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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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Prix des délais de paiement 2015 pour la plate-forme achats finances de
Toulon A l'occasion des 2èmes assises des délais (. 15423MG0X000 -- MAPA -- Travaux : 29/09/2015 Travaux de réalisation,de mise en conformité de piézomètres, de diagnostic et fermeture de puits de forage
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www.adetef.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.adetef.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CJLAvY-9yMYCFbDItAodasMIPA#top
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La négociation collective en 2014
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www.adoption.gouv.fr ]
www.adoption.gouv.fr
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www.adoption.gouv.fr
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Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé aux réalités de l'adoption.
[
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Délivrance ou Revalidation d'un titre professionnel maritime
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
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7 juillet 2015 PORT LA NOUVELLE : PV CIN de juillet 2015 SETE : PV CIN de juillet 2015 SETE : PV CPNCM - niveau 1 de juin 2015 SETE : PV Module 3 (PCMM) Capitaine_200 du 17 juin 2015 Les
centres de formation professionnelle maritime agréés pour le littoral méditerranéen 2 juillet 2015 Le tableau d'informations sur les
centres de formation professionnelle maritime agréés par la DIRM Méditerranée a été actualisé le 02 Juillet 2015
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Délivrance ou Revalidation d'un titre professionnel maritime 7 juillet 2015 Comment obtenir ou revalider un titre de formation professionnelle maritime Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 7 juillet
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (...)
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (.
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (...)
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www.ain.equipement.gouv.fr
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (.
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Activation du niveau 3 du plan national canicule - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (...)
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www.ain.gouv.fr
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (.
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (...)
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www.ain.pref.gouv.fr
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Mardi 30 juin à 14 heures, Météo-France a placé le département en vigilance orange « canicule ». L'Ain affiche des températures très élevées depuis lundi. A compter de mercredi les températures nocturnes seront supérieures à 20° et les températures diurnes (.
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Nos 111c missions Presse / Com b68 munication L'Agence atti 1f40 re l'attention des établissements et services en leur conseillant de s'assurer que l'organisme qu'ils ont sélectionné dispose d'une habilitation active pour valablement poursuivre sa mission d'évaluation.
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Nos missions L'Agence attire l'attention des établissements et services en leur conseillant de s'assurer que l'organisme qu'ils ont sélectionné dispose d'une habilitation active pour valablement poursuivre sa mission d'évaluation.
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Presse / Com 111c munication L'Agence attire l'attention des établissements et services en leur conseillant de s'assurer que l'organisme qu'ils ont sélectionné dispose d'une habilitation active pour valablement poursuivre sa mission d'évaluation.
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Presse / Com 1f40 munication
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Presse / Com 5b4 munication L'Agence atti 1f40 re l'attention des établissements et services en leur conseillant de s'assurer que l'organisme qu'ils ont sélectionné dispose d'une habilitation active pour valablement poursuivre sa mission d'évaluation.
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Anesm - Nos interventions
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Nos interventions
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 111c munication
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Presse / Com 5b4 munication
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Presse / Com b68 munication
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Presse / Com munication
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Anesm - Nos missions
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Nos 111c missions
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Nos missions
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/10-septembre-2015-Rencontre-europeenne-Comment-developper-les-competences-cles-au-travail-a-Lyon
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Découvrez le programme de cette rencontre "Literacy at work" et inscrivez-vous. Publié le mardi 7 juillet 2015
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Au-pied-de-la-lettre-spectacle-documentaire-sur-l-illettrisme-8-septembre-2015-Centre
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Au pied de la lettre, spectacle documentaire sur l'illettrisme - 8 septembre 2015 -
Centre Pour nous qui avons la chance d'accéder à la culture pour comprendre et appréhender la vie, il nous semble indispensable de la partager. Publié le mardi 7 juillet 2015
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Manifestation-autour-de-l-atelier-Mot-de-passe-23-septembre-2015-Provence-Alpes-Cote-d-Azur
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L'atelier « Mots de passe » est une Action Éducative Familiale qui s'est mis en place en décembre 2014 à l'Organisme de Gestion et d'Animation (OGA), à destination des parents en situation d'illettrisme. Afin de promouvoir cet atelier, l'OGA a proposé aux associations du quartier Nord-Est d'
Avignon d'organiser un temps fort le 23 septembre : colloque de sensibilisation, stands, espaces lectures, atelier d'écriture et lancement des Ateliers Création autour du langage Parents/ Enfant. Manifestation autour de l'atelier « Mot de passe » - 23 septembre 2015 -
Provence-Alpes-Côte d'Azur. Publié le mardi 7 juillet 2015
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Culture-societe/28-mai-2015-Culture-et-citoyennete-par-les-partenariats-ATD-Quart-Monde
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28 mai 2015 - Culture et citoyenneté par les partenariats - ATD Quart Monde Cet événement s'inscrit dans les Rencontres 2015 d'ATD Quart Monde "Stop aux idées fausses sur les pauvres" dont vous pourrez trouver le programme en cliquant ici. Cette journée s'articulera à partir d'une succession de petits exposés dont le but est d'ouvrir à des échanges. Des espaces seront prévus dans la journée pour donner des opportunités d'échanges libres. Publié le mercredi 1 avril 2015
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www.anlci.gouv.fr
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10 septembre 2015 - Rencontre européenne ""Comment développer les compétences clés au travail ? Publié le mardi 7 juillet 2015 Au pied de la lettre, spectacle documentaire sur l'illettrisme - 8 septembre 2015 -
Centre Pour nous qui avons la chance d'accéder à la culture pour comprendre et appréhender la vie, il nous semble indispensable de la partager. Publié le mardi 7 juillet 2015 10 septembre 2015 - Rencontre européenne ""Comment développer les compétences clés au travail ? Découvrez le programme de cette rencontre "Literacy at work" et inscrivez-vous. Publié le mardi 7 juillet 2015 28 mai 2015 - Culture et citoyenneté par les partenariats - ATD Quart Monde Cette journée s'articulera à partir d'une succession de petits exposés dont le but est d'ouvrir à des échanges. Des espaces seront prévus dans la journée pour donner des opportunités d'échanges libres.
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Cet événement s'inscrit dans les Rencontres 2015 d'ATD Quart Monde "Stop aux idées fausses sur les pauvres" dont vous pourrez trouver le programme en cliquant ici. Publié le mercredi 1 avril 2015
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Manifestation autour de l'atelier « Mot de passe » - 23 septembre 2015 -
Provence-Alpes-Côte d'Azur. L'atelier « Mots de passe » est une Action Éducative Familiale qui s'est mis en place en décembre 2014 à l'Organisme de Gestion et d'Animation (OGA), à destination des parents en situation d'illettrisme. Afin de promouvoir cet atelier, l'OGA a proposé aux associations du quartier Nord-Est d'
Avignon d'organiser un temps fort le 23 septembre : colloque de sensibilisation, stands, espaces lectures, atelier d'écriture et lancement des Ateliers Création autour du langage Parents/ Enfant. Publié le mardi 7 juillet 2015
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www.apprentissage.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.apprentissage.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CK3a3MDXyMYCFWNz2wodmAgGOA#top
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Les conseils de prud'hommes : c'est quoi ? - Travail
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture 07/07/2015 Mise en place d'un module de prise de rendez-vous sur internet
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Mis à jour le 07/07/2015 Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture. Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Marquer son vélo pour éviter les vols Pollution atmosphérique en cours
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Ardèche
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Marquer son vélo pour éviter les vols Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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Ardèche
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Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Pollution atmosphérique en cours
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Ardèche
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Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture 07/07/2015 Mise en place d'un module de prise de rendez-vous sur internet
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Mis à jour le 07/07/2015 Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture. Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Marquer son vélo pour éviter les vols Pollution atmosphérique en cours
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Ardèche
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Marquer son vélo pour éviter les vols Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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Ardèche
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Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Pollution atmosphérique en cours
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Ardèche
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Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture.
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture - Ardèche
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture
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www.ardeche.gouv.fr
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture 07/07/2015 Mise en place d'un module de prise de rendez-vous sur internet
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Mis à jour le 07/07/2015 Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture. Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Marquer son vélo pour éviter les vols Pollution atmosphérique en cours
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Marquer son vélo pour éviter les vols - Ardèche
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Marquer son vélo pour éviter les vols Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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Pollution atmosphérique en cours - Ardèche
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Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Pollution atmosphérique en cours
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Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP - Ardèche
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Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture.
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Amélioration de l'accueil des étrangers en préfecture 07/07/2015 Mise en place d'un module de prise de rendez-vous sur internet
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Mis à jour le 07/07/2015 Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture. Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Marquer son vélo pour éviter les vols Pollution atmosphérique en cours
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Ardèche
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Marquer son vélo pour éviter les vols Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos.
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Ardèche
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Le niveau "information" activé dans la Vallée du Rhône. Pollution atmosphérique en cours
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Ardèche
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Signature d'une convention de lutte contre le travail illégal dans le BTP Une convention de lutte contre le travail illégal dans le secteur du bâtiment et des travaux publics a été signée le 6 juillet 2015 à la préfecture.
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Hausse des températures : recommandations à la population Météo-France vient de placer le département des Ardennes en vigilance orange en raison de la chaleur. Selon les prévisions météorologiques, les températures maximales, qui devraient atteindre 34 à 38°C et les minimales ne plus descendre en dessous de 18 (...)
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Hausse des températures : recommandations à la population
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Collectivités territoriales : accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les handicapés
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Accessibilité des logements, de la voirie et des transports publics : l'Assemblée adopte le projet de ratification d'une ordonnance
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www.assemblee-nationale.fr
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BPI-Groupe : la mission d'information sur Bpifrance auditionne le directeur général Mardi 7 juillet après-midi, la mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement BPIfrance a auditionné Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement BPI-Groupe. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Mardi 7 juillet après-midi, la commission des affaires économiques a adopté le rapport d'information de la mission sur "les circuits courts et la relocalisation des filières agroalimentaires" présenté par Brigitte Allain. Voir la vidéo de cette réunion La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Grèce et Europe : déclaration du Gouvernement puis débat en séance publique Mercredi 8 juillet à 16h15, l'Assemblée entend, en application de l'article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Gouvernement sur la situation de la Grèce et les enjeux européens puis débat. La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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Mardi 7 juillet à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Mardi 7 juillet après-midi, la commission des lois a auditionné
George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, sur le projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la
Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté et sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer puis a adopté à l'unanimité le premier texte. L'examen du second se poursuit à 21h30. Voir la vidéo de l'audition de la ministre Mardi 7 juillet après-midi, l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a organisé une audition publique sur "La politique spatiale européenne" avec, notamment, la participation de
Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche. Voir la vidéo de cette audition publique En savoir plus Contrôle et évaluation
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Réunions des commissions et autres instances
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Séance publique Actualité européenne : déclaration du Gouvernement puis débat en séance publique Mercredi 8 juillet à 16h15, l'Assemblée entend, en application de l'article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Gouvernement sur les questions européennes puis débat. Jeudi 9 juillet à 9h30, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques examine ce texte en lecture définitive, sous réserve de son inscription à l'ordre du jour.
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Séance publique Budget 2014 : l'Assemblée a adopté le projet de loi de règlement Lundi 6 juillet en fin de journée, l'Assemblée a adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014. En savoir plus Séance publique Accessibilité des logements, de la voirie et des transports publics : l'Assemblée adopte le projet de ratification d'une ordonnance Lundi 6 juillet dans la nuit, l'Assemblée a adopté le projet de loi, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Liste des téléservices - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Tous les téléservices
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
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Quand cesse le mandat de dirigeant ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Existe-t-il un code des associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un code des associations ?
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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www.association.gouv.fr
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Existe-t-il un code des associations ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ; association Les guides 1f40 pratiques Organisés par la Fondation EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Les guides pratiques Organisés 1f40 par la Fondation EDF, les Trophées des associations ont été remis mercredi 10 juin aux 32 lauréats de cette 6e édition sous le haut patronage de Monsieur
Patrick Kanner, ministre chargé de la vie associative. Une association peut-elle faire un don à une autre ?
-
Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
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Quand cesse le mandat de dirigeant ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Une association peut-elle conclure un bail commercial ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
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Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
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La réglementation comptable applicable aux associations - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La réglementation compta ble applicable aux associations
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La réglementation comptable applicable aux associations
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques
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Faire reconnaître votre association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Faire reconna b68 ître votre association
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Faire reconnaître votre association
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ;association
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ;association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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www.associations.gouv.fr
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Faire reconna b68 ître votre association La vie et le fonctionnement de l'association Les guides 1f40 pratiques Une association peut-elle conclure un bail commercial ? Tous les téléservices
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Faire reconnaître votre association La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; association Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 1c84 ; association La réglementation comptable applicable aux associations Les guides 1f40 pratiques Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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La vie et le fonctionnement de l’ 5b4 ; Les guides pratiques Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? 131c Tous les téléservices
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La vie et le fonctionnement de l'association La réglementation compta 1f40 ble applicable aux associations Les guides pratiques Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Campagne de prévention contre les cambriolages 2015 - AUDE
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Campagne de prévention contre les cambriolages 2015
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État lundi 13 juillet - AUDE
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État lundi 13 juillet Lundi 13 juillet, fermeture exceptionnelle des services de l'État : consultez la liste avant de vous déplacer
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www.aude.gouv.fr
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Mis à jour le 07/07/2015 Lundi 13 juillet, fermeture exceptionnelle des services de l'État : consultez la liste avant de vous déplacer Fermeture exceptionnelle des services de l'État lundi 13 juillet Campagne de prévention contre les cambriolages 2015 07/07/2015 Durant vos vacances ou pour une courte absence, votre domicile est un lieu privilégié pour les cambrioleurs. En respectant quelques règles simples, vous pouvez le rendre moins vulnérable.
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Campagne de prévention contre les cambriolages 2015
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AUDE
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État lundi 13 juillet Lundi 13 juillet, fermeture exceptionnelle des services de l'État : consultez la liste avant de vous déplacer
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 07/07/2015 Lundi 13 juillet, fermeture exceptionnelle des services de l'État : consultez la liste avant de vous déplacer Fermeture exceptionnelle des services de l'État lundi 13 juillet Campagne de prévention contre les cambriolages 2015 07/07/2015 Durant vos vacances ou pour une courte absence, votre domicile est un lieu privilégié pour les cambrioleurs. En respectant quelques règles simples, vous pouvez le rendre moins vulnérable.
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Auvergne
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www.auvergne.drjscs.gouv.fr
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Actualités
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Sport de Haut-Niveau
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Sport de Haut-Niveau 111c
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Sport de Haut-Niveau 1f40
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Sport de Haut-Niveau 1f40 Offre d'emplois : Appel à candidatures ONAPS Appel à candidatures : L'Observatoire National de l'Activité Physique et de la Sédentarité (ONAPS) recrute un(e) directeur (trice), chargé(e) de projet, un(e) épidémiologiste statisticien(ne), un(e) secrétaire assistant(e). Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue 1f40 Social 756 Instances contentieuses
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Sport de Haut-Niveau 5b4 Politiques de lutte contre les exclusions 16d0 Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social Instances contentieuses
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Erreur sur le lien
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Métiers du social
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Offre d'emplois : Appel à candidatures ONAPS - DRJSCS Auvergne
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Offre d'emplois : Appel à candidatures ONAPS
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Politiques de lutte contre les exclusions - DRJSCS Auvergne
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Politiques de lutte contre les exclusions 16d0
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Sport de Haut-Niveau - DRJSCS Auvergne
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Sport de Haut-Niveau
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Sport de Haut-Niveau 111c
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Sport de Haut-Niveau 5b4
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Avis de recrutement d'adjoints de sécurité
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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Délivrance des cartes des professionnels de l'immobilier
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Mis à jour le 07/07/2015 07/07/2015 Adaptation de l'accueil des usagers en préfecture pour la délivrance des immatriculations et permis de conduire durant les mois de juillet et août 07/07/2015 Avis de recrutement d'adjoints de sécurité
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Basse-Normandie
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr
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07/07/2015 La douane sensibilise les voyageurs
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Mis à jour le 07/07/2015 Afin de répondre aux enjeux de l'insertion des jeunes dans le monde du travail, le Président de la République a, lors de la grande conférence sociale des 7 et 8 juillet 2014 et des assises de l'apprentissage du 19 septembre 2014, défini l'objectif de (. L'apprentissage dans la fonction publique de l'Etat
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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Afin de répondre aux enjeux de l'insertion des jeunes dans le monde du travail, le Président de la République a, lors de la grande conférence sociale des 7 et 8 juillet 2014 et des assises de l'apprentissage du 19 septembre 2014, défini l'objectif de (...) L'apprentissage dans la fonction publique de l'Etat
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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La douane sensibilise les voyageurs
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Bourgogne - Direccte
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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Santé et sécurité au travail - 1er juillet 2015 Régime agricole - Jeunes travailleurs en formation et travaux interdits : un changement de règlementation Pour des raisons de sécurité et de protection de leur santé, le
code du travail interdit d'affecter les jeunes travailleurs à certains travaux. Cependant, pour les besoins de leur formation professionnelle, et sous certaines conditions, il peut s'avérer nécessaire faire de leur faire exécuter des tâches en principe interdites. Les décrets n°2013-914 et 915 du 11 octobre 2013 précisaient la liste des (. + Lire la suite
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www.bourgogne.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Bourgogne
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www.bourgogne.drjscs.gouv.fr
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S 16d0 port et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des sports dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. 19d4 Newsletter inscription
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S 1f40 port et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des spo 1f40 rts dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. Appel à projet "génération camp colo". 11/06/2015 Labellisation "Tous prêts" ! L'Etat soutient l'organisation de grands événements sportifs internationaux en France. Le programme « Tous prêts ! » valorise les initiatives destinées à promouvoir ces manifestations sportives dans un cadre festif, convivial et ouvert au plus grand nombre Résultats d'examens
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S 1f40 port et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des spo 1f40 rts dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. Newsletter inscription
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S 1f40 port et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des spo 1f40 rts dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. Politique d'intégration
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Sport et handicaps Appel à projet "génération camp colo 1f40 ". Informations pratiques
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Sport et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des sports dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. Politique 5fc d'intégration
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Labellisation "Tous prêts" ! - DRJSCS Bourgogne
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Labellisation "Tous prêts" !
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Appel à projet "génération camp colo". - DRJSCS Bourgogne
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Appel à projet "génération camp colo ".
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Appel à projet "génération camp colo".
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Résultats d'examens - DRJSCS Bourgogne
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Résultats d'examens
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Politique d'intégration - DRJSCS Bourgogne
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Politique 5fc d'intégration
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Sport et handicaps - DRJSCS Bourgogne
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S 16d0 port et handicaps
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S port et handicaps
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Bourgogne
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr
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S 111c port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le te b68 mps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des sports dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. Désinscription 1420
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S 16d0 port et handicaps Appel à projet "génération camp colo". 11/06/2015 Labellisation "Tous prêts" ! L'Etat soutient l'organisation de grands événements sportifs internationaux en France. Le programme « Tous prêts ! » valorise les initiatives destinées à promouvoir ces manifestations sportives dans un cadre festif, convivial et ouvert au plus grand nombre Résultats d'examens 19d4 Newsletter inscription
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S 16d0 port et handicaps Ce dispositif propose aux jeunes de 16 à 25 ans un nouveau cadre d'engagement, dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel. » valo 1f40 rise les initiatives destinées à promouvoir ces manifestations sportives dans un cadre festif, convivial et ouvert au plus grand nombre Désinscription
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S 1f40 port et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des spo 1f40 rts dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. Newsletter inscription
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S 1f40 port et handicaps Le CROS de
Bourgogne en collaboration avec la DREAL et la DRJSCS a organisé le jeudi 4 juin une journée d'information sur la réglementation relative à la pratique des spo 1f40 rts dans les espaces naturels à l'amphithéâtre du CREPS, avec un focus sur Natura 2000. » valorise les initiatives destinées à promouvoir ces manifestations sportives dans un cadre festif, convivial et ouvert au plus grand nombre
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Sport et handicaps Appel à projet "génération camp colo 1f40 ". Informations pratiques
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article267
-
Labellisation "Tous prêts" !
-
www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article268
-
Appel à projet "génération camp colo ".
-
Appel à projet "génération camp colo".
-
www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique114
-
Résultats d'examens
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www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique88
-
S 111c port et handicaps
-
S 16d0 port et handicaps
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S port et handicaps
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Comment appliquer le standard CNIG Un impératif pour numériser : respecter le standard CNIG
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Journée régionale Natura 2000 Le 23 décembre 2014 Discours de
Sylvia Pinel : 45ème Congrès de la Fédération des Promoteurs Immobiliers Discours de
Sylvia Pinel : Clôture de la rencontre nationale des Entreprises publiques locales
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire La première ORCOD-IN est lancée à Clichy-sous-Bois (93) Lutte contre l'habitat indigne et dégradé : Lancement de la première Opération d'intérêt national de requalification de copropriétés dégradées à Clichy-sous-Bois (93)
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Le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) Enquête 2015 lancée par l'EASA auprès des exploitants d'aéronefs sur l'aviation générale (AG) en Europe Proposition d'indicateurs de suivi de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 Le sentier du littoral Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
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Qu'est-ce que le PTZ ?
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Journée régionale Natura 2000 - DREAL Bretagne
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Journée régionale Natura 2000
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Changement des horaires d'ouverture des sous-préfectures du Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Fermeture de la préfecture et des sous-préfectures le 13 juillet 2015
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Fermeture de la préfecture et des sous-préfectures le 13 juillet 2015 07/07/2015 Les services de la préfecture et des sous-préfectures du Calvados seront exceptionnellement fermés au public le lundi 13 juillet 2015. Changement des horaires d'ouverture des sous-préfectures du Calvados 06/07/2015
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Mis à jour le 07/07/2015
[
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/budget-comptes-etat/budget-etat/approfondir/fondamentaux/focus-budget-etat
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Focus budget de l'État
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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07 Juillet 2015 Focus budget de l'État 07 Juillet 2015 Situation mensuelle du budget de l'État au 31 mai 2015 Avis du HCFP sur le solde structurel des administrations publiques en 2014 Le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) a adopté, le 22 mai 2015, l'avis relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi. Lire la suite 29 Mai 2015
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29 Mai 2015 Avis du HCFP sur le solde structurel des administrations publiques en 2014 Le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) a adopté, le 22 mai 2015, l'avis relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi. Lire la suite
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Avis du HCFP sur le solde structurel des administrations publiques en 2014 Le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) a adopté, le 22 mai 2015, l'avis relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi. Lire la suite 29 Mai 2015
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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08/07/2015 07/07/2015 Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mis à jour le 08/07/2015 Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports. Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
[
www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.equipement.gouv.fr
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08/07/2015 07/07/2015 Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mis à jour le 08/07/2015 Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports. Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
[
www.cantal.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.gouv.fr
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08/07/2015 07/07/2015 Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mis à jour le 08/07/2015 Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports. Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif
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Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports.
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Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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08/07/2015 07/07/2015 Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mis à jour le 08/07/2015 Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports. Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif Vendredi 3 juillet 2015, Richard VIGNON, préfet du Cantal, a présidé une cérémonie de remise des médailles de la Jeunesse, des Sports.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Signature de la charte de partage des valeurs républicaines dans le sport dans le Cantal
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre-Val de Loire - Direccte
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www.centre.direccte.gouv.fr
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Appui aux entreprises - 21 mai 2015 Les mesures économiques qui profitent aux chefs d'entreprise Le Gouvernement aide les chefs des grandes entreprises comme ceux des PME à payer moins de charges pour investir et embaucher. Découvrez comment bénéficier à plein du Pacte de responsabilité et de solidarité, du Crédit d'impôt compétitivité-emploi, de l'amortissement supplémentaire sur les investissements, du Crédit d'Impôt Recherche et du soutien de Bpifrance. + Lire la suite
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Lettre d'information Rapport d'activité de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire 2014 7 juillet 2015 Lettre d'information
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Sur la période 2014-2020, la DIRECCTE
Centre-Val de Loire assure pour le compte du Préfet de région la gestion d'une enveloppe de 55 millions d'euros au titre du volet déconcentré du programme national du Fonds social européen.
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www.centre.direccte.gouv.fr/Les-mesures-economiques-qui
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+ Lire la suite Les mesures économiques qui profitent aux chefs d'entreprise
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www.centre.direccte.gouv.fr/Lettre-d-information,4808
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Lettre d'information
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www.centre.direccte.gouv.fr/Rapport-d-activite-de-la-DIRECCTE
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Rapport d'activité de la DIRECCTE
Centre-Val de Loire 2014
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www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ]
Direction territoriale Centre Est
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www.cete-lyon.equipement.gouv.fr
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Environnement Villes et territoires Présentation du Cerema
Centre-Est Le Cerema
Centre Est est la porte d'entrée du Cerema pour les régions
Auvergne,
Bourgogne,
Franche-Comté,
Rhône-Alpes, ainsi que le
Limousin pour les fonctions de laboratoire. Nos 4 implantations :
Clermont-Ferrand, Autun, L'Isle d'Abeau et (. Energie-Climat Villes et territoires Nos interventions Quartier durable et aménagement opérationnel Territoires de montagne Démarches territoriales d'aménagement et de développement durable Observatoire du foncier Accessibilité Espace public Nos références Nos plaquettes Direction territoriale
Centre Est - Site mis à jour le 7 juillet 2015
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Le Cerema
Centre-Est est la porte d'entrée du Cerema pour les régions
Auvergne,
Bourgogne,
Franche-Comté,
Rhône-Alpes, ainsi que le
Limousin pour les fonctions de laboratoire. Nos 4 implantations :
Clermont-Ferrand, Autun, L'Isle d'Abeau et
Lyon Nos prestations Des compétences techniques, des modes d'action et des bénéficiaires diversifiés
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Le Cerema Centre-Est - Direction territoriale Centre Est
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Le Cerema
Centre-Est
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Nos prestations - Direction territoriale Centre Est
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Nos prestations
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Le Cerema Centre-Est - Direction territoriale Centre Est
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Présentation du Cerema
Centre-Est
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
-
CGEDD - Site mis à jour le 7 juillet 2015
-
Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en
Bretagne ; Les derniers rapports du CGEDD 7 juillet 2015 Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en
Bretagne ; Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils (. LIRE LA SUITE
-
Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 7 juillet 2015 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
[
www.cnc.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
-
www.cnc.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CjwKEAjw8e2sBRCYte6U3suRjFESJAB4gn_g1z8pcOF4CY4XDYcnp2aGSC6cF3PHqkb2kG3uMVWBHBoCzIrw_wcB#top
-
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[
www.coe.gouv.fr ]
COE
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COE - Les réformes du marché du travail en Europe depuis la crise : séance plénière du 7 juillet 2015
-
Les réformes du marché du travail en Europe depuis la crise : séance plénière du 7 juillet 2015 en savoir plus
-
www.coe.gouv.fr
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Les réformes du marché du travail en Europe depuis la crise : séance plénière du 7 juillet 2015 Auditions de M. Klaus ZIMMERMANN, Professeur d'économie, Université de Bonn, Directeur de l' Institut d'études sur le travail (IZA), de M. Jonathan PORTES, Economiste, Directeur du National Institute of Economic and Social Research (NIESR), à Londres, et de M. Peter KONING, Professeur d'économie, VU (. en savoir plus
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
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www.concours.agriculture.gouv.fr/
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
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www.concours.agriculture.gouv.fr?id=59&delib=1083#119
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Résultats d'Admission - Technicien formation recherche de classe exceptionnelle - Examen Professionnel - Session : 2015
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www.concours.agriculture.gouv.fr
-
07.07.2015 Résultats d'Admission - Technicien formation recherche de classe exceptionnelle - Examen Professionnel - Session : 2015
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
www.corse-du-sud.gouv.fr
-
Le dispositif opérationnel de lutte contre les feux de forêt pour la saison 2015 dans le département a été présenté ce matin à la presse dans les locaux du CIS de Vero, en présence de Christophe MIRMAND, préfet de la
Corse du Sud, Pierre-Jean Luciani, (. Présentation du dispositif de lutte contre les incendies
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Mis à jour le 06/07/2015
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mis à jour le 07/07/2015 Christophe Mirmand, préfet de
Corse du Sud, a remis ce matin dans les salons de la préfecture le « Prix de l'Education Citoyenne » à des élèves du lycée Laetitia, distingués pour leur mobilisation à la suite des attentats de (. Remise du prix de l'éducation citoyenne 2015
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Présentation du dispositif de lutte contre les incendies - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le dispositif opérationnel de lutte contre les feux de forêt pour la saison 2015 dans le département a été présenté ce matin à la presse dans les locaux du CIS de Vero, en présence de Christophe MIRMAND, préfet de la
Corse du Sud, Pierre-Jean Luciani, (...) Présentation du dispositif de lutte contre les incendies
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Remise du prix de l'éducation citoyenne 2015 - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Christophe Mirmand, préfet de
Corse du Sud, a remis ce matin dans les salons de la préfecture le « Prix de l'Education Citoyenne » à des élèves du lycée Laetitia, distingués pour leur mobilisation à la suite des attentats de (...) Remise du prix de l'éducation citoyenne 2015
[
www.corse.pref.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse.pref.gouv.fr
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Le dispositif opérationnel de lutte contre les feux de forêt pour la saison 2015 dans le département a été présenté ce matin à la presse dans les locaux du CIS de Vero, en présence de Christophe MIRMAND, préfet de la
Corse du Sud, Pierre-Jean Luciani, (. Présentation du dispositif de lutte contre les incendies
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Mis à jour le 06/07/2015
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mis à jour le 07/07/2015 Christophe Mirmand, préfet de
Corse du Sud, a remis ce matin dans les salons de la préfecture le « Prix de l'Education Citoyenne » à des élèves du lycée Laetitia, distingués pour leur mobilisation à la suite des attentats de (. Remise du prix de l'éducation citoyenne 2015
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le dispositif opérationnel de lutte contre les feux de forêt pour la saison 2015 dans le département a été présenté ce matin à la presse dans les locaux du CIS de Vero, en présence de Christophe MIRMAND, préfet de la
Corse du Sud, Pierre-Jean Luciani, (...) Présentation du dispositif de lutte contre les incendies
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Christophe Mirmand, préfet de
Corse du Sud, a remis ce matin dans les salons de la préfecture le « Prix de l'Education Citoyenne » à des élèves du lycée Laetitia, distingués pour leur mobilisation à la suite des attentats de (...) Remise du prix de l'éducation citoyenne 2015
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes Le Préfet Eric DELZANT a signé ce mardi 7 juillet une convention de partenariat avec la FRSEA et la Mutualité française les toutes premières conventions régionales déclinant la charte d'engagement "Entreprises et Quartiers"
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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Le Préfet Eric DELZANT a signé ce mardi 7 juillet une convention de partenariat avec la FRSEA et la Mutualité française les toutes premières conventions régionales déclinant la charte d'engagement "Entreprises et Quartiers" Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes
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Mis à jour le 07/07/2015 Le 14 septembre 2015, les services immatriculations, permis de conduire, étrangers, élections et réglementation de la préfecture déménagent à la Cité DAMPIERRE - 6, rue Chancelier de l'Hospital à
Dijon L'adresse postale reste inchangée ( ) Déménagement de certains services de la préfecture
[
www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes - Services Etat Côte-d'Or
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Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes Le Préfet Eric DELZANT a signé ce mardi 7 juillet une convention de partenariat avec la FRSEA et la Mutualité française les toutes premières conventions régionales déclinant la charte d'engagement "Entreprises et Quartiers"
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www.cote-dor.gouv.fr
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Le Préfet Eric DELZANT a signé ce mardi 7 juillet une convention de partenariat avec la FRSEA et la Mutualité française les toutes premières conventions régionales déclinant la charte d'engagement "Entreprises et Quartiers" Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes
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Mis à jour le 07/07/2015 Le 14 septembre 2015, les services immatriculations, permis de conduire, étrangers, élections et réglementation de la préfecture déménagent à la Cité DAMPIERRE - 6, rue Chancelier de l'Hospital à
Dijon L'adresse postale reste inchangée ( ) Déménagement de certains services de la préfecture
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes Le Préfet Eric DELZANT a signé ce mardi 7 juillet une convention de partenariat avec la FRSEA et la Mutualité française les toutes premières conventions régionales déclinant la charte d'engagement "Entreprises et Quartiers"
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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Le Préfet Eric DELZANT a signé ce mardi 7 juillet une convention de partenariat avec la FRSEA et la Mutualité française les toutes premières conventions régionales déclinant la charte d'engagement "Entreprises et Quartiers" Des signes forts d'engagement pour l'emploi des jeunes
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Mis à jour le 07/07/2015 Le 14 septembre 2015, les services immatriculations, permis de conduire, étrangers, élections et réglementation de la préfecture déménagent à la Cité DAMPIERRE - 6, rue Chancelier de l'Hospital à
Dijon L'adresse postale reste inchangée ( ) Déménagement de certains services de la préfecture
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/acteurs-bretons-de-la-cooperation-internationale-et-de-la-solidarite/
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Acteurs Bretons de la Coopération Internationale et de la Solidarité Les acteurs recensés sont des structures situées en
Bretagne (ou des antennes bretonnes d'organisations nationales) intervenant dans le domaine de la coopération ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/actions-menees-par-les-acteurs-bretons-de-la-cooperation-internationale-et-de-la-solidarite-5/
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Actions menées par les Acteurs Bretons de la Coopération Internationale et de la Solidarité Les actions recensées portent aussi bien sur les projets d'aide au développement et de solidarité internationale (construction d'écoles, forages de puits, développement ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/aides-a-la-presse/
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Aides à la presse Chiffres ayant servi de support à la visualisation ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bilanagropluie-sept-2011-aout2012/
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BilanAgroPluie Sept 2011 Aout2012 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bilanagropluie-sept2010-aout2011/
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BilanAgroPluie Sept2010 Aout2011 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bilanagropluie-sept2012aout2013/
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BilanAgroPluie Sept2012Aout2013 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bilanagropluie-sept2013aout2014/
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BilanAgroPluie Sept2013Aout2014 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ...
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/bornes-kilometriques-presentes-sur-les-voies-navigables-appartenant-a-la-region-bretagne/
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Bornes kilométriques présentes sur les voies navigables appartenant à la région
Bretagne Caractéristiques des Bornes kilométriques présentes sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région
Bretagne. Origine Données créées par l'ICIRMON (Institution du ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bornes-multiservices-presentes-sur-les-voies-navigables-appartenant-a-la-region-bretagne/
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Bornes multiservices présentes sur les voies navigables appartenant à la région
Bretagne Caractéristiques des bornes multiservices présentes sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région
Bretagne comprenant notamment la présence d'eau, d'électricité, ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondants-informatique-et-libertes/
-
Correspondants informatique et libertés Données retravaillées de la Cnil.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/dechetteries-en-auvergne/
-
Ce jeu de données concerne les déchetteries en
Auvergne. Il a été constitué à partir du suivi de la base de données SINOE (http://www.sinoe.org/) qui recense les sites pouvant ... Déchetteries en
Auvergne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-produites-par-le-sig-directive-inondation-du-territoire-a-risque-dinondation-de-clermont-ferrand-riom-iso-classe-de-hauteur-relative-a-une-crue-millenale/
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de
Clermont-Ferrand - Riom - Iso ... Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de
Clermont-Ferrand - Riom et cartographiées aux fins ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-produites-par-le-sig-directive-inondation-du-territoire-a-risque-dinondation-de-vichy-carte-de-synthese-tout-type-daleas-et-de-risque/
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de
Vichy - Carte de synthèse tout ... Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de
Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-produites-par-le-sig-directive-inondation-du-territoire-a-risque-dinondation-de-vichy-enjeux/
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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de
Vichy - Enjeux Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de
Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ecluses-sur-les-voies-navigables-de-la-region-bretagne-1/
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Localisation des écluses sur les voies navigables de la région
Bretagne. Origine Les écluses ont été numérisées à partir de l'orthophotographie de ... Écluses sur les voies navigables de la région
Bretagne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inpn-donnees-du-programme-espaces-proteges/
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INPN - Données du programme 'Espaces Protégés' Selon l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), un espace protégé est « un espace géographique clairement défini, reconnu, consacré et géré, par tout moyen ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inpn-donnees-du-programme-znieff/
-
INPN - Données du programme ZNIEFF Lancé en 1982, l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire des secteurs présentant de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inpn-rererentiel-taxonomique-taxref/
-
Après avoir rempli la planète internet d'informations, après avoir rempli nos carnets et nos ordinateurs de données de terrain, l'envie ou le besoin de partager la connaissance ... INPN - Rérérentiel taxonomique TAXREF
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/installations-classees-pour-la-protection-de-lenvironnement-icpe-autorisees-elevage-en-auvergne-1/
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en
Auvergne L'agriculture a connu d'importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a fortement augmenté et les activités, en particulier les élevages, se ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/installations-classees-pour-la-protection-de-lenvironnement-icpe-autorisees-en-auvergne-1/
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Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL, notamment : les établissements dits à risques, ou ... Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en
Auvergne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inventaire-du-patrimoine-breton/
-
Inventaire du patrimoine breton Le corpus réunit les édifices et objets mobiliers recensés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/masses-deau-superficielles-cours-deau-en-auvergne-1/
-
Les masses d'eau constituent le référentiel cartographique élémentaire de la Directive Cadre sur l'Eau. Ces masses d'eau servent d'unité d'évaluation de ... Masses d'eau superficielles (Cours d'eau) en
Auvergne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/moyenannuelpluieperiode2000-2010-34/
-
Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ... MoyenAnnuelPluiePeriode2000-2010 34
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ouvrages-hydrauliques-secondaires-presents-sur-les-canaux-appartenant-a-la-region-bretagne/
-
Caractéristiques des Ouvrages hydrauliques secondaires (buse, pont ; pont-cadre, déversoir, aqueduc, siphon, etc) présents sur le Domaine Public Fluvial (DPF) appartenant à la ... Ouvrages hydrauliques secondaires présents sur les canaux appartenant à la région
Bretagne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plu-contraintes-lineaires-montpellier-mediterranee-metropole/
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PLU contraintes linéaires -
Montpellier Méditerranée Métropole Plu contraintes linéaires
Montpellier Méditerranée Métropole. Origine Plu contraintes linéaires
Montpellier Méditerranée Métropole. Historique 01/06/2009 : ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plu-contraintes-surfaciques-montpellier-mediterranee-metropole/
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PLU contraintes surfaciques -
Montpellier Méditerranée Métropole Plu contraintes surfaciques
Montpellier Méditerranée Métropole. Origine Plu contraintes surfaciques
Montpellier Méditerranée Métropole. Historique 01/06/2009 : ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plu-servitudes-lineaires-montpellier-mediterranee-metropole/
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PLU servitudes linéaires -
Montpellier Méditerranée Métropole PLU servitudes linéaires -
Montpellier Méditerranée Origine PLU servitudes linéaires -
Montpellier Méditerranée Historique 01/06/2009 : Création 01/06/2009 : ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plu-servitudes-ponctuelles-montpellier-mediterranee-metropole/
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PLU servitudes ponctuelles -
Montpellier Méditerranée Métropole Origine PLU servitudes ponctuelles -
Montpellier Méditerranée Métropole Historique 01/06/2009 : ... PLU servitudes ponctuelles -
Montpellier Méditerranée Métropole
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plu-servitudes-surfacique-montpellier-mediterranee-metropole/
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PLU servitudes surfacique -
Montpellier Méditerranée Métropole Origine PLU servitudes surfacique -
Montpellier Méditerranée Métropole Historique 01/06/2009 : ... PLU servitudes surfacique -
Montpellier Méditerranée Métropole
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/plu-zonages-montpellier-mediterranee-metropole/
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PLU Zonages -
Montpellier Méditerranée Métropole Origine PLU Zonages -
Montpellier Méditerranée Métropole Historique 01/06/2009 : Création 01/06/2009 : ... PLU Zonages -
Montpellier Méditerranée Métropole
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/pluviometrie-dans-lherault-de-la-quinzaine-2015/
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Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ... Pluviométrie dans l'Hérault de la quinzaine 2015
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/pluviometrie-dans-lherault-de-la-semaine-2015/
-
Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de ... Pluviométrie dans l'Hérault de la semaine 2015
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-deau-randonneurs-presents-autour-des-voies-navigables-appartenant-a-la-region-bretagne/
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Points d'eau pour randonneurs présents autour des voies navigables appartenant à la région
Bretagne. Origine Données créées par l'ICIRMON (Institution du Canal ... Points d'eau randonneurs présents autour des voies navigables appartenant à la région
Bretagne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/recensement-des-barrages-en-auvergne-de-classe-a-b-et-c/
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Le présent jeu de données concerne le recensement des barrages en
Auvergne. Ce suivi est assuré par le service Risques de la DREAL dans le cadre de ses activités de contrôle et de ... Recensement des barrages en
Auvergne de classe A,B et C
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-assainissement-montpellier-mediterranee-metropole/
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Réseau assainissement -
Montpellier Méditerranée Métropole Réseau assainissement
Montpellier Méditerranée Métropole. Origine Réseau assainissement
Montpellier Méditerranée Métropole. Historique 01/06/2009 : Création ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/reserves-naturelles-et-perimetre-de-protection-des-reserves-naturelles-en-auvergne/
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En France, le système de protection par réserve naturelle fonctionne selon une échelle à trois niveaux : les réserves naturelles nationales, dont la valeur patrimoniale est ... Réserves Naturelles et périmètre de protection des Réserves Naturelles en
Auvergne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/tempmax-semaine-jour-34/
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Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente ... tempmax_semaine_jour 34
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/tempmaxquizaine2-34/
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Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente ... tempmaxQuizaine2 34
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/tempmin-semaine-jour-34/
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Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente ... tempmin_semaine_jour 34
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/tempminquizaine2-34/
-
Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente ... tempminQuizaine2 34
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www.data.gouv.fr
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Bornes multiservices présentes sur les voies navigables appartenant à la région
Bretagne Caractéristiques des bornes multiservices présentes sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région
Bretagne comprenant notamment la présence d'eau, d'électricité, .
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Correspondants informatique et libertés Données retravaillées de la Cnil. Aides à la presse Chiffres ayant servi de support à la visualisation . 2008 à 2014 tempminQuizaine2 34 Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente . tempmin_semaine_jour 34 Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente . tempmaxQuizaine2 34 Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente . tempmax_semaine_jour 34 Températures minimales et maximales dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces données sont disponibles pour la semaine précédente .
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Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de . INPN - Données du programme 'Espaces Protégés' Selon l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), un espace protégé est « un espace géographique clairement défini, reconnu, consacré et géré, par tout moyen . Semestrielle
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INPN - Données du programme ZNIEFF Lancé en 1982, l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire des secteurs présentant de . Trimestrielle Points d'eau randonneurs présents autour des voies navigables appartenant à la région
Bretagne Points d'eau pour randonneurs présents autour des voies navigables appartenant à la région
Bretagne. Origine Données créées par l'ICIRMON (Institution du Canal . Bornes kilométriques présentes sur les voies navigables appartenant à la région
Bretagne Caractéristiques des Bornes kilométriques présentes sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région
Bretagne. Origine Données créées par l'ICIRMON (Institution du . Inventaire du patrimoine breton Le corpus réunit les édifices et objets mobiliers recensés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus .
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INPN - Rérérentiel taxonomique TAXREF Après avoir rempli la planète internet d'informations, après avoir rempli nos carnets et nos ordinateurs de données de terrain, l'envie ou le besoin de partager la connaissance . BilanAgroPluie Sept2013Aout2014 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de . BilanAgroPluie Sept2012Aout2013 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de . BilanAgroPluie Sept 2011 Aout2012 Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l'Hérault fournies par l'Association Climatologique de l'Hérault (ACH 34). Ces stations sont la source de . BilanAgroPluie Sept2010 Aout2011
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en
Auvergne L'agriculture a connu d'importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a fortement augmenté et les activités, en particulier les élevages, se . Masses d'eau superficielles (Cours d'eau) en
Auvergne Les masses d'eau constituent le référentiel cartographique élémentaire de la Directive Cadre sur l'Eau. Ces masses d'eau servent d'unité d'évaluation de . Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en
Auvergne Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL, notamment : les établissements dits à risques, ou . Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de
Vichy - Carte de synthèse tout .
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Ouvrages hydrauliques secondaires présents sur les canaux appartenant à la région
Bretagne Caractéristiques des Ouvrages hydrauliques secondaires (buse, pont ; pont-cadre, déversoir, aqueduc, siphon, etc) présents sur le Domaine Public Fluvial (DPF) appartenant à la . Écluses sur les voies navigables de la région
Bretagne Localisation des écluses sur les voies navigables de la région
Bretagne. Origine Les écluses ont été numérisées à partir de l'orthophotographie de . Actions menées par les Acteurs Bretons de la Coopération Internationale et de la Solidarité Les actions recensées portent aussi bien sur les projets d'aide au développement et de solidarité internationale (construction d'écoles, forages de puits, développement . Acteurs Bretons de la Coopération Internationale et de la Solidarité Les acteurs recensés sont des structures situées en
Bretagne (ou des antennes bretonnes d'organisations nationales) intervenant dans le domaine de la coopération .
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PLU servitudes linéaires -
Montpellier Méditerranée Origine PLU servitudes linéaires -
Montpellier Méditerranée Historique 01/06/2009 : Création 01/06/2009 : . PLU contraintes surfaciques -
Montpellier Méditerranée Métropole Plu contraintes surfaciques
Montpellier Méditerranée Métropole. Origine Plu contraintes surfaciques
Montpellier Méditerranée Métropole. Historique 01/06/2009 : . PLU contraintes linéaires -
Montpellier Méditerranée Métropole Plu contraintes linéaires
Montpellier Méditerranée Métropole. Origine Plu contraintes linéaires
Montpellier Méditerranée Métropole. Historique 01/06/2009 : .
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Pluviométrie dans l'Hérault de la semaine 2015 Pluviométrie dans l'Hérault de la quinzaine 2015 MoyenAnnuelPluiePeriode2000-2010 34
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Réseau assainissement -
Montpellier Méditerranée Métropole Réseau assainissement
Montpellier Méditerranée Métropole. Origine Réseau assainissement
Montpellier Méditerranée Métropole. Historique 01/06/2009 : Création . PLU Zonages -
Montpellier Méditerranée Métropole PLU Zonages -
Montpellier Méditerranée Métropole Origine PLU Zonages -
Montpellier Méditerranée Métropole Historique 01/06/2009 : Création 01/06/2009 : . PLU servitudes surfacique -
Montpellier Méditerranée Métropole PLU servitudes surfacique -
Montpellier Méditerranée Métropole Origine PLU servitudes surfacique -
Montpellier Méditerranée Métropole Historique 01/06/2009 : . PLU servitudes ponctuelles -
Montpellier Méditerranée Métropole PLU servitudes ponctuelles -
Montpellier Méditerranée Métropole Origine PLU servitudes ponctuelles -
Montpellier Méditerranée Métropole Historique 01/06/2009 : . PLU servitudes linéaires -
Montpellier Méditerranée Métropole
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Réserves Naturelles et périmètre de protection des Réserves Naturelles en
Auvergne En France, le système de protection par réserve naturelle fonctionne selon une échelle à trois niveaux : les réserves naturelles nationales, dont la valeur patrimoniale est . Recensement des barrages en
Auvergne de classe A,B et C Le présent jeu de données concerne le recensement des barrages en
Auvergne. Ce suivi est assuré par le service Risques de la DREAL dans le cadre de ses activités de contrôle et de .
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Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de
Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour . Déchetteries en
Auvergne Ce jeu de données concerne les déchetteries en
Auvergne. Il a été constitué à partir du suivi de la base de données SINOE (http://www.sinoe.org/) qui recense les sites pouvant . Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de
Vichy - Enjeux Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de
Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour . Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation de
Clermont-Ferrand - Riom - Iso . Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de
Clermont-Ferrand - Riom et cartographiées aux fins .
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
-
www.developpement-durable.gouv.fr/
-
Le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE)
-
Accidentologie industrielle en périodes de fortes chaleurs - Ministère du Développement durable
-
Accidentologie industrielle en périodes de fortes chaleurs
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Appel à projets villes respirables en 5 ans : Déposez votre candidature en ligne - Ministère du Développement durable
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Appel à projets villes respirables en 5 ans nbsp;: Déposez votre candidature en ligne
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Lettres d'information depuis 2008 - Ministère du Développement durable
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Certificats d'économie d'énergie nbsp;: consultez la lettre du juin 2015
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change" - Ministère du Développement durable
-
Conférence scientifique nbsp;: quot;Our Common Future under Climate Change quot;
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Enquête 2015 lancée par l'EASA auprès des exploitants d'aéronefs sur l'aviation générale (AG) en Europe - Ministère du Développement durable
-
Enquête 2015 lancée par l'EASA auprès des exploitants d'aéronefs sur l'aviation générale (AG) en Europe
-
www.developpement-durable.gouv.fr
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7 juillet 2015 08h30 - M. Serge BARDY, Député du Maine-et-Loire - économie circulaire 09h00 - Ouverture de la Conférence scientifique « Our common future under climate (. 09h45 - Questions orales sans débat -
Sénat 11h00 - Entretien avec Bart TOMMELEIN, Secrétaire d'Etat belge à la Lutte contre la (. 14h30 - Conférence de presse de présentation de la feuille de route du Gouvernement (. 16h00 - Réunion avec des élus du Pas-de-
Calais 19h00 - Cérémonie de remise de la médaille de la sécurité intérieure au Sergent-chef (.
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7 juillet 2015 Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
Ségolène Royal participe à la conférence scientifique "Our Common Future under Climate Change" ou "Notre avenir face au changement climatique", qui se tient à
Paris du 7 au 10 juillet. Organisé en amont de la conférence de
Paris sur le climat de décembre prochain, ce forum international permettra de dresser un bilan des connaissances scientifiques et de réfléchir aux solutions pour les exploiter, un an après la publication du 5e rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur le climat (GIEC). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a présenté, le 7 juillet, la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire (TET).
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Intervention de Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change » - Ministère du Développement durable
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Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Mini-Tab Preview
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Le point sur le Cérema : ressources et expertise pour l'aménagement durable des territoires.
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère du Développement durable
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
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Le point sur un parcours privilégié pour découvrir le bord de mer et ses enjeux.
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Ce rapport décrit la démarche et les critères de sélection des indicateurs de la stratégie. Il rassemble 72 fiches descriptives sur ces indicateurs qui précisent leur définition, leur source et leur disponibilité. Elles mentionnent aussi les atouts et les précautions éventuelles d'interprétation. En outre les possibilités de déclinaison locale et de mise en perspective internationale sont précisées.
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Rapport environnement DGAC - Année 2014
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A l'approche des grands départs en vacances, nous invitons les vacanciers à programmer leur halte sur la route dans l'un des 43 villages étapes labellisés en France. Explications.
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A l'approche des grands départs en vacances, nous invitons les vacanciers à programmer leur halte sur la route dans l'un des 43 villages étapes labellisés en France. Explications
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Apprentissage Pied de page Mise à jour le 07/07/2015 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site : Authentification
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Plan du site - DRAAF Rhône-Alpes
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Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des (. Lutter contre les vols de vélos
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Lutter contre les vols de vélos Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des (...)
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www.eaupotable.sante.gouv.fr ]
Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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www.eaupotable.sante.gouv.fr/annales-numeriques-des-epreuves-ecrites,3975.1effhtml
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Annales numériques
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Rapport sur la campagne nationale d'occurrence de polluants émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - Perchlorates et Nitrosamine - Octobre 2013 - Anses
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Des eaux superficielles ayant pour réservoir des roches anciennes affleurantes ou beaucoup plus récentes peuvent aussi présenter une radioactivité importante. Mar 1f40 isol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes La validation des acquis de l'expérience
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Sant 1c84 é et conduite Bilan sur la qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009 (PDF - 1.1 Mo)
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Sant 1c84 é et conduite Les manifestations et les colloques Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Mar 1f40 isol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Sant 1f40 é et conduite
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes MÉTIER 1f40 S CONCOURS
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Sant b68 é et conduite Les manifestations et le 16d0 s colloques Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques prà 1f40 sentent parfois une radioactivité naturelle élevée. MÉTIERS CONCOURS Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales 194b /li
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Santé et conduite Bilan sur la qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009 1f40 (PDF - 1.1 Mo)
Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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La validation des acquis de l'expérience
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Les manifestations et le 16d0 s colloques
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Sant é et conduite
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Santé et conduite
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
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www.ecologie.gouv.fr
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7 juillet 2015 08h30 - M. Serge BARDY, Député du Maine-et-Loire - économie circulaire 09h00 - Ouverture de la Conférence scientifique « Our common future under climate (. 09h45 - Questions orales sans débat -
Sénat 11h00 - Entretien avec Bart TOMMELEIN, Secrétaire d'Etat belge à la Lutte contre la (. 14h30 - Conférence de presse de présentation de la feuille de route du Gouvernement (. 16h00 - Réunion avec des élus du Pas-de-
Calais 19h00 - Cérémonie de remise de la médaille de la sécurité intérieure au Sergent-chef (.
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7 juillet 2015 Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
Ségolène Royal participe à la conférence scientifique "Our Common Future under Climate Change" ou "Notre avenir face au changement climatique", qui se tient à
Paris du 7 au 10 juillet. Organisé en amont de la conférence de
Paris sur le climat de décembre prochain, ce forum international permettra de dresser un bilan des connaissances scientifiques et de réfléchir aux solutions pour les exploiter, un an après la publication du 5e rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur le climat (GIEC). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a présenté, le 7 juillet, la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire (TET).
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Ministère du Développement durable
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Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Ministère du Développement durable
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'éducation prioritaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'éducation prioritaire
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Climat scolaire et prévention des violences - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Améliorer le climat scolaire
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Les résultats du baccalauréat - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Résultats du baccalauréat
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La lutte contre le décrochage scolaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La lutte contre le décrochage scolaire
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La priorité à l'école primaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La priorité à l'école primaire
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Modernisation des métiers de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Toutes les fiches sur l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation
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Modernisation des métiers de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Modernisation des métiers de l'Éducation nationale
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Collège : mieux apprendre pour mieux réussir - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Collège : mieux apprendre pour mieux réussir
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Les résultats du baccalauréat - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Bac : les résultats en ligne gratuitement
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Le dispositif "meilleurs bacheliers" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le dispositif "meilleurs bacheliers"
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Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de
Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République
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Résultats provisoires du premier groupe du baccalauréat - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Résultats provisoires du premier groupe du baccalauréat
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Second degré : une progression notable du nombre des recrutements - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Second degré : une progression notable du nombre des recrutements
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www.education.gouv.fr
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Après la bonne nouvelle des recrutements dans le premier degré, où l'ensemble des postes ont été pourvus, la ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Najat Vallaud-Belkacem, se félicite de la progression du niveau de recrutement dans le second degré. Résultats provisoires du premier groupe du baccalauréat Second degré : une progression notable du nombre des recrutements
Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de
Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République Au BO du 2 juillet 2015 : réforme du collège, école ouverte, programme de terminale, travaux personnels encadrés et année de stage pour les lauréats des concours de recrutement 88e congrès de l'association générale des enseignants de l'école maternelle (AGEEM) : intervention de
Najat Vallaud-Belkacem Najat Vallaud-Belkacem présente à la Fête des mots - Muséum national d'histoire naturelle - Vendredi 26 juin 2015
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Discussion générale "Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'
Union européenne" Horaires des écoles à la rentrée 2015 : l'information apportée aux familles pour les aider à préparer la rentrée Au BO du 25 juin 2015 : sections binationales Bachibac et partenariat Résultats provisoires du premier groupe du baccalauréat Second degré : une progression notable du nombre des recrutements Bac : les résultats en ligne gratuitement
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Le dispositif "meilleurs bacheliers"
Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de
Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République Cérémonie de remise des prix du concours général des lycées et des métiers 2015 - Jeudi 9 juillet à 14h30 - Sorbonne Le dispositif "meilleurs bacheliers"
Najat Vallaud-Belkacem à l'Université d'été de l'ESPE de
Lyon consacrée à la transmission des valeurs de la République
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Le dispositif "meilleurs bacheliers" Sur la base de leurs résultats au baccalauréat, les meilleurs élèves de chaque lycée se voient proposer des places en filières sélectives publiques. Pour l'année 2015, le pourcentage d'élèves bénéficiant de ce droit d'accès au sein de chaque filière de chaque lycée est de 10%. Le portail Admission Post-bac permet aux meilleurs bacheliers qui le souhaitent de bénéficier de cette mesure et de recevoir via la plateforme une proposition d'admission sur une filière sélective.
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Rentrée 2015 La rentrée de septembre 2015 sera la troisième rentrée scolaire de la refondation de l'École de la République. L'année scolaire 2015-2016 sera celle de la mise en oeuvre du programme de l'école maternelle, de l'enseignement moral et civique et des parcours éducatifs. Collège : mieux apprendre pour mieux réussir En savoir plus sur les évolutions du collège en 2016 : mieux enseigner les savoirs fondamentaux, former à d'autres compétences et avoir un fonctionnement quotidien assoupli pour s'adapter à la diversité des besoins des élèves et permettre à tous les élèves de mieux apprendre pour mieux réussir. Résultats provisoires du premier groupe du baccalauréat 665 300 candidats étaient présents à la session de juin 2015 du baccalauréat : 52 % en séries générales, 20 % en séries technologiques et 28 % en voie professionnelle. Second degré : une progression notable du nombre des recrutements
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Résultats du baccalauréat Les résultats de la session 2015 du baccalauréat sont consultables en ligne gratuitement.
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École numérique - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La stratégie numérique
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L'organisation du temps scolaire à l'école - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les nouveaux rythmes scolaires
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www.eic.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.eic.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CjwKEAjw8e2sBRCYte6U3suRjFESJAB4gn_gAPpg_X9hJxNECZCTHzZUiC6p6JGOgPLu-uyRZQgUWRoCr4Lw_wcB#top
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www.eic.minefi.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CjwKEAjw8e2sBRCYte6U3suRjFESJAB4gn_gLL_HGhBTAn6ga4JE6zJ2OEiQJdMkOfiTtvRwWsfv_RoCodXw_wcB#top
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www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-du-president-de-la-republique-avec-m-denis-sassou-nguesso/
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07/07/2015 Entretien avec M. Denis Sassou Nguesso
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/remise-du-rapport-sur-la-reserve-citoyenne-par-m-jean-marc-sauve-et-m-claude-onesta/
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07/07/2015 Remise du rapport sur la réserve citoyenne par M. Jean-Marc Sauvé et M. Claude Onesta
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-conjointe-a-la-presse-avec-mme-angela-merkel-2/
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06/07/2015 Déclaration conjointe à la presse avec Mme Angela Merkel
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www.elysee.fr/declarations/article/nous-devons-faire-preuve-de-solidarite-de-responsabilite-et-de-rapidite/
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"Nous devons faire preuve de solidarité, de responsabilité et de rapidité"
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www.elysee.fr/entretien-avec-m-denis-sassou-nguesso-president-de-la-republique-du-congo-3/
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11h30 Entretien avec M. Denis Sassou-Nguesso, Président de la République du Congo
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www.elysee.fr/entretien-avec-m-john-chambers-pr-sident-de-cisco-m-chuck-robbins-directeur-g-n-ral-de-cisco-et-m-robert-vassoyan-directeur-g-n-ral-de-cisco-france/
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09h30 Entretien avec M. John CHAMBERS, président de CISCO, M. Chuck ROBBINS, Directeur général de CISCO et M. Robert VASSOYAN, directeur général de CISCO France
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www.elysee.fr
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Déclaration conjointe à la presse avec Mme Angela Merkel 06/07/2015
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"Nous devons faire preuve de solidarité, de responsabilité et de rapidité" Actualité importante : "Nous devons faire preuve de solidarité, de responsabilité et de rapidité" Publié le 07 Juillet 2015 Le président
François Hollande a répondu aux questions des journalistes à son arrivée à Bruxelles pour le Sommet de la Zone Euro. Déclaration conjointe à la presse avec Mme Angela Merkel Nous devons faire preuve de solidarité, de responsabilité et de rapidité. #Grèce #EUCO 17:07 - 07 Juillet Remise du rapport sur la réserve citoyenne par M. Jean-Marc Sauvé et M. Claude Onesta 07/07/2015
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Sommet de la Zone Euro Le président
François Hollande s'est entretenu ce soir après le vote grec avec Alexis Tsipras, Angela Merkel et les trois dirigeants des institutions européennes Martin Schulz, Jean-Claude Juncker et Donald Tusk Entretien avec M. Denis Sassou Nguesso Publié le 07 Juillet 2015 Le président de la République s'est entretenu avec son homologue congolais, M. Denis Sassou Nguesso, le 7 juillet 2015, au Palais de l'Elysée. Ils ont évoqué le processus de sortie de crise en République centrafricaine, pour se féliciter des progrès importants réalisés dans la sécurisation du pays et la réconciliation nationale. Les deux présidents sont convenus qu'il convenait désormais d'assurer la pleine mobilisation de la communauté internationale pour apporter un soutien renforcé au processus électoral et permettre la tenue du scrutin présidentiel aux dates prévues. 07/07/2015 Entretien avec M. Denis Sassou Nguesso
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Photos et vidéos
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Photos et vidéos
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www.elysee.fr/photos/entretien-avec-mme-angela-merkel-3/
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Photos et vidéos
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www.elysee.fr/remise-du-rapport-sur-la-r-serve-citoyenne-par-m-jean-marc-sauv-et-m-claude-onesta/
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15h00 Remise du rapport sur la réserve citoyenne par M. Jean-Marc Sauvé et M. Claude Onesta
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www.elysee.fr/sommet-de-la-zone-euro/
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16h30 Sommet de la Zone Euro
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www.elysee.fr/videos/grece-nous-devons-faire-preuve-de-solidarite-de-responsabilite-et-de-rapidite/
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"Nous devons faire preuve de solidarité, de responsabilité et de rapidité" Actualité importante : Photos et vidéos
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
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www.environnement.gouv.fr
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7 juillet 2015 08h30 - M. Serge BARDY, Député du Maine-et-Loire - économie circulaire 09h00 - Ouverture de la Conférence scientifique « Our common future under climate (. 09h45 - Questions orales sans débat -
Sénat 11h00 - Entretien avec Bart TOMMELEIN, Secrétaire d'Etat belge à la Lutte contre la (. 14h30 - Conférence de presse de présentation de la feuille de route du Gouvernement (. 16h00 - Réunion avec des élus du Pas-de-
Calais 19h00 - Cérémonie de remise de la médaille de la sécurité intérieure au Sergent-chef (.
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7 juillet 2015 Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
Ségolène Royal participe à la conférence scientifique "Our Common Future under Climate Change" ou "Notre avenir face au changement climatique", qui se tient à
Paris du 7 au 10 juillet. Organisé en amont de la conférence de
Paris sur le climat de décembre prochain, ce forum international permettra de dresser un bilan des connaissances scientifiques et de réfléchir aux solutions pour les exploiter, un an après la publication du 5e rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur le climat (GIEC). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a présenté, le 7 juillet, la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire (TET).
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Ministère du Développement durable
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Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Ministère du Développement durable
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.equipement.gouv.fr/Conference-scientifique-Our-Common.html
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
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www.equipement.gouv.fr
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7 juillet 2015 08h30 - M. Serge BARDY, Député du Maine-et-Loire - économie circulaire 09h00 - Ouverture de la Conférence scientifique « Our common future under climate (. 09h45 - Questions orales sans débat -
Sénat 11h00 - Entretien avec Bart TOMMELEIN, Secrétaire d'Etat belge à la Lutte contre la (. 14h30 - Conférence de presse de présentation de la feuille de route du Gouvernement (. 16h00 - Réunion avec des élus du Pas-de-
Calais 19h00 - Cérémonie de remise de la médaille de la sécurité intérieure au Sergent-chef (.
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7 juillet 2015 Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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Conférence scientifique : "Our Common Future under Climate Change"
Ségolène Royal participe à la conférence scientifique "Our Common Future under Climate Change" ou "Notre avenir face au changement climatique", qui se tient à
Paris du 7 au 10 juillet. Organisé en amont de la conférence de
Paris sur le climat de décembre prochain, ce forum international permettra de dresser un bilan des connaissances scientifiques et de réfléchir aux solutions pour les exploiter, un an après la publication du 5e rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur le climat (GIEC). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a présenté, le 7 juillet, la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire (TET).
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www.equipement.gouv.fr/Intervention-de-Segolene-Royal-en.html
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Intervention de
Ségolène Royal en ouverture de la Conférence scientifique à l'UNESCO « Our common future under climate change »
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www.equipement.gouv.fr/Le-Gouvernement-engage-une-feuille,43991.html
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
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www.euro.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www.euro.gouv.fr/espaces,770/formation-professionnelle,1937/apprentissage,2500/?gclid=CjwKEAjw8e2sBRCYte6U3suRjFESJAB4gn_g1I9V0RK9GCtMcBfn_Llj4fQAlm6ZfnwS_v2G2OmAHRoCNg3w_wcB#top
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www.europe-en-france.gouv.fr ]
Europe en France, le portail des Fonds européens
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www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/Cooperation-transfrontaliere-excellence-pour-l-auberge-de-Montcalm-!
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Coopération transfrontalière, excellence pour l'auberge de Montcalm ! - 07 juillet 2015
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www.europe-en-france.gouv.fr
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Couveuse d'entreprises "A Petits PAS" en
Nord-Pas de Calais Coopération transfrontalière, excellence pour l'auberge de Montcalm ! 07 juillet 2015 Ouverte à l'été 2014, l'Auberge de Montcalm, située sur le toit de l'Ariège (3077m) est une véritable porte d'entrée sur un chemin transfrontalier reliant la vallée du Vicdessos à la Seu d'Urgell. L'auberge propose hébe.
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Formation à l'excellence des pâtissiers, chocolatiers de l'entreprise Mercier
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Le Louloubus : une halte-garderie et un relais Assistante Maternelles itinérants en
Limousin
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Maison de la petite enfance transfrontalière
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Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable
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www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Couveuse-d-entreprises-A-Petits-PAS-en-Nord-Pas-de-Calais
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Couveuse d'entreprises "A Petits PAS" en
Nord-Pas de Calais Je découvre le projet en détail
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www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Formation-a-l-excellence-des-patissiers-chocolatiers-de-l-entreprise-Mercier
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Formation à l'excellence des pâtissiers, chocolatiers de l'entreprise Mercier Je découvre le projet en détail
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www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Le-Louloubus-une-halte-garderie-et-un-relais-Assistante-Maternelles-itinerants-en-Limousin
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Je découvre le projet en détail Le Louloubus : une halte-garderie et un relais Assistante Maternelles itinérants en
Limousin
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www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Maison-de-la-petite-enfance-transfrontaliere
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Je découvre le projet en détail Maison de la petite enfance transfrontalière
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www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-du-Camping-Les-Saules-une-modernisation-oui-mais-durable
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Je découvre le projet en détail Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable
[
www.europe-en-midipyrenees.eu ]
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www.europe-en-midipyrenees.eu/
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
[
www.fonction-publique.gouv.fr ]
Portail de la Fonction publique
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www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique/carriere-et-parcours-professionnel-50
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Les ateliers d'échanges public-privé
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www.fonction-publique.gouv.fr
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07/07/2015 Les ateliers d'échanges public-privé Le dernier atelier d'échanges public-privé, le 25 juin 2015, a porté sur le thème "Télétravail, travail à distance, nomadisme.
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07/07/2015 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Le RIFSEEP va devenir, d'ici fin 2016, le nouvel outil indemnitaire de référence en remplaçant la plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction publique de l'Etat. 17/06/2015 L'apprentissage dans la fonction publique de l'État
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17/06/2015 L'apprentissage dans la fonction publique de l'État Consultez les offres sur le site de la BIEP, rubrique apprentissage.
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www.fonction-publique.gouv.fr/lapprentissage-dans-la-fonction-publique-de-letat-0
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L'apprentissage dans la fonction publique de l'État
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www.fonction-publique.gouv.fr/regime-indemnitaire-tenant-compte-des-fonctions-des-sujetions-de-lexpertise-et-de-lengagement
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Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
[
www.franceagrimer.fr ]
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FranceAgriMer - filières agricoles et de la pêche et aquaculture françaises
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
[
www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS de Franche-Comté
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www.franche-comte.drjscs.gouv.fr/aides-au-paiement-d-une.html
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Aide au paiement d'une complémentaire santé
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www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
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Aide au paiement d'une complémentaire santé À partir du 1er juillet 2015, le dispositif de l'ACS est réformé. Vous accédez désormais à des contrats de complémentaire santé sélectionnés sur des critères de qualité et de prix. Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exonéré des franchises médicales. Secrétariat d 1f40 Etat aux Sports
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Emploi d'avenir : pour l'emploi, tous ensemble Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC)
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Les acco b68 mpagnateurs agréés VAE pour les diplômes (. Secrétariat d'Etat aux Sports
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Les accompagnateurs agréés VAE pour les diplômes (. Secrétariat d 1f40 Etat aux Sports
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Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exonéré de 1f40 s franchises médicales. Secrétariat d'Etat aux Sports Lettres d info 1f40 rmation
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Vous bénéficiez d'une dispense d'avance des frais et êtes exonéré des franchises médicales. Secrétariat d 1f40 Etat aux Sports Lettres d information
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Les accompagnateurs agréés VAE pour les diplômes jeunesse et sports - DRJSCS de Franche-Comté
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Les acco b68 mpagnateurs agréés VAE pour les diplômes (...)
-
Les accompagnateurs agréés VAE pour les diplômes (...)
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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Décisions du 07-JUL-15 Décisions du 07-JUL-15 Décisions du 01-JUL-15 Décisions du 01-JUL-15 Décisions du 23-JUN-15 Voir toutes les décisions
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Document PDF
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Décisions du 07-JUL-15
-
Document PDF
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Décisions du 07-JUL-15
[
www.ifore.developpement-durable.gouv.fr ]
internet IFORE
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www.ifore.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juillet
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En raison d'une opération de maintenance du site le catalogue des formations est pour l'instant indisponible. Le service reprendra ce jour vers 15. Merci de votre compréhension. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 7 juillet
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Le service reprendra ce jour vers 15h.
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Le service reprendra ce jour vers 17h. MOOC Energies renouvelables 30 juin 2015 (mis à jour le 7 juillet 2015) L'Université Virtuelle Environnement et Développement durable (UVED) propose un MOOC sur les énergies renouvelables. Xavier Py, Professeur à l'Université de
Perpignan Via Domitia, en est le référent scientifique. 32 experts-scientifiques issus de 15 établissements différents (UPVD, CNRS, Université de
Montpellier, Mines ParisTech, Université de
Strasbourg, CIRAD, EPF École d'ingénieur-e-s, ENSTA
Bretagne, École Navale, EDF, IFREMER, INRA, MJ2 Technologies, France Énergies Marines, SAIPEM) sont impliqués dans ce projet. La session 1 de ce cours débutera le 28 septembre 2015 pour se terminer le 23 novembre. La fin des inscriptions est fixée au 16 novembre 2015. Les inscriptions sont ouvertes sur la plateforme du FUN (France Université Numérique). En savoir plus et vous inscrire.
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MOOC Energies renouvelables - internet IFORE
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MOOC Energies renouvelables
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www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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www.ifore.ecologie.gouv.fr
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Le service reprendra ce jour vers 15h.
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Le service reprendra ce jour vers 17h. MOOC Energies renouvelables 30 juin 2015 (mis à jour le 7 juillet 2015) L'Université Virtuelle Environnement et Développement durable (UVED) propose un MOOC sur les énergies renouvelables. Xavier Py, Professeur à l'Université de
Perpignan Via Domitia, en est le référent scientifique. 32 experts-scientifiques issus de 15 établissements différents (UPVD, CNRS, Université de
Montpellier, Mines ParisTech, Université de
Strasbourg, CIRAD, EPF École d'ingénieur-e-s, ENSTA
Bretagne, École Navale, EDF, IFREMER, INRA, MJ2 Technologies, France Énergies Marines, SAIPEM) sont impliqués dans ce projet. La session 1 de ce cours débutera le 28 septembre 2015 pour se terminer le 23 novembre. La fin des inscriptions est fixée au 16 novembre 2015. Les inscriptions sont ouvertes sur la plateforme du FUN (France Université Numérique). En savoir plus et vous inscrire.
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internet IFORE
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MOOC Energies renouvelables
[
www.igas.gouv.fr ]
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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www.igas.gouv.fr
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Evaluation de la COG de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries 111c Electriques et Gazières) Révision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS
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Evaluation de la COG de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries 16d0 Electriques et Gazières)
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Evaluation de la COG de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries 1c84 Electriques et Gazières)
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Evaluation de la COG de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières) Evaluation de la coordinatio 1b44 n d'appui aux soins Recherche sur le site
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Evaluation de la COG de la CNIEG (Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières) RÃ 1f40 vision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS Recherche sur le site
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Evaluation de la coordination d'appui aux soins Recherche sur le 730 site
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.innovation.gouv.fr
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Date d'impression : 07.07.15 Parité et lutte contre les discriminations
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Organisation du ministère
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www.jeunes.gouv.fr/1c84ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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Organisation du ministère
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Colonies de vacances : #GénérationCampColo
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#GénérationCampColo : des séjours de nouvelle génération accessibles à tous
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/stopmariageforce
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#StopMa riageForcé
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#StopMariageForcé
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/priorite-jeunesse/article/priorite-jeunesse-2015-6538
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Priorité Jeunesse 2015 : Comité interministériel de la jeunesse
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J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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J'ai envie de devenir animateur ?
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J'ai envie de faire du sport ?
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J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
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Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation
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Je cherche une colocation ?
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
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Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/zoom-sur/article/concours-instantcolo-partagez-6536
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A télécharger ici Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir
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Organisation du ministère
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1f40 div class='block-nav-list' 1f40 Etudes Formations Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je cherche une colocation ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des (. A télécharger ici Priorité Jeunesse 2015 : Comité interministériel de la jeunesse Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Premier ministre,
Manuel Valls. Ce sont 100 jeunes, 9 ministres qui ont échangé à
Besançon, durant toute la matinée, sur la priorité jeunesse du (.
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1f40 Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! L'occasion de présenter l'expérimentation #GénérationCampColo qui sera conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je cherche un logement étudiant ?
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Etudes Formations Colonies de vacances : #GénérationCampColo Lancement de l'expérimentation #GénérationCampColo conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. #StopMa 1f40 riageForcé J'ai envie de faire du sport ? J'ai une envie de musées ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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#GénérationCampColo : des séjours de nouvelle génération accessibles à tous
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a assisté, mardi 7 juillet, au départ en colonies de vacances de 575 enfants du comité central d'entreprise de la SNCF (CCE SNCF). L'occasion de présenter l'expérimentation #GénérationCampColo qu 1f40 i sera conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? J'ai envie de devenir animateur ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! Accès aux soins 1f40 Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? b30 Accessibilité du site
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#StopMariageForcé Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.jeunes.gouv.fr/"interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement-1184/article/05-aides-d-action-logement"
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Aides d'Action Logement
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement-1184/article/05-aides-d-action-logement
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Aides d'Action Logement
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/articl1c84e/fonds-d-experimentation-pour-la
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Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/article/fonds-d-experimentation-pour-la
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Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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www.jeunes.gouv.fr/ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse.gouv.fr/5b4ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/colonies-de-vacances
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Colonies de vacances : #GénérationCampColo
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/generationcampcolo-des-sejours-de
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#GénérationCampColo : des séjours de nouvelle génération accessibles à tous
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/priorite-jeunesse/article/priorite-jeunesse-2015-6538
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Priorité Jeunesse 2015 : Comité interministériel de la jeunesse
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social
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J'ai besoin d'un logement social ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la
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J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection
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J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
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J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances
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Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
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Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes
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Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
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Je cherche un job d'été ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation
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Je cherche une colocation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
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Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de
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Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3421
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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Je veux faire un test de dépistage du sida ?
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A télécharger ici Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir
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www.jeunesse.gouv.fr/b68ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/pied-de-page/accesa77sibilite/article/la-charte-marianne
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La charte Marianne
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www.jeunesse.gouv.fr/divers/pied-de-page/accessibilite/article/accessibilite-du-site
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adb Accessibilité du site
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La charte Marianne
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1f40 Après les cours ! Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? adb Accessibilité du site
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Après les cours ! 1f40 Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! Colonies de vacances : #GénérationCampColo Lancement de l'expérimentation #GénérationCampColo conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Pr 1f40 emier ministre,
Manuel Valls. Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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Après les cours ! 1f40 Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! Lire un peu, beaucoup. Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Premier ministre,
Manuel Valls. Je veux m'engager
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b68 Après les cours ! Agir contre le harcèlement à l'École 1f40 Lire un peu, beaucoup. #GénérationCampColo : des séjours de nouvelle génération accessibles à tous
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a assisté, mardi 7 juillet, au départ en colonies de vacances de 575 enfants du comité central d'entreprise de la SNCF (CCE SNCF). L'occasion de présenter l'expérimentation #GénérationCampColo qui sera conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. Dimanche 28 et mardi 30 juin,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a consacré plusieurs de ses déplacements à la valorisation de l'action du ministère en faveur de l'inclusion des personnes en situation de handicap . Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? J'ai besoin d'un logement social ?
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Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je cherche un job d'été ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des (. A télécharger ici Priorité Jeunesse 2015 : Comité interministériel de la jeunesse Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Premier ministre,
Manuel Valls. Ce sont 100 jeunes, 9 ministres qui ont échangé à
Besançon, durant toute la matinée, sur la priorité jeunesse du (.
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Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! Agir cont 1f40 re le harcèlement à l'École L 1f40 oisirs Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Premier ministre,
Manuel Valls. Dimanche 28 et mardi 30 juin,
Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a consacré plusieurs de ses déplacements à la valorisation de l'action du ministère en faveur de l'inclusion des personnes en situation de h 1f40 andicap . Je cherche une colocation ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Accès d 1f40 irects
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Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Premie 1f40 r ministre,
Manuel Valls. Accès directs 1e94 Je veux m'engager
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www.jeunesse.gouv.fr/"interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement-1184/article/05-aides-d-action-logement"
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Aides d'Action Logement
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement-1184/article/05-aides-d-action-logement
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Aides d'Action Logement
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Aides d'Action Logement
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Aides d'Action Logement
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www.jeunesse.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/articl111ce/fonds-d-experimentation-pour-la
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Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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Organisation du ministère
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/111cministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/16d0ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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Organisation du ministère
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/colonies-de-vacances
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Colonies de vacances : #GénérationCampColo
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#GénérationCampColo : des séjours de nouvelle génération accessibles à tous
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Priorité Jeunesse 2015 : Comité interministériel de la jeunesse
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
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En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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J'ai envie de manger plus équilibré ?
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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J'ai une envie de musées ?
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Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
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Je cherche un job d'été ?
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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A télécharger ici Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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Fonds d'expé- rimentation pour la jeunesse
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Accessibilité du site
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1f40 Après les cours ! Entrepreneuriat J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je veux créer une association et je suis majeur ? A l'occasion des « cam 1f40 ps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des (. Restons en contact
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1f40 Après les cours ! Je cherche un job d'été ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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1f40 Entrepreneuriat Colonies de vacances : #GénérationCampColo Lancement de l'expérimentation #GénérationCampColo conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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Après les cours ! #GénérationCampColo : des séjours de nouvelle génération accessibles à tous
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a assisté, mardi 7 juillet, au départ en colonies de vacances de 575 enfants du comité central d'entreprise de la SNCF (CCE SNCF). L'occasion de présenter l'expérimentation #GénérationCampColo qui sera conduite dès cet été pour des séjours de nouvelle génération accessibles à tous. Je cherche un job d'été ? J'ai une envie de musées ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des (. Jeun 1f40 esse en plein air.
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Jeunesse en plein air.
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Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large ! Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Concours #InstantColo : partagez votre meilleur souvenir A l'occasion des « camps et colos de l'été 2015 », le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des (. A télécharger ici Priorité Jeunesse 2015 : Comité interministériel de la jeunesse Vendredi 3 juillet s'est déroulé le troisième Comité interministériel de la jeunesse consécutif, sous l'égide du Premier ministre,
Manuel Valls. Ce sont 100 jeunes, 9 ministres qui ont échangé à
Besançon, durant toute la matinée, sur la priorité jeunesse du (.
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interminib68steriel/etudes-et-formations/lycee/article/orientation-active
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Orientation active
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/lycee/article/orientation-active
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Orientation active
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/aides-au-logement-1184/article/05-aides-d-action-logement
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Aides d'Action Logement
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/articl5b4e/fonds-d-experimentation-pour-la
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Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ministere/missions-et-organisation/article/organisation-du-ministere
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Organisation du ministère
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Justice / Portail
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07 juillet 2015 Journée sensibilisation à l'approche scientifique des addictions Jeudi 25 juin 2015 se tenait la journée de sensibilisation à l'approche scientifique des addictions organisée par la protection judiciaire de la jeunesse en partenariat avec la MILDECA, l'Association l'Arbre des Connaissances et l'INSERM. Cette rencontre entre professionnels de la PJJ et chercheurs . 07 juillet 2015 Les Rencontres Scène Jeunesse : le rendez-vous de la Culture Festival de pratiques artistiques et culturelles pour les mineurs pris en charge Catherine Sultan, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse, s'est rendue le mercredi 17 juin 2015 à l'inauguration de la 15e édition des Rencontres Scène Jeunesse qui portait sur le thème de l'art bohème.
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Justice / Portail / Journée sensibilisation à l'approche scientifique des addictions
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Journée sensibilisation à l'approche scientifique des addictions
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Justice / Portail / Les Rencontres Scène Jeunesse : le rendez-vous de la Culture
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Les Rencontres Scène Jeunesse : le rendez-vous de la Culture
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Contenus numériques Retrouvez le dernier titre de la revue Cahiers français au format numérique
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Découvrez les multiples facettes des industries agroalimentaires : système productif, comportement des consommateurs, sécurité alimentaire, enjeux et prospective. à travers des analyses et des points de vue argumentés, fondés sur des chiffres actualisés.
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Formation professionnelle - Travail, droit du travail Travail, droit du travail Travail, droit du travail - Entreprise, industrie
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Au moment des premiers départs en vacances d'été, le respect des formalités douanières permet de faciliter le passage aux frontières et de voyager en toute tranquillité. Départs en vacances : La douane informe les voyageurs
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Mis à jour le 07/07/2015 Au moment des premiers départs en vacances d'été, le respect des formalités douanières permet de faciliter le passage aux frontières et de voyager en toute tranquillité. Départs en vacances : La douane informe les voyageurs
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Réserve de chasse et de faune sauvage pour l'ACCA de Saint-Jean-de-Marsacq 07/07/2015 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Réserve de chasse et de faune sauvage pour l'ACCA de Saint-Jean-de-Marsacq
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Au moment des premiers départs en vacances d'été, le respect des formalités douanières permet de faciliter le passage aux frontières et de voyager en toute tranquillité. Départs en vacances : La douane informe les voyageurs
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Mis à jour le 07/07/2015 Au moment des premiers départs en vacances d'été, le respect des formalités douanières permet de faciliter le passage aux frontières et de voyager en toute tranquillité. Départs en vacances : La douane informe les voyageurs
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Réserve de chasse et de faune sauvage pour l'ACCA de Saint-Jean-de-Marsacq 07/07/2015 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage.
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Réserve de chasse et de faune sauvage pour l'ACCA de Saint-Jean-de-Marsacq
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La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'éducation prioritaire
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La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Rentrée scolaire 2014-2015
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Bac : les résultats en ligne gratuitement
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Consultez ces fiches par métiers : directeurs d'école, Rased, formateurs, conseillers pédagogiques, professeurs des écoles et enseignants du second degré, CPE, chefs de travaux, personnels de direction, personnels d'inspection, personnels administratifs, personnels sociaux et de santé, personnels contractuels et personnels d'orientation. [Infographie] La refondation de l'École de la République Retrouvez les infographies de la refondation Refonder pour inverser la tendance des résultats de la France dans les évaluations internationales Restez informé Suivez l'actualité de la refondation de l'École sur les réseaux sociaux Suivez l'actualité de l'éducation nationale : abonnez-vous à la Lettre education.gouv.fr, au Bulletin hebdo et aux flux RSS Bac : les résultats en ligne gratuitement dès le 7 juillet
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De nouveaux rythmes scolaires pour mieux apprendre à l'école : qu'apporte la semaine de 4 jours et demi ? Comment a été prise cette décision ? Y a-t-il des conséquences sur la fatigue ? Nos réponses à vos questions. Les nouveaux rythmes scolaires Stratégie numérique La stratégie pour faire entrer l'École dans l'ère du numérique constitue un des éléments majeurs de la loi de refondation de l'école de la République. La stratégie numérique Lutte contre le décrochage scolaire Garantir l'égalité des chances, faire en sorte que chaque jeune puisse construire son avenir professionnel et réussir sa vie en société sont des missions de l'École. La lutte contre le décrochage scolaire Rénover les programmes La loi pour la refondation de l'École de la République a institué le Conseil supérieur des programmes afin de garantir la transparence et la qualité du processus d'élaboration de textes essentiels pour les enseignements. Le Conseil supérieur des programmes
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Journal officiel du 9 juillet 2013 - Loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 [Communiqué de presse ] Publication au
Journal officiel de la loi pour la refondation de l'École de la République http://t.co/3BGBHImMMO Education nationale (@EducationFrance) 9 Juillet 2013 Rentrée scolaire 2014-2015 Une ambition pédagogique affirmée pour la réussite de tous les élèves et des parcours de réussite pour une meilleure insertion sociale et professionnelle des élèves : retrouvez toutes les mesures, qui concernent à la rentrée 12 296 400 écoliers, collégiens et lycéens et 839 700 enseignants, présentées en conférence de presse le 1er septembre 2014. L'éducation prioritaire La politique d'éducation prioritaire a pour objectif de corriger l'impact des inégalités sociales et économiques sur la réussite scolaire par un renforcement de l'action pédagogique et éducative dans les écoles et établissements des territoires qui rencontrent les plus grandes difficultés sociales.
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La loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République en a défini l'objectif : ramener à moins de 10% les écarts de réussite scolaire entre les élèves de l'éducation prioritaire et les autres élèves de France. La refondation de la politique d'éducation prioritaire est engagée. Le site national rénové de l'éducation prioritaire accompagne cette refondation. Toutes les fiches sur l'évolution des missions et des métiers des personnels de l'éducation La loi du 8 juillet 2013 a fixé les grands objectifs d'une refondation pédagogique et éducative de l'École de la République. Pour que cette refondation réussisse, tous les métiers de l'Éducation nationale ont été repensés afin que les missions des personnels correspondent à cette nouvelle ambition pour l'École. Pour chaque métier, des fiches sont publiées au terme de plus d'une année de discussions avec les organisations syndicales.
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Modernisation des métiers de l'Éducation nationale "Pour que la refondation de l'École de la République réussisse, il était indispensable que tous les métiers de l'Éducation nationale soient repensés et que les missions des personnels correspondent à cette nouvelle ambition pour l'École". Modernisation des métiers de l'Éducation nationale Renforcer l'éducation prioritaire La politique d'éducation prioritaire a pour objectif de corriger l'impact des inégalités sociales et économiques sur la réussite scolaire. L'éducation prioritaire Améliorer le climat scolaire La prévention et la lutte contre les violences scolaires et l'insécurité doivent permettre d'améliorer le climat scolaire et de refonder une École sereine et citoyenne en redynamisant la vie scolaire. Améliorer le climat scolaire Refondation de l'École de la République : la loi du 8 juillet 2013 Loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République n° 2013-595 du 8 juillet 2013
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Politique éducative La refondation de l'École de la République La refondation de l'École de la République La refondation de l'École en marche Le ministère de l'éducation nationale a engagé la refondation de l'École de la République qui vise à réduire les inégalités et à favoriser la réussite de tous. La loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l'École concrétise l'engagement de faire de la jeunesse et de l'éducation la priorité de la Nation. Priorité au primaire La priorité à l'école primaire, engagée depuis la rentrée 2013, vise à donner à chacun les moyens de mieux apprendre. La priorité à l'école primaire Formation des enseignants dans les ESPE Les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) forment aux métiers du professorat et de l'éducation et proposent des préparations aux concours de recrutement. La formation des enseignants dans les ESPE Nouveaux rythmes scolaires
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La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Politique éducative
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Services de l'État de Loir-et-Cher
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Services de l'État de Loir-et-Cher
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Consultez la règlementation sur le transport des animaux de compagnie
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# été 2015 - les conseils de la DGCCRF
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Services de l'État de Loir-et-Cher
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Fermeture exceptionnelle # 13 JUILLET La Préfecture de
Blois et les Sous-Préfectures de #Vendôme #Romorantin seront fermées au public Lundi 13 juillet.
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La Préfecture de
Blois et les Sous-Préfectures de #Vendôme #Romorantin seront fermées au public Lundi 13 juillet. Fermeture exceptionnelle # 13 JUILLET Actualités 15/06/2015 Lundi 15 juin, le préfet de Loir-et-Cher, Yves LE BRETON, a rencontré les conseillers départementaux lors de la présentation du rapport annuel 2014 des services de l'État, en présence du président Maurice LEROY. Un échange au plus près du terrain (. 07/07/2015 Protection de la population # été 2015 - les conseils de la DGCCRF
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Mis à jour le 07/07/2015
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Protection de la population Consultez la règlementation sur le transport des animaux de compagnie 07/07/2015
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Services de l'État de Loir-et-Cher
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- Protection de la population
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.gouv.fr
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Enquête 2015 lancée par l'EASA auprès des exploitants d'aéronefs sur l'aviation générale (AG) en Europe
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Enquête 2015 lancée par l'EASA auprès des exploitants d'aéronefs sur l'aviation générale (AG) en Europe
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Le Gouvernement engage une feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Appel à candidature de vétérinaires pour la filière apicole.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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10/04/2015 Appel à candidature de vétérinaires pour la filière apicole.
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Mis à jour le 07/07/2015 07/07/2015
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Vous êtes propriétaire d'un ou de plusieurs logements en
Pays de la Loire ou dans une des 9 régions concernées, et vous souhaitez mettre votre bien en location en toute sécurité ? Solibail est fait pour vous. La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance une campagne de sensibilisation pour rappeler aux voyageurs qu'ils ne doivent pas rapporter d'animaux des pays affectés par la rage SOLIBAIL : pour louer solidaire et sans souci Voyage : gare à la rage !
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Services Etat Maine-et-Loire
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SOLIBAIL : pour louer solidaire et sans souci Vous êtes propriétaire d'un ou de plusieurs logements en
Pays de la Loire ou dans une des 9 régions concernées, et vous souhaitez mettre votre bien en location en toute sécurité ? Solibail est fait pour vous.
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Services Etat Maine-et-Loire
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C'est pour cette raison que le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance une campagne de sensibilisation pour rappeler aux voyageurs qu'ils ne doivent pas rapporter d'animaux des pays affectés par la rage La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Voyage : gare à la rage !
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Services Etat Maine-et-Loire
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Appel à candidature de vétérinaires pour la filière apicole. - Services Etat Maine-et-Loire
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Appel à candidature de vétérinaires pour la filière apicole.
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10/04/2015 Appel à candidature de vétérinaires pour la filière apicole.
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Mis à jour le 07/07/2015 07/07/2015
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Vous êtes propriétaire d'un ou de plusieurs logements en
Pays de la Loire ou dans une des 9 régions concernées, et vous souhaitez mettre votre bien en location en toute sécurité ? Solibail est fait pour vous. La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance une campagne de sensibilisation pour rappeler aux voyageurs qu'ils ne doivent pas rapporter d'animaux des pays affectés par la rage SOLIBAIL : pour louer solidaire et sans souci Voyage : gare à la rage !
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SOLIBAIL : pour louer solidaire et sans souci - Services Etat Maine-et-Loire
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SOLIBAIL : pour louer solidaire et sans souci Vous êtes propriétaire d'un ou de plusieurs logements en
Pays de la Loire ou dans une des 9 régions concernées, et vous souhaitez mettre votre bien en location en toute sécurité ? Solibail est fait pour vous.
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Voyage : gare à la rage ! - Services Etat Maine-et-Loire
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C'est pour cette raison que le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance une campagne de sensibilisation pour rappeler aux voyageurs qu'ils ne doivent pas rapporter d'animaux des pays affectés par la rage La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Voyage : gare à la rage !
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
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Déclarer des ruches Demander une habilitation sanitaire Associations foncières pastorales et groupements pastoraux : demander une aide Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Défricher une forêt Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
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Enquête sur les prix des bois vendus en grumes ou en billons Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
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Utilisateur, éleveur ou fournisseur d'animaux utilisés à des fins scientifiques : demander ou renouveler un agrément
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www.midi-pyrenees.fr ]
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www.midi-pyrenees.fr/
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
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www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
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Le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 d'1,78 milliard d'Ç pour
Midi-Pyrénées est signé !
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www.moderfie.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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L'indemnité légale de licenciement
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www.mp.chambagri.fr ]
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Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 07.07.15 Parité et lutte contre les discriminations
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie
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Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1745
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Circulation des véhicules dans les espaces naturels Dans des cas strictement délimités, certains usagers de la nature sont autorisés, par dérogation, à circuler dans les espaces naturels ou hors de tout chemin. La ... Lire la suite
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Le préfet a présenté à l'assemblée départementale le rapport d'activité des services de l'État dans l'Orne en 2014. Au-delà du bilan, cette présentation a laissé une large part aux orientations qui gouvernent l'action de l'État dans l'Orne en 2015. La 7ème étape du
Tour de France 2015 « Livarot/Fougères » empruntera les routes du département de l'Orne, le vendredi 10 juillet 2015. Rapport d'activité des services de l'Etat - Année 2014
Tour de France 2015 : Les informations sur la circulation
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Les contrats de ville d'
Alençon, Argentan, Flers et L'Aigle ont été signés simultanément vendredi 3 juillet. Cette signature est l'aboutissement d'un partenariat exemplaire entre l'État et les collectivités concernées. Signature des quatre contrats de ville de l'Orne SOLIBAIL : Pour louer sans souci 07/07/2015 La ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité a lancé le 6 juillet 2015 une campagne de communication pour mobiliser les propriétaires et les inciter à louer leur logement via Solibail. 25/06/2015 Mémento de l'Orne - Edition 2015
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Mis à jour le 07/07/2015
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Mémento de l'Orne - Edition 2015
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Le préfet a présenté à l'assemblée départementale le rapport d'activité des services de l'État dans l'Orne en 2014. Au-delà du bilan, cette présentation a laissé une large part aux orientations qui gouvernent l'action de l'État dans l'Orne en 2015. Rapport d'activité des services de l'Etat - Année 2014
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Alençon, Argentan, Flers et L'Aigle ont été signés simultanément vendredi 3 juillet. Cette signature est l'aboutissement d'un partenariat exemplaire entre l'État et les collectivités concernées. Signature des quatre contrats de ville de l'Orne
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SOLIBAIL : Pour louer sans souci
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La 7ème étape du
Tour de France 2015 « Livarot/Fougères » empruntera les routes du département de l'Orne, le vendredi 10 juillet 2015.
Tour de France 2015 : Les informations sur la circulation
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Tour de France 2015 « Livarot/Fougères » empruntera les routes du département de l'Orne, le vendredi 10 juillet 2015. Rapport d'activité des services de l'Etat - Année 2014
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Alençon, Argentan, Flers et L'Aigle ont été signés simultanément vendredi 3 juillet. Cette signature est l'aboutissement d'un partenariat exemplaire entre l'État et les collectivités concernées. Signature des quatre contrats de ville de l'Orne SOLIBAIL : Pour louer sans souci 07/07/2015 La ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité a lancé le 6 juillet 2015 une campagne de communication pour mobiliser les propriétaires et les inciter à louer leur logement via Solibail. 25/06/2015 Mémento de l'Orne - Edition 2015
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Alençon, Argentan, Flers et L'Aigle ont été signés simultanément vendredi 3 juillet. Cette signature est l'aboutissement d'un partenariat exemplaire entre l'État et les collectivités concernées. Signature des quatre contrats de ville de l'Orne
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Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte
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(4/16) Contrat de génération (3/16) Consommation (3/16) Innovation (3/16) Apprentissage (2/16) Inspection du travail (2/16) Intelligence économique (1/16) Alternance Dérogations pour les travaux interdits aux jeunes mineurs - 7 juillet 2015 Dérogations pour les travaux interdits aux jeunes mineurs Les jeunes travailleurs peuvent être affectés à des travaux légers (art. D. 4153-4
code du travail). En revanche, il est interdit de les affecter à des travaux dangereux mentionnés dans le
code du travail (art. L. 4153-8 et D. 4153-15
code du travail). Toutefois, pour les besoins de leur formation professionnelle et sous certaines conditions, les jeunes peuvent être affectés à ces travaux, qui sont (. + Lire la suite Dérogations pour les travaux interdits aux jeunes mineurs 7 juillet 2015
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Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Résulats de recherche - Direccte
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Dialogue social
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Plan Alzheimer 2008 - 2012
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Développement de la recherche clinique sur la maladie d'Alzheimer et amélioration de l'évaluation des thérapies non-médicamenteuses 1f40 span class="second" 29 Études et suivi dans le temps d'importantes populations de malades (cohortes) Etude d'opinion et de perception de la maladie et de l'impact du plan auprès des patients et des aidants
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23 juin 2015 remplace avurnav local
brest 1975 du 08 juin 2015 Les navigateurs sont informés de la pose de trois bouées de signalétique et. estuaire de la gironde 07 juillet 2015 remplace avurnav local
brest 3082 du 19 juin 2015 Les usagers sont informés que 2 structures de courantomètre sont mouillées. Gironde - port de saint Vivien 07 juillet 2015 remplace avurnav local
brest 3071 du 19 juin 2015 La balise d'entrée du chenal d'accès au port de saint vivien a. Tronc d arbre à la dérive. dérive estimée sud/est. le 7 juillet. En savoir plus PORT DU BRUSC à l'occasion de la célébration de la fête nationale, un feu. En savoir plus
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centre sur 47 24,23 n - 005 28,20 w -. En savoir plus OUESSANT - IROISE - YEU TRAVAUX. Travaux sous-marins par le batiment 'pourquoi pas ? ' du 09 juillet au 21 juillet 2015. En savoir plus Découverte d engins historique au point : 43 22.317n 004 459.555e zone de. En savoir plus Le feu de guidage de pozzoli est signalé éteint. position 41 36.539n 009 17.441e. En savoir plus Le feu de la jetée sud du port de fréjus est signalé éteint.lb. En savoir plus Annexe gonflable de couleur jaune à la dérive le 7 juillet 2015 a 03h45. En savoir plus
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NORD CHERBOURG Antifer - nord cherbourg les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus CHENAL DE
ROUEN Antifer - chenal de
rouen les navigateurs sont informes que le rythme des feux des bouees 29,. En savoir plus
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 07 juillet 2015 de 14h30 a 18h00. En savoir plus ABORDS DE TREBEURDEN Signalons un maregraphe et un courantometre mouilles a la position: 48 46,37n - 003. En savoir plus CHENAL DE LA LOIRE - PORT DE MONTOIR Les navigateurs sont informes que des operations de maintenance sur les tetes flottantes des. En savoir plus BAIE D'AUDIERNE - PORT D'AUDIERNE Les navigateurs sont informes de la presence d'un talus de sable et de galets decouvrant en. En savoir plus ABORDS DE LA POINTE DE PENMARC'H Signalons une palette de 2,5 par 2 metres a la derive aux abords de la position: 47 46,71n et. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine les navigateurs sont informes que le navire de l'ifremer.
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Sauvetage en mer : une convention est. Une convention a été signée entre le sdis d'ille-et-vilaine et le cross corsen le 1er juillet. Fruit d'un long travail entre les services du sdis et du cross corsen, cette convention a. Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations. Arrêté interpréfectoral portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin de. Arrêté interpréfectoral portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin de. ROCHEBONNE - GASCOGNE TIRS EN ' D 16A ' Tirs en ' d 16a ' dans un rayon de 15 milles
centre sur 46 09,35n - 004 46,32 w rade de
Lorient - rade de Port Louis 23 juin 2015 remplace avurnav local
brest 1969 du 06 juin 2015 Les navigateurs sont informés qu'une vedette de plaisance de 3.5 mètres est. 23 juin 2015 remplace avurnav local
brest 1967 du 05 juin 2015 Les navigateurs sont informés que la bouée aven bâbord numéro 38 est. abords Perros-Guirec - les Sept-Iles
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www.premar-manche.gouv.fr ]
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En savoir plus NORD CHERBOURG
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CHENAL DE
ROUEN En savoir plus
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ROUEN Antifer - chenal de
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Canicule : des gestes simples pour éviter les feux de forêt Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du Puy de Dôme ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés.
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Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du département ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés.
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Élections et citoyenneté
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Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du département ont lutté contre trente six feux de broussailles.
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Élections et citoyenneté Professions réglementées Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du Puy de Dôme ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés. Canicule : des gestes simples pour éviter les feux de forêt [INFO USAGERS] Fermeture exceptionnelle des services de l'État le lundi 13 juillet 2015 07/07/2015 Le lundi 13 juillet 2015, la préfecture du Puy-de-Dôme et les sous-préfectures d'Ambert, Issoire, Riom et Thiers seront exceptionnellement fermées. Les services seront à nouveau ouverts au public à partir du 15 juillet 2015. Juin 2015 Naturalisation : 40 nouveaux français accueillis à la Préfecture le 30 juin 2015 30/06/2015 29/06/2015 Canicule, fortes chaleurs : adoptez les bons réflexes ! Professions réglementées
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[INFO USAGERS] Fermeture exceptionnelle des services de l'État le lundi 13 juillet 2015
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Canicule : des gestes simples pour éviter les feux de forêt Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du Puy de Dôme ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés.
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Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du département ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés.
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Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du département ont lutté contre trente six feux de broussailles.
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Élections et citoyenneté Professions réglementées Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du Puy de Dôme ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés. Canicule : des gestes simples pour éviter les feux de forêt [INFO USAGERS] Fermeture exceptionnelle des services de l'État le lundi 13 juillet 2015 07/07/2015 Le lundi 13 juillet 2015, la préfecture du Puy-de-Dôme et les sous-préfectures d'Ambert, Issoire, Riom et Thiers seront exceptionnellement fermées. Les services seront à nouveau ouverts au public à partir du 15 juillet 2015. Juin 2015 Naturalisation : 40 nouveaux français accueillis à la Préfecture le 30 juin 2015 30/06/2015 29/06/2015 Canicule, fortes chaleurs : adoptez les bons réflexes ! Professions réglementées
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Canicule : des gestes simples pour éviter les feux de forêt Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du Puy de Dôme ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés.
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Le niveau 3 du plan canicule a été activé dans le Puy-de-Dôme le 30 juin dernier. Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du département ont lutté contre trente six feux de broussailles. Plusieurs dizaines d'hectares ont été brulés.
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Depuis cette date, les sapeurs-pompiers du département ont lutté contre trente six feux de broussailles.
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2015-049 - L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « (. Lire la suite 7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
François REBSAMEN, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a réuni ce jour les membres de la Commission Nationale de la Négociation collective (CNNC) afin de dresser le bilan des accords et avenants conclus pour l'année 2014.
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Dialogue Social - Emploi 7 juillet 2015 Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture Discours de
François REBSAMEN à l'
Assemblée nationale "J'ai déjà eu l'occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Je serai donc bref. Ce projet de loi répond à deux grandes ambitions : La première : renforcer et rénover en profondeur le dialogue social [ ] La seconde ambition est de favoriser l'emploi et sécuriser les parcours professionnels.
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015 : 7 juillet 2015
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La sanction disciplinaire
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « (...) Lire la suite
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p
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www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualité/Presse
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Actualité/Presse - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualité/Presse
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Archives courantes
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Enfant - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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En fant
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Evaluation régionale des plans régionaux de santé publique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Évaluation régionale des plans régionaux de santé publique
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Harcèlemen t moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Radiofréquences
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Facturation (règles) / octobre 2008 (actualisation décembre 2013) Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé / novembre 2012 (actualisation mai 2015) Interprétariat : Rapport 1f40 et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Médecines naturelles / janvier 2011 Voyageurs (Recommandations sanitaires p 1f40 our les) / avril 2000 (actualisation juin 2012)
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite La Sécurité sociale remet les Prix de l'innovation et du développement durable Le 2 juillet 2015, la Direction de la Sécurité sociale (DSS) et l'Union des caisses nationales de Sécurité sociale (Ucanss), en collaboration avec le Secrétaire général pour la modernisation de l'action (. Lire la suite 6 juillet 2015 Achat de méd 1f40 icaments sur internet / septembre 2013 Fièvre jaune / mars 2008 (actualisation février 2015) Offre de soins (espace) Plates-formes d'appui aux professionnels de santé - PA 1f40 PS / juillet 2011 (actualisation août 2013) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) 1f40 /span
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite 7 juillet 2015
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt - Porte-parole du Gouvernement, (. Lire la suite Fièvre jaune / mars 2008 (actualisation fà e9c vrier 2015) Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Offre 1158 de soins (espace) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne po 1f40 ur l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Voyageurs (Recommandations sanitaires pour les) / avril 2000 (actualisation juin 2012) Mots-cl&ea 1f40 cute;
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7 juillet 2015 5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Facturation (règles) / octobre 2008 (actualisation décemb 1f40 re 2013) Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé / novembre 2012 (actual 3c isation mai 2015) Médeci 1c84 nes naturelles / janvier 2011 Voyageurs (Recommandations sanitaires pour les) / avril 2000 (actualisation juin 2012) 1414 /i var so = new SWFObject("squelettes/flash/tagcloud.swf", "tagcloud", "308", "308", "9", "#dddddd"); //Mettre la ligne suivante en commentaire pour avoir un fond. Ici le fond est transparent so.addParam("wmode", "transparent"); //RËgle la couleur du texte. Ici, le texte est gris so.addVariable("tcolor", "0x999999"); so.addVariable("tcolor2", "0x666666"); so.addVariable("hicolor", "0x000000"); so.addVariable("mode", "tags");
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Achat de médicaments sur internet / septembre 2013 En 1f40 fant (actualisation mars 2014) Harcèlement moral au 1f40 travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Mains propres (mission) / 1f40 juin 2009 (actualisation mai 2015) Plates-formes d'appui aux professionnels de santé - PAPS / juillet 2011 (actualisation août 2013) 1f40 strong Pratiques de soins non conventionnelles / janvier 2011 (Actualisation décembre 2012) Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (a 1f40 ctualisation juin 2012)
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BCG / juillet 2007 (actualisation mars 2011) Harcèlemen 1f40 t moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation janvier 2015) Rougeole / juin 2003 (actualisation avril 2015) Télémédecine / novembre 2011 (actualisation juin 2015) Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante / mai 2002 Les communiqu 1f40 és Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé 78d (HAS).
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so.addVariable("distr", "true"); //RËgle la vitesse de rotation. N'exagÈrez pas, 100 est dÈj assez rapide. so.addVariable("tspeed", "100"); so.addVariable("tagcloud", "santehôpitalgrippe professionnelsgrippe grand publicusagersenvironnementSidaMédicamentsFroid"); //Remplace le contenu actuel du DIV "flashcontent" par l'anim Flash //Mettre cette ligne en commentaire pour tester le contenu sans Flash so.write("flashcontent"); Les communiqués Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé (HAS).
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Inégalités de santé
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Inégalités de santé
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé
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L'Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée
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La broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme d'actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) :« connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO »
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La Sécurité sociale remet les Prix de l'innovation et du développement durable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La Sécurité sociale remet les Prix de l'innovation et du développement durable Lire la suite
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Les communiqués - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Les communiqu és
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Les plates-formes d'appui aux professionnels de santé (PAPS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plates-formes d'appui aux professionnels de santé - PA PS
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Plates-formes d'appui aux professionnels de santé - PAPS
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM) 2010-2015
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Pratiques de soins non conventionnelles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Médeci 1c84 nes naturelles
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Médecines naturelles
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne po ur l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Recommandations sanitaires aux voyageurs - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Voyageurs (Recommandations sanitaires p our les)
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Accidents collectifs, attentats : conduite à tenir pour les professionnels de sante
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Achat de méd icaments sur internet
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Achat de médicaments sur internet
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ]
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Aide au paiement d'une complémentaire santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Aide au paiement d'une complémentaire san té
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) Génétique :
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Conférence nationale de santé (C.N.S.) - dossiers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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< 8ac /a>
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Contraception - Sommaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Contracept ion
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Contraception
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Eau : Accédez aux différents dossiers thématiques
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Vache folle : encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles et santé humaine
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Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Harcèlemen b68 t moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite Aide au paiement d'une complémentaire santé / (actualisation juin 2015) Certificat : acte d'enfant sans vie / octobre 2008 Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospital 1f40 ière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Établissement français du sang (EFS) et l'Etat signent un premier contrat d'objectifs et de performance 2010 - 2013 / septembre 2010 Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales 5f0 (CCNECG) / octobre 2007 Harcèlemen b68 t moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) e9c / février 2007 (actualisation décembre 2014) 1c84 Sages-femmes / décembre 2013 Simplification administrative de l'exercice libéral / (création octobre 2011)
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite La Sécurité sociale remet les Prix de l'innovation et du développement durable Le 2 juillet 2015, la Direction de la Sécurité sociale (DSS) et l'Union des caisses nationales de Sécurité sociale (Ucanss), en collaboration avec le Secrétaire général pour la modernisation de l'action (. Lire la suite 6 juillet 2015 Benfluorex/Mediator : point d'information / 1f40 mars 2011 (actualisation juin 2011) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 201 1f40 4) Contraception/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Eau : Accédez aux 1f40 différents dossiers thématiques PNNS - Programme National Nutrition Santé 1f40 (actualisation juillet 2013) Soins 424 transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite 7 juillet 2015
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt - Porte-parole du Gouvernement, (. Lire la suite Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Contracept 1f40 ion/ octobre 2004 (actualisation mai 2013) Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) / octobre 2007 Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Programme de recherche sur la performance du système des soins (PREPS) / février 2007 (actualisation décembre 2014) Sages-femmes / décembre 2013
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7 juillet 2015 5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite Aide au paiement d'une complémentaire san 1f40 té / (actualisation juin 2015) BCG / juillet 2007 (actualisation mars 2011) Cer 1414 tificat : acte d'enfant sans vie / octobre 2008 Établissement français du sang (EFS) et l'Etat signent un premier contrat d'objectifs et de performance 2010 - 2013 / s 1f40 eptembre 2010 Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Punaises de lits / mars 2012 Sécurité des soins, sécurité des patients / mars 2006 (actualisation juin 2014) Simplification administrative de l'exercice libéral / (créat 1f40 ion octobre 2011) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Les communiqu 1f40 és
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Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Sa 1f40 nté) / (actualisation juillet 2013) Benfluorex/Mediator : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 2014) Eau : Accédez aux différents dossiers thématiques Infections nosocomiales / décembre 20 1f40 08 (actualisation décembre 2014) MIGAC : missions d'intérêt g 1f40 énéral et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actualisation janvier 2010) PNNS - Programme National Nutrition Santé (actualisation juillet 2013) Recomposit 1f40 ions de l'offre de soins / décembre 2013 Soins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère (actualisation 1f40 février 2005) West Nile virus (ou virus du Nil occidental) (renvoi sur le dossier Zoonoses) (actualisation juillet 2013) Les br be0 èves
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BCG / juillet 2007 (actualisation mars 1f40 2011) Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Environnement et santé / mars 2010 (actualisation mai 2011) Interprétariat : Rapport 1f40 et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Maladie d'Alzheimer / octobre 2001 (actualisation janvier 2008) Ordonnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Punaises 1f40 de lits / mars 2012 Règlement sanitaire international / septembre 2014 Sécurité des soins, sécurité des patients / mars 2006 (actualisation juin 2014) 1f40 Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 1f40 2005)
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Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé 78d (HAS).
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Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé (PDF - 573.9 ko) 1f40 /span / janvier 2004 Les communiqués Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé (HAS).
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Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé (PDF - 573.9 ko) / janvier 2004
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West Nile virus (ou virus du Nil occident 1f40 al) (renvoi sur le dossier Zoonoses) (actualisation juillet 2013)
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Interprétariat professionnel dans le domaine de la santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé
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CSFPH - Commission des recours - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
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La Sécurité sociale remet les Prix de l'innovation et du développement durable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Permanence d'accès aux soins de santé (PASS)
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Les recompositions de l'offre de soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Recomposit ions de l'offre de soins
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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MIGAC : missions d'intérêt g énéral et à l'aide à la contractualisation (Migac)
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Alimentation - PNNS (Programme National Nutrition Sa nté)
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Ordonnances sécurisées - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Ordonnances sécurisées
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Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé
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Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté par une très large majorité à l'Assemblée nationale
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Questions / Réponses sur les punaises de lits - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Punaises de lits
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Réglementation concernant les enfants sans vie - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Cer 1414 tificat : acte d'enfant sans vie
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Certificat : acte d'enfant sans vie
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Soins de santé transfrontaliers - Point de contact national (PCN) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Soins 424 transfrontaliers - Point de contact national (PCN)
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Contractualisation interne pour les établissements de santé
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2015-049 - L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « (. Lire la suite 7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
François REBSAMEN, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a réuni ce jour les membres de la Commission Nationale de la Négociation collective (CNNC) afin de dresser le bilan des accords et avenants conclus pour l'année 2014.
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Dialogue Social - Emploi 7 juillet 2015 Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture Discours de
François REBSAMEN à l'
Assemblée nationale "J'ai déjà eu l'occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Je serai donc bref. Ce projet de loi répond à deux grandes ambitions : La première : renforcer et rénover en profondeur le dialogue social [ ] La seconde ambition est de favoriser l'emploi et sécuriser les parcours professionnels.
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015 : 7 juillet 2015
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « (...) Lire la suite
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Dialogue social
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets
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Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bulletins Officiels Santé - Protection sociale - Solidarité
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) Génétique :
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Eau - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Enfant - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Environnement et santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Environnement e t santé
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Environnement et santé
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Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Financière : incitation financière à l'amélioration de la q ualité (IFAQ)
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite BCG / juillet 2007 (actualisation mars 1f40 2011) Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Environnement et santé / mars 2010 (actualisation mai 2011) Maladie d'Alzheimer / octobre 2001 (actualisation janvier 2008) O 1f40 bservatoire économique de l'hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation janvier 2015) Ordonnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Pneumopathie et Asie du Sud Est ( 1f40 actualisation février 2005) Règlement sanitaire international / septembre 2014 Les Cell 1f40 ules d'urgence médico-psychologique (CUMP) / juillet 2014
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14 avril 2015 Adoption du projet de loi de modernisation de notre système de santé Lire la suite La Sécurité sociale remet les Prix de l'innovation et du développement durable Le 2 juillet 2015, la Direction de la Sécurité sociale (DSS) et l'Union des caisses nationales de Sécurité sociale (Ucanss), en collaboration avec le Secrétaire général pour la modernisation de l'action (. Lire la suite 6 juillet 2015 Développement professionnel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) En 1f40 fant (actualisation mars 2014) Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Harcèlement moral au 1f40 travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Mains propres (mission) / 1f40 juin 2009 (actualisation mai 2015) Mutilations sexuelles féminines / mai 2009 1f40 strong Pratiques de soins non conventionnelles / janvier 2011 (Actualisation décembre 2012)
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5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite 7 juillet 2015
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt - Porte-parole du Gouvernement, (. Lire la suite BCG / juillet 2007 (actualisation mars 2011) Développement profession 1f40 nel continu / novembre 2010 (actualisation juillet 2012) Financière : incitation financière à l'amélioration de la q 1f40 ualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Mutilations sexuelles 1f40 féminines / mai 2009 Observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée / septembre 2007 (actualisation janvier 2015) Pneumopathie et Asie du Sud Est (actualisation février 2005) Accéder à l 1f40 a fiche du dossier Zoonoses Les Cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP) / juillet 2014
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7 juillet 2015 5 mai 2015 70 ans de la Sécurité Sociale, La vie en Plus Lire la suite BCG / juillet 2007 (actualisation mars 2011) Bronzage 1f40 et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Environnement e 1f40 t santé / mars 2010 (actualisation mai 2011) Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers / novembre 2005 Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Maladie d'Alzheimer / octobre 2001 (actualisation 1f40 janvier 2008) Nutrition en établissement de santé / août 2003 (actualisation avril 2009) Ordonn 1f40 ances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Règlement sanitaire international / septembr 1f40 e 2014 Sages-femmes / décembre 2013 var so = new SWFObject("squelettes/flash/tagcloud.swf", "tagcloud", "308", "308", "9", "#dddddd"); //Mettre la ligne suivante en commentaire pour avoir un fond.
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Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / février 2010 (actualisation juillet 2012) BCG / juillet 2007 (actualisation mars 1f40 2011) Fonds d'intervention régional (FIR) / juillet 2012 (actualisation juin 2015) Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des 1f40 praticiens hospitaliers / novembre 2005 Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) 1f40 Nutrition en établissement de santé / août 2 1f40 003 (actualisation avril 2009) Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) / mars 2004 (actualisation juin 2009) 1f40 Sages-femmes / décembre 2013 Santé environnement / mars 2010 (actualisation mai 2011) Salmonelloses hors typhoïde et paratyphoïde / mai 2005 Agenda 1f40 CONSULTATIONS PUBLIQUES
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Benfluorex/Mediator : point d'information / 1f40 mars 2011 (actualisation juin 2011) Commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) / juin 2011 (actualisation décembre 201 1f40 4) Eau : Accédez aux 1f40 différents dossiers thématiques Enfant (actualisation mars 2014) Harcèlement moral au travail : un guide pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux / mai 2004 Mains propres (mission) / juin 2009 (actualisation mai 2015) PNNS - Programme National Nutrition Santé 1f40 (actualisation juillet 2013) Pratiques de soins non conventionnelles / janvier 2011 (Actualisation décembre 2012) Soins 9d8 transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (actualisation juin 2012) Tabac / mai 2014 (actualisation février 2015 1f40 )
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Ici le fond est transparent so.addParam("wmode", "transparent"); //RËgle la couleur du texte. Ici, le texte est gris so.addVariable("tcolor", "0x999999"); so.addVariable("tcolor2", "0x666666"); so.addVariable("hicolor", "0x000000"); so.addVariable("mode", "tags"); so.addVariable("distr", "true"); //RËgle la vitesse de rotation. N'exagÈrez pas, 100 est dÈj assez rapide. so.addVariable("tspeed", "100"); so.addVariable("tagcloud", "santehôpitalgrippe professionnelsgrippe grand publicusagersenvironnementSidaMédicamentsFroid"); //Remplace le contenu actuel du DIV "flashcontent" par l'anim Flash //Mettre cette ligne en commentaire pour tester le contenu sans Flash so.write("flashcontent");
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Syndrome hémolytique et urémique / avril 2006 (a 1f40 ctualisation juin 2012) Accéder à la fiche du dossier Zoonoses
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Journées du réseau Documentation Archives des ministères sociaux
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Les cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Les Cell ules d'urgence médico-psychologique (CUMP) / juillet 2014
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Les Cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP) / juillet 2014
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La collection éditoriale - Les guides - Collection éditoriale - Vos droits - Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Permanence d'accès aux soins de santé (PASS)
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Mutilations sexuelles féminines - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Mutilations sexuelles féminines
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Mutilations sexuelles féminines
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Ordonnances sécurisées - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Ordonn ances sécurisées
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Ordonnances sécurisées
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère
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Pneumopathie et Asie du Sud Est : Syndrôme respiratoire aigu sévère (SRAS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère
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Pratiques de soins non conventionnelles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Pratiques de soins non conventionnelles
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< strong>Pratiques de soins non conventionnelles
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Prévention des noyades et des accidents liés aux baignades et sports nautiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques
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Soins de santé transfrontaliers - Point de contact national (PCN) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Soins 9d8 transfrontaliers - Point de contact national (PCN)
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Contractualisation interne pour les établissements de santé
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Contractualisation interne pour les établissements de santé
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Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers
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Formation : obligation de formation médicale continue (FMC) des praticiens hospitaliers
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Tularémie - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Accéder à l a fiche du dossier Zoonoses
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Accéder à la fiche du dossier Zoonoses
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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18/06/2015 Les conducteurs novices ne peuvent plus boire d'alcool avant de conduire et interdiction du port d'écouteurs, oreillettes ou casques audio en conduisant. 13/06/2015 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. 02/04/2015 A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, vous serez nombreux à vouloir faire renouveler votre carte d'identité ou votre passeport. 29/04/2015 Ce dispositif permet à tous les jeunes de 16 à 25 ans de s'engager pour une mission d'intérêt général d'une durée de 6 à 12 mois auprès d'organismes à but non lucratif ou de personnes de droit public. 15/06/2015 Corinne ORZECHOWSKI, Préfète de la Sarthe, Stéphane Mortelette, DRH Action France, Pierre Perrault, Directeur Territorial Sarthe Pôle emploi et Jocelyne Brunel du Conseil départemental ont officialisé ces recrutements avec les 5 nouveaux salariés. 05/02/2015
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D'ici le 8 mars 2015, un détecteur de fumée doit être installé dans tous les logements. 11/05/2015 Le Réseau Rural National, composante essentielle de la politique de développement rural financée par le FEADER, lance un appel à propositions visant à favoriser l'émergence de mobilisations collectives pour le développement rural (MCDR). 22/06/2015
Stéphane Le Foll,Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, a réuni le 2 juin 2015 les professionnels des industries agroalimentaires pour promouvoir les dispositifs de soutien aux « investissements verts ». 22/06/2015 Le projet de Schéma Régional de Raccordement aux Réseaux des Énergies Renouvelables électriques (S3REnR) des
Pays de la Loire est mis à la disposition du public pendant une durée d'un mois du 20 juin 2015 au 20 juillet 2015.
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18/06/2015 Les conducteurs novices ne peuvent plus boire d'alcool avant de conduire et interdiction du port d'écouteurs, oreillettes ou casques audio en conduisant. 13/06/2015 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. 02/04/2015 A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, vous serez nombreux à vouloir faire renouveler votre carte d'identité ou votre passeport. 29/04/2015 Ce dispositif permet à tous les jeunes de 16 à 25 ans de s'engager pour une mission d'intérêt général d'une durée de 6 à 12 mois auprès d'organismes à but non lucratif ou de personnes de droit public. 15/06/2015 Corinne ORZECHOWSKI, Préfète de la Sarthe, Stéphane Mortelette, DRH Action France, Pierre Perrault, Directeur Territorial Sarthe Pôle emploi et Jocelyne Brunel du Conseil départemental ont officialisé ces recrutements avec les 5 nouveaux salariés. 05/02/2015
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D'ici le 8 mars 2015, un détecteur de fumée doit être installé dans tous les logements. 11/05/2015 Le Réseau Rural National, composante essentielle de la politique de développement rural financée par le FEADER, lance un appel à propositions visant à favoriser l'émergence de mobilisations collectives pour le développement rural (MCDR). 22/06/2015
Stéphane Le Foll,Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, a réuni le 2 juin 2015 les professionnels des industries agroalimentaires pour promouvoir les dispositifs de soutien aux « investissements verts ». 22/06/2015 Le projet de Schéma Régional de Raccordement aux Réseaux des Énergies Renouvelables électriques (S3REnR) des
Pays de la Loire est mis à la disposition du public pendant une durée d'un mois du 20 juin 2015 au 20 juillet 2015.
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La préfecture de la Sarthe
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18/06/2015 Les conducteurs novices ne peuvent plus boire d'alcool avant de conduire et interdiction du port d'écouteurs, oreillettes ou casques audio en conduisant. 13/06/2015 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. 02/04/2015 A l'approche des examens de fin d'année scolaire et des vacances, vous serez nombreux à vouloir faire renouveler votre carte d'identité ou votre passeport. 29/04/2015 Ce dispositif permet à tous les jeunes de 16 à 25 ans de s'engager pour une mission d'intérêt général d'une durée de 6 à 12 mois auprès d'organismes à but non lucratif ou de personnes de droit public. 15/06/2015 Corinne ORZECHOWSKI, Préfète de la Sarthe, Stéphane Mortelette, DRH Action France, Pierre Perrault, Directeur Territorial Sarthe Pôle emploi et Jocelyne Brunel du Conseil départemental ont officialisé ces recrutements avec les 5 nouveaux salariés. 05/02/2015
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D'ici le 8 mars 2015, un détecteur de fumée doit être installé dans tous les logements. 11/05/2015 Le Réseau Rural National, composante essentielle de la politique de développement rural financée par le FEADER, lance un appel à propositions visant à favoriser l'émergence de mobilisations collectives pour le développement rural (MCDR). 22/06/2015
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Pays de la Loire est mis à la disposition du public pendant une durée d'un mois du 20 juin 2015 au 20 juillet 2015.
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Accueil - Sénat
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Commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Sénat
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Autorités administratives indépendantes
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Autorités administratives indépendantes 7 juillet - La commission d'enquête a entendu Olivier Schrameck, président du CSA
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Autorités administratives indépendantes 7 juillet - La commission d'enquête entend Olivier Schrameck, président du CSA
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Mission commune d'information sur la commande publique - Sénat
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Commande publique La mission commune d'information ouvre un espace public et lance un questionnaire Commande publique
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Commande publique La mission commune d'information sur la commande publique ouvre un espace public et lance un questionnaire
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Engager la France dans la transition énergétique - Sénat
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Transition énergétique pour la croissance verte
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Vers une révision de la loi de programmation militaire - Sénat
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Programmation militaire 2015-2019
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Droit d'asile : réformer un système à bout de souffle - Sénat
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Réforme de l'asile
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Pour la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales - Sénat
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Réouverture des inscriptions sur les listes électorales
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Pour la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales - Sénat
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Réouverture des inscriptions sur les listes électorales 7 juillet - Le
Sénat a adopté la proposition de loi pour la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes
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Déclaration du Gouvernement devant le Sénat sur la situation de la Grèce et les enjeux européens - Sénat
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Situation de la Grèce au sein de la zone euro [En savoir plus]
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Quels dirigeants pour le système ferroviaire français ? - Sénat
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Quels dirigeants pour la SNCF ? La commission de l'aménagement du territoire entend des candidats pour le conseil de surveillance et du directoire de la SNCF
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8 juillet - Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur la situation de la Grèce et les enjeux européens [En savoir plus] 7 juillet - Les sénateurs ont adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile 7 juillet - La commission d'enquête a entendu Olivier Schrameck, président du CSA Mercredi à 14h30 Programmation militaire 2015-2019 Mercredi à 16h15 Débat sur la situation de la Grèce Mercredi, le soir et, éventuellement, la nuit Programmation militaire 2015-2019 Autorités administratives indépendantes 7 juillet - La commission d'enquête a entendu Olivier Schrameck, président du CSA Quels dirigeants pour la SNCF ? La commission de l'aménagement du territoire entend des candidats pour le conseil de surveillance et du directoire de la SNCF Quels dirigeants pour la SNCF ? La commission de l'aménagement du territoire entend des candidats pour le conseil de surveillance et du directoire de la SNCF Quels dirigeants pour la SNCF ?
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La commission de l'aménagement du territoire entend des candidats pour le conseil de surveillance et du directoire de la SNCF Quels dirigeants pour la SNCF ? La commission de l'aménagement du territoire entend des candidats pour le conseil de surveillance et du directoire de la SNCF
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Questions orales 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions orales [En savoir plus] Protocole de Kyoto 7 juillet - Le
Sénat examine un projet de loi sur un accord entre la France et la CCNUCC en vue de la CDP21 [En savoir plus] Commande publique La mission commune d'information ouvre un espace public et lance un questionnaire Commande publique La mission commune d'information ouvre un espace public et lance un questionnaire
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Réforme de l'asile 7 juillet - Les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile La mission commune d'information sur la commande publique ouvre un espace public et lance un questionnaire Mercredi à 14h30, le soir et éventuellement la nuit Programmation militaire 2015-2019 Autorités administratives indépendantes 7 juillet - La commission d'enquête entend Olivier Schrameck, président du CSA Commande publique La mission commune d'information sur la commande publique ouvre un espace public et lance un questionnaire
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Réouverture des inscriptions sur les listes électorales 7 juillet - Le
Sénat examine la proposition de loi pour la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes Autorités administratives indépendantes 7 juillet - La commission d'enquête entend Olivier Schrameck, président du CSA Jeudi à 10h30 Transition énergétique pour la croissance verte Commande publique La mission commune d'information sur la commande publique ouvre un espace public et lance un questionnaire
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Situation de la Grèce au sein de la zone euro La commission des affaires européennes publie un rapport d'information sur la crise grecque actuelle [En savoir plus] Réforme de l'asile 7 juillet - Les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile Jeudi à 14h30 et le soir Débat d'orientation des finances publiques Jeudi à 14h30 et le soir Projet de loi de règlement du budget 2014 Réouverture des inscriptions sur les listes électorales 7 juillet - Le
Sénat a adopté la proposition de loi pour la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes
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Rapports les plus consultés
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Protocole de Kyoto [En savoir plus]
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Questions orales [En savoir plus]
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Rapports les plus consultés
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Situation de la Grèce au sein de la zone euro [En savoir plus]
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Le point sur le Cérema : ressources et expertise pour l'aménagement durable des territoires. Actualités " target="_blank" Le Cérema Ce rapport décrit la démarche et les critères de sélection des indicateurs de la stratégie. Il rassemble 72 fiches descriptives sur ces indicateurs qui précisent leur définition, leur source et leur disponibilité. Elles mentionnent aussi les atouts et les précautions éventuelles d'interprétation. En outre les possibilités de déclinaison locale et de mise en perspective internationale sont précisées. " target="_blank" Proposition d'indicateurs de suivi de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 Le point sur un parcours privilégié pour découvrir le bord de mer et ses enjeux. Actualités " target="_blank" Le sentier du littoral Actualités " target="_blank" Le
Tour de France des espaces naturels
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Actualités
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www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr ]
Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
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VNF inaugure le barrage de Saint-Bond (Yonne) Au terme de deux années de travaux, VNF a inauguré lundi 6 juillet le barrage de Saint-Bond et sa passe à poissons, en présence de Jean-Christophe MORAUD, Préfet de l'Yonne, Marie-Louise FORT, Député-Maire de Sens, Michel NEUGNOT, Vice-président du Conseil régional de
Bourgogne, Danièle GYSSELS, Conseillère départementale de l'Yonne, Marc PAPINUTTI, Directeur général de VNF et Marc COLLET, Directeur général adjoint de l'Agence de l'eau Seine-Normandie. publié le mardi 7 juillet 2015 Site mis à jour le 7 juillet 2015
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Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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VNF inaugure le barrage de Saint-Bond (Yonne)
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www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
-
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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www.social-sante.gouv.fr
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7 juillet 2015
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7 juillet 2015
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt - Porte-parole du Gouvernement, et Martine PINVILLE, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire, ont inauguré aujourd'hui les nouveaux locaux du siège de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES).
[
www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
-
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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www.solidarite.gouv.fr
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7 juillet 2015
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7 juillet 2015
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt - Porte-parole du Gouvernement, et Martine PINVILLE, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire, ont inauguré aujourd'hui les nouveaux locaux du siège de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES).
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www.sports.gouv.fr ]
Lancement du grand programme de service civique consacré aux (...) -
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Reunion-informelle-des-ministres-des-Sports-de-l-Union-Europeenne
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Réunion informelle des ministres des Sports de l'
Union Européenne
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Communication-11066/article/1f25Poids-economique-du-sport-en-2012
-
Poids économique du sport en 2012
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Communication-11066/article/Poids-economique-du-sport-e1f0an-2012
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Poids économique du sport en 2012
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Communication-11066/article/Poids-economique-du-sport-en-2012
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Poids économique du sport en 2012
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/evenement-88/article/Tous-prets
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Canicule-et-activites-sportives-16782
-
Canicule et activités sportives
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-activites-physiques-et-sportives-APS-Benefices-sur-la-sante-des-jeunes
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Les activités physiques et sportives (APS) : Bénéfices sur la santé des jeunes
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Plan-Interministeriel-d-Action-pour-le-Football-PIAF
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Plan Interministériel d'Action pour le Football (PIAF) "Euro 2016"
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www.sports.gouv.fr
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1f40 Réglementation des APS Délégation interministérielle Depuis la désignation de la France comme pays hôte de la Ryder Cup de golf 2018, l'Etat, les collectivités territoriales et l'ensemble du mouvement sportif sont mobilisés pour faire de ce grand (. Plan Interministériel d'Action pour le Football (PIAF) "Euro 2016"
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1f40 /span Missions Fédérations Internationales Délégation intermi 1f40 nistérielle Depuis la désignation de la France comme pays hôte de la Ryder Cup de golf 2018, l'Etat, les collectivi 1f40 tés territoriales et l'ensemble du mouvement sportif sont mobilisés pour faire de ce grand (. Apprendre à nager près de chez vous
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Délégation interminis 1f40 térielle Réunion informelle des ministres des Sports de l'
Union Européenne mardi 7 juillet 2015 Lors de ces deux journées d'échange, les ministres et secrétaires d'Etat présents étaient notamment invités à engager des réflexions sur les relations entre autorités publiques nationales/européennes et le (. La série « Champions de France » est diffusée depuis le 6 j 1f40 uin sur les chaînes de France Télévisions, en partenariat avec le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Plan Interministériel d'Action pour le Football (PIAF) "Euro 2016"
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Délégation interministérielle Depuis la désignation de la France comme pays hôte de la Ryder Cup de golf 2018, l'Etat, les collectivités territoriales et l'ensemble du mouvement sportif sont mobilisés pour faire de ce grand (. Apprendre à nager près de chez vous
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Plans et programmes nationaux 1f40 Dé 1f40 légation interministérielle La série « Champions de France » est dif 1f40 fusée depuis le 6 juin sur les chaînes de France Télévisions, en partenariat avec le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Les activités physiques et sportives (APS) : Bénéfices sur la santé des jeunes Services Pratiques 1f40 /a
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Réglementation des APS 1f40 Missions Délégation interministéri 1f40 elle Depuis la désignation de la France comme pays hôte de la Ryder Cup de golf 2018, l'Etat, les collectivités ter 1f40 ritoriales et l'ensemble du mouvement sportif sont mobilisés pour faire de ce grand (. Canicule et activités sportives
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www.sports.gouv.fr/international/DIGES/
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Dé légation interministérielle
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Délégation intermi nistérielle
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Délégation interminis térielle
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Délégation interministéri elle
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www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Federations-Internationales/
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Fédérations Internationales
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiq16aeues/Definitions-et-methodes/
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Définitions et méthodes
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www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Definitions-et-methodes/
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Définitions et méthodes
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www.sports.gouv.fr/prevention/dopage/Lutte-contre-les-trafics/
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Lutte contre les trafics
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www.sports.gouv.fr/services-pratiques/grand-public/
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/stagiaire-departement-travail-emploi
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Stagiaire pour le département Travail-Emploi
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www.strategie.gouv.fr
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Contrat de travail : les réformes italiennes Publications Contrat de travail : les réformes italiennes Contrat de travail : les réformes italiennes Un contrat de travail « à protection croissante » a été créé en Italie pour inciter à l'embauche en. Stagiaire pour le département Travail-Emploi Stagiaire pour le département Travail-Emploi
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France-Allemagne : pourquoi si peu de mobilités des travailleurs ? Actualités France-Allemagne : pourquoi si peu de mobilités des travailleurs ? France-Allemagne : pourquoi si peu de mobilités des travailleurs ? Dans ce paysage en transformation, la mobilité des actifs entre la France et l'Allemagne paraît en. 10 indicateurs pour compléter le.
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www.strategie.gouv.fr/presse/communiques-de-presse/10-indicateurs-completer-pib
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10 indicateurs pour compléter le...
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www.tabac.gouv.fr ]
Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualités juridique 1bc0 s et jurisprudentielles
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25 septembre 2014 À la demande du Président de la République lors de la présentation du Plan Cancer 2014-2019 en février dernier,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en
Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. Ce « Programme national de réduction du tabagisme » (PNRT) comprend des mesures choc articulées autour de trois axes d'intervention
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www.tabac.gouv.fr
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À la demande du Président de la République lors de la présentation du Plan Cancer 2014-2019 en février dernier,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en
Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. S'abonner à DGS-Urgent
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La validat 170c ion des acquis de l'expérience
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La validat 1f40 ion des acquis de l'expérience
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La validation des acquis de l'expérience Actualités juridique 1bc0 s et jurisprudentielles
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La validat 170c ion des acquis de l'expérience
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La validat ion des acquis de l'expérience
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La validation des acquis de l'expérience
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25 septembre 2014 À la demande du Président de la République lors de la présentation du Plan Cancer 2014-2019 en février dernier,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en
Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. Ce « Programme national de réduction du tabagisme » (PNRT) comprend des mesures choc articulées autour de trois axes d'intervention
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Avis d'appel à candidature - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Avis d'appel à candidature Veuillez trouver ci-joint, un avis d'appel à candidatures pour la désignation de vétérinaires mandatés pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'
Union Européenne d'animaux vivants, de semences, ovules et (...)
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Campagne de prévention contre les cambriolages - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Campagne de prévention contre les cambriolages Pour marquer le début de l'été, le ministère de l'Intérieur lance une nouvelle campagne sur les bons réflexes à avoir contre les cambriolages. Fait marquant, le nombre de cambriolages a enfin baissé en 2014, après plusieurs années de hausse. En 2014, (...)
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Fermeture de l'accueil du public à 11 heures le jeudi 2 juillet 2015 - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Exceptionnellement, jeudi 2 juillet 2015, les services d'accueil du public de la préfecture du Tarn à
Albi et de la sous-préfecture de Castres seront fermés à partir de 11h. Les services rouvriront aux heures habituelles l'après-midi. Pour consulter (...)
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www.tarn.gouv.fr
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07/07/2015 Règlementations temporaires de prises d'eau sur 6 cours d'eau
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26/05/2015 Un nouveau service paritaire de santé au travail
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A l'occasion de la 13ème étape du
Tour de France 2015 qui partira de Muret (Haute-Garonne) et arrivera à
Rodez (Aveyron) le vendredi 17 juillet 2015, l'itinéraire empruntera des routes du département du Tarn. Aucune des 22 communes traversées dans le (. Exceptionnellement, jeudi 2 juillet 2015, les services d'accueil du public de la préfecture du Tarn à
Albi et de la sous-préfecture de Castres seront fermés à partir de 11h. Les services rouvriront aux heures habituelles l'après-midi. Pour consulter (. Pour marquer le début de l'été, le ministère de l'Intérieur lance une nouvelle campagne sur les bons réflexes à avoir contre les cambriolages. Fait marquant, le nombre de cambriolages a enfin baissé en 2014, après plusieurs années de hausse. En 2014, (. Passage du
Tour de France dans le Tarn Fermeture de l'accueil du public à 11 heures le jeudi 2 juillet 2015 Campagne de prévention contre les cambriolages Semaine fédérale internationale du cyclotourisme du 2 au 9 août 2015
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Mis à jour le 07/07/2015 Veuillez trouver ci-joint, un avis d'appel à candidatures pour la désignation de vétérinaires mandatés pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'
Union Européenne d'animaux vivants, de semences, ovules et (. Avis d'appel à candidature
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Passage du Tour de France dans le Tarn - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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A l'occasion de la 13ème étape du
Tour de France 2015 qui partira de Muret (Haute-Garonne) et arrivera à
Rodez (Aveyron) le vendredi 17 juillet 2015, l'itinéraire empruntera des routes du département du Tarn. Aucune des 22 communes traversées dans le (...)
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Règlementations temporaires de prises d'eau sur 6 cours d'eau - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Règlementations temporaires de prises d'eau sur 6 cours d'eau
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Semaine fédérale internationale du cyclotourisme du 2 au 9 août 2015 - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Semaine fédérale internationale du cyclotourisme du 2 au 9 août 2015
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Un nouveau service paritaire de santé au travail - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Un nouveau service paritaire de santé au travail
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Avis d'appel à candidature Veuillez trouver ci-joint, un avis d'appel à candidatures pour la désignation de vétérinaires mandatés pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'
Union Européenne d'animaux vivants, de semences, ovules et (...)
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Campagne de prévention contre les cambriolages Pour marquer le début de l'été, le ministère de l'Intérieur lance une nouvelle campagne sur les bons réflexes à avoir contre les cambriolages. Fait marquant, le nombre de cambriolages a enfin baissé en 2014, après plusieurs années de hausse. En 2014, (...)
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Exceptionnellement, jeudi 2 juillet 2015, les services d'accueil du public de la préfecture du Tarn à
Albi et de la sous-préfecture de Castres seront fermés à partir de 11h. Les services rouvriront aux heures habituelles l'après-midi. Pour consulter (...)
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07/07/2015 Règlementations temporaires de prises d'eau sur 6 cours d'eau
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26/05/2015 Un nouveau service paritaire de santé au travail
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A l'occasion de la 13ème étape du
Tour de France 2015 qui partira de Muret (Haute-Garonne) et arrivera à
Rodez (Aveyron) le vendredi 17 juillet 2015, l'itinéraire empruntera des routes du département du Tarn. Aucune des 22 communes traversées dans le (. Exceptionnellement, jeudi 2 juillet 2015, les services d'accueil du public de la préfecture du Tarn à
Albi et de la sous-préfecture de Castres seront fermés à partir de 11h. Les services rouvriront aux heures habituelles l'après-midi. Pour consulter (. Pour marquer le début de l'été, le ministère de l'Intérieur lance une nouvelle campagne sur les bons réflexes à avoir contre les cambriolages. Fait marquant, le nombre de cambriolages a enfin baissé en 2014, après plusieurs années de hausse. En 2014, (. Passage du
Tour de France dans le Tarn Fermeture de l'accueil du public à 11 heures le jeudi 2 juillet 2015 Campagne de prévention contre les cambriolages Semaine fédérale internationale du cyclotourisme du 2 au 9 août 2015
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Union Européenne d'animaux vivants, de semences, ovules et (. Avis d'appel à candidature
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A l'occasion de la 13ème étape du
Tour de France 2015 qui partira de Muret (Haute-Garonne) et arrivera à
Rodez (Aveyron) le vendredi 17 juillet 2015, l'itinéraire empruntera des routes du département du Tarn. Aucune des 22 communes traversées dans le (...)
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Semaine fédérale internationale du cyclotourisme du 2 au 9 août 2015
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Un nouveau service paritaire de santé au travail
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Ministère des Affaires sociales
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
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www.temps.travail.gouv.fr
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7 juillet 2015
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7 juillet 2015
Marisol TOURAINE inaugure le nouveau bâtiment « Copernic » de l'ANSES
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt - Porte-parole du Gouvernement, et Martine PINVILLE, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire, ont inauguré aujourd'hui les nouveaux locaux du siège de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES).
[
www.tracfin.minefi.gouv.fr ]
Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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Les conséquences de l'inaptitude du salarié
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2015-049 - L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « (. Lire la suite 7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
François REBSAMEN, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a réuni ce jour les membres de la Commission Nationale de la Négociation collective (CNNC) afin de dresser le bilan des accords et avenants conclus pour l'année 2014.
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Dialogue Social - Emploi 7 juillet 2015 Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture Discours de
François REBSAMEN à l'
Assemblée nationale "J'ai déjà eu l'occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Je serai donc bref. Ce projet de loi répond à deux grandes ambitions : La première : renforcer et rénover en profondeur le dialogue social [ ] La seconde ambition est de favoriser l'emploi et sécuriser les parcours professionnels.
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015 : 7 juillet 2015
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Le congé de reclassement
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « (...) Lire la suite
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2015-049 - L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « (. Lire la suite 7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
François REBSAMEN, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a réuni ce jour les membres de la Commission Nationale de la Négociation collective (CNNC) afin de dresser le bilan des accords et avenants conclus pour l'année 2014.
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Dialogue Social - Emploi 7 juillet 2015 Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture Discours de
François REBSAMEN à l'
Assemblée nationale "J'ai déjà eu l'occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Je serai donc bref. Ce projet de loi répond à deux grandes ambitions : La première : renforcer et rénover en profondeur le dialogue social [ ] La seconde ambition est de favoriser l'emploi et sécuriser les parcours professionnels.
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Dialogue social
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Dialogue Social
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Travail
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Actualité - Presse
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Brèves
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Travail
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Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mai 2015
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Travail
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Publication de la Dares : L'insertion par l'activité économique en 2013. Stabilité de l'emploi et de l'activité
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Travail
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Travail
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Publication de la Dares : Risques psychosociaux et situation économique des entreprises
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www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2138/
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Communiqués
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Décret relatif à « l'aide à l'embauche d'un premier salarié dans les TPE » : « Inciter les très petites entreprises à franchir le pas de la première embauche »
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/contact-presse,384/
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Contact presse
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2142/
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Discours
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Travail
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Commission nationale de la Négociation collective - Bilan des négociations de 2014
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Travail
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Conférence plénière du 1er Congrès international francophone des Ressources humaines organisé par l'ANDRH au CNIT
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Dossiers de presse
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Photos
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Travail
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Documentation
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Editions du Ministère
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Travail
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Rapports
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Travail
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Réforme de la retraite
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Les conseils de prud'hommes
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Sommaire
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Travail
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Le SMIC
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/amiante,575/
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Amiante
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/fortes-chaleurs-canicule,703/
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Fortes chaleurs - canicule
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/l-interdiction-de-fumer-dans-les,695/
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L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/pandemie-grippale,1538/
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Pandémie grippale
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/sante-et-securite-au-travail,301/plans-de-sante-au-travail-pst,548/
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Plans de Santé au Travail (PST)
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/
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Sommaire
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Travail
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Le temps de travail : mode d'emploi
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Travail
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Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
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Travail
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Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
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Travail
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Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail...
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/temps-de-travail,414/travail-dominical,1535/
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Travail dominical
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/
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Sommaire
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/detachement-des-salaries,2525/
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Détachement des salariés
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-teletravail,663/
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Le télétravail
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/le-travail-illegal,310/
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Le travail illégal
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www.travail.gouv.fr/espaces,770/travail,771/dossiers,156/travail,309/recodification-du-code-du-travail,1090/
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Recodification du
code du travail
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Travail
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Approches régionales
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Travail
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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Travail
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Études et recherches
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Travail
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Sources et définitions
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Travail
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Statistiques
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Travail
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Fiches pratiques du droit du travail
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Formulaires
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Travail
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Identification des conventions collectives
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Numéros utiles
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Travail
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Télédéclarations
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Travail
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Vos interlocuteurs en régions (travail)
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Actualité / Presse
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Travail
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Brèves
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Communiqués
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Travail
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Contact Presse
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Travail
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Discours
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Le Ministère
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Comité d'histoire
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Travail
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Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
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Travail
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Le ministre
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Travail
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Métiers et concours
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Travail
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Présentation et organigramme
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Travail
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François Rebsamen, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Travail
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Travail
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Elections professionnelles
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Travail
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Les emplois d'avenir
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Travail
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IDCC - Identification des conventions collectives
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Travail
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L'égalité femmes-hommes
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Travail
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L'outil COD-IT 2013
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Travail
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La grande conférence sociale pour l'emploi 2014
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Travail
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La santé et la sécurité au travail
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Travail
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Le Revenu de Solidarité Active
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Travail
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Les contrats de génération
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Travail
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Numéros utiles
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Approches régionales
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Conjoncture régionale
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Liens avec les sites études et statistiques des Direccte
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Sélection de publications des Direccte
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Travaux publiés par la Dares
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Zones d'emploi
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Avis de parution
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Les avis de parution
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/
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Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-la-participation,722/
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Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-le-dialogue,723/
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Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-les-tres-petites,2113/
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Enquête Acemo sur les très petites entreprises
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/
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Enquête Acemo trimestrielle
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/
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Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/
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Études et recherches
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/appels-a-projets-et-marches-d,312/
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Appels à projets et marchés d'études
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/conseil-scientifique,100/
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Conseil scientifique
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/manifestations-et-colloques-de-la,99/
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Manifestations et colloques de la Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/programme-de-travail-bilan-d,97/
-
Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/
-
Publications Dares
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/
-
Sources et définitions
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/acces-aux-donnees,1355/
-
Accès aux données
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/catalogue-des-enquetes,1635/
-
Catalogue des enquêtes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/definitions,1633/
-
Définitions
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/nomenclatures,1634/
-
Nomenclatures
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/qualite-statistique,2041/
-
Qualité statistique
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/
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Statistiques
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/chomage,79/
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Chômage
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/conditions-de-travail-et-sante,80/
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Conditions de travail et santé
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/duree-du-travail,81/
-
Durée du travail
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/egalite-professionnelle-entre-les,2417/
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/emploi,82/
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Emploi
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Métiers et qualifications
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/politique-de-l-emploi-et-formation,84/
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Politique de l'emploi et formation professionnelle
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Relations professionnelles
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/salaires-et-epargne-salariale,86/
-
Salaires et épargne salariale
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www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/travailleurs-handicapes,88/
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Travailleurs handicapés
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/
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Europe / International
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/l-action-europeenne-et,1707/
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L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/la-fonction-europeenne-et,1706/
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La fonction européenne et internationale dans le ministère
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www.travail.gouv.fr/europe-international,884/les-enjeux-europeens-et,1705/
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Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
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Liens utiles
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7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « (. Lire la suite 3 juillet 2015 Lancement de l'emploi store : la plateforme des (. Lire la suite 1er juillet 2015 Remise du label Diversité Lire la suite 24 juin 2015 L'apprentissage, c'est votre avenir Lire la suite Le ministre
François Rebsamen Présentation du ministère Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail Le développement durable au ministère Marchés publics Le Comité d'Histoire Histoire du droit du travail Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Ministère fort Actualité - Presse Contact presse Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles
Bulletins officiels Bulletin Officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle Année 2015 Année 2014
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Archives des
bulletins officiels Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets et marchés d'études Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares Liens avec les sites études et statistiques des Direccte Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
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Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête Acemo sur les très petites entreprises Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Définitions Nomenclatures Catalogue des enquêtes Accès aux données Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise Travail temporaire Travailleurs et personnes handicapées Relations professionnelles
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Identification des conventions collectives Numéros utiles Télédéclarations Vos interlocuteurs en régions (travail) Documentation et publications officielles Documentation Etudes, recherches, statistiques de la Dares Sources et définitions 7 juillet 2015 Commission nationale de la Négociation collective - Bilan des négociations de 2014 25 juin 2015 Conférence plénière du 1er Congrès international francophone des Ressources humaines organisé par l'ANDRH au CNIT Discours de
François Rebsamen, prononcé par Emmanuelle Wargon "Je crois profondément au renforcement des liens entres les DRH et les décideurs publics. Et je sais, pour ma part, pouvoir compter sur ma relation de travail avec l'ANDRH. Cela suppose que nous installions concrètement des relations plus suivies, au niveau national, mais aussi au niveau de nos réseaux, en région et dans les territoires pour s'informer, échanger, se sensibiliser réciproquement.
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La publication ce jour du décret relatif à « l'aide à l'embauche d'un premier salarié dans les TPE » concrétise la mise en oeuvre d'une mesure importante pour la création d'emplois. Décret n° 2015-806 du 3 juillet 2015 instituant une aide à l'embauche d'un premier salarié : 6 juillet 2015 Décret n° 2015-789 du 29 juin 2015 relatif aux risques d'exposition à l'amiante : 1er juillet 2015 Décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue : 1er juillet 2015 Reviensteformer.gouv.fr Tout savoir sur l'apprentissage Suivez-nous sur Facebook ! emploi.gouv.fr Loi de sécurisation de l'emploi Flickr : retrouvez les photos du Ministre en HD Suivez-nous sur Twitter ! Suivez-nous sur Dailymotion Site dédié à la réforme des retraites Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Site des concours et des recrutements de l'Etat Numéros utiles
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Le Ministère Présentation et organigramme Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) Comité d'histoire Actualité / Presse Contact Presse La retraite Réforme de la retraite Litiges individuels et conflits collectifs Les conseils de prud'hommes Rémunération Santé et sécurité au travail Plans de Santé au Travail (PST) L'interdiction de fumer dans les entreprises, les administrations et les lieux de convivialité Fortes chaleurs - canicule Pandémie grippale Temps de travail Le temps de travail : mode d'emploi Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail" Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Travail dominical Le télétravail Détachement des salariés Le travail illégal Recodification du
code du travail Informations pratiques Fiches pratiques du droit du travail Formulaires
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Les réflexions de ce congrès pourront aussi porter sur cette volonté d'inventer une nouvelle relation basée sur la co-construction des politiques publiques. Publication de la Dares : L'insertion par l'activité économique en 2013. Stabilité de l'emploi et de l'activité : 29 juin 2015 Publication de la Dares : Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en mai 2015 : 24 juin 2015 Publication de la Dares : Risques psychosociaux et situation économique des entreprises : 24 juin 2015
François Rebsamen, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social La grande conférence sociale pour l'emploi 2014 Les contrats de génération Les emplois d'avenir Accédez aux DIRECCTE en région Elections professionnelles IDCC - Identification des conventions collectives L'outil COD-IT 2013 La santé et la sécurité au travail Le Revenu de Solidarité Active
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Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs] Procédure de licenciement (pour motif personnel)
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Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Ordonnances Autres textes législatifs et réglementaires Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2013 Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
François REBSAMEN, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a réuni ce jour les membres de la Commission Nationale de la Négociation collective (CNNC) afin de dresser le bilan des accords et avenants conclus pour l'année 2014. 6 juillet 2015 Décret relatif à « l'aide à l'embauche d'un premier salarié dans les TPE » : « Inciter les très petites entreprises à franchir le pas de la première embauche »
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015 : 7 juillet 2015
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Formulaires
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Accord d'entreprise ou d'établissement
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Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre
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Alternance - formation
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Associations
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Activité partielle
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Création d'entreprise
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Domiciliation
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Elections salariés TPE
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Embauche des jeunes
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Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
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Étrangers en France
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Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi
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Médaille d'honneur du travail
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Pré-retraite et pré-retraite progressive
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Reclassement des salariés
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Relations professionnelles
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Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
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Travail temporaire
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Travailleurs et personnes handicapées
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Les fiches pratiques du droit du travail
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Télédéclarations
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Déclarations en ligne
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Histoire du droit du travail
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Le Comité d'Histoire
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Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail
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Le développement durable au ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/marches-publics,2172/
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Marchés publics
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Métiers et concours
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/ministere-fort,2452/
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Ministère fort
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Présentation du ministère
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www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/visite-et-histoire-de-l-hotel-du,297/
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Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet
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Le ministre
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François Rebsamen
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Autres ressources
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Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
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Publications de la DARES
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Publications de la DREES
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/
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Bulletins officiels
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/annee-2015,2526/
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Année 2015
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/bulletins-officiels,53/archives-des-bulletins-officiels,2330/
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Archives des
bulletins officiels
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Bulletin Officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle
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Année 2014
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Editions du Ministère
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www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/editions-du-ministere,50/catalogue,1864/
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Catalogue
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Rapports
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Travail / Emploi
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Emploi
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Travail
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2014-2015
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Arrêtés
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Autres textes législatifs et réglementaires
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Décrets
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Décret n° 2015-789 du 29 juin 2015 relatif aux risques d'exposition à l'amiante
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Décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Décret n° 2015-806 du 3 juillet 2015 instituant une aide à l'embauche d'un premier salarié
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/lois,2460/
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Lois
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/2014-2015,2223/ordonnances,2325/
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Ordonnances
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Archives des textes et circulaires réglementaires
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Année 2009
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2010,2070/
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Année 2010
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2011,2069/
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Année 2011
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2012,2102/
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Année 2012
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www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2013,2457/
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Année 2013
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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2015-049 - L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture
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7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « (. Lire la suite 7 juillet 2015 Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
François REBSAMEN, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a réuni ce jour les membres de la Commission Nationale de la Négociation collective (CNNC) afin de dresser le bilan des accords et avenants conclus pour l'année 2014.
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Dialogue Social - Emploi 7 juillet 2015 Présentation du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi en 2ème lecture Discours de
François REBSAMEN à l'
Assemblée nationale "J'ai déjà eu l'occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. Je serai donc bref. Ce projet de loi répond à deux grandes ambitions : La première : renforcer et rénover en profondeur le dialogue social [ ] La seconde ambition est de favoriser l'emploi et sécuriser les parcours professionnels.
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Emploi - Dialogue Social
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Publication de la Dares : L'emploi intérimaire a baissé au 1er trimestre 2015 : 7 juillet 2015
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Le congé de reclassement
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « L'année 2014 continue de prouver la qualité et le dynamisme des négociations »
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Commission Nationale de la Négociation Collective - « (...) Lire la suite
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Dialogue social
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Dialogue Social
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Fortes chaleurs et plan canicule Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Giratoire des Crouis - Tourrettes
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Les services de l'État sont mobilisés pour lutter contre les atteintes aux biens et aux personnes, veiller à la tranquillité publique et protéger les consommateurs varois et estivants. L'État ne part pas en vacances - Été 2015
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Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours Fortes chaleurs et plan canicule 07/07/2015 Eau Giratoire des Crouis - Tourrettes Var@ction n°66
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L'État ne part pas en vacances - Été 2015 Les services de l'État sont mobilisés pour lutter contre les atteintes aux biens et aux personnes, veiller à la tranquillité publique et protéger les consommateurs varois et estivants.
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Fortes chaleurs et plan canicule Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours
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Les services de l'État sont mobilisés pour lutter contre les atteintes aux biens et aux personnes, veiller à la tranquillité publique et protéger les consommateurs varois et estivants. L'État ne part pas en vacances - Été 2015
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Plan canicule 2015. Il y a danger pour ma santé lorsqu'il fait très chaud, que la température ne descend pas ou très peu la nuit, pendant plus de 3 jours Fortes chaleurs et plan canicule 07/07/2015 Eau Giratoire des Crouis - Tourrettes Var@ction n°66
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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21/04/2015 A partir du 1er juin 2015, tous les jeunes de moins de 25 ans pourront s'engager en service civique. 08/04/2015 Projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf 10/04/2015 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée.
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La préfecture de la Vendée associée aux forces de l'ordre, aux associations partenaires et à
La Roche-sur-Yon Agglomération organise la semaine de la sécurité routière du 26 au 29 mai 2015 Semaine de la sécurité routière à
La Roche-sur-Yon
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Mis à jour le 07/07/2015
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Semaine de la sécurité routière à La Roche-sur-Yon - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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La préfecture de la Vendée associée aux forces de l'ordre, aux associations partenaires et à
La Roche-sur-Yon Agglomération organise la semaine de la sécurité routière du 26 au 29 mai 2015 Semaine de la sécurité routière à
La Roche-sur-Yon
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21/04/2015 A partir du 1er juin 2015, tous les jeunes de moins de 25 ans pourront s'engager en service civique. 08/04/2015 Projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf 10/04/2015 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée.
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La préfecture de la Vendée associée aux forces de l'ordre, aux associations partenaires et à
La Roche-sur-Yon Agglomération organise la semaine de la sécurité routière du 26 au 29 mai 2015 Semaine de la sécurité routière à
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 07 juillet 2015 à 16h01 Actualisation le mardi 07 juillet 2015 à 16h01 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 08 juillet 2015 à 10h00 Carte de référence : 07072015_16 Bulletin publié le : 07/07/2015 à 16:01:20 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/07/2015 à 10:00:00 Actualisation le mardi 07 juillet 2015 à 16h01
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Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Apprentissage - Formation professionnelle/Apprentissage
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www3.telepac.agriculture.gouv.fr ]
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www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/auth/accueil.action
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en pl
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Rectificatif2 à l'appel à projets GIEE ouvert en
Midi-Pyrénées pour l'année 2015. La « Fiche résumé diffusable » constitutive du dossier de candidature GIEE est adaptée pour tenir compte des conditions de communication qui viennent d'être mises en p