des fonctionnaires Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 7 avril - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et obligations des fonctionnaires
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Questions d'actualité au Gouvernement 5 avril - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité République numérique 5 avril - La commission des affaires économiques entend, à 17h45,
Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat au numérique
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République numérique 5 avril -
Axelle Lemaire est entendue par la commission des lois, puis, à 17h45, par la commission des affaires économiques Lutte contre le crime organisé 5 avril - Le
Sénat procède au vote solennel sur l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre le crime organisé et le terrorisme
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Supporters et hooliganisme 5 avril - 21h30, le
Sénat poursuit l'examen en séance publique une proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme République numérique 5 avril - La commission des affaires économiques a entendu
Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat au numérique Mardi à 21h30 Lutte contre le hooliganisme Mercredi à 21h30 Information de l'administration et protection des mineurs Jeudi de 14h30 à 18h30 Nouvelles intercommunalités Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 7 avril - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux droits et obligations des fonctionnaires Lutte contre le crime organisé 5 avril - Le
Sénat a adopté par 299 voix pour et 29 contre le projet de loi relatif à la lutte contre le crime organisé et le terrorisme Questions d'actualité au Gouvernement 5 avril - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/20172027-enjeux-de-prochaine-decennie
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2017/2027 : les enjeux de la prochaine décennie
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www.strategie.gouv.fr/actualites/debatcpa-contribution-de-face
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#DébatCPA - Contribution de FACE
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Compte personnel d'activité. Synthèse des débats Publications Compte personnel d'activité. Synthèse des débats Compte personnel d'activité. Synthèse des débats En avril 2015, le président de la République a annoncé la création du compte personnel d'activité. Le projet « 2017/2027 » vise à analyser les enjeux de la décennie qui suivra la prochaine
élection présidentielle. Rendez-vous sur francestrategie1727.fr Compte personnel d'activité. Synthèse des débats En avril 2015, le président de la République a annoncé la création du compte personnel d'activité (CPA), qui doit permettre à chacun d'accéder facilement à l'ensemble de ses droits et de les mobiliser tout au long de. #DébatCPA - Contribution de FACE Contribution de FACE à la consultation sur le Compte personnel d'activité.
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L'avenir du travail : quelles redéfinitions de l'emploi, des statuts. Publications Pôles de compétitivité : quels effets sur la dépense privée de R&D.. Publications 2017/2027 : les enjeux de la prochaine décennie Actualités L'avenir du travail : quelles redéfinitions de l'emploi, des statuts. Pôles de compétitivité : quels effets sur la dépense privée de R&D.. 2017/2027 : les enjeux de la prochaine décennie L'avenir du travail : quelles redéfinitions de l'emploi, des statuts. À quoi ressemblera le travail demain ? Serons-nous tous entrepreneurs nomades ? Le contrat. Pôles de compétitivité : quels effets sur la dépense privée de R&D.. Dans le cadre de ses missions, France Stratégie mène un travail d'évaluation des effets des pôles. 2017/2027 : les enjeux de la prochaine décennie En vue d'éclairer les choix collectifs par des travaux d'étude de prospective, France.
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www.strategie.gouv.fr/publications/compte-personnel-dactivite-synthese-debats
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Compte personnel d'activité. Synthèse des débats
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www.strategie.gouv.fr/publications/lavenir-travail-redefinitions-de-lemploi-statuts-protections
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L'avenir du travail : quelles redéfinitions de l'emploi, des statuts...
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www.strategie.gouv.fr/publications/poles-de-competitivite-effets-depense-privee-de-rd
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Pôles de compétitivité : quels effets sur la dépense privée de R&D...
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Probleme Technique
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www.textes.justice.gouv.fr
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: 14626353363823633476
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: 14626353363823687711
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: 14626353363824475357
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: 14626353363824905638
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13429_eire-eco-du-1er-avril-2016-
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Eire Eco du 1er avril 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Eire Eco du 1er avril 2016 05/04/2016 Synthèse économique et financière de l'Irlande au 1er avril 2016. Brésil-Brèves économiques et financière - semaine du 25 mars au 1er avril 2016 01/04/2016 Résumé : Le scénario d'une destitution de la Présidente se renforce après la rupture du PMDB avec le gouvernement. Le déficit public poursuit sa dégradation en février (-10,8% PIB dont -2,1% du PIB de déficit primaire). La part du budget p. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 01/04/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016
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En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/13429_eire-eco-du-1er-avril-2016-
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Eire Eco du 1er avril 2016
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Eire Eco du 1er avril 2016 05/04/2016 Synthèse économique et financière de l'Irlande au 1er avril 2016. Brésil-Brèves économiques et financière - semaine du 25 mars au 1er avril 2016 01/04/2016 Résumé : Le scénario d'une destitution de la Présidente se renforce après la rupture du PMDB avec le gouvernement. Le déficit public poursuit sa dégradation en février (-10,8% PIB dont -2,1% du PIB de déficit primaire). La part du budget p. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 01/04/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016
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En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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Le ministère de l'Intérieur s'implique résolument en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes, qui contribue à la modernisation de notre société. L'égalité femmes - hommes Compétitivité industrielle Pacte de responsabilité, 2ème tranche 05/04/2016 Qui bénéficie de cette nouvelle baisse ?
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'égalité femmes - hommes Le ministère de l'Intérieur s'implique résolument en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes, qui contribue à la modernisation de notre société.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Pacte de responsabilité, 2ème tranche
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le ministère de l'Intérieur s'implique résolument en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes, qui contribue à la modernisation de notre société. L'égalité femmes - hommes Compétitivité industrielle Pacte de responsabilité, 2ème tranche 05/04/2016 Qui bénéficie de cette nouvelle baisse ?
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'égalité femmes - hommes Le ministère de l'Intérieur s'implique résolument en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes, qui contribue à la modernisation de notre société.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Pacte de responsabilité, 2ème tranche
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Gestion locale : les enjeux des projets de villes intelligentes. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Gestion locale : les enjeux des projets de villes intelligentes [20160405] Gestion locale : les enjeux des projets de villes intelligentes
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Notre-Dame-des-Landes : avantages et inconvénients du projet d'aéroport, Nantes Atlantique. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Notre-Dame-des-Landes : avantages et inconvénients du projet d'aéroport [20160405] Notre-Dame-des-Landes : avantages et inconvénients du projet d'aéroport
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Election présidentielle : quel cadre pour les primaires ouvertes - Election présidentielle : quel cadre pour les primaires ouvertes ? - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr
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Election présidentielle : quel cadre pour les primaires ouvertes ?
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lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale. Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité
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Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
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5/04 :
Election présidentielle : quel cadre pour les primaires ouvertes ? Les élections primaires ouvertes pour désigner les candidats à l'
élection présidentielle n'appartiennent pas à la tradition politique française, (. 29/03 : Programme d'investissements d'avenir - Rapport du comité d'examen à mi-parcours
Election présidentielle : quel cadre pour les primaires ouvertes ?
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5/04 : Gestion locale : les enjeux des projets de villes intelligentes Gestion locale : les enjeux des projets de villes intelligentes [20160405]
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5/04 : Notre-Dame-des-Landes : avantages et inconvénients du projet d'aéroport Notre-Dame-des-Landes : avantages et inconvénients du projet d'aéroport [20160405]
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5/04 : Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
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Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 06h33 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 06h33 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 06h33
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 10h26 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 10h26 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 05 avril 2016 à 16h00 Carte de référence : 05042016_10 Bulletin publié le : 05/04/2016 à 10:03:39 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/04/2016 à 16:00:00 Les Cévennes sont bien arrosées depuis 3 jours, avec de nouveaux cumuls la nuit dernière de 30 à 50 mm (localement 80 à 100 mm). Les réactions des cours d'eau cévenols restent cependant modérées et un peu plus notables sur l'amont du bassin de l'Ardèche et ses affluents (Baume et Chassezac). D'autre part, les pluies d'hier ont provoqué de premières réactions sur l'Yonne amont et ses affluents, ainsi que la Sarre amont, placés en vigilance jaune. Mardi, les précipitations s'étendent des Pyrénées jusqu'à la façade est du pays . Sur les Cévennes, elles vont perdurer jusqu'en fin d'après-midi, avec des quantité de pluies qui s'accumulent et devraient dépasser 200 mm en 4 jours.
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 13h07 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 13h07 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 13h07
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 14h08 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 14h08 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 14h08
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 17h04 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 17h04 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 06 avril 2016 à 10h00 Carte de référence : 05042016_16 Bulletin publié le : 05/04/2016 à 16:10:20 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/04/2016 à 10:00:00 Des pluies faibles à modérées concernent les Cévennes depuis samedi avec des cumuls assez conséquents (localement plus de 200 mm). Les cours d'eau cévenols du bassin du Rhône, le Haut Allier et le Haut Tarn ont réagi modérément à ces pluies. Suite aux pluies de lundi et de mardi matin dans le Morvan, l'Auxois et le versant nord des Vosges, les niveaux sont orientés à la hausse sur le bassin de l'Yonne amont et de ses affluents (Armançon, Cure, Serein) et sur l'amont de la Sarre. L'épisode pluvieux va se terminer en fin d'après-midi de mardi sur les Cévennes avec un décalage du corps pluvieux vers l'Est.
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 20h29 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 20h29 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 20h29
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Les cours d'eau cévenols placés en vigilance jaune pourraient poursuivre leurs réactions, de manière modérée et avec quelques débordements localisés. Sur les autres cours d'eau en jaune, les réactions également modérées vont se poursuivre. Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 10h26
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Les pluies concerneront les Alpes (neige au dessus de 2 000 m) , le Jura et les Vosges jusqu'en fin de nuit de mardi à mercredi. Les crues vont s'atténuer sur les parties amont des cours d'eau placés en vigilance jaune avec une stabilisation attendue puis une décrue au fil des prochaines heures. La propagation des crues entraînera une hausse modérée des niveaux sur les parties médianes et aval des bassins. Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 17h04
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 06h33 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 06h33 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 06h33
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 10h26 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 10h26 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 05 avril 2016 à 16h00 Carte de référence : 05042016_10 Bulletin publié le : 05/04/2016 à 10:03:39 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/04/2016 à 16:00:00 Les Cévennes sont bien arrosées depuis 3 jours, avec de nouveaux cumuls la nuit dernière de 30 à 50 mm (localement 80 à 100 mm). Les réactions des cours d'eau cévenols restent cependant modérées et un peu plus notables sur l'amont du bassin de l'Ardèche et ses affluents (Baume et Chassezac). D'autre part, les pluies d'hier ont provoqué de premières réactions sur l'Yonne amont et ses affluents, ainsi que la Sarre amont, placés en vigilance jaune. Mardi, les précipitations s'étendent des Pyrénées jusqu'à la façade est du pays . Sur les Cévennes, elles vont perdurer jusqu'en fin d'après-midi, avec des quantité de pluies qui s'accumulent et devraient dépasser 200 mm en 4 jours.
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 13h07 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 13h07 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 13h07
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 14h08 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 14h08 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 14h08
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 17h04 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 17h04 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 06 avril 2016 à 10h00 Carte de référence : 05042016_16 Bulletin publié le : 05/04/2016 à 16:10:20 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/04/2016 à 10:00:00 Des pluies faibles à modérées concernent les Cévennes depuis samedi avec des cumuls assez conséquents (localement plus de 200 mm). Les cours d'eau cévenols du bassin du Rhône, le Haut Allier et le Haut Tarn ont réagi modérément à ces pluies. Suite aux pluies de lundi et de mardi matin dans le Morvan, l'Auxois et le versant nord des Vosges, les niveaux sont orientés à la hausse sur le bassin de l'Yonne amont et de ses affluents (Armançon, Cure, Serein) et sur l'amont de la Sarre. L'épisode pluvieux va se terminer en fin d'après-midi de mardi sur les Cévennes avec un décalage du corps pluvieux vers l'Est.
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Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 20h29 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 20h29 Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 20h29
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Les cours d'eau cévenols placés en vigilance jaune pourraient poursuivre leurs réactions, de manière modérée et avec quelques débordements localisés. Sur les autres cours d'eau en jaune, les réactions également modérées vont se poursuivre. Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 10h26
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Les pluies concerneront les Alpes (neige au dessus de 2 000 m) , le Jura et les Vosges jusqu'en fin de nuit de mardi à mercredi. Les crues vont s'atténuer sur les parties amont des cours d'eau placés en vigilance jaune avec une stabilisation attendue puis une décrue au fil des prochaines heures. La propagation des crues entraînera une hausse modérée des niveaux sur les parties médianes et aval des bassins. Actualisation le mardi 05 avril 2016 à 17h04
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17 mars 2016 (mis à jour le 5 avril 2016) Ce site a pour but de rassembler les productions présentées lors de nombreuses réunions d'échange d'expérience, d'aider les praticiens à accéder à l'information technique et à l'expertise dont ils ont besoin au quotidien, ainsi que de diffuser de la connaissance. ADSTD Association des Directeurs des Services Techniques des Départements AITF Association des Ingénieurs territoriaux de France ATTF Association des Techniciens Territoriaux de France CEREMA
Centre d'études et d'expertise sur les Risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement CNFPT
Centre National de la Fonction Publique Territoriale FNAU Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme FNCAUE Fédération Nationale des Conseils de l'Architecture, de l'Urbanisme, de l'Environnement IDRRIM Institut des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la mobilité SNAL Syndicat National des Aménageurs Lotisseurs SYNTEC Ingénierie Syndicat des professionnels de l'ingénierie
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5 février 2016 (mis à jour le 5 avril 2016)
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OGE Ordre des Géomètres-Experts CINOV Chambre du Conseil, de l'Ingénierie et du Numérique internet voirie pour tous - Site mis à jour le 5 avril 2016