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Nouveautés du 15.01.2016

 

decouvrirlemonde.jeunes.gouv.fr
[ decouvrirlemonde.jeunes.gouv.fr ]   

- decouvrirlemonde.jeunes.gouv.fr - Découvrir le monde, le portail pour vivre une expérience à l'étranger !
 

legifrance.gouv.fr
[ legifrance.gouv.fr ]   

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr
 

ow.ly
[ ow.ly ]   

- ow.ly/WZER4 - Voir l'article
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- reunion.gouv.fr - Rapport d'activité des services de l'Etat - Rapport d'activité des services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activités des services de l'Etat Mis à jour le 15/01/2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activité des services de l'Etat à La Réunion
- Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activité des services de l'Etat
- Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activités des services de l'Etat
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/RcQFRtjiTm - t.co/RcQFRtjiTm
- t.co/tk3wgiPb8W - t.co/tk3wgiPb8W
- t.co/wA2uGzrgmd - t.co/wA2uGzrgmd
- t.co/ywKWhvo4QL - t.co/ywKWhvo4QL
 

travail-emploi.gouv.fr
[ travail-emploi.gouv.fr ]   

- travail-emploi.gouv.fr/ - -Ministère du Travail - Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue social
 

videos.senat.fr
[ videos.senat.fr ]   

- Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat - Sénat hebdo : une semaine d'actualité Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 11 au 15 janvier 2016 Sénat hebdo : une semaine d'actualité
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - Dossier16-003 -- AOO -- Fournitures : 03/03/2016 Fourniture de point d'accès internet permettant la mise en place et la coexistence de solution type via la réalisation d'un réseau reliant les différentes emprises du ministère au moyen de réseau privés virtuels
 

www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr ] Association éducative, sportive et d'entraide sociale  

- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr - Avantages particuliersTra 1a83 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra 1aab vaux photo à prix CE
- Travaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Tra 1a83 vaux photo à prix CE - Tra 1aab vaux photo à prix CE
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr/articles/creation-of-the-oat-0-00-25-february-2019_12565.html - Creation of the OAT 0.00% 25 February 2019
- www.aft.gouv.fr/articles/next-issuance-thursday-21-january-2016_12567.html - Next issuance: Thursday 21 January 2016
- www.aft.gouv.fr/articles/next-issuance-thursday-7-january-2016_12557.html - Next issuance: Thursday 7 January 2016
- www.aft.gouv.fr - Next issuance: Thursday 21 January 2016 Creation of the OAT 0.00% 25 February 2019 Next issuance: Thursday 7 January 2016 Creation of the OAT 0.00% 25 February 2019 as of 15 Jan.
- Agence France Trésor - AFT - as of 15 Jan. 2016 : 0.88 %
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole  

- www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/statistiques-prodcom-et-enquete-de/article/production-des-industries - Production commercialisée des industries agroalimentaires en quantité - 2009 à 2014 - janvier 2016
- www.agreste.agriculture.gouv.fr - L'innovation dans les entreprises agroalimentaires - Agreste les Dossiers n° 31 - janvier 2016 - L'innovation et l'utilisation des technologies de l'information dans les entreprises agroalimentaires - Agreste les Dossiers n° 31 - janvier 2016 Au cours des années 2010 à 2012, selon l'enquête communautaire sur l'innovation de l'Insee, 61 % des entreprises (unités légales) de 10 salariés ou plus de l'industrie agroalimentaire et 47 % de celles du commerce de gros de produits agroalimentaires ont innové, contre 53 % dans l'ensemble des entreprises marchandes de 10 salariés ou plus implantées en France. - Production commercialisée des industries agroalimentaires en quantité - 2009 à 2014 - janvier 2016 - Selon l'enquête innovation de l'Insee, le taux d'innovation a peu varié dans l'industrie agroalimentaire (61 %) entre les périodes 2008-2010 et 2010-2012.
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/publications/dossiers/article/l-innovation-et-l-utilisation-des - L'innovation dans les entreprises agroalimentaires - Agreste les Dossiers n° 31 - janvier 2016
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/publications/dossiers/article/l-innovation-et-l-utilisation-des - L'innovation et l'utilisation des technologies de l'information dans les entreprises agroalimentaires - Agreste les Dossiers n° 31 - janvier 2016
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr - 15/01/2016 Xavier Remongin/Min.Agri.Fr 13 jan 2016 Zoo de Beauval : des produits locaux pour les animaux Production filières Quelques semaines après la détection du premier cas d'influenza aviaire hautement pathogène en Dordogne, il y a désormais 69 foyers qui se répartissent dans 8 départements du Sud-Ouest. La maladie touche principalement la filière palmipède. - Orientation : le choix se prépare dès maintenant
- www.agriculture.gouv.fr/orientation-le-choix-se-prepare-des-maintenant - Orientation : le choix se prépare dès maintenant
- www.agriculture.gouv.fr/zoo-de-beauval-des-produits-locaux-pour-les-animaux - Xavier Remongin/Min.Agri.Fr Zoo de Beauval : des produits locaux pour les animaux
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la commune d'Apremont Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes.
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes. Consultation publique sur la commune d'Apremont - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la commune d'Apremont Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes.
- www.ain.equipement.gouv.fr - Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes. Consultation publique sur la commune d'Apremont - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Consultation publique sur la commune d'Apremont - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la commune d'Apremont Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes.
- www.ain.gouv.fr - Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes. Consultation publique sur la commune d'Apremont - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la commune d'Apremont Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes.
- www.ain.pref.gouv.fr - Demande d'autorisation de défrichement en vue de l'implantation de cinq éoliennes. Consultation publique sur la commune d'Apremont - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr - 15/01/2016 Xavier Remongin/Min.Agri.Fr 13 jan 2016 Zoo de Beauval : des produits locaux pour les animaux Production filières Quelques semaines après la détection du premier cas d'influenza aviaire hautement pathogène en Dordogne, il y a désormais 69 foyers qui se répartissent dans 8 départements du Sud-Ouest. La maladie touche principalement la filière palmipède. - Orientation : le choix se prépare dès maintenant
- www.alimentation.gouv.fr/orientation-le-choix-se-prepare-des-maintenant - Orientation : le choix se prépare dès maintenant
- www.alimentation.gouv.fr/zoo-de-beauval-des-produits-locaux-pour-les-animaux - Xavier Remongin/Min.Agri.Fr Zoo de Beauval : des produits locaux pour les animaux
 

www.alsace.biep.gouv.fr
[ www.alsace.biep.gouv.fr ] BRIEP Alsace  

- www.alsace.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5470 - travailleur-euse social-e AEMO au service Protection des mineurs 15/01/2016
- www.alsace.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5471 - Chargé de mission transfrontalier 15/01/2016
- www.alsace.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5472 - Chargé de mission enseignement supérieur et universités 15/01/2016
- www.alsace.biep.gouv.fr - travailleur-euse social-e AEMO au service Protection des mineurs 15/01/2016 Chargé de mission transfrontalier 15/01/2016 Chargé de mission enseignement supérieur et universités 15/01/2016
 

www.alsace.direccte.gouv.fr
[ www.alsace.direccte.gouv.fr ] Direccte Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine  

- www.alsace.direccte.gouv.fr/17632 - Contacts et démarches Nous contacter
- www.alsace.direccte.gouv.fr/786 - Qui sommes-nous
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- www.alsace.direccte.gouv.fr/Travail-et-relations-sociales-4943 - Travail et relations sociales
 

www.anesm.sante.gouv.fr
[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm  

- www.anesm.sante.gouv.fr - Presse / Com 111c munication - Presse / Com 1f40 munication - Presse / Communication
- Anesm - Nos interventions - Nos interventions
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 111c munication - Presse / Com munication - Presse / Communication
 

www.anlci.gouv.fr
[ www.anlci.gouv.fr ] Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme  

- www.anlci.gouv.fr/Actualites/Europe-et-international/Conference-finale-reseau-ELINET-du-20-au-22-janvier - Conférence finale réseau ELINET du 20 au 22 janvier Découvrez le communiqué presse Publié le vendredi 15 janvier 2016
- www.anlci.gouv.fr - Conférence finale réseau ELINET du 20 au 22 janvier Publié le vendredi 15 janvier 2016 Conférence finale réseau ELINET du 20 au 22 janvier Découvrez le communiqué presse Publié le vendredi 15 janvier 2016
 

www.ants.interieur.gouv.fr
[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
 

www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine  

- Appel à projets "Accompagnement des démarches Agenda 21 local" 2016 - DREAL Aquitaine - Appel à projets "Accompagnement des démarches Agenda 21 local" (...)
- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - La DREAL Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes lance cet appel à projets à l'échelle de la nouvelle région Appel à projets "Accompagnement des démarches Agenda 21 local" (. Le 15 janvier - La vallée de la Vézère un Grand Site de France. Les Sites de la Vallée de la Vézère Le 18 décembre 2015 - Les Sites de la vallée de la Vézère classés le 13 décembre 2015 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier Agendas 21 Caravane RIO 21 Economie circulaire
- Les Sites de la Vallée de la Vézère - DREAL Aquitaine - Les Sites de la Vallée de la Vézère
 

www.aquitaine.direccte.gouv.fr
[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/CC-et-accords-agricoles-par-departement-17732 - CC et accords agricoles par département
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Conjoncture-trimestrielle-Aquitaine-T3-2015 - Conjoncture trimestrielle Emploi Aquitaine et Départements 3ème trimestre 2015
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Conjoncture-trimestrielle-Emploi-Aquitaine-et-Departements-3eme-trimestre-2015 - Conjoncture trimestrielle Emploi Aquitaine et Départements 3ème trimestre 2015
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - 152/243 Accès à l'emploi 2/243 Action collective 2/243 Activité partielle 16/243 Agriculture 4/243 Alternance 26/243 Apprentissage 116/243 Chômage 15/243 CHSCT 4/243 Comité d'entreprise 2/243 Commande publique 36/243 Compétitivité 13/243 Concurrence 103/243 Conseiller du salarié 60/243 Consommation 34/243 Contrat de génération 18/243 Convention collective 8/243 Dialogue social 9/243 Discrimination 179/243 Droit du travail 24/243 Emploi d'avenir 127/243 Entreprise 16/243 Europe 5/243 Exclusion 16/243 Exportation 6/243 Femmes 26/243 Fonds social européen 127/243 Formation professionnelle 2/243 GPEC 12/243 Handicap 42/243 Industrie 29/243 Innovation 26/243 Insertion 192/243 Inspection du travail 2/243 Intelligence économique 6/243 investissement 57/243 Jeunes 14/243 Marché public 9/243 Médecine du travail 12/243 Médiateur 2/243 Métrologie 9/243 Mutation économique 19/243 Nacre - 160/286 Accès à l'emploi 2/286 Action collective 2/286 Activité partielle 18/286 Agriculture 4/286 Alternance 26/286 Apprentissage 122/286 Chômage 15/286 CHSCT 6/286 Comité d'entreprise 2/286 Commande publique 35/286 Compétitivité 12/286 Concurrence 121/286 Conseiller du salarié 61/286 Consommation 30/286 Contrat de génération 19/286 Convention collective 8/286 Dialogue social 9/286 Discrimination 209/286 Droit du travail 22/286 Emploi d'avenir 129/286 Entreprise 21/286 Europe 5/286 Exclusion 18/286 Exportation 6/286 Femmes 30/286 Fonds social européen 160/286 Formation professionnelle 2/286 GPEC 12/286 Handicap 44/286 Industrie 30/286 Innovation 26/286 Insertion 238/286 Inspection du travail 2/286 Intelligence économique 8/286 investissement 68/286 Jeunes 14/286 Marché public 8/286 Médecine du travail 13/286 Médiateur 2/286 Métrologie 8/286 Mutation économique 22/286 Nacre - 163/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 27/240 Apprentissage 117/240 Chômage 20/240 CHSCT 5/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 37/240 Compétitivité 12/240 Concurrence 99/240 Conseiller du salarié 59/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 9/240 Discrimination 212/240 Droit du travail 24/240 Emploi d'avenir 126/240 Entreprise 14/240 Europe 5/240 Exclusion 16/240 Exportation 6/240 Femmes 24/240 Fonds social européen 151/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 43/240 Industrie 30/240 Innovation 32/240 Insertion 226/240 Inspection du travail 2/240 Intelligence économique 6/240 investissement 65/240 Jeunes 14/240 Marché public 7/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 21/240 Nacre - 165/268 Accès à l'emploi 2/268 Action collective 2/268 Activité partielle 18/268 Agriculture 4/268 Alternance 26/268 Apprentissage 119/268 Chômage 16/268 CHSCT 6/268 Comité d'entreprise 2/268 Commande publique 36/268 Compétitivité 12/268 Concurrence 104/268 Conseiller du salarié 60/268 Consommation 28/268 Contrat de génération 20/268 Convention collective 8/268 Dialogue social 9/268 Discrimination 216/268 Droit du travail 22/268 Emploi d'avenir 130/268 Entreprise 17/268 Europe 5/268 Exclusion 17/268 Exportation 6/268 Femmes 26/268 Fonds social européen 158/268 Formation professionnelle 2/268 GPEC 12/268 Handicap 43/268 Industrie 31/268 Innovation 30/268 Insertion 242/268 Inspection du travail 2/268 Intelligence économique 7/268 investissement 62/268 Jeunes 15/268 Marché public 7/268 Médecine du travail 12/268 Médiateur 2/268 Métrologie 8/268 Mutation économique 20/268 Nacre - 2/240 Négociation collective 240/240 Organisation des services 8/240 Parcours professionnel 6/240 Prestations de services internationales 33/240 Prévention 2/240 Programme opérationnel 4/240 Qualification 4/240 Relocalisation 4/240 Revitalisation 20/240 Risques professionnels 11/240 Rupture conventionnelle 4/240 Saisonniers 10/240 Salaires 145/240 Santé au travail 12/240 Sécurité alimentaire 40/240 Securité travail 2/240 Senior 27/240 Services à la personne 7/240 Services de santé au travail 4/240 Sous-traitance 97/240 Statistiques 39/240 Tourisme 10/240 Travail illégal 5/240 Travail saisonnier 16/240 VAE - 2/243 Négociation collective 243/243 Organisation des services 6/243 Parcours professionnel 8/243 Prestations de services internationales 17/243 Prévention 2/243 Programme opérationnel 4/243 Qualification 4/243 Relocalisation 4/243 Revitalisation 7/243 Risques professionnels 10/243 Rupture conventionnelle 4/243 Saisonniers 9/243 Salaires 139/243 Santé au travail 12/243 Sécurité alimentaire 38/243 Securité travail 2/243 Senior 27/243 Services à la personne 9/243 Services de santé au travail 4/243 Sous-traitance 98/243 Statistiques 37/243 Tourisme 6/243 Travail illégal 7/243 Travail saisonnier 11/243 VAE - 2/268 Négociation collective 268/268 Organisation des services 9/268 Parcours professionnel 6/268 Prestations de services internationales 32/268 Prévention 3/268 Programme opérationnel 4/268 Qualification 4/268 Relocalisation 4/268 Revitalisation 18/268 Risques professionnels 9/268 Rupture conventionnelle 6/268 Saisonniers 9/268 Salaires 151/268 Santé au travail 12/268 Sécurité alimentaire 42/268 Securité travail 2/268 Senior 28/268 Services à la personne 7/268 Services de santé au travail 4/268 Sous-traitance 99/268 Statistiques 42/268 Tourisme 11/268 Travail illégal 7/268 Travail saisonnier 15/268 VAE - 2/281 Métrologie 8/281 Mutation économique 20/281 Nacre 2/281 Négociation collective 281/281 Organisation des services 8/281 Parcours professionnel 6/281 Prestations de services internationales 35/281 Prévention 3/281 Programme opérationnel 4/281 Qualification 4/281 Relocalisation 4/281 Revitalisation 20/281 Risques professionnels 10/281 Rupture conventionnelle 6/281 Saisonniers 9/281 Salaires 150/281 Santé au travail 12/281 Sécurité alimentaire 41/281 Securité travail 2/281 Senior 30/281 Services à la personne 6/281 Services de santé au travail 4/281 Sous-traitance 102/281 Statistiques 45/281 Tourisme 7/281 Travail illégal 7/281 Travail saisonnier 14/281 VAE - 2/286 Négociation collective 286/286 Organisation des services 10/286 Parcours professionnel 7/286 Prestations de services internationales 33/286 Prévention 4/286 Programme opérationnel 4/286 Qualification 4/286 Relocalisation 4/286 Revitalisation 19/286 Risques professionnels 9/286 Rupture conventionnelle 4/286 Saisonniers 10/286 Salaires 160/286 Santé au travail 12/286 Sécurité alimentaire 40/286 Securité travail 2/286 Senior 34/286 Services à la personne 8/286 Services de santé au travail 4/286 Sous-traitance 105/286 Statistiques 41/286 Tourisme 8/286 Travail illégal 5/286 Travail saisonnier 13/286 VAE - 8/257 Médecine du travail 12/257 Médiateur 2/257 Métrologie 9/257 Mutation économique 19/257 Nacre 2/257 Négociation collective 257/257 Organisation des services 8/257 Parcours professionnel 7/257 Prestations de services internationales 24/257 Prévention 5/257 Programme opérationnel 4/257 Qualification 4/257 Relocalisation 4/257 Revitalisation 9/257 Risques professionnels 12/257 Rupture conventionnelle 4/257 Saisonniers 12/257 Salaires 156/257 Santé au travail 12/257 Sécurité alimentaire 44/257 Securité travail 2/257 Senior 31/257 Services à la personne 8/257 Services de santé au travail 4/257 Sous-traitance 104/257 Statistiques 41/257 Tourisme 8/257 Travail illégal 6/257 Travail saisonnier 12/257 VAE - CC et accords agricoles par département 15 janvier 2016 162/281 Accès à l'emploi 2/281 Action collective 2/281 Activité partielle 17/281 Agriculture 4/281 Alternance 26/281 Apprentissage 123/281 Chômage 15/281 CHSCT 7/281 Comité d'entreprise 2/281 Commande publique 37/281 Compétitivité 12/281 Concurrence 108/281 Conseiller du salarié 60/281 Consommation 30/281 Contrat de génération 18/281 Convention collective 8/281 Dialogue social 9/281 Discrimination 206/281 Droit du travail 22/281 Emploi d'avenir 135/281 Entreprise 17/281 Europe 5/281 Exclusion 17/281 Exportation 6/281 Femmes 26/281 Fonds social européen 148/281 Formation professionnelle 2/281 GPEC 12/281 Handicap 43/281 Industrie 33/281 Innovation 28/281 Insertion 237/281 Inspection du travail 2/281 Intelligence économique 7/281 investissement 66/281 Jeunes 14/281 Marché public 6/281 Médecine du travail 12/281 Médiateur - Conjoncture trimestrielle Emploi Aquitaine et Départements 3ème trimestre 2015 15 janvier 2016 162/257 Accès à l'emploi 2/257 Action collective 2/257 Activité partielle 16/257 Agriculture 4/257 Alternance 26/257 Apprentissage 121/257 Chômage 17/257 CHSCT 7/257 Comité d'entreprise 2/257 Commande publique 36/257 Compétitivité 13/257 Concurrence 110/257 Conseiller du salarié 63/257 Consommation 32/257 Contrat de génération 23/257 Convention collective 8/257 Dialogue social 9/257 Discrimination 197/257 Droit du travail 24/257 Emploi d'avenir 128/257 Entreprise 18/257 Europe 5/257 Exclusion 16/257 Exportation 6/257 Femmes 28/257 Fonds social européen 152/257 Formation professionnelle 2/257 GPEC 12/257 Handicap 42/257 Industrie 29/257 Innovation 28/257 Insertion 222/257 Inspection du travail 2/257 Intelligence économique 6/257 investissement 64/257 Jeunes 14/257 Marché public
 

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- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - 15/01/2016 Janvier 2016 Vos interlocuteurs restent inchangés (même numéro de téléphone, même adresse courriel, même adresse postale) La campagne 2015 est lancée Centre National pour le Développement du Sport Les structures régionales peuvent télécharger leur dossier en cliquant sur le lien "Région" (. 27/02/2015 Résultats Formations Qui sommes nous ? Poitou-Charentes Mentions légales Répertoire des informations publiques Legifrance Service public Mentions légales Répertoire des informations publiques Legifrance Service publique Accessibilité - Qui sommes nous . Qui sommes nous .
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- Ardèche - Alerte météo : neige et verglas en région Rhône-Alpes - Auvergne Un épisode neigeux va toucher l'ensemble des régions Rhône-Alpes et Auvergne. Il s'agira de neige à toutes altitudes.
- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - Le mois de janvier est ponctué par les traditionnelles cérémonies des voeux. A l'occasion de cette nouvelle année, le préfet Alain TRIOLLE et le président du conseil départemental Hervé SAULIGNAC, ont organisé une cérémonie conjointe qui s'est déroulée le mercredi 13 janvier au théâtre de Privas. Voeux conjoints du préfet et du président du conseil départemental de l'Ardèche - Mis à jour le 15/01/2016 - Un épisode neigeux va toucher l'ensemble des régions Rhône-Alpes et Auvergne. Il s'agira de neige à toutes altitudes. Alerte météo : neige et verglas en région Rhône-Alpes - Auvergne
- Ardèche - Le mois de janvier est ponctué par les traditionnelles cérémonies des voeux. A l'occasion de cette nouvelle année, le préfet Alain TRIOLLE et le président du conseil départemental Hervé SAULIGNAC, ont organisé une cérémonie conjointe qui s'est déroulée le mercredi 13 janvier au théâtre de Privas. Voeux conjoints du préfet et du président du conseil départemental de l'Ardèche
 

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- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

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[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- Assemblée nationale - Société : pour une République numérique - République numérique : la commission des lois adopte le projet
- Document pdf - Voir le texte de la commission
- www.assemblee-nationale.fr - Ce texte sera examiné en séance publique à partir du mardi 19 janvier à 16h15. - République numérique : la commission des lois adopte le projet Jeudi 14 janvier en fin de journée, la commission des lois a adopté le projet de loi pour une République numérique. Voir le texte de la commission (version provisoire) Voir la vidéo de la réunion du 13 janvier matin Voir la vidéo de la réunion du 13 janvier à 14h Voir la vidéo de la réunion du 13 janvier à 18h Voir la vidéo de la réunion du 13 janvier à 21h30 Voir la vidéo de la réunion du 14 janvier à 10h Voir la vidéo de la réunion du 14 janvier à 15h En savoir plus - Sous ses deux septennats sont adoptées des lois emblématiques ainsi que de nombreuses réformes économiques et sociétales telles que l'abolition de la peine de mort (1981), le prix unique du livre (1981), l'autorisation de diffusion des radios privées locales (1981), la réduction du temps de travail (ordonnance du 13 janvier 1982), les nationalisations de grands groupes des secteurs industriels et bancaires (1982), la décentralisation (1982),le droit du travail (les quatre " lois Auroux" de 1982),la dépénalisation de l'homosexualité (1982), l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (la "loi Roudy" de 1983),la création du revenu minimum d'insertion (1988) et de la contribution sociale généralisée (loi de finances pour 1991).
 

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- Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
- Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
- Qui peut représenter l'association en justice ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Qui peut représenter l'association en justice ?
- Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
- Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Peut-on valoriser le bénévolat ?
- Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
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- Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
- Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
- Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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- Appel à projets « pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE) » - AUDE - Appel à projets « pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE) » L'État sélectionne deux lauréats en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, dont 1 dans l'Aude
- www.aude.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 L'État sélectionne deux lauréats en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, dont 1 dans l'Aude Appel à projets « pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE) » - Quelles sont les personnes à risque ? Comment prévenir les risques liés au froid ? Que faire si le froid vous atteint ? Consultez toutes les réponses à vos questions Que faire en cas de grand froid ?
- Que faire en cas de grand froid ? - AUDE - Que faire en cas de grand froid ? Quelles sont les personnes à risque ? Comment prévenir les risques liés au froid ? Que faire si le froid vous atteint ? Consultez toutes les réponses à vos questions
 

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- www.auvergne.culture.gouv.fr - Aller directement à la navigation: Aller directement au contenu: Aller directement à la recherche Street art ou Art urbain - appel à projets 2016 15.01.2016 La liberté de création et d'expression constituent l'un des piliers de la vie de notre pays. Ce principe est au coeur de l'action du ministère de la Culture et de la Communication. Pour contribuer au soutien à la création, à la rec. - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search - Aller directement au contenu - Skip to main content - Aller directement à la navigation - Skip to navigation - Aller directement à la recherche - Skip to search
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- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - 6 janvier 2016 (mis à jour le 11 janvier 2016) L'appel public à manifestation d'intérêt lancé par le ministère a pour objet de recenser les opérateurs de transport combiné qui souhaitent bénéficier de l'aide à l'exploitation de services réguliers de transport combiné au titre de l'année 2015. Il est ouvert jusqu'au jeudi 28 janvier 2016. RN88 : contournement du Puy-en-Velay 21 décembre 2015 Consultez ou télécharger le 6ème numéro du journal « En direct du chantier ». Réseau nitrate : mises à jour des points relevés 9 décembre 2015 La DREAL Auvergne assure un suivi de la qualité des eaux souterraines (Allier et Loire) vis à vis des nitrates d'origine agricole. Les résultats enregistrés sur les différents points de mesures ont été mis à jour. Toutes les actualités Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) Le schéma régional de cohérence écologique Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE) - A l'occasion de ses 20 ans, l'Observatoire Régional des Transports Auvergne organise ses 5e Partenariales du Transport sur le thème de la stratégie logistique au service de la performance des entreprises. Ouverture du site internet de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Le 5 janvier Le menu Habitat Logement fait peau neuve ! Le 9 décembre 2015 Résultats du réseau de suivi « Nitrates » période 2008-2014 Le 7 décembre 2015 8 décembre 2015 : 5e Partenariales du Transport en Auvergne Le 25 novembre 2015 Le bulletin hydrologique mensuel de la DREAL 14 janvier 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de décembre 2015 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Le patrimoine géologique 13 janvier 2016 - L'inventaire du patrimoine géologique de l'Auvergne a été validé le 17 novembre 2015 par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel Auvergne. Il sera soumis à la validation nationale au printemps 2016. Les données sont à présent en ligne sur notre site. (Accès au site de la nouvelle Dreal) Plaquette de présentation de la Dreal Auvegne-Rhône-Alpes 6 janvier 2016 Téléchargez la plaquette de présentation du nouveau service : organisation, contacts, domaines d'activités, . (Accès au site de la nouvelle Dreal). Lancement de l'appel à projets "Aide à l'action des collectivités territoriales et locales en faveur de l'air" 6 janvier 2016 L'appel à projets AACT-AIR mené par l'ADEME a pour objectif d'aider les collectivités territoriales et locales à mettre en oeuvre des actions d'amélioration de la qualité de l'air extérieur et intérieur. Les dossiers doivent être déposés avant le 14 mars 2016. Appel à manifestation d'intérêt sur le transport combiné - Mardis du développement durable Consultations publiques Présentation de la DREAL Eau Biodiversite Ressources Territoires Logement Énergie Paysages Prevention des risques Transport mobilité Infrastructures routières nationales Données et publications Message de bienvenue La nouvelle Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement, issue de la fusion des services de la région Auvergne et Rhône-Alpes, ouvre son site internet. La rubrique Habitat Logement du site internet de la DREAL Auvergne vient d'être actualisée pour offrir un accès facilité aux informations de ces thématiques : données, études, événements, démarches . La DREAL publie une plaquette présentant l'état de la contamination en nitrates des eaux des nappes alluviales de l'Allier et de la Loire en Auvergne. - RN102 : liaison A75-Brioude Données et publications Information Géographique Statistiques Bases de données Publications périodiques : Mentions légales : Contacts - RN88 : contournement du Puy-en-Velay Diagnostic territorial : Portrait cartographique et statistique Directive Nitrates : un référentiel régional Présentation de la DREAL Eau Biodiversite Ressources Nature et Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales Territoires Logement Énergie Paysages Autorité environnementale Aménagement durable Habitat - Logement Construction durable Energie - Air - Climat Sites et Paysages Prevention des risques Les risques naturels Prévision des crues axe Allier Inspection des installations classées Risques technologiques et accidentels Pollutions et nuisances industrielles Mines et carrières Transport mobilité Transports ferroviaires Transports routiers Observatoire Régional des Transports Auvergne (ORT) Contrôle des véhicules Infrastructures routières nationales Le réseau en Auvergne Route Centre Europe Atlantique (RCEA) Contournement nord-ouest de Vichy - Z_Archives Actualités Dossiers d'actualité Evénements
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- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124221 - ASSISTANT(E) DU POLE DEONTOLOGIE DE LA SECURITE CONTRAT COURT DE 3 MOIS 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124247 - UN-UNE ELECTRICIEN-NE 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124248 - Gestionnaire du service Facturier (H/F) (2) 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124250 - Directeur des Systèmes d'Information et du Numérique 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124252 - contrôleur 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124253 - contrôleur 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124254 - Technicien prestations assurance maladie 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124256 - ACA NANTES - CROUS - FONDE(E) DE POUVOIR DE L'AGENT COMPTABLE 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124257 - Chargé d'activités scientifiques - Matériaux (H/F) 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124258 - ATE-AT / 75 -Tribunal administratif de Paris - Assistant du contentieux 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124259 - SAIOM AT/976- Préfecture de Mayotte - Chargé de mission prévention de la radicalisation et instruction des dossiers armes 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124281 - Coordonnateur(trice) des contrats locaux de sécurité 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124284 - ASSISTANT(E) DE DIRECTION CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124286 - SAIOM AT/22- Préfecture des Côtes d'Armor - Chargé de la planification et de la gestion de crise 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124287 - SAIOM- AT/59- Préfecture du Nord - Chargé de mission prévention de la radicalisation - Deux postes à pourvoir (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE)) 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124288 - SAIOM- AT/59- Préfecture du Nord - Instructeur des dossiers armes (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE)) 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124289 - SAIOM AT/973- Préfecture de la Guyane - Chargé du contentieux étrangers 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124290 - SAIOM AT/31- Préfecture de Haute-Garonne - Contrôleur au sein du bureau de l'Admission au Séjour 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124291 - SAIOM AT/31- Préfecture de Haute-Garonne - Rédacteur contentieux - Défense de l'Etat à l'écrit et/ou à l'oral devant les juridictions 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124292 - SAIOM AT/12 - Préfecture de l'Aveyron - Chargé du contentieux étrangers (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE) 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124293 - SAIOM AT/12 - Préfecture de l'Aveyron - Chargé de l'application des missions de la lutte contre la radicalisation violente (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE) 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124295 - Enseignant contractuel en biologie des organismes et physiologie 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124296 - ATE-AT / 13 - Tribunal adminstratif de Marseille - Assistant du contentieux 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124297 - ATE-AT / 38 - Tribunal administratif de Grenoble - assistant du contentieux 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/124299 - Assistant administratif du Collège doctoral 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/92859 - Opérateur logistique - Patrimoine 15/01/2016
- www.biep.gouv.fr - ATE-AT / 75 -Tribunal administratif de Paris - Assistant du contentieux 15/01/2016 SAIOM AT/976- Préfecture de Mayotte - Chargé de mission prévention de la radicalisation et instruction des dossiers armes 15/01/2016 ACA NANTES - CROUS - FONDE(E) DE POUVOIR DE L'AGENT COMPTABLE 15/01/2016 Chargé d'activités scientifiques - Matériaux (H/F) 15/01/2016 contrôleur 15/01/2016 contrôleur 15/01/2016 Technicien prestations assurance maladie 15/01/2016 Directeur des Systèmes d'Information et du Numérique 15/01/2016 UN-UNE ELECTRICIEN-NE 15/01/2016 Gestionnaire du service Facturier (H/F) (2) 15/01/2016 - Gestionnaire administratif et financier 15/01/2016 ASSISTANT(E) DU POLE DEONTOLOGIE DE LA SECURITE CONTRAT COURT DE 3 MOIS 15/01/2016 Chargé d'étude informatique 15/01/2016 - Gestionnaire financier - ESPE 15/01/2016 Assistant administratif du Collège doctoral 15/01/2016 Concepteur développeur - DSI 15/01/2016 Opérateur logistique - Patrimoine 15/01/2016 Enseignant contractuel en biologie des organismes et physiologie 15/01/2016 ATE-AT / 13 - Tribunal adminstratif de Marseille - Assistant du contentieux 15/01/2016 ATE-AT / 38 - Tribunal administratif de Grenoble - assistant du contentieux 15/01/2016 - SAIOM AT/12 - Préfecture de l'Aveyron - Chargé de l'application des missions de la lutte contre la radicalisation violente (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE) 15/01/2016 ASSISTANT(E) DE DIRECTION CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 15/01/2016 Coordonnateur(trice) des contrats locaux de sécurité 15/01/2016 - SAIOM AT/22- Préfecture des Côtes d'Armor - Chargé de la planification et de la gestion de crise 15/01/2016 SAIOM- AT/59- Préfecture du Nord - Chargé de mission prévention de la radicalisation - Deux postes à pourvoir (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE)) 15/01/2016 SAIOM- AT/59- Préfecture du Nord - Instructeur des dossiers armes (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE)) 15/01/2016 SAIOM AT/973- Préfecture de la Guyane - Chargé du contentieux étrangers 15/01/2016 SAIOM AT/31- Préfecture de Haute-Garonne - Contrôleur au sein du bureau de l'Admission au Séjour 15/01/2016 SAIOM AT/31- Préfecture de Haute-Garonne - Rédacteur contentieux - Défense de l'Etat à l'écrit et/ou à l'oral devant les juridictions 15/01/2016 SAIOM AT/12 - Préfecture de l'Aveyron - Chargé du contentieux étrangers (CAP EXCEPTIONNELLE PACTE DE SECURITE) 15/01/2016
 

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[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ] Drac Bourgogne - Franche-Comté - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.bourgogne.culture.gouv.fr - Aller directement à la navigation: Aller directement au contenu: Aller directement à la recherche - Le château Pontus de Tyard vient d'obtenir le label "Maisons des Illustres". C'est le 13ème édifice bourguignon labellisé. Inauguration de la restauration de la Cathédrale de Nevers - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search - Aller directement au contenu - Skip to main content - Aller directement à la navigation - Skip to navigation - Aller directement à la recherche - Skip to search
- www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne-Franche-Comte/Actualites/Actualite-a-la-une/Inauguration-de-la-restauration-de-la-Cathedrale-de-Nevers - Inauguration de la restauration de la Cathédrale de Nevers
 

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[ www.bourgogne.direccte.gouv.fr ] Direccte Bourgogne-Franche-Comté  

- www.bourgogne.direccte.gouv.fr - 2/26 Accès à l'emploi 8/26 Apprentissage 3/26 Droit du travail 6/26 Égalité professionnelle 6/26 Fonds social européen 26/26 Jeunes 16/26 Santé au travail - 3/21 Accès à l'emploi 9/21 Apprentissage 3/21 Droit du travail 5/21 Égalité professionnelle 6/21 Fonds social européen 21/21 Jeunes 14/21 Santé au travail - 3/26 Accès à l'emploi 9/26 Apprentissage 3/26 Droit du travail 3/26 Égalité professionnelle 6/26 Fonds social européen 26/26 Jeunes 9/26 Santé au travail - 3/32 Accès à l'emploi 9/32 Apprentissage 3/32 Droit du travail 8/32 Égalité professionnelle 6/32 Fonds social européen 32/32 Jeunes 13/32 Santé au travail - 3/40 Accès à l'emploi 9/40 Apprentissage 3/40 Droit du travail 10/40 Égalité professionnelle 6/40 Fonds social européen 40/40 Jeunes 17/40 Santé au travail - 3/46 Accès à l'emploi 9/46 Apprentissage 3/46 Droit du travail 8/46 Égalité professionnelle 6/46 Fonds social européen 46/46 Jeunes 16/46 Santé au travail
 

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[ www.bourgogne.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté  

- www.bourgogne.drjscs.gouv.fr - 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU
- 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté - 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU
 

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[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté  

- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr - 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique394 - 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU
 

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[ www.bretagne.biep.gouv.fr ] BRIEP Bretagne  

- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5911 - Chargé(e) de maintenance et d'exploitation 15/01/2016
- www.bretagne.biep.gouv.fr - Chargé(e) de maintenance et d'exploitation 15/01/2016
 

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[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne  

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Depuis 2011, les Français produisent de moins en moins de déchets ménagers Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier - Maintenir la qualité de la biodiversité - Nature et richesse des nations Coavionnage : conclusions du groupe de travail - Qualité de l'air : La vallée de L'Arve se dote de poids lourds au gaz Avis de l'ANSES sur les néonicotinoïdes et les insectes pollinisateurs. - RN164 Concertation publique complémentaire - jusqu'au 12 février (. Le 15 janvier « Pôles territoriaux de coopération économique » : 14 nouveaux lauréats RN164 Concertation publique complémentaire - jusqu'au 12 février 2016
- RN164 - Aménagement du secteur de Mûr-de-Bretagne (section Caurel-Colmain) - La concertation publique complémentaire de 2016 - DREAL Bretagne - RN164 Concertation publique complémentaire - jusqu'au 12 février (...) RN164 Concertation publique complémentaire - jusqu'au 12 février 2016
 

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[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr/economie/annonce-des-laureats-deuxieme-appel-a-projets-en-faveur-des-poles-cooperation - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération
- www.budget.gouv.fr - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération - 14/01/2016 - Michel Sapin à Bruxelles : bloquer rapidement le financement du terrorisme en Europe 15/01/2016 Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation - 13/01/2016
- www.budget.gouv.fr/installation-commission-evaluation-et-controle-mediation-consommation - Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
 

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[ www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/situation-mensuelle-budget-etat-30-novembre-2015 - Lire la suite Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015
- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr - 15 Janvier 2016 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 Au 30 novembre 2015, le solde général d'exécution du budget de l'État s'établit à - 82,8 milliards d'euros contre - 90,8 milliards d'euros fin novembre 2014, soit une amélioration de 8 milliards. Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016 Le dépliant « Le budget de l'État 2016 voté en quelques chiffres » conçu par la direction du Budget propose, après le vote de chaque loi de finances initiale, une présentation des principaux. 15 Janvier 2016 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 14 Janvier 2016 Voeux de Michel Sapin et Christian Eckert à la presse La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été promulguées par le président de la République, et publiées au Journal officiel du 30 décembre 2015. - Le projet de loi avait été adopté en lecture définitive par l'Assemblée nationale le 17 décembre.
 

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[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- Les services de l'Etat dans le Cantal - Agrément en préfecture des formateurs des maîtres de chiens dangereux
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Calamité sécheresse : dépôt des dossiers de demande d'indemnisation
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Culture, architecture et patrimoine (UDAP)
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Episode neigeux du 15 au 16 janvier 2016
- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - 15/01/2016 Sécurité Agrément en préfecture des formateurs des maîtres de chiens dangereux - Culture, architecture et patrimoine (UDAP) - Mis à jour le 15/01/2016 Calamité sécheresse : dépôt des dossiers de demande d'indemnisation 15/01/2016 195 communes du Cantal sont reconnues comme indemnisables au titre des calamités agricoles, en raison de la sécheresse qui a sévi de mars à août 2015. Plan de soutien à l'élevage français : dispositif de report des annuités dit « année blanche » - Sécurité routière Episode neigeux du 15 au 16 janvier 2016 15/01/2016
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Plan de soutien à l'élevage français : dispositif de report des annuités dit « année blanche »
- Les services de l'Etat dans le Cantal - - Sécurité
- Les services de l'Etat dans le Cantal - - Sécurité routière
 

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- Les services de l'Etat dans le Cantal - Agrément en préfecture des formateurs des maîtres de chiens dangereux
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Calamité sécheresse : dépôt des dossiers de demande d'indemnisation
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Culture, architecture et patrimoine (UDAP)
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Episode neigeux du 15 au 16 janvier 2016
- www.cantal.equipement.gouv.fr - 15/01/2016 Sécurité Agrément en préfecture des formateurs des maîtres de chiens dangereux - Culture, architecture et patrimoine (UDAP) - Mis à jour le 15/01/2016 Calamité sécheresse : dépôt des dossiers de demande d'indemnisation 15/01/2016 195 communes du Cantal sont reconnues comme indemnisables au titre des calamités agricoles, en raison de la sécheresse qui a sévi de mars à août 2015. Plan de soutien à l'élevage français : dispositif de report des annuités dit « année blanche » - Sécurité routière Episode neigeux du 15 au 16 janvier 2016 15/01/2016
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Plan de soutien à l'élevage français : dispositif de report des annuités dit « année blanche »
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- Culture, architecture et patrimoine (UDAP) - Les services de l'Etat dans le Cantal - Culture, architecture et patrimoine (UDAP)
- Episode neigeux du 15 au 16 janvier 2016 - Les services de l'Etat dans le Cantal - Episode neigeux du 15 au 16 janvier 2016
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[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ] Centre de documentation de l'urbanisme  

- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr - Mise à jour le 14/01/2016 : Plan du site - Mise à jour le 15/01/2016 : Plan du site
 

www.centre.developpement-durable.gouv.fr
[ www.centre.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - 12 janvier 2016 (mis à jour le 15 janvier 2016) En 2014, 90 % des 2 192 logements contrôlés en région Centre-Val de Loire comportent des non-conformités - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier - Potentiel de densification aux abords des gares ferroviaires de la région Centre-Val de Loire 4 janvier 2016 (mis à jour le 15 janvier 2016) Afin de mieux connaître la situation et les opportunités de densification des tissus urbains situés à proximité des gares ferroviaire de la région Centre-Val de Loire, la DREAL a engagé fin 2013 une étude exploratoire visant à disposer d'un premier état des lieux régional.
- Potentiel de densification aux abords des gares ferroviaires de la région Centre-Val de Loire - DREAL Centre-Val de Loire - Potentiel de densification aux abords des gares ferroviaires de la région Centre-Val de Loire
 

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[ www.centre.direccte.gouv.fr ] Direccte Centre-Val de Loire  

- www.centre.direccte.gouv.fr/Concurrence-et-loyaute-des-marches - Concurrence et loyauté des marchés
- www.centre.direccte.gouv.fr/Conseillers-du-salarie - Conseillers du salarié
- www.centre.direccte.gouv.fr - 168/425 Organisation des services 15/425 Orientation stratégique 176/425 Prévention 40/425 Qualification 5/425 Saisonniers 40/425 Salaires 380/425 Santé au travail 5/425 Sécurité alimentaire 32/425 Securité travail 80/425 Senior 56/425 Services à la personne 5/425 Sous-traitance 204/425 Statistiques 127/425 Tourisme 30/425 VAE - 214/397 Organisation des services 9/397 Orientation stratégique 106/397 Prévention 35/397 Qualification 3/397 Saisonniers 53/397 Salaires 247/397 Santé au travail 3/397 Sécurité alimentaire 37/397 Securité travail 48/397 Senior 41/397 Services à la personne 3/397 Sous-traitance 125/397 Statistiques 78/397 Tourisme 18/397 VAE - 222/448 Organisation des services 9/448 Orientation stratégique 112/448 Prévention 36/448 Qualification 3/448 Saisonniers 59/448 Salaires 273/448 Santé au travail 3/448 Sécurité alimentaire 54/448 Securité travail 49/448 Senior 43/448 Services à la personne 3/448 Sous-traitance 136/448 Statistiques 85/448 Tourisme 19/448 VAE - 246/469 Organisation des services 9/469 Orientation stratégique 109/469 Prévention 34/469 Qualification 3/469 Saisonniers 66/469 Salaires 270/469 Santé au travail 3/469 Sécurité alimentaire 52/469 Securité travail 49/469 Senior 49/469 Services à la personne 3/469 Sous-traitance 133/469 Statistiques 83/469 Tourisme 19/469 VAE - 274/527 Organisation des services 12/527 Orientation stratégique 140/527 Prévention 41/527 Qualification 4/527 Saisonniers 59/527 Salaires 340/527 Santé au travail 4/527 Sécurité alimentaire 70/527 Securité travail 64/527 Senior 49/527 Services à la personne 4/527 Sous-traitance 170/527 Statistiques 110/527 Tourisme 24/527 VAE - 303/574 Organisation des services 15/574 Orientation stratégique 183/574 Prévention 47/574 Qualification 5/574 Saisonniers 65/574 Salaires 419/574 Santé au travail 5/574 Sécurité alimentaire 59/574 Securité travail 80/574 Senior 55/574 Services à la personne 5/574 Sous-traitance 210/574 Statistiques 133/574 Tourisme 30/574 VAE - 304/397 Accès à l'emploi 12/397 Action collective 17/397 Agriculture 63/397 Alternance 54/397 Apprentissage 122/397 Chômage 20/397 CHSCT 64/397 Compétitivité 32/397 Concurrence 33/397 Conseiller du salarié 64/397 Consommation 19/397 Contrat de génération 72/397 Convention collective 31/397 Dialogue social 9/397 Discrimination 397/397 Droit du travail 43/397 Emploi d'avenir 159/397 Entreprise 4/397 Europe 12/397 Exclusion 33/397 Exportation 18/397 Femmes 9/397 Financement des entreprises 81/397 Fonds social européen 234/397 Formation professionnelle 13/397 GPEC 76/397 Handicap 3/397 Indre et loire 120/397 Industrie 55/397 Innovation 215/397 Insertion 200/397 Inspection du travail 118/397 Intelligence économique 12/397 investissement 176/397 Jeunes 3/397 Jouets 6/397 Marché public 11/397 Médecine du travail 22/397 Médiateur 21/397 Métrologie 26/397 Mutation économique 24/397 Nacre - 313/448 Accès à l'emploi 12/448 Action collective 27/448 Agriculture 58/448 Alternance 50/448 Apprentissage 133/448 Chômage 20/448 CHSCT 72/448 Compétitivité 35/448 Concurrence 49/448 Conseiller du salarié 83/448 Consommation 18/448 Contrat de génération 96/448 Convention collective 26/448 Dialogue social 13/448 Discrimination 448/448 Droit du travail 50/448 Emploi d'avenir 168/448 Entreprise 7/448 Europe 12/448 Exclusion 33/448 Exportation 18/448 Femmes 9/448 Financement des entreprises 91/448 Fonds social européen 269/448 Formation professionnelle 14/448 GPEC 76/448 Handicap 3/448 Indre et loire 130/448 Industrie 61/448 Innovation 220/448 Insertion 221/448 Inspection du travail 126/448 Intelligence économique 9/448 investissement 197/448 Jeunes 3/448 Jouets 6/448 Marché public 19/448 Médecine du travail 19/448 Médiateur 22/448 Métrologie 20/448 Mutation économique 24/448 Nacre - 319/469 Accès à l'emploi 12/469 Action collective 25/469 Agriculture 58/469 Alternance 62/469 Apprentissage 143/469 Chômage 23/469 CHSCT 69/469 Compétitivité 36/469 Concurrence 43/469 Conseiller du salarié 80/469 Consommation 22/469 Contrat de génération 99/469 Convention collective 33/469 Dialogue social 12/469 Discrimination 469/469 Droit du travail 52/469 Emploi d'avenir 166/469 Entreprise 6/469 Europe 12/469 Exclusion 33/469 Exportation 18/469 Femmes 9/469 Financement des entreprises 89/469 Fonds social européen 264/469 Formation professionnelle 17/469 GPEC 84/469 Handicap 3/469 Indre et loire 134/469 Industrie 60/469 Innovation 229/469 Insertion 230/469 Inspection du travail 128/469 Intelligence économique 9/469 investissement 199/469 Jeunes 3/469 Jouets 6/469 Marché public 17/469 Médecine du travail 26/469 Médiateur 22/469 Métrologie 27/469 Mutation économique 24/469 Nacre - 388/527 Accès à l'emploi 16/527 Action collective 31/527 Agriculture 76/527 Alternance 65/527 Apprentissage 163/527 Chômage 26/527 CHSCT 91/527 Compétitivité 40/527 Concurrence 62/527 Conseiller du salarié 100/527 Consommation 24/527 Contrat de génération 93/527 Convention collective 33/527 Dialogue social 17/527 Discrimination 527/527 Droit du travail 53/527 Emploi d'avenir 214/527 Entreprise 9/527 Europe 16/527 Exclusion 44/527 Exportation 24/527 Femmes 12/527 Financement des entreprises 118/527 Fonds social européen 320/527 Formation professionnelle 12/527 GPEC 98/527 Handicap 4/527 Indre et loire 155/527 Industrie 77/527 Innovation 276/527 Insertion 267/527 Inspection du travail 165/527 Intelligence économique 12/527 investissement 234/527 Jeunes 4/527 Jouets 8/527 Marché public 25/527 Médecine du travail 25/527 Médiateur 28/527 Métrologie 24/527 Mutation économique 29/527 Nacre - 425/425 Accès à l'emploi 20/425 Action collective 24/425 Agriculture 95/425 Alternance 71/425 Apprentissage 173/425 Chômage 38/425 CHSCT 109/425 Compétitivité 17/425 Concurrence 42/425 Conseiller du salarié 57/425 Consommation 25/425 Contrat de génération 72/425 Convention collective 31/425 Dialogue social 10/425 Discrimination 396/425 Droit du travail 55/425 Emploi d'avenir 262/425 Entreprise 5/425 Europe 20/425 Exclusion 55/425 Exportation 31/425 Femmes 15/425 Financement des entreprises 130/425 Fonds social européen 321/425 Formation professionnelle 15/425 GPEC 116/425 Handicap 5/425 Indre et loire 180/425 Industrie 90/425 Innovation 308/425 Insertion 206/425 Inspection du travail 187/425 Intelligence économique 15/425 investissement 259/425 Jeunes 5/425 Jouets 10/425 Marché public 9/425 Médecine du travail 21/425 Médiateur 36/425 Métrologie 30/425 Mutation économique 36/425 Nacre - 466/574 Accès à l'emploi 20/574 Action collective 30/574 Agriculture 95/574 Alternance 77/574 Apprentissage 185/574 Chômage 36/574 CHSCT 108/574 Compétitivité 43/574 Concurrence 54/574 Conseiller du salarié 97/574 Consommation 25/574 Contrat de génération 109/574 Convention collective 37/574 Dialogue social 17/574 Discrimination 574/574 Droit du travail 62/574 Emploi d'avenir 261/574 Entreprise 5/574 Europe 20/574 Exclusion 55/574 Exportation 31/574 Femmes 15/574 Financement des entreprises 130/574 Fonds social européen 358/574 Formation professionnelle 15/574 GPEC 122/574 Handicap 5/574 Indre et loire 185/574 Industrie 90/574 Innovation 340/574 Insertion 291/574 Inspection du travail 187/574 Intelligence économique 15/574 investissement 265/574 Jeunes 5/574 Jouets 10/574 Marché public 29/574 Médecine du travail 27/574 Médiateur 36/574 Métrologie 30/574 Mutation économique 36/574 Nacre
- www.centre.direccte.gouv.fr/Nos-services-vos-interlocuteurs-1494 - Nos services, vos interlocuteurs
- www.centre.direccte.gouv.fr/Protection-des-consommateurs - Protection des consommateurs
 

www.centre.drire.gouv.fr
[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.drire.gouv.fr - 12 janvier 2016 (mis à jour le 15 janvier 2016) En 2014, 90 % des 2 192 logements contrôlés en région Centre-Val de Loire comportent des non-conformités - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier - Potentiel de densification aux abords des gares ferroviaires de la région Centre-Val de Loire 4 janvier 2016 (mis à jour le 15 janvier 2016) Afin de mieux connaître la situation et les opportunités de densification des tissus urbains situés à proximité des gares ferroviaire de la région Centre-Val de Loire, la DREAL a engagé fin 2013 une étude exploratoire visant à disposer d'un premier état des lieux régional.
- DREAL Centre-Val de Loire - Potentiel de densification aux abords des gares ferroviaires de la région Centre-Val de Loire
 

www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ] Cerema Nord-Picardie  

- www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr - Cerema Nord-Picardie - Site mis à jour le 15 janvier 2016
 

www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr
[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest  

- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr - Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest - Site mis à jour le 15 janvier 2016
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ] Direction technique Eau, mer et fleuves  

- www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr - 14 janvier 2016 (mis à jour le 15 janvier 2016) Thalassa a diffusé vendredi 8 janvier 2016 une émission "spéciale anniversaire" sur la thématique des phares de France à l'occasion de ses 40 ans. Direction technique Eau, mer et fleuves - Site mis à jour le 15 janvier 2016
 

www.cg976.fr
[ www.cg976.fr ]   

- www.cg976.fr/ - -Conseil Général de Mayotte
 

www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 15 janvier 2016 - La maîtrise des populations de campagnols terrestres ; 2015 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 15 janvier 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE 15 janvier 2016 La maîtrise des populations de campagnols terrestres ;
 

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[ www.cget.gouv.fr ] CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires  

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- www.colloc.bercy.gouv.fr - Les comptabilités locales au 1er janvier 2016 Les nomenclatures budgétaires et comptables du secteur public local sont mises à jour au . Réforme territoriale : publication des instructions du Gouvernement du 22 décembre 2015 Mise en ligne le 1er janvier 2016 sur le site Légifrance des circulaires suivantes : - /loi-finances-pour-2016" Loi de finances pour 2016 La loi de finances pour 2016 a été promulguée le 29 décembre 2015 et publiée au Journal officiel le 30 décembre. Les principales mesures concernant les collectivités locales portent sur : le soutien à l'investissement public avec la création d'un fonds d'aide à l'investissement local de 1 milliard d'euros ; l'élargissement du Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) aux dépenses d'entretien des bâtiments publics réalisées à compter de 2016.
- www.colloc.bercy.gouv.fr/loi-finances-pour-2016 - Loi de finances pour 2016
- www.colloc.bercy.gouv.fr/reforme-territoriale-publication-des-instructions-gouvernement-22-decembre-2015 - Réforme territoriale : publication des instructions du Gouvernement du 22 décembre 2015
- www.colloc.bercy.gouv.fr/ - /loi-finances-pour-2016
 

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[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD  

- www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 15 janvier 2016
 

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[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi  

- Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi - Aller au contenu
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- www.competitivite.gouv.fr - 19 janvier Avec les dispositifs CIFRE et ARDAN, faites décoller votre entreprise ! - Investissements d'avenir Labellisation de quatre Boosters dans le cadre de l'initiative lancée par le COSPACE Jusqu'au 04 avril 2016 Appel à propositions d'innovation et événements d'information de la KIC InnoEnergy - Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au menu secondaire - Aller au pied de page
- Les pôles de Compétitivité - Appel à propositions d'innovation et événements d'information de la KIC InnoEnergy - Moteur de croissance et d'emploi - Appel à propositions d'innovation et événements d'information de la KIC InnoEnergy
- Les pôles de Compétitivité - Avec les dispositifs CIFRE et ARDAN, faites décoller votre entreprise ! - Moteur de croissance et d'emploi - Avec les dispositifs CIFRE et ARDAN, faites décoller votre entreprise !
- Les pôles de Compétitivité - Labellisation de quatre Boosters dans le cadre de l'initiative lancée par le COSPACE - Moteur de croissance et d'emploi - Labellisation de quatre Boosters dans le cadre de l'initiative lancée par le COSPACE
 

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[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours  

- EVA Pupitreur (examen professionnel) - session 2016 - Recrutement et Concours - EVA Pupitreur (examen professionnel) - session 2016
- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - EVA Pupitreur (examen professionnel) - session 2016 15 janvier 2016 Date limite d'envoi des dossiers d'inscription : 12/02/2016 Dates des épreuves écrites : du 22/03/2016 Dates des épreuves orales (sauf modifications) : à partir du 20/06/2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Conseil Constitutionnel - Page d'accueil   

- Communiqué de presse - 2015-516 QPC - Lire le communiqué de presse
- Décision n° 2015-516 QPC du 15 janvier 2016 - n° 2015-516 QPC
- www.conseil-constitutionnel.fr - Le 15 janvier, le Conseil constitutionnel a rendu publique la décision : n° 2015-516 QPC : M. Robert M. et autres [Incompatibilité de l'exercice de l'activité de conducteur de taxi avec celle de conducteur de VTC] Lire le communiqué de presse
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/QPC-etat-d-urgence-interdictions-de-reunion-et-perquisitions - QPC état d'urgence : interdictions de réunion et perquisitions
- www.conseil-etat.fr - 15 janvier 2016 QPC état d'urgence : interdictions de réunion et perquisitions Le Conseil d'État renvoie au Conseil constitutionnel deux questions prioritaires de constitutionnalité portant sur les interdictions.
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère du Développement durable  

- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - Les articles L.581-7 et L.581-10 du code de l'environnement (issus de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques) prévoient des dispositions (. - Projet de décret relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux préenseignes Du 15/01/2016 au 09/02/2016 aucun commentaire Les articles L.581-7 et L.581-10 du code de l'environnement (issus de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques) prévoient que les dispositifs (. LIRE LA SUITE Du 12/01/2016 au 08/02/2016 Du 12/01/2016 au 08/02/2016 Les consultations publiques du ministère du Développement durable - Site mis à jour le 15 janvier 2016 - Projet de décret relatif aux zones à circulation restreinte Du 15/01/2016 au 31/01/2016 aucun commentaire Le décret permet la création de zones à circulation restreinte afin d'améliorer la qualité de l'air. LIRE LA SUITE Projet d'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques Du 15/01/2016 au 31/01/2016 aucun commentaire Le projet d'arrêté permet de classer les véhicules les moins polluants en fonction de leur niveau d'émission selon 4 catégories, en utilisant des critères simples et (. LIRE LA SUITE
- Projet d'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - LIRE LA SUITE Projet d'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques
- Projet de décret relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux préenseignes - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - LIRE LA SUITE Projet de décret relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux préenseignes
- Projet de décret relatif aux zones à circulation restreinte - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - LIRE LA SUITE Projet de décret relatif aux zones à circulation restreinte
 

www.corse.developpement-durable.gouv.fr
[ www.corse.developpement-durable.gouv.fr ] Le portail Internet de la DREAL Corse  

- Document pdf - décret relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) pour la Corse
- www.corse.developpement-durable.gouv.fr - La PPE pour la Corse approuvée par décret du 18 décembre 2015 15 janvier 2016 Suite à l'adoption de la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le décret relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) pour la Corse (format pdf - 20.1 Mo - 15/01/2016) a été signé le 18 décembre 2015. Elément fondateur de la transition énergétique pour la Corse, la PPE est destinée à préciser les objectifs de politique énergétique, identifier les enjeux et les risques dans ce domaine, et orienter les travaux des acteurs publics. Application de la Directive Inondation : PGRI 2016-2021 14 décembre 2015 Le Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) 2016-2021 du bassin de Corse est en ligne. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier Programmation Pluriannuelle de l'Energie (PPE)
- La PPE pour la Corse approuvée par décret du 18 décembre 2015 - Le portail Internet de la DREAL Corse - La PPE pour la Corse approuvée par décret du 18 décembre 2015
- Programmation Pluriannuelle de l'Energie (PPE) - Le portail Internet de la DREAL Corse - Programmation Pluriannuelle de l'Energie (PPE)
 

www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.cote-dor.gouv.fr
[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.cote-dor.pref.gouv.fr
[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr - 14/01 - 18h00 : Oscars : "Mustang" et "Ave Maria" défendront les couleurs de France le 28 février 2016 à Los Angeles - 14/01 - 18h00 : Oscars : "Mustang" et le court métrage "Ave Maria" défendront les couleurs de France à Hollywood - 14.01.2016 Communiqué de presse Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, salue la. - Fleur Pellerin salue la nomination de Mustang et Ave Maria aux Oscars 2016
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Fleur-Pellerin-ministre-de-la-culture-et-de-la-communication-salue-la-nomination-de-Mustang-et-Ave-Maria-aux-Oscars-2016 - Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, salue la...
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Fleur-Pellerin-salue-la-nomination-de-Mustang-et-Ave-Maria-aux-Oscars-2016 - Fleur Pellerin salue la nomination de Mustang et Ave Maria aux Oscars 2016
 

www.culturecommunication.gouv.fr
[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

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www.dailymotion.com
[ www.dailymotion.com ]   

- www.dailymotion.com/jeunesse-vie-associative - jeunesse-vie-associative< /a>
 

www.data.gouv.fr
[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/ - DATA.gouv.fr
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/ban-base-adresse-nationale/ - La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/data-bnf-fr-les-donnees-de-la-bnf-en-rdf/ - La Bibliothèque nationale de France vous guide dans ses ressources patrimoniales, en publiant des fiches de référence inédites sur les auteurs, sur les oeuvres et sur les thèmes. .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/decoupage-administratif-communal-francais-issu-d-openstreetmap/ - Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-de-consommations-et-habitudes-alimentaires-de-letude-inca-2-3/ - Les études INCA constituent un des outils indispensables à l'évaluation du risque. En effet, elles fournissent à un moment donné une photographie des habitudes de consommations .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-sur-les-installations-radioelectriques-de-plus-de-5-watts-1/ - Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur. Les données présentées proviennent d'une .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/evaluations-domaniales/ - nombre d'évaluations immobilières réalisées par les services départementaux des domaines (en valeur vénale et en valeur locative) en 2012-2013-2014 évaluations domaniales
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/fichier-consolide-des-bornes-de-recharge-pour-vehicules-electriques-irve/ - Ce fichier est une version consolidée des sources suivantes: [Stations .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/la-departementalisation-de-mayotte/ - La Cour des comptes rend public, le 13 janvier 2016, un rapport thématique consacré à la départementalisation de Mayotte, île de l'archipel des Comores, rattachée à la France .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-et-localisation-des-musees-de-france/ - Liste des musées labellisés "Musée de France". Libellés des colonnes : Régions ; Départements ; Date d'appellation ; Fermé (oui si le musée est fermé) ; Annexe (si annexe au .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/niveau-des-debits-sur-les-reseaux-dacces-a-internet-adsl-cable-fibre-ftth-2/ - Les données présentes la répartition du nombre de locaux (logements, entreprises, sites publics) par classe de débits. Elles sont affichées toutes technologies confondues et par .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/open-damir-base-complete-sur-les-depenses-dassurance-maladie-inter-regimes/ - Ce jeu de données est une extraction du Système National Inter Régimes d'Assurance Maladie (SNIIRAM) portant sur l'ensemble des remboursements de l'assurance maladie tous régimes .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/produits-alimentaires-ingredients-nutrition-labels/ - Open Food Facts répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels etc. Les données .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/repartition-des-6-639-creations-de-postes-denseignants-pour-la-rentree-scolaire-2016-1/ - Communiqué de presse diffusé le 09 décembre 2015 Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, présente la .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/selection-thematique-elections-regionales-2015/ - L'équipe de data.gouv.fr vous propose une sélection thématique de données en lien avec les élections régionales des 6 et 13 décembre 2015. Cette sélection sera mise à jour en .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/statistiques-nationales-du-commerce-exterieur/ - DOUANE - Statistiques nationales du commerce extérieur sur les 13 derniers mois (Données Produits/Pays). L'information sur les échanges de marchandises est collectée sur la base .
- www.data.gouv.fr/fr/nec-mergitur - Nec Mergitur
- www.data.gouv.fr/fr/posts/les-donnees-du-hackathon-nec-mergitur/ - Les données du hackathon Nec Mergitur
- www.data.gouv.fr/fr/reuses/cancer-de-la-prostate-30-ans-dinnovation-et-apres/ - Nous avons étudié la dynamique des innovations relatives à la prise en charge du cancer de la prostate entre 1980 et 2014, puis calculé leur probabilité de diffusion entre 2015 et .
- www.data.gouv.fr/fr/reuses/carte-interactive-des-initiatives-pour-la-transition-energetique/ - [Carte interactive des initiatives pour la transition .
- www.data.gouv.fr/fr/reuses/visualize-characteristics-of-car-models-sold-in-france/ - This nice interactive web application displays car labelling data. Navigate through the brands and characteristics of each car model sold in France available in the ADEME car .
- www.data.gouv.fr - Nec Mergitur Les données du hackathon Nec Mergitur Du 15 au 17 janvier, la Ville de Paris et la Préfecture de Police de Paris organisent, avec l'appui d'Etalab, un hackathon dédié à la gestion collective de la sécurité. Voici les jeux de données qui pourront vous aider à répondre aux défis proposés par les autorités. évaluations domaniales nombre d'évaluations immobilières réalisées par les services départementaux des domaines (en valeur vénale et en valeur locative) en 2012-2013-2014 2012 à 2014 French region
 

www.defense.gouv.fr
[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/francois-hollande-vaeux-aux-forces-armees - François Hollande : voeux aux forces armées
- www.defense.gouv.fr - François Hollande : voeux aux forces armées Le 14 janvier 2016, François Hollande, président de la . François Hollande : voeux aux forces armées - Point de situation au 14 janvier 2016 Chammal : Point de situation au 14 janvier 2016Au .
- www.defense.gouv.fr/operations/irak-syrie/actualites/point-de-situation-au-14-janvier-2016 - Point de situation au 14 janvier 2016
 

www.dependance.gouv.fr
[ www.dependance.gouv.fr ] Personnes âgées - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.dependance.gouv.fr - Famille et enfance Personnes âgées Personnes handicapées - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- Coavionnage : conclusions du groupe de travail - Ministère du Développement durable - Coavionnage : conclusions du groupe de travail - Vendredi 15 Janvier 2016
- Contrôles des émissions de polluants atmosphériques et de CO2 menés sur les 22 premiers véhicules - Ministère du Développement durable - Contrôles des émissions de polluants atmosphériques et de CO2 menés sur les 22 premiers véhicules Vendredi 15 Janvier 2016
- Depuis 2011, les Français produisent de moins en moins de déchets ménagers - Ministère du Développement durable - Depuis 2011, les Français produisent de moins en moins de déchets ménagers
- Flight-sharing services : conclusions of the working group - Ministère du Développement durable - Flight-sharing services : conclusions of the working group
- www.developpement-durable.gouv.fr - 14 janvier 2016 Flight-sharing services : conclusions of the working group - 15 janvier 2016 18h30 - Voeux de Nathalie MARTHIEN, Préfète des Landes - Mont-de-Marsan
- Maintenir la qualité de la biodiversité - Ministère du Développement durable - Maintenir la qualité de la biodiversité - Vendredi 15 Janvier 2016
- Nature et richesse des nations - Ministère du Développement durable - Nature et richesse des nations - Vendredi 15 Janvier 2016
 

www.developpementdurable.gouv.fr
[ www.developpementdurable.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- Flight-sharing services : conclusions of the working group - Ministère du Développement durable - Flight-sharing services : conclusions of the working group
- www.developpementdurable.gouv.fr - 14 janvier 2016 Flight-sharing services : conclusions of the working group - 15 janvier 2016 18h30 - Voeux de Nathalie MARTHIEN, Préfète des Landes - Mont-de-Marsan
 

www.dgefp.bercy.gouv.fr
[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 15.01 09:47 [Salon] Sur le salon du travail et de la mobilité les 22 et 23/01, on parlera #CPF #CEP #VAE, #FormPro #SDT2016 t.co/tk3wgiPb8W 15.01 09:25 Chefs d'entreprises, organisez vos entretiens pro avant le 7/03/2016 #bonnesresolutions2016 t.co/ywKWhvo4QL t.co/wA2uGzrgmd - 15.01 11:35 @OCDE_fr : Conf. de presse à la Réunion ministérielle pour un marché du #travail plus résilient et inclusif avc @MyriamElKhomri t.
 

www.dglf.culture.gouv.fr
[ www.dglf.culture.gouv.fr ] Langue française et langues de France - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.dglf.culture.gouv.fr - Chiffres et données clés 2016 Langues et cité n° 27 : le yiddish Maîtrise du français : la carte des 146 projets sélectionnés Chiffres et données clés sur la langue française 2015 15.01.2016 La Journée d'étude organisée le 13 octobre 2014 au Sénat à l'occasion des vingt ans de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française a permis de cerner le rôle et la portée d'un texte majeur pour la cohésion de no. Maîtrise du français : la carte des 146 projets sélectionnés 09.10.2015 Avec 713 projets proposés, l'appel à projets de 1 Mâé- sur « L'action culturelle au service de la maîtrise du français » lancé par Fleur Pellerin a rencontré un important succès, signe que la culture a un rôle majeur à jouer dans la r. - Évaluer la situation linguistique dans son entreprise 15.01.2016 La Délégation générale à la langue française et aux langues de France vous propose de découvrir le nouvel outil d'auto-évaluation interactif et personnalisé pour évaluer en ligne les pratiques de votre entreprise.
- www.dglf.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Langue-francaise-et-langues-de-France/Actualites/Chiffres-et-donnees-cles-sur-la-langue-francaise-20152 - Chiffres et données clés 2016 Chiffres et données clés sur la langue française 2015
- www.dglf.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Langue-francaise-et-langues-de-France/Actualites/Evaluer-la-situation-linguistique-dans-son-entreprise - Évaluer la situation linguistique dans son entreprise
- www.dglf.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Langue-francaise-et-langues-de-France/Actualites/Maitrise-du-francais-la-carte-des-146-projets-selectionnes2 - Maîtrise du français : la carte des 146 projets sélectionnés
- www.dglf.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Langue-francaise-et-langues-de-France/Observation-des-pratiques-linguistiques/Langues-et-cite/Langues-et-cite-n-27-le-yiddish - Langues et cité n° 27 : le yiddish
 

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[ www.dglflf.culture.gouv.fr ] Langue française et langues de France - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.dglflf.culture.gouv.fr - Aller directement à la navigation: Aller directement au contenu: Aller directement à la recherche - Aller directement à la navigation: Aller directement au contenu: Aller directement à la recherche Chiffres et données clés 2016 Langues et cité n° 27 : le yiddish Maîtrise du français : la carte des 146 projets sélectionnés Chiffres et données clés sur la langue française 2015 15.01.2016 La Journée d'étude organisée le 13 octobre 2014 au Sénat à l'occasion des vingt ans de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française a permis de cerner le rôle et la portée d'un texte majeur pour la cohésion de no. Maîtrise du français : la carte des 146 projets sélectionnés 09.10.2015 Avec 713 projets proposés, l'appel à projets de 1 Mâé- sur « L'action culturelle au service de la maîtrise du français » lancé par Fleur Pellerin a rencontré un important succès, signe que la culture a un rôle majeur à jouer dans la r. - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search Évaluer la situation linguistique dans son entreprise 15.01.2016 La Délégation générale à la langue française et aux langues de France vous propose de découvrir le nouvel outil d'auto-évaluation interactif et personnalisé pour évaluer en ligne les pratiques de votre entreprise. - Aller directement au contenu - Skip to main content - Aller directement à la navigation - Skip to navigation - Aller directement à la recherche - Skip to search
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[ www.dgmic.culture.gouv.fr ] La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture et de la Communication  

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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
[ www.dgtpe.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12541_cahier-des-charges-du-label-isr-soutenu-par-les-pouvoirs-publics- - Le Ministre des Finances et des Comptes publics a annoncé lors de la journée inaugurale de la semaine de l'Investissement Socialement R...
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12865_actualite-economique-et-financiere-argentine-du-8-au-14-janvier-2016 - Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12868_reves-economiques-pour-le-mexique-et-lamerique-centrale-du-07-au-13-janvier-2016 - Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12871_bresil-breves-economiques-et-financieres-semaine-du-8-au-14-janvier-2016 - Brésil-Brèves économiques et financières-semaine du 8 au 14 janvier 2016
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr - Brésil-Brèves économiques et financières-semaine du 8 au 14 janvier 2016 15/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 8 au 14 janvier 2016 Résumé La crise renvoie près de 4 millions de personnes de la classe C vers les classes D et E La situation économique et politique brésilienne s'est traduite par un . Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. - Cahier des charges du label ISR soutenu par les pouvoirs publics Le Ministre des Finances et des Comptes publics a annoncé lors de la journée inaugurale de la semaine de l'Investissement Socialement R.. Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016 15/01/2016 Mexique Le chiffre de la semaine : 3,4 millions. C'était la production moyenne quotidienne de barils de pétrole brut au Mexique en 2004, et c'est également le nombre de véhicules assemblés en 2015. Ce chiffre est emblématique de la transformation. Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 - Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 08/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr. - Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016 15/01/2016 Mexique Le chiffre de la semaine : 3,4 millions. C'était la production moyenne quotidienne de barils de pétrole brut au Mexique en 2004, et c'est également le nombre de véhicules assemblés en 2015. Ce chiffre est emblématique de la transformation. Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. - Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr. - Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 08/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr.
 

www.dicod.defense.gouv.fr
[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/francois-hollande-vaeux-aux-forces-armees - François Hollande : voeux aux forces armées
- www.dicod.defense.gouv.fr - François Hollande : voeux aux forces armées Le 14 janvier 2016, François Hollande, président de la . François Hollande : voeux aux forces armées - Point de situation au 14 janvier 2016 Chammal : Point de situation au 14 janvier 2016Au .
- www.dicod.defense.gouv.fr/operations/irak-syrie/actualites/point-de-situation-au-14-janvier-2016 - Point de situation au 14 janvier 2016
 

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[ www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est  

- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr - RN 57 : fermeture de la voie des Mercureaux (Doubs) 15 janvier 2016 La DIR Est vous informe que les tunnels de la voie des Mercureaux, contournement sud-ouest de Besançon, seront fermés du 19 au 20 janvier 2016 pour maintenance des équipements de sécurité. La RN57 sera totalement fermée dans les deux sens de circulation du 19 au 20 janvier 2016 de 9H00 à 17h00. Des déviations seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-57-fermeture-de-la-voie-des-mercureaux-doubs-a687.html - RN 57 : fermeture de la voie des Mercureaux (Doubs)
 

www.dir.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dir.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Nord-Ouest  

- www.dir.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr - A cause de la météo, le viaduc du Calix ne sera pas fermé le dimanche 17 janvier 2016. Viaduc du Calix Le 15 janvier Viaduc du Calix 15 janvier 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- Viaduc du Calix - internet DIR Nord-Ouest - Viaduc du Calix
 

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[ www.donnees.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] Effectuer une recherche [DREAL Basse-Normandie]  

- www.donnees.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Natura 2000 Directive "habitats" (ZSC SIC pSIC) - Normandie Natura 2000 Directive "oiseaux" (ZPS) - Normandie
 

www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
[ www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Internet DREAL PACA - 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques (...) 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques naturels
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- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Bulletin Hydro - Décembre 2015 12 janvier 2016 Décembre : dans la continuité de novembre Production de logements locatifs sociaux en PACA, 2015 une année record ! 7 janvier 2016 En Paca, 10 300 logements agréés en 2015, une progression de près de 25% par rapport à 2014. 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques naturels 6 janvier 2016 Les 22 et 23 mars 2016 se tiendra au Palais du Pharo à Marseille , la 3éme édition des assises nationales des risques naturels. Inscrivez-vous. Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 18 décembre 2015 Chiffres du mois de novembre 2015 Newsletters Réussir - L'action de l'Etat en PACA 9 septembre 2014 Accès aux lettres de l'Etat en Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de la préfecture de région PACA Toutes les actualités Etat de l'Environnement Industriel PACA Plans de Prévention des Risques Technologiques Natura 2000 SILENE - Le portail public des données naturalistes - DREAL PACA Formulaires / Téléprocédures Communication / Presse Consultations publiques Sites institutionnels Climat - Air - Energie Biodiversité - Eau - Paysages Prévention des risques Développement Durable Transports - Infrastructures Logement - Construction - Foncier Territoire Aménagement Données En Paca, 10 300 logements agréés en 2015, une progression de près de 25% par rapport à 2014. Les 22 et 23 mars 2016 se tiendra au Palais du Pharo à Marseille , la 3éme édition des assises nationales des risques naturels. Inscrivez-vous. La DREAL PACA à la COP 21 a présenté l'observatoire des risques, mercredi 9 décembre 2015 Production de logements locatifs sociaux en PACA, 2015 une année record (. Le 7 janvier 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques (. Le 6 janvier Les engagements du Plan d'Action Lima-Paris et les actions annoncées (. Le 14 décembre 2015 La DREAL PACA à la COP 21 Le 9 décembre 2015 - Eau et Urbanisme Politiques de l'eau Utilisation de ce site Aide à la navigation et à la recherche Les infos du site en flux RSS Comment s'abonner ? Recueil de l'avis des utilisateurs Saisir les services de l'Etat Les accès directs Guichet transport public routier Contrôle des véhicules Associations Partenaires Commissaires enquêteurs -------------------------------------------------- Cartographie interactive Données naturalistes Données territoriales Données SIG Statistiques -------------------------------------------------- Autorité environnementale Les documents stratégiques (PER, SRCAE, SRCE etc. Permis CITES Publications Sites utiles Légifrance Marchés publics Service public Mes démarches 24h/24 Gouvernement.fr DATA.gouv.fr Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier Climat - Air - Energie Transition Energétique pour la croissance verte Démarches territoriales - Effet de Serre et changement climatique Air et pollution atmosphérique Economies d'énergie Biodiversité - Eau - Paysages Biodiversité Sites - Paysages - Publicité Eaux et milieux aquatiques Milieux marins et littoraux Le Comité Régional Biodiversité Prévention des risques Le contexte régional au niveau des risques Information du public Etat de l'Environnement Industriel PACA Risques naturels Risques technologiques et PPRT Contrôle des ouvrages hydrauliques Sous-sol et risque minier Installations classées pour la protection de l'environnement Santé-Environnement Les services en ligne Les sites utiles Développement Durable Tour d'horizon Economie Verte Documents stratégiques Accompagnement des associations et partenariats La COP21 en PACA Statistiques Transports - Infrastructures Les projets d'infrastructures routières Les autres projets d'infrastructures Les transports en PACA Chartes CO2 - Guichet transport public routier Contrôle des véhicules Sécurité routière Logement - Construction - Foncier Appels à projet Etudes et observatoires Comité Régional de l'Habitat et de l'hébergement - (CRHH) Foncier pour le logement Logement social La rénovation de l'habitat Construction durable Statistiques Territoire Aménagement Données Démarches territoriales de Développement Durable Approches territoriales Urbanisme, planification et projets d'aménagement Approches thématiques Données / Cartographies Profil Environnemental Régional 2015 : Saisir les services de l'Etat : Infos légales : Les infos du site en flux RSS : Comment s'abonner ? : Accessibilité : Recueil de l'avis des utilisateurs
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www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/articles/a12680-fraude-a-la-tva-portant-sur-plus-de-4-millions-d-euros - Fraude à la TVA portant sur plus de 4 millions d'euros
- www.douane.gouv.fr - Fraude à la TVA portant sur plus de 4 millions d'euros Michel SAPIN et Christian ECKERT félicitent les enquêteurs de la DNRED. - Prochaines ventes en douane : 19 janvier (Roissy) / 26 janvier (Paris)
 

www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Nord-Pas-de-Calais-Picardie  

- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr - 23/12/2015 EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif Véritable outil opérationnel construit collectivement au 1er semestre 2014 dans le cadre des travaux des Assises Territoriales du Travail Social, le répertoire des pratiques inspirantes dans le Nord Pas de Calais sur le thème développement social et travail social collectif capitalise les réussites locales pour les promouvoir et favoriser une meilleure circulation de celles-ci.
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1365 - EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif
 

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[ www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr - 15/01/2016 Janvier 2016 Vos interlocuteurs restent inchangés (même numéro de téléphone, même adresse courriel, même adresse postale) La campagne 2015 est lancée Centre National pour le Développement du Sport Les structures régionales peuvent télécharger leur dossier en cliquant sur le lien "Région" (. 27/02/2015 Résultats Formations Qui sommes nous ? Poitou-Charentes Mentions légales Répertoire des informations publiques Legifrance Service public Mentions légales Répertoire des informations publiques Legifrance Service publique Accessibilité - Qui sommes nous . Qui sommes nous .
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1258 - La campagne 2015 est lancée
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- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1384 - Répertoire des informations publiques
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- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1387 - Accessibilité
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1388 - Presse
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article18 - Qui sommes nous ?
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www.eaupotable.sante.gouv.fr
[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Eaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.eaupotable.sante.gouv.fr - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

www.ecologie.gouv.fr
[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- Ministère du Développement durable - Flight-sharing services : conclusions of the working group
- www.ecologie.gouv.fr - 14 janvier 2016 Flight-sharing services : conclusions of the working group - 15 janvier 2016 18h30 - Voeux de Nathalie MARTHIEN, Préfète des Landes - Mont-de-Marsan
 

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[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr/ - Portail des ministères économiques et financiers
- www.economie.gouv.fr/dgccrf/ - DGCCRF(Economie et Finances)
- www.economie.gouv.fr/economie/annonce-des-laureats-deuxieme-appel-a-projets-en-faveur-des-poles-cooperation - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération
- www.economie.gouv.fr/economie/michel-sapin-a-bruxelles-bloquer-rapidement-financement-terrorisme-en-europe - Michel Sapin à Bruxelles : bloquer rapidement le financement du terrorisme en Europe
- www.economie.gouv.fr - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération - 14/01/2016 - Michel Sapin à Bruxelles : bloquer rapidement le financement du terrorisme en Europe 15/01/2016 Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation - 13/01/2016
- www.economie.gouv.fr/michel-sapin-a-bruxelles-bloquer-rapidement-financement-terrorisme-en-europe - Michel Sapin à Bruxelles : bloquer rapidement le financement du terrorisme en Europe
- www.economie.gouv.fr/taux-livret-a-maintenu-premier-fevrier-2016 - Le taux du Livret A maintenu à 0,75 %
 

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- Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au collège Paul Éluard - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au collège Paul Éluard lundi 18 janvier Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au collège Paul Éluard
- Activités périscolaires : L'État conforte son accompagnement aux communes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Activités périscolaires : L'État conforte son accompagnement aux communes
- Activités périscolaires : l'État conforte son accompagnement aux communes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Activités périscolaires : l'État conforte son accompagnement aux communes
- www.education.gouv.fr - Activités périscolaires : l'État conforte son accompagnement aux communes Au 31 décembre 2015, grâce à la mobilisation collective des élus locaux, des services de l'État, notamment au travers des groupes d'appui départementaux (GAD) chargés d'assurer l'information et le soutien aux collectivités, des associations et de la CNAF, un peu plus de 91 % des communes comptant une école publique sont couvertes par un PEDT, soit 96 % des effectifs d'élèves scolarisés dans les écoles publiques. Activités périscolaires : l'État conforte son accompagnement aux communes Activités périscolaires : l'État conforte son accompagnement aux communes - Activités périscolaires : L'État conforte son accompagnement aux communes Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem et Thierry Mandon : visite inaugurale du salon Admission Post Bac à la Grande Halle de la Villette Un an après #JesuisCharlie, redécouvrez l'hommage des élèves Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem et Thierry Mandon : visite inaugurale du salon Admission Post Bac à la Grande Halle de la Villette, vendredi 8 janvier 2016 Des ressources pour renforcer la transmission des valeurs de la République Signature de la convention sur l'éducation aux médias et à l'information - Jeudi 17 décembre 2015 Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir Activités périscolaires : L'État conforte son accompagnement aux communes - Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au collège Paul Éluard lundi 18 janvier Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au collège Paul Éluard - Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem et Thierry Mandon : visite inaugurale du salon Admission Post Bac à la Grande Halle de la Villette, vendredi 8 janvier 2016 Un an après #JesuisCharlie, redécouvrez l'hommage des élèves Au BO du 7 janvier 2016 : Erasmus+, secteur ou district scolaire, diplôme national du brevet et Jeunesse au plein air Viaéduc, le réseau professionnel des enseignants, lauréat du prix de la simplification aux Victoires des Acteurs Publics Des ressources pour renforcer la transmission des valeurs de la République Plan National de Formation sur l'éducation artistique et culturelle : discours de Najat Vallaud-Belkacem Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 

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- www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr - 17292292607273720300 - 17292292607273751216 - 17292292607273767200 - 17292292607289894770 - 17292292607289957750 - 17292292607290042906
 

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- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-avec-m-guido-raimondi/ - Actualité importante : Entretien avec M. Guido Raimondi
- www.elysee.fr/declarations/article/voeux-du-president-aux-armees/ - Voeux du président aux armées
- www.elysee.fr - A Saint-Cyr Coëtquidan, le président @fhollande a présenté ses voeux aux armées. #InstaPR A video posted by Présidence de la République (@elysee) on Jan 14, 2016 at 1:35pm PST Partager sur : - Actualité importante : Entretien avec M. Guido Raimondi Le président de la République a reçu aujourd'hui M. Guido RAIMONDI, président de la Cour européenne des droits de l'Homme. Publié le 15 Janvier 2016 Partager sur : Voeux du président aux armées Entretien avec M. Guido Raimondi
 

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- www.emploi.gouv.fr/ - -Politiques publiques de l'emploi
- www.emploi.gouv.fr - 15.01 09:47 [Salon] Sur le salon du travail et de la mobilité les 22 et 23/01, on parlera #CPF #CEP #VAE, #FormPro #SDT2016 t.co/tk3wgiPb8W 15.01 09:25 Chefs d'entreprises, organisez vos entretiens pro avant le 7/03/2016 #bonnesresolutions2016 t.co/ywKWhvo4QL t.co/wA2uGzrgmd - 15.01 11:35 @OCDE_fr : Conf. de presse à la Réunion ministérielle pour un marché du #travail plus résilient et inclusif avc @MyriamElKhomri t.
 

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[ www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est  

- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier - RN 57 : fermeture de la voie des Mercureaux (Doubs) 15 janvier 2016 La DIR Est vous informe que les tunnels de la voie des Mercureaux, contournement sud-ouest de Besançon, seront fermés du 19 au 20 janvier 2016 pour maintenance des équipements de sécurité. La RN57 sera totalement fermée dans les deux sens de circulation du 19 au 20 janvier 2016 de 9H00 à 17h00. Des déviations seront mises en place.
- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-57-fermeture-de-la-voie-des-mercureaux-doubs-a687.html - RN 57 : fermeture de la voie des Mercureaux (Doubs)
 

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- www.enroute.est.equipement.gouv.fr - RN 57 : fermeture de la voie des Mercureaux (Doubs) 15 janvier 2016 La DIR Est vous informe que les tunnels de la voie des Mercureaux, contournement sud-ouest de Besançon, seront fermés du 19 au 20 janvier 2016 pour maintenance des équipements de sécurité. La RN57 sera totalement fermée dans les deux sens de circulation du 19 au 20 janvier 2016 de 9H00 à 17h00. Des déviations seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
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- www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr - A cause de la météo, le viaduc du Calix ne sera pas fermé le dimanche 17 janvier 2016. Viaduc du Calix Le 15 janvier Viaduc du Calix 15 janvier 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- Viaduc du Calix - internet DIR Nord-Ouest - Viaduc du Calix
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 15.01.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
 

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[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

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[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.minefi.gouv.fr/etudes-et-statistiques/usages-novateurs-la-voiture-et-nouvelles-mobilites - Usages novateurs de la voiture et nouvelles mobilités
- www.entreprises.minefi.gouv.fr - Usages novateurs de la voiture et nouvelles mobilités
 

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- Ministère du Développement durable - Flight-sharing services : conclusions of the working group
- www.environnement.gouv.fr - 14 janvier 2016 Flight-sharing services : conclusions of the working group - 15 janvier 2016 18h30 - Voeux de Nathalie MARTHIEN, Préfète des Landes - Mont-de-Marsan
 

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- www.equipement.gouv.fr/Flight-sharing-services.html - Flight-sharing services : conclusions of the working group
- www.equipement.gouv.fr - 14 janvier 2016 Flight-sharing services : conclusions of the working group - 15 janvier 2016 18h30 - Voeux de Nathalie MARTHIEN, Préfète des Landes - Mont-de-Marsan
 

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- www.etudiant.gouv.fr/carte-restauration-crous - Carte restauration universitaire
- En bref - les résidences universitaires - etudiant.gouv.fr - En bref - les résidences universitaires Vous loger en résidence universitaire
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- Bourses et aides, comment ça marche ? - etudiant.gouv.fr - Bourses et aides, comment ça marche ? Université de Bretagne Occidentale
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- www.etudiant.gouv.fr - à l'étudiant qui en bénéficiait pendant l'année universitaire 2014 2015 OU à l'étudiant boursier inscrit dans un établissement supérieur à la rentrée 2015 qui a déposé un dossier social étudiant (DSE) et qui a obtenu une mention très bien à la session 2015 du baccalauréat. L'étudiant doit être assidu, autant aux cours qu'aux examens. S'il redouble, il perd le bénéfice de son aide sauf si le redoublement est lié à des raisons médicales graves. Un étudiant ne peut bénéficier de plus de 3 aides au mérite*. Pour bénéficier de l'aide au mérite, l'étudiant doit avoir déposé un dossier social étudiant (DSE). Cette aide est de 900 € par an, elle est versée en 9 mensualités d'octobre à juin*. *Les étudiants qui ont bénéficié de l'aide au mérite en 2014/15 continuent de bénéficier de cette aide selon l'ancien dispositif. Vos aides financières Bourses sur critères sociaux Bourses d'études à l'étranger Aides financières particulières Prêt étudiant garanti par l'État - A quel moment se connecter, quelles sont les étapes, qui est. Gérez votre inscription dans l'enseignement supérieur A quel moment se connecter, quelles sont les étapes, qui est concerné ? Trouvez toutes les réponses à vos questions. En savoir plus Quelle formation choisir ? Vos services Demande DSE Simulateur de bourse Rendez-vous Clé - caution locative étudiante Crous Mobile izly monétique Carte restauration universitaire Connectez-vous sur messervices.etudiant.gouv.fr Mesures : ce qui a changé pour vous Université Paris-Est Marne-la-Vallée Statut national étudiant-entrepreneur Statut national étudiant-entrepreneur Vous permet d'élaborer un projet entrepreneurial dans un PEPITE. Le diplôme d'établissement "étudiant-entrepreneur" (D2E) accompagne ce statut et permet de mener à bien votre projet avec un maximum de sécurité et de visibilité. Université de Bretagne Occidentale CLE : la caution locative étudiante CLE : caution locative étudiante - attester d'un foyer fiscal de rattachement (parent, tuteur légal ou délégataire d'autorité parentale) en France depuis au moins deux ans. Étudiant ressortissant d'un État membre de l'Union européenne : soit avoir occupé à temps plein ou à temps partiel, un emploi en France au cours de l'année de référence (N 2) soit, votre père, votre mère ou votre tuteur légal a perçu des revenus en France au cours de l'année de référence (N 2) soit vous justifiez de plus d'un an de présence (en continu) sur le territoire français, au 1er septembre de l'année N Qu'entend-on par Revenus ? Les revenus retenus sont ceux perçus durant l'année n - 2 figurant à la ligne " revenu brut global " ou " déficit brut global " du ou des avis fiscaux d'imposition. Sont également pris en compte les revenus perçus à l'étranger, ainsi que les revenus soumis au taux forfaitaire. En cas de parents séparés, les revenus des 2 parents sont pris en compte sauf : - Au cours de l'ensemble de ses études supérieures, l'étudiant ne pourra pas bénéficier du dispositif d'aide à la mobilité au delà d'une durée cumulée supérieure à neuf mois. Vous devrez retirer un dossier auprès du service des relations internationales de votre établissement qui assure le paiement des aides à la mobilité internationale. L'aide à la mobilité internationale du ministère de la Culture et de la Communication Une aide à la mobilité internationale peut être accordée à l'étudiant qui effectue un séjour à l'étranger dans le cadre de son cursus en architecture. Le taux de cette aide pour les étudiants inscrits dans une école d'architecture est fixé à 400 € pour les étudiants boursiers, pour une période limitée à 6 mois pendant toute la durée de leur scolarité. Qu'est-ce que le complément au Mérite ? Le complément au mérite est une aide complémentaire à la bourse sur critères sociaux pour les étudiants de l'enseignement supérieur. L'aide au mérite est réservée : - Cette aide est contingentée ce qui signifie que tous les étudiants qui déposent une demande ne peuvent se voir satisfait, même ceux qui remplissent les critères, c'est pourquoi il est demandé à ce que le dossier de bourse soit étudié en premier lieu. Il existe plusieurs cas spécifiques ouvrant droit à l'étude d'un dossier d'ASAA : Les étudiants en situation d'autonomie avérée qui ne bénéficient plus du soutien matériel de ses parents. Ceux ci doivent remplir certains critères permettant d'apprécier leurs situations : Avoir un domicile séparé de celui de ses parents Avoir un avis fiscal séparé Existence de revenus réguliers liés à une activité salariée d'un montant annuel au moins égal à trois SMIC nets (fournir les bulletins de salaires des douze derniers mois). Ne pas percevoir de pension alimentaire de la part de ses parents sauf si celle ci a été prévue par voie de justice. Les étudiants en situation de rupture familiale. - Cette garantie de l'Etat qui permet aux étudiants disposant de revenus mais dépourvus de garants personnels d'accéder plus facilement à un logement. L'Etat se porte garant du paiement des loyers des étudiants en cas de défaillance. Université de Limoges Stages étudiants : vos nouveaux droits Stages étudiants : vos nouveaux droits La nouvelle loi sur les stages améliore le statut des stagiaires, leurs conditions d'accueil et leurs droits. Parmi les nouveautés : interdiction des stages de plus de 6 mois, augmentation de la gratification mensuelle minimale. Bourses : les nouveaux échelons Bourses : les nouveaux échelons "L'échelon 7" permet aux étudiants issus des milieux les plus modestes de bénéficier d'une augmentation de leur bourse. La création de l'échelon "0 bis" permet à 55.000 étudiants de bénéficier d'une aide annuelle de 1.000 euros. Mes services Cnous - Crous qui sommes nous? / presse / Partenariat / Publications / Actualités Les sites des CROUS Crous de Lille - Cette situation doit être attestée par le service social du Crous. Les étudiants de plus de 28 ans qui reprennent leurs études ne peuvent bénéficier de la bourse mais peuvent bénéficier d'une aide spécifique annuelle. Pour cela l'étudiant doit être âgé de moins de 35 ans au 1er septembre de l'année universitaire de la demande (cette limite d'âge n'est pas opposable aux étudiants handicapés). Remplir les conditions de diplôme, d'études, de nationalité et ne pas relever des cas d'exclusions prévus par la réglementation des bourses. Ne pas disposer de ressources supérieures au plafond prévu par le barème d'attribution des bourses. Ne pas percevoir par ailleurs d'autres aides : allocations chômage, revenu de solidarité active (exception faite du RSA majoré qui est alloué aux parents isolé) etc. Une attention particulière est apporté au projet de reprise d'étude, celle-ci devant s'inscrire dans le cadre d'un projet professionnel. - Changement de situation familiale ? La révision des revenus n'est possible que lorsqu'il y a diminution notable et durable des revenus dans le cadre d'un des cas suivants : Divorce (après obtention de l'ordonnance de non conciliation ou du jugement) Mise en disponibilité, travail en temps partiel, réduction du temps de travail, congé sans traitement Situation de surendettement auprès de la banque de France, de faillite, de dépôt de bilan ou de baisse de revenus consécutive à une catastrophe naturelle. Si votre cas entre dans une de ces situations merci de nous fournir les justificatifs. Quand serai-je payé ? La bourse est versée mensuellement, sur 10 mois et en fin de mois. Les notifications définitives commencent à être éditées en septembre (pour tout dossier traité et validé) Si votre bourse est mise en paiement tardivement (ex au mois de Novembre), vous percevrez simultanément les mensualités dues (ex Septembre, Octobre et Novembre). - Comment sont calculés les points de charge ? Distance : Candidat boursier dont le domicile (commune de résidence) familial est éloigné de l'établissement d'inscription à la rentrée universitaire : 249 kilomètres : 250 kilomètres et plus : L'étudiant inscrit à une préparation à distance ne peut bénéficier des points de charge liés à l'éloignement. pour chaque autre enfant à charge : pour chaque autre enfant à charge, étudiant dans l'enseignement supérieur, l'année n ou n 1, en alternance ou en formation initiale : A noter : Si votre frère/soeur n'est pas encore inscrit dans l'enseignement supérieur, les points de charge ne seront rajoutés qu'à la rentrée, à réception de son certificat de scolarité. Nombre de droits à bourse Un étudiant peut utiliser jusqu'à 7 droits à bourse durant la totalité de ses études supérieures. Le cursus licence ainsi que tout autre cursus d'une durée inférieure ou égale à BAC+3 ne peuvent donner lieu à plus de 5 droits à bourse. - Consultez la rubrique : Votre santé La santé universitaire Une question sur votre santé ? Besoin d'aide ? Assurance santé pour les étudiants Vos études Consultez la rubrique : Vos études Contenu en cours de publication Inscription dans l'enseignement supérieur Formations Contrats doctoraux Votre emploi Consultez la rubrique : Votre emploi Contenu en cours de publication Vous engager, vous cultiver Consultez la rubrique : Vous engager, vous cultiver Contenu en cours de publication Vous conseiller et accompagner Consultez la rubrique : Vous conseiller et accompagner Contenu en cours de publication Le portail numérique des démarches et services de la vie étudiante sité édité par le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et les Crous Constituez votre dossier social étudiant (DSE) 14/01/2016 - Crous d'Amiens Picardie Crous de Reims Crous de Lorraine Crous de Strasbourg Crous de Paris Crous de Rouen Crous de Caen Crous de Rennes Crous de Nantes Crous d'Orleans Tours Crous de Dijon Crous de Besancon Crous de Poitiers Crous de Limoges Crous de Clermont Ferrand Crous de Lyon Crous de Grenoble Crous de Bordeaux Crous de Toulouse Crous de Montpellier Crous de Nice Crous de Corse Crous de la Reunion Crous d'Antilles Guyane Crous d'Aix Marseille Avignon Crous de Versailles Crous de Créteil FAQ bourses et aides financières Quels sont les conditions de Nationalité ? Les étudiants suivants peuvent percevoir une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux : Étudiant de nationalité étrangère (situation appréciée au 1er septembre) : être titulaire d'une carte de séjour en cours de validité. être domicilié en France depuis au moins deux ans . - en cas de non respect des obligations de suivi de la formation universitaire ou de non inscription ou non présentation à un concours de recrutement d'enseignants. Lorsque le versement de la Bourse de Service Public est interrompu avant le terme normal du contrat de travail, le recteur peut en outre ordonner le reversement total ou partiel des sommes perçues depuis la date d'effet du contrat annuel. Au préalable, il en informe le bénéficiaire et l'invite à présenter ses observations. Qu'est-ce que l'aide à la Mobilité ? Si, pendant l'année, vous devez poursuivre une partie de vos études à l'étranger, vous pouvez bénéficier d'une aide à la mobilité. L'aide à la mobilité du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Cette aide s'adresse aux étudiants boursiers sur critères sociaux effectuant entre 9 mois d'études à l'étranger dans le cadre de leur cursus universitaire. - L'étudiant français résidant seul sur le territoire français (ou ressortissant de l'Union européenne) et dont les revenus déclarées de la famille résidant à l'étranger ne permet pas d'évaluer le droit à bourse. L'étudiant élevé par un membre de sa famille sans décision judiciaire Les dossiers de demande sont à retirer à partir du mois de juillet auprès de nos services (par mail, courrier joint à votre dossier de bourse. Ce dossier est uniquement académique. Qu'est-ce que les BSP ? Les Bourses de Service Public sont accordées aux étudiants boursiers inscrits en 2ème ou 3ème année de Licence ou en Master 1, qui bénéficient d'un Emploi d'Avenir Professeur (EAP). Elles sont un complément à la rémunération du contrat de travail de l'étudiant et à la bourse sur critères sociaux. Ces bourses sont attribuées par les recteurs à l'issue de la procédure de recrutement pour la durée du contrat. - La gestion du dispositif de paiement de ces Bourses de Service Public aux étudiants concernés est assurée par les CROUS. Le montant annuel de cette bourse est de 2 604 euros. Elle fait l'objet de versements mensuels aux étudiants. Le bénéficiaire d'une Bourse de Service Public s'engage à suivre la formation dans un établissement d'enseignement supérieur sur la base de laquelle il s'est vu attribuer un contrat de travail associé à un emploi d'avenir professeur. Lorsqu'il remplit la condition de diplôme requise pour faire acte de candidature, le bénéficiaire s'engage à s'inscrire à un concours de recrutement d'enseignants du premier ou du second degré et à se présenter à la totalité des épreuves d'admissibilité de ce concours. Le bénéfice de la Bourse de Service Public est interrompu : en cas de rupture du contrat de travail par l'une des parties ; - La résidence universitaire est un choix plébiscité par beaucoup d'étudiants. A un prix accessible car subventionné, elle vous offre un cadre de vie. Année 2015-2016 Echelons, taux, barème des ressources, plafonds à retrouver. Année 2015-2016 Echelons, taux, barème des ressources, plafonds à retrouver en tableaux pour l'année universitaire 2015-2016. En savoir plus Demandez votre DSE Un guide pour vous accompagner à travers la constitution de votre. Demandez votre DSE Un guide pour vous accompagner à travers la constitution de votre Dossier social étudiant (DSE). Vous pourrez ainsi réunir toutes vos demandes en une seule démarche. En savoir plus Aides spécifiques Des aides spécifiques répondrent aux situations. Aides spécifiques Des aides spécifiques répondrent aux situations particulières. Selon vos besoins, cette aide spécifique peut être une allocation annuelle ou une aide ponctuelle. En savoir plus Inscrivez-vous - Le 3e droit ne peut être accordé que si l'étudiant a validé au moins 60 crédits, 2 semestres ou 1 année. Le 4e ou le 5e droit ne peuvent être accordés que si l'étudiant a validé au moins 120 crédits, 4 semestres ou 2 années. Ces situations sont appréciées au 1er septembre de l'année pour laquelle la bourse est sollicitée. Les étudiants passant en année supérieure bénéficient d'un droit à bourse quel que soit le nombre de crédits validés. Au-delà du cursus licence ou de tout autre cursus d'une durée supérieure ou égale à BAC+4 les droits se répartissent comme suit : 3 droits si l'étudiant a utilisé moins de 2 droits si l'étudiant a utilisé Quels cas sont exclus et quels sont les obligations de l'étudiant boursier ? Sont exclus, entre autres, du bénéfice d'une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux : les fonctionnaires stagiaires ou titulaires. les étudiants ayant réussi le concours de l'internat (médecine, pharmacie, odontologie) ou inscrit en Doctorat - Les aides au logement Autres bourses et soutiens financiers Vous loger Vous loger en résidence universitaire Vous loger hors résidence universitaire Les aides au logement La Clé : caution locative étudiante Vous restaurer Où trouver nos Restos'U ? Des repas équilibrés Restauration : le Crous innove Comment bien manger ? Restauration 100% Crous Votre santé La santé universitaire Une question sur votre santé ? Besoin d'aide ? Assurance santé pour les étudiants Vos études Inscription dans l'enseignement supérieur Formations Contrats doctoraux Votre emploi Vous engager, vous cultiver Vous conseiller et accompagner Nous suivre Mentions légales Plan du site Index thématique MENESR - Les Crous 2015 service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr data.gouv.fr En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies à des fins statistiques et de personnalisation. - les personnes inscrites au Pôle Emploi ou bénéficiaires d'aides à l'insertion les personnes rémunérées sous contrat d'apprentissage ou de professionnalisation ou en congé individuel de formation. les étudiants qui suivent des cours de mise à niveau linguistique dans un État étranger. Obligations de l'étudiant boursier : L'étudiant bénéficiaire d'une bourse doit être : inscrit et assidu aux cours, travaux pratiques ou dirigés et réaliser les stages obligatoires intégrés à la formation. Présent aux examens et concours correspondant à ses études. inscrit et assidu aux activités relevant de sa formation et rendre tous les devoirs prévus dans le cadre d'un enseignement à distance. Le non respect de l'une des obligations précitées entraîne le reversement des sommes indûment perçues Comment saisir sa demande ? Les dossiers sont à constituer chaque année à partir du 15 janvier sur le site du Portail de la Vie Etudiante : messervices.etudiants.gouv.fr - Lorsque la mention " paiement réalisé " apparait sur le suivi de votre dossier, veuillez patienter une quinzaine de jours pour percevoir les sommes dues sur votre compte bancaire. Enregistrement du RIB ou changement : à faire directement sur le suivi du dossier en ligne : messervices.etudiants.gouv.fr Comment se faire rembourser des frais d'inscription ? Le remboursement des droits universitaires et de la sécurité sociale étudiante s'effectue auprès de votre établissement avec la notification définitive. Merci de prendre contact avec le secrétariat de votre établissement pour connaitre les modalités exactes. Comment modifier mon droit à bourse ? Arrêt d'études : vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt. Ordre de reversement : - Pour en savoir plus et paramétrer les cookies - Si sur la déclaration fiscale du parent de l'étudiant le portant à charge exclusive, figure la lettre " T " correspondant à la situation de parent isolé, Si un jugement prévoit pour l'autre parent l'obligation du versement d'une pension alimentaire. Lorsque le nouveau conjoint du parent de l'étudiant le prend fiscalement à charge son droit à bourse est examiné en fonction des ressources du nouveau couple constitué. Quelles formations donnent droits aux bourses ? Pour bénéficier d'une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux, l'étudiant doit être inscrit : en formation initiale, en France ou dans un État membre du Conseil de l'Europe dans un établissement d'enseignement public ou privé dans une formation habilitée à recevoir des boursiers. Il doit par ailleurs suivre des études supérieures à temps plein relevant de la compétence du ministère chargé de l'enseignement supérieur. (NB : les études d'infirmière n'ouvrent pas droit à une bourse du MESR) - Si votre établissement nous a fait état d'absences injustifiées vous concernant, un ordre de reversement est établi conformément à la circulaire. l'étudiant boursier doit être inscrit et assidu aux cours, travaux pratiques ou dirigées. Il doit se présenter aux examens et concours. Le non respect de l'une des obligations précitées entraine le reversement des sommes indument perçues. Si vous avez des justificatifs officiels en votre possession qui pourraient modifier cette décision nous vous invitons à les fournir à votre établissement et à nous envoyer une attestation précisant que votre situation a été régularisée. Qu'est-ce que l'ASAA ? L'aide spécifique allocation annuelle (ASAA) est une aide destinée à des étudiants rencontrant des difficultés particulières qui ne peuvent être prises en compte par la bourse. - Suivez-nous Mon compte Vos aides financières Consultez la rubrique : Vos aides financières De quoi vivre ? Tout savoir sur les bourses et aides financières mais aussi sur vos droits et obligations Bourses sur critères sociaux Bourses d'études à l'étranger Aides financières particulières Prêt étudiant garanti par l'État Les aides au logement Autres bourses et soutiens financiers Bourses et aides, comment ça marche ? Université de Bretagne Occidentale Vous loger Consultez la rubrique : Vous loger Vous loger en résidence universitaire Vous loger hors résidence universitaire Les aides au logement La Clé : caution locative étudiante Vous loger en résidence universitaire Vous restaurer Consultez la rubrique : Vous restaurer Où trouver nos Restos'U ? Des repas équilibrés Restauration : le Crous innove Comment bien manger ? Restauration 100% Crous Restauration : le Crous innove Cnous Crous Votre santé - Un seul dossier national sur lequel vous devez formulez les 4 voeux les plus probables Les voeux de bourse sont à titre indicatifs.Votre situation sera régularisée à la rentrée en fonction de votre inscription définitive. 48 heures après votre connexion, vous recevez un mail avec votre dossier. Comment envoyer son dossier Pièces à fournir ? Le dossier ainsi que toutes les pièces justificatives doivent être envoyés uniquement par courrier frais de dossier : 7 euros par paiement en ligne ou chèque (à l'ordre de l'agent comptable du Crous). La somme demandée correspond aux frais de gestion du dossier, indépendants de la réponse accordée et ne sont donc pas remboursables. L'avis fiscal doit être fourni et non la déclaration de revenus ou un justificatif d'impôts. Le certificat de scolarité des frères et soeurs dans l'enseignement supérieur peut être celui de l'année n 1 ou n (dans ce cas, vous le transmettrez à la rentrée dès que vous l'aurez). - Votre identifiant est l'adresse de messagerie que vous avez fournie lors de votre connexion Vous trouverez votre numéro I.N.E sur votre carte d'étudiant ou B.E.A sur votre confirmation d'inscription au baccalauréat Le mot de passe demandé est celui que vous avez choisi lors de la connexion. Vous pouvez dorénavant modifier votre mot de passe à cette adresse : messervices.etudiants.gouv.fr Comment obtenir et comprendre sa notification ? Vous pouvez demander l'envoi de votre notification par mail " en attente " : merci de fournir les documents réclamés sur votre notification. " en cours de traitement " : signifie que le dossier n'est pas encore traité. Vous recevrez votre notification définitive par mail courant septembre. Quels sont les délais de traitement ? A cette époque de l'année, il faut compter un délai d'environ 1 mois pour le traitement d'un courrier et 3 mois pour le traitement de votre dossier initial, à compter de sa date de réception par nos services. - Vous pouvez obtenir une attestation de non inscription auprès du pôle emploi si vous y avez été inscrit. Sinon, merci de nous transmettre une attestation sur l'honneur. Comment modifier son dossier ? Avant d'envoyer votre dossier par voie postale, vous pouvez modifier vos voeux ou toute autre information de façon manuscrite sur le dossier papier que vous avez reçu par mail. Si vous avez déjà renvoyé votre dossier, vous pouvez adresser un mail via le formulaire de contact ci dessous. IMPORTANT : Les voeux de bourses sont avant tout une indication de vos droits, vous pouvez être boursier sur une formation qui ne figure pas dans vos voeux si celle ci est bien habilité à bourse. Aucune modification n'est nécessaire, le certificat de scolarité permettra la mise en paiement. A noter, si vous avez déjà reçu une notification conditionnelle vos voeux ne seront modifiés qu'à la rentrée. Où trouver ses identifiants ? - Vous trouverez ici un guide pour vous accompagner à travers la constitution de votre Dossier social étudiant (DSE). Vous pourrez ainsi réunir toutes vos demandes en une seule. En bref - les bourses sur critères sociaux Pour tout savoir sur les bourses sur critères sociaux : quand faire sa demande ? Bourses pour qui ? Quels avantages ? Comment faire sa demande ? Quels sont les critères d'attribution ? 14/01/2016 Simulateur de bourse sur critères sociaux En fonction des ressources et de la situation de votre famille, cet outil vous donne une indication sur votre droit à une bourse sur critères sociaux à combien cette bourse. 14/01/2016 Service étudiant Comment se passe l'attribution des logements en résidence ? Grâce au Dossier social étudiant (DES), les critères d'attribution d'un logement étudiant sont transparents. Une fois votre notification reçue, il vous suffira. 15/01/2016 En bref - les résidences universitaires 14/01/2016 - Quels sont les conditions de Nationalité ? - Où trouver ses identifiants ? - Comment obtenir et comprendre sa notification ? - Quels sont les délais de traitement ? - Changement de situation familiale ? - Quand serai-je payé ? - Comment se faire rembourser des frais d'inscription ? - Comment modifier mon droit à bourse ? - Qu'est-ce que l'ASAA ? - Qu'est-ce que les BSP ? - Qu'est-ce que l'aide à la Mobilité ? - Qu'entend-on par Revenus ? - Qu'est-ce que le complément au Mérite ? - Quelles formations donnent droits aux bourses ? - Comment sont calculés les points de charge ? - Nombre de droits à bourse - Quels cas sont exclus et quels sont les obligations de l'étudiant boursier ? - Comment saisir sa demande ? - Comment envoyer son dossier Pièces à fournir ? - Comment modifier son dossier ? - Mes services
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[ www.famille.gouv.fr ] Famille-Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.famille.gouv.fr - Famille et enfance Famille et enfance Famille et enfance Famille et enfance - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

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- www.finances.gouv.fr/economie/annonce-des-laureats-deuxieme-appel-a-projets-en-faveur-des-poles-cooperation - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération
- www.finances.gouv.fr - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération - 14/01/2016 - Michel Sapin à Bruxelles : bloquer rapidement le financement du terrorisme en Europe 15/01/2016 Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation - 13/01/2016
- www.finances.gouv.fr/installation-commission-evaluation-et-controle-mediation-consommation - Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
 

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[ www.fonction-publique.gouv.fr ] Portail de la Fonction publique  

- www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique-262 - Vigie, la veille juridique de la DGAFP
- www.fonction-publique.gouv.fr - 15/01/2016 Vigie, la veille juridique de la DGAFP Retrouvez chaque mois les principaux textes et jurisprudences en matière de fonction publique. Vigie n° 76 - janvier 2016
 

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[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : Création de la ZAC des Hauts de l'Allaine (90) - DREAL Franche-Comté - Création de la ZAC des Hauts de l'Allaine (90)
- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Réfection d'un canal sur les communes de Baverans et de Rochefort sur Nenon (39) Création de la ZAC des Hauts de l'Allaine (90) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : réfection d'un canal sur les communes de Baverans et de Rochefort sur Nenon - Jura (39) - DREAL Franche-Comté - Réfection d'un canal sur les communes de Baverans et de Rochefort sur Nenon (39)
 

www.franche-comte.direccte.gouv.fr
[ www.franche-comte.direccte.gouv.fr ] Direccte Bourgogne-Franche-Comté  

- www.franche-comte.direccte.gouv.fr - 2/26 Accès à l'emploi 8/26 Apprentissage 3/26 Droit du travail 6/26 Égalité professionnelle 6/26 Fonds social européen 26/26 Jeunes 16/26 Santé au travail - 3/21 Accès à l'emploi 9/21 Apprentissage 3/21 Droit du travail 5/21 Égalité professionnelle 6/21 Fonds social européen 21/21 Jeunes 14/21 Santé au travail - 3/26 Accès à l'emploi 9/26 Apprentissage 3/26 Droit du travail 3/26 Égalité professionnelle 6/26 Fonds social européen 26/26 Jeunes 9/26 Santé au travail - 3/32 Accès à l'emploi 9/32 Apprentissage 3/32 Droit du travail 8/32 Égalité professionnelle 6/32 Fonds social européen 32/32 Jeunes 13/32 Santé au travail - 3/40 Accès à l'emploi 9/40 Apprentissage 3/40 Droit du travail 10/40 Égalité professionnelle 6/40 Fonds social européen 40/40 Jeunes 17/40 Santé au travail - 3/46 Accès à l'emploi 9/46 Apprentissage 3/46 Droit du travail 8/46 Égalité professionnelle 6/46 Fonds social européen 46/46 Jeunes 16/46 Santé au travail
 

www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
[ www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté  

- www.franche-comte.drjscs.gouv.fr - 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU
- 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté - 2016 SPORTS DE HAUT NIVEAU
 

www.fse.gouv.fr
[ www.fse.gouv.fr ] FSE - Fonds Social Européen en France  

- www.fse.gouv.fr/_general/actualites/article/point-d-actu-sur-la-refonte-du?keepThis=true&TB_iframe=true&width=510&height=620 - 15/01/16 Nouveau : téléchargez l'affiche du PON FSE Toute l'actualité Un modèle d'affiche pour les porteurs de projets du PON "Emploi et Inclusion est disponible !
- www.fse.gouv.fr - Nouveau : téléchargez l'affiche du PON FSE Un modèle d'affiche pour les porteurs de projets du PON "Emploi et Inclusion est disponible !
 

www.gouv.nc
[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc - conclusions du comité de suivi de l'agenda partagé sur la taxe générale à la consommation (TGC) Réunis le 15 janvier, les membres du comité de suivi de l'agenda partagé, représentants des groupes politiques au Congrès et des partenaires sociaux, ont réaffirmé leur attachement à voir aboutir la réforme de la TGC et les engagements sur la compétitivité. - INVITATION PRESSE Signature de la convention-cadre permettant la mise en place de guichets uniques dédiés aux formalités des entreprises M. Philippe Germain, président du gouvernement, vous convie à la signature de la convention-cadre relative aux formalités nécessaires à la tenue du registre du commerce et des sociétés, qui aura lieu entre le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et les trois chambres consulaires, lundi 14 décembre à 14h30 dans les locaux du gouvernement.
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr/ - -Gouvernement
- www.gouvernement.fr - Chapitre 12.
 

www.grippe.sante.gouv.fr
[ www.grippe.sante.gouv.fr ] Grippes - Maladies infectieuses - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.grippe.sante.gouv.fr/actualites/evenements/ - Evénements
- www.grippe.sante.gouv.fr - Evénements Mission mains propres Mission mains propres
- www.grippe.sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/mission-mains-propres/ - Mission mains propres
 

www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
[ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Guadeloupe  

- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
 

www.handicaps.sports.gouv.fr
[ www.handicaps.sports.gouv.fr ] Accueil  

- www.handicaps.sports.gouv.fr - L'équipe du Pôle Ressources National Sport et Handicaps vous présente ses meilleurs voeux
 

www.haute-corse.gouv.fr
[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Réglementer la circulation inter-files 15/01/2016 Le 1er février 2016, la circulation inter-files des deux ou trois-roues motorisés sera expérimentée pour une durée de quatre ans dans les 8 départements d'Ile-de-France ainsi que dans les Bouches-du-Rhône, la Gironde et le Rhône .
- Réglementer la circulation inter-files - Services État Haute-Corse - Réglementer la circulation inter-files
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Que faire en cas de grand froid? 15/01/2016 Les prévisions annoncées par Météo France dans les prochains jours font apparaître une baisse significative des températures. Ce phénomène peut avoir de graves conséquences sur la santé des personnes vulnérables, sans abri ou mal logées.
- Que faire en cas de grand froid? - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Que faire en cas de grand froid?
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Que faire en cas de grand froid? 15/01/2016 Les prévisions annoncées par Météo France dans les prochains jours font apparaître une baisse significative des températures. Ce phénomène peut avoir de graves conséquences sur la santé des personnes vulnérables, sans abri ou mal logées.
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Que faire en cas de grand froid?
 

www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] internet DREAL Haute-Normandie  

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
 

www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
[ www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ] Direccte Normandie  

- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr - Le siège de la Direccte de Normandie et ses unités départementales Le siège de la Direccte de Normandie 14 Avenue Aristide Briand 76108 ROUEN CEDEX 1 Ouverture : du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30. Les unités départementales de la Direccte Unité départementale du Calvados (UD 14)3, place Saint Clair BP 30004 14 201 Hérouville Saint Clair Téléphone : 02 31 47 74 00Contact du (.
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Le-siege-de-la-Direccte-de-Normandie-et-ses-unites-departementales - + Lire la suite Le siège de la Direccte de Normandie et ses unités départementales
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.hautes-alpes.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- des Hautes-Pyrénées - Appel à projets FIPD 2016
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 15/01/2016 Appel à projets FIPD 2016
 

www.hautes-pyrenees.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- Appel à projets FIPD 2016 - des Hautes-Pyrénées - Appel à projets FIPD 2016
- www.hautes-pyrenees.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 15/01/2016 Appel à projets FIPD 2016
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- des Hautes-Pyrénées - Appel à projets FIPD 2016
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 15/01/2016 Appel à projets FIPD 2016
 

www.idf.direccte.gouv.fr
[ www.idf.direccte.gouv.fr ] Direccte Ile-de-France  

- www.idf.direccte.gouv.fr - Les chiffres de la demande d'emploi gagnent en lisibilité et en clarté 15 janvier 2016 Une nouvelle maquette pour la publication mensuelle des statistiques des demandeurs d'emploi 15 janvier 2016 Données mensuelles du marché du travail - 15 janvier 2016 Une nouvelle maquette pour la publication mensuelle des statistiques des demandeurs d'emploi À partir de la publication relative aux demandeurs d'emploi de décembre 2015, publiée le 27 janvier 2016, la Dares et Pôle emploi présentent sous un format rénové les statistiques mensuelles sur les demandeurs d'emploi. Cette évolution vise à améliorer la lisibilité des indicateurs produits. Elle permet de prendre en compte les recommandations émises par l'Autorité de la statistique publique (ASP), qui ont fait suite à la labellisation des statistiques mensuelles des demandeurs d'emploi. + Lire la suite
- www.idf.direccte.gouv.fr/Les-chiffres-de-la-demande-d-emploi-gagnent-en-lisibilite-et-en-clarte-17674 - Les chiffres de la demande d'emploi gagnent en lisibilité et en clarté
- www.idf.direccte.gouv.fr/Une-nouvelle-maquette-pour-la-publication-mensuelle-des-statistiques-des - + Lire la suite Une nouvelle maquette pour la publication mensuelle des statistiques des demandeurs d'emploi
 

www.ile-de-france.biep.gouv.fr
[ www.ile-de-france.biep.gouv.fr ] Briep Ile de France  

- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/12144 - AAIOM-PN-78-DRP-Chargé de la réception, diffusion de l'information, de l'alimentation de fichiers, du soutien opérationnel 15/01/2016
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/12153 - AAIOM-AC-75-SAELSI-Adjoint administratif, chargé de la gestion et du suivi des moyens généraux 15/01/2016
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/12154 - AAIOM-AC-75-SAELSI-Gestionnaire participant au contrôle de gestion au sein de la section habillement, programme police nationale 15/01/2016
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/12155 - AAIOM-AC-75-DRCPN-Gestionnaire des personnels contractuels PN 15/01/2016
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr - AAIOM-AC-75-SAELSI-Adjoint administratif, chargé de la gestion et du suivi des moyens généraux 15/01/2016 AAIOM-AC-75-SAELSI-Gestionnaire participant au contrôle de gestion au sein de la section habillement, programme police nationale 15/01/2016 AAIOM-AC-75-DRCPN-Gestionnaire des personnels contractuels PN 15/01/2016 - AAIOM-PN-78-DRP-Chargé de la réception, diffusion de l'information, de l'alimentation de fichiers, du soutien opérationnel 15/01/2016
 

www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
[ www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ] Direccte Ile-de-France  

- www.ile-de-france.direccte.gouv.fr - Les chiffres de la demande d'emploi gagnent en lisibilité et en clarté 15 janvier 2016 Une nouvelle maquette pour la publication mensuelle des statistiques des demandeurs d'emploi 15 janvier 2016 Données mensuelles du marché du travail - 15 janvier 2016 Une nouvelle maquette pour la publication mensuelle des statistiques des demandeurs d'emploi À partir de la publication relative aux demandeurs d'emploi de décembre 2015, publiée le 27 janvier 2016, la Dares et Pôle emploi présentent sous un format rénové les statistiques mensuelles sur les demandeurs d'emploi. Cette évolution vise à améliorer la lisibilité des indicateurs produits. Elle permet de prendre en compte les recommandations émises par l'Autorité de la statistique publique (ASP), qui ont fait suite à la labellisation des statistiques mensuelles des demandeurs d'emploi. + Lire la suite
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[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

- www.immigration.gouv.fr/Accueil - Accueil
- www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement - Accueil et accompagnement
- www.immigration.gouv.fr/Asile - Asile
- www.immigration.gouv.fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.gouv.fr/Europe-et-International - Europe et International
- www.immigration.gouv.fr/fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil - Accueil
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement - Accueil et accompagnement
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2015-concernant-les-gestionnaires-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants - Appel à projets 2015 concernant les gestionnaires de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de foyers de travailleurs...
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Culture-histoire-et-memoire-de-l-immigration - Culture, histoire et mémoire de l'immigration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Education-et-parentalite - Éducation et parentalité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Emploi-et-promotion-de-la-diversite - Emploi et promotion de la diversité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise - L'accès à la nationalité française
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-accueil-des-primo-arrivants - L'accueil des primo-arrivants
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-apprentissage-du-francais - L'apprentissage du français
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] Délégation interministérielle à l'intelligence économique  

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- www.intelligence-economique.gouv.fr - « Vive la coopétition! » Claude Revel s'exprime sur le site de Sciences Po Témoignage Claude Revel enseigne - en anglais - l'approche française de l'intelligence économique à l'École des affaires internationales (PSIA) de Sciences Po, face à des élèves du monde entier.
 

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- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur - Devenir bénévole - majeur
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool - Tous le s risques liés à l'alcool
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool - Tous les risques liés à l'alcool
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger - Je cherche un emploi à l'étranger ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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- www.jeunesse.gouv.fr - Découvrir le monde, le portail pour vivre une expérience à l'étranger ! Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? - Missions et organisation Découvrir le monde, le portail 1f40 pour vivre une expérience à l'étranger ! du 15/01 au 25/01 Concours photo "CLIC/CAJ, arrêt sur image" J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? - Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur du 15/01 au 17/01 Salon de l'Etudiant Spécial ouverture APB du 15/01 au 30/01 En 2015, le bac pro a 30 ans ! J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? - Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? - Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
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165/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 27/240 Apprentissage 117/240 Chômage 20/240 CHSCT 5/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 37/240 Compétitivité 12/240 Concurrence 99/240 Conseiller du salarié 59/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 9/240 Discrimination 212/240 Droit du travail 24/240 Emploi d'avenir 126/240 Entreprise 14/240 Europe 5/240 Exclusion 16/240 Exportation 6/240 Femmes 24/240 Fonds social européen 151/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 43/240 Industrie 30/240 Innovation 32/240 Insertion 227/240 Inspection du travail 2/240 Intelligence économique 6/240 investissement 67/240 Jeunes 14/240 Marché public 7/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 21/240 Nacre - 166/272 Accès à l'emploi 2/272 Action collective 2/272 Activité partielle 18/272 Agriculture 4/272 Alternance 26/272 Apprentissage 119/272 Chômage 16/272 CHSCT 6/272 Comité d'entreprise 2/272 Commande publique 36/272 Compétitivité 12/272 Concurrence 104/272 Conseiller du salarié 60/272 Consommation 28/272 Contrat de génération 20/272 Convention collective 8/272 Dialogue social 9/272 Discrimination 216/272 Droit du travail 22/272 Emploi d'avenir 130/272 Entreprise 17/272 Europe 5/272 Exclusion 17/272 Exportation 6/272 Femmes 26/272 Fonds social européen 158/272 Formation professionnelle 2/272 GPEC 12/272 Handicap 43/272 Industrie 31/272 Innovation 31/272 Insertion 242/272 Inspection du travail 2/272 Intelligence économique 7/272 investissement 62/272 Jeunes 15/272 Marché public 7/272 Médecine du travail 12/272 Médiateur 2/272 Métrologie 8/272 Mutation économique 20/272 Nacre - 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- Services de l'Etat dans le Lot - Ambiance hivernale ce week-end dans le Lot,........ Vigilance en raison de conditions météorologiques dégradées pour la circulation routière dans le département du Lot
 

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[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- www.lot-et-garonne.gouv.fr - DREAL Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes DIRECCTE Aquitaine -Limousin - Poitou-Charentes DRAC Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes DRAAF Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes DRJSCS Aquitiane - Limousin - Poitou-Charentes Conseil départemental de Lot-et-Garonne Les services de l'Etat en Charente - Mis à jour le 15/01/2016
 

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[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

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[ www.lot.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

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[ www.lotetgaronne.fr ]   

- www.lotetgaronne.fr/ - Conseil départemental de Lot-et-Garonne
 

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[ www.loup.developpement-durable.gouv.fr ] Mission loup - DREAL Rhône-Alpes   

- Mission loup - DREAL Rhône-Alpes - Bassin Rhône Méditerranée
- Mission loup - DREAL Rhône-Alpes - Commissaires enquêteurs
- Mission loup - DREAL Rhône-Alpes - Consultation du public
- Mission loup - DREAL Rhône-Alpes - Espace presse
- www.loup.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier - Présentation de la DREAL Pour travailler à la DREAL Espace presse Commissaires enquêteurs Consultation du public Territoires paysages logement Transports Déplacements Sécurité routière Bassin Rhône Méditerranée
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- Services Etat Maine-et-Loire - Attention : vigilance météo ce week-end Météo France a placé le département de Maine-et-Loire en vigilance jaune, en prévision de brouillards givrants et de neige.
- Services Etat Maine-et-Loire - En hiver, attention aux intoxications au monoxyde de carbone !
- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - Les services d'accueil de la préfecture sur le site Saint Aubin seront exceptionnellement fermés le 19 janvier à partir de 10h45. Accueil en préfecture - site Saint Aubin fermé le 19 janvier à partir de 10h45 En hiver, attention aux intoxications au monoxyde de carbone ! 19/11/2015 Chaque hiver, les émanations de monoxyde de carbone entraînent des intoxications nécessitant des hospitalisations et pouvant conduire au décès des personnes. - Mis à jour le 15/01/2016 Météo France a placé le département de Maine-et-Loire en vigilance jaune, en prévision de brouillards givrants et de neige. Attention : vigilance météo ce week-end 15/01/2016 - Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016 15/12/2015 Le 1er janvier 2016, 25 communes nouvelles ont vu le jour, regroupant 133 communes.
- Services Etat Maine-et-Loire - Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016
 

www.maine-et-loire.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- Attention : vigilance météo ce week-end - Services Etat Maine-et-Loire - Attention : vigilance météo ce week-end Météo France a placé le département de Maine-et-Loire en vigilance jaune, en prévision de brouillards givrants et de neige.
- En hiver, attention aux intoxications au monoxyde de carbone ! - Services Etat Maine-et-Loire - En hiver, attention aux intoxications au monoxyde de carbone !
- www.maine-et-loire.gouv.fr - Les services d'accueil de la préfecture sur le site Saint Aubin seront exceptionnellement fermés le 19 janvier à partir de 10h45. Accueil en préfecture - site Saint Aubin fermé le 19 janvier à partir de 10h45 En hiver, attention aux intoxications au monoxyde de carbone ! 19/11/2015 Chaque hiver, les émanations de monoxyde de carbone entraînent des intoxications nécessitant des hospitalisations et pouvant conduire au décès des personnes. - Mis à jour le 15/01/2016 Météo France a placé le département de Maine-et-Loire en vigilance jaune, en prévision de brouillards givrants et de neige. Attention : vigilance météo ce week-end 15/01/2016 - Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016 15/12/2015 Le 1er janvier 2016, 25 communes nouvelles ont vu le jour, regroupant 133 communes.
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www.mayotte.dieccte.gouv.fr
[ www.mayotte.dieccte.gouv.fr ] Direccte Mayotte  

- www.mayotte.dieccte.gouv.fr/http://www.pole-emploi.fr/region/reunion-mayotte/ - -Pôle emploi La Réunion-Mayotte
- www.mayotte.dieccte.gouv.fr - Conseil National de l'Industrie DGCCRF(Economie et Finances) -Gouvernement -Légifrance -Ministère du Travail -Politiques publiques de l'emploi -Service public -Travailler mieux -CCI Mayotte -Conseil Général de Mayotte -IEDOM Mayotte -Pôle emploi La Réunion-Mayotte -Préfecture de Mayotte -Réseaux de santé de Mayotte
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/eleve-ou-candidat-de-l/demander-une-aide/article/demander-une-bourse-d-etude-ou-des?id_rubrique=40 - Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/proprietaire-ou-operateur/obtenir-un-droit-une-autorisation-43/article/coupe-du-bois-pour-les-forets-sous?id_rubrique=43 - Demander une autorisation administrative de coupe de bois
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto - Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Couper du bois dans une forêt sans garantie de gestion durable - Obtenir un certificat de capacité au soin d'animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique Demander une autorisation administrative de coupe de bois
 

www.messervices.etudiant.gouv.fr
[ www.messervices.etudiant.gouv.fr ]   

- www.messervices.etudiant.gouv.fr/ - Cité'U Clé - caution locative étudiante Connectez-vous sur messervices.etudiant.gouv.fr Rendez-vous
- www.messervices.etudiant.gouv.fr - Mon compte
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr - Le juge d'instruction Le substitut du procureur Le juge des enfants Le juge de l'application des peines Assistants de justice Assesseur au tribunal pour enfants : un engagement pour la justice des mineurs Les métiers de la Justice - Aurélie Leclercq, directrice des services pénitentiaires
 

www.metiers.santesolidarites.gouv.fr
[ www.metiers.santesolidarites.gouv.fr ] Métiers et concours - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

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[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Internet DREAL PACA - 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques (...) 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques naturels
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- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Bulletin Hydro - Décembre 2015 12 janvier 2016 Décembre : dans la continuité de novembre Production de logements locatifs sociaux en PACA, 2015 une année record ! 7 janvier 2016 En Paca, 10 300 logements agréés en 2015, une progression de près de 25% par rapport à 2014. 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques naturels 6 janvier 2016 Les 22 et 23 mars 2016 se tiendra au Palais du Pharo à Marseille , la 3éme édition des assises nationales des risques naturels. Inscrivez-vous. Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 18 décembre 2015 Chiffres du mois de novembre 2015 Newsletters Réussir - L'action de l'Etat en PACA 9 septembre 2014 Accès aux lettres de l'Etat en Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de la préfecture de région PACA Toutes les actualités Etat de l'Environnement Industriel PACA Plans de Prévention des Risques Technologiques Natura 2000 SILENE - Le portail public des données naturalistes - DREAL PACA Formulaires / Téléprocédures Communication / Presse Consultations publiques Sites institutionnels Climat - Air - Energie Biodiversité - Eau - Paysages Prévention des risques Développement Durable Transports - Infrastructures Logement - Construction - Foncier Territoire Aménagement Données En Paca, 10 300 logements agréés en 2015, une progression de près de 25% par rapport à 2014. Les 22 et 23 mars 2016 se tiendra au Palais du Pharo à Marseille , la 3éme édition des assises nationales des risques naturels. Inscrivez-vous. La DREAL PACA à la COP 21 a présenté l'observatoire des risques, mercredi 9 décembre 2015 Production de logements locatifs sociaux en PACA, 2015 une année record (. Le 7 janvier 22 et 23 mars - Inscrivez vous aux Assises nationales sur les risques (. Le 6 janvier Les engagements du Plan d'Action Lima-Paris et les actions annoncées (. Le 14 décembre 2015 La DREAL PACA à la COP 21 Le 9 décembre 2015 - Eau et Urbanisme Politiques de l'eau Utilisation de ce site Aide à la navigation et à la recherche Les infos du site en flux RSS Comment s'abonner ? Recueil de l'avis des utilisateurs Saisir les services de l'Etat Les accès directs Guichet transport public routier Contrôle des véhicules Associations Partenaires Commissaires enquêteurs -------------------------------------------------- Cartographie interactive Données naturalistes Données territoriales Données SIG Statistiques -------------------------------------------------- Autorité environnementale Les documents stratégiques (PER, SRCAE, SRCE etc. Permis CITES Publications Sites utiles Légifrance Marchés publics Service public Mes démarches 24h/24 Gouvernement.fr DATA.gouv.fr Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier Climat - Air - Energie Transition Energétique pour la croissance verte Démarches territoriales - Effet de Serre et changement climatique Air et pollution atmosphérique Economies d'énergie Biodiversité - Eau - Paysages Biodiversité Sites - Paysages - Publicité Eaux et milieux aquatiques Milieux marins et littoraux Le Comité Régional Biodiversité Prévention des risques Le contexte régional au niveau des risques Information du public Etat de l'Environnement Industriel PACA Risques naturels Risques technologiques et PPRT Contrôle des ouvrages hydrauliques Sous-sol et risque minier Installations classées pour la protection de l'environnement Santé-Environnement Les services en ligne Les sites utiles Développement Durable Tour d'horizon Economie Verte Documents stratégiques Accompagnement des associations et partenariats La COP21 en PACA Statistiques Transports - Infrastructures Les projets d'infrastructures routières Les autres projets d'infrastructures Les transports en PACA Chartes CO2 - Guichet transport public routier Contrôle des véhicules Sécurité routière Logement - Construction - Foncier Appels à projet Etudes et observatoires Comité Régional de l'Habitat et de l'hébergement - (CRHH) Foncier pour le logement Logement social La rénovation de l'habitat Construction durable Statistiques Territoire Aménagement Données Démarches territoriales de Développement Durable Approches territoriales Urbanisme, planification et projets d'aménagement Approches thématiques Données / Cartographies Profil Environnemental Régional 2015 : Saisir les services de l'Etat : Infos légales : Les infos du site en flux RSS : Comment s'abonner ? : Accessibilité : Recueil de l'avis des utilisateurs
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www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] Site INTERNET de la DREAL Midi-Pyrénées  

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www.miviludes.gouv.fr
[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

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[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83  

- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - La Gendarmerie du Var sur Facebook Infos routières, Actus, Carrières Tunnels de Toulon : infos utiles et sécurité Informations pratiques et consignes de sécurité Permis de conduire à 1 par jour : auto-écoles Les auto-écoles concernées par ce programme dans le Var (la dernière mise à jour) Portail des Permis de conduire / ANTS Résultats d'examens, nouveau permis, solde de points, perte/vol, démarches et questions liées au permis La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR) Les IDSR participent aux actions de prévention de la MSR-Var. Association "Vivr'Handi" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Handi Roue Libre" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Alcool, Vitesse et Contresens" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 15 janvier 2016
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 15.01.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
 

www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Nord-Pas-de-Calais-Picardie  

- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 23/12/2015 EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif Véritable outil opérationnel construit collectivement au 1er semestre 2014 dans le cadre des travaux des Assises Territoriales du Travail Social, le répertoire des pratiques inspirantes dans le Nord Pas de Calais sur le thème développement social et travail social collectif capitalise les réussites locales pour les promouvoir et favoriser une meilleure circulation de celles-ci.
- EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais-Picardie - EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 15.01.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 15 janvier 2016
 

www.oncfs.gouv.fr
[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs  

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742 - La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743 - Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746 - Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - jeune majeur attachement enfance en danger maltraitance soutien à la parentalité jeune en difficultés multiples autorité parentale pupille de l'Etat information préoccupante - mineur isolé étranger jeune en difficultés multiples pupille de l'Etat observation violence conjugale milieu ouvert - partenariat jeune majeur attachement soutien à la parentalité maltraitance accueil de jour information préoccupante projet pour l'enfant pupille de l'Etat milieu ouvert - projet pour l'enfant observation jeune en difficultés multiples milieu ouvert étude et recherche autorité parentale maltraitance - pupille de l'Etat violence conjugale mineur isolé étranger information préoccupante soutien à la parentalité enfance en danger étude et recherche partenariat - soutien à la parentalité partenariat enfance en danger milieu ouvert jeune majeur pupille de l'Etat autorité parentale accueil de jour projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

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[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Adapter sa conduite routière à la situation hivernale Météo-France annonce une baisse des températures pour les prochains jours. Les conseils pour adapter sa conduite routière à la situation hivernale.
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Communes nouvelles : La démarche se poursuit Les fusions de communes se poursuivent dans l'Orne, avec la création le 12 janvier, de la commune nouvelle de la Ferté-Macé regroupant la commune historique de la Ferté-Macé et celle d'Antoigny. Le département compte aujourd'hui 412 communes.
- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 15/01/2016 Intempéries neigeuses : Conditions de circulation dans la nuit de vendredi à samedi - Les fusions de communes se poursuivent dans l'Orne, avec la création le 12 janvier, de la commune nouvelle de la Ferté-Macé regroupant la commune historique de la Ferté-Macé et celle d'Antoigny. Le département compte aujourd'hui 412 communes. Communes nouvelles : La démarche se poursuit - Mis à jour le 15/01/2016 Météo-France annonce une baisse des températures pour les prochains jours. Les conseils pour adapter sa conduite routière à la situation hivernale. Adapter sa conduite routière à la situation hivernale
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- Communes nouvelles : La démarche se poursuit - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Communes nouvelles : La démarche se poursuit Les fusions de communes se poursuivent dans l'Orne, avec la création le 12 janvier, de la commune nouvelle de la Ferté-Macé regroupant la commune historique de la Ferté-Macé et celle d'Antoigny. Le département compte aujourd'hui 412 communes.
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www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 21/64 Accès à l'emploi 14/64 Action collective 11/64 Alternance 13/64 Apprentissage 30/64 Chômage 10/64 Compétitivité 2/64 Concurrence 13/64 Consommation 14/64 Contrat de génération 6/64 Dialogue social 5/64 Emploi d'avenir 34/64 Entreprise 33/64 Europe 5/64 Exclusion 8/64 Exportation 2/64 Fonds social européen 64/64 Formation professionnelle 41/64 Industrie 16/64 Innovation 46/64 Inspection du travail 4/64 Intelligence économique 2/64 investissement 5/64 Jeunes 3/64 Métrologie 15/64 Mutation économique 9/64 Organisation des services 3/64 Prévention 30/64 Santé au travail 2/64 Securité travail 2/64 Statistiques 2/64 Tourisme - 23/61 Accès à l'emploi 14/61 Action collective 10/61 Alternance 12/61 Apprentissage 27/61 Chômage 10/61 Compétitivité 2/61 Concurrence 12/61 Consommation 14/61 Contrat de génération 5/61 Dialogue social 4/61 Emploi d'avenir 34/61 Entreprise 32/61 Europe 4/61 Exclusion 8/61 Exportation 4/61 Fonds social européen 61/61 Formation professionnelle 38/61 Industrie 15/61 Innovation 51/61 Inspection du travail 4/61 Intelligence économique 2/61 investissement 7/61 Jeunes 4/61 Métrologie 14/61 Mutation économique 9/61 Organisation des services 2/61 Prévention 25/61 Santé au travail 2/61 Securité travail 2/61 Statistiques 2/61 Tourisme - 24/61 Accès à l'emploi 14/61 Action collective 10/61 Alternance 14/61 Apprentissage 27/61 Chômage 10/61 Compétitivité 2/61 Concurrence 12/61 Consommation 15/61 Contrat de génération 4/61 Dialogue social 4/61 Emploi d'avenir 35/61 Entreprise 30/61 Europe 3/61 Exclusion 10/61 Exportation 3/61 Fonds social européen 61/61 Formation professionnelle 40/61 Industrie 14/61 Innovation 60/61 Inspection du travail 4/61 Intelligence économique 4/61 investissement 9/61 Jeunes 5/61 Métrologie 14/61 Mutation économique 10/61 Organisation des services 6/61 Prévention 37/61 Santé au travail 2/61 Securité travail 2/61 Statistiques 2/61 Tourisme - 25/61 Accès à l'emploi 25/61 Chômage 16/61 Contrat de génération 35/61 Entreprise 31/61 Europe 3/61 Exclusion 3/61 Fonds social européen 36/61 Industrie 14/61 Innovation 52/61 Inspection du travail 6/61 Jeunes 11/61 Mutation économique 11/61 Organisation des services 22/61 Santé au travail - 25/62 Accès à l'emploi 14/62 Action collective 10/62 Alternance 14/62 Apprentissage 26/62 Chômage 10/62 Compétitivité 2/62 Concurrence 12/62 Consommation 15/62 Contrat de génération 5/62 Dialogue social 4/62 Emploi d'avenir 36/62 Entreprise 30/62 Europe 3/62 Exclusion 8/62 Exportation 3/62 Fonds social européen 62/62 Formation professionnelle 38/62 Industrie 14/62 Innovation 57/62 Inspection du travail 4/62 Intelligence économique 2/62 investissement 10/62 Jeunes 5/62 Métrologie 12/62 Mutation économique 10/62 Organisation des services 4/62 Prévention 37/62 Santé au travail 2/62 Securité travail 2/62 Statistiques 2/62 Tourisme - 31/60 Accès à l'emploi 21/60 Action collective 15/60 Alternance 18/60 Apprentissage 31/60 Chômage 15/60 Compétitivité 3/60 Concurrence 18/60 Consommation 21/60 Contrat de génération 9/60 Dialogue social 6/60 Emploi d'avenir 50/60 Entreprise 46/60 Europe 3/60 Exclusion 12/60 Exportation 3/60 Fonds social européen 57/60 Formation professionnelle 57/60 Industrie 24/60 Innovation 60/60 Inspection du travail 6/60 Intelligence économique 3/60 investissement 8/60 Jeunes 4/60 Métrologie 13/60 Mutation économique 13/60 Organisation des services 3/60 Prévention 38/60 Santé au travail 3/60 Securité travail 3/60 Statistiques 3/60 Tourisme
 

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- Diagnostics territoriaux partagés à 360° - DREAL des Pays de la Loire - Diagnostics territoriaux partagés à 360°
- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Diagnostics territoriaux partagés à 360° 15 janvier 2016 En 2013, les cinq départements de la région des Pays de la Loire ont été pilotes dans l'élaboration de diagnostics territoriaux dits « à 360° » (DT360). En 2015, une synthèse régionale a été réalisée par la DREAL et la DRDJSCS sur la base de ces DT360 et de données actualisées. Un quatre pages, extrait de cette synthèse, est aujourd'hui mis en ligne. Nouveautés 2016 sur le Prêt à Taux Zéro 15 janvier 2016 La Loi de finances pour 2016 renforce le Prêt à Taux Zéro (PTZ) pour rendre le dispositif accessible à un plus grand nombre de ménages sur l'ensemble du territoire. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- Nouveautés 2016 sur le Prêt à Taux Zéro - DREAL des Pays de la Loire - Nouveautés 2016 sur le Prêt à Taux Zéro
 

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- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 4/92 Accès à l'emploi 2/92 Action collective 2/92 Activité partielle 92/92 Agriculture 78/92 Compétitivité 8/92 Contrat de génération 11/92 Droit du travail 2/92 Entreprise 4/92 Exportation 78/92 Financement des entreprises 50/92 Formation professionnelle 2/92 Handicap 3/92 Industrie 2/92 Innovation 2/92 Insertion 2/92 Inspection du travail 4/92 Intelligence économique 2/92 investissement 6/92 Jeunes 80/92 Mutation économique 13/92 Prévention 5/92 Saisonniers 32/92 Santé au travail 4/92 Senior 12/92 Tourisme - 6/116 Accès à l'emploi 2/116 Action collective 2/116 Activité partielle 116/116 Agriculture 81/116 Compétitivité 10/116 Contrat de génération 12/116 Droit du travail 4/116 Entreprise 6/116 Exportation 83/116 Financement des entreprises 58/116 Formation professionnelle 2/116 Handicap 3/116 Industrie 4/116 Innovation 2/116 Insertion 2/116 Inspection du travail 6/116 Intelligence économique 4/116 investissement 8/116 Jeunes 83/116 Mutation économique 19/116 Prévention 4/116 Saisonniers 31/116 Santé au travail 6/116 Senior 12/116 Tourisme - 7/107 Accès à l'emploi 3/107 Action collective 2/107 Activité partielle 107/107 Agriculture 85/107 Compétitivité 11/107 Contrat de génération 16/107 Droit du travail 5/107 Entreprise 6/107 Exportation 86/107 Financement des entreprises 58/107 Formation professionnelle 2/107 Handicap 2/107 Industrie 4/107 Innovation 2/107 Insertion 2/107 Inspection du travail 7/107 Intelligence économique 4/107 investissement 9/107 Jeunes 86/107 Mutation économique 19/107 Prévention 3/107 Saisonniers 32/107 Santé au travail 7/107 Senior 12/107 Tourisme - 8/103 Accès à l'emploi 2/103 Action collective 1/103 Activité partielle 103/103 Agriculture 73/103 Compétitivité 7/103 Contrat de génération 20/103 Droit du travail 3/103 Entreprise 4/103 Exportation 74/103 Financement des entreprises 59/103 Formation professionnelle 1/103 Handicap 5/103 Industrie 3/103 Innovation 1/103 Insertion 1/103 Inspection du travail 4/103 Intelligence économique 3/103 investissement 6/103 Jeunes 73/103 Mutation économique 13/103 Prévention 5/103 Saisonniers 30/103 Santé au travail 5/103 Senior 8/103 Tourisme 15/103 VAE - 8/98 Accès à l'emploi 3/98 Action collective 1/98 Activité partielle 98/98 Agriculture 79/98 Compétitivité 8/98 Contrat de génération 17/98 Droit du travail 4/98 Entreprise 6/98 Exportation 80/98 Financement des entreprises 55/98 Formation professionnelle 1/98 Handicap 5/98 Industrie 4/98 Innovation 1/98 Insertion 2/98 Inspection du travail 5/98 Intelligence économique 4/98 investissement 8/98 Jeunes 79/98 Mutation économique 17/98 Prévention 3/98 Saisonniers 29/98 Santé au travail 6/98 Senior 9/98 Tourisme - 9/106 Accès à l'emploi 2/106 Action collective 1/106 Activité partielle 106/106 Agriculture 78/106 Compétitivité 8/106 Contrat de génération 19/106 Droit du travail 3/106 Entreprise 4/106 Exportation 79/106 Financement des entreprises 54/106 Formation professionnelle 1/106 Handicap 6/106 Industrie 3/106 Innovation 1/106 Insertion 1/106 Inspection du travail 4/106 Intelligence économique 3/106 investissement 7/106 Jeunes 78/106 Mutation économique 15/106 Prévention 5/106 Saisonniers 26/106 Santé au travail 6/106 Senior 8/106 Tourisme 12/106 VAE
 

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- DREAL des Pays de la Loire - Diagnostics territoriaux partagés à 360°
- www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr - Diagnostics territoriaux partagés à 360° 15 janvier 2016 En 2013, les cinq départements de la région des Pays de la Loire ont été pilotes dans l'élaboration de diagnostics territoriaux dits « à 360° » (DT360). En 2015, une synthèse régionale a été réalisée par la DREAL et la DRDJSCS sur la base de ces DT360 et de données actualisées. Un quatre pages, extrait de cette synthèse, est aujourd'hui mis en ligne. Nouveautés 2016 sur le Prêt à Taux Zéro 15 janvier 2016 La Loi de finances pour 2016 renforce le Prêt à Taux Zéro (PTZ) pour rendre le dispositif accessible à un plus grand nombre de ménages sur l'ensemble du territoire. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
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[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat  

- www.pensions.bercy.gouv.fr - 15 janvier 2016
 

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[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/situation-mensuelle-budget-etat-30-novembre-2015 - Lire la suite Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015
- www.performance-publique.budget.gouv.fr - 15 Janvier 2016 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 Au 30 novembre 2015, le solde général d'exécution du budget de l'État s'établit à - 82,8 milliards d'euros contre - 90,8 milliards d'euros fin novembre 2014, soit une amélioration de 8 milliards. Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016 Le dépliant « Le budget de l'État 2016 voté en quelques chiffres » conçu par la direction du Budget propose, après le vote de chaque loi de finances initiale, une présentation des principaux. 15 Janvier 2016 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 14 Janvier 2016 Voeux de Michel Sapin et Christian Eckert à la presse La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été promulguées par le président de la République, et publiées au Journal officiel du 30 décembre 2015. - Le projet de loi avait été adopté en lecture définitive par l'Assemblée nationale le 17 décembre. - Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016 Le dépliant « Le budget de l'État 2016 voté en quelques chiffres » conçu par la direction du Budget propose, après le vote de chaque loi de finances initiale, une présentation des principaux. Lire la suite Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016 14 Janvier 2016 - Voeux de Michel Sapin et Christian Eckert à la presse Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté ce jeudi 14 janvier leurs voeux à la presse pour 2016, et commenté. Lire la suite Voeux de Michel Sapin et Christian Eckert à la presse 14 Janvier 2016
 

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- www.performance-publique.gouv.fr - 15 Janvier 2016 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 Au 30 novembre 2015, le solde général d'exécution du budget de l'État s'établit à - 82,8 milliards d'euros contre - 90,8 milliards d'euros fin novembre 2014, soit une amélioration de 8 milliards. Lire la suite 15 Janvier 2016 Situation mensuelle du Budget de l'État au 30 novembre 2015 La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été promulguées par le président de la République, et publiées au Journal officiel du 30 décembre 2015. Le projet de loi avait été adopté en lecture définitive par l'Assemblée nationale le 17 décembre. - Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016 Le dépliant « Le budget de l'État 2016 voté en quelques chiffres » conçu par la direction du Budget propose, après le vote de chaque loi de finances initiale, une présentation des principaux. Lire la suite Les chiffres clés du budget de l'État pour 2016 14 Janvier 2016 - Voeux de Michel Sapin et Christian Eckert à la presse Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté ce jeudi 14 janvier leurs voeux à la presse pour 2016, et commenté. Lire la suite Voeux de Michel Sapin et Christian Eckert à la presse 14 Janvier 2016
 

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- www.picardie.drjscs.gouv.fr - 23/12/2015 EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif Véritable outil opérationnel construit collectivement au 1er semestre 2014 dans le cadre des travaux des Assises Territoriales du Travail Social, le répertoire des pratiques inspirantes dans le Nord Pas de Calais sur le thème développement social et travail social collectif capitalise les réussites locales pour les promouvoir et favoriser une meilleure circulation de celles-ci.
- EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais-Picardie - EGTS : publication du répertoire des pratiques inspirantes Développement Social et Travail Social collectif
 

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- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/CC-et-accords-agricoles-par-departement-17732 - CC et accords agricoles par département
- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Conjoncture-trimestrielle-Aquitaine-T3-2015 - Conjoncture trimestrielle Emploi Aquitaine et Départements 3ème trimestre 2015
- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Conjoncture-trimestrielle-Emploi-Aquitaine-et-Departements-3eme-trimestre-2015 - Conjoncture trimestrielle Emploi Aquitaine et Départements 3ème trimestre 2015
- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - 155/248 Accès à l'emploi 2/248 Action collective 2/248 Activité partielle 16/248 Agriculture 4/248 Alternance 26/248 Apprentissage 116/248 Chômage 15/248 CHSCT 4/248 Comité d'entreprise 2/248 Commande publique 36/248 Compétitivité 13/248 Concurrence 106/248 Conseiller du salarié 60/248 Consommation 34/248 Contrat de génération 18/248 Convention collective 8/248 Dialogue social 9/248 Discrimination 190/248 Droit du travail 24/248 Emploi d'avenir 127/248 Entreprise 16/248 Europe 5/248 Exclusion 16/248 Exportation 6/248 Femmes 26/248 Fonds social européen 130/248 Formation professionnelle 2/248 GPEC 12/248 Handicap 42/248 Industrie 29/248 Innovation 26/248 Insertion 197/248 Inspection du travail 2/248 Intelligence économique 6/248 investissement 57/248 Jeunes 14/248 Marché public 9/248 Médecine du travail 12/248 Médiateur 2/248 Métrologie 9/248 Mutation économique 19/248 Nacre - 160/294 Accès à l'emploi 2/294 Action collective 2/294 Activité partielle 18/294 Agriculture 4/294 Alternance 26/294 Apprentissage 122/294 Chômage 15/294 CHSCT 6/294 Comité d'entreprise 2/294 Commande publique 35/294 Compétitivité 12/294 Concurrence 125/294 Conseiller du salarié 61/294 Consommation 30/294 Contrat de génération 19/294 Convention collective 8/294 Dialogue social 9/294 Discrimination 211/294 Droit du travail 22/294 Emploi d'avenir 129/294 Entreprise 21/294 Europe 5/294 Exclusion 18/294 Exportation 6/294 Femmes 30/294 Fonds social européen 162/294 Formation professionnelle 2/294 GPEC 12/294 Handicap 44/294 Industrie 30/294 Innovation 26/294 Insertion 244/294 Inspection du travail 2/294 Intelligence économique 8/294 investissement 68/294 Jeunes 14/294 Marché public 8/294 Médecine du travail 13/294 Médiateur 2/294 Métrologie 8/294 Mutation économique 22/294 Nacre - 165/240 Accès à l'emploi 2/240 Action collective 2/240 Activité partielle 16/240 Agriculture 4/240 Alternance 27/240 Apprentissage 117/240 Chômage 20/240 CHSCT 5/240 Comité d'entreprise 2/240 Commande publique 37/240 Compétitivité 12/240 Concurrence 99/240 Conseiller du salarié 59/240 Consommation 28/240 Contrat de génération 20/240 Convention collective 8/240 Dialogue social 9/240 Discrimination 212/240 Droit du travail 24/240 Emploi d'avenir 126/240 Entreprise 14/240 Europe 5/240 Exclusion 16/240 Exportation 6/240 Femmes 24/240 Fonds social européen 151/240 Formation professionnelle 2/240 GPEC 12/240 Handicap 43/240 Industrie 30/240 Innovation 32/240 Insertion 227/240 Inspection du travail 2/240 Intelligence économique 6/240 investissement 67/240 Jeunes 14/240 Marché public 7/240 Médecine du travail 10/240 Médiateur 2/240 Métrologie 8/240 Mutation économique 21/240 Nacre - 166/272 Accès à l'emploi 2/272 Action collective 2/272 Activité partielle 18/272 Agriculture 4/272 Alternance 26/272 Apprentissage 119/272 Chômage 16/272 CHSCT 6/272 Comité d'entreprise 2/272 Commande publique 36/272 Compétitivité 12/272 Concurrence 104/272 Conseiller du salarié 60/272 Consommation 28/272 Contrat de génération 20/272 Convention collective 8/272 Dialogue social 9/272 Discrimination 216/272 Droit du travail 22/272 Emploi d'avenir 130/272 Entreprise 17/272 Europe 5/272 Exclusion 17/272 Exportation 6/272 Femmes 26/272 Fonds social européen 158/272 Formation professionnelle 2/272 GPEC 12/272 Handicap 43/272 Industrie 31/272 Innovation 31/272 Insertion 242/272 Inspection du travail 2/272 Intelligence économique 7/272 investissement 62/272 Jeunes 15/272 Marché public 7/272 Médecine du travail 12/272 Médiateur 2/272 Métrologie 8/272 Mutation économique 20/272 Nacre - 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- www.premar-manche.gouv.fr - ACTIVITES MILITAIRES 028 Le 18 janvier 2015 de 1400z à 1559z, exercice de tirs d artilleries dans la zone. TRAVAUX SOUS MARINS 030 Du 18 au 22 janvier 2016 de 00h00z à 23h59z travaux sous-marins par le navire pollux. - Arrêté inter-préfectoral modifiant la composition du conseil de gestion du parc naturel marin. En savoir plus BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 15 au 27 janvier. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 039 Avurnav toulon 039/16 provence le 23 janvier 2015 de 0600z à 0729z et de 1330z. ACTIVITES MILITAIRES 038 Avurnav toulon 038/16 provence le 22 janvier 2015 de 1200z à 1459z, exercice de. ACTIVITES MILITAIRES 037 Le 19 janvier 2015 de 0700z à 0829z, exercice de tirs d artilleries dans la zone. ACTIVITES MILITAIRES 036 Avurnav toulon 036/16 le 20 janvier de 0730z à 1059z, exercices de. ACTIVITES MILITAIRES 033 Le 19 janvier 2015 de 1400z à 1559z, (rayon de sécurité 5000. ACTIVITES MILITAIRES 032 Le 18 janvier 2015 de 1900z à 2059z, exercice de tirs d artilleries dans la zone. TRAVAUX SOUS MARINS 031 Du 18 au 22 janvier 2016 de 0000z à 2359z travaux sous-marins dans le cadre de. - BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 210830 utc au 211030 utc jan 16 et du 211400. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES 018 Le 15 janvier 2015 de 0630z à 0829z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. - Coup de projecteur sur l'Abeille. Dès qu'un coup de vent est annoncé à plus de 25 noeuds, le. En savoir plus - Modifiant l'arrêté n° 2015-052 du 1er septembre 2015 réglementant la navigation et le mouillage. En savoir plus RADE DE BREST Les navigateurs sont informes que le cmt cephee procedera a des petardements sous-marins sur le. En savoir plus LA CIOTAT - TRAVAUX 2035 Du 18au 24janvier de 00h00z a 23h59z, mise en place de lignes de mouillage secteur 30 (baie. En savoir plus HYERES - DANGERS SOUS MARINS 2034 Du 18 au 22 janvier 2016 de 06h00z à 17h59z, essais de drone sous marins a9. En savoir plus SETE - PONT DE TIVOLI Le samedi 16 janvier 2016, l'ouverture du matin du pont de tivoli est. En savoir plus PONT DE LA GARE 2033 Des travaux de réfections du pont de la gare auront lieu du 21 janvier 2016 au 30. En savoir plus - ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 19/01/2016 de 07h00 a 21h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 18/01/2016 de 12h00 a 16h00 utc En savoir plus LA GIRONDE Les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la manche' effectuera une campagne. En savoir plus ILE DE SEIN Le batiment remorqueur de sonar ' altair' sera en operation de chasse aux mines du. En savoir plus LARGAGE DE CIBLE SOUS-MARINE Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles centre sur 4540n - 00400w En savoir plus PERTUIS BRETON - COTES NORD ET EST Le feu du phare du grouin du cou (lf-la 55150) est signale en portee reduite, le feu normal est. En savoir plus
 

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- Justice / Presse / Incendie au Tribunal de grande instance de Strasbourg - Incendie au Tribunal de grande instance de Strasbourg
- Justice / Presse / Semaine du 18 janvier 2016 - Semaine du 18 janvier 2016
- www.presse.justice.gouv.fr - 15 janvier 2016 Incendie au Tribunal de grande instance de Strasbourg Communiqué de presse de Christiane Taubira 15/01 Incendie au Tribunal de grande instance de Strasbourg 15/01 Incendie au Tribunal de grande instance de Strasbourg - Semaine du 18 janvier 2016 Agenda de Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice 15 janvier 2016 15/01 Semaine du 18 janvier 2016
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[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité  

- www.ptz-plus.gouv.fr - Pour relayez la campagne de communication du prêt à taux zéro (PTZ), télécharger le kit de communication.
 

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[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Certificats d'immatriculation et permis de conduire : nouvelles conditions d'accueil
- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - 07/08/2015 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. 09/06/2015 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. 28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. 22/05/2015 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. 14/08/2015 Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires - Mis à jour le 15/01/2016 Certificats d'immatriculation et permis de conduire : nouvelles conditions d'accueil 15/01/2016 Les guichets des certificats d'immatriculation (cartes grises) et des permis de conduire de la Préfecture du Puy-de-Dôme, à Clermont-Ferrand, sont ouverts de 8H15 à 12H30 et fermés au public les après-midi pour permettre le traitement des courriers et (.
 

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- www.qualite-tourisme.gouv.fr - Près de 5 300 établissements en janvier 2016.
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- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 15.01.16 Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations - Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
 

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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/289-chef-de-groupe-de-combat-d-infanterie - 84 Chef de groupe de combat d'infanterie Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/290-chef-de-groupe-d-artillerie-sol-sol - 21 Chef de groupe d'artillerie sol-sol Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/294-meteorologiste - Météorologue Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/296-linguiste-d-ecoute - 29 Linguiste d'écoute Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/309-controleur-de-securite-aerienne - 11 Contrôleur de sécurité aérienne Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/326-chef-d-equipe-electromecanicien-frigoriste - Chef d'équipe électromécanicien frigoriste Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/346-chef-de-groupe-missile-sol-air - 12 Chef de groupe missile sol-air Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/365-technicien-de-maintenance-aeronautique - 68 Postes à pourvoir Technicien de maintenance aéronautique
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/366-technicien-de-maintenance-electronique - Postes à pourvoir Technicien de maintenance électronique
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/401-technicien-de-maintenance-optronique - 24 Postes à pourvoir Technicien de maintenance optronique
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/436-pilote-helicoptere-sous-contrat-d-officier-osc-p - 33 Pilote hélicoptère sous contrat d'officier (OSC/P) Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/460-officier-sous-contrat-encadrement-osce - 205 Officier sous-contrat encadrement (OSC/E) Postes à pourvoir
 

www.redressement-productif.gouv.fr
[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr - Conseil National de l'Industrie
- www.redressement-productif.gouv.fr/economie/annonce-des-laureats-deuxieme-appel-a-projets-en-faveur-des-poles-cooperation - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération
- www.redressement-productif.gouv.fr - Annonce des lauréats du deuxième appel à projets en faveur des Pôles de coopération - 14/01/2016 - Michel Sapin à Bruxelles : bloquer rapidement le financement du terrorisme en Europe 15/01/2016 Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation - 13/01/2016
- www.redressement-productif.gouv.fr/installation-commission-evaluation-et-controle-mediation-consommation - Installation de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation
 

www.reserves.terre.defense.gouv.fr
[ www.reserves.terre.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.reserves.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/francois-hollande-vaeux-aux-forces-armees - François Hollande : voeux aux forces armées
- www.reserves.terre.defense.gouv.fr - François Hollande : voeux aux forces armées Le 14 janvier 2016, François Hollande, président de la . François Hollande : voeux aux forces armées - Point de situation au 14 janvier 2016 Chammal : Point de situation au 14 janvier 2016Au .
- www.reserves.terre.defense.gouv.fr/operations/irak-syrie/actualites/point-de-situation-au-14-janvier-2016 - Point de situation au 14 janvier 2016
 

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[ www.resultats.prudhommes.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.resultats.prudhommes.gouv.fr - 15.01 09:47 [Salon] Sur le salon du travail et de la mobilité les 22 et 23/01, on parlera #CPF #CEP #VAE, #FormPro #SDT2016 t.co/tk3wgiPb8W 15.01 09:25 Chefs d'entreprises, organisez vos entretiens pro avant le 7/03/2016 #bonnesresolutions2016 t.co/ywKWhvo4QL t.co/wA2uGzrgmd - 15.01 11:35 @OCDE_fr : Conf. de presse à la Réunion ministérielle pour un marché du #travail plus résilient et inclusif avc @MyriamElKhomri t.
 

www.retraites.gouv.fr
[ www.retraites.gouv.fr ] Réforme des retraites - Grands dossiers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.retraites.gouv.fr - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

www.reunion.developpement-durable.gouv.fr
[ www.reunion.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion  

- www.reunion.developpement-durable.gouv.fr - Pêche en eau douce pour l'année 2016 15 janvier 2016 Arrêté préfectoral réglementant la pêche en eau douce sur les cours d'eau et les plans d'eau de La Réunion pour l'année 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- Pêche en eau douce pour l'année 2016 - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion - Pêche en eau douce pour l'année 2016
 

www.reunion.equipement.gouv.fr
[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion  

- www.reunion.equipement.gouv.fr - Pêche en eau douce pour l'année 2016 15 janvier 2016 Arrêté préfectoral réglementant la pêche en eau douce sur les cours d'eau et les plans d'eau de La Réunion pour l'année 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion - Pêche en eau douce pour l'année 2016
 

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[ www.reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- www.reunion.gouv.fr - Rapport d'activité des services de l'Etat - Rapport d'activité des services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activités des services de l'Etat Mis à jour le 15/01/2016
- Rapport d'activité des services de l'Etat à La Réunion - Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activité des services de l'Etat à La Réunion
- Rapport d'activité des services de l'Etat - Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activité des services de l'Etat
- Rapport d'activités des services de l'Etat - Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activités des services de l'Etat
 

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[ www.reunion.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

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- Les services de l'Etat à La Réunion - Rapport d'activité des services de l'Etat
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- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Actualites-Evenements-5088 - Actualités - Evenements
- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Handicap,40 - Handicap
- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - 12/268 Accès à l'emploi 14/268 Activité partielle 13/268 Alternance 6/268 Apprentissage 10/268 Chômage 1/268 CHSCT 1/268 Comité d'entreprise 7/268 Compétitivité 147/268 Concurrence 11/268 Conseiller du salarié 150/268 Consommation 2/268 Contrat de génération 31/268 Convention collective 1/268 Dialogue social 10/268 DLA 194/268 Droit du travail 2/268 Emploi d'avenir 183/268 Entreprise 1/268 Europe 1/268 Femmes 17/268 Fonds social européen 118/268 Formation professionnelle 8/268 Industrie 10/268 Insertion 39/268 Inspection du travail 3/268 investissement 21/268 Jeunes 12/268 Mutation économique 268/268 Organisation des services 14/268 Qualification 30/268 Salaires 5/268 Santé au travail 2/268 Securité travail 2/268 Senior 20/268 VAE - 14/230 Accès à l'emploi 14/230 Activité partielle 22/230 Alternance 11/230 Apprentissage 5/230 Chômage 1/230 CHSCT 1/230 Comité d'entreprise 3/230 Compétitivité 134/230 Concurrence 9/230 Conseiller du salarié 141/230 Consommation 3/230 Contrat de génération 30/230 Convention collective 1/230 Dialogue social 12/230 DLA 174/230 Droit du travail 2/230 Emploi d'avenir 176/230 Entreprise 1/230 Europe 1/230 Femmes 20/230 Fonds social européen 108/230 Formation professionnelle 7/230 Handicap 6/230 Industrie 12/230 Insertion 27/230 Inspection du travail 1/230 investissement 29/230 Jeunes 13/230 Mutation économique 230/230 Organisation des services 15/230 Qualification 30/230 Salaires 6/230 Santé au travail 4/230 Securité travail 3/230 Senior 18/230 VAE - 19/227 Accès à l'emploi 17/227 Activité partielle 28/227 Alternance 15/227 Apprentissage 7/227 Chômage 1/227 CHSCT 1/227 Comité d'entreprise 3/227 Compétitivité 133/227 Concurrence 9/227 Conseiller du salarié 140/227 Consommation 3/227 Contrat de génération 39/227 Convention collective 1/227 Dialogue social 14/227 DLA 184/227 Droit du travail 3/227 Emploi d'avenir 181/227 Entreprise 1/227 Europe 1/227 Femmes 17/227 Fonds social européen 115/227 Formation professionnelle 11/227 Handicap 6/227 Industrie 14/227 Insertion 26/227 Inspection du travail 1/227 investissement 33/227 Jeunes 15/227 Mutation économique 227/227 Organisation des services 17/227 Qualification 39/227 Salaires 6/227 Santé au travail 4/227 Securité travail 3/227 Senior 21/227 VAE - 8/256 Accès à l'emploi 16/256 Activité partielle 18/256 Alternance 4/256 Apprentissage 7/256 Chômage 1/256 CHSCT 1/256 Comité d'entreprise 4/256 Compétitivité 139/256 Concurrence 11/256 Conseiller du salarié 147/256 Consommation 1/256 Contrat de génération 30/256 Convention collective 1/256 Dialogue social 14/256 DLA 183/256 Droit du travail 1/256 Emploi d'avenir 173/256 Entreprise 1/256 Europe 1/256 Femmes 18/256 Fonds social européen 112/256 Formation professionnelle 8/256 Industrie 14/256 Insertion 36/256 Inspection du travail 2/256 investissement 20/256 Jeunes 15/256 Mutation économique 256/256 Organisation des services 19/256 Qualification 29/256 Salaires 6/256 Santé au travail 4/256 Securité travail 1/256 Senior 21/256 VAE - 9/255 Accès à l'emploi 10/255 Activité partielle 10/255 Alternance 4/255 Apprentissage 8/255 Chômage 1/255 CHSCT 1/255 Comité d'entreprise 5/255 Compétitivité 142/255 Concurrence 9/255 Conseiller du salarié 148/255 Consommation 2/255 Contrat de génération 32/255 Convention collective 1/255 Dialogue social 187/255 Droit du travail 2/255 Emploi d'avenir 181/255 Entreprise 1/255 Europe 1/255 Femmes 16/255 Fonds social européen 120/255 Formation professionnelle 9/255 Industrie 8/255 Insertion 35/255 Inspection du travail 2/255 investissement 19/255 Jeunes 9/255 Mutation économique 255/255 Organisation des services 11/255 Qualification 31/255 Salaires 5/255 Santé au travail 3/255 Securité travail 2/255 Senior 16/255 VAE - Actualités - Evenements 8/228 Accès à l'emploi 13/228 Activité partielle 17/228 Alternance 6/228 Apprentissage 6/228 Chômage 1/228 CHSCT 1/228 Comité d'entreprise 3/228 Compétitivité 132/228 Concurrence 10/228 Conseiller du salarié 140/228 Consommation 1/228 Contrat de génération 28/228 Convention collective 1/228 Dialogue social 11/228 DLA 171/228 Droit du travail 1/228 Emploi d'avenir 167/228 Entreprise 1/228 Europe 1/228 Femmes 18/228 Fonds social européen 98/228 Formation professionnelle 2/228 Handicap 7/228 Industrie 11/228 Insertion 29/228 Inspection du travail 1/228 investissement 21/228 Jeunes 12/228 Mutation économique 228/228 Organisation des services 15/228 Qualification 28/228 Salaires 6/228 Santé au travail 4/228 Securité travail 1/228 Senior 17/228 VAE Actualités - Evenements - 15 janvier 2016 La DIRECCTE vous accueille au 20ème mondial des métiers à Eurexpo du 4 au 7 février 2016 - La DIRECCTE est présente sur cette manifestation depuis le début. Au fil des ans, la DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes a réuni sur son stand tous les (. + Lire la suite La DIRECCTE vous accueille au 20ème mondial des métiers à Eurexpo du 4 au 7 février 2016 15 janvier 2016 Actualités - Evenements
- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/La-DIRECCTE-vous-accueille-au-20eme-mondial-des-metiers-a-Eurexpo-du-4-au-7 - + Lire la suite La DIRECCTE vous accueille au 20ème mondial des métiers à Eurexpo du 4 au 7 février 2016
 

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[ www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ] DREAL Rhône-Alpes   

- DREAL Rhône-Alpes - Bassin Rhône Méditerranée
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- www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier - Présentation de la DREAL Pour travailler à la DREAL Espace presse Commissaires enquêteurs Consultation du public Territoires paysages logement Transports Déplacements Sécurité routière Bassin Rhône Méditerranée
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[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] DREAL Rhône-Alpes   

- DREAL Rhône-Alpes - Bassin Rhône Méditerranée
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- DREAL Rhône-Alpes - Espace presse
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] Prévention des Risques Accidentels: Accueil  

- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Vendredi 15 Janvier 2016 Contrôles des émissions de polluants atmosphériques et de CO2 menés sur les 22 premiers véhicules Vendredi 15 Janvier 2016 Maintenir la qualité de la biodiversité Vendredi 15 Janvier 2016 Nature et richesse des nations Vendredi 15 Janvier 2016 Coavionnage : conclusions du groupe de travail
 

www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- DREAL Franche-Comté - Création de la ZAC des Hauts de l'Allaine (90)
- www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Réfection d'un canal sur les communes de Baverans et de Rochefort sur Nenon (39) Création de la ZAC des Hauts de l'Allaine (90) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 janvier
- DREAL Franche-Comté - Réfection d'un canal sur les communes de Baverans et de Rochefort sur Nenon (39)
 

www.rsa.gouv.fr
[ www.rsa.gouv.fr ] Le revenu de solidarité active (rSa) - Droits et aides - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.rsa.gouv.fr - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

www.sante.gouv.fr
[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/debut-d-epidemie-d-infections-a-virus-zika-dans-les-departements-francais-d - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane
- www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/ivg-1er-bilan-du-programme-national-d-action - IVG : 1er bilan du Programme national d'action
- www.sante.gouv.fr - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane IVG : 1er bilan du Programme national d'action - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes Le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a été informé hier soir de (. - Marisol Touraine, a décidé de créer une Journée nationale de l'innovation en santé qui permettra, (.
 

www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/debut-d-epidemie-d-infections-a-virus-zika-dans-les-departements-francais-d - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/ivg-1er-bilan-du-programme-national-d-action - IVG : 1er bilan du Programme national d'action
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane IVG : 1er bilan du Programme national d'action - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes Le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a été informé hier soir de (. - Marisol Touraine, a décidé de créer une Journée nationale de l'innovation en santé qui permettra, (.
 

www.sante-sports.gouv.fr
[ www.sante-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.sante-sports.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/debut-d-epidemie-d-infections-a-virus-zika-dans-les-departements-francais-d - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane
- www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/ivg-1er-bilan-du-programme-national-d-action - IVG : 1er bilan du Programme national d'action
- www.sante-sports.gouv.fr - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane IVG : 1er bilan du Programme national d'action - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes Le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a été informé hier soir de (. - Marisol Touraine, a décidé de créer une Journée nationale de l'innovation en santé qui permettra, (.
 

www.santesport.gouv.fr
[ www.santesport.gouv.fr ] PACTE DE PERFORMANCE : SIGNATURE DU CONTRAT DE GEVRISE (...) -  

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Formula-E-Paris-une-epreuve-100-durable - Formula E Paris, une épreuve 100% durable
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Officialisation-du-Grand-Depart-du-Tour-de-France-2017-a-Dusseldorf - Officialisation du Grand Départ du Tour de France 2017 à Düsseldorf
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/PACTE-DE-PERFORMANCE-SIGNATURE-DU-CONTRAT-DE-GEVRISE-EMANE-17110 - PACTE DE PERFORMANCE : SIGNATURE DU CONTRAT DE GEVRISE EMANE
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - J'apprends à nager
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Decouvrez-le-web-documentaire-Sportifs-et-apres - Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?"
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-Tri-Tour-pour-l-eco-responsabilite-des-evenements-sportifs - Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
- www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/ -
- www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/acces-a-l-emploi/Equivalences-de-diplomes-a-l-international/ - Equi valences de diplômes à l'international
- www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/acces-a-l-emploi/Equivalences-de-diplomes-a-l-international/ - Equivalences de diplômes à l'international
- www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/decouvrir-nos-offres-de-formations/Calendrier-des-formations-11067/ - Calen b68 drier des formations
- www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/decouvrir-nos-offres-de-formations/Calendrier-des-formations-11067/ - Calendrier des formations
- www.santesport.gouv.fr - 1f40 Lutte contre les trafics Coopérations ministériell 1f40 es Officialisation du Grand Départ du Tour de France 2017 à Düsseldorf vendredi 15 janvier 2016 « Les relations entre la France et l'Allemagne sont fondamentales et très solides et le fait d'organiser le départ du Tour de France 2017 à Düsseldorf est dans ce sens une très belle initiative. PACTE DE PERFORMANCE : SIGNATURE DU CONTRAT DE GEVRISE EMANE vendredi 15 janvier 2016 Dans la lignée de la loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et les professionnels, le Pacte de Performance est une initiative portée par Thierry BRAILLARD et lancée par (. Formula E Paris, une épreuve 100% durable mercredi 13 janvier 2016 Premier championnat international de monoplaces 100% électriques, lancé en 2014 par la FIA (Fédération Internationale de l'Automobile), « Formula E » est la première manifestation sportive et (. - 1f40 Pôle Ressources national Calendrier des formations Pour son premier déplacement de l'année 2016, Thierry Braillard a souhaité aller à la rencontre des acteurs de terrain mais aussi des jeunes. Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs - Equivalences de diplômes à l'international Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconcentrés 1f40 , pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? - Il a tenu à y sou 1f40 ligner l'importance stratégique de l'agence dans la lutte contre le dopage, pour la sécurité des grandes manifestations et contre la criminalité dans le domaine du sport. Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. J'apprends à nager - Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs - Lutte contre les trafics Calen b68 drier des formations Coopérations ministérielles Pour son premier déplacement de l'année 2016, Thierry Braillard a souhaité aller à la rencontre d 1f40 es acteurs de terrain mais aussi des jeunes. Plan " Citoyens du sport " Nos Offres de formations Bulletin Officiel Jeunesse et Sports - Pôle Ressources national Equi 1f40 valences de diplômes à l'international Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?
- www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/Cooperations/ - Coopérations ministériell es - Coopérations ministérielles
- www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chif1bcafres-cles/organisation-publication-chiffres-cles-11034/article/Bulletin-Officiel-de-la-Jeunesse-des-Sports-et-de-la-Vie-associative - Bulletin Officiel Jeunesse et Sports
- www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/organisation-publication-chiffres-cles-11034/article/Bulletin-Officiel-de-la-Jeunesse-des-Sports-et-de-la-Vie-associative - Bulletin Officiel Jeunesse et Sports
- www.santesport.gouv.fr/prat111ciques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
- www.santesport.gouv.fr/prat1c84iques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/Les-equipements-sportifs/Finan1c84cement/ - Financement
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/Les-equipements-sportifs/Financement/ - Financement
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
- www.santesport.gouv.fr/"prevention/dopage/Agence-francaise-de-lutte-contre-le-dopage/" - AFLD
- www.santesport.gouv.fr/prevention/dopage/Agence-francaise-de-lutte-contre-le-dopage/ - AFLD
 

www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
- Services Etat Saône-et-Loire - Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
 

www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
- Services Etat Saône-et-Loire - Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
 

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- Services Etat Saône-et-Loire - Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
 

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- www.saone-et-loire.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
- Plan Grand Froid - Services Etat Saône-et-Loire - Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
 

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- www.saone-et-loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
- Services Etat Saône-et-Loire - Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire Plan Grand Froid
 

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[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- La préfecture de la Sarthe - Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans
- www.sarthe.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans 15/01/2016 Compte-tenu des conditions météorologiques annoncées à compter du vendredi 15 janvier 2016 (températures ressenties -4° -5°), 10 places supplémentaires seront ouvertes pour l'hébergement des personnes sans domicile fixe - salle René Clair au Mans. 03/01/2016 Création de 2 communes nouvelles en Sarthe au 1er janvier 2016 - PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS 21/12/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales.
- La préfecture de la Sarthe - PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS
 

www.sarthe.gouv.fr
[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans - La préfecture de la Sarthe - Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans
- www.sarthe.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans 15/01/2016 Compte-tenu des conditions météorologiques annoncées à compter du vendredi 15 janvier 2016 (températures ressenties -4° -5°), 10 places supplémentaires seront ouvertes pour l'hébergement des personnes sans domicile fixe - salle René Clair au Mans. 03/01/2016 Création de 2 communes nouvelles en Sarthe au 1er janvier 2016 - PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS 21/12/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales.
- PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS - La préfecture de la Sarthe - PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS
 

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- La préfecture de la Sarthe - Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans
- www.sarthe.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/01/2016 Grand froid : ouverture de places d'hébergement supplémentaires au Mans 15/01/2016 Compte-tenu des conditions météorologiques annoncées à compter du vendredi 15 janvier 2016 (températures ressenties -4° -5°), 10 places supplémentaires seront ouvertes pour l'hébergement des personnes sans domicile fixe - salle René Clair au Mans. 03/01/2016 Création de 2 communes nouvelles en Sarthe au 1er janvier 2016 - PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS 21/12/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales.
- La préfecture de la Sarthe - PCAE VEGETAL - VOLET VERGERS
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
[ www.sdap-57.culture.gouv.fr ] Drac Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.sdap-57.culture.gouv.fr - Aller directement à la navigation: Aller directement au contenu: Aller directement à la recherche - Semaine de la langue française et de la Francophonie du 12 au 20 mars 2016 11.01.2016 Le ministère de la Culture et de la Communication propose aux libraires de participer à la prochaine édition de la semaine de la langue française et de la francophonie qui se déroulera du 12 au 20 mars 2016. - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search Cet ouvrage est le premier numéro d'une collection de publications numériques. « Objets de dévotion, objet de restauration » met en lumière une centaine de restaurations d'objets protégés monuments historiques du XVIe siècle, con. Étude "Pour comprendre et rénover le bâti ancien en Alsace" 07.01.2016 Le bâti ancien alsacien d'avant 1948, (dit "anciens"), porteur de valeurs patrimoniale et paysagère, constitue un tiers du parc d'habitation régional et représente un enjeu pour les économies d'énergie. Les rénovations doivent ten. - Aller directement au contenu - Skip to main content - Aller directement à la navigation - Skip to navigation - Aller directement à la recherche - Skip to search
- www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine/ACAL-Menu-V2/Actualites/Actualites-a-la-Une/Etude-Pour-comprendre-et-renover-le-bati-ancien-en-Alsace - Étude "Pour comprendre et rénover le bâti ancien en Alsace"
- www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine/ACAL-Menu-V2/Actualites/Actualites-a-la-Une/Semaine-de-la-langue-francaise-et-de-la-Francophonie-du-12-au-20-mars-2016 - Semaine de la langue française et de la Francophonie du 12 au 20 mars 2016
 

www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr
[ www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr - 15/01/2016 Xavier Remongin/Min.Agri.Fr 13 jan 2016 Zoo de Beauval : des produits locaux pour les animaux Production filières Quelques semaines après la détection du premier cas d'influenza aviaire hautement pathogène en Dordogne, il y a désormais 69 foyers qui se répartissent dans 8 départements du Sud-Ouest. La maladie touche principalement la filière palmipède. - Orientation : le choix se prépare dès maintenant
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/orientation-le-choix-se-prepare-des-maintenant - Orientation : le choix se prépare dès maintenant
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/zoo-de-beauval-des-produits-locaux-pour-les-animaux - Xavier Remongin/Min.Agri.Fr Zoo de Beauval : des produits locaux pour les animaux
 

www.semaine.industrie.gouv.fr
[ www.semaine.industrie.gouv.fr ] Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.semaine.industrie.gouv.fr/semaine-industrie - J - 59
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat  

- Comité de suivi de l'état d'urgence - Sénat - Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon Suivi de l'état d'urgence
- Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Sénat - Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Biodiversité, nature et paysages [En savoir plus]
- Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat - Questions d'actualité au Gouvernement 19 janvier - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
- www.senat.fr - Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages [En savoir plus] Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Questions d'actualité au Gouvernement 19 janvier - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Questions d'actualité au Gouvernement 19 janvier - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Questions d'actualité au Gouvernement 19 janvier - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Questions d'actualité au Gouvernement 19 janvier - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Biodiversité, nature et paysages 19 janvier - Le Sénat examine le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Sénat hebdo : une semaine d'actualité Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 11 au 15 janvier 2016 Sénat hebdo : une semaine d'actualité Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 11 au 15 janvier 2016 Sénat hebdo : une semaine d'actualité Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 11 au 15 janvier 2016 Sénat hebdo : une semaine d'actualité Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 11 au 15 janvier 2016 Sénat hebdo : une semaine d'actualité Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 11 au 15 janvier 2016 - Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon Suivi de l'état d'urgence 20 janvier - La comité de suivi de l'état d'urgence entend Jean-Marc Sauvé, Bernard Stirn et Jacques Toubon
 

www.service-civique.gouv.fr
[ www.service-civique.gouv.fr ] Accueil - Service Civique  

- www.service-civique.gouv.fr - Animation de la Plate-forme web d'échanges solidaires et des outils numériques Puy-de-Dôme (Auvergne) La Plate-forme web d'échanges solidaires : CREDIS a initié avec une trentaine de partenaires une plate-forme Web pour dynamiser les échanges commerciaux et non-commerciaux entre les différents acteurs de l'économie solidaire auvergnate. Elle a été financée par le Conseil Régional Auvergne et le Fonds Social Européen. Cette plate-forme web permet ainsi : De publier des données. À partir du 15 janvier 2016 ( 10 mois ) Ligue de l'enseignement fédération de l'allier Quelle thématique ? Solidarité Favoriser la réussite éducative des enfants et des jeunes Yvelines (Île-de-France) Attachée à la réussite des jeunes et au service public, la Ligue de l'enseignement conduit une action permanente au côté de l'école. Pour que l'école soit celle de la réussite de tous les élèves, elle contribue à l'aménagement des temps et des espaces de vie des enfants. - Animation de la Plate-forme web d'échanges solidaires et des outils numériques Puy-de-Dôme (Auvergne) La Plate-forme web d'échanges solidaires : CREDIS a initié avec une trentaine de partenaires une plate-forme Web pour dynamiser les échanges commerciaux et non-commerciaux entre les différents acteurs de l'économie solidaire auvergnate. Elle a été financée par le Conseil Régional Auvergne et le Fonds Social Européen. Cette plate-forme web permet ainsi : De publier des données. À partir du 15 janvier 2016 ( 10 mois ) Ligue de l'enseignement fédération de l'allier Quelle thématique ? Solidarité Promotion et accompagnement de la participation des élèves Yvelines (Île-de-France) Le-a volontaire participe à la vie d'un collège de Magnanville (Yvelines) en accompagnant les équipes éducatives à travers différents projets: -Le-a volontaire appuiera les enseignants référents dans des projets d'éducation à l'environnement et au développement durable - Appui à la construction d'une pre-nusery Paris (Île-de-France) L'association France Inde Karnataka souhaite accueillir un/une volontaire en service civique à partir du 15 janvier 2016 afin de soutenir le coordinateur dans le lancement du plus gros projet de développement de l'association depuis 20 ans : la construction d'une pre-nursery. Sous couvert de son tuteur, le/la volontaire aura pour mission de : - Soutenir le coordinateur dans. À partir du 15 janvier 2016 ( 8 mois ) Association france inde karnataka Quelle thématique ? Développement international et aide humanitaire Accompagner des projets culturels, artistiques et d'éducation à la citoyenneté L'objectif de la mission sera de participer à la mise en place d'actions de médiation auprès d'un public le plus large possible dans le cadre des manifestations culturelles proposées par le Centre d'animation Curial. Sous couvert de son tuteur, le/la volontaire aura pour mission de : - Appui à la construction d'une pre-nusery Paris (Île-de-France) L'association France Inde Karnataka souhaite accueillir un/une volontaire en service civique à partir du 15 janvier 2016 afin de soutenir le coordinateur dans le lancement du plus gros projet de développement de l'association depuis 20 ans : la construction d'une pre-nursery. Sous couvert de son tuteur, le/la volontaire aura pour mission de : - Soutenir le coordinateur dans. À partir du 15 janvier 2016 ( 8 mois ) Association france inde karnataka Quelle thématique ? Développement international et aide humanitaire Accompagner des projets culturels, artistiques et d'éducation à la citoyenneté Paris (Île-de-France) L'objectif de la mission sera de participer à la mise en place d'actions de médiation auprès d'un public le plus large possible dans le cadre des manifestations culturelles proposées par le Centre d'animation Curial. Sous couvert de son tuteur, le/la volontaire aura pour mission de : - L'accompagnement à la scolarité vise ainsi à susciter, entretenir, redonner l'appétit d'apprendre, par l'accueil,. À partir du 15 janvier 2016 ( 7 mois ) Ligue de l'enseignement Quelle thématique ? Solidarité Favoriser la réussite éducative des enfants et des jeunes Yvelines (Île-de-France) Attachée à la réussite des jeunes et au service public, la Ligue de l'enseignement conduit une action permanente au côté de l'école. Pour que l'école soit celle de la réussite de tous les élèves, elle contribue à l'aménagement des temps et des espaces de vie des enfants. L'accompagnement à la scolarité vise ainsi à susciter, entretenir, redonner l'appétit d'apprendre, par l'accueil,. À partir du 15 janvier 2016 ( 7 mois ) Ligue de l'enseignement Quelle thématique ? Solidarité - Le-a volontaire accompagnera la mise en place d'un conseil de vie collégienne et soutiendra les élèves dans. À partir du 15 janvier 2016 ( 7 mois ) Ligue de l'enseignement Quelle thématique ? Solidarité Favoriser la réussite éducative des enfants et des jeunes Yvelines (Île-de-France) Attachée à la réussite des jeunes et au service public, la Ligue de l'enseignement conduit une action permanente au côté de l'école. Pour que l'école soit celle de la réussite de tous les élèves, elle contribue à l'aménagement des temps et des espaces de vie des enfants. L'accompagnement à la scolarité vise ainsi à susciter, entretenir, redonner l'appétit d'apprendre, par l'accueil,. À partir du 15 janvier 2016 ( 7 mois ) Ligue de l'enseignement Quelle thématique ? Solidarité - -Participer à la réalisation d'un documentaire sur la mémoire des habitants du 19ème -Participer. À partir du 15 janvier 2016 ( 6 mois ) Centre d'animation curial Quelle thématique ? Mémoire et citoyenneté 38- Contribution à l'animation du Pôle de stages Sud Basse-Terre Guadeloupe (Guadeloupe) La mission du jeune en service civique consistera à contribuer à l'animation du pôle de stage en participant au développement qualitatif et quantitatif des partenaires de l'éducation nationale (entreprises, associations, professions libérales) pour développer l'offre de stages sur le territoire : 1- Contribuer à la mise en relation des établissements du pôle et des entreprises À partir du 15 janvier 2016 ( 6 mois ) Académie de la guadeloupe Quelle thématique ? - -Participer à la réalisation d'un documentaire sur la mémoire des habitants du 19ème -Participer. À partir du 15 janvier 2016 ( 6 mois ) Centre d'animation curial Quelle thématique ? Mémoire et citoyenneté 38- Contribution à l'animation du Pôle de stages Sud Basse-Terre Guadeloupe (Guadeloupe) La mission du jeune en service civique consistera à contribuer à l'animation du pôle de stage en participant au développement qualitatif et quantitatif des partenaires de l'éducation nationale (entreprises, associations, professions libérales) pour développer l'offre de stages sur le territoire : 1- Contribuer à la mise en relation des établissements du pôle et des entreprises À partir du 15 janvier 2016 ( 6 mois ) Académie de la guadeloupe Quelle thématique ? Éducation pour tous
- www.service-civique.gouv.fr/missions/38-contribution-a-l-animation-du-pole-de-stages-sud-basse-terre - 38- Contribution à l'animation du Pôle de stages Sud Basse-Terre Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/38-contribution-a-l-animation-du-pole-de-stages-sud-basse-terre/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagner-des-projets-culturels-artistiques-et-d-education-a-la-citoyennete - Accompagner des projets culturels, artistiques et d'éducation à la citoyenneté Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagner-des-projets-culturels-artistiques-et-d-education-a-la-citoyennete/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/animation-de-la-plate-forme-web-d-echanges-solidaires-et-des-outils-numeriques - Animation de la Plate-forme web d'échanges solidaires et des outils numériques Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/animation-de-la-plate-forme-web-d-echanges-solidaires-et-des-outils-numeriques/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/appui-a-la-construction-d-une-pre-nusery - Appui à la construction d'une pre-nusery Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/appui-a-la-construction-d-une-pre-nusery/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/favoriser-la-reussite-educative-des-enfants-et-des-jeunes-4 - Favoriser la réussite éducative des enfants et des jeunes Voir plus
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- www.service-civique.gouv.fr/missions/favoriser-la-reussite-educative-des-enfants-et-des-jeunes-5 - Favoriser la réussite éducative des enfants et des jeunes Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/favoriser-la-reussite-educative-des-enfants-et-des-jeunes-5/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/promotion-et-accompagnement-de-la-participation-des-eleves-2 - Promotion et accompagnement de la participation des élèves Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/promotion-et-accompagnement-de-la-participation-des-eleves-2/candidature - Candidater
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]   

- www.service-public.fr/ - -Service public
- www.service-public.fr/demarches24h24/ - Mes démarches 24h/24
 

www.social-sante.gouv.fr
[ www.social-sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.social-sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.social-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.social-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/debut-d-epidemie-d-infections-a-virus-zika-dans-les-departements-francais-d - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane
- www.social-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/ivg-1er-bilan-du-programme-national-d-action - IVG : 1er bilan du Programme national d'action
- www.social-sante.gouv.fr - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane IVG : 1er bilan du Programme national d'action - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes Le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a été informé hier soir de (. - Marisol Touraine, a décidé de créer une Journée nationale de l'innovation en santé qui permettra, (.
 

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[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.solidarite.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/accident-grave-dans-le-cadre-d-un-essai-clinique-a-rennes - Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes
- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/debut-d-epidemie-d-infections-a-virus-zika-dans-les-departements-francais-d - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane
- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/ivg-1er-bilan-du-programme-national-d-action - IVG : 1er bilan du Programme national d'action
- www.solidarite.gouv.fr - Début d'épidémie d'infections à virus Zika en Martinique et Guyane IVG : 1er bilan du Programme national d'action - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires Accident grave dans le cadre d'un essai clinique à Rennes Le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a été informé hier soir de (. - Marisol Touraine, a décidé de créer une Journée nationale de l'innovation en santé qui permettra, (.
 

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[ www.sports.gouv.fr ] PACTE DE PERFORMANCE : SIGNATURE DU CONTRAT DE GEVRISE (...) -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Formula-E-Paris-une-epreuve-100-durable - Formula E Paris, une épreuve 100% durable
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Officialisation-du-Grand-Depart-du-Tour-de-France-2017-a-Dusseldorf - Officialisation du Grand Départ du Tour de France 2017 à Düsseldorf
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/PACTE-DE-PERFORMANCE-SIGNATURE-DU-CONTRAT-DE-GEVRISE-EMANE-17110 - PACTE DE PERFORMANCE : SIGNATURE DU CONTRAT DE GEVRISE EMANE
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - J'apprends à nager
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-Tri-Tour-pour-l-eco-responsabilite-des-evenements-sportifs - Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
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- www.sports.gouv.fr - 1f40 Missions Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs - 1f40 Missions Officialisation du Grand Départ du Tour de France 2017 à Düsseldorf vendredi 15 janvier 2016 « Les relations entre la France et l'Allemagne sont fondamentales et très solides et le fait d'organiser le départ du Tour de France 2017 à Düsseldorf est dans ce sens une très belle initiative. PACTE DE PERFORMANCE : SIGNATURE DU CONTRAT DE GEVRISE EMANE vendredi 15 janvier 2016 Dans la lignée de la loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et les professionnels, le Pacte de Performance est une initiative portée par Thierry BRAILLARD et lancée par (. Formula E Paris, une épreuve 100% durable mercredi 13 janvier 2016 Premier championnat international de monoplaces 100% électriques, lancé en 2014 par la FIA (Fédération Internationale de l'Automobile), « Formula E » est la première manifestation sportive et (. Plan " Citoyens du sport " 1f40 Annuaire des fédérations sportives - Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? Plan " Citoyens du sport " - J'apprends à nager - J'apprends à nager Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs Annuaire des fédérations sportives - Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
- www.sports.gouv.fr/organisati1945on/publication-chiffres-cles/Statistiques/STAT-INFO/ - STAT INFO
- www.sports.gouv.fr/"organisation/publication-chiffres-cles/" - Publications
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/STAT-INFO/ - STAT INFO
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-l1044es-publications-10217/article/Rapport-IGJS - Rapports IGJS
- www.sports.gouv.fr/prati5b4ques-sportives/le-sport-pour-tous/ - Sports pour tous
 

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[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques  

- Bulletin mensuel statistique des transports - janvier 2016 [Conjoncture, Transports, Indicateurs transport] : Observation et statistiques - Bulletin mensuel statistique des transports - janvier 2016
- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 15 janvier 2016 - Bulletin mensuel statistique des transports - janvier 2016 Bulletin mensuel statistique des transports - janvier 2016
 

www.stop-djihadisme.gouv.fr
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- www.stop-djihadisme.gouv.fr/ - Stop-djihadisme.gouv.fr
 

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[ www.strasbourg-europe.eu ]   

- Parlement Européen - Parlement européen Strasbourg
 

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[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr/evenements/debat-lallemagne-dentrainement-de-zone-euro - Débat - L'Allemagne, force d'...
- www.strategie.gouv.fr - Débat - L'Allemagne, force d'. La décennie 2000 a vu l'Allemagne passer du statut d'homme malade de l'Europe à. Jean Pisani-Ferry, lauréat du.
 

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[ www.tabac.gouv.fr ] Système de santé et médico-social - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  

- www.tabac.gouv.fr - L'Observatoire national du suicide (ONS) Autres Observatoires
 

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[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - À ce jour, 69 foyers d'influenza aviaire hautement pathogènes ont été détectés dans 8 départements du Sud-Ouest de la France. Aucun foyer n'a été détecté ou suspecté dans le Tarn. Les services sanitaires de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (. Influenza aviaire : le département du Tarn placé en zone de restriction Lettre des acteurs de la sécurité routière : se mobiliser pour nos jeunes Voeux du préfet aux tarnais Actualités Sécurité routière - les dangers de l'alcool au volant - "Quand on tient à quelqu'un, on le retient" 30/12/2015 - Mis à jour le 15/01/2016
- Influenza aviaire : le département du Tarn placé en zone de restriction - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Influenza aviaire : le département du Tarn placé en zone de restriction À ce jour, 69 foyers d'influenza aviaire hautement pathogènes ont été détectés dans 8 départements du Sud-Ouest de la France. Aucun foyer n'a été détecté ou suspecté dans le Tarn. Les services sanitaires de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (...)
 

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[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - À ce jour, 69 foyers d'influenza aviaire hautement pathogènes ont été détectés dans 8 départements du Sud-Ouest de la France. Aucun foyer n'a été détecté ou suspecté dans le Tarn. Les services sanitaires de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (. Influenza aviaire : le département du Tarn placé en zone de restriction Lettre des acteurs de la sécurité routière : se mobiliser pour nos jeunes Voeux du préfet aux tarnais Actualités Sécurité routière - les dangers de l'alcool au volant - "Quand on tient à quelqu'un, on le retient" 30/12/2015 - Mis à jour le 15/01/2016
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[ www.telepac.agriculture.gouv.fr ] Telepac - Téléservices des aides de la PAC  

- www.telepac.agriculture.gouv.fr - Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8h à 17h (heures de métropole). Utilisateur (numéro pacage pour les agriculteurs) : Mot de passe : Connexion Créer un compte ou mot de passe perdu =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **L' quipe telepac vous souhaite une bonne et heureuse ann e 2016. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **La t l d claration des demandes d'aides ovines et caprines 2016 est ouverte (m tropole et Dom) Vous pouvez d poser votre demande jusqu'au 1er f vrier 2016 inclus. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **La t l d claration des demandes d'aides bovines 2016 est ouverte (m tropole) - **Sur telepac, vous pouvez actuellement : * T l d clarer votre demande d'aides ovines ou d'aides caprines 2016 (m tropole) * T l d clarer votre demande d'aides bovines 2016 (m tropole) * T l d clarer votre demande de prime aux petits ruminants 2016 (Dom) * D poser un bordereau de localisation ou un bordereau de perte d'animaux * Mettre jour vos donn es d'exploitation * Mettre jour vos coordonn es bancaires * Consulter et t l charger les courriers de la DDT(M)/DAAF * Consulter et t l charger les relev s de paiement de vos aides - Vos relev s de paiement et vos courriers seront disponibles sur le mobile et vous pourrez les consulter **imm diatement**. ** Important - Modalit s d'acc s Si vous avez d j un compte, identifiez-vous avec votre num ro Pacage et votre mot de passe dans l' cran ci-dessus. Si vous n'avez pas encore utilis votre compte depuis le 1er ao t 2015, vous aurez besoin de votre code personnel telepac 2015. Celui-ci figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. Si vous souhaitez cr er un compte, ou si vous avez gar votre mot de passe, cliquez sur "Cr er un compte ou mot de passe perdu". Pr cisez votre code personnel telepac 2015 lorsqu'il vous est demand (cl d'identification) : il figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. En cas de difficult , contactez la DDT(M)/DAAF de votre d partement. - Vous pouvez d poser votre demande jusqu'au 17 mai 2016 inclus (bovins allaitants - bovins laitiers - veaux sous la m re et veaux bio). =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Attention : pensez mettre jour les donn es de votre exploitation** ( identification, statuts, associ s, adresse, t l phone, coordonn es bancaires) S lectionnez "Donn es de l'exploitation" ou "R f rences bancaires" dans le menu "T l proc dures" gauche de l' cran d'accueil. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **Nouveau : telepac sur mobile Installez l'application **telepac mobile** sur votre smartphone ou votre tablette Andro d. Vous recevrez directement sur votre mobile des messages vous informant **en temps r el** du versement de vos aides PAC ou de l'arriv e d'un nouveau courrier de la DDT(M)/DAAF.
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[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 15.01 09:47 [Salon] Sur le salon du travail et de la mobilité les 22 et 23/01, on parlera #CPF #CEP #VAE, #FormPro #SDT2016 t.co/tk3wgiPb8W 15.01 09:25 Chefs d'entreprises, organisez vos entretiens pro avant le 7/03/2016 #bonnesresolutions2016 t.co/ywKWhvo4QL t.co/wA2uGzrgmd - 15.01 11:35 @OCDE_fr : Conf. de presse à la Réunion ministérielle pour un marché du #travail plus résilient et inclusif avc @MyriamElKhomri t.
 

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[ www.territoires.gouv.fr ] Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité  

- www.territoires.gouv.fr/IMG/7z/kit_de_communication_final.7z - télécharger le kit de communicatio
- www.territoires.gouv.fr/poles-territoriaux-de-cooperation-economique-14-nouveaux-laureats - « Pôles territoriaux de coopération économique » : 14 nouveaux lauréats
 

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[ www.textes.justice.gouv.fr ] Justice / Textes et réformes  

- www.textes.justice.gouv.fr - 4 février 2016 Croquis, dessins et caricatures : la Justice en image (Cour de cassation) 24 février 2016 Nouveaux acteurs juridiques à l'heure de la globalisation (Conseil d'Etat) 28 septembre 2016 L'a-territorialité du droit à l'ère du numérique (Conseil d'Etat) 13 janvier 2016 « Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle»
- Justice / Textes et réformes / Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles - Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle »
 

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[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.bercy.gouv.fr/12541_cahier-des-charges-du-label-isr-soutenu-par-les-pouvoirs-publics- - Le Ministre des Finances et des Comptes publics a annoncé lors de la journée inaugurale de la semaine de l'Investissement Socialement R...
- www.tresor.bercy.gouv.fr/12865_actualite-economique-et-financiere-argentine-du-8-au-14-janvier-2016 - Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr/12868_reves-economiques-pour-le-mexique-et-lamerique-centrale-du-07-au-13-janvier-2016 - Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr/12871_bresil-breves-economiques-et-financieres-semaine-du-8-au-14-janvier-2016 - Brésil-Brèves économiques et financières-semaine du 8 au 14 janvier 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr - Brésil-Brèves économiques et financières-semaine du 8 au 14 janvier 2016 15/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 8 au 14 janvier 2016 Résumé La crise renvoie près de 4 millions de personnes de la classe C vers les classes D et E La situation économique et politique brésilienne s'est traduite par un . Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. - Cahier des charges du label ISR soutenu par les pouvoirs publics Le Ministre des Finances et des Comptes publics a annoncé lors de la journée inaugurale de la semaine de l'Investissement Socialement R.. Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016 15/01/2016 Mexique Le chiffre de la semaine : 3,4 millions. C'était la production moyenne quotidienne de barils de pétrole brut au Mexique en 2004, et c'est également le nombre de véhicules assemblés en 2015. Ce chiffre est emblématique de la transformation. Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 - Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 08/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr. - Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016 15/01/2016 Mexique Le chiffre de la semaine : 3,4 millions. C'était la production moyenne quotidienne de barils de pétrole brut au Mexique en 2004, et c'est également le nombre de véhicules assemblés en 2015. Ce chiffre est emblématique de la transformation. Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. - Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr. - Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 08/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr.
 

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L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. - Cahier des charges du label ISR soutenu par les pouvoirs publics Le Ministre des Finances et des Comptes publics a annoncé lors de la journée inaugurale de la semaine de l'Investissement Socialement R.. Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016 15/01/2016 Mexique Le chiffre de la semaine : 3,4 millions. C'était la production moyenne quotidienne de barils de pétrole brut au Mexique en 2004, et c'est également le nombre de véhicules assemblés en 2015. Ce chiffre est emblématique de la transformation. Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 - Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 08/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr. - Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves économiques pour le Mexique et l'Amérique centrale du 07 au 13 janvier 2016 15/01/2016 Mexique Le chiffre de la semaine : 3,4 millions. C'était la production moyenne quotidienne de barils de pétrole brut au Mexique en 2004, et c'est également le nombre de véhicules assemblés en 2015. Ce chiffre est emblématique de la transformation. Actualité économique et financière de l'Argentine du 8 au 14 janvier 2016 14/01/2016 Région Signature d'accords lors de la visite du président Macri en Uruguay Les présidents Macri et Vazquez se sont accordés sur la création d'un laboratoire environnemental afin de mettre un terme au conflit entre les deux pays concernant la c. - Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées 14/01/2016 Le Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMO) est le taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées émises au cours du semestre précédent. L'article 14 de la loi du 10 septembre 1947 dispose qu'il constitue le. Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr. - Washington Wall Street Watch 2016-1 08/01/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire Les minutes de la réunion du FOMC de décembre, publiées mercredi, révèlent que le niveau faible d'inflation reste un sujet de préoccupation. Porto Rico a déclaré être en situa. Brèves économiques et financières - Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 08/01/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 31 décembre 2015 au 7 janvier 2016 Résumé Meilleur excédent commercial en 2015 depuis 4 ans Modification des règles d'augmentation pluriannuelle des salaires des agents de l'Etat selon des critèr.
 

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- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Le 6 janvier 2016, Bernard GONZALEZ, Préfet de Vaucluse, a signé la convention de coordination des forces de sécurité avec le maire de l'Isle-sur-la-Sorgue. Cette convention a vocation à déterminer les modalités selon lesquelles les interventions des (...) Un outil indispensable pour l'action partenariale en matière de politique locale de sécurité : la CONVENTION
 

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- Droit au logement opposable : 1er bilan chiffré pour la période 2008-2014, dalo. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Droit au logement opposable : 1er bilan chiffré pour la période 2008-2014
- Audiovisuel : publicité, programme de jeunesse, télévision, France télévision. Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique - Panorama des lois - Actualités - Vie-publiq - Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique
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- www.vie-publique.fr - 12/01 : Bilan et perspectives des CIRE 12/01 : Perspectives d'organisation territoriale pour le nouvel Institut de santé publique 12/01 : Rapport sur la politique vaccinale - 15/01 : Droit au logement opposable : 1er bilan chiffré pour la période 2008-2014 (468) débats et consultations 15/01 : Projet de décret relatif aux zones à circulation restreinte 15/01 : Projet d'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques Projet de décret relatif aux zones à circulation restreinte Projet d'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques Droit au logement opposable : 1er bilan chiffré pour la période 2008-2014 - 15/01 : Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation 15/01 : Proposition de loi visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution 15/01 : Proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution au régime juridique des produits chimiques Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation Proposition de loi visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution Proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution au régime juridique des produits chimiques - Que sont les communes nouvelles ? Entre novembre et décembre 2015, 229 arrêtés préfectoraux portant création d'une commune nouvelle ont été publiés au Journal officiel. Selon le secrétaire d'État en charge de la réforme territoriale, la France compterait désormais un peu moins de 36~000 (. 15/01 : Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique Que sont les communes nouvelles ? Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique
 

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[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 11h32 Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 11h32 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 15 janvier 2016 à 16h00 Carte de référence : 15012016_10 Bulletin publié le : 15/01/2016 à 09:51:55 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/01/2016 à 16:00:00 Les cours d'eau d'une large zone allant du littoral atlantique aux frontières du Nord ont été concernées par des perturbations successives qui ont provoqué des crues modérées, habituelles pour la saison, actuellement en cours de propagation et d'atténuation. Avec le refroidissement et l'accalmie en terme de précipitations de ces prochains jours, les crues en cours sur le pays continueront à se propager et s'atténuer. Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 11h32 - Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 15h50 Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 16 janvier 2016 à 10h00 Carte de référence : 15012016_16 Bulletin publié le : 15/01/2016 à 15:50:44 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/01/2016 à 10:00:00 Certains cours d'eau concernés par les perturbations successives de ces derniers jours subissent actuellement des crues modérées, habituelles pour la saison : Charente moyenne et aval, Boutonne aval, Aisne amont et moyenne, Ill intermédiaire, Saône du Doubs à la Seille et à Lyon. Avec le refroidissement et l'accalmie en terme de précipitations des prochains jours, les crues en cours sur le pays continueront à se propager et s'atténuer. Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 15h50
 

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- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 11h32 Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 11h32 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 15 janvier 2016 à 16h00 Carte de référence : 15012016_10 Bulletin publié le : 15/01/2016 à 09:51:55 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/01/2016 à 16:00:00 Les cours d'eau d'une large zone allant du littoral atlantique aux frontières du Nord ont été concernées par des perturbations successives qui ont provoqué des crues modérées, habituelles pour la saison, actuellement en cours de propagation et d'atténuation. Avec le refroidissement et l'accalmie en terme de précipitations de ces prochains jours, les crues en cours sur le pays continueront à se propager et s'atténuer. Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 11h32 - Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 15h50 Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 16 janvier 2016 à 10h00 Carte de référence : 15012016_16 Bulletin publié le : 15/01/2016 à 15:50:44 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/01/2016 à 10:00:00 Certains cours d'eau concernés par les perturbations successives de ces derniers jours subissent actuellement des crues modérées, habituelles pour la saison : Charente moyenne et aval, Boutonne aval, Aisne amont et moyenne, Ill intermédiaire, Saône du Doubs à la Seille et à Lyon. Avec le refroidissement et l'accalmie en terme de précipitations des prochains jours, les crues en cours sur le pays continueront à se propager et s'atténuer. Actualisation le vendredi 15 janvier 2016 à 15h50
 
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