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Nouveautés du 04.01.2016

 

browsehappy.com
[ browsehappy.com ]   

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francais.eu2016.nl
[ francais.eu2016.nl ]   

- francais.eu2016.nl/ - Les Pays-Bas prennent la présidence du Conseil de l'Union européenne du 1er janvier au 30 juin 2016
 

legifrance.gouv.fr
[ legifrance.gouv.fr ]   

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- reunion.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/ALdHIGBJeu - t.co/ALdHIGBJeu
- t.co/jHgfYrZvdh - t.co/jHgfYrZvdh
- t.co/kGwY8CO0VJ - t.co/kGwY8CO0VJ
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - 15-023 -- CRES -- Services : 12/02/2016 QUERQUEVILLE (50) - Ancien aérodrome de Querqueville Construction d'une école d'application - Maîtrise d'oeuvre - 15-036 -- AOO -- Travaux : 17/02/2016 rénovation des bâtiments 093, 094 et 095
 

www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr ] Association éducative, sportive et d'entraide sociale  

- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr - Association éducative, sportive 111c et d'entraide sociale Avantages particuliersTra 1a83 vaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale Avantages particuliersTra b68 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra 1a83 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra b68 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTravaux photo à prix CE
- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.pf1bhp?rubrique15 - Vacances
- Travaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Tra 1a83 vaux photo à prix CE - Tra b68 vaux photo à prix CE - Travaux photo à prix CE
- Vacances - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Vacances
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- Agence France Trésor - AFT - French economic indicators
- Agence France Trésor - AFT - General government debt
- Agence France Trésor - AFT - Government budget monthly position
- Agence France Trésor - AFT - Latest auctions - January 2016
- Agence France Trésor - AFT - Monthly operations review 2015
- Agence France Trésor - AFT - Recent economic indicators
- www.aft.gouv.fr - Latest auctions - January 2016 - Monthly operations review 2015 French economic indicators General government debt Recent economic indicators Government budget monthly position - Today TEC 10 index as of 04 Jan. 2016 : 0.95 %
- Agence France Trésor - AFT - as of 04 Jan. 2016 : 0.95 %
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole  

- www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/forets-bois-et-derives/prix-du-bois-825/article/indice-de-prix-des-bois-de-11717 - Indice de prix des bois de trituration et bois énergie sylvicole - janvier 2016
- Document pdf - L'avenir de l'installation dans la Nièvre : un exemple de prospective agricole - Analyse n° 88 - décembre 2015 (pdf : 307.8 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr - Indice de prix des bois de trituration et bois énergie sylvicole - janvier 2016 Données actualisées au 3ème trimestre 2015 L'avenir de l'installation dans la Nièvre : un exemple de prospective agricole - Analyse n° 88 - décembre 2015 (pdf : 307.8 ko) Si la Nièvre s'est toujours démarquée des autres départements métropolitains par de grandes exploitations, le déficit d'installations en agriculture est clairement devenu le corollaire de la concentration.
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.agriculture.gouv.fr/agriculture-et-alimentation-durables-renforcement-des-actions-pour-la-conservation-des-ressources - Agriculture et alimentation durables : renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques
- www.agriculture.gouv.fr/campagne-pac-2016-la-teledeclaration-pour-les-demandes-daides-animales-est-ouverte - Campagne PAC 2016 : la télédéclaration pour les demandes d'aides animales est ouverte Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr
- www.agriculture.gouv.fr - 04/01/2016 Questions/Réponses sur les cas de fièvre catarrhale ovine détectés Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr 04 jan 2016 Campagne PAC 2016 : la télédéclaration pour les demandes d'aides animales est ouverte 28 déc 2015 Agriculture et alimentation durables : renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques Le gouvernement a publié le 24 décembre 2015 un décret qui pose les bases de l'organisation française en matière de ressources génétiques. 23 déc 2015 - 24 déc 2015 La prime d'activité : un dispositif au service de 120 000 exploitants et salariés agricoles L'agroforesterie Un mode de production durable, à (re)découvrir ! Réforme territoriale : la nouvelle carte des DRAAF La réforme territoriale est l'occasion de moderniser le fonctionnement des services de l'État. La nouvelle France des territoires, effective au 1er janvier 2016, est désormais composée de 13 régions métropolitaines au lieu de 22. Des directions régionales uniques ont été créées à partir des anciennes directions dans les régions fusionnées. - A partir du 1er janvier 2016, la prime d'activité remplace la prime pour l'emploi (PPE) et le RSA activité. Report de la date limite de dépôt des dossiers de « restructuration de l'endettement » Renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques 04 jan 2016 Panier de saison de janvier: des fruits et légumes d'hiver pour bien commencer l'année La clémentine de Corse : Un zeste de soleil en hiver!
- www.agriculture.gouv.fr/la-clementine-de-corse-un-zeste-de-soleil-en-hiver - La clémentine de Corse : Un zeste de soleil en hiver!
- www.agriculture.gouv.fr/la-prime-dactivite-un-dispositif-au-service-de-120-000-exploitants-et-salaries-agricoles - La prime d'activité : un dispositif au service de 120 000 exploitants et salariés agricoles
- www.agriculture.gouv.fr/panier-de-saison-de-janvier-des-fruits-et-legumes-dhiver-pour-bien-commencer-lannee - Panier de saison de janvier: des fruits et légumes d'hiver pour bien commencer l'année
- www.agriculture.gouv.fr/reforme-territoriale-la-nouvelle-carte-des-draaf - Réforme territoriale : la nouvelle carte des DRAAF - Régions
- www.agriculture.gouv.fr/reforme-territoriale-les-13-nouvelles-draaf - Régions
- www.agriculture.gouv.fr/renforcement-des-actions-pour-la-conservation-des-ressources-phytogenetiques - Renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques
- www.agriculture.gouv.fr/restructuration-endettement - Report de la date limite de dépôt des dossiers de « restructuration de l'endettement »
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agenda du préfet de l'Ain
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Il a donc décidé de lancer une action de communication forte qui a pour (...) Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste »
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Il a donc décidé de lancer une action de communication forte qui a pour (. Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste » - Actualités du préfet Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures 04/01/2016 - Mis à jour le 04/01/2016 La préfecture de l'Ain rappelle que les manifestations festives, culturelles, sportives ou pédagogiques et les sorties scolaires ne sont pas soumises à autorisation préalable du préfet. Les consignes de vigilance et mesures de sécurité prévues dans (. Renforcement des mesures de sécurité dans le cadre de vigipirate Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste 04/01/2016 La sécurité des élèves et des personnels de l'Éducation nationale est une priorité commune de la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre de l'Intérieur, a fortiori dans le contexte actuel de menace terroriste. 04/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - La préfecture de l'Ain rappelle que les manifestations festives, culturelles, sportives ou pédagogiques et les sorties scolaires ne sont pas soumises à autorisation préalable du préfet. Les consignes de vigilance et mesures de sécurité prévues dans (...) Renforcement des mesures de sécurité dans le cadre de vigipirate
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agenda du préfet de l'Ain
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Il a donc décidé de lancer une action de communication forte qui a pour (...) Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste »
- www.ain.equipement.gouv.fr - A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Il a donc décidé de lancer une action de communication forte qui a pour (. Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste » - Actualités du préfet Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures 04/01/2016 - Mis à jour le 04/01/2016 La préfecture de l'Ain rappelle que les manifestations festives, culturelles, sportives ou pédagogiques et les sorties scolaires ne sont pas soumises à autorisation préalable du préfet. Les consignes de vigilance et mesures de sécurité prévues dans (. Renforcement des mesures de sécurité dans le cadre de vigipirate Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste 04/01/2016 La sécurité des élèves et des personnels de l'Éducation nationale est une priorité commune de la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre de l'Intérieur, a fortiori dans le contexte actuel de menace terroriste. 04/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - La préfecture de l'Ain rappelle que les manifestations festives, culturelles, sportives ou pédagogiques et les sorties scolaires ne sont pas soumises à autorisation préalable du préfet. Les consignes de vigilance et mesures de sécurité prévues dans (...) Renforcement des mesures de sécurité dans le cadre de vigipirate
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures
 

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- Agenda du préfet de l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Agenda du préfet de l'Ain
- Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste » - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Il a donc décidé de lancer une action de communication forte qui a pour (...) Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste »
- www.ain.gouv.fr - A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Il a donc décidé de lancer une action de communication forte qui a pour (. Campagne de sensibilisation « Réagir en cas d'attaque terroriste » - Actualités du préfet Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures 04/01/2016 - Mis à jour le 04/01/2016 La préfecture de l'Ain rappelle que les manifestations festives, culturelles, sportives ou pédagogiques et les sorties scolaires ne sont pas soumises à autorisation préalable du préfet. Les consignes de vigilance et mesures de sécurité prévues dans (. Renforcement des mesures de sécurité dans le cadre de vigipirate Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste 04/01/2016 La sécurité des élèves et des personnels de l'Éducation nationale est une priorité commune de la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre de l'Intérieur, a fortiori dans le contexte actuel de menace terroriste. 04/01/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
- Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Les mesures préventives des établissements scolaires face à la menace terroriste
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- Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Voeux aux personnels de la préfecture et des sous-préfectures
 

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www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.pref.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.allo119.gouv.fr
[ www.allo119.gouv.fr ] 119  

- www.allo119.gouv.fr/actualites/gip-enfance-en-danger-vous-presente-ses-sinceres-voeux-belle-et-heureuse-annee-2016 - Lire l'actualité
- www.allo119.gouv.fr - 04 Janvier 2016 Le GIP Enfance en Danger vous présente ses sincères voeux de belle et heureuse année 2016 !
 

www.alsace.biep.gouv.fr
[ www.alsace.biep.gouv.fr ] BRIEP Alsace  

- www.alsace.biep.gouv.fr - Offres d'emploi Plus d'infos Les autres BRIEP Postes ministériels
 

www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

www.anesm.sante.gouv.fr
[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm  

- www.anesm.sante.gouv.fr - Les servi b68 ces de l'Anesm - Les services de l'Anesm - Presse / Com 5b4 munication
- Anesm - Les services de l'Anesm - Les servi b68 ces de l'Anesm - Les services de l'Anesm
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 5b4 munication
 

www.ant.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ant.developpement-durable.gouv.fr ] Aménagement Numérique des Territoires  

- www.ant.developpement-durable.gouv.fr - Le point sur . La montée en débit sur cuivre 4 janvier 2016 LIRE LA SUITE 19 novembre 2015 (mis à jour le 4 janvier 2016) Aménagement Numérique des Territoires - Site mis à jour le 4 janvier 2016
- Le point sur ... La montée en débit sur cuivre - Aménagement Numérique des Territoires - LIRE LA SUITE Le point sur ... La montée en débit sur cuivre
 

www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine  

- 13 octobre 2015 : Journée Inter-régionale du Réseau Aquitain du Paysage (RAP) - DREAL Aquitaine - 13 octobre 2015 : Journée Inter-régionale du Réseau Aquitain du Paysage (...)
- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - 31 décembre 2015 (mis à jour le 4 janvier 2016) Parcourez l'infographie qui présente le bilan des actions mises en oeuvre par le Plan Régional Santé Environnement (PRSE2) depuis 2009.Retrouvez le PRSE2 sous forme de "dessin" ou en version animée. 31 décembre 2015 (mis à jour le 4 janvier 2016) Le futur Plan Régional Santé Environnement n°3 (PRSE3) sera élaboré dès 2016 à l'échelle de la grande région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes. - La 3ème journée d'échanges du Réseau Aquitain du Paysage s'est tenu le 13 octobre 2015 à l'Ecole Nationale Supérieure de l'Architecture et du Paysage de Bordeaux. 13 octobre 2015 : Journée Inter-régionale du Réseau Aquitain du Paysage (. Le 3 juillet 2015 Mobilité, transports et émissions de CO2 dans l'Aquitaine de 2050 4 janvier 2016 Quelle mobilité, quels transports et quelles émissions de CO2 en 2050? Comment agir aujourd'hui pour demain? Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
- Mobilité, transports et émissions de CO2 dans l'Aquitaine de 2050 - DREAL Aquitaine - Mobilité, transports et émissions de CO2 dans l'Aquitaine de 2050
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.ardeche.gouv.fr
[ www.ardeche.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.pref.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.ardennes.gouv.fr
[ www.ardennes.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.pref.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- www.assemblee-nationale.fr - à 18h, audition de Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme. Toutes ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. - à 9h, Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, et Bernard Stirn, président de la section du contentieux ; à 17h30, Serge Gouès, président du Syndicat de la juridiction administrative et Mme Hélène Bronnenkant, secrétaire générale. Réunions des commissions et autres instances - Information Suspension des travaux de la séance publique Jeudi 17 décembre après-midi, l'Assemblée a suspendu ses travaux en séance publique jusqu'au lundi 11 janvier. - Réunions des commissions et autres instances en direct
 

www.association.gouv.fr
[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
- Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
- FDVA : la campagne 2016 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - En savoir plus
- Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
- Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
- Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
- www.association.gouv.fr - FDVA : la campagne 2016 Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier de l'Etat, de soutien au développement de la vie associative avec des priorités de financement. Comme chaque année, un appel à projets national pour la formation des bénévoles et des notes d'orientation régionales sont publiés pour lancer la campagne 2016. Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
 

www.associations.gouv.fr
[ www.associations.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
- FDVA : la campagne 2016 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - En savoir plus
- Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
- Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Existe-t-il un code des associations ?
- Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Peut-on transférer une association étrangère en France ?
- Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
- www.associations.gouv.fr - Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - FDVA : la campagne 2016 Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier de l'Etat, de soutien au développement de la vie associative avec des priorités de financement. Comme chaque année, un appel à projets national pour la formation des bénévoles et des notes d'orientation régionales sont publiés pour lancer la campagne 2016. Existe-t-il un code des associations ? - Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
 

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[ www.aude.gouv.fr ] AUDE  

- Appel à projet MILDECA 2016 - AUDE - Appel à projet MILDECA 2016
- www.aude.gouv.fr - Appel à projet MILDECA 2016 04/01/2016 Placée auprès du Premier ministre, la MILDECA anime et coordonne l'action du gouvernement en matière de lutte contre les drogues et les conduites addictives Dossiers à déposer avant le 29 janvier 2016 Tous les dossiers "Santé" Vos droits Vos droits 16/04/2014 Connaitre vos droits, et où vous adresser en cas de besoin. Tous les dossiers "Vos droits" - Mis à jour le 04/01/2016 Logements prêt taux zéro 04/01/2016 Mesures en vigueur au 1er janvier 2016 pour favoriser l'accession et développer la rénovation de logements - Mis à jour le 29/12/2015
- www.aude.gouv.fr/logements-pret-taux-zero-a8442.html - Logements prêt taux zéro
- Actualités - Santé - AUDE - Tous les dossiers "Santé"
- Vos droits - AUDE - Vos droits
- Actualités - Vos droits - AUDE - Tous les dossiers "Vos droits"
 

www.aude.pref.gouv.fr
[ www.aude.pref.gouv.fr ] AUDE  

- AUDE - Appel à projet MILDECA 2016
- www.aude.pref.gouv.fr - Appel à projet MILDECA 2016 04/01/2016 Placée auprès du Premier ministre, la MILDECA anime et coordonne l'action du gouvernement en matière de lutte contre les drogues et les conduites addictives Dossiers à déposer avant le 29 janvier 2016 Tous les dossiers "Santé" Vos droits Vos droits 16/04/2014 Connaitre vos droits, et où vous adresser en cas de besoin. Tous les dossiers "Vos droits" - Mis à jour le 04/01/2016 Logements prêt taux zéro 04/01/2016 Mesures en vigueur au 1er janvier 2016 pour favoriser l'accession et développer la rénovation de logements - Mis à jour le 29/12/2015
- AUDE - Logements prêt taux zéro
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[ www.auvergne.culture.gouv.fr ] Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.auvergne.culture.gouv.fr - 6, quai Saint Vincent 69283 LYON cedex 01 Tél : 04.72.00.44.00 Hôtel de Chazerat 4 Rue Blaise Pascal 63000 CLERMONT-FERRAND Tél. 04 73 41 27 00 Organigramme Horaires d'ouverture - Nominations à la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes 04.01.2016 Par arrêté du 1er janvier 2016, M. Alain Daguerre de Hureaux, premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, est nommé directeur régional des affaires culturelles de la région Auverg. - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search Organigramme Mission mécénat - Skip to main content - Skip to navigation - Skip to search
- www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Nominations-a-la-Direction-regionale-des-affaires-culturelles-Auvergne-Rhone-Alpes - Nominations à la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
- www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/La-DRAC/Organigramme2 - Organigramme
 

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[ www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Auvergne  

- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

www.auvergne.equipement.gouv.fr
[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne  

- www.auvergne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

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[ www.aveyron.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? « S'échapper, Se cacher, Alerter ». Avant l'arrivée des forces de l'ordre ces comportements peuvent vous sauver.
- Droits des femmes et égalité - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Droits des femmes et égalité
- www.aveyron.gouv.fr - Droits des femmes et égalité - Mis à jour le 04/01/2016 « S'échapper, Se cacher, Alerter ». Avant l'arrivée des forces de l'ordre ces comportements peuvent vous sauver. Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? Saisir les services de l'État par voie électronique 28/10/2015 Depuis le 7 novembre 2015, sur tous les sites des services de l'État en département, les usagers (particuliers, professionnels ou associations) peuvent adresser en ligne leurs demandes d'information à l'attention de l'administration ou d'envoi de dossier lié à une démarche administrative. 07/10/2015 Toutes les actualités Pour moi, pour les autres, s'engager.fr
- Pour moi, pour les autres, s'engager.fr - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Pour moi, pour les autres, s'engager.fr
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[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? « S'échapper, Se cacher, Alerter ». Avant l'arrivée des forces de l'ordre ces comportements peuvent vous sauver.
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www.biep.gouv.fr
[ www.biep.gouv.fr ] Bourse Interministérielle de l'emploi public  

- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/121965 - Gestionnaire RH appui temporaire (agent contractuel) - DRH 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/122654 - Chargé de mission - Pilotage immobilier des services territoriaux et des opérateurs (F/H) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123457 - Ingénieur en conception, développement et déploiement d'applications (H/F) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123458 - Ingénieur en développement d'applications de référentiels de données (H/F) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123459 - (H/F) gestionnaire budgétaire au service du budget de l'AEFE - vacation de 3 mois 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123460 - (H/F) référent, gestionnaire au sein du bureau de la gestion administrative et financière AEFE NANTES 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123461 - ASSISTANT ADMINISTRATIF 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123462 - Gestionnaire administratif, financièr et comptable rattaché(e) au Labo Sociétal 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123463 - Chargé(e) de mission "programme de mesures DCSMM et animation du réseau de gestionnaire, en charge de Natura 2000 en Pays de la Loire" (H/F) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123465 - CHEFFE/CHEF DU SERVICE DE LA RESTAURATION 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123466 - MONITEUR DE SPORT 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123467 - Conseiller-e financier-e, fiscal-e et juridique 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123469 - H/F Ingénieur en développement et déploiement d'applications 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123471 - Assistant-e de direction - Cabinet de la présidence 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123489 - Responsable du pôle "Information administrative et administration numérique" 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123497 - Directeur de l'urbanisme et de l'aménagement 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123500 - Responsable du pôle "Internet" (h/f) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123502 - Gestionnaire cellule voyages d'affaires 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123504 - L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), doté de l'échelon spécial, secrétaire général d'académie adjoint, directeur des ressources humaines du rectorat de l'académie de Paris sera vacant le 1er mars 2016. 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123505 - Commercial BOAMP et offre d'impression (h/f) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123511 - ATTADM - GBF03 - Chargé (F/H) d'études " politique de rémunération " (I) 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123512 - Assistant administratif H/F 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123514 - Gestionnaire de l'exécution financière H/F 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123515 - Rédacteur pôle veille juridique 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/123516 - Responsable de scolarité adjoint-e - UFR SESS-STAPS 04/01/2016
- www.biep.gouv.fr - Commercial BOAMP et offre d'impression (h/f) 04/01/2016 L'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), doté de l'échelon spécial, secrétaire général d'académie adjoint, directeur des ressources humaines du rectorat de l'académie de Paris sera vacant le 1er mars 2016. 04/01/2016 Directeur de l'urbanisme et de l'aménagement 04/01/2016 Gestionnaire cellule voyages d'affaires 04/01/2016 Responsable du pôle "Internet" (h/f) 04/01/2016 - (H/F) gestionnaire budgétaire au service du budget de l'AEFE - vacation de 3 mois 04/01/2016 (H/F) référent, gestionnaire au sein du bureau de la gestion administrative et financière AEFE NANTES 04/01/2016 Chargé de mission - Pilotage immobilier des services territoriaux et des opérateurs (F/H) 04/01/2016 Ingénieur en développement d'applications de référentiels de données (H/F) 04/01/2016 Ingénieur en conception, développement et déploiement d'applications (H/F) 04/01/2016 Chargé(e) de mission "programme de mesures DCSMM et animation du réseau de gestionnaire, en charge de Natura 2000 en Pays de la Loire" (H/F) 04/01/2016 ASSISTANT ADMINISTRATIF 04/01/2016 Gestionnaire administratif, financièr et comptable rattaché(e) au Labo Sociétal 04/01/2016 CHEFFE/CHEF DU SERVICE DE LA RESTAURATION 04/01/2016 - H/F Ingénieur en développement et déploiement d'applications 04/01/2016 Conseiller-e financier-e, fiscal-e et juridique 04/01/2016 Gestionnaire RH appui temporaire (agent contractuel) - DRH 04/01/2016 Assistant-e de direction - Cabinet de la présidence 04/01/2016 MONITEUR DE SPORT 04/01/2016 - Responsable de scolarité adjoint-e - UFR SESS-STAPS 04/01/2016 Gestionnaire de l'exécution financière H/F 04/01/2016 Rédacteur pôle veille juridique 04/01/2016 Assistant administratif H/F 04/01/2016 ATTADM - GBF03 - Chargé (F/H) d'études " politique de rémunération " (I) 04/01/2016 - Responsable du pôle "Information administrative et administration numérique" 04/01/2016
 

www.bourgogne.culture.gouv.fr
[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ] Drac Bourgogne - Franche-Comté - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.bourgogne.culture.gouv.fr - Janvier 2016
 

www.bretagne.biep.gouv.fr
[ www.bretagne.biep.gouv.fr ] BRIEP Bretagne  

- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5893 - Ingénieur en développement et déploiement d'applications H/F 08/12/2015
- www.bretagne.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5903 - Administrateur systèmes et réseaux 04/01/2016
- www.bretagne.biep.gouv.fr - Les 7 dernières offres publiées Retrouvez ici la liste des 7 dernières offres mises en ligne. - Les 8 dernières offres publiées Retrouvez ici la liste des 8 dernières offres mises en ligne. Ingénieur en développement et déploiement d'applications H/F 08/12/2015 - Les 9 dernières offres publiées Retrouvez ici la liste des 9 dernières offres mises en ligne. Administrateur systèmes et réseaux 04/01/2016
 

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne  

- Document pdf - Communiqué de presse
- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Développer l'intermédiation locative pour loger les personnes défavorisées dans les communes déficitaires en logement social - La commune d'Hédé-Bazouges (35) lance l'évaluation de son écoquartier 4 janvier 2016 Communiqué de presse du 22 décembre 2015 La démarche « ÉcoQuartier » fait l'objet d'une évaluation nationale à l'initiative du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité et du CSTB. Il s'agit d'une expérimentation qui concerne les premiers écoquartiers qui ont été labellisés au niveau national. En Bretagne, la commune d'Hédé-Bazouges, située en Ille-et-Vilaine, est concernée pour l'écolotissement "Les Courtils", labellisé depuis 2013. Communiqué de presse (format pdf - 123.6 ko - 04/01/2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier - Mise en oeuvre de la loi de transition énergétique pour la croissance verte : décret instaurant une obligation d'économies d'énergie au bénéfice des ménages en situation de précarité énergétique dans le cadre des certificats d'économies d'énergie - Rétrospective 2015 en matière d'accessibilité Consultation sur la stratégie européenne 2010-2020 en faveur des personnes handicapées
- La commune d'Hédé-Bazouges (35) lance l'évaluation de son écoquartier - DREAL Bretagne - La commune d'Hédé-Bazouges (35) lance l'évaluation de son écoquartier
 

www.bretagne.direccte.gouv.fr
[ www.bretagne.direccte.gouv.fr ] Direccte Bretagne  

- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Conseillers-du-salarie - Conseillers du salarié
 

www.bretagne.travail.gouv.fr
[ www.bretagne.travail.gouv.fr ] Direccte Bretagne  

- www.bretagne.travail.gouv.fr/Conseillers-du-salarie - Conseillers du salarié
 

www.btp.developpement-durable.gouv.fr
[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable  

- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - Les émissions de CO2 liées à la combustion d'énergie dans le monde Le tableau de bord du biogaz pour la production électrique Les ventes de produits pétroliers La construction de locaux La construction de logements
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - La construction de locaux
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - La construction de logements
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - Le tableau de bord du biogaz pour la production électrique
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - Les émissions de CO2 liées à la combustion d'énergie dans le monde
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - Les ventes de produits pétroliers
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr - 04/01/2016 04/01/2016
 

www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
[ www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département.
- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (. Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (. Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados 04/01/2016 - Laurent FISCUS, Préfet du Calvados depuis le 1er janvier 2016, après avoir réuni les forces de sécurité, est allé saluer dès son arrivée l'ensemble des personnels qui se sont mobilisés pour le bon déroulement de cette soirée. - Mis à jour le 04/01/2016 Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département. Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (...)
- Les services de l'Etat dans le Calvados - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (...) Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans
 

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[ www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département.
- www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (. Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (. Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados 04/01/2016 - Laurent FISCUS, Préfet du Calvados depuis le 1er janvier 2016, après avoir réuni les forces de sécurité, est allé saluer dès son arrivée l'ensemble des personnels qui se sont mobilisés pour le bon déroulement de cette soirée. - Mis à jour le 04/01/2016 Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département. Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (...)
- Les services de l'Etat dans le Calvados - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (...) Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans
 

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[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département.
- www.calvados.equipement.gouv.fr - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (. Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (. Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados 04/01/2016 - Laurent FISCUS, Préfet du Calvados depuis le 1er janvier 2016, après avoir réuni les forces de sécurité, est allé saluer dès son arrivée l'ensemble des personnels qui se sont mobilisés pour le bon déroulement de cette soirée. - Mis à jour le 04/01/2016 Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département. Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (...)
- Les services de l'Etat dans le Calvados - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (...) Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans
 

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- Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados - Les services de l'Etat dans le Calvados - Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados
- Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados - Les services de l'Etat dans le Calvados - Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département.
- www.calvados.gouv.fr - L'amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture est une priorité du ministre de l'Intérieur. Consciente de cet enjeu, la préfecture du Calvados met en place un nouvel accueil sur rendez-vous à l'intention des étrangers désireux de renouveler leur (. Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (. Prise de rendez-vous en ligne pour le renouvelement de la carte de résident de 10 ans Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados 04/01/2016 - Laurent FISCUS, Préfet du Calvados depuis le 1er janvier 2016, après avoir réuni les forces de sécurité, est allé saluer dès son arrivée l'ensemble des personnels qui se sont mobilisés pour le bon déroulement de cette soirée. - Mis à jour le 04/01/2016 Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département. Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados
- Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 - Les services de l'Etat dans le Calvados - Mesures de vigilance suite aux évènements survenus à Paris, dans la nuit du 13 novembre 2015 Suite aux évènements survenus sur la région parisienne dans la nuit du 13 novembre 2015, le Préfet et l'autorité judiciaire ont réuni l'état major de sécurité qui comprend l'ensemble des forces de sécurité du département pour mettre en place les mesures (...)
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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bilan d'activité du dispositif de sécurisation pour le nouvel an 2016 dans le Calvados
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Cérémonie d'installation de Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados Le lundi 4 janvier 2016 à 11 heures, Monsieur Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a déposé une gerbe au Monument aux Morts, Place Foch à Caen en présence des autorités civiles et militaires du département.
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- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/les-circulaires-budgetaires/circulaire-budgetaire-31122015 - Circulaire budgétaire 31/12/2015
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- Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne PAC 2016 - Aides animales - En 2016 vous avez la possibilité de déposer toutes vos demandes d'aides animales dès le 1er janvier 2016.
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Comprendre la #COP21
- Les services de l'Etat dans le Cantal - - Environnement
- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - 11/12/2015 Environnement Comprendre la #COP21 - Mis à jour le 04/01/2016 En 2016 vous avez la possibilité de déposer toutes vos demandes d'aides animales dès le 1er janvier 2016. Campagne PAC 2016 - Aides animales - - Richard VIGNON, préfet du Cantal, vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 Voeux de M. le Préfet du Cantal Signature du plan départemental pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Lundi 14 décembre 2015, le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale pour le département du Cantal a été signé en préfecture. Quelques rappels sur le plan national Adopté à la suite du comité interministériel de lutte contre (.
- Les services de l'Etat dans le Cantal - Richard VIGNON, préfet du Cantal, vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 Voeux de M. le Préfet du Cantal
 

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- Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne PAC 2016 - Aides animales - En 2016 vous avez la possibilité de déposer toutes vos demandes d'aides animales dès le 1er janvier 2016.
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- Les services de l'Etat dans le Cantal - Richard VIGNON, préfet du Cantal, vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 Voeux de M. le Préfet du Cantal
 

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- Campagne PAC 2016 - Aides animales - - Les services de l'Etat dans le Cantal - Campagne PAC 2016 - Aides animales - En 2016 vous avez la possibilité de déposer toutes vos demandes d'aides animales dès le 1er janvier 2016.
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- www.centre.direccte.gouv.fr - 55/813 Nacre 196/813 Organisation des services 25/813 Orientation stratégique 298/813 Prévention 161/813 Qualification 9/813 Saisonniers 55/813 Salaires 635/813 Santé au travail 8/813 Sécurité alimentaire 62/813 Securité travail 148/813 Senior 91/813 Services à la personne 9/813 Sous-traitance 325/813 Statistiques 217/813 Tourisme 51/813 VAE - 813/813 Accès à l'emploi 32/813 Action collective 25/813 Agriculture 250/813 Alternance 137/813 Apprentissage 329/813 Chômage 52/813 CHSCT 178/813 Compétitivité 26/813 Concurrence 115/813 Conseiller du salarié 93/813 Consommation 40/813 Contrat de génération 55/813 Convention collective 62/813 Dialogue social 36/813 Discrimination 426/813 Droit du travail 91/813 Emploi d'avenir 437/813 Entreprise 8/813 Europe 32/813 Exclusion 88/813 Exportation 49/813 Femmes 34/813 Financement des entreprises 223/813 Fonds social européen 660/813 Formation professionnelle 24/813 GPEC 192/813 Handicap 8/813 Indre et loire 393/813 Industrie 143/813 Innovation 601/813 Insertion 263/813 Inspection du travail 388/813 Intelligence économique 24/813 investissement 407/813 Jeunes 8/813 Jouets 17/813 Marché public 18/813 Médecine du travail 45/813 Médiateur 75/813 Métrologie 60/813 Mutation économique
 

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[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.drire.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

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[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERT-FR  

- www.certa.ssi.gouv.fr - Année 2016 CERTFR-2016-ACT-001 Bulletin d'actualité numéro 001 de l'année 2016 (04 janvier 2016) Dernière mise à jour : le 2016-01-04
- Documents émis par le CERT-FR en 2016 - Année 2016 Année en cours
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2016-ACT-001 - CERTFR-2016-ACT-001
 

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[ www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr ] Direction territoriale Est  

- 25 février 2016 : Journée technique interrégionale "Gestion de patrimoine immobilier transition énergétique, de la stratégie à l'action" - Direction territoriale Est Est - 25 février 2016 : Journée technique interrégionale "Gestion de patrimoine immobilier transition énergétique, de la stratégie à l'action" LIRE LA SUITE
- www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr - 25 février 2016 : Journée technique interrégionale "Gestion de patrimoine immobilier transition énergétique, de la stratégie à l'action" 4 janvier 2016 Le Cerema a choisi de déployer en 2016, sur l'ensemble du territoire national, une journée technique centrée sur la « transition énergétique appliquée à la gestion du patrimoine immobilier (. LIRE LA SUITE Direction territoriale Est - Site mis à jour le 4 janvier 2016
 

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- www.cete-est.equipement.gouv.fr - 25 février 2016 : Journée technique interrégionale "Gestion de patrimoine immobilier transition énergétique, de la stratégie à l'action" 4 janvier 2016 Le Cerema a choisi de déployer en 2016, sur l'ensemble du territoire national, une journée technique centrée sur la « transition énergétique appliquée à la gestion du patrimoine immobilier (. LIRE LA SUITE Direction territoriale Est - Site mis à jour le 4 janvier 2016
 

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[ www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Centre Est  

- www.cete-lyon.equipement.gouv.fr - Poursuite de la surveillance du glissement du Chambon 21 août 2015 LIRE LA SUITE Direction territoriale Centre Est - Site mis à jour le 4 janvier 2016
- Poursuite de la surveillance du glissement du Chambon - Direction territoriale Centre Est - LIRE LA SUITE Poursuite de la surveillance du glissement du Chambon
 

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[ www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction territoriale Ouest du Cerema  

- www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr - 17 décembre 2015 (mis à jour le 4 janvier 2016) Direction territoriale Ouest du Cerema - Site mis à jour le 4 janvier 2016
 

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[ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ] Direction technique Eau, mer et fleuves  

- www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr - Direction technique Eau, mer et fleuves - Site mis à jour le 4 janvier 2016
 

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- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 4 janvier 2016 - Les drones civils, enjeux et perspectives 4 janvier 2016 Les drones civils, enjeux et perspectives 4 janvier 2016
 

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- www.cget.gouv.fr - Economie Emploi Innovation Ressources Urbain et Périurbain Cadre de vie et mobilités Le Commissariat général à l'égalité des territoires vous présente ses meilleurs voeux pour l'année. Le Commissariat général à l'égalité des territoires vous présente ses meilleurs voeux pour l'année.
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- www.colloc.bercy.gouv.fr/ - /comptabilites-locales-au-1er-janvier-2016
 

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- www.corse.direccte.gouv.fr - Les missions du pôle C 2 janvier 2016
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- Services Etat Côte-d'Or - Eric DELZANT, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or a réuni, le vendredi 20 novembre 2015, l'ensemble des maires du département afin de les informer des décisions qu'il a prises ( ) Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ?
- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - Accompagné de Martine Pinville, le Premier ministre a mis en avant les dimensions de découverte, d'ouverture et d'émancipation de la culture, et rappelé l'ambition du Gouvernement de la rendre accessible à tous. 14/12/2015 #COP21 : "Fierté et responsabilité, une victoire pour la planète" Le 12 décembre 2015 est une grande date pour l'humanité. L'accord international sur le climat, premier dans l'Histoire, a été approuvé à l'issue de la COP 21. Lors de la séance plénière au Bourget, face aux représentants de 195 pays, le président de la République et le ministre des Affaires étrangères et du Développement international ont pris la parole pour qualifier cet accord d'"historique". - Mis à jour le 04/01/2016 Vendredi 01 janvier 2016, Christiane BARRET a pris officiellement ses fonctions de Préfète de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or ( ) Découvrez son parcours Eric DELZANT, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or a réuni, le vendredi 20 novembre 2015, l'ensemble des maires du département afin de les informer des décisions qu'il a prises ( ) Une nouvelle préfète pour la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté et la Côte-d'Or Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ? - serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/12/2015 Menaces terroristes : protéger les Français dans la durée Mercredi 23 décembre 2015, le Conseil des ministres a examiné le projet de loi constitutionnelle sur la protection de la Nation. Comme tous les projets de loi, il a été soumis pour avis au Conseil d'État et ce dernier a fait des observations qui sont rendues publiques. 18/12/2015 "La culture est une force qui grandit la France et lui donne ses attraits, son identité" Manuel Valls s'est rendu, le 18 décembre 2015, à Angoulême pour inaugurer la nouvelle médiathèque de la ville. - serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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- Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ? - Services Etat Côte-d'Or - Eric DELZANT, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or a réuni, le vendredi 20 novembre 2015, l'ensemble des maires du département afin de les informer des décisions qu'il a prises ( ) Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ?
- www.cote-dor.gouv.fr - Accompagné de Martine Pinville, le Premier ministre a mis en avant les dimensions de découverte, d'ouverture et d'émancipation de la culture, et rappelé l'ambition du Gouvernement de la rendre accessible à tous. 14/12/2015 #COP21 : "Fierté et responsabilité, une victoire pour la planète" Le 12 décembre 2015 est une grande date pour l'humanité. L'accord international sur le climat, premier dans l'Histoire, a été approuvé à l'issue de la COP 21. Lors de la séance plénière au Bourget, face aux représentants de 195 pays, le président de la République et le ministre des Affaires étrangères et du Développement international ont pris la parole pour qualifier cet accord d'"historique". - Mis à jour le 04/01/2016 Vendredi 01 janvier 2016, Christiane BARRET a pris officiellement ses fonctions de Préfète de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or ( ) Découvrez son parcours Eric DELZANT, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or a réuni, le vendredi 20 novembre 2015, l'ensemble des maires du département afin de les informer des décisions qu'il a prises ( ) Une nouvelle préfète pour la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté et la Côte-d'Or Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ? - serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/12/2015 Menaces terroristes : protéger les Français dans la durée Mercredi 23 décembre 2015, le Conseil des ministres a examiné le projet de loi constitutionnelle sur la protection de la Nation. Comme tous les projets de loi, il a été soumis pour avis au Conseil d'État et ce dernier a fait des observations qui sont rendues publiques. 18/12/2015 "La culture est une force qui grandit la France et lui donne ses attraits, son identité" Manuel Valls s'est rendu, le 18 décembre 2015, à Angoulême pour inaugurer la nouvelle médiathèque de la ville. - serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
- Biographie de la préfète - Services Etat Côte-d'Or - Découvrez son parcours Une nouvelle préfète pour la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté et la Côte-d'Or Vendredi 01 janvier 2016, Christiane BARRET a pris officiellement ses fonctions de Préfète de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or ( )
 

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- Services Etat Côte-d'Or - Eric DELZANT, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or a réuni, le vendredi 20 novembre 2015, l'ensemble des maires du département afin de les informer des décisions qu'il a prises ( ) Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ?
- www.cote-dor.pref.gouv.fr - Accompagné de Martine Pinville, le Premier ministre a mis en avant les dimensions de découverte, d'ouverture et d'émancipation de la culture, et rappelé l'ambition du Gouvernement de la rendre accessible à tous. 14/12/2015 #COP21 : "Fierté et responsabilité, une victoire pour la planète" Le 12 décembre 2015 est une grande date pour l'humanité. L'accord international sur le climat, premier dans l'Histoire, a été approuvé à l'issue de la COP 21. Lors de la séance plénière au Bourget, face aux représentants de 195 pays, le président de la République et le ministre des Affaires étrangères et du Développement international ont pris la parole pour qualifier cet accord d'"historique". - Mis à jour le 04/01/2016 Vendredi 01 janvier 2016, Christiane BARRET a pris officiellement ses fonctions de Préfète de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté, Préfète de la Côte-d'Or ( ) Découvrez son parcours Eric DELZANT, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte-d'Or a réuni, le vendredi 20 novembre 2015, l'ensemble des maires du département afin de les informer des décisions qu'il a prises ( ) Une nouvelle préfète pour la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté et la Côte-d'Or Etat d'urgence : quelles sont les mesures prises par le préfet ? - serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/12/2015 Menaces terroristes : protéger les Français dans la durée Mercredi 23 décembre 2015, le Conseil des ministres a examiné le projet de loi constitutionnelle sur la protection de la Nation. Comme tous les projets de loi, il a été soumis pour avis au Conseil d'État et ce dernier a fait des observations qui sont rendues publiques. 18/12/2015 "La culture est une force qui grandit la France et lui donne ses attraits, son identité" Manuel Valls s'est rendu, le 18 décembre 2015, à Angoulême pour inaugurer la nouvelle médiathèque de la ville. - serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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- www.culture.gouv.fr - Aller directement à la navigation: Aller directement au contenu: Aller directement à la recherche - Drac Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Le Ministère de la Culture et de la Communication vous souhaite une bonne année 03.01.2016 Communiqué de presse Disparition de Michel Delpech Le Pèlerinage à l'île de Cythère d'Antoine Watteau, à la source de la Fête galante Le Pèlerinage à l'île de Cythère d'Antoine Watteau, à la source de la Fê. Décors champêtres, jeunes gens élégants et loisirs raffinés : l'exposition Dansez, embrassez qui vous voudrez présentée au Louvre-Lens, à. - Skip to navigation: Skip to main content: Skip to search 04.01.2016 Communiqué de presse Hommage à Michel Galabru Robert Capa : ses photographies en couleur Robert Capa : ses photographies en couleur Le château de Tours présente, jusqu'au 26 mai 2016, l'exposition Robert Capa et la couleur. L'occasion d'admirer les photographies en cou. - Aller directement au contenu - Skip to main content - Aller directement à la navigation - Skip to navigation - Aller directement à la recherche - Skip to search
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- Consultation citoyenne sur le projet de loi Biodiversité - Ministère du Développement durable - Participez à la co-écriture du texte de loi sur la biodiversité - Participez à la co-écriture du texte de loi sur la biodiversité !
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- Rétrospective 2015 en matière d'accessibilité - Ministère du Développement durable - Lundi 04 Janvier 2016 Rétrospective 2015 en matière d'accessibilité
 

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[ www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] Internet de la DREAL Picardie  

- www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr - Nouvelle rencontre des JDD le 19 novembre : La politique des sites et des paysages 12 novembre 2015 Cette rencontre aura lieu le 19 novembre 2015 à 9h30 à la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles) Picardie - 5, rue Henri Daussy (salle Robida) à AMIENS. Inscription jusqu'au 16 novembre. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
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- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Rapport d'activité 2014-2015 des services régionaux de l'État en Île-de-France : les contribution de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France (DRIEA IdF 4 janvier 2016 Le rapport d'activité 2014-2015 des services régionaux de l'État en Île-de-France dont la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France (DRIEA IdF), paru le 24 décembre 2015 dresse le bilan de deux ans d'actions passées au service de près de 12 millions de Franciliens pour appliquer les politiques publiques décidées par le gouvernement. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
- Rapport d'activité 2014-2015 des services régionaux de l'État en Île-de-France : les contribution de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France (DRIEA IdF - DRIEA Île-de-France - Direction régionale et i - Rapport d'activité 2014-2015 des services régionaux de l'État en Île-de-France : les contribution de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France (DRIEA IdF
 

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[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France  

- Fin 2015 : Point sur la mobilisation des résidences sociales et autres logements-foyers. - DRIHL Ile-de-France - Fin 2015 : Point sur la mobilisation des résidences sociales et autres logements-foyers. LIRE LA SUITE
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- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - 12/12/2012 Mode d'emploi - Mis à jour le 04/01/2016
 

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[ www.drome.pref.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

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[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- www.eaupotable.sante.gouv.fr - Rappel de steaks hachés frais : présence de bactéries Escherichia coli 4 janvier 2016
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- www.ecologie.gouv.fr - 1 jour 1 action : Aimez vos déchets ! par FranceEcologieEnergie - 11 lauréats de l'appel à projets « Démonstrateurs industriels pour la ville durable » Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité ont retenu 11 lauréats dans le cadre de l'appel à projets « Démonstrateurs industriels pour la ville durable », lancé le 8 octobre dernier lors de la préparation de la COP21. Les premiers portiques de sécurité sont installés Gare du Nord Ségolène Royal, s'est rendue, Gare du Nord, à Paris, le 17 décembre, pour la mise en place du premier portique de sécurité. 09h00 - Petit-déjeuner des ministres avec le Premier Ministre - Place (. 10h00 - Conseil des ministres - Palais de l'Elysée 11h30 - Voeux au Gouvernement - Palais de l'Elysée - 4 janvier 2016 - Barèmes du bonus écologique Participez à la co-écriture du texte de loi sur la biodiversité - La planète a besoin de #VotreEnergie : consultez les résultats du débat planétaire Participez à la co-écriture du texte de loi sur la biodiversité !
- Ministère du Développement durable - Les premiers portiques de sécurité sont installés Gare du Nord
 

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[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

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- Les régions académiques, académies et services départementaux de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Les régions académiques, académies et directions des services départementaux de l'éducation nationale
- Najat Vallaud-Belkacem vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Najat Vallaud-Belkacem vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016
- www.education.gouv.fr - Les régions académiques, académies et directions des services départementaux de l'éducation nationale - Najat Vallaud-Belkacem vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016 Najat Vallaud-Belkacem présente ses voeux à tous les personnels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, aux élèves et étudiants et aux parents d'élèves pour l'année 2016.
 

www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr
[ www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr ]   

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- www.elysee.fr/Agenda/index/190/agenda-de-m-le-president-de-la-republique-du-lundi-04-janvier-au-dimanche-10-janvier-2016 - Agenda
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-michel-galabru/ - Décès de Michel Galabru
- www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-lundi-4-janvier-201/ - Compte-rendu du Conseil des ministres du lundi 4 janvier 2016
- www.elysee.fr/declarations/article/voeux-au-gouvernement-3/ - Voeux au Gouvernement
- www.elysee.fr - François Hollande @fhollande Michel Delpech est mort sans avoir vieilli. Il nous avait dit que Marianne était jolie. Elle pleure un de ses meilleurs chanteurs. Publié le 03 Janvier 2016 Partager sur : François Hollande @fhollande Il était devenu pour plusieurs générations une figure familière. - J'ai adressé, ce matin, mes voeux aux membres du Gouvernement pour l'année 2016 A photo posted by François Hollande (@fhollande) on Jan 4, 2016 at 4:10am PST Le président @fhollande a assisté ce soir au concert de Camélia Jordana, Richard Galliano et Sylvain Luc à la Philharmonie de Paris A photo posted by Présidence de la République (@elysee) on Dec 19, 2015 at 2:01pm PST Vous, les lauréats de #laFrancesengage, vous êtes les militants de la fraternité. Vous êtes le visage de la République en mouvement A photo posted by François Hollande (@fhollande) on Dec 22, 2015 at 4:06am PST Partager sur : Point de presse de Stéphane Le Foll, le 4 janvier 2016 Le porte-parole du Gouvernement, Stéphane Le Foll, est revenu sur les différents points à l'ordre du jour en Conseil des ministres, avant de répondre aux questions des journalistes. Publié le 04 Janvier 2016 Partager sur : - Le premier conseil des ministres de l'année a lieu ce matin à l'Elysée #InstaPR A video posted by Présidence de la République (@elysee) on Jan 4, 2016 at 1:30am PST Compte-rendu du Conseil des ministres du lundi 4 janvier 2016 - Le premier conseil des ministres de l'année a lieu ce matin à l'Elysée #InstaPR A video posted by Présidence de la République (@elysee) on Jan 4, 2016 at 1:30am PST Décès de Michel Delpech Michel Delpech est mort sans avoir vieilli. Ses chansons nous touchaient car elles parlaient de nous. De nos émotions comme de nos épreuves. Publié le 03 Janvier 2016 Partager sur : - [REPORTAGE] Voeux au Gouvernement Ce matin, le président de la République a adressé ses voeux aux membres du Gouvernement pour l'année 2016 Publié le 04 Janvier 2016 Partager sur : Décès de Michel Galabru Michel Galabru était bien davantage qu'un acteur de grand talent. Il était devenu pour plusieurs générations de Français une figure familière. Il était surtout un amoureux éperdu du théâtre. Publié le 04 Janvier 2016 Partager sur : Décès de Michel Delpech Michel Delpech est mort sans avoir vieilli. Ses chansons nous touchaient car elles parlaient de nous. De nos émotions comme de nos épreuves. Publié le 03 Janvier 2016 J'ai adressé, ce matin, mes voeux aux membres du Gouvernement pour l'année 2016 A photo posted by François Hollande (@fhollande) on Jan 4, 2016 at 4:10am PST Partager sur : Décès de Michel Galabru Voeux au Gouvernement
- www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-stephane-le-foll-le-4-janvier-201/ - Point de presse de Stéphane Le Foll, le 4 janvier 2016
- www.elysee.fr/videos/reportage-v-ux-au-gouvernement/ - [REPORTAGE] Voeux au Gouvernement
 

www.emploi.agriculture.gouv.fr
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[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr - 4.01 14:40 Et vous, qu'auriez-vous fait pour éviter la chute ? Professionnels du #BTP t.co/ALdHIGBJeu #prévention t.co/kGwY8CO0VJ - 4.01 17:09 Le #CPF en chiffres : plus de 200.000 formations validées au 1er janvier 2016 ! #FormPro t.co/jHgfYrZvdh
 

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www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - Les consultations 4 janvier 2016 Les consultations en cours de la DIR Massif Central Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr
[ www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr ] DIR Massif Central  

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www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Nord-Ouest  

- www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr - DIRNO - Planning prévisionnel des travaux - 4 janvier 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 04.01.16 - Parité et lutte contre les discriminations
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr/dge/operation-nationale-surveillance-des-instruments-pesage-dans-la-filiere-agro-alimentaire-par - Opération nationale de surveillance des instruments de pesage dans la filière agro-alimentaire par les services métrologie des DIRECCTE
- www.entreprises.gouv.fr - Opération nationale de surveillance des instruments de pesage dans la filière agro-alimentaire par les services métrologie des DIRECCTE 04/01/2016 Les résultats de cette opération font apparaître une amélioration de la conformité et de la qualité métrologique des instruments de pesage utilisés dans la filière agro-alimentaire depuis 2011. La DGE vous présente ses meilleurs voeux
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.environnement.gouv.fr - 1 jour 1 action : Aimez vos déchets ! par FranceEcologieEnergie - 11 lauréats de l'appel à projets « Démonstrateurs industriels pour la ville durable » Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité ont retenu 11 lauréats dans le cadre de l'appel à projets « Démonstrateurs industriels pour la ville durable », lancé le 8 octobre dernier lors de la préparation de la COP21. Les premiers portiques de sécurité sont installés Gare du Nord Ségolène Royal, s'est rendue, Gare du Nord, à Paris, le 17 décembre, pour la mise en place du premier portique de sécurité. 09h00 - Petit-déjeuner des ministres avec le Premier Ministre - Place (. 10h00 - Conseil des ministres - Palais de l'Elysée 11h30 - Voeux au Gouvernement - Palais de l'Elysée - 4 janvier 2016 - Barèmes du bonus écologique Participez à la co-écriture du texte de loi sur la biodiversité - La planète a besoin de #VotreEnergie : consultez les résultats du débat planétaire Participez à la co-écriture du texte de loi sur la biodiversité !
- Ministère du Développement durable - Les premiers portiques de sécurité sont installés Gare du Nord
 

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[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

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www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Chantier d'insertion "cuisine nomade" en Aquitaine - Création d'un centre de données écologiques - Des contrats d'apprentissage pour les personnes en situation de handicap - Nature pour tous - Projet KEROSALG - Transmettre des savoir-faire rares et d'excellence
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Chantier-d-insertion-cuisine-nomade-en-Aquitaine - Chantier d'insertion "cuisine nomade" en Aquitaine Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creation-d-un-centre-de-donnees-ecologiques - Création d'un centre de données écologiques Je découvre le projet en détail
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[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 04/01/2016 04/01/2016
 

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[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr/conseil-des-ministres/2016-01-04 - Compte rendu du Conseil des ministres du 4 janvier 2016 Voir le compte rendu
- www.gouvernement.fr - Compte rendu du Conseil des ministres du 4 janvier 2016
 

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[ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Guadeloupe  

- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier - Quelle durabilité pour la voiture en Guadeloupe? 4 janvier 2016 29 décembre 2015 (mis à jour le 4 janvier 2016)
- Quelle durabilité pour la voiture en Guadeloupe? - DEAL Guadeloupe - Quelle durabilité pour la voiture en Guadeloupe?
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.gouv.fr - JANVIER 2016 Mis à jour le 04/01/2016 La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne vous informe d'une perturbation de circulation prévisible sur la RN88 à la Chartreuse, au droit du chantier du contournement du Puy-en-Velay, en limite des (. Travaux sur la RN88 entre Le Puy-en-Velay et Brives-Charensac du 5 au 8 janvier 2016
- JANVIER 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - JANVIER 2016
- Travaux sur la RN88 entre Le Puy-en-Velay et Brives-Charensac du 5 au 8 janvier 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne vous informe d'une perturbation de circulation prévisible sur la RN88 à la Chartreuse, au droit du chantier du contournement du Puy-en-Velay, en limite des (...) Travaux sur la RN88 entre Le Puy-en-Velay et Brives-Charensac du 5 au 8 janvier 2016
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - JANVIER 2016 Mis à jour le 04/01/2016 La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne vous informe d'une perturbation de circulation prévisible sur la RN88 à la Chartreuse, au droit du chantier du contournement du Puy-en-Velay, en limite des (. Travaux sur la RN88 entre Le Puy-en-Velay et Brives-Charensac du 5 au 8 janvier 2016
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www.haute-normandie.culture.gouv.fr
[ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ] Drac Normandie - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.haute-normandie.culture.gouv.fr - 08 h 30 - 12 h 30 13 h 45 - 17 h 00
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes Par décret du 17 décembre 2015, M. Philippe COURT a été nommé Préfet des Hautes-Alpes à compter du 1er janvier 2016. À l'occasion de sa prise de fonction, le Préfet a déposé le lundi 4 janvier 2016 une gerbe au Monument aux Morts de Gap.
- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent pour l'hiver 2015-2016 la campagne nationale de prévention des accidents en montagne « Pour que la montag - Mis à jour le 04/01/2016 Les forces de sécurité et de secours étaient mobilisés au cours de la nuit du 31 décembre 2015 au 1er janvier 2016 dans le département des Hautes-Alpes afin d'assurer la sécurité des habitants. Saint-Sylvestre : Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a rencontré les forces de sécurité et de secours - Par décret du 17 décembre 2015, M. Philippe COURT a été nommé Préfet des Hautes-Alpes à compter du 1er janvier 2016. À l'occasion de sa prise de fonction, le Préfet a déposé le lundi 4 janvier 2016 une gerbe au Monument aux Morts de Gap. Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent pour l'hiver 2015-2016 la campagne nationale de prévention des accidents en montagne « Pour que la montag
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Les forces de sécurité et de secours étaient mobilisés au cours de la nuit du 31 décembre 2015 au 1er janvier 2016 dans le département des Hautes-Alpes afin d'assurer la sécurité des habitants. Saint-Sylvestre : Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a rencontré les forces de sécurité et de secours
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes Par décret du 17 décembre 2015, M. Philippe COURT a été nommé Préfet des Hautes-Alpes à compter du 1er janvier 2016. À l'occasion de sa prise de fonction, le Préfet a déposé le lundi 4 janvier 2016 une gerbe au Monument aux Morts de Gap.
- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent pour l'hiver 2015-2016 la campagne nationale de prévention des accidents en montagne « Pour que la montag - Mis à jour le 04/01/2016 Les forces de sécurité et de secours étaient mobilisés au cours de la nuit du 31 décembre 2015 au 1er janvier 2016 dans le département des Hautes-Alpes afin d'assurer la sécurité des habitants. Saint-Sylvestre : Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a rencontré les forces de sécurité et de secours - Par décret du 17 décembre 2015, M. Philippe COURT a été nommé Préfet des Hautes-Alpes à compter du 1er janvier 2016. À l'occasion de sa prise de fonction, le Préfet a déposé le lundi 4 janvier 2016 une gerbe au Monument aux Morts de Gap. Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes
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- Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes Par décret du 17 décembre 2015, M. Philippe COURT a été nommé Préfet des Hautes-Alpes à compter du 1er janvier 2016. À l'occasion de sa prise de fonction, le Préfet a déposé le lundi 4 janvier 2016 une gerbe au Monument aux Morts de Gap.
- www.hautes-alpes.gouv.fr - Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent pour l'hiver 2015-2016 la campagne nationale de prévention des accidents en montagne « Pour que la montag - Mis à jour le 04/01/2016 Les forces de sécurité et de secours étaient mobilisés au cours de la nuit du 31 décembre 2015 au 1er janvier 2016 dans le département des Hautes-Alpes afin d'assurer la sécurité des habitants. Saint-Sylvestre : Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a rencontré les forces de sécurité et de secours - Par décret du 17 décembre 2015, M. Philippe COURT a été nommé Préfet des Hautes-Alpes à compter du 1er janvier 2016. À l'occasion de sa prise de fonction, le Préfet a déposé le lundi 4 janvier 2016 une gerbe au Monument aux Morts de Gap. Cérémonie et dépôt de gerbe à l'occasion de la prise de fonction de Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes
- Lancement de la campagne « Pour que la montagne reste un plaisir » - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires, en collaboration avec le ministère de l'Intérieur, renouvellent pour l'hiver 2015-2016 la campagne nationale de prévention des accidents en montagne « Pour que la montag
- Saint-Sylvestre : Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a rencontré les forces de sécurité et de secours - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Les forces de sécurité et de secours étaient mobilisés au cours de la nuit du 31 décembre 2015 au 1er janvier 2016 dans le département des Hautes-Alpes afin d'assurer la sécurité des habitants. Saint-Sylvestre : Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a rencontré les forces de sécurité et de secours
 

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- des Hautes-Pyrénées - Campagne PAC 2016 : la télédéclaration est ouverte
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016 04/01/2016 Campagne PAC 2016 : la télédéclaration est ouverte
 

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- Campagne PAC 2016 : la télédéclaration est ouverte - des Hautes-Pyrénées - Campagne PAC 2016 : la télédéclaration est ouverte
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- des Hautes-Pyrénées - Campagne PAC 2016 : la télédéclaration est ouverte
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[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.innovation.gouv.fr - Date d'impression : 04.01.16 - Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap
 

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- www.instagram.com/p/BAHdt0fR9Za/ - J'ai adressé, ce matin, mes voeux aux membres du Gouvernement pour l'année 2016
- www.instagram.com/p/BAHLcx1LyNi/ - Le premier conseil des ministres de l'année a lieu ce matin à l'Elysée #InstaPR
 

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[ www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - Inspection des Installations Classées  

- Inspection des Installations Classées - Cas de l'évolution de l'installation
- Inspection des Installations Classées - Cas du bénéfice de droits acquis
- Inspection des Installations Classées - Formulaires de déclaration
- www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr - La déclaration par téléservice Mise à disposition d'un téléservice La dématérialisation de la procédure de déclaration des installations classées (téléservice) est l'une des mesures de simplification décidée par le Gouvernement afin de faciliter les . Cas du bénéfice de droits acquis Comment une installation peut continuer à fonctionner avec le « bénéfice des droits acquis » ? (article L. 513-1 du code de l'environnement) Les installations . Cas de l'évolution de l'installation Quelles sont les obligations en cas d'évolution de l'installation ? La déclaration devient caduque si l'installation n'a pas été mise en service dans un délai de trois ans ou si . Procédure de déclaration installation de traitement de déchets soumis à agrément Quelle est la procédure lorsque que l'exploitant de l'installation classée de traitement de déchets relevant du régime de la déclaration est soumis à agrément en application de . Formulaires de déclaration Quelle utilisation des formulaires ? - Pour toute déclaration "papier" relative à une installation classée relevant du régime de la déclaration, l'usage des formulaires Cerfa est . Mise à disposition d'un téléservice La dématérialisation de la procédure de déclaration des installations classées (téléservice) est l'une des mesures de simplification décidée par le Gouvernement afin de faciliter les . Cas du bénéfice de droits acquis Comment une installation peut continuer à fonctionner avec le « bénéfice des droits acquis » ? (article L. 513-1 du code de l'environnement) Les installations . Cas de l'évolution de l'installation Quelles sont les obligations en cas d'évolution de l'installation ? La déclaration devient caduque si l'installation n'a pas été mise en service dans un délai de trois ans ou si . Procédure de déclaration installation de traitement de déchets soumis à agrément - Quelle est la procédure lorsque que l'exploitant de l'installation classée de traitement de déchets relevant du régime de la déclaration est soumis à agrément en application de .
- Inspection des Installations Classées - La déclaration par téléservice
- Inspection des Installations Classées - Mise à disposition d'un téléservice
- Inspection des Installations Classées - Procédure de déclaration installation de traitement de déchets soumis à agrément
 

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

- www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr - 3603085 visiteurs depuis le 16/12/2010 - 3603188 visiteurs depuis le 16/12/2010 24 utilisateurs en ligne. - 3603343 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne. - 3603745 visiteurs depuis le 16/12/2010 39 utilisateurs en ligne. - 3603969 visiteurs depuis le 16/12/2010 10 utilisateurs en ligne. - 3604237 visiteurs depuis le 16/12/2010 16 utilisateurs en ligne.
 

www.intelligence-economique.gouv.fr
[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] Délégation interministérielle à l'intelligence économique  

- www.intelligence-economique.gouv.fr/actualit%C3%A9s?field_categories_tid=2 - Publication
- www.intelligence-economique.gouv.fr/actualites/problemes-economiques-se-penche-sur-lintelligence-economique - « Problèmes économiques » se penche sur l'intelligence économique
- www.intelligence-economique.gouv.fr - « Problèmes économiques » se penche sur l'intelligence économique Publication Dans l'un de ses numéros du mois de juin, PE donne la parole à Claude Revel et s'arrête sur les réalisations de la D2ie
 

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[ www.interieur.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Intérieur  

- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Apprentissage - Apprentissage
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-administrative - Filière administrative
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-permis-de-conduire-et-securite-routiere - Filière permis de conduire et sécurité routière
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-services-techniques - Filière services techniques
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-systemes-d-information-et-de-communication - Filière systèmes d'information et de communication
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Police-nationale - Police nationale
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Reserve-civile - Réserve civile
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Securite-civile - Sécurité civile
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Service-civique - Service civique
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Service-volontaire-citoyen - Service volontaire citoyen
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Travailleurs-handicapes - Travailleurs handicapés
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite/Aide-aux-victimes - Aide aux victimes
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite/Conseils-pratiques - Conseils pratiques
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Argent - Argent
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations - Associations
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Etranger-Europe - Étranger - Europe
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- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Justice - Justice
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- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Secteurs - Secteurs
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Social-Sante - Social - Santé
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports - Transports
- www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Vente-Commerce - Vente - Commerce
- www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Colloques-sur-l-administration-territoriale-pendant-la-Seconde-guerre-mondiale - Colloques sur l'administration territoriale pendant la Seconde guerre mondiale
- www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute - Le ministère recrute
- www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Apprentissage - Apprentissage
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- www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Ma-securite - Ma sécurité
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- www.interieur.gouv.fr - 4 janvier 2016 Colloques sur l'administration territoriale pendant la Seconde guerre mondiale Le Comité pour l'histoire préfectorale, placé auprès du ministre de l'Intérieur, a décidé, à l'occasion du 70ème anniversaire de la Libération, d'organiser un programme de colloques thématiques sur l'administration territoriale pendant la Seconde guerre mondiale.
- www.interieur.gouv.fr/user/login - Connexion
 

www.ira-metz.gouv.fr
[ www.ira-metz.gouv.fr ] Accueil : IRA de Metz  

- www.ira-metz.gouv.fr/actualites/actu-124-journee-portes-ouvertes-a-l-ira-de-metz-le-samedi- - Informations - Journée portes ouvertes à l'IRA de Metz le samedi 21 novembre 2015
- www.ira-metz.gouv.fr/actualites/actu-85-communaute-des-ira - Informations - Communauté des IRA
- www.ira-metz.gouv.fr - Formation continue - Mise à jour du calendrier des formations interministérielles régionales et interrégionales Mise à jour le 21 décembre 2015, suivre ce lien. Informations - Communauté des IRA Communauté des Instituts régionaux d'administration (IRA) www.facebook.com/communauteIRA. - Informations - Journée portes ouvertes à l'IRA de Metz le samedi 21 novembre 2015
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/2eme-edition-du-salon-de-l - 2ème édition du salon de l'Etudiant Concours Prépas - 2ème édition du salon de l'Etudiant des Concours (...) du 04/01 au 09/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/biodiversite-suivez-gui - Biodiversité, suivez gui ! du 04/01 au 13/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/tous-designers-tous-makers - Tous designers, tous makers ? du 02/01 au 14/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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- www.jeunes.gouv.fr - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 111c de la (. Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur du 02/01 au 14/01 Tous designers, tous makers ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux devenir apprenti ? - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et 1c84 de la (. Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a rencontré, lundi 21 décembre, des jeunes volontaires en 1f40 Service civique dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) à Châtillon (92). du 04/01 au 13/01 Biodiversité, suivez gui ! J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? - Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la (. 1f40 Quelles formations ? 1f40 Transports Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a rencontré, lundi 21 décembre, des jeunes volontaires en Service civique dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) à Châtillon (92). du 04/01 au 09/01 2ème édition du salon de l'Etudiant des Concours (. Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux créer une association et je suis majeur ? - J'ai une envie de musées ? Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? 196e a href="divers/acces-directs/article/injep" target="_blank" title="INJEP" INJEP - Quelles formations ? 1f40 Logements étudiants Transports Agir contre le raci 1f40 sme, l'antisémitisme et la xénophobie 2ème édition du salon de l'Etudiant Concours Prépas J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur - Devenir bénévole - majeur
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- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur - Devenir bénévole - majeur
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- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/tous-les-risques-lies-a-l-alcool - Tous les risques liés à l'alcool
 

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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - du 04/01 au 13/01 Biodiversité, suivez gui ! Je veux connaître mes droits de citoyen ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? - Missions et organisation Découvrir le monde, le portail pour vivre une expérience à l'étranger ! Je cherche un logement étudiant ? Je cherche un job d'été ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je veux bénéficier du PEJA ? - Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur Volontariat international en administration 2ème édition du salon de l'Etudiant Concours Prépas Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? - Tous le 1f40 s risques liés à l'alcool 1f40 a href="interministeriel/citoyennete/benevolat/article/devenir-benevole-majeur" title="Devenir bénévole - majeur" Devenir bénévole - majeur Volontariat international en administration J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? - Tous les risques liés à l'alcool Devenir bénévole - majeur Volontariat int 1f40 ernational en administration du 04/01 au 09/01 2ème édition du salon de l'Etudiant des Concours (. Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? - Volontariat int 1f40 ernational en administration du 02/01 au 14/01 Tous designers, tous makers ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
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- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/andre-legrand2 - André Legrand
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/celine-wiener2 - Céline Wiener
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/herve-macquart - Hervé Macquart
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/pierre-gevart - Pierre Gévart
- www.ladocfrancaise.gouv.fr - Concours administratifs - Préparation à Science Po Les politiques publiques Edition 2015-2016 Suzanne Maury La Documentation française La GRH dans la fonction publique Fonction publique - Concours administratifs La GRH dans la fonction publique Edition 2014 Concours administratifs - Administration Note de synthèse. Note administrative. Note avec propositions - Edition 2014 Pierre Gévart Hervé Macquart Le droit public Administration - Institutions - Finances publiques Le droit public Droit constitutionnel - Droit administratif - Finances publiques - Institutions européennes - Édition 2015 André Legrand Céline Wiener La Documentation française - La forte hausse des prix de l'immobilier, alimentée notamment par un déficit de constructions par rapport aux nouveaux besoins, r. Communication, médias - Communication, médias - Histoire La Documentation française : 70 ans Auteur(s) : La Documentation française A l'occasion de ses 70 ans, la Documentation française a souhaité publier un ouvrage retraçant son histoire et montrant les évolutions décisives qu'elle a connues. De service de l'information créé à la Libération pour les besoins . Relations internationales - Population, migration Des murs entre les hommes Nouvelle édition Alexandra Novosseloff, Frank Neisse, La Documentation française L'intensité d'un carnet de voyage, l'exigence d'un essai de géopolitique. Découvrez ici les extraits de cet ouvrage ainsi que la bande annonce. de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h Ouvert à tous, 29 quai Voltaire, 75007 Paris Du lundi au vendredi de 10 h à 17 h - Systèmes financiers La monnaie, quel avenir ? La monnaie s'est constamment adaptée aux mutations de l'activité économique. Compte tenu de la dématérialisation croissante des échanges, le XXIe siècle pourrait être celui de la disparition des pièces et des billets. De nombreux é. Systèmes financiers - Union européenne : politiques communes L'euro, un dessein inachevé Depuis la crise financière de 2008 qui s'est propagée à l'Europe et à l'économie réelle, c'est toute la dynamique monétaire européenne qui s'est enrayée. Le doute s'est installé sur la solidité de la monnaie unique ; plus profondé. Vie économique Le retour du libéralisme ? Auteur(s) : La Documentation française Faut-il interpréter le résultat de récentes enquêtes d'opinion qui montre en France un soutien croissant en faveur de réformes structurelles comme le signe d'un retour en grâce du libéralisme ? En effet, ces mêmes sondages révèlen. Les politiques publiques - Vie économique L'économie circulaire ou la compétition pour les ressources François Valérian, Antoine Curchod, Nicolas Ott, L'économie circulaire est une économie idéale qui n'épuiserait pas les ressources limitées de la planète. Une pure utopie ? Pas tout à fait. De nombreux rapports, de la sphère publique ou de cabinets de conseil privés, nous engag. Collectivités territoriales Chantiers ouverts au public La 27e Région Avec cet ouvrage collectif, La 27e Région actualise le concept de " design des politiques publiques " et nous propose un état de l'art, des méthodes et des outils pour imaginer de nouvelles façons de conduire les politiques publiques et redonner à la créativité sa place dans les collectivités et les services. Les politiques du logement en France 2e édition Auteur(s) : Jean-Claude Driant, La Documentation française Depuis les années 2000, le logement est redevenu un sujet de préoccupation majeur pour les Français.
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303332031238-la-monnaie-quel-avenir - La monnaie, quel avenir ? plus
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- www.logement.gouv.fr - 4 / 01 / 2016 Développer l'intermédiation locative pour loger les personnes défavorisées dans les communes déficitaires en logement (. - Logement : favoriser l'accession et la rénovation Mesures en vigueur au 1er janvier 2016 : renforcement du PTZ, développement de l'éco-PTZ. 29 décembre 2015 Partager sur Facebook Partager sur Twitter La politique menée depuis trois ans en faveur du logement porte ses fruits, avec une amélioration des ventes de logements et l'amorce d'une reprise dans l'activité de la construction. Afin d'assurer une reprise durable du secteur, le Gouvernement renforce (. - Sam 09 Dim 10
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- Cérémonie d'installation de Patricia WILLAERT, nouveau préfet de Lot-et-Garonne lundi 4 janvier 2016 - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Cérémonie d'installation de Patricia WILLAERT, nouveau préfet de Lot-et-Garonne lundi 4 janvier 2016
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- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Autorisations de plantation de vigne - Le nouveau dispositif européen Désigner un vétérinaire sanitaire Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire Défricher une forêt Couper du bois dans une forêt sous régime spécial d'autorisation administrative Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto) - Déclarer des ruches Déroger à l'agrément sanitaire Consulter les dates clés d'examen 2015-2016 Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Campagne PAC 2016 : aides animales Mis à jour le 04/01/2016 La télédéclaration des aides bovines, ovines et caprines 2016 est ouverte en France métropolitaine et dans les départements d'Outre-mer sur TelePac depuis le vendredi 1er janvier matin. En savoir plus sur les dispositifs mis en place en faveur de l'élevage bovin, ovin et caprin et notamment sur les dates limites de dépôt des dossiers. - Demander une indemnisation calamités agricoles Déroger à l'agrément sanitaire Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement supérieur
 

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www.msr25.doubs.equipement.gouv.fr
[ www.msr25.doubs.equipement.gouv.fr ] Maison de la Sécurité Routière du Doubs  

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[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83  

- Bonne Année !! - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Bonne Année !!
- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - Bonne Année ! Voeux de la MSR-Var. "P.M.R." : campagne d'affichage de la MSR-Var 31 décembre 2015 Campagne d'affichage du 22/12/2015 au 11/01/2016. LIRE LA SUITE La UNE de la page d'accueil Jusqu'au 11/01/2016 : CONCOURS DE RETWEETS pour la nouvelle campagne de la MSR-Var : suivre @MsrVar sur Twitter Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 4 janvier 2016
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 04.01.16 - Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap
 

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[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- Les services de l'État dans la Nièvre - Avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural)
- Les services de l'État dans la Nièvre - Communiqué relatif à l'organisation illégale d'un teknival à Garchy
- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - 04/01/2016 Avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural) 04/01/2016 Communiqué relatif à l'organisation illégale d'un teknival à Garchy - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

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[ www.nievre.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- Avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural) - Les services de l'État dans la Nièvre - Avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural)
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[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- Les services de l'État dans la Nièvre - Avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural)
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[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 04.01.16 - Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 4 janvier 2016
 

www.oncfs.gouv.fr
[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs  

- www.oncfs.gouv.fr/Concours-photo-ru503/Concours-photo-ONCFS-2015-ar1829 - Concours photo ONCFS 2015 en savoir plus
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1744 - L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746 - Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr - Concours photo ONCFS 2015 en savoir plus
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - attachement partenariat observation milieu ouvert étude et recherche violence conjugale soutien à la parentalité pupille de l'Etat information préoccupante - jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger milieu ouvert jeune majeur information préoccupante étude et recherche accueil de jour - mineur isolé étranger étude et recherche milieu ouvert maltraitance violence conjugale enfance en danger jeune majeur projet pour l'enfant - observation enfance en danger partenariat violence conjugale information préoccupante jeune majeur attachement autorité parentale - soutien à la parentalité jeune majeur information préoccupante partenariat projet pour l'enfant maltraitance autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 04/01/2016 Les actualités Agriculture Investissements dans les exploitations agricoles - La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. - Mis à jour le 04/01/2016
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Investissements dans les exploitations agricoles
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0.
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - - Les actualités Agriculture
 

www.orne.gouv.fr
[ www.orne.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.gouv.fr - 04/01/2016 Les actualités Agriculture Investissements dans les exploitations agricoles - La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. - Mis à jour le 04/01/2016
- Investissements dans les exploitations agricoles - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Investissements dans les exploitations agricoles
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- Actualités - Les actualités Agriculture - Internet départemental de l'État dans l'Orne - - Les actualités Agriculture
 

www.orne.pref.gouv.fr
[ www.orne.pref.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.pref.gouv.fr - 04/01/2016 Les actualités Agriculture Investissements dans les exploitations agricoles - La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. - Mis à jour le 04/01/2016
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www.outre-mer.gouv.fr
[ www.outre-mer.gouv.fr ] Les Outre-Mer  

- www.outre-mer.gouv.fr - Voeux de George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer sur Outremer 1ère Le message de v½ux de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, enregistré depuis la Guadeloupe, a été diffusé le 31 décembre 2015, par le réseau des TV Outremer 1ère. Avant de présenter ses v½ux, la ministre des Outre-mer a tenu à faire part de sa "pensée solidaire et émue pour les victimes des attentats". George Pau-Langevin a salué notamment les "compatriotes ultramarins décédés lors de ces terribles attentats". Voeux 2016 de George Pau-Langevin Retrouver la vidéo sur le ( )
- Voeux de George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer sur Outremer 1ère - Les Outre-Mer - Lire Voeux de George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer sur Outremer 1ère
 

www.paca.developpement-durable.gouv.fr
[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 janvier
 

www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 38/86 Accès à l'emploi 26/86 Action collective 18/86 Alternance 20/86 Apprentissage 35/86 Chômage 17/86 Compétitivité 3/86 Concurrence 22/86 Consommation 23/86 Contrat de génération 10/86 Dialogue social 9/86 Emploi d'avenir 57/86 Entreprise 61/86 Europe 3/86 Exclusion 6/86 Exportation 4/86 Fonds social européen 86/86 Formation professionnelle 60/86 Industrie 23/86 Innovation 52/86 Inspection du travail 8/86 Intelligence économique 4/86 investissement 8/86 Jeunes 4/86 Métrologie 11/86 Mutation économique 7/86 Organisation des services 8/86 Prévention 22/86 Santé au travail 5/86 Securité travail 3/86 Statistiques 3/86 Tourisme - 56/125 Accès à l'emploi 38/125 Action collective 22/125 Alternance 24/125 Apprentissage 44/125 Chômage 24/125 Compétitivité 4/125 Concurrence 26/125 Consommation 32/125 Contrat de génération 10/125 Dialogue social 10/125 Emploi d'avenir 84/125 Entreprise 87/125 Europe 4/125 Exclusion 7/125 Exportation 7/125 Fonds social européen 125/125 Formation professionnelle 10/125 GPEC 87/125 Industrie 32/125 Innovation 63/125 Inspection du travail 12/125 Intelligence économique 6/125 investissement 12/125 Jeunes 6/125 Métrologie 16/125 Mutation économique 6/125 Organisation des services 9/125 Prévention 31/125 Santé au travail 7/125 Securité travail 4/125 Statistiques 4/125 Tourisme Actualités - 4 janvier 2016 Les chiffres du marché du travail du mois de novembre 2015 Fin novembre 2015, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi de catégorie A s'établit à 327 785 en Paca. - 64/120 Accès à l'emploi 42/120 Action collective 23/120 Alternance 24/120 Apprentissage 37/120 Chômage 26/120 Compétitivité 4/120 Concurrence 28/120 Consommation 34/120 Contrat de génération 11/120 Dialogue social 11/120 Emploi d'avenir 95/120 Entreprise 93/120 Europe 4/120 Exclusion 7/120 Exportation 8/120 Fonds social européen 120/120 Formation professionnelle 11/120 GPEC 96/120 Industrie 34/120 Innovation 62/120 Inspection du travail 14/120 Intelligence économique 7/120 investissement 13/120 Jeunes 7/120 Métrologie 18/120 Mutation économique 7/120 Organisation des services 10/120 Prévention 35/120 Santé au travail 8/120 Securité travail 4/120 Statistiques 4/120 Tourisme - 66/106 Accès à l'emploi 40/106 Action collective 28/106 Alternance 32/106 Apprentissage 55/106 Chômage 33/106 Compétitivité 5/106 Concurrence 33/106 Consommation 37/106 Contrat de génération 16/106 Dialogue social 13/106 Emploi d'avenir 96/106 Entreprise 91/106 Europe 5/106 Exclusion 22/106 Exportation 9/106 Fonds social européen 106/106 Formation professionnelle 11/106 GPEC 91/106 Industrie 43/106 Innovation 69/106 Inspection du travail 15/106 Intelligence économique 6/106 investissement 14/106 Jeunes 6/106 Métrologie 20/106 Mutation économique 9/106 Organisation des services 10/106 Prévention 24/106 Santé au travail 7/106 Securité travail 5/106 Statistiques 5/106 Tourisme - 67/100 Accès à l'emploi 45/100 Action collective 24/100 Alternance 24/100 Apprentissage 38/100 Chômage 28/100 Compétitivité 4/100 Concurrence 28/100 Consommation 34/100 Contrat de génération 11/100 Dialogue social 12/100 Emploi d'avenir 94/100 Entreprise 99/100 Europe 4/100 Exclusion 7/100 Exportation 8/100 Fonds social européen 71/100 Formation professionnelle 12/100 GPEC 100/100 Industrie 34/100 Innovation 59/100 Inspection du travail 16/100 Intelligence économique 7/100 investissement 14/100 Jeunes 8/100 Métrologie 19/100 Mutation économique 8/100 Organisation des services 6/100 Prévention 35/100 Santé au travail 4/100 Securité travail 4/100 Statistiques 4/100 Tourisme - 71/99 Accès à l'emploi 45/99 Action collective 20/99 Alternance 18/99 Apprentissage 36/99 Chômage 25/99 Compétitivité 3/99 Concurrence 25/99 Consommation 32/99 Contrat de génération 11/99 Dialogue social 11/99 Emploi d'avenir 97/99 Entreprise 99/99 Europe 4/99 Exclusion 6/99 Exportation 3/99 Fonds social européen 73/99 Formation professionnelle 11/99 GPEC 98/99 Industrie 32/99 Innovation 50/99 Inspection du travail 16/99 Intelligence économique 8/99 investissement 8/99 Jeunes 8/99 Métrologie 19/99 Mutation économique 8/99 Organisation des services 7/99 Prévention 8/99 Santé au travail 3/99 Securité travail 3/99 Statistiques 3/99 Tourisme - Ce nombre est en hausse de +0,4 % par rapport à la fin octobre 2015 (soit +1 415 demandeurs d'emploi). Sur un an, il est en hausse de +3,4 %. En Paca, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi de catégories A, B, C s'établit à 468 850 fin novembre 2015. Ce nombre est en (. + Lire la suite Les chiffres du marché du travail du mois de novembre 2015 4 janvier 2016
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- www.premar-atlantique.gouv.fr - ABORDS DE MERRIEN Le voyant de la balise metallique de marque laterale tribord de kersecol est disparu. En savoir plus ABORDS DE MERRIEN Le voyant de la bouee de marque cardinale sud basse coz est disparu. psn (wgs84): 47 46.437n -. En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD La bouee 's-n2' (lf-la 51220) est signalee disparue. psn (wgs 84) : 47 02,1n - 002 33,5w En savoir plus PORT DE DOELAN La balise la croix est signalee disparue. psn (wgs84): 47 46.006n - 003 36.818w les. En savoir plus ABORDS DE MESQUER La bouee sud-ouest de la zone de bouchots de pont mahe est signalee disparue. psn (wgs84):. En savoir plus - Ce matin, vers 09h00, la drague francis beaufort signale avoir remonté deux engins. En savoir plus Premar Méditerranée LIGURE - CAP CORSE Le feu du phare de la giraglia (lflb 37800) est en portee reduite a 15 nm psn: 43 01.601n -. PORT PETROLIER DE FOS La portée de la balise à flotteur n 1 (flfb 27460) est de 6 m position: 43 23,0. - La bouee de balisage 'b5' est signalee disparue. psn (wgs84): 47 45.671n - 003. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 05 au 21 janvier. Premar Méditerranée Istres Ranquet Des operations se deroulent au large de la plage du ranquet a istres entre les points En savoir plus Saint Gervais Le feu du phare de saint gervais (lflb 27360) est en portée réduite à 11.5. Le feu du phare de la giraglia (lflb 37800) est en portee reduite a psn: 43 01.601n. - LA ROCHELLE - PORT DES MINIMES Le feu de l'extremite de la digue du lazaret (lf-la 56610) est eteint. position (wgs84):. En savoir plus MESQUER - POINTE DE PEN BE Une bouee tronconique rouge est signalee echouee. position: 47 25.41n - 002 27.48w En savoir plus LA GIRONDE - BACALAN Les usagers sont informes que des travaux de maintenance seront effectues sous le tablier du. En savoir plus IROISE - OUESSANT PLANCHES DE BOIS A.. 1- environ deux cents planches de bois (longueur: 6 metres - largeur: 1,5 metre) ont ete. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE CARENTAN Antifer - port de carentan les navigateurs sont informes que le feu d'alignement. CHENAL DE ROUEN Antifer - chenal de rouen les navigateurs sont informes que le feu de la bouee 5 est. Deux opérations coordonnées par le. Aujourd'hui, mercredi 30 décembre 2015, le centre régional opérationnel. En savoir plus - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local brest 5276 mardi 05 janvier 2016. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord NORD BAIE DE SEINE Antifer - nord baie de seine les navigateurs sont informes qu une bouee jaune est signalee a la. Deux opérations coordonnées par le. Aujourd'hui, mercredi 30 décembre 2015, le centre régional opérationnel. En savoir plus LIGURE - ANTIBES Le 04 janvier 2016 remplace avurnav local toulon 1217/15 Les travaux de nettoyage des fonds marins, et d entretien des ouvrages existants s effectueront. En savoir plus La Préfecture Maritime de la. Le dimanche 27 décembre 2015 vers 17h30, un appel de détresse d'une vedette. En savoir plus RADE TOULON Le 06 et 07 janvier de 08h00a à 17h59a, opération de contre minage dans la rade de. En savoir plus travaux sous marins Le 08 janvier 2016 de 00h00z à 23h59z, travaux sous-marins par le navire ggix dans les. - ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/01/2016 de 08h30 a 11h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/01/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus LE TRIEUX - LEZARDRIEUX A l'occasion des operations de deminage du mercredi 06 janvier 2016 (rattrapage possible. En savoir plus BAIE DE ST BRIEUC - PAIMPOL Le feu de lost-pic (lf-la 37580) est eteint. psn (wgs84) : 48 46,769n - 002 56,416w En savoir plus OUESSANT PLANCHES DE BOIS A LA DERIVE 1- planches de bois (longueur: 6 metres - largeur:1,5 metre) a la derive le 021520z parrages. En savoir plus Evacuation médicale à bord du navire. Le dimanche 3 janvier 2016, vers 20h15, le centre régional opérationnel de. En savoir plus Véliplanchiste en difficulté au large. Samedi 2 janvier, vers 16h30, le centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus Intervention des plongeurs-démineurs.
 

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- www.premar-manche.gouv.fr - ABORDS DE MERRIEN Le voyant de la balise metallique de marque laterale tribord de kersecol est disparu. En savoir plus ABORDS DE MERRIEN Le voyant de la bouee de marque cardinale sud basse coz est disparu. psn (wgs84): 47 46.437n -. En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD La bouee 's-n2' (lf-la 51220) est signalee disparue. psn (wgs 84) : 47 02,1n - 002 33,5w En savoir plus PORT DE DOELAN La balise la croix est signalee disparue. psn (wgs84): 47 46.006n - 003 36.818w les. En savoir plus ABORDS DE MESQUER La bouee sud-ouest de la zone de bouchots de pont mahe est signalee disparue. psn (wgs84):. En savoir plus - Ce matin, vers 09h00, la drague francis beaufort signale avoir remonté deux engins. En savoir plus Premar Méditerranée LIGURE - CAP CORSE Le feu du phare de la giraglia (lflb 37800) est en portee reduite a 15 nm psn: 43 01.601n -. PORT PETROLIER DE FOS La portée de la balise à flotteur n 1 (flfb 27460) est de 6 m position: 43 23,0. - La bouee de balisage 'b5' est signalee disparue. psn (wgs84): 47 45.671n - 003. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 05 au 21 janvier. Premar Méditerranée Istres Ranquet Des operations se deroulent au large de la plage du ranquet a istres entre les points En savoir plus Saint Gervais Le feu du phare de saint gervais (lflb 27360) est en portée réduite à 11.5. Le feu du phare de la giraglia (lflb 37800) est en portee reduite a psn: 43 01.601n. - LA ROCHELLE - PORT DES MINIMES Le feu de l'extremite de la digue du lazaret (lf-la 56610) est eteint. position (wgs84):. En savoir plus MESQUER - POINTE DE PEN BE Une bouee tronconique rouge est signalee echouee. position: 47 25.41n - 002 27.48w En savoir plus LA GIRONDE - BACALAN Les usagers sont informes que des travaux de maintenance seront effectues sous le tablier du. En savoir plus IROISE - OUESSANT PLANCHES DE BOIS A.. 1- environ deux cents planches de bois (longueur: 6 metres - largeur: 1,5 metre) ont ete. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE CARENTAN Antifer - port de carentan les navigateurs sont informes que le feu d'alignement. CHENAL DE ROUEN Antifer - chenal de rouen les navigateurs sont informes que le feu de la bouee 5 est. Deux opérations coordonnées par le. Aujourd'hui, mercredi 30 décembre 2015, le centre régional opérationnel. En savoir plus - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local brest 5276 mardi 05 janvier 2016. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord NORD BAIE DE SEINE Antifer - nord baie de seine les navigateurs sont informes qu une bouee jaune est signalee a la. Deux opérations coordonnées par le. Aujourd'hui, mercredi 30 décembre 2015, le centre régional opérationnel. En savoir plus LIGURE - ANTIBES Le 04 janvier 2016 remplace avurnav local toulon 1217/15 Les travaux de nettoyage des fonds marins, et d entretien des ouvrages existants s effectueront. En savoir plus La Préfecture Maritime de la. Le dimanche 27 décembre 2015 vers 17h30, un appel de détresse d'une vedette. En savoir plus RADE TOULON Le 06 et 07 janvier de 08h00a à 17h59a, opération de contre minage dans la rade de. En savoir plus travaux sous marins Le 08 janvier 2016 de 00h00z à 23h59z, travaux sous-marins par le navire ggix dans les. - ZONE DE TIR DU LINES (R 14) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/01/2016 de 08h30 a 11h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/01/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus LE TRIEUX - LEZARDRIEUX A l'occasion des operations de deminage du mercredi 06 janvier 2016 (rattrapage possible. En savoir plus BAIE DE ST BRIEUC - PAIMPOL Le feu de lost-pic (lf-la 37580) est eteint. psn (wgs84) : 48 46,769n - 002 56,416w En savoir plus OUESSANT PLANCHES DE BOIS A LA DERIVE 1- planches de bois (longueur: 6 metres - largeur:1,5 metre) a la derive le 021520z parrages. En savoir plus Evacuation médicale à bord du navire. Le dimanche 3 janvier 2016, vers 20h15, le centre régional opérationnel de. En savoir plus Véliplanchiste en difficulté au large. Samedi 2 janvier, vers 16h30, le centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus Intervention des plongeurs-démineurs.
 

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- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/article/Thierry-Braillard-s-est-rendu-aux-Etoiles-du-Sport - Thierry Braillard s'est rendu à la 14ème édition des Etoiles du Sport à la Plagne (Savoie)
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - J'apprends à nager
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Decouvrez-le-web-documentaire-Sportifs-et-apres - Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?"
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-Tri-Tour-pour-l-eco-responsabilite-des-evenements-sportifs - Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
- www.santesport.gouv.fr - 1f40 Lutte contre les trafics Coopérations m 1f40 inistérielles J'apprends à nager - Ethique sportive J'apprends à nager Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs - Grands évé 1f40 nements Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? J'apprends à nager - Lutte contre les trafics Coopérations ministérielles Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs Plan " Citoyens du sport " - Re 1c84 commandations Grands événements 1f40 div class="sg-titre-teaser" Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance et l'emploi Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs Structu 1f40 res sportives accueillant les personnes en situation de handicap In 15c0 fos site - Recommandations Ethique sp 1f40 ortive Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance et l'emploi Plan " Citoyens du sport " Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? Structures sportives accueillant les personnes en situation de handicap Infos site
- www.santesport.gouv.fr/international/ - Grands évé nements
- www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/Cooperations/ - Coopérations m inistérielles - Coopérations ministérielles
- www.santesport.gouv.fr/pratiq16d0ues-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/ - Pôle Ressources national
- www.santesport.gouv.fr/pratiq5b4ues-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/ - Pôle Ressources national
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/le-spb68ort-pour-tous/Sport-pour-tous-11069/ - Sports de nature
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/ - Re 1c84 commandations
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/ - Recommandations
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sanb68te-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/ - Pôle Ressources national
- www.santesport.gouv.fr/="pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/" - Plans et programmes nationaux
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
- www.santesport.gouv.fr/prevention/incivilites-violences/ - Ethique sp ortive
 

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- Services Etat Saône-et-Loire - Aides aux ovins 2016
- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - Meilleurs voeux pour cette année 2016. Voeux 2016 - Mis à jour le 04/01/2016 04/01/2016 Aides aux ovins 2016
- Services Etat Saône-et-Loire - Meilleurs voeux pour cette année 2016. Voeux 2016
 

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- Aides aux ovins 2016 - Services Etat Saône-et-Loire - Aides aux ovins 2016
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- La préfecture de la Sarthe - Bilan des contrôles routiers effectués le WE en Sarthe
- La préfecture de la Sarthe - Gilet de sécurité obligatoire pour les motards depuis le 1er janvier 2016
- www.sarthe.equipement.gouv.fr - Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté aux élus de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI), le 19 octobre 2015, son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (. Présentation aux élus du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Gilet de sécurité obligatoire pour les motards depuis le 1er janvier 2016 04/01/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les motards doivent détenir sur eux ou dans un rangement de leur véhicule un gilet de haute visibilité, dénommé communément « gilet jaune » ou « gilet de sécurité ». - Mis à jour le 04/01/2016 04/01/2016 Bilan des contrôles routiers effectués le WE en Sarthe
- La préfecture de la Sarthe - Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté aux élus de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI), le 19 octobre 2015, son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (...) Présentation aux élus du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
 

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- Bilan des contrôles routiers effectués le WE en Sarthe - La préfecture de la Sarthe - Bilan des contrôles routiers effectués le WE en Sarthe
- Gilet de sécurité obligatoire pour les motards depuis le 1er janvier 2016 - La préfecture de la Sarthe - Gilet de sécurité obligatoire pour les motards depuis le 1er janvier 2016
- www.sarthe.gouv.fr - Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté aux élus de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI), le 19 octobre 2015, son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (. Présentation aux élus du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Gilet de sécurité obligatoire pour les motards depuis le 1er janvier 2016 04/01/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les motards doivent détenir sur eux ou dans un rangement de leur véhicule un gilet de haute visibilité, dénommé communément « gilet jaune » ou « gilet de sécurité ». - Mis à jour le 04/01/2016 04/01/2016 Bilan des contrôles routiers effectués le WE en Sarthe
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- www.sarthe.pref.gouv.fr - Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté aux élus de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI), le 19 octobre 2015, son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (. Présentation aux élus du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Gilet de sécurité obligatoire pour les motards depuis le 1er janvier 2016 04/01/2016 Depuis le 1er janvier 2016, les motards doivent détenir sur eux ou dans un rangement de leur véhicule un gilet de haute visibilité, dénommé communément « gilet jaune » ou « gilet de sécurité ». - Mis à jour le 04/01/2016 04/01/2016 Bilan des contrôles routiers effectués le WE en Sarthe
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[ www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/agriculture-et-alimentation-durables-renforcement-des-actions-pour-la-conservation-des-ressources - Agriculture et alimentation durables : renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/campagne-pac-2016-la-teledeclaration-pour-les-demandes-daides-animales-est-ouverte - Campagne PAC 2016 : la télédéclaration pour les demandes d'aides animales est ouverte Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr - 04/01/2016 Questions/Réponses sur les cas de fièvre catarrhale ovine détectés 28 déc 2015 Agriculture et alimentation durables : renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques Le gouvernement a publié le 24 décembre 2015 un décret qui pose les bases de l'organisation française en matière de ressources génétiques. 23 déc 2015 - A partir du 1er janvier 2016, la prime d'activité remplace la prime pour l'emploi (PPE) et le RSA activité. Report de la date limite de dépôt des dossiers de « restructuration de l'endettement » Renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques 04 jan 2016 Panier de saison de janvier: des fruits et légumes d'hiver pour bien commencer l'année La clémentine de Corse : Un zeste de soleil en hiver! - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr 04 jan 2016 Campagne PAC 2016 : la télédéclaration pour les demandes d'aides animales est ouverte 24 déc 2015 La prime d'activité : un dispositif au service de 120 000 exploitants et salariés agricoles L'agroforesterie Un mode de production durable, à (re)découvrir ! Réforme territoriale : la nouvelle carte des DRAAF La réforme territoriale est l'occasion de moderniser le fonctionnement des services de l'État. La nouvelle France des territoires, effective au 1er janvier 2016, est désormais composée de 13 régions métropolitaines au lieu de 22. Des directions régionales uniques ont été créées à partir des anciennes directions dans les régions fusionnées.
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/la-clementine-de-corse-un-zeste-de-soleil-en-hiver - La clémentine de Corse : Un zeste de soleil en hiver!
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/la-prime-dactivite-un-dispositif-au-service-de-120-000-exploitants-et-salaries-agricoles - La prime d'activité : un dispositif au service de 120 000 exploitants et salariés agricoles
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/panier-de-saison-de-janvier-des-fruits-et-legumes-dhiver-pour-bien-commencer-lannee - Panier de saison de janvier: des fruits et légumes d'hiver pour bien commencer l'année
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/reforme-territoriale-la-nouvelle-carte-des-draaf - Réforme territoriale : la nouvelle carte des DRAAF
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/reforme-territoriale-la-nouvelle-carte-des-draaf - Régions
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/reforme-territoriale-les-13-nouvelles-draaf - Régions
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/renforcement-des-actions-pour-la-conservation-des-ressources-phytogenetiques - Renforcement des actions pour la conservation des ressources phytogénétiques
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/restructuration-endettement - Report de la date limite de dépôt des dossiers de « restructuration de l'endettement »
 

www.semaine.industrie.gouv.fr
[ www.semaine.industrie.gouv.fr ] Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.semaine.industrie.gouv.fr - Toute l'équipe de la Semaine de l'industrie vous souhaite une belle année 2016
- www.semaine.industrie.gouv.fr/semaine-industrie - J - 70
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat  

- L'année 2015 au Sénat - Sénat - Le Président du Sénat vous présente ses voeux pour 2016
- www.senat.fr - Le Président du Sénat vous présente ses voeux pour 2016 Retrouvez les voeux du Président du Sénat pour 2016 ainsi que les événements marquants de l'année 2015
 

www.service-civique.gouv.fr
[ www.service-civique.gouv.fr ] Accueil - Service Civique  

- www.service-civique.gouv.fr - ACCOMPAGNEMENT DE COLLEGIENS EN DIFFICULTE : EN SCOLARITE ET INTERNAT Val-d'Oise (Île-de-France) Établissement privé sous contrat avec le ministère de l'éducation nationale, le collège Saint-Jean offre d'excellentes formations dès la classe de 4e qui permettent aux jeunes d'acquérir les connaissances et compétences de base afin de construire leur avenir et réussir leur vie en société. Il accueille des garçons et filles d'âge collège notamment désireux : de faire le lien. À partir du 4 janvier 2016 ( 6 mois ) Quel organisme ? Apprentis auteuil Quelle thématique ? Solidarité Voir plus Candidater Accompagnement d'enfants porteurs de handicap à l'école primaire Bas-Rhin (Alsace) Vous avez pour missions principales : - d'accueillir puis accompagner des enfants en fauteuils roulants ou en déambulatoire tout au long de leur scolarité, de répondre en permanence à leurs besoins d'hygiène, santé et sécurité ; - Accompagnement socio-éducatif Sarthe (Pays de la Loire) Vous interviendrez auprès d'adultes en situation de handicap. Vous les accompagnerez au quotidien dans des activités individuelles ou collectives. Vous pourrez mettre en oeuvre vos compétences et vos passions dans le cadre d'actions socio-éducatives. Créer et accompagner des sorties de groupe, suivre des projets de vie individuels de résidents. Vous serez une aide. À partir du 4 janvier 2016 ( 12 mois ) Quel organisme ? Pole régional du handicap mas handi village Quelle thématique ? Solidarité Voir plus Candidater Participer à l'organisation d'un rassemblement européen de jeunes Roverway est un rassemblement européen pour les jeunes de 16 à 22 ans, membres d'une association scoute ou guide. - - de participer au suivi de l'état général de l'enfant et à son développement par son implication dans les activités d'apprentissage et l'aménagement. À partir du 4 janvier 2016 ( 8 mois ) Quel organisme ? Apprentis auteuil Quelle thématique ? Éducation pour tous Voir plus Candidater - Plus qu'un évènement, c'est une démarche éducative qui vise à offrir une expérience interculturelle d'apprentissage de la citoyenneté européenne et de l'accueil de jeunes en France : plus de 40 pays européens sont concernés par le rassemblement. Porté très largement. À partir du 4 janvier 2016 ( 8 mois ) Eclaireuses eclaireurs de france Quelle thématique ? Culture et loisirs Contribuer aux activités éducatives, pédagogiques et citoyennes de l'école primaire - École primaire publique de Bogève Haute-Savoie (Rhône-Alpes) Descriptif de la mission confiée: Contribution aux activités éducatives, pédagogiques et citoyennes de l'école. Activités exercées : Participer à l'accueil du matin. Faciliter la transition entre le temps scolaire et les activités périscolaires. Contribuer à l'organisation de l'espace de la classe. Accompagner une sortie scolaire. Aider à l'animation. Academie de grenoble Quelle thématique ? - Soutien aux actions et projets dans les domaines de l'éducation artistique et culturelle et du sport - École élémentaire publique J.L. Astulfoni à Pont de Chéruy Isère (Rhône-Alpes) Descriptif de la mission confiée: Les volontaires pourront participer à plusieurs types d'actions et de projets, ayant trait à la fois à l'éducation artistique et culturelle (EAC) ainsi qu'à la pratique sportive en lien avec les enseignements d'EPS ou les activités menées au sein de l'association sportive de l'établissement (USEP et rencontres sportives inter écoles). À partir du 4 janvier 2016 ( 6 mois ) Quel organisme ? Academie de grenoble Quelle thématique ? Culture et loisirs Voir plus Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-d-enfants-porteurs-de-handicap-a-l-ecole-primaire - Accompagnement d'enfants porteurs de handicap à l'école primaire Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-d-enfants-porteurs-de-handicap-a-l-ecole-primaire/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-de-collegiens-en-difficulte-en-scolarite-et-internat - ACCOMPAGNEMENT DE COLLEGIENS EN DIFFICULTE : EN SCOLARITE ET INTERNAT Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-de-collegiens-en-difficulte-en-scolarite-et-internat/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-socio-educatif-2 - Accompagnement socio-éducatif Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-socio-educatif-2/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/contribuer-aux-activites-educatives-pedagogiques-et-citoyennes-de-l-ecole-primaire-ecole-primaire-publique-de-bogeve - Contribuer aux activités éducatives, pédagogiques et citoyennes de l'école primaire - École primaire publique de Bogève Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/contribuer-aux-activites-educatives-pedagogiques-et-citoyennes-de-l-ecole-primaire-ecole-primaire-publique-de-bogeve/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/participer-a-l-organisation-d-un-rassemblement-europeen-de-jeunes-2 - Participer à l'organisation d'un rassemblement européen de jeunes Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/participer-a-l-organisation-d-un-rassemblement-europeen-de-jeunes-2/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/soutien-aux-actions-et-projets-dans-les-domaines-de-l-education-artistique-et-culturelle-et-du-sport-ecole-elementaire-publique-j-l-astulfoni-a-pont-de-cheruy - Soutien aux actions et projets dans les domaines de l'éducation artistique et culturelle et du sport - École élémentaire publique J.L. Astulfoni à Pont de Chéruy Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/soutien-aux-actions-et-projets-dans-les-domaines-de-l-education-artistique-et-culturelle-et-du-sport-ecole-elementaire-publique-j-l-astulfoni-a-pont-de-cheruy/candidature - Candidater
 

www.sgae.gouv.fr
[ www.sgae.gouv.fr ] Secrétariat général des affaires européennes - Accueil  

- www.sgae.gouv.fr/gcp/pages/site/sgae-internet/lang/fr/SOLVIT - Voir SOLVIT
- www.sgae.gouv.fr - Les Pays-Bas prennent la présidence du Conseil de l'Union européenne du 1er janvier au 30 juin 2016 Voir SOLVIT SOLVIT est un réseau de résolution de problèmes en ligne instauré en juillet 2002 par la Commission européenne. Il concerne les problèmes rencontrés par les citoyens et les entreprises dans l'application du droit communautaire.
 

www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr ] Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine  

- www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr - Site mis à jour le 4 janvier 2016
 

www.social-sante.gouv.fr
[ www.social-sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales  

- www.social-sante.gouv.fr - Santé - Social - Social - Santé
 

www.solidarite.gouv.fr
[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales  

- www.solidarite.gouv.fr - Santé - Social - Social - Santé
 

www.sports.gouv.fr
[ www.sports.gouv.fr ] Pratiques Sportives -  

- www.sports.gouv.fr/14b0="accueil-du-site/article/Accessibilite-du-site" - Accessibilité du site
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Signature-de-la-convention-EURO-2016-pour-la-croissance-et-l-emploi - Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance et l'emploi
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Signature-de-la-convention-EURO-2016-pour-la-croissance-et-l-emploi - Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance et l'emploi
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Signature-de-la-convention-EURO-2016-pour-la-croissance-et-l-emploi - Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance et l'emploi
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/Accessibilite-du-site - Accessibilité du site
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/Mentions-legal13d7es-12793 - Mentions légales / Crédits
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - J'apprends à nager
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Decouvrez-le-web-documentaire-Sportifs-et-apres - Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ?"
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-Tri-Tour-pour-l-eco-responsabilite-des-evenements-sportifs - Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport - Plan " Citoyens du sport "
- www.sports.gouv.fr - 111c Sport Performance 1f40 Repères Histoire Signature de la convention EURO 1f40 2016 pour la croissance et l'emploi J'apprends à nager Données détaillées - Comité International Olympiq 1f40 ue En 2015, pour la première fois, l'augmentation des licences sportives est majoritairement liée à l'augmentation des licences féminines. Plan " Citoyens du sport " 1695 Définitions et méthodes - Comité International Olympique L'EURO 2016 de football, 15e championnat d'Europe des nations organisé par l'UEFA, se déroul 1f40 era aux mois de juin et juillet 2016. Annuaire des services déconcentrés - De quoi parle t-on ? En 2015, pour la première fois, l'augmentation des licences sportives est majoritaire 1f40 ment liée à l'augmentation des licences féminines. Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance et l'emploi J'apprends à nager - J'apprends à nager Découvrez le web-documentaire "Sportifs, et après ? Annuaire des services déconce 1f40 ntrés Définitions et méthodes - Sport Performance De quoi parle t- 1f40 on ? Repères Histoire Signature de la convention EURO 2016 pour la croissance 1f40 et l'emploi Le Tri' Tour pour l'éco-responsabilité des événements sportifs
- www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/ - Comité International Olympiq ue
- www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/ - Comité International Olympique
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Definitions-et-methodes/ - 1695 Définitions et méthodes
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Definitions-et-methodes/ - Définitions et méthodes
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Definitions16cf-et-methodes/ - Définitions et méthodes
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Donnees-detaillees/ - Données détaillées
- www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/le-sport-pb68our-tous/ - Sports pour tous
- www.sports.gouv.fr/prevention/paris-truques/Paris-de-quoi-parle-t-on/ - De quoi parle t- on ? - De quoi parle t-on ?
- www.sports.gouv.fr/services-pratiques/grand-public/article/Trouver-une-structure-sportive-accueillant-les-personnes-ayant-un-handicap - Structu res sportives accueillant les personnes en situation de handicap
- www.sports.gouv.fr/spip?page=sg-service-annuaire - Annuaire des services déconce ntrés
 

www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques  

- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - Le SOeS vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2016.
 

www.stop-djihadisme.gouv.fr
[ www.stop-djihadisme.gouv.fr ]   

- www.stop-djihadisme.gouv.fr/ - Stop-djihadisme.gouv.fr
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr/actualites/social-roots-political-realignment-west - The Social Roots of Political Realignment in the West
- www.strategie.gouv.fr - : Dans l'actu : Réforme territoriale et cohérence économique régionale - L'Accord de Paris : un accord bottom-up universel qui doit être. Actualités L'Accord de Paris : un accord bottom-up universel qui doit être. Hélène Valade, nouvelle présidente de la Plateforme RSE La réunion de l'assemblée plénière de la Plateforme RSE a marqué la fin des travaux de la. The Social Roots of Political Realignment in the West
- www.strategie.gouv.fr/publications/reforme-territoriale-coherence-economique-regionale - Focus sur : Dans l'actu : Réforme territoriale et cohérence économique régionale
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 0 Alerte(s) Réseau : - 04/01/16 à 08:41 : FLASH/ Accident sur l'A86-Extérieure(Vélizy): 2 PL impliqués - 1 voie circulée
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 04/01/16 à 08:41 : FLASH/ Accident sur l'A86-Extérieure(Vélizy): 2 PL impliqués - 1 voie circulée
 

www.tabac.gouv.fr
[ www.tabac.gouv.fr ] Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- www.tabac.gouv.fr - Rappel de steaks hachés frais : présence de bactéries Escherichia coli 4 janvier 2016
- Erreur sur le lien - Rappel de steaks hachés frais : présence de bactéries Escherichia coli
 

www.tarn.gouv.fr
[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.telepac.agriculture.gouv.fr
[ www.telepac.agriculture.gouv.fr ] Telepac - Téléservices des aides de la PAC  

- www.telepac.agriculture.gouv.fr - TelePac - Découvrez TelePAC Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
- Découvrez TelePAC - Découvrez TelePAC
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[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 4.01 14:40 Et vous, qu'auriez-vous fait pour éviter la chute ? Professionnels du #BTP t.co/ALdHIGBJeu #prévention t.co/kGwY8CO0VJ - 4.01 17:09 Le #CPF en chiffres : plus de 200.000 formations validées au 1er janvier 2016 ! #FormPro t.co/jHgfYrZvdh
 

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[ www.territoires.gouv.fr ] Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité  

- www.territoires.gouv.fr/developper-l-intermediation-locative-pour-loger-les-personnes-defavorisees-dans-les-communes-deficitaires-en-logement-social - Développer l'intermédiation locative pour loger les personnes défavorisées dans les communes déficitaires en logement (...)
- www.territoires.gouv.fr/developper-l-intermediation-locative-pour-loger-les-personnes-defavorisees-dans-les-communes-deficitaires-en-logement-social - Développer l'intermédiation locative pour loger les personnes défavorisées dans les communes déficitaires en logement social
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[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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[ www.ultramarins.gouv.fr ] Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer  

- www.ultramarins.gouv.fr - Semaine 01
 

www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr
[ www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ] Ville durable, aménagement, sites et paysage - Ministère du Développement durable  

- www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr - La construction de locaux La construction de logements
 

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[ www.vae.gouv.fr ] Le portail de la validation des acquis de l'expérience  

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 63 varois naturalisés pour devenir Français Cérémonie de remise de décrets de naturalisation en préfecture de Toulon ce jeudi 17 décembre 2015
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - Cérémonie de remise de décrets de naturalisation en préfecture de Toulon ce jeudi 17 décembre 2015 Taxis : tarifs 2016 dans le Var 63 varois naturalisés pour devenir Français
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - L'arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Var pour l'année 2016 est paru. Taxis : tarifs 2016 dans le Var
 

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[ www.var.equipement.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 63 varois naturalisés pour devenir Français Cérémonie de remise de décrets de naturalisation en préfecture de Toulon ce jeudi 17 décembre 2015
- www.var.equipement.gouv.fr - Cérémonie de remise de décrets de naturalisation en préfecture de Toulon ce jeudi 17 décembre 2015 Taxis : tarifs 2016 dans le Var 63 varois naturalisés pour devenir Français
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - L'arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Var pour l'année 2016 est paru. Taxis : tarifs 2016 dans le Var
 

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[ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 04/01/2016
 

www.vaucluse.equipement.gouv.fr
[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

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[ www.vaucluse.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

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[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

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[ www.vendee.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat de Vendée  

- Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture mardi 5 janvier à 15 heures - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture mardi 5 janvier à 15 heures
- www.vendee.gouv.fr - Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture mardi 5 janvier à 15 heures 04/01/2016 Le mardi 5 janvier 2016, les services de la préfecture fermeront exceptionnellement à 15 heures au lieu de 16 heures 30. autres actualités - Mis à jour le 04/01/2016 Approbation des PPRL du Bassin du Lay et de la Sèvre Niortaise du 30 novembre 2015 autres actualités 02/11/2015 Actu Services des Finances Publiques aux Sables d'Olonne : déménagements et de nouveaux horaires !
- Services des Finances Publiques aux Sables d'Olonne : déménagements et de nouveaux horaires ! - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Services des Finances Publiques aux Sables d'Olonne : déménagements et de nouveaux horaires !
 

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[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ] Actualités / Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur  

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[ www.vie-publique.fr ] Vie publique : au coeur du débat public  

- Régions, métropoles : ce qui change en 2016, Régions, métropoles : ce qui change en 2016. A la une, vie-publique.fr - Régions, métropoles : ce qui change en 2016
- www.vie-publique.fr - Régions, métropoles : ce qui change en 2016 Au 1er janvier 2016, la nouvelle carte des régions entre en vigueur. La France métropolitaine compte désormais douze régions et une collectivité territoriale à statut particulier, la Corse. Cinq régions ont conservé le même périmètre et sept nouvelles (. 4/01 : Présidence du Conseil de l'Union européenne Statistiques de consultation Régions, métropoles : ce qui change en 2016 Présidence du Conseil de l'Union européenne
- Statistiques de consultation - Information vie-publique.fr - Statistiques de consultation
 

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[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 08h17 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 08h17 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 08h17 - Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 09h48 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 09h48 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 04 janvier 2016 à 16h00 Carte de référence : 04012016_10 Bulletin publié le : 04/01/2016 à 09:48:56 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/01/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 09h48 - Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 15h50 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 05 janvier 2016 à 10h00 Carte de référence : 04012016_16 Bulletin publié le : 04/01/2016 à 15:50:53 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/01/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 15h50
 

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[ www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

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- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 08h17 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 08h17 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 08h17 - Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 09h48 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 09h48 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 04 janvier 2016 à 16h00 Carte de référence : 04012016_10 Bulletin publié le : 04/01/2016 à 09:48:56 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/01/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 09h48 - Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 15h50 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 05 janvier 2016 à 10h00 Carte de référence : 04012016_16 Bulletin publié le : 04/01/2016 à 15:50:53 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/01/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 04 janvier 2016 à 15h50
 

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