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fr.surveymonkey.com ]
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fr.surveymonkey.com/r/plaquette
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S'inscrire dès maintenant pour recevoir la plaquette dès parution Des supports de communication gartuits et libres de droit A télécharger ici ou sur le site gourmetbag.fr publié le mardi 11 août 2015 Nouvelles des marchés : Conjoncture fruits et légumes Semaine n°32 du 3 au 7 août 2015 publié le lundi 10 août 2015 Nouvelles
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orobnat.sante.gouv.fr ]
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orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=94
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Dans l'organisme humain, les nitrates se transforment en nitrites. Ces derniers peuvent présenter un risque pour la santé, par la modification des propriétés de l'hémoglobine du sang en empêchant un transport correct de l'oxygène par les globules rouges. Chez les très jeunes enfants de moins de 6 mois, cette maladie appelée méthémoglobinémie, provoque des cyanoses parfois sévères. Les femmes enceintes et les nourrissons sont les populations les plus sensibles. La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau.
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La présence de micro-organismes dans l'eau de consommation peut engendrer un risque à court terme pour le consommateur, le tableau clinique des pathologies engendrées est le plus souvent bénin pour la population générale (troubles gastro-intestinaux, diarrhées,.). La présence des nitrates dans les eaux est due : La qualité microbiologique de l'eau du robinet Les méthodes pour rechercher les germes pathogènes dans l'eau sont longues et complexes, c'est pourquoi la qualité bactériologie de l'eau est appréciée à partir de la recherche de germes témoins de conta mination fécale (Escherichia coli et entérocoques). La mise en évidence de ces germes dans l'eau témoigne de la possibilité de présence de germes pathogènes. Les nitrates dans l'eau du robinet Les nitrates sont recherchés au niveau des ressources en eau utilisées pour la production d'eau potable, à la sortie des installations de production d'eau potable ou sur le réseau de distribution publique.
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Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prévention et les traitements : à leur présence naturelle dans l'environnement, à une contamination de la ressource en eau par des activités humaines (rejets urbains ou industriels, pollution agricole due aux engrais minéraux et organiques).
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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15054 -- AOO -- Services : 13/10/2015 86 -
POITIERS - MBC - Marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation, traitement d'air et de production d'ECS des emprises militaires de
Poitiers (86) .
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www.adetef.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.adetef.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=Cj0KEQjwuqauBRDhnfvnxMvKy6UBEiQAmTLQu8T_XQWE5OAeTXuteJYXDvEzDMBSa_OojXocaAmarz0aAqJU8P8HAQ#top
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Le contrat de professionnalisation
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (...)
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (. Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (...)
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À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (. Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (...)
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À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (. Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (...)
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À compter du 1er juillet 2015, seules les plaques d'immatriculation d'un format minimum de 210 mm par 130 mm pourront être posées sur les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (. Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d'immatriculation
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www.alsace.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Alsace
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www.alsace.drjscs.gouv.fr
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Séjours et accuei 111c ls collectifs de mineurs Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éducateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éduc 1f40 ateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. Commissariat général à 1f40 l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Cet examen permet aux personnes non titulaires du baccalauréat de se présenter aux sélections d'entrée des écoles d'éducateurs spécialisés, d'éduc 1f40 ateur de jeunes enfants ou d'assistants de service social- Dates, formulaire d'inscription et annales en ligne (. http://www.bas-rhin.pref.gouv.fr/si. Commissariat général à 1f40 l'égalité des territoires (CGET)
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Séjours et accueils collectifs de mineurs - DRJSCS Alsace
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Séjours et accuei 111c ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei ls collectifs de mineurs
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Les servi b68 ces de l'Anesm Presse / Com 16d0 munication
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Les services de l'Anesm Presse / Com 1f40 munication Un (e) chargé(e) de communication, Un (e) responsable de projet, un(e) chef de projet polyvalent
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Presse / Com 1c84 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'auto&eacut 1cf9 e; valuation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Presse / Com 1f40 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'autoévaluation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Anesm - L'Anesm recrute
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Un (e) chargé(e) de communication, Un (e) responsable de projet, un(e) chef de projet polyvalent
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Anesm - Nos interventions
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Nos interventions
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Anesm - Les services de l'Anesm
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Les servi b68 ces de l'Anesm
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Les services de l'Anesm
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 16d0 munication
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Presse / Com 1c84 munication
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Presse / Com munication
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www.apprentissage.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.apprentissage.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CIf34re-oMcCFVMatAodPtoAkA#top
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www.apprentissage.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=Cj0KEQjwuqauBRDhnfvnxMvKy6UBEiQAmTLQu5GR2rQT0TGNxxpPBNAnhk6XKFmotepcwgyQwncBKmkaAhJg8P8HAQ#top
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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www.association.gouv.fr/108a"http://www.dailymotion.com/group/vie-associative"
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Dailymotion
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Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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www.association.gouv.fr/238-la-vie-du-hcva.ht5b4ml
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La vie du HCVA
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La vie du HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie du HCVA
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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www.association.gouv.fr
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Candidatez jusqu'au 15 septembre inclus sur www.lafrancesengage.fr !
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est vu remettre, lundi 1er juin, le premier rapport du Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) sur le paysage associatif des années 2012-201 1f40 4. Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; association Les guides 1f40 pratiques La Cour des com 1f40 ptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique.
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ; association Les guides 1f40 pratiques La Cour des com 1f40 ptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique.
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est vu remettre, lundi 1er juin, le premier rapport du Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) sur le paysage associatif des années 2012-2014. Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques Candidatez 1f40 jusqu'au 15 septembre inclus sur www.lafrancesengage.fr ! La
Cour des comptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques La
Cour des comptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Y-a-t-il une différence entre un bénévole et un salarié ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Une association peut-elle conclure un bail commercial ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports< 1f40 /title> div.cs_sommaire { display:block; float:right; margin-left:1em; margin-
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Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
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Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Patrick Kanner - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Patrick Kanner
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? 2a0 Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 1f40 ; association Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? Service civique
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ; Les guides 1f40 pratiques La Cour des com 1f40 ptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques La
Cour des comptes a rendu public, le 21 juillet 2015, un référé sur le compte d'emploi des ressources (CER) des organismes faisant appel à la générosité publique. Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ? @Twitter Dailymotion 337 a target="_blank" href="http://www.service-civique.gouv.fr/" Service civique
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Auvergne
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr
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La m 16d0 édecine, le sport et la santé La veille saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été décle 1f40 nchée comme chaque année au 1er juin. http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr/ Instances contentieuses
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La m 1c84 édecine, le sport et la santé Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale
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La m 1f40 édecine, le sport et la santé La veille saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été déclenchée comme chaque année au 1er juin. 1f40 Suite au
Conseil des ministres du 31 juillet, découvrez la nouvelle organisation de l'Etat dans le cadre de la réfome territoriale
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La médecine, le sport et la santé La veille 1f40 saisonnière du Plan national canicule (PNC) a été déclenchée comme chaque année au 1er juin.
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DRJSCS Auvergne
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Initiative, engagement, mobilité
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La médecine, le sport et la santé - DRJSCS Auvergne
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La m 16d0 édecine, le sport et la santé
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La m 1c84 édecine, le sport et la santé
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La m 5b4 édecine, le sport et la santé
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La m édecine, le sport et la santé
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Instances contentieuses - DRJSCS Auvergne
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Instances contentieuses< 720 /a>
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ]
Basse-Normandie - Direccte
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-fonds-social,17247
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+ Lire la suite Appel à projets fonds social européen de l'AVISE
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Fonds européens - 11 août 2015 Appel à projets fonds social européen de l'AVISE Ouvert jusqu'au 19 octobre 2015 Initiatives innovantes pour faciliter, outiller et animer les relations commerciales entre structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) et entreprises classiques. Cet appel à projets a pour objectifs de permettre le déploiement d'initiatives innovantes visant à faciliter, outiller et animer la construction de liens entre acheteurs professionnels et SIAE, en (. + Lire la suite
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
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Le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) "Transition(s) vers une économie écologique" Déplacement en Zambie de
Ségolène Royal pour la COP21 : ce qu'il faut en retenir Energies renouvelables : 3 nouveaux appels à projets sur les énergies marines et fluviales et le stockage d'énergie Energies renouvelables : 3 nouveaux appels à projets sur les énergies marines et fluviales et le stockage d'énergie Immobilier ancien dans les années 2000 : les jeunes plus enclins à acheter pendant la période de hausse des prix
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne
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www.centre.drire.gouv.fr
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Dernier bulletin de situation hydrologique Loire
Bretagne 11 août 2015 Un mois de juillet particulièrement chaud et sec a fait évoluer défavorablement la situation hydrologique sur l'ensemble du bassin Loire-
Bretagne. La sévérité de l'étiage, marquée particulièrement par l'état de sécheresse des sols, reste cependant tempérée par la bonne reconstitution initiale des nappes et des réserves artificielles. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
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www.cnc.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=Cj0KEQjwuqauBRDhnfvnxMvKy6UBEiQAmTLQuxxVtcqM_xjmowZz9_KeHM0Q2rxUOXF3oG3SJrGEoCcaAkgX8P8HAQ#top
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www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse-du-sud.gouv.fr
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Mis à jour le 11/08/2015 La cellule opérationnelle interservices a fait le point de la situation concernant la bactérie Xylella Fastidiosa en
Corse, et établit des principes d'action visant à traiter dans la durée la (. Une vidéo pour tout comprendre de la bactérie Xylella fastidiosa qui s'attaque à de nombreuses espèces végétales de culture méditerranéenne. Xylella Fastidiosa : point de situation au 10 août Xylella fastidiosa : une vidéo pour tout comprendre en 2 mn Xylella Fastidiosa : les désinsectisations programmées 06/08/2015 Nouvelles désinsectisations ce soir, 6 août, et demain
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Xylella Fastidiosa : point de situation au 10 août - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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La cellule opérationnelle interservices a fait le point de la situation concernant la bactérie Xylella Fastidiosa en
Corse, et établit des principes d'action visant à traiter dans la durée la (...) Xylella Fastidiosa : point de situation au 10 août
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Xylella fastidiosa : une vidéo pour tout comprendre en 2 mn - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Une vidéo pour tout comprendre de la bactérie Xylella fastidiosa qui s'attaque à de nombreuses espèces végétales de culture méditerranéenne. Xylella fastidiosa : une vidéo pour tout comprendre en 2 mn
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www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 11/08/2015 La cellule opérationnelle interservices a fait le point de la situation concernant la bactérie Xylella Fastidiosa en
Corse, et établit des principes d'action visant à traiter dans la durée la (. Une vidéo pour tout comprendre de la bactérie Xylella fastidiosa qui s'attaque à de nombreuses espèces végétales de culture méditerranéenne. Xylella Fastidiosa : point de situation au 10 août Xylella fastidiosa : une vidéo pour tout comprendre en 2 mn Xylella Fastidiosa : les désinsectisations programmées 06/08/2015 Nouvelles désinsectisations ce soir, 6 août, et demain
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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La cellule opérationnelle interservices a fait le point de la situation concernant la bactérie Xylella Fastidiosa en
Corse, et établit des principes d'action visant à traiter dans la durée la (...) Xylella Fastidiosa : point de situation au 10 août
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Une vidéo pour tout comprendre de la bactérie Xylella fastidiosa qui s'attaque à de nombreuses espèces végétales de culture méditerranéenne. Xylella fastidiosa : une vidéo pour tout comprendre en 2 mn
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www.data.gouv.fr ]
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15016-apercu-sur-les-migrants-economiques/
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15016 - Aperçu sur les migrants économiques Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 9 % ont un titre au motif économique. Ils sont plus fréquemment des hommes, un peu plus âgés que les autres ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15017-detail-des-titres-accordes-au-motif-famille-de-francais-pays-tiers/
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15017 - Détail des titres accordés au motif - famille de Français - (pays tiers) Cette catégorie d'immigration familiale représente en moyenne 50 000 titres de séjour par an depuis 2007. Elle a néanmoins connu des évolutions contrastées ces dernières années ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15018-signataires-du-cai-apercu-sur-les-migrants-familiaux/
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15018 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 72 % ont un titre au motif familial. Ils sont plus fréquemment des femmes que les autres signataires. Au moment ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15019-permis-delivres-pour-la-premiere-fois-dans-lunion-europeenne-a-27-pays/
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15019 - Permis délivrés pour la première fois dans l'
Union européenne à 27 pays Comparaison européenne : les premiers permis de séjour
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15020-population-population-nee-a-letranger-proportions-millions/
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15020 - Population, population née à l'étranger, proportions (millions, %) Les huit pays incluent 70 % de la population de l'UE 27 en 2013, mais 85 % des personnes nées dans un autre pays que le pays de résidence. La population des personnes nées à ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15021-population-population-etrangere-millions/
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15021 - Population, population étrangère (millions, %) La population étrangère représente 8,1 % du total dans les huit pays. La répartition de ces étrangers entre nationalité d'un pays de l'UE ou d'un pays hors UE est assez équilibrée ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15022-acquisition-de-la-nationalite-du-pays-de-residence/
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15022 - Acquisition de la nationalité du pays de résidence Le nombre d'acquisition de nationalité, dans un pays donné, est assez variable. On propose deux indicateurs (exprimés en millièmes)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15023-flux-dimmigration-2012/
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15023 - Flux d'immigration 2012 Les huit pays considérés sont destinataires de flux de l'ordre de 0,7 % de la population totale. Les flux sont importants vers l'Autriche et la Suède, tandis que la France et ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15024-flux-demigrations-2012/
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15024 - Flux d'émigrations 2012 Flux migratoires par nationalité : émigration et solde migratoire Avertissement : la plupart des données de flux sont des estimations et non des décomptes à partir de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15030-tableau-synthetique-de-levolution-de-la-demande-et-de-la-delivrance-pour-les-principales-categories-de-visas/
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15030 - Tableau synthétique de l'évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas Les ambassades et consulats de France à l'étranger ont traité 2 840 196 demandes de visas en 2013 contre 2 612 859 en 2012, soit une augmentation de +8,7 %. Le taux de délivrance ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15031-levolution-de-la-delivrance-des-visas-de-courts-sejours/
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15031 - L'évolution de la délivrance des visas de courts séjours La progression significative du nombre de visas de court séjour délivrés se confirme depuis 2010 (+ 8,9 %) après une diminution en 2008 et en 2009. Ainsi, l'augmentation s'élève ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15032-visas-delivres-aux-etudiants/
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15032 - Visas délivrés aux étudiants Après une tendance à la stabilisation jusqu'en 2011 (-0,8 %), l'année 2012 avait accusé une diminution de l'ordre de 3,7 % du nombre de visas délivrés aux étudiants. Cette ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15033-visas-delivres-aux-conjoints-de-francais/
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15033 - Visas délivrés aux conjoints de Français Après une hausse constante depuis 2008, qui illustrait l'augmentation du nombre de mariages entre ressortissants français et étrangers, en 2013, le nombre de visas délivré à ce ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15034-visas-delivres-au-titre-du-regroupement-familial/
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15034 - Visas délivrés au titre du regroupement familial Le nombre des visas délivrés en 2009 au titre du regroupement familial avait fortement diminué par rapport à 2008 (-17,8 %). Bien qu'en hausse sensible en 2012 (+5,4%) par rapport ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15035-les-visas-pour-les-familles-des-refugies/
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15035 - Les visas pour les familles des réfugiés En août 2009 est intervenu un changement de procédure dans la réunification familiale des réfugiés : les familles déposent directement auprès des postes diplomatiques et ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15036-visas-delivres-pour-letablissement-de-mineurs-en-france/
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15036 - Visas délivrés pour l'établissement de mineurs en France En 2013, le nombre de visas pour adoption, en légère reprise en 2008 (+4,4 %), puis en léger recul en 2009 (-10%) et 2010 (-0,7%), confirme la forte contraction (-15,4 %) observée ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15037-visas-delivres-pour-letablissement-professionnel/
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15037 - Visas délivrés pour l'établissement professionnel Ces visas sont délivrés après réception par les consulats d'un dossier contenant l'accord d'une unité territoriale de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15038-visas-pour-les-departements-les-collectivites-et-les-territoires-doutre-mer/
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15038 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d'outre-mer Les visas pour l'outre-mer ne représentent qu'un faible pourcentage du total des visas délivrés (1,6 %). Les chiffres ne montrent pas d'évolution régulière. Après une baisse entre ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15039-les-visas-delivres-sur-passeport-diplomatique-ou-de-service/
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15039 - Les visas délivrés sur passeport diplomatique ou de service La tendance à la diminution du nombre des visas délivrés s'explique par l'extension progressive des dispenses de visa à de nouvelles nationalités et par l'augmentation de la part ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15040-repartition-par-zone-geographique-des-visas-delivres/
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15040 - Répartition par zone géographique des visas délivrés Le Maghreb représente le troisième bloc avec une forte prédominance des visas délivrés aux ressortissants marocains (230 698) et algériens (196 501). Le Moyen-Orient constitue ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15041-visas-delivres-pour-les-15-principaux-pays/
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15041 - Visas délivrés pour les 15 principaux pays Ces quinze pays représentent un total de 1 878 379 visas délivrés, soit deux tiers des visas délivrés par les ambassades et consulats de France sur l'ensemble du réseau. Avec ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15042-tableau-sur-levolution-du-nombre-dambassades-et-de-consulats-equipes-et-du-nombre-de-visas-biometriques-delivres/
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15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques ... La biométrie a pour but de lutter contre la fraude à l'identité grâce à une identification certaine des personnes auxquelles sont délivrés des visas, que ce soit lors des ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15043-evolution-du-nombre-des-recours-enregistres-et-examines-par-la-crrv/
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15043 - Évolution du nombre des recours enregistrés et examinés par la CRRV Les recours devant la commission de recours contre les refus de visa (CRRV) Le nombre de recours introduits devant la CRRV a augmenté en 2013 de 7,5 % pour atteindre le ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15044-les-differents-recours-formes-devant-la-juridiction-administrative/
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15044 - Les différents recours formés devant la juridiction administrative Les recours contentieux devant la juridiction administrative L'année 2013 a vu le nombre de recours repartir légèrement à la hausse (+4,8 %) après la baisse sensible de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/15045-decisions-rendues-par-la-juridiction-administrative/
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15045 - Décisions rendues par la juridiction administrative Les décisions de la juridiction administrative sont devenues majoritairement plus favorables à l'administration, comme le laisse apparaître le tableau ci-dessus. Ceci est le ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/diplomes-delivres-dans-les-etablissements-publics-sous-tutelle-du-ministere-en-charge-de-lenseignement-superieur-et-de-la-recherche/
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Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la ... Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de ...
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15016 - Aperçu sur les migrants économiques Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 9 % ont un titre au motif économique. Ils sont plus fréquemment des hommes, un peu plus âgés que les autres .
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15020 - Population, population née à l'étranger, proportions (millions, %) Les huit pays incluent 70 % de la population de l'UE 27 en 2013, mais 85 % des personnes nées dans un autre pays que le pays de résidence. La population des personnes nées à . 2003 à 2013 Country group 15019 - Permis délivrés pour la première fois dans l'
Union européenne à 27 pays Comparaison européenne : les premiers permis de séjour 2008 à 2012 Country group 15018 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux Les signataires du CAI en 2009 sont au nombre de 97 736. Parmi eux, 72 % ont un titre au motif familial. Ils sont plus fréquemment des femmes que les autres signataires. Au moment . 15017 - Détail des titres accordés au motif - famille de Français - (pays tiers) Cette catégorie d'immigration familiale représente en moyenne 50 000 titres de séjour par an depuis 2007. Elle a néanmoins connu des évolutions contrastées ces dernières années .
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15024 - Flux d'émigrations 2012 Flux migratoires par nationalité : émigration et solde migratoire Avertissement : la plupart des données de flux sont des estimations et non des décomptes à partir de . Country group 15023 - Flux d'immigration 2012 Les huit pays considérés sont destinataires de flux de l'ordre de 0,7 % de la population totale. Les flux sont importants vers l'Autriche et la Suède, tandis que la France et . Country group 15022 - Acquisition de la nationalité du pays de résidence Le nombre d'acquisition de nationalité, dans un pays donné, est assez variable. On propose deux indicateurs (exprimés en millièmes) 01/01/2008 à 11/08/2015 Country group 15021 - Population, population étrangère (millions, %) La population étrangère représente 8,1 % du total dans les huit pays. La répartition de ces étrangers entre nationalité d'un pays de l'UE ou d'un pays hors UE est assez équilibrée . 2003 à 2013 Country group
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15037 - Visas délivrés pour l'établissement professionnel Ces visas sont délivrés après réception par les consulats d'un dossier contenant l'accord d'une unité territoriale de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de . 2008 à 2013 15036 - Visas délivrés pour l'établissement de mineurs en France En 2013, le nombre de visas pour adoption, en légère reprise en 2008 (+4,4 %), puis en léger recul en 2009 (-10%) et 2010 (-0,7%), confirme la forte contraction (-15,4 %) observée . 2008 à 2013 15035 - Les visas pour les familles des réfugiés En août 2009 est intervenu un changement de procédure dans la réunification familiale des réfugiés : les familles déposent directement auprès des postes diplomatiques et . 2008 à 2013 15034 - Visas délivrés au titre du regroupement familial Le nombre des visas délivrés en 2009 au titre du regroupement familial avait fortement diminué par rapport à 2008 (-17,8 %). Bien qu'en hausse sensible en 2012 (+5,4%) par rapport .
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15038 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d'outre-mer Les visas pour l'outre-mer ne représentent qu'un faible pourcentage du total des visas délivrés (1,6 %). Les chiffres ne montrent pas d'évolution régulière. Après une baisse entre . Country subset 15037 - Visas délivrés pour l'établissement professionnel Ces visas sont délivrés après réception par les consulats d'un dossier contenant l'accord d'une unité territoriale de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de .
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15045 - Décisions rendues par la juridiction administrative Les décisions de la juridiction administrative sont devenues majoritairement plus favorables à l'administration, comme le laisse apparaître le tableau ci-dessus. Ceci est le . 15044 - Les différents recours formés devant la juridiction administrative Les recours contentieux devant la juridiction administrative L'année 2013 a vu le nombre de recours repartir légèrement à la hausse (+4,8 %) après la baisse sensible de . 15043 - Évolution du nombre des recours enregistrés et examinés par la CRRV Les recours devant la commission de recours contre les refus de visa (CRRV) Le nombre de recours introduits devant la CRRV a augmenté en 2013 de 7,5 % pour atteindre le . 15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques .
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2008 à 2013 15033 - Visas délivrés aux conjoints de Français Après une hausse constante depuis 2008, qui illustrait l'augmentation du nombre de mariages entre ressortissants français et étrangers, en 2013, le nombre de visas délivré à ce . 2008 à 2013 15032 - Visas délivrés aux étudiants Après une tendance à la stabilisation jusqu'en 2011 (-0,8 %), l'année 2012 avait accusé une diminution de l'ordre de 3,7 % du nombre de visas délivrés aux étudiants. 2008 à 2013 15031 - L'évolution de la délivrance des visas de courts séjours La progression significative du nombre de visas de court séjour délivrés se confirme depuis 2010 (+ 8,9 %) après une diminution en 2008 et en 2009. Ainsi, l'augmentation s'élève . 2008 à 2013 15030 - Tableau synthétique de l'évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de . Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la . 09/2008 à 08/2013
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La biométrie a pour but de lutter contre la fraude à l'identité grâce à une identification certaine des personnes auxquelles sont délivrés des visas, que ce soit lors des . 15041 - Visas délivrés pour les 15 principaux pays Ces quinze pays représentent un total de 1 878 379 visas délivrés, soit deux tiers des visas délivrés par les ambassades et consulats de France sur l'ensemble du réseau. 2012 à 2013 Country group 15040 - Répartition par zone géographique des visas délivrés Le Maghreb représente le troisième bloc avec une forte prédominance des visas délivrés aux ressortissants marocains (230 698) et algériens (196 501). Le Moyen-Orient constitue . 2011 à 2013 Country group 15039 - Les visas délivrés sur passeport diplomatique ou de service La tendance à la diminution du nombre des visas délivrés s'explique par l'extension progressive des dispenses de visa à de nouvelles nationalités et par l'augmentation de la part .
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Les ambassades et consulats de France à l'étranger ont traité 2 840 196 demandes de visas en 2013 contre 2 612 859 en 2012, soit une augmentation de +8,7 %. Le taux de délivrance . 2008 à 2013
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr
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Les réparations du pont sur le secteur de Cronenbourg se poursuivent 11 août 2015 Depuis le 31 juillet 2015, la DIR Est réalise des travaux de réparation du pont sur le secteur de Cronenbourg sur l'A35. Les délais d'intervention ont été tenus pour le premier tablier du pont où la circulation a été neutralisée. À partir du 14 août 2015 à 6 h, la circulation sera basculée sur l'autre tablier. La circulation restera très difficile dans la traversée de
Strasbourg entre 11h et le soir, avec une pointe particulière aux heures méridiennes. Les usagers sont fortement invités à emprunter la déviation qui n'occasionne pas de perte de temps. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/les-reparations-du-pont-sur-le-secteur-de-a650.html
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- Les réparations du pont sur le secteur de Cronenbourg se poursuivent
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Auvergne
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Agrement-des-entreprises-et
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publié le jeudi 23 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (région des Pouilles) et menace de s'étendre dans tout le bassin méditerranéen. Les vergers de Prunus et des cultures ornementales sont aussi menacés. La décision d'exécution du 18 mai 2015 vient définir de nouvelles mesures pour limiter l'introduction et la propagation
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/alerte-a-la-bacterie-Xylella
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publié le jeudi 23 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (région des Pouilles) et menace de s'étendre dans tout le bassin méditerranéen. Les vergers de Prunus et des cultures ornementales sont aussi menacés. La décision d'exécution du 18 mai 2015 vient définir de nouvelles mesures pour limiter l'introduction et la propagation
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Des-supports-de-communication,3652
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S'inscrire dès maintenant pour recevoir la plaquette dès parution Des supports de communication gartuits et libres de droit A télécharger ici ou sur le site gourmetbag.fr publié le mardi 11 août 2015 Nouvelles des marchés : Conjoncture fruits et légumes Semaine n°32 du 3 au 7 août 2015 publié le lundi 10 août 2015 Nouvelles
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/DRAAFinfos
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publié le jeudi 23 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (région des Pouilles) et menace de s'étendre dans tout le bassin méditerranéen. Les vergers de Prunus et des cultures ornementales sont aussi menacés. La décision d'exécution du 18 mai 2015 vient définir de nouvelles mesures pour limiter l'introduction et la propagation
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Apprentissage Pied de page Mise à jour le 11/08/2015 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site
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publié le jeudi 23 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (région des Pouilles) et menace de s'étendre dans tout le bassin méditerranéen. Les vergers de Prunus et des cultures ornementales sont aussi menacés. La décision d'exécution du 18 mai 2015 vient définir de nouvelles mesures pour limiter l'introduction et la propagation
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Panorama-Auvergne-Rhone-Alpes
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publié le jeudi 23 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (région des Pouilles) et menace de s'étendre dans tout le bassin méditerranéen. Les vergers de Prunus et des cultures ornementales sont aussi menacés. La décision d'exécution du 18 mai 2015 vient définir de nouvelles mesures pour limiter l'introduction et la propagation
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6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (...)
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12/12/2012 Mode d'emploi 24/03/2015 Retrouvez les résultats des élections départementales ci-contre http://www.interieur.gouv.fr.
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Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (. 6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire
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6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (...)
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12/12/2012 Mode d'emploi 24/03/2015 Retrouvez les résultats des élections départementales ci-contre http://www.interieur.gouv.fr.
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Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (. 6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire
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6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (...)
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12/12/2012 Mode d'emploi 24/03/2015 Retrouvez les résultats des élections départementales ci-contre http://www.interieur.gouv.fr.
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Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (. 6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire
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6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (...)
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12/12/2012 Mode d'emploi 24/03/2015 Retrouvez les résultats des élections départementales ci-contre http://www.interieur.gouv.fr.
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Du lundi 6 juillet au vendredi 28 août inclus, les guichets des permis de conduire vous accueilleront de 08h30 à 12h00 (au lieu de 14h30). Comme le reste de l'année, le service est fermé au public le mercredi toute la journée. Évitez l'attente au (. 6 juillet au 28 août 2015 : changement d'horaire d'accueil - permis de conduire
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Bilan sur la qualité radiologique des ea e60 ux du robinet 2008-2009
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Bilan sur la qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009
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www.eaupotable.sante.gouv.fr
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Les manifestations et les colloques Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l' 1f40 eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prévention et les traitements : Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Les 1f40 brèves Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Sant 111c é et conduite Les méthodes pour rechercher les germes pathogènes dans l'eau sont longues et complexes, c'est pourquoi la qualité bactériologie de l'eau est appréciée à partir de la recherche de germes témoins de conta 1f40 mination fécale (Escherichia coli et entérocoques). Bilan sur la qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009 (PDF - 1.1 Mo) Ainsi, dans le cadre du programme de travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'aliment 1f40 ation, de l'environnement et du travail (Anses) sur ces nouveaux polluants dans l'eau du robinet, le Ministère chargé de la santé confie régulièrement au laboratoire d'hydrologie de
Nancy (LHN) de l'Anses, l'organisation de campagnes de mesures, dans les eaux, de substances émergentes.
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Sant 1c84 é et conduite Bilan sur la qualité radiologique des ea e60 ux du robinet 2008-2009 (PDF - 1.1 Mo)
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Sant 5b4 é et conduite
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Santé et conduite Les manifestations et le b68 s colloques Les méthodes pour rechercher les germes pathogènes dans l'eau sont longues et complexes, c'est pourquoi la qualité bactériologie de l'eau est appréciée à partir de la recherche de germes témoins de contamination fécale (Escherichia coli et entérocoques). Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques prà 1f40 sentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Ainsi, dans le cadre du programme de travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur ces nouveaux polluants dans l'eau du robinet, le Ministère chargé de la santé confie régulièrement au laboratoire d'hydrologie de
Nancy (LHN) de l'Anses, l'organisation de campagnes de mesures, dans les eaux, de substances émergentes. M 1992 édailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Les brèves
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Les manifestations et le b68 s colloques
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M 1992 édailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Sant 111c é et conduite
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Sant 1c84 é et conduite
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Sant 5b4 é et conduite
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Santé et conduite
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Lutte contre le décrochage scolaire : signature du protocole d'accord entre l'Etat et l'Association des Régions de France pour la prise en charge des jeunes sortant de formation initiale sans qualification, le mercredi 29 juillet à 11h Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants Formation aux métiers de l'enseignement : quel parcours si vous êtes déjà titulaire d'un master ? Emplois d'avenir professeur Concours exceptionnel d'enseignants dans l'académie de
Créteil Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Avignon
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www.eic.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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internet DIR Est
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Les réparations du pont sur le secteur de Cronenbourg se poursuivent 11 août 2015 Depuis le 31 juillet 2015, la DIR Est réalise des travaux de réparation du pont sur le secteur de Cronenbourg sur l'A35. Les délais d'intervention ont été tenus pour le premier tablier du pont où la circulation a été neutralisée. À partir du 14 août 2015 à 6 h, la circulation sera basculée sur l'autre tablier. La circulation restera très difficile dans la traversée de
Strasbourg entre 11h et le soir, avec une pointe particulière aux heures méridiennes. Les usagers sont fortement invités à emprunter la déviation qui n'occasionne pas de perte de temps. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/les-reparations-du-pont-sur-le-secteur-de-a650.html
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- Les réparations du pont sur le secteur de Cronenbourg se poursuivent
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Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.entreprises.gouv.fr
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07/08/2015 Dans les services marchands non financiers, le chiffre d'affaires progresse en avril pour le troisième mois consécutif.
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www.euro.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS de Franche-Comté
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www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
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Pr 16d0 otection des personnes vulnérables Panorama statistique jeunesse, sports, vie associative et cohésion sociale -
Franche-Comté 2014 http://www.social-sante.gouv.fr/
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Protection des personnes vulnérables Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des 1f40 frais et êtes exonéré des franchises médicales. Sport, éducation, mixité et citoyennetà 12ae (SEMC)
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Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des 1f40 frais et êtes exonéré des franchises médicales. http://www.ville.gouv.fr/ Sport, éducation, mixité et citoyennetà 12ae (SEMC)
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Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exonéré des franchises médicales. Panorama statistique jeunesse, sports, 1f40 vie associative et cohésion sociale -
Franche-Comté 2014 1f40 a href="http://www.social-sante.gouv.fr/" class='spip_url spip_out' rel='nofollow external' http://www.social-sante.gouv.fr/ Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC)
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Les différents diplômes et formations
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Panorama statistique jeunesse, sports, vie associative et cohésion sociale - Franche-Comté 2014 - DRJSCS de Franche-Comté
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Panorama statistique jeunesse, sports, vie associative et cohésion sociale -
Franche-Comté 2014
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Panorama statistique jeunesse, sports, vie associative et cohésion sociale -
Franche-Comté 2014
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Protection des personnes vulnérables - DRJSCS de Franche-Comté
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Pr 16d0 otection des personnes vulnérables
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Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC) - DRJSCS de Franche-Comté
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Sport, éducation, mixité et citoyennetà 12ae (SEMC)
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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" src="/portal/pls/portal/docs/1/30330253.JPG"/ Suspension provisoire de l'utilisation du malathion en lutte anti-vectorielle en
Nouvelle-Calédonie Le gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie a décidé de suivre les recommandations de l'OMS et de suspendre provisoirement l'utilisation du malathion . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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Visite de Paul Wilson, nouveau Consul général d'Australie 11-AUG-15 Le président du gouvernement a reçu, lundi 10 août, la visite du nouveau Consul général d'Australie en
Nouvelle-Calédonie, Paul Wilson. Compte Administratif 2014 Le compte administratif 2014 de la
Nouvelle-Calédonie est à présent en ligne. Thierry Cornaille, porte-parole et membre du Gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie . Décisions du 11-AUG-15 Décisions du 04-AUG-15 Décisions du 28-JUL-15 Décisions du 28-JUL-15 Décisions du 21-JUL-15 Voir toutes les décisions " src="/portal/pls/portal/docs/1/30432252.JPG"/ D'autres cuissons que la friture Du 20 juillet au 2 août, le gouvernement et l'Agence sanitaire et sociale de la
Nouvelle-Calédonie (ASS-NC) mènent une campagne destinée à informer . =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=43871794
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/30330253.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=43959058
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/30432252.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44094770
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Compte Administratif 2014 suite
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=44094849
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Visite de Paul Wilson, nouveau Consul général d'Australie suite
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Document PDF
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Décisions du 11-AUG-15
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www.guyane.drjscs.gouv.fr ]
DJSCS GUYANE
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www.guyane.drjscs.gouv.fr
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HORAIRES D'OUVERTURE 1cb0 Courriel
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Mise en oeu 1f40 vre du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs : la réglementation sur l'encadrement des ACM a été précisé en mai 2012. Vous 1148 êtes partenaires, une association, une collectivité.
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Mise en oeuvre du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs : la réglementation sur l'encadrement des ACM a été précisé en mai 2012. 1cb0 Courriel Vous êtes partenaires, une association, une collectivité.
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Mise en oeuvre du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs : la réglementation sur l'encadrement des ACM a été précisé en mai 2012. Vous êtes partenaires, une association, une collectivité.
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HORAIRES D'OUVERTURE - DJSCS GUYANE
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HORAIRES D'OUVERTURE
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DJSCS GUYANE
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La VAE
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DJSCS GUYANE
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La VAE
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DJSCS GUYANE
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ACTUALITE
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Vous êtes partenaires, une association, une collectivité... - DJSCS GUYANE
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Vous 1148 êtes partenaires, une association, une collectivité...
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Vous êtes partenaires, une association, une collectivité...
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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11/08/2015 communiqués de presse Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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Mis à jour le 11/08/2015
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (.
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports en visite dans les Hautes-Alpes
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Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (...)
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports en visite dans les Hautes-Alpes
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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11/08/2015 communiqués de presse Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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Mis à jour le 11/08/2015
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (.
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Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (...)
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports en visite dans les Hautes-Alpes
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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Mis à jour le 11/08/2015
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (.
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Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
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Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (...)
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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11/08/2015 communiqués de presse Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 32
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Mis à jour le 11/08/2015
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (.
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Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a visité ce lundi 10 août 2015 le
centre UCPA (Union nationale des
Centres sportifs de Plein Air) situé aux Orres qui fête cette année ses 50 ans. A cette occasion, il a rencontré (...)
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports en visite dans les Hautes-Alpes
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www.igas.gouv.fr ]
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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C. Bensussan (IGAS) - 1f40 W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
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Evaluation médico-économiq 1935 ue en santé P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) [Lire la suite]
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Evaluation médico-économique en santé P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) dcd a class="accueil_lirelasuite" href="spip.php? article429" rel="bookmark" [Lire la suite]
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne 16d0 (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) dcd a class="accueil_lirelasuite" href="spip.php? article429" rel="bookmark" [Lire la suite]
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne 1c84 (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - 1f40 W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite]
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Mission d'expertise relative à la mise en oeuvre du projet médical du
centre hospitalier Sud Essonne (obstétrique et anesthésie) C. Bensussan (IGAS) - W. Gagneron et A. Cronel (IGA) [Lire la suite] P.Naves et F.Simon-Delavelle (IGAS) - P.Bruston et B.Descoubes (IGSJ) dcd a class="accueil_lirelasuite" href="spip.php? article429" rel="bookmark" [Lire la suite]
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Evaluation de la gouvernance de la protection de l'enfance (MAP) - IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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3222307 visiteurs depuis le 16/12/2010 51 utilisateurs en ligne.
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www.ladocumentationfrancaise.fr ]
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www.ladocumentationfrancaise.fr/layout/set/print/rapports-publics/agenda-des-missions/agenda-des-missions
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Agenda des missions
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www.ladocumentationfrancaise.fr/layout/set/print/rapports-publics/liste/administration
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Administration
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www.ladocumentationfrancaise.fr/layout/set/print/rapports-publics/liste/agriculture-alimentation
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Agriculture, alimentation
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www.ladocumentationfrancaise.fr/layout/set/print/rapports-publics/liste/amenagement-du-territoire
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Aménagement du territoire
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www.ladocumentationfrancaise.fr/layout/set/print/rapports-publics/liste/collectivites-territoriales
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Collectivités territoriales
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Communication, médias
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Culture
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(738) Culture, communication
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Défense, sécurité
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www.ladocumentationfrancaise.fr/layout/set/print/rapports-publics/liste/droit-institutions
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(1535) Droit, institutions
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(1503) Économie, finances
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Emploi, chômage
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Enseignement
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(1366) Enseignement, travail, formation
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Entreprise, industrie
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Environnement
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(530) Europe, international
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Faits de société
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Finances publiques
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Fonction publique
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Formation professionnelle
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Institutions
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Justice, droits fondamentaux
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Logement
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Politiques sociales
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Population, migration
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Protection sociale, retraite
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Santé, bioéthique
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(2271) Société
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Systèmes financiers
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(1975) Territoire, environnement
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Tourisme, loisirs, sports
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Travail, droit du travail
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Union européenne : généralité, institutions
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Vie économique
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Vie politique
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Ville et urbanisme
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Campagne de numérisation d'anciens rapports publics
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Finances locales : vers une réforme des dotations aux collectivités ?
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Les plus consultés
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Rapports récents
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Rapports publics - La Documentation française
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Les commandes passées entre le 10 et le 14 août seront traitées à partir du 17 août.
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Tous les produits (10814)
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Mission d'évaluation du réseau associatif concourant à l'accueil des marins en escale et d'appui à la vente des hôtels des gens de mer
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Mission de référent national « pêcheurs professionnels en eau douce » dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/agenda-des-missions/agenda-des-missions
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Agenda des missions
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Administration
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Agriculture, alimentation
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Aménagement du territoire
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Collectivités territoriales
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Communication, médias
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Culture
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(738) Culture, communication
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Défense, sécurité
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(1535) Droit, institutions
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(1503) Économie, finances
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Emploi, chômage
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Enseignement
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(1366) Enseignement, travail, formation
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Entreprise, industrie
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Environnement
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(530) Europe, international
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Faits de société
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Finances publiques
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Fonction publique
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Formation professionnelle
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Institutions
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Justice, droits fondamentaux
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Logement
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Politiques sociales
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Population, migration
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Protection sociale, retraite
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Recherche
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Relations internationales
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Santé, bioéthique
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(2271) Société
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Systèmes financiers
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement
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(1975) Territoire, environnement
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Tourisme, loisirs, sports
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Tous les produits (10814)
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Transports
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Travail, droit du travail
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/union-europeenne-generalite-institutions
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Union européenne : généralité, institutions
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/vie-economique
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Vie économique
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Vie politique
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Ville et urbanisme
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Campagne de numérisation d'anciens rapports publics
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/finances-locales-vers-une-reforme-des-dotations-aux-collectivites
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Finances locales : vers une réforme des dotations aux collectivités ?
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/impression-a-la-demande
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Impression à la demande
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/les-plus-consultes
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Les plus consultés
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Rapports récents
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture Le service d'immatriculation des véhicules de la Sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public les après-midis des 12, 13 et 14 août 2015.
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 11/08/2015 Le service d'immatriculation des véhicules de la Sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public les après-midis des 12, 13 et 14 août 2015. Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture 08/01/2015 Août 2015 Fermeture du service d'immatriculation de la sous-préfecture les 12, 13 et 14 août 2015 (format pdf - 18.3 ko)
[
www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture - Services de l'Etat dans les LANDES
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Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture Le service d'immatriculation des véhicules de la Sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public les après-midis des 12, 13 et 14 août 2015.
-
www.landes.gouv.fr
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Mis à jour le 11/08/2015 Le service d'immatriculation des véhicules de la Sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public les après-midis des 12, 13 et 14 août 2015. Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture 08/01/2015 Août 2015 Fermeture du service d'immatriculation de la sous-préfecture les 12, 13 et 14 août 2015 (format pdf - 18.3 ko)
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture Le service d'immatriculation des véhicules de la Sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public les après-midis des 12, 13 et 14 août 2015.
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www.landes.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 11/08/2015 Le service d'immatriculation des véhicules de la Sous-préfecture de Dax sera exceptionnellement fermé au public les après-midis des 12, 13 et 14 août 2015. Fermeture les après-midis des 12, 13 et 14 août du service immatriculation de la sous-préfecture 08/01/2015 Août 2015 Fermeture du service d'immatriculation de la sous-préfecture les 12, 13 et 14 août 2015 (format pdf - 18.3 ko)
[
www.limousin.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Limousin
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Bulletins hydrologiques régionaux - DREAL Limousin
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Bulletin hydrologique de juillet 2015
-
Les actions pour la croissance verte - DREAL Limousin
-
Deux nouveaux appels à projets lancés par le ministère du développement durable et l'ADEME
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www.limousin.developpement-durable.gouv.fr
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Deux nouveaux appels à projets lancés par le ministère du développement durable et l'ADEME 11 août 2015 L'ADEME a lancé un nouvel Appel à manifestation d'Intérêt (AMI) autour de l'économie circulaire et de l'urbanisme et un nouvel Appel à projets sur le stockage et la conversion de l'énergie (lignes H et I du tableau des appels à projets). Bulletin hydrologique de juillet 2015 11 août 2015 Le bulletin de situation hydrologique de la région
Limousin de juillet 2015 est consultable (format pdf). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
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L'ADEME a lancé un nouvel Appel à manifestation d'Intérêt (AMI) autour de l'économie circulaire et de l'urbanisme et un nouvel Appel à projets sur le stockage et la conversion de l'énergie (lignes I et J du tableau des appels à projets).
[
www.limousin.equipement.gouv.fr ]
DREAL Limousin
-
Bulletins hydrologiques régionaux - DREAL Limousin
-
Bulletin hydrologique de juillet 2015
-
Les actions pour la croissance verte - DREAL Limousin
-
Deux nouveaux appels à projets lancés par le ministère du développement durable et l'ADEME
-
www.limousin.equipement.gouv.fr
-
Deux nouveaux appels à projets lancés par le ministère du développement durable et l'ADEME 11 août 2015 L'ADEME a lancé un nouvel Appel à manifestation d'Intérêt (AMI) autour de l'économie circulaire et de l'urbanisme et un nouvel Appel à projets sur le stockage et la conversion de l'énergie (lignes H et I du tableau des appels à projets). Bulletin hydrologique de juillet 2015 11 août 2015 Le bulletin de situation hydrologique de la région
Limousin de juillet 2015 est consultable (format pdf). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
-
L'ADEME a lancé un nouvel Appel à manifestation d'Intérêt (AMI) autour de l'économie circulaire et de l'urbanisme et un nouvel Appel à projets sur le stockage et la conversion de l'énergie (lignes I et J du tableau des appels à projets).
[
www.lorraine.direccte.gouv.fr ]
Lorraine - Direccte
-
www.lorraine.direccte.gouv.fr
-
Investissements d'avenir : un appel à projets " Partenariats pour la formation professionnelle et l'emploi " Apprentissage - 11 août 2015 Investissements d'avenir : un appel à projets " Partenariats pour la formation professionnelle et l'emploi " Favoriser des partenariats durables entre entreprises et organismes de formation (universités, écoles, lycées, CFA ou organismes privés) et (. + Lire la suite
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Investissements-d-avenir-un-appel
-
+ Lire la suite Investissements d'avenir : un appel à projets " Partenariats pour la formation professionnelle et l'emploi "
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
Déplacement en Zambie de
Ségolène Royal pour la COP21 : ce qu'il faut en retenir Energies renouvelables : 3 nouveaux appels à projets sur les énergies marines et fluviales et le stockage d'énergie Energies renouvelables : 3 nouveaux appels à projets sur les énergies marines et fluviales et le stockage d'énergie
-
"Transition(s) vers une économie écologique"
-
"Transition(s) vers une économie écologique" : quels scénarios ?
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
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-
Déplacement en Zambie de
Ségolène Royal pour la COP21 : ce qu'il faut en retenir Energies renouvelables : 3 nouveaux appels à projets sur les énergies marines et fluviales et le stockage d'énergie Energies renouvelables : 3 nouveaux appels à projets sur les énergies marines et fluviales et le stockage d'énergie
-
"Transition(s) vers une économie écologique"
-
"Transition(s) vers une économie écologique" : quels scénarios ?
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Le Préfet de Maine-et-Loire a signé un nouvel arrêté le 11 août réglementant les prélèvements en eaux superficielles, comme en eaux souterraines dans certains secteurs
-
Mis à jour le 11/08/2015 11/08/2015
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Le Préfet de Maine-et-Loire a signé un nouvel arrêté le 11 août réglementant les prélèvements en eaux superficielles, comme en eaux souterraines dans certains secteurs
-
Mis à jour le 11/08/2015 11/08/2015
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www.moderfie.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
-
www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr
-
1f40 Rechercher : Vous êtes un club ou une collectivité et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. Désinscripti 194e on Présentation du Pôle sport
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Dans le cadre du programme "Citoyens du sport », mis en place par le Comité Interministériel à l'Egalité et à la Citoyenneté (CIEC) du 6 mars 2015, des moyens financiers supplémentaires vont venir soutenir la professionnalisation du mouvement sportif par la création de nouveaux « Emplois CNDS » au sein des Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) afin de renforcer l'accès à la pratique sportive des jeunes qui en sont le plus éloignés. http://www.developpem 1f40 ent-durable.go.
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Informations 1f40 sur les départements http://www.developpement-durable.go. Accueils Collectif 135e s de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs
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Rechercher : Vous êtes un club ou une collectività 1f40 et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. Désinscription 10a2 a href="spip.php? rubrique46" Présentation du Pôle sport
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Vous êtes un club ou une collectività 1f40 et souhaitez obtenir des informations pour accueillir cette opération dans votre ville, vous pouvez télécharger la note d'information et le dossier pour une demande de subvention. Informations sur les départements Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs 10a2 a href="spip.php? rubrique46" Présentation du Pôle sport
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Intégration des populations immigrées
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DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Répertoire des informations publiques
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Répertoire des informations publiques - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Répertoire des informations publiques
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Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs - DRJSCS Nord-Pas-de-Calais
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Accueils Collectif 135e s de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs
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Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) et Protection des Mineurs
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742
-
La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1744
-
L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746
-
Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
[
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL des Pays de la Loire
-
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
-
Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs 11 août 2015 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note mensuelle sur les immatriculations départementales de véhicules neufs. Dernier numéro mis en ligne : Juillet 2015 - Le marché de l'utilitaire rechute lourdement, publié le 11 août 2015. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
[
www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr ]
DREAL des Pays de la Loire
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www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr
-
Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs 11 août 2015 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note mensuelle sur les immatriculations départementales de véhicules neufs. Dernier numéro mis en ligne : Juillet 2015 - Le marché de l'utilitaire rechute lourdement, publié le 11 août 2015. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 août
[
www.pensions.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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DRJSCS Picardie
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Actualités du Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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News 5b4 letter
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111c li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS
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1c84 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise 1f40 , la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités d 776 u Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Consulter toutes les actualités http://travail-emploi.gouv.fr/
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise, la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités du Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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5b4 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Dans l'Oise 1f40 , la FDMJC, le MRJC et la Ligue de l'enseignement s'associent à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiser les formations civiques et citoyennes. Actualités d 776 u Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
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Actualités du Pôle SPORTS 1f40 Consulter toutes les actualités http://t 1f40 ravail-emploi.gouv.fr/
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020. Legifrance - DRJSCS Picardie
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Legifrance
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010. Actualités du Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS - DRJSCS Picardie
-
Actualités d 776 u Pôle EMPLOI FORMATION CONCOURS
[
www.plan-alzheimer.gouv.fr ]
Plan Alzheimer 2008 - 2012
-
www.plan-alzheimer.gouv.fr
-
Développement de la recherche clinique sur la maladie d'Alzheimer et amélioration de l'évaluation des 1f40 thérapies non-médicamenteuses
Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé,
Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, et Michèle Delaunay, ministre délég 1075 uée aux personnes âgées et à l'autonomie ont reçu ce mercredi 26 juin 2013 le rapport d'évaluation du troisième plan Alzheimer réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven.
[
www.ppp.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
-
www.ppp.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=Cj0KEQjwuqauBRDhnfvnxMvKy6UBEiQAmTLQuxtOISMyoXolh-d53Tn16IfRG53MVEGZJ3AWg3PnquoaAt388P8HAQ#top
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Déclarations en ligne
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Préfecture maritime Atlantique
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Accident de plongée mortel à. Ce jour, à 09h55, le cross med (
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Arrete prefectoral n 216/2015 autorisant le deroulement d'une manifestation aerienne. En savoir plus Arrete prefectoral n 217/2015 reglementant la navigation et le mouillage des navires, la. En savoir plus Arrete inter-prefectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public. En savoir plus
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ANSE DE L'AIGUILLON Rochebonne - anse de l'aiguillon signalons voilier a la derive, le 10/08, a la position. En savoir plus SECTEUR BELLE ILE Yeu - secteur belle ile signalons billes de bois a la derive longueur:1.50 metres,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Évacuation médicale au large de. Lundi 10 août, vers 18h30, le
centre régional opérationnel de surveillance et. Premar Méditerranée PROVENCE - SUD EMBOUCHURE DU RHONE Objet non identifie avec tubes de metal a la derive le 10 aout 2015 a
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Le 15 aout 2015, de 0000z a 2359z, immersion periscopique par un sous-marin dans une zone. En savoir plus Le 16 aout 2015, de 0000z à 0759z, immersion périscopique par un sous-marin . En savoir plus PROVENCE - BANDOL Un voilier navigant vers bandol a signale une bouee de corps mort sous l eau a 1m de profondeur a. En savoir plus
CORSE- GOLFE D'
AJACCIO Navire de plaisance "summer time" signale le 11 aout 2015 a 11:22 l a la position :. En savoir plus
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TOULON Lors de la manifestation aérienne organisée en rade des vignettes le 16 aout 2015. En savoir plus PROVENCE - GOLFE DE NAPOULE Lors de l'escale du bâtiment uss donald cook du 13 au 17 aout 2015 au mouillage dans. En savoir plus Reglementant la navigation et le mouillage, la baignade et la plongee sous-marine au droit du. En savoir plus Arrete prefectoral n 217/2015 reglementant la navigation et le mouillage des navires, la. En savoir plus Arrete prefectoral n 216/2015 autorisant le deroulement d'une manifestation aerienne. En savoir plus Arrete prefectoral n 2015/2015 reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et. En savoir plus
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YEU - LA LOIRE - MONTOIR Yeu - la loire - montoir les navigateurs sont informes que des travaux d'inspection. En savoir plus LIGURE - CANNES Avis de mise en service un feu blanc au rythme=lettre morse u de 15s est installé sur. En savoir plus Le 15 aout 2015, de 1200z a 2359z, immersion periscopique par un sous-marin dans une zone.
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Négociation collective
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Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, 8ac procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information
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2015-059 - Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Episode de pollution à l'ozone : rappel des recommandations sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Parcours de santé des aînés, PAERPA / septembre 2014 Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l 1f40 'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrang 1f40 ers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat / mars 2005 Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 1f40 a href='infection-humaine-par-le-virus-cowpox.html' class='spip_in' Virus cowpox
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / fé 1f40 vrier 2010 (actualisation juillet 2012) Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Don d'organes&nbs 5f0 p; : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes / mai 2006 Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / d 5b4 écembre 2010 (actualisation avril 2011) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé 1f40 / novembre 2012 (actualisation mai 2015) 2f8 Métiers (répertoire) de la fonction publique hospitalière Nanomateriaux et na 1f40 notechnologies
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Chirurgie ambulatoire 1f40 / mai 2012 (actualisation août 2015) Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient / décembre 2010 (actualisation avril 2011) Fièvre jaune / mars 2008 (actuali 1f40 sation février 2015) Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 I 1f40 nfirmiers / août 2009 (actualisation juillet 2014) Nanomateriaux et nanotechnologies Plan blanc et gestion de crise / avril 2004 (actualisation 1f40 octobre 2009) Psitta 1f40 cose / janvier 2008 Qualité de la prise en charge des patients sourds en établissements de santé / septembre 2009 (actualisation : janvier 2014) Réforme de l'Assurance maladie Réseaux de santé / octobre 2012 Scope sa 1f40 nté / novembre 2013 Troubles des apprentissages 1f40 /a / (actualisation mai 2009) Mise en garde et recommandations" Ingestion de produits dangereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations
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Chirurgie ambulatoire / mai 2012 (actualisation août 2015) Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisat 1f40 ion juillet 2012) Fièvre jaune / mars 2008 (actualisation février 2015) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation 1f40 décembre 2013) Infirmiers / août 2009 (actualisation juillet 2014) Parcours de santé des aînés, PAERPA / septembre 2014 1f40 /p Plan blanc et gestion de crise / avril 2004 (actualisation octobre 2009) Psittacose / janvier 2008 Scope santé / novembre 2013 Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et 1f40 explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 Troubles des apprentissages / (actualisation mai 2009) Episode de pollution à l'ozone : rappel des recommandations sanitaires
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Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisat 1f40 ion juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation 1f40 décembre 2013) 1f40 p Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : octobre 2012) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat / mars 2005 Accéd 1f40 er à la fiche du dossier Zoonoses Virus cowpox
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Infection humaine par le virus cowpox - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Infirmiers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Ingestion de produits dangereux par les jeunes enfants Mise en garde et recommandations - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité des hôpitaux et des cliniques : je m'informe, je choisis ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Biographie de Marisol Touraine
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Classe préparatoire intégrée
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultra 1f40 violets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Observatoire économique de l’ 1f40 ; hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation janvier 2015) PNNS - Programme National Nutrition Santé (actualisatio 1f40 n juillet 2013) Radon / mars 2009 (actualisation mars 20 1f40 12) Métiers, concours, examens et recrutements
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / fé 1f40 vrier 2010 (actualisation juillet 2012) Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Don d'organes&nbs ba4 p; : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes / mai 2006 Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé 1f40 / novembre 2012 (actualisation mai 2015) 8ac Métiers (répertoire) de la fonction publique hospitalière Nanomateriaux et na 1f40 notechnologies Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Punaises de lits / mars 2012
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Blanchiment dentaire / juin 2011 (actualisation novembre 2011) Conférence nationale de santé (CNS) (actualisation novembre 2010) Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisat 1f40 ion juillet 2012) Élections professionnelles 2014 dans fonction publique hospitalière / juillet 2014 (actualisation janvier 2015) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation 1f40 décembre 2013) Syndrome pulmonaire à hantavirus / septembre 2012 Lymphogranulomatose vénérienne / juin 2004 Recherche et innovation / janvier 2009 (actualisation juin 2015) SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère (actualisation février 2005) Biographie 1f40 Métiers, concours, examens et recrutements
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisat 1f40 ion juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation 1f40 décembre 2013) Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation janvier 2015) Pacte de confiance / novembre 1f40 2012 (actualisation mai 2014) PNNS - Programme National Nutrition Santé (actualisation juillet 2013) Programme National Nutrition Santé (PNNS) (actualisatio 1f40 n juillet 2013) Radon / mars 2009 (actualisation mars 2012) Tatouage / décembre 2008 1f40 (actualisation janvier 2014) Biographie 1f40
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Lire la suite Blanchiment dentaire / juin 2011 (actualisation novem 1f40 bre 2011) Conférence nationale de sant 1f40 é (CNS) (actualisation novembre 2010) Douleur / mai 2004 (actualisation juin 2015) Élections professionnelles 2014 dans fonction publique hospitalière / juillet 2014 (actualisation janvier 2015) 1f40 Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (actualisation juillet 2015) Syndrome pulmonaire à h 1f40 antavirus / septembre 2012 Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Lymphogranulomatose vénérienne / juin 2 1f40 004 Nutrition - PNNS (Programme National Nutrition Santé) / (actualisation juillet 2013) Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact / novembre 2002 (actualisation juillet 2009) Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) / octobre 2006 (actualisation juin 2015)
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Pacte de confiance / novembre 2012 (actualisation mai 2014) Plan national chlordà 1f40 cone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Programme National Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013) Punaises de lits / mar 1f40 s 2012 Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octob ba4 re 2005 (actualisation mai 2010) Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans 5b4 les établissements de santé (actualisation janvier 2014) Tatouage / décembre 2008 (actualisation janvier 2014) Biographie 1f40 li Les examens professionnels 2015
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Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, 8ac procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé (actualisation janvier 2014) Les examens professionnels 2015
Bulletins Officiels Spéciaux e60
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Recherche et innovation / janvier 2009 (actualisat 1f40 ion juin 2015) SRAS : Synd 1f40 rome Respiratoire Aigu Sévère (actualisation février 2005) Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires / décembre 2014 Biog 1f40 raphie Actualités juridiques et jurisprudentielles
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L'Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire économique de l’ ;hospitalisation publique et privée
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L'Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée
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Transport sanitaire - rapport Eyssartier
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Le programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC)
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Les infections nosocomiales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Infections nosocomiales
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Mutilations sexuelles féminines - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Mutilations sexuelles féminines
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Mutilations sexuelles féminines
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Nanomateriaux et nanotechnologies - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nanomateriaux et na notechnologies
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Obésité sévère : organisation des filières de soin pour la prise en charge - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions
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Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact
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Plan national chlordà cone
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Plan national chlordécone
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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SRAS : Synd rome Respiratoire Aigu Sévère
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère
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Pratiques de soins non conventionnelles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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/ janvier 2011
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Qualité de la prise en charge des patients sourds en établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans 5b4 les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge des patients sourds en établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Ressources documentaires
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Ressources documentaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Ressources documentaires
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Syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Syndrome pulmonaire à h antavirus
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Télémédecine
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Terrorisme NRBC-E : accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lutte contre le terrorisme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif) : aspects sanitaires
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2015-059 - Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Publication du décret relatif à la PTS, prime transitoire de solidarité : « Une mesure de justice sociale pour près de 38 000 personnes »
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Dialogue Social - Emploi
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises : 11 août 2015
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Charte de la laïcité dans les services publics
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Périnatalité / octobre 2008 (actualisation décembre 2012) Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Psychiatrie - Santé Mentale / mars 2004 (actualisation juillet 2009) Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010)
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisat 1a40 ion juillet 2012) Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (actualisation jui 1f40 llet 2015) Journées européennes du Patrimoine / septembre 2010 (actualisation septembre 2011) Langage (Troubles des apprentissages) ( 111c actualisation mai 2009) Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH) / mars 2006 (actualisation juillet 2009) Observatoire des pratiques de l'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact / novembre 2002 (actualisation juillet 2009) 1c84 /p Plan national chlordécone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Punaises de lits / mars 2012 Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, 1f40 procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information
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Charte de la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Dengue (actualisation juillet 2014) Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé / janvier 2011 (actualisation juillet 2015) Infections invasives à méningocoques / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) Parcours de santé des aînés, PAERPA / septembre 2014 Périnatalité / octobre 2008 (actualis 5b4 ation décembre 2012) Plan national chlordà 1f40 cone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Psychiatrie - Santé Mentale / mars 2004 (actualisation juillet 2009) 1f40 /i Réforme de l'Assurance maladie Sécurité sanitai 1cc0 re dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Suicide (actualisation décembre 2014)
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Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisat 1f40 ion juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation 11d0 décembre 2013) Maladies transmissibles - Guide des conduites à te 1f40 nir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Programme Na 1f40 tional Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013) Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans b68 les établissements de santé (actualisation janvier 2014) 1f40 /span La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CN 1c79 TSS)
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Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Journées européennes du Patrimoine / septembre 2010 (actualis 1f40 ation septembre 2011) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH) / mars 2006 ( 1ab8 actualisation juillet 2009) Plan national chlordà 1f40 cone / juin 2008 (actualisation mars 2011) Programme National Nutrition Santé (PNNS) (actualisation juillet 2013) Punaises de lits / mar 1f40 s 2012 Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octob 1f40 re 2005 (actualisation mai 2010) Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé (actualisation janvier 2014)
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Lire la suite Charte de la laïcité dan 1f40 s les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Dengue (actualisa 1f40 tion juillet 2014) Douleur / mai 2004 (actualisation juin 2015) Fiabilisation et certification des comptes des établissement 1f40 s publics de santé / janvier 2011 (actualisation juillet 2015) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Infections invasives à méningocoques / décembre 2001 (a 1a04 ctualisation janvier 2012) Parcours de santé des aînés, PAERPA / septembre 2014 1f40 /p Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation : juillet 2014) 1f40 a href='http://www.securite-sociale.fr/-Reforme-de-l-assurance-maladie-de-2004-' class='spip_out' rel='external' Réforme de l'Assurance maladie Suicide (actualisation décembr 1f40 e 2014)
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Raz de marée en Asie du Sud et 1f40 du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Sourds 1cc0 ; : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé (actualisation janvier 2014) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Le praticien face à une victime de torture / juillet 1f40 2005 usager 2f8 s Courrier Juridique des Affa 1689 ires sociales et des Sports
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L'hospitalisation à domicile (HAD) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Hospitalisation à domicile
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Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH)
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L'observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière (ONEMFPH) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire national des emplois et des métiers de la FPH (ONEMFPH)
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CN 1c79 TSS)
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Fiabilisation et certification des comptes des établissements publics de santé
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Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC)
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Le programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC)
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Règlement sanitaire international
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme Na tional Nutrition Santé (PNNS)
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Programme National Nutrition Santé (PNNS)
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Obésité sévère : organisation des filières de soin pour la prise en charge - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions
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Ordonnances sécurisées - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan national chlordécone
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Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Maladies chroniques / Qualité de vie
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Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans b68 les établissements de santé
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitai 1cc0 re dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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usagers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Formulaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire
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11/08/2015 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (.
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Mis à jour le 11/08/2015 11/08/2015 Bilan des contrôles routiers du week-end en Saône-et-Loire
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Journées européennes du patrimoine
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Fin de la mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
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A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet 2015, le gouvernement a présenté un plan de soutien à l'élevage français. Mise en oeuvre en Sarthe du plan de soutien à l'élevage français 24/06/2015 Fin de la mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
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Ce plan accompagne et renforce les médiations menées sous l'égide du ministre de l'agriculture avec l'ensemble des acteurs des filières d'élevage et de la production laitière pour assurer un redressement pérenne des prix payés aux éleveurs.
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ème appel 23/07/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal régional) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales.
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La préfecture de la Sarthe
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A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet 2015, le gouvernement a présenté un plan de soutien à l'élevage français.
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Ce plan accompagne et renforce les médiations menées sous l'égide du ministre de l'agriculture avec l'ensemble des acteurs des filières d'élevage et de la production laitière pour assurer un redressement pérenne des prix payés aux éleveurs.
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ème appel
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Fin de la mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
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A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet 2015, le gouvernement a présenté un plan de soutien à l'élevage français. Mise en oeuvre en Sarthe du plan de soutien à l'élevage français 24/06/2015 Fin de la mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
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Ce plan accompagne et renforce les médiations menées sous l'égide du ministre de l'agriculture avec l'ensemble des acteurs des filières d'élevage et de la production laitière pour assurer un redressement pérenne des prix payés aux éleveurs.
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ème appel 23/07/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal régional) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales.
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La préfecture de la Sarthe
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A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet 2015, le gouvernement a présenté un plan de soutien à l'élevage français.
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Ce plan accompagne et renforce les médiations menées sous l'égide du ministre de l'agriculture avec l'ensemble des acteurs des filières d'élevage et de la production laitière pour assurer un redressement pérenne des prix payés aux éleveurs.
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La préfecture de la Sarthe
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ème appel
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Engager la France dans la transition énergétique - Sénat
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Transition énergétique pour la croissance verte Retour sur l'examen au
Sénat du projet de loi relatif à la transition énergétique pour une croissance verte
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Réforme de l'asile 7 juillet - Les sénateurs ont adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile
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Vers une réforme de l'enseignement au collège - Sénat
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Vers une réforme de l'enseignement au collège
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Ramener notre système de retraite à l'équilibre
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Vers une réforme de l'enseignement au collège Retour sur l'examen de la réforme du collège par la commission de la culture du
Sénat Ramener notre système de retraire à l'équilibre Retour sur le rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales Réforme de l'asile 7 juillet - Les sénateurs ont adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile Transition énergétique pour la croissance verte Retour sur l'examen au
Sénat du projet de loi relatif à la transition énergétique pour une croissance verte
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Rapports les plus consultés
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Ramener notre système de retraire à l'équilibre
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Publication du décret relatif à la PTS, prime transitoire de solidarité : « Une mesure de justice sociale pour près de 38 000 personnes »
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Climat, air et énergie. Edition 2013.
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Climat, air et énergie. Edition 2013. [Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement.
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement.
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. Climat, air et énergie. Edition 2013. Le point sur - Numéro 208 - août 2015 Actualités " target="_blank" Immobilier ancien dans les années 2000 : les jeunes plus enclins à acheter pendant la période de hausse des prix A l'attention des opérateurs : les liens ci-dessous vous permettront d'obtenir à la fois des informations et une aide pour identifier vos appareils relevant de la réglementation NCC. Textes réglementaires, Etudes et Rapports " target="_blank" Textes réglementaires relatifs à l'exploitation des aéronefs (AIR OPS) BIA et CAEA : mode d'emploi " target="_blank" BIA et CAEA : mode d'emploi Enquête de satisfaction ULM " target="_blank" « Clean Power Plan » : le plan Obama pour le climat dans la dynamique de la COP21
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Actualités
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Textes réglementaires, Etudes et Rapports
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Le Ministre -
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du pla n « Citoyens du sport »
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan & #171; Citoyens du sport »
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport »
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Prévenir les noyades
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Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Citoyens-du-sport
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Plan " Citoyens du sport "
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Apprendre à nager près de chez vous
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1f40 a href="pratiques-sportives/le-sport-pour-tous/" class="sg-menu-sous-rubrique" Sports pour tous
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport » Chaque été, en France, plus de 1238 noyades accidentelles dont près de 252 1f40 touchent des enfants de moins de 13 ans sont comptabilisées. Prévenir les noyades
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b68 a href="http://lettre-d-information.jeunesse-sports.gouv.fr/" alt="Newsletter" title="Newsletter" class="sg-picto-header sg-picto-header-doc"
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan & 1f40 #171; Citoyens du sport » Apprendre à nager près de chez vous Plan " Citoyens du sport "
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Financemen 111c t Canicule et activités sportives Plan " Citoyens du sport "
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Financement
Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du pla 1f40 n « Citoyens du sport » Prévenir les noyades Apprendre à nager près de chez vous
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Les rencontres des acteurs des sports de nature, de l'environnement, du tourisme et du développement territorial
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Pôle Ressources national "Sport, 111c Santé, Bien-être" Sports pour tous --#header-- Chaque été, en France, plus de 1238 noyades accidentelles dont près de 252 touchent des enfants de moins de 13 ans sont comptabilisées. Apprendre à nager près de chez vous
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupe1c63ments-d-employeurs-du-secteur-non-marchand
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Guide : Groupements d'employeurs du secteur non-marchand
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupements-d-employeurs-du-secteur-non-marchand
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Découvrir nos pôles ressources nationaux
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Guide : Groupements d'employeurs du secteur non-marchand
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/Les-equipements-sportifs/Financement/
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Financemen 111c t
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Financement
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/
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Pôle Ressources national "Sport, 111c Santé, Bien-être"
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Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Publication Dares : Le taux de rotation de la main-d'oeuvre poursuit sa hausse au 1er trimestre 2015
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Publication Dares : Participation, intéressement et épargne salariale en 2013. Un salarié sur cinq a désormais accès à un Perco
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2015
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Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
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Études et recherches
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Sources et définitions
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Nomenclatures
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Chômage
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Conditions de travail et santé
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Durée du travail
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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Emploi
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Métiers et qualifications
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Politique de l'emploi et formation professionnelle
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Relations professionnelles
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Salaires et épargne salariale
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Travailleurs handicapés
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Europe / International
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/l-action-europeenne-et,1707/
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L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social
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La fonction européenne et internationale dans le ministère
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/les-enjeux-europeens-et,1705/
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Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
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Liens utiles
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28 juillet 2015 Signature de la convention nationale de partenariat (. Lire la suite 27 juillet 2015 Remise du rapport de Jean-Christophe SCIBERRAS sur la (. Lire la suite 23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Lire la suite 15 juillet 2015 Canicule : mesures à appliquer pour les employeurs Lire la suite Le ministre
François Rebsamen Présentation du ministère Le Conseil d'orientation des conditions de travail Le développement durable au ministère Marchés publics Le Comité d'Histoire Histoire du droit du travail Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Ministère fort Actualité - Presse Contact presse Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles
Bulletins officiels
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Bulletin Officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle Année 2015 Année 2014 Archives des
bulletins officiels Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets et marchés d'études Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares
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Décret n° 2015-922 du 27 juillet 2015 relatif à la détermination des droits à l'allocation d'assurance chômage : 29 juillet 2015 Reviensteformer.gouv.fr Tout savoir sur l'apprentissage Suivez-nous sur Facebook ! emploi.gouv.fr Loi de sécurisation de l'emploi Flickr : retrouvez les photos du Ministre en HD Suivez-nous sur Twitter ! Suivez-nous sur Dailymotion Site dédié à la réforme des retraites Conseil d'orientation des conditions de travail Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Site des concours et des recrutements de l'Etat Numéros utiles
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Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Documentation et publications officielles Documentation Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 28 juillet 2015 Signature de la convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans l'activité du transport de déménagement
François REBSAMEN, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et
Alain VIDALIES, secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont participé le 28 juillet 2015 à la signature de la convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans l'activité du transport de déménagement. Fruit de plusieurs mois de travaux préparatoires, ce partenariat associe l'Etat et l'ensemble des partenaires sociaux de la branche. Remise du rapport de Jean-Christophe SCIBERRAS sur la simplification du bulletin de paie
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La coordination, le partage d'information, la proposition d'une palette de réponses, sont autant d'atouts pour une prise en charge efficace des décrocheurs, et pour leur donner toutes les clés pour réussir leur vie. Ils sont plein de talents, à nous de leur donner ce coup de pouce qui les fera réussir. Dialogue Social - Emploi 29 juillet 2015 La loi relative au dialogue social et à l'emploi en 10 points Jeudi 23 juillet 2015, l'
Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Les demandeurs d'emploi en juin 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégorie A (sans aucune activité dans le mois) est quasiment stable au mois de juin (+1 300 personnes, soit +0,0 %). Décret n° 2015-968 du 31 juillet 2015 relatif aux missions et au fonctionnement de l'Anact : 5 août 2015 Décret n° 2015-967 du 31 juillet 2015 relatif au Conseil national des missions locales : 5 août 2015
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La coordination, le partage d'information, la proposition d'une palette de réponses, sont autant d'atouts pour une prise en charge efficace des décrocheurs, et pour leur donner toutes les clés pour réussir leur vie. Ils sont plein de talents, à nous de leur donner ce coup de pouce qui les fera réussir. Emploi - Dialogue Social 29 juillet 2015 La loi relative au dialogue social et à l'emploi en 10 points Jeudi 23 juillet 2015, l'
Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Les demandeurs d'emploi en juin 2015 Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégorie A (sans aucune activité dans le mois) est quasiment stable au mois de juin (+1 300 personnes, soit +0,0 %). Décret n° 2015-968 du 31 juillet 2015 relatif aux missions et au fonctionnement de l'Anact : 5 août 2015 Décret n° 2015-967 du 31 juillet 2015 relatif au Conseil national des missions locales : 5 août 2015
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La simplification du bulletin de paie répond à un objectif fixé par le Président de la République, autour de deux préoccupations claires : le rendre compréhensible à chaque salarié et faciliter la vie de l'entreprise, notamment en matière de gestion de la paie. En effet, la version actuelle du bulletin de paie présente trop de lacunes : accumulation de mentions et d'intitulés ni clairs, ni harmonisés, informations trop nombreuses, incompréhension du calcul du montant dû au salarié et payé par l'employeur. 21 juillet 2015 Un Français a reçu le Prix Mondial de l'Entrepreneur de l'Année Mohed Altrad, élu Entrepreneur mondial de l'Année 2015, a été reçu par le Président de la République le 21 juillet 2015. Découvrir le témoignage de ce chef d'entreprise. Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en juin 2015 : 27 juillet 2015 Publication Dares : Participation, intéressement et épargne salariale en 2013.
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Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse La retraite Réforme de la retraite Litiges individuels et conflits collectifs Les conseils de prud'hommes Rémunération Santé et sécurité au travail Plans de Santé au Travail (PST) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical Le télétravail Détachement des salariés Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Formulaires
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Liens avec les sites études et statistiques des Direccte Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête Acemo sur les très petites entreprises Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Définitions Nomenclatures Catalogue des enquêtes Accès aux données Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise
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Procédure de licenciement (pour motif personnel) Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Ordonnances Autres textes législatifs et réglementaires Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2013 Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 29 juillet 2015 Signature du protocole décrochage Etat-Région Intervention de
François Rebsamen "Le Président de la République a fixé pour objectif de diviser par deux d'ici 2017 le nombre de jeunes sortant sans qualification du système de formation. Dans le cadre de la stratégie Europe 2020, l'engagement a été pris d'abaisser le taux de jeunes en dehors de tout système de formation et sans diplôme de second cycle du secondaire à 9,5% d'ici 2020. Et nous y arriverons.
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises : 11 août 2015
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Travail temporaire Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
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Un salarié sur cinq a désormais accès à un Perco : 24 juillet 2015 Publication Dares : Le taux de rotation de la main-d'oeuvre poursuit sa hausse au 1er trimestre 2015 : 22 juillet 2015
François Rebsamen, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social La grande conférence sociale pour l'emploi 2014 Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/
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Formulaires
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/accord-d-entreprise-ou-d,541/
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Accord d'entreprise ou d'établissement
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/aides-a-l-emploi-aide-a-l-embauche,56/
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Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/alternance-formation,63/
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Alternance - formation
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/associations,72/
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Associations
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/chomage,60/
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Activité partielle
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/creation-d-entreprise,62/
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Création d'entreprise
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/domiciliation,1033/
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Domiciliation
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/elections-salaries-tpe,2186/
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Elections salariés TPE
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/embauche-des-jeunes,57/
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Embauche des jeunes
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/enquetes-du-comite-d-hygiene-de,58/
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Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/etrangers-en-france,69/
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Étrangers en France
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/insertion-accompagnement-pour-l,1530/
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Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/medaille-d-honneur-du-travail,67/
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Médaille d'honneur du travail
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/pre-retraite-et-pre-retraite,68/
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Pré-retraite et pré-retraite progressive
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/reclassement-des-salaries,61/
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Reclassement des salariés
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/relations-professionnelles,66/
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Relations professionnelles
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/rupture-conventionnelle-du-contrat,1209/
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Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/sante-securite,1056/
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Santé - Sécurité
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/travail-temporaire,64/
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Travail temporaire
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/travailleurs-et-personnes,65/
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Travailleurs et personnes handicapées
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/le-droit-du-travail-en-questions,1716/
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Le droit du travail en questions-réponses
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Apprentissage [Cible : les employeurs]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Employés de maison
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Particuliers employeurs
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Procédure de licenciement (pour motif personnel)
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/
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Les fiches pratiques du droit du travail
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/numeros-de-telephone-utiles,480/
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Numéros de téléphone utiles
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Services de renseignement du public par téléphone
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www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/teledeclarations,1272/
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Télédéclarations
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Déclarations en ligne
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/
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Le Ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/histoire-du-droit-du-travail,2514/
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Histoire du droit du travail
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/
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Le Comité d'Histoire
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Le Conseil d'orientation des conditions de travail
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Le développement durable au ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/marches-publics,2172/
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Marchés publics
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/metiers-et-concours,92/
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Métiers et concours
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/ministere-fort,2452/
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Ministère fort
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/presentation-du-ministere,294/
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Présentation du ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/visite-et-histoire-de-l-hotel-du,297/
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Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet
-
www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/
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Le ministre
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www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/francois-rebsamen,2281/
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François Rebsamen
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Autres ressources
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Publications de la DARES
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Publications de la DREES
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Vidéothèque
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/
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Bulletins officiels
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/annee-2015,2526/
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Année 2015
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/archives-des-bulletins-officiels,2330/
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Archives des
bulletins officiels
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/bulletin-officiel-emploi-travail,2455/
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Année 2014
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Editions du Ministère
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Catalogue
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Lois
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Ordonnances
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Archives des textes et circulaires réglementaires
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Année 2010
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Année 2011
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Année 2012
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2013,2457/
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Année 2013
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2015-059 - Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises
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Dialogue Social - Emploi
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : Les emplois vacants : la moitié se situe dans les petites entreprises : 11 août 2015
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Moteur de recherche du site - Recherche sur le mot cong%9 sans soldes - 500 résultats - Page 1
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 11 août 2015 à 09h56 Actualisation le mardi 11 août 2015 à 09h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 11 août 2015 à 16h00 Carte de référence : 11082015_10 Bulletin publié le : 11/08/2015 à 09:56:42 Prochain bulletin publié au plus tard le : 11/08/2015 à 16:00:00 Actualisation le mardi 11 août 2015 à 09h56
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Actualisation le mardi 11 août 2015 à 15h53 Actualisation le mardi 11 août 2015 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 12 août 2015 à 10h00 Carte de référence : 11082015_16 Bulletin publié le : 11/08/2015 à 15:53:44 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/08/2015 à 10:00:00 Actualisation le mardi 11 août 2015 à 15h53
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Vigicrues : Information nationale
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