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Nouveautés du 22.10.2015

 

associations.gouv.fr
[ associations.gouv.fr ]   

- associations.gouv.fr - http://associations.gouv.fr
 

dgs-urgent.sante.gouv.fr
[ dgs-urgent.sante.gouv.fr ]   

- dgs-urgent.sante.gouv.fr/ - S'abonner & agrave; DGS-Urgent
 

discours.vie-publique.fr
[ discours.vie-publique.fr ]   

- Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Convention avec l'Allemagne tendant à éviter les doubles impositions et l'établissement de règles d'assistance administrative et juridique réciproques. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Convention avec l'Allemagne tendant à éviter les doubles impositions et l'établissement de règles d'assistance administrative et juridique réciproques.
- Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Convention avec Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Convention avec Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu.
- Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Marchés publics. - vie-publique.fr - Conseil des ministres du 21 octobre 2015. Marchés publics.
 

eregie.premier-ministre.gouv.fr
[ eregie.premier-ministre.gouv.fr ]   

- eregie.premier-ministre.gouv.fr/1c/www.jeunes.gouv.fr/accueil/[RANDOM]@Top1 - < img src='http://eregie.premier-ministre.gouv.fr/1/www.jeunes.gouv.fr/accueil/[RANDOM]@Top1' border='0'/>
 

legifrance.gouv.fr
[ legifrance.gouv.fr ]   

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - 15-USID03-522 -- AOO -- Fournitures : 07/12/2015 Marché à bons de commande pour la fourniture de matériaux sur les camps de Mourmelon et Suippes (51) - 15121ST00X00 -- MN -- Services : 08/12/2015 15121 - Révision /réparation du moteur T56, ses sous-ensembles et matériels associés au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BXo
 

www.adoption.gouv.fr
[ www.adoption.gouv.fr ] www.adoption.gouv.fr  

- www.adoption.gouv.fr - Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé a 1252 ux réalités de l'adoption. L'Agence française de l'adoption, les organismes autorisés pour l'adoption, les associations et les professionnnels de terrain sont vos interlocuteurs de proximité.
 

www.aeras-infos.fr
[ www.aeras-infos.fr ]   

- www.aeras-infos.fr/ - Assurance< 2f8 /strong> Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" - Banque : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risq ue Aggravé de Santé"
 

www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr ] Association éducative, sportive et d'entraide sociale  

- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr - Association éducative, sportive b68 et d'entraide sociale - Association éducative, sportive et d'entraide sociale Avantages particuliersTra 1a76 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra 1a76 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra 1a9e vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra b68 vaux photo à prix CE
- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.p5b4hp?rubrique15 - Vacances
- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.pf0ehp?rubrique15 - Vacances
- Travaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Tra 1a76 vaux photo à prix CE - Tra 1a9e vaux photo à prix CE - Tra b68 vaux photo à prix CE
- Vacances - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Vacances
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - as of 22 Oct. 2015 : 0,83 %
- Agence France Trésor - AFT - as of 22 Oct. 2015 : 0,83 %
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.agriculture.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable
- www.agriculture.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr
- www.agriculture.gouv.fr/approvisionnement-local-dans-la-restauration-collective-une-brochure-detaille-les-soutiens-publics - Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables
- www.agriculture.gouv.fr - 21 oct 2015 Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français 15 oct 2015 - 22 oct 2015 Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable 19 oct 2015 Stéphane LE FOLL présente les baisses des charges sociales pour les éleveurs et agriculteurs en difficulté Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables 21 oct 2015 initiative 4 pour 1000 - Mathias Ginet Il présente l #39; initiative 4 pour 1000 lancée par le ministère en charge de l #39; agriculture dans le cadre de la lutte contre le changement climatique et la conférence Paris COP21. - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation ! Pouvoir tout connaître et tout comprendre du projet agro-écologique ? C'est possible, grâce à la formation en ligne mise en place par le Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à destination des agents de l'administration et de ses établissements publics. 19 oct 2015
- www.agriculture.gouv.fr/ouverture-des-marches-canadien-la-viande-bovine-et-bresilien-aux-produits-laitiers-francais - Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français
- www.agriculture.gouv.fr/un-cours-sur-lagro-ecologie-cest-possible-grace-la-e-formation - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation !
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - 22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique - Le projet du nouveau schéma intercommunal a été présenté aux membres de la CDCI. Ce projet, fruit (. - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Actualités du préfet Visite du préfet à Culoz
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du préfet à Culoz
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.equipement.gouv.fr - 22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique - Le projet du nouveau schéma intercommunal a été présenté aux membres de la CDCI. Ce projet, fruit (. - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Actualités du préfet Visite du préfet à Culoz
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du préfet à Culoz
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.gouv.fr - 22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique - Le projet du nouveau schéma intercommunal a été présenté aux membres de la CDCI. Ce projet, fruit (. - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Actualités du préfet Visite du préfet à Culoz
- Visite du préfet à Culoz - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du préfet à Culoz
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.pref.gouv.fr - 22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique - Le projet du nouveau schéma intercommunal a été présenté aux membres de la CDCI. Ce projet, fruit (. - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Actualités du préfet Visite du préfet à Culoz
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Visite du préfet à Culoz
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.alimentation.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable
- www.alimentation.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr
- www.alimentation.gouv.fr/approvisionnement-local-dans-la-restauration-collective-une-brochure-detaille-les-soutiens-publics - Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables
- www.alimentation.gouv.fr - 21 oct 2015 Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français 15 oct 2015 - 22 oct 2015 Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable 19 oct 2015 Stéphane LE FOLL présente les baisses des charges sociales pour les éleveurs et agriculteurs en difficulté Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables 21 oct 2015 initiative 4 pour 1000 - Mathias Ginet Il présente l #39; initiative 4 pour 1000 lancée par le ministère en charge de l #39; agriculture dans le cadre de la lutte contre le changement climatique et la conférence Paris COP21. - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation ! Pouvoir tout connaître et tout comprendre du projet agro-écologique ? C'est possible, grâce à la formation en ligne mise en place par le Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à destination des agents de l'administration et de ses établissements publics. 19 oct 2015
- www.alimentation.gouv.fr/ouverture-des-marches-canadien-la-viande-bovine-et-bresilien-aux-produits-laitiers-francais - Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français
- www.alimentation.gouv.fr/un-cours-sur-lagro-ecologie-cest-possible-grace-la-e-formation - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation !
 

www.alsace.biep.gouv.fr
[ www.alsace.biep.gouv.fr ] BRIEP Alsace  

- www.alsace.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5405 - chargé-e du suivi des données d'activité au service Collecte et valorisation des déchets 22/10/2015
- www.alsace.biep.gouv.fr - chargé-e du suivi des données d'activité au service Collecte et valorisation des déchets 22/10/2015
 

www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - 19 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Dans le cadre d'une opération d'aménagement, des protections acoustiques ont été réalisées le long de la RN83 et viennent d'être inaugurées : - 21 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Rocade Sud de Strasbourg - 2ème phase - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr/rocade-sud-de-strasbourg-2eme-phase-r503.html - Rocade Sud de Strasbourg - 2ème phase
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Alsace  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) Validation des acquis de l'expérience (VA 56c E) - Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs Diagnosti 1f40 c Territorial Approfondi (DTA) - Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) Agence nationale de lutte contre l'illettrisme - Séjours et accueils collectifs de mineurs - Séjours et accueils collectifs de mineurs Diagnosti 5b4 c Territorial Approfondi (DTA)
- DRJSCS Alsace - Métiers du sport et de l'animation
- DRJSCS Alsace - Métiers du sport et de l'animation
- Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) - DRJSCS Alsace - Diagnosti 5b4 c Territorial Approfondi (DTA) - Diagnosti c Territorial Approfondi (DTA)
- Séjours et accueils collectifs de mineurs - DRJSCS Alsace - Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs - Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs - Séjours et accuei ls collectifs de mineurs
- Validation des acquis de l'expérience (VAE) - DRJSCS Alsace - Validation des acquis de l'expérience (VA 56c E)
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - 19 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Dans le cadre d'une opération d'aménagement, des protections acoustiques ont été réalisées le long de la RN83 et viennent d'être inaugurées : - 21 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Rocade Sud de Strasbourg - 2ème phase - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
- DREAL Alsace - Rocade Sud de Strasbourg - 2ème phase
 

www.anesm.sante.gouv.fr
[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm  

- www.anesm.sante.gouv.fr - Nos 5b4 missions Les servi b68 ces de l'Anesm Presse / Com 16d0 munication - Nos missions Les services de l'Anesm Presse / Com 1f40 munication - Nos missions Presse / Com 1c84 munication
- Anesm - Les services de l'Anesm - Les servi b68 ces de l'Anesm - Les services de l'Anesm
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 16d0 munication - Presse / Com 1c84 munication - Presse / Com munication
- Anesm - Nos missions - Nos 5b4 missions - Nos missions
 

www.ant.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ant.developpement-durable.gouv.fr ] Aménagement Numérique des Territoires  

- www.ant.developpement-durable.gouv.fr - 17 septembre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) 3 juillet 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) - Aménagement Numérique des Territoires - Site mis à jour le 22 octobre 2015 - La lettre du Groupe Aménagement Numérique des Territoires (ANT) - octobre 2015 22 octobre 2015 Sommaire : Le chiffre : 87 Vers une modification du R111-14 du CCH L1425-1 du CGCT : les apports de la loi Macron Le plan France THD avance bien L'accord SFR/Bouygues Telecom de 2010 (. LIRE LA SUITE
- La lettre du Groupe Aménagement Numérique des Territoires (ANT) - octobre 2015 - Aménagement Numérique des Territoires - LIRE LA SUITE La lettre du Groupe Aménagement Numérique des Territoires (ANT) - octobre 2015
 

www.aquitaine.direccte.gouv.fr
[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Aquitaine - Direccte  

- Document pdf - Fascicule contrats aidés_2015
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - Organisation des Services de Santé au travail des Pyrénées Atlantiques 21 octobre 2015 Organisation des services de santé au travail en Gironde 20 octobre 2015 Organisation des services de santé au travail du Lot et Garonne 20 octobre 2015 Organisation des services de santé au travail dans les landes 20 octobre 2015 - PDF 750.5 ko)
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Organisation-des-services-de-sante,1275 - Organisation des services de santé au travail en Gironde
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Organisation-des-services-de-sante,1318 - Organisation des services de santé au travail dans les landes
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Organisation-des-services-de-sante,1322 - Organisation des services de santé au travail du Lot et Garonne
- www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Organisation-des-Services-de-Sante,1409 - Organisation des Services de Santé au travail des Pyrénées Atlantiques
 

www.aquitaine.drjscs.gouv.fr
[ www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Aquitaine  

- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - Spo 1c84 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et Carte Professionnelle Aujourd'hui, pour la DRJSCS Aquitaine, l'enjeu consiste à mettre en oeuvre ses missions en tenant compte des principes du développement durable tels qu'ils sont définis par la loi « Grenelle 2 » et la Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD). - Spo 1f40 rt pour le plus grand nombre http://www.travail-solidarite.gouv.fr - Spo 5b4 rt pour le plus grand nombre Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications http://www.travail-solida 1f40 rite.gouv.fr S'abonner aux lettres - Sport pour le plus grand nombre Diplômés étrangers : reconnaissance des qua 1f40 lifications Bilan des actions 2014 du Plan régional de prévention et de lutte contre l'illettrisme d'Aquitaine S'abonner aux 1f40 lettres Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications professionnelles - Sport pour le plus grand nombre Educateur sportif et C 111c arte Professionnelle Aujourd'hui, pour la DRJSCS Aquitaine, l'enjeu consiste à mettre en oeuvre ses missions en tenant compte des principes du développement durable tels qu'ils sont définis par la loi « Grenelle 2 » et la Stratégie Nationale de Développe 1f40 ment Durable (SNDD).
- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr/spip.670php?rubrique65 - Liens utiles
- Bilan des actions 2014 du Plan régional de prévention et de lutte contre l'illettrisme d'Aquitaine - DRJSCS Aquitaine - Bilan des actions 2014 du Plan régional de prévention et de lutte contre l'illettrisme d'Aquitaine
- Educateur sportif et Carte Professionnelle - DRJSCS Aquitaine - Educateur sportif et C 111c arte Professionnelle
- Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications professionnelles - DRJSCS Aquitaine - Diplômés étrangers : reconnaissance des qua lifications Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications professionnelles - Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications
- Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DRJSCS Aquitaine - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (...)
- Sport pour le plus grand nombre - DRJSCS Aquitaine - Spo 1c84 rt pour le plus grand nombre - Spo 5b4 rt pour le plus grand nombre - Spo rt pour le plus grand nombre
- Erreur sur le lien - Liens utiles
 

www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - 22/10/2015 Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015 - Mis à jour le 22/10/2015
- Ardèche - Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.equipement.gouv.fr - 22/10/2015 Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015 - Mis à jour le 22/10/2015
- Ardèche - Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015
 

www.ardeche.gouv.fr
[ www.ardeche.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.gouv.fr - 22/10/2015 Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015 - Mis à jour le 22/10/2015
- Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015 - Ardèche - Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.pref.gouv.fr - 22/10/2015 Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015 - Mis à jour le 22/10/2015
- Ardèche - Résultats UV1 UV2 et UV3 - CCPCT session 2015
 

www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015 - Plan régional de l'agriculture durable de Champagne-Ardenne (du 22 octobre 2015 au 22 novembre 2015) Projet de défrichement de 1,25ha de bois sur la commune de Vaux Villaine (du 15 au 29 octobre 2015) Défrichement pour construction de bâtiment à vocation économique par le conseil départemental des Ardennes (du 1er au 15 octobre 2015) Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Sedan (du lundi 5 octobre au jeudi 5 novembre 2015) Secteur de présence du castor d'Eurasie et réglementation de l'usage des pièges (du 1er au 22 octobre)
- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Plan régional de l'agriculture durable de Champagne-Ardenne
 

www.ardennes.gouv.fr
[ www.ardennes.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015 - Plan régional de l'agriculture durable de Champagne-Ardenne (du 22 octobre 2015 au 22 novembre 2015) Projet de défrichement de 1,25ha de bois sur la commune de Vaux Villaine (du 15 au 29 octobre 2015) Défrichement pour construction de bâtiment à vocation économique par le conseil départemental des Ardennes (du 1er au 15 octobre 2015) Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Sedan (du lundi 5 octobre au jeudi 5 novembre 2015) Secteur de présence du castor d'Eurasie et réglementation de l'usage des pièges (du 1er au 22 octobre)
- Projet de plan régional de l'agriculture durable (PRAD) - Région Champagne Ardenne - Internet des Services de l'Etat Ardennes - Plan régional de l'agriculture durable de Champagne-Ardenne
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.pref.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015 - Plan régional de l'agriculture durable de Champagne-Ardenne (du 22 octobre 2015 au 22 novembre 2015) Projet de défrichement de 1,25ha de bois sur la commune de Vaux Villaine (du 15 au 29 octobre 2015) Défrichement pour construction de bâtiment à vocation économique par le conseil départemental des Ardennes (du 1er au 15 octobre 2015) Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Sedan (du lundi 5 octobre au jeudi 5 novembre 2015) Secteur de présence du castor d'Eurasie et réglementation de l'usage des pièges (du 1er au 22 octobre)
- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Plan régional de l'agriculture durable de Champagne-Ardenne
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- www.assemblee-nationale.fr - Jeudi 22 octobre à 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. Voir les vidéos des réunions En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct - Jeudi 22 octobre à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. La séance publique Réunions des commissions et autres instances - Jeudi 22 octobre matin, la mission d'information sur le paritarisme a auditionné Patricia Ferrand, présidente de l'UNEDIC, Jean-François Pilliard, vice-président, et Vincent Destival, directeur général. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct - Jeudi dans la matinée et à 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. Paritarisme : la mission poursuit ses travaux en auditionnant la présidente, le vice-président et le directeur de l'UNEDIC Jeudi 22 octobre à 9h30, la mission d'information sur le paritarisme auditionne Patricia Ferrand, présidente de l'UNEDIC, Jean-François Pilliard, vice-président, et Vincent Destival, directeur général. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Voir la vidéo de cette audition - Mardi 20 octobre après-midi, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, la première partie du projet de loi de finances pour 2016. La séance publique Réunions des commissions et autres instances
 

www.association.gouv.fr
[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une association peut-elle recevoir une donation ?
- Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie - Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
- Quand cesse le mandat de dirigeant ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quand cesse le mandat de dirigeant ?
- Existe-t-il un statut du bénévole ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Existe-t-il un statut du bénévole ?
- Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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- Liberté d'association, constitution et fonctionnement - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement - Liberté d'association, constitution et f onctionnement - Liberté d'association, constitution et fonctionnement
- www.association.gouv.fr - Le ministère chargé de la vie associative était présent au Forum National des Associations et Fondations Le ministère chargé de la vie associative était présent mercredi 21 octobre 2015 au Forum National des Associations et Fondations, au Palais des congrès de Paris. Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel. - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement 10ème Forum national des associations et fondations Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, est intervenu, mercredi 21 octobre, lors du 10ème Forum National des Associations & Fondations sur le thème de l'engagement citoyen. Quand cesse le mandat de dirigeant ? - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement Le « choc de simplification » qui vise à alléger le quotidien des associations est en cours. Existe-t-il un statut du bénévole ? - Liberté d'association, constitution et f 1f40 onctionnement Le « choc de simplification » qui vise à alléger le quotidien des associations est en cou 1f40 rs. Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? Votre Compte Association sur service-public.fr - Liberté d'association, constitution et fonctionnement Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? Votr 15c3 e Compte Association sur service-public.fr - Liberté d'association, constitution et fonctionnement Une association peut-elle recevoir une donation ?
 

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- Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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- Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
- Guide juridique et fiscal - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Tout savoir sur la gestion de votre asso 1e7e ciation - Tout savoir sur la gestion de votre association
- Liberté d'association, constitution et fonctionnement - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement - Liberté d'association, constitution et f b68 onctionnement - Liberté d'association, constitution et f onctionnement - Liberté d'association, constitution et fonctionnement
- www.associations.gouv.fr - 10ème Forum national des associations et fondations Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, est intervenu, mercredi 21 octobre, lors du 10ème Forum National des Associations & Fondations sur le thème de l'engagement citoyen. Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Liberté d'association, constitution et f 1f40 onctionnement Le « choc de simp 1f40 lification » qui vise à alléger le quotidien des associations est en cours. Quand cesse le mandat de dirigeant ? Tout savoir sur la gestion de votre association - Liberté d'association, constitution et f b68 onctionnement Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? Tout savoir sur la gestion de votre asso 1e7e ciation - Liberté d'association, constitution et fonctionnement Le ministère chargé de la vie associative était présent au Forum National des Associations et Fondations Le ministère chargé de la vie associative était présent mercredi 21 octobre 2015 au Forum National des Associations et Fondations, au Palais des congrès de Paris. Le « choc de simplification » qui vise à alléger le quotidien des associations est en cours. Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Liberté d'association, constitution et fonctionnement Quand cesse le mandat de dirigeant ? Tout savoir sur la gestion de votre association Votre Compte Association sur s 159b ervice-public.fr
 

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[ www.aude.gouv.fr ] AUDE  

- www.aude.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

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- www.auvergne.direccte.gouv.fr - Actualités - 22 octobre 2015 Table ronde sur l'investissement en Chine Présentation développée lors de la table-ronde sur le thème de « s'implanter en Chine », organisée le 21 octobre 2015, par l'Ecole d'Economie de l'Université d'Auvergne, la CCIR Auvergne et la Direccte Auvergne. + Lire la suite - Présentation développée lors de la table-ronde sur le thème de « s'implanter en Chine », organisée le 21 octobre 2015, par l'Ecole d'Economie de (.
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- www.auvergne.drjscs.gouv.fr - 22/10/2015 Plan citoyens du sport en Auvergne - Thierry BRAILLARD à Vichy Le secrétaire d'Etat aux sports, monsieur Thierry BRAILLARD est venue rencontré les acteurs régionaux. Le système ressource "collectif régional d'éducation à l'environnement Auvergne" organise une journée d'échanges mercredi 14 octobre 2015 sur la biodiversité et la citoyenneté. Ministère de l'intérieur, de l'outre mer, des coll 1f40 ectivités territoriales et de l'immigration http://www.ville.gouv.fr/ - La m 16d0 édecine, le sport et la santé Le CREEA (Col b68 lectif régional d'éducation à l'environnement Auvergne) organise, les 25 et 26 novembre, des journées régionales d'échanges sur le changement climatique et l'éducation à l'environnement. - La m 1f40 édecine, le sport et la santé - La m 1f40 édecine, le sport et la santé Le CREEA (Collectif régional d'éducation à l'environnement Auvergne) organise, les 25 et 26 novembre, des journées régionales d'échanges sur le changement climatique et l'éducation à l'environnement. - La m 5b4 édecine, le sport et la santé Le système ressource "collectif régional d'éducation à l'environnement Auvergne" organise une journée d'échanges mercredi 14 octo 1f40 bre 2015 sur la biodiversité et la citoyenneté. http://www.vil 1f40 le.gouv.fr/ - Ministère de l'intérieur, de l'outre mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
- Plan citoyens du sport en Auvergne - Thierry BRAILLARD à Vichy - DRJSCS Auvergne - Plan citoyens du sport en Auvergne - Thierry BRAILLARD à Vichy
- La médecine, le sport et la santé - DRJSCS Auvergne - La m 16d0 édecine, le sport et la santé - La m 5b4 édecine, le sport et la santé - La m édecine, le sport et la santé
- DRJSCS Auvergne - Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles
 

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[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne  

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[ www.aveyron.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- www.aveyron.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
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www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr
[ www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Basse-Normandie  

- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - Portail Jeunes - Ministère de la Ville, de l 1f40 a Jeunesse et des Sports - Portail Jeunes - Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
- DRJSCS Basse-Normandie - Acteurs du sport
 

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[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ] Les services de l'État en Basse-Normandie  

- www.basse-normandie.pref.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

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[ www.biep.gouv.fr ] Bourse Interministérielle de l'emploi public  

- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/112843 - Gestionnaire en ressources humaines 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116599 - Responsable du bureau de gestion des personnels enseignants INP Toulouse 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/117256 - Moniteur H/F 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/117501 - Technicien Travaux Pratiques et FabLab 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119468 - Technicien supérieur spécialité Prévention des risques professionnels 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119487 - Gestionnaire technique des marchés télécoms 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119488 - Chargé-e du contrôle de gestion 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119489 - Chef de département 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119491 - Responsable du domaine performance et référentiels achat - SAE 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119492 - Proviseur adjoint au Lycée militaire d'Autun 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119493 - 2 POSTES IDE - RESEAU ESPAS - CDD de 3 mois 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/119497 - REDACTEUR DEVELOPPEMENT, EFFICACITE ET TRANSPARENCE DE L'AIDE 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/95039 - GRAPHISTE - MAQUETTISTE 22/10/2015
- www.biep.gouv.fr - Chargé-e du contrôle de gestion 22/10/2015 Gestionnaire en ressources humaines 22/10/2015 - Chef de département 22/10/2015 Responsable du domaine performance et référentiels achat - SAE 22/10/2015 Responsable du bureau de gestion des personnels enseignants INP Toulouse 22/10/2015 Proviseur adjoint au Lycée militaire d'Autun 22/10/2015 2 POSTES IDE - RESEAU ESPAS - CDD de 3 mois 22/10/2015 Technicien supérieur spécialité Prévention des risques professionnels 22/10/2015 REDACTEUR DEVELOPPEMENT, EFFICACITE ET TRANSPARENCE DE L'AIDE 22/10/2015 Technicien Travaux Pratiques et FabLab 22/10/2015 - GRAPHISTE - MAQUETTISTE 22/10/2015 Gestionnaire technique des marchés télécoms 22/10/2015 - Moniteur H/F 22/10/2015
 

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[ www.bison-fute.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - Bison Futé   

- www.bison-fute.developpement-durable.gouv.fr - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre
 

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- www.bison-fute.equipement.gouv.fr - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre
 

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www.bisonfute.equipement.gouv.fr
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- www.bisonfute.equipement.gouv.fr - Passage à l'heure d'hiver dimanche 25 octobre
 

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[ www.bougezautrement.gouv.fr ] La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2015 - Ministère du Développement durable  

- www.bougezautrement.gouv.fr - La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2015 - Un site du réseau www.developpement-durable.gouv.fr La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2015
 

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[ www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bourgogne  

- Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles contributions à la transition énergétique ? - DREAL Bourgogne - Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles contributions à la transition énergétique ?
- www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre - Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles contributions à la transition énergétique ? 22 septembre 2015
 

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- www.bourgogne.drjscs.gouv.fr - Métiers du sport et de l'animation Panorama statistique - Préve 19c8 ntion et lutte contre la discrimination Fo 11a4 nctionnement et adhésion - Prévention et lutte contre la discrimination Fonctionnement et adhésion
- Le Service civique continue ! - DRJSCS Bourgogne - Le Service civique continue !
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- SPORTS - DRJSCS Bourgogne - SPORTS
- SPORTS - DRJSCS Bourgogne - SPORTS
- SPORTS - DRJSCS Bourgogne - SPORTS
- Prévention et lutte contre la discrimination - DRJSCS Bourgogne - Préve 19c8 ntion et lutte contre la discrimination
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[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Bourgogne  

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- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/b68"spip.php?rubrique2" - SPORTS
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr - Informer les jeu ee8 nes - Métiers du sport et de l'animation Panorama statistique - Métiers du sport et de lâ 1c84 Ç animation Panorama s 1f40 tatistique - Métiers du sport et de lâ b68 Ç animation Informer les jeunes
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.bf0php?rubrique47 - Sport et santé
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article269 - Panorama s tatistique
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/"spip.php?rubrique2" - SPORTS
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique2 - SPORTS
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique41 - Informer les jeu ee8 nes
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique90 - Métiers du sport et de lâ 1c84 Ç animation - Métiers du sport et de lâ b68 Ç animation
 

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[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne  

- 15e Conférence bretonne de l'énergie - DREAL Bretagne - 15e Conférence bretonne de l'énergie
- Document pdf - Communiqué de presse
- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - 15e Conférence bretonne de l'énergie 21 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Communiqué de presse du 21 octobre 2015 La lutte contre le changement climatique passe par les territoires : Etat et Région les accompagnent pour la transition énergétique en Bretagne. Le Préfet de région, Patrick Strzoda, et le Président du Conseil régional, Pierrick Massiot, ont réuni, ce mercredi 21 octobre, la 15e Conférence bretonne de l'énergie. Au programme des échanges : la transition énergétique et la préparation de la Conférence mondiale sur le climat à Paris en décembre. Communiqué de presse (format pdf - 41.1 ko - 22/10/2015) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 21 octobre - 17 novembre : « Journée technique « Le sol, acteur clé des territoires et du climat » Un nouveau PLU pour faciliter et améliorer les projets de construction Contrat de bail dans le logement social Sylvia Pinel présente le nouveau règlement de Plan local d'urbanisme (PLU) pour faciliter et améliorer les projets de construction - Règlement amiable des litiges d'un logement social conventionné
 

www.btp.developpement-durable.gouv.fr
[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable  

- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - Évaluer les pratiques agricoles pour être acteur de la transition agro-écologique : l'exemple du réseau CIVAM
- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - Évaluer les pratiques agricoles pour être acteur de la transition agro-écologique : l'exemple du réseau CIVAM L'information préventive améliore-t-elle la perception des risques majeurs ? Impact de l'Information Acquéreur Locataire sur le prix des logements
- Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable - L'information préventive améliore-t-elle la perception des risques majeurs ? Impact de l'Information Acquéreur Locataire sur le prix des logements
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr/axelle-lemaire-martine-pinville-womens-forum-deauville - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville
- www.budget.gouv.fr - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville - 22/10/2015 - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique - 13/10/2015 22/10/2015
- www.budget.gouv.fr/remise-des-prix-aux-laureats-concours-dinnovation-numerique - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique
 

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[ www.cae.gouv.fr ] Accueil : Conseil d'Analyse Economique : CAE  

- www.cae.gouv.fr/Economie-numerique-333.html - Economie numérique - La transition numérique est en marche. L'apparition de nouveaux modèles...» Lire la suite
- www.cae.gouv.fr/Economie-numerique.html - Colin Nicolas - Economie numérique Landier Augustin Mohnen Pierre Note du CAE n° 26 Perrot Anne
- www.cae.gouv.fr - 22 Octobre 2015 Economie numérique La transition numérique est en marche. L'apparition de nouveaux modèles. » Lire la suite Economie numérique Note du CAE n° 26 Colin Nicolas , Landier Augustin , Mohnen Pierre , Perrot Anne , Colin Nicolas Perrot Anne
 

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[ www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

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[ www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

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[ www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr - 22 Octobre 2015 Éfficacité des dépenses fiscales en faveur du développement et de l'amélioration de l'offre de logements 22 Octobre 2015 Rapport sur la programmation des emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction 22 Octobre 2015 Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises Présentation du projet de loi de finances 2016 Publication du projet de loi de finances pour 2016 - Présentation du projet de loi de finances 2016 Publication du projet de loi de finances pour 2016 - Publication du projet de loi de finances pour 2016 Présentation du projet de loi de finances 2016
 

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[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- Les services de l'Etat dans le Cantal - Depuis l'apparition des premiers cas de fièvre catarrhale ovine dans l'Allier, les services de l'État sont mobilisés pour réduire au maximum les conséquences de l'épidémie sur les élevages. Une campagne de vaccination a été déployée dès le 26 septembre dans (...) FCO : assouplissement des règles de mouvements - point de situation au 20/10/2015
- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - Depuis l'apparition des premiers cas de fièvre catarrhale ovine dans l'Allier, les services de l'État sont mobilisés pour réduire au maximum les conséquences de l'épidémie sur les élevages. Une campagne de vaccination a été déployée dès le 26 septembre dans (. FCO : assouplissement des règles de mouvements - point de situation au 20/10/2015 - Mis à jour le 22/10/2015
 

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- Les services de l'Etat dans le Cantal - Depuis l'apparition des premiers cas de fièvre catarrhale ovine dans l'Allier, les services de l'État sont mobilisés pour réduire au maximum les conséquences de l'épidémie sur les élevages. Une campagne de vaccination a été déployée dès le 26 septembre dans (...) FCO : assouplissement des règles de mouvements - point de situation au 20/10/2015
- www.cantal.equipement.gouv.fr - Depuis l'apparition des premiers cas de fièvre catarrhale ovine dans l'Allier, les services de l'État sont mobilisés pour réduire au maximum les conséquences de l'épidémie sur les élevages. Une campagne de vaccination a été déployée dès le 26 septembre dans (. FCO : assouplissement des règles de mouvements - point de situation au 20/10/2015 - Mis à jour le 22/10/2015
 

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- FCO : assouplissement des règles de mouvements - point de situation au 20/10/2015 - Les services de l'Etat dans le Cantal - Depuis l'apparition des premiers cas de fièvre catarrhale ovine dans l'Allier, les services de l'État sont mobilisés pour réduire au maximum les conséquences de l'épidémie sur les élevages. Une campagne de vaccination a été déployée dès le 26 septembre dans (...) FCO : assouplissement des règles de mouvements - point de situation au 20/10/2015
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[ www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr ] Centre de documentation de l'urbanisme  

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[ www.centre.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Centre-Val de Loire  

- www.centre.drjscs.gouv.fr - Protection des familles vulnérab 111c les La loi N°2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs rénove l'ensemble du dispositif de protection des p b68 ersonnes (. - Protection des familles vulnérab 1f40 les 21/10/2015 Appel à manifestation d'intérêt FONJEP La DRJSCS Centre-Val de Loire a reçu cinq dossiers dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt pour l'attribution de 2 unités de compte FONJEP (. 21/10/2015 Le schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales La loi N°2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs rénove l'ensemble du dispositif de protection des personnes (. 1f40 div class="btn_consult consult_actu" - Protection des familles vulnérables
- Le schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales - DRJSCS Centre-Val de Loire - Le schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales
- Appel à manifestation d'intérêt FONJEP - DRJSCS Centre-Val de Loire - Appel à manifestation d'intérêt FONJEP
- Diplôme d'Etat d'Aide-Soignant - DRJSCS Centre-Val de Loire - 16/10/2015
- Protection des familles vulnérables - DRJSCS Centre-Val de Loire - Protection des familles vulnérab 111c les - Protection des familles vulnérab les
 

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[ www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Centre Est  

- www.cete-lyon.equipement.gouv.fr - Direction territoriale Centre Est - Site mis à jour le 22 octobre 2015
 

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[ www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction territoriale Ouest du Cerema  

- Double-sens cyclable et cédez-le-passage cycliste au feu - 15 octobre 2015 - Rennes - Direction territoriale Ouest du Cerema - Double-sens cyclable et cédez-le-passage cycliste au feu - 15 octobre 2015 - Rennes
- www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Double-sens cyclable et cédez-le-passage cycliste au feu - 15 octobre 2015 - Rennes 22 octobre 2015 Journée d'échanges "Une Voirie pour Tous". Mise en ligne des diaporamas. LIRE LA SUITE Direction territoriale Ouest du Cerema - Site mis à jour le 22 octobre 2015
 

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[ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ] Direction technique Eau, mer et fleuves  

- www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr - Direction technique Eau, mer et fleuves - Site mis à jour le 22 octobre 2015
 

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[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 22 octobre 2015 - L'inondabilité comme moteur de projet urbain Les actes et la vidéo intégrale de cette 16e conférence-débat mise en place dans le cadre des Matinées du CGEDD du 25 septembre 2015 sont (. L'inondabilité comme moteur de projet urbain : les actes sont parus ! 22 octobre 2015 Les actes et la vidéo intégrale de cette 16e conférence-débat mise en place dans le cadre des Matinées du CGEDD du 25 septembre 2015 sont (. LIRE LA SUITE Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 22 octobre 2015 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
- L'inondabilité comme moteur de projet urbain - CGEDD - L'inondabilité comme moteur de projet urbain
- L'inondabilité comme moteur de projet urbain - CGEDD - L'inondabilité comme moteur de projet urbain : les actes sont parus ! LIRE LA SUITE
 

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[ www.cget.gouv.fr ] CGET  

- www.cget.gouv.fr/actualites/2e-comite-interministeriel-26-octobre-aux-mureaux - 2e Comité interministériel le 26 octobre, aux Mureaux Lire la suite
- www.cget.gouv.fr - 26 Octobre 2015 Comité interministériel à l'Égalité et à la Citoyenneté - Les Mureaux (78) - 2e Comité interministériel le 26 octobre, aux Mureaux Six mois après le premier Ciec, cette édition sera l'occasion de dresser le bilan des 60 mesures adoptées en mars dernier et de. Lire la suite 20/10/2015 Ce sixième numéro d'En Bref permet de prendre la mesure des inégalités femmes-hommes et présente les moyens.
 

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[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=40122 - Consulter
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- www.circulaires.gouv.fr - Déploiement de soirées d'information autour de la rage Consulter - Date de signature : 14-10-2015. Date de mise en ligne : 21-10-2015. Circulaire du 14 octobre 2015 relative aux fournisseurs du réseau de vente au détail des tabacs manufacturés Consulter - Date de signature : 14-10-2015. Date de mise en ligne : 20-10-2015. INDEMNITÉS COMPENSATOIRES DE HANDICAPS NATURELS (ICHN) - Campagne 2015 Consulter - Date de signature : 12-10-2015. Date de mise en ligne : 21-10-2015. Concours national de la Résistance et de la Déportation - Année scolaire 2015-2016 : Modification. Consulter - Date de signature : 08-10-2015. Date de mise en ligne : 20-10-2015. Concours Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse. Edition 2015-2016. Consulter - Date de signature : 08-10-2015. Date de mise en ligne : 20-10-2015. - Note conjointe de la DGCCRF et de la DGAL relative aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et de mise sur le marché de produits végétaux ou animaux appertisés (produits à base de viande et produits de la pêche) et aux modalités de contrôle officiel de ces établissements Consulter - Date de signature : 06-10-2015. Date de mise en ligne : 21-10-2015.
 

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[ www.coe.gouv.fr ] COE  

- COE - Les réformes du marché du travail en Europe depuis la crise : séance plénière du mardi 20 octobre 2015 - Les réformes du marché du travail en Europe depuis la crise : séance plénière du mardi 20 octobre 2015 en savoir plus
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[ www.collectivites.mayenne.developpement-durable.gouv.fr ] Site Extranet de la Direction Départementale des Territoires de la Mayenne dédié aux collectivités du département  

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[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] Accueil  

- www.concours.agriculture.gouv.fr/ - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 

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[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Conseil Constitutionnel - Page d'accueil   

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- CSPRT 17 novembre 2015. Projet d'arrêté ministériel relatif aux installations de production de chaleur ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération (CSR) dans des installations prévues à cet - CSPRT 17 novembre 2015. Projet d'arrêté ministériel relatif aux installations de production de chaleur ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération (CSR) dans des installations prévues à cet effet, associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature ICPE LIRE LA SUITE
- CSPRT 17 novembre 2015 : projet d'arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - CSPRT 17 novembre 2015 : projet d'arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires LIRE LA SUITE
- CSPRT 17 novembre 2015. Projet de décret venant modifier la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (2971 - Installation de production d'électricité ou de chaleur qui utilise des déchets non dangereux préparés sous for - CSPRT 17 novembre 2015. Projet de décret venant modifier la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (2971 - Installation de production d'électricité ou de chaleur qui utilise des déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération) LIRE LA SUITE
- Décret relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières et abrogeant le titre « Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n°80-331 du 7 mai 1980 portant rè - Décret relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières et abrogeant le titre « Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n°80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives LIRE LA SUITE
- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - CSPRT 17 novembre 2015 : projet d'arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires Du 22/10/2015 au 12/11/2015 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire part de vos observations, en cliquant sur le (. CSPRT 17 novembre 2015. Projet de décret venant modifier la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (2971 - Installation de production d'électricité ou de chaleur qui utilise des déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération) Du 22/10/2015 au 12/11/2015 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet du décret venant modifier la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (2971 - Installation de production d'électricité (. - Décret relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières et abrogeant le titre « Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n°80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives Du 22/10/2015 au 12/11/2015 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet de décret relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières et abrogeant le titre « Recherche par forage, (. Projet d'arrêté relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières Du 22/10/2015 au 12/11/2015 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire (. CSPRT 17 novembre 2015. - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - Site mis à jour le 22 octobre 2015 - Projet d'arrêté ministériel relatif aux installations de production de chaleur ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération (CSR) dans des installations prévues à cet effet, associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature ICPE Du 22/10/2015 au 12/11/2015 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté ministériel relatif aux installations de production de chaleur ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles (.
- Projet d'arrêté relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - LIRE LA SUITE Projet d'arrêté relatif aux travaux de recherche par forage et d'exploitation par puits de substances minières
 

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[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma Lundi 19 octobre 2015, le préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or a réuni la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) pour présenter son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).
- Services Etat Côte-d'Or - - Elections
- Services Etat Côte-d'Or - Horaires de clôture du scrutin de l'élection des conseillers régionaux
- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/10/2015 Elections Horaires de clôture du scrutin de l'élection des conseillers régionaux - Lundi 19 octobre 2015, le préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or a réuni la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) pour présenter son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Elections Tout savoir sur les élections régionales
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[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma - Services Etat Côte-d'Or - CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma Lundi 19 octobre 2015, le préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or a réuni la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) pour présenter son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).
- Actualités - Elections - Services Etat Côte-d'Or - - Elections
- www.cote-dor.gouv.fr/horaires-de-cloture-du-scrutin-de-l-election-des-a6337.html - Horaires de clôture du scrutin de l'élection des conseillers régionaux
- www.cote-dor.gouv.fr - 21/10/2015 Elections Horaires de clôture du scrutin de l'élection des conseillers régionaux - Lundi 19 octobre 2015, le préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or a réuni la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) pour présenter son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Elections Tout savoir sur les élections régionales
- Elections régionales 2015 - Services Etat Côte-d'Or - Tout savoir sur les élections régionales
 

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- Services Etat Côte-d'Or - CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma Lundi 19 octobre 2015, le préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or a réuni la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) pour présenter son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).
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- www.cote-dor.pref.gouv.fr - 21/10/2015 Elections Horaires de clôture du scrutin de l'élection des conseillers régionaux - Lundi 19 octobre 2015, le préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or a réuni la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) pour présenter son projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). CDCI - Le préfet présente sa proposition de schéma - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Elections Tout savoir sur les élections régionales
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[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Accroitre-le-role-des-architectes - Accroître le rôle des architectes
- www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Jeu-video-renforcer-l-attractivite-du-secteur - Jeu vidéo : renforcer l'attractivité du secteur
- www.culture.gouv.fr - 22 octobre 2015 - 10:30 Entretien avec Laurent Bayle, directeur général de la Cité de la musique. 22 octobre 2015 - 11:00 Réunion des directeurs régionaux des Affaires culturelles (rue de Valois) 22 octobre 2015 - Après-midi Déplacement en Grèce avec le Président de la République 23 octobre 2015 - Journée Déplacement en Grèce avec le Président de la République - Accroître le rôle des architectes 22.10.2015 Le 20 octobre, Fleur Pellerin s'est rendue à l'École nationale supérieure d'architecture de Paris Belleville pour y présenter sa stratégie nationale pour l'architecture. La ministre souhaite "donner un rôle accru aux architectes". - Jeu vidéo : renforcer l'attractivité du secteur 22.10.2015 Création d'un nouveau fonds d'aide et élargissement du crédit d'impôt, telles sont les mesures annoncées le 19 octobre par Fleur Pellerin en faveur du secteur du jeu vidéo. « Le gouvernement croit en vos capacités à créer de l'emplo. 22.10.2015 Communiqué de presse Comité stratégique de l'Audiovisuel Public
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=22-10-2015&end-date=22-10-2015 - Déplacement en Grèce avec le Président de la République Entretien avec Laurent Bayle, directeur général de la Cité de la musique... Réunion des directeurs régionaux des Affaires culturelles (rue de Valois)
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-10-2015&end-date=23-10-2015 - Déplacement en Grèce avec le Président de la République
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Comite-strategique-de-l-Audiovisuel-Public - Comité stratégique de l'Audiovisuel Public
 

www.culturecommunication.gouv.fr
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- www.culturecommunication.gouv.fr - 22 octobre 2015 - 10:30 Entretien avec Laurent Bayle, directeur général de la Cité de la musique. 22 octobre 2015 - 11:00 Réunion des directeurs régionaux des Affaires culturelles (rue de Valois) 22 octobre 2015 - Après-midi Déplacement en Grèce avec le Président de la République 23 octobre 2015 - Journée Déplacement en Grèce avec le Président de la République - Accroître le rôle des architectes 22.10.2015 Le 20 octobre, Fleur Pellerin s'est rendue à l'École nationale supérieure d'architecture de Paris Belleville pour y présenter sa stratégie nationale pour l'architecture. La ministre souhaite "donner un rôle accru aux architectes". - Jeu vidéo : renforcer l'attractivité du secteur 22.10.2015 Création d'un nouveau fonds d'aide et élargissement du crédit d'impôt, telles sont les mesures annoncées le 19 octobre par Fleur Pellerin en faveur du secteur du jeu vidéo. « Le gouvernement croit en vos capacités à créer de l'emplo. 22.10.2015 Communiqué de presse Comité stratégique de l'Audiovisuel Public
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[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/aire-dalimentation-de-captages-aac-destines-a-laep/ - Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/enceinte-des-sites-inscrits-et-classes/ - Enceinte des sites inscrits et classés
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/espace-a-dominante-ubaine-aires-urbaines/ - Espace à dominante ubaine (aires urbaines) Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/mesures-compensatoires-portant-sur-une-surface-et-prevues-par-une-autorisation-de-defrichement/ - Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, ... Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/perimetre-de-transports-urbains/ - Périmètre de transports urbains Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/profil-des-internautes-lyonnais-a-la-recherche-de-mutuelle-sante-en-ligne/ - Profil des internautes Lyonnais à la recherche de mutuelle santé en ligne Version locale (Lyon) du baromètre des e-assurés publiés par cmonassurance chaque année depuis 2012 dont l'objectif est de connaître le profil des internautes à la recherche d'une ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/reserve-de-chasse-et-de-faune-sauvage/ - Réserve de chasse et de faune sauvage
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/schema-de-coherence-territoriale/ - La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui ... Schéma de cohérence territoriale
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-ac2-sites-generateurs-de-servitudes-ac2-1/ - Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit ... SUP_AC2 - Sites générateurs de servitudes AC2
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-el3-halage-et-marchepied-generateurs-de-servitudes-el3/ - Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des ... SUP_EL3 - Halage et marchepied générateurs de servitudes EL3
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-el3-surfaces-de-halage-et-marchepied-liees-aux-halages-et-marchepieds/ - SUP_EL3 - Surfaces de halage et marchepied liées aux halages et marchepieds Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure et par l'article 424 du code ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-el7-plans-dalignement-lie-aux-servitudes-de-la-categorie-el7-alignement-des-voies-publiques/ - L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être ... SUP_EL7 - Plans d'alignement lié aux servitudes de la catégorie EL7 (Alignement des voies publiques)
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-i4-lignes-electriques-generatrices-de-servitudes-i4/ - Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des ... SUP_I4 - Lignes électriques génératrices de servitudes I4
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-i6-zones-de-protection-mines-et-carrieres/ - L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être ... SUP_I6 - Zones de protection (Mines et Carrières)
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-pm2-installations-classees-generatrices-de-servitudes-pm2/ - Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des ... SUP_PM2 - Installations classées génératrices de servitudes PM2
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-pm2-zones-de-protection-installations-classees/ - L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être ... SUP_PM2 - Zones de protection (Installations classées)
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sup-t8-installations-de-navigation-et-datterrissage-generatrices-de-servitudes-t8/ - Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation aérienne (installations de navigation etd'atterrissage des aéroports, ... SUP_T8 - Installations de navigation et d'atterrissage génératrices de servitudes T8
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/troncons-issus-de-la-bd-topo-du-reseau-des-routes-a-grande-circulation/ - Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. ... Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/zone-de-montagne-au-titre-de-la-loi-du-9-janvier-1985-2/ - Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des ... Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/zone-urbaine-sensible-dont-zone-de-redynamisation-urbaine-1/ - La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de ... Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
- www.data.gouv.fr/fr/reuses/moteur-de-recherche-des-ressources-pedagogiques-de-lenseignement-superieur/ - Ressources proposées par les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche français et diffusées par les U.N.T.. Moteur basé sur le projet ORI-OAI et ...
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- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12394_suisse-veille-economique-et-financiere-du-28-septembre-au-2-octobre - Suisse : veille économique et financière du 28 septembre au 2 octobre
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- www.dgtpe.bercy.gouv.fr - Niger - Une appréciation du FMI plutôt encourageante 07/10/2015 Le Fonds Monétaire International a réalisé une mission à Niamey du 14 au 28 septembre dernier. L'objectif était triple : évaluer l'état de la performance macro-économique du pays s'agissant des 5ème et 6ème revues sous FEC; examiner la req. Suisse : veille économique et financière du 28 septembre au 2 octobre 07/10/2015 Au sommaire de la veille du 28 septembre au 2 octobre 2015 : ÉCONOMIE Commerce extérieur : economiesuisse prend position sur le TTIP Fiscalité : Stricte compétence cantonale sur les « rulings » fiscaux Fiscalité : 85% des comptes régularisés.
 

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- Cartes et données - internet DIR Est - Cartes et données Cartes et données
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- www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Monsieur Patrice VERMEULEN, administrateur général de 2ème classe des affaires maritimes, Directeur interrégional de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest depuis le 8 avril 2010, va quitter ses fonctions le 1er décembre prochain. Départ de Patrice VERMEULEN, Directeur interrégional de la mer Le 22 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
 

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- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre - Transport Analyst : un outil innovant et unique sur le territoire français Vendredi 16 octobre s'est déroulée dans les locaux de la DREAL une présentation et une démonstration de Transport Analyst par l'AGAM. C'est un outil partenarial et d'ingénierie qui présente et compare de manière dynamique l'accès global à un territoire et à ses services à partir d'un point et selon différents modes de transports (à pieds, en voiture, en transport en commun). Fête des Parcs Naturels Régionaux - Lundi 12 octobre 2015 16 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Lundi 12 octobre 2015 à 11h45 à l'occasion d'une manifestation annuelle organisée par le Conseil régional, la « Fête des Parcs », Stéphane Bouillon, préfet de région, Michel Vauzelle, président du conseil régional procéderont avec les présidents de parcs à la signature des conventions d'objectifs 2015-2020.
 

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- www.draaf.champagne-ardenne.agriculture.gouv.fr/Aide-en-faveur-de-la-mise-aux - Aide en faveur de la mise aux normes des exploitations situées en zone vulnérable
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- Toute l'actualité - DRAAF Midi-Pyrénées - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- Plan du site - DRAAF Midi-Pyrénées - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 

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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Abonnez-vous-aux-flux-RSS-des - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/ACCES-DRAAF?lang=fr&forcer_lang=true - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Achat-de-produits-phytosanitaires - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Agriculture-et-monde-rural - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-candidatures-pour-la,5617 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-projet-Etat-Developpement - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-projet-MAEC - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-projets-Partenariat,5446 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-projets-Plan-National - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-projets-transnational-sur - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Autres-numeros - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bilan-2015-Proteagineux - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bilan-Cereales-a-paille - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bilan-Colza,5505 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bilan-Lin-Oleagineux-d-hiver - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bilan-Soja - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bulletin-de-sante-du-vegetal-no10,5668 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/C-RTER-le-facebook-des-territoires,2738 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Communique-de-presse-L-agro - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Conference-debat-Agriculture-et,5683 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Conseil-de-bassin-viticole-du-21 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/DYNAMIC-Bois-un-Appel-a - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Ecophyto-2018-Midi-Pyrenees - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Favoriser-l-approvisionnement - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Filieres,4080 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Flux-RSS?lang=fr&forcer_lang=true - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr - Mise à jour le 22/10/2015 :
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/La-gestion-du-foncier-et-l,838 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Le-conseil-de-bassin-viticole-du,5682 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Mention-Legales?lang=fr&forcer_lang=true - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Plan-Pluriannuel-Regional-de,4016 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
- www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Plan-Vegetal-pour-l-Environnement,4028 - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
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- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique52 - Protecti b5e on des personnes vulnérables
 

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[ www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Poitou-Charentes  

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- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/-Education-a-l-image-.html - Educ 15b4 ation à l'image
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr - 1f40 Rechercher : Education à l'image - Education à l'image - La DRJSCS Poitou-Charentes a élaboré un guide de conseils et méthode auprès des entreprises et administrations souhaitant lancer un 1f40 e démarche d'activité physique sur le lieu de travail dans un souci de prévention santé. 15/10/2015 COHESION SOCIALE - La DRJSCS Poitou-Charentes a élaboré un guide de conseils et méthode auprès des entreprises et administrations souhaitant lancer une démarche d'activité physique sur le lieu de travail dans un souci de prévention santé. Educ 15b4 ation à l'image - Rechercher : Educ 15b4 ation à l'image
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/-Les-juridictions-de-la-secud44rite-.html - Les juridictions de la sécurité sociale
 

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[ www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France  

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[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France  

- 57 logements sociaux neufs sobres en énergie livrés par I3F à Gennevilliers - DRIHL Ile-de-France - 57 logements sociaux neufs sobres en énergie livrés par I3F à Gennevilliers LIRE LA SUITE
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[ www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - 12/12/2012 Mode d'emploi - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Résultats des UV1 - UV2 - UV3 de la session 2015 de l'examen de taxi
- Site IDE de la Drome - Résultats des UV1 - UV2 - UV3 de la session 2015 de l'examen de taxi
 

www.drome.equipement.gouv.fr
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- www.drome.equipement.gouv.fr - 12/12/2012 Mode d'emploi - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Résultats des UV1 - UV2 - UV3 de la session 2015 de l'examen de taxi
- Site IDE de la Drome - Résultats des UV1 - UV2 - UV3 de la session 2015 de l'examen de taxi
 

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[ www.drome.pref.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- www.drome.pref.gouv.fr - 12/12/2012 Mode d'emploi - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Résultats des UV1 - UV2 - UV3 de la session 2015 de l'examen de taxi
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www.eaupotable.sante.gouv.fr
[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Document pdf - Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée en France 2005-2007 - Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée en France 2005-2007
- www.eaupotable.sante.gouv.fr - Santé et co 1c84 nduite La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau. Leur présence dans l'eau est due à leur entraînement pa 1f40 r ruissellement ou à leur infiltration dans les sols. Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée en France 2005-2007 (PDF - 190.7 ko) Métiers, concour 1f40 s, examens et recrutements - Santé et co 1c84 nduite Leur présence dans l'eau est due à leur entraînement pa 1f40 r ruissellement ou à leur infiltration dans les sols. Métiers, concour 1f40 s, examens et recrutements - Santé et co 1f40 nduite Leur présence dans l'eau est due à leur entraînement par ruissellement ou à leur infiltration dans les sols. Métiers, concours, examens et recrutements - Santé et co 1f40 nduite Leur présence dans l'eau est due à leur entraînement par ruissellement ou à leur infiltration dans les sols. Pour en savoir plus sur les pesticides (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des pesticides ainsi que sur les actions de prévention 1f40 et les traitements : Métiers, concours, examens et recrutements - Santé et conduite La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un ma 1f40 nque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau. Pour en savoir plus sur les pesticides (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des pesticides ainsi que sur les actions de prévention et les traitements : Note de synthèse du bilan de la qualité 1f40 radiologique de l'eau distribuée en France 2005-2007 (PDF - 190.7 ko)
- Erreur sur le lien - Métiers, concour s, examens et recrutements - Métiers, concours, examens et recrutements
- Erreur sur le lien - Santé et co 1c84 nduite - Santé et co nduite - Santé et conduite
 

www.ecologie.gouv.fr
[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.ecologie.gouv.fr - 22 octobre 2015 Journée entière - Comité Interministériel de la Mer présidé par le Premier ministre - (. - Hydrolienne fluviale, héro du cliamat : Jean. par FranceEcologieEnergie
 

www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr/axelle-lemaire-martine-pinville-womens-forum-deauville - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville
- www.economie.gouv.fr - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville - 22/10/2015 - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique - 13/10/2015 22/10/2015
- www.economie.gouv.fr/remise-des-prix-aux-laureats-concours-dinnovation-numerique - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique
 

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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Au BO du 22 octobre 2015 : la carte des langues vivantes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Au BO du 22 octobre 2015 : la carte des langues vivantes
- Najat Vallaud-Belkacem annonce le renouvellement du concours exceptionnel d'enseignants pour l'académie de Créteil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Najat Vallaud-Belkacem annonce le renouvellement du concours exceptionnel d'enseignants pour l'académie de Créteil
- www.education.gouv.fr - Au BO du 22 octobre 2015 : la carte des langues vivantes Concours de création de timbres "Liberté, Égalité, Fraternité" : Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem au collège Claude Monet Lancement de la semaine européenne du code par Najat Vallaud-Belkacem et Axelle Lemaire Au BO du 22 octobre 2015 : la carte des langues vivantes - Najat Vallaud-Belkacem annonce le renouvellement du concours exceptionnel d'enseignants pour l'académie de Créteil Quelques jours après la fin des inscriptions au concours de professeur des écoles de l'académie de Créteil, pour lequel le nombre de candidats est en hausse de 17%, la ministre annonce le renouvellement en 2016 du concours exceptionnel d'enseignants pour l'académie de Créteil. Najat Vallaud-Belkacem annonce le renouvellement du concours exceptionnel d'enseignants pour l'académie de Créteil Grande pauvreté et réussite scolaire : Najat Vallaud-Belkacem mobilise les académies pour mettre en oeuvre les principales recommandations du rapport de Jean-Paul Delahaye, le mercredi 14 octobre 2015 à 11h45 Citoyenneté et solidarité : lecture de la dictée d'ELA 2015 Lancement de l'appel à projets e-FRAN de 30 millions d'euros pour développer une approche scientifique du numérique éducatif - Participation de Najat Vallaud-Belkacem aux Rendez-vous de l'Histoire de Blois et à la Semaine du Climat Najat Vallaud-Belkacem annonce le renouvellement du concours exceptionnel d'enseignants pour l'académie de Créteil
 

www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr
[ www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr ]   

- www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr - 17292292607268646868 - 17292292607268685616 - 17292292607277389034 - 17292292607277460702 - 17292292607277527518 - 17292292607277551974
 

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[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-daniele-delorme/ - Décès de Danièle DELORME
- www.elysee.fr/declarations/article/discours-lors-de-la-conference-internationale-pour-la-relance-economique-et-le-developpement-du-mali-2/ - Discours lors de la Conférence internationale pour la relance économique et le développement du Mali
- www.elysee.fr/declarations/article/point-de-presse-conjoint-avec-le-president-malien-ibrahim-boubacar-keita-2/ - Point de presse conjoint avec le président malien Ibrahim Boubacar Keïta
- www.elysee.fr/declarations/article/toast-lors-du-diner-en-l-honneur-du-president-malien-ibrahim-boubacar-keita/ - Toast lors du dîner en l'honneur du président malien Ibrahim Boubacar Keïta
- www.elysee.fr - Actualité importante : Conférence pour la relance et le développement du Mali Publié le 22 Octobre 2015 Entretien avec M. Ibrahim Boubacar KEITA, président de la République du Mali Actualité importante : [REPORTAGE] Visite d'État en France de M. Ibrahim Boubacar Keïta, président du Mali Le président François Hollande a reçu le président du Mali, M. Ibrahim Boubacar Keïta, en visite d'État en France, à l'Élysée. Entretien avec les organisations syndicales représentatives de la police nationale Entretien avec le Premier ministre du Koweït Décès de Danièle DELORME - Actualité importante : "Nous avons tout fait pour que la crise de la zone euro puisse être surmontée" Le président François Hollande a répondu aux questions des journalistes à l'issue de la cérémonie de dépôt de gerbe sur la tombe du soldat inconnu. Publié le 22 Octobre 2015 Partager sur : - Actualité importante : [REPORTAGE] Visite d'État en France de M. Ibrahim Boubacar Keïta, président du Mali Le président François Hollande a reçu le président du Mali, M. Ibrahim Boubacar Keïta, en visite d'État en France, à l'Élysée. Publié le 21 Octobre 2015 Partager sur : Toasts lors du dîner en l'honneur du président malien Ibrahim Boubacar Keïta Les présidents François Hollande et Ibrahim Boubacar Keïta se sont exprimés lors du dîner d'État organisé à l'Élysée à l'occasion de la visite du président malien. Publié le 21 Octobre 2015 Partager sur : Entretien avec M. Ibrahim Boubacar KEITA, président de la République du Mali François Hollande @fhollande L'État ne tolèrera aucune attaque, aucune remise en cause de ce qu'est l'ordre public et le bien public #Moirans amp.twimg.com/v/1883e3c6-1c3d-46e9-b77f-ce5ae01981b8 - Conférence pour la relance et le développement du Mali Publié le 22 Octobre 2015 Partager sur : Discours lors de la Conférence internationale pour la relance économique et le développement du Mali Toast lors du dîner en l'honneur du président malien Ibrahim Boubacar Keïta - Discours lors de la Conférence internationale pour la relance économique et le développement du Mali Le président François Hollande s'est exprimé devant l'OCDE au sujet de la relance économique et le développement du Mali. Publié le 22 Octobre 2015 Partager sur : - Entretien avec les organisations syndicales représentatives de la police nationale Publié le 22 Octobre 2015 Entretien avec le Comité de liaison du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie Publié le 22 Octobre 2015 [REPORTAGE] Visite d'État en France de M. Ibrahim Boubacar Keïta, président du Mali Le président François Hollande a reçu le président du Mali, M. Ibrahim Boubacar Keïta, en visite d'État en France, à l'Élysée. Publié le 21 Octobre 2015 Entretien avec Justin TRUDEAU Point de presse conjoint avec le président malien Ibrahim Boubacar Keïta
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[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.emploi.agriculture.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/approvisionnement-local-dans-la-restauration-collective-une-brochure-detaille-les-soutiens-publics - Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables
- www.emploi.agriculture.gouv.fr - 21 oct 2015 Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français 15 oct 2015 - 22 oct 2015 Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable 19 oct 2015 Stéphane LE FOLL présente les baisses des charges sociales pour les éleveurs et agriculteurs en difficulté Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables 21 oct 2015 initiative 4 pour 1000 - Mathias Ginet Il présente l #39; initiative 4 pour 1000 lancée par le ministère en charge de l #39; agriculture dans le cadre de la lutte contre le changement climatique et la conférence Paris COP21. - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation ! Pouvoir tout connaître et tout comprendre du projet agro-écologique ? C'est possible, grâce à la formation en ligne mise en place par le Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à destination des agents de l'administration et de ses établissements publics. 19 oct 2015
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/ouverture-des-marches-canadien-la-viande-bovine-et-bresilien-aux-produits-laitiers-francais - Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/un-cours-sur-lagro-ecologie-cest-possible-grace-la-e-formation - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation !
 

www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est  

- Cartes et données - internet DIR Est - Cartes et données Cartes et données
- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr - Cartes et données La régulation dynamique des vitesses Cartes et données - Règlementation, cartes et données Règlementation, cartes et données
- Règlementation, cartes et données - internet DIR Est - Règlementation, cartes et données Règlementation, cartes et données
- sur l'A31 entre Richemont et la frontière luxembourgeoise - internet DIR EstDIR Est - sur l'A31 entre Richemont et la frontière luxembourgeoise
 

www.enroute.est.equipement.gouv.fr
[ www.enroute.est.equipement.gouv.fr ] internet DIR Est  

- Cartes et données - internet DIR Est - Cartes et données Cartes et données
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Lancement du portail sup-numerique.gouv.fr - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.10.2015 Lancement du portail sup-numerique.gouv.fr
- Agriculture-Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.10.2015 Agriculture-Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable
- Train du climat : Thierry Mandon rencontre les chercheurs à l'étape de Dunkerque - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.10.2015 Train du climat : Thierry Mandon rencontre les chercheurs à l'étape de Dunkerque
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.10.2015 Lancement du portail sup-numerique.gouv.fr La plateforme France Université Numérique fait l'objet d'une large refonte et devient sup-numerique.gouv.fr. Pour ceux qui veulent enseigner ou apprendre "en ligne", ce nouveau portail est un véritable guichet unique dédié à l'enseignement supérieur par le numérique. 22.10.2015 Agriculture-Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable Allocution de Thierry Mandon : lancement de sup-numerique - Date d'impression : 22.10.15 - Personnels en situation de handicap - Train du climat : Thierry Mandon rencontre les chercheurs à l'étape de Dunkerque 22.10.2015
- Allocution de Thierry Mandon : lancement de sup-numerique - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Allocution de Thierry Mandon : lancement de sup-numerique
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr/dge/la-mncpc-et-scl-cooperent-pour-detecter-utilisation-nouvelles-substances - La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
- www.entreprises.gouv.fr - 17/09/2015 Challenges numériques - Appel à manifestation d'intérêt Politique industrielle Les objets connectés de la French Tech font leur entrée dans la grande distribution 22/10/2015 Dans le cadre de la solution « objets intelligents » de la nouvelle France industrielle, huit enseignes de la grande distribution ont décidé de soutenir et de valoriser les startups françaises fabricantes d'objets connectés. La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances 22/10/2015 La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances - 22/10/2015 La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
- www.entreprises.gouv.fr/precurseurs-chimiques-drogues/la-mncpc-et-scl-cooperent-pour-detecter-utilisation-nouvelles - La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
- www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/challenges-numeriques-appel-a-manifestation-d-interet - Challenges numériques - Appel à manifestation d'intérêt
- www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/objets-connectes-la-french-tech-font-entree-dans-la-grande-distribution - Les objets connectés de la French Tech font leur entrée dans la grande distribution
 

www.entreprises.minefi.gouv.fr
[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.minefi.gouv.fr/dge/la-mncpc-et-scl-cooperent-pour-detecter-utilisation-nouvelles-substances - La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
- www.entreprises.minefi.gouv.fr - 22-oct-2015 Industrie La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.environnement.gouv.fr - 22 octobre 2015 Journée entière - Comité Interministériel de la Mer présidé par le Premier ministre - (. - Hydrolienne fluviale, héro du cliamat : Jean. par FranceEcologieEnergie
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.equipement.gouv.fr - 22 octobre 2015 Journée entière - Comité Interministériel de la Mer présidé par le Premier ministre - (. - Hydrolienne fluviale, héro du cliamat : Jean. par FranceEcologieEnergie
 

www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Création d'un gîte de groupe au château de Charbogne - Des fleurs pour aider le retour à l'emploi - Mise en place d'une installation automatisée de glace écaille - Modernisation d'un vignoble aux normes écoenvironnementales en PACA
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creation-d-un-gite-de-groupe-au-chateau-de-Charbogne - Création d'un gîte de groupe au château de Charbogne Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Des-fleurs-pour-aider-le-retour-a-l-emploi - Des fleurs pour aider le retour à l'emploi Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Mise-en-place-d-une-installation-de-production-de-stockage-et-de-distribution-automatisee-de-glace-ecaille-en-Bretagne - Je découvre le projet en détail Mise en place d'une installation automatisée de glace écaille
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-d-un-vignoble-aux-normes-ecoenvironnementales-en-PACA - Je découvre le projet en détail Modernisation d'un vignoble aux normes écoenvironnementales en PACA
 

www.europe-en-midipyrenees.eu
[ www.europe-en-midipyrenees.eu ]   

- www.europe-en-midipyrenees.eu/ - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 

www.ex781perimentation.jeunes.gouv.fr
[ www.ex781perimentation.jeunes.gouv.fr ]   

- www.ex781perimentation.jeunes.gouv.fr - Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse
 

www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr/axelle-lemaire-martine-pinville-womens-forum-deauville - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville
- www.finances.gouv.fr - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville - 22/10/2015 - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique - 13/10/2015 22/10/2015
- www.finances.gouv.fr/remise-des-prix-aux-laureats-concours-dinnovation-numerique - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique
 

www.fonction-publique.gouv.fr
[ www.fonction-publique.gouv.fr ] Portail de la Fonction publique  

- www.fonction-publique.gouv.fr/bilan-de-la-charte-pour-la-promotion-de-legalite-et-la-lutte-contre-discriminations-dans-la-foncti-0 - Bilan de la charte pour la promotion de l'égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique
- www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique/carriere-et-parcours-professionnel-50 - Les ateliers d'échanges public-privé
- www.fonction-publique.gouv.fr - 22/10/2015 Bilan de la charte pour la promotion de l'égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique 10/10/2015 École du management et des ressources humaines - 22/10/2015 Les ateliers d'échanges public-privé Le prochain atelier d'échanges public-privé, organisé par la DGAFP, aura lieu le 17 novembre sur le thème : les tendances en matière de rémunération dans les entreprises. Inscrivez-vous ! 21/10/2015 Bilan de la charte pour la promotion de l'égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique - C'est par l'ordonnance n° 45-2283 du 9 octobre 1945 qu'est créée une direction de la fonction publique
 

www.franceagrimer.fr
[ www.franceagrimer.fr ]   

- FranceAgriMer - filières agricoles et de la pêche et aquaculture françaises - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Afin de sensibiliser les concepteurs et maîtres d'ouvrage sur les règles de construction relatives à la sécurité incendie dans l'habitation, la DREAL Franche-Comté a organisé une demi-journée d'information sur la protection contre le risque incendie des bâtiments neufs d'habitation collective. Protection incendie des bâtiments d'habitation : retour sur la (.
- Protection incendie des bâtiments d'habitation : retour sur la journée technique du 21 octobre 2015 - DREAL Franche-Comté - Protection incendie des bâtiments d'habitation : retour sur la (...)
 

www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
[ www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS de Franche-Comté  

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- Bénévolat - DRJSCS de Franche-Comté - Bénévolat
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- Découvrir le monde : le nouveau portail de la mobilité internationale des jeunes - DRJSCS de Franche-Comté - Découvrir le monde : le nouveau portail de la mobilité internationale des jeunes
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- Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs (ACCEM) - DRJSCS de Franche-Comté - Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs (...)
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- Formation e-association et e-subvention - DRJSCS de Franche-Comté - Formation e-association et e-subvention
- www.franche-comte.drjscs.gouv.fr - C'est quoi la transition écologique vers un (. Découvrir le monde : le nouveau portail de la mobilité internationale des jeunes Bienvenue sur Découvrir le monde, le portail pour vivre une expérience à l'étranger ! Ce portail a pour objectifs de vous donner des idées, de vous guider dans vos choix et de vous aider à finaliser votre projet de séjour à l'étranger, que ce soit, par exemple, pour étudier, pour un stage ou encore un volontariat. 21/10/2015 http://sports.gouv.fr Prévention et lutte contre les discrimina f74 tions - Conférence régionale de la vie associative Formation 2015 des bénévoles en Franche-Comté : (. Formation e-association et e-subvention Créer une association Demande de subvention 20/10/2015 Le Service Civique Le Service Civique, s'informer, s'engager ! Prévention et lutte contre les discriminations Conférence régionale de la vie associative Formation 2015 des bénévoles en Franche-Comté : FDVA Formation e-association et e-subvention Créer une association Demande de subvention
- Les accompagnateurs agréés VAE pour les diplômes jeunesse et sports - DRJSCS de Franche-Comté - Les accompagnateurs agréés VAE pour les diplômes jeunesse et sports
- Le Service Civique - DRJSCS de Franche-Comté - Le Service Civique
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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr/10-chiffres-a-connaitre-sur-la-mer-3109 - 10 chiffres à connaître sur la mer [Lire la suite]
- www.gouvernement.fr/argumentaire/moirans-3111 - Moirans
- www.gouvernement.fr/calais-responsabilite-humanite-et-mobilisation-de-l-etat-3104 - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'État
- www.gouvernement.fr - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'État 10 chiffres à connaître sur la mer Le bord de mer est le lieu de vie préféré des Français. S'ils y voient avant tout un lieu idéal d'habitation et de loisir, ils s'intéressent également à son rôle sur le plan écologique et économique. Ça tombe bien, le secteur de l. Forces de #sécurité et #justice : de nouvelles mesures pour simplifier les procédures Publié le 22 octobre 2015 Publié le 22 octobre 2015
- www.gouvernement.fr/partage/5657-forces-de-securite-et-justice-de-nouvelles-mesures-pour-simplifier-les-procedures - Forces de #sécurité et #justice : de nouvelles mesures pour simplifier les procédures
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- www.gouvernement.fr/partager?type=node&id=3111&destination=node/16&lang=fr - Envoyer
 

www.grippe.sante.gouv.fr
[ www.grippe.sante.gouv.fr ] Grippe - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Actualités juridiques et jurisprudentielles
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
- www.grippe.sante.gouv.fr - Journées du réseau Documentation Archives des ministères s 1539 ociaux - Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux - Le tableau indique les dispositions à appliquer préférentiellement pour la vaccination contre le virus A(H1N1) 2009. Actualités juridiques et jurisprudentielles Journées du rà 1567 seau Documentation Archives des ministères sociaux
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE  

- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - 29 septembre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) - Une grande campagne de communication est lancée pour modifier les perceptions du handicap et renforcer l'information
 

www.guyane.drjscs.gouv.fr
[ www.guyane.drjscs.gouv.fr ] DJSCS GUYANE  

- www.guyane.drjscs.gouv.fr - INFORMATIONS DES JEUNES Sincèrement, - METIERS 16d0 DU SOCIAL Sincèrement, La Commission de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX) est une commission chargée d'examiner la situation des ménages en (. ORGANIGRAMME - METIERS 5b4 DU SOCIAL Sincèrem 111c ent, La Commission de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX) est une commission chargée d'exami 1f40 ner la situation des ménages en (. ORGANIGRAMME 1f40 - METIERS DU SOCIAL 1f40 Nouveau cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs
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- DJSCS GUYANE - POLE SOCIAL DJSCS
- METIERS DU SOCIAL - DJSCS GUYANE - METIERS 16d0 DU SOCIAL - METIERS 5b4 DU SOCIAL
 

www.haute-corse.gouv.fr
[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- Démarches administratives en ligne - Services État Haute-Corse - Démarches administratives en ligne
- www.haute-corse.gouv.fr - Lutte contre les cambriolages Opération tranquillité vacances 23/06/2015 Vous vous absentez ? Faites surveiller votre domicile par les services de police ou de gendarmerie. - Mis à jour le 22/10/2015 Info Démarches Démarches administratives en ligne 22/10/2015 La préfecture de Haute-Corse vous propose une synthèse des démarches administratives les plus courantes à effectuer en ligne.
- Opération tranquillité vacances - Services État Haute-Corse - Opération tranquillité vacances
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- ARS Rhône-Alpes - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - ARS Rhône-Alpes Proclamation des résultats des élections URPS médecins 2015 pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes
- www.haute-loire.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015 Proclamation des résultats des élections URPS médecins 2015 pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes ARS Rhône-Alpes
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - ARS Rhône-Alpes Proclamation des résultats des élections URPS médecins 2015 pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes
- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015 Proclamation des résultats des élections URPS médecins 2015 pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes ARS Rhône-Alpes
 

www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] internet DREAL Haute-Normandie  

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
 

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[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - 22/10/2015 Communiqués de presse 2015 Passage à l'heure d'hiver : soyez plus vigilant ! - Mis à jour le 22/10/2015
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Passage à l'heure d'hiver : soyez plus vigilant !
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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www.healthonnet.org
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www.idf.direccte.gouv.fr
[ www.idf.direccte.gouv.fr ] Ile-de-France - Direccte  

- www.idf.direccte.gouv.fr/A-qui-s-adresser-pour-un-bilan-de - A qui s'adresser pour un bilan de compétences ?
- www.idf.direccte.gouv.fr/Agenda,16358 - Agenda
- www.idf.direccte.gouv.fr/Enquete-de-satisfaction - Enquête de satisfaction
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www.ifore.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ifore.developpement-durable.gouv.fr ] internet IFORE  

- www.ifore.developpement-durable.gouv.fr - 13 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015)
 

www.ifore.ecologie.gouv.fr
[ www.ifore.ecologie.gouv.fr ] internet IFORE  

- www.ifore.ecologie.gouv.fr - 13 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015)
 

www.igas.gouv.fr
[ www.igas.gouv.fr ] IGAS - Inspection générale des affaires sociales  

- www.igas.gouv.fr - 30 janvier 2015 197c /div - 30 janvier 2015 P.Laffon (IGAS) - P.Tardivon (CGEDD) - F.Henry (IGA) - N.Combot, M.de Blasi, P.Mouchard ( 16c0 IGSJ) [Lire la suite] - Mission d'expertise relative à 1f40 la mise en oeuvre du projet médical du centre hospitalier Sud Essonne (obstétrique et anesthésie) 30 janvier 2015 - Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du centre hospitalier Sud Essonne (obstétrique et anesthésie) 30 janvier 2015 197c /div - Un inspecteur en mobilité à l'IGAS - Evaluation des expérimentations relatives à la tarification des services d'aide et d'acc 1f40 ompagnement à domicile (SAAD) P.Laffon (IGAS) - P.Tardivon (CGEDD) - F.Henry (IGA) - N.Combot, M.de Blasi, P.Mouchard (IGSJ) [Lire la suite]
 

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[ www.industrie.gouv.fr ] Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.industrie.gouv.fr/dge/la-mncpc-et-scl-cooperent-pour-detecter-utilisation-nouvelles-substances - La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
- www.industrie.gouv.fr - 22-oct-2015 Industrie La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances La MNCPC et le SCL coopèrent pour détecter l'utilisation de nouvelles substances
 

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[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.innovation.gouv.fr - Date d'impression : 22.10.15 - Personnels en situation de handicap
 

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[ www.institut.minefi.gouv.fr ] Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/90-minutes-pour-lire-en-decembre - - 22/10/2015 90 minutes pour le lire en décembre
- www.institut.minefi.gouv.fr - 90 minutes pour le lire le 8 décembre Rencontre autour de l'Europe avec Enrico Letta, doyen de l'École des affaires internationales (Paris School of International Affairs - PSIA), ancien ministre, président du Conseil des ministres italien (2013-2014), auteur de "Andare insieme, andare lontano" animée par Jean Quatremer, journaliste spécialisé dans les questions européennes de 9 h 00 à 10 h 30 aux ministères économiques et financiers, amphithéâtre du CASC S'inscrire en ligne 90 minutes pour le lire en décembre 22/10/2015
 

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

- Document pdf - 1989 Circ 1989 389 du 20 décembre désignation Acmo MEN
- Document pdf - 2000 Circ 204 du 16 novembre ACMO SD et ets scolaires MEN
- Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO N°44 du 7 décembre 2000 - Personnels - 2000 Circ BO N°44 du 7 décembre 2000 Amiante - Personnels MEN
- Document pdf - 2013 Circ 6 aout 2013 securite services penitentiaires insertion et probation MJ
- Document pdf - 2014 Aé du 3 juin 2014 dates élections professionnelles FPT
- Document pdf - 2014 Aé du 3 juin 2014 élections professionnelles FPH
- Document pdf - 2014 Aé équipement risque amiante joe W
- Document pdf - 2015 Aé du 13 février 2015 NBI INTEFP W
- Document pdf - 2015 Aé du 29 janvier 2015 formation AP CP CISST FPT
- www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr - 2015 Aé du 29 janvier 2015 formation AP CP CISST FPT Fonction publique territoriale Aujourd'hui 2015 Aé du 13 février 2015 NBI INTEFP W Aujourd'hui 2014 Aé équipement risque amiante joe W Aujourd'hui - 3423133 visiteurs depuis le 16/12/2010 31 utilisateurs en ligne. - 3423336 visiteurs depuis le 16/12/2010 36 utilisateurs en ligne. - 3423559 visiteurs depuis le 16/12/2010 50 utilisateurs en ligne. - 3423777 visiteurs depuis le 16/12/2010 travail oeuvre qualite anact education referentiel sante cadre durable reseau recherche rh chsct interieur techniques technique dgafp interministeriel securite activite territoriale egalite professionnalisation etre publique culture medecine developpement inspection amiante 41 utilisateurs en ligne. 2013 Circ 6 aout 2013 securite services penitentiaires insertion et probation MJ Aujourd'hui 2000 Circ BO N°44 du 7 décembre 2000 Amiante - Personnels MEN Textes Education nationale Aujourd'hui 2000 Circ 204 du 16 novembre ACMO SD et ets scolaires MEN Textes Education nationale Aujourd'hui 1989 Circ 1989 389 du 20 décembre désignation Acmo MEN Textes Education nationale Aujourd'hui 2014 Aé du 3 juin 2014 élections professionnelles FPH Travail, Relations sociales et Conditions de travail Aujourd'hui 2014 Aé du 3 juin 2014 dates élections professionnelles FPT Fonction publique territoriale Aujourd'hui - 3423986 visiteurs depuis le 16/12/2010 - 3424212 visiteurs depuis le 16/12/2010 27 utilisateurs en ligne.
- SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques - amiante
 

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[ www.intelligence-economique.gouv.fr ] Délégation interministérielle à l'intelligence économique  

- www.intelligence-economique.gouv.fr/actualit%C3%A9s?field_categories_tid=3 - Rencontres et déplacements
- www.intelligence-economique.gouv.fr/actualites/claude-revel-toulouse-devant-les-conseillers-au-commerce-exterieur-de-midi-pyrenees - Claude Revel à Toulouse devant les conseillers au commerce extérieur de Midi-Pyrénées
- www.intelligence-economique.gouv.fr - Claude Revel à Toulouse devant les conseillers au commerce extérieur de Midi-Pyrénées Rencontres et déplacements
 

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- www.interieur.gouv.fr - 22 octobre 2015 Calais : des moyens supplémentaires pour faire face à la crise A l'occasion de son déplacement à Calais le 21 octobre, Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, a réaffirmé l'engagement de l'État français face à la crise migratoire à laquelle l'Europe est confrontée. - Audit de l'exercice de la tutuelle sur les opérateurs du ministère de l'intérieur - Maîtrise des risques dans l'exercice de la tutelle sur le co. Auteur : Sophie DELAPORTE (IGA) - Frédéric PERRIN (IGA) - Anne BADONNEL (IGA) - Serge RIVAYRAND (IGPN) - Jean-Yves ROPARS (IDSC) 22 octobre 2015 Format pdf [2,44 MB] - Exercice de la tutelle des opérateurs du ministère de l'intérieur Format pdf [0,54 MB] Audit de l'exercice de la tutuelle sur les opérateurs du ministère de l'intérieur - Maîtrise des risques dans l'exercice de la tutelle sur l'Off. Format pdf [3,06 MB] Audit de l'exercice de la tutuelle sur les opérateurs du ministère de l'intérieur - Maîtrise des risques dans l'exercice de la tutelle sur l'Off. Format pdf [3,00 MB] - Rencontre avec les représentants police et gendarmerie Rencontre avec les organisations syndicales représentatives de la police nationale et les représentants de la gendarmerie à l'Élysée Publié le 22 octobre 2015 Déclaration de M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur - Cour de l'Élysée - 22 octobre 2015 Lire l'article complet Audit de l'exercice de la tutuelle sur les opérateurs du ministère de l'intérieur - Maîtrise des risques dans l'exercice de la tutelle sur l'Eco. Auteur : Sophie DELAPORTE (IGA) - Frédéric PERRIN (IGA) - Anne BADONNEL (IGA) - Serge RIVAYRAND (IGPN) - Jean-Yves ROPARS (IDSC) 22 octobre 2015 Format pdf [2,37 MB] Audit de l'exercice de la tutuelle sur les opérateurs du ministère de l'intérieur - Maîtrise des risques dans l'exercice de la tutelle sur l'Eco. Auteur : Sophie DELAPORTE (IGA) - Frédéric PERRIN (IGA) - Anne BADONNEL (IGA) - Serge RIVAYRAND (IGPN) - Jean-Yves ROPARS (IDSC) 22 octobre 2015 Format pdf [3,62 MB]
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- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement/article/allocations-logement - Allocations log ement
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement/article/allocations-logement - Allocations logement
- www.jeunes.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/articl5b4e/fonds-d-experimentation-pour-la - Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/caisse-nationale-d-assurance-vieillesse-cnav - Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/commissariat-general-a-l-egalite-des-territoires-cget - Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/haut-conseil-de-la-sante-publique-hcsp - Haut conseil de la santé publique (HCSP)
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/ministere-des-affaires-sociales-de-la-sante-et-des-droits-des-femmes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/anne-tallec - Anne Tallec
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/eric-jougla - Eric Jougla
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/isabelle-mallon - Isabelle Mallon
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/natacha-aveline-dubach - Natacha Aveline-Dubach
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/renee-pomarede - Renée Pomarède
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/stephane-le-bouler - Stéphane Le Bouler
- www.ladocfrancaise.gouv.fr - Personnes âgées Aidant familial : votre guide pratique Politiques sociales - Travail, droit du travail Aidant familial : votre guide pratique 5e édition Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Guide des aides aux personnes âgées Politiques sociales Guide des aides aux personnes âgées édition 2015 Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Vieillissement et déprise urbaine au Japon Faits de société - Ville et urbanisme Vieillissement et déprise urbaine au Japon Les nouveaux défis de l'aménagement Natacha Aveline-Dubach Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) La maladie d'Alzheimer : expériences et regards pluriels Santé, bioéthique La maladie d'Alzheimer : expériences et regards pluriels Isabelle Mallon Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Santé en France Santé, bioéthique Santé en France Problèmes et politiques Eric Jougla Stéphane Le Bouler - Renée Pomarède Anne Tallec Haut conseil de la santé publique (HCSP)
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303333500696-la-maladie-d-alzheimer-experiences-et-regards-pluriels - La maladie d'Alzheimer : expériences et regards pluriels
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110098627-guide-des-aides-aux-personnes-agees - Guide des aides aux personnes âgées
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110099099-vieillissement-et-deprise-urbaine-au-japon - Vieillissement et déprise urbaine au Japon
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110099815-sante-en-france - Santé en France
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110100672-aidant-familial-votre-guide-pratique - Aidant familial : votre guide pratique
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- Rapports publics - La Documentation française - La santé à l'heure du numérique : l'enjeu des données de santé La santé à l'heure du numérique : l'enjeu des données de santé Santé, bioéthique La santé, bien commun de la société numérique - Construire le réseau du soin et du prendre soin Santé, bioéthique Le numérique au service de la santé - Compte rendu de l'audition publique du 15 mai 2014 et de la présentation des conclusions du 20 mai 2015 Santé, bioéthique Commission open data en santé : rapport Santé, bioéthique La gouvernance et l'utilisation des données de santé Protection sociale, retraite La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en F.. Santé, bioéthique - Santé, bioéthique Refonder la gouvernance de la politique d'informatisation du système de santé - Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité d. Santé, bioéthique - Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie Institutions Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail Transports Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail Déclaration universelle des droits de l'humanité - Rapport à l'attention de Monsieur le Président de la République Environnement Déclaration universelle des droits de l'humanité - Rapport à l'attention de Monsieur le Président de la République La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité Travail, droit du travail La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité Pour un développement complet de l'enfant et de l'adolescent Faits de société Pour un développement complet de l'enfant et de l'adolescent - Tous les produits (11009) Santé, bioéthique Mission sur le drame que les personnes handicapées mentales ou malades psychiques ont connu dans les hôpitaux psychiatriques et les hospices français entre 1941 et 1945 Tourisme, loisirs, sports Mission sur la promotion de la boxe professionnelle
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000279-pour-un-dossier-patient-virtuel-et-partage-et-une-strategie-nationale-des-systemes - Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000345-refonder-la-gouvernance-de-la-politique-d-informatisation-du-systeme-de-sante-douze - Refonder la gouvernance de la politique d'informatisation du système de santé - Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité d...
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000539-la-telesante-un-nouvel-atout-au-service-de-notre-bien-etre-un-plan-quinquennal - La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en F...
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000670-la-gouvernance-et-l-utilisation-des-donnees-de-sante - La gouvernance et l'utilisation des données de santé
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000397-commission-open-data-en-sante-rapport - Commission open data en santé : rapport
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000658-competitivite-du-transport-aerien-francais-rapport-du-groupe-de-travail - Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000460-le-numerique-au-service-de-la-sante-compte-rendu-de-l-audition-publique-du-15-mai - Le numérique au service de la santé - Compte rendu de l'audition publique du 15 mai 2014 et de la présentation des conclusions du 20 mai 2015
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000687-declaration-universelle-des-droits-de-l-humanite-rapport-a-l-attention-de-monsieur - Déclaration universelle des droits de l'humanité - Rapport à l'attention de Monsieur le Président de la République
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000689-pour-un-developpement-complet-de-l-enfant-et-de-l-adolescent - Pour un développement complet de l'enfant et de l'adolescent
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000690-la-definition-du-travail-repetitif-comme-facteur-de-penibilite - La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000719-la-sante-bien-commun-de-la-societe-numerique-construire-le-reseau-du-soin-et-du - La santé, bien commun de la société numérique - Construire le réseau du soin et du prendre soin
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000728-mission-sur-la-promotion-de-la-boxe-professionnelle - Mission sur la promotion de la boxe professionnelle plus
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000736-mission-sur-le-drame-que-les-personnes-handicapees-mentales-ou-malades-psychiques-ont - Mission sur le drame que les personnes handicapées mentales ou malades psychiques ont connu dans les hôpitaux psychiatriques et les hospices français entre 1941 et 1945 plus
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/economie-finances - (1558)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/societe - (2294)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement - (2013)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout - Tous les produits (11009)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/la-sante-a-l-heure-du-numerique-l-enjeu-des-donnees-de-sante - La santé à l'heure du numérique : l'enjeu des données de santé
 

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- www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr - Sécurité routière : expérimentation des deux premiers radars feux rouges qui contrôlent aussi la vitesse au vert (format pdf - 72.7 ko)
 

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- www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr - Ce dossier présente les résultats d'une étude menée en partenariat avec l'Insee sur l'offre d'équipements sportifs dans la région Languedoc-Roussillon. - Etudes et statistiques Ce dossier présente les résultats d'une étude menée en partenariat avec l'Insee sur l'offre d'équipements sportifs dan 1f40 s la région Languedoc-Roussillon. Politique de la ville, intégration, discrimination
- DRJSCS Languedoc-Roussillon - Fil RSS
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- www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr - Informatif et illustratif, ce nouveau site est un outil pour simplifier vos démarc 1f40 hes avec le CNDS. - Informatif et illustratif, ce nouveau site est un outil pour simplifier vos démarches avec le CNDS.
- Liens - DRJSCS Languedoc-Roussillon - Liens
- DRJSCS Languedoc-Roussillon - Politique de la ville, intégration, discrimination
 

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- www.limousin.developpement-durable.gouv.fr - La Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a signé avec le PNR de Millevaches en Limousin, le 12 octobre dernier, la convention cadre de mise en oeuvre du programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte ». Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre - Les élèves du lycée Renoir de Limoges au coeur de la COP21 22 octobre 2015 C'est une belle aventure qu'ont lancé les enseignants du lycée Renoir dès la rentrée scolaire auprès des élèves de seconde et terminale et qui s'est concrétisée le 16 octobre par une journée de débats. La DREAL Limousin a été sollicitée pour faire l'ouverture officielle de cette journée. L'enseignement soutient le Développement durable : 5 établissements scolaires ont reçu le label régional d'agenda 21 scolaire au Rectorat 22 octobre 2015 Le 14 octobre 2015, les cinq lauréats de l'appel à projets d'agendas 21 scolaires ont été récompensés pour l'engagement de leur établissement scolaire dans une démarche d'agenda 21 scolaire. Le Rectorat de l'académie de Limoges et la DREAL Limousin se sont associés pour encourager ces actions. Le Parc Naturel Régional (PNR) « Millevaches en Limousin » s'engage dans la transition énergétique 22 octobre 2015
- L'enseignement soutient le Développement durable : 5 établissements scolaires ont reçu le label régional d'agenda 21 scolaire au Rectorat - DREAL Limousin - L'enseignement soutient le Développement durable : 5 établissements scolaires ont reçu le label régional d'agenda 21 scolaire au Rectorat
- Le Parc Naturel Régional (PNR) « Millevaches en Limousin » s'engage dans la transition énergétique - DREAL Limousin - Le Parc Naturel Régional (PNR) « Millevaches en Limousin » s'engage dans la transition énergétique
- Les élèves du lycée Renoir de Limoges au coeur de la COP21 - DREAL Limousin - Les élèves du lycée Renoir de Limoges au coeur de la COP21
 

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- Les élèves du lycée Renoir de Limoges au coeur de la COP21 - DREAL Limousin - Les élèves du lycée Renoir de Limoges au coeur de la COP21
 

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[ www.logement.gouv.fr ] Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité  

- www.logement.gouv.fr/grandparis - #PLU
- www.logement.gouv.fr - Un nouveau PLU pour faciliter et améliorer les projets de construction 22 octobre 2015 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité, a présenté, le 22 octobre, aux acteurs de l'urbanisme les principales mesures de la refonte du règlement du Plan local d'urbanisme (PLU), qui n'avait pas connu d'évolution (.
- www.logement.gouv.fr/un-nouveau-plu-pour-faciliter-et-ameliorer-les-projets-de-construction - Un nouveau PLU pour faciliter et améliorer les projets de construction
 

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[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.equipement.gouv.fr - 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2015 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
 

www.loire.gouv.fr
[ www.loire.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.gouv.fr - 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2015 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
 

www.loire.pref.gouv.fr
[ www.loire.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.pref.gouv.fr - 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2015 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
 

www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - 17 novembre : « Journée technique « Le sol, acteur clé des territoires et du climat »
 

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[ www.lorraine.direccte.gouv.fr ] Lorraine - Direccte  

- www.lorraine.direccte.gouv.fr/Enjeux-et-Defis-La-siderurgie-et - + Lire la suite Enjeux et Défis - La sidérurgie et la 1ère transformation de l'acier en Lorraine
- www.lorraine.direccte.gouv.fr - Apprentissage - 22 octobre 2015 Apprentissage Une démarche simplifiée et de nouvelles aides Chiffres du marché du travail / Chômage - 27 août 2015 Marché du travail - juillet 2015 Retrouvez ici les données relatives au marché du travail en Lorraine pour le mois de juillet 2015. + Lire la suite - Enjeux et Défis - 22 octobre 2015 Enjeux et Défis - La sidérurgie et la 1ère transformation de l'acier en Lorraine La Direccte Lorraine fait paraître le cinquième numéro de sa publication Enjeux et Défis consacré à la sidérurgie et la première transformation de (. + Lire la suite
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[ www.lorraine.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS de Lorraine  

- www.lorraine.drjscs.gouv.fr - Retrouvez e 1f40 t télécharger l'édition septembre 2015 du guide "DES METIERS ET DES DIPLOMES RELEVANT DU SPORT ET DE L'ANIMATION" dans sa version (. - Retrouvez et télécharger l'édition septembre 2015 du guide "DES METIERS ET DES DIPLOMES RELEVANT DU SPORT ET DE L'ANIMATION" dans sa version (. - Retrouvez et télécharger l'édition septembre 2015 du guide "DES METIERS ET DES DIPLOMES RELEVANT DU SPORT ET DE L'ANIMATION" dans sa version (. c11 div class="liste_5"
- Erreur sur le lien - Sport pour tous
- Erreur sur le lien - Sport pour tous
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- Campagne d'habilitation BPJEPS / DEJEPS / DESJEPS - DRJSCS de Lorraine - b68
- DRJSCS de Lorraine - Métiers du sport et de l'animation
 

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[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - 17 novembre : « Journée technique « Le sol, acteur clé des territoires et du climat »
 

www.lorraine.environnement.gouv.fr
[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

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[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- www.lot-et-garonne.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015 22/10/2015 Actualités Les principales mesures de la refonte du règlement du plan local d'urbanisme
- Les principales mesures de la refonte du règlement du plan local d'urbanisme - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Les principales mesures de la refonte du règlement du plan local d'urbanisme
 

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[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

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- www.maine-et-loire.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

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[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/s-engager-dans-une-demarche/article/declarer-des-flux-annuels-d-azote-400?id_rubrique=66 - Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE)
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Demander l'agrément sanitaire - Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique - Obtenir une autorisation d'exploiter - Contrôle des structures Obtenir un certificat de capacité au soin d'animaux de compagnie Déroger à l'agrément sanitaire Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique
 

www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre - Transport Analyst : un outil innovant et unique sur le territoire français Vendredi 16 octobre s'est déroulée dans les locaux de la DREAL une présentation et une démonstration de Transport Analyst par l'AGAM. C'est un outil partenarial et d'ingénierie qui présente et compare de manière dynamique l'accès global à un territoire et à ses services à partir d'un point et selon différents modes de transports (à pieds, en voiture, en transport en commun). Fête des Parcs Naturels Régionaux - Lundi 12 octobre 2015 16 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Lundi 12 octobre 2015 à 11h45 à l'occasion d'une manifestation annuelle organisée par le Conseil régional, la « Fête des Parcs », Stéphane Bouillon, préfet de région, Michel Vauzelle, président du conseil régional procéderont avec les présidents de parcs à la signature des conventions d'objectifs 2015-2020.
 

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[ www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr ] BRIEP Midi-Pyrenees  

- www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5677 - ASSISTANT TECHNIQUE fse 16/10/2015
- www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5678 - Technicien(ne) gestion financiere et comptable 21/10/2015
- www.midi-pyrenees.biep.gouv.fr - Technicien(ne) gestion financiere et comptable 21/10/2015 ASSISTANT TECHNIQUE fse 16/10/2015
 

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[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Midi-Pyrénées  

- www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
 

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[ www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Midi-Pyrénées  

- www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr - 21/10/2015 Parution du Cahier de la DRJSCS n° 12 L'hébergement des personnes en difficulté sociale en Midi-Pyrénées 21/10/2015 Parution du Cahier de la DRJSCS n° 12 L'hébergement des personnes en difficulté sociale en Midi-Pyrénées - Les dossiers de demande d'habilitation régionale sont à compléter et à retourne 1f40 r à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) de Midi-Pyrénées avant le 13 décembre 2015 la date limite de dépôt des dossiers de demande d'habilitation. - Les dossiers de demande d'habilitation régionale sont à compléter et à retourner à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) de Midi-Pyrénées avant le 13 décembre 2015 la date limite de dépôt des dossiers de demande d'habilitation.
- Parution du Cahier de la DRJSCS n° 12 - DRJSCS Midi-Pyrénées - Parution du Cahier de la DRJSCS n° 12
 

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- www.modernisation.gouv.fr - Nudge Challenge Climat : trois « coups de pouce » verts récompensés Inventer des " nudges verts " pour inciter des comportements plus écoresponsables. En savoir plus Nudge Challenge Climat : trois « coups de pouce » verts récompensés Inventer des " nudges verts " pour inciter des comportements plus écoresponsables. Le baromètre de la qualité de l'accueil : un outil de transparence et d'amélioration de la qualité de service Depuis 2009, le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) réalise. Tableau de bord des services publics numériques : suivez l'utilisation des démarches dématérialisées Les services publics numériques ne cessent de se développer : services en ligne, applis smartphone. Revivez la semaine innovation publique 2015
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[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr - Méthanisation : tout sur la réglementation 14 octobre Vous avez un projet de création d'une unité de méthanisation ? Vous souhaitez développer votre unité existante ? Vous accompagnez les porteurs de projet en tant que bureau d'études ? Pour comprendre la réglementation, connaître les attendus et les bons contacts, nous vous donnons rendez-vous. Lire la suite de "Méthanisation : tout sur la réglementation" Méthanisation nbsp; : tout sur la réglementation 14 octobre Méthanisation : tout sur la réglementation
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[ www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ] Nord Pas-de-Calais - Direccte  

- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Commerce-artisanat-premier-appel-a - + Lire la suite Rappel - Commerce artisanat : premier appel à projets du FISAC
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr - Calendrier formation/information 22 octobre 2015 Rappel - Commerce artisanat : premier appel à projets du FISAC 22 octobre 2015 Appels à projets, marchés et concours publics - 22 octobre 2015 Rappel - Commerce artisanat : premier appel à projets du FISAC Le mode d'attribution du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) a changé : il passe d'une logique de guichet à un dispositif d'appels à projets nationaux. L'État a lancé le premier appel à projets du FISAC (dates limites de dépôt des dossiers en DIRECCTE : 30 octobre 2015 pour les opérations individuelles en milieu rural et 29 janvier 2016 pour les opérations collectives). + Lire la suite
 

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[ www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Nord-Pas-de-Calais  

- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - b68 Les métiers du sport et de l'animation - Dans le cadre de son soutien à l'accompagnement social des gr 1f40 ands événements, la direction régionale jeunesse et sport et cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais soutient financièrement l'UNSS dans son opération « basket-ball scolaire pour tous », le mercredi 16 septembre 2015 à Tourcoing. - Dans le cadre de son soutien à l'accompagnement social des grands événements, la direction régionale jeunesse et sport et cohésion sociale du Nord - Pas-de-Calais soutient financièrement l'UNSS dans son opération « basket-ball scolaire pour tous », le mercredi 16 septembre 2015 à Tourcoing. - Les métiers du sport et de l'animation
 

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[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 22.10.15 - Personnels en situation de handicap
 

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[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 22 octobre 2015
 

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[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs  

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742 - La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743 - Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
- www.oncfs.gouv.fr/Unite-Sanitaire-de-la-Faune-ru94/Gerer-un-foyer-de-brucellose-chez-le-bouquetin-news1821 - Gérer un foyer de brucellose chez le bouquetin Gérer un foyer de brucellose chez une espèce protégée, le bouquetin des Alpes un dé ... en savoir plus
 

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[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - enfance en danger violence conjugale jeune en difficultés multiples pupille de l'Etat information préoccupante maltraitance observation - étude et recherche autorité parentale accueil de jour pupille de l'Etat milieu ouvert observation jeune majeur enfance en danger - jeune en difficultés multiples attachement accueil de jour observation enfance en danger soutien à la parentalité milieu ouvert autorité parentale partenariat - maltraitance soutien à la parentalité mineur isolé étranger attachement partenariat information préoccupante pupille de l'Etat violence conjugale autorité parentale - projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples accueil de jour pupille de l'Etat soutien à la parentalité information préoccupante enfance en danger - Séminaire annuel de ChildONEurope : Politiques de l'enfance et lutte contre la pauvreté Du 26 novembre au 27 novembre 2015 jeune en difficultés multiples projet pour l'enfant mineur isolé étranger autorité parentale accueil de jour milieu ouvert soutien à la parentalité attachement jeune majeur
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[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/10/2015 Les services sont répartis sur trois sites : La cité administrative, Place Bonet La préfecture, 39 rue Saint-Blaise Le bureau de l'intégration et de l'immigration, 54 rue Saint-Blaise Un accueil téléphonique unique au 02 33 80 61 61 Adresses et (. - Mis à jour le 22/10/2015
 

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[ www.outre-mer.gouv.fr ] Les Outre-Mer  

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- CP « La Flamme de l'égalité » Un concours pour informer et sensibiliser les plus jeunes - Les Outre-Mer - CP « La Flamme de l'égalité » Un concours pour informer et sensibiliser (...)
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- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre - Transport Analyst : un outil innovant et unique sur le territoire français Vendredi 16 octobre s'est déroulée dans les locaux de la DREAL une présentation et une démonstration de Transport Analyst par l'AGAM. C'est un outil partenarial et d'ingénierie qui présente et compare de manière dynamique l'accès global à un territoire et à ses services à partir d'un point et selon différents modes de transports (à pieds, en voiture, en transport en commun). Fête des Parcs Naturels Régionaux - Lundi 12 octobre 2015 16 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Lundi 12 octobre 2015 à 11h45 à l'occasion d'une manifestation annuelle organisée par le Conseil régional, la « Fête des Parcs », Stéphane Bouillon, préfet de région, Michel Vauzelle, président du conseil régional procéderont avec les présidents de parcs à la signature des conventions d'objectifs 2015-2020.
 

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- www.paca.direccte.gouv.fr - La note de conjoncture du 2e trimestre 2015 : Embellie printanière Téléchargez le dernier exemplaire de cette publication trimestrielle, réalisée par le Services études, statistiques et évaluation, portant sur le 2e trimestre 2015 : Note de conjoncture - T2 2015 La Note de conjoncture de la Direccte Paca apporte, tous les trimestres, un éclairage sur la situation régionale de l'emploi et du marché du travail et sur les principales politiques de l'emploi mises en (. La note de conjoncture du 2e trimestre 2015 : Embellie printanière
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- www.paca.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre - Transport Analyst : un outil innovant et unique sur le territoire français Vendredi 16 octobre s'est déroulée dans les locaux de la DREAL une présentation et une démonstration de Transport Analyst par l'AGAM. C'est un outil partenarial et d'ingénierie qui présente et compare de manière dynamique l'accès global à un territoire et à ses services à partir d'un point et selon différents modes de transports (à pieds, en voiture, en transport en commun). Fête des Parcs Naturels Régionaux - Lundi 12 octobre 2015 16 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Lundi 12 octobre 2015 à 11h45 à l'occasion d'une manifestation annuelle organisée par le Conseil régional, la « Fête des Parcs », Stéphane Bouillon, préfet de région, Michel Vauzelle, président du conseil régional procéderont avec les présidents de parcs à la signature des conventions d'objectifs 2015-2020.
 

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[ www.pagesvertes-carter.net ]   

- www.pagesvertes-carter.net/ - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 

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[ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire  

- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - 21 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Dans le cadre de la feuille de route 2015 pour la transition écologique, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie met à disposition du public un outil accessible sur son site internet, permettant à toute personne à la recherche d'un logement de parcourir une liste de 7 points de vigilance à observer en matière de bruit . - Système d'information sur les tensions des marchés du logement en région Pays de la Loire - Étude 2014 22 octobre 2015 Les tensions dans les secteurs locatif social et locatif privé s'accroissent depuis 2013 en Pays de la Loire. De plus, une nouvelle analyse sur les marchés des métropoles de l'Ouest met en lumière que Nantes Métropole est une agglomération tendue, notamment sur le secteur de l'accession. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
- Système d'information sur les tensions des marchés du logement en région Pays de la Loire - Étude 2014 - DREAL des Pays de la Loire - Système d'information sur les tensions des marchés du logement en région Pays de la Loire - Étude 2014
 

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- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - Actualités régionales - 22 octobre 2015 Le tour de France de la diversité fait étape à Nantes le 1er décembre + Lire la suite Le tour de France de la diversité fait étape à Nantes le 1er décembre 22 octobre 2015
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Le-tour-de-France-de-la-diversite - + Lire la suite Le tour de France de la diversité fait étape à Nantes le 1er décembre
 

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- www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr - LA CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE DU 29 SEPTEMBRE 2015 : LES NOUVELLES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS PUBLICS ET LES ASSOCIATIONS 1f40 /a Panorama statistique 17c2 Répertoire des informations publiques - LA CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE DU 29 SEPTEMBRE 2015 : LES NOUVELLES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS PUBLICS ET LES ASSOCIATIONS Panorama statistique Répertoire des informations publiqu 12e es
- Répertoire des informations publiques - DRJSCS des Pays de la Loire - Répertoire des informations publiqu 12e es - Répertoire des informations publiques
- LA CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE DU 29 SEPTEMBRE 2015 : LES NOUVELLES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS PUBLICS ET LES ASSOCIATIONS - DRJSCS des Pays de la Loire - LA CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE DU 29 SEPTEMBRE 2015 : LES NOUVELLES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS PUBLICS ET LES ASSOCIATIONS - LA CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE DU 29 SEPTEMBRE 2015 : LES NOUVELLES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS PUBLICS ET LES ASSOCIATIONS< /a> Pour donner corps à la charte des engagements réciproques conclue le 14 février 2014, le Premier ministre a signé la circulaire n° 5811-SG du 29 septembre 2015.
 

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- www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr - 21 octobre 2015 (mis à jour le 22 octobre 2015) Dans le cadre de la feuille de route 2015 pour la transition écologique, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie met à disposition du public un outil accessible sur son site internet, permettant à toute personne à la recherche d'un logement de parcourir une liste de 7 points de vigilance à observer en matière de bruit . - Système d'information sur les tensions des marchés du logement en région Pays de la Loire - Étude 2014 22 octobre 2015 Les tensions dans les secteurs locatif social et locatif privé s'accroissent depuis 2013 en Pays de la Loire. De plus, une nouvelle analyse sur les marchés des métropoles de l'Ouest met en lumière que Nantes Métropole est une agglomération tendue, notamment sur le secteur de l'accession. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
- DREAL des Pays de la Loire - Système d'information sur les tensions des marchés du logement en région Pays de la Loire - Étude 2014
 

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[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat  

- www.pensions.bercy.gouv.fr - 22 octobre 2015
 

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[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.budget.gouv.fr - 22 Octobre 2015 Éfficacité des dépenses fiscales en faveur du développement et de l'amélioration de l'offre de logements 22 Octobre 2015 Rapport sur la programmation des emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction 22 Octobre 2015 Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises - Présentation du projet de loi de finances 2016 Publication du projet de loi de finances pour 2016 - Publication du projet de loi de finances pour 2016 Présentation du projet de loi de finances 2016
- Document pdf - Rapport sur la programmation des emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction
- Document pdf - Éfficacité des dépenses fiscales en faveur du développement et de l'amélioration de l'offre de logements
- Document pdf - Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises
 

www.performance-publique.gouv.fr
[ www.performance-publique.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.gouv.fr - 22 Octobre 2015 Éfficacité des dépenses fiscales en faveur du développement et de l'amélioration de l'offre de logements 22 Octobre 2015 Rapport sur la programmation des emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction 22 Octobre 2015 Effort financier de l'État en faveur des petites et moyennes entreprises - Présentation du projet de loi de finances 2016 Publication du projet de loi de finances pour 2016 - Publication du projet de loi de finances pour 2016 Présentation du projet de loi de finances 2016
 

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- www.picardie.drjscs.gouv.fr - 16d0 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dispositif d'accès à l'emploi par la qualification sous forme de parcours personnalisé en application d 111c e la circulaire N°DS/C3/DJEPVA/2015/2017 du 22 juin 2015 « Sésame vers l'emploi pour le sport et l'animation dans les métiers de l'encadrement » 1f36 Lettres d information - 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dispositif d'accès à l'emploi par la qualification sous forme de parcours personnalisé en application de la circulaire N°DS/C3/DJEPVA/2015/2017 du 22 juin 2015 « Sésame vers l'emploi pour le sport et l'animation dans les métiers de l'encadrement » Lettres d information - News 111c letter Actualités du Pôle SPORTS 1f36 Lettres d information - Newsletter 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Lettres d information
 

www.plan-alzheimer.gouv.fr
[ www.plan-alzheimer.gouv.fr ] Plan Alzheimer 2008 - 2012  

- www.plan-alzheimer.gouv.fr - Développement de la recherche clinique sur la maladie d'Alzheimer et amélioration de l'évaluation des 1f40 thérapies non-médicamenteuses Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, et Michèle Delaunay, ministre délég 1075 uée aux personnes âgées et à l'autonomie ont reçu ce mercredi 26 juin 2013 le rapport d'évaluation du troisième plan Alzheimer réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven.
 

www.plan-cancer.gouv.fr
[ www.plan-cancer.gouv.fr ] Plan cancer 2014-2019 - Ref : PLANK14 : Institut National Du Cancer  

- www.plan-cancer.gouv.fr - La prise en charge de la leucémie lymphoïde chronique
- www.plan-cancer.gouv.fr/Patients-et-proches/Les-cancers/La-prise-en-charge-de-la-leucemie-lymphoide-chronique/Les-LLC-points-cles - La prise en charge de la leucémie lymphoïde chronique
 

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[ www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Poitou-Charentes  

- Consultation du public sur le projet de modification de l'arrêté préfectoral de protection de biotope des Chaumes Boissières - Internet DREAL Poitou-Charentes - Consultation du public - Chaumes Boissières
- Consultation du public sur le projet de modification de l'arrêté préfectoral de protection de biotope des Chaumes Boissières - Internet DREAL Poitou-Charentes - Consultation du public sur le projet de modification de l'arrêté préfectoral de protection de biotope des Chaumes Boissières
- www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr - Du 23 octobre au 13 novembre 2015. Consultation du public - Chaumes Boissières Le 22 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 octobre Consultation du public sur le projet de modification de l'arrêté préfectoral de protection de biotope des Chaumes Boissières
 

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[ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Poitou-Charentes  

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- Education à l'image - DRJSCS Poitou-Charentes - Educ 15b4 ation à l'image
- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr - La DRJSCS Poitou-Charentes a élaboré un guide de conseils et méthode auprès des entreprises et administrations souhaitant lancer un 1f40 e démarche d'activité physique sur le lieu de travail dans un souci de prévention santé. 15/10/2015 COHESION SOCIALE - La DRJSCS Poitou-Charentes a élaboré un guide de conseils et méthode auprès des entreprises et administrations souhaitant lancer une démarche d'activité physique sur le lieu de travail dans un souci de prévention santé. Secrétariat d'etat aux spor 1f40 ts - Secrétariat d'etat aux sports Educ 15b4 ation à l'image
- Erreur sur le lien - Les résultats des examens
 

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[ www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr ] Accueil - Portail de l'Etat en Polynésie française  

- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr - "Associations" 2016 : demande de subvention
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/Vos-demarches/Associations-2016-demande-de-subvention - "Associations" 2016 : demande de subvention Autres démarches
- www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/Vos-demarches/Associations-2016-demande-de-subvention/Associations-Appel-a-projets-2016 - Associations : Appel à projets 2016
 

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[ www.portic.developpement-durable.gouv.fr ] INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques - Maîtriser le risque pour un développement durable  

- www.portic.developpement-durable.gouv.fr - Retour sur le salon PREVENTICA Le salon PREVENTICA pour la maîtrise globale des risques professionnels s'est déroulé cette année, du 13 au 15 octobre.
- www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-ineris/qui-sommes-nous/actualites/retour-salon-preventica/165562 - Retour sur le salon PREVENTICA
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 22/10/2015 à 09h32 : - le 22/10/2015 à 11h30 : - le 22/10/2015 à 13h29 : - le 22/10/2015 à 15h30 : - le 22/10/2015 à 17h30 : - le 22/10/2015 à 20h29 :
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- www.premar-atlantique.gouv.fr - Évacuation médicale à bord du voilier. Le jeudi 22 octobre 2015, le centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus Une gestion globale pour le « Golfe. Le site « golfe de porto comprenant la calanche de piana, le golfe de girolata et la réserve de. Cette reconnaissance implique pour l'état français, conformément. PROVENCE LA CIOTAT Du 29 octobre 2015 au 30 octobre 2015 de 06h00z a 1859z, mise en uvre d'un sonar lateral. Du lundi 26 octobre au vendredi 30 octobre 2015, de 00h00 a 23h59 loc, mise en uvre de materiel. PROVENCE - TOULON Du 26 octobre 2015 au 01 novembre 2015 de 00h00z au 23h59z mise en oeuvre rov sur epave de la. PROVENCE LA CIOTAT Du 26 octobre 2015 au 01 novembre 2015 de 06h00z a 1859z, mise en oeuvre d'un sonar. PROVENCE RADE HYERES Du 26 octobre 2015 au 30 octobre 2015 de 06h00z a 1759z, essais de drone sous marins a9. PROVENCE HYERES Ttt avurnav local toulon 1105/15 provence hyeres du 26 octobre 2015 au 027 octobre 2015 de. - Le site " golfe de porto comprenant la calanche de piana, le golfe de girolata et la. En savoir plus PROVENCE- HYERES Du 24 octobre 2015 au 25 novembre 2015 00h00z a 2359z travaux sous marins effectues par l. En savoir plus PROVENCE- HYERES Du 24 octobre 2015 au 05 novembre 2015 00h00z a 2359z travaux sous marins effectues par l. En savoir plus PROVENCE RADE DHYERES Le jeudi 29 octobre 15 entre 08h00 et 17h00 locales, explosions sous-marines au. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT Ponton compose de trois flotteurs semi immerges de 50 cm a la derive le 22 octobre 2015 a 1139. - PORT DE CALAIS Pas de calais - calais les navigateurs sont informes que dans le cadre de calais port 2015 et. En savoir plus Premar Méditerranée LION - PORT DE SETE Avis de déplacement définitif de la bouée de travaux de la nouvelle . - PROVENCE - CAP CAMARAT Tronc d arbre a la derive le 22 octobre 2015 a 0952 loc. position: 4306.89n -. Du 31 octobre au 08 novembre de 00h00z a 23h59z: travaux sous-marins par le navire tethys ii. Le 27 octobre 2015 de 0500z a 1659z, exercices de lancement de torpilles dans une zone. - Règlementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et. En savoir plus
 

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[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

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[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

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www.premier-ministre.gouv.fr
[ www.premier-ministre.gouv.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

- www.premier-ministre.gouv.fr/10-chiffres-a-connaitre-sur-la-mer-3109 - 10 chiffres à connaître sur la mer [Lire la suite]
- www.premier-ministre.gouv.fr/argumentaire/moirans-3111 - Moirans
- www.premier-ministre.gouv.fr/calais-responsabilite-humanite-et-mobilisation-de-l-etat-3104 - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'État
- www.premier-ministre.gouv.fr - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'État 10 chiffres à connaître sur la mer Le bord de mer est le lieu de vie préféré des Français. S'ils y voient avant tout un lieu idéal d'habitation et de loisir, ils s'intéressent également à son rôle sur le plan écologique et économique. Ça tombe bien, le secteur de l. Forces de #sécurité et #justice : de nouvelles mesures pour simplifier les procédures Publié le 22 octobre 2015 Publié le 22 octobre 2015
- www.premier-ministre.gouv.fr/partage/5657-forces-de-securite-et-justice-de-nouvelles-mesures-pour-simplifier-les-procedures - Forces de #sécurité et #justice : de nouvelles mesures pour simplifier les procédures
- www.premier-ministre.gouv.fr/partager?type=asset&id=5657&destination=node/16&lang=fr - Envoyer
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- www.premierministre.gouv.fr/calais-responsabilite-humanite-et-mobilisation-de-l-etat-3104 - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'Etat
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- www.premierministre.gouv.fr - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'État - Calais : responsabilité, humanité et mobilisation de l'Etat 10 chiffres à connaître sur la mer Le bord de mer est le lieu de vie préféré des Français. S'ils y voient avant tout un lieu idéal d'habitation et de loisir, ils s'intéressent également à son rôle sur le plan écologique et économique. Ça tombe bien, le secteur de l. Forces de #sécurité et #justice : de nouvelles mesures pour simplifier les procédures Publié le 22 octobre 2015 Publié le 22 octobre 2015
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www.ptz-plus.gouv.fr
[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité  

- www.ptz-plus.gouv.fr/grandparis - #PLU
- www.ptz-plus.gouv.fr - Haut de page
 

www.recherche.gouv.fr
[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Lancement du portail sup-numerique.gouv.fr - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.10.2015 Lancement du portail sup-numerique.gouv.fr
- Agriculture-Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.10.2015 Agriculture-Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable
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[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr/axelle-lemaire-martine-pinville-womens-forum-deauville - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville
- www.redressement-productif.gouv.fr - Axelle Lemaire et Martine Pinville participent au Women's forum à Deauville - 22/10/2015 - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique - 13/10/2015 22/10/2015
- www.redressement-productif.gouv.fr/remise-des-prix-aux-laureats-concours-dinnovation-numerique - Remise des prix aux lauréats du concours d'innovation numérique
 

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[ www.resultats.prudhommes.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social  

- 2015-078 - Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois - Publication de la Dares : Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois
- Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle - Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle
- Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » - Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre »
- www.resultats.prudhommes.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=Cj0KEQjwkqKxBRCIrK_riNm13Z8BEiQAdzdVkANh4iJYLxk67U5r0c-0j3h9QqWwUm1N_N5cmGguFW0aAm6A8P8HAQ#top - Haut de page
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- www.resultats.prudhommes.gouv.fr - 22 octobre 2015 Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » Myriam EL Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Foret, Porte-parole du gouvernement participeront le vendredi 23 octobre 2015 au lancement de la première « fabrique à entreprendre » de la région des Pays-de-la-Loire. - Emploi - Apprentissage - Formation professionnelle - Formation professionnelle Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle Le 5 novembre 2015 de 14H à 18H, dans le cadre du salon "Nouvelle vie professionnelle" une opération Questions-Réponses Conseil en évolution professionnelle (CÉP) sur twitter est organisée par le ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation et du Dialogue social, en lien avec des opérateurs CÉP, mobilisés pour répondre en ligne aux questions des internautes et des participants. Apprentissage - Formation professionnelle - Emploi - Publication de la Dares : Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois : 22 octobre 2015
 

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- www.reunion.gouv.fr - 22 octobre 2015 AGENCE DE SANTE OCEAN INDIEN 16 octobre Arrete_no204_du_16_10_2015-1 (format PDF - 2.4 Mo) Fixant pour La (. - Mise à jour le 22/10/2015 : Plan du site
- L'Etat à la Réunion - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AGENCE DE SANTE OCEAN INDIEN 16 octobre Arrete_no204_du_16_10_2015-1 (format PDF - 2.4 Mo) Fixant pour La (...)
 

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[ www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Rhone-Alpes  

- www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr - 1f40 Pour soutenir la professionnalisation du mouvement sportif, le dispositif "Emplois CNDS" inclut cette année l'accompagnement de l'apprentissage. - Auxiliaire de vie sociale (octobre 2015), Aide médico-psychologique (octobre 2015), Aide soignant (octobre 2015), Technicien d'intervention sociale et familiale (octobre 2015), Médiateur familial (octobre 2015), Technicien de laboratoire médical (septembre 2015), Infirmier anesthésiste (septembre 2015), Ergothérapeute (septembre 2015), Psychomotricien (septembre 2015), Masseur Kinésithérapeute (septembre 2015), Préparateur en pharmacie hospitalière (septembre 2015).
- DRJSCS Rhone-Alpes - Intégration des populations immigrées
- DRJSCS Rhone-Alpes - Métiers de l'animation
 

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- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Jeudi 22 Octobre 2015 17 novembre : « Journée technique « Le sol, acteur clé des territoires et du climat » Près de chez moi, j'investis dans les énergies renouvelables ! Mercredi 21 Octobre 2015 La croissance du transport aérien se confirme en septembre Mercredi 21 Octobre 2015 Gers : les campagnes à l'heure de la transition écologique
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- DREAL Franche-Comté - Protection incendie des bâtiments d'habitation : retour sur la (...)
 

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- www.rnm.franceagrimer.fr/ - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 

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- Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Bulletins officiels
- Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarités - Définition - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Bulletins officiels
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Calendrier et Modalités d'inscription
- Calendrier et Modalités d'inscription - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Calendrier et Modalités d'inscription
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- www.sante.gouv.fr - 1f40 19 octobre 2015 Commission des comptes de la sécurité sociale Développe 1f40 ment professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amél 1f40 ioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Intoxications par les champignons / octobre 201 1f40 0 Moustiques vecteurs de mal 1f40 adies / juillet 2013 Situations sanitaires exceptionnelles / mars 2015 Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004) grippe g 1f40 rand public Le Ministère - 1f40 span d Commission de 1f40 s comptes de la sécurité sociale Contraception/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Enregistrement des diplômes des professionnels de santé, du social et des psychologues Maisons de naissance / août 2015 Prévention Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation février 2013) Situations sanitaires exceptionn 424 elles / mars 2015 Systèmes d'information des offreurs de soins / juin 2011 (actualisation juillet 2015) Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (act 1f40 ualisation septembre 2004) Le Ministère 1f40 /a - Commission des comptes de la sécurité sociale Commission nationale des accidents médicaux (CNA 1f40 Med) / janvier 2005 (actualisation juillet 2012) Echinococcose alvéolaire (renvoi sur le dossier Zoonoses) / (actualisati 1f40 on avril 2005) Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisat 1f40 ion janvier 2013) Poliomyélite antérieure a 1f40 igüe / mai 2008 Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère 1f40 de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Situations sanitaires exceptionnelles / mars 2015 Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (act 1f40 ualisation septembre 2004) VOS DÉMARCHES Le Ministère 1f40 /a - Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) / janvier 2005 (actualisation juillet 2012) 1f40 Contraception/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Echinococcose alvéolaire (renvoi sur le dossier Zoonoses) / (actualisation avril 2005) Enregistrement des diplômes des p 1f40 rofessionnels de santé, du social et des psychologues Maisons de naissance / août 201 1f40 5 Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Poliomyélite antérieure aigüe / mai 2008 1f40 Prévention Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Réform 1f40 e de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation février 2013) 1f40 Systèmes d'information des offreurs de soins / juin 2011 (actualisation juillet 2015) - Lire la suite 1f40 span d Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Commission de 1f40 s comptes de la sécurité sociale Contraception/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Exclusion : Lutter contre les exclusions Inadéquations hospitalières / décembre 2011 Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé / novembre 2012 (actualisation mai 2015) Infirmiers / août 2009 (actualisation juillet 2014) Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Psychiatrie - Santé Mentale / mars 2004 (actualisation juillet 2009) Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Situations sanitaires exceptionn 1f40 elles / mars 2015 UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) - Situations sanitaires exceptionn f8c elles / mars 2015 Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / dà 1f40 cembre 2014 Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine / octobre 2001 (actualisation février 2005) VOS 1f40 DÉMARCHES - Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé hum 1f40 aine / octobre 2001 (actualisation février 2005) - Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004) Le Ministère
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évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact / novembre 2002 (actualisation juillet 2009) - Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques 1f40 /strong / février 2010 (actualisation juillet 2012) Hôpital numérique / juin 2011 (actualisat 1f40 ion mars 2015) Obésité (Plan) / juillet 2011 Radiologique (Menace terroriste) / (décembre 2014) Tarification à l'activité (T2A) / juin 2007 (actualisation j 1f40 uillet 2010) Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004) Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes 1f40 /h2 Le Ministère - Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / février 2010 (actualisation juillet 2012) Conférence nationa 1f40 le de santé (CNS) (actualisation novembre 2010) Élections professionnelles 2014 dans fonction publique hospitalière / juillet 2014 (actualisation janvier 1f40 2015) Syndrome pulmonai 1f40 re à hantavirus / septembre 2012 Hôpital numérique / juin 2011 (actualisation mars 2015) Lymphogranulomatose vénérienne 1f40 /a / juin 2004 Observatoire national des violences en milieu de santé (Onvs) / juillet 2009 (actualisation septembre 2015) 1f40 /i Recompositions de lR 1f40 17; offre de soins / décembre 2013 Tarification à l'activité (T2A) / juin 2007 (actualisation juillet 2010) 1f40 Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - Commission des comptes de la sécurité sociale Médecines douces / janvier 2011 O 1f40 bésité (Plan) / juillet 2011 Radiolog c1c ique (Menace terroriste) / (décembre 2014) Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (act 1f40 ualisation septembre 2004) Le Ministère 1f40 /a - Pratici 1f40 ens territoriaux de médecine générale Recompositions de l'offre de soins / décembre 2013 Référentiel SAMU-Trans 1f40 port sanitaire / juillet 2013 Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 S'abonner & 1f40 agrave; DGS-Urgent - Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie / novembre 2009 (actualisation février 2015) Sécurité sanitaire 1f40 dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) 1f40 a href="les-adresses.html" title="CONSULTATIONS PUBLIQUES" Annales numériques Médaille 1add s d'honneur de la santé et des affaires sociales
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- Commission Nationale des Accidents Médicaux (CNAMed) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Commission nationale des accidents médicaux (CNA Med) - Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
- Conférence nationale de santé (C.N.S.) - dossiers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Conférence nationa le de santé (CNS) - Conférence nationale de santé (CNS)
- Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé hum 1dec aine
- Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - West Nile virus (ou v irus du Nil occidental)
- Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - West Nile virus (ou virus du Nil occidental)
- Financement des établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Financement des établissements de santé - Financement des établissements de santé
- Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Urgence : gestes et soins d'urgence
- www.sante-sports.gouv.fr - 170c span d Comité d'alerte sur l'à 16d0 volution des dépenses d'assurance maladie Commission des comptes de la sécurité sociale 1f40 Financement des établissements de santé / août 2010 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation novemb 1f40 re 2014) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglem 170c entation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Lois de financement de la sécurité sociale Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / dà 1f40 cembre 2014 Typhoïde / mai 2005 (actualisation octobre 2012) Zoonoses / actualisation décembre 2003 (actualisation avril 2013) VOS 1f40 DÉMARCHES - 1f40 span d Commission de 1f40 s comptes de la sécurité sociale Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed) / janvier 2005 (actualisation juillet 2012) Echinococcose alvéolaire (renvoi sur le dossier Zoonoses) / (actualisation avril 2005) Environnement et santé / mars 2010 (actualisation mai 2011) Financement des établissements de santé / août 2010 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation novembre 2014) Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnement 1f40 s ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004) - 1f40 span d Commission de 1f40 s comptes de la sécurité sociale Conférence nationale de santé (CNS) (actualisation novembre 2010) Élections professionnelles 2014 dans fonction publique hospitalière / juillet 2014 (actualisation janvier 2015) Syndrome pulmonaire à hantavirus / septembre 2012 Lymphogranulomatose vénérienne / juin 2004 Observatoire national des violences en milieu de santé (Onvs) / juillet 2009 (actualisation septembre 2015) Recompositions de l'offre de soins / décembre 2013 Situations sanitaires exceptionn 1f40 elles / mars 2015 Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé hum 1dec aine / octobre 2001 (actualisation février 2005) West Nile virus (ou virus du Nil occidental) (renvoi sur le dossier Zoonoses) (actualisation juillet 2013) Les brèves Ce site respecte les principes de la charte HONcode. - 1f40 span d Commission de 1f40 s comptes de la sécurité sociale Déserts médicaux / août 2013 Fièvre jaune / mars 2008 (actualisation août 2015) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 1f40 2011 (actualisation août 2012) Qualité de la 1f40 prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Lois de financement de la sécurité so 1f40 ciale Typhoïde / mai 2005 (actualisation octo be0 bre 2012) Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 Zoonoses / actualisation décembre 2003 (actualisation avri 1c84 l 2013) S'abonner à DGS-Urgent - Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie Commission nationale des accidents médicaux (CNA 1f40 Med) / janvier 2005 (actualisation juillet 2012) Echinococcose alvéolaire (renvoi sur le dossier Zoonoses) / (actualisati 668 on avril 2005) Environnement et santé / ma 111c rs 2010 (actualisation mai 2011) Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglem ba4 entation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (act 19c8 ualisation septembre 2004) VOS DÉMARCHES - Commission des comptes de la sécurité sociale Conférence nationa 1f40 le de santé (CNS) (actualisation novembre 2010) Élections professionnelles 2014 dans fonction publique hospitalière / juillet 2014 (actualisation janvier 1f40 2015) Syndrome pulmonai 1f40 re à hantavirus / septembre 2012 Lymphogranulomatose vénérienne 1f40 /a / juin 2004 Observatoire national des violences en milieu de santé (Onvs) / juillet 2009 (actualisation septembre 2015) 1f40 /i Recompositions de lR 1f40 17; offre de soins / décembre 2013 UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) West Nile virus (ou v 1f40 irus du Nil occidental) (renvoi sur le dossier Zoonoses) (actualisation juillet 2013) 1f40 a href="les-breves.html" Les brèves Ce site respecte les 86d a href="http://www.healthonnet.org/HONcode/Conduct_f.html" onclick="window.open(this.href); return false; " principes de la charte HONcode.
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Chirurgie ambulatoire
- La chirurgie ambulatoire : une alternative à l'hospitalisation conventionnelle - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Chirurgie ambulatoire
- La douleur - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Douleur
- Les recompositions de l'offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Recompositions de lR 17;offre de soins - Recompositions de l'offre de soins
- www.sante-sports.gouv.fr/?lettre=d#cartouche_dossiers_sante - < 170c span>d - < span>d
- Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Lymphogranulomatose vénérienne
- Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Lymphogranulomatose vénérienne < /a> / juin 2004
- Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient
- Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Répertoire des informations publiques
- Le répertoire des informations publiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Répertoire des informations publiques
- Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglem 170c entation applicable - mai 2009 - édition n° 6
- Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglem ba4 entation applicable - mai 2009 - édition n° 6
- Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
- Simphonie : simplifier, moderniser, améliorer la facturation à l'hôpital - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Simphonie
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- www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/ - Stratégie National e
- www.santesport.gouv.fr/organisation/organisation-du-sport-en-france/ - Organisat ion en France
- www.santesport.gouv.fr/pratiques-spo111crtives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/ - Plans et programmes nationaux
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- Erreur sur le lien - Plan du sit 14c3 e - Plan du site
 

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- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/agriculture-innovation-2025-des-orientations-pour-une-agriculture-innovante-et-durable - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/approvisionnement-local-dans-la-restauration-collective-une-brochure-detaille-les-soutiens-publics - Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr - 21 oct 2015 Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français 15 oct 2015 - 22 oct 2015 Agriculture - Innovation 2025 : des orientations pour une agriculture innovante et durable 19 oct 2015 Stéphane LE FOLL présente les baisses des charges sociales pour les éleveurs et agriculteurs en difficulté Approvisionnement local dans la restauration collective : une brochure détaille les soutiens publics mobilisables 21 oct 2015 initiative 4 pour 1000 - Mathias Ginet Il présente l #39; initiative 4 pour 1000 lancée par le ministère en charge de l #39; agriculture dans le cadre de la lutte contre le changement climatique et la conférence Paris COP21. - Pascal.Xicluna/Min.Agri.Fr - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation ! Pouvoir tout connaître et tout comprendre du projet agro-écologique ? C'est possible, grâce à la formation en ligne mise en place par le Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à destination des agents de l'administration et de ses établissements publics. 19 oct 2015
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/ouverture-des-marches-canadien-la-viande-bovine-et-bresilien-aux-produits-laitiers-francais - Ouverture des marchés canadien à la viande bovine et brésilien aux produits laitiers français
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/un-cours-sur-lagro-ecologie-cest-possible-grace-la-e-formation - Un cours sur l'agro-écologie ? C'est possible grâce à la e-formation !
 

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- Rapports les plus consultés - Charte européenne des langues régionales
- Rapports les plus consultés - Prévention des risques
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- Aménagement numérique du territoire : la commission du développement durable auditionne Axelle LEMAIRE - Sénat - Aménagement numérique du territoire La commission du développement durable a entendu Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique
- Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat - Questions d'actualité 20 octobre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
- Adapter la société au vieillissement de la population - Sénat - Adaptation de la société française au vieillissement de la population 21 octobre - La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
- Fin de vie : créer de nouveaux droits en faveur des malades - Sénat - Fin de vie : créer de nouveaux droits pour les malades 21 octobre - La commission des lois a adopté le texte en deuxième lecture en encadrant le dispositif pour réunir le plus large consensus possible
- Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi organique relative à Saint Barthélemy - Sénat - Saint Barthélemy 22 octobre 2015 - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi organique relative à Saint Barthélemy
- Suppression de la publicité pour les programmes jeunesse à la télévision publique - Sénat - Publicité dans les programmes jeunesse 21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse
- Suppression de la publicité pour les programmes jeunesse à la télévision publique - Sénat - Publicité dans les programmes jeunesse [En savoir plus]
- www.senat.fr - 21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse [En savoir plus] Signalement par les professionnels de santé des cas de maltraitance 22 octobre - Le Sénat examine une proposition de loi relative aux maltraitances par des personnels de santé [En savoir plus] Saint Barthélemy 22 octobre - Après les explications de vote, les sénateurs votent sur la proposition de loi organique relative à Saint Barthélemy [En savoir plus] Jeudi matin Collectivité de Saint-Barthélemy Lundi à 16h et le soir Réutilisation des informations du secteur public Fin de vie : créer de nouveaux droits pour les malades 21 octobre - La commission des lois a adopté le texte en deuxième lecture en encadrant le dispositif pour réunir le plus large consensus possible - 22 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative aux maltraitances par des personnels de santé [En savoir plus] Audition d'Olivier Schrameck L'audition d'Olivier Schrameck, président du CSA, par la commission de la culture est disponible en vidéo [En savoir plus] Publicité dans les programmes jeunesse 21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse Questions d'actualité 20 octobre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité - 22 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural. Publicité dans les programmes jeunesse 21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse [En savoir plus] Mardi, le soir et, éventuellement, la nuit Surveillance des communications électroniques Saint Barthélemy 22 octobre 2015 - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi organique relative à Saint Barthélemy - Adaptation de la société française au vieillissement de la population 21 octobre - La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement Déplacés environnementaux 21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de résolution relative à la protection des déplacés environnementaux Aménagement numérique du territoire La commission du développement durable a entendu Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique Fin de vie : créer de nouveaux droits pour les malades 21 octobre - La commission des lois a adopté le texte en deuxième lecture en encadrant le dispositif pour réunir le plus large consensus possible Adaptation de la société française au vieillissement de la population 21 octobre - La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement - Electrification de l'Afrique 22 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de résolution pour le soutien au plan d'électrification du continent africain [En savoir plus] 22 octobre - Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de loi relative aux maltraitances par des personnels de santé [En savoir plus] Mardi à 14h30 Charte européenne des langues régionales - Electrification de l'Afrique 22 octobre - Le Sénat examine une proposition de résolution pour le soutien au plan d'électrification du continent africain [En savoir plus] Développement rural 22 octobre - Le Sénat examine une proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural. [En savoir plus] - Fin de vie : créer de nouveaux droits pour les malades 21 octobre - La commission des lois a adopté le texte en deuxième lecture en encadrant le dispositif pour réunir le plus large consensus possible Adaptation de la société française au vieillissement de la population 21 octobre - La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement - Fin de vie : créer de nouveaux droits pour les malades 21 octobre - La commission des lois a adopté le texte en deuxième lecture en encadrant le dispositif pour réunir le plus large consensus possible Adaptation de la société française au vieillissement de la population 21 octobre - La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement Fin de vie : créer de nouveaux droits pour les malades 21 octobre - La commission des lois a adopté le texte en deuxième lecture en encadrant le dispositif pour réunir le plus large consensus possible Adaptation de la société française au vieillissement de la population 21 octobre - La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement - Saint Barthélemy 22 octobre - Après les explications de vote, les sénateurs ont adopté définitivement la proposition de loi organique relative à Saint Barthélemy [En savoir plus] Lundi à 16h et le soir Prévention des risques Mardi à 9h30 Questions orales
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- www.service-civique.gouv.fr - À partir du 22 octobre 2015 ( 10 mois ) Collège claude bernard Quelle thématique ? Éducation pour tous BELVEZE DU RAZES /Développer l'action culturelle de l'association Aude (Languedoc-Roussillon) Activité de la structure : La MJC du Razès gère 18 activités dans des domaines divers tels que la culture et les loisirs. Son action est étendue sur un territoire rural. Nous avons pour vocation de favoriser l'autonomie et l'épanouissement des personnes, de permettre à tous d'accéder à la culture, afin que chacun participe à la construction d'une société plus solidaire. À partir du 22 octobre 2015 ( 8 mois ) Cmjcf/frmjc languedoc roussillon/mjc du razes Quelle thématique ? Culture et loisirs - BELVEZE DU RAZES /Développer l'action culturelle de l'association Aude (Languedoc-Roussillon) Activité de la structure : La MJC du Razès gère 18 activités dans des domaines divers tels que la culture et les loisirs. Son action est étendue sur un territoire rural. Nous avons pour vocation de favoriser l'autonomie et l'épanouissement des personnes, de permettre à tous d'accéder à la culture, afin que chacun participe à la construction d'une société plus solidaire. À partir du 22 octobre 2015 ( 8 mois ) Cmjcf/frmjc languedoc roussillon/mjc du razes Quelle thématique ? Culture et loisirs Accompagner et conduire des actions à visée artistique et culturelle avec les enfants et les parents Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur) Il s'agit de favoriser les échanges entre les participants et d'inciter chacun à s'exprimer par le biais de pratiques artistiques et culturelles. Pour cela, le volontaire sera chargé de : - Education d'adultes aux comportements sobres en énergie Rhône (Rhône-Alpes) Hespul coordonne depuis 2010 le défi national Familles à Energie Positive (FAEP) à l'échelle du Rhône en lien avec l'Agence Locale de l'Energie (voir : http://rhone.familles-a-energie-positive.fr/). Ce défi consiste à amener environ 200 familles à réduire leurs consommations d'énergie dans leur logement de 8% entre deux saisons de chauffe uniquement par des changements de comportement. À partir du 22 octobre 2015 ( 6 mois ) Hespul Quelle thématique ? Solidarité Accompagnement des élèves à l'internat Seine-Maritime (Haute-Normandie) Une présence est demandée en fin de journée et début de soirée sur le temps post-collège des élèves internes. Les élèves ont entre 10 et 15 ans (de la 6e à la 3e). Votre mission consiste en l'accompagnement des élèves internes dans leur quotidien, que ce soit au niveau des devoirs, des activités, du temps de repas. Vous renforcerez l'équipe existante auprès des élèves. - -Organiser des activités d'initiation aux pratiques des arts visuels, théâtre, expression corporelle. -Participer à des temps de formation liés à la pratique artistique. -Créer du lien. Association maison intergénérationnelle de quartier Quelle thématique ? Éducation pour tous
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-des-eleves-a-l-internat - Accompagnement des élèves à l'internat Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-des-eleves-a-l-internat/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagner-et-conduire-des-actions-a-visee-artistique-et-culturelle-avec-les-enfants-et-les-parents - Accompagner et conduire des actions à visée artistique et culturelle avec les enfants et les parents Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagner-et-conduire-des-actions-a-visee-artistique-et-culturelle-avec-les-enfants-et-les-parents/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/belveze-du-razes-developper-l-action-culturelle-de-l-association - BELVEZE DU RAZES /Développer l'action culturelle de l'association Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/belveze-du-razes-developper-l-action-culturelle-de-l-association/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/education-d-adultes-aux-comportements-sobres-en-energie - Education d'adultes aux comportements sobres en énergie Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/education-d-adultes-aux-comportements-sobres-en-energie/candidature - Candidater
 

www.setra.developpement-durable.gouv.fr
[ www.setra.developpement-durable.gouv.fr ] Internet de la Direction technique Infrastructures de transport et matériaux  

- www.setra.developpement-durable.gouv.fr - Les 9 lauréats du CIRR 2015 22 octobre 2015 Innovation routière et transition énergétique : Ségolène ROYAL et Alain VIDALIES annoncent les 9 lauréats du comité d'innovation routes et rues LIRE LA SUITE Internet de la Direction technique Infrastructures de transport et matériaux - Site mis à jour le 22 octobre 2015
- Les 9 lauréats du CIRR 2015 - Internet de la Direction technique Infrastructures de transport et matériaux - LIRE LA SUITE Les 9 lauréats du CIRR 2015
 

www.sgdn.gouv.fr
[ www.sgdn.gouv.fr ] Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale  

- www.sgdn.gouv.fr - L'ESSOR DES DRONES AERIENS CIVILS EN FRANCE : enjeux et réponses possibles de l'Etat La multiplication des survols de zones sensibles par des drones, à partir de l'automne 2014, a mis en évidence l'utilisation croissante de l'espace aérien par ces appareils et la difficulté des services de l'État à faire respecter les interdictions de survols existantes ainsi qu'à identifier les contrevenants. C'est dans ce cadre que le Premier ministre a confié au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) la mission d'animer une réflexion interministérielle sur le sujet et de lui présenter des propositions susceptibles de permettre une lutte plus efficace contre l'usage malveillant de drones .
- Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale - L'ESSOR DES DRONES AERIENS CIVILS EN FRANCE : enjeux et réponses possibles de l'Etat - L'ESSOR DES DRONES AERIENS CIVILS EN FRANCE : enjeux et réponses possibles de l'Etat
 

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[ www.sgdsn.gouv.fr ] Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale  

- www.sgdsn.gouv.fr - L'ESSOR DES DRONES AERIENS CIVILS EN FRANCE : enjeux et réponses possibles de l'Etat La multiplication des survols de zones sensibles par des drones, à partir de l'automne 2014, a mis en évidence l'utilisation croissante de l'espace aérien par ces appareils et la difficulté des services de l'État à faire respecter les interdictions de survols existantes ainsi qu'à identifier les contrevenants. C'est dans ce cadre que le Premier ministre a confié au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) la mission d'animer une réflexion interministérielle sur le sujet et de lui présenter des propositions susceptibles de permettre une lutte plus efficace contre l'usage malveillant de drones .
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[ www.sgmer.gouv.fr ] Secrétariat général de la mer (SGMer) : Gouvernement.fr  

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[ www.side.developpement-durable.gouv.fr ] Portail général  

- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Climat, air et énergie. Edition 2013. [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. - Climat, air et énergie. Edition 2013. [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. " target="_blank" Près de chez moi, j'investis dans les énergies renouvelables ! Actualités " target="_blank" La croissance du transport aérien se confirme en septembre Actualités " target="_blank" Gers : les campagnes à l'heure de la transition écologique Actualités " target="_blank" Inauguration de la Semaine durable à la Sorbonne Indicateur mensuel " target="_blank" TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien - Inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France. Séries sectorielles et analyses étendues - Format SECTEN. Edition avril 2014. - [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. - [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. Climat, air et énergie. Edition 2013.
 

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[ www.sports.gouv.fr ] Centre national pour le développement du sport (...) -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Rencontres-Rio-2016-Thierry-Braillard-a-l-Insep-avec-les-poles-France-de-tir-et-de-canoe-kayak - Rencontres Rio 2016 : Thierry Braillard à l'Insep avec les pôles France de tir et de canoë-kayak
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/Plan-d-acces-au-MSJEPVA - Plan d'accès au MSJEPVA
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/Plan-d-acces-au-MSJEPVA1191 - Plan d'accès au MSJEPVA
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/apprendre-a-nager - J'apprends à nager
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-rencontres-des-acteurs-des-sports-de-nature-de-l-environnement-du-tourisme-et-du-developpement-territorial - Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport - Plan " Citoyens du sport "
- www.sports.gouv.fr/emplois-metiers/decouvrir-nos-offres-de-formations/CHARTE-QUALITE-FORMATIONS-DIPLOMANTES/ - CHARTE QUALITE FORMATIONS DIPLOMANTES
- www.sports.gouv.fr - 1f40 Réglementation des APS Dédié au secteur du sport, ce grand programme permettra la création de 15 000 nouvell 1f40 es missions de service civique d'ici 2017, dont 4 500 dès cette année. Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial Prévenir les noyades - 1f40 /span Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Le secrétaire d'État aux Sports a signé la première convention emploi dans le Cher du plan national « Citoyens du Sport » avec l'association « Roller club de Bourges » pour la création d'un poste (. Plan " Citoyens du sport " 1f40 a href="accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-rencontres-des-acteurs-des-sports-de-nature-de-l-environnement-du-tourisme-et-du-developpement-territorial" alt="" - 5b4 /span Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Réglementation des APS Rencontres Rio 2016 : Thierry Braillard à l'Insep avec les pôles France de tir et de canoë-kayak jeudi 22 octobre 2015 Thierry BRAILLARD, Secrétaire d'Etat aux Sports, s'est rendu, mardi 20 octobre à l'INSEP, pour échanger avec les athlètes et l'encadrement des pôles France de tir et de canoë kayak. Ces rencontres (. Le secrétaire d'État aux Sports a signé la première convention 1f40 emploi dans le Cher du plan national « Citoyens du Sport » avec l'association « Roller club de Bourges » pour la création d'un poste (. Prévenir les noyades J'apprends à nager - Le ministère en charge des sports s'appuie sur un rés 1f40 eau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. J'apprends à nager Plan " Citoyens du sport " - Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial J'apprends à nager - Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" CHARTE QUALITE FORMATIONS DIPLOMANTES Plan " Citoyens du sport "
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Chiffres-cles/article/Chiffres-cle17fcs - Chiffres-clés
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- www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/p1c84ratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/ - Recommandations
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- www.sports.gouv.fr/services-pratiques/grand-public/ - Services Pratiques
- www.sports.gouv.fr/"services-pratiques/professionnels/" - Services Acteurs du sport
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www.stop-djihadisme.gouv.fr
[ www.stop-djihadisme.gouv.fr ]   

- www.stop-djihadisme.gouv.fr/ - Stop-djihadisme.gouv.fr
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr/actualites/financing-green-climate-fund - Financing the Green Climate Fund
- www.strategie.gouv.fr/actualites/reconnaissance-dune-sociale-carbone-laccord-climat - Pour la reconnaissance d'une valeur sociale du carbone dans l'accord Climat
- www.strategie.gouv.fr/evenements/changement-climatique-secteur-financier-chemins-vers-lobjectif-2degc - Changement climatique : le secteur financier...
- www.strategie.gouv.fr/evenements/colloque-cor-2015-ages-de-departs-retraite-france - Colloque du COR 2015 - Les âges de départs à...
- www.strategie.gouv.fr/evenements/role-de-lentreprise-linnovation-de-rupture - Le rôle de l'entreprise dans l'innovation de rupture
- www.strategie.gouv.fr - Financing the Green Climate Fund Le rôle de l'entreprise dans l'innovation de rupture Objectif de l'atelier et démarche suivie Il est généralement reconnu que la maîtrise du développement de l'innovation. Changement climatique : le secteur financier. L'Initiative 2° Investing, la Oxford Martin School et France. Colloque du COR 2015 - Les âges de départs à. Les âges de départ à la retraite en France : évolutions et déterminants. Financing the Green Climate Fund - Programme d'investissements d'avenir : France Stratégie chargé. Actualités Programme d'investissements d'avenir : France Stratégie chargé. Programme d'investissements d'avenir : France Stratégie chargé. France Stratégie a constitué un comité dont la présidence a été confiée à Philippe Maystadt, le. Pour la reconnaissance d'une valeur sociale du carbone dans l'accord Climat
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 2 Alerte(s) Réseau : - 3 Alerte(s) Réseau : 22/10/15 à 12:53 : FLASH/ Accident sur l'A4-Province(Lognes) : 1 voie de neutralisées 22/10/15 à 12:25 : INFO/ Prévisions de circulation pour le week-end du 23 au 25 octobre 2015
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 22/10/15 à 12:25 : INFO/ Prévisions de circulation pour le week-end du 23 au 25 octobre 2015
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www.tabac.gouv.fr
[ www.tabac.gouv.fr ] Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Erreur sur le lien - Archives co 1c84 urantes
- www.tabac.gouv.fr - Archives co 1c84 urantes Documents de référence et liens utiles Les ré 1158 sultats des concours, examens et recrutements - D 1f40 ocuments de référence et liens utiles - D 1f40 ocuments de référence et liens utiles Mise en garde et recommandations" Ingestion de produits dangereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations - D 8ac ocuments de référence et liens utiles - Documents de référence et liens utiles Mise en garde et recommandations" Ingestion de produits dang 1f40 ereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations
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- Erreur sur le lien - Les ré 1158 sultats des concours, examens et recrutements
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www.tarn.gouv.fr
[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 22/10/2015
 

www.telepac.agriculture.gouv.fr
[ www.telepac.agriculture.gouv.fr ] Telepac - Téléservices des aides de la PAC  

- www.telepac.agriculture.gouv.fr - Découvrez TelePAC Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
- Découvrez TelePAC - Découvrez TelePAC
- Document pdf - Questions / réponses
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ] Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité  

- www.territoires.gouv.fr/contrat-de-bail-dans-le-logement-social - Contrat de bail dans le logement social
- www.territoires.gouv.fr/grandparis - #PLU
- www.territoires.gouv.fr - Un nouveau PLU pour faciliter et améliorer les projets de construction 22 octobre 2015 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité, a présenté, le 22 octobre, aux acteurs de l'urbanisme les principales mesures de la refonte du règlement du Plan local d'urbanisme (PLU), qui n'avait pas connu d'évolution (.
- www.territoires.gouv.fr/reglement-amiable-des-litiges-d-un-logement-social-conventionne-628 - Règlement amiable des litiges d'un logement social conventionné
- www.territoires.gouv.fr/sylvia-pinel-presente-le-nouveau-reglement-de-plan-local-d-urbanisme-plu-pour-faciliter-et-ameliorer-les-projets-de-construction - Sylvia Pinel présente le nouveau règlement de Plan local d'urbanisme (PLU) pour faciliter et améliorer les projets de construction
- www.territoires.gouv.fr/un-nouveau-plu-pour-faciliter-et-ameliorer-les-projets-de-construction - Un nouveau PLU pour faciliter et améliorer les projets de construction
 

www.travail-emploi.gouv.fr
[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social  

- 2015-078 - Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois - Publication de la Dares : Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois
- Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle - Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle
- Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » - Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre »
- www.travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CIrBmo7b1sgCFQrpwgodiDMG-A#top - Haut de page
- www.travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CKmP3fzi1cgCFQxmGwodZT8GaA#top - Haut de page
- www.travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CLrz-tyY1sgCFcafGwodwI8AfA#top - Haut de page
- www.travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CNKs7JXE1cgCFYoEwwod2OQECQ#top - Haut de page
- www.travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CObBo8L91cgCFasEwwod7HEH1A#top - Haut de page
- www.travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/#top - Haut de page
- www.travail-emploi.gouv.fr - 22 octobre 2015 Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » Myriam EL Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Foret, Porte-parole du gouvernement participeront le vendredi 23 octobre 2015 au lancement de la première « fabrique à entreprendre » de la région des Pays-de-la-Loire. - Emploi - Apprentissage - Formation professionnelle - Formation professionnelle Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle Le 5 novembre 2015 de 14H à 18H, dans le cadre du salon "Nouvelle vie professionnelle" une opération Questions-Réponses Conseil en évolution professionnelle (CÉP) sur twitter est organisée par le ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation et du Dialogue social, en lien avec des opérateurs CÉP, mobilisés pour répondre en ligne aux questions des internautes et des participants. Apprentissage - Formation professionnelle - Emploi - Publication de la Dares : Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois : 22 octobre 2015
 

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[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social  

- 2015-078 - Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois - Publication de la Dares : Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois
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- Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » - Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre »
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- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 22 octobre 2015 Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » Myriam EL Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Foret, Porte-parole du gouvernement participeront le vendredi 23 octobre 2015 au lancement de la première « fabrique à entreprendre » de la région des Pays-de-la-Loire. - Emploi - Apprentissage - Formation professionnelle - Formation professionnelle Séance de questions/réponses aux conseillers en évolution professionnelle Le 5 novembre 2015 de 14H à 18H, dans le cadre du salon "Nouvelle vie professionnelle" une opération Questions-Réponses Conseil en évolution professionnelle (CÉP) sur twitter est organisée par le ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation et du Dialogue social, en lien avec des opérateurs CÉP, mobilisés pour répondre en ligne aux questions des internautes et des participants. Apprentissage - Formation professionnelle - Emploi - Publication de la Dares : Le travail du dimanche en 2014. Près d'1 salarié sur 5 concerné chaque mois : 22 octobre 2015
 

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- Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre » - Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participeront au lancement du dispositif « la fabrique à entreprendre »
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www.tresor.bercy.gouv.fr
[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.bercy.gouv.fr/12394_suisse-veille-economique-et-financiere-du-28-septembre-au-2-octobre - Suisse : veille économique et financière du 28 septembre au 2 octobre
- www.tresor.bercy.gouv.fr/12396_niger-une-appreciation-du-fmi-plutot-encourageante - Niger - Une appréciation du FMI plutôt encourageante
- www.tresor.bercy.gouv.fr - Niger - Une appréciation du FMI plutôt encourageante 07/10/2015 Le Fonds Monétaire International a réalisé une mission à Niamey du 14 au 28 septembre dernier. L'objectif était triple : évaluer l'état de la performance macro-économique du pays s'agissant des 5ème et 6ème revues sous FEC; examiner la req. Suisse : veille économique et financière du 28 septembre au 2 octobre 07/10/2015 Au sommaire de la veille du 28 septembre au 2 octobre 2015 : ÉCONOMIE Commerce extérieur : economiesuisse prend position sur le TTIP Fiscalité : Stricte compétence cantonale sur les « rulings » fiscaux Fiscalité : 85% des comptes régularisés.
 

www.tresor.economie.gouv.fr
[ www.tresor.economie.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

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- www.tresor.economie.gouv.fr - Niger - Une appréciation du FMI plutôt encourageante 07/10/2015 Le Fonds Monétaire International a réalisé une mission à Niamey du 14 au 28 septembre dernier. L'objectif était triple : évaluer l'état de la performance macro-économique du pays s'agissant des 5ème et 6ème revues sous FEC; examiner la req. Suisse : veille économique et financière du 28 septembre au 2 octobre 07/10/2015 Au sommaire de la veille du 28 septembre au 2 octobre 2015 : ÉCONOMIE Commerce extérieur : economiesuisse prend position sur le TTIP Fiscalité : Stricte compétence cantonale sur les « rulings » fiscaux Fiscalité : 85% des comptes régularisés.
 

www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Abrogation AP du 18 Août 2015 - Situation alerte sécheresse bassin versant de l'Arc
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 22/10/2015 Eau Abrogation AP du 18 Août 2015 - Situation alerte sécheresse bassin versant de l'Arc - Découvrez les nouvelles plaquettes d'information : limiter le ruissellement et l'érosion des sols agricoles, les actions menées sur les affluents Florièye et Naturby, accompagnement et éducation des scolaires au risque (. Le PAPI du bassin versant de l'Argens avance
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- www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/auth/accueil.action - Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées Actualité Note de conjoncture d'octobre 2016 publié le jeudi 22 octobre 2015 Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l'Union Européenne L'achat de produit phytosanitaire n'est possible que
 
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