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fr.surveymonkey.com ]
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fr.surveymonkey.com/r/plaquette
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S'inscrire dès maintenant pour recevoir la plaquette dès parution DEPHY Ecophyto, Premiers résultats 130 fermes de
Rhône-Alpes sont intégrées depuis 2011/2012 au réseau national DEPHY pour démontrer, expérimenter et produire des références sur les systèmes économes en produits phytosanitaires. publié le jeudi 23 juillet 2015 Film - témoignage : Démarche Ecophyto d'agriculteurs semenciers en Drô
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orobnat.sante.gouv.fr ]
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orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=94
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Dans l'organisme humain, les nitrates se transforment en nitrites. Ces derniers peuvent présenter un risque pour la santé, par la modification des propriétés de l'hémoglobine du sang en empêchant un transport correct de l'oxygène par les globules rouges. Chez les très jeunes enfants de moins de 6 mois, cette maladie appelée méthémoglobinémie, provoque des cyanoses parfois sévères. Les femmes enceintes et les nourrissons sont les populations les plus sensibles. La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau.
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La présence de micro-organismes dans l'eau de consommation peut engendrer un risque à court terme pour le consommateur, le tableau clinique des pathologies engendrées est le plus souvent bénin pour la population générale (troubles gastro-intestinaux, diarrhées,.). La présence des nitrates dans les eaux est due : La qualité microbiologique de l'eau du robinet Les méthodes pour rechercher les germes pathogènes dans l'eau sont longues et complexes, c'est pourquoi la qualité bactériologie de l'eau est appréciée à partir de la recherche de germes témoins de contamination fécale (Escherichia coli et entérocoques). La mise en évidence de ces germes dans l'eau témoigne de la possibilité de présence de germes pathogènes. Les nitrates dans l'eau du robinet Les nitrates sont recherchés au niveau des ressources en eau utilisées pour la production d'eau potable, à la sortie des installations de production d'eau potable ou sur le réseau de distribution publique.
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Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prévention et les traitements : à leur présence naturelle dans l'environnement, à une contamination de la ressource en eau par des activités humaines (rejets urbains ou industriels, pollution agricole due aux engrais minéraux et organiques).
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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14830073 -- MAPA -- Fournitures : 12/10/2015 Le présent marché a pour objet l'acquisition d'une solution de numérisation en trois dimensions à courte portée. Il concerne l'acquisition d'un ou plusieurs outil(s) de numérisation en trois dimensions, .
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GAIA-SSAM15-AOO10 -- AOO -- Fournitures : 20/10/2015 Maintien en condition opérationnelle (MCO) des équipements spéciaux d'infrastructure des quatres stations de l'Axe Nord-sud (ANS) de l'Armée de l'air situées sur les sites de Brétigny (91), Henrichemont . 15065 -- MAPA -- Travaux : 15/10/2015 Base Navale de
Brest . Transformation de chaufferies en sous-stations du Réseau de Chaleur Urbain RCU de
Brest Métropole Océane BMO 15830060 -- MAPA -- Services : 02/10/2015 Réparations du parc de 43 machines-outils du site d'Istres de DGA EV et de 15 machines-outils de DGA TN
Toulon.
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www.adetef.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.adetef.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CNm9rdq90MYCFUTKtAodXJ4GMg#top
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www.adetef.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/#top
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www.adetef.minefi.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/#top
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www.adetef.minefi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/#top
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Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
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www.aeras-infos.fr ]
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www.aeras-infos.fr/
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Convention AERAS : s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravà de Santé : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé"
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 23/07/2015 Communiqués2015 Politique Agricole Commune (PAC)
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Les services de l'État dans l'Allier
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Politique Agricole Commune (PAC)
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Mis à jour le 23/07/2015 23/07/2015 Communiqués2015 Politique Agricole Commune (PAC)
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Politique Agricole Commune (PAC) - Les services de l'État dans l'Allier
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Politique Agricole Commune (PAC)
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Les services de l'État dans l'Allier
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
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Mis à jour le 23/07/2015 23/07/2015 Communiqués2015 Politique Agricole Commune (PAC)
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Les services de l'État dans l'Allier
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Politique Agricole Commune (PAC)
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www.alsace.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Alsace
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www.alsace.drjscs.gouv.fr
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Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs Diagnostic Territorial Approfondi (DTA)
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Séjours et accuei 1f40 ls collectifs de mineurs La création du label diversité en matière de promotion de la diversité et de prévention des discriminations dans le cadre de la gestion des ressources humaines résulte du décret n° 2008-1344 du 17 décembre 2008 (. Diagnostic Territorial Approfondi (DTA)
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Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs Diagnosti 1f40 c Territorial Approfondi (DTA)
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Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accueils collectifs de mineurs
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DRJSCS Alsace
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Métiers du sport et de l'animation
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Diagnostic Territorial Approfondi (DTA) - DRJSCS Alsace
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Diagnosti c Territorial Approfondi (DTA)
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Séjours et accueils collectifs de mineurs - DRJSCS Alsace
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Séjours et accuei 5b4 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei b68 ls collectifs de mineurs
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Séjours et accuei ls collectifs de mineurs
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 juillet
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Le comité de gestion du FNDOLLTS a décidé d'ouvrir l'éligibilité au financement en PLAI adapté 2015, au titre de l'appel à projets n°3, selon le calendrier adapté ci-dessous, à des opérations de logement social financées en « PLAI classique » en 2014 et en 2013. Logement social : Elargissement de l'appel à projets n°3 "PLAI (. Le 23 juillet Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juillet
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DREAL Alsace
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Logement social : Elargissement de l'appel à projets n°3 "PLAI (...)
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Nos 111c missions Presse / Com 16d0 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'autoévaluation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Nos 111c missions Presse / Com b68 munication Un (e) chargé(e) de communication, U 1191 n (e) responsable de projet, un(e) chef de projet polyvalent
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Nos missions Les servi b68 ces de l'Anesm Presse / Com 1c84 munication
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Nos missions Presse / Communication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'auto&eacut 1cf9 e; valuation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition. Un (e) chargé(e) de communication, Un (e) responsable de projet, un(e) chef de projet polyvalent
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Presse / Com 16d0 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'autoévaluation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Presse / Com 1c84 munication L'instruction n°DGCS/2A/2015/60 du 3 mars 2015 relative au questionnaire d'auto&eacut 1cf9 e; valuation des pratiques de bientraitance dans les établissements accueillant des personnes âgées (EHPAD) est également mise à disposition.
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Anesm - L'Anesm recrute
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Un (e) chargé(e) de communication, U 1191 n (e) responsable de projet, un(e) chef de projet polyvalent
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Un (e) chargé(e) de communication, Un (e) responsable de projet, un(e) chef de projet polyvalent
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Anesm - Nos interventions
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Nos interventions
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Anesm - Les services de l'Anesm
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Les servi b68 ces de l'Anesm
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 16d0 munication
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Presse / Com 1c84 munication
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Presse / Com b68 munication
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Presse / Communication
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Anesm - Nos missions
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Nos 111c missions
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Nos missions
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www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Aquitaine
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www.aquitaine.drjscs.gouv.fr
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Spo 1f40 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et Carte Professionnelle
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Spo 1f40 rt pour le plus grand nombre Ministre de la jeunesse et des solidarités actives
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Spo 5b4 rt pour le plus grand nombre Ministre de la jeunesse et des sol 1f40 idarités actives
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Spo b68 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et C 16d0 arte Professionnelle Ministre de la jeunesse et des sol 1f40 idarités actives
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Spo b68 rt pour le plus grand nombre Educateur sportif et C b68 arte Professionnelle Appel à projets national : L'action culturelle au service de la maîtrise du français" Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Sport pour le plus grand nombre Educateur sportif et Carte Professionnelle Appel à projets national : L'action culturelle au service de la m 1f40 aîtrise du français" Ministre de la jeunesse et des solidarités actives Plan b8b pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Appel à projets national : L'action culturelle au service de la maîtrise du français" - DRJSCS Aquitaine
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Appel à projets national : L'action culturelle au service de la m aîtrise du français"
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Appel à projets national : L'action culturelle au service de la maîtrise du français"
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Educateur sportif et Carte Professionnelle - DRJSCS Aquitaine
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Educateur sportif et C 16d0 arte Professionnelle
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Educateur sportif et C b68 arte Professionnelle
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Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DRJSCS Aquitaine
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Plan b8b pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (...)
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Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (...) Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Sport pour le plus grand nombre - DRJSCS Aquitaine
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Spo 5b4 rt pour le plus grand nombre
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Spo b68 rt pour le plus grand nombre
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Spo rt pour le plus grand nombre
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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23/07/2015 Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres. Plan de soutien à l'élevage français
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Ardèche
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Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Ardèche
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Ardèche
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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23/07/2015 Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres. Plan de soutien à l'élevage français
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Ardèche
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Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Ardèche
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Ardèche
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres.
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr
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23/07/2015 Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres. Plan de soutien à l'élevage français
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi - Ardèche
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Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi - Ardèche
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Plan de soutien à l'élevage français - Ardèche
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres.
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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23/07/2015 Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres. Plan de soutien à l'élevage français
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Ardèche
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Maladie de l'oedème de sanglier : réunion du comité de suivi
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Ardèche
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Maladie de l'oedème du sanglier : réunion du comité de suivi
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Ardèche
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan de soutien à l'élevage français a été adopté ce mercredi 22 juillet en
Conseil des ministres.
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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21/07/2015 L'apport de Trésorerie Remboursable (ATR) pour les agriculteurs
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Mis à jour le 23/07/2015 Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)(du 23 juillet au 13 août 2015) Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon (du 23 juillet au 13 août 2015) 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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L'apport de Trésorerie Remboursable (ATR) pour les agriculteurs
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)
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21/07/2015 L'apport de Trésorerie Remboursable (ATR) pour les agriculteurs
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Mis à jour le 23/07/2015 Capture, transport et remise à l'eau du poisson lors d'opérations de chômage (canal Meuse)(du 23 juillet au 13 août 2015) Capture et transport de poissons à des fins scientifiques par la socièté Pedon (du 23 juillet au 13 août 2015) 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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L'apport de Trésorerie Remboursable (ATR) pour les agriculteurs
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Travail : dialogue social et emploi
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Dialogue social : l'Assemblée adopte le projet de loi en lecture définitive
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Assemblée nationale - Energie : transition énergétique pour la croissance verte
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Transition énergétique : l'Assemblée adopte définitivement le texte
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www.assemblee-nationale.fr
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Dialogue social : l'Assemblée adopte le projet de loi en lecture définitive Jeudi 23 juillet après-midi, l'Assemblée a définitivement adopté le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi.
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Droit des étrangers : l'Assemblée débat Jeudi 23 juillet à 9h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi relatif au droit des étrangers en France commencé lundi 20 juillet. Transition énergétique : l'Assemblée adopte définitivement le texte Mercredi 22 juillet en fin de journée, l'Assemblée a définitivement adopté le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. A la fin du mois de juin ont été ajoutés les amendements en séance publique et en commission et la liste des députés depuis le début de la XIe législature (juin 1997). Séance publique Dialogue social : l'Assemblée examine le projet de loi en lecture définitive Jeudi 23 juillet à 15h, l'Assemblée examine, en lecture définitive, le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. En savoir plus
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Jeudi 23 juillet dans l'après-midi, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi relatif au droit des étrangers en France commencé lundi 20 juillet. La séance publique en direct
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La séance publique
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La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
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Mercredi 22 juillet soir, la commission des affaires économiques a organisé une deuxième table ronde sur "la filière alimentaire : la crise des filières d'élevage", avec
Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, et des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), des Jeunes agriculteurs (JA), de la Confédération paysanne, de la Coordination rurale, de la Fédération nationale bovine (FNB), de la Fédération nationale porcine (FNP), de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL), de Coop de France, de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), de Systèmes U, de Leclerc, de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD) et du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF). Voir la vidéo de cette table ronde
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Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides b68 pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Patrick Kanner - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Patrick Kanner
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Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Tout sur le HCVA
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Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Tout sur le HCVA
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; association Les guides b68 pratiques Organisés par la Fondation EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques Organisés par la Fondation EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
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Les guides 1f40 pratiques Organisés par la Fondation 1f40 EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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Organisés par la Fondation 8ac EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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La vie du HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie du HCVA
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 111c ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ ;association
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 111c ; Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; association Les guides 1f40 pratiques Organisés par la Fondation 1f40 EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
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La vie et le fonctionnement de l’ 1f40 ; association Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ; Les guides pratiques Organisés par la Fondation EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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AUDE
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Actualités - Dossier de Presse - AUDE
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- Dossier de Presse
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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23/07/2015 Communiqués de presse VITICULTURE - Des perspectives de récoltes prometteuses 23/07/2015 Dossier de Presse Signature du Contrat de Plan État-Région 2015-2020
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Mis à jour le 23/07/2015
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Signature du Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - AUDE
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Signature du Contrat de Plan État-Région 2015-2020
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VITICULTURE - Des perspectives de récoltes prometteuses - AUDE
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VITICULTURE - Des perspectives de récoltes prometteuses
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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23/07/2015 Communiqués de presse VITICULTURE - Des perspectives de récoltes prometteuses 23/07/2015 Dossier de Presse Signature du Contrat de Plan État-Région 2015-2020
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Auvergne - Direccte
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La DIRECCTE
Auvergne s'engage pour la compétitivité des entreprises - 23 juillet 2015 Tout pour l'emploi dans les TPE - PME Le 9 juin 2015, le Premier Ministre a annoncé des mesures en faveur des TPE et des PME. Ce programme « Tout pour l'emploi » est conçu pour répondre aux préoccupations quotidiennes et aux besoins concrets des entreprises comptant moins de 250 salariés. + Lire la suite
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Nous veillons à la protection des consommateurs - 23 juillet 2015 Redonner du pouvoir aux consommateurs : retrouvez les nouvelles mesures de la loi consommation Deux nouvelles mesures sont entrées en vigueur au 1er juillet 2015, dans le cadre de la loi consommation. + Lire la suite
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+ Lire la suite Redonner du pouvoir aux consommateurs : retrouvez les nouvelles mesures de la loi consommation
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+ Lire la suite Tout pour l'emploi dans les TPE - PME
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DRJSCS Auvergne
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Sport de Haut-Niveau 111c Cette veille saisonnière sera automatiquement désactivée le 31 août, sauf si des conditions météorologiques particulières justifient son maintien.
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Sport de Haut-Niveau 16d0 Cette veille saisonnière sera automatiquement désactivée le 31 août, sauf si des conditions 111c météorologiques particulières justifient son maintien.
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Sport de Haut-Niveau 1c84 8b7 Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles
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Sport de Haut-Niveau 1c84 Cette veille saisonnière sera automatiquement désactivée le 31 août, sauf si des conditions météorologiques particulières justifient son maintien. 8b7 Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles
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Sport de Haut-Niveau 1f40
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Sport de Haut-Niveau b68 Cette veille saisonnière sera automatiquement désactivée le 31 août, sauf si des conditions 1f40 météorologiques particulières justifient son maintien. Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles
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Résultats Diplôme d'Etat d'Infirmier Région Auvergne - 17 juillet 2015 - DRJSCS Auvergne
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Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles - DRJSCS Auvergne
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8b7 Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles
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Protection des personnes vulnérables et soutien aux familles
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Sport de Haut-Niveau - DRJSCS Auvergne
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Sport de Haut-Niveau
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Sport de Haut-Niveau 111c
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Sport de Haut-Niveau 16d0
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Sport de Haut-Niveau 1c84
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Sport de Haut-Niveau b68
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DRJSCS Auvergne
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Métiers du social
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Basse-Normandie
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Un site du réseau www.developpement-durable.gouv.fr La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2015 Une semaine pour bouger autrement Consultez le programme ! Collectivités, inscrivez-vous ! Kit de communication NOS PARTENAIRES La Semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre 2015 Découvrez le portail européen : MOBILITY WEEK (www.mobilityweek.eu) Mentions légales PLAN DU SITE : Une semaine pour bouger autrement Consultez le programme ! Collectivités, inscrivez-vous ! Kit de communication
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DRJSCS Bourgogne
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te 111c mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel.
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S 1f40 port et handicaps Consulter toutes les actualités
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S b68 port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Consulter toutes 1f40 les actualités
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Sport et handicaps
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Sport et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te b68 mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel.
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Actualités - DRJSCS Bourgogne
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Sport et handicaps - DRJSCS Bourgogne
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S 111c port et handicaps
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S b68 port et handicaps
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S port et handicaps
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te 111c mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel.
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S 1c84 port et handicaps
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S 1f40 port et handicaps
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S 1f40 port et handicaps Panorama statistique
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Sport et handicaps
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Sport et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Panor 1f40 ama statistique
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article209
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article269
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Panor ama statistique
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique88
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S 111c port et handicaps
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S 1c84 port et handicaps
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S port et handicaps
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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La loi transition énergétique définitivement adoptée Avec 100 nouveaux territoires signataires, la transition énergétique redouble d'énergie positive !
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Le comité national de l'eau Logement intermédiaire : le dispositif d'aide à l'investissement pour les particuliers
Sylvia Pinel confie une mission à Frédéric Bonnet
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Le gouvernement lance une réforme du financement du logement social
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Loi pour la transition énergétique et la croissance verte : des mesures concrètes pour favoriser la rénovation énergétique des bâtiments
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Appel à projets permanent concernant l'accueil de nouvelles populations dans le Massif Central
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 23/07/2015 Solidarité Cohésion Sociale Appel à projets permanent concernant l'accueil de nouvelles populations dans le Massif Central
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Solidarité Cohésion Sociale
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Appel à projets permanent concernant l'accueil de nouvelles populations dans le Massif Central
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 23/07/2015 Solidarité Cohésion Sociale Appel à projets permanent concernant l'accueil de nouvelles populations dans le Massif Central
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Solidarité Cohésion Sociale
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Appel à projets permanent concernant l'accueil de nouvelles populations dans le Massif Central
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Solidarité Cohésion Sociale
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre-Val de Loire - Direccte
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(10/75) Santé au travail (9/75) Formation professionnelle (7/75) Insertion (7/75) Jeunes (7/75) Entreprise (6/75) Statistiques (5/75) Intelligence économique (5/75) Industrie (5/75) Prévention (4/75) Chômage (4/75) Fonds social européen (3/75) Tourisme (3/75) Compétitivité (3/75) Handicap (2/75) Alternance (2/75) Innovation (2/75) Droit du travail (2/75) Senior (2/75) Inspection du travail
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Les avantages pour l'employeur et pour le salarié 23 juillet 2015 (10/73) Santé au travail (9/73) Formation professionnelle (7/73) Insertion (7/73) Jeunes (7/73) Entreprise (6/73) Statistiques (5/73) Intelligence économique (5/73) Industrie (5/73) Prévention (5/73) Chômage (4/73) Fonds social européen (3/73) Tourisme (3/73) Compétitivité (3/73) Handicap (2/73) Droit du travail (2/73) Alternance (2/73) Innovation (2/73) Senior (2/73) Inspection du travail
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www.centre.direccte.gouv.fr/Les-avantages-pour-l-employeur-et
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Les avantages pour l'employeur et pour le salarié
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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2015 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 23 juillet 2015 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau 22 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015) Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE 20 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015) CGEDD - Site mis à jour le 23 juillet 2015
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www.cnc.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CNm9rdq90MYCFUTKtAodXJ4GMg#top
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www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/#top
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www.cnc.minefi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/#top
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Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
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www.collectivites.mayenne.developpement-durable.gouv.fr ]
Site Extranet de la Direction Départementale des Territoires de la Mayenne dédié aux collectivités du département
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www.collectivites.mayenne.developpement-durable.gouv.fr/22-juillet-2015-mesures-de-restrictions-sur-les-a940.html
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22 juillet 2015 : Mesures de restrictions sur les bassins de l'Oudon et de la Sarthe Aval
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www.collectivites.mayenne.developpement-durable.gouv.fr
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22 juillet 2015 : Mesures de restrictions sur les bassins de l'Oudon et de la Sarthe Aval Des mesures de restrictions sur les bassin hydrographiques de l'Oudon et de la Sarthe Aval sont prises. Sur les communes concernées par les mesures de restrictions, l'arrosage des pelouses est interdit, excepté les terrains de sports et de loisirs et les terrains de golf où l'arrosage est possible de 20 heures à 10 heures du matin. L'irrigation agricole est également soumise à ces limitations horaires. Les mouvements de
vanne sur les cours d'eau sont interdits. Pour en savoir plus, cliquer sur le lien suivant (Site Internet Départemental de l'État en Mayenne) publié le jeudi 23 juillet 2015 Site mis à jour le 23 juillet 2015
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www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 Les premières mesures du plan d'urgence ont été immédiatement mises en oeuvre à la demande du Préfet de
Corse du-Sud dès l'identification d'un cas positif de Xylella fastidiosa Xylella Fastidiosa : point sur les mesures d'urgence mises en oeuvre
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Xylella Fastidiosa : point sur les mesures d'urgence mises en oeuvre - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Les premières mesures du plan d'urgence ont été immédiatement mises en oeuvre à la demande du Préfet de
Corse du-Sud dès l'identification d'un cas positif de Xylella fastidiosa Xylella Fastidiosa : point sur les mesures d'urgence mises en oeuvre
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www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 Les premières mesures du plan d'urgence ont été immédiatement mises en oeuvre à la demande du Préfet de
Corse du-Sud dès l'identification d'un cas positif de Xylella fastidiosa Xylella Fastidiosa : point sur les mesures d'urgence mises en oeuvre
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Corse du-Sud dès l'identification d'un cas positif de Xylella fastidiosa Xylella Fastidiosa : point sur les mesures d'urgence mises en oeuvre
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-du-modele-atmospherique-global-arpege/
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Champs d'analyse et de prévision en points de grille régulière sur différents domaines géographiques issus du modèle de prévision atmosphérique global français Arpège. ... Données du modèle atmosphérique global ARPEGE
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/enjeux-surfaciques-du-pprt-nd-logistics-a-artenay/
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ... Enjeux (surfaciques) du PPRt ND Logistics à Artenay
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ... Enjeux (surfaciques) du PPRt ND Logistics à Ormes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-aleas-du-pprt-dpo-a-semoy/
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Les aléas du PPRt DPO à Semoy Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des ...
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Origine du risque du PPRt DPO à semoy origine Origine La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa ...
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Périmètre de protection aux alentours des monuments historiques servitude AC1 Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Historique 31/12/2014 ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/perimetre-des-sites-inscrits-et-classes/
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Périmètre des sites inscrits et classés Servitude AC2 Origine cas n°1 : convention avec le gestionnaire de la servitudecas n°2 : Saisie du plan annexé à l'acte instituant la servitude Historique ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/servitude-autour-des-depots-de-munition/
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AR3 Origine cas n°2 : Saisie du plan annexé à l'acte instituant la servitude Historique 31/12/2014 : Création Organisations partenaires DDT 45 (Direction ... Servitude autour des dépôts de munition
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/stations-autolib/
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L'ensemble des stations Autolib' ouvertes au public en
Ile-de-France. Stations Autolib'
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-de-protection-du-patrimoine-architectural-urbain-et-paysager-zppaup/
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Zones de Protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) servitude Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Historique 31/12/2014 : ...
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www.data.gouv.fr
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Données du modèle atmosphérique global ARPEGE Champs d'analyse et de prévision en points de grille régulière sur différents domaines géographiques issus du modèle de prévision atmosphérique global français Arpège. Quotidienne Enjeux (surfaciques) du PPRt ND Logistics à Artenay Origine du risque du PPRt DPO à semoy origine Origine La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa . Enjeux (surfaciques) du PPRt ND Logistics à Ormes Périmètre de protection aux alentours des monuments historiques servitude AC1 Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Historique 31/12/2014 . Servitude autour des dépôts de munition AR3 Origine cas n°2 : Saisie du plan annexé à l'acte instituant la servitude Historique 31/12/2014 : Création Organisations partenaires DDT 45 (Direction . Les aléas du PPRt DPO à Semoy
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Stations Autolib' L'ensemble des stations Autolib' ouvertes au public en
Ile-de-France. 05/12/2011 à 02/07/2015 Trimestrielle
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des . Périmètre des sites inscrits et classés Servitude AC2 Origine cas n°1 : convention avec le gestionnaire de la servitudecas n°2 : Saisie du plan annexé à l'acte instituant la servitude Historique . Zones de Protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) servitude Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat Historique 31/12/2014 : .
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/11883_westminster-city-news-du-3-au-9-juillet-2015
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Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015
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Fiche pratique Irak
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Italie - Regards sur l'économie italienne - Juillet 2015
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Ghana, actualités économiques du mois de juin
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3ème réunion pour le Comité Place de
Paris 2020 Cette 3ème réunion a permis au Ministre des finances de dresser un bilan des travaux réalisés par le Comité depuis son installation et de lui fixer de n...
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3ème réunion pour le Comité Place de
Paris 2020 Cette 3ème réunion a permis au Ministre des finances de dresser un bilan des travaux réalisés par le Comité depuis son installation et de lui fixer de n. Ghana, actualités économiques du mois de juin 23/07/2015 Au sommaire : Première revue dans le cadre du programme FMI. Reprise de l'aide budgétaire par plusieurs bailleurs. Insuffisance des contrôle sanitaires et phytosanitaires sur les produis ghanéens avant leur expédition vers l'UE. Vers une dér. Lettre de veille économique de Cuba n°5 : janvier - juillet 2015 20/07/2015 Les six premiers mois de 2015 ont confirmé l'intérêt, voire l'engouement, suscité par Cuba après la déclaration commune USA/Cuba de mi-décembre 2014, d'un rapprochement en cours entre les deux pays. Tous les secteurs sont concernés, et notamment . Le commerce bilatéral France-Algérie en 2014 19/07/2015 -Brèves économiques de Tunisie et Libye - Semaines des 2 et 9 juillet 2015 16/07/2015
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Tunisie Tourisme : impact de l'attentat de Sousse et mesures de soutien au secteur ; Baisse de la fraude douanière des entreprises autrefois proches de l'ancien régime, mais hausse de la fraude douanière globale ; Production industrielle : re. Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015 15/07/2015 Actualité économique Le budget d'été est marqué par la hausse du salaire minimum et le relâchement de l'effort budgétaire La Banque d'Angleterre laisse son taux directeur inchangé L'activité accélère en juin dans les services selon Markit.
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Tunisie Tourisme : impact de l'attentat de Sousse et mesures de soutien au secteur ; Baisse de la fraude douanière des entreprises autrefois proches de l'ancien régime, mais hausse de la fraude douanière globale ; Production industrielle : re. Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015 15/07/2015 Actualité économique Le budget d'été est marqué par la hausse du salaire minimum et le relâchement de l'effort budgétaire La Banque d'Angleterre laisse son taux directeur inchangé L'activité accélère en juin dans les services selon Markit. Fiche pratique Irak 13/07/2015 Contexte sécuritaire; préparation du voyage ; modes de transport à privilégier; contraintes à prendre en compte.
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Westminster City News du 10 au 16 juillet 2015 16/07/2015 Actualité économique George Osborne commande un rapport sur la qualité des statistiques britanniques Mark Carney prépare les marchés à une hausse du taux directeur Le déficit commercial est au plus bas depuis près de 2 ans en mai L'emp. Signature de la convention de non double imposition entre la France et la Colombie Le jeudi 25 juin 2015, au cours de sa visite officielle en Colombie, le premier ministre
Manuel Valls et le président colombien Juan Manuel Santos ont signé au palais de Nariño la convention en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir . Italie - Regards sur l'économie italienne - Juillet 2015 14/07/2015 Au sommaire : Conjoncture La reprise est confirmée mais la situation reste fragile. Les effets de contagion de la crise grecque restent limités en Italie à ce stade mais la situation laisse planer une forte incertitude -Brèves économiques de Tunisie et Libye - Semaines des 2 et 9 juillet 2015
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Agriculture rurale, agriculture urbaine, une différence toute relative publié le mercredi 15 juillet 2015 Nouvelles des marchés : Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n°28 du 6 au 10 juillet 2015 publié le mercredi 15 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (régio
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Nouvelles-des-marches-Conjoncture,3628
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S'inscrire dès maintenant pour recevoir la plaquette dès parution DEPHY Ecophyto, Premiers résultats 130 fermes de
Rhône-Alpes sont intégrées depuis 2011/2012 au réseau national DEPHY pour démontrer, expérimenter et produire des références sur les systèmes économes en produits phytosanitaires. publié le jeudi 23 juillet 2015 Film - témoignage : Démarche Ecophyto d'agriculteurs semenciers en Drô
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Panorama-Auvergne-Rhone-Alpes
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Agriculture rurale, agriculture urbaine, une différence toute relative publié le mercredi 15 juillet 2015 Nouvelles des marchés : Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n°28 du 6 au 10 juillet 2015 publié le mercredi 15 juillet 2015 Mesures contre l'introduction de Xylella fastidiosa Cette bactérie sévit aujourd'hui dans les vergers d'oliviers de la province italienne de Lecce (régio
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Reseau-d-Information-Comptable
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S'inscrire dès maintenant pour recevoir la plaquette dès parution DEPHY Ecophyto, Premiers résultats 130 fermes de
Rhône-Alpes sont intégrées depuis 2011/2012 au réseau national DEPHY pour démontrer, expérimenter et produire des références sur les systèmes économes en produits phytosanitaires. publié le jeudi 23 juillet 2015 Film - témoignage : Démarche Ecophyto d'agriculteurs semenciers en Drô
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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www.eaupotable.sante.gouv.fr/annales-numeriques-des-epreuves-ecrites,3975.1effhtml
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Annales numériques
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Archives courantes
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Archives courantes
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DOCUMENTATION
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Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée e n France 2008-2009
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Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée en France 2008-2009
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www.eaupotable.sante.gouv.fr
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La mise en évidence de ces germes dans l'eau témoigne de la possibilité de présence de germes pathogènes. Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques prà 3c sentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Des 1f40 eaux superficielles ayant pour réservoir des roches anciennes affleurantes ou beaucoup plus récentes peuvent aussi présenter une radioactivité importante. Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée en France 2008-2009 (PDF - 87.8 ko) 1f40 span class="position" style="top: 8px; " DOCUMENTATION Ra 190f pports
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Sant 111c é et conduite Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prévention et les traitements : Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée e 1f40 n France 2008-2009 (PDF - 87.8 ko) Des sous-produits pouvant être formés lors de l'étape de désinfection de l'eau :
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Sant 1c84 é et conduite Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Mar 1f40 isol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Sant 5b4 é et conduite La mis 16d0 e en évidence de ces germes dans l'eau témoigne de la possibilité de présence de germes pathogènes. Note de synthèse du bilan de la qualité radiologique de l'eau distribuée e 1f40 n France 2008-2009 (PDF - 87.8 ko)
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Sant 5b4 é et conduite Les manifestations et les colloques Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prév 1f40 ention et les traitements : Des sous 1f40 -produits pouvant être formés lors de l'étape de désinfection de l'eau :
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Sant b68 é et conduite Les manifestations et le 111c s colloques Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Des eaux superficielles ayant pour réservoir des roches anciennes affleurantes ou beaucoup plus récentes peuvent aussi présenter une radioactivité importante. Mar 1f40 isol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes DOCUMENTATION
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Les manifestations et le 111c s colloques
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Ra 190f pports
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Rapports
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Ressources documentaires
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Sant 111c é et conduite
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Sant 1c84 é et conduite
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Sant 5b4 é et conduite
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Sant b68 é et conduite
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Najat Vallaud-Belkacem saisit le Conseil supérieur des programmes afin de tenir compte des remontées de terrain issues de la consultation sur les programmes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Najat Vallaud-Belkacem saisit le Conseil supérieur des programmes afin de tenir compte des remontées de terrain issues de la consultation sur les programmes
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Au BO du 23 juillet 2015 : partenariat, PIA2, enseignement privé hors contrat, "savoir-nager", conseillers pédagogiques du premier degré, Bachibac et OIB - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 23 juillet 2015 : partenariat avec le ministère de la Justice, programme d'investissements d'avenir, établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat, attestation scolaire "savoir-nager", conseillers pédagogiques du premier degré, Bachibac et option internationale du baccalauréat Au BO du 23 juillet 2015 : partenariat, PIA2, enseignement privé hors contrat, "savoir-nager", conseillers pédagogiques du...
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Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants
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Le dispositif "meilleurs bacheliers"
Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de
Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République Cérémonie de remise des prix du concours général des lycées et des métiers 2015 - Jeudi 9 juillet à 14h30 - Sorbonne Nouveau programme et ressources pour l'école maternelle : la lettre de
Najat Vallaud-Belkacem aux enseignants des écoles maternelles 88e congrès de l'association générale des enseignants de l'école maternelle (AGEEM) : intervention de
Najat Vallaud-Belkacem
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Le parcours Avenir Au BO du 23 juillet 2015 : partenariat avec le ministère de la Justice, programme d'investissements d'avenir, établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat, attestation scolaire "savoir-nager", conseillers pédagogiques du premier degré, Bachibac et option internationale du baccalauréat Remise du prix "Impulsions" de l'administration innovante
Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de
Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République Au BO du 23 juillet 2015 : partenariat, PIA2, enseignement privé hors contrat, "savoir-nager", conseillers pédagogiques du.
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Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants Remise du prix "Impulsions" de l'administration innovante Investissements d'Avenir "Culture de l'innovation et de l'entrepreneuriat"
Najat Vallaud-Belkacem saisit le Conseil supérieur des programmes afin de tenir compte des remontées de terrain issues de la consultation sur les programmes Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants
[
www.eic.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.eic.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/#top
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www.eic.minefi.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/#top
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www.eic.minefi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/#top
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www.euro.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.euro.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/#top
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www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS de Franche-Comté
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Sports de nature
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accessibleatous - DRJSCS de Franche-Comté
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ac cessibleatous
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accessibleatous
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Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) - DRJSCS de Franche-Comté
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Centre Nat 111c ional pour le Développement du Sport (...)
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Centre Nat 5b4 ional pour le Développement du Sport (...)
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Centre National pour le Développement du Sport (...)
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Chiffres clés 2013 de la Jeunesse - DRJSCS de Franche-Comté
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C 1740 hiffres clés 2013 de la Jeunesse
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www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
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Centre Nat 111c ional pour le Développement du Sport (. Canicule et chaleurs extrêmes, accès aux principales recommandations en cas de fortes chaleurs, les outils de communication ainsi que les actions et les mesures mises en place par le ministère de la santé. accessibleatous C 1740 hiffres clés 2013 de la Jeunesse
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Centre Nat 5b4 ional pour le Développement du Sport (. Pr b68 otection des personnes vulnérables Canicule et chaleurs extrêmes, accès aux principales recommandations en cas de fortes chaleurs, les outils de communication ainsi que les actions et les mesures mises en place par le ministère de la santé. accessibleatous C 1740 hiffres clés 2013 de la Jeunesse
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Centre National pour le Développement du Sport (. Protection des personnes vulnérables Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exo 1f40 néré des franchises médicales. Chiffres clés 2013 de la Jeunesse
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Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exonéré des franchises médicales. Canicule et chaleurs extrêmes, accè 1f40 s aux principales recommandations en cas de fortes chaleurs, les outils de communication ainsi que les actions et les mesures mises en place par le ministère de la santé. ac 1f40 cessibleatous
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Protection des personnes vulnérables - DRJSCS de Franche-Comté
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Pr b68 otection des personnes vulnérables
[
www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Appel à candidatures - Mandatement de vétérinaires certificateurs - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Appel à candidatures - Mandatement de vétérinaires certificateurs
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www.haute-loire.gouv.fr
-
Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire
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Mis à jour le 23/07/2015 Appel à candidatures - Mandatement de vétérinaires certificateurs 23/07/2015 Un avis d'appel à candidature pour la désignation de vétérinaires mandatés pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'
Union européenne d'animaux vivants tel que prévu à l'article D. 236-6 du
code rural et de (. 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas".
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Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Appel à candidatures - Mandatement de vétérinaires certificateurs
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire
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Mis à jour le 23/07/2015 Appel à candidatures - Mandatement de vétérinaires certificateurs 23/07/2015 Un avis d'appel à candidature pour la désignation de vétérinaires mandatés pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'
Union européenne d'animaux vivants tel que prévu à l'article D. 236-6 du
code rural et de (. 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas".
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Manifestations en cours sur le département de la Haute-Loire
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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23/07/2015 Plan de soutien à l'élevage
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Fonds d'allégement des charges à destination des éleveurs bovins-viande les plus endettés A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet,
Stéphane Le Foll a dévoilé le contenu du plan de soutien à l'élevage. Le plan se décline en 6 priorités : (. Plan de soutien à l'élevage Sécurité routière - projets Label Vie
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Mis à jour le 23/07/2015 Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août 29/06/2015 sous-préfecture d'Argelès-Gazost sous-préfecture de Bagnères de Bigorre 22/07/2015 PAC apport de trésorerie remboursable
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des Hautes-Pyrénées
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Fonds d'allégement des charges à destination des éleveurs bovins-viande les plus endettés A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet,
Stéphane Le Foll a dévoilé le contenu du plan de soutien à l'élevage. Le plan se décline en 6 priorités : (...)
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Plan de soutien à l'élevage
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août - des Hautes-Pyrénées
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Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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23/07/2015 Plan de soutien à l'élevage
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Fonds d'allégement des charges à destination des éleveurs bovins-viande les plus endettés A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet,
Stéphane Le Foll a dévoilé le contenu du plan de soutien à l'élevage. Le plan se décline en 6 priorités : (. Plan de soutien à l'élevage Sécurité routière - projets Label Vie
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Mis à jour le 23/07/2015 Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août 29/06/2015 sous-préfecture d'Argelès-Gazost sous-préfecture de Bagnères de Bigorre 22/07/2015 PAC apport de trésorerie remboursable
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Plan de soutien à l'élevage - des Hautes-Pyrénées
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Fonds d'allégement des charges à destination des éleveurs bovins-viande les plus endettés A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet,
Stéphane Le Foll a dévoilé le contenu du plan de soutien à l'élevage. Le plan se décline en 6 priorités : (...)
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Plan de soutien à l'élevage
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des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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23/07/2015 Plan de soutien à l'élevage
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Fonds d'allégement des charges à destination des éleveurs bovins-viande les plus endettés A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet,
Stéphane Le Foll a dévoilé le contenu du plan de soutien à l'élevage. Le plan se décline en 6 priorités : (. Plan de soutien à l'élevage Sécurité routière - projets Label Vie
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Mis à jour le 23/07/2015 Horaires des sous-préfectures modifés du 1er juillet au 31 août 29/06/2015 sous-préfecture d'Argelès-Gazost sous-préfecture de Bagnères de Bigorre 22/07/2015 PAC apport de trésorerie remboursable
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des Hautes-Pyrénées
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Fonds d'allégement des charges à destination des éleveurs bovins-viande les plus endettés A l'issue du
conseil des Ministres du mardi 22 juillet,
Stéphane Le Foll a dévoilé le contenu du plan de soutien à l'élevage. Le plan se décline en 6 priorités : (...)
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Plan de soutien à l'élevage
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www.igas.gouv.fr ]
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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www.igas.gouv.fr
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17 mars 2015
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17 mars 2015 1f40 30 janvier 2015
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Appel à la générosité du public : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Valentin Haüy au service des aveugles et malvoyants
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C.Ville, A.Lopez et M-A.du Mesnil du Buisson (IGAS) - V.Peneau, H.Masurel, E.Ferri, A.Tagand (IGA) - E.Gissler, Y.Bonnet (IGF) - Avec le concours du CGEDD, IGAC, IGJS, CGAAER, IGAENR, IGSJ, CGA, CGEIET [Lire la suite] 30 janvier 201 179b 5 Evaluation de la 2nde année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Document pdf
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ISST 2015 Votre parcours de prflsn 2015 06 17 ISST 2015 Votre parcours de professionnalisation 2015 06 17
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Informations générales 2015
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Inscriptions et dates 2015
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3156951 visiteurs depuis le 16/12/2010 Inscriptions et dates 2015 Informations générales 2015 education qualite referentiel oeuvre travail anact recherche techniques etre activite sante reseau dgafp technique rh interieur securite egalite professionnalisation medecine dialogue interministeriel chsct developpement inspection territoriale fnp cadre publique durable 63 utilisateurs en ligne. ISST 2015 Votre parcours de prflsn 2015 06 17 Informations générales 2015 Aujourd'hui ISST 2015 Votre parcours de professionnalisation 2015 06 17 Inscriptions et dates 2015 Aujourd'hui
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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fnp
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Sauf quelques cas particuliers, pour pouvoir voter, il faut s'inscrire avant la fin de l'année qui précède le scrutin. Les inscriptions s'effectuent auprès de votre mairie. Principe : avant le 31 décembre
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www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.gouv.fr
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Sauf quelques cas particuliers, pour pouvoir voter, il faut s'inscrire avant la fin de l'année qui précède le scrutin. Les inscriptions s'effectuent auprès de votre mairie. Principe : avant le 31 décembre
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Sauf quelques cas particuliers, pour pouvoir voter, il faut s'inscrire avant la fin de l'année qui précède le scrutin. Les inscriptions s'effectuent auprès de votre mairie. Principe : avant le 31 décembre
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www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon
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www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr
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Il s'agit de mettre en lumière la diversité des publics vulnérables et d'améliorer la connaissance des actions mises en place en région pour favoriser l'orienta 1f40 tion et la prise en charge des publics. Marchés 1f40 publics 2015
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Il s'agit de mettre en lumière la diversité des publics vulnérables et d'améliorer la connaissance des actions mises en place en région pour favoriser l'orientation et la prise en charge des publics. Marchés publics 2015
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Marchés publics 2015 - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Marchés publics 2015
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Marchés publics 2015
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Marchés publics 2015
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Marchés publics 2015
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www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Documen 1f40 tation Il s'agit de mettre en lumière la diversité des publics vulnérables et d'améliorer la connaissance des actions mises en place en région pour favoriser l'orientation et la prise en charge des publics. 1f40 18/03/2015 Dispositifs d'aide à l'emploi
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Documentation Il s'agit de mettre en lumière la diversité des publics vulnérables et d'améliorer la connaissance des actions mises e 1f40 n place en région pour favoriser l'orientation et la prise en charge des publics. 18/03/2015 Dispositifs d'aide à l 694 217;
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Il s'agit de mettre en lumière la diversité des publics vulnérables et d'améliorer la connaissance des actions mises e 1f40 n place en région pour favoriser l'orientation et la prise en charge des publics. Dispositifs d'aide à l 694 217;
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Il s'agit de mettre en lumière la diversité des publics vulnérables et d'améliorer la connaissance des actions mises en place en région pour favoriser l'orientation et la prise en charge des publics. Dispositifs d'aide à l'emploi
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DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Sport et handicap
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Documentation - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Documen tation
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Dispositifs d'aide à l'emploi - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Dispositifs d'aide à l 694 217;emploi
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www.loir-et-cher.gouv.fr ]
Services de l'État de Loir-et-Cher
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www.loir-et-cher.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ]
Services de l'État de Loir-et-Cher
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www.loir-et-cher.pref.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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www.lorraine.direccte.gouv.fr ]
Lorraine - Direccte
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Aide-a-l-embauche-d-un-premier,17120
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+ Lire la suite Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les TPE
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Derogation-le-Guide-academique-de
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www.lorraine.direccte.gouv.fr
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Consommation - 23 juillet 2015 Loi consommation : suivez le calendrier des mesures La loi Consommation du 17 mars 2014 a redonné du pouvoir aux consommateurs. Assurances, crédits à la consommation, auto-écoles, lunettes, parkings, (. + Lire la suite Consommation - 23 juillet 2015 Restaurant : que signifie le logo " Fait maison " ? Depuis quelques mois le logo « Fait maison » a fait son apparition sur les cartes des restaurants ou des traiteurs. Cette mention peut s'appliquer (. + Lire la suite
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Consommation - 23 juillet 2015 Une action européenne sur la location de véhicules aux particuliers Avec l'appui des autorités compétentes dans l'UE, la
Commission européenne a engagé des discussions avec les cinq plus importants loueurs dans l'Union (. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 23 juillet 2015 L'étiquetage des produits chimiques évolue Depuis le 1er juin 2015, l'étiquetage des produits chimiques évolue : le règlement (CE) N° 1272/2008 relatif à la classification, l'étiquetage et (. + Lire la suite
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Dérogation pour les jeunes travailleurs - 23 juillet 2015 Dérogation : le " Guide académique de prévention des risques pour les élèves mineurs " L'Académie de
Nancy-
Metz et la Direccte
Lorraine publient le « Guide Académique de Prévention des risques pour les élèves mineurs ». Vous y trouverez (. + Lire la suite
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Financement - 23 juillet 2015 Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les TPE Plan pour l'emploi dans les TPE/PME L'aide à l'embauche d'un premier salarié pour les très petites entreprises (TPE) est une mesure temporaire annoncée (. + Lire la suite
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/L-etiquetage-des-produits
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+ Lire la suite L'étiquetage des produits chimiques évolue
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Loi-consommation-suivez-le
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+ Lire la suite Loi consommation : suivez le calendrier des mesures
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Restaurant-que-signifie-le-logo
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+ Lire la suite Restaurant : que signifie le logo " Fait maison " ?
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/Une-action-europeenne-sur-la
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+ Lire la suite Une action européenne sur la location de véhicules aux particuliers
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
La loi transition énergétique définitivement adoptée Avec 100 nouveaux territoires signataires, la transition énergétique redouble d'énergie positive !
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Le comité national de l'eau
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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La loi transition énergétique définitivement adoptée Avec 100 nouveaux territoires signataires, la transition énergétique redouble d'énergie positive !
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Le comité national de l'eau
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www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.equipement.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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www.lot-et-garonne.gouv.fr
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23/07/2015 Actualités Le préfet a réuni, mercredi 22 juillet, les membres de l'observatoire de suivi hydrologique
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Le préfet a réuni, mercredi 22 juillet, les membres de l'observatoire de suivi hydrologique - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Le préfet a réuni, mercredi 22 juillet, les membres de l'observatoire de suivi hydrologique
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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23/07/2015 Actualités Le préfet a réuni, mercredi 22 juillet, les membres de l'observatoire de suivi hydrologique
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Le préfet a réuni, mercredi 22 juillet, les membres de l'observatoire de suivi hydrologique
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www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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Services de l'Etat dans le Lot
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 L'accès aux îlots et grèves non rattachés à la berge entre La Daguenière et Le Thoureil et entre Saumur et Montsoreau est interdit. L'ONCFS et l'ONEMA y veillent. Surveillance des bords de Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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L'accès aux îlots et grèves non rattachés à la berge entre La Daguenière et Le Thoureil et entre Saumur et Montsoreau est interdit. L'ONCFS et l'ONEMA y veillent. Surveillance des bords de Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
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Mis à jour le 23/07/2015 L'accès aux îlots et grèves non rattachés à la berge entre La Daguenière et Le Thoureil et entre Saumur et Montsoreau est interdit. L'ONCFS et l'ONEMA y veillent. Surveillance des bords de Loire
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Surveillance des bords de Loire - Services Etat Maine-et-Loire
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L'accès aux îlots et grèves non rattachés à la berge entre La Daguenière et Le Thoureil et entre Saumur et Montsoreau est interdit. L'ONCFS et l'ONEMA y veillent. Surveillance des bords de Loire
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www.miviludes.gouv.fr ]
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www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
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23.07.2015 M.E.S.RPICTURETANK Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants
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23.07.2015 M.E.S.RPICTURETANK Publication de la circulaire facilitant la mise en oeuvre d'une année de césure dans les parcours étudiants
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et
Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont signé, le 22 juillet, la circulaire relative à la mise en oeuvre d'une période de césure au cours des formations relevant de l'enseignement supérieur. Journées européennes du patrimoine au ministère
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Date d'impression : 23.07.15 Journées européennes du patrimoine au ministère
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Les services de l'État dans la Nièvre
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 Consultez le plan détaillé de soutien à l'élevage français (format pdf - 184.7 ko) ou sa version résumée (format pdf - 64.7 ko) Plan de soutien à l'élevage français
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Point de situation 23 juillet à 18h Les barrages sur les grands axes d'entrée à
Nevers seront vraisemblablement maintenus toute la nuit. Utilisez le réseau secondaire avec prudence pour vos déplacements, compte tenu de l'afflux de véhicules. Manifestation des agriculteurs à
Nevers
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Manifestation des agriculteurs à
Nevers Point de situation 23 juillet à 18h Les barrages sur les grands axes d'entrée à
Nevers seront vraisemblablement maintenus toute la nuit. Utilisez le réseau secondaire avec prudence pour vos déplacements, compte tenu de l'afflux de véhicules. Point (...)
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Consultez le plan détaillé de soutien à l'élevage français (format pdf - 184.7 ko) ou sa version résumée (format pdf - 64.7 ko) Plan de soutien à l'élevage français
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Point de situation 23 juillet à 18h Les barrages sur les grands axes d'entrée à
Nevers seront vraisemblablement maintenus toute la nuit. Utilisez le réseau secondaire avec prudence pour vos déplacements, compte tenu de l'afflux de véhicules. Manifestation des agriculteurs à
Nevers
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Nevers Point de situation 23 juillet à 18h Les barrages sur les grands axes d'entrée à
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Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Nevers
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Nevers
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Manifestation des agriculteurs à Nevers - Les services de l'État dans la Nièvre
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Plan de soutien à l'élevage français - Les services de l'État dans la Nièvre
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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A2/A23 Reportage photographique sur l'avancement de l'opération
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Picardie. 22 juillet Le prochain examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteurs publics routiers et de commissionnaire de transport aura lieu le 7 octobre 2015. Lire la suite de "Inscription pour la session 2015 de (. Voir toutes les actualités
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Enquête Publique RN17 VIMY - AVION du 9 juin au 9 juillet 2015 Session 2014 - Résultats Examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd. Parcourir cette thèmatique Sous thèmatiques Les dernières actualités Appel à projets "villes respirables en 5 ans" Enquête Publique RN17 VIMY - AVION du 9 juin au 9 juillet 2015 Session 2014 - Résultats Examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd. Parcourir cette thèmatique Sous thèmatiques Les dernières actualités Cap Climat 2015 "spécial COP 21" La semaine européenne du développement durable en
Nord - Pas-de-Calais Résultats de l'appel à projets « Territoires à énergie positive pour la croissance verte » Actualités Cap Climat 2015 "spécial COP 21" 22 juillet Venez-vous inscrire à l'édition spéciale de Cap Climat sur la COP 21, qui se tiendra le 6 octobre prochain à
Lille. Lire la suite de "Cap Climat 2015 "spécial COP 21""
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Le gaz de houille est exploité dans la région
Nord Pas-de-Calais depuis la fin des années 70. Pour explorer ou exploiter les hydrocarbures gazeux du sous sol, il faut un titre minier. Référentiel 2015 pour la constitution d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter (guide DDAE Nord) des installations classées en
Nord - Pas-de-Calais Le titre 1er du Livre V du
Code de l'environnement relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) prévoit que les installations industrielles et agricoles d'une certaine importance doivent, dans un souci de protection de l'environnement, préalablement à leur mise en (. Edition mensuelle du Bulletin de situation hydrologique du Bassin Artois
Picardie Les sites internets Agence de l 'eau Artois-
Picardie Mission Environnement Réseau Régional Préfecture du Pas de
Calais Préfecture du Nord Ministère de l 'Économie, de l'Industrie et de (. Le site du Grenelle de l 'environnement
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Les Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) sont des services déconcentrés du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) et du Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité (MLET). Sous l'autorité du préfet de région, la DREAL pilote les politiques de développement durable résultant notamment des engagements du Grenelle de l'Environnement ainsi que celles du logement et de la ville. Ces objectifs : Une cohérence et une légitimité renforcées pour une action en faveur du développement durable, un pilotage unique des politiques du ministère en région, une place réaffirmée de la politique du logement et de la rénovation urbaine. Qui sommes-nous ? Les services de la DREAL Nos missions Contactez-nous 43/214 Air 37/214 Déchets 214/214 Eau 62/214 Energie 34/214 Industrie 145/214 Paysage, Biodiversité et milieux 119/214 Promotion du développement durable
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Ministère de l 'Écologie, du Développement (. Agence européenne de l'environnement Agence nationale de sécurité sanitaire de (. Outil Multimodal
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n° 141 SALHI Farid n° 142 SALMI Abdelhakim n° 146 TALON Guillaume n° 148 TRONCHE Léopold n° 151 VASSEUR Justine Qui sommes-nous ? Organisation Nos missions Contactez nous Actualités Espace presse Les thématiques Transport de personnes S'informer Les dossiers Risques naturels littoraux Plans Nationaux d'Actions Inventaire du Patrimoine Géologique Plan de lutte contre les espèces exotiques envahissantes Publications Préfecture du Nord Enquêtes de circulation routière Les journées Bureaux d'Etudes Echangeur A2 et A23 Modernisation ZNIEFF Le réseau Natura 2000 Dossiers archivés Occupation du sol Plans de restauration nationaux Application de la police de l'eau Phénomène de Sécheresse L'environnement en
Nord - Pas-de-Calais Les zones inondables Atlas Polmar du Nord et du Pas-de-
Calais La semaine du développement durable Le plan Bachelot Schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau
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n°158 CHAILLEY Serge n°166 LAVERNHE Thomas n°170 MINGOT Yan n°171 MIRI Brahim n°173 OULD ALLAL Mostapha n°174 PAVEE Gérard n°177 QUENNEHEN Régis n°182 SENECHAL Patrick n°185 TAHANI Amed A l'examen d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier de marchandises :
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n° 5 ARNOULIN Christophe n° 10 BADIDI Antoine n° 15 BOSSAERT Guillaume n° 22 BOUVOT René n° 23 BOX René Paul n° 25 BUYSE Michel n° 29 CARON Sébastien n° 30 CATRYCKE Clément n° 38 DAHMANI Omar n° 41 DAY Philippe n° 42 DE VREESE Alexis n° 44 DEGROOTE Thomas n° 45 DELABY Mathilde n° 47 DELBARRE Marc n° 48 DELPLANQUE Maxime n° 49 DEMAILLY Tony n° 51 PIPART (épouse DENOEUD) Aurélie n° 55 DEFOSSES Laurent n° 60 DUFOUR (épouse JULIEN) Astrid n° 62 DUPRESSOIR (épouse MONNIER) Marie-Aude n° 67 FRANQUET Alexandre n° 69 GEERAERTS (épouse LEGUAY) Aurélie n° 70 GILLIERS Denis n° 72 GOMBERT (épouse PENA) Émilie n° 81 HADJERAS Smaïl n° 82 HAUTECOEUR Élodie n° 88 KULYK Nicolas n° 95 LEPLUMEY Hugues n° 99 LOURME David n° 102 MAGIS Richard n° 107 MATTALAH Hicham n° 108 MAZEAS Euriel n° 110 MICHOTTE Franck n° 113 MONNIER Audrey n° 114 MOUILLE Arnaud n° 115 MOYON Hervé n° 124 PAUL Frédéric n° 132 RAGAULD Dominique n° 138 ROUGIER Guillaume n° 140 SALDANE VALLE (épouse CHAUVIGNAUD) Stéphani
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Portail Sigale Région NPDC
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Schéma directeur des données sur l'eau Bilan du SDAGE CERC
Nord - Pas-de-Calais Connaissance et protection du milieu marin Directive inondation Etudes d'aléas miniers en Région
Nord-Pas de Calais Évaluation environnementale Points noirs environnementaux Qualité de l'air Qualité de l'alimentation Expositions domestiques Connaissances Les actions Energies Renouvelables Changement Climatique et Adaptation Transports Mobilités Résidentiel et urbanisme Activités productives Industrie Tertiaire Agriculture Qualité de l'air Modes de production et de consommation Les fiches des ateliers Ressources disponibles Téléchargement du SRCE-TVB Stratégie foncière de l'État en région
Nord-Pas-de-Calais Transports Exceptionnels Evaluation environnementale Ressources et Partenaires Statistiques Statistiques logement Statistiques transports Les publications Cartographie et SIG Accès Professionnels
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Vous trouverez les résultats de l'examen d'attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier de marchandises et de personnes et l'exercice de la profession de commissionnaire de transport Les personnes suivantes sont déclarées reçues : A l'examen d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de commissionnaire de transport : n°191 BALLOY ANNE n°192 BEAUVISAGE David n°194 CHARRIE Jean-Luc n°197 ESCHASSERIAUX Ghislain n°199 GENDREAU Jacques n°200 GODART DU PLANTY Éric n°201 JET Vincent n°202 JOURDIN (épouse WANHEMS) Valérie n°205 MATTHEEUWS (épouse HORNAIN) Sabine n°209 PRUVOT Hervé n°211 SAILLOUR Jérôme A l'examen d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes :
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Industrie
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Industrie-au-regard-de-l%CA%BCenvironnement-IRE
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Données IRE
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Inscription-pour-la-session-2015-de-l-examen-annuel-d-attestation-de-capacite-professionnelle-Circonscription-Nord-Pas-de-Calais-Picardie
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Lire la suite de "Inscription pour la session 2015 de (...)"
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Inventaire-du-Patrimoine-
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Inventaire du Patrimoine Géologique
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?L-atlas-des-projets-soumis-a-l-Autorite-environnementale-dans-le-Nord-Pas-de-Calais-en-2013-est-paru
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L'atlas des projets soumis à l'Autorité environnementale dans le
Nord-Pas-de-Calais en 2013 est paru.
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-L-environnement-en-Nord-Pas-de-
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L'environnement en
Nord - Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-La-semaine-du-developpement-
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La semaine du développement durable
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?La-semaine-europeenne-du-developpement-durable-en-Nord-Pas-de-Calais
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La semaine européenne du développement durable en
Nord - Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Le-plan-Bachelot-
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Le plan Bachelot
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Les-actions-
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Les actions
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Les-cartes-CARMEN
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DREAL Portail Carmen
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Les fiches des ateliers
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Les-publications-
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Les publications (IRE, SRCAE, Profil Environnemental ...)
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Publications
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Les zones inondables
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Manuel-d-Aide-a-l-utilisation-LUNE-Teledeclaration-de-vos-equipements-sous-pression
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Manuel d'Aide à l'utilisation : LUNE - Télédéclaration de vos équipements sous pression
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Modernisation-ZNIEFF-
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Modernisation ZNIEFF
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Modes de production et de consommation
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Nos missions
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Occupation du sol
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Outil Multimodal
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Phenomene-de-Secheresse-
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Phénomène de Sécheresse
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Photothèque
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Plan de lutte contre les espèces exotiques envahissantes
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Plans de restauration nationaux
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Plans Nationaux d'Actions
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Points noirs environnementaux
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Portail données communales
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Porter à connaissance (liens vers les bases de données environnementales)
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Profil Environnemental
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Publications Préfecture du Nord
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Qualite-de-l-air,1501-
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Qualité de l'air
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Qualité de l'air
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Qualité de l'alimentation
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Qualité de la construction
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Qui sommes-nous ?
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Référentiel 2015 pour la constitution d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter (guide DDAE Nord) des installations classées en
Nord - Pas-de-Calais
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Résidentiel et urbanisme
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Portail des ressources
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Ressources disponibles
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Résultats de l'appel à projets « Territoires à énergie positive pour la croissance verte »
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Risques naturels et technologiques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?RN17-Bilan-de-la-concertation
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RN17- Bilan de la concertation
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Schema-directeur-d-amenagement-et-
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Schema-directeur-des-donnees-sur-l,1224-
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Schéma directeur des données sur l'eau
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Seismes
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Session-2014-Resultats-Examen-d-attestations-de-capacite-professionnelle-en-transport-routier-lourd
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Session 2014 - Résultats Examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd.
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Session-2014-Resultats-Examen-d-attestations-de-capacite-professionnelle-en-transport-routier-lourd&debut_articles_rubrique=15#pagination_articles_rubrique
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Sol et sous-sol
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Décision de non soumission à la réalisation d'une étude d'impact du projet de défrichement au"Golf des Pins" sur la commune de Neufchâtel-Hardelot, émise le 09/07/15
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flux rss
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SRCAE
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Stratégie foncière de l'État en région
Nord-Pas-de-Calais
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Téléchargement du SRCE-TVB
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Transports Mobilités
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Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1745
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Circulation des véhicules dans les espaces naturels Dans des cas strictement délimités, certains usagers de la nature sont autorisés, par dérogation, à circuler dans les espaces naturels ou hors de tout chemin. La ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Environnement Suivre l'état de sécheresse dans l'Orne 21/07/2015 Un arrêté du Préfet de l'Orne, coordonnateur des bassins Seine Normandie et Loire
Bretagne, fixe le cadre générale des mesures sécheresse. Tous les dossiers
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Mis à jour le 23/07/2015
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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20 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015)
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Réalisation d'une campagne de sauvegarde du lézard ocellé et de l'herpétofaune associée Déviation de Miramas - Translocation de lézard ocellé Le 23 juillet Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juillet
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Réalisation d'une campagne de sauvegarde du lézard ocellé et de l'herpétofaune associée Déviation de Miramas - Translocation de lézard ocellé Le 23 juillet Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juillet
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Communiqué de presse :
Stéphane Le Foll réunit une nouvelle table ronde de la filière bovine en présence d'
Emmanuel Macron,
Matthias Fekl et Martine Pinville : les acteurs de la filière confirment les engagements de revalorisation des cours
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Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs 23 juillet 2015 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note mensuelle sur les immatriculations départementales de véhicules neufs. Dernier numéro mis en ligne : Juin 2015 - Le redressement des ventes concerne la quasi-totalité des segments, publié le 23 juillet 2015. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juillet
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DREAL des Pays de la Loire
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Notes mensuelles sur les immatriculations de véhicules routiers neufs
[
www.pensions.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.pensions.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CITU7beN0MYCFeHMtAod568J2Q#top
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www.pensions.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CK7ykeui3cYCFS3MtAodsVACSQ#top
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www.pensions.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/#top
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www.pensions.minefi.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/#top
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www.pensions.minefi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/#top
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www.picardie.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Picardie
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www.picardie.drjscs.gouv.fr
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111c li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS b68 /div Calendrier des épreuves de sélection des formations du secteur social 2015/2016 Distinctions honorifiques
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16d0 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Distinctions honorifiques
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Calendrier des épreuves de sélection des formations du secteur social 2015/2016 Distinctions hono 1f40 rifiques
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Distinctions hono 1f40 rifiques
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1f40 li class="sous_menu interlignage" Actualités du Pôle SPORTS Distinctions hono 1f40 rifiques Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et des Droits des Femmes
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Distinctions honorifiques - DRJSCS Picardie
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Distinctions hono rifiques
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Distinctions honorifiques
[
www.ppp.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
-
www.ppp.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CITU7beN0MYCFeHMtAod568J2Q#top
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Comment éviter les vols de vélos 07.07.2015 Comment éviter les vols de vélos Des réflexes simples et un marquage de votre vélo permettent d'en éviter le vol. Découvrez le mode d'emploi pour profiter plus sereinement de votre deux-roues. Toutes les actualités
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Vols à la portière 23.07.2015 Vols à la portière Vous venez d'être témoin ou victime d'une intrusion dans votre véhicule afin d'y dérober des effets personnels ? Ayez le bon réflexe ! Toutes les actualités Sécurité routière : deux nouvelles mesures 30.06.2015 Sécurité routière : deux nouvelles mesures A partir du 1er juillet, deux nouvelles mesures de sécurité routière sont mises en place au niveau national : la limite à 0,2 g/l d'alcool dans le sang pour les conducteurs novices et l'interdiction aux conducteurs de porter à l'oreille tout dispositif susceptible d'émettre du son. Toutes les actualités
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Vols à la portière
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En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE... En savoir plus
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En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR
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BAIE DE QUIBERON - CHENAL DE LA... En savoir plus
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET En savoir plus
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En savoir plus OUEST QUIBERON
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Disparition d'un pêcheur au large. En savoir plus
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2015-092 En savoir plus
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET Les navigateurs sont informes que la 2eme balise du seuil (laterale babord) du port de dahouet. En savoir plus
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le 29 juillet 2015, de 1200z à 2359z, IMMERSION PERISCOPIQUE Le 27 juillet 2015, de 0400z à 2359z, le 28 juillet 2015, de 0000z à. Du 27 au 31 juillet 2015 de 06h00z à 16h59z essais de drone sous marins.
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Les navigateurs sont informes que le 'bsad argonaute' effectuera une intervention aux. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 deriveurs est organisee. En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR ile du levant Découverte d'engins explosifs à la position suivante : 43 02.523n - 006. En savoir plus travaux sous marins Le 24 juillet 2015 de 00h00z à 23h59z, le 25 juillet 2015 de 00h00z à. En savoir plus
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PASSAGE DU FROMVEUR Les navigateurs sont informes qu'une hydrolienne a ete mouillee a la position (wgs84): 48. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE. Le feu de la bouee numero 4 est eteint. psn (wgs84): 45 37,540n - 001 19,540w En savoir plus OUEST QUIBERON Bille de bois a la derive a la position : 47 30 n - 003 10.79 w longueur : 3 metres - diametre. En savoir plus BAIE DE QUIBERON - CHENAL DE LA. Filet de peche signale a la derive en surface par 2 bouees blanches avec pavillon rouge et. En savoir plus Disparition d'un pêcheur au large. Le mercredi 22 juillet à 04h50, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 75/2015 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande littorale des 300 mètres de. LARGE LA HAGUE Antifer - large la hague les navigateurs sont informes que le feu de la plate est signale.
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3250 et 3295 il n'y aura pas de tirs du celm. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus Arrêté préfectoral n 183/2015 portant approbation et mise en vigueur. Arrêté préfectoral n 183/2015 portant approbation et mise en vigueur. Arrêté préfectoral n 181/2015 portant approbation et mise en vigueur. Un tronc d arbre est signalé à la dérive le 23 juillet 2015 à 1150z. Avurnav local
toulon 0787/15 ligure ferrat un tronc d arbre est signalé. Avurnav local
toulon 0786/15 bouée de balisage sphérique. TIRS MISSILE Le 28 juillet 2015, de 1600z à 1829z, tirs missile dans une zone délimitée. IMMERSION PERISCOPIQUE Avurnav
toulon 523/15 provence
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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En savoir plus LARGE LA HAGUE
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET Les navigateurs sont informes que la 2eme balise du seuil (laterale babord) du port de dahouet. En savoir plus
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le 29 juillet 2015, de 1200z à 2359z, IMMERSION PERISCOPIQUE Le 27 juillet 2015, de 0400z à 2359z, le 28 juillet 2015, de 0000z à. Du 27 au 31 juillet 2015 de 06h00z à 16h59z essais de drone sous marins.
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Les navigateurs sont informes que le 'bsad argonaute' effectuera une intervention aux. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 deriveurs est organisee. En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR ile du levant Découverte d'engins explosifs à la position suivante : 43 02.523n - 006. En savoir plus travaux sous marins Le 24 juillet 2015 de 00h00z à 23h59z, le 25 juillet 2015 de 00h00z à. En savoir plus
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PASSAGE DU FROMVEUR Les navigateurs sont informes qu'une hydrolienne a ete mouillee a la position (wgs84): 48. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE. Le feu de la bouee numero 4 est eteint. psn (wgs84): 45 37,540n - 001 19,540w En savoir plus OUEST QUIBERON Bille de bois a la derive a la position : 47 30 n - 003 10.79 w longueur : 3 metres - diametre. En savoir plus BAIE DE QUIBERON - CHENAL DE LA. Filet de peche signale a la derive en surface par 2 bouees blanches avec pavillon rouge et. En savoir plus Disparition d'un pêcheur au large. Le mercredi 22 juillet à 04h50, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 75/2015 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande littorale des 300 mètres de. LARGE LA HAGUE Antifer - large la hague les navigateurs sont informes que le feu de la plate est signale.
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3250 et 3295 il n'y aura pas de tirs du celm. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus Arrêté préfectoral n 183/2015 portant approbation et mise en vigueur. Arrêté préfectoral n 183/2015 portant approbation et mise en vigueur. Arrêté préfectoral n 181/2015 portant approbation et mise en vigueur. Un tronc d arbre est signalé à la dérive le 23 juillet 2015 à 1150z. Avurnav local
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2015-183 En savoir plus
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BAIE DE
SAINT BRIEUC - LE DAHOUET Les navigateurs sont informes que la 2eme balise du seuil (laterale babord) du port de dahouet. En savoir plus
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le 29 juillet 2015, de 1200z à 2359z, IMMERSION PERISCOPIQUE Le 27 juillet 2015, de 0400z à 2359z, le 28 juillet 2015, de 0000z à. Du 27 au 31 juillet 2015 de 06h00z à 16h59z essais de drone sous marins.
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Les navigateurs sont informes que le 'bsad argonaute' effectuera une intervention aux. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 deriveurs est organisee. En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR ile du levant Découverte d'engins explosifs à la position suivante : 43 02.523n - 006. En savoir plus travaux sous marins Le 24 juillet 2015 de 00h00z à 23h59z, le 25 juillet 2015 de 00h00z à. En savoir plus
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PASSAGE DU FROMVEUR Les navigateurs sont informes qu'une hydrolienne a ete mouillee a la position (wgs84): 48. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE. Le feu de la bouee numero 4 est eteint. psn (wgs84): 45 37,540n - 001 19,540w En savoir plus OUEST QUIBERON Bille de bois a la derive a la position : 47 30 n - 003 10.79 w longueur : 3 metres - diametre. En savoir plus BAIE DE QUIBERON - CHENAL DE LA. Filet de peche signale a la derive en surface par 2 bouees blanches avec pavillon rouge et. En savoir plus Disparition d'un pêcheur au large. Le mercredi 22 juillet à 04h50, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 75/2015 Réglementant la navigation et les activités nautiques dans la bande littorale des 300 mètres de. LARGE LA HAGUE Antifer - large la hague les navigateurs sont informes que le feu de la plate est signale.
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus Arrêté préfectoral n 183/2015 portant approbation et mise en vigueur. Arrêté préfectoral n 183/2015 portant approbation et mise en vigueur. Arrêté préfectoral n 181/2015 portant approbation et mise en vigueur. Un tronc d arbre est signalé à la dérive le 23 juillet 2015 à 1150z. Avurnav local
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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exonérations fiscales dans les quartiers politique de la ville : demandes à déposer avant le 31/07
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23/07/2015 Juillet 2015 Nouvel article
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Dans le cadre des manifestations organisées aujourd'hui 23 juillet autour de l'agglomération clermontoise, la Préfecture informe les usagers : Manifestations en cours sur l'agglomération clermontoise : circulation déconseillée
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Juillet 2015 exonérations fiscales dans les quartiers politique de la ville : demandes à déposer avant le 31/07
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Dans le cadre des manifestations organisées aujourd'hui 23 juillet autour de l'agglomération clermontoise, la Préfecture informe les usagers : Manifestations en cours sur l'agglomération clermontoise : circulation déconseillée
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exonérations fiscales dans les quartiers politique de la ville : demandes à déposer avant le 31/07
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Dans le cadre des manifestations organisées aujourd'hui 23 juillet autour de l'agglomération clermontoise, la Préfecture informe les usagers : Manifestations en cours sur l'agglomération clermontoise : circulation déconseillée
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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exonérations fiscales dans les quartiers politique de la ville : demandes à déposer avant le 31/07
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Dans le cadre des manifestations organisées aujourd'hui 23 juillet autour de l'agglomération clermontoise, la Préfecture informe les usagers : Manifestations en cours sur l'agglomération clermontoise : circulation déconseillée
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Juillet 2015 exonérations fiscales dans les quartiers politique de la ville : demandes à déposer avant le 31/07
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Dans le cadre des manifestations organisées aujourd'hui 23 juillet autour de l'agglomération clermontoise, la Préfecture informe les usagers : Manifestations en cours sur l'agglomération clermontoise : circulation déconseillée
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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23 juillet 2015 Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi Communiqué de
François Rebsamen, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Jeudi 23 juillet 2015 Emploi - Dialogue Social Emploi - Dialogue Social
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23 juillet 2015 Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi "L'examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi touche à sa fin. Tout au long des débats, vous avez pu vous approprier les ambitions qu'il porte et des différentes mesures qu'il prévoit. Ce texte, je l'ai dit plusieurs fois, est un texte de progrès social parce qu'il porte à la fois une exigence démocratique et une exigence d'efficacité économique. Dialogue Social - Emploi
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23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements "J'ai eu l'occasion de le dire à de nombreuses reprises au cours des débats, mais je veux le redire aujourd'hui : la loi relative au dialogue social et à l'emploi est une loi de progrès social.
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Dialogue Social - Emploi Apprentissage - Formation professionnelle
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Formation professionnelle - Apprentissage Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail : 23 juillet 2015
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (...)
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Rhone-Alpes
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www.rhone-alpes.drjscs.gouv.fr
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23/07/2015 La santé en été C'est l'été, le temps de la légèreté et des petits bonheurs simples à savourer. Ils se trouvent au bord d'un lac ou d'une rivière, sous un ciel bleu ensoleillé, lors d'une balade dans la nature, à l'occasion de festivités ou d'un voyage à l'étranger, ou tout simplement chez soi, dans son jardin ou au bord de la piscine. mais il ne faut pas pour autant en oublier sa santé qui est précieuse.
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23/07/2015 Offre d'emplois : Appel à candidatures pour l'Observatoire National de l'Activité Physique et de la Sédentarité L'implantation d'un Observatoire National de l'Activité Physique et de la Sédentarité est prévue à
Clermont-Ferrand. Son activité débutera en septembre 2015. A ce titre une campagne de recrutement est lancée pour pouvoir 3 postes.
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Résultats d'examens Paramédical et Travail Social Vous trouverez ci-dessous les listes de candidats admis aux sessions suivantes : Infirmier (juillet 2015), Aide Soignant (juillet 2015), Ambulancier (juillet 2015), Assistant de Service Social (juin 2015), Auxiliaire de Vie Sociale (juin 2015), Educateur de Jeunes Enfants (juin 2015), Manipulateur d'Électroradiologie Médicale (juillet 2015), Technicien de l'Intervention Sociale et Familiale (juin 2015), Stage d'adaptation permettant l'accès à la profession d'assistant de service social en France (juin 2015), Épreuve d'aptitude permettant l'accès à la profession d'assistant de service social en France (juin 2015), Psychomotricien (juin 2015), Masseur Kinésithérapeute (juin 2015), Ergothérapeute (juin 2015), Technicien de Laboratoire Médical (juin 2015), Aide Soignant (juin 2015) 23/07/2015
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La santé en été - DRJSCS Rhone-Alpes
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La santé en été
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Offre d'emplois : Appel à candidatures pour l'Observatoire National de l'Activité Physique et de la Sédentarité - DRJSCS Rhone-Alpes
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Offre d'emplois : Appel à candidatures pour l'Observatoire National de l'Activité Physique et de la Sédentarité
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Résultats d'examens Paramédical et Travail Social - DRJSCS Rhone-Alpes
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Résultats d'examens Paramédical et Travail Social
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Rhône-Alpes
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 juillet
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Lors de vos randonnées, vous pouvez rencontrer des troupeaux de moutons au pâturage. Les chiens de protection sont là pour les protéger de toute agression. VTTistes : adoptez les bons réflexes face aux patous Le 23 juillet Diagnostique territorial : Portrait cartographique et statistique 3 juin 2015 Les DREAL
Auvergne et
Rhône-Alpes ont initié un travail de diagnostic territorial, dont la première étape a consisté à élaborer les principales cartes et statistiques représentatives de la future région.
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DREAL Rhône-Alpes
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VTTistes : adoptez les bons réflexes face aux patous
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Rhône-Alpes
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Lors de vos randonnées, vous pouvez rencontrer des troupeaux de moutons au pâturage. Les chiens de protection sont là pour les protéger de toute agression. VTTistes : adoptez les bons réflexes face aux patous Le 23 juillet Diagnostique territorial : Portrait cartographique et statistique 3 juin 2015 Les DREAL
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Rhône-Alpes ont initié un travail de diagnostic territorial, dont la première étape a consisté à élaborer les principales cartes et statistiques représentatives de la future région.
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DREAL Rhône-Alpes
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VTTistes : adoptez les bons réflexes face aux patous
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
Prévention des Risques Accidentels: Accueil
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Mercredi 22 Juillet 2015 Avec 100 nouveaux territoires signataires, la transition énergétique redouble d'énergie positive ! Mercredi 22 Juillet 2015 Transport de passagers aériens : croissance mesurée du trafic en juin Mercredi 22 Juillet 2015 TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien Mercredi 22 Juillet 2015 TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien
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www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Accès interdit - duc-d'Albe Est du quai en eau profonde - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Agriculture, biodoversité, forêt - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Agriculture, biodoversité, forêt
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Aides au logement - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Aides au logement
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Album photo de l'archipel - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Album photo de l'archipel
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Alimentation - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Alimentation
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Aménagement et Logement - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Aménagement et Logement
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Avinav - La bouée de la Marne a été relevée de sa position - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Avis - service des aides au logement, ouvert le matin uniquement - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Capitainerie du port - Harbour Office - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Capitainerie du port - Harbour Office
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Circulation et sécurité routière - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Circulation et sécurité routière
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Connaître Saint-Pierre-et-Miquelon - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Connaître Saint-Pierre-et-Miquelon
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Consultation - Fourniture d'un véhicule 4x4 - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Contacts - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Contacts
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Développement durable - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Développement durable
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DTAM - Horraires d'ouverture du parc - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Education routière - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Education routière
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Evénements - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Evénements
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Fermeture des bureaux et ateliers de la DTAM - le lundi 13 juillet 2015 - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
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10 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015) La Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer communique : Une consultation est lancée pour la fourniture d'un véhicule 4x4 destiné au secrétariat général de la DTAM (. Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 23 juillet 2015
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eq menu haut Recherche sur le site div.menu {width: 158px; 10 juillet 2015 LIRE LA SUITE 9 juillet 2015 La réouverture (. LIRE LA SUITE 7 juillet 2015 lire l'AVURNAV LIRE LA SUITE 25 juin 2015 La DTAM vous remercie de votre (. LIRE LA SUITE 10 juin 2015 La DTAM, capitainerie du Port de Saint-Pierre, informe les usagers que pour des raisons de sécurité, l'accès au duc-d'Albe Est du quai en eau profonde est formellement (. LIRE LA SUITE 8 juin 2015 (mis à jour le 9 juin 2015) La DTAM vous communique dès maintenant quelques conseils pour prévenir et (. LIRE LA SUITE 27 mai 2015 L'accueil du public pour le service des mines et le contrôle technique des (. LIRE LA SUITE 27 mai 2015 LIRE LA SUITE bandeaux accueil Menu secondaire La DTAM à Saint-Pierre-et-Miquelon Présentation et missions Rapports d'activité Evénements Connaître Saint-Pierre-et-Miquelon Album photo de l'archipel La DTAM raconte . Aménagement et Logement
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Permis de construire Aides au logement Circulation et sécurité routière Viabilité hivernale Education routière Sécurité maritime et information des marins Capitainerie du port - Harbour Office Signalisation maritime Développement durable Alimentation Agriculture, biodoversité, forêt : Infos éditeur Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 10 juillet 2015
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La DTAM à Saint-Pierre-et-Miquelon - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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La DTAM à Saint-Pierre-et-Miquelon
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La DTAM raconte ... - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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La DTAM raconte ...
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La Plaisance à Saint-Pierre et Miquelon : sécurité et information - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Maritime - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Maritime
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Permis de construire - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Permis de construire
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Présentation et missions - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Présentation et missions
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Prévenir et repérer les colonies de fourmis charpentières - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Rapports d'activité - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Rapports d'activité
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Sécurité maritime et information des marins - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Sécurité maritime et information des marins
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Signalisation maritime - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Signalisation maritime
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Viabilité hivernale - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Viabilité hivernale
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www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Accès aux soins des personnes en situation de précarité - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Précarité : accès aux soins des personnes en situation de précarité
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Blanchiment dentaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Blanchiment den 16d0 taire
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Bronchiolites : Recrudescence des maladies hivernales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bronchiolite : Recrudescence des maladies hi vernales
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Bronchiolite : Recrudescence des maladies hivernales
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Contraception
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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États généraux de la prévention
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Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Gestes et soins d'urgen ce
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Gestes et soins d'urgence Urgence : ges tes et soins d'urgence
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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grippe grand public
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Implants mammaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Prothèse s mammaires
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Prothèses mammaires
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www.sante.gouv.fr
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommand 1f40 ations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. 1f40 a href='soins-de-sante-transfrontaliers-point-de-contact-national-pcn.html' class='spip_in' Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 1f40 /strong / mai 2014 Gestes et soins d'urgence / février 2011 (actualisation août 2011) Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Maladie de Nicolas Favre / jui 1f40 n 2004 Rage (actualisation mai 2010) Commission 1f40 des comptes de la sécurité sociale Tuberculose / Vaccin BCG / mai 2005 (actualisation mars 2011) Urgence : ges 1f40 tes et soins d'urgence / février 2011 Liens utiles : 110d
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23 juillet 2015 Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement Le ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le collectif interassociatif sur la santé (CISS) poursuivent leur collaboration pour promouvoir la télémédecine, son usage (. Lire la suite La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommandations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade / juin 2003 (actualisation juillet 2011) Bronchiolite : Recrudescence des maladies hi 1f40 vernales / décembre 2003 (actualisation janvier 2013) Charte de la personne hospitalisée : des droits pour tous / mai 2013 (actualisation juillet 2014)
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Tabac - accueil 20 juillet 2015 Parce que le tabac est la première cause évitable de mortalité en France, la lutte contre le tabagisme est une priorité de santé publique. Lire la suite Face à ce constat, le ministère chargé de la santé et ses partenaires mènent de nombreuses actions de prévention pour permettre aux enfants l'apprentissage de la nage et pour informer parents et enfants des gestes essentiels à adopter pour se baigner et pratiquer une activité b68 nautique en toute sécurité. Blanchiment den 16d0 taire / juin 2011 (actualisation novembre 2011) Commission d'autorisation de mise sur le marché des b68 médicaments (AMM) : Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 / mai 2014 Maladie de Nicolas Favre / juin 2004 Lois 111c de financement de la sécurité sociale
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Commission des comptes de la sécurité sociale Tarification à l'activité (T2A) / juin 2007 (actualisation juille 1c84 t 2010) Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 b68 Fil'gouv Liens utiles :
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 1cfc Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la 1f40 Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Tuberculose / Vaccin BCG / mai 2005 (actualisation mars 2011) f69 div class="nettoyeur"
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La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommandations de l'OMS et de l'organisation du système de san b68 té. Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade / ju 16d0 in 2003 (actualisation juillet 2011) Charte de la personne hospitalisée : des droits pour tous / mai 2013 (actualisation juillet 2014) 1f40 /p Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie Précarité : accès aux soins des personnes en situation de précarité / février 2014 Réforme des études en soins infirmier / août 2009 (actualisation mai 2013) Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Tuberculose / V 1f40 accin BCG / mai 2005 (actualisation mars 2011)
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Le ministère des af 1f40 faires sociales, de la santé et des droits des femmes et le collectif interassociatif sur la santé (CISS) poursuivent leur collaboration pour promouvoir la télémédecine, son usage (. Bronchiolite : Recrudescence des maladies hivernales / décembre 2003 (actualisation janvier 2013) Coopération hospitalière internationale / mars 2011 1f40 (actualisation janvier 2014) Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Médecines na 6a4 turelles / janvier 2011 1f40 Mobilités actives / septembre 2012 Prothèse 1f40 s mammaires Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Schmallenberg (virus de) / mars 1f40 2012
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Le ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le collectif interassociatif sur la santé (CISS) poursuivent leur collaboration pour promouvoir la télémédecine, son usage (. Coopération hospitalière internationale / mars 2011 (actualisation janvier 2014) Gestes et soins d'urgen 1f40 ce / février 2011 (actualisation août 2011) Loi "Hôpital, patie 1f40 nt, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Médecines naturelles / janvier 2011 Mobilités actives / septembre 2012 Prothèses mammaires Rage (actualisatio 17fc n mai 2010) Schmallenberg (virus de) / mars 2012 Tuberculose / Vaccin BCG / mai 2005 (actualisation mars 2011 1f40 )
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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La fonction publique hospitalière (FPH) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fonction publique hospitalière (FPH)
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La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Loi "Hôpital, patie nt, santé et territoire" (HPST)
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Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST)
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La tuberculose - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Tuberculose / V accin BCG
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Tuberculose / Vaccin BCG
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Le bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Les comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (COREVIH) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (Corevih)
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Périnatalité
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Pratiques de soins non conventionnelles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Médecines na 6a4 turelles
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Médecines naturelles
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013< /strong>
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Soins de santé transfrontaliers - Point de contact national (PCN) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN)
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Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lire la suite Tabac - accueil
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Piercing
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Tatouage par effraction cutanée et perçage - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Piercing
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Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lire la suite Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Alcool
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Alertes sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Alerte s sanitaires
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Archives courantes
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Comité Economique des Produits de Santé (CEPS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Comité Économique des Produits de Santé (CEPS)
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Coronavirus (Nouveau)
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Déclaration annuelle des données sociales unifiées(DADS-U) Nomenclatures NEH (emplois statutaires) Nomenclature NMH (métiers) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH)
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Fièvre jaune
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Fièvre de la vallée du rift - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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8e8 Fièvre de la vallée du Rift
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Fièvre de la vallée du Rift
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Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Gestes et soins d'urge nce
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Gestes et soins d'urgence Urgence : ges 1838 tes et soins d'urgence
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Froid : risques sanitaires liés au froid
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Baignades : Résult 1f40 ats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade / juin 2003 (actualisation juillet 2011) Champignons (intoxication) / novembre 2012 (actualisation août 2014) Déchets d'activité de soins / octobre 2012 Légi 1f40 onellose / septembre 2014 Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Patrimoine hospitalier (gestion) OPHELIE / mai 2012 (actualisation mars 2015) Qualité et sécurité des soins de ville / juillet 1f40 2015 Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation février 2013) S 1f40 imphonie / mai 2015 f69 div class="nettoyeur"
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23 juillet 2015 Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement Le ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le collectif interassociatif sur la santé (CISS) poursuivent leur collaboration pour promouvoir la télémédecine, son usage (. Lire la suite La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommand 1f40 ations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. 1f40 a href='soins-de-sante-transfrontaliers-point-de-contact-national-pcn.html' class='spip_in' Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 1f40 /strong / mai 2014 Gestes et soins d'urgence / février 2011 (actualisation août 2011) Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Maladie de Nicolas Favre / jui 1f40 n 2004
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Tabac - accueil 20 juillet 2015 Parce que le tabac est la première cause évitable de mortalité en France, la lutte contre le tabagisme est une priorité de santé publique. Lire la suite Face à ce constat, le ministère chargé de la santé et ses partenaires mènent de nombreuses actions de prévention pour permettre aux enfants l'apprentissage de la nage et pour informer parents et enfants des gestes essentiels à adopter pour se baigner et pratiquer une activité 1c84 nautique en toute sécurité. Baignades : Résultats en temps réel du contrôle sanitaire de la qualité des eaux et recommandations pour la baignade / juin 2003 (actualisation juillet 2011)
Centres de 1f40 référence - labellisation - structures spécialisées : proposition de doctrine / mai 2012 (actualisation janvier 2013) Démoc b68 ratie sanitaire / février 2015 Légionellose / septembre 2014
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Alertes sanitaires
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Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) / avril 2010 (actualisation mai 2015) Gestes et soins d'urge 1f40 nce / février 2011 (actualisation août 2011) Japon : point sur les recommandations sanitaires / mars 2011 Loi "Hôpital, pati 1f40 ent, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH) / mars 2006 (actualisation juillet 2009) Rage (actualisati 1f40 on mai 2010) Tabac / mai 2014 (actualisation février 2015) Les discours
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La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommand 1cc0 ations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. 1f40 strong Développement durable dans les établissements de santé / octobre 2011 Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 8e8 Fièvre de la vallée du Rift / octobre 2008 Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 / mai 2014 Loi de santé publique du 9 août 2004 1f40 /strong Maladie de Nicolas Favre / juin 2004 Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation 1158 janvier 2013) Permanence des soins / septembre 2010 (actualisation juillet 2014) 1f40 Progr 1f40 amme de recherche translationnelle (PRT) / novembre 2010 (actualisation avril 2014) Commission des comptes de la sécurité sociale Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011
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La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommandations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. Champignons (intoxication) / novem 1f40 bre 2012 (actualisation août 2014) Déchets d'activité de soins / octobre 20 1f40 12 Développement durable dans les établissements de santé / octobre 2011 Fièvre de la vallée du Rift / octobre 2008 Loi de santé publique du 9 août 2004 Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information / mars 2 1f40 011 (actualisation juin 2011) Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Patrimoine hospita 1f40 lier (gestion) OPHELIE / mai 2012 (actualisation mars 2015) Permanence des soins / septembre 2010 (actualisation juillet 2014) Programme de recherche translationnelle (PRT) / novembre 2010 (actualisation avril 2014)
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Lyse adipocyta 111c ire (Destruction des cellules graisseuses) / avril 2011 (actualisation juin 2012) Monoxyd 111c e de carbone (intoxications) / novembre 2004 (actualisation octobre 2012) Or 16d0 donnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Qualité et sécurité des soins de ville / juillet 2015 Règlement sanit 1f40 aire international / septembre 2014 Simphonie / mai 2015 La validation des acqu 1450 is de l'expérience
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Rage (actualisation mai 2010) Commission 1f40 des comptes de la sécurité sociale Urgence : ges 1838 tes et soins d'urgence / février 2011 Alerte 1f40 s sanitaires
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Réforme de 1c84 la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation février 2013)
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Japon : point sur les recommandations sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Japon : point sur les recommandations sanitaires
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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Le projet FIDES : la facturation individuelle des établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Facturation individuelle des établissements de santé (FIDES)
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La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Loi "Hôpital, pati ent, santé et territoire" (HPST)
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La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST)
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La réforme de la loi relative aux soins psychiatriques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Réforme de 1c84 la loi relative aux soins psychiatriques
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La réforme de la loi relative aux soins psychiatriques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques
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La validation des acquis de l'expérience - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La validation des acqu 1450 is de l'expérience
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Le bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bilan social des établissements publics de santé sociaux et médico-sociaux
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Le développement durable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Développement durable dans les établissements de santé
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< strong>Développement durable dans les établissements de santé
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Le livre des plans de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans
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Le Règlement Sanitaire International (RSI) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Règlement sanit aire international
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Légionellose - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Légi onellose
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Légionellose
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Les comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (COREVIH) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (Corevih)
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Les débats publics en santé : un levier essentiel à la démocratie sanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Démoc b68 ratie sanitaire
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Les intoxications au monoxyde de carbone - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Monoxyd 111c e de carbone (intoxications)
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Loi de santé publique du 9 août 2004 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Loi de santé publique du 9 août 2004
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Loi de santé publique du 9 août 2004< /strong>
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Lyse adipocytaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lyse adipocyta 111c ire (Destruction des cellules graisseuses)
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Marisol TOURAINE préside la première conférence ministérielle internationale de lutte contre le tabagisme et de soutien au paquet neutre
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Ophelie : outil de pilotage du patrimoine hospitalier des établissements de santé, législation-indicateurs-environnement - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Patrimoine hospita lier (gestion) OPHELIE
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Ophelie : outil de pilotage du patrimoine hospitalier des établissements de santé, législation-indicateurs-environnement - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Patrimoine hospitalier (gestion) OPHELIE
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Ordonnances sécurisées - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Or 16d0 donnances sécurisées
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Pollution atmosphérique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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/ (actualisation septembre 2014)
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Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS)
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Programme de recherche translationnelle (PRT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Progr amme de recherche translationnelle (PRT)
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Programme de recherche translationnelle (PRT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme de recherche translationnelle (PRT)
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Programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins - Propias
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Programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins - Propias - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins - Propias
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Centres de référence, labellisation, structures spécialisées : proposition de doctrine - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Centres de référence - labellisation - structures spécialisées : proposition de doctrine
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Qualité de l'air intérieur - sommaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Air : Qualité de l'air intérieur
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Qualité des hôpitaux et des cliniques : je m'informe, je choisis ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité des hôpitaux et des cliniques : Scope santé
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Simphonie : simplifier, moderniser, améliorer la facturation à l'hôpital - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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S imphonie
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Simphonie : simplifier, moderniser, améliorer la facturation à l'hôpital - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Simphonie
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013< /strong>
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Soins de santé transfrontaliers - Point de contact national (PCN) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN)
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Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lire la suite Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement
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www.sante-securite.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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www.sante-securite.travail.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CITU7beN0MYCFeHMtAod568J2Q#top
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www.sante-securite.travail.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CK7ykeui3cYCFS3MtAodsVACSQ#top
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23 juillet 2015 Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi Communiqué de
François Rebsamen, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Jeudi 23 juillet 2015 Emploi - Dialogue Social Emploi - Dialogue Social
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23 juillet 2015 Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi "L'examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi touche à sa fin. Tout au long des débats, vous avez pu vous approprier les ambitions qu'il porte et des différentes mesures qu'il prévoit. Ce texte, je l'ai dit plusieurs fois, est un texte de progrès social parce qu'il porte à la fois une exigence démocratique et une exigence d'efficacité économique. Dialogue Social - Emploi
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23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements "J'ai eu l'occasion de le dire à de nombreuses reprises au cours des débats, mais je veux le redire aujourd'hui : la loi relative au dialogue social et à l'emploi est une loi de progrès social.
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Dialogue Social - Emploi Apprentissage - Formation professionnelle
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Formation professionnelle - Apprentissage Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail : 23 juillet 2015
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PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
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Rapport du COPIESAS : Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (...)
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail
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www.sante-sports.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Changement climatique
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Antibiotiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Ant ibiotiques
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Antibiotiques
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cahiers de jurisprudence de l'aide so 1852 ciale
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Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmi ssibles et santé humaine
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Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine
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Evaluation régionale des plans régionaux de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Évaluation régionale des plans régiona ux de santé publique
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Evaluation régionale des plans régionaux de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fièvre du Nil occidental ou Infectio 5f0 n par le virus West Nile
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Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Gestes et soins d'urgen ce
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Gestes et soins d'urgence
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Urgence : ges tes et soins d'urgence
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santà 1f40 Lire la suite Antibiotiques / septembre 2013 Gestes et soins d'urgen 1f40 ce / février 2011 (actualisation août 2011) Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Loi "Hôpital, patie 1f40 nt, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle - Décembre 2006 / janvier 2007 Permanence des soins / septembre 2010 (actualisation juillet 2014) 1c84 Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 / juin 2011 Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005)
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Tabac - accueil 20 juillet 2015 Parce que le tabac est la première cause évitable de mortalité en France, la lutte contre le tabagisme est une priorité de santé publique. Lire la suite Face à ce constat, le ministère chargé de la santé et ses partenaires mènent de nombreuses actions de prévention pour permettre aux enfants l'apprentissage de la nage et pour informer parents et enfants des gestes essentiels à adopter pour se baigner et pratiquer une activité 1c84 nautique en toute sécurité. Fièvre du Nil occidental ou Infectio 5f0 n par le virus West Nile Fonds d' 1f40 intervention régional (FIR) / juillet 2012 (actualisation juin 2015) Gestes et soins d'urgence / février 2011 (actualisation août 2011) Loi "Hôpital, patient, santé et territoire" (HPST) / mai 2011 Or 111c donnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011)
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1f40 a href='soins-de-sante-transfrontaliers-point-de-contact-national-pcn.html' class='spip_in' Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine / octobre 2001 (Actualisation avril 2008) Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 1f40 /strong / mai 2014 Maladie de Nicolas Favre / jui 1f40 n 2004 Commission 1f40 des comptes de la sécurité sociale Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Urgence : ges 1f40 tes et soins d'urgence / février 2011 Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale Liens utiles : 110d
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23 juillet 2015 Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement Le ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le collectif interassociatif sur la santé (CISS) poursuivent leur collaboration pour promouvoir la télémédecine, son usage (. Lire la suite Le Docteur Jean-Yves GRALL, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS)
Nord-Pas-de-Calais, a remis à
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, (. La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommand 1f40 ations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. Contrat d'engagement de service public (CESP) / août 2010 (actualisation juin 2015)
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Achats hospitaliers / mars 2004 (actualisation juillet 2014) Ant 1f40 ibiotiques / septembre 2013 Cancer du col de l'utérus (novembre 2013) Convention AERAS : s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique / septembre 2009 Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le dom 1f40 aine de la santé / juillet 2013 Masse salariale / septembre 2014 Rapport du Comité national d'ex 1f40 perts sur la mortalité maternelle - Décembre 2006 / janvier 2007 Pacte territoire santé / janvier 2013 (actualisation juin 2014) Plan national sur les résidus de médi 1f40 caments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 / juin 2011
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La politique vaccinale tient compte de l'épidémiologie des maladies à prévention vaccinale, des avancées techniques dans ce domaine, des recommandations de l'OMS et de l'organisation du système de santé. 1f40 strong Achats hospitaliers / mars 2004 (actualisation juillet 2014) Cancer du col de l'utérus (n 1f40 ovembre 2013) Convention AERAS : s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravà 1f40 de Santé : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Évaluation régionale des plans régiona 1f40 ux de santé publique / septembre 2009 Financière : situation financière des hôpitaux en 2013 / mai 2014 Masse salariale / 1f40 septembre 2014 Maladie de Nicolas Favre / juin 2004 Pacte territoire santé / janvier 2013 (actu 1f40 alisation juin 2014) Commission des comptes de la sécurité sociale Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011
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Le Docteur J 1f40 ean-Yves GRALL, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS)
Nord-Pas-de-Calais, a remis à
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, (. Contrat d'engagement de service public (CESP) / août 2010 ( 1f40 actualisation juin 2015) ESST : Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmi 1f40 ssibles et santé humaine / octobre 2001 (Actualisation avril 2008) Explosif (Menace terroriste) (décembre 2014) Poliomyélite antérieure aigüe / mai 2008 Réduction des risques chez les usagers de drogue / février 2006 1f40 a href="IMG/pdf/Depliant_Transfusion_internet.pdf" class="pdf" title="Fiche "Transfusion sanguine" - PDF 895.8 ko" onclick="xt_med('C', 0, 'pdf24059_fiche-\"transfusion-sanguine\"', 'T')" Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Cahiers de jurisprudence de l'aide so 1852 ciale
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Liens utiles :
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Permanence des soins / septembre 2010 (actualisation juillet 2014) Toxi-infections alimentaires collectives (TIAC) : Escherichia coli / juin 2011 e60 a href="le-ministere.html" Le Ministère Ressources doc 5b4 umentaires
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en prem 1f40 ière ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005)
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LMD (réforme) : infirmiers infirmières, votre métier évolue, votre formation aussi !
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le dom aine de la santé
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Le fonds d'intervention régional (FIR) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Les achats hospitaliers : le programme phare - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Les comités de coordination de la lutte contre l'infection par le VIH (COREVIH) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Les hépatites virales
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Agences Régionales de Santé (ARS)
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Loi instaurant les Agences régionales de santé (ARS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Agences Régionales de Santé (ARS)
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lymphogranulomatose vénérienne
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Marisol TOURAINE préside la première conférence ministérielle internationale de lutte contre le tabagisme et de soutien au paquet neutre
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Ordonnances sécurisées - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan obésité
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Poliomyélite antérieure aiguë (PAA) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Poliomyélite antérieure aigüe
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santÃ
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en prem ière ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Ressources documentaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Ressources doc 5b4 umentaires
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Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Santé et sécurité au travail dans la fonction publique hospitalière
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Situation financière des hôpitaux en 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013
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Financière : situation financière des hôpitaux en 2013< /strong>
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Soins de santé transfrontaliers - Point de contact national (PCN) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Directive soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN)
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Psittacose
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Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Télémédecine - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Télémédecine
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Télémédecine : une nouvelle vidéo pour informer le grand public et soutenir la dynamique de déploiement - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Terrorisme NRBC-E : accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Explosif (Menace terroriste)
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10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00. Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Mis à jour le 23/07/2015 Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Plan de soutien à l'élevage français
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Risque de perturbation sur le réseau RCEA à partir de 14h00 le jeudi 23 juillet 2015 Perturbation de la circulation sur la RCEA
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Services Etat Saône-et-Loire
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire , s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00 . Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Services Etat Saône-et-Loire
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Perturbation de la circulation sur la RCEA Risque de perturbation sur le réseau RCEA à partir de 14h00 le jeudi 23 juillet 2015
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Services Etat Saône-et-Loire
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage.
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10/07/2015 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00. Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Mis à jour le 23/07/2015 Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Plan de soutien à l'élevage français
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00. Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Mis à jour le 23/07/2015 Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage. Plan de soutien à l'élevage français
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire , s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00 . Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage.
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Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00. Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Risque de perturbation sur le réseau RCEA à partir de 14h00 le jeudi 23 juillet 2015 Perturbation de la circulation sur la RCEA
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Opération Interministérielle Vacances (OIV) - Services Etat Saône-et-Loire
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Dans le cadre de l'opération interministérielle vacances (OIV), Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire , s'est rendu à Touroparc le mercredi 8 juillet 2015 à 9h00 . Opération Interministérielle Vacances (OIV)
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Perturbation de la circulation sur la RCEA - Services Etat Saône-et-Loire
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Perturbation de la circulation sur la RCEA Risque de perturbation sur le réseau RCEA à partir de 14h00 le jeudi 23 juillet 2015
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Plan de soutien à l'élevage français - Services Etat Saône-et-Loire
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Risque de perturbation sur le réseau RCEA à partir de 14h00 le jeudi 23 juillet 2015 Perturbation de la circulation sur la RCEA
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Plan de soutien à l'élevage français Un plan d'urgence de 24 mesures a été présenté mercredi 22 juillet par le gouvernement afin de répondre aux difficultés du secteur de l'élevage.
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015 Appels à projet PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel 23/07/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal régional) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales. Tous les dossiers
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Mis à jour le 23/07/2015 Appels à projet PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel 23/07/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal régional) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales. Tous les dossiers
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel - La préfecture de la Sarthe
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel
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Mis à jour le 23/07/2015 Appels à projet PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel 23/07/2015 Le Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles des
Pays de la Loire 2015 - 2020 (volet végétal régional) vise à répondre aux enjeux de modernisation des productions agricoles végétales. Tous les dossiers
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PCAE VEGETAL 2015 (Volet Régional) - 2ième appel
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Accueil - Sénat
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Commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Sénat
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Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse
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Mission commune d'information sur la commande publique - Sénat
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Commande publique
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Pour la modernisation de notre système de santé - Sénat
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Modernisation de notre système de santé Projet de loi santé La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé Projet de loi santé
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Pour la modernisation de notre système de santé - Sénat
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Projet de loi santé La commission des affaires sociales du
Sénat remanie profondément le projet de loi de modernisation de notre système de santé
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Pour une modernisation de la télévision numérique terrestre - Sénat
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Télévision numérique terrestre 22 juillet - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la télévision numérique terrestre
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www.senat.fr
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23 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi visant à adapter la procédure pénale française au droit de l'
Union européenne [En savoir plus] Projet de loi santé La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé Retrouvez les dernières auditions de la commission d'enquête sur les AAI Lundi à 16h Ouverture de la session extraordinaire Lundi à 16h Lecture des conclusions de la Conférence des Présidents Lundi à 16h, le soir et la nuit Modernisation de notre système de santé Mardi à 14h30, le soir et la nuit Modernisation de notre système de santé Autorités administratives indépendantes Retrouvez les dernières auditions de la commission d'enquête sur les AAI Adaptation au droit de l'
Union européenne 23 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi visant à adapter la procédure pénale française au droit de l'
Union européenne
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Adaptation au droit de l'
Union européenne 23 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi visant à adapter la procédure pénale française au droit de l'
Union européenne [En savoir plus] Commande publique La mission commune d'information sur la commande publique poursuit ses auditions Télévision numérique terrestre 22 juillet - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la télévision numérique terrestre Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête procède à des auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête procède à des auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête procède à des auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête procède à des auditions ouvertes au public et à la presse
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Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête procède à des auditions ouvertes au public et à la presse
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Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse Télévision numérique terrestre 22 juillet - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la télévision numérique terrestre Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse Autorités administratives indépendantes La commission d'enquête sur les AAI poursuit ses auditions ouvertes au public et à la presse
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Autorités administratives indépendantes Retrouvez les dernières auditions de la commission d'enquête sur les AAI Projet de loi santé La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé Autorités administratives indépendantes Retrouvez les dernières auditions de la commission d'enquête sur les AAI Projet de loi santé La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé Autorités administratives indépendantes Retrouvez les dernières auditions de la commission d'enquête sur les AAI Projet de loi santé La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé Autorités administratives indépendantes Retrouvez les dernières auditions de la commission d'enquête sur les AAI Projet de loi santé La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé
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Jeudi 23 juillet 2015 Clôture de la session extraordinaire de juillet
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La commission des affaires sociales du
Sénat remanie profondément le projet de loi de modernisation de notre système de santé Projet de loi santé La commission des affaires sociales du
Sénat remanie profondément le projet de loi de modernisation de notre système de santé Projet de loi santé La commission des affaires sociales du
Sénat remanie profondément le projet de loi de modernisation de notre système de santé Projet de loi santé La commission des affaires sociales du
Sénat remanie profondément le projet de loi de modernisation de notre système de santé Projet de loi santé La commission des affaires sociales du
Sénat remanie profondément le projet de loi de modernisation de notre système de santé
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Rapports les plus consultés
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Adaptation au droit de l'
Union européenne 23 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté le projet de loi visant à adapter la procédure pénale française au droit de l'
Union européenne
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
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Rapport du COPIESAS : Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
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Climat, air et énergie. Edition 2013.
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement.
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. Actualités " target="_blank" Avec 100 nouveaux territoires signataires, la transition énergétique redouble d'énergie positive ! Actualités " target="_blank" Transport de passagers aériens : croissance mesurée du trafic en juin Indicateur mensuel " target="_blank" TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien Espace Information " target="_blank" TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien Communiqués de presse " target="_blank" Vote définitif du projet de loi sur la transition énergétique ce mercredi 22 juillet :
Ségolène Royal salue la qualité du débat parlementaire et la co-construction de la loi
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[Les] outre-mer face au défi du changement climatique. Rapport au Premier ministre et au Parlement. Climat, air et énergie. Edition 2013.
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Affaires sociales
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www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/
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Actualité - Presse
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www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2325/
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Brèves
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Affaires sociales
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Marisol TOURAINE préside la première conférence ministérielle internationale de lutte contre le tabagisme et de soutien au paquet neutre
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www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/
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Communiqués
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Affaires sociales
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Christian Saout remet à
Marisol Touraine son rapport sur l'accompagnement à l'autonomie des patients
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Etats généraux du travail social : cinq rapports thématiques dressent la synthèse des échanges en région
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Affaires sociales
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Jean-Philippe Vinquant nommé directeur général de la cohésion sociale (DGCS)
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Affaires sociales
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Morts violentes au sein du couple : 118 femmes décédées en 2014
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Affaires sociales
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Organisation territoriale des urgences, remise des conclusions de la mission Jean-Yves Grall à
Marisol Touraine
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Sexisme dans le monde du travail : combattre la loi du silence
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Communiqués de presse de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
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Marisol Touraine à l'occasion de la Commission des comptes de la sécurité sociale
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Dossiers de presse
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Ségolène Neuville va à la rencontre des commerçants du quartier de l'Hôtel de ville de
Paris
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Affaires sociales
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Déplacement de
Marisol Touraine,
Christian Eckert et Martine Pinville à la Caisse nationale du RSI, jeudi 25 juin 2015
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Affaires sociales
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Déplacement de
Ségolène Neuville à Emmaüs Defi
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Affaires sociales
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Echanges autour de la place des femmes dans les médias, vendredi 6 mars 2015
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Affaires sociales
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Marisol TOURAINE, au
Centre Opérationnel de Réception et de Régulation des Urgences Sanitaires et Sociales (CORRUSS) du Ministère
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Affaires sociales
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Marisol Touraine et Mercedes Juan Lopez visiteront le site de production du futur vaccin contre la dengue de Sanofi Pasteur
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Affaires sociales
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Marisol Touraine inaugurent les nouveaux locaux du siège de l'ANSES, à Maisons-Alfort (Val-de-Marne)
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Affaires sociales
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Présentation de la feuille route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Affaires sociales
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Remise du rapport du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : « Le sexisme dans le monde du travail, entre déni et réalité », vendredi 6 mars 2015
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Affaires sociales
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Vague de chaleur en France,
Marisol Touraine aux urgences de l'hôpital Edouard Herriot (
Lyon)
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www.social.gouv.fr/actualite-presse,42/manifestations,45/
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Manifestations
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Autres ressources
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www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/handicap,1688/
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Handicap
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www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/personnes-agees,2939/
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Personnes âgées
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Social
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www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/
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Rapports
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www.social.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/archives,3018/
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Handicap
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Personnes âgées
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Santé
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Baromètre 2011
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Affaires sociales
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Actualité
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Des fiches pratiques
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Sites utiles
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Cohésion sociale par ses instruments
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Cohésion sociale par ses acteurs
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Les actes
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Le dossier complet
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Les établissements de formation
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La fonction européenne et internationale dans le ministère
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20 juillet 2015
Marisol TOURAINE préside la première conférence (. Lire la suite 16 juillet 2015 Vague de chaleur en France : mobilisation des pouvoirs (. Lire la suite 29 juin 2015 Aide au paiement d'une complémentaire santé Lire la suite 17 juin 2015 Colloque "Climat, santé, inégalités, quelles solutions (. Lire la suite 22 juillet 2015 Organisation territoriale des urgences, remise des conclusions de la mission Jean-Yves Grall à
Marisol Touraine Le Docteur Jean-Yves GRALL, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS)
Nord-Pas-de-Calais, a remis à
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, son rapport sur l'organisation territoriale des urgences hospitalières. 20 juillet 2015 Christian Saout remet à
Marisol Touraine son rapport sur l'accompagnement à l'autonomie des patients
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24 juin 2015 : Déplacement de
Marisol Touraine,
Christian Eckert et Martine Pinville à la Caisse nationale du RSI, jeudi 25 juin 2015 6 mars 2015 : Sexisme dans le monde du travail : combattre la loi du silence 5 mars 2015 : Remise du rapport du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : « Le sexisme dans le monde du travail, entre déni et réalité », vendredi 6 mars 2015 5 mars 2015 : Echanges autour de la place des femmes dans les médias, vendredi 6 mars 2015 2 mars 2015 : Présentation de la feuille route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale 18 février 2015 : Etats généraux du travail social : cinq rapports thématiques dressent la synthèse des échanges en région La ministre Présentation et organigramme Actualité / Presse Contacts presse Egalité femmes / hommes Sites utiles Des fiches pratiques Baromètre cohésion sociale Baromètre 2012 Baromètre 2011 Séminaire cohésion sociale
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8 juillet 2015 :
Marisol Touraine et Mercedes Juan Lopez visiteront le site de production du futur vaccin contre la dengue de Sanofi Pasteur 6 juillet 2015 :
Marisol Touraine inaugurent les nouveaux locaux du siège de l'ANSES, à Maisons-Alfort (Val-de-Marne) 6 juillet 2015 : Vague de chaleur en France,
Marisol Touraine aux urgences de l'hôpital Edouard Herriot (
Lyon) 30 juin 2015 :
Marisol TOURAINE, au
Centre Opérationnel de Réception et de Régulation des Urgences Sanitaires et Sociales (CORRUSS) du Ministère La ministre et les secrétaires d'Etat Présentation et organigrammes Services en régions Marchés publics Actualité - Presse Manifestations Invitations presse Communiqués de presse de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) Contact presse Europe / International La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale dans le domaine sanitaire et social Liens utiles Documentation - Publications
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Affaires sociales 10 juin 2015 Morts violentes au sein du couple : 118 femmes décédées en 2014
Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, et
Pascale BOISTARD, Secrétaire d'Etat chargée des Droits des femmes, ont pris connaissance de l'étude annuelle concernant les morts violentes au sein du couple en 2014. 10 juin 2015 Jean-Philippe Vinquant nommé directeur général de la cohésion sociale (DGCS) Jean-Philippe Vinquant a été nommé directeur général de la cohésion sociale (DGCS) en
Conseil des ministres de ce mercredi 10 juin 2015, sur proposition de
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes. Il prendra ses fonctions le 22 juin 2015. 8 juin 2015 Intervention de
Marisol Touraine à l'occasion de la Commission des comptes de la sécurité sociale Lundi 8 juin 2015
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Cohésion sociale par ses instruments Cohésion sociale par ses acteurs Travail social Le Conseil Supérieur du Travail Social (CSTS) Actualités Le dossier complet Métiers et diplômes de travail social Les établissements de formation Rapports du secteur social Guides du secteur social Fiches pratiques de la solidarité Partenaires associatifs et institutionnels Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) Publications et textes officiels
Centre de ressources documentaires multimedia
Bulletins officiels Thesaurus travail-emploi-santé-solidarité Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Accès directs Tout savoir sur le rSa
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Famille - Enfance Associations Domiciliation Travailleurs et personnes handicapées Personnes agées Protection des majeurs Publications officielles Publications officielles Le projet de loi de santé Visitez le site des Droits des femmes Etudes et statistiques sur la santé et la protection sociale Le portail de la Sécurité Sociale Adoption.gouv.fr Lutte contre les violences faites aux femmes : grande cause nationale
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Guides "Aides en poche" "Aides en poche" Une nouvelle collection de guides pratiques pour faciliter votre quotidien ! "Aides en poche" Tout connaître sur les aides et dispositifs en faveur des adultes handicapés "Aides en poche" Tout connaître sur les aides et dispositifs en faveur des enfants handicapés "Aides en poche" Tout connaître sur les aides et dispositifs en faveur des personnes âgées Champ social Personnes âgées Famille et enfance Ouvrages pratiques - Chartes Personnes âgées Archives Ouvrages Autres ressources Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Informations pratiques Métiers du social Fiches pratiques Fiches pratiques de la famille Fiches pratiques du handicap Fiches pratiques des aides aux personnes âgées Fiches pratiques médailles d'honneur Fiches pratiques de la retraite Appel à projets Appel à projets
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Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a confié en décembre 2014 à Christian SAOUT, secrétaire général délégué du Collectif inter-associatif sur la santé (CISS), une mission sur l'accompagnement des patients. 20 juillet 2015
Marisol TOURAINE préside la première conférence ministérielle internationale de lutte contre le tabagisme et de soutien au paquet neutre
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présidé aujourd'hui la première conférence ministérielle internationale de lutte contre le tabagisme et de soutien au paquet neutre, en présence des gouvernements d'Australie, d'Afrique-du-sud, de Hongrie, d'Irlande, de Norvège, de Nouvelle-Zélande, du Royaume Uni, de Suède et d'Uruguay. 22 juillet 2015 : Accessibilité :
Ségolène Neuville va à la rencontre des commerçants du quartier de l'Hôtel de ville de
Paris 20 juillet 2015 : Déplacement de
Ségolène Neuville à Emmaüs Defi
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Santé
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www.sports.gouv.fr ]
Le site du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Citoyens-du-Sport-Thierry-Braillard-en-deplacement-a-Pau
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« Citoyens du Sport » :
Thierry Braillard en déplacement à
Pau
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La France et le Japon, des partenaires naturels pour la réussite des grands événements sportifs
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Lancement à
Châteauroux par
Thierry Braillard du dispositif "J'apprends à Nager"
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport »
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Thierry Braillard présent sur la 11e étape du
Tour de France
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Vi déos
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Sport et maladies cardio-vasculai res
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Sport et maladies cardio-vasculaires
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Canicule-et-activites-sportives-16782
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Canicule et activités sportives
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Championnats Internationaux des sports de saut à la corde à
Paris
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Plan " Citoyens du sport "
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Apprendre à nager près de chez vous
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111c /span Orga 1f40 nisation Stratégie Nationale Canicule et activités sportives Sport et maladies cardio-vasculaires
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1f40 Administration Canicule et activités sportives
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Administration
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Inscrivez-vous aux alertes presse : Retrouvez tous les communiqués, les discours, les vidéos, les contacts et les agendas du Ministre,
Patrick Kanner et du Secrétaire d'Etat,
Thierry Braillard. Accéder à l'espace presse Portail ministériel d'information sur les associations et la politique associative de l'État, guide d'informations pratiques et base documentaires. Créer votre association - Guides pratiques, etc. Découvrir le site Associations.gouv.fr Priorité Jeunesse : les études, les formations, le logement, le travail, la santé, la mobilité international, des informations pour répondre à vos questions. Découvrir le site Jeunes.gouv.fr Restons en Contact Apprendre à nager près de chez vous Plan " Citoyens du sport " Championnats Internationaux des sports de saut à la corde à
Paris Services Pratiques Nos Offres de formations Annuaire des fédérations sportives Annuaire des services déconcentrés Structures sportives accueillant les personnes en situation de handicap
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La France et le Japon, des partenaires naturels pour la réussite des grands événements sportifs jeudi 16 juillet 2015 La France est un partenaire naturel du Japon pour la réussite des grands événements sportifs de 2019 (Coupe du monde de rugby) et de 2020 (Jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo), et ce dans le (.
Thierry Braillard présent sur la 11e étape du
Tour de France mercredi 15 juillet 2015 A cette occasion, il a notamment pu assister à la redoutable ascension du célèbre Col du Tourmalet, qu'un groupe de 7 coureurs a attaqué avec plus de 6 minutes d'avance sur le peloton du maillot (. Associations Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Découvrir notre réseau Espace dédié à la presse.
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Organisation 1f40 Missions Plan " Citoyens du sport " Vi 1f40 déos
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Thierry Braillard en
Aquitaine dans le cadre du plan « Citoyens du sport » mardi 21 juillet 2015
Thierry Braillard a débuté son déplacement à
Bordeaux par la signature de 6 contrats pour le recrutement d'éducateurs sportifs dans le cadre du déploiement du plan « Citoyens du Sport ». A l'issue du (. Lancement à
Châteauroux par
Thierry Braillard du dispositif "J'apprends à Nager" vendredi 17 juillet 2015 Chaque été, en France, plus de 1238 noyades accidentelles dont près de 252 touchent des enfants de moins de 13 ans sont comptabilisées. Dans ce contexte, l'opération « J'apprends à nager » qui permet (. « Citoyens du Sport » :
Thierry Braillard en déplacement à
Pau jeudi 16 juillet 2015 Au lendemain de l'étape du
Tour de France entre
Pau et les Cauterets,
Thierry Braillard était de retour dans la capitale du Béarn jeudi 16 juillet. Tout au long de la journée, le secrétaire d'État aux (.
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Votre équipement sportif Services Acteurs du sport Agenda des évènements sportifs Du 12 au 25 juillet Vol à voile : championnat d'Europe 18m/libre/biplace -. Ocseny, Hongrie Du 17 au 24 juillet Dériveur : Championnat d'Europe Laser (H) et Radial (F.. Aarhus, Danemark Du 18 au 26 juillet Hockey sur gazon : Championnats d'europe - Femme PRAGUE (République Tchèque) Du 18 au 31 juillet Pistolet : Championnats d'europe 25/50 mètres - Mixte . Maribor (SLO) En direct du réseau jeudi 01 janvier 1970 Tweets de @Sports_gouv
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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Comparaison des déclarations fiscales et sociales de CICE au titre. Publications Comparaison des déclarations fiscales et sociales de CICE au titre. Comparaison des déclarations fiscales et sociales de CICE au titre. Comité de suivi des aides aux entreprises - Séance du 2 juillet 2015 - Note d'étape. Comparaison des déclarations fiscales et sociales de CICE au titre des salaires versés en.
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Comparaison des déclarations fiscales et sociales de CICE au titre des salaires versés en...
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Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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20 juillet 2015 20 juillet 2015
Marisol TOURAINE préside la première conférence ministérielle internationale de lutte contre le tabagisme et de soutien au paquet neutre Ingrédients du tabac 1f40 strong Documents de référence et liens utiles Les manifestations et les colloques 1f40 La validation des acquis de l'expérience
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www.tarn.gouv.fr ]
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
[
www.tracfin.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
-
www.tracfin.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CITU7beN0MYCFeHMtAod568J2Q#top
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PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
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Rapport du COPIESAS : Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
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[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
-
Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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23 juillet 2015 Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi Communiqué de
François Rebsamen, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Jeudi 23 juillet 2015 Emploi - Dialogue Social Emploi - Dialogue Social
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23 juillet 2015 Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi "L'examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi touche à sa fin. Tout au long des débats, vous avez pu vous approprier les ambitions qu'il porte et des différentes mesures qu'il prévoit. Ce texte, je l'ai dit plusieurs fois, est un texte de progrès social parce qu'il porte à la fois une exigence démocratique et une exigence d'efficacité économique. Dialogue Social - Emploi
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23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements "J'ai eu l'occasion de le dire à de nombreuses reprises au cours des débats, mais je veux le redire aujourd'hui : la loi relative au dialogue social et à l'emploi est une loi de progrès social.
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Dialogue Social - Emploi Apprentissage - Formation professionnelle
-
Formation professionnelle - Apprentissage Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail : 23 juillet 2015
-
PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
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Rapport du COPIESAS : Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (...)
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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23 juillet 2015 Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi Communiqué de
François Rebsamen, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Jeudi 23 juillet 2015 Emploi - Dialogue Social Emploi - Dialogue Social
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23 juillet 2015 Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi "L'examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi touche à sa fin. Tout au long des débats, vous avez pu vous approprier les ambitions qu'il porte et des différentes mesures qu'il prévoit. Ce texte, je l'ai dit plusieurs fois, est un texte de progrès social parce qu'il porte à la fois une exigence démocratique et une exigence d'efficacité économique. Dialogue Social - Emploi
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23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements "J'ai eu l'occasion de le dire à de nombreuses reprises au cours des débats, mais je veux le redire aujourd'hui : la loi relative au dialogue social et à l'emploi est une loi de progrès social.
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Dialogue Social - Emploi Apprentissage - Formation professionnelle
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Formation professionnelle - Apprentissage Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail : 23 juillet 2015
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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23 juillet 2015 Adoption du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi Communiqué de
François Rebsamen, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Jeudi 23 juillet 2015 Emploi - Dialogue Social Emploi - Dialogue Social
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23 juillet 2015 Lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi "L'examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi touche à sa fin. Tout au long des débats, vous avez pu vous approprier les ambitions qu'il porte et des différentes mesures qu'il prévoit. Ce texte, je l'ai dit plusieurs fois, est un texte de progrès social parce qu'il porte à la fois une exigence démocratique et une exigence d'efficacité économique. Dialogue Social - Emploi
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23 juillet 2015 Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (. Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements "J'ai eu l'occasion de le dire à de nombreuses reprises au cours des débats, mais je veux le redire aujourd'hui : la loi relative au dialogue social et à l'emploi est une loi de progrès social.
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Dialogue Social - Emploi Apprentissage - Formation professionnelle
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Formation professionnelle - Apprentissage Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail : 23 juillet 2015
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PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
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Rapport du COPIESAS : Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi remerciements
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Vote solennel du projet de loi relatif au dialogue (...)
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6
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Arrêté du 24 avril 2015 fixant les montants à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée au troisième alinéa de l'article L. 6331-48 du
code du travail afférente à l'année 2014 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du
code du travail
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/11883_westminster-city-news-du-3-au-9-juillet-2015
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Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr/11941_fiche-pratique-irak
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Fiche pratique Irak
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www.tresor.bercy.gouv.fr/11944_italie-regards-sur-leconomie-italienne-juillet-2015
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Italie - Regards sur l'économie italienne - Juillet 2015
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/11984_ghana-actualites-economiques-du-mois-de-juin
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Ghana, actualités économiques du mois de juin
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/11985_3eme-reunion-pour-le-comite-place-de-paris-2020
-
3ème réunion pour le Comité Place de
Paris 2020 Cette 3ème réunion a permis au Ministre des finances de dresser un bilan des travaux réalisés par le Comité depuis son installation et de lui fixer de n...
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www.tresor.bercy.gouv.fr
-
3ème réunion pour le Comité Place de
Paris 2020 Cette 3ème réunion a permis au Ministre des finances de dresser un bilan des travaux réalisés par le Comité depuis son installation et de lui fixer de n. Ghana, actualités économiques du mois de juin 23/07/2015 Au sommaire : Première revue dans le cadre du programme FMI. Reprise de l'aide budgétaire par plusieurs bailleurs. Insuffisance des contrôle sanitaires et phytosanitaires sur les produis ghanéens avant leur expédition vers l'UE. Vers une dér. Lettre de veille économique de Cuba n°5 : janvier - juillet 2015 20/07/2015 Les six premiers mois de 2015 ont confirmé l'intérêt, voire l'engouement, suscité par Cuba après la déclaration commune USA/Cuba de mi-décembre 2014, d'un rapprochement en cours entre les deux pays. Tous les secteurs sont concernés, et notamment . Le commerce bilatéral France-Algérie en 2014 19/07/2015 -Brèves économiques de Tunisie et Libye - Semaines des 2 et 9 juillet 2015 16/07/2015
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Tunisie Tourisme : impact de l'attentat de Sousse et mesures de soutien au secteur ; Baisse de la fraude douanière des entreprises autrefois proches de l'ancien régime, mais hausse de la fraude douanière globale ; Production industrielle : re. Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015 15/07/2015 Actualité économique Le budget d'été est marqué par la hausse du salaire minimum et le relâchement de l'effort budgétaire La Banque d'Angleterre laisse son taux directeur inchangé L'activité accélère en juin dans les services selon Markit.
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Tunisie Tourisme : impact de l'attentat de Sousse et mesures de soutien au secteur ; Baisse de la fraude douanière des entreprises autrefois proches de l'ancien régime, mais hausse de la fraude douanière globale ; Production industrielle : re. Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015 15/07/2015 Actualité économique Le budget d'été est marqué par la hausse du salaire minimum et le relâchement de l'effort budgétaire La Banque d'Angleterre laisse son taux directeur inchangé L'activité accélère en juin dans les services selon Markit. Fiche pratique Irak 13/07/2015 Contexte sécuritaire; préparation du voyage ; modes de transport à privilégier; contraintes à prendre en compte.
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Westminster City News du 10 au 16 juillet 2015 16/07/2015 Actualité économique George Osborne commande un rapport sur la qualité des statistiques britanniques Mark Carney prépare les marchés à une hausse du taux directeur Le déficit commercial est au plus bas depuis près de 2 ans en mai L'emp. Signature de la convention de non double imposition entre la France et la Colombie Le jeudi 25 juin 2015, au cours de sa visite officielle en Colombie, le premier ministre
Manuel Valls et le président colombien Juan Manuel Santos ont signé au palais de Nariño la convention en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir . Italie - Regards sur l'économie italienne - Juillet 2015 14/07/2015 Au sommaire : Conjoncture La reprise est confirmée mais la situation reste fragile. Les effets de contagion de la crise grecque restent limités en Italie à ce stade mais la situation laisse planer une forte incertitude -Brèves économiques de Tunisie et Libye - Semaines des 2 et 9 juillet 2015
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/11883_westminster-city-news-du-3-au-9-juillet-2015
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Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/11941_fiche-pratique-irak
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Fiche pratique Irak
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www.tresor.economie.gouv.fr/11944_italie-regards-sur-leconomie-italienne-juillet-2015
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Italie - Regards sur l'économie italienne - Juillet 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr/11984_ghana-actualites-economiques-du-mois-de-juin
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Ghana, actualités économiques du mois de juin
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www.tresor.economie.gouv.fr/11985_3eme-reunion-pour-le-comite-place-de-paris-2020
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3ème réunion pour le Comité Place de
Paris 2020 Cette 3ème réunion a permis au Ministre des finances de dresser un bilan des travaux réalisés par le Comité depuis son installation et de lui fixer de n...
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www.tresor.economie.gouv.fr
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3ème réunion pour le Comité Place de
Paris 2020 Cette 3ème réunion a permis au Ministre des finances de dresser un bilan des travaux réalisés par le Comité depuis son installation et de lui fixer de n. Ghana, actualités économiques du mois de juin 23/07/2015 Au sommaire : Première revue dans le cadre du programme FMI. Reprise de l'aide budgétaire par plusieurs bailleurs. Insuffisance des contrôle sanitaires et phytosanitaires sur les produis ghanéens avant leur expédition vers l'UE. Vers une dér. Lettre de veille économique de Cuba n°5 : janvier - juillet 2015 20/07/2015 Les six premiers mois de 2015 ont confirmé l'intérêt, voire l'engouement, suscité par Cuba après la déclaration commune USA/Cuba de mi-décembre 2014, d'un rapprochement en cours entre les deux pays. Tous les secteurs sont concernés, et notamment . Le commerce bilatéral France-Algérie en 2014 19/07/2015 -Brèves économiques de Tunisie et Libye - Semaines des 2 et 9 juillet 2015 16/07/2015
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Tunisie Tourisme : impact de l'attentat de Sousse et mesures de soutien au secteur ; Baisse de la fraude douanière des entreprises autrefois proches de l'ancien régime, mais hausse de la fraude douanière globale ; Production industrielle : re. Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015 15/07/2015 Actualité économique Le budget d'été est marqué par la hausse du salaire minimum et le relâchement de l'effort budgétaire La Banque d'Angleterre laisse son taux directeur inchangé L'activité accélère en juin dans les services selon Markit.
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Tunisie Tourisme : impact de l'attentat de Sousse et mesures de soutien au secteur ; Baisse de la fraude douanière des entreprises autrefois proches de l'ancien régime, mais hausse de la fraude douanière globale ; Production industrielle : re. Westminster City News du 3 au 9 juillet 2015 15/07/2015 Actualité économique Le budget d'été est marqué par la hausse du salaire minimum et le relâchement de l'effort budgétaire La Banque d'Angleterre laisse son taux directeur inchangé L'activité accélère en juin dans les services selon Markit. Fiche pratique Irak 13/07/2015 Contexte sécuritaire; préparation du voyage ; modes de transport à privilégier; contraintes à prendre en compte.
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Westminster City News du 10 au 16 juillet 2015 16/07/2015 Actualité économique George Osborne commande un rapport sur la qualité des statistiques britanniques Mark Carney prépare les marchés à une hausse du taux directeur Le déficit commercial est au plus bas depuis près de 2 ans en mai L'emp. Signature de la convention de non double imposition entre la France et la Colombie Le jeudi 25 juin 2015, au cours de sa visite officielle en Colombie, le premier ministre
Manuel Valls et le président colombien Juan Manuel Santos ont signé au palais de Nariño la convention en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir . Italie - Regards sur l'économie italienne - Juillet 2015 14/07/2015 Au sommaire : Conjoncture La reprise est confirmée mais la situation reste fragile. Les effets de contagion de la crise grecque restent limités en Italie à ce stade mais la situation laisse planer une forte incertitude -Brèves économiques de Tunisie et Libye - Semaines des 2 et 9 juillet 2015
[
www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
-
www.ultramarins.gouv.fr
-
Vous vous préparez à "sauter la mer" afin de poursuivre vos études dans l'hexagone? N'oubliez pas votre Boussole : le guide de. Voir l'article
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Concours de pêche dans l'Artuby à Comps-sur-Artuby le 04 août 2015
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Procédure en faveur des activités commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville à demander avant le 31 juillet
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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DIG Travaux d'urgence à engager par le SIPI sur Bormes-les-Mimosas et Le Lavandou
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Fortes chaleurs et plan canicule Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours
-
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Eau Concours de pêche dans l'Artuby à Comps-sur-Artuby le 04 août 2015 23/07/2015
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Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours Fortes chaleurs et plan canicule 23/07/2015 Eau Peches à des fins scientifiques sur le Verdon par la Maison Régionale de l'Eau - 2015 23/07/2015 Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises 15/07/2015 Guide des loisirs nautiques
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Procédure en faveur des activités commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville à demander avant le 31 juillet Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises Eau DIG Travaux d'urgence à engager par le SIPI sur Bormes-les-Mimosas et Le Lavandou 23/07/2015 21/07/2015 Pêches de loisir et chasse sous-marine
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Peches à des fins scientifiques sur le Verdon par la Maison Régionale de l'Eau - 2015
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
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-
Concours de pêche dans l'Artuby à Comps-sur-Artuby le 04 août 2015
-
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Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Procédure en faveur des activités commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville à demander avant le 31 juillet
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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DIG Travaux d'urgence à engager par le SIPI sur Bormes-les-Mimosas et Le Lavandou
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Fortes chaleurs et plan canicule Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Eau Concours de pêche dans l'Artuby à Comps-sur-Artuby le 04 août 2015 23/07/2015
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Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours Fortes chaleurs et plan canicule 23/07/2015 Eau Peches à des fins scientifiques sur le Verdon par la Maison Régionale de l'Eau - 2015 23/07/2015 Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises 15/07/2015 Guide des loisirs nautiques
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Procédure en faveur des activités commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville à demander avant le 31 juillet Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises Eau DIG Travaux d'urgence à engager par le SIPI sur Bormes-les-Mimosas et Le Lavandou 23/07/2015 21/07/2015 Pêches de loisir et chasse sous-marine
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Peches à des fins scientifiques sur le Verdon par la Maison Régionale de l'Eau - 2015
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Concours de pêche dans l'Artuby à Comps-sur-Artuby le 04 août 2015
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises
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Procédure en faveur des activités commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville à demander avant le 31 juillet
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DIG Travaux d'urgence à engager par le SIPI sur Bormes-les-Mimosas et Le Lavandou
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Fortes chaleurs et plan canicule Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours Fortes chaleurs et plan canicule 23/07/2015 Eau Peches à des fins scientifiques sur le Verdon par la Maison Régionale de l'Eau - 2015 23/07/2015 Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises 15/07/2015 Guide des loisirs nautiques
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Procédure en faveur des activités commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville à demander avant le 31 juillet Demande d'exonération de cotisation foncière des entreprises Eau DIG Travaux d'urgence à engager par le SIPI sur Bormes-les-Mimosas et Le Lavandou 23/07/2015 21/07/2015 Pêches de loisir et chasse sous-marine
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Peches à des fins scientifiques sur le Verdon par la Maison Régionale de l'Eau - 2015
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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- Autres types d'actualités
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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09/07/2015 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse
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22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Autres types d'actualités La délivrance des cartes professionnelles d'agents immobiliers relève de la compétence des CCI
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Mis à jour le 23/07/2015
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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La délivrance des cartes professionnelles d'agents immobiliers relève de la compétence des CCI
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
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09/07/2015 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse
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Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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09/07/2015 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse
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Manuel Valls et
Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Mis à jour le 23/07/2015
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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La délivrance des cartes professionnelles d'agents immobiliers relève de la compétence des CCI
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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23/07/2015 Actu Les trophées de l'agro-écologie
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
Manuel Valls et
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Les trophées de l'agro-écologie - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Les trophées de l'agro-écologie
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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23/07/2015 Actu Les trophées de l'agro-écologie
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Mis à jour le 23/07/2015 22/07/2015 "Le monde paysan n'a pas besoin de pansements d'urgence, il a besoin d'un avenir" Le Gouvernement entend l'angoisse des éleveurs et y répond, par des mesures d'urgence mais aussi de long terme, préparées depuis plusieurs semaines. La première des 24 mesures du plan de soutien présenté par
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Stéphane Le Foll vise au redressement des prix payés aux éleveurs. Le Premier ministre a ainsi appelé "solennellement" les industriels et la grande distribution à respecter les hausses de prix auxquelles ils se sont engagés car "il ne peut pas y avoir de course effrénée aux prix bas". Le plan prévoit aussi la restructuration de la dette et des allègements et reports de charges pour un montant total de 600 millions d'euros.
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Les trophées de l'agro-écologie
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Vie publique : au coeur du débat public
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Ordonnance, associations, fondations. Ordonnance portant simplification des associations et des fondations - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Ordonnance portant simplification des associations et des fondations
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Ordonnance, marchés publics. Ordonnance relative aux marchés publics - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Ordonnance relative aux marchés publics
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Collectivités territoriales : réforme territoriale, département, région. Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
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Accessibilité : ordonnance, établissements recevant du public, transports publics, bâtiments d'habitation, voirie, personnes handicapées. Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité pour les personnes handi
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Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
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transition énergétique pour la croissance verte. Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
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www.vie-publique.fr
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23/07 : Ordonnance portant simplification des associations et des fondations 23/07 : Ordonnance relative aux marchés publics 23/07 : Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité pour les personnes handicapées 20/07 : Retour en France des Français de l'étranger Ordonnance portant simplification des associations et des fondations Ordonnance relative aux marchés publics Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 09h51 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 23 juillet 2015 à 16h00 Carte de référence : 23072015_10 Bulletin publié le : 23/07/2015 à 09:51:47 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/07/2015 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 09h51
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Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 15h58 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 15h58 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 24 juillet 2015 à 10h00 Carte de référence : 23072015_16 Bulletin publié le : 23/07/2015 à 15:58:22 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/07/2015 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 15h58
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 09h51 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 23 juillet 2015 à 16h00 Carte de référence : 23072015_10 Bulletin publié le : 23/07/2015 à 09:51:47 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/07/2015 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 09h51
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Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 15h58 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 15h58 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 24 juillet 2015 à 10h00 Carte de référence : 23072015_16 Bulletin publié le : 23/07/2015 à 15:58:22 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/07/2015 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 23 juillet 2015 à 15h58
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr
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L'égalité femmes-hommes dans les contrats de ville #Brève : 21/07/2015 L'égalité femmes-hommes est une priorité transversale obligatoire à prendre en compte dans la conception des contrats de ville. Afin d'aider les préfet à élaborer un plan d'action locale pour réduire les LIRE LA SUITE
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www.ville.gouv.fr/?l-egalite-femmes-hommes-dans-les
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L'égalité femmes-hommes dans les contrats de ville LIRE LA SUITE
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www.webservices.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.webservices.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CITU7beN0MYCFeHMtAod568J2Q#top
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www.webservices.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CK7ykeui3cYCFS3MtAodsVACSQ#top
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www.webservices.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/#top
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www.webservices.minefi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/#top
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PACTE (parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat)
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Rapport du COPIESAS : Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
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