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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, les partenaires sociaux représentés par Didier FAUCHARD, président du Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation professionnelle (. Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat 22/03/2016 Communiqués Attaques terroristes à Bruxelles : renforcement de la vigilance à
La Réunion
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L'État à
La Réunion, ce sont près de 422 millions de dépenses d'intervention dans l'économie et 288 millions de défiscalisation. Ces montants signalent combien l'État s'investit dans le soutien à l'économie réunionnaise.
La Réunion peut se prévaloir de (. Mars 2016 - Dispositifs d'appui à l'économie portés par l'action publique Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile 29/03/2016 Une rupture de canalisation d'adduction d'eau du syndicat des hirondelles, survenue samedi 26 mars 2016 impacte l'approvisionnement en eau d'une partie des communes du Tampon, de Petite-Ile et de Saint-Pierre. Un point de situation a été fait ce (. 23/11/2015 Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) recense les décisions des services de l'État et de certaines autorités administratives dans le département de
La Réunion, dont la publicité est obligatoire. La consultation des actes administratifs des années (.
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Mis à jour le 30/03/2016 La douane vous informe 30/03/2016 Consulter les informations pratiques des douanes relatives aux colis postaux et au fret, à vos démarches pour l'importation de véhicules, au transport de certains produits ou marchandises (médicaments, denrées alimentaires,.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile
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L'État à
La Réunion, ce sont près de 422 millions de dépenses d'intervention dans l'économie et 288 millions de défiscalisation. Ces montants signalent combien l'État s'investit dans le soutien à l'économie réunionnaise.
La Réunion peut se prévaloir de (...)
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, les partenaires sociaux représentés par Didier FAUCHARD, président du Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation professionnelle (...) Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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15M0123 -- AOO -- Fournitures : 25/05/2016 Acquisition de logiciels de reconnaissance optique de caractères manuscrits cursifs et prestations connexes
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35-160020 -- MAPA -- Services : 09/06/2016 Préparation à l'épreuve écrite du concours interne de secrétaire administratif de classe normale (SACN), à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure .
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Q-107 -- AOO -- Fournitures : 26/05/2016 Fourniture d'ensemble de réchauffage
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Q_708 -- AC-PA -- Fournitures : 09/06/2016 fabrication de drapeaux et pavillonnerie
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Probleme Technique
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: 14626353363817613462
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: 14626353363817613669
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Un probleme techique est survenu. : 14626353363816773349
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Un probleme techique est survenu. : 14626353363817112235
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Avis de mise en consultation publique d'un projet d'arrêté préfectoral portant interdiction de prélèvements d'éponges (Spongia sp) dans les eaux autour de la
Corse
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Avis de mise en consultation publique d'un projet d'arrêté préfectoral portant interdiction de prélèvements d'éponges (Spongia sp) dans les eaux autour de la
Corse 30 mars 2016 Le public est informé de la mise en consultation publique d'un projet d'arrêté préfectoral portant interdiction de prélèvement d'éponges (Spongia sp) dans les eaux autour de la
Corse. 29 mars 2016 (mis à jour le 30 mars 2016)
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Les résultats d'examens pour le littoral méditerranéen (Année 2016) 30 mars 2016
MARSEILLE : PV MODULE 3 du brevet de capitaine 200 - examen des 22 et 23 mars 2016
MARSEILLE : PV MODULE 3 du brevet de capitaine 200 - examen des 08 et 09 mars 2016 SETE : PV module 3 (machine) - PCMM 250 kW - examen du 3 mars 2016
MARSEILLE : PV du module 3 du capitaine 200 des 1er et 2 mars 2016
NICE : PV module 2 et 3 du capitaine 200 du 25 au 29 janvier 2016
MARSEILLE : PV Module 2 du capitaine 200 des 2 et 3 février 2016
NICE PV Module 3 du capitaine 200 du 11 au 15 janvier 2016
NICE PV Module 2 du capitaine 200 du 11 au 15 janvier 2016
MARSEILLE : PV module 2 du capitaine 200 des 19 et 20 janvier 2016
MARSEILLE : PV module 2 du capitaine 200 des 14 et 15 janvier 2016
MARSEILLE : PV module 2 capitaine 200 examen des 5 et 6 janvier 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 mars
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Les résultats d'examens pour le littoral méditerranéen (Année 2016)
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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: 14626353363816536975
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, un plan d'urgence contre le chômage, à l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi. L'objectif de ce plan est de faciliter l'embauche des moins qualifiés et d'augmenter l'offre et le nombre de formations. Plan d'urgence contre le chômage : dispositif embauche PME Communiqués2016 Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Allier 30/03/2016
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Mis à jour le 30/03/2016 30/03/2016 Communiqués2016 Réunions d'information sur la PAC
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Le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, un plan d'urgence contre le chômage, à l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi. L'objectif de ce plan est de faciliter l'embauche des moins qualifiés et d'augmenter l'offre et le nombre de formations. Plan d'urgence contre le chômage : dispositif embauche PME
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Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Allier
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Le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, un plan d'urgence contre le chômage, à l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi. L'objectif de ce plan est de faciliter l'embauche des moins qualifiés et d'augmenter l'offre et le nombre de formations. Plan d'urgence contre le chômage : dispositif embauche PME Communiqués2016 Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Allier 30/03/2016
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Mis à jour le 30/03/2016 30/03/2016 Communiqués2016 Réunions d'information sur la PAC
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Le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, un plan d'urgence contre le chômage, à l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi. L'objectif de ce plan est de faciliter l'embauche des moins qualifiés et d'augmenter l'offre et le nombre de formations. Plan d'urgence contre le chômage : dispositif embauche PME
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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154/237 Accès à l'emploi 2/237 Action collective 6/237 Activité partielle 18/237 Agriculture 4/237 Alternance 26/237 Apprentissage 112/237 Chômage 21/237 CHSCT 4/237 Comité d'entreprise 2/237 Commande publique 39/237 Compétitivité 13/237 Concurrence 76/237 Conseiller du salarié 63/237 Consommation 29/237 Contrat de génération 25/237 Convention collective 8/237 Dialogue social 10/237 Discrimination 165/237 Droit du travail 26/237 Emploi d'avenir 133/237 Entreprise 15/237 Europe 6/237 Exclusion 17/237 Exportation 6/237 Femmes 44/237 Fonds social européen 115/237 Formation professionnelle 4/237 GPEC 12/237 Handicap 83/237 Industrie 34/237 Innovation 25/237 Insertion 171/237 Inspection du travail 2/237 Intelligence économique 6/237 investissement 81/237 Jeunes 14/237 Marché public 20/237 Médecine du travail 10/237 Médiateur 2/237 Métrologie 8/237 Mutation économique 10/237 Nacre
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157/261 Accès à l'emploi 2/261 Action collective 8/261 Activité partielle 19/261 Agriculture 4/261 Alternance 26/261 Apprentissage 112/261 Chômage 19/261 CHSCT 4/261 Comité d'entreprise 2/261 Commande publique 38/261 Compétitivité 13/261 Concurrence 76/261 Conseiller du salarié 65/261 Consommation 28/261 Contrat de génération 28/261 Convention collective 8/261 Dialogue social 10/261 Discrimination 174/261 Droit du travail 33/261 Emploi d'avenir 131/261 Entreprise 15/261 Europe 6/261 Exclusion 17/261 Exportation 6/261 Femmes 42/261 Fonds social européen 112/261 Formation professionnelle 3/261 GPEC 12/261 Handicap 83/261 Industrie 34/261 Innovation 28/261 Insertion 190/261 Inspection du travail 2/261 Intelligence économique 6/261 investissement 81/261 Jeunes 14/261 Marché public 18/261 Médecine du travail 10/261 Médiateur 2/261 Métrologie 8/261 Mutation économique 18/261 Nacre
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158/240 Accès à l'emploi 3/240 Action collective 6/240 Activité partielle 27/240 Agriculture 4/240 Alternance 26/240 Apprentissage 112/240 Chômage 15/240 CHSCT 4/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 36/240 Compétitivité 12/240 Concurrence 83/240 Conseiller du salarié 62/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 35/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 10/240 Discrimination 177/240 Droit du travail 27/240 Emploi d'avenir 127/240 Entreprise 14/240 Europe 6/240 Exclusion 16/240 Exportation 6/240 Femmes 41/240 Fonds social européen 102/240 Formation professionnelle 3/240 GPEC 12/240 Handicap 79/240 Industrie 29/240 Innovation 36/240 Insertion 194/240 Inspection du travail 2/240 Intelligence économique 6/240 investissement 73/240 Jeunes 14/240 Marché public 18/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 12/240 Nacre
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162/256 Accès à l'emploi 3/256 Action collective 7/256 Activité partielle 24/256 Agriculture 4/256 Alternance 26/256 Apprentissage 112/256 Chômage 17/256 CHSCT 4/256 Comité d'entreprise 2/256 Commande publique 37/256 Compétitivité 12/256 Concurrence 81/256 Conseiller du salarié 63/256 Consommation 29/256 Contrat de génération 31/256 Convention collective 8/256 Dialogue social 10/256 Discrimination 173/256 Droit du travail 29/256 Emploi d'avenir 128/256 Entreprise 14/256 Europe 6/256 Exclusion 16/256 Exportation 6/256 Femmes 46/256 Fonds social européen 113/256 Formation professionnelle 4/256 GPEC 12/256 Handicap 81/256 Industrie 31/256 Innovation 37/256 Insertion 191/256 Inspection du travail 2/256 Intelligence économique 6/256 investissement 79/256 Jeunes 14/256 Marché public 19/256 Médecine du travail 10/256 Médiateur 3/256 Métrologie 8/256 Mutation économique 14/256 Nacre
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164/250 Accès à l'emploi 2/250 Action collective 10/250 Activité partielle 26/250 Agriculture 5/250 Alternance 27/250 Apprentissage 111/250 Chômage 15/250 CHSCT 4/250 Comité d'entreprise 2/250 Commande publique 36/250 Compétitivité 13/250 Concurrence 89/250 Conseiller du salarié 60/250 Consommation 28/250 Contrat de génération 33/250 Convention collective 8/250 Dialogue social 10/250 Discrimination 178/250 Droit du travail 28/250 Emploi d'avenir 133/250 Entreprise 14/250 Europe 6/250 Exclusion 17/250 Exportation 6/250 Femmes 45/250 Fonds social européen 116/250 Formation professionnelle 3/250 GPEC 12/250 Handicap 78/250 Industrie 29/250 Innovation 37/250 Insertion 218/250 Inspection du travail 2/250 Intelligence économique 6/250 investissement 80/250 Jeunes 17/250 Marché public 18/250 Médecine du travail 15/250 Médiateur 2/250 Métrologie 8/250 Mutation économique 14/250 Nacre
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6/250 Négociation collective 214/250 Organisation des services 6/250 Parcours professionnel 6/250 Prestations de services internationales 112/250 Prévention 2/250 Programme opérationnel 4/250 Qualification 4/250 Relocalisation 5/250 Revitalisation 102/250 Risques professionnels 17/250 Rupture conventionnelle 4/250 Saisonniers 11/250 Salaires 250/250 Santé au travail 26/250 Sécurité alimentaire 121/250 Securité travail 2/250 Senior 25/250 Services à la personne 15/250 Services de santé au travail 4/250 Sous-traitance 89/250 Statistiques 41/250 Tourisme 4/250 Travail illégal 4/250 Travail saisonnier 14/250 VAE
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7/240 Négociation collective 188/240 Organisation des services 5/240 Parcours professionnel 7/240 Prestations de services internationales 107/240 Prévention 2/240 Programme opérationnel 4/240 Qualification 4/240 Relocalisation 5/240 Revitalisation 97/240 Risques professionnels 12/240 Rupture conventionnelle 4/240 Saisonniers 10/240 Salaires 240/240 Santé au travail 24/240 Sécurité alimentaire 115/240 Securité travail 2/240 Senior 24/240 Services à la personne 15/240 Services de santé au travail 5/240 Sous-traitance 90/240 Statistiques 40/240 Tourisme 4/240 Travail illégal 4/240 Travail saisonnier 13/240 VAE
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7/256 Négociation collective 180/256 Organisation des services 6/256 Parcours professionnel 7/256 Prestations de services internationales 116/256 Prévention 2/256 Programme opérationnel 4/256 Qualification 4/256 Relocalisation 5/256 Revitalisation 106/256 Risques professionnels 13/256 Rupture conventionnelle 4/256 Saisonniers 9/256 Salaires 256/256 Santé au travail 27/256 Sécurité alimentaire 122/256 Securité travail 3/256 Senior 26/256 Services à la personne 17/256 Services de santé au travail 5/256 Sous-traitance 90/256 Statistiques 39/256 Tourisme 5/256 Travail illégal 4/256 Travail saisonnier 15/256 VAE
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9/237 Négociation collective 153/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 9/237 Prestations de services internationales 98/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 4/237 Qualification 4/237 Relocalisation 4/237 Revitalisation 88/237 Risques professionnels 9/237 Rupture conventionnelle 6/237 Saisonniers 8/237 Salaires 237/237 Santé au travail 25/237 Sécurité alimentaire 105/237 Securité travail 2/237 Senior 22/237 Services à la personne 18/237 Services de santé au travail 7/237 Sous-traitance 90/237 Statistiques 39/237 Tourisme 7/237 Travail illégal 8/237 Travail saisonnier
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9/261 Négociation collective 174/261 Organisation des services 4/261 Parcours professionnel 9/261 Prestations de services internationales 118/261 Prévention 3/261 Programme opérationnel 4/261 Qualification 4/261 Relocalisation 4/261 Revitalisation 108/261 Risques professionnels 12/261 Rupture conventionnelle 5/261 Saisonniers 10/261 Salaires 261/261 Santé au travail 25/261 Sécurité alimentaire 124/261 Securité travail 4/261 Senior 30/261 Services à la personne 16/261 Services de santé au travail 7/261 Sous-traitance 90/261 Statistiques 41/261 Tourisme 6/261 Travail illégal 7/261 Travail saisonnier
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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154/237 Accès à l'emploi 2/237 Action collective 6/237 Activité partielle 18/237 Agriculture 4/237 Alternance 26/237 Apprentissage 112/237 Chômage 21/237 CHSCT 4/237 Comité d'entreprise 2/237 Commande publique 39/237 Compétitivité 13/237 Concurrence 76/237 Conseiller du salarié 63/237 Consommation 29/237 Contrat de génération 25/237 Convention collective 8/237 Dialogue social 10/237 Discrimination 165/237 Droit du travail 26/237 Emploi d'avenir 133/237 Entreprise 15/237 Europe 6/237 Exclusion 17/237 Exportation 6/237 Femmes 44/237 Fonds social européen 115/237 Formation professionnelle 4/237 GPEC 12/237 Handicap 83/237 Industrie 34/237 Innovation 25/237 Insertion 171/237 Inspection du travail 2/237 Intelligence économique 6/237 investissement 81/237 Jeunes 14/237 Marché public 20/237 Médecine du travail 10/237 Médiateur 2/237 Métrologie 8/237 Mutation économique 10/237 Nacre
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157/261 Accès à l'emploi 2/261 Action collective 8/261 Activité partielle 19/261 Agriculture 4/261 Alternance 26/261 Apprentissage 112/261 Chômage 19/261 CHSCT 4/261 Comité d'entreprise 2/261 Commande publique 38/261 Compétitivité 13/261 Concurrence 76/261 Conseiller du salarié 65/261 Consommation 28/261 Contrat de génération 28/261 Convention collective 8/261 Dialogue social 10/261 Discrimination 174/261 Droit du travail 33/261 Emploi d'avenir 131/261 Entreprise 15/261 Europe 6/261 Exclusion 17/261 Exportation 6/261 Femmes 42/261 Fonds social européen 112/261 Formation professionnelle 3/261 GPEC 12/261 Handicap 83/261 Industrie 34/261 Innovation 28/261 Insertion 190/261 Inspection du travail 2/261 Intelligence économique 6/261 investissement 81/261 Jeunes 14/261 Marché public 18/261 Médecine du travail 10/261 Médiateur 2/261 Métrologie 8/261 Mutation économique 18/261 Nacre
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158/240 Accès à l'emploi 3/240 Action collective 6/240 Activité partielle 27/240 Agriculture 4/240 Alternance 26/240 Apprentissage 112/240 Chômage 15/240 CHSCT 4/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 36/240 Compétitivité 12/240 Concurrence 83/240 Conseiller du salarié 62/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 35/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 10/240 Discrimination 177/240 Droit du travail 27/240 Emploi d'avenir 127/240 Entreprise 14/240 Europe 6/240 Exclusion 16/240 Exportation 6/240 Femmes 41/240 Fonds social européen 102/240 Formation professionnelle 3/240 GPEC 12/240 Handicap 79/240 Industrie 29/240 Innovation 36/240 Insertion 194/240 Inspection du travail 2/240 Intelligence économique 6/240 investissement 73/240 Jeunes 14/240 Marché public 18/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 12/240 Nacre
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158/254 Accès à l'emploi 4/254 Action collective 8/254 Activité partielle 23/254 Agriculture 4/254 Alternance 26/254 Apprentissage 112/254 Chômage 16/254 CHSCT 4/254 Comité d'entreprise 2/254 Commande publique 37/254 Compétitivité 12/254 Concurrence 74/254 Conseiller du salarié 63/254 Consommation 29/254 Contrat de génération 30/254 Convention collective 8/254 Dialogue social 10/254 Discrimination 179/254 Droit du travail 32/254 Emploi d'avenir 130/254 Entreprise 14/254 Europe 6/254 Exclusion 16/254 Exportation 6/254 Femmes 47/254 Fonds social européen 125/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 12/254 Handicap 85/254 Industrie 32/254 Innovation 30/254 Insertion 193/254 Inspection du travail 2/254 Intelligence économique 6/254 investissement 84/254 Jeunes 14/254 Marché public 20/254 Médecine du travail 10/254 Médiateur 3/254 Métrologie 8/254 Mutation économique 16/254 Nacre
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162/256 Accès à l'emploi 3/256 Action collective 7/256 Activité partielle 24/256 Agriculture 4/256 Alternance 26/256 Apprentissage 112/256 Chômage 17/256 CHSCT 4/256 Comité d'entreprise 2/256 Commande publique 37/256 Compétitivité 12/256 Concurrence 81/256 Conseiller du salarié 63/256 Consommation 29/256 Contrat de génération 31/256 Convention collective 8/256 Dialogue social 10/256 Discrimination 173/256 Droit du travail 29/256 Emploi d'avenir 128/256 Entreprise 14/256 Europe 6/256 Exclusion 16/256 Exportation 6/256 Femmes 46/256 Fonds social européen 113/256 Formation professionnelle 4/256 GPEC 12/256 Handicap 81/256 Industrie 31/256 Innovation 37/256 Insertion 191/256 Inspection du travail 2/256 Intelligence économique 6/256 investissement 79/256 Jeunes 14/256 Marché public 19/256 Médecine du travail 10/256 Médiateur 3/256 Métrologie 8/256 Mutation économique 14/256 Nacre
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164/250 Accès à l'emploi 2/250 Action collective 10/250 Activité partielle 26/250 Agriculture 5/250 Alternance 27/250 Apprentissage 111/250 Chômage 15/250 CHSCT 4/250 Comité d'entreprise 2/250 Commande publique 36/250 Compétitivité 13/250 Concurrence 89/250 Conseiller du salarié 60/250 Consommation 28/250 Contrat de génération 33/250 Convention collective 8/250 Dialogue social 10/250 Discrimination 178/250 Droit du travail 28/250 Emploi d'avenir 133/250 Entreprise 14/250 Europe 6/250 Exclusion 17/250 Exportation 6/250 Femmes 45/250 Fonds social européen 116/250 Formation professionnelle 3/250 GPEC 12/250 Handicap 78/250 Industrie 29/250 Innovation 37/250 Insertion 218/250 Inspection du travail 2/250 Intelligence économique 6/250 investissement 80/250 Jeunes 17/250 Marché public 18/250 Médecine du travail 15/250 Médiateur 2/250 Métrologie 8/250 Mutation économique 14/250 Nacre
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6/250 Négociation collective 214/250 Organisation des services 6/250 Parcours professionnel 6/250 Prestations de services internationales 112/250 Prévention 2/250 Programme opérationnel 4/250 Qualification 4/250 Relocalisation 5/250 Revitalisation 102/250 Risques professionnels 17/250 Rupture conventionnelle 4/250 Saisonniers 11/250 Salaires 250/250 Santé au travail 26/250 Sécurité alimentaire 121/250 Securité travail 2/250 Senior 25/250 Services à la personne 15/250 Services de santé au travail 4/250 Sous-traitance 89/250 Statistiques 41/250 Tourisme 4/250 Travail illégal 4/250 Travail saisonnier 14/250 VAE
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7/240 Négociation collective 188/240 Organisation des services 5/240 Parcours professionnel 7/240 Prestations de services internationales 107/240 Prévention 2/240 Programme opérationnel 4/240 Qualification 4/240 Relocalisation 5/240 Revitalisation 97/240 Risques professionnels 12/240 Rupture conventionnelle 4/240 Saisonniers 10/240 Salaires 240/240 Santé au travail 24/240 Sécurité alimentaire 115/240 Securité travail 2/240 Senior 24/240 Services à la personne 15/240 Services de santé au travail 5/240 Sous-traitance 90/240 Statistiques 40/240 Tourisme 4/240 Travail illégal 4/240 Travail saisonnier 13/240 VAE
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7/256 Négociation collective 180/256 Organisation des services 6/256 Parcours professionnel 7/256 Prestations de services internationales 116/256 Prévention 2/256 Programme opérationnel 4/256 Qualification 4/256 Relocalisation 5/256 Revitalisation 106/256 Risques professionnels 13/256 Rupture conventionnelle 4/256 Saisonniers 9/256 Salaires 256/256 Santé au travail 27/256 Sécurité alimentaire 122/256 Securité travail 3/256 Senior 26/256 Services à la personne 17/256 Services de santé au travail 5/256 Sous-traitance 90/256 Statistiques 39/256 Tourisme 5/256 Travail illégal 4/256 Travail saisonnier 15/256 VAE
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8/254 Négociation collective 185/254 Organisation des services 5/254 Parcours professionnel 8/254 Prestations de services internationales 113/254 Prévention 2/254 Programme opérationnel 4/254 Qualification 4/254 Relocalisation 4/254 Revitalisation 103/254 Risques professionnels 15/254 Rupture conventionnelle 5/254 Saisonniers 9/254 Salaires 254/254 Santé au travail 28/254 Sécurité alimentaire 118/254 Securité travail 3/254 Senior 26/254 Services à la personne 18/254 Services de santé au travail 6/254 Sous-traitance 90/254 Statistiques 40/254 Tourisme 5/254 Travail illégal 6/254 Travail saisonnier 17/254 VAE
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9/237 Négociation collective 153/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 9/237 Prestations de services internationales 98/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 4/237 Qualification 4/237 Relocalisation 4/237 Revitalisation 88/237 Risques professionnels 9/237 Rupture conventionnelle 6/237 Saisonniers 8/237 Salaires 237/237 Santé au travail 25/237 Sécurité alimentaire 105/237 Securité travail 2/237 Senior 22/237 Services à la personne 18/237 Services de santé au travail 7/237 Sous-traitance 90/237 Statistiques 39/237 Tourisme 7/237 Travail illégal 8/237 Travail saisonnier
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9/261 Négociation collective 174/261 Organisation des services 4/261 Parcours professionnel 9/261 Prestations de services internationales 118/261 Prévention 3/261 Programme opérationnel 4/261 Qualification 4/261 Relocalisation 4/261 Revitalisation 108/261 Risques professionnels 12/261 Rupture conventionnelle 5/261 Saisonniers 10/261 Salaires 261/261 Santé au travail 25/261 Sécurité alimentaire 124/261 Securité travail 4/261 Senior 30/261 Services à la personne 16/261 Services de santé au travail 7/261 Sous-traitance 90/261 Statistiques 41/261 Tourisme 6/261 Travail illégal 7/261 Travail saisonnier
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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: 14626353363816579653
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ardèche
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30/03/2016 Prolongation et extension du dispositif de restructuration bancaire du Plan de Soutien à l'Élevage (PSE)
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Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016. Lire le communiqué de presse : CP SDCI Ardèche Approuvé (format pdf - 37.4 ko) L'intégralité du SDCI : SDCI Ardèche (. Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé
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Mis à jour le 30/03/2016
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Ardèche
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Prolongation et extension du dispositif de restructuration bancaire du Plan de Soutien à l'Élevage (PSE)
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Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016. Lire le communiqué de presse : CP SDCI Ardèche Approuvé (format pdf - 37.4 ko) L'intégralité du SDCI : SDCI Ardèche (...) Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé
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30/03/2016 Prolongation et extension du dispositif de restructuration bancaire du Plan de Soutien à l'Élevage (PSE)
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Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016. Lire le communiqué de presse : CP SDCI Ardèche Approuvé (format pdf - 37.4 ko) L'intégralité du SDCI : SDCI Ardèche (. Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé
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Prolongation et extension du dispositif de restructuration bancaire du Plan de Soutien à l'Élevage (PSE)
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Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016. Lire le communiqué de presse : CP SDCI Ardèche Approuvé (format pdf - 37.4 ko) L'intégralité du SDCI : SDCI Ardèche (...) Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé
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Ardèche
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30/03/2016 Prolongation et extension du dispositif de restructuration bancaire du Plan de Soutien à l'Élevage (PSE)
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Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016. Lire le communiqué de presse : CP SDCI Ardèche Approuvé (format pdf - 37.4 ko) L'intégralité du SDCI : SDCI Ardèche (. Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé
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Mis à jour le 30/03/2016
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Prolongation et extension du dispositif de restructuration bancaire du Plan de Soutien à l'Élevage (PSE)
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Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a approuvé le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) par arrêté du 30 mars 2016. Lire le communiqué de presse : CP SDCI Ardèche Approuvé (format pdf - 37.4 ko) L'intégralité du SDCI : SDCI Ardèche (...) Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche - Approuvé
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice : réforme du Conseil supérieur de la magistrature
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Réforme du Conseil de la magistrature : adoption du projet en deuxième lecture en commission
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Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus
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International Réunion à l'
Assemblée nationale de la commission permanente de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN Samedi 2 avril se tient la commission permanente de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à laquelle participeront les parlementaires de vingt-deux pays membres de l'Alliance atlantique. L'objectif est d'ajuster le programme prévisionnel de cette assemblée afin de le centrer sur la menace terroriste et sur les questions qui seront à l'agenda du sommet de l'OTAN à Varsovie les 8 et 9 juillet prochains. Il s'agit aussi de mieux faire connaître l'effort de défense de la France, en particulier les opérations extérieures, et son point de vue sur les principaux défis de sécurité auxquels sont confrontés les Alliés, notamment sur les pourtours de l'Europe, en Afrique et au Moyen-Orient, ainsi qu'à l'Est. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
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Législation Réforme du Conseil de la magistrature : adoption du projet en deuxième lecture en commission Mercredi 30 mars matin, la commission des lois a adopté en deuxième lecture le projet de loi constitutionnelle, modifié par le
Sénat, réformant le
Conseil supérieur de la magistrature. La vidéo de cette réunion sera prochainement mise en ligne. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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Lutte contre le système prostitutionnel : la commission spéciale adopte le texte en lecture définitive Mardi 29 mars après-midi, la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées a adopté ce texte en lecture définitive. L'examen en séance publique aura lieu mercredi 6 avril à 16h15. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Séance publique Violences dont les femmes sont victimes : l'Assemblée débat Mardi 29 mars après-midi, l'Assemblée a tenu un débat sur les violences faites aux femmes. Voir la vidéo de cette séance En savoir plus Contrôle et évaluation Politique du Gouvernement en matière de logement : audition d'Emmanuelle Cosse Mardi 29 mars après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable. Voir la vidéo de cette audition
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Mercredi 30 mars à 16h15, la commission des affaires sociales auditionne, sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, des représentants des organisations représentatives des employeurs (MEDEF, CGPME, UPA). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mercredi 30 mars matin, elle a auditionné des représentants des organisations représentatives des salariés (CGT, CFDT, CFE-CGC, FO, CFTC) (voir la vidéo de cette audition). Mardi 29 mars après-midi, elle avait auditionné
Myriam El Khomri, ministre du travail (voir la vidéo de cette audition). Séance publique Pacte de responsabilité : l'Assemblée interroge le Gouvernement sur le bilan du dispositif Mercredi 30 mars à 21h30, l'Assemblée interroge le Gouvernement sur le bilan du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE).
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Mercredi 30 mars après-midi, la commission des affaires sociales a auditionné, sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, des représentants des organisations représentatives des employeurs (MEDEF, CGPME, UPA) (voir la vidéo de cette audition).
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Mercredi 30 mars, la commission des affaires sociales auditionne, sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs : Mardi 29 mars après-midi, elle a auditionné
Myriam El Khomri, ministre du travail (voir la vidéo de cette audition). Séance publique Politique agricole : les députés interrogent le Gouvernement Mardi 29 mars dans la soirée, l'Assemblée a tenu une séance de questions aux Gouvernement sur sa politique agricole. Voir la vidéo de cette séance Politique étrangère commune : audition du secrétaire général du Service européen d'action extérieure Mardi 29 mars après-midi, la commission des affaires européennes a auditionné, avec la commission des affaires européennes du
Sénat, Alain Le Roy, secrétaire général du Service européen d'action extérieure (SEAE). La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Législation
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Mercredi 30 mars matin, la commission des finances a organisé une table ronde sur la situation financière internationale avec Michel Pébereau, président du
Centre des professions financières, Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, et Hélène Rey, professeure à la London Business School. Voir la vidéo de cette table ronde État d'urgence : la commission des lois débat autour d'une communication sur le contrôle parlementaire Mercredi 30 mars matin, la commission des lois a entendu une communication de son président sur le rapport d'étape relatif au contrôle parlementaire des mesures prises pendant l'état d'urgence puis a débattu. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Avenir des filières d'élevage : adoption du rapport de la mission d'information Mercredi 30 avril matin, la commission des affaires économiques a autorisé la publication du rapport de la mission d'information sur l'avenir des filières d'élevage présenté par Annick Le Loch et Thierry Benoit.
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Entretien des cours d'eau dans l'Aude - AUDE
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Entretien des cours d'eau dans l'Aude
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www.aude.gouv.fr
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Mis à jour le 30/03/2016
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Qualipref / La démarche qualité dans l'Aude Vigipirate renforcé 25/03/2016 Au lendemain des attentats de Bruxelles, la préfecture rappelle les mesures de sécurité toujours en vigueur dans le département. 07/03/2016 Entretien des cours d'eau dans l'Aude
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Entretien des cours d'eau dans l'Aude
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Mis à jour le 30/03/2016
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Qualipref / La démarche qualité dans l'Aude Vigipirate renforcé 25/03/2016 Au lendemain des attentats de Bruxelles, la préfecture rappelle les mesures de sécurité toujours en vigueur dans le département. 07/03/2016 Entretien des cours d'eau dans l'Aude
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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10/142 Accès à l'emploi 7/142 Activité partielle 13/142 Alternance 9/142 Apprentissage 3/142 Chômage 1/142 CHSCT 1/142 Comité d'entreprise 11/142 Compétitivité 56/142 Concurrence 3/142 Conseiller du salarié 58/142 Consommation 1/142 Contrat de génération 20/142 Convention collective 1/142 Dialogue social 86/142 Droit du travail 1/142 Emploi d'avenir 86/142 Entreprise 1/142 Europe 1/142 Femmes 6/142 Fonds social européen 142/142 Formation professionnelle 6/142 Handicap 3/142 Industrie 5/142 Insertion 21/142 Inspection du travail 1/142 investissement 16/142 Jeunes 6/142 Mutation économique 104/142 Organisation des services 7/142 Qualification 20/142 Salaires 5/142 Santé au travail 1/142 Securité travail 1/142 Senior 1/142 Statistiques
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11/143 Accès à l'emploi 13/143 Alternance 8/143 Compétitivité 70/143 Concurrence 1/143 Contrat de génération 25/143 Convention collective 105/143 Droit du travail 8/143 Fonds social européen 4/143 Handicap 2/143 Industrie 7/143 Insertion 24/143 Inspection du travail 1/143 investissement 17/143 Jeunes 8/143 Mutation économique 120/143 Organisation des services 25/143 Salaires 4/143 Santé au travail 1/143 Senior 2/143 Statistiques 13/143 VAE
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8/137 Activité partielle 13/137 Alternance 8/137 Apprentissage 7/137 Compétitivité 51/137 Concurrence 3/137 Conseiller du salarié 52/137 Consommation 80/137 Droit du travail 1/137 Emploi d'avenir 76/137 Entreprise 6/137 Fonds social européen 5/137 Handicap 4/137 Industrie 6/137 Insertion 20/137 Inspection du travail 15/137 Jeunes 7/137 Mutation économique 100/137 Organisation des services 9/137 Qualification 4/137 Santé au travail 11/137 VAE
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9/143 Accès à l'emploi 9/143 Activité partielle 14/143 Alternance 8/143 Apprentissage 3/143 Chômage 1/143 CHSCT 1/143 Comité d'entreprise 9/143 Compétitivité 69/143 Concurrence 4/143 Conseiller du salarié 72/143 Consommation 2/143 Contrat de génération 24/143 Convention collective 1/143 Dialogue social 103/143 Droit du travail 2/143 Emploi d'avenir 97/143 Entreprise 1/143 Europe 1/143 Femmes 7/143 Fonds social européen 143/143 Formation professionnelle 5/143 Handicap 3/143 Industrie 6/143 Insertion 23/143 Inspection du travail 2/143 investissement 18/143 Jeunes 7/143 Mutation économique 118/143 Organisation des services 9/143 Qualification 24/143 Salaires 5/143 Santé au travail 1/143 Securité travail 2/143 Senior 1/143 Statistiques 10/143 VAE Travail du dimanche 30 mars 2016
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9/146 Accès à l'emploi 8/146 Activité partielle 12/146 Alternance 8/146 Apprentissage 3/146 Chômage 1/146 CHSCT 1/146 Comité d'entreprise 10/146 Compétitivité 68/146 Concurrence 4/146 Conseiller du salarié 70/146 Consommation 2/146 Contrat de génération 19/146 Convention collective 1/146 Dialogue social 98/146 Droit du travail 2/146 Emploi d'avenir 102/146 Entreprise 2/146 Europe 1/146 Femmes 7/146 Fonds social européen 146/146 Formation professionnelle 5/146 Handicap 3/146 Industrie 5/146 Insertion 24/146 Inspection du travail 2/146 investissement 17/146 Jeunes 6/146 Mutation économique 117/146 Organisation des services 7/146 Qualification 19/146 Salaires 4/146 Santé au travail 1/146 Securité travail 2/146 Senior 1/146 Statistiques
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Travail-du-dimanche
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Travail du dimanche
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www.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Secteur Aérien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016)
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www.aviation-civile.gouv.fr
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016) 30 mars 2016 Le magazine de la DGAC vous propose, dans sa rubrique "Grand angle", un dossier sur les droits de trafic, clés du développement du transport aérien. Au sommaire également, un reportage photo sur la montée en puissance de la Gendarmerie des transports aériens sur les aéroports depuis les attentats de 2015, une infographie sur l'avion de 2050, des articles sur le marché lucratif de la maintenance aéronautique, la biodiversité sur les aéroports, les innovations de la
tour de contrôle d'Orly ou encore les répercussions de la météo de l'espace sur le transport aérien. Aviation civile Magazine n° 376 - avril 2016
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Mouvement social Fonction Publique 30 mars 2016 Dans le cadre de la journée d'action nationale interprofessionnelle du jeudi 31 mars 2016, des préavis de grève concernant l'ensemble de la fonction publique ont été déposés. Pour la direction générale de l'Aviation civile (DGAC), l'USAC-CGT a relayé cet appel par un préavis de grève spécifique.
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Secteur Aérien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mouvement social Fonction Publique
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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2/11 Accès à l'emploi 6/11 Apprentissage 8/11 Droit du travail 2/11 Égalité professionnelle 6/11 Fonds social européen 11/11 Jeunes 9/11 Santé au travail
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2/9 Accès à l'emploi 6/9 Apprentissage 7/9 Droit du travail 2/9 Égalité professionnelle 6/9 Fonds social européen 9/9 Jeunes 8/9 Santé au travail
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3/16 Accès à l'emploi 9/16 Apprentissage 8/16 Droit du travail 3/16 Égalité professionnelle 9/16 Fonds social européen 16/16 Jeunes 6/16 Santé au travail
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4/12 Accès à l'emploi 12/12 Apprentissage 4/12 Droit du travail 4/12 Égalité professionnelle 8/12 Fonds social européen 12/12 Jeunes 9/12 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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11 avril 2016 : Journée d'information nationale Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (. Remise du rapport relatif à l'Opération d'Intérêt National (OIN) en
Guyane Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et
George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, se sont vues remettre, mercredi 29 mars, le rapport relatif à l'Opération d'Intérêt National (OIN) en
Guyane par Philippe Schmit, membre du conseil général de l'Environnement et du (.
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016) Le magazine de la DGAC vous propose, dans sa rubrique "Grand angle", un dossier sur les droits de trafic, clés du développement du transport aérien. Au sommaire également, un reportage photo sur la montée en puissance de la Gendarmerie des transports aériens sur les aéroports depuis les attentats de (. Session d'information pour Life 2016 Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (. Invitation presse : 31 mars, fin de la trêve hivernale
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Emmanuelle COSSE, ministre du Logement et de l'Habitat durable se rendra au
centre d'hébergement d'urgence hivernal Colonel AVIA - Jeudi 31 mars à 9h30, 28 rue Pierre Avia,
Paris 15ème Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable se rendra jeudi 31 mars dans le
centre (.
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En déplacement à
Lyon à la rencontre des travailleurs sociaux et intervenants en matière de logement et d'hébergement, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a lancé un plan national de prévention des expulsions locatives. A l'approche de la fin de la trêve hivernale, la (.
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Mouvement social Fonction Publique Dans le cadre de la journée d'action nationale interprofessionnelle du jeudi 31 mars 2016, des préavis de grève concernant l'ensemble de la fonction publique ont été déposés. Pour la direction générale de l'Aviation civile (DGAC), l'USAC-CGT a relayé cet appel par un préavis de grève spécifique.
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Palmarès des jeunes urbanistes 2016 Le ministère lance la 6e édition du Palmarès des jeunes urbanistes. Cette distinction, décernée tous les deux ans depuis 2005, a pour objectifs d'encourager les jeunes professionnels et de montrer les différentes pratiques de l'urbanisme et leurs évolutions. Qui peut participer ? Quels critères de (.
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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? Les forêts publiques font en France l'objet de plusieurs modalités de gestion qui impactent de manière diverse les caractéristiques de la biodiversité forestière suivantes : structure de la forêt (âge des peuplements), diversité des essences du peuplement, présence des restes d'exploitation (ou (. Composante carbone L'impact, pour les ménages, dans le prix des énergies fossiles L'introduction en 2014 d'une composante carbone dans la fiscalité des énergies fossiles vise à favoriser la transition énergétique. Elle conduit à augmenter les taxes prélevées sur ces énergies en fonction de leur contenu en CO2. Pour les (. Fin de trêve hivernale : Emmanuelle Cosse lance un plan national de prévention des expulsions
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
centre ville de
Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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Mis à jour le 02/04/2016
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Mis à jour le 30/03/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
centre ville de
Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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Mis à jour le 02/04/2016
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Mis à jour le 30/03/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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Mis à jour le 30/03/2016
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Manifestations jeudi 31 mars 2016 - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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Mis à jour le 02/04/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Jeudi 31 mars, mobilisation massive à l'appel de plusieurs syndicats contre la Loi Travail. Prenez connaissance du parcours pour anticiper vos déplacements. Les réseaux de transports en commun seront perturbés ainsi que la circulation aux abords du
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Caen. Manifestations jeudi 31 mars 2016
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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240/521 Organisation des services 12/521 Orientation stratégique 156/521 Prévention 45/521 Qualification 5/521 Saisonniers 79/521 Salaires 319/521 Santé au travail 4/521 Sécurité alimentaire 16/521 Securité travail 69/521 Senior 52/521 Services à la personne 4/521 Sous-traitance 186/521 Statistiques 109/521 Tourisme 28/521 VAE
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268/451 Organisation des services 11/451 Orientation stratégique 121/451 Prévention 33/451 Qualification 4/451 Saisonniers 51/451 Salaires 265/451 Santé au travail 3/451 Sécurité alimentaire 27/451 Securité travail 59/451 Senior 37/451 Services à la personne 4/451 Sous-traitance 146/451 Statistiques 90/451 Tourisme 23/451 VAE
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269/515 Organisation des services 12/515 Orientation stratégique 146/515 Prévention 41/515 Qualification 4/515 Saisonniers 74/515 Salaires 314/515 Santé au travail 4/515 Sécurité alimentaire 16/515 Securité travail 67/515 Senior 49/515 Services à la personne 4/515 Sous-traitance 171/515 Statistiques 107/515 Tourisme 28/515 VAE
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284/518 Organisation des services 12/518 Orientation stratégique 142/518 Prévention 39/518 Qualification 4/518 Saisonniers 62/518 Salaires 306/518 Santé au travail 4/518 Sécurité alimentaire 30/518 Securité travail 71/518 Senior 47/518 Services à la personne 4/518 Sous-traitance 166/518 Statistiques 106/518 Tourisme 28/518 VAE
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451/451 Accès à l'emploi 13/451 Action collective 33/451 Agriculture 72/451 Alternance 66/451 Apprentissage 121/451 Chômage 21/451 CHSCT 70/451 Compétitivité 18/451 Concurrence 81/451 Conseiller du salarié 53/451 Consommation 21/451 Contrat de génération 74/451 Convention collective 32/451 Dialogue social 16/451 Discrimination 417/451 Droit du travail 43/451 Emploi d'avenir 211/451 Entreprise 3/451 Europe 13/451 Exclusion 44/451 Exportation 23/451 Femmes 36/451 Financement des entreprises 90/451 Fonds social européen 274/451 Formation professionnelle 14/451 GPEC 88/451 Handicap 4/451 Indre et loire 147/451 Industrie 65/451 Innovation 272/451 Insertion 208/451 Inspection du travail 129/451 Intelligence économique 17/451 investissement 179/451 Jeunes 3/451 Jouets 8/451 Marché public 4/451 Médecine du travail 19/451 Médiateur 33/451 Métrologie 21/451 Mutation économique 29/451 Nacre
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515/515 Accès à l'emploi 16/515 Action collective 47/515 Agriculture 92/515 Alternance 78/515 Apprentissage 150/515 Chômage 24/515 CHSCT 86/515 Compétitivité 19/515 Concurrence 86/515 Conseiller du salarié 56/515 Consommation 23/515 Contrat de génération 102/515 Convention collective 35/515 Dialogue social 8/515 Discrimination 431/515 Droit du travail 59/515 Emploi d'avenir 245/515 Entreprise 4/515 Europe 16/515 Exclusion 59/515 Exportation 24/515 Femmes 37/515 Financement des entreprises 109/515 Fonds social européen 347/515 Formation professionnelle 16/515 GPEC 102/515 Handicap 4/515 Indre et loire 176/515 Industrie 76/515 Innovation 294/515 Insertion 196/515 Inspection du travail 153/515 Intelligence économique 19/515 investissement 214/515 Jeunes 4/515 Jouets 8/515 Marché public 4/515 Médecine du travail 19/515 Médiateur 36/515 Métrologie 24/515 Mutation économique 38/515 Nacre
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518/518 Accès à l'emploi 16/518 Action collective 44/518 Agriculture 88/518 Alternance 82/518 Apprentissage 151/518 Chômage 24/518 CHSCT 85/518 Compétitivité 17/518 Concurrence 104/518 Conseiller du salarié 53/518 Consommation 27/518 Contrat de génération 98/518 Convention collective 41/518 Dialogue social 12/518 Discrimination 468/518 Droit du travail 56/518 Emploi d'avenir 246/518 Entreprise 4/518 Europe 16/518 Exclusion 56/518 Exportation 24/518 Femmes 37/518 Financement des entreprises 108/518 Fonds social européen 331/518 Formation professionnelle 16/518 GPEC 110/518 Handicap 4/518 Indre et loire 182/518 Industrie 76/518 Innovation 298/518 Insertion 222/518 Inspection du travail 153/518 Intelligence économique 17/518 investissement 216/518 Jeunes 4/518 Jouets 8/518 Marché public 4/518 Médecine du travail 25/518 Médiateur 40/518 Métrologie 24/518 Mutation économique 36/518 Nacre
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521/521 Accès à l'emploi 16/521 Action collective 51/521 Agriculture 92/521 Alternance 80/521 Apprentissage 162/521 Chômage 26/521 CHSCT 88/521 Compétitivité 21/521 Concurrence 91/521 Conseiller du salarié 53/521 Consommation 25/521 Contrat de génération 114/521 Convention collective 41/521 Dialogue social 8/521 Discrimination 431/521 Droit du travail 63/521 Emploi d'avenir 240/521 Entreprise 4/521 Europe 16/521 Exclusion 49/521 Exportation 24/521 Femmes 28/521 Financement des entreprises 104/521 Fonds social européen 352/521 Formation professionnelle 18/521 GPEC 110/521 Handicap 4/521 Indre et loire 179/521 Industrie 77/521 Innovation 317/521 Insertion 193/521 Inspection du travail 156/521 Intelligence économique 21/521 investissement 214/521 Jeunes 4/521 Jouets 8/521 Marché public 4/521 Médecine du travail 24/521 Médiateur 41/521 Métrologie 25/521 Mutation économique 35/521 Nacre
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53/718 Nacre 286/718 Organisation des services 18/718 Orientation stratégique 231/718 Prévention 50/718 Qualification 8/718 Saisonniers 77/718 Salaires 471/718 Santé au travail 6/718 Sécurité alimentaire 24/718 Securité travail 107/718 Senior 69/718 Services à la personne 7/718 Sous-traitance 271/718 Statistiques 157/718 Tourisme 44/718 VAE
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61/788 Nacre 279/788 Organisation des services 21/788 Orientation stratégique 261/788 Prévention 56/788 Qualification 9/788 Saisonniers 38/788 Salaires 535/788 Santé au travail 7/788 Sécurité alimentaire 28/788 Securité travail 112/788 Senior 78/788 Services à la personne 7/788 Sous-traitance 296/788 Statistiques 182/788 Tourisme 49/788 VAE
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718/718 Accès à l'emploi 24/718 Action collective 57/718 Agriculture 123/718 Alternance 117/718 Apprentissage 235/718 Chômage 38/718 CHSCT 136/718 Compétitivité 36/718 Concurrence 122/718 Conseiller du salarié 83/718 Consommation 31/718 Contrat de génération 117/718 Convention collective 58/718 Dialogue social 12/718 Discrimination 512/718 Droit du travail 90/718 Emploi d'avenir 349/718 Entreprise 6/718 Europe 24/718 Exclusion 74/718 Exportation 36/718 Femmes 35/718 Financement des entreprises 157/718 Fonds social européen 509/718 Formation professionnelle 29/718 GPEC 153/718 Handicap 6/718 Indre et loire 270/718 Industrie 117/718 Innovation 432/718 Insertion 240/718 Inspection du travail 234/718 Intelligence économique 34/718 investissement 327/718 Jeunes 6/718 Jouets 12/718 Marché public 7/718 Médecine du travail 32/718 Médiateur 55/718 Métrologie 39/718 Mutation économique
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788/788 Accès à l'emploi 28/788 Action collective 38/788 Agriculture 142/788 Alternance 137/788 Apprentissage 264/788 Chômage 42/788 CHSCT 157/788 Compétitivité 41/788 Concurrence 109/788 Conseiller du salarié 97/788 Consommation 35/788 Contrat de génération 75/788 Convention collective 68/788 Dialogue social 14/788 Discrimination 474/788 Droit du travail 94/788 Emploi d'avenir 398/788 Entreprise 7/788 Europe 28/788 Exclusion 86/788 Exportation 42/788 Femmes 42/788 Financement des entreprises 182/788 Fonds social européen 567/788 Formation professionnelle 33/788 GPEC 178/788 Handicap 7/788 Indre et loire 317/788 Industrie 136/788 Innovation 466/788 Insertion 241/788 Inspection du travail 267/788 Intelligence économique 21/788 investissement 378/788 Jeunes 7/788 Jouets 14/788 Marché public 7/788 Médecine du travail 38/788 Médiateur 63/788 Métrologie 45/788 Mutation économique
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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CGEDD - Site mis à jour le 30 mars 2016
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Les derniers rapports du CGEDD Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction ; La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM ; Audits de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région (. Les derniers rapports du CGEDD 30 mars 2016 Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction ; La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de (. LIRE LA SUITE
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www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
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www.concours.agriculture.gouv.fr
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au concours interne d'Elève ingénieur de l'agriculture et de l'environnement (session 2016) : Préinscriptions : du 31 mars au 28 avril 2016 Clôture des inscriptions : 12 mai 2016 Epreuves écrites : les 7 et 8 juin 2016 à CACHAN Epreuves orales : A partir du 9 juin 2016 à
PARIS
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! 23/03/2016 Securite Le lycée Simone Weil de
Dijon débat sur le racisme et l'antisémitisme
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! - Services Etat Côte-d'Or
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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www.cote-dor.gouv.fr
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! 23/03/2016 Securite Le lycée Simone Weil de
Dijon débat sur le racisme et l'antisémitisme
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! 23/03/2016 Securite Le lycée Simone Weil de
Dijon débat sur le racisme et l'antisémitisme
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Soutenir-les-jeunes-architectes-et-paysagistes
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Soutenir les jeunes architectes et paysagistes
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Une-nouvelle-ambition-pour-la-creation-l-architecture-et-le-patrimoine
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Assemblée nationale : adoption du projet de loi création
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www.culture.gouv.fr
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30.03.2016 Communiqué de presse Hommage à Jean-Pierre Coffe
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30 mars 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Élysée 30 mars 2016 - 13:00 Rencontre avec des jeunes professionnels des « Métiers d'arts », Ministè. 30 mars 2016 - 15:00 30 mars 2016 - 17:00 Cérémonie d'annonce des lauréats des Albums des jeunes lauréats de l'arc. 30 mars 2016 - 18:30 Inauguration de l'exposition « Seydou Keïta », Grand Palais
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Assemblée nationale : adoption du projet de loi création Le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a été adopté en 2e lecture par l'
Assemblée nationale le 22 mars.
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Nomination de Laurent Bayle 30.03.2016 Communiqué de presse
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Soutenir les jeunes architectes et paysagistes 30.03.2016 Le 30 mars, Audrey Azoulay a dévoilé le nom des 20 lauréats de la session 2016 des Albums des Jeunes architectes et paysagistes (AJAP), dispositif par lequel le ministère de la Culture et de la Communication distingue tous les deux. Annonce des 20 lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes. 30.03.2016 Dossier de presse 30.03.2016 Annonce des lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes 2016 30.03.2016 Communiqué de presse Panthéon : réouverture des parties hautes Panthéon : réouverture des parties hautes Après une campagne de restauration du dôme et du tambour du Panthéon, le
Centre des monuments nationaux rouvre au public les parties haut.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=30-03-2016&end-date=30-03-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Élysée Cérémonie d'annonce des lauréats des Albums des jeunes lauréats de l'arc... Inauguration de l'exposition « Seydou Keïta », Grand Palais Rencontre avec des jeunes professionnels des « Métiers d'arts », Ministè... Séance de questions d'actualité,
Assemblée Nationale
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Annonce-des-20-laureats-des-Albums-des-jeunes-architectes-et-paysagistes-2016
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Annonce des 20 lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Jean-Pierre-Coffe
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Hommage à Jean-Pierre Coffe
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Laurent-Bayle
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Nomination de Laurent Bayle
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Annonce-des-laureats-des-Albums-des-jeunes-architectes-et-paysagistes-2016
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Annonce des lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes 2016
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www.culture.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse/AJAP-2016
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AJAP 2016
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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Soutenir les jeunes architectes et paysagistes
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Assemblée nationale : adoption du projet de loi création
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30.03.2016 Communiqué de presse Hommage à Jean-Pierre Coffe
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30 mars 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Élysée 30 mars 2016 - 13:00 Rencontre avec des jeunes professionnels des « Métiers d'arts », Ministè. 30 mars 2016 - 15:00 30 mars 2016 - 17:00 Cérémonie d'annonce des lauréats des Albums des jeunes lauréats de l'arc. 30 mars 2016 - 18:30 Inauguration de l'exposition « Seydou Keïta », Grand Palais
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Assemblée nationale : adoption du projet de loi création Le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a été adopté en 2e lecture par l'
Assemblée nationale le 22 mars. Panthéon : réouverture des parties hautes Panthéon : réouverture des parties hautes Après une campagne de restauration du dôme et du tambour du Panthéon, le
Centre des monuments nationaux rouvre au public les parties haut.
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Nomination de Laurent Bayle 30.03.2016 Communiqué de presse
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Soutenir les jeunes architectes et paysagistes 30.03.2016 Le 30 mars, Audrey Azoulay a dévoilé le nom des 20 lauréats de la session 2016 des Albums des Jeunes architectes et paysagistes (AJAP), dispositif par lequel le ministère de la Culture et de la Communication distingue tous les deux. Annonce des 20 lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes. 30.03.2016 Dossier de presse 30.03.2016 Annonce des lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes 2016 30.03.2016 Communiqué de presse
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=30-03-2016&end-date=30-03-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Élysée Cérémonie d'annonce des lauréats des Albums des jeunes lauréats de l'arc... Inauguration de l'exposition « Seydou Keïta », Grand Palais Rencontre avec des jeunes professionnels des « Métiers d'arts », Ministè... Séance de questions d'actualité,
Assemblée Nationale
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Annonce-des-20-laureats-des-Albums-des-jeunes-architectes-et-paysagistes-2016
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Annonce des 20 lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Jean-Pierre-Coffe
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Hommage à Jean-Pierre Coffe
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Laurent-Bayle
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Nomination de Laurent Bayle
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Discours/Annonce-des-laureats-des-Albums-des-jeunes-architectes-et-paysagistes-2016
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Annonce des lauréats des Albums des jeunes architectes et paysagistes 2016
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse/AJAP-2016
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AJAP 2016
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Corse
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DRAC
Corse
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Normandie/Appels-a-projets/Lancement-de-l-appel-a-candidatures-Panorama-2016
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Lancement de l'appel à candidatures Panorama 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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11 avril 2016 : Journée d'information nationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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11 avril 2016 : Journée d'information nationale
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Mini-Tab Preview
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016)
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Mini-Tab Preview
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Aviation civile Magazine n° 376 - avril 2016
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Bison futé - Vacances de printemps : Période du vendredi 1er au dimanche 3 avril 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé - Vacances de printemps : Période du vendredi 1er au dimanche 3 avril 2016
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Composante carbone - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Composante carbone
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30 mars 2016 Mouvement social jeudi 31 mars : 20% des vols annulés à Orly, un tiers à
Marseille
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30 mars 2016 Parution du décret sur la suppression des sacs plastique : opportunités d'emplois et d'activités. Les entreprises s'expriment 30 mars 2016 Bison futé - Vacances de printemps : Période du vendredi 1er au dimanche 3 avril 2016
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Mouvement social Fonction Publique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mouvement social Fonction Publique
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Mouvement social jeudi 31 mars : 20% des vols annulés à Orly, un tiers à Marseille - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mouvement social jeudi 31 mars : 20% des vols annulés à Orly, un tiers à
Marseille
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Parution du décret sur la suppression des sacs plastique : opportunités d'emplois et d'activités. Les entreprises s'expriment - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Parution du décret sur la suppression des sacs plastique : opportunités d'emplois et d'activités. Les entreprises s'expriment
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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ?
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Session d'information pour Life 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Session d'information pour Life 2016
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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30.03 10:26 @Strategie_Gouv : #debatCPA : retrouvez débats, ateliers et contributions en ligne : t.co/uASKImERrt t.co/G2u0anwJPS
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30.03 11:15 Retrouvez l'intervention de @MyriamElKhomri aux rencontres parlementaires pour la Santé au travail : t.co/CC7PQJmNlk #QVT #Santé
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30.03 14:35 Prime #EmbauchePME : déjà 120.000 bénéficiaires ! Pourquoi pas vous ? Faites la demande - t.co/t05SJAU3Jf t.co/X3SpBYNqbZ
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12559_degradation-conjoncturelle-du-deficit-commercial-bilateral-entre-la-france-et-le-japon-en-2015
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Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015
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De Nankin à
Paris : Séminaire de haut niveau sur l'architecture financière internationale, le 31 mars
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, François Villeroy de Galhau, Gouverneu...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13325_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n3
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°3
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13350_commerce-exterieur-du-cameroun-mars-2016
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Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13357_breves-dafrique-de-lest-et-de-locean-indien-n12
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015 30/03/2016 Le déficit commercial de la France vis-à-vis du Japon se creuse en 2015 à 2 Mds âé-. Il repasse ainsi au-dessus de la barre de 1 Md âé- franchie en 2014 après une décennie de réductions.
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Cette tendance n'est toutefois pas significative car elle résult. Westminster City News du 18 au 24 mars 2016 Actualité économique Le déficit public est plus élevé qu'attendu en février L'IFS estime que les mesures du budget 2016 contribueront à accroître les inégalités Kristin Forbes relativise les risques liés à l'ampleur du déficit courant brita.
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De Nankin à
Paris : Séminaire de haut niveau sur l'architecture financière internationale, le 31 mars
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, François Villeroy de Galhau, Gouverneu.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d.
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°3 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
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Parution du n°23 de la lettre d'information Douane+ Au sommaire : Résultats 2015 de la douane, Customs clearance in France, 1er Forum douane-viticulture, Dédouanement centralisé .
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Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP)
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Les comptes nationaux de la santé
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Le handicap et la dépendance
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L'indicateur d'accessibilité potentielle localisé (APL)
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La démographie des professionnels de santé
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Santé des mères et des nouveau-nés (...) Santé des mères et des nouveau-nés : le ministère chargé de la Santé lance une (...)
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Fin 2012, les établissements (...) Fin 2012, les établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance offrent 60 (...)
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La croissance du nombre d'allocataires (...) La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (...)
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Appels à projets de recherche Programmes de recherches Voir tout le sommaire Filtrer par : Aide et action sociale Comptes et analyses économiques Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins Évaluation des politiques publiques Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Pauvreté et exclusion Personnes âgées Professions de santé et du social Protection sociale et redistribution Régions et territoires Europe et international Le congé de paternité : un droit exercé par sept pères sur dix Depuis le 1er janvier 2002, à la naissance d'un enfant, les pères qui travaillent ou qui ont perçu une (. Famille, enfance, jeunesse La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (. En juin 2015, le revenu de solidarité active (RSA) est versé par les caisses d'allocations familiales à 2 475 (. Aide et action sociale Fin 2012, les établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance offrent 60 (.
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Études et statistiques Études et statistiques Le congé de paternité : un droit exercé par sept pères sur dix La croissance du nombre d'allocataires (. Fin 2012, les établissements (. Santé des mères et des nouveau-nés (. L'espace Data.Drees permet la mise à disposition de tableaux de données personnalisables directement par l'internaute. Ces données sont librement réutilisables selon les conditions relatives à la diffusion des informations publiques. Accès par thématiques Qui sommes-nous ? Archives des colloques et manifestations L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Sites utiles A propos de ce site Publications Avis de parution Communiqués de presse Études et résultats Dossiers solidarité et santé Recueils, ouvrages et rapports Recueils annuels Ouvrages thématiques Documents de travail Série Études et Recherche Série Programmes Série Sources et méthodes Série Statistiques
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Fin 2012, la capacité d'hébergement des 1 900 établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance, accueillant (. Aide et action sociale Santé des mères et des nouveau-nés : le ministère chargé de la Santé lance une (. Avec 800 000 femmes qui accouchent chaque année en France, les pratiques médicales autour de la naissance (. 4 articles de plus (reste 2068) Voir plus de sites
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Les Dossiers de la Drees Dépendance des personnes âgées : qui paie quoi ? L'apport du modèle Autonomix Le congé de paternité : un droit (. Les Dossiers de la Drees Dépendance des personnes âgées : qui paie quoi ? L'apport du modèle (. Les dépenses de prise en charge des personnes âgées dépendantes (soit 1,2 million de personnes) s'établissent, (. Personnes âgées 4 articles de plus (reste 2069)
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Revue française des affaires sociales Appels à contributions de la RFAS Numéros de la RFAS depuis 1996 Publications régionales Data.Drees Aide et action sociale La protection maternelle et infantile (PMI) Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale Les fonds d'aide sociale décentralisés (FAJ, FSL) Les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) Comptes et analyses économiques Les comptes nationaux de la santé Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins La morbidité hospitalière Les bases Eco-Santé Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Le handicap et la dépendance Minima sociaux Les minima sociaux Personnes âgées Professions de santé et du social L'indicateur d'accessibilité potentielle localisé (APL) La démographie des professionnels de santé Les retraites Répertoire FINESS Indicateurs localisés Présentation de la MiRe
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Colloque « Jeunes et cannabis, recherche, prévention et accompagnement » : les vidéos des interventions sont en ligne ! LIRE PLUS lire plus
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Colloque « Jeunes et cannabis, recherche, prévention et accompagnement » : les vidéos des interventions sont en ligne ! Le 11 février 2016, la MILDECA et l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé AVIESAN ont organisé pour la première fois en France un colloque scientifique destiné à faire. Colloque « Jeunes et cannabis, recherche, prévention et accompagnement » : les vidéos des interventions sont en ligne ! Colloque « Jeunes et cannabis, recherche, prévention et accompagnement » : les vidéos des interventions sont en ligne ! Le 11 février 2016, la MILDECA et l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé. Colloque Jeunes et cannabis 11 février 2016 - Ouverture par Danièle Jourdain Menninger, présidente de la MILDECA
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29 mars 2016 : inauguration de la MSAP d'Hauterives Équité territoriale : de nouveaux services au plus près de vous
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Mis à jour le 30/03/2016 Équité territoriale : de nouveaux services au plus près de vous 29 mars 2016 : inauguration de la MSAP d'Hauterives Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 25 mars 2016
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Découvrez la nouvelle cartographie de l'intercommunalité en Drôme Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 25 mars 2016
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29 mars 2016 : inauguration de la MSAP d'Hauterives Équité territoriale : de nouveaux services au plus près de vous
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L'innovation enseignante, levier de la réussite éducative - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'innovation enseignante, levier de la réussite éducative
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Communication en Conseil des ministres : le plan numérique pour l'éducation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le plan numérique pour l'éducation, le 30 mars 2016
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Communication en Conseil des ministres : le plan numérique pour l'éducation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communication en
Conseil des ministres : le plan numérique pour l'éducation
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Journée de l'innovation 2016 : 8 lauréats reçoivent le "Prix national de l'innovation" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée de l'innovation 2016 : 8 lauréats reçoivent le "Prix national de l'innovation"
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www.education.gouv.fr
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Communication en
Conseil des ministres : le plan numérique pour l'éducation L'innovation enseignante, levier de la réussite éducative Communication en
Conseil des ministres : le plan numérique pour l'éducation
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Journée de l'innovation 2016 : 8 lauréats reçoivent le "Prix national de l'innovation" Semaine de la presse et des médias à l'école :
Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lirelactu.fr pour un accès gratuit à la presse dans les collèges et les lycées
Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lirelactu.fr pour un accès gratuit à la presse quotidienne dans les collèges et les lycées Journée de l'innovation 2016 : 8 lauréats reçoivent le "Prix national de l'innovation"
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L'innovation enseignante, levier de la réussite éducative
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Le plan numérique pour l'éducation, le 30 mars 2016 Les indicateurs de résultats des lycées Les indicateurs de résultats des lycées relatifs à la session 2015 du baccalauréat sont consultables en ligne. Ils permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée en prenant en compte la réussite des élèves au baccalauréat et leur parcours scolaire dans l'établissement. L'innovation enseignante, levier de la réussite éducative La sixième édition de la Journée de l'innovation se déroule le mercredi 30 mars 2016, à l'ESPE de
Paris Molitor. Cette journée a pour objectif de valoriser les initiatives pédagogiques les plus innovantes, construites par la communauté éducative mobilisée pour faire réussir les élèves. Voyages scolaires en Belgique üÀ la suite des attentats perpétrés à Bruxelles, la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Najat Vallaud-Belkacem, a demandé aux recteurs de faire annuler tous les voyages scolaires à destination de la Belgique.
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Les indicateurs de résultats des lycées ont été rendus publics le mercredi 30 mars 2016.
Najat Vallaud-Belkacem et Hélène Geoffroy en déplacement dans l'académie de
Lyon France Médias Monde affirme son rôle dans l'éducation aux médias et signe une convention avec le ministère de l'Éducation nationale et le réseau Canopé Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lirelactu.fr pour un accès gratuit à la presse quotidienne dans les collèges et les lycées Au BO du 17 mars 2016 : sections internationales, langues et cultures de l'Antiquité et baccalauréat technologique série STHR #EcoleNumérique :
Najat Vallaud-Belkacem présente de nouvelles étapes de la préparation du plan numérique pour l'éducation : charte de confiance pour assurer la protection des données personnelles, convention avec la CNIL, nouveau site d'information
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Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au Salon européen de l'éducation
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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30.03 10:26 @Strategie_Gouv : #debatCPA : retrouvez débats, ateliers et contributions en ligne : t.co/uASKImERrt t.co/G2u0anwJPS
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30.03 11:15 Retrouvez l'intervention de @MyriamElKhomri aux rencontres parlementaires pour la Santé au travail : t.co/CC7PQJmNlk #QVT #Santé
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30.03 14:35 Prime #EmbauchePME : déjà 120.000 bénéficiaires ! Pourquoi pas vous ? Faites la demande - t.co/t05SJAU3Jf t.co/X3SpBYNqbZ
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploidesseniors.gouv.fr
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30.03 10:26 @Strategie_Gouv : #debatCPA : retrouvez débats, ateliers et contributions en ligne : t.co/uASKImERrt t.co/G2u0anwJPS
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30.03 11:15 Retrouvez l'intervention de @MyriamElKhomri aux rencontres parlementaires pour la Santé au travail : t.co/CC7PQJmNlk #QVT #Santé
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30.03 14:35 Prime #EmbauchePME : déjà 120.000 bénéficiaires ! Pourquoi pas vous ? Faites la demande - t.co/t05SJAU3Jf t.co/X3SpBYNqbZ
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 30.03.16 Parité et lutte contre les discriminations
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats Lancé en décembre 2015 par le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le prix PEPS "Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur" a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Le jury international du prix a distingué 6 projets emblématiques. 18.03.2016 Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur - JIPES 2016 Le M.E.N.E.S.R., en partenariat avec l'A.N.R., la C.D.E.F.I. et la C.P.U., organise les 31 mars et 1er avril 2016 les Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur, pour mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens, autour d'un enjeu capital : inventer un enseignement supérieur du XXIème siècle qui réponde à l'évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique. 12.02.2016
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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2/11 Accès à l'emploi 6/11 Apprentissage 8/11 Droit du travail 2/11 Égalité professionnelle 6/11 Fonds social européen 11/11 Jeunes 9/11 Santé au travail
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2/9 Accès à l'emploi 6/9 Apprentissage 7/9 Droit du travail 2/9 Égalité professionnelle 6/9 Fonds social européen 9/9 Jeunes 8/9 Santé au travail
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3/16 Accès à l'emploi 9/16 Apprentissage 8/16 Droit du travail 3/16 Égalité professionnelle 9/16 Fonds social européen 16/16 Jeunes 6/16 Santé au travail
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3/18 Accès à l'emploi 9/18 Apprentissage 7/18 Droit du travail 3/18 Égalité professionnelle 6/18 Fonds social européen 18/18 Jeunes 8/18 Santé au travail
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4/12 Accès à l'emploi 12/12 Apprentissage 4/12 Droit du travail 4/12 Égalité professionnelle 8/12 Fonds social européen 12/12 Jeunes 9/12 Santé au travail
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4/17 Accès à l'emploi 12/17 Apprentissage 9/17 Droit du travail 4/17 Égalité professionnelle 8/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 9/17 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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Valentine Eurisouké en visite au pôle espoir de handball féminin Mme Valentine Eurisouke, membre du gouvernement en charge notamment du sport, rendra visite le jeudi 31 mars à 17h au pôle espoir de handball féminin dans la salle omnisports d'Auteuil, face à la caserne des pompiers de Dumbéa.
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr/
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Accueil
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111 radars fixes équipés du "double-sens" - Services État Haute-Corse
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111 radars fixes équipés du "double-sens"
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Accessibilité - Services État Haute-Corse
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Accessibilité
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Actualités nationales - Services État Haute-Corse
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Actualités nationales
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Actualités - Services État Haute-Corse
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Toutes les actualités
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www.haute-corse.gouv.fr/aee
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Agriculture, agroalimentaire et forêt - Services État Haute-Corse
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Agriculture, agroalimentaire et forêt
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Agriculture, environnement, maritime, aménagement et logement - Services État Haute-Corse
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Agriculture, environnement, maritime, aménagement et logement
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Agriculture - Services État Haute-Corse
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Agriculture
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Aides agricoles - Services État Haute-Corse
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Aides agricoles
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Aménagement du territoire et de la mer - Services État Haute-Corse
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Aménagement du territoire et de la mer
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www.haute-corse.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r480.html
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Annonces judiciaires et légales
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www.haute-corse.gouv.fr/aoep
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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
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www.haute-corse.gouv.fr/ape
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Attentats de Bruxelles - communiqué des préfets de Corse du Sud et de Haute-Corse du 22 mars 2016 - Services État Haute-Corse
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Attentats de Bruxelles - communiqué des préfets de
Corse du Sud et de Haute-
Corse du 22 mars 2016
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Bâtiment durable - Services État Haute-Corse
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Bâtiment durable
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Biodiversité - Natura 2000 - Services État Haute-Corse
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Biodiversité - Natura 2000
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Carte nationale d'identité - Services État Haute-Corse
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Carte nationale d'identité
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Cartes Grises : n'attendez plus, prenez rendez-vous en ligne ! - Services État Haute-Corse
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Cartes Grises : n'attendez plus, prenez rendez-vous en ligne ! La Préfecture poursuit sa démarche d'amélioration continue des conditions d'accueil des usagers par deux nouvelles initiatives qui permettront d'éviter tout déplacement inutile et toute attente dans le hall de la préfecture.
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www.haute-corse.gouv.fr/cdac
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française - Services État Haute-Corse
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Bienvenue aux 19 nouveaux citoyens français ... Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française
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Certificat de non-gage - Services État Haute-Corse
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Certificat de non-gage
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Chasse - Services État Haute-Corse
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Chasse
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www.haute-corse.gouv.fr/circulaires-r359.html
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Circulaires
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Collectivités territoriales - Services État Haute-Corse
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Collectivités territoriales
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Actualités - Communiqués de presse - Services État Haute-Corse
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- Communiqués de presse
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Communiqués de presse - Services État Haute-Corse
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Communiqués de presse
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www.haute-corse.gouv.fr/concours-recrutements-formations-et-service-r481.html
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Concours, recrutements, formations et service civique
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Concurrence et consommation - Services État Haute-Corse
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Concurrence et consommation
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Actualités - Consultations publiques - Services État Haute-Corse
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Toutes les consultations publiques...
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Consultations publiques - Services État Haute-Corse
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Consultations publiques
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Par thème - Services État Haute-Corse
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Contacts
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Contestation d'une amende radar par internet - Services État Haute-Corse
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Contestation d'une amende radar par internet
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Culture - Services État Haute-Corse
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Culture
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Défense - Services État Haute-Corse
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Défense
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Défenseur des droits - Services État Haute-Corse
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Défenseur des droits
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Demande de dérogation relative à des captures d'espèces d'oiseaux protégés à Bastia - Services État Haute-Corse
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Demande de dérogation relative à des captures d'espèces d'oiseaux protégés à
Bastia
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Demande de dérogation relative à des captures et prélèvements de spécimens d'amphibiens protégés - Services État Haute-Corse
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Demande de dérogation relative à des captures et prélèvements de spécimens d'amphibiens protégés
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Démarches administratives - Services État Haute-Corse
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Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
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Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie - Services État Haute-Corse
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Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie
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www.haute-corse.gouv.fr/dgeaf
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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Direction académique - Services État Haute-Corse
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Direction académique
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Discriminations - Services État Haute-Corse
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Discriminations
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Dossiers de presse - Services État Haute-Corse
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Dossiers de presse
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Dotations de l'Etat - Services État Haute-Corse
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Dotations de l'Etat
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Douanes - Services État Haute-Corse
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Douanes
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Droits des femmes - Services État Haute-Corse
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Droits des femmes
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Eau et milieux aquatiques - Services État Haute-Corse
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Eau et milieux aquatiques
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Economie - Services État Haute-Corse
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Economie
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www.haute-corse.gouv.fr/ecrire/
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Gestion du site
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Enquêtes publiques - Services État Haute-Corse
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Enquêtes publiques
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Entete - Services État Haute-Corse
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Entete
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Environnement et développement durable - Services État Haute-Corse
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Environnement et développement durable
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Actualités - Environnement - Services État Haute-Corse
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- Environnement
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Éthylotest antidémarrage dans les autocars - Services État Haute-Corse
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Éthylotest antidémarrage dans les autocars
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Evénements - Services État Haute-Corse
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Evénements
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FAQ - Services État Haute-Corse
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Aide / FAQ
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Fin de l'impunité sur les infractions routières entre la France et l'Italie - Services État Haute-Corse
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Fin de l'impunité sur les infractions routières entre la France et l'Italie
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www.haute-corse.gouv.fr/finances-publiques-r297.html
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Finances publiques
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Fiscalité locale - Services État Haute-Corse
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Fiscalité locale
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Foncier agricole - Services État Haute-Corse
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Foncier agricole
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Forêt - Services État Haute-Corse
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Forêt
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Glossaire - Services État Haute-Corse
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Glossaire
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Habitat - Services État Haute-Corse
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Habitat
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Horaires et coordonnées - Services État Haute-Corse
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Horaires et coordonnées
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www.haute-corse.gouv.fr/ial
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IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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www.haute-corse.gouv.fr/icpe
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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Incendie dans un hangar à Furiani - Services État Haute-Corse
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Incendie dans un hangar à Furiani
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www.haute-corse.gouv.fr
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09/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. Info Démarches Démarches administratives en ligne 22/10/2015 La préfecture de Haute-
Corse vous propose une synthèse des démarches administratives les plus courantes à effectuer en ligne. Info nationale Nouvelle épreuve du
Code de la route 18/02/2016 L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : Toutes les infos sur le site de la Sécurité routière. Politique Agricole Commune Campagne 2016 11/01/2016 Les télédéclarations des demandes d'aides ovines, caprines et bovines 2016 sont ouvertes . Restons toujours vigilants
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22/02/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Xylella Fastidiosa 10/06/2015 Bactérie nuisible qui peut affecter de nombreux végétaux, Xylella fastidiosa est à ce jour absente du territoire français. Consultez tous les articles sur la Xylella Fastidiosa serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px;
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22/03/2016 Conformément aux instructions du Ministre de l'Intérieur à la suite des attentats commis à Bruxelles (Belgique), les mesures de sécurité, de densification des contrôles aux frontières et dans les infrastructures de transport, ont été mises en oeuvre immédiatement par les services de l'État en
Corse autres actualités 29/03/2016 Environnement Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Haute-
Corse pour l'année 2016 22/03/2016 Communiqués de presse Nomination de M. Sébastien Cecchi, Sous-Préfet de Corte 22/03/2016 Solidarité et cohésion sociale Appel à projets 2016 du fonds interministériel de prévention de la délinquance 21/03/2016 Sécurité et protection des biens et des personnes Les chiffres de l'accidentologie en Haute-
Corse en 2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire
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Aller au menu Les services de l'État en Haute-
Corse Agriculture, environnement, maritime, aménagement et logement Défenseur des droits Direction académique Finances publiques Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Collectivités territoriales Sécurité et protection des biens et des personnes Vie politique - Elections Actualités Communiqués de presse Dossiers de presse Evénements Concours, recrutements, formations et service civique Réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Annonces judiciaires et légales Circulaires Enquêtes publiques Rapports d'activités Recueils des actes administratifs Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Agriculture, agroalimentaire et forêt Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel
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Appel à projets 2016 du fonds interministériel de prévention de la délinquance L'appel à projets permettra la mise en oeuvre des mesures retenues dans le cadre du plan de lutte contre la radicalisation violente et les filières terroristes décidé par le Gouvernement ainsi que des orientations prioritaires de la Stratégie nationale de prévention de la délinquance 2013-2017. publié le mardi 22 mars 2016 Les chiffres de l'accidentologie en Haute-
Corse en 2016 Bilan de l'accidentologie en Haute-
Corse pour le mois de février 2016 publié le lundi 21 mars 2016 Incendie dans un hangar à Furiani Un incendie s'est déclaré dans un hangar appartenant à une société spécialisée dans la vente et l'entretien de piscines située en bordure de la RN 193, sur la commune de Furiani. publié le vendredi 18 mars 2016 Demande de dérogation relative à des captures d'espèces d'oiseaux protégés à
Bastia Consultation du public du 18 mars au 10 avril 2016 publié le vendredi 18 mars 2016
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Carte nationale d'identité Agriculture, agroalimentaire et forêt Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Accessibilité 24/03/2016 Commerçants, professions libérales, établissements publics. Donnez votre avis Consultations publiques. 25/03/2016 Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. Toutes les consultations publiques. Démarche qualité Mieux vous accueillir. 04/02/2014 La préfecture de la Haute-
Corse est engagée depuis 2011 dans un processus d'amélioration de la qualité des services aux usagers en matière d'accueil du public. Pour 2014, elle est classée 8ème au niveau national. Embaucher, c'est gagné !
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Demande de dérogation relative à des captures et prélèvements de spécimens d'amphibiens protégés Consultation du public du 18 mars au 10 avril 2016 publié le vendredi 18 mars 2016 Recrutement contractuel d'un travailleur handicapé La Préfecture de la Haute-
Corse recrute par la voie contractuelle, un travailleur handicapé pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale de l'intérieur et de l'outre-mer (catégorie B). publié le jeudi 17 mars 2016 Projet d'arrêté sur les lieutenants de Louveterie 2016 et leur circonscriptions Consultation du public du 11 mars au 03 avril 2016 publié le vendredi 11 mars 2016 Procédure de révision du schéma départemental de coopération intercommunale Dans le cadre de la procédure de révision du schéma départemental de coopération intercommunale, retrouvez les travaux de la CDCI sur l'examen des territoires. publié le vendredi 11 mars 2016 Toute l'actualité Consultations publiques.
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Politiques publiques Actualités Publications Pied de page Recherche sur le site
Recherche avancée Menu de gauche Agriculture Aides agricoles Foncier agricole Mer et Littoral Concurrence et consommation Biodiversité - Natura 2000 Bâtiment durable Consultations publiques Eau et milieux aquatiques Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) Discriminations Droits des femmes Logement social Politique de la ville Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Haute-
Corse pour l'année 2016 Chaque département édicte chaque année les dispositions de l'arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce. publié le mardi 29 mars 2016 Nomination de M. Sébastien Cecchi, Sous-Préfet de Corte Le nouveau sous-préfet de Corte prendra ses fonctions le 4 avril 2016. publié le mardi 22 mars 2016
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Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme Le Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA) de la Haute-
Corse a été installé le 28 janvier 2016. Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie La campagne "Onde de choc", de la Sécurité routière, traduit une nouvelle approche pour sensibiliser aux risques routiers, qui met en avant l'impact étendu et durable des accidents de la route sur l'entourage familial, amical ou encore professionnel des victimes . Réglementer la circulation inter-files Le 1er février 2016, la circulation inter-files des deux ou trois-roues motorisés sera expérimentée pour une durée de quatre ans dans les 8 départements d'
Ile-de-France ainsi que dans les Bouches-du-Rhône, la Gironde et le Rhône . Les télédéclarations des demandes d'aides ovines, caprines et bovines 2016 sont ouvertes . Fin de l'impunité sur les infractions routières entre la France et l'Italie
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La France et l'Italie mettent fin à l'impunité des conducteurs de véhicules immatriculés en Italie flashés par des radars français et réciproquement. Contestation d'une amende radar par internet Dans le cadre du plan de modernisation de l'administration et la volonté du gouvernement de simplifier les démarches des usagers, la contestation d'une contravention suite à une infraction relevée par un radar est désormais possible électroniquement. Démarches administratives en ligne La préfecture de Haute-
Corse vous propose une synthèse des démarches administratives les plus courantes à effectuer en ligne. Éthylotest antidémarrage dans les autocars A partir du 1er septembre, les éthylotests antidémarrage sont obligatoires dans les bus et les autocars. Les conducteurs devront souffler dans un éthylotest pour pouvoir démarrer leur véhicule. 111 radars fixes équipés du "double-sens" D'ici à la fin 2015, 200 radars fixes seront équipés du "double-sens" et 300 de plus le seront en 2016.
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Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile.
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Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. Commerçants, professions libérales, établissements publics. Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Les instructions s'articulent autour du triptyque : "s'échapper, se cacher, L'objectif de cette réforme, voulue par le ministre de l'Intérieur, est d'améliorer la formation des conducteurs novices, population particulièrement à risque : Toutes les infos sur le site de la Sécurité routière.
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"Mode conduite" : la nouvelle appli de la sécurité routière Pour ne plus utiliser son téléphone en conduisant, l'application met le téléphone en veille et un message d'indisponibilité répond à tous ceux qui appellent. Permis probatoire - Taux d'alcool autorisé : 0.2 g/l de sang Depuis le 1er juillet 2015, les conducteurs novices ne peuvent plus boire d'alcool avant de conduire. Interdiction du port d'écouteurs, oreillettes ou casques audio en conduisant Au 1er juillet 2015, il sera interdit de porter tout dispositif susceptible d'émettre du son à l'oreille en conduisant, même à vélo. Bactérie nuisible qui peut affecter de nombreux végétaux, Xylella fastidiosa est à ce jour absente du territoire français. Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) Mieux vous accueillir. La préfecture de la Haute-
Corse est engagée depuis 2011 dans un processus d'amélioration de la qualité des services aux usagers en matière d'accueil du public.
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Pour 2014, elle est classée 8ème au niveau national. Menu de droite Collectivités territoriales L'Etat et les collectivités territoriales Dotations de l'Etat Fiscalité locale Intercommunalité Marchés publics Site mis à jour le 21 mars 2016 Plan du site : Gestion du site : Authentification les services de l'Etat en Haute-
Corse
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Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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une association une collectivité Sites de la région Préfecture de région
Corse Académie de
Corse Agence Régionale de Santé de
Corse DREAL
Corse DRAC
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Corse Mis à jour le 29/03/2016 Conjuguer respect du patrimoine paysager et activité humaine, tel est l'enjeu de ce cahier des préconisations architecturales pour les installations sur le domaine public maritime. La Préfecture poursuit sa démarche d'amélioration continue des conditions d'accueil des usagers par deux nouvelles initiatives qui permettront d'éviter tout déplacement inutile et toute attente dans le hall de la préfecture. Bienvenue aux 19 nouveaux citoyens français . Préconisations architecturales pour les installations sur le Domaine Public Maritime Cartes Grises : n'attendez plus, prenez rendez-vous en ligne ! Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française Actualités Attentats de Bruxelles - communiqué des préfets de
Corse du Sud et de Haute-
Corse du 22 mars 2016
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width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles.
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Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Services État Haute-Corse
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Conjuguer respect du patrimoine paysager et activité humaine, tel est l'enjeu de ce cahier des préconisations architecturales pour les installations sur le domaine public maritime. Préconisations architecturales pour les installations sur le Domaine Public Maritime
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Actualités - Xylella Fastidiosa - Services État Haute-Corse
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www.ie.bercy.gouv.fr ]
SCIE - Service de Coordination à l'Intelligence Economique : Le portail des ministères économiques et financiers
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Le Service de coordination à l'intelligence économique a rejoint le Service de l'information stratégique et de la sécurité économiques (SISSE), service rattaché à la Direction générale des entreprises (DGE) sous l'autorité du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Pour suivre l'actualité de l'action de l'Etat en matière de veille et d'influence stratégiques, de sécurité économique ou d'intelligence économique, rendez-vous sur http://www.entreprises.gouv.fr/information-strategique-sisse
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Le crédit d'impôt recherche en 2013
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30.03.2016 Le crédit d'impôt recherche en 2013 Le ministère en charge de la Recherche produit annuellement un bilan de l'utilisation du crédit d'impôt recherche (CIR) par les entreprises. Le bilan 2013 (publié en avril 2016) s'appuie sur les déclarations fiscales des entreprises relatives à leurs dépenses réalisées en 2013. Des traitements complémentaires permettant de croiser cette base avec d'autres sources statistiques sont effectués en collaboration avec le service statistique du ministère (SIES). Parité et lutte contre les discriminations
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Date d'impression : 30.03.16 Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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30/03 Poursuites disciplinaires à
Grenoble 30/03 Poursuites disciplinaires à
Grenoble
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30 mars 2016 Professionnels : changez de carrière et devenez magistrat Inscriptions aux concours complémentaires jusqu'au 4 mai 2016 Vous travaillez depuis 10 ans et pensez à une réorientation professionnelle ? Vous avez de l'expérience dans le domaine juridique, administratif, économique ou social ? Le ministère de la Justice recrute : mettez votre savoir-faire au service de la justice et devenez magistrat ! Vous avez jusqu'au .
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www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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154/237 Accès à l'emploi 2/237 Action collective 6/237 Activité partielle 18/237 Agriculture 4/237 Alternance 26/237 Apprentissage 112/237 Chômage 21/237 CHSCT 4/237 Comité d'entreprise 2/237 Commande publique 39/237 Compétitivité 13/237 Concurrence 79/237 Conseiller du salarié 63/237 Consommation 29/237 Contrat de génération 25/237 Convention collective 8/237 Dialogue social 10/237 Discrimination 165/237 Droit du travail 26/237 Emploi d'avenir 133/237 Entreprise 15/237 Europe 6/237 Exclusion 17/237 Exportation 6/237 Femmes 44/237 Fonds social européen 115/237 Formation professionnelle 4/237 GPEC 12/237 Handicap 83/237 Industrie 34/237 Innovation 25/237 Insertion 174/237 Inspection du travail 2/237 Intelligence économique 6/237 investissement 81/237 Jeunes 14/237 Marché public 20/237 Médecine du travail 10/237 Médiateur 2/237 Métrologie 8/237 Mutation économique 10/237 Nacre
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157/265 Accès à l'emploi 2/265 Action collective 8/265 Activité partielle 19/265 Agriculture 4/265 Alternance 26/265 Apprentissage 112/265 Chômage 19/265 CHSCT 4/265 Comité d'entreprise 2/265 Commande publique 38/265 Compétitivité 13/265 Concurrence 78/265 Conseiller du salarié 65/265 Consommation 30/265 Contrat de génération 28/265 Convention collective 8/265 Dialogue social 10/265 Discrimination 174/265 Droit du travail 33/265 Emploi d'avenir 131/265 Entreprise 15/265 Europe 6/265 Exclusion 17/265 Exportation 6/265 Femmes 42/265 Fonds social européen 119/265 Formation professionnelle 3/265 GPEC 12/265 Handicap 87/265 Industrie 34/265 Innovation 28/265 Insertion 190/265 Inspection du travail 2/265 Intelligence économique 6/265 investissement 81/265 Jeunes 14/265 Marché public 18/265 Médecine du travail 10/265 Médiateur 2/265 Métrologie 8/265 Mutation économique 18/265 Nacre
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158/241 Accès à l'emploi 3/241 Action collective 6/241 Activité partielle 27/241 Agriculture 4/241 Alternance 26/241 Apprentissage 112/241 Chômage 15/241 CHSCT 4/241 Comité d'entreprise 2/241 Commande publique 36/241 Compétitivité 12/241 Concurrence 83/241 Conseiller du salarié 62/241 Consommation 28/241 Contrat de génération 35/241 Convention collective 8/241 Dialogue social 10/241 Discrimination 177/241 Droit du travail 27/241 Emploi d'avenir 127/241 Entreprise 14/241 Europe 6/241 Exclusion 16/241 Exportation 6/241 Femmes 41/241 Fonds social européen 104/241 Formation professionnelle 3/241 GPEC 12/241 Handicap 79/241 Industrie 29/241 Innovation 36/241 Insertion 198/241 Inspection du travail 2/241 Intelligence économique 6/241 investissement 73/241 Jeunes 14/241 Marché public 18/241 Médecine du travail 10/241 Médiateur 2/241 Métrologie 8/241 Mutation économique 12/241 Nacre
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158/254 Accès à l'emploi 4/254 Action collective 8/254 Activité partielle 23/254 Agriculture 4/254 Alternance 26/254 Apprentissage 112/254 Chômage 16/254 CHSCT 4/254 Comité d'entreprise 2/254 Commande publique 37/254 Compétitivité 12/254 Concurrence 74/254 Conseiller du salarié 63/254 Consommation 29/254 Contrat de génération 30/254 Convention collective 8/254 Dialogue social 10/254 Discrimination 179/254 Droit du travail 32/254 Emploi d'avenir 130/254 Entreprise 14/254 Europe 6/254 Exclusion 16/254 Exportation 6/254 Femmes 47/254 Fonds social européen 125/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 12/254 Handicap 85/254 Industrie 32/254 Innovation 30/254 Insertion 193/254 Inspection du travail 2/254 Intelligence économique 6/254 investissement 84/254 Jeunes 14/254 Marché public 20/254 Médecine du travail 10/254 Médiateur 3/254 Métrologie 8/254 Mutation économique 16/254 Nacre
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164/250 Accès à l'emploi 2/250 Action collective 10/250 Activité partielle 26/250 Agriculture 5/250 Alternance 27/250 Apprentissage 111/250 Chômage 15/250 CHSCT 4/250 Comité d'entreprise 2/250 Commande publique 36/250 Compétitivité 13/250 Concurrence 89/250 Conseiller du salarié 60/250 Consommation 28/250 Contrat de génération 33/250 Convention collective 8/250 Dialogue social 10/250 Discrimination 178/250 Droit du travail 28/250 Emploi d'avenir 133/250 Entreprise 14/250 Europe 6/250 Exclusion 17/250 Exportation 6/250 Femmes 45/250 Fonds social européen 116/250 Formation professionnelle 3/250 GPEC 12/250 Handicap 78/250 Industrie 29/250 Innovation 37/250 Insertion 219/250 Inspection du travail 2/250 Intelligence économique 6/250 investissement 80/250 Jeunes 17/250 Marché public 18/250 Médecine du travail 15/250 Médiateur 2/250 Métrologie 8/250 Mutation économique 14/250 Nacre
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164/256 Accès à l'emploi 3/256 Action collective 7/256 Activité partielle 24/256 Agriculture 4/256 Alternance 26/256 Apprentissage 112/256 Chômage 19/256 CHSCT 4/256 Comité d'entreprise 2/256 Commande publique 37/256 Compétitivité 12/256 Concurrence 85/256 Conseiller du salarié 63/256 Consommation 29/256 Contrat de génération 31/256 Convention collective 8/256 Dialogue social 10/256 Discrimination 177/256 Droit du travail 29/256 Emploi d'avenir 128/256 Entreprise 14/256 Europe 6/256 Exclusion 16/256 Exportation 6/256 Femmes 46/256 Fonds social européen 115/256 Formation professionnelle 4/256 GPEC 12/256 Handicap 85/256 Industrie 31/256 Innovation 38/256 Insertion 204/256 Inspection du travail 2/256 Intelligence économique 6/256 investissement 79/256 Jeunes 14/256 Marché public 19/256 Médecine du travail 10/256 Médiateur 3/256 Métrologie 8/256 Mutation économique 14/256 Nacre
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6/250 Négociation collective 214/250 Organisation des services 6/250 Parcours professionnel 6/250 Prestations de services internationales 112/250 Prévention 2/250 Programme opérationnel 4/250 Qualification 4/250 Relocalisation 5/250 Revitalisation 102/250 Risques professionnels 17/250 Rupture conventionnelle 4/250 Saisonniers 11/250 Salaires 250/250 Santé au travail 26/250 Sécurité alimentaire 121/250 Securité travail 2/250 Senior 25/250 Services à la personne 15/250 Services de santé au travail 4/250 Sous-traitance 89/250 Statistiques 41/250 Tourisme 4/250 Travail illégal 4/250 Travail saisonnier 14/250 VAE
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7/241 Négociation collective 188/241 Organisation des services 5/241 Parcours professionnel 7/241 Prestations de services internationales 107/241 Prévention 2/241 Programme opérationnel 4/241 Qualification 4/241 Relocalisation 5/241 Revitalisation 97/241 Risques professionnels 12/241 Rupture conventionnelle 4/241 Saisonniers 10/241 Salaires 241/241 Santé au travail 24/241 Sécurité alimentaire 115/241 Securité travail 2/241 Senior 24/241 Services à la personne 15/241 Services de santé au travail 5/241 Sous-traitance 90/241 Statistiques 40/241 Tourisme 4/241 Travail illégal 4/241 Travail saisonnier 13/241 VAE
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7/256 Négociation collective 186/256 Organisation des services 6/256 Parcours professionnel 7/256 Prestations de services internationales 116/256 Prévention 2/256 Programme opérationnel 4/256 Qualification 4/256 Relocalisation 5/256 Revitalisation 106/256 Risques professionnels 13/256 Rupture conventionnelle 4/256 Saisonniers 9/256 Salaires 256/256 Santé au travail 27/256 Sécurité alimentaire 122/256 Securité travail 3/256 Senior 26/256 Services à la personne 17/256 Services de santé au travail 5/256 Sous-traitance 90/256 Statistiques 41/256 Tourisme 5/256 Travail illégal 4/256 Travail saisonnier 15/256 VAE
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8/254 Négociation collective 185/254 Organisation des services 5/254 Parcours professionnel 8/254 Prestations de services internationales 113/254 Prévention 2/254 Programme opérationnel 4/254 Qualification 4/254 Relocalisation 4/254 Revitalisation 103/254 Risques professionnels 15/254 Rupture conventionnelle 5/254 Saisonniers 9/254 Salaires 254/254 Santé au travail 28/254 Sécurité alimentaire 118/254 Securité travail 3/254 Senior 26/254 Services à la personne 18/254 Services de santé au travail 6/254 Sous-traitance 90/254 Statistiques 40/254 Tourisme 5/254 Travail illégal 6/254 Travail saisonnier 17/254 VAE
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9/237 Négociation collective 153/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 9/237 Prestations de services internationales 98/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 4/237 Qualification 4/237 Relocalisation 4/237 Revitalisation 88/237 Risques professionnels 9/237 Rupture conventionnelle 6/237 Saisonniers 8/237 Salaires 237/237 Santé au travail 25/237 Sécurité alimentaire 105/237 Securité travail 2/237 Senior 22/237 Services à la personne 18/237 Services de santé au travail 7/237 Sous-traitance 90/237 Statistiques 42/237 Tourisme 7/237 Travail illégal 8/237 Travail saisonnier
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9/265 Négociation collective 177/265 Organisation des services 4/265 Parcours professionnel 9/265 Prestations de services internationales 118/265 Prévention 3/265 Programme opérationnel 4/265 Qualification 4/265 Relocalisation 4/265 Revitalisation 108/265 Risques professionnels 12/265 Rupture conventionnelle 5/265 Saisonniers 10/265 Salaires 265/265 Santé au travail 29/265 Sécurité alimentaire 124/265 Securité travail 4/265 Senior 30/265 Services à la personne 16/265 Services de santé au travail 7/265 Sous-traitance 90/265 Statistiques 41/265 Tourisme 6/265 Travail illégal 7/265 Travail saisonnier 12/265 VAE
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 30/03/2016 30/03/2016 Tout savoir sur le passage à la TNT Haute Définition le 05 avril 2016
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Pour cette campagne 2016, la télédéclaration sur Internet - TelePAC - devient obligatoire. Un accompagnement spécifique sera prévu pour les nouveaux déclarants qui le souhaitent et un numéro vert est ainsi à leur disposition : 0 800 221 371. PAC 2016 : la télédéclaration devient obligatoire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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PAC 2016 : la télédéclaration devient obligatoire Pour cette campagne 2016, la télédéclaration sur Internet - TelePAC - devient obligatoire. Un accompagnement spécifique sera prévu pour les nouveaux déclarants qui le souhaitent et un numéro vert est ainsi à leur disposition : 0 800 221 371.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Tout savoir sur le passage à la TNT Haute Définition le 05 avril 2016
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 30/03/2016 30/03/2016 Tout savoir sur le passage à la TNT Haute Définition le 05 avril 2016
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Pour cette campagne 2016, la télédéclaration sur Internet - TelePAC - devient obligatoire. Un accompagnement spécifique sera prévu pour les nouveaux déclarants qui le souhaitent et un numéro vert est ainsi à leur disposition : 0 800 221 371. PAC 2016 : la télédéclaration devient obligatoire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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PAC 2016 : la télédéclaration devient obligatoire Pour cette campagne 2016, la télédéclaration sur Internet - TelePAC - devient obligatoire. Un accompagnement spécifique sera prévu pour les nouveaux déclarants qui le souhaitent et un numéro vert est ainsi à leur disposition : 0 800 221 371.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Tout savoir sur le passage à la TNT Haute Définition le 05 avril 2016
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016) Le magazine de la DGAC vous propose, dans sa rubrique "Grand angle", un dossier sur les droits de trafic, clés du développement du transport aérien. Au sommaire également, un reportage photo sur la montée en puissance de la Gendarmerie des transports aériens sur les aéroports depuis les attentats de (. Session d'information pour Life 2016 Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (.
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Les zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole 30 mars 2016 11 avril 2016 : Journée d'information nationale Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 mars
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Mouvement social Fonction Publique Dans le cadre de la journée d'action nationale interprofessionnelle du jeudi 31 mars 2016, des préavis de grève concernant l'ensemble de la fonction publique ont été déposés. Pour la direction générale de l'Aviation civile (DGAC), l'USAC-CGT a relayé cet appel par un préavis de grève spécifique.
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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? Les forêts publiques font en France l'objet de plusieurs modalités de gestion qui impactent de manière diverse les caractéristiques de la biodiversité forestière suivantes : structure de la forêt (âge des peuplements), diversité des essences du peuplement, présence des restes d'exploitation (ou (. Composante carbone L'impact, pour les ménages, dans le prix des énergies fossiles L'introduction en 2014 d'une composante carbone dans la fiscalité des énergies fossiles vise à favoriser la transition énergétique. Elle conduit à augmenter les taxes prélevées sur ces énergies en fonction de leur contenu en CO2. Pour les (.
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Les zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Les zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016) Le magazine de la DGAC vous propose, dans sa rubrique "Grand angle", un dossier sur les droits de trafic, clés du développement du transport aérien. Au sommaire également, un reportage photo sur la montée en puissance de la Gendarmerie des transports aériens sur les aéroports depuis les attentats de (. Session d'information pour Life 2016 Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (.
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Les zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole 30 mars 2016 11 avril 2016 : Journée d'information nationale Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 mars
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Mouvement social Fonction Publique Dans le cadre de la journée d'action nationale interprofessionnelle du jeudi 31 mars 2016, des préavis de grève concernant l'ensemble de la fonction publique ont été déposés. Pour la direction générale de l'Aviation civile (DGAC), l'USAC-CGT a relayé cet appel par un préavis de grève spécifique.
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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? Les forêts publiques font en France l'objet de plusieurs modalités de gestion qui impactent de manière diverse les caractéristiques de la biodiversité forestière suivantes : structure de la forêt (âge des peuplements), diversité des essences du peuplement, présence des restes d'exploitation (ou (. Composante carbone L'impact, pour les ménages, dans le prix des énergies fossiles L'introduction en 2014 d'une composante carbone dans la fiscalité des énergies fossiles vise à favoriser la transition énergétique. Elle conduit à augmenter les taxes prélevées sur ces énergies en fonction de leur contenu en CO2. Pour les (.
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Aviation civile Magazine : n°376 (avril 2016) Le magazine de la DGAC vous propose, dans sa rubrique "Grand angle", un dossier sur les droits de trafic, clés du développement du transport aérien. Au sommaire également, un reportage photo sur la montée en puissance de la Gendarmerie des transports aériens sur les aéroports depuis les attentats de (. Session d'information pour Life 2016 Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (.
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Les zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole 30 mars 2016 11 avril 2016 : Journée d'information nationale Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le ministère du Logement et de l'Habitat durable organisent une réunion d'information sur le programme européen LIFE lundi 11 avril 2016 à partir de 9h30 à La Défense (
Paris). Au programme de cette réunion : présenter le programme LIFE (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 mars
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Mouvement social Fonction Publique Dans le cadre de la journée d'action nationale interprofessionnelle du jeudi 31 mars 2016, des préavis de grève concernant l'ensemble de la fonction publique ont été déposés. Pour la direction générale de l'Aviation civile (DGAC), l'USAC-CGT a relayé cet appel par un préavis de grève spécifique.
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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? Les forêts publiques font en France l'objet de plusieurs modalités de gestion qui impactent de manière diverse les caractéristiques de la biodiversité forestière suivantes : structure de la forêt (âge des peuplements), diversité des essences du peuplement, présence des restes d'exploitation (ou (. Composante carbone L'impact, pour les ménages, dans le prix des énergies fossiles L'introduction en 2014 d'une composante carbone dans la fiscalité des énergies fossiles vise à favoriser la transition énergétique. Elle conduit à augmenter les taxes prélevées sur ces énergies en fonction de leur contenu en CO2. Pour les (.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Les zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole
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www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès. À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne
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Mis à jour le 30/03/2016 Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès. À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne
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www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès. À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne
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Mis à jour le 30/03/2016 Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès. À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Etat d'urgence : 8 fiches conseil
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Etat d'urgence : 8 fiches conseil 30/03/2016
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Mis à jour le 30/03/2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Etat d'urgence : 8 fiches conseil - Services Etat Maine-et-Loire
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Etat d'urgence : 8 fiches conseil
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Etat d'urgence : 8 fiches conseil 30/03/2016
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Mis à jour le 30/03/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Probleme Technique
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www.mariage.gouv.fr
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: 14626353363816550955
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: 14626353363816748279
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: 14626353363817181985
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: 14626353363817228822
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: 14626353363817339255
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: 14626353363817748296
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 30.03.16 Parité et lutte contre les discriminations
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats Lancé en décembre 2015 par le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le prix PEPS "Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur" a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Le jury international du prix a distingué 6 projets emblématiques. 18.03.2016 Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur - JIPES 2016 Le M.E.N.E.S.R., en partenariat avec l'A.N.R., la C.D.E.F.I. et la C.P.U., organise les 31 mars et 1er avril 2016 les Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur, pour mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens, autour d'un enjeu capital : inventer un enseignement supérieur du XXIème siècle qui réponde à l'évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique. 12.02.2016
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo).
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (...)
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 30/03/2016 Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (. Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo). Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo).
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (...)
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Mis à jour le 30/03/2016 Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (. Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo). Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre
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Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo).
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (...)
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Mis à jour le 30/03/2016 Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (. Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo). Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre
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Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre - Les services de l'État dans la Nièvre
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Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo).
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté - Les services de l'État dans la Nièvre
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (...)
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Mis à jour le 30/03/2016 Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (. Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo). Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo).
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (...)
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Mis à jour le 30/03/2016 Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d'obtenir la nationalité française, et résidant dans le département. La liste (. Le schéma départemental de coopération intercommunale est défini par les dispositions de l' arrêté 2016-P-445 du 29 mars 2016 (format pdf - 1.2 Mo). Cérémonie d'accueil dans la citoyenneté Arrêté du 29 mars 2016 portant création du schéma départemental de coopération intercommunale de la Nièvre
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Plate-forme "le.taxi" 24/03/2016 Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique, au moyen d'un registre national de géolocalisation.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Plate-forme "le.taxi"
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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50/82 Accès à l'emploi 15/82 Action collective 7/82 Activité partielle 14/82 Alternance 18/82 Apprentissage 58/82 Chômage 16/82 Compétitivité 2/82 Concurrence 7/82 Conseiller du salarié 18/82 Consommation 45/82 Contrat de génération 6/82 Dialogue social 7/82 Droit du travail 14/82 Emploi d'avenir 63/82 Entreprise 31/82 Europe 2/82 Exclusion 8/82 Exportation 3/82 Fonds social européen 82/82 Formation professionnelle 53/82 Industrie 20/82 Innovation 14/82 Insertion 53/82 Inspection du travail 7/82 Intelligence économique 2/82 investissement 35/82 Jeunes 5/82 Métrologie 9/82 Mutation économique 9/82 Organisation des services 6/82 Prévention 7/82 Rupture conventionnelle 27/82 Santé au travail 2/82 Securité travail 14/82 Senior 7/82 Services à la personne 2/82 Statistiques 2/82 Tourisme
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51/72 Accès à l'emploi 15/72 Action collective 7/72 Activité partielle 12/72 Alternance 15/72 Apprentissage 55/72 Chômage 14/72 Compétitivité 2/72 Concurrence 7/72 Conseiller du salarié 17/72 Consommation 37/72 Contrat de génération 4/72 Dialogue social 7/72 Droit du travail 12/72 Emploi d'avenir 55/72 Entreprise 32/72 Europe 2/72 Exclusion 8/72 Exportation 3/72 Fonds social européen 72/72 Formation professionnelle 49/72 Industrie 18/72 Innovation 14/72 Insertion 43/72 Inspection du travail 6/72 Intelligence économique 2/72 investissement 36/72 Jeunes 5/72 Métrologie 7/72 Mutation économique 8/72 Organisation des services 5/72 Prévention 7/72 Rupture conventionnelle 24/72 Santé au travail 2/72 Securité travail 8/72 Senior 7/72 Services à la personne 2/72 Statistiques 2/72 Tourisme
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54/57 Accès à l'emploi 14/57 Action collective 9/57 Activité partielle 12/57 Alternance 15/57 Apprentissage 57/57 Chômage 13/57 Compétitivité 2/57 Concurrence 9/57 Conseiller du salarié 16/57 Consommation 14/57 Contrat de génération 4/57 Dialogue social 9/57 Droit du travail 14/57 Emploi d'avenir 57/57 Entreprise 28/57 Europe 2/57 Exclusion 8/57 Exportation 4/57 Fonds social européen 56/57 Formation professionnelle 47/57 Industrie 17/57 Innovation 14/57 Insertion 46/57 Inspection du travail 4/57 Intelligence économique 2/57 investissement 34/57 Jeunes 6/57 Métrologie 7/57 Mutation économique 7/57 Organisation des services 5/57 Prévention 9/57 Rupture conventionnelle 24/57 Santé au travail 2/57 Securité travail 9/57 Senior 9/57 Services à la personne 2/57 Statistiques 2/57 Tourisme Actualités - 30 mars 2016 Nouveauté !
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61/70 Accès à l'emploi 15/70 Action collective 4/70 Activité partielle 12/70 Alternance 16/70 Apprentissage 70/70 Chômage 14/70 Compétitivité 2/70 Concurrence 4/70 Conseiller du salarié 17/70 Consommation 14/70 Contrat de génération 4/70 Dialogue social 4/70 Droit du travail 10/70 Emploi d'avenir 60/70 Entreprise 27/70 Europe 2/70 Exclusion 8/70 Exportation 2/70 Fonds social européen 56/70 Formation professionnelle 52/70 Industrie 18/70 Innovation 14/70 Insertion 47/70 Inspection du travail 4/70 Intelligence économique 2/70 investissement 46/70 Jeunes 4/70 Métrologie 8/70 Mutation économique 10/70 Organisation des services 2/70 Prévention 4/70 Rupture conventionnelle 25/70 Santé au travail 2/70 Securité travail 10/70 Senior 4/70 Services à la personne 2/70 Statistiques 2/70 Tourisme
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87/93 Accès à l'emploi 22/93 Action collective 6/93 Activité partielle 18/93 Alternance 24/93 Apprentissage 93/93 Chômage 21/93 Compétitivité 3/93 Concurrence 6/93 Conseiller du salarié 22/93 Consommation 21/93 Contrat de génération 6/93 Dialogue social 6/93 Droit du travail 15/93 Emploi d'avenir 87/93 Entreprise 40/93 Europe 3/93 Exclusion 12/93 Exportation 3/93 Fonds social européen 58/93 Formation professionnelle 75/93 Industrie 27/93 Innovation 18/93 Insertion 50/93 Inspection du travail 6/93 Intelligence économique 3/93 investissement 65/93 Jeunes 6/93 Métrologie 12/93 Mutation économique 8/93 Organisation des services 3/93 Prévention 6/93 Rupture conventionnelle 18/93 Santé au travail 3/93 Securité travail 9/93 Senior 6/93 Services à la personne 3/93 Statistiques 3/93 Tourisme
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91/97 Accès à l'emploi 22/97 Action collective 7/97 Activité partielle 18/97 Alternance 21/97 Apprentissage 97/97 Chômage 22/97 Compétitivité 3/97 Concurrence 7/97 Conseiller du salarié 22/97 Consommation 21/97 Contrat de génération 6/97 Dialogue social 7/97 Droit du travail 16/97 Emploi d'avenir 85/97 Entreprise 42/97 Europe 3/97 Exclusion 12/97 Exportation 3/97 Fonds social européen 62/97 Formation professionnelle 10/97 GPEC 75/97 Industrie 28/97 Innovation 11/97 Insertion 54/97 Inspection du travail 6/97 Intelligence économique 3/97 investissement 68/97 Jeunes 6/97 Métrologie 9/97 Mutation économique 10/97 Organisation des services 3/97 Prévention 7/97 Rupture conventionnelle 22/97 Santé au travail 3/97 Securité travail 10/97 Senior 7/97 Services à la personne 3/97 Statistiques 3/97 Tourisme
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Analyse qualitative sur la négociation collective et les salariés en contrat de génération Les entreprises signataires des accords et plans analysés appartiennent à des secteurs où la question intergénérationnelle est particulièrement prégnante : la proportion des seniors parmi les effectifs des entreprises dans ces secteurs est plus élevée que la moyenne régionale tous secteurs confondus. Fin septembre 2015, 2110 jeunes salariés sont en contrat de génération dans les établissements de la (. + Lire la suite Le commerce et l'artisanat - 22 mars 2016 Journées Européennes des Métiers d'Art : près de 350 évènements pour découvrir les savoir-faire des professionnels de la région Partager avec le public leur passion pour l'excellence et informer sur des métiers à haut potentiel économique et culturel, tel seront les objectifs poursuivis par les professionnels des métiers d'art de la région, au travers des quelque 344 manifestations organisées sur le territoire.
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Des évènements aux formes diverses, tel ce Forum des métiers d'Art à
Marseille dans le quartier des antiquaires, où (. + Lire la suite Nouveauté ! Analyse qualitative sur la négociation collective et les salariés en contrat de génération 30 mars 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Nouveaute-Analyse-qualitative-sur-la-negociation-collective-et-les-salaries-en
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+ Lire la suite Nouveauté ! Analyse qualitative sur la négociation collective et les salariés en contrat de génération
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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52/110 Accès à l'emploi 1/110 Action collective 1/110 Activité partielle 75/110 Agriculture 3/110 Alternance 43/110 Chômage 12/110 Compétitivité 7/110 Contrat de génération 18/110 Droit du travail 5/110 Entreprise 3/110 Exportation 15/110 Financement des entreprises 110/110 Formation professionnelle 2/110 Handicap 1/110 Industrie 4/110 Innovation 1/110 Insertion 2/110 Inspection du travail 3/110 Intelligence économique 4/110 investissement 7/110 Jeunes 15/110 Mutation économique 7/110 Prévention 9/110 Saisonniers 29/110 Santé au travail 2/110 Senior 12/110 Tourisme
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52/126 Accès à l'emploi 2/126 Action collective 2/126 Activité partielle 70/126 Agriculture 3/126 Alternance 43/126 Chômage 13/126 Compétitivité 11/126 Contrat de génération 21/126 Droit du travail 6/126 Entreprise 5/126 Exportation 15/126 Financement des entreprises 126/126 Formation professionnelle 2/126 Handicap 2/126 Industrie 4/126 Innovation 2/126 Insertion 2/126 Inspection du travail 5/126 Intelligence économique 4/126 investissement 9/126 Jeunes 18/126 Mutation économique 11/126 Prévention 10/126 Saisonniers 37/126 Santé au travail 4/126 Senior 17/126 Tourisme 10/126 VAE
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52/131 Accès à l'emploi 2/131 Action collective 2/131 Activité partielle 80/131 Agriculture 4/131 Alternance 42/131 Chômage 15/131 Compétitivité 12/131 Contrat de génération 20/131 Droit du travail 7/131 Entreprise 5/131 Exportation 16/131 Financement des entreprises 131/131 Formation professionnelle 3/131 Handicap 2/131 Industrie 3/131 Innovation 2/131 Insertion 2/131 Inspection du travail 6/131 Intelligence économique 3/131 investissement 10/131 Jeunes 21/131 Mutation économique 13/131 Prévention 9/131 Saisonniers 42/131 Santé au travail 4/131 Senior 16/131 Tourisme 13/131 VAE
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54/125 Accès à l'emploi 1/125 Action collective 1/125 Activité partielle 75/125 Agriculture 4/125 Alternance 43/125 Chômage 11/125 Compétitivité 8/125 Contrat de génération 20/125 Droit du travail 4/125 Entreprise 3/125 Exportation 15/125 Financement des entreprises 125/125 Formation professionnelle 2/125 Handicap 1/125 Industrie 5/125 Innovation 1/125 Insertion 1/125 Inspection du travail 3/125 Intelligence économique 5/125 investissement 7/125 Jeunes 15/125 Mutation économique 9/125 Prévention 12/125 Saisonniers 32/125 Santé au travail 2/125 Senior 14/125 Tourisme 11/125 VAE
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55/139 Accès à l'emploi 2/139 Action collective 2/139 Activité partielle 75/139 Agriculture 6/139 Alternance 45/139 Chômage 17/139 Compétitivité 14/139 Contrat de génération 18/139 Droit du travail 6/139 Entreprise 4/139 Exportation 17/139 Financement des entreprises 139/139 Formation professionnelle 4/139 Handicap 2/139 Industrie 2/139 Innovation 2/139 Insertion 2/139 Inspection du travail 4/139 Intelligence économique 2/139 investissement 12/139 Jeunes 25/139 Mutation économique 8/139 Prévention 8/139 Saisonniers 39/139 Santé au travail 4/139 Senior 14/139 Tourisme 14/139 VAE
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56/122 Accès à l'emploi 1/122 Action collective 1/122 Activité partielle 74/122 Agriculture 5/122 Alternance 46/122 Chômage 16/122 Compétitivité 9/122 Contrat de génération 20/122 Droit du travail 5/122 Entreprise 3/122 Exportation 18/122 Financement des entreprises 122/122 Formation professionnelle 1/122 Handicap 1/122 Industrie 3/122 Innovation 1/122 Insertion 3/122 Inspection du travail 3/122 Intelligence économique 3/122 investissement 10/122 Jeunes 20/122 Mutation économique 8/122 Prévention 9/122 Saisonniers 30/122 Santé au travail 2/122 Senior 10/122 Tourisme 10/122 VAE
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154/237 Accès à l'emploi 2/237 Action collective 6/237 Activité partielle 18/237 Agriculture 4/237 Alternance 26/237 Apprentissage 112/237 Chômage 21/237 CHSCT 4/237 Comité d'entreprise 2/237 Commande publique 39/237 Compétitivité 13/237 Concurrence 79/237 Conseiller du salarié 63/237 Consommation 29/237 Contrat de génération 25/237 Convention collective 8/237 Dialogue social 10/237 Discrimination 165/237 Droit du travail 26/237 Emploi d'avenir 133/237 Entreprise 15/237 Europe 6/237 Exclusion 17/237 Exportation 6/237 Femmes 44/237 Fonds social européen 115/237 Formation professionnelle 4/237 GPEC 12/237 Handicap 83/237 Industrie 34/237 Innovation 25/237 Insertion 174/237 Inspection du travail 2/237 Intelligence économique 6/237 investissement 81/237 Jeunes 14/237 Marché public 20/237 Médecine du travail 10/237 Médiateur 2/237 Métrologie 8/237 Mutation économique 10/237 Nacre
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157/265 Accès à l'emploi 2/265 Action collective 8/265 Activité partielle 19/265 Agriculture 4/265 Alternance 26/265 Apprentissage 112/265 Chômage 19/265 CHSCT 4/265 Comité d'entreprise 2/265 Commande publique 38/265 Compétitivité 13/265 Concurrence 78/265 Conseiller du salarié 65/265 Consommation 30/265 Contrat de génération 28/265 Convention collective 8/265 Dialogue social 10/265 Discrimination 174/265 Droit du travail 33/265 Emploi d'avenir 131/265 Entreprise 15/265 Europe 6/265 Exclusion 17/265 Exportation 6/265 Femmes 42/265 Fonds social européen 119/265 Formation professionnelle 3/265 GPEC 12/265 Handicap 87/265 Industrie 34/265 Innovation 28/265 Insertion 190/265 Inspection du travail 2/265 Intelligence économique 6/265 investissement 81/265 Jeunes 14/265 Marché public 18/265 Médecine du travail 10/265 Médiateur 2/265 Métrologie 8/265 Mutation économique 18/265 Nacre
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158/241 Accès à l'emploi 3/241 Action collective 6/241 Activité partielle 27/241 Agriculture 4/241 Alternance 26/241 Apprentissage 112/241 Chômage 15/241 CHSCT 4/241 Comité d'entreprise 2/241 Commande publique 36/241 Compétitivité 12/241 Concurrence 83/241 Conseiller du salarié 62/241 Consommation 28/241 Contrat de génération 35/241 Convention collective 8/241 Dialogue social 10/241 Discrimination 177/241 Droit du travail 27/241 Emploi d'avenir 127/241 Entreprise 14/241 Europe 6/241 Exclusion 16/241 Exportation 6/241 Femmes 41/241 Fonds social européen 104/241 Formation professionnelle 3/241 GPEC 12/241 Handicap 79/241 Industrie 29/241 Innovation 36/241 Insertion 198/241 Inspection du travail 2/241 Intelligence économique 6/241 investissement 73/241 Jeunes 14/241 Marché public 18/241 Médecine du travail 10/241 Médiateur 2/241 Métrologie 8/241 Mutation économique 12/241 Nacre
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158/254 Accès à l'emploi 4/254 Action collective 8/254 Activité partielle 23/254 Agriculture 4/254 Alternance 26/254 Apprentissage 112/254 Chômage 16/254 CHSCT 4/254 Comité d'entreprise 2/254 Commande publique 37/254 Compétitivité 12/254 Concurrence 76/254 Conseiller du salarié 63/254 Consommation 29/254 Contrat de génération 30/254 Convention collective 8/254 Dialogue social 10/254 Discrimination 179/254 Droit du travail 32/254 Emploi d'avenir 130/254 Entreprise 14/254 Europe 6/254 Exclusion 16/254 Exportation 6/254 Femmes 47/254 Fonds social européen 125/254 Formation professionnelle 3/254 GPEC 12/254 Handicap 85/254 Industrie 32/254 Innovation 30/254 Insertion 195/254 Inspection du travail 2/254 Intelligence économique 6/254 investissement 84/254 Jeunes 14/254 Marché public 20/254 Médecine du travail 10/254 Médiateur 3/254 Métrologie 8/254 Mutation économique 16/254 Nacre
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164/250 Accès à l'emploi 2/250 Action collective 10/250 Activité partielle 26/250 Agriculture 5/250 Alternance 27/250 Apprentissage 111/250 Chômage 15/250 CHSCT 4/250 Comité d'entreprise 2/250 Commande publique 36/250 Compétitivité 13/250 Concurrence 89/250 Conseiller du salarié 60/250 Consommation 28/250 Contrat de génération 33/250 Convention collective 8/250 Dialogue social 10/250 Discrimination 178/250 Droit du travail 28/250 Emploi d'avenir 133/250 Entreprise 14/250 Europe 6/250 Exclusion 17/250 Exportation 6/250 Femmes 45/250 Fonds social européen 116/250 Formation professionnelle 3/250 GPEC 12/250 Handicap 78/250 Industrie 29/250 Innovation 37/250 Insertion 219/250 Inspection du travail 2/250 Intelligence économique 6/250 investissement 80/250 Jeunes 17/250 Marché public 18/250 Médecine du travail 15/250 Médiateur 2/250 Métrologie 8/250 Mutation économique 14/250 Nacre
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164/256 Accès à l'emploi 3/256 Action collective 7/256 Activité partielle 24/256 Agriculture 4/256 Alternance 26/256 Apprentissage 112/256 Chômage 19/256 CHSCT 4/256 Comité d'entreprise 2/256 Commande publique 37/256 Compétitivité 12/256 Concurrence 85/256 Conseiller du salarié 63/256 Consommation 29/256 Contrat de génération 31/256 Convention collective 8/256 Dialogue social 10/256 Discrimination 177/256 Droit du travail 29/256 Emploi d'avenir 128/256 Entreprise 14/256 Europe 6/256 Exclusion 16/256 Exportation 6/256 Femmes 46/256 Fonds social européen 115/256 Formation professionnelle 4/256 GPEC 12/256 Handicap 85/256 Industrie 31/256 Innovation 38/256 Insertion 204/256 Inspection du travail 2/256 Intelligence économique 6/256 investissement 79/256 Jeunes 14/256 Marché public 19/256 Médecine du travail 10/256 Médiateur 3/256 Métrologie 8/256 Mutation économique 14/256 Nacre
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6/250 Négociation collective 214/250 Organisation des services 6/250 Parcours professionnel 6/250 Prestations de services internationales 112/250 Prévention 2/250 Programme opérationnel 4/250 Qualification 4/250 Relocalisation 5/250 Revitalisation 102/250 Risques professionnels 17/250 Rupture conventionnelle 4/250 Saisonniers 11/250 Salaires 250/250 Santé au travail 26/250 Sécurité alimentaire 121/250 Securité travail 2/250 Senior 25/250 Services à la personne 15/250 Services de santé au travail 4/250 Sous-traitance 89/250 Statistiques 41/250 Tourisme 4/250 Travail illégal 4/250 Travail saisonnier 14/250 VAE
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7/241 Négociation collective 188/241 Organisation des services 5/241 Parcours professionnel 7/241 Prestations de services internationales 107/241 Prévention 2/241 Programme opérationnel 4/241 Qualification 4/241 Relocalisation 5/241 Revitalisation 97/241 Risques professionnels 12/241 Rupture conventionnelle 4/241 Saisonniers 10/241 Salaires 241/241 Santé au travail 24/241 Sécurité alimentaire 115/241 Securité travail 2/241 Senior 24/241 Services à la personne 15/241 Services de santé au travail 5/241 Sous-traitance 90/241 Statistiques 40/241 Tourisme 4/241 Travail illégal 4/241 Travail saisonnier 13/241 VAE
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7/256 Négociation collective 190/256 Organisation des services 6/256 Parcours professionnel 7/256 Prestations de services internationales 116/256 Prévention 2/256 Programme opérationnel 4/256 Qualification 4/256 Relocalisation 5/256 Revitalisation 106/256 Risques professionnels 13/256 Rupture conventionnelle 4/256 Saisonniers 9/256 Salaires 256/256 Santé au travail 27/256 Sécurité alimentaire 122/256 Securité travail 3/256 Senior 26/256 Services à la personne 17/256 Services de santé au travail 5/256 Sous-traitance 90/256 Statistiques 41/256 Tourisme 5/256 Travail illégal 4/256 Travail saisonnier 15/256 VAE
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8/254 Négociation collective 187/254 Organisation des services 5/254 Parcours professionnel 8/254 Prestations de services internationales 113/254 Prévention 2/254 Programme opérationnel 4/254 Qualification 4/254 Relocalisation 4/254 Revitalisation 103/254 Risques professionnels 15/254 Rupture conventionnelle 5/254 Saisonniers 9/254 Salaires 254/254 Santé au travail 28/254 Sécurité alimentaire 118/254 Securité travail 3/254 Senior 26/254 Services à la personne 18/254 Services de santé au travail 6/254 Sous-traitance 90/254 Statistiques 40/254 Tourisme 5/254 Travail illégal 6/254 Travail saisonnier 17/254 VAE
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9/237 Négociation collective 153/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 9/237 Prestations de services internationales 98/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 4/237 Qualification 4/237 Relocalisation 4/237 Revitalisation 88/237 Risques professionnels 9/237 Rupture conventionnelle 6/237 Saisonniers 8/237 Salaires 237/237 Santé au travail 25/237 Sécurité alimentaire 105/237 Securité travail 2/237 Senior 22/237 Services à la personne 18/237 Services de santé au travail 7/237 Sous-traitance 90/237 Statistiques 42/237 Tourisme 7/237 Travail illégal 8/237 Travail saisonnier
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9/265 Négociation collective 177/265 Organisation des services 4/265 Parcours professionnel 9/265 Prestations de services internationales 118/265 Prévention 3/265 Programme opérationnel 4/265 Qualification 4/265 Relocalisation 4/265 Revitalisation 108/265 Risques professionnels 12/265 Rupture conventionnelle 5/265 Saisonniers 10/265 Salaires 265/265 Santé au travail 29/265 Sécurité alimentaire 124/265 Securité travail 4/265 Senior 30/265 Services à la personne 16/265 Services de santé au travail 7/265 Sous-traitance 90/265 Statistiques 41/265 Tourisme 6/265 Travail illégal 7/265 Travail saisonnier 12/265 VAE
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SAINT BRIEUC Signalons une drague et 250 m de cables mouilles et balises en surface par 3 ballons. En savoir plus
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification des avurnav local
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BORDEAUX La bouee 60 est signalee deradee au travers de la bouee 58. psn : 45 04,477n - 000 38,798w En savoir plus SAINT GUENOLE - CHENAL D'ACCES AU PORT Signalons filet a la derive 30m au nord de men scoedec (lf-la 44990). psn (wgs84): 47 48,4n -. En savoir plus BEAR - INCIDENT DE FEU 1264 Le feu de la bouée scientifique laboratoire arago dite sola est signalée. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Du 28 mars au 30 mars 2016 de 00h00z a 23h59z: dans le cadre de la campagne phybio, des. En savoir plus ILE DU LEVANT DANGER A LA NAVIGATION Le 24 mars 2016 à 0900z, deux cibles jaunes de forme conique (proportion : 2 mètres. En savoir plus INTERVENTION SUR ENGIN EXPLOSIF Ttt avurnav local
toulon 2205/16 provence - saintes maries de la mer le 30 mars de. En savoir plus
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Portant modification à l'arrêté n° 2016/019 du 4 mars 2016 réglementant la navigation, la. En savoir plus Portant dérogation à l'arrêté n° 2006-40 du 29 juin 2006 réglementant la vitesse de circulation. En savoir plus Portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer. En savoir plus
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RADE DE
BREST - PORT DU FRET Les navigateurs sont informes de la presence d'un navire coule au mouillage 'd8' du. En savoir plus Portant dérogation à l'arrêté n° 2006-40 du 29 juin 2006 réglementant la vitesse de circulation. En savoir plus Réglementant la navigation, la pratique des loisirs nautiques et des activités subaquatiques,. En savoir plus Portant modification à l'arrêté n° 2016/019 du 4 mars 2016 réglementant la navigation, la. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus BAIE DE
SAINT BRIEUC Signalons une drague et 250 m de cables mouilles et balises en surface par 3 ballons. En savoir plus
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification des avurnav local
brest 1546 primo : tirs du celm le jeudi 31 mars 2016. En savoir plus
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Campagne 2016 du
Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.) dans le Puy-de-Dôme
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (. Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Mis à jour le 30/03/2016 30/03/2016 Campagne 2016 du
Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.) dans le Puy-de-Dôme
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (...) Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.) dans le Puy-de-Dôme
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (. Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.) dans le Puy-de-Dôme
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (...) Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (. Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (...) Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Campagne 2016 du
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (. Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Mis à jour le 30/03/2016 30/03/2016 Campagne 2016 du
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Le 29 mars 2016, Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé, avec ses partenaires de mise en oeuvre, le schéma départemental des services aux familles. Ce schéma est le premier à être signé dans le Puy-de-Dôme, avec trois objectifs (...) Le premier schéma départemental de services aux familles a été signé le 29 mars 2016
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats
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Date d'impression : 30.03.16 Parité et lutte contre les discriminations
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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Première édition du prix PEPS : annonce des lauréats Lancé en décembre 2015 par le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le prix PEPS "Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur" a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Le jury international du prix a distingué 6 projets emblématiques. 18.03.2016 Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur - JIPES 2016 Le M.E.N.E.S.R., en partenariat avec l'A.N.R., la C.D.E.F.I. et la C.P.U., organise les 31 mars et 1er avril 2016 les Journées nationales de l'Innovation pédagogique dans l'Enseignement supérieur, pour mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens, autour d'un enjeu capital : inventer un enseignement supérieur du XXIème siècle qui réponde à l'évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique. 12.02.2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, les partenaires sociaux représentés par Didier FAUCHARD, président du Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation professionnelle (. Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat 22/03/2016 Communiqués Attaques terroristes à Bruxelles : renforcement de la vigilance à
La Réunion
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L'État à
La Réunion, ce sont près de 422 millions de dépenses d'intervention dans l'économie et 288 millions de défiscalisation. Ces montants signalent combien l'État s'investit dans le soutien à l'économie réunionnaise.
La Réunion peut se prévaloir de (. Mars 2016 - Dispositifs d'appui à l'économie portés par l'action publique Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile 29/03/2016 Une rupture de canalisation d'adduction d'eau du syndicat des hirondelles, survenue samedi 26 mars 2016 impacte l'approvisionnement en eau d'une partie des communes du Tampon, de Petite-Ile et de Saint-Pierre. Un point de situation a été fait ce (. 23/11/2015 Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) recense les décisions des services de l'État et de certaines autorités administratives dans le département de
La Réunion, dont la publicité est obligatoire. La consultation des actes administratifs des années (.
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Mis à jour le 30/03/2016 La douane vous informe 30/03/2016 Consulter les informations pratiques des douanes relatives aux colis postaux et au fret, à vos démarches pour l'importation de véhicules, au transport de certains produits ou marchandises (médicaments, denrées alimentaires,.
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Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile - Les services de l'Etat à La Réunion
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Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile
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Mars 2016 - Dispositifs d'appui à l'économie portés par l'action publique - Les services de l'Etat à La Réunion
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L'État à
La Réunion, ce sont près de 422 millions de dépenses d'intervention dans l'économie et 288 millions de défiscalisation. Ces montants signalent combien l'État s'investit dans le soutien à l'économie réunionnaise.
La Réunion peut se prévaloir de (...)
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Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat - Les services de l'Etat à La Réunion
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Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, les partenaires sociaux représentés par Didier FAUCHARD, président du Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation professionnelle (...) Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, les partenaires sociaux représentés par Didier FAUCHARD, président du Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation professionnelle (. Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat 22/03/2016 Communiqués Attaques terroristes à Bruxelles : renforcement de la vigilance à
La Réunion
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L'État à
La Réunion, ce sont près de 422 millions de dépenses d'intervention dans l'économie et 288 millions de défiscalisation. Ces montants signalent combien l'État s'investit dans le soutien à l'économie réunionnaise.
La Réunion peut se prévaloir de (. Mars 2016 - Dispositifs d'appui à l'économie portés par l'action publique Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile 29/03/2016 Une rupture de canalisation d'adduction d'eau du syndicat des hirondelles, survenue samedi 26 mars 2016 impacte l'approvisionnement en eau d'une partie des communes du Tampon, de Petite-Ile et de Saint-Pierre. Un point de situation a été fait ce (. 23/11/2015 Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) recense les décisions des services de l'État et de certaines autorités administratives dans le département de
La Réunion, dont la publicité est obligatoire. La consultation des actes administratifs des années (.
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Mis à jour le 30/03/2016 La douane vous informe 30/03/2016 Consulter les informations pratiques des douanes relatives aux colis postaux et au fret, à vos démarches pour l'importation de véhicules, au transport de certains produits ou marchandises (médicaments, denrées alimentaires,.
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Interruptions partielles du réseau de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Pierre, du Tampon et Petite-Ile
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La Réunion, ce sont près de 422 millions de dépenses d'intervention dans l'économie et 288 millions de défiscalisation. Ces montants signalent combien l'État s'investit dans le soutien à l'économie réunionnaise.
La Réunion peut se prévaloir de (...)
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Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, les partenaires sociaux représentés par Didier FAUCHARD, président du Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation professionnelle (...) Plan 500 000 formations supplémentaires : signature de convention régionale de partenariat
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Direccte AUVRA
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10/142 Accès à l'emploi 7/142 Activité partielle 13/142 Alternance 9/142 Apprentissage 3/142 Chômage 1/142 CHSCT 1/142 Comité d'entreprise 11/142 Compétitivité 57/142 Concurrence 3/142 Conseiller du salarié 59/142 Consommation 1/142 Contrat de génération 20/142 Convention collective 1/142 Dialogue social 87/142 Droit du travail 1/142 Emploi d'avenir 87/142 Entreprise 1/142 Europe 1/142 Femmes 6/142 Fonds social européen 142/142 Formation professionnelle 6/142 Handicap 3/142 Industrie 5/142 Insertion 21/142 Inspection du travail 1/142 investissement 16/142 Jeunes 6/142 Mutation économique 105/142 Organisation des services 7/142 Qualification 20/142 Salaires 5/142 Santé au travail 1/142 Securité travail 1/142 Senior 1/142 Statistiques
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10/143 Accès à l'emploi 8/143 Activité partielle 13/143 Alternance 9/143 Apprentissage 3/143 Chômage 1/143 CHSCT 1/143 Comité d'entreprise 10/143 Compétitivité 72/143 Concurrence 4/143 Conseiller du salarié 74/143 Consommation 1/143 Contrat de génération 18/143 Convention collective 1/143 Dialogue social 103/143 Droit du travail 3/143 Emploi d'avenir 107/143 Entreprise 2/143 Europe 1/143 Femmes 9/143 Fonds social européen 143/143 Formation professionnelle 6/143 Handicap 3/143 Industrie 5/143 Insertion 25/143 Inspection du travail 2/143 investissement 19/143 Jeunes 6/143 Mutation économique 124/143 Organisation des services 7/143 Qualification 18/143 Salaires 4/143 Santé au travail 1/143 Securité travail 1/143 Senior 1/143 Statistiques
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11/139 Accès à l'emploi 8/139 Activité partielle 14/139 Alternance 9/139 Apprentissage 3/139 Chômage 1/139 CHSCT 1/139 Comité d'entreprise 7/139 Compétitivité 53/139 Concurrence 3/139 Conseiller du salarié 54/139 Consommation 1/139 Contrat de génération 20/139 Convention collective 1/139 Dialogue social 82/139 Droit du travail 1/139 Emploi d'avenir 79/139 Entreprise 1/139 Europe 1/139 Femmes 6/139 Fonds social européen 139/139 Formation professionnelle 6/139 Handicap 4/139 Industrie 6/139 Insertion 20/139 Inspection du travail 2/139 investissement 16/139 Jeunes 7/139 Mutation économique 102/139 Organisation des services 9/139 Qualification 20/139 Salaires 4/139 Santé au travail 1/139 Securité travail 1/139 Senior 1/139 Statistiques 11/139 VAE
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11/143 Accès à l'emploi 13/143 Alternance 8/143 Compétitivité 70/143 Concurrence 4/143 Conseiller du salarié 1/143 Contrat de génération 25/143 Convention collective 105/143 Droit du travail 8/143 Fonds social européen 4/143 Handicap 2/143 Industrie 7/143 Insertion 24/143 Inspection du travail 1/143 investissement 17/143 Jeunes 8/143 Mutation économique 120/143 Organisation des services 25/143 Salaires 4/143 Santé au travail 1/143 Senior 2/143 Statistiques 13/143 VAE
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9/143 Accès à l'emploi 9/143 Activité partielle 14/143 Alternance 8/143 Apprentissage 3/143 Chômage 1/143 CHSCT 1/143 Comité d'entreprise 9/143 Compétitivité 69/143 Concurrence 5/143 Conseiller du salarié 72/143 Consommation 2/143 Contrat de génération 24/143 Convention collective 1/143 Dialogue social 103/143 Droit du travail 2/143 Emploi d'avenir 97/143 Entreprise 1/143 Europe 1/143 Femmes 7/143 Fonds social européen 143/143 Formation professionnelle 5/143 Handicap 3/143 Industrie 6/143 Insertion 23/143 Inspection du travail 2/143 investissement 18/143 Jeunes 7/143 Mutation économique 118/143 Organisation des services 9/143 Qualification 24/143 Salaires 5/143 Santé au travail 1/143 Securité travail 2/143 Senior 1/143 Statistiques 10/143 VAE Travail du dimanche 30 mars 2016
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9/147 Accès à l'emploi 8/147 Activité partielle 12/147 Alternance 8/147 Apprentissage 3/147 Chômage 1/147 CHSCT 1/147 Comité d'entreprise 10/147 Compétitivité 70/147 Concurrence 4/147 Conseiller du salarié 73/147 Consommation 2/147 Contrat de génération 20/147 Convention collective 1/147 Dialogue social 101/147 Droit du travail 2/147 Emploi d'avenir 104/147 Entreprise 2/147 Europe 1/147 Femmes 7/147 Fonds social européen 147/147 Formation professionnelle 5/147 Handicap 3/147 Industrie 5/147 Insertion 24/147 Inspection du travail 2/147 investissement 17/147 Jeunes 6/147 Mutation économique 119/147 Organisation des services 7/147 Qualification 20/147 Salaires 4/147 Santé au travail 1/147 Securité travail 2/147 Senior 1/147 Statistiques
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Travail-du-dimanche
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Travail du dimanche
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www.rsa.gouv.fr ]
Le revenu de solidarité active (rSa) - Droits et aides - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.rsa.gouv.fr
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Les Dossiers de la Drees
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
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Le 30 mars 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 42 personnes ayant acquis la nationalité française. Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française 01/03/2016 Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée
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Mis à jour le 30/03/2016
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La préfecture de la Sarthe
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Le 30 mars 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 42 personnes ayant acquis la nationalité française. Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française
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La préfecture de la Sarthe
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Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
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www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée - La préfecture de la Sarthe
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Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée
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Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
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Le 30 mars 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 42 personnes ayant acquis la nationalité française. Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française 01/03/2016 Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée
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Mis à jour le 30/03/2016
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Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française - La préfecture de la Sarthe
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Le 30 mars 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 42 personnes ayant acquis la nationalité française. Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française
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Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - La préfecture de la Sarthe
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Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
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La préfecture de la Sarthe
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Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
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Le 30 mars 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 42 personnes ayant acquis la nationalité française. Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française 01/03/2016 Fièvre catarrhale ovine : une partie de la Sarthe passe en zone réglementée
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Mis à jour le 30/03/2016
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La préfecture de la Sarthe
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Le 30 mars 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 42 personnes ayant acquis la nationalité française. Nationalité française - Accueil de 42 personnes dans la citoyenneté française
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La préfecture de la Sarthe
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Le 25 mars 2016 s'est tenue la dernière réunion de la CDCI au cours de laquelle un dernier amendement au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) proposé par la préfète de la Sarthe le 19 octobre 2015, a été examiné. Présentation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
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Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions Islam en France
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Agriculture : le point sur la crise - Sénat
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Agriculture et agroalimentaire 23 mars - Le
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Moderniser les règles de l'
élection présidentielle
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Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement - Sénat
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Lutte contre le crime organisé 30 mars - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
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www.senat.fr
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30 mars - à 21h30, le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement Moderniser les règles de l'
élection présidentielle 31 mars - Le
Sénat examine en nouvelle lecture la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives à l'
élection présidentielle Museum Week au
Sénat A l'occasion de la Museum Week (re)découvrez les coulisses et les anecdotes du
Sénat ! Mercredi à 21h30 Lutte contre le crime organisé Avenir de la SNCF 30 mars - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Guillaume Pépy et Jacques Rapoport
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Audition de David Bertolotti 30 mars - La commission des affaires étrangères entend l'ambassadeur de France en Jordanie [En savoir plus] Avenir de la SNCF 30 mars - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Guillaume Pépy et Jacques Rapoport [En savoir plus]
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Sénat poursuit l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement Islam en France 30 et 31 mars - La mission d'information sur la place de l'islam en France poursuit ses auditions Agriculture et agroalimentaire 23 mars - Le
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Les expositions virtuelles du Sénat - Sénat
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Museum Week au
Sénat
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Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8h à 17h (heures de métropole). Conditionnalité 2016 Utilisateur (numéro pacage pour les agriculteurs) : Mot de passe : Connexion Créer un compte ou mot de passe perdu =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Enregistrement des d l gations pour le Dossier PAC 2016 Si vous avez donn **d l gation** un organisme de services pour votre dossier PAC 2016, vous pouvez l'enregistrer d s maintenant. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Surfaces non agricoles 2015 (SNA) Visualisez et v rifiez les surfaces non agricoles (SNA) de votre dossier PAC 2015. Signalez les erreurs ventuelles la DDT(M)/DAAF.
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Auparavant, lisez attentivement la notice explicative d taill e ** [[isis3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tas/2015/Dossier-PAC-2015_telepac_restitution-surfaces.pdf:en cliquant sur ce lien]]**. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **T l d claration des demandes d'aides bovines 2016 Vous pouvez d poser votre demande jusqu'au **17 mai 2016** inclus en m tropole et jusqu'au **15 juin 2016** inclus dans les d partements d'outre mer. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Pensez mettre jour les donn es de votre exploitation** (identification, statuts, associ s, adresse, t l phone, coordonn es bancaires). S lectionnez "Donn es de l'exploitation" ou "R f rences bancaires" dans le menu "T l proc dures" gauche de l' cran d'accueil.
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Découvrez TelePAC Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
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=~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Nouveau : telepac sur mobile Installez l'application **telepac mobile** sur votre smartphone ou votre tablette Andro d et soyez inform **en temps r el** du versement de vos aides PAC ou de l'arriv e d'un nouveau courrier de la DDT(M)/DAAF. ** Important - Modalit s d'acc s Si vous avez d j un compte, identifiez-vous avec votre num ro Pacage et votre mot de passe dans l' cran ci-dessus. Si vous n'avez pas encore utilis votre compte depuis le 1er ao t 2015, vous aurez besoin de votre code personnel telepac 2015. Celui-ci figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. Si vous souhaitez cr er un compte, ou si vous avez gar votre mot de passe, cliquez sur "Cr er un compte ou mot de passe perdu".
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Pr cisez votre code personnel telepac 2015 lorsqu'il vous est demand (cl d'identification) : il figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. En cas de difficult , contactez la DDT(M)/DAAF de votre d partement. **Sur telepac, vous pouvez actuellement : * Enregistrer votre d l gation un organisme de services pour le dossier PAC 2016 * Consulter et v rifier vos SNA 2015 (surfaces non agricoles) * T l d clarer votre demande d'aides bovines 2016 (m tropole) * T l d clarer votre demande d'ADMCA 2016 (d partements d'outre mer) * D poser un bordereau de localisation ou un bordereau de perte d'animaux * Mettre jour vos donn es d'exploitation * Mettre jour vos coordonn es bancaires * Consulter et t l charger les courriers de la DDT(M)/DAAF * Consulter et t l charger les relev s de paiement de vos aides
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Conditionnalité 2016
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30.03 10:26 @Strategie_Gouv : #debatCPA : retrouvez débats, ateliers et contributions en ligne : t.co/uASKImERrt t.co/G2u0anwJPS
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30.03 11:15 Retrouvez l'intervention de @MyriamElKhomri aux rencontres parlementaires pour la Santé au travail : t.co/CC7PQJmNlk #QVT #Santé
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30.03 14:35 Prime #EmbauchePME : déjà 120.000 bénéficiaires ! Pourquoi pas vous ? Faites la demande - t.co/t05SJAU3Jf t.co/X3SpBYNqbZ
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: 14626353363817127964
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: 14626353363817329156
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: 14626353363817530164
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: 14626353363817573291
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30.03 10:26 @Strategie_Gouv : #debatCPA : retrouvez débats, ateliers et contributions en ligne : t.co/uASKImERrt t.co/G2u0anwJPS
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12559_degradation-conjoncturelle-du-deficit-commercial-bilateral-entre-la-france-et-le-japon-en-2015
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Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13324_-de-nankin-a-paris-seminaire-de-haut-niveau-sur-l-architecture-financiere-internationale
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De Nankin à
Paris : Séminaire de haut niveau sur l'architecture financière internationale, le 31 mars
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, François Villeroy de Galhau, Gouverneu...
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13325_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n3
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°3
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13350_commerce-exterieur-du-cameroun-mars-2016
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Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13357_breves-dafrique-de-lest-et-de-locean-indien-n12
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015 30/03/2016 Le déficit commercial de la France vis-à-vis du Japon se creuse en 2015 à 2 Mds âé-. Il repasse ainsi au-dessus de la barre de 1 Md âé- franchie en 2014 après une décennie de réductions.
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Cette tendance n'est toutefois pas significative car elle résult. Westminster City News du 18 au 24 mars 2016 Actualité économique Le déficit public est plus élevé qu'attendu en février L'IFS estime que les mesures du budget 2016 contribueront à accroître les inégalités Kristin Forbes relativise les risques liés à l'ampleur du déficit courant brita.
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De Nankin à
Paris : Séminaire de haut niveau sur l'architecture financière internationale, le 31 mars
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, François Villeroy de Galhau, Gouverneu.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d.
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°3 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/12559_degradation-conjoncturelle-du-deficit-commercial-bilateral-entre-la-france-et-le-japon-en-2015
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Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015
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De Nankin à
Paris : Séminaire de haut niveau sur l'architecture financière internationale, le 31 mars
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, François Villeroy de Galhau, Gouverneu...
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°3
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Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016)
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Dégradation conjoncturelle du déficit commercial bilatéral entre la France et le Japon en 2015 30/03/2016 Le déficit commercial de la France vis-à-vis du Japon se creuse en 2015 à 2 Mds âé-. Il repasse ainsi au-dessus de la barre de 1 Md âé- franchie en 2014 après une décennie de réductions.
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Cette tendance n'est toutefois pas significative car elle résult. Westminster City News du 18 au 24 mars 2016 Actualité économique Le déficit public est plus élevé qu'attendu en février L'IFS estime que les mesures du budget 2016 contribueront à accroître les inégalités Kristin Forbes relativise les risques liés à l'ampleur du déficit courant brita.
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De Nankin à
Paris : Séminaire de haut niveau sur l'architecture financière internationale, le 31 mars
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, François Villeroy de Galhau, Gouverneu.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les concessions portuaires au Portugal : un axe stratégique de l'économie La décision du Premier ministre António Costa de redonner au Portugal un ministère de la Mer, qui n'existait plus depuis vingt ans, suivie de l'annonce par Ana Paula Vitorino, ministre de la Mer, de la volonté du gouvernement de doubler le poids d.
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°3 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°12 30/03/2016 Commerce extérieur du Cameroun (mars 2016) 29/03/2016 Les exportations du Cameroun sont composées essentiellement de produits peu ou pas transformés, notamment pétroliers (44% du total 2015), dont le Cameroun est également mais dans une moindre mesure importateur. Cette composition rend l'équilibre c. Westminster City News du 11 au 17 mars 2016 29/03/2016 Actualité économique Le budget 2016 maintient la cible d'excédent pour 2019-20 malgré un scénario économique plus dégradé Le comité de politique monétaire de la Banque d'Angleterre est unanime pour maintenir le statu quo Le conseiller économ. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 25/03/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr/agenda/du-29-mars-au-4-avril/
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Voir l'agenda
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www.ultramarins.gouv.fr
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29 mars au 4 avril 2016 29 mars 2016 rendez-vous de travail avec Mme
George PAU-LANGEVIN, Ministre des Outre-mer 30 mars 2016 entretien avec M. le Préfet Pierre N'GAHANE (Comité Interminsitériel de Prévention de la Délinquance 11h30 : visite. 31 mars 2016 réunion de travail avec la fédération des associations ultramarines de
Lorraine réunion de travail avec la fédération des. 1 avril 2016 En qualité de Parrain de l'édition 2016, et de Délégué interministériel : Diner de gala de l'APIPD , organisé par Jenny. 4 avril 2016 18h45 : conclusion par le Premier Ministre de la Conférence-débat au théâtre Dejazet sur le thème : « Le sursaut : les. Voir l'agenda
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Listes électorales 2016 : 44,8 millions d'inscrits. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Listes électorales 2016 : 44,8 millions d'inscrits
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Etat d'urgence et nationalité : vers une 25e révision de la Constitution de 1958 - Etat d'urgence et nationalité : vers une 25e~révision de la Constitution de 1958? - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr
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Etat d'urgence et nationalité : vers une 25e révision de la Constitution de 1958 ?
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Ordonnance relative à la désignation des conseillers prud'hommes. Ordonnance relative à la désignation des conseillers prud'hommes - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Ordonnance relative à la désignation des conseillers prud'hommes
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Etat d'urgence, loi constitutionnelle, déchéance de nationalité. Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, lobby, lanceur d'alerte, micro entrepreneur. Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique - Pan
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Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
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25/03 : Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement 24/03 : E-sport : la pratique compétitive du jeu vidéo - Rapport intermédiaire
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30/03 : Etat d'urgence et nationalité : vers une 25e révision de la Constitution de 1958 ? Annoncé dans l'allocution du président de la République devant le Congrès le 16 novembre 2015, un projet de loi constitutionnelle de protection de la (. 30/03 : Ordonnance relative à la désignation des conseillers prud'hommes Etat d'urgence et nationalité : vers une 25e révision de la Constitution de 1958 ? Ordonnance relative à la désignation des conseillers prud'hommes
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30/03 : Listes électorales 2016 : 44,8 millions d'inscrits Listes électorales 2016 : 44,8 millions d'inscrits
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30/03 : Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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30/03 : Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 09h59 Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 09h59 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 30 mars 2016 à 16h00 Carte de référence : 30032016_10 Bulletin publié le : 30/03/2016 à 09:59:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/03/2016 à 16:00:00 Maintien en vigilance jaune du tronçon Orne amont (dép. Levée de la vigilance sur le tronçon : Vilaine médiane (dép. Depuis la fin de la semaine dernière, les pluies se succèdent sur le nord-ouest du pays. Suite à ces précipitations, des crues de saison se sont formées sur certains cours d'eau normands, en particulier sur l'Orne amont (dép. 61) maintenue en vigilance jaune. Aujourd'hui mercredi, une perturbation pluvieuse ondule sur la moitié nord-ouest du pays. De nouveaux cumuls modérés sont attendus, ce qui devrait maintenir les niveaux sur les cours d'eau actuellement en crue.
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Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 15h58 Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 15h58 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 31 mars 2016 à 10h00 Carte de référence : 30032016_16 Bulletin publié le : 30/03/2016 à 15:58:41 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/03/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance jaune des tronçons : Nivelle (dép. 64), Nive (dép. 64), Sèvre Niortaise amont (dép. En raison de fortes pluies parfois orageuses attendues demain jeudi sur les bassins versants de la Sèvre Niortaise, de la Nive et de la Nivelle, certains cours d'eau pourraient réagir avec une montée rapide, sans toutefois générer des débordements importants. Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 15h58
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Pour plus de précisions, se reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues (SPC) concernés. Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 09h59
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Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 09h59 Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 09h59 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 30 mars 2016 à 16h00 Carte de référence : 30032016_10 Bulletin publié le : 30/03/2016 à 09:59:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/03/2016 à 16:00:00 Maintien en vigilance jaune du tronçon Orne amont (dép. Levée de la vigilance sur le tronçon : Vilaine médiane (dép. Depuis la fin de la semaine dernière, les pluies se succèdent sur le nord-ouest du pays. Suite à ces précipitations, des crues de saison se sont formées sur certains cours d'eau normands, en particulier sur l'Orne amont (dép. 61) maintenue en vigilance jaune. Aujourd'hui mercredi, une perturbation pluvieuse ondule sur la moitié nord-ouest du pays. De nouveaux cumuls modérés sont attendus, ce qui devrait maintenir les niveaux sur les cours d'eau actuellement en crue.
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Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 15h58 Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 15h58 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 31 mars 2016 à 10h00 Carte de référence : 30032016_16 Bulletin publié le : 30/03/2016 à 15:58:41 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/03/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance jaune des tronçons : Nivelle (dép. 64), Nive (dép. 64), Sèvre Niortaise amont (dép. En raison de fortes pluies parfois orageuses attendues demain jeudi sur les bassins versants de la Sèvre Niortaise, de la Nive et de la Nivelle, certains cours d'eau pourraient réagir avec une montée rapide, sans toutefois générer des débordements importants. Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 15h58
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Pour plus de précisions, se reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues (SPC) concernés. Actualisation le mercredi 30 mars 2016 à 09h59
