[
reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Coopération régionale
-
reunion.gouv.fr
-
31/03/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Coopération régionale Fonds de coopération régionale - Comité de gestion du 25 mars 2016 31/03/2016 Le Fonds d'aides aux échanges artistiques et culturels pour l'outre-mer (FEAC) a été créé en 1999.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016
[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
15-025 -- AOO -- Travaux : 31/05/2016 Port Militaire de Cherbourg (50) - Refonte de la station de pompage du HOMET
-
35-160017 -- AOO -- Services : 15/06/2016 Prestations de plonge et de nettoyage des locaux du service de restauration du
centre parachutiste d'instruction spécialisée à
Perpignan (66).
-
FD1600124MNRBC -- MAPA -- Fournitures : 01/06/2016 Fourniture, installation, mise en service, assistance à l'utilisation et maintien en condition opérationnelle de deux désorbeurs thermiques et deux ensembles chromatographie en phase gazeuse - détection . SCATVDR_16_JNM_MPA_1500066 -- MAPA -- Services : 27/05/2016 Maintenance préventive et corrective des systèmes de filtration (maintenance de 5 systèmes de filtration de l'air des ateliers dont 3 en zone ATEX).
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
-
Document pdf
-
Panorama de mars 2016 (pdf : 1.2 Mo)
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr
-
Panorama de mars 2016 (pdf : 1.2 Mo) Début 2016, les prix des produits agricoles sont orientés à la baisse en raison du recul des prix des légumes et des céréales
[
www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités des services de l'État
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
www.ain.developpement-durable.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités du préfet Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey 31/03/2016 23/02/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Actualités des services de l'État Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités des services de l'État
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités du préfet Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey 31/03/2016 23/02/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Actualités des services de l'État Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey
[
www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités - Actualités des services de l'État - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités des services de l'État
-
Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
www.ain.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités du préfet Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey 31/03/2016 23/02/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Actualités des services de l'État Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
Rencontre avec les services de sécurité à Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités des services de l'État
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités du préfet Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey 31/03/2016 23/02/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Actualités des services de l'État Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rencontre avec les services de sécurité à
Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey
[
www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
www.allier.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
www.allier.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
www.allier.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr
-
134/203 Accès à l'emploi 2/203 Action collective 5/203 Activité partielle 14/203 Agriculture 4/203 Alternance 22/203 Apprentissage 88/203 Chômage 13/203 CHSCT 3/203 Comité d'entreprise 2/203 Commande publique 28/203 Compétitivité 8/203 Concurrence 76/203 Conseiller du salarié 45/203 Consommation 24/203 Contrat de génération 27/203 Convention collective 5/203 Dialogue social 7/203 Discrimination 176/203 Droit du travail 21/203 Emploi d'avenir 105/203 Entreprise 13/203 Europe 6/203 Exclusion 15/203 Exportation 5/203 Femmes 34/203 Fonds social européen 87/203 Formation professionnelle 1/203 GPEC 8/203 Handicap 69/203 Industrie 26/203 Innovation 27/203 Insertion 171/203 Inspection du travail 3/203 Intelligence économique 6/203 investissement 60/203 Jeunes 11/203 Marché public 11/203 Médecine du travail 6/203 Médiateur 2/203 Métrologie 10/203 Mutation économique 11/203 Nacre
-
152/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 8/242 Activité partielle 21/242 Agriculture 4/242 Alternance 29/242 Apprentissage 112/242 Chômage 13/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 37/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 72/242 Conseiller du salarié 63/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 30/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 178/242 Droit du travail 25/242 Emploi d'avenir 133/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 17/242 Exportation 6/242 Femmes 40/242 Fonds social européen 115/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 91/242 Industrie 30/242 Innovation 28/242 Insertion 202/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 8/242 investissement 74/242 Jeunes 14/242 Marché public 14/242 Médecine du travail 11/242 Médiateur 2/242 Métrologie 12/242 Mutation économique 13/242 Nacre
-
191/285 Accès à l'emploi 2/285 Action collective 12/285 Activité partielle 26/285 Agriculture 5/285 Alternance 32/285 Apprentissage 132/285 Chômage 17/285 CHSCT 4/285 Comité d'entreprise 3/285 Commande publique 43/285 Compétitivité 14/285 Concurrence 96/285 Conseiller du salarié 71/285 Consommation 33/285 Contrat de génération 35/285 Convention collective 9/285 Dialogue social 10/285 Discrimination 192/285 Droit du travail 30/285 Emploi d'avenir 162/285 Entreprise 19/285 Europe 7/285 Exclusion 22/285 Exportation 6/285 Femmes 50/285 Fonds social européen 124/285 Formation professionnelle 2/285 GPEC 12/285 Handicap 104/285 Industrie 36/285 Innovation 35/285 Insertion 246/285 Inspection du travail 2/285 Intelligence économique 7/285 investissement 88/285 Jeunes 15/285 Marché public 18/285 Médecine du travail 13/285 Médiateur 2/285 Métrologie 9/285 Mutation économique 18/285 Nacre
-
2/227 Métrologie 11/227 Mutation économique 12/227 Nacre 7/227 Négociation collective 188/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 89/227 Prévention 2/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 79/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 13/227 Salaires 227/227 Santé au travail 23/227 Sécurité alimentaire 100/227 Securité travail 2/227 Senior 29/227 Services à la personne 11/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 91/227 Statistiques 40/227 Tourisme 7/227 Travail illégal 4/227 Travail saisonnier
-
6/285 Négociation collective 237/285 Organisation des services 7/285 Parcours professionnel 8/285 Prestations de services internationales 116/285 Prévention 3/285 Programme opérationnel 5/285 Qualification 5/285 Relocalisation 7/285 Revitalisation 106/285 Risques professionnels 18/285 Rupture conventionnelle 5/285 Saisonniers 15/285 Salaires 285/285 Santé au travail 31/285 Sécurité alimentaire 125/285 Securité travail 2/285 Senior 31/285 Services à la personne 15/285 Services de santé au travail 6/285 Sous-traitance 111/285 Statistiques 48/285 Tourisme 6/285 Travail illégal 6/285 Travail saisonnier 12/285 VAE
-
7/173 Négociation collective 164/173 Organisation des services 5/173 Parcours professionnel 4/173 Prestations de services internationales 67/173 Prévention 1/173 Programme opérationnel 2/173 Qualification 2/173 Relocalisation 2/173 Revitalisation 61/173 Risques professionnels 14/173 Rupture conventionnelle 3/173 Saisonniers 10/173 Salaires 160/173 Santé au travail 16/173 Sécurité alimentaire 76/173 Securité travail 1/173 Senior 18/173 Services à la personne 6/173 Services de santé au travail 3/173 Sous-traitance 46/173 Statistiques 23/173 Tourisme 5/173 Travail illégal 3/173 Travail saisonnier
-
7/181 Négociation collective 180/181 Organisation des services 5/181 Parcours professionnel 4/181 Prestations de services internationales 68/181 Prévention 1/181 Programme opérationnel 2/181 Qualification 2/181 Relocalisation 2/181 Revitalisation 62/181 Risques professionnels 17/181 Rupture conventionnelle 3/181 Saisonniers 9/181 Salaires 166/181 Santé au travail 15/181 Sécurité alimentaire 80/181 Securité travail 2/181 Senior 17/181 Services à la personne 6/181 Services de santé au travail 3/181 Sous-traitance 46/181 Statistiques 22/181 Tourisme 7/181 Travail illégal 3/181 Travail saisonnier
-
8/242 Négociation collective 196/242 Organisation des services 9/242 Parcours professionnel 7/242 Prestations de services internationales 94/242 Prévention 2/242 Programme opérationnel 4/242 Qualification 4/242 Relocalisation 5/242 Revitalisation 84/242 Risques professionnels 13/242 Rupture conventionnelle 4/242 Saisonniers 11/242 Salaires 242/242 Santé au travail 29/242 Sécurité alimentaire 103/242 Securité travail 2/242 Senior 27/242 Services à la personne 12/242 Services de santé au travail 5/242 Sous-traitance 92/242 Statistiques 39/242 Tourisme 5/242 Travail illégal 4/242 Travail saisonnier
-
87/173 Accès à l'emploi 1/173 Action collective 4/173 Activité partielle 11/173 Agriculture 2/173 Alternance 15/173 Apprentissage 56/173 Chômage 13/173 CHSCT 2/173 Comité d'entreprise 1/173 Commande publique 18/173 Compétitivité 6/173 Concurrence 77/173 Conseiller du salarié 32/173 Consommation 14/173 Contrat de génération 22/173 Convention collective 4/173 Dialogue social 5/173 Discrimination 173/173 Droit du travail 12/173 Emploi d'avenir 67/173 Entreprise 7/173 Europe 4/173 Exclusion 8/173 Exportation 3/173 Femmes 24/173 Fonds social européen 72/173 Formation professionnelle 2/173 GPEC 7/173 Handicap 46/173 Industrie 15/173 Innovation 20/173 Insertion 146/173 Inspection du travail 2/173 Intelligence économique 4/173 investissement 41/173 Jeunes 7/173 Marché public 9/173 Médecine du travail 6/173 Médiateur 1/173 Métrologie 6/173 Mutation économique 8/173 Nacre
-
88/181 Accès à l'emploi 1/181 Action collective 3/181 Activité partielle 12/181 Agriculture 2/181 Alternance 15/181 Apprentissage 56/181 Chômage 14/181 CHSCT 2/181 Comité d'entreprise 2/181 Commande publique 20/181 Compétitivité 7/181 Concurrence 79/181 Conseiller du salarié 33/181 Consommation 14/181 Contrat de génération 23/181 Convention collective 4/181 Dialogue social 5/181 Discrimination 181/181 Droit du travail 14/181 Emploi d'avenir 69/181 Entreprise 7/181 Europe 4/181 Exclusion 8/181 Exportation 3/181 Femmes 25/181 Fonds social européen 78/181 Formation professionnelle 2/181 GPEC 7/181 Handicap 45/181 Industrie 17/181 Innovation 19/181 Insertion 150/181 Inspection du travail 2/181 Intelligence économique 4/181 investissement 43/181 Jeunes 7/181 Marché public 8/181 Médecine du travail 8/181 Médiateur 1/181 Métrologie 6/181 Mutation économique 8/181 Nacre
-
9/203 Négociation collective 174/203 Organisation des services 5/203 Parcours professionnel 6/203 Prestations de services internationales 77/203 Prévention 2/203 Programme opérationnel 4/203 Qualification 4/203 Relocalisation 4/203 Revitalisation 68/203 Risques professionnels 17/203 Rupture conventionnelle 4/203 Saisonniers 12/203 Salaires 203/203 Santé au travail 19/203 Sécurité alimentaire 87/203 Securité travail 2/203 Senior 27/203 Services à la personne 9/203 Services de santé au travail 5/203 Sous-traitance 72/203 Statistiques 37/203 Tourisme 7/203 Travail illégal 5/203 Travail saisonnier
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015 31 mars 2016 157/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 6/227 Activité partielle 18/227 Agriculture 4/227 Alternance 29/227 Apprentissage 112/227 Chômage 15/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 12/227 Concurrence 83/227 Conseiller du salarié 62/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 28/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 186/227 Droit du travail 24/227 Emploi d'avenir 126/227 Entreprise 14/227 Europe 6/227 Exclusion 16/227 Exportation 6/227 Femmes 42/227 Fonds social européen 108/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 80/227 Industrie 29/227 Innovation 31/227 Insertion 194/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 75/227 Jeunes 14/227 Marché public 13/227 Médecine du travail 11/227 Médiateur
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-decembre-2015
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015
[
www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr
-
134/208 Accès à l'emploi 2/208 Action collective 5/208 Activité partielle 14/208 Agriculture 4/208 Alternance 22/208 Apprentissage 88/208 Chômage 13/208 CHSCT 3/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 28/208 Compétitivité 8/208 Concurrence 76/208 Conseiller du salarié 45/208 Consommation 24/208 Contrat de génération 27/208 Convention collective 5/208 Dialogue social 7/208 Discrimination 179/208 Droit du travail 21/208 Emploi d'avenir 105/208 Entreprise 13/208 Europe 6/208 Exclusion 15/208 Exportation 5/208 Femmes 34/208 Fonds social européen 87/208 Formation professionnelle 1/208 GPEC 8/208 Handicap 69/208 Industrie 26/208 Innovation 27/208 Insertion 173/208 Inspection du travail 3/208 Intelligence économique 6/208 investissement 60/208 Jeunes 11/208 Marché public 11/208 Médecine du travail 6/208 Médiateur 2/208 Métrologie 10/208 Mutation économique 12/208 Nacre
-
152/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 8/242 Activité partielle 21/242 Agriculture 4/242 Alternance 29/242 Apprentissage 112/242 Chômage 13/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 37/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 72/242 Conseiller du salarié 63/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 30/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 178/242 Droit du travail 25/242 Emploi d'avenir 133/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 17/242 Exportation 6/242 Femmes 40/242 Fonds social européen 115/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 91/242 Industrie 30/242 Innovation 28/242 Insertion 202/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 8/242 investissement 74/242 Jeunes 14/242 Marché public 14/242 Médecine du travail 11/242 Médiateur 2/242 Métrologie 12/242 Mutation économique 13/242 Nacre
-
191/285 Accès à l'emploi 2/285 Action collective 12/285 Activité partielle 26/285 Agriculture 5/285 Alternance 32/285 Apprentissage 132/285 Chômage 17/285 CHSCT 4/285 Comité d'entreprise 3/285 Commande publique 43/285 Compétitivité 14/285 Concurrence 96/285 Conseiller du salarié 71/285 Consommation 33/285 Contrat de génération 35/285 Convention collective 9/285 Dialogue social 10/285 Discrimination 192/285 Droit du travail 30/285 Emploi d'avenir 162/285 Entreprise 19/285 Europe 7/285 Exclusion 22/285 Exportation 6/285 Femmes 50/285 Fonds social européen 124/285 Formation professionnelle 2/285 GPEC 12/285 Handicap 104/285 Industrie 36/285 Innovation 35/285 Insertion 246/285 Inspection du travail 2/285 Intelligence économique 7/285 investissement 88/285 Jeunes 15/285 Marché public 18/285 Médecine du travail 13/285 Médiateur 2/285 Métrologie 9/285 Mutation économique 18/285 Nacre
-
2/227 Métrologie 11/227 Mutation économique 12/227 Nacre 7/227 Négociation collective 188/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 89/227 Prévention 2/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 79/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 13/227 Salaires 227/227 Santé au travail 23/227 Sécurité alimentaire 100/227 Securité travail 2/227 Senior 29/227 Services à la personne 11/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 91/227 Statistiques 40/227 Tourisme 7/227 Travail illégal 4/227 Travail saisonnier
-
6/285 Négociation collective 237/285 Organisation des services 7/285 Parcours professionnel 8/285 Prestations de services internationales 116/285 Prévention 3/285 Programme opérationnel 5/285 Qualification 5/285 Relocalisation 7/285 Revitalisation 106/285 Risques professionnels 18/285 Rupture conventionnelle 5/285 Saisonniers 15/285 Salaires 285/285 Santé au travail 31/285 Sécurité alimentaire 125/285 Securité travail 2/285 Senior 31/285 Services à la personne 15/285 Services de santé au travail 6/285 Sous-traitance 111/285 Statistiques 48/285 Tourisme 6/285 Travail illégal 6/285 Travail saisonnier 12/285 VAE
-
7/173 Négociation collective 164/173 Organisation des services 5/173 Parcours professionnel 4/173 Prestations de services internationales 67/173 Prévention 1/173 Programme opérationnel 2/173 Qualification 2/173 Relocalisation 2/173 Revitalisation 61/173 Risques professionnels 14/173 Rupture conventionnelle 3/173 Saisonniers 10/173 Salaires 160/173 Santé au travail 16/173 Sécurité alimentaire 76/173 Securité travail 1/173 Senior 18/173 Services à la personne 6/173 Services de santé au travail 3/173 Sous-traitance 46/173 Statistiques 23/173 Tourisme 5/173 Travail illégal 3/173 Travail saisonnier
-
7/181 Négociation collective 180/181 Organisation des services 5/181 Parcours professionnel 4/181 Prestations de services internationales 68/181 Prévention 1/181 Programme opérationnel 2/181 Qualification 2/181 Relocalisation 2/181 Revitalisation 62/181 Risques professionnels 17/181 Rupture conventionnelle 3/181 Saisonniers 9/181 Salaires 166/181 Santé au travail 15/181 Sécurité alimentaire 80/181 Securité travail 2/181 Senior 17/181 Services à la personne 6/181 Services de santé au travail 3/181 Sous-traitance 46/181 Statistiques 22/181 Tourisme 7/181 Travail illégal 3/181 Travail saisonnier
-
8/242 Négociation collective 196/242 Organisation des services 9/242 Parcours professionnel 7/242 Prestations de services internationales 94/242 Prévention 2/242 Programme opérationnel 4/242 Qualification 4/242 Relocalisation 5/242 Revitalisation 84/242 Risques professionnels 13/242 Rupture conventionnelle 4/242 Saisonniers 11/242 Salaires 242/242 Santé au travail 29/242 Sécurité alimentaire 103/242 Securité travail 2/242 Senior 27/242 Services à la personne 12/242 Services de santé au travail 5/242 Sous-traitance 92/242 Statistiques 39/242 Tourisme 5/242 Travail illégal 4/242 Travail saisonnier
-
87/173 Accès à l'emploi 1/173 Action collective 4/173 Activité partielle 11/173 Agriculture 2/173 Alternance 15/173 Apprentissage 56/173 Chômage 13/173 CHSCT 2/173 Comité d'entreprise 1/173 Commande publique 18/173 Compétitivité 6/173 Concurrence 77/173 Conseiller du salarié 32/173 Consommation 14/173 Contrat de génération 22/173 Convention collective 4/173 Dialogue social 5/173 Discrimination 173/173 Droit du travail 12/173 Emploi d'avenir 67/173 Entreprise 7/173 Europe 4/173 Exclusion 8/173 Exportation 3/173 Femmes 24/173 Fonds social européen 72/173 Formation professionnelle 2/173 GPEC 7/173 Handicap 46/173 Industrie 15/173 Innovation 20/173 Insertion 146/173 Inspection du travail 2/173 Intelligence économique 4/173 investissement 41/173 Jeunes 7/173 Marché public 9/173 Médecine du travail 6/173 Médiateur 1/173 Métrologie 6/173 Mutation économique 8/173 Nacre
-
88/181 Accès à l'emploi 1/181 Action collective 3/181 Activité partielle 12/181 Agriculture 2/181 Alternance 15/181 Apprentissage 56/181 Chômage 14/181 CHSCT 2/181 Comité d'entreprise 2/181 Commande publique 20/181 Compétitivité 7/181 Concurrence 79/181 Conseiller du salarié 33/181 Consommation 14/181 Contrat de génération 23/181 Convention collective 4/181 Dialogue social 5/181 Discrimination 181/181 Droit du travail 14/181 Emploi d'avenir 69/181 Entreprise 7/181 Europe 4/181 Exclusion 8/181 Exportation 3/181 Femmes 25/181 Fonds social européen 78/181 Formation professionnelle 2/181 GPEC 7/181 Handicap 45/181 Industrie 17/181 Innovation 19/181 Insertion 150/181 Inspection du travail 2/181 Intelligence économique 4/181 investissement 43/181 Jeunes 7/181 Marché public 8/181 Médecine du travail 8/181 Médiateur 1/181 Métrologie 6/181 Mutation économique 8/181 Nacre
-
9/208 Négociation collective 176/208 Organisation des services 5/208 Parcours professionnel 6/208 Prestations de services internationales 77/208 Prévention 2/208 Programme opérationnel 4/208 Qualification 4/208 Relocalisation 4/208 Revitalisation 68/208 Risques professionnels 17/208 Rupture conventionnelle 4/208 Saisonniers 12/208 Salaires 208/208 Santé au travail 19/208 Sécurité alimentaire 87/208 Securité travail 2/208 Senior 27/208 Services à la personne 9/208 Services de santé au travail 5/208 Sous-traitance 72/208 Statistiques 37/208 Tourisme 7/208 Travail illégal 5/208 Travail saisonnier
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015 31 mars 2016 157/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 6/227 Activité partielle 18/227 Agriculture 4/227 Alternance 29/227 Apprentissage 112/227 Chômage 15/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 12/227 Concurrence 83/227 Conseiller du salarié 62/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 28/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 186/227 Droit du travail 24/227 Emploi d'avenir 126/227 Entreprise 14/227 Europe 6/227 Exclusion 16/227 Exportation 6/227 Femmes 42/227 Fonds social européen 108/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 80/227 Industrie 29/227 Innovation 31/227 Insertion 194/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 75/227 Jeunes 14/227 Marché public 13/227 Médecine du travail 11/227 Médiateur
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-decembre-2015
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier. Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » 31/03/2016 Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles 31/03/2016 Synthèse de l'actualité du ministère de la Défense
-
Ardèche
-
Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles
-
Ardèche
-
Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016.
-
Ardèche
-
Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier.
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier. Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » 31/03/2016 Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles 31/03/2016 Synthèse de l'actualité du ministère de la Défense
-
Ardèche
-
Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles
-
Ardèche
-
Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016.
-
Ardèche
-
Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier.
[
www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier. Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » 31/03/2016 Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles 31/03/2016 Synthèse de l'actualité du ministère de la Défense
-
Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles - Ardèche
-
Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles
-
Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé - Ardèche
-
Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016.
-
Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » - Ardèche
-
Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier.
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier. Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » 31/03/2016 Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles 31/03/2016 Synthèse de l'actualité du ministère de la Défense
-
Ardèche
-
Renforcement des mesures de sécurité suite aux attentats commis à Bruxelles
-
Ardèche
-
Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016.
-
Ardèche
-
Succès de la 6ème édition nationale de la « semaine de l'industrie » qui s'est tenue du 14 au 20 mars dernier.
[
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (...)
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Plan d'accès et horaires
-
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 31/03/2016 Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (. Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires sierviceide
[
www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants - Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (...)
-
Horaires et coordonnées - Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Plan d'accès et horaires
-
www.ardennes.gouv.fr
-
Mis à jour le 31/03/2016 Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (. Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires sierviceide
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (...)
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Plan d'accès et horaires
-
www.ardennes.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 31/03/2016 Chaque année, en France, les chutes accidentelles de grande hauteur, plus communément appelées défenestrations, font plusieurs centaines de victimes, en particulier chez les enfants de moins de 10 ans. Selon l'enquête 2013 de l'Institut national de (. Campagne de prévention des défenestrations accidentelles d'enfants Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires sierviceide
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Jeudi 31 mars après-midi, l'Assemblée a débattu sur l'accueil des réfugiés en Europe. Voir la vidéo de ce débat La séance publique
-
La séance publique en direct
-
La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
-
La séance publique Réunions des commissions et autres instances
-
Mercredi 30 mars dans la soirée, l'Assemblée a interrogé le Gouvernement sur le bilan du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Voir la vidéo de cette séance Voir la vidéo de cette réunion La séance publique Réunions des commissions et autres instances
-
Séance publique Accueil des réfugiés en Europe : l'Assemblée débat Jeudi 31 mars vers 16h, l'Assemblée débat sur l'accueil des réfugiés en Europe. International Réunion à l'
Assemblée nationale de la commission permanente de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN Samedi 2 avril se tient la commission permanente de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à laquelle participeront les parlementaires de vingt-deux pays membres de l'Alliance atlantique. L'objectif est d'ajuster le programme prévisionnel de cette assemblée afin de le centrer sur la menace terroriste et sur les questions qui seront à l'agenda du sommet de l'OTAN à Varsovie les 8 et 9 juillet prochains. Il s'agit aussi de mieux faire connaître l'effort de défense de la France, en particulier les opérations extérieures, et son point de vue sur les principaux défis de sécurité auxquels sont confrontés les Alliés, notamment sur les pourtours de l'Europe, en Afrique et au Moyen-Orient, ainsi qu'à l'Est. En savoir plus
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
-
FDVA : la campagne 2016 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
En savoir plus
-
Publication d'un INSEE Première sur les associations - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
En savoir plus
-
Intervention de Patrick Kanner au 32ème congrès de l'Uniopss - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
En savoir plus
-
Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il un code des associations ?
-
Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
-
www.association.gouv.fr
-
Existe-t-il un code des associations ?
-
Intervention de
Patrick Kanner au 32ème congrès de l'Uniopss Ce jeudi 31 mars 2016,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est rendu à
Montpellier (34) pour clôturer le 32ème congrès de l'Uniopss (Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux). En savoir plus Séance plénière du HCVA Le 22 mars matin, le Haut Conseil à la vie associative, instance consultative d'experts placée auprès du Premier ministre, s'est réuni pour la 8ème fois en séance plénière, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative,
Patrick Kanner. Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
-
Publication d'un INSEE Première sur les associations Un INSEE Première consacrée aux associations vient de paraître. Il synthétise les données issues de la première enquête spécifiquement menée par l'INSEE auprès des associations loi 1901. En savoir plus FDVA : la campagne 2016 Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier de l'Etat, de soutien au développement de la vie associative avec des priorités de financement. Comme chaque année, un appel à projets national pour la formation des bénévoles et des notes d'orientation régionales sont publiés pour lancer la campagne 2016. Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
-
Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
-
FDVA : la campagne 2016 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
En savoir plus
-
Publication d'un INSEE Première sur les associations - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
En savoir plus
-
Intervention de Patrick Kanner au 32ème congrès de l'Uniopss - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
En savoir plus
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
-
Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
-
Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
-
Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
-
www.associations.gouv.fr
-
Intervention de
Patrick Kanner au 32ème congrès de l'Uniopss Ce jeudi 31 mars 2016,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est rendu à
Montpellier (34) pour clôturer le 32ème congrès de l'Uniopss (Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux). En savoir plus Séance plénière du HCVA Le 22 mars matin, le Haut Conseil à la vie associative, instance consultative d'experts placée auprès du Premier ministre, s'est réuni pour la 8ème fois en séance plénière, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative,
Patrick Kanner. Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
-
Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
-
Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
-
Publication d'un INSEE Première sur les associations Un INSEE Première consacrée aux associations vient de paraître. Il synthétise les données issues de la première enquête spécifiquement menée par l'INSEE auprès des associations loi 1901. En savoir plus FDVA : la campagne 2016 Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier de l'Etat, de soutien au développement de la vie associative avec des priorités de financement. Comme chaque année, un appel à projets national pour la formation des bénévoles et des notes d'orientation régionales sont publiés pour lancer la campagne 2016. Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
[
www.aude.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Politiques Educatives Territoriales
-
Politiques Éducatives Territoriales
-
Schéma départemental de coopération intercommunale 31/03/2016 Le préfet de l'Aude a arrêté le 30 mars 2016 le schéma départemental de coopération intercommunale en application de l'article L 5210-1-1 du CGCT autres actualités 25/03/2016
-
Politiques Éducatives Territoriales - AUDE
-
Politiques Educatives Territoriales
-
Politiques Éducatives Territoriales
-
www.aude.gouv.fr/schema-departemental-de-cooperation-intercommunale-a8738.html
-
Schéma départemental de coopération intercommunale
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Politiques Educatives Territoriales
-
Politiques Éducatives Territoriales
-
Schéma départemental de coopération intercommunale 31/03/2016 Le préfet de l'Aude a arrêté le 30 mars 2016 le schéma départemental de coopération intercommunale en application de l'article L 5210-1-1 du CGCT autres actualités 25/03/2016
-
AUDE
-
Politiques Educatives Territoriales
-
Politiques Éducatives Territoriales
-
AUDE
-
Schéma départemental de coopération intercommunale
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
12/175 Accès à l'emploi 9/175 Activité partielle 13/175 Alternance 6/175 Apprentissage 4/175 Chômage 1/175 CHSCT 1/175 Comité d'entreprise 7/175 Compétitivité 65/175 Concurrence 4/175 Conseiller du salarié 67/175 Consommation 2/175 Contrat de génération 101/175 Convention collective 1/175 Dialogue social 175/175 Droit du travail 1/175 Emploi d'avenir 89/175 Entreprise 1/175 Europe 1/175 Femmes 8/175 Fonds social européen 134/175 Formation professionnelle 3/175 Handicap 2/175 Industrie 7/175 Insertion 22/175 Inspection du travail 1/175 investissement 18/175 Jeunes 8/175 Mutation économique 117/175 Organisation des services 10/175 Qualification 102/175 Salaires 3/175 Santé au travail 1/175 Securité travail 2/175 Senior 1/175 Statistiques 15/175 VAE
-
13/166 Accès à l'emploi 8/166 Activité partielle 13/166 Alternance 7/166 Apprentissage 4/166 Chômage 1/166 CHSCT 1/166 Comité d'entreprise 9/166 Compétitivité 58/166 Concurrence 3/166 Conseiller du salarié 60/166 Consommation 2/166 Contrat de génération 101/166 Convention collective 1/166 Dialogue social 166/166 Droit du travail 1/166 Emploi d'avenir 86/166 Entreprise 1/166 Europe 1/166 Femmes 6/166 Fonds social européen 128/166 Formation professionnelle 4/166 Handicap 3/166 Industrie 6/166 Insertion 21/166 Inspection du travail 1/166 investissement 18/166 Jeunes 7/166 Mutation économique 109/166 Organisation des services 9/166 Qualification 102/166 Salaires 4/166 Santé au travail 1/166 Securité travail 2/166 Senior 1/166 Statistiques 14/166 VAE
-
13/186 Accès à l'emploi 8/186 Activité partielle 12/186 Alternance 6/186 Apprentissage 4/186 Chômage 1/186 CHSCT 1/186 Comité d'entreprise 7/186 Compétitivité 74/186 Concurrence 4/186 Conseiller du salarié 76/186 Consommation 1/186 Contrat de génération 102/186 Convention collective 1/186 Dialogue social 186/186 Droit du travail 1/186 Emploi d'avenir 99/186 Entreprise 1/186 Europe 1/186 Femmes 6/186 Fonds social européen 135/186 Formation professionnelle 3/186 Handicap 2/186 Industrie 6/186 Insertion 21/186 Inspection du travail 1/186 investissement 16/186 Jeunes 7/186 Mutation économique 127/186 Organisation des services 10/186 Qualification 102/186 Salaires 3/186 Santé au travail 1/186 Securité travail 1/186 Senior 1/186 Statistiques 16/186 VAE
-
14/192 Accès à l'emploi 10/192 Activité partielle 15/192 Alternance 8/192 Apprentissage 4/192 Chômage 1/192 CHSCT 1/192 Comité d'entreprise 7/192 Compétitivité 80/192 Concurrence 4/192 Conseiller du salarié 82/192 Consommation 2/192 Contrat de génération 101/192 Convention collective 1/192 Dialogue social 192/192 Droit du travail 1/192 Emploi d'avenir 109/192 Entreprise 2/192 Europe 1/192 Femmes 6/192 Fonds social européen 138/192 Formation professionnelle 4/192 Handicap 2/192 Industrie 8/192 Insertion 27/192 Inspection du travail 1/192 investissement 20/192 Jeunes 9/192 Mutation économique 147/192 Organisation des services 11/192 Qualification 102/192 Salaires 3/192 Santé au travail 1/192 Securité travail 2/192 Senior 1/192 Statistiques 17/192 VAE
-
8/149 Accès à l'emploi 6/149 Activité partielle 9/149 Alternance 6/149 Apprentissage 3/149 Chômage 1/149 CHSCT 1/149 Comité d'entreprise 7/149 Compétitivité 41/149 Concurrence 3/149 Conseiller du salarié 42/149 Consommation 1/149 Contrat de génération 101/149 Convention collective 1/149 Dialogue social 149/149 Droit du travail 1/149 Emploi d'avenir 61/149 Entreprise 1/149 Europe 1/149 Femmes 5/149 Fonds social européen 98/149 Formation professionnelle 3/149 Handicap 2/149 Industrie 4/149 Insertion 14/149 Inspection du travail 1/149 investissement 12/149 Jeunes 5/149 Mutation économique 74/149 Organisation des services 6/149 Qualification 101/149 Salaires 3/149 Santé au travail 1/149 Securité travail 1/149 Senior 1/149 Statistiques
-
9/154 Accès à l'emploi 7/154 Activité partielle 10/154 Alternance 6/154 Apprentissage 4/154 Chômage 1/154 CHSCT 1/154 Comité d'entreprise 7/154 Compétitivité 45/154 Concurrence 3/154 Conseiller du salarié 46/154 Consommation 1/154 Contrat de génération 101/154 Convention collective 1/154 Dialogue social 154/154 Droit du travail 1/154 Emploi d'avenir 65/154 Entreprise 1/154 Europe 1/154 Femmes 5/154 Fonds social européen 98/154 Formation professionnelle 3/154 Handicap 2/154 Industrie 5/154 Insertion 17/154 Inspection du travail 1/154 investissement 12/154 Jeunes 6/154 Mutation économique 79/154 Organisation des services 7/154 Qualification 102/154 Salaires 3/154 Santé au travail 1/154 Securité travail 1/154 Senior 1/154 Statistiques 11/154 VAE
[
www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
www.aveyron.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
www.aveyron.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ]
Direccte Normandie
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr
-
Santé et sécurité au travail - 31 mars 2016 30 juin 2016 : Forum régional des Conditions de travail
ROUEN - PARC EXPO : Tous les acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels se mobilisent pour répondre à vos questions + Lire la suite Actualités - 30 mars 2016 Les 1, 2 et 3 avril,10ème édition des Journées Européennes des Métiers d'Art : une programmation normande d'exception ! En Normandie, plus de 320 professionnels des métiers d'art sont à l'honneur pendant ces 3 jours et font partager au grand public leurs savoir-faire et leurs passions. + Lire la suite Le
Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) a organisé cette journée, pendant laquelle, les jeunes ont pu : consulter les offres d'emploi (.
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Les-Fiches-pratiques
-
Les Fiches pratiques
[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr/1er-avril-2016-entree-en-vigueur-de-la-deuxieme-tranche-du-Pacte-de
-
+ Lire la suite 1er avril 2016 : entrée en vigueur de la deuxième tranche du Pacte de responsabilité
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
1/4 Accès à l'emploi 3/4 Apprentissage 1/4 Droit du travail 1/4 Égalité professionnelle 2/4 Fonds social européen 4/4 Jeunes 2/4 Santé au travail
-
2/6 Accès à l'emploi 6/6 Apprentissage 3/6 Droit du travail 2/6 Égalité professionnelle 4/6 Fonds social européen 5/6 Jeunes 5/6 Santé au travail
-
2/6 Droit du travail 6/6 Jeunes 4/6 Santé au travail
-
3/9 Accès à l'emploi 9/9 Apprentissage 6/9 Droit du travail 3/9 Égalité professionnelle 9/9 Santé au travail
-
5/9 Droit du travail 8/9 Jeunes 8/9 Santé au travail
-
Entreprises Economie Emploi - 31 mars 2016 1er avril 2016 : entrée en vigueur de la deuxième tranche du Pacte de responsabilité Soutenir les entreprises afin qu'elles retrouvent leurs marges, investissent davantage, innovent plus et créent de l'emploi. + Lire la suite 1/3 Accès à l'emploi 3/3 Apprentissage 1/3 Droit du travail 1/3 Égalité professionnelle 2/3 Fonds social européen 3/3 Jeunes 2/3 Santé au travail
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mars
-
Déplacement d'Emmanuelle Cosse dans la Métropole
Rouen Normandie sur le thème de la construction Suite à la publication des chiffres de la construction, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, se rendra vendredi 1 avril dans la Métropole
Rouen Normandie, pour visiter un chantier de logements et rencontrer les professionnels du bâtiment. Elle reviendra à cette occasion (.
-
Emmanuelle Cosse se rend dans un
centre d'hébergement d'urgence hivernal Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, s'est rendue, le 31 mars dans le
centre d'hébergement d'urgence (CHU) hivernal Colonel AVIA à
Paris. Objectif : rencontrer et échanger avec les principaux opérateurs et gestionnaires de
centres d'hébergement ainsi que les familles (. Logement, mixité, égalité : participez à la consultation numérique Face aux inégalités territoriales, l'État poursuit et amplifie sa mobilisation. Jusqu'au 6 avril, le Gouvernement invite les citoyens à une large consultation numérique pour relever collectivement huit défis pour la République. Venez partager vos idées en ligne ! Une consultation citoyenne en vue du (.
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Les sacs en matières plastiques à usage (.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Les sacs plastique à usage unique seront (.
[
www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.budget.gouv.fr/france-logistique-2025-strategie-nationale-pour-logistique
-
France Logistique 2025 : une stratégie nationale pour la logistique
-
www.budget.gouv.fr
-
[Direct vidéo] "De Nankin à
Paris", un séminaire sur l'architecture financière internationale, aujourd'hui dès 9h
-
[Direct video] Remise du Prix Turgot du meilleur livre d'Economie financière, aujourd'hui à partir de 17h30 31/03/2016 Martine Pinville a participé au lancement de la première semaine des TPE 31/03/2016
Michel Sapin et
Christian Eckert ont tenu un point presse à l'occasion de la publication des chiffres du déficit public 2015 - 25/03/2016 France Logistique 2025 : une stratégie nationale pour la logistique - 24/03/2016
-
Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril 31/03/2016 31/03/2016
-
Retour sur le séminaire sur l'architecture financière internationale "De Nankin à
Paris", du 31 mars 31/03/2016
-
www.budget.gouv.fr/point-presse-chiffres-deficit-public-2015
-
Michel Sapin et
Christian Eckert ont tenu un point presse à l'occasion de la publication des chiffres du déficit public 2015
[
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides) 31/03/2016 Le printemps est la période propice à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Or, leur épandage à proximité des cours d'eau peut entraîner des pollutions altérant à la fois le milieu mais également les hommes. autres actualités 25/03/2016
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides)
[
www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides) 31/03/2016 Le printemps est la période propice à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Or, leur épandage à proximité des cours d'eau peut entraîner des pollutions altérant à la fois le milieu mais également les hommes. autres actualités 25/03/2016
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides)
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
www.calvados.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides) 31/03/2016 Le printemps est la période propice à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Or, leur épandage à proximité des cours d'eau peut entraîner des pollutions altérant à la fois le milieu mais également les hommes. autres actualités 25/03/2016
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides)
[
www.calvados.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Demander ses aides en ligne avec Télépac : le dispositif 2016 : Alim'agri
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
www.calvados.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides) 31/03/2016 Le printemps est la période propice à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Or, leur épandage à proximité des cours d'eau peut entraîner des pollutions altérant à la fois le milieu mais également les hommes. autres actualités 25/03/2016
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides) - Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides)
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
www.calvados.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Agriculteurs : télédéclarez du 1er avril au 17 mai 2016, cette procédure est plus simple et plus sécurisée. Campagne dossiers PAC 2016
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides) 31/03/2016 Le printemps est la période propice à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Or, leur épandage à proximité des cours d'eau peut entraîner des pollutions altérant à la fois le milieu mais également les hommes. autres actualités 25/03/2016
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Utilisation des produits phytopharmaceutiques (dérivés de pesticides)
[
www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.cantal.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire
-
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice PORTE-PAROLE porte-parolat à retenir actualités à voir à écouter espace journalistes Le porte-parole Le porte-parole adjoint Le pôle Veille et Analyse Médias Le Garde des Sceaux L'ActuJustice Lu Vu Entendu Discours Communiqués Agendas Dossiers de presse Médiathèque Budget Infostat Annuaire statistiques Les chiffres clés de la Justice Statistiques pénitentiaires Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Accueil L'ActuJUSTICE La réforme de la carte judiciaire 05 janvier 2011 La réforme de la carte judiciaire L'ActuJUSTICE - Numéro 16 La lettre du porte-parole du ministère de la Justice et des Libertés Créée sous Napoléon 1er, la carte judiciaire n'avait pas connu de modification substantielle depuis 1958 et ne correspondait plus à la réalité démographique, sociale et économique du pays.
-
Réouverture du TGI de Saumur Installation du nouveau Procureur de la République de Compiègne Départ de G.GRAFFEO,secrétaire générale de la Première Présidence Chantal Arens, première présidente de la cour d'appel de
Paris CA
BOURGES : audience solennelle d'installation Réouverture du TGI de Saint-Gaudens Réouverture du TGI de
Tulle Réimplantation de juridictions Réouverture du Tribunal de Grande Instance de Saumur Les audiences reprennent au palais de Justice de
Caen Radio en ligne Les évolutions du
Conseil supérieur de la magistrature Le justiciable peut désormais saisir le CSM Le CSM et la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 ARBO / RUBRIQUE Porte-parolat Pôle presse L'ActuJUSTICE Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter
-
S'inscrire, se désinscrire de nos listes Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
Sa réorganisation était devenue indispensable pour moderniser le fonctionnement de la justice et améliorer le service rendu aux citoyens en leur garantissant une justice efficace et de qualité. La réforme, engagée en 2007, s'est achevée le 31 décembre 2010 avec la fermeture de 17 tribunaux de grande instance (TGI). lire la suite. Télécharger la carte des tribunaux de grande instance mise à jour au 1er janvier 2011 Vidéo : zoom dans la région Ouest Les nouvelles cartes judiciaires au 1er janvier 2011 Tous les textes de référence Témoignage : le président du tribunal de grande instance de Coutances Télécharger l'ActuJUSTICE 16 Lire les autres ActuJUSTICE Articles connexes Déplacement du garde des Sceaux dans le Pas-de-
Calais Visite du tribunal de grande instance de
Chartres Christiane Taubira en déplacement à Douai et Grenay COUR D APPEL DE
MONTPELLIER Visite de Mme La garde des sceaux Renforcer le service public de la Justice auprès des territoires
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
-
www.centre.direccte.gouv.fr/1er-avril-2016-2eme-phase-d-allegement-des-cotisations-patronales
-
+ Lire la suite 1er avril 2016 : 2ème phase d'allègement des cotisations patronales
-
www.centre.direccte.gouv.fr/Acces-a-l-emploi
-
Accès à l'emploi
-
www.centre.direccte.gouv.fr/Conseiller-du-salarie-en-Indre-et-Loire
-
Conseiller du salarié en Indre-et-Loire
-
www.centre.direccte.gouv.fr
-
193/295 Organisation des services 6/295 Orientation stratégique 81/295 Prévention 16/295 Qualification 2/295 Saisonniers 32/295 Salaires 169/295 Santé au travail 2/295 Sécurité alimentaire 11/295 Securité travail 34/295 Senior 24/295 Services à la personne 2/295 Sous-traitance 94/295 Statistiques 57/295 Tourisme 16/295 VAE
-
23/364 Financement des entreprises 81/364 Fonds social européen 258/364 Formation professionnelle 17/364 GPEC 88/364 Handicap 3/364 Indre et loire 129/364 Industrie 57/364 Innovation 218/364 Insertion 184/364 Inspection du travail 115/364 Intelligence économique 10/364 investissement 169/364 Jeunes 3/364 Jouets 6/364 Marché public 3/364 Médecine du travail 17/364 Médiateur 34/364 Métrologie 18/364 Mutation économique 31/364 Nacre 240/364 Organisation des services 9/364 Orientation stratégique 109/364 Prévention 24/364 Qualification 3/364 Saisonniers 43/364 Salaires 223/364 Santé au travail 3/364 Sécurité alimentaire 14/364 Securité travail 51/364 Senior 36/364 Services à la personne 3/364 Sous-traitance 141/364 Statistiques 84/364 Tourisme 24/364 VAE
-
235/367 Organisation des services 9/367 Orientation stratégique 116/367 Prévention 24/367 Qualification 3/367 Saisonniers 41/367 Salaires 234/367 Santé au travail 3/367 Sécurité alimentaire 14/367 Securité travail 53/367 Senior 34/367 Services à la personne 3/367 Sous-traitance 147/367 Statistiques 86/367 Tourisme 26/367 VAE
-
249/601 Organisation des services 17/601 Orientation stratégique 207/601 Prévention 45/601 Qualification 6/601 Saisonniers 45/601 Salaires 412/601 Santé au travail 5/601 Sécurité alimentaire 27/601 Securité travail 84/601 Senior 58/601 Services à la personne 6/601 Sous-traitance 233/601 Statistiques 136/601 Tourisme 37/601 VAE
-
266/295 Accès à l'emploi 8/295 Action collective 23/295 Agriculture 49/295 Alternance 43/295 Apprentissage 88/295 Chômage 13/295 CHSCT 60/295 Compétitivité 12/295 Concurrence 51/295 Conseiller du salarié 29/295 Consommation 10/295 Contrat de génération 66/295 Convention collective 23/295 Dialogue social 7/295 Discrimination 295/295 Droit du travail 39/295 Emploi d'avenir 129/295 Entreprise 2/295 Europe 8/295 Exclusion 26/295 Exportation 12/295 Femmes 17/295 Financement des entreprises 59/295 Fonds social européen 187/295 Formation professionnelle 10/295 GPEC 62/295 Handicap 2/295 Indre et loire 88/295 Industrie 38/295 Innovation 159/295 Insertion 151/295 Inspection du travail 77/295 Intelligence économique 6/295 investissement 118/295 Jeunes 2/295 Jouets 4/295 Marché public 2/295 Médecine du travail 15/295 Médiateur 23/295 Métrologie 12/295 Mutation économique 20/295 Nacre
-
366/367 Accès à l'emploi 12/367 Action collective 27/367 Agriculture 75/367 Alternance 64/367 Apprentissage 124/367 Chômage 24/367 CHSCT 66/367 Compétitivité 18/367 Concurrence 58/367 Conseiller du salarié 46/367 Consommation 15/367 Contrat de génération 60/367 Convention collective 32/367 Dialogue social 8/367 Discrimination 367/367 Droit du travail 57/367 Emploi d'avenir 194/367 Entreprise 3/367 Europe 12/367 Exclusion 41/367 Exportation 18/367 Femmes 26/367 Financement des entreprises 83/367 Fonds social européen 274/367 Formation professionnelle 20/367 GPEC 91/367 Handicap 3/367 Indre et loire 136/367 Industrie 57/367 Innovation 222/367 Insertion 180/367 Inspection du travail 117/367 Intelligence économique 10/367 investissement 170/367 Jeunes 3/367 Jouets 6/367 Marché public 3/367 Médecine du travail 20/367 Médiateur 26/367 Métrologie 18/367 Mutation économique 30/367 Nacre
-
4/321 Marché public 2/321 Médecine du travail 11/321 Médiateur 23/321 Métrologie 12/321 Mutation économique 22/321 Nacre 211/321 Organisation des services 6/321 Orientation stratégique 80/321 Prévention 17/321 Qualification 2/321 Saisonniers 40/321 Salaires 165/321 Santé au travail 2/321 Sécurité alimentaire 12/321 Securité travail 34/321 Senior 25/321 Services à la personne 2/321 Sous-traitance 109/321 Statistiques 59/321 Tourisme 16/321 VAE
-
601/601 Accès à l'emploi 21/601 Action collective 30/601 Agriculture 108/601 Alternance 102/601 Apprentissage 189/601 Chômage 33/601 CHSCT 116/601 Compétitivité 28/601 Concurrence 94/601 Conseiller du salarié 79/601 Consommation 26/601 Contrat de génération 69/601 Convention collective 48/601 Dialogue social 16/601 Discrimination 411/601 Droit du travail 82/601 Emploi d'avenir 307/601 Entreprise 5/601 Europe 20/601 Exclusion 74/601 Exportation 32/601 Femmes 40/601 Financement des entreprises 137/601 Fonds social européen 414/601 Formation professionnelle 30/601 GPEC 134/601 Handicap 5/601 Indre et loire 227/601 Industrie 100/601 Innovation 363/601 Insertion 205/601 Inspection du travail 199/601 Intelligence économique 19/601 investissement 278/601 Jeunes 5/601 Jouets 12/601 Marché public 7/601 Médecine du travail 28/601 Médiateur 50/601 Métrologie 31/601 Mutation économique 42/601 Nacre
-
Appui aux entreprises - 31 mars 2016 1er avril 2016 : 2ème phase d'allègement des cotisations patronales Conformément aux engagements du gouvernement pris dans le cadre du Pacte de responsabilité et de solidarité, les cotisations d'allocations familiales sont baissées de 1,8 point à compter du 1er avril 2016 pour les salaires allant de 1,6 à 3,5 SMIC. Cette baisse concerne plus de 90% des salariés et représente plus de 4 milliards d'euros par an. + Lire la suite 356/364 Accès à l'emploi 12/364 Action collective 27/364 Agriculture 75/364 Alternance 60/364 Apprentissage 121/364 Chômage 21/364 CHSCT 77/364 Compétitivité 16/364 Concurrence 53/364 Conseiller du salarié 42/364 Consommation 15/364 Contrat de génération 66/364 Convention collective 29/364 Dialogue social 7/364 Discrimination 364/364 Droit du travail 52/364 Emploi d'avenir 187/364 Entreprise 3/364 Europe 12/364 Exclusion 40/364 Exportation 18/364 Femmes
-
Vos questions concernant la formation et l'évolution professionnelle 31 mars 2016 Conseiller du salarié en Indre-et-Loire 31 mars 2016 273/321 Accès à l'emploi 8/321 Action collective 29/321 Agriculture 54/321 Alternance 40/321 Apprentissage 88/321 Chômage 16/321 CHSCT 51/321 Compétitivité 13/321 Concurrence 56/321 Conseiller du salarié 31/321 Consommation 10/321 Contrat de génération 68/321 Convention collective 19/321 Dialogue social 8/321 Discrimination 321/321 Droit du travail 41/321 Emploi d'avenir 131/321 Entreprise 2/321 Europe 8/321 Exclusion 27/321 Exportation 12/321 Femmes 16/321 Financement des entreprises 55/321 Fonds social européen 198/321 Formation professionnelle 12/321 GPEC 61/321 Handicap 2/321 Indre et loire 85/321 Industrie 38/321 Innovation 163/321 Insertion 164/321 Inspection du travail 80/321 Intelligence économique 7/321 investissement 125/321 Jeunes 2/321 Jouets
-
www.centre.direccte.gouv.fr/Vos-questions-concernant-la-formation-et-l-evolution-professionnelle
-
Vos questions concernant la formation et l'évolution professionnelle
[
www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction territoriale Est
-
www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr
-
Sous l'impulsion du préfet de Meurthe-et-Moselle, la direction départementale des territoires, le PCI GeSiCHT de la DTer Est du Cerema et le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle ont réalisé (. Dans le but d'échanger sur le sujet de la gestion de patrimoine immobilier et de la transition énergétique, le Cerema Est a organisé le 25 février dernier la première journée technique interrégionale (. Le Cerema a choisi de déployer en 2016, sur l'ensemble du territoire national, une journée technique centrée sur la « transition énergétique appliquée à la gestion du patrimoine immobilier », piliers de (. Dans le cadre du débat public sur le projet de l'autoroute A31bis, le Cerema a participé du 15 avril au 30 septembre 2015 à l'ensemble du projet : de la réalisation des études à l'assistance du maître (.
[
www.cete-est.equipement.gouv.fr ]
Direction territoriale Est
-
www.cete-est.equipement.gouv.fr
-
Sous l'impulsion du préfet de Meurthe-et-Moselle, la direction départementale des territoires, le PCI GeSiCHT de la DTer Est du Cerema et le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle ont réalisé (. Dans le but d'échanger sur le sujet de la gestion de patrimoine immobilier et de la transition énergétique, le Cerema Est a organisé le 25 février dernier la première journée technique interrégionale (. Le Cerema a choisi de déployer en 2016, sur l'ensemble du territoire national, une journée technique centrée sur la « transition énergétique appliquée à la gestion du patrimoine immobilier », piliers de (. Dans le cadre du débat public sur le projet de l'autoroute A31bis, le Cerema a participé du 15 avril au 30 septembre 2015 à l'ensemble du projet : de la réalisation des études à l'assistance du maître (.
[
www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ]
Cerema Nord-Picardie
-
www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
-
Le Cerema, l'IFSTTAR et le Comité de Promotion de la chambre d'agriculture
Nord-Pas de Calais organisent une journée de rencontre sur les enjeux logistiques des circuits courts alimentaires, qui (. Le Cerema, l'IFSTTAR et le Comité de Promotion de la chambre d'agriculture
Nord-Pas de Calais organisent une journée de rencontre sur les enjeux logistiques des circuits courts alimentaires, qui se (. Le Pôle Qualité Sanitaire des Bâtiments de la DTerNP du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à la Qualité sanitaire des bâtiments (amiante, plomb, qualité de l'air intérieur, monoxyde de (.
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
-
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
-
Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de
Marseille-Provence ; Le développement des sports d'eau vive en France - Impact sur les milieux aquatiques ; Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale -
La Réunion : Territoire de la côte Ouest ; Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements (. 31 mars 2016 Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de
Marseille-Provence ; Le développement des sports d'eau vive en France - Impact sur les milieux aquatiques ; Mission d'appui à (. CGEDD - Site mis à jour le 31 mars 2016
[
www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
-
www.cnle.gouv.fr
-
Promouvoir la citoyenneté : contributions du travail social et des formations sociales [24 mars 2016] Jeudi 10 mars 2016 : cette conférence parlementaire s'inscrivait dans le cadre d'une volonté politique particulière : faire du principe de l'inclusion une réalité de l'action sociale. Elle fut organisée en deux tables rondes pour échanger sur "Les personnes au coeur des pratiques du travail social" et "Les personnes au coeur du développement social". Points conseil budget : lancement de l'expérimentation le 1er mars 2016 [10 mars 2016] La création de points conseil budget (PCB), dispositif de prévention et d'accompagnement dans le surendettement, était prévue dans le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Leur expérimentation est en cours dans 4 régions de France métropolitaine jusque mi-2017, et fera l'objet d'une évaluation.
[
www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ]
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement
-
www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
-
16 mars 2016 (mis à jour le 21 mars 2016) 11 mars 2016 3 mars 2016 2 mars 2016 2 mars 2016
-
Du 02/03/2016 au 02/04/2016 1 commentaire(s) La présente consultation concerne le projet d'arrêté relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire (.
-
Du 16/03/2016 au 08/04/2016 10 commentaire(s) La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte renforce les outils de la gouvernance nationale en mettant en place une stratégie nationale de développement à faible intensité de (. Du 11/03/2016 4 commentaire(s) L'objectif de l'arrêté du 11 juin 2013 était de donner une valeur réglementaire à la Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance Sonore (CALIPSO). L'objet du projet d'arrêté (. Du 03/03/2016 au 25/03/2016 2 commentaire(s) La présente consultation concerne le projet de modification des arrêtés ministériels relatifs aux stations-service relevant du régime de la déclaration, de l'enregistrement ou de l'autorisation au titre (. Du 02/03/2016 au 02/04/2016 1 commentaire(s) La présente consultation concerne le projet du décret modifiant les procédures administratives et pénales relatives aux travaux de recherches et d'exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux à (.
-
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - Site mis à jour le 31 mars 2016
-
www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/?lang=fr&forcer_lang=true
-
Contacts Mentions légales
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
www.corse-du-sud.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Consultez le nouveau SDCI de la
Corse du Sud Schéma départemental de coopération intercommunale 2016
-
Schéma départemental de coopération intercommunale 2016 - L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
Consultez le nouveau SDCI de la
Corse du Sud Schéma départemental de coopération intercommunale 2016
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-dor.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Attractivite-culturelle-de-la-France-nouveaux-territoires-nouvelles-ambitions
-
Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Initiatives-en-faveur-de-la-jeune-creation-architecturale
-
Initiatives en faveur de la jeune création architecturale
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Metiers-d-art-six-gestes-pour-changer-l-avenir
-
Métiers d'art : six gestes pour changer l'avenir
-
www.culture.gouv.fr
-
31/03 - 10h00 : L'écrivain hongrois Imre Kertesz, prix Nobel de littérature en 2002, est mort à 86 ans Initiatives en faveur de la jeune création architecturale 18.03.2016 Au printemps 2016, le ministère de la Culture et de la Communication va lancer une large initiative autour des Albums des jeunes architectes et paysagistes (AJAP). Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la. Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions 14.03.2016 Quelles initiatives pour renforcer l'attractivité culturelle de la France ? De grands acteurs culturels publics et privés ont fait part de leurs ambitions - et de leurs projets - lors d'un colloque qui s'est tenu le 9 mars au minist.
-
31/03 - 10h00 : L'écrivain hongrois Imre Kertesz, prix Nobel de littératuture en 2002, est mort à 86 ans 31 mars 2016 - 10:00 Entretien avec Ernesto Ottone, ministre, président du Conseil national d. 31 mars 2016 - 11:00 Réunion des Ministres, Matignon 31 mars 2016 - 15:00 31 mars 2016 - 16:00 Entretien avec Gérard Collomb, Sénateur du Rhône et Maire de
Lyon,
Sénat 31 mars 2016 - 17:15 Entretien avec Jane D. Hartley, Ambassadrice des États-Unis, Ministère d.
-
31.03.2016 Communiqué de presse Hommage à Imre Kertész
-
Art
Paris Art Fair Art
Paris Art Fair La nouvelle édition de la foire Art
Paris Art Fair se déroule dans la nef du Grand Palais du 31 mars au 3 avril. Le pays invité d'honneur.
-
Métiers d'art : six gestes pour changer l'avenir 31.03.2016 Lancées le 31 mars par Audrey Azoulay, les 10e Journées européennes des métiers d'art vont permettre au public de se découvrir la grande vitalité d'un patrimoine riche d'innovations. Le point sur six "gestes de demain", thème de l'é.
-
www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=31-03-2016&end-date=31-03-2016
-
Entretien avec Ernesto Ottone, ministre, président du Conseil national d... Entretien avec Gérard Collomb, Sénateur du Rhône et Maire de
Lyon,
Sénat Entretien avec Jane D. Hartley, Ambassadrice des États-Unis, Ministère d... Réunion des Ministres, Matignon Séance de questions d'actualité,
Assemblée Nationale
-
www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Imre-Kertesz
-
Hommage à Imre Kertész
[
www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Attractivite-culturelle-de-la-France-nouveaux-territoires-nouvelles-ambitions
-
Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Initiatives-en-faveur-de-la-jeune-creation-architecturale
-
Initiatives en faveur de la jeune création architecturale
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Metiers-d-art-six-gestes-pour-changer-l-avenir
-
Métiers d'art : six gestes pour changer l'avenir
-
www.culturecommunication.gouv.fr
-
31/03 - 10h00 : L'écrivain hongrois Imre Kertesz, prix Nobel de littérature en 2002, est mort à 86 ans Initiatives en faveur de la jeune création architecturale 18.03.2016 Au printemps 2016, le ministère de la Culture et de la Communication va lancer une large initiative autour des Albums des jeunes architectes et paysagistes (AJAP). Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la. Attractivité culturelle de la France : nouveaux territoires, nouvelles ambitions 14.03.2016 Quelles initiatives pour renforcer l'attractivité culturelle de la France ? De grands acteurs culturels publics et privés ont fait part de leurs ambitions - et de leurs projets - lors d'un colloque qui s'est tenu le 9 mars au minist.
-
31/03 - 10h00 : L'écrivain hongrois Imre Kertesz, prix Nobel de littératuture en 2002, est mort à 86 ans 31 mars 2016 - 10:00 Entretien avec Ernesto Ottone, ministre, président du Conseil national d. 31 mars 2016 - 11:00 Réunion des Ministres, Matignon 31 mars 2016 - 15:00 31 mars 2016 - 16:00 Entretien avec Gérard Collomb, Sénateur du Rhône et Maire de
Lyon,
Sénat 31 mars 2016 - 17:15 Entretien avec Jane D. Hartley, Ambassadrice des États-Unis, Ministère d.
-
31.03.2016 Communiqué de presse Hommage à Imre Kertész
-
Art
Paris Art Fair Art
Paris Art Fair La nouvelle édition de la foire Art
Paris Art Fair se déroule dans la nef du Grand Palais du 31 mars au 3 avril. Le pays invité d'honneur.
-
Métiers d'art : six gestes pour changer l'avenir 31.03.2016 Lancées le 31 mars par Audrey Azoulay, les 10e Journées européennes des métiers d'art vont permettre au public de se découvrir la grande vitalité d'un patrimoine riche d'innovations. Le point sur six "gestes de demain", thème de l'é.
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=31-03-2016&end-date=31-03-2016
-
Entretien avec Ernesto Ottone, ministre, président du Conseil national d... Entretien avec Gérard Collomb, Sénateur du Rhône et Maire de
Lyon,
Sénat Entretien avec Jane D. Hartley, Ambassadrice des États-Unis, Ministère d... Réunion des Ministres, Matignon Séance de questions d'actualité,
Assemblée Nationale
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Imre-Kertesz
-
31/03 - 10h00 : L'écrivain hongrois Imre Kertesz, prix Nobel de littérature en 2002, est mort à 86 ans
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Imre-Kertesz
-
Hommage à Imre Kertész
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-de-fournitures-2015-1/
-
Liste des marchés de fournitures 2015 Publication légale (article 113) des marchés de fournitures passés par la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-de-fournitures-cias-2015/
-
Liste des marchés de fournitures CIAS 2015 Publication légale (article 113) des marchés de fournitures passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-de-services-2015-1/
-
Liste des marchés de services 2015 Publication légale (article 113) des marchés de services passés par la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-de-services-cias-2015/
-
Liste des marchés de services CIAS 2015 Publication légale (article 113) des marchés de services passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-de-travaux-2015-2/
-
Liste des marchés de travaux 2015 Publication légale (article 113) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-de-travaux-cias-2015/
-
Liste des marchés de travaux CIAS 2015 Publication légale (article 113) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015
-
www.data.gouv.fr
-
Liste des marchés de fournitures 2015 Publication légale (article 113) des marchés de fournitures passés par la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015 Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle Liste des marchés de services 2015 Publication légale (article 113) des marchés de services passés par la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015 Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle Liste des marchés de travaux 2015 Publication légale (article 113) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015 Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle Liste des marchés de fournitures CIAS 2015 Publication légale (article 113) des marchés de fournitures passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015 Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle Liste des marchés de services CIAS 2015
-
Publication légale (article 113) des marchés de services passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015 Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle Liste des marchés de travaux CIAS 2015 Publication légale (article 113) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération
Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015 Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mini-Tab Preview
-
Mercredi 30 Mars 2016
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
www.developpement-durable.gouv.fr
-
31 mars 2016
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! #EgalitéCitoynneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Les débats citoyens pour la planète #EgalitéCitoyenneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Les débats citoyens pour la planète - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Les débats citoyens pour la planète
-
Mouvement social Fonction Publique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 30 Mars 2016
-
Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 30 Mars 2016
-
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
-
Session d'information pour Life 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 30 Mars 2016
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/arnaques-financieres-en-ligne-lamf-parquet-paris-dgccrf-et-lacpr-se-mobilisent
-
Arnaques financières en ligne : l'AMF, le Parquet de
Paris, la DGCCRF et l'ACPR se mobilisent
-
Document pdf
-
Le Conseil national de la consommation adopte un avis sur les plateformes numériques collaboratives
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
Arnaques financières en ligne : l'AMF, le Parquet de
Paris, la DGCCRF et l'ACPR se mobilisent 31/03/2016 Face à ce fléau des arnaques financières en ligne, quatre institutions, dont la DGCCRF, s'engagent pour dénoncer ces pratiques et en limiter les effets par leurs actions coordonnées.
-
Bulletin Officiel de la CCRF n°3 du 31 mars 2016 Le BOCCRF du mois de mars est publié Le BOCCRF n°3 du 31 mars 2016 L'optique - Achat de lunettes 24/03/2016 Nouvelle fiche pratique L'optique - Achat de lunettes Le Conseil national de la consommation adopte un avis sur les plateformes numériques collaboratives - 31/03/2016 - PDF, 36 Ko
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.dgefp.bercy.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.dgefp.bercy.gouv.fr
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244 31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12559_degradation-conjoncturelle-du-deficit-commercial-bilateral-entre-la-france-et-le-japon-en-2015
-
Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13360_breves-de-lomc-n-03-le-temps-de-la-reflexion-fin-
-
Brèves de l'OMC n° 03 : Le temps de la réflexion (fin ?)
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
-
Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d.
-
Brèves de l'OMC n° 03 : Le temps de la réflexion (fin ? Les discussions très informelles se sont poursuivies au cours du mois de mars sur les perspectives ouvertes par Nairobi. Des clarifications ont été apportées sur la mise en oeuvre des décisions relatives à la concurrence à l'exportation agricole, e. Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c.
-
Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
-
Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015 Le déficit commercial de la France vis-à-vis du Japon se creuse en 2015 à 2 Mds âé-. Il repasse ainsi au-dessus de la barre de 1 Md âé- franchie en 2014 après une décennie de réductions. Cette tendance n'est toutefois pas significative car elle résult. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016
-
Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie 24/03/2016 La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté.
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ.
-
Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
-
Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
[
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr
-
Des ralentissements sont à prévoir. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mars
-
La circulation sera alternée sur la RN67 le lundi 4 et le mardi 5 avril de 8h à 18h pour assurer la sécurité des intervenants et des usagers de la route. Durant la nuit du lundi 4 au mardi 5 avril, la vitesse sera limitée au droit de la zone de travaux. es travaux se dérouleront de jour de 8h à 16h. RN4 - mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - Travaux de construction de l'ouvrage d'art n°1 et 2 21 mars 2016 (mis à jour le 31 mars 2016)
-
RN57 - Travaux d'abattage d'arbres en lisière à hauteur d'IGNEY (88) 31 mars 2016 Du mardi 5 avril au samedi 9 avril 2016 à 5h, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR-Est) va réaliser des travaux d'abattage d'arbres en lisière de la RN57, à hauteur de la commune d'Igney. Les travaux se dérouleront de jour de 8h à 16h. Ces travaux entraîneront un basculement de la circulation et la fermeture des bretelles de sortie et d'entrée de l'échangeur de Nomexy/Frizon dans le sens
Nancy =
Épinal. RN57- Travaux de glissières de sécurité à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle (25) 31 mars 2016 Du lundi 4 avril 2016 au lundi 25 avril 2016 inclus, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de glissières de sécurité sur la RN57, dans le sens
Besançon = Pontarlier, à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle, avant la réouverture de la station Total. Ces travaux entraîneront la neutralisation de la voie lente.
-
Travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres (54) 31 mars 2016 Du 4 avril au 23 mai 2016, le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle réalisera des travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres. Ces travaux impacteront la circulation sur l'A33 les nuits du 6 au 8 avril et les nuits du 11 au 13 mai 2016, de 21h00 à 6h30. Ils entraîneront une fermeture de la bretelle
Nancy =
Paris. Une déviation sera mise en place. RN 67 - Travaux de chaussée à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch 31 mars 2016 Du lundi 4 avril au mardi 5 avril 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de chaussée sur la RN67, à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch, dans les 2 sens de circulation. Durant les travaux, la RD 101A sera barrée à la circulation au carrefour avec la RN67 et l'accès au
centre aéré se fera uniquement depuis
Chaumont.
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-67-travaux-de-chaussee-a-hauteur-de-chaumont-a698.html
-
RN 67 - Travaux de chaussée à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-mise-a-2-x-2-voies-entre-st-georges-et-heming-a693.html
-
RN4 - mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - Travaux de construction de l'ouvrage d'art n°1 et 2
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-d-abattage-d-arbres-en-lisiere-a-a697.html
-
RN57 - Travaux d'abattage d'arbres en lisière à hauteur d'IGNEY (88)
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-de-glissieres-de-securite-a-hauteur-a696.html
-
RN57- Travaux de glissières de sécurité à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle (25)
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/travaux-de-reparation-sur-le-pont-surplombant-l-a699.html
-
Travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres (54)
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 15634147352261655769
-
Your support ID is: 15634147352261673479
-
Your support ID is: 15634147352261705345
-
Your support ID is: 7557496115593246203
-
Your support ID is: 7557496115593597020
-
Your support ID is: 7557496115593649224
[
www.drees.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/#
-
Filtres Voir tout le sommaire
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/article/acces-par-thematiques
-
Accès par thématiques
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/#content
-
Aller au contenu
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/la-drees/colloques/archives-des-colloques-et-manifestations/
-
Archives des colloques et manifestations
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/?max_articles=8
-
4 articles de plus (reste 2069)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/#menu
-
Aller au menu
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/aide-et-action-sociale/la-protection-maternelle-et-infantile-pmi/
-
La protection maternelle et infantile (PMI)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/aide-et-action-sociale/le-personnel-de-l-action-sociale-et-medico-sociale-departementale/
-
Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/aide-et-action-sociale/les-fonds-d-aide-sociale-decentralises-faj-fsl/
-
Les fonds d'aide sociale décentralisés (FAJ, FSL)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/aide-et-action-sociale/les-mesures-d-accompagnement-social-personnalise-masp/
-
Les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/comptes-et-analyses-economiques/les-comptes-nationaux-de-la-sante/
-
Les comptes nationaux de la santé
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/etablissements-de-sante-sociaux-et-medico-sociaux/la-sae/
-
La SAE
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/etablissements-de-sante-sociaux-et-medico-sociaux/platines/
-
PLATINES
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/etat-de-sante-et-recours-aux-soins/la-morbidite-hospitaliere/
-
La morbidité hospitalière
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/etat-de-sante-et-recours-aux-soins/les-bases-eco-sante/
-
Les bases Eco-Santé
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/handicap-et-dependance/le-handicap-et-la-dependance/
-
Le handicap et la dépendance
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/minima-sociaux/les-minima-sociaux/
-
Les minima sociaux
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/professions-de-sante-et-du-social/l-indicateur-d-accessibilite-potentielle-localise-apl/
-
L'indicateur d'accessibilité potentielle localisé (APL)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/professions-de-sante-et-du-social/la-demographie-des-professionnels-de-sante/
-
La démographie des professionnels de santé
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/retraites/les-retraites/
-
Les retraites
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/#plan
-
Aller au plan du site
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/documents-de-travail/serie-etudes-et-recherche/
-
Série Études et Recherche
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/documents-de-travail/serie-programmes/
-
Série Programmes
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/documents-de-travail/serie-sources-et-methodes/
-
Série Sources et méthodes
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/documents-de-travail/serie-statistiques/
-
Série Statistiques
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/fin-2012-les-etablissements-relevant-de-l-aide-sociale-a-l-enfance-offrent-60
-
Fin 2012, les établissements (...) Fin 2012, les établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance offrent 60 (...)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/la-croissance-du-nombre-d-allocataires-du-rsa-diminue-mais-reste-elevee
-
La croissance du nombre d'allocataires (...) La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (...)
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/le-conge-de-paternite-un-droit-exerce-par-sept-peres-sur-dix
-
Le congé de paternité : un droit (...) Le congé de paternité : un droit exercé par sept pères sur dix
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/les-dossiers-de-la-drees/article/dependance-des-personnes-agees-qui-paie-quoi-l-apport-du-modele-autonomix
-
Dépendance des personnes âgées : qui paie quoi ? L'apport du modèle (...) Dépendance des personnes âgées : qui paie quoi ? L'apport du modèle Autonomix
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/les-dossiers-de-la-drees/dossiers-solidarite-et-sante/
-
Dossiers solidarité et santé
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/recueils-ouvrages-et-rapports/ouvrages-thematiques/
-
Ouvrages thématiques
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/recueils-ouvrages-et-rapports/rapports/
-
Rapports
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/recueils-ouvrages-et-rapports/recueils-annuels/
-
Recueils annuels
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/revue-francaise-des-affaires-sociales/appels-a-contributions-de-la-rfas/
-
Appels à contributions de la RFAS
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/revue-francaise-des-affaires-sociales/numeros-de-la-rfas-depuis-1996/
-
Numéros de la RFAS depuis 1996
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/#recherche
-
Aller à la recherche
-
www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/sites-associes/
-
Voir plus de sites
-
www.drees.sante.gouv.fr
-
Appels à projets de recherche Programmes de recherches Voir tout le sommaire Filtrer par : Aide et action sociale Comptes et analyses économiques Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins Évaluation des politiques publiques Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Pauvreté et exclusion Personnes âgées Professions de santé et du social Protection sociale et redistribution Régions et territoires Europe et international Dépendance des personnes âgées : qui paie quoi ? L'apport du modèle (. Les dépenses de prise en charge des personnes âgées dépendantes (soit 1,2 million de personnes) s'établissent, (. Personnes âgées Le congé de paternité : un droit exercé par sept pères sur dix Depuis le 1er janvier 2002, à la naissance d'un enfant, les pères qui travaillent ou qui ont perçu une (. Famille, enfance, jeunesse La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (.
-
En juin 2015, le revenu de solidarité active (RSA) est versé par les caisses d'allocations familiales à 2 475 (. Aide et action sociale Fin 2012, les établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance offrent 60 (. Fin 2012, la capacité d'hébergement des 1 900 établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance, accueillant (. Aide et action sociale 4 articles de plus (reste 2069) Voir plus de sites
-
Études et statistiques Études et statistiques Dépendance des personnes âgées : qui paie quoi ? L'apport du modèle Autonomix Le congé de paternité : un droit (. La croissance du nombre d'allocataires (. Fin 2012, les établissements (. L'espace Data.Drees permet la mise à disposition de tableaux de données personnalisables directement par l'internaute. Ces données sont librement réutilisables selon les conditions relatives à la diffusion des informations publiques. Accès par thématiques Qui sommes-nous ? Archives des colloques et manifestations L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Sites utiles A propos de ce site Publications Avis de parution Communiqués de presse Études et résultats Les Dossiers de la Drees Dossiers solidarité et santé Recueils, ouvrages et rapports Recueils annuels Ouvrages thématiques Documents de travail Série Études et Recherche Série Programmes Série Sources et méthodes
-
Série Statistiques Revue française des affaires sociales Appels à contributions de la RFAS Numéros de la RFAS depuis 1996 Publications régionales Data.Drees Aide et action sociale La protection maternelle et infantile (PMI) Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale Les fonds d'aide sociale décentralisés (FAJ, FSL) Les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) Comptes et analyses économiques Les comptes nationaux de la santé Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins La morbidité hospitalière Les bases Eco-Santé Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Le handicap et la dépendance Minima sociaux Les minima sociaux Personnes âgées Professions de santé et du social L'indicateur d'accessibilité potentielle localisé (APL) La démographie des professionnels de santé Les retraites Répertoire FINESS Indicateurs localisés Présentation de la MiRe
-
Aller au contenu
-
Aller au menu
-
Aller au plan du site
-
Aller à la recherche
[
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
www.drome.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
[
www.drome.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
www.drome.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
www.drome.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
www.ecologie.gouv.fr
-
31 mars 2016
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! #EgalitéCitoynneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Les débats citoyens pour la planète #EgalitéCitoyenneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Au BO du 31 mars 2016 : climat scolaire, voie professionnelle, sections internationales américaines et vie scolaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Au BO du 31 mars 2016 : climat scolaire, voie professionnelle, sections internationales américaines et vie scolaire
-
Mobilisation du 31 mars 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Mobilisation du 31 mars 2016
-
Mobilisation du 31 mars 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Mobilisation du 31 mars 2016
-
Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem - Vendredi 1er avril 2016 - Poitiers - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem - Vendredi 1er avril 2016 -
Poitiers
-
École numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Territoires éducatifs d'innovation numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN École numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN
-
Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
-
www.education.gouv.fr
-
Mobilisation du 31 mars 2016 Au BO du 31 mars 2016 : climat scolaire, voie professionnelle, sections internationales américaines et vie scolaire 27ème Semaine de la Presse et des Médias dans l'École : Signature d'un accord-cadre de partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, France Médias Monde et le Réseau Canopé - Mercredi 23 mars 2016 APB : jusqu'au 20 mars pour saisir vos voeux Mobilisation du 31 mars 2016 Au BO du 31 mars 2016 : climat scolaire, voie professionnelle, sections internationales américaines et vie scolaire
-
Mobilisation du 31 mars 2016 L'innovation enseignante, levier de la réussite éducative
Najat Vallaud-Belkacem et Hélène Geoffroy en déplacement dans l'académie de
Lyon Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche APB : jusqu'au 20 mars pour saisir vos voeux Mobilisation du 31 mars 2016
-
Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs Territoires éducatifs d'innovation numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN
Najat Vallaud-Belkacem et Hélène Geoffroy en déplacement dans l'académie de
Lyon Semaine de la presse et des médias à l'école :
Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lirelactu.fr pour un accès gratuit à la presse dans les collèges et les lycées
Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lirelactu.fr pour un accès gratuit à la presse quotidienne dans les collèges et les lycées Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs École numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN
-
Territoires éducatifs d'innovation numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem - Vendredi 1er avril 2016 -
Poitiers Communication en
Conseil des ministres : le plan numérique pour l'éducation Au BO du 24 mars 2016 : Prix Goncourt des lycéens 2016 et baccalauréat série STL Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem - Vendredi 1er avril 2016 -
Poitiers École numérique : neuf projets sélectionnés lors de la première vague de l'appel à projets e-FRAN
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.emploi.gouv.fr
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244 31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploidesseniors.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.emploidesseniors.gouv.fr
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244 31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Enlèvement parental
-
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
-
Accueil Justice civile Enlèvement parental Enlèvements internationaux d'enfants et droits de visite transfrontières Le développement des échanges internationauxet la mobilité accrue de la cellule familiale se sont accompagnés pour de nombreux couples, à l'occasion ou après leur rupture, de graves difficultés à organiser la vie de leurs enfants. Ceux-ci sont les premières victimes de leur déplacement ou de leur rétention illicite par l'un de leurs parents hors du pays de leur résidence habituelle. De même l'équilibre du mineur peut être directement affecté lorsque l'un de ses parents décide unilatéralement de mettre son ex-conjoint dans l'impossibilité d'exercer son droit de visite.
-
Cette liste a été élaborée sur la foi des déclarations écrites des médiateurs. Il n'existe pas à l'heure actuelle de diplôme d'Etat de médiateur familial international. 27 octobre 2010 Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Suite Mise à jour au 29/03/2016 Cette liste a été élaborée sur la foi des déclarations écrites des médiateurs. Il n'existe pas à l'heure actuelle de diplôme d'Etat de médiateur familial international. Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 10 articles Mariage civil lien Tutelles 12 articles Mineurs non accompagnés 1 article Le juge de proximité en matière civile Le tribunal d'instance Le tribunal de grande instance Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de
Bobigny
-
Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le
Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'
Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à
Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne Pour sceller une union : Le PACS est ce la bonne solution ?
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel
-
Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Le déplacement d'un enfant par l'un de ses parents à l'étranger est considéré comme illicite lorsqu'il est commis en violation des conditions d'exercice de la garde - ou, en France, de l'autorité parentale - reconnues à l'autre parent, ou à toute institution ou organisme, par le droit de l'Etat dans lequel résidait habituellement cet enfant avant son déplacement. De même, en cas de difficultés rencontrées dans l'exercice paisible de son droit de visite, le parent d'un enfant vivant habituellement à l'étranger peut solliciter l'organisation ou la protection de ce droit.
-
Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La réforme judiciaire J21 La réforme pénale Justice : état des savoirs
-
Plus d'informations sur la médiation familiale internationale Nous vous invitons à consulter la rubrique « en pratique » afin d'obtenir les conseils et documents nécessaires à la constitution et au suivi de votre dossier. Plus d'informations Photographies Frédéric Cirou PhotoAlto Liste des articles 28 octobre 2010 L'autorité centrale 28 octobre 2010 La médiation La cellule de Médiation Familiale Internationale - Présentation de la CMFI 28 octobre 2010 En pratique 28 octobre 2010 Carnet de liens 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales 27 octobre 2010 Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux Mise à jour au 29/03/2016
-
Si vous êtes victime de l'enlèvement de votre enfant par son autre parent au-delà d'une frontière, ou si vous éprouvez des difficultés à maintenir des relations personnelles avec votre enfant résidant à l'étranger, il vous est vivement recommandé de consulter ce site et de contacter dans les plus brefs délais le bureau du droit de l'Union, du droit international privé et de l'entraide civile (Direction des Affaires Civiles et du Sceau du Ministère de la Justice), désigné en qualité d'Autorité centrale pour la France afin d'assurer la mise en oeuvre de ces instruments internationaux. Plus d'informations sur l'Autorité Centrale Le bureau du droit de l'Union, du droit international privé et de l'entraide civile propose également une aide à la médiation familiale internationale. Ainsi, ce bureau peut, en associant les deux parents, mettre en place une médiation, pour rechercher un accord qui permettra à l'enfant d'entretenir ou de rétablir des relations avec chacun de ses père et mère.
[
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr
-
Des ralentissements sont à prévoir. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mars
-
La circulation sera alternée sur la RN67 le lundi 4 et le mardi 5 avril de 8h à 18h pour assurer la sécurité des intervenants et des usagers de la route. Durant la nuit du lundi 4 au mardi 5 avril, la vitesse sera limitée au droit de la zone de travaux. es travaux se dérouleront de jour de 8h à 16h. RN4 - mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - Travaux de construction de l'ouvrage d'art n°1 et 2 21 mars 2016 (mis à jour le 31 mars 2016)
-
RN57 - Travaux d'abattage d'arbres en lisière à hauteur d'IGNEY (88) 31 mars 2016 Du mardi 5 avril au samedi 9 avril 2016 à 5h, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR-Est) va réaliser des travaux d'abattage d'arbres en lisière de la RN57, à hauteur de la commune d'Igney. Les travaux se dérouleront de jour de 8h à 16h. Ces travaux entraîneront un basculement de la circulation et la fermeture des bretelles de sortie et d'entrée de l'échangeur de Nomexy/Frizon dans le sens
Nancy =
Épinal. RN57- Travaux de glissières de sécurité à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle (25) 31 mars 2016 Du lundi 4 avril 2016 au lundi 25 avril 2016 inclus, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de glissières de sécurité sur la RN57, dans le sens
Besançon = Pontarlier, à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle, avant la réouverture de la station Total. Ces travaux entraîneront la neutralisation de la voie lente.
-
Travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres (54) 31 mars 2016 Du 4 avril au 23 mai 2016, le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle réalisera des travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres. Ces travaux impacteront la circulation sur l'A33 les nuits du 6 au 8 avril et les nuits du 11 au 13 mai 2016, de 21h00 à 6h30. Ils entraîneront une fermeture de la bretelle
Nancy =
Paris. Une déviation sera mise en place. RN 67 - Travaux de chaussée à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch 31 mars 2016 Du lundi 4 avril au mardi 5 avril 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de chaussée sur la RN67, à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch, dans les 2 sens de circulation. Durant les travaux, la RD 101A sera barrée à la circulation au carrefour avec la RN67 et l'accès au
centre aéré se fera uniquement depuis
Chaumont.
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-67-travaux-de-chaussee-a-hauteur-de-chaumont-a698.html
-
RN 67 - Travaux de chaussée à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-mise-a-2-x-2-voies-entre-st-georges-et-heming-a693.html
-
RN4 - mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - Travaux de construction de l'ouvrage d'art n°1 et 2
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-d-abattage-d-arbres-en-lisiere-a-a697.html
-
RN57 - Travaux d'abattage d'arbres en lisière à hauteur d'IGNEY (88)
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-de-glissieres-de-securite-a-hauteur-a696.html
-
RN57- Travaux de glissières de sécurité à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle (25)
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/travaux-de-reparation-sur-le-pont-surplombant-l-a699.html
-
Travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres (54)
[
www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr
-
Des ralentissements sont à prévoir. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mars
-
La circulation sera alternée sur la RN67 le lundi 4 et le mardi 5 avril de 8h à 18h pour assurer la sécurité des intervenants et des usagers de la route. Durant la nuit du lundi 4 au mardi 5 avril, la vitesse sera limitée au droit de la zone de travaux. es travaux se dérouleront de jour de 8h à 16h. RN4 - mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - Travaux de construction de l'ouvrage d'art n°1 et 2 21 mars 2016 (mis à jour le 31 mars 2016)
-
RN57 - Travaux d'abattage d'arbres en lisière à hauteur d'IGNEY (88) 31 mars 2016 Du mardi 5 avril au samedi 9 avril 2016 à 5h, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR-Est) va réaliser des travaux d'abattage d'arbres en lisière de la RN57, à hauteur de la commune d'Igney. Les travaux se dérouleront de jour de 8h à 16h. Ces travaux entraîneront un basculement de la circulation et la fermeture des bretelles de sortie et d'entrée de l'échangeur de Nomexy/Frizon dans le sens
Nancy =
Épinal. RN57- Travaux de glissières de sécurité à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle (25) 31 mars 2016 Du lundi 4 avril 2016 au lundi 25 avril 2016 inclus, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est (DIR Est) va réaliser des travaux de glissières de sécurité sur la RN57, dans le sens
Besançon = Pontarlier, à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle, avant la réouverture de la station Total. Ces travaux entraîneront la neutralisation de la voie lente.
-
Travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres (54) 31 mars 2016 Du 4 avril au 23 mai 2016, le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle réalisera des travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres. Ces travaux impacteront la circulation sur l'A33 les nuits du 6 au 8 avril et les nuits du 11 au 13 mai 2016, de 21h00 à 6h30. Ils entraîneront une fermeture de la bretelle
Nancy =
Paris. Une déviation sera mise en place. RN 67 - Travaux de chaussée à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch 31 mars 2016 Du lundi 4 avril au mardi 5 avril 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de chaussée sur la RN67, à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch, dans les 2 sens de circulation. Durant les travaux, la RD 101A sera barrée à la circulation au carrefour avec la RN67 et l'accès au
centre aéré se fera uniquement depuis
Chaumont.
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-67-travaux-de-chaussee-a-hauteur-de-chaumont-a698.html
-
RN 67 - Travaux de chaussée à hauteur de
Chaumont, carrefour de Saint Roch
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn4-mise-a-2-x-2-voies-entre-st-georges-et-heming-a693.html
-
RN4 - mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - Travaux de construction de l'ouvrage d'art n°1 et 2
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn57-travaux-d-abattage-d-arbres-en-lisiere-a-a697.html
-
RN57 - Travaux d'abattage d'arbres en lisière à hauteur d'IGNEY (88)
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn57-travaux-de-glissieres-de-securite-a-hauteur-a696.html
-
RN57- Travaux de glissières de sécurité à hauteur de l'aire de repos de Mamirolle (25)
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/travaux-de-reparation-sur-le-pont-surplombant-l-a699.html
-
Travaux de réparation sur le pont surplombant l'A33 à hauteur de Ludres (54)
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
www.environnement.gouv.fr
-
31 mars 2016
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! #EgalitéCitoynneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Les débats citoyens pour la planète #EgalitéCitoyenneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.equipement.gouv.fr/Fin-de-la-distribution-des-sacs.html
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
www.equipement.gouv.fr
-
31 mars 2016
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! #EgalitéCitoynneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
Les débats citoyens pour la planète #EgalitéCitoyenneté : participez à la consultation numérique jusqu'au 6 avril
-
www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-met-fin-a-la.html
-
Ségolène Royal met fin à la distribution des sacs plastique jetables
[
www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.finances.gouv.fr/france-logistique-2025-strategie-nationale-pour-logistique
-
France Logistique 2025 : une stratégie nationale pour la logistique
-
www.finances.gouv.fr
-
[Direct vidéo] "De Nankin à
Paris", un séminaire sur l'architecture financière internationale, aujourd'hui dès 9h
-
[Direct video] Remise du Prix Turgot du meilleur livre d'Economie financière, aujourd'hui à partir de 17h30 31/03/2016 Martine Pinville a participé au lancement de la première semaine des TPE 31/03/2016
Michel Sapin et
Christian Eckert ont tenu un point presse à l'occasion de la publication des chiffres du déficit public 2015 - 25/03/2016 France Logistique 2025 : une stratégie nationale pour la logistique - 24/03/2016
-
Pacte de responsabilité : nouvelle baisse des cotisations patronales au 1er avril 31/03/2016 31/03/2016
-
Retour sur le séminaire sur l'architecture financière internationale "De Nankin à
Paris", du 31 mars 31/03/2016
-
www.finances.gouv.fr/point-presse-chiffres-deficit-public-2015
-
Michel Sapin et
Christian Eckert ont tenu un point presse à l'occasion de la publication des chiffres du déficit public 2015
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr/1er-avril-2016-entree-en-vigueur-de-la-deuxieme-tranche-du-Pacte-de
-
+ Lire la suite 1er avril 2016 : entrée en vigueur de la deuxième tranche du Pacte de responsabilité
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
1/4 Accès à l'emploi 3/4 Apprentissage 1/4 Droit du travail 1/4 Égalité professionnelle 2/4 Fonds social européen 4/4 Jeunes 2/4 Santé au travail
-
2/6 Accès à l'emploi 6/6 Apprentissage 3/6 Droit du travail 2/6 Égalité professionnelle 4/6 Fonds social européen 5/6 Jeunes 5/6 Santé au travail
-
2/6 Droit du travail 6/6 Jeunes 4/6 Santé au travail
-
3/9 Accès à l'emploi 9/9 Apprentissage 6/9 Droit du travail 3/9 Égalité professionnelle 9/9 Santé au travail
-
5/9 Droit du travail 8/9 Jeunes 8/9 Santé au travail
-
Entreprises Economie Emploi - 31 mars 2016 1er avril 2016 : entrée en vigueur de la deuxième tranche du Pacte de responsabilité Soutenir les entreprises afin qu'elles retrouvent leurs marges, investissent davantage, innovent plus et créent de l'emploi. + Lire la suite 1/3 Accès à l'emploi 3/3 Apprentissage 1/3 Droit du travail 1/3 Égalité professionnelle 2/3 Fonds social européen 3/3 Jeunes 2/3 Santé au travail
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc
-
" src="/portal/pls/portal/docs/1/32390255.JPG"/ Interruption des services informatiques du gouvernement Suite à des opérations de maintenance, tous les services informatiques du gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie seront interrompus le vendredi 18 mars . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
-
Thierry Coleux sera le tout premier arbitre de taekwondo à représenter la
Nouvelle-Calédonie aux JO . Taekwondo : un arbitre calédonien aux JO 31-MAR-16 Thierry Coleux sera le tout premier arbitre de taekwondo à représenter la
Nouvelle-Calédonie aux JO de Rio, du 5 au 21 août prochains. Les nageurs du pôle espoir Oceania participent aux championnats de France qui débutent . La météo sous son plus beau Jour. Météo-France
Nouvelle-Calédonie profite de la Journée mondiale de la météorologie . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32436256.JPG"/ La fonction publique se dévoile Grosse affluence au 5e Forum de l'emploi et de la formation dès son ouverture le 18 mars au matin. Sur le stand du gouvernement, le public s'est pressé . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=45681511
-
=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32390255.JPG"/> Suite...
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=45721219
-
=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32436256.JPG"/> Suite...
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=45815412
-
Taekwondo : un arbitre calédonien aux JO Thierry Coleux sera le tout premier arbitre de taekwondo à représenter la
Nouvelle-Calédonie aux JO ... suite
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=45815529
-
La météo sous son plus beau Jour. suite
[
www.gouvernement.fr ]
Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr
-
www.gouvernement.fr/argumentaire/fin-des-sacs-plastique-jetables-4229
-
Fin des sacs plastique jetables : le décret est publié
-
www.gouvernement.fr/argumentaire/fin-des-sacs-plastique-jetables-le-decret-est-publie-4229
-
Fin des sacs plastique jetables : le décret est publié
-
www.gouvernement.fr/du-clavier-aux-ecrans-du-monde-entier-a-la-rencontre-du-e-sport-francais-grandangleesport-4209
-
Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport
-
www.gouvernement.fr/emploi-l-etat-et-les-regions-ont-decide-d-unir-davantage-leurs-forces-4128
-
[Lire la suite]
-
www.gouvernement.fr
-
Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plate-forme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la f.
-
Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Publié le 30 mars 2016
-
Fin des sacs plastique jetables : le décret est publié Publié le 31 mars 2016
-
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la fo.
-
www.gouvernement.fr/partage/6808-grandangleesport-a-la-rencontre-de-ceux-et-celles-qui-font-le-e-sport-en-france
-
Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport
-
www.gouvernement.fr/partager?type=asset&id=6808&destination=node/16&lang=fr
-
Envoyer
-
www.gouvernement.fr/partager?type=node&id=4229&destination=node/16&lang=fr
-
Envoyer
[
www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
-
www.haute-corse.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Conformément à la loi 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), Alain THIRION, Préfet de la Haute-
Corse a arrêté le 30 mars 2016 le schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-
Corse. Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 30 mars 2016 Intervention des démineurs de la sécurité civile à la gare de
Bastia 31/03/2016 Un bagage abandonné a été découvert à la gare de
Bastia.
-
Intervention des démineurs de la sécurité civile à la gare de Bastia - Services État Haute-Corse
-
Intervention des démineurs de la sécurité civile à la gare de
Bastia
-
Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 30 mars 2016 - Services État Haute-Corse
-
Conformément à la loi 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), Alain THIRION, Préfet de la Haute-
Corse a arrêté le 30 mars 2016 le schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-
Corse. Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 30 mars 2016
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
8.Consulter le schéma départemental de coopération intercommunale
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Centre National de Développement pour le Sport (CNDS) 2016
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Fermeture exceptionnelle de la préfecture
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Février 2016
-
www.haute-loire.pref.gouv.fr
-
17/03/2016 La semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Centre National de Développement pour le Sport (CNDS) 2016 31/03/2016 Modalités 2016 : Orientations générales du CNDS 2016 (format pdf - 603.4 ko) Actions éligibles CNDS 2016 (format pdf - 311.9 ko) Lien e-subvention Manuel utilisateur e-subvention CNDS 2016 (format pdf - 4 Mo) 22/03/2016 La TNT passe en haute définition le 5 avril 2016
-
Février 2016 Janvier 2016 Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture 8.Consulter le schéma départemental de coopération intercommunale
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Janvier 2016
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
La semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Mars 2016
[
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Direccte Normandie
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
-
Santé et sécurité au travail - 31 mars 2016 30 juin 2016 : Forum régional des Conditions de travail
ROUEN - PARC EXPO : Tous les acteurs institutionnels de la prévention des risques professionnels se mobilisent pour répondre à vos questions + Lire la suite Actualités - 30 mars 2016 Les 1, 2 et 3 avril,10ème édition des Journées Européennes des Métiers d'Art : une programmation normande d'exception ! En Normandie, plus de 320 professionnels des métiers d'art sont à l'honneur pendant ces 3 jours et font partager au grand public leurs savoir-faire et leurs passions. + Lire la suite Le
Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) a organisé cette journée, pendant laquelle, les jeunes ont pu : consulter les offres d'emploi (.
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Les-Fiches-pratiques
-
Les Fiches pratiques
[
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12
-
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
-
30/03/2016
-
31/03/2016 Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (. Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (...) Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Mars 2016
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12
-
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
30/03/2016
-
31/03/2016 Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (. Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (...) Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Mars 2016
[
www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12
-
www.hautes-alpes.gouv.fr
-
30/03/2016
-
31/03/2016 Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (. Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (...) Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Mars 2016 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Mars 2016
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
-
30/03/2016
-
31/03/2016 Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 12 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (. Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe, projet de schéma départemental de coopération intercommunale (format pdf - 4.7 Mo) (SDCI) dans les Hautes-Alpes a été présenté le (...) Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Mars 2016
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
www.hautes-pyrenees.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
-
404 - Page indisponible - Horizon 2020
-
Réunion nationale d'information sur les services climatiques
-
www.horizon2020.gouv.fr
-
Date d'impression : 31.03.16 Réunion nationale d'information sur les services climatiques ERC (1) Technologies futures et émergentes (FET) (4) Actions Marie Sklodowska-Curie (1) Infrastructures de recherche (3)
-
Espace TIC (3) NMP (3) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME (2)
[
www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Le crédit d'impôt recherche en 2013
-
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Les labels C.D.T., C.R.T., P.F.T. pour l'innovation technologique
-
www.innovation.gouv.fr
-
Date d'impression : 30.03.16 Les labels C.D.T., C.R.T., P.F.T. pour l'innovation technologique Trois labels (C.D.T., C.R.T., P.F.T.) pour garantir aux P.M.E. une diffusion et un transfert de technologies de qualité. Parité et lutte contre les discriminations
-
Date d'impression : 31.03.16 30.03.2016 Le crédit d'impôt recherche en 2013 Le ministère en charge de la Recherche produit annuellement un bilan de l'utilisation du crédit d'impôt recherche (CIR) par les entreprises. Le bilan 2013 (publié en avril 2016) s'appuie sur les déclarations fiscales des entreprises relatives à leurs dépenses réalisées en 2013. Des traitements complémentaires permettant de croiser cette base avec d'autres sources statistiques sont effectués en collaboration avec le service statistique du ministère (SIES).
-
Date d'impression : 31.03.16 30.03.2016 Le crédit d'impôt recherche en 2013 Le ministère en charge de la Recherche produit annuellement un bilan de l'utilisation du crédit d'impôt recherche (CIR) par les entreprises. Le bilan 2013 (publié en avril 2016) s'appuie sur les déclarations fiscales des entreprises relatives à leurs dépenses réalisées en 2013. Des traitements complémentaires permettant de croiser cette base avec d'autres sources statistiques sont effectués en collaboration avec le service statistique du ministère (SIES). Personnels en situation de handicap
-
Les labels C.D.T., C.R.T., P.F.T. pour l'innovation technologique Trois labels (C.D.T., C.R.T., P.F.T.) pour garantir aux P.M.E. une diffusion et un transfert de technologies de qualité.
-
Parité et lutte contre les discriminations
-
Personnels en situation de handicap
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
3844493 visiteurs depuis le 16/12/2010 15 utilisateurs en ligne.
-
3844662 visiteurs depuis le 16/12/2010 35 utilisateurs en ligne.
-
3844862 visiteurs depuis le 16/12/2010 27 utilisateurs en ligne.
-
3845119 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne.
-
3845312 visiteurs depuis le 16/12/2010 19 utilisateurs en ligne.
-
3845588 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.
[
www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/1ere-semaine-numerique-du-quebec
-
Première semaine numérique du Québec :
Patrick KANNER lance une mission d'échange organisée par l'OFQJ
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/bilan-prioritejeunesse-4-ans-pour
-
Bilan #PrioritéJeunesse : 4 ans pour la Jeunesse
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/21eme-edition-du-forum-de-l
-
Forum de l'alternance, préparez votre visite du 01/04 au 13/04
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/24h-a-paris-avec-elyx-l-expo-a-ne
-
24h à
Paris avec Elyx, l'expo à ne pas manquer du 30/03 au 29/05
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/6eme-edition-des-prix-anacej-des
-
6ème édition des Prix Anacej des jeunes citoyens du 01/04 au 08/04
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/depasser-les-prejuges-sur-l
-
Dépasser les préjugés sur l'autisme avec Elliot du 31/03 au 12/04
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
-
du 22/03 au 15/04
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/lycees-les-indicateurs-de
-
Lycées, les indicateurs de résultats sont en ligne du 31/03 au 03/04
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/un-mooc-dedie-a-l-activite
-
Un Mooc dédié à l'activité physique des jeunes du 06/04 au 24/04
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer
-
J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
-
J'ai besoin d'aide après les cours ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de
-
J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour
-
J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection
-
J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
-
Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger
-
Je cherche un emploi à l'étranger ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
-
Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
-
Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission
-
Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en
-
Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
-
Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon
-
Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation
-
Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de
-
Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
-
Je veux être bénévole avant ma majorité ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a
-
Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
-
www.jeunes.gouv.fr
-
du 30/03 au 29/05 24h à
Paris avec Elyx, l'expo à ne pas manquer Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
-
du 31/03 au 12/04 Dépasser les préjugés sur l'autisme avec Elliot J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
-
Je cherche un emploi à l'étranger ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? J'ai besoin d'aide après les cours ?
-
Première semaine numérique du Québec :
Patrick KANNER lance une mission d'échange organisée par l'OFQJ À l'occasion de la 1ère Semaine numérique du Québec (4 au 9 avril 2016),
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et coprésident du Conseil d'Administration de l'OFQJ avec son homologue québécoise, a lancé, ce mercredi 30 mars à l'
Assemblée Nationale, une mission d'échange et de coopération organisée par l'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) pour 280 acteurs et jeunes entrepreneurs français du numérique. du 22/03 au 15/04 du 01/04 au 08/04 6ème édition des Prix Anacej des jeunes citoyens Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
-
Se former et travailler, s'engager et s'épanouir et vivre dans de bonnes conditions, tels sont les chantiers fixés par le gouvernement dans le cadre de son plan Priorité Jeunesse. Découvrez le bilan de quatre années d'actions pour la jeunesse. du 31/03 au 03/04 Lycées, les indicateurs de résultats sont en ligne J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un emploi à l'étranger ?
-
Se former et travailler / S'engager et s'épanouir / Vivre dans de bonnes conditions . du 01/04 au 13/04 Forum de l'alternance, préparez votre visite du 06/04 au 24/04 Un Mooc dédié à l'activité physique des jeunes Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
[
www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/1ere-semaine-numerique-du-quebec
-
Première semaine numérique du Québec :
Patrick KANNER lance une mission d'échange organisée par l'OFQJ
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/bilan-prioritejeunesse-4-ans-pour
-
Bilan #PrioritéJeunesse : 4 ans pour la Jeunesse
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/21eme-edition-du-forum-de-l
-
Forum de l'alternance, préparez votre visite du 01/04 au 13/04
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/24h-a-paris-avec-elyx-l-expo-a-ne
-
24h à
Paris avec Elyx, l'expo à ne pas manquer du 30/03 au 29/05
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/6eme-edition-des-prix-anacej-des
-
6ème édition des Prix Anacej des jeunes citoyens du 01/04 au 08/04
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/depasser-les-prejuges-sur-l
-
Dépasser les préjugés sur l'autisme avec Elliot du 31/03 au 12/04
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
-
du 22/03 au 15/04
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/lycees-les-indicateurs-de
-
Lycées, les indicateurs de résultats sont en ligne du 31/03 au 03/04
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/un-mooc-dedie-a-l-activite
-
Un Mooc dédié à l'activité physique des jeunes du 06/04 au 24/04
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
-
J'ai besoin d'aide après les cours ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social
-
J'ai besoin d'un logement social ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631
-
J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour
-
J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
-
J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus
-
J'ai envie de manger plus équilibré ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
-
J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
-
Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger
-
Je cherche un emploi à l'étranger ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
-
Je cherche un job d'été ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
-
Je cherche un job ou un stage à l'international ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
-
Je cherche un logement étudiant ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
-
Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation
-
Je cherche une colocation ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite
-
Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
-
Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation
-
Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de
-
Je veux connaître mes droits de citoyen ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les
-
Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise
-
Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
-
www.jeunesse.gouv.fr
-
du 30/03 au 29/05 24h à
Paris avec Elyx, l'expo à ne pas manquer Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai besoin d'aide après les cours ?
-
du 31/03 au 12/04 Dépasser les préjugés sur l'autisme avec Elliot Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je cherche un job ou un stage à l'international ?
-
Je cherche un job d'été ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
-
Première semaine numérique du Québec :
Patrick KANNER lance une mission d'échange organisée par l'OFQJ À l'occasion de la 1ère Semaine numérique du Québec (4 au 9 avril 2016),
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et coprésident du Conseil d'Administration de l'OFQJ avec son homologue québécoise, a lancé, ce mercredi 30 mars à l'
Assemblée Nationale, une mission d'échange et de coopération organisée par l'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) pour 280 acteurs et jeunes entrepreneurs français du numérique. du 22/03 au 15/04 du 01/04 au 08/04 6ème édition des Prix Anacej des jeunes citoyens J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je cherche une colocation ? Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai besoin d'un logement social ?
-
Se former et travailler, s'engager et s'épanouir et vivre dans de bonnes conditions, tels sont les chantiers fixés par le gouvernement dans le cadre de son plan Priorité Jeunesse. Découvrez le bilan de quatre années d'actions pour la jeunesse. du 31/03 au 03/04 Lycées, les indicateurs de résultats sont en ligne J'ai envie de manger plus équilibré ? Je cherche un logement étudiant ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
-
Se former et travailler / S'engager et s'épanouir / Vivre dans de bonnes conditions . du 01/04 au 13/04 Forum de l'alternance, préparez votre visite du 06/04 au 24/04 Un Mooc dédié à l'activité physique des jeunes Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
-
Sécurité sociale Etudiants
-
www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429
-
Sécurité sociale Etudiants
[
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/1ere-semaine-numerique-du-quebec
-
Première semaine numérique du Québec :
Patrick KANNER lance une mission d'échange organisée par l'OFQJ
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/bilan-prioritejeunesse-4-ans-pour
-
Bilan #PrioritéJeunesse : 4 ans pour la Jeunesse
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/21eme-edition-du-forum-de-l
-
Forum de l'alternance, préparez votre visite du 01/04 au 13/04
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/6eme-edition-des-prix-anacej-des
-
6ème édition des Prix Anacej des jeunes citoyens du 01/04 au 08/04
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/depasser-les-prejuges-sur-l
-
Dépasser les préjugés sur l'autisme avec Elliot du 31/03 au 12/04
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
-
du 22/03 au 15/04
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/lycees-les-indicateurs-de
-
Lycées, les indicateurs de résultats sont en ligne du 31/03 au 03/04
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/un-mooc-dedie-a-l-activite
-
Un Mooc dédié à l'activité physique des jeunes du 06/04 au 24/04
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer
-
J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
-
J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
-
J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
-
J'ai une envie de musées ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
-
Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
-
Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en
-
Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
-
Je veux bénéficier du PEJA ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes
-
Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du
-
Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et
-
Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une
-
Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
-
Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti
-
Je veux devenir apprenti ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
-
Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole
-
Je veux être bénévole ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de
-
Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une
-
Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
-
du 31/03 au 12/04 Dépasser les préjugés sur l'autisme avec Elliot Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
-
Je veux devenir apprenti ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux être bénévole ?
-
Première semaine numérique du Québec :
Patrick KANNER lance une mission d'échange organisée par l'OFQJ À l'occasion de la 1ère Semaine numérique du Québec (4 au 9 avril 2016),
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et coprésident du Conseil d'Administration de l'OFQJ avec son homologue québécoise, a lancé, ce mercredi 30 mars à l'
Assemblée Nationale, une mission d'échange et de coopération organisée par l'Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ) pour 280 acteurs et jeunes entrepreneurs français du numérique. du 22/03 au 15/04 du 01/04 au 08/04 6ème édition des Prix Anacej des jeunes citoyens Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? J'ai une envie de musées ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
-
Se former et travailler, s'engager et s'épanouir et vivre dans de bonnes conditions, tels sont les chantiers fixés par le gouvernement dans le cadre de son plan Priorité Jeunesse. Découvrez le bilan de quatre années d'actions pour la jeunesse. du 31/03 au 03/04 Lycées, les indicateurs de résultats sont en ligne Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
Se former et travailler / S'engager et s'épanouir / Vivre dans de bonnes conditions . du 01/04 au 13/04 Forum de l'alternance, préparez votre visite du 06/04 au 24/04 Un Mooc dédié à l'activité physique des jeunes Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.justice.gouv.fr/21970
-
editeurs
-
www.justice.gouv.fr/22644
-
tuteurs
-
Justice / Portail / Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant
-
Lire l'interview
-
Document pdf
-
Brochure de présentation
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/architecture-et-chantiers-12268/
-
26 articles
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/histoire-des-prisons-12128/
-
9 articles Histoire des prisons
-
Justice / Portail / Le musée national des prisons : présentation
-
Le musée national des prisons : présentation
-
Justice / Portail / Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire
-
Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire
-
Justice / Portail / Visite historique : du XIXe au XXe siècle
-
Visite historique : du XIXe au XXe siècle
-
Justice / Portail / Visite thématique : dans les murs
-
Visite thématique : dans les murs
-
Justice / Portail / Visite thématique : le corps en prison
-
Visite thématique : le corps en prison
-
Justice / Portail / Visite thématique : les activités en prison
-
Visite thématique : les activités en prison
-
Justice / Portail / Visite thématique : les détenus
-
Visite thématique : les détenus
-
Justice / Portail / Visite thématique : les objets interdits
-
Visite thématique : les objets interdits
-
Justice / Portail / Visite thématique : les personnels
-
Visite thématique : les personnels
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoire-10288/
-
29 articles La Justice dans l'Histoire
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/le-ministere-dans-lhistoire-10289/
-
6 articles Le ministère dans l'Histoire
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-le-droit-se-livre-12370/
-
9 articles L'émission ''Le droit se livre''
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-les-figures-du-droit-12399/
-
5 articles L'émission "Les figures du droit"
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lieux-de-justice-12440/
-
Lieux de Justice
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/proces-historiques-10411/
-
22 articles Procès historiques
-
www.justice.gouv.fr
-
30 mars 2016 Professionnels : changez de carrière et devenez magistrat Inscriptions aux concours complémentaires jusqu'au 4 mai 2016 Vous travaillez depuis 10 ans et pensez à une réorientation professionnelle ? Vous avez de l'expérience dans le domaine juridique, administratif, économique ou social ? Le ministère de la Justice recrute : mettez votre savoir-faire au service de la justice et devenez magistrat ! Vous avez jusqu'au .
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/decret-11868/
-
Décret lien
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/dossiers-types-cession-pour-officiers-ministeriels-12025/
-
7 articles Dossiers types cession pour officiers ministériels
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/enlevement-parental-12063/
-
10 articles Enlèvement parental
-
Justice / Portail / Carnet de liens
-
Carnet de liens
-
Justice / Portail / En pratique
-
En pratique Plus d'informations
-
Justice / Portail / La médiation
-
La médiation Plus d'informations sur la médiation familiale internationale
-
Justice / Portail / L'autorité centrale
-
L'autorité centrale Plus d'informations sur l'Autorité Centrale
-
Justice / Portail / Source - Les conventions applicables
-
Source - Les conventions applicables
-
Justice / Portail / Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales
-
Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales
-
Justice / Portail / Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L
-
Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L
-
Justice / Portail / Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z
-
Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z
-
Justice / Portail / Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux
-
Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux
-
Justice / Portail / Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Suite
-
Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Suite
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/mariage-civil-12133/
-
Mariage civil lien
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/mineurs-non-accompagnes-12720/
-
1 article Mineurs non accompagnés
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/rapports-11869/
-
Rapports lien
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/reformes-legislatives-11867/
-
Réformes législatives lien
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/statistiques-11870/
-
Statistiques lien
-
www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/tutelles-12182/
-
12 articles Tutelles
-
Justice / Portail / Comment protéger une personne vulnérable ?
-
Comment protéger une personne vulnérable ?
-
Justice / Portail / Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle
-
Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle
-
Justice / Portail / Informations aux tuteurs
-
Informations aux tuteurs
-
Justice / Portail / La réforme de A à Z
-
La réforme de A à Z Lire le lexique
-
Justice / Portail / Les textes
-
Les textes
-
Justice / Portail / PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande
-
PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande
-
Justice / Portail / PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident
-
PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident
-
Justice / Portail / PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation
-
PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation
-
Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres A à C
-
Sources - Lexique - Lettres A à C
-
Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres D à L
-
Sources - Lexique - Lettres D à L
-
Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres M à P
-
Sources - Lexique - Lettres M à P
-
Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres R à Z
-
Sources - Lexique - Lettres R à Z
-
Justice / Portail / Carte judiciaire : bilan de la réforme
-
Vidéo : zoom dans la région Ouest
-
www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/entretien-avec-michael-janas-21602.html
-
Témoignage : le président du tribunal de grande instance de Coutances
-
Justice / Portail / 100e labellisation « RPE » en prison
-
100e labellisation « RPE » en prison
-
Justice / Portail / 1911-2011 : centenaire du rattachement
-
1911-2011 : centenaire du rattachement
-
Justice / Portail / 2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire
-
2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire
-
Justice / Portail / 3 questions à Annie Kensey, démographe
-
3 questions à Annie Kensey, démographe
-
Justice / Portail / Accompagner les familles de personnes détenues
-
Accompagner les familles de personnes détenues
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/annuaire-penitentiaire-10266/
-
Annuaire pénitentiaire lien
-
Justice / Portail / Appel à projets 2014
-
Appel à projets 2014
-
Justice / Portail / Appel à projets
-
Appel à projets
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/assesseur-commission-de-discipline-12232/
-
Assesseur commission de discipline
-
Justice / Portail / Candidat au concours de surveillant pénitentiaire
-
Candidat au concours de surveillant pénitentiaire
-
Justice / Portail / Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires
-
Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires
-
Justice / Portail / Colis de fin d'année en détention
-
Colis de fin d'année en détention
-
Justice / Portail / Colis de fin d'année en détention
-
Colis de fin d'année en détention
-
Justice / Portail / Concert à la maison d'arrêt de Foix
-
Concert à la maison d'arrêt de
Foix
-
Justice / Portail / Concert de musique classique
-
Concert de musique classique
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/concours-10264/
-
Concours lien
-
Justice / Portail / Concours de surveillant pénitentiaire
-
Concours de surveillant pénitentiaire
-
Justice / Portail / Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine »
-
Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine »
-
Justice / Portail / Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de Strasbourg
-
Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de
Strasbourg
-
Justice / Portail / Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet
-
Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet
-
Justice / Portail / Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet
-
Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet
-
Justice / Portail / Des personnes détenues participent à un projet humanitaire
-
Des personnes détenues participent à un projet humanitaire
-
Justice / Portail / Développer l'accès à la culture et à l'enseignement
-
Développer l'accès à la culture et à l'enseignement
-
Justice / Portail / Devenez assesseur en commission de discipline
-
Devenez assesseur en commission de discipline
-
Justice / Portail / Devenez conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation
-
Devenez conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation
-
Justice / Portail / Devenez DSP ou DPIP
-
Devenez DSP ou DPIP
-
Justice / Portail / Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR)
-
Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR)
-
Justice / Portail / En prison pendant les fêtes de fin d'année
-
En prison pendant les fêtes de fin d'année
-
Justice / Portail / Exposition à la maison centrale de Poissy
-
Exposition à la maison centrale de Poissy
-
Justice / Portail / Exposition "la pénitentiaire à Clairvaux"
-
Exposition "la pénitentiaire à Clairvaux"
-
Justice / Portail / Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises
-
Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises
-
Justice / Portail / Fête de la musique 2012
-
Fête de la musique 2012
-
Justice / Portail / Fêtes de fin d'année en prison
-
Fêtes de fin d'année en prison
-
Justice / Portail / Galop d'essai réussi au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure
-
Galop d'essai réussi au
centre pénitentiaire de
Moulins-Yzeure
-
Justice / Portail / Guide des activités physiques et sportives
-
Guide des activités physiques et sportives
-
Justice / Portail / Histoire des uniformes pénitentiaires
-
Histoire des uniformes pénitentiaires
-
Justice / Portail / Inauguration à Poitiers
-
Inauguration à
Poitiers
-
Justice / Portail / Inauguration de la boulangerie au centre pénitentiaire de Nantes
-
Inauguration de la boulangerie au
centre pénitentiaire de
Nantes
-
Justice / Portail / Insertion et probation : un accompagnement personnalisé
-
Insertion et probation : un accompagnement personnalisé
-
Justice / Portail / Journée de défense et de citoyenneté
-
Journée de défense et de citoyenneté
-
Justice / Portail / Journée de l'eau dans les prisons
-
Journée de l'eau dans les prisons
-
Justice / Portail / Journées d'études sur le fait religieux
-
Journées d'études sur le fait religieux
-
Justice / Portail / Journées européennes du patrimoine
-
Journées européennes du patrimoine
-
Justice / Portail / La fête de la musique dans les prisons françaises
-
La fête de la musique dans les prisons françaises
-
Justice / Portail / La Fête de la Nature dans les établissements pénitentiaires
-
La Fête de la Nature dans les établissements pénitentiaires
-
Justice / Portail / La fête des mères en détention
-
La fête des mères en détention
-
Justice / Portail / La fête des pères en détention
-
La fête des pères en détention
-
Justice / Portail / « La folle journée de Nantes » dans les établissements
-
« La folle journée de
Nantes » dans les établissements
-
Justice / Portail / La médiation animale en détention
-
La médiation animale en détention
-
Justice / Portail / La semaine du goût dans les prisons françaises
-
La semaine du goût dans les prisons françaises
-
Justice / Portail / La semaine du goût dans les prisons françaises
-
La semaine du goût dans les prisons françaises
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/la-vie-en-detention-10039/
-
14 articles La vie en détention
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/la-vie-hors-detention-10040/
-
6 articles La vie hors détention
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/ladministration-penitentiaire-10037/
-
9 articles L'administration pénitentiaire
-
Justice / Portail / L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent
-
L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent
-
Justice / Portail / L'administration pénitentiaire recrute
-
L'administration pénitentiaire recrute
-
Justice / Portail / Le CLIP : aider les détenus à se former en informatique
-
Le CLIP : aider les détenus à se former en informatique
-
Justice / Portail / Le développement durable à l'administration pénitentiaire
-
Le développement durable à l'administration pénitentiaire
-
Justice / Portail / Le Louvre à la Maison centrale de Poissy
-
Le Louvre à la Maison centrale de Poissy
-
Justice / Portail / Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire
-
Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire
-
Justice / Portail / Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord
-
Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord
-
Justice / Portail / Le métier de CPIP
-
Le métier de CPIP
-
Justice / Portail / le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires
-
le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires
-
Justice / Portail / Le ministère de la Justice recrute
-
Le ministère de la Justice recrute
-
Justice / Portail / Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST
-
Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST
-
Justice / Portail / Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires
-
Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires
-
Justice / Portail / Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires
-
Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires
-
Justice / Portail / L'enseignement pour les personnes détenues
-
L'enseignement pour les personnes détenues
-
Justice / Portail / L'Equithérapie en milieu carcéral
-
L'Equithérapie en milieu carcéral
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-chiffres-clefs-10041/
-
21 articles Les chiffres clefs
-
Justice / Portail / Les équipes régionales d'intervention et de sécurité
-
Les équipes régionales d'intervention et de sécurité
-
Justice / Portail / Les jeux pénitentiaires
-
Les jeux pénitentiaires
-
Justice / Portail / Les jeux pénitentiaires
-
Les jeux pénitentiaires
-
Justice / Portail / Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire
-
Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-personnes-prises-en-charge-10038/
-
8 articles Les personnes prises en charge
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-projets-immobiliers-11368/
-
Les projets immobiliers lien
-
Justice / Portail / Les règles européennes de probation
-
Les règles européennes de probation
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-regles-penitentiaires-europeennes-10263/
-
Les règles pénitentiaires européennes lien
-
Justice / Portail / Les stages de citoyenneté
-
Les stages de citoyenneté
-
Justice / Portail / L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général
-
L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/lhistoire-de-ladministration-penitentiaire-11208/
-
L'histoire de l'administration pénitentiaire lien
-
Justice / Portail / Marseille: festival international du documentaire
-
Marseille: festival international du documentaire
-
Justice / Portail / Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture
-
Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/metiers-11833/
-
Métiers lien
-
Justice / Portail / Modalités de vote pour les personnes détenues
-
Modalités de vote pour les personnes détenues
-
Justice / Portail / Musique à coeurs ouverts au centre de détention de Joux-la-ville
-
Musique à coeurs ouverts au
centre de détention de Joux-la-ville
-
Justice / Portail / Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord
-
Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord
-
Justice / Portail / Nouveau partenariat à l'administration pénitentiaire
-
Nouveau partenariat à l'administration pénitentiaire
-
Justice / Portail / Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ».
-
Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ».
-
Justice / Portail / Opération «Un dictionnaire par cellule» à Lorient
-
Opération «Un dictionnaire par cellule» à
Lorient
-
Justice / Portail / Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire »
-
Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire »
-
Justice / Portail / Orchestre participatif dans les établissements du Nord
-
Orchestre participatif dans les établissements du Nord
-
Justice / Portail / Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire
-
Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire
-
Justice / Portail / Ouverture de la base cynotechnique de Lyon
-
Ouverture de la base cynotechnique de
Lyon
-
Justice / Portail / Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de Nantes
-
Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de
Nantes
-
Justice / Portail / Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban
-
Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban
-
Justice / Portail / Passer sa journée de défense en détention
-
Passer sa journée de défense en détention
-
Justice / Portail / Passer son bac en prison
-
Passer son bac en prison
-
Justice / Portail / Placement sous surveillance électronique
-
Placement sous surveillance électronique
-
Justice / Portail / Plan Canicule 2012
-
Plan Canicule 2012
-
Justice / Portail / Plan Canicule 2013
-
Plan Canicule 2013
-
Justice / Portail / Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues
-
Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues
-
Justice / Portail / Préserver la biodiversité en détention
-
Préserver la biodiversité en détention
-
Justice / Portail / Prévention du suicide en détention
-
Prévention du suicide en détention
-
Justice / Portail / Prise en charge sanitaire des personnes détenues
-
Prise en charge sanitaire des personnes détenues
-
Justice / Portail / Prison : se réinsérer grâce à la médiation animale
-
Prison : se réinsérer grâce à la médiation animale
-
Justice / Portail / Projection du film « Les intouchables »
-
Projection du film « Les intouchables »
-
Justice / Portail / Questions/Réponses
-
Questions/Réponses
-
Justice / Portail / Remise de diplômes de frigoriste au centre pénitentiaire de Faa'a
-
Remise de diplômes de frigoriste au
centre pénitentiaire de Faa'a
-
Justice / Portail / Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de Metz
-
Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de
Metz
-
Justice / Portail / Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP
-
Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP
-
Justice / Portail / Salon des maires et des collectivités
-
Salon des maires et des collectivités
-
Justice / Portail / Séminaire de criminologie clinique
-
Séminaire de criminologie clinique
-
Justice / Portail / Signature d'une convention cadre avec le Pôle emploi
-
Signature d'une convention cadre avec le Pôle emploi
-
www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/textes-et-reformes-10265/
-
Textes et réformes lien
-
Justice / Portail / TIG : Convention de partenariat avec la Poste
-
TIG : Convention de partenariat avec la Poste
-
Justice / Portail / Tournage du film « intra-muros »
-
Tournage du film « intra-muros »
-
Justice / Portail / Tournée de l'Orchestre symphonique de Bretagne
-
Tournée de l'Orchestre symphonique de
Bretagne
-
Justice / Portail / Tourner un film en prison
-
Tourner un film en prison
-
Justice / Portail / Transfert de personnes détenues au CP de Lille Annoeullin
-
Transfert de personnes détenues au CP de
Lille Annoeullin
-
Justice / Portail / Travail en détention
-
Travail en détention
-
Justice / Portail / Un partenaire de l'administration pénitentiaire récompensé
-
Un partenaire de l'administration pénitentiaire récompensé
-
Justice / Portail / Victor Hugo s'invite en prison
-
Victor Hugo s'invite en prison
-
Justice / Portail / Visiter un proche en prison
-
Visiter un proche en prison
-
Justice / Portail / Visitez la prison de la Santé
-
Visitez la prison de la Santé
-
Document pdf
-
Voir la fiche pratique
-
Document pdf
-
Lire la fiche pratique
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=25885
-
- Les audiences reprennent au palais de Justice de
Caen 29/08
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27442
-
- Réimplantation de juridictions 01/09
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27454
-
- Réouverture du TGI de
Tulle 03/09
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27459
-
- Réouverture du TGI de Saint-Gaudens 05/09
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27817
-
- Réouverture du TGI de Saumur 27/01
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27995
-
- Renforcer le service public de la Justice auprès des territoires 03/04
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=28681
-
-
Christiane Taubira en déplacement à Douai et Grenay 25/01
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=28743
-
- Visite du tribunal de grande instance de
Chartres 12/02
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=28825
-
- Déplacement du garde des Sceaux dans le Pas-de-
Calais 15/03
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10050
-
Histoire et patrimoine
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=11861
-
Justice civile
-
www.justice.gouv.fr?theme=TPEN&type=ACTUA:DISCO:COMMU:PRESS&ordre=2&rubrique=10036
-
Tous les contenus de la thématique
[
www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
- Actualités
-
www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités Influenza aviaire : les premières mesures d'indemnisation interviendront d'ici la fin mai 2016
-
Actualités Inspection de la compagnie de gendarmerie de Dax le 30 mars 2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes Actualités Vendredi 25 mars : installation du comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
[
www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Actualités - Actualités - Services de l'Etat dans les LANDES
-
- Actualités
-
www.landes.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités Influenza aviaire : les premières mesures d'indemnisation interviendront d'ici la fin mai 2016
-
Actualités Inspection de la compagnie de gendarmerie de Dax le 30 mars 2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes Actualités Vendredi 25 mars : installation du comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
- Actualités
-
www.landes.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Actualités Influenza aviaire : les premières mesures d'indemnisation interviendront d'ici la fin mai 2016
-
Actualités Inspection de la compagnie de gendarmerie de Dax le 30 mars 2016 Actualités L'agenda public du préfet des Landes Actualités Vendredi 25 mars : installation du comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
-
134/210 Accès à l'emploi 2/210 Action collective 5/210 Activité partielle 14/210 Agriculture 4/210 Alternance 22/210 Apprentissage 88/210 Chômage 13/210 CHSCT 3/210 Comité d'entreprise 2/210 Commande publique 28/210 Compétitivité 8/210 Concurrence 80/210 Conseiller du salarié 45/210 Consommation 24/210 Contrat de génération 27/210 Convention collective 5/210 Dialogue social 7/210 Discrimination 180/210 Droit du travail 21/210 Emploi d'avenir 105/210 Entreprise 13/210 Europe 6/210 Exclusion 15/210 Exportation 5/210 Femmes 34/210 Fonds social européen 89/210 Formation professionnelle 1/210 GPEC 8/210 Handicap 69/210 Industrie 26/210 Innovation 27/210 Insertion 173/210 Inspection du travail 3/210 Intelligence économique 6/210 investissement 60/210 Jeunes 11/210 Marché public 11/210 Médecine du travail 6/210 Médiateur 2/210 Métrologie 10/210 Mutation économique 12/210 Nacre
-
152/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 8/242 Activité partielle 21/242 Agriculture 4/242 Alternance 29/242 Apprentissage 112/242 Chômage 13/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 37/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 77/242 Conseiller du salarié 63/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 30/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 178/242 Droit du travail 25/242 Emploi d'avenir 133/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 17/242 Exportation 6/242 Femmes 40/242 Fonds social européen 115/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 91/242 Industrie 30/242 Innovation 28/242 Insertion 202/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 8/242 investissement 74/242 Jeunes 14/242 Marché public 14/242 Médecine du travail 11/242 Médiateur 2/242 Métrologie 12/242 Mutation économique 13/242 Nacre
-
2/227 Métrologie 11/227 Mutation économique 12/227 Nacre 7/227 Négociation collective 188/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 89/227 Prévention 2/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 79/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 13/227 Salaires 227/227 Santé au travail 23/227 Sécurité alimentaire 100/227 Securité travail 2/227 Senior 29/227 Services à la personne 11/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 91/227 Statistiques 40/227 Tourisme 7/227 Travail illégal 4/227 Travail saisonnier 11/227 VAE
-
7/173 Négociation collective 170/173 Organisation des services 5/173 Parcours professionnel 4/173 Prestations de services internationales 67/173 Prévention 1/173 Programme opérationnel 2/173 Qualification 2/173 Relocalisation 2/173 Revitalisation 61/173 Risques professionnels 14/173 Rupture conventionnelle 3/173 Saisonniers 10/173 Salaires 160/173 Santé au travail 16/173 Sécurité alimentaire 76/173 Securité travail 1/173 Senior 18/173 Services à la personne 6/173 Services de santé au travail 3/173 Sous-traitance 46/173 Statistiques 23/173 Tourisme 5/173 Travail illégal 3/173 Travail saisonnier
-
7/181 Négociation collective 180/181 Organisation des services 5/181 Parcours professionnel 4/181 Prestations de services internationales 68/181 Prévention 1/181 Programme opérationnel 2/181 Qualification 2/181 Relocalisation 2/181 Revitalisation 62/181 Risques professionnels 17/181 Rupture conventionnelle 3/181 Saisonniers 9/181 Salaires 166/181 Santé au travail 15/181 Sécurité alimentaire 80/181 Securité travail 2/181 Senior 17/181 Services à la personne 6/181 Services de santé au travail 3/181 Sous-traitance 46/181 Statistiques 22/181 Tourisme 7/181 Travail illégal 3/181 Travail saisonnier
-
8/242 Négociation collective 199/242 Organisation des services 9/242 Parcours professionnel 7/242 Prestations de services internationales 94/242 Prévention 2/242 Programme opérationnel 4/242 Qualification 4/242 Relocalisation 5/242 Revitalisation 84/242 Risques professionnels 13/242 Rupture conventionnelle 4/242 Saisonniers 11/242 Salaires 242/242 Santé au travail 29/242 Sécurité alimentaire 103/242 Securité travail 2/242 Senior 27/242 Services à la personne 12/242 Services de santé au travail 5/242 Sous-traitance 92/242 Statistiques 39/242 Tourisme 5/242 Travail illégal 4/242 Travail saisonnier
-
87/173 Accès à l'emploi 1/173 Action collective 4/173 Activité partielle 11/173 Agriculture 2/173 Alternance 15/173 Apprentissage 56/173 Chômage 13/173 CHSCT 2/173 Comité d'entreprise 1/173 Commande publique 18/173 Compétitivité 6/173 Concurrence 77/173 Conseiller du salarié 32/173 Consommation 14/173 Contrat de génération 22/173 Convention collective 4/173 Dialogue social 5/173 Discrimination 173/173 Droit du travail 12/173 Emploi d'avenir 67/173 Entreprise 7/173 Europe 4/173 Exclusion 8/173 Exportation 3/173 Femmes 24/173 Fonds social européen 72/173 Formation professionnelle 2/173 GPEC 7/173 Handicap 47/173 Industrie 15/173 Innovation 20/173 Insertion 148/173 Inspection du travail 2/173 Intelligence économique 4/173 investissement 41/173 Jeunes 7/173 Marché public 9/173 Médecine du travail 6/173 Médiateur 1/173 Métrologie 6/173 Mutation économique 8/173 Nacre
-
88/181 Accès à l'emploi 1/181 Action collective 3/181 Activité partielle 12/181 Agriculture 2/181 Alternance 15/181 Apprentissage 56/181 Chômage 14/181 CHSCT 2/181 Comité d'entreprise 2/181 Commande publique 20/181 Compétitivité 7/181 Concurrence 79/181 Conseiller du salarié 33/181 Consommation 14/181 Contrat de génération 23/181 Convention collective 4/181 Dialogue social 5/181 Discrimination 181/181 Droit du travail 14/181 Emploi d'avenir 69/181 Entreprise 7/181 Europe 4/181 Exclusion 8/181 Exportation 3/181 Femmes 25/181 Fonds social européen 78/181 Formation professionnelle 2/181 GPEC 7/181 Handicap 45/181 Industrie 17/181 Innovation 19/181 Insertion 150/181 Inspection du travail 2/181 Intelligence économique 4/181 investissement 43/181 Jeunes 7/181 Marché public 8/181 Médecine du travail 8/181 Médiateur 1/181 Métrologie 6/181 Mutation économique 8/181 Nacre
-
9/210 Négociation collective 176/210 Organisation des services 5/210 Parcours professionnel 6/210 Prestations de services internationales 79/210 Prévention 2/210 Programme opérationnel 4/210 Qualification 4/210 Relocalisation 4/210 Revitalisation 70/210 Risques professionnels 17/210 Rupture conventionnelle 4/210 Saisonniers 12/210 Salaires 210/210 Santé au travail 19/210 Sécurité alimentaire 89/210 Securité travail 2/210 Senior 27/210 Services à la personne 9/210 Services de santé au travail 5/210 Sous-traitance 72/210 Statistiques 37/210 Tourisme 7/210 Travail illégal 5/210 Travail saisonnier
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015 31 mars 2016 157/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 6/227 Activité partielle 18/227 Agriculture 4/227 Alternance 29/227 Apprentissage 112/227 Chômage 15/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 12/227 Concurrence 83/227 Conseiller du salarié 62/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 28/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 186/227 Droit du travail 24/227 Emploi d'avenir 126/227 Entreprise 14/227 Europe 6/227 Exclusion 16/227 Exportation 6/227 Femmes 42/227 Fonds social européen 110/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 80/227 Industrie 29/227 Innovation 31/227 Insertion 194/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 75/227 Jeunes 14/227 Marché public 13/227 Médecine du travail 11/227 Médiateur
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-decembre-2015
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes / Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Circulaire relative à l'orientation des personnes détenues Publication au BO complémentaire du 15 mars 2012 La circulaire du 21 février 2012 relative à l'orientation en établissement pénitentiaire des personnes détenues rappelle notamment les établissements recevant des personnes détenues, la procédure d'orientation, la décision d'affectation et le changement d'affectation. 29 février 2012 Circulaire concernant les visites en prison Publication au BO n° 2012-02 du 29 février 2012 La circulaire du 20 février 2012 a pour objectif d'une part, de définir les modalités des visites et, d'autre part, les conditions de remise ou d'envoi d'objets aux personnes détenues. 31 août 2011 Circulaire sur les visites des prisons par des parlementaires Publication au BO n° 2011-08 du 31 août 2011 La circulaire du 25 juillet 2011 relative aux visites des établissements pénitentiaires par les parlementaires a été publiée au
bulletin officiel du 31 août 2011.
-
: Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice TEXTES & RÉFORMES COMMERCIAL CONSTITUTIONNEL INTERNATIONAL Accueil Dossiers thématiques Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire" Loi pénitentiaire Publication au JORF n°0273 du 25 novembre 2009 Protéger la société, sanctionner les actes de délinquance, aider à la réinsertion : les missions du service public pénitentiaire sont essentielles au fonctionnement de notre société. En modernisant son cadre juridique, en lui assignant de nouvelles perspectives, la loi du 24 novembre 2009 donne un nouvel élan à l'administration pénitentiaire et à son action. Liste des articles 02 juillet 2012 Circulaire relative à la réserve civile pénitentiaire Publication au BO n° 2012-06 du 29 juin 2012 La circulaire du 1er juin 2012 relative à la mise en oeuvre de la réserve civile pénitentiaire au sein des services du ministère de la justice a été publiée au
Bulletin officiel du 29 juin 2012. 16 mars 2012
-
Elle rappelle un certain nombre de règles relatives au déroulement des visites des parlementaires. L'objectif est de s'assurer que ces . 29 octobre 2010 Les repères 29 octobre 2010 Les avancées de la loi 29 octobre 2010 La mise en oeuvre Une mise en oeuvre progressive 29 octobre 2010 Les aménagements de peine 29 octobre 2010 Préparation de la loi : élaboration concertée du projet de loi 29 octobre 2010 Préparation de la loi : les missions du COR 29 octobre 2010 Préparation de la loi : composition du COR 29 octobre 2010 Préparation de la loi : interviews 29 octobre 2010 Préparation de la loi : contributions Dossiers thématiques Loi du 17/02/15 sur la simplification du droit 2 articles Ordonnance du 6/11/14 sur l'expropriation 1 article Loi du 17/03/14 sur l'action de groupe 1 article Ordonnance du 12/03/14 - procédures collectives 9 articles Loi du 6/08/12 sur le harcèlement sexuel 2 articles
-
Loi du 13/02/12 sur le statut de la magistrature 1 article Ordonnance du 16/11/11 sur la médiation 1 article Loi du 10/08/11 citoyens assesseurs et mineurs 14 articles Loi du 20/07/11 vente aux enchères publiques 2 articles Loi du 5/07/11 sur les soins psychiatriques 4 articles Loi du 15/04/11 sur la garde à vue 4 articles Loi du 28/03/11 sur les professions du droit 3 articles Loi du 25/01/11 représentation devant cour d'appel 5 articles Loi du 22/12/10 exercice des professions du droit 5 articles Loi du 9/07/10 saisie et confiscation pénales 3 articles Loi du 9/07/10 contre violences psychologiques 2 articles Loi du 8/02/10 sur l'inceste 3 articles Loi du 4/01/10 sur la protection des sources 4 articles Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire" 13 articles Loi du 28/10/09 propriété littéraire sur internet 1 article Loi du 23/07/08 sur la réforme des institutions 25 articles Loi du 1/07/08 sur les droits des victimes
-
Loi du 25/02/08 sur la rétention de sûreté 3 articles Textes réformant la carte judiciaire Loi du 13/02/08 ratifiant le traité de Lisbonne 1 article Loi du 13/11/07 sur la lutte contre la corruption Décret du 13/11/07 instituant le JUDEVI 3 articles Loi du 30/10/07 sur contrôleur général des prisons 1 article Loi du 29/10/07 sur la lutte contre la contrefaçon 1 article Loi du 10/08/07 sur la lutte contre la récidive 1 article Loi du 5/03/07 sur la réforme des tutelles 6 articles Loi du 5/03/07 équilibre de la procédure pénale Loi du 14/11/06 sur la validité des mariages Loi du 23/06/06 sur les successions et libéralités 12 articles Ordonnance du 21/04/06 sur la saisie immobilière Loi du 4/04/06 sur les violences au sein du couple 4 articles Loi du 26/07/05 pour les entreprises en difficulté 3 articles Loi du 4/07/05 sur l'adoption Ordonnance du 4/07/05 sur la filiation 5 articles Loi du 30/12/04 portant création de la HALDE
-
Loi du 9/12/04 sur la simplification du droit Loi du 6/08/04 sur la bioéthique Loi du 21/06/04 sur l'économie numérique Loi du 26/05/04 sur le divorce 2 articles Loi du 4/03/04 dite "Perben II" 2 articles Loi du 9/09/02 sur le juge de proximité 1 article ARBO / RUBRIQUE Textes soumis à concertation Lois et ordonnances Autres textes Dossiers thématiques Conventions et partenariats
Bulletin officiel Clic droit, l'actualité juridique en un clic Textes fondamentaux Politique de diffusion des données Le droit d'en parler : l'émission juridique La parole à. La Justice en marche : les réformes en vidéo PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Communiqués 2016 Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur
[
www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Communiqués 2016 Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur
-
Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur - Les services de l'Etat dans la Loire
-
Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Communiqués 2016 Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Loire - Ordre national de la Légion d'Honneur
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Les sacs en matières plastiques à usage (.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Les sacs plastique à usage unique seront (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
-
Fin de la distribution des sacs en plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs en plastique jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Les sacs en matières plastiques à usage (.
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables Le décret mettant fin aux sacs plastiques jetables a été publié, le 31 mars, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et la distribution de ces sacs. Les sacs plastique à usage unique seront (.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES Le samedi 26 mars dernier, Catherine FERRIER, préfète du LOT a participé, à l'invitation de Christophe CANAL, maire de SAINT DAUNES, Président de la Chambre d'Agriculture du LOT, en présence des élus et personnalités locales, à l'inauguration de deux (...)
-
www.lot.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le samedi 26 mars dernier, Catherine FERRIER, préfète du LOT a participé, à l'invitation de Christophe CANAL, maire de SAINT DAUNES, Président de la Chambre d'Agriculture du LOT, en présence des élus et personnalités locales, à l'inauguration de deux (. Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016
[
www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
www.lot-et-garonne.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Informations sur le droit du travail : nouvelles permanences à la sous-préfecture de Marmande
-
www.lot-et-garonne.gouv.fr/informations-sur-le-droit-du-travail-nouvelles-a3913.html
-
Informations sur le droit du travail : nouvelles permanences à la sous-préfecture de Marmande
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 31/03/2016 Informations sur le droit du travail : nouvelles permanences à la sous-préfecture de Marmande
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Informations sur le droit du travail : nouvelles permanences à la sous-préfecture de Marmande
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES - Services de l'Etat dans le Lot
-
Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES Le samedi 26 mars dernier, Catherine FERRIER, préfète du LOT a participé, à l'invitation de Christophe CANAL, maire de SAINT DAUNES, Président de la Chambre d'Agriculture du LOT, en présence des élus et personnalités locales, à l'inauguration de deux (...)
-
www.lot.gouv.fr
-
31/03/2016 schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le samedi 26 mars dernier, Catherine FERRIER, préfète du LOT a participé, à l'invitation de Christophe CANAL, maire de SAINT DAUNES, Président de la Chambre d'Agriculture du LOT, en présence des élus et personnalités locales, à l'inauguration de deux (. Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016 - Services de l'Etat dans le Lot
-
schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES Le samedi 26 mars dernier, Catherine FERRIER, préfète du LOT a participé, à l'invitation de Christophe CANAL, maire de SAINT DAUNES, Président de la Chambre d'Agriculture du LOT, en présence des élus et personnalités locales, à l'inauguration de deux (...)
-
www.lot.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le samedi 26 mars dernier, Catherine FERRIER, préfète du LOT a participé, à l'invitation de Christophe CANAL, maire de SAINT DAUNES, Président de la Chambre d'Agriculture du LOT, en présence des élus et personnalités locales, à l'inauguration de deux (. Inauguration de logements sociaux dans la commune de SAINT DAUNES
-
Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
schéma de coopération intercommunale du Lot mars 2016
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
31/03/2016 L'agenda de la semaine du 29 mars au 01 avril 2016
-
Mis à jour le 31/03/2016
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
31/03/2016 L'agenda de la semaine du 29 mars au 01 avril 2016
-
Mis à jour le 31/03/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France
-
www.mariage.gouv.fr
-
04 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? Les témoins d'un mariage sont désignés par les futurs époux, conjointement (c'est-à-dire d'un commun accord entre eux). Les personnes choisies doivent être âgées d'au moins 18 ans (ou émancipées). Aucune autre condition n'est requise. Les futurs époux déclarent leurs témoins lors de l'accomplissement des formalités préalables au mariage. Mais ils conservent la possibilité de modifier leur choix jusqu'à la célébration officielle. À noter : le nombre de témoins est au minimum de 1 et au maximum de 2 pour chaque futur époux (soit, au total, au moins de 2 et au plus de 4). 10 octobre 2013 - Direction de l'information légale et administrative Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? Les possibilités de se marier en France pour 2 personnes étrangères vivant à l'étranger diffèrent suivant le niveau de leur attache territoriale à la France.
-
24 mai 2013 - Direction de l'information légale et administrative Références
Code civil : articles 63 à 76
Code civil : articles 143 à 164
Code civil : articles 165 à 171 Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer : article 58 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe ARBO / RUBRIQUE Téléservices Formulaires pour les administrations Acquisition et détention d'armes Adoption Aide à l'accès au droit A quel tribunal s'adresser ? Arrhes, acompte Autorité parentale Avocat Casier judiciaire Conciliation et médiation Contraintes pénales Décès, succession Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants Discrimination, harcèlement Divorce, séparation Droits des victimes dans la procédure pénale Fiches pratiques téléchargeables Filiation Indemnisation du préjudice Justice des mineurs Litiges avec l'administration
-
À noter : le pacte civil de solidarité ( Pacs) ne crée pas de lien d'alliance empêchant un mariage, de sorte qu'en droit, un enfant peut, par exemple, épouser le partenaire de pacs d'un de ses parents. Empêchements associés à l'adoption En cas d'adoption plénière Les empêchements associés à une adoption plénièresont identiques à ceux en vigueur en raison d'un lien de parenté direct. En raison d'une adoption simple En cas d' adoption simple, le mariage est complètement interdit : entre l'adoptant et l'adopté, entre l'adoptant et les descendants de l'adopté, entre l'adopté et les descendants de l'adoptant, entre enfants adoptifs d'une même personne, entre l'adoptant et l'ex-conjoint de l'adopté, entre l'ex-conjoint de l'adoptant et l'adopté. Par contre, le mariage est autorisé entre l'adopté et le frère ou la s? ur de l'adoptant (le frère ou la s? ur de l'adopté n'étant, à proprement parler, ni son oncle ni sa tante).
-
À noter : les futurs époux n'ont pas à produire de justificatif de domicile ou attestation d'hébergement dans cette commune. La mairie peut en revanche exiger la preuve de la domiciliation du ou des parent(s). Dépôt du dossier de mariage Pièces à produire Chacun des futurs époux doit fournir les pièces suivantes : Pièce d'identité Justificatif de domicile ou de résidence (1 ou 2) Informations sur les témoins(noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, copie de leur titre d'identité) Copie intégrale d'acte de naissance: de moins de 3 mois, si le service délivrant la copie se trouve en France, de moins de 6 mois, si le service délivrant la copie se trouve à l'étranger. S'il est étranger, le futur époux doit fournir des documents spécifiques à sa nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat). Si un contrat de mariageest conclu, il faut fournir le certificat de notaire.
-
À savoir : le mariage en France d'un couple étranger vivant à l'étranger obéit à des règles particulières de territorialité. Commune en lien direct avec au moins un des futurs époux Le mariage peut être célébré dans la commune où l'un des futurs époux a : son domicile ou sa résidenceétablie par au moins 1 mois d'habitation continue. Si le mariage est célébré dans la commune où l'une des personnes a son domicile, aucune condition de durée n'est exigée. S'il est célébré dans la commune où l'une des personnes n'a qu'une simple résidence, celle-ci doit se manifester par une habitation continue au minimum pendant le mois qui précède la date de la publication des bans. L'officier de l'état civils'assure dans tous les cas qu'au moins l'une des personnes a des liens durables avec la commune. Commune en lien avec un parent d'un des futurs époux Le mariage peut également être célébré dans la commune du domicile d'un des parents des futurs époux.
-
Absence de lien de parenté ou d'alliance Un lien de parenté ou d'alliance trop procheest une cause d'empêchement du mariage. Consentement Chacun doit consentir au mariage, de façon libre et éclairée. Si l'un des futurs époux est sous tutelleou sous curatelle, il doit obtenir selon les cas, l'accord du curateur, du juge des tutelles ou du conseil de famille. À défaut de consentement libre et éclairé, le mariage est déclaré nul sur demande d'un des époux ou du procureur de la République, dans un délai de 5 ans. Nationalité Si les deux personnes sont de même sexe, ni l'une ni l'autre ne doivent être citoyens d'un des pays suivants : Algérie, Bosnie-Herzégovine, Cambodge, Kosovo, Laos, Maroc, Monténégro, Pologne, Serbie, Slovénie, Tunisie. Commune de mariage Le mariage est célébré dans une commune avec laquelle au moins l'un des deux a des liens durables, de façon directe ou indirecte (via un parent).
-
Arrhes et acompte Donations et dons Saisie, recouvrement Surendettement Frais liés aux instances Versement des dommages et intérêts Frais des actes notariés Pourcentages sur la somme gagnée par l'avocat Honoraires d'un avocat commis d'office Accueil Mariage civil Célébration Mariage en France Mariage en France Mariage d'un Français à l'étranger Mariage en France Voir la fiche pratique Pour se marier en France, il faut respecter certaines conditions notamment d'âge ou de résidence. Conditions relatives aux futurs époux Il faut être majeur pour se marier. Une dispense d'âge peut être accordée, exceptionnellement, par le procureur de la République pour des motifs graves. Vous ne devez pas être déjà marié, que ce soit au regard de la loi française ou d'une loi étrangère. Attention : une personne en instance de divorce ou simplement séparée de corps est considérée comme encore mariée. Par contre, il est possible d'être déjà engagé par un Pacs, conclu ou non avec le futur époux.
-
Attention : le mariage à
Mayotte n'est plus ouvert aux couples étrangers vivant totalement à l'étranger, sans aucun parent résidant à
Mayotte. Vivant partiellement en France 2 étrangers vivant essentiellement à l'étranger mais dont l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France peuvent aussi s'y marier. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. Étrangers avec un parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger Si l'un ou l'autre des membres du couple a au moins un parent domicilié en France, leur mariage en France est également possible dans la commune où le parent concerné réside. Vivant partiellement en France Si en outre, l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France, leur mariage en France y est encore possible. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans.
-
Dans les jours qui suivent, ils peuvent demander à la mairie un extrait ou une copie intégrale de l'acte de mariage. 13 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Services en ligne et formulaires Demande d'acte d'état civil - Service gratuit (acte de naissance, mariage ou décès survenu en France) Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger Questions-réponses La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? Non, elle n'en a pas le pouvoir. Dès lors que le dossier de mariage qui lui est présenté est complet, la mairie doit procéder à son enregistrement. Elle est obligée de l'accepter, même si elle estime que le mariage demandé est contraire aux lois. Car le maire ne peut pas empêcher de sa seule autorité un mariage sur sa commune. Transmission du dossier au procureur de la République Si le maire s'oppose à un mariage, il doit en demander sans délail'interdiction au procureur de la République.
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice DROITS & DÉMARCHES s'informer saisir la justice S'informer sur ses droits Régler un litige à l'amiable Choisir un avocat Aide juridictionnelle Saisir les juridictions pénales Saisir les juridictions civiles Nom de famille Mariage PACS Union libre Filiation Adoption Autorité parentale Divorce, séparation Pensions et obligations alimentaires Tutelle, curatelle et sauvegarde Décès et succession Conditions d'indemnisation Procédure d'indemnisation Service d'aide au recouvrement Commission d'indemnisation Numéros utiles des victimes Victime de faits à l'étranger Mesures restrictives de liberté Mise en examen Procès pénal Peines principales et alternatives Personnes détenues Amendes forfaitaires Justice des mineurs Vol, vandalisme, escroquerie Violences Casier judiciaire
-
Étrangers sans parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger 2 étrangers n'ayant ni domicile ni résidence en France et n'ayant aucun parent domicilié en France ne peuvent se marier que dans une commune appartenant à l'un des territoires suivants :
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna. Ils doivent faire leur demande auprès de la collectivité choisie au moins 1 mois et 10 jours avant la date souhaitée pour la célébration du mariage. L'officier d'état civil concerné vérifie que les futurs époux répondent à toutes les conditions posées par la loi françaisepour contracter le mariage. Il peut demander aux autorités diplomatiques de procéder à l'audition préalable obligatoire du couple. La cérémonie se déroule nécessairement en présence d'un traducteur-interprète
-
Il doit avertir de sa démarche, par écrit, les personnes ayant déposé le dossier de mariage. À noter : si un maire refuse un dossier de mariage sans en prévenir immédiatement le procureur, les futurs époux doivent en alerter à la fois le préfet et le procureur de la République. Décision du procureur de la République Le procureur de la République décide ensuite si le mariage sera ou non célébré, dans un délai maximum de 2 mois et 15 jours, après enquête et auditions éventuelles des personnes concernées. Si le procureur autorise le mariage Le maire est contraint de procéder à sa célébration. Si le procureur interdit le mariage Les personnes souhaitant se marier peuvent contester cette décision devant le tribunal de grande instance, qui statue sous 10 jours. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? Oui, mais sous réserve de respecter certaines conditions. Conditions
-
Le maire peut ne pas célébrer en personne un mariage sous la double réserve suivante : un de ses adjoints (ou un conseiller municipal délégué) le représente lors de la célébration du mariage, pour agir en son nom, etson refus ne relève pas d'un comportement discriminatoire (à l'égard des étrangers, des homosexuels, des personnes pacsées ou divorcées, des opposants politiques, par exemple). En d'autres termes, le refus du maire doit : ne pas faire obstacle à la célébration etêtre motivé par un empêchement réel, non calculé et non systématique à l'égard d'une catégorie de la population. Attention : il ne faut pas confondre le refus d'un maire de célébrer lui-même un mariage avec le refus d'une mairie d'enregistrer un dossier de mariage, qui est un acte différent. Recours des futurs époux Si l'une ou l'autre de ces conditions n'est pas remplie, les futurs époux peuvent s'en plaindre. En cas de célébration empêchée
-
Les futurs époux peuvent demander au préfet d'agir par tout moyen pour la rendre possible et effective. À savoir : le maire et ses adjoints risquent la suspension, voire la révocation, s'ils ignorent les injonctions du préfet. En cas de comportement discriminatoire Les futurs époux peuvent porter plainte pour discriminationauprès du procureur de la République. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Peut-on se marier avec un membre de sa famille ? Oui, sous réserve de ne pas entrer dans un cas d'empêchement à mariage. Les situations d'interdiction tiennent soit à un lien de parenté direct, soit à un lien d'alliance. Empêchements en raison d'un lien de parenté direct La parenté directe se définit comme le lien de famille qui existe entre deux personnes ayant un ancêtre commun. Le mariage est ainsi strictement interdit : entre ascendants et descendants, entre 2 frères, entre 2 s? urs et entre 1 frère et 1 s? entre 2 demi-frères, entre 2 demi-s?
-
Mariage civil Mineurs victimes Nationalité française Nom et prénom Obligations alimentaires et pension alimentaire Pacte civil de solidarité (PACS) Procès civil Procès pénal Saisies et recouvrements Surendettement Tutelle, curatelle et sauvegarde Union libre Violences Voisinage et mitoyenneté Vol vandalisme, escroquerie : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
Que ce soit avant ou après l'audition, la mairie ne peut pas d'elle-même refuser un dossier de mariage. Mais elle peut demander au procureur de la République d'interdire la célébration du mariage souhaité. Publication des bans L'annonce officielle du prochain mariage est réalisée par la publication d'avis appelés bans. Ils contiennent les prénoms, noms, professions, domiciles ou résidences des futurs époux, ainsi que le lieu où le mariage doit être célébré. Ils sont affichés à la porte de la mairie du mariage, ainsi qu'à celle des mairies où l'un ou l'autre des époux a son domicile. Célébration du mariage Le mariage peut être célébré 10 jours pleins après la publication des bans. Le mariage ne peut donc pas être célébré avant le 11 exposant ème jour et il doit être célébré dans l'année qui suit l'expiration de ce délai de 10 jours. Le jour de la célébration du mariage est fixé en accord avec la mairie et les futurs époux, sous réserve que le dossier de mariage soit complet et actualisé.
-
S'ils ont choisi comme lieu de mariage la commune où réside un parent, des justificatifs de domicile de ce parent sont exigés. Dans certaines situations familiales particulières (veuvage, par exemple), des pièces complémentaires peuvent être demandées. Audition préalable des futurs époux L'officier d'état civil auditionne les futurs époux ensemble. S'il l'estime nécessaire, il peut également demander à s'entretenir séparément avec l'un ou l'autre. Cette audition est obligatoire mais peut, à titre dérogatoire, ne pas avoir lieu, en cas d' impossibilité ou si elle n'apparaît pas nécessaire à l'officier d'état civil. officier peut demander la présence d'un traducteur ou d'un interprète, si l'un des futurs époux est sourd, muet ou ne comprend pas la langue française. Si un des futurs époux réside à l'étranger, l'audition peut être effectuée par l'autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente. Contestation du dossier de mariage
-
Si plus de 3 mois (ou 6 mois) se sont passés entre le dépôt du dossier et le mariage, il faudra fournir de nouvelles copies d'acte de naissance. Le mariage doit être célébré à la mairie, dans une salle ouverte au public. Toutefois, en cas d'empêchement grave d'un des futurs époux, le procureur de la République peut demander à l'officier d'état civil de se déplacer à son domicile ou résidence. En cas de péril imminent de mort, l? officier de l? état civil pourra même se déplacer au domicile ou à la résidence de l? un des futurs époux sans intervention du procureur. Déroulement La célébration transforme les futurs époux en époux effectifs. Elle doit être faite par le maire(ou son représentant), en présence des futurs époux et des témoins. Lors de la célébration, chaque futur époux confirme son engagement à respecter les obligations du mariage. Un traducteur-interprète peut être présent. Un livret de familleest délivré aux époux.
-
urset entre 1 demi-frère et 1 demi-s? entre 1 oncleou 1 tanteet 1 nièce ou 1 neveu (les parents des premiers étant les grands-parents des seconds). Empêchements en raison d'un lien d'alliance L'alliance est le lien résultant du mariage qui fait de chacun des époux un allié de tous ceux qui sont en lien direct de parenté avec l'autre, même après divorce ou veuvage. Ainsi, les personnes divorcées ou veuves ne peuvent épouser : ni un enfant de leur ex-conjoint, ni un des parents de leur ex-conjoint. Autrement dit, il est interdit : à un enfant d'épouser l'ex-conjoint d'un de ses parents (ex-parâtre ou ex-marâtre, par exemple), et à un parent d'épouser l'ex-conjoint de son enfant (ex-gendre ou ex-bru). La loi prévoit que dans certains cas , une fois que la personne qui a créé l'alliance est décédée, une dérogation puisse être accordée par le Président de la République, mais en pratique, elle est très exceptionnelle.
-
Comment sont choisis les témoins d'un mariage ?
-
Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ?
-
La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ?
-
Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ?
-
Peut-on se marier avec un membre de sa famille ?
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Histoire des prisons
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Accueil Histoire et patrimoine Histoire des prisons Bienvenue au musée national des prisons Le musée national des prisons a été aménagé en 1995 dans l'ancienne maison d'arrêt de Fontainebleau, fermée 5 ans plus tôt. Dans ce bâtiment, sont exposées (et entreposées) des collections provenant de toutes les prisons de France métropolitaine et d'outre-mer. Elles permettent ainsi de retracer l'histoire des prisons françaises, de leurs détenus, parfois célèbres, et de leurs personnels. Le musée est ouvert au grand public depuis 2003 ; des visites guidées sont proposées par l'office de tourisme de Fontainebleau. Des expositions temporaires sont également organisées, notamment à l'occasion des journées du patrimoine. Liste des articles 07 avril 2014 Le musée national des prisons : présentation Les visites sont actuellement suspendues au musée national des prisons 01 novembre 2010 Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire 01 novembre 2010
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel
-
Il y a 30 ans, l'abolition de la peine de mort : interview de Robert Badinter Les symboles de la Justice Exposition "Du Parlement de Normandie au palais de justice de
Rouen" De la Monarchie à la IIIème République Les cycles dans l'histoire constitutionnelle Les libertés fondamentales Exposition aux Archives nationales : la Révolution à la poursuite du crime L'ENM par ceux qui l'ont vécue Témoignages : 1958-2008 Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le
Conseil d? État au Palais Royal L'évolution de la délinquance des mineurs et de la justice pénale des mineurs depuis 1945 Les figures du droit : Portalis, l? étudiant en droit Radio en ligne Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: introduction à la chronique Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les instructions Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les actes d'accusation
-
Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les défenses La Justice sous l'Ancien Régime La Justice révolutionnaire La justice Napoléonienne La Justice républicaine ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La réforme judiciaire J21 La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE
-
Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Visite historique : du XIXe au XXe siècle 01 novembre 2010 Visite thématique : les détenus 01 novembre 2010 Visite thématique : les personnels 01 novembre 2010 Visite thématique : le corps en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : dans les murs 01 novembre 2010 Visite thématique : les activités en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : les objets interdits Histoire et patrimoine Architecture et chantiers 26 articles Lieux de Justice La Justice dans l'Histoire 29 articles Le ministère dans l'Histoire 6 articles Procès historiques 22 articles Histoire des prisons 9 articles L'émission ''Le droit se livre'' 9 articles L'émission "Les figures du droit" 5 articles Gisèle Halimi revient sur le procès de
Bobigny La rénovation du palais de justice de
Paris L'Hôtel de Bourvallais La
Cour de cassation Le Parlement de
Bourgogne Le palais de justice de
Toulouse
[
www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Remise du prix PEPS à l'occasion des JIPES
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur - JIPES 2016
-
www.nanomicro.recherche.gouv.fr
-
12.02.2016 Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur - JIPES 2016 Le M.E.N.E.S.R., en partenariat avec l'A.N.R., la C.D.E.F.I. et la C.P.U., organise les 31 mars et 1er avril 2016 les Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur, pour mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens, autour d'un enjeu capital : inventer un enseignement supérieur du XXIème siècle qui réponde à l'évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique. Parité et lutte contre les discriminations
-
31.03.2016 Remise du prix PEPS à l'occasion des JIPES Le M.E.N.E.S.R. organise les 31 mars et 1er avril 2016, les JIPES. Objectif : mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens en vue d'inventer un enseignement supérieur du 21e siècle qui réponde à l'évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique. A cette occasion,
Thierry Mandon a remis les prix PEPS.
-
Date d'impression : 31.03.16 Personnels en situation de handicap
-
Parité et lutte contre les discriminations Rencontres Universités-Entreprises 2016
-
Personnels en situation de handicap
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Rencontres Universités-Entreprises 2016
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Semaine des TPE (très petites entreprises) 31/03/2016 Du 29 mars au 1er avril 2016, la semaine des TPE (Très petites entreprises), proposée par le réseau des BGE (Boutique de Gestion pour Entreprendre) a pour objectif de faire connaitre le rôle et l'importance des TPE et de favoriser la rencontre entre (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Semaine des TPE (très petites entreprises)
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Semaine des TPE (très petites entreprises) 31/03/2016 Du 29 mars au 1er avril 2016, la semaine des TPE (Très petites entreprises), proposée par le réseau des BGE (Boutique de Gestion pour Entreprendre) a pour objectif de faire connaitre le rôle et l'importance des TPE et de favoriser la rencontre entre (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Semaine des TPE (très petites entreprises)
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Semaine des TPE (très petites entreprises) 31/03/2016 Du 29 mars au 1er avril 2016, la semaine des TPE (Très petites entreprises), proposée par le réseau des BGE (Boutique de Gestion pour Entreprendre) a pour objectif de faire connaitre le rôle et l'importance des TPE et de favoriser la rencontre entre (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Semaine des TPE (très petites entreprises)
[
www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Semaine des TPE (très petites entreprises) 31/03/2016 Du 29 mars au 1er avril 2016, la semaine des TPE (Très petites entreprises), proposée par le réseau des BGE (Boutique de Gestion pour Entreprendre) a pour objectif de faire connaitre le rôle et l'importance des TPE et de favoriser la rencontre entre (.
-
Semaine des TPE (très petites entreprises) - Les services de l'État dans la Nièvre
-
Semaine des TPE (très petites entreprises)
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Semaine des TPE (très petites entreprises) 31/03/2016 Du 29 mars au 1er avril 2016, la semaine des TPE (Très petites entreprises), proposée par le réseau des BGE (Boutique de Gestion pour Entreprendre) a pour objectif de faire connaitre le rôle et l'importance des TPE et de favoriser la rencontre entre (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Semaine des TPE (très petites entreprises)
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Acheter son logement avec le PTZ
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
-
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
-
29/03/2016 Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre
-
Commémoration Les projets labellisés par la mission du centenaire 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. Vingt-sept projets ont été labellisés par la Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale. Tous les dossiers Acheter son logement avec le PTZ 17/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Tous les dossiers
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité Un recrutement d'adjoints de sécurité aura lieu au titre de l'année 2016 dans les départements de la zone de défense Ouest dont l'Orne fait partie. La date limite d'inscription est fixée au 30 avril (6 mai pour les inscriptions en ligne). 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
-
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique, au moyen d'un registre national de géolocalisation. Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique Fin de la distribution des sacs plastique jetables 31/03/2016 Le décret mettant fin aux sacs plastique jetables est publié aujourd'hui, jeudi 31 mars 2016, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et (.
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les projets labellisés par la mission du centenaire
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique , au moyen d'un registre national de géolocalisation. Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Acheter son logement avec le PTZ - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Acheter son logement avec le PTZ
-
Actualités - Commémoration - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
Actualités - Habitat - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
-
www.orne.gouv.fr
-
29/03/2016 Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre
-
Commémoration Les projets labellisés par la mission du centenaire 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. Vingt-sept projets ont été labellisés par la Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale. Tous les dossiers Acheter son logement avec le PTZ 17/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Tous les dossiers
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité Un recrutement d'adjoints de sécurité aura lieu au titre de l'année 2016 dans les départements de la zone de défense Ouest dont l'Orne fait partie. La date limite d'inscription est fixée au 30 avril (6 mai pour les inscriptions en ligne). 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
-
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique, au moyen d'un registre national de géolocalisation. Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique Fin de la distribution des sacs plastique jetables 31/03/2016 Le décret mettant fin aux sacs plastique jetables est publié aujourd'hui, jeudi 31 mars 2016, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et (.
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité
-
Les projets labellisés par la mission du centenaire - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les projets labellisés par la mission du centenaire
-
Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique , au moyen d'un registre national de géolocalisation. Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique
-
Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre - Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Acheter son logement avec le PTZ
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Fin de la distribution des sacs plastique jetables
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Tous les dossiers
-
www.orne.pref.gouv.fr
-
29/03/2016 Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre
-
Commémoration Les projets labellisés par la mission du centenaire 08/03/2016 La commémoration du centenaire se déroulera sur quatre années, de 2014 à 2018. Vingt-sept projets ont été labellisés par la Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale. Tous les dossiers Acheter son logement avec le PTZ 17/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Tous les dossiers
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité Un recrutement d'adjoints de sécurité aura lieu au titre de l'année 2016 dans les départements de la zone de défense Ouest dont l'Orne fait partie. La date limite d'inscription est fixée au 30 avril (6 mai pour les inscriptions en ligne). 31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
-
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique, au moyen d'un registre national de géolocalisation. Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique Fin de la distribution des sacs plastique jetables 31/03/2016 Le décret mettant fin aux sacs plastique jetables est publié aujourd'hui, jeudi 31 mars 2016, au
journal officiel. Ce texte donne corps à l'ambition portée par
Ségolène Royal de réduire les impacts environnementaux considérables liés à la production et (.
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
La Police Nationale recrute des adjoints de sécurité
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les projets labellisés par la mission du centenaire
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique , au moyen d'un registre national de géolocalisation. Plate-forme "le.taxi" : L'offre de taxis par voie électronique
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Projet d'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux à l'air libre
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
42/89 Accès à l'emploi 18/89 Action collective 6/89 Activité partielle 15/89 Alternance 16/89 Apprentissage 41/89 Chômage 14/89 Compétitivité 2/89 Concurrence 6/89 Conseiller du salarié 17/89 Consommation 80/89 Contrat de génération 4/89 Dialogue social 6/89 Droit du travail 14/89 Emploi d'avenir 67/89 Entreprise 29/89 Europe 2/89 Exclusion 8/89 Exportation 2/89 Fonds social européen 89/89 Formation professionnelle 61/89 Industrie 24/89 Innovation 15/89 Insertion 48/89 Inspection du travail 4/89 Intelligence économique 2/89 investissement 16/89 Jeunes 5/89 Métrologie 6/89 Mutation économique 7/89 Organisation des services 2/89 Prévention 6/89 Rupture conventionnelle 30/89 Santé au travail 4/89 Securité travail 6/89 Senior 6/89 Services à la personne 2/89 Statistiques 2/89 Tourisme
-
43/81 Accès à l'emploi 21/81 Action collective 3/81 Activité partielle 13/81 Alternance 17/81 Apprentissage 42/81 Chômage 15/81 Compétitivité 2/81 Concurrence 3/81 Conseiller du salarié 15/81 Consommation 78/81 Contrat de génération 4/81 Dialogue social 3/81 Droit du travail 12/81 Emploi d'avenir 69/81 Entreprise 29/81 Europe 2/81 Exclusion 8/81 Exportation 2/81 Fonds social européen 81/81 Formation professionnelle 66/81 Industrie 26/81 Innovation 12/81 Insertion 45/81 Inspection du travail 4/81 Intelligence économique 2/81 investissement 18/81 Jeunes 5/81 Métrologie 6/81 Mutation économique 5/81 Organisation des services 2/81 Prévention 3/81 Rupture conventionnelle 24/81 Santé au travail 4/81 Securité travail 7/81 Senior 3/81 Services à la personne 2/81 Statistiques 2/81 Tourisme
-
45/79 Accès à l'emploi 16/79 Action collective 3/79 Activité partielle 14/79 Alternance 16/79 Apprentissage 47/79 Chômage 17/79 Compétitivité 2/79 Concurrence 3/79 Conseiller du salarié 16/79 Consommation 79/79 Contrat de génération 4/79 Dialogue social 3/79 Droit du travail 14/79 Emploi d'avenir 66/79 Entreprise 31/79 Europe 2/79 Exclusion 8/79 Exportation 2/79 Fonds social européen 78/79 Formation professionnelle 10/79 GPEC 67/79 Industrie 23/79 Innovation 11/79 Insertion 45/79 Inspection du travail 5/79 Intelligence économique 3/79 investissement 21/79 Jeunes 6/79 Métrologie 7/79 Mutation économique 7/79 Organisation des services 3/79 Prévention 3/79 Rupture conventionnelle 30/79 Santé au travail 6/79 Securité travail 9/79 Senior 3/79 Services à la personne 2/79 Statistiques 2/79 Tourisme
-
48/81 Accès à l'emploi 18/81 Action collective 4/81 Activité partielle 17/81 Alternance 20/81 Apprentissage 54/81 Chômage 19/81 Compétitivité 2/81 Concurrence 4/81 Conseiller du salarié 18/81 Consommation 81/81 Contrat de génération 6/81 Dialogue social 4/81 Droit du travail 16/81 Emploi d'avenir 72/81 Entreprise 36/81 Europe 2/81 Exclusion 8/81 Exportation 2/81 Fonds social européen 75/81 Formation professionnelle 13/81 GPEC 68/81 Industrie 24/81 Innovation 12/81 Insertion 52/81 Inspection du travail 5/81 Intelligence économique 4/81 investissement 27/81 Jeunes 5/81 Métrologie 9/81 Mutation économique 9/81 Organisation des services 4/81 Prévention 4/81 Rupture conventionnelle 21/81 Santé au travail 8/81 Securité travail 9/81 Senior 4/81 Services à la personne 3/81 Statistiques 2/81 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
50/85 Accès à l'emploi 1/85 Action collective 1/85 Activité partielle 70/85 Agriculture 5/85 Alternance 43/85 Chômage 10/85 Compétitivité 13/85 Contrat de génération 28/85 Droit du travail 6/85 Entreprise 2/85 Exportation 10/85 Financement des entreprises 85/85 Formation professionnelle 1/85 Handicap 1/85 Industrie 1/85 Innovation 4/85 Insertion 5/85 Inspection du travail 2/85 Intelligence économique 1/85 investissement 16/85 Jeunes 15/85 Mutation économique 10/85 Prévention 10/85 Saisonniers 31/85 Santé au travail 6/85 Senior 7/85 Tourisme
-
54/91 Accès à l'emploi 1/91 Action collective 1/91 Activité partielle 83/91 Agriculture 4/91 Alternance 48/91 Chômage 9/91 Compétitivité 11/91 Contrat de génération 24/91 Droit du travail 6/91 Entreprise 2/91 Exportation 9/91 Financement des entreprises 91/91 Formation professionnelle 1/91 Handicap 2/91 Industrie 1/91 Innovation 3/91 Insertion 4/91 Inspection du travail 2/91 Intelligence économique 1/91 investissement 13/91 Jeunes 13/91 Mutation économique 9/91 Prévention 10/91 Saisonniers 29/91 Santé au travail 5/91 Senior 7/91 Tourisme
-
56/119 Accès à l'emploi 2/119 Action collective 2/119 Activité partielle 67/119 Agriculture 4/119 Alternance 48/119 Chômage 17/119 Compétitivité 12/119 Contrat de génération 25/119 Droit du travail 6/119 Entreprise 4/119 Exportation 17/119 Financement des entreprises 119/119 Formation professionnelle 2/119 Handicap 2/119 Industrie 2/119 Innovation 3/119 Insertion 2/119 Inspection du travail 4/119 Intelligence économique 2/119 investissement 10/119 Jeunes 21/119 Mutation économique 12/119 Prévention 11/119 Saisonniers 34/119 Santé au travail 4/119 Senior 14/119 Tourisme
-
58/109 Accès à l'emploi 2/109 Action collective 2/109 Activité partielle 62/109 Agriculture 6/109 Alternance 48/109 Chômage 13/109 Compétitivité 15/109 Contrat de génération 23/109 Droit du travail 8/109 Entreprise 4/109 Exportation 13/109 Financement des entreprises 109/109 Formation professionnelle 2/109 Handicap 2/109 Industrie 2/109 Innovation 4/109 Insertion 2/109 Inspection du travail 4/109 Intelligence économique 2/109 investissement 13/109 Jeunes 18/109 Mutation économique 9/109 Prévention 10/109 Saisonniers 30/109 Santé au travail 5/109 Senior 14/109 Tourisme
-
59/98 Accès à l'emploi 1/98 Action collective 1/98 Activité partielle 73/98 Agriculture 7/98 Alternance 48/98 Chômage 10/98 Compétitivité 15/98 Contrat de génération 18/98 Droit du travail 7/98 Entreprise 2/98 Exportation 11/98 Financement des entreprises 98/98 Formation professionnelle 1/98 Handicap 1/98 Industrie 2/98 Innovation 3/98 Insertion 2/98 Inspection du travail 3/98 Intelligence économique 2/98 investissement 15/98 Jeunes 17/98 Mutation économique 10/98 Prévention 8/98 Saisonniers 32/98 Santé au travail 6/98 Senior 9/98 Tourisme
-
61/116 Accès à l'emploi 2/116 Action collective 2/116 Activité partielle 68/116 Agriculture 5/116 Alternance 50/116 Chômage 16/116 Compétitivité 13/116 Contrat de génération 21/116 Droit du travail 5/116 Entreprise 4/116 Exportation 17/116 Financement des entreprises 116/116 Formation professionnelle 2/116 Handicap 2/116 Industrie 3/116 Innovation 4/116 Insertion 3/116 Inspection du travail 5/116 Intelligence économique 3/116 investissement 12/116 Jeunes 21/116 Mutation économique 10/116 Prévention 8/116 Saisonniers 41/116 Santé au travail 4/116 Senior 16/116 Tourisme
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
134/211 Accès à l'emploi 2/211 Action collective 5/211 Activité partielle 14/211 Agriculture 4/211 Alternance 22/211 Apprentissage 88/211 Chômage 13/211 CHSCT 3/211 Comité d'entreprise 2/211 Commande publique 28/211 Compétitivité 8/211 Concurrence 81/211 Conseiller du salarié 45/211 Consommation 24/211 Contrat de génération 27/211 Convention collective 5/211 Dialogue social 7/211 Discrimination 183/211 Droit du travail 21/211 Emploi d'avenir 105/211 Entreprise 13/211 Europe 6/211 Exclusion 15/211 Exportation 5/211 Femmes 34/211 Fonds social européen 89/211 Formation professionnelle 1/211 GPEC 8/211 Handicap 69/211 Industrie 26/211 Innovation 27/211 Insertion 175/211 Inspection du travail 3/211 Intelligence économique 6/211 investissement 60/211 Jeunes 11/211 Marché public 11/211 Médecine du travail 6/211 Médiateur 2/211 Métrologie 10/211 Mutation économique 12/211 Nacre
-
152/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 8/242 Activité partielle 21/242 Agriculture 4/242 Alternance 29/242 Apprentissage 112/242 Chômage 13/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 37/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 77/242 Conseiller du salarié 63/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 30/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 178/242 Droit du travail 25/242 Emploi d'avenir 133/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 17/242 Exportation 6/242 Femmes 40/242 Fonds social européen 115/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 91/242 Industrie 30/242 Innovation 28/242 Insertion 202/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 8/242 investissement 74/242 Jeunes 14/242 Marché public 14/242 Médecine du travail 11/242 Médiateur 2/242 Métrologie 12/242 Mutation économique 13/242 Nacre
-
191/288 Accès à l'emploi 2/288 Action collective 12/288 Activité partielle 26/288 Agriculture 5/288 Alternance 35/288 Apprentissage 132/288 Chômage 17/288 CHSCT 4/288 Comité d'entreprise 3/288 Commande publique 43/288 Compétitivité 14/288 Concurrence 96/288 Conseiller du salarié 71/288 Consommation 33/288 Contrat de génération 35/288 Convention collective 9/288 Dialogue social 10/288 Discrimination 195/288 Droit du travail 30/288 Emploi d'avenir 162/288 Entreprise 19/288 Europe 7/288 Exclusion 22/288 Exportation 6/288 Femmes 50/288 Fonds social européen 124/288 Formation professionnelle 2/288 GPEC 12/288 Handicap 104/288 Industrie 36/288 Innovation 35/288 Insertion 249/288 Inspection du travail 2/288 Intelligence économique 7/288 investissement 88/288 Jeunes 15/288 Marché public 21/288 Médecine du travail 13/288 Médiateur 2/288 Métrologie 9/288 Mutation économique 18/288 Nacre
-
2/227 Métrologie 11/227 Mutation économique 12/227 Nacre 7/227 Négociation collective 188/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 8/227 Prestations de services internationales 89/227 Prévention 2/227 Programme opérationnel 4/227 Qualification 4/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 79/227 Risques professionnels 15/227 Rupture conventionnelle 4/227 Saisonniers 13/227 Salaires 227/227 Santé au travail 23/227 Sécurité alimentaire 100/227 Securité travail 2/227 Senior 29/227 Services à la personne 11/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 91/227 Statistiques 40/227 Tourisme 7/227 Travail illégal 4/227 Travail saisonnier 11/227 VAE
-
6/288 Négociation collective 246/288 Organisation des services 7/288 Parcours professionnel 8/288 Prestations de services internationales 116/288 Prévention 3/288 Programme opérationnel 5/288 Qualification 5/288 Relocalisation 7/288 Revitalisation 106/288 Risques professionnels 18/288 Rupture conventionnelle 5/288 Saisonniers 15/288 Salaires 288/288 Santé au travail 31/288 Sécurité alimentaire 125/288 Securité travail 2/288 Senior 31/288 Services à la personne 18/288 Services de santé au travail 6/288 Sous-traitance 111/288 Statistiques 48/288 Tourisme 6/288 Travail illégal 6/288 Travail saisonnier 12/288 VAE
-
7/176 Négociation collective 176/176 Organisation des services 5/176 Parcours professionnel 4/176 Prestations de services internationales 67/176 Prévention 1/176 Programme opérationnel 2/176 Qualification 2/176 Relocalisation 2/176 Revitalisation 61/176 Risques professionnels 14/176 Rupture conventionnelle 3/176 Saisonniers 10/176 Salaires 160/176 Santé au travail 16/176 Sécurité alimentaire 76/176 Securité travail 1/176 Senior 18/176 Services à la personne 6/176 Services de santé au travail 3/176 Sous-traitance 46/176 Statistiques 23/176 Tourisme 5/176 Travail illégal 3/176 Travail saisonnier
-
7/181 Négociation collective 180/181 Organisation des services 5/181 Parcours professionnel 4/181 Prestations de services internationales 68/181 Prévention 1/181 Programme opérationnel 2/181 Qualification 2/181 Relocalisation 2/181 Revitalisation 62/181 Risques professionnels 17/181 Rupture conventionnelle 3/181 Saisonniers 9/181 Salaires 166/181 Santé au travail 15/181 Sécurité alimentaire 80/181 Securité travail 2/181 Senior 17/181 Services à la personne 6/181 Services de santé au travail 3/181 Sous-traitance 46/181 Statistiques 22/181 Tourisme 7/181 Travail illégal 3/181 Travail saisonnier
-
8/242 Négociation collective 199/242 Organisation des services 9/242 Parcours professionnel 7/242 Prestations de services internationales 94/242 Prévention 2/242 Programme opérationnel 4/242 Qualification 4/242 Relocalisation 5/242 Revitalisation 84/242 Risques professionnels 13/242 Rupture conventionnelle 4/242 Saisonniers 11/242 Salaires 242/242 Santé au travail 29/242 Sécurité alimentaire 103/242 Securité travail 2/242 Senior 27/242 Services à la personne 12/242 Services de santé au travail 5/242 Sous-traitance 92/242 Statistiques 39/242 Tourisme 5/242 Travail illégal 4/242 Travail saisonnier
-
87/176 Accès à l'emploi 1/176 Action collective 4/176 Activité partielle 11/176 Agriculture 2/176 Alternance 15/176 Apprentissage 56/176 Chômage 13/176 CHSCT 2/176 Comité d'entreprise 1/176 Commande publique 18/176 Compétitivité 8/176 Concurrence 77/176 Conseiller du salarié 34/176 Consommation 14/176 Contrat de génération 22/176 Convention collective 4/176 Dialogue social 5/176 Discrimination 173/176 Droit du travail 12/176 Emploi d'avenir 67/176 Entreprise 7/176 Europe 4/176 Exclusion 8/176 Exportation 3/176 Femmes 24/176 Fonds social européen 72/176 Formation professionnelle 2/176 GPEC 7/176 Handicap 47/176 Industrie 15/176 Innovation 20/176 Insertion 150/176 Inspection du travail 2/176 Intelligence économique 4/176 investissement 41/176 Jeunes 7/176 Marché public 9/176 Médecine du travail 6/176 Médiateur 1/176 Métrologie 6/176 Mutation économique 8/176 Nacre
-
88/181 Accès à l'emploi 1/181 Action collective 3/181 Activité partielle 12/181 Agriculture 2/181 Alternance 15/181 Apprentissage 56/181 Chômage 14/181 CHSCT 2/181 Comité d'entreprise 2/181 Commande publique 20/181 Compétitivité 7/181 Concurrence 79/181 Conseiller du salarié 33/181 Consommation 14/181 Contrat de génération 23/181 Convention collective 4/181 Dialogue social 5/181 Discrimination 181/181 Droit du travail 14/181 Emploi d'avenir 69/181 Entreprise 7/181 Europe 4/181 Exclusion 8/181 Exportation 3/181 Femmes 25/181 Fonds social européen 78/181 Formation professionnelle 2/181 GPEC 7/181 Handicap 45/181 Industrie 17/181 Innovation 19/181 Insertion 150/181 Inspection du travail 2/181 Intelligence économique 4/181 investissement 43/181 Jeunes 7/181 Marché public 8/181 Médecine du travail 8/181 Médiateur 1/181 Métrologie 6/181 Mutation économique 8/181 Nacre
-
9/211 Négociation collective 178/211 Organisation des services 5/211 Parcours professionnel 6/211 Prestations de services internationales 80/211 Prévention 2/211 Programme opérationnel 4/211 Qualification 4/211 Relocalisation 4/211 Revitalisation 71/211 Risques professionnels 17/211 Rupture conventionnelle 4/211 Saisonniers 14/211 Salaires 211/211 Santé au travail 19/211 Sécurité alimentaire 90/211 Securité travail 2/211 Senior 27/211 Services à la personne 9/211 Services de santé au travail 5/211 Sous-traitance 72/211 Statistiques 37/211 Tourisme 7/211 Travail illégal 5/211 Travail saisonnier
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015 31 mars 2016 157/227 Accès à l'emploi 2/227 Action collective 6/227 Activité partielle 18/227 Agriculture 4/227 Alternance 29/227 Apprentissage 112/227 Chômage 15/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 2/227 Commande publique 36/227 Compétitivité 12/227 Concurrence 83/227 Conseiller du salarié 62/227 Consommation 28/227 Contrat de génération 28/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 10/227 Discrimination 186/227 Droit du travail 24/227 Emploi d'avenir 126/227 Entreprise 14/227 Europe 6/227 Exclusion 16/227 Exportation 6/227 Femmes 42/227 Fonds social européen 110/227 Formation professionnelle 2/227 GPEC 12/227 Handicap 80/227 Industrie 29/227 Innovation 31/227 Insertion 194/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 7/227 investissement 75/227 Jeunes 14/227 Marché public 13/227 Médecine du travail 11/227 Médiateur
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-decembre-2015
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes décembre 2015
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
24/03 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme 23/03 L'indépendance de la justice mérite un congrès 29/03 Procédure pénale, le projet de loi examiné au
Sénat 24/03 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme 23/03 La réforme du
Conseil supérieur de la magistrature Espace journalistes Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Actu en Images ARBO / RUBRIQUE Porte-parolat Pôle presse L'ActuJUSTICE Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter S'inscrire, se désinscrire de nos listes Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
Agenda de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 24 mars 2016 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme Discours de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 24 mars 2016 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme Note aux rédactions 29 juin 2015 Lutte contre la récidive des personnes 27 janvier 2015 Evolution des décisions du juge aux affaires familiales 30 septembre 2014 Les 10 ans des Juridictions interrégionales spécialisées (JIRS) 25 novembre 2014 QAG - délais de prescription en matière de violences sexuelles 25 novembre 2014 Violences faites aux femmes 17 octobre 2014 Justice du 21ème siècle : une justice proche du justiciable Le Ministre Biographie Actualités Communiqués 30/03 Poursuites disciplinaires à
Grenoble 29/03 Procédure pénale, le projet de loi examiné au
Sénat 28/03 Semaine du 28 mars 2016 30/03 Poursuites disciplinaires à
Grenoble
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice PORTE-PAROLE porte-parolat à retenir actualités à voir à écouter espace journalistes Le porte-parole Le porte-parole adjoint Le pôle Veille et Analyse Médias Le Garde des Sceaux L'ActuJustice Lu Vu Entendu Discours Communiqués Agendas Dossiers de presse Médiathèque Budget Infostat Annuaire statistiques Les chiffres clés de la Justice Statistiques pénitentiaires Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Lancement du site stop-discrimination.gouv.fr Actualités 30 mars 2016 Poursuites disciplinaires à
Grenoble Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 29 mars 2016 Procédure pénale, le projet de loi examiné au
Sénat Intervention de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 28 mars 2016 Semaine du 28 mars 2016
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus abords de Paimpol
-
" + PSR_title + "
-
Argenton - chenal d'accès au port En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus baie de l'aiguillon
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus baie de Quiberon - port du Crouesty
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus baie de Quiberon - port Haliguen
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus baie de Saint Malo
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus chenal de la Loire - Donges est -...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus île d'Aix
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus
Lorient
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus pointe de Penmarch - saint Guénolé -...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus port de Brignogan
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus sud-ouest de l'ile de Noirmoutier
-
" + PSR_title + "
-
BAIE DE DAOULAS En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
DU
MOULIN BLANC A LA BAIE DE DAOULAS En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST - BANC DE PLOUGASTEL
-
" + PSR_title + "
-
ABORDS DE L'ABER WRAC'H En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
BAIE DE MORLAIX En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LA GIRONDE - PAUILLAC
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT OLONA
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ROSCOFF
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SANTEC - PLAGE DU DOSSEN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1395 du 08 mars 2016 Le feu de la bouée " men ar ganol " (lf-la 44980) a été. port de Brignogan 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1391 du 08 mars 2016 La balise " klincloc'h du dedans " est signalée disparue. psn (wgs84). abords de Paimpol 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1478 du 14 mars 2016 La marque de jour de la balise " pierre de mi marée " est signalée. baie de Saint Malo 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1456 du 11 mars 2016 Une bouée provisoire bâbord a été mouillée en remplacement de. Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016
-
29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1463 du 11 mars 2016 Les navigateurs sont informés que la balise nmr1 de l'île d'aix a. baie de l'aiguillon 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1444 du 11 mars 2016 La bouée g9 des zones de pêches concédées du pertuis breton est. chenal de la Loire - Donges est -. 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1432 du 11 mars 2016 Les navigateurs sont informés que la bouée latérale bâbord donges. 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1469 du 13 mars 2016 Les navigateurs sont informés que deux bouées jaunes sont mouillées entre. baie de Quiberon - port Haliguen 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1450 du 11 mars 2016 La balise " men er roue " est signalée disparue. psn : 47 32.252n . baie de Quiberon - port du Crouesty 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1440 du 11 mars 2016 Des travaux de dragage d'entretien vont être entrepris dans le port du crouesty en. pointe de Penmarch - saint Guénolé -.
-
Argenton - chenal d'accès au port 15 décembre 2015 remplace avurnav local
brest 5188 du 28 novembre 2015 Ouessant - argenton - chenal d'accès au port les navigateurs sont informés. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus sud-ouest de l'ile de Noirmoutier 23 février 2016 remplace avurnav local
brest 1214 du février 2016 Les navigateurs sont informés que quatre cages océanographiques immergées. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord La Marine nationale porte secours à. Ce matin, vers 07h00 locales, le patrouilleur de service public (psp) cormoran de la marine. LARGE DIEPPE Antifer - large de dieppe bouee de marque speciale a la derive en position.
-
Casquets - granville les navigateurs sont informes que le feu du phare de senequet.
-
Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 mini-j est organisee les. BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers habitables est. Pas de
calais - boulogne les navigateurs sont informes que le feu du phare d'alprech. En savoir plus Casquets - granville les navigateurs sont informes que le feu du phare de senequet. En savoir plus
-
Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du
nord Pas de calais - boulogne les navigateurs sont informes que le feu du phare d'alprech.
-
RADE DE
BREST - BANC DE PLOUGASTEL Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 croiseurs habitables est. BAIE DE DAOULAS Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 deriveurs legers est. DU
MOULIN BLANC A LA BAIE DE DAOULAS Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 catamarans est organisee. LA GIRONDE - PAUILLAC Les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu le dimanche 03 avril 2016 a. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers habitables est. PORT OLONA Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 stand up paddle est. ABORDS DE L'ABER WRAC'H Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 06 croiseurs habitables est.
-
TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 08 avril 2016 de 00h00z a 23h59z: des travaux sous marins sont effectues par antedon. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Des travaux sous marins sont effectues par le thetys ii pour insu-cnrs du 06 avril 2016 de 00h00z. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 avril au 08 avril 2016 de 00h00z a 23h59z: des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus
-
Trois migrants secourus par la Marine. Le patrouilleur de service public (psp) cormoran de la marine nationale, basé à. En savoir plus Premar Méditerranée RADE D'HYERES - ACTIVITES SCIENTIFIQUES Avurnav
toulon 2209/16 provence rade d'hyeres du 06 au 07 avril 2016 de. En savoir plus SUD DE L'ILE RIOU - TRAVAUX SOUS-MARIN Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, dans le cadre de la campagne bathycor2, des travaux.
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
BOULOGNE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus GRANVILLE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LARGE DIEPPE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus La Marine nationale porte secours à...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus Trois migrants secourus par la Marine...
-
www.premar-manche.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=764
-
Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 En savoir plus
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1395 du 08 mars 2016 Le feu de la bouée " men ar ganol " (lf-la 44980) a été. port de Brignogan 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1391 du 08 mars 2016 La balise " klincloc'h du dedans " est signalée disparue. psn (wgs84). abords de Paimpol 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1478 du 14 mars 2016 La marque de jour de la balise " pierre de mi marée " est signalée. baie de Saint Malo 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1456 du 11 mars 2016 Une bouée provisoire bâbord a été mouillée en remplacement de. Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016
-
29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1463 du 11 mars 2016 Les navigateurs sont informés que la balise nmr1 de l'île d'aix a. baie de l'aiguillon 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1444 du 11 mars 2016 La bouée g9 des zones de pêches concédées du pertuis breton est. chenal de la Loire - Donges est -. 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1432 du 11 mars 2016 Les navigateurs sont informés que la bouée latérale bâbord donges. 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1469 du 13 mars 2016 Les navigateurs sont informés que deux bouées jaunes sont mouillées entre. baie de Quiberon - port Haliguen 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1450 du 11 mars 2016 La balise " men er roue " est signalée disparue. psn : 47 32.252n . baie de Quiberon - port du Crouesty 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1440 du 11 mars 2016 Des travaux de dragage d'entretien vont être entrepris dans le port du crouesty en. pointe de Penmarch - saint Guénolé -.
-
Argenton - chenal d'accès au port 15 décembre 2015 remplace avurnav local
brest 5188 du 28 novembre 2015 Ouessant - argenton - chenal d'accès au port les navigateurs sont informés. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus sud-ouest de l'ile de Noirmoutier 23 février 2016 remplace avurnav local
brest 1214 du février 2016 Les navigateurs sont informés que quatre cages océanographiques immergées. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord La Marine nationale porte secours à. Ce matin, vers 07h00 locales, le patrouilleur de service public (psp) cormoran de la marine. LARGE DIEPPE Antifer - large de dieppe bouee de marque speciale a la derive en position.
-
Casquets - granville les navigateurs sont informes que le feu du phare de senequet.
-
Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 mini-j est organisee les. BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers habitables est. Pas de
calais - boulogne les navigateurs sont informes que le feu du phare d'alprech. En savoir plus Casquets - granville les navigateurs sont informes que le feu du phare de senequet. En savoir plus
-
Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du
nord Pas de calais - boulogne les navigateurs sont informes que le feu du phare d'alprech.
-
RADE DE
BREST - BANC DE PLOUGASTEL Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 croiseurs habitables est. BAIE DE DAOULAS Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 deriveurs legers est. DU
MOULIN BLANC A LA BAIE DE DAOULAS Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 catamarans est organisee. LA GIRONDE - PAUILLAC Les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu le dimanche 03 avril 2016 a. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers habitables est. PORT OLONA Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 stand up paddle est. ABORDS DE L'ABER WRAC'H Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 06 croiseurs habitables est.
-
TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 08 avril 2016 de 00h00z a 23h59z: des travaux sous marins sont effectues par antedon. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Des travaux sous marins sont effectues par le thetys ii pour insu-cnrs du 06 avril 2016 de 00h00z. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 avril au 08 avril 2016 de 00h00z a 23h59z: des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus
-
Trois migrants secourus par la Marine. Le patrouilleur de service public (psp) cormoran de la marine nationale, basé à. En savoir plus Premar Méditerranée RADE D'HYERES - ACTIVITES SCIENTIFIQUES Avurnav
toulon 2209/16 provence rade d'hyeres du 06 au 07 avril 2016 de. En savoir plus SUD DE L'ILE RIOU - TRAVAUX SOUS-MARIN Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, dans le cadre de la campagne bathycor2, des travaux.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE D'HYERES - ACTIVITES SCIENTIFIQUES
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SUD DE L'ILE RIOU - TRAVAUX SOUS-MARIN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1395 du 08 mars 2016 Le feu de la bouée " men ar ganol " (lf-la 44980) a été. port de Brignogan 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1391 du 08 mars 2016 La balise " klincloc'h du dedans " est signalée disparue. psn (wgs84). abords de Paimpol 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1478 du 14 mars 2016 La marque de jour de la balise " pierre de mi marée " est signalée. baie de Saint Malo 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1456 du 11 mars 2016 Une bouée provisoire bâbord a été mouillée en remplacement de. Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016
-
29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1463 du 11 mars 2016 Les navigateurs sont informés que la balise nmr1 de l'île d'aix a. baie de l'aiguillon 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1444 du 11 mars 2016 La bouée g9 des zones de pêches concédées du pertuis breton est. chenal de la Loire - Donges est -. 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1432 du 11 mars 2016 Les navigateurs sont informés que la bouée latérale bâbord donges. 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1469 du 13 mars 2016 Les navigateurs sont informés que deux bouées jaunes sont mouillées entre. baie de Quiberon - port Haliguen 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1450 du 11 mars 2016 La balise " men er roue " est signalée disparue. psn : 47 32.252n . baie de Quiberon - port du Crouesty 29 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1440 du 11 mars 2016 Des travaux de dragage d'entretien vont être entrepris dans le port du crouesty en. pointe de Penmarch - saint Guénolé -.
-
Argenton - chenal d'accès au port 15 décembre 2015 remplace avurnav local
brest 5188 du 28 novembre 2015 Ouessant - argenton - chenal d'accès au port les navigateurs sont informés. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus sud-ouest de l'ile de Noirmoutier 23 février 2016 remplace avurnav local
brest 1214 du février 2016 Les navigateurs sont informés que quatre cages océanographiques immergées. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord La Marine nationale porte secours à. Ce matin, vers 07h00 locales, le patrouilleur de service public (psp) cormoran de la marine. LARGE DIEPPE Antifer - large de dieppe bouee de marque speciale a la derive en position.
-
Casquets - granville les navigateurs sont informes que le feu du phare de senequet.
-
Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 mini-j est organisee les. BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers habitables est. Pas de
calais - boulogne les navigateurs sont informes que le feu du phare d'alprech. En savoir plus Casquets - granville les navigateurs sont informes que le feu du phare de senequet. En savoir plus
-
Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du nord Arrêté inter-préfectoral n° 10/2016 Portant nouvelle composition du conseil maritime de façade manche est - mer du
nord Pas de calais - boulogne les navigateurs sont informes que le feu du phare d'alprech.
-
RADE DE
BREST - BANC DE PLOUGASTEL Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 croiseurs habitables est. BAIE DE DAOULAS Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 deriveurs legers est. DU
MOULIN BLANC A LA BAIE DE DAOULAS Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 catamarans est organisee. LA GIRONDE - PAUILLAC Les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu le dimanche 03 avril 2016 a. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers habitables est. PORT OLONA Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 stand up paddle est. ABORDS DE L'ABER WRAC'H Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 06 croiseurs habitables est.
-
TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 08 avril 2016 de 00h00z a 23h59z: des travaux sous marins sont effectues par antedon. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Des travaux sous marins sont effectues par le thetys ii pour insu-cnrs du 06 avril 2016 de 00h00z. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 04 avril au 08 avril 2016 de 00h00z a 23h59z: des travaux sous marins sont effectues par. En savoir plus
-
Trois migrants secourus par la Marine. Le patrouilleur de service public (psp) cormoran de la marine nationale, basé à. En savoir plus Premar Méditerranée RADE D'HYERES - ACTIVITES SCIENTIFIQUES Avurnav
toulon 2209/16 provence rade d'hyeres du 06 au 07 avril 2016 de. En savoir plus SUD DE L'ILE RIOU - TRAVAUX SOUS-MARIN Du 04 au 10 avril 2016 de 00h00z a 23h59z, dans le cadre de la campagne bathycor2, des travaux.
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Prison et réinsertion
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
A l'occasion de la fête des mères, des associations partenaires de l'administration pénitentiaire organisent des évènements en détention afin de maintenir le lien familial avec l'extérieur. 24 mai 2013 La Fête de la Nature dans les établissements pénitentiaires Ateliers et séminaires autour de la nature La Fête de la Nature, qui se déroule du 22 au 26 mai 2013, s'associe pour la 4e année consécutive au ministère de la Justice afin de permettre aux personnes détenues de célébrer la nature en métropole et dans les territoires d'Outre-mer. 24 avril 2013 Des personnes détenues participent à un projet humanitaire Réalisation de presses à briques à destination de Madagascar Des personnes détenues participent depuis 2007 à un projet humanitaire qui vise à fabriquer des presses à briques pour l'association «Ecoles du monde». Douze presses à briques ont été envoyées au mois de février 2013 pour construire des écoles à Mahajanga. Un projet qui a permis aux personnes . 17 avril 2013
-
Accueil Prison et réinsertion Prison et réinsertion Les prisons françaises sont gérées par la Direction de l'administration pénitentiaire, rattachée directement au ministère de la Justice et ce depuis 1911. Le régime d'exécution de la peine de privation de liberté concilie la protection de la société, la sanction du condamné et les intérêts de la victime avec la nécessité de préparer l'insertion ou la réinsertion de la personne détenue afin de lui permettre de mener une vie responsable et de prévenir la commission de nouvelles infractions. Loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 - article 1 Tous les contenus de la thématique Liste des articles 16 février 2016 Ouverture de la base cynotechnique de
Lyon 10e anniversaire de la création des unités cynotechniques pénitentiaires Après l'ouverture de la première base cynotechnique en 2006 à Fresnes et la seconde en 2011 à
Toulouse, une troisième base située près de
Lyon à Meyzieu (69) a été inaugurée le 9 février.
-
Atelier éducation canine avec l'association handi'chiens Depuis 2013, le
centre pénitentiaire d'
Alençon-Condé sur-Sarthe collabore avec l'association handichiens. Objectif : faire participer des personnes détenues à l'éducation de chiens pour les personnes handicapées pendant 6 mois grâce au soutien financier de la Fondation de France et la Fondation . 15 juillet 2015 Exposition "la pénitentiaire à Clairvaux" Les 900 ans de l'abbaye de Clairvaux Du 3 juillet au 30 septembre, l'administration pénitentiaire propose une exposition sur la vie carcérale : «la pénitentiaire à Clairvaux» à l'Hostellerie des Dames de l'Abbaye. L'entrée est gratuite. 23 décembre 2014 Colis de fin d'année en détention Apporter ou envoyer un colis à une personne détenue Durant les fêtes de fin d'année, chaque personne détenue peut recevoir un colis constitué par ses proches ou par une association jusqu'au lundi 5 janvier 2015 inclus. 08 décembre 2014 Le ministère de la Justice recrute
-
Au
centre pénitentiaire Sud Francilien Mardi 13 mars, le
centre pénitentiaire Sud Francilien et les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) de Seine et Marne (77) ont organisé un concert de musique classique en partenariat avec Radio Classique. 29 février 2012 « La folle journée de
Nantes » dans les établissements des Pays de Loire Pour sa 18e édition consécutive (27-29 janvier et 1-5 février 2012), le festival de musique classique «la folle journée de
Nantes» a programmé de la musique russe de 1850 à nos jours. 29 février 2012 Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de
Strasbourg Elisabeth Biscarrat, gagnante de Masterchef 2011 donne un cours de pâtisserie Lundi 20 février, Elisabeth Biscarrat, lauréate du concours Masterchef 2011 sur TF1, s'est rendue à la maison d'arrêt de
Strasbourg (MAF). 22 février 2012 L'enseignement pour les personnes détenues
-
Cette manifestation, qui a eu lieu cette année du 22 au 26 septembre au CREPS de Saint-Raphaël, permet aux personnes détenues de se mesurer en participant à différentes compétitions sportives. 01 octobre 2014 Journées européennes du patrimoine 2000 visiteurs ont découvert la prison de la Santé Les 20 et 21 septembre, la maison d'arrêt de
Paris-La Santé a ouvert ses portes au grand public avant de fermer pour travaux. Deux mille personnes ont visité cette prison historique construite en 1867. 08 septembre 2014 Visitez la prison de la Santé Journées européennes du patrimoine 2014 A l'occasion des Journées européennes du patrimoine, les 20 et 21 septembre 2014 (programme mis en ligne prochainement), le ministère de la Justice vous donne la possibilité de visiter la maison d'arrêt de
Paris la santé. L'occasion de découvrir la dernière prison située au coeur de
Paris, bâti en . 24 juillet 2014 Préserver la biodiversité en détention
-
Chaque année, les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) organisent des évènements pour maintenir les liens familiaux en détention. Nathalie Bosc, directrice pénitentiaire d'insertion et de probation (DPIP) au
centre pénitentiaire de
Lille-Annoeullin (59), coordonne cette fête . 11 juin 2013 Opération «Un dictionnaire par cellule» à
Lorient Mieux maîtriser la langue française en détention Le 27 mai 2013 a été lancée l'opération «un dictionnaire par cellule» au
centre pénitentiaire de
Lorient (56). Cette action qui s'inscrit dans le cadre de la lutte contre l'illettrisme, déclarée grande cause nationale 2013 par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, a pour objectif de permettre aux . 27 mai 2013 La fête des mères en détention Rencontre avec le Relais Enfants Parents
Ile-de-France
-
Comme tous les ans depuis 2003, une note de l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre par les chefs d'établissement, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule par l'autorité préfectorale, pour de bonnes conditions estivales dans les . 30 juin 2011 La fête de la musique dans les prisons françaises En prison aussi, la fête de la musique se célèbre. Parfois plusieurs jours avant ou après le 21 juin. Tous les styles de musiques sont représentés, en associant parfois les personnes détenues. Quelques exemples. 20 juin 2011 Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues Jeudi 16 juin 2011 s'est déroulée la première épreuve du baccalauréat en France y compris dans les établissements pénitentiaires. 14 juin 2011 L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général Une initiative mise en oeuvre dans le ressort du tribunal de grande instance de Saverne
-
Depuis fin novembre 2012, le
centre de détention de Saint-Mihiel (55- département de la Meuse) expérimente la médiation animale auprès des personnes détenues.Chaque semaine des intervenants extérieurs proposent bénévolement une séance d'1h30 de médiation animale avec des labradors. Objectif : . 21 février 2013 Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord La question du temps vue par les personnes détenues Lundi 18 février 2013 a eu lieu la journée de restitution du projet artistique «Le temps en chantier». Débuté en avril 2012, ce dispositif visait à sensibiliser les personnes détenues à l'art, notamment dans le cadre de l'ouverture du Louvre-Lens inauguré le 4 décembre 2012. En tout, 333 personnes . 14 février 2013 Inauguration de la boulangerie au
centre pénitentiaire de
Nantes Fabrication et distribution de pain dans l'établissement Jeudi 7 février 2013 a eu lieu l'inauguration de la boulangerie du quartier maison d'arrêt de
Nantes.
-
Deux moulages de statues, le Gladiateur Borghèse et la Vénus callipyge, sont exposés dans la cour de promenade de la maison centrale de Poissy. Ces statues resteront tout l'été dans la cour de l'établissement, réaménagée récemment par des paysagistes. 27 juillet 2012 Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ». Ateliers de sport dans les prisons du Nord Du 18 au 22 juin, la direction interrégionale des services pénitentiaires de
Lille (DISP) a organisé une semaine de découverte sportive : « Jeux pour tous, Tous en jeux ». Dans le sillon des prochains jeux Olympiques de Londres (du 27 juillet au 12 août), la DISP de
Lille a sensibilisé les . 18 juillet 2012 Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet Les personnels pénitentiaires défilent à
Agen et Nouméa (
Nouvelle-Calédonie) L'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) a participé au défilé du 14 Juillet à
Agen. 17 juillet 2012 Plan Canicule 2012
-
Devenez surveillant pénitentiaire, un métier aux multiples facettes Dans une période où les créations d'emplois se font rares dans la fonction publique, le ministère de la Justice lance une 2e session de recrutement de surveillants pénitentiaires. L'objectif : favoriser la lutte contre la récidive et améliorer les conditions de travail des personnels . 20 novembre 2014 Devenez DSP ou DPIP Le ministère de la Justice recrute Le ministère de la Justice recrute des directeurs des services pénitentiaires (DSP) (BAC+3) et des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation (DPIP) (BAC+3) sur concours. Les inscriptions aux concours sont ouvertes jusqu'au lundi 1er décembre 2014. 24 octobre 2014 Devenez conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation Le ministère de la justice recrute Vous avez un BAC +2 et vous souhaitez vous investir dans un métier humain ?
-
Dimanche 16 octobre, les 285 personnes détenues du quartier maison d'arrêt (QMA) de Loos ont été transférées au QMA du nouveau
centre pénitentiaire de
Lille Annoeullin. 15 septembre 2011 Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises Lancement de l'exposition "coeurs de nature" sur les grilles du
Sénat et dans les prisons françaises. 09 septembre 2011 Projection du film « Les intouchables » à la maison d'arrêt d'
Angoulême Dans le cadre d'un partenariat avec le festival français d'
Angoulême, 30 personnes détenues ont assisté jeudi 25 août à la projection du film « Les intouchables » à la maison d'arrêt d'
Angoulême. 26 août 2011 Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire » Retrouvez les web épisodes réalisés par des personnes détenues des établissements de Maubeuge et Bapaume sur leur initiation à la culture brésilienne. 19 août 2011 Concert à la maison d'arrêt de
Foix dans le cadre du festival "Ingénieuse Afrique"
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel
-
Durant les fêtes de fin d'année, chaque personne détenue peut recevoir un colis constitué par ses proches ou par une association jusqu'au lundi 6 janvier 2014 inclus. 05 décembre 2013 Les règles européennes de probation Harmoniser les législations et les pratiques professionnelles Adoptées en janvier 2010 par le comité des ministres du Conseil de l'Europe, les règles européennes relatives à la probation déclinent 108 principes fondamentaux et recommandations concrètes. Elles visent à guider l'exécution des mesures et sanctions en milieu ouvert par les services pénitentiaires . 26 novembre 2013 Concours de surveillant pénitentiaire Deux surveillants parlent de leur métier Frederick, surveillant à la maison d'arrêt d'Osny (95) et Salif, surveillant «référent mouvements» à la maison d'arrêt de
Lyon-Corbas (69) répondent à quelques questions sur leur métier, leur parcours et leur évolution au sein de l'administration pénitentiaire. 19 novembre 2013
-
Grâce à un partenariat avec la société GAIA (partenaire privé de l'administration pénitentiaire regroupant les sociétés Idex et Avenance), 6 personnes détenues peuvent désormais travailler quotidiennement à . 02 février 2011 Le Louvre à la Maison centrale de Poissy Mercredi 26 janvier, Jean-Amédée Lathoud, directeur de l'administration pénitentiaire, et Henri Loyrette, président-directeur du Louvre, ont inauguré l'exposition « Au-delà des murs » à la Maison centrale de Poissy. Brochure de présentation Prison et réinsertion L'administration pénitentiaire 9 articles Les personnes prises en charge 8 articles La vie en détention 14 articles La vie hors détention 6 articles Les chiffres clefs 21 articles Les règles pénitentiaires européennes lien Concours lien Métiers lien Textes et réformes lien Annuaire pénitentiaire lien L'histoire de l'administration pénitentiaire lien Les projets immobiliers lien Assesseur commission de discipline
-
Insertion et probation : un accompagnement personnalisé Reportage sur le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de
Paris Les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP), services déconcentrés de l'administration pénitentiaire au niveau départemental, assurent le contrôle et le suivi des personnes placées sous main de justice, qu'elles soient en milieu ouvert ou en milieu fermé. Afin de prévenir la . 28 juin 2013
Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture Evènements autour de la culture en détention De janvier à décembre 2013, la métropole
Marseille-Provence propose un large panel d'évènements autour de la culture : musique, arts, conférences. De nombreux évènements culturels sont aussi programmés autour de la culture en détention. 25 juin 2013 La fête des pères en détention Au
centre pénitentiaire de
Lille-Annoeullin
-
Journées d'études sur le fait religieux Evolutions et comparaisons de la place de la religion dans les prisons Les 28 et 29 octobre 2013, l'administration pénitentiaire a organisé des journées d'études internationales sur le fait religieux en prison, à Sciences-Po
Paris. Des chercheurs et intervenants français et étrangers se sont exprimés durant 2 jours sur la place de la religion en prison. 11 octobre 2013 Histoire des uniformes pénitentiaires De 1822 à nos jours L'administration pénitentiaire et l'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) mettent à disposition des internautes une frise historique retraçant l'histoire des uniformes pénitentiaires de 1822 à nos jours. 10 octobre 2013 L'Equithérapie en milieu carcéral Une expérience réussie à la maison centrale d'Arles
-
L'occasion de fêter le 10e anniversaire de la création des bases cynotechniques et de revenir sur leurs . 02 février 2016 Victor Hugo s'invite en prison Exposition Les Misérables au
centre pénitentiaire Sud Francilien Depuis le 26 janvier et jusqu'au 26 avril, le
centre pénitentiaire Sud Francilien (Seine-et Marne) accueille une exposition pas comme les autres ! Conçue par les personnes détenues, l'exposition Les Misérables, est installée dans l'espace muséographique de l'établissement. 28 septembre 2015 L'administration pénitentiaire recrute Ouverture des inscriptions L'administration pénitentiaire recrute sur concours en externe et interne du brevet au Bac+3. Inscription en ligne. Envie de découvrir les métiers pénitentiaires et de poser vos questions ? Rendez-vous au salon
Paris pour l'emploi les 1er et 2 octobre 2015. Vous êtes intéressés par les métiers . 10 septembre 2015 Prison : se réinsérer grâce à la médiation animale
-
La 3e édition du guide relative à la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice vient d'être publiée. 21 novembre 2012 Inauguration à
Poitiers Ouverture d'un
centre pour peines aménagées, d'un quartier semi-liberté et du SPIP de Vienne Vendredi 16 novembre, Henri Masse, directeur de l'administration pénitentiaire, accompagné des autorités judiciaires et pénitentiaires locales, a inauguré le
centre pour peines aménagées (CPA), le quartier semi-liberté (QSL) et les locaux du service pénitentiaire d'insertion et de probation . 05 novembre 2012 La semaine du goût dans les prisons françaises Activités autour de la cuisine Du 15 au 21 octobre se déroulait la 23e édition de la semaine du goût avec pour thème : «le goût c'est tout ! 17 octobre 2012 Questions/Réponses Concours de surveillant pénitentiaire Vous souhaitez passer le concours de surveillant pénitentiaire mais vous vous posez des questions ? 19 septembre 2012 Les jeux pénitentiaires
-
La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 a affirmé qu'en matière délictuelle, les peines d'emprisonnement sans sursis ne doivent être prononcées qu'en dernier recours et que l'aménagement des peines doit être privilégié dès lors que les critères d'octroi sont réunis. 02 décembre 2011 Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires 02 décembre 2011 le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires et des collectivités locales Du mardi 22 novembre au jeudi 24 novembre 2011 se déroulait le salon des maires et des collectivités locales au parc des expositions à
Paris. 24 novembre 2011 Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR)
-
La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 permet dès le 1er juin 2011 aux citoyens de participer aux commissions de discipline dans les établissements pénitentiaires. 28 avril 2011 L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent pour faciliter le retour à l'emploi d'anciennes détenues. Mardi 19 avril a eu lieu la remise des bourses de l'Institut Randstad pour l'Egalité des Chances et le Développement Durable 14 avril 2011 Journée de défense et de citoyenneté à la maison d'arrêt d'Osny dans le Val-d'Oise Mercredi 6 avril, s'est déroulée une journée de défense et de citoyenneté (anciennement appelée journée d'appel de préparation à la défense) à la maison d'arrêt d'Osny dans le Val-d'Oise. 05 avril 2011 Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire à la prison de
Toulon-La Farlède Le 31 mars dernier a eu lieu l'inauguration de la toute première boulangerie pénitentiaire.
-
La Région
Aquitaine s'est engagée depuis le 1er janvier 2011, dans l'expérimentation du transfert, de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues. Elle lance cette année à nouveau un appel à projets afin de financer des actions en faveur de la . 22 juillet 2013 Plan Canicule 2013 Prévenir la canicule en détention Comme tous les ans depuis 2003, l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre dans les établissements pénitentiaires, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule. 08 juillet 2013 Passer sa journée de défense en détention A l'EPM de
Marseille Chaque citoyen français doit effectuer sa journée de défense et de citoyenneté (JDC) pour pouvoir passer des examens d'Etat comme par exemple le permis de conduire. Depuis le 28 mars 2013, les personnes détenues des établissements de la DISP de
Marseille peuvent passer leur JDC en détention et . 05 juillet 2013
-
La réinsertion passe notamment par l'enseignement, la culture, le sport ou le travail. La direction . 11 décembre 2012 Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires Sports et relais Cette année encore, les établissements, les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) et les partenaires ont participé et ont réaffirmé leur engagement au Téléthon notamment en faveur des personnes en situation d'handicap. 28 novembre 2012 Salon des maires et des collectivités Travail en détention et aménagements de peine Du mardi 20 au jeudi 22 novembre s'est déroulé le salon des maires et des collectivités locales à
Paris (porte de
Versailles). Dans ce cadre, l'administration pénitentiaire présentait un stand, inauguré par
Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice, mardi 20 novembre. 26 novembre 2012 Prise en charge sanitaire des personnes détenues Un guide de référence pour les professionnels de terrain
-
Le 16 septembre dernier, la Fondation de France a remis un prix à l'association Hugo B, pour son intervention d'équithérapie à la maison centrale d'Arles, menée en partenariat avec l'administration pénitentiaire. Thierry Boissin, psychologue intervenant au sein de l'association, revient sur . 20 septembre 2013 Guide des activités physiques et sportives En milieu carcéral Un guide sur la pratique et l'organisation du sport en détention à destination des acteurs du monde du sport et des personnels pénitentiaires vient d'être publié. 13 septembre 2013 Le métier de CPIP Interview de 2 conseillères pénitentiaires d'insertion et de probation Dans le cadre du lancement du concours de recrutement de CPIP, Perrine et Adeline, CPIP en milieu fermé et ouvert, reviennent sur les raisons qui les ont poussées à choisir ce métier, leurs missions dans leurs quotidiens et leurs souvenirs les plus marquants. Elles donnent aussi quelques conseils . 06 août 2013
-
Le 23 mai 2011, le tribunal de grande instance (TGI) de Saverne a, en partenariat avec le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) du Bas-Rhin, signé avec la mairie de Saverne une convention permettant l'exécution collective, via des chantiers groupés, des mesures de travail . 31 mai 2011 Galop d'essai réussi au
centre pénitentiaire de
Moulins-Yzeure Mardi 24 mai, une activité équitation a été organisée au
centre pénitentiaire de
Moulins-Yzeure dans l'Allier. 25 mai 2011 Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de
Metz Dans le cadre du concours "dis-moi dix mots qui nous relient" à l'académie française 17 mai 2011 2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire à
Paris-Bercy 10 mai 2011 Devenez assesseur en commission de discipline dans les établissements pénitentiaires
-
Le défilé du 14 juillet 2014 des personnels de l'administration pénitentiaire Visite de la maison d'arrêt
Le Mans - Les Croisettes L'ÉNAP défile le 14 juillet à
Agen Témoignage d'un tigiste L'Orchestre National de
Lille à la maison d'arrêt de Sequedin Bracelet électronique, une alternative à l'incarcération Le SPIP de
Paris, un acteur de la réinsertion Travail et formation professionnelle en détention Le PSEM : une autre façon d'accomplir une peine privative de liberté Stage de citoyenneté : récit filmé d'une expérience collective SEP RIEP 2° version
Tour de France cycliste pénitentiaire : ils l'ont fait ! Le BEX, un poste avancé de l'exécution des peines Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur le parcours de mobilisation SEP Salon des maires École nationale d'administration pénitentiaire : des métiers à découvrir
Tour de France cycliste pénitentiaire : étape Muret-
Agen
-
Le développement durable à l'administration pénitentiaire Des pistes pour protéger l'environnement et devenir éco-citoyen La direction de l'administration pénitentiaire s'est engagée dans une politique de développement durable et a défini plusieurs objectifs. 09 avril 2013 Les stages de citoyenneté Une alternative à l'incarcération Instaurés par la loi du 9 mars 2004, les stages de citoyenneté sont une alternative à l'emprisonnement. Au 1er janvier 2013, 858 personnes suivies par les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) en milieu ouvert accomplissent un stage de citoyenneté. Parmi elles, 55 sont . 29 mars 2013 Journée de l'eau dans les prisons Sensibilisation et ateliers autour de l'eau Dans le cadre de la 20e journée mondiale de l'eau, l'administration pénitentiaire a mené différentes actions afin de sensibiliser personnes détenues et personnels sur le gaspillage de l'eau. 19 mars 2013 La médiation animale en détention Un pas vers la réinsertion
-
Le Directeur de l'administration pénitentiaire, Henri Masse, et le Directeur général de l'enseignement scolaire, Jean-Michel Blanquer, ont signé, le 8 décembre 2011, les nouveaux textes (convention et circulaire), organisant et renforçant le partenariat entre les deux administrations. 31 janvier 2012 Accompagner les familles de personnes détenues Rencontre avec une association Jeannette Favre est à l'origine en 1993 de la première fédération régionale des maisons d'accueil des familles et amis de personnes détenues et de l'union nationale UFRAMA. Assistante sociale de formation, elle a exercé pendant 14 ans sa profession à la maison d'arrêt de Saintes (17), avec la . 30 janvier 2012 100e labellisation « RPE » en prison Le 3 janvier 2012, le 100e label RPE (règles pénitentiaires européennes) a été attribué par l'organisme certificateur Bureau Veritas au processus de prise en charge des arrivants d'un établissement pénitentiaire (maison d'arrêt des femmes de Fresnes).
-
Le ministère de la justice recrute 212 conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation (CPIP) sur toute la France sur concours. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 12 novembre sur devenircpip.fr 20 octobre 2014 Travail en détention Les établissements de
Rhône-Alpes et
Auvergne, partenaires des entreprises Vous êtes une entreprise et vous êtes intéressés par le travail en détention ? L'administration pénitentiaire propose différentes solutions qui associent maîtrise des coûts et souplesse. 15 octobre 2014 Candidat au concours de surveillant pénitentiaire Préparez-vous grâce aux outils en ligne Vous vous êtes inscrits au concours de surveillant pénitentiaire. L'épreuve d'admissibilité aura lieu le mercredi 22 octobre. Plusieurs outils sont en ligne afin de vous aider à vous préparer. 10 octobre 2014 Les jeux pénitentiaires La réinsertion par le sport L'administration pénitentiaire organise depuis 2012 les jeux pénitentiaires.
-
Les personnes détenues peuvent voter, comme tous citoyens sous réserve qu'elles respectent les conditions spécifiques du scrutin, qu'elles jouissent de leurs droits civils et politiques et qu'elles ne soient dans aucun cas d'incapacité prévu par la loi. 26 décembre 2013 TIG : Convention de partenariat avec la Poste Contribuer à la réinsertion par le travail 26 décembre 2013 Un partenaire de l'administration pénitentiaire récompensé Lieux fictifs reçoit le prix spécial de l'agence Europe-Education-Formation-France L'association Lieux fictifs, partenaire de l'administration pénitentiaire, est un laboratoire de création, d'éducation, de formation et d'expérimentation autour de l'image. Dans le cadre de ses activités, elle organise des ateliers de cinéma en détention, forme les personnes détenues aux métiers . 24 décembre 2013 Colis de fin d'année en détention Apporter ou envoyer un colis à une personne détenue
-
Marseille: festival international du documentaire Des personnes détenues aux Baumettes participent au festival. 19 juillet 2011 Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet Des éleves de l'école d'administration pénitentiaire ont défilé le 14 juillet. Visionnez le film fait par l'ENAP sur le défilé. 15 juillet 2011 Placement sous surveillance électronique Avec le bracelet électronique, le système pénitentiaire se modernise L'administration pénitentiaire poursuit le développement de sa politique d'alternative à l'incarcération, conformément aux objectifs fixés par la révision générale des politiques publiques (RGPP). L'utilisation du bracelet électronique est un des moyens permettant cette évolution. 12 juillet 2011 Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires
-
Moment d'échange à la maison d'arrêt de
Foix autour d'un concert de musique. 11 août 2011 Remise de diplômes de frigoriste au
centre pénitentiaire de Faa'a en Polynésie Retour sur la formation frigoriste, installateur et réparateur qui vient de s'achever au
centre pénitentiaire de Faa'a 03 août 2011 Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban Les 30 et 31 juillet, 15 coureurs (dont 6 personnes détenues) ont participé à la course cycliste Risoul Vauban 03 août 2011 Musique à coeurs ouverts au
centre de détention de Joux-la-ville Mercredi 20 juillet s'est déroulée l'opération « musique à coeurs ouverts » au
centre de détention de Joux-la-Ville 03 août 2011 Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, les membres de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (ENAP) ont défilé pour la première fois à
Agen, ville dans laquelle est située l'Ecole. 20 juillet 2011
-
Nouveau partenariat à l'administration pénitentiaire Signature d'une convention avec la fédération française de handball Samedi 15 juin, l'administration pénitentiaire a signé pour la première fois une convention avec la fédération française de handball pour une durée d'un an. La fédération française de handball (FFHB) rejoint ainsi les 12 partenaires sportifs de l'administration pénitentiaire. 23 juillet 2013 Signature d'une convention cadre avec le Pôle emploi Les personnes détenues pourront s'inscrire comme demandeur d'emploi L'administration pénitentiaire et Pôle emploi ont signé une nouvelle convention cadre nationale 2013-2015, le 11 juin dernier. Cette nouvelle convention va permettre aux personnes détenues de s'engager dans des démarches de recherche d'emploi avant leur sortie en s'inscrivant sur la liste des . 23 juillet 2013 Appel à projets 2014 Formation professionnelle des personnes détenues en région
Aquitaine
-
Opérationnel depuis l'automne 2012, cet atelier va permettre de produire quotidiennement 1 400 baguettes. 21 janvier 2013 Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire Travailler ensemble en faveur de la réinsertion des personnes détenues L'administration pénitentiaire accomplit ses missions notamment en matière de réinsertion en partenariat avec de nombreuses associations au niveau local et national. Serge Canape, chef du bureau des politiques sociales et d'insertion (PMJ2) à l'administration pénitentiaire revient sur les actions . 24 décembre 2012 En prison pendant les fêtes de fin d'année Moments de convivialité et envoi de colis 24 décembre 2012 Développer l'accès à la culture et à l'enseignement Régions
Bourgogne,
Centre et
Champagne-Ardenne L'une des missions essentielles de l'administration pénitentiaire est de contribuer à l'insertion ou la réinsertion des personnes détenues [ART 2 de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009].
-
Passer son bac en prison "Interview d'un enseignant à la maison d'arrêt de
Lyon-Corbas" 3 questions à Denis Jean, responsable local d'enseignement, enseignant spécialisé, à la maison d'arrêt de
Lyon-Corbas 15 juin 2012 Séminaire de criminologie clinique La maison d'arrêt de
Nanterre a accueilli la troisième édition" 3 questions à Christelle Rotach, chef d'établissement de la maison d'arrêt de
Nanterre. 06 juin 2012 Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de
Nantes Depuis samedi 3 juin, le quartier maison d'arrêt (QMA) situé en
centre ville a fermé ses portes pour laisser place à un nouvel établissement en périphérie de
Nantes. A cette occasion, 323 personnes détenues ont été transférées vers le nouvel établissement. 21 mars 2012 Orchestre participatif dans les établissements du Nord Depuis janvier 2012, on peut entendre jouer de la musique classique dans certains des établissements pénitentiaires du Nord. 19 mars 2012 Concert de musique classique
-
Pour de bonnes conditions estivales dans les établissements pénitentiaires Comme tous les ans depuis 2003, l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre dans les établissements pénitentiaires, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule par l'autorité préfectorale. 09 juillet 2012 Appel à projets Pour la formation professionnelle des personnes détenues en région
Aquitaine La Région
Aquitaine s'est engagée depuis le 1er janvier 2011, dans l'expérimentation du transfert, de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues et ce afin de porter l'enjeu de l'accès à la qualification de ces dernières. 28 juin 2012 Fête de la musique 2012 Nombreux concerts dans les prisons françaises Pour l'édition 2012 de la fête de la musique, plusieurs artistes se sont rendus dans les établissements pénitentiaires afin de partager un moment musical avec les personnes détenues 21 juin 2012
-
Pour revenir sur cet événement, l'ENAP a organisé du 7 au 9 décembre dernier, un colloque du centenaire. Retour sur l'histoire de . 15 décembre 2011 Tournage du film « intra-muros » à l'ancienne maison d'arrêt de
Rennes Tournage du film « intra-muros » à l'ancienne maison d'arrêt de
Rennes 12 décembre 2011 Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine » dans les prisons du Sud-ouest Initié en 2007 par la section formation professionnelle de la direction interrégionale des services pénitentiaires de
Bordeaux (DISP), le concours de cuisine « Pas si toqués : je cantine, je cuisine » qui avait débuté le 20 juin, s'est achevé le 30 novembre avec la finale. Cofinancé par la DISP de . 05 décembre 2011 3 questions à Annie Kensey, démographe et chef du bureau des études et de la prospective à l'administration pénitentiaire.
-
Prévu par l'article 6 III de la loi du 9 juillet 2010, le dispositif électronique de protection anti-rapprochement « DEPAR » consiste à contrôler, par le biais d'un matériel technique, l'interdiction faite à une personne mise en examen ou condamnée pour un crime ou un délit commis dans un contexte . 22 novembre 2011 Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST Le service de l'emploi pénitentiaire était au salon MIDEST du 15 au 18 novembre 2011 10 novembre 2011 Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire Le Louvre, premier musée du monde signe une convention avec l'administration pénitentiaire 27 octobre 2011 La semaine du goût dans les prisons françaises Du 17 au 23 octobre s'est déroulé la semaine du goût en France. Dans les établissements pénitentiaires français, plusieurs manifestations ont eu lieu à destination des personnes détenues. 18 octobre 2011 Transfert de personnes détenues au CP de
Lille Annoeullin
-
Régions PACA,
Corse Du lundi 10 au vendredi 14 septembre ont eu lieu les 1er jeux pénitentiaires dans la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de
Marseille (régions PACA,
Corse). 07 septembre 2012 Tournée de l'Orchestre symphonique de
Bretagne Concert dans 7 prisons de la région
Bretagne 3 questions à Pascal Lecuyer, adjoint au chef de département des politiques d'insertion de probation et de prévention de la récidive à la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de
Rennes. 17 août 2012 Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord Sport versus culture : l'important est de participer ! Durant les mois de juillet et août, l'association Hors Cadre propose aux personnes détenues de la région
Nord-Pas-de-Calais de nombreuses activités, dans le cadre du dispositif «Nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire». 08 août 2012 Exposition à la maison centrale de Poissy 2 moulages de statues du Louvre exposés
-
Retour sur la démarche « RPE » dans laquelle . 16 janvier 2012 Visiter un proche en prison Permis de visite et parloirs Pour rencontrer une personne détenue, vous devez obtenir un « permis de visite ». Les démarches à effectuer varient selon la situation de la personne détenue : selon qu'elle est prévenue ou condamnée. On considère une personne comme « prévenue » dès lors que son jugement n'est pas définitif (en . 22 décembre 2011 Fêtes de fin d'année en prison préserver les liens parents/enfants Pour les fêtes de fin d'année, différentes actions ont lieu dans les établissements pénitentiaires afin de préserver le lien parent/enfant durant cette période. 16 décembre 2011 1911-2011 : centenaire du rattachement de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice Le 13 mars 1911, l'administration pénitentiaire anciennement attachée au ministère de l'Intérieur est transférée par décret au ministère de la Justice.
-
Signature d'une charte à la maison d'arrêt de
Strasbourg Jeudi 22 mai, Alain Reymond, directeur de la maison d'arrêt de
Strasbourg a signé la charte «tous unis pour plus de biodiversité» à la communauté urbaine de
Strasbourg (CUS) qui encadre l'utilisation des produits phytosanitaires et favorise les comportements écologiques en détention. Depuis 2008, . 14 juin 2014 Les équipes régionales d'intervention et de sécurité Leurs missions Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) ont été créés par la circulaire du 27 février 2003 en réponse à des incidents survenus en détention l'année précédente (mutinerie, évasion). 12 juin 2014 Prévention du suicide en détention L'administration pénitentiaire se mobilise L'administration pénitentiaire poursuit sa politique volontariste de prévention du suicide en détention mise en place dès 1967.
-
Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La réforme judiciaire J21 La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Tour de france cycliste pénitentiaire : étape
Privas - Le Pontet Le départ du
Tour de France cycliste pénitentiaire Ensemble, c'est le
Tour -
Tour de France cycliste pénitentiaire La réinsertion par le travail : le point de vue des détenus Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur les droit des détenus Point presse d'André Ride, Inspecteur Général des Services Judiciaires Le travail d'intérêt général, une sanction utile au condamné et à la société L'entraînement pour le
Tour de france cycliste pénitentiaire Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur l'amménagement des peines ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques
-
Une mobilisation qui s'est traduite par la mise en place d'un grand plan national d'actions de prévention du suicide des personnes détenues en 2009 et la création en 2010 . 16 mai 2014 Tourner un film en prison Modalités et conditions Vous souhaitez tourner un film, une fiction ou les images d'illustration pour des documentaires dans un établissement pénitentiaire? Voici les conditions à respecter afin de faire une demande à l'administration pénitentiaire. 17 avril 2014 Le CLIP : aider les détenus à se former en informatique «Nous avons voulu réduire la fracture sociale, qui freine la réinsertion de certaines personnes détenues» En complément des enseignements proposés par les unités locales d'enseignement (ULE), présentes dans chaque établissement pénitentiaire, le club informatique pénitentiaire (CLIP) contribue à la réinsertion des personnes détenues en les sensibilisant à l'utilisation d'Internet et aux outils de . 10 mars 2014 Modalités de vote pour les personnes détenues
[
www.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/
-
Actualités Plus d'actualités
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/
-
L'actualité du ministère
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/abilympics-le-travail-et-le-talent-ouvrent-les-voies-de-la-reussite-pour-tous
-
Abilympics : « le travail et le talent ouvrent les voies de la réussite pour tous (...)
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/consulter-le-projet-de-loi-travail
-
Consulter le projet de loi Travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/presse/
-
Presse
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/
-
Communiqués de presse
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/presse/contact/
-
Contact
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/presse/discours/
-
Discours
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/presse/dossiers-de-presse/
-
Dossiers de presse
-
www.prudhommes.gouv.fr/actualites/presse/invitations-presse/
-
Invitations presse
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/
-
Démarches
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/article/annuaire-du-service-public-de-l-emploi
-
Annuaire du service public de l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/article/fiches-pratiques-du-droit-de-travail
-
Fiches pratiques du droit du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/
-
Formulaires et télédéclarations
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/associations/
-
Associations
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/entreprises/
-
Entreprises
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/etrangers-en-france/
-
Étrangers en France
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/insertion/
-
Insertion
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/jeunes-actifs-et-actifs-en-formation/
-
Jeunes actifs et actifs en formation
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/pre-retraite-et-pre-retraite-progressive/
-
Pré-retraite et pré-retraite progressive
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/relations-professionnelles/
-
Relations professionnelles
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/salaries/
-
Salariés
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/formulaires-et-teledeclarations/travailleurs-et-personnes-handicapees/
-
Travailleurs et personnes handicapées
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/vous-etes/
-
Vous êtes
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/vous-etes/actif-en-situation-de-handicap/
-
Actif en situation de handicap
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/vous-etes/createur-d-activite/
-
Créateur d'activité
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/vous-etes/demandeur-d-emploi/
-
Demandeur d'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/vous-etes/jeune/
-
Jeune
-
www.prudhommes.gouv.fr/demarches/vous-etes/salarie/
-
Salarié
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/
-
Dialogue social Plus de sujets
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/egalite-professionnelle-et-salariale-femmes-hommes/
-
Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/financement-des-organisations-syndicales-et-patronales/
-
Financement des organisations syndicales et patronales
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/
-
Négociation collective
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/
-
Conventions collectives
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/regles-generales-de-la-negociation-collective/
-
Règles générales de la négociation collective
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/representants-du-personnel/
-
Représentants du personnel
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/representants-du-personnel/delegues-du-personnel/
-
Délégués du personnel
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/representants-du-personnel/delegues-syndicaux/
-
Délégués syndicaux
-
www.prudhommes.gouv.fr/dialogue-social/representativite-syndicale-et-patronale/
-
Représentativité syndicale et patronale
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/
-
Droit du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/
-
Contrats et carrière
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/contrats-de-travail/
-
Contrats de travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/employe-de-maison-assistante-maternelle/
-
Employé de maison/assistante maternelle
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/medaille-d-honneur-du-travail/
-
Médaille d'honneur du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/teletravail-et-mobilite/
-
Télétravail et mobilité
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/travailleurs-en-situation-d-handicap/
-
Travailleurs en situation d'handicap
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/litiges-individuels-et-conflits-collectifs/
-
Litiges individuels et conflits collectifs
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/litiges-individuels-et-conflits-collectifs/article/la-greve
-
La grève
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/litiges-individuels-et-conflits-collectifs/article/le-conseil-de-prud-hommes
-
Le conseil de prud'hommes
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/lutte-contre-le-travail-illegal/
-
Lutte contre le travail illégal
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/lutte-contre-le-travail-illegal/article/le-plan-national-de-lutte-contre-le-travail-illegal
-
Le plan national de lutte contre le travail illégal
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/lutte-contre-le-travail-illegal/article/qu-est-ce-que-le-travail-illegal
-
Qu'est-ce que le travail illégal ?
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/projet-de-loi-travail/
-
Projet de loi Travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/relations-au-travail/
-
Relations au travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/relations-au-travail/harcelement-discrimination/
-
Harcèlement - discrimination
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/relations-au-travail/pouvoir-disciplinaire-sanction/
-
Pouvoir disciplinaire - sanction
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/
-
Rémunération et participation financière
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/participation-financiere/
-
Participation financière
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/remuneration/
-
Rémunération
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/rupture-de-contrats/
-
Rupture de contrats
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/rupture-de-contrats/demission/
-
Démission
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/rupture-de-contrats/licenciement/
-
Licenciement
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/
-
Temps de travail et congés
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/conges-et-absences/
-
Congés et absences
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/maternite-paternite-adoption/
-
Maternité/paternité/adoption
-
www.prudhommes.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/temps-de-travail/
-
Temps de travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/
-
Emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/developper-l-emploi/
-
Développer l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/developper-l-emploi/creation-d-activite/
-
Création d'activité
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/developper-l-emploi/developpement-de-l-emploi-et-des-competences/
-
Développement de l'emploi et des compétences
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/etre-indemnise/
-
Être indemnisé
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/
-
Insérer dans l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/contrats-aides/
-
Contrats aidés
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/contrats-aides/article/le-contrat-starter
-
Le contrat starter
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/insertion-par-l-activite-economique/
-
Insertion par l'activité économique
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/mesures-jeunes/
-
Mesures jeunes
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/mesures-seniors/
-
Mesures seniors
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/inserer-dans-l-emploi/recrutement-et-handicap/
-
Recrutement et handicap
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/maintenir-dans-l-emploi/
-
Maintenir dans l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/maintenir-dans-l-emploi/accompagnement-des-licenciements-economiques/
-
Accompagnement des licenciements économiques
-
www.prudhommes.gouv.fr/emploi/maintenir-dans-l-emploi/activite-partielle/
-
Activité partielle
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/
-
Europe et international
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/action-du-ministere/
-
Action du Ministère
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/action-du-ministere/article/la-cooperation-avec-l-allemagne
-
La coopération avec l'Allemagne
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/action-du-ministere/article/presentation-de-la-delegation-aux-affaires-europeennes-et-internationales-daei
-
Présentation de la Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/detachement-des-salaries/
-
Détachement des salariés
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/organisations-internationales/
-
Organisations internationales
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/organisations-internationales/conseil-de-l-europe-coe/
-
Conseil de l'Europe (COE)
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/organisations-internationales/organisation-des-nations-unies-onu/
-
Organisation des Nations-Unies (ONU)
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/organisations-internationales/organisation-internationale-du-travail-oit/
-
Organisation Internationale du Travail (OIT)
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/organisations-internationales/union-europeenne-ue/
-
Union Européenne (UE)
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/presence-europeenne-et-internationale/
-
Présence européenne et internationale
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/presence-europeenne-et-internationale/article/reponses-des-autorites-francaises-aux-consultations-publiques-de-la-commission
-
Réponses des autorités françaises aux consultations publiques de la
Commission européenne
-
www.prudhommes.gouv.fr/europe-et-international/presence-europeenne-et-internationale/article/strategie-europe-2020-pour-la-croissance-et-l-emploi
-
Stratégie « Europe 2020 » : pour la croissance et l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/
-
Formation professionnelle
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-en-alternance/
-
Formation en alternance
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-en-alternance/article/le-contrat-d-apprentissage
-
Le contrat d'apprentissage
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-en-alternance/article/le-contrat-de-professionnalisation
-
Le contrat de professionnalisation
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-en-alternance/article/tout-comprendre-de-l-alternance
-
Tout comprendre de l'alternance
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-et-handicap/
-
Formation et handicap
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-et-handicap/article/emploi-et-handicap-le-stage-de-reeducation-professionnelle
-
Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-et-handicap/article/le-contrat-d-apprentissage-amenage
-
Le contrat d'apprentissage aménagé
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-demandeurs-d-emploi/
-
Formation professionnelle des demandeurs d'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-demandeurs-d-emploi/article/la-preparation-operationnelle-a-l-emploi-collective-poec
-
La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-demandeurs-d-emploi/article/periodes-de-mise-en-situation-en-milieu-professionnel
-
Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/
-
Formation professionnelle des salariés
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/article/compte-personnel-de-formation-cpf
-
Compte personnel de formation (CPF)
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/article/conseil-en-evolution-professionnelle-cep
-
Conseil en évolution professionnelle (CÉP)
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/article/la-formation-des-salaries-principes-generaux
-
La formation des salariés : principes généraux
-
www.prudhommes.gouv.fr/formation-professionnelle/organismes-de-formation-fonctionnement/
-
Organismes de formation : fonctionnement
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/
-
Grands dossiers Plus de grands dossiers
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/apprentissage/
-
Apprentissage
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/apprentissage/article/accueillez-un-apprenti
-
Accueillez un apprenti
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/apprentissage/article/beneficiez-des-aides
-
Bénéficiez des aides
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/apprentissage/article/recrutez-un-apprenti
-
Recrutez un apprenti
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/article/embauche-pme
-
Embauche PME
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/compte-personnel-d-activite-cpa/
-
Compte personnel d'activité (CPA)
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/conference-sociale-2015/
-
Conférence sociale 2015
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/conference-sociale-2015/3-ans-de-conferences-sociales/
-
3 ans de conférences sociales
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/conference-sociale-2015/article/feuille-de-route-de-la-conference-sociale-2015
-
Feuille de route de la Conférence sociale 2015
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/contrat-de-generation/
-
Contrat de génération
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/contrat-de-generation/beneficiez-de-l-aide-de-l-etat/
-
Bénéficiez de l'aide de l'Etat
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/contrat-de-generation/le-contrat-de-generation-pour-votre-entreprise/
-
Le contrat de génération pour votre entreprise
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/emplois-d-avenir/
-
Emplois d'avenir
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/emplois-d-avenir/employeur/
-
Employeur
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/emplois-d-avenir/jeune/
-
Jeune
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/emplois-d-avenir/partenaires-143/
-
Ils ont signé
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/
-
Garantie jeunes
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-c-est-quoi
-
Garantie jeunes, c'est quoi ?
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-qui-fait-quoi
-
Garantie jeunes, qui fait quoi ?
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/pourquoi-la-garantie-jeunes
-
Pourquoi la Garantie jeunes ?
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/loi-de-securisation-de-l-emploi/
-
Loi de sécurisation de l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/nacre/
-
Nacre
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/nouvelles-solutions-face-au-chomage-de-longue-duree/
-
Nouvelles solutions face au chômage de longue durée
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/nouvelles-solutions-face-au-chomage-de-longue-duree/article/aider-a-surmonter-les-obstacles-de-la-vie
-
Aider à surmonter les obstacles de la vie
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/nouvelles-solutions-face-au-chomage-de-longue-duree/article/mobiliser-tous-les-acteurs-de-l-emploi
-
Mobiliser tous les acteurs de l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/nouvelles-solutions-face-au-chomage-de-longue-duree/article/retrouver-le-chemin-de-l-emploi
-
Retrouver le chemin de l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/parrainage/
-
Parrainage
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/parrainage/article/parrainage-etre-accompagne-dans-son-parcours-d-acces-a-l-emploi-par-un-parrain
-
Parrainage : être accompagné dans son parcours d'accès à l'emploi par un parrain professionnel
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-500-000
-
Plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes en recherche d'emploi Plan 500 000
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/
-
Plan TPE-PME
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/article/l-aide-a-l-embauche-d-un-premier-salarie
-
L'aide à l'embauche d'un premier salarié
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/plan-tpe-pme/article/l-aide-tpe-jeunes-apprentis
-
L'aide TPE jeunes apprentis
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/reformeformationprofessionnelle/
-
Réforme de la formation professionnelle
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/reformeformationprofessionnelle/article/comprendre-la-reforme-de-la-formation-professionnelle
-
Comprendre la réforme de la formation professionnelle
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/reformeformationprofessionnelle/article/zoom-sur-le-compte-personnel-de-formation
-
Zoom sur le compte personnel de formation
-
www.prudhommes.gouv.fr/grands-dossiers/tous-gagnants/
-
Tous gagnants
-
www.prudhommes.gouv.fr
-
31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche Aller au plan du site Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Rechercher : Rechercher : Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Actualités L'actualité du ministère Communiqués de presse Dossiers de presse Invitations presse Grands dossiers Apprentissage Recrutez un apprenti Bénéficiez des aides Accueillez un apprenti Conférence sociale 2015 Feuille de route de la Conférence sociale 2015 3 ans de conférences sociales Tous gagnants Plan TPE-PME L'aide TPE jeunes apprentis L'aide à l'embauche d'un premier salarié Loi de sécurisation de l'emploi Plan 500 000 Garantie jeunes Pourquoi la Garantie jeunes ? Garantie jeunes, c'est quoi ?
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
-
Consulter le projet de loi Travail Plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes en recherche d'emploi Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Compte personnel d'activité (CPA) Le monde du travail a profondément changé. Les parcours professionnels d'aujourd'hui ne sont plus ceux d'hier. Les changements d'emploi ou de statut ou le cumul d'activités sont de plus en plus (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Fiches pratiques du droit du travail Consulter l'ensemble des fiches pratiques du droit du travail. Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter
-
Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats Synthèse.Stat' - Synthèse.Éval' Documents d'études Revue Travail et emploi Tableaux de bord Le marché du travail : les jeunes et les seniors Les politiques d'emploi La conjoncture régionale Les portraits statistiques de branches professionnelles Les portraits statistiques des métiers Statistiques (de A à Z) Enquêtes (de A à Z) Colloques et appels à projets Manifestations et colloques Appels à projets et marchés d'études Accès directs Par thématiques Par profils Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes
-
Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Projet de loi Travail Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques
-
Formulaires et télédéclarations Jeunes actifs et actifs en formation Relations professionnelles Travailleurs et personnes handicapées Pré-retraite et pré-retraite progressive Entreprises Associations Étrangers en France Demandeur d'emploi Créateur d'activité Actif en situation de handicap Fiches pratiques du droit du travail Europe et international Action du Ministère Présentation de la Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI) La coopération avec l'Allemagne Présence européenne et internationale Stratégie « Europe 2020 » : pour la croissance et l'emploi Réponses des autorités françaises aux consultations publiques de la
Commission européenne Organisations internationales
Union Européenne (UE) Conseil de l'Europe (COE) Organisation des Nations-Unies (ONU) Organisation Internationale du Travail (OIT) Détachement des salariés DARES - Études et statistiques Études et synthèses
-
Garantie jeunes, qui fait quoi ? Contrat de génération Le contrat de génération pour votre entreprise Bénéficiez de l'aide de l'Etat Embauche PME Compte personnel d'activité (CPA) Réforme de la formation professionnelle Comprendre la réforme de la formation professionnelle Zoom sur le compte personnel de formation Emplois d'avenir Ils ont signé Nouvelles solutions face au chômage de longue durée Mobiliser tous les acteurs de l'emploi Retrouver le chemin de l'emploi Aider à surmonter les obstacles de la vie Parrainage Parrainage : être accompagné dans son parcours d'accès à l'emploi par un parrain professionnel Missions du ministère Documentation et publications officielles
Bulletins officiels Guides pratiques Ressources documentaires Textes et circulaires La ministre Biographie Communiqués Dossiers de presse Organisation Directions Services déconcentrés Histoire du droit du travail Repères chronologiques
-
La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
-
Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets Le #DébatCPA est lancé ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/embed/video/x3qzfzk Participez au débat public sur le compte personnel d'activité ! Jusqu'au 20 mars 2016, vous êtes invité à participer à la construction du compte personnel d'activité (CPA). L'ambition du CPA est de doter chaque actif des ressources nécessaires pour construire son parcours professionnel dans ce nouveau monde du travail. Découvrez les enjeux du CPA ici. Et contribuez au débat sur le site de France Stratégie !
-
Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Projet de loi Travail
-
Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Abilympics : « le travail et le talent ouvrent les voies de la réussite pour tous (.
-
Plus de vidéos Rejoignez-nous Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook 30.03 14:35 Prime #EmbauchePME : déjà 120.000 bénéficiaires ! Pourquoi pas vous ? Faites la demande - t.co/t05SJAU3Jf t.co/X3SpBYNqbZ 30.03 11:15 Retrouvez l'intervention de @MyriamElKhomri aux rencontres parlementaires pour la Santé au travail : t.co/CC7PQJmNlk #QVT #Santé 30.03 10:26 @Strategie_Gouv : #debatCPA : retrouvez débats, ateliers et contributions en ligne : t.co/uASKImERrt t.co/G2u0anwJPS Plus de tweets Sites associés Plus de sites Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em; Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par
-
Ressources Un siècle d'engagement au service du Travail Agences et opérateurs Instances rattachées Service public de l'emploi Partenaires Visite de l'Hôtel du Châtelet Marchés publics Métiers et concours Devenir inspecteur du travail Le métier d'inspecteur du travail Passer le concours Recrutement réservé aux travailleurs handicapés Examens professionnels Examen professionnel d'inspecteur du travail (EPIT) Examen professionnel de contrôleur du travail hors classe (CTHC) Calendrier des concours et examens du ministère du Travail Cycles et classes préparatoires intégrés Classe préparatoire intégrée (CPI) du concours externe d'inspecteur du travail Cycle préparatoire intégré du concours interne d'inspecteur du travail Résultats, annales, statistiques, FAQ Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques Annales des concours et examens Foire aux questions (FAQ) Annuaire du service public de l'emploi
-
Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
-
Aller au contenu
-
Aller au menu
-
Aller au plan du site
-
Aller à la recherche
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/
-
Métiers et concours
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/calendrier-des-concours-et-examens-du-ministere-du-travail/
-
Calendrier des concours et examens du ministère du Travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/cycles-et-classes-preparatoires-integres/
-
Cycles et classes préparatoires intégrés
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/cycles-et-classes-preparatoires-integres/classe-preparatoire-integree-cpi-du-concours-externe-d-inspecteur-du-travail/
-
Classe préparatoire intégrée (CPI) du concours externe d'inspecteur du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/cycles-et-classes-preparatoires-integres/cycle-preparatoire-integre-du-concours-interne-d-inspecteur-du-travail/
-
Cycle préparatoire intégré du concours interne d'inspecteur du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/devenir-inspecteur-du-travail/
-
Devenir inspecteur du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/devenir-inspecteur-du-travail/le-metier-d-inspecteur-du-travail/
-
Le métier d'inspecteur du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/devenir-inspecteur-du-travail/passer-le-concours/
-
Passer le concours
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/devenir-inspecteur-du-travail/recrutement-reserve-aux-travailleurs-handicapes/
-
Recrutement réservé aux travailleurs handicapés
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/les-examens-professionnels/
-
Examens professionnels
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/les-examens-professionnels/examen-professionnel-d-inspecteur-du-travail-epit/
-
Examen professionnel d'inspecteur du travail (EPIT)
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/les-examens-professionnels/examen-professionnel-de-controleur-du-travail-hors-classe-cthc/
-
Examen professionnel de contrôleur du travail hors classe (CTHC)
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/resultats-annales-statistiques-faq/
-
Résultats, annales, statistiques, FAQ
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/resultats-annales-statistiques-faq/annales-des-concours-et-examens/
-
Annales des concours et examens
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/resultats-annales-statistiques-faq/foire-aux-questions-faq/
-
Foire aux questions (FAQ)
-
www.prudhommes.gouv.fr/metiers-et-concours/resultats-annales-statistiques-faq/resultats-composition-des-jurys-rapports-des-jurys-statistiques/
-
Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/
-
Ministère
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/acteurs/
-
Acteurs
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/acteurs/agences-et-operateurs/
-
Agences et opérateurs
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/acteurs/instances-rattachees/
-
Instances rattachées
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/acteurs/instances-rattachees/article/coct-conseil-d-orientation-des-conditions-de-travail
-
COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail)
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/acteurs/partenaires/
-
Partenaires
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/acteurs/service-public-de-l-emploi/
-
Service public de l'emploi
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/article/accessibilite-du-site-travail-emploi-gouv-fr
-
Accessibilité
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/article/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/article/nous-contacter
-
Contact
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/
-
Documentation et publications officielles
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/bulletins-officiels/
-
Bulletins officiels
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/codit/
-
Codit
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/guides-pratiques/
-
Guides pratiques
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/rapports/
-
Rapports
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/ressources-documentaires/
-
Ressources documentaires
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/textes-et-circulaires/
-
Textes et circulaires
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/histoire-du-droit-du-travail/
-
Histoire du droit du travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/histoire-du-droit-du-travail/reperes-chronologiques/
-
Repères chronologiques
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/histoire-du-droit-du-travail/ressources/
-
Ressources
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/histoire-du-droit-du-travail/un-siecle-d-engagement-au-service-du-travail/
-
Un siècle d'engagement au service du Travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/
-
La ministre Ministre
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/agenda/
-
Agenda
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/biographie/
-
Biographie
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/cabinet/
-
Cabinet
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/communiques/
-
Communiqués
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/discours/
-
Discours
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/dossiers-de-presse/
-
Dossiers de presse
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/la-ministre/photos-10639/
-
Photos
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/marches-publics/
-
Marchés publics
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/missions-du-ministere/
-
Missions du ministère
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/organisation/
-
Organisation
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/organisation/directions/
-
Directions
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/organisation/services-deconcentres/
-
Services déconcentrés
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/sites-associes/
-
Plus de sites
-
www.prudhommes.gouv.fr/ministere/visite-de-l-hotel-du-chatelet/
-
Visite de l'Hôtel du Châtelet
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/
-
Santé au travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/acteurs/
-
Acteurs
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/acteurs/autres-interlocuteurs/
-
Autres interlocuteurs
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/acteurs/comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail/
-
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/acteurs/delegue-du-personnel/
-
Délégué du personnel
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/autres-plans-gouvernementaux/
-
Autres plans gouvernementaux
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/metiers-et-activites/
-
Métiers et activités
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/outils-et-guides/
-
Outils et guides
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/plans-de-sante-au-travail/
-
Plans de santé au travail
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/plans-de-sante-au-travail/article/plan-de-sante-au-travail-2016-2020-pst-3
-
Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3)
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/
-
Prévention des risques
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/autres-dangers-et-risques/
-
Autres dangers et risques
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/mesures-et-moyens-de-prevention/
-
Mesures et moyens de prévention
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/risques-psychosociaux/
-
Risques psychosociaux
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/troubles-musculo-squelettiques-tms/
-
Troubles musculo-squelettiques (TMS)
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/statut-des-travailleurs-et-dispositions-particulieres/
-
Statut des travailleurs et dispositions particulières
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/statut-des-travailleurs-et-dispositions-particulieres/article/liste-des-postes-a-risques
-
Liste des postes à risques
-
www.prudhommes.gouv.fr/sante-au-travail/statut-des-travailleurs-et-dispositions-particulieres/article/protection-de-la-sante-des-jeunes-travailleurs
-
Protection de la santé des jeunes travailleurs
-
Erreur sur le lien
-
Plan du site
[
www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
[
www.qualitetransports.gouv.fr ]
Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Suivez l'évolution mensuelle des circulations et de la ponctualité par mode de transport.
-
Les droits et démarches des voyageurs - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Annulation, retard, accessibilité, ... Toutes les questions clés !
-
Le monde des transports - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Comment sont organisés les transports en France ? Quels en sont les acteurs?
-
Alain Sauvant est nommé directeur de l'AQST - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
LIRE LA SUITE
-
Avions - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Avions
-
www.qualitetransports.gouv.fr/avions-r183.html
-
Avions
-
Bilan 2014 de la qualité de service dans les transports de voyageurs - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Bilan 2014 de la qualité de service dans les transports de voyageurs
-
Bilan de la qualité de service dans les transports de voyageurs en 2013 - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Bilan de la qualité de service dans les transports de voyageurs en 2013
-
Bilan de la qualité de service dans les transports de voyageurs à mi-2014 - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Bilan de la qualité de service dans les transports de voyageurs à mi-2014
-
Définition des indicateurs - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Définition des indicateurs
-
Espace presse - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Espace presse
-
Espace presse "> Espace presse
-
Glossaires - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Glossaires
-
www.qualitetransports.gouv.fr
-
eq menu haut Recherche sur le site div.menu {width: 222px; } #pied li.item, #piedplan li.item {width: 210px; Suivez l'évolution mensuelle des circulations et de la ponctualité par mode de transport. Annulation, retard, accessibilité, . Toutes les questions clés ! Comment sont organisés les transports en France ? Quels en sont les acteurs? 22/01/2016 Sur proposition du vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), après avis favorable de la ministre chargée de la consommation, le ministre chargé des transports,
Alain VIDALIES, par arrêté du 17 décembre 2015 paru au
journal officiel du 24 décembre 2015, a désigné Alain SAUVANT à la tête de l'Autorité de la qualité de service dans les transports pour succéder à Pascal MIGNEREY, qui a fait valoir ses droits à la retraite. Ingénieur en chef des ponts, des eaux et (. LIRE LA SUITE 01/07/2015 LIRE LA SUITE Accès par mode de transport TGV, Intercités, Internationaux
-
Le monde des transports Les différents types de transport Les acteurs de transports
-
Le portail sur la qualité de service dans les transports Recherche sur le site
Recherche avancée Menu de gauche publié le vendredi 22 janvier 2016 publié le mercredi 1er juillet 2015 Toute l'actualité Espace presse Rapports annuels Site mis à jour le 10 mars 2016
-
TER, Transilien RER, métros, tramways, autobus Espace presse" Espace presse Rapports annuels" Rapports annuels Accès direct aux rubriques Menu secondaire Missions et rôle de l'AQST Organisation et fonctionnement Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports La qualité de service Qu'est-ce que la qualité de service ? Les acteurs de la qualité de service Bilan 2014 de la qualité de service dans les transports de voyageurs Bilan de la qualité de service dans les transports de voyageurs à mi-2014 Bilan de la qualité de service dans les transports de voyageurs en 2013 Synthèse générale de la qualité de service en 2012 Les chiffres de la ponctualité Définition des indicateurs TGV, Intercités, Internationaux TER et Transilien RER, Metros, Tramways, Autobus Les droits et démarches des voyageurs Les textes en vigueur La médiation de consommation dans les transports Les démarches en cas de réclamation Glossaires
-
L'AQST - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
L'AQST
-
La médiation de consommation dans les transports - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
La médiation de consommation dans les transports
-
La qualité de service - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
La qualité de service
-
Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Le Haut Comité de la qualité de service dans les transports
-
Le monde des transports - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Le monde des transports
-
Les rapports annuels de l'AQST - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
LIRE LA SUITE
-
Les acteurs de la qualité de service - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Les acteurs de la qualité de service
-
Les acteurs de transports - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Les acteurs de transports
-
www.qualitetransports.gouv.fr/les-chiffres-de-la-ponctualite-r190.html
-
Les chiffres de la ponctualité
-
Les démarches en cas de réclamation - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Les démarches en cas de réclamation
-
Les différents types de transport - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Les différents types de transport
-
Les droits et démarches des voyageurs - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Les droits et démarches des voyageurs
-
Les textes en vigueur - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Les textes en vigueur
-
Missions et rôle de l'AQST - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Missions et rôle de l'AQST
-
Organisation et fonctionnement - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Organisation et fonctionnement
-
Qu'est-ce que la qualité de service ? - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Qu'est-ce que la qualité de service ?
-
Les rapports annuels de l'AQST - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
">
-
RER - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
RER, métros, tramways, autobus
-
www.qualitetransports.gouv.fr/rer-metros-tramways-autobus-r191.html
-
RER, Metros, Tramways, Autobus
-
Toute l'actualité - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Toute l'actualité
-
Recherche avancée - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Recherche avancée
-
Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Le portail sur la qualité de service dans les transports
-
Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Accueil
-
Synthèse générale de la qualité de service en 2012 - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
Synthèse générale de la qualité de service en 2012
-
www.qualitetransports.gouv.fr/ter-et-transilien-r185.html
-
TER et Transilien
-
Trains express régionaux - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
TER, Transilien
-
Trains grandes lignes - Qualité Transports - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)
-
TGV, Intercités, Internationaux
-
www.qualitetransports.gouv.fr/tgv-intercites-internationaux-r184.html
-
TGV, Intercités, Internationaux
[
www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Actualités - Coopération régionale - Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Coopération régionale
-
www.reunion.gouv.fr
-
31/03/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Coopération régionale Fonds de coopération régionale - Comité de gestion du 25 mars 2016 31/03/2016 Le Fonds d'aides aux échanges artistiques et culturels pour l'outre-mer (FEAC) a été créé en 1999.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion
-
Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Coopération régionale
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Coopération régionale Fonds de coopération régionale - Comité de gestion du 25 mars 2016 31/03/2016 Le Fonds d'aides aux échanges artistiques et culturels pour l'outre-mer (FEAC) a été créé en 1999.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er avril 2016
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
-
10/155 Accès à l'emploi 8/155 Activité partielle 11/155 Alternance 6/155 Apprentissage 4/155 Chômage 1/155 CHSCT 1/155 Comité d'entreprise 8/155 Compétitivité 46/155 Concurrence 3/155 Conseiller du salarié 47/155 Consommation 1/155 Contrat de génération 101/155 Convention collective 1/155 Dialogue social 155/155 Droit du travail 1/155 Emploi d'avenir 67/155 Entreprise 1/155 Europe 1/155 Femmes 5/155 Fonds social européen 102/155 Formation professionnelle 3/155 Handicap 2/155 Industrie 6/155 Insertion 17/155 Inspection du travail 1/155 investissement 13/155 Jeunes 7/155 Mutation économique 84/155 Organisation des services 8/155 Qualification 102/155 Salaires 4/155 Santé au travail 1/155 Securité travail 1/155 Senior 1/155 Statistiques 12/155 VAE
-
13/167 Accès à l'emploi 8/167 Activité partielle 13/167 Alternance 7/167 Apprentissage 4/167 Chômage 1/167 CHSCT 1/167 Comité d'entreprise 9/167 Compétitivité 59/167 Concurrence 3/167 Conseiller du salarié 61/167 Consommation 2/167 Contrat de génération 101/167 Convention collective 1/167 Dialogue social 167/167 Droit du travail 1/167 Emploi d'avenir 87/167 Entreprise 1/167 Europe 1/167 Femmes 6/167 Fonds social européen 130/167 Formation professionnelle 4/167 Handicap 3/167 Industrie 6/167 Insertion 21/167 Inspection du travail 1/167 investissement 18/167 Jeunes 7/167 Mutation économique 110/167 Organisation des services 9/167 Qualification 102/167 Salaires 4/167 Santé au travail 1/167 Securité travail 2/167 Senior 1/167 Statistiques 14/167 VAE
-
13/178 Accès à l'emploi 9/178 Activité partielle 13/178 Alternance 6/178 Apprentissage 4/178 Chômage 1/178 CHSCT 1/178 Comité d'entreprise 7/178 Compétitivité 68/178 Concurrence 4/178 Conseiller du salarié 70/178 Consommation 2/178 Contrat de génération 101/178 Convention collective 1/178 Dialogue social 178/178 Droit du travail 1/178 Emploi d'avenir 92/178 Entreprise 1/178 Europe 1/178 Femmes 8/178 Fonds social européen 135/178 Formation professionnelle 3/178 Handicap 2/178 Industrie 7/178 Insertion 22/178 Inspection du travail 1/178 investissement 18/178 Jeunes 8/178 Mutation économique 120/178 Organisation des services 10/178 Qualification 102/178 Salaires 3/178 Santé au travail 1/178 Securité travail 2/178 Senior 1/178 Statistiques 16/178 VAE
-
14/193 Accès à l'emploi 10/193 Activité partielle 15/193 Alternance 8/193 Apprentissage 4/193 Chômage 1/193 CHSCT 1/193 Comité d'entreprise 7/193 Compétitivité 81/193 Concurrence 4/193 Conseiller du salarié 83/193 Consommation 2/193 Contrat de génération 101/193 Convention collective 1/193 Dialogue social 193/193 Droit du travail 1/193 Emploi d'avenir 110/193 Entreprise 2/193 Europe 1/193 Femmes 6/193 Fonds social européen 138/193 Formation professionnelle 4/193 Handicap 2/193 Industrie 8/193 Insertion 28/193 Inspection du travail 1/193 investissement 20/193 Jeunes 9/193 Mutation économique 151/193 Organisation des services 11/193 Qualification 102/193 Salaires 3/193 Santé au travail 1/193 Securité travail 2/193 Senior 1/193 Statistiques 17/193 VAE
-
8/150 Accès à l'emploi 6/150 Activité partielle 9/150 Alternance 6/150 Apprentissage 3/150 Chômage 1/150 CHSCT 1/150 Comité d'entreprise 7/150 Compétitivité 42/150 Concurrence 3/150 Conseiller du salarié 43/150 Consommation 1/150 Contrat de génération 101/150 Convention collective 1/150 Dialogue social 150/150 Droit du travail 1/150 Emploi d'avenir 62/150 Entreprise 1/150 Europe 1/150 Femmes 5/150 Fonds social européen 101/150 Formation professionnelle 3/150 Handicap 2/150 Industrie 4/150 Insertion 14/150 Inspection du travail 1/150 investissement 12/150 Jeunes 5/150 Mutation économique 75/150 Organisation des services 6/150 Qualification 101/150 Salaires 3/150 Santé au travail 1/150 Securité travail 1/150 Senior 1/150 Statistiques 10/150 VAE
[
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
[
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
[
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
[
www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne.
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière - Services Etat Saône-et-Loire
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
La préfecture de la Sarthe
-
Déplacement de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans
-
La préfecture de la Sarthe
-
- Déplacements officiels
-
www.sarthe.equipement.gouv.fr
-
24/03/2016 Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) 23/02/2016 Déplacements officiels Déplacement de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans
-
La préfecture de la Sarthe
-
Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016
-
La préfecture de la Sarthe
-
Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
[
www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
Déplacement de Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans - La préfecture de la Sarthe
-
Déplacement de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans
-
Actualités - Déplacements officiels - La préfecture de la Sarthe
-
- Déplacements officiels
-
www.sarthe.gouv.fr
-
24/03/2016 Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) 23/02/2016 Déplacements officiels Déplacement de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans
-
Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016 - La préfecture de la Sarthe
-
Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016
-
Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - La préfecture de la Sarthe
-
Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
La préfecture de la Sarthe
-
Déplacement de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans
-
La préfecture de la Sarthe
-
- Déplacements officiels
-
www.sarthe.pref.gouv.fr
-
24/03/2016 Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Mis à jour le 31/03/2016 Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) 23/02/2016 Déplacements officiels Déplacement de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, au Mans
-
La préfecture de la Sarthe
-
Les chiffres du chômage en Sarthe fin février 2016
-
La préfecture de la Sarthe
-
Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation définitive du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
www.senat.fr/commission/missions/islam_en_france
-
Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France a poursuivi ses auditions
-
Rapports les plus consultés
-
Lutte contre le hooliganisme
-
Quelles évolutions de la déontologie, des droits et des obligations des fonctionnaires ? - Sénat
-
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 29 mars - La commission mixte paritaire est parvenue à l'élaboration d'un texte commun
-
Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
-
Questions d'actualité au Gouvernement 31 mars - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
-
Moderniser les règles applicables à l'élection présidentielle - Sénat
-
Modernisation des règles applicables à l'
élection présidentielle Moderniser les règles de l'
élection présidentielle 31 mars - Le
Sénat examine en nouvelle lecture les propositions de loi et de loi organique relatives à l'
élection présidentielle
-
Moderniser les règles applicables à l'élection présidentielle - Sénat
-
Moderniser les règles de l'
élection présidentielle Le
Sénat a adopté la motion tendant à opposer la question préalable, et n'a donc pas adopté la proposition de loi organique, puis a adopté la proposition de loi
-
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement - Sénat
-
Lutte contre le crime organisé 31 mars - Le
Sénat a achevé l'examen des articles du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
-
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement - Sénat
-
Lutte contre le crime organisé 31 mars - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement Lutte contre le crime organisé et le terrorisme
-
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement - Sénat
-
Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (vote solennel)
-
Associations : les femmes s'engagent ! - Sénat
-
Associations : les femmes s'engagent
-
Journée des entreprises au Sénat - Le 31 mars 2016 - Sénat
-
Journée des entreprises
-
www.senat.fr
-
31 mars - Le
Sénat a achevé l'examen des articles du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement 31 mars - La délégation sénatoriale aux entreprises a organisé une journée des entreprises Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat ! Mardi, le soir Lutte contre le hooliganisme Lutte contre le crime organisé 31 mars - Le
Sénat a achevé l'examen des articles du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France a poursuivi ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France a poursuivi ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France a poursuivi ses auditions
-
31 mars - Le
Sénat examine en nouvelle lecture les propositions de loi et de loi organique relatives à l'
élection présidentielle Journée des entreprises 31 mars - La délégation sénatoriale aux entreprises organise une journée des entreprises Associations : les femmes s'engagent La délégation aux droits des femmes du
Sénat organise un colloque sur le thème de l'engagement citoyen des femmes Jeudi à 10h30 Modernisation des règles applicables à l'
élection présidentielle Mardi à 15h15 Lutte contre le crime organisé et le terrorisme Lutte contre le crime organisé 31 mars - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement Moderniser les règles de l'
élection présidentielle 31 mars - Le
Sénat examine en nouvelle lecture les propositions de loi et de loi organique relatives à l'
élection présidentielle
-
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires 29 mars - La commission mixte paritaire est parvenue à l'élaboration d'un texte commun Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat ! Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat ! Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat ! Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat !
-
Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France a poursuivi ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France a poursuivi ses auditions
-
Lutte contre le crime organisé 31 mars - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement Le
Sénat a adopté la motion tendant à opposer la question préalable, et n'a donc pas adopté la proposition de loi organique, puis a adopté la proposition de loi Mardi de 16h à 16h30 Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (vote solennel) Moderniser les règles de l'
élection présidentielle Le
Sénat a adopté la motion tendant à opposer la question préalable, et n'a donc pas adopté la proposition de loi organique, puis a adopté la proposition de loi
-
Questions d'actualité au Gouvernement 31 mars - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Journée des entreprises 31 mars - La délégation sénatoriale aux entreprises organise une journée des entreprises Mardi à 16h45 Questions d'actualité au Gouvernement Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions
-
Questions d'actualité au Gouvernement 31 mars - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Mardi à 17h45 Lutte contre le hooliganisme Questions d'actualité au Gouvernement 31 mars - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
-
Les expositions virtuelles du Sénat - Sénat
-
Museum Week au
Sénat
-
Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat !
[
www.sgae.gouv.fr ]
Secrétariat général des affaires européennes - Accueil
-
www.sgae.gouv.fr
-
Conseil européen, 23-24 juin 2016 [24.03.15] Terrorisme : L'UE ne peut plus perdre de temps [24.03.15] Attentats de Bruxelles : la réponse doit être européenne
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0525522
-
Amazon Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l... Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0527334
-
Amazon Auteurs : COLL. Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en
Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour ...
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr
-
Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en
Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour .
-
Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826634349732011
-
Your support ID is: 9776826634354400553
-
Your support ID is: 9776826634354701947
-
Your support ID is: 9776826634354917696
-
Your support ID is: 9776826634357643565
-
Your support ID is: 9776826634359958778
[
www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016. Schéma départemental de coopération intercommunale Influenza aviaire : mesures d'indemnisation annoncées par le ministère de l'Agriculture Joli mois de l'Europe en
Languedoc Roussillon Midi-Pyrénées 2016 - inscriptions ouvertes Actualités Acheter son logement avec le Prêt à Taux Zéro (PTZ) 18/03/2016
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Schéma départemental de coopération intercommunale - site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016. Vois (...) Schéma départemental de coopération intercommunale
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016. Schéma départemental de coopération intercommunale Influenza aviaire : mesures d'indemnisation annoncées par le ministère de l'Agriculture Joli mois de l'Europe en
Languedoc Roussillon Midi-Pyrénées 2016 - inscriptions ouvertes Actualités Acheter son logement avec le Prêt à Taux Zéro (PTZ) 18/03/2016
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016. Vois (...) Schéma départemental de coopération intercommunale
[
www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
-
www.telepac.agriculture.gouv.fr
-
Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8h à 17h (heures de métropole). Conditionnalité 2016 Utilisateur (numéro pacage pour les agriculteurs) : Mot de passe : Connexion Créer un compte ou mot de passe perdu =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Enregistrement des d l gations pour le Dossier PAC 2016 Si vous avez donn **d l gation** un organisme de services pour votre dossier PAC 2016, vous pouvez l'enregistrer d s maintenant. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Surfaces non agricoles 2015 (SNA) Visualisez et v rifiez les surfaces non agricoles (SNA) de votre dossier PAC 2015. Signalez les erreurs ventuelles la DDT(M)/DAAF.
-
Auparavant, lisez attentivement la notice explicative d taill e ** [[isis3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tas/2015/Dossier-PAC-2015_telepac_restitution-surfaces.pdf:en cliquant sur ce lien]]**. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **T l d claration des demandes d'aides bovines 2016 Vous pouvez d poser votre demande jusqu'au **17 mai 2016** inclus en m tropole et jusqu'au **15 juin 2016** inclus dans les d partements d'outre mer. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Pensez mettre jour les donn es de votre exploitation** (identification, statuts, associ s, adresse, t l phone, coordonn es bancaires). S lectionnez "Donn es de l'exploitation" ou "R f rences bancaires" dans le menu "T l proc dures" gauche de l' cran d'accueil.
-
=~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Nouveau : telepac sur mobile Installez l'application **telepac mobile** sur votre smartphone ou votre tablette Andro d et soyez inform **en temps r el** du versement de vos aides PAC ou de l'arriv e d'un nouveau courrier de la DDT(M)/DAAF. ** Important - Modalit s d'acc s Si vous avez d j un compte, identifiez-vous avec votre num ro Pacage et votre mot de passe dans l' cran ci-dessus. Si vous n'avez pas encore utilis votre compte depuis le 1er ao t 2015, vous aurez besoin de votre code personnel telepac 2015. Celui-ci figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. Si vous souhaitez cr er un compte, ou si vous avez gar votre mot de passe, cliquez sur "Cr er un compte ou mot de passe perdu".
-
Pr cisez votre code personnel telepac 2015 lorsqu'il vous est demand (cl d'identification) : il figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. En cas de difficult , contactez la DDT(M)/DAAF de votre d partement. **Sur telepac, vous pouvez actuellement : * Enregistrer votre d l gation un organisme de services pour le dossier PAC 2016 * Consulter et v rifier vos SNA 2015 (surfaces non agricoles) * T l d clarer votre demande d'aides bovines 2016 (m tropole) * T l d clarer votre demande d'ADMCA 2016 (d partements d'outre mer) * D poser un bordereau de localisation ou un bordereau de perte d'animaux * Mettre jour vos donn es d'exploitation * Mettre jour vos coordonn es bancaires * Consulter et t l charger les courriers de la DDT(M)/DAAF * Consulter et t l charger les relev s de paiement de vos aides
-
Conditionnalité 2016
-
Conditionnalité 2016
-
Questions / Réponses
-
Questions / réponses
-
www.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/prd/ident/question.action
-
Créer un compte ou mot de passe perdu
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes
-
www.textes.justice.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.textes.justice.gouv.fr/27971
-
« Un nouveau code de l'expropriation par Marie Walazyc »
-
www.textes.justice.gouv.fr/autres-textes-10182/
-
Autres textes
-
Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme
-
Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme
-
Justice / Textes et réformes / Lutte contre les évasions de détenus
-
Lutte contre les évasions de détenus
-
Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité
-
Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité
-
www.textes.justice.gouv.fr/bulletin-officiel-10085/
-
Bulletin officiel
-
Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n° 2015-12 du 31 décembre 2015
-
Bulletin officiel n° 2015-12 du 31 décembre 2015
-
Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n° 2016-01 du 29 janvier 2016
-
Bulletin officiel n° 2016-01 du 29 janvier 2016
-
Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n° 2016-02 du 29 février 2016
-
Bulletin officiel n° 2016-02 du 29 février 2016
-
Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n° 2016-03 du 31 mars 2016 - Partie N°1
-
Bulletin officiel n° 2016-03 du 31 mars 2016 - Partie N°1
-
Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n° 2016-03 du 31 mars 2016 - Partie N°2
-
Bulletin officiel n° 2016-03 du 31 mars 2016 - Partie N°2
-
www.textes.justice.gouv.fr/clic-droit-lactualite-juridique-en-un-clic-11816/
-
Clic droit, l'actualité juridique en un clic
-
Justice / Textes et réformes / Clic droit, l'actualité juridique en un clic
-
Clic droit, l'actualité juridique en un clic
-
www.textes.justice.gouv.fr/conventions-et-partenariats-11143/
-
Conventions et partenariats
-
www.textes.justice.gouv.fr/decrets-10181/
-
Décrets
-
Justice / Textes et réformes / Décret concernant les procédures collectives
-
Décret concernant les procédures collectives
-
Justice / Textes et réformes / Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété
-
Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété
-
Justice / Textes et réformes / Décret relatif à la protection juridique des mineurs et majeurs
-
Décret du 5 décembre 2008
-
Justice / Textes et réformes / Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes
-
Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/
-
Dossiers thématiques
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/decret-du-131107-instituant-le-judevi-11458/
-
3 articles Décret du 13/11/07 instituant le JUDEVI
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-100807-sur-la-lutte-contre-la-recidive-10598/
-
1 article Loi du 10/08/07 sur la lutte contre la récidive
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-100811-citoyens-assesseurs-et-mineurs-12314/
-
14 articles Loi du 10/08/11 citoyens assesseurs et mineurs
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-10708-sur-les-droits-des-victimes-11315/
-
Loi du 1/07/08 sur les droits des victimes
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-130208-ratifiant-le-traite-de-lisbonne-11141/
-
1 article Loi du 13/02/08 ratifiant le traité de Lisbonne
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-130212-sur-le-statut-de-la-magistrature-12369/
-
1 article Loi du 13/02/12 sur le statut de la magistrature
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-131107-sur-la-lutte-contre-la-corruption-10628/
-
Loi du 13/11/07 sur la lutte contre la corruption
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-141106-sur-la-validite-des-mariages-10341/
-
Loi du 14/11/06 sur la validité des mariages
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-150411-sur-la-garde-a-vue-12260/
-
4 articles Loi du 15/04/11 sur la garde à vue
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-170215-sur-la-simplification-du-droit-12766/
-
2 articles Loi du 17/02/15 sur la simplification du droit
-
Justice / Textes et réformes / Réforme du droit des contrats : 3 questions à Carole Champalaune
-
« La réforme du droits des contrats par Carole Champalaune »
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-170314-sur-laction-de-groupe-12775/
-
1 article Loi du 17/03/14 sur l'action de groupe
-
Justice / Textes et réformes / Zoom sur l'action de groupe en matière de consommation
-
« L'action de groupe en matière de consommation »
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-200711-vente-aux-encheres-publiques-12297/
-
2 articles Loi du 20/07/11 vente aux enchères publiques
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-210604-sur-leconomie-numerique-10430/
-
Loi du 21/06/04 sur l'économie numérique
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-221210-exercice-des-professions-du-droit-12213/
-
5 articles Loi du 22/12/10 exercice des professions du droit
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-230606-sur-les-successions-et-liberalites-10183/
-
12 articles Loi du 23/06/06 sur les successions et libéralités
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-230708-sur-la-reforme-des-institutions-11201/
-
25 articles Loi du 23/07/08 sur la réforme des institutions
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-241109-appelee-loi-penitentiaire-12127/
-
13 articles Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"
-
Justice / Textes et réformes / Circulaire concernant les visites en prison
-
Circulaire concernant les visites en prison
-
Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à la réserve civile pénitentiaire
-
Circulaire relative à la réserve civile pénitentiaire
-
Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à l'orientation des personnes détenues
-
Circulaire relative à l'orientation des personnes détenues
-
Justice / Textes et réformes / Circulaire sur les visites des prisons par des parlementaires
-
Circulaire sur les visites des prisons par des parlementaires
-
Justice / Textes et réformes / La mise en oeuvre
-
La mise en oeuvre
-
Justice / Textes et réformes / Les aménagements de peine
-
Les aménagements de peine
-
Justice / Textes et réformes / Les avancées de la loi
-
Les avancées de la loi
-
Justice / Textes et réformes / Les repères
-
Les repères
-
Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : composition du COR
-
Préparation de la loi : composition du COR
-
Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : contributions
-
Préparation de la loi : contributions
-
Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : élaboration concertée du projet de loi
-
Préparation de la loi : élaboration concertée du projet de loi
-
Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : interviews
-
Préparation de la loi : interviews
-
Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : les missions du COR
-
Préparation de la loi : les missions du COR
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-250111-representation-devant-cour-dappel-12214/
-
5 articles Loi du 25/01/11 représentation devant cour d'appel
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-250208-sur-la-retention-de-surete-11142/
-
3 articles Loi du 25/02/08 sur la rétention de sûreté
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-260504-sur-le-divorce-10185/
-
2 articles Loi du 26/05/04 sur le divorce
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-260705-pour-les-entreprises-en-difficulte-10458/
-
3 articles Loi du 26/07/05 pour les entreprises en difficulté
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-280311-sur-les-professions-du-droit-12208/
-
3 articles Loi du 28/03/11 sur les professions du droit
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-281009-propriete-litteraire-sur-internet-12026/
-
1 article Loi du 28/10/09 propriété littéraire sur internet
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-291007-sur-la-lutte-contre-la-contrefacon-10612/
-
1 article Loi du 29/10/07 sur la lutte contre la contrefaçon
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-301007-sur-controleur-general-des-prisons-10609/
-
1 article Loi du 30/10/07 sur contrôleur général des prisons
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-301204-portant-creation-de-la-halde-10426/
-
Loi du 30/12/04 portant création de la HALDE
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40110-sur-la-protection-des-sources-11758/
-
4 articles Loi du 4/01/10 sur la protection des sources
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40304-dite-perben-ii-10187/
-
2 articles Loi du 4/03/04 dite "Perben II"
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40406-sur-les-violences-au-sein-du-couple-10427/
-
4 articles Loi du 4/04/06 sur les violences au sein du couple
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40705-sur-ladoption-10428/
-
Loi du 4/07/05 sur l'adoption
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-50307-equilibre-de-la-procedure-penale-10084/
-
Loi du 5/03/07 équilibre de la procédure pénale
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-50307-sur-la-reforme-des-tutelles-11451/
-
6 articles Loi du 5/03/07 sur la réforme des tutelles
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-50711-sur-les-soins-psychiatriques-12298/
-
4 articles Loi du 5/07/11 sur les soins psychiatriques
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-60804-sur-la-bioethique-10431/
-
Loi du 6/08/04 sur la bioéthique
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-60812-sur-le-harcelement-sexuel-12444/
-
2 articles Loi du 6/08/12 sur le harcèlement sexuel
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-80210-sur-linceste-11775/
-
3 articles Loi du 8/02/10 sur l'inceste
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-90710-contre-violences-psychologiques-11994/
-
2 articles Loi du 9/07/10 contre violences psychologiques
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-90710-saisie-et-confiscation-penales-11914/
-
3 articles Loi du 9/07/10 saisie et confiscation pénales
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-90902-sur-le-juge-de-proximite-10186/
-
1 article Loi du 9/09/02 sur le juge de proximité
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-91204-sur-la-simplification-du-droit-10425/
-
Loi du 9/12/04 sur la simplification du droit
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-120314-procedures-collectives-12663/
-
9 articles La réforme des procédures collectives Ordonnance du 12/03/14 - procédures collectives
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-161111-sur-la-mediation-12358/
-
1 article Ordonnance du 16/11/11 sur la médiation
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-210406-sur-la-saisie-immobiliere-10429/
-
Ordonnance du 21/04/06 sur la saisie immobilière
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-40705-sur-la-filiation-10342/
-
5 articles Ordonnance du 4/07/05 sur la filiation
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-61114-sur-lexpropriation-12778/
-
1 article Ordonnance du 6/11/14 sur l'expropriation
-
www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/textes-reformant-la-carte-judiciaire-11209/
-
Textes réformant la carte judiciaire Tous les textes de référence
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
31 mars 2016
Bulletin officiel n° 2016-03 du 31 mars 2016 - Partie N°2 31 mars 2016
Bulletin officiel n° 2016-03 du 31 mars 2016 - Partie N°1
-
Accessibilité et qualité du droit : un enjeu majeur Garde à vue, les nouvelles dispositions Existe-t-il un droit des victimes au procès pénal ? Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Justice en ligne : des échanges accélérés et dématérialisés Le droit d'en parler n°2 : La motivation des arrêts de cour d'Assises Justimémo : pour découvrir la Justice autrement Du nouveau en matière de saisie et confiscation pénales Les libertés fondamentales Les symboles de la Justice Radio en ligne Réforme du droit des contrats et des obligations : Interview de Carole Champalaune Zoom sur l'action de groupe en matière de consommation S'abonner au podcast ARBO / RUBRIQUE Textes soumis à concertation Lois et ordonnances Autres textes Dossiers thématiques Conventions et partenariats
Bulletin officiel Clic droit, l'actualité juridique en un clic Textes fondamentaux Politique de diffusion des données Le droit d'en parler : l'émission juridique
-
Au
Journal officiel Toutes les lois Tous les décrets Lois et ordonnances 18/02 Loi de simplification du droit et des procédures 17/03 Loi introduisant l'action de groupe en droit français 12/03 Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté 03/04 Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété 30/06 Décret concernant les procédures collectives 07/05 Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes Au
Bulletin officiel Tous les
Bulletins officiels 29 février 2016
Bulletin officiel n° 2016-02 du 29 février 2016 29 janvier 2016
Bulletin officiel n° 2016-01 du 29 janvier 2016 31 décembre 2015
Bulletin officiel n° 2015-12 du 31 décembre 2015 La réforme des procédures collectives La Justice en marche La Justice en marche : lutte contre le harcèlement sexuel La Justice en marche : prévention de la récidive La Justice en marche : le mariage, une institution universelle Défenseur des enfants : la protection des droits des mineurs
-
Clic droit, l'actualité juridique en un clic Sortie de la lettre n°22 Evolutions législatives nombreuses, manque de temps, articles complexes. il n'est pas toujours aisé de suivre l'actualité juridique. Le ministère de la Justice propose une lettre électronique, "Clic droit", pour mieux suivre l'actualité juridique, les évolutions normatives et les projets de loi. A vos agendas 4 février 2016 Croquis, dessins et caricatures : la Justice en image (
Cour de cassation) 24 février 2016 Nouveaux acteurs juridiques à l'heure de la globalisation (
Conseil d'Etat) 28 septembre 2016 L'a-territorialité du droit à l'ère du numérique (
Conseil d'Etat) Dernières interviews 13 janvier 2016 « Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle» 26 mars 2015 « Un nouveau code de l'expropriation par Marie Walazyc » 12 mars 2015 « La réforme du droits des contrats par Carole Champalaune » 12 mars 2015 « L'action de groupe en matière de consommation »
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice TEXTES & RÉFORMES COMMERCIAL CONSTITUTIONNEL INTERNATIONAL Actualités 22 février 2016 Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité Pas de publication au JORF ni au BO Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice. 31 décembre 2015 Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme Publication au BO du 31 décembre 2015 La circulaire du 18 décembre 2015 relative à la lutte contre le terrorisme et à la coordination de la réponse judiciaire a été publiée au
Bulletin officiel du 31 décembre 2015. 31 décembre 2015 Lutte contre les évasions de détenus Publication au BO du 31 décembre 2015 La circulaire du 24 novembre 2015 relative au traitement judiciaire des évasions a été publiée au
Bulletin officiel du 31 décembre 2015. 03 décembre 2015
-
La parole à. La Justice en marche : les réformes en vidéo PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
www.textes.justice.gouv.fr/la-justice-en-marche-les-reformes-en-video-12558/
-
La Justice en marche : les réformes en vidéo La Justice en marche
-
www.textes.justice.gouv.fr/le-droit-den-parler-lemission-juridique-12173/
-
Le droit d'en parler : l'émission juridique
-
Justice / Textes et réformes / Le plan de site
-
Plan du site
-
www.textes.justice.gouv.fr/lois-et-ordonnances-10180/
-
Lois et ordonnances
-
Justice / Textes et réformes / Loi de simplification du droit et des procédures
-
Loi de simplification du droit et des procédures
-
Justice / Textes et réformes / Loi introduisant l'action de groupe en droit français
-
Loi introduisant l'action de groupe en droit français
-
Justice / Textes et réformes / Loi réformant les tutelles
-
Loi du 5 mars 2007
-
Justice / Textes et réformes / Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté
-
Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté
-
www.textes.justice.gouv.fr/politique-de-diffusion-des-donnees-10555/
-
Politique de diffusion des données
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10083
-
Dossiers thématiques
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10085
-
Tous les
Bulletins officiels
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10180
-
Toutes les lois
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10181
-
Tous les décrets
-
www.textes.justice.gouv.fr/textes-fondamentaux-10086/
-
Textes fondamentaux
-
www.textes.justice.gouv.fr/textes-soumis-a-concertation-10179/
-
Textes soumis à concertation
-
www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TINT:SINSUNI:SINSCON
-
INTERNATIONAL
-
www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJCI:TAJU:SBUDFRA:TECI:TFAM
-
CIVIL
-
www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJCO:TELE
-
CONSTITUTIONNEL
-
www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJEC
-
COMMERCIAL
-
www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJPE:TPEN:TDIS:TAVI:TSEC:TVIO
-
PÉNAL
-
www.textes.justice.gouv.fr/zoom-11470/
-
ZOOM
-
Justice / Textes et réformes / Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles
-
Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle »
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.travail.gouv.fr
-
31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travailler-mieux.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-plus-de-330-000-formations-dont-le-financement
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (...)
-
www.travailler-mieux.gouv.fr
-
31.03 11:20 Déplacement de @MyriamElKhomri dans la métropole de
Lyon - Vendredi 1er avril 2016 t.co/l68WZ1svWv
-
31.03 12:23 [#Dares] L'emploi #intérimaire poursuit sa hausse au 4e trimestre 2015 t.co/goGDfKZaPZ 31.03 12:22 [#Dares] Portrait statistique des principales conventions collectives de #branche t.co/jPTbHSl244
-
31.03 17:09 Les chiffres du #CPF : en mars, 1 #CPF activé toutes les 20 secondes ! Activez le vôtre sur t.co/v5ruPcV0OW t.co/VvJT25WLaW 31.03 17:06 Délégation des droits des femmes : audition de @MyriamElKhomri à l'@AssembleeNat t.co/h7nKQvje9F
-
Compte personnel de formation : plus de 330 000 formations dont le financement est validé (.
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/12559_degradation-conjoncturelle-du-deficit-commercial-bilateral-entre-la-france-et-le-japon-en-2015
-
Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/13360_breves-de-lomc-n-03-le-temps-de-la-reflexion-fin-
-
Brèves de l'OMC n° 03 : Le temps de la réflexion (fin ?)
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
-
Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d.
-
Brèves de l'OMC n° 03 : Le temps de la réflexion (fin ? Les discussions très informelles se sont poursuivies au cours du mois de mars sur les perspectives ouvertes par Nairobi. Des clarifications ont été apportées sur la mise en oeuvre des décisions relatives à la concurrence à l'exportation agricole, e. Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c.
-
Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
-
Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015 Le déficit commercial de la France vis-à-vis du Japon se creuse en 2015 à 2 Mds âé-. Il repasse ainsi au-dessus de la barre de 1 Md âé- franchie en 2014 après une décennie de réductions. Cette tendance n'est toutefois pas significative car elle résult. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016
-
Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie 24/03/2016 La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté.
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ.
-
Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
-
Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.economie.gouv.fr/12559_degradation-conjoncturelle-du-deficit-commercial-bilateral-entre-la-france-et-le-japon-en-2015
-
Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015
-
www.tresor.economie.gouv.fr/13360_breves-de-lomc-n-03-le-temps-de-la-reflexion-fin-
-
Brèves de l'OMC n° 03 : Le temps de la réflexion (fin ?)
-
www.tresor.economie.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016
-
www.tresor.economie.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
-
Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016
-
www.tresor.economie.gouv.fr
-
Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d.
-
Brèves de l'OMC n° 03 : Le temps de la réflexion (fin ? Les discussions très informelles se sont poursuivies au cours du mois de mars sur les perspectives ouvertes par Nairobi. Des clarifications ont été apportées sur la mise en oeuvre des décisions relatives à la concurrence à l'exportation agricole, e. Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c.
-
Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
-
Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015 Le déficit commercial de la France vis-à-vis du Japon se creuse en 2015 à 2 Mds âé-. Il repasse ainsi au-dessus de la barre de 1 Md âé- franchie en 2014 après une décennie de réductions. Cette tendance n'est toutefois pas significative car elle résult. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016
-
Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie 24/03/2016 La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté.
-
Les réserves nettes de change à la fin du mois de février 2016 31/03/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ.
-
Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
-
Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Tutelles
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Accueil Justice civile Tutelles Espace Tutelles Les dernières actualités : Mise à jour des informations aux tuteurs et aux éditeurs : lire les articles tuteurs - editeurs Un lexique destiné aux professionnels. Lire le lexique L'intérêt de la personne protégée avant tout. Voir le portrait Organiser à l'avance sa protection. Lire l'interview Protection des personne vulnérable. Lire la fiche pratique En savoir plus : Loi du 5 mars 2007 créant le mandat de protection future Décret du 5 décembre 2008 détaillant les modalités de mise en oeuvre Formulaire CERFA du mandat de protection future Mandataires judiciaires : le formulaire pour la demande d'agrément et l'arrêté sur légifrance Liste des articles 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande 06 février 2012
-
Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La réforme judiciaire J21 La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel
-
Informations aux tuteurs Création du portail Majeurs protégés 03 août 2011 Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle Création du portail Majeurs protégés 23 mars 2011 Les textes 23 mars 2011 Comment protéger une personne vulnérable ? 23 mars 2011 La réforme de A à Z Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres A à C Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres D à L Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres M à P Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres R à Z Lexique à l'usage des professionnels Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 10 articles Mariage civil lien Tutelles 12 articles Mineurs non accompagnés 1 article
-
Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne Pour sceller une union : Le PACS est ce la bonne solution ? Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile
-
Le juge de proximité en matière civile Le tribunal d'instance Le tribunal de grande instance Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de
Bobigny Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le
Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'
Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à
Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Aire de stockage PL - Tourves
-
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
31/03/2016 Eau Aire de stockage PL - Tourves 31/03/2016 Eau Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Aire de stockage PL - Tourves
-
www.var.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
31/03/2016 Eau Aire de stockage PL - Tourves 31/03/2016 Eau Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
[
www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Aire de stockage PL - Tourves - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Aire de stockage PL - Tourves
-
www.var.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
31/03/2016 Eau Aire de stockage PL - Tourves 31/03/2016 Eau Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
-
Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Aire de stockage PL - Tourves
-
www.var.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
31/03/2016 Eau Aire de stockage PL - Tourves 31/03/2016 Eau Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Programme immobilier "Porte Marine 3" - La Seyne-sur-Mer
[
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Communiqués
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Événements
-
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Événements Journée « Reprise de Guidon »
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) 31/03/2016 Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) dresse l'état des risques majeurs naturels et technologiques en Vaucluse et précise les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des (. 26/02/2016 Communiqués Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM)
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Communiqués
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Événements
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Événements Journée « Reprise de Guidon »
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) 31/03/2016 Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) dresse l'état des risques majeurs naturels et technologiques en Vaucluse et précise les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des (. 26/02/2016 Communiqués Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM)
[
www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Actualités - Communiqués - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Communiqués
-
Actualités - Événements - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Événements
-
www.vaucluse.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Événements Journée « Reprise de Guidon »
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) 31/03/2016 Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) dresse l'état des risques majeurs naturels et technologiques en Vaucluse et précise les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des (. 26/02/2016 Communiqués Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
-
Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM)
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Communiqués
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
- Événements
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
Événements Journée « Reprise de Guidon »
-
Mis à jour le 31/03/2016 Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) 31/03/2016 Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) dresse l'état des risques majeurs naturels et technologiques en Vaucluse et précise les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des (. 26/02/2016 Communiqués Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM)
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
L'État se mobilise pour la prise en compte des risques littoraux en Vendée 31/03/2016 Reportage vidéo autres actualités Actu Projet de Plan de prévention des risques littoraux La Faute-sur-Mer concertation avec le public
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Prévention des risques naturels et technologiques - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
L'État se mobilise pour la prise en compte des risques littoraux en Vendée
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
31/03/2016 Du clavier aux écrans du monde entier : à la rencontre du e-sport français #GrandAngleESport Plus de 7 Français sur 10 jouent aux jeux vidéo. Certains poussent la passion plus loin et en font une pratique de compétition. Qui sont ces "e-sportifs" ? Que représente aujourd'hui l'e-sport en France et comment accompagner son développement ? Plongez dans l'univers des jeux vidéo et découvrez celles et ceux qui font briller la France dans le domaine du e-sport. 30/03/2016 Emploi : "L'État et les régions ont décidé d'unir davantage leurs forces"
Manuel Valls et Philippe Richert, président de l'Association des régions de France, ont signé, le 30 mars 2016 à l'hôtel de Matignon, la plateforme d'engagements réciproques entre l'État et les régions en faveur de l'emploi, la formation, l'apprentissage et le développement économique. Une signature qui s'inscrit dans la continuité de la réforme territoriale mise en oeuvre par le Gouvernement.
-
L'État se mobilise pour la prise en compte des risques littoraux en Vendée 31/03/2016 Reportage vidéo autres actualités Actu Projet de Plan de prévention des risques littoraux La Faute-sur-Mer concertation avec le public
-
Mis à jour le 31/03/2016
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
L'État se mobilise pour la prise en compte des risques littoraux en Vendée
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 09h58 Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 09h58 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 31 mars 2016 à 16h00 Carte de référence : 31032016_10 Bulletin publié le : 31/03/2016 à 09:58:37 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/03/2016 à 16:00:00 Depuis la fin de la semaine dernière, les pluies se sont succédées sur le nord-ouest du pays. Des précipitations importantes de type orageuses sont prévues aujourd'hui, jeudi, sur le sud-ouest du pays. Elles sont susceptibles de provoquer une montée rapide de certains cours d'eau et de leurs affluents, en particulier sur les bassins versants de la Sèvre Niortaise, de la Nive et de la Nivelle. Les niveaux se maintiennent sur certains cours d'eau normands, en particulier sur l'Orne amont (dép. 61), en raison de la propagation des crues en cours. Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 09h58
-
Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 15h52
-
Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 15h52 Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 01 avril 2016 à 10h00 Carte de référence : 31032016_16 Bulletin publié le : 31/03/2016 à 15:52:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/04/2016 à 10:00:00 Fait nouveau : passage en vigilance jaune du tronçon Eure amont (dép. De bonnes pluies, parfois orageuses sont tombées aujourd'hui jeudi sur l'ouest du pays. Ces pluies perdurent tout en se décalant progressivement vers le sud-est. Elles sont susceptibles de provoquer une montée rapide de certains cours d'eau et de leurs affluents, en particulier sur la Sèvre Niortaise amont, la Nive et la Nivelle. Les cumuls de pluie tombés vont progressivement faire monter le niveau de l'Eure amont où les premiers débordements risquent d'être atteints d'ici demain vendredi. Pour plus de précisions, se reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues (SPC) concernés.
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 09h58 Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 09h58 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 31 mars 2016 à 16h00 Carte de référence : 31032016_10 Bulletin publié le : 31/03/2016 à 09:58:37 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/03/2016 à 16:00:00 Depuis la fin de la semaine dernière, les pluies se sont succédées sur le nord-ouest du pays. Des précipitations importantes de type orageuses sont prévues aujourd'hui, jeudi, sur le sud-ouest du pays. Elles sont susceptibles de provoquer une montée rapide de certains cours d'eau et de leurs affluents, en particulier sur les bassins versants de la Sèvre Niortaise, de la Nive et de la Nivelle. Les niveaux se maintiennent sur certains cours d'eau normands, en particulier sur l'Orne amont (dép. 61), en raison de la propagation des crues en cours. Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 09h58
-
Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 15h52
-
Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 15h52 Actualisation le jeudi 31 mars 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 01 avril 2016 à 10h00 Carte de référence : 31032016_16 Bulletin publié le : 31/03/2016 à 15:52:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/04/2016 à 10:00:00 Fait nouveau : passage en vigilance jaune du tronçon Eure amont (dép. De bonnes pluies, parfois orageuses sont tombées aujourd'hui jeudi sur l'ouest du pays. Ces pluies perdurent tout en se décalant progressivement vers le sud-est. Elles sont susceptibles de provoquer une montée rapide de certains cours d'eau et de leurs affluents, en particulier sur la Sèvre Niortaise amont, la Nive et la Nivelle. Les cumuls de pluie tombés vont progressivement faire monter le niveau de l'Eure amont où les premiers débordements risquent d'être atteints d'ici demain vendredi. Pour plus de précisions, se reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues (SPC) concernés.
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr/?8es-entretiens-de-l-amenagement
-
7 et 8 avril 2016 à
Strasbourg 8es entretiens de l'aménagement « Ensemble, la ville »
-
www.ville.gouv.fr/?bilan-politiquedelaville-4-ans
-
Bilan #PolitiqueDeLaVille : 4 ans pour les habitants des quartiers LIRE LA SUITE
-
www.ville.gouv.fr/?congres-du-ccre-une-vision-locale
-
20-22 avril 2016 à Nicosie Congrès du CCRE - « Une vision locale et régionale de l'Europe 2030 »
-
www.ville.gouv.fr
-
Bilan #PolitiqueDeLaVille : 4 ans pour les habitants des quartiers 31/03/2016 Loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, contrat de ville, réforme de la géographie prioritaire, développement économique et emploi, cohésion sociale, renouvellement urbain, participation des habitants. Une consultation citoyenne pour relever 8 défis de la vie quotidienne des Français #Brève : 25/03/2016 Face aux inégalités territoriales, au chômage de masse, à l'insécurité ou à la montée des communautarismes, l'État poursuit et amplifie sa (.
-
#En chiffres : 31/03/2016 Ce n'est pas non plus être livré à soi-même (. Face aux inégalités territoriales, au chômage de masse, à l'insécurité ou à la montée des communautarismes (.
-
La Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme, qui se déroule jusqu'au 28 mars, fédère (. 20-22 avril 2016 à Nicosie Congrès du CCRE - « Une vision locale et régionale de l'Europe 2030 » 15 avril 2016 à
Saint-Denis 13 avril 2016 à
Évry (91) « Le logement est une question de santé publique » 8 avril 2016 à
Paris Table ronde internationale « Métropoles : moteurs de croissance économique (. 7 et 8 avril 2016 à
Strasbourg 8es entretiens de l'aménagement « Ensemble, la ville »
-
www.ville.gouv.fr/?le-logement-est-une-question-de
-
13 avril 2016 à
Évry (91) « Le logement est une question de santé publique »
-
www.ville.gouv.fr/?quartiers-de-l-alternance,4460
-
15 avril 2016 à
Saint-Denis Quartiers de l'alternance
-
www.ville.gouv.fr/?table-ronde-internationale
-
8 avril 2016 à
Paris Table ronde internationale « Métropoles : moteurs de croissance économique (...)
[
www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr ]
internet voirie pour tous
-
Bordeaux, le 29 mars 2016 : retour sur la demi-journée d'information et d'échanges sur le Plan d'Actions pour les Mobilités Actives (PAMA) - internet voirie pour tous
-
Bordeaux, le 29 mars 2016 : retour sur la demi-journée d'information et d'échanges sur le Plan d'Actions pour les Mobilités Actives (PAMA)
-
www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr
-
Bordeaux, le 29 mars 2016 : retour sur la demi-journée d'information et d'échanges sur le Plan d'Actions pour les Mobilités Actives (PAMA) 31 mars 2016 Le Cerema a organisé en partenariat avec le CNFPT délégation régionale d'
Aquitaine, une demi journée d'information et d'échanges sur le Plan d'Actions pour les Mobilités Actives. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 31 mars
-
Programme
Centre-Est de demi-journées de diffusion du PAMA en mai-juin 2016 31 mars 2016 Le Cerema
Centre-Est, organise, en partenariat avec le CMVRH et les services déconcentrés de l'État (DDT, DREAL) et avec l'appui de collectivités locales, des demi-journées de présentation du PAMA
-
Toulouse, le 12 mai 2016 : Demi journée d'information et d'échanges "Plan d'Actions pour les Mobilités Actives" (PAMA) 31 mars 2016 Le Cerema organise en partenariat avec le CNFPT délégation régionale de
Midi-Pyrénées, une demi journée d'information et d'échanges sur le Plan d'Actions pour les Mobilités Actives.
-
Programme Centre-Est de demi-journées de diffusion du PAMA en mai-juin 2016 - internet voirie pour tous
-
Programme
Centre-Est de demi-journées de diffusion du PAMA en mai-juin 2016
-
Toulouse, le 12 mai 2016 : Demi journée d'information et d'échanges "Plan d'Actions pour les Mobilités Actives" (PAMA) - internet voirie pour tous
-
Toulouse, le 12 mai 2016 : Demi journée d'information et d'échanges "Plan d'Actions pour les Mobilités Actives" (PAMA)
