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www.adetef.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
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Le contrat de professionnalisation
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Le contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
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[
www.adoption.gouv.fr ]
www.adoption.gouv.fr
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www.adoption.gouv.fr
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Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé a 111c ux réalités de l'adoption.
[
www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
[
www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
Les services de l'État dans l'Allier
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Fonds d'Allègement des charges (FAC) - Soutien aux producteurs de bovins viande, de lait (y compris les producteurs de lait de chèvre « laiterie »
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www.allier.equipement.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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26/08/2015 Communiqués2015 Fonds d'Allègement des charges (FAC) - Soutien aux producteurs de bovins viande, de lait (y compris les producteurs de lait de chèvre « laiterie »
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Mis à jour le 26/08/2015
[
www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
Les services de l'État dans l'Allier
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Fonds d'Allègement des charges (FAC) - Soutien aux producteurs de bovins viande, de lait (y compris les producteurs de lait de chèvre « laiterie »
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www.allier.pref.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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26/08/2015 Communiqués2015 Fonds d'Allègement des charges (FAC) - Soutien aux producteurs de bovins viande, de lait (y compris les producteurs de lait de chèvre « laiterie »
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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Construire sans détruire : Une nouvelle étape dans la réforme anti-endommagement - DREAL Alsace
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Construire sans détruire : Une nouvelle étape dans la réforme anti-endommagement
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Construire sans détruire : Une nouvelle étape dans la réforme anti-endommagement 26 août 2015 Des dommages aux réseaux trop nombreux lors de travaux effectués dans leur voisinage On déplore chaque année plus de 100 000 dommages lors de travaux effectués au voisinage des 4,5 millions de km de réseaux aériens ou souterrains implantés en France. Ces dommages entraînent le plus souvent des arrêts de chantiers, une perte de continuité des services publics fournis par les réseaux et des perturbations de la circulation sur les voies publiques. Depuis 2012 : Entrée en vigueur progressive de la réforme anti-endommagement Juin 2015 : Protocole national d'accord de déploiement d'un format unique de cartographie des réseaux : le PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 août
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www.alsace.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Alsace
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www.alsace.drjscs.gouv.fr
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26/08/2015
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Séjours et accuei 1c84 ls collectifs de mineurs Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éducateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Le schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales : de nouvelles orientations pour ce schéma 2015-2019 de seconde génération (. Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éduc 1f40 ateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. Commissariat général à 1f40 l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs Diagnosti 111c c Territorial Approfondi (DTA) Le schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales : de nouvelles orientations pour 111c ce schéma 2015-2019 de seconde génération (. Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éducateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) Le schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales : de nouvelles orientations pour 1f40 ce schéma 2015-2019 de seconde génération (.
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Aide alimentaire - procédure d'habilitation régionale - DRJSCS Alsace
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Aide alimentaire - procédure d'habilitation régionale
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DRJSCS Alsace
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Métiers du sport et de l'animation
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DRJSCS Alsace
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Métiers du sport et de l'animation
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DRJSCS Alsace
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Sport, Education, Mixités, Citoyenneté (SEMC)
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Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) - DRJSCS Alsace
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Diagnosti 111c c Territorial Approfondi (DTA)
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Séjours et accueils collectifs de mineurs - DRJSCS Alsace
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Séjours et accuei 1c84 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei ls collectifs de mineurs
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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DREAL Alsace
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Construire sans détruire : Une nouvelle étape dans la réforme anti-endommagement
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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Construire sans détruire : Une nouvelle étape dans la réforme anti-endommagement 26 août 2015 Des dommages aux réseaux trop nombreux lors de travaux effectués dans leur voisinage On déplore chaque année plus de 100 000 dommages lors de travaux effectués au voisinage des 4,5 millions de km de réseaux aériens ou souterrains implantés en France. Ces dommages entraînent le plus souvent des arrêts de chantiers, une perte de continuité des services publics fournis par les réseaux et des perturbations de la circulation sur les voies publiques. Depuis 2012 : Entrée en vigueur progressive de la réforme anti-endommagement Juin 2015 : Protocole national d'accord de déploiement d'un format unique de cartographie des réseaux : le PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 août
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
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Le contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 25/08/2015
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Mis à jour le 26/08/2015
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 25/08/2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Accessibilité du site - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Accessibilté du site
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
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Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un code des associations ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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www.association.gouv.fr
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Existe-t-il un code des associations ? Accessibilté du site
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
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Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est vu remettre, lundi 1e 8ac r juin, le premier rapport du Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) sur le paysage associatif des années 2012-2014. Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est vu remettre, lundi 1er juin, le premier rapport du Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) sur le paysage associatif des années 2012-2014. Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Grand dossier
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Erreur sur le lien
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Contact
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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- Au niveau national aussi...
-
AUDE
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Baignade : prudence !
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www.aude.pref.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015 Baignade : prudence ! 26/08/2015 Un fort coup de vent est annoncé sur le littoral à partir de ce soir (mercredi 26 août) et demain (jeudi 27 août) autres actualités 24/08/2015 Au niveau national aussi.
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Auvergne
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr
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La m 1f40 édecine, le sport et la santé 1f40 Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale http://www.interieur.gouv.fr/
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La m 1f40 édecine, le sport et la santé La veille saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été déclenchée comme chaque année au 1er juin. 1f40 Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale
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La m 5b4 édecine, le sport et la santé La veille saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été décle 111c nchée comme chaque année au 1er juin. http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr/ http://www.interieur. 1f40 gouv.fr/ Instances contentieuses
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La médecine, le sport et la santé La veille saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été décle 1f40 nchée comme chaque année au 1er juin. Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale
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La veille saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été déclenchée comme chaque année au 1er juin.
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DRJSCS Auvergne
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Soutien à la vie associative
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La médecine, le sport et la santé - DRJSCS Auvergne
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La m 5b4 édecine, le sport et la santé
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La m édecine, le sport et la santé
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Le département de l'Aveyron connait depuis plusieurs semaines un climat chaud et sec et les quelques averses n'ont pas permis de juguler de manière homogène et durable les effets de la sécheresse sur les débits des cours d'eau et les tensions sur les (. Sécheresse : mesures de restrictions d'usage de l'eau
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Mis à jour le 26/08/2015
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Sécheresse : mesures de restrictions d'usage de l'eau - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Le département de l'Aveyron connait depuis plusieurs semaines un climat chaud et sec et les quelques averses n'ont pas permis de juguler de manière homogène et durable les effets de la sécheresse sur les débits des cours d'eau et les tensions sur les (...) Sécheresse : mesures de restrictions d'usage de l'eau
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Le département de l'Aveyron connait depuis plusieurs semaines un climat chaud et sec et les quelques averses n'ont pas permis de juguler de manière homogène et durable les effets de la sécheresse sur les débits des cours d'eau et les tensions sur les (. Sécheresse : mesures de restrictions d'usage de l'eau
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Mis à jour le 26/08/2015
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Le département de l'Aveyron connait depuis plusieurs semaines un climat chaud et sec et les quelques averses n'ont pas permis de juguler de manière homogène et durable les effets de la sécheresse sur les débits des cours d'eau et les tensions sur les (...) Sécheresse : mesures de restrictions d'usage de l'eau
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www.bourgogne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Bourgogne
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www.bourgogne.drjscs.gouv.fr
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te b68 mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Concours Femmes et Sport 2015
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S 1c84 port et handicaps Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et le monde associatif se mobilisent ensemble.
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S 1f40 port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et 1f40 le monde associatif se mobilisent ensemble.
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S 1f40 port et handicaps Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et 1f40 le monde associatif se mobilisent ensemble. A
Auxerre, 5 volontaires ont été mis à l'honneur lors du défilé.
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Sport et handicaps 1f40 Concours Femmes et Sport 2015
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Sport et handicaps Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et le monde associatif se mobilisent ensemble. A
Auxerre, 5 volontaires ont été mis à l'ho 1f40 nneur lors du défilé.
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DRJSCS Bourgogne
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Mobilité des jeunes en Europe et à l'international
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Sport et handicaps - DRJSCS Bourgogne
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S 111c port et handicaps
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S 1c84 port et handicaps
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S port et handicaps
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Bourgogne
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te 16d0 mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et le monde associatif se mobilisent ensemble. A
Paris, c 1f40 e sont 20 jeunes qui ont été présentés au Président de la République. Les chiffres cl 87a és du sport en
Bourgogne
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S 16d0 port et handicaps Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et le monde associatif se mobilisent ensemble.
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S 1c84 port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel.
-
S 1f40 port et handicaps Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et 1f40 le monde associatif se mobilisent ensemble.
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S 1f40 port et handicaps Pour que le monde soit à la portée des mains de chaque jeune qui en a le désir, les acteurs de l'Etat, des collectivités territoriales et 1f40 le monde associatif se mobilisent ensemble. A
Paris, ce sont 20 jeunes qui ont été présentés au Président de la République. Les chiffres clés du sport en
Bourgogne
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique88
-
S 111c port et handicaps
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S 16d0 port et handicaps
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S 1c84 port et handicaps
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S port et handicaps
-
www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique92
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Les chiffres cl 87a és du sport en
Bourgogne
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Classement du site des Crêts du Pilat (département de la Loire) Nomination de Marie-Arlette Carlotti à la présidence du Haut Comité pour le Logement des Personnes Défavorisées
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La boucle à induction magnétique, un outil indispensable pour les personnes déficientes auditives
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La qualité d'usage, un enjeu prioritaire de la performance des bâtiments La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
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Simplification des transactions immobilières
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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26/08/2015 Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. 05/05/2014 Coordonnées et horaires d'ouverture au public 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". 06/05/2014 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. 19/09/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. 06/05/2014 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées, ainsi que les Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur. 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
[
www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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26/08/2015 Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. 05/05/2014 Coordonnées et horaires d'ouverture au public 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". 06/05/2014 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. 19/09/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. 06/05/2014 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées, ainsi que les Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur. 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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www.calvados.equipement.gouv.fr
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26/08/2015 Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. 05/05/2014 Coordonnées et horaires d'ouverture au public 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". 06/05/2014 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. 19/09/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. 06/05/2014 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées, ainsi que les Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur. 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.calvados.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015 - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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www.calvados.gouv.fr
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26/08/2015 Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. 05/05/2014 Coordonnées et horaires d'ouverture au public 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". 06/05/2014 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. 19/09/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. 06/05/2014 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées, ainsi que les Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur. 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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www.calvados.pref.gouv.fr
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26/08/2015 Grandes marées le 31 août et les 1er, 29 et 30 septembre 2015
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29/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et les dossiers de presse, les déplacements du préfet. 05/05/2014 Coordonnées et horaires d'ouverture au public 15/02/2013 La préfecture du Calvados est engagée dans une démarche qualité intitulée "Marianne". 06/05/2014 Le Mont-Saint-Michel a connu, le 28 avril 2012, une étape significative de sa transformation initiée il y a plus de 15 ans par l'État. 19/09/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. 06/05/2014 Retrouvez ici, tous les avis d'enquêtes publiques ou consultations en cours ou programmées, ainsi que les Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur. 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.cantal.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre-Val de Loire - Direccte
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www.centre.direccte.gouv.fr/Donnees-statistiques-detaillees-du,17320
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Données statistiques détaillées du mois de Juillet 2015
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www.centre.direccte.gouv.fr
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Appel à projet Parcours " Réussite Apprentissage " en région
Centre-Val de Loire Intelligence économique, références et notions-clés Marchés publics et appels à projets - 25 août 2015 Appel à projet Parcours " Réussite Apprentissage " en région
Centre-Val de Loire La DIRECCTE du
Centre-Val de Loire lance un appel à projet dont l'objectif est de favoriser l'insertion des jeunes par l'apprentissage et particulièrement des jeunes résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, grâce à un accompagnement renforcé. + Lire la suite Intelligence économique - 24 août 2015
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Développement des compétences - 21 mai 2015 Reviens te former
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Education nationale, a lancé une campagne d'information à destination des jeunes qui ont quitté le système scolaire sans qualification pour les informer sur leur droit au retour en formation, la campagne " reviens te former ". Ce plan vise à diviser par deux le nombre de jeunes sortant sans qualification du système éducatif d'ici 2017. + Lire la suite
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Données statistiques détaillées du mois de Juillet 2015 26 août 2015 Premières données 2015 26 août 2015 Marché du travail en région
Centre-Val de Loire en juillet 2015 26 août 2015 Communiqués de presse - 26 août 2015 Marché du travail en région
Centre-Val de Loire en juillet 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi de catégorie A s'établit à 131 807 en région
Centre-Val de Loire à fin juillet 2015. Ce nombre augmente de +0,3 % par rapport à fin juin 2015 (soit +390 personnes). Sur un an, il est en hausse de +3,8 %. En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A est en légère baisse de -0,1% par rapport à fin juin 2015 (+3,9 % sur un an). + Lire la suite
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www.centre.direccte.gouv.fr/Marche-du-travail-en-region-Centre,15221
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+ Lire la suite Marché du travail en région
Centre-Val de Loire en juillet 2015
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www.centre.direccte.gouv.fr/Premieres-donnees-2015
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Premières données 2015
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www.centre.direccte.gouv.fr/Reviens-te-former
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+ Lire la suite Reviens te former
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Information sur la TVB et le SRCE dans les documents d'urbanisme 26 août 2015 58 personnes ont assisté à
la réunion d'information des bureaux d'étude du 2 juillet 2015 sur la prise en compte dans les documents d'urbanisme de la trame verte et bleue (TVB) et du schéma régional de cohérence écologique (SRCE). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 26 août
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DREAL Centre-Val de Loire
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Information sur la TVB et le SRCE dans les documents d'urbanisme
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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2015 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 26 août 2015 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE
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22 juillet 2015 (mis à jour le 26 août 2015) CGEDD - Site mis à jour le 26 août 2015
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Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau 26 août 2015 Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 26 août 2015 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
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www.cnc.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CICxj4rawscCFUoCwwod7oMDKw#top
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
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www.concours.developpement-durable.gouv.fr ]
Recrutement et Concours
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www.concours.developpement-durable.gouv.fr
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25 août 2015 (mis à jour le 26 août 2015) Adjoints techniques et adjoints administratifs de 2e classe des administrations de l'Etat [AC](déprécarisation) session 2015 - Inspecteur principal des affaires maritimes (examen professionnel) session 2016 - Adjoints administratifs de 1re classe des administrations de l'Etat (examen professionnel) session 2015 - Chargé d'études documentaires principal (examen professionnel) session 2016 - Directeurs et Chargés de de recherche (concours externe) session 2015.
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/service-commun-des-laboratoires-dgddi-dgccrf/
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Domaines d'activité et coordonnées des laboratoires communs aux douanes et à la DGCCRF Service commun des laboratoires DGDDI / DGCCRF
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/utilisation-du-smartphone-en-france/
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Utilisation du smartphone en France Ventes et utilisation des smartphones et téléphones intelligents entrée/haut de gamme en France entre 2010 et 2014. Evolution du prix moyen des appareils mobiles, prévisions des ...
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www.data.gouv.fr
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Service commun des laboratoires DGDDI / DGCCRF Domaines d'activité et coordonnées des laboratoires communs aux douanes et à la DGCCRF
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Utilisation du smartphone en France Ventes et utilisation des smartphones et téléphones intelligents entrée/haut de gamme en France entre 2010 et 2014. Evolution du prix moyen des appareils mobiles, prévisions des .
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015 - Ministère du Développement durable
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Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015
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Classement du site des Crêts du Pilat (département de la Loire) - Ministère du Développement durable
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Classement du site des Crêts du Pilat (département de la Loire)
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Développer les projets d'énergie solaire : 400 MW supplémentaires à l'appel d'offres pour les centrales photovoltaïques - Ministère du Développement durable
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Développer les projets d'énergie solaire : 400 MW supplémentaires à l'appel d'offres pour les centrales photovoltaïques
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www.developpement-durable.gouv.fr
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26 août 2015 09h00 - Entretien avec
Ségolène ROYAL
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26 août 2015 Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution 26 août 2015 Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir Citoyens, entreprises, collectivités locales. Chacun peut agir pour un nouveau modèle de développement, grâce à la loi de transition énergétique publiée au
Journal officiel mardi 18 août.
Ségolène Royal a présenté la loi en
conseil des ministres mercredi 26 août qui concrétise et affirme les engagements de la France à 100 jours de la conférence
Paris - Climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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La boucle à induction magnétique, un outil indispensable pour les personnes déficientes auditives - Ministère du Développement durable
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Actualité La boucle à induction magnétique, un outil indispensable pour les personnes déficientes auditives
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Mardi 25 Aout 2015
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir - Ministère du Développement durable
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
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La qualité d'usage, un enjeu prioritaire de la performance des bâtiments - Ministère du Développement durable
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La qualité d'usage, un enjeu prioritaire de la performance des bâtiments
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Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution - Ministère du Développement durable
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Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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La lettre Concurrence et Consommation n° 8 26/08/2015 Le numéro 8 vient de paraître ! La lettre Concurrence et Consommation n° 8 Panorama des textes du mois de juillet 2015 12/08/2015 Panorama des textes de juillet 2015
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www.donnees.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
Effectuer une recherche [DREAL Basse-Normandie]
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www.donnees.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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14 Bellengreville - 76 Belleville-en-Caux - 76 Belleville-sur-Mer - 76 Bellou - 14 Bellou-en-Houlme - 61 Bellou-le-Trichard - 61 Bellou-sur-Huisne - 61 Belmesnil - 76 Belval - 50 Bémécourt - 27 Bénarville - 76 Benerville-sur-Mer - 14 Bénesville - 76 Bennetot - 76 Benoîtville - 50 Bénouville - 76 Bénouville - 14 Bény-sur-Mer - 14 Berd'huis - 61 Bérengeville-la-Campagne - 27 Bérigny - 50 Berjou - 61 Bermonville - 76 Bernay - 27 Bernesq - 14 Berneval-le-Grand - 76 Bernienville - 27 Bernières - 76 Bernières-d'Ailly - 14 Bernières-le-Patry - 14 Bernières-sur-Mer - 14 Bernières-sur-Seine - 27 Bernouville - 27 Bertheauville - 76 Berthenonville - 27 Berthouville - 27 Bertreville - 76 Bertreville-Saint-Ouen - 76 Bertrimont - 76 Berville - 76 Berville-en-Roumois - 27 Berville-la-Campagne - 27 Berville-sur-Mer - 27 Berville-sur-Seine - 76 Beslon - 50 Besneville - 50 Betteville - 76 Beuvillers - 14 Beuvrigny - 50 Beuvron-en-Auge - 14 Beuzeville - 27 Beuzeville-au-Plain - 50 Beuzeville-la-Bastille - 50 Beuzeville-la-Gren
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14 Compainville - 76 Conches-en-Ouche - 27 Condeau - 61 Condé-sur-Huisne - 61 Condé-sur-Ifs - 14 Condé-sur-Iton - 27 Condé-sur-Noireau - 14 Condé-sur-Risle - 27 Condé-sur-Sarthe - 61 Condé-sur-Seulles - 14 Condé-sur-Vire - 50 Connelles - 27 Conteville - 14 Conteville - 76 Conteville - 27 Contremoulins - 76 Contrières - 50 Coquainvilliers - 14 Corbon - 61 Cordebugle - 14 Cordey - 14 Cormeilles - 27 Cormelles-le-Royal - 14 Cormolain - 14 Corneuil - 27 Corneville-la-Fouquetière - 27 Corneville-sur-Risle - 27 Corny - 27 Cosqueville - 50 Cossesseville - 14 Cottévrard - 76 Cottun - 14 Coudehard - 61 Coudeville-sur-Mer - 50 Coudray - 27 Coudray-Rabut - 14 Coudres - 27 Coulimer - 61 Coulmer - 61 Coulombs - 14 Coulonces - 61 Coulonces - 14 Coulonges-les-Sablons - 61 Coulonges-sur-Sarthe - 61 Coulouvray-Boisbenâtre - 50 Coulvain - 14 Coupesarte - 14 Courbépine - 27 Courcelles-sur-Seine - 27 Courcerault - 61 Courcy - 14 Courcy - 50 Courdemanche - 27 Courgeon - 61 Courgeoût - 61 Courménil - 61 Courseulles-sur-Mer - 14 C
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14 Courteilles - 27 Courtils - 50 Courtomer - 61 Courtonne-la-Meurdrac - 14 Courtonne-les-Deux-Églises - 14 Courvaudon - 14 Coutances - 50 Couterne - 61 Couvains - 50 Couvains - 61 Couville - 50 Craménil - 61 Crasville - 27 Crasville - 50 Crasville-la-Mallet - 76 Crasville-la-Rocquefort - 76 Créances - 50 Crépon - 14 Cresserons - 14 Cresseveuille - 14 Cressy - 76 Crestot - 27 Cretteville - 50 Creully - 14 Crèvec?
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14 Grand-Couronne - 76 Grandcourt - 76 Grandvilliers - 27 Grangues - 14 Granville - 50 Gratot - 50 Graval - 76 Graveron-Sémerville - 27 Gravigny - 27 Graye-sur-Mer - 14 Grèges - 76 Grémonville - 76 Grentheville - 14 Greny - 76 Greuville - 76 Gréville-Hague - 50 Grigneuseville - 76 Grimbosq - 14 Grimesnil - 50 Grosley-sur-Risle - 27 Gross?
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14 Le Fresne-Poret - 50 Le Gast - 14 Le Grais - 61 Le Grand-Celland - 50 Le Grand-Quevilly - 76 Le Gros-Theil - 27 Le Gué-de-la-Chaîne - 61 Le Guislain - 50 Le Ham - 50 Le Hanouard - 76
Le Havre - 76 Le Héron - 76 Le Hommet-d'Arthenay - 50 Le Houlme - 76 Le Landin - 27 Le Locheur - 14 Le Loreur - 50 Le Lorey - 50 Le Luot - 50 Le Mage - 61 Le Manoir - 14 Le Manoir - 27 Le Marais-la-Chapelle - 14 Le Mêle-sur-Sarthe - 61 Le Ménil-Bérard - 61 Le Ménil-Broût - 61 Le Ménil-Ciboult - 61 Le Ménil-de-Briouze - 61 Le Ménil-Guyon - 61 Le Ménil-Scelleur - 61 Le Ménil-Vicomte - 61 Le Merlerault - 61 Le Mesnil - 50 Le Mesnil-Adelée - 50 Le Mesnil-Amand - 50 Le Mesnil-Amey - 50 Le Mesnil-Aubert - 50 Le Mesnil-au-Grain - 14 Le Mesnil-au-Val - 50 Le Mesnil-Auzouf - 14 Le Mesnil-Bacley - 14 Le Mesnil-Benoist - 14 Le Mesnilbus - 50 Le Mesnil-Caussois - 14 Le Mesnil-Durand - 14 Le Mesnil-Durdent - 76 Le Mesnil-Esnard - 76 Le Mesnil-Eudes - 14 Le Mesnil-Eury - 50 Le Mesnil-Fuguet - 27 Le Mesnil-Garnier - 50 Le Mesnil-Germain - 1
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14 Magny-le-Désert - 61 Magny-le-Freule - 14 Mahéru - 61 Mainneville - 27 Maisoncelles-la-Jourdan - 14 Maisoncelles-Pelvey - 14 Maisoncelles-sur-Ajon - 14 Maison-Maugis - 61 Maisons - 14 Maizet - 14 Maizières - 14 Malaunay - 76 Mâle - 61 Malétable - 61 Malleville-les-Grès - 76 Malleville-sur-le-Bec - 27 Malloué - 14 Malouy - 27 Maltot - 14 Mandeville - 27 Mandeville-en-Bessin - 14 Mandres - 27 Manéglise - 76 Manéhouville - 76 Manerbe - 14 Maniquerville - 76 Manneville-ès-Plains - 76 Manneville-la-Goupil - 76 Manneville-la-Pipard - 14 Manneville-la-Raoult - 27 Manneville-sur-Risle - 27 Mannevillette - 76 Manthelon - 27 Mantilly - 61 Manvieux - 14 Marais-Vernier - 27 Marbeuf - 27 Marcey-les-Grèves - 50 Marchainville - 61 Marchemaisons - 61 Marchésieux - 50 Marcilly - 50 Marcilly-la-Campagne - 27 Marcilly-sur-Eure - 27 Mardilly - 61 Margueray - 50 Marigny - 50 Marmouillé - 61 Marolles - 14 Maromme - 76 Marques - 76 Martagny - 27 Martainville - 27 Martainville - 14 Martainville-Épreville - 76 Martigny - 50 Marti
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14 Mézières-en-Vexin - 27 Mieuxcé - 61 Millebosc - 76 Millières - 50 Milly - 50 Mirville - 76 Miserey - 27 Missy - 14 Mittois - 14 Mobecq - 50 Moisville - 27 Molagnies - 76 Monceaux-au-Perche - 61 Monceaux-en-Bessin - 14 Monchaux-Soreng - 76 Monchy-sur-Eu - 76 Moncy - 61 Mondeville - 14 Mondrainville - 14 Monfréville - 14 Monnai - 61 Montabard - 61 Montabot - 50 Montaigu-la-Brisette - 50 Montaigu-les-Bois - 50 Montamy - 14 Montanel - 50 Montaure - 27 Mont-Bertrand - 14 Montbray - 50 Mont-Cauvaire - 76 Montchamp - 14 Montchaton - 50 Montchauvet - 14 Montchevrel - 61 Montcuit - 50 Mont-de-l'If - 76 Montebourg - 50 Monteille - 14 Montérolier - 76 Montfarville - 50 Montfiquet - 14 Montfort-sur-Risle - 27 Montgardon - 50 Montgaroult - 61 Montgaudry - 61 Monthuchon - 50 Montigny - 14 Montigny - 76 Montilly-sur-Noireau - 61 Montivilliers - 76 Montjoie-Saint-Martin - 50 Montmain - 76 Montmartin-en-Graignes - 50 Montmartin-sur-Mer - 50 Montmerrei - 61 Mont-Ormel - 61 Montpinchon - 50 Montrabot - 50 Montreuil-au-Houlm
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14 Orbec - 14 Orgères - 61 Orglandes - 50 Origny-le-Butin - 61 Origny-le-Roux - 61 Orival - 76 Ormes - 27 Orval - 50 Orvaux - 27 Orville - 61 Osmanville - 14 Osmoy-Saint-Valery - 76 Ouainville - 76 Oudalle - 76 Ouézy - 14 Ouffières - 14 Ouilly-du-Houley - 14 Ouilly-le-Tesson - 14 Ouilly-le-Vicomte - 14 Ouistreham - 14 Ourville-en-Caux - 76 Ouville - 50 Ouville-l'Abbaye - 76 Ouville-la-Bien-Tournée - 14 Ouville-la-Rivière - 76 Ozeville - 50 Pacé - 61 Pacy-sur-Eure - 27 Paluel - 76 Panilleuse - 27 Parc-d'Anxtot - 76 Parfondeval - 61 Parfouru-sur-Odon - 14 Parigny - 50 Parville - 27 Passais - 61 Pavilly - 76 Penly - 76 Pennedepie - 14 Percy - 50 Percy-en-Auge - 14 Périers - 50 Périers-en-Auge - 14 Périers-sur-le-Dan - 14 Périgny - 14 Perrières - 14 Perriers-en-Beauficel - 50 Perriers-la-Campagne - 27 Perriers-sur-Andelle - 27 Perrou - 61 Perruel - 27 Pertheville-Ners - 14 Pervenchères - 61 Petit-Couronne - 76 Petiville - 76 Petiville - 14 Picauville - 50 Piencourt - 27 Pierrecourt - 76 Pierrefiques - 76 Pierref
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14 Saint-Aubin-sur-Mer - 76 Saint-Aubin-sur-Quillebeuf - 27 Saint-Aubin-sur-Scie - 76 Saint-Barthélemy - 50 Saint-Benoît-des-Ombres - 27 Saint-Benoît-d'Hébertot - 14 Saint-Bômer-les-Forges - 61 Saint-Brice - 61 Saint-Brice - 50 Saint-Brice-de-Landelles - 50 Saint-Brice-sous-Rânes - 61 Saint-Céneri-le-Gérei - 61 Saint-Charles-de-Percy - 14 Saint-Christophe-de-Chaulieu - 61 Saint-Christophe-du-Foc - 50 Saint-Christophe-sur-Avre - 27 Saint-Christophe-sur-Condé - 27 Saint-Clair-d'Arcey - 27 Saint-Clair-de-Halouze - 61 Saint-Clair-sur-l'Elle - 50 Saint-Clair-sur-les-Monts - 76 Saint-Clément-Rancoudray - 50 Saint-Côme-de-Fresné - 14 Saint-Côme-du-Mont - 50 Saint-Contest - 14 Saint-Crespin - 76 Saint-Cyr - 50 Saint-Cyr-de-Salerne - 27 Saint-Cyr-du-Bailleul - 50 Saint-Cyr-du-Ronceray - 14 Saint-Cyr-la-Campagne - 27 Saint-Cyr-la-Rosière - 61
Saint-Denis-d'Aclon - 76
Saint-Denis-d'Augerons - 27
Saint-Denis-de-Mailloc - 14
Saint-Denis-de-Méré - 14
Saint-Denis-des-Monts - 27
Saint-Denis-de-Villenette - 61
Saint-Denis-du
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14
Saint-Étienne-sous-Bailleul - 27 Saint-Eustache-la-Forêt - 76 Saint-Evroult-de-Montfort - 61 Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois - 61 Saint-Floxel - 50 Saint-Fraimbault - 61 Saint-Fromond - 50 Saint-Fulgent-des-Ormes - 61 Saint-Gabriel-Brécy - 14 Saint-Gatien-des-Bois - 14 Saint-Georges-d'Annebecq - 61 Saint-Georges-d'Aunay - 14 Saint-Georges-de-Bohon - 50 Saint-Georges-de-la-Rivière - 50 Saint-Georges-de-Livoye - 50 Saint-Georges-d'Elle - 50 Saint-Georges-de-Rouelley - 50 Saint-Georges-des-Groseillers - 61 Saint-Georges-du-Mesnil - 27 Saint-Georges-du-Vièvre - 27 Saint-Georges-en-Auge - 14 Saint-Georges-Montcocq - 50 Saint-Georges-Motel - 27 Saint-Georges-sur-Fontaine - 76 Saint-Germain-d'Aunay - 61 Saint-Germain-de-Clairefeuille - 61 Saint-Germain-d'Ectot - 14 Saint-Germain-de-Fresney - 27 Saint-Germain-de-la-Coudre - 61 Saint-Germain-de-Livet - 14 Saint-Germain-d'Elle - 50 Saint-Germain-de-Martigny - 61 Saint-Germain-de-Montgommery - 14 Saint-Germain-de-Pasquier - 27 Saint-Germain-des-Angles - 27 Saint-Ge
-
14 Sainte-Honorine-du-Fay - 14 Sainte-Honorine-la-Chardonne - 61 Sainte-Honorine-la-Guillaume - 61 Saint-Élier - 27 Saint-Ellier-les-Bois - 61 Saint-Éloi-de-Fourques - 27 Sainte-Marguerite-de-Carrouges - 61 Sainte-Marguerite-de-l'Autel - 27 Sainte-Marguerite-d'Elle - 14 Sainte-Marguerite-des-Loges - 14 Sainte-Marguerite-de-Viette - 14 Sainte-Marguerite-en-Ouche - 27 Sainte-Marguerite-sur-Duclair - 76 Sainte-Marguerite-sur-Fauville - 76 Sainte-Marguerite-sur-Mer - 76 Sainte-Marie-au-Bosc - 76 Sainte-Marie-des-Champs - 76 Sainte-Marie-de-Vatimesnil - 27 Sainte-Marie-du-Bois - 50 Sainte-Marie-du-Mont - 50 Sainte-Marie-la-Robert - 61 Sainte-Marie-Laumont - 14 Sainte-Marie-Outre-l'Eau - 14 Sainte-Marthe - 27 Sainte-Mère-Église - 50 Sainteny - 50 Sainte-Opportune - 61 Sainte-Opportune-du-Bosc - 27 Sainte-Opportune-la-Mare - 27 Sainte-Pience - 50 Sainte-Scolasse-sur-Sarthe - 61 Sainte-Suzanne-sur-Vire - 50
Saint-Étienne-du-Rouvray - 76
Saint-Étienne-du-Vauvray - 27
Saint-Étienne-l'Allier - 27
Saint-Étienne-la-Thill
-
27 Bursard - 61 Bus-Saint-Rémy - 27 Butot - 76 Butot-Vénesville - 76 Cabourg - 14
Caen - 14 Cagny - 14 Cahagnes - 14 Cahagnolles - 14 Cahaignes - 27 Cahan - 61 Cailleville - 76 Caillouet-Orgeville - 27 Cailly - 76 Cailly-sur-Eure - 27 Cairon - 14 Caligny - 61 Callengeville - 76 Calleville - 27 Calleville-les-Deux-Églises - 76 Cambernon - 50 Cambes-en-Plaine - 14 Cambremer - 14 Camembert - 61 Cametours - 50 Campagnolles - 14 Campandré-Valcongrain - 14 Campeaux - 14 Campigny - 14 Campigny - 27 Campneuseville - 76 Camprond - 50 Canappeville - 27 Canapville - 61 Canapville - 14 Canchy - 14 Canehan - 76 Canisy - 50 Canouville - 76 Canteleu - 76 Canteloup - 50 Canteloup - 14 Cantiers - 27 Canville-la-Rocque - 50 Canville-les-Deux-Églises - 76 Cany-Barville - 76 Caorches-Saint-Nicolas - 27 Capelle-les-Grands - 27 Carantilly - 50 Carcagny - 14 Cardonville - 14 Carentan - 50 Carnet - 50 Carneville - 50 Carolles - 50 Carpiquet - 14 Carquebut - 50 Carrouges - 61 Carsix - 27 Cartigny-l'Épinay - 14 Carville - 14 Carville
-
27 Chaulieu - 50
Chaumont - 61 Chauvincourt-Provemont - 27 Chavigny-Bailleul - 27 Chavoy - 50 Chef-du-Pont - 50 Cheffreville-Tonnencourt - 14 Chemilli - 61 Chênedollé - 14 Chênedouit - 61 Chennebrun - 27
Cherbourg-Octeville - 50 Chérencé-le-Héron - 50 Chérencé-le-Roussel - 50 Chéronvilliers - 27 Cheux - 14 Chèvreville - 50 Chevry - 50 Chicheboville - 14 Chouain - 14 Cideville - 76 Cierrey - 27 Cintheaux - 14 Cintray - 27 Ciral - 61 Cisai-Saint-Aubin - 61 Civières - 27 Clais - 76 Clarbec - 14 Clasville - 76 Claville - 27 Claville-Motteville - 76 Clécy - 14 Cléon - 76 Clères - 76 Cleuville - 76 Cléville - 14 Cléville - 76 Clinchamps-sur-Orne - 14 Cliponville - 76 Clitourps - 50 Coigny - 50 Collandres-Quincarnon - 27 Colletot - 27 Colleville - 76 Colleville-Montgomery - 14 Colleville-sur-Mer - 14 Colmesnil-Manneville - 76 Colombelles - 14 Colombières - 14 Colombiers - 61 Colombiers-sur-Seulles - 14 Colomby - 50 Colomby-sur-Thaon - 14 Colonard-Corubert - 61 Comblot - 61 Combon - 27 Combray - 14 Commeaux - 61 Com
-
27 Frénouville - 14 Fresles - 76 Fresnay-le-Long - 76 Fresnay-le-Samson - 61 Fresne-Cauverville - 27 Fresné-la-Mère - 14 Fresne-l'Archevêque - 27 Fresne-le-Plan - 76 Fresney - 27 Fresney-le-Puceux - 14 Fresney-le-Vieux - 14 Fresnoy-Folny - 76 Fresquiennes - 76 Fresville - 50 Freulleville - 76 Fréville - 76 Friardel - 14 Frichemesnil - 76 Froberville - 76 Fry - 76 Fultot - 76 Fumichon - 14 Gacé - 61 Gadencourt - 27 Gaillardbois-Cressenville - 27 Gaillefontaine - 76 Gaillon - 27 Gainneville - 76 Gamaches-en-Vexin - 27 Gancourt-
Saint-Étienne - 76 Gandelain - 61 Ganzeville - 76 Gâprée - 61 Garcelles-Secqueville - 14 Garencières - 27 Garennes-sur-Eure - 27 Gasny - 27 Gathemo - 50 Gatteville-le-Phare - 50 Gauciel - 27 Gaudreville-la-Rivière - 27 Gauville - 61 Gauville-la-Campagne - 27 Gavray - 50 Gavrus - 14 Geffosses - 50 Géfosse-Fontenay - 14 Gémages - 61 Geneslay - 61 Genêts - 50 Genneville - 14 Ger - 50 Gerponville - 76 Gerrots - 14 Gerville - 76 Giberville - 14 Giel-Courteilles - 61 Giéville - 50 Ginai - 61 G
-
27 Gisors - 27 Giverny - 27 Giverville - 27 Glanville - 14 Glatigny - 50 Glicourt - 76 Glisolles - 27 Glos - 14 Glos-la-Ferrière - 61 Glos-sur-Risle - 27 Goderville - 76 Godisson - 61 Golleville - 50 Gommerville - 76 Gonfreville - 50 Gonfreville-Caillot - 76 Gonfreville-l'Orcher - 76 Gonnetot - 76 Gonneville - 50 Gonneville-en-Auge - 14 Gonneville-la-Mallet - 76 Gonneville-sur-Honfleur - 14 Gonneville-sur-Mer - 14 Gonneville-sur-Scie - 76 Gonzeville - 76 Gorges - 50 Gouberville - 50 Gouchaupre - 76 Goulet - 61 Goupillières - 27 Goupillières - 76 Goupillières - 14 Gourbesville - 50 Gourfaleur - 50 Gournay-en-Bray - 76 Gournay-le-Guérin - 27 Goustranville - 14 Gouttières - 27 Gouvets - 50 Gouville - 27 Gouville-sur-Mer - 50 Gouvix - 14 Gouy - 76 Graignes-Mesnil-Angot - 50 Graimbouville - 76 Grainville - 27 Grainville-Langannerie - 14 Grainville-la-Teinturière - 76 Grainville-sur-Odon - 14 Grainville-sur-Ry - 76 Grainville-Ymauville - 76 Granchain - 27 Grand-Camp - 27 Grand-Camp - 76 Grandcamp-Maisy - 14 Grandc
-
27 Illois - 76 Imbleville - 76 Incarville - 27 Incheville - 76 Ingouville - 76 Intraville - 76 Irai - 61 Irreville - 27 Isigny-le-Buat - 50 Isigny-sur-Mer - 14 Isneauville - 76 Iville - 27 Ivry-la-Bataille - 27 Janville - 14 Jobourg - 50 Joganville - 50 Jonquerets-de-Livet - 27 Jort - 14 Joué-du-Bois - 61 Joué-du-Plain - 61 Jouy-sur-Eure - 27 Juaye-Mondaye - 14 Juignettes - 27 Juilley - 50 Jullouville - 50 Jumelles - 27 Jumièges - 76 Jurques - 14 Juvigny-le-Tertre - 50 Juvigny-sous-Andaine - 61 Juvigny-sur-Orne - 61 Juvigny-sur-Seulles - 14 La Baleine - 50 La Baroche-sous-Lucé - 61 La Barre-de-Semilly - 50 La Barre-en-Ouche - 27 La Bazoge - 50 La Bazoque - 61 La Bazoque - 14 La Bellière - 76 La Bellière - 61 La Bigne - 14 La Bloutière - 50 La Boissière - 27 La Boissière - 14 La Bonneville - 50 La Bonneville-sur-Iton - 27 La Bouille - 76 La Brévière - 14 La Caine - 14 La Cambe - 14 La Carneille - 61 La Cerlangue - 76 La Chaise-Baudouin - 50 La Chapelle-au-Moine - 61 La Chapelle-Bayvel - 27 La Chapelle-Biche -
-
27 La Mailleraye-sur-Seine - 76 La Mancellière-sur-Vire - 50 Lamberville - 50 Lamberville - 76 La Meauffe - 50 La Mesnière - 61 La Meurdraquière - 50 Lammerville - 76 La Motte-Fouquet - 61 La Mouche - 50 Landelles-et-Coupigny - 14 Landepéreuse - 27 Landes-sur-Ajon - 14 Landes-Vieilles-et-Neuves - 76 Landigou - 61 Landisacq - 61 La Neuve-Grange - 27 La Neuve-Lyre - 27 La Neuville-Chant-d'Oisel - 76 La Neuville-du-Bosc - 27 Langrune-sur-Mer - 14 La Noë-Poulain - 27 Lanquetot - 76 Lantheuil - 14 Lapenty - 50 La Pernelle - 50 La Perrière - 61 La Pommeraye - 14 La Poterie-au-Perche - 61 La Poterie-Cap-d'Antifer - 76 La Poterie-Mathieu - 27 La Pyle - 27 La Remuée - 76 La Rivière-Saint-Sauveur - 14
La Rochelle-Normande - 50 La Roche-Mabile - 61 La Rocque - 14 La Ronde-Haye - 50 La Roque-Baignard - 14 La Roquette - 27 La Rouge - 61 La Roussière - 27 Larré - 61 La Rue-Saint-Pierre - 76 La Saussaye - 27 La Sauvagère - 61 La Selle-la-Forge - 61 Lasson - 14 Lassy - 14 La Trinité - 50 La Trinité - 27 La Trinité-de-Révill
-
27 Le Pré-d'Auge - 14 Le Reculey - 14 Le Renouard - 61 Le Roncenay-Authenay - 27 Le Rozel - 50 Léry - 27 Le Sacq - 27 Les Andelys - 27 Le Sap - 61 Le Sap-André - 61 Les Aspres - 61 Les Autels-Saint-Bazile - 14 Les Authieux - 27 Les Authieux-du-Puits - 61 Les Authieux-Papion - 14 Les Authieux-sur-Calonne - 14 Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen - 76 Les Barils - 27 Les Baux-de-Breteuil - 27 Les Baux-Sainte-Croix - 27 Les Bottereaux - 27 Les Cent-Acres - 76 Les Chambres - 50 Les Champeaux - 61 Les Champs-de-Losque - 50 Les Chéris - 50 Les Cresnays - 50 Les Damps - 27 Les Essarts - 27 Les Genettes - 61 Les Grandes-Ventes - 76 Les Hogues - 27 Les Ifs - 76 Les Isles-Bardel - 14 Les Loges - 14 Les Loges - 76 Les Loges-Marchis - 50 Les Loges-Saulces - 14 Les Loges-sur-Brécey - 50 Les Menus - 61 Les Moitiers-d'Allonne - 50 Les Moitiers-en-Bauptois - 50 Les Monceaux - 14 Les Moutiers-en-Auge - 14 Les Moutiers-en-Cinglais - 14 Les Moutiers-Hubert - 14 Les Oubeaux - 14 Les Perques - 50 Les Pieux - 50 Les Places - 27 Le
-
27
Saint-Denis-le-Ferment - 27
Saint-Denis-le-Gast - 50
Saint-Denis-le-Thiboult - 76
Saint-Denis-le-Vêtu - 50
Saint-Denis-Maisoncelles - 14
Saint-Denis-sur-Huisne - 61
Saint-Denis-sur-Sarthon - 61
Saint-Denis-sur-Scie - 76 Saint-Désir - 14 Saint-Didier-des-Bois - 27 Saint-Didier-sous-Écouves - 61 Sainte-Adresse - 76 Sainte-Agathe-d'Aliermont - 76 Sainte-Austreberthe - 76 Sainte-Barbe-sur-Gaillon - 27 Sainte-Beuve-en-Rivière - 76 Saint-Ébremond-de-Bonfossé - 50 Sainte-Cécile - 50 Sainte-Céronne-lès-Mortagne - 61 Sainte-Colombe - 50 Sainte-Colombe - 76 Sainte-Colombe-la-Commanderie - 27 Sainte-Colombe-près-Vernon - 27 Sainte-Croix-Grand-Tonne - 14 Sainte-Croix-Hague - 50 Sainte-Croix-sur-Aizier - 27 Sainte-Croix-sur-Buchy - 76 Sainte-Croix-sur-Mer - 14 Sainte-Croix-sur-Orne - 61 Sainte-Foy - 76 Sainte-Foy-de-Montgommery - 14 Sainte-Gauburge-Sainte-Colombe - 61 Sainte-Geneviève - 50 Sainte-Geneviève - 76 Sainte-Geneviève-lès-Gasny - 27 Sainte-Hélène-Bondeville - 76 Sainte-Honorine-de-Ducy - 14 Sainte-Honorine-d
-
27 Saint-Sébastien-de-Raids - 50 Saint-Senier-de-Beuvron - 50 Saint-Senier-sous-Avranches - 50 Saint-Sever-Calvados - 14 Saint-Siméon - 27 Saint-Siméon - 61 Saint-Sulpice-de-Grimbouville - 27 Saint-Sulpice-sur-Risle - 61 Saint-Sylvain - 14 Saint-Sylvain - 76 Saint-Sylvestre-de-Cormeilles - 27 Saint-Symphorien - 27 Saint-Symphorien-des-Bruyères - 61 Saint-Symphorien-des-Monts - 50 Saint-Symphorien-le-Valois - 50 Saint-Thurien - 27 Saint-Vaast-d'Équiqueville - 76 Saint-Vaast-Dieppedalle - 76 Saint-Vaast-du-Val - 76 Saint-Vaast-en-Auge - 14 Saint-Vaast-la-Hougue - 50 Saint-Vaast-sur-Seulles - 14 Saint-Valery-en-Caux - 76 Saint-Victor-de-Chrétienville - 27 Saint-Victor-d'Épine - 27 Saint-Victor-de-Réno - 61 Saint-Victor-l'Abbaye - 76 Saint-Victor-sur-Avre - 27 Saint-Vigor - 27 Saint-Vigor-des-Mézerets - 14 Saint-Vigor-des-Monts - 50 Saint-Vigor-d'Ymonville - 76 Saint-Vigor-le-Grand - 14 Saint-Vincent-Cramesnil - 76 Saint-Vincent-des-Bois - 27 Saint-Vincent-du-Boulay - 27 Saint-Wandrille-Rançon - 76 Saires-la-Ver
-
27 Tilly - 27 Tilly-la-Campagne - 14 Tilly-sur-Seulles - 14 Tinchebray-Bocage - 61 Tirepied - 50 Tocqueville - 50 Tocqueville - 27 Tocqueville-en-Caux - 76 Tocqueville-les-Murs - 76 Tocqueville-sur-Eu - 76 Tollevast - 50 Tonneville - 50 Torchamp - 61 Torcy-le-Grand - 76 Torcy-le-Petit - 76 Tordouet - 14 Torigni-sur-Vire - 50 Torteval-Quesnay - 14 Tortisambert - 14 Tosny - 27 Tostes - 27 Tôtes - 76 Touffreville - 27 Touffréville - 14 Touffreville-la-Cable - 76 Touffreville-la-Corbeline - 76 Touffreville-sur-Eu - 76 Touques - 14 Touquettes - 61
Tour-en-Bessin - 14 Tourgéville - 14 Tourlaville - 50 Tournai-sur-Dive - 61 Tournay-sur-Odon - 14 Tournebu - 14 Tournedos-Bois-Hubert - 27 Tournedos-sur-Seine - 27 Tourneville - 27 Tournières - 14 Tourny - 27 Tourouvre - 61 Tourville-en-Auge - 14 Tourville-la-Campagne - 27 Tourville-la-Chapelle - 76 Tourville-la-Rivière - 76 Tourville-les-Ifs - 76 Tourville-sur-Arques - 76 Tourville-sur-Odon - 14 Tourville-sur-Pont-Audemer - 27 Tourville-sur-Sienne - 50 Toussaint - 76 T
-
27 Touville - 27 Tracy-Bocage - 14 Tracy-sur-Mer - 14 Tréauville - 50 Trelly - 50 Trémauville - 76 Trémont - 61 Tréprel - 14 Trévières - 14 Tribehou - 50 Triquerville - 76 Triqueville - 27 Troarn - 14 Troisgots - 50 Trois-Monts - 14 Trouville - 76 Trouville-la-Haule - 27 Trouville-sur-Mer - 14 Trun - 61 Trungy - 14 Truttemer-le-Grand - 14 Truttemer-le-Petit - 14 Turqueville - 50 Turretot - 76 Urou-et-Crennes - 61 Urville - 14 Urville - 50 Urville-Nacqueville - 50 Ussy - 14 Vacognes-Neuilly - 14 Vains - 50 Valailles - 27 Valcanville - 50 Val-de-la-Haye - 76 Val-de-Reuil - 27 Val-de-Saâne - 76 Valframbert - 61 Valletot - 27 Valliquerville - 76 Valmont - 76 Valognes - 50 Valsemé - 14 Vandrimare - 27 Vannecrocq - 27 Varaville - 14 Varengeville-sur-Mer - 76 Varenguebec - 50 Varneville-Bretteville - 76 Varouville - 50 Vasc?
-
50 Aunay-les-Bois - 61 Aunay-sur-Odon - 14 Aunou-le-Faucon - 61 Aunou-sur-Orne - 61 Auppegard - 76 Auquainville - 14 Auquemesnil - 76 Autheuil - 61 Autheuil-Authouillet - 27 Authevernes - 27 Authie - 14 Authieux-Ratiéville - 76 Authou - 27 Autigny - 76 Autretot - 76 Auvers - 50 Auvillars - 14 Auvilliers - 76 Auxais - 50 Auzebosc - 76 Auzouville-Auberbosc - 76 Auzouville-l'Esneval - 76 Auzouville-sur-Ry - 76 Auzouville-sur-Saâne - 76 Avenay - 14 Avernes-Saint-Gourgon - 61 Avernes-sous-Exmes - 61 Avesnes-en-Bray - 76 Avesnes-en-Val - 76 Aviron - 27 Avoine - 61 Avranches - 50 Avremesnil - 76 Avrilly - 61 Avrilly - 27 Azeville - 50 Bacilly - 50 Bacquepuis - 27 Bacqueville - 27 Bacqueville-en-Caux - 76 Bagnoles-de-l'Orne - 61 Bailleul - 61 Bailleul-la-Vallée - 27 Bailleul-Neuville - 76 Baillolet - 76 Bailly-en-Rivière - 76 Bâlines - 27 Balleroy - 14 Banneville-la-Campagne - 14 Banneville-sur-Ajon - 14 Banville - 14 Banvou - 61 Baons-le-Comte - 76 Barbery - 14 Barbeville - 14 Barc - 27 Bardouville - 76 Barentin -
-
50 Barfleur - 50 Barneville-Carteret - 50 Barneville-la-Bertran - 14 Barneville-sur-Seine - 27 Baromesnil - 76 Baron-sur-Odon - 14 Barou-en-Auge - 14 Barquet - 27 Barville - 27 Barville - 61 Basly - 14 Basseneville - 14 Batilly - 61 Baubigny - 50 Baudre - 50 Baudreville - 50 Baupte - 50 Bauquay - 14 Bavent - 14 Bayeux - 14 Bazenville - 14 Bazincourt-sur-Epte - 27 Bazinval - 76 Bazoches-au-Houlme - 61 Bazoches-sur-Hoëne - 61 Bazoques - 27 Beaubec-la-Rosière - 76 Beaubray - 27 Beauchamps - 50 Beaucoudray - 50 Beaufai - 61 Beauficel - 50 Beauficel-en-
Lyons - 27 Beaufour-Druval - 14 Beaulandais - 61 Beaulieu - 14 Beaulieu - 61 Beaumais - 14 Beaumesnil - 27 Beaumesnil - 14 Beaumontel - 27 Beaumont-en-Auge - 14 Beaumont-Hague - 50 Beaumont-le-Hareng - 76 Beaumont-le-Roger - 27 Beaurepaire - 76 Beaussault - 76 Beautot - 76 Beauvain - 61 Beauval-en-Caux - 76 Beauvoir - 50 Beauvoir-en-
Lyons - 76 Bec-de-Mortagne - 76 Belbeuf - 76 Belfonds - 61 Bellavilliers - 61 Bellefontaine - 50 Bellême - 61 Bellencombre - 76 Bellen
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50 Folleville - 27 Folligny - 50 Fongueusemare - 76 Fontaine-Bellenger - 27 Fontaine-en-Bray - 76 Fontaine-Étoupefour - 14 Fontaine-Henry - 14 Fontaine-Heudebourg - 27 Fontaine-l'Abbé - 27 Fontaine-la-Louvet - 27 Fontaine-la-Mallet - 76 Fontaine-la-Soret - 27 Fontaine-le-Bourg - 76 Fontaine-le-Dun - 76 Fontaine-le-Pin - 14 Fontaine-les-Bassets - 61 Fontaine-sous-Jouy - 27 Fontaine-sous-Préaux - 76 Fontenai-les-Louvets - 61 Fontenai-sur-Orne - 61 Fontenay - 27 Fontenay - 50 Fontenay - 76 Fontenay-le-Marmion - 14 Fontenay-le-Pesnel - 14 Fontenay-sur-Mer - 50 Fontenermont - 14 Forêt-la-Folie - 27 Forges - 61 Forges-les-Eaux - 76 Formentin - 14 Formigny - 14 Fort-Moville - 27 Foucarmont - 76 Foucart - 76 Foucarville - 50 Foucrainville - 27 Foulbec - 27 Foulognes - 14 Fouqueville - 27 Fourches - 14 Fourges - 27 Fourmetot - 27 Fourneaux - 50 Fourneaux-le-Val - 14 Fourneville - 14 Fours-en-Vexin - 27 Francheville - 61 Francheville - 27 Franqueville - 27 Franqueville-Saint-Pierre - 76 Fréauville - 76 Freneuse - 76 F
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50 Noards - 27 Nocé - 61 Nogent-le-Sec - 27 Nointot - 76 Nojeon-en-Vexin - 27 Nolléval - 76 Nonancourt - 27 Nonant - 14 Nonant-le-Pin - 61 Normandel - 61 Normanville - 27 Normanville - 76 Norolles - 14 Noron-l'Abbaye - 14 Noron-la-Poterie - 14 Norrey-en-Auge - 14 Norville - 76 Notre-Dame-d'Aliermont - 76 Notre-Dame-de-Bliquetuit - 76 Notre-Dame-de-Bondeville - 76 Notre-Dame-de-Cenilly - 50 Notre-Dame-de-Courson - 14 Notre-Dame-de-Gravenchon - 76 Notre-Dame-de-l'Isle - 27 Notre-Dame-de-Livaye - 14 Notre-Dame-de-Livoye - 50 Notre-Dame-d'Elle - 50 Notre-Dame-d'Épine - 27 Notre-Dame-d'Estrées-Corbon - 14 Notre-Dame-du-Bec - 76 Notre-Dame-du-Hamel - 27 Notre-Dame-du-Parc - 76 Notre-Dame-du-Rocher - 61 Notre-Dame-du-Touchet - 50 Nouainville - 50 Noyers - 27 Noyers-Bocage - 14 Nullemont - 76 Occagnes - 61 Ocqueville - 76 Octeville-l'Avenel - 50 Octeville-sur-Mer - 76 Offranville - 76 Oherville - 76 Oissel - 76 Olendon - 14 Omméel - 61 Ommoy - 61 Omonville - 76 Omonville-la-Petite - 50 Omonville-la-Rogue - 50 Ondefo
-
50 Saint-Philbert-des-Champs - 14 Saint-Philbert-sur-Boissey - 27 Saint-Philbert-sur-Orne - 61 Saint-Philbert-sur-Risle - 27 Saint-Pierre-Azif - 14 Saint-Pierre-Bénouville - 76 Saint-Pierre-Canivet - 14 Saint-Pierre-d'Arthéglise - 50 Saint-Pierre-d'Autils - 27 Saint-Pierre-de-Bailleul - 27 Saint-Pierre-de-Cernières - 27 Saint-Pierre-de-Cormeilles - 27 Saint-Pierre-de-Coutances - 50 Saint-Pierre-de-Mailloc - 14 Saint-Pierre-de-Manneville - 76 Saint-Pierre-d'Entremont - 61 Saint-Pierre-de-Salerne - 27 Saint-Pierre-de-Semilly - 50 Saint-Pierre-des-Fleurs - 27 Saint-Pierre-des-Ifs - 27 Saint-Pierre-des-Ifs - 14 Saint-Pierre-des-Jonquières - 76 Saint-Pierre-des-Loges - 61 Saint-Pierre-de-Varengeville - 76 Saint-Pierre-du-Bosguérard - 27 Saint-Pierre-du-Bû - 14 Saint-Pierre-du-Fresne - 14 Saint-Pierre-du-Jonquet - 14 Saint-Pierre-du-Mesnil - 27 Saint-Pierre-du-Mont - 14 Saint-Pierre-du-Regard - 61 Saint-Pierre-du-Val - 27 Saint-Pierre-du-Vauvray - 27 Saint-Pierre-Église - 50 Saint-Pierre-en-Port - 76 Saint-Pierre-
-
50 Sortosville-en-Beaumont - 50 Sottevast - 50 Sotteville - 50 Sotteville-lès-
Rouen - 76 Sotteville-sous-le-Val - 76 Sotteville-sur-Mer - 76 Soulangy - 14 Soulles - 50 Soumont-
Saint-Quentin - 14 Sourdeval - 50 Sourdeval-les-Bois - 50 Subles - 14 Subligny - 50 Sully - 14 Suré - 61 Surrain - 14 Surtainville - 50 Surtauville - 27 Survie - 61 Surville - 14 Surville - 50 Surville - 27 Suzay - 27 Sylvains-les-
Moulins - 27 Taillebois - 61 Taillepied - 50 Tamerville - 50 Tancarville - 76 Tanis - 50 Tanques - 61 Tanville - 61 Tellières-le-Plessis - 61 Tessé-Froulay - 61 Tessel - 14 Tessy-sur-Vire - 50 Teurthéville-Bocage - 50 Teurthéville-Hague - 50 Thaon - 14 Theillement - 27 Thérouldeville - 76 Theuville-aux-Maillots - 76 Théville - 50 Thevray - 27 Thiberville - 27 Thibouville - 27 Thiergeville - 76 Thierville - 27 Thiétreville - 76 Thiéville - 14 Thil-Manneville - 76 Thiouville - 76 Thomer-la-Sôgne - 27 Thuit-Hébert - 27 Thury-Harcourt - 14 Ticheville - 61 Tierceville - 14 Tilleul-Dame-Agnès - 27 Tillières-sur-Avr
-
61 Bolbec - 76 Bolleville - 50 Bolleville - 76 Boncourt - 27 Bonnebosq - 14 Bonnefoi - 61 Bonnemaison - 14 Bonneville-Aptot - 27 Bonneville-la-Louvet - 14 Bonneville-sur-Touques - 14 Bonn?
-
61 Montreuil-en-Auge - 14 Montreuil-en-Caux - 76 Montreuil-la-Cambe - 61 Montreuil-l'Argillé - 27 Montreuil-sur-Lozon - 50 Montroty - 76 Mont-Saint-Aignan - 76 Montsecret-Clairefougère - 61 Monts-en-Bessin - 14 Montsurvent - 50 Montviette - 14 Montville - 76 Montviron - 50 Moon-sur-Elle - 50 Morainville-Jouveaux - 27 Morgny - 27 Morgny-la-Pommeraye - 76 Morienne - 76 Morigny - 50 Morsalines - 50 Morsan - 27 Mortagne-au-Perche - 61 Mortain - 50 Morteaux-Coulib?
-
61 Saint-Hilaire-sur-Risle - 61 Saint-Honoré - 76 Saint-Hymer - 14 Saint-Jacques-d'Aliermont - 76 Saint-Jacques-de-Néhou - 50 Saint-Jacques-sur-Darnétal - 76 Saint-James - 50 Saint-Jean-de-Daye - 50 Saint-Jean-de-Folleville - 76 Saint-Jean-de-la-Forêt - 61 Saint-Jean-de-la-Haize - 50 Saint-Jean-de-la-Léqueraye - 27 Saint-Jean-de-la-Neuville - 76 Saint-Jean-de-la-Rivière - 50 Saint-Jean-de-Livet - 14 Saint-Jean-de-Savigny - 50 Saint-Jean-des-Baisants - 50 Saint-Jean-des-Champs - 50 Saint-Jean-des-Essartiers - 14 Saint-Jean-du-Cardonnay - 76 Saint-Jean-du-Corail - 50 Saint-Jean-du-Corail-des-Bois - 50 Saint-Jean-du-Thenney - 27 Saint-Jean-le-Blanc - 14 Saint-Jean-le-Thomas - 50 Saint-Jores - 50 Saint-Joseph - 50 Saint-Jouin - 14 Saint-Jouin-Bruneval - 76 Saint-Jouin-de-Blavou - 61 Saint-Julien-de-la-Liègue - 27 Saint-Julien-de-Mailloc - 14 Saint-Julien-le-Faucon - 14 Saint-Julien-sur-Calonne - 14 Saint-Julien-sur-Sarthe - 61 Saint-Just - 27 Saint-Lambert - 14 Saint-Lambert-sur-Dive - 61 Saint-Langis-lès-Mortag
-
61 Saint-Laurent-de-Brèvedent - 76 Saint-Laurent-de-Condel - 14 Saint-Laurent-de-Cuves - 50 Saint-Laurent-des-Bois - 27 Saint-Laurent-de-Terregatte - 50 Saint-Laurent-du-Mont - 14 Saint-Laurent-du-Tencement - 27 Saint-Laurent-en-Caux - 76 Saint-Laurent-sur-Mer - 14 Saint-Léger-aux-Bois - 76 Saint-Léger-de-Rôtes - 27 Saint-Léger-Dubosq - 14 Saint-Léger-du-Bourg-Denis - 76 Saint-Léger-du-Gennetey - 27 Saint-Léger-sur-Sarthe - 61 Saint-Léonard - 76 Saint-Léonard-des-Parcs - 61
Saint-Lô - 50
Saint-Lô-d'Ourville - 50 Saint-Louet-sur-Seulles - 14 Saint-Louet-sur-Vire - 50 Saint-Loup - 50 Saint-Loup-de-Fribois - 14 Saint-Loup-Hors - 14 Saint-Luc - 27 Saint-Maclou - 27 Saint-Maclou-de-Folleville - 76 Saint-Maclou-la-Brière - 76 Saint-Malo-de-la-Lande - 50 Saint-Manvieu-Bocage - 14 Saint-Manvieu-Norrey - 14 Saint-Marcel - 27 Saint-Marcouf - 50 Saint-Marcouf - 14 Saint-Mard-de-Réno - 61 Saint-Mards - 76 Saint-Mards-de-Blacarville - 27 Saint-Mards-de-Fresne - 27 Saint-Mars-d'Égrenne - 61 Saint-Martin-au-Bosc - 76 Saint
-
76 Beuzeville-la-Guérard - 76 Beuzevillette - 76 Bézancourt - 76 Bézu-la-Forêt - 27 Bézu-Saint-Éloi - 27 Bierville - 76 Biéville - 50 Biéville-Beuville - 14 Biéville-Quétiéville - 14 Bihorel - 76 Billy - 14 Biniville - 50 Bion - 50 Bissières - 14 Biville - 50 Biville-la-Baignarde - 76 Biville-la-Rivière - 76 Biville-sur-Mer - 76 Bivilliers - 61 Bizou - 61 Blacqueville - 76 Blainville-Crevon - 76 Blainville-sur-Mer - 50 Blainville-sur-Orne - 14 Blangy-le-Château - 14 Blangy-sur-Bresle - 76 Blay - 14 Blonville-sur-Mer - 14 Blosseville - 76 Blosville - 50 Bocquencé - 61 Boëcé - 61 Bois-Anzeray - 27 Bois-Arnault - 27 Boischampré - 61 Bois-d'Ennebourg - 76 Boisemont - 27 Bois-Guilbert - 76 Bois-Guillaume - 76 Bois-Héroult - 76 Bois-Himont - 76 Bois-Jérôme-Saint-Ouen - 27 Bois-le-Roi - 27 Bois-l'Évêque - 76 Boisney - 27 Bois-Normand-près-Lyre - 27 Boisroger - 50 Boissay - 76 Boissei-la-Lande - 61 Boisset-les-Prévanches - 27 Boissey - 14 Boissey-le-Châtel - 27 Boissy-Lamberville - 27 Boissy-Maugis - 61 Boisyvon - 5
-
76 Carville-Pot-de-Fer - 76 Castillon - 14 Castillon-en-Auge - 14 Castilly - 14 Catenay - 76 Catteville - 50 Catz - 50 Caudebec-en-Caux - 76 Caudebec-lès-Elbeuf - 76 Caugé - 27 Caumont - 27 Caumont-l'Éventé - 14 Caumont-sur-Orne - 14 Cauverville-en-Roumois - 27 Cauvicourt - 14 Cauville - 14 Cauville-sur-Mer - 76 Cavigny - 50 Ceaucé - 61 Céaux - 50 Cérences - 50 Cerisé - 61 Cerisy-Belle-Étoile - 61 Cerisy-la-Forêt - 50 Cerisy-la-Salle - 50 Cernay - 14 Cerqueux - 14 Cesny-aux-Vignes - 14 Cesny-Bois-Halbout - 14 Cesseville - 27 Ceton - 61 Chahains - 61 Chaignes - 27 Chailloué - 61 Chaise-Dieu-du-Theil - 27 Chamblac - 27 Chambois - 61 Chambord - 27 Chambray - 27 Champcerie - 61 Champcervon - 50 Champcey - 50 Champ-Dolent - 27 Champ-du-Boult - 14 Champeaux - 50 Champeaux-sur-Sarthe - 61 Champenard - 27 Champ-Haut - 61 Champignolles - 27 Champigny-la-Futelaye - 27 Champosoult - 61 Champrepus - 50 Champs - 61 Champsecret - 61 Chandai - 61 Chanteloup - 50 Chanteloup - 27 Chanu - 61 Charleval - 27 Chasseguey - 50 Châ
-
76 Écretteville-sur-Mer - 76 Ectot-l'Auber - 76 Ectot-lès-Baons - 76 Éculleville - 50 Elbeuf - 76 Elbeuf-en-Bray - 76 Elbeuf-sur-Andelle - 76 Életot - 76 Ellecourt - 76 Ellon - 14 Émalleville - 27 Émanville - 27 Émanville - 76 Émiéville - 14 Émondeville - 50 Englesqueville-en-Auge - 14 Englesqueville-la-Percée - 14 Envermeu - 76 Envronville - 76 Épaignes - 27 Épaney - 14 Épégard - 27 Eperrais - 61 Épieds - 27 Épinay - 27 Épinay-sur-Duclair - 76 Épinay-sur-Odon - 14 Épouville - 76 Épretot - 76 Épreville - 76 Épreville-en-Lieuvin - 27 Épreville-en-Roumois - 27 Épreville-près-le-Neubourg - 27 Épron - 14 Équemauville - 14 Équeurdreville-Hainneville - 50 Équilly - 50 Eraines - 14 Ermenouville - 76 Ernemont-la-Villette - 76 Ernemont-sur-Buchy - 76 Ernes - 14 Éroudeville - 50 Esclavelles - 76 Escoville - 14 Eslettes - 76 Espins - 14 Esquay-Notre-Dame - 14 Esquay-sur-Seulles - 14 Essay - 61 Esson - 14 Esteville - 76 Estouteville-Écalles - 76 Estrées-la-Campagne - 14 Estry - 14 Étaimpuis - 76 Étainhus - 76 Étallevill
-
76 Étalondes - 76 Éterville - 14 Étienville - 50 Étoutteville - 76 Étouvy - 14 Étréham - 14 Étrépagny - 27 Étretat - 76 Étréville - 27 Éturqueraye - 27 Eu - 76 Évrecy - 14
Évreux - 27 Exmes - 61 Ézy-sur-Eure - 27 Fains - 27 Falaise - 14 Fallencourt - 76 Familly - 14 Farceaux - 27 Fatouville-Grestain - 27 Fauguernon - 14 Fauville - 27 Fauville-en-Caux - 76 Faverolles - 61 Faverolles-la-Campagne - 27 Fay - 61 Fécamp - 76 Feings - 61 Fel - 61 Fermanville - 50 Ferrières - 50 Ferrières-en-Bray - 76 Ferrières-Haut-Clocher - 27 Ferrières-la-Verrerie - 61 Ferrières-Saint-Hilaire - 27 Fervaches - 50 Fervaques - 14 Fesques - 76 Feugères - 50 Feuguerolles - 27 Feuguerolles-Bully - 14 Fierville-Bray - 14 Fierville-les-Mines - 50 Fierville-les-Parcs - 14 Fiquefleur-Équainville - 27 Firfol - 14 Flamanville - 76 Flamanville - 50 Flamets-Frétils - 76 Flancourt-Catelon - 27 Flers - 61 Fleuré - 61 Fleury - 50 Fleury-la-Forêt - 27 Fleury-sur-Andelle - 27 Fleury-sur-Orne - 14 Flipou - 27 Flocques - 76 Flottemanville - 50 Flotte
-
76 Martigny-sur-l'Ante - 14 Martin-Église - 76 Martinvast - 50 Martot - 27 Martragny - 14 Massy - 76 Mathieu - 14 Mathonville - 76 Maucomble - 76 Maulévrier-Sainte-Gertrude - 76 Mauny - 76 Maupertuis - 50 Maupertus-sur-Mer - 50 Mauquenchy - 76 Mauves-sur-Huisne - 61 May-sur-Orne - 14 Méautis - 50 Médavy - 61 Méhoudin - 61 Mélamare - 76 Mélicourt - 27 Melleville - 76 Ménerval - 76 Ménesqueville - 27 Ménil-Erreux - 61 Ménil-Froger - 61 Ménil-Gondouin - 61 Ménil-Hermei - 61 Ménil-Hubert-en-Exmes - 61 Ménil-Hubert-sur-Orne - 61 Ménil-Jean - 61 Ménilles - 27 Ménil-Vin - 61 Menneval - 27 Ménonval - 76 Mentheville - 76 Mercey - 27 Merey - 27 Merri - 61 Merville-Franceville-Plage - 14 Méry-Corbon - 14 Mésangueville - 76 Meslay - 14 Mesnières-en-Bray - 76 Mesnil-Clinchamps - 14 Mesnil-Follemprise - 76 Mesnil-Mauger - 76 Mesnil-Panneville - 76 Mesnil-Raoul - 76 Mesnil-Rousset - 27 Mesnil-sous-Vienne - 27 Mesnil-sur-l'Estrée - 27 Mesnil-Verclives - 27 Messei - 61 Meulers - 76 Meulles - 14 Meuvaines - 14 Mézidon-Canon -
-
76 Saint-Germain-des-Grois - 61 Saint-Germain-des-Vaux - 50 Saint-Germain-d'Étables - 76 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont - 14 Saint-Germain-de-Tournebut - 50 Saint-Germain-de-Varreville - 50 Saint-Germain-du-Corbéis - 61 Saint-Germain-du-Crioult - 14 Saint-Germain-du-Pert - 14 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe - 14 Saint-Germain-la-Campagne - 27 Saint-Germain-Langot - 14 Saint-Germain-le-Gaillard - 50 Saint-Germain-le-Vasson - 14 Saint-Germain-le-Vieux - 61 Saint-Germain-sous-Cailly - 76 Saint-Germain-sur-Avre - 27 Saint-Germain-sur-Ay - 50 Saint-Germain-sur-Eaulne - 76 Saint-Germain-sur-Sèves - 50 Saint-Germain-Village - 27 Saint-Gervais-des-Sablons - 61 Saint-Gervais-du-Perron - 61 Saint-Gilles - 50 Saint-Gilles-de-Crétot - 76 Saint-Gilles-de-la-Neuville - 76 Saint-Gilles-des-Marais - 61 Saint-Grégoire-du-Vièvre - 27 Saint-Hellier - 76 Saint-Hilaire-de-Briouze - 61 Saint-Hilaire-du-Harcouët - 50 Saint-Hilaire-la-Gérard - 61 Saint-Hilaire-le-Châtel - 61 Saint-Hilaire-Petitville - 50 Saint-Hilaire-
-
76 Saint-Martin-aux-Buneaux - 76 Saint-Martin-aux-Chartrains - 14 Saint-Martin-d'Aubigny - 50 Saint-Martin-d'Audouville - 50 Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière - 14 Saint-Martin-de-Blagny - 14 Saint-Martin-de-Bonfossé - 50 Saint-Martin-de-Boscherville - 76 Saint-Martin-de-Cenilly - 50 Saint-Martin-d'Écublei - 61 Saint-Martin-de-Fontenay - 14 Saint-Martin-de-la-Lieue - 14 Saint-Martin-de-Landelles - 50 Saint-Martin-de-Mailloc - 14 Saint-Martin-de-Mieux - 14 Saint-Martin-de-Sallen - 14 Saint-Martin-des-Besaces - 14 Saint-Martin-des-Champs - 50 Saint-Martin-des-Entrées - 14 Saint-Martin-des-Landes - 61 Saint-Martin-des-Pézerits - 61 Saint-Martin-de-Varreville - 50 Saint-Martin-Don - 14 Saint-Martin-du-Bec - 76 Saint-Martin-du-Manoir - 76 Saint-Martin-du-Mesnil-Oury - 14 Saint-Martin-du-Tilleul - 27 Saint-Martin-du-Vieux-Bellême - 61 Saint-Martin-du-Vivier - 76 Saint-Martin-en-Campagne - 76 Saint-Martin-la-Campagne - 27 Saint-Martin-l'Aiguillon - 61 Saint-Martin-le-Bouillant - 50 Saint-Martin-le-Gaillard
-
76 Saint-Martin-le-Gréard - 50 Saint-Martin-le-Hébert - 50 Saint-Martin-l'Hortier - 76 Saint-Martin-Osmonville - 76 Saint-Martin-Saint-Firmin - 27 Saint-Maur-des-Bois - 50 Saint-Maurice-d'Ételan - 76 Saint-Maurice-du-Désert - 61 Saint-Maurice-en-Cotentin - 50 Saint-Maurice-lès-Charencey - 61 Saint-Maurice-sur-Huisne - 61 Saint-Meslin-du-Bosc - 27 Saint-Michel-de-la-Pierre - 50 Saint-Michel-de-Livet - 14 Saint-Michel-de-Montjoie - 50 Saint-Michel-des-Andaines - 61 Saint-Michel-d'Halescourt - 76 Saint-Michel-Tub?
-
Ablon - 14 Aclou - 27 Acon - 27 Acqueville - 50 Acqueville - 14 Acquigny - 27 Agneaux - 50 Agon-Coutainville - 50 Agy - 14 Aigleville - 27 Aignerville - 14 Ailly - 27 Airan - 14 Airel - 50 Aizier - 27 Ajou - 27
Alençon - 61 Alizay - 27 Allouville-Bellefosse - 76 Almenêches - 61 Alvimare - 76 Amayé-sur-Orne - 14 Amayé-sur-Seulles - 14 Ambenay - 27 Amblie - 14 Ambrumesnil - 76 Amécourt - 27 Amfreville - 50 Amfreville - 14 Amfreville-la-Campagne - 27 Amfreville-la-Mi-Voie - 76 Amfreville-les-Champs - 27 Amfreville-les-Champs - 76 Amfreville-sous-les-Monts - 27 Amfreville-sur-Iton - 27 Amigny - 50 Anceaumeville - 76 Anceins - 61 Ancourt - 76 Ancourteville-sur-Héricourt - 76 Ancretiéville-Saint-Victor - 76 Ancretteville-sur-Mer - 76 Ancteville - 50 Anctoville - 14 Anctoville-sur-Boscq - 50 Andé - 27 Angerville - 14 Angerville-Bailleul - 76 Angerville-la-Campagne - 27 Angerville-la-Martel - 76 Angerville-l'Orcher - 76 Angey - 50 Angiens - 76 Anglesqueville-la-Bras-Long - 76 Anglesqueville-l'Esneval - 76 Angoville
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Plan de Prévention des Risques Naturels - Basse et
Haute Normandie
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Préaux - 27 Les Rotours - 61 Lessard-et-le-Chêne - 14 Lessay - 50 Lestanville - 76 Les Thilliers-en-Vexin - 27 Les Tourailles - 61 Lestre - 50 Les Trois-Pierres - 76 Les Ventes - 27 Les Ventes-de-Bourse - 61 Les Veys - 50 Les Yveteaux - 61 L'Étang-Bertrand - 50 Le Tanu - 50 Le Teilleul - 50 Le Theil - 50 Le Theil - 61 Le Theil-Bocage - 14 Le Theil-en-Auge - 14 Le Theil-Nolent - 27 Le Thil - 27 Le Thil-Riberpré - 76 Le Thuit - 27 Le Thuit-
Anger - 27 Le Thuit-Signol - 27 Le Thuit-Simer - 27 Le Tilleul - 76 Le Tilleul-Lambert - 27 Le Tilleul-Othon - 27 Le Torp-Mesnil - 76 Le Torpt - 27 Le Torquesne - 14 Le Tourneur - 14 Le Trait - 76 Le Tremblay-Omonville - 27 Le Tréport - 76 Le Troncq - 27 Le Tronquay - 27 Le Tronquay - 14 Letteguives - 27 Le Val-David - 27 Le Valdécie - 50 Le Val-Saint-Père - 50 Le Vast - 50 Le Vaudreuil - 27 Le Vey - 14 Le Vicel - 50 Le Vieil-
Évreux - 27 Le Vrétot - 50 L'Habit - 27 L'Hermitière - 61 L'Hôme-Chamondot - 61 L'Hosmes - 27 L'Hôtellerie - 14 Liesville-sur-Douve - 50 Lieurey - 27 L
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uf - 14 Cricqueville-en-Auge - 14 Cricqueville-en-Bessin - 14 Criel-sur-Mer - 76 Criquebeuf-en-Caux - 76 Criquebeuf-la-Campagne - 27 Criquebeuf-sur-Seine - 27 Criquetot-le-Mauconduit - 76 Criquetot-l'Esneval - 76 Criquetot-sur-Longueville - 76 Criquetot-sur-Ouville - 76 Criquiers - 76 Cristot - 14 Critot - 76 Crocy - 14 Croisilles - 14 Croisilles - 61 Croissanville - 14 Croisy-sur-Andelle - 76 Croisy-sur-Eure - 27 Croixdalle - 76 Croix-Mare - 76 Crollon - 50 Cropus - 76 Crosville-la-Vieille - 27 Crosville-sur-Douve - 50 Crosville-sur-Scie - 76 Croth - 27 Crouay - 14 Crouttes - 61 Crulai - 61 Cuissai - 61 Culey-le-Patry - 14 Cully - 14 Curcy-sur-Orne - 14 Cussy - 14 Cuverville - 14 Cuverville - 76 Cuverville - 27 Cuverville-sur-Yères - 76 Cuves - 50 Cuy-Saint-Fiacre - 76 Damblainville - 14 Dame-Marie - 61 Dame-Marie - 27 Damigny - 61 Dampierre - 14 Dampierre-en-Bray - 76 Dampierre-Saint-Nicolas - 76 Dampsmesnil - 27 Damville - 27 Dancé - 61 Dancourt - 76 Danestal - 14 Dangu - 27 Dangy - 50 Danvou-la-Ferrière -
-
uf - 14 Mortemer - 76 Mortrée - 61 Morville - 50 Morville-sur-Andelle - 76 Mosles - 14 Motteville - 76 Mouen - 14 Mouettes - 27 Mouflaines - 27 Moulicent - 61 Moulineaux - 76 Moulines - 50 Moulines - 14
Moulins-la-Marche - 61
Moulins-sur-Orne - 61 Moult - 14 Mousseaux-Neuville - 27 Moussonvilliers - 61 Moutiers-au-Perche - 61 Moyaux - 14 Moyon - 50 Muchedent - 76 Muids - 27 Muneville-le-Bingard - 50 Muneville-sur-Mer - 50 Mutrécy - 14 Muzy - 27 Nagel-Séez-Mesnil - 27 Nassandres - 27 Nay - 50 Neaufles-Auvergny - 27 Neaufles-Saint-Martin - 27 Neauphe-sous-Essai - 61 Neauphe-sur-Dive - 61 Nécy - 61 Négreville - 50 Néhou - 50 Nesle-Hodeng - 76 Nesle-Normandeuse - 76 Neufbosc - 76 Neufchâtel-en-Bray - 76 Neuf-Marché - 76 Neufmesnil - 50 Neuilly - 27 Neuilly-la-Forêt - 14 Neuilly-le-Bisson - 61 Neuilly-sur-Eure - 61 Neuville-au-Plain - 50 Neuville-en-Beaumont - 50 Neuville-Ferrières - 76 Neuville-près-Sées - 61 Neuville-sur-Authou - 27 Neuville-sur-Touques - 61 Neuvy-au-Houlme - 61 Néville - 76 Néville-sur-Mer - 50
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uil - 27 Vassonville - 76 Vassy - 14 Vasteville - 50 Vatierville - 76 Vattetot-sous-Beaumont - 76 Vattetot-sur-Mer - 76 Vatteville - 27 Vatteville-la-Rue - 76 Vaubadon - 14 Vaucelles - 14 Vaudeloges - 14 Vaudreville - 50 Vaudrimesnil - 50 Vaudry - 14 Vaunoise - 61 Vauville - 50 Vauville - 14 Vaux-sur-Aure - 14 Vaux-sur-Eure - 27 Vaux-sur-Seulles - 14 Veauville-lès-Baons - 76 Veauville-lès-Quelles - 76 Venables - 27 Vendes - 14 Vendeuvre - 14 Vénestanville - 76 Vengeons - 50 Venon - 27 Ventes-Saint-Rémy - 76 Ver - 50 Vergetot - 76 Vergoncey - 50 Verneuil-sur-Avre - 27 Verneusses - 27 Vernix - 50 Vernon - 27 Verrières - 61 Versainville - 14 Verson - 14 Ver-sur-Mer - 14 Vesly - 50 Vesly - 27 Vessey - 50 Veules-les-Roses - 76 Veulettes-sur-Mer - 76 Vézillon - 27 Vibeuf - 76 Vicques - 14 Victot-Pontfol - 14 Vidai - 61 Videcosville - 50 Vidouville - 50 Vienne-en-Bessin - 14 Vierville - 50 Vierville-sur-Mer - 14 Viessoix - 14 Vieux - 14 Vieux-Bourg - 14 Vieux-Fumé - 14 Vieux-Manoir - 76 Vieux-Pont - 61 Vieux-Pont-en
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uvre - 27 Villiers-Fossard - 50 Villiers-le-Pré - 50 Villiers-le-Sec - 14 Villiers-sous-Mortagne - 61 Villons-les-Buissons - 14 Villy-Bocage - 14 Villy-lez-Falaise - 14 Villy-sur-Yères - 76 Vimont - 14 Vimoutiers - 61 Vindefontaine - 50 Vingt-Hanaps - 61 Vinnemerville - 76 Virandeville - 50 Vire - 14 Virey - 50 Vironvay - 27 Virville - 76 Vitot - 27 Vitrai-sous-Laigle - 61 Vittefleur - 76 Voiscreville - 27 Vouilly - 14 Vraiville - 27 Wanchy-Capval - 76 Yainville - 76 Yébleron - 76 Yerville - 76 Ymare - 76 Yport - 76 Ypreville-Biville - 76 Yquebeuf - 76 Yquelon - 50 Yvecrique - 76 Yvetot - 76 Yvetot-Bocage - 50 Yville-sur-Seine - 76
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Le-projet-regional-de-l,4014
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
Toulouse Découvrez le nouveau film produit par l'Inra de
Toulouse et l'École Nationale Vétérinaire de
Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
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Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
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Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Apprentissage Pied de page Mise à jour le 26/08/2015 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site : Authentification
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Plan du site - DRAAF Rhône-Alpes
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Apprentissage Pied de page Mise à jour le 26/08/2015 : Plan du site
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Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
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Toulouse et l'École Nationale Vétérinaire de
Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Picardie
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr
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16d0 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 31 Janvier 2019. Voici les nouveaux 1f40 indicateurs ayant trait au logement issus des bases de données de la DREAL
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 1f40 31 Janvier 2019. Distinctions honorifiques
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 1f40 31 Janvier 2019. Formation Civique et Citoyenne dans l'Oise - Calendrier 2015 - deuxième semestre Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des Femmes
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 1f40 31 Janvier 2019. Voici les nouveaux indicateurs ayant trait au logement issus des bases de données de la DREAL
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5b4 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 31 Janvier 2019. Distinctions ho 1f40 norifiques
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article197
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Distinctions ho norifiques
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Distinctions honorifiques
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article410
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Formation Civique et Citoyenne dans l'Oise - Calendrier 2015 - deuxième semestre
[
www.drome.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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www.drome.gouv.fr
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12/12/2012 Mode d'emploi 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015
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www.ecologie.gouv.fr
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26 août 2015 09h00 - Entretien avec
Ségolène ROYAL
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26 août 2015 Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution 26 août 2015 Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir Citoyens, entreprises, collectivités locales. Chacun peut agir pour un nouveau modèle de développement, grâce à la loi de transition énergétique publiée au
Journal officiel mardi 18 août.
Ségolène Royal a présenté la loi en
conseil des ministres mercredi 26 août qui concrétise et affirme les engagements de la France à 100 jours de la conférence
Paris - Climat. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ministère du Développement durable
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
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Ministère du Développement durable
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Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le ministère recrute : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants, de personnels d'éducation et d'orientation ! - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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En 2016, le ministère recrute plus de 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants, de personnels d'éducation et d'orientation !
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La prévention de la radicalisation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La prévention de la radicalisation
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La scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
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La préparation de la mise en oeuvre de la réforme du collège à la rentrée 2016 : former et accompagner les équipes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La préparation de la mise en oeuvre de la réforme du collège à la rentrée 2016 : former et accompagner les équipes
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Les nouvelles cartes académiques des langues vivantes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les nouvelles cartes académiques des langues vivantes
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La lutte contre la pauvreté : un renforcement des aides aux élèves les plus défavorisés - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La lutte contre la pauvreté : un renforcement des aides aux élèves les plus défavorisés
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Communication en conseil des ministres : la rentrée scolaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communication en
conseil des ministres : la rentrée scolaire
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Le point sur les 60 000 créations de postes dans l'éducation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le point sur les 60 000 créations de postes dans l'éducation
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Communication en
conseil des ministres : la rentrée scolaire La ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a présenté en
conseil des ministres du 26 août 2015 une communication relative à la rentrée scolaire. Communication en
conseil des ministres : la rentrée scolaire La lutte contre la pauvreté : un renforcement des aides aux élèves les plus défavorisés Le point sur les 60 000 créations de postes dans l'éducation Année scolaire 2015-2016 La prévention de la radicalisation Visite de
Najat Vallaud-Belkacem dans une "École ouverte", Collège Jean Rostand, vendredi 21 août 2015 - Le Cateau-Cambrésis (Nord) Communication en
conseil des ministres : la rentrée scolaire La lutte contre la pauvreté : un renforcement des aides aux élèves les plus défavorisés Le point sur les 60 000 créations de postes dans l'éducation
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La préparation de la mise en oeuvre de la réforme du collège à la rentrée 2016 : former et accompagner les équipes Les nouvelles cartes académiques des langues vivantes La scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs Conférence de presse de rentrée de
Najat Vallaud-Belkacem, mardi 25 août 2015 à 14h30 Écoles vandalisées dans les Alpes-Maritimes La préparation de la mise en oeuvre de la réforme du collège à la rentrée 2016 : former et accompagner les équipes Les nouvelles cartes académiques des langues vivantes La prévention de la radicalisation
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La prévention de la radicalisation La scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs En 2016, le ministère recrute plus de 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants, de personnels d'éducation et d'orientation ! Visite de
Najat Vallaud-Belkacem dans une "École ouverte", Collège Jean Rostand, vendredi 21 août 2015 - Le Cateau-Cambrésis (Nord) La prévention de la radicalisation La scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
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www.eic.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.eic.minefi.gouv.fr
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015
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www.environnement.gouv.fr
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26 août 2015 09h00 - Entretien avec
Ségolène ROYAL
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26 août 2015 Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution 26 août 2015 Bison futé : Vacances d'été - période du vendredi 28 au lundi 31 août 2015
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir Citoyens, entreprises, collectivités locales. Chacun peut agir pour un nouveau modèle de développement, grâce à la loi de transition énergétique publiée au
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Ségolène Royal a présenté la loi en
conseil des ministres mercredi 26 août qui concrétise et affirme les engagements de la France à 100 jours de la conférence
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La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
-
Ministère du Développement durable
-
Réunion sur le gaspillage alimentaire avec les acteurs de la grande distribution
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www.euro.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.euro.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=Cj0KEQjwx_WuBRDJ7tSK2-W0pJkBEiQAEWgR8FI0tU_XB8i85gO28RiSV2VqLZJjpyDvfuFvVfXo4yYaAiin8P8HAQ#top
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www.euro.gouv.fr
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc
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Le Festival des arts du Pays à Thio 26-AUG-15 Initialement prévue à Thio le 22 août 2015, la 4e journée de sélection du Festival des arts du Pays a été reportée au samedi 29 août 2015. tarifs : suite " src="/portal/pls/portal/docs/1/30590253.JPG"/ Visite de Paul Wilson, nouveau Consul général d'Australie Le président du gouvernement a reçu, lundi 10 août, la visite du nouveau Consul général d'Australie en
Nouvelle-Calédonie, Paul Wilson. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44094849
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/30590253.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44245711
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Le Festival des arts du Pays à Thio suite
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Des sets de table pour sensibiliser à la Sécurité Routière - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Des sets de table pour sensibiliser à la Sécurité Routière
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www.haute-loire.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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26/08/2015 Des sets de table pour sensibiliser à la Sécurité Routière 28/07/2015 A COMPTER DU LUNDI 7 SEPTEMBRE 2015, LES SOUS-PRÉFECTURES DE BRIOUDE ET D'YSSINGEAUX SERONT OUVERTES AU PUBLIC DU LUNDI AU VENDREDI, UNIQUEMENT LE MATIN DE 8H15 A 12H15
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A la veille du dernier week-end de retour de vacances et de la rentrée scolaire, le Préfet de la Haute-Loire appelle l'ensemble des usagers de la route à la responsabilité. 16 personnes sont décédées depuis le début de l'année sur les routes du (. Sécurité Routière : M. le Préfet lance un appel à la responsabilité
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Mis à jour le 26/08/2015
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Sécurité Routière : M. le Préfet lance un appel à la responsabilité - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A la veille du dernier week-end de retour de vacances et de la rentrée scolaire, le Préfet de la Haute-Loire appelle l'ensemble des usagers de la route à la responsabilité. 16 personnes sont décédées depuis le début de l'année sur les routes du (...) Sécurité Routière : M. le Préfet lance un appel à la responsabilité
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Des sets de table pour sensibiliser à la Sécurité Routière
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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26/08/2015 Des sets de table pour sensibiliser à la Sécurité Routière 28/07/2015 A COMPTER DU LUNDI 7 SEPTEMBRE 2015, LES SOUS-PRÉFECTURES DE BRIOUDE ET D'YSSINGEAUX SERONT OUVERTES AU PUBLIC DU LUNDI AU VENDREDI, UNIQUEMENT LE MATIN DE 8H15 A 12H15
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A la veille du dernier week-end de retour de vacances et de la rentrée scolaire, le Préfet de la Haute-Loire appelle l'ensemble des usagers de la route à la responsabilité. 16 personnes sont décédées depuis le début de l'année sur les routes du (. Sécurité Routière : M. le Préfet lance un appel à la responsabilité
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Mis à jour le 26/08/2015
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A la veille du dernier week-end de retour de vacances et de la rentrée scolaire, le Préfet de la Haute-Loire appelle l'ensemble des usagers de la route à la responsabilité. 16 personnes sont décédées depuis le début de l'année sur les routes du (...) Sécurité Routière : M. le Préfet lance un appel à la responsabilité
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Haute-Normandie - Direccte
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
-
La déclaration préalable de détachement 26 août 2015 Lutte contre le travail illégal - 26 août 2015 La déclaration préalable de détachement Tout employeur établi hors de France est dans l'obligation, s'il détache temporairement un ou plusieurs salariés sur le territoire national dans le cadre d'une prestation de services, d'adresser, avant le début du détachement, une déclaration aux services d'inspection du travail. Depuis le 1er juin 2014, la déclaration préalable de détachement peut être transmise par voie dématérialisée via le site internet " Mon compte pro / Service public.fr " + Lire la suite
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/La-declaration-prealable-de
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+ Lire la suite La déclaration préalable de détachement
[
www.igas.gouv.fr ]
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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www.igas.gouv.fr
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C. Bensussan (IGAS) - 1f40 W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne 111c (obstétrique et anesthésie)
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) dcd a class="accueil_lirelasuite" href="spip.php? article429" rel="bookmark" [Lire la suite]
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P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
-
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
-
[Lire la suite]
-
Evaluation de la gouvernance de la protection de l'enfance (MAP) - IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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[Lire la suite]
[
www.ile-de-france.direccte.gouv.fr ]
Ile-de-France - Direccte
-
www.ile-de-france.direccte.gouv.fr
-
Emploi en
Ile-de-France : le début d'une embellie 26 août 2015 Dernières données mensuelles du marché du travail - 26 août 2015 Dernières données mensuelles marché du travail Fin juillet 2015, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégorie A s'établit à 670 250 en
Île-de-France. Ce nombre diminue de -0,3 % par rapport à la fin juin 2015 (-2 090). Sur un an, il est en hausse de +3,4 %. En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie A diminue de -0,1 % par rapport à la fin juin 2015 (+3,9 % sur un an). + Lire la suite Emploi en
Ile-de-France : le début d'une embellie Publié le 26 août 2015
[
www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.innovation.gouv.fr
-
Date d'impression : 26.08.15 Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
-
Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
[
www.institut.minefi.gouv.fr ]
Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/campagne-recrutement-au-cursus-preparant-au-diplome-mediateur
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- 24/08/2015
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/campagne-recrutement-au-cursus-preparant-au-diplome-mediateur
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Campagne de recrutement au cursus préparant au diplôme de médiateur
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/formations-qualite-service-a-lusager
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- 26/08/2015 Formations "Qualité du service à l'usager"
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www.institut.minefi.gouv.fr
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90 minutes pour le lire Le climat va-t-il changer le capitalisme ? en présence de l'auteur Jacques Mistral vendredi 2 octobre de 9 h 00 à 10 h 30 à Bercy (CASC) S'inscrire Défi climat le 1er octobre 2015 Défi climat 2015 -
Paris 2015, les conditions d'un accord contraignant au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie,
Tour Séquoïa 92 La Défense S'inscrire En savoir plus La place financière de
Paris au XXe siècle. Formations "Qualité du service à l'usager" 26/08/2015 Campagne de recrutement au cursus préparant au diplôme de médiateur 24/08/2015
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Cet ouvrage présente, dans une perspective comparatiste et sur la longue durée, les moyens de mobilisation des ressources publiques des États médiévaux et modernes, dont les besoins de fonds sont accrus par les guerres. En librairie à compter du 20 mai 2015 - 306 p. Ouvrage papier : 28 âé- Collection : Ancien Régime Thème : fiscalité, emprunt public, dette, statistiques En savoir plus L'IGPDE maintient la certification ISO 9001 de son système de management de la qualité En savoir plus sur les engagements de service de l'IGPDE à l'égard de ses clients Télécharger le rapport annuel d'activité de l'IGPDE (disponible en PDF)
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Du Moyen Âge à aujourd'hui ce livre présente non pas un marché unique et omnipotent, mais des marchés : ceux de l'information, des capitaux, des produits et des services, de l'immobilier, de la terre et du travail. En savoir plus Vient de paraître - 294 p. Ouvrage papier : 29 âé- Collection : Ancien Régime Thème : marchés, commerce La place financière de
Paris au XXe siècle. Des ambitions contrariées ) Laure Quennouëlle-Corre En se situant résolument dans une perspective internationale, cet ouvrage s'attache à expliquer comment et pourquoi la place de
Paris a vu ses visées expansionnistes déçues et ses ambitions contrariées tout au long du XXe siècle. 39 âé- En savoir plus Ressources publiques et construction étatique en Europe XIIIe-XVIIIe siècle Katia Béguin (dir.
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Formations Campagne de recrutement au cursus préparant au diplôme de médiateur L'IGPDE, en partenariat avec la Médiation inter-entreprises et la Médiation des marchés publics, vient de mettre en place un nouveau cursus de 7 modules de 2 jours préparant à un diplôme universitaire de médiateur. En savoir plus sur le cursus et les modalités de recrutement Clôture des inscriptions le 21 septembre Qualité du service à l'usager Développées en partenariat avec le SGMAP dans le cadre de l'axe de modernisation de l'action publique, l'IGPDE propose 2 formations pour : Améliorer la relation entre les agents et les usagers (module agents) - du 12/10/2015 au 13/10/2015, et le 06/11/2015 - code 7542 session 1 Améliorer la relation entre les agents et les usagers (module encadrants) - du 01/12/2015 au 02/12/2015 - code 7543 session 1 Inscription auprès de votre conseiller formation Pour tout complément d'information contactez le département RECIT Médiation des services publics
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Médiation des services publics En complément de ses modules de formation à la médiation inter-entreprise, l'IGPDE ouvre une nouvelle filière « Médiation des services publics » et souhaite ainsi contribuer à professionnaliser les médiateurs et leurs équipes (notamment dans le cadre de la généralisation de la médiation en matière de litiges de la consommation) : Introduction à la médiation (code 7441) 20/11/2015 Médiation, levier de la modernisation de l'action publique (code 7435) 10/12/2015 après-midi Médiation et comportement des usagers (code 7435) 10/12/2015 matin Écoute et posture du médiateur Pour tout complément d'information contactez le département RECIT La place financière de
Paris au XXe siècle.
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Présentation et pré-inscription en ligne de la préparation ENA 2016 Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation au concours interne et au 3e concours d'entrée à l'École nationale d'administration de procéder à leur pré-inscription en ligne Consulter les notes explicatives décrivant la préparation : au concours interne d'entrée à l'École Nationale d'Administration - session 2016 au troisième concours d'entrée à l'École Nationale d'Administration Présentation et pré-inscription en ligne de la préparation PENA 2016 Dans un souci d'amélioration de ses prestations, l'IGPDE propose aux candidats à la préparation aux épreuves d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'École nationale d'administration (PENA) de procéder à leur pré-inscription en ligne En savoir plus Note de présentation de la préparation - PENA 2016 Genèse des marchés Françoise Bayard, Patrick Fridenson et Albert Rigaudière (dir.
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse.gouv.fr/5b4ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
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J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture
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J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes
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Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
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Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs
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Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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Je veux créer une association et je suis majeur ? c3d Mentions légales
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Quelques chiffres Allocations logement 1f40 p Agir contre le harcèlement à l'École Lundi 10 août 2015,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité le
centre UCPA des Orres dans les Hautes-Alpes (05), en compagnie de François DRAPÉ, Secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes et de Nicolas CHAREYRE, directeur du
centre.
Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Rec 1f40 herche,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et
Thierry MANDON, secrétaire d'Etat chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont signé, le 22 juillet, la circulaire relative à la mise en oeuvre d'une période de césure au cours des formations relevant de l'enseignement supérieur. Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement/article/allocations-logement
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Allocations logement
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/5b4ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631
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J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture
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J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai besoin du rSa jeunes ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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Quelques chiffres Allocations logement 1f40 p Agir contre le harcèlement à l'École Lundi 10 août 2015,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité le
centre UCPA des Orres dans les Hautes-Alpes (05), en compagnie de François DRAPÉ, Secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes et de Nicolas CHAREYRE, directeur du
centre.
Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Rec 1f40 herche,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et
Thierry MANDON, secrétaire d'Etat chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont signé, le 22 juillet, la circulaire relative à la mise en oeuvre d'une période de césure au cours des formations relevant de l'enseignement supérieur. Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Accès dire 1f40 cts
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Allocations logement
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La Documentation française
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Enseignement Enseignement supérieur et recherche en France Une ambition d'excellence Auteur(s) : Anne MASCRET, La Documentation française La publication du premier " classement de Shanghai ", en 2003, a créé un véritable choc dans l'enseignement supérieur et la recherche (ESR) français : on y apprenait en effet, avec une stupéfaction et une incrédulité mêlées, que s. Relations internationales Annuaire français de relations internationales 2015 Publication couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques - Volume XVI Université Panthéon-Assas (
Paris II).
Centre Thucydide - Analyse et recherche en relations internationales L'Annuaire français des relations internationales (AFRI) a une vocation généraliste. Il s'intéresse aux relations internationales dans toutes leurs dimensions politiques, stratégiques, économiques, culturelles, technologiques. Vie économique Les industries agroalimentaires en France Jean-Louis RASTOIN, Jean-Marie BOUQUERY,
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Justice, droits fondamentaux Sécurité et justice. Face à face ou côte à côte ? Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) La relation sécurité-justice, en France, est l'objet d'un débat permanent. Ce débat théorique autour de l'opposition efficacité sécuritaire-garantie des libertés individuelles se double d'une réalité pratique faite de croisements,. Architecture et patrimoine Les trésors de la préfecture de police Auteur(s) : Préfecture de Police de
Paris C'est à une promenade en ville que vous convie le magazine Liaisons dans son numéro d'été. Pour veiller à la sécurité des civils et à la protection bâtiments, publics et privés, des centaines de professionnels se mobilisent 24h su.
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La Documentation française Découvrez les multiples facettes des industries agroalimentaires : système productif, comportement des consommateurs, sécurité alimentaire, enjeux et prospective. à travers des analyses et des points de vue argumentés, fondés sur des chiffres actualisés. Travail, droit du travail - Politiques sociales Guide des aides aux enfants handicapés édition 2015 Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Une vision rapide et précise sur les aides et dispositifs existants Transports Transports Autorité de la concurrence Un véritable vade-mecum à l'usage de tous ceux qui veulent connaître les exigences de la concurrence sur les marchés du transport.
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Logement et marché immobilier : retrouvez le dernier numéro de la revue Cahiers français au format numérique
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Relations internationales Les nouveaux espaces du jihadisme Menaces et réactions Auteur(s) : La Documentation française Produit à paraitre le 02/09/2015 Un état des lieux des nouvelles formes de terrorisme, de ses allégeances ainsi que des stratégies de lutte mises en place par les États démocratiques
Union européenne : politiques communes Crise de la zone euro : où en sommes-nous ? La Documentation française Quelque dix ans après sa création, la zone euro s'est trouvée prise dans la tourmente de la grande récession qui a débouché début 2010 sur une crise des dettes souveraines et révélé des failles dans l'UE. Cette crise interroge non. Économie internationale Les frontières à l'ère de la globalisation La Documentation française Notre époque semble être celle de l'abolition des frontières : la construction européenne, le formidable essor du commerce mondial et la globalisation donnent, en effet, l'impression que l'idée même de frontière serait progressive.
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331600756-les-nouveaux-espaces-du-jihadisme
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Les nouveaux espaces du jihadisme plus
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110098603-guide-des-aides-aux-enfants-handicapes
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Guide des aides aux enfants handicapés plus
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9791090429604-annuaire-francais-de-relations-internationales-2015
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Annuaire français de relations internationales 2015 plus
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www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Classement du site des Crêts du Pilat (département de la Loire)
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Développer les projets d'énergie solaire : 400 MW supplémentaires à l'appel d'offres pour les centrales photovoltaïques
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La boucle à induction magnétique, un outil indispensable pour les personnes déficientes auditives
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La qualité d'usage, un enjeu prioritaire de la performance des bâtiments La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Classement du site des Crêts du Pilat (département de la Loire)
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Développer les projets d'énergie solaire : 400 MW supplémentaires à l'appel d'offres pour les centrales photovoltaïques
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La boucle à induction magnétique, un outil indispensable pour les personnes déficientes auditives
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La qualité d'usage, un enjeu prioritaire de la performance des bâtiments La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Classement du site des Crêts du Pilat (département de la Loire)
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Développer les projets d'énergie solaire : 400 MW supplémentaires à l'appel d'offres pour les centrales photovoltaïques
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La boucle à induction magnétique, un outil indispensable pour les personnes déficientes auditives
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La qualité d'usage, un enjeu prioritaire de la performance des bâtiments La loi de transition énergétique, mode d'emploi : à chacun de s'en saisir
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www.lorraine.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Lorraine / Actualités
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www.lorraine.pref.gouv.fr?active=1&actu_sel=686
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Rassemblement "Vie et Lumière" gens du voyage - photo du jour - la gendarmerie
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www.lorraine.pref.gouv.fr?articleid=686
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En savoir plus 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 En savoir plus
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www.lorraine.pref.gouv.fr
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Publié le 26/08/2015 à 17:22:31 Rassemblement "Vie et Lumière" gens du voyage - photo du jour - la gendarmerie Pour un tel rassemblement, la gendarmerie nationale a engagé d'importants moyens : 60 gendarmes départementaux, renforcés par 130 gendarmes mobiles, 30 réservistes, l'escouade de la Garde Républicaine, des gendarmes de la brigade fluviale, un hélicoptère, etc. Rassemblement "Vie et Lumière" gens du voyage - photo du jour - la gendarmerie pour un tel rassemblement, la gendarmerie nationale a engagé d'importants moyens : 60 gendarmes d. En savoir plus
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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26/08/2015 Simplification des transactions immobilières
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Les conseils de sécurité pour la rentrée scolaire 26/08/2015
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Mis à jour le 26/08/2015 STOP-DJIADISME.gouv.fr est un site dédié à la prévention et à la lutte anti-terroriste. Ce site s'adresse au grand public, aux proches de jeunes en voie de radicalisation (professeurs, associations) ainsi qu'aux jeunes eux-mêmes. 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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STOP-DJIHADISME.gouv.fr est un site dédié à la prévention et à la lutte anti-terroriste.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Les conseils de sécurité pour la rentrée scolaire
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Simplification des transactions immobilières
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www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Défricher une forêt Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
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Le groupement d'intérêt économique et environnemental (GIEE) Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Rechercher une formation
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www.midi-pyrenees.fr ]
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www.midi-pyrenees.fr/
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
Toulouse Découvrez le nouveau film produit par l'Inra de
Toulouse et l'École Nationale Vétérinaire de
Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
Toulouse Découvrez le nouveau film produit par l'Inra de
Toulouse et l'École Nationale Vétérinaire de
Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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Conseils et principes de prudence Être aidé
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Voir la publication
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www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
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Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
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Aider un proche en difficulté
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Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
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Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
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Comment la détecter ?
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Où la déceler ?
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
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Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
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Que dit la loi ?
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
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Voir les textes fondateurs
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
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Plan du site
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
[
www.mp.chambagri.fr ]
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www.mp.chambagri.fr/
-
Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
Toulouse Découvrez le nouveau film produit par l'Inra de
Toulouse et l'École Nationale Vétérinaire de
Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
[
www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.gouv.fr
-
25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
[
www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr
-
b68 Les métiers du sport et de l'animation
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Les métiers du sport et de l'animation Vous êtes un club ou une collectività 1f40 et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. 10a2 a href="spip.php? rubrique46" Présentation du Pôle sport
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Les métiers du sport et de l'animation Vous êtes un club ou une collectività 1f40 et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. 10a2 a href="spip.php? rubrique46" Présentation du Pôle sport Plan de développement de discipline sportive
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Plan de développement de discipline sportive
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Vous êtes un club ou une collectivité et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. Présentation du Pôle sport Plan de développement de daa discipline sportive
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Intégration des populations immigrées
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Intégration des populations immigrées
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Plan de développement de daa discipline sportive
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Plan de développement de discipline sportive
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www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.nouvelleuniversite.gouv.fr
-
Date d'impression : 26.08.15 Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
-
Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743
-
Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1744
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L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1745
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Circulation des véhicules dans les espaces naturels Dans des cas strictement délimités, certains usagers de la nature sont autorisés, par dérogation, à circuler dans les espaces naturels ou hors de tout chemin. La ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
www.orne.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte
-
www.paca.direccte.gouv.fr/Apprentissage-la-demande-d-aide
-
+ Lire la suite Apprentissage : la demande d'aide " TPE jeunes apprentis " est disponible en ligne
-
www.paca.direccte.gouv.fr
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L'alternance - 26 août 2015 Apprentissage : la demande d'aide " TPE jeunes apprentis " est disponible en ligne « Rendre plus incitatif le recours à l'apprentissage pour les très petites entreprises », tel est l'objectif de l'aide « TPE Jeunes apprentis » , mise en place par le Décret n° 2015-773 du 29 juin 2015 en faveur des très petites entreprises embauchant des jeunes apprentis. Cette aide forfaitaire de l'État, cumulable avec les autres dispositifs de primes et d'aides existantes, s'adresse aux entreprises (. Apprentissage : la demande d'aide " TPE jeunes apprentis " est disponible en ligne 26 août 2015
[
www.pagesvertes-carter.net ]
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www.pagesvertes-carter.net/
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences Animales à
Toulouse Découvrez le nouveau film produit par l'Inra de
Toulouse et l'École Nationale Vétérinaire de
Toulouse "Du gêne au territoire : un pôle de compétences en Sciences
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www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS des Pays de la Loire
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Conférence régionale consultative du sport
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Appel à projets régional Education populaire 2015 Ce rapport présente le bilan de l'activité de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (MAFEJ) de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), pour l'année 2014. Les demandes d'allocation sont à transmettre par la poste au plus tard le 25 septembre 2015.
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Appel à projets régional Education populaire 26/08/2015 Appe 5b4 l à projets régional Education populaire 2015 La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) des
Pays de la Loire lance pour l'année 2015 un appel à projets visant à renouveler les actions d'éducation populaire au profit des habitants des territoires fragiles, et notamment ceux qui vivent dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et dans les zones de revitalisation rurale. Ce rappor 5b4 t présente le bilan de l'activité de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (MAFEJ) de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), pour l'année 2014. Les demandes d'allocation sont à transmettre par la poste au 1f40 plus tard le 25 septembre 2015. Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Appel à projets régional Education populaire
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Ce rapport présente le bilan de l'actività 1f40 de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (MAFEJ) de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), pour l'année 2014.
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Ce rapport présente le bilan de l'activité de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation 111c pour la jeunesse (MAFEJ) de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), pour l'année 2014. Ministère des affaires sociale b68 s, de la santé et des droits des femmes
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DRJSCS des Pays de la Loire
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Accompagnement des populations vulnérables
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Appel à projets régional Education populaire 2015 - DRJSCS des Pays de la Loire
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Appe 5b4 l à projets régional Education populaire 2015
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Appel à projets régional Education populaire 2015
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DRJSCS des Pays de la Loire
-
Dispositif d'aide à l'emploi et à la formation
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Appel à projets régional Education populaire - DRJSCS des Pays de la Loire
-
Appel à projets régional Education populaire
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www.pensions.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
[
www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Picardie - Direccte
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www.picardie.direccte.gouv.fr
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Le marché du travail picard en Juillet 2015 26 août 2015 Marché du travail - 26 août 2015 Le marché du travail picard en Juillet 2015 Fin juillet 2015, la région
Picardie compte 116 465 demandeurs d'emploi inscrits à Pole emploi en catégorie A. + Lire la suite
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Opération régionale de contrôle des humidimètres par le service métrologie légale de la DIRECCTE
Picardie 26 août 2015 Communiqués de presse - 26 août 2015 Opération régionale de contrôle des humidimètres par le service métrologie légale de la DIRECCTE
Picardie Une opération régionale de contrôle des humidimètres, présents dans les silos de stockages de céréales, a été menée par les agents du service Métrologie Légale du Pôle C de la DIRECCTE
Picardie. + Lire la suite
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Le-marche-du-travail-picard-en,17318
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+ Lire la suite Le marché du travail picard en Juillet 2015
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Operation-regionale-de-controle
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+ Lire la suite Opération régionale de contrôle des humidimètres par le service métrologie légale de la DIRECCTE
Picardie
[
www.picardie.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Picardie
-
www.picardie.drjscs.gouv.fr
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111c li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS
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111c li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Voici les nouveaux indicateurs ayant trait au logement issus des bases de données de la DREAL Actualités du Pôle S f54 PORTS
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16d0 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Voici les nouveaux 1f40 indicateurs ayant trait au logement issus des bases de données de la DREAL
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 1f40 31 Janvier 2019.
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5b4 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Campagne d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er Janvier 2016 au 31 Janvier 2019.
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010. Actualités du Pôle SPORTS - DRJSCS Picardie
-
Actualités du Pôle S f54 PORTS
[
www.ppp.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.ppp.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CIWXhv20-sQCFcHKtAodlWIAeg#top
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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Cantabrico - capbreton les navigateurs sont informes que le navire roxane.z effectuera. En savoir plus
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Incendie d'une vedette à la Ciotat. Hier à 15h10, l'emir one, une vedette de 25 mètres battant pavillon. En savoir plus
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Naufrage du navire de pêche Ar. Le mardi 25 août à 14h05, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus COURS DE LA LAITA - ACCES AU PORT DE. Annule et remlace avurnav local
brest 3495 Annule et remlace avurnav local
brest 3495 iroise - cours de la laita - acces au port de. En savoir plus GRANDE RADE DE LA LOIRE Yeu - grande rade de la loire les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lancastria. En savoir plus CHENAL DE LA LOIRE Yeu - chenal de la loire les navigateurs sont informes que le feu de la bouee laterale. En savoir plus
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Rochebonne -
la rochelle-pallice - bassin chef-de-baie le feu de l'extremite du mole nord. En savoir plus
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PLATEAU DE ROCHEBONNE Rochebonne - plateau de rochebonne bouee s-w (lf-la 54360) 46 10.0n - 002 27.1w signalee a la. En savoir plus SUD ILES DE GLENAN Iroise - sud iles de glenan les navigateurs sont informes que le navire ''ar. En savoir plus
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Rochebonne - marennes les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. En savoir plus ENTRE BRETIGNOLLES-SUR-MER ET L'ILE. Yeu - entre saint gilles croix de vie et l'ile d'yeu les navigateurs sont informes. En savoir plus ENTRE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET. Yeu - entre saint gilles croix de vie et l'ile d'yeu les navigateurs sont informes. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE Cantabrico - rochebonne la station dgps du cap ferret 44 38.722n - 001 14.926w est. En savoir plus BELLE ILE - POINTE DES POULAINS Yeu - belle ile - pointe des poulains les navigateurs sont informes que la bouee basse. En savoir plus BELLE ILE - POINTE DES POULAINS Yeu - belle ile - pointe des poulains signalons bouee basse occidentale des poulains a la. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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www.premar-manche.gouv.fr
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Cantabrico - capbreton les navigateurs sont informes que le navire roxane.z effectuera. En savoir plus
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Naufrage du navire de pêche Ar. Le mardi 25 août à 14h05, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus COURS DE LA LAITA - ACCES AU PORT DE. Annule et remlace avurnav local
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brest 3495 iroise - cours de la laita - acces au port de. En savoir plus GRANDE RADE DE LA LOIRE Yeu - grande rade de la loire les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lancastria. En savoir plus CHENAL DE LA LOIRE Yeu - chenal de la loire les navigateurs sont informes que le feu de la bouee laterale. En savoir plus
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Rochebonne -
la rochelle-pallice - bassin chef-de-baie le feu de l'extremite du mole nord. En savoir plus
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[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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" + PSR_title + "
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En savoir plus Incendie d'une vedette à la Ciotat...
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Cantabrico - capbreton les navigateurs sont informes que le navire roxane.z effectuera. En savoir plus
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Incendie d'une vedette à la Ciotat. Hier à 15h10, l'emir one, une vedette de 25 mètres battant pavillon. En savoir plus
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Naufrage du navire de pêche Ar. Le mardi 25 août à 14h05, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus COURS DE LA LAITA - ACCES AU PORT DE. Annule et remlace avurnav local
brest 3495 Annule et remlace avurnav local
brest 3495 iroise - cours de la laita - acces au port de. En savoir plus GRANDE RADE DE LA LOIRE Yeu - grande rade de la loire les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lancastria. En savoir plus CHENAL DE LA LOIRE Yeu - chenal de la loire les navigateurs sont informes que le feu de la bouee laterale. En savoir plus
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Rochebonne -
la rochelle-pallice - bassin chef-de-baie le feu de l'extremite du mole nord. En savoir plus
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PLATEAU DE ROCHEBONNE Rochebonne - plateau de rochebonne bouee s-w (lf-la 54360) 46 10.0n - 002 27.1w signalee a la. En savoir plus SUD ILES DE GLENAN Iroise - sud iles de glenan les navigateurs sont informes que le navire ''ar. En savoir plus
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www.prudhommes.gouv.fr ]
Négociation collective
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Date d'impression : 26.08.15 Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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2015-061 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Dialogue Social - Emploi
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 26 août 2015 Les demandeurs d'emploi en juillet 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi en catégorie A, c'est-à-dire sans aucune activité dans le mois, est en baisse au mois de juillet, avec 1 900 personnes de moins par rapport au mois de juin, soit -0,1%. Emploi - Dialogue Social Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 : 26 août 2015
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Destacamento temporário em França de um trabalhador de uma empresa estrangeira
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La Réunion - Direccte
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Evolution des prix dans les DOM : mai 2015 Actualités - 5 mai 2015 Pratiques illicites sur le marché du contrôle technique à
la Réunion Une enquête réalisée par le pôle Concurrence, Consommation, Répression des fraudes et Métrologie de la DIECCTE de
la Réunion a permis d'établir une entente illicite entre les opérateurs de contrôle technique automobile à
La Réunion. + Lire la suite
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Les chiffres du marché du travail de juillet 2015 26 août 2015 Dernières publications - 26 août 2015 Les chiffres du marché du travail de juillet 2015 Fin juillet 2015, 136 650 réunionnais sont inscrits à Pôle emploi en catégorie A (en recherche active disponible et sans emploi), soit une baisse de 0,3 % par rapport au mois précédent. Sur un an, leur nombre augmente de 0,9 %. + Lire la suite
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www.reunion.dieccte.gouv.fr/Les-chiffres-du-marche-du-travail,15755
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+ Lire la suite Les chiffres du marché du travail de juillet 2015
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+ Lire la suite Pratiques illicites sur le marché du contrôle technique à
la Réunion
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Rhone-Alpes
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1c40 Préfecture de région
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une b 1f40 alade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine.
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une balade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine.
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une balade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine. 1c40 Préfecture de région
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Préfecture de région
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DRJSCS Rhone-Alpes
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Le sport de haut niveau
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www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Agriculture, Biodiversité et Alimentation - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Agriculture, Biodiversité et Alimentation Agriculture, Biodiversité et Alimentation
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Agriculture - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Agriculture
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Aide à l'isolation des logements - Mise à jour des critères d'attribution - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Avinav - La bouée de la Marne remise à sa position habituelle - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Biodiversité - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Biodiversité
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Chasse et Forêt - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Domaine Maritime - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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DTAM - Horaires d'ouverture du parc - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Education routière - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Education routière
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Environnement et biodiversité - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Environnement et biodiversité
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7 juillet 2015 (mis à jour le 26 août 2015) Avis important aux navigateurs 27 mai 2015 (mis à jour le 26 août 2015)
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Avinav - La bouée de la Marne remise à sa position habituelle Avis important aux navigateurs. Recrutement d'un technicien de laboratoire contractuel remplaçant.
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Domaine Maritime Agriculture, Biodiversité et Alimentation Salle de lecture 25 juin 2015 (mis à jour le 26 août 2015) 10 juin 2015 (mis à jour le 26 août 2015) La DTAM, capitainerie du Port de Saint-Pierre, informe les usagers que pour des raisons de sécurité, l'accès au duc-d'Albe Est du quai en eau profonde est formellement interdit. 8 juin 2015 (mis à jour le 26 août 2015) DTAM - Horaires d'ouverture du parc 27 mai 2015 (mis à jour le 26 août 2015) 27 mai 2015 (mis à jour le 26 août 2015) Documents d'information et de sécurité pour les plaisanciers : LIRE LA SUITE Aide à l'isolation des logements - Mise à jour des critères d'attribution 27 mai 2015 (mis à jour le 26 août 2015) EDF-SPM et la Collectivité Territoriale ont mis en place, en partenariat avec la DTAM, une aide à l'isolation des logements résidentiels à Saint-Pierre et Miquelon. LIRE LA SUITE Recrutement d'un technicien de laboratoire contractuel remplaçant
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Recrutement d'un technicien de laboratoire contractuel remplaçant CDD du 17 août au 31 décembre 2015. En savoir plus. Recrutement Viabilité hivernale Education routière Travaux routiers Marchés publics Domaine Maritime Agriculture, Biodiversité et Alimentation Agriculture Biodiversité Chasse et Forêt Salle de lecture Environnement et biodiversité Port et infrastructures Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 26 août 2015
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Routes et Infrastructures Routes et Infrastructures
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Marchés publics - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Recrutement d'un technicien de laboratoire contractuel remplaçant - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Recrutement - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Viabilité hivernale - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualités juridiques et jurisprudentielles
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Agenda de Marisol Touraine du 24 au 28 août 2015
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Ag enda
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Aspartame - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Édulcorant < 1158 /a> / août 2011
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Assurance maladie - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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A ssurance maladie
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Assurance maladie
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Biologie médicale - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Biologie médicale< /strong>
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Bulletins Officiels jeunesse, sports et vie associative - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Centres antipoison et de toxicovigilance - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fin s médicales (CCNECG)
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Comptabilité analytique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Comptabilité analytique hospitalière
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Dentaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Exercice coordonné - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Exercice coordonné
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Système de santé : Une politique active pour moderniser le sys 62c tème de santé
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www.sante.gouv.fr
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en (. Air : Qualité de l'air ext 1f40 érieur / (actualisation septembre 2014) Assurance maladie Métiers (répertoire) de la fonction publique hospitalière 1f40 /p Périnatalité / octobre 2008 (actualisation décembr 1f40 e 2012) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) / février 2007 (actua f14 lisation décembre 2014) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Accidents collectifs, attentats : conduite à 1f40 tenir pour les professionnels de sante / mai 2002 VIH/Sida / octobre 2014 (actualisation mars 2015)
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de san 1f40 té Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Benfluorex/Mediator : point d'informatio 1f40 n / mars 2011 (actualisation juin 2011) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospita 1f40 lière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (actualisation juillet 2015) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fin 1f40 s médicales (CCNECG) / octobre 2007 LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aus 1f40 si ! On 1f40 des électromagnétiques / téléphone portable : téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) / février 2013 (actualisation juillet 2014)
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la 5b4 qualité des eaux et recommandations pour la baignade / juin 2003 (actualisation juillet 2011) Benfluorex/Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Biologie médicale 1f40 /strong / mars 2010 (actualisation novembre 2012) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Comptabilité 1f40 analytique hospitalière / octobre 2011 (actualisation juillet 2015) Édulcorant 1158 /a / août 2011 Fièvre hémorragique avec syndrome rénal / avril 2008 (actualisation ju 16d0 illet 2010) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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Air : Qualité de l'air extérieur / (actualisation septembre 2014) Alimentation - PNNS (Programme Nati 1f40 onal Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) 1f40 Dentaire Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (actualisation juillet 2015) 1f40 /i Métiers (répertoire) de la fonction publique hospitalière Périnatalité / octobre 2008 (actualisation décembre 2012) Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) / février 2007 (actualisation décembre 2014) Programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) / février 2013 (actualisati 1f40 on juillet 2014) Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante / mai 2002
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Maladies chroniques / Qualité de vie / févrie 1f40 r 2010 (actualisation avril 2014) Ondes électromagnétiques / téléphone portable : téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé Réforme des études en soins infirmier / août 2009 (actualisation mai 2013) Système de santé : Une politique active pour moderniser le sys 62c tème de santé (PDF - 573.9 ko) / janvier 2004 Toxicomanie : 5b4 Trichinellose b68 /strong 111c p VIH/Sida / octobre 2014 (actualisation mars 2015) flashcontent 1f40 /div
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Pacte territoire santé / janvier 2013 (actualisation juin 2014) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012 1f40 ) Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO » / novembre 2005 Qualité de la prise en charge médicamenteuse du 1f40 patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) 1f40 p VIH/Sida / octobre 2014 (actualisation mars 2015)
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Réforme des études en 1f40 soins infirmier / août 2009 (actualisation mai 2013)
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Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Ins 1f40 titut de veille sanitaire (InVS) en (. Air : Qualité de l'air extérieur / (actualisation septembre 2014) A 1f40 ssurance maladie Coopération hospitalière internationale / mars 2011 (actualisation janvier 2014) Fièvre hémorragique avec syndrome rénal / avril 2008 (actualisation juillet 2010) Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Pacte territoire santé / 1f40 janvier 2013 (actualisation juin 2014) Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chr 1f40 onique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO » / novembre 2005 Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) / août 2010 (actualisation janvier 2015) Qualité de la prise en charge des patients traités par chimiothérapie orale / juillet 2014 (actualisation : septembre 2014)
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère (actualisation février 2005) Ag 1f40 enda
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Réforme LMD : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.frv.fr
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aus si !
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La broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chr onique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO »
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Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO »
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Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospita lière (CSFPH)
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La coopération hospitalière internationale - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Coopération hospitalière internationale
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La réforme des études en soins infirmiers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Réforme des études en soins infirmier
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Réforme des études en soins infirmier
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Le guide de contractualisation des dotations finançant les missions d'intérêt général (MIG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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/ mars 2012 (actualisation avril 2013)
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information mars 2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Benfluorex/Mediator : point d'informatio n
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information mars 2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Benfluorex/Mediator : point d'information
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Nanomateriaux et nanotechnologies
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Nanomateriaux et nanotechnologies - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nanomateriaux et nanotechnologies
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Alimentation - PNNS (Programme Nati onal Nutrition Santé)
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HPV - Papillomavirus humains
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Papillomavirus humains (HPV) et cancer du col de l'utérus : prévention, dépistage et vaccination - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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HPV - Papillomavirus humains
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère
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Pollution atmosphérique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Air : Qualité de l'air ext érieur
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Air : Qualité de l'air extérieur
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Air : Qualité de l'air extérieur
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de san té
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé
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Publications et documentation - Santé
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Publications et documentation - Santé
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Qualité de la prise en charge des patients traités par chimiothérapie orale - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge des patients traités par chimiothérapie orale
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante
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Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante
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Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Evaluation régionale des plans régionaux de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fièvre hémorragique avec syndrome rénal - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Ins 1f40 titut de veille sanitaire (InVS) en (. A 1f40 ssurance maladie Diphtérie / janvier 2012 Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 / mai 2014 Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium / juillet 2013 Pacte territoire santé / janvier 2013 (actualisation juin 2014) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012 1f40 ) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du 1f40 patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé (PDF - 573.9 ko) / janvier 2004
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Achat de médicaments sur internet / septem 1f40 bre 2013 Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) 1f40 a href='evaluation-regionale-des-plans-regionaux-de-sante-publique.html' class='spip_in' Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique / septembre 2009 Maladies chroniques / Qualité de vie / février 2010 (actualisation avril 2014) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de 1f40 maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Procédures : simplification administrative de l'exercice libéral / (création octobre 2011) Programme Na 1f40 tional Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013) Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière / mars 2014 (actualisation : juillet 2014)
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Air : Qualité de l'air extérieur / (actualisation septembre 2014) Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 20 1f40 10 (actualisation avril 2011) Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivit 1f40 é d'enfants / avril 2008 Guide pour passer un été serein / juillet 2010 Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Maladies chroniques / Qualité de vie / février 2010 (actualisation avril 2014) Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH) / février 20 1f40 10 Pacte territoire santé / janvier 2013 (actualisation juin 2014) Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière / mars 2014 (actualisation : juillet 2014) Recherche biomédicale  1f40 ;
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Diphtérie / janv 1f40 ier 2012 Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Financière : situation financière des 1f40 hôpitaux en 2013 / mai 2014 Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium / 1f40 juillet 2013 Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH) / février 2010 Pacte territoire santé / 1c84 janvier 2013 (actualisation juin 2014) Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé (PDF - 573.9  1f40 ; ko) / janvier 2004
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: encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Sécurité sociale : VIH/Sida / octobre 2014 (actualisation mars 2015)
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) Lire la suite Achat de médicaments sur internet / septembre 2013 Air : Qualité de l'air ext 1f40 érieur / (actualisation septembre 2014) Charte de la personne hospitalisée : des droit 1f40 s pour tous / mai 2013 (actualisation juillet 2014) Déontologie&n 1f40 bsp; : Commission de déontologie dans la fonction publique hospitalière / décembre 2004 (actualisation juin 2006) Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique / septembre 2009 Fièvre hémorragique avec sy ba4 ndrome rénal / avril 2008 (actualisation juillet 2010) Gestes et soins d'urgence / février 2011 (actua 1f40 lisation août 2011) Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST) 1f40 / mai 2011 Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Pollution atmosphérique et santé / mars 20 1f40 12 (actualisation juillet 2013) Programme National Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013)
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Recherche 1f40 et innovation / janvier 2009 (actualisation juin 2015) 111c p VIH/Sida / octobre 2014 (actualisation mars 2015)
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Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en (. Assurance maladie Cartographies 1f40 dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) 1f40 Maladies chroniques / Qualité de vie / février 2010 (actualisation avril 2014) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Procédures : simplification administrative de l'exercice libéral be0 / (création octobre 2011) Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière / mars 2014 (actualisation : 1f40 juillet 2014) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012)
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Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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2015-061 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 26 août 2015 Les demandeurs d'emploi en juillet 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi en catégorie A, c'est-à-dire sans aucune activité dans le mois, est en baisse au mois de juillet, avec 1 900 personnes de moins par rapport au mois de juin, soit -0,1%. Emploi - Dialogue Social Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 : 26 août 2015
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Ins 1f40 titut de veille sanitaire (InVS) en (. A 1f40 ssurance maladie Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH) / février 2010 Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012 1f40 ) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du 1f40 patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information
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1f40 div class="lire_suite_slider" Lire la suite Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en (. Assurance maladie Benfluorex/Mediator : point d'informatio 1f40 n / mars 2011 (actualisation juin 2011) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospita 1f40 lière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fin 1f40 s médicales (CCNECG) / octobre 2007 LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aus 1f40 si ! Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) / mars 2004 (actualisation juin 2009) PNNS - Progr 1f40 amme National Nutrition Santé (actualisation juillet 2013) Programme de recherche médico-économique (PRME) / novembre 2009 (actualisation décembre 2014
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: encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Soins et gestes d'urgence / février 2011
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Lire la suite Benfluorex/Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 20 1f40 10 (actualisation avril 2011) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivit 1f40 é d'enfants / avril 2008 LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH) / février 20 1f40 10 PNNS - Programme National Nutrition Santé (actualisation juillet 2013) Radon / mars 2009 (actualisation mars 2012) Recherche biomédicale  1f40 ;
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière / mars 2014 (actualisation : juillet 2014) Radon / mars 2009 1f40 (actualisation mars 2012) So 1f40 ins et gestes d'urgence / février 2011 Victime&nbs 1f40 p;
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Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Ins 1f40 titut de veille sanitaire (InVS) en (. A 1f40 ssurance maladie Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH) / février 2010 Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) / mars 1f40 2004 (actualisation juin 2009) Programme de recherche médico-économique (PRME) 1f40 / novembre 2009 (actualisation décembre 2014 Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Tous les ré 1f40 sultats pour cette lettre
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Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en (. Assurance maladie Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients 1f40 âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes / mai 2006 Langage ( 1f40 Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) / mars 2004 (actualisation juin 2009) Programme de recherche médico-économique (PRME) / novembre 2009 (actualisation décembre 2014 Qualité de l'ai 1f40 r dans les enceintes ferroviaires souterraines / février 2010 Sécurité des soins, sécurité des patients / mars 2006 (ac 1f40 tualisation juin 2014) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 1f40 janvier 2005) Tous les résultats pour cette lettre Site certifié en partenariat avec la Haute Autori 7a0 té de Santé (HAS).
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Selon l'enquête NOYADES menée en 2012 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en (. Assurance maladie Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 20 1f40 10 (actualisation avril 2011) Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivit 1f40 é d'enfants / avril 2008 Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH) / février 20 1f40 10 Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Recherche biomédicale  1f40 ; : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information
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Réforme LMD : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.frv.fr
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aus si !
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Benfluorex/Mediator : point d'informatio n
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Nanomateriaux et nanotechnologies
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PNNS - Progr amme National Nutrition Santé
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme de Recherche Médico-Economique (PRME) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche médico-économique (PRME)
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de l'ai r dans les enceintes ferroviaires souterraines
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Session extraordinaire Le Parlement est convoqué en session extraordinaire le 14 septembre [En savoir plus] Commande publique N'hésitez pas à laisser votre contribution et à répondre au questionnaire de la mission commune d'information Commande publique N'hésitez pas à laisser votre contribution et à répondre au questionnaire de la mission commune d'information Commande publique N'hésitez pas à laisser votre contribution et à répondre au questionnaire de la mission commune d'information Commande publique N'hésitez pas à laisser votre contribution et à répondre au questionnaire de la mission commune d'information
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
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Climat, air et énergie. Edition 2013.
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Diplomatie sportive : déplacement en Chine de
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Poids économique du sport en 2012
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16d0 Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Lutte contre le dopage Visite du
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Patrick Kanner et du Secrétaire 1f40 d'Etat,
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Patrick KANNER mercredi 26 août 2015 Outre le soutien aux athlètes français engagés dans les Mondiaux à quelques mois des Jeux Olympiques et Paralympiques de Rio, cette visite a également été l'occasion de promouvoir le savoir-faire (. Inscrivez-vous aux alertes presse : Retrouvez tous les communiqués, les discours, les vidéos, les contacts et les agendas du Ministre,
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Thierry Braillard. Priorité Jeunesse : les études, les formations, 1f40 le logement, le travail, la santé, la mobilité international, des informations pour répondre à vos questions. Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial Plan " Citoyens du sport "
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L'investissement en zone euro : panne de moteur Actualités L'investissement en zone euro : panne de moteur L'investissement en zone euro : panne de moteur À l'approche de l'automne 2015, force est de constater que le niveau du PIB en zone euro est. L'investissement en zone euro : panne de moteur L'investissement en zone euro : panne de moteur
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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2015-061 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 26 août 2015 Les demandeurs d'emploi en juillet 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi en catégorie A, c'est-à-dire sans aucune activité dans le mois, est en baisse au mois de juillet, avec 1 900 personnes de moins par rapport au mois de juin, soit -0,1%. Emploi - Dialogue Social Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 : 26 août 2015
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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2015-061 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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La loi relative au dialogue social et à l'emploi en 10 points
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Journal officiel
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Travail
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Publication Dares : Participation, intéressement et épargne salariale en 2013. Un salarié sur cinq a désormais accès à un Perco
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Travail
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2015
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Travail
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Publication de la Dares : L'apprentissage en 2014. Une moindre baisse qu'en 2013
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Un Français a reçu le Prix Mondial de l'Entrepreneur de l'Année
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Décision favorable du
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Travail
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Discours
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Les conseils de prud'hommes
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Le SMIC
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L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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Pandémie grippale
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Plans de Santé au Travail (PST)
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Sommaire
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Travail
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Le temps de travail : mode d'emploi
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Travail
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Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
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Travail
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Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
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Travail
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Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
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Travail dominical
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Détachement des salariés
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Avis de parution
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Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-la-participation,722/
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Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-le-dialogue,723/
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Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-les-tres-petites,2113/
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Enquête Acemo sur les très petites entreprises
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/
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Enquête Acemo trimestrielle
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/
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Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/
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Études et recherches
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/appels-a-projets-et-marches-d,312/
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Appels à projets et marchés d'études
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/conseil-scientifique,100/
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Conseil scientifique
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/manifestations-et-colloques-de-la,99/
-
Manifestations et colloques de la Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/programme-de-travail-bilan-d,97/
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Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/
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Publications Dares
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Travail
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/
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Sources et définitions
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/acces-aux-donnees,1355/
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Accès aux données
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/catalogue-des-enquetes,1635/
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Catalogue des enquêtes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/definitions,1633/
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Définitions
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/nomenclatures,1634/
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Nomenclatures
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/qualite-statistique,2041/
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Qualité statistique
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/
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Statistiques
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/chomage,79/
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Chômage
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/conditions-de-travail-et-sante,80/
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Conditions de travail et santé
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/duree-du-travail,81/
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Durée du travail
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/egalite-professionnelle-entre-les,2417/
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/emploi,82/
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Emploi
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/metiers-et-qualifications,83/
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Métiers et qualifications
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/politique-de-l-emploi-et-formation,84/
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Politique de l'emploi et formation professionnelle
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Relations professionnelles
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/salaires-et-epargne-salariale,86/
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Salaires et épargne salariale
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/travailleurs-handicapes,88/
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Travailleurs handicapés
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/
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Europe / International
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/l-action-europeenne-et,1707/
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L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/la-fonction-europeenne-et,1706/
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La fonction européenne et internationale dans le ministère
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/les-enjeux-europeens-et,1705/
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Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/liens-utiles,885/
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Liens utiles
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28 juillet 2015 Signature de la convention nationale de partenariat (. Lire la suite 27 juillet 2015 Remise du rapport de Jean-Christophe SCIBERRAS sur la (. Lire la suite 23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Lire la suite 15 juillet 2015 Canicule : mesures à appliquer pour les employeurs Lire la suite Le ministre
François Rebsamen Présentation du ministère Le Conseil d'orientation des conditions de travail Le développement durable au ministère Marchés publics Le Comité d'Histoire Histoire du droit du travail Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Ministère fort Actualité - Presse Contact presse Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles
Bulletins officiels
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Bulletin Officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle Année 2015 Année 2014 Archives des
bulletins officiels Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets et marchés d'études Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares
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Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Documentation et publications officielles Documentation Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 28 juillet 2015 Signature de la convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans l'activité du transport de déménagement
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et
Alain VIDALIES, secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont participé le 28 juillet 2015 à la signature de la convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans l'activité du transport de déménagement. Fruit de plusieurs mois de travaux préparatoires, ce partenariat associe l'Etat et l'ensemble des partenaires sociaux de la branche. 27 juillet 2015
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La décision favorable du
Conseil constitutionnel sur la loi relative au dialogue social et à l'emploi ouvre la voie à une rénovation en profondeur du dialogue social dans notre pays et oeuvre en faveur de l'emploi et de l'activité. Dialogue Social - Emploi 29 juillet 2015 La loi relative au dialogue social et à l'emploi en 10 points Jeudi 23 juillet 2015, l'
Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. LOI n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi : 20 août 2015 LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques : 7 août 2015 Décret n° 2015-968 du 31 juillet 2015 relatif aux missions et au fonctionnement de l'Anact : 5 août 2015 Reviensteformer.gouv.fr Tout savoir sur l'apprentissage Suivez-nous sur Facebook ! emploi.gouv.fr Loi de sécurisation de l'emploi Flickr : retrouvez les photos du Ministre en HD Suivez-nous sur Twitter !
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Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse La retraite Réforme de la retraite Litiges individuels et conflits collectifs Les conseils de prud'hommes Rémunération Santé et sécurité au travail Plans de Santé au Travail (PST) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical Le télétravail Détachement des salariés Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Formulaires
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Liens avec les sites études et statistiques des Direccte Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête Acemo sur les très petites entreprises Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Définitions Nomenclatures Catalogue des enquêtes Accès aux données Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise
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Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Ordonnances Autres textes législatifs et réglementaires Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2013 Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 Emploi - Dialogue Social 18 août 2015 Promulgation de la loi relative au dialogue social et à l'emploi au
Journal officiel Suite à la décision favorable du
Conseil constitutionnel, la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi a été promulguée mardi 18 août au
Journal officiel. Emploi - Dialogue Social 14 août 2015 Décision favorable du
Conseil constitutionnel sur la loi relative au dialogue social et à l'emploi
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 : 26 août 2015
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2015 : 27 juillet 2015 Publication Dares : Participation, intéressement et épargne salariale en 2013. Un salarié sur cinq a désormais accès à un Perco : 24 juillet 2015
François Rebsamen, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social La grande conférence sociale pour l'emploi 2014 Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
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Remise du rapport de Jean-Christophe SCIBERRAS sur la simplification du bulletin de paie La simplification du bulletin de paie répond à un objectif fixé par le Président de la République, autour de deux préoccupations claires : le rendre compréhensible à chaque salarié et faciliter la vie de l'entreprise, notamment en matière de gestion de la paie. En effet, la version actuelle du bulletin de paie présente trop de lacunes : accumulation de mentions et d'intitulés ni clairs, ni harmonisés, informations trop nombreuses, incompréhension du calcul du montant dû au salarié et payé par l'employeur. 21 juillet 2015 Un Français a reçu le Prix Mondial de l'Entrepreneur de l'Année Mohed Altrad, élu Entrepreneur mondial de l'Année 2015, a été reçu par le Président de la République le 21 juillet 2015. Découvrir le témoignage de ce chef d'entreprise. Publication de la Dares : L'apprentissage en 2014. Une moindre baisse qu'en 2013 : 31 juillet 2015
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Travail temporaire Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
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Télédéclarations
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Le développement durable au ministère
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Marchés publics
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Métiers et concours
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/ministere-fort,2452/
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Ministère fort
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Présentation du ministère
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Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet
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Le ministre
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François Rebsamen
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Autres ressources
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Bulletins officiels
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Année 2015
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Archives des
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Année 2014
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Bulletin Officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/editions-du-ministere,50/
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Editions du Ministère
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/editions-du-ministere,50/catalogue,1864/
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Catalogue
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Rapports
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2014-2015
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/arretes,2458/
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Arrêtés
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/autres-textes-legislatifs-et,2528/
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Autres textes législatifs et réglementaires
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/decrets,2459/
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Décrets
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Décret n° 2015-968 du 31 juillet 2015 relatif aux missions et au fonctionnement de l'Anact
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/lois,2460/
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Lois
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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LOI n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/ordonnances,2325/
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Ordonnances
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/
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Archives des textes et circulaires réglementaires
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2009,2071/
-
Année 2009
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2010,2070/
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Année 2010
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2011,2069/
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Année 2011
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2012,2102/
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Année 2012
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2013,2457/
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Année 2013
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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Les demandeurs d'emploi en juillet 2015
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2015-061 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015
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Dialogue Social - Emploi
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 26 août 2015 Les demandeurs d'emploi en juillet 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi en catégorie A, c'est-à-dire sans aucune activité dans le mois, est en baisse au mois de juillet, avec 1 900 personnes de moins par rapport au mois de juin, soit -0,1%. Emploi - Dialogue Social Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juillet 2015 : 26 août 2015
[
www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.gouv.fr
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr
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Mis à jour le 26/08/2015 25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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25/08/2015 "Poursuivre nos réformes économiques pour affirmer nos valeurs" Tribune de
Manuel Valls, Premier ministre, publiée dans Les Echos, le 25 août 2015
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Mis à jour le 26/08/2015
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 09h50 Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 26 août 2015 à 16h00 Carte de référence : 26082015_10 Bulletin publié le : 26/08/2015 à 09:50:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 26/08/2015 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 09h50
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Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 15h51 Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 27 août 2015 à 10h00 Carte de référence : 26082015_16 Bulletin publié le : 26/08/2015 à 15:51:32 Prochain bulletin publié au plus tard le : 27/08/2015 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 15h51
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 09h50 Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 26 août 2015 à 16h00 Carte de référence : 26082015_10 Bulletin publié le : 26/08/2015 à 09:50:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 26/08/2015 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 26 août 2015 à 09h50
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Vigicrues : Information nationale
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les TPE (moins de 11 salariés) qui embauchent un apprenti de moins de 18 ans à partir du 1er juin 2015 pourront accéder à l'aide "TPE jeunes apprentis" correspondant à la rémunération d'un apprenti en 1ere année. L'aide "TPE jeunes apprentis" est fixée à 1 100 par trimestre d'exécution du contrat d'apprentissage.