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Nouveautés du 11.02.2016

 

browsehappy.com
[ browsehappy.com ]   

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intelligence-economique.ssl-gouv.fr
[ intelligence-economique.ssl-gouv.fr ]   

- Document pdf - Décret no 2016-66 du 29 janvier 2016 instituant un commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économiques
 

pays-de-la-loire.drdjscs.gouv.fr
[ pays-de-la-loire.drdjscs.gouv.fr ]   

- Appel à projets Alimentation et activités physiques et sportives - DRDJSCS des Pays de la Loire - Appel à projets Alimentation et activités physiques et sportives - Date limite : 12 Fevrier 2016
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- Les services de l'Etat à La Réunion - A la suite des attaques terroristes qui ont eu lieu dans les 10ème et 11ème arrondissements de Paris ainsi qu'au stade de France, le Président de la République a décrété le 14 novembre, sur l'ensemble du territoire métropolitain et en Corse, l'état (...) Attaques terroristes à Paris : l'état d'urgence étendu à La Réunion
- Les services de l'Etat à La Réunion - Contrat de plan Etat-Région
- reunion.gouv.fr - Contrat de plan Etat-Région - Mis à jour le 11/02/2016 A la suite des attaques terroristes qui ont eu lieu dans les 10ème et 11ème arrondissements de Paris ainsi qu'au stade de France, le Président de la République a décrété le 14 novembre, sur l'ensemble du territoire métropolitain et en Corse, l'état (. Attaques terroristes à Paris : l'état d'urgence étendu à La Réunion Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er février 2016 29/01/2016 Les prix des produits pétroliers et gaziers à La Réunion sont fixés en application des dispositions du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 qui constitue le cadre de détermination du prix des hydrocarbures. Ce régime établit un mécanisme qui permet (. autres actualités Communiqués- Urgence crues Conditions météorologiques : précipitations et vigilance crues - Rappel des règles de prudence
- Les services de l'Etat à La Réunion - Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er février 2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - - Urgence crues
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/F2eRh5GG57 - t.co/F2eRh5GG57
- t.co/uNJ3wxYPHl - t.co/uNJ3wxYPHl
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - 2015-068 -- SAD-A -- Fournitures : 31/10/2019 Acquisition centralisee d'ecrans et de micro-ordinateurs standards et des prestations associees au profit du Ministere de la Defense PFAF-CE-AOO-15-019 -- AOO -- Fournitures : 12/04/2016 Fourniture de matériels pour la pratique du ski (raing, free ride, alpinisme, fond, surf et accessoires divers). CCP160002 -- MAPA -- Services : 05/04/2016 réalisation de formation de formateur dans les domaines lt; habilitation électrique gt; le contrôle de levage gt; analyseur de . 16USID11Pro002 -- MAPA -- Travaux : 01/04/2016 Bâtiments T19/20 / salon de coiffureTravaux de retrait de matériaux ou produits contenant de l'amiante (MCA) DC76-15 -- AOO -- Fournitures : 31/03/2016 Achat de tenues "GUERILLA" (veste et pantalon) au profit des forces conventionnelles. AO0677 -- AOO -- Travaux - : 31/03/2016 Guipavas (29) Opération de reconfiguration de la zone sud - Marché de conception, construction, aménagement, entretien, maintenance de bâtiments, exploitation d'installations techniques et de la . AOO134-15 -- AOO -- Services : 31/03/2016 Maintenance des moyens automatisés de stockage et des ensembles de climatisation associés en service au sein de l'aéronautique navale 1690H9001 -- MAPA -- Travaux : 31/03/2016 Rénovation du site ALT de la STAT à Mourmelon 83-150115 -- AOO -- Fournitures : 30/03/2016 Fourniture et livraison de matériel pédagogique de secourisme au profit des entités soutenues par le GSBdD de Toulon. 83-160009 -- AOO -- Fournitures : 30/03/2016 Fourniture et livraison de matières diverses au profit du Service Logisitique de la Marine à Toulon (2 lots). - AO0677 -- AOO -- Travaux : 31/03/2016 Guipavas (29) Opération de reconfiguration de la zone sud - Marché de conception, construction, aménagement, entretien, maintenance de bâtiments, exploitation d'installations techniques et de la . - PFAF-CE-AOO-15-019 -- AOO -- Fournitures : 12/04/2016 Fourniture de matériels pour la pratique du ski (raing, free ride, alpinisme, fond, surf et accessoires divers).
 

www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr ] Association éducative, sportive et d'entraide sociale  

- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr - Association éducative, sportive 111c et d'entraide sociale - Avantages particuliersTra 1a83 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra b68 vaux photo à prix CE
- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.pf1bhp?rubrique15 - Vacances
- Travaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Tra 1a83 vaux photo à prix CE - Tra b68 vaux photo à prix CE
- Vacances - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Vacances
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - as of 11 Feb. 2016 : 0.58 %
- Agence France Trésor - AFT - as of 11 Feb. 2016 : 0.58 %
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr - 05/02/2016 Liste des départements et des communes classés en zone réglementée FCO Jérôme Dutordoir - Le rôle du conseiller juridique interrégional - #LoidAvenir - GIEEF - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 11 fév 2016 Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, Manuel Valls a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions à cette crise qui frappe durement les éleveurs français. Jérôme Dutordoir (SG - SAJ) Le rôle du conseiller juridique interrégional
- www.agriculture.gouv.fr/la-loi-davenir-en-actes-colloque-du-11-fevrier-2016 - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
- www.agriculture.gouv.fr/liste-des-departements-et-des-communes-classes-en-zone-reglementee-fco - Liste des départements et des communes classés en zone réglementée FCO
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Communiqués alimentation, consommation commerce
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - Actualités du préfet Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy 11/02/2016 Actualités du préfet Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté 11/02/2016 - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter. 11/02/2016 Actualités des services de l'État Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires 10/02/2016 Communiqués alimentation, consommation commerce Vacances à la neige : conseils pratiques - Mis à jour le 11/02/2016
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter.
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Vacances à la neige : conseils pratiques
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Communiqués alimentation, consommation commerce
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté
- www.ain.equipement.gouv.fr - Actualités du préfet Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy 11/02/2016 Actualités du préfet Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté 11/02/2016 - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter. 11/02/2016 Actualités des services de l'État Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires 10/02/2016 Communiqués alimentation, consommation commerce Vacances à la neige : conseils pratiques - Mis à jour le 11/02/2016
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter.
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Vacances à la neige : conseils pratiques
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires
- Actualités - Communiqués alimentation, consommation commerce - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Communiqués alimentation, consommation commerce
- Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté
- www.ain.gouv.fr - Actualités du préfet Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy 11/02/2016 Actualités du préfet Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté 11/02/2016 - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter. 11/02/2016 Actualités des services de l'État Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires 10/02/2016 Communiqués alimentation, consommation commerce Vacances à la neige : conseils pratiques - Mis à jour le 11/02/2016
- Mesures de soutien à l'embauche dans les petites et moyennes entreprises - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter.
- Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy
- Vacances à la neige : conseils pratiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Vacances à la neige : conseils pratiques
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Communiqués alimentation, consommation commerce
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté
- www.ain.pref.gouv.fr - Actualités du préfet Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy 11/02/2016 Actualités du préfet Conseil départemental jeunes de l'Ain : éducation à la citoyenneté 11/02/2016 - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter. 11/02/2016 Actualités des services de l'État Agences Pôle emploi : les nouveaux horaires 10/02/2016 Communiqués alimentation, consommation commerce Vacances à la neige : conseils pratiques - Mis à jour le 11/02/2016
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Dans ses voeux aux acteurs de l'entreprise et de l'emploi prononcés au Conseil économique, social et environnemental le 18 janvier 2016, le président de la République a annoncé la mise en place d'une aide à l'embauche, dont l'objectif est d'inciter les entreprises (TPE, PME) et associations à recruter.
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-André-De-Corcy
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Vacances à la neige : conseils pratiques
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr - 05/02/2016 Liste des départements et des communes classés en zone réglementée FCO Jérôme Dutordoir - Le rôle du conseiller juridique interrégional - #LoidAvenir - GIEEF - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 11 fév 2016 Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, Manuel Valls a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions à cette crise qui frappe durement les éleveurs français. Jérôme Dutordoir (SG - SAJ) Le rôle du conseiller juridique interrégional
- www.alimentation.gouv.fr/la-loi-davenir-en-actes-colloque-du-11-fevrier-2016 - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
- www.alimentation.gouv.fr/liste-des-departements-et-des-communes-classes-en-zone-reglementee-fco - Liste des départements et des communes classés en zone réglementée FCO
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - - Communiqués2016
- www.allier.equipement.gouv.fr - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015 L'Atlas départemental est composé de cartes qui correspondent à des thématiques traitées par les services de l'État. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Communiqués2016 Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015 L'Atlas départemental est composé de cartes qui correspondent à des thématiques traitées par les services de l'État.
- Les services de l'État dans l'Allier - Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Actualités - Communiqués2016 - Les services de l'État dans l'Allier - - Communiqués2016
- www.allier.gouv.fr - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015 L'Atlas départemental est composé de cartes qui correspondent à des thématiques traitées par les services de l'État. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Communiqués2016 Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015 L'Atlas départemental est composé de cartes qui correspondent à des thématiques traitées par les services de l'État.
- Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier - Les services de l'État dans l'Allier - Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - - Communiqués2016
- www.allier.pref.gouv.fr - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015 L'Atlas départemental est composé de cartes qui correspondent à des thématiques traitées par les services de l'État. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Communiqués2016 Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015 L'Atlas départemental est composé de cartes qui correspondent à des thématiques traitées par les services de l'État.
- Les services de l'État dans l'Allier - Une formation labellisée « Grande École du numérique » dans l'Allier
 

www.alsace.biep.gouv.fr
[ www.alsace.biep.gouv.fr ] BRIEP Alsace  

- www.alsace.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5492 - agent-e de maintenance technique au Centre communal d'action sociale 10/02/2016
- www.alsace.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5493 - chargé-e de mission coordination renouvellement urbain à la Direction de l'Urbanisme et des territoires 11/02/2016
- www.alsace.biep.gouv.fr - agent-e de maintenance technique au Centre communal d'action sociale 10/02/2016 - chargé-e de mission coordination renouvellement urbain à la Direction de l'Urbanisme et des territoires 11/02/2016
 

www.alsace.direccte.gouv.fr
[ www.alsace.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.alsace.direccte.gouv.fr - Millième contrat de génération en Alsace Publié le 28 octobre 2014
- www.alsace.direccte.gouv.fr/Millieme-contrat-de-generation-en - Millième contrat de génération en Alsace
 

www.anesm.sante.gouv.fr
[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm  

- www.anesm.sante.gouv.fr - Nos 111c missions Presse / Com b68 munication - Nos missions Presse / Com 1f40 munication - Presse / Com 1f40 munication - Presse / Com 5b4 munication - Presse / Com b68 munication
- Anesm - Nos interventions - Nos interventions
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 5b4 munication - Presse / Com b68 munication - Presse / Com munication
- Anesm - Nos missions - Nos 111c missions - Nos missions
 

www.anlci.gouv.fr
[ www.anlci.gouv.fr ] Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme  

- www.anlci.gouv.fr - Portail des régions
- www.anlci.gouv.fr/Portail-des-regions - Portail des régions
 

www.ants.interieur.gouv.fr
[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
 

www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine  

- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=sommaire - Retour à l'accueil
- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
- DREAL Aquitaine - Retour à l'accueil
 

www.aquitaine.direccte.gouv.fr
[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - 174/236 Accès à l'emploi 2/236 Action collective 2/236 Activité partielle 16/236 Agriculture 4/236 Alternance 31/236 Apprentissage 115/236 Chômage 12/236 CHSCT 4/236 Comité d'entreprise 2/236 Commande publique 36/236 Compétitivité 12/236 Concurrence 87/236 Conseiller du salarié 59/236 Consommation 28/236 Contrat de génération 20/236 Convention collective 8/236 Dialogue social 10/236 Discrimination 187/236 Droit du travail 28/236 Emploi d'avenir 127/236 Entreprise 14/236 Europe 6/236 Exclusion 18/236 Exportation 6/236 Femmes 22/236 Fonds social européen 114/236 Formation professionnelle 2/236 GPEC 12/236 Handicap 50/236 Industrie 29/236 Innovation 31/236 Insertion 220/236 Inspection du travail 2/236 Intelligence économique 6/236 investissement 66/236 Jeunes 14/236 Marché public 3/236 Médecine du travail 10/236 Médiateur 2/236 Métrologie 8/236 Mutation économique 21/236 Nacre - 180/225 Accès à l'emploi 2/225 Action collective 2/225 Activité partielle 20/225 Agriculture 4/225 Alternance 28/225 Apprentissage 114/225 Chômage 12/225 CHSCT 4/225 Comité d'entreprise 2/225 Commande publique 35/225 Compétitivité 14/225 Concurrence 89/225 Conseiller du salarié 60/225 Consommation 28/225 Contrat de génération 24/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 10/225 Discrimination 196/225 Droit du travail 26/225 Emploi d'avenir 125/225 Entreprise 14/225 Europe 6/225 Exclusion 16/225 Exportation 6/225 Femmes 22/225 Fonds social européen 109/225 Formation professionnelle 2/225 GPEC 12/225 Handicap 48/225 Industrie 28/225 Innovation 32/225 Insertion 201/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 6/225 investissement 62/225 Jeunes 15/225 Marché public 5/225 Médecine du travail 10/225 Médiateur 2/225 Métrologie 8/225 Mutation économique 19/225 Nacre - 180/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 30/240 Apprentissage 116/240 Chômage 14/240 CHSCT 4/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 35/240 Compétitivité 13/240 Concurrence 96/240 Conseiller du salarié 60/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 10/240 Discrimination 197/240 Droit du travail 28/240 Emploi d'avenir 126/240 Entreprise 14/240 Europe 6/240 Exclusion 17/240 Exportation 6/240 Femmes 23/240 Fonds social européen 113/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 50/240 Industrie 28/240 Innovation 31/240 Insertion 213/240 Inspection du travail 3/240 Intelligence économique 6/240 investissement 65/240 Jeunes 16/240 Marché public 4/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 18/240 Nacre - 185/248 Accès à l'emploi 2/248 Action collective 2/248 Activité partielle 17/248 Agriculture 4/248 Alternance 26/248 Apprentissage 117/248 Chômage 14/248 CHSCT 4/248 Comité d'entreprise 2/248 Commande publique 36/248 Compétitivité 12/248 Concurrence 110/248 Conseiller du salarié 59/248 Consommation 28/248 Contrat de génération 17/248 Convention collective 8/248 Dialogue social 10/248 Discrimination 191/248 Droit du travail 28/248 Emploi d'avenir 129/248 Entreprise 14/248 Europe 6/248 Exclusion 17/248 Exportation 6/248 Femmes 22/248 Fonds social européen 135/248 Formation professionnelle 2/248 GPEC 12/248 Handicap 52/248 Industrie 29/248 Innovation 34/248 Insertion 233/248 Inspection du travail 2/248 Intelligence économique 6/248 investissement 72/248 Jeunes 15/248 Marché public 4/248 Médecine du travail 10/248 Médiateur 2/248 Métrologie 8/248 Mutation économique 19/248 Nacre - 190/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 2/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 4/242 Alternance 26/242 Apprentissage 117/242 Chômage 15/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 36/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 98/242 Conseiller du salarié 59/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 20/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 189/242 Droit du travail 27/242 Emploi d'avenir 135/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 18/242 Exportation 6/242 Femmes 22/242 Fonds social européen 138/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 54/242 Industrie 30/242 Innovation 36/242 Insertion 216/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 7/242 investissement 74/242 Jeunes 17/242 Marché public 2/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 2/242 Métrologie 8/242 Mutation économique 16/242 Nacre - 198/251 Accès à l'emploi 2/251 Action collective 2/251 Activité partielle 19/251 Agriculture 4/251 Alternance 26/251 Apprentissage 116/251 Chômage 18/251 CHSCT 4/251 Comité d'entreprise 2/251 Commande publique 36/251 Compétitivité 12/251 Concurrence 100/251 Conseiller du salarié 60/251 Consommation 28/251 Contrat de génération 20/251 Convention collective 8/251 Dialogue social 10/251 Discrimination 193/251 Droit du travail 28/251 Emploi d'avenir 144/251 Entreprise 14/251 Europe 6/251 Exclusion 19/251 Exportation 6/251 Femmes 22/251 Fonds social européen 141/251 Formation professionnelle 2/251 GPEC 12/251 Handicap 54/251 Industrie 31/251 Innovation 38/251 Insertion 226/251 Inspection du travail 2/251 Intelligence économique 7/251 investissement 70/251 Jeunes 18/251 Marché public 2/251 Médecine du travail 10/251 Médiateur 2/251 Métrologie 8/251 Mutation économique 20/251 Nacre - 2/225 Négociation collective 225/225 Organisation des services 5/225 Parcours professionnel 6/225 Prestations de services internationales 15/225 Prévention 2/225 Programme opérationnel 4/225 Qualification 4/225 Relocalisation 4/225 Revitalisation 5/225 Risques professionnels 13/225 Rupture conventionnelle 4/225 Saisonniers 11/225 Salaires 135/225 Santé au travail 12/225 Sécurité alimentaire 29/225 Securité travail 2/225 Senior 35/225 Services à la personne 5/225 Services de santé au travail 4/225 Sous-traitance 96/225 Statistiques 38/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 4/225 Travail saisonnier 12/225 VAE - 2/236 Négociation collective 236/236 Organisation des services 4/236 Parcours professionnel 7/236 Prestations de services internationales 17/236 Prévention 2/236 Programme opérationnel 4/236 Qualification 4/236 Relocalisation 4/236 Revitalisation 7/236 Risques professionnels 12/236 Rupture conventionnelle 4/236 Saisonniers 11/236 Salaires 133/236 Santé au travail 12/236 Sécurité alimentaire 27/236 Securité travail 2/236 Senior 26/236 Services à la personne 3/236 Services de santé au travail 4/236 Sous-traitance 94/236 Statistiques 36/236 Tourisme 4/236 Travail illégal 5/236 Travail saisonnier 14/236 VAE - 2/240 Négociation collective 240/240 Organisation des services 5/240 Parcours professionnel 7/240 Prestations de services internationales 16/240 Prévention 2/240 Programme opérationnel 4/240 Qualification 4/240 Relocalisation 4/240 Revitalisation 6/240 Risques professionnels 15/240 Rupture conventionnelle 4/240 Saisonniers 12/240 Salaires 136/240 Santé au travail 12/240 Sécurité alimentaire 28/240 Securité travail 2/240 Senior 35/240 Services à la personne 4/240 Services de santé au travail 4/240 Sous-traitance 95/240 Statistiques 36/240 Tourisme 6/240 Travail illégal 4/240 Travail saisonnier 15/240 VAE - 2/242 Négociation collective 242/242 Organisation des services 6/242 Parcours professionnel 6/242 Prestations de services internationales 14/242 Prévention 2/242 Programme opérationnel 4/242 Qualification 4/242 Relocalisation 5/242 Revitalisation 5/242 Risques professionnels 11/242 Rupture conventionnelle 4/242 Saisonniers 9/242 Salaires 144/242 Santé au travail 12/242 Sécurité alimentaire 34/242 Securité travail 2/242 Senior 25/242 Services à la personne 2/242 Services de santé au travail 4/242 Sous-traitance 97/242 Statistiques 36/242 Tourisme 6/242 Travail illégal 7/242 Travail saisonnier 15/242 VAE - 2/248 Négociation collective 248/248 Organisation des services 5/248 Parcours professionnel 6/248 Prestations de services internationales 18/248 Prévention 2/248 Programme opérationnel 4/248 Qualification 4/248 Relocalisation 4/248 Revitalisation 9/248 Risques professionnels 15/248 Rupture conventionnelle 4/248 Saisonniers 8/248 Salaires 147/248 Santé au travail 12/248 Sécurité alimentaire 33/248 Securité travail 2/248 Senior 23/248 Services à la personne 4/248 Services de santé au travail 4/248 Sous-traitance 95/248 Statistiques 36/248 Tourisme 5/248 Travail illégal 6/248 Travail saisonnier 19/248 VAE - 2/251 Négociation collective 251/251 Organisation des services 5/251 Parcours professionnel 7/251 Prestations de services internationales 15/251 Prévention 2/251 Programme opérationnel 4/251 Qualification 4/251 Relocalisation 5/251 Revitalisation 7/251 Risques professionnels 10/251 Rupture conventionnelle 4/251 Saisonniers 10/251 Salaires 146/251 Santé au travail 12/251 Sécurité alimentaire 39/251 Securité travail 2/251 Senior 25/251 Services à la personne 2/251 Services de santé au travail 5/251 Sous-traitance 100/251 Statistiques 37/251 Tourisme 7/251 Travail illégal 4/251 Travail saisonnier 18/251 VAE
 

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- www.aquitaine.travail.gouv.fr - 174/236 Accès à l'emploi 2/236 Action collective 2/236 Activité partielle 16/236 Agriculture 4/236 Alternance 31/236 Apprentissage 115/236 Chômage 12/236 CHSCT 4/236 Comité d'entreprise 2/236 Commande publique 36/236 Compétitivité 12/236 Concurrence 87/236 Conseiller du salarié 59/236 Consommation 28/236 Contrat de génération 20/236 Convention collective 8/236 Dialogue social 10/236 Discrimination 187/236 Droit du travail 28/236 Emploi d'avenir 127/236 Entreprise 14/236 Europe 6/236 Exclusion 18/236 Exportation 6/236 Femmes 22/236 Fonds social européen 114/236 Formation professionnelle 2/236 GPEC 12/236 Handicap 50/236 Industrie 29/236 Innovation 31/236 Insertion 220/236 Inspection du travail 2/236 Intelligence économique 6/236 investissement 66/236 Jeunes 14/236 Marché public 3/236 Médecine du travail 10/236 Médiateur 2/236 Métrologie 8/236 Mutation économique 21/236 Nacre - 180/225 Accès à l'emploi 2/225 Action collective 2/225 Activité partielle 20/225 Agriculture 4/225 Alternance 28/225 Apprentissage 114/225 Chômage 12/225 CHSCT 4/225 Comité d'entreprise 2/225 Commande publique 35/225 Compétitivité 14/225 Concurrence 89/225 Conseiller du salarié 60/225 Consommation 28/225 Contrat de génération 24/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 10/225 Discrimination 196/225 Droit du travail 26/225 Emploi d'avenir 125/225 Entreprise 14/225 Europe 6/225 Exclusion 16/225 Exportation 6/225 Femmes 22/225 Fonds social européen 109/225 Formation professionnelle 2/225 GPEC 12/225 Handicap 48/225 Industrie 28/225 Innovation 32/225 Insertion 201/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 6/225 investissement 62/225 Jeunes 15/225 Marché public 5/225 Médecine du travail 10/225 Médiateur 2/225 Métrologie 8/225 Mutation économique 19/225 Nacre - 180/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 30/240 Apprentissage 116/240 Chômage 14/240 CHSCT 4/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 35/240 Compétitivité 13/240 Concurrence 96/240 Conseiller du salarié 60/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 10/240 Discrimination 197/240 Droit du travail 28/240 Emploi d'avenir 126/240 Entreprise 14/240 Europe 6/240 Exclusion 17/240 Exportation 6/240 Femmes 23/240 Fonds social européen 113/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 50/240 Industrie 28/240 Innovation 31/240 Insertion 213/240 Inspection du travail 3/240 Intelligence économique 6/240 investissement 65/240 Jeunes 16/240 Marché public 4/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 18/240 Nacre - 185/248 Accès à l'emploi 2/248 Action collective 2/248 Activité partielle 17/248 Agriculture 4/248 Alternance 26/248 Apprentissage 117/248 Chômage 14/248 CHSCT 4/248 Comité d'entreprise 2/248 Commande publique 36/248 Compétitivité 12/248 Concurrence 110/248 Conseiller du salarié 59/248 Consommation 28/248 Contrat de génération 17/248 Convention collective 8/248 Dialogue social 10/248 Discrimination 191/248 Droit du travail 28/248 Emploi d'avenir 129/248 Entreprise 14/248 Europe 6/248 Exclusion 17/248 Exportation 6/248 Femmes 22/248 Fonds social européen 135/248 Formation professionnelle 2/248 GPEC 12/248 Handicap 52/248 Industrie 29/248 Innovation 34/248 Insertion 233/248 Inspection du travail 2/248 Intelligence économique 6/248 investissement 72/248 Jeunes 15/248 Marché public 4/248 Médecine du travail 10/248 Médiateur 2/248 Métrologie 8/248 Mutation économique 19/248 Nacre - 190/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 2/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 4/242 Alternance 26/242 Apprentissage 117/242 Chômage 15/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 36/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 98/242 Conseiller du salarié 59/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 20/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 189/242 Droit du travail 27/242 Emploi d'avenir 135/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 18/242 Exportation 6/242 Femmes 22/242 Fonds social européen 138/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 54/242 Industrie 30/242 Innovation 36/242 Insertion 216/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 7/242 investissement 74/242 Jeunes 17/242 Marché public 2/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 2/242 Métrologie 8/242 Mutation économique 16/242 Nacre - 198/251 Accès à l'emploi 2/251 Action collective 2/251 Activité partielle 19/251 Agriculture 4/251 Alternance 26/251 Apprentissage 116/251 Chômage 18/251 CHSCT 4/251 Comité d'entreprise 2/251 Commande publique 36/251 Compétitivité 12/251 Concurrence 100/251 Conseiller du salarié 60/251 Consommation 28/251 Contrat de génération 20/251 Convention collective 8/251 Dialogue social 10/251 Discrimination 193/251 Droit du travail 28/251 Emploi d'avenir 144/251 Entreprise 14/251 Europe 6/251 Exclusion 19/251 Exportation 6/251 Femmes 22/251 Fonds social européen 141/251 Formation professionnelle 2/251 GPEC 12/251 Handicap 54/251 Industrie 31/251 Innovation 38/251 Insertion 226/251 Inspection du travail 2/251 Intelligence économique 7/251 investissement 70/251 Jeunes 18/251 Marché public 2/251 Médecine du travail 10/251 Médiateur 2/251 Métrologie 8/251 Mutation économique 20/251 Nacre - 2/225 Négociation collective 225/225 Organisation des services 5/225 Parcours professionnel 6/225 Prestations de services internationales 15/225 Prévention 2/225 Programme opérationnel 4/225 Qualification 4/225 Relocalisation 4/225 Revitalisation 5/225 Risques professionnels 13/225 Rupture conventionnelle 4/225 Saisonniers 11/225 Salaires 135/225 Santé au travail 12/225 Sécurité alimentaire 29/225 Securité travail 2/225 Senior 35/225 Services à la personne 5/225 Services de santé au travail 4/225 Sous-traitance 96/225 Statistiques 38/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 4/225 Travail saisonnier 12/225 VAE - 2/236 Négociation collective 236/236 Organisation des services 4/236 Parcours professionnel 7/236 Prestations de services internationales 17/236 Prévention 2/236 Programme opérationnel 4/236 Qualification 4/236 Relocalisation 4/236 Revitalisation 7/236 Risques professionnels 12/236 Rupture conventionnelle 4/236 Saisonniers 11/236 Salaires 133/236 Santé au travail 12/236 Sécurité alimentaire 27/236 Securité travail 2/236 Senior 26/236 Services à la personne 3/236 Services de santé au travail 4/236 Sous-traitance 94/236 Statistiques 36/236 Tourisme 4/236 Travail illégal 5/236 Travail saisonnier 14/236 VAE - 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2/248 Négociation collective 248/248 Organisation des services 5/248 Parcours professionnel 6/248 Prestations de services internationales 18/248 Prévention 2/248 Programme opérationnel 4/248 Qualification 4/248 Relocalisation 4/248 Revitalisation 9/248 Risques professionnels 15/248 Rupture conventionnelle 4/248 Saisonniers 8/248 Salaires 147/248 Santé au travail 12/248 Sécurité alimentaire 33/248 Securité travail 2/248 Senior 23/248 Services à la personne 4/248 Services de santé au travail 4/248 Sous-traitance 95/248 Statistiques 36/248 Tourisme 5/248 Travail illégal 6/248 Travail saisonnier 19/248 VAE - 2/251 Négociation collective 251/251 Organisation des services 5/251 Parcours professionnel 7/251 Prestations de services internationales 15/251 Prévention 2/251 Programme opérationnel 4/251 Qualification 4/251 Relocalisation 5/251 Revitalisation 7/251 Risques professionnels 10/251 Rupture conventionnelle 4/251 Saisonniers 10/251 Salaires 146/251 Santé au travail 12/251 Sécurité alimentaire 39/251 Securité travail 2/251 Senior 25/251 Services à la personne 2/251 Services de santé au travail 5/251 Sous-traitance 100/251 Statistiques 37/251 Tourisme 7/251 Travail illégal 4/251 Travail saisonnier 18/251 VAE
 

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Les démarches qualité à la préfecture La préfecture des Ardennes à votre écoute pour progresser ! 07/05/2015 La préfecture des Ardennes s'engage dans une démarche de qualité au service des usagers. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; - AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Ardennes Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté Collectivités locales et intercommunalité Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Espace presse La lettre des services de l'État Recueil des actes administratifs - Annonces judiciaires et légales Rapport d'activités des services de l'Etat Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Vidéoprotection Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Portail de l'État en région Conseil régional Conseil général des Ardennes Mis à jour le 11/02/2016 A partir du 18 janvier et jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total. Pour quelles (. - Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles qui peuvent sauver des vies lors d'accidents de la vie quotidienne ou de situations exceptionnelles. Pour répondre à cette demande, le (. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode autour des centrales nucléaires françaises. Embauche PME Devenez acteur - Initiez vous aux premiers secours ! Campagne Iode 2016 Actualités Mise en oeuvre de la démarche SYLVAFAUNE sur le massif de Vendresse 03/02/2016 La gestion intégrée de la forêt et de la grande faune est un enjeu majeur pour la préservation de la qualité patrimoniale des forêts françaises, en termes de biodiversité, de services environnementaux et de cadre de vie, et de la capacité de ces forêts (. autres actualités 02/02/2016 Vente d'un animal de compagnie 26/01/2016 Une nouvelle dynamique pour le Code des douanes de l'Union européenne 26/01/2016 - Le Premier ministre a présenté devant les députés, ce vendredi 5 février, le projet de loi constitutionnelle de "protection de la Nation" qui doit permettre d'inscrire, et par là même d'encadrer, le régime de l'état d'urgence dans la Constitution. Le texte prévoit aussi dans un second article d'instaurer la possibilité de déchoir tout Français de sa nationalité dès lors qu'il est condamné pour atteinte grave à la vie de la Nation. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ SIT (Système d'information territorial) Espaces collaboratifs RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement - Les agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP) 07/05/2015 Après le 27 septembre 2015, les Ad'Ap peuvent encore être déposés. Sécurité routière Données départementales 08/01/2016 Cet article présente les bilans annuels de l'accidentalité du département, ainsi que le baromètre mensuel de l'année en cours. Tous les articles Les travaux d'économie d'énergie L'accompagnement des particuliers par Point Rénovation infos services (PRIS) 08/11/2013 Dans les Ardennes le point rénovation info service (PRIS) est abrité localement à la délégation locale de l'ANAH (direction départementale des territoires, 3 rue des Granges Moulues à Charleville-Mézières). Ce PRIS est destiné à renseigner et orienter (. Les rythmes scolaires Toutes les réponses sur www.nouveaux-rythmes.education.gouv.fr/ - Manuel Valls a reçu aujourd'hui le député Pascal Terrasse, qui lui a remis un rapport sur les enjeux de l'économie collaborative. Ce rapport, qui se fonde sur de nombreuses auditions et sur une large consultation en ligne, conclut la mission qui lui avait été confiée par le Premier ministre en octobre dernier. 08/02/2016 Crise agricole : "Il faut une mobilisation de tous pour sortir de la crise et renforcer nos filières françaises" Manuel Valls a reçu à Matignon, lundi 8 février, les dirigeants du secteur de la grande distribution pour faire un point sur la crise agricole. Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, il a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions nationales, mais également européennes, à cette crise qui frappe durement, et depuis plusieurs mois, les éleveurs français. 05/02/2016 Manuel Valls : "Inscrire l'état d'urgence dans la norme suprême c'est subordonner son application au droit" - Mis à jour le 11/02/2016 - serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 08/02/2016 Remise au Premier ministre du rapport de Pascal Terrasse sur l'économie collaborative - Voeux aux corps constitués 13/01/2016 Mise à jour de l'inventaire des cours d'eau Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Vidéoprotection Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Avis et consultations du public Les consultations en cours et les observations du public 19/11/2015 Les consultations en cours Capture et transport de poisson au bénéfice de la Société DUBOST Environnement pour 2016 (du 9 février au 1er mars 2016) Autorisation exploitation de parc éolien (commune de Semide) (du 8 février au 8 mars 2016) Entretien canalisations eau potable (Guignicourt-sur-Vence, Saint-Pierre-sur-Vence et Yvernaumont) (du 23 janvier au 9 février 2016) Accessibilité - Aller au menu - Aller au contenu
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- Assemblée nationale - Pouvoirs publics : application de la loi relative à l'état d'urgence - Prolongation de l'état d'urgence : la commission des lois auditionne Bernard Cazeneuve puis adopte le texte
- www.assemblee-nationale.fr - Législation Prolongation de l'état d'urgence : la commission des lois auditionne Bernard Cazeneuve puis examine le texte Jeudi 11 février à 9h30, la commission des lois auditionne Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et examine le projet de loi prorogeant l'application de la loi n 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Paritarisme : la mission poursuit ses travaux Jeudi 11 février à 10h, la mission d'information sur le paritarisme organise une table ronde en présence de présidents de trois commissions mixtes paritaires de négociation de branche. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct - Prolongation de l'état d'urgence : la commission des lois auditionne Bernard Cazeneuve puis adopte le texte Jeudi 11 février matin, la commission des lois a auditionné Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et adopté le projet de loi prorogeant l'application de la loi n 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Jeudi 11 février matin, la mission d'information sur le paritarisme a organisé une table ronde en présence de présidents de trois commissions mixtes paritaires de négociation de branche. Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus Voir la vidéo de cette audition Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Réunions des commissions et autres instances
 

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- Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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- www.auvergne.direccte.gouv.fr - 13/187 Accès à l'emploi 13/187 Activité partielle 17/187 Alternance 11/187 Apprentissage 5/187 Chômage 1/187 CHSCT 1/187 Comité d'entreprise 7/187 Compétitivité 105/187 Concurrence 10/187 Conseiller du salarié 106/187 Consommation 1/187 Contrat de génération 27/187 Convention collective 1/187 Dialogue social 10/187 DLA 146/187 Droit du travail 1/187 Emploi d'avenir 147/187 Entreprise 1/187 Europe 1/187 Femmes 7/187 Fonds social européen 125/187 Formation professionnelle 5/187 Handicap 3/187 Industrie 10/187 Insertion 37/187 Inspection du travail 1/187 investissement 16/187 Jeunes 12/187 Mutation économique 187/187 Organisation des services 12/187 Qualification 26/187 Salaires 3/187 Santé au travail 1/187 Securité travail 1/187 Senior 3/187 Statistiques 17/187 VAE Clauses sociales dans les marchés 11 février 2016 Travail et relation au travail - 15/217 Accès à l'emploi 15/217 Activité partielle 21/217 Alternance 12/217 Apprentissage 5/217 Chômage 1/217 CHSCT 1/217 Comité d'entreprise 8/217 Compétitivité 121/217 Concurrence 13/217 Conseiller du salarié 122/217 Consommation 2/217 Contrat de génération 29/217 Convention collective 1/217 Dialogue social 12/217 DLA 164/217 Droit du travail 1/217 Emploi d'avenir 167/217 Entreprise 1/217 Europe 1/217 Femmes 6/217 Fonds social européen 126/217 Formation professionnelle 6/217 Handicap 3/217 Industrie 12/217 Insertion 42/217 Inspection du travail 1/217 investissement 18/217 Jeunes 14/217 Mutation économique 217/217 Organisation des services 15/217 Qualification 28/217 Salaires 4/217 Santé au travail 1/217 Securité travail 2/217 Senior 3/217 Statistiques 19/217 VAE - 16/194 Accès à l'emploi 12/194 Activité partielle 18/194 Alternance 11/194 Apprentissage 4/194 Chômage 1/194 CHSCT 1/194 Comité d'entreprise 8/194 Compétitivité 107/194 Concurrence 7/194 Conseiller du salarié 108/194 Consommation 2/194 Contrat de génération 27/194 Convention collective 1/194 Dialogue social 10/194 DLA 148/194 Droit du travail 1/194 Emploi d'avenir 152/194 Entreprise 1/194 Europe 1/194 Femmes 7/194 Fonds social européen 126/194 Formation professionnelle 5/194 Handicap 3/194 Industrie 10/194 Insertion 38/194 Inspection du travail 1/194 investissement 19/194 Jeunes 11/194 Mutation économique 194/194 Organisation des services 13/194 Qualification 27/194 Salaires 4/194 Santé au travail 1/194 Securité travail 2/194 Senior 4/194 Statistiques 18/194 VAE - 17/167 Accès à l'emploi 10/167 Activité partielle 14/167 Alternance 9/167 Apprentissage 6/167 Chômage 1/167 CHSCT 1/167 Comité d'entreprise 10/167 Compétitivité 91/167 Concurrence 7/167 Conseiller du salarié 92/167 Consommation 3/167 Contrat de génération 30/167 Convention collective 1/167 Dialogue social 134/167 Droit du travail 2/167 Emploi d'avenir 128/167 Entreprise 2/167 Europe 1/167 Femmes 8/167 Fonds social européen 121/167 Formation professionnelle 5/167 Handicap 4/167 Industrie 7/167 Insertion 30/167 Inspection du travail 2/167 investissement 19/167 Jeunes 8/167 Mutation économique 167/167 Organisation des services 10/167 Qualification 30/167 Salaires 3/167 Santé au travail 1/167 Securité travail 3/167 Senior 1/167 Statistiques 16/167 VAE - 17/197 Accès à l'emploi 12/197 Activité partielle 18/197 Alternance 12/197 Apprentissage 6/197 Chômage 1/197 CHSCT 1/197 Comité d'entreprise 10/197 Compétitivité 103/197 Concurrence 6/197 Conseiller du salarié 104/197 Consommation 2/197 Contrat de génération 28/197 Convention collective 1/197 Dialogue social 142/197 Droit du travail 1/197 Emploi d'avenir 156/197 Entreprise 1/197 Europe 1/197 Femmes 8/197 Fonds social européen 124/197 Formation professionnelle 7/197 Handicap 4/197 Industrie 9/197 Insertion 39/197 Inspection du travail 1/197 investissement 19/197 Jeunes 10/197 Mutation économique 197/197 Organisation des services 12/197 Qualification 28/197 Salaires 3/197 Santé au travail 1/197 Securité travail 2/197 Senior 1/197 Statistiques 17/197 VAE - 19/217 Accès à l'emploi 14/217 Activité partielle 21/217 Alternance 13/217 Apprentissage 5/217 Chômage 1/217 CHSCT 1/217 Comité d'entreprise 10/217 Compétitivité 116/217 Concurrence 7/217 Conseiller du salarié 117/217 Consommation 2/217 Contrat de génération 26/217 Convention collective 1/217 Dialogue social 11/217 DLA 157/217 Droit du travail 1/217 Emploi d'avenir 168/217 Entreprise 1/217 Europe 1/217 Femmes 7/217 Fonds social européen 124/217 Formation professionnelle 7/217 Handicap 4/217 Industrie 11/217 Insertion 41/217 Inspection du travail 1/217 investissement 21/217 Jeunes 12/217 Mutation économique 217/217 Organisation des services 14/217 Qualification 26/217 Salaires 3/217 Santé au travail 1/217 Securité travail 2/217 Senior 3/217 Statistiques 19/217 VAE
- www.auvergne.direccte.gouv.fr/inspection-du-travail-agricole,2997 - Travail et relation au travail
 

www.auvergne.drjscs.gouv.fr
[ www.auvergne.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.auvergne.drjscs.gouv.fr - 11/02/2016 Evolutions réglementaires du BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : campagne d'habilitation 2016 Le décret du 24 novembre 2015 relatif au BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS crée des dispositions communes aux trois niveaux de diplômes. En effet, il a pour objectif de simplifier les procédures d'habilitation des organismes de formation intervenant dans le champ de l'animation et du sport, ainsi que les modalités de certification de ces diplômes.
- Evolutions réglementaires du BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : campagne d'habilitation 2016 - DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes - Evolutions réglementaires du BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : campagne d'habilitation 2016
 

www.auvergne.equipement.gouv.fr
[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne  

- www.auvergne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
 

www.aviation-civile.gouv.fr
[ www.aviation-civile.gouv.fr ] Secteur Aérien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.aviation-civile.gouv.fr - Un accord mondial sur les émissions de CO2 des futurs aéronefs 11 février 2016 Une norme mondiale d'émission de CO2 pour les avions a été adoptée à l'unanimité par le Comité pour la Protection de l'Environnement dans l'Aviation (CAEP) de l'OACI.
- Secteur Aérien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Un accord mondial sur les émissions de CO2 des futurs aéronefs
 

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[ www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  

- Données, Cartes, Publications - DREAL Normandie - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie - Accès direct aux informations
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- Autorité environnementale - DREAL Normandie - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie - Evaluation Environnementale : Avis sur projets et documents d'urbanisme
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- www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 février Habitat, Aménagement, Construction, Paysages Politiques de l'habitat Planification et Urbanisme Ville Durable Stratégies Territoriales Études et Publications Climat, Air, Transition Énergétique Transition énergétique : plannification et mise en oeuvre Études et Publications Eau, Nature, Mer et Littoral Nature et biodiversité Études et Publications Mobilités et Infrastructures Grands enjeux du territoire éléments de contexte Mobilité durable Dossiers Ferroviaires, Portuaires, Fluviaux et Logistiques Projets routiers Études et Publications Risques industriels et naturels Risques technologiques accidentels Risques chroniques Mines, carrières, forages Études et Publications Transports et véhicules Homologation des véhicules et contrôle technique Sécurité routière Observatoire social des transports et actions partenariales Entreprises de transports routiers - Études et Publications Développement durable et connaissances Autorité environnementale Données environnementales Économie verte, économie circulaire Développement Durable Éducation à l'environnement Profil environnemental régional - La DREAL Normandie Avis et consultation du public Grands dossiers Marchés publics Habitat, Aménagement, Construction, Paysages Climat, Air, Transition Énergétique Eau, Nature, Mer et Littoral Mobilités et Infrastructures Risques industriels et naturels Transports et véhicules Développement durable et connaissances Organigramme, missions, localisations Dans le cadre de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), l'Etat met en place le portail national de l'urbanisme, dit Géoportail de l'urbanisme ou GPU. Vous pouvez prendre connaissance de la lettre de l'estuaire N°2 - Janvier 2015 La plaquette de présentation de la DREAL Normandie Le 5 février Le 5 février Le Géoportail de l'urbanisme Le 2 février La lettre de l'estuaire N°2 - Janvier 2016 Le 22 janvier Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) 29 janvier 2016 (mis à jour le 5 février 2016) - La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été publiée au Journal Officiel de la République Française du 18 août. Appel à projets 2016 à l'attention des associations 13 janvier 2016 (mis à jour le 9 février 2016) Appel à projets 2016 - Éducation à l'Environnement et au Développement Durable et Partenariat Associatif. (18 mars 2016) Lettre d'actualité des Énergies Marines Renouvelables 17 décembre 2015 (mis à jour le 5 février 2016) Vous pouvez consulter le deuxième numéro de la lettre d'actualité des Énergies Marines Renouvelables (EMR) 28 septembre 2015 (mis à jour le 19 janvier 2016) Profil environnemental de Basse-Normandie 2015. (Publication des livres thématiques numériques : Repères de Terriroire, La Biodiversité, Les Paysages, Le Climat, Les Sols, ). Profil Environnemental Régional de Haute-Normandie 12 juin 2015 (mis à jour le 15 janvier 2016) - Sur la base d'un diagnostic partagé, le profil constitue une photographie du territoire dans ses différentes composantes (paysages, biodiversité, eau, sols ) Marchés publics : consultez les publications en cours à la DREAL Normandie Les profils environnementaux Données, Cartes, Publications Accès direct aux informations L'État en Normandie Service de l'État en Normandie Service de l'État Calvados Service de l'État Eure Service de l'État Manche Service de l'État Orne Service de l'État Seine-Maritime Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest Direction Interrégionale de la Mer Manche Est - Mer du Nord Direction Interrégionale de la Mer Nord Atlantique - Manche Ouest Sites institutionnels Ministère du Logement, de l'Égalité des Territoires et de la Ruralité Mes démarches 24h/24 Conseil Régional de Normandie Concours/Examens MEDDE et du MLETR Concours/Examens du MAAF Concours/Examens du MEIE S'abonner Se désabonner
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[ www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ] Direccte Normandie  

- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Communique-de-presse-operation-nationale-de-surveillance-des-instruments-de - + Lire la suite Communiqué de presse : opération nationale de surveillance des instruments de pesage
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr - Informations pratiques Informations pratiques - 11 février 2016 Communiqué de presse : opération nationale de surveillance des instruments de pesage Dans le cadre de l'opération nationale de surveillance des instruments de pesage dans la filière agro-alimentaire, les services métrologie légale des Direccte de Basse et Haute-Normandie (regroupées depuis le 1er janvier 2016 au sein de la Direccte de Normandie) ont contrôlé, à l'automne 2015, 234 établissements de la filière afin d'assurer la loyauté des transactions commerciales avec les consommateurs (. + Lire la suite Informations pratiques
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Informations-pratiques-4959 - Informations pratiques
 

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[ www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Normandie  

- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - 11/02/2016 Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) : campagne 2016 pour l'Orne, la Manche et le Calvados Cette note d'orientation a pour objet de définir les objectifs et les modalités de la mise en oeuvre pour l'année 2016 du dispositif financier dénommé (.
- Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) : campagne 2016 pour l'Orne, la Manche et le Calvados - DRDJSCS Normandie - Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) : campagne 2016 pour l'Orne, la Manche et le Calvados
 

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[ www.bea-tt.equipement.gouv.fr ] site internet du bea-tt  

- www.bea-tt.equipement.gouv.fr - L'accident impliquant un poids lourd et un autocar de transport scolaire, le 11 février 2016 à Rochefort (Charente-Maritime) La sortie de route et le renversement d'un autocar de transport scolaire survenus le 10 février 2016 à Montflovin (Doubs) La collision d'un train de fret avec un poids lourd, le 14 janvier 2016, sur le PN n° 49 à Beuveille (Meurthe-et-Moselle) Le déraillement d'un TER survenu à la suite d'un talonnage d'aiguille, le 2 décembre 2015, dans la gare de Laroche-Migennes (Yonne) Le déraillement d'une rame d'essai TGV, survenu sur une voie non exploitée commercialement, le 14 novembre 2015 à Eckwersheim (Bas-Rhin) 18 décembre 2015 (mis à jour le 11 février 2016)
 

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[ www.biep.fonction-publique.gouv.fr ] Bourse Interministérielle de l'emploi public  

- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126075 - Aides-Soignants et Aides Médico-Psychologiques (h/f) en E.H.P.A.D. 10/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126076 - DD 37 Responsable pôle santé publique et environnementale (F/H) 10/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126190 - L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général de la Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Allier sera vacant à compter du 1er mars 2016. 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126226 - Contrôleur de gestion éditorial (poste susceptible d'être vacant) 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126237 - Chargé de développement et maintenance de système d'information sur l'application de paye H/F (réf: 2015-12-0208) 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126239 - Coordonnateur des psychologues de la sous-direction de la formation et du développement des compétences 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126240 - Psychologue clinicien coordonnateur du réseau de l'aide aux victimes dans les services de la sécurtié publique 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126244 - Technicien de laboratoire en biologie (H/F) 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126245 - Technicien spécialiste en exploitation de traces technologiques en informatique 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126246 - Adjoint de direction, chef du pôle recrutement, formation et parcours professionnels de la DRH 11/02/2016
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- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126254 - Analyste en toxicologie 11/02/2016
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- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126286 - Médecin conseil 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126288 - responsable gestion de patrimoine immobilier 11/02/2016
- www.biep.fonction-publique.gouv.fr - Coordonnateur des psychologues de la sous-direction de la formation et du développement des compétences 11/02/2016 Psychologue clinicien coordonnateur du réseau de l'aide aux victimes dans les services de la sécurtié publique 11/02/2016 Chargé de développement et maintenance de système d'information sur l'application de paye H/F (réf: 2015-12-0208) 11/02/2016 Aides-Soignants et Aides Médico-Psychologiques (h/f) en E.H.P.A.D. 10/02/2016 DD 37 Responsable pôle santé publique et environnementale (F/H) 10/02/2016 - Médecin conseil 11/02/2016 responsable gestion de patrimoine immobilier 11/02/2016 L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général de la Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Allier sera vacant à compter du 1er mars 2016. 11/02/2016 - Technicien de laboratoire en biologie (H/F) 11/02/2016 Technicien spécialiste en exploitation de traces technologiques en informatique 11/02/2016 Adjoint de direction, chef du pôle recrutement, formation et parcours professionnels de la DRH 11/02/2016 Contrôleur de gestion éditorial (poste susceptible d'être vacant) 11/02/2016 Chef de projet maîtrise d'ouvrage de domaine du SID ZENTO (H/F) 11/02/2016 Analyste en toxicologie 11/02/2016 Animateur de prévention 11/02/2016
 

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- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126226 - Contrôleur de gestion éditorial (poste susceptible d'être vacant) 11/02/2016
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- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126240 - Psychologue clinicien coordonnateur du réseau de l'aide aux victimes dans les services de la sécurtié publique 11/02/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/126244 - Technicien de laboratoire en biologie (H/F) 11/02/2016
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- Inauguration de la déviation nord de la RN 164 à Loudéac - DREAL Bretagne - Inauguration de la déviation nord de la RN 164 à Loudéac
- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Biographie Emmanuelle Cosse est nommée ministre du Logement et de l'Habitat durable - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé - Inauguration de la déviation nord de la RN 164 à Loudéac 11 février 2016 Le 10 février 2016 en présence du Préfet des Côtes d'Armor, du vice Président du conseil régional en charge des transports et de la mobilité et d'élus locaux, L'exposition « Mille et une orchidées » s'installe au Jardin des Plantes - Le site du Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité (MLEtR) La réglementation accessibilité des bâtiments à Mayotte La mise en oeuvre des CPER est en marche Mieux coordonner les réseaux de services publics dans les territoires Simplifier et alléger les normes pour les collectivités locales Simplifier les investissements des communes et intercommunalités Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Prévisions Bison Futé de circulation du vendredi 12 février au dimanche 14 février 2016 11 février 2016 C'est la deuxième semaine de vacances scolaires de la zone B (zone Ouest), la première de la zone A (Aquitaine). Ce week-end devrait connaître un trafic relativement important, notamment avec la journée du samedi 13 février classée ORANGE dans le sens des départs au niveau national en direction des stations de sports d'hiver. Les actualités d'autres sites Le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Évolution du nombre d'événements naturels très graves Performances environnementales de la France Plan de relance autoroutier d'ASF : démarrage des travaux environnementaux Green Tech : le numérique au service de la transition écologique Obligés de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (1er janvier 2015 31 décembre 2017) - Un accord mondial sur les émissions de CO2 des futurs aéronefs Venez participer au premier BarCamp dédié à l'ouverture des données sur la biodiversité !
- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/previsions-bison-fute-de-circulation-du-vendredi-a2566.html - Prévisions Bison Futé de circulation du vendredi 12 février au dimanche 14 février 2016
 

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- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - 05/02/2016 Manuel Valls : "Inscrire l'état d'urgence dans la norme suprême c'est subordonner son application au droit" Le Premier ministre a présenté devant les députés, ce vendredi 5 février, le projet de loi constitutionnelle de "protection de la Nation" qui doit permettre d'inscrire, et par là même d'encadrer, le régime de l'état d'urgence dans la Constitution. Le texte prévoit aussi dans un second article d'instaurer la possibilité de déchoir tout Français de sa nationalité dès lors qu'il est condamné pour atteinte grave à la vie de la Nation. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Recueil de l'avis des utilisateurs Salle de presse Catalogue thématique Espace collectivités - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles - Charte d'utilisation et de modération des réseaux sociaux Marianne et Qualipref 2.0 RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Etudes de l'INSEE Taxe d'apprentissage régionale Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions règlementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dans le Calvados Nationales Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Secrétariat général pour les affaires régionales DIRECCTE de Basse-Normandie DRAC de Basse-Normandie DREAL de Basse-Normandie DRJSCS de Basse-Normandie Inspection académique Caen Le portail des services de l'État dans la Manche Le portail des services de l'État dans l'Orne Mis à jour le 11/02/2016 Par arrêté préfectoral du 10 février 2016, la pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages est interdite sur le territoire des communes de Cabourg, de Varaville et de Merville-Franceville. Les consignes de sécurité en période de vent fort - font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; - L'actualité du Gouvernement 08/02/2016 Remise au Premier ministre du rapport de Pascal Terrasse sur l'économie collaborative Manuel Valls a reçu aujourd'hui le député Pascal Terrasse, qui lui a remis un rapport sur les enjeux de l'économie collaborative. Ce rapport, qui se fonde sur de nombreuses auditions et sur une large consultation en ligne, conclut la mission qui lui avait été confiée par le Premier ministre en octobre dernier. 08/02/2016 Crise agricole : "Il faut une mobilisation de tous pour sortir de la crise et renforcer nos filières françaises" Manuel Valls a reçu à Matignon, lundi 8 février, les dirigeants du secteur de la grande distribution pour faire un point sur la crise agricole. Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, il a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions nationales, mais également européennes, à cette crise qui frappe durement, et depuis plusieurs mois, les éleveurs français. - La préfecture du Calvados en partenariat avec les associations agréées "Sécurité Civile" organise chaque samedi de février des sessions d'initiation aux premiers secours. Ces sessions d'une durée de 2 heures auront pour objectif de vous initier aux gestes essentiels du secours d'urgence. Inscriptions aux sessions d'initiation aux "gestes qui sauvent" 09/02/2016 Les mesures de simplification - La préfecture du Calvados en partenariat avec les associations agréées "Sécurité Civile" organise chaque samedi de février des sessions d'initiation aux premiers secours. Ces sessions d'une durée de 2 heures auront pour objectif de vous initier aux gestes essentiels du secours d'urgence. Interdiction temporaire de la pêche de loisir des coquillages sur le littoral Vigilance jaune vent fort dans le Calvados Inscriptions aux sessions d'initiation aux "gestes qui sauvent" Actualités « Embauche PME », nouvelle aide à l'embauche pour les petites et moyennes entreprises (PME). 09/02/2016 Jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat. autres actualités 09/02/2016 Restitution des surfaces non agricoles en ligne sur Télépac 09/02/2016 Les mesures de simplification 08/02/2016 Préparer vos démarches 08/02/2016 - Les réponses à vos questions les plus fréquentes sur vos démarches 25/09/2015 Questions relatives aux immatriculations, permis de conduire, carte nationale d'identié et passeports, carte de séjour. Votre avis Recueil de l'avis des utilisateurs 19/09/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. Participez Avis et consultation du public 06/05/2014 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées, ainsi que les Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; - Mémoire, anciens combattants Mer, littoral et sécurité maritime Prévention, sécurité des biens et des personnes Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Salle de presse Démarches administratives Agriculture, environnement, forêt Prévention des risques et sécurité des biens et des personnes Aménagement, logement et développement des territoires Culture, patrimoine Elections, citoyenneté Jeunesse, sport, éducation, formation, vie associative Solidarité, santé, droit des femmes et égalité, Mémoire Consommation, commerce, alimentation Toutes les actualités Publications ICPE : Installations classées industrielles Avis de l'autorité environnementale Concours - Examens - Recrutements Avis et consultation du public Magazine Etat d'avenir Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs Documentation - Ressources - Mis à jour le 11/02/2016 Par arrêté préfectoral du 10 février 2016, la pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages est interdite sur le territoire des communes de Cabourg, de Varaville et de Merville-Franceville. Interdiction temporaire de la pêche de loisir des coquillages sur le littoral - Pompes funèbres habilitées dans le Calvados Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions règlementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dans le Calvados Nationales Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Espace presse Toute l'actualité du préfet et des services de l'État 29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. Informations pratiques Nos adresses, nos horaires d'ouverture, le meilleur moment pour venir. 05/05/2014 Coordonnées et horaires d'ouverture au public Démarche qualité Marianne et Qualipref 2.0 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". Foire aux questions - Aller au menu - Aller au contenu
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Inscriptions aux sessions d'initiation aux "gestes qui sauvent" La préfecture du Calvados en partenariat avec les associations agréées "Sécurité Civile" organise chaque samedi de février des sessions d'initiation aux premiers secours. Ces sessions d'une durée de 2 heures auront pour objectif de vous initier aux gestes essentiels du secours d'urgence.
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- www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr - 08/02/2016 Pompes funèbres habilitées dans le Calvados - La préfecture du Calvados en partenariat avec les associations agréées "Sécurité Civile" organise chaque samedi de février des sessions d'initiation aux premiers secours. Ces sessions d'une durée de 2 heures auront pour objectif de vous initier aux gestes essentiels du secours d'urgence. Inscriptions aux sessions d'initiation aux "gestes qui sauvent" 09/02/2016 Les mesures de simplification - Mis à jour le 11/02/2016 Par arrêté préfectoral du 10 février 2016, la pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages est interdite sur le territoire des communes de Cabourg, de Varaville et de Merville-Franceville. Interdiction temporaire de la pêche de loisir des coquillages sur le littoral
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Inscriptions aux sessions d'initiation aux "gestes qui sauvent" La préfecture du Calvados en partenariat avec les associations agréées "Sécurité Civile" organise chaque samedi de février des sessions d'initiation aux premiers secours. Ces sessions d'une durée de 2 heures auront pour objectif de vous initier aux gestes essentiels du secours d'urgence.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Interdiction temporaire de la pêche de loisir des coquillages sur le littoral Par arrêté préfectoral du 10 février 2016, la pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages est interdite sur le territoire des communes de Cabourg, de Varaville et de Merville-Franceville.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Pompes funèbres habilitées dans le Calvados
 

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- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - Les services de l'État dans le Cantal mobilisés pour soutenir l'agriculture 26/01/2016 Depuis plusieurs mois, les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour trouver des solutions.
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Les services de l'État dans le Cantal mobilisés pour soutenir l'agriculture
 

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- www.centre.direccte.gouv.fr - 118/394 Organisation des services 12/394 Orientation stratégique 221/394 Prévention 32/394 Qualification 4/394 Saisonniers 33/394 Salaires 385/394 Santé au travail 4/394 Sécurité alimentaire 17/394 Securité travail 66/394 Senior 48/394 Services à la personne 4/394 Sous-traitance 171/394 Statistiques 100/394 Tourisme 43/394 VAE - 163/412 Organisation des services 12/412 Orientation stratégique 231/412 Prévention 32/412 Qualification 4/412 Saisonniers 45/412 Salaires 403/412 Santé au travail 4/412 Sécurité alimentaire 16/412 Securité travail 69/412 Senior 48/412 Services à la personne 4/412 Sous-traitance 169/412 Statistiques 100/412 Tourisme 42/412 VAE - 183/316 Organisation des services 9/316 Orientation stratégique 151/316 Prévention 25/316 Qualification 3/316 Saisonniers 36/316 Salaires 283/316 Santé au travail 3/316 Sécurité alimentaire 14/316 Securité travail 53/316 Senior 33/316 Services à la personne 3/316 Sous-traitance 134/316 Statistiques 75/316 Tourisme 30/316 VAE - 206/357 Organisation des services 9/357 Orientation stratégique 161/357 Prévention 26/357 Qualification 3/357 Saisonniers 36/357 Salaires 300/357 Santé au travail 3/357 Sécurité alimentaire 15/357 Securité travail 57/357 Senior 34/357 Services à la personne 3/357 Sous-traitance 138/357 Statistiques 75/357 Tourisme 35/357 VAE - 237/425 Organisation des services 12/425 Orientation stratégique 224/425 Prévention 35/425 Qualification 4/425 Saisonniers 49/425 Salaires 399/425 Santé au travail 4/425 Sécurité alimentaire 16/425 Securité travail 72/425 Senior 47/425 Services à la personne 4/425 Sous-traitance 183/425 Statistiques 100/425 Tourisme 44/425 VAE - 271/453 Organisation des services 12/453 Orientation stratégique 227/453 Prévention 35/453 Qualification 4/453 Saisonniers 51/453 Salaires 411/453 Santé au travail 4/453 Sécurité alimentaire 21/453 Securité travail 76/453 Senior 46/453 Services à la personne 4/453 Sous-traitance 183/453 Statistiques 100/453 Tourisme 43/453 VAE - 314/316 Accès à l'emploi 12/316 Action collective 27/316 Agriculture 61/316 Alternance 59/316 Apprentissage 112/316 Chômage 21/316 CHSCT 63/316 Compétitivité 13/316 Concurrence 29/316 Conseiller du salarié 37/316 Consommation 18/316 Contrat de génération 72/316 Convention collective 31/316 Dialogue social 6/316 Discrimination 316/316 Droit du travail 41/316 Emploi d'avenir 192/316 Entreprise 3/316 Europe 12/316 Exclusion 38/316 Exportation 20/316 Femmes 30/316 Financement des entreprises 82/316 Fonds social européen 218/316 Formation professionnelle 9/316 GPEC 71/316 Handicap 3/316 Indre et loire 115/316 Industrie 61/316 Innovation 208/316 Insertion 145/316 Inspection du travail 115/316 Intelligence économique 9/316 investissement 161/316 Jeunes 3/316 Jouets 6/316 Marché public 3/316 Médecine du travail 11/316 Médiateur 24/316 Métrologie 18/316 Mutation économique 30/316 Nacre - 322/357 Accès à l'emploi 12/357 Action collective 29/357 Agriculture 63/357 Alternance 62/357 Apprentissage 118/357 Chômage 19/357 CHSCT 64/357 Compétitivité 11/357 Concurrence 33/357 Conseiller du salarié 35/357 Consommation 20/357 Contrat de génération 67/357 Convention collective 25/357 Dialogue social 6/357 Discrimination 357/357 Droit du travail 40/357 Emploi d'avenir 203/357 Entreprise 3/357 Europe 12/357 Exclusion 36/357 Exportation 22/357 Femmes 36/357 Financement des entreprises 84/357 Fonds social européen 225/357 Formation professionnelle 9/357 GPEC 73/357 Handicap 3/357 Indre et loire 116/357 Industrie 64/357 Innovation 213/357 Insertion 159/357 Inspection du travail 116/357 Intelligence économique 9/357 investissement 156/357 Jeunes 3/357 Jouets 6/357 Marché public 3/357 Médecine du travail 10/357 Médiateur 27/357 Métrologie 18/357 Mutation économique 31/357 Nacre - 394/394 Accès à l'emploi 17/394 Action collective 24/394 Agriculture 76/394 Alternance 70/394 Apprentissage 135/394 Chômage 28/394 CHSCT 89/394 Compétitivité 12/394 Concurrence 37/394 Conseiller du salarié 44/394 Consommation 20/394 Contrat de génération 49/394 Convention collective 26/394 Dialogue social 8/394 Discrimination 257/394 Droit du travail 46/394 Emploi d'avenir 254/394 Entreprise 4/394 Europe 16/394 Exclusion 46/394 Exportation 24/394 Femmes 47/394 Financement des entreprises 105/394 Fonds social européen 275/394 Formation professionnelle 12/394 GPEC 92/394 Handicap 4/394 Indre et loire 153/394 Industrie 77/394 Innovation 263/394 Insertion 123/394 Inspection du travail 150/394 Intelligence économique 12/394 investissement 201/394 Jeunes 4/394 Jouets 8/394 Marché public 4/394 Médecine du travail 10/394 Médiateur 38/394 Métrologie 24/394 Mutation économique 29/394 Nacre - 409/425 Accès à l'emploi 16/425 Action collective 38/425 Agriculture 76/425 Alternance 73/425 Apprentissage 159/425 Chômage 26/425 CHSCT 86/425 Compétitivité 16/425 Concurrence 39/425 Conseiller du salarié 48/425 Consommation 27/425 Contrat de génération 86/425 Convention collective 32/425 Dialogue social 8/425 Discrimination 425/425 Droit du travail 45/425 Emploi d'avenir 253/425 Entreprise 4/425 Europe 16/425 Exclusion 45/425 Exportation 24/425 Femmes 48/425 Financement des entreprises 104/425 Fonds social européen 292/425 Formation professionnelle 12/425 GPEC 102/425 Handicap 4/425 Indre et loire 159/425 Industrie 76/425 Innovation 273/425 Insertion 190/425 Inspection du travail 150/425 Intelligence économique 12/425 investissement 199/425 Jeunes 4/425 Jouets 8/425 Marché public 4/425 Médecine du travail 16/425 Médiateur 37/425 Métrologie 24/425 Mutation économique 37/425 Nacre - 412/412 Accès à l'emploi 17/412 Action collective 32/412 Agriculture 76/412 Alternance 78/412 Apprentissage 143/412 Chômage 27/412 CHSCT 87/412 Compétitivité 12/412 Concurrence 35/412 Conseiller du salarié 44/412 Consommation 24/412 Contrat de génération 79/412 Convention collective 35/412 Dialogue social 8/412 Discrimination 345/412 Droit du travail 45/412 Emploi d'avenir 249/412 Entreprise 4/412 Europe 16/412 Exclusion 46/412 Exportation 24/412 Femmes 45/412 Financement des entreprises 105/412 Fonds social européen 274/412 Formation professionnelle 12/412 GPEC 101/412 Handicap 4/412 Indre et loire 166/412 Industrie 77/412 Innovation 279/412 Insertion 149/412 Inspection du travail 150/412 Intelligence économique 12/412 investissement 201/412 Jeunes 4/412 Jouets 8/412 Marché public 4/412 Médecine du travail 19/412 Médiateur 37/412 Métrologie 24/412 Mutation économique 29/412 Nacre - 435/453 Accès à l'emploi 16/453 Action collective 41/453 Agriculture 81/453 Alternance 77/453 Apprentissage 159/453 Chômage 26/453 CHSCT 86/453 Compétitivité 15/453 Concurrence 37/453 Conseiller du salarié 47/453 Consommation 27/453 Contrat de génération 92/453 Convention collective 31/453 Dialogue social 8/453 Discrimination 453/453 Droit du travail 54/453 Emploi d'avenir 262/453 Entreprise 4/453 Europe 16/453 Exclusion 45/453 Exportation 24/453 Femmes 47/453 Financement des entreprises 109/453 Fonds social européen 298/453 Formation professionnelle 12/453 GPEC 101/453 Handicap 4/453 Indre et loire 158/453 Industrie 81/453 Innovation 290/453 Insertion 209/453 Inspection du travail 155/453 Intelligence économique 12/453 investissement 210/453 Jeunes 4/453 Jouets 8/453 Marché public 4/453 Médecine du travail 15/453 Médiateur 37/453 Métrologie 24/453 Mutation économique 42/453 Nacre
 

www.centre.drire.gouv.fr
[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.drire.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
 

www.cepc.bercy.gouv.fr
[ www.cepc.bercy.gouv.fr ] CEPC - Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.cepc.bercy.gouv.fr/cepc/avis-ndeg-16-1-relatif-a-demande-davis-dun-avocat-sur-caractere-imperatif-des-delais-paiement - Avis n° 16-1 relatif à une demande d'avis d'un avocat sur le caractère impératif des délais de paiement dans le cadre d'un contrat international
- www.cepc.bercy.gouv.fr/cepc/avis-ndeg-16-2-relatif-a-demande-davis-dune-entreprise-sur-conditions-commerciales-dune-offre - Avis n° 16-2 relatif à une demande d'avis d'une entreprise sur les conditions commerciales d'une offre de services de transport
- www.cepc.bercy.gouv.fr/cepc/avis-ndeg-16-3-relatif-a-demande-davis-portant-sur-pratiques-contractuelles-deux-societes-en - Avis n° 16-3 relatif à une demande d'avis portant sur les pratiques contractuelles de deux sociétés en matière d'équipement de publipostage
- www.cepc.bercy.gouv.fr/cepc/avis-ndeg-16-4-relatif-a-demande-davis-dune-societe-sur-lexistence-dun-delai-legal-transmission - Avis n° 16-4 relatif à une demande d'avis d'une société sur l'existence d'un délai légal de transmission de nouveaux tarifs à ses clients
- www.cepc.bercy.gouv.fr/cepc/avis-ndeg-16-5-relatif-a-demande-davis-dun-etablissement-public-et-dun-syndicat-professionnel - Avis n° 16-5 relatif à une demande d'avis d'un établissement public et d'un syndicat professionnel concernant les pratiques commerciales dans le transport fluvial : qualification des pratiques au regard de l'article L442-6 du code de commerce
- www.cepc.bercy.gouv.fr/cepc/avis-ndeg-16-7-relatif-a-demande-davis-dun-cabinet-davocats-sur-lapplication-larticle-l441-7 - Avis n° 16-7 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats sur l'application de l'article L441-7 du code de commerce aux relations entre un fabricant d'appareils domotiques et des installateurs, artisans électriciens
- www.cepc.bercy.gouv.fr - Avis n° 16-1 relatif à une demande d'avis d'un avocat sur le caractère impératif des délais de paiement dans le cadre d'un contrat international 10/02/2016 Avis n° 16-2 relatif à une demande d'avis d'une entreprise sur les conditions commerciales d'une offre de services de transport 10/02/2016 Avis n° 16-3 relatif à une demande d'avis portant sur les pratiques contractuelles de deux sociétés en matière d'équipement de publipostage 10/02/2016 Avis n° 16-4 relatif à une demande d'avis d'une société sur l'existence d'un délai légal de transmission de nouveaux tarifs à ses clients 10/02/2016 Avis n° 16-5 relatif à une demande d'avis d'un établissement public et d'un syndicat professionnel concernant les pratiques commerciales dans le transport fluvial : qualification des pratiques au regard de l'article L442-6 du code de commerce 10/02/2016 - Avis n° 16-7 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats sur l'application de l'article L441-7 du code de commerce aux relations entre un fabricant d'appareils domotiques et des installateurs, artisans électriciens 10/02/2016
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERT-FR  

- www.certa.ssi.gouv.fr - CERTFR-2016-AVI-062 Multiples vulnérabilités dans SCADA Siemens SIMATIC (11 février 2016) CERTFR-2016-AVI-061 Multiples vulnérabilités dans les produits Cisco (11 février 2016) Dernière mise à jour : le 2016-02-11
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2016-AVI-061 - CERTFR-2016-AVI-061
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2016-AVI-062 - CERTFR-2016-AVI-062
 

www.cete-lyon.equipement.gouv.fr
[ www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Centre Est  

- www.cete-lyon.equipement.gouv.fr - 5 février 2016 (mis à jour le 11 février 2016) Direction territoriale Centre Est - Site mis à jour le 11 février 2016
 

www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ] Cerema Nord-Picardie  

- www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr - 10 février 2016 (mis à jour le 11 février 2016) Cerema Nord-Picardie - Site mis à jour le 11 février 2016
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ] Direction technique Eau, mer et fleuves  

- www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr - Save these dates : mardi 20 et mercredi 21 septembre 2016 Direction technique Eau, mer et fleuves - Site mis à jour le 11 février 2016
 

www.cget.gouv.fr
[ www.cget.gouv.fr ] CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires  

- www.cget.gouv.fr/2016-annee-dacceleration-npnru - 11/02/2016 2016, année d'accélération pour le NPNRU François Pupponi et Nicolas Grivel, respectivement président et directeur général de.... Lire la suite
- www.cget.gouv.fr/aides-aux-associations-campagne-2016-de-soutien-financier-lancee - 11/02/2016 Aides aux associations - La campagne 2016 de soutien... Les associations nationales, ou « têtes de réseau », dont l'action est menée au profit.... Lire la suite
- www.cget.gouv.fr/evenements/cycle-de-qualification-faire-vivre-un-contrat-de-ville-principes-mise-oeuvre - 10/03/2016 à Évry (91) Cycle de qualification « Comment faire vivre un contrat de ville : des principes à la mise en oeuvre »
- www.cget.gouv.fr/evenements/villes-internet-2016 - 18/02/2016 à Montrouge (92) Villes Internet 2016
- www.cget.gouv.fr/garantie-jeunes-etendue-19-territoires - 11/02/2016 D'ici la fin 2016, 91 départements seront couverts par la Garantie jeunes, contre 72 un.... La Garantie jeunes étendue à 19 nouveaux territoires Lire la suite
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[ www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr - Millième contrat de génération en Alsace Publié le 28 octobre 2014
- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Millieme-contrat-de-generation-en - Millième contrat de génération en Alsace
 

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[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

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- www.circulaires.gouv.fr - Taux de base applicable entre le 1er février 2016 et le 30 avril 2016 aux prêts bonifiés à l'agriculture Consulter - Date de signature : 29-01-2016. Date de mise en ligne : 10-02-2016. Instruction relative aux schémas régionaux d'accueil des demandeurs d'asile Consulter - Date de signature : 25-01-2016. Date de mise en ligne : 10-02-2016.
 

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- www.corse.direccte.gouv.fr/2eme-JOB-FORUM-de-l-emploi-de-l-alternance - + Lire la suite 2ème JOB FORUM de l'emploi de l'alternance
- www.corse.direccte.gouv.fr - Corse du Sud - 11 février 2016 2ème JOB FORUM de l'emploi de l'alternance Mercredi 17 février, au palais des congrès d'Ajaccio, de 9h à 17h, se tiendra le deuxième JOB FORUM de l'emploi de l'alternance : information, (. + Lire la suite 2ème JOB FORUM de l'emploi de l'alternance
 

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- « Il y a des gestes qui sauvent » : Initiez-vous aux premiers secours - L'Internet des services de l'Etat en Corse - A partir du 6 février, des séances d'initiation gratuites de 2 heures aux "gestes qui sauvent" sont organisées en Corse du Sud. Liste des formations... « Il y a des gestes qui sauvent » : Initiez-vous aux premiers secours
- Incendie de la mairie de TAVERA - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Incendie de la mairie de TAVERA Le Préfet de Corse-du-Sud condamne avec la plus grande fermeté cet acte commis contre la « maison commune » de TAVERA, qui a amené à suspendre plusieurs services publics essentiels.
- www.corse-du-sud.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 Le Préfet de Corse-du-Sud condamne avec la plus grande fermeté cet acte commis contre la « maison commune » de TAVERA, qui a amené à suspendre plusieurs services publics essentiels. Le dispositif « Embauche PME » est une aide forfaitaire de 2 000âé- par an pendant 2 ans ouverte aux CDI et CDD égaux ou supérieurs à 6 mois, versée pour tout salarié embauché à temps plein et rémunéré entre 1 et 1,3 smic par une PME avant le 31 décembre (. A partir du 6 février, des séances d'initiation gratuites de 2 heures aux "gestes qui sauvent" sont organisées en Corse du Sud. Liste des formations. Incendie de la mairie de TAVERA Le dispositif « Embauche PME » « Il y a des gestes qui sauvent » : Initiez-vous aux premiers secours 11/02/2016 La simplification en marche
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[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr - 11.02.2016 Communiqué de presse Nomination de Corinne Gaillard - 11 février 2016 - 21:00 Examen du projet de loi « Liberté de création, architecture et patrimoin. 12 février 2016 - 09:30 Examen du projet de loi « Liberté de création, architecture et patrimoin. - Sa biographie Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication Le Président François Hollande a nommé Audrey Azoulay ministre de la Culture et de la Communication 11/02 - 16h45 : Audrey Azoulay est nommée ministre de la Culture et de la Communication au sein du Gouvernement LA MINISTRE Audrey Azoulay Ministre de la Culture et de la Communication Sa biographie Passation de pouvoirs entre Fleur Pellerin et Audrey Azoulay 11.02.2016 Communiqué de presse L'agenda n'est pas encore disponible - Fil presse - Fil presse - Agenda - Agenda
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=12-02-2016&end-date=12-02-2016 - Examen du projet de loi « Liberté de création, architecture et patrimoin...
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication - Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication Sa biographie
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Corinne-Gaillard - Nomination de Corinne Gaillard
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[ www.data.gouv.fr ] Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/inpn-referentiel-des-typologies-dhabitats-milieux-et-vegetation-habref/ - HABREF est un référentiel national réunissant les versions officielles de référence des typologies d'habitats ou de végétation couvrant les milieux marins et/ou continentaux . INPN - référentiel des typologies d'habitats, milieux et végétation (Habref)
- www.data.gouv.fr/fr/users/french-kpi/ - Paul Bouchequet
- www.data.gouv.fr - INPN - référentiel des typologies d'habitats, milieux et végétation (Habref) HABREF est un référentiel national réunissant les versions officielles de référence des typologies d'habitats ou de végétation couvrant les milieux marins et/ou continentaux . Semestrielle - Paul Bouchequet
 

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[ www.ddm.gouv.fr ] La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.ddm.gouv.fr - Sa biographie
- www.ddm.gouv.fr/Sa-biographie - Sa biographie
 

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[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/video-ceremonie-de-remise-du-prix-sergent-vermeille - [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille
- www.defense.gouv.fr/dga/actualite/bilan-2015-de-la-direction-generale-de-l-armement - Bilan 2015 de la direction générale de l'armement
- www.defense.gouv.fr - Bilan 2015 de la direction générale de l'armement Laurent Collet-Billon, délégué général pour . - [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille Chammal : 27 frappes et 34 objectifs de Daech détruits en Irak et en Syrie cette semaine
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[ www.dependance.gouv.fr ] Personnes âgées - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.dependance.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
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[ www.derives-sectes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.derives-sectes.gouv.fr - ARTICLE 11 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Tout Citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi. Serge Blisko dans le journal de 13h de TF1 le 10 février 2016 Le 11/02/2016 - Évènements
- www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-dans-le-journal-de-13h-de-tf1-le-10-f%C3%A9vrier-2016 - Serge Blisko dans le journal de 13h de TF1 le 10 février 2016
 

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- www.developpementdurable.gouv.fr - 11 février 2016 Accident de car scolaire à Rochefort 11 février 2016 11h00 - Entretien avec Nicole KLEIN, Préfète de la région Normandie 15h00 - Questions d'actualité - Sénat - 11 février 2016 Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé A la fin de la semaine, les académies des zones A (Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers) et B (Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg) seront en vacances. Les Belges et les Luxembourgeois, eux, termineront leur semaine de congés. Suivez les conseils de Bison Futé pour optimiser vos déplacements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Amateurs de belles fleurs, RDV à l'expo "Mille et une orchidées" au Jardin des Plantes Les inscriptions au concours de "Technicien(ne) supérieur(e) principal(e) du développement durable" sont ouvertes jusqu'au 29 février - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat Jeudi 11 février, sur proposition du Premier ministre Manuel Valls, le Président, François Hollande a nommé Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Son agenda Secrétaire d'État, chargée de la biodiversité Sa biographie Son cabinet
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[ www.dgccrf.bercy.gouv.fr ] DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/securite-des-detecteurs-monoxyde-carbone-0 - Sécurité des détecteurs de monoxyde de carbone
- www.dgccrf.bercy.gouv.fr - Guide des vacances à la neige Le ski, l'hébergement, la restauration, . La DGCCRF vous guide pour vos vacances à la neige. Guide des vacances à la neige 2016 - application/pdf - 3.11 Mo - 11/02/2016 Fiche sur les annuaires professionnels Les conseils pour ne pas se laisser piéger. Fiche sur les annuaires professionnels - application/pdf - 960.85 Ko - 11/02/2016 - Sécurité des détecteurs de monoxyde de carbone 11/02/2016 La fiabilité des détecteurs de monoxyde de carbone (CO) s'est améliorée depuis 2010. Les non-conformités relevées par la DGCCRF sont pour la plupart formelles ; tous les détecteurs prélevés détectent la présence de CO et aucun produit n'a été considéré comme dangereux. Mais l'information des consommateurs s'avère parfois insuffisante.
 

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- www.dgefp.bercy.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/clothilde-valter-nommee-secretaire-d-etat-chargee-de-la-formation - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (...)
- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 11.02 14:01 @NotPantoneColor Bonjour ! Le bug a été signalé à l'équipe technique. Il devrait être résolu très rapidement :) - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (. 11.02 18:25 @ClotildeVALTER nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'#apprentissage t.co/uNJ3wxYPHl #FormPro 11.02 17:10 @NotPantoneColor Rebonjour ! Le lien est réparé ! Vous pouvez télécharger le formulaire ici : t.co/F2eRh5GG57 Bonne journée !
 

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- www.dicod.defense.gouv.fr - Bilan 2015 de la direction générale de l'armement Laurent Collet-Billon, délégué général pour . - [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille Chammal : 27 frappes et 34 objectifs de Daech détruits en Irak et en Syrie cette semaine
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- www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/actualites/service-public-fr-fete-ses-15-ans-vers-une-nouvelle-relation-a-l-usager-566 - Vers une nouvelle relation à l'usager ">Lire la suite de l'article
- www.dila.premier-ministre.gouv.fr - Le site-phare de l'administration, se modernise pour simplifier la vie des Français Bertrand MUNCH, Directeur de l'information légale et administrative (DILA), a accueilli jeudi 11 février 2016, Clotilde VALTER, Secrétaire d'État chargée de la Réforme de l'État et de la simplification auprès du Premier ministre, pour la présentation des nouvelles fonctionnalités du site service-public.fr. Lire la suite de l'article
 

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- www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr - 11 février 2016 - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Pêche de bar en mer Celtique, Manche, mer d'Irlande et mer du Nord méridionale en 2016 11 février 2016 Mesures relatives à la pêcherie de bar en mer Celtique, Manche, mer d'Irlande et mer du Nord méridionale pour 2016.
- Pêche de bar en mer Celtique, Manche, mer d'Irlande et mer du Nord méridionale en 2016 - D.I.R.M. - NAMO - Pêche de bar en mer Celtique, Manche, mer d'Irlande et mer du Nord méridionale en 2016
 

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- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière 11 février 2016 A travers une nouvelle campagne de communication, la sécurité routière met en exergue l'onde de choc dramatique d'un accident, une onde de choc qui touche bien plus de personnes que l'on ne pense. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
- Internet DREAL PACA - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière
 

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[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/articles/a12706-saisie-d-objets-archeologiques-et-d-animaux-naturalises-menaces-d-extinction - Saisie d'objets archéologiques et d'animaux naturalisés menacés d'extinction
- www.douane.gouv.fr - Saisie d'objets archéologiques et d'animaux naturalisés menacés d'extinction Le Service National de Douane Judiciaire (SNDJ) a réalisé cette saisie au domicile d'un e-commerçant qui proposait ces objets sur Internet.
 

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- www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 février Habitat, Aménagement, Construction, Paysages Politiques de l'habitat Planification et Urbanisme Ville Durable Stratégies Territoriales Études et Publications Climat, Air, Transition Énergétique Transition énergétique : plannification et mise en oeuvre Études et Publications Eau, Nature, Mer et Littoral Nature et biodiversité Études et Publications Mobilités et Infrastructures Grands enjeux du territoire éléments de contexte Mobilité durable Dossiers Ferroviaires, Portuaires, Fluviaux et Logistiques Projets routiers Études et Publications Risques industriels et naturels Risques technologiques accidentels Risques chroniques Mines, carrières, forages Études et Publications Transports et véhicules Homologation des véhicules et contrôle technique Sécurité routière Observatoire social des transports et actions partenariales Entreprises de transports routiers - Études et Publications Développement durable et connaissances Autorité environnementale Données environnementales Économie verte, économie circulaire Développement Durable Éducation à l'environnement Profil environnemental régional - La DREAL Normandie Avis et consultation du public Grands dossiers Marchés publics Habitat, Aménagement, Construction, Paysages Climat, Air, Transition Énergétique Eau, Nature, Mer et Littoral Mobilités et Infrastructures Risques industriels et naturels Transports et véhicules Développement durable et connaissances Organigramme, missions, localisations Dans le cadre de la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), l'Etat met en place le portail national de l'urbanisme, dit Géoportail de l'urbanisme ou GPU. Vous pouvez prendre connaissance de la lettre de l'estuaire N°2 - Janvier 2015 La plaquette de présentation de la DREAL Normandie Le 5 février Le 5 février Le Géoportail de l'urbanisme Le 2 février La lettre de l'estuaire N°2 - Janvier 2016 Le 22 janvier Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) 29 janvier 2016 (mis à jour le 5 février 2016) - La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a été publiée au Journal Officiel de la République Française du 18 août. Appel à projets 2016 à l'attention des associations 13 janvier 2016 (mis à jour le 9 février 2016) Appel à projets 2016 - Éducation à l'Environnement et au Développement Durable et Partenariat Associatif. (18 mars 2016) Lettre d'actualité des Énergies Marines Renouvelables 17 décembre 2015 (mis à jour le 5 février 2016) Vous pouvez consulter le deuxième numéro de la lettre d'actualité des Énergies Marines Renouvelables (EMR) 28 septembre 2015 (mis à jour le 19 janvier 2016) Profil environnemental de Basse-Normandie 2015. (Publication des livres thématiques numériques : Repères de Terriroire, La Biodiversité, Les Paysages, Le Climat, Les Sols, ). Profil Environnemental Régional de Haute-Normandie 12 juin 2015 (mis à jour le 15 janvier 2016) - Sur la base d'un diagnostic partagé, le profil constitue une photographie du territoire dans ses différentes composantes (paysages, biodiversité, eau, sols ) Marchés publics : consultez les publications en cours à la DREAL Normandie Les profils environnementaux Données, Cartes, Publications Accès direct aux informations L'État en Normandie Service de l'État en Normandie Service de l'État Calvados Service de l'État Eure Service de l'État Manche Service de l'État Orne Service de l'État Seine-Maritime Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest Direction Interrégionale de la Mer Manche Est - Mer du Nord Direction Interrégionale de la Mer Nord Atlantique - Manche Ouest Sites institutionnels Ministère du Logement, de l'Égalité des Territoires et de la Ruralité Mes démarches 24h/24 Conseil Régional de Normandie Concours/Examens MEDDE et du MLETR Concours/Examens du MAAF Concours/Examens du MEIE S'abonner Se désabonner
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- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 11 février 2016 - La localisation de l'offre d'hébergement en Ile-de-France La localisation de l'offre d'hébergement en Ile-de-France 11 février 2016 LIRE LA SUITE - Toit et Joie : Inauguration de 66 logements en locatif social avenue Charles de Gaulle à Morangis 11 février 2016 L'inauguration des 66 logements en locatif social situés 14, avenue Charles de Gaulle a eu lieu en présence de Monsieur Pascal NOURY, Maire de (. LIRE LA SUITE
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[ www.drogues.gouv.fr ] Grand public : Mildeca  

- www.drogues.gouv.fr - Risques sanitaires des consommations de cannabis à l'adolescence : les français bien informés La Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives, en partenariat avec Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN) organisent ce. Risques sanitaires des consommations de cannabis à l'adolescence : les français bien informés Risques sanitaires des consommations de cannabis à l'adolescence : les français bien informés La Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives, en.
- www.drogues.gouv.fr/presse/risques-sanitaires-consommations-de-cannabis-ladolescence-francais-bien-informes - LIRE PLUS Risques sanitaires des consommations de cannabis à l'adolescence : les français bien informés lire plus
 

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- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/02/2016
 

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- www.drome.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 15/02/2016
 

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- www.drome.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/02/2016
 

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[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Eaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.eaupotable.sante.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
- www.eaupotable.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/ - Les ministres et les secrétaires d'Etat
 

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[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère du Développement durable - Accident de car scolaire à Rochefort
- Ministère du Développement durable - Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France
- Ministère du Développement durable - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé
- www.ecologie.gouv.fr - 11 février 2016 Accident de car scolaire à Rochefort 11 février 2016 11h00 - Entretien avec Nicole KLEIN, Préfète de la région Normandie 15h00 - Questions d'actualité - Sénat - 11 février 2016 Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé A la fin de la semaine, les académies des zones A (Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers) et B (Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg) seront en vacances. Les Belges et les Luxembourgeois, eux, termineront leur semaine de congés. Suivez les conseils de Bison Futé pour optimiser vos déplacements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Amateurs de belles fleurs, RDV à l'expo "Mille et une orchidées" au Jardin des Plantes Les inscriptions au concours de "Technicien(ne) supérieur(e) principal(e) du développement durable" sont ouvertes jusqu'au 29 février - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat Jeudi 11 février, sur proposition du Premier ministre Manuel Valls, le Président, François Hollande a nommé Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Son agenda Secrétaire d'État, chargée de la biodiversité Sa biographie Son cabinet
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat
 

www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- Document pdf - Guide des vacances à la neige 2016 - application/pdf - 3.11 Mo - 11/02/2016
- Document pdf - Fiche sur les annuaires professionnels - application/pdf - 960.85 Ko - 11/02/2016
- Document pdf - Télécharger le programme en pdf
- www.economie.gouv.fr/igpde-seminaires-conferences/laction-publique-face-a-loptimisation-levasion-et-fraude-fiscales-17 - L'action publique face à l'optimisation, l'évasion et la fraude fiscales (15 mars 2016), en savoir plus,
- www.economie.gouv.fr/recrutement - Concours/Examens du MEIE
 

www.education.gouv.fr
[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Au BO du 11 février 2016 : enseignement professionnel et partenariats - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Au BO du 11 février 2016 : enseignement professionnel et partenariats
- www.education.gouv.fr - Au BO du 11 février 2016 : enseignement professionnel et partenariats Au BO du 4 février 2016 : santé des élèves, année de La Marseillaise et pass éducation Au BO du 11 février 2016 : enseignement professionnel et partenariats
 

www.elysee.fr
[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/accident-de-car-a-rochefort/ - Accident de car à Rochefort
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/composition-du-gouvernement-5/ - 11/02 - 16h45 : Audrey Azoulay est nommée ministre de la Culture et de la Communication au sein du Gouvernement Actualité importante : Composition du Gouvernement
- www.elysee.fr - Actualité importante : Composition du Gouvernement Sont nommés ministres : M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international ; Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé ; Publié le 11 Février 2016 Partager sur : Composition du Gouvernement - François Hollande @fhollande J'ai appris avec émotion l'accident de car survenu ce matin près de Rochefort. J'adresse aux proches des victimes mes sincères condoléances. Publié le 11 Février 2016 Partager sur : Point de presse de Stéphane Le Foll, le 10 février 2016 Le porte-parole du Gouvernement, Stéphane Le Foll, est revenu sur les différents points à l'ordre du jour en Conseil des ministres, avant de répondre aux questions des journalistes. Publié le 10 Février 2016 Partager sur : Accident de car à Rochefort - Françoise Héritier, Grand Officier de la Légion d'Honneur Retrouvez notre reportage sur la décoration de Françoise Héritier. François Hollande @fhollande J'adresse aux proches des victimes de l'accident de car du Doubs mes sincères condoléances et les assure de la solidarité de toute la Nation Publié le 10 Février 2016
- www.elysee.fr/videos/francoise-heritier-grand-officier-de-la-legion-d-honneur/ - Françoise Héritier, Grand Officier de la Légion d'Honneur
 

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[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/clothilde-valter-nommee-secretaire-d-etat-chargee-de-la-formation - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (...)
- www.emploi.gouv.fr - 11.02 14:01 @NotPantoneColor Bonjour ! Le bug a été signalé à l'équipe technique. Il devrait être résolu très rapidement :) - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (. 11.02 18:25 @ClotildeVALTER nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'#apprentissage t.co/uNJ3wxYPHl #FormPro 11.02 17:10 @NotPantoneColor Rebonjour ! Le lien est réparé ! Vous pouvez télécharger le formulaire ici : t.co/F2eRh5GG57 Bonne journée !
 

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[ www.emploidesseniors.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Nord-Ouest  

- www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr/ - Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - 11.02.2016 LIGO Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles Thierry Mandon félicite les équipes des six laboratoires français, qui ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles et les assure du soutien, dans la durée, du ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. - Date d'impression : 11.02.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
 

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[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère du Développement durable - Accident de car scolaire à Rochefort
- Ministère du Développement durable - Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France
- Ministère du Développement durable - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé
- www.environnement.gouv.fr - 11 février 2016 Accident de car scolaire à Rochefort 11 février 2016 11h00 - Entretien avec Nicole KLEIN, Préfète de la région Normandie 15h00 - Questions d'actualité - Sénat - 11 février 2016 Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé A la fin de la semaine, les académies des zones A (Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers) et B (Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg) seront en vacances. Les Belges et les Luxembourgeois, eux, termineront leur semaine de congés. Suivez les conseils de Bison Futé pour optimiser vos déplacements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Amateurs de belles fleurs, RDV à l'expo "Mille et une orchidées" au Jardin des Plantes Les inscriptions au concours de "Technicien(ne) supérieur(e) principal(e) du développement durable" sont ouvertes jusqu'au 29 février - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat Jeudi 11 février, sur proposition du Premier ministre Manuel Valls, le Président, François Hollande a nommé Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Son agenda Secrétaire d'État, chargée de la biodiversité Sa biographie Son cabinet
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat
 

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[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.equipement.gouv.fr/Accident-de-car-scolaire-a.html - Accident de car scolaire à Rochefort
- www.equipement.gouv.fr/Creation-d-un-groupe-de-travail.html - Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France
- www.equipement.gouv.fr/Du-12-au-14-fevrier-anticipez-vos.html - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé
- www.equipement.gouv.fr - 11 février 2016 Accident de car scolaire à Rochefort 11 février 2016 11h00 - Entretien avec Nicole KLEIN, Préfète de la région Normandie 15h00 - Questions d'actualité - Sénat - 11 février 2016 Création d'un groupe de travail visant à renforcer la sécurité dans les transports en commun en Ile-de-France - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé A la fin de la semaine, les académies des zones A (Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers) et B (Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg) seront en vacances. Les Belges et les Luxembourgeois, eux, termineront leur semaine de congés. Suivez les conseils de Bison Futé pour optimiser vos déplacements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Amateurs de belles fleurs, RDV à l'expo "Mille et une orchidées" au Jardin des Plantes Les inscriptions au concours de "Technicien(ne) supérieur(e) principal(e) du développement durable" sont ouvertes jusqu'au 29 février - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat Jeudi 11 février, sur proposition du Premier ministre Manuel Valls, le Président, François Hollande a nommé Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des relations internationales sur le Climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Son agenda Secrétaire d'État, chargée de la biodiversité Sa biographie Son cabinet
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[ www.eure.gouv.fr ]   

- www.eure.gouv.fr/ - Service de l'État Eure
 

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[ www.famille-enfance.gouv.fr ] Famille-Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.famille-enfance.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
- www.famille-enfance.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/ - Les ministres et les secrétaires d'Etat
 

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[ www.famille.gouv.fr ] Famille-Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

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[ www.financement-logement-social.territoires.gouv.fr ] Financement du logement social  

- www.financement-logement-social.territoires.gouv.fr - 12 janvier 2016 (mis à jour le 11 février 2016) Financement du logement social - Site mis à jour le 11 février 2016
 

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[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

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[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc - Dans le cadre de son Plan stratégique pour l'économie numérique (PSEN), le gouvernement de la . Le très haut débit dans le privé 11-FEB-16 Dans le cadre de son Plan stratégique pour l'économie numérique (PSEN), le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et son établissement public l'OPT-NC, en partenariat avec deux fournisseurs . À l'occasion de la rentrée scolaire, l'Observatoire des prix a comparé . Raccordement très haut débit pour neuf établissements de l'enseignement privé La signature des conventions relatives au raccordement à l'internet à très haut débit de neuf établissements de l'enseignement privé s'est tenue ce jeudi 11 février à 9 h dans les locaux du gouvernement, en présence de M. Philippe Germain, président du gouvernement, M. Thierry Cornaille, membre du gouvernement en charge du secteur du développement numérique, et Mme Hélène Iékawé, membre du gouvernement en charge du secteur de l'enseignement. " src="/portal/pls/portal/docs/1/32114262.JPG"/ Le budget primitif 2016 - Responsable, le budget primitif 2016 de la Nouvelle-Calédonie engage le pays dans un processus de réformes, tout en suscitant le dynamisme économique. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=45385661 - =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/32114262.JPG"/> Suite...
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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

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- www.haute-normandie.culture.gouv.fr - Guide des Maisons des Illustres en Normandie La direction régionale des affaires culturelles de Normandie publie un Guide des Maisons des Illustres en Normandie, en partenariat avec la direction générale des patrimoines du ministère de la Cul. - Le Mois de l'architecture contemporaine en Normandie 2016 Découvrez en mars l'architecture contemporaine. - Le programme régional du Printemps des poètes est disponible Le programme régional de la Semaine de la langue française et de la fran. Le programme régional du Printemps des poètes e. Le centre de documentation (Caen)
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- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Communique-de-presse-operation-nationale-de-surveillance-des-instruments-de - + Lire la suite Communiqué de presse : opération nationale de surveillance des instruments de pesage
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr - Informations pratiques Informations pratiques - 11 février 2016 Communiqué de presse : opération nationale de surveillance des instruments de pesage Dans le cadre de l'opération nationale de surveillance des instruments de pesage dans la filière agro-alimentaire, les services métrologie légale des Direccte de Basse et Haute-Normandie (regroupées depuis le 1er janvier 2016 au sein de la Direccte de Normandie) ont contrôlé, à l'automne 2015, 234 établissements de la filière afin d'assurer la loyauté des transactions commerciales avec les consommateurs (. + Lire la suite Informations pratiques
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[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 Le préfet des Hautes-Alpes a animé le vendredi 5 février, pour la deuxième fois depuis le début de la saison hivernale, la cellule « manque de neige » afin d'apprécier les conséquences du défaut d'enneigement de ce début d'année, en matière économique et en matière d'emploi. Un lieu d'orientation dédié aux entreprises économiquement impactées par le défaut d'enneigement
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Le préfet des Hautes-Alpes a animé le vendredi 5 février, pour la deuxième fois depuis le début de la saison hivernale, la cellule « manque de neige » afin d'apprécier les conséquences du défaut d'enneigement de ce début d'année, Un lieu d'orientation dédié aux entreprises économiquement impactées par le défaut d'enneigement en matière économique et en matière d'emploi .
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 Le préfet des Hautes-Alpes a animé le vendredi 5 février, pour la deuxième fois depuis le début de la saison hivernale, la cellule « manque de neige » afin d'apprécier les conséquences du défaut d'enneigement de ce début d'année, en matière économique et en matière d'emploi. Un lieu d'orientation dédié aux entreprises économiquement impactées par le défaut d'enneigement
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Le préfet des Hautes-Alpes a animé le vendredi 5 février, pour la deuxième fois depuis le début de la saison hivernale, la cellule « manque de neige » afin d'apprécier les conséquences du défaut d'enneigement de ce début d'année, Un lieu d'orientation dédié aux entreprises économiquement impactées par le défaut d'enneigement en matière économique et en matière d'emploi .
 

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- Un lieu d'orientation dédié aux entreprises économiquement impactées par le défaut d'enneigement - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Le préfet des Hautes-Alpes a animé le vendredi 5 février, pour la deuxième fois depuis le début de la saison hivernale, la cellule « manque de neige » afin d'apprécier les conséquences du défaut d'enneigement de ce début d'année, Un lieu d'orientation dédié aux entreprises économiquement impactées par le défaut d'enneigement en matière économique et en matière d'emploi .
 

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- www.idf.direccte.gouv.fr/Series-statistiques-de-la-demande-d-emploi - Séries statistiques de la demande d'emploi
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- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/12604 - Responsable d'études habitat 11/02/2016
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/12605 - Secrétaire 11/02/2016
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr - Responsable d'études habitat 11/02/2016 Secrétaire 11/02/2016
 

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- www.ile-de-france.direccte.gouv.fr/Series-statistiques-de-la-demande-d-emploi - Séries statistiques de la demande d'emploi
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- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Culture-histoire-et-memoire-de-l-immigration - Culture, histoire et mémoire de l'immigration
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Education-et-parentalite - Éducation et parentalité
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Emploi-et-promotion-de-la-diversite - Emploi et promotion de la diversité
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise - L'accès à la nationalité française
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-accueil-des-primo-arrivants - L'accueil des primo-arrivants
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-apprentissage-du-francais - L'apprentissage du français
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-integration-dans-les-territoires - L'intégration dans les territoires
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI - Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen - Le livret du citoyen
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-femmes-immigrees - Les femmes immigrées
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-foyers-de-travailleurs-migrants-FTM2 - Les foyers de travailleurs migrants (FTM)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-personnes-agees-immigrees2 - Les personnes âgées immigrées
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2015-Actions-nationales - Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2015 - Actions nationales
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives - Archives
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
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- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
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- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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[ www.inao.gouv.fr ] Institut national de l'origine et de la qualité   

- www.inao.gouv.fr/Agenda/Comite-national-des-Appellations-laitieres-agroalimentaires-et-forestieres3 - Comité national des Appellations laitières, agroalimentaires et forestières
- www.inao.gouv.fr - Le 10 mars 2016 Comité national des Appellations laitières, agroalimentaires et forestières Réunion du Comité national des Appellations laitières, agroalimentaires et forestières
 

www.innovation.gouv.fr
[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.innovation.gouv.fr - Date d'impression : 11.02.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
 

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[ www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - Inspection des Installations Classées  

- www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr - 11/02/2016 Plaquette 4 pages : Un téléservice pour la procédure de déclaration ICPE Quels éléments devez-vous préparer avant de saisir votre télédéclaration ? La dématérialisation de la . Procédure de déclaration Natura 2000 11/02/2016 Quelle est la procédure si le projet nécessite un dossier d'évaluation des incidences Natura 2000 ? Le réseau Natura 2000 est un ensemble de sites naturels européens, terrestres et . Procédure de déclaration installation de traitement de déchets soumis à agrément 11/02/2016 Quelle est la procédure lorsque que l'exploitant de l'installation classée de traitement de déchets relevant du régime de la déclaration est soumis à agrément en application de . Cas de l'évolution de l'installation 11/02/2016 Quelles sont les obligations en cas d'évolution de l'installation ? La déclaration devient caduque si l'installation n'a pas été mise en service dans un délai de trois ans ou si . Cas du bénéfice de droits acquis 11/02/2016 - Comment une installation peut continuer à fonctionner avec le « bénéfice des droits acquis » ? (article L. 513-1 du code de l'environnement) Les installations . Plaquette 4 pages : Un téléservice pour la procédure de déclaration ICPE Quels éléments devez-vous préparer avant de saisir votre télédéclaration ? La dématérialisation de la . - Formulaires de déclaration 11/02/2016 Quelle utilisation des formulaires ? Pour toute déclaration "papier" relative à une installation classée relevant du régime de la déclaration, l'usage des formulaires Cerfa est .
- Inspection des Installations Classées - Procédure de déclaration Natura 2000
 

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[ www.institut.minefi.gouv.fr ] IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/lettre-dinformation-igpde-actualites-0 - - 11/02/2016 Lettre d'information IGPDE Actualités
- www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/rencontres-economiques-2016-programme-des-conferences - - 04/02/2016 Rencontres économiques 2016 : le programme des conférences
- www.institut.minefi.gouv.fr - Cette formation de haut niveau s'adresse à des cadres supérieurs de l'administration qui assurent un rôle d'inspection, de contrôle, d'évaluation et d'audit des services de l'État, des collectivités territoriales, d'organismes divers financés par l'État ou les collectivités territoriales, et d'entreprises privées. En savoir plus Le 27 janvier 2016 a eu lieu, à l'université Paris Dauphine, la remise des certificats du cursus « Audit Comptable et Financier » (session 2015). À l'issue de la réalisation d'un audit et de la rédaction d'un mémoire, 3 candidats se sont vu décerner ce diplôme. En savoir plus sur le cursus 2016 Prochaine matinale le jeudi 14 avril 2016 (code cadran 7278), la suivante le 10 octobre 2016. Achat public responsable L'IGPDE, associé à l'IFORE et au SAE proposait le 26 novembre 2015 une journée interministérielle d'échanges de pratiques sur l'achat public responsable. - Cette journée, animée par des experts des secteurs public ou privé, a réuni un public de décideurs, de prescripteurs ou d'acheteurs issus de différentes administrations nationales et locales. Consulter les vidéos et les supports des intervenants Rencontres économiques 2016 : le programme des conférences 04/02/2016 - Lettre d'information IGPDE Actualités 11/02/2016 - Programme des Rencontres économiques 2016 Télécharger le programme en pdf L'action publique face à l'optimisation, l'évasion et la fraude fiscales (15 mars 2016), en savoir plus, s'inscrire à la conférence La Chine : nouvelles dynamiques et impact économique mondial (26 mai) Le numérique, quelle promesse pour la croissance ? (13 septembre) Le système éducatif en France : quelle efficacité ? (18 octobre) Égalité femmes-hommes, bilan et perspectives pour les politiques publiques (29 novembre) Cursus audit comptable et financier 2016 : encore quelques jours pour vous inscrire La campagne de recrutement pour suivre le cursus 2016 est ouverte. Inscription sur dossier de candidature.
 

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

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- www.intelligence-economique.gouv.fr - Claude Revel à Toulouse devant les conseillers au commerce extérieur de Midi-Pyrénées Rencontres et déplacements Décret no 2016-66 du 29 janvier 2016 instituant un commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économiques
 

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www.interventions-precoces.sante.gouv.fr
[ www.interventions-precoces.sante.gouv.fr ] Famille-Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/ - Les ministres et les secrétaires d'Etat
 

www.jardindesplantes.net
[ www.jardindesplantes.net ]   

- www.jardindesplantes.net/fr/visitez/agenda/exposition/mille-orchidees-2016 - Amateurs de belles fleurs, RDV à l'expo "Mille et une orchidées" au Jardin des Plantes
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/ontemanipule-fr-contre-la - du 10/02 au 22/02 ontemanipule.fr, un site contre la désinformation
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/priorite-jeunesse/ -
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger - Je cherche un emploi à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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- www.jeunes.gouv.fr - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (. Addictions Bénévole à 1f40 l'étranger Accueils collectifs de mineurs (ACM) 1f40 Aides financières Je cherche une colocation ? Je cherche un job d'été ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (. Bénév 1f40 ole à l'étranger Trouver un emploi à l'étranger Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. 1f40 Addictions Bénévole à l'étranger 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? J'ai besoin du rSa jeunes ? - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. Bénévole à l'étranger Aides financières 1f40 Trouver un emploi à l'étranger Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? - du 10/02 au 22/02 ontemanipule.fr, un site contre la désinformation Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je cherche un emploi à l'étranger ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénév ole à l'étranger
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénévole à l'étranger
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénévole à l'étranger
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/loisirs/sport/article/10-regles-de-bonne-conduite - 10 règles de bonne conduite
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429 - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/ - Addictions - Addictions
- www.jeunes.gouv.fr/="interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/effets-sur-l-organisme" - Effets sur l'organisme
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/effets-sur-l-organisme - Effets sur l'organisme
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931 - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (...)
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931 - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
 

www.jeunesse.gouv.fr
[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/ontemanipule-fr-contre-la - du 10/02 au 22/02 ontemanipule.fr, un site contre la désinformation
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - 1f40 Addictions 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? - Addictions Accueils collectifs de mineurs (ACM) Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? - du 10/02 au 22/02 ontemanipule.fr, un site contre la désinformation Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux créer une association et je suis majeur ? - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? - Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
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[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les - Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/emplois-d-avenir - Emplois d'av enir
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/emplois-d-avenir - Emplois d'avenir
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/article/facebook - < /a>
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - 1c84 Missions et organisation Addictions Bénévole à 1f40 l'étranger Accueils collectifs de mineurs (ACM) 1f40 Aides financières du 10/02 au 22/02 ontemanipule.fr, un site contre la désinformation J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? - 1c84 Missions et organisation Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? - 1f40 Addictions 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) Trouver un emploi à l'étranger J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Emplois d'avenir - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? - Missions et organisation 1f40 Addictions Bénévole à l'étranger 1f40 Accueils collectifs de mineurs (ACM) Aides financières Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? - Missions et organisation Bénévole à l'étranger Aides financières 1f40 Trouver un emploi à l'étranger J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Emplois d'av 1f40 enir
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- www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr - 20 mars 2009, par Marie-Franço 1b37 ise Cornuault - 20 mars 2009, par Marie-Franço 1b61 ise Cornuault - L' AESES vous offre un chà b68 ¨que-cadeau d'un montant de 50 âé- pour (. 20 mars 2009, par Marie-Franço 16d0 ise Cornuault - L' AESES vous offre un chà b68 ¨que-cadeau d'un montant de 50 âé- pour (. 20 mars 2009, par Marie-Franço 1b6f ise Cornuault - L' AESES vous offre un chèque-cadeau d'un montant de 50 âé- pour (. 20 mars 2009, par Marie-Franço 1b37 ise Cornuault - L' AESES vous offre un chèque-cadeau d'un montant de 50 âé- pour (. 20 mars 2009, par Marie-Franço 1b63 ise Cornuault
- Marie-Françoise Cornuault - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Marie-Franço 16d0 ise Cornuault - Marie-Franço 1b37 ise Cornuault - Marie-Franço 1b61 ise Cornuault - Marie-Franço 1b63 ise Cornuault - Marie-Franço 1b6f ise Cornuault
 

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- www.limousin.culture.gouv.fr - Appels à projets, candidatures Appels à projets, candidatures - Octave de Gaulle : Civiliser l'Espace Comment boire un verre entre amis en apesanteur ? Quelle est la meilleure posture pour lire, contempler le ciel ou discuter dans l'Espace en l'absence de poids et d'orientation ?
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- www.limousin.direccte.gouv.fr - 176/250 Accès à l'emploi 2/250 Action collective 2/250 Activité partielle 16/250 Agriculture 4/250 Alternance 31/250 Apprentissage 115/250 Chômage 13/250 CHSCT 4/250 Comité d'entreprise 2/250 Commande publique 36/250 Compétitivité 12/250 Concurrence 89/250 Conseiller du salarié 59/250 Consommation 28/250 Contrat de génération 20/250 Convention collective 8/250 Dialogue social 10/250 Discrimination 193/250 Droit du travail 28/250 Emploi d'avenir 127/250 Entreprise 14/250 Europe 6/250 Exclusion 18/250 Exportation 6/250 Femmes 24/250 Fonds social européen 116/250 Formation professionnelle 2/250 GPEC 12/250 Handicap 50/250 Industrie 29/250 Innovation 31/250 Insertion 226/250 Inspection du travail 2/250 Intelligence économique 6/250 investissement 66/250 Jeunes 14/250 Marché public 5/250 Médecine du travail 10/250 Médiateur 2/250 Métrologie 8/250 Mutation économique 21/250 Nacre - 180/225 Accès à l'emploi 2/225 Action collective 2/225 Activité partielle 20/225 Agriculture 4/225 Alternance 28/225 Apprentissage 114/225 Chômage 12/225 CHSCT 4/225 Comité d'entreprise 2/225 Commande publique 35/225 Compétitivité 14/225 Concurrence 89/225 Conseiller du salarié 60/225 Consommation 28/225 Contrat de génération 24/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 10/225 Discrimination 196/225 Droit du travail 26/225 Emploi d'avenir 125/225 Entreprise 14/225 Europe 6/225 Exclusion 16/225 Exportation 6/225 Femmes 22/225 Fonds social européen 109/225 Formation professionnelle 2/225 GPEC 12/225 Handicap 48/225 Industrie 28/225 Innovation 32/225 Insertion 202/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 6/225 investissement 62/225 Jeunes 15/225 Marché public 5/225 Médecine du travail 10/225 Médiateur 2/225 Métrologie 8/225 Mutation économique 19/225 Nacre - 182/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 30/240 Apprentissage 116/240 Chômage 14/240 CHSCT 4/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 35/240 Compétitivité 13/240 Concurrence 96/240 Conseiller du salarié 60/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 10/240 Discrimination 198/240 Droit du travail 28/240 Emploi d'avenir 127/240 Entreprise 14/240 Europe 6/240 Exclusion 17/240 Exportation 6/240 Femmes 23/240 Fonds social européen 114/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 50/240 Industrie 28/240 Innovation 31/240 Insertion 213/240 Inspection du travail 3/240 Intelligence économique 6/240 investissement 65/240 Jeunes 16/240 Marché public 4/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 20/240 Nacre - 185/248 Accès à l'emploi 2/248 Action collective 2/248 Activité partielle 17/248 Agriculture 4/248 Alternance 26/248 Apprentissage 117/248 Chômage 14/248 CHSCT 4/248 Comité d'entreprise 2/248 Commande publique 36/248 Compétitivité 12/248 Concurrence 110/248 Conseiller du salarié 59/248 Consommation 28/248 Contrat de génération 21/248 Convention collective 8/248 Dialogue social 10/248 Discrimination 197/248 Droit du travail 28/248 Emploi d'avenir 129/248 Entreprise 14/248 Europe 6/248 Exclusion 17/248 Exportation 6/248 Femmes 22/248 Fonds social européen 135/248 Formation professionnelle 2/248 GPEC 12/248 Handicap 52/248 Industrie 29/248 Innovation 34/248 Insertion 233/248 Inspection du travail 2/248 Intelligence économique 6/248 investissement 72/248 Jeunes 15/248 Marché public 4/248 Médecine du travail 10/248 Médiateur 2/248 Métrologie 8/248 Mutation économique 19/248 Nacre - 190/242 Accès à l'emploi 2/242 Action collective 2/242 Activité partielle 18/242 Agriculture 4/242 Alternance 26/242 Apprentissage 117/242 Chômage 15/242 CHSCT 4/242 Comité d'entreprise 2/242 Commande publique 36/242 Compétitivité 12/242 Concurrence 111/242 Conseiller du salarié 59/242 Consommation 28/242 Contrat de génération 20/242 Convention collective 8/242 Dialogue social 10/242 Discrimination 194/242 Droit du travail 27/242 Emploi d'avenir 135/242 Entreprise 14/242 Europe 6/242 Exclusion 18/242 Exportation 6/242 Femmes 22/242 Fonds social européen 140/242 Formation professionnelle 2/242 GPEC 12/242 Handicap 54/242 Industrie 30/242 Innovation 36/242 Insertion 221/242 Inspection du travail 2/242 Intelligence économique 7/242 investissement 74/242 Jeunes 17/242 Marché public 2/242 Médecine du travail 10/242 Médiateur 2/242 Métrologie 8/242 Mutation économique 16/242 Nacre - 198/254 Accès à l'emploi 2/254 Action collective 2/254 Activité partielle 19/254 Agriculture 4/254 Alternance 26/254 Apprentissage 116/254 Chômage 18/254 CHSCT 4/254 Comité d'entreprise 2/254 Commande publique 36/254 Compétitivité 12/254 Concurrence 100/254 Conseiller du salarié 60/254 Consommation 28/254 Contrat de génération 20/254 Convention collective 8/254 Dialogue social 10/254 Discrimination 196/254 Droit du travail 28/254 Emploi d'avenir 144/254 Entreprise 14/254 Europe 6/254 Exclusion 19/254 Exportation 6/254 Femmes 22/254 Fonds social européen 144/254 Formation professionnelle 2/254 GPEC 12/254 Handicap 56/254 Industrie 31/254 Innovation 38/254 Insertion 229/254 Inspection du travail 2/254 Intelligence économique 7/254 investissement 70/254 Jeunes 18/254 Marché public 2/254 Médecine du travail 10/254 Médiateur 2/254 Métrologie 8/254 Mutation économique 20/254 Nacre - 2/225 Négociation collective 225/225 Organisation des services 5/225 Parcours professionnel 7/225 Prestations de services internationales 15/225 Prévention 2/225 Programme opérationnel 4/225 Qualification 4/225 Relocalisation 4/225 Revitalisation 5/225 Risques professionnels 13/225 Rupture conventionnelle 4/225 Saisonniers 11/225 Salaires 135/225 Santé au travail 12/225 Sécurité alimentaire 29/225 Securité travail 2/225 Senior 35/225 Services à la personne 5/225 Services de santé au travail 4/225 Sous-traitance 96/225 Statistiques 38/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 4/225 Travail saisonnier 12/225 VAE - 2/240 Négociation collective 240/240 Organisation des services 5/240 Parcours professionnel 7/240 Prestations de services internationales 16/240 Prévention 2/240 Programme opérationnel 4/240 Qualification 4/240 Relocalisation 4/240 Revitalisation 6/240 Risques professionnels 15/240 Rupture conventionnelle 4/240 Saisonniers 12/240 Salaires 136/240 Santé au travail 12/240 Sécurité alimentaire 28/240 Securité travail 2/240 Senior 36/240 Services à la personne 4/240 Services de santé au travail 4/240 Sous-traitance 95/240 Statistiques 36/240 Tourisme 6/240 Travail illégal 4/240 Travail saisonnier 15/240 VAE - 2/242 Négociation collective 242/242 Organisation des services 6/242 Parcours professionnel 6/242 Prestations de services internationales 14/242 Prévention 2/242 Programme opérationnel 4/242 Qualification 4/242 Relocalisation 5/242 Revitalisation 5/242 Risques professionnels 11/242 Rupture conventionnelle 4/242 Saisonniers 9/242 Salaires 144/242 Santé au travail 12/242 Sécurité alimentaire 34/242 Securité travail 2/242 Senior 25/242 Services à la personne 2/242 Services de santé au travail 4/242 Sous-traitance 100/242 Statistiques 36/242 Tourisme 6/242 Travail illégal 7/242 Travail saisonnier 15/242 VAE - 2/248 Négociation collective 248/248 Organisation des services 5/248 Parcours professionnel 6/248 Prestations de services internationales 18/248 Prévention 2/248 Programme opérationnel 4/248 Qualification 4/248 Relocalisation 4/248 Revitalisation 9/248 Risques professionnels 15/248 Rupture conventionnelle 4/248 Saisonniers 12/248 Salaires 147/248 Santé au travail 12/248 Sécurité alimentaire 33/248 Securité travail 2/248 Senior 29/248 Services à la personne 4/248 Services de santé au travail 4/248 Sous-traitance 95/248 Statistiques 36/248 Tourisme 5/248 Travail illégal 6/248 Travail saisonnier 19/248 VAE - 2/250 Négociation collective 250/250 Organisation des services 4/250 Parcours professionnel 7/250 Prestations de services internationales 17/250 Prévention 2/250 Programme opérationnel 4/250 Qualification 4/250 Relocalisation 4/250 Revitalisation 7/250 Risques professionnels 15/250 Rupture conventionnelle 4/250 Saisonniers 11/250 Salaires 139/250 Santé au travail 12/250 Sécurité alimentaire 27/250 Securité travail 2/250 Senior 26/250 Services à la personne 5/250 Services de santé au travail 4/250 Sous-traitance 94/250 Statistiques 36/250 Tourisme 4/250 Travail illégal 5/250 Travail saisonnier 14/250 VAE - 2/254 Négociation collective 254/254 Organisation des services 8/254 Parcours professionnel 7/254 Prestations de services internationales 15/254 Prévention 2/254 Programme opérationnel 4/254 Qualification 4/254 Relocalisation 5/254 Revitalisation 7/254 Risques professionnels 10/254 Rupture conventionnelle 4/254 Saisonniers 10/254 Salaires 146/254 Santé au travail 12/254 Sécurité alimentaire 39/254 Securité travail 2/254 Senior 25/254 Services à la personne 2/254 Services de santé au travail 5/254 Sous-traitance 100/254 Statistiques 37/254 Tourisme 7/254 Travail illégal 4/254 Travail saisonnier 18/254 VAE
 

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- www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-est-nommee-ministre-du-logement-et-de-l-habitat-durable - Emmanuelle Cosse est nommée ministre du Logement et de l'Habitat durable
- www.logement.gouv.fr - Ministère du Logement et de l'Habitat durable L'agenda de la ministre Ministère du Logement et de l'Habitat durable - #Remaniement Emmanuelle Cosse est nommée ministre du Logement et de l'Habitat durable 11 février 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable le 11 février 2016.
 

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- Les services de l'Etat dans la Loire - Commune de tarentaise - Élection municipale partielle complémentaire
- www.loire.equipement.gouv.fr - Le SAIP est un ensemble structuré d'outils permettant la diffusion d'un signal ou d'un message par les autorités. Présentation du Système d'Alerte et d'Informations des Populations (SAIP) 11/02/2016 Communiqués 2016 Commune de tarentaise - Élection municipale partielle complémentaire - Mis à jour le 11/02/2016 Présentation du plan local d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées 11/02/2016 Ce plan a pour ambition de favoriser l'accès et le maintien dans le logement des ménages les plus démunis.
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- Les services de l'Etat dans la Loire - Attention - vendredi 12 février 2016 : fermeture exceptionnelle L'accueil du public au service des cartes grises et permis de conduire se fera jusqu'à 10h30 au lieu de 12h00 (mise à jour du système informatique).
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- www.loire.pref.gouv.fr - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. ) à la délinquance, à la violence et aux trafics de toutes sortes qui sapent les fondements même de notre société et mettent en péril le lien social. Appels à projets : les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. Redirection vers le site www.europe-en-rhonealpes.eu/ Commerçants de proximité, engagez la démarche de mise en accessibilité avant le 1er octobre 2015 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. - CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Communiqués 2016 Commune de tarentaise - Élection municipale partielle complémentaire 09/02/2016 Appel à projets 2016 : mobilité européenne des jeunes 29/01/2016 Communiqués 2016 Agenda médiatique des services de l'Etat dans la Loire 26/01/2016 Actualités De nombreuses armes et munitions découvertes lors d'une perquisition administrative Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires des guichets Où en est votre dossier ? Décorations Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Espace presse 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2015 Montreynaud : Zone de Sécurité Prioritaire - Le Premier ministre a présenté devant les députés, ce vendredi 5 février, le projet de loi constitutionnelle de "protection de la Nation" qui doit permettre d'inscrire, et par là même d'encadrer, le régime de l'état d'urgence dans la Constitution. Le texte prévoit aussi dans un second article d'instaurer la possibilité de déchoir tout Français de sa nationalité dès lors qu'il est condamné pour atteinte grave à la vie de la Nation. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau - Le SAIP est un ensemble structuré d'outils permettant la diffusion d'un signal ou d'un messag - Le SAIP est un ensemble structuré d'outils permettant la diffusion d'un signal ou d'un message par les autorités. L'accueil du public au service des cartes grises et permis de conduire se fera jusqu'à 10h30 au lieu de 12h00 (mise à jour du système informatique). Pour les jeunes les plus éloignés de l'emploi, en situation de grande précarité, le Gouvernement a mis en place la "garantie jeune". Ce dispositif a été institué à titre expérimental dans la Loire à partir du 1er avril 2015 Présentation du Système d'Alerte et d'Informations des Populations (SAIP) Attention - vendredi 12 février 2016 : fermeture exceptionnelle Présentation du dispositif "garantie jeune" Actualités Présentation du plan local d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées 11/02/2016 Ce plan a pour ambition de favoriser l'accès et le maintien dans le logement des ménages les plus démunis. autres actualités 11/02/2016 - Manuel Valls a reçu aujourd'hui le député Pascal Terrasse, qui lui a remis un rapport sur les enjeux de l'économie collaborative. Ce rapport, qui se fonde sur de nombreuses auditions et sur une large consultation en ligne, conclut la mission qui lui avait été confiée par le Premier ministre en octobre dernier. 08/02/2016 Crise agricole : "Il faut une mobilisation de tous pour sortir de la crise et renforcer nos filières françaises" Manuel Valls a reçu à Matignon, lundi 8 février, les dirigeants du secteur de la grande distribution pour faire un point sur la crise agricole. Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, il a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions nationales, mais également européennes, à cette crise qui frappe durement, et depuis plusieurs mois, les éleveurs français. 05/02/2016 Manuel Valls : "Inscrire l'état d'urgence dans la norme suprême c'est subordonner son application au droit" - Mis à jour le 11/02/2016 Présentation du plan local d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées 11/02/2016 Ce plan a pour ambition de favoriser l'accès et le maintien dans le logement des ménages les plus démunis. - serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 08/02/2016 Remise au Premier ministre du rapport de Pascal Terrasse sur l'économie collaborative - Simplification des démarches pour l'organisation de manifestations sportives. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr Observatoire des territoires 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. Démarche Qualité de la Préfecture de la Loire 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px;
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- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé - Le 11 février Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté 11 février 2016 L'exposition « Mille et une orchidées » s'installe au Jardin des Plantes Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Les actualités d'autres sites L'actualité du MEDDE Évolution du nombre d'événements naturels très graves Performances environnementales de la France Plan de relance autoroutier d'ASF : démarrage des travaux environnementaux Green Tech : le numérique au service de la transition écologique Obligés de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (1er janvier 2015 31 décembre 2017) - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Un accord mondial sur les émissions de CO2 des futurs aéronefs Venez participer au premier BarCamp dédié à l'ouverture des données sur la biodiversité !
- Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine - Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté
 

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[ www.lorraine.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.lorraine.direccte.gouv.fr - Millième contrat de génération en Alsace Publié le 28 octobre 2014
- www.lorraine.direccte.gouv.fr/Millieme-contrat-de-generation-en - Millième contrat de génération en Alsace
 

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[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé - Le 11 février Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté 11 février 2016 L'exposition « Mille et une orchidées » s'installe au Jardin des Plantes Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Les actualités d'autres sites L'actualité du MEDDE Évolution du nombre d'événements naturels très graves Performances environnementales de la France Plan de relance autoroutier d'ASF : démarrage des travaux environnementaux Green Tech : le numérique au service de la transition écologique Obligés de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (1er janvier 2015 31 décembre 2017) - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Un accord mondial sur les émissions de CO2 des futurs aéronefs Venez participer au premier BarCamp dédié à l'ouverture des données sur la biodiversité !
- Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine - Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté
 

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[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé - Le 11 février Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté 11 février 2016 L'exposition « Mille et une orchidées » s'installe au Jardin des Plantes Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Les actualités d'autres sites L'actualité du MEDDE Évolution du nombre d'événements naturels très graves Performances environnementales de la France Plan de relance autoroutier d'ASF : démarrage des travaux environnementaux Green Tech : le numérique au service de la transition écologique Obligés de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (1er janvier 2015 31 décembre 2017) - Ségolène Royal nommée ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat Un accord mondial sur les émissions de CO2 des futurs aéronefs Venez participer au premier BarCamp dédié à l'ouverture des données sur la biodiversité !
- Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine - Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Lorraine est adopté
 

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[ www.lot.equipement.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

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[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- Campagne d'initiation aux gestes qui sauvent - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Campagne d'initiation aux gestes qui sauvent De nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Pour répondre à cette demande, des sessions gratuites d'initiation aux gestes qui sauvent sont organisées sur le département.
- Cérémonie de remise des insignes et des dipômes dans l'ordre des palmes académiques - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Cérémonie de remise des Palmes académiques à la préfecture. Cérémonie de remise des insignes et des dipômes dans l'ordre des palmes académiques
- www.lot-et-garonne.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 « Embauche PME » : nouvelle aide à l'embauche pour les petites et moyennes entreprises (PME). Cérémonie de remise des Palmes académiques à la préfecture. De nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Pour répondre à cette demande, des sessions gratuites d'initiation aux gestes qui sauvent sont organisées sur le département. Un plan d'urgence pour aller plus loin sur le front de l'emploi Cérémonie de remise des insignes et des dipômes dans l'ordre des palmes académiques Campagne d'initiation aux gestes qui sauvent
- Un plan d'urgence pour aller plus loin sur le front de l'emploi - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Un plan d'urgence pour aller plus loin sur le front de l'emploi « Embauche PME » : nouvelle aide à l'embauche pour les petites et moyennes entreprises (PME).
 

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[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Campagne d'initiation aux gestes qui sauvent De nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Pour répondre à cette demande, des sessions gratuites d'initiation aux gestes qui sauvent sont organisées sur le département.
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- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 « Embauche PME » : nouvelle aide à l'embauche pour les petites et moyennes entreprises (PME). Cérémonie de remise des Palmes académiques à la préfecture. De nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Pour répondre à cette demande, des sessions gratuites d'initiation aux gestes qui sauvent sont organisées sur le département. Un plan d'urgence pour aller plus loin sur le front de l'emploi Cérémonie de remise des insignes et des dipômes dans l'ordre des palmes académiques Campagne d'initiation aux gestes qui sauvent
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- www.lot.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

www.lot.pref.gouv.fr
[ www.lot.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.pref.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

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[ www.manche.gouv.fr ]   

- www.manche.gouv.fr/ - Service de l'État Manche
 

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[ www.marches-publics.gouv.fr ]   

- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263199&orgAcronyme=g7h - #consulttab { border-collapse:collapse; } #consulttab td { vertical-align: top; font-size: 11px; padding: 4px; border: #C9E6FF solid 1px; /*background-color:white;*/ } #consulttab th { vertical-align: top; font-size: 11px; /*padding: 4px;*/ /*border: #003486 solid 1px;*/ border: #A7C4DD solid 1px; background-color: #C9E6FF; text-align: left; } #consulttab td .odd { background-color: #F5F5F5; } .odd_old { background-color: #BEBEBE; } .odd { background
- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=270699&orgAcronyme=g7h - DC76-15 -- AOO -- Fournitures
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- www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284229&orgAcronyme=g7h - AO0677 -- AOO -- Travaux
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/effectuer-une-declaration/article/designer-un-veterinaire-sanitaire-248?id_rubrique=63 - Désigner un vétérinaire sanitaire
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Désigner un vétérinaire sanitaire Désigner un vétérinaire sanitaire Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant - Le groupement d'intérêt économique et environnemental (GIEE) Enquête sur les prix des bois vendus en grumes ou en billons - Obtenir une autorisation d'exploiter - Contrôle des structures
 

www.metiers.santesolidarites.gouv.fr
[ www.metiers.santesolidarites.gouv.fr ] Métiers et concours - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/ - Les ministres et les secrétaires d'Etat
 

www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière 11 février 2016 A travers une nouvelle campagne de communication, la sécurité routière met en exergue l'onde de choc dramatique d'un accident, une onde de choc qui touche bien plus de personnes que l'on ne pense. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
- Internet DREAL PACA - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière
 

www.miviludes.gouv.fr
[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.miviludes.gouv.fr - ARTICLE 11 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Tout Citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi. Serge Blisko dans le journal de 13h de TF1 le 10 février 2016 Le 11/02/2016 - Évènements
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-dans-le-journal-de-13h-de-tf1-le-10-f%C3%A9vrier-2016 - Serge Blisko dans le journal de 13h de TF1 le 10 février 2016
 

www.modernisation.gouv.fr
[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - Choc de simplification : 170 nouvelles mesures pour « simplifier partout où c'est nécessaire » Le Premier ministre Manuel Valls a lancé, ce mercredi 3 février, un nouveau volet du choc de. - Les missions du SGMAP Le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) est un service du.
 

www.msr83.var.equipement.gouv.fr
[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83  

- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - L'accidentologie en région PACA Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 11 février 2016
- L'accidentologie en région PACA - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - L'accidentologie en région PACA
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles
- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - 11.02.2016 LIGO Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles Thierry Mandon félicite les équipes des six laboratoires français, qui ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles et les assure du soutien, dans la durée, du ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Date d'impression : 11.02.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

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[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
[ www.nievre.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

www.nievre.gouv.fr
[ www.nievre.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

www.nievre.pref.gouv.fr
[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.pref.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016
 

www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Enquete-Publique-RN17-VIMY-AVION-du-9-juin-au-9-juillet-2015 - Enquête Publique RN17 VIMY - AVION du 9 juin au 9 juillet 2015
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr - Enquête Publique RN17 VIMY - AVION du 9 juin au 9 juillet 2015 Enquête Publique RN17 VIMY - AVION du 9 juin au 9 juillet 2015 SRCAE - Le solaire photovoltaïque en Nord - Pas-de-Calais Décembre 2015 Le schéma régional solaire (SRS) du Nord - Pas-de-Calais est un document d'orientations stratégiques visant le développement de l'énergie solaire. Il est annexé au schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE) élaboré conjointement par l'État et le conseil régional et arrêté le 20 novembre (. ) Lire la suite de "SRCAE - Le solaire photovoltaïque en (. Plan de relance de la construction Novembre 2015 Vente de gaz naturel et d'électricité pour les consommateurs professionnels : la fin des tarifs réglementés approche
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Plan-de-relance-de-la-construction - Plan de relance de la construction
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?SRCAE-Le-solaire-photovoltaique-en-Nord-Pas-de-Calais - Lire la suite de "SRCAE - Le solaire photovoltaïque en (...)"
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Vente-de-gaz-naturel-et-d-electricite-pour-les-consommateurs-professionnels-la-fin-des-tarifs-reglementes-approche - Vente de gaz naturel et d'électricité pour les consommateurs professionnels : la fin des tarifs réglementés approche
 

www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ] Direccte PICA-NPC  

- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Elements-de-conjoncture-economique-situation-fin-septembre-2015-en-region-Nord - + Lire la suite Éléments de conjoncture économique : situation fin septembre 2015 en région Nord - Pas-de-Calais Picardie
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr - Éléments de conjoncture économique : situation fin septembre 2015 en région Nord - Pas-de-Calais Picardie 11 février 2016 Analyses économiques et sociales - 11 février 2016 Éléments de conjoncture économique : situation fin septembre 2015 en région Nord - Pas-de-Calais Picardie Après avoir progressé de +0,7 % au 1er semestre, l'activité économique reste dynamique au 3e trimestre (+0,3 %). Les sous-jacents de la reprise se (. + Lire la suite - La DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais Picardie 11 février 2016 Qui sommes-nous ? 11 février 2016 La DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais Picardie La direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) est un service de l'État placé auprès du préfet de région Nord - Pas-de-Calais Picardie. Organigramme régional avec les contacts téléphoniques (11 février 2016) et carte des implantations de la Direccte. + Lire la suite Par téléphone, un numéro unique : le 03 7400 4000 de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi pour le Nord - Pas-de-Calais (à partir du 11 février 2016). La Picardie concernée en mars. - Le Crédit d'impôt Innovation (CII) en Nord - Pas-de-Calais Picardie 11 février 2016 Appui aux entreprises - 11 février 2016 Le Crédit d'impôt Innovation (CII) en Nord - Pas-de-Calais Picardie Descriptif d'un dispositif d'aide aux PME concernant les dépenses d'innovation. Il complète le dispositif de crédit d'impôt recherche (CIR). + Lire la suite - Service de renseignements droit du travail en Nord - Pas-de-Calais 11 février 2016 Renseignements droit du Travail - 11 février 2016 Service de renseignements droit du travail en Nord - Pas-de-Calais Sur internet ou auprès des services du Nord - Pas-de-Calais. Attention ! Par téléphone, un numéro unique : le 03 7400 4000 pour le Nord - Pas-de-Calais (à partir du 11 février 2016) + Lire la suite
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/La-DIRECCTE-Nord-Pas-de-Calais-Picardie - + Lire la suite La DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais Picardie
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Le-Credit-d-impot-Innovation-CII-en-Nord-Pas-de-Calais-Picardie - + Lire la suite Le Crédit d'impôt Innovation (CII) en Nord - Pas-de-Calais Picardie
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Se-renseigner-sur-le-droit-du - + Lire la suite Service de renseignements droit du travail en Nord - Pas-de-Calais
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 11.02.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - jeune en difficultés multiples accueil de jour projet pour l'enfant mineur isolé étranger information préoccupante milieu ouvert pupille de l'Etat étude et recherche observation - mar, 09/02/2016 - 17:15 La situation des pupilles de l'Etat : enquête au 31 décembre 2014 autorité parentale partenariat mineur isolé étranger maltraitance étude et recherche soutien à la parentalité attachement enfance en danger - mar, 09/02/2016 - 17:15 La situation des pupilles de l'Etat : enquête au 31 décembre 2014 autorité parentale soutien à la parentalité information préoccupante partenariat violence conjugale projet pour l'enfant accueil de jour - mar, 09/02/2016 - 17:15 La situation des pupilles de l'Etat : enquête au 31 décembre 2014 information préoccupante maltraitance attachement violence conjugale pupille de l'Etat milieu ouvert mineur isolé étranger autorité parentale partenariat - mar, 09/02/2016 - 17:15 La situation des pupilles de l'Etat : enquête au 31 décembre 2014 maltraitance enfance en danger partenariat projet pour l'enfant information préoccupante étude et recherche - pupille de l'Etat milieu ouvert violence conjugale maltraitance attachement soutien à la parentalité
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

www.onpes.gouv.fr
[ www.onpes.gouv.fr ] Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale  

- www.onpes.gouv.fr - La Lettre de l'ONPES n°1 - février 2016 [11 février 2016] L'entourage familial des enfants placés dans le cadre de la protection de l'enfance Dans le cadre de son prochain rapport sur l'invisibilité sociale, et plus particulièrement sa partie sur les processus d'invisibilisation de certaines catégories de populations, l'ONPES a confié au cabinet FORS-Recherche Sociale une étude sur l'entourage des enfants placés dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance, dont cette Lettre rend compte. Voir le rapport complet Les dispositifs et les crédits mobilisés en faveur des jeunes sortis sans qualification du système scolaire [1er février 2016] Dans un rapport sur les dispositifs et les crédits mobilisés en faveur des jeunes sortis sans qualification du système scolaire rendu public le 20 janvier 2016, la Cour des comptes dresse six constats et formule huit recommandations.
- L'entourage familial des enfants placés dans le cadre de la protection de l'enfance - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale - Voir le rapport complet
- La Lettre de l'ONPES n°1 - février 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale - La Lettre de l'ONPES n°1 - février 2016
- La Lettre de l'ONPES n°1 - février 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale - Lire la suite
 

www.opera.com
[ www.opera.com ]   

- www.opera.com/ - Opera
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 06/03/2015 Mis en place en mars 2015, le timbre fiscal électronique a d'ores et déjà permis une économie de 2 millions de timbres papier.
 

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[ www.orne.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.gouv.fr/ - Service de l'État Orne
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[ www.orne.pref.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

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[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 24/90 Accès à l'emploi 14/90 Action collective 16/90 Alternance 24/90 Apprentissage 55/90 Chômage 10/90 Compétitivité 2/90 Concurrence 51/90 Consommation 14/90 Contrat de génération 6/90 Dialogue social 10/90 Emploi d'avenir 90/90 Entreprise 36/90 Europe 2/90 Exclusion 9/90 Exportation 2/90 Fonds social européen 73/90 Formation professionnelle 36/90 Industrie 14/90 Innovation 32/90 Inspection du travail 5/90 Intelligence économique 2/90 investissement 6/90 Jeunes 11/90 Métrologie 6/90 Mutation économique 8/90 Organisation des services 2/90 Prévention 47/90 Santé au travail 2/90 Securité travail 2/90 Statistiques 2/90 Tourisme Valoriser les compétences et qualifications acquises pendant un contrat aidé : l'attestation d'expérience professionnelle 11 février 2016 Valoriser les compétences et qualifications acquises pendant un contrat aidé : l'attestation d'expérience professionnelle 11 février 2016 - 31/108 Accès à l'emploi 22/108 Action collective 23/108 Alternance 26/108 Apprentissage 74/108 Chômage 15/108 Compétitivité 3/108 Concurrence 65/108 Consommation 21/108 Contrat de génération 6/108 Dialogue social 14/108 Emploi d'avenir 108/108 Entreprise 45/108 Europe 3/108 Exclusion 12/108 Exportation 3/108 Fonds social européen 69/108 Formation professionnelle 7/108 GPEC 56/108 Industrie 22/108 Innovation 41/108 Inspection du travail 9/108 Intelligence économique 3/108 investissement 10/108 Jeunes 13/108 Métrologie 9/108 Mutation économique 7/108 Organisation des services 3/108 Prévention 38/108 Santé au travail 3/108 Securité travail 3/108 Statistiques 3/108 Tourisme - 31/98 Accès à l'emploi 21/98 Action collective 23/98 Alternance 26/98 Apprentissage 67/98 Chômage 15/98 Compétitivité 3/98 Concurrence 56/98 Consommation 21/98 Contrat de génération 8/98 Dialogue social 14/98 Emploi d'avenir 98/98 Entreprise 45/98 Europe 3/98 Exclusion 12/98 Exportation 3/98 Fonds social européen 90/98 Formation professionnelle 54/98 Industrie 21/98 Innovation 39/98 Inspection du travail 7/98 Intelligence économique 3/98 investissement 7/98 Jeunes 14/98 Métrologie 9/98 Mutation économique 7/98 Organisation des services 3/98 Prévention 54/98 Santé au travail 3/98 Securité travail 3/98 Statistiques 3/98 Tourisme - 41/81 Accès à l'emploi 16/81 Action collective 15/81 Alternance 21/81 Apprentissage 52/81 Chômage 10/81 Compétitivité 2/81 Concurrence 49/81 Consommation 14/81 Contrat de génération 7/81 Dialogue social 30/81 Emploi d'avenir 81/81 Entreprise 38/81 Europe 2/81 Exclusion 8/81 Exportation 2/81 Fonds social européen 67/81 Formation professionnelle 38/81 Industrie 14/81 Innovation 32/81 Inspection du travail 5/81 Intelligence économique 2/81 investissement 5/81 Jeunes 9/81 Métrologie 6/81 Mutation économique 7/81 Organisation des services 2/81 Prévention 51/81 Santé au travail 2/81 Securité travail 2/81 Statistiques 2/81 Tourisme - 44/83 Accès à l'emploi 16/83 Action collective 15/83 Alternance 23/83 Apprentissage 52/83 Chômage 10/83 Compétitivité 2/83 Concurrence 50/83 Consommation 14/83 Contrat de génération 7/83 Dialogue social 34/83 Emploi d'avenir 83/83 Entreprise 37/83 Europe 2/83 Exclusion 8/83 Exportation 2/83 Fonds social européen 79/83 Formation professionnelle 38/83 Industrie 14/83 Innovation 43/83 Inspection du travail 5/83 Intelligence économique 2/83 investissement 5/83 Jeunes 9/83 Métrologie 6/83 Mutation économique 11/83 Organisation des services 2/83 Prévention 55/83 Santé au travail 2/83 Securité travail 2/83 Statistiques 2/83 Tourisme - Valoriser les compétences et qualifications acquises pendant un contrat aidé : l'attestation d'expérience professionnelle 11 février 2016
- www.paca.direccte.gouv.fr/Valoriser-les-competences-et-qualifications-acquises-pendant-un-contrat-aide-l - Valoriser les compétences et qualifications acquises pendant un contrat aidé : l'attestation d'expérience professionnelle
- www.paca.direccte.gouv.fr/Valoriser-les-competences-et-qualifications-acquises-pendant-un-contrat-aide-l-17674 - Valoriser les compétences et qualifications acquises pendant un contrat aidé : l'attestation d'expérience professionnelle
- www.paca.direccte.gouv.fr/Valoriser-les-competences-et-qualifications-acquises-pendant-un-contrat-aide-l-17675 - Valoriser les compétences et qualifications acquises pendant un contrat aidé : l'attestation d'expérience professionnelle
 

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- www.paca.ecologie.gouv.fr - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière 11 février 2016 A travers une nouvelle campagne de communication, la sécurité routière met en exergue l'onde de choc dramatique d'un accident, une onde de choc qui touche bien plus de personnes que l'on ne pense. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
- Internet DREAL PACA - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière
 

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- www.paca.equipement.gouv.fr - "ONDE DE CHOC" La nouvelle campagne de communication de la sécurité routière 11 février 2016 A travers une nouvelle campagne de communication, la sécurité routière met en exergue l'onde de choc dramatique d'un accident, une onde de choc qui touche bien plus de personnes que l'on ne pense. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
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- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs 11 février 2016 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note mensuelle sur les immatriculations départementales de véhicules neufs. Dernier numéro mis en ligne : Janvier 2016 - Les personnes morales tirent le marché, publié le 11 février 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
- Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs - DREAL des Pays de la Loire - Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs
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- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 49/70 Accès à l'emploi 1/70 Action collective 1/70 Activité partielle 37/70 Agriculture 10/70 Alternance 34/70 Chômage 11/70 Compétitivité 14/70 Contrat de génération 21/70 Droit du travail 15/70 Entreprise 2/70 Exportation 11/70 Financement des entreprises 70/70 Formation professionnelle 1/70 Handicap 1/70 Industrie 1/70 Innovation 2/70 Insertion 4/70 Inspection du travail 2/70 Intelligence économique 1/70 investissement 16/70 Jeunes 12/70 Mutation économique 7/70 Prévention 6/70 Saisonniers 30/70 Santé au travail 2/70 Senior 15/70 Tourisme - 50/69 Accès à l'emploi 1/69 Action collective 1/69 Activité partielle 37/69 Agriculture 13/69 Alternance 31/69 Chômage 13/69 Compétitivité 17/69 Contrat de génération 18/69 Droit du travail 11/69 Entreprise 2/69 Exportation 14/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 1/69 Handicap 1/69 Industrie 2/69 Innovation 1/69 Insertion 4/69 Inspection du travail 2/69 Intelligence économique 2/69 investissement 19/69 Jeunes 14/69 Mutation économique 9/69 Prévention 8/69 Saisonniers 30/69 Santé au travail 2/69 Senior 16/69 Tourisme - 51/73 Accès à l'emploi 1/73 Action collective 1/73 Activité partielle 41/73 Agriculture 9/73 Alternance 37/73 Chômage 12/73 Compétitivité 13/73 Contrat de génération 21/73 Droit du travail 13/73 Entreprise 2/73 Exportation 12/73 Financement des entreprises 73/73 Formation professionnelle 1/73 Handicap 1/73 Industrie 1/73 Innovation 2/73 Insertion 4/73 Inspection du travail 2/73 Intelligence économique 1/73 investissement 15/73 Jeunes 13/73 Mutation économique 7/73 Prévention 6/73 Saisonniers 31/73 Santé au travail 2/73 Senior 14/73 Tourisme - 54/67 Accès à l'emploi 1/67 Action collective 1/67 Activité partielle 57/67 Agriculture 8/67 Alternance 39/67 Chômage 17/67 Compétitivité 14/67 Contrat de génération 18/67 Droit du travail 22/67 Entreprise 3/67 Exportation 17/67 Financement des entreprises 67/67 Formation professionnelle 1/67 Handicap 4/67 Industrie 1/67 Innovation 2/67 Insertion 3/67 Inspection du travail 2/67 Intelligence économique 1/67 investissement 15/67 Jeunes 18/67 Mutation économique 6/67 Prévention 6/67 Saisonniers 32/67 Santé au travail 4/67 Senior 16/67 Tourisme - 55/70 Accès à l'emploi 1/70 Action collective 1/70 Activité partielle 49/70 Agriculture 10/70 Alternance 40/70 Chômage 15/70 Compétitivité 14/70 Contrat de génération 19/70 Droit du travail 17/70 Entreprise 3/70 Exportation 15/70 Financement des entreprises 70/70 Formation professionnelle 1/70 Handicap 2/70 Industrie 1/70 Innovation 2/70 Insertion 3/70 Inspection du travail 2/70 Intelligence économique 1/70 investissement 15/70 Jeunes 16/70 Mutation économique 7/70 Prévention 5/70 Saisonniers 32/70 Santé au travail 2/70 Senior 14/70 Tourisme - 57/65 Accès à l'emploi 2/65 Action collective 2/65 Activité partielle 41/65 Agriculture 15/65 Alternance 37/65 Chômage 13/65 Compétitivité 23/65 Contrat de génération 17/65 Droit du travail 14/65 Entreprise 4/65 Exportation 13/65 Financement des entreprises 65/65 Formation professionnelle 2/65 Handicap 2/65 Industrie 2/65 Innovation 2/65 Insertion 4/65 Inspection du travail 4/65 Intelligence économique 2/65 investissement 23/65 Jeunes 15/65 Mutation économique 12/65 Prévention 7/65 Saisonniers 35/65 Santé au travail 4/65 Senior 22/65 Tourisme
 

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- www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr - Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs 11 février 2016 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note mensuelle sur les immatriculations départementales de véhicules neufs. Dernier numéro mis en ligne : Janvier 2016 - Les personnes morales tirent le marché, publié le 11 février 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
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www.pensions.bercy.gouv.fr
[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat  

- www.pensions.bercy.gouv.fr - 11 février 2016
 

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[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/48e-conseil-economique-financier-franco-allemand-ceffa - 48e Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) Lire la suite
- www.performance-publique.budget.gouv.fr - 11 Février 2016 48e Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) 48e Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) Le 48e Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) s'est tenu à Bercy, le 9 février 2016. Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, Emmanuel Macron,. Lire la suite 11 Février 2016 48e Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA)
 

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[ www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] Internet de la DREAL Picardie  

- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février
 

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[ www.picardie.direccte.gouv.fr ] Direccte PICA-NPC  

- www.picardie.direccte.gouv.fr/Elements-de-conjoncture-economique-situation-fin-septembre-2015-en-region-Nord - + Lire la suite Éléments de conjoncture économique : situation fin septembre 2015 en région Nord - Pas-de-Calais Picardie
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- www.picardie.direccte.gouv.fr/La-DIRECCTE-Nord-Pas-de-Calais-Picardie - + Lire la suite La DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais Picardie
- www.picardie.direccte.gouv.fr/Le-Credit-d-impot-Innovation-CII-en-Nord-Pas-de-Calais-Picardie - + Lire la suite Le Crédit d'impôt Innovation (CII) en Nord - Pas-de-Calais Picardie
- www.picardie.direccte.gouv.fr/Se-renseigner-sur-le-droit-du - + Lire la suite Service de renseignements droit du travail en Nord - Pas-de-Calais
 

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[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ] Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr - Appels à projets, candidatures Appels à projets, candidatures - Octave de Gaulle : Civiliser l'Espace Comment boire un verre entre amis en apesanteur ? Quelle est la meilleure posture pour lire, contempler le ciel ou discuter dans l'Espace en l'absence de poids et d'orientation ?
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Actualites/Octave-de-Gaulle-Civiliser-l-Espace - Octave de Gaulle : Civiliser l'Espace
 

www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - 178/251 Accès à l'emploi 2/251 Action collective 2/251 Activité partielle 16/251 Agriculture 4/251 Alternance 31/251 Apprentissage 117/251 Chômage 13/251 CHSCT 4/251 Comité d'entreprise 2/251 Commande publique 36/251 Compétitivité 12/251 Concurrence 93/251 Conseiller du salarié 59/251 Consommation 28/251 Contrat de génération 20/251 Convention collective 8/251 Dialogue social 10/251 Discrimination 193/251 Droit du travail 28/251 Emploi d'avenir 127/251 Entreprise 14/251 Europe 6/251 Exclusion 18/251 Exportation 6/251 Femmes 24/251 Fonds social européen 116/251 Formation professionnelle 2/251 GPEC 12/251 Handicap 50/251 Industrie 29/251 Innovation 31/251 Insertion 227/251 Inspection du travail 2/251 Intelligence économique 6/251 investissement 68/251 Jeunes 14/251 Marché public 5/251 Médecine du travail 10/251 Médiateur 2/251 Métrologie 8/251 Mutation économique 21/251 Nacre - 180/225 Accès à l'emploi 2/225 Action collective 2/225 Activité partielle 20/225 Agriculture 4/225 Alternance 28/225 Apprentissage 114/225 Chômage 12/225 CHSCT 4/225 Comité d'entreprise 2/225 Commande publique 35/225 Compétitivité 14/225 Concurrence 89/225 Conseiller du salarié 60/225 Consommation 28/225 Contrat de génération 24/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 10/225 Discrimination 196/225 Droit du travail 26/225 Emploi d'avenir 125/225 Entreprise 14/225 Europe 6/225 Exclusion 16/225 Exportation 6/225 Femmes 22/225 Fonds social européen 109/225 Formation professionnelle 2/225 GPEC 12/225 Handicap 48/225 Industrie 28/225 Innovation 32/225 Insertion 202/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 6/225 investissement 62/225 Jeunes 15/225 Marché public 5/225 Médecine du travail 10/225 Médiateur 2/225 Métrologie 8/225 Mutation économique 19/225 Nacre - 184/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 30/240 Apprentissage 116/240 Chômage 14/240 CHSCT 4/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 35/240 Compétitivité 13/240 Concurrence 98/240 Conseiller du salarié 60/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 10/240 Discrimination 198/240 Droit du travail 28/240 Emploi d'avenir 127/240 Entreprise 14/240 Europe 6/240 Exclusion 17/240 Exportation 6/240 Femmes 23/240 Fonds social européen 118/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 50/240 Industrie 28/240 Innovation 31/240 Insertion 213/240 Inspection du travail 3/240 Intelligence économique 6/240 investissement 65/240 Jeunes 16/240 Marché public 4/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 20/240 Nacre - 185/248 Accès à l'emploi 2/248 Action collective 2/248 Activité partielle 17/248 Agriculture 4/248 Alternance 26/248 Apprentissage 117/248 Chômage 14/248 CHSCT 4/248 Comité d'entreprise 2/248 Commande publique 36/248 Compétitivité 12/248 Concurrence 110/248 Conseiller du salarié 59/248 Consommation 28/248 Contrat de génération 21/248 Convention collective 8/248 Dialogue social 10/248 Discrimination 197/248 Droit du travail 28/248 Emploi d'avenir 129/248 Entreprise 14/248 Europe 6/248 Exclusion 17/248 Exportation 6/248 Femmes 22/248 Fonds social européen 135/248 Formation professionnelle 2/248 GPEC 12/248 Handicap 52/248 Industrie 29/248 Innovation 34/248 Insertion 233/248 Inspection du travail 2/248 Intelligence économique 6/248 investissement 72/248 Jeunes 15/248 Marché public 4/248 Médecine du travail 10/248 Médiateur 2/248 Métrologie 8/248 Mutation économique 21/248 Nacre - 190/244 Accès à l'emploi 2/244 Action collective 2/244 Activité partielle 18/244 Agriculture 4/244 Alternance 26/244 Apprentissage 117/244 Chômage 15/244 CHSCT 4/244 Comité d'entreprise 2/244 Commande publique 36/244 Compétitivité 12/244 Concurrence 111/244 Conseiller du salarié 59/244 Consommation 28/244 Contrat de génération 20/244 Convention collective 8/244 Dialogue social 10/244 Discrimination 194/244 Droit du travail 27/244 Emploi d'avenir 135/244 Entreprise 14/244 Europe 6/244 Exclusion 18/244 Exportation 6/244 Femmes 22/244 Fonds social européen 140/244 Formation professionnelle 2/244 GPEC 12/244 Handicap 54/244 Industrie 30/244 Innovation 36/244 Insertion 221/244 Inspection du travail 2/244 Intelligence économique 7/244 investissement 74/244 Jeunes 17/244 Marché public 2/244 Médecine du travail 10/244 Médiateur 2/244 Métrologie 8/244 Mutation économique 16/244 Nacre - 2/225 Négociation collective 225/225 Organisation des services 5/225 Parcours professionnel 7/225 Prestations de services internationales 15/225 Prévention 2/225 Programme opérationnel 4/225 Qualification 4/225 Relocalisation 4/225 Revitalisation 5/225 Risques professionnels 13/225 Rupture conventionnelle 4/225 Saisonniers 11/225 Salaires 135/225 Santé au travail 12/225 Sécurité alimentaire 29/225 Securité travail 2/225 Senior 35/225 Services à la personne 5/225 Services de santé au travail 4/225 Sous-traitance 96/225 Statistiques 38/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 4/225 Travail saisonnier 12/225 VAE - 2/240 Négociation collective 240/240 Organisation des services 5/240 Parcours professionnel 7/240 Prestations de services internationales 16/240 Prévention 2/240 Programme opérationnel 4/240 Qualification 4/240 Relocalisation 4/240 Revitalisation 6/240 Risques professionnels 15/240 Rupture conventionnelle 4/240 Saisonniers 12/240 Salaires 140/240 Santé au travail 12/240 Sécurité alimentaire 30/240 Securité travail 2/240 Senior 36/240 Services à la personne 4/240 Services de santé au travail 4/240 Sous-traitance 95/240 Statistiques 36/240 Tourisme 6/240 Travail illégal 4/240 Travail saisonnier 15/240 VAE - 2/244 Négociation collective 244/244 Organisation des services 6/244 Parcours professionnel 6/244 Prestations de services internationales 14/244 Prévention 2/244 Programme opérationnel 4/244 Qualification 4/244 Relocalisation 5/244 Revitalisation 5/244 Risques professionnels 11/244 Rupture conventionnelle 4/244 Saisonniers 9/244 Salaires 144/244 Santé au travail 12/244 Sécurité alimentaire 34/244 Securité travail 2/244 Senior 25/244 Services à la personne 2/244 Services de santé au travail 4/244 Sous-traitance 100/244 Statistiques 36/244 Tourisme 6/244 Travail illégal 7/244 Travail saisonnier 15/244 VAE - 2/248 Négociation collective 248/248 Organisation des services 5/248 Parcours professionnel 6/248 Prestations de services internationales 18/248 Prévention 2/248 Programme opérationnel 4/248 Qualification 4/248 Relocalisation 4/248 Revitalisation 9/248 Risques professionnels 15/248 Rupture conventionnelle 4/248 Saisonniers 12/248 Salaires 147/248 Santé au travail 12/248 Sécurité alimentaire 33/248 Securité travail 2/248 Senior 29/248 Services à la personne 4/248 Services de santé au travail 4/248 Sous-traitance 95/248 Statistiques 36/248 Tourisme 5/248 Travail illégal 6/248 Travail saisonnier 19/248 VAE - 2/251 Négociation collective 251/251 Organisation des services 4/251 Parcours professionnel 7/251 Prestations de services internationales 17/251 Prévention 2/251 Programme opérationnel 4/251 Qualification 4/251 Relocalisation 4/251 Revitalisation 7/251 Risques professionnels 15/251 Rupture conventionnelle 4/251 Saisonniers 11/251 Salaires 144/251 Santé au travail 12/251 Sécurité alimentaire 27/251 Securité travail 2/251 Senior 26/251 Services à la personne 5/251 Services de santé au travail 4/251 Sous-traitance 96/251 Statistiques 36/251 Tourisme 4/251 Travail illégal 5/251 Travail saisonnier 14/251 VAE
 

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- www.portic.developpement-durable.gouv.fr - Méthodes alternatives en expérimentation animale La Commission Européenne souhaite faciliter l'échange d'informations parmi toutes les parties prenantes, afin d'accélérer le progrès.
- www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-ineris/qui-sommes-nous/actualites/methodes-alternatives-en-experimentation-animale/165856 - Méthodes alternatives en expérimentation animale
 

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- www.pratiques-commerciales.minefi.gouv.fr - Avis n° 16-1 relatif à une demande d'avis d'un avocat sur le caractère impératif des délais de paiement dans le cadre d'un contrat international 10/02/2016 Avis n° 16-2 relatif à une demande d'avis d'une entreprise sur les conditions commerciales d'une offre de services de transport 10/02/2016 Avis n° 16-3 relatif à une demande d'avis portant sur les pratiques contractuelles de deux sociétés en matière d'équipement de publipostage 10/02/2016 Avis n° 16-4 relatif à une demande d'avis d'une société sur l'existence d'un délai légal de transmission de nouveaux tarifs à ses clients 10/02/2016 Avis n° 16-5 relatif à une demande d'avis d'un établissement public et d'un syndicat professionnel concernant les pratiques commerciales dans le transport fluvial : qualification des pratiques au regard de l'article L442-6 du code de commerce 10/02/2016 - Avis n° 16-7 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats sur l'application de l'article L441-7 du code de commerce aux relations entre un fabricant d'appareils domotiques et des installateurs, artisans électriciens 10/02/2016
 

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - ANTIFER - PORT-EN-BESSIN Antifer - port-en-bessin les navigateurs sont informes qu'un navire de peche a laisse sa. En savoir plus - Ouessant - abords ile grande la balise tribord de l'ile morville ainsi que la bouee de. Cantabrico - tirs du centre d'essais des landes primo / avis de tirs zones des landes. LARGE GOLFE DE PORTO VECCHIO - OBJET. Sémaphore de la chiappa signale le 11/02/2016 à 08h40loc un voilier type sloop. En savoir plus - PARTIE NORD - LES PIERRES NOIRES Iroise - partie nord - les pierres noires la bouee des pierres noires (lf-la 42270) est. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus LA TURBALLE Yeu - la turballe les navigateurs sont informe que la bouee 'molit' sera mouilee. En savoir plus CHENAL DE FROMENTINE Yeu - chenal de fromentine les navigateurs son informes que des travaux de dragage. En savoir plus LA GIRONDE - PAUILLAC Rochebonne - la gironde - pauillac les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Antifer cherbourg les navigateurs sont informes que le feu rouge de la passe de. NORD PORT DU BECQUET Antifer - nord port du becquet les navigateurs sont informes que le feu du coffre nmr 1 du. Arrete prefectoral n 013/2016 portant agrement d'une zone pour l'utilisation. En savoir plus - RADE DE BREST - ANSE DU MOULIN BLANC Rade de brest - anse du moulin blanc les navigateurs sont informes que dans le cadre du. PERTUIS BRETON - ANSE DE L'AIGUILLON Rochebonne - pertuis breton - anse de l'aiguillon la balise oppineau de la zone mytilicole. Annule et remplace avurnav local brest 1236 Yeu - belle ile annule et remplace avurnav local brest 1236 la bouee de signalisation du. ANSE DE CAMARET Iroise - anse de camaret le cmt 'andromede' et le cpeom quelern effectueront des. PERTUIS BRETON Rochebonne - pertuis breton les navigateurs sont informes qu'un chaland aquacole est a la. ABORDS SAINT BRIAC Casquets - abords saint briac annule et remplace avurnav local brest 1204 une bouee. ABORDS SAINT BRIAC Casquets - abords saint briac la balise les lardieres est signalee disparue. pos: 48 38.828n. ABORDS ILE GRANDE Ouessant - abords ile grande une balise tribord est signalee deradee au nord de la balise. ABORDS ILE GRANDE - TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus RADE DE BREST Rade de brest les navigateurs sont informes que les cmt croix du sud et andromede procederont. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER AUX SABLES. Yeu - ile de noirmoutier aux sables d'olonne - saint gilles croix de vie la portee du feu. En savoir plus - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du centre d'essais des landes en modification des avurnav local brest. En savoir plus Casquets portbail dans le cadre des operations de desensablement du port de portbail,. GOLFE DE PORTO VECCHIO-DANGER A LA. Sémaphore de la chiappa signale le 11/02/2016 à 07h40z un voilier type sloop coque. En savoir plus PORT DE BOUC - INCIDENT FEU ETEINT Le feu de port de bouc, feu antérieur (lb 28451) est éteint. psn: 43 24.29 n -. En savoir plus PERTUSATO - INCIDENT DE FEU Le feu du phare de pertusato (lb 39780) est éteint psn : 41 21.9 n - 009 11.1. En savoir plus RADE DE TOULON-ACTIVITE MILITAIRE Dans le cadre des activités de l'école de plongée, la direction du. En savoir plus PORT DE PLAISANCE DE CARNON-INCIDENT. Avis d'incident, feux signales éteints pour le feu de la jetée est du port de.
 

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[ www.presse.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- Justice / Presse / Droit des contrats - Droit des contrats
- www.presse.justice.gouv.fr - 11 février 2016 Droit des contrats Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Agenda de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Agenda de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Agenda de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice 11/02 Droit des contrats 11/02 Droit des contrats
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[ www.prudhommes.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.prudhommes.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/clothilde-valter-nommee-secretaire-d-etat-chargee-de-la-formation - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (...)
- www.prudhommes.gouv.fr - 11.02 14:01 @NotPantoneColor Bonjour ! Le bug a été signalé à l'équipe technique. Il devrait être résolu très rapidement :) - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (. 11.02 18:25 @ClotildeVALTER nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'#apprentissage t.co/uNJ3wxYPHl #FormPro 11.02 17:10 @NotPantoneColor Rebonjour ! Le lien est réparé ! Vous pouvez télécharger le formulaire ici : t.co/F2eRh5GG57 Bonne journée !
 

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- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - ICPE : un téléservice pour la procédure de déclaration 03/02/2016 La dématérialisation de la procédure de déclaration des ICPE (installations classées pour la protection de l'environnement) est l'une des mesures de simplification décidées par le Gouvernement afin de faciliter les échanges entre les entreprises et (. 15/01/2016 Certificats d'immatriculation et permis de conduire : nouvelles conditions d'accueil - Mis à jour le 11/02/2016
 

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- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr - ICPE : un téléservice pour la procédure de déclaration 03/02/2016 La dématérialisation de la procédure de déclaration des ICPE (installations classées pour la protection de l'environnement) est l'une des mesures de simplification décidées par le Gouvernement afin de faciliter les échanges entre les entreprises et (. 15/01/2016 Certificats d'immatriculation et permis de conduire : nouvelles conditions d'accueil - Mis à jour le 11/02/2016
 

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- Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles
- www.recherche.gouv.fr - 11.02.2016 LIGO Six laboratoires français ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles Thierry Mandon félicite les équipes des six laboratoires français, qui ont contribué à la découverte majeure des ondes gravitationnelles et les assure du soutien, dans la durée, du ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. - Date d'impression : 11.02.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
 

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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/1034-officier-sous-contrat-specialiste-domaine-d-emploi-communication - 28 Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi communication Postes à pourvoir
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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/279-technicien-des-systemes-de-telecommunication-satellitaire - 16 Postes à pourvoir Technicien des systèmes de télécommunication satellitaire
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- www.reserves.terre.defense.gouv.fr - Bilan 2015 de la direction générale de l'armement Laurent Collet-Billon, délégué général pour . [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille [Vidéo] Cérémonie de remise du Prix Sergent Vermeille Chammal : 27 frappes et 34 objectifs de Daech détruits en Irak et en Syrie cette semaine
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- Attaques terroristes à Paris : l'état d'urgence étendu à La Réunion - Les services de l'Etat à La Réunion - A la suite des attaques terroristes qui ont eu lieu dans les 10ème et 11ème arrondissements de Paris ainsi qu'au stade de France, le Président de la République a décrété le 14 novembre, sur l'ensemble du territoire métropolitain et en Corse, l'état (...) Attaques terroristes à Paris : l'état d'urgence étendu à La Réunion
- Contrat de plan Etat-Région - Les services de l'Etat à La Réunion - Contrat de plan Etat-Région
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- Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er février 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion - Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er février 2016
- Actualités - Urgence crues - Les services de l'Etat à La Réunion - - Urgence crues
 

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- Les services de l'Etat à La Réunion - A la suite des attaques terroristes qui ont eu lieu dans les 10ème et 11ème arrondissements de Paris ainsi qu'au stade de France, le Président de la République a décrété le 14 novembre, sur l'ensemble du territoire métropolitain et en Corse, l'état (...) Attaques terroristes à Paris : l'état d'urgence étendu à La Réunion
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- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - 13/187 Accès à l'emploi 13/187 Activité partielle 17/187 Alternance 11/187 Apprentissage 5/187 Chômage 1/187 CHSCT 1/187 Comité d'entreprise 7/187 Compétitivité 105/187 Concurrence 10/187 Conseiller du salarié 106/187 Consommation 1/187 Contrat de génération 27/187 Convention collective 1/187 Dialogue social 10/187 DLA 146/187 Droit du travail 1/187 Emploi d'avenir 147/187 Entreprise 1/187 Europe 1/187 Femmes 7/187 Fonds social européen 125/187 Formation professionnelle 5/187 Handicap 3/187 Industrie 10/187 Insertion 37/187 Inspection du travail 1/187 investissement 16/187 Jeunes 12/187 Mutation économique 187/187 Organisation des services 12/187 Qualification 26/187 Salaires 3/187 Santé au travail 1/187 Securité travail 1/187 Senior 3/187 Statistiques 17/187 VAE Clauses sociales dans les marchés 11 février 2016 Travail et relation au travail - 15/219 Accès à l'emploi 15/219 Activité partielle 21/219 Alternance 12/219 Apprentissage 5/219 Chômage 1/219 CHSCT 1/219 Comité d'entreprise 8/219 Compétitivité 122/219 Concurrence 13/219 Conseiller du salarié 123/219 Consommation 2/219 Contrat de génération 30/219 Convention collective 1/219 Dialogue social 12/219 DLA 167/219 Droit du travail 1/219 Emploi d'avenir 168/219 Entreprise 1/219 Europe 1/219 Femmes 6/219 Fonds social européen 126/219 Formation professionnelle 6/219 Handicap 3/219 Industrie 12/219 Insertion 43/219 Inspection du travail 1/219 investissement 18/219 Jeunes 14/219 Mutation économique 219/219 Organisation des services 15/219 Qualification 29/219 Salaires 4/219 Santé au travail 1/219 Securité travail 2/219 Senior 3/219 Statistiques 19/219 VAE - 16/198 Accès à l'emploi 12/198 Activité partielle 18/198 Alternance 11/198 Apprentissage 4/198 Chômage 1/198 CHSCT 1/198 Comité d'entreprise 8/198 Compétitivité 109/198 Concurrence 7/198 Conseiller du salarié 110/198 Consommation 2/198 Contrat de génération 27/198 Convention collective 1/198 Dialogue social 10/198 DLA 150/198 Droit du travail 1/198 Emploi d'avenir 154/198 Entreprise 1/198 Europe 1/198 Femmes 7/198 Fonds social européen 126/198 Formation professionnelle 5/198 Handicap 3/198 Industrie 10/198 Insertion 40/198 Inspection du travail 1/198 investissement 19/198 Jeunes 11/198 Mutation économique 198/198 Organisation des services 13/198 Qualification 27/198 Salaires 4/198 Santé au travail 1/198 Securité travail 2/198 Senior 4/198 Statistiques 18/198 VAE - 17/172 Accès à l'emploi 10/172 Activité partielle 14/172 Alternance 9/172 Apprentissage 6/172 Chômage 1/172 CHSCT 1/172 Comité d'entreprise 10/172 Compétitivité 93/172 Concurrence 7/172 Conseiller du salarié 94/172 Consommation 3/172 Contrat de génération 30/172 Convention collective 1/172 Dialogue social 136/172 Droit du travail 2/172 Emploi d'avenir 130/172 Entreprise 2/172 Europe 1/172 Femmes 8/172 Fonds social européen 121/172 Formation professionnelle 5/172 Handicap 4/172 Industrie 7/172 Insertion 32/172 Inspection du travail 2/172 investissement 19/172 Jeunes 8/172 Mutation économique 172/172 Organisation des services 10/172 Qualification 30/172 Salaires 3/172 Santé au travail 1/172 Securité travail 3/172 Senior 1/172 Statistiques 16/172 VAE - 20/227 Accès à l'emploi 14/227 Activité partielle 21/227 Alternance 13/227 Apprentissage 5/227 Chômage 1/227 CHSCT 1/227 Comité d'entreprise 10/227 Compétitivité 122/227 Concurrence 7/227 Conseiller du salarié 123/227 Consommation 2/227 Contrat de génération 29/227 Convention collective 1/227 Dialogue social 11/227 DLA 167/227 Droit du travail 1/227 Emploi d'avenir 175/227 Entreprise 1/227 Europe 1/227 Femmes 7/227 Fonds social européen 125/227 Formation professionnelle 7/227 Handicap 4/227 Industrie 11/227 Insertion 42/227 Inspection du travail 1/227 investissement 21/227 Jeunes 12/227 Mutation économique 227/227 Organisation des services 14/227 Qualification 29/227 Salaires 4/227 Santé au travail 1/227 Securité travail 2/227 Senior 3/227 Statistiques 20/227 VAE - 21/204 Accès à l'emploi 13/204 Activité partielle 21/204 Alternance 12/204 Apprentissage 6/204 Chômage 1/204 CHSCT 1/204 Comité d'entreprise 12/204 Compétitivité 104/204 Concurrence 6/204 Conseiller du salarié 105/204 Consommation 2/204 Contrat de génération 28/204 Convention collective 1/204 Dialogue social 10/204 DLA 143/204 Droit du travail 1/204 Emploi d'avenir 158/204 Entreprise 1/204 Europe 1/204 Femmes 8/204 Fonds social européen 129/204 Formation professionnelle 7/204 Handicap 4/204 Industrie 10/204 Insertion 44/204 Inspection du travail 1/204 investissement 22/204 Jeunes 11/204 Mutation économique 204/204 Organisation des services 15/204 Qualification 28/204 Salaires 3/204 Santé au travail 1/204 Securité travail 2/204 Senior 1/204 Statistiques 18/204 VAE
- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/inspection-du-travail-agricole,2997 - Travail et relation au travail
 

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[ www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr - 11/02/2016 Evolutions réglementaires du BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : campagne d'habilitation 2016 Le décret du 24 novembre 2015 relatif au BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS crée des dispositions communes aux trois niveaux de diplômes. En effet, il a pour objectif de simplifier les procédures d'habilitation des organismes de formation intervenant dans le champ de l'animation et du sport, ainsi que les modalités de certification de ces diplômes.
- Evolutions réglementaires du BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : campagne d'habilitation 2016 - DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes - Evolutions réglementaires du BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : campagne d'habilitation 2016
 

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[ www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] Prévention des Risques Accidentels: Accueil  

- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Mercredi 10 Février 2016 Plan de relance autoroutier d'ASF : démarrage des travaux environnementaux Mercredi 10 Février 2016 Évolution du nombre d'événements naturels très graves Mercredi 10 Février 2016 Performances environnementales de la France Mercredi 10 Février 2016
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- DREAL Franche-Comté - Demandes d'autorisation de ranaculture dans le Doubs et le Territoire de Belfort
- DREAL Franche-Comté - Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : ranaculture dans le Doubs et le Territoire de Belfort
- DREAL Franche-Comté - Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : inventaire Communauté de Communes du Val d'amour (39)
- www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : inventaire Communauté de Communes du Val d'amour (39) 10 février 2016 (mis à jour le 11 février 2016) Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : ranaculture dans le Doubs et le Territoire de Belfort 10 février 2016 (mis à jour le 11 février 2016) Ranaculture Doubs et Territoire de Belfort Inventaire Communauté de Communes du Val d'amour (39) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 février - Inventaire d'espèces protégées sur la Communauté de Communes du Val d'amour (39) Demande de dérogation pour la capture temporaire d'espèces protégées lors de la réalisation d'inventaires faunistiques sur des zones humides Demandes d'autorisation de ranaculture dans le Doubs et le Territoire de Belfort Élevage de grenouilles.
- DREAL Franche-Comté - Inventaire Communauté de Communes du Val d'amour (39)
- DREAL Franche-Comté - Inventaire d'espèces protégées sur la Communauté de Communes du Val d'amour (39)
- DREAL Franche-Comté - Ranaculture Doubs et Territoire de Belfort
 

www.rpfrance.eu
[ www.rpfrance.eu ]   

- www.rpfrance.eu/acier-europeen-e-macron-demande-a - Acier européen : Emmanuel Macron demande à l'UE d'agir davantage et plus vite
- www.rpfrance.eu/l-europe-s-attaque-au-financement - L'Europe s'attaque au financement du terrorisme
- www.rpfrance.eu/lancement-de-la-strategie-de-l-ue - Stratégie de l'UE pour les Alpes : Harlem Désir réaffirme l'engagement de la France
 

www.rsa.gouv.fr
[ www.rsa.gouv.fr ] Le revenu de solidarité active (rSa) - Droits et aides - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.rsa.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
- www.rsa.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/ - Les ministres et les secrétaires d'Etat
 

www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
[ www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ] Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer   

- www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 11 février 2016
 

www.sante.gouv.fr
[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.sante.gouv.fr/grands-dossiers/grande-conference-de-la-sante/article/actualites - Discours de clôture du Premier ministre et feuille de route
- www.sante.gouv.fr/grands-dossiers/grande-conference-de-la-sante/article/grande-conference-de-la-sante-accompagner-le-progres-en-sante-nouveaux-enjeux - Grande conférence de la santé - "Accompagner le progrès en santé : nouveaux (...)
- www.sante.gouv.fr - Grande conférence de la santé - Les ministres et les secrétaires d'Etat Discours de clôture du Premier ministre et feuille de route Ministre des Affaires sociales et de la Santé
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- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/grande-conference-de-la-sante?id_evenement=404 - Grande conférence de la santé
 

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[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

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- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/grands-dossiers/grande-conference-de-la-sante/article/grande-conference-de-la-sante-accompagner-le-progres-en-sante-nouveaux-enjeux - Grande conférence de la santé - "Accompagner le progrès en santé : nouveaux (...)
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[ www.santesport.gouv.fr ] Candidature #Paris2024 : Dévoilement du logo et mobilisation (...) -  

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Candidature-Paris2024-Devoilement-du-logo-et-mobilisation-du-Ministere - Candidature #Paris2024 : Dévoilement du logo et mobilisation du Ministère
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - - J'apprends à nager
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cahier-de-preconisations-environnementales-pour-un-grand-evenement-sportif-international-17204 - Cahier de préconisations environnementales pour un grand événement sportif international
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/La-France-s-engage-veut-promouvoir-des-projets-socialement-innovants-dans-le-domaine-du-sport - La France s'engage veut promouvoir des projets socialement innovants dans le domaine du sport
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport - Plan " Citoyens du sport " - Plan " Citoyens du sport "
- www.santesport.gouv.fr/fra5b4ncais/sport-sante-et-prevention/# - Pratiques Sportives
- www.santesport.gouv.fr/francais/sport-sante-et-prevention/# - Retour en 1a0 haut - Retour en haut
- www.santesport.gouv.fr - 1f40 Plans et programmes nationaux Candidature #Paris2024 : Dévoilement du logo et mobilisation du Ministère jeudi 11 février 2016 Le 25 septembre dernier, l'opération Je rêve des Jeux avait déjà créé l'événement pour susciter l'engouement des Français et initier un financement participatif, une première du genre, au bénéfice de la (. La France s'engage veut promouvoir des projets socialement innovants dans le domaine du sport J'apprends à nager - A 1f40 ctualités Comité International Olympique Cahier de préconisations environnementales pour un grand événement sportif international vendredi 12 février 2016 Appel à projets Alimentation et activités physiques et sportives - Date limite : 12 Fevrier 2016 - Actualités 1f40 J'apprends à nager Plan " Citoyens du sport " - b68 Plans et programmes nationaux 16d0 Sports de nature Lutte contre le do 1f40 page 1f40 a href="international/Mouvement-sportif/" class="sg-menu-sous-rubrique" Mouvement sportif Plan " Citoyens du sport " Retour en 1a0 haut - Comité Internation 1f40 al Olympique J'apprends à nager - Plans et programmes nationaux Sports de nature Lutte contre le dopage Mouvement sportif J'apprends à nager Plan " Citoyens 1f40 du sport " Retour en haut
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- www.santesport.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/ - Comité Internation al Olympique
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- www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupements-d-employeurs-du-secteur-non-marchand - Découvrir nos pôles ressources nationaux
- www.santesport.gouv.fr/organisation613/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupements-d-employeurs-du-secteur-non-marchand - Découvrir nos pôles ressources nationaux
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-spo5b4rtives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
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- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives1c84/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/ - Pôle Ressources national
- www.santesport.gouv.fr/prevention/dopage/Lutte-contre-le-dopage/ - Lutte contre le do page - Lutte contre le dopage
 

www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 11/02/2016 Nouvelle composition du Gouvernement Découvrez la nouvelle composition du Gouvernement. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
 

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[ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/02/2016 Nouvelle composition du Gouvernement Découvrez la nouvelle composition du Gouvernement. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
 

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- Services Etat Saône-et-Loire - Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
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- Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver, du vendredi 12 au 14 février 2016 - Ministère du Développement durable - Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
- www.saone-et-loire.gouv.fr - 11/02/2016 Nouvelle composition du Gouvernement Découvrez la nouvelle composition du Gouvernement. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
- www.saone-et-loire.pref.gouv.fr - 11/02/2016 Nouvelle composition du Gouvernement Découvrez la nouvelle composition du Gouvernement. - Mis à jour le 11/02/2016 11/02/2016 Bison futé : Prévisions et conseils de circulation pour les vacances d'hiver du vendredi 12 au 14 février 2016
 

www.sarthe.equipement.gouv.fr
[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- La préfecture de la Sarthe - 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français
- www.sarthe.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français 11/02/2016 Plus que jamais, la simplification est une priorité du Gouvernement. Le 3 février 2016, le Premier ministre, Manuel Valls a présenté 170 nouvelles mesures de simplification destinées aux particuliers et aux entreprises.
 

www.sarthe.gouv.fr
[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français - La préfecture de la Sarthe - 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français
- www.sarthe.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français 11/02/2016 Plus que jamais, la simplification est une priorité du Gouvernement. Le 3 février 2016, le Premier ministre, Manuel Valls a présenté 170 nouvelles mesures de simplification destinées aux particuliers et aux entreprises.
 

www.sarthe.pref.gouv.fr
[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- La préfecture de la Sarthe - 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français
- www.sarthe.pref.gouv.fr - Mis à jour le 11/02/2016 170 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises et des Français 11/02/2016 Plus que jamais, la simplification est une priorité du Gouvernement. Le 3 février 2016, le Premier ministre, Manuel Valls a présenté 170 nouvelles mesures de simplification destinées aux particuliers et aux entreprises.
 

www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr
[ www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr - 05/02/2016 Liste des départements et des communes classés en zone réglementée FCO Jérôme Dutordoir - Le rôle du conseiller juridique interrégional - 11 fév 2016 - #LoidAvenir - GIEEF - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, Manuel Valls a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions à cette crise qui frappe durement les éleveurs français. Jérôme Dutordoir (SG - SAJ) Le rôle du conseiller juridique interrégional
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/la-loi-davenir-en-actes-colloque-du-11-fevrier-2016 - Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/liste-des-departements-et-des-communes-classes-en-zone-reglementee-fco - Liste des départements et des communes classés en zone réglementée FCO
 

www.seine-maritime.gouv.fr
[ www.seine-maritime.gouv.fr ]   

- www.seine-maritime.gouv.fr/ - Service de l'État Seine-Maritime
 

www.semaine.industrie.gouv.fr
[ www.semaine.industrie.gouv.fr ] Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.semaine.industrie.gouv.fr/semaine-industrie - J - 32
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat  

- www.senat.fr/commission/missions/islam_en_france - Islam en France
- Rapports les plus consultés - Droit des étrangers en France
- Les sénateurs préparent la Conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Sénat - Audition de Laurent Fabius 10 février - La commission du développement durable a entendu le ministre des affaires étrangères sur l'Accord de Paris sur le climat et ses suites
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat - Création, architecture et patrimoine
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat - Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi. Il reste 319 amendements à examiner
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat - Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Il reste 319 amendements
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat - Création, architecture et patrimoine 12 février - à 9h30, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création, de l'architecture et du patrimoine
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat - Création, architecture et patrimoine 12 février - A 9h30, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création, de l'architecture et du patrimoine
- Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Sénat - Création, architecture et patrimoine (explication de vote) Création, architecture et patrimoine (vote) Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création
- Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat - Questions d'actualité au Gouvernement
- Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat - Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
- www.senat.fr - 11 février - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Il reste 319 amendements Jeudi à 10h30, 16h15, le soir, la nuit Liberté de création, architecture et patrimoine vendredi à 9h30, 14h30 et, éventuellement, le soir Liberté de création, architecture et patrimoine Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Il reste 319 amendements - 12 février - A 9h30, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création, de l'architecture et du patrimoine Création, architecture et patrimoine 12 février - A 9h30, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création, de l'architecture et du patrimoine - Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création - Création, architecture et patrimoine 12 février - à 9h30, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création, de l'architecture et du patrimoine 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Vendredi à 9h30, 14h30 et, éventuellement, le soir Liberté de création, architecture et patrimoine Mardi à 17h45 et le soir Droit des étrangers en France Création, architecture et patrimoine 12 février - à 9h30, le Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création, de l'architecture et du patrimoine Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité - Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat [En savoir plus] Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Mardi à 15h15 Création, architecture et patrimoine (explication de vote) Mardi de 16h à 16h30 Création, architecture et patrimoine (vote) Mardi à 16h45 Questions d'actualité Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création - Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes présente le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat [En savoir plus] 11 février - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi. Il reste 319 amendements à examiner Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi. Il reste 319 amendements à examiner Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech - Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat - Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Création, architecture et patrimoine 11 février - Le Sénat poursuit à 16h15 l'examen du projet de loi relatif à la liberté de création Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Audition de Laurent Fabius 10 février - La commission du développement durable a entendu le ministre des affaires étrangères sur l'Accord de Paris sur le climat et ses suites Islam en France 10 février - La mission d'information sur la place de l'islam en France a entendu Alain Gresh et Anouar Kbibech Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat - Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Questions d'actualité au Gouvernement 11 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
- Rapports les plus consultés - Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes 11 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat
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[ www.service-civique.gouv.fr ] Accueil - Service Civique  

- www.service-civique.gouv.fr - Aide au développement du lien sportif à l'école et découverte du monde du travail par le biais de la communication Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais) Accompagner les éducateurs de nos jeunes footballeurs lors des entraînements. Initier le jeune public aux règles essentielles du football mais également les sensibiliser au respect,aux règles de vie en collectivité et en société (en s'appuyant notamment sur le Programme Éducatif Fédéral de la Fédération Française de Football). Promouvoir le football par le biais de la. À partir du 11 février 2016 ( 6 mois ) As conchil football Quelle thématique ? Projets et valorisations des actions à destination des 11/14 ans, sur Cambo les Bains ! Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine) La mission se déroule au sein du secteur animation de la commune de Cambo Les Bains. - Aide au développement du lien sportif à l'école et découverte du monde du travail par le biais de la communication Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais) Accompagner les éducateurs de nos jeunes footballeurs lors des entraînements. Initier le jeune public aux règles essentielles du football mais également les sensibiliser au respect,aux règles de vie en collectivité et en société (en s'appuyant notamment sur le Programme Éducatif Fédéral de la Fédération Française de Football). Promouvoir le football par le biais de la. À partir du 11 février 2016 ( 6 mois ) Quel organisme ? As conchil football Quelle thématique ? Voir plus Candidater - En s'appuyant sur le réseau de la structure d'accueil, l'objectif principal est de dynamiser et participer à la politique jeunesse pour les 11 /14 ans, notamment en favorisant et innovant dans la mise en place d'actions d'animations territoriales. En lien avec l'équipe d'animation, le volontaire. À partir du 11 février 2016 ( 8 mois ) Ufcv Quelle thématique ? Culture et loisirs Projets et valorisations des actions à destination des 11-14 ans, sur Fargues ! Gironde (Aquitaine) La mission se déroule au sein du secteur animation de la CDC des Coteaux Bordelais. En s'appuyant sur le réseau de la structure d'accueil, l'objectif principal est de dynamiser et participer à la politique jeunesse pour les 11 /14 ans, notamment en favorisant et innovant dans la mise en place d'actions d'animations territoriales. En lien avec l'équipe d'animation, le volontaire. À partir du 11 février 2016 ( 8 mois ) Ufcv Quelle thématique ?
- www.service-civique.gouv.fr/missions/aide-au-developpement-du-lien-sportif-a-l-ecole-et-decouverte-du-monde-du-travail-par-le-biais-de-la-communication - Aide au développement du lien sportif à l'école et découverte du monde du travail par le biais de la communication Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/aide-au-developpement-du-lien-sportif-a-l-ecole-et-decouverte-du-monde-du-travail-par-le-biais-de-la-communication/candidature - Candidater
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- Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels Application aux projets d'infrastructures de transport - Internet de la Direction technique Infrastructures de transport et matériaux (DTecITM) du Cerema - Application aux projets d'infrastructures de transport ">LIRE LA SUITE Application aux projets d'infrastructures de transport ">Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels Application aux projets d'infrastructures de transport
 

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- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - J'apprends à nager
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cahier-de-preconisations-environnementales-pour-un-grand-evenement-sportif-international-17204 -
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cahier-de-preconisations-environnementales-pour-un-grand-evenement-sportif-international-17204 - Cahier de préconisations environnementales pour un grand événement sportif international
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport - Plan " Citoyens du sport "
- www.sports.gouv.fr - J'apprends à nager Plan " Citoyens du sport " Services Pratiques - Le secrét 1f40 aire d'État aux Sports La France s'engage veut promouvoir des projets socialement innovants dans le domaine du sport Annuaire des services déconcentrés - Le secrétaire d'État aux Sports J'apprends à nager vendredi 12 février 2016 Appel à projets Alimentation et activités physiques et sportives - Date limite : 12 Fevrier 2016 - Plan " Citoyens du sport " La France s'engage veut promouvoir des projets socialement innovants dans le domaine du sport - Plans et programmes nati b68 onaux Paris truqués 1f40 Candidature #Paris2024 : Dévoilement du logo et mobilisation du Ministère jeudi 11 février 2016 Le 25 septembre dernier, l'opération Je rêve des Jeux avait déjà créé l'événement pour susciter l'engouement des Français et initier un financement participatif, une première du genre, au bénéfice de la (. J'apprends à nager - Plans et programmes nationaux 1f40 Je suis personnel soignant Paris truqués 1f40 /span Missions Délégué interministériel 1f40 Cahier de préconisations environnementales pour un grand événement sportif international Services Pratiques 1f40 /a
- www.sports.gouv.fr/international/DIGES/ - Délégué interministériel
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[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

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- www.strategie.gouv.fr/actualites/grand-angle-mooc-francais-lheure-choix - Grand Angle - MOOC français : l'heure des choix
- www.strategie.gouv.fr/actualites/justice-climatique-mondiale-lecueil-de-demagogie - Justice climatique mondiale : l'écueil de la démagogie
- www.strategie.gouv.fr/actualites/linvestissement-social-strategie-france - L'investissement social : quelle stratégie pour la France ?
- www.strategie.gouv.fr - Classe moyenne : un Américain sur deux, deux Français sur trois Publications Classe moyenne : un Américain sur deux, deux Français sur trois Classe moyenne : un Américain sur deux, deux Français sur trois Rien de comparable a priori entre les classes moyennes française et américaine. La première compte. Classe moyenne : un Américain sur deux, deux Français sur trois Rien de comparable a priori entre les classes moyennes française et américaine. La première compte toujours deux Français sur trois quand la seconde connaît depuis quarante ans un phénomène marqué d'érosion. La crise de. La classe moyenne en France et aux États-Unis Quelles évolutions ent. Le 11 février 2016 à 9h30, France Stratégie présentera, en exclusivité à la presse, la note d'analyse : La classe moyenne en France et aux. Quelles seraient les conséquences. - » conduit en partenariat par la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), la. Classe moyenne : un Américain sur deux, deux Français sur trois Dans cette note, France Stratégie souligne les différences entre un déclin ancien et marqué de la classe moyenne aux États-Unis et une érosion. La classe moyenne en France et aux. - Justice climatique mondiale : l'écueil de la démagogie Par Jean-Pierre Bompard, Olivier Godard - Le lancement de la COP21 a réveillé les tensions Nord-Sud autour de la répartition des actions à engager et de leur financement. Le thème de la justice climatique est à nouveau. MOOC français : l'heure des choix Loin de signer « la fin de l'université telle que nous la connaissons », de devenir le levier (numérique) de sa démocratisation ou de son uberisation, les MOOC pourraient bien préfigurer la formation professionnelle de. Quelles seraient les conséquences de l'abandon de Schengen pour. Le mercredi 3 février 2016, Vincent Aussilloux, directeur du département économie-finances étant l'invité du 19/20 de France 3 Alsace. La classe moyenne en France et aux. - Justice climatique mondiale : l'écueil de la démagogie Par Jean-Pierre Bompard, Olivier Godard - Le lancement de la COP21 a réveillé les tensions Nord-Sud autour de la répartition des actions à engager et de leur financement. Le thème de la justice climatique est à nouveau. Quelles seraient les conséquences. - MOOC français : l'heure des choix Publications MOOC français : l'heure des choix MOOC français : l'heure des choix Loin de signer « la fin de l'université telle que nous la connaissons », de devenir le levier. COP21 : un support pour reconstruire un système financier compatible avec le bien commun. Par Etienne Espagne, Baptiste Perrissin Fabert - Comme prévu, la question du financement de la transition carbone a été au coeur des négociations de Paris et des ultimes désaccords entre États. Un mois après l'adoption. Grand Angle - MOOC français : l'heure des choix France Stratégie vous propose son rendez-vous mensuel en vidéo : Grand angle. Chaque mois, un reportage sur le terrain décrypte nos publications et travaux. L'investissement social : quelle stratégie pour la France ? Mardi 26 janvier 2016 s'est tenu l'atelier inaugural du séminaire « L'investissement social : quelle stratégie pour la France ?
- www.strategie.gouv.fr/presse/communiques-de-presse/classe-moyenne-un-americain-francais-trois - Classe moyenne : un Américain sur deux, deux Français sur trois
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[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

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www.tabac.gouv.fr
[ www.tabac.gouv.fr ] Système de santé et médico-social - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.tabac.gouv.fr - Les ministres et les secrétaires d'Etat
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[ www.telepac.agriculture.gouv.fr ] Telepac - Téléservices des aides de la PAC  

- www.telepac.agriculture.gouv.fr - Découvrez TelePAC Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
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www.temps.travail.gouv.fr
[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/clothilde-valter-nommee-secretaire-d-etat-chargee-de-la-formation - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (...)
- www.temps.travail.gouv.fr - 11.02 14:01 @NotPantoneColor Bonjour ! Le bug a été signalé à l'équipe technique. Il devrait être résolu très rapidement :) - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (. 11.02 18:25 @ClotildeVALTER nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'#apprentissage t.co/uNJ3wxYPHl #FormPro 11.02 17:10 @NotPantoneColor Rebonjour ! Le lien est réparé ! Vous pouvez télécharger le formulaire ici : t.co/F2eRh5GG57 Bonne journée !
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.territoires.gouv.fr/ - Le site du Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité (MLEtR)
- www.territoires.gouv.fr/biographie - Biographie
- www.territoires.gouv.fr/emmanuelle-cosse-est-nommee-ministre-du-logement-et-de-l-habitat-durable - Emmanuelle Cosse est nommée ministre du Logement et de l'Habitat durable
- www.territoires.gouv.fr - Ministère du Logement et de l'Habitat durable L'agenda de la ministre - #Remaniement Emmanuelle Cosse est nommée ministre du Logement et de l'Habitat durable 11 février 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable le 11 février 2016. Ministère du Logement et de l'Habitat durable
- www.territoires.gouv.fr/la-mise-en-oeuvre-des-cper-est-en-marche - La mise en oeuvre des CPER est en marche
- www.territoires.gouv.fr/la-reglementation-accessibilite-des-batiments-a-mayotte - La réglementation accessibilité des bâtiments à Mayotte
- www.territoires.gouv.fr/mieux-coordonner-les-reseaux-de-services-publics-dans-les-territoires - Mieux coordonner les réseaux de services publics dans les territoires
- www.territoires.gouv.fr/simplifier-et-alleger-les-normes-pour-les-collectivites-locales - Simplifier et alléger les normes pour les collectivités locales
- www.territoires.gouv.fr/simplifier-les-investissements-des-communes-et-intercommunalites - Simplifier les investissements des communes et intercommunalités
 

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[ www.transports.developpement-durable.gouv.fr ] Transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Transports - Ministère du Développement durable - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé
- www.transports.developpement-durable.gouv.fr - Du 12 au 14 février, anticipez vos déplacements avec Bison Futé 11 février 2016 A la fin de la semaine, les académies des zones A (Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers) et B (Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg) seront en vacances. Les Belges et les Luxembourgeois, eux, termineront leur semaine de congés. Suivez les conseils de Bison Futé pour optimiser vos déplacements.
 

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[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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- www.travail-emploi.gouv.fr - 11.02 14:01 @NotPantoneColor Bonjour ! Le bug a été signalé à l'équipe technique. Il devrait être résolu très rapidement :) - Clotilde Valter nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de (. 11.02 18:25 @ClotildeVALTER nommée secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'#apprentissage t.co/uNJ3wxYPHl #FormPro 11.02 17:10 @NotPantoneColor Rebonjour ! Le lien est réparé ! Vous pouvez télécharger le formulaire ici : t.co/F2eRh5GG57 Bonne journée !
 

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

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- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Textes-officiels - Textes officiels
- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/user/login - Connexion
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ] Vie publique : au coeur du débat public  

- ouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 11 février 2016. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 11 février 2016
- Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : son premier rapport d'activité. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : son premier rapport d'activité [20160211] Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : son premier rapport d'activité
- Ordonnance portant diverses dispositions en matière nucléaire, ASN. Ordonnance du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Ordonnance du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire
- Ordonnance portant réforme du droit des contrats et des obligations, code civil. Ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée. Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
- www.vie-publique.fr - 11/02 : Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 11 février 2016 Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 11 février 2016 - 11/02 : Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : son premier rapport d'activité 11/02 : Ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations 8/02 : Haute autorité pour la transparence de la vie publique : rapport d'activité 2015 8/02 : Rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative 10/02 : Conseil des ministres du 10 février 2016. Diverses dispositions en matière nucléaire. 10/02 : Conseil des ministres du 10 février 2016. Adaptation du code de l'énergie au droit de l'Union européenne. 10/02 : Conseil des ministres du 10 février 2016. Dispositif de continuité de fourniture du gaz et de l'électricité. Ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : son premier rapport d'activité [20160211] - 11/02 : Ordonnance du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire Ordonnance du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire - 11/02 : Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
 

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[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 07h59 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 07h59 Carte de référence : 10022016_22 Bulletin publié le : 10/02/2016 à 22:16:17 Sur la Confluence Garonne - Dordogne, des débordements marqués ont été observés lors des dernières pleines mers. Jeudi 11 février, l'accalmie relative des précipitations constatée mercredi se poursuivra, même si les averses restent bien présentes sur l'ouest du pays. 24, 33), les niveaux vont rester à la hausse dans les prochaines heures jusqu'à provoquer quelques débordements dommageables. 33), des débordements dommageables sont prévus lors des prochaines pleines mers, en particulier jeudi matin. Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 07h59 - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h11 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h11 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 11 février 2016 à 16h00 Carte de référence : 11022016_10 Bulletin publié le : 11/02/2016 à 09:53:45 Prochain bulletin publié au plus tard le : 11/02/2016 à 16:00:00 Retour en vigilance jaune du tronçon : Isle aval (dép. Débordements marqués lors des pleines mers sur la confluence Garonne - Dordogne. Tronçon en vigilance orange : Confluence Garonne - Dordogne (dép. Suite aux précipitations accumulées ces derniers jours, un grand nombre de cours d'eau sont en crue sur l'ensemble du pays, excepté sur un petit quart sud-est de la France. En raison des coefficients de marée élevés et des crues en cours, les niveaux sont élevés sur certains estuaires lors des pleines mers. Ailleurs, les crues sont habituelles pour la saison et des débordements localisés se produisent un peu partout. - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h50 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h50 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h50 - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 17h29 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 17h29 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 12 février 2016 à 10h00 Carte de référence : 11022016_16 Bulletin publié le : 11/02/2016 à 15:59:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/02/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Estuaire Gironde (dép. Débordements marqués lors des pleines mers sur la confluence Garonne - Dordogne et l'estuaire de la Gironde. Tronçons en vigilance orange : Confluence Garonne - Dordogne (dép. 33), Estuaire Gironde (dép. Une perturbation active et de grande étendue pénètre le pays par l'ouest dans la nuit de jeudi à vendredi. Elle apportera des précipitations conséquentes sur l'ouest du pays. Un certains nombre de cours d'eau du Sud-Ouest sont placés en vigilance jaune en raison des réactions attendues à ces précipitations : cours d'eau du Lannemezan, Célé et Aveyron - Viaur, avec des débordements localisés prévus. - Ces crues de saison sont un peu plus marquées sur l'Isle et la Dronne. Jeudi 11 février, les averses restent bien présentes en particulier sur l'ouest du pays. Une perturbation active et de grande étendue arrive par l'ouest dans la nuit de jeudi à vendredi. Elle apportera des précipitations conséquentes, en particulier sur le Sud-Ouest. Concernant les estuaires, les coefficients de marées sont légèrement à la baisse, mais les surcotes liées à la perturbation en augmentation vendredi et les crues en cours maintiendront des niveaux élevés sur de nombreux estuaires, avec des débordements lors des pleines mers. On peut noter le passage en vigilance jaune des tronçons Estuaire Charente (dép. 17), Loire estuaire (dép. 44) à la carte de 10h. 33), des débordements dommageables sont prévus lors des prochaines pleines mers. Des débordements importants vont se produire dans les secteurs de Libourne et Bordeaux, lors des pleines mers. - Concernant les estuaires, les coefficients de marées sont légèrement à la baisse, mais les surcotes liées à la perturbation et les crues en cours maintiendront des niveaux élevés sur de nombreux estuaires, avec des débordements lors des pleines mers, plus marqués à la pleine mer de vendredi matin. On peut noter à ce propos le passage en vigilance jaune des tronçons Morlaix (dép. 29), Odet (dép. 29) ce jeudi après-midi. 33), et l'estuaire Gironde (dép. 17, 33), des débordements dommageables sont prévus lors des prochaines pleines mers. Ailleurs, les crues en cours se propagent sur l'ensemble du pays et pourront être réactivées par les nouvelles précipitations. Pour la suite, une nouvelle perturbation très active donnera des précipitations conséquentes dans le nuit de vendredi à samedi, en particulier sur le Sud-Ouest et plus particulièrement les Pyrénées. Les surcotes resteront marquées au niveau des estuaires. - Pour plus de précisions, se reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues (SPC) concernés. Des débordements importants vont se produire dans les secteurs de Bordeaux, Libourne et Pauillac lors des pleines mers, en particulier à Bordeaux lors de la pleine mer de vendredi matin. Pour plus de précisions, se reporter au bulletin du Service de Prévision des Crues (SPC) Gironde-Adour-Dordogne (bassin Gironde et Adour). Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 17h29 - Se reporter aux bulletins du Service de Prévision des Crues (SPC) Gironde-Adour-Dordogne (bassin Gironde et Adour). Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h11
 

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[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 07h59 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 07h59 Carte de référence : 10022016_22 Bulletin publié le : 10/02/2016 à 22:16:17 Sur la Confluence Garonne - Dordogne, des débordements marqués ont été observés lors des dernières pleines mers. Jeudi 11 février, l'accalmie relative des précipitations constatée mercredi se poursuivra, même si les averses restent bien présentes sur l'ouest du pays. 24, 33), les niveaux vont rester à la hausse dans les prochaines heures jusqu'à provoquer quelques débordements dommageables. 33), des débordements dommageables sont prévus lors des prochaines pleines mers, en particulier jeudi matin. Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 07h59 - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h11 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h11 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 11 février 2016 à 16h00 Carte de référence : 11022016_10 Bulletin publié le : 11/02/2016 à 09:53:45 Prochain bulletin publié au plus tard le : 11/02/2016 à 16:00:00 Retour en vigilance jaune du tronçon : Isle aval (dép. Débordements marqués lors des pleines mers sur la confluence Garonne - Dordogne. Tronçon en vigilance orange : Confluence Garonne - Dordogne (dép. Suite aux précipitations accumulées ces derniers jours, un grand nombre de cours d'eau sont en crue sur l'ensemble du pays, excepté sur un petit quart sud-est de la France. En raison des coefficients de marée élevés et des crues en cours, les niveaux sont élevés sur certains estuaires lors des pleines mers. Ailleurs, les crues sont habituelles pour la saison et des débordements localisés se produisent un peu partout. - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h50 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h50 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h50 - Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 17h29 Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 17h29 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 12 février 2016 à 10h00 Carte de référence : 11022016_16 Bulletin publié le : 11/02/2016 à 15:59:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/02/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Estuaire Gironde (dép. Débordements marqués lors des pleines mers sur la confluence Garonne - Dordogne et l'estuaire de la Gironde. Tronçons en vigilance orange : Confluence Garonne - Dordogne (dép. 33), Estuaire Gironde (dép. Une perturbation active et de grande étendue pénètre le pays par l'ouest dans la nuit de jeudi à vendredi. Elle apportera des précipitations conséquentes sur l'ouest du pays. Un certains nombre de cours d'eau du Sud-Ouest sont placés en vigilance jaune en raison des réactions attendues à ces précipitations : cours d'eau du Lannemezan, Célé et Aveyron - Viaur, avec des débordements localisés prévus. - Ces crues de saison sont un peu plus marquées sur l'Isle et la Dronne. Jeudi 11 février, les averses restent bien présentes en particulier sur l'ouest du pays. Une perturbation active et de grande étendue arrive par l'ouest dans la nuit de jeudi à vendredi. Elle apportera des précipitations conséquentes, en particulier sur le Sud-Ouest. Concernant les estuaires, les coefficients de marées sont légèrement à la baisse, mais les surcotes liées à la perturbation en augmentation vendredi et les crues en cours maintiendront des niveaux élevés sur de nombreux estuaires, avec des débordements lors des pleines mers. On peut noter le passage en vigilance jaune des tronçons Estuaire Charente (dép. 17), Loire estuaire (dép. 44) à la carte de 10h. 33), des débordements dommageables sont prévus lors des prochaines pleines mers. Des débordements importants vont se produire dans les secteurs de Libourne et Bordeaux, lors des pleines mers. - Concernant les estuaires, les coefficients de marées sont légèrement à la baisse, mais les surcotes liées à la perturbation et les crues en cours maintiendront des niveaux élevés sur de nombreux estuaires, avec des débordements lors des pleines mers, plus marqués à la pleine mer de vendredi matin. On peut noter à ce propos le passage en vigilance jaune des tronçons Morlaix (dép. 29), Odet (dép. 29) ce jeudi après-midi. 33), et l'estuaire Gironde (dép. 17, 33), des débordements dommageables sont prévus lors des prochaines pleines mers. Ailleurs, les crues en cours se propagent sur l'ensemble du pays et pourront être réactivées par les nouvelles précipitations. Pour la suite, une nouvelle perturbation très active donnera des précipitations conséquentes dans le nuit de vendredi à samedi, en particulier sur le Sud-Ouest et plus particulièrement les Pyrénées. Les surcotes resteront marquées au niveau des estuaires. - Pour plus de précisions, se reporter aux bulletins des Services de Prévision des Crues (SPC) concernés. Des débordements importants vont se produire dans les secteurs de Bordeaux, Libourne et Pauillac lors des pleines mers, en particulier à Bordeaux lors de la pleine mer de vendredi matin. Pour plus de précisions, se reporter au bulletin du Service de Prévision des Crues (SPC) Gironde-Adour-Dordogne (bassin Gironde et Adour). Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 17h29 - Se reporter aux bulletins du Service de Prévision des Crues (SPC) Gironde-Adour-Dordogne (bassin Gironde et Adour). Actualisation le jeudi 11 février 2016 à 11h11
 

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- www.ville.gouv.fr - Hélène Geoffroy, nommée secrétaire d'état chargée de la Ville auprès du ministre Patrick Kanner #Remaniement : 11/02/2016 Sur proposition du Premier ministre, le président de la République a nommé Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville auprès du ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports Patrick Kanner. La Grande École du Numérique formera ses premiers élèves dès 2016 #Brève : 4/02/2016 Lancée officiellement le 17 septembre 2015 par le président de la République, la Grande École du numérique prend forme avec la labellisation de 171 (.
 
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