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Nouveautés du 22.09.2015

 

dgs-urgent.sante.gouv.fr
[ dgs-urgent.sante.gouv.fr ]   

- dgs-urgent.sante.gouv.fr/ - S'abonn er à DGS-Urgent
 

economie-tc.jouve-hdi.com
[ economie-tc.jouve-hdi.com ]   

- economie-tc.jouve-hdi.com - Le portail des ministères économiques et financiers
- economie-tc.jouve-hdi.com/aeras-assurance-emprunteur-droit-a-l-oubli - Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré
- economie-tc.jouve-hdi.com/cepc - CEPC
- economie-tc.jouve-hdi.com/developpement-a-linternational-40-mesures-pour-optimiser-dedouanement - Développement à l'international : 40 mesures pour optimiser le dédouanement
- economie-tc.jouve-hdi.com/dgccrf - DGCCRF
- economie-tc.jouve-hdi.com/dgccrf/bulletin-officiel-concurrence-consommation-repression-des-fraudes-ndeg8-30-juillet-2015 - Le BOCCRF n°8 du 30 juillet 2015
- economie-tc.jouve-hdi.com/dgccrf/panorama-des-textes-mois-daout-2015 - Panorama des textes d'août 2015
- economie-tc.jouve-hdi.com/dgccrf/pratiques-anticoncurrentielles-transactions-et-injonctions - Publication des transactions et injonctions en matière de pratiques anticoncurrentielles
- economie-tc.jouve-hdi.com/dgccrf/Publications/Lettre-DGCCRF - La lettre Concurrence et Consommation n° 8
- Document pdf - Les conditions de recevabilité - application/pdf - 209.56 Ko - 11/06/2013
- Document pdf - Étude de clauses contractuelles : clause de résiliation et clause pénale - application/pdf - 35.83 Ko - 06/06/2012
- Document pdf - Étude de certaines clauses contractuelles contenues dans un contrat de prestation de service - application/pdf - 35.1 Ko - 20/06/2013
- Document pdf - Dossier de presse (EN) - application/pdf - 730.02 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Dossier de presse (FR) - application/pdf - 734.07 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Questions / réponses sur les COSI "Versements et retraits d'espèces" - juin 2015 - application/pdf - 178.67 Ko - 15/06/2015
- Document pdf - Bilan des décisions judiciaires 2014 - DGCCRF - application/pdf - 319.96 Ko - 03/06/2015
- Document pdf - Bilan des décisions judiciaires 2014 par la faculté de droit de Montpellier - application/pdf - 1.87 Mo - 03/06/2015
- Document pdf - avis_2012_05_gare_montpellier_.pdf - application/pdf - 673.46 Ko - 11/06/2015
- Document pdf - Eléments clés (EN) - application/pdf - 620.26 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Eléments clés (FR) - application/pdf - 634.95 Ko - 28/08/2015
- Document pdf - Tableau des mesures (FR) - application/pdf - 291.5 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Plan d'accès à l'IGPDE Vincennes - application/pdf - 221.93 Ko - 25/03/2015
- Document pdf - Présentation détaillée - 12 juin 2015 - application/pdf - 1.34 Mo - 15/06/2015
- Document pdf - Synthèse du rapport « Encadrement des monnaies virtuelles » - application/pdf - 695.52 Ko - 10/07/2014
- Document pdf - Regulating virtual currencies - application/pdf - 564.46 Ko - 25/08/2014
- Document pdf - Tableau des mesures (EN) - application/pdf - 289.1 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Téléchargez le rapport d'activité 2014 de Tracfin - application/pdf - 2.93 Mo - 16/04/2015
- Document pdf - Les missions de Tracfin - application/pdf - 1.13 Mo - 04/05/2015
- Document pdf - Rapport "Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2014" - application/pdf - 1.77 Mo - 29/06/2015
- economie-tc.jouve-hdi.com/igpde - IGPDE
- economie-tc.jouve-hdi.com/orientations-textes-financiers-2016-michel-sapin-christian-eckert - [Vidéo] Michel Sapin et Christian Eckert présentent les grandes orientations des textes financiers 2016
- economie-tc.jouve-hdi.com/ppp - PPP
- economie-tc.jouve-hdi.com/projet-loi-republique-numerique-consultation - Contribuez au projet de loi pour une République numérique
- economie-tc.jouve-hdi.com/scie - SCIE
- economie-tc.jouve-hdi.com/scie/dispositif-et-missions-0 - Plus d'informations
- economie-tc.jouve-hdi.com/tracfin - TRACFIN
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - P-729 -- AOO -- Fournitures : 10/12/2015 FABRICATION DE SAC A PAQUETAGE MODELE 2010
 

www.adoption.gouv.fr
[ www.adoption.gouv.fr ] www.adoption.gouv.fr  

- www.adoption.gouv.fr - Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé aux réalités de l'adoption. La convention de La Haye a été conclue dans le cadre de la Conférence de La Haye de dro 9e2 it international privé.
 

www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr ] Association éducative, sportive et d'entraide sociale  

- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr - Association éducative, sportive 111c et d'entraide sociale Avantages particuliersTra b68 vaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale Avantages particuliersTra 1a78 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra 5b4 vaux photo à prix CE - Avantages particuliersTra b68 vaux photo à prix CE
- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.pb68hp?rubrique15 - Vacances
- www.aeses.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.pf10hp?rubrique15 - Vacances
- Travaux photo à prix CE - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Tra 1a78 vaux photo à prix CE - Tra 5b4 vaux photo à prix CE - Tra b68 vaux photo à prix CE
- Vacances - Association éducative, sportive et d'entraide sociale - Vacances
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - Latest auctions - September 2015 - Today TEC 10 index as of 22 Sept. 2015 : 0,930 %
- Agence France Trésor - AFT - as of 22 Sept. 2015 : 0,930 %
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole  

- Document pdf - Panorama de septembre 2015 (pdf : 566.4 ko)
- www.agreste.agriculture.gouv.fr - Panorama de septembre 2015 (pdf : 566.4 ko) La production de blé atteint des niveaux records mais la sécheresse a freiné la pousse d'herbe et le rendement des cultures récoltées à l'automne Synthèses Lait Synthèses Grandes cultures : Céréales, oléagineux et protéagineux
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/d-4-conjoncture/article/syntheses-grandes-cultures-11374 - Synthèses Grandes cultures : Céréales, oléagineux et protéagineux
- www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/d-4-conjoncture/article/syntheses-lait - Synthèses Lait
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.agriculture.gouv.fr/5e-edition-salon-techbio - 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme)
- www.agriculture.gouv.fr/cop21-appel-manifestation-dinteret-pour-le-volet-agriculture - Cheick.saidou/Min.Agri.Fr
- www.agriculture.gouv.fr/dossier-le-programme-un-fruit-pour-la-recre - Dossier : le programme "un fruit pour la récré"
- www.agriculture.gouv.fr/en-bourgogne-plongee-au-coeur-des-vendanges - « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur »
- www.agriculture.gouv.fr/fruit-recre - Un fruit pour la récré
- www.agriculture.gouv.fr - 10 sep 2015 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme) - 20/09/2015 Dossier : le programme "un fruit pour la récré" « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » 21 sep 2015 Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76% par l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. des élèves sont licenciés à l'Union nationale du sport scolaire (UNSS). - 21/09/2015 Un fruit pour la récré Cheick.saidou/Min.Agri.Fr 18 sep 2015 Un fruit pour la récré Mangez des fruits ! Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76s l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. Détails et mode d'emploi de cette opération. 25 aoû 2015 Le rugby, l'école de la vie des élèves sont licenciés à l'Union nationationale du sport scolaire (UNSS). 21 sep 2015 Journées européennes du patrimoine: près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère - Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt : accueillis par le ministre en personne, Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants (contre 13 000 visiteurs pour l'édition 2014) ont franchi les portes du ministère, samedi 19 et dimanche 20 septembre, pour un parcour - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture : accueillis par Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants ont franchi les portes du ministère à l'occasion des 32èmes Journées européennes du patrimoine - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.agriculture.gouv.fr/journees-europeennes-du-patrimoine-pres-de-14-000-visiteurs-pour-le-mini-salon-de-lagriculture-du - Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère
- www.agriculture.gouv.fr/lartichaut-du-roussillon-obtient-ligp - obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.agriculture.gouv.fr/le-rugby-lecole-de-la-vie - Le rugby, l'école de la vie
- www.agriculture.gouv.fr/un-fruit-pour-la-recre - Un fruit pour la récré
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations"
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations" - Mis à jour le 22/09/2015 Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire. Lutte contre les discriminations 22/09/2015 Actualités du préfet Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Lutte contre les discriminations Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire.
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations"
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- www.ain.equipement.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations" - Mis à jour le 22/09/2015 Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire. Lutte contre les discriminations 22/09/2015 Actualités du préfet Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Lutte contre les discriminations Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire.
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations" - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations"
- Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- www.ain.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations" - Mis à jour le 22/09/2015 Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire. Lutte contre les discriminations 22/09/2015 Actualités du préfet Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- Lutte contre les discriminations - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Lutte contre les discriminations Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire.
 

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[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

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- www.ain.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Beauregard, Fareins, Lurcy, Messimy/Saône - Réunion publique plan de prévention des risques "inondations" - Mis à jour le 22/09/2015 Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire. Lutte contre les discriminations 22/09/2015 Actualités du préfet Inauguration de l'agrandissement de l'abattoir à Hotonnes
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Lutte contre les discriminations Un site a été mis en ligne au profit des personnes victimes de discrimination ou témoins d'une situation discriminatoire.
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.alimentation.gouv.fr/5e-edition-salon-techbio - 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme)
- www.alimentation.gouv.fr/cop21-appel-manifestation-dinteret-pour-le-volet-agriculture - Cheick.saidou/Min.Agri.Fr
- www.alimentation.gouv.fr/dossier-le-programme-un-fruit-pour-la-recre - Dossier : le programme "un fruit pour la récré"
- www.alimentation.gouv.fr/en-bourgogne-plongee-au-coeur-des-vendanges - « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur »
- www.alimentation.gouv.fr/fruit-recre - Un fruit pour la récré
- www.alimentation.gouv.fr - 10 sep 2015 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme) - 20/09/2015 Dossier : le programme "un fruit pour la récré" « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » 21 sep 2015 Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76% par l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. des élèves sont licenciés à l'Union nationale du sport scolaire (UNSS). - 21/09/2015 Un fruit pour la récré Cheick.saidou/Min.Agri.Fr 18 sep 2015 Un fruit pour la récré Mangez des fruits ! Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76s l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. Détails et mode d'emploi de cette opération. 25 aoû 2015 Le rugby, l'école de la vie des élèves sont licenciés à l'Union nationationale du sport scolaire (UNSS). 21 sep 2015 Journées européennes du patrimoine: près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère - Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt : accueillis par le ministre en personne, Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants (contre 13 000 visiteurs pour l'édition 2014) ont franchi les portes du ministère, samedi 19 et dimanche 20 septembre, pour un parcour - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture : accueillis par Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants ont franchi les portes du ministère à l'occasion des 32èmes Journées européennes du patrimoine - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.alimentation.gouv.fr/journees-europeennes-du-patrimoine-pres-de-14-000-visiteurs-pour-le-mini-salon-de-lagriculture-du - Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère
- www.alimentation.gouv.fr/lartichaut-du-roussillon-obtient-ligp - obtient son indication géographique protégée (IGP)
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- www.alimentation.gouv.fr/un-fruit-pour-la-recre - Un fruit pour la récré
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.equipement.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Alsace  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - Séjours et accuei 111c ls collectifs de mineurs Le comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté décide d'allouer des moyens supplémentaires pour des associations de jeunesse et d'éducation populaire actives 1f40 sur le territoire alsacien. Label Sport-Santé : les structures labellisées au 22 juillet 2015 (. La création du label diversité en matière de promotion de la diversité et de prévention des discriminations dans le cadre de la gestion des ressources humaines résulte du décret n° 2008- 1f40 1344 du 17 décembre 2008 (. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports - volet 1f40 ville Schéma régional de développement c89 du sport (SRDS) PLANS et SCHEMAS REGIONAUX - Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Label Sport-Santé : les structures labellisées au 22 juillet 2015 1f40 (. Compte-rendus des cinq commissions de travail du SRDS : aménagement du territoire, animation des territoires, sport de haut niveau, sport et économie et, sport santé bien-être (. PLANS et SC 419 HEMAS REGIONAUX - Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs Le comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté décide d'allouer des moyens supplémentaires pour des associations de jeunesse et d'éducation populaire actives sur le territoire alsacien. Compte-rendus des cinq commissions de travail du SRDS : aménagement du territoire, animation des territoires, 1f40 sport de haut niveau, sport et économie et, sport santé bien-être (. La création du label diversité en matière de promotion de la diversité et de prévention des discriminations dans le cadre de la gestion des ressources humaines résulte du décret n° 2008-1344 du 17 décembre 2008 (. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports - volet ville Schéma régional de développement du sport (SRDS)
- DRJSCS Alsace - Métiers du sport et de l'animation
- Séjours et accueils collectifs de mineurs - DRJSCS Alsace - Séjours et accuei 111c ls collectifs de mineurs - Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs - Séjours et accuei ls collectifs de mineurs
- Schéma régional de développement du sport (SRDS) - DRJSCS Alsace - Schéma régional de développement c89 du sport (SRDS)
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] DREAL Alsace  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

www.anesm.sante.gouv.fr
[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm  

- www.anesm.sante.gouv.fr - Les servi b68 ces de l'Anesm Presse / Com 1f40 munication - Les services de l'Anesm - Les services de l'Anesm Presse / Com 111c munication - Nos missions Les services de l'Anesm Presse / Com 1f40 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'autoévaluation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition. - Presse / Com b68 munication
- Anesm - Les services de l'Anesm - Les servi b68 ces de l'Anesm - Les services de l'Anesm
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 111c munication - Presse / Com b68 munication - Presse / Com munication
- Anesm - Nos missions - Nos missions
 

www.anlci.gouv.fr
[ www.anlci.gouv.fr ] Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme  

- www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Quand-Parents-et-Enfants-APPRENNENT-ENSEMBLE-30-Septembre-2015-Provence-Alpes-Cote-d-Azur - Carpentras - Quand Parents et Enfants APPRENNENT ENSEMBLE
- www.anlci.gouv.fr - Carpentras - Quand Parents et Enfants APPRENNENT ENSEMBLE
 

www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Aquitaine  

- 13 novembre 2015 : Sites classés : quelles ressources pour les territoires ? - DREAL Aquitaine - 13 novembre 2015 : Sites classés : quelles ressources pour les territoires (...)
- www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr - Journée consacrée à la question des sites classés comme possible ressource territoriale. Inscrivez-vous ! 13 novembre 2015 : Sites classés : quelles ressources pour les territoires (. Le 18 septembre
 

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- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - Spo 111c rt pour le plus grand nombre Aujourd'hui, pour la DRJSCS Aquitaine, l'enjeu consiste à mettre en oeuvre ses missions 1f40 en tenant compte des principes du développement durable tels qu'ils sont définis par la loi « Grenelle 2 » et la Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD). Etats Généraux du Travail Social - Spo 1c84 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et Carte Professionnelle Présentation du paysage associatif aquitain et échanges sur l'eng 5b4 agement citoyen. Lundi 20 juillet 2015, M. Thierry BRAILLARD, secrétaire d'État aux Sports, s'est rendu en Gironde pour participer à la signature de 5 contrats pour le recrutement d'éducateurs sportifs dans le cadre du déploiement du plan « 1f40 Citoyens du Sport ». Ministère du travail, de la solidarité et de 1f40 la fonction publique C 710 oncours - Spo 1f40 rt pour le plus grand nombre Présentation du paysage associatif aquitain et échanges sur l'engagement citoyen. Lundi 20 juillet 2015, M. Thierry BRAILLARD, secrétaire d'État aux Sports, s'est rendu en Gironde pour participer à la signature de 5 contrats pour le recrutement d'éducateurs sportifs dans le cadre du déploiement du plan « Citoyens du Sport ». Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique Etats Générau a08 x du Travail Social - Spo b68 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et C 1f40 arte Professionnelle Etats Généraux du Travail Social - Spo b68 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et C b68 arte Professionnelle Aujourd'hui, pour la DRJSCS Aquitaine, l'enjeu consiste à mettre en oeuvre ses missions en tenant compte des principes du développement durable tels qu'ils sont définis par la loi « Grenelle 2 » et la Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD).
- DRJSCS Aquitaine - Présentation du paysage associatif aquitain et échanges sur l'eng 5b4 agement citoyen. - Présentation du paysage associatif aquitain et échanges sur l'engagement citoyen.
- DRJSCS Aquitaine - Fonds d'expérimentation pour la jeunesse
- Concours - DRJSCS Aquitaine - C 710 oncours
- Educateur sportif et Carte Professionnelle - DRJSCS Aquitaine - Educateur sportif et C arte Professionnelle - Educateur sportif et C b68 arte Professionnelle
- Etats Généraux du Travail Social - DRJSCS Aquitaine - Etats Générau a08 x du Travail Social
- Sport pour le plus grand nombre - DRJSCS Aquitaine - Spo 111c rt pour le plus grand nombre - Spo 1c84 rt pour le plus grand nombre - Spo b68 rt pour le plus grand nombre - Spo rt pour le plus grand nombre
 

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[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - 14/09/2015 Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
- Ardèche - Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015
 

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- Ardèche - A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
- www.ardeche.equipement.gouv.fr - 14/09/2015 Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
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- Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus - Ardèche - A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
- www.ardeche.gouv.fr - 14/09/2015 Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
- Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015 - Ardèche - Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015
 

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- Ardèche - A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
- www.ardeche.pref.gouv.fr - 14/09/2015 Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage 2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 A Annonay, le 21 septembre 2015 Emmanuel MACRON, Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique en visite sur le site d'Iveco-Bus
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- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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- www.ardennes.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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- www.ardennes.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- www.assemblee-nationale.fr - Mardi 22 septembre après-midi, la commission des affaires sociales et la commission des finances ont auditionné Christian Noyer préalablement à sa nomination au Haut Conseil des Finances publiques par le président de la commission des finances de l'Assemblée nationale. Voir la vidéo de cette audition
 

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[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Je veux m'engager - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Je suis actif
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- Les points ressources - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les points ressources Les points ressources
- Les points ressources - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les points ressources
- Une association peut-elle conclure un bail commercial ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
- Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
- Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une association peut-elle faire un don à une autre ?
- Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
- Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
- Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Le Haut Conseil à la vie associative 5b4 (HCVA) - Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
- Avis rendus par le HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Avis rendus par le HCVA
- Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Avis rendus par le HCVA
- Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Avis rendus par le HCVA
- Liberté d'association, constitution et fonctionnement - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Liberté d'association, constitution et f 16d0 onctionnement - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement - Liberté d'association, constitution et fonctionnement
- www.association.gouv.fr - Le Haut Conseil à la vie associative 5b4 (HCVA) Le « choc de simplification » qui vise à alléger le quotidien des associations est en cours. Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? Sites publics - Les points ressources Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) Les points ressources Les points ressources Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - Liberté d'association, constitution et f 16d0 onctionnement Évolutions du paysag 1f40 e associatif : remise du rapport du HCVA Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Liberté d'association, constitution et fonctionnement Une association peut-elle conclure un bail commercial ? - Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
 

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[ www.associations.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Les points ressources - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les points ressources Les points ressources
- Les points ressources - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Les points ressources
- Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
- Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
- Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
- Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
- Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
- Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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- Avis rendus par le HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Avis rendus par le HCVA
- Liberté d'association, constitution et fonctionnement - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement
- www.associations.gouv.fr - Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Les points ressources Liberté d'association, constitution et f 1c84 onctionnement Les points ressources Les points ressources Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? 6cc Mentions légales - Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? La vie du HCVA - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? La v 1d59 ie du HCVA - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? Mentions légales - Vous souhaitez changer d'échelle ? Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? Ser 1e7 vices
 

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- www.aude.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 Du 07 au 10 octobre, de nombreuses réunions d'informations seront organisées à destination du public pour sensibiliser les particuliers aux cambriolages, aux vols et aux démarchages, arnaques, agressions. Rencontres de la Sécurité
- Rencontres de la Sécurité - AUDE - Du 07 au 10 octobre, de nombreuses réunions d'informations seront organisées à destination du public pour sensibiliser les particuliers aux cambriolages, aux vols et aux démarchages, arnaques, agressions. Rencontres de la Sécurité
 

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- www.aude.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 Du 07 au 10 octobre, de nombreuses réunions d'informations seront organisées à destination du public pour sensibiliser les particuliers aux cambriolages, aux vols et aux démarchages, arnaques, agressions. Rencontres de la Sécurité
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- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

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- www.auvergne.drjscs.gouv.fr - La m 111c édecine, le sport et la santé Ministère des Affaires sociales et de la Santé 1f40 Vous êtes partenaires, une association, une collectivité. - La m 1f40 édecine, le sport et la santé Le système ressource "collectif régional d'éducation à l'environnement Auvergne" organise une journée d'échanges mercredi 14 octobre 2015 sur la biodiversité et la citoyenneté. Vous êtes partenaires, une assoc 64c iation, une collectivité. - La m 1f40 édecine, le sport et la santé Ministère des Affaires sociales et de la Santé Vous êtes partenaires, une assoc 64c iation, une collectivité. - La m b68 édecine, le sport et la santé - La m b68 édecine, le sport et la santé Le système ressource "collectif régional d' 1f40 éducation à l'environnement Auvergne" organise une journée d'échanges mercredi 14 octobre 2015 sur la biodiversité et la citoyenneté. Vous êtes partenaires, une association, une collectivité. - La médecine, le sport et la santé Le système ressource "collectif régional d' 1f40 éducation à l'environnement Auvergne" organise une journée d'échanges mercredi 14 octobre 2015 sur la biodiversité et la citoyenneté. Vous êtes partenaires, une association, une collectivité.
- La médecine, le sport et la santé - DRJSCS Auvergne - La m 111c édecine, le sport et la santé - La m b68 édecine, le sport et la santé - La m édecine, le sport et la santé
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[ www.aveyron.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- www.aveyron.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date pour les rencontres de la sécurité ! - Mis à jour le 22/09/2015
- Prenez date pour les rencontres de la sécurité ! - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date pour les rencontres de la sécurité !
 

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[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- www.aveyron.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date pour les rencontres de la sécurité ! - Mis à jour le 22/09/2015
- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date pour les rencontres de la sécurité !
 

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[ www.aviation-civile.gouv.fr ] Secteur Aérien - Ministère du Développement durable  

- www.aviation-civile.gouv.fr - Loi risques
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[ www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Basse-Normandie  

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- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - 22/09/2015 CNDS 2015 - Apprentissage PRINCIPE GÉNÉRAL Les associations sportives qui le désirent peuvent conclure avec le Centre National de Développement du Sport (C.N.D.S.) une (. Le Forum européen pour la sécurité urbaine (Efus) lance un appel à candidatures pour le projet SPORT+ « Prix européen pour l'intégration social 1f40 e par le sport » cofinancé par le programme Erasmus+ de l'Union européenne. Habilitation régionale des structures d'aide alimentaire - Habilitation régionale des structures d'aide 1f40 alimentaire Demande d'information Formations Jeunesse et Sports
- Habilitation régionale des structures d'aide alimentaire - DRJSCS Basse-Normandie - Habilitation régionale des structures d'aide alimentaire - Habilitation régionale des structures d'aide alimentaire
- CNDS 2015 - Apprentissage - DRJSCS Basse-Normandie - CNDS 2015 - Apprentissage
- Demande d'information Formations Jeunesse et Sports - DRJSCS Basse-Normandie - Demande d'information Formations Jeunesse et Sports
 

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[ www.basse-normandie.pref.gouv.fr ] Les services de l'État en Basse-Normandie  

- www.basse-normandie.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - La première journée nationale de la qualité de l'air se tiendra le 25 septembre prochain Première journée nationale de la qualité de l'air le 25 septembre - Mis à jour le 22/09/2015 La Semaine de l'innovation publique du 12 au 18 octobre 2015 La France fait bouger ses services publics !
- Les services de l'État en Basse-Normandie - La France fait bouger ses services publics ! La Semaine de l'innovation publique du 12 au 18 octobre 2015
- Les services de l'État en Basse-Normandie - La première journée nationale de la qualité de l'air se tiendra le 25 septembre prochain Première journée nationale de la qualité de l'air le 25 septembre
 

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[ www.biep.gouv.fr ] Bourse Interministérielle de l'emploi public  

- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/115973 - technicien informatique 22/09/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116009 - Agent d'accueil - standard au tribunal administratif de Rouen - Agent de greffe 22/09/2015
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- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116018 - Conseiller/Conseillère médical(e) 22/09/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116019 - ATTE-AT / 75 - Préfecture de Police - Adjoint au chef du bureau du dialogue social, des affaires disciplinaires et médicales - Chef du pôle "affaires disciplinaires" 22/09/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116020 - ATE/ATPE-AC-75-Adjoint(e) au chef du bureau de la dépense de l'Etat (Attaché(e) ou attaché(e) principal(e)) 22/09/2015
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- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116044 - ATE-AC-75-DRCPN-Adjoint(e) au chef de la mission pilotage 22/09/2015
- www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/116045 - ATE-AC-75-DRCPN-Chef(fe) de la mission pilotage 22/09/2015
- www.biep.gouv.fr - Chargé des demandes d'asile et des titres de séjour 22/09/2015 ATE-AC-75-DRCPN-Adjoint(e) au chef de la mission pilotage 22/09/2015 ATE-AC-75-DRCPN-Chef(fe) de la mission pilotage 22/09/2015 Agent chargé des espaces verts 22/09/2015 technicien département réseau mobile 22/09/2015 Peintre 22/09/2015 Agent de maintenance et d'entretien 22/09/2015 Peintre / Tapissier 22/09/2015 ATE/ATPE-AC-75-DRCPN-Chef(fe) de la section retraites, nomenclature et suivi des effectifs (Attaché(e) ou attaché(e) principal(e)) 22/09/2015 - Conseiller/Conseillère médical(e) 22/09/2015 Conseiller(ère) en validation 22/09/2015 ATTE-AT / 75 - Préfecture de Police - Chef de section de la protection juridique du bureau de la protection juridique et de l'assurance 22/09/2015 Fondé de pouvoir / adjoint au chef des services financiers 22/09/2015 ATTE-AT / 75 - Préfecture de Police - Adjoint au chef du bureau du dialogue social, des affaires disciplinaires et médicales - Chef du pôle "affaires médicales" 22/09/2015 ATE/ATPE-AC-75-Adjoint(e) au chef du bureau de la dépense de l'Etat (Attaché(e) ou attaché(e) principal(e)) 22/09/2015 ATTE-AT / 75 - Préfecture de Police - Adjoint au chef du bureau du dialogue social, des affaires disciplinaires et médicales - Chef du pôle "affaires disciplinaires" 22/09/2015 Instructeur des permis de conduire 22/09/2015 Agent d'accueil - standard au tribunal administratif de Rouen - Agent de greffe 22/09/2015 Chargé de communication interne et externe 22/09/2015 - technicien informatique 22/09/2015
 

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- Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles contributions à la transition énergétique ? - DREAL Bourgogne - Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles (...) Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles contributions à la transition énergétique ?
- www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr - Un séminaire co-organisé par la préfecture de région et le Conseil régional en partenariat avec la Chambre régionale d'Agriculture et l'ADEME, le mercredi 7 oct. 2015 de 14h à 17h30 à Agrosup Dijon (également retransmis dans 4 lycées agricoles de la région). Invitation, programme et modalités d'inscription dans cet article. Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Le 22 septembre Agriculture : quelles réponses face au défi climatique ? Quelles contributions à la transition énergétique ? 22 septembre 2015 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

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- www.bourgogne.direccte.gouv.fr/Egalite-professionnelle-Lancement - + Lire la suite Égalité professionnelle : Lancement du site « www.accordegalite.org »
- www.bourgogne.direccte.gouv.fr - Égalité professionnelle : Lancement du site « www.accordegalite.org » 22 septembre 2015 Égalité professionnelle (10/1) Santé au travail Egalité professionnelle - 22 septembre 2015 Égalité professionnelle : Lancement du site « www.accordegalite.org » FETE lance un site internet dédié à l'égalité professionnelle sur lequel délégués syndicaux, membres du CE et délégués du personnel pourront poser toutes leurs questions afin d'obtenir une réponse rapide et personnalisée. Ce site a pour vocation de répondre aux besoins d'information des syndicats en termes d'égalité professionnelle notamment dans le cadre de leur négociation et/ou suivi d'accord. Il s'inscrit (. + Lire la suite
- Résulats de recherche - Direccte - Égalité professionnelle
 

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- www.bourgogne.drjscs.gouv.fr - Métiers du sport et de l'animation Métiers du paramédical et du social Dispositif d'aide à l'emploi Mentions légales Legifrance Service publique - S 111c port et handicaps 22/09/2015 Résultats DE MK - session de septembre 2015 Seuls les candidats nous ayant autorisé à publier leur nom sur ce site figurent dans cette liste. Liste des candidats admis (PDF - 342.1 (. JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE Campagne de communication Le Plan d'Action en faveur de la Jeunesse (PAJ) Informer les jeunes Mobilité des jeunes en Europe et à l'international Campagne de communication Les acteurs du sport en Bourgogne Sport et santé Sport et handicaps Sport de haut niveau Dopage : prévention et lutte Sports de nature Equipements sportifs Réglementation Les chiffres clés du sport en Bourgogne Concours Femme et Sport COHÉSION SOCIALE Présentation du Pôle CSJVA Protection des personnes vulnérables Politique de la ville Politique d'intégration Prévention et lutte contre la discrimination Vie associative Plan de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale EMPLOI-FORMATION-CERTIFICATION - S 111c port et handicaps Installation du comité régional de la mobilité européenne et 1f40 internationale des jeunes - S 1f40 port et handicaps - S b68 port et handicaps Installation du comité régional de la mobilité européenne et internationale des jeunes - S b68 port et handicaps JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE Campagne de communication Le Plan d'Action en faveur de la Jeunesse (PAJ) Informer les jeunes Mobilité des jeunes en Europe et à l'international Campagne de communication Les acteurs du sport en Bourgogne Sport et santé Sport et handicaps Sport de haut niveau Dopage : prévention et lutte Sports de nature Equipements sportifs Réglementation Les chiffres clés du sport en Bourgogne Concours Femme et Sport COHÉSION SOCIALE Présentation du Pôle CSJVA Protection des personnes vulnérables Politique de la ville Politique d'intégration Prévention et lutte contre la discrimination Vie associative Plan de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale EMPLOI-FORMATION-CERTIFICATION Métiers du sport et de l'animation Métiers du paramédical et du social Dispositif d'aide à l'emploi Mentions légales Legifrance Service publique
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- Le Plan d'Action en faveur de la Jeunesse (PAJ) - DRJSCS Bourgogne - Le Plan d'Action en faveur de la Jeunesse (PAJ)
 

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- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr - S 1f40 port et handicaps - S 1f40 port et handicaps 22/09/2015 Résultats DE MK - session de septembre 2015 Seuls les candidats nous ayant autorisé à publier leur nom sur ce site figurent dans cette liste. Liste des candidats admis (PDF - 342.1 (. - S 5b4 port et handicaps JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE Campagne de communication Le Plan d'Action en faveur de la Jeunesse (PAJ) Informer les jeunes Mobilité des jeunes en Europe et à l'international Campagne de communication Les acteurs du sport en Bourgogne Sport et santé Sport et handicaps Sport de haut niveau Dopage : prévention et lutte Sports de nature Equipements sportifs Réglementation Les chiffres clés du sport en Bourgogne Concours Femme et Sport COHÉSION SOCIALE Présentation du Pôle CSJVA Protection des personnes vulnérables Politique de la ville Politique d'intégration Prévention et lutte contre la discrimination Vie associative Plan de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale EMPLOI-FORMATION-CERTIFICATION Métiers du sport et de l'animation Métiers du paramédical et du social Dispositif d'aide à l'emploi Mentions légales Legifrance Service publique - Sport et handicaps
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- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - 76ème Congrès de l'Union Sociale pour l'Habitat : Sylvia Pinel salue la mobilisation des bailleurs pour moderniser le secteur du logement social - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » Sylvia Pinel ouvre le 76ème Congrès de l'Union sociale pour l'habitat - Mise en consultation des textes d'application de la loi relative à la transition énergétique : Première programmation pluriannuelle de l'énergie pour la Corse La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat » Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat » Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole - Sylvia Pinel salue la mobilisation des bailleurs pour moderniser le secteur du logement social Discours d'ouverture de Sylvia Pinel au 76e Congrès de l'Union Sociale pour l'Habitat
 

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[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère du Développement durable  

- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - Loi risques Loi risques
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- www.budget.gouv.fr/aeras-assurance-emprunteur-droit-a-l-oubli - Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré
- www.budget.gouv.fr - 22/09/2015 - 22/09/2015 Qu'est-ce qu'une microentreprise ? 21/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre - 18/09/2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire - 09/09/2015 - Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret 22/09/2015 Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré - 14/09/2015
- www.budget.gouv.fr/martine-pinville-sest-rendue-a-ceremonie-remise-des-gres-dor-15-septembre - Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre
- www.budget.gouv.fr/microentreprise-micro-entreprise-definition-chiffres-caracteristiques - Qu'est-ce qu'une microentreprise ?
- www.budget.gouv.fr/prix-ess-s-inscrire-avant-le-22-septembre-2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire
 

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- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière - Mis à jour le 22/09/2015 Prenez date ! La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à (. Rencontres de la Sécurité 2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Prenez date ! La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à (...) Rencontres de la Sécurité 2015
 

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- www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière - Mis à jour le 22/09/2015 Prenez date ! La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à (. Rencontres de la Sécurité 2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière
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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Prenez date ! La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à (...) Rencontres de la Sécurité 2015
 

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- Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière - Les services de l'Etat dans le Calvados - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière
- Rencontres de la Sécurité 2015 - Les services de l'Etat dans le Calvados - Prenez date ! La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à (...) Rencontres de la Sécurité 2015
 

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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Bernard CAZENEUVE rappelle l'entrée en vigueur aujourd'hui de quatre mesures du Plan national de sécurité routière, et annonce la mise en fonctionnement du premier radar autonome samedi sur l'A6 Mise en oeuvre du plan de Bernard CAZENEUVE en faveur de la sécurité routière
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Prenez date ! La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à (...) Rencontres de la Sécurité 2015
 

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- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - 22/09/2015 Vigilance sur les démarches administratives payantes 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Alimentation-consommation Célébration de la fête de l'Aïd-al-adha 22/09/2015 - Mis à jour le 22/09/2015 - Restrictions de circulation RN 9 (traverse de Massiac) jeudi 24 septembre de 20h00 à 24h00 22/09/2015
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- www.cantal.equipement.gouv.fr - 22/09/2015 Vigilance sur les démarches administratives payantes 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Alimentation-consommation Célébration de la fête de l'Aïd-al-adha 22/09/2015 - Mis à jour le 22/09/2015 - Restrictions de circulation RN 9 (traverse de Massiac) jeudi 24 septembre de 20h00 à 24h00 22/09/2015
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- COP 21 - Biodiversité et climat en France et en Europe - Centre de documentation de l'urbanisme - COP 21 - Biodiversité et climat en France et en Europe
- www.cdu.urbanisme.equipement.gouv.fr - COP 21 - Biodiversité et climat en France et en Europe Le CRDALN vous propose un Nouveau dossier en ligne - Mise à jour le 22/09/2015 : Plan du site
 

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- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre - Le Club régional pour la ville durable n°12 du 14 septembre 2015 : La Nature en Ville 22 septembre 2015 La 12ème rencontre du Club régional pour la Ville Durable s'est déroulée le 14 septembre 2015 à Orléans. Une cinquantaine de personnes s'étaient déplacées de toute la région pour assister aux exposés et aux débats sur la nature en ville.
- Le Club régional pour la ville durable n°12 du 14 septembre 2015 : La Nature en Ville - DREAL Centre-Val de Loire - Le Club régional pour la ville durable n°12 du 14 septembre 2015 : La Nature en Ville
 

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- www.centre.drire.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre - Le Club régional pour la ville durable n°12 du 14 septembre 2015 : La Nature en Ville 22 septembre 2015 La 12ème rencontre du Club régional pour la Ville Durable s'est déroulée le 14 septembre 2015 à Orléans. Une cinquantaine de personnes s'étaient déplacées de toute la région pour assister aux exposés et aux débats sur la nature en ville.
- DREAL Centre-Val de Loire - Le Club régional pour la ville durable n°12 du 14 septembre 2015 : La Nature en Ville
 

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[ www.centre.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Centre-Val de Loire  

- www.centre.drjscs.gouv.fr - Retrouvez dans b68 cet article les résultats concernant le diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS). - Retrouvez dans cet article les résultats concernant le diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS).
 

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[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERT-FR  

- www.certa.ssi.gouv.fr - CERTFR-2015-AVI-404 Multiples vulnérabilités dans Adobe Flash Player (22 septembre 2015) Dernière mise à jour : le 2015-09-22
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2015-AVI-404 - CERTFR-2015-AVI-404
 

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[ www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Centre Est  

- Gestion de la valorisation durable des déchets - Direction territoriale Centre Est - Gestion de la valorisation durable des déchets
- www.cete-lyon.equipement.gouv.fr - Gestion de la valorisation durable des déchets Direction territoriale Centre Est - Site mis à jour le 22 septembre 2015
 

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[ www.cete-nc.equipement.gouv.fr ] Cerema - Direction territoriale Normandie Centre  

- www.cete-nc.equipement.gouv.fr - Cerema - Direction territoriale Normandie Centre - Site mis à jour le 22 septembre 2015
 

www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ] Cerema Nord-Picardie  

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- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr - 21 septembre 2015 (mis à jour le 22 septembre 2015) Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest - Site mis à jour le 22 septembre 2015
 

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[ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ] Direction technique Eau, mer et fleuves  

- www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr - 12 août 2015 (mis à jour le 22 septembre 2015) Direction technique Eau, mer et fleuves - Site mis à jour le 22 septembre 2015
 

www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

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[ www.cget.gouv.fr ] CGET  

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- www.cget.gouv.fr - Le CGET présent au congrès de l'USH, à Montpellier Rendez-vous annuel, le 76e congrès de l'Union sociale pour l'habitat se déroule à Montpellier, depuis ce matin et jusqu'au jeudi. Lire la suite 22/09/2015
 

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- Appel du CNLE : l'accueil des réfugiés et des migrants, une exigence morale et humaine - Le site du CNLE - Appel du CNLE : l'accueil des réfugiés et des migrants, une exigence morale et humaine
- www.cnle.gouv.fr - Appel du CNLE : l'accueil des réfugiés et des migrants, une exigence morale et humaine [22 septembre 2015] Aujourd'hui, les guerres, le terrorisme, les persécutions, la chasse aux minorités poussent des millions d'êtres humains à émigrer et des centaines de milliers de personnes souhaitent rejoindre l'Europe en quête de protection et de conditions de vie dignes. Face à cette situation, le CNLE accueille très positivement l'engagement de recevoir vingt-quatre mille demandeurs d'asile supplémentaires et appelle les pouvoirs publics et la société civile à se mobiliser autour de cette cause et rappelle que la seule conduite que nous devons tenir est celle fondée sur l'accueil et le respect des droits fondamentaux. Pour en savoir plus, lire l'intégralité de l'Appel du CNLE.
 

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- www.concours.agriculture.gouv.fr - à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration (session 2016) : Préinscriptions : du 24 septembre au 22 octobre 2015 Clôture des inscriptions : 19 novembre 2015 Epreuve orale : à partir du 12 janvier 2016 à PARIS à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'ingénieur de recherche hors classe (session 2016) : Préinscriptions : du 24 septembre au 22 octobre 2015 Clôture des inscriptions : 31 octobre 2015 Epreuve orale : à partir du 7 décembre 2015 à PARIS à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'adjoint administratif de 1ère classe (session 2016) : Préinscriptions : du 24 septembre au 22 octobre 2015 Clôture des inscriptions : 31 octobre 2015 Epreuve orale : à partir du 14 décembre 2015 à PARIS
 

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[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Conseil Constitutionnel - Page d'accueil   

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- Élections sénatoriales 2014 - 2014 Élections sénatoriales
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- Décision n° 2015-484 QPC du 22 septembre 2015 - Lire le communiqué de presse n° 2015-484 QPC
- www.conseil-constitutionnel.fr - Affaire 2015-486 QPC, Code de commerce, article L. 631-19-1 Décision de renvoi de la Cour de cassation Affaire 2015-487 QPC, Code de commerce, article L. 624-5 dans sa version en vigueur en Polynésie française Affaire 2015-488 QPC, Code civil, article 280-1 ancien - Le 22 septembre, le Conseil constitutionnel a rendu publique la décision : n° 2015-484 QPC : Société UBER France SAS et autre (II) [Incrimination de la mise en relation de clients avec des conducteurs non professionnels] Lire le communiqué de presse
 

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[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Actualites/Colloques-Seminaires-Conferences/Quelle-souverainete-juridique-des-Etats-et-de-l-Union - Quelle souveraineté juridique des États et de l'Union?
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- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Les-tribunaux-administratifs-d-outre-mer-changent-de-denomination - Les tribunaux administratifs d'outre-mer changent de dénomination
- www.conseil-etat.fr - 22 septembre 2015 : Juridictions administratives Les tribunaux administratifs d'outre-mer changent de dénomination Les tribunaux administratifs d'outre-mer portant le nom de la ville où ils siègent changent de dénomination et deviennent le tribunal. 22 septembre 2015 : Colloque Les 25 ans de la relance de la codification Colloque organisé par l'Institut français des sciences administratives (IFSA) le 13 octobre de 9h30 à 17h45 au Conseil d'État - 22 septembre 2015 Quelle souveraineté juridique des États et de l'Union? Conférence inaugurale du cycle d'entretiens sur l'Europe, "Quelle souveraineté juridique des États et de l'Union? " le mercredi 21.
 

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- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 1 commentaire(s) - Les consultations publiques du ministère du Développement durable - Site mis à jour le 22 septembre 2015 - Projet de label « Transition énergétique et climat » Du 22/09/2015 au 07/10/2015 aucun commentaire Afin de compléter la palette d'outils de financements prévus par la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, Ségolène Royal a annoncé le 22 septembre 2015 le (. LIRE LA SUITE
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[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- Essais du système d'alerte et d'information de la population - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Dans le cadre de la remise en état du système d'alerte et d'information de la population (SAIP), des essais de sirènes auront lieu à Ajaccio les mercredi 23 et jeudi 24 septembre 2015 Essais du système d'alerte et d'information de la population
- Gestion des déchets en Corse - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Alors que les installations de traitement des déchets non dangereux de l'île font actuellement l'objet d'actions de blocage ou de menace de blocage, il apparaît nécessaire de rappeler les éléments (...) Gestion des déchets en Corse
- www.corse-du-sud.gouv.fr - Dans le cadre de la remise en état du système d'alerte et d'information de la population (SAIP), des essais de sirènes auront lieu à Ajaccio les mercredi 23 et jeudi 24 septembre 2015 Essais du système d'alerte et d'information de la population 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 Alors que les installations de traitement des déchets non dangereux de l'île font actuellement l'objet d'actions de blocage ou de menace de blocage, il apparaît nécessaire de rappeler les éléments (. Gestion des déchets en Corse
 

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[ www.corse.pref.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- L'Internet des services de l'Etat en Corse - Dans le cadre de la remise en état du système d'alerte et d'information de la population (SAIP), des essais de sirènes auront lieu à Ajaccio les mercredi 23 et jeudi 24 septembre 2015 Essais du système d'alerte et d'information de la population
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- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

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- Cour de cassation - Décision de renvoi de la Cour de cassation
 

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- www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/La-culture-7-jours-sur-7 - La culture 7 jours sur 7
- www.culture.gouv.fr/En-ce-moment/Les-pactes-culturels - Les pactes culturels
- www.culture.gouv.fr - 21/09 - 18h00 : A partir du 5 avril 2016, toutes les chaînes de France Télévisions seront diffusées en haute définition sur la TNT 23 septembre 2015 - 15:30 Déplacement à Gennevilliers : signature du pacte culturel avec la ville. 24 septembre 2015 - 14:00 Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs de la scène nationa. - Les pactes culturels Étude sur les horaires d'ouverture des bibliothèques La culture 7 jours sur 7 21.09.2015 Les musées du Louvre et d'Orsay, ainsi que le château de Versailles, seront bientôt ouverts au public 7 jours sur 7. Une mesure qui répond à la volonté de Fleur Pellerin de favoriser l'accès du plus grand nombre à la culture et de p. 22.09.2015 Communiqué de presse Félicitations de Fleur Pellerin à l'équipe du film Mustang, qui représen. 21.09.2015 Discours de Fleur Pellerin, prononcé à l'occasion de la présentation off. - Pactes culturels avec les collectivités L'État soutient les collectivités territoriales qui ont choisi de sanctuariser leur budget culture. Installée sur les quais de Seine, au pied du musée du quai Branly jusqu'au 22 novembre , la biennale des images du monde Photoquai, inaug. - Photoquai, des talents émergents à découvrir Photoquai, des talents émergents à découvrir Installée sur les quais de Seine, au pied du musée du quai Branly jusqu'au 22 novembre , la biennale des images du monde Photoquai invite.
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-09-2015&end-date=23-09-2015 - Déplacement à Gennevilliers : signature du pacte culturel avec la ville...
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=24-09-2015&end-date=24-09-2015 - Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs de la scène nationa...
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Felicitations-de-Fleur-Pellerin-a-l-equipe-du-film-Mustang-qui-representera-la-France-aux-Oscars-2016 - Félicitations de Fleur Pellerin à l'équipe du film Mustang, qui représen...
- www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Discours-de-Fleur-Pellerin-prononce-a-l-occasion-de-la-presentation-officielle-des-manuscrits-d-Edouard-Glissant - Discours de Fleur Pellerin, prononcé à l'occasion de la présentation off...
 

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- www.data.gouv.fr/fr/datasets/audience-mensuelle-des-sites-internet-et-applications-metiers-du-ministere-de-lagriculture-de-lagroalimentaire-et-de-la-foret-8/ - Audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de ... Ce jeu de données présente l'audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt : nombre de ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dreal-lr-aire-optimale-dadhesion-du-parc-national-des-cevennes-en-languedoc-roussillon/ - Périmètre formé par les communes de l'Aire Optimale d'adhésion du Parc National des Cévennes Origine Communes de l'AOA Historique 16/09/2015 : Mise à ... [DREAL LR] Aire Optimale d'adhésion du Parc National des Cévennes en Languedoc-Roussillon
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dreal-lr-atlas-des-zones-inondables-en-languedoc-roussillon-1/ - La DREAL Languedoc-Roussillon conduit depuis 1999 la réalisation d''atlas de zones inondables (AZI) qui apportent la connaissance des zones susceptibles ... [DREAL LR] Atlas des zones inondables en Languedoc-Roussillon
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dreal-lr-parc-national-compose-de-son-coeur-de-parc-et-de-son-aire-dadhesion-en-languedoc-roussillon-2/ - Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue ... [DREAL LR] Parc national composé de son coeur de parc et de son aire d'adhésion en Languedoc-roussillon
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/dreal-lr-reserve-de-chasse-et-de-faune-sauvage-en-languedoc-roussillon-1/ - Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, ... [DREAL LR] Réserve de Chasse et de Faune Sauvage en Languedoc-Roussillon
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/eoliennes-en-bourgogne/ - Eoliennes en Bourgogne Mise à disposition des données relatives à l'instruction des permis de construire d'éoliennes en Bourgogne. Les données correspondent à des dossiers déposés ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/herbier-poinsot-collection-museum-jardin-des-sciences-de-dijon/ - Herbier Poinsot - collection Muséum Jardin des Sciences de Dijon Localisation des lieux de collectes d'espèces végétales mises en herbier par Poinsot Henri (1902-1989)- Mise en collection au Muséum Jardin des Sciences de Dijon. Précision ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-etablissements-enregistres-au-titre-de-larrete-ministeriel-du-28-fevrier-2000-8/ - Les Listes des Î tablissements producteurs d'aliments destinÎ s ÎÉ l'alimentation animale agrÎ Î s CE conformÎ ment au rÎÿglement(CE) n°183/2005, ÎÉ l'arrÎstÎ ministÎ riel du 28 ... Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-etablissements-et-des-zones-conchylicoles-agrees-ce-8/ - Les listes des Î tablissements agrÎ Î s dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-etablissements-intermediaires-de-la-filiere-gelatine-destinee-a-la-consommation-humaine-agrees-ce-8/ - L'ensemble des listes officielles mises ÎÉ disposition par le MinistÎÿre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÎst est disponible ÎÉ l'adresse: ... Liste des etablissements intermediaires de la filiere gelatine destinee a la consommation humaine agrees CE
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-etablissements-pour-les-volailles-directive-90-539-cee-8/ - La liste des Î tablissements agrÎ Î s dans le domaine vÎ tÎ rinaire sur le site du MinistÎÿre ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE)
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-fermes-aquacoles-disposant-dun-agrement-zoo-sanitaire-8/ - Les listes des Î tablissements agrÎ Î s dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-negociants-agrees-et-des-installations-enregistrees-que-ces-negociants-utilisent-pour-lexercice-de-leur-profession-directives-64-432-cee-et-91-68-cee-8/ - La liste des Î tablissements agrÎ Î s dans le domaine vÎ tÎ rinaire sur le site du MinistÎÿre ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-salles-dabattage-agreees-a-la-ferme-agrees-ce-8/ - La liste de tous les Î tablissements agrÎ Î s CE conformÎ ment au rÎÿglement(CE) n°853/2004 est disponible sur le site du MinistÎÿre ÎÉ l'adresse : ... Liste des salles d'abattage agreees a la ferme agrees CE
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-transporteurs-agrees-de-type-2-8/ - La liste des transporteurs de type 2 est disponible sur le site du MinistÄìre Å• l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/transport,973 Liste des transporteurs agrees de type 2
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/observatoire-de-la-faune-de-bourgogne-grand-public/ - L'OFAB est un programme d'actions qui vise a suivre des groupes faunistiques indicateurs, menacés, patrimoniaux ou invasifs à différentes échelles, régionale, ... Observatoire de la Faune de Bourgogne - Grand public
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/onf-inventaires-de-la-flore-en-bourgogne-grand-public/ - Mousses et plantes vasculaires relevées dans les massifs forestiers gérés par l'ONF. Origine Données issues d'observations ponctuelles par les agents de l'ONF ... ONF - Inventaires de la flore en Bourgogne - Grand public
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-vulnerables-aux-nitrates-2015/ - Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier ... Zones vulnérables aux Nitrates 2015
- www.data.gouv.fr - Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE Les listes des Î tablissements agrÎ Î s dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale Quotidienne Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000 Les Listes des Î tablissements producteurs d'aliments destinÎ s ÎÉ l'alimentation animale agrÎ Î s CE conformÎ ment au rÎÿglement(CE) n°183/2005, ÎÉ l'arrÎstÎ ministÎ riel du 28 . Quotidienne - Liste des salles d'abattage agreees a la ferme agrees CE La liste de tous les Î tablissements agrÎ Î s CE conformÎ ment au rÎÿglement(CE) n°853/2004 est disponible sur le site du MinistÎÿre ÎÉ l'adresse : . Quotidienne Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire Les listes des Î tablissements agrÎ Î s dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale Liste des etablissements intermediaires de la filiere gelatine destinee a la consommation humaine agrees CE L'ensemble des listes officielles mises ÎÉ disposition par le MinistÎÿre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÎst est disponible ÎÉ l'adresse: . Quotidienne Liste des etablissements pour les volailles (directive 90/539/CEE) La liste des Î tablissements agrÎ Î s dans le domaine vÎ tÎ rinaire sur le site du MinistÎÿre ÎÉ l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees Quotidienne - Mise à disposition des données relatives à l'instruction des permis de construire d'éoliennes en Bourgogne. Les données correspondent à des dossiers déposés . [DREAL LR] Atlas des zones inondables en Languedoc-Roussillon La DREAL Languedoc-Roussillon conduit depuis 1999 la réalisation d''atlas de zones inondables (AZI) qui apportent la connaissance des zones susceptibles . [DREAL LR] Aire Optimale d'adhésion du Parc National des Cévennes en Languedoc-Roussillon Périmètre formé par les communes de l'Aire Optimale d'adhésion du Parc National des Cévennes Origine Communes de l'AOA Historique 16/09/2015 : Mise à . [DREAL LR] Parc national composé de son coeur de parc et de son aire d'adhésion en Languedoc-roussillon Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue . [DREAL LR] Réserve de Chasse et de Faune Sauvage en Languedoc-Roussillon - ONF - Inventaires de la flore en Bourgogne - Grand public Mousses et plantes vasculaires relevées dans les massifs forestiers gérés par l'ONF. Origine Données issues d'observations ponctuelles par les agents de l'ONF . Observatoire de la Faune de Bourgogne - Grand public L'OFAB est un programme d'actions qui vise a suivre des groupes faunistiques indicateurs, menacés, patrimoniaux ou invasifs à différentes échelles, régionale, . Herbier Poinsot - collection Muséum Jardin des Sciences de Dijon Localisation des lieux de collectes d'espèces végétales mises en herbier par Poinsot Henri (1902-1989)- Mise en collection au Muséum Jardin des Sciences de Dijon. Précision . Zones vulnérables aux Nitrates 2015 Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier . Eoliennes en Bourgogne - Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, .
 

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- www.ddm.gouv.fr/En-ce-moment/Les-pactes-culturels - Les pactes culturels
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- www.delegation.internet.gouv.fr - Biens à double usage Conseil national de l'industrie Innovation 2030 Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Les services à la personne Tourisme - Mentions légales infos pratiques
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[ www.dila.premier-ministre.gouv.fr ] DILA - La référence au service du public  

- www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/actualites/le-nouveau-service-public-fr-site-officiel-de-l-administration-francaise-est-en-ligne - - Le nouveau Service-public.fr, site officiel de l'administration française, est en ligne ! 22/09/2015
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- www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Film "Des lumières et des hommes" 22 septembre 2015 En ligne, le film "Des lumières et des hommes",produit par le Musée des phares et balises d'Ouessant. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre - Les prochains gros coefficients de marée sont une occasion pour pratiquer la pêche à pied. Pour en profiter pleinement, consultez la réglementation sur la pêche de loisir, les règles de sécurité et de prudence du CROSS et les informations sanitaires des agences régionales de santé. Pêche à pied de loisir : réglementation et conseils de sécurité Le 22 septembre - Statuts des élèves de LPM et étudiants de l'ÉNSM 14 août 2015 (mis à jour le 22 septembre 2015) Élèves de lycée professionnel maritime et étudiants à l'École nationale supérieure maritime, votre statut change en 2015 : vous devenez marin. Ce statut vous amène à vous affilier à l'Énim. Pour vous accompagner dans vos démarches, des guides existent.
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- Statuts des élèves de LPM et étudiants de l'ÉNSM - D.I.R.M. - NAMO - Statuts des élèves de LPM et étudiants de l'ÉNSM
 

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[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/articles/a12564-les-entreprises-au-coeur-des-priorites-de-la-douane - Les entreprises au coeur des priorités de la douane
- www.douane.gouv.fr - Les entreprises au coeur des priorités de la douane Présentation des 40 mesures concrètes pour développer en France l'activité logistique liée au dédouanement. Les entreprises au coeur des priorités de la douane Présentation des 40 mesures concrètes pour développer en France l'activité logistique liée au dédouanement.
 

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- www.draaf.lorraine.agriculture.gouv.fr - Mise à jour le 22/09/2015 :
 

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- www.draaf.midi-pyrenees.agriculture.gouv.fr/Fonds-Europeens - Fonds Européens L'internet du ministère Mes démarches en ligne
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[ www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr ] Site internet de la DRIAAF Ile-de-France  

- www.draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/2015-09-Celebration-de-l-Aid-al - 2015/09 - Abattoirs et marchés au vif en Île-de-France pour la célébration de l'Aïd al Adha du 24 au 26 septembre 2015
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[ www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Languedoc-Roussillon  

- www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr - COHESION SOCIALE A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports organise un grand concours #InstantColo permettant aux jeunes partis en camp ou en colo durant l'été 2015 de raconter leurs meilleurs souvenirs.
- DRJSCS Languedoc-Roussillon - Etudes
- COHESION SOCIALE - DRJSCS Languedoc-Roussillon - COHESION SOCIALE
 

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- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/e60"spip.php?rubrique190" - Actualités du Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr - 16d0 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS En 2012, une première enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés avait été m 1f40 enée conjointement entre le pôle Formation-Diplômes-métiers et la mission "Observation, afin d'avoir une meilleure visibilité sur leur devenir professionnel. - 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS 22/09/2015 APPEL A PROJET " GENERATION CAMP COLO : CREER DE NOUVELLES FORMES DE SEJOURS ACCESSIBLES A TOUS, METTANT EN OEUVRE LES MIXITES " Les « colonies de vacances » (colos, camps d'ados, camps de scoutisme notamment) sont un espace privilégié du « vivre ensemble ». Elles permettent aux (. 21/09/2015 Séminaire 2015 du « Pôle social » Les inégalités du social Programme du Séminaire du Pôle social pour l'année universitaire 2015-2016 : les inégalités du social, organisé par Claude Thiaudière, enseignant chercheur à l'UPJV. Newsletter inscription - 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Informer les jeunes - 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Résumé des principales statistiques et des indicateurs disponibles dans les domaines de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale pour la région Picardie et ses trois départements. - Actualités du Pôle SPORTS 1316 li class="lignage" Informer les jeunes - Actualités du Pôle SPORTS Résu 1f40 mé des principales statistiques et des indicateurs disponibles dans les domaines de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale pour la région Picardie et ses trois départements. En 2012, une première enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés avait été menée conjointement entre le pôle Formation-Diplômes-métiers et la mission "Observation, afin d'avoir une meilleure visibilité sur leur devenir professionnel.
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/sp1beip.php?article14 - Legifrance
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.p772hp?rubrique59 - Emploi - Métiers
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article14 - Legifrance
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article321 - Séminaire 2015 du « Pôle social » Les inégalités du social
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article585 -
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article586 - APPEL A PROJET " GENERATION CAMP COLO : CREER DE NOUVELLES FORMES DE SEJOURS ACCESSIBLES A TOUS, METTANT EN OEUVRE LES MIXITES "
 

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- www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/dreal-no-45-la-demande-locative-sociale-au-31-a2173.html - DREAL n° 45 - La demande locative sociale au 31 décembre 2014
- www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr - DREAL n° 45 - La demande locative sociale au 31 décembre 2014 22 septembre 2015 En Picardie, le parc social représente 17,7% du parc total de résidences principales. Ce parc est inégalement réparti sur le territoire : les densités les plus importantes de logements sociaux se trouvent dans les établissements publics intercommunaux les plus urbains. Au 1er janvier 2014, en Picardie, le taux de vacance du parc social est légèrement supérieur à la moyenne nationale (3,4 % en Picardie contre 3 % en France Métropolitaine). Seveso 3 : Information sur les rubriques 4000 de la nomenclature 22 septembre 2015 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

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- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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- www.drome.equipement.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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- www.drome.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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[ www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ] Secteur Aérien - Ministère du Développement durable  

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- Page non trouvée - Ministère du Développement durable - Loi risques
 

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[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Erreur sur le lien - Eau
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- www.eaupotable.sante.gouv.fr/htte60p://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-d-expertise/Bilan-radiologique-des-eaux-du-robinet/Bilan-sur-la-qualite-radiologique-des-eaux-du-robinet-2008-2009-Synthese - Qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009- Synthèse
- Document pdf - Bilan sur la qualité radiologique des eaux du ro e60 binet 2008-2009 - Bilan sur la qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009
- www.eaupotable.sante.gouv.fr - Bilan sur la qualité radiologique des eaux du ro e60 binet 2008-2009 (PDF - 1.1 Mo) Les manifestations et les colloques - Ce dossier vous permet d'accéder directement aux résultats du contr 1f40 ôle sanitaire réalisé par les Agences régionales de santé, ainsi qu'à des informations plus spécifiques sur certains paramètres. La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau. Les réglementations européennes et françaises relatives à la qualité de l'eau du robinet imposent de rechercher un grand nombre de substances dans les eaux. - Ce dossier vous permet d'accéder directement aux résultats du contrôle sanitaire réalisé par les Agences régionales de santé, ainsi qu'à des informations plus spécifiques sur certains paramètres. Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent 1f40 parfois une radioactivité naturelle élevée. Médaille 1d3c s d'honneur de la santé et des affaires sociales - La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un m 1f40 anque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau. Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Les réglementations européennes et françaises relatives à la qualité de l'eau du rob 1f40 inet imposent de rechercher un grand nombre de substances dans les eaux. Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales - Santé et co 1c84 nduite Pour en savoir plus sur les pesticides (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des pesticides ainsi que sur les actions de prévention et les traitements : Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Les m 16d0 anifestations et les colloques Annales numériques - Santé et conduite Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent 1f40 parfois une radioactivité naturelle élevée. Bilan sur la qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009 (PDF - 1.1 Mo) Médaille 1d3c s d'honneur de la santé et des affaires sociales
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- Erreur sur le lien - Les perchlorates
- Erreur sur le lien - Santé et co 1c84 nduite - Santé et conduite
 

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[ www.ecole-affaires-maritimes.equipement.gouv.fr ] Ecole nationale de sécurité et d'administration de la Mer (ENSAM) - Ministère du Développement durable  

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- Ecole nationale de sécurité et d'administration de la Mer (ENSAM) - Ministère du Développement durable - Loi risques
 

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[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- Ministère du Développement durable - 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte
- Ministère du Développement durable - Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat »
- Ministère du Développement durable - Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole
- Ministère du Développement durable - Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie
- www.ecologie.gouv.fr - 22 septembre 2015 Pas d'évènement prévu à ce jour - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » Le Président, François Hollande, s'est rendu à Tanger, au Royaume du Maroc, les 19 et 20 septembre 2015, à l'invitation de Sa Majesté Mohammed VI, Roi du Maroc. Cette visite de travail et d'amitié avait pour objectif de à poursuivre l'approfondissement des relations bilatérales franco-marocaines. Ségolène Royal a accompagné le Président de la République lors de ce déplacement. Mohamed VI et François Hollande ont lancé, à cette occasion, l'Appel de Tanger" sur le changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! - Le climat dans notre assiette Les restaurateurs n'étaient pas aux fourneaux le 21 septembre dernier, mais tenaient un forum sur le développement durable organisé par le Syndicat national des hôteliers (Synhorcat). L'occasion pour Ségolène Royal, présente au forum, de rappeler que se préoccuper de la planète n'était pas incompatible avec le plaisir. Le Synhorcat a signé une convention avec l'association Bon pour la planète, pour faire évoluer les pratiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 22 septembre 2015 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte - Loi risques 22 septembre 2015 Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration 22 septembre 2015 La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application 22 septembre 2015 Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie 22 septembre 2015 Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat » 22 septembre 2015 Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole Loi risques
- Ministère du Développement durable - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat »
- Ministère du Développement durable - La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application
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[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr - Le portail des ministères économiques et financiers
- www.economie.gouv.fr/aeras-assurance-emprunteur-droit-a-l-oubli - Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré
- www.economie.gouv.fr/cepc - CEPC
- www.economie.gouv.fr/developpement-a-linternational-40-mesures-pour-optimiser-dedouanement - Développement à l'international : 40 mesures pour optimiser le dédouanement
- www.economie.gouv.fr/dgccrf/bulletin-officiel-concurrence-consommation-repression-des-fraudes-ndeg8-30-juillet-2015 - Le BOCCRF n°8 du 30 juillet 2015
- www.economie.gouv.fr/dgccrf/panorama-des-textes-mois-daout-2015 - Panorama des textes d'août 2015
- www.economie.gouv.fr/dgccrf/pratiques-anticoncurrentielles-transactions-et-injonctions - Publication des transactions et injonctions en matière de pratiques anticoncurrentielles
- www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Lettre-DGCCRF - La lettre Concurrence et Consommation n° 8
- Document pdf - Les conditions de recevabilité - application/pdf - 209.56 Ko - 11/06/2013
- Document pdf - Étude de clauses contractuelles : clause de résiliation et clause pénale - application/pdf - 35.83 Ko - 06/06/2012
- Document pdf - Étude de certaines clauses contractuelles contenues dans un contrat de prestation de service - application/pdf - 35.1 Ko - 20/06/2013
- Document pdf - Dossier de presse (EN) - application/pdf - 730.02 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Dossier de presse (FR) - application/pdf - 734.07 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Questions / réponses sur les COSI "Versements et retraits d'espèces" - juin 2015 - application/pdf - 178.67 Ko - 15/06/2015
- Document pdf - Bilan des décisions judiciaires 2014 - DGCCRF - application/pdf - 319.96 Ko - 03/06/2015
- Document pdf - Bilan des décisions judiciaires 2014 par la faculté de droit de Montpellier - application/pdf - 1.87 Mo - 03/06/2015
- Document pdf - avis_2012_05_gare_montpellier_.pdf - application/pdf - 673.46 Ko - 11/06/2015
- Document pdf - Eléments clés (EN) - application/pdf - 620.26 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Eléments clés (FR) - application/pdf - 634.95 Ko - 28/08/2015
- Document pdf - Tableau des mesures (FR) - application/pdf - 291.5 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Plan d'accès à l'IGPDE Vincennes - application/pdf - 221.93 Ko - 25/03/2015
- Document pdf - Présentation détaillée - 12 juin 2015 - application/pdf - 1.34 Mo - 15/06/2015
- Document pdf - Synthèse du rapport « Encadrement des monnaies virtuelles » - application/pdf - 695.52 Ko - 10/07/2014
- Document pdf - Regulating virtual currencies - application/pdf - 564.46 Ko - 25/08/2014
- Document pdf - Tableau des mesures (EN) - application/pdf - 289.1 Ko - 31/03/2015
- Document pdf - Téléchargez le rapport d'activité 2014 de Tracfin - application/pdf - 2.93 Mo - 16/04/2015
- Document pdf - Les missions de Tracfin - application/pdf - 1.13 Mo - 04/05/2015
- Document pdf - Rapport "Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2014" - application/pdf - 1.77 Mo - 29/06/2015
- www.economie.gouv.fr/igpde - IGPDE
- www.economie.gouv.fr - 22/09/2015 - 22/09/2015 Qu'est-ce qu'une microentreprise ? 21/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre - 18/09/2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire - 09/09/2015 - Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret 22/09/2015 Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré - 14/09/2015
- www.economie.gouv.fr/microentreprise-micro-entreprise-definition-chiffres-caracteristiques - Qu'est-ce qu'une microentreprise ?
- www.economie.gouv.fr/nouvelle-definition-commerce-equitable-fixee-par-decret - Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret
- www.economie.gouv.fr/orientations-textes-financiers-2016-michel-sapin-christian-eckert - [Vidéo] Michel Sapin et Christian Eckert présentent les grandes orientations des textes financiers 2016
- www.economie.gouv.fr/ppp - PPP
- www.economie.gouv.fr/prix-ess-s-inscrire-avant-le-22-septembre-2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire
- www.economie.gouv.fr/projet-loi-republique-numerique-consultation - Contribuez au projet de loi pour une République numérique
- www.economie.gouv.fr/scie - SCIE
- www.economie.gouv.fr/scie/dispositif-et-missions-0 - Plus d'informations
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[ www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr ] EcoQuartier - Ministère du Développement durable  

- www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr - Loi risques Loi risques
- EcoQuartier - Ministère du Développement durable - Loi risques
 

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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Le bac pro fête ses 30 ans - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Le bac pro fête ses 30 ans
- Réformes éducatives : question au Gouvernement à l'Assemblée nationale, mercredi 16 septembre 2015 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Réformes éducatives : question au Gouvernement à l'Assemblée nationale, mercredi 16 septembre 2015
- Rentrée scolaire et universitaire : question au Gouvernement à l'Assemblée nationale, mercredi 16 septembre 2015 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Rentrée scolaire et universitaire : question au Gouvernement à l'Assemblée nationale, mercredi 16 septembre 2015
- Semaines de l'engagement lycéen : déplacement dans un lycée parisien - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Semaines de l'engagement lycéen : déplacement dans un lycée parisien
- www.education.gouv.fr - Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem sur la scolarisation des enfants de réfugiés Remise officielle du projet de programmes pour les cycles 2, 3 et 4 Journée nationale du sport scolaire - mercredi 16 septembre 2015 Rentrée scolaire et universitaire : question au Gouvernement à l'Assemblée nationale, mercredi 16 septembre 2015 Journée nationale du sport scolaire : déplacement à la Halle Carpentier à Paris Réformes éducatives : question au Gouvernement à l'Assemblée nationale, mercredi 16 septembre 2015 - Du 21 septembre au 8 octobre Semaines de l'engagement 9 et 10 octobre Élections des représentants des parents d'élèves Jusqu'au 20 novembre Concours C.Génial : inscriptions - Najat Vallaud-Belkacem s'est rendue au centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (CASNAV) dans le 20e arrondissement pour faire le point sur les dispositifs de scolarisation des enfants de réfugiés. Le bac pro fête ses 30 ans Institué à la rentrée 1985, le baccalauréat professionnel est devenu en trente ans le premier diplôme de formation professionnelle initiale préparé en alternance école-entreprise.Les "30 ans du bac pro" sont l'occasion de célébrer toute l'année les réussites de l'enseignement professionnel. - Semaines de l'engagement lycéen : déplacement dans un lycée parisien Najat Vallaud-Belkacem s'est rendue, mardi 22 septembre 2015, au lycée Condorcet (Paris 9e) dans le cadre de la 3e édition des Semaines de l'engagement lycéen, qui se déroulent du 21 septembre au 8 octobre 2015. Semaines de l'engagement lycéen : déplacement dans un lycée parisien Semaines de l'engagement lycéen : déplacement dans un lycée parisien
- Vie lycéenne - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Semaines de l'engagement
 

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[ www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr ]   

- www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr/ - Accueil
- www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr - 17292292607266120232 - 17292292607266156048 - 17292292607271791978 - 17292292607271845726 - Accessibilité : Mentions légales : Plan du site Bienvenue sur le site dédié aux Élections professionnelles 17292292607263489229 Vous avez atteint la limite du nombre de requêtes autorisé sur le site dédié aux Élections professionnelles. Nous vous invitons à reprendre vos consultations ultérieurement. Pour plus d'informations, vous pouvez contacter le Centre de Traitement de Élections Professionnelles du Ministère au numéro Azur 0 810 20 08 08 (appel non surtaxé). Accessibilité : Mentions légales : Plan du site
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[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-a-montpellier/ - 21/09/2015 Déplacement à Montpellier
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-avec-m-macky-sall/ - 21/09/2015 Entretien avec M. Macky Sall
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-avec-malcolm-turnbull/ - 22/09/2015 Entretien avec Malcolm Turnbull
- www.elysee.fr/declarations/article/discours-a-l-occasion-des-35-ans-du-zoo-de-beauval-2/ - 21/09/2015 Discours à l'occasion des 35 ans du zoo de Beauval
- www.elysee.fr/declarations/article/discours-devant-les-salaries-du-cea-le-ripault-2/ - 22/09/2015 Discours devant les salariés du CEA le Ripault
- www.elysee.fr/declarations/article/discours-lors-de-la-ceremonie-de-remise-du-prix-de-l-audace-creatrice-2/ - 22/09/2015 Discours lors de la cérémonie de remise du prix de l'Audace créatrice
- www.elysee.fr/entretien-avec-m-mahmoud-abbas-pr-sident-de-l-autorit-palestinienne-2/ - 12h00 Actualité importante : Entretien avec M. Mahmoud ABBAS, Président de l'Autorité palestinienne
- www.elysee.fr - Actualité importante : Déplacement au Royaume-Uni Publié le 22 Septembre 2015 Entretien avec M. Mahmoud ABBAS, Président de l'Autorité palestinienne Publié le 22 Septembre 2015 Déplacement au Royaume du Maroc Publié le 19 Septembre 2015 - Entretien avec M. Macky Sall Publié le 21 Septembre 2015 Le président de la République s'est entretenu par téléphone avec Macky Sall, président de la République du Sénégal et président en exercice de la CEDEAO (Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest) pour évoquer la grave situation au Burkina Faso. Le Chef de l'Etat a remercié Macky Sall pour son investissement personnel dans la résolution de la crise politique que connaît ce pays. Il a rappelé sa condamnation la plus ferme du coup d'Etat survenu la semaine dernière à Ouagadougou. 21/09/2015 Déplacement à Montpellier 21/09/2015 Discours à l'occasion des 35 ans du zoo de Beauval 21/09/2015 Entretien avec M. Macky Sall - Entretien avec Malcolm Turnbull Publié le 22 Septembre 2015 Le président de la République s'est entretenu ce matin avec Malcolm Turnbull, Premier ministre du Commonwealth d'Australie pour le féliciter. Il a souligné la grande qualité des relations franco-australiennes et exprimé son souhait que la nouvelle dynamique engagée lors de la visite d'Etat de novembre 2014, la première d'un Président français en Australie, soit poursuivie. Actualité importante : Entretien avec M. Mahmoud ABBAS, Président de l'Autorité palestinienne Publié le 22 Septembre 2015 Déplacement au Royaume du Maroc Publié le 19 Septembre 2015 22/09/2015 Discours lors de la cérémonie de remise du prix de l'Audace créatrice 22/09/2015 Discours devant les salariés du CEA le Ripault 22/09/2015 Entretien avec Malcolm Turnbull
- www.elysee.fr/photos/deplacement-au-royaume-uni/ - Actualité importante : Déplacement au Royaume-Uni Photos et vidéos
- www.elysee.fr/videos/declaration-conjointe-avec-m-mahmoud-abbas-president-de-l-autorite-palestinienne/ - Photos et vidéos
 

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[ www.emploi.agriculture.gouv.fr ] Accueil : Minagri  

- www.emploi.agriculture.gouv.fr/5e-edition-salon-techbio - 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme)
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/cop21-appel-manifestation-dinteret-pour-le-volet-agriculture - Cheick.saidou/Min.Agri.Fr
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/dossier-le-programme-un-fruit-pour-la-recre - Dossier : le programme "un fruit pour la récré"
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/en-bourgogne-plongee-au-coeur-des-vendanges - « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur »
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/fruit-recre - Un fruit pour la récré
- www.emploi.agriculture.gouv.fr - 20/09/2015 Dossier : le programme "un fruit pour la récré" 10 sep 2015 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme) « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » 21 sep 2015 Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76% par l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. des élèves sont licenciés à l'Union nationale du sport scolaire (UNSS). - 21/09/2015 Un fruit pour la récré Cheick.saidou/Min.Agri.Fr 18 sep 2015 Un fruit pour la récré Mangez des fruits ! Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76s l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. Détails et mode d'emploi de cette opération. 25 aoû 2015 Le rugby, l'école de la vie des élèves sont licenciés à l'Union nationationale du sport scolaire (UNSS). 21 sep 2015 Journées européennes du patrimoine: près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère - Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt : accueillis par le ministre en personne, Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants (contre 13 000 visiteurs pour l'édition 2014) ont franchi les portes du ministère, samedi 19 et dimanche 20 septembre, pour un parcour - Pascal Xicluna/Min.Agri.Fr Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture : accueillis par Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants ont franchi les portes du ministère à l'occasion des 32èmes Journées européennes du patrimoine - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/journees-europeennes-du-patrimoine-pres-de-14-000-visiteurs-pour-le-mini-salon-de-lagriculture-du - Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/lartichaut-du-roussillon-obtient-ligp - obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/le-rugby-lecole-de-la-vie - Le rugby, l'école de la vie
- www.emploi.agriculture.gouv.fr/un-fruit-pour-la-recre - Un fruit pour la récré
 

www.enroute.centre-ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.centre-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] DiR Centre-Ouest - direction interdépartementale des Routes Centre-Ouest  

- www.enroute.centre-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

www.enroute.centre-ouest.equipement.gouv.fr
[ www.enroute.centre-ouest.equipement.gouv.fr ] DiR Centre-Ouest - direction interdépartementale des Routes Centre-Ouest  

- www.enroute.centre-ouest.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

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[ www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest  

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[ www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest  

- www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- L'alternance dans le supérieur - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - L'alternance dans le supérieur
- Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 14.08.2015 Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - 14.08.2015 Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants L'alternance dans le supérieur Voici les modalités administratives et pédagogiques du contrat en alternance. Celui-ci permet à des jeunes de 16 à 25 ans, voire plus dans certains cas, de conclure un contrat de travail alternant formation en entreprise et en centre de formation. Enfin,sachez que la taxe d'apprentissage peut bénéficier aux établissement d'enseignement supérieur au titre du hors-quota. - Date d'impression : 22.09.15 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr/actualites/6484 - Conjoncture
- www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/tableau-bord-mensuel-des-services-marchands-resultats-mai-et-juin-2015 - Tableau de bord mensuel des services marchands - Résultats de mai et juin 2015
- www.entreprises.gouv.fr - Biens à double usage Conseil national de l'industrie Innovation 2030 Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Les services à la personne Tourisme - Économie numérique Synthèse de la consultation publique sur le projet de décret relatif à la fibre optique 22/09/2015 Les contributions reçues par la direction générale des entreprises proviennent exclusivement du secteur des communications électroniques. Conjoncture - Services Tableau de bord mensuel des services marchands - Résultats de mai et juin 2015 22/09/2015 Dans les services marchands non financiers, le chiffre d'affaires est stable en mai et juin (+ 0,1 % après + 0,0 %) après trois mois de croissance (+ 0,4 % pour chacun des mois de février à avril). - Mentions légales infos pratiques - Synthèse d'une consultation publique : projet de décret relatif à la fibre optique
- www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/synthese-d-consultation-publique-projet-decret-relatif-a-la-fibre-optique - Synthèse d'une consultation publique : projet de décret relatif à la fibre optique
- www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/synthese-la-consultation-publique-sur-projet-decret-relatif-a-la-fibre - Synthèse de la consultation publique sur le projet de décret relatif à la fibre optique
- www.entreprises.gouv.fr/tourisme - Tourisme
 

www.entreprises.minefi.gouv.fr
[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.minefi.gouv.fr - Biens à double usage Conseil national de l'industrie Innovation 2030 Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Les services à la personne Tourisme - Mentions légales infos pratiques
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/tourisme - Tourisme
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- Ministère du Développement durable - 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte
- Ministère du Développement durable - Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat »
- Ministère du Développement durable - Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole
- Ministère du Développement durable - Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie
- www.environnement.gouv.fr - 22 septembre 2015 Pas d'évènement prévu à ce jour - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » Le Président, François Hollande, s'est rendu à Tanger, au Royaume du Maroc, les 19 et 20 septembre 2015, à l'invitation de Sa Majesté Mohammed VI, Roi du Maroc. Cette visite de travail et d'amitié avait pour objectif de à poursuivre l'approfondissement des relations bilatérales franco-marocaines. Ségolène Royal a accompagné le Président de la République lors de ce déplacement. Mohamed VI et François Hollande ont lancé, à cette occasion, l'Appel de Tanger" sur le changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! - Le climat dans notre assiette Les restaurateurs n'étaient pas aux fourneaux le 21 septembre dernier, mais tenaient un forum sur le développement durable organisé par le Syndicat national des hôteliers (Synhorcat). L'occasion pour Ségolène Royal, présente au forum, de rappeler que se préoccuper de la planète n'était pas incompatible avec le plaisir. Le Synhorcat a signé une convention avec l'association Bon pour la planète, pour faire évoluer les pratiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 22 septembre 2015 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte - Loi risques 22 septembre 2015 Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration 22 septembre 2015 La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application 22 septembre 2015 Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie 22 septembre 2015 Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat » 22 septembre 2015 Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole Loi risques
- Ministère du Développement durable - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat »
- Ministère du Développement durable - La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application
- Ministère du Développement durable - Le climat dans notre assiette
- Ministère du Développement durable - Loi risques
- Ministère du Développement durable - Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.equipement.gouv.fr/9-nouvelles-applications-de-la-loi.html - 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte
- www.equipement.gouv.fr/Creation-d-un-nouveau-label-pour.html - Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat »
- www.equipement.gouv.fr/Energie-photovoltaique-doublement.html - Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole
- www.equipement.gouv.fr/Fraude-de-Volkswagen-sur-les.html - Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie
- www.equipement.gouv.fr - 22 septembre 2015 Pas d'évènement prévu à ce jour - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » Le Président, François Hollande, s'est rendu à Tanger, au Royaume du Maroc, les 19 et 20 septembre 2015, à l'invitation de Sa Majesté Mohammed VI, Roi du Maroc. Cette visite de travail et d'amitié avait pour objectif de à poursuivre l'approfondissement des relations bilatérales franco-marocaines. Ségolène Royal a accompagné le Président de la République lors de ce déplacement. Mohamed VI et François Hollande ont lancé, à cette occasion, l'Appel de Tanger" sur le changement climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! - Le climat dans notre assiette Les restaurateurs n'étaient pas aux fourneaux le 21 septembre dernier, mais tenaient un forum sur le développement durable organisé par le Syndicat national des hôteliers (Synhorcat). L'occasion pour Ségolène Royal, présente au forum, de rappeler que se préoccuper de la planète n'était pas incompatible avec le plaisir. Le Synhorcat a signé une convention avec l'association Bon pour la planète, pour faire évoluer les pratiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 22 septembre 2015 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte - Loi risques 22 septembre 2015 Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration 22 septembre 2015 La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application 22 septembre 2015 Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie 22 septembre 2015 Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat » 22 septembre 2015 Energie photovoltaïque : doublement du volume de l'appel d'offres et soutien au développement de projets dans le secteur agricole Loi risques
- www.equipement.gouv.fr/L-appel-de-Tanger-Pour-une-action.html - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat »
- www.equipement.gouv.fr/La-transition-energetique-s.html - La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application
- www.equipement.gouv.fr/Le-climat-dans-notre-assiette.html - Le climat dans notre assiette
- www.equipement.gouv.fr/-Loi-risques-.html - Loi risques
- www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-presente-les,44729.html - Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration
 

www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Chemin de la mémoire : sur les traces de la bataille des frontières d'août 1914 - Fabrication de glaces et sorbets bio - La Maison du quartier de Port Neuf - La Rochelle - Modernisation d'un atelier de production de produits frais à partir de lait bio - Olympiade des métiers 43ème édition - Trouver un logement grâce à l'emploi
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Chemin-de-la-memoire-sur-les-traces-de-la-bataille-des-frontieres-d-aout-1914 - Chemin de la mémoire : sur les traces de la bataille des frontières d'août 1914 Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Fabrication-de-glaces-et-sorbets-bio - Fabrication de glaces et sorbets bio Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/La-Maison-du-quartier-de-Port-Neuf-La-Rochelle - Je découvre le projet en détail La Maison du quartier de Port Neuf - La Rochelle
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-d-un-atelier-de-production-de-produits-frais-a-partir-de-lait-bio - Je découvre le projet en détail Modernisation d'un atelier de production de produits frais à partir de lait bio
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Olympiade-des-metiers-43eme-edition - Je découvre le projet en détail Olympiade des métiers 43ème édition
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Trouver-un-logement-grace-a-l-emploi - Je découvre le projet en détail Trouver un logement grâce à l'emploi
 

www.expe39arimentation.jeunes.gouv.fr
[ www.expe39arimentation.jeunes.gouv.fr ]   

- www.expe39arimentation.jeunes.gouv.fr/ - Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse
 

www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr/aeras-assurance-emprunteur-droit-a-l-oubli - Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré
- www.finances.gouv.fr - 22/09/2015 - 22/09/2015 Qu'est-ce qu'une microentreprise ? 21/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre - 18/09/2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire - 09/09/2015 - Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret 22/09/2015 Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré - 14/09/2015
- www.finances.gouv.fr/martine-pinville-sest-rendue-a-ceremonie-remise-des-gres-dor-15-septembre - Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre
- www.finances.gouv.fr/microentreprise-micro-entreprise-definition-chiffres-caracteristiques - Qu'est-ce qu'une microentreprise ?
- www.finances.gouv.fr/prix-ess-s-inscrire-avant-le-22-septembre-2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire
 

www.forages-domestiques.gouv.fr
[ www.forages-domestiques.gouv.fr ] Les forages domestiques - Ministère du Développement durable  

- www.forages-domestiques.gouv.fr - Loi risques Loi risques
- Les forages domestiques - Ministère du Développement durable - Loi risques
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : récupération pontes abandonnées de faucons pèlerin (25 et 39) - DREAL Franche-Comté - Dérogations espèces : récupération pontes abandonnées de faucons pèlerin (25 et 39)
- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre - Dérogations espèces : récupération pontes abandonnées de faucons pèlerin (25 et 39)
 

www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
[ www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS de Franche-Comté  

- Erreur sur le lien - Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs (...)
- C'est quoi la transition écologique vers un développement durable ? - DRJSCS de Franche-Comté - C'est quoi la transition écologique vers un (...)
- Conférence régionale de la vie associative - DRJSCS de Franche-Comté - Conférence régionale de la vie a ssociative - Conférence régionale de la vie associative
- Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs (ACCEM) - DRJSCS de Franche-Comté - Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs (...)
- Enquête régionale 2015 sur l'emploi des éducateurs "sports de nature" en Franche-Comté - DRJSCS de Franche-Comté - Enquête régionale 2015 sur l'emploi des éducateurs "sports de nature" en Franche-Comté
- www.franche-comte.drjscs.gouv.fr - C'est quoi la transition écologique vers un (. - Conférence régionale de la vie a 1f40 ssociative - Enquête régionale 1f40 2015 sur l'emploi des éducateurs "sports de nature" en Franche-Comté http://www.soci 1f40 al-sante.gouv.fr/ VIE ASSOCIA ced TIVE - Intégration des populations immigrées 111c - Intégration des populations immigrées b68 Service 1f40 Associé de Franche-Comté Conférence régionale de la vie associative Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC) 12a1 /li - Intégration des populations immigrées Service Associé de Franche-Comté Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC)
- Erreur sur le lien - Insertion et citoyenneté
- Erreur sur le lien - Sport et développement durable
- Service Associé de Franche-Comté - DRJSCS de Franche-Comté - Service Associé de Franche-Comté
 

www.gouv.nc
[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc - Bienvenue aux services fiscaux 22-SEP-15 L'accueil de la direction des Services fiscaux, entièrement réaménagé, offre un nouveau visage depuis le 31 août. Ce guichet unique permet d'informer les contribuables et de les orienter au . Pratiques pédagogiques à la pointe La direction de l'Enseignement de la Nouvelle-Calédonie (DENC) organisait . Isabelle Champmoreau participait à la journée portes ouvertes de l'association . Décisions du 22-SEP-15 Décisions du 15-SEP-15 Décisions du 08-SEP-15 Décisions du 01-SEP-15 Décisions du 25-AUG-15 Voir toutes les décisions " src="/portal/pls/portal/docs/1/30800253.JPG"/ L'adieu aux flamboyants de l'Aquarium Ils étaient presque aussi célèbres que l'« Aquarium » de l'avenue Paul-Doumer : les quatre flamboyants situés devant l'immeuble Iékawé, au centre-ville, . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true); - " src="/portal/pls/portal/docs/1/30798255.JPG"/ Lancement du mois de la citoyenneté Sous l'égide du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, le mois de la Citoyenneté est officiellement lancé ce samedi 5 septembre, à l'occasion . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44317692 - =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/30798255.JPG"/> Suite...
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44318118 - =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/30800253.JPG"/> Suite...
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44474215 - Pratiques pédagogiques à la pointe suite
- www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44475111 - Bienvenue aux services fiscaux suite
- Document PDF - Décisions du 22-SEP-15
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr/action/la-cop-21 - La COP 21 [Lire la suite]
- www.gouvernement.fr/argumentaire/les-programmes-scolaires-2895 - Les programmes scolaires
- www.gouvernement.fr/?id_rubrique=20#content - Aller au contenu
- www.gouvernement.fr/?id_rubrique=20#nav - Aller au menu
- www.gouvernement.fr/?id_rubrique=20#search-block-form - Aller à la recherche
- www.gouvernement.fr - Hébergement des personnes sans domicile fixe : le Gouvernement agit Publié le 22 septembre 2015 - La France va accueillir et présider du 30 novembre au 11 décembre 2015 la Conférence Paris Climat. C'est une échéance cruciale, puisqu'elle doit aboutir à un nouvel accord in. [Lire la suite] Accompagner la vieillesse et le handicap Les programmes scolaires Publié le 21 septembre 2015
- www.gouvernement.fr/partage/5362-hebergement-des-personnes-sans-domicile-fixe-le-gouvernement-agit - Hébergement des personnes sans domicile fixe : le Gouvernement agit
- www.gouvernement.fr/partager?type=asset&id=5362&destination=node/16&lang=fr - Envoyer
- www.gouvernement.fr/partager?type=node&id=2895&destination=node/16&lang=fr - Envoyer
 

www.grippe.sante.gouv.fr
[ www.grippe.sante.gouv.fr ] Grippe - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Actuali 14ce tés juridiques et jurisprudentielles - Actualités juridiques et jurisprudentielles
- www.grippe.sante.gouv.fr - 1f40 Lire la suite Diaporamas présentés lors de la réunion de la Cellule Régionale d'Appui le 21 septembre 2009 - Diaporamas présentés lors de la réunio 1f40 n de la Cellule Régionale d'Appui le 21 septembre 2009 Actualités juridiques et jurisprudentielles - Lire la suite - Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de va 1f40 ccination - Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de vaccination Actuali 14ce tés juridiques et jurisprudentielles
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
- www.grippe.sante.gouv.fr/ressources-documentaires,118.5f0html - Ressources documentaires
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Ressources documentaires
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de va ccination
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de vaccination
 

www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
[ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Guadeloupe  

- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - 20 septembre 2015 (mis à jour le 21 septembre 2015) 29 tués au 20 septembre 2015 ( 40 en 2014 à la même date). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 septembre - En présence du Préfet de région, de la Vice-Présidente du conseil régional, de la Présidente de la commission Environnement du Conseil départemental et du Préfigurateur ! L'Agence Française de la Biodiversité s'installe en (. Le 22 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
- L'Agence Française de la Biodiversité s'installe en Guadeloupe - DEAL Guadeloupe - L'Agence Française de la Biodiversité s'installe en (...)
 

www.guyane.drjscs.gouv.fr
[ www.guyane.drjscs.gouv.fr ] DJSCS GUYANE  

- www.guyane.drjscs.gouv.fr - 21/09/2015 Match historique à APATOU Une victoire de l'équipe AGUADO sur le nouveau terrain synthétique à APATOU. Samedi 12 septembre 2015 a eu lieu la rencontre AGUADO/ AS OUEST, (. - Ouverture des inscriptions des examens de niveau La Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DJSCS) organise 1f40 un examen de (. Informations s 1f40 ur les départements
- Match historique à APATOU - DJSCS GUYANE - Match historique à APATOU
 

www.handicap.gouv.fr
[ www.handicap.gouv.fr ] Handicap/Exclusion  

- Handicap/Exclusion - Signature de la charte pour une meilleure prise en compte de l'accessibilité dans les formations numériques, mercredi 23 septembre 2015
- www.handicap.gouv.fr - 22 septembre 2015 : Signature de la charte pour une meilleure prise en compte de l'accessibilité dans les formations numériques, mercredi 23 septembre 2015
 

www.haute-corse.gouv.fr
[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - Alerte Interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers Agriate - Bonifato - Fango - Tartagine Interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers suivants : Agriate Bonifato Fango Tartagine du 22/09/2015 à 12h00 jusqu'au 24/09/2015 à 08h00. 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
- Interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers Agriate - Bonifato - Fango - Tartagine - Services État Haute-Corse - Interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers Agriate - Bonifato - Fango - Tartagine
- Taxis - Services État Haute-Corse - Taxis
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.hautes-alpes.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.hautes-pyrenees.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015
 

www.idf.direccte.gouv.fr
[ www.idf.direccte.gouv.fr ] Ile-de-France - Direccte  

- www.idf.direccte.gouv.fr - Synthèses filières - 3 septembre 2015
 

www.ifore.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ifore.developpement-durable.gouv.fr ] internet IFORE  

- www.ifore.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre Les parcours de formation - Vers une démocratie participative : impliquer autrement les citoyens en matière d'environnement. 26 juin 2015. 9 juillet 2015 (mis à jour le 7 juillet 2015) La captation de la conférence du 26 juin est en ligne. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
- Les parcours de formation - internet IFORE - Les parcours de formation
- Vers une démocratie participative : impliquer autrement les citoyens en matière d'environnement. 26 juin 2015. - internet IFORE - Vers une démocratie participative : impliquer autrement les citoyens en matière d'environnement. 26 juin 2015.
 

www.ifore.ecologie.gouv.fr
[ www.ifore.ecologie.gouv.fr ] internet IFORE  

- www.ifore.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre Les parcours de formation - Vers une démocratie participative : impliquer autrement les citoyens en matière d'environnement. 26 juin 2015. 9 juillet 2015 (mis à jour le 7 juillet 2015) La captation de la conférence du 26 juin est en ligne. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
- internet IFORE - Les parcours de formation
- internet IFORE - Vers une démocratie participative : impliquer autrement les citoyens en matière d'environnement. 26 juin 2015.
 

www.ifpenergiesnouvelles.fr
[ www.ifpenergiesnouvelles.fr ]   

- www.ifpenergiesnouvelles.fr - L'INERIS a participé, avec l' IFPEN
 

www.igas.gouv.fr
[ www.igas.gouv.fr ] IGAS - Inspection générale des affaires sociales  

- www.igas.gouv.fr - Contrôle des structures sociales et mà 1c84 dico-sociales : guide méthodologique et cahiers d'aide à la construction d'un contrôle 12 mars 2015 Révision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS - Contrôle des structures sociales et mà 1c84 dico-sociales : guide méthodologique et cahiers d'aide à la construction d'un contrôle C.Cahut et F.Fellinger (IGAS) [Lire la suite] P.Georges et C.Ville (IGAS) - N.Le Ru et M.Marigeaud (IGF) [Lire la suite] L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions E. Marie (IGAS) [Lire la suite] - Contrôle des structures sociales et mà 5b4 dico-sociales : guide méthodologique et cahiers d'aide à la construction d'un contrôle C.Cahut e b68 t F.Fellinger (IGAS) [Lire la suite] P.Georges et C.Ville (IGAS) - N.Le Ru et M.Marigeaud (IGF) [Li 5b4 re la suite] L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle dél b68 imitation des régions E. Marie 1f40 (IGAS) [Lire la suite] - Contrôle des structures sociales et médico-sociales : guide méthodologique et cahiers d'aide à la construction d'un contrôle 1f40 span class="zz_titre_accueil" Révision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS - Deux inspecteurs en mobilité à l'IGAS - Contrôle des structures sociales et 1c84 médico-sociales : guide méthodologique et cahiers d'aide à la construction d'un contrôle
- Mission d'évaluation portant sur les contrôles administratifs exercés sur les entreprises industrielles - IGAS - Inspection générale des affaires sociales - [Li 5b4 re la suite] - [Lire la suite]
- RAPPORTS PUBLICS - IGAS - Inspection générale des affaires sociales - Informations pratiques
 

www.ile-de-france.biep.gouv.fr
[ www.ile-de-france.biep.gouv.fr ] Briep Ile de France  

- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11324 - Chef(fe) du service hébergement accès au logement 20/02/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11332 - Chef du bureau Structures et associations 09/03/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11353 - TECHNICIEN INFRASTRUCTURES SYSTEMES ET EXPLOITATION DATACENTERS 07/04/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11356 - Assistant(e) de direction 21/04/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11358 - Responsable du bureau de budget, du contrôle de gestion et de la logistique - secrétaire général(e) adjoint(e) 23/04/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11359 - Chargé du suivi des publics en insertion par le logement et demandeurs d'asile 23/04/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/11377 - Assistant de gestion de la commission de médiation 22/05/2015
- www.ile-de-france.biep.gouv.fr - Assistant de gestion de la commission de médiation 22/05/2015 Responsable du bureau de budget, du contrôle de gestion et de la logistique - secrétaire général(e) adjoint(e) 23/04/2015 Chargé du suivi des publics en insertion par le logement et demandeurs d'asile 23/04/2015 Assistant(e) de direction 21/04/2015 TECHNICIEN INFRASTRUCTURES SYSTEMES ET EXPLOITATION DATACENTERS 07/04/2015 Chef du bureau Structures et associations 09/03/2015 Chef(fe) du service hébergement accès au logement 20/02/2015
 

www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
[ www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ] Ile-de-France - Direccte  

- www.ile-de-france.direccte.gouv.fr - Synthèses filières - 3 septembre 2015
 

www.immigration.gouv.fr
[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

- Document pdf - Format pdf [0,34 MB]
- www.immigration.gouv.fr/fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2015-concernant-les-gestionnaires-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants - Appel à projets 2015 concernant les gestionnaires de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de foyers de travailleurs...
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Culture-histoire-et-memoire-de-l-immigration - Culture, histoire et mémoire de l'immigration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Education-et-parentalite - Éducation et parentalité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Emploi-et-promotion-de-la-diversite - Emploi et promotion de la diversité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise - L'accès à la nationalité française
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-accueil-des-primo-arrivants - L'accueil des primo-arrivants
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-apprentissage-du-francais - L'apprentissage du français
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-integration-dans-les-territoires - L'intégration dans les territoires
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI - Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen - Le livret du citoyen
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-femmes-immigrees - Les femmes immigrées
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-foyers-de-travailleurs-migrants-FTM2 - Les foyers de travailleurs migrants (FTM)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-personnes-agees-immigrees2 - Les personnes âgées immigrées
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2015-Actions-nationales - Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2015 - Actions nationales
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Europe-et-asile - Europe et asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile - Guide du demandeur d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-accueil-des-demandeurs-d-asile - L'accueil des demandeurs d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile - La réforme de l'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-refugies - Les réfugiés
- www.immigration.gouv.fr/fr/content/view/sitemap/39688 - Plan du site
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale - L'immigration familiale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle - L'immigration professionnelle
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere - La lutte contre l'immigration irrégulière
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal - La lutte contre le travail illégal
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers - Le séjour des étudiants étrangers
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour - Les autres types de droit au séjour
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2 - Les étrangers malades et leurs accompagnants
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas - Les visas
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Projet-de-loi-relatif-au-droit-des-etrangers - Projet de loi relatif au droit des étrangers
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites - Actualités
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Communiques - Communiqués
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Focus - Focus
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration - L'actu immigration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches - Démarches
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Demarches-de-l-etranger-en-France - Démarches de l'étranger en France
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa - Formulaires Cerfa
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation - Documentation
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets - Appels à projets
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie - Définitions et méthodologie
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires - Partenaires
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics - Rapports publics
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels - Textes officiels
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens - Fonds européens
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI - Le Fonds européen d'intégration (FEI)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau - Le Fonds européen « Facilité eau »
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR - Le Fonds européen pour le retour (FR)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE - Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER - Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes - Les fonds mobilisables pour les actions externes
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020 - Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques - Statistiques
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques - Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications - Etudes et publications
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques - Tableaux statistiques
- www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Directions-et-services - Directions et services
- www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Le-directeur-general - Le directeur général
- www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Presentation - Présentation
- www.immigration.gouv.fr/fr/Menu-accessibilite/Contacts - Contacts
- www.immigration.gouv.fr/fr/user/login - Connexion
- www.immigration.gouv.fr - Décret n° 2015-1166 du 21 septembre 2015 pris pour l'application de la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 relative à la réforme du droit d'asile 21 septembre 2015 Format pdf [0,34 MB] 1 septembre 2015
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites - Actualités
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/Communiques - Communiqués
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/Focus - Focus
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- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches - Démarches
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Demarches-de-l-etranger-en-France - Démarches de l'étranger en France
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa - Formulaires Cerfa
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation - Documentation
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets - Appels à projets
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie - Définitions et méthodologie
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires - Partenaires
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- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels - Textes officiels
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens - Fonds européens
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI - Le Fonds européen d'intégration (FEI)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau - Le Fonds européen « Facilité eau »
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR - Le Fonds européen pour le retour (FR)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE - Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER - Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes - Les fonds mobilisables pour les actions externes
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020 - Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques - Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
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- www.immigration.gouv.fr/Menu-accessibilite/Contacts - Contacts
- www.immigration.gouv.fr/user/login - Connexion
 

www.industrie.gouv.fr
[ www.industrie.gouv.fr ] Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.industrie.gouv.fr - Biens à double usage Conseil national de l'industrie Innovation 2030 Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Les services à la personne Tourisme - Mentions légales infos pratiques
- www.industrie.gouv.fr/tourisme - Tourisme
 

www.innovation.gouv.fr
[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.innovation.gouv.fr - Date d'impression : 22.09.15 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

- www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr - 3360856 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne. - 3360965 visiteurs depuis le 16/12/2010 28 utilisateurs en ligne. - 3361072 visiteurs depuis le 16/12/2010 18 utilisateurs en ligne. - 3361204 visiteurs depuis le 16/12/2010 34 utilisateurs en ligne. - 3361410 visiteurs depuis le 16/12/2010 49 utilisateurs en ligne. - 3361825 visiteurs depuis le 16/12/2010 36 utilisateurs en ligne.
 

www.interieur.gouv.fr
[ www.interieur.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Intérieur  

- www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Semaine-europeenne-de-la-mobilite-reduire-les-accidents-de-la-route - Semaine européenne de la mobilité : réduire les accidents de la route
- Document pdf - Format pdf [0,34 MB]
- www.interieur.gouv.fr/fr/Menu-accessibilite/Nous-contacter - Nous contacter
- www.interieur.gouv.fr/fr/Menu-accessibilite/Nous-suivre - Nous suivre
- www.interieur.gouv.fr - 22 septembre 2015 Semaine européenne de la mobilité : réduire les accidents de la route La semaine européenne de la mobilité prend fin aujourd'hui. Instaurée pour réduire les accidents de la route et les émissions de gaz à effet de serre, elle est l'occasion de revenir sur les dernières mesures de sécurité routière et campagnes de sensibilisation. - Décret n° 2015-1166 du 21 septembre 2015 pris pour l'application de la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 relative à la réforme du droit d'asile 21 septembre 2015 Format pdf [0,34 MB] 1 septembre 2015
- www.interieur.gouv.fr/Menu-accessibilite/Nous-contacter - Nous contacter
- www.interieur.gouv.fr/Menu-accessibilite/Nous-suivre - Nous suivre
 

www.interventions-precoces.sante.gouv.fr
[ www.interventions-precoces.sante.gouv.fr ] Interventions Précoces  

- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr - 3.1 Politiques de 16d0 la parentalité 3.4 Dispositifs novateurs - 3.1 Politiques de la parentalité - 3.1 Politiques de la parentalité 1f40 div class="block block-alaune" le 1f40 24.09.2015- 26.09.2015 - Nantes - 3.4 D 19c8 ispositifs novateurs - Connaître les services 3.1 Politiques de 16d0 la parentalité le 24.09.2015- 26.09.2015 - Nantes
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr?page=ipb_dub_services&id_rubrique=4077&id_branche=2066¤t=4077 - Connaître les services
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr?page=ipb_sous-rubrique&id_rubrique=4070&id_branche=2046¤t=4069&rub_cour=4070 - 3.1 Politiques de 16d0 la parentalité
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr?page=ipb_sous-rubrique&id_rubrique=4070&id_branche=2046¤t=4069&rub_cour=4070 - 3.1 Politiques de la parentalité
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr?page=ipb_sous-rubrique&id_rubrique=4073&id_branche=2046¤t=4069&rub_cour=4073 - 3.4 D 19c8 ispositifs novateurs
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr?page=ipb_sous-rubrique&id_rubrique=4073&id_branche=2046¤t=4069&rub_cour=4073 - 3.4 Dispositifs novateurs
 

www.jardiner-autrement.gouv.fr
[ www.jardiner-autrement.gouv.fr ] Comment jardiner autrement ? - Ministère du Développement durable  

- www.jardiner-autrement.gouv.fr - Loi risques Loi risques
- Comment jardiner autrement ? - Ministère du Développement durable - Loi risques
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/16d0ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere - Organisation du ministère
- www.jeunes.gouv.fr/1c84ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere - Organisation du ministère
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs - Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidar ité internationale ?
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- www.jeunes.gouv.fr - 1f40 Quelques chiffres Allocations log 1f40 ement Volontariat de solidarité internationale La Grande école du numérique, en partenariat avec le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le Commissariat général à l'investissement, lance son premier appel à labellisation de « Fabriques du numérique ». du 09/09 au 30/09 Stop discrimination, lutter contre les aprioris Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai envie de manger plus équilibré ? - Alimentation Vo 1f40 lontariat de solidarité internationale Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a rencontré et échangé vendredi 18 septembre avec des réfugiés et des volontaires effectuant ou ayant effectué un Service civique dans le cadre du programme d'urgence du Service civique pour soutenir les réfugiés. La Grande école du numérique, en partenariat avec le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le Commissariat général à l'investissement, lance son premier appel à labellisation de « 1f40 ; Fabriques du numérique ». Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux faire un volontariat de solidar 1f40 ité internationale ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Couverture santé complémentaire Alimentation 1f40 Devoir de mémoire Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a rencontré et échangé vendredi 18 septembre avec des réfugiés et des volontaires effectuant ou ayant effectué un Service civique dans le cadre du programme d'urgence du Service civique pour souteni 1f40 r les réfugiés. Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? - db4 Ministères partenaires - Quelques chiffres Allocations logement 1f40 Couverture santé complémentaire 1f40 Devoir de mémoire J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je cherche un logement étudiant ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? 549 Services - Quelques chiffres Allocations logement Vo 1f40 lontariat de solidarité internationale La Grande école du numérique, en partenariat avec le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le Commissariat général à l'investissement, lance son premier appel à labellisation de « 1f40 ; Fabriques du numérique ». J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-de-solidarite - Vo lontariat de solidarité internationale
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-de-solidarite - Volontariat de solidarité internationale
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement/article/allocations-logement - Allocations log ement
- www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement/article/allocations-logement - Allocations logement
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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- www.jeunesse.gouv.fr - 1f40 Quelques chiffres Allocations log 1f40 ement Alimentation Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a rencontré et échangé vendredi 18 septembre avec des réfugiés et des volontaires effectuant ou ayant effectué un Service civique dans le cadre du programme d'urgence du Service civique pour soutenir les réfugiés. Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? - du 09/09 au 30/09 Stop discrimination, lutter contre les aprioris J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? - Quelques chiffres Allocations logement Alimentation 1f40 Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a rencontré et échangé vendredi 18 septembre avec des réfugiés et des volontaires effectuant ou ayant effectué un Service civique dans le cadre du programme d'urgence du Service civique pour souteni 1f40 r les réfugiés. Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai envie de devenir animateur ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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- www.justice.gouv.fr - 21 septembre 2015 Les archives d'Édouard Glissant exposées à la Chancellerie Christiane Taubira, Fleur Pellerin et George Pau-Langevin, ainsi que le président de la Bibliothèque Nationale de France (BNF), Bruno Racine ont rendu hommage à l'artiste dont les oeuvres étaient exposées à l'occasion de leur classement « Trésor national ». Une soirée qui a rassemblé plus de 350 . - 22/09 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route 22/09 Installation de la mission : 22/09 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route 22/09 Installation de la mission :
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- www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr - Etudes et statistiques A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports organise un grand concours #InstantColo permettant aux jeunes partis en camp ou en colo durant l'été 2015 de raconter leurs meilleurs souvenirs.
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- www.logement.gouv.fr - 76e Congrès de l'USH Sylvia Pinel salue la mobilisation des bailleurs pour moderniser le secteur du logement social 22 septembre 2015 Partager sur Facebook Partager sur Twitter En ouverture du 76e Congrès de l'Union Sociale pour l'Habitat mardi 22 septembre 2015, Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité, a salué la mobilisation des bailleurs pour moderniser le secteur du logement (. Sylvia Pinel ouvre le 76ème Congrès de l'Union sociale pour l'habitat - Mes services
- www.logement.gouv.fr/sylvia-pinel-ouvre-le-76eme-congres-de-l-union-sociale-pour-l-habitat - Sylvia Pinel ouvre le 76ème Congrès de l'Union sociale pour l'habitat
- www.logement.gouv.fr/sylvia-pinel-salue-la-mobilisation-des-bailleurs-pour-moderniser-le-secteur-du-logement-social - Sylvia Pinel salue la mobilisation des bailleurs pour moderniser le secteur du logement social
 

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- Les services de l'Etat dans la Loire - Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO)
- www.loire.equipement.gouv.fr - 17/09/2015 L'Euro 2016 dans la Loire : Tous prêts ! - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO) 22/09/2015 Un premier comité de suivi installé dans la Loire par le préfet.
- Les services de l'Etat dans la Loire - L'Euro 2016 dans la Loire : Tous prêts !
 

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- Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO) - Les services de l'Etat dans la Loire - Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO)
- www.loire.gouv.fr - 17/09/2015 L'Euro 2016 dans la Loire : Tous prêts ! - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO) 22/09/2015 Un premier comité de suivi installé dans la Loire par le préfet.
- L'Euro 2016 dans la Loire : Tous prêts ! - Les services de l'Etat dans la Loire - L'Euro 2016 dans la Loire : Tous prêts !
 

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- Les services de l'Etat dans la Loire - Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO)
- www.loire.pref.gouv.fr - 17/09/2015 L'Euro 2016 dans la Loire : Tous prêts ! - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 Evolution de la situation « fièvre catarrhale ovine » (FCO) 22/09/2015 Un premier comité de suivi installé dans la Loire par le préfet.
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[ www.lorraine.biep.gouv.fr ] BRIEP Lorraine  

- www.lorraine.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/5752 - CHEF DU BUREAU DES LIBERTES PUBLIQUES 22/09/2015
- www.lorraine.biep.gouv.fr - CHEF DU BUREAU DES LIBERTES PUBLIQUES 22/09/2015
 

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[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » - Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat »
 

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- www.lorraine.drjscs.gouv.fr - 22/09/2015 2nd Appel à Projet "GénérationCampColo" Des lieux et pratiques innovants pour des nouvelles formes de séjours accessibles à tous mettant en oeuvre les mixités et favorisant la citoyenneté. - Aide alimentaire - Aide alimentaire a2b - La Mission Études, Statistiques, Observation assure la coordination régionale de l'observation statistique, réalise des enquêtes, aide au pilotage et à la prise de décision dans les ch 1f40 amps de la cohésion sociale, de l'éducation populaire, de la jeunesse, des sports et de la vie associative. - La Mission Études, Statistiques, Observation assure la coordination régionale de l'observation statistique, réalise des enquêtes, aide au pilotage et à la prise de décision dans les champs de la cohésion sociale, de l'éducation populaire, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
- Erreur sur le lien - Sport pour tous
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- Animateurs et directeurs d'ACM - DRJSCS de Lorraine - Formation continue des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs Programme régional 2015-2016 La DRJSCS de Lorraine, en (...)
- 2nd Appel à Projet "GénérationCampColo" - DRJSCS de Lorraine - 2nd Appel à Projet "GénérationCampColo"
- DRJSCS de Lorraine - Recrutement
- Aide alimentaire - DRJSCS de Lorraine - Aide alimentaire a2b
 

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- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » - Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat »
 

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- www.lorraine.environnement.gouv.fr - L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » L'appel de Tanger : « Pour une action solidaire et forte en faveur du climat » - Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration Ségolène Royal présente les nouveaux mécanismes de soutien pour la géothermie, la valorisation des déchets ménagers, le biogaz de décharge et de station d'épuration La transition énergétique s'accélère : lancement des consultations sur plusieurs textes d'application Création d'un nouveau label pour le secteur financier : « Transition énergétique et climat »
 

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- www.lot.equipement.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date ! - Mis à jour le 22/09/2015 Vendredi 18 septembre 2015 a eu lieu à LUZECH. Passation de commandement au Centre d'incendie et de Secours à Luzech
- Services de l'Etat dans le Lot - Passation de commandement au Centre d'incendie et de Secours à Luzech Vendredi 18 septembre 2015 a eu lieu à LUZECH............
- Services de l'Etat dans le Lot - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date !
 

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- 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte - internet services Etat du Lot-et-Garonne - 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte
- Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie
- www.lot-et-garonne.gouv.fr - 22/09/2015 Actualités Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie 22/09/2015 Actualités 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Rencontres de la sécurité 2015 - Mis à jour le 22/09/2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
- Rencontres de la sécurité 2015 - internet services Etat du Lot-et-Garonne - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Rencontres de la sécurité 2015
 

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- internet services Etat du Lot-et-Garonne - 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte
- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - 22/09/2015 Actualités Fraude de Volkswagen sur les émissions polluantes : Ségolène Royal lance une enquête approfondie 22/09/2015 Actualités 9 nouvelles applications de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Rencontres de la sécurité 2015 - Mis à jour le 22/09/2015 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
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- www.lot.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera du mercredi 7 au samedi 10 octobre 2015 inclus sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer. Prenez date ! - Mis à jour le 22/09/2015 Vendredi 18 septembre 2015 a eu lieu à LUZECH. Passation de commandement au Centre d'incendie et de Secours à Luzech
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- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Désigner un vétérinaire sanitaire Commercialiser des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants Rénovation des vergers cidricoles Mis à jour le 22/09/2015 Exploitants de verger cidricole, si vous souhaitez rénover votre verger pour mieux adapter votre production au marché, vous avez la possibilité de bénéficier d'une aide spécifique. Demande à déposer avant le 31 octobre 2015. - Demander l'agrément sanitaire Expadon : obtenir un certificat d'export - Désigner un vétérinaire sanitaire Déroger à l'agrément sanitaire - Obtenir une autorisation d'exploiter - Contrôle des structures Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Consulter les dates clés d'examen 2015-2016 Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Commercialiser des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants - Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déclarer des ruches Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique
 

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- www.metiers.justice.gouv.fr - 22 septembre 2015 Examen professionnel 3è grade secrétaire administratif pour 2016 Procès-verbal d'admission 22 septembre 2015 Examen professionnel 2è grade secrétaire administratif pour 2016 Procès-verbal d'admission
 

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- www.modernisation.gouv.fr - [Conférence] Pour une meilleure utilisation des év. [Séminaire] Des données pour évaluer. La mobilis. - Décret du 21 septembre 2015 - Nouvelle organisation du SGMAP Le décret no 2015-1165 du 21 septembre 2015 procède à une réorganisation du secrétariat. Évaluation de la politique de certification professionnelle Le dispositif français d'élaboration et de reconnaissance des. - Évaluation de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants La licence d'entrepreneur de spectacles vivants est un système d'. 24.09.15 - 25.09.15 Arts, culture, médias : comment évaluer les politi.
 

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- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 14.08.2015 Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants
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- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - Le baromètre des actions du PDASR au 31/08/2015 Barometre_mensuel_31_aout_2015 (format pdf - 107.5 ko) 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 22/09/2015 Rencontres de la Sécurité 2015
- Les services de l'État dans la Nièvre - Rencontres de la Sécurité 2015
 

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- www.nievre.gouv.fr - Le baromètre des actions du PDASR au 31/08/2015 Barometre_mensuel_31_aout_2015 (format pdf - 107.5 ko) 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 22/09/2015 Rencontres de la Sécurité 2015
- Rencontres de la Sécurité 2015 - Les services de l'État dans la Nièvre - Rencontres de la Sécurité 2015
 

www.nievre.pref.gouv.fr
[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.pref.gouv.fr - Le baromètre des actions du PDASR au 31/08/2015 Barometre_mensuel_31_aout_2015 (format pdf - 107.5 ko) 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Mis à jour le 22/09/2015 22/09/2015 Rencontres de la Sécurité 2015
- Les services de l'État dans la Nièvre - Rencontres de la Sécurité 2015
 

www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ] Nord Pas-de-Calais - Direccte  

- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr - La négociation collective : bilan des accords d'entreprise en Nord - Pas-de-Calais de 2007 à 2013. 22 septembre 2015 Publications - Travail et relations sociales - 22 septembre 2015 La négociation collective : bilan des accords d'entreprise en Nord - Pas-de-Calais de 2007 à 2013. Cette étude dresse, à l'aube d'une importante refonte du dialogue social en France, le panorama de la négociation collective dans les entreprises de (. + Lire la suite - Les Assises de l'économie sociale et solidaire (7 octobre 2015 à la Cité des échanges à Marcq-en-Baroeul) - Les risques psycho-sociaux : mieux prévenir pour mieux travailler (Assises régionales de la santé au travail de Picardie le 3 novembre 2015 à Amiens) 22 septembre 2015 Santé et sécurité au travail - 22 septembre 2015 Les risques psycho-sociaux : mieux prévenir pour mieux travailler (Assises régionales de la santé au travail de Picardie le 3 novembre 2015 à Amiens) Coup d'oeil chez nos voisins. La DIRECCTE Picardie organise à Amiens (Stade de la Licorne) le 3 novembre 2015 les Assises régionales de la santé au travail de Picardie. Les inscriptions sont ouvertes. + Lire la suite
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/La-negociation-collective-bilan - + Lire la suite La négociation collective : bilan des accords d'entreprise en Nord - Pas-de-Calais de 2007 à 2013.
- www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Les-risques-psycho-sociaux-mieux - + Lire la suite Les risques psycho-sociaux : mieux prévenir pour mieux travailler (Assises régionales de la santé au travail de Picardie le 3 novembre 2015 à Amiens)
 

www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Nord-Pas-de-Calais  

- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 110b div class="liste_5" - 1f40 Les métiers du sport et de l'animation L'étude propose une vision dynamique de la pauvreté sur les territoires régionaux en distinguant les trajectoires des territoires avant et pendant la crise, à partir d'une exploit 1f40 ation des indicateurs sociaux départementaux à l'échelle des EPCI de la région Nord-Pas-de-Calais. - Les métiers du sport et de l'animation L'étude propose une vision dynamique de la pauvreté sur les territoires régionaux en distinguant les trajectoires des territoires avant et pendant la crise, à partir d'une exploitation des indicateurs sociaux départementaux à l'échelle des EPCI de la région Nord-Pas-de-Calais.
- Appel à projet Service Civique 2015 - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais - Appel à projet Service Civique 2015
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 22.09.15 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 22 septembre 2015
 

www.oncfs.gouv.fr
[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs  

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742 - La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1744 - L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1745 - Circulation des véhicules dans les espaces naturels Dans des cas strictement délimités, certains usagers de la nature sont autorisés, par dérogation, à circuler dans les espaces naturels ou hors de tout chemin. La ... Lire la suite
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746 - Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - attachement projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples enfance en danger violence conjugale mineur isolé étranger milieu ouvert partenariat pupille de l'Etat - autorité parentale projet pour l'enfant soutien à la parentalité information préoccupante observation milieu ouvert pupille de l'Etat maltraitance - enfance en danger partenariat jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger maltraitance accueil de jour soutien à la parentalité jeune majeur - jeune majeur étude et recherche maltraitance accueil de jour autorité parentale violence conjugale attachement enfance en danger information préoccupante - observation accueil de jour maltraitance enfance en danger pupille de l'Etat projet pour l'enfant attachement mineur isolé étranger violence conjugale - pupille de l'Etat information préoccupante mineur isolé étranger milieu ouvert attachement soutien à la parentalité jeune en difficultés multiples étude et recherche autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- Document pdf - Rapport d'observation 2014 - ASE 68
 

www.onpes.gouv.fr
[ www.onpes.gouv.fr ] Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale  

- www.onpes.gouv.fr - Les niveaux de vie augmentent chez les plus modestes et diminuent chez les plus aisés [22 septembre 2015] Les niveaux de vie en 2013 En 2013, selon l'enquête ERFS de l'INSEE, le seuil de pauvreté, qui correspond à 60 % du niveau de vie médian de la population, s'établit à 1 000 euros mensuels. La pauvreté concerne 8,6 millions de personnes, soit 14,0 % de la population. Cette proportion diminue légèrement en 2013 (- 0,3 point) et l'intensité de la pauvreté baisse. En outre, les inégalités de niveaux de vie entre les plus modestes et les plus aisés se réduisent plus nettement sous l'effet d'un repli des revenus financiers. C'est parmi les chômeurs et les adultes de moins de 30 ans que la pauvreté recule le plus. IneÌügaliteÌüs et pauvreteÌü : une Europe au service de la majoriteÌü, et non d'une eÌülite 10 septembre 2015 Selon un rapport de l'Oxfam, les politiques européennes déployées face à la crise (.
- Les niveaux de vie augmentent chez les plus modestes et diminuent chez les plus aisés - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale - Les niveaux de vie augmentent chez les plus modestes et diminuent chez les plus aisés
- Les niveaux de vie augmentent chez les plus modestes et diminuent chez les plus aisés - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale - Lire la suite
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration Isabelle David, préfet de l'Orne, en qualité de commissaire du Gouvernement, a réuni, mardi 22 septembre 2015, les membres du conseil d'administration du nouvel établissement public d'Etat au Haras National du Pin.
- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - 22/09/2015 Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie - Mis à jour le 22/09/2015 Isabelle David, préfet de l'Orne, en qualité de commissaire du Gouvernement, a réuni, mardi 22 septembre 2015, les membres du conseil d'administration du nouvel établissement public d'Etat au Haras National du Pin. Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration
 

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[ www.orne.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie
- Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration Isabelle David, préfet de l'Orne, en qualité de commissaire du Gouvernement, a réuni, mardi 22 septembre 2015, les membres du conseil d'administration du nouvel établissement public d'Etat au Haras National du Pin.
- www.orne.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - 22/09/2015 Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie - Mis à jour le 22/09/2015 Isabelle David, préfet de l'Orne, en qualité de commissaire du Gouvernement, a réuni, mardi 22 septembre 2015, les membres du conseil d'administration du nouvel établissement public d'Etat au Haras National du Pin. Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration
 

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- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration Isabelle David, préfet de l'Orne, en qualité de commissaire du Gouvernement, a réuni, mardi 22 septembre 2015, les membres du conseil d'administration du nouvel établissement public d'Etat au Haras National du Pin.
- www.orne.pref.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - 22/09/2015 Début de la saison de la chasse : attention à la tularémie - Mis à jour le 22/09/2015 Isabelle David, préfet de l'Orne, en qualité de commissaire du Gouvernement, a réuni, mardi 22 septembre 2015, les membres du conseil d'administration du nouvel établissement public d'Etat au Haras National du Pin. Haras National du Pin - Installation du conseil d'administration
 

www.paca.developpement-durable.gouv.fr
[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte  

- www.paca.direccte.gouv.fr - L'insertion - 22 septembre 2015 Le 25 septembre 2015 : " Journée du parrainage " La journée du parrainage est reconduite cette année, elle est fixée au 25 septembre + Lire la suite Actualités - 20 juillet 2015 La Note de conjoncture du 1er trimestre 2015 : atonie de l'emploi Comme au trimestre précédent, l'emploi salarié marchand se stabilise début 2015 en Provence-Alpes-Côte d'Azur. En comptant chaque intérimaire dans son secteur d'activité employeur, c'est le dynamisme de l'emploi dans le secteur tertiaire, hors intérim surtout, qui permet de compenser la baisse persistante de la demande de travail émanant des entreprises dans la construction, ainsi que le repli des besoins dans l'industrie ce trimestre. Dans le secteur non marchand, le nombre de salariés en contrats aidés (hors ateliers et chantiers d'insertion) progresse plus vite que lors des deux trimestres précédents, largement soutenu par la hausse des Contrats uniques d'insertion. - L'insertion - 22 septembre 2015 Le 25 septembre 2015 : " Journée du parrainage " La journée du parrainage est reconduite cette année, elle est fixée au 25 septembre + Lire la suite Le 25 septembre 2015 : " Journée du parrainage " 22 septembre 2015 - Parallèlement, le taux de chômage se replie légèrement, à 11,6 % de la population active (-0,1 point sur un trimestre). Alors que la demande d'emploi progresse à un rythme annuel moins soutenu pour les personnes n'ayant exercé aucune activité (catégorie A), en revanche, elle s'intensifie encore début 2015 si l'on intègre celles qui ont exercé une activité réduite (catégories A, B, C). + Lire la suite
- www.paca.direccte.gouv.fr/Investissements-d-Avenir-et - + Lire la suite Investissements d'Avenir et Industries Agro-Alimentaires : un atelier d'information et des rendez-vous " b to b " pour tout savoir sur les financements
- www.paca.direccte.gouv.fr/La-Note-de-conjoncture-du-1er - + Lire la suite La Note de conjoncture du 1er trimestre 2015 : atonie de l'emploi
- www.paca.direccte.gouv.fr/Le-25-septembre-2015-Journee-du - + Lire la suite Le 25 septembre 2015 : " Journée du parrainage "
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

www.paca.equipement.gouv.fr
[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
 

www.parc-marin-iroise.gouv.fr
[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Actualites/Reserve-de-biosphere-l-association-senane-Radooo-recompensee-par-l-Unesco - (...) Réserve de biosphère : l'association sénane Radooo récompensée par l'Unesco
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Réserve de biosphère : l'association sénane Radooo récompensée par l'Unesco 22/09/2015 La Réserve de biosphère des îles et de la mer d'Iroise organisait en 2015 « les trophées (.
 

www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire  

- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports 22 septembre 2015 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note conjoncturelle sur les transports, actualisée chaque trimestre. Les dates de publication sont les suivantes : mi-mars, mi-juin, mi-septembre et mi-décembre de chaque année. Dernier numéro mis en ligne : Les transports collectifs ont retrouvé de la vigueur lors de l'été, publié le 22 septembre 2015. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
- Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports - DREAL des Pays de la Loire - Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports
 

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[ www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS des Pays de la Loire  

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- www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr - Appe 5b4 l à projets régional Education populaire 2015 - Appel à projets régional Education populaire 2015 Ce rapport présente le bilan de l'activité de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (MAFEJ) de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), pour l'année 2014. Ce site s'adresse au grand public, aux proches de jeunes (professeurs, associations) ainsi qu'aux jeunes eux-mêmes. S'abonner aux lettres - Ce rappor 1f40 t présente le bilan de l'activité de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (MAFEJ) de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), pour l'année 2014. Ce site s'adresse au grand public, au 1f40 x proches de jeunes (professeurs, associations) ainsi qu'aux jeunes eux-mêmes. S'abonner aux lettre 1f40 s - Equipeme 1f40 nts - Equipements
- Appel à projets régional Education populaire 2015 - DRJSCS des Pays de la Loire - Appe 5b4 l à projets régional Education populaire 2015 - Appel à projets régional Education populaire 2015
- Equipements - DRJSCS des Pays de la Loire - Equipeme nts
 

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[ www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire  

- www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr - Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports 22 septembre 2015 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note conjoncturelle sur les transports, actualisée chaque trimestre. Les dates de publication sont les suivantes : mi-mars, mi-juin, mi-septembre et mi-décembre de chaque année. Dernier numéro mis en ligne : Les transports collectifs ont retrouvé de la vigueur lors de l'été, publié le 22 septembre 2015. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre
- DREAL des Pays de la Loire - Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports
 

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[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat  

- www.pensions.bercy.gouv.fr - 22 septembre 2015
 

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[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2015/mieux-comprendre-finances-publiques-pedagogie-illustree-ludique-0 - Lire la suite Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique
- www.performance-publique.budget.gouv.fr - 22 Septembre 2015 Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique 22 Septembre 2015 Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique Pour faciliter la compréhension de la procédure budgétaire et sensibiliser le jeune public aux enjeux des finances publiques, la direction du Budget publie deux supports illustrés et ludiques à vocation péd. Lire la suite Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique
 

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[ www.performance-publique.gouv.fr ] Forum de la performance  

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- www.performance-publique.gouv.fr - 22 Septembre 2015 Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique 22 Septembre 2015 Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique Pour faciliter la compréhension de la procédure budgétaire et sensibiliser le jeune public aux enjeux des finances publiques, la direction du Budget publie deux supports illustrés et ludiques à vocation péd. Lire la suite Mieux comprendre les finances publiques : pédagogie illustrée et ludique
 

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[ www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] Internet de la DREAL Picardie  

- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/dreal-no-45-la-demande-locative-sociale-au-31-a2173.html - DREAL n° 45 - La demande locative sociale au 31 décembre 2014
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr - DREAL n° 45 - La demande locative sociale au 31 décembre 2014 22 septembre 2015 En Picardie, le parc social représente 17,7% du parc total de résidences principales. Ce parc est inégalement réparti sur le territoire : les densités les plus importantes de logements sociaux se trouvent dans les établissements publics intercommunaux les plus urbains. Au 1er janvier 2014, en Picardie, le taux de vacance du parc social est légèrement supérieur à la moyenne nationale (3,4 % en Picardie contre 3 % en France Métropolitaine). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 septembre - Seveso 3 : Information sur les rubriques 4000 de la nomenclature 22 septembre 2015
- Seveso 3 : Information sur les rubriques 4000 de la nomenclature - Internet de la DREAL Picardie - Seveso 3 : Information sur les rubriques 4000 de la nomenclature
 

www.picardie.drjscs.gouv.fr
[ www.picardie.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Picardie  

- www.picardie.drjscs.gouv.fr/#ancre_newsletter - News 5b4 letter
- www.picardie.drjscs.gouv.fr - 1c84 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS S d26 port et Handicaps - 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS 22/09/2015 APPEL A PROJET " GENERATION CAMP COLO : CREER DE NOUVELLES FORMES DE SEJOURS ACCESSIBLES A TOUS, METTANT EN OEUVRE LES MIXITES " Les « colonies de vacances » (colos, camps d'ados, camps de scoutisme notamment) sont un espace privilégié du « vivre ensemble ». Elles permettent aux (. 21/09/2015 Séminaire 2015 du « Pôle social » Les inégalités du social Programme du Séminaire du Pôle social pour l'année universitaire 2015-2016 : les inégalités du social, organisé par Claude Thiaudière, enseignant chercheur à l'UPJV. - 1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Informer les jeunes - En 2012, une première enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés avait été menée conjointement entre le pôle Formation-Diplômes-métiers et la mission "Observation, afin d'avoir une meilleure visibilité sur leur devenir professionnel. Informer le 12da s jeunes - News 5b4 letter b68 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Sport et Handicaps - Newsletter En 2012, une première enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés avait été m 1f40 enée conjointement entre le pôle Formation-Diplômes-métiers et la mission "Observation, afin d'avoir une meilleure visibilité sur leur devenir professionnel.
- Erreur sur le lien - Legifrance
- 020. Legifrance - DRJSCS Picardie - Legifrance
- Séminaire 2015 du « Pôle social » Les inégalités du social - DRJSCS Picardie - Séminaire 2015 du « Pôle social » Les inégalités du social
- www.picardie.drjscs.gouv.fr/spip.php?article585 -
- APPEL A PROJET " GENERATION CAMP COLO : CREER DE NOUVELLES FORMES DE SEJOURS ACCESSIBLES A TOUS, METTANT EN OEUVRE LES MIXITES " - DRJSCS PicardieSCS Picardie - APPEL A PROJET " GENERATION CAMP COLO : CREER DE NOUVELLES FORMES DE SEJOURS ACCESSIBLES A TOUS, METTANT EN OEUVRE LES MIXITES "
- 070. Sport et Handicaps - DRJSCS Picardie - S d26 port et Handicaps
- 020. Informer les jeunes - DRJSCS Picardie - Informer le 12da s jeunes
 

www.plan-alzheimer.gouv.fr
[ www.plan-alzheimer.gouv.fr ] Plan Alzheimer 2008 - 2012  

- www.plan-alzheimer.gouv.fr - Le programme européen ALCOVE 2011-2013 sur la maladie d'Alzheimer est une action conjointe entre 19 pays europé db9 ens, soutenue par la Commission Européenne dans le cadre de son programme de santé 2008-2013 et piloté par la France.
 

www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Poitou-Charentes  

- Equipements - DRJSCS Poitou-Charentes - E 11f9 quipements
- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr - 399 div id="footer2" - E 11f9 quipements - Equipements
- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr/-Prevention-et-lutte-contre-la-.htf01ml - Intégration des populations immigrées
- Erreur sur le lien - Prévention et lutte contre les discriminations
- Erreur sur le lien - Vacances adaptées organisées
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - 22 septembre 2015 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route Note aux rédactions 22 septembre 2015 Installation de la mission : Mémoire et histoire des mineurs grévistes de 1941, 1948 et 1952 22/09 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route 22/09 Installation de la mission : 22/09 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route 22/09 Installation de la mission :
 

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - ANSE DE CAMARET Des petardements sous-marins seront effectue au point de petardement de l'anse de. En savoir plus accès au bassin d'Arcachon - Le. 22 septembre 2015 remplace avurnav local brest 3576 du 08 septembre 2015 Les navigateurs sont informés que des opérations de dragage auront lieu du 08. En savoir plus Yeu - sud de l'île de Noirmoutier et. 22 septembre 2015 remplace avurnav local brest 3572 du 07 septembre 2015 Les navigateurs sont informés que du mardi 08 septembre au mardi 13 octobre 2015, des. En savoir plus port du Croisic 22 septembre 2015 remplace avurnav local brest 3567 du 04 septembre 2015 La balise 1 du chenal des vaux est signalée disparue, l'emplacement de la. En savoir plus abords des Heaux de Bréhat 22 septembre 2015 remplace avurnav local brest 3580 du 08 septembre 2015 Le feu de la bouée cardinale nord la jument des heaux (lf-la 38960) a été. En savoir plus ESTUAIRE DE LA CHARENTE - ILE D'AIX - Antifer - baie de seine tirs d'exercice du 240600 utc sep 15 au 241000 utc sep 15 dans. En savoir plus - En raison de l exercice polmar terre qui se déroulera le 1 er octobre prochain,. Du 21 au 25 septembre 2015 de 06h00z à 17h59z, essais de drone sous marins a9. CORSE- GOLFE D'AJACCIO Bouée des 300m à la dérive le lundi 21 septembre 2015 a 15h30. travaux sous marins Du 24 septembre 2015 au 29 septembre de 00h00z à 23h59z travaux sous-marins par le. travaux sous marins Travaux sous-marins par le navire prolarge l-cat (cnim) dans les zones suivantes: LA RENARDIERE Le 25 septembre 15 de 0700z à 0959z, (rayon de sécurité 9000m) - Important dispositif pour retrouver. Lundi 21 septembre, à 19h46, le centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade les navigateurs sont informes qu'une bouee jaune sans feu a. En savoir plus LA RENARDIERE Le 25 septembre 15 de 0700z à 0959z, (rayon de sécurité 9000m) Avurnav local toulon 0969/15 provence hyeres une opération de contre minage,. Le mercredi 23 septembre 2015, de 07h30z à 14h29z, et le jeudi 24 septembre 2015 de. Feu de la cardinale est (lb 34700) signalant le banc de sable à l'entrée de. tir torpille Le 24 septembre 2015, de 0600z à 1359z, essai torpille dans une zone. tirs artilleries Le 24 septembre 15 de 0600z à 0859z, exercices de tirs d'artilleries dans la zone. LA RENARDIERE Le 24 septembre 15 de 0600z à 0959z, (rayon de sécurité. tirs artilleries Le 24 septembre 15 de 0700z à 0959z, exercices de tirs d'artilleries dans la zone. Le 24 septembre 15 de 1430z à 17299z, - Le feu de l'extremite de la jetee barbotin (lf-la 56850) est eteint. psn (wgs84): 46. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Pas de calais - wimereux les navigateurs sont informes qu une bouee type marque speciale est. - operations sous marine par le bâtiment. Le 23 septembre 15 de 0830z à 0959z, exercices de tirs d'artillerie dans la zone. - PLOUGUERNEAU A l'occasion d'une operation de deminage, des zones maritimes reglementees ont ete. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 'delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. En savoir plus Réglementant la navigation, la présence à bord des navires au mouillage ou échoués, la baignade. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 90/2015 Réglementant temporairement la navigation, la circulation et le mouillage des navires, engins et. Le 22 septembre 2015 remplace avurnav local toulon 0853/15 Découverte d'engins explosifs à la position suivante : 43 03.143n - 006. Le 22 septembre 2015 remplace avurnav local toulon 0775/15 découverte d'engins explosifs à la position suivante : 43. Du jeudi 08 octobre 2013 au vendredi 16 octobre 2015, le groupe des travaux portuaires. sant amanza Du jeudi 08 octobre 2013 au vendredi 16 octobre 2015, le groupe des travaux portuaires. port de bouc - ZONE RASCAS Les navigateurs sont informes que le cmt andromede et le batiment aventuriere ii procederont a. ZONE DE TIR DU LINES (EX ZONE GAVRES. le 24/09/2015 de 07h30 a 10h00 utc le 24/09/2015 de 12h00 a 14h00 utc le 24/09/2015 de 06h30 a 15h00 utc PAZENN TRAVAUX SOUS-MARINS Pazenn 1-travaux sous-marins par le batiment 'skandi africa' du 230000 utc sep 15 au. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee par: 48 21,00 n - 005 20,00 w /. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 'delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. Portant abrogation de l'arrêté n° 2015/134 du 18 septembre 2015 réglementant la navigation, la. BAIE DE SAINT BRIEUC Les navigateurs sont informes que le n/o thalassa effectuera des travaux sous-marins en baie de. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES ( EX ZONE GAVRES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 23/09/2015 de 07h30 a 10h00 utc BAIE DE SEINE
 

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- www.premierministre.gouv.fr/partage/5362-hebergement-des-personnes-sans-domicile-fixe-le-gouvernement-agit - Hébergement des personnes sans domicile fixe : le Gouvernement agit
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- Justice / Presse / Installation de la mission : - Installation de la mission :
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- www.presse.justice.gouv.fr - 22 septembre 2015 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route Note aux rédactions 22 septembre 2015 Installation de la mission : Mémoire et histoire des mineurs grévistes de 1941, 1948 et 1952 22/09 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route 22/09 Installation de la mission : 22/09 Réunion avec l'ensemble des associations de victimes de la route 22/09 Installation de la mission :
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- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - 26/08/2015 Août 2015 Les chiffres de l'emploi en Auvergne - juillet 2015 - Mis à jour le 22/09/2015 22/09/2015 Septembre 2015 Rappel de la réglementation dans le cadre de la célébration de l'Aïd-Al-Adha 2015 - Organisation de l'accueil des migrants dans le Puy-de-Dôme Suite à la réunion d'information relative à l'organisation de l'accueil des réfugiés et demandeurs d'asile tenue à Clermont-Ferrand jeudi 17 septembre, l'organisation suivante est mise en place pour les municipalités et les EPCI (. Organisation de l'accueil : les informations pratiques - Organisation de l'accueil des réfugiés dans le Puy-de-Dôme
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Les chiffres de l'emploi en Auvergne - juillet 2015
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Organisation de l'accueil des migrants dans le Puy-de-Dôme
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- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Rappel de la réglementation dans le cadre de la célébration de l'Aïd-Al-Adha 2015
 

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[ www.qualite-tourisme.gouv.fr ] Accueil Qualité Tourisme : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.qualite-tourisme.gouv.fr - Biens à double usage Conseil national de l'industrie Innovation 2030 Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Les services à la personne Tourisme - Mentions légales infos pratiques
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[ www.recherche-biomedicale.sante.gouv.fr ]   

- www.recherche-biomedicale.sante.gouv.fr/ - Recherche biomédicale : encadrement de la r echerche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information - Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : rég 1a04 lementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information
 

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[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- L'alternance dans le supérieur - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - L'alternance dans le supérieur
- Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - 14.08.2015 Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants
- www.recherche.gouv.fr - 14.08.2015 Rentrée 2015 : le Gouvernement agit pour améliorer les conditions de vie des étudiants L'alternance dans le supérieur Voici les modalités administratives et pédagogiques du contrat en alternance. Celui-ci permet à des jeunes de 16 à 25 ans, voire plus dans certains cas, de conclure un contrat de travail alternant formation en entreprise et en centre de formation. Enfin,sachez que la taxe d'apprentissage peut bénéficier aux établissement d'enseignement supérieur au titre du hors-quota. - Date d'impression : 22.09.15 Prix Irène Joliot-Curie
 

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[ www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr ] lagendarmerierecrute.fr gendarmerie nationale - Accueil   

- www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr - Accueil gendarmerie nationale lagendarmerierecrute.fr
 

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[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Site officiel du recrutement de l'Armée de Terre - Accueil  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/actualites/item/5647-interview-capitaine-vincent-un-militaire-francais - 22 Lire la suite Sept [Interview] capitaine Vincent, un militaire français
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/le-processus-et-les-conditions-de-recrutement - Le processus et les conditions de recrutement
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/le-processus-et-les-conditions-de-recrutement/15878-limite-d-age#31456 - Limite d'âge ??
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/le-processus-et-les-conditions-de-recrutement/15914-nageur-de-combat#31455 - nageur de combat
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/forum/les-periodes-militaires-et-les-stages - Les périodes militaires et les stages
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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/1035-officier-sous-contrat-specialiste-domaine-d-emploi-maintenance-mai - 10 Officier sous contrat spécialiste domaine d'emploi maintenance (MAI) Postes à pourvoir
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- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/254-electromecanicien-frigoriste - 24 Electromécanicien frigoriste Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/289-chef-de-groupe-de-combat-d-infanterie - 80 Chef de groupe de combat d'infanterie Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/290-chef-de-groupe-d-artillerie-sol-sol - 19 Chef de groupe d'artillerie sol-sol Postes à pourvoir
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/357-secretaire-administratif-service-de-sante - 22 Postes à pourvoir Secrétaire administratif service de santé
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/nos-emplois/trouver-un-emploi-par-profil/item/436-pilote-helicoptere-sous-contrat-d-officier-osc-p - 33 Pilote hélicoptère sous contrat d'officier (OSC/P) Postes à pourvoir
 

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[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr/aeras-assurance-emprunteur-droit-a-l-oubli - Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré
- www.redressement-productif.gouv.fr - 22/09/2015 - 22/09/2015 Qu'est-ce qu'une microentreprise ? 21/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 - Contribuez au projet de loi pour une République numérique 22/09/2015 Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre - 18/09/2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire - 09/09/2015 - Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret 22/09/2015 Assurance emprunteur : le droit à l'oubli instauré - 14/09/2015
- www.redressement-productif.gouv.fr/martine-pinville-sest-rendue-a-ceremonie-remise-des-gres-dor-15-septembre - Martine Pinville s'est rendue à la Cérémonie de remise des Grès d'Or, le 15 septembre
- www.redressement-productif.gouv.fr/microentreprise-micro-entreprise-definition-chiffres-caracteristiques - Qu'est-ce qu'une microentreprise ?
- www.redressement-productif.gouv.fr/prix-ess-s-inscrire-avant-le-22-septembre-2015 - Prix ESS : dernière ligne droite pour s'inscrire
 

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[ www.resultats.prudhommes.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social  

- Colloque "Santé et itinéraire professionnel" - Colloque "Santé et itinéraire professionnel"
- Lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée - Lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée
- 2015-069 - L'affiliation des entreprises aux organisations patronales en France - Publication de la Dares : L'affiliation des entreprises aux organisations patronales en France
- Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés - Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés
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- www.resultats.prudhommes.gouv.fr - 22 septembre 2015 Colloque "Santé et itinéraire professionnel" La DREES et la DARES organisent, le mardi 22 septembre, un colloque sur les interactions entre santé et itinéraire professionnel. Cet événement s'appuie sur les travaux les plus récents issus de l'enquête Santé et itinéraire professionnel (SIP) de 2006 et 2010. Publication de la Dares : L'affiliation des entreprises aux organisations patronales en France : 22 septembre 2015 - 22 septembre 2015 Intervention de la Ministre sur le projet d'avis (. Lire la suite 22 septembre 2015 Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés "La remise de votre avis sur les travailleurs détachés est à mes yeux un moment fort dans la lutte contre les fraudes au détachement que le gouvernement a engagée depuis plus de trois ans maintenant et qu'il poursuit sans relâche. Vous le savez, ce sujet est prioritaire à ses yeux. C'est la raison pour laquelle le Premier ministre vous a saisis d'une demande d'avis. C'est la raison pour laquelle je viens aujourd'hui devant vous, vous dire ma détermination en la matière. 22 septembre 2015 Lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée - Myriam EL KHOMRI, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social, s'est rendue dans les locaux de l'entreprise « Answer Sécurité », lundi 21 septembre 2015, pour la signature de la convention régionale de lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée en Ile-de-France. Selon la Ministre, la convention est « la marque d'une prise de conscience collective, celle de l'impérieuse nécessité de lutter pied à pied contre le travail illégal.
- Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés - Intervention de la Ministre sur le projet d'avis (...) Lire la suite
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[ www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- DREAL Franche-Comté - Dérogations espèces : récupération pontes abandonnées de faucons pèlerin (25 et 39)
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[ www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ] Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer   

- Examen du Code de la route à Miquelon le mardi 6 octobre 2015 - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Examen du Code de la route à Miquelon le mardi 6 octobre 2015 LIRE LA SUITE
- www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr - Examen du Code de la route à Miquelon le mardi 6 octobre 2015 21 septembre 2015 La DTAM, service Gestion de la route, communique : Une session d'examen au code de la route aura lieu à Miquelon le mardi 6 octobre 2015. LIRE LA SUITE - Travaux sur la route de Miquelon-Langlade 22 septembre 2015 La DTAM, Antenne de Miquelon, communique : des travaux de remplacement de buses en traversée de chaussée auront lieu sur la route de Miquelon-Langlade à compter du mardi 22 septembre (. LIRE LA SUITE Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 22 septembre 2015
- Travaux sur la route de Miquelon-Langlade - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - LIRE LA SUITE Travaux sur la route de Miquelon-Langlade
 

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[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Accès aux documents administratifs
- Accès aux documents administratifs - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Accès aux documents administratifs
- Centres antipoison et de toxicovigilance - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Centres antipoison et toxicovigilance
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- Services Etat Saône-et-Loire - Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire
- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 22/09/2015 22/09/2015 Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise.
 

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- La préfecture de la Sarthe - Elections municipales partielles de Parigné le Polin
- La préfecture de la Sarthe - Forte recrudescence des vols par ruse envers les personnes âgées : conseils aux citoyens
- www.sarthe.equipement.gouv.fr - Elections municipales partielles de Parigné le Polin 22/09/2015 Des élections municipales partielles complémentaires auront lieu les dimanches 25 octobre et 1er novembre 2015 sur la commune de Parigné le Polin. 15/09/2015 Sécheresse en Sarthe : Levée des restrictions des prélèvements d'eau 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Forte recrudescence des vols par ruse envers les personnes âgées : conseils aux citoyens 22/09/2015 La Gendarmerie et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Sarthe mettent en garde contre les agissements de personnes se livrant au vol par ruse. - Mis à jour le 22/09/2015 PCAE ANIMAL 2ème appel 2015 - du 3 août au 30 septembre 31/07/2015 Le Plan de Compétivité et d'Adaptation des Exploitations Agricoles (PCAE), volet élevage 2015 est lancé.
- La préfecture de la Sarthe - PCAE ANIMAL 2ème appel 2015 - du 3 août au 30 septembre
 

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- Elections municipales partielles de Parigné le Polin - La préfecture de la Sarthe - Elections municipales partielles de Parigné le Polin
- Forte recrudescence des vols par ruse envers les personnes âgées : conseils aux citoyens - La préfecture de la Sarthe - Forte recrudescence des vols par ruse envers les personnes âgées : conseils aux citoyens
- www.sarthe.gouv.fr - Elections municipales partielles de Parigné le Polin 22/09/2015 Des élections municipales partielles complémentaires auront lieu les dimanches 25 octobre et 1er novembre 2015 sur la commune de Parigné le Polin. 15/09/2015 Sécheresse en Sarthe : Levée des restrictions des prélèvements d'eau 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - Forte recrudescence des vols par ruse envers les personnes âgées : conseils aux citoyens 22/09/2015 La Gendarmerie et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Sarthe mettent en garde contre les agissements de personnes se livrant au vol par ruse. - Mis à jour le 22/09/2015 PCAE ANIMAL 2ème appel 2015 - du 3 août au 30 septembre 31/07/2015 Le Plan de Compétivité et d'Adaptation des Exploitations Agricoles (PCAE), volet élevage 2015 est lancé.
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- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/5e-edition-salon-techbio - 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme)
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/cop21-appel-manifestation-dinteret-pour-le-volet-agriculture - Cheick.saidou/Min.Agri.Fr
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/dossier-le-programme-un-fruit-pour-la-recre - Dossier : le programme "un fruit pour la récré"
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/en-bourgogne-plongee-au-coeur-des-vendanges - « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur »
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/en-bourgogne-plongee-au-coeur-des-vendanges - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur »
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/fruit-recre - Un fruit pour la récré
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr - 20/09/2015 Dossier : le programme "un fruit pour la récré" 10 sep 2015 5ème édition du Salon Tech Bio les 23 et 24 septembre à Bourg-Lès-Valence (Drôme) « Les vendanges, c'est l'instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » 21 sep 2015 Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76% par l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. des élèves sont licenciés à l'Union nationale du sport scolaire (UNSS). - 21/09/2015 Un fruit pour la récré Cheick.saidou/Min.Agri.Fr 18 sep 2015 Un fruit pour la récré Mangez des fruits ! Pour que ce conseil se concrétise chez les plus jeunes, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a lancé "Un fruit pour la récré", un programme financé, dès la rentrée 2014, à 76s l'Union Européenne permettant de distribuer des fruits aux élèves du primaire et du secondaire. Détails et mode d'emploi de cette opération. 25 aoû 2015 Le rugby, l'école de la vie des élèves sont licenciés à l'Union nationationale du sport scolaire (UNSS). 21 sep 2015 Journées européennes du patrimoine: près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère - Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt : accueillis par le ministre en personne, Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants (contre 13 000 visiteurs pour l'édition 2014) ont franchi les portes du ministère, samedi 19 et dimanche 20 septembre, pour un parcour - Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère Affluence record ce week-end au ministère de l'Agriculture : accueillis par Stéphane Le Foll, près de 14 000 visiteurs, dont 3 000 enfants ont franchi les portes du ministère à l'occasion des 32èmes Journées européennes du patrimoine - Philippe Drouhin « Les vendanges, c'est instant critique où l'on peut transformer l'essai d'une année de labeur » obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/journees-europeennes-du-patrimoine-pres-de-14-000-visiteurs-pour-le-mini-salon-de-lagriculture-du - Journées européennes du patrimoine : près de 14 000 visiteurs pour le mini-salon de l'agriculture du ministère
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/lartichaut-du-roussillon-obtient-ligp - obtient son indication géographique protégée (IGP)
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/le-rugby-lecole-de-la-vie - Le rugby, l'école de la vie
- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr/un-fruit-pour-la-recre - Un fruit pour la récré
 

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- www.senat.fr/commission/cult - Bilan et orientations de la commission de la culture Retour sur la conférence de presse sur le bilan de la commission de la culture et ses grandes orientations pour la session 2015-2016
- Faut-il avoir peur des supporters ? - Sénat - Faut-il avoir peur des supporters ?
- Régime social des indépendants : trois questions à Jean-Noël CARDOUX et Jean-Pierre GODEFROY - Sénat - Régime social des indépendants
- Agriculture : le point sur la crise - Sénat - Agriculture : le point sur la crise 22 septembre - La commission des affaires économiques entend les présidents de la FNSEA et des JA Agriculture : le point sur la crise
- Agriculture : le point sur la crise - Sénat - Agriculture : le point sur la crise 22 septembre - La commission des affaires économiques entend les présidents de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs
- www.senat.fr - 22 septembre - La commission des affaires économiques entend les présidents de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs Accord-fiscal avec Saint Barthélémy 28 septembre - Le Sénat examine un projet de loi ratifiant un accord sur la fiscalité Agriculture : le point sur la crise 22 septembre - La commission des affaires économiques entend les présidents de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs Accord-fiscal avec Saint Barthélémy 28 septembre - Le Sénat examine un projet de loi ratifiant un accord sur la fiscalité Accord-fiscal avec Saint Barthélémy 28 septembre - Le Sénat examine un projet de loi ratifiant un accord sur la fiscalité Accord-fiscal avec Saint Barthélémy 28 septembre - Le Sénat examine un projet de loi ratifiant un accord sur la fiscalité Accord-fiscal avec Saint Barthélémy 28 septembre - Le Sénat examine un projet de loi ratifiant un accord sur la fiscalité - Agriculture : le point sur la crise 22 septembre - La commission des affaires économiques entend les présidents de la FNSEA et des JA Retour sur la conférence de presse sur le bilan de la commission de la culture et ses grandes orientations pour la session 2015-2016 Faut-il avoir peur des supporters ? En 2007, le Sénat a publié un rapport sur les manifestations de violence parmi les supporters sportifs Bilan et orientations de la commission de la culture Retour sur la conférence de presse sur le bilan de la commission de la culture et ses grandes orientations pour la session 2015-2016 Agriculture : le point sur la crise 22 septembre - La commission des affaires économiques entend les présidents de la FNSEA et des JA Biodiversités des outre-mer et changement climatique Rapport de la commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer dans la perspective de la CdP21 - Biodiversités des outre-mer et changement climatique Rapport de la commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer dans la perspective de la CdP21 Biodiversités des outre-mer et changement climatique Rapport de la commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer dans la perspective de la CdP21 Biodiversités des outre-mer et changement climatique Rapport de la commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer dans la perspective de la CdP21 - Régime social des indépendants Le Conseil économique et social saisi par le Président du Sénat rend son avis et propose des pistes d'amélioration
- Rapports les plus consultés - Accord-fiscal avec Saint Barthélémy 28 septembre - Le Sénat examine un projet de loi ratifiant un accord sur la fiscalité
- Rapports les plus consultés - Biodiversités des outre-mer et changement climatique Rapport de la commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer dans la perspective de la CdP21
 

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- www.service-civique.gouv.fr - Collège louise michel Quelle thématique ? Éducation pour tous PARTICIPATION A L'ACCUEIL EN CHRS DE PUBLICS EN DIFFICULTES Corrèze (Limousin) Dans le cadre des prestations d'insertion proposées à l'usager lors d'un accompagnement éducatif et social en structure d'Hébergement diffus à Tulle, le volontaire devra : *participer à l'accueil de la personne ou famille dans le logement mis à sa disposition. *contrituer à l'intégration des personnes dans leur quartier de résidence * établir une relation de confiance avec la. À partir du 22 septembre 2015 ( 8 mois ) Association le roc Quelle thématique ? - PARTICIPATION AU SERVICE de RESTAURATION et ANIMATION REPAS Corrèze (Limousin) Dans le cadre des prestations d'hébergement sur le Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) de Brive, les repas sont pris de manière collective (25 personnes). Ils sont élaborés par des professionnelles à partir de denrées issues de la Banque Alimentaire. Le volontaire aura pour mission de: Participer au travail de partenariat avec la Banque Alimentaire À partir du 22 septembre 2015 ( 8 mois ) Association le roc Quelle thématique ? ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF Oise (Picardie) Au sein de notre établissement, le jeune volontaire aura pour mission : de réaliser et de mettre en oeuvre un projet pédagogique en lien avec le foyer des élèves et la salle de groupe, d'animer quotidiennement le foyer en facilitant la découverte culturelle (ouvrages, expositions, films, informations diverses sur la vie culturelle de la région. ) en lien avec l'équipe vie. À partir du 22 septembre 2015 ( 8 mois )
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-educatif - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnement-educatif/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/participation-a-l-accueil-en-chrs-de-publics-en-difficultes-1 - PARTICIPATION A L'ACCUEIL EN CHRS DE PUBLICS EN DIFFICULTES Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/participation-a-l-accueil-en-chrs-de-publics-en-difficultes-1/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/participation-au-service-de-restauration-et-animation-repas - PARTICIPATION AU SERVICE de RESTAURATION et ANIMATION REPAS Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/participation-au-service-de-restauration-et-animation-repas/candidature - Candidater
 

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- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Climat, air et énergie. Edition 2013. - Inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France. Séries sectorielles et analyses étendues - Format SECTEN. Edition avril 2014. - Le projet Ivry Confluences est une vraie révolution pour la ville. 145 hectares sont en chantier, soit 1/5 de la ville. Futur pôle de développement urbain, économique, social, environnemental et culturel, il a notamment soigné les objectifs de transition énergétique. Ainsi, aux portes de paris, l'immense puits de géothermie chauffera les habitations, fera baisser les factures et les émissions de gaz à effet de serre. " target="_blank" Ivry Confluences, une reconquête aux portes de Paris Seminars " target="_blank" CDM@DSNA seminar / Save the date : Paris, DGAC HQ, 19 november 2015, 0900 AM Cette enquête montre en particulier que les espèces exotiques envahissantes coûtent en moyenne 38 millions d'euros par an en France à la fois en termes de dépenses et de dommages occasionnés. " target="_blank" Analyse économique des espèces exotiques envahissantes en France Actualités " target="_blank" Transport de passagers aériens : le trafic atteint son zénith en août Indicateur mensuel - [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. Climat, air et énergie. Edition 2013. - " target="_blank" TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien
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- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr - Loi risques Loi risques Loi risques
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- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/ - Actualité - Presse
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- Ministère des Affaires sociales - 22ème Journée mondiale de la maladie d'Alzheimer : Marisol Touraine a inauguré le premier Village Répit Familles
- Affaires sociales - Rallye du patrimoine des ministères sociaux - #JEP2015
- Ministère des Affaires sociales - Réaction de Marisol Touraine au décès de Josy Reiffers
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/ - Communiqués
- Ministère des Affaires sociales - Marisol Touraine lance l'opération « Objectif : 10 000 pas par jour »
- Affaires sociales - Sexisme dans le monde du travail : combattre la loi du silence
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques-de-presse-de-la,1974/ - Communiqués de presse de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/contact-presse,384/ - Contact presse
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2333/ - Discours
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/dossiers-de-presse,2323/ - Dossiers de presse
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2339/ - Invitations presse
- Ministère des Affaires sociales - Conférence de presse de présentation du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
- Affaires sociales - Déplacement de Marisol Touraine, Christian Eckert et Martine Pinville à la Caisse nationale du RSI, jeudi 25 juin 2015
- Affaires sociales - Déplacement de Marisol Touraine dans le Nord, jeudi 20 août 2015
- Affaires sociales - Echanges autour de la place des femmes dans les médias, vendredi 6 mars 2015
- Ministère des Affaires sociales - Inauguration du Village Répit Familles pour personnes âgées dépendantes - Indre-et-Loire
- Affaires sociales - Marisol Touraine clôturera l'Université d'été de l'Assemblée des femmes, jeudi 27 août 2015
- Ministère des Affaires sociales - Premier pictogramme favorisant l'accès des chiens guides d'aveugles
- Affaires sociales - Remise du rapport du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : « Le sexisme dans le monde du travail, entre déni et réalité », vendredi 6 mars 2015
- Ministère des Affaires sociales - Rencontre nationale du 70ème anniversaire de la Sécurité sociale
- Ministère des Affaires sociales - Signature de la charte pour une meilleure prise en compte de l'accessibilité dans les formations numériques, mercredi 23 septembre 2015
- www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/manifestations,45/ - Manifestations
- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/autres-ressources,1687/ - Autres ressources
- Ministère des Affaires sociales - Le centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
- Ministère des Affaires sociales - Publications de la DREES
- Ministère des Affaires sociales - Vidéothèque
- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/guides-aides-en-poche,3024/ - Guides "Aides en poche"
- Ministère des Affaires sociales - "Aides en poche" Tout connaître sur les aides et dispositifs en faveur des adultes handicapés
- Ministère des Affaires sociales - "Aides en poche" Tout connaître sur les aides et dispositifs en faveur des enfants handicapés
- Ministère des Affaires sociales - "Aides en poche" Tout connaître sur les aides et dispositifs en faveur des personnes âgées
- Ministère des Affaires sociales - "Aides en poche" Une nouvelle collection de guides pratiques pour faciliter votre quotidien !
- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/ - Ouvrages pratiques - Chartes
- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/archives-ouvrages,3021/ - Archives Ouvrages
- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/famille,1689/ - Famille
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- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/personnes-agees,2939/ - Personnes âgées
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- Affaires sociales - Rapport de Brigitte Bourguignon "Reconnaître et valoriser le travail social"
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- www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/handicap,876/ - Handicap
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Lire la suite 5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite 22 septembre 2015 Marisol Touraine lance l'opération « Objectif : 10 000 pas par jour » Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a lancé l'opération « Objectif : 10 000 pas par jour » à destination des agents des Ministères sociaux. 21 septembre 2015 Réaction de Marisol Touraine au décès de Josy Reiffers - 22 septembre 2015 : Signature de la charte pour une meilleure prise en compte de l'accessibilité dans les formations numériques, mercredi 23 septembre 2015 21 septembre 2015 : Premier pictogramme favorisant l'accès des chiens guides d'aveugles 17 septembre 2015 : Rencontre nationale du 70ème anniversaire de la Sécurité sociale 16 septembre 2015 : Inauguration du Village Répit Familles pour personnes âgées dépendantes - Indre-et-Loire 14 septembre 2015 : Journées européennes du Patrimoine 2015 : les ministères sociaux ouvrent leurs portes La ministre et les secrétaires d'Etat Présentation et organigrammes Services en régions Marchés publics Actualité - Presse Manifestations Invitations presse Communiqués de presse de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) Contact presse Europe / International La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale dans le domaine sanitaire et social Liens utiles - 5 mars 2015 : Echanges autour de la place des femmes dans les médias, vendredi 6 mars 2015 La ministre Présentation et organigramme Actualité / Presse Contacts presse Egalité femmes / hommes Sites utiles Des fiches pratiques Baromètre cohésion sociale Baromètre 2012 Baromètre 2011 Séminaire cohésion sociale Cohésion sociale par ses instruments Cohésion sociale par ses acteurs Travail social Le Conseil Supérieur du Travail Social (CSTS) Actualités Le dossier complet Métiers et diplômes de travail social Les établissements de formation Rapports du secteur social Guides du secteur social Fiches pratiques de la solidarité Partenaires associatifs et institutionnels Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) Publications et textes officiels Centre de ressources documentaires multimedia Bulletins officiels Thesaurus travail-emploi-santé-solidarité - Appel à projets Centre National d'Information sur la Surdité Formulaires Famille - Enfance Associations Domiciliation Travailleurs et personnes handicapées Personnes agées Protection des majeurs Publications officielles Publications officielles Rallye du patrimoine des ministères sociaux Le projet de loi de santé Visitez le site des Droits des femmes IVG : vos droits Etudes et statistiques sur la santé et la protection sociale Le portail de la Sécurité Sociale Adoption.gouv.fr Lutte contre les violences faites aux femmes : grande cause nationale - Brigitte Bourguignon, Députée du Pas-de-Calais, a remis son rapport "Reconnaître et valoriser le travail social" à Manuel Valls, Premier ministre, mercredi 2 septembre 2015, en présence de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et de Ségolène Neuville, Secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion. 25 août 2015 : Marisol Touraine clôturera l'Université d'été de l'Assemblée des femmes, jeudi 27 août 2015 18 août 2015 : Déplacement de Marisol Touraine dans le Nord, jeudi 20 août 2015 24 juin 2015 : Déplacement de Marisol Touraine, Christian Eckert et Martine Pinville à la Caisse nationale du RSI, jeudi 25 juin 2015 6 mars 2015 : Sexisme dans le monde du travail : combattre la loi du silence 5 mars 2015 : Remise du rapport du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : « Le sexisme dans le monde du travail, entre déni et réalité », vendredi 6 mars 2015 - Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Accès directs Tout savoir sur le rSa - Documentation - Publications Guides "Aides en poche" "Aides en poche" Une nouvelle collection de guides pratiques pour faciliter votre quotidien ! 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Journées européennes du Patrimoine 2015 : les ministères sociaux ouvrent leurs portes Découvrez, en famille ou avec vos amis, le site de l'avenue Duquesne et celui de l'hôtel du Châtelet, deux sièges historiques de nos ministères. 2 septembre 2015 Rapport de Brigitte Bourguignon "Reconnaître et valoriser le travail social" - Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a appris avec beaucoup d'émotion le décès, à Bordeaux, de Josy Reiffers, Président d'Unicancer, fédération des centres de lutte contre le cancer, et Directeur général de l'Institut Bergonié, centre de lutte contre le cancer de Bordeaux. Personnes âgées 21 septembre 2015 22ème Journée mondiale de la maladie d'Alzheimer : Marisol Touraine a inauguré le premier Village Répit Familles A l'occasion de la 22ème Journée mondiale de la maladie d'Alzheimer, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a inauguré ce jour, le premier Village Répit Familles pour personnes âgées en perte d'autonomie et leurs proches aidants. 22 septembre 2015 : Conférence de presse de présentation du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 - Aller au contenu - Haut de page
- www.social.gouv.fr/informations-pratiques,89/appel-a-projets,2292/ - Appel à projets
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- www.social.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/ - Fiches pratiques
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[ www.ssi.gouv.fr ] Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  

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www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr/actualites/growth-declines-are-often-abrupt - Growth Declines Are Often Abrupt
- www.strategie.gouv.fr/actualites/how-finance-low-carbon-transition-role-financial-system - How to Finance the Low Carbon Transition: The Role of the Financial System
- www.strategie.gouv.fr - Rapport 2015 du Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la. Publications Rapport 2015 du Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la. Rapport 2015 du Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la. Le comité de suivi du CICE, présidé par Jean Pisani-Ferry, publie son troisième rapport. Rapport 2015 du Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi Growth Declines Are Often Abrupt Growth Declines Are Often Abrupt Rapport 2015 du CICE Le comité de suivi du CICE présidé par Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie, a rendu public ce jour son troisième rapport. - Rapport 2015 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la. Rapport 2015 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la. Rapport 2015 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la. Rapport 2015 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi How to Finance the Low Carbon Transition: The Role of the Financial System
- www.strategie.gouv.fr/presse/dossiers-de-presse/rapport-2015-cice - Rapport 2015 du CICE
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- Prenez date ! - site des Services de l'Etat du département du Tarn - La 3e édition des Rencontres de la sécurité se déroulera dans le Tarn du dimanche 4 octobre au samedi 10 octobre 2015. Les rencontres de la sécurité, c'est un rendez-vous annuel donné à l'ensemble des Français par ceux qui veillent à leur sécurité. (...) Prenez date !
 

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- Colloque "Santé et itinéraire professionnel" - Colloque "Santé et itinéraire professionnel"
- Lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée - Lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée
- 2015-069 - L'affiliation des entreprises aux organisations patronales en France - Publication de la Dares : L'affiliation des entreprises aux organisations patronales en France
- Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés - Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés
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- www.travail-emploi.gouv.fr - 22 septembre 2015 Colloque "Santé et itinéraire professionnel" La DREES et la DARES organisent, le mardi 22 septembre, un colloque sur les interactions entre santé et itinéraire professionnel. Cet événement s'appuie sur les travaux les plus récents issus de l'enquête Santé et itinéraire professionnel (SIP) de 2006 et 2010. Publication de la Dares : L'affiliation des entreprises aux organisations patronales en France : 22 septembre 2015 - 22 septembre 2015 Intervention de la Ministre sur le projet d'avis (. Lire la suite 22 septembre 2015 Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés "La remise de votre avis sur les travailleurs détachés est à mes yeux un moment fort dans la lutte contre les fraudes au détachement que le gouvernement a engagée depuis plus de trois ans maintenant et qu'il poursuit sans relâche. Vous le savez, ce sujet est prioritaire à ses yeux. C'est la raison pour laquelle le Premier ministre vous a saisis d'une demande d'avis. C'est la raison pour laquelle je viens aujourd'hui devant vous, vous dire ma détermination en la matière. 22 septembre 2015 Lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée - Myriam EL KHOMRI, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social, s'est rendue dans les locaux de l'entreprise « Answer Sécurité », lundi 21 septembre 2015, pour la signature de la convention régionale de lutte contre le travail illégal dans la sécurité privée en Ile-de-France. Selon la Ministre, la convention est « la marque d'une prise de conscience collective, celle de l'impérieuse nécessité de lutter pied à pied contre le travail illégal.
- Intervention de la Ministre sur le projet d'avis CESE sur les travailleurs détachés - Intervention de la Ministre sur le projet d'avis (...) Lire la suite
 

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- www.ultramarins.gouv.fr/egalite-contre-racisme-naissance-dune-plateforme/ - Egalité contre racisme : naissance d'une plateforme! Voir l'article
- www.ultramarins.gouv.fr/ie-venture-day-1ere-edition-francophone-a-paris/ - Voir l'article ie venture day : 1ère édition francophone à Paris
- www.ultramarins.gouv.fr - ie venture day : 1ère édition francophone à Paris 22 septembre 2015 Le 16 octobre 2015, Paris accueille l'événement « IE Venture Day Francophone », première compétition . Voir l'article Egalité contre racisme : naissance d'une plateforme! 22 septembre 2015 Jacques Toubon, défenseur des droits, a procédé mardi 15 septembre au lancement de la plateforme . Voir l'article - RT @mxmdbr: La rédac musiques @lesinrocks cherche une/un stagiaire pour la période janvier-mai 2016. Candidatures ici: maxime.deabreu@inroc. Voir l'article
 

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[ www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ] Ville durable, aménagement, sites et paysage - Ministère du Développement durable  

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Bol d'Or 2015 : bilan du dispositif de sécurité routière Du 17 au 20 septembre 2015, le circuit Paul Ricard du Castellet a accueilli la 79ème édition du « Bol d'Or » motocycliste.
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - 212 cas d'intoxication liés à la consommation de champignons : restez vigilants ! Prévention des intoxications par les champignons - Du 17 au 20 septembre 2015, le circuit Paul Ricard du Castellet a accueilli la 79ème édition du « Bol d'Or » motocycliste. Bol d'Or 2015 : bilan du dispositif de sécurité routière
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 212 cas d'intoxication liés à la consommation de champignons : restez vigilants ! Prévention des intoxications par les champignons
 

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- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Bol d'Or 2015 : bilan du dispositif de sécurité routière Du 17 au 20 septembre 2015, le circuit Paul Ricard du Castellet a accueilli la 79ème édition du « Bol d'Or » motocycliste.
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- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Allocation pour la diversité dans la fonction publique
- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - 21/09/2015 #SuèdeFrance : retour sur la visite officielle de Manuel Valls Manuel Valls s'est rendu en Suède les 17 et 18 septembre derniers. Cette visite officielle a été l'occasion de revenir, avec son homologue Stefan Löfven, sur la crise migratoire que traverse l'Europe et de rencontrer la communauté d'affaire suédoise. - 28/07/2015 Recrutements et concours Allocation pour la diversité dans la fonction publique - Mis à jour le 22/09/2015
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - - Recrutements et concours
 

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- Taxe foncière différée pour les usagers de dix communes vendéennes - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Taxe foncière différée pour les usagers de dix communes vendéennes
 

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