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discours.vie-publique.fr ]
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Interview de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec ITélé le 17 mars 2016, sur les manifestations de jeunes contre la loi Travail, l'Union européenne face à la crise des réfugiés et sur l'élection présidentielle de 2017. - vie-pu
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Interview de M.
Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec ITélé le 17 mars 2016, sur les manifestations de jeunes contre la loi Travail, l'
Union européenne face à la crise des réfugiés et sur l'
élection présidentielle de 2017.
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Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à Europe 1, sur les attentats de Bruxelles du 22 mars, la nécessité d'une mobilisation européenne face au terrorisme de l'Etat islamiste, l'extradition du terroriste présumé Salah Abdeslam, la réforme constit
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Interview de M.
Manuel Valls, Premier ministre, à Europe 1, sur les attentats de Bruxelles du 22 mars, la nécessité d'une mobilisation européenne face au terrorisme de l'Etat islamiste, l'extradition du terroriste présumé Salah Abdeslam, la réforme constitutionnelle et la sécurisation des futurs grands événements sportifs (Euro de foot 2016 et
Tour de France).
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération judiciaire franco-belge contre le terrorisme, à Bruxelles le 18 mars 2016. - vie-publique.fr
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Déclaration de M.
François Hollande, Président de la République, sur la coopération judiciaire franco-belge contre le terrorisme, à Bruxelles le 18 mars 2016.
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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé
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reunion.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Communiqués Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé
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teleservices.justice.gouv.fr ]
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Rouen et Douai)
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Demande d'une copie de décision de justice CIVILE ( Téléservice - uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai )
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Nancy, d'
Evreux et de Béthune)
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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SHD-5-2016 -- MAPA -- Fournitures : 18/05/2016 Picking et mise sur palette de 37121 boîtes Destruction par micro broyage environ 80 tonnes Refoulement de 20399 boîtes
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SPAC_418341 -- AOO -- Services : 20/05/2016 Prestations multiservices sur le site du ministère de la défense du Fort de Montrouge situé à Arcueil
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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Ado-Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Télévision numérique terrestre 24/03/2016 Dans la nuit du 4 au 5 avril aura lieu le passage à la TNT (Télévision Numérique Terrestre), la plupart des chaînes seront alors diffusées en HD (haute définition).
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Télévision numérique terrestre
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Télévision numérique terrestre 24/03/2016 Dans la nuit du 4 au 5 avril aura lieu le passage à la TNT (Télévision Numérique Terrestre), la plupart des chaînes seront alors diffusées en HD (haute définition).
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Télévision numérique terrestre
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Télévision numérique terrestre 24/03/2016 Dans la nuit du 4 au 5 avril aura lieu le passage à la TNT (Télévision Numérique Terrestre), la plupart des chaînes seront alors diffusées en HD (haute définition).
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Télévision numérique terrestre - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Télévision numérique terrestre
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Télévision numérique terrestre 24/03/2016 Dans la nuit du 4 au 5 avril aura lieu le passage à la TNT (Télévision Numérique Terrestre), la plupart des chaînes seront alors diffusées en HD (haute définition).
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Mis à jour le 24/03/2016 Le racisme, ça commence par des mots. Ça finit par des crachats, des coups, du sang. Tous unis contre la haine 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le racisme, ça commence par des mots. Ça finit par des crachats, des coups, du sang. Tous unis contre la haine
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Les services de l'État dans l'Allier
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Mis à jour le 24/03/2016 Le racisme, ça commence par des mots. Ça finit par des crachats, des coups, du sang. Tous unis contre la haine 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Tous unis contre la haine - Les services de l'État dans l'Allier
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Le racisme, ça commence par des mots. Ça finit par des crachats, des coups, du sang. Tous unis contre la haine
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Les services de l'État dans l'Allier
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Mis à jour le 24/03/2016 Le racisme, ça commence par des mots. Ça finit par des crachats, des coups, du sang. Tous unis contre la haine 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le racisme, ça commence par des mots. Ça finit par des crachats, des coups, du sang. Tous unis contre la haine
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Nos 111c missions L'Anesm publie les premiers résultats de la troisième enquête nationale re 1f40 lative au degré de déploiement des pratiques professionnelles concourant à l'amélioration de la qualité de vie dans les Ehpad. Prendre en compte la santé des mineurs/jeunes majeurs dans le cadre des établissements/services de la protection de l'enfance et/ou mettant en oeuvre des mesures éducatives
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Nos missions L'Anesm publie les premiers résultats de la troisième enquête nationale relative au degré de déploiement des pratiques professionnelles concourant à l'amélioration de la qualité de vie dans les Ehpad.
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Prendre en compte la santé des mineurs/jeunes majeurs dans le cadre des établissements/services de la protection de l'enfance et 1f40 /ou mettant en oeuvre des mesures éducatives
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Anesm - L'Anesm recrute
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158c
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Anesm - Formulaires
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Formulaires
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Formulaires
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Formulaires
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Anesm - Nos missions
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Nos 111c missions
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Nos missions
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Chiffres-du-chomage-en-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-17763
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes.
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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1/237 Métrologie 4/237 Mutation économique 11/237 Nacre 5/237 Négociation collective 176/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 3/237 Prestations de services internationales 114/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 2/237 Qualification 2/237 Relocalisation 2/237 Revitalisation 107/237 Risques professionnels 11/237 Rupture conventionnelle 2/237 Saisonniers 7/237 Salaires 237/237 Santé au travail 28/237 Sécurité alimentaire 126/237 Securité travail 1/237 Senior 14/237 Services à la personne 29/237 Services de santé au travail 2/237 Sous-traitance 48/237 Statistiques 36/237 Tourisme 6/237 Travail illégal 3/237 Travail saisonnier
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151/274 Accès à l'emploi 2/274 Action collective 9/274 Activité partielle 13/274 Agriculture 4/274 Alternance 26/274 Apprentissage 114/274 Chômage 17/274 CHSCT 4/274 Comité d'entreprise 2/274 Commande publique 36/274 Compétitivité 14/274 Concurrence 90/274 Conseiller du salarié 65/274 Consommation 28/274 Contrat de génération 17/274 Convention collective 8/274 Dialogue social 10/274 Discrimination 143/274 Droit du travail 25/274 Emploi d'avenir 124/274 Entreprise 14/274 Europe 6/274 Exclusion 16/274 Exportation 6/274 Femmes 44/274 Fonds social européen 100/274 Formation professionnelle 2/274 GPEC 12/274 Handicap 85/274 Industrie 30/274 Innovation 29/274 Insertion 175/274 Inspection du travail 2/274 Intelligence économique 6/274 investissement 81/274 Jeunes 14/274 Marché public 16/274 Médecine du travail 10/274 Médiateur 2/274 Métrologie 8/274 Mutation économique 10/274 Nacre
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164/266 Accès à l'emploi 2/266 Action collective 10/266 Activité partielle 12/266 Agriculture 9/266 Alternance 31/266 Apprentissage 113/266 Chômage 21/266 CHSCT 4/266 Comité d'entreprise 2/266 Commande publique 40/266 Compétitivité 13/266 Concurrence 93/266 Conseiller du salarié 64/266 Consommation 29/266 Contrat de génération 18/266 Convention collective 8/266 Dialogue social 10/266 Discrimination 167/266 Droit du travail 26/266 Emploi d'avenir 125/266 Entreprise 17/266 Europe 6/266 Exclusion 16/266 Exportation 6/266 Femmes 57/266 Fonds social européen 111/266 Formation professionnelle 2/266 GPEC 12/266 Handicap 83/266 Industrie 29/266 Innovation 31/266 Insertion 195/266 Inspection du travail 2/266 Intelligence économique 6/266 investissement 95/266 Jeunes 14/266 Marché public 13/266 Médecine du travail 10/266 Médiateur 2/266 Métrologie 8/266 Mutation économique 11/266 Nacre
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166/267 Accès à l'emploi 2/267 Action collective 14/267 Activité partielle 12/267 Agriculture 7/267 Alternance 31/267 Apprentissage 112/267 Chômage 20/267 CHSCT 4/267 Comité d'entreprise 2/267 Commande publique 39/267 Compétitivité 22/267 Concurrence 91/267 Conseiller du salarié 70/267 Consommation 29/267 Contrat de génération 18/267 Convention collective 8/267 Dialogue social 10/267 Discrimination 176/267 Droit du travail 27/267 Emploi d'avenir 124/267 Entreprise 16/267 Europe 6/267 Exclusion 16/267 Exportation 6/267 Femmes 77/267 Fonds social européen 111/267 Formation professionnelle 2/267 GPEC 12/267 Handicap 77/267 Industrie 30/267 Innovation 31/267 Insertion 202/267 Inspection du travail 2/267 Intelligence économique 8/267 investissement 114/267 Jeunes 15/267 Marché public 10/267 Médecine du travail 12/267 Médiateur 2/267 Métrologie 8/267 Mutation économique 11/267 Nacre
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171/264 Accès à l'emploi 2/264 Action collective 13/264 Activité partielle 12/264 Agriculture 8/264 Alternance 32/264 Apprentissage 113/264 Chômage 19/264 CHSCT 4/264 Comité d'entreprise 2/264 Commande publique 39/264 Compétitivité 20/264 Concurrence 87/264 Conseiller du salarié 69/264 Consommation 29/264 Contrat de génération 18/264 Convention collective 8/264 Dialogue social 10/264 Discrimination 159/264 Droit du travail 27/264 Emploi d'avenir 123/264 Entreprise 16/264 Europe 6/264 Exclusion 16/264 Exportation 6/264 Femmes 73/264 Fonds social européen 108/264 Formation professionnelle 2/264 GPEC 12/264 Handicap 79/264 Industrie 31/264 Innovation 33/264 Insertion 194/264 Inspection du travail 2/264 Intelligence économique 9/264 investissement 112/264 Jeunes 15/264 Marché public 12/264 Médecine du travail 10/264 Médiateur 2/264 Métrologie 8/264 Mutation économique 11/264 Nacre
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6/274 Négociation collective 179/274 Organisation des services 6/274 Parcours professionnel 6/274 Prestations de services internationales 115/274 Prévention 2/274 Programme opérationnel 4/274 Qualification 4/274 Relocalisation 4/274 Revitalisation 105/274 Risques professionnels 11/274 Rupture conventionnelle 4/274 Saisonniers 10/274 Salaires 274/274 Santé au travail 44/274 Sécurité alimentaire 127/274 Securité travail 2/274 Senior 23/274 Services à la personne 14/274 Services de santé au travail 4/274 Sous-traitance 90/274 Statistiques 41/274 Tourisme 7/274 Travail illégal 5/274 Travail saisonnier
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7/264 Négociation collective 199/264 Organisation des services 4/264 Parcours professionnel 6/264 Prestations de services internationales 121/264 Prévention 4/264 Programme opérationnel 4/264 Qualification 4/264 Relocalisation 4/264 Revitalisation 110/264 Risques professionnels 15/264 Rupture conventionnelle 4/264 Saisonniers 10/264 Salaires 264/264 Santé au travail 35/264 Sécurité alimentaire 132/264 Securité travail 2/264 Senior 23/264 Services à la personne 10/264 Services de santé au travail 4/264 Sous-traitance 92/264 Statistiques 41/264 Tourisme 5/264 Travail illégal 4/264 Travail saisonnier 11/264 VAE
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7/266 Négociation collective 196/266 Organisation des services 5/266 Parcours professionnel 6/266 Prestations de services internationales 122/266 Prévention 5/266 Programme opérationnel 4/266 Qualification 4/266 Relocalisation 4/266 Revitalisation 112/266 Risques professionnels 16/266 Rupture conventionnelle 4/266 Saisonniers 11/266 Salaires 266/266 Santé au travail 39/266 Sécurité alimentaire 128/266 Securité travail 2/266 Senior 24/266 Services à la personne 11/266 Services de santé au travail 4/266 Sous-traitance 90/266 Statistiques 40/266 Tourisme 6/266 Travail illégal 5/266 Travail saisonnier 13/266 VAE
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7/267 Négociation collective 228/267 Organisation des services 4/267 Parcours professionnel 6/267 Prestations de services internationales 120/267 Prévention 4/267 Programme opérationnel 4/267 Qualification 4/267 Relocalisation 4/267 Revitalisation 109/267 Risques professionnels 14/267 Rupture conventionnelle 4/267 Saisonniers 9/267 Salaires 267/267 Santé au travail 33/267 Sécurité alimentaire 133/267 Securité travail 2/267 Senior 24/267 Services à la personne 8/267 Services de santé au travail 4/267 Sous-traitance 93/267 Statistiques 40/267 Tourisme 6/267 Travail illégal 4/267 Travail saisonnier 10/267 VAE
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes. 24 mars 2016 100/237 Accès à l'emploi 1/237 Action collective 13/237 Activité partielle 8/237 Agriculture 6/237 Alternance 21/237 Apprentissage 57/237 Chômage 17/237 CHSCT 2/237 Comité d'entreprise 1/237 Commande publique 21/237 Compétitivité 16/237 Concurrence 72/237 Conseiller du salarié 39/237 Consommation 15/237 Contrat de génération 16/237 Convention collective 4/237 Dialogue social 5/237 Discrimination 138/237 Droit du travail 18/237 Emploi d'avenir 67/237 Entreprise 9/237 Europe 3/237 Exclusion 8/237 Exportation 3/237 Femmes 52/237 Fonds social européen 82/237 Formation professionnelle 1/237 GPEC 6/237 Handicap 54/237 Industrie 17/237 Innovation 24/237 Insertion 149/237 Inspection du travail 1/237 Intelligence économique 5/237 investissement 77/237 Jeunes 8/237 Marché public 30/237 Médecine du travail 7/237 Médiateur
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Chiffres-du-chomage-en-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-17763
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes.
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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1/237 Métrologie 4/237 Mutation économique 11/237 Nacre 5/237 Négociation collective 176/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 3/237 Prestations de services internationales 114/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 2/237 Qualification 2/237 Relocalisation 2/237 Revitalisation 107/237 Risques professionnels 11/237 Rupture conventionnelle 2/237 Saisonniers 7/237 Salaires 237/237 Santé au travail 28/237 Sécurité alimentaire 126/237 Securité travail 1/237 Senior 14/237 Services à la personne 29/237 Services de santé au travail 2/237 Sous-traitance 48/237 Statistiques 36/237 Tourisme 6/237 Travail illégal 3/237 Travail saisonnier
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151/274 Accès à l'emploi 2/274 Action collective 9/274 Activité partielle 13/274 Agriculture 4/274 Alternance 26/274 Apprentissage 114/274 Chômage 17/274 CHSCT 4/274 Comité d'entreprise 2/274 Commande publique 36/274 Compétitivité 14/274 Concurrence 90/274 Conseiller du salarié 65/274 Consommation 28/274 Contrat de génération 17/274 Convention collective 8/274 Dialogue social 10/274 Discrimination 143/274 Droit du travail 25/274 Emploi d'avenir 124/274 Entreprise 14/274 Europe 6/274 Exclusion 16/274 Exportation 6/274 Femmes 44/274 Fonds social européen 100/274 Formation professionnelle 2/274 GPEC 12/274 Handicap 85/274 Industrie 30/274 Innovation 29/274 Insertion 175/274 Inspection du travail 2/274 Intelligence économique 6/274 investissement 81/274 Jeunes 14/274 Marché public 16/274 Médecine du travail 10/274 Médiateur 2/274 Métrologie 8/274 Mutation économique 10/274 Nacre
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164/266 Accès à l'emploi 2/266 Action collective 10/266 Activité partielle 12/266 Agriculture 9/266 Alternance 31/266 Apprentissage 113/266 Chômage 21/266 CHSCT 4/266 Comité d'entreprise 2/266 Commande publique 40/266 Compétitivité 13/266 Concurrence 93/266 Conseiller du salarié 64/266 Consommation 29/266 Contrat de génération 18/266 Convention collective 8/266 Dialogue social 10/266 Discrimination 167/266 Droit du travail 26/266 Emploi d'avenir 125/266 Entreprise 17/266 Europe 6/266 Exclusion 16/266 Exportation 6/266 Femmes 57/266 Fonds social européen 111/266 Formation professionnelle 2/266 GPEC 12/266 Handicap 83/266 Industrie 29/266 Innovation 31/266 Insertion 195/266 Inspection du travail 2/266 Intelligence économique 6/266 investissement 95/266 Jeunes 14/266 Marché public 13/266 Médecine du travail 10/266 Médiateur 2/266 Métrologie 8/266 Mutation économique 11/266 Nacre
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166/267 Accès à l'emploi 2/267 Action collective 14/267 Activité partielle 12/267 Agriculture 7/267 Alternance 31/267 Apprentissage 112/267 Chômage 20/267 CHSCT 4/267 Comité d'entreprise 2/267 Commande publique 39/267 Compétitivité 22/267 Concurrence 91/267 Conseiller du salarié 70/267 Consommation 29/267 Contrat de génération 18/267 Convention collective 8/267 Dialogue social 10/267 Discrimination 176/267 Droit du travail 27/267 Emploi d'avenir 124/267 Entreprise 16/267 Europe 6/267 Exclusion 16/267 Exportation 6/267 Femmes 77/267 Fonds social européen 111/267 Formation professionnelle 2/267 GPEC 12/267 Handicap 77/267 Industrie 30/267 Innovation 31/267 Insertion 202/267 Inspection du travail 2/267 Intelligence économique 8/267 investissement 114/267 Jeunes 15/267 Marché public 10/267 Médecine du travail 12/267 Médiateur 2/267 Métrologie 8/267 Mutation économique 11/267 Nacre
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171/264 Accès à l'emploi 2/264 Action collective 13/264 Activité partielle 12/264 Agriculture 8/264 Alternance 32/264 Apprentissage 113/264 Chômage 19/264 CHSCT 4/264 Comité d'entreprise 2/264 Commande publique 39/264 Compétitivité 20/264 Concurrence 87/264 Conseiller du salarié 69/264 Consommation 29/264 Contrat de génération 18/264 Convention collective 8/264 Dialogue social 10/264 Discrimination 159/264 Droit du travail 27/264 Emploi d'avenir 123/264 Entreprise 16/264 Europe 6/264 Exclusion 16/264 Exportation 6/264 Femmes 73/264 Fonds social européen 108/264 Formation professionnelle 2/264 GPEC 12/264 Handicap 79/264 Industrie 31/264 Innovation 33/264 Insertion 194/264 Inspection du travail 2/264 Intelligence économique 9/264 investissement 112/264 Jeunes 15/264 Marché public 12/264 Médecine du travail 10/264 Médiateur 2/264 Métrologie 8/264 Mutation économique 11/264 Nacre
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6/274 Négociation collective 179/274 Organisation des services 6/274 Parcours professionnel 6/274 Prestations de services internationales 115/274 Prévention 2/274 Programme opérationnel 4/274 Qualification 4/274 Relocalisation 4/274 Revitalisation 105/274 Risques professionnels 11/274 Rupture conventionnelle 4/274 Saisonniers 10/274 Salaires 274/274 Santé au travail 44/274 Sécurité alimentaire 127/274 Securité travail 2/274 Senior 23/274 Services à la personne 14/274 Services de santé au travail 4/274 Sous-traitance 90/274 Statistiques 41/274 Tourisme 7/274 Travail illégal 5/274 Travail saisonnier
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7/264 Négociation collective 199/264 Organisation des services 4/264 Parcours professionnel 6/264 Prestations de services internationales 121/264 Prévention 4/264 Programme opérationnel 4/264 Qualification 4/264 Relocalisation 4/264 Revitalisation 110/264 Risques professionnels 15/264 Rupture conventionnelle 4/264 Saisonniers 10/264 Salaires 264/264 Santé au travail 35/264 Sécurité alimentaire 132/264 Securité travail 2/264 Senior 23/264 Services à la personne 10/264 Services de santé au travail 4/264 Sous-traitance 92/264 Statistiques 41/264 Tourisme 5/264 Travail illégal 4/264 Travail saisonnier 11/264 VAE
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7/266 Négociation collective 196/266 Organisation des services 5/266 Parcours professionnel 6/266 Prestations de services internationales 122/266 Prévention 5/266 Programme opérationnel 4/266 Qualification 4/266 Relocalisation 4/266 Revitalisation 112/266 Risques professionnels 16/266 Rupture conventionnelle 4/266 Saisonniers 11/266 Salaires 266/266 Santé au travail 39/266 Sécurité alimentaire 128/266 Securité travail 2/266 Senior 24/266 Services à la personne 11/266 Services de santé au travail 4/266 Sous-traitance 90/266 Statistiques 40/266 Tourisme 6/266 Travail illégal 5/266 Travail saisonnier 13/266 VAE
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7/267 Négociation collective 228/267 Organisation des services 4/267 Parcours professionnel 6/267 Prestations de services internationales 120/267 Prévention 4/267 Programme opérationnel 4/267 Qualification 4/267 Relocalisation 4/267 Revitalisation 109/267 Risques professionnels 14/267 Rupture conventionnelle 4/267 Saisonniers 9/267 Salaires 267/267 Santé au travail 33/267 Sécurité alimentaire 133/267 Securité travail 2/267 Senior 24/267 Services à la personne 8/267 Services de santé au travail 4/267 Sous-traitance 93/267 Statistiques 40/267 Tourisme 6/267 Travail illégal 4/267 Travail saisonnier 10/267 VAE
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes. 24 mars 2016 100/237 Accès à l'emploi 1/237 Action collective 13/237 Activité partielle 8/237 Agriculture 6/237 Alternance 21/237 Apprentissage 57/237 Chômage 17/237 CHSCT 2/237 Comité d'entreprise 1/237 Commande publique 21/237 Compétitivité 16/237 Concurrence 72/237 Conseiller du salarié 39/237 Consommation 15/237 Contrat de génération 16/237 Convention collective 4/237 Dialogue social 5/237 Discrimination 138/237 Droit du travail 18/237 Emploi d'avenir 67/237 Entreprise 9/237 Europe 3/237 Exclusion 8/237 Exportation 3/237 Femmes 52/237 Fonds social européen 82/237 Formation professionnelle 1/237 GPEC 6/237 Handicap 54/237 Industrie 17/237 Innovation 24/237 Insertion 149/237 Inspection du travail 1/237 Intelligence économique 5/237 investissement 77/237 Jeunes 8/237 Marché public 30/237 Médecine du travail 7/237 Médiateur
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Agnès Buzin, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS), Dominique Maigne, directeur, et Catherine Rumeau-Pichon, adjointe au directeur (voir la vidéo de cette audition) ; puis des représentants de l'hospitalisation privée dont le Président de la Fédération (voir la vidéo de cette audition). Contrôle de l'application des lois Loi pour la croissance et l'activité : la mission dresse un premier bilan de son application Mardi après-midi, la mission d'information sur l'application de la loi pour la croissance et l'activité a adopté un premier rapport d'étape. Ce rapport présente un premier état des lieux chiffré de la mise en oeuvre de la loi. À ce jour, 48 décrets et 6 ordonnances ont été publiés. Sept mois après la promulgation de la loi, sur les 166 dispositions qui nécessitaient des mesures réglementaires, 93 sont désormais applicables, soit un taux de 56,0 %.
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Élection présidentielle : l'Assemblée adopte les projets de loi en nouvelle lecture Jeudi 24 mars après-midi, l'Assemblée a adopté en nouvelle lecture la proposition de loi organique et la proposition de loi ordinaire de modernisation des règles applicables à l'
élection présidentielle. La séance publique
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En ajoutant aux 183 articles d'application directe les 49 articles devenus entièrement applicables du fait de la publication de l'intégralité des mesures réglementaires qu'ils nécessitaient, on peut affirmer que 80 % des articles de la loi sont entièrement applicables. En définitive, la mission d'information est satisfaite du rythme d'application de la loi, même si certains décrets ont été publiés tardivement par rapport à ce qui était initialement annoncé. Lire ce rapport En savoir plus La séance publique en direct
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Jeudi 24 mars à 15h, l'Assemblée poursuit l'examen en nouvelle lecture de la proposition de loi organique et de la proposition de loi ordinaire de modernisation des règles applicables à l'
élection présidentielle (ces 2 textes font l'objet d'une discussion générale commune). Jeudi 24 mars, la mission d'évaluation et de contrôle a notamment auditionné, sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique : Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) ; Blanche Guillemot, directrice générale de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). Voir la vidéo de ces auditions En savoir plus Jeudi 24 mars, la mission d'évaluation et de contrôle de l'application des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a auditionné, sur l'hospitalisation à domicile,
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Solidarité avec la Belgique Mercredi 23 mars dans la nuit, la colonnade de l'Assemblée s'est illuminée aux couleurs de la Belgique en hommage aux victimes des attentats de Bruxelles. Cette illumination exceptionnelle se poursuivra jusqu'à dimanche 27 mars. Réserve parlementaire en 2015 Pour la troisième année consécutive, l'
Assemblée nationale met en ligne la réserve parlementaire utilisée par les députés. Le tableau présente, pour l'année 2015, l'utilisation de cette réserve par bénéficiaire, député ou groupe et par département. Afin de participer à l'effort d'économies, les députés ont demandé en 2015 l'attribution de 81,2 millions d'euros de subventions, permettant - comme en 2014 - la restitution du solde au budget de l'État, soit la somme de 8,75 millions d'euros. Pour accéder aux données, cliquez sur le titre ci-dessus. La séance publique en direct
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Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Seuils de subventions : en nature ou en numéraire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Seuils de subventions : en nature ou en numéraire ?
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Conserve-t-on son allocation de pré-retraite si l'on fait du bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Conserve-t-on son allocation de pré-retraite si l'on fait du bénévolat ?
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Qui peut représenter l'association en justice ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Qui peut représenter l'association en justice ?
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Séance plénière du HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Qui peut représenter l'association en justice ?
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Séance plénière du HCVA Le 22 mars matin, le Haut Conseil à la vie associative, instance consultative d'experts placée auprès du Premier ministre, s'est réuni pour la 8ème fois en séance plénière, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative,
Patrick Kanner. En savoir plus Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Seuils de subventions : en nature ou en numéraire ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Séance plénière du HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
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Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un code des associations ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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Séance plénière du HCVA Le 22 mars matin, le Haut Conseil à la vie associative, instance consultative d'experts placée auprès du Premier ministre, s'est réuni pour la 8ème fois en séance plénière, sous la présidence du ministre chargé de la vie associative,
Patrick Kanner. En savoir plus Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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AUDE
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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13/146 Accès à l'emploi 9/146 Activité partielle 12/146 Alternance 7/146 Apprentissage 3/146 Chômage 1/146 CHSCT 1/146 Comité d'entreprise 7/146 Compétitivité 86/146 Concurrence 3/146 Conseiller du salarié 87/146 Consommation 1/146 Contrat de génération 23/146 Convention collective 1/146 Dialogue social 121/146 Droit du travail 1/146 Emploi d'avenir 114/146 Entreprise 1/146 Europe 1/146 Femmes 8/146 Fonds social européen 146/146 Formation professionnelle 3/146 Handicap 2/146 Industrie 7/146 Insertion 24/146 Inspection du travail 1/146 investissement 14/146 Jeunes 8/146 Mutation économique 145/146 Organisation des services 11/146 Qualification 23/146 Salaires 4/146 Santé au travail 1/146 Securité travail 1/146 Senior 2/146 Statistiques 18/146 VAE Le Crédit d'Impôt Innovation 24 mars 2016
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14/148 Accès à l'emploi 8/148 Activité partielle 12/148 Alternance 9/148 Apprentissage 3/148 Chômage 1/148 CHSCT 1/148 Comité d'entreprise 5/148 Compétitivité 89/148 Concurrence 3/148 Conseiller du salarié 90/148 Consommation 1/148 Contrat de génération 22/148 Convention collective 1/148 Dialogue social 122/148 Droit du travail 2/148 Emploi d'avenir 116/148 Entreprise 1/148 Europe 1/148 Femmes 7/148 Fonds social européen 142/148 Formation professionnelle 4/148 Handicap 2/148 Industrie 6/148 Insertion 23/148 Inspection du travail 1/148 investissement 15/148 Jeunes 7/148 Mutation économique 148/148 Organisation des services 9/148 Qualification 22/148 Salaires 4/148 Santé au travail 1/148 Securité travail 1/148 Senior 1/148 Statistiques 17/148 VAE
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15/154 Accès à l'emploi 8/154 Activité partielle 13/154 Alternance 9/154 Apprentissage 3/154 Chômage 1/154 CHSCT 1/154 Comité d'entreprise 5/154 Compétitivité 88/154 Concurrence 3/154 Conseiller du salarié 89/154 Consommation 1/154 Contrat de génération 24/154 Convention collective 1/154 Dialogue social 123/154 Droit du travail 1/154 Emploi d'avenir 120/154 Entreprise 1/154 Europe 1/154 Femmes 10/154 Fonds social européen 153/154 Formation professionnelle 4/154 Handicap 2/154 Industrie 6/154 Insertion 22/154 Inspection du travail 1/154 investissement 19/154 Jeunes 7/154 Mutation économique 154/154 Organisation des services 9/154 Qualification 24/154 Salaires 4/154 Santé au travail 2/154 Securité travail 1/154 Senior 1/154 Statistiques 15/154 VAE
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15/158 Accès à l'emploi 7/158 Activité partielle 11/158 Alternance 9/158 Apprentissage 3/158 Chômage 1/158 CHSCT 1/158 Comité d'entreprise 6/158 Compétitivité 92/158 Concurrence 3/158 Conseiller du salarié 93/158 Consommation 1/158 Contrat de génération 26/158 Convention collective 1/158 Dialogue social 130/158 Droit du travail 2/158 Emploi d'avenir 122/158 Entreprise 1/158 Europe 1/158 Femmes 9/158 Fonds social européen 145/158 Formation professionnelle 4/158 Handicap 2/158 Industrie 5/158 Insertion 25/158 Inspection du travail 1/158 investissement 17/158 Jeunes 6/158 Mutation économique 158/158 Organisation des services 8/158 Qualification 26/158 Salaires 4/158 Santé au travail 1/158 Securité travail 1/158 Senior 1/158 Statistiques 18/158 VAE
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Le Crédit d'Impôt Innovation
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Arrêtons L'ONDE DE CHOC - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Arrêtons L'ONDE DE CHOC
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Besoin d'un coup de pouce pour ton projet ?
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04/02/2016 Toutes les actualités Arrêtons L'ONDE DE CHOC
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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En 2016 en application de la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRé, le département de l'Aveyron a élaboré un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), afin de rationaliser (. Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Actualités 26/02/2016 "Une mission pour chacun au service de tous" 23/02/2016 Toutes les actualités # EMBAUCHEPME
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La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme se tiendra du 21 au 28 mars 2016. La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme Actualités 23/02/2016 Entreprises de moins de 250 salariés : découvrez la prime Embauche PME 24/03/2016 Projets de SDAGE et de PGRI des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée 24/03/2016 Besoin d'un coup de pouce pour ton projet ? 17/02/2016 Toutes les actualités Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?
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La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme se tiendra du 21 au 28 mars 2016. La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme
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Projets de SDAGE et de PGRI des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Projets de SDAGE et de PGRI des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée
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Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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En 2016 en application de la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRé, le département de l'Aveyron a élaboré un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), afin de rationaliser (...) Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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En 2016 en application de la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRé, le département de l'Aveyron a élaboré un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), afin de rationaliser (. Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Actualités 26/02/2016 "Une mission pour chacun au service de tous" 23/02/2016 Toutes les actualités # EMBAUCHEPME
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La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme se tiendra du 21 au 28 mars 2016. La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme Actualités 23/02/2016 Entreprises de moins de 250 salariés : découvrez la prime Embauche PME 24/03/2016 Projets de SDAGE et de PGRI des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée 24/03/2016 Besoin d'un coup de pouce pour ton projet ? 17/02/2016 Toutes les actualités Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?
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La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme se tiendra du 21 au 28 mars 2016. La semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme
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Projets de SDAGE et de PGRI des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée
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En 2016 en application de la loi relative à la nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRé, le département de l'Aveyron a élaboré un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), afin de rationaliser (...) Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
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Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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5/9 Accès à l'emploi 9/9 Apprentissage 5/9 Droit du travail 3/9 Égalité professionnelle 6/9 Fonds social européen 7/9 Jeunes 7/9 Santé au travail
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6/8 Accès à l'emploi 8/8 Apprentissage 5/8 Droit du travail 2/8 Égalité professionnelle 4/8 Fonds social européen 5/8 Jeunes 5/8 Santé au travail
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7/10 Accès à l'emploi 9/10 Apprentissage 6/10 Droit du travail 3/10 Égalité professionnelle 6/10 Fonds social européen 8/10 Jeunes 10/10 Santé au travail
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8/9 Droit du travail
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Les risques psycho-sociaux 4/9 Accès à l'emploi 6/9 Droit du travail 4/9 Fonds social européen 6/9 Jeunes 6/9 Santé au travail Les risques psycho-sociaux
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Les risques psycho-sociaux
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DREAL Bretagne
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22 mars 2016 (mis à jour le 24 mars 2016) Green Tech Écoles
Ségolène Royal lance l'appel à projet dans les écoles du ministère. Lancé le 9 février dernier par
Ségolène Royal, l'appel à projet « GreenTech Ecoles » a pour objectif de sélectionner des innovateurs parmi les élèves d'écoles du ministère. Les élèves proposeront un projet numérique portant sur un des 14 (. Loi Alur, en dix points clés Infographie : Alur, en dix points clés. Deux ans après, les avancées de la loi Alur
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Deux ans après la loi ALUR : aller plus loin pour l'égalité et l'accès au logement Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a présenté ses engagements pour aller plus loin en matière d'égalité et d'accès au logement, 15 ans après la loi SRU et 2 ans exactement après l'entrée en vigueur d'ALUR, en présence d'Audrey Linkenheld et Daniel Goldberg, rapporteurs de la (.
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La loi Alur : point d'étape La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, Alur, promulguée en mars 2014, permet de grandes avancées pour faciliter la régulation des marchés immobiliers et encadrer les pratiques abusives, favoriser l'accès au logement des ménages et développer l'innovation et la transparence. Le deuxième (.
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Rejets industriels et urbains Évolution des rejets des principaux polluants dans l'eau par l'industrie et les stations de traitement des eaux usées urbaines Les activités industrielles et urbaines produisent des eaux résiduaires qui doivent, selon leurs caractéristiques, faire l'objet d'un traitement avant d'être rejetées dans (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 mars
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Création d'un poste de transformation électrique à Fontaine-Etoupefour
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 Il est désormais possible de consulter le solde de points de votre permis en ligne. Demandez votre code personnel et accédez au service dématérialisé. Permis de conduire : consultez votre solde de points en ligne 24/03/2016 Création d'un poste de transformation électrique à Fontaine-Etoupefour
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Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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L'État en
Basse-Normandie
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
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Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/publication-tableau-bord-mises-a-disposition-credits-dans-bop-deconcentres-responsabilite-prefets
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Lire la suite Publication du Tableau de bord des mises à disposition de crédits dans les BOP déconcentrés sous la responsabilité des préfets
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Le dépliant « Le budget de l'État 2016 voté en quelques chiffres » conçu par la direction du Budget propose, après le vote de chaque loi de finances initiale, une présentation des principaux chiffres du budget de l'État tels que votés par le Parlement. Lire la suite
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Publication du Tableau de bord des mises à disposition de crédits dans les BOP déconcentrés sous la responsabilité des préfets La direction du Budget publiera désormais tous les mois le « Tableau de bord des mises à disposition de crédits dans les BOP déconcentrés sous la responsabilité des préfets ». Lire la suite De façon régulière, la direction du Budget met à la disposition des ministères des supports destinés à les aider dans le déploiement du contrôle interne budgétaire (CIB). Ces outils orientés CIB sont désormais complétés.
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics,
Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, Wolfgang Schäuble, ministre fédéral des Finances, et Brigitte Zypries, secrétaire d'État auprès du. 22 Mars 2016 Publication du Tableau de bord des mises à disposition de crédits dans les BOP déconcentrés sous la responsabilité des préfets 14 Janvier 2016 Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Début des épreuves en mars 2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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6ème édition de la Semaine de l'industrie du 14 au 20 mars 2016 - Les services de l'Etat dans le Cantal
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6ème édition de la Semaine de l'industrie du 14 au 20 mars 2016 Depuis 2011, la Semaine de l'industrie permet chaque année au grand public d'aller à la rencontre des professionnels de l'Industrie. Elle a pour objectif de promouvoir et de renforcer l'attractivité de l'industrie et de ses métiers auprès du grand (...)
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Accessibilité - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Accessibilité
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Accessibilité - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Accessibilité
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Accueil et démarche qualité - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Accueil et démarche qualité
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Acheter son logement avec le PTZ - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale.
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Actualités - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Actualités Toutes les actualités
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Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL)
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Actualités - Agriculture - Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Agriculture
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Aménagement du Territoire Construction - Les services de l'Etat dans le Cantalntal
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Aménagement du Territoire Construction
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Annonces judiciaires et légales - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Annonces judiciaires et légales
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Appels d'offres (Marchés publics) - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Appels d'offres (Marchés publics)
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CALAMITÉ SÉCHERESSE 2015 Evolution de la reconnaissance et paiement des acomptes - Les services de l'Etat dans le Cantal
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CALAMITÉ SÉCHERESSE 2015 Evolution de la reconnaissance et paiement des acomptes
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Carte d'identité - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Carte nationale d'identité
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Citoyenneté - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Citoyenneté
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Comment limiter le risque lié au radon - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Comment limiter le risque lié au radon
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Communiqués de presse - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Communiqués de presse
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Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP)
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Création-Cessation d'entreprise - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Création-Cessation d'entreprise
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Dématérialisation des procédures de déclarations des installations classées - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déclarations installations classées protection de l'environnement (ICPE)
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Défense (DMD) et anciens combattants (ONACVG) - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Défense (DMD) et anciens combattants (ONACVG)
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Démarchage téléphonique et rabais trop intéressant : ne vous laissez pas abuser - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Démarchage téléphonique et rabais trop intéressant : ne vous laissez pas abuser
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Démarches administratives - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
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Education et politiques éducatives - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Education et politiques éducatives
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Embauche PME : tout savoir sur la nouvelle mesure en faveur de l'emploi - Les services de l'Etat dans le Cantal
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A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total.
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Etat des routes nationales et départementales - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Etat des routes nationales et départementales
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FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements - Les services de l'Etat dans le Cantal
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FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements
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Horaires et coordonnées - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Horaires et coordonnées
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Inaugurations et agendas du Préfet - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Inaugurations et agendas du Préfet
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Début des épreuves en mars 2016
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Fièvre Catarrhale Ovine : passage en zone saisonnièrement indemne de FCO pour le Cantal et conditions de mouvements d'animaux Agriculture CALAMITÉ SÉCHERESSE 2015 Evolution de la reconnaissance et paiement des acomptes Sécurité Comment limiter le risque lié au radon numérique Le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passe à la haute définition (HD). Sécurité Démarchage téléphonique et rabais trop intéressant : ne vous laissez pas abuser Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Déclarations installations classées protection de l'environnement (ICPE) Création-Cessation d'entreprise Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Accueil et démarche qualité 03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. L'état des routes Etat des routes nationales et départementales 23/11/2015 La viabilité hivernale a été activée,
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Préfecture de l'Allier Préfecture de la Haute-Loire Conseil Régional d'
Auvergne Conseil général du Cantal Mis à jour le 24/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Depuis 2011, la Semaine de l'industrie permet chaque année au grand public d'aller à la rencontre des professionnels de l'Industrie. Elle a pour objectif de promouvoir et de renforcer l'attractivité de l'industrie et de ses métiers auprès du grand (. A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total. 6ème édition de la Semaine de l'industrie du 14 au 20 mars 2016 FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements
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Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Défense (DMD) et anciens combattants (ONACVG) Santé (ARS) Aménagement du Territoire Construction Citoyenneté Education et politiques éducatives Solidarité Cohésion Sociale Santé et protection animale Sécurité publique Sécurité routière et éducation routière Référent sûreté Actualités Accessibilité Solidarité Cohésion Sociale Préfecture Communiqués de presse Inaugurations et agendas du Préfet Rapports d'Activités Annonces judiciaires et légales Appels d'offres (Marchés publics) Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Déclarations installations classées protection de l'environnement (ICPE) Création-Cessation d'entreprise Vous êtes . une collectivité
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Vous pouvez consultez l'état des routes dans le département. 28/09/2015 Début des épreuves en mars 2016 Signalisation routière 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. 11/03/2015 2015 est l'année de mise en oeuvre de la nouvelle PAC 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. Votre avis nous intéresse une collectivité Mentions légales Accessibilité Mentions légales
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Le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passe à la haute définition (HD). - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passe à la haute définition (HD).
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Actualités - numérique - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Préfecture et sous-préfectures - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Rapports d'Activités - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Services de l'État - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Solidarité Cohésion Sociale - Les services de l'Etat dans le Cantalntal
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Système d'immatriculation des véhicules - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale.
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A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Début des épreuves en mars 2016
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Fièvre Catarrhale Ovine : passage en zone saisonnièrement indemne de FCO pour le Cantal et conditions de mouvements d'animaux Agriculture CALAMITÉ SÉCHERESSE 2015 Evolution de la reconnaissance et paiement des acomptes Sécurité Comment limiter le risque lié au radon numérique Le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passe à la haute définition (HD). Sécurité Démarchage téléphonique et rabais trop intéressant : ne vous laissez pas abuser Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Déclarations installations classées protection de l'environnement (ICPE) Création-Cessation d'entreprise Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Accueil et démarche qualité 03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. L'état des routes Etat des routes nationales et départementales 23/11/2015 La viabilité hivernale a été activée,
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Préfecture de l'Allier Préfecture de la Haute-Loire Conseil Régional d'
Auvergne Conseil général du Cantal Mis à jour le 24/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Depuis 2011, la Semaine de l'industrie permet chaque année au grand public d'aller à la rencontre des professionnels de l'Industrie. Elle a pour objectif de promouvoir et de renforcer l'attractivité de l'industrie et de ses métiers auprès du grand (. A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total. 6ème édition de la Semaine de l'industrie du 14 au 20 mars 2016 FCO : passage en zone saisonnièrement indemne et conditions de mouvements
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Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Défense (DMD) et anciens combattants (ONACVG) Santé (ARS) Aménagement du Territoire Construction Citoyenneté Education et politiques éducatives Solidarité Cohésion Sociale Santé et protection animale Sécurité publique Sécurité routière et éducation routière Référent sûreté Actualités Accessibilité Solidarité Cohésion Sociale Préfecture Communiqués de presse Inaugurations et agendas du Préfet Rapports d'Activités Annonces judiciaires et légales Appels d'offres (Marchés publics) Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Déclarations installations classées protection de l'environnement (ICPE) Création-Cessation d'entreprise Vous êtes . une collectivité
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Vous pouvez consultez l'état des routes dans le département. 28/09/2015 Début des épreuves en mars 2016 Signalisation routière 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. 11/03/2015 2015 est l'année de mise en oeuvre de la nouvelle PAC 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. Votre avis nous intéresse une collectivité Mentions légales Accessibilité Mentions légales
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Le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passe à la haute définition (HD).
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120 personnes aux 1res rencontres interprofessionnelles des bâtiments biosourcés - DREAL Centre-Val de Loire
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120 personnes aux 1res rencontres interprofessionnelles des bâtiments (...)
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Actualité : Communiqué de Presse du 5 août 2015 : Sanctions administratives - DREAL Centre-Val de Loire
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Actualité : Communiqué de Presse du 5 août 2015 : Sanctions administratives
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Aménagement et planification - DREAL Centre-Val de Loire
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Autorisation unique éolien et méthanisation - DREAL Centre-Val de Loire
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Accueil des contrôles techniques des véhicules S'abonner Se désabonner Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 mars Menu secondaire Aménagement durable Aménagement et planification Urbanisme durable Sites et paysages Logement et habitat Bâtiment construction Animation et réseaux Eau, nature, ressources minérales Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales La Loire et ses affluents Air, Energie, climat Transition énergétique pour la croissance verte Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET) et bilan de gaz à effet de serre Energies renouvelables Energies fossiles Energie nucléaire Transport d'énergie Air et climat Maitrise de l'énergie Développement durable Profil environnemental régional
Centre-Val de Loire Territoires durables Transition écologique Éducation à l'environnement Evaluation environnementale
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Afin d'aider les porteurs de projet (ICPE, IOTA) ou les collectivités établissant ou révisant leur document d'urbanisme, la DREAL
Centre-Val de Loire a élaboré un guide pour la prise en compte des zones humides dans un dossier "loi sur l'eau" ou un document d'urbanisme. Ce guide aborde les notions de délimitation des zones humides, caractérisation des fonctionnalités et application de la doctrine Eviter-Réduire-Compenser. Le mardi 23 février 2016 à
Saint Denis de l'Hôtel (45), l'association Envirobat
Centre organisait ses premières rencontres interprofessionnelles des bâtiments biosourcés. Elle a été l'occasion de récompenser six projets lauréats du palmarès régional des bâtiments biosourcés. Découvrez les moments forts de la DREAL
Centre-Val de Loire au travers de la rétrospective 2015. Rencontre des chambres consulaires de la région
Centre-Val de (. Le 15 mars Guide régional sur les zones humides 120 personnes aux 1res rencontres interprofessionnelles des bâtiments (.
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Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Industrie santé en région
Centre-Val de Loire - édition 2015 1er décembre 2015 L'édition 2015 de la lettre Industrie Santé présente les grandes actions engagées dans le cadre du choc de simplification administrative décidé par les pouvoirs publics le 12 novembre 2014 : autorisation unique pour les parcs éoliens, les méthaniseurs et les projets d'intérêt économique majeur, relèvement des seuils de déclarations et d autorisation, création du régime d enregistrement sont autant d'exemples concrets dans le domaine industriel. Création du pôle national transferts transfrontaliers de déchets 1er décembre 2015 (mis à jour le 15 décembre 2015)
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 10 mars 2016 La pluviométrie excédentaire du début d'année 2016 impacte favorablement l'état quantitatif des ressources en eau de la région. Alors que la quasi-totalité des écoulements superficiels sont désormais excédentaires, la recharge des nappes démarre seulement en février. La recharge des nappes à forte inertie devra toutefois se poursuivre dans les semaines à venir pour conforter cette situation. Guide régional sur les zones humides 2 mars 2016 Afin d'aider les porteurs de projet (ICPE, IOTA) ou les collectivités établissant ou révisant leur document d'urbanisme, la DREAL
Centre-Val de Loire a élaboré un guide pour la prise en compte des zones humides dans un dossier "loi sur l'eau" ou un document d'urbanisme. Ce guide aborde les notions de délimitation des zones humides, caractérisation des fonctionnalités et application de la doctrine Eviter-Réduire-Compenser.
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Il se veut comme une aide à tous les porteurs de projets et services instructeurs qui ont à traiter du sujet des zones humides. Lancement de la 4ème campagne de labellisation Écoquartier 28 janvier 2016 Faisant suite aux trois premières campagnes du dispositif de labellisation « Écoquartier », le Ministère du Logement, de l'Égalité des Territoires et de la Ruralité a annoncé le 11 janvier dernier le lancement en 2016 d'une quatrième campagne de labellisation. Les collectivités intéressées pour candidater peuvent se signaler jusqu'au 12 février 2016 auprès des correspondants « Ville Durable » de chaque Direction Départementale des Territoires. Toutes les actualités Faites connaître votre initiative en faveur du climat, de la transition énergétique ou de l'éducation à l'environnement ! Pour le faire, cliquez sur le logo J'éco-rénove, j'économise0810 140 240 Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole RN 154 - RN 12
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L'activité d'instruction de dossier de transferts transfrontaliers de déchets exercée par la DREAL
Centre-Val de Loire par délégation préfectorale est transférée à compter du 1er septembre 2015 au pôle national des transferts transfrontaliers de déchets (PNTTD). L'inventaire 2015 des accidents technologiques 26 novembre 2015 (mis à jour le 24 février 2016) Édité par le Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions industrielles (BARPI), ce dossier présente les accidents industriels marquants survenus en France au cours de l'année 2015. La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire 4 novembre 2015 (mis à jour le 27 novembre 2015)
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La mise en oeuvre de la directive inondations Menu de droite Accès rapide Bulletins hydrologiques Prévision des crues Loire-Cher-Indre Niveaux des nappes en région
Centre-Val de Loire Nappe de Beauce Transports routiers Plan régional santé environnement Saisir les services de l'Etat Saisie par voie électronique Sites institutionnels Sécurité routière Les services de l'État en région
Centre-Val de Loire Préfecture du Loiret Données et publications Politique de diffusion des données Base de données communale Autres données Cartographies interactives Données SIG Publications en ligne etportail documentaire SIDE Statistiques et indicateurs Sites pratiques Bison futé Service-public.fr Portail de l'eau : eaufrance toutsurlenvironnement.fr Sites Internet de nos partenaires Espace Qualité Certification qualité Manuel Qualité Ecoute clients Numéros Indigo Informations sur la Loire et ses affluents
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La prévention des risques évolue : l'entrée en vigueur de la directive Seveso 3 au 1er juin 2015, la mise en place des servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de gaz et d'hydrocarbures, la sécurité des ouvrages hydrauliques, les plans de prévention des risques technologiques, la sécurité des dépôts d'engrais autant de sujets importants qu'aborde l'édition 2015 de la dernière lettre d'information. Fiches thématiques sur les matériaux biosourcés 17 mars 2016 Retrouvez dans cette rubrique la série de fiches synthétiques développée spécifiquement sur les matériaux biosourcés (technique, commande publique, annuaire, . Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne 10 mars 2016 Les précipitations supérieures aux normales pendant les mois de janvier et février ont permis aux réserves en eau du bassin de commencer à se reconstituer ; les précipitations à venir sur la période printanière resteront déterminantes pour la poursuite de cette reconstitution.
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Menu de gauche Présentation de la DREAL Recrutement Formulaires et déclarations Votre profil : médias, associations Autorité environnementale Participation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Aménagement durable Eau, nature, ressources minérales Air, Energie, climat Développement durable Transports Bassin Loire-
Bretagne Message de bienvenue Dans les locaux de la chambre régionale du commerce et de l'industrie, le service de l'environnement industriel et des risques de la DREAL
Centre-Val de Loire a rencontré, le 22 février 2016, une vingtaine de représentants des chambres départementales du commerce et de l'industrie et des chambres des métiers et de l'artisanat afin de revenir sur la charte d'engagements des DREAL de janvier 2014 et les grandes actions engagées par les pouvoirs publics.
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Portail des aides aux filières vertes Risque inondation Autres risques naturels La qualité de l'environnement et la santé Les installations classées Les risques technologiques Les déchets Transports Actualité : Communiqué de Presse du 5 août 2015 : Sanctions administratives Transports routiers Développement des infrastructures routières et ferroviaires Politique des déplacements Règlementation des véhicules Sécurité routière Bassin Loire-
Bretagne Un territoire Une organisation Des missions Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Mentions légales : Saisir les services de l'Etat : Authentification : Flux RSS
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Rétrospective 2015 PRSE 2 : le bilan est disponible 17 mars 2016 Conformément aux engagements du PRSE 2, les pilotes des fiches actions ont établi le bilan de leurs actions qu'ils ont présenté aux membres du GRSE le 3 juillet 2015, pour validation du bilan du PRSE 2. Rencontre des chambres consulaires de la région
Centre-Val de Loire 15 mars 2016 Dans les locaux de la chambre régionale du commerce et de l'industrie, le service de l'environnement industriel et des risques de la DREAL
Centre-Val de Loire a rencontré, le 22 février 2016, une vingtaine de représentants des chambres départementales du commerce et de l'industrie et des chambres des métiers et de l'artisanat afin de revenir sur la charte d'engagements des DREAL de janvier 2014 et les grandes actions engagées par les pouvoirs publics. Autorisation unique éolien et méthanisation 11 janvier 2016
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Industrie santé en région Centre-Val de Loire - édition 2015 - DREAL Centre-Val de Loireoire
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Industrie santé en région
Centre-Val de Loire - édition 2015
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Informations sur la Loire et ses affluents
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Comment financer la rénovation énergétique de votre logement ? - DREAL Centre-Val de Loire
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J'éco-rénove, j'économise 0810 140 240
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L'inventaire 2015 des accidents technologiques - DREAL Centre-Val de Loire
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L'inventaire 2015 des accidents technologiques
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La Loire et ses affluents - DREAL Centre-Val de Loire
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Lancement de la 4ème campagne de labellisation Écoquartier - DREAL Centre-Val de Loire
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Les déchets - DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr/nappe-de-beauce-r258.html
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Données statistiques détaillées du mois de février 2016
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185/354 Organisation des services 9/354 Orientation stratégique 123/354 Prévention 24/354 Qualification 3/354 Saisonniers 17/354 Salaires 249/354 Santé au travail 3/354 Sécurité alimentaire 12/354 Securité travail 49/354 Senior 39/354 Services à la personne 3/354 Sous-traitance 138/354 Statistiques 82/354 Tourisme 26/354 VAE
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228/533 Organisation des services 15/533 Orientation stratégique 188/533 Prévention 40/533 Qualification 5/533 Saisonniers 31/533 Salaires 398/533 Santé au travail 5/533 Sécurité alimentaire 21/533 Securité travail 85/533 Senior 61/533 Services à la personne 8/533 Sous-traitance 198/533 Statistiques 135/533 Tourisme 35/533 VAE
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23/436 Salaires 324/436 Santé au travail 4/436 Sécurité alimentaire 16/436 Securité travail 68/436 Senior 48/436 Services à la personne 6/436 Sous-traitance 165/436 Statistiques 107/436 Tourisme 33/436 VAE
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26/436 CHSCT 88/436 Compétitivité 22/436 Concurrence 48/436 Conseiller du salarié 52/436 Consommation 24/436 Contrat de génération 51/436 Convention collective 41/436 Dialogue social 9/436 Discrimination 430/436 Droit du travail 66/436 Emploi d'avenir 241/436 Entreprise 4/436 Europe 16/436 Exclusion 52/436 Exportation 24/436 Femmes 28/436 Financement des entreprises 105/436 Fonds social européen 288/436 Formation professionnelle 16/436 GPEC 117/436 Handicap 4/436 Indre et loire 166/436 Industrie 76/436 Innovation 282/436 Insertion 195/436 Inspection du travail 155/436 Intelligence économique 13/436 investissement 215/436 Jeunes 4/436 Jouets 8/436 Marché public 4/436 Médecine du travail 25/436 Médiateur 33/436 Métrologie 24/436 Mutation économique 33/436 Nacre 270/436 Organisation des services 12/436 Orientation stratégique 156/436 Prévention 32/436 Qualification 4/436 Saisonniers
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3/371 Sous-traitance 178/371 Statistiques 80/371 Tourisme 25/371 VAE
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354/354 Accès à l'emploi 12/354 Action collective 13/354 Agriculture 59/354 Alternance 76/354 Apprentissage 136/354 Chômage 23/354 CHSCT 68/354 Compétitivité 12/354 Concurrence 37/354 Conseiller du salarié 36/354 Consommation 16/354 Contrat de génération 45/354 Convention collective 47/354 Dialogue social 6/354 Discrimination 331/354 Droit du travail 48/354 Emploi d'avenir 187/354 Entreprise 3/354 Europe 12/354 Exclusion 37/354 Exportation 21/354 Femmes 32/354 Financement des entreprises 81/354 Fonds social européen 239/354 Formation professionnelle 37/354 GPEC 100/354 Handicap 3/354 Indre et loire 144/354 Industrie 61/354 Innovation 228/354 Insertion 170/354 Inspection du travail 115/354 Intelligence économique 9/354 investissement 159/354 Jeunes 3/354 Jouets 6/354 Marché public 7/354 Médecine du travail 35/354 Médiateur 33/354 Métrologie 18/354 Mutation économique 28/354 Nacre
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38/365 Financement des entreprises 86/365 Fonds social européen 243/365 Formation professionnelle 35/365 GPEC 95/365 Handicap 3/365 Indre et loire 140/365 Industrie 66/365 Innovation 231/365 Insertion 170/365 Inspection du travail 118/365 Intelligence économique 12/365 investissement 157/365 Jeunes 3/365 Jouets 6/365 Marché public 5/365 Médecine du travail 32/365 Médiateur 31/365 Métrologie 18/365 Mutation économique 30/365 Nacre 213/365 Organisation des services 9/365 Orientation stratégique 124/365 Prévention 24/365 Qualification 3/365 Saisonniers 22/365 Salaires 256/365 Santé au travail 3/365 Sécurité alimentaire 12/365 Securité travail 52/365 Senior 37/365 Services à la personne 3/365 Sous-traitance 123/365 Statistiques 81/365 Tourisme 27/365 VAE
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53/371 Convention collective 38/371 Dialogue social 8/371 Discrimination 342/371 Droit du travail 49/371 Emploi d'avenir 210/371 Entreprise 3/371 Europe 12/371 Exclusion 36/371 Exportation 19/371 Femmes 39/371 Financement des entreprises 83/371 Fonds social européen 240/371 Formation professionnelle 39/371 GPEC 87/371 Handicap 3/371 Indre et loire 132/371 Industrie 63/371 Innovation 220/371 Insertion 181/371 Inspection du travail 117/371 Intelligence économique 11/371 investissement 167/371 Jeunes 3/371 Jouets 6/371 Marché public 5/371 Médecine du travail 26/371 Médiateur 31/371 Métrologie 18/371 Mutation économique 31/371 Nacre 201/371 Organisation des services 9/371 Orientation stratégique 118/371 Prévention 24/371 Qualification 6/371 Saisonniers 29/371 Salaires 248/371 Santé au travail 3/371 Sécurité alimentaire 14/371 Securité travail 50/371 Senior 36/371 Services à la personne
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533/533 Accès à l'emploi 20/533 Action collective 17/533 Agriculture 98/533 Alternance 82/533 Apprentissage 165/533 Chômage 31/533 CHSCT 111/533 Compétitivité 29/533 Concurrence 57/533 Conseiller du salarié 66/533 Consommation 30/533 Contrat de génération 67/533 Convention collective 38/533 Dialogue social 12/533 Discrimination 405/533 Droit du travail 85/533 Emploi d'avenir 289/533 Entreprise 5/533 Europe 20/533 Exclusion 67/533 Exportation 30/533 Femmes 36/533 Financement des entreprises 134/533 Fonds social européen 354/533 Formation professionnelle 15/533 GPEC 119/533 Handicap 5/533 Indre et loire 193/533 Industrie 95/533 Innovation 337/533 Insertion 219/533 Inspection du travail 191/533 Intelligence économique 15/533 investissement 267/533 Jeunes 5/533 Jouets 10/533 Marché public 5/533 Médecine du travail 17/533 Médiateur 40/533 Métrologie 31/533 Mutation économique 40/533 Nacre
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Données statistiques détaillées du mois de février 2016 24 mars 2016 Premières données mensuelles sur le marché du travail 2016 24 mars 2016 Marché du travail en région
Centre-Val de Loire en février 2016 24 mars 2016 Communiqués de presse - 24 mars 2016 Marché du travail en région
Centre-Val de Loire en février 2016 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégorie A (anciennes catégories 1, 2 et 3 hors activités réduites) en février 2016 augmente de +2,4 % par rapport au mois précédent. En évolution annuelle, la hausse atteint +4,4 %. Au niveau France métropolitaine, la demande d'emploi de catégorie A augmente de +1,1 % par rapport au mois précédent. + Lire la suite 371/371 Accès à l'emploi 12/371 Action collective 20/371 Agriculture 62/371 Alternance 76/371 Apprentissage 173/371 Chômage 26/371 CHSCT 65/371 Compétitivité 16/371 Concurrence 36/371 Conseiller du salarié 40/371 Consommation 15/371 Contrat de génération
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GPEC/EDEC - 7 mars 2016 Rénovation énergétique de l'habitat : les professionnels montent en compétence Si l'accord cadre signé fin 2015 entre l'Etat, la Région et les professionnels de la construction doit favoriser la montée en qualification des entreprises du bâtiment, il leur permettra également de proposer aux particuliers des prestations de pointe pour réduire leur consommation d'énergie. + Lire la suite Métrologie légale - 4 mars 2016 Taux de conformité en net progrès des instruments de pesage dans l'agroalimentaire Au second semestre 2015, le service métrologie de la Direccte
Centre-Val de Loire a contrôlé 105 sites de la filière agroalimentaire, dans le cadre d'une campagne nationale ciblée sur les instruments de pesage. Le taux de non conformité des instruments contrôlés s'élève à 7%, soit un taux en net progrès par rapport à 2011. 436/436 Accès à l'emploi 16/436 Action collective 13/436 Agriculture 85/436 Alternance 84/436 Apprentissage 150/436 Chômage
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Organismes de formation professionnelle : déclaration de votre bilan du 4 avril au 31 mai 2016 24 mars 2016 Contrôle de la formation professionnelle - 24 mars 2016 Organismes de formation professionnelle : déclaration de votre bilan du 4 avril au 31 mai 2016 L'ouverture du site de télédéclaration sera ouvert du 4 avril au 31 mai 2016 pour les organismes de formation professionnelle continue qui doivent établir un bilan pédagogique et financier. + Lire la suite 365/365 Accès à l'emploi 12/365 Action collective 15/365 Agriculture 63/365 Alternance 74/365 Apprentissage 122/365 Chômage 27/365 CHSCT 67/365 Compétitivité 18/365 Concurrence 38/365 Conseiller du salarié 42/365 Consommation 16/365 Contrat de génération 47/365 Convention collective 44/365 Dialogue social 9/365 Discrimination 350/365 Droit du travail 47/365 Emploi d'avenir 197/365 Entreprise 3/365 Europe 12/365 Exclusion 37/365 Exportation 20/365 Femmes
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www.centre.direccte.gouv.fr/Marche-du-travail-en-region-Centre-Val-de-Loire-en-fevrier-2016
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+ Lire la suite Marché du travail en région
Centre-Val de Loire en février 2016
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www.centre.direccte.gouv.fr/Organismes-de-formation-professionnelle-declaration-de-votre-bilan-du-4-avril
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www.centre.direccte.gouv.fr/Premieres-donnees-mensuelles-sur-le-marche-du-travail-2016
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Premières données mensuelles sur le marché du travail 2016
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www.centre.direccte.gouv.fr/Renovation-energetique-de-l-habitat-les-professionnels-montent-en-competence
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www.centre.direccte.gouv.fr/Taux-de-conformite-en-net-progres-des-instruments-de-pesage-dans-l
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120 personnes aux 1res rencontres interprofessionnelles des bâtiments (...)
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Actualité : Communiqué de Presse du 5 août 2015 : Sanctions administratives
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Accueil des contrôles techniques des véhicules S'abonner Se désabonner Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 mars Menu secondaire Aménagement durable Aménagement et planification Urbanisme durable Sites et paysages Logement et habitat Bâtiment construction Animation et réseaux Eau, nature, ressources minérales Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales La Loire et ses affluents Air, Energie, climat Transition énergétique pour la croissance verte Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET) et bilan de gaz à effet de serre Energies renouvelables Energies fossiles Energie nucléaire Transport d'énergie Air et climat Maitrise de l'énergie Développement durable Profil environnemental régional
Centre-Val de Loire Territoires durables Transition écologique Éducation à l'environnement Evaluation environnementale
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Afin d'aider les porteurs de projet (ICPE, IOTA) ou les collectivités établissant ou révisant leur document d'urbanisme, la DREAL
Centre-Val de Loire a élaboré un guide pour la prise en compte des zones humides dans un dossier "loi sur l'eau" ou un document d'urbanisme. Ce guide aborde les notions de délimitation des zones humides, caractérisation des fonctionnalités et application de la doctrine Eviter-Réduire-Compenser. Le mardi 23 février 2016 à
Saint Denis de l'Hôtel (45), l'association Envirobat
Centre organisait ses premières rencontres interprofessionnelles des bâtiments biosourcés. Elle a été l'occasion de récompenser six projets lauréats du palmarès régional des bâtiments biosourcés. Découvrez les moments forts de la DREAL
Centre-Val de Loire au travers de la rétrospective 2015. Rencontre des chambres consulaires de la région
Centre-Val de (. Le 15 mars Guide régional sur les zones humides 120 personnes aux 1res rencontres interprofessionnelles des bâtiments (.
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Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Industrie santé en région
Centre-Val de Loire - édition 2015 1er décembre 2015 L'édition 2015 de la lettre Industrie Santé présente les grandes actions engagées dans le cadre du choc de simplification administrative décidé par les pouvoirs publics le 12 novembre 2014 : autorisation unique pour les parcs éoliens, les méthaniseurs et les projets d'intérêt économique majeur, relèvement des seuils de déclarations et d autorisation, création du régime d enregistrement sont autant d'exemples concrets dans le domaine industriel. Création du pôle national transferts transfrontaliers de déchets 1er décembre 2015 (mis à jour le 15 décembre 2015)
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 10 mars 2016 La pluviométrie excédentaire du début d'année 2016 impacte favorablement l'état quantitatif des ressources en eau de la région. Alors que la quasi-totalité des écoulements superficiels sont désormais excédentaires, la recharge des nappes démarre seulement en février. La recharge des nappes à forte inertie devra toutefois se poursuivre dans les semaines à venir pour conforter cette situation. Guide régional sur les zones humides 2 mars 2016 Afin d'aider les porteurs de projet (ICPE, IOTA) ou les collectivités établissant ou révisant leur document d'urbanisme, la DREAL
Centre-Val de Loire a élaboré un guide pour la prise en compte des zones humides dans un dossier "loi sur l'eau" ou un document d'urbanisme. Ce guide aborde les notions de délimitation des zones humides, caractérisation des fonctionnalités et application de la doctrine Eviter-Réduire-Compenser.
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Il se veut comme une aide à tous les porteurs de projets et services instructeurs qui ont à traiter du sujet des zones humides. Lancement de la 4ème campagne de labellisation Écoquartier 28 janvier 2016 Faisant suite aux trois premières campagnes du dispositif de labellisation « Écoquartier », le Ministère du Logement, de l'Égalité des Territoires et de la Ruralité a annoncé le 11 janvier dernier le lancement en 2016 d'une quatrième campagne de labellisation. Les collectivités intéressées pour candidater peuvent se signaler jusqu'au 12 février 2016 auprès des correspondants « Ville Durable » de chaque Direction Départementale des Territoires. Toutes les actualités Faites connaître votre initiative en faveur du climat, de la transition énergétique ou de l'éducation à l'environnement ! Pour le faire, cliquez sur le logo J'éco-rénove, j'économise0810 140 240 Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole RN 154 - RN 12
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L'activité d'instruction de dossier de transferts transfrontaliers de déchets exercée par la DREAL
Centre-Val de Loire par délégation préfectorale est transférée à compter du 1er septembre 2015 au pôle national des transferts transfrontaliers de déchets (PNTTD). L'inventaire 2015 des accidents technologiques 26 novembre 2015 (mis à jour le 24 février 2016) Édité par le Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions industrielles (BARPI), ce dossier présente les accidents industriels marquants survenus en France au cours de l'année 2015. La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire 4 novembre 2015 (mis à jour le 27 novembre 2015)
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La mise en oeuvre de la directive inondations Menu de droite Accès rapide Bulletins hydrologiques Prévision des crues Loire-Cher-Indre Niveaux des nappes en région
Centre-Val de Loire Nappe de Beauce Transports routiers Plan régional santé environnement Saisir les services de l'Etat Saisie par voie électronique Sites institutionnels Sécurité routière Les services de l'État en région
Centre-Val de Loire Préfecture du Loiret Données et publications Politique de diffusion des données Base de données communale Autres données Cartographies interactives Données SIG Publications en ligne etportail documentaire SIDE Statistiques et indicateurs Sites pratiques Bison futé Service-public.fr Portail de l'eau : eaufrance toutsurlenvironnement.fr Sites Internet de nos partenaires Espace Qualité Certification qualité Manuel Qualité Ecoute clients Numéros Indigo Informations sur la Loire et ses affluents
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La prévention des risques évolue : l'entrée en vigueur de la directive Seveso 3 au 1er juin 2015, la mise en place des servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de gaz et d'hydrocarbures, la sécurité des ouvrages hydrauliques, les plans de prévention des risques technologiques, la sécurité des dépôts d'engrais autant de sujets importants qu'aborde l'édition 2015 de la dernière lettre d'information. Fiches thématiques sur les matériaux biosourcés 17 mars 2016 Retrouvez dans cette rubrique la série de fiches synthétiques développée spécifiquement sur les matériaux biosourcés (technique, commande publique, annuaire, . Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne 10 mars 2016 Les précipitations supérieures aux normales pendant les mois de janvier et février ont permis aux réserves en eau du bassin de commencer à se reconstituer ; les précipitations à venir sur la période printanière resteront déterminantes pour la poursuite de cette reconstitution.
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Menu de gauche Présentation de la DREAL Recrutement Formulaires et déclarations Votre profil : médias, associations Autorité environnementale Participation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Aménagement durable Eau, nature, ressources minérales Air, Energie, climat Développement durable Transports Bassin Loire-
Bretagne Message de bienvenue Dans les locaux de la chambre régionale du commerce et de l'industrie, le service de l'environnement industriel et des risques de la DREAL
Centre-Val de Loire a rencontré, le 22 février 2016, une vingtaine de représentants des chambres départementales du commerce et de l'industrie et des chambres des métiers et de l'artisanat afin de revenir sur la charte d'engagements des DREAL de janvier 2014 et les grandes actions engagées par les pouvoirs publics.
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Portail des aides aux filières vertes Risque inondation Autres risques naturels La qualité de l'environnement et la santé Les installations classées Les risques technologiques Les déchets Transports Actualité : Communiqué de Presse du 5 août 2015 : Sanctions administratives Transports routiers Développement des infrastructures routières et ferroviaires Politique des déplacements Règlementation des véhicules Sécurité routière Bassin Loire-
Bretagne Un territoire Une organisation Des missions Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Mentions légales : Saisir les services de l'Etat : Authentification : Flux RSS
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Rétrospective 2015 PRSE 2 : le bilan est disponible 17 mars 2016 Conformément aux engagements du PRSE 2, les pilotes des fiches actions ont établi le bilan de leurs actions qu'ils ont présenté aux membres du GRSE le 3 juillet 2015, pour validation du bilan du PRSE 2. Rencontre des chambres consulaires de la région
Centre-Val de Loire 15 mars 2016 Dans les locaux de la chambre régionale du commerce et de l'industrie, le service de l'environnement industriel et des risques de la DREAL
Centre-Val de Loire a rencontré, le 22 février 2016, une vingtaine de représentants des chambres départementales du commerce et de l'industrie et des chambres des métiers et de l'artisanat afin de revenir sur la charte d'engagements des DREAL de janvier 2014 et les grandes actions engagées par les pouvoirs publics. Autorisation unique éolien et méthanisation 11 janvier 2016
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Faites acte de candidature !... Le GPNI 2016 est lancé. - CGEDD
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Faites acte de candidature !... Le GPNI 2016 est lancé. LIRE LA SUITE
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Lancement du Grand Prix national de l'Ingénierie 2016 Le règlement de ce concours qui récompense les professionnels, seuls ou en équipe (au sein de structures indépendantes ou intégrées, publiques ou privées ou au sein d'un établissement d'enseignement supérieur ou de recherche) pour la qualité de la conception et de la (. Faites acte de candidature ! Le GPNI 2016 est lancé. 24 mars 2016 Le Grand Prix National de l'Ingénierie 2015 a été remis le 14 octobre 2015, lors de la manifestation "Meet.ING de l'ingénierie" dans le cadre du salon (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 24 mars 2016
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 24 mars 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
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Le Grand prix national de l'ingénierie (GPNI) - CGEDD
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Lancement du Grand Prix national de l'Ingénierie 2016
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CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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24/03/2016 En partenariat avec le ministère chargé de la Ville et le CGET, un atelier-débat.... Lire la suite « École et renouvellement urbain »
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www.cget.gouv.fr/habitants-prennent-leurs-villes-main
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24/03/2016 Lire la suite Quand les habitants prennent leurs vi(ll)es en main Qui peut mieux connaître un quartier que ses habitants ? Mieux en percevoir, au....
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www.cget.gouv.fr/habiter-durablement-nos-territoires
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24/03/2016 Lire la suite Une exposition, conçue à partir d'éléments cartographiques du CGET, propose un regard.... « Habiter durablement nos territoires »
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www.cget.gouv.fr
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24/03/2016 « Voulons-nous vraiment l'égalité ? Jeudi 14 avril, le CGET et l'institut Destrées, institut européen de recherches. Lire la suite 24/03/2016 Quand les habitants prennent leurs vi(ll)es en main Qui peut mieux connaître un quartier que ses habitants ? Mieux en percevoir, au. Lire la suite
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« École et renouvellement urbain » En partenariat avec le ministère chargé de la Ville et le CGET, un atelier-débat. Lire la suite 24/03/2016
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Un décret fixe les conditions d'éligibilité des dépenses. Un décret et un arrêté, publiés au
Journal officiel le 10 mars dernier et très attendus. « Habiter durablement nos territoires » Une exposition, conçue à partir d'éléments cartographiques du CGET, propose un regard. 24/03/2016 Publication d'une directive nationale d'orientation sur. Les ministères de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités. 24/03/2016 Le rapport 2016 sur l'emploi dans les territoires paraîtra. Réunis au CGET le 14 mars dernier, les membres du comité d'orientation de l'Observatoire.
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www.cget.gouv.fr/publication-dune-directive-nationale-dorientation-lingenierie-de-letat
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24/03/2016 Les ministères de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités.... Lire la suite Publication d'une directive nationale d'orientation sur...
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24/03/2016 Le rapport 2016 sur l'emploi dans les territoires paraîtra... Lire la suite Réunis au CGET le 14 mars dernier, les membres du comité d'orientation de l'Observatoire....
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www.cget.gouv.fr/un-decret-fixe-conditions-deligibilite-depenses-fonds-structurels
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24/03/2016 Lire la suite Un décret et un arrêté, publiés au
Journal officiel le 10 mars dernier et très attendus.... Un décret fixe les conditions d'éligibilité des dépenses...
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24/03/2016 Jeudi 14 avril, le CGET et l'institut Destrées, institut européen de recherches.... Lire la suite « Voulons-nous vraiment l'égalité ? »
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Le site du CNLE
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Promouvoir la citoyenneté : contributions du travail social et des formations sociales [24 mars 2016] Jeudi 10 mars 2016 : cette conférence parlementaire s'inscrivait dans le cadre d'une volonté politique particulière : faire du principe de l'inclusion une réalité de l'action sociale. Elle fut organisée en deux tables rondes pour échanger sur "Les personnes au coeur des pratiques du travail social" et "Les personnes au coeur du développement social". « Réduire la pauvreté, un défi à notre portée », un essai de Denis Clerc et Michel Dollé 15 mars 2016 La France est une société globalement riche, qui consacre une part significative de ses (.
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Promouvoir la citoyenneté : contributions du travail social et des formations sociales - Le site du CNLE
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Promouvoir la citoyenneté : contributions du travail social et des formations sociales
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise. Cela permettra à chacun de nous de se réapproprier le lien puissant qui unit La Marseillaise et l'histoire de notre Nation. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer une collectivité Mentions légales Accessibilité Information sur les cookies
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Armes et Vidéoprotection Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Coordonnées et horaires des services de la préfecture Coordonnées et horaires 28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or Avis, consultations, décisions en matière d'environnement Toute la réglementation environnementale 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels
Elections municipales, départementales, régionales, Tout savoir en matière d'élection 30/09/2015 Bureaux de vote, informations utiles aux électeurs, inscriptions et vote par procuration, lieux d'implantation des panneaux d'affichage dans les communes à plusieurs emplacements, réforme de la carte 2016, année de La Marseillaise 2016, année de La Marseillaise
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Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Toutes les démarches une collectivité Portail de l'Etat en
Bourgogne Site de la Préfecture de Région Services de l'Etat de la Nièvre Services de l'Etat de Saône-et-Loire Services de l'Etat de l'Yonne Dans le cadre de la Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme, le recteur de l'académie de
Dijon, la directrice de cabinet de la Préfète de Côte-d'Or et l'inspectrice d'académie se sont rendus au Lycée Simone Weil de
Dijon La Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) poursuit le processus de régionalisation engagé depuis 2013 ( )
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Le lycée Simone Weil de
Dijon débat sur le racisme et l'antisémitisme Appel à projets 2016 de la MILDECA Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! L'agenda de la préfète Prenez connaissance des entretiens et différents déplacements de la semaine de Christiane BARRET, préfète de la région
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Franche-Comté, préfète de la Côte-d'Or. Citoyennete Bienvenue à 19 citoyens français Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Appel à projets 2016 Emploi Chiffres de l'emploi en
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Franche-Comté - Année 2016 Securite Bilan du département de la Côte-d'Or en matière de sécurité publique et routière pour l'année 2015 Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Titres de séjour / Naturalisation
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Bourgogne'' Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement Dossier départemental des risques majeurs Rapports d'activités Annonces légales
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Dijon, la directrice de cabinet de la Préfète de Côte-d'Or et l'inspectrice d'académie se sont rendus au Lycée Simone Weil de
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Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( )
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Appel à projets 2016 de la MILDECA La Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) poursuit le processus de régionalisation engagé depuis 2013 ( )
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03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise. Cela permettra à chacun de nous de se réapproprier le lien puissant qui unit La Marseillaise et l'histoire de notre Nation. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer une collectivité Mentions légales Accessibilité Information sur les cookies
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Armes et Vidéoprotection Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Coordonnées et horaires des services de la préfecture Coordonnées et horaires 28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or Avis, consultations, décisions en matière d'environnement Toute la réglementation environnementale 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels
Elections municipales, départementales, régionales, Tout savoir en matière d'élection 30/09/2015 Bureaux de vote, informations utiles aux électeurs, inscriptions et vote par procuration, lieux d'implantation des panneaux d'affichage dans les communes à plusieurs emplacements, réforme de la carte 2016, année de La Marseillaise 2016, année de La Marseillaise
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Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Toutes les démarches une collectivité Portail de l'Etat en
Bourgogne Site de la Préfecture de Région Services de l'Etat de la Nièvre Services de l'Etat de Saône-et-Loire Services de l'Etat de l'Yonne Dans le cadre de la Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme, le recteur de l'académie de
Dijon, la directrice de cabinet de la Préfète de Côte-d'Or et l'inspectrice d'académie se sont rendus au Lycée Simone Weil de
Dijon La Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) poursuit le processus de régionalisation engagé depuis 2013 ( )
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En 2016, la Préfecture et le Conseil départemental de Côte-d'Or travaillent à l'élaboration d'un schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public ( ) Le lycée Simone Weil de
Dijon débat sur le racisme et l'antisémitisme Appel à projets 2016 de la MILDECA Accessibilité des services au public en Côte-d'Or : votre avis compte ! L'agenda de la préfète Prenez connaissance des entretiens et différents déplacements de la semaine de Christiane BARRET, préfète de la région
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Franche-Comté, préfète de la Côte-d'Or. Citoyennete Bienvenue à 19 citoyens français Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Appel à projets 2016 Emploi Chiffres de l'emploi en
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/aires-de-covoiturage-dans-le-gers/
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Aires de covoiturage dans le Gers Emplacement des aires de covoiturage signalées et aménagées par le Département du Gers. La donnée comprend l'emplacement de l'aire, sa dénomination ainsi qu'une indication de .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/colleges-gersois-en-2015/
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Collèges gersois en 2015 Depuis les lois de décentralisation, le Département finance les collèges du Gers, en assume la réhabilitation, la rénovation, l'entretien général et technique ainsi que le .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/delimitation-des-cantons-et-conseillers-departementaux-2015/
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Délimitation des cantons et conseillers départementaux (2015) Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. En application de cette loi, les .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/espaces-naturels-sensibles-ens-du-gers/
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Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Gers L'Espace naturel sensible, ou ENS, a - en France - été institué par la loi 76.1285 du 31 décembre 1976 comme espace « dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/etablissements-petite-enfance-en-2015/
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Etablissements petite enfance en 2015 Localisation et description des établissements petite enfance dans le Gers en 2015 (crèches, halte-garderies,...) Origine Service Autorisation et Contrôle des établissements et .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/implantation-des-stations-depuration-step-du-gers/
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Implantation des Stations d'Épuration du Département du Gers pour l'année 2015. En France, un habitant raccordé au réseau d'assainissement, produit en moyenne 150 litres d'eau . Implantation des stations d'épuration (STEP) du Gers
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/implantations-des-unites-territoriales-daction-sociale/
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Implantations des Unités Territoriales d'Action Sociale L'Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et ses annexes sont des lieux d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement. Elle comprend divers professionnels : - .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/itineraires-de-cyclotourisme-du-gers/
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Dans le cadre de la valorisation des modes de déplacement doux, le Département, entreprend de promouvoir l'usage du vélo, tout en sensibilisant sur la sécurisation des itinéraires . Itinéraires de cyclotourisme du Gers
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/itineraires-de-randonnee-inscrits-au-plan-departemental-des-itineraires-de-promenade-et-de-randonnee-pdipr/
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Itinéraires de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) L'objectif de la loi instaurant le PDIPR est de favoriser la découverte des sites naturels et des paysages ruraux puis de développer les modes de randonnée non motorisée en .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/trace-de-la-voie-verte-de-larmagnac/
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L'ancienne voie ferrée située entre Condom-Eauze (soit 33 kms), désaffectée depuis près d'un demi siècle a été rachetée par le Conseil Départemental du Gers qui a souhaité . Tracé de la voie verte de l'Armagnac
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zonage-des-unites-territoriales-daction-sociale/
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L'Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et ses annexes sont des lieux d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement. Ellecomprend divers professionnels : - . Zonage des Unités Territoriales d'Action Sociale
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-humides-elementaires/
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En France, selon l'article 2 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, « on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée . Zones Humides Elémentaires
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www.data.gouv.fr
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En France, selon l'article 2 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, « on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée . Aires de covoiturage dans le Gers Emplacement des aires de covoiturage signalées et aménagées par le Département du Gers. La donnée comprend l'emplacement de l'aire, sa dénomination ainsi qu'une indication de . Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Gers L'Espace naturel sensible, ou ENS, a - en France - été institué par la loi 76.1285 du 31 décembre 1976 comme espace « dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, . Itinéraires de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) L'objectif de la loi instaurant le PDIPR est de favoriser la découverte des sites naturels et des paysages ruraux puis de développer les modes de randonnée non motorisée en .
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Etablissements petite enfance en 2015 Localisation et description des établissements petite enfance dans le Gers en 2015 (crèches, halte-garderies,. ) Origine Service Autorisation et Contrôle des établissements et . Tracé de la voie verte de l'Armagnac L'ancienne voie ferrée située entre Condom-Eauze (soit 33 kms), désaffectée depuis près d'un demi siècle a été rachetée par le Conseil Départemental du Gers qui a souhaité . Collèges gersois en 2015 Depuis les lois de décentralisation, le Département finance les collèges du Gers, en assume la réhabilitation, la rénovation, l'entretien général et technique ainsi que le . Délimitation des cantons et conseillers départementaux (2015) Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. En application de cette loi, les . Implantations des Unités Territoriales d'Action Sociale
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L'Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et ses annexes sont des lieux d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement. Elle comprend divers professionnels : - . Zonage des Unités Territoriales d'Action Sociale L'Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et ses annexes sont des lieux d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement. Ellecomprend divers professionnels : - . Itinéraires de cyclotourisme du Gers Dans le cadre de la valorisation des modes de déplacement doux, le Département, entreprend de promouvoir l'usage du vélo, tout en sensibilisant sur la sécurisation des itinéraires . Implantation des stations d'épuration (STEP) du Gers Implantation des Stations d'Épuration du Département du Gers pour l'année 2015. En France, un habitant raccordé au réseau d'assainissement, produit en moyenne 150 litres d'eau . Zones Humides Elémentaires
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/ecole-renouvellement-urbain
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24/03/2016 En partenariat avec le ministère chargé de la Ville et le CGET, un atelier-débat.... Lire la suite « École et renouvellement urbain »
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www.datar.gouv.fr/habitants-prennent-leurs-villes-main
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24/03/2016 Lire la suite Quand les habitants prennent leurs vi(ll)es en main Qui peut mieux connaître un quartier que ses habitants ? Mieux en percevoir, au....
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www.datar.gouv.fr/habiter-durablement-nos-territoires
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24/03/2016 Lire la suite Une exposition, conçue à partir d'éléments cartographiques du CGET, propose un regard.... « Habiter durablement nos territoires »
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www.datar.gouv.fr
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24/03/2016 « Voulons-nous vraiment l'égalité ? Jeudi 14 avril, le CGET et l'institut Destrées, institut européen de recherches. Lire la suite 24/03/2016 Quand les habitants prennent leurs vi(ll)es en main Qui peut mieux connaître un quartier que ses habitants ? Mieux en percevoir, au. Lire la suite
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« École et renouvellement urbain » En partenariat avec le ministère chargé de la Ville et le CGET, un atelier-débat. Lire la suite 24/03/2016
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Un décret fixe les conditions d'éligibilité des dépenses. Un décret et un arrêté, publiés au
Journal officiel le 10 mars dernier et très attendus. « Habiter durablement nos territoires » Une exposition, conçue à partir d'éléments cartographiques du CGET, propose un regard. 24/03/2016 Publication d'une directive nationale d'orientation sur. Les ministères de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités. 24/03/2016 Le rapport 2016 sur l'emploi dans les territoires paraîtra. Réunis au CGET le 14 mars dernier, les membres du comité d'orientation de l'Observatoire.
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www.datar.gouv.fr/publication-dune-directive-nationale-dorientation-lingenierie-de-letat
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24/03/2016 Les ministères de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités.... Lire la suite Publication d'une directive nationale d'orientation sur...
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www.datar.gouv.fr/rapport-2016-lemploi-territoires-paraitra-octobre
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24/03/2016 Le rapport 2016 sur l'emploi dans les territoires paraîtra... Lire la suite Réunis au CGET le 14 mars dernier, les membres du comité d'orientation de l'Observatoire....
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www.datar.gouv.fr/un-decret-fixe-conditions-deligibilite-depenses-fonds-structurels
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24/03/2016 Lire la suite Un décret et un arrêté, publiés au
Journal officiel le 10 mars dernier et très attendus.... Un décret fixe les conditions d'éligibilité des dépenses...
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www.datar.gouv.fr/voulons-vraiment-legalite
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24/03/2016 Jeudi 14 avril, le CGET et l'institut Destrées, institut européen de recherches.... Lire la suite « Voulons-nous vraiment l'égalité ? »
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www.delegation.internet.gouv.fr ]
Usages de l'Internet : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.delegation.internet.gouv.fr
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L'industrie Secteurs et activités des services à la personne (SAP) Les métiers des services à la personne Annuaire des organismes de SAP Aménagement commercial (CNAC) Les métiers du tourisme Le marquage CE
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.developpement-durable.gouv.fr/
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Le Ministère (MEEM)
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MEEM
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Site internet du Ministère (MEEM)
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Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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Déplacement d'Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement d'
Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016
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Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique
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Green Tech Écoles - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Écoles
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Jeudi 24 Mars 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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24 mars 2016 Déplacement d'
Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016
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24 mars 2016 Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025 24 mars 2016 Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique 24 mars 2016
Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs 24 mars 2016 Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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24 mars 2016 Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet
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24 mars 2016
Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025
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Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet
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Rejets industriels et urbains - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 24 Mars 2016
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Rejets industriels et urbains
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Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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Déplacement d'Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016
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Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique
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24 mars 2016 Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025 24 mars 2016 Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique 24 mars 2016
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24 mars 2016 Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025
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Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/controles-effectues-lors-des-vacances-a-neige-0
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Les contrôles effectués lors des vacances à la neige
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Les contrôles effectués lors des vacances à la neige 24/03/2016 Les contrôles effectués chaque année par la DGCCRF sur les zones touristiques liées aux sports d'hiver démontrent la fiabilité des équipements sportifs mis à disposition des vacances. En revanche, des pratiques commerciales ont été relevées dans les secteurs de l'hébergement et de la restauration.
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 11 au 17 mars 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
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Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 11 au 17 mars 2016 Approbation par la Chambre des députés du projet de loi abrogeant les deux lois empêchant le paiement aux créanciers non restructurés et permettant au gouvernement de réaliser une émission obligataire plafonnée à 12,5 Mds USD Ce projet de loi e. Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 24/03/2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté. 22/03/2016 Avec 1,2 Md d'habitants, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi en 2015 à 2 182 Mds USD, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale, entre la France et l'Ital. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°9 - du 22 au 28 février 21/03/2016
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Brésil-Brèves économiques et financières -semaine du 11 au 17 mars 2016 18/03/2016 Résumé : L'extrême confusion politique des derniers jours rend les actifs du Brésil très volatils. L'activité continue sa chute en janvier 2016, -0,61% comparé à décembre 2015, ce qui semble retarder la sortie de crise à l'année prochaine au.
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Perspectives économiques et financières de la Russie (mars 2016) Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012, amplifié depuis 2014 par la baisse du prix du pétrole et les sanctions internationales. Brésil-Brèves économiques et financières -semaine du 11 au 17 mars 2016 18/03/2016 Résumé : L'extrême confusion politique des derniers jours rend les actifs du Brésil très volatils. L'activité continue sa chute en janvier 2016, -0,61% comparé à décembre 2015, ce qui semble retarder la sortie de crise à l'année prochaine au.
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Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 24/03/2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté. 22/03/2016 Avec 1,2 Md d'habitants, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi en 2015 à 2 182 Mds USD, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale, entre la France et l'Ital. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°9 - du 22 au 28 février 21/03/2016 Perspectives économiques et financières de la Russie (mars 2016) 18/03/2016 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012, amplifié depuis 2014 par la baisse du prix du pétrole et les sanctions internationales.
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Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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La protection maternelle et infantile (PMI)
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Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale
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Les fonds d'aide sociale décentralisés (FAJ, FSL)
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Les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP)
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Les comptes nationaux de la santé
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La SAE
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PLATINES
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La morbidité hospitalière
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Les bases Eco-Santé
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Le handicap et la dépendance
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Les minima sociaux
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L'indicateur d'accessibilité potentielle localisé (APL)
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La démographie des professionnels de santé
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Santé des mères et des nouveau-nés (...) Santé des mères et des nouveau-nés : le ministère chargé de la Santé lance une (...)
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Série Études et Recherche
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Série Sources et méthodes
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Fin 2012, les établissements (...)
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Fin 2012, les établissements (...) Fin 2012, les établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance offrent 60 (...)
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La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (...) La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste élevée
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Prestations sociales : les personnes (...) Prestations sociales : les personnes éligibles sont-elles les mieux (...)
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Appels à projets de recherche Programmes de recherches Voir tout le sommaire Filtrer par : Aide et action sociale Comptes et analyses économiques Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins Évaluation des politiques publiques Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Pauvreté et exclusion Personnes âgées Professions de santé et du social Protection sociale et redistribution Régions et territoires Europe et international La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (. En juin 2015, le revenu de solidarité active (RSA) est versé par les caisses d'allocations familiales à 2 475 (. Aide et action sociale Fin 2012, les établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance offrent 60 (. Fin 2012, la capacité d'hébergement des 1 900 établissements relevant de l'aide sociale à l'enfance, accueillant (. Aide et action sociale
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Études et statistiques Études et statistiques La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste élevée Fin 2012, les établissements (. Santé des mères et des nouveau-nés (. Prestations sociales : les personnes (. L'espace Data.Drees permet la mise à disposition de tableaux de données personnalisables directement par l'internaute. Ces données sont librement réutilisables selon les conditions relatives à la diffusion des informations publiques. Accès par thématiques Qui sommes-nous ? Archives des colloques et manifestations L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Sites utiles A propos de ce site Publications Avis de parution Communiqués de presse Études et résultats Dossiers solidarité et santé Recueils, ouvrages et rapports Recueils annuels Ouvrages thématiques Documents de travail Série Études et Recherche Série Programmes Série Sources et méthodes Série Statistiques
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La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste élevée Fin 2012, les établissements (. La croissance du nombre d'allocataires du RSA diminue mais reste (. En juin 2015, le revenu de solidarité active (RSA) est versé par les caisses d'allocations familiales à 2 475 (. Aide et action sociale 4 articles de plus (reste 2067)
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Revue française des affaires sociales Appels à contributions de la RFAS Numéros de la RFAS depuis 1996 Publications régionales Data.Drees Aide et action sociale La protection maternelle et infantile (PMI) Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale Les fonds d'aide sociale décentralisés (FAJ, FSL) Les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) Comptes et analyses économiques Les comptes nationaux de la santé Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux État de santé et recours aux soins La morbidité hospitalière Les bases Eco-Santé Famille, enfance, jeunesse Handicap et dépendance Le handicap et la dépendance Minima sociaux Les minima sociaux Personnes âgées Professions de santé et du social L'indicateur d'accessibilité potentielle localisé (APL) La démographie des professionnels de santé Les retraites Répertoire FINESS Indicateurs localisés Présentation de la MiRe
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Santé des mères et des nouveau-nés : le ministère chargé de la Santé lance une (. Avec 800 000 femmes qui accouchent chaque année en France, les pratiques médicales autour de la naissance (. Prestations sociales : les personnes éligibles sont-elles les mieux (. Selon le Baromètre d'opinion de la DREES, au moins 90 % de la population a déjà entendu parler des allocations (. Aide et action sociale 4 articles de plus (reste 2067) Voir plus de sites
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement d'
Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique
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24 mars 2016 Déplacement d'
Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016
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24 mars 2016 Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025 24 mars 2016 Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique 24 mars 2016
Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs 24 mars 2016 Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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24 mars 2016 Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet
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24 mars 2016
Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 24 mars 2016 : Prix Goncourt des lycéens 2016 et baccalauréat série STL - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 24 mars 2016 : Prix Goncourt des lycéens 2016 et baccalauréat série STL
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Mobilisation du 24 mars 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Mobilisation du 24 mars 2016
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Mobilisation du 24 mars 2016 Semaine de la presse et des médias à l'école :
Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lirelactu.fr pour un accès gratuit à la presse dans les collèges et les lycées Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme du 21 au 28 mars 2016 Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en Ille-et-Vilaine - vendredi 18 mars 2016 Un nouveau site sur le plan numérique pour l'éducation Mobilisation du 24 mars 2016
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üÀ la suite des attentats perpétrés à Bruxelles, la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Najat Vallaud-Belkacem, a demandé aux recteurs de faire annuler tous les voyages scolaires à destination de la Belgique.
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üÀ la suite des attentats perpétrés à Bruxelles, la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Najat Vallaud-Belkacem, a demandé aux recteurs de faire annuler tous les voyages scolaires à destination de la Belgique ou en transit par ce pays et de recenser tous les voyages scolaires actuellement en cours en Belgique ou en transit par ce pays. Au BO du 24 mars 2016 : Prix Goncourt des lycéens 2016 et baccalauréat série STL Au BO du 24 mars 2016 : Prix Goncourt des lycéens 2016 et baccalauréat série STL
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Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.entreprises.gouv.fr/economie-numerique
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Économie numérique
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Économie numérique - Industrie
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Économie numérique - Innovation
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L'industrie Secteurs et activités des services à la personne (SAP) Les métiers des services à la personne Annuaire des organismes de SAP Aménagement commercial (CNAC) Les métiers du tourisme Le marquage CE
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Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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Alain Vidalies consacré à la construction aéronautique et la filière des drones civils le vendredi 25 mars 2016
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24 mars 2016 Le gouvernement présente sa stratégie nationale pour la logistique - FRANCE LOGISTIQUE 2025 24 mars 2016 Dossier de presse : FRANCE LOGISTIQUE 2025 Une stratégie nationale pour la logistique 24 mars 2016
Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs 24 mars 2016 Avec l'ONEMA à Vincennes, Barbara Pompili entame un programme de visite de l'ensemble des structures appelées à former la future Agence Française pour la Biodiversité
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24 mars 2016 Note aux rédactions : Barbara Pompili se rendra au
Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet
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24 mars 2016
Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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Centre de formation de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques du Paraclet
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Ségolène Royal, a remis à 111 collectivités lauréates le label national dans le cadre du Plan France Terre de Pollinisateurs
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'appel à projet « GreenTech Ecole » dans les écoles du ministère
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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4/11 Accès à l'emploi 9/11 Apprentissage 7/11 Droit du travail 3/11 Égalité professionnelle 6/11 Fonds social européen 10/11 Jeunes 11/11 Santé au travail
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5/9 Accès à l'emploi 9/9 Apprentissage 5/9 Droit du travail 3/9 Égalité professionnelle 6/9 Fonds social européen 7/9 Jeunes 7/9 Santé au travail
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6/8 Accès à l'emploi 8/8 Apprentissage 5/8 Droit du travail 2/8 Égalité professionnelle 4/8 Fonds social européen 5/8 Jeunes 5/8 Santé au travail
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7/10 Accès à l'emploi 9/10 Apprentissage 6/10 Droit du travail 3/10 Égalité professionnelle 6/10 Fonds social européen 8/10 Jeunes 10/10 Santé au travail
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8/9 Droit du travail
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Les risques psycho-sociaux 4/9 Accès à l'emploi 6/9 Droit du travail 4/9 Fonds social européen 6/9 Jeunes 6/9 Santé au travail Les risques psycho-sociaux
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr/Les-risques-psycho-sociaux
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Les risques psycho-sociaux
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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La Journée internationale du sport et de l'activité physique sera joyeusement fêtée dans la région . Les tarifs de l'essence et du gazole en avril Les espoirs de la natation calédonienne 24-MAR-16 Les nageurs du pôle espoir Oceania participent aux championnats de France qui débutent le 29 mars. Avant leur départ, Valentine Eurisouké a rencontré ces champions en herbe soutenus par le gouvernement. Une journée « sport et bien-être » pour toute la famille La Journée internationale du sport et de l'activité physique sera joyeusement . Conformément à la demande du Président de la République française, les drapeaux . " src="/portal/pls/portal/docs/1/32434253.JPG"/ Le nouveau
Saint-Quentin sort de terre Le quartier de
Saint-Quentin entre de plain-pied dans sa phase de reconstruction. La première pierre de la résidence Les Roches Grises a été posée le . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ?
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Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true); " src="/portal/pls/portal/docs/1/32428253.JPG"/ 5e Forum de l'emploi et de la formation Organisé par Les Nouvelles calédoniennes, en partenariat avec le gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie, le Forum de l'emploi et de la formation ouvre . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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La Journée internationale du sport et de l'activité physique sera joyeusement fêtée dans la région ... Une journée « sport et bien-être » pour toute la famille suite
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Les espoirs de la natation calédonienne suite
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Services État Haute-Corse
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Accessibilité L'Accessibilité, une priorité gouvernementale 24/03/2016 Commerçants, professions libérales, établissements publics. découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée : un dispositif simple pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation en vigueur à partir du 1er janvier 2015 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 Conformément aux instructions du Ministre de l'Intérieur à la suite des attentats commis à Bruxelles (Belgique), les mesures de sécurité, de densification des contrôles aux frontières et dans les infrastructures de transport, ont été mises en oeuvre immédiatement par les services de l'État en
Corse
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Accessibilité - Services État Haute-Corse
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L'Accessibilité, une priorité gouvernementale
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Communauté de communes du Langeadois : visite de M. le préfet - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Communauté de communes du Langeadois : visite de M. le préfet Le 23 mars, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, s'est rendu à Langeac. Accompagné de Mme Catherine Fourcherot, sous-préfète de Brioude, il a visité le
centre d'accueil des demandeurs d'asile (CADA). Le préfet a ensuite rencontré les responsables de (...)
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Incidents à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Incidents à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Incidents à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
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Le 23 mars, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, s'est rendu à Langeac. Accompagné de Mme Catherine Fourcherot, sous-préfète de Brioude, il a visité le
centre d'accueil des demandeurs d'asile (CADA). Le préfet a ensuite rencontré les responsables de (. Communauté de communes du Langeadois : visite de M. le préfet
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Communauté de communes du Langeadois : visite de M. le préfet Le 23 mars, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, s'est rendu à Langeac. Accompagné de Mme Catherine Fourcherot, sous-préfète de Brioude, il a visité le
centre d'accueil des demandeurs d'asile (CADA). Le préfet a ensuite rencontré les responsables de (...)
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Incidents à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Incidents à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
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Le 23 mars, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, s'est rendu à Langeac. Accompagné de Mme Catherine Fourcherot, sous-préfète de Brioude, il a visité le
centre d'accueil des demandeurs d'asile (CADA). Le préfet a ensuite rencontré les responsables de (. Communauté de communes du Langeadois : visite de M. le préfet
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016
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des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Débits de boissons : nouvelle réglementation
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des Hautes-Pyrénées
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FIEVRE CATARRHALE OVINE (FCO) : passage en zone réglementée
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Débits de boissons : nouvelle réglementation 24/03/2016
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 FIEVRE CATARRHALE OVINE (FCO) : passage en zone réglementée
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Débits de boissons : nouvelle réglementation
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des Hautes-Pyrénées
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FIEVRE CATARRHALE OVINE (FCO) : passage en zone réglementée
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Débits de boissons : nouvelle réglementation 24/03/2016
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www.idf.direccte.gouv.fr ]
Direccte Ile-de-France
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Île-de-France, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 681 570. Ce nombre augmente de 0,5 % sur un mois (soit +3 100 personnes), de 0,6 % sur trois mois et de 2,8 % sur un an. En France métropolitaine, ce nombre augmente de 1,1 % sur un mois, de 0,6 % sur trois mois et de 2,5 % sur un an. + Lire la suite
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Économie numérique : Portrait des 500 000 travailleurs franciliens du numérique 24 mars 2016 La Garantie jeunes ça fonctionne ! Un millier de 18-25 ans en bénéficieront à
Paris 24 mars 2016
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Guichet unique pour les taxis en difficulté 10 mars 2016
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www.idf.direccte.gouv.fr/La-Garantie-jeunes-ca-fonctionne-Un-millier-de-18-25-ans-en-beneficieront-a
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La Garantie jeunes ça fonctionne ! Un millier de 18-25 ans en bénéficieront à
Paris
[
www.igf.finances.gouv.fr ]
Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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www.igf.finances.gouv.fr
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L'objectif principal de cette mission était de répondre à la question du maintien ou non, à compter de 2016, du dispositif des prêts bonifiés à l'installation des jeunes agriculteurs dans un contexte marqué d'une part, par une baisse tendancielle des taux d'intérêt de marché, d'autre part par une révision profonde du cadre national 2015-2020 de la politique d'installation.
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ]
Direccte Ile-de-France
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr/Donnees-mensuelles-du-marche-du-travail
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www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
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La Garantie jeunes ça fonctionne ! Un millier de 18-25 ans en bénéficieront à
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.innovation.gouv.fr
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Date d'impression : 24.03.16
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Prime d'activité Garantie Jeunes :
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En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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Fonds d'expé- rimentati 1d48 on pour la jeunesse
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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Institut national de la jeunesse 1a4e et de l'éducation populaire
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Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
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1f40 Missions et organisation
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. 1f40 Addictions Bénévole à l'étranger 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) Aides financières #LibreEnsem 1f40 ble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
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du 19/03 au 26/04 Jobs d'été 2016, téléchargez votre invitation du 21/03 au 28/03 Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme du 22/03 au 05/04 #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones du 22/03 au 25/03 Tabac, le calendrier d'application du paquet neutre du 22/03 au 30/03 #TousUnis ContrelaHaine Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Labellisations "Grande Ecole du Numérique", un projet d'avenir A télécharger ici Appel à labellisation de la Grande École du Numérique Les colos en toute confiance ! L'économie sociale et solidaire recrute ! Découvrez le site web de la mobilité "Découvrir le monde" "Découvrir le monde" le site web de la mobilité. par jeunesse-vie-associative
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Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a participé, mardi 8 mars, au 33e Sommet franco-italien au cours duquel il a signé une déclaration d'intention relative au projet pilote franco-italien pour la mobilité des jeunes dans le cadre du Service Civique. Prime d'activité Garantie Jeunes :
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Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est rendu à Ecuisses, auprès de jeunes bénéficiaires de la prime d'activité, puis au Creusot pour échanger sur le dispositif de la Garantie Jeunes avec des jeunes et leurs conseillers au sein d'une Mission locale. Garantie Jeunes : Déplacement de
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Addictions
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 1c84 de la (...)
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
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#LibreEnsem ble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones
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#LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537
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J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
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J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
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J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
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Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation
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Je cherche une colocation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que
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Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs
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Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes
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Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du
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Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618
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Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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Je veux être bénévole ?
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la
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Fonds d' 1d58 expé- rimentation pour la jeunesse
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeu 1d3a nesse
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/acces-directs/article/injep
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Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
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1c84 Missions et organisation
Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je cherche une colocation ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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1f40 Addictions Volontariat international en entreprise 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) #LibreEnsem 1f40 ble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai une envie de musées ? Fonds d'expé- rimentation pour la jeu 1d3a nesse
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Addictions Accueils collectifs de mineurs (ACM) 1f40 Trouver un emploi à l'étranger #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (. Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
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Missions et organisation 1f40 Addictions Bénévole à l'étranger 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) Aides financières #LibreEnsem 1f40 ble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Fonds d' 1d58 expé- rimentation pour la jeunesse
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Volontariat internatio 1f40 nal en entreprise Trouver un emploi à l'étranger J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux être bénévole ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger
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Bénévole à l'étranger
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en
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Volontariat internatio nal en entreprise
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en
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Volontariat international en entreprise
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/loisirs/sport/article/10-regles-de-bonne-conduite
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10 règles de bonne conduite
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/
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Addictions
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Addictions
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Addictions
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actions-intermin16d0isterielles/article/information-des-jeunes
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Information des jeunes
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/article/information-des-jeunes
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Information des jeunes
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (...)
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
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#LibreEnsem ble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
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#LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
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En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection
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J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances
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Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
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Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en
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Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
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Je veux bénéficier du PEJA ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de
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Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
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Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la
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Fonds d'expé- 1d52 rimentation pour la jeunesse
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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1f40 Addictions 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) #LibreEnsem 1f40 ble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Fonds d'expé- 1d52 rimentation pour la jeunesse
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Addictions Bénévole à 1f40 l'étranger Accueils collectifs de mineurs (ACM) 1f40 Aides financières #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (. Addictions Volontariat internatio 1f40 nal en entreprise Accueils collectifs de mineurs (ACM) #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. Volontariat international en entreprise Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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J'ai une envie de musées ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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Je cherche un logement étudiant ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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Bénévole à l'étranger
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Volontariat internatio nal en entreprise
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Volontariat international en entreprise
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Justice / Portail
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Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle
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Lire la suite Un comité de suivi pour aider les victimes des attentats du 13 novembre
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Probleme Verison HTTP
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Numéros utiles des victimes
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Victime de faits à l'étranger
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Rapport du conseil national de l'aide juridique
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Budget et statistiques
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www.justice.gouv.fr/budget-et-statistiques-10054/annuaires-statistiques-de-la-justice-10304/
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Annuaire statistiques
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Les chiffres clés de la Justice
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Infostat
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Justice / Portail / Le contentieux de l'environnement
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Le contentieux de l'environnement
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Comedec
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Histoire et patrimoine Justice et Histoire
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Architecture et chantiers Projets immobiliers
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Repères historiques
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24/03 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme 24/03 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme
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Comme il s'y était engagé dès ses premiers jours de prise de fonctions, Jean-Jacques Urvoas s'est rendu lundi 14 mars à
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Histoire - Vie politique - Faits de société Regards sur les Etats-Unis Marie-Jeanne Rossignol, Guillaume Poiret, Jacques Portes, Trois approches distinctes pour une connaissance approfondie des États-Unis. Communication, médias Médiasig 2016 l'essentiel de la presse et de la communication - Mises à jour en ligne - 42e édition La Documentation française Médiasig 2016 : une formule regroupant le livre et l'accès à la version numérique mise à jour quotidiennement. Énergie - Ville et urbanisme - Environnement Scénarios de transition énergétique en ville Acteurs, régulations, technologies Gilles Debizet, Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'Energie (ADEME) La transition énergétique en marche : une contribution majeure en ce domaine qui intéressera les acteurs locaux autant que les citoyens.
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Accès au logement : comment mieux mobiliser le foncier ? Accès au logement : comment mieux mobiliser le foncier ? Mobilisation du foncier privé en faveur du logement Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Deuxième rapport Rapport d'information déposé (. ) par la commission des affaires économiques sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement Environnement Accélérer les projets de construction, simplifier les procédures environnementales, moderniser la participation du public Le logement en
Ile-de-France : donner de la cohérence à l'action publique Actions foncières à moyen ou long terme - Anticiper pour mieux maîtriser Collectivités territoriales Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législatio. Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
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Collectivités territoriales Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques Logement - Logement Les Etats généraux du logement en
Ile-de-France - Groupe de travail n°2 : « Comment produire davantage de foncier aménageable et mieux articule. Logement - Logement Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobi. Recherches sur les radicalisations, les formes de violence qui en résultent et la manière dont les sociétés les préviennent et s'en protègent - Etat des lieux, propositions, actions Recherche Recherches sur les radicalisations, les formes de violence qui en résultent et la manière dont les sociétés les préviennent et s'en protègent - Etat des lieux, propositions, actions Contribution au suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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La documentation Française
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Politiques sociales Contribution au suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Les relations entre les entreprises et la recherche publique - Lever les obstacles à l'innovation en France Recherche Les relations entre les entreprises et la recherche publique - Lever les obstacles à l'innovation en France Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2015 Vie économique Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2015
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Rapports publics - La documentation française
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobi...
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Avec le nouveau Prêt à Taux Zéro, c'est le bon moment pour acheter son premier logement ! Ce prêt complémentaire est un véritable coup de pouce. Je finance jusqu'à 40 % de mon logement sans payer d'intérêt. Je commence à rembourser au bout de 5, 10 ou (...)
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Agriculture, environnement, aménagement et habitat - Services de l'Etat dans les LANDES
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Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale - Services de l'Etat dans les LANDES
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Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale
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Amélioration de la connaissance pour l'avenir du littoral et la prévention des risques littoraux. - Services de l'Etat dans les LANDES
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Aménagement du territoire - Services de l'Etat dans les LANDES
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Appel à projet « politique de la ville » 2016 - Mont-de-Marsan Agglomération - Services de l'Etat dans les LANDES
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Célébration de la journée internationale des droits des femmes : 45 landaises reçues à la préfecture - Services de l'Etat dans les LANDES
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Célébration de la journée internationale des droits des femmes : 45 landaises reçues à la préfecture
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Circulaires et arrêtés - Services de l'Etat dans les LANDES
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Contrôle des structures des exploitations agricoles - Services de l'Etat dans les LANDES
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Défense des droits - Services de l'Etat dans les LANDES
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Education routière et permis de conduire - Services de l'Etat dans les LANDES
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11/03/2016 A l'occasion de la célébration de la journée internationale des droits des femmes, Madame Nathalie MARTHIEN, préfet des Landes, a convié 45 landaises à un déjeuner. Communiqués de presse 2016 communiqué de presse du ministere de l'Interieur sur les chiffres de l'accidentalité routière du mois de février 2016 (format pdf - 26 ko) communique de presse relatif au premier bilan du dispositif d'allegement des charges à (. une collectivité Mentions légales Accessibilité
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12/02/2016 Le 26 janvier Nathalie MARTHIEN, préfet des Landes, Daniel DARTIGOLLES, Directeur territorial Pôle Emploi des Landes et Marcel LARCHÉ, président de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Landes ont signé la convention cadre de partenariat. Cohésion sociale Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale 01/02/2016 La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche et ses textes d'application ont apporté un nouveau cadre réglementaire à l'aide alimentaire. Tous les dossiers Cohésion sociale Amélioration de la connaissance pour l'avenir du littoral et la prévention des risques littoraux. 04/02/2016 Suite à la conférence nationale pour la mer et l'océan et dans la poursuite de la COP21,
Ségolène Royal soutient l'amélioration de la connaissance pour l'avenir du littoral et la prévention des risques littoraux, pour la croissance bleue. Célébration de la journée internationale des droits des femmes : 45 landaises reçues à la préfecture
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18/01/2016 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pèche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur les communes de SABRES, ESCOURCE, LUE, PARENTIS EN BORN, PONTENX LES FORGES et PISSOS. Réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA d'ANGRESSE 18/02/2016 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. Appels à projets Appel à projet « politique de la ville » 2016 -
Mont-de-Marsan Agglomération 05/02/2016 Un contrat de ville a été co-signé le 29 octobre dernier par l'État et les collectivités territoriales pour la période 2015-2020. Tous les appels à projets Signature de la convention de partenariat entre la Chambre des métiers et Pôle emploi
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Avis de mise à disposition du public 07/01/2016 d'un dossier de demande d'autorisation de défrichement pour construire et exploiter une canalisation de transport de gaz naturel (DN100) Biscarosse-Est/Parentis en Borne Ouest
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L'agenda du Préfet L'agenda public du préfet des Landes du 21 au 27 mars 2016 Le département des Landes en chiffres dans la nouvelle grande région L'Actualité en photos Mardi 22 mars : exercice de sécurité civile "accident d'un transport de substances radioactives" L'Actualité en photos Journée nationale du réserviste 2016 dans les Landes Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat 25/01/2016 Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Tous les dossiers Sécurité Contrôle des structures des exploitations agricoles
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Salle de presse Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Vendredi 25 mars : installation du comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme Consultations du public 24/03/2016
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Services de l'État Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et habitat Protection des populations et cohésion sociale Défense des droits Délégation à la Mer et au Littoral Accessibilité Agriculture et Forêt Aménagement du territoire Collectivités territoriales Développement Durable Droits des femmes Égalité Education routière et permis de conduire Elections et citoyenneté Règles de construction Sécurité et protection des populations Sécurité routière Solidarité et cohésion sociale Actualités L'agenda public du Préfet des Landes L'Actualité en photos Appels à projets Annonces judiciaires et légales La lettre d'@ctualité des services de l'Etat en
Aquitaine Enquêtes publiques Circulaires et arrêtés Rapports d'activité Marchés publics Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Vous êtes .
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une collectivité Services de l'Etat dans les Pyrénées Atlantiques Services de l'Etat de la région
Aquitaine Avec le nouveau Prêt à Taux Zéro, c'est le bon moment pour acheter son premier logement ! Ce prêt complémentaire est un véritable coup de pouce. Je finance jusqu'à 40 % de mon logement sans payer d'intérêt. Je commence à rembourser au bout de 5, 10 ou (. A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total. Nouvelle mesure d'aide à l'embauche pour les PME Plan Vigipirate : rappel des mesures du niveau vigilance renforcé Depuis les attentats de novembre dernier, le niveau du dispositif Vigipirate en vigueur dans les Landes est celui de la vigilance renforcé. A la suite des attentats de Bruxelles, le gouvernement a décidé de renforcer encore davantage la sécurité.
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Journée nationale du réserviste 2016 dans les Landes - Services de l'Etat dans les LANDES
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Actualités - L'Actualité en photos - Services de l'Etat dans les LANDES
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Actualités - L'agenda du Préfet - Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du préfet des Landes du 21 au 27 mars 2016 - Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du Préfet des Landes - Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du Préfet des Landes
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www.landes.gouv.fr/la-lettre-d-ctualite-des-services-de-l-etat-en-r465.html
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La lettre d'@ctualité des services de l'Etat en
Aquitaine
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Le département des Landes en chiffres dans la nouvelle grande région - Services de l'Etat dans les LANDES
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Le département des Landes en chiffres dans la nouvelle grande région
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Marchés publics
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Mardi 22 mars : exercice de sécurité civile "accident d'un transport de substances radioactives" - Services de l'Etat dans les LANDES
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Mardi 22 mars : exercice de sécurité civile "accident d'un transport de substances radioactives"
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Nouvelle mesure d'aide à l'embauche pour les PME - Services de l'Etat dans les LANDES
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A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total. Nouvelle mesure d'aide à l'embauche pour les PME
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11/03/2016 A l'occasion de la célébration de la journée internationale des droits des femmes, Madame Nathalie MARTHIEN, préfet des Landes, a convié 45 landaises à un déjeuner. Communiqués de presse 2016 communiqué de presse du ministere de l'Interieur sur les chiffres de l'accidentalité routière du mois de février 2016 (format pdf - 26 ko) communique de presse relatif au premier bilan du dispositif d'allegement des charges à (. une collectivité Mentions légales Accessibilité
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12/02/2016 Le 26 janvier Nathalie MARTHIEN, préfet des Landes, Daniel DARTIGOLLES, Directeur territorial Pôle Emploi des Landes et Marcel LARCHÉ, président de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Landes ont signé la convention cadre de partenariat. Cohésion sociale Aide alimentaire : procédure d'habilitation régionale 01/02/2016 La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche et ses textes d'application ont apporté un nouveau cadre réglementaire à l'aide alimentaire. Tous les dossiers Cohésion sociale Amélioration de la connaissance pour l'avenir du littoral et la prévention des risques littoraux. 04/02/2016 Suite à la conférence nationale pour la mer et l'océan et dans la poursuite de la COP21,
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code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. Appels à projets Appel à projet « politique de la ville » 2016 -
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Chiffres-du-chomage-en-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-17763
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes.
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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1/237 Métrologie 4/237 Mutation économique 11/237 Nacre 5/237 Négociation collective 176/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 3/237 Prestations de services internationales 114/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 2/237 Qualification 2/237 Relocalisation 2/237 Revitalisation 107/237 Risques professionnels 11/237 Rupture conventionnelle 2/237 Saisonniers 7/237 Salaires 237/237 Santé au travail 28/237 Sécurité alimentaire 126/237 Securité travail 1/237 Senior 14/237 Services à la personne 29/237 Services de santé au travail 2/237 Sous-traitance 48/237 Statistiques 36/237 Tourisme 6/237 Travail illégal 3/237 Travail saisonnier
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115/221 Accès à l'emploi 1/221 Action collective 12/221 Activité partielle 7/221 Agriculture 5/221 Alternance 21/221 Apprentissage 72/221 Chômage 15/221 CHSCT 2/221 Comité d'entreprise 1/221 Commande publique 24/221 Compétitivité 16/221 Concurrence 77/221 Conseiller du salarié 42/221 Consommation 18/221 Contrat de génération 10/221 Convention collective 4/221 Dialogue social 5/221 Discrimination 147/221 Droit du travail 19/221 Emploi d'avenir 79/221 Entreprise 12/221 Europe 3/221 Exclusion 10/221 Exportation 3/221 Femmes 61/221 Fonds social européen 85/221 Formation professionnelle 2/221 GPEC 6/221 Handicap 56/221 Industrie 21/221 Innovation 24/221 Insertion 157/221 Inspection du travail 1/221 Intelligence économique 7/221 investissement 86/221 Jeunes 9/221 Marché public 9/221 Médecine du travail 9/221 Médiateur 1/221 Métrologie 5/221 Mutation économique 8/221 Nacre
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147/259 Accès à l'emploi 2/259 Action collective 9/259 Activité partielle 12/259 Agriculture 4/259 Alternance 26/259 Apprentissage 113/259 Chômage 15/259 CHSCT 4/259 Comité d'entreprise 2/259 Commande publique 36/259 Compétitivité 13/259 Concurrence 79/259 Conseiller du salarié 64/259 Consommation 28/259 Contrat de génération 16/259 Convention collective 8/259 Dialogue social 10/259 Discrimination 128/259 Droit du travail 24/259 Emploi d'avenir 123/259 Entreprise 14/259 Europe 6/259 Exclusion 16/259 Exportation 6/259 Femmes 40/259 Fonds social européen 93/259 Formation professionnelle 2/259 GPEC 12/259 Handicap 77/259 Industrie 29/259 Innovation 27/259 Insertion 164/259 Inspection du travail 2/259 Intelligence économique 6/259 investissement 75/259 Jeunes 14/259 Marché public 13/259 Médecine du travail 10/259 Médiateur 2/259 Métrologie 8/259 Mutation économique 10/259 Nacre
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149/262 Accès à l'emploi 2/262 Action collective 9/262 Activité partielle 13/262 Agriculture 4/262 Alternance 26/262 Apprentissage 114/262 Chômage 17/262 CHSCT 4/262 Comité d'entreprise 2/262 Commande publique 36/262 Compétitivité 14/262 Concurrence 72/262 Conseiller du salarié 65/262 Consommation 28/262 Contrat de génération 17/262 Convention collective 8/262 Dialogue social 10/262 Discrimination 135/262 Droit du travail 25/262 Emploi d'avenir 124/262 Entreprise 14/262 Europe 6/262 Exclusion 16/262 Exportation 6/262 Femmes 40/262 Fonds social européen 98/262 Formation professionnelle 2/262 GPEC 12/262 Handicap 73/262 Industrie 30/262 Innovation 29/262 Insertion 157/262 Inspection du travail 2/262 Intelligence économique 6/262 investissement 73/262 Jeunes 14/262 Marché public 14/262 Médecine du travail 10/262 Médiateur 2/262 Métrologie 8/262 Mutation économique 10/262 Nacre
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158/253 Accès à l'emploi 2/253 Action collective 9/253 Activité partielle 12/253 Agriculture 8/253 Alternance 30/253 Apprentissage 113/253 Chômage 18/253 CHSCT 4/253 Comité d'entreprise 2/253 Commande publique 39/253 Compétitivité 13/253 Concurrence 80/253 Conseiller du salarié 63/253 Consommation 29/253 Contrat de génération 17/253 Convention collective 8/253 Dialogue social 10/253 Discrimination 143/253 Droit du travail 25/253 Emploi d'avenir 123/253 Entreprise 16/253 Europe 6/253 Exclusion 16/253 Exportation 6/253 Femmes 57/253 Fonds social européen 100/253 Formation professionnelle 2/253 GPEC 12/253 Handicap 74/253 Industrie 28/253 Innovation 28/253 Insertion 170/253 Inspection du travail 2/253 Intelligence économique 6/253 investissement 93/253 Jeunes 14/253 Marché public 12/253 Médecine du travail 10/253 Médiateur 2/253 Métrologie 8/253 Mutation économique 11/253 Nacre
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166/258 Accès à l'emploi 2/258 Action collective 12/258 Activité partielle 12/258 Agriculture 7/258 Alternance 31/258 Apprentissage 112/258 Chômage 19/258 CHSCT 4/258 Comité d'entreprise 2/258 Commande publique 39/258 Compétitivité 19/258 Concurrence 82/258 Conseiller du salarié 68/258 Consommation 29/258 Contrat de génération 18/258 Convention collective 8/258 Dialogue social 10/258 Discrimination 146/258 Droit du travail 26/258 Emploi d'avenir 123/258 Entreprise 16/258 Europe 6/258 Exclusion 16/258 Exportation 6/258 Femmes 69/258 Fonds social européen 101/258 Formation professionnelle 2/258 GPEC 12/258 Handicap 75/258 Industrie 30/258 Innovation 31/258 Insertion 183/258 Inspection du travail 2/258 Intelligence économique 8/258 investissement 106/258 Jeunes 15/258 Marché public 10/258 Médecine du travail 10/258 Médiateur 2/258 Métrologie 8/258 Mutation économique 11/258 Nacre
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4/221 Négociation collective 190/221 Organisation des services 3/221 Parcours professionnel 5/221 Prestations de services internationales 113/221 Prévention 3/221 Programme opérationnel 3/221 Qualification 3/221 Relocalisation 2/221 Revitalisation 108/221 Risques professionnels 13/221 Rupture conventionnelle 2/221 Saisonniers 6/221 Salaires 221/221 Santé au travail 25/221 Sécurité alimentaire 126/221 Securité travail 1/221 Senior 17/221 Services à la personne 7/221 Services de santé au travail 3/221 Sous-traitance 62/221 Statistiques 29/221 Tourisme 5/221 Travail illégal 3/221 Travail saisonnier
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6/259 Négociation collective 153/259 Organisation des services 5/259 Parcours professionnel 6/259 Prestations de services internationales 115/259 Prévention 2/259 Programme opérationnel 4/259 Qualification 4/259 Relocalisation 4/259 Revitalisation 105/259 Risques professionnels 9/259 Rupture conventionnelle 4/259 Saisonniers 9/259 Salaires 259/259 Santé au travail 37/259 Sécurité alimentaire 125/259 Securité travail 2/259 Senior 22/259 Services à la personne 11/259 Services de santé au travail 4/259 Sous-traitance 90/259 Statistiques 39/259 Tourisme 6/259 Travail illégal 5/259 Travail saisonnier
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6/262 Négociation collective 156/262 Organisation des services 6/262 Parcours professionnel 6/262 Prestations de services internationales 115/262 Prévention 2/262 Programme opérationnel 4/262 Qualification 4/262 Relocalisation 4/262 Revitalisation 105/262 Risques professionnels 9/262 Rupture conventionnelle 4/262 Saisonniers 10/262 Salaires 262/262 Santé au travail 36/262 Sécurité alimentaire 127/262 Securité travail 2/262 Senior 23/262 Services à la personne 12/262 Services de santé au travail 4/262 Sous-traitance 90/262 Statistiques 41/262 Tourisme 7/262 Travail illégal 5/262 Travail saisonnier
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7/253 Négociation collective 164/253 Organisation des services 4/253 Parcours professionnel 6/253 Prestations de services internationales 120/253 Prévention 4/253 Programme opérationnel 4/253 Qualification 4/253 Relocalisation 4/253 Revitalisation 110/253 Risques professionnels 13/253 Rupture conventionnelle 4/253 Saisonniers 10/253 Salaires 253/253 Santé au travail 33/253 Sécurité alimentaire 126/253 Securité travail 2/253 Senior 23/253 Services à la personne 10/253 Services de santé au travail 4/253 Sous-traitance 90/253 Statistiques 40/253 Tourisme 5/253 Travail illégal 4/253 Travail saisonnier 11/253 VAE
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7/258 Négociation collective 183/258 Organisation des services 4/258 Parcours professionnel 6/258 Prestations de services internationales 120/258 Prévention 4/258 Programme opérationnel 4/258 Qualification 4/258 Relocalisation 4/258 Revitalisation 109/258 Risques professionnels 13/258 Rupture conventionnelle 4/258 Saisonniers 9/258 Salaires 258/258 Santé au travail 32/258 Sécurité alimentaire 131/258 Securité travail 2/258 Senior 23/258 Services à la personne 8/258 Services de santé au travail 4/258 Sous-traitance 92/258 Statistiques 40/258 Tourisme 5/258 Travail illégal 4/258 Travail saisonnier 10/258 VAE
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes. 24 mars 2016 100/237 Accès à l'emploi 1/237 Action collective 13/237 Activité partielle 8/237 Agriculture 6/237 Alternance 21/237 Apprentissage 57/237 Chômage 17/237 CHSCT 2/237 Comité d'entreprise 1/237 Commande publique 21/237 Compétitivité 16/237 Concurrence 72/237 Conseiller du salarié 39/237 Consommation 15/237 Contrat de génération 16/237 Convention collective 4/237 Dialogue social 5/237 Discrimination 138/237 Droit du travail 18/237 Emploi d'avenir 67/237 Entreprise 9/237 Europe 3/237 Exclusion 8/237 Exportation 3/237 Femmes 52/237 Fonds social européen 82/237 Formation professionnelle 1/237 GPEC 6/237 Handicap 54/237 Industrie 17/237 Innovation 24/237 Insertion 149/237 Inspection du travail 1/237 Intelligence économique 5/237 investissement 77/237 Jeunes 8/237 Marché public 30/237 Médecine du travail 7/237 Médiateur
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www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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www.logement.gouv.fr/
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Le site du Ministère du Logement et de l'Habitat durable (MLHD) MLHD - Ministère du logement et de l'habitat durable Ministère du Logement et de l'Habitat Durable (MLHD) Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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Ministère du Logement et de l'Habitat Durable (MLHD) Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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www.logement.gouv.fr/deux-ans-apres-la-loi-alur-aller-plus-loin-pour-l-egalite-et-l-acces-au-logement
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Deux ans après la loi ALUR : aller plus loin pour l'égalité et l'accès au logement
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www.logement.gouv.fr/ecohabitons-co-operer-pour-ameliorer-notre-habitat
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Écohabitons ! Co-opérer pour améliorer notre habitat
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24 / 03 / 2016 Deux ans après la loi ALUR : aller plus loin pour l'égalité et l'accès au logement
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Deux ans après la loi ALUR : aller plus loin pour l'égalité et l'accès au logement 24 mars 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a présenté ses engagements pour aller plus loin en matière d'égalité et d'accès au logement, 15 ans après la loi SRU et 2 ans exactement après l'entrée en vigueur d'ALUR, en présence d'Audrey (. 18 / 03 / 2016 Invitation presse :
Stéphane Le Foll et Emmanuelle Cosse se rendront lundi 21 mars au Mans pour l'opération Montaigu
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Rénovation Écohabitons ! Co-opérer pour améliorer notre habitat 24 mars 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, s'est rendue, le 24 mars, au colloque « Eco-habitat » organisé par la Fondation de France, à
Paris. Elle a clôturé l'évènement en soulignant l'importance et l'utilité de l'expérimentation de la (.
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www.logement.gouv.fr/invitation-presse-stephane-le-foll-et-emmanuelle-cosse-se-rendront-lundi-21-mars-au-mans-pour-l-operation-montaigu
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Invitation presse :
Stéphane Le Foll et Emmanuelle Cosse se rendront lundi 21 mars au Mans pour l'opération Montaigu
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www.logement.gouv.fr/la-loi-alur-point-d-etape-1812
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La loi Alur : point d'étape
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www.logement.gouv.fr/loi-alur-en-dix-points-cles
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Loi Alur, en dix points clés
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Actualités Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire
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www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Actualités Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire
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Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire - Les services de l'Etat dans la Loire
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Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Actualités Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Premières assises de la commande publique dans le département de la Loire
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=plan&lang=fr
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Plan du site
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=188
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Bulquo
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=189
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Vigicrues
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=190
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CITES
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MOBIREGIO
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Après avoir ouvert les 3e assises nationales des risques naturels, le 22 mars, à
Marseille,
Ségolène Royal a récompensé 22 lauréats pour le Grand Prix d'aménagement « comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles » et parmi eux a voulu souligner 3 réalisations particulièrement remarquables.
Ségolène Royal a ouvert, le 22 mars, la 3eme édition des Assises nationales des risques naturels à
Marseille. La ministre a annoncé plusieurs mesures pour mieux prévenir et anticiper les risques liés aux inondations et a félicité la mobilisation exemplaire des différents acteurs. Normal 0 21 false false (. Polluants identifiés dans les eaux souterraines des sites pollués. Actualités Observatoire Régional de la Sécurité Routière Un particulier Une association Un professionnel Une collectivité : Info Editeur : Contact : Authentification : Flux RSS
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Green Tech Écoles
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Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de
Lorraine est adopté Plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) des districts du Rhin et de (. Première réunion de la mission d'appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse (. Les non-conformités récurrentes dans l'habitat neuf en région
Lorraine Ségolène Royal lance l'appel à projet dans les écoles du ministère. Lancé le 9 février dernier par
Ségolène Royal, l'appel à projet « GreenTech Ecoles » a pour objectif de sélectionner des innovateurs parmi les élèves d'écoles du ministère. Les élèves proposeront un projet numérique portant sur un des 14 (. Évolution des rejets des principaux polluants dans l'eau par l'industrie et les stations de traitement des eaux usées urbaines Les activités industrielles et urbaines produisent des eaux résiduaires qui doivent, selon leurs caractéristiques, faire l'objet d'un traitement avant d'être rejetées dans (.
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Rejets industriels et urbains
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Site internet du Ministère (MEEM) Ministère du Logement et de l'Habitat Durable (MLHD)
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Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de
Lorraine est adopté
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Les non-conformités récurrentes dans l'habitat neuf en région Lorraine - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Les non-conformités récurrentes dans l'habitat neuf en région
Lorraine
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Plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) des districts du Rhin et de la Meuse approuvés - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) des districts du Rhin et de (...)
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Première réunion de la mission d'appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse du 3 novembre 2015 - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Première réunion de la mission d'appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse (...)
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Plan du site - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Plan du site
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Bulquo - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Bulquo
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Vigicrues - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Vigicrues
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CITES - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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CITES
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MOBIREGIO - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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MOBIREGIO
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Après avoir ouvert les 3e assises nationales des risques naturels, le 22 mars, à
Marseille,
Ségolène Royal a récompensé 22 lauréats pour le Grand Prix d'aménagement « comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles » et parmi eux a voulu souligner 3 réalisations particulièrement remarquables.
Ségolène Royal a ouvert, le 22 mars, la 3eme édition des Assises nationales des risques naturels à
Marseille. La ministre a annoncé plusieurs mesures pour mieux prévenir et anticiper les risques liés aux inondations et a félicité la mobilisation exemplaire des différents acteurs. Normal 0 21 false false (. Polluants identifiés dans les eaux souterraines des sites pollués. Actualités Observatoire Régional de la Sécurité Routière Un particulier Une association Un professionnel Une collectivité : Info Editeur : Contact : Authentification : Flux RSS
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Green Tech Écoles
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Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de
Lorraine est adopté Plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) des districts du Rhin et de (. Première réunion de la mission d'appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse (. Les non-conformités récurrentes dans l'habitat neuf en région
Lorraine Ségolène Royal lance l'appel à projet dans les écoles du ministère. Lancé le 9 février dernier par
Ségolène Royal, l'appel à projet « GreenTech Ecoles » a pour objectif de sélectionner des innovateurs parmi les élèves d'écoles du ministère. Les élèves proposeront un projet numérique portant sur un des 14 (. Évolution des rejets des principaux polluants dans l'eau par l'industrie et les stations de traitement des eaux usées urbaines Les activités industrielles et urbaines produisent des eaux résiduaires qui doivent, selon leurs caractéristiques, faire l'objet d'un traitement avant d'être rejetées dans (.
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Rejets industriels et urbains
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Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de
Lorraine est adopté
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Après avoir ouvert les 3e assises nationales des risques naturels, le 22 mars, à
Marseille,
Ségolène Royal a récompensé 22 lauréats pour le Grand Prix d'aménagement « comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles » et parmi eux a voulu souligner 3 réalisations particulièrement remarquables.
Ségolène Royal a ouvert, le 22 mars, la 3eme édition des Assises nationales des risques naturels à
Marseille. La ministre a annoncé plusieurs mesures pour mieux prévenir et anticiper les risques liés aux inondations et a félicité la mobilisation exemplaire des différents acteurs. Normal 0 21 false false (. Polluants identifiés dans les eaux souterraines des sites pollués. Actualités Observatoire Régional de la Sécurité Routière Un particulier Une association Un professionnel Une collectivité : Info Editeur : Contact : Authentification : Flux RSS
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Green Tech Écoles
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Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de
Lorraine est adopté Plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) des districts du Rhin et de (. Première réunion de la mission d'appui technique GEMAPI du bassin Rhin-Meuse (. Les non-conformités récurrentes dans l'habitat neuf en région
Lorraine Ségolène Royal lance l'appel à projet dans les écoles du ministère. Lancé le 9 février dernier par
Ségolène Royal, l'appel à projet « GreenTech Ecoles » a pour objectif de sélectionner des innovateurs parmi les élèves d'écoles du ministère. Les élèves proposeront un projet numérique portant sur un des 14 (. Évolution des rejets des principaux polluants dans l'eau par l'industrie et les stations de traitement des eaux usées urbaines Les activités industrielles et urbaines produisent des eaux résiduaires qui doivent, selon leurs caractéristiques, faire l'objet d'un traitement avant d'être rejetées dans (.
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Lorraine est adopté
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Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016
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24/03/2016 Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016
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Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que. lorsqu'il est trop tard 23/05/2014 A la veille des grands départs, la Sécurité routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Consultation du public : plan anti dissémination du chinkungunya et de la dengue
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Consultation du public : plan anti dissémination du chinkungunya et de la dengue
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Services de l'Etat dans le Lot
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Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016 - Services de l'Etat dans le Lot
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Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016
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24/03/2016 Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que. lorsqu'il est trop tard 23/05/2014 A la veille des grands départs, la Sécurité routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes.
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Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016
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24/03/2016 Commission Départementale de Coopération Intercommunale du 22 mars 2016 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que. lorsqu'il est trop tard 23/05/2014 A la veille des grands départs, la Sécurité routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Journées des Grandes infrastructures de recherche
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24.03.2016
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24.03.2016 copyright Gilles Flamant Journées des Grandes infrastructures de recherche Dans le cadre de la mise à jour de la feuille de route des Grandes infrastructures de recherche,
Thierry Mandon, secrétaire d'Etat en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, est intervenu en clôture de la première journée de réflexions du colloque "Grandes infrastructures de recherche", organisé au M.E.N.E.S.R., les 24 et 25 mars 2016.
Thierry Mandon a mis en avant la richesse des débats et a rappelé l'exemplarité du travail de tous les acteurs de la communauté scientifique,.
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Date d'impression : 24.03.16
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Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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Vernissage de l'exposition "On l'appelait Chocolat" Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Vernissage de l'exposition "On l'appelait Chocolat"
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Elections municipales partielles intégrales de SAINT ELOI les 3 et 10 avril 2016
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Elections municipales partielles intégrales de SAINT ELOI les 3 et 10 avril 2016 Mis à jour le 24/03/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Elections municipales partielles intégrales de SAINT ELOI les 3 et 10 avril 2016
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Elections municipales partielles intégrales de SAINT ELOI les 3 et 10 avril 2016 Mis à jour le 24/03/2016
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Direccte PICA-NPC
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En France métropolitaine, ce nombre augmente de +1,1 % sur un mois, de +0,6 % sur trois mois, et de +2,5 % sur un an. + Lire la suite Emploi et Marché du travail - 24 mars 2016 INFO emploi en Bref - Situation à fin janvier 2016 NOUVEAUTE Publication synthétique relative à la demande d'emploi dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie et ses cinq départements. + Lire la suite
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INFO emploi en Bref - Situation à fin février 2016 24 mars 2016 Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en février 2016 dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie 24 mars 2016 INFO emploi en Bref - Situation à fin janvier 2016 24 mars 2016 Emploi et Marché du travail - 24 mars 2016 INFO emploi en Bref - Situation à fin février 2016 NOUVEAUTE : Publication synthétique relative à la demande d'emploi dans la région
Nord - Pas-de-Calais et ses cinq départements + Lire la suite Emploi et Marché du travail - 24 mars 2016 Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en février 2016 dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie Fin février 2016, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit en
Nord - Pas-de-Calais Picardie à 387 307. Ce nombre augmente de +1,1 % sur un mois (soit 4 250 personnes), reste stable sur trois mois, et progresse de +1,5 % sur un an.
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Joli mois de l'Europe en
Nord - Pas-de-Calais Picardie (mai 2016)
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+ Lire la suite INFO emploi en Bref - Situation à fin février 2016
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+ Lire la suite INFO emploi en Bref - Situation à fin janvier 2016
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+ Lire la suite Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en février 2016 dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie
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Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
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25/02/2016 Le fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) lance son appel à projets pour 2016 Appel à projets #EMBAUCHE PME : Embaucher c'est gagner 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure Embauche PME. Voir tous les dossiers Citoyenneté La procédure de naturalisation est régionalisée 17/09/2015 Depuis le 19 octobre 2015 la procédure de naturalisation est régionalisée. Pour toute question, il convient de vous adresser à la Préfecture du Calvados, rue Daniel Huet, au service de l'immigration et de l'intégration. Tous les dossiers Associations Fonds pour le développement de la vie associative 2016 25/02/2016 La campagne 2016 du fonds pour le développement de la vie associative en
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La journée Nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc . s'est déroulée samedi 19 mars, place de Gaulle, en présence des autorités civiles et militaires. Souvenir et recueillement à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc
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Acheter son logement avec le PTZ - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Acheter son logement avec le PTZ Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale.
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Alimentation, consommation et commerce - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Aménagement du territoire, construction, logement - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Appel à projet Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Campagne de chasse 2016-2017 : Consultation du 12 mars au 1er avril 2016 - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Campagne de chasse 2016-2017 : Consultation du 12 mars au 1er avril 2016
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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Actualités - Citoyenneté - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Collectivités territoriales - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consultation des documents d'urbanisme dont la mise en ligne est autorisée par la commune - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consultation des documents d'urbanisme dont la mise en ligne est autorisée par la commune
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Culture et Patrimoine - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Défense et Mémoire - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Droit des femmes et égalité - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Économie, entreprises, emploi, finances publiques - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Éducation et Formation - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Élections et Citoyenneté - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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#EMBAUCHE PME : Embaucher c'est gagner - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Actualités - Emploi - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Environnement, risques naturels et technologiques - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Actualités - Foire aux questions - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cette foire aux questions regroupe les questions les plus fréquentes de service-public.fr
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Fonds pour le développement de la vie associative 2016 - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Glossaire - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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PRÉFECTURE DE L'ORNE : Adresses et horaires d'accueil des bureaux à Alençon - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant"
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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25/02/2016 Le fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) lance son appel à projets pour 2016 Appel à projets #EMBAUCHE PME : Embaucher c'est gagner 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure Embauche PME. Voir tous les dossiers Citoyenneté La procédure de naturalisation est régionalisée 17/09/2015 Depuis le 19 octobre 2015 la procédure de naturalisation est régionalisée. Pour toute question, il convient de vous adresser à la Préfecture du Calvados, rue Daniel Huet, au service de l'immigration et de l'intégration. Tous les dossiers Associations Fonds pour le développement de la vie associative 2016 25/02/2016 La campagne 2016 du fonds pour le développement de la vie associative en
Basse-Normandie est lancée. Tous les dossiers Foire aux questions Les questions de service.public.fr 16/10/2015 CLIQUEZ
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A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Aide / FAQ La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. Donnez votre avis Publications légales Marchés publics Présentation de l'Orne Espaces réservés Authentification RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Les services de l'État dans l'Orne Préfecture et sous-préfectures Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Défense et Mémoire Droit des femmes et égalité Économie, entreprises, emploi, finances publiques Éducation et Formation Élections et Citoyenneté Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Prévention, Sécurité des biens et des personnes Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Agriculture Les consultations publiques Métiers et Recrutement Toutes les actualités
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Cette foire aux questions regroupe les questions les plus fréquentes de service-public.fr Documents d'urbanisme Consultation des documents d'urbanisme dont la mise en ligne est autorisée par la commune 25/01/2016 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. Documents d'urbanisme Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? 15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Tous les dossiers Sécurité serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px;
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Cliquez sur l'image pour l'agrandir Le projet de Shéma départemental de coopération intercommunale Le Schéma départemental de coopération intercommunale a été adopté, lundi 21 mars Le processus d'élaboration du schéma départemental de (. La journée Nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc. s'est déroulée samedi 19 mars, place de Gaulle, en présence des autorités civiles et militaires. Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. INTERCOMMUNALITÉ : Le schéma départemental de coopération intercommunale adopté Souvenir et recueillement à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc Acheter son logement avec le PTZ Actualités Quels services et tarifs pour l'eau sur votre commune ? 14/03/2016
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color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Le site SERVICES vous donne accès à la description et aux données des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu'il s'agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Une nouvelle version plus conviviale du portail (. autres actualités 11/03/2016 Campagne de chasse 2016-2017 : Consultation du 12 mars au 1er avril 2016 29/02/2016 La campagne 2016 du
Centre National pour le Développement du Sport 15/02/2016 Les actualités Agriculture La restitution des Surfaces Non Agricoles (SNA) sur Télépac 10/02/2016 Les maires PLU : Recommandations méthodologiques sur les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement
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Mis à jour le 24/03/2016 Plate-forme "le.taxi" 24/03/2016 Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique, au moyen d'un registre national de géolocalisation.
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Publications ORNE.GOUV, le magazine de l'État dans l'Orne Les bilans annuels de l'activité des services de l'État dans l'Orne Les marchés publics et délégations de service public de l'État dans l'Orne Le catalogue des publications légales Études et cartes des territoires ornais Documentation Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement Vous êtes un particulier Horaires et coordonnées Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région L'État en
Basse-Normandie DREAL de
Basse-Normandie ARS de
Basse-Normandie DIRECCTE de
Basse-Normandie Académie de
Caen AIRCOM : qualité de l'air en
Basse-Normandie Mis à jour le 22/03/2016
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Vous êtes un particulier Horaires et coordonnées Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Adresses et horaires d'accueil du public PRÉFECTURE DE L'ORNE : Adresses et horaires d'accueil des bureaux à
Alençon 04/02/2016 Les services sont répartis sur trois sites : La cité administrative, Place Bonet La préfecture, 39 rue Saint-Blaise Le bureau de l'intégration et de l'immigration, 54 rue Saint-Blaise Un accueil téléphonique unique au 02 33 80 61 61 Adresses et (. Secteur agricole Plan de soutien aux éleveurs de l'Orne 10/09/2015 Le préfet de l'Orne incite chaque éleveur en difficulté à appeler la Direction départementale des territoires au 02 33 32 50 37 (08h30/12h00 - 13h30/17h00) Courriel : ddt-set@orne.gouv.fr Lors de l'entretien téléphonique, il vous sera proposé de (. Tous les dossiers Appel à projets Appel à projet Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
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INTERCOMMUNALITÉ : Le schéma départemental de coopération intercommunale adopté - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cliquez sur l'image pour l'agrandir Le projet de Shéma départemental de coopération intercommunale Le Schéma départemental de coopération intercommunale a été adopté, lundi 21 mars Le processus d'élaboration du schéma départemental de (...) INTERCOMMUNALITÉ : Le schéma départemental de coopération intercommunale adopté
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Jeunesse, sports et vie associative - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cette foire aux questions regroupe les questions les plus fréquentes de service-public.fr
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Fonds pour le développement de la vie associative 2016
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21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant"
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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25/02/2016 Le fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) lance son appel à projets pour 2016 Appel à projets #EMBAUCHE PME : Embaucher c'est gagner 22/03/2016 Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure Embauche PME. Voir tous les dossiers Citoyenneté La procédure de naturalisation est régionalisée 17/09/2015 Depuis le 19 octobre 2015 la procédure de naturalisation est régionalisée. Pour toute question, il convient de vous adresser à la Préfecture du Calvados, rue Daniel Huet, au service de l'immigration et de l'intégration. Tous les dossiers Associations Fonds pour le développement de la vie associative 2016 25/02/2016 La campagne 2016 du fonds pour le développement de la vie associative en
Basse-Normandie est lancée. Tous les dossiers Foire aux questions Les questions de service.public.fr 16/10/2015 CLIQUEZ
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A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Aide / FAQ La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. Donnez votre avis Publications légales Marchés publics Présentation de l'Orne Espaces réservés Authentification RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Les services de l'État dans l'Orne Préfecture et sous-préfectures Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Défense et Mémoire Droit des femmes et égalité Économie, entreprises, emploi, finances publiques Éducation et Formation Élections et Citoyenneté Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Prévention, Sécurité des biens et des personnes Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Agriculture Les consultations publiques Métiers et Recrutement Toutes les actualités
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Ce message présente une mise à jour de la liste des référents nationaux et des personnes ressources et la création d'une nouvelle fiche de fonction Correspondant départemental des plans d'urgence. publié le mercredi 2 mars 2011 Présentation de la nouvelle gestion des PS/PC dans SIGAL en 2011 Présentation présentée à
la réunion mensuelle des SRAl des 14 et 15 février 2011. Ce document présente les modalités de saisie des PS/PC dans SIGAL. publié le mardi 1er mars 2011 Message d'information de la cellule qualité nationale du 21 février 2011 Mise à disposition de 4 nouvelles fiches actions dans le domaine SSA1 - TOUS DOMAINES HORS ABATTAGE. publié le lundi 28 février 2011 Participation des agents DGAl aux formations de la DGCCRF Depuis cette année, les formations de la DGCCRF sont ouvertes aux agents de la DGAl sans frais supplémentaires. Cet article met à disposition des agents le catalogue de formation et la procédure à suivre pour l'inscription à une formation.
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Cette foire aux questions regroupe les questions les plus fréquentes de service-public.fr Documents d'urbanisme Consultation des documents d'urbanisme dont la mise en ligne est autorisée par la commune 25/01/2016 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. Documents d'urbanisme Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? 15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Tous les dossiers Sécurité serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px;
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Cliquez sur l'image pour l'agrandir Le projet de Shéma départemental de coopération intercommunale Le Schéma départemental de coopération intercommunale a été adopté, lundi 21 mars Le processus d'élaboration du schéma départemental de (. La journée Nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc. s'est déroulée samedi 19 mars, place de Gaulle, en présence des autorités civiles et militaires. Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. INTERCOMMUNALITÉ : Le schéma départemental de coopération intercommunale adopté Souvenir et recueillement à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc Acheter son logement avec le PTZ Actualités Quels services et tarifs pour l'eau sur votre commune ? 14/03/2016
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color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Haut de page Retour à l'accueil Intranet de la DDCSPP des Ardennes Services Environnement, Santé et Protection Animales, Sécurité Sanitaire des Aliments Recherche sur le site
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Le site SERVICES vous donne accès à la description et aux données des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu'il s'agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Une nouvelle version plus conviviale du portail (. autres actualités 11/03/2016 Campagne de chasse 2016-2017 : Consultation du 12 mars au 1er avril 2016 29/02/2016 La campagne 2016 du
Centre National pour le Développement du Sport 15/02/2016 Les actualités Agriculture La restitution des Surfaces Non Agricoles (SNA) sur Télépac 10/02/2016 Les maires PLU : Recommandations méthodologiques sur les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement
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Mis à jour le 24/03/2016 Plate-forme "le.taxi" 24/03/2016 Cette innovation majeure, issue de la loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et VTC, a pour objectif de développer l'accès des clients à l'offre de taxis par voie électronique, au moyen d'un registre national de géolocalisation.
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Prochain COSDIR PP : lundi 21 mars 2011, 14h30, site du Petit Bois Prochain CODIR DDCSPP : lundi 4 avril 2011, 14h30, site de la Porte de
Bourgogne Programmation 2011 des échanges de pratiques Cet article vous présente par service les échanges de pratiques à réaliser sur l'année 2011. publié le vendredi 11 mars 2011 Message d'information de la cellule qualité nationale du 8 mars 2011 Mise en ligne de 2 nouvelles fiches actions dans le domaine SSA1 - TOUS DOMAINES HORS ABATTAGE dans la filière laitière (lien direct vers l'intranet qualité de la DGAl). publié le mercredi 9 mars 2011 Message d'information de la cellule qualité nationale du 3 mars 2011 Mise à disposition de la grille Inspection dans la filière aquacole hors conchyliculture, du vademecum Action sanitaire dans la filière aquacole et de 2 nouvelles fiches action. publié le lundi 7 mars 2011 Message d'information de la cellule qualité nationale du 1er mars 2011
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Publications ORNE.GOUV, le magazine de l'État dans l'Orne Les bilans annuels de l'activité des services de l'État dans l'Orne Les marchés publics et délégations de service public de l'État dans l'Orne Le catalogue des publications légales Études et cartes des territoires ornais Documentation Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement Vous êtes un particulier Horaires et coordonnées Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région L'État en
Basse-Normandie DREAL de
Basse-Normandie ARS de
Basse-Normandie DIRECCTE de
Basse-Normandie Académie de
Caen AIRCOM : qualité de l'air en
Basse-Normandie Mis à jour le 22/03/2016
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publié le lundi 28 février 2011 Toute l'actualité Les actualités d'autres sites Intranet du MAP Groupes de travail MAEC et AgriBio avec les autorités de gestion Les agents de la DGPE sur le terrain de l'industrie agro-alimentaire Protocole de gestion pour 2015 Rapport annuel de performance 2013 Mise à jour du tableau des missions programmables Dossiers d'actualités Cette rubrique permet aux agents de suivre les avancées de la RGPP pour nos services : groupes de travail, réunion, compte-rendu, . Menu de droite Agua - Aide au GLA Annuaire des administrations Annuaire MEEDDM/MAAP Assurance Qualité DGAl (ouverture nouvelle fenêtre)" class="spip_out" Assurance Qualité DGAl Contrôle de gestion DRAAF
Champagne-Ardenne DREAL
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Société.com Viamichelin Chambre d'agriculture 08 Circulaires.gouv.fr DDASS des Ardennes DDT des Ardennes DDJS des Ardennes DREAL
Champagne-Ardenne Legifrance Préfecture des Ardennes MESSAGERIE SANTE Accès en Webmail (ouverture nouvelle fenêtre)" class="spip_out" Accès en Webmail Modifier le mot de passe Site mis à jour le 1er janvier 1970 : Contactez-nous : Statistiques du site : Gestion du site : Authentification Intranet de la DDCSPP des Ardennes - Services Environnement, Santé et Protection Animales, Sécurité Sanitaire des Aliments
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Vous êtes un particulier Horaires et coordonnées Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Adresses et horaires d'accueil du public PRÉFECTURE DE L'ORNE : Adresses et horaires d'accueil des bureaux à
Alençon 04/02/2016 Les services sont répartis sur trois sites : La cité administrative, Place Bonet La préfecture, 39 rue Saint-Blaise Le bureau de l'intégration et de l'immigration, 54 rue Saint-Blaise Un accueil téléphonique unique au 02 33 80 61 61 Adresses et (. Secteur agricole Plan de soutien aux éleveurs de l'Orne 10/09/2015 Le préfet de l'Orne incite chaque éleveur en difficulté à appeler la Direction départementale des territoires au 02 33 32 50 37 (08h30/12h00 - 13h30/17h00) Courriel : ddt-set@orne.gouv.fr Lors de l'entretien téléphonique, il vous sera proposé de (. Tous les dossiers Appel à projets Appel à projet Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
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La journée Nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc . s'est déroulée samedi 19 mars, place de Gaulle, en présence des autorités civiles et militaires. Souvenir et recueillement à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie, des combats en Tunisie et au Maroc
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Intranet de la DDCSPP des Ardennes - Services Environnement, Santé et Protection Animales, Sécurité Sanitaire des Aliments
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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Contacter l'Unité départementale du Vaucluse
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23/85 Accès à l'emploi 14/85 Action collective 5/85 Activité partielle 15/85 Alternance 17/85 Apprentissage 29/85 Chômage 26/85 Compétitivité 3/85 Concurrence 5/85 Conseiller du salarié 15/85 Consommation 14/85 Contrat de génération 10/85 Dialogue social 5/85 Droit du travail 12/85 Emploi d'avenir 85/85 Entreprise 31/85 Europe 2/85 Exclusion 8/85 Exportation 3/85 Fonds social européen 83/85 Formation professionnelle 66/85 Industrie 31/85 Innovation 11/85 Insertion 44/85 Inspection du travail 4/85 Intelligence économique 2/85 investissement 6/85 Jeunes 8/85 Métrologie 10/85 Mutation économique 10/85 Organisation des services 2/85 Prévention 5/85 Rupture conventionnelle 46/85 Santé au travail 2/85 Securité travail 2/85 Senior 5/85 Services à la personne 2/85 Statistiques 2/85 Tourisme
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24/94 Accès à l'emploi 15/94 Action collective 8/94 Activité partielle 14/94 Alternance 16/94 Apprentissage 28/94 Chômage 34/94 Compétitivité 4/94 Concurrence 8/94 Conseiller du salarié 16/94 Consommation 14/94 Contrat de génération 14/94 Dialogue social 8/94 Droit du travail 10/94 Emploi d'avenir 94/94 Entreprise 29/94 Europe 2/94 Exclusion 8/94 Exportation 4/94 Fonds social européen 82/94 Formation professionnelle 82/94 Industrie 41/94 Innovation 18/94 Insertion 57/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 8/94 Jeunes 8/94 Métrologie 11/94 Mutation économique 13/94 Organisation des services 2/94 Prévention 8/94 Rupture conventionnelle 46/94 Santé au travail 2/94 Securité travail 4/94 Senior 8/94 Services à la personne 2/94 Statistiques 2/94 Tourisme
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25/98 Accès à l'emploi 14/98 Action collective 6/98 Activité partielle 14/98 Alternance 16/98 Apprentissage 26/98 Chômage 31/98 Compétitivité 4/98 Concurrence 6/98 Conseiller du salarié 16/98 Consommation 14/98 Contrat de génération 14/98 Dialogue social 6/98 Droit du travail 10/98 Emploi d'avenir 98/98 Entreprise 30/98 Europe 2/98 Exclusion 8/98 Exportation 4/98 Fonds social européen 87/98 Formation professionnelle 76/98 Industrie 37/98 Innovation 15/98 Insertion 50/98 Inspection du travail 4/98 Intelligence économique 2/98 investissement 6/98 Jeunes 9/98 Métrologie 9/98 Mutation économique 13/98 Organisation des services 2/98 Prévention 6/98 Rupture conventionnelle 56/98 Santé au travail 2/98 Securité travail 3/98 Senior 6/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 2/98 Tourisme
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31/143 Accès à l'emploi 22/143 Action collective 10/143 Activité partielle 23/143 Alternance 26/143 Apprentissage 44/143 Chômage 54/143 Compétitivité 3/143 Concurrence 10/143 Conseiller du salarié 21/143 Consommation 21/143 Contrat de génération 10/143 Dialogue social 10/143 Droit du travail 16/143 Emploi d'avenir 143/143 Entreprise 42/143 Europe 3/143 Exclusion 14/143 Exportation 3/143 Fonds social européen 81/143 Formation professionnelle 6/143 GPEC 102/143 Industrie 60/143 Innovation 13/143 Insertion 76/143 Inspection du travail 6/143 Intelligence économique 3/143 investissement 6/143 Jeunes 6/143 Métrologie 10/143 Mutation économique 11/143 Organisation des services 3/143 Prévention 10/143 Rupture conventionnelle 35/143 Santé au travail 4/143 Securité travail 7/143 Senior 10/143 Services à la personne 3/143 Statistiques 3/143 Tourisme
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34/125 Accès à l'emploi 21/125 Action collective 10/125 Activité partielle 21/125 Alternance 23/125 Apprentissage 40/125 Chômage 46/125 Compétitivité 6/125 Concurrence 10/125 Conseiller du salarié 23/125 Consommation 21/125 Contrat de génération 11/125 Dialogue social 10/125 Droit du travail 15/125 Emploi d'avenir 125/125 Entreprise 40/125 Europe 3/125 Exclusion 12/125 Exportation 6/125 Fonds social européen 97/125 Formation professionnelle 6/125 GPEC 108/125 Industrie 55/125 Innovation 25/125 Insertion 70/125 Inspection du travail 6/125 Intelligence économique 3/125 investissement 10/125 Jeunes 11/125 Métrologie 15/125 Mutation économique 14/125 Organisation des services 3/125 Prévention 10/125 Rupture conventionnelle 58/125 Santé au travail 3/125 Securité travail 5/125 Senior 10/125 Services à la personne 3/125 Statistiques 3/125 Tourisme
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34/143 Accès à l'emploi 13/143 Activité partielle 22/143 Alternance 25/143 Apprentissage 42/143 Chômage 55/143 Compétitivité 13/143 Conseiller du salarié 9/143 Dialogue social 13/143 Droit du travail 44/143 Europe 12/143 Exportation 99/143 Formation professionnelle 119/143 Industrie 67/143 Innovation 12/143 Insertion 81/143 Inspection du travail 12/143 Jeunes 9/143 Métrologie 9/143 Mutation économique 13/143 Organisation des services 13/143 Rupture conventionnelle 47/143 Santé au travail 6/143 Senior 13/143 Services à la personne Contacter l'Unité départementale du Vaucluse 24 mars 2016 contacter nos services
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Acteurs-et-dispositifs-pour-accompagner-les-chefs-d-entreprise-en-difficultes
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+ Lire la suite Acteurs et dispositifs pour accompagner les chefs d'entreprise en difficultés
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/?debut_actu_bas=75#pagination_actu_bas
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/?debut_actu_bas=80#pagination_actu_bas
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...
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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2/107 investissement 9/107 Jeunes 9/107 Mutation économique 3/107 Prévention 3/107 Saisonniers 30/107 Santé au travail 3/107 Senior 7/107 Tourisme Marché du travail : Brefs mensuels 24 mars 2016
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44/101 Accès à l'emploi 1/101 Action collective 1/101 Activité partielle 61/101 Agriculture 2/101 Alternance 40/101 Chômage 6/101 Compétitivité 8/101 Contrat de génération 22/101 Droit du travail 10/101 Entreprise 2/101 Exportation 6/101 Financement des entreprises 101/101 Formation professionnelle 1/101 Handicap 1/101 Industrie 1/101 Innovation 1/101 Insertion 1/101 Inspection du travail 2/101 Intelligence économique 1/101 investissement 7/101 Jeunes 12/101 Mutation économique 4/101 Prévention 6/101 Saisonniers 40/101 Santé au travail 4/101 Senior 8/101 Tourisme
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44/108 Accès à l'emploi 1/108 Action collective 1/108 Activité partielle 61/108 Agriculture 2/108 Alternance 37/108 Chômage 6/108 Compétitivité 8/108 Contrat de génération 16/108 Droit du travail 11/108 Entreprise 2/108 Exportation 7/108 Financement des entreprises 108/108 Formation professionnelle 1/108 Handicap 1/108 Industrie 2/108 Innovation 2/108 Insertion 2/108 Inspection du travail 5/108 Intelligence économique 2/108 investissement 8/108 Jeunes 11/108 Mutation économique 3/108 Prévention 4/108 Saisonniers 31/108 Santé au travail 4/108 Senior 8/108 Tourisme
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44/124 Accès à l'emploi 2/124 Action collective 2/124 Activité partielle 60/124 Agriculture 2/124 Alternance 38/124 Chômage 7/124 Compétitivité 12/124 Contrat de génération 19/124 Droit du travail 9/124 Entreprise 4/124 Exportation 7/124 Financement des entreprises 124/124 Formation professionnelle 2/124 Handicap 2/124 Industrie 2/124 Innovation 2/124 Insertion 2/124 Inspection du travail 4/124 Intelligence économique 2/124 investissement 10/124 Jeunes 9/124 Mutation économique 6/124 Prévention 5/124 Saisonniers 54/124 Santé au travail 6/124 Senior 15/124 Tourisme
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51/131 Accès à l'emploi 2/131 Action collective 2/131 Activité partielle 63/131 Agriculture 3/131 Alternance 44/131 Chômage 6/131 Compétitivité 11/131 Contrat de génération 21/131 Droit du travail 7/131 Entreprise 4/131 Exportation 6/131 Financement des entreprises 131/131 Formation professionnelle 2/131 Handicap 2/131 Industrie 2/131 Innovation 2/131 Insertion 2/131 Inspection du travail 4/131 Intelligence économique 2/131 investissement 9/131 Jeunes 8/131 Mutation économique 8/131 Prévention 6/131 Saisonniers 55/131 Santé au travail 4/131 Senior 16/131 Tourisme
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8/122 Contrat de génération 18/122 Droit du travail 10/122 Entreprise 2/122 Exportation 10/122 Financement des entreprises 122/122 Formation professionnelle 1/122 Handicap 1/122 Industrie 3/122 Innovation 1/122 Insertion 1/122 Inspection du travail 2/122 Intelligence économique 3/122 investissement 7/122 Jeunes 13/122 Mutation économique 3/122 Prévention 5/122 Saisonniers 36/122 Santé au travail 5/122 Senior 8/122 Tourisme
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Contrats aidés CUI-CAE et CUI-CIE et CUI - starter - 29 janvier 2016 Contrats aidés : arrêté préfectoral du 28 janvier 2016 L'arrêté préfectoral n° 2016/DIRECCTE/6 du 28 janvier 2016 relatif aux taux d'intervention en faveur des contrats aidés ainsi que le tableau des taux de prise en charge sont applicables à compter du 29 janvier 2016. + Lire la suite Redressement productif - 11 janvier 2016 Acteurs et dispositifs pour accompagner les chefs d'entreprise en difficultés L'Etat et une vingtaine d'acteurs publics et privés* se mobilisent pour la prévention et l'accompagnement des entreprises en difficulté en
Pays de la Loire. Ils ont signé une charte dont l'objectif est de renforcer le réseau des acteurs qui sont au service des entreprises en difficulté pour les aider à trouver des solutions et à rebondir. + Lire la suite 43/122 Accès à l'emploi 1/122 Action collective 1/122 Activité partielle 56/122 Agriculture 1/122 Alternance 40/122 Chômage 8/122 Compétitivité
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Marché du travail - 24 mars 2016 Marché du travail : Brefs mensuels Les derniers chiffres de la demande d'emploi en
Pays de la Loire + Lire la suite Contrats aidés CUI-CAE et CUI-CIE et CUI - starter - 29 janvier 2016 Contrats aidés : arrêté préfectoral du 28 janvier 2016 L'arrêté préfectoral n° 2016/DIRECCTE/6 du 28 janvier 2016 relatif aux taux d'intervention en faveur des contrats aidés ainsi que le tableau des taux de prise en charge sont applicables à compter du 29 janvier 2016. + Lire la suite 44/107 Accès à l'emploi 1/107 Action collective 1/107 Activité partielle 63/107 Agriculture 4/107 Alternance 36/107 Chômage 5/107 Compétitivité 9/107 Contrat de génération 15/107 Droit du travail 11/107 Entreprise 2/107 Exportation 6/107 Financement des entreprises 107/107 Formation professionnelle 1/107 Handicap 1/107 Industrie 2/107 Innovation 2/107 Insertion 2/107 Inspection du travail 5/107 Intelligence économique
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Marche-du-travail-Brefs-mensuels
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+ Lire la suite Marché du travail : Brefs mensuels
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www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
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www.picardie.direccte.gouv.fr
-
En France métropolitaine, ce nombre augmente de +1,1 % sur un mois, de +0,6 % sur trois mois, et de +2,5 % sur un an. + Lire la suite Emploi et Marché du travail - 24 mars 2016 INFO emploi en Bref - Situation à fin janvier 2016 NOUVEAUTE Publication synthétique relative à la demande d'emploi dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie et ses cinq départements. + Lire la suite
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INFO emploi en Bref - Situation à fin février 2016 24 mars 2016 Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en février 2016 dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie 24 mars 2016 INFO emploi en Bref - Situation à fin janvier 2016 24 mars 2016 Emploi et Marché du travail - 24 mars 2016 INFO emploi en Bref - Situation à fin février 2016 NOUVEAUTE : Publication synthétique relative à la demande d'emploi dans la région
Nord - Pas-de-Calais et ses cinq départements + Lire la suite Emploi et Marché du travail - 24 mars 2016 Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en février 2016 dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie Fin février 2016, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit en
Nord - Pas-de-Calais Picardie à 387 307. Ce nombre augmente de +1,1 % sur un mois (soit 4 250 personnes), reste stable sur trois mois, et progresse de +1,5 % sur un an.
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Joli mois de l'Europe en
Nord - Pas-de-Calais Picardie (mai 2016)
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www.picardie.direccte.gouv.fr/INFO-emploi-en-Bref-Situation-a-fin-fevrier-2016
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+ Lire la suite INFO emploi en Bref - Situation à fin février 2016
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www.picardie.direccte.gouv.fr/INFO-emploi-en-Bref-Situation-a-fin-janvier-2016
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+ Lire la suite INFO emploi en Bref - Situation à fin janvier 2016
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Les-demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-fevrier-2016-dans-la-region
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+ Lire la suite Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en février 2016 dans la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie
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www.pme.gouv.fr ]
L'entrepreunariat : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.pme.gouv.fr
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L'industrie Secteurs et activités des services à la personne (SAP) Les métiers des services à la personne Annuaire des organismes de SAP Aménagement commercial (CNAC) Les métiers du tourisme Le marquage CE
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Chiffres-du-chomage-en-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-17763
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes.
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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1/237 Métrologie 4/237 Mutation économique 11/237 Nacre 5/237 Négociation collective 176/237 Organisation des services 2/237 Parcours professionnel 3/237 Prestations de services internationales 114/237 Prévention 3/237 Programme opérationnel 2/237 Qualification 2/237 Relocalisation 2/237 Revitalisation 107/237 Risques professionnels 11/237 Rupture conventionnelle 2/237 Saisonniers 7/237 Salaires 237/237 Santé au travail 28/237 Sécurité alimentaire 126/237 Securité travail 1/237 Senior 14/237 Services à la personne 29/237 Services de santé au travail 2/237 Sous-traitance 48/237 Statistiques 36/237 Tourisme 6/237 Travail illégal 3/237 Travail saisonnier
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115/221 Accès à l'emploi 1/221 Action collective 12/221 Activité partielle 7/221 Agriculture 5/221 Alternance 21/221 Apprentissage 72/221 Chômage 15/221 CHSCT 2/221 Comité d'entreprise 1/221 Commande publique 24/221 Compétitivité 16/221 Concurrence 77/221 Conseiller du salarié 42/221 Consommation 18/221 Contrat de génération 10/221 Convention collective 4/221 Dialogue social 5/221 Discrimination 147/221 Droit du travail 19/221 Emploi d'avenir 79/221 Entreprise 12/221 Europe 3/221 Exclusion 10/221 Exportation 3/221 Femmes 61/221 Fonds social européen 85/221 Formation professionnelle 2/221 GPEC 6/221 Handicap 56/221 Industrie 21/221 Innovation 24/221 Insertion 157/221 Inspection du travail 1/221 Intelligence économique 7/221 investissement 86/221 Jeunes 9/221 Marché public 9/221 Médecine du travail 9/221 Médiateur 1/221 Métrologie 5/221 Mutation économique 8/221 Nacre
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147/259 Accès à l'emploi 2/259 Action collective 9/259 Activité partielle 12/259 Agriculture 4/259 Alternance 26/259 Apprentissage 113/259 Chômage 15/259 CHSCT 4/259 Comité d'entreprise 2/259 Commande publique 36/259 Compétitivité 13/259 Concurrence 79/259 Conseiller du salarié 64/259 Consommation 28/259 Contrat de génération 16/259 Convention collective 8/259 Dialogue social 10/259 Discrimination 128/259 Droit du travail 24/259 Emploi d'avenir 123/259 Entreprise 14/259 Europe 6/259 Exclusion 16/259 Exportation 6/259 Femmes 40/259 Fonds social européen 93/259 Formation professionnelle 2/259 GPEC 12/259 Handicap 77/259 Industrie 29/259 Innovation 27/259 Insertion 164/259 Inspection du travail 2/259 Intelligence économique 6/259 investissement 75/259 Jeunes 14/259 Marché public 13/259 Médecine du travail 10/259 Médiateur 2/259 Métrologie 8/259 Mutation économique 10/259 Nacre
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149/262 Accès à l'emploi 2/262 Action collective 9/262 Activité partielle 13/262 Agriculture 4/262 Alternance 26/262 Apprentissage 114/262 Chômage 17/262 CHSCT 4/262 Comité d'entreprise 2/262 Commande publique 36/262 Compétitivité 14/262 Concurrence 72/262 Conseiller du salarié 65/262 Consommation 28/262 Contrat de génération 17/262 Convention collective 8/262 Dialogue social 10/262 Discrimination 135/262 Droit du travail 25/262 Emploi d'avenir 124/262 Entreprise 14/262 Europe 6/262 Exclusion 16/262 Exportation 6/262 Femmes 40/262 Fonds social européen 98/262 Formation professionnelle 2/262 GPEC 12/262 Handicap 73/262 Industrie 30/262 Innovation 29/262 Insertion 157/262 Inspection du travail 2/262 Intelligence économique 6/262 investissement 73/262 Jeunes 14/262 Marché public 14/262 Médecine du travail 10/262 Médiateur 2/262 Métrologie 8/262 Mutation économique 10/262 Nacre
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160/253 Accès à l'emploi 2/253 Action collective 9/253 Activité partielle 12/253 Agriculture 8/253 Alternance 30/253 Apprentissage 113/253 Chômage 18/253 CHSCT 4/253 Comité d'entreprise 2/253 Commande publique 39/253 Compétitivité 13/253 Concurrence 80/253 Conseiller du salarié 63/253 Consommation 29/253 Contrat de génération 17/253 Convention collective 8/253 Dialogue social 10/253 Discrimination 143/253 Droit du travail 25/253 Emploi d'avenir 123/253 Entreprise 16/253 Europe 6/253 Exclusion 16/253 Exportation 6/253 Femmes 62/253 Fonds social européen 100/253 Formation professionnelle 2/253 GPEC 12/253 Handicap 75/253 Industrie 29/253 Innovation 28/253 Insertion 170/253 Inspection du travail 2/253 Intelligence économique 7/253 investissement 100/253 Jeunes 14/253 Marché public 12/253 Médecine du travail 10/253 Médiateur 2/253 Métrologie 8/253 Mutation économique 11/253 Nacre
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166/258 Accès à l'emploi 2/258 Action collective 12/258 Activité partielle 12/258 Agriculture 7/258 Alternance 31/258 Apprentissage 112/258 Chômage 19/258 CHSCT 4/258 Comité d'entreprise 2/258 Commande publique 39/258 Compétitivité 19/258 Concurrence 82/258 Conseiller du salarié 68/258 Consommation 29/258 Contrat de génération 18/258 Convention collective 8/258 Dialogue social 10/258 Discrimination 146/258 Droit du travail 26/258 Emploi d'avenir 123/258 Entreprise 16/258 Europe 6/258 Exclusion 16/258 Exportation 6/258 Femmes 69/258 Fonds social européen 101/258 Formation professionnelle 2/258 GPEC 12/258 Handicap 75/258 Industrie 30/258 Innovation 31/258 Insertion 183/258 Inspection du travail 2/258 Intelligence économique 8/258 investissement 106/258 Jeunes 15/258 Marché public 10/258 Médecine du travail 10/258 Médiateur 2/258 Métrologie 8/258 Mutation économique 11/258 Nacre
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4/221 Négociation collective 190/221 Organisation des services 3/221 Parcours professionnel 5/221 Prestations de services internationales 113/221 Prévention 3/221 Programme opérationnel 3/221 Qualification 3/221 Relocalisation 2/221 Revitalisation 108/221 Risques professionnels 13/221 Rupture conventionnelle 2/221 Saisonniers 6/221 Salaires 221/221 Santé au travail 25/221 Sécurité alimentaire 126/221 Securité travail 1/221 Senior 17/221 Services à la personne 7/221 Services de santé au travail 3/221 Sous-traitance 62/221 Statistiques 29/221 Tourisme 5/221 Travail illégal 3/221 Travail saisonnier
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6/259 Négociation collective 153/259 Organisation des services 5/259 Parcours professionnel 6/259 Prestations de services internationales 115/259 Prévention 2/259 Programme opérationnel 4/259 Qualification 4/259 Relocalisation 4/259 Revitalisation 105/259 Risques professionnels 9/259 Rupture conventionnelle 4/259 Saisonniers 9/259 Salaires 259/259 Santé au travail 37/259 Sécurité alimentaire 125/259 Securité travail 2/259 Senior 22/259 Services à la personne 11/259 Services de santé au travail 4/259 Sous-traitance 90/259 Statistiques 39/259 Tourisme 6/259 Travail illégal 5/259 Travail saisonnier
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6/262 Négociation collective 156/262 Organisation des services 6/262 Parcours professionnel 6/262 Prestations de services internationales 115/262 Prévention 2/262 Programme opérationnel 4/262 Qualification 4/262 Relocalisation 4/262 Revitalisation 105/262 Risques professionnels 9/262 Rupture conventionnelle 4/262 Saisonniers 10/262 Salaires 262/262 Santé au travail 36/262 Sécurité alimentaire 127/262 Securité travail 2/262 Senior 23/262 Services à la personne 12/262 Services de santé au travail 4/262 Sous-traitance 90/262 Statistiques 41/262 Tourisme 7/262 Travail illégal 5/262 Travail saisonnier
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7/253 Négociation collective 164/253 Organisation des services 4/253 Parcours professionnel 6/253 Prestations de services internationales 120/253 Prévention 4/253 Programme opérationnel 4/253 Qualification 4/253 Relocalisation 4/253 Revitalisation 110/253 Risques professionnels 13/253 Rupture conventionnelle 4/253 Saisonniers 10/253 Salaires 253/253 Santé au travail 33/253 Sécurité alimentaire 126/253 Securité travail 2/253 Senior 23/253 Services à la personne 10/253 Services de santé au travail 4/253 Sous-traitance 90/253 Statistiques 40/253 Tourisme 5/253 Travail illégal 4/253 Travail saisonnier 11/253 VAE
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7/258 Négociation collective 183/258 Organisation des services 4/258 Parcours professionnel 6/258 Prestations de services internationales 120/258 Prévention 4/258 Programme opérationnel 4/258 Qualification 4/258 Relocalisation 4/258 Revitalisation 109/258 Risques professionnels 13/258 Rupture conventionnelle 4/258 Saisonniers 9/258 Salaires 258/258 Santé au travail 32/258 Sécurité alimentaire 131/258 Securité travail 2/258 Senior 23/258 Services à la personne 8/258 Services de santé au travail 4/258 Sous-traitance 92/258 Statistiques 40/258 Tourisme 5/258 Travail illégal 4/258 Travail saisonnier 10/258 VAE
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Chiffres du chômage en
Aquitaine,
Limousin Poitou-Charentes. 24 mars 2016 100/237 Accès à l'emploi 1/237 Action collective 13/237 Activité partielle 8/237 Agriculture 6/237 Alternance 21/237 Apprentissage 57/237 Chômage 17/237 CHSCT 2/237 Comité d'entreprise 1/237 Commande publique 21/237 Compétitivité 16/237 Concurrence 72/237 Conseiller du salarié 39/237 Consommation 15/237 Contrat de génération 16/237 Convention collective 4/237 Dialogue social 5/237 Discrimination 138/237 Droit du travail 18/237 Emploi d'avenir 67/237 Entreprise 9/237 Europe 3/237 Exclusion 8/237 Exportation 3/237 Femmes 52/237 Fonds social européen 82/237 Formation professionnelle 1/237 GPEC 6/237 Handicap 54/237 Industrie 17/237 Innovation 24/237 Insertion 149/237 Inspection du travail 1/237 Intelligence économique 5/237 investissement 77/237 Jeunes 8/237 Marché public 30/237 Médecine du travail 7/237 Médiateur
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Préfecture maritime Atlantique
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Préfecture maritime de l'Atlantique
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BREST
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BREST - ENTRE LA POINTE...
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En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
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En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
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chenal de Fromentine 01 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1228 du 11 février 2016 Les navigateurs son informes que des travaux de dragage et d'immersion seront. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du
centre d'essais des landes primo/avis de tirs zones des landes (toutes. En savoir plus ABORDS DE L'ILE GRANDE Ouessant - abords de l'ile grande les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus SECTEUR ILE RONDE Rade de
brest - secteur ile ronde signalons, le 240817z mar 16, tronc d'arbre a la derive. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord OMONVILLE LA ROGUE Omonville la rogue les navigateurs sont informés qu'un ais virtuel émet.
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FLAMANVILLE Casquets - flamanville les navigateurs sont informes que du 28 mars au 02 avril 2016 le navire. En savoir plus
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus RADE DE
BREST - ENTRE LA POINTE. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 100 optimists est organisee. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes que le cmt aigle procedera a des petardements sous-marins sur le. En savoir plus BAIE DE LA FORET A l'occassion du prologue et de la course 'transat ag2r la mondiale', la prefecture. En savoir plus ANSE DE CAMARET Le cmt 'aigle' effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de. En savoir plus COURS DE LA LOIRE - PORT DE MONTOIR -. Les navigateurs sont informes que des operations de maintenance sur les tetes flottantes des. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 071230 utc au 071430 utc apr 16 dans la zone. En savoir plus
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification des avurnav local
brest 1499 primo : tirs du celm du vendredi 25 mars. En savoir plus
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centre d'essais des landes primo/avis de tirs zones des landes (toutes. En savoir plus ABORDS DE L'ILE GRANDE Ouessant - abords de l'ile grande les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus SECTEUR ILE RONDE Rade de
brest - secteur ile ronde signalons, le 240817z mar 16, tronc d'arbre a la derive. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord OMONVILLE LA ROGUE Omonville la rogue les navigateurs sont informés qu'un ais virtuel émet.
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FLAMANVILLE Casquets - flamanville les navigateurs sont informes que du 28 mars au 02 avril 2016 le navire. En savoir plus
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BREST - ENTRE LA POINTE. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 100 optimists est organisee. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes que le cmt aigle procedera a des petardements sous-marins sur le. En savoir plus BAIE DE LA FORET A l'occassion du prologue et de la course 'transat ag2r la mondiale', la prefecture. En savoir plus ANSE DE CAMARET Le cmt 'aigle' effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de. En savoir plus COURS DE LA LOIRE - PORT DE MONTOIR -. Les navigateurs sont informes que des operations de maintenance sur les tetes flottantes des. En savoir plus BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 071230 utc au 071430 utc apr 16 dans la zone. En savoir plus
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Chartres - 12 février 2016 Espace journalistes Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Actu en Images ARBO / RUBRIQUE Porte-parolat Pôle presse L'ActuJUSTICE Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter S'inscrire, se désinscrire de nos listes Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
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Tribune de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 21 mars 2016 Semaine du 21 mars 2016 Agenda de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 19 mars 2016 Interpellation de Salah Abdeslam Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 29 juin 2015 Lutte contre la récidive des personnes 27 janvier 2015 Evolution des décisions du juge aux affaires familiales 30 septembre 2014 Les 10 ans des Juridictions interrégionales spécialisées (JIRS) 25 novembre 2014 QAG - délais de prescription en matière de violences sexuelles 25 novembre 2014 Violences faites aux femmes 17 octobre 2014 Justice du 21ème siècle : une justice proche du justiciable Le Ministre Biographie Actualités Communiqués 24/03 Clôture de la formation des magistrats référents terrorisme 23/03 La réforme du
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Mars 2016 Fermeture exceptionnelle de la préfecture et des sous-préfectures le 4 avril 2016 à partir de 11h30
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Actualités Les chiffres du marché du travail de février 2016 24 mars 2016 Les chiffres du marché du travail de février 2016 Fin février 2016, à
La Réunion, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 138 560. Ce nombre augmente de 0,5 % sur un mois (soit + 740 personnes), de 2,9 % sur trois mois et de 2,2 % sur un an. + Lire la suite Actualités - 24 mars 2016 Actualités Les chiffres du marché du travail de février 2016
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Carburants - 30 septembre 2015 Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er octobre 2015 Le contexte international Depuis l'actualisation du mois de juillet 2014, afin de mieux correspondre à la nature des produits consommés dans le département, la cotation de référence du supercarburant utilisée est la Mogas 95 Unleaded (en lieu et place de la Mogas 97 Unleaded précédemment utilisée). La référence pour le gazole est restée inchangée. Sur la période de référence, on constate à nouveau une (. + Lire la suite
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Forum des métiers de l'air 24 mars 2016 Actualités - 24 mars 2016 Forum des métiers de l'air Organisée par la DSAC OI, le SNA OI et la DIECCTE, cette manifestation se déroulera dans l'enceinte du Détachement Air 181 « Lieutenant Roland Garros (. + Lire la suite
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IPRP (intervenant en prévention des risques professionnels) 24 mars 2016
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IPRP (intervenant en prévention des risques professionnels)
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+ Lire la suite Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er octobre 2015
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Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé - Les services de l'Etat à La Réunion
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Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Communiqués Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé
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Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Mis à jour le 24/03/2016 24/03/2016 Communiqués Dispositions concernant l'accès à l'aérogare à l'occasion du week-end prolongé
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Direccte AUVRA
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14/150 Accès à l'emploi 10/150 Activité partielle 15/150 Alternance 8/150 Apprentissage 3/150 Chômage 1/150 CHSCT 1/150 Comité d'entreprise 7/150 Compétitivité 85/150 Concurrence 3/150 Conseiller du salarié 86/150 Consommation 1/150 Contrat de génération 23/150 Convention collective 1/150 Dialogue social 120/150 Droit du travail 1/150 Emploi d'avenir 117/150 Entreprise 1/150 Europe 1/150 Femmes 8/150 Fonds social européen 150/150 Formation professionnelle 4/150 Handicap 2/150 Industrie 8/150 Insertion 21/150 Inspection du travail 1/150 investissement 15/150 Jeunes 9/150 Mutation économique 145/150 Organisation des services 13/150 Qualification 23/150 Salaires 4/150 Santé au travail 1/150 Securité travail 1/150 Senior 2/150 Statistiques 20/150 VAE Le Crédit d'Impôt Innovation 24 mars 2016
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14/151 Accès à l'emploi 8/151 Activité partielle 12/151 Alternance 9/151 Apprentissage 3/151 Chômage 1/151 CHSCT 1/151 Comité d'entreprise 5/151 Compétitivité 91/151 Concurrence 3/151 Conseiller du salarié 92/151 Consommation 1/151 Contrat de génération 22/151 Convention collective 1/151 Dialogue social 124/151 Droit du travail 2/151 Emploi d'avenir 118/151 Entreprise 1/151 Europe 1/151 Femmes 7/151 Fonds social européen 143/151 Formation professionnelle 4/151 Handicap 2/151 Industrie 6/151 Insertion 23/151 Inspection du travail 1/151 investissement 16/151 Jeunes 7/151 Mutation économique 151/151 Organisation des services 9/151 Qualification 22/151 Salaires 4/151 Santé au travail 1/151 Securité travail 1/151 Senior 1/151 Statistiques 17/151 VAE
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14/166 Accès à l'emploi 10/166 Activité partielle 15/166 Alternance 9/166 Apprentissage 4/166 Chômage 1/166 CHSCT 1/166 Comité d'entreprise 6/166 Compétitivité 97/166 Concurrence 5/166 Conseiller du salarié 98/166 Consommation 1/166 Contrat de génération 24/166 Convention collective 1/166 Dialogue social 133/166 Droit du travail 1/166 Emploi d'avenir 133/166 Entreprise 1/166 Europe 1/166 Femmes 11/166 Fonds social européen 151/166 Formation professionnelle 5/166 Handicap 2/166 Industrie 7/166 Insertion 24/166 Inspection du travail 1/166 investissement 20/166 Jeunes 9/166 Mutation économique 166/166 Organisation des services 10/166 Qualification 24/166 Salaires 5/166 Santé au travail 2/166 Securité travail 1/166 Senior 2/166 Statistiques 15/166 VAE
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15/159 Accès à l'emploi 7/159 Activité partielle 11/159 Alternance 9/159 Apprentissage 3/159 Chômage 1/159 CHSCT 1/159 Comité d'entreprise 6/159 Compétitivité 93/159 Concurrence 3/159 Conseiller du salarié 94/159 Consommation 1/159 Contrat de génération 26/159 Convention collective 1/159 Dialogue social 131/159 Droit du travail 2/159 Emploi d'avenir 123/159 Entreprise 1/159 Europe 1/159 Femmes 9/159 Fonds social européen 145/159 Formation professionnelle 4/159 Handicap 2/159 Industrie 5/159 Insertion 25/159 Inspection du travail 1/159 investissement 17/159 Jeunes 6/159 Mutation économique 159/159 Organisation des services 8/159 Qualification 26/159 Salaires 4/159 Santé au travail 1/159 Securité travail 1/159 Senior 1/159 Statistiques 18/159 VAE
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15/160 Accès à l'emploi 8/160 Activité partielle 13/160 Alternance 9/160 Apprentissage 3/160 Chômage 1/160 CHSCT 1/160 Comité d'entreprise 6/160 Compétitivité 93/160 Concurrence 3/160 Conseiller du salarié 94/160 Consommation 1/160 Contrat de génération 25/160 Convention collective 1/160 Dialogue social 129/160 Droit du travail 1/160 Emploi d'avenir 127/160 Entreprise 1/160 Europe 1/160 Femmes 10/160 Fonds social européen 156/160 Formation professionnelle 4/160 Handicap 2/160 Industrie 6/160 Insertion 22/160 Inspection du travail 1/160 investissement 19/160 Jeunes 7/160 Mutation économique 160/160 Organisation des services 9/160 Qualification 25/160 Salaires 4/160 Santé au travail 2/160 Securité travail 1/160 Senior 3/160 Statistiques 15/160 VAE
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Le Crédit d'Impôt Innovation
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Industries du sport -
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Deplacement-de-Thierry-Braillard-a-Strasbourg
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Déplacement de
Thierry Braillard à
Strasbourg
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Signature-de-contrat-de-la-filiere-sport
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Signature de contrat de la filière sport
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1f40 Bienfaits Recommandations Signature de contrat de la filière sport jeudi 24 mars 2016 Mercredi 23 mars,
Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique,
Patrick KANNER , Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et
Matthias FEKL, Secrétaire d'Etat (. Thierry Braillar 1f40 d, secrétaire d'État aux Sports, a inauguré, mardi 15 mars, le lieu unique, une nouvelle cellule stratégique et opérationnelle du sport français basée à l'INSEP qui rassemble pour la (. jeudi 10 mars 2016
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1f40 Je suis acteur institutionnel Annuaire des services déconcentrés
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Aménagement des formations je 1f40 udi 10 mars 2016
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Bienfaits Recommandations
Thierry Braillard, secrétaire d'État aux Sports, a inauguré, mardi 15 mars, le lieu unique, une nouvelle cellule stratégique et opérationnelle du sport français basée à l'INSEP qui rassemble pour la (.
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Déplacement de
Thierry Braillard à
Strasbourg jeudi 24 mars 2016 Échange avec des jeunes en Service Civique, visite du CREPS, présentation du dispositif d'animations « Tous prêts », soutien de la SIG
Strasbourg. , le secrétaire d'État aux Sports était sur tous les (. Annuaire des services déconce 1f40 ntrés
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www.santesport.gouv.fr/="international/Mouvement-sportif/"
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Mouvement sportif
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www.santesport.gouv.fr/organisation/publicatio195cn-chiffres-cles/Statistiques/STAT-INFO/
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STAT INFO
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www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/organisation-publication-chiffres-cles-11034/article/Bulletin-Officiel-de-la-Jeunesse-des-Sports-et-de-la-Vie-associativ1b48e
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Bulletin Officiel Jeunesse et Sports
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www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/organisation-publication-chiffres-cles-11034/article/Bulletin-Officiel-de-la-Jeunesse-des-Sports-et-de-la-Vie-associative
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Bulletin Officiel Jeunesse et Sports
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www.santesport.gouv.fr/prati16d0ques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
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Plans et programmes nationaux
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Bienfaits Recommandations
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Bienfaits Recommandations
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
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Pôle Ressources national
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole111c-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
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Pôle Ressources national
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Plans et programmes nationaux
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22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" Une nouvelle sortie pédagogique à moto vous est proposée dimanche 22 mai 2016. Découvrez les modalités d'inscription.
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10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Fièvre catarrhale ovine (FCO) Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) 12/11/2015 Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px;
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Flash Info Tous à la TNT Haute Définition 29/01/2016 Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain. Sécurité routière "Onde de choc" - #TousTouchés 29/01/2016 "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public
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display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
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Lancement de la plateforme « Le.Taxi » 22/03/2016 Lutte contre le racisme et l'antisémitisme : #TousUnisContrelaHaine 18/03/2016 Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 14 mars 2016 16/03/2016 Le guide d'entretien des cours d'eau en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme
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Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant" A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 23/03/2016 Une nouvelle sortie pédagogique à moto vous est proposée dimanche 22 mai 2016. Découvrez les modalités d'inscription. Acheter son logement avec le PTZ Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence (. Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (. 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" Prêt à Taux Zéro #EmbauchePME - Embaucher, c'est gagner Actualités Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. autres actualités 22/03/2016
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Mis à jour le 24/03/2016
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10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Fièvre catarrhale ovine (FCO) Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) 12/11/2015 Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px;
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Flash Info Tous à la TNT Haute Définition 29/01/2016 Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain. Sécurité routière "Onde de choc" - #TousTouchés 29/01/2016 "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public
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display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
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Lancement de la plateforme « Le.Taxi » 22/03/2016 Lutte contre le racisme et l'antisémitisme : #TousUnisContrelaHaine 18/03/2016 Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 14 mars 2016 16/03/2016 Le guide d'entretien des cours d'eau en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme
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Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant" A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 23/03/2016 Une nouvelle sortie pédagogique à moto vous est proposée dimanche 22 mai 2016. Découvrez les modalités d'inscription. Acheter son logement avec le PTZ Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence (. Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (. 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" Prêt à Taux Zéro #EmbauchePME - Embaucher, c'est gagner Actualités Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. autres actualités 22/03/2016
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Mis à jour le 24/03/2016
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Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Fièvre catarrhale ovine (FCO) Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) 12/11/2015 Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px;
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Flash Info Tous à la TNT Haute Définition 29/01/2016 Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain. Sécurité routière "Onde de choc" - #TousTouchés 29/01/2016 "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public
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display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
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Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant" A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 23/03/2016 Une nouvelle sortie pédagogique à moto vous est proposée dimanche 22 mai 2016. Découvrez les modalités d'inscription. Acheter son logement avec le PTZ Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence (. Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (. 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" Prêt à Taux Zéro #EmbauchePME - Embaucher, c'est gagner Actualités Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. autres actualités 22/03/2016
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" - Services Etat Saône-et-Loire
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22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" Une nouvelle sortie pédagogique à moto vous est proposée dimanche 22 mai 2016. Découvrez les modalités d'inscription.
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Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile - Services Etat Saône-et-Loire
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Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL - Services Etat Saône-et-Loire
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Animaux d'élevage et filières animales - Services Etat Saône-et-Loire
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Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 14 mars 2016 - Services Etat Saône-et-Loire
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Fièvre catarrhale ovine (FCO) Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) 12/11/2015 Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px;
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Flash Info Tous à la TNT Haute Définition 29/01/2016 Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain. Sécurité routière "Onde de choc" - #TousTouchés 29/01/2016 "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
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display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
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Lancement de la plateforme « Le.Taxi » 22/03/2016 Lutte contre le racisme et l'antisémitisme : #TousUnisContrelaHaine 18/03/2016 Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 14 mars 2016 16/03/2016 Le guide d'entretien des cours d'eau en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme
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Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant" A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste.
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#EmbauchePME - Embaucher, c'est gagner Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (...)
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10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Fièvre catarrhale ovine (FCO) Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) 12/11/2015 Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px;
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Flash Info Tous à la TNT Haute Définition 29/01/2016 Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain. Sécurité routière "Onde de choc" - #TousTouchés 29/01/2016 "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Avis et consultation du public Avis et consultation du public
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
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display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
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Lancement de la plateforme « Le.Taxi » 22/03/2016 Lutte contre le racisme et l'antisémitisme : #TousUnisContrelaHaine 18/03/2016 Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 14 mars 2016 16/03/2016 Le guide d'entretien des cours d'eau en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme
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Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015. 21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. 16/03/2016 Révision constitutionnelle : "Ce texte est le fruit d'un consensus responsable, méticuleux et exigeant" A l'occasion de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation au
Sénat, le Premier ministre a prôné l'esprit d'unité nationale face à la menace terroriste.
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Mis à jour le 23/03/2016 Une nouvelle sortie pédagogique à moto vous est proposée dimanche 22 mai 2016. Découvrez les modalités d'inscription. Acheter son logement avec le PTZ Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence (. Faisant suite à l'annonce du Président de la République le 18 janvier dernier, le Gouvernement se mobilise pour relever le défi de l'emploi et met en place la mesure #EmbauchePME. L'objectif : alléger le coût du travail et faciliter les embauches au (. 22 mai 2016 : journée pédagogique "Reprise en main moto" Prêt à Taux Zéro #EmbauchePME - Embaucher, c'est gagner Actualités Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. autres actualités 22/03/2016
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Mis à jour le 24/03/2016
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Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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Lutte contre le racisme et l'antisémitisme : #TousUnisContrelaHaine
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"Onde de choc" - #TousTouchés
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Acheter son logement avec le PTZ Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence (...) Prêt à Taux Zéro
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Salle de presse
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Santé et cohésion sociale
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Santé, solidarité et cohésion sociale
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Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements
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Sécurité publique et civile
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Sécurité
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Services de l'État
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Système d'immatriculation des véhicules
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Termites / Merules
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Tous à la TNT Haute Définition
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Travail et emploi
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Trombinoscope des chefs de services
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/un-particulier-m682.html
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> un particulier
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un particulier
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/un-professionnel-m683.html
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> un professionnel
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un professionnel
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/une-association-m684.html
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> une association
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une association
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> une collectivité
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une collectivité
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/vous-etes-g31.html
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Vous êtes ...
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www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.gouv.fr/
-
Les services de l'État en Sarthe
-
www.sarthe.gouv.fr/attentats-de-bruxelles-informations-utiles-a3944.html
-
Attentats de Bruxelles : informations utiles
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www.sarthe.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Attentats de Bruxelles : informations utiles
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Mis à jour le 24/03/2016
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.pref.gouv.fr/attentats-de-bruxelles-informations-utiles-a3944.html
-
Attentats de Bruxelles : informations utiles
-
www.sarthe.pref.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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Attentats de Bruxelles : informations utiles
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Mis à jour le 24/03/2016
[
www.semaine.industrie.gouv.fr ]
Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.semaine.industrie.gouv.fr
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L'industrie Secteurs et activités des services à la personne (SAP) Les métiers des services à la personne Annuaire des organismes de SAP Aménagement commercial (CNAC) Les métiers du tourisme Le marquage CE
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Inscrire l'état d'urgence et la déchéance de nationalité dans la Constitution - Sénat
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Protection de la Nation 22 mars - Le
Sénat a adopté, par 176 voix contre 161, le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Inscrire l'état d'urgence et la déchéance de nationalité dans la Constitution - Sénat
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Protection de la Nation 22 mars - Le
Sénat a adopté, par 176 voix pour et 161 contre, le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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www.senat.fr/espace_presse/actualites/201603/leconomie_bleue_refonder_la_politique_maritime_de_la_france.html
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Refonder la politique maritime de la France 24 mars - Les sénateurs poursuivent l'examen de la proposition de loi pour "l'économie bleue"
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Associations : les femmes s'engagent ! - Sénat
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Associations : les femmes s'engagent La délégation aux droits des femmes du
Sénat organise un colloque sur le thème de l'engagement citoyen des femmes
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www.senat.fr
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24 mars - Les sénateurs ont adopté la proposition de loi pour "l'économie bleue" Jeudi à 15h00 Questions d'actualité au Gouvernement Associations : les femmes s'engagent La délégation aux droits des femmes du
Sénat organise un colloque sur le thème de l'engagement citoyen des femmes Associations : les femmes s'engagent La délégation aux droits des femmes du
Sénat organise un colloque sur le thème de l'engagement citoyen des femmes Associations : les femmes s'engagent La délégation aux droits des femmes du
Sénat organise un colloque sur le thème de l'engagement citoyen des femmes Associations : les femmes s'engagent La délégation aux droits des femmes du
Sénat organise un colloque sur le thème de l'engagement citoyen des femmes
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24 mars - Les sénateurs poursuivent l'examen de la proposition de loi pour "l'économie bleue" Jeudi à 10h30 Lutte contre le crime organisé Refonder la politique maritime de la France 24 mars - Les sénateurs poursuivent l'examen de la proposition de loi pour "l'économie bleue"
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Protection de la Nation 22 mars - Le
Sénat a adopté, par 176 voix contre 161, le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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Protection de la Nation 22 mars - Le
Sénat a adopté, par 176 voix pour et 161 contre, le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
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www.servicesalapersonne.gouv.fr ]
Services à la personne : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.servicesalapersonne.gouv.fr
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L'industrie Secteurs et activités des services à la personne (SAP) Les métiers des services à la personne Annuaire des organismes de SAP Aménagement commercial (CNAC) Les métiers du tourisme Le marquage CE
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Your support ID is: 9776826634321435459
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Your support ID is: 9776826634327803831
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Your support ID is: 9776826634332230669
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Your support ID is: 9776826634335283862
[
www.sports.gouv.fr ]
Industries du sport -
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Deplacement-de-Thierry-Braillard-a-Strasbourg
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Déplacement de
Thierry Braillard à
Strasbourg
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Signature-de-contrat-de-la-filiere-sport
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Signature de contrat de la filière sport
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www.sports.gouv.fr
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10 réflexe 1f40 s en or Signature de contrat de la filière sport jeudi 24 mars 2016 Mercredi 23 mars,
Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique,
Patrick KANNER , Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et
Matthias FEKL, Secrétaire d'Etat (.
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10 réflexes en or
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1f40 Sport Performance Economie du spo 1f40 rt Lieux de pratiques 1f40 Déplacement de
Thierry Braillard à
Strasbourg jeudi 24 mars 2016 Échange avec des jeunes en Service Civique, visite du CREPS, présentation du dispositif d'animations « Tous prêts », soutien de la SIG
Strasbourg. , le secrétaire d'État aux Sports était sur tous les (. Fon 702 ds d'Expérimentation pour la Jeunesse
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Sport Performance Economie du sport Lieux de pratiques D 1f40 élégué interministériel Annuaire d 1f40 es services déconcentrés Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse
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www.sports.gouv.fr/international/DIGES/
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D élégué interministériel
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www.sports.gouv.fr/organisation/missions-organisation/Missions-11062/
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Missions
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www.sports.gouv.fr/organisation/organisation-du-sport-en-france/sporteco/
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Economie du spo rt
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Economie du sport
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Sta1925tistiques/STAT-INFO/
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STAT INFO
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/STAT-INFO/
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STAT INFO
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-b68securite/securite-sur-la-voie-publique/
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Recommandations
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/10-reflexes-en-or/
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10 réflexe s en or
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10 réflexes en or
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/
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Recommandations
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-et5b4re/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
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Plans et programmes nationaux
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
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www.sports.gouv.fr/spip?page=sg-service-annuaire
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Annuaire d es services déconcentrés
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Annuaire des services déconce ntrés
[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr/actualite/transformation-et-securite-numerique-un-enjeu-de-lenseignement-superieur-et-de-la-recherche-avec-les-rue-2016/
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Transformation et sécurité numérique : un enjeu de l'enseignement supérieur et de la recherche avec les RUE 2016
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www.ssi.gouv.fr
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Transformation et sécurité numérique : un enjeu de l'enseignement supérieur et de la recherche avec les RUE 2016 Publié le 24 mars 2016 La 9ème édition du Salon de l'Enseignement supérieur et de la recherche, qui se tient du 24 au 25 mars, est placée sous le signe de la transformation numérique, de ses enjeux et de ses impacts. Une préoccupation qui s'affirme, comme en témoigne la première participation de l'ANSSI, invitée à l'occasion d'une intervention consacrée à la cybersécurité.
[
www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Travaux de doublement de la rocade d'
Albi - section échangeur route de Saint-Juéry - RD 100
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Mis à jour le 24/03/2016
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.pref.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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24/03/2016 Travaux de doublement de la rocade d'
Albi - section échangeur route de Saint-Juéry - RD 100
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Mis à jour le 24/03/2016
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/13295_actualite-economique-et-financiere-argentine-du-11-au-17-mars-2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 11 au 17 mars 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7234_seuils-de-l-usure-applicables
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Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 11 au 17 mars 2016 Approbation par la Chambre des députés du projet de loi abrogeant les deux lois empêchant le paiement aux créanciers non restructurés et permettant au gouvernement de réaliser une émission obligataire plafonnée à 12,5 Mds USD Ce projet de loi e. Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 24/03/2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté. 22/03/2016 Avec 1,2 Md d'habitants, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi en 2015 à 2 182 Mds USD, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale, entre la France et l'Ital. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°9 - du 22 au 28 février 21/03/2016
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Brésil-Brèves économiques et financières -semaine du 11 au 17 mars 2016 18/03/2016 Résumé : L'extrême confusion politique des derniers jours rend les actifs du Brésil très volatils. L'activité continue sa chute en janvier 2016, -0,61% comparé à décembre 2015, ce qui semble retarder la sortie de crise à l'année prochaine au.
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Perspectives économiques et financières de la Russie (mars 2016) 18/03/2016 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012, amplifié depuis 2014 par la baisse du prix du pétrole et les sanctions internationales. Brésil-Brèves économiques et financières -semaine du 11 au 17 mars 2016 Résumé : L'extrême confusion politique des derniers jours rend les actifs du Brésil très volatils. L'activité continue sa chute en janvier 2016, -0,61% comparé à décembre 2015, ce qui semble retarder la sortie de crise à l'année prochaine au.
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Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 24/03/2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté. 22/03/2016 Avec 1,2 Md d'habitants, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi en 2015 à 2 182 Mds USD, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale, entre la France et l'Ital. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°9 - du 22 au 28 février 21/03/2016 Perspectives économiques et financières de la Russie (mars 2016) 18/03/2016 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012, amplifié depuis 2014 par la baisse du prix du pétrole et les sanctions internationales.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 11 au 17 mars 2016
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Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 11 au 17 mars 2016 Approbation par la Chambre des députés du projet de loi abrogeant les deux lois empêchant le paiement aux créanciers non restructurés et permettant au gouvernement de réaliser une émission obligataire plafonnée à 12,5 Mds USD Ce projet de loi e. Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 24/03/2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté. 22/03/2016 Avec 1,2 Md d'habitants, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi en 2015 à 2 182 Mds USD, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale, entre la France et l'Ital. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°9 - du 22 au 28 février 21/03/2016
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Brésil-Brèves économiques et financières -semaine du 11 au 17 mars 2016 18/03/2016 Résumé : L'extrême confusion politique des derniers jours rend les actifs du Brésil très volatils. L'activité continue sa chute en janvier 2016, -0,61% comparé à décembre 2015, ce qui semble retarder la sortie de crise à l'année prochaine au.
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Perspectives économiques et financières de la Russie (mars 2016) 18/03/2016 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012, amplifié depuis 2014 par la baisse du prix du pétrole et les sanctions internationales. Brésil-Brèves économiques et financières -semaine du 11 au 17 mars 2016 Résumé : L'extrême confusion politique des derniers jours rend les actifs du Brésil très volatils. L'activité continue sa chute en janvier 2016, -0,61% comparé à décembre 2015, ce qui semble retarder la sortie de crise à l'année prochaine au.
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Seuils de l'usure applicables au 1er avril 2016 24/03/2016 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un large échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués des différentes catégories de prêts pour lesquelles sont calculés les seuils de l'usure. Ces taux, augmenté. 22/03/2016 Avec 1,2 Md d'habitants, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi en 2015 à 2 182 Mds USD, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale, entre la France et l'Ital. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°9 - du 22 au 28 février 21/03/2016 Perspectives économiques et financières de la Russie (mars 2016) 18/03/2016 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012, amplifié depuis 2014 par la baisse du prix du pétrole et les sanctions internationales.
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www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr
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M. Jean-Marc Mormeck prend les fonctions de Délégué interministériel à compter du 24 mars 2016, .
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.gouv.fr
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens.
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse
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8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse
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L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (...) «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi
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à conomie, finances publiques, travail et emploi
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à ducation et formation
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à tat et collectività s
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à và nements
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AccessibilitÃ
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Accessibilité
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Accueil des usagers : dà marche qualitÃ
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Accueil des usagers : dà marche qualitÃ
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Accueil des usagers : démarche qualité
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Agriculture, environnement, amà nagement et logement
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Agriculture, forêt et dà veloppement rural
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Agriculture, forêt et développement rural
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Amà nagement du territoire, construction, logement
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Économie, finances publiques, travail et emploi
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Éducation et formation
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A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (...) « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi
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Enquêtes publiques
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Enquêtes publiques
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Entreprises, Ã conomie, emploi, finances publiques
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Événements
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Horaires, coordonnà es,accès, accueil
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Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture
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Horaires, coordonnées,accès, accueil
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Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
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Horaires et coordonnées
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Plan d'accès et horaires
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Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (. Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015 Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations informations sur les mesures de précaution à adopter pour éviter tout risque sanitaire liés aux chenilles processionnaires du Pin en cette période de prolifération saisonnière. Autres types d'actualités 8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Dossiers d'actualité Télépac : nouvelle application pour mobile
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Enquêtes publiques Dà marches administratives Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Vous êtes . une collectività Rà gionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intà rieur Mis à jour le 24/03/2016 Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (. A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (.
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (. Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015 Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations informations sur les mesures de prà caution à adopter pour à viter tout risque sanitaire lià s aux chenilles processionnaires du Pin en cette pà riode de prolifà ration saisonnière. 8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique
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Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. une collectività Mentions là gales AccessibilitÃ
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI) Tà là pac : nouvelle application pour mobile Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Participation du public aux dà cisions ayant une incidence sur lââé- Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 dà cembre 2012 sur la participation du public aux dà cisions ayant un impact sur lââé- environnement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles.
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Services de l'à tat Accueil des usagers : dà marche qualità Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture Prà fecture et sous-prà fectures Agriculture, environnement, amà nagement et logement à conomie, finances publiques, travail et emploi Santà et cohà sion sociale Sà curità et protection des personnes Transports, dà placements et sà curità routière Agriculture, forêt et dà veloppement rural Amà nagement du territoire, construction, logement Citoyennetà à ducation et formation Entreprises, à conomie, emploi, finances publiques à tat et collectività s Solidarità , hà bergement, logement et populations vulnà rables Transports, dà placements et sà curità routière Actualità s Actualità s du prà fet de Vaucluse à và nements Communiquà s Dossiers d'actualità s Autres types dââé- actualità s Les rapports d'actività s de l'à tat Annonces judiciaires et là gales La lettre de l'à tat en Vaucluse Marchà s publics
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Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques État et collectivités Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Démarches administratives
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement une collectivité Mentions légales Accessibilité
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Vous êtes . une collectivité Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (. A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (. Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015.
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La lettre de l'Ã tat en Vaucluse
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La lettre de l'État en Vaucluse
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Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (...) Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus
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Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (...) Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus
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L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Les rapports d'activitàs de l'à tat
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Les rapports d'activités de l'État
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Marchàs publics
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Marchés publics
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L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
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L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI)
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Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
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Sà curità et protection des personnes
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SÃ curitÃ
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (...) Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015
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Santà et cohà sion sociale
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SantÃ
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Santé et cohésion sociale
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Santé
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Sécurité et protection des personnes
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Sécurité
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (...) Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015
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Services de l'État Services de l'Ã tat
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Services de l'État
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SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique
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SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique
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Solidarità , hà bergement, logement et populations vulnà rables
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Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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Système d'immatriculation des và hicules
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Système d'immatriculation des véhicules
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Tà là pac : nouvelle application pour mobile
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Télépac : nouvelle application pour mobile
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Termites / Merules
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Termites / Merules
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Transports, dà placements et sà curità routière
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Transports, déplacements et sécurité routière
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Transports, déplacements et sécurité routière
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> une collectività une collectivitÃ
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8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse
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8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse
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A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (...) «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi
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à conomie, finances publiques, travail et emploi
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à ducation et formation
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à tat et collectività s
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à và nements
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AccessibilitÃ
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Accessibilité
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Accueil des usagers : dà marche qualitÃ
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Accueil des usagers : dà marche qualitÃ
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Accueil des usagers : démarche qualité
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Accueil des usagers : démarche qualité
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Actualitàs du prà fet de Vaucluse
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Actualités Actualità s Toutes les actualités
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Actualités du préfet de Vaucluse
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Actualités Toutes les actualités
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Agriculture, environnement, amà nagement et logement
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Agriculture, environnement, aménagement et logement
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Agriculture, forêt et dà veloppement rural
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Agriculture, forêt et développement rural
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Amà nagement du territoire, construction, logement
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Aménagement du territoire, construction, logement
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Annonces judiciaires et là gales
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Annonces judiciaires et légales
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Associations - Vos dà marches
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Associations - Vos démarches
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- Autres types d'actualités
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Autres types d'actualités
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Autres types dââé- actualità s
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Carte nationale d'identitÃ
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Carte nationale d'identité
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CitoyennetÃ
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Citoyenneté
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Communiquà s
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Communiqués
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DÃ fense
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Démarches administratives
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Défense
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Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
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Dossiers d'actualità s
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Dossiers d'actualités
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Économie, finances publiques, travail et emploi
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Éducation et formation
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A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (...) « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi
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Enquêtes publiques
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Enquêtes publiques
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Entreprises, Ã conomie, emploi, finances publiques
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Entreprises, économie, emploi, finances publiques
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État et collectivités
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Événements
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Horaires, coordonnà es,accès, accueil
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Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture
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Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
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Horaires et coordonnées
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Plan d'accès et horaires
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Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (. Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015 Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations informations sur les mesures de précaution à adopter pour éviter tout risque sanitaire liés aux chenilles processionnaires du Pin en cette période de prolifération saisonnière. Autres types d'actualités 8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Dossiers d'actualité Télépac : nouvelle application pour mobile
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Enquêtes publiques Dà marches administratives Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Vous êtes . une collectività Rà gionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intà rieur Mis à jour le 24/03/2016 Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (. A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (.
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (. Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015 Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations informations sur les mesures de prà caution à adopter pour à viter tout risque sanitaire lià s aux chenilles processionnaires du Pin en cette pà riode de prolifà ration saisonnière. 8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique
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Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. une collectività Mentions là gales AccessibilitÃ
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI) Tà là pac : nouvelle application pour mobile Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Participation du public aux dà cisions ayant une incidence sur lââé- Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 dà cembre 2012 sur la participation du public aux dà cisions ayant un impact sur lââé- environnement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles.
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Services de l'à tat Accueil des usagers : dà marche qualità Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture Prà fecture et sous-prà fectures Agriculture, environnement, amà nagement et logement à conomie, finances publiques, travail et emploi Santà et cohà sion sociale Sà curità et protection des personnes Transports, dà placements et sà curità routière Agriculture, forêt et dà veloppement rural Amà nagement du territoire, construction, logement Citoyennetà à ducation et formation Entreprises, à conomie, emploi, finances publiques à tat et collectività s Solidarità , hà bergement, logement et populations vulnà rables Transports, dà placements et sà curità routière Actualità s Actualità s du prà fet de Vaucluse à và nements Communiquà s Dossiers d'actualità s Autres types dââé- actualità s Les rapports d'actività s de l'à tat Annonces judiciaires et là gales La lettre de l'à tat en Vaucluse Marchà s publics
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Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques État et collectivités Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Démarches administratives
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement une collectivité Mentions légales Accessibilité
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Vous êtes . une collectivité Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (. A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (. Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015.
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La lettre de l'Ã tat en Vaucluse
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La lettre de l'État en Vaucluse
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Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (...) Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus
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Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (...) Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus
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Les rapports d'activitàs de l'à tat
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Les rapports d'activités de l'État
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Marchàs publics
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Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations
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Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (...) Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015
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8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse
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8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse
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«  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (...) «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi
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à conomie, finances publiques, travail et emploi - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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à ducation et formation - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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à tat et collectivitàs - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Accueil des usagers : démarche qualité - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Actualitàs du prà fet de Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Agriculture, environnement, amà nagement et logement - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Agriculture, forêt et dà veloppement rural - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Agriculture, forêt et développement rural - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Amà nagement du territoire, construction, logement - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Annonces judiciaires et là gales - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Associations, gestion, obligations, financement - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Carte nationale d'identità - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Défense - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Économie, finances publiques, travail et emploi - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Éducation et formation - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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« Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (...) « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi
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www.vaucluse.gouv.fr/enqua%C2%AAtes-publiques-r3211.html
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Enquêtes publiques
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Entreprises, à conomie, emploi, finances publiques - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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État et collectivités - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr/horaires-coordonna-c-es-acca%C2%A8s-accueil-a8898.html
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Horaires, coordonnà es,accès, accueil
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www.vaucluse.gouv.fr/horaires-coordonna-c-es-acca%C2%A8s-accueil-de-la-pra-r3122.html
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Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture
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www.vaucluse.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-a8898.html
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Horaires, coordonnées,accès, accueil
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www.vaucluse.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-de-la-r3122.html
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Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
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Horaires et coordonnées
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Plan d'accès et horaires
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Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (. Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015 Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations informations sur les mesures de précaution à adopter pour éviter tout risque sanitaire liés aux chenilles processionnaires du Pin en cette période de prolifération saisonnière. Autres types d'actualités 8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Dossiers d'actualité Télépac : nouvelle application pour mobile
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Enquêtes publiques Dà marches administratives Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Vous êtes . une collectività Rà gionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intà rieur Mis à jour le 24/03/2016 Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (. A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (.
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (. Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015 Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations informations sur les mesures de prà caution à adopter pour à viter tout risque sanitaire lià s aux chenilles processionnaires du Pin en cette pà riode de prolifà ration saisonnière. 8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique
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Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. une collectività Mentions là gales AccessibilitÃ
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI) Tà là pac : nouvelle application pour mobile Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Participation du public aux dà cisions ayant une incidence sur lââé- Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 dà cembre 2012 sur la participation du public aux dà cisions ayant un impact sur lââé- environnement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles.
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Services de l'à tat Accueil des usagers : dà marche qualità Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture Prà fecture et sous-prà fectures Agriculture, environnement, amà nagement et logement à conomie, finances publiques, travail et emploi Santà et cohà sion sociale Sà curità et protection des personnes Transports, dà placements et sà curità routière Agriculture, forêt et dà veloppement rural Amà nagement du territoire, construction, logement Citoyennetà à ducation et formation Entreprises, à conomie, emploi, finances publiques à tat et collectività s Solidarità , hà bergement, logement et populations vulnà rables Transports, dà placements et sà curità routière Actualità s Actualità s du prà fet de Vaucluse à và nements Communiquà s Dossiers d'actualità s Autres types dââé- actualità s Les rapports d'actività s de l'à tat Annonces judiciaires et là gales La lettre de l'à tat en Vaucluse Marchà s publics
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Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques État et collectivités Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Démarches administratives
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement une collectivité Mentions légales Accessibilité
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Vous êtes . une collectivité Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (. A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (. Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015.
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La lettre de l'à tat en Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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La lettre de l'Ã tat en Vaucluse
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La lettre de l'État en Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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La lettre de l'État en Vaucluse
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Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (...) Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus
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Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (...) Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus
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Les rapports d'activitàs de l'à tat - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Les rapports d'activitàs de l'à tat
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Les rapports d'activités de l'État - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Les rapports d'activités de l'État
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Marchàs publics - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Mentions là gales - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Mentions légales - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Participation du public aux dà cisions environnementales - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Participation du public aux dà cisions ayant une incidence sur lââé- Environnement
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Participation du public aux décisions environnementales - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Prà fecture et sous-prà fectures - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Préfecture et sous-préfectures - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Professions rà glementà es - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Professions réglementées - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations
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Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI) - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI)
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Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Sà curità et protection des personnes - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Sà curità et protection des personnes
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Sà curità - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuàs sur les routes en 2015 - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (...) Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015
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Santà et cohà sion sociale - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Santé et cohésion sociale - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Sécurité et protection des personnes - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (...) Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015
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Services de l'à tat - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique
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SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique
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Solidarità , hà bergement, logement et populations vulnà rables - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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www.vaucluse.gouv.fr/systa%C2%A8me-d-immatriculation-des-va-c-hicules-a9965.html
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Système d'immatriculation des và hicules
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www.vaucluse.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a9965.html
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Système d'immatriculation des véhicules
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Tà là pac : nouvelle application pour mobile - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Télépac : nouvelle application pour mobile - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Termites et Mà rules - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Termites / Merules
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Transports, dà placements et sà curità routière - L'ETAT dans le Vaucluse - Prà fecture d'Avignon (84)
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Transports, déplacements et sécurité routière - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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à ducation et formation
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à tat et collectività s
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Accueil des usagers : dà marche qualitÃ
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Accueil des usagers : démarche qualité
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Actualitàs du prà fet de Vaucluse
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Agriculture, environnement, amà nagement et logement
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Agriculture, forêt et dà veloppement rural
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Amà nagement du territoire, construction, logement
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Économie, finances publiques, travail et emploi
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Éducation et formation
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A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (...) « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi
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Enquêtes publiques
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Entreprises, Ã conomie, emploi, finances publiques
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État et collectivités
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Événements
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Horaires, coordonnà es,accès, accueil
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Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture
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Horaires, coordonnées,accès, accueil
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Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
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Horaires et coordonnées
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Horaires et coordonnées
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Plan d'accès et horaires
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (. Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus « Embaucher c'est gagner » en Vaucluse : présentation des mesures gouvernementales en faveur de l'activité et de l'emploi Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015 Prolifération des chenilles processionnaires du Pin en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations informations sur les mesures de précaution à adopter pour éviter tout risque sanitaire liés aux chenilles processionnaires du Pin en cette période de prolifération saisonnière. Autres types d'actualités 8 mars 2016 : Journée internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment répondre de façon simple et pragmatique Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Dossiers d'actualité Télépac : nouvelle application pour mobile
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Enquêtes publiques Dà marches administratives Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Vous êtes . une collectività Rà gionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intà rieur Mis à jour le 24/03/2016 Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (. A lââé- occasion des vÅ"ux aux acteurs de lââé- entreprise et de lââé- emploi, le Prà sident de la Rà publique a prà sentà , lundi 18 janvier 2016, le plan dââé- urgence contre le chômage. Objectif : augmenter lââé- offre et le nombre de formations et faciliter (.
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (. Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus «  Embaucher cââé- est gagner  » en Vaucluse : prà sentation des mesures gouvernementales en faveur de lââé- actività et de lââé- emploi Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015 Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations informations sur les mesures de prà caution à adopter pour à viter tout risque sanitaire lià s aux chenilles processionnaires du Pin en cette pà riode de prolifà ration saisonnière. 8 mars 2016 : Journà e internationale des femmes - planning des manifestations en Vaucluse SNA : comment rà pondre de façon simple et pragmatique
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Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. une collectività Mentions là gales AccessibilitÃ
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI) Tà là pac : nouvelle application pour mobile Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Système d'immatriculation des và hicules Professions rà glementà es Carte nationale d'identità Horaires, coordonnà es,accès, accueil Accueil des usagers : dà marche qualità Associations - Vos dà marches Participation du public aux dà cisions ayant une incidence sur lââé- Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 dà cembre 2012 sur la participation du public aux dà cisions ayant un impact sur lââé- environnement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles.
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Services de l'à tat Accueil des usagers : dà marche qualità Horaires, coordonnà es, accès, accueil de la prà fecture Prà fecture et sous-prà fectures Agriculture, environnement, amà nagement et logement à conomie, finances publiques, travail et emploi Santà et cohà sion sociale Sà curità et protection des personnes Transports, dà placements et sà curità routière Agriculture, forêt et dà veloppement rural Amà nagement du territoire, construction, logement Citoyennetà à ducation et formation Entreprises, à conomie, emploi, finances publiques à tat et collectività s Solidarità , hà bergement, logement et populations vulnà rables Transports, dà placements et sà curità routière Actualità s Actualità s du prà fet de Vaucluse à và nements Communiquà s Dossiers d'actualità s Autres types dââé- actualità s Les rapports d'actività s de l'à tat Annonces judiciaires et là gales La lettre de l'à tat en Vaucluse Marchà s publics
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Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques État et collectivités Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Démarches administratives
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement une collectivité Mentions légales Accessibilité
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Système d'immatriculation des véhicules Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Vous êtes . une collectivité Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (. A l'occasion des voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi, le Président de la République a présenté, lundi 18 janvier 2016, le plan d'urgence contre le chômage. Objectif : augmenter l'offre et le nombre de formations et faciliter l'embauche des (. Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015.
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La lettre de l'Ã tat en Vaucluse
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La lettre de l'État en Vaucluse
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Emploi, à conomie et sà curità , telles sont les priorità s dââé- action dà clinà es par Bernard GONZALEZ, Prà fet de Vaucluse, lors de son arrivà e dans notre dà partement. Parfaite illustration de sa volontà dââé- être un Prà fet de terrain, ses dà placements sur (...) Le Prà fet de Vaucluse sur le terrain avec les à lus
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Emploi, économie et sécurité, telles sont les priorités d'action déclinées par Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, lors de son arrivée dans notre département. Parfaite illustration de sa volonté d'être un Préfet de terrain, ses déplacements sur Apt, (...) Le Préfet de Vaucluse sur le terrain avec les élus
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Les rapports d'activitàs de l'à tat
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Les rapports d'activités de l'État
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Marchàs publics
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Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement
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Préfecture et sous-préfectures
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Prolifà ration des chenilles processionnaires du Pin en rà gion Provence-Alpes-Côte dââé- Azur - Les recommandations
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Provence-Alpes-Côte d'Azur - Les recommandations
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Rà vision (2015-2016) du Schà ma dà partemental de coopà ration intercommunale (SDCI)
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Révision (2015-2016) du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Prà fet de Vaucluse, a dressà le bilan de lââé- accidentologie du dà partement pour lââé- annà e 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tuà s par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une annà e de (...) Sà curità Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tuà s sur les routes en 2015
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Santé et cohésion sociale
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Sécurité et protection des personnes
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Le jeudi 28 janvier 2016, Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, a dressé le bilan de l'accidentologie du département pour l'année 2015. Avec une baisse de 46 % du nombre de tués par rapport à 2014, 2015 et ses 27 morts, restera comme une année de (...) Sécurité Routière : un bilan encourageant avec 2 fois moins de tués sur les routes en 2015
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Services de l'État Services de l'Ã tat
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Termites / Merules
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Alerte commerces 85 : prévenir la délinquance envers les entreprises du commerce et de l'artisanat La préfecture de la Vendée et les services de la gendarmerie et de la police nationales ont souhaité unir leurs efforts avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI Vendée) à travers la mise en place du dispositif « Alerte Commerces 85 ».
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Concours #InstantCitoyen : Partagez une vidéo ou une photo de votre engagement citoyen Revendiquer les valeurs de la République, c'est d'abord les mettre en oeuvre dans des engagements concrets. Jusqu'au 20 avril 2016 partagez vos photos et/ou vos vidéos mettant en scène votre engagement de citoyens.
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FAQ - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Glossaire - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Glossaire
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Hébergement et Logement - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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21/03/2016 "Nous avons un objectif : faire que l'industrie française soit toujours à la pointe"
Manuels Valls s'est rendu à
Verdun, le 21 mars 2016, pour inaugurer le partenariat sino-français de fabrication d'éclairages LED, puis à Commercy pour visiter l'usine Safran-Albany. Le Premier ministre a salué l'action déterminée et efficace des acteurs de la Meuse pour la reconquête industrielle dans un bassin d'emploi fragile. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Information sur les cookies Réseaux sociaux RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Actu Sécurité routière : appel à projets 2016
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Actualités Suivez l'actualité des services de l'État en Vendée sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Recueil des actes administratifs (RAA) Enquêtes publiques et consultations du public Informations Acquéreurs Locataire (IAL) Police de l'eau - actes délivrés Concours recrutements Annonces judiciaires et légales Rapport d'activité des services de l'État en Vendée Annonces de marchés publics Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires - coordonnées - délai de traitement de vos demandes Contactez les services de l'État en Vendée Fréquentation des guichets Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Les services de l'État en
Pays-de-la-Loire Préfecture maritime de l'Atlantique
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État Services de l'État Les services de l'État en Vendée La préfecture et les sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Défense et anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Mer et littoral Politiques publiques Accompagnement des personnes vulnérables Agriculture Alimentation, consommation et commerce Citoyenneté et commémorations Développement des territoires Droits des femmes et à l'égalité Économie et emploi Élections politiques et élections professionnelles Environnement Hébergement et Logement Jeunesse et sport Médailles et décorations Mer, littoral et pêche Politique de la ville Prévention des risques naturels et technologiques Promotion de la vie associative Sécurité publique, civile et routière Urbanisme, construction, habitat
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Carte nationale d'identité Horaires - coordonnées - délai de traitement de vos demandes Contactez les services de l'État en Vendée Fréquentation des guichets Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Plan vigipirate Plan Vigipirate : niveau du dispositif renforcé 08/01/2015 Le plan Vigipirate « alerte attentat » a été mis en oeuvre sur le territoire de la région parisienne suite aux évènements survenus le 7 janvier 2015 à
Paris. La Vendée reste en situation de vigilance renforcée comme elle l'était jusqu'ici. Les services (. La fabrication française à l'honneur Ancrage territorial performance économique 25/02/2016 Mettre à l'honneur les savoir-faire de nos entreprises et leur ancrage territorial : quoi de plus naturel dans notre territoire ? L'économie de la Vendée est en effet depuis longtemps marquée par de grands noms de l'industrie et par un maillage rare (. Démarche qualité
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Embaucher c'est gagner, depuis le 18 janvier 2016 : nouvelle mesure d'aide à l'embauche Actualités Modification des horaires de réception du public du service de renseignements en droit du travail 22/03/2016 A compter du lundi 21 mars 2016, le service « Renseignements en Droit du Travail » de l'Unité départementale de la Vendée de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Cité (. autres actualités 14/03/2016 Actu Sécurité routière : appel à projets 2016 01/03/2016 Collectivités : l'État soutient vos investissements publics locaux 26/02/2016 Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : résultats UV 1,2 12/02/2016 Complots : qui ment, qui dit la vérité ? #OnTeManipule Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire
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L'application est en maintenance Merci de votre compréhension.
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La préfecture engagée dans une démarche qualité auprès des usagers en Vendée 26/02/2015 L'accueil du public, et plus généralement la qualité de l'action des services de l'État, est une priorité gouvernementale au travers de la Modernisation de l'Action Publique (MAP). Le label « Marianne » a été attribué en 2013 à la préfecture de la Vendée (. Collectivités territoriales La loi NOTRe 16/12/2015 La loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) a été promulguée le 7 août dernier. Cette loi est ainsi la dernière des trois lois adoptées depuis trois ans pour permettre de redessiner la France territoriale grâce à : Concours #InstantCitoyen Partagez une vidéo ou une photo de votre engagement citoyen 18/01/2016 Le préfet de la Vendée organise un grand concours #InstantCitoyen afin que les jeunes du département partagent une de leurs expériences citoyennes ou leur(s) projet(s) dans ce domaine Le service civique
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Le service civique : un tremplin pour les jeunes en Vendée 15/11/2015 Depuis le 1er juin 2015, tous les jeunes de moins de 25 ans peuvent s'engager dans une mission de service civique. Environnement Surveillance et lutte contre la prolifération du moustique tigre en Vendée 03/09/2015 La présence du moustique Aedes albopictus (moustique tigre) a été mise en évidence pour la première fois l'été dernier sur la commune de Fontenay-le-Comte, dans le quartier de Grissais. La surveillance de ce moustique sera réactivée au mois de mai. La lettre des services de l'État en Vendée 10/09/2015 Retrouvez chaque trimestre toute l'actualité des services de l'État en Vendée : dossiers, reportages, nouvelles réglementations. Espace presse Espace presse 10/04/2015 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px;
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Les services de l'État en Loire-Atlantique Les services de l'État en Maine-et-Loire Les services de l'État en Mayenne Les services de l'État en Sarthe Mis à jour le 22/03/2016 La préfecture de la Vendée et les services de la gendarmerie et de la police nationales ont souhaité unir leurs efforts avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI Vendée) à travers la mise en place du dispositif « Alerte Commerces 85 ». Revendiquer les valeurs de la République, c'est d'abord les mettre en oeuvre dans des engagements concrets. Jusqu'au 20 avril 2016 partagez vos photos et/ou vos vidéos mettant en scène votre engagement de citoyens. Pour toute embauche d'un salarié en CDI ou en CDD de 6 mois ou plus, payé jusqu'à 1,3 fois le SMIC, une aide de 2 000 âé- par an vous sera versée ! Alerte commerces 85 : prévenir la délinquance envers les entreprises du commerce et de l'artisanat Concours #InstantCitoyen : Partagez une vidéo ou une photo de votre engagement citoyen
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margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015.
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Mis à jour le 24/03/2016 Projet de Plan de prévention des risques littoraux La Faute-sur-Mer concertation avec le public 24/03/2016 Projet de plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Faute sur Mer Commune de La Faute sur Mer Concertation avec le public sur la phase « enjeux » du PPRL Le préfet de la Vendée a prescrit l'établissement d'un PPRL sur le territoire de (. autres actualités Actu Modification des horaires de réception du public du service de renseignements en droit du travail
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serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px;
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Le service civique : un tremplin pour les jeunes en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Plan Vigipirate : niveau du dispositif renforcé - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Projet de Plan de prévention des risques littoraux La Faute-sur-Mer concertation avec le public - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Surveillance et lutte contre la prolifération du moustique tigre en Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Urbanisme, construction, habitat - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Alerte commerces 85 : prévenir la délinquance envers les entreprises du commerce et de l'artisanat La préfecture de la Vendée et les services de la gendarmerie et de la police nationales ont souhaité unir leurs efforts avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI Vendée) à travers la mise en place du dispositif « Alerte Commerces 85 ».
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Concours #InstantCitoyen : Partagez une vidéo ou une photo de votre engagement citoyen Revendiquer les valeurs de la République, c'est d'abord les mettre en oeuvre dans des engagements concrets. Jusqu'au 20 avril 2016 partagez vos photos et/ou vos vidéos mettant en scène votre engagement de citoyens.
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Paris. La Vendée reste en situation de vigilance renforcée comme elle l'était jusqu'ici. Les services (. La fabrication française à l'honneur Ancrage territorial performance économique 25/02/2016 Mettre à l'honneur les savoir-faire de nos entreprises et leur ancrage territorial : quoi de plus naturel dans notre territoire ? L'économie de la Vendée est en effet depuis longtemps marquée par de grands noms de l'industrie et par un maillage rare (. Démarche qualité
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Le service civique : un tremplin pour les jeunes en Vendée 15/11/2015 Depuis le 1er juin 2015, tous les jeunes de moins de 25 ans peuvent s'engager dans une mission de service civique. Environnement Surveillance et lutte contre la prolifération du moustique tigre en Vendée 03/09/2015 La présence du moustique Aedes albopictus (moustique tigre) a été mise en évidence pour la première fois l'été dernier sur la commune de Fontenay-le-Comte, dans le quartier de Grissais. La surveillance de ce moustique sera réactivée au mois de mai. La lettre des services de l'État en Vendée 10/09/2015 Retrouvez chaque trimestre toute l'actualité des services de l'État en Vendée : dossiers, reportages, nouvelles réglementations. Espace presse Espace presse 10/04/2015 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px;
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Les services de l'État en Loire-Atlantique Les services de l'État en Maine-et-Loire Les services de l'État en Mayenne Les services de l'État en Sarthe Mis à jour le 22/03/2016 La préfecture de la Vendée et les services de la gendarmerie et de la police nationales ont souhaité unir leurs efforts avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI Vendée) à travers la mise en place du dispositif « Alerte Commerces 85 ». Revendiquer les valeurs de la République, c'est d'abord les mettre en oeuvre dans des engagements concrets. Jusqu'au 20 avril 2016 partagez vos photos et/ou vos vidéos mettant en scène votre engagement de citoyens. Pour toute embauche d'un salarié en CDI ou en CDD de 6 mois ou plus, payé jusqu'à 1,3 fois le SMIC, une aide de 2 000 âé- par an vous sera versée ! Alerte commerces 85 : prévenir la délinquance envers les entreprises du commerce et de l'artisanat Concours #InstantCitoyen : Partagez une vidéo ou une photo de votre engagement citoyen
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margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/03/2016 "L'Europe a été attaquée parce que c'est l'Europe, donc la réponse doit être européenne"
Manuel Valls était l'invité de la matinale d'Europe 1, mercredi 23 mars, au lendemain des attentats terroristes qui ont frappé Bruxelles. Le Premier ministre a appelé à nouveau à une réponse européenne face à la menace terroriste, et notamment au vote rapide du PNR européen, fichier de données qui permet de suivre le déplacement des passagers aériens. 21/03/2016 Contre la radicalisation, il faut "un islam de France fort"
Manuel Valls a ouvert, le 21 mars place Beauvau, la deuxième réunion de l'instance de dialogue avec le culte musulman. La rencontre était centrée sur la prévention de la radicalisation djihadiste, priorité du Gouvernement et des responsables musulmans depuis les attentats de 2015.
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Mis à jour le 24/03/2016 Projet de Plan de prévention des risques littoraux La Faute-sur-Mer concertation avec le public 24/03/2016 Projet de plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Faute sur Mer Commune de La Faute sur Mer Concertation avec le public sur la phase « enjeux » du PPRL Le préfet de la Vendée a prescrit l'établissement d'un PPRL sur le territoire de (. autres actualités Actu Modification des horaires de réception du public du service de renseignements en droit du travail
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serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px;
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Outre-mer : les propositions du rapport Lurel pour l'égalité réelle. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Outre-mer : les propositions du rapport Lurel pour l'égalité réelle [20160324] Outre-mer : les propositions du rapport Lurel pour l'égalité réelle
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Finances locales : les dispositions du budget 2016 - Finances locales : les dispositions du budget 2016 - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr
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Finances locales : les dispositions du budget 2016
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nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, loi travail, myriam El Khomri. Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Panorama des lois - Ac
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Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
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devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre. Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
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Qu'est-ce qu'un établissement de santé ? - Les établissements de santé Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Qu'est-ce qu'un établissement de santé ?
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Que sont les établissements publics de santé ? - Les établissements de santé Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Que sont les établissements publics de santé ?
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Que sont les établissements de santé privés à but lucratif ? - Les établissements de santé Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Que sont les établissements de santé privés d'intérêt collectif ? - Les établissements de santé Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Que sont les établissements de santé privés d'intérêt collectif ?
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Quelles sont les dépenses du secteur hospitalier? - Les établissements de santé Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Quelles sont les dépenses du secteur hospitalier ?
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Quelles sont les missions des établissements de santé ? - Les établissements de santé Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
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Quelles sont les missions des établissements de santé ?
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Les établissements de santé
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Travail : le projet de loi El Khomri adopté en Conseil des ministres, Travail : le projet de loi El Khomri adopté en Conseil des ministres. A la une, vie-publique.fr
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Travail : le projet de loi El Khomri adopté en
Conseil des ministres
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Egalité citoyenneté : vos idées pour le comité interministériel - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Egalité citoyenneté : vos idées pour le comité interministériel
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24/03 : Finances locales : les dispositions du budget 2016 Entamée en 2014, la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités locales se poursuit en 2016. Cette baisse s'inscrit dans l'objectif de (. 23/03 : Interview de M.
Manuel Valls, Premier ministre, à Europe 1, sur les attentats de Bruxelles du 22 mars, la nécessité d'une mobilisation européenne face au terrorisme de l'Etat islamiste, l'extradition du terroriste présumé Salah Abdeslam, la réforme constitutionnelle et la sécurisation des futurs grands événements sportifs (Euro de foot 2016 et
Tour de France). 18/03 : Déclaration de M.
François Hollande, Président de la République, sur la coopération judiciaire franco-belge contre le terrorisme, à Bruxelles le 18 mars 2016. 17/03 : Interview de M.
Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec ITélé le 17 mars 2016, sur les manifestations de jeunes contre la loi Travail, l'
Union européenne face à la crise des réfugiés et sur l'
élection présidentielle de 2017.
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24/03 : Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs 24/03 : Les établissements de santé: Missions, financement, dépenses et organisation des hôpitaux publics et des établissements privés de santé. Un nouveau chapitre de la protection sociale mis en ligne Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
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24/03 : Qu'est-ce qu'un établissement de santé ? Qu'est-ce qu'un établissement de santé ? Quelles sont les missions des établissements de santé ? Que sont les établissements publics de santé ? Que sont les établissements de santé privés d'intérêt collectif ? Que sont les établissements de santé privés à but lucratif ? Quelles sont les dépenses du secteur hospitalier ?
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(491) débats et consultations 24/03 : Egalité citoyenneté : vos idées pour le comité interministériel Egalité citoyenneté : vos idées pour le comité interministériel
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Finances locales : les dispositions du budget 2016
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Travail : le projet de loi El Khomri adopté en
Conseil des ministres La ministre en charge du travail,
Myriam El Khomri, et le ministre en charge de l'économie,
Emmanuel Macron, ont présenté, au
Conseil des ministres du 24 mars 2016, le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections (. 24/03 : Outre-mer : les propositions du rapport Lurel pour l'égalité réelle 24/03 : Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre Travail : le projet de loi El Khomri adopté en
Conseil des ministres Outre-mer : les propositions du rapport Lurel pour l'égalité réelle [20160324] Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
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Hélène Geoffroy rencontre des enfants et des adolescents impliqués dans des initiatives sur le vivre ensemble
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#Brève : 24/03/2016 La Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme, qui se déroule jusqu'au 28 mars, fédère plus
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Hélène Geoffroy rencontre des enfants et des adolescents impliqués dans des initiatives sur le vivre ensemble 24/03/2016 La Semaine d'éducation et d'actions contre le racisme et l'antisémitisme, qui se déroule jusqu'au 28 mars, fédère plus de 300 initiatives à travers (.
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Décès et succession Décès, succession
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Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants
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Stop harcèlement sexuel
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Fiches pratiques téléchargeables
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Formulaires pour les administrations
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Justice / Vos droits et démarches / Casier judiciaire des personnes travaillant avec des mineurs
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Casier judiciaire de personnes travaillant avec des mineurs
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Indemnisation du préjudice VOUS ETES VICTIME
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Versement des dommages et intérêts
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Justice / Vos droits et démarches / La commission d'indemnisation des victimes d'infraction
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Commission d'indemnisation
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Procédure d'indemnisation
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Justice / Vos droits et démarches / Le Service d'Aide au Recouvrement des Victimes d'Infractions
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Service d'aide au recouvrement
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Probleme Verison HTTP
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Conditions d'indemnisation
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14455 - Formulaire Assistance d'une personne gardée à vue ou en retenue douanière 14454 - Formulaire Formulaires pour les administrations Casier judiciaire de personnes travaillant avec des mineurs OBLIGATIONS ALIMENTAIRES OBTENIR UN BULLETIN N°3 DE CASIER JUDICIAIRE VOUS ETES VICTIME VOUS PORTEZ PLAINTE procédures L'autorité parentale Le changement de nom ou de prénom La conciliation Les dispositifs d'aide aux victimes Le divorce Etre témoin d'une infraction L'extrait de casier judiciaire La justice en ligne - vos démarches La médiation familiale La médiation judiciaire en matière civile La pension alimentaire Saisir la Justice Le stage de sensibilisation aux dangers de l'usage des produits stupéfiants La toxicodépendance Le surendettement Le travail d'intérêt général Victime d'une infraction vos droits L'aide juridictionnelle Les agressions sexuelles Le mariage civil La médiation pénale
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51411 - Notice explicative Certificats de non recours Demande d'un certificat de non-appel 12821 - Formulaire 51438 - Notice Téléservice (uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai) Demande d'un certificat de non-opposition 12820 - Formulaire Téléservice (uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai) Casier Judiciaire Demande d'extrait de casier judiciaire (bulletin n°3) 10071 - Formulaire Téléservice Demande d'effacement des inscriptions sur le bulletin n°2 du casier judiciaire Téléservice (uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai) Demande de relèvement d'interdiction, déchéance, incapacité ou mesures de publication. Téléservice (uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai) Actions en justice Injonction de payer européenne Demande d'injonction de payer européenne Opposition à l'injonction de payer européenne Demande en injonction de payer au président du tribunal d'instance 12948 - Formulaire 51156 - Notice d'information
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Arrhes et acompte Donations et dons Saisie, recouvrement Surendettement Frais liés aux instances Versement des dommages et intérêts Frais des actes notariés Pourcentages sur la somme gagnée par l'avocat Honoraires d'un avocat commis d'office Stop harcèlement sexuel NUMÉRO CERFA OU TEXTE LIBRE Formulaires pour les particuliers Élections - Vote par procuration Formulaire de vote par procuration 14952 - Formulaire 51654 - Notice Action de groupe Adhésion à un groupe de consommateurs 15249 - Formulaire 51933 - Notice Demande d'indemnisation adressée à la CIVI 12825 - Formulaire 51153 - Notice explicative Recueil de la volonté de la victime d'être ou de ne pas être informée sur l'exécution de la peine 13633 - Formulaire 51241 - Notice explicative Demande adressée au juge délégué aux victimes 13634 - Formulaire 51242 - Notice explicative Demande de copie de décision de justice
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Attestation de témoin - déclaration des tiers 11527 - Formulaire Prison et réinsertion Demande de permis de visite 13960 - Formulaire 51405 - Notice explicative Téléservice (uniquement pour les MA de
Nancy, d'
Evreux et de Béthune) Assistance éducative Demande de consultation du dossier d'assistance éducative au tribunal pour enfants 13483 - Formulaire Téléservice (uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai) Fichiers nationaux STIC et JUDEX Demande de mise à jour des mentions dans les fichiers STIC et JUDEX Téléservice (uniquement pour
Nancy,
Rouen et Douai) Demande d'aide juridictionnelle 12467 - Formulaire 51036 - Notice 15173 - Demande d'intervention auprès de l'assureur Mandat de protection future 13592 - Formulaire 51226 - Notice Requête au juge des tutelles - Nouvel examen d'une mesure de protection judiciaire d'un majeur 14919 - Formulaire 51708 - Notice Formulaires pour les professionnels Travaux d'intérêt général
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Déclaration au greffe du tribunal d'instance - Déclaration des tiers 11764 - Formulaire 50808 - Notice explicative Tentative préalable de conciliation devant la juridiction de proximité 14833 - Formulaire 50824 - Notice d'information Tentative préalable de conciliation devant le tribunal d'instance 11807 - Formulaire 50824 - Notice explicative Prestation de serment Demande de rendez-vous pour la prestation de serment professionnel 13486 - Formulaire 51210 - Notice explicative Aide juridictionnelle Demande d'aide juridictionnelle 12467 - Formulaire 51036 - Notice 15173 - Demande d'intervention auprès de l'assureur Déclaration de ressources des personnes morales à but non lucratif 14404 - Formulaire 50317 - Notice explicative Demande à présenter en cas de commissions et désignations d'office 14405 - Formulaire Avocats : formulaires d'intervention Assistance d'une victime lors de confrontation avec la personne gardée à vue
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Demande d'effacement des données enregistrées au fichier national automatisé des empreintes génétiques relatives aux parents de personnes disparues 12414 - Formulaire 51025 - Notice explicative Demande d'effacement d'un signalement au fichier national automatisé des empreintes génétiques (adressée au président de la chambre de l'instruction) 12413 - Formulaire 51024 - Notice explicative Demande d'effacement d'un signalement au fichier national automatisé des empreintes génétiques (adressée au Procureur de la République) 12411 - Formulaire 51022 - Notice explicative Demande d'effacement d'un signalement au fichier national automatisé des empreintes génétiques (adressée au juge des libertés et de la détention) 12412 - Formulaire 51023 - Notice explicative Etat civil Demande de rectification d'acte civil 11531 - Formulaire 51206 - Notice explicative Téléservice (uniquement pour
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Demande d'inscription de travaux d'intérêt général par une collectivité publique ou un établissement public 13915 - Formulaire 13917 - Annexe - Nature et modalités du travail proposé 51368 - Notice explicative Demande d'habilitation et d'inscription de travaux d'intérêt général par une association ou une personne morale de droit privé chargée d'une mission de service public 13916 - Formulaire 13917 - Annexe - Nature et modalités du travail proposé 51369 - Notice explicative Elections professionnelles Déclaration au greffe du tribunal d'instance - mesure de l'audience des organisations syndicales dans les très petites entreprises 14815 - Formulaire 51678 - Notice explicative Indemnisation des conseillers prud'hommes Relevé individuel des temps d'activité 13704 - Formulaire Demande de remboursement des salaires maintenus pour l'exercice des fonctions prud'homales 13705 - Formulaire Convocation et injonction de payer
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Demande de copie d'une décision de justice en matière civile, sociale ou commerciale (arrêt, jugement, ordonnance) 11808 - Formulaire 50825 - Notice explicative Demande d'une copie de décision de justice CIVILE (Téléservice - uniquement pour
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Rouen et Douai) Demande d'une copie d'une décision de justice pénale 12823 - Formulaire 51151 - Notice d'information Téléservice (uniquement pour
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Rouen et Douai) Pièces à conviction Demande de restitution d'un objet placé sous main de justice 13488 - Formulaire 51211 - Notice explicative Inscription d'un gage sans dépossession 13347 - Formulaire 51177 - Notice explicative Inscription modificative d'un gage sans dépossession 13348 - Formulaire 51177 - Notice explicative Inscription d'un gage des stocks 13387 - Formulaire Inscription modificative d'un gage des stocks 13388 - Formulaire Fichier national automatisé empreintes génétiques
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Demande de copie des pièces annexes fournies lors de l'établissement d'un acte de mariage 13487 - Formulaire 51206 - Notice explicative Demande de consultation des pièces annexes d'un acte de l'état civil 13484 - Formulaire 51206 - Notice explicative Demande d'une copie d'un extrait conservé au répertoire civil 13485 - Formulaire 51206 - Notice explicative Téléservice (uniquement pour
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Rouen et Douai) Demande par un étranger né à l'étranger d'un certificat de non pacte civil de solidarité 12819 - Formulaire 51149 - Notice d'information Demande d'exercice conjoint de l'autorité parentale 12785 - Formulaire 51143 - Notice explicative Téléservice (uniquement pour
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Rouen et Douai) Demande relative à la contribution aux charges du mariage 11525 - Formulaire 50717 - Notice explicative Demande hors divorce ou séparation de corps 11530 - Formulaire 50720 - Notice explicative Renonciation à succession 14037 - Formulaire
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Demande en injonction de payer au président du tribunal de grande instance 14896 - Formulaire Demande en injonction de payer au Juge de proximité 12947 - Formulaire 51156 - Notice d'information Demande en injonction de payer au Président du tribunal de commerce 12946 - Formulaire 51156 - Notice d'information Demande en injonction de faire au Tribunal d'Instance 11723 - Formulaire 50801 - Notice d'information Demande en injonction de faire au Juge de proximité 12288 - Formulaire 50801 - Notice d'information Tentative préalable de conciliation devant la juridiction de proximité 14833 - Formulaire 50824 - Notice d'information Tentative préalable de conciliation devant le Tribunal d'instance 11807 - Formulaire 50824 - Notice d'information Déclaration au greffe du Tribunal d'instance 11764 - Formulaire 51477 - Notice d'information Déclaration au greffe de la juridiction de proximité 12285 - Formulaire 51477 - Notice d'information
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