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discours.vie-publique.fr ]
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Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 12 août 2015, sur les attentes des pays de l'Afrique australe vis-à-vis de la conférence de Paris sur le climat (COP 21). - vie-publique.f
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Interview de Mme
Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 12 août 2015, sur les attentes des pays de l'Afrique australe vis-à-vis de la conférence de
Paris sur le climat (COP 21).
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Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Inter" le 14 août 2015, sur le maintien des priorités budgétaires du gouvernement. - vie-publique.fr
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Interview de M.
Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Inter" le 14 août 2015, sur le maintien des priorités budgétaires du gouvernement.
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Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement à "Europe 1" le 14 août 2015, sur les difficultés de la filière porcine. - vie-publique.fr
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Interview de M.
Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement à "Europe 1" le 14 août 2015, sur les difficultés de la filière porcine.
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www.adetef.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Le congé parental d'éducation
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www.adoption.gouv.fr ]
www.adoption.gouv.fr
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www.adoption.gouv.fr
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Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé aux réalités de l'adoption.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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22/11/2013 (art. 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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Mis à jour le 17/08/2015
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mis à jour le 17/08/2015
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mis à jour le 17/08/2015
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Le décret 2015-882 du 17 juillet 2015 permet aux commissions administratives communales de pouvoir prendre en compte les demandes d'inscription sur les listes électorales qui seront déposées du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015 afin que les électeurs qui le souhaitent puissent participer aux
élections régionales de décembre 2015. Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le décret 2015-882 du 17 juillet 2015 permet aux commissions administratives communales de pouvoir prendre en compte les demandes d'inscription sur les listes électorales qui seront déposées du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015 afin que les électeurs qui le souhaitent puissent participer aux
élections régionales de décembre 2015. Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le décret 2015-882 du 17 juillet 2015 permet aux commissions administratives communales de pouvoir prendre en compte les demandes d'inscription sur les listes électorales qui seront déposées du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015 afin que les électeurs qui le souhaitent puissent participer aux
élections régionales de décembre 2015. Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
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Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales - Les services de l'État dans l'Allier
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Le décret 2015-882 du 17 juillet 2015 permet aux commissions administratives communales de pouvoir prendre en compte les demandes d'inscription sur les listes électorales qui seront déposées du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015 afin que les électeurs qui le souhaitent puissent participer aux
élections régionales de décembre 2015. Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le décret 2015-882 du 17 juillet 2015 permet aux commissions administratives communales de pouvoir prendre en compte les demandes d'inscription sur les listes électorales qui seront déposées du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015 afin que les électeurs qui le souhaitent puissent participer aux
élections régionales de décembre 2015. Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
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Les services de l'État dans l'Allier
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Le décret 2015-882 du 17 juillet 2015 permet aux commissions administratives communales de pouvoir prendre en compte les demandes d'inscription sur les listes électorales qui seront déposées du 1er janvier 2015 au 30 septembre 2015 afin que les électeurs qui le souhaitent puissent participer aux
élections régionales de décembre 2015. Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
[
www.alsace.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Alsace
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www.alsace.drjscs.gouv.fr
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Séjours et accuei 16d0 ls collectifs de mineurs Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) 1f40 Commissions de travail du schéma régional de développement du sport : les compte-rendus
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Séjours et accuei 1c84 ls collectifs de mineurs Consulter toutes les actualités http://www 1f40 . bas-rhin.pref.gouv.fr/si.
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Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éduc 1f40 ateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. http://www.bas-rhin.pref.gouv.fr/si. Commissariat général à 1f40 l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs Diagnosti 5b4 c Territorial Approfondi (DTA) http://www.bas-rhin.pref.gouv.fr/si.
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Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs Commissions de travail du schéma régional de développement du sport : les compte-rendus http://www 1f40 . bas-rhin.pref.gouv.fr/si.
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Actualités - DRJSCS Alsace
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Consulter toutes les actualités
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DRJSCS Alsace
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Métiers du sport et de l'animation
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DRJSCS Alsace
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Métiers du sport et de l'animation
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DRJSCS Alsace
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Sport, Education, Mixités, Citoyenneté (SEMC)
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Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) - DRJSCS Alsace
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Diagnosti 5b4 c Territorial Approfondi (DTA)
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Séjours et accueils collectifs de mineurs - DRJSCS Alsace
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Séjours et accuei 16d0 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei 1c84 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei ls collectifs de mineurs
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Les servi b68 ces de l'Anesm Presse / Com b68 munication
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Nos 5b4 missions Presse / Com 1f40 munication
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Presse / Com 111c munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'auto&eacut 1cf9 e; valuation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Presse / Com 1f40 munication
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Presse / Com 1f40 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'autoévaluation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Presse / Com b68 munication
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Anesm - Les services de l'Anesm
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Les servi b68 ces de l'Anesm
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 111c munication
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Presse / Com b68 munication
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Presse / Com munication
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Anesm - Nos missions
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Nos 5b4 missions
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www.apprentissage.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.apprentissage.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CIa60rbcsMcCFcPMtAodhzULkQ#top
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Les absences liées à la maladie ou à l'accident non professionnel
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Le congé parental d'éducation
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Conférence de presse du 16 juillet 2015 dans les locaux du Conseil départemental de l'Ardèche. Dégâts d'orages de l'automne 2014 : 7Mâé- d'indemnités pour les communes sinistrées
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 17/08/2015 Conférence de presse du 16 juillet 2015 dans les locaux du Conseil départemental de l'Ardèche. Dégâts d'orages de l'automne 2014 : 7Mâé- d'indemnités pour les communes sinistrées
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Conférence de presse du 16 juillet 2015 dans les locaux du Conseil départemental de l'Ardèche. Dégâts d'orages de l'automne 2014 : 7Mâé- d'indemnités pour les communes sinistrées
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 17/08/2015 Conférence de presse du 16 juillet 2015 dans les locaux du Conseil départemental de l'Ardèche. Dégâts d'orages de l'automne 2014 : 7Mâé- d'indemnités pour les communes sinistrées
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Conférence de presse du 16 juillet 2015 dans les locaux du Conseil départemental de l'Ardèche. Dégâts d'orages de l'automne 2014 : 7Mâé- d'indemnités pour les communes sinistrées
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Mis à jour le 17/08/2015 Conférence de presse du 16 juillet 2015 dans les locaux du Conseil départemental de l'Ardèche. Dégâts d'orages de l'automne 2014 : 7Mâé- d'indemnités pour les communes sinistrées
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 17/08/2015 Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin (du 1er au 30 septembre 2015) Projet d'arrêté préfectoral "tenderie aux grives, aux merles noirs et aux vanneaux" (du 4 au 24 août) Programme de restauration des affluents de la Chiers (du lundi 24 août 2015 au jeudi 24 septembre 2015) Renouvellement d'autorisation d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Rocquigny (du 7 septembre 2015 au 6 octobre 2015 ) Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)(du 23 juillet au 13 août 2015) Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon (du 23 juillet au 13 août 2015)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Mis à jour le 17/08/2015 Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin (du 1er au 30 septembre 2015) Projet d'arrêté préfectoral "tenderie aux grives, aux merles noirs et aux vanneaux" (du 4 au 24 août) Programme de restauration des affluents de la Chiers (du lundi 24 août 2015 au jeudi 24 septembre 2015) Renouvellement d'autorisation d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Rocquigny (du 7 septembre 2015 au 6 octobre 2015 ) Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)(du 23 juillet au 13 août 2015) Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon (du 23 juillet au 13 août 2015)
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Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Mis à jour le 17/08/2015 Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin (du 1er au 30 septembre 2015) Projet d'arrêté préfectoral "tenderie aux grives, aux merles noirs et aux vanneaux" (du 4 au 24 août) Programme de restauration des affluents de la Chiers (du lundi 24 août 2015 au jeudi 24 septembre 2015) Renouvellement d'autorisation d'un plan d'eau sur le territoire de la commune de Rocquigny (du 7 septembre 2015 au 6 octobre 2015 ) Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)(du 23 juillet au 13 août 2015) Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon (du 23 juillet au 13 août 2015)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Renouvellement droit d'eau usine hydroélectrique « des chutes de Revin » sur la Meuse à Revin
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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Lire le compte rendu
-
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
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Lire le compte rendu
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Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
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Lire le compte rendu
-
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
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Lire le compte rendu
-
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Lire le compte rendu
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N° 2978 - Rapport d'information de M. Marcel Rogemont déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur le bilan et les perspectives de trente ans d
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Lire ce rapport
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www.assemblee-nationale.fr
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Cette table ronde a été l'occasion de traiter des hyménoptères ainsi que des enjeux sanitaires et environnementaux de ces produits. Voir la vidéo de cette table ronde Lire le compte rendu Contrôle et évaluation Modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public : audition d'Olivier Schrameck, président du CSA Mardi 26 mai après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public. Voir la vidéo de cette audition Lire le compte rendu Rôle et interventions de la Banque centrale européenne Mercredi 13 mai matin, la commission des finances et la commission des affaires européennes ont procédé à un échange de vues informel avec Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne.
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Droit et libertés du numérique : audition du président du Conseil national du numérique Mercredi 17 juin en fin de journée, la commission de réflexion et de propositions sur le droit et les libertés à l'âge du numérique a auditionné Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique (CNNum). Voir la vidéo de cette audition Voir l'ensemble des travaux de la commission Gestion du budget de l'État et solde structurel des administrations publiques en 2014 : audition de Didier Migaud Mercredi 27 mai en fin de matinée, la commission des finances a auditionné Didier Migaud, Premier président de la
Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'État pour l'exercice 2014 et sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l'exercice 2014 puis, en sa qualité de président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2014.
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Trente ans de copie privée : la mission d'information présente ses recommandations Mercredi 15 juillet matin, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté le rapport de la mission d'information sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée présenté par Marcel Rogemont. Trente ans après sa mise en place par la loi du 3 juillet 1985, et en dépit de l'évolution dynamique des montants perçus, supérieurs à 200 millions d'euros par an, le dispositif actuel de rémunération pour copie privée est aujourd'hui fragilisé. Au cours de ses travaux, la mission d'information a pu constater à la fois combien le mécanisme de la copie privée apparaît essentiel pour la création et à quel point la copie privée cristallise les oppositions et est aujourd'hui en crise. Dans son rapport, elle présente 14 recommandations innovantes afin de conforter le dispositif actuel tout en renforçant sa légitimité. Lire ce rapport Voir la vidéo de cette réunion
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Voir la vidéo de cette audition Lire le compte rendu Cour européenne des droits de l'homme : la commission des lois a auditionné le président de la Cour Mercredi 17 juin matin, la commission des lois a auditionné Dean Spielmann, président de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), accompagné d'André Potocki, juge français à la CEDH. Apiculture et insecticides néonicotinoïdes : organisation d'une table ronde Mercredi 6 mai matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur l'apiculture et les néonicotinoïdes avec le Dr.Jean-Marc Bonmatin, membre de la task force internationale sur les pesticides systémiques, Denis Sapène, apiculteur, Frank Aletru, vice-président de l'ONG "Terre d'Abeilles", le Dr. Michel Nicolle de l'association "Alerte des Médecins sur les Pesticides" (ALMP) et Julien Delaunay et Joël Limouzin, président et vice-président de la Commission apiculture de la FNSEA.
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
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Quand cesse le mandat de dirigeant ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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La vie du HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie du HCVA
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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www.association.gouv.fr
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; association Les guides 1f40 pratiques La Cour des com 1f40 ptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques La
Cour des comptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques La
Cour des comptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? La vie du HCVA
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quand cesse le mandat de dirigeant ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Patrick Kanner - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Patrick Kanner
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ b68 ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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www.associations.gouv.fr
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; Les guides 1f40 pratiques La Cour des com 1f40 ptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 1f40 ; association Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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La vie et le fonctionnement de l’ b68 ; association Les guides 1f40 pratiques La Cour des com 1f40 ptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? Publier vos comptes annuels au J.O.
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques La
Cour des comptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Auvergne
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr
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La m 1f40 édecine, le sport et la santé 1f40 Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale
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La m 1f40 édecine, le sport et la santé 1f40 Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr/ Instances contentieuses
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La m 5b4 édecine, le sport et la santé Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sport 464 s accessibles par la voie de la VAE ?
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La m b68 édecine, le sport et la santé Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale
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La médecine, le sport et la santé - DRJSCS Auvergne
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La m 5b4 édecine, le sport et la santé
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La m b68 édecine, le sport et la santé
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La m édecine, le sport et la santé
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Erreur sur le lien
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Quels sont les diplômes du secteur jeunesse et sport 464 s accessibles par la voie de la VAE ?
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Bourgogne
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te 111c mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Dopage : prévention et lutte
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te 1c84 mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. INJEP cf4 /a
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S 1f40 port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Vous souhaitez être assistant de service social, éducateur spécialisé ou éducateur de jeunes enfants mais n'avez pas 1f40 les titres vous permettant de passer les sélections d'entrée dans les écoles ?
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Sport et handicaps Vous souhaitez être assistant de service social, éducateur spécialisé ou éducateur de jeunes enfants mais n'avez pas les titres vous permettant de passer les sélections d'entrée dans les écoles ? Dopage : prévention et lu a38 tte
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique49
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Dopage : prévention et lu a38 tte
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique88
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S 111c port et handicaps
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S port et handicaps
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique94
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INJEP< cf4 /a>
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SPORTS
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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Nouvelle version de la recommandation nutrition GEM RCN : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 17/08/2015
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www.centre.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Centre-Val de Loire
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www.centre.drjscs.gouv.fr
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10/07/2 1f40 015
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10/07/2015
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10/07/2015 Le programme régional d 1f40 intégration des populations immigrées (PRIPI) préconise la mise en place d'une politique territorialisée en associant tous les (.
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Le programme régional d'intégration des populations immigrées (PRIPI) préconise la mise en place d'une politique territorialisée en associant tous les (.
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www.cnc.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CIHgjOuHnccCFQEIwwodvGQBKg#top
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www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CNPV9KbemccCFYjLtAod0s4B2w#top
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Guide de l'apprenti - 7ème édition
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www.cnig.gouv.fr ]
CNIG
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www.cnig.gouv.fr
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Préfiguration GT Accompagnement PCRS septembre 8 @ 14:30 Comité programmation 16 novembre septembre 11 @ 09:30
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septembre 25 @ 15:00
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www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
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www.concours.agriculture.gouv.fr/
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15050-delivrance-de-premiers-titres-de-sejour/
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15050 - Délivrance de premiers titres de séjour Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l'ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15051-carte-de-sejour-temporaire-delivres-aux-primo-arrivants-metropole/
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15051 - Carte de séjour temporaire délivrés aux primo-arrivants (métropole) La carte de séjour temporaire, est en principe le titre de renouvellement d'un VLS-TS (sauf en cas d'admission exceptionnelle au séjour et pour certaines catégories d'étrangers ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15052-nombre-de-visas-de-longs-sejours-valant-titre-de-sejour/
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15052 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour Depuis son introduction en 2009 et sa généralisation en 2011, le VLS-TS constitue le premier titre de séjour de droit commun pour les migrants familiaux, les étudiants, les ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15053-cartes-de-retraite/
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15053 - Cartes de retraité Ces titres présentent, parmi l'ensemble des titres de 10 ans, la particularité de porter une mention spéciale « retraité » ou « conjoint de retraité » et sont délivrés à ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15054-certificats-de-residence-pour-algeriens/
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15054 - Certificats de résidence pour Algériens L'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants algériens. En conséquence, à l'exception des ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15055-premiers-titres-de-sejour-communautaires-et-titres-espace-economique-europeen/
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15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen Ces titres s'adressent aux ressortissants de l'UE qui en font la demande et aux membres de leurs familles, y compris lorsque ces derniers sont ressortissants de pays tiers. Ces ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15056-cartes-de-resident-delivrees-pour-la-premiere-fois-en-premier-titre-de-sejour-ou-apres-un-titre-de-sejour/
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15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour Des statistiques sur les cartes de résident délivrées pour la première fois à un ressortissant étranger, en premier titre ou après un autre titre de séjour ont pu être établies. ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15057-cartes-de-resident-delivrees-pour-la-premiere-fois-apres-un-autre-titre-de-sejour-ou-pas-aux-conjoints-de-francais-ou-parents-denfants-francais/
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15057 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (après un autre titre de séjour ou pas) aux conjoints de ... Les cartes de résident délivrées pour motif familial : à l'exception de celles accordées au titre du regroupement familial (relativement stables), les cartes prévues pour les ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15058-volumes-dadmission-exceptionnelle-au-sejour-des-ressortissants-etrangers/
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15058 - Volumes d'admission exceptionnelle au séjour des ressortissants étrangers L'admission exceptionnelle au séjour d'étrangers présents en France en situation irrégulière s'effectue au cas par cas sur la base de la situation individuelle de ...
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www.data.gouv.fr
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15050 - Délivrance de premiers titres de séjour Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l'ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par . 01/01/2012 à 17/08/2015
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15054 - Certificats de résidence pour Algériens L'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants algériens. En conséquence, à l'exception des . 2007 à 2013 15053 - Cartes de retraité Ces titres présentent, parmi l'ensemble des titres de 10 ans, la particularité de porter une mention spéciale « retraité » ou « conjoint de retraité » et sont délivrés à . 01/01/2007 à 17/08/2015 15052 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour Depuis son introduction en 2009 et sa généralisation en 2011, le VLS-TS constitue le premier titre de séjour de droit commun pour les migrants familiaux, les étudiants, les . 2012 à 2013 15051 - Carte de séjour temporaire délivrés aux primo-arrivants (métropole) La carte de séjour temporaire, est en principe le titre de renouvellement d'un VLS-TS (sauf en cas d'admission exceptionnelle au séjour et pour certaines catégories d'étrangers . 2008 à 2013
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15058 - Volumes d'admission exceptionnelle au séjour des ressortissants étrangers L'admission exceptionnelle au séjour d'étrangers présents en France en situation irrégulière s'effectue au cas par cas sur la base de la situation individuelle de . 2008 à 2013 15057 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (après un autre titre de séjour ou pas) aux conjoints de . Les cartes de résident délivrées pour motif familial : à l'exception de celles accordées au titre du regroupement familial (relativement stables), les cartes prévues pour les . 2005 à 2013 15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour Des statistiques sur les cartes de résident délivrées pour la première fois à un ressortissant étranger, en premier titre ou après un autre titre de séjour ont pu être établies. 2008 à 2013 15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
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Ces titres s'adressent aux ressortissants de l'UE qui en font la demande et aux membres de leurs familles, y compris lorsque ces derniers sont ressortissants de pays tiers. 2007 à 2013
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12064_la-fiscalite-en-republique-tcheque
-
La fiscalité en République tchèque
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12065_situation-economique-et-financiere-de-la-republique-tcheque
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Situation économique et financière de la République tchèque au premier semestre 2015
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12076_lettre-economique-dalgerie-n42-juin-2015
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Lettre économique d'Algérie n°42 juin 2015
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12084_le-secteur-assurantiel-espagnol-point-de-situation-a-la-mi-2015
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Le secteur assurantiel espagnol : point de situation à la mi-2015
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12085_bilan-des-reformes-structurelles-du-secteur-bancaire-espagnol
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Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12089_westminster-city-news-du-7-au-13-aout-2015
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Westminster City News du 7 au 13 août 2015
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12092_point-dactualite-economique-et-financiere-du-7-au-13-aout-2015
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Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12096_suisse-veille-economique-et-financiere-du-10-au-14-aout
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Suisse : veille économique et financière du 10 au 14 août
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9348_perspectives-economiques-de-la-russie-avril-2014
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Perspectives économiques et financières de la Russie (août 2015)
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Après une période de consolidation des finances publiques et la correction avec succès du déficit excessif, l'introduction de mesures de politique monétaire non conventionnelle par la Banque centrale (CNB) et l'orientation pro-cyclique de la polit. Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015 14/08/2015 Optimisme du marché en prévision d'un deuxième
tour entre Scioli et Macri lors de la prochaine
élection présidentielle Au lendemain des élections primaires (PASO) de dimanche dernier, l'indice boursier MERVAL a bondi de 6%. Daniel Scioli, le ca. Westminster City News du 7 au 13 août 2015 13/08/2015 Actualité économique La Banque d'Angleterre va examiner les effets adverses de sa politique prudentielle sur la croissance Le déficit commercial britannique est au plus bas depuis 4 ans L'emploi recule à nouveau en juin, tandis que la hau. Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol 12/08/2015
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Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol 12/08/2015 Résumé Le paysage bancaire espagnol a été fortement bouleversé par la crise. De nouvelles institutions de restructuration du secteur ont été créées et un fort mouvement de concentration a été constaté, permettant au secteur bancaire espagnol d'af. La fiscalité en République tchèque 07/08/2015
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Lettre économique d'Algérie n°42 juin 2015 16/08/2015 Perspectives économiques et financières de la Russie (août 2015) 14/08/2015 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012. Ce recul s'est poursuivi en 2013 et a été amplifié en 2014 par la baisse du prix du pétrole et l. Le secteur assurantiel espagnol : point de situation à la mi-2015 12/08/2015 Résumé Le secteur assurantiel n'a pas connu les mêmes secousses que le secteur bancaire au cours de la crise, mais son niveau d'activité est en recul continu depuis 2011. Les assureurs, dont les investissements en Espagne restent à un faible nive. Situation économique et financière de la République tchèque au premier semestre 2015 07/08/2015
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Résumé Le paysage bancaire espagnol a été fortement bouleversé par la crise. De nouvelles institutions de restructuration du secteur ont été créées et un fort mouvement de concentration a été constaté, permettant au secteur bancaire espagnol d'af. La fiscalité en République tchèque 07/08/2015
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Suisse : veille économique et financière du 10 au 14 août 17/08/2015 Au sommaire de la veille du 10 au 14 août : ÉCONOMIE Change : plus haut de l'euro face au franc suisse depuis la fin du taux plancher Chômage : le franc fort n'a pas eu d'impact négatif sur la population active occupée au 1er semestre Financ. Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015 14/08/2015 Optimisme du marché en prévision d'un deuxième
tour entre Scioli et Macri lors de la prochaine
élection présidentielle Au lendemain des élections primaires (PASO) de dimanche dernier, l'indice boursier MERVAL a bondi de 6%. Daniel Scioli, le ca. Westminster City News du 7 au 13 août 2015 13/08/2015 Actualité économique La Banque d'Angleterre va examiner les effets adverses de sa politique prudentielle sur la croissance Le déficit commercial britannique est au plus bas depuis 4 ans L'emploi recule à nouveau en juin, tandis que la hau.
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DRAAF Rhône-Alpes
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Picardie
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr
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111c li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise 1f40 , la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités d 776 u Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Actualités du Pôle JEUNESSE
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise, la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités du Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise, la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités du Pôle J 12de EUNESSE Actualités du Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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b68 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise 1f40 , la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités d 776 u Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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Actualités d 776 u Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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www.eaupotable.sante.gouv.fr ]
Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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DOCUMENTATION
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Episode de pollution à l'ozone : rappel des recommandations sanitaires
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Episode de pollution à l'ozone : rappel des recommandations sanitaires
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Des eaux superficielles ayant pour réservoir des roches anciennes affleurantes ou beaucoup plus récentes peuvent aussi présenter une radioactivité importante. Mar 1f40 isol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes DOCUMENTATION
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Des sous-produits pouvant être formés lors de l'étape de désin 1f40 fection de l'eau :
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Les manifestations et le b68 s colloques Ce dossier vous permet d'accéder directement aux résultats du contrôle sanitaire réalisé par les Agences régionales de santé, ainsi qu'à des informations plus spécifiques sur certains paramètres. Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prév 1f40 ention et les traitements : Des sous 1f40 -produits pouvant être formés lors de l'étape de désinfection de l'eau : Episode de pollution à l'ozone : rappel des recommandations sanitaires
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Sant 1c84 é et conduite Les manifestations et les colloques Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prévention et les traitements : Des sous-produits pouvant être formés lors de l'étape de désinfection de l'eau :
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Santé et conduite Ce dossier vous permet d'accéder directement aux résultats 1f40 du contrôle sanitaire réalisé par les Agences régionales de santé, ainsi qu'à des informations plus spécifiques sur certains paramètres. Des sous-produits pouvant être formés lors de l'étape de désinfection de l'eau : Episode de pollution à l'ozone : rappel des recommandations sanitaires 1f40
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Santé et conduite La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection 1f40 ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau. Les réglementations européennes et françaises relatives à la qualité de l'ea 1f40 u du robinet imposent de rechercher un grand nombre de substances dans les eaux.
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Les manifestations et le b68 s colloques
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Santé et conduite
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Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Déplacement de
Ségolène Royal au Botswana pour la COP21
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17 août 2015
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17 août 2015 Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal sur l'application de la loi de transition énergétique
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Conférence des ministres de l'Environnement de l'Afrique australe au Botswana le 14 août 2015 A l'occasion de sa participation à la Conférence des ministres de l'Environnement de l'Afrique australe,
Ségolène Royal a effectué, à quatre mois de la COP21, un déplacement en Afrique australe en tant qu'émissaire du gouvernement français. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 17 août 2015 Déplacement de
Ségolène Royal au Botswana pour la COP21
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Ministère du Développement durable
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Invitation : Conférence de presse de
Ségolène Royal sur l'application de la loi de transition énergétique
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Bien préparer la rentrée 2015 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Bien préparer la rentrée 2015
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Le coût de la rentrée 2015 est stable par rapport à 2014 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le coût de la rentrée 2015 est stable par rapport à 2014
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MENE1500352Y - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La République mobilisée contre le racisme et l'antisémitisme
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www.education.gouv.fr
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Bien préparer la rentrée 2015 Horaires des écoles, liste de fournitures, dates des vacances, aides financières pour les écoliers, les collégiens et les lycéens, circulaire de rentrée : tout pour préparer l'année scolaire 2015-2016 en toute sérénité !
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La République mobilisée contre le racisme et l'antisémitisme
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Le coût de la rentrée 2015 est stable par rapport à 2014 L'augmentation du coût de la rentrée scolaire 2015 est estimée à 0,1 % par rapport à la rentrée 2014. Elle est inférieure à celle de l'inflation globale pendant la même période (+0.2 %). C'était déjà le cas lors des rentrées 2013 et 2014. Le coût de la rentrée 2015 est stable par rapport à 2014 Le Parlement adopte définitivement le nouveau dispositif de transmission d'informations de la Justice vers les administrations pour les infractions graves sur mineurs Le coût de la rentrée 2015 est stable par rapport à 2014
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www.eic.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/entretien-avec-m-stephane-le-foll-ministre-de-l-agriculture-2/
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12h00 Entretien avec M.
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture
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Entretien avec M. Alain BERGOUNIOUX Entretien avec M. Joschka FISCHER
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Entretien avec M. Thomas BONI YAYI, président de la République du Bénin
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lun 03 Août 2015 (0 événements ce jour) mar 04 Août 2015 (0 événements ce jour) mer 05 Août 2015 (0 événements ce jour) jeu 06 Août 2015 (0 événements ce jour) ven 07 Août 2015 (0 événements ce jour) sam 08 Août 2015 (0 événements ce jour) dim 09 Août 2015 (0 événements ce jour) lun 17 Août 2015 (1 événement ce jour) mar 18 Août 2015 (3 événements ce jour) mer 19 Août 2015 (2 événements ce jour) jeu 20 Août 2015 (1 événement ce jour) ven 21 Août 2015 (2 événements ce jour) Rien à l'agenda ce jour. Entretien avec M.
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture Entretien avec M.
Laurent FABIUS, ministre des Affaires étrangères et du Développement international Entretien avec Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN, Présidente de la CNIL Déjeuner avec M.
Manuel VALLS, Premier ministre Entretien avec M.
Manuel VALLS, Premier ministre
Conseil des ministres Déplacement sur le thème de la transition énergétique et de l'économie verte. Isère et Savoie
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mar 18 Août 2015 (4 événements ce jour) Entretien avec M. Thomas BONI YAYI, président du Bénin Entretien avec M.
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics
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www.elysee.fr/photos/entretien-avec-m-stephane-le-foll-ministre-de-l-agriculture/
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.europe-en-midipyrenees.eu ]
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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www.famille.gouv.fr ]
Famille
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées et de l'Autonomie, poursuivent, cette année, la simplification du dispositif.
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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Nouvelle version de la recommandation nutrition GEM RCN : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 17/08/2015
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DRJSCS de Franche-Comté
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Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) - DRJSCS de Franche-Comté
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Centre Nat b68 ional pour le Développement du Sport (...)
Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
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Centre National pour le Développement du Sport (...)
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Le portail des DRJSCS
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DRJSCS des autres régions
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Centre Nat b68 ional pour le Développement du Sport (. Protection des personnes vulnérables
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Centre National pour le Développement du Sport (. Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des 1f40 frais et êtes exonéré des franchises médicales. Sport, éducation, mixité et citoyennetà 12ae (SEMC)
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Pr 16d0 otection des personnes vulnérables Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exonéré des franchises médicales. Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC)
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Protection des personnes vulnérables Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des 1f40 frais et êtes exonéré des franchises médicales. Sport, éducation, mixité et citoyennetà 12ae (SEMC)
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Les différents diplômes et formations
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Protection des personnes vulnérables - DRJSCS de Franche-Comté
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Pr 16d0 otection des personnes vulnérables
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Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC) - DRJSCS de Franche-Comté
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Sport, éducation, mixité et citoyennetà 12ae (SEMC)
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www.grippe.sante.gouv.fr ]
Grippe - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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Volont 1f40 ariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de vaccination
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Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participe 8ac r à la campagne de vaccination Répertoire des informations publiques
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Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de vaccination
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Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de vaccination daf Répertoire des informations publiques
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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Les résultats des concours, examens et recrutements
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Les résultats des concours, examens et recrutements
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Volontariat des internes et des étudiants en médecine pour participer à la campagne de vaccination
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DJSCS GUYANE
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HORAIRES D'OUVERTURE Ment 324 ions légales
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J'ai le plaisir de vous inviter à une heureuse navigation sur nos pages, tout en partageant avec vous l'ambition d'un dialogu 2f8 e toujours renouvelé et tourné vers la réussite des projets. 1cb0 Courriel Mentions légales
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Mise en oeu 1f40 vre du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs : la réglementation sur l'encadrement des ACM a été précisé en mai 2012. Vous 1148 êtes partenaires, une association, une collectivité.
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Mise en oeuvre du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs : la réglementation sur l'encadrement des ACM a été précisé en mai 2012. 1cb0 Courriel Vous êtes partenaires, une association, une collectivité.
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Devenez adjoint de sécurité ! - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Des recrutements pour les sélections d'adjoints de sécurité (ADS) sont actuellement ouverts pour la zone Sud-Est. Quelles sont les missions d'un ADS? Placé sous l'autorité du ministre de l'intérieur, l'adjoint de sécurité est un contractuel de droit (...) Devenez adjoint de sécurité !
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Mis à jour le 17/08/2015 Des recrutements pour les sélections d'adjoints de sécurité (ADS) sont actuellement ouverts pour la zone Sud-Est. Quelles sont les missions d'un ADS? Placé sous l'autorité du ministre de l'intérieur, l'adjoint de sécurité est un contractuel de droit (. Devenez adjoint de sécurité !
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Des recrutements pour les sélections d'adjoints de sécurité (ADS) sont actuellement ouverts pour la zone Sud-Est. Quelles sont les missions d'un ADS? Placé sous l'autorité du ministre de l'intérieur, l'adjoint de sécurité est un contractuel de droit (...) Devenez adjoint de sécurité !
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Mis à jour le 17/08/2015 Des recrutements pour les sélections d'adjoints de sécurité (ADS) sont actuellement ouverts pour la zone Sud-Est. Quelles sont les missions d'un ADS? Placé sous l'autorité du ministre de l'intérieur, l'adjoint de sécurité est un contractuel de droit (. Devenez adjoint de sécurité !
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www.igas.gouv.fr ]
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne 111c (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - 1f40 W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne 1c84 (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - 1f40 W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) dcd a class="accueil_lirelasuite" href="spip.php? article429" rel="bookmark" [Lire la suite]
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P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
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IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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Evaluation de la gouvernance de la protection de l'enfance (MAP) - IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Système alerte canicule et santé INVS PointEpidemio n°22bis-2015
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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responsabilite
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La Documentation française
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/andre-legrand2
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André Legrand
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/celine-wiener2
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Céline Wiener
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/corinne-balleix
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Corinne Balleix
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François Héran
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Jean-Yves Blum Le Coat
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Magali Reghezza-Zitt
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/mireille-eberhard
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Mireille Eberhard
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à travers des analyses et des points de vue argumentés, fondés sur des chiffres actualisés. Justice, droits fondamentaux Sécurité et justice. Face à face ou côte à côte ? Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) La relation sécurité-justice, en France, est l'objet d'un débat permanent. Ce débat théorique autour de l'opposition efficacité sécuritaire-garantie des libertés individuelles se double d'une réalité pratique faite de croisements,.
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Administration - Justice, droits fondamentaux
Code de procédure civile Textes à jour au 27 mai 2015 Auteur(s) : Journaux officiels Le
Code de procédure civile se compose de 6 Livres comprenant : les dispositions communes à toutes les juridictions (Livre I, 22 Titres) ; les dispositions particulières à chaque juridiction (Livre II, 8 Titres) ; les disposition. Politiques sociales Les violences faites aux enfants Actes du colloque national sur les violences faites aux enfants -
Paris, le
Sénat, 14 juin 2013 Anne Tursz, Cet ouvrage est issu du colloque national de juin 2013 qui a réuni les professionnels ainsi que des représentants des médias et des politiques Vie économique Les industries agroalimentaires en France Jean-Louis RASTOIN, Jean-Marie BOUQUERY, La Documentation française Découvrez les multiples facettes des industries agroalimentaires : système productif, comportement des consommateurs, sécurité alimentaire, enjeux et prospective.
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Comprendre l'économie - 1. Concepts et mécanismes ajouter au panier Vie économique - Vie économique - Préparation à Science Po Comprendre l'économie - 1. Concepts et mécanismes Hors-série n° 7 La Documentation française Le droit public Administration - Institutions - Finances publiques Le droit public Droit constitutionnel - Droit administratif - Finances publiques - Institutions européennes - Édition 2015 André Legrand Céline Wiener Adjoint technique de 1re classe 2016. Concours et examen Collectivités territoriales Adjoint technique de 1re classe 2016. Concours et examen Concours externe, interne et 3e concours. Examen par avancement de grade. Catégorie C ajouter au panier Environnement Une géographie en mouvement Magali Reghezza-Zitt La Documentation française
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Immigration La politique migratoire de l'
Union européenne Population, migration La politique migratoire de l'
Union européenne Corinne Balleix Perspectives des migrations internationales 2014 Population, migration Perspectives des migrations internationales 2014 L'immigration en France Faits de société L'immigration en France Parlons immigration en 30 questions Population, migration Parlons immigration en 30 questions François Héran Les immigrés en France Population, migration Les immigrés en France Jean-Yves Blum Le Coat Mireille Eberhard
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Politique culturelle, fin de partie ou nouvelle saison ? Auteur(s) : Françoise Benhamou, La Documentation française Cet essai n'entend pas balayer l'ensemble des actions publiques en matière culturelle, [ ] mais pointer quelques questions, dessiner quelques pistes de changement. (Françoise Benhamou) Le musée de ville Histoire et actualités Auteur(s) : Jean-Louis Postula, André Gob, Ministère de la Culture et de la Communication Richement illustré, cet ouvrage constitue une première synthèse globale de plus d'un siècle de traitement muséal sur la ville dans le monde occidental, jusqu'à ses développements les plus récents. Rapport 2014 de l'Autorité de la concurrence Autorité de la concurrence Voici le rapport d'activité de l'Autorité de la concurrence pour l'exercice 2014 avec une étude thématique consacrée au dommage à l'économie causée par des distorsions de concurrence. Comme chaque année, il comprend également une .
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303330403853-l-immigration-en-france
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L'immigration en France
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331280965-la-france
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La France
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331953920-les-immigres-en-france
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Les immigrés en France
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303334700941-securite-et-justice.-face-a-face-ou-cote-a-cote
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Sécurité et justice. Face à face ou côte à côte ? plus
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110087881-parlons-immigration-en-30-questions
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Parlons immigration en 30 questions
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110092687-la-politique-migratoire-de-l-union-europeenne
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La politique migratoire de l'
Union européenne
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110099686-le-droit-public
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Le droit public
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110100009-rapport-2014-de-l-autorite-de-la-concurrence
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Rapport 2014 de l'Autorité de la concurrence plus
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110770066-code-de-procedure-civile
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Code de procédure civile plus
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Perspectives des migrations internationales 2014
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Toute la sélection
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Evaluation de la politique de sécurité routière - Rapport de diagnostic
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Agenda des missions
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Administration
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Collectivités territoriales
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(738) Culture, communication
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(1536) Droit, institutions
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(1504) Économie, finances
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Enseignement
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(1366) Enseignement, travail, formation
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Entreprise, industrie
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(530) Europe, international
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(1976) Territoire, environnement
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Vie économique
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Vie politique
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Ville et urbanisme
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Campagne de numérisation d'anciens rapports publics
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/finances-locales-vers-une-reforme-des-dotations-aux-collectivites
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Finances locales : vers une réforme des dotations aux collectivités ?
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Les plus consultés
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Rapports récents
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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16/07/2015 La Préfecture et la DDTM des Landes informent qu'à compter du jeudi 13 août, s'agissant du risque incendies de forêt, l'ensemble du département est classé en niveau 1 sur une échelle de 3. 09/06/2015 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 215ha1729 situés sur la commune de PARLEBOSCQ. 13/08/2015 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 13/05/2015 La France connaît depuis l'année 2008 une augmentation importante de son flux de primo-arrivants demandeurs d'asile. 16/04/2015 Deux actions spécifiques en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes demandeurs d'emploi ont été présentées mardi 14 avril 2015 sur le bassin d'emploi de Dax, au Pôle emploi de Saint-Paul-Lès-Dax, puis à l'entreprise AGRIVISION.
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31/03/2015 Après les attentats de janvier 2015, la mobilisation du peuple français est porteuse d'une exigence vis-à-vis de l'ensemble de la société, et singulièrement de l'École. 23/06/2015 Afin de renforcer la prévention des endommagements des réseaux de transport et de distribution de fluides lors de travaux effectués à proximité de ces ouvrages, l'État a engagé une profonde réforme de la réglementation.
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Mis à jour le 17/08/2015 17/08/2015 L'agenda du Préfet L'agenda public du Préfet des Landes du 17 au 23 août 2015
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Plan de soutien à l'élevage français 17/08/2015 Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage français et rôle des cellules départementales d'urgence.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du Préfet des Landes du 17 au 23 août 2015
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Plan de soutien à l'élevage français
[
www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.gouv.fr
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16/07/2015 La Préfecture et la DDTM des Landes informent qu'à compter du jeudi 13 août, s'agissant du risque incendies de forêt, l'ensemble du département est classé en niveau 1 sur une échelle de 3. 09/06/2015 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 215ha1729 situés sur la commune de PARLEBOSCQ. 13/08/2015 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 13/05/2015 La France connaît depuis l'année 2008 une augmentation importante de son flux de primo-arrivants demandeurs d'asile. 16/04/2015 Deux actions spécifiques en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes demandeurs d'emploi ont été présentées mardi 14 avril 2015 sur le bassin d'emploi de Dax, au Pôle emploi de Saint-Paul-Lès-Dax, puis à l'entreprise AGRIVISION.
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31/03/2015 Après les attentats de janvier 2015, la mobilisation du peuple français est porteuse d'une exigence vis-à-vis de l'ensemble de la société, et singulièrement de l'École. 23/06/2015 Afin de renforcer la prévention des endommagements des réseaux de transport et de distribution de fluides lors de travaux effectués à proximité de ces ouvrages, l'État a engagé une profonde réforme de la réglementation.
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Mis à jour le 17/08/2015 17/08/2015 L'agenda du Préfet L'agenda public du Préfet des Landes du 17 au 23 août 2015
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Plan de soutien à l'élevage français 17/08/2015 Mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage français et rôle des cellules départementales d'urgence.
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L'agenda public du Préfet des Landes du 17 au 23 août 2015 - Services de l'Etat dans les LANDES
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L'agenda public du Préfet des Landes du 17 au 23 août 2015
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Plan de soutien à l'élevage français - Services de l'Etat dans les LANDES
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Plan de soutien à l'élevage français
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Services de l'Etat dans les LANDES
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16/07/2015 La Préfecture et la DDTM des Landes informent qu'à compter du jeudi 13 août, s'agissant du risque incendies de forêt, l'ensemble du département est classé en niveau 1 sur une échelle de 3. 09/06/2015 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 215ha1729 situés sur la commune de PARLEBOSCQ. 13/08/2015 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 13/05/2015 La France connaît depuis l'année 2008 une augmentation importante de son flux de primo-arrivants demandeurs d'asile. 16/04/2015 Deux actions spécifiques en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes demandeurs d'emploi ont été présentées mardi 14 avril 2015 sur le bassin d'emploi de Dax, au Pôle emploi de Saint-Paul-Lès-Dax, puis à l'entreprise AGRIVISION.
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31/03/2015 Après les attentats de janvier 2015, la mobilisation du peuple français est porteuse d'une exigence vis-à-vis de l'ensemble de la société, et singulièrement de l'École. 23/06/2015 Afin de renforcer la prévention des endommagements des réseaux de transport et de distribution de fluides lors de travaux effectués à proximité de ces ouvrages, l'État a engagé une profonde réforme de la réglementation.
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Centre national de développement du (. Les plans de développement des ligues et comités (. Sports de nature Sport Santé Sport de haut-niveau Sport et handicap Femmes sport Les équipements sportifs Sport développement durable Actualités Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir ! A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports organise un grand concours #InstantColo permettant aux jeunes partis en camp ou en colo durant l'été 2015 de raconter leurs meilleurs souvenirs. Le sport de haut-niveau en
Midi-Pyrénées Les chiffres de l'ann 1f40 ée 2014 en
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Résultats du concours Femmes et sport 2015 Le jury régional du concours Femmes et Sports, réuni le 19 juin dernier a arrêté les lauréts et lauréates de l'édition 2015 10/06/2015 Plan national canicule 2015 : le niveau de "veille saisonnière" est activé Dans le cadre du plan national canicule 2015, le niveau de "veille saisonnière" est activé du 1er juin au 31 août 2015. les formations de bénévoles financées sur le FDVA 2015 Le récapitulatif des actions de formations de bénévoles retenues dans le cadre de la campagne 2015 est disponible. Les actions relatives aux « Nouveaux Projets Associatifs » seront publiées en septembre après validation de l'assemblée du Conseil Régional. Consulter toutes les actualités Observation, évaluation, prospective et statistiques Le sport de haut-niveau en
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Accidentologie, statistiques, documents de référence - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Accidentologie, statistiques, documents de référence Accidentologie, statistiques, documents de référence
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Aide aux victimes d'accident - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Aide aux victimes d'accident Aide aux victimes d'accident
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Accidentologie, statistiques, documents de référence Aide aux victimes d'accident Agenda des actions de prévention de la MSR-Var Programme prévisionnel des actions de sécurité routière auxquelles la MSR-Var est associée Sensibilisation des élèves ambulanciers 10 juin 2015 le 29 mai 2015 à
Toulon LIRE LA SUITE Accidentologie, statistiques, documents de référence Les documents de référence pour le Var L'accidentologie dans le Var L'accidentologie en France Aide aux victimes d'accident
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Organisez en milieu scolaire Organisez en milieu professionnel Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 17 août 2015
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- L'accidentologie dans le Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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- L'accidentologie dans le Var
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- L'accidentologie en France - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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- L'accidentologie en France
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- Les documents de référence pour le Var - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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- Les documents de référence pour le Var
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- Organisez en milieu professionnel - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Sensibilisation des élèves ambulanciers - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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LIRE LA SUITE Sensibilisation des élèves ambulanciers
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Informations sur les départements Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs
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Vous êtes un club ou une collectività 1f40 et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. 10a2 a href="spip.php? rubrique46" Présentation du Pôle sport
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Vous êtes un club ou une collectività 1f40 et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. 10a2 a href="spip.php? rubrique46" Présentation du Pôle sport Plan de développement de discipline sportive
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Vous êtes un club ou une collectivité et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. Informations 1f40 sur les départements Accueils Collectif 135e s de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs Présentation du Pôle sport
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Intégration des populations immigrées
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Plan de développement de discipline sportive
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Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Accueils Collectif 135e s de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs
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Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs
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www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1744
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L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
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Circulation des véhicules dans les espaces naturels Dans des cas strictement délimités, certains usagers de la nature sont autorisés, par dérogation, à circuler dans les espaces naturels ou hors de tout chemin. La ... Lire la suite
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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17/08/2015 Les actualités Agriculture Indice des fermages campagne 2015 - 2016
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Engagée dans une démarche d'amélioration de l'accueil des usagers, la préfecture de l'Orne a su conserver son label qualité acquis en 2012. L'objectif est d'obtenir en 2015 la labellisation Qualipref 2.0 en développant les services numériques. La préfecture vise l'obtention en 2015 du label Qualipref 2.0 Santé publique Pensez à équiper votre logement d'un détecteur de fumée 23/02/2015 L'installation dans chaque logement d'au moins un détecteur de fumée est obligatoire depuis le 8 mars 2015. Santé publique
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Mis à jour le 12/08/2015 Imposition 2015 : 3 possibilités de paiement 07/08/2015 Les avis d'imposition 2015 sont en train d'arriver. Vous avez trois possibilités de règlement (. 24/07/2015 Les actualités Agriculture Plan de soutien aux éleveurs : Mesure destinée aux collectivités
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Mis à jour le 17/08/2015
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Indice des fermages campagne 2015 - 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Engagée dans une démarche d'amélioration de l'accueil des usagers, la préfecture de l'Orne a su conserver son label qualité acquis en 2012. L'objectif est d'obtenir en 2015 la labellisation Qualipref 2.0 en développant les services numériques. La préfecture vise l'obtention en 2015 du label Qualipref 2.0
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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La presse
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Pensez à équiper votre logement d'un détecteur de fumée
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Plan de soutien aux éleveurs : Mesure destinée aux collectivités
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Santé publique
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17/08/2015 Les actualités Agriculture Indice des fermages campagne 2015 - 2016
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Engagée dans une démarche d'amélioration de l'accueil des usagers, la préfecture de l'Orne a su conserver son label qualité acquis en 2012. L'objectif est d'obtenir en 2015 la labellisation Qualipref 2.0 en développant les services numériques. La préfecture vise l'obtention en 2015 du label Qualipref 2.0 Santé publique Pensez à équiper votre logement d'un détecteur de fumée 23/02/2015 L'installation dans chaque logement d'au moins un détecteur de fumée est obligatoire depuis le 8 mars 2015. Santé publique
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Mis à jour le 12/08/2015 Imposition 2015 : 3 possibilités de paiement 07/08/2015 Les avis d'imposition 2015 sont en train d'arriver. Vous avez trois possibilités de règlement (. 24/07/2015 Les actualités Agriculture Plan de soutien aux éleveurs : Mesure destinée aux collectivités
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Mis à jour le 17/08/2015
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Indice des fermages campagne 2015 - 2016
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Engagée dans une démarche d'amélioration de l'accueil des usagers, la préfecture de l'Orne a su conserver son label qualité acquis en 2012. L'objectif est d'obtenir en 2015 la labellisation Qualipref 2.0 en développant les services numériques. La préfecture vise l'obtention en 2015 du label Qualipref 2.0
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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Le PANORAMA STATISTIQUE 2014 présente les principaux indicateurs et statistiques 1f40 disponibles des domaines de la cohésion sociale, de la jeunesse et des sports, pour la région
Pays de la Loire et ses cinq départements.
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Le PANORAMA STATISTIQUE 2014 présente les principaux indicateurs et statistiques 1f40 disponibles des domaines de la cohésion sociale, de la jeunesse et des sports, pour la région
Pays de la Loire et ses cinq départements. Projets éducatifs territoriaux (PEDT)
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Le PANORAMA STATISTIQUE 2014 présente les principaux indicateurs et statistiques disponibles des domaines de la cohésion sociale, de la jeunesse et des sports, pour la région
Pays de la Loire et ses cinq départements.
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DREAL des Pays de la Loire
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DREAL des Pays de la Loire
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Appel à projets 2016 sur la connaissance des populations de poissons migrateurs amphihalins du bassin de la Loire
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Appel à projets 2016 sur la connaissance des populations de poissons migrateurs amphihalins du bassin de la Loire 6 août 2015 Un appel à projets est lancé jusqu'au 15 octobre 2015, afin de susciter des opérations d'acquisition de connaissances, de suivi des populations de poissons migrateurs amphihalins et de valorisation de ces connaissances à des fins d'expertise sur le bassin de la Loire.
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Décès d'un plongeur apnéiste à l'île... En savoir plus
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Arrêté préfectoral n 222/2015 portant dérogation temporaire. En savoir plus Arrêté préfectoral n 221/2015 portant dérogation temporaire. En savoir plus Arrêté préfectoral n 220/2015 portant dérogation à. En savoir plus
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET Casquets - baie de
saint brieuc - le dahouet les navigateurs sont informes que la bouee. LARGE ILE DE BATZ Ouessant - large ile de batz signalons deux palettes de 120cm par 80cm a la derive secteur. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud annuler avurnav local
brest 3449 les. ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Rochebonne - acces a la gironde - passe de l'ouest annuler avurnav local
brest 3444 les. LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise tirs en ' d 16c ' dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 18 aout 15 de 09h00 a. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud la bouee g5 est deradee a proximite de la bouee. PERTUIS BRETON
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BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - bassin d'arcachon signalons vedette de 5 metres coulee a la position 44 37.47. En savoir plus BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - bassin d'arcachon signalons embarcation a la derive type cap camara 6.50m -. En savoir plus
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Décès d'un plongeur apnéiste à l'île. Le 17 août 2015, à 16h45, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Casquets - granville les navigateurs sont informes que la bouee cardinale ouest.
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud la bouee g5 est deradee a proximite de la bouee. En savoir plus PERTUIS BRETON Rochebonne - pertuis breton signalons une bille de bois a la derive (longueur de 3 metres. En savoir plus NORD DE ST MALO Casquets - nord de st malo signalons un tronc d'arbre a la derive (longueur 10 metres. En savoir plus LA LOIRE - MONTOIR Yeu - la loire - montoir les navigateurs sont informes que 9 ancres vont etre mouillees. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE Rochebonne - estuaire de la gironde tronc d'arbre - long 3 m - diam 50 cm - a la. En savoir plus ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Rochebonne - acces a la gironde - passe de l'ouest les navigateurs sont informes que la. En savoir plus
CORSE -
BASTIA Annexe bombard avec moteur a la derive le 17 aout 2015 a 05h28 loc. position : 42 58.3n - 009. En savoir plus
CORSE -
BASTIA
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Pas de
calais -
calais les navigateurs sont informes de la presence d'une nouvelle. En savoir plus
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Rochebonne - pertuis breton signalons une bille de bois a la derive (longueur de 3 metres. NORD DE ST MALO Casquets - nord de st malo signalons un tronc d'arbre a la derive (longueur 10 metres.
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Tronc d'aarbre la derive le 16 aout 2015 a 14h27 loc. position : 42 44.06n - 009 27.76e. En savoir plus Navire "vero 5 theo" signale le 13/08/2015 a 13:23 a la position 41 48.765 n -. En savoir plus LION - SECTEUR COLLIOURE Filet de peche a la derive le 15 aout 2015 a 15h05 loc. longueur : 100 metres - derive. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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CALAIS En savoir plus
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En savoir plus GRANVILLE
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Arrêté préfectoral n 222/2015 portant dérogation temporaire. En savoir plus Arrêté préfectoral n 221/2015 portant dérogation temporaire. En savoir plus Arrêté préfectoral n 220/2015 portant dérogation à. En savoir plus
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET Casquets - baie de
saint brieuc - le dahouet les navigateurs sont informes que la bouee. LARGE ILE DE BATZ Ouessant - large ile de batz signalons deux palettes de 120cm par 80cm a la derive secteur. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud annuler avurnav local
brest 3449 les. ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Rochebonne - acces a la gironde - passe de l'ouest annuler avurnav local
brest 3444 les. LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise tirs en ' d 16c ' dans un rayon de 15 milles
centre sur 47 24,23 n - 005. RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 18 aout 15 de 09h00 a. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud la bouee g5 est deradee a proximite de la bouee. PERTUIS BRETON
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BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - bassin d'arcachon signalons vedette de 5 metres coulee a la position 44 37.47. En savoir plus BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - bassin d'arcachon signalons embarcation a la derive type cap camara 6.50m -. En savoir plus
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Décès d'un plongeur apnéiste à l'île. Le 17 août 2015, à 16h45, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Casquets - granville les navigateurs sont informes que la bouee cardinale ouest.
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud la bouee g5 est deradee a proximite de la bouee. En savoir plus PERTUIS BRETON Rochebonne - pertuis breton signalons une bille de bois a la derive (longueur de 3 metres. En savoir plus NORD DE ST MALO Casquets - nord de st malo signalons un tronc d'arbre a la derive (longueur 10 metres. En savoir plus LA LOIRE - MONTOIR Yeu - la loire - montoir les navigateurs sont informes que 9 ancres vont etre mouillees. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE Rochebonne - estuaire de la gironde tronc d'arbre - long 3 m - diam 50 cm - a la. En savoir plus ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Rochebonne - acces a la gironde - passe de l'ouest les navigateurs sont informes que la. En savoir plus
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BASTIA Annexe bombard avec moteur a la derive le 17 aout 2015 a 05h28 loc. position : 42 58.3n - 009. En savoir plus
CORSE -
BASTIA
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Pas de
calais -
calais les navigateurs sont informes de la presence d'une nouvelle. En savoir plus
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Rochebonne - pertuis breton signalons une bille de bois a la derive (longueur de 3 metres. NORD DE ST MALO Casquets - nord de st malo signalons un tronc d'arbre a la derive (longueur 10 metres.
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Tronc d'aarbre la derive le 16 aout 2015 a 14h27 loc. position : 42 44.06n - 009 27.76e. En savoir plus Navire "vero 5 theo" signale le 13/08/2015 a 13:23 a la position 41 48.765 n -. En savoir plus LION - SECTEUR COLLIOURE Filet de peche a la derive le 15 aout 2015 a 15h05 loc. longueur : 100 metres - derive. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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En savoir plus MADALLENA
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2015-220 En savoir plus
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2015-221 En savoir plus
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2015-222 En savoir plus
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Arrêté préfectoral n 222/2015 portant dérogation temporaire. En savoir plus Arrêté préfectoral n 221/2015 portant dérogation temporaire. En savoir plus Arrêté préfectoral n 220/2015 portant dérogation à. En savoir plus
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET Casquets - baie de
saint brieuc - le dahouet les navigateurs sont informes que la bouee. LARGE ILE DE BATZ Ouessant - large ile de batz signalons deux palettes de 120cm par 80cm a la derive secteur. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud annuler avurnav local
brest 3449 les. ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Rochebonne - acces a la gironde - passe de l'ouest annuler avurnav local
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centre sur 47 24,23 n - 005. RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le mardi 18 aout 15 de 09h00 a. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE SUD Rochebonne - estuaire de la gironde - passe sud la bouee g5 est deradee a proximite de la bouee. PERTUIS BRETON
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Décès d'un plongeur apnéiste à l'île. Le 17 août 2015, à 16h45, le
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Tronc d'aarbre la derive le 16 aout 2015 a 14h27 loc. position : 42 44.06n - 009 27.76e. En savoir plus Navire "vero 5 theo" signale le 13/08/2015 a 13:23 a la position 41 48.765 n -. En savoir plus LION - SECTEUR COLLIOURE Filet de peche a la derive le 15 aout 2015 a 15h05 loc. longueur : 100 metres - derive. En savoir plus
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une b 1f40 alade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine.
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une b 1f40 alade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine. Préfecture de région
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une balade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine.
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Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une balade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine. 1c40 Préfecture de région
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La nouvelle lettre InfoLoup n°6 est parue. Téléchargez-la en ligne sur notre site La lettre Info Loup n°6 est sortie Le 17 août VTTistes : adoptez les bons réflexes face aux patous 23 juillet 2015 Lors de vos randonnées, vous pouvez rencontrer des troupeaux de moutons au pâturage. Les chiens de protection sont là pour les protéger de toute agression. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août
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Midi-Pyrénées Actualité Xylella fastidiosa : actualités et surveillance Plaquette d'information régionale sur Xylella fastidiosa. Note nationale BSV. Décision européenne. publié le lundi 3 août 2015 Communiqué de presse : Plan d
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La transition énergétique en action dans les territoires
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Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en juillet 2015 Le transport collectif routier de voyageurs en 2014 : circulation en progression pour les autobus et stable pour les autocars Immatriculations de voitures particulières neuves en juillet 2015 Immatriculations de véhicules routiers neufs en 2014 : faible rebond des véhicules légers Emploi salarié et marché du travail dans les transports au premier trimestre 2015 Toutes les publications du pôle #mc_embed_signup { width:97%; margin:15px auto; border:1px solid #E3E6E6; padding:15px 0; text-transform:uppercase; text-align:center; #mc_embed_signup form { margin:0 auto; text-align:center; padding:5px; #mc_embed_signup label, #mc_embed_signup input.email, #mc_embed_signup input.button{ display:inline-block; #mc_embed_signup input.button { width:40px; margin-bottom:0; min-width:45px; border-radius:0; height:34px; line-height:34px;
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Organisation des transports routiers internationaux de voyageurs Contrôle du transport routier de personnes Contrôle, sécurité et circulation Sécurité dans le transport routier de personnes Charte CO2 : "Les transporteurs de voyageurs s'engagent" Registre des Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC) Formulaires Professionnels du transport routier et questions sociales Accès aux professions de transporteur routier ou de commissionnaire de transport Listes de professionnels Le congé de fin d'activité des conducteurs du transport routier (CFA) Négociations collectives Durée du travail Le chronotachygraphe numérique Sécurité et santé au travail FAQ sur le repos hebdomadaire normal des conducteurs routiers Grands projets Projets de contrats de partenariat et de concessions autoroutières Infos services Liste des entreprises inscrites aux registres marchandises, voyageurs et commissionnaires Les conditions de circulation Dernières publications
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Secteur Maritime et Fluvial Secteur Aérien Mobilité durable Logistique et transports intelligents Grands projets Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2015 Mer et littoral Actualités Etudes et Chiffres clés Stratégie nationale pour la mer et le littoral Assises de la mer et du littoral Conseil national de la mer et des littoraux Les pêches maritimes et l'aquaculture Métiers et gens de mer Plaisance et loisirs nautiques Biodiversité marine et littorale Le littoral Ports et transport maritime Sécurité et sûreté maritimes Le Grenelle Mer de 2009 à 2012 Les Journées de la mer Bâtiment et ville durables Actualités Bâtiment et construction Ville durable, aménagement, sites et paysage Réseau génie civil et urbain Contacts : Mentions légales : Plan du site : En ce moment Conférence
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Tour d'horizon L'économie circulaire dans la transition énergétique pour la croissance verte Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Actualités Sites Portail "Risques" Risques naturels et ouvrages hydrauliques Risques technologiques et transports de matières dangereuses Pollution, qualité de l'environnement et santé Gestion des produits chimiques Gestion des déchets Développement durable
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Une campagne de mobilisation pour la sécurité des agents sur les routes 21 janvier 2014 Météo : que faire en cas de vigilance neige et verglas ? 6 décembre 2012 GRANDS DOSSIERS 15 juin 2015 Charte CO2 : "Les transporteurs de voyageurs s'engagent" Réseau routier national Les données clés du réseau routier national Les acteurs de la route en France Routes et sécurité Routes : Europe et international Projets routiers La route en hiver Sur la route du développement durable Transport routier de marchandises Transport routier de marchandises : vers une harmonisation sociale européenne Accès à la profession Exercice de la profession Économie du secteur Contrôle, sécurité et circulation Développement durable Transport international et cabotage Déménagement Documentation Transport routier de personnes Présentation du secteur Accès à la profession Organisation des transports routiers nationaux de personnes
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cartographies dynamiques sur le PMSI 5b4 et l'offre de soins
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La classe préparatoire intégrée - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Education thérapeutique du patient : questions/réponses relative aux programmes d'éducation - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Éducat ion thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient
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Education thérapeutique du patient : questions/réponses relative aux programmes d'éducation - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient
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Etats généraux de la bioéthique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bioéthique (Etats généraux de la)
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissib le dans une collectivité d'enfants
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite En France, les enfants de moins de 6 ans représentent 15 % des déc 1f40 ès par noyade accidentelle chaque année. Affiliation obligatoire à la sécurité sociale Offre de soins (espace 16d0 ) Ressources documentaire 1c13 s
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1f40 div class="lire_suite_slider" Lire la suite 17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, (. Lire la suite Affiliation 8ac obligatoire à la sécurité sociale Antenne-relais de tà 16d0 léphonie mobile / mai 2011 Cartographies dynamiques sur le PMSI 1f40 et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) Fin 1f40 ancière : situation financière des hôpitaux en 2013 / mai 2014 Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Isolants à base de ouate de cellulose adjuva 1f40 ntés de sel d'ammonium / juillet 2013
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite En France, les enfants de moins de 6 ans représentent 15 % des décès par noyade accidentelle chaque année. 1f40 Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Achat de médicaments sur internet / septembre 2013 Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Ris 1f40 que Aggravé de Santé" Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance malad 1f40 ie Diabète 1f40 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actua 1f40 lisation novembre 2014) MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général / mars 2012 (actualisation avril 2013) Mutilations sexuelles féminines / 1f40 mai 2009
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En France, les enfants de moins de 6 ans représentent 15 % des déc 16d0 ès par noyade accidentelle chaque année. Achat de médicame 1f40 nts sur internet / septembre 2013 Cartographies dynamiques sur le PMSI 5b4 et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général / mars 2012 ( 1cfc actualisation avril 2013) Classe préparatoire intégrée
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En France, les enfants de moins de 6 ans représentent 15 % des décès par noyade accidentelle chaque année. Antenne-relais de téléphonie mobile / mai 2011 Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) Éducat 1f40 ion thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 / mai 2014 Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium / juillet 2013 Offre de soins (espace) Classe préparatoire i 1a40 ntégrée Ressources documentaires
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Nutrition - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Plan pandémie grippale 2011 / novembre 2011 Qualité de la prise en charge des patients sourds en établissements de santé / septembre 2009 (actualisation : janvier 2014)
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Plans nationaux de sa 1f40 nté publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses 1838 CONSULTATIONS PUBLIQ 1c84 UES Ressources documentaire 1c13 s
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Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Certificat : acte d'enfant sans vie / octobre 2008 19c8 Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation novembre 2014) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissib 1f40 le dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Mutilations sexuelles féminines / mai 2009 Pacte de confian be0 ce / novembre 2012 (actualisation mai 2014) Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012)
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la san 1f40 té en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses CONSULTATIONS PUBLIQUES S'abonner à 1f40 DGS-Urgent Ressources documentaires
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés d'ammonium - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuva ntés de sel d'ammonium
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés d'ammonium - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Isolants à base de ouate de cellulose adjuvantés de sel d'ammonium
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La dengue : information et prévention - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Dengue
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La fiabilisation et la certification des comptes des établissements publics de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé
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Le diabète - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Diabète
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Diabète
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de sa nté publique - Le livre des plans
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Le pacte de confiance avec les hospitaliers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Pacte de confian be0 ce
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Consultations publiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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CONSULTATIONS PUBLIQ 1c84 UES
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Consultations publiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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CONSULTATIONS PUBLIQUES
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cancer du col de l'utérus
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Papillomavirus humains (HPV) et cancer du col de l'utérus : prévention, dépistage et vaccination - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cancer du col de l'utérus
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la san té en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Ressources documentaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Simplification administrative de l'exercice libéral
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Simplification administrative de l'exercice libéral
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fin ancière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Antenne-relais de tà 16d0 léphonie mobile
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Antenne-relais de téléphonie mobile
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Toutes l'actualité - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Vente en ligne de médicaments - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Achat de médicame nts sur internet
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Achat de médicaments sur internet
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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Lire la suite Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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Actualités juridiques et jurisprudentielles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualités juridiques et jurisprudent 1713 ielles
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Actualités juridiques et jurisprudentielles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualités juridiques et jurisprudentielles
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cartographies dynamiques sur le PMSI 1c84 et l'offre de soins
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Champignons - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Intoxications par les champignons
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Génétique : Co mmission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Evaluation régionale des plans régionaux de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Exercice coordonné - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exe rcices coordonnés)
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Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exercices coordonnés)
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Harcèlement mora b68 l au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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hôpital
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Cartographies dynamiques sur le PMSI 1c84 et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Harcèlement mora b68 l au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! Médecine légale / novembre 2009 (actualisation févr 1f40 ier 2011) Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exercices coordonnés) / août 2012 Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 1194 2014
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1f40 div class="lire_suite_slider" Lire la suite 17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, (. Lire la suite Génétique : Co 1f40 mmission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Intoxications par les champignons / octobre 2010 LMD 1f40 (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) (exe 1f40 rcices coordonnés) / août 2012
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1f40 Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Ris 1f40 que Aggravé de Santé" Cartographies dynamiques sur le PMSI et l'offre de soins / août 2010 (actualisation juillet 2014) Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance malad 1f40 ie Diabète 1f40 Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actua 14c8 lisation novembre 2014) Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actua 1a7c lisation novembre 2014) Mutilations sexuelles féminines / mai 2009 Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Schémas régionaux d’ 1f40 ; organisation sanitaire (SROS) / mars 2004 (actualisation décembre 2011) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses Mise en garde et recommandations" Ingestion de produits dangereux par les 1f40 jeunes enfants Mise en garde et recommandations Actualités juridiques et jurisprudent 1713 ielles
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Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actua 1f40 lisation novembre 2014) Médecine légale / novembre 2009 (actualisation février 2011) Mutilations sexuelles féminines / 1f40 mai 2009 Plans nationaux de sa 1f40 nté publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses 1f40
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Mise en garde et recommandations" Ingestion de produits dangereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations Actualités juridiques et jurisprudentielles Répertoire des information f93 s publiques
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Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / février 2010 (actualisat 1f40 ion juillet 2012) Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie Fonds d'intervention régional (FIR) / juillet 2012 (actualisa 1f40 tion juin 2015) Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation novembre 2014) Pl 1f40 an pandémie grippale 2011 / novembre 2011 Qualité de la prise en charge des patients sourds en étab 1f40 lissements de santé / septembre 2009 (actualisation : janvier 2014) Schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) / mars 2004 (actualisation décembre 2011)
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Inégalités de santé
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Inégalités sociales de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Inégalités de santé
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Réforme LMD : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.frv.fr
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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Réforme LMD : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.frv.fr
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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Ingestion de produits dangereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Mise en garde et recommandations"> Ingestion de produits dangereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations
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Le diabète - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Diabète
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Diabète
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de sa nté publique - Le livre des plans
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Schémas régionaux d’ ;organisation sanitaire (SROS)
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Les schémas régionaux d'organisation des soins (SROS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS)
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Plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" 2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Pl an pandémie grippale 2011
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Air : Qualité de l'air extérieur
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Pollution atmosphérique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge des patients sourds en établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge des patients sourds en étab lissements de santé
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Le répertoire des informations publiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Répertoire des information f93 s publiques
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Terrorisme NRBC-E : accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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/ (décembre 2014)
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Dialogue Social - Emploi
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social
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www.sante-sports.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Alertes sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Alertes san itaires
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Bruit et santé : sommaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bruit et b68 santé
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Bruit et santé
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Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarités - Définition - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bulletins officiels
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Bulletins officiels 1db7
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Intoxications par les champignons
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La classe préparatoire intégrée - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Classe préparatoire i ntégrée
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Evaluation régionale des plans régionaux de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de san b68 té Lire la suite Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Benfluorex/ 8ac Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Bruit et b68 santé / mai 2005 (actualisation avril 2009) Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH b68 ) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Infections nosocomiales / décembr 1f40 e 2008 (actualisation décembre 2014) Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation novembre 2014) Mutilations sexuelles féminines / mai 2009
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Coopération franco- 1f40 chinoise en santé / mai 2010 (actualisation avril 2012) Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes / mai 2006 Exclusion : Lutter contre les e 1f40 xclusions Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers / novembre 2005 Implants mammaires / 1f40 mars 2015 Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Médecine légale / novembre 2009 (actualisation février 2011) Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 VOS DÉMARCHES
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17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, (. Lire la suite 1f40 Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Ris 1f40 que Aggravé de Santé" Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance malad 1f40 ie Diabète 1f40 Intoxications par les champignons / octobre 2010 Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actua 1f40 lisation novembre 2014) Mutilations sexuelles féminines / 1f40 mai 2009
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de san 1f40 té Alertes sanitaires Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans 1f40 en faveur du don d'organes / mai 2006 Formation 1f40 : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers / novembre 2005 Langage (Troubles des appren 1194 tissages) (actualisation mai 2009) Médecine légale / novembre 2009 (actualisation févr 1f40 ier 2011) Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière / (actualisation février 2014) Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 1f40 2014 VOS DÉMAR 1f40 CHES Alertes sanitaires
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Alertes san 1f40 itaires Benfluorex/Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Bruit et santé / mai 2005 (actualisation avril 2009) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Infections nosocomiales / décembre 2008 (actualisation décembre 2014) Perturbateurs endocriniens / février 2015 Santé et sécurité au travail dans la fo 1f40 nction publique hospitalière / (actualisation février 2014) Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (actualisation juin 2012) Alertes sanitaires 1f40
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Certificat : acte d'enfant sans vie / octobre 2008 1f40 Coopération franco-chinoise en santé / mai 2010 (actualisation avril 2012) Exclusion : Lutter contre les exclusions Implants mammaires / mars 2015 Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les é 78 tablissements de santé / novembre 2012 (actualisation mai 2015) Classe préparatoire i 1f40 ntégrée
Bulletins officiels
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Perturbateurs endocriniens / fév 1f40 rier 2015 Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (actualisati 1f40 on juin 2012) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses
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Plans nationaux de sa 1f40 nté publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses 1f40 flashcontent
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Charte de la personne hospitalisée : des droits pour tous
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Charte de la personne hospitalisée : des droits pour tous
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Abécédaire - Chirurgie ambulatoire
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La chirurgie ambulatoire : une alternative à l'hospitalisation conventionnelle - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Abécédaire - Chirurgie ambulatoire
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La coopération franco-chinoise en santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Coopération franco- chinoise en santé
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Coopération franco-chinoise en santé
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CSFPH - Commission des recours - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
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Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH b68 )
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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Langage (Troubles des apprentissages) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Langage (Troubles des appren 1194 tissages)
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Langage (Troubles des apprentissages)
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Le diabète - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Diabète
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Diabète
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de sa nté publique - Le livre des plans
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les é 78 tablissements de santé
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Métiers de la santé
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information mars 2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Benfluorex/ 8ac Mediator : point d'information
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de san b68 té
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de san té
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière
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Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Santé et sécurité au travail dans la fo nction publique hospitalière
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Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière
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Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers
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Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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VOS DÉMAR CHES
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VOS DÉMARCHES
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Emploi dans le sport et l'animation -
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Thierry-Braillard-en-Aquitaine-dans-le-cadre-du-plan-Citoyens-du-sport
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Thie rry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport »
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Thierry-Braillard-en-Aquitaine-dans-le-cadre-du-plan-Citoyens-du-sport
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport »
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Canicule-et-activites-sportives-16782
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Canicule et activités sportives
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-rencontres-des-acteurs-des-sports-de-nature-de-l-environnement-du-tourisme-et-du-developpement-territorial
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Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport
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Plan " Citoyens du sport "
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www.santesport.gouv.fr
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1f40 Administration Emplois Métiers Stratégie Nationale 1f40 /a Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
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1f40 Mouvement sportif Thie 1f40 rry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport » Apprendre à nager près de chez vous Plan " Citoyens du sport "
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1f40 Outils de prévention Administration Stratégie Nationale Plan " Citoyens du sport " Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial Découvrir nos pôles ressources nationaux 533
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1f40 Violences et Incivilités Mouvement sportif
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport » Canicule et activités sportives
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Sports de nature Réglementation Prévenir les noyades Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial Du 11 au 23 août Reining : Championnat d'Europe - Mixte H/F Du 11 au 23 août Voltige : Championnat d'Europe - Mixte H/F
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Violences et Incivilités 1f40 Emplois Métiers Canicule et activités sportives Prévenir les noyades
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www.santesport.gouv.fr/international/strategie-nationale/
-
Stratégie Nationale< /a>
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www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-oc4erganisation/reseau/Les-poles-ressources-nationaux/Pole-ressources-national-sport-education-mixites-et-citoyennete/
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sport, éducation, mixités et citoyenneté
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www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-organisation/reseau/Les-poles-ressources-nationaux/Pole-ressources-national-sport-education-mixites-et-citoyennete/
-
sport, éducation, mixités et citoyenneté
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/organisation-publication-chiffres-cles-11034/article/Bulletin-Officiel-de-la-Jeunesse-des-Sports-et-de-la-Vie-associative
-
Bulletin Officiel Jeunesse et Sports
-
www.santesport.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/organisation-publication-chiffres-cles-11034/article/Bulletin1b2b-Officiel-de-la-Jeunesse-des-Sports-et-de-la-Vie-associative
-
Bulletin Officiel Jeunesse et Sports
-
www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-16d0bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
-
Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être"
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-16d0national-Sport-et-Sante-11176/
-
Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être"
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
-
Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être"
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-nati5b4onal-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
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www.santesport.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
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www.santesport.gouv.fr/prevention/
-
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www.santesport.gouv.fr/prevention/dopage/Lutte-contre-le-dopage/
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Lutte contre le dopage
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10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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27/01/2015 La France va accueillir et présider la 21e Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 2015 (COP21/CMP11), aussi appelée «
Paris 2015 ». Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par (. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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En déplacement à
Avignon,
Manuel Valls a réagi devant la presse, vendredi 14 août, aux chiffres relatif à la croissance publiés par l'Insee. "Les à-coups d'un trimestre sur l'autre n'ont pas grande signification économique", a-t-il souligné, précisant que "la croissance sur l'ensemble du premier semestre de l'année 2015 est de +0,7%". Dès lors, l'hypothèse "sérieuse et en même temps prudente" du Gouvernement d'une croissance de 1%, en moyenne annuelle, pour 2015 "est plus jamais confortée". "Ces chiffres nous encouragent à maintenir le cap et à poursuivre nos efforts pour amplifier la reprise de la croissance et créer davantage d'emplois". 11/08/2015 "Nous suivons de près l'évolution des prix auxquels se sont engagés les industriels et la grande distribution. Il faut garantir ce niveau de prix"
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En déplacement à Vauvert, dans le Gard, où il est venu ce mardi 11 août rencontrer le monde agricole,
Manuel Valls a réagi à la crise de la filière porcine suite à l'annulation de la cotation des cours du porc hier à Plérin, en
Bretagne. Le Premier ministre a rappelé qu'il fallait que les engagements de tous les acteurs soient respectés et que le Gouvernement se mobilise pour ouvrir aux éleveurs de nouveaux débouchés à l'export. 31/07/2015 "Nous devons être un Gouvernement protecteur et libérateur d'énergies" Le Premier ministre a effectué une déclaration à l'issue du dernier
Conseil des ministres, avant la pause estivale, et du séminaire gouvernemental. Une idée centrale a dominé cette matinée du 31 juillet pour le Gouvernement : la poursuite du rythme des réformes pour une rentrée "utile et efficace pour le pays et les Français. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Le préfet de Saône-et-Loire, a décidé de renforcer à nouveau la mise en oeuvre de mesures de restrictions des usages de l'eau sur l'ensemble du département et notamment sur les zones plus particulièrement (. Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Renforcement des mesures de restriction de l'usage de l'eau Plan de soutien à l'élevage Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Plan de soutien à l'élevage français Actualités Journées européennes du patrimoine 11/08/2015 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. autres actualités 14/08/2015
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Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Acquisition et détention d'armes Associations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 17/08/2015
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Monte avec Sam si tu veux vivre ! 19/06/2015 La Sécurité routière diffuse dès aujourd'hui dans les salles de cinéma "Monte avec Sam si tu veux vivre". Un court-métrage de 30 secondes où "Sam, celui qui qui conduit c'est celui qui ne boit pas", sauve des vies avec le super-héros. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Le Défenseurs des Droits Les délégués du Défenseur des droits 17/03/2015 Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller au respect des droits et des libertés et à la promotion de l'égalité. Jacques Toubon a été nommé Défenseur des droits par le Président de la République le 17 juillet (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Règlementation : Dispositions concernant la participation du public Questionnaire en cours, cliquez pour donner votre avis Projet d'arrêté portant sur les périodes d'ouverture et conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier (.
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/08/2015 "L'hypothèse du Gouvernement d'une croissance de 1% pour l'année 2015 est plus que jamais confortée"
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Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Consultation jeune consommateur (CJC) 27/01/2015 Alcool, cannabis, cocaïne, ecstasy, jeux vidéo, tabac. La consommation de votre enfant vous inquiète ? Il existe un lieu pour en parler et faire le point : ce sont les Consultations Jeunes Consommateurs (. Environnement
Paris 2015 : la France accueille la COP21
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un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2015 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Week-end sous le signe de la sécurité routière en Saône-et-Loire 12/08/2015 Bison futé : Vacances d'été - Période du vendredi 14 août au dimanche 16 août 2015 11/08/2015 Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire 05/08/2015 Qualité des eaux de baignade Toutes les actualités Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Acquisition et détention d'armes Associations Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info L'apprentissage, que d'avantages ! 11/05/2015 Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail, d'une durée limitée allant de 6 mois à 4 ans (majoritairement de 2 ans) ou à durée indéterminée depuis la loi du 5 mars 2014. Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Sécurité routière
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10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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27/01/2015 La France va accueillir et présider la 21e Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 2015 (COP21/CMP11), aussi appelée «
Paris 2015 ». Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par (. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités Publications
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En déplacement à
Avignon,
Manuel Valls a réagi devant la presse, vendredi 14 août, aux chiffres relatif à la croissance publiés par l'Insee. "Les à-coups d'un trimestre sur l'autre n'ont pas grande signification économique", a-t-il souligné, précisant que "la croissance sur l'ensemble du premier semestre de l'année 2015 est de +0,7%". Dès lors, l'hypothèse "sérieuse et en même temps prudente" du Gouvernement d'une croissance de 1%, en moyenne annuelle, pour 2015 "est plus jamais confortée". "Ces chiffres nous encouragent à maintenir le cap et à poursuivre nos efforts pour amplifier la reprise de la croissance et créer davantage d'emplois". 11/08/2015 "Nous suivons de près l'évolution des prix auxquels se sont engagés les industriels et la grande distribution. Il faut garantir ce niveau de prix"
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En déplacement à Vauvert, dans le Gard, où il est venu ce mardi 11 août rencontrer le monde agricole,
Manuel Valls a réagi à la crise de la filière porcine suite à l'annulation de la cotation des cours du porc hier à Plérin, en
Bretagne. Le Premier ministre a rappelé qu'il fallait que les engagements de tous les acteurs soient respectés et que le Gouvernement se mobilise pour ouvrir aux éleveurs de nouveaux débouchés à l'export. 31/07/2015 "Nous devons être un Gouvernement protecteur et libérateur d'énergies" Le Premier ministre a effectué une déclaration à l'issue du dernier
Conseil des ministres, avant la pause estivale, et du séminaire gouvernemental. Une idée centrale a dominé cette matinée du 31 juillet pour le Gouvernement : la poursuite du rythme des réformes pour une rentrée "utile et efficace pour le pays et les Français. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Le préfet de Saône-et-Loire, a décidé de renforcer à nouveau la mise en oeuvre de mesures de restrictions des usages de l'eau sur l'ensemble du département et notamment sur les zones plus particulièrement (. Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Renforcement des mesures de restriction de l'usage de l'eau Plan de soutien à l'élevage Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Plan de soutien à l'élevage français Actualités Journées européennes du patrimoine 11/08/2015 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. autres actualités 14/08/2015
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Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Acquisition et détention d'armes Associations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 17/08/2015
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Monte avec Sam si tu veux vivre ! 19/06/2015 La Sécurité routière diffuse dès aujourd'hui dans les salles de cinéma "Monte avec Sam si tu veux vivre". Un court-métrage de 30 secondes où "Sam, celui qui qui conduit c'est celui qui ne boit pas", sauve des vies avec le super-héros. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Le Défenseurs des Droits Les délégués du Défenseur des droits 17/03/2015 Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller au respect des droits et des libertés et à la promotion de l'égalité. Jacques Toubon a été nommé Défenseur des droits par le Président de la République le 17 juillet (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Règlementation : Dispositions concernant la participation du public Questionnaire en cours, cliquez pour donner votre avis Projet d'arrêté portant sur les périodes d'ouverture et conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier (.
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/08/2015 "L'hypothèse du Gouvernement d'une croissance de 1% pour l'année 2015 est plus que jamais confortée"
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Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Consultation jeune consommateur (CJC) 27/01/2015 Alcool, cannabis, cocaïne, ecstasy, jeux vidéo, tabac. La consommation de votre enfant vous inquiète ? Il existe un lieu pour en parler et faire le point : ce sont les Consultations Jeunes Consommateurs (. Environnement
Paris 2015 : la France accueille la COP21
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un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2015 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Week-end sous le signe de la sécurité routière en Saône-et-Loire 12/08/2015 Bison futé : Vacances d'été - Période du vendredi 14 août au dimanche 16 août 2015 11/08/2015 Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire 05/08/2015 Qualité des eaux de baignade Toutes les actualités Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Acquisition et détention d'armes Associations Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info L'apprentissage, que d'avantages ! 11/05/2015 Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail, d'une durée limitée allant de 6 mois à 4 ans (majoritairement de 2 ans) ou à durée indéterminée depuis la loi du 5 mars 2014. Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Sécurité routière
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Manuel Valls a réagi à la crise de la filière porcine suite à l'annulation de la cotation des cours du porc hier à Plérin, en
Bretagne. Le Premier ministre a rappelé qu'il fallait que les engagements de tous les acteurs soient respectés et que le Gouvernement se mobilise pour ouvrir aux éleveurs de nouveaux débouchés à l'export. 31/07/2015 "Nous devons être un Gouvernement protecteur et libérateur d'énergies" Le Premier ministre a effectué une déclaration à l'issue du dernier
Conseil des ministres, avant la pause estivale, et du séminaire gouvernemental. Une idée centrale a dominé cette matinée du 31 juillet pour le Gouvernement : la poursuite du rythme des réformes pour une rentrée "utile et efficace pour le pays et les Français. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Le préfet de Saône-et-Loire, a décidé de renforcer à nouveau la mise en oeuvre de mesures de restrictions des usages de l'eau sur l'ensemble du département et notamment sur les zones plus particulièrement (. Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Renforcement des mesures de restriction de l'usage de l'eau Plan de soutien à l'élevage Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Plan de soutien à l'élevage français Actualités Journées européennes du patrimoine 11/08/2015 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. autres actualités 14/08/2015
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Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Acquisition et détention d'armes Associations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
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Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 17/08/2015
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Monte avec Sam si tu veux vivre ! 19/06/2015 La Sécurité routière diffuse dès aujourd'hui dans les salles de cinéma "Monte avec Sam si tu veux vivre". Un court-métrage de 30 secondes où "Sam, celui qui qui conduit c'est celui qui ne boit pas", sauve des vies avec le super-héros. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Le Défenseurs des Droits Les délégués du Défenseur des droits 17/03/2015 Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller au respect des droits et des libertés et à la promotion de l'égalité. Jacques Toubon a été nommé Défenseur des droits par le Président de la République le 17 juillet (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Règlementation : Dispositions concernant la participation du public Questionnaire en cours, cliquez pour donner votre avis Projet d'arrêté portant sur les périodes d'ouverture et conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier (.
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/08/2015 "L'hypothèse du Gouvernement d'une croissance de 1% pour l'année 2015 est plus que jamais confortée"
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Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Consultation jeune consommateur (CJC) 27/01/2015 Alcool, cannabis, cocaïne, ecstasy, jeux vidéo, tabac. La consommation de votre enfant vous inquiète ? Il existe un lieu pour en parler et faire le point : ce sont les Consultations Jeunes Consommateurs (. Environnement
Paris 2015 : la France accueille la COP21
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un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2015 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Week-end sous le signe de la sécurité routière en Saône-et-Loire 12/08/2015 Bison futé : Vacances d'été - Période du vendredi 14 août au dimanche 16 août 2015 11/08/2015 Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire 05/08/2015 Qualité des eaux de baignade Toutes les actualités Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Acquisition et détention d'armes Associations Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info L'apprentissage, que d'avantages ! 11/05/2015 Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail, d'une durée limitée allant de 6 mois à 4 ans (majoritairement de 2 ans) ou à durée indéterminée depuis la loi du 5 mars 2014. Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Sécurité routière
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Le préfet de Saône-et-Loire, a décidé de renforcer à nouveau la mise en oeuvre de mesures de restrictions des usages de l'eau sur l'ensemble du département et notamment sur les zones plus particulièrement (...) Renforcement des mesures de restriction de l'usage de l'eau
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27/01/2015 La France va accueillir et présider la 21e Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 2015 (COP21/CMP11), aussi appelée «
Paris 2015 ». Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par (. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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En déplacement à
Avignon,
Manuel Valls a réagi devant la presse, vendredi 14 août, aux chiffres relatif à la croissance publiés par l'Insee. "Les à-coups d'un trimestre sur l'autre n'ont pas grande signification économique", a-t-il souligné, précisant que "la croissance sur l'ensemble du premier semestre de l'année 2015 est de +0,7%". Dès lors, l'hypothèse "sérieuse et en même temps prudente" du Gouvernement d'une croissance de 1%, en moyenne annuelle, pour 2015 "est plus jamais confortée". "Ces chiffres nous encouragent à maintenir le cap et à poursuivre nos efforts pour amplifier la reprise de la croissance et créer davantage d'emplois". 11/08/2015 "Nous suivons de près l'évolution des prix auxquels se sont engagés les industriels et la grande distribution. Il faut garantir ce niveau de prix"
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En déplacement à Vauvert, dans le Gard, où il est venu ce mardi 11 août rencontrer le monde agricole,
Manuel Valls a réagi à la crise de la filière porcine suite à l'annulation de la cotation des cours du porc hier à Plérin, en
Bretagne. Le Premier ministre a rappelé qu'il fallait que les engagements de tous les acteurs soient respectés et que le Gouvernement se mobilise pour ouvrir aux éleveurs de nouveaux débouchés à l'export. 31/07/2015 "Nous devons être un Gouvernement protecteur et libérateur d'énergies" Le Premier ministre a effectué une déclaration à l'issue du dernier
Conseil des ministres, avant la pause estivale, et du séminaire gouvernemental. Une idée centrale a dominé cette matinée du 31 juillet pour le Gouvernement : la poursuite du rythme des réformes pour une rentrée "utile et efficace pour le pays et les Français. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Le préfet de Saône-et-Loire, a décidé de renforcer à nouveau la mise en oeuvre de mesures de restrictions des usages de l'eau sur l'ensemble du département et notamment sur les zones plus particulièrement (. Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Renforcement des mesures de restriction de l'usage de l'eau Plan de soutien à l'élevage Réunion des représentants du monde agricole en préfecture de Saône-et-Loire Plan de soutien à l'élevage français Actualités Journées européennes du patrimoine 11/08/2015 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. autres actualités 14/08/2015
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Monte avec Sam si tu veux vivre ! 19/06/2015 La Sécurité routière diffuse dès aujourd'hui dans les salles de cinéma "Monte avec Sam si tu veux vivre". Un court-métrage de 30 secondes où "Sam, celui qui qui conduit c'est celui qui ne boit pas", sauve des vies avec le super-héros. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Le Défenseurs des Droits Les délégués du Défenseur des droits 17/03/2015 Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller au respect des droits et des libertés et à la promotion de l'égalité. Jacques Toubon a été nommé Défenseur des droits par le Président de la République le 17 juillet (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Règlementation : Dispositions concernant la participation du public Questionnaire en cours, cliquez pour donner votre avis Projet d'arrêté portant sur les périodes d'ouverture et conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier (.
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/08/2015 "L'hypothèse du Gouvernement d'une croissance de 1% pour l'année 2015 est plus que jamais confortée"
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Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Consultation jeune consommateur (CJC) 27/01/2015 Alcool, cannabis, cocaïne, ecstasy, jeux vidéo, tabac. La consommation de votre enfant vous inquiète ? Il existe un lieu pour en parler et faire le point : ce sont les Consultations Jeunes Consommateurs (. Environnement
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L'été du
Sénat Découvrez le programme des différentes manifestations de l'été du
Sénat : expositions, concerts, visites, ...
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Commande publique N'hésitez pas à laisser votre contribution et à répondre au questionnaire de la mission commune d'information La filière semencière en France L'OPECST publie le compte rendu de ses auditions et présente les conclusions de l'office sur les défis de la filière semencière en France [En savoir plus] La France, un grand pays laitier? La commission des affaires européennes publie un rapport d'information sur l'avenir de la France devant la fin des quotas laitiers européens L'été du
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Sénat publie son premier tweet. A l'été 2015, le cap des 200 000 abonnés est franchi. Merci à tous !
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La France, un grand pays laitier? La commission des affaires européennes publie un rapport d'information sur l'avenir de la France devant la fin des quotas laitiers européens
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Portail général
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Climat, air et énergie. Edition 2013.
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Climat, air et énergie. Edition 2013. [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement.
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement.
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. Climat, air et énergie. Edition 2013.
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www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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www.social-sante.gouv.fr
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17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées et de l'Autonomie, poursuivent, cette année, la simplification du dispositif.
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Famille
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Famille
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www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
-
Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
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17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées et de l'Autonomie, poursuivent, cette année, la simplification du dispositif.
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Famille
-
Famille
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www.sports.gouv.fr ]
Emploi dans le sport et l'animation -
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Thierry-Braillard-en-Aquitaine-dans-le-cadre-du-plan-Citoyens-du-sport
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport »
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Thierry-Braillard-en-Aquitaine-dans-le-cadre-du-plan-Citoyens-du-sport
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport ;»
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Canicule-et-activites-sportives-16782
-
Canicule et activités sportives
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Conseils-pour-des-activites-nautiques-et-aquatiques-en-toute-securite
-
Prévenir les noyades
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-rencontres-des-acteurs-des-sports-de-nature-de-l-environnement-du-tourisme-et-du-developpement-territorial
-
Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport
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Plan " Citoyens du sport "
-
www.sports.gouv.fr
-
111c /span Conseillers technique 1f40 s Organisation en France Canicule et activités sportives Prévenir les noyades
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1f40 a href="prevention/dopage/Lutte-contre-les-trafics/" class="sg-menu-sous-sous-rubrique" Lutte contre les trafics 1f40 Délégation interministérielle
Thierry Braillard a débuté son déplacement à
Bordeaux par la signature de 6 contrats pour le recrutement d'éduc 1f40 ateurs sportifs dans le cadre du déploiement du plan « Citoyens du Sport ». Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Plan " Citoyens du sport "
-
b68 Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Mouvement sportif Comité International 1f40 Paralympique
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport » Prévenir les noyades Plan " Citoyens du sport "
-
Conseillers techniques Mouvemen 1f40 t sportif
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport 1f40 ; Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial Apprendre à nager près de chez vous
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Lutte contre les trafics Organisation en Fran 1f40 ce Délégation interministérielle
Thierry Braillard a débuté son déplacement à
Bordeaux par la signature de 6 contrats pour le recrutement d'éducateurs sportifs dans le cadre du déploiement du plan « Citoyens du Sport ». Apprendre à nager près de chez vous Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
-
Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Lutte contre le dopage Mouvement sportif
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport » Le ministère en charge des sports s'appui 1f40 e sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Prévenir les noyades Du 11 au 23 août Reining : Championnat d'Europe - Mixte H/F Du 11 au 23 août Voltige : Championnat d'Europe - Mixte H/F Retour en haut
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www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/
-
Mouvemen t sportif
-
www.sports.gouv.fr/"international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/"
-
Comité International Olympique
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www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/
-
Comité International Olympique
-
www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Paralympique/
-
Comité International Paralympique
-
www.sports.gouv.fr/organisation/missions-organisation/cadres-techniques/
-
Conseillers technique s
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Conseillers techniques
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www.sports.gouv.fr/organisation/organisation-du-sport-en-france/
-
Organisation en Fran ce
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/l5b4e-sport-pour-tous/
-
Sports pour tous
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www.sports.gouv.fr/prevention/dopage/Lutte-contre-les-trafics/
-
Lutte contre les trafics
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
-
www.strategie.gouv.fr
-
Impôt et cotisation : quel financement pour la protection sociale ? Publications Impôt et cotisation : quel financement pour la protection sociale ? Comparaison des déclarations fiscales et sociales de CICE au titre. Comité de suivi des aides aux entreprises - Séance du 2 juillet 2015 - Note d'étape.
[
www.sytadin.equipement.gouv.fr ]
Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
-
www.sytadin.equipement.gouv.fr
-
0 Alerte(s) Réseau :
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1 Alerte(s) Réseau : 17/08/15 à 09:52 : INFO/A6-Travaux (basculement de chaussée) entre Nainville les Roches et Saint Germain sur École du 10/07 au 17/08/15
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2 Alerte(s) Réseau : 17/08/15 à 16:10 : INFO/A6 Travaux entre Nainville-les-Roches et St-Germain-sur-École les nuits du 17 au 21 août 2015 (circulation sur 1 voie)
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Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
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17/08/15 à 09:52 : INFO/A6-Travaux (basculement de chaussée) entre Nainville les Roches et Saint Germain sur École du 10/07 au 17/08/15
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Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
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17/08/15 à 16:10 : INFO/A6 Travaux entre Nainville-les-Roches et St-Germain-sur-École les nuits du 17 au 21 août 2015 (circulation sur 1 voie)
[
www.tabac.gouv.fr ]
Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Arc 16d0 hives courantes
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Archives courantes
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www.tabac.gouv.fr
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8ac strong Documents de référence et liens utiles
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Arc 16d0 hives courantes 1f40 strong Documents de référence et liens utiles
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Archives courantes Ce « Programme national de réduction du tabagisme » (PNRT) comprend des mesures choc articulées autour de trois axes d'intervention prioritaires : protéger les jeunes, aider les fumeurs à arrêter et agir sur l'économie du ta 1f40 bac. Documents de référence et liens utiles
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Ce « Programme national de réduction du tabagisme » (PNRT) comprend des mesures choc articulées autour de trois axes d'intervention prioritaires : protéger les jeunes, aider les fumeurs à arrêter et agir sur l'économie du tabac. 1f40 strong Documents de référence et liens utiles
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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Les manifestations et les colloques
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< 8ac strong>Documents de référence et liens utiles
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Documents de référence et liens utiles
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< strong>Documents de référence et liens utiles
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Apport de trésorerie remboursable (remplace l'acompte PAC) aux exploitants agricoles déclarants PAC Le gouvernement a mis en place un dispositif spécifique, pour l'année 2015, pour permettre aux exploitants agricoles ayant déclaré un dossier PAC en 2015 de percevoir l'équivalent de l'acompte habituel des aides PAC. Ce dispositif, l'apport de (...)
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Fierté et émotion pour 42 nouveaux Français
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24/06/2015 Fierté et émotion pour 42 nouveaux Français
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Le gouvernement a mis en place un dispositif spécifique, pour l'année 2015, pour permettre aux exploitants agricoles ayant déclaré un dossier PAC en 2015 de percevoir l'équivalent de l'acompte habituel des aides PAC. Ce dispositif, l'apport de (. Apport de trésorerie remboursable (remplace l'acompte PAC) aux exploitants agricoles déclarants PAC Premier trophée national sécurité routière deux-roues motorisés : pré-sélection départementale Médaille de la famille : de nouveaux formulaires CERFA pour les demandes d'attribution Actualités AVIS D'APPEL PUBLIC A CANDIDATURES 04/08/2015
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Mis à jour le 17/08/2015 17/08/2015 Apport de trésorerie remboursable (remplace l'acompte PAC) aux exploitants agricoles déclarants PAC 2015
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OFFRE DE MISSION SERVICE CIVIQUE : Embauche 20/07/2015
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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OFFRE DE MISSION SERVICE CIVIQUE : Embauche
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www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
-
www.telepac.agriculture.gouv.fr
-
**Pour tout savoir sur le contenu de la nouvelle PAC 2015/2020, consultez le dossier sur [[http://agriculture.gouv.fr/cap-sur-la-pac-2015-2020-0]] =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
-
Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
17 août 2015 Versement de l'allocation de rentrée scolaire le 18 août 2015 : le gouvernement simplifie la rentrée pour les familles L'allocation de rentrée scolaire sera versée ce mardi 18 août à plus de 3 millions de familles. 5 millions d'enfants scolarisés en bénéficieront. Pour simplifier la vie des parents,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées et de l'Autonomie, poursuivent, cette année, la simplification du dispositif.
-
Famille
-
Famille
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www.tracfin.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Dialogue Social - Emploi
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Dialogue Social - Emploi
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social
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Dialogue Social - Emploi
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Dialogue Social - Emploi Emploi - Dialogue Social
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Emploi - Dialogue Social
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12064_la-fiscalite-en-republique-tcheque
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La fiscalité en République tchèque
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12065_situation-economique-et-financiere-de-la-republique-tcheque
-
Situation économique et financière de la République tchèque au premier semestre 2015
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/12076_lettre-economique-dalgerie-n42-juin-2015
-
Lettre économique d'Algérie n°42 juin 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12084_le-secteur-assurantiel-espagnol-point-de-situation-a-la-mi-2015
-
Le secteur assurantiel espagnol : point de situation à la mi-2015
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/12085_bilan-des-reformes-structurelles-du-secteur-bancaire-espagnol
-
Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/12089_westminster-city-news-du-7-au-13-aout-2015
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Westminster City News du 7 au 13 août 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12092_point-dactualite-economique-et-financiere-du-7-au-13-aout-2015
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Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12096_suisse-veille-economique-et-financiere-du-10-au-14-aout
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Suisse : veille économique et financière du 10 au 14 août
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www.tresor.bercy.gouv.fr/9348_perspectives-economiques-de-la-russie-avril-2014
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Perspectives économiques et financières de la Russie (août 2015)
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Après une période de consolidation des finances publiques et la correction avec succès du déficit excessif, l'introduction de mesures de politique monétaire non conventionnelle par la Banque centrale (CNB) et l'orientation pro-cyclique de la polit. Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015 14/08/2015 Optimisme du marché en prévision d'un deuxième
tour entre Scioli et Macri lors de la prochaine
élection présidentielle Au lendemain des élections primaires (PASO) de dimanche dernier, l'indice boursier MERVAL a bondi de 6%. Daniel Scioli, le ca. Westminster City News du 7 au 13 août 2015 13/08/2015 Actualité économique La Banque d'Angleterre va examiner les effets adverses de sa politique prudentielle sur la croissance Le déficit commercial britannique est au plus bas depuis 4 ans L'emploi recule à nouveau en juin, tandis que la hau. Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol 12/08/2015
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Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol 12/08/2015 Résumé Le paysage bancaire espagnol a été fortement bouleversé par la crise. De nouvelles institutions de restructuration du secteur ont été créées et un fort mouvement de concentration a été constaté, permettant au secteur bancaire espagnol d'af. La fiscalité en République tchèque 07/08/2015
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Lettre économique d'Algérie n°42 juin 2015 16/08/2015 Perspectives économiques et financières de la Russie (août 2015) 14/08/2015 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012. Ce recul s'est poursuivi en 2013 et a été amplifié en 2014 par la baisse du prix du pétrole et l. Le secteur assurantiel espagnol : point de situation à la mi-2015 12/08/2015 Résumé Le secteur assurantiel n'a pas connu les mêmes secousses que le secteur bancaire au cours de la crise, mais son niveau d'activité est en recul continu depuis 2011. Les assureurs, dont les investissements en Espagne restent à un faible nive. Situation économique et financière de la République tchèque au premier semestre 2015 07/08/2015
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Résumé Le paysage bancaire espagnol a été fortement bouleversé par la crise. De nouvelles institutions de restructuration du secteur ont été créées et un fort mouvement de concentration a été constaté, permettant au secteur bancaire espagnol d'af. La fiscalité en République tchèque 07/08/2015
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Suisse : veille économique et financière du 10 au 14 août 17/08/2015 Au sommaire de la veille du 10 au 14 août : ÉCONOMIE Change : plus haut de l'euro face au franc suisse depuis la fin du taux plancher Chômage : le franc fort n'a pas eu d'impact négatif sur la population active occupée au 1er semestre Financ. Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015 14/08/2015 Optimisme du marché en prévision d'un deuxième
tour entre Scioli et Macri lors de la prochaine
élection présidentielle Au lendemain des élections primaires (PASO) de dimanche dernier, l'indice boursier MERVAL a bondi de 6%. Daniel Scioli, le ca. Westminster City News du 7 au 13 août 2015 13/08/2015 Actualité économique La Banque d'Angleterre va examiner les effets adverses de sa politique prudentielle sur la croissance Le déficit commercial britannique est au plus bas depuis 4 ans L'emploi recule à nouveau en juin, tandis que la hau.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/12064_la-fiscalite-en-republique-tcheque
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La fiscalité en République tchèque
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www.tresor.economie.gouv.fr/12065_situation-economique-et-financiere-de-la-republique-tcheque
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Situation économique et financière de la République tchèque au premier semestre 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/12076_lettre-economique-dalgerie-n42-juin-2015
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Lettre économique d'Algérie n°42 juin 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/12084_le-secteur-assurantiel-espagnol-point-de-situation-a-la-mi-2015
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Le secteur assurantiel espagnol : point de situation à la mi-2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/12085_bilan-des-reformes-structurelles-du-secteur-bancaire-espagnol
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Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol
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www.tresor.economie.gouv.fr/12089_westminster-city-news-du-7-au-13-aout-2015
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Westminster City News du 7 au 13 août 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/12092_point-dactualite-economique-et-financiere-du-7-au-13-aout-2015
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Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/12096_suisse-veille-economique-et-financiere-du-10-au-14-aout
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Suisse : veille économique et financière du 10 au 14 août
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www.tresor.economie.gouv.fr/9348_perspectives-economiques-de-la-russie-avril-2014
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Perspectives économiques et financières de la Russie (août 2015)
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www.tresor.economie.gouv.fr
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Après une période de consolidation des finances publiques et la correction avec succès du déficit excessif, l'introduction de mesures de politique monétaire non conventionnelle par la Banque centrale (CNB) et l'orientation pro-cyclique de la polit. Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015 14/08/2015 Optimisme du marché en prévision d'un deuxième
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élection présidentielle Au lendemain des élections primaires (PASO) de dimanche dernier, l'indice boursier MERVAL a bondi de 6%. Daniel Scioli, le ca. Westminster City News du 7 au 13 août 2015 13/08/2015 Actualité économique La Banque d'Angleterre va examiner les effets adverses de sa politique prudentielle sur la croissance Le déficit commercial britannique est au plus bas depuis 4 ans L'emploi recule à nouveau en juin, tandis que la hau. Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol 12/08/2015
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Bilan des réformes structurelles du secteur bancaire espagnol 12/08/2015 Résumé Le paysage bancaire espagnol a été fortement bouleversé par la crise. De nouvelles institutions de restructuration du secteur ont été créées et un fort mouvement de concentration a été constaté, permettant au secteur bancaire espagnol d'af. La fiscalité en République tchèque 07/08/2015
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Lettre économique d'Algérie n°42 juin 2015 16/08/2015 Perspectives économiques et financières de la Russie (août 2015) 14/08/2015 Après un rebond rapide en 2010-2011, l'économie russe, très dépendante des matières premières, a connu un ralentissement structurel depuis l'été 2012. Ce recul s'est poursuivi en 2013 et a été amplifié en 2014 par la baisse du prix du pétrole et l. Le secteur assurantiel espagnol : point de situation à la mi-2015 12/08/2015 Résumé Le secteur assurantiel n'a pas connu les mêmes secousses que le secteur bancaire au cours de la crise, mais son niveau d'activité est en recul continu depuis 2011. Les assureurs, dont les investissements en Espagne restent à un faible nive. Situation économique et financière de la République tchèque au premier semestre 2015 07/08/2015
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Résumé Le paysage bancaire espagnol a été fortement bouleversé par la crise. De nouvelles institutions de restructuration du secteur ont été créées et un fort mouvement de concentration a été constaté, permettant au secteur bancaire espagnol d'af. La fiscalité en République tchèque 07/08/2015
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Suisse : veille économique et financière du 10 au 14 août 17/08/2015 Au sommaire de la veille du 10 au 14 août : ÉCONOMIE Change : plus haut de l'euro face au franc suisse depuis la fin du taux plancher Chômage : le franc fort n'a pas eu d'impact négatif sur la population active occupée au 1er semestre Financ. Argentine : Point d'actualité économique et financière du 7 au 13 août 2015 14/08/2015 Optimisme du marché en prévision d'un deuxième
tour entre Scioli et Macri lors de la prochaine
élection présidentielle Au lendemain des élections primaires (PASO) de dimanche dernier, l'indice boursier MERVAL a bondi de 6%. Daniel Scioli, le ca. Westminster City News du 7 au 13 août 2015 13/08/2015 Actualité économique La Banque d'Angleterre va examiner les effets adverses de sa politique prudentielle sur la croissance Le déficit commercial britannique est au plus bas depuis 4 ans L'emploi recule à nouveau en juin, tandis que la hau.
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www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr
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http://www.la1ere.fr/2015/08/13/les-associations-d-enfants-de-la-creuse-se-federent-quezac-278323.html Voir l'article Les partenaires d'Akelio-Accompagnement proposent plusieurs opportunités d'emplois et de stages à saisir d'urgence. Si vous avez des. Voir l'article
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RT @la1ere: [Portrait] De #Stains à la #Sorbonne, le fabuleux destin d'un danseur #hiphop guadeloupéen http://t.co/Mg3OXTdW2a http://t.co/2. Voir l'article A noter dans vos agendas dès maintenant, la 4è édition du colloque Nutricréole Sous la présidence d'honneur du Pr Paul-Étienne. Voir l'article
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Semaine 34
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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www.vie-publique.fr/chronologie/chronologie-2015/ #Juillet 2015
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Juillet 2015
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2015 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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14-29 juillet
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2015 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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29 juillet
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2015 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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31 juillet
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2015 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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31 juillet
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2015 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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31 juillet
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2015 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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31 juillet
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Conditionnement des déchets radioactifs et aux conditions d'acceptation des colis de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base de stockage - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Conditionnement des déchets radioactifs et aux conditions d'acceptation des colis de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base de stockage
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17/08 : Conditionnement des déchets radioactifs et aux conditions d'acceptation des colis de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base de stockage Conditionnement des déchets radioactifs et aux conditions d'acceptation des colis de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base de stockage 31 juillet 31 juillet 31 juillet 31 juillet 14-29 juillet 29 juillet
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Juillet 2015 : retrouver l'ensemble des faits marquants de l'actualité politique, économique et sociale de la France. 13/08 : Evaluation de la politique de sécurité routière - Rapport de diagnostic 14/08 : Interview de M.
Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Inter" le 14 août 2015, sur le maintien des priorités budgétaires du gouvernement. 14/08 : Interview de M.
Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement à "Europe 1" le 14 août 2015, sur les difficultés de la filière porcine. 12/08 : Interview de Mme
Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 12 août 2015, sur les attentes des pays de l'Afrique australe vis-à-vis de la conférence de
Paris sur le climat (COP 21). (416) débats et consultations
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le lundi 17 août 2015 à 09h50 Actualisation le lundi 17 août 2015 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 17 août 2015 à 16h00 Carte de référence : 17082015_10 Bulletin publié le : 17/08/2015 à 09:50:54 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/08/2015 à 16:00:00 Actualisation le lundi 17 août 2015 à 09h50
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