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www.adoption.gouv.fr ]
www.adoption.gouv.fr 
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www.adoption.gouv.fr
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Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé aux réalités de l'adoption. L'Agence française de l'adoption, les organismes autorisés pour l c9e 'adoption, les associations et les professionnnels de terrain sont vos interlocuteurs de proximité.
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www.alimentation.gouv.fr ]
Portail public de l'alimentation
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www.alimentation.gouv.fr
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agriculture circuits courts environnement
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circuits courts sécurité sanitaire environnement
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comportements alimentaires circuits courts
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environnement agriculture comportements alimentaires
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environnement circuits courts comportements alimentaires agriculture
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environnement circuits courts Saisonnalité
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 30/12/2014
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Plan grand froid : en Ardèche le dispositif est opérationnel depuis le 1er novembre dernier 30/12/2014 Les structures d'hébergement d'urgence de l'Ardèche mobilisent 54 places afin d'accueillir dans la limite des places disponibles les personnes isolées et les familles pour faire face aux rigueurs de l'hiver. autres actualités 24/12/2014
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Ardèche
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Plan grand froid : en Ardèche le dispositif est opérationnel depuis le 1er novembre dernier
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 30/12/2014
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Plan grand froid : en Ardèche le dispositif est opérationnel depuis le 1er novembre dernier 30/12/2014 Les structures d'hébergement d'urgence de l'Ardèche mobilisent 54 places afin d'accueillir dans la limite des places disponibles les personnes isolées et les familles pour faire face aux rigueurs de l'hiver. autres actualités 24/12/2014
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Ardèche
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Plan grand froid : en Ardèche le dispositif est opérationnel depuis le 1er novembre dernier
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 30/12/2014
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Plan grand froid : en Ardèche le dispositif est opérationnel depuis le 1er novembre dernier 30/12/2014 Les structures d'hébergement d'urgence de l'Ardèche mobilisent 54 places afin d'accueillir dans la limite des places disponibles les personnes isolées et les familles pour faire face aux rigueurs de l'hiver. autres actualités 24/12/2014
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Ardèche
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Plan grand froid : en Ardèche le dispositif est opérationnel depuis le 1er novembre dernier
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Carrière MCA à Douzy et Francheval
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Carrière MCA à Douzy et Francheval (du 5 janvier 2015 au 4 février 2015 inclus) Projet de révision du PPI de Chooz (du 5 janvier au 5 février 2015 inclus) Consultation sur l'eau, inondations et milieu marin bassin Rhin-Meuse(du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015)
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Mis à jour le 30/12/2014
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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www.association.gouv.fr/165-les-guides-pratiques.ht1f40ml
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Les guides pratiques
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www.association.gouv.fr/165-les-guides-pratiques.ht5b4ml
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Les guides pratiques
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www.association.gouv.fr/165-les-guides-pratiques.htb68ml
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Bénévolat, Emploi salarié, volontariats - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Bénévolat, Emploi salarié, volontariats
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Gérer les collaborateurs de votre association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Gérer les collaborateurs de votr 1f40 e association
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Gérer les collaborateurs de votre association
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Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Questions juridiques
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La vie du HCVA - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie du HCVA
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Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie du HCVA
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Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Bibliographie
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Bibliographie - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Bibliographie
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Questions juridiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Questions juridiques
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association
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La vie et le 1f40 fonctionnement de l'association
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La vie et le 5b4 fonctionnement de l'association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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Gérer les collaborateurs de votr 1f40 e association Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association La Commission d'enquête de l'
Assemblée Nationale, chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle,présidée par le député Alain Bocquet, a rendu son rapport public le 20 novembre 2014. Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association "La France s'engage" pour la solidarité intergénérationnelle : la résidence Paul & Noémi FROMENT de Vitry-sur-Seine (94) a été inaugurée ce lundi 24 novembre. Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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La vie et le 1f40 fonctionnement de l'association Bénévolat, Emploi salarié, volontariats La Commission d'enquête de l'
Assemblée Nationale, chargée d'étudier les d 1f40 ifficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle,présidée par le député Alain Bocquet, a rendu son rapport public le 20 novembre 2014. Gérer les collaborateurs de votre association Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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La vie et le 5b4 fonctionnement de l'association Gérer les collaborateurs de votre association Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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La vie et le fonctionnement de l'association "La France s'engage" pour la solidarité intergénérationnelle : la résidence Paul & Noémi FROMENT de Vitry-sur-Seine (94) a été in 1f40 augurée ce lundi 24 novembre.
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Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Erreur 404 - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Toutes les ressources près de chez vous
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Toutes les ressources près de chez vous - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Toutes les ressources près de chez vous
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse 16d0 et des Sports
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Les guides pratiques
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Les guides pratiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les guides pratiques
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Bénévolat, Emploi salarié, volontariats - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Bénévolat, Emploi salarié, b68 volontariats
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Bénévolat, Emploi salarié, volontariats
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Gérer les collaborateurs de votre association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Gérer les collaborateurs de votr 1f40 e association
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Faire reconnaître votre association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Faire reconnaître votre association
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Questions juridiques
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Questions juridiques - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Questions juridiques
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La vie et le fonctionnement de l'association - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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La vie et le 16d0 fonctionnement de l'association
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La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association
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La vie et le fonctionnement de l'association
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Bénévolat, Emploi salarié, volontariats La Social Good Week s'est invitée à l'Élysée , où les acteurs majeurs du web social et solidaire ont été accueillis jeudi 4 décem 1f40 bre 2014. "La France s'engage" pour la solidarité intergénérationnelle : la résidence Paul & Noémi FROMENT de Vitry-sur-Seine (94) a été inaugurée ce lundi 24 novembre. Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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La vie et le 16d0 fonctionnement de l'association La Social Good Week s'est invitée à l'Élysée , où les acteurs majeurs du web social et solidaire ont été accueillis jeudi 4 décembre 2014. Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
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La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association La Social Good Week s'est invitée à l'Élysée , où les acteurs majeurs du web social et solidaire ont été accueillis jeudi 4 décembre 2014. Gérer les collaborateurs de votr 1f40 e association Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association Peut-on valoriser le bénévolat ?
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La vie et le fonctionnement de l'association Bénévolat, Emploi salarié, b68 volontariats "La France s'engage" pour la solidarité intergénérationnelle : la résidence Paul & Noémi FROMENT de Vitry-sur-Seine (94) a été in 1f40 augurée ce lundi 24 novembre. Une association peut-elle recevoir une donation ?
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La vie et le fonctionnement de l'association La Social Good Week s'est invitée à l'Élysée , où les acteurs majeurs du web social et solidaire ont été accueillis jeudi 4 décem 1f40 bre 2014. Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013.
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05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013.
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05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013.
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013.
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ]
Basse-Normandie - Direccte
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-exceptionnelle-de-la,15244
-
+ Lire la suite Fermeture exceptionnelle de la Direccte le 2 janvier 2015
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr
-
Basse-Normandie - 30 décembre 2014 Fermeture exceptionnelle de la Direccte le 2 janvier 2015 Les services du siège de la Direccte de
Basse-Normandie et des unités territoriales du Calvados, de la Manche et de l'Orne seront exceptionnellement fermés le vendredi 2 janvier 2015. + Lire la suite Formation professionnelle - 30 décembre 2014 La formation professionnelle se réforme ! Découvrez ce qui va changer, concrètement, pour votre entreprise En créant les conditions pour préparer des salariés mieux formés, plus qualifiés, aux métiers et aux technologies d'aujourd'hui et de demain, la loi du (. + Lire la suite
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Publications et statistiques - 30 décembre 2014 Chômage-marché du travail (données mensuelles) Publication mensuelle et son communiqué de presse présentant le marché du travail (demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en
Basse Normandie) en données Corrigées des Variations Saisonnières (CVS). Pour en savoir plus : http://www.calvados.gouv.fr/chiffre. Publication mensuelle relative au marché du travail, à l'emploi et aux politiques d'emploi. + Lire la suite
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/La-formation-professionnelle-se,15241
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+ Lire la suite La formation professionnelle se réforme ! Découvrez ce qui va changer, concrètement, pour votre entreprise
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2014/18-decembre-2014-fin-debats-parlementaires-adoption-3-projets-lois
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18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2014/18-novembre-2014-adoption-plf-2015-en-premiere-lecture-assemblee-nationale
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18 novembre 2014 : adoption du PLF 2015 en première lecture par l'
Assemblée nationale Lire la suite
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2014/29-decembre-2014-validation-plf-2015-plfr-2014-conseil-constitutionnel
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29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel Lire la suite
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2014/loi-finances-2015
-
Lire la suite Loi de finances pour 2015
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/cadre-gestion-publique/operateurs-etat/gestion-patrimoine-immateriel-operateurs
-
La gestion du patrimoine immatériel des opérateurs
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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04 Décembre 2014 La gestion du patrimoine immatériel des opérateurs 01 Décembre 2014 Circulaire budgétaire 28/11/2014 29 Décembre 2014 29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel Le
Conseil constitutionnel a validé la quasi-totalité des dispositions de la loi de finances pour 2015 et de la loi de finances rectificative pour 2014. La haute juridiction a estimé « sincères » les hypothèses économiques formulées par le Gouvernement pour l'élaboration du budget pour 2015 et a également validé la trajectoire des. Lire la suite 18 Décembre 2014 18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Lors de la discussion en séance publique du 18 décembre 2014, l'
Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi de finances (PLF) pour 2015 à l'issue d'un long processus. Déjà adopté en nouvelle lecture par l'
Assemblée nationale le 16 décembre, il avait été rejeté par le
Sénat le lendemain.
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30 Décembre 2014 Loi de finances pour 2015 La loi de finances pour 2015 a été publiée au
Journal officiel du 30 décembre 2014. Le projet de loi avait été adopté en lecture définitive par l'
Assemblée nationale le 18 décembre. Le
Conseil constitutionnel a avalisé le texte le 29 décembre. Lire la suite Loi de finances pour 2015 29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel Sa promulgation définitive aura lieu en fin d'année, après avoir. 18 Novembre 2014 18 novembre 2014 : adoption du PLF 2015 en première lecture par l'
Assemblée nationale Le mardi 18 novembre, l'
Assemblée nationale a confirmé par un vote solennel l'adoption en première lecture du PLF 2015, qui sera discuté au
Sénat à partir de cette semaine. L'
Assemblée nationale a conclu vendredi 14 novembre sa première lecture du PLF 2015, à l'issue de cinq semaines de débats en commission et en séance publique. Lire la suite
-
Le projet de loi de finances rectificative du 12 novembre 2014
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et
Christian ECKERT, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté le second projet de loi de finances rectificative(PLFR) pour 2014 e. Lire la suite 13 Novembre 2014
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Sa promulgation. Lire la suite 29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel 18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Il fait l'objet d'une republication en ligne : le rapport concernant le médiateur national de l'énergie a été modifié et actualisé.
[
www.cepc.bercy.gouv.fr ]
Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.cepc.bercy.gouv.fr
-
Accueil Actualités Vous orienter Les ministères Salle de presse Consultations publiques
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
-
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
-
L'économie circulaire, état des lieux et perspectives ; Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région
Alsace 30 décembre 2014 Les derniers rapports du CGEDD 30 décembre 2014 L'économie circulaire, état des lieux et perspectives ; Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 30 décembre
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Enfants issus d'un second mariage ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Enfants issus d'un second mariage ?
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www.concours.agriculture.gouv.fr ]
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Actualité 8ème semaine de l'Eau L'établissement Agro-environnemental du Tarn organise sa 8ème semaine de l'Eau : approche croisée Eau-Agriculture-Paysage-Energie publié le mardi 30 décembre 2014 Communication Téléruchers Les apiculteurs qui n'ont pas encore réalisé leur déclaration 2014 doivent la faire par voie postale
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Corse 29 décembre 2014 Les chiffres du marché du travail - 29 décembre 2014 Les derniers chiffres du marché du travail en
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Business France, la nouvelle marque de la France à l'international
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Missions de l'Agence nationale du contrôle du logement social (ANCOLS)
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Missions de l'Agence nationale du contrôle du logement social (ANCOLS) L'Agence Nationale de Contrôle du Logement Social (ANCOLS), établissement public de l'État à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés du logement et de l'économie, a été créée le 1er janvier 2015 par la fusion de l'Agenc. Analyse du cas d'Iguala et son impact sur les milieux d'affaires 26/12/2014 Le cas d'Iguala rappelle que l'adoption de réformes pour renforcer l'État de droit, en particulier la réforme pénale et le plan anticorruption, sont une urgence, tant pour le bien-être de la population que pour la mise en oeuvre efficace des grand. Business France, la nouvelle marque de la France à l'international Annoncée le 17 février 2014 par le président de la République, la fusion de l'Agence française des investissements internationaux (Afii) et d'Ubifrance, l'agence française pour le développement international des entreprises, est concrétisée avec l.
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Taux de l'intérêt légal pour le premier semestre 2015 29/12/2014 L'arrêté du 23 décembre 2014 fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours du premier semestre 2015 pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels, d'une part, et pour tous les autres cas, d'autre pa. PNUD - Premier bilan 2014 et perspectives 2015 24/12/2014 La mission du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) est de soutenir les pays dans l'éradication de la pauvreté, la réduction des inégalités et de l'exclusion. L'Administratrice du PNUD est Helen Clark, nommée en août 2009 pour .
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Actualité 8ème semaine de l'Eau L'établissement Agro-environnemental du Tarn organise sa 8ème semaine de l'Eau : approche croisée Eau-Agriculture-Paysage-Energie publié le mardi 30 décembre 2014 Communication Téléruchers Les apiculteurs qui n'ont pas encore réalisé leur déclaration 2014 doivent la faire par voie postale
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Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Archives courantes
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Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Rapport sur la campagne nationale d'occurrence de polluants émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - Perchlorates et Nitrosamine - Octobre 2013 - Anses
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Rapport sur la campagne nationale d'occurrence de polluants émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - Perchlorates et Nitrosamine - Octobre 2013 - Anses
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Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques prà 1f40 sentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Recommandations en cas de vague de grand froid 30 décembre 2014 Médailles d'honneur de la santé et des affa 1964 ires sociales
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La limite de qualité pour la teneur en plomb dans l'eau destinée à la consommation humaine a été abaissée de 25 microgrammes par litre (Ág/L) à 10 Ág/L, le 25 décembre 2013, conformément à la valeur guide recommandée par l'Organisation mondiale de la santé.
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La limite de qualité pour la teneur en plomb dans l'eau destinée à la e60 consommation humaine a été abaissée de 25 microgrammes par litre (Ág/L) à 10 Ág/L, le 25 décembre 2013, conformément à la valeur guide recommandée par l'Organisation mondiale de la santé.
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Sant 1c84 é et conduite Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Santé et conduite Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! 30 décembre 2014
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Les résultats des concours, examens et recrutements
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Médailles d'honneur de la santé et des affa 1964 ires sociales
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Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
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Recommandations en cas de vague de grand froid
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Sant 1c84 é et conduite
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Santé et conduite
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Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest
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10.Haut de page - Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest
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10.Haut de page
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5 juin 2014 Journée de sensibilisation des usagers à la sécurité des agents - Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest
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5 juin 2014 Journée de sensibilisation des usagers à la sécurité des (...)
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A la une - Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest
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Conseils de conduite
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Développement durable et innovation - Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest
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Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest Langues du site Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest Derniers articles Appel à projet 17 décembre, par CHEBASSIER Nicolas Installation de points mobiles de vente de nourriture et de boissons et/ou de distributeurs sur les aires de repos 17 décembre, par CHEBASSIER Nicolas 24 novembre, par CHEBASSIER Nicolas 20 octobre, par CHEBASSIER Nicolas infos trafic et PIVAZ 17 octobre, par CHEBASSIER Nicolas Page d'accueil 10.Haut de page La DIR Ouest Les marchés publics Contactez-nous Les services routiers de l'Etat Les plans d'accès Services en ligne L'espace presse Transports Exceptionnels L'actualité Les sites nationaux Dans votre région Sociétés d'autoroutes Projets routiers Les autres DIR Rechercher : squelette : Se connecter : Plan du site : RSS 2.0
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Les travaux d'écrêtement de la route et l'aménagement du carrefour de La Miltais, vont nécessiter la fermeture de la RN171 sur 1 km, entre la sortie d'agglomération de Blain et la voie communale de La Mercerais, du 8 septembre au 5 décembre. le communiqué de presse (format pdf - 75.7 ko - 05/09/2014) RN12 - Remplacement ouvrages Châtelaudren 17 juillet 2014 Espace transporteurs 18 mars 2013 (mis à jour le 17 décembre 2012) La DIR Ouest met à la disposition des transporteurs souhaitant préparer l'itinéraire d'un convoi exceptionnel les données de tirants d'air mesurés sous les ouvrages franchissant le Réseau RN en
Bretagne (départements 22, 29, 35 et 56) et en Pays de Loire (départements 44, 49 et 53). Espace transporteurs Toutes les actualités Menu de droite Les autres DIR DIR Atlantique DIR
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Nous vous informions en 2012 de la conduite d'un programme de surveillance de l'ambroisie à feuilles d'armoise par la FREDON
Bretagne et de l'existence d'un premier foyer au bord de la RN 165 sur la commune de QUÉVEN. le communiqué de presse (format pdf - 237.1 ko - 18/09/2014) RN12 - Remplacement ouvrages Châtelaudren début des travaux 5 septembre 2014 A partir du 8 septembre , la DIR Ouest lance pour plusieurs mois des travaux de reconstruction d'un pont en remplacement de deux buses métalliques franchissant le Leff près de Châtelaudren. le communiqué de presse (format pdf - 571.7 ko - 05/09/2014) RN171 - 3 mois de fermeture entre Blain et La grigonnais 5 septembre 2014 Suite à la construction au printemps 2013 de deux ouvrages hydrauliques sous la RN 171 entre Blain et la Grigonnais, les travaux d'aménagement de l'itinéraire Nozay-Savenay se sont poursuivis début 2014.
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Informations légales - Direction interdépartementale des routes de l'Ouest - DIR Ouest
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Innovation
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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Mis à jour le 30/12/2014 La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois. C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier. Opération "Retenir un ami qui a bu"
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, Opération "Retenir un ami qui a bu" un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois . C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier.
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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Mis à jour le 30/12/2014 La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois. C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier. Opération "Retenir un ami qui a bu"
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, Opération "Retenir un ami qui a bu" un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois . C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier.
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www.hautes-alpes.gouv.fr ]
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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Mis à jour le 30/12/2014 La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois. C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier. Opération "Retenir un ami qui a bu"
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Opération "Retenir un ami qui a bu" - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, Opération "Retenir un ami qui a bu" un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois . C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier.
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
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Mis à jour le 30/12/2014 La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois. C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
Gap, le 24 décembre dernier. Opération "Retenir un ami qui a bu"
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La période des fêtes de fin d'année coïncide souvent avec une augmentation de la consommation d'alcool. Comme on le sait, conduite et alcool ne font pas bon ménage. En effet, sur les routes, Opération "Retenir un ami qui a bu" un conducteur excessivement alcoolisé est en cause dans un accident mortel sur trois . C'est dans ce cadre que la coordination "sécurité routière" de la Préfecture des Hautes-Alpes a organisé cette opération à l'occasion du marché de Noël à
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Service de Coordination à l'Intelligence Economique : Le portail des ministères économiques et financiers
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16 d&eacu 1c84 te; cembre 2014 C. Carsin et J.Emmanuelli, avec la participation de M.Crosnier (IGAS), C.Pautrat et B.Messias (IGSJ), M-H.Debart et S.Planté (IGA) [Lire la suite] J. Emmanuelli (IGAS) - P. Beau, B. Del Volgo et C. Simonnot (IGSJ) - A. Bodon (IGF) - G. Sanson (IGA) - C. Bard (IGPN) - Colonel P. Barthet (IGG 1f40 N) [Lire la suite]
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16 d&eacu 1c84 te; cembre 2014 C. Carsin et J.Emmanuelli, avec la participation de M.Crosnier (IGAS), C.Pautrat et B.Messias (IGSJ), M-H.Debart et S.Planté (IGA) [Lire la suite] J. Emmanuelli (IGAS) - P. Beau, B. Del Volgo et C. Simonnot (IGSJ) - A. Bodon (IGF) - G. Sanson (IGA) - C. Bard (IGPN) - Colonel P. Barthet (IGG 1f40 N) [Lire la suite] Gilles DUHAMEL et Catherine HESSE - Inspection générale des affaires sociales.
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16 d&eacu 1f40 te; J. Emmanuelli (IGAS) - P. Beau, B. Del Volgo et C. Simonnot (IGSJ) - A. Bodon (IGF) - G. Sanson (IGA) - C. Bard (IGPN) - Colonel P. Barthet (IGGN) [Lire la suite]
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16 décembre 2014 C. Carsin et J.Emmanuelli, avec la participation de M.Crosnier (IGAS), C.
Pau 1f40 trat et B.Messias (IGSJ), M-H.Debart et S.Planté (IGA) [Lire la suite] Gilles DUHAMEL et Catherine HESSE - I 1885 nspection générale des affaires sociales.
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16 décembre 2014 C. Carsin et J.Emmanuelli, avec la participation de M.Crosnier (IGAS), C.
Pau e60 trat et B.Messias (IGSJ), M-H.Debart et S.Planté (IGA) [Lire la suite] J. Emmanuelli (IGAS) - P. Beau, B. Del Volgo et C. Simonnot (IGSJ) - A. Bodon (IGF) - G. Sanson (IGA) - C. Bard (IGPN) - Colonel P. Barthet (IGGN) [Lire la suite]
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IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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rapports publics
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RAPPORTS PUBLICS - IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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rapports publics
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www.igf.finances.gouv.fr ]
Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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www.igf.finances.gouv.fr
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Il est ouvert aux fonctionnaires de catégorie A et aux agents de l'Etat titulaires de l'un des diplômes exigés pour se présenter au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration. Au titre de l'année 2014, 2 emplois sont ouverts au recrutement par la voie du
tour extérieur, pour une prise de fonction le 1er janvier 2015 (Arrêté du 5 juin 2014 - JO du 18 juin et avis paru au JO le 14 juin 2014). La circulaire IGF du 18 juin 2014 précise les modalités du recrutement proposé. Télécharger ici le Dossier de candidature . Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9, 10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr
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La mission avait pour objet " d'approfondir l'état des lieux en matière de dépenses de gestion de l'assurance maladie obligatoire et complémentaire ", et de proposer des pistes de réduction de ces dépenses et d'amélioration de la qualité de service offerte aux assurés. L'IGF recrute [24/10/14] Ouverture du recrutement de stagiaires pour le 1er semestre 2015 APPEL CLOS Six postes sont ouverts à la sélection pour un stage prévu du 1er février au 31 juillet 2015. Les candidatures, comprenant un curriculum vitae et une lettre de motivation, doivent parvenir à l'IGF avant le vendredi 28 novembre 2014 (18h00) . Les entretiens se dérouleront au ministère de l'économie et des finances les 8 et 9 décembre 2014. [18/06/14] Ouverture de deux emplois d'inspecteur des finances au
tour extérieur APPEL CLOS Le corps de l'Inspection générale des finances est accessible, par la voie du
tour extérieur, au grade d'inspecteur des finances de 1ère classe.
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Par lettre de mission en date du 15 janvier 2013, la ministre des affaires sociales et de la Santé et le ministre délégué chargé du Budget ont demandé à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'Inspection générale des finances (IGF) de conduire une mission relative à la gestion de l'assurance maladie obligatoire (AMO) et complémentaire (AMC). Cette mission s'inscrit dans le cadre des travaux lancés pour mettre en oeuvre la démarche de " modernisation de l'action publique " (MAP) initiée par le Gouvernement, qui vise tout à la fois à " simplifier l'administration, améliorer l'efficience de l'action publique et promouvoir ainsi de nouvelles modalités d'intervention de la puissance publique ". Sa coordination a été confiée au directeur de la sécurité sociale.
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Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2116 ko) Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1277 ko) Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2567 ko) Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 3036 ko) Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1587 ko) Plan du site
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Travailler au service Carrières à l'issue de la "tournée" Dernières publications Toutes les actualités Publication du rapport sur la mission d'évaluation de la convention tripartite Etat-Unedic-Pôle emploi 2012-2014 Dans le cadre de la préparation de la future convention tripartite Etat Unedic Pôle emploi et conformément aux dispositions de la convention signée en 2012, l'inspection générale des finances et l'inspection générale des affaires sociales ont été missionnées pour évaluer la mise en oeuvre de la convention 2012-2014. Les inspections se sont notamment intéressées aux actions déployées en matière d'indemnisation et d'accompagnement des demandeurs d'emploi, de relations avec les entreprises, de déconcentration et de partenariat ainsi qu'à l'utilisation des moyens mis à disposition de Pôle emploi. Publication du rapport "Les coûts de gestion de l'assurance maladie"
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Carrières à l'issue de la "tournée"
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Travailler au service
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, 1587 Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
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, 2567 Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
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, 1277 Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
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, 3036 Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
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Document pdf
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, 2116 Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
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circulaire IGF du 18 juin 2014
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Document doc
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Dossier de candidature
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Arrêté IGF du 26 octobre 2009
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Arrêté du 5 juin 2014
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avis
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Décret n 73-276 du 14 mars 1973
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Carte professionnelle - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Carte professionnelle< 1f40 /a>
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Habilitation régionale des associations d'aide alimentaire - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Habilitation régionale des associations d'aide alimentaire
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Politiq b68 ue de la ville, intégration, discrimination 29/12/2014 Habilitation régionale des associations d'aide alimentaire Publication de la liste des personnes morales habilitées au 18 décembre 2014 1f40 Observation, évaluation, prospective et statistiques Le panorama statistique 2013 présente les principaux indicateurs et statistiques disponibles dans les domaines de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, pour la région
Languedoc-Roussillon et ses 5 départements Carte professionnelle 1f40 /a BA 587 FA - BAFD
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BAFA - BAFD - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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BA 587 FA - BAFD
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Politique de la ville, intégration, discrimination - DRJSCS Languedoc-Roussillon
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Politiq b68 ue de la ville, intégration, discrimination
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Limousin - Direccte
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Bonne-et-heureuse-annee-2015
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+ Lire la suite Bonne et heureuse année 2015
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www.limousin.direccte.gouv.fr
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Apprentissage : grande campagne d'information 30 décembre 2014 Bonne et heureuse année 2015 30 décembre 2014 Jeunes - 30 décembre 2014 Dernière minute : pour les entreprises de moins de 250 salariés, la loi instaure, pour les contrats conclus à partir du 01/07/2014, une aide d'au moins 1000 âé- ! + Lire la suite Accès, téléphone et horaires d'ouverture - 30 décembre 2014 Bonne et heureuse année 2015 Le directeur régional des entreprises,de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et son équipe
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Creuse
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Services de l'État de Loir-et-Cher
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Il est porté à la connaissance du public qu'en application de l'arrêté interpréfectoral du 19 décembre 2014, il sera procédé du lundi 19 janvier 2015 au jeudi 19 février 2015 inclus,
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques.
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L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.gouv.fr
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02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques.
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L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013
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16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques.
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L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu.
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=plan&lang=fr
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Plan du site
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=188
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Bulquo
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=189
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Vigicrues
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=190
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CITES
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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En application de la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau, les états membres de l'
union européenne établissent des bilans de « l'état des eaux superficielles ». A partir des « Etats des lieux 2013 », la DREAL
Lorraine a réalisé une synthèse sur la Région
Lorraine de l'état des cours d'eau, canaux et plans d'eau intitulée : "L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans d'eau de
Lorraine - État des lieux 2013". L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans (. Le 30 décembre L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en
Lorraine 3 décembre 2014 (mis à jour le 30 décembre 2014) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 décembre
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Selon les instructions de
Ségolène Royal, les feux de cheminée sont à nouveau autorisés à
Paris.
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L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en Lorraine - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en
Lorraine
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L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans d'eau de Lorraine - État des lieux 2013 - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans (...)
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Bulquo - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Bulquo
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Vigicrues - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Vigicrues
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CITES - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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CITES
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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En application de la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau, les états membres de l'
union européenne établissent des bilans de « l'état des eaux superficielles ». A partir des « Etats des lieux 2013 », la DREAL
Lorraine a réalisé une synthèse sur la Région
Lorraine de l'état des cours d'eau, canaux et plans d'eau intitulée : "L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans d'eau de
Lorraine - État des lieux 2013". L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans (. Le 30 décembre L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en
Lorraine 3 décembre 2014 (mis à jour le 30 décembre 2014) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 décembre
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Selon les instructions de
Ségolène Royal, les feux de cheminée sont à nouveau autorisés à
Paris.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en
Lorraine
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans (...)
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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En application de la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau, les états membres de l'
union européenne établissent des bilans de « l'état des eaux superficielles ». A partir des « Etats des lieux 2013 », la DREAL
Lorraine a réalisé une synthèse sur la Région
Lorraine de l'état des cours d'eau, canaux et plans d'eau intitulée : "L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans d'eau de
Lorraine - État des lieux 2013". L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans (. Le 30 décembre L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en
Lorraine 3 décembre 2014 (mis à jour le 30 décembre 2014) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 décembre
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Selon les instructions de
Ségolène Royal, les feux de cheminée sont à nouveau autorisés à
Paris.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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L'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en
Lorraine
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L'état écologique et biologique des rivières, canaux et plans (...)
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Services de l'Etat dans le Lot
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17/12/2014 Tout au long de l'année, les gestionnaires des réseaux routier et autoroutier . 23/05/2014 La conduite en état d'ivresse et ses conséquences. 01/03/2014 Communiqués de presse 13/08/2013 Cette page est conçue pour informer la population du Lot en cas de phénomènes météorologiques dangereux dans notre département. 08/10/2014 « Bien manger, c'est l'affaire de tous ! 23/01/2014 Les Relais Services Publics, un nouvel espace POUR VOUS.
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17/12/2014 Tout au long de l'année, les gestionnaires des réseaux routier et autoroutier . 23/05/2014 La conduite en état d'ivresse et ses conséquences. 01/03/2014 Communiqués de presse 13/08/2013 Cette page est conçue pour informer la population du Lot en cas de phénomènes météorologiques dangereux dans notre département. 08/10/2014 « Bien manger, c'est l'affaire de tous ! 23/01/2014 Les Relais Services Publics, un nouvel espace POUR VOUS.
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Services de l'Etat dans le Lot
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17/12/2014 Tout au long de l'année, les gestionnaires des réseaux routier et autoroutier . 23/05/2014 La conduite en état d'ivresse et ses conséquences. 01/03/2014 Communiqués de presse 13/08/2013 Cette page est conçue pour informer la population du Lot en cas de phénomènes météorologiques dangereux dans notre département. 08/10/2014 « Bien manger, c'est l'affaire de tous ! 23/01/2014 Les Relais Services Publics, un nouvel espace POUR VOUS.
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17/12/2014 Tout au long de l'année, les gestionnaires des réseaux routier et autoroutier . 23/05/2014 La conduite en état d'ivresse et ses conséquences. 01/03/2014 Communiqués de presse 13/08/2013 Cette page est conçue pour informer la population du Lot en cas de phénomènes météorologiques dangereux dans notre département. 08/10/2014 « Bien manger, c'est l'affaire de tous ! 23/01/2014 Les Relais Services Publics, un nouvel espace POUR VOUS.
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Services de l'Etat dans le Lot
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17/12/2014 Tout au long de l'année, les gestionnaires des réseaux routier et autoroutier . 23/05/2014 La conduite en état d'ivresse et ses conséquences. 01/03/2014 Communiqués de presse 13/08/2013 Cette page est conçue pour informer la population du Lot en cas de phénomènes météorologiques dangereux dans notre département. 08/10/2014 « Bien manger, c'est l'affaire de tous ! 23/01/2014 Les Relais Services Publics, un nouvel espace POUR VOUS.
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17/12/2014 Tout au long de l'année, les gestionnaires des réseaux routier et autoroutier . 23/05/2014 La conduite en état d'ivresse et ses conséquences. 01/03/2014 Communiqués de presse 13/08/2013 Cette page est conçue pour informer la population du Lot en cas de phénomènes météorologiques dangereux dans notre département. 08/10/2014 « Bien manger, c'est l'affaire de tous ! 23/01/2014 Les Relais Services Publics, un nouvel espace POUR VOUS.
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Actualité 8ème semaine de l'Eau L'établissement Agro-environnemental du Tarn organise sa 8ème semaine de l'Eau : approche croisée Eau-Agriculture-Paysage-Energie publié le mardi 30 décembre 2014 Communication Téléruchers Les apiculteurs qui n'ont pas encore réalisé leur déclaration 2014 doivent la faire par voie postale
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ARTICLE 11 " Tout Citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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Mis à jour le 30/12/2014 Pour voter en 2015, vous devrez être inscrit sur la liste électorale de votre commune de résidence. Si vous ne l'êtes pas, il ne vous reste que quelques heures pour faire la démarche auprès de votre mairie ou sur mon.service-public.fr Plus que quelques heures pour vous inscrire sur les listes électorales
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Pas de redoux avant l'année prochaine. Prudence sur les routes ! 30/12/2014 La période hivernale va durer jusque dans la soirée du 1er janvier. Le redoux est attendu dans la nuit de jeudi à vendredi. D'ici là, les routes pourront être localement glissantes en fin de nuit. 30/12/2014 Pendant les fêtes, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone
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www.performance-publique.budget.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2014/18-decembre-2014-fin-debats-parlementaires-adoption-3-projets-lois
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18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Lire la suite
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2014/18-novembre-2014-adoption-plf-2015-en-premiere-lecture-assemblee-nationale
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18 novembre 2014 : adoption du PLF 2015 en première lecture par l'
Assemblée nationale Lire la suite
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29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel Lire la suite
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2014/loi-finances-2015
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Lire la suite Loi de finances pour 2015
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/cadre-gestion-publique/operateurs-etat/gestion-patrimoine-immateriel-operateurs
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La gestion du patrimoine immatériel des opérateurs
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www.performance-publique.budget.gouv.fr
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04 Décembre 2014 La gestion du patrimoine immatériel des opérateurs 01 Décembre 2014 Circulaire budgétaire 28/11/2014 29 Décembre 2014 29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel Le
Conseil constitutionnel a validé la quasi-totalité des dispositions de la loi de finances pour 2015 et de la loi de finances rectificative pour 2014. La haute juridiction a estimé « sincères » les hypothèses économiques formulées par le Gouvernement pour l'élaboration du budget pour 2015 et a également validé la trajectoire des. Lire la suite 18 Décembre 2014 18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Lors de la discussion en séance publique du 18 décembre 2014, l'
Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi de finances (PLF) pour 2015 à l'issue d'un long processus. Déjà adopté en nouvelle lecture par l'
Assemblée nationale le 16 décembre, il avait été rejeté par le
Sénat le lendemain.
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30 Décembre 2014 Loi de finances pour 2015 La loi de finances pour 2015 a été publiée au
Journal officiel du 30 décembre 2014. Le projet de loi avait été adopté en lecture définitive par l'
Assemblée nationale le 18 décembre. Le
Conseil constitutionnel a avalisé le texte le 29 décembre. Lire la suite Loi de finances pour 2015 29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel Sa promulgation définitive aura lieu en fin d'année, après avoir. 18 Novembre 2014 18 novembre 2014 : adoption du PLF 2015 en première lecture par l'
Assemblée nationale Le mardi 18 novembre, l'
Assemblée nationale a confirmé par un vote solennel l'adoption en première lecture du PLF 2015, qui sera discuté au
Sénat à partir de cette semaine. L'
Assemblée nationale a conclu vendredi 14 novembre sa première lecture du PLF 2015, à l'issue de cinq semaines de débats en commission et en séance publique. Lire la suite
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Sa promulgation. Lire la suite 29 décembre 2014 : validation du PLF 2015 et du PLFR 2014 par le
Conseil constitutionnel 18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Il fait l'objet d'une republication en ligne : le rapport concernant le médiateur national de l'énergie a été modifié et actualisé. 13 Novembre 2014 Le projet de loi de finances rectificative du 12 novembre 2014
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et
Christian ECKERT, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté le second projet de loi de finances rectificative(PLFR) pour 2014 e.
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Assemblée nationale Lire la suite
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Conseil constitutionnel Lire la suite
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Conseil constitutionnel a validé la quasi-totalité des dispositions de la loi de finances pour 2015 et de la loi de finances rectificative pour 2014. La haute juridiction a estimé « sincères » les hypothèses économiques formulées par le Gouvernement pour l'élaboration du budget pour 2015 et a également validé la trajectoire des. Lire la suite 18 Décembre 2014 18 décembre 2014 : fin des débats parlementaires et adoption de 3 projets de lois Lors de la discussion en séance publique du 18 décembre 2014, l'
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Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et
Christian ECKERT, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté le second projet de loi de finances rectificative(PLFR) pour 2014 e.
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www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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Mis à jour le 30/12/2014 19/12/2014 Consultez la météo et les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central
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www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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www.puy-de-dome.gouv.fr
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01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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Mis à jour le 30/12/2014 19/12/2014 Consultez la météo et les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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Mis à jour le 30/12/2014 19/12/2014 Consultez la météo et les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central
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www.reunion.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
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30 décembre 2014 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES30 décembre 2014-5390 (format PDF - 579.3 ko) Portant (.
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Mise à jour le 30/12/2014 : Plan du site
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L'Etat à la Réunion
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES30 décembre 2014-5390 (format PDF - 579.3 ko) Portant (...)
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
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30 décembre 2014 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES30 décembre 2014-5390 (format PDF - 579.3 ko) Portant (.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES30 décembre 2014-5390 (format PDF - 579.3 ko) Portant (...)
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www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Franche-Comté
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 décembre
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La DREAL
Franche-Comté recrute 5 novembre 2014 La Dreal
Franche-Comté organise un recrutement sans concours dans le grade d'adjoint administratif de 2ème classe des administrations de l'Etat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (A.A.A.E. du MEDDE) : un poste au Secrétariat Général, Département Ressources Humaines (SG/DRH).
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Les statistiques du logement et de la construction 30 décembre 2014 Trois nouvelles parutions de la DREAL La construction de logements neufs à fin novembre 2014 La construction de locaux non résidentiels neufs à fin novembre 2014 La construction de locaux non résidentiels neufs en 2012
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DREAL Franche-Comté
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La construction de locaux non résidentiels neufs en 2012 La construction de locaux non résidentiels neufs à fin novembre 2014
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DREAL Franche-Comté
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La construction de logements neufs à fin novembre 2014
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DREAL Franche-Comté
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La DREAL
Franche-Comté recrute
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www.rnm.franceagrimer.fr ]
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www.rnm.franceagrimer.fr/
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Actualité 8ème semaine de l'Eau L'établissement Agro-environnemental du Tarn organise sa 8ème semaine de l'Eau : approche croisée Eau-Agriculture-Paysage-Energie publié le mardi 30 décembre 2014 Communication Téléruchers Les apiculteurs qui n'ont pas encore réalisé leur déclaration 2014 doivent la faire par voie postale
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www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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www.sante.gouv.fr/1f40"http://www.gouvernement.fr/toutes-les-videos"
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Fil'gouv
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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40 ans du débat sur la loi Veil : Marisol Touraine et Pascale Boistard rappellent le caractère fondamental du droit à l'IVG
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualité/Presse
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Actualité/Presse - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Actualité/Presse
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Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Carnet et certificats de santé de l'enfant - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Carnet et certificats de santé de l'enfant
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Carnet et certificats de santé de l'enfant
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Centres spécialisés et centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée Organisation des filières de prise en charge dans les régions - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'o 8e8 bésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions
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Centres spécialisés et centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée Organisation des filières de prise en charge dans les régions - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des fil 1f40 ières de prise en charge dans les régions
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Centres spécialisés et centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée Organisation des filières de prise en charge dans les régions - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions
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La collection éditoriale - Les guides - Collection éditoriale - Vos droits - Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Charte d 1f40 e la laïcité dans les services publics
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Charte de la laïcité dans les services publics
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Colloque Femmes, sexualités et addictions 17 octobre 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Femmes, sexualités et ad 1f40 dictions
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Femmes, sexualités et addictions
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Comptabilité analytique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Comptabilité analytique hospitalière
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH)
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Déclaration annuelle des données sociales unifiées(DADS-U) Nomenclatures NEH (emplois statutaires) Nomenclature NMH (métiers) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH)
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Engagement 3 : 200 « praticiens territoriaux de médecine générale » dès 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Praticiens territoriaux de médecine générale
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Praticiens territoriaux de médecine générale
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Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Droits des usager 1c84 s
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Droits des usagers
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Etats généraux de la bioéthique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Bioéthique (Etats généraux de la)
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Foire aux questions relative aux programmes d'éducation thérapeutique du patient - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Éducation thérapeutique L'éducation thérapeutique du patient
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Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Urgence : gestes et soins 1c84 d'urgence
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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Guide de prise en charge des frais de transports de patients - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Référentiel d'organisation de la répon 1c84 se des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière
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Guide de prise en charge des frais de transports de patients - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Référentiel d'organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de ma 1450 ladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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30 décembre 2014 Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! La Direction générale de la Sécurité civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Direction générale de la Santé (DGS) souhaitent appeler chacun à la plus grande vigilance quant à l'utilisation (. Lire la suite 29 décembre 2014 Grand froid - Risques sanitaires liés au froid Le grand froid peut être dommageable pour la santé, surtout pour les personnes fragiles ou souffrant de certaines pathologies. Lire la suite A la suite des appels à la grève lancés par des organisations représentant les médecins libéraux pour la période des fêtes de fin d'année (du 23 au 31 décembre 2014),
Marisol TOURAINE, ministre des (. La prévention du suicide - Accueil 28 juillet 2014 La prévention du suicide, cause de décès évitable, est un enjeu majeur de santé publique.
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Amiante / décembre 2014 Antenne-relais de téléphonie mobil 1f40 e / mai 2011 Cancer (actualisation novembre 2014) Détenus : prise en 1f40 charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation mars 2013) Droits des usagers Fonds d'intervention régional (FIR) / juillet 2012 MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 200 1f40 7 (actualisation janvier 2010) Maladie de Nicolas Favre / juin 2004 Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2014 Référentiel d'organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière / mai 2009 Actualités juridiques et jurisprudentielles 1708 /span
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Banque 1f40 : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Bilharziose / mai 2014 Commission des comptes de la sécurité soc 1f40 iale Dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers / juin 2013 (actualisation jui 1f40 llet 2014) Langage (Troubles des apprentissages) c58 /strong (actualisation mai 2009) Procédure d'autorisation d̵ 1f40 7; Systèmes d'information des offreurs de soins / juin 201 1f40 1 (actualisation juillet 2014) Modalit 1f40 és d'inscription
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Cancer (actualisation novembre 2014) b68 /i Charte de la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Droits des usager 1c84 s Femmes, sexualités et addictions / novembre 2013 Fonds dâ 1f40 Ç intervention régional (FIR) / juillet 2012 Infections associées aux soins / janvier 2010 (actualisation février 2011) Méningite / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) Maladie de Nicolas Favr 1f40 e / juin 2004 Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'o 8e8 bésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2014 Référentiel d'organisation de la répon 1c84 se des transporteurs sanitaires à l'urgence pré-hospitalière / mai 2009
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Chaque année en F 1f40 rance, près de 10 500 personnes décèdent par suicide (soit près de trois fois plus que par accident de la circulation) et entre 176 000 et 200 000 tentatives de suicide donnent lieu chaque année à un contact avec le système de soins. Ce phénomène a été reconnu comme un problème de santé publique depuis la fin des années 1990 qui ont vu la mise en place d'une politique spécifique de prévention. Lire la suite Architectures hospitalières / mai 2006 ( 1f40 actualisation juin 2010) Banque : Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Comité Économique des Produits de Santé (CEPS) (actualisation janv 1f40 ier 2014) Commission des comptes de la sécurité sociale Dossier pharmaceutique : expérimentation de la consultation par les médecins hospitaliers / juin 2013 (actualisation juillet 2014) Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le dom 1a7c aine de la santé / juillet 2013
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Chaque année en France, près de 10 500 personnes décèdent par suicide (soit près de trois fois plus que par accident de la circulation) et entre 176 000 et 200 000 tentatives de suicide donnent lieu chaque année à un contact avec le système de soins. Architectures hospitalières / mai 2006 (actualisation juin 2010) Comité Économique des Produits de Santé (CEPS) (actualisation janvier 2014) Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de ma 1450 ladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé / juillet 2013 Permanence des soins : l'accès à un médecin lorsque les cabinets médicaux sont fermés / septembre 2010 Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des fil 1f40 ières de prise en charge dans les régions / juillet 2014
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Charte d 1f40 e la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Femmes, sexualités et ad 1f40 dictions / novembre 2013 Infections associées aux soins 1f40 / janvier 2010 (actualisation février 2011) Méningite / dé ed8 cembre 2001 (actualisation janvier 2012) Observ 1c84 atoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2014 Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012)
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Langage (Troubles des apprentissages) (actualisation mai 2009) Permanence des soins : l'accès à un médecin lorsque les cabinets médicaux sont fermés / septembre 2010 1f40 Procédure d'autorisation d'exercice Typhoïde / 1f40 novembre 2003 (actualisation mai 2004) Systèmes d'information des offreurs de soins / juin 2011 (actualisation juillet 2014) Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! 30 décembre 2014 Modalités d'inscription
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patien 1cc0 t dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012) Typhoïde / novembre 2003 (actualisation mai 2004) Sécurité sanitaire dans les b68 établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Urgence : gestes et soins 1c84 d'urgence / février 2011 Recommandations en cas de vague de grand froid 30 décembre 2014
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Semaine de la sécurité des p 1f40 atients / avril 2012 (actualisation septembre 2014) Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011 UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / 1f40 avril 2005 (actualisation mai 2012)
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Semaine de la sécurité des patients / avril 2012 (actualisation septembre 2014) UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012)
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Infections associées aux soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Infections associées aux soins
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Infections associées aux soins 1f40
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Interprétariat professionnel dans le domaine de la santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le dom 1a7c aine de la santé
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé
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L'amiante et ses effets sur la santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Amiante
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La prévention du suicide - Accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La prévention du suicide - Accueil Lire la suite
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Langage (Troubles des apprentissages) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Langage (Troubles des apprentissages)
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Langage (Troubles des apprentissages)< c58 /strong>
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Développement professionnel continu
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Le développement professionnel continu (DPC) : une démarche innovante au service des patients - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Développement professionnel continu
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Le fonds d'intervention régional (FIR) Accompagnement RH - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fonds d'intervention régional (FIR)
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Fonds dâ 1f40 Ç intervention régional (FIR)
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Leptospirose
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Leptospirose - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Leptospirose
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Coopérations territoriales
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Boissons énergisantes
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Les boissons énergisantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Boissons énergisantes
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Les coopérations territoriales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Coopérations territoriales
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladie de Nicolas Favr 1f40 e
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Maladie de Nicolas-Favre ou lymphogranulomatose vénérienne - Anorectite à Chlamydia trachomatis - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladie de Nicolas Favre
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Modalités d'inscription - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Modalit 1f40 és d'inscription
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Modalités d'inscription
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Erreur sur le lien
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observ 1c84 atoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lire la suite Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Détenus : prise en 1f40 charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
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www.sante.gouv.fr/programme-hospitalier-de-recherche-infirmiere-et-paramedicale-phrip,6777.ht1f40ml
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)
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www.sante.gouv.fr/protocoles-d-accord.1f40html
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Protocoles d'accord
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patien 1cc0 t
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Recommandations en cas de vague de grand froid
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Voyageurs (Recommandations sanitaires pour les)
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Recommandations sanitaires aux voyageurs - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitaire dans les b68 établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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Semaine de la sécurité des patients 2014 : « ensemble, engageons-nous pour des soins continus entre la ville et l'hôpital » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Semaine de la sécurité des p 1f40 atients
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Semaine de la sécurité des patients 2014 : « ensemble, engageons-nous pour des soins continus entre la ville et l'hôpital » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Semaine de la sécurité des patients
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Antenne-relais de téléphonie mobil 1f40 e
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Procédure d'autorisation d'exercice
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Archives courantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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UV : Bronzage et effets sanita 1f40 ires liés aux rayonnements ultraviolets
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Canicule et chaleurs extrêmes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions
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La collection éditoriale - Les guides - Collection éditoriale - Vos droits - Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Charte d 1f40 e la laïcité dans les services publics
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Charte de la laïcité dans les services publics
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Colloque Femmes, sexualités et addictions 17 octobre 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Femmes, sexualités et ad 1f40 dictions
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Colloque Femmes, sexualités et addictions 17 octobre 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Femmes, sexualités et addictions
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Engagement 3 : 200 « praticiens territoriaux de médecine générale » dès 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Praticiens territoriaux de médecine générale
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Praticiens territoriaux de médecine générale
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Fièvre jaune
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Éviction scolaire - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible d 1f40 ans une collectivité d'enfants
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Hon code - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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a74
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Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012
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Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012
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Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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30 décembre 2014 Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! La Direction générale de la Sécurité civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Direction générale de la Santé (DGS) souhaitent appeler chacun à la plus grande vigilance quant à l'utilisation (. Lire la suite 29 décembre 2014 Grand froid - Risques sanitaires liés au froid Le grand froid peut être dommageable pour la santé, surtout pour les personnes fragiles ou souffrant de certaines pathologies. Lire la suite A la suite des appels à la grève lancés par des organisations représentant les médecins libéraux pour la période des fêtes de fin d'année (du 23 au 31 décembre 2014),
Marisol TOURAINE, ministre des (. La prévention du suicide - Accueil 28 juillet 2014 La prévention du suicide, cause de décès évitable, est un enjeu majeur de santé publique.
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Amiante / décembre 2014 Biologie (M 1414 enace terroriste) (décembre 2014) Charte de la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Choléra / juin 200 1f40 9 Détenus : prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice / décembre 2007 (actualisation mars 2013) 1f40 Femmes, sexualités et addictions / novembre 2013 Infections associées aux soins / janvier 2010 (actualisation février 2011) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible d 1f40 ans une collectivité d'enfants / avril 2008 Méningite / décembre 2001 (actualisation janvier 2012) MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actualisation janvier 2010) Plan blanc et gestion de crise / avril 2004 (actualisation octobre 2009) Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l̵ 1f40 7;
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Cancer (actualisation novembre 2014) Contrat d'engagement de service public (CESP) / août 2010 (actualisation juin 2014) Messages DGS-Urgent - Alertes sanitaires Eyssartier : (rapport) la rénovation du modèle économique du transport sanitaire / septembre 2010 Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé / novembre 2012 (actualisation juillet 2014) Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information / mars 2011 (actualisation juin 2011) Nanomateriaux et nanotechnologi 1f40 es Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Permanence des soins : l'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique / juillet 2014 Professions paramédicales Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH / fà 1f40 vrier 2004 (actualisation juillet 2004) Sécurité sociale : 1f40
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Chaque année en France, près de 10 500 personnes décèdent par suicide (soit près de trois fois plus que par accident de la circulation) et entre 176 000 et 200 000 tentatives de suicide donnent lieu chaque année à un contact avec le système de soins. Ce phénomène a été reconnu comme un problème de santé publique depuis la fin des années 1990 qui ont vu la mise en place d'une politique spécifique de prévention. Lire la suite Tous les dossiers de la santé Cancer (actualisation novembre 2014) 1c84 /i Contrat d'engagement de service public (C b68 ESP) / août 2010 (actualisation juin 2014) Messages DGS-Urgent - Alertes sanitai 1c84 res Eyssartier : (rapport) la rénovation 1f40 du modèle économique du transport sanitaire / septembre 2010 Indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé / 1f40 novembre 2012 (actualisation juillet 2014) Japon : point sur les recommandations sanitaires / mars 2011
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Charte d 1f40 e la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Femmes, sexualités et ad 1f40 dictions / novembre 2013 Infections associées aux soins 1f40 / janvier 2010 (actualisation février 2011) Méningite / dé 370 cembre 2001 (actualisation janvier 2012) MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actuali 1f40 sation janvier 2010) Nanomateriaux et nanotechnologies Pla e60 n blanc et gestion de crise / avril 2004 (actualisation octobre 2009) Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH / février 2004 (actualisation juillet 2004) Recherche biomédicale : encadremen 1f40 t de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information Sécurité sociale :
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Mediator (chlorydrate de benfluorex) : point d'information / mars 1158 2011 (actualisation juin 2011) Observ 111c atoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT) / octobre 2009 (actualisation janvier 2013) Permanence des soins : l'organisation et l'indemnis 16d0 ation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique / juillet 2014 Professions par 16d0 amédicales Semaine de la sécurité des patients / avril 2012 (actualisation septembr 5b4 e 2014) UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012) Le praticien face b68 à une victime de torture / juillet 2005 Cabinet 16d0 /p Recommandations en cas de vague de grand froid 30 décembre 2014 Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! 30 décembre 2014
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organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 Recherche biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information So 1f40 ins transfrontaliers - Point de contact national (PCN) / novembre 2013 Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat / mars 2005 Accidents collectifs, attentats : co 1f40 nduite à tenir pour les professionnels de sante / mai 2002 Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004)
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Semaine de la sécurité des patients / avril 2012 (actualisation septembre 2014) Tularémie : Accéder à la fiche du dossier Zoonoses Le praticien face à une victime de torture / juillet 2005
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Soins urgents : prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de 1f40 l'Etat / mars 2005 Tularémie : Accéder à la fiche du dossier Zoonoses Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation 1f40 septembre 2004)
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Tous les dossiers de la sant&e 1f40 acute; Canicule et chaleurs extrêmes (actualisation avril 2013) Coopération hospitalière internationale / mars 2011 (actualisation janvier 2014) Japon : point sur les recommandations sanitair 1f40 es / mars 2011 Masse salariale / septembre 2014 Programme national pour la sécurité des patients 2013-2017 / mars 2006 (actualisation : juillet 2014) UV : Bronzage et effets sanita 1f40 ires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012)
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Infections associées aux soins - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Infections associées aux soins
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Infections associées aux soins 1f40
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Interprétariat : Rapport et synthèse sur l'interprétariat professionnel dans le domaine de la santé
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Japon : point sur les recommandations sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Japon : point sur les recommandations sanitair 1f40 es
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Japon : point sur les recommandations sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Japon : point sur les recommandations sanitaires
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Journées européennes du Patrimoine
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Journées européennes du patrimoine 2012 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Journées européennes du Patrimoine
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L'amiante et ses effets sur la santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Amiante
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La coopération hospitalière internationale - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Coopération hospitalière internationale
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La prévention du suicide - Accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La prévention du suicide - Accueil Lire la suite
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Le contrat d'engagement de service public (CESP) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Contrat d'engagement de service public (C b68 ESP)
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Le contrat d'engagement de service public (CESP) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Contrat d'engagement de service public (CESP)
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Le rapport Eyssartier - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Eyssartier : (rapport) la rénovation 1f40 du modèle économique du transport sanitaire
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Eyssartier : (rapport) la rénovation du modèle économique du transport sanitaire
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Le répertoire des métiers de la Fonction Publique Hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière
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Les professions paramédicales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Professions par 16d0 amédicales
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Professions paramédicales
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Nanomateriaux et nanotechnologies - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nanomateriaux et nanotechnologi 1f40 es
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Nanomateriaux et nanotechnologies
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observ 111c atoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Papillomavirus humains (HPV) et cancer du col de l'utérus : prévention, dépistage et vaccination - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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HPV - Papillomavirus humains
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Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan blanc et gestion de crise - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Plan blanc et gestion de crise
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Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques
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Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques
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Prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l'Aide médicale de l'Etat - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : le ministère de la Santé en première ligne pour l̵ 1f40 7;organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Semaine de la sécurité des patients 2014 : « ensemble, engageons-nous pour des soins continus entre la ville et l'hôpital » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Accidents collectifs, attentats : co 1f40 nduite à tenir pour les professionnels de sante
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Terrorisme NRBC-E : accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Torture : Le praticien face à une victime de torture - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Le praticien face b68 à une victime de torture
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Centres spécialisés et centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée Organisation des filières de prise en charge dans les régions - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de
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centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organis 1f40 ation des filières de prise en charge dans les régions
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Charte d 1f40 e la laïcité dans les services publics
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Charte de la laïcité dans les services publics
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Colloque Femmes, sexualités et addictions 17 octobre 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Femmes, sexualités et ad 334 dictions
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Colloque Femmes, sexualités et addictions 17 octobre 2013 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Femmes, sexualités et addictions
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Génétique : Commission consultative nationale en matière d'examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales (CCNECG)
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Courrier Juridique des Affaires sociales et des Sports - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Courrier Juridique des Affaires s 1683 ociales et des Sports
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Courrier Juridique des Affaires sociales et des Sports - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Courrier Juridique des Affaires sociales et des Sports
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Nomenclature des emplois hospitaliers (NEH)
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Déchets d'activité de soins
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Elimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Déchets d'activité de soins
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Espace droits des usagers - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Droits des usager 1f40 s
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Droits des usagers
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Fièvre du Nil occidental ou Infection par le virus West Nile
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www.sante-sports.gouv.fr/gestes-et-soins-d-urgence.1f40html
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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Gestes et soins d'urgence - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Urgence : gestes et soins 1c84 d'urgence
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Urgence : gestes et soins d'urgence
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants
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Document pdf
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Mission et composition de la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments / juin 2012
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Document pdf
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Hémodialyse - Gestion des risques infectieux : autour du patient, autour de la machine
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Document pdf
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Hémodialyse - Gestion des risques infectieux : autour du patient, autour de la machine
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Document pdf
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Système de santé : Une politique active pour moderniser le système de santé
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Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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www.sante-sports.gouv.fr
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1f40 12 décembre 2014 Tous les dossiers de la santé Amalgames dentaires / février 2011 1f40 Dépistage du cancer du sein (ac 1f40 tualisation octobre 2010) Japon : point sur les recommandations sanitaires / mars 2011 MIG : guide de contractualisation 1f40 finançant les missions d'intérêt général / mars 2012 (actualisation avril 2013) Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation octobre 2013) 1f40 UV : Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets / avril 2005 (actualisation mai 2012)
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30 décembre 2014
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30 décembre 2014 Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! La Direction générale de la Sécurité civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Direction générale de la Santé (DGS) souhaitent appeler chacun à la plus grande vigilance quant à l'utilisation (. Lire la suite 29 décembre 2014 Grand froid - Risques sanitaires liés au froid Le grand froid peut être dommageable pour la santé, surtout pour les personnes fragiles ou souffrant de certaines pathologies. Lire la suite A la suite des appels à la grève lancés par des organisations représentant les médecins libéraux pour la période des fêtes de fin d'année (du 23 au 31 décembre 2014),
Marisol TOURAINE, ministre des (. La prévention du suicide - Accueil 28 juillet 2014 La prévention du suicide, cause de décès évitable, est un enjeu majeur de santé publique.
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Ambroisie / juin 2014 Charte d 1f40 e la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Femmes, sexualités et ad 334 dictions / novembre 2013 MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actualisation janvier 2010) Piscines et santé / juin 2010 Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012) Rage (act 1f40 ualisation mai 2010) Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8&n 1f40 bsp; Courrier Juridique des Affaires s 1683 ociales et des Sports
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Amiante / décembre 2014 Baignades : Prévention des accidents liés aux baignades et aux sports nautiques / février 2010 (actualisation juillet 20 1f40 12) Coopérations territoriales / juin 2011 (actualisation avril 2012) Droits des usagers Fonds d'intervention régional (FIR) / j 1f40 uillet 2012 Ordonnances sécurisées/ octobre 1999 (actualisation janvier 2011) Plan obésité : les
centres spécialisés et
centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère ou multi compliquée, organis 1f40 ation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2014 Présidence française de l'
Union Européenne (Pfue) Professions paramédicales Qualité de la prise en charge médicamente 1f40 use du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012) Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010)
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Chaque année en France, près de 10 500 personnes décèdent par suicide (soi 1c84 t près de trois fois plus que par accident de la circulation) et entre 176 000 et 200 000 tentatives de suicide donnent lieu chaque année à un contact avec le système de soins. Ce phénomène a été reconnu comme un problème de santé publique depuis la fin des années 1990 qui ont vu la mise en place d'une politique spécifique de prévention. Lire la suite Amalgames dentaires / février 2011 Dépistage du cancer du sein (actualisation octobre 2010) Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation juillet 2014) 1f40 Médecines nature 1f40 lles / janvier 2011 MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général / mars 2012 (actualisation avril 2013) Réforme de la loi relative aux soins psychiatriques / juillet 2011 (actualisation octobre 2013) Sages- 1f40 femmes / décembre 2013 Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Chaque année en France, près de 10 500 personnes décèdent par suicide (soit près de trois fois plus que par accident de la circulation) et entre 176 000 et 200 000 tentatives de suicide donnent lieu chaque année à un contact avec le système de soins. Ambroisie / ju 1f40 in 2014 Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation juillet 2014) Médecines naturelles / janvier 2011 1f40 a href='missions-d-interet-general-et-a-l-aide-a-la-contractualisation-migac.html' class='spip_in' MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) / janvier 2007 (actualisation janvier 2010) Piscines et sa 1f40 nté / juin 2010 Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 1f40 2009 (actualisation : février 2012) Sages-femmes / décembre 2013 Recommandations en cas de vague de grand froid 30 décembre 2014
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Charte de la laïcité dans les services publics / avril 2009 (actualisation juillet 2014) Coo 111c pérations territoriales / juin 2011 (actualisation avril 2012) Droits des usager 1f40 s Femmes, sexualités et addictions / novembre 2013 Ordonnances sécurisées/ octobre 1f40 1999 (actualisation janvier 2011) Présidence française de l'
Union Européenne 334 (Pfue) Professions par b68 amédicales Rage (actualisation mai 2010) Sécurité sanitaire dans les 1f40 établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6 / octobre 2005 (actualisation mai 2010) Fiche "Transfusion sanguine" (PDF - 895.8 ko) Raz de marée en Asie du Sud et du s 2f8 ud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Urgence : gestes et soins 1c84 d'urgence / février 2011 Courrier Juridique des Affaires sociales et des Sports
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire / janvier 2005 (actualisation 25 janvier 2005) Urgence : gestes et soins d'urgence / février 2011
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Japon : point sur les recommandations sanitaires - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Japon : point sur les recommandations sanitaires
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L'amiante et ses effets sur la santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Amiante
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La chirurgie ambulatoire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Chirurgie ambulatoire
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Chirurgie ambulatoire
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www.sante-sports.gouv.fr/la-continuite-et-la-permanence-des-soins-assurees-pendant-la-periode-des-fetes-de-fin-d-annee.h1f40tml
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www.sante-sports.gouv.fr/la-continuite-et-la-permanence-des-soins-assurees-pendant-la-periode-des-fetes-de-fin-d-annee.h5f0tml
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www.sante-sports.gouv.fr/la-continuite-et-la-permanence-des-soins-assurees-pendant-la-periode-des-fetes-de-fin-d-annee.hba4tml
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La continuité et la permanence des soins assurées pendant la période des fêtes de fin d'année
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La prévention du suicide - Accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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La prévention du suicide - Accueil Lire la suite
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La santé bucco-dentaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Santé bucco-dentaire
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Santé bucco-dentaire
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Le guide de contractualisation des dotations finançant les missions d'intérêt général (MIG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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MIG : guide de contractualisation 1f40 finançant les missions d'intérêt général
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Le guide de contractualisation des dotations finançant les missions d'intérêt général (MIG) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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MIG : guide de contractualisation finançant les missions d'intérêt général
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Déserts médicaux
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Le pacte territoire santé : pour lutter contre les déserts médicaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Déserts médicaux
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Territoires de santé
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Boissons énergisantes
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Les boissons énergisantes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Boissons énergisantes
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Les coopérations territoriales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Coo 111c pérations territoriales
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Coopérations territoriales
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Professions paramédicales
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Les professions paramédicales - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Professions par b68 amédicales
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Professions paramédicales
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Les territoires de santé - ARS - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Territoires de santé
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Ebola (maladie à virus Ebola)
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Fièvre hémorragique à virus Ebola
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Fièvre hémorragique à virus Ebola
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Missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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MIGAC : missions d'intérêt général et à l'aide à la contractualisation (Migac)
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Nutrition - Programme National Nutrition Santé (PNNS) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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PNNS - Programme National Nutrition Santé
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Observatoire des Médicaments, des Dispositifs Médicaux et de l'Innovation Thérapeutique (OMEDIT) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique (OMEDIT)
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Patrimoine hospitalier (gestion)
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Ophelie : outil de pilotage du patrimoine hospitalier des établissements de santé, législation-indicateurs-environnement - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Patrimoine hospitalier (gestion)
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Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lire la suite Pendant les fêtes de fin d'année, attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Piscines et santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Piscines et sa 1f40 nté
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Piscines et santé
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Pratiques de soins non conventionnelles - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Médecines nature 1f40 lles
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Médecines naturelles
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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/ mai 2006
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www.sante-sports.gouv.fr/protection-sociale-des-personnels-travaillant-au-sein-de-la-fonction-publique-hospitaliere.6e0html
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Protection sociale des personnels travaillant au sein de la fonction publique hospitalière
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sourds : Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Qualité de la prise en charge médicamente 1f40 use du patient
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du s 2f8 ud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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Grand froid - Risques sanitaires liés au froid - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Recommandations en cas de vague de grand froid
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Sages-femmes : Marisol Touraine attentive à leurs revendications et à leur reconnaissance - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sages- 1f40 femmes
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Sages-femmes : Marisol Touraine attentive à leurs revendications et à leur reconnaissance - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sages-femmes
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitaire dans les 1f40 établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : la réglementation applicable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Sécurité sanitaire dans les établissements de santé : réglementation applicable - mai 2009 - édition n° 6
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Semaine de la sécurité des patients 2014 : « ensemble, engageons-nous pour des soins continus entre la ville et l'hôpital » - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Semaine de la sécurité des patients
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Présidence française de l'
Union Européenne 334 (Pfue)
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Présidence française de l'
Union Européenne (Pfue)
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Explosif (Menace terroriste)
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Terrorisme NRBC-E : accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Explosif (Menace terroriste)
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Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Mis à jour le 30/12/2014 Sécurité routière Quand on tient à quelqu'un, on le retient 30/12/2014 A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (.
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Services Etat Saône-et-Loire
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Quand on tient à quelqu'un, on le retient
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www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Mis à jour le 30/12/2014 Sécurité routière Quand on tient à quelqu'un, on le retient 30/12/2014 A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (.
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Quand on tient à quelqu'un, on le retient
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Mis à jour le 30/12/2014 Sécurité routière Quand on tient à quelqu'un, on le retient 30/12/2014 A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (.
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Quand on tient à quelqu'un, on le retient
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Mis à jour le 30/12/2014 Sécurité routière Quand on tient à quelqu'un, on le retient 30/12/2014 A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (.
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Quand on tient à quelqu'un, on le retient - Services Etat Saône-et-Loire
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Quand on tient à quelqu'un, on le retient
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
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Mis à jour le 30/12/2014 Sécurité routière Quand on tient à quelqu'un, on le retient 30/12/2014 A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (.
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www.semaine.industrie.gouv.fr ]
Accueil 2015 : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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Début de la Semaine 2015 dans 90 jours
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Protection des migrants en Méditerranée : trois questions à André REICHARDT - Sénat
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Protection des migrants en Méditerranée
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www.senat.fr
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Drones et sécurité des installations nucléaires Retour sur l'audition organisée le 24 novembre dernier par l'Opecst sur les drones et la sécurité des installations nucléaires [En savoir plus] Quel avenir pour les contrats de plan État-régions ? La commission des finances a publié, en octobre 2014, un rapport proposant trois axes d'amélioration pour ces contrats Protection des migrants en Méditerranée Retour sur la communication sur la surveillance des frontières et le sauvetage des migrants en Méditerranée
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Rapports les plus consultés
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Drones et sécurité des installations nucléaires [En savoir plus]
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Quel avenir pour les contrats de plan État-régions ?
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www.service-civique.gouv.fr ]
Accueil - Service Civique
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www.service-civique.gouv.fr
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À partir du 30 décembre 2014 ( 8 mois ) Programme educatif et d'accompagnement jeunesse pour l'avenir Quelle thématique ? Solidarité "Créer un réseau de liens entre les générations pour lutter contre la solitude tout en échangeant nos richesses. Nord (
Nord-Pas-de-Calais) Les jeunes signent un engagement de six mois avec un statut particulier : ils ne sont ni salariés, ni stagiaires mais sont des volontaires Ils doivent être désireux de s'engager dans la durée, de connaître la vie de nos aînés. Ils peuvent avoir un projet personnel et professionnel dans lequel nous pourrons les accompagner pendant leur engagement en Service Civique (objectif. À partir du 30 décembre 2014 ( 6 mois ) Association lill'ensemble Quelle thématique ? Solidarité
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Participation à l'accueil en CHRS de public en difficultés Corrèze (
Limousin) Dans le cadre des prestations d'hébergement d'urgence proposées à l'usager lors de l'accueil en Hôtel social, le jeune participera aux actions définies comme suit : - accueillir physiquement la personne - rassurer, écouter - présenter la structure et les prestations offertes (hébergement, restauration, entretien du linge,. - faire rencontrer à la personne les autres usagers - orienter. À partir du 30 décembre 2014 ( 9 mois ) Association le roc Quelle thématique ? Solidarité ACCOMPAGNATEUR DE JEUNES VERS L'EMPLOI Mission principale : au côté des permanents, les volontaires auront pour mission de "prendre soin" des candidats, dans l'étape de pré-recrutement. La mission consiste donc à participer à l'ensemble des actions que nous menons pour accompagner des jeunes vers l'emploi. Exemples d'actions : Diffusion des offres sur le site et les réseaux sociaux, participation des salons professionnels.
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www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnateur-de-jeunes-vers-l-emploi
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ACCOMPAGNATEUR DE JEUNES VERS L'EMPLOI Voir plus
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www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnateur-de-jeunes-vers-l-emploi/candidature
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Candidater
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www.service-civique.gouv.fr/missions/creer-un-reseau-de-liens-entre-les-generations-pour-lutter-contre-la-solitude-tout-en-echangeant-nos-richesses
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"Créer un réseau de liens entre les générations pour lutter contre la solitude tout en échangeant nos richesses." Voir plus
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www.service-civique.gouv.fr/missions/creer-un-reseau-de-liens-entre-les-generations-pour-lutter-contre-la-solitude-tout-en-echangeant-nos-richesses/candidature
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Candidater
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www.service-civique.gouv.fr/missions/participation-a-l-accueil-en-chrs-de-public-en-difficultes
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Participation à l'accueil en CHRS de public en difficultés Voir plus
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www.service-civique.gouv.fr/missions/participation-a-l-accueil-en-chrs-de-public-en-difficultes/candidature
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Candidater
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www.social.gouv.fr ]
Affaires sociales
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Affaires sociales
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Les années d'apprentissage entièrement prises en compte pour les droits à la retraite
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17 décembre 2014 Les années d'apprentissage entièrement prises en compte pour les droits à la retraite Le décret relatif à la prise en compte des trimestres d'apprentissage, prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites, est publié aujourd'hui au
Journal Officiel. 3 septembre 2014 :
Marisol Touraine et
Pascale Boistard accueillent les actrices des droits des femmes au Ministère
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www.statistique-publique.fr ]
Portail de la statistique publique
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www.statistique-publique.fr
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Construction-logement, transport et énergie, environnement 30/12/14 Construction de logements - Résultats à fin novembre 2014 (France entière) 30/12/14 Construction de locaux - Résultats à fin novembre 2014 (France entière) 30 December 2014
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr
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Cette note présente une étude réalisée par ASTREES sur trois processus « atypiques » de la négociation collective en entreprise : l'implication des élus du personnel, l'usage du. FR10A - Un État entreprenant et économe Le rapport Quelle France dans dix ans ? Les chantiers de la décennie définit les contours de ce que pourrait être notre pays à cet horizon. Il propose neuf objectifs centraux qui. France - Allemagne : performances comparées Les sociétés gagnent à multiplier les exercices de comparaison. Nous sommes désormais habitués à scruter les classements de pays tels qu'ils ressortent des tableaux préparés à cet. La politique européenne des transports :. La politique européenne des transports : quels enjeux pour la. Pour une politique du stationnement au. Pour une politique du stationnement au service des usagers Les processus "atypiques" de négociation. Les processus "atypiques" de négociation collective en entreprise FR10A - Un État entreprenant et économe
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FR10A - Un État entreprenant et économe France - Allemagne : performances comparées France - Allemagne : performances comparées
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Rapport d'activité 2013 La politique européenne des transports Publications Rapport d'activité 2013 La politique européenne des transports : quels enjeux pour la. Rapport d'activité 2013 Présentation de France Stratégie, de ses travaux et des activités des organismes du réseau en. La politique européenne des transports : quels enjeux pour la. La politique européenne des transports est à la croisée d'enjeux économiques, sociaux,. Rapport d'activité 2013 La politique européenne des transports :. La politique européenne des transports est à la croisée d'enjeux économiques, sociaux, technologiques et environnementaux qui nécessitent une approche transversale afin d'assurer. Pour une politique du stationnement au. Le présent rapport est le fruit des travaux menés par un groupe de travail constitué au Commissariat général à la stratégie et à la prospective. Il analyse les finalités, les. Les processus "atypiques" de négociation.
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www.strategie.gouv.fr/publications/fr10a-un-etat-entreprenant-econome
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Les sociétés gagnent à multiplier les exercices de comparaison. Nous sommes désormais habitués à scruter les classements de pays tels qu'ils ressortent des tableaux préparés à cet... Lire l'article
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www.strategie.gouv.fr/publications/politique-europeenne-transports-enjeux-nouvelle-mandature
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La politique européenne des transports est à la croisée d'enjeux économiques, sociaux, technologiques et environnementaux qui nécessitent une approche transversale afin d'assurer... La politique européenne des transports :... Lire l'article
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www.strategie.gouv.fr/publications/processus-atypiques-de-negociation-collective-entreprise
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www.strategie.gouv.fr/publications/rapport-dactivite-2013
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Rapport d'activité 2013
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www.strategie.gouv.fr/publications/une-politique-stationnement-service-usagers
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Le présent rapport est le fruit des travaux menés par un groupe de travail constitué au Commissariat général à la stratégie et à la prospective. Il analyse les finalités, les... Lire l'article Pour une politique du stationnement au service des usagers Pour une politique du stationnement au...
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www.tabac.gouv.fr ]
Tabac - accueil - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone !
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Campagne anti-tabac "Quand on est libre, pourquoi choisir d'être dépendant ?"
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www.tabac.gouv.fr
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Métiers, concours, examens et recrut 1f40 ements
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Recommandations en cas de vague de grand froid 30 décembre 2014 Attention aux intoxications par le monoxyde de carbone ! 30 décembre 2014
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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La cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS)
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Métiers, concours, examens et recrut 1f40 ements
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Recommandations en cas de vague de grand froid
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Ressources documentaires
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Ressources documentaires
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www.territoires.gouv.fr ]
Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité
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www.territoires.gouv.fr/creation-de-l-agence-nationale-du-controle-du-logement-social-ancols-des-le-1er-janvier-2015
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Création de l'ANCOLS au 1er janvier 2015
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www.territoires.gouv.fr
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Logement social Création de l'ANCOLS au 1er janvier 2015 26 décembre 2014 Partager sur Facebook Partager sur Twitter
Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité,
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics et
Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique saluent la publication ce jour du décret (. Logement social Création de l'ANCOLS au 1er janvier 2015 26 décembre 2014 Partager sur Facebook Partager sur Twitter
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Logement social Création de l'ANCOLS au 1er janvier 2015
Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité,
Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics et
Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique saluent la publication ce jour du décret (. Logement social Création de l'ANCOLS au 1er janvier 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/10640_business-france-la-marque-de-la-france-a-linternational
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Business France, la nouvelle marque de la France à l'international
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www.tresor.bercy.gouv.fr/10670_missions-de-l-ancols
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Missions de l'Agence nationale du contrôle du logement social (ANCOLS)
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Missions de l'Agence nationale du contrôle du logement social (ANCOLS) L'Agence Nationale de Contrôle du Logement Social (ANCOLS), établissement public de l'État à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés du logement et de l'économie, a été créée le 1er janvier 2015 par la fusion de l'Agenc. Analyse du cas d'Iguala et son impact sur les milieux d'affaires 26/12/2014 Le cas d'Iguala rappelle que l'adoption de réformes pour renforcer l'État de droit, en particulier la réforme pénale et le plan anticorruption, sont une urgence, tant pour le bien-être de la population que pour la mise en oeuvre efficace des grand. Business France, la nouvelle marque de la France à l'international Annoncée le 17 février 2014 par le président de la République, la fusion de l'Agence française des investissements internationaux (Afii) et d'Ubifrance, l'agence française pour le développement international des entreprises, est concrétisée avec l.
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Taux de l'intérêt légal pour le premier semestre 2015 29/12/2014 L'arrêté du 23 décembre 2014 fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours du premier semestre 2015 pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels, d'une part, et pour tous les autres cas, d'autre pa. PNUD - Premier bilan 2014 et perspectives 2015 24/12/2014 La mission du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) est de soutenir les pays dans l'éradication de la pauvreté, la réduction des inégalités et de l'exclusion. L'Administratrice du PNUD est Helen Clark, nommée en août 2009 pour .
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/10640_business-france-la-marque-de-la-france-a-linternational
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Business France, la nouvelle marque de la France à l'international
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Missions de l'Agence nationale du contrôle du logement social (ANCOLS)
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Missions de l'Agence nationale du contrôle du logement social (ANCOLS) L'Agence Nationale de Contrôle du Logement Social (ANCOLS), établissement public de l'État à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés du logement et de l'économie, a été créée le 1er janvier 2015 par la fusion de l'Agenc. Analyse du cas d'Iguala et son impact sur les milieux d'affaires 26/12/2014 Le cas d'Iguala rappelle que l'adoption de réformes pour renforcer l'État de droit, en particulier la réforme pénale et le plan anticorruption, sont une urgence, tant pour le bien-être de la population que pour la mise en oeuvre efficace des grand. Business France, la nouvelle marque de la France à l'international Annoncée le 17 février 2014 par le président de la République, la fusion de l'Agence française des investissements internationaux (Afii) et d'Ubifrance, l'agence française pour le développement international des entreprises, est concrétisée avec l.
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Taux de l'intérêt légal pour le premier semestre 2015 29/12/2014 L'arrêté du 23 décembre 2014 fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours du premier semestre 2015 pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels, d'une part, et pour tous les autres cas, d'autre pa. PNUD - Premier bilan 2014 et perspectives 2015 24/12/2014 La mission du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) est de soutenir les pays dans l'éradication de la pauvreté, la réduction des inégalités et de l'exclusion. L'Administratrice du PNUD est Helen Clark, nommée en août 2009 pour .
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Assainissement - La Môle
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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30/12/2014 Eau Assainissement - La Môle 31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers 30/12/2014
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Assainissement - La Môle
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www.var.equipement.gouv.fr
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30/12/2014 Eau Assainissement - La Môle 31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers 30/12/2014
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Assainissement - La Môle - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Assainissement - La Môle
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30/12/2014 Eau Assainissement - La Môle 31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers 30/12/2014
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Assainissement - La Môle
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www.var.pref.gouv.fr
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30/12/2014 Eau Assainissement - La Môle 31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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31/12/2014 Recherchez par ordre alphabétique les thèmes développés sur nos pages. 21/11/2014 Horaires, coordonnées, missions. 29/12/2014 Services spécialisés : taxes, violences, cambriolages, droit et liberté, consommation. 19/11/2014 En hiver, l'état des routes se dégrade. 08/12/2014 Chaque année, au cours de la période de chauffe, des milliers de personnes sont victimes. 19/12/2014 Redoublez de vigilance en vous protégeant et en veillant sur les personnes fragiles. 18/12/2014 Consultation du public du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 24/11/2014 Auprès de votre mairie ou en ligne, inscrivez-vous et soyez aux rendez-vous électoraux. 19/11/2014 Rencontrer, informer, sensibiliser, intervenir dans les collèges, dans les entreprises, en atelier ou en débat.
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers 30/12/2014
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Port du Gapeau - Hyères les Palmiers
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 09h52 Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 30 décembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 30122014_10 Bulletin publié le : 30/12/2014 à 09:52:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/12/2014 à 16:00:00 Levée de la vigilance sur le tronçon : Aisne amont (dép. 08, 51, 55). En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise, l'Aisne et la Marne se propagent sans aggravation.
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Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 15h56 Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 31 décembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 30122014_16 Bulletin publié le : 30/12/2014 à 15:56:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/12/2014 à 10:00:00 Levée de la vigilance sur le tronçon : Marne moyenne (dép. Les pluies de la fin de semaine dernière ont généré des crues de faible ampleur, habituelles pour la saison, sur les bassins versants de l'Oise et de l'Aisne. En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise et l'Aisne se propagent sans aggravation.
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 09h52 Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 30 décembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 30122014_10 Bulletin publié le : 30/12/2014 à 09:52:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/12/2014 à 16:00:00 Levée de la vigilance sur le tronçon : Aisne amont (dép. 08, 51, 55). En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise, l'Aisne et la Marne se propagent sans aggravation.
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Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 15h56 Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 31 décembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 30122014_16 Bulletin publié le : 30/12/2014 à 15:56:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/12/2014 à 10:00:00 Levée de la vigilance sur le tronçon : Marne moyenne (dép. Les pluies de la fin de semaine dernière ont généré des crues de faible ampleur, habituelles pour la saison, sur les bassins versants de l'Oise et de l'Aisne. En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise et l'Aisne se propagent sans aggravation.
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 09h52 Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 30 décembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 30122014_10 Bulletin publié le : 30/12/2014 à 09:52:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/12/2014 à 16:00:00 Levée de la vigilance sur le tronçon : Aisne amont (dép. 08, 51, 55). En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise, l'Aisne et la Marne se propagent sans aggravation.
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Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 15h56 Actualisation le mardi 30 décembre 2014 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 31 décembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 30122014_16 Bulletin publié le : 30/12/2014 à 15:56:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/12/2014 à 10:00:00 Levée de la vigilance sur le tronçon : Marne moyenne (dép. Les pluies de la fin de semaine dernière ont généré des crues de faible ampleur, habituelles pour la saison, sur les bassins versants de l'Oise et de l'Aisne. En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise et l'Aisne se propagent sans aggravation.
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr/?carnet-de-ville-s,406
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Carnets de 1bcd Ville(s)
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Carnets de Ville(s)
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www.ville.gouv.fr/?du-conseil-citoyen-a-l1f40a-capacite-d
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Du conseil citoyen à la capacité d'agir des habitants Le 30 Janvier à
Evry
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www.ville.gouv.fr/?du-conseil-citoyen-a-la-capacite-d
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Du conseil citoyen à la capacité d'agir des habitants Le 30 Janvier à
Evry
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www.ville.gouv.fr
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Au lendem 1f40 ain de l'adoption de la liste des 200 quartiers d'intérêt national NPNRU par le conseil d'administration de l'Anru, le président de la République s'est rendu, le 16 décembre dernier, dans le Carnets de 1bcd Ville(s)
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Au lendemain de l'adoption de la liste des 200 quartiers d'intérêt national NPNRU par le conseil d'administration de l'Anru, le président de la République s'est rendu, le 16 décembre dernier, dans le Carnets de Ville(s) Son organisation 1911
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Au lendemain de l'adoption de la liste des 200 quartiers d'intérêt national NPNRU par le conseil d'administration de l'Anru, le président de la République s'est rendu, le 16 décembre dernier, dans le S'abonner aux flux RSS
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Adoption de la liste des quartiers NPNRU par le Conseil d'administration de l'Anru
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