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discours.vie-publique.fr ]
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 janvier 2015, sur un essai nucléaire en Corée du Nord. - vie-publique.fr
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Communiqué de la
Présidence de la République, en date du 6 janvier 2015, sur un essai nucléaire en Corée du Nord.
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Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 5 janvier 2016, sur le dispositif de protection des journalistes de Charlie Hebdo avant l'attentat, le décloisonnement des services de police dans la lutte contre le terrorisme en France
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Interview de M.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 5 janvier 2016, sur le dispositif de protection des journalistes de Charlie Hebdo avant l'attentat, le décloisonnement des services de police dans la lutte contre le terrorisme en France et en Europe et la déchéance de nationalité.
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle du Conseil constitutionnel, à Paris le 5 janvier 2016. - vie-publique.fr
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Déclaration de M.
François Hollande, Président de la République, sur le rôle du
Conseil constitutionnel, à
Paris le 5 janvier 2016.
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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15447MG0X000 -- MAPA -- Services : 03/03/2016 DEMANTELEMENT DU LOCAL DELTA NEU ET RESEAU D'ASPIRATION DU BATIMENT 60 ET ASSAINISSEMENT RADIOLOGIQUE D'UNE CABINE D'USINAGE, A L'ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE DE
BORDEAUX.
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CCP_15-46 -- AOO -- Services : 23/02/2016 Nettoyage périodique des locaux du quartier Bellecombe et Sonis, de la maison des armées et des BCC 4, 5 et Coulmiers, situés à
Orléans (45)
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/formation-des-veterinaires-tout-savoir-sur-la-summer-school
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Formation des vétérinaires : tout savoir sur la « summer school »
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www.agriculture.gouv.fr
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11/01/2016
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Formation des vétérinaires : tout savoir sur la « summer school » L'École Nationale des Services Vétérinaires (ENSV) organise des cours d'été pour des vétérinaires issus de plus d'une quinzaine de pays partout dans le monde. 04 jan 2016 Panier de saison de janvier: des fruits et légumes d'hiver pour bien commencer l'année L'ordre du Mérite agricole L'ordre ministériel du Mérite agricole a été créé le 7 juillet 1883 par le ministre Jules Méline pour récompenser les services rendus à l'agriculture. L'ordre comprend trois grades : chevalier, officier et commandeur. 04 jan 2016
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www.agriculture.gouv.fr/lordre-du-merite-agricole
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L'ordre du Mérite agricole
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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Mis à jour le 11/01/2016 11/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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Mis à jour le 11/01/2016 11/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.gouv.fr
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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Mis à jour le 11/01/2016 11/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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Mis à jour le 11/01/2016 11/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
[
www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.pref.gouv.fr
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Préfecture de région
Auvergne-
Rhône-Alpes 23/12/2015 Actualités Prévention des conduites addictives - Appel à projets 2016 Environnement SDAGE Loire-
Bretagne 2016-2021 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-
Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Prévention des conduites addictives - Appel à projets 2016
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Les servi 111c ces de l'Anesm Presse / Communication
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Les servi b68 ces de l'Anesm Presse / Com 16d0 munication L'Anesm publie ses recommandations à l’ 1f40 ; intention des professionnels du champ de la protection de l'enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse.
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Les services de l'Anesm Presse / Com 1f40 munication
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Les services de l'Anesm Presse / Com 5b4 munication L'Anesm publie ses recommandations à l'intention des professionnels du champ de la protection de l'enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse.
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Presse / Com 1c84 munication
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Anesm - Les services de l'Anesm
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Les servi 111c ces de l'Anesm
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Les servi b68 ces de l'Anesm
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Les services de l'Anesm
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 16d0 munication
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Presse / Com 1c84 munication
-
Presse / Com 5b4 munication
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Presse / Com munication
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Presse / Communication
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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11/198 Médiateur 5/198 Métrologie 8/198 Mutation économique 10/198 Nacre 2/198 Négociation collective 167/198 Organisation des services 4/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales 21/198 Prévention 2/198 Programme opérationnel 4/198 Qualification 4/198 Relocalisation 6/198 Revitalisation 8/198 Risques professionnels 7/198 Rupture conventionnelle 4/198 Saisonniers 11/198 Salaires 140/198 Santé au travail 12/198 Sécurité alimentaire 27/198 Securité travail 2/198 Senior 26/198 Services à la personne 3/198 Services de santé au travail 6/198 Sous-traitance 96/198 Statistiques 34/198 Tourisme 3/198 Travail illégal 5/198 Travail saisonnier 12/198 VAE
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153/199 Accès à l'emploi 3/199 Action collective 2/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 7/199 Alternance 33/199 Apprentissage 118/199 Chômage 17/199 CHSCT 4/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 35/199 Compétitivité 13/199 Concurrence 97/199 Conseiller du salarié 63/199 Consommation 30/199 Contrat de génération 17/199 Convention collective 8/199 Dialogue social 9/199 Discrimination 182/199 Droit du travail 23/199 Emploi d'avenir 129/199 Entreprise 14/199 Europe 6/199 Exclusion 18/199 Exportation 6/199 Femmes 27/199 Fonds social européen 100/199 Formation professionnelle 4/199 GPEC 13/199 Handicap 46/199 Industrie 30/199 Innovation 20/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 8/199 investissement 66/199 Jeunes 15/199 Marché public 3/199 Médecine du travail 11/199 Médiateur 5/199 Métrologie 8/199 Mutation économique 11/199 Nacre
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172/222 Accès à l'emploi 3/222 Action collective 2/222 Activité partielle 17/222 Agriculture 10/222 Alternance 40/222 Apprentissage 122/222 Chômage 18/222 CHSCT 4/222 Comité d'entreprise 3/222 Commande publique 35/222 Compétitivité 14/222 Concurrence 128/222 Conseiller du salarié 67/222 Consommation 32/222 Contrat de génération 17/222 Convention collective 8/222 Dialogue social 9/222 Discrimination 202/222 Droit du travail 24/222 Emploi d'avenir 138/222 Entreprise 16/222 Europe 6/222 Exclusion 18/222 Exportation 6/222 Femmes 29/222 Fonds social européen 129/222 Formation professionnelle 3/222 GPEC 14/222 Handicap 49/222 Industrie 34/222 Innovation 24/222 Insertion 222/222 Inspection du travail 2/222 Intelligence économique 9/222 investissement 79/222 Jeunes 16/222 Marché public 4/222 Médecine du travail 12/222 Médiateur 7/222 Métrologie 9/222 Mutation économique 13/222 Nacre
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2/199 Négociation collective 167/199 Organisation des services 4/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales 21/199 Prévention 2/199 Programme opérationnel 4/199 Qualification 5/199 Relocalisation 6/199 Revitalisation 9/199 Risques professionnels 7/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 11/199 Salaires 144/199 Santé au travail 13/199 Sécurité alimentaire 28/199 Securité travail 3/199 Senior 27/199 Services à la personne 3/199 Services de santé au travail 6/199 Sous-traitance 103/199 Statistiques 34/199 Tourisme 3/199 Travail illégal 5/199 Travail saisonnier 13/199 VAE
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2/222 Négociation collective 205/222 Organisation des services 7/222 Parcours professionnel 7/222 Prestations de services internationales 18/222 Prévention 2/222 Programme opérationnel 5/222 Qualification 5/222 Relocalisation 4/222 Revitalisation 10/222 Risques professionnels 7/222 Rupture conventionnelle 5/222 Saisonniers 11/222 Salaires 145/222 Santé au travail 13/222 Sécurité alimentaire 31/222 Securité travail 3/222 Senior 28/222 Services à la personne 4/222 Services de santé au travail 4/222 Sous-traitance 108/222 Statistiques 35/222 Tourisme 4/222 Travail illégal 5/222 Travail saisonnier 19/222 VAE
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217/217 Accès à l'emploi 3/217 Action collective 3/217 Activité partielle 23/217 Agriculture 6/217 Alternance 39/217 Apprentissage 164/217 Chômage 19/217 CHSCT 6/217 Comité d'entreprise 3/217 Commande publique 52/217 Compétitivité 22/217 Concurrence 74/217 Conseiller du salarié 94/217 Consommation 41/217 Contrat de génération 22/217 Convention collective 12/217 Dialogue social 13/217 Discrimination 186/217 Droit du travail 35/217 Emploi d'avenir 177/217 Entreprise 23/217 Europe 7/217 Exclusion 24/217 Exportation 9/217 Femmes 36/217 Fonds social européen 122/217 Formation professionnelle 3/217 GPEC 18/217 Handicap 63/217 Industrie 42/217 Innovation 33/217 Insertion 214/217 Inspection du travail 3/217 Intelligence économique 9/217 investissement 101/217 Jeunes 25/217 Marché public 7/217 Médecine du travail 19/217 Médiateur 3/217 Métrologie 12/217 Mutation économique 17/217 Nacre
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236/267 Accès à l'emploi 4/267 Action collective 3/267 Activité partielle 25/267 Agriculture 15/267 Alternance 55/267 Apprentissage 172/267 Chômage 24/267 CHSCT 6/267 Comité d'entreprise 4/267 Commande publique 52/267 Compétitivité 21/267 Concurrence 150/267 Conseiller du salarié 94/267 Consommation 49/267 Contrat de génération 22/267 Convention collective 12/267 Dialogue social 13/267 Discrimination 217/267 Droit du travail 36/267 Emploi d'avenir 193/267 Entreprise 23/267 Europe 8/267 Exclusion 26/267 Exportation 9/267 Femmes 36/267 Fonds social européen 162/267 Formation professionnelle 3/267 GPEC 19/267 Handicap 65/267 Industrie 43/267 Innovation 33/267 Insertion 267/267 Inspection du travail 3/267 Intelligence économique 9/267 investissement 114/267 Jeunes 25/267 Marché public 6/267 Médecine du travail 19/267 Médiateur 11/267 Métrologie 12/267 Mutation économique 18/267 Nacre
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3/267 Négociation collective 211/267 Organisation des services 11/267 Parcours professionnel 10/267 Prestations de services internationales 27/267 Prévention 3/267 Programme opérationnel 7/267 Qualification 7/267 Relocalisation 6/267 Revitalisation 15/267 Risques professionnels 11/267 Rupture conventionnelle 6/267 Saisonniers 12/267 Salaires 199/267 Santé au travail 19/267 Sécurité alimentaire 42/267 Securité travail 4/267 Senior 39/267 Services à la personne 6/267 Services de santé au travail 6/267 Sous-traitance 156/267 Statistiques 50/267 Tourisme 6/267 Travail illégal 6/267 Travail saisonnier 25/267 VAE
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4/217 Négociation collective 192/217 Organisation des services 7/217 Parcours professionnel 11/217 Prestations de services internationales 23/217 Prévention 3/217 Programme opérationnel 6/217 Qualification 6/217 Relocalisation 6/217 Revitalisation 10/217 Risques professionnels 11/217 Rupture conventionnelle 6/217 Saisonniers 12/217 Salaires 181/217 Santé au travail 18/217 Sécurité alimentaire 39/217 Securité travail 3/217 Senior 33/217 Services à la personne 7/217 Services de santé au travail 6/217 Sous-traitance 139/217 Statistiques 50/217 Tourisme 6/217 Travail illégal 6/217 Travail saisonnier 12/217 VAE
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Programme opérationnel Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) 11 janvier 2016 147/198 Accès à l'emploi 2/198 Action collective 2/198 Activité partielle 15/198 Agriculture 7/198 Alternance 31/198 Apprentissage 112/198 Chômage 16/198 CHSCT 4/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 35/198 Compétitivité 13/198 Concurrence 97/198 Conseiller du salarié 61/198 Consommation 29/198 Contrat de génération 17/198 Convention collective 8/198 Dialogue social 9/198 Discrimination 179/198 Droit du travail 22/198 Emploi d'avenir 121/198 Entreprise 14/198 Europe 5/198 Exclusion 16/198 Exportation 6/198 Femmes 27/198 Fonds social européen 100/198 Formation professionnelle 4/198 GPEC 12/198 Handicap 44/198 Industrie 30/198 Innovation 20/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 8/198 investissement 63/198 Jeunes 15/198 Marché public 3/198 Médecine du travail
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Programme-operationnel-Initiative-pour-l-emploi-des-jeunes-IEJ
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Programme opérationnel Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ)
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 11/01/2016 autour des centrales nucléaires françaises. Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ? 11/01/2016 Demandez l'agrément de Service Civique. Quels sont les organismes éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique ? Sont éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique, les organismes sans but lucratif ou les personnes morales de droit (.
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Ardèche
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode autour des centrales nucléaires françaises.
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Ardèche
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ?
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 11/01/2016 autour des centrales nucléaires françaises. Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ? 11/01/2016 Demandez l'agrément de Service Civique. Quels sont les organismes éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique ? Sont éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique, les organismes sans but lucratif ou les personnes morales de droit (.
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Ardèche
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode autour des centrales nucléaires françaises.
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Ardèche
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ?
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr
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Mis à jour le 11/01/2016 autour des centrales nucléaires françaises. Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ? 11/01/2016 Demandez l'agrément de Service Civique. Quels sont les organismes éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique ? Sont éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique, les organismes sans but lucratif ou les personnes morales de droit (.
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Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode - Ardèche
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode autour des centrales nucléaires françaises.
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ? - Ardèche
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ?
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 11/01/2016 autour des centrales nucléaires françaises. Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ? 11/01/2016 Demandez l'agrément de Service Civique. Quels sont les organismes éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique ? Sont éligibles à l'agrément d'engagement de Service Civique, les organismes sans but lucratif ou les personnes morales de droit (.
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Ardèche
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies partenaires. Nouvelle campagne d'information et de distribution préventive de comprimés d'iode autour des centrales nucléaires françaises.
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Ardèche
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Organismes : vous voulez accueillir un volontaire en service civique ?
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Atteint d'un cancer depuis le début de sa présidence, François Mitterrand meurt huit mois après la fin de son second mandat. Contrôle et évaluation Flux migratoires exceptionnels en Europe : la mission commence ses travaux Mercredi 13 janvier à 8h30, la mission d'information tendant à évaluer l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels auditionne Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo. En savoir plus
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Contrôle et évaluation Réforme de la procédure pénale : la mission poursuit ses travaux Jeudi 14 janvier, la mission d'information relative à la réforme de la procédure pénale auditionne : à 14h, Béatrice Brugère, secrétaire générale de FO-Magistrats, et Jean de Maillard, délégué ; à 15h, Éric Voulleminot, directeur central adjoint de la police judiciaire au ministère de l'intérieur. Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo. En savoir plus
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
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Quand cesse le mandat de dirigeant ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Qui peut représenter l'association en justice ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Qui peut représenter l'association en justice ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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www.associations.gouv.fr
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
-
Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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Qui peut représenter l'association en justice ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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- Communiqués de presse
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AUDE
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Fermeture exceptionnelle de la DDTM le 21 janvier
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 11/01/2016 08/01/2016 Projet de délimitation de "l'Aire d'Alimentation" et de la "Zone de Protection" du "captage prioritaire" de Maquens situé sur la commune de
Carcassonne et exploité par la Communauté d'Agglomération
Carcassonne Agglo autres actualités 11/01/2016 Les brèves Fermeture exceptionnelle de la DDTM le 21 janvier Communiqués de presse Logements prêt taux zéro
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AUDE
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- Les brèves
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AUDE
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Maquens
[
www.auvergne.culture.gouv.fr ]
Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.auvergne.culture.gouv.fr
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[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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10/239 Accès à l'emploi 13/239 Activité partielle 12/239 Alternance 7/239 Apprentissage 7/239 Chômage 1/239 CHSCT 1/239 Comité d'entreprise 8/239 Compétitivité 148/239 Concurrence 9/239 Conseiller du salarié 151/239 Consommation 1/239 Contrat de génération 48/239 Convention collective 1/239 Dialogue social 212/239 Droit du travail 1/239 Emploi d'avenir 168/239 Entreprise 1/239 Europe 1/239 Femmes 12/239 Fonds social européen 128/239 Formation professionnelle 6/239 Industrie 9/239 Insertion 39/239 Inspection du travail 2/239 investissement 18/239 Jeunes 11/239 Mutation économique 239/239 Organisation des services 14/239 Qualification 47/239 Salaires 5/239 Santé au travail 2/239 Securité travail 1/239 Senior 21/239 VAE
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11/244 Accès à l'emploi 10/244 Activité partielle 10/244 Alternance 5/244 Apprentissage 5/244 Chômage 1/244 CHSCT 1/244 Comité d'entreprise 7/244 Compétitivité 145/244 Concurrence 5/244 Conseiller du salarié 147/244 Consommation 1/244 Contrat de génération 41/244 Convention collective 1/244 Dialogue social 200/244 Droit du travail 1/244 Emploi d'avenir 161/244 Entreprise 1/244 Europe 1/244 Femmes 12/244 Fonds social européen 121/244 Formation professionnelle 7/244 Industrie 8/244 Insertion 40/244 Inspection du travail 3/244 investissement 16/244 Jeunes 9/244 Mutation économique 244/244 Organisation des services 12/244 Qualification 40/244 Salaires 3/244 Santé au travail 1/244 Securité travail 1/244 Senior 18/244 VAE Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 11 janvier 2016
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11/276 Accès à l'emploi 14/276 Activité partielle 14/276 Alternance 9/276 Apprentissage 9/276 Chômage 2/276 CHSCT 2/276 Comité d'entreprise 14/276 Compétitivité 166/276 Concurrence 7/276 Conseiller du salarié 170/276 Consommation 2/276 Contrat de génération 43/276 Convention collective 2/276 Dialogue social 10/276 DLA 227/276 Droit du travail 2/276 Emploi d'avenir 195/276 Entreprise 2/276 Europe 2/276 Femmes 21/276 Fonds social européen 141/276 Formation professionnelle 16/276 Industrie 10/276 Insertion 35/276 Inspection du travail 7/276 investissement 25/276 Jeunes 12/276 Mutation économique 276/276 Organisation des services 14/276 Qualification 42/276 Salaires 6/276 Santé au travail 2/276 Securité travail 2/276 Senior 22/276 VAE
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17/281 Accès à l'emploi 15/281 Activité partielle 15/281 Alternance 11/281 Apprentissage 13/281 Chômage 3/281 CHSCT 3/281 Comité d'entreprise 17/281 Compétitivité 168/281 Concurrence 10/281 Conseiller du salarié 174/281 Consommation 3/281 Contrat de génération 46/281 Convention collective 3/281 Dialogue social 236/281 Droit du travail 3/281 Emploi d'avenir 213/281 Entreprise 3/281 Europe 3/281 Femmes 26/281 Fonds social européen 154/281 Formation professionnelle 25/281 Industrie 9/281 Insertion 41/281 Inspection du travail 11/281 investissement 29/281 Jeunes 12/281 Mutation économique 281/281 Organisation des services 15/281 Qualification 45/281 Salaires 9/281 Santé au travail 3/281 Securité travail 3/281 Senior 28/281 VAE
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19/225 Accès à l'emploi 11/225 Activité partielle 10/225 Alternance 12/225 Apprentissage 15/225 Chômage 3/225 CHSCT 3/225 Comité d'entreprise 15/225 Compétitivité 135/225 Concurrence 10/225 Conseiller du salarié 139/225 Consommation 3/225 Contrat de génération 40/225 Convention collective 3/225 Dialogue social 198/225 Droit du travail 3/225 Emploi d'avenir 167/225 Entreprise 3/225 Europe 3/225 Femmes 22/225 Fonds social européen 152/225 Formation professionnelle 18/225 Industrie 4/225 Insertion 44/225 Inspection du travail 9/225 investissement 27/225 Jeunes 8/225 Mutation économique 225/225 Organisation des services 10/225 Qualification 38/225 Salaires 9/225 Santé au travail 3/225 Securité travail 3/225 Senior 26/225 VAE
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Le-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail-CHSCT
-
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
[
www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne
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DREAL Auvergne
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Appel à manifestation d'intérêt sur le transport combiné
-
www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 janvier
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Appel à manifestation d'intérêt sur le transport combiné 6 janvier 2016 (mis à jour le 11 janvier 2016) L'appel public à manifestation d'intérêt lancé par le ministère a pour objet de recenser les opérateurs de transport combiné qui souhaitent bénéficier de l'aide à l'exploitation de services réguliers de transport combiné au titre de l'année 2015. Il est ouvert jusqu'au jeudi 28 janvier 2016.
[
www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
Drac Bourgogne - Franche-Comté - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr
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[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
2/9 Accès à l'emploi 6/9 Apprentissage 2/9 Droit du travail 2/9 Égalité professionnelle 4/9 Fonds social européen 5/9 Jeunes 9/9 Santé au travail
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3/13 Accès à l'emploi 9/13 Apprentissage 3/13 Droit du travail 3/13 Égalité professionnelle 6/13 Fonds social européen 9/13 Jeunes 13/13 Santé au travail
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3/9 Accès à l'emploi 9/9 Apprentissage 3/9 Droit du travail 3/9 Égalité professionnelle 6/9 Fonds social européen 6/9 Jeunes 6/9 Santé au travail
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9/9 Jeunes 9/9 Santé au travail
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture du Calvados Le mardi 12 janvier 2016 les services de la préfecture seront fermés entre 8H45 et 11H00. Les guichets ouvriront de 11H00 à 12H45.
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www.calvados.equipement.gouv.fr
-
Le mardi 12 janvier 2016 les services de la préfecture seront fermés entre 8H45 et 11H00. Les guichets ouvriront de 11H00 à 12H45. Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture du Calvados
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Mis à jour le 11/01/2016
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture du Calvados Le mardi 12 janvier 2016 les services de la préfecture seront fermés entre 8H45 et 11H00. Les guichets ouvriront de 11H00 à 12H45.
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Le mardi 12 janvier 2016 les services de la préfecture seront fermés entre 8H45 et 11H00. Les guichets ouvriront de 11H00 à 12H45. Fermeture exceptionnelle des services de la Préfecture du Calvados
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Mis à jour le 11/01/2016
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/adoption-definitive-plf-2016-plfr-2015-assemblee-nationale
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Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/loi-finances-2016
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Lire la suite Loi de finances 2016
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/publication-d-version-enrichie-actualisee-recueil-regles-comptabilite-budgetaire-etat
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Lire la suite Publication d'une version enrichie et actualisée du recueil de règles de comptabilité budgétaire de l'État
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/publication-guide-2015-dedie-aux-groupements-d-interet-public-gip
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Lire la suite Publication du guide 2015 dédié aux groupements d'intérêt public (GIP)
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/revision-fiches-risque-associees-mp2-allocation-mise-a-disposition-ressources
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Lire la suite Révision des fiches de risque associées au MP2 « Allocation et mise à disposition des ressources »
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/senat-discussion-generale-projet-loi-finances-plf-2016
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Lire la suite
Sénat : discussion générale sur le projet de loi de finances (PLF) 2016
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2015/validation-loi-finances-2016-loi-finances-rectificative-2015-conseil-constitutionnel
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Lire la suite Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de financ Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat
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Budget et comptes de l'État
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/budget-3-annees
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Un budget pour 3 années
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/budget-etat
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Le budget de l'État
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/cadre-organique-lois-finances
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Le cadre organique des lois de finances
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/comptes-etat
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Les comptes de l'État
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/execution-budget-etat
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Exécution du budget de l'État
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/lois-finances
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Les lois de finances
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La préparation et l'examen du budget
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/cadre-gestion-budgetaires
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Le cadre et la gestion budgétaires
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Cadre de la gestion publique
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Le cadre et la gestion budgétaires
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/cadre-gestion-publique/controle-budgetaire
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Le contrôle budgétaire
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/cadre-gestion-publique/controle-interne-budgetaire
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Le contrôle interne budgétaire
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Emplois et dépenses de personnel
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/cadre-gestion-publique/gbcp-organismes-publics
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GBCP et organismes publics
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Tableaux budgétaires des EPSCP et EPST
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Groupements d'intérêt public
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Les opérateurs de l'État
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Calendrier budgétaire
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Documents budgétaires
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Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Consulter toutes les circulaires
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Circulaire budgétaire 28/12/2015
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Circulaire budgétaire 31/12/2015
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Le financement de la Sécurité sociale
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Le financement de l'
Union européenne
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Les grandes caractéristiques des finances publiques
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La situation de nos finances publiques
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Union européenne Budget et comptes de l'État Le cadre organique des lois de finances Les lois de finances Accès aux documents budgétaires Le budget de l'État La préparation et l'examen du budget Un budget pour 3 années Exécution du budget de l'État Les comptes de l'État Performance et gestion publiques Une gestion publique axée sur la performance Le volet performance du budget de l'État Le contrôle de gestion La CAC (comptabilité d'analyse des coûts au sens de la LOLF) Le contrôle interne Les acteurs Modernisation de l'action publique
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ARCHIVES - Modernisation de l'État : les démarches antérieures Cadre de la gestion publique Le cadre et la gestion budgétaires Emplois et dépenses de personnel Le contrôle budgétaire Le contrôle interne budgétaire Les opérateurs de l'État GBCP et organismes publics Groupements d'intérêt public Espace tutelles et organismes Les circulaires budgétaires Documents budgétaires Lois, projets de lois et documents annexés par année Circulaires budgétaires Veille internationale Gestion publique à l'international Les acteurs de la veille internationale Liens utiles, en France et à l'étranger Ressources documentaires Actualités Archives des actualités Circulaires budgétaires Documentation budgétaire Publications de la direction du Budget Textes et documents de référence Rapports publics Documentation en anglais Répertoire des données Current Zoom: 100% Nouveautés sur le site 07 Janvier 2016
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Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
Union européenne Annexé au projet de loi de finances 2015, le jaune « Relations financières avec l'
Union européenne » vient de paraître. Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
Union européenne Les documents de politique transversale (DPT) Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. Les documents de politique transversale (DPT) Consultez le projet de loi de finances pour 2016 et les documents annexés BUDGET 2016 Budget 2016
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L'
Assemblée nationale a définitivement adopté ce jeudi 17 décembre en seconde lecture le projet de loi de finances pour 2016 et le projet de loi de finances rectificative pour 2015. Lire la suite 30 Décembre 2015 Loi de finances 2016 29 Décembre 2015 Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel 17 Décembre 2015 Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale 16 Décembre 2015 Révision des fiches de risque associées au MP2 « Allocation et mise à disposition des ressources » L'actualisation du MP2 (édition de mars 2014) a conduit à réviser les fiches d'aide qui lui sont associées : ainsi, 92 fiches ont été conçues, renvoyant à autant de risques potentiels et contenant la description des dispositifs de maîtrise des risques qui peuvent être mis en oeuvre. Lire la suite 15 Décembre 2015
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La loi de règlement et les rapports annuels de performance pour 2014 BUDGET 2014 Budget 2014 Statistiques Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Circulaire budgétaire 31/12/2015 Circulaire budgétaire 28/12/2015 Consulter toutes les circulaires Etre informé des dernières circulaires mises en ligne Projets annuels de performance Circulaires budgétaires Calendrier budgétaire Forum de la performance 2014 - Mentions Légales - Nous contacter
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Michel Sapin, ministres des Finances et des Comptes publics, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, ont indiqué, devant les sénateurs, que le gouvernement prévoyait une dépense supplémentaire de 600 millions d'euros pour financer, dès 2016, de nouvelles mesures en faveur de la s Lire la suite Événements Journées européennes du patrimoine, Journée internationale des droits de la femme.consultez les récents événements auxquels la direction du Budget a participé, et les actions qu'elle a mises en oeuvre. Événements Le cadre et la gestion budgétaires La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques
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Publication d'une version enrichie et actualisée du recueil de règles de comptabilité budgétaire de l'État Le recueil des règles de comptabilité budgétaire de l'État est modifié, par arrêté du 11 décembre 2015. Des compléments d'informations et précisions ont été apportées aux 5 parties publiées en juillet 2014 et février 2015. Lire la suite 08 Décembre 2015 Publication du guide 2015 dédié aux groupements d'intérêt public (GIP) Le guide sur les groupements d'intérêt public (GIP), publié par la direction générale des Finances publiques en 2003, a été refondu pour tenir compte du nouveau statut commun de ces groupements issu de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, e Lire la suite 19 Novembre 2015
Sénat : discussion générale sur le projet de loi de finances (PLF) 2016
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Tableaux budgétaires des EPSCP et EPST 04 Janvier 2016 Circulaire budgétaire 31/12/2015 30 Décembre 2015 Loi de finances 2016 29 Décembre 2015 Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de financ 28 Décembre 2015 Circulaire budgétaire 28/12/2015 Actu alités Voir toutes les actualités Loi de finances 2016 La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été promulguées par le président de la République, et publiées au
Journal officiel du 30 décembre 2015. Le projet de. Lire la suite Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel Le
Conseil constitutionnel s'est prononcé le 29 décembre sur la loi de finances pour 2016 et sur la loi de finances rectificative 2015. La haute juridiction a validé la quasi-totalité des. Lire la suite Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale
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Le CSM et la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 ARBO / RUBRIQUE Porte-parolat Pôle presse L'ActuJUSTICE Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter S'inscrire, se désinscrire de nos listes Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
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MONTPELLIER Visite de Mme La garde des sceaux Renforcer le service public de la Justice auprès des territoires Réouverture du TGI de Saumur Installation du nouveau Procureur de la République de Compiègne Départ de G.GRAFFEO,secrétaire générale de la Première Présidence Chantal Arens, première présidente de la cour d'appel de
Paris CA
BOURGES : audience solennelle d'installation Réouverture du TGI de Saint-Gaudens Réouverture du TGI de
Tulle Réimplantation de juridictions Réouverture du Tribunal de Grande Instance de Saumur Les audiences reprennent au palais de Justice de
Caen Mieux connaître la justice en
Basse-Normandie Réunion des chefs de cour Résoudre les difficultés de la réforme de la carte judiciaire Radio en ligne Les évolutions du
Conseil supérieur de la magistrature Le justiciable peut désormais saisir le CSM
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DREAL Centre-Val de Loire
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Autorisation unique éolien et méthanisation - DREAL Centre-Val de Loire
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Autorisation unique éolien et méthanisation
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Autorisation unique éolien et méthanisation 11 janvier 2016 Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 janvier
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Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Autorisation unique éolien et méthanisation Le 11 janvier
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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130/365 Organisation des services 11/365 Orientation stratégique 113/365 Prévention 39/365 Qualification 4/365 Saisonniers 32/365 Salaires 283/365 Santé au travail 3/365 Sécurité alimentaire 35/365 Securité travail 49/365 Senior 37/365 Services à la personne 3/365 Sous-traitance 130/365 Statistiques 87/365 Tourisme 18/365 VAE
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136/396 Organisation des services 13/396 Orientation stratégique 120/396 Prévention 44/396 Qualification 5/396 Saisonniers 34/396 Salaires 320/396 Santé au travail 3/396 Sécurité alimentaire 49/396 Securité travail 54/396 Senior 48/396 Services à la personne 4/396 Sous-traitance 149/396 Statistiques 103/396 Tourisme 21/396 VAE
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365/365 Accès à l'emploi 14/365 Action collective 30/365 Agriculture 65/365 Alternance 73/365 Apprentissage 152/365 Chômage 23/365 CHSCT 66/365 Compétitivité 9/365 Concurrence 60/365 Conseiller du salarié 37/365 Consommation 18/365 Contrat de génération 73/365 Convention collective 46/365 Dialogue social 34/365 Discrimination 283/365 Droit du travail 34/365 Emploi d'avenir 201/365 Entreprise 3/365 Europe 12/365 Exclusion 66/365 Exportation 18/365 Femmes 33/365 Financement des entreprises 78/365 Fonds social européen 247/365 Formation professionnelle 10/365 GPEC 95/365 Handicap 3/365 Indre et loire 153/365 Industrie 53/365 Innovation 295/365 Insertion 157/365 Inspection du travail 114/365 Intelligence économique 11/365 investissement 154/365 Jeunes 3/365 Jouets 6/365 Marché public 50/365 Médecine du travail 46/365 Médiateur 26/365 Métrologie 70/365 Mutation économique 26/365 Nacre
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396/396 Accès à l'emploi 15/396 Action collective 22/396 Agriculture 67/396 Alternance 78/396 Apprentissage 167/396 Chômage 23/396 CHSCT 76/396 Compétitivité 11/396 Concurrence 49/396 Conseiller du salarié 39/396 Consommation 23/396 Contrat de génération 73/396 Convention collective 53/396 Dialogue social 38/396 Discrimination 316/396 Droit du travail 36/396 Emploi d'avenir 237/396 Entreprise 3/396 Europe 12/396 Exclusion 83/396 Exportation 20/396 Femmes 44/396 Financement des entreprises 82/396 Fonds social européen 264/396 Formation professionnelle 11/396 GPEC 111/396 Handicap 3/396 Indre et loire 176/396 Industrie 59/396 Innovation 321/396 Insertion 177/396 Inspection du travail 122/396 Intelligence économique 13/396 investissement 170/396 Jeunes 3/396 Jouets 7/396 Marché public 61/396 Médecine du travail 50/396 Médiateur 29/396 Métrologie 85/396 Mutation économique 32/396 Nacre
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48/682 Nacre 138/682 Organisation des services 18/682 Orientation stratégique 224/682 Prévention 66/682 Qualification 11/682 Saisonniers 60/682 Salaires 542/682 Santé au travail 6/682 Sécurité alimentaire 84/682 Securité travail 102/682 Senior 82/682 Services à la personne 6/682 Sous-traitance 240/682 Statistiques 190/682 Tourisme 37/682 VAE
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51/753 Nacre 150/753 Organisation des services 21/753 Orientation stratégique 281/753 Prévention 74/753 Qualification 16/753 Saisonniers 53/753 Salaires 601/753 Santé au travail 7/753 Sécurité alimentaire 107/753 Securité travail 114/753 Senior 86/753 Services à la personne 7/753 Sous-traitance 275/753 Statistiques 216/753 Tourisme 46/753 VAE
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564/564 Accès à l'emploi 24/564 Action collective 21/564 Agriculture 130/564 Alternance 105/564 Apprentissage 224/564 Chômage 38/564 CHSCT 142/564 Compétitivité 20/564 Concurrence 41/564 Conseiller du salarié 71/564 Consommation 30/564 Contrat de génération 43/564 Convention collective 46/564 Dialogue social 13/564 Discrimination 205/564 Droit du travail 66/564 Emploi d'avenir 343/564 Entreprise 6/564 Europe 24/564 Exclusion 84/564 Exportation 38/564 Femmes 19/564 Financement des entreprises 164/564 Fonds social européen 358/564 Formation professionnelle 18/564 GPEC 148/564 Handicap 6/564 Indre et loire 234/564 Industrie 117/564 Innovation 399/564 Insertion 159/564 Inspection du travail 239/564 Intelligence économique 18/564 investissement 309/564 Jeunes 6/564 Jouets 13/564 Marché public 7/564 Médecine du travail 34/564 Médiateur 43/564 Métrologie 39/564 Mutation économique 45/564 Nacre
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682/682 Accès à l'emploi 24/682 Action collective 40/682 Agriculture 118/682 Alternance 139/682 Apprentissage 290/682 Chômage 41/682 CHSCT 130/682 Compétitivité 18/682 Concurrence 94/682 Conseiller du salarié 66/682 Consommation 36/682 Contrat de génération 139/682 Convention collective 93/682 Dialogue social 56/682 Discrimination 363/682 Droit du travail 71/682 Emploi d'avenir 381/682 Entreprise 6/682 Europe 24/682 Exclusion 142/682 Exportation 36/682 Femmes 62/682 Financement des entreprises 157/682 Fonds social européen 466/682 Formation professionnelle 23/682 GPEC 180/682 Handicap 6/682 Indre et loire 317/682 Industrie 109/682 Innovation 538/682 Insertion 272/682 Inspection du travail 228/682 Intelligence économique 18/682 investissement 312/682 Jeunes 6/682 Jouets 12/682 Marché public 89/682 Médecine du travail 91/682 Médiateur 42/682 Métrologie 130/682 Mutation économique
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753/753 Accès à l'emploi 28/753 Action collective 32/753 Agriculture 142/753 Alternance 153/753 Apprentissage 291/753 Chômage 41/753 CHSCT 158/753 Compétitivité 21/753 Concurrence 80/753 Conseiller du salarié 79/753 Consommation 35/753 Contrat de génération 101/753 Convention collective 89/753 Dialogue social 60/753 Discrimination 330/753 Droit du travail 86/753 Emploi d'avenir 448/753 Entreprise 7/753 Europe 28/753 Exclusion 120/753 Exportation 42/753 Femmes 76/753 Financement des entreprises 189/753 Fonds social européen 502/753 Formation professionnelle 30/753 GPEC 202/753 Handicap 7/753 Indre et loire 337/753 Industrie 132/753 Innovation 584/753 Insertion 287/753 Inspection du travail 270/753 Intelligence économique 21/753 investissement 362/753 Jeunes 7/753 Jouets 14/753 Marché public 46/753 Médecine du travail 100/753 Médiateur 50/753 Métrologie 107/753 Mutation économique
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89/564 Organisation des services 19/564 Orientation stratégique 229/564 Prévention 60/564 Qualification 7/564 Saisonniers 31/564 Salaires 464/564 Santé au travail 6/564 Sécurité alimentaire 30/564 Securité travail 99/564 Senior 79/564 Services à la personne 7/564 Sous-traitance 251/564 Statistiques 160/564 Tourisme 43/564 VAE
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Autorisation unique éolien et méthanisation
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www.centre.drire.gouv.fr
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Autorisation unique éolien et méthanisation 11 janvier 2016 Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 janvier
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Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Autorisation unique éolien et méthanisation Le 11 janvier
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CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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CGEDD - Site mis à jour le 11 janvier 2016
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Le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'
Angers (autoroute A 11) ; La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique ; Expertise de la politique de soutien des innovations dans les services urbains ; Modalités de restriction du commerce de l'ivoire sur le territoire national ; Avis CSSPP - Site classé de la (. Les derniers rapports du CGEDD 11 janvier 2016 Le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'
Angers (autoroute A 11) ; La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique ; Expertise de la politique de soutien (. LIRE LA SUITE
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Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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6ème édition de la Semaine de l'Industrie du 14 au 20 mars 2016
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Accessibilité
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Bis n°97 : les salaires dans les collectivités locales en 2011
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www.colloc.bercy.gouv.fr/cgct
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CGCT
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Commande publique
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Compétences
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Les comptabilités locales au 1er janvier 2014
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Dématérialisation de la saisine de la commission de déontologie
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Institutions locales Institutions
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Etudes et statistiques locales
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BIS n° 97
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Fonction publique territoriale
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Guide relatif aux groupements d'intérêt public
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53 Mayenne
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75
Paris
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19 Corrèze 2A
Corse-du-Sud 2B Haute-
Corse 21 Côte d'Or 22 Côtes-d'Aa 24 Dordogne 28 Eure-et-Loir 29 Finistère 31 Haute-Garonne 33 Gironde 34 Hérault 35 Ille-et-Vilaine 37 Indre-et-Loire 41 Loir-et-Cher 43 Haute-Loire 44 Loire-Atlantique 47 Lot-et-Garonne 49 Maine-et-Loire 52 Haute-Marne 53 Mayenne 54 Meurthe-et-Moselle 56 Morbihan 57 Moselle 62 Pas-de-
Calais 63 Puy-de-Dôme 64 Pyrénées-Atlantique 65 Hautes-Pyrénées 66 Pyrénées-Orientales 67 Bas-Rhin 68 Haut-Rhin 70 Haute-Sa 71 Saône-et-La 74 Haute-Savoie 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 82 Tarn-et-Garonne 84 Vaucluse 87 Haute-Vienne 90 Territoire-de-
Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-
Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise 971
Guadeloupe 972
Martinique 973
Guyane 974
La Réunion
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19 Corrèze 2A
Corse-du-Sud 2B Haute-
Corse 21 Côte d'Or 22 Côtes d'Armor 24 Dordogne 28 Eure-et-Loir 29 Finistère 31 Haute-Garonne 33 Gironde 34 Hérault 35 Ille-et-Vilaine 37 Indre-et-Loire 41 Loir-et-Cher 43 Haute-Loire 44 Loire-Atlantique 47 Lot-et-Garonne 49 Maine-et-Loire 52 Haute-Marne 53 Mayenne 54 Meurthe-et-Moselle 56 Morbihan 57 Moselle 62 Pas-de-
Calais 63 Puy-de-Dôme 64 Pyrénées-Atlantiques 65 Hautes-Pyrénées 66 Pyrénées-Orientales 67 Bas-Rhin 68 Haut-Rhin 70 Haute-Saône 71 Saône-et-Loire 74 Haute-Savoie 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 82 Tarn-et-Garonne 84 Vaucluse 87 Haute-Vienne 90 Territoire-de-
Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-
Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise 971 -
Guadeloupe 972 -
Martinique 973 -
Guyane 974 - Réunion
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50 Manche -- 51 Marne -- 52 Haute-Marne -- 53 Mayenne -- 54 Meurthe-et-Moselle -- 55 Meuse -- 56 Morbihan -- 57 Moselle -- 58 Nièvre -- 59 Nord -- 60 Oise -- 61 Orne -- 62 Pas-de-
Calais -- 63 Puy-de-Dôme -- 64 Pyrénées-Atlantiques -- 65 Hautes-Pyrénées -- 66 Pyrénées-Orientales -- 67 Bas-Rhin -- 68 Haut-Rhin -- 69 Rhône -- 70 Haute-Saône -- 71 Saône-et-Loire -- 72 Sarthe -- 73 Savoie -- 74 Haute-Savoie -- 75
Paris -- 76 Seine-Maritime -- 77 Seine-et-Marne -- 78 Yvelines -- 79 Deux-Sèvres -- 80 Somme -- 81 Tarn -- 82 Tarn-et-Garonne -- 83 Var -- 84 Vaucluse -- 85 Vendée -- 86 Vienne -- 87 Haute-Vienne -- 88 Vosges -- 89 Yonne -- 90 Territoire-de-
Belfort -- 91 Essonne -- 92 Hauts-de-Seine -- 93 Seine-
Saint-Denis -- 94 Val-de-Marne -- 95 Val-d'Oise -- 971 -
Guadeloupe -- 972 -
Martinique -- 973 -
Guyane -- 974 - Réunio 04 Alpes-de-Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 06 Alpes-Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 12 Aveyron 13 Bouches-du-Rhône 14 Calvados 16 Charente 17 Charente-Maritime
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51 Marne -- 52 Haute-Marne -- 53 Mayenne -- 54 Meurthe-et-Moselle -- 55 Meuse -- 56 Morbihan -- 57 Moselle -- 58 Nièvre -- 59 Nord -- 60 Oise -- 61 Orne -- 62 Pas-de-
Calais -- 63 Puy-de-Dôme -- 64 Pyrénées-Atlantique -- 65 Hautes-Pyrénées -- 66 Pyrénées-Orientales -- 67 Bas-Rhin -- 68 Haut-Rhin -- 69 Rhône -- 70 Haute-Saône -- 71 Saône-et-Loire -- 72 Sarthe -- 73 Savoie -- 74 Haute-Savoie -- 75
Paris -- 76 Seine-Maritime -- 77 Seine-et-Marne -- 78 Yvelines -- 79 Deux-Sèvres -- 80 Somme -- 81 Tarn -- 82 Tarn-et-Garonne -- 83 Var -- 84 Vaucluse -- 85 Vendée -- 86 Vienne -- 87 Haute-Vienne -- 88 Vosges -- 89 Yonne -- 90 Territoire-de-
Belfort -- 91 Essonne -- 92 Hauts-de-Seine -- 93 Seine-
Saint-Denis -- 94 Val-de-Marne -- 95 Val-d'Oise -- 971
Guadeloupe -- 972
Martinique -- 973
Guyane -- 974
La Réunion Départements 04 Alpes de Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 06 Alpes-Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 12 Aveyron 13 Bouches-du-Rhône 14 Calvados 16 Charente 17 Charente-Maritime
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Aller au menu Aller au contenu Rechercher collectivites-locales.gouv.fr, Le portail de l'Etat au service des collectivités Institutions Finances locales Compétences Commande publique Fonction publique territoriale Les ministres Comptes individuels des collectivités
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Communes et groupements Communes et groupements -- 01 Ain -- 02 Aisne -- 03 Allier -- 04 Alpes-de-Haute-Provence -- 05 Hautes-Alpes -- 06 Alpes-Maritimes -- 07 Ardèche -- 08 Ardennes -- 09 Ariège -- 10 Aube -- 11 Aude -- 12 Aveyron -- 13 Bouches-du-Rhône -- 14 Calvados -- 15 Cantal -- 16 Charente -- 17 Charente-Maritime -- 18 Cher -- 19 Corrèze -- 2A
Corse-du-Sud -- 2B Haute-
Corse -- 21 Côte d'Or -- 22 Côtes d'Armor -- 23 Creuse -- 24 Dordogne -- 25 Doubs -- 26 Drôme -- 27 Eure -- 28 Eure-et-Loir -- 29 Finistère -- 30 Gard -- 31 Haute-Garonne -- 32 Gers -- 33 Gironde -- 34 Hérault -- 35 Ille-et-Vilaine -- 36 Indre -- 37 Indre-et-Loire -- 38 Isère -- 39 Jura -- 40 Landes -- 41 Loir-et-Cher -- 42 Loire -- 43 Haute-Loire -- 44 Loire-Atlantique -- 45 Loiret -- 46 Lot -- 47 Lot-et-Garonne -- 48 Lozère -- 49 Maine-et
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Départements Départements -- 01 Ain -- 02 Aisne -- 03 Allier -- 04 Alpes de Haute-Provence -- 05 Hautes-Alpes -- 06 Alpes-Maritimes -- 07 Ardèche -- 08 Ardennes -- 09 Ariège -- 10 Aube -- 11 Aude -- 12 Aveyron -- 13 Bouches-du-Rhône -- 14 Calvados -- 15 Cantal -- 16 Charente -- 17 Charente-Maritime -- 18 Cher -- 19 Corrèze -- 2A
Corse-du-Sud -- 2B Haute-
Corse -- 21 Côte d'Or -- 22 Côtes-d'Armor -- 23 Creuse -- 24 Dordogne -- 25 Doubs -- 26 Drôme -- 27 Eure -- 28 Eure-et-Loir -- 29 Finistère -- 30 Gard -- 31 Haute-Garonne -- 32 Gers -- 33 Gironde -- 34 Hérault -- 35 Ille-et-Vilaine -- 36 Indre -- 37 Indre-et-Loire -- 38 Isère -- 39 Jura -- 40 Landes -- 41 Loir-et-Cher -- 42 Loire -- 43 Haute-Loire -- 44 Loire-Atlantique -- 45 Loiret -- 46 Lot -- 47 Lot-et-Garonne -- 48 Lozère -- 49 Maine-et-Loire -- 50 Manch
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L'équipe du site collectivites-locales vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 Refonte de la carte intercommunale : une mise en oeuvre volontariste et collaborative de la réforme territoriale
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur,
Marylise Lebranchu, ministre de la . Dématérialisation de la saisine de la commission de déontologie A compter du 1er janvier 2016, la saisine de la commission de déontologie est . Publication des instructions du Gouvernement du 22 décembre 2015 Mise en ligne le 1er janvier 2016 sur le site Légifrance des circulaires suivantes : /comptabilites-locales-au-1er-janvier-2016" Les comptabilités locales au 1er janvier 2016 Les nomenclatures budgétaires et comptables du secteur public local sont mises à jour au 1er janvier 2016. /6eme-edition-semaine-lindustrie-14-au-20-mars-2016" 6ème édition de la Semaine de l'Industrie du 14 au 20 mars 2016
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Les apports de cet acte aux citoyens, aux agents, aux élus, aux entreprises Les sept points clés : compétitivité, emploi, solidarité, services publics, efficacité, coût, transparence Les repères : chefs de file : qui fait quoi ? Accéder au site Les comptabilités locales au 1er janvier 2014 La direction générale des Finances publiques a mis à jour l'ensemble des nomenclatures budgétaires et comptables du secteur public local. Pour consulter l'ensemble des nouvelles instructions budgétaires et comptables au 1er janvier 2014, cliquez ici. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique Suivre l'information Actualités Flux RSS Grands dossiers Portails et sites associés
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Organisée chaque année depuis 2011, la Semaine de l'Industrie a pour objectif de promouvoir l'industrie et ses métiers auprès du grand public et plus particulièrement des jeunes et des demandeurs d'emploi, grâce à l'organisation d'événements sur tout le territoire national. /guide-relatif-aux-groupements-dinteret-public" Guide relatif aux groupements d'intérêt public Le guide sur les groupements d'intérêt public (GIP), publié en 2003, est en cours de refonte pour tenir compte du nouveau statut commun de ces groupements issu de la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, et de ses décrets d'application. /facturation-electronique-consultez-notre-foire-aux-questions" Facturation électronique - Consultez notre foire aux questions Cette FAQ reprend toutes les questions posées par les collectivités lors des réunions d'information régionales sur la facturation électronique organisées par la DGFiP et l'AIFE depuis le mois de juin 2015.
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Régions Régions --
Alsace --
Aquitaine --
Auvergne --
Bourgogne --
Bretagne --
Centre --
Champagne-Ardenne --
Corse --
Franche-Comté --
Ile de France --
Languedoc-Roussillon --
Limousin --
Lorraine --
Midi-Pyrénées --
Nord-Pas-de-calais --
Basse-Normandie --
Haute-Normandie --
Pays-de-la-Loire --
Picardie --
Poitou-Charentes --
Provence-Alpes-Côte d'Azur --
Rhône-Alpes --
Guadeloupe --
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Site dédié aux projets de loi de décentralisation et de réforme de l'Etat Les apports de cet acte aux citoyens, aux agents, aux élus, aux entreprises Les sept points clés : compétitivité, emploi, solidarité, services publics, efficacité, coût, transparence Les repères : chefs de file : qui fait quoi ? Accéder au site Bis n°97 : les salaires dans les collectivités locales en 2011 En 2011, le salaire net mensuel moyen exprimé en équivalent temps plein annualisé (EQTP) des agents de la fonction publique territoriale s'élève à 1823 euros. L'éventail des salaires est large et reflète la diversité des collectivités et des situations d'emploi des agents. Les salaires les plus faibles sont versés par les communes les moins peuplées. Les femmes perçoivent des salaires nets moyens inférieurs de 11 % à ceux des hommes. Consulter le BIS n° 97 Site dédié aux projets de loi de décentralisation et de réforme de l'Etat
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Actualités Toutes les actualités à la Une
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Ministère du Développement durable
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Eaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? - Ministère du Développement durable
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Eaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Lundi 11 Janvier 2016
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Économie et environnement - Ministère du Développement durable
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Lundi 11 Janvier 2016 Économie et environnement
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Environnement et immobilier - Ministère du Développement durable
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Environnement et immobilier
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11 janvier 2016 14h30 - Entretien avec Stéphane FRATACCI, Préfet de la région
Alsace Champagne-Ardenne (. 17h00 - Questions sur la politique de gestion des déchets et l'économie circulaire - (.
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Intempéries : soyez vigilants Orages, fortes pluies, votre département est en arlerte météo, le ministère chargé de l'Ecologie vous rappelle les conseils et comportements à observer en cas de précipitations intenses. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! Avant l'examen du projet de loi sur la biodiversité en séance publique au
Sénat du 19 au 21 janvier prochain, tous les citoyens sont invités à co-écrire le texte. Jusqu'au 18 janvier 2016, une plateforme collaborative vous est ouverte : n'attendez plus, contribuez !
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! Avant l'examen du projet de loi sur la biodiversité en séance publique au
Sénat du 19 au 21 janvier prochain, tous les citoyens sont invités à co-écrire le texte. Jusqu'au 18 janvier 2016, une plateforme collaborative vous est ouverte : n'attendez plus, contribuez ! Ce qui change au 1er janvier en 7 mesures clés Entrée en vigueur de nouvelles mesures, prolongation ou renforcement de dispositif déjà en application : découvrez ce qui change au 1er janvier 2016 dans notre infographie et notre dossier spécial.
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Intempéries : soyez vigilants - Ministère du Développement durable
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Intempéries : soyez vigilants
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Forum sur le bien-être territorial en France - Ministère du Développement durable
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Le bien-être territorial en France
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Morphologie urbaine et mobilité : nouveaux regards et nouvelles méthodes - Ministère du Développement durable
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Lundi 11 Janvier 2016 Morphologie urbaine et mobilité : nouveaux regards et nouvelles méthodes
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! - Ministère du Développement durable
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" !
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Ralentissement des investissements en faveur des énergies renouvelables en 2013 - Ministère du Développement durable
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Ralentissement des investissements en faveur des énergies renouvelables en 2013
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Ministère du Développement durable
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11 janvier 2016 14h30 - Entretien avec Stéphane FRATACCI, Préfet de la région
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! Avant l'examen du projet de loi sur la biodiversité en séance publique au
Sénat du 19 au 21 janvier prochain, tous les citoyens sont invités à co-écrire le texte. Jusqu'au 18 janvier 2016, une plateforme collaborative vous est ouverte : n'attendez plus, contribuez ! Ce qui change au 1er janvier en 7 mesures clés Entrée en vigueur de nouvelles mesures, prolongation ou renforcement de dispositif déjà en application : découvrez ce qui change au 1er janvier 2016 dans notre infographie et notre dossier spécial.
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Intempéries : soyez vigilants - Ministère du Développement durable
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Intempéries : soyez vigilants
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! - Ministère du Développement durable
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" !
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/equipements-sportifs-en-acces-libre
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Les équipements sportifs en accès libre
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Les équipements sportifs en accès libre 11/01/2016 Avec le développement croissant d'équipements sportifs en accès libre, la sécurité des utilisateurs est devenue un enjeu majeur. L'enquête lancée par la DGCCRF a permis de vérifier la fiabilité des matériels et de rappeler aux exploitants leurs obligations en matière de sécurité. Manifestations
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Soldes : consommateurs, quels sont vos droits ? [vidéo - décembre 2015]
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www.dglflf.culture.gouv.fr ]
Langue française et langues de France - Ministère de la Culture et de la Communication
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Site IDE de la Drome
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11 janvier 2016 : prise de fonctions d'Eric SPITZ, Préfet de la Drôme Par décret du Président de la République en date du 17 décembre 2015, Eric SPITZ a été nommé préfet de la Drôme, il était auparavant Préfet de la région
Guyane. Eric SPITZ a officiellement pris ses fonctions le 11 janvier 2016. A cette occasion et (...)
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12/12/2012 Mode d'emploi
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (. Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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Mis à jour le 11/01/2016 Par décret du Président de la République en date du 17 décembre 2015, Eric SPITZ a été nommé préfet de la Drôme, il était auparavant Préfet de la région
Guyane. Eric SPITZ a officiellement pris ses fonctions le 11 janvier 2016. A cette occasion et (. 11 janvier 2016 : prise de fonctions d'Eric SPITZ, Préfet de la Drôme
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Site IDE de la Drome
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (...) Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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11 janvier 2016 : prise de fonctions d'Eric SPITZ, Préfet de la Drôme Par décret du Président de la République en date du 17 décembre 2015, Eric SPITZ a été nommé préfet de la Drôme, il était auparavant Préfet de la région
Guyane. Eric SPITZ a officiellement pris ses fonctions le 11 janvier 2016. A cette occasion et (...)
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (. Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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Mis à jour le 11/01/2016 Par décret du Président de la République en date du 17 décembre 2015, Eric SPITZ a été nommé préfet de la Drôme, il était auparavant Préfet de la région
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (...) Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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11 janvier 2016 : prise de fonctions d'Eric SPITZ, Préfet de la Drôme Par décret du Président de la République en date du 17 décembre 2015, Eric SPITZ a été nommé préfet de la Drôme, il était auparavant Préfet de la région
Guyane. Eric SPITZ a officiellement pris ses fonctions le 11 janvier 2016. A cette occasion et (...)
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12/12/2012 Mode d'emploi
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (. Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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Mis à jour le 11/01/2016 Par décret du Président de la République en date du 17 décembre 2015, Eric SPITZ a été nommé préfet de la Drôme, il était auparavant Préfet de la région
Guyane. Eric SPITZ a officiellement pris ses fonctions le 11 janvier 2016. A cette occasion et (. 11 janvier 2016 : prise de fonctions d'Eric SPITZ, Préfet de la Drôme
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Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires - Site IDE de la Drome
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (...) Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (. Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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Début février 2016, les personnes résidant autour des centrales nucléaires françaises recevront un courrier les invitant à retirer gratuitement leur(s) boîte(s) de comprimés d'iode stable dans les pharmacies (...) Janvier 2016 : réunions d'information sur la distibution préventive d'iode autour des centrales nucléaires
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11 janvier 2016 14h30 - Entretien avec Stéphane FRATACCI, Préfet de la région
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Intempéries : soyez vigilants
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Ministère du Développement durable
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Foodtruck : La DIR Ouest lance un nouvel appel à candidature
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
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Foodtruck : La DIR Ouest lance un nouvel appel à candidature 23 novembre 2015 L'initiative de la Direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest en faveur du développement de services marchands sur les aires de repos de son réseau a été un véritable succès sur la saison 2015. Elle a permis de créer ou pérenniser l'activité économique des 6 fournisseurs retenus et de combler un réel besoin au regard de l'affluence des usagers. Tous les commerçants ont émis le souhait de poursuivre l'activité pour la saison 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre 2015
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Opérations escargot sur le périphérique de
Nantes 11 janvier 2016 La circulation sur le périphérique sera perturbée le mardi 12 janvier à partir de 7h30 suite à des opérations escargot menés par les opposants au projet de l'aéroport de Notre Dame des Landes. information trafic : BISON FUTE Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 janvier
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Opérations escargot sur le périphérique de
Nantes
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Foodtruck : La DIR Ouest lance un nouvel appel à candidature
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Foodtruck : La DIR Ouest lance un nouvel appel à candidature 23 novembre 2015 L'initiative de la Direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest en faveur du développement de services marchands sur les aires de repos de son réseau a été un véritable succès sur la saison 2015. Elle a permis de créer ou pérenniser l'activité économique des 6 fournisseurs retenus et de combler un réel besoin au regard de l'affluence des usagers. Tous les commerçants ont émis le souhait de poursuivre l'activité pour la saison 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre 2015
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Opérations escargot sur le périphérique de
Nantes 11 janvier 2016 La circulation sur le périphérique sera perturbée le mardi 12 janvier à partir de 7h30 suite à des opérations escargot menés par les opposants au projet de l'aéroport de Notre Dame des Landes. information trafic : BISON FUTE Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 janvier
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Opérations escargot sur le périphérique de
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Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.entreprises.gouv.fr/a-votre-service/foire-aux-questions
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Foire Aux Questions (FAQ)
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www.entreprises.gouv.fr/a-votre-service/les-publications-la-dge
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Les publications de la DGE
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Web TV
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www.entreprises.gouv.fr/actualites/5689
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Compétitivité
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www.entreprises.gouv.fr/actualites/5691
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PME - ETI - TPE
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www.entreprises.gouv.fr/actualites/5693
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Tourisme
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Commerce
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Études
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Accessibilité
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www.entreprises.gouv.fr/dge/surveillance-des-instruments-pesage-dans-la-filiere-agro-alimentaire-par-services-metrologie-des
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Surveillance des instruments de pesage dans la filière agro-alimentaire par les services métrologie des DIRECCTE
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www.entreprises.gouv.fr/dge/yiqing-yin-se-voit-conferer-appellation-haute-couture-par-la-commission-couture-creation
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Yiqing YIN se voit conférer l'appellation Haute Couture par la Commission Couture Création
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www.entreprises.gouv.fr/economie-numerique
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Économie numérique
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques
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Etudes - Statistiques
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/4-pages-50-camping-caristes
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4 pages n°50 - La France, destination appréciée par les camping-caristes étrangers
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/4-pages-ndeg48-tourisme-moyen-important-d-acces-a-la-culture-0
-
4 pages n°48 - Le tourisme, un moyen important d'accès à la culture
-
www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/analyse-du-marche-et-des-acteurs-la-filiere-industrielle-francaise-securite
-
Analyse du marché et des acteurs de la filière industrielle française de sécurité
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/bulletin-conjoncture-industrielle-3e-trimestre-2015
-
Bulletin de conjoncture industrielle - 3e trimestre 2015
-
www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/chiffres-cles-des-professions-liberales
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Chiffres clés des professions libérales
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/editeurs-logiciels-a-export-quelles-strategies-pour-se-developper-a
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Les éditeurs de logiciels à l'export : quelles stratégies pour se développer à l'international ?
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/imprimer-france-avenir-la-filiere-livre
-
Imprimer en France : l'avenir de la filière livre
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/tableau-bord-emploi-salarie-3e-trimestre-2015
-
Tableau de bord de l'emploi salarié - 3e trimestre 2015
-
www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/tableau-bord-mensuel-des-services-marchands-resultats-aout-2015
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Tableau de bord mensuel des services marchands - Résultats de août 2015
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www.entreprises.gouv.fr
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04/01/2016 Les résultats de cette opération font apparaître une amélioration de la conformité et de la qualité métrologique des instruments de pesage utilisés dans la filière agro-alimentaire depuis 2011. Conjoncture - Industrie Bulletin de conjoncture industrielle - 3e trimestre 2015 23/12/2015 La production manufacturière croît légèrement au 3e trimestre 2015. Conjoncture - PME - ETI - TPE Tableau de bord de l'emploi salarié - 3e trimestre 2015 22/12/2015 Au troisième trimestre 2015, l'emploi intérimaire se maintient Yiqing YIN se voit conférer l'appellation Haute Couture par la Commission Couture Création 21/12/2015 Par décision de la Commission de contrôle et de classement Couture Création le 16 décembre 2015, Yiqing YIN est la 14ème la marque à recevoir l'appellation Haute Couture 4 pages n°50 - La France, destination appréciée par les camping-caristes étrangers 21/12/2015
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Accès Directs Agence du numérique Biens à double usage Commission nationale des Services Conseil national de l'industrie Libre circulation des marchandises Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Observatoire du numérique Précurseurs chimiques de drogues Qualité Tourisme Relocaliser : le choix de la France Les services Les services à la personne Competitivite.gouv.fr Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité Infos gouvernementales Mentions légales infos pratiques Mentions légales Plan du site Foire Aux Questions (FAQ) Écrire à la DGE Le portail de la DGE Plan du site Mentions légales Écrire à la DGE Accessibilité Archives des anciens sites Suivre la DGE Fils d'actualités (Flux RSS) Sur Twitter Sur Facebook Sur DailyMotion La Dge vous
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Axelle Lemaire Les thématiques de la DGE Politique - Enjeux Secteurs professionnels Etudes - Statistiques A votre service 18/12/2015 Lancement du concours d'affiche « Imagine l'Industrie du Futur en 2050 » 17/12/2015 Chiffres clés des professions libérales 14/12/2015 Imprimer en France : l'avenir de la filière livre 19/11/2015 Analyse du marché et des acteurs de la filière industrielle française de sécurité 19/11/2015 4 pages n°48 - Le tourisme, un moyen important d'accès à la culture Les publications de la DGE La DGE édite de nombreuses publications, périodiques ou selons différents thèmes: La DGE Vous Des 4 Pages Des guides pratiques Des plaquettes thématiques Voir l'ensemble des publications de la DGE Surveillance des instruments de pesage dans la filière agro-alimentaire par les services métrologie des DIRECCTE
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Économie numérique - Études Les éditeurs de logiciels à l'export : quelles stratégies pour se développer à l'international ? 17/12/2015 Cette étude dresse le paysage du logiciel en France, du point de vue des atouts et des freins à l'internationalisation, et formule un ensemble de recommandations concrètes aux éditeurs de logiciels français, start-up ou PME. Conjoncture - Services Tableau de bord mensuel des services marchands - Résultats de août 2015 17/12/2015 Dans les services marchands non financiers, le chiffre d'affaires est stable en août (+ 0,1 % après + 0,6 % et + 0,2 % respectivement en juillet et juin). Toutes les actualités Les derniers Tweets Tweets de @dgcis La DGE vous présente ses meilleurs voeux DES LABELLISATIONS Compétitivité PME - ETI - TPE Économie numérique Innovation Métrologie Entrepreneuriat Conjoncture Normes - Qualité Professions libérales Politique industrielle Normalisation Services à la personne
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L'industrie Secteurs et activités des services à la personne (SAP) Les métiers des services à la personne Sécurité des transactions : les certificats Annuaire des organismes de SAP Aménagement commercial (CNAC) Les métiers du tourisme Le marquage CE Grands dossiers Biens à double usage Conseil national de l'industrie Innovation 2030 La semaine de l'industrie Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Les services à la personne Tourisme Autres sites L'alliance pour l'innovation ouverte Les ressources professionnelles des services à la personne Économie Pôles de compétitivité Médiation inter-entreprises pme.service-public.fr Le portail des aides aux entreprises Intelligence économique data.gouv.fr Rép. des informations publiques Direction générale des entreprises (DGE) 2015 service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr france.fr Accessibilité
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Les camping-caristes étrangers en visite en France viennent principalement des pays voisins. Compétitivité Deux guides sur le « Fabriqué en France » 21/12/2015 L'un destiné aux professionnels, l'autre aux consommateurs, ces guides apportent un éclairage sur les mentions, marquages et labels qui garantissent l'origine des produits. Une édition 2015 actualisée pour les professionnels est disponible. Entrepreneuriat - Économie numérique - Innovation Forum pour l'innovation ouverte 18/12/2015 La vidéo du premier Forum pour l'innovation du 18 décembre, en présence de la Secrétaire d'État chargée du numérique auprès du Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique. Décisons des Cnac 253 et 254 du 16 décembre 2015 18/12/2015 Puiseaux (Loiret), Yvetot (Seine Maritime), Mercin-et-Vaux (Aisne), Bellegarde-sur-Valserine (Ain), Embrun (Hautes Alpes), Argelès-sur-Mer ( Pyrénées Orientales), Le Cannet (Alpes Maritimes), Mougins (Alpes Maritimes), Sarlat-la-Canéda (Dordogne)
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Les événements 2016 10/01/2016 Trouver les événements de la semaine de l'industrie 2016 près de chez vous :
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Les mesures de simplification mises en oeuvre par le pacte
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Mutations économiques du secteur de l'industrie des métaux non ferreux
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Tableau de bord de l'activité industrielle - Résultats d'août 2015
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Tableau de bord de l'activité industrielle - Résultats de septembre 2015
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Ainsi, sur les trois derniers mois (juillet, août, septembre), la production manufacturière se stabilise (+ 0,1 %). 14-déc-2015 Études - Industrie Imprimer en France : l'avenir de la filière livre L'étude dresse une cartographie quasi exhaustive de la filière, qui, si elle ne représente qu'une part mineure de l'activité des industries graphiques, n'en reste pas moins emblématique de ses savoir-faire, de ses forces et de ses faiblesses. 21-nov-2015 Industrie Création du
Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites Le nouveau
Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites (CTI-PC) répond à une attente forte de la filière de la plasturgie et des composites. 19-nov-2015 Études - Industrie Analyse du marché et des acteurs de la filière industrielle française de sécurité Le secteur de la sécurité est essentiel. Il porte sur des enjeux forts, d'ordre économique, stratégique et sociétal.
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Emmanuel Macron Martine Pinville
Axelle Lemaire Les thématiques de la DGE Politique - Enjeux Secteurs professionnels Etudes - Statistiques A votre service Accueil du portail SECTEURS-PROFESSIONNELS Industrie Industrie Accueil Artisanat Commerce Industrie Numérique P. libérales Services Tourisme Alimentaire Biens de consommation Bois Chimie et matériaux Comité stratégique de filière Règlement Reach Substances chimiques Bonnes pratiques de laboratoires La réglementation nationale Le fonctionnement du GIPC Métaux stratégiques Précurseurs chimiques Fiche Matière première Design Plan d'Action Design 2014-2016 Les acteurs français La Web TV Design Éco-industries Comité stratégique de filière Imprimerie Nucléaire Photonique Robotique Plan robotique pour la Nouvelle France Industrielle Santé Textile, mode et luxe Le comité stratégique de filière Mode et Luxe
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Appellation "Haute Couture" Le dispositif de financement des jeunes entreprises de création Dispositifs d'appui aux industries de la mode et du luxe La réglementation en vigueur La contrefaçon Les formations aux métiers du luxe Etudes rapports et guides pratiques Les sites utiles Textile Textiles techniques : le projet VATEX Plan Textiles techniques et intelligents Transports Aéronautique Automobile Comité stratégique de filière Chiffres clés Plan de soutien Ferroviaire Naval Politique industrielle Conseil national de l'industrie Comités stratégiques de filières Silver economy La nouvelle France industrielle Les objets de la nouvelle France industrielle Le made in France La mission « Marque France » Relocaliser Aide à la réindustrialisation Commissaires au redressement productif Propriété Industrielle Une politique au coeur de l'action de la DGE Comment valoriser un brevet grâce à France Brevets ? Le brevet européen La lutte contre la contrefaçon
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Autres sites L'alliance pour l'innovation ouverte Les ressources professionnelles des services à la personne Économie Pôles de compétitivité Médiation inter-entreprises pme.service-public.fr Le portail des aides aux entreprises Intelligence économique data.gouv.fr Rép. des informations publiques Direction générale des entreprises (DGE) 2015 service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr france.fr Accessibilité
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Conjoncture - Industrie Bulletin de conjoncture industrielle - 2e trimestre 2015 Léger fléchissement de la production manufacturière au 2e trimestre 2015 mais vive accélération des exportations. 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9. Abonnez-vous au flux RSS Industrie : Les dernières études sur l'industrie Titre de l'étude Imprimer en France : l'avenir de la filière livre Analyse du marché et des acteurs de la filière industrielle française de sécurité L'industrie manufacturière en 2014 Les marchés de la Silver économie Mutations économiques du secteur de l'industrie des métaux non ferreux âå' Toutes les études Industrie Liens utiles Objet du site Institut français de la mode (IFM) Le Conseil national de l'industrie Le design dans l'industrie Le portail des chambre de commerce et d'industrie Les annales des mines Les objets de la nouvelle France industrielle L'industrie dans "La DGE et Vous"
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L'étude a permis de définir une segmentation du marché en 58 sous-segments répartis en 5 grandes catégories. 05-nov-2015 Industrie Chiffres clés de l'industrie L'industrie manufacturière représente 10 % du PIB en 2014. Au deuxième trimestre 2015, elle emploie 2,7 millions de salariés. 29-oct-2015 Conjoncture - Industrie Tableau de bord de l'activité industrielle - Résultats d'août 2015 La production manufacturière rebondit en août, après avoir reculé en juillet (+ 2,2 % après - 1,3 %). Sur les trois derniers mois, la production manufacturière décline, toutefois légèrement (- 0,4 %). 22-oct-2015 Industrie La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances Le Service commun des laboratoires (SCL) apportera son soutien technique à la Mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques de drogues (MNCPC) pour détecter l'utilisation de nouvelles substances chimiques comme précurseurs de drogues. 14-oct-2015
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La contrefaçon en chiffres Comment lutter contre la contrefaçon ? Comment réagir en cas de contrefaçon de vos produits ? Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité Les CCI Les CTI Des objets innovants Toutes les vidéos de la playlist « innovation » Les actualités du secteur 23-déc-2015 Conjoncture - Industrie Bulletin de conjoncture industrielle - 3e trimestre 2015 La production manufacturière croît légèrement au 3e trimestre 2015. 21-déc-2015 Industrie Yiqing YIN se voit conférer l'appellation Haute Couture par la Commission Couture Création Par décision de la Commission de contrôle et de classement Couture Création le 16 décembre 2015, Yiqing YIN est la 14ème la marque à recevoir l'appellation Haute Couture 14-déc-2015 Conjoncture - Industrie Tableau de bord de l'activité industrielle - Résultats de septembre 2015 La production manufacturière est stable en septembre, après avoir rebondi en août (+ 0,0 % après + 2,2 %).
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La métrologie au service des consommateurs et de la compétitivité des entreprises - déc-2015 Transition énergétique : quels enjeux pour les entreprises ? « L'Industrie du Futur », une ambition élargie pour la Nouvelle France Industrielle - oct-2015 Le soutien à l'innovation et au développement de l'industrie chimique - juil-2015 La robolution en marche - fév-2015 Le design, ou la création au service de l'industrie - jan-2015 Une feuille de route pour l'industrie automobile - oct-2014 Politique industrielle européenne : la DGCIS mobilisée au service des entreprises - mar-2014 Voir aussi Publications des annales des mines Publiées sans interruption depuis 1794, les Annales des Mines comptent parmi les plus anciennes revues dans le monde consacrées à la science, à la technique et à l'économie. Plusieurs publications périodiques : Réalités Industrielles Gérer Comprendre Responsabilité Environnement La Gazette de la société et des techniques
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Santé
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Alimentaire
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Comment lutter contre la contrefaçon ?
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Comment réagir en cas de contrefaçon de vos produits ?
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Comment valoriser un brevet grâce à France Brevets ?
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Commerce
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Design
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Éco-industries
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Sécurité des transactions : les certificats
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Photonique
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Etudes rapports et guides pratiques
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Les formations aux métiers du luxe
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Imprimerie
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Industrie L'industrie
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Automobile
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Métaux stratégiques
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Date
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Textile
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La contrefaçon en chiffres
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La contrefaçon
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La lutte contre la contrefaçon
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La réglementation nationale
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La réglementation en vigueur
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Robotique
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Aménagement commercial (CNAC)
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Naval
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Plan Textiles techniques et intelligents
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Plan robotique pour la Nouvelle France Industrielle
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Une politique au coeur de l'action de la DGE
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Précurseurs chimiques
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Les sites utiles
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Textile, mode et luxe
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Textiles techniques : le projet VATEX
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Transports
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La semaine de l'industrie
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Les services à la personne
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Annuaire des organismes de SAP
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Les métiers des services à la personne
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Secteurs et activités des services à la personne (SAP)
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Les thématiques de la DGE
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Tourisme
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Les métiers du tourisme
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11 janvier 2016 14h30 - Entretien avec Stéphane FRATACCI, Préfet de la région
Alsace Champagne-Ardenne (. 17h00 - Questions sur la politique de gestion des déchets et l'économie circulaire - (.
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Intempéries : soyez vigilants Orages, fortes pluies, votre département est en arlerte météo, le ministère chargé de l'Ecologie vous rappelle les conseils et comportements à observer en cas de précipitations intenses. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! Avant l'examen du projet de loi sur la biodiversité en séance publique au
Sénat du 19 au 21 janvier prochain, tous les citoyens sont invités à co-écrire le texte. Jusqu'au 18 janvier 2016, une plateforme collaborative vous est ouverte : n'attendez plus, contribuez !
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Participez à l'écriture du projet de loi "Biodiversité" ! Avant l'examen du projet de loi sur la biodiversité en séance publique au
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Ministère du Développement durable
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Intempéries : soyez vigilants
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Fonction Publique Formation PFRH
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L'apprentissage dans la fonction publique
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Autres ressources documentaires
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Cessation de fonctions
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Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'État (CIAS)
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Échanges public-privé
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saisine du secrétariat de la commission de déontologie de la fonction publique
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Europe et international
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Formation
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Handicap
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23/12/2015 Comité sectoriel de dialogue social (CSDS) Les partenaires sociaux européens parviennent à un accord qui fera date sur les droits à l'information et à la consultation des agents publics en Europe. 21/12/2015 Rapport annuel édition 2015 L'édition 2015 du rapport annuel sur l'état de la fonction publique rassemble les chiffres et les analyses sur les ressources humaines des trois versants de la fonction publique. 17/12/2015 Indice de traitement brut - Grille indiciaire (ITB-GI) Au troisième trimestre 2015, l'indice de traitement brut-grille indiciaire (ITB-GI) augmente de 0,01 %. La valeur du point reste inchangée. 15/12/2015 L'emploi dans la fonction publique au 31 décembre 2014 (premiers résultats) Fin 2014, la fonction publique emploie 5,64 millions de salariés, y compris les bénéficiaires de contrats aidés. Hors contrats aidés, les effectifs s'élèvent à 5,43 millions. Voir plus d'actualités Parcours professionnels, carrières et rémunérations
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Le portail de la Fonction publique Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Accès Professionnels Rechercher Fonction publique BJFP Base juridique BIEP Bourse emploi SCORE Concours Safire Formations Bourse au logement Statut et catégories d'agents Les trois versants de la fonction publique Statut général des fonctionnaires Statuts particuliers des fonctionnaires et grilles indiciaires Commission de déontologie Dialogue social Agents contractuels Encadrement supérieur Agences, opérateurs et GIP Rémunération Rémunération principale Primes et indemnités Contributions et cotisations sociales Le régime additionnel des retraites de la fonction publique Rémunérations des agents contractuels Parcours professionnels, carrières et rémunérations Carrière et parcours professionnels
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Recrutement Formation École du management et des RH Positions Organisation territoriale de l'État Dispositifs et outils d'accompagnement de la mobilité Avancement/Promotion Reclassement des fonctionnaires inaptes physiquement Cessation de fonctions Égalité professionnelle Diversité et prévention des discriminations Santé et sécurité au travail Handicap Échanges public-privé Temps de travail et congés Régimes de travail Télétravail Compte épargne-temps Congés Action sociale Portail des prestations d'action sociale interministérielle Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'État (CIAS) Sections régionales interministérielles d'action sociale (SRIAS) Accédez au site de votre SRIAS Aide au maintien à domicile Logement Restauration Aide aux familles Aide aux retraités La protection sociale complémentaire des retraités Europe et international Actualités internationales de la DGAFP Réseaux Échanges et accueil des fonctionnaires Ressources thématiques Statistiques
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Réforme de l'administration territoriale de l'État Nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) L'apprentissage dans la fonction publique L'égalité professionnelle Santé et sécurité au travail Voir plus de dossiers Ressources Lettre Trajectoires Lettre Vigie Calculateur GIPA Indicateurs RSE Circulaires La ministre
Marylise Lebranchu Ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique Espace presse Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) Plan du site Les flux RSS Accessibilité Mentions légales Statistiques de consultation Liens utiles legifrance.gouv.fr service public.fr gouvernement.fr Data.gouv.fr Abonnements et services S'abonner à Trajectoires Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique - 80 rue de
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Statistiques : études, données, publications et calendrier Rapport sur l'état de la Fonction publique et les rémunérations Rapports annuels Voies de recrutement externe et parcours professionnels Jaunes budgétaires Indice de traitement brut - Grille indiciaire (ITB-GI) Stats Rapides Point Stat RésulStats Documents et méthodes Études, recherche et débats Définition des concepts Autres ressources documentaires Enquêtes statistiques Séries longues Publications Rapport annuel Politiques d'emploi public Outils de la GRH Les Essentiels Statistiques et recherches sur la FP Repères DGAFP Rapports publics Publications hors collection Ressources documentaires et juridiques Interviews de Trajectoires Circulaires 01/01/2016 La commission de déontologie À partir du 1er janvier 2016, la saisine du secrétariat de la commission de déontologie de la fonction publique pour les demandes de cumul d'activités et de départ dans le secteur privé sera entièrement dématérialisée.
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Statistiques : études, données, publications et calendrier Rapport sur l'état de la Fonction publique et les rémunérations Rapports annuels Voies de recrutement externe et parcours professionnels Jaunes budgétaires Indice de traitement brut - Grille indiciaire (ITB-GI) Stats Rapides Point Stat RésulStats Documents et méthodes Études, recherche et débats Définition des concepts Autres ressources documentaires Enquêtes statistiques Séries longues Publications Rapport annuel Politiques d'emploi public Outils de la GRH Les Essentiels Statistiques et recherches sur la FP Repères DGAFP Rapports publics Publications hors collection Ressources documentaires et juridiques Lettre Trajectoires Circulaires 01/01/2016 La commission de déontologie À partir du 1er janvier 2016, la saisine du secrétariat de la commission de déontologie de la fonction publique pour les demandes de cumul d'activités et de départ dans le secteur privé sera entièrement dématérialisée.
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Jaunes budgétaires
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Commission de déontologie La commission de déontologie
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L'emploi dans la fonction publique au 31 décembre 2014 (premiers résultats)
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Organisation territoriale de l'État
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Réforme de l'administration territoriale de l'État
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Le régime additionnel des retraites de la fonction publique
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Régimes de travail Temps de travail et congés
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Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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2/9 Accès à l'emploi 6/9 Apprentissage 2/9 Droit du travail 2/9 Égalité professionnelle 4/9 Fonds social européen 5/9 Jeunes 9/9 Santé au travail
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3/13 Accès à l'emploi 9/13 Apprentissage 3/13 Droit du travail 3/13 Égalité professionnelle 6/13 Fonds social européen 9/13 Jeunes 13/13 Santé au travail
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3/9 Accès à l'emploi 9/9 Apprentissage 3/9 Droit du travail 3/9 Égalité professionnelle 6/9 Fonds social européen 6/9 Jeunes 6/9 Santé au travail
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9/9 Jeunes 9/9 Santé au travail
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L'agenda des services de l'État Mis à jour le 11/01/2016
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Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux, du Thabor et du Champsaur. Le manteau neigeux est instable, surtout au dessus de 2000/2200 m. Les chutes de neige sont (. Prudence en montagne : Risque d'avalanche
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Mis à jour le 09/01/2016 Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux et du Champsaur. Prudence en montagne : Passage en niveau fort du risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux et du Champsaur 08/01/2016 Communiqués de presse 2016 Prudence en montagne : Risque d'avalanche - Niveau marqué : 3 sur une échelle de 5
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L'agenda des services de l'État
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Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux et du Champsaur. Le manteau neigeux n'étant pas encore stabilisé, les avalanches sont susceptibles de se déclencher accidentellement au passage de skieurs ou randonneurs en raison des plaques qui se sont formées sous l'effet du vent de Nord-Ouest puis Ouest. Prudence en montagne : Passage en niveau fort du risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux et du Champsaur
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Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux, du Thabor et du Champsaur. Le manteau neigeux est instable, surtout au dessus de 2000/2200 m. Les chutes de neige sont (...) Prudence en montagne : Risque d'avalanche
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Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux, du Thabor et du Champsaur. Le manteau neigeux est instable, surtout au dessus de 2000/2200 m. Les chutes de neige sont (. Prudence en montagne : Risque d'avalanche
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Mis à jour le 09/01/2016 Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux et du Champsaur. Prudence en montagne : Passage en niveau fort du risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux et du Champsaur 08/01/2016 Communiqués de presse 2016 Prudence en montagne : Risque d'avalanche - Niveau marqué : 3 sur une échelle de 5
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Météo France vient de classer en niveau 4 sur une échelle de 5 (niveau fort) le risque d'avalanche sur les massifs de Pelvoux, du Thabor et du Champsaur. Le manteau neigeux est instable, surtout au dessus de 2000/2200 m. Les chutes de neige sont (...) Prudence en montagne : Risque d'avalanche
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Mis à jour le 11/01/2016 La préfète des Hautes-Pyrénées et le réseau
Centre de Ressource et d'Information pour les Bénévoles (CRIB des Hautes-Pyrénées) organisent une soirée débat sur le thème de l'engagement associatif imprimer l'affiche (format pdf - 239.3 ko) Soirée du bénévolat - jeudi 4 février Prévention des vols ski'faut faire ! schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) 11/01/2016 Conformément à la loi NOTRe (art.98), Anne-Gaëlle Baudouin-Clerc, Préfète des Hautes-Pyrénées et Michel Pélieu, Président du conseil département ont lancé conjointement une démarche de diagnostic préalable à l'élaboration d'un schéma départemental (. 11/01/2016 Mission du Centenaire 14-18 - Projets labellisés en 2016
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Mission du Centenaire 14-18 - Projets labellisés en 2016
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La préfète des Hautes-Pyrénées et le réseau
Centre de Ressource et d'Information pour les Bénévoles (CRIB des Hautes-Pyrénées) organisent une soirée débat sur le thème de l'engagement associatif
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Mis à jour le 11/01/2016 La préfète des Hautes-Pyrénées et le réseau
Centre de Ressource et d'Information pour les Bénévoles (CRIB des Hautes-Pyrénées) organisent une soirée débat sur le thème de l'engagement associatif imprimer l'affiche (format pdf - 239.3 ko) Soirée du bénévolat - jeudi 4 février Prévention des vols ski'faut faire ! schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP) 11/01/2016 Conformément à la loi NOTRe (art.98), Anne-Gaëlle Baudouin-Clerc, Préfète des Hautes-Pyrénées et Michel Pélieu, Président du conseil département ont lancé conjointement une démarche de diagnostic préalable à l'élaboration d'un schéma départemental (. 11/01/2016 Mission du Centenaire 14-18 - Projets labellisés en 2016
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Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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Dès lors, la solution aux difficultés de financement du régime forestier réside moins dans la recherche d'une contribution supplémentaire qu'elle provienne des communes (tentative de 2014 et échec) ou de l'État (subventions d'équilibre répétées et déresponsabilisant l'office) que d'un nouveau partenariat entre les trois acteurs parties prenantes à la négociation du contrat d'objectifs et de performance (COP) dans lequel chacun doit faire une partie du chemin : l'ONF en différenciant les aménagements pour les adapter davantage aux enjeux, en réduisant ses coûts indirects et en recentrant les cessions de bois aux particuliers sur l'affouage, les collectivités en regroupant la gestion de leurs forêts et en adoptant un programme triennal de coupes et de travaux et l'État, en fixant un cap et une stratégie clairs à l'office, bref en exerçant une vraie tutelle faite de droits et de devoirs plutôt que d'injonctions contradictoires.
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Des recommandations afin d'une part, d'améliorer la transparence de la comptabilité analytique vis-à-vis des communes forestières, et d'atteindre un objectif d'exhaustivité des données relatives à la gestion des forêts des collectivités du point de vue du propriétaire ont été formulées. De plus, la mission a tenté de comparer lorsque c'était pertinent, le coût de mise en oeuvre du régime forestier dans les forêts des collectivités avec les tarifs des prestations délivrées par les acteurs privés de la gestion forestière. Il en ressort que les collectivités propriétaires des forêts productives contribuent à hauteur de 27 M€ TTC par an au financement du régime forestier, soit environ 25 M€ de moins que si elles étaient gérées par le secteur privé.
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Il est ouvert aux fonctionnaires de catégorie A et aux agents de l'Etat titulaires de l'un des diplômes exigés pour se présenter au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration. Au titre de l'année 2015, 1 emploi est ouvert au recrutement par la voie du
tour extérieur, pour une prise de fonction le 1er janvier 2016 (Arrêté du 2 avril 2015 et avis parus au JO du 15 avril 2015). La circulaire IGF du 15 avril 2015 précise les modalités du recrutement proposé. Télécharger ici le Dossier de candidature La date limite de dépôt du dossier est fixée au mardi 30 juin 2015 avant 18 heures. Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9, 10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr
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Les économies chiffrées par la mission varient entre 34 et 45 M€ selon les scénarios et des économies potentielles de 300 à 400 ETP. L'IGF recrute [15/10/15] Appel à candidatures pour le recrutement de stagiaires pour le premier semestre 2016 APPEL CLOS Six postes sont ouverts à la sélection pour un stage prévu du 1er février au 31 juillet 2016. Les candidatures, comprenant un curriculum vitae et une lettre de motivation, doivent parvenir à l'IGF au plus tard le vendredi 27 novembre 2015 (18h00). Les entretiens se dérouleront au ministère de l'économie et des finances du 7 au 11 décembre 2015. La note IGF du 15 octobre 2015 vous précisera toutes les modalités du recrutement proposé. [15/04/15] Ouverture d'un emploi d'inspecteur des finances au
tour extérieur APPEL CLOS Le corps de l'Inspection générale des finances est accessible, par la voie du
tour extérieur, au grade d'inspecteur des finances de 1ère classe.
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Pour les forêts productives, les comparaisons avec les tarifs pratiqués par les acteurs privés tels qu'ils ont été communiqués à la mission laissent à penser que des marges de manoeuvre existent afin d'une part, de réduire le coût du régime forestier, et d'autre part, d'augmenter la participation financière des collectivités. La mission a identifié une boîte à outils de " mesures d'économies ". Le coût élevé du régime forestier résulte en effet d'un système " Open bar " insuffisamment régulé par les tutelles de l'ONF, dans lequel l'office, travaille en forêt des collectivités sur le modèle des pratiques prévalant en forêt domaniale.
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Publication du rapport sur le régime forestier mis en oeuvre par l'office national des forêts dans les forêts des collectivités Ce rapport procède à une analyse de la comptabilité analytique de l'office national des forêts (ONF) du domaine d'activité consacré à la gestion des forêts des collectivités ainsi qu'à la définition d'une méthode alternative à cette dernière pour reconstituer le coût du régime forestier mis en oeuvre par l'ONF dans les forêts des collectivités. Cette méthode repose sur des abaques de coûts standards par type d'action de gestion et par type de forêt. La mission conclut que le coût net du régime forestier tel qu'il ressort de la comptabilité analytique (175 M€ en 2013) est globalement fiable.
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Rapport d'activité 2014 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1725 ko) Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2116 ko) Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1277 ko) Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2567 ko) Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 3036 ko) Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1587 ko) Plan du site
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Travailler au service Carrières à l'issue de la "tournée" Enquête entreprises : Dernières publications Toutes les actualités Publication du rapport sur la Caisse des Français de l'étranger - Son activité et les condtions de son intervention Par lettre de mission en date du 2 février 2015, la directrice de cabinet du ministre des finances et des comptes publics et le directeur de cabinet de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ont demandé à l'inspection générale des finances et à l'inspection générale des affaires sociales de mener conjointement une mission sur l'activité et les conditions d'intervention de la Caisse des Français de l'étranger (CFE). La Caisse des Français de l'étranger (CFE), organisme de sécurité sociale pour l'assurance volontaire des Français expatriés, offre à ceux qui le souhaitent une protection sociale optionnelle (maladie, maternité, invalidité, accidents du travail et maladies professionnelles).
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Contact
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Carrières à l'issue de la "tournée"
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, 2116 Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
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Arrêté IGF du 26 octobre 2009
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circulaire IGF du 15 avril 2015
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Décret n 73-276 du 14 mars 1973
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Dossier de candidature
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Ainsi, sur les trois derniers mois (juillet, août, septembre), la production manufacturière se stabilise (+ 0,1 %). 14-déc-2015 Études - Industrie Imprimer en France : l'avenir de la filière livre L'étude dresse une cartographie quasi exhaustive de la filière, qui, si elle ne représente qu'une part mineure de l'activité des industries graphiques, n'en reste pas moins emblématique de ses savoir-faire, de ses forces et de ses faiblesses. 21-nov-2015 Industrie Création du
Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites Le nouveau
Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites (CTI-PC) répond à une attente forte de la filière de la plasturgie et des composites. 19-nov-2015 Études - Industrie Analyse du marché et des acteurs de la filière industrielle française de sécurité Le secteur de la sécurité est essentiel. Il porte sur des enjeux forts, d'ordre économique, stratégique et sociétal.
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Conjoncture - Industrie Bulletin de conjoncture industrielle - 2e trimestre 2015 Léger fléchissement de la production manufacturière au 2e trimestre 2015 mais vive accélération des exportations. 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9. Abonnez-vous au flux RSS Industrie : Les dernières études sur l'industrie Titre de l'étude Imprimer en France : l'avenir de la filière livre Analyse du marché et des acteurs de la filière industrielle française de sécurité L'industrie manufacturière en 2014 Les marchés de la Silver économie Mutations économiques du secteur de l'industrie des métaux non ferreux âå' Toutes les études Industrie Liens utiles Objet du site Institut français de la mode (IFM) Le Conseil national de l'industrie Le design dans l'industrie Le portail des chambre de commerce et d'industrie Les annales des mines Les objets de la nouvelle France industrielle L'industrie dans "La DGE et Vous"
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L'étude a permis de définir une segmentation du marché en 58 sous-segments répartis en 5 grandes catégories. 05-nov-2015 Industrie Chiffres clés de l'industrie L'industrie manufacturière représente 10 % du PIB en 2014. Au deuxième trimestre 2015, elle emploie 2,7 millions de salariés. 29-oct-2015 Conjoncture - Industrie Tableau de bord de l'activité industrielle - Résultats d'août 2015 La production manufacturière rebondit en août, après avoir reculé en juillet (+ 2,2 % après - 1,3 %). Sur les trois derniers mois, la production manufacturière décline, toutefois légèrement (- 0,4 %). 22-oct-2015 Industrie La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances Le Service commun des laboratoires (SCL) apportera son soutien technique à la Mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques de drogues (MNCPC) pour détecter l'utilisation de nouvelles substances chimiques comme précurseurs de drogues. 14-oct-2015
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La contrefaçon en chiffres Comment lutter contre la contrefaçon ? Comment réagir en cas de contrefaçon de vos produits ? Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité Les CCI Les CTI Des objets innovants Toutes les vidéos de la playlist « innovation » Les actualités du secteur 23-déc-2015 Conjoncture - Industrie Bulletin de conjoncture industrielle - 3e trimestre 2015 La production manufacturière croît légèrement au 3e trimestre 2015. 21-déc-2015 Industrie Yiqing YIN se voit conférer l'appellation Haute Couture par la Commission Couture Création Par décision de la Commission de contrôle et de classement Couture Création le 16 décembre 2015, Yiqing YIN est la 14ème la marque à recevoir l'appellation Haute Couture 14-déc-2015 Conjoncture - Industrie Tableau de bord de l'activité industrielle - Résultats de septembre 2015 La production manufacturière est stable en septembre, après avoir rebondi en août (+ 0,0 % après + 2,2 %).
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La métrologie au service des consommateurs et de la compétitivité des entreprises - déc-2015 Transition énergétique : quels enjeux pour les entreprises ? « L'Industrie du Futur », une ambition élargie pour la Nouvelle France Industrielle - oct-2015 Le soutien à l'innovation et au développement de l'industrie chimique - juil-2015 La robolution en marche - fév-2015 Le design, ou la création au service de l'industrie - jan-2015 Une feuille de route pour l'industrie automobile - oct-2014 Politique industrielle européenne : la DGCIS mobilisée au service des entreprises - mar-2014 Voir aussi Publications des annales des mines Publiées sans interruption depuis 1794, les Annales des Mines comptent parmi les plus anciennes revues dans le monde consacrées à la science, à la technique et à l'économie. Plusieurs publications périodiques : Réalités Industrielles Gérer Comprendre Responsabilité Environnement La Gazette de la société et des techniques
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Propriété Industrielle
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Services
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Textile, mode et luxe
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Textiles techniques : le projet VATEX
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Transports
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La semaine de l'industrie
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Les métiers des services à la personne
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Secteurs et activités des services à la personne (SAP)
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www.industrie.gouv.fr/thematiques-la-dge
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Les thématiques de la DGE
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www.industrie.gouv.fr/tourisme
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Tourisme
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www.industrie.gouv.fr/tourisme/metiers-tourisme
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Les métiers du tourisme
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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7.01.2016 Concours Tremplin entreprises 2016 : appel à candidatures
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www.innovation.gouv.fr
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Concours Tremplin entreprises 2016 : appel à candidatures Co-organisé par le
SÉNAT et l'ESSEC depuis 1999, Tremplin Entreprises est un concours pour les entreprises innovantes en recherche de financement. Les startups peuvent candidater jusqu'au 14 février 2016.
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Date d'impression : 11.01.16
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-du-centre-d-action-et-de
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Lancement du
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation des individus (CAPRI)
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/1er-anniversaire-de-la-marche-du
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En direct, le 1er anniversaire de la marche du #11 janvier du 11/01 au 11/01
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/participez-au-5e-concours-bd
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du 12/01 au 25/01
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
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J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
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J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus
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J'ai envie de manger plus équilibré ?
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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Je cherche un emploi à l'étranger ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
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Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que
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Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une
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Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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Je veux devenir apprenti ?
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Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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INJEP
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1f40 Quelles formations ? 1f40 Transports Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur Je veux devenir apprenti ? J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 1f40 de la (. 1f40 Délégués de classe Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur Lancement du
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation des individus (CAPRI) Samedi 8 janvier, à
Bordeaux, un
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation (CAPRI) a été inauguré en présence de
Patrick Kanner. L'objectif : repérer et prendre en charge les personnes en voie de radicalisation. Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 5b4 de la (. Tous les risques liés à l'alcool 1f40 Lutte contre l'homophobie Devenir bénévole - majeur Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. Délégués de classe Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur du 11/01 au 11/01 En direct, le 1er anniversaire de la marche du #11 janvier du 12/01 au 25/01 Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je cherche un emploi à l'étranger ? Je cherche un logement étudiant ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool Lutte contre l'homophobie 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? 1971 INJEP
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur
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Devenir bénévole - majeur
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool
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Tous le s risques liés à l'alcool
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool
-
Tous les risques liés à l'alcool
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 5b4 de la (...)
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
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En direct, le 1er anniversaire de la marche du #11 janvier du 11/01 au 11/01
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/participez-au-5e-concours-bd
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du 12/01 au 25/01
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
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En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537
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J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
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J'ai envie de devenir animateur ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
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Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que
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Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un
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Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du
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Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/acces-d1958irects/article/injep
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INJEP
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/acces-directs/article/injep
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INJEP
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www.jeunesse.gouv.fr
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1f40 Quelles formations ? 1f40 Transports Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur Lancement du
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation des individus (CAPRI) Samedi 8 janvier, à
Bordeaux, un
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation (CAPRI) a été inauguré en présence de
Patrick Kanner. L'objectif : repérer et prendre en charge les personnes en voie de radicalisation. du 11/01 au 11/01 En direct, le 1er anniversaire de la marche du #11 janvier du 12/01 au 25/01 Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 5b4 de la (. Tous les risques liés à l'alcool 1f40 Lutte contre l'homophobie Devenir bénévole - majeur Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? 2e1 Flux RSS
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool Lutte contre l'homophobie 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai une envie de musées ? J'ai envie de devenir animateur ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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Quelles formations ? Transports Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur
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Devenir bénévole - majeur
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool
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Tous le s risques liés à l'alcool
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool
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Tous les risques liés à l'alcool
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 5b4 de la (...)
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/publications/article/bulletin-officiel-de-la-jeunesse-5931
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (...)
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Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Antennes jeunesse Quoi ? Où ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-du-centre-d-action-et-de
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Lancement du
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation des individus (CAPRI)
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-
En direct, le 1er anniversaire de la marche du #11 janvier du 11/01 au 11/01
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du 12/01 au 25/01
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J'ai besoin d'un logement social ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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Je cherche un logement étudiant ?
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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Je cherche une colocation ?
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs
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Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
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Je veux bénéficier du PEJA ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de
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Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti
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Je veux devenir apprenti ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-1c3eexpe-rimentation-pour-la
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/inj1946ep
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INJEP
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/injep
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INJEP
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111c Missions et organisation Quelles formations ? Transports Découvrir le monde, le portail 1f40 pour vivre une expérience à l'étranger ! Lancement du
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation des individus (CAPRI) Samedi 8 janvier, à
Bordeaux, un
Centre d'action et de prévention contre la radicalisation (CAPRI) a été inauguré en présence de
Patrick Kanner. L'objectif : repérer et prendre en charge les personnes en voie de radicalisation. Dans 1f40 le cadre des consultations sur la suite de la Priorité jeunesse du gouvernement,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a échangé, mercredi 6 janvier, avec des élus de terrain en charge de la jeunesse. J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai besoin d'un logement social ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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1f40 Quelles formations ? 1f40 Transports Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je cherche un logement étudiant ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (. Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai besoin du rSa jeunes ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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Je veux devenir apprenti ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? J'ai besoin du rSa jeunes ?
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai besoin d'un logement social ?
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Missions et organisation Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur Découvrir le monde, le portail pour vivre une expérience à l'étranger ! Dans le cadre des consultations sur la suite de la Priorité jeunesse du gouvernement,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a échangé, mercredi 6 janvier, avec des élus de terrain en charge de la jeunesse. du 11/01 au 11/01 En direct, le 1er anniversaire de la marche du #11 janvier du 12/01 au 25/01 Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je cherche une colocation ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
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Tous les risques liés à l'alcool
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Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (...)
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Avis de vilgilance orange : vagues et submersion marine Le département des Landes est placé en état de VIGILANCE ORANGE pour le phénomène de Vagues et Submersion marine.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Communiqués de presse 2016
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Le département des Landes est placé en état de VIGILANCE ORANGE pour le phénomène de Vagues et Submersion marine. Avis de vilgilance orange : vagues et submersion marine
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Mis à jour le 11/01/2016 11/01/2016 L'agenda du Préfet L'agenda public du Préfet des Landes du 11 au 17 janvier 2016 Communiqués de presse 2016 11/01/2016 Janvier 2016 CP Avis de vents violents - lundi 11 janvier 2016 (format pdf - 32.9 ko) CP Avis de vigilance orange vagues et submersion marine - lundi 11 janvier 2016 (format pdf - 36.6 (.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du Préfet des Landes du 11 au 17 janvier 2016
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Avis de vilgilance orange : vagues et submersion marine Le département des Landes est placé en état de VIGILANCE ORANGE pour le phénomène de Vagues et Submersion marine.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Communiqués de presse 2016
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Le département des Landes est placé en état de VIGILANCE ORANGE pour le phénomène de Vagues et Submersion marine. Avis de vilgilance orange : vagues et submersion marine
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Mis à jour le 11/01/2016 11/01/2016 L'agenda du Préfet L'agenda public du Préfet des Landes du 11 au 17 janvier 2016 Communiqués de presse 2016 11/01/2016 Janvier 2016 CP Avis de vents violents - lundi 11 janvier 2016 (format pdf - 32.9 ko) CP Avis de vigilance orange vagues et submersion marine - lundi 11 janvier 2016 (format pdf - 36.6 (.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du Préfet des Landes du 11 au 17 janvier 2016
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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12/225 Médiateur 7/225 Métrologie 9/225 Mutation économique 13/225 Nacre 2/225 Négociation collective 205/225 Organisation des services 7/225 Parcours professionnel 7/225 Prestations de services internationales 18/225 Prévention 2/225 Programme opérationnel 5/225 Qualification 5/225 Relocalisation 4/225 Revitalisation 10/225 Risques professionnels 7/225 Rupture conventionnelle 5/225 Saisonniers 14/225 Salaires 145/225 Santé au travail 13/225 Sécurité alimentaire 31/225 Securité travail 3/225 Senior 31/225 Services à la personne 4/225 Services de santé au travail 4/225 Sous-traitance 108/225 Statistiques 35/225 Tourisme 4/225 Travail illégal 5/225 Travail saisonnier 19/225 VAE
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147/198 Accès à l'emploi 2/198 Action collective 2/198 Activité partielle 15/198 Agriculture 7/198 Alternance 31/198 Apprentissage 112/198 Chômage 16/198 CHSCT 4/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 35/198 Compétitivité 13/198 Concurrence 97/198 Conseiller du salarié 61/198 Consommation 29/198 Contrat de génération 17/198 Convention collective 8/198 Dialogue social 9/198 Discrimination 179/198 Droit du travail 22/198 Emploi d'avenir 121/198 Entreprise 14/198 Europe 5/198 Exclusion 16/198 Exportation 6/198 Femmes 27/198 Fonds social européen 100/198 Formation professionnelle 4/198 GPEC 12/198 Handicap 44/198 Industrie 30/198 Innovation 20/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 8/198 investissement 63/198 Jeunes 15/198 Marché public 3/198 Médecine du travail 11/198 Médiateur 5/198 Métrologie 8/198 Mutation économique 10/198 Nacre
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153/199 Accès à l'emploi 3/199 Action collective 2/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 7/199 Alternance 33/199 Apprentissage 118/199 Chômage 17/199 CHSCT 4/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 35/199 Compétitivité 13/199 Concurrence 97/199 Conseiller du salarié 63/199 Consommation 30/199 Contrat de génération 17/199 Convention collective 8/199 Dialogue social 9/199 Discrimination 182/199 Droit du travail 23/199 Emploi d'avenir 129/199 Entreprise 14/199 Europe 6/199 Exclusion 18/199 Exportation 6/199 Femmes 27/199 Fonds social européen 100/199 Formation professionnelle 4/199 GPEC 13/199 Handicap 46/199 Industrie 30/199 Innovation 20/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 8/199 investissement 66/199 Jeunes 15/199 Marché public 3/199 Médecine du travail 11/199 Médiateur 5/199 Métrologie 8/199 Mutation économique 11/199 Nacre
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2/198 Négociation collective 167/198 Organisation des services 4/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales 21/198 Prévention 2/198 Programme opérationnel 4/198 Qualification 4/198 Relocalisation 6/198 Revitalisation 8/198 Risques professionnels 7/198 Rupture conventionnelle 4/198 Saisonniers 11/198 Salaires 140/198 Santé au travail 12/198 Sécurité alimentaire 27/198 Securité travail 2/198 Senior 26/198 Services à la personne 3/198 Services de santé au travail 6/198 Sous-traitance 96/198 Statistiques 34/198 Tourisme 3/198 Travail illégal 5/198 Travail saisonnier 12/198 VAE
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2/199 Négociation collective 167/199 Organisation des services 4/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales 21/199 Prévention 2/199 Programme opérationnel 4/199 Qualification 5/199 Relocalisation 6/199 Revitalisation 9/199 Risques professionnels 7/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 11/199 Salaires 144/199 Santé au travail 13/199 Sécurité alimentaire 28/199 Securité travail 3/199 Senior 27/199 Services à la personne 3/199 Services de santé au travail 6/199 Sous-traitance 103/199 Statistiques 34/199 Tourisme 3/199 Travail illégal 5/199 Travail saisonnier 13/199 VAE
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217/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 3/227 Activité partielle 23/227 Agriculture 6/227 Alternance 39/227 Apprentissage 164/227 Chômage 19/227 CHSCT 6/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 52/227 Compétitivité 22/227 Concurrence 74/227 Conseiller du salarié 94/227 Consommation 41/227 Contrat de génération 22/227 Convention collective 12/227 Dialogue social 13/227 Discrimination 194/227 Droit du travail 35/227 Emploi d'avenir 177/227 Entreprise 23/227 Europe 7/227 Exclusion 24/227 Exportation 9/227 Femmes 36/227 Fonds social européen 122/227 Formation professionnelle 3/227 GPEC 18/227 Handicap 63/227 Industrie 42/227 Innovation 33/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 3/227 Intelligence économique 9/227 investissement 101/227 Jeunes 25/227 Marché public 7/227 Médecine du travail 19/227 Médiateur 3/227 Métrologie 12/227 Mutation économique 17/227 Nacre
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236/280 Accès à l'emploi 4/280 Action collective 3/280 Activité partielle 25/280 Agriculture 15/280 Alternance 60/280 Apprentissage 172/280 Chômage 28/280 CHSCT 6/280 Comité d'entreprise 4/280 Commande publique 52/280 Compétitivité 21/280 Concurrence 168/280 Conseiller du salarié 94/280 Consommation 49/280 Contrat de génération 27/280 Convention collective 12/280 Dialogue social 13/280 Discrimination 222/280 Droit du travail 36/280 Emploi d'avenir 193/280 Entreprise 23/280 Europe 8/280 Exclusion 26/280 Exportation 9/280 Femmes 41/280 Fonds social européen 176/280 Formation professionnelle 3/280 GPEC 19/280 Handicap 65/280 Industrie 43/280 Innovation 33/280 Insertion 280/280 Inspection du travail 3/280 Intelligence économique 9/280 investissement 114/280 Jeunes 25/280 Marché public 6/280 Médecine du travail 19/280 Médiateur 11/280 Métrologie 12/280 Mutation économique 18/280 Nacre
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3/280 Négociation collective 215/280 Organisation des services 11/280 Parcours professionnel 10/280 Prestations de services internationales 27/280 Prévention 3/280 Programme opérationnel 7/280 Qualification 7/280 Relocalisation 6/280 Revitalisation 15/280 Risques professionnels 11/280 Rupture conventionnelle 6/280 Saisonniers 12/280 Salaires 204/280 Santé au travail 19/280 Sécurité alimentaire 42/280 Securité travail 4/280 Senior 43/280 Services à la personne 6/280 Services de santé au travail 6/280 Sous-traitance 156/280 Statistiques 50/280 Tourisme 6/280 Travail illégal 6/280 Travail saisonnier 30/280 VAE
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4/227 Négociation collective 202/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 11/227 Prestations de services internationales 23/227 Prévention 3/227 Programme opérationnel 6/227 Qualification 6/227 Relocalisation 6/227 Revitalisation 10/227 Risques professionnels 11/227 Rupture conventionnelle 6/227 Saisonniers 12/227 Salaires 181/227 Santé au travail 18/227 Sécurité alimentaire 39/227 Securité travail 3/227 Senior 33/227 Services à la personne 7/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 139/227 Statistiques 50/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 6/227 Travail saisonnier 12/227 VAE
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Programme opérationnel Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) 11 janvier 2016 172/225 Accès à l'emploi 3/225 Action collective 2/225 Activité partielle 17/225 Agriculture 10/225 Alternance 40/225 Apprentissage 122/225 Chômage 18/225 CHSCT 4/225 Comité d'entreprise 3/225 Commande publique 35/225 Compétitivité 14/225 Concurrence 131/225 Conseiller du salarié 67/225 Consommation 32/225 Contrat de génération 20/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 9/225 Discrimination 205/225 Droit du travail 24/225 Emploi d'avenir 138/225 Entreprise 16/225 Europe 6/225 Exclusion 18/225 Exportation 6/225 Femmes 29/225 Fonds social européen 129/225 Formation professionnelle 3/225 GPEC 14/225 Handicap 49/225 Industrie 34/225 Innovation 24/225 Insertion 225/225 Inspection du travail 2/225 Intelligence économique 9/225 investissement 79/225 Jeunes 16/225 Marché public 4/225 Médecine du travail
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Programme-operationnel-Initiative-pour-l-emploi-des-jeunes-IEJ
-
Programme opérationnel Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ)
[
www.loi.ecole.gouv.fr ]
La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
www.loi.ecole.gouv.fr
-
Rendez-vous dès 18h30 pour vivre en direct le 1er anniversaire de la marche du 11 janvier
-
Suivez en direct et en vidéo le 1er anniversaire de la marche du 11 janvier
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Environnement et immobilier Le bien-être territorial en France Ralentissement des investissements en faveur des énergies renouvelables en 2013
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
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Inauguration de l'exposition "La Citoyenneté" Lundi 11 janvier 2016 - 15 h 30 -
centre Pierre Cointreau La communauté éducative mobilisée pour les valeurs de la République et la laïcité
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Mis à jour le 11/01/2016
-
Services Etat Maine-et-Loire
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Inauguration de l'exposition "La Citoyenneté" Lundi 11 janvier 2016 - 15 h 30 -
centre Pierre Cointreau La communauté éducative mobilisée pour les valeurs de la République et la laïcité
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Services Etat Maine-et-Loire
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Inauguration de l'exposition "La Citoyenneté" Lundi 11 janvier 2016 - 15 h 30 -
centre Pierre Cointreau La communauté éducative mobilisée pour les valeurs de la République et la laïcité
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Mis à jour le 11/01/2016
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La communauté éducative mobilisée pour les valeurs de la République et la laïcité - Services Etat Maine-et-Loire
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Inauguration de l'exposition "La Citoyenneté" Lundi 11 janvier 2016 - 15 h 30 -
centre Pierre Cointreau La communauté éducative mobilisée pour les valeurs de la République et la laïcité
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Mécénat - Ministère de la Culture et de la Communication
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Consulter les dates clés d'examen 2015-2016
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Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Obtenir un certificat AGREX ou AGRIM
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Obtenir un certificat de capacité au soin d'animaux de compagnie Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Demander l'agrément sanitaire
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Oncfs
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Commission-Paritaire-d-Hygiene-de-Securite-et-des-Conditions-de-Travail-du-Var
-
Commission Paritaire d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du Var
-
www.paca.direccte.gouv.fr/Convention-Collective-Agricole-17659
-
Convention Collective Agricole
-
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-
25/71 Accès à l'emploi 14/71 Action collective 13/71 Alternance 16/71 Apprentissage 25/71 Chômage 10/71 Compétitivité 2/71 Concurrence 12/71 Consommation 14/71 Contrat de génération 4/71 Dialogue social 7/71 Emploi d'avenir 30/71 Entreprise 37/71 Europe 2/71 Exclusion 8/71 Exportation 2/71 Fonds social européen 71/71 Formation professionnelle 39/71 Industrie 14/71 Innovation 55/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 2/71 investissement 5/71 Jeunes 7/71 Métrologie 13/71 Mutation économique 7/71 Organisation des services 3/71 Prévention 40/71 Santé au travail 3/71 Securité travail 2/71 Statistiques 2/71 Tourisme
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31/53 Accès à l'emploi 21/53 Action collective 16/53 Alternance 19/53 Apprentissage 34/53 Chômage 15/53 Compétitivité 3/53 Concurrence 19/53 Consommation 21/53 Contrat de génération 6/53 Dialogue social 7/53 Emploi d'avenir 45/53 Entreprise 49/53 Europe 3/53 Exclusion 12/53 Exportation 3/53 Fonds social européen 39/53 Formation professionnelle 53/53 Industrie 21/53 Innovation 39/53 Inspection du travail 6/53 Intelligence économique 3/53 investissement 10/53 Jeunes 3/53 Métrologie 9/53 Mutation économique 9/53 Organisation des services 4/53 Prévention 23/53 Santé au travail 3/53 Securité travail 3/53 Statistiques 3/53 Tourisme Convention Collective Agricole 11 janvier 2016 Le secteur agricole 11 janvier 2016 Commission Paritaire d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du Var 11 janvier 2016 Le secteur agricole
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35/58 Accès à l'emploi 21/58 Action collective 20/58 Alternance 23/58 Apprentissage 38/58 Chômage 15/58 Compétitivité 3/58 Concurrence 19/58 Consommation 21/58 Contrat de génération 6/58 Dialogue social 11/58 Emploi d'avenir 45/58 Entreprise 53/58 Europe 3/58 Exclusion 12/58 Exportation 3/58 Fonds social européen 54/58 Formation professionnelle 10/58 GPEC 52/58 Industrie 21/58 Innovation 58/58 Inspection du travail 6/58 Intelligence économique 3/58 investissement 10/58 Jeunes 14/58 Métrologie 13/58 Mutation économique 9/58 Organisation des services 8/58 Prévention 33/58 Santé au travail 3/58 Securité travail 3/58 Statistiques 3/58 Tourisme Les médailles d'honneur du travail 11 janvier 2016 Les médailles d'honneur du travail
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35/90 Accès à l'emploi 21/90 Action collective 17/90 Alternance 22/90 Apprentissage 35/90 Chômage 15/90 Compétitivité 3/90 Concurrence 18/90 Consommation 21/90 Contrat de génération 6/90 Dialogue social 8/90 Emploi d'avenir 45/90 Entreprise 50/90 Europe 3/90 Exclusion 12/90 Exportation 3/90 Fonds social européen 90/90 Formation professionnelle 59/90 Industrie 21/90 Innovation 62/90 Inspection du travail 6/90 Intelligence économique 3/90 investissement 7/90 Jeunes 11/90 Métrologie 17/90 Mutation économique 5/90 Organisation des services 4/90 Prévention 53/90 Santé au travail 5/90 Securité travail 3/90 Statistiques 3/90 Tourisme
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44/81 Accès à l'emploi 21/81 Action collective 20/81 Alternance 23/81 Apprentissage 41/81 Chômage 16/81 Compétitivité 3/81 Concurrence 18/81 Consommation 21/81 Contrat de génération 7/81 Dialogue social 11/81 Emploi d'avenir 45/81 Entreprise 57/81 Europe 4/81 Exclusion 12/81 Exportation 3/81 Fonds social européen 81/81 Formation professionnelle 52/81 Industrie 21/81 Innovation 80/81 Inspection du travail 7/81 Intelligence économique 3/81 investissement 10/81 Jeunes 14/81 Métrologie 24/81 Mutation économique 8/81 Organisation des services 7/81 Prévention 59/81 Santé au travail 3/81 Securité travail 3/81 Statistiques 3/81 Tourisme
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-
Le secteur agricole
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Les médailles d'honneur du travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Les-medailles-d-honneur-du-travail-17660
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Les médailles d'honneur du travail
-
www.paca.direccte.gouv.fr/secteur-agricole,2940
-
Le secteur agricole
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Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Acteurs-et-dispositifs-pour-accompagner-les-chefs-d-entreprise-en-difficultes
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+ Lire la suite Acteurs et dispositifs pour accompagner les chefs d'entreprise en difficultés
-
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-
...
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
10/79 Accès à l'emploi 4/79 Action collective 4/79 Activité partielle 79/79 Agriculture 4/79 Compétitivité 18/79 Contrat de génération 25/79 Droit du travail 4/79 Entreprise 8/79 Exportation 4/79 Financement des entreprises 57/79 Formation professionnelle 6/79 Handicap 4/79 Industrie 4/79 Innovation 4/79 Insertion 9/79 Inspection du travail 8/79 Intelligence économique 4/79 investissement 19/79 Jeunes 8/79 Mutation économique 13/79 Prévention 5/79 Saisonniers 34/79 Santé au travail 10/79 Senior 26/79 Tourisme
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11/91 Inspection du travail 4/91 Intelligence économique 2/91 investissement 16/91 Jeunes 15/91 Mutation économique 9/91 Prévention 3/91 Saisonniers 33/91 Santé au travail 5/91 Senior 12/91 Tourisme Acteurs et dispositifs pour accompagner les chefs d'entreprise en difficultés 11 janvier 2016
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6/151 Accès à l'emploi 3/151 Action collective 2/151 Activité partielle 151/151 Agriculture 20/151 Compétitivité 12/151 Contrat de génération 23/151 Droit du travail 2/151 Entreprise 5/151 Exportation 19/151 Financement des entreprises 60/151 Formation professionnelle 3/151 Handicap 2/151 Industrie 2/151 Innovation 2/151 Insertion 13/151 Inspection du travail 4/151 Intelligence économique 2/151 investissement 19/151 Jeunes 22/151 Mutation économique 10/151 Prévention 3/151 Saisonniers 29/151 Santé au travail 6/151 Senior 12/151 Tourisme 12/151 VAE
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6/71 Accès à l'emploi 2/71 Action collective 2/71 Activité partielle 71/71 Agriculture 2/71 Compétitivité 8/71 Contrat de génération 14/71 Droit du travail 2/71 Entreprise 4/71 Exportation 2/71 Financement des entreprises 43/71 Formation professionnelle 2/71 Handicap 2/71 Industrie 2/71 Innovation 2/71 Insertion 8/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 2/71 investissement 12/71 Jeunes 4/71 Mutation économique 8/71 Prévention 2/71 Saisonniers 25/71 Santé au travail 4/71 Senior 12/71 Tourisme
-
Inspection du travail 6/72 Accès à l'emploi 3/72 Action collective 3/72 Activité partielle 72/72 Agriculture 3/72 Compétitivité 12/72 Contrat de génération 19/72 Droit du travail 3/72 Entreprise 6/72 Exportation 3/72 Financement des entreprises 39/72 Formation professionnelle 3/72 Handicap 3/72 Industrie 3/72 Innovation 3/72 Insertion 10/72 Inspection du travail 6/72 Intelligence économique 3/72 investissement 16/72 Jeunes 6/72 Mutation économique 9/72 Prévention 3/72 Saisonniers 27/72 Santé au travail 6/72 Senior 17/72 Tourisme Informations légales sur le système d'information de l'inspection du travail 11 janvier 2016 Inspection du travail
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Redressement productif - 11 janvier 2016 Acteurs et dispositifs pour accompagner les chefs d'entreprise en difficultés L'Etat et une vingtaine d'acteurs publics et privés* se mobilisent pour la prévention et l'accompagnement des entreprises en difficulté en
Pays de la Loire. Ils ont signé une charte dont l'objectif est de renforcer le réseau des acteurs qui sont au service des entreprises en difficulté pour les aider à trouver des solutions et à rebondir. + Lire la suite Négociation collective - 1er décembre 2015 Négociation collective Bilan de la négociation collective en
Pays de la Loire 2014 + Lire la suite 5/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 2/91 Activité partielle 91/91 Agriculture 13/91 Compétitivité 9/91 Contrat de génération 22/91 Droit du travail 2/91 Entreprise 4/91 Exportation 13/91 Financement des entreprises 53/91 Formation professionnelle 2/91 Handicap 2/91 Industrie 2/91 Innovation 2/91 Insertion
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Informations-legales-sur-le-systeme-d-information-de-l-inspection-du-travail
-
Informations légales sur le système d'information de l'inspection du travail
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/inspection-du-travail,2069
-
Inspection du travail
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DREAL des Pays de la Loire
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DREAL des Pays de la Loire
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Appel à projets PRSE 2016
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DREAL des Pays de la Loire
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Bulletins Hydrologiques 2015
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DREAL des Pays de la Loire
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Études avant-projet et concertation
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 janvier
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Appel à projets PRSE 2016 8 janvier 2016 (mis à jour le 11 janvier 2016) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) et l'Agence régionale de santé (ARS) des
Pays de la Loire lancent un appel à projets concerté visant à soutenir financièrement les initiatives qui s'inscrivent dans le cadre des objectifs du futur Plan régional santé environnement (PRSE3).
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Bulletins Hydrologiques 2015 11 janvier 2016 Situation de décembre 2015 : Les pluies n'ont été significatives qu'en toute fin de mois. Les rivières sont ainsi globalement déficitaires en décembre ; seules les nappes les plus réactives commencent leur recharge hivernale, avec des niveaux disparates (soit proches des minimums connus de la période, soit proches des moyennes).
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Études avant-projet et concertation 11 janvier 2016 Le projet de contournement ferroviaire de la raffinerie TOTAL de Donges est en phase d'études avancées. Le projet stratégique 2015-2020 du Grand Port Maritime de
Nantes Saint-Nazaire 11 janvier 2016 Dans la lignée de la stratégie nationale portuaire et afin de mettre à jour le projet stratégique du Grand Port Maritime de
Nantes Saint-Nazaire de 2009, un nouveau projet quinquennal a été adopté.
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DREAL des Pays de la Loire
-
Le projet stratégique 2015-2020 du Grand Port Maritime de
Nantes Saint-Nazaire
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Forum de la performance
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/adoption-definitive-plf-2016-plfr-2015-assemblee-nationale
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Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale Lire la suite
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/loi-finances-2016
-
Lire la suite Loi de finances 2016
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/publication-d-version-enrichie-actualisee-recueil-regles-comptabilite-budgetaire-etat
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Lire la suite Publication d'une version enrichie et actualisée du recueil de règles de comptabilité budgétaire de l'État
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/publication-guide-2015-dedie-aux-groupements-d-interet-public-gip
-
Lire la suite Publication du guide 2015 dédié aux groupements d'intérêt public (GIP)
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/revision-fiches-risque-associees-mp2-allocation-mise-a-disposition-ressources
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Lire la suite Révision des fiches de risque associées au MP2 « Allocation et mise à disposition des ressources »
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/senat-discussion-generale-projet-loi-finances-plf-2016
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Lire la suite
Sénat : discussion générale sur le projet de loi de finances (PLF) 2016
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/validation-loi-finances-2016-loi-finances-rectificative-2015-conseil-constitutionnel
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Lire la suite Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de financ Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel
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Budget et comptes de l'État
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Un budget pour 3 années
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Le budget de l'État
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Tableau de bord des finances publiques
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Le cadre organique des lois de finances
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Les comptes de l'État
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Exécution du budget de l'État
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Les lois de finances
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Les documents de politique transversale (DPT)
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PLF
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La préparation et l'examen du budget
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PLF 2016 Projets annuels de performance
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Le cadre et la gestion budgétaires
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Cadre de la gestion publique
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Le contrôle budgétaire
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Le contrôle interne budgétaire
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Tableaux budgétaires des EPSCP et EPST
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Groupements d'intérêt public
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Circulaire budgétaire 31/12/2015
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Budget 2014
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Le financement des collectivités territoriales
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Le financement de l'
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Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
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Les grandes caractéristiques des finances publiques
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La situation de nos finances publiques
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Glossaire de A à Z
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Union européenne Budget et comptes de l'État Le cadre organique des lois de finances Les lois de finances Accès aux documents budgétaires Le budget de l'État La préparation et l'examen du budget Un budget pour 3 années Exécution du budget de l'État Les comptes de l'État Performance et gestion publiques Une gestion publique axée sur la performance Le volet performance du budget de l'État Le contrôle de gestion La CAC (comptabilité d'analyse des coûts au sens de la LOLF) Le contrôle interne Les acteurs Modernisation de l'action publique
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ARCHIVES - Modernisation de l'État : les démarches antérieures Cadre de la gestion publique Le cadre et la gestion budgétaires Emplois et dépenses de personnel Le contrôle budgétaire Le contrôle interne budgétaire Les opérateurs de l'État GBCP et organismes publics Groupements d'intérêt public Espace tutelles et organismes Les circulaires budgétaires Documents budgétaires Lois, projets de lois et documents annexés par année Circulaires budgétaires Veille internationale Gestion publique à l'international Les acteurs de la veille internationale Liens utiles, en France et à l'étranger Ressources documentaires Actualités Archives des actualités Circulaires budgétaires Documentation budgétaire Publications de la direction du Budget Textes et documents de référence Rapports publics Documentation en anglais Répertoire des données Current Zoom: 100% Nouveautés sur le site 07 Janvier 2016
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Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
Union européenne Annexé au projet de loi de finances 2015, le jaune « Relations financières avec l'
Union européenne » vient de paraître. Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
Union européenne Les documents de politique transversale (DPT) Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. Les documents de politique transversale (DPT) Consultez le projet de loi de finances pour 2016 et les documents annexés BUDGET 2016 Budget 2016
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L'
Assemblée nationale a définitivement adopté ce jeudi 17 décembre en seconde lecture le projet de loi de finances pour 2016 et le projet de loi de finances rectificative pour 2015. Lire la suite 30 Décembre 2015 Loi de finances 2016 29 Décembre 2015 Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel 17 Décembre 2015 Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale 16 Décembre 2015 Révision des fiches de risque associées au MP2 « Allocation et mise à disposition des ressources » L'actualisation du MP2 (édition de mars 2014) a conduit à réviser les fiches d'aide qui lui sont associées : ainsi, 92 fiches ont été conçues, renvoyant à autant de risques potentiels et contenant la description des dispositifs de maîtrise des risques qui peuvent être mis en oeuvre. Lire la suite 15 Décembre 2015
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La loi de règlement et les rapports annuels de performance pour 2014 BUDGET 2014 Budget 2014 Statistiques Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Circulaire budgétaire 31/12/2015 Circulaire budgétaire 28/12/2015 Consulter toutes les circulaires Etre informé des dernières circulaires mises en ligne Projets annuels de performance Circulaires budgétaires Calendrier budgétaire Forum de la performance 2014 - Mentions Légales - Nous contacter
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Michel Sapin, ministres des Finances et des Comptes publics, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, ont indiqué, devant les sénateurs, que le gouvernement prévoyait une dépense supplémentaire de 600 millions d'euros pour financer, dès 2016, de nouvelles mesures en faveur de la s Lire la suite Événements Journées européennes du patrimoine, Journée internationale des droits de la femme.consultez les récents événements auxquels la direction du Budget a participé, et les actions qu'elle a mises en oeuvre. Événements Le cadre et la gestion budgétaires La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques
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Publication d'une version enrichie et actualisée du recueil de règles de comptabilité budgétaire de l'État Le recueil des règles de comptabilité budgétaire de l'État est modifié, par arrêté du 11 décembre 2015. Des compléments d'informations et précisions ont été apportées aux 5 parties publiées en juillet 2014 et février 2015. Lire la suite 08 Décembre 2015 Publication du guide 2015 dédié aux groupements d'intérêt public (GIP) Le guide sur les groupements d'intérêt public (GIP), publié par la direction générale des Finances publiques en 2003, a été refondu pour tenir compte du nouveau statut commun de ces groupements issu de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, e Lire la suite 19 Novembre 2015
Sénat : discussion générale sur le projet de loi de finances (PLF) 2016
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Tableaux budgétaires des EPSCP et EPST 04 Janvier 2016 Circulaire budgétaire 31/12/2015 30 Décembre 2015 Loi de finances 2016 29 Décembre 2015 Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de financ 28 Décembre 2015 Circulaire budgétaire 28/12/2015 Actu alités Voir toutes les actualités Loi de finances 2016 La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été promulguées par le président de la République, et publiées au
Journal officiel du 30 décembre 2015. Le projet de. Lire la suite Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel Le
Conseil constitutionnel s'est prononcé le 29 décembre sur la loi de finances pour 2016 et sur la loi de finances rectificative 2015. La haute juridiction a validé la quasi-totalité des. Lire la suite Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale
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Union européenne
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Calendrier
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Calendrier budgétaire
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Liens utiles, en France et à l'étranger
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Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale Lire la suite
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Lire la suite Loi de finances 2016
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Lire la suite Publication d'une version enrichie et actualisée du recueil de règles de comptabilité budgétaire de l'État
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Lire la suite Publication du guide 2015 dédié aux groupements d'intérêt public (GIP)
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Lire la suite Révision des fiches de risque associées au MP2 « Allocation et mise à disposition des ressources »
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Sénat : discussion générale sur le projet de loi de finances (PLF) 2016
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Conseil constitutionnel
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Cadre de la gestion publique
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Union européenne Budget et comptes de l'État Le cadre organique des lois de finances Les lois de finances Accès aux documents budgétaires Le budget de l'État La préparation et l'examen du budget Un budget pour 3 années Exécution du budget de l'État Les comptes de l'État Performance et gestion publiques Une gestion publique axée sur la performance Le volet performance du budget de l'État Le contrôle de gestion La CAC (comptabilité d'analyse des coûts au sens de la LOLF) Le contrôle interne Les acteurs Modernisation de l'action publique
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ARCHIVES - Modernisation de l'État : les démarches antérieures Cadre de la gestion publique Le cadre et la gestion budgétaires Emplois et dépenses de personnel Le contrôle budgétaire Le contrôle interne budgétaire Les opérateurs de l'État GBCP et organismes publics Groupements d'intérêt public Espace tutelles et organismes Les circulaires budgétaires Documents budgétaires Lois, projets de lois et documents annexés par année Circulaires budgétaires Veille internationale Gestion publique à l'international Les acteurs de la veille internationale Liens utiles, en France et à l'étranger Ressources documentaires Actualités Archives des actualités Circulaires budgétaires Documentation budgétaire Publications de la direction du Budget Textes et documents de référence Rapports publics Documentation en anglais Répertoire des données Current Zoom: 100% Nouveautés sur le site 07 Janvier 2016
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Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
Union européenne Annexé au projet de loi de finances 2015, le jaune « Relations financières avec l'
Union européenne » vient de paraître. Le jaune 2015 sur les relations financières avec l'
Union européenne Les documents de politique transversale (DPT) Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. Les documents de politique transversale (DPT) Consultez le projet de loi de finances pour 2016 et les documents annexés BUDGET 2016 Budget 2016
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Assemblée nationale a définitivement adopté ce jeudi 17 décembre en seconde lecture le projet de loi de finances pour 2016 et le projet de loi de finances rectificative pour 2015. Lire la suite 30 Décembre 2015 Loi de finances 2016 29 Décembre 2015 Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de finances rectificative 2015 par le
Conseil constitutionnel 17 Décembre 2015 Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
Assemblée nationale 16 Décembre 2015 Révision des fiches de risque associées au MP2 « Allocation et mise à disposition des ressources » L'actualisation du MP2 (édition de mars 2014) a conduit à réviser les fiches d'aide qui lui sont associées : ainsi, 92 fiches ont été conçues, renvoyant à autant de risques potentiels et contenant la description des dispositifs de maîtrise des risques qui peuvent être mis en oeuvre. Lire la suite 15 Décembre 2015
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Michel Sapin, ministres des Finances et des Comptes publics, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget, ont indiqué, devant les sénateurs, que le gouvernement prévoyait une dépense supplémentaire de 600 millions d'euros pour financer, dès 2016, de nouvelles mesures en faveur de la s Lire la suite Événements Journées européennes du patrimoine, Journée internationale des droits de la femme.consultez les récents événements auxquels la direction du Budget a participé, et les actions qu'elle a mises en oeuvre. Événements Le cadre et la gestion budgétaires La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques
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Publication d'une version enrichie et actualisée du recueil de règles de comptabilité budgétaire de l'État Le recueil des règles de comptabilité budgétaire de l'État est modifié, par arrêté du 11 décembre 2015. Des compléments d'informations et précisions ont été apportées aux 5 parties publiées en juillet 2014 et février 2015. Lire la suite 08 Décembre 2015 Publication du guide 2015 dédié aux groupements d'intérêt public (GIP) Le guide sur les groupements d'intérêt public (GIP), publié par la direction générale des Finances publiques en 2003, a été refondu pour tenir compte du nouveau statut commun de ces groupements issu de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, e Lire la suite 19 Novembre 2015
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Tableaux budgétaires des EPSCP et EPST 04 Janvier 2016 Circulaire budgétaire 31/12/2015 30 Décembre 2015 Loi de finances 2016 29 Décembre 2015 Validation de la loi de finances 2016 et de la loi de financ 28 Décembre 2015 Circulaire budgétaire 28/12/2015 Actu alités Voir toutes les actualités Loi de finances 2016 La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été promulguées par le président de la République, et publiées au
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Conseil constitutionnel Le
Conseil constitutionnel s'est prononcé le 29 décembre sur la loi de finances pour 2016 et sur la loi de finances rectificative 2015. La haute juridiction a validé la quasi-totalité des. Lire la suite Adoption définitive du PLF 2016 et du PLFR 2015 par l'
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Gestion publique à l'international
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Scope santé - Qualité des hôpitaux & cliniques
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11 Janvier 2016 Affichage des indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales Cinq indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales sont affichés dans Scope santé. Lire la suite
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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12/227 Médiateur 7/227 Métrologie 9/227 Mutation économique 13/227 Nacre 2/227 Négociation collective 208/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 7/227 Prestations de services internationales 18/227 Prévention 2/227 Programme opérationnel 5/227 Qualification 5/227 Relocalisation 4/227 Revitalisation 10/227 Risques professionnels 7/227 Rupture conventionnelle 5/227 Saisonniers 14/227 Salaires 145/227 Santé au travail 13/227 Sécurité alimentaire 31/227 Securité travail 3/227 Senior 31/227 Services à la personne 4/227 Services de santé au travail 4/227 Sous-traitance 108/227 Statistiques 35/227 Tourisme 4/227 Travail illégal 8/227 Travail saisonnier 19/227 VAE
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147/198 Accès à l'emploi 2/198 Action collective 2/198 Activité partielle 15/198 Agriculture 7/198 Alternance 31/198 Apprentissage 112/198 Chômage 16/198 CHSCT 4/198 Comité d'entreprise 2/198 Commande publique 35/198 Compétitivité 13/198 Concurrence 97/198 Conseiller du salarié 61/198 Consommation 29/198 Contrat de génération 17/198 Convention collective 8/198 Dialogue social 9/198 Discrimination 179/198 Droit du travail 22/198 Emploi d'avenir 121/198 Entreprise 14/198 Europe 5/198 Exclusion 16/198 Exportation 6/198 Femmes 27/198 Fonds social européen 100/198 Formation professionnelle 4/198 GPEC 12/198 Handicap 44/198 Industrie 30/198 Innovation 20/198 Insertion 198/198 Inspection du travail 2/198 Intelligence économique 8/198 investissement 63/198 Jeunes 15/198 Marché public 3/198 Médecine du travail 11/198 Médiateur 5/198 Métrologie 8/198 Mutation économique 10/198 Nacre
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153/199 Accès à l'emploi 3/199 Action collective 2/199 Activité partielle 17/199 Agriculture 7/199 Alternance 33/199 Apprentissage 118/199 Chômage 17/199 CHSCT 4/199 Comité d'entreprise 2/199 Commande publique 35/199 Compétitivité 13/199 Concurrence 97/199 Conseiller du salarié 63/199 Consommation 30/199 Contrat de génération 17/199 Convention collective 8/199 Dialogue social 9/199 Discrimination 182/199 Droit du travail 23/199 Emploi d'avenir 129/199 Entreprise 14/199 Europe 6/199 Exclusion 18/199 Exportation 6/199 Femmes 27/199 Fonds social européen 100/199 Formation professionnelle 4/199 GPEC 13/199 Handicap 46/199 Industrie 30/199 Innovation 20/199 Insertion 199/199 Inspection du travail 2/199 Intelligence économique 8/199 investissement 66/199 Jeunes 15/199 Marché public 3/199 Médecine du travail 11/199 Médiateur 5/199 Métrologie 8/199 Mutation économique 11/199 Nacre
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2/198 Négociation collective 167/198 Organisation des services 4/198 Parcours professionnel 8/198 Prestations de services internationales 21/198 Prévention 2/198 Programme opérationnel 4/198 Qualification 4/198 Relocalisation 6/198 Revitalisation 8/198 Risques professionnels 7/198 Rupture conventionnelle 4/198 Saisonniers 11/198 Salaires 140/198 Santé au travail 12/198 Sécurité alimentaire 27/198 Securité travail 2/198 Senior 26/198 Services à la personne 3/198 Services de santé au travail 6/198 Sous-traitance 96/198 Statistiques 34/198 Tourisme 3/198 Travail illégal 5/198 Travail saisonnier 12/198 VAE
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2/199 Négociation collective 167/199 Organisation des services 4/199 Parcours professionnel 8/199 Prestations de services internationales 21/199 Prévention 2/199 Programme opérationnel 4/199 Qualification 5/199 Relocalisation 6/199 Revitalisation 9/199 Risques professionnels 7/199 Rupture conventionnelle 4/199 Saisonniers 11/199 Salaires 144/199 Santé au travail 13/199 Sécurité alimentaire 28/199 Securité travail 3/199 Senior 27/199 Services à la personne 3/199 Services de santé au travail 6/199 Sous-traitance 103/199 Statistiques 34/199 Tourisme 3/199 Travail illégal 5/199 Travail saisonnier 13/199 VAE
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217/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 3/227 Activité partielle 23/227 Agriculture 6/227 Alternance 39/227 Apprentissage 164/227 Chômage 19/227 CHSCT 6/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 52/227 Compétitivité 22/227 Concurrence 74/227 Conseiller du salarié 94/227 Consommation 41/227 Contrat de génération 22/227 Convention collective 12/227 Dialogue social 13/227 Discrimination 194/227 Droit du travail 35/227 Emploi d'avenir 177/227 Entreprise 23/227 Europe 7/227 Exclusion 24/227 Exportation 9/227 Femmes 36/227 Fonds social européen 122/227 Formation professionnelle 3/227 GPEC 18/227 Handicap 63/227 Industrie 42/227 Innovation 33/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 3/227 Intelligence économique 9/227 investissement 101/227 Jeunes 25/227 Marché public 7/227 Médecine du travail 19/227 Médiateur 3/227 Métrologie 12/227 Mutation économique 17/227 Nacre
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236/285 Accès à l'emploi 4/285 Action collective 3/285 Activité partielle 25/285 Agriculture 15/285 Alternance 60/285 Apprentissage 172/285 Chômage 28/285 CHSCT 6/285 Comité d'entreprise 4/285 Commande publique 52/285 Compétitivité 21/285 Concurrence 172/285 Conseiller du salarié 94/285 Consommation 49/285 Contrat de génération 27/285 Convention collective 12/285 Dialogue social 13/285 Discrimination 226/285 Droit du travail 36/285 Emploi d'avenir 193/285 Entreprise 23/285 Europe 8/285 Exclusion 26/285 Exportation 9/285 Femmes 41/285 Fonds social européen 176/285 Formation professionnelle 3/285 GPEC 19/285 Handicap 65/285 Industrie 43/285 Innovation 33/285 Insertion 285/285 Inspection du travail 3/285 Intelligence économique 9/285 investissement 114/285 Jeunes 25/285 Marché public 6/285 Médecine du travail 19/285 Médiateur 11/285 Métrologie 12/285 Mutation économique 18/285 Nacre
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3/285 Négociation collective 229/285 Organisation des services 11/285 Parcours professionnel 10/285 Prestations de services internationales 27/285 Prévention 3/285 Programme opérationnel 7/285 Qualification 7/285 Relocalisation 6/285 Revitalisation 15/285 Risques professionnels 11/285 Rupture conventionnelle 6/285 Saisonniers 12/285 Salaires 204/285 Santé au travail 19/285 Sécurité alimentaire 42/285 Securité travail 4/285 Senior 43/285 Services à la personne 6/285 Services de santé au travail 6/285 Sous-traitance 156/285 Statistiques 50/285 Tourisme 6/285 Travail illégal 6/285 Travail saisonnier 30/285 VAE
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4/227 Négociation collective 202/227 Organisation des services 7/227 Parcours professionnel 11/227 Prestations de services internationales 23/227 Prévention 3/227 Programme opérationnel 6/227 Qualification 6/227 Relocalisation 6/227 Revitalisation 10/227 Risques professionnels 11/227 Rupture conventionnelle 6/227 Saisonniers 12/227 Salaires 181/227 Santé au travail 18/227 Sécurité alimentaire 39/227 Securité travail 3/227 Senior 33/227 Services à la personne 7/227 Services de santé au travail 6/227 Sous-traitance 139/227 Statistiques 50/227 Tourisme 6/227 Travail illégal 6/227 Travail saisonnier 12/227 VAE
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Programme opérationnel Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) 11 janvier 2016 172/227 Accès à l'emploi 3/227 Action collective 2/227 Activité partielle 17/227 Agriculture 10/227 Alternance 40/227 Apprentissage 122/227 Chômage 18/227 CHSCT 4/227 Comité d'entreprise 3/227 Commande publique 35/227 Compétitivité 14/227 Concurrence 131/227 Conseiller du salarié 67/227 Consommation 32/227 Contrat de génération 20/227 Convention collective 8/227 Dialogue social 9/227 Discrimination 205/227 Droit du travail 24/227 Emploi d'avenir 138/227 Entreprise 16/227 Europe 6/227 Exclusion 18/227 Exportation 6/227 Femmes 29/227 Fonds social européen 129/227 Formation professionnelle 3/227 GPEC 14/227 Handicap 49/227 Industrie 34/227 Innovation 24/227 Insertion 227/227 Inspection du travail 2/227 Intelligence économique 9/227 investissement 79/227 Jeunes 16/227 Marché public 4/227 Médecine du travail
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Programme opérationnel Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ)
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ANSE DU POULMIC Les navigateurs sont informes que des parachutages de materiel auront lieu mercredi 13 janvier. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Le cmt 'andromede' effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de. En savoir plus ANSE DE CAMARET Le cmt 'andromede' effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de. En savoir plus
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ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n 008-00.0w 47-40.3n. YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n.
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BAIE DE L'AIGUILLON La bouee battures numero 1 est signalee disparue. psn : 46 16.460n - 001 16.109w En savoir plus Des travaux de dragage seront effectués dans les ports de sète et de frontignan du. RADE
MARSEILLE La bouée sirène huveaune est signalée hors de son poste et est. VILLEFRANCHE De nombreux débris en tout genre sont signalés à la dérive en rade de. Une course traditionnelle se déroulera le dimanche 24 janvier 2016 entre 08h30 et 16h00. tir de leurres Le 15 janvier 2015 de 1300z à 1429z, exercice de tirs de leurres dans la zone. travaux sous marins Le 12 janvier de 07h00z à 23h59z le 13 janvier de 00h00z à 23h59z travaux sous marins Le 13 janvier 2015 de 0900z à 2359z, du 14 au 17 janvier 2016 de 0000z à. tirs artilleries Le 13 janvier 2015 de 1230z à 1429z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. tirs artilleries Le 14 janvier 2015 de 0900z à 1059z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. tirs artilleries
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Le 15 janvier 2015 de 0630z à 0829z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone.
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NATURA 2000 - Rivières de Pont l'Abbé. Arrêté inter-préfectoral portant approbation du document d'objectifs des. En savoir plus
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PARTIE SUD Les navigateurs et plongeurs sont informes qu'une campagne d'essais de drone sous-marin. En savoir plus OUEST ILE D'OLERON Les navigateurs sont informes que le navire de peche 'reine de la mer' a perdu son. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Les navigateurs sont informes que la bouee cardinale 'nord horaine',basses du nord du. En savoir plus BAIE D'AUDIERNE - PORT D'AUDIERNE Le feu de lervily (lf-la 44300) est en portee reduite, la portee des secteurs blanc est passee. En savoir plus ABORDS DE PLOUMANAC'H Le feu d'entree du port de ploumanach 'mean-ruz' (lf-la 39290) fonctionne en portee. En savoir plus ESTUAIRE DE LA CHARENTE - ILE D'AIX Le feu de l'extremite de la jetee barbotin (lf-la 56850) est eteint. psn (wgs84): 46 00,4n. En savoir plus
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Quatre munitions historiques. Le 6 janvier 2015, une équipe du groupement de plongeurs démineurs de l'atlantique a procédé à la. Les munitions, 2 obus de 155 mm et 2 obus de 210 mm, tous amorcés, contenaient au total. ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/01/2016 de 13h00 a 15h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/01/2016 de 07h30 a 16h00 utc GASCOGNE TIRS EN 'D 16A' Tirs en 'd 16a' zone delimitee par les points suivants : 46-07.7n -. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n.
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ANSE DU POULMIC Les navigateurs sont informes que des parachutages de materiel auront lieu mercredi 13 janvier. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Le cmt 'andromede' effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de. En savoir plus ANSE DE CAMARET Le cmt 'andromede' effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de. En savoir plus
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ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n 008-00.0w 47-40.3n. YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n.
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BAIE DE L'AIGUILLON La bouee battures numero 1 est signalee disparue. psn : 46 16.460n - 001 16.109w En savoir plus Des travaux de dragage seront effectués dans les ports de sète et de frontignan du. RADE
MARSEILLE La bouée sirène huveaune est signalée hors de son poste et est. VILLEFRANCHE De nombreux débris en tout genre sont signalés à la dérive en rade de. Une course traditionnelle se déroulera le dimanche 24 janvier 2016 entre 08h30 et 16h00. tir de leurres Le 15 janvier 2015 de 1300z à 1429z, exercice de tirs de leurres dans la zone. travaux sous marins Le 12 janvier de 07h00z à 23h59z le 13 janvier de 00h00z à 23h59z travaux sous marins Le 13 janvier 2015 de 0900z à 2359z, du 14 au 17 janvier 2016 de 0000z à. tirs artilleries Le 13 janvier 2015 de 1230z à 1429z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. tirs artilleries Le 14 janvier 2015 de 0900z à 1059z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. tirs artilleries
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Le 15 janvier 2015 de 0630z à 0829z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone.
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Quatre munitions historiques. Le 6 janvier 2015, une équipe du groupement de plongeurs démineurs de l'atlantique a procédé à la. Les munitions, 2 obus de 155 mm et 2 obus de 210 mm, tous amorcés, contenaient au total. ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/01/2016 de 13h00 a 15h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/01/2016 de 07h30 a 16h00 utc GASCOGNE TIRS EN 'D 16A' Tirs en 'd 16a' zone delimitee par les points suivants : 46-07.7n -. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n.
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MARSEILLE La bouée sirène huveaune est signalée hors de son poste et est. VILLEFRANCHE De nombreux débris en tout genre sont signalés à la dérive en rade de. Une course traditionnelle se déroulera le dimanche 24 janvier 2016 entre 08h30 et 16h00. tir de leurres Le 15 janvier 2015 de 1300z à 1429z, exercice de tirs de leurres dans la zone. travaux sous marins Le 12 janvier de 07h00z à 23h59z le 13 janvier de 00h00z à 23h59z travaux sous marins Le 13 janvier 2015 de 0900z à 2359z, du 14 au 17 janvier 2016 de 0000z à. tirs artilleries Le 13 janvier 2015 de 1230z à 1429z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. tirs artilleries Le 14 janvier 2015 de 0900z à 1059z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone. tirs artilleries
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Le 15 janvier 2015 de 0630z à 0829z, exercice de tirs d'artilleries dans la zone.
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NATURA 2000 - Rivières de Pont l'Abbé. Arrêté inter-préfectoral portant approbation du document d'objectifs des. En savoir plus
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PARTIE SUD Les navigateurs et plongeurs sont informes qu'une campagne d'essais de drone sous-marin. En savoir plus OUEST ILE D'OLERON Les navigateurs sont informes que le navire de peche 'reine de la mer' a perdu son. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT Les navigateurs sont informes que la bouee cardinale 'nord horaine',basses du nord du. En savoir plus BAIE D'AUDIERNE - PORT D'AUDIERNE Le feu de lervily (lf-la 44300) est en portee reduite, la portee des secteurs blanc est passee. En savoir plus ABORDS DE PLOUMANAC'H Le feu d'entree du port de ploumanach 'mean-ruz' (lf-la 39290) fonctionne en portee. En savoir plus ESTUAIRE DE LA CHARENTE - ILE D'AIX Le feu de l'extremite de la jetee barbotin (lf-la 56850) est eteint. psn (wgs84): 46 00,4n. En savoir plus
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Quatre munitions historiques. Le 6 janvier 2015, une équipe du groupement de plongeurs démineurs de l'atlantique a procédé à la. Les munitions, 2 obus de 155 mm et 2 obus de 210 mm, tous amorcés, contenaient au total. ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/01/2016 de 13h00 a 15h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/01/2016 de 07h30 a 16h00 utc GASCOGNE TIRS EN 'D 16A' Tirs en 'd 16a' zone delimitee par les points suivants : 46-07.7n -. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n.
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Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 ! Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Plan TPE-PME Les TPE-PME sont le coeur du tissu économique. Elles représentent 99,8% des entreprises françaises. Un ensemble de mesures a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Rejoignez-nous Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook 7.01 15:43 [#Dares] L'#activité partielle en 2014 : le poids de l'industrie et des grands établissements se réduit t.co/tZUFnkXzMr 7.01 15:25 Professionnels du #BTP, ayez le bon réflexe : informez et formez vos équipes ! #prevention - t.co/ALdHIGBJeu t.co/sQhMHKF2nI 7.01 14:39 @stopdjihadisme : [#TousMobilisés] Ce sont nos valeurs que nous défendons #JeSuisToujoursCharlie t.co/0aWhcZgbqe Plus de tweets Sites associés Plus de sites Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em; Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par
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Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Accueil
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11 Cette semaine découvrez les lycées Terre de la Défense Janv Lire la suite
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Emploi, spécialités, formation et entraînement
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Pilote d'hélicoptère ou sous-officier ?
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La Chimie dans le domaine militaire
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ages maximum
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durée contrat
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durée contrat
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Information Médicale
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stage de formation dans un régiment
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Recherche de témoignages
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CHOIX ENTRE ARMEE DE TERRE ET MARINE
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CHOIX ENTRE ARMEE DE TERRE ET MARINE
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temps total du processus de recrutement
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Technicien de gestion
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Technicien de gestion
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Demande personnel
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PMD gelées ?
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Chef d'équipe électromécanicien frigoriste Electromécanicien frigoriste Combattant auxiliaire sanitaire Agent restauration, hôtellerie, loisirs Pilote hélicoptère sous contrat d'officier (OSC/P) Combattant de l'infanterie Cette semaine découvrez les lycées Terre de la Défense Lire la suite (2 Messages) dernier message il y a 4 minutes ages maximum (2 Messages) dernier message il y a 6 minutes Pilote d'hélicoptère ou sous-officier ? (4 Messages) Dans Posez vos questions / Emploi, spécialités, formation et entraînement dernier message il y a 9 minutes
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Combattant du génie Moniteur d'entrainement physique militaire et sportif Mécanicien cellules et moteurs Spécialiste renseignement d'origine électromagnétique - analyste ou décodeur Chef de groupe de combat d'infanterie Mécanicien tourelles et conduites de tirs Recherche de témoignages (1 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 52 minutes durée contrat (3 Messages) dernier message il y a 1 heure 11 minutes Information Médicale (2 Messages) Dans Posez vos questions / Le processus et les conditions de recrutement dernier message il y a 1 heure 15 minutes
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Combattant en recherche blindée profonde Mécanicien cellules et moteurs Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi communication Combattant de la cavalerie blindée Combattant de la cavalerie blindée sur EB CHOIX ENTRE ARMEE DE TERRE ET MARINE (2 Messages) dernier message il y a 1 minute temps total du processus de recrutement (2 Messages) dernier message il y a 6 minutes Technicien de gestion (2 Messages) dernier message il y a 14 minutes
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Mécanicien avionique Maître-chien Combattant des systèmes d'information et de communications- radiographiste Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi renseignement guerre électronique (RGE) Mécanicien d'armement Aide moniteur éducation physique, militaire et sportive (EPMS) dernier message il y a 2 heures 30 minutes dernier message il y a 2 heures 31 minutes dernier message il y a 3 heures 49 minutes
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Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi communication Mécanicien cellules et moteurs Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi sciences humaines (SHU) - Psychologue Agent restauration, hôtellerie, loisirs Linguiste d'écoute Combattant du renseignement drones CHOIX ENTRE ARMEE DE TERRE ET MARINE (1 Messages) dernier message il y a 28 minutes stage de formation dans un régiment (3 Messages) dernier message il y a 30 minutes durée contrat (4 Messages) dernier message il y a 1 heure 48 minutes
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Technicien des systèmes de télécommunication satellitaire Technicien de maintenance aéronautique Agent logistique Chef d'équipe électromécanicien frigoriste Combattant des systèmes d'information et de communications- radiographiste Aide cavalier de manège Demande personnel (1 Messages) dernier message il y a 24 minutes Technicien de gestion (3 Messages) dernier message il y a 30 minutes La Chimie dans le domaine militaire (1 Messages) Dans Posez vos questions / Emploi, spécialités, formation et entraînement dernier message il y a 1 heure 18 minutes
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Aide moniteur éducation physique, militaire et sportive (EPMS) Postes à pourvoir
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32 Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi communication Postes à pourvoir
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12 Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi renseignement guerre électronique (RGE) Postes à pourvoir
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Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi sciences humaines (SHU) - Psychologue Postes à pourvoir
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40 Combattant auxiliaire sanitaire Postes à pourvoir
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57 Agent logistique Postes à pourvoir
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Aide cavalier de manège Postes à pourvoir
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153 Combattant de la cavalerie blindée Postes à pourvoir
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121 Combattant de la cavalerie blindée sur EB Postes à pourvoir
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289 Combattant de l'infanterie Postes à pourvoir
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80 Combattant du génie Postes à pourvoir
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25 Combattant du renseignement drones Postes à pourvoir
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40 Combattant en recherche blindée profonde Postes à pourvoir
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22 Electromécanicien frigoriste Postes à pourvoir
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Mécanicien d'armement Postes à pourvoir
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17 Mécanicien avionique Postes à pourvoir
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24 Mécanicien cellules et moteurs Postes à pourvoir
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Mécanicien tourelles et conduites de tirs Postes à pourvoir
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19 Agent restauration, hôtellerie, loisirs Postes à pourvoir
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95 Combattant des systèmes d'information et de communications- radiographiste Postes à pourvoir
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15 Postes à pourvoir Technicien des systèmes de télécommunication satellitaire
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84 Chef de groupe de combat d'infanterie Postes à pourvoir
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12 Maître-chien Postes à pourvoir
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29 Linguiste d'écoute Postes à pourvoir
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Chef d'équipe électromécanicien frigoriste Postes à pourvoir
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29 Moniteur d'entrainement physique militaire et sportif Postes à pourvoir
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25 Postes à pourvoir Spécialiste renseignement d'origine électromagnétique - analyste ou décodeur
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68 Postes à pourvoir Technicien de maintenance aéronautique
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33 Pilote hélicoptère sous contrat d'officier (OSC/P) Postes à pourvoir
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Plus d'actualités
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Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 !
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/remise-du-rapport-travail-emploi-numerique-les-nouvelles-trajectoires
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Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Dialogue social Plus de sujets
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Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes
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Financement des organisations syndicales et patronales
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Négociation collective
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Conventions collectives
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Règles générales de la négociation collective
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Représentants du personnel
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Délégués du personnel
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Délégués syndicaux
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Représentativité syndicale et patronale
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Droit du travail
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Contrats et carrière
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Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Contrats de travail
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Employé de maison/assistante maternelle
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Médaille d'honneur du travail
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Travailleurs en situation d'handicap
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Litiges individuels et conflits collectifs
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Le conseil de prud'hommes
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Lutte contre le travail illégal
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Qu'est-ce que le travail illégal ?
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Relations au travail
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Pouvoir disciplinaire - sanction
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Insertion par l'activité économique
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Recrutement et handicap
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Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC
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La formation des salariés : principes généraux
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Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 ! Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Plan TPE-PME Les TPE-PME sont le coeur du tissu économique. Elles représentent 99,8% des entreprises françaises. Un ensemble de mesures a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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Rejoignez-nous Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook 7.01 15:43 [#Dares] L'#activité partielle en 2014 : le poids de l'industrie et des grands établissements se réduit t.co/tZUFnkXzMr 7.01 15:25 Professionnels du #BTP, ayez le bon réflexe : informez et formez vos équipes ! #prevention - t.co/ALdHIGBJeu t.co/sQhMHKF2nI 7.01 14:39 @stopdjihadisme : [#TousMobilisés] Ce sont nos valeurs que nous défendons #JeSuisToujoursCharlie t.co/0aWhcZgbqe Plus de tweets Sites associés Plus de sites Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em; Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par
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Plan du site
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Direccte AUVRA
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10/240 Accès à l'emploi 13/240 Activité partielle 12/240 Alternance 7/240 Apprentissage 7/240 Chômage 1/240 CHSCT 1/240 Comité d'entreprise 8/240 Compétitivité 149/240 Concurrence 9/240 Conseiller du salarié 152/240 Consommation 1/240 Contrat de génération 48/240 Convention collective 1/240 Dialogue social 213/240 Droit du travail 1/240 Emploi d'avenir 169/240 Entreprise 1/240 Europe 1/240 Femmes 12/240 Fonds social européen 128/240 Formation professionnelle 6/240 Industrie 9/240 Insertion 39/240 Inspection du travail 2/240 investissement 18/240 Jeunes 11/240 Mutation économique 240/240 Organisation des services 14/240 Qualification 47/240 Salaires 5/240 Santé au travail 2/240 Securité travail 1/240 Senior 21/240 VAE
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11/253 Accès à l'emploi 10/253 Activité partielle 12/253 Alternance 5/253 Apprentissage 7/253 Chômage 1/253 CHSCT 1/253 Comité d'entreprise 8/253 Compétitivité 148/253 Concurrence 5/253 Conseiller du salarié 150/253 Consommation 1/253 Contrat de génération 41/253 Convention collective 1/253 Dialogue social 203/253 Droit du travail 1/253 Emploi d'avenir 165/253 Entreprise 1/253 Europe 1/253 Femmes 12/253 Fonds social européen 127/253 Formation professionnelle 7/253 Industrie 8/253 Insertion 40/253 Inspection du travail 3/253 investissement 18/253 Jeunes 9/253 Mutation économique 253/253 Organisation des services 14/253 Qualification 40/253 Salaires 3/253 Santé au travail 1/253 Securité travail 1/253 Senior 18/253 VAE Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 11 janvier 2016
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13/281 Accès à l'emploi 14/281 Activité partielle 14/281 Alternance 9/281 Apprentissage 9/281 Chômage 2/281 CHSCT 2/281 Comité d'entreprise 14/281 Compétitivité 166/281 Concurrence 7/281 Conseiller du salarié 170/281 Consommation 2/281 Contrat de génération 45/281 Convention collective 2/281 Dialogue social 10/281 DLA 231/281 Droit du travail 2/281 Emploi d'avenir 197/281 Entreprise 2/281 Europe 2/281 Femmes 21/281 Fonds social européen 141/281 Formation professionnelle 16/281 Industrie 10/281 Insertion 37/281 Inspection du travail 7/281 investissement 25/281 Jeunes 12/281 Mutation économique 281/281 Organisation des services 14/281 Qualification 44/281 Salaires 6/281 Santé au travail 2/281 Securité travail 2/281 Senior 24/281 VAE
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17/304 Accès à l'emploi 15/304 Activité partielle 15/304 Alternance 11/304 Apprentissage 13/304 Chômage 3/304 CHSCT 3/304 Comité d'entreprise 23/304 Compétitivité 172/304 Concurrence 10/304 Conseiller du salarié 178/304 Consommation 3/304 Contrat de génération 49/304 Convention collective 3/304 Dialogue social 243/304 Droit du travail 3/304 Emploi d'avenir 217/304 Entreprise 3/304 Europe 3/304 Femmes 26/304 Fonds social européen 160/304 Formation professionnelle 25/304 Industrie 9/304 Insertion 50/304 Inspection du travail 11/304 investissement 29/304 Jeunes 12/304 Mutation économique 304/304 Organisation des services 15/304 Qualification 48/304 Salaires 9/304 Santé au travail 3/304 Securité travail 3/304 Senior 28/304 VAE
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19/242 Accès à l'emploi 11/242 Activité partielle 10/242 Alternance 12/242 Apprentissage 15/242 Chômage 3/242 CHSCT 3/242 Comité d'entreprise 15/242 Compétitivité 141/242 Concurrence 10/242 Conseiller du salarié 145/242 Consommation 3/242 Contrat de génération 43/242 Convention collective 3/242 Dialogue social 207/242 Droit du travail 3/242 Emploi d'avenir 173/242 Entreprise 3/242 Europe 3/242 Femmes 22/242 Fonds social européen 152/242 Formation professionnelle 18/242 Industrie 4/242 Insertion 47/242 Inspection du travail 9/242 investissement 27/242 Jeunes 8/242 Mutation économique 242/242 Organisation des services 10/242 Qualification 41/242 Salaires 9/242 Santé au travail 3/242 Securité travail 3/242 Senior 26/242 VAE
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Le-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail-CHSCT
-
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
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www.santesport.gouv.fr ]
BPJEPS -
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Inauguration-du-Stade-des-Lumieres-a-Lyon
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Inauguration du Stade des Lumières à
Lyon
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Thierry-BRAILLARD-en-visite-au-siege-du-Secretariat-d-INTERPOL
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Thierry BRAILLARD en visite au siège du Secrétariat d'INTERPOL
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/ar12a4ticle/Plan-d-acces-au-MSJEPVA
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Plan d'accès au MVJS
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/article/Plan-d-acces-au-MSJEPVA
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Plan d'accès au MVJS
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-Tri-Tour-pour-l-eco-responsabilite-des-evenements-sportifs
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Le Tri'
Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport
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Plan " Citoyens du sport "
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www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/aide-a-l-emploi/Aides-au-financement/
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Aides au finance ment
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Aides au financement
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www.santesport.gouv.fr/="emplois-metiers/decouvrir-nos-offres-de-formations/"
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Retour en haut
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Aides au finance 1f40 ment Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? Le Tri'
Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
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Ethi 1f40 que sportive Lutte contre les trafics Coopérations ministérielles Le principe de ce rendez-vous annuel est de transmettre l'expérience des professionnels aux jeunes espoirs qui feront le sport de demain, en mettant en exergue les valeurs du sport que sont la (. Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? Plan " Citoyens du sport "
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Ethique sportive Inauguration du Stade des Lumières à
Lyon lundi 11 janvier 2016 Accompagné de Jean-Michel AULAS, président de l'Olympique Lyonnais, Jérôme STUBLER, directeur général de Vinci Construction, Laurence FAUTRA, maire de Décines-Charpieu et Gérard COLLOMB, sénateur-maire (. Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?
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Plans et programmes nationaux 1f40 Lutte contre les trafics Economie du sport Coopérations ministé 1f40 rielles Le principe de ce rendez-vous annuel est de transmettre l'expérience des professionnels aux jeunes espoirs qui feront le sport de demain, en mettant en exergue les valeurs du 1f40 sport que sont la (. J'apprends à nager Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?
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Recommandations 1f40 Aides au financement Ressources
Thierry BRAILLARD en visite au siège du Secrétariat d'INTERPOL lundi 11 janvier 2016 Il a tenu à y souligner l'importance stratégique de l'agence dans la lutte contre le dopage, pour la sécurité des grandes manifestations et contre la criminalité dans le domaine du sport. INTERPOL (. J'apprends à nager Plan " Citoyens du sport "
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Recommandations Le Tri'
Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?
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www.santesport.gouv.fr/international/DIGES/Ressources-11250/
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Ressources
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www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/Cooperations/
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Coopérations ministé rielles
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Coopérations ministérielles
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www.santesport.gouv.fr/organisation/organisation-du-sport-en-france/sporteco/
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Economie du sport
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www.santesport.gouv.fr/pb68ratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
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Plans et programmes nationaux
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www.santesport.gouv.fr/pra1c84tiques-sportives/le-sport-pour-tous/Sport-pour-tous-11069/
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Sports de nature
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/
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Recommandations
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/
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Recommandations
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
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Pôle Ressources national
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole16d0-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
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Pôle Ressources national
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives5b4/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
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Pôle Ressources national
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Ethi que sportive
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Lancement du concours d'affiche « Imagine l'Industrie du Futur en 2050 »
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Web TV Métiers
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Ouverture des labellisations
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Tous les événements 2015
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Tourisme
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Les métiers du tourisme
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Accueil - Sénat
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Baisse des dotations des collectivités territoriales : simplifier les normes dans le respect des directives européennes - Sénat
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Compensation des charges des collectivités
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Débat sur les conclusions du rapport de l'OPECST "Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises" - Sénat
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Sécurité numérique et risques 14 janvier - Le
Sénat débat sur les conclusions du rapport de l'OPECST
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La politique ôzéro chômageö testée dans dix territoires volontaires - Sénat
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Sénat examine une proposition de loi d'expérimentation territoriale
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Lutter contre le gaspillage alimentaire - Sénat
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Sénat examine une proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
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Audition d'Olivier Schrameck 12 janvier - La commission de la culture entend Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel [En savoir plus] Gaspillage alimentaire 13 janvier - Le
Sénat examine une proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire Zéro chômage longue durée 13 janvier - Le
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Sénat débat sur les conclusions du rapport de l'OPECST Sécurité numérique et risques 14 janvier - Le
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Sénat débat sur les conclusions du rapport de l'OPECST Sécurité numérique et risques 14 janvier - Le
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Sénat examine une proposition de loi constitutionnelle sur la compensation des charges des collectivités Audition de Philippe Wahl 13 janvier - La commission des affaires économiques entend Philippe Wahl, candidat à la présidence de La Poste
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Sénat débat sur la forêt française [En savoir plus] Audition d'Olivier Schrameck 12 janvier - La commission de la culture entend Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel Audition d'Olivier Schrameck 12 janvier - La commission de la culture entend Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel Audition d'Olivier Schrameck 12 janvier - La commission de la culture entend Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel Audition d'Olivier Schrameck 12 janvier - La commission de la culture entend Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel Audition d'Olivier Schrameck 12 janvier - La commission de la culture entend Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
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BPJEPS -
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Inauguration-du-Stade-des-Lumieres-a-Lyon
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Inauguration du Stade des Lumières à
Lyon
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Thierry-BRAILLARD-en-visite-au-siege-du-Secretariat-d-INTERPOL
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Thierry BRAILLARD en visite au siège du Secrétariat d'INTERPOL
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager
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J'apprends à nager
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Decouvrez-le-web-documentaire-Sportifs-et-apres
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Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?"
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-Tri-Tour-pour-l-eco-responsabilite-des-evenements-sportifs
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Le Tri'
Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport
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Plan " Citoyens du sport "
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www.sports.gouv.fr
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1f40 Missions Le Tri'
Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
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1f40 Stratégie Nationale Inauguration du Stade des Lumières à
Lyon lundi 11 janvier 2016 Accompagné de Jean-Michel AULAS, président de l'Olympique Lyonnais, Jérôme STUBLER, directeur général de Vinci Construction, Laurence FAUTRA, maire de Décines-Charpieu et Gérard COLLOMB, sénateur-maire (. Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? D 176a onnées détaillées Découvrir nos pôles ressources nationaux
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Plan " Citoyens du sport " Découvrir nos pôles ressou 521 rces nationaux
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Plans et programmes nationaux Délégué interministériel Le Tri'
Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs J'apprends à nager Données détaillées
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Ressources
Thierry BRAILLARD en visite au siège du Secrétariat d'INTERPOL lundi 11 janvier 2016 Il a tenu à y souligner l'importance stratégique de l'agence dans la lutte contre le dopage, pour la sécurité des grandes manifestations et contre la criminalité dans le domaine du sport. INTERPOL (. J'apprends à nager Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?
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Stratégie Nationale Plan " Citoyens du sport " J'apprends à nager Données détaillées
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www.sports.gouv.fr/international/DIGES/Ressources-11250/
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Ressources
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Donnees-detaillees/
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D 176a onnées détaillées
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Donnees-detaillees/
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Données détaillées
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupements-d-employeurs-du-secteur-non-marchand
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Découvrir nos pôles ressou 521 rces nationaux
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupements-d-employeurs-du-secteur-non-marchand
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Découvrir nos pôles ressources nationaux
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/le-sb68port-pour-tous/
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Sports pour tous
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/leee6-sport-pour-tous/Sport-pour-tous-11069/
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Sports de nature
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/repondre-polarisation-politique-europe
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Comment répondre à la polarisation politique en Europe
-
www.strategie.gouv.fr
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Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE Actualités Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE
La réunion de l'assemblée plénière de la Plateforme RSE a marqué la fin des travaux de la.
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Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE Actualités Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE
La réunion de l'assemblée plénière de la Plateforme RSE a marqué la fin des travaux de la. La décennie 2000 a vu l'Allemagne passer du statut d'homme malade de l'Europe à.
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L'Accord de
Paris : un accord bottom-up universel qui doit être. Actualités L'Accord de
Paris : un accord bottom-up universel qui doit être. Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE
La réunion de l'assemblée plénière de la Plateforme RSE a marqué la fin des travaux de la. Comment répondre à la polarisation politique en Europe En Europe, l'année 2015 a commencé avec la victoire du parti d'extrême-gauche Syriza aux
élections législatives grecques. Elle s'est achevée sur trois autres élections, qui témoignent d'une polarisation politique. Comment répondre à la polarisation politique en Europe En Europe, l'année 2015 a commencé avec la victoire du parti d'extrême-gauche Syriza aux
élections législatives grecques. Elle s'est achevée sur trois autres élections, qui témoignent d'une polarisation politique.
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Plus d'actualités
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Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi
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www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/myriam-el-khomri-vous-presente-ses-meilleurs-voeux-pour-l-annee-2016
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 !
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www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/remise-du-rapport-travail-emploi-numerique-les-nouvelles-trajectoires
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Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Financement des organisations syndicales et patronales
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Négociation collective
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Règles générales de la négociation collective
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Représentants du personnel
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Représentativité syndicale et patronale
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Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Contrats de travail
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Employé de maison/assistante maternelle
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Médaille d'honneur du travail
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www.temps.travail.gouv.fr/droit-du-travail/contrats-et-carriere/teletravail-et-mobilite/
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Télétravail et mobilité
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La grève
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Lutte contre le travail illégal
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Relations au travail
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Pouvoir disciplinaire - sanction
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Participation financière
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Maintenir dans l'emploi
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Accompagnement des licenciements économiques
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Activité partielle
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Formation en alternance
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Le contrat de professionnalisation
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Formation et handicap
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Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle
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Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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Formation professionnelle des salariés
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Compte personnel de formation (CPF)
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Conseil en évolution professionnelle (CÉP)
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La formation des salariés : principes généraux
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Organismes de formation : fonctionnement
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Plus de grands dossiers
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DARES - Études et statistiques Études et synthèses Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats Synthèse.Stat' - Synthèse.Éval' Documents d'études Revue Travail et emploi Tableaux de bord Le marché du travail : les jeunes et les seniors Les politiques d'emploi La conjoncture régionale Les portraits statistiques de branches professionnelles Les portraits statistiques des métiers Statistiques (de A à Z) Enquêtes (de A à Z) Colloques et appels à projets Appels à projets et marchés d'études Manifestations et colloques Accès directs Par thématiques Par profils Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés
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Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 ! Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Plan TPE-PME Les TPE-PME sont le coeur du tissu économique. Elles représentent 99,8% des entreprises françaises. Un ensemble de mesures a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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Rejoignez-nous Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook 7.01 15:43 [#Dares] L'#activité partielle en 2014 : le poids de l'industrie et des grands établissements se réduit t.co/tZUFnkXzMr 7.01 15:25 Professionnels du #BTP, ayez le bon réflexe : informez et formez vos équipes ! #prevention - t.co/ALdHIGBJeu t.co/sQhMHKF2nI 7.01 14:39 @stopdjihadisme : [#TousMobilisés] Ce sont nos valeurs que nous défendons #JeSuisToujoursCharlie t.co/0aWhcZgbqe Plus de tweets Sites associés Plus de sites Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em; Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par
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Justice / Textes et réformes
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Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité
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Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité
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08 janvier 2016 Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité Pas de publication au JORF ni au BO Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice.
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Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité
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Le présent communiqué rappelle la réglementation en matière de lutte contre le financement de Daech et établit des bonnes pratiques lorsqu'il est envisagé des transactions avec les zones territoriales contrôlées par cette entité terroriste.
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 !
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Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Insertion par l'activité économique
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Recrutement et handicap
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Maintenir dans l'emploi
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Formation professionnelle
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC
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DARES - Études et statistiques Études et synthèses Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats Synthèse.Stat' - Synthèse.Éval' Documents d'études Revue Travail et emploi Tableaux de bord Le marché du travail : les jeunes et les seniors Les politiques d'emploi La conjoncture régionale Les portraits statistiques de branches professionnelles Les portraits statistiques des métiers Statistiques (de A à Z) Enquêtes (de A à Z) Colloques et appels à projets Appels à projets et marchés d'études Manifestations et colloques Accès directs Par thématiques Par profils Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés
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Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 ! Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Plan TPE-PME Les TPE-PME sont le coeur du tissu économique. Elles représentent 99,8% des entreprises françaises. Un ensemble de mesures a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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Troubles musculo-squelettiques (TMS)
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Statut des travailleurs et dispositions particulières
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Liste des postes à risques
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Protection de la santé des jeunes travailleurs
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Le plan national de lutte contre le travail illégal
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Plus d'actualités
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Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 !
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/remise-du-rapport-travail-emploi-numerique-les-nouvelles-trajectoires
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Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Dialogue social Plus de sujets
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Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes
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Financement des organisations syndicales et patronales
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Négociation collective
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Conventions collectives
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Règles générales de la négociation collective
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Représentants du personnel
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Représentativité syndicale et patronale
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Droit du travail
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Contrats et carrière
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Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Contrats de travail
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Employé de maison/assistante maternelle
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Médaille d'honneur du travail
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Télétravail et mobilité
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Travailleurs en situation d'handicap
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Litiges individuels et conflits collectifs
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La grève
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Le conseil de prud'hommes
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Lutte contre le travail illégal
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Qu'est-ce que le travail illégal ?
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Relations au travail
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Harcèlement - discrimination
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Pouvoir disciplinaire - sanction
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Rémunération et participation financière
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Participation financière
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Rupture de contrats
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Démission
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Temps de travail et congés
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Maternité/paternité/adoption
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Temps de travail
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Emploi
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Création d'activité
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Insérer dans l'emploi
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Insertion par l'activité économique
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Mesures jeunes
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Recrutement et handicap
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Maintenir dans l'emploi
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Accompagnement des licenciements économiques
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Activité partielle
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Formation professionnelle
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Le contrat d'apprentissage
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Le contrat de professionnalisation
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Tout comprendre de l'alternance
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Formation et handicap
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Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-et-handicap/article/le-contrat-d-apprentissage-amenage
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Le contrat d'apprentissage aménagé
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Formation professionnelle des demandeurs d'emploi
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-demandeurs-d-emploi/article/periodes-de-mise-en-situation-en-milieu-professionnel
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Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/
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Formation professionnelle des salariés
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Compte personnel de formation (CPF)
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Conseil en évolution professionnelle (CÉP)
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La formation des salariés : principes généraux
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Organismes de formation : fonctionnement
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Plus de grands dossiers
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DARES - Études et statistiques Études et synthèses Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats Synthèse.Stat' - Synthèse.Éval' Documents d'études Revue Travail et emploi Tableaux de bord Le marché du travail : les jeunes et les seniors Les politiques d'emploi La conjoncture régionale Les portraits statistiques de branches professionnelles Les portraits statistiques des métiers Statistiques (de A à Z) Enquêtes (de A à Z) Colloques et appels à projets Appels à projets et marchés d'études Manifestations et colloques Accès directs Par thématiques Par profils Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés
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Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 ! Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Plan TPE-PME Les TPE-PME sont le coeur du tissu économique. Elles représentent 99,8% des entreprises françaises. Un ensemble de mesures a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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Rejoignez-nous Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook 7.01 15:43 [#Dares] L'#activité partielle en 2014 : le poids de l'industrie et des grands établissements se réduit t.co/tZUFnkXzMr 7.01 15:25 Professionnels du #BTP, ayez le bon réflexe : informez et formez vos équipes ! #prevention - t.co/ALdHIGBJeu t.co/sQhMHKF2nI 7.01 14:39 @stopdjihadisme : [#TousMobilisés] Ce sont nos valeurs que nous défendons #JeSuisToujoursCharlie t.co/0aWhcZgbqe Plus de tweets Sites associés Plus de sites Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Dailymotion S'abonner aux flux RSS Plan du site Accessibilité Mentions légales www.legifrance.gouv.fr www.service public.fr www.gouvernement.fr www.france.fr #xiti-tag { margin-top: 1em; Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par
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Litiges individuels et conflits collectifs
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La grève
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Lutte contre le travail illégal
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Qu'est-ce que le travail illégal ?
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Relations au travail
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Harcèlement - discrimination
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Pouvoir disciplinaire - sanction
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Rémunération et participation financière
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Participation financière
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Rupture de contrats
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Démission
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Licenciement
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Maternité/paternité/adoption
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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www.travailler-mieux.gouv.fr/emploi/maintenir-dans-l-emploi/accompagnement-des-licenciements-economiques/
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Accompagnement des licenciements économiques
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Activité partielle
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Formation professionnelle
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Formation en alternance
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Le contrat d'apprentissage
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Le contrat de professionnalisation
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Tout comprendre de l'alternance
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Formation et handicap
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-et-handicap/article/emploi-et-handicap-le-stage-de-reeducation-professionnelle
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Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-et-handicap/article/le-contrat-d-apprentissage-amenage
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Le contrat d'apprentissage aménagé
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-demandeurs-d-emploi/
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Formation professionnelle des demandeurs d'emploi
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-demandeurs-d-emploi/article/periodes-de-mise-en-situation-en-milieu-professionnel
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Les périodes de mise en situation en milieu professionnel
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/
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Formation professionnelle des salariés
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/article/compte-personnel-de-formation-cpf
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Compte personnel de formation (CPF)
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/article/conseil-en-evolution-professionnelle-cep
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Conseil en évolution professionnelle (CÉP)
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/formation-professionnelle-des-salaries/article/la-formation-des-salaries-principes-generaux
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La formation des salariés : principes généraux
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www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/organismes-de-formation-fonctionnement/
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Organismes de formation : fonctionnement
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Plus de grands dossiers
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DARES - Études et statistiques Études et synthèses Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats Synthèse.Stat' - Synthèse.Éval' Documents d'études Revue Travail et emploi Tableaux de bord Le marché du travail : les jeunes et les seniors Les politiques d'emploi La conjoncture régionale Les portraits statistiques de branches professionnelles Les portraits statistiques des métiers Statistiques (de A à Z) Enquêtes (de A à Z) Colloques et appels à projets Appels à projets et marchés d'études Manifestations et colloques Accès directs Par thématiques Par profils Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés
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Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination Pouvoir disciplinaire - sanction Santé au travail Prévention des risques Mesures et moyens de prévention Risques psychosociaux Troubles musculo-squelettiques (TMS) Autres dangers et risques Statut des travailleurs et dispositions particulières Protection de la santé des jeunes travailleurs Liste des postes à risques Métiers et activités Outils et guides
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Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail Employé de maison/assistante maternelle Médaille d'honneur du travail Télétravail et mobilité Travailleurs en situation d'handicap Lutte contre le travail illégal Qu'est-ce que le travail illégal ? Le plan national de lutte contre le travail illégal Rupture de contrats Licenciement Litiges individuels et conflits collectifs Le conseil de prud'hommes Temps de travail et congés Temps de travail Congés et absences Maternité/paternité/adoption Rémunération et participation financière Rémunération Participation financière Relations au travail Harcèlement - discrimination
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La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Dialogue social Egalité professionnelle et salariale Femmes-Hommes Négociation collective Conventions collectives Règles générales de la négociation collective Représentants du personnel Délégués du personnel Délégués syndicaux Représentativité syndicale et patronale Financement des organisations syndicales et patronales Insérer dans l'emploi Contrats aidés Insertion par l'activité économique Mesures jeunes Mesures seniors Recrutement et handicap Maintenir dans l'emploi Accompagnement des licenciements économiques Activité partielle Développer l'emploi Création d'activité Développement de l'emploi et des compétences Être indemnisé Droit du travail Contrats et carrière Contrats de travail
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Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d'une autre personne (l'employeur). Plan de santé au travail 2016-2020 (PST 3) Le Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) s'est réuni ce mardi 8 décembre 2015 sous la présidence de
Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle (. Plus de sujets La reconversion professionnelle ? C'est possible avec le compte personnel de formation ! par Ministère du Travail et de l'Emploi http://dai.ly/x38aczf Découvrez le compte personnel de formation ! Le compte personnel de formation est en place depuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel de formation permet aux salariés et demandeurs d'emploi de se former efficacement et d'être acteurs de leurs parcours professionnels. Vous aussi, activez votre compte et découvrez vos nouveaux droits sur www.moncompteformation.gouv.fr. Plus de vidéos
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Myriam El Khomri vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 ! Actualité 1 / 3 Actualité 2 / 3 Actualité 3 / 3 Plus d'actualités Grands dossiers Apprentissage Plan TPE-PME Les TPE-PME sont le coeur du tissu économique. Elles représentent 99,8% des entreprises françaises. Un ensemble de mesures a été conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins (. Garantie jeunes Réforme de la formation professionnelle Plus de grands dossiers Conseil en évolution professionnelle (CÉP) Le conseil en évolution professionnelle (CÉP) constitue pour chaque actif une opportunité de faire le point sur sa situation professionnelle et engager, le cas échéant, une démarche d'évolution (. Le contrat starter Le contrat starter est un contrat aidé dans le secteur marchand à destination des jeunes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle. Il a pour but, grâce à une aide financière à (. Le contrat de travail : les principales caractéristiques
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Plans de santé au travail Autres plans gouvernementaux Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Délégué du personnel COCT (Conseil d'orientation des conditions de travail) Autres interlocuteurs Formation professionnelle Formation en alternance Tout comprendre de l'alternance Le contrat d'apprentissage Le contrat de professionnalisation Formation professionnelle des salariés La formation des salariés : principes généraux Compte personnel de formation (CPF) Formation professionnelle des demandeurs d'emploi Les périodes de mise en situation en milieu professionnel La préparation opérationnelle à l'emploi collective - POEC Formation et handicap Emploi et handicap : le stage de rééducation professionnelle Le contrat d'apprentissage aménagé Organismes de formation : fonctionnement Actualités Déplacement à Val-de-Reuil sur l'insertion dans l'emploi Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
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Le plan national de lutte contre le travail illégal
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RT @AdiveFrance: #qualifionsnosquartiers lancement du 1er forum de développement économique @adive. t.co/CJkxcj0yt4 Voir l'article
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Voir l'article
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Alerte Risque météorologique "vagues submersion" niveau orange
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Mis à jour le 11/01/2016 Le préfet de la Vendée, au vu des informations transmises par Météo-France a déclenché l'état d'alerte météorologique de niveau ORANGE pour les risques de VAGUES-SUBMERSION. Risque météorologique "vagues submersion" niveau orange Projet de Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRi) Lay Aval : Concertation avec le public 11/01/2016 Les événements dramatiques survenus lors du passage de la tempête Xynthia et des inondations du Var en juin 2010 ont mis en évidence la nécessité de maîtriser l'urbanisation et d'adapter le bâti existant sur les territoires menacés. Dans ce cadre, l'État (. autres actualités
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Universités : un diagnostic de leur situation financière. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Universités : un diagnostic de leur situation financière [20160111] Universités : un diagnostic de leur situation financière
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Projet de décret pris pour l'application de l'article 45 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet de décret pris pour l'application de l'article 45 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
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www.vie-publique.fr
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11/01 : Universités : un diagnostic de leur situation financière 7/01 : Aménager les territoires ruraux et périurbains 6/01 : Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires 6/01 : Communiqué de la
Présidence de la République, en date du 6 janvier 2015, sur un essai nucléaire en Corée du Nord. 5/01 : Interview de M.
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Paris le 5 janvier 2016. (466) débats et consultations 11/01 : Projet de décret pris pour l'application de l'article 45 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
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Projet de décret pris pour l'application de l'article 45 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte Universités : un diagnostic de leur situation financière [20160111]
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 08h47 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 08h47 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 08h47
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 10h46 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 10h46 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 11 janvier 2016 à 16h00 Carte de référence : 11012016_10 Bulletin publié le : 11/01/2016 à 09:52:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 11/01/2016 à 16:00:00 Des pluies ont à nouveau concerné ces régions dans la nuit de dimanche à lundi provoquant de nouvelles réactions des cours d'eau. Lundi, un temps de traine active donne des pluies sur une majeure partie du pays et particulièrement sur l'ouest du Massif Central, le Jura, les Alpes du nord et les Vosges. Ces pluies pourront provoquer une nouvelle hausse des débits avec quelques débordements localisés sur les cours d'eau placés en vigilance. Sur la façade atlantique, les estuaires de la Gironde à la
Bretagne subiront l'influence des marées de vives eaux, accompagnées de vent et de surcotes importantes.
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 13h09 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 13h09 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 13h09
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 14h41 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 14h41 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 14h41
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 17h26 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 17h26 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 12 janvier 2016 à 10h00 Carte de référence : 11012016_16 Bulletin publié le : 11/01/2016 à 15:51:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/01/2016 à 10:00:00 Sur la façade atlantique, les crues se conjuguent à de fortes marées et des surcotes marines importantes, provoquant des hausses de niveau notables dans les estuaires aux pleines mers. Des pluies concernent à nouveau ces régions depuis dimanche provoquant de nouvelles réactions des cours d'eau. Lundi, un temps de traine active donne des pluies sur une majeure partie du pays et particulièrement sur l'ouest du Massif Central, le Jura, les Alpes du nord et les Vosges, alimentant les crues en cours.
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 19h28 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 19h28 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 19h28
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Le phénomène le plus notable est attendu sur la confluence Garonne Dordogne dans les secteurs de
Bordeaux et Libourne. La conjugaison des débits des fleuves et des marées accompagnées de surcotes importantes pourront donner des débordements plus significatifs au moment des pleines mers. Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 10h46
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Mardi, les précipitations seront plus faibles sur le sud-ouest du pays et se feront en partie sous forme neigeuse sur les massifs, ralentissant les crues dans le Massif Central, le Jura et les Vosges. Il s'agit partout de crues modérées, habituelles pour la saison. Le phénomène le plus notable est attendu sur la confluence Garonne Dordogne dans le secteur de Libourne. Les débits de la Dordogne et de ses affluents se conjuguent à des fortes marées accompagnées de surcotes importantes et donneront ainsi des niveaux élevés au moment des pleines mers. Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 17h26
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 08h47 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 08h47 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 08h47
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 10h46 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 10h46 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 11 janvier 2016 à 16h00 Carte de référence : 11012016_10 Bulletin publié le : 11/01/2016 à 09:52:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 11/01/2016 à 16:00:00 Des pluies ont à nouveau concerné ces régions dans la nuit de dimanche à lundi provoquant de nouvelles réactions des cours d'eau. Lundi, un temps de traine active donne des pluies sur une majeure partie du pays et particulièrement sur l'ouest du Massif Central, le Jura, les Alpes du nord et les Vosges. Ces pluies pourront provoquer une nouvelle hausse des débits avec quelques débordements localisés sur les cours d'eau placés en vigilance. Sur la façade atlantique, les estuaires de la Gironde à la
Bretagne subiront l'influence des marées de vives eaux, accompagnées de vent et de surcotes importantes.
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 13h09 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 13h09 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 13h09
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 14h41 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 14h41 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 14h41
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Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 17h26 Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 17h26 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 12 janvier 2016 à 10h00 Carte de référence : 11012016_16 Bulletin publié le : 11/01/2016 à 15:51:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/01/2016 à 10:00:00 Sur la façade atlantique, les crues se conjuguent à de fortes marées et des surcotes marines importantes, provoquant des hausses de niveau notables dans les estuaires aux pleines mers. Des pluies concernent à nouveau ces régions depuis dimanche provoquant de nouvelles réactions des cours d'eau. Lundi, un temps de traine active donne des pluies sur une majeure partie du pays et particulièrement sur l'ouest du Massif Central, le Jura, les Alpes du nord et les Vosges, alimentant les crues en cours.
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Le phénomène le plus notable est attendu sur la confluence Garonne Dordogne dans les secteurs de
Bordeaux et Libourne. La conjugaison des débits des fleuves et des marées accompagnées de surcotes importantes pourront donner des débordements plus significatifs au moment des pleines mers. Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 10h46
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Mardi, les précipitations seront plus faibles sur le sud-ouest du pays et se feront en partie sous forme neigeuse sur les massifs, ralentissant les crues dans le Massif Central, le Jura et les Vosges. Il s'agit partout de crues modérées, habituelles pour la saison. Le phénomène le plus notable est attendu sur la confluence Garonne Dordogne dans le secteur de Libourne. Les débits de la Dordogne et de ses affluents se conjuguent à des fortes marées accompagnées de surcotes importantes et donneront ainsi des niveaux élevés au moment des pleines mers. Actualisation le lundi 11 janvier 2016 à 17h26
