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Nouveautés du 29.12.2014

 

femmes.gouv.fr
[ femmes.gouv.fr ]   

- femmes.gouv.fr - http://fem 1f40 mes.gouv.fr
 

legifrance.gouv.fr
[ legifrance.gouv.fr ]   

- legifrance.gouv.fr - Légifrance.fr
 

proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr
[ proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr ]   

- Document pdf - Fêtes de fin d'année : des contrôles renforcés jusqu'au 9 janvier 2015
 

service-public.fr
[ service-public.fr ]   

- service-public.fr - Service Public.fr
 

www.adoption.gouv.fr
[ www.adoption.gouv.fr ] www.adoption.gouv.fr  

- www.adoption.gouv.fr - Pour que la volonté de composer une nouvelle famille reste un moment de joie et de bonheur, il est impératif d'être bien informé et préparé a 1252 ux réalités de l'adoption. L'Agence française de l'adoption, les organismes autorisés pour l'adoption, les associations et les professionnnels de terrain sont vos interlocuteurs de proximité.
 

www.aeras-infos.fr
[ www.aeras-infos.fr ]   

- www.aeras-infos.fr/ - Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé"
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - as of 29 Dec.
- Agence France Trésor - AFT - as of 29 Dec. 2014 : 0.88 %
 

www.agora2spip.agora.gouv.fr
[ www.agora2spip.agora.gouv.fr ] Agora —> SPIP  

- www.agora2spip.agora.gouv.fr - « Je n'ai pas eu le temps de faire court » - « On n'est pas assez riches pour acheter du bon marché. - « Un bien n'est agréable que si on le partage.
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt  

- www.agriculture.gouv.fr/agriculture-biologique-chiffres-et-tendances - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/C-est-quoi-l-antibioresistance - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/combien-d-agriculteurs-utilisent - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/Combien-y-a-t-il-d-agriculteurs-en - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr - Agriculture bio : où en est-on aujourd'hui ? - C'est quoi l'antibiorésistance? - Combien d'agriculteurs ont utilisé TelePAC en 2014 ? - Combien y-a-t-il d'agriculteurs en France ? - La biodiversité, pourquoi est-ce important ? - Qu'est-ce qu'un auxiliaire de culture?
- www.agriculture.gouv.fr/La-biodiversite-pourquoi-est-ce - â-Â Voir la réponse
- www.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-un-auxiliaire-de - â-Â Voir la réponse
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Historique des mois précédents
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers. ) évoluent. Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain - Actualités du préfet- Historique des mois précédents Lutte contre les cambriolages : signature de la convention "participation citoyenne" - Mis à jour le 29/12/2014 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers...) évoluent.
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Historique des mois précédents
- www.ain.equipement.gouv.fr - À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers. ) évoluent. Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain - Actualités du préfet- Historique des mois précédents Lutte contre les cambriolages : signature de la convention "participation citoyenne" - Mis à jour le 29/12/2014 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers...) évoluent.
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Actualités - Historique des mois précédents - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Historique des mois précédents
- www.ain.gouv.fr - À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers. ) évoluent. Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain - Actualités du préfet- Historique des mois précédents Lutte contre les cambriolages : signature de la convention "participation citoyenne" - Mis à jour le 29/12/2014 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
- Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers...) évoluent.
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - - Historique des mois précédents
- www.ain.pref.gouv.fr - À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers. ) évoluent. Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain - Actualités du préfet- Historique des mois précédents Lutte contre les cambriolages : signature de la convention "participation citoyenne" - Mis à jour le 29/12/2014 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Nouveaux horaires d'ouverture des centres des finances publiques du département de l'Ain À compter du 1er janvier 2015, les horaires d'ouverture au public des services locaux de la direction départementale des finances publiques de l'Ain (services des impôts des particuliers et des entreprises, trésoreries, centres des impôts fonciers...) évoluent.
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Portail public de l'alimentation   

- www.alimentation.gouv.fr - circuits courts environnement agriculture - comportements alimentaires environnement Saisonnalité - comportements alimentaires Saisonnalité sécurité sanitaire agriculture - environnement circuits courts Saisonnalité - Saisonnalité circuits courts agriculture sécurité sanitaire - Saisonnalité comportements alimentaires sécurité sanitaire
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 !
- www.allier.equipement.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 25/11/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » annoncé par le Président de la République il y a 18 mois. 15/12/2014 Chaque année, en France, le monoxyde de carbone (CO) cause près de 2.000 hospitalisations et d'une centaine de décès. 02/01/2013 Depuis 2013, la Préfecture de l'Allier est labellisée "Qualipref". 26/11/2014 Pour voter en 2015, pensez à vous inscrire sur les listes électorales ! 05/12/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 25/11/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » annoncé par le Président de la République il y a 18 mois. 15/12/2014 Chaque année, en France, le monoxyde de carbone (CO) cause près de 2.000 hospitalisations et d'une centaine de décès. 02/01/2013 Depuis 2013, la Préfecture de l'Allier est labellisée "Qualipref". 26/11/2014 Pour voter en 2015, pensez à vous inscrire sur les listes électorales ! 05/12/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Communiqués2014 Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule - Service Public Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 ! 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone.
- Les services de l'État dans l'Allier - Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 ! - Les services de l'État dans l'Allier - Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 !
- www.allier.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 25/11/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » annoncé par le Président de la République il y a 18 mois. 15/12/2014 Chaque année, en France, le monoxyde de carbone (CO) cause près de 2.000 hospitalisations et d'une centaine de décès. 02/01/2013 Depuis 2013, la Préfecture de l'Allier est labellisée "Qualipref". 26/11/2014 Pour voter en 2015, pensez à vous inscrire sur les listes électorales ! 05/12/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 25/11/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » annoncé par le Président de la République il y a 18 mois. 15/12/2014 Chaque année, en France, le monoxyde de carbone (CO) cause près de 2.000 hospitalisations et d'une centaine de décès. 02/01/2013 Depuis 2013, la Préfecture de l'Allier est labellisée "Qualipref". 26/11/2014 Pour voter en 2015, pensez à vous inscrire sur les listes électorales ! 05/12/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Communiqués2014 Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule - Service Public Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 ! 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone.
- Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule - Les services de l'État dans l'Allier - Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule
 

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- Les services de l'État dans l'Allier - Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 !
- www.allier.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 25/11/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » annoncé par le Président de la République il y a 18 mois. 15/12/2014 Chaque année, en France, le monoxyde de carbone (CO) cause près de 2.000 hospitalisations et d'une centaine de décès. 02/01/2013 Depuis 2013, la Préfecture de l'Allier est labellisée "Qualipref". 26/11/2014 Pour voter en 2015, pensez à vous inscrire sur les listes électorales ! 05/12/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. - 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 25/11/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » annoncé par le Président de la République il y a 18 mois. 15/12/2014 Chaque année, en France, le monoxyde de carbone (CO) cause près de 2.000 hospitalisations et d'une centaine de décès. 02/01/2013 Depuis 2013, la Préfecture de l'Allier est labellisée "Qualipref". 26/11/2014 Pour voter en 2015, pensez à vous inscrire sur les listes électorales ! 05/12/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Communiqués2014 Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule - Service Public Besoin d'un renseignement administratif ? Appelez le 3939 ! 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone.
- Les services de l'État dans l'Allier - Mise en réserve temporaire de pêche d'une partie de l'étang de Goule
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Alsace  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - Rech b68 ercher Métiers du sport et de l'animation Observation, évaluation, prospective et statistiques http://ww 1f40 w.social-sante.gouv.fr Spo ec2 rt et handicaps
- Sport et handicaps - DRJSCS Alsace - Spo ec2 rt et handicaps
 

www.anesm.sante.gouv.fr
[ www.anesm.sante.gouv.fr ] Anesm  

- www.anesm.sante.gouv.fr - Les servi b68 ces de l'Anesm - Nos 111c missions Les services de l'Anesm Presse / Com 5b4 munication - Presse / Com 1f40 munication - Presse / Com b68 munication
- Anesm - Les services de l'Anesm - Les servi b68 ces de l'Anesm - Les services de l'Anesm
- Anesm - Presse / Communication - Presse / Com 1f40 munication - Presse / Com 5b4 munication - Presse / Com b68 munication
- Anesm - Nos missions - Nos 111c missions
 

www.aquitaine.drjscs.gouv.fr
[ www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Aquitaine  

- Erreur sur le lien - Examens Résultats Santé et cohésion sociale
- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - Pla 5b4 n pluriannuel contre la pauvreté et pour (.
- Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DRJSCS Aquitaine - Pla 5b4 n pluriannuel contre la pauvreté et pour (...)
 

www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier.
- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier. 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014
- Ardèche - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier.
- www.ardeche.equipement.gouv.fr - A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier. 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014
- Ardèche - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme
 

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[ www.ardeche.gouv.fr ] Ardèche  

- 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat - Ardèche - 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier.
- www.ardeche.gouv.fr - A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier. 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014
- Mesures de prévention contre le terrorisme - Ardèche - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier.
- www.ardeche.pref.gouv.fr - A l'occasion des fêtes de fin d'année, la préfecture de l'Ardèche et les sous-préfectures de Largentière et Tournon sur Rhône ainsi que certains services de l'État seront fermés les vendredis 26 décembre et 2 janvier. 26 décembre et 2 janvier : fermeture de certains services de l'Etat - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014
- Ardèche - Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national sont renforcées dans les lieux publics et les transports. Mesures de prévention contre le terrorisme
 

www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 Consultez la liste des services fermés les 26 décembre 2014 et 2 janvier 2015
 

www.ardennes.gouv.fr
[ www.ardennes.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 Consultez la liste des services fermés les 26 décembre 2014 et 2 janvier 2015
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 Consultez la liste des services fermés les 26 décembre 2014 et 2 janvier 2015
 

www.association.gouv.fr
[ www.association.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
- Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
- Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Peut-on valoriser le bénévolat ?
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- www.association.gouv.fr - La vie et le 1c84 fonctionnement de l'association La Commission d'enquête de l'Assemblée Nationale, chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle,présidée par le député Alain Bocquet, a rendu son rapport public le 20 novembre 2014. Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? Sites publics 431 - La vie et le 1f40 fonctionnement de l'association La Commission d'enquête de l'Assemblée Nationale, chargée d'étudier les d 1f40 ifficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle,présidée par le député Alain Bocquet, a rendu son rapport public le 20 novembre 2014. Gérer les collaborateurs de votre association Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - La vie et le 5b4 fonctionnement de l'association Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) Gérer les collaborateurs de votr 170c e association Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? Fil 1255 Gouv - La vie et le 5b4 fonctionnement de l'association Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? Sites publics - La vie et le b68 fonctionnement de l'association Bénévolat, Emploi salarié, 111c volontariats Gérer les collaborateurs de votr 1f40 e association Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - La vie et le fonctionnement de l'association Le Haut Conseil à la vie asso 16d0 ciative (HCVA) Peut-on valoriser le bénévolat ?
 

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- www.auvergne.culture.gouv.fr - 01.11.2014 Nouveauté pour le dépôt des dossiers d'aide aux artistes - arts plastiques
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- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - 11 décembre 2014 (mis à jour le 29 décembre 2014) Consultation terminée. - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre
 

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[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne  

- www.auvergne.equipement.gouv.fr - 11 décembre 2014 (mis à jour le 29 décembre 2014) Consultation terminée. - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre
 

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- www.aveyron.gouv.fr - 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013. - 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013.
 

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- www.aveyron.pref.gouv.fr - 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013. - 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permettra aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 15/10/2014 Depuis 2009, une des priorités du Programme régional de l'alimentation est la « justice sociale » 06/03/2014 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 02/05/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les communiqués de presse de l'année 2014 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées. 17/04/2013 Les services d'accueil physiques et téléphoniques de la préfecture de l'Aveyron ont été labellisés depuis le 27 mars 2013.
 

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- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - 29/12/2014 Rencontre régionale des SVE Quatorze jeunes européens engagés dans le Service volontaire européen (SVE) ont été accueillis à la Maison des jeunes de Ouistreham le 13 et 14 décembre 2014. Une journée soutenue par la DRJSCS et organisée à l'initiative d'une volontaire espagnole accueillie à la Maison des jeunes de Ouistreham. - Plan de lutte contre l 1f40 a pauvreté et pour l'inclusion (. 1f40 a href="Assises-regionales-de-la-jeunesse.html" title="Assises régionales de la jeunesse du 13 au 15 novembre 2014" Assises régionales de la jeunesse du 13 au 15 novembre 2014
- Plan de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DRJSCS Basse-Normandie - Plan de lutte contre l 1f40 a pauvreté et pour l'inclusion (...)
- Rencontre régionale des SVE - DRJSCS Basse-Normandie - Rencontre régionale des SVE
 

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- www.basse-normandie.pref.gouv.fr - 12/12/2014 Mise en place du nouveau numéro 196 permettant de joindre gratuitement et directement un centre de sauvetage en mer (CROSS), 24H/24 - 7j/7. 10/09/2014 Avis de consultation publique sur le plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-mer du Nord du 18 août au 21 novembre 2014, conformément à l'article R. 2019-13 du code de l'environnement. 01/06/2014 Le Mont-Saint-Michel et sa baie sont classés au patrimoine mondial de l'Humanité par l'UNESCO depuis 1979 21/05/2014 Vos démarches administratives dans le Cavados, la Manche et l'Orne ; 01/07/2013 Les énergies marines désignent l'ensemble des technologies qui permettent de produire de l'énergie, notamment de l'électricité, à partir des différentes ressources du milieu marin. 25/06/2014 Ségolène Royal, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a présenté le projet de loi sur La transition énergétique pour la croissance verte. 21/05/2014 - 12/12/2014 Mise en place du nouveau numéro 196 permettant de joindre gratuitement et directement un centre de sauvetage en mer (CROSS), 24H/24 - 7j/7. 10/09/2014 Avis de consultation publique sur le plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-mer du Nord du 18 août au 21 novembre 2014, conformément à l'article R. 2019-13 du code de l'environnement. 01/06/2014 Le Mont-Saint-Michel et sa baie sont classés au patrimoine mondial de l'Humanité par l'UNESCO depuis 1979 21/05/2014 Vos démarches administratives dans le Cavados, la Manche et l'Orne ; 01/07/2013 Les énergies marines désignent l'ensemble des technologies qui permettent de produire de l'énergie, notamment de l'électricité, à partir des différentes ressources du milieu marin. 25/06/2014 Ségolène Royal, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a présenté le projet de loi sur La transition énergétique pour la croissance verte. 21/05/2014 Programmes européens de l'action de l'Etat - 26/05/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire. - Programmes européens de l'action de l'Etat 26/05/2014 Dans le cadre de notre souci de qualité de service et afin de nous aider à améliorer la qualité de l'accueil des services de l'état, merci de prendre un court moment pour répondre à ce questionnaire.
 

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- www.bourgogne.direccte.gouv.fr - Un nouvel étiquetage des denrées alimentaires 29 décembre 2014 Opération nationale de contrôle des pompes à essence 29 décembre 2014 Actualités - 29 décembre 2014 Opération nationale de contrôle des pompes à essence Une opération nationale de contrôle des pompes à essence et des dispositifs libre-service associés servant au paiement direct par carte bancaire, a été menée par les agents des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) au dernier trimestre. Le pilotage et la coordination de ces contrôles ont été assurés par le bureau métrologie (. + Lire la suite Un nouvel étiquetage des denrées alimentaires Publié le 29 décembre 2014
- www.bourgogne.direccte.gouv.fr/Operation-nationale-de-controle,15233 - + Lire la suite Opération nationale de contrôle des pompes à essence
- www.bourgogne.direccte.gouv.fr/Un-nouvel-etiquetage-des-denrees,15234 - Un nouvel étiquetage des denrées alimentaires
 

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- www.bourgogne.drjscs.gouv.fr - 1f40 span class="article_complementaire" La DRJSCS de Bourgogne vous informe sur ce dispositif et accompagne les structures pour la création d'emploi dans les domaines de la Jeunesse et de l'Education Populaire et du Sport en mettant à votre disposition des outils. Thème : « la pratique physique et sportive, facteur de développement pour les adolescentes des territoires sensibles ou isolés ». - COHÉSION SOCIALE - La DRJSCS de Bourgogne vous informe sur ce dispositif et accompagne les structures pour la création d'emploi dans les domaines de la Jeunesse et de l'Education Populaire et du Sport en mettant à votre disposition des outils. COHÉSION SOCIALE 845 - Mobilité des j b68 eunes en Europe et à l'international COHÉSION SOCIALE - Mobilité des jeunes en Europe et à l'international Thème : « la pratique physique et sportive, facteur de développement pour les adolescentes 1f40 des territoires sensibles ou isolés ».
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- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/809-Protection-des-personnes-.html - Présentation du Pôle CSJVA
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- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Création de l'Agence nationale du contrôle du logement social (Ancols) dès le 1er janvier 2015 - Les tarifs réglementés de vente du gaz disparaissent pour certains consommateurs professionnels
 

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- www.bretagne.direccte.gouv.fr - Consommation - 17 juillet 2014 mention " Fait maison " en restauration A compter du 15 juillet 2014, la mention « fait maison » doit apparaître, pour tous les plats cuisinés entièrement sur place à partir de produits bruts, sur les cartes des restaurants et traiteurs. + Lire la suite - Statistiques - 29 décembre 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin novembre 2014 En novembre, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%, soit une évolution identique niveau (. + Lire la suite
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/Le-marche-de-l-emploi-en-Bretagne,14255 - + Lire la suite Le marché de l'emploi en Bretagne - fin novembre 2014
- www.bretagne.direccte.gouv.fr/mention-Fait-maison-en,13993 - + Lire la suite mention " Fait maison " en restauration
 

www.bretagne.travail.gouv.fr
[ www.bretagne.travail.gouv.fr ] Bretagne - Direccte  

- www.bretagne.travail.gouv.fr - Consommation - 17 juillet 2014 mention " Fait maison " en restauration A compter du 15 juillet 2014, la mention « fait maison » doit apparaître, pour tous les plats cuisinés entièrement sur place à partir de produits bruts, sur les cartes des restaurants et traiteurs. + Lire la suite - Statistiques - 29 décembre 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin novembre 2014 En novembre, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%, soit une évolution identique niveau (. + Lire la suite
 

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[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2015 - Chronique budgétaire : loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
- www.budget.gouv.fr - 29/12/2014 29/12/2014 - Chronique budgétaire : loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - 27/12/2014 - La Lettre de la DAJ n° 178 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 23/12/2014 Lancement d'une concertation publique sur le projet d'ordonnance transposant le volet législatif des directives « marchés publics » : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 22/12/2014 Accueil Actualités Vous orienter Les ministères Salle de Presse Consultations publiques Colloques et salons Documentation et lettres d'information Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques
 

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- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr - Modernisation de la chaîne de la dépense de l'État Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, et Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification,. Lire la suite 13 Novembre 2014
 

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[ www.ccusr.securite-routiere.gouv.fr ] Nous écrire - Sécurité routière : Tous responsables  

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[ www.centre.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Centre  

- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - Réunion de présentation du bilan du fonctionnement des pôles départementaux de lutte contre l'habitat indigne de la région Centre 19 novembre 2014 (mis à jour le 29 décembre 2014)
- Réunion de présentation du bilan du fonctionnement des pôles départementaux de lutte contre l'habitat indigne de la région Centre - DREAL Centre - Réunion de présentation du bilan du fonctionnement des pôles départementaux de lutte contre l'habitat indigne de la région Centre
 

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- www.centre.direccte.gouv.fr - Le crédit d'impôt maître-restaurateur renouvelé jusqu'en 2017 29 décembre 2014 Economie de proximité - 29 décembre 2014 Le crédit d'impôt maître-restaurateur renouvelé jusqu'en 2017 A l'occasion de l'Assemblée générale de l'association française des maîtres-restaurateurs, le 16 décembre 2014, Carole Delga a rappelé la prorogation du crédit d'impôt pour les maîtres-restaurateurs jusqu'au 31 décembre 2017. + Lire la suite
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[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre  

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- DREAL Centre - Réunion de présentation du bilan du fonctionnement des pôles départementaux de lutte contre l'habitat indigne de la région Centre
 

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[ www.cepc.bercy.gouv.fr ] Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers  

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[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

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- www.cget.gouv.fr - 15 Janvier 2015 Intégration ? Quels nouveaux défis aujourd'hui ? à Mai) - Strasbourg 29 Janvier 2015 Pour en finir avec la fabrique des garçons. Dans l'école, les loisirs et l'espace public - St Denis 30 Janvier 2015 Du conseil citoyen à la capacité d'agir des habitants - Evry 03 Février 2015 3e rencontre du cycle de préparation des contrats de ville sur le volet Habitat . 05 Février 2015 Quoi de neuf, acteur(s) ? : la journée d'actualité 2015 des acteurs de l'habitat - Paris
 

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[ www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr ] Champagne-Ardenne - Direccte  

- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Fiches-SPEL-du-marche-du-travail - Fiches SPEL du marché du travail - Novembre 2014
- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr - Fiches SPEL du marché du travail - Novembre 2014 29 décembre 2014 - Les séries 29 décembre 2014
- www.champagne-ardenne.direccte.gouv.fr/Les-series,6004 - Les séries
 

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[ www.civs.gouv.fr ] Site de la CIVS  

- Site de la CIVS - Qu'est ce qu'un ayant droit ?
- Site de la CIVS - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
- Site de la CIVS - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
- Site de la CIVS - Enfants issus d'un second mariage ?
- Site de la CIVS - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
- www.civs.gouv.fr - Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? - Enfants issus d'un second mariage ? - Enfants issus d'un second mariage ? Qu'est ce qu'un ayant droit ? - Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Enfants issus d'un second mariage ? - Qu'est ce qu'un ayant droit ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? - Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
 

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[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours  

- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - TSCDD (concours professionnel) - session 2014 29 décembre 2014 (mis à jour le 24 décembre 2014) Résultats d'admission du concours professionnel pour le recrutement de technicien supérieur en chef du développement durable (TSCDD). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre
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[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Conseil Constitutionnel - Page d'accueil   

- Décision n° 2014-707 DC du 29 décembre 2014 - Loi de finances pour 2015 : décision n° 2014-707 DC
- Décision n° 2014-708 DC du 29 décembre 2014 - Loi de finances rectificative pour 2014 (2) : décision n° 2014-708 DC
- Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel - n°46 - Le dernier numéro Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel - n°46
- www.conseil-constitutionnel.fr - Le 29 décembre, le Conseil constitutionnel a statué sur : Loi de finances pour 2015 : décision n° 2014-707 DC Lire le communiqué de presse Loi de finances rectificative pour 2014 (2) : décision n° 2014-708 DC Lire le communiqué de presse - Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel - n°46 Le n°46 des Cahiers du Conseil constitutionnel vient de paraître : l'incompétence et le droit constitutionnel
 

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[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Passage-a-la-4G - Passage à la 4G
- www.conseil-etat.fr - 29 décembre 2014 Passage à la 4G Le Conseil d'État annule le décret du 22 mars 2013 modifiant le tarif des redevances dues par les opérateurs de téléphonie mobile.
 

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[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère du Développement durable  

- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 161 commentaire(s)
 

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[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- www.corse-du-sud.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 Opération de prévention et de sensibilisation avec distribution d'éthylotests mardi 30 décembre de 14 h à 16 h en plusieurs points du département Sécurité routière : distribution d'éthylotests et sensibilisation au danger de l'alcool au volant 26/11/2014 Le Contrat de génération
- Le Contrat de génération - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Le Contrat de génération
- Sécurité routière : distribution d'éthylotests et sensibilisation au danger de l'alcool au volant - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Opération de prévention et de sensibilisation avec distribution d'éthylotests mardi 30 décembre de 14 h à 16 h en plusieurs points du département Sécurité routière : distribution d'éthylotests et sensibilisation au danger de l'alcool au volant
 

www.corse.pref.gouv.fr
[ www.corse.pref.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- www.corse.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 Opération de prévention et de sensibilisation avec distribution d'éthylotests mardi 30 décembre de 14 h à 16 h en plusieurs points du département Sécurité routière : distribution d'éthylotests et sensibilisation au danger de l'alcool au volant 26/11/2014 Le Contrat de génération
- L'Internet des services de l'Etat en Corse - Le Contrat de génération
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[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 27/12/2014 - Mis à jour le 29/12/2014 Mardi 16 décembre, le préfet Eric Delzant a découvert le dispositif de veille sociale prévu sur l'agglomération dijonnaise en direction des publics les plus fragilisés en période de froid : 115, Samu Social, distribution de repas, maraude.
- Services Etat Côte-d'Or - Mardi 16 décembre, le préfet Eric Delzant a découvert le dispositif de veille sociale prévu sur l'agglomération dijonnaise en direction des publics les plus fragilisés en période de froid : 115, Samu Social, distribution de repas, maraude...
 

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[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 27/12/2014 - Mis à jour le 29/12/2014 Mardi 16 décembre, le préfet Eric Delzant a découvert le dispositif de veille sociale prévu sur l'agglomération dijonnaise en direction des publics les plus fragilisés en période de froid : 115, Samu Social, distribution de repas, maraude.
- Le plan grand froid : modalités d'alerte, mises à l'abri et conseils sanitaires - Services Etat Côte-d'Or - Mardi 16 décembre, le préfet Eric Delzant a découvert le dispositif de veille sociale prévu sur l'agglomération dijonnaise en direction des publics les plus fragilisés en période de froid : 115, Samu Social, distribution de repas, maraude...
 

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[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

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- Services Etat Côte-d'Or - Mardi 16 décembre, le préfet Eric Delzant a découvert le dispositif de veille sociale prévu sur l'agglomération dijonnaise en direction des publics les plus fragilisés en période de froid : 115, Samu Social, distribution de repas, maraude...
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr - Dac Guyane
- www.culture.gouv.fr/Regions/Dac-Guyane2 - Dac Guyane
 

www.data.gouv.fr
[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/amenagement-cyclable/ - Aménagement cyclable Emplacement des aménagements cyclables de la ville de Saint-Quentin.Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Amenagement-cyclable
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/bureaux-de-vote-1/ - Bureaux de vote Emplacement des bureaux de vote de la ville de Saint-Quentin.Lien vers la ressource: http://saint-quentin-numerique.fr/Bureaux-de-vote
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/defibrillateurs-2/ - Défibrillateurs Emplacement des défibrillateurs présents dans les bâtiments de la ville de Saint-Quentin. lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Defibrillateurs
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/equipements-de-laction-sociale/ - Equipements de l'action sociale Localisation des équipements relevant de l'action sociale selon leur catégorie (personnes âgées, handicap, centres sociaux).Lien vers la ressource : ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/evolution-du-nombre-dactes-transmis-au-controle-de-legalite-et-du-nombre-et-du-taux-dactes-dactes-teletransmis-sur-le-si-ctes-pour-la-france-entiere-de-2004-a-2013/ - Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité et du nombre et du taux d'actes d'actes télétransmis sur ... Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité et du nombre et du taux d'actes d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2013. Le taux ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/evolution-du-nombre-et-du-taux-demetteurs-raccordes-au-si-ctes-pour-la-france-entiere-par-departement-et-par-strates-de-departements-de-2009-a-2013/ - Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates ... Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013 Le taux d'émetteurs ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/inventaire-du-patrimoine-industriel/ - Cette donnée est issue de l'inventaire réalisé entre 2004 et 2007 sur le patrimoine industriel subsistant et disparu de la ville de Saint-Quentin. Le recensement porte sur les ... Inventaire du patrimoine industriel
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/lieux-de-visite/ - Emplacement des lieux de visite touristique de la ville de Saint-Quentin par catégorie (musée, lieu de mémoire, site naturel, visite de ville). Les données détaillent aussi le ... Lieux de visite
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/metadonnees-des-stations-terrestres-de-meteo-france/ - Accès aux caractéristiques d'environ 1500 stations météorologiques, en les recherchant par numéro de département puis par le nom de la station ou son identifiant. La fiche ... Métadonnées des stations terrestres de Météo-France
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/monuments-historiques/ - Emplacement des édifices de la ville de Saint-Quentin, qui sont classés ou inscrits aux monuments historiques. L'appellation monument historique confère à un immeuble ou objet ... Monuments historiques
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-deces/ - Nombre de décès enregistrés à Saint-Quentin par année, par mois et par sexe entre 2008 et 2013. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Nombre-de-deces Nombre de décès
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-naissances/ - Nombre de naissances enregistrés à Saint-Quentin par année, par mois et par sexe entre 2008 et 2013. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Nombre-de-naissances Nombre de naissances
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-et-taux-dactes-teletransmis-sur-le-si-ctes-selon-ctes-et-indigo-par-departement-en-2013-pour-la-france-entiere/ - Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département en 2013 pour la France ... Nombre et taux d'actes télétransmis sur le système d'information @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département en 2013 pour la France entière Le taux d'actes télétransmis est ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/patrimoine-art-deco/ - Cette donnée dresse l'inventaire des édifices Art Déco, jugés exceptionnels ou remarquables, de la ville de Saint-Quentin. Les informations fournies concernent l'emplacement des ... Patrimoine Art Déco
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/petite-enfance/ - Emplacement des services de la petite enfance de la ville de Saint-Quentin. Les établissements sont classés par catégorie (multi-accueil, accueil de loisir) et par statut (privé, ... Petite Enfance
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-de-revente-du-reseau-de-bus-pastel/ - Emplacement de l'agence commerciale et des points de revente du réseau de bus Pastel. lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Points-de-revente-du-reseau-de-bus Points de revente du réseau de bus Pastel
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- www.dicod.defense.gouv.fr - Accord franco-britannique pour de futurs drones de combat Baobab, soutenue par la France, avec la 322e CIM pour le Mali et le DLAO 4 pour la France. Armée de Terre/EMA" hélicoptère Caracal afin d'aller le positionner dans son hangar. Armée de Terre/EMA" Kosseï à N'Djamena au Tchad. Armée de Terre/EMA" d'infanterie de Marine (3e RPIMa) au camp Kosseï à N'Djamena au Tchad. Le groupement tactique Désert (GTD) Est « Bruno » succède au GTD Est « de Boissieu ». Armée de Terre/EMA" Forces de défense et de sécurité du Mali (FDSM), de la force française Barkhane et de la MINUSMA. Ces militaires se sont déployés dans le Gourma pour y effectuer d'importantes patrouilles conjointes dans une zone qui était réputée pour avoir hébergé de nombreux groupes armés terroristes (GAT). Armée de Terre/EMA" opérationnelle avancée (BOA) pendant l'opération Piana, au Mali. Armée de Terre/EMA" Piana qui s'est déroulée du 12 au 19 octobre 2014 dans le Gourma au Mali. - bataillon des parachutistes britanniques parachutés pour détruire la batterie de Merville dans la nuit du 5 au 6 juin 1944. 150 hommes survivront au parachutage et participeront à l'assaut. R.Senoussi DICoD" treuillage (hélicoptère EC-225 de la Marine nationale et bateau de la SNSM), à un passage d'avions de la RAF, en préambule du show de la Patrouille de France. R.Senoussi DICoD" de 50 000 personnes. R.Senoussi DICoD" de Belgique, de Pologne, de République Tchèque, d'Italie et de France. R.Senoussi DICoD" première classe Lawrence S.Gordon, considéré comme allemand lors de sa mort le 13 août 1944. R.Senoussi DICoD" 70e anniversaire du débarquement de Normandie Les 60 ans de l'Aviation légère de l'armée de Terre 120 de Cazaux (Gironde) en juin 2014. Quatre mois plus tard, les forces aériennes stratégiques (FAS) célèbrent également leur anniversaire : 50 ans. R.Senoussi DICoD" L'armée de l'Air célèbre ses 80 ans de combat aérien du futur (SCAF). R.Senoussi DICOD" - ECPAD" rejoindre un village inaccessible en véhicules afin de prendre contact avec les responsables de celui-ci. Armée de Terre/EMA" Piana Armée de Terre/EMA" aérienne de Niamey au Niger. Armée de Terre/EMA" Armée de Terre/EMA" Lancement de l'opération Barkhane au Sahel Opération Chammal, Irak : premier vol de reconnaissance aérienne sécurité, de plus de 10 000 m², qui accueillera 250 experts à Bruz (Ille-et-Vilaine). R.Pellegrino ECPAD" Pose de la première pierre du nouvel espace d'expertise cyber er Régiment d'artillerie de marine (1er RAMa) de Châlons-en-Champagne fait partie des principales unités dissoutes en 2015 dans le cadre des restructurations du ministère de la Défense. R.Connan DICoD" L'annonce des restructurations 2015 sur le site de la Nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire. Sur ce monument sont inscrits les noms de 579 606 soldats du monde entier tombés en Flandre française et en Artois sur les champs de bataille. - Fin de 15 ans d'activité opérationnelle au Kosovo discrimination et de harcèlement sexuel et moral dans les armées. R.Pellegrino ECPAD" Lutte contre le harcèlement dans les armées d'Ouistreham en présence de 19 chefs d'États et de gouvernements et de plus de 9 000 personnes. R.Senoussi DICOD" passions les ont conduit à restaurer des véhicules et des camps de toile de l'armée américaine datant de 39-45. JJ.Chatard DICoD" des fusillers marins et des commandos marine. JJ.Chatard DICoD" JJ.Chatard DICoD" vingtaine de véhicules amphibies d'époque (15 Jeeps amphibies GPA de collection, camion de transport DUKW, barge de débarquement LCVP). R.Senoussi DICoD" d'Utah Beach. R.Senoussi DICoD" après son saut au dessus de la Normandie lors de la Seconde Guerre mondiale. R.Senoussi DICoD" la Légion d'honneur. R.Senoussi DICoD" Ils symbolisent les bombardements intensifs qui ont précédé le Débarquement dans la nuit du 5 au 6 juin 1944. R.Senoussi DICoD" - Inauguration de l'anneau de la mémoire Hommage aux soldats morts pour la France en 2014 Aller sur le site de la Défense
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0004.jpg - Baobab, soutenue par la France, avec la 322e CIM pour le Mali et le DLAO 4 pour la France. Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0005.jpg - hélicoptère Caracal afin d'aller le positionner dans son hangar. Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0006.jpg - Kosseï à N'Djamena au Tchad. Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0008.jpg - d'infanterie de Marine (3e RPIMa) au camp Kosseï à N'Djamena au Tchad. Le groupement tactique Désert (GTD) Est « Bruno » succède au GTD Est « de Boissieu ». Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0009.jpg - Forces de défense et de sécurité du Mali (FDSM), de la force française Barkhane et de la MINUSMA. Ces militaires se sont déployés dans le Gourma pour y effectuer d'importantes patrouilles conjointes dans une zone qui était réputée pour avoir hébergé de nombreux groupes armés terroristes (GAT). Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0010.jpg - opérationnelle avancée (BOA) pendant l'opération Piana, au Mali. Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0011.jpg - Piana qui s'est déroulée du 12 au 19 octobre 2014 dans le Gourma au Mali. ECPAD">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0012.jpg - rejoindre un village inaccessible en véhicules afin de prendre contact avec les responsables de celui-ci. Armée de Terre/EMA">
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- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0014.jpg - aérienne de Niamey au Niger. Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0015.jpg - Armée de Terre/EMA">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/BIG_EVENT_10.jpg - 120 de Cazaux (Gironde) en juin 2014. Quatre mois plus tard, les forces aériennes stratégiques (FAS) célèbrent également leur anniversaire : 50 ans. R.Senoussi DICoD">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/BIG_EVENT_11.jpg - Régiment d'artillerie de marine (1er RAMa) de Châlons-en-Champagne fait partie des principales unités dissoutes en 2015 dans le cadre des restructurations du ministère de la Défense. R.Connan DICoD"> er
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/BIG_EVENT_12.jpg - sur le site de la Nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire. Sur ce monument sont inscrits les noms de 579 606 soldats du monde entier tombés en Flandre française et en Artois sur les champs de bataille. AFP">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/BIG_EVENT_5.jpg - de combat aérien du futur (SCAF). R.Senoussi DICOD">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/BIG_EVENT_6.jpg - sécurité, de plus de 10 000 m², qui accueillera 250 experts à Bruz (Ille-et-Vilaine). R.Pellegrino ECPAD">
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- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Debarquement/70ans_debarquement000.jpg - d'Ouistreham en présence de 19 chefs d'États et de gouvernements et de plus de 9 000 personnes. R.Senoussi DICOD">
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- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Debarquement/70ans_debarquement002.jpg - des fusillers marins et des commandos marine. JJ.Chatard DICoD">
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- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Debarquement/70ans_debarquement006.jpg - vingtaine de véhicules amphibies d'époque (15 Jeeps amphibies GPA de collection, camion de transport DUKW, barge de débarquement LCVP). R.Senoussi DICoD">
- www.dicod.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Debarquement/70ans_debarquement007.jpg - d'Utah Beach. R.Senoussi DICoD">
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- www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr - Consommation - 17 juillet 2014 mention " Fait maison " en restauration A compter du 15 juillet 2014, la mention « fait maison » doit apparaître, pour tous les plats cuisinés entièrement sur place à partir de produits bruts, sur les cartes des restaurants et traiteurs. + Lire la suite - Statistiques - 29 décembre 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin novembre 2014 En novembre, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%, soit une évolution identique niveau (. + Lire la suite
 

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[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

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- www.eaupotable.sante.gouv.fr - La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau. Les réglementations européennes et françaises relatives à la qualité de l'eau du robinet imposent de rechercher un grand nombre de substances dans les eaux. - Sant 1c84 é et conduite Pour en savoir plus sur les pesticides (origines, effets sur la santé), sur la qualità 1f40 de l'eau du robinet vis-à-vis des pesticides ainsi que sur les actions de prévention et les traitements : Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la 1a04 Santé et des Droits des femmes - Sant 1c84 é et conduite Pour en savoir plus sur les pesticides (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des pesticides ainsi que sur les actions de prévention et les traitements : Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Les résultats des concours, examens et recrutements - Sant 5b4 é et conduite Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la 1f40 Santé et des Droits des femmes Les résultats des concours, examens et r 1f40 ecrutements - Santé et conduite
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- Ministère du Développement durable - Hausse des tarifs de la SNCF pour 2015
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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 29.12.14 - i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes Le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance le 12 janvier 2015 la 17e édition de i-LAB - concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes. 29.12.2014 i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
- i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
 

www.ensp.interieur.gouv.fr
[ www.ensp.interieur.gouv.fr ] Ecole Nationale Supérieure de la Police   

- www.ensp.interieur.gouv.fr/content/view/full/14500 - En savoir plus
- www.ensp.interieur.gouv.fr - European Joint Master Programme L'ENSP et l'université Jean Moulin Lyon II participent pour la France au premier diplôme européen délivré par un consortium de 21 établissements d'enseignement supérieur et d'académies de police de 13 Etats membres de l'Union Européenne. En savoir plus
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- Ministère du Développement durable - Bison futé : Vacances de Noël - période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015
- Ministère du Développement durable - Hausse des tarifs de la SNCF pour 2015
- www.environnement.gouv.fr - 29 décembre 2014 - 29 décembre 2014 Bison futé : Vacances de Noël - période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 - 29 décembre 2014 Hausse des tarifs de la SNCF pour 2015
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère du Développement durable  

- www.equipement.gouv.fr/Bison-fute-Vacances-de-Noel.html - Bison futé : Vacances de Noël - période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015
- www.equipement.gouv.fr/Hausse-des-tarifs-de-la-SNCF-pour.html - Hausse des tarifs de la SNCF pour 2015
- www.equipement.gouv.fr - 29 décembre 2014 - 29 décembre 2014 Bison futé : Vacances de Noël - période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 - 29 décembre 2014 Hausse des tarifs de la SNCF pour 2015
 

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[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Acquisition de parcelles Natura 2000 par la commune d'Ecuras - Adaptation des infrastructures du port de Cherbourg à l'implantation de nouvelles filières industrielles - Création d'un pôle multi-services à Val-David - Création d'une crèche à Amance - Créer de l'énergie à partir de matière organique en Limousin - START-Connecting
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Acquisition-de-parcelles-Natura-2000-par-la-commune-d-Ecuras - Acquisition de parcelles Natura 2000 par la commune d'Ecuras Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Adaptation-des-infrastructures-du-port-de-Cherbourg-a-l-implantation-de-nouvelles-filieres-industrielles - Adaptation des infrastructures du port de Cherbourg à l'implantation de nouvelles filières industrielles Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creation-d-un-pole-multi-services-a-Val-David - Création d'un pôle multi-services à Val-David Je découvre le projet en détail
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- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creer-de-l-energie-a-partir-de-matiere-organique-en-Limousin - Créer de l'énergie à partir de matière organique en Limousin Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/START-Connecting - Je découvre le projet en détail START-Connecting
 

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[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2015 - Chronique budgétaire : loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
- www.finances.gouv.fr - 29/12/2014 29/12/2014 - Chronique budgétaire : loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - 27/12/2014 - La Lettre de la DAJ n° 178 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 23/12/2014 Lancement d'une concertation publique sur le projet d'ordonnance transposant le volet législatif des directives « marchés publics » : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 22/12/2014 Accueil Actualités Vous orienter Les ministères Salle de Presse Consultations publiques Colloques et salons Documentation et lettres d'information Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques
 

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[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Le colloque pour un chauffage au bois aussi sain qu'économique s'est tenu le 5 décembre 2014 à l'UTBM (site de Sévenans) Qualité de l'air Indices de la qualité de l'air et mesures d'urgence en cas de pic de pollution - Le colloque pour un chauffage au bois aussi sain qu'économique s'est tenu le 5 décembre prochain de 14h à 18h à l'UTBM (site de Sévenans)
- Indices de la qualité de l'air et mesures d'urgence en cas de pic de pollution - DREAL Franche-Comté - Indices de la qualité de l'air et mesures d'urgence en cas de pic de pollution
- Qualité de l'air - DREAL Franche-Comté - Qualité de l'air
 

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[ www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS de Franche-Comté  

- Chiffres clés 2013 de la Jeunesse - DRJSCS de Franche-Comté - Chiffres clés 2013 de la Jeu 16d0 nesse - Chiffres clés 2013 de la Jeu 1c84 nesse - Chiffres clés 2013 de la Jeu 1f40 nesse - Chiffres clés 2013 de la Jeu 5b4 nesse
- www.franche-comte.drjscs.gouv.fr - Chiffres clés 2013 de la Jeu 16d0 nesse - Chiffres clés 2013 de la Jeu 1c84 nesse - Chiffres clés 2013 de la Jeu 1f40 nesse - Chiffres clés 2013 de la Jeu 5b4 nesse
 

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[ www.galileo.bercy.gouv.fr ] GALILEO   

- www.galileo.bercy.gouv.fr - Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- g-se 1b.ga i eo@ ina c s o v fr ). - Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg- p1 . g li na ces.gou . - Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg- p1b gal leo@fina c s.gouv.fr ). - Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg-sep b.gal l @ na c s.g uv.fr ). - Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg sep1b alil o@finance . - Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -sg sep1b.g ile @fin ces.
 

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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Site officiel du Gouvernement : République Française : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr - Sécurité :"tous les services de l'État sont mobilisés" "Face à ces événements, il faut toujours agir avec maîtrise, discernement et sang-froid" Kit #RepasdeFamille
- www.gouvernement.fr/kit-repas-famille - Kit #RepasdeFamille
 

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[ www.grippe.sante.gouv.fr ] Grippe - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr  

- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Contact presse
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Diaporamas de la ré 1f40 union de la Cellule Régionale d'Appui
- www.grippe.sante.gouv.fr - Diaporamas de la ré 1f40 union de la Cellule Régionale d'Appui - Fi 1f40 che d'information pour les médecins libéraux (PDF - 30.1 ko) Fiche d'information pour les pharmaciens d'officine (PDF - 29.1 ko) Fiche technique pour les pharmaciens d'officine (PDF - 87.2 ko) (. - Fiche d'information pour les médecins libéraux (PDF - 30.1 ko) Fiche d'information pour les pharmaciens d'officine (PDF - 29.1 ko) Fiche technique pour les pharmaciens d'officine (PDF - 87.2 ko) (.
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Médailles d'honneur de la santé et des affaires sociales
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Lire la suite
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www.guyane.drjscs.gouv.fr
[ www.guyane.drjscs.gouv.fr ] DJSCS GUYANE  

- www.guyane.drjscs.gouv.fr - LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS
 

www.handicap.gouv.fr
[ www.handicap.gouv.fr ] Handicap/Exclusion  

- Handicap/Exclusion - Affiches 2015
- Handicap/Exclusion - Affiches 2014 du PAI
- www.handicap.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/aide-alimentaire,2375/archives,2708/ - Archives
- Handicap/Exclusion - PAI 2015_"Tous à table"
- www.handicap.gouv.fr - PAI 2015_"Tous à table" Affiches 2014 du PAI Affiches 2015
 

www.haute-corse.gouv.fr
[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - 18/08/2014 Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. 04/02/2014 La préfecture de la Haute-Corse est engagée depuis 2011 dans un processus d'amélioration de la qualité des services aux usagers en matière d'accueil du public. 01/07/2014 Consultez les résultats des élections sénatoriales du 28 septembre 2014. 10/07/2014 Boîte à outils à destination des maires 16/09/2014 Les ministères de l'Écologie et du Logement ont ouvert le 8 septembre un appel à initiative pour soutenir 200 projets de « territoires à énergie positive pour la croissance verte ». 29/04/2014 La Préfecture de la Haute-Corse a décidé d'intensifier ses efforts en matière de lutte contre l'insécurité routière afin de faire diminuer le nombre d'accidents et de morts sur les routes. - 18/08/2014 Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. 04/02/2014 La préfecture de la Haute-Corse est engagée depuis 2011 dans un processus d'amélioration de la qualité des services aux usagers en matière d'accueil du public. 01/07/2014 Consultez les résultats des élections sénatoriales du 28 septembre 2014. 10/07/2014 Boîte à outils à destination des maires 16/09/2014 Les ministères de l'Écologie et du Logement ont ouvert le 8 septembre un appel à initiative pour soutenir 200 projets de « territoires à énergie positive pour la croissance verte ». 29/04/2014 La Préfecture de la Haute-Corse a décidé d'intensifier ses efforts en matière de lutte contre l'insécurité routière afin de faire diminuer le nombre d'accidents et de morts sur les routes. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] internet DREAL Haute-Normandie  

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=abonnement-site - S'abonner
- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=abonnement-site&desabonner=oui - Se désabonner
- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - ZAC sur la commune de Saint-Nicolas-de-la-Taille 22 décembre 2014 Avis de l'autorité environnementale signé lé 13 décembre 2014
- internet DREAL Haute-Normandie - S'abonner
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- ZAC sur la commune de Saint-Nicolas-de-la-Taille - internet DREAL Haute-Normandie - ZAC sur la commune de Saint-Nicolas-de-la-Taille
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Attention au risque d'avalanche
- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 communiqués de presse Attention au risque d'avalanche 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Attention au risque d'avalanche
- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 communiqués de presse Attention au risque d'avalanche 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
 

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[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Attention au risque d'avalanche - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Attention au risque d'avalanche
- www.hautes-alpes.gouv.fr - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 communiqués de presse Attention au risque d'avalanche 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
 

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- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Attention au risque d'avalanche
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. - 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 communiqués de presse Attention au risque d'avalanche 08/07/2014 A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. 09/10/2014 Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 11/04/2014 Afin de réduire les risques de cambriolage, il vous est conseillé d'adopter quelques précautions pour protéger votre domicile.
 

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[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - 04/12/2014 Les élections départementales sont fixées au dimanche 22 mars 2015 et au dimanche 29 mars 2015 (décret n°2014-1424 du 28 novembre 2014 portant convocation des électeurs) - 04/12/2014 Les élections départementales sont fixées au dimanche 22 mars 2015 et au dimanche 29 mars 2015 (décret n°2014-1424 du 28 novembre 2014 portant convocation des électeurs) - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.gouv.fr - 04/12/2014 Les élections départementales sont fixées au dimanche 22 mars 2015 et au dimanche 29 mars 2015 (décret n°2014-1424 du 28 novembre 2014 portant convocation des électeurs) - 04/12/2014 Les élections départementales sont fixées au dimanche 22 mars 2015 et au dimanche 29 mars 2015 (décret n°2014-1424 du 28 novembre 2014 portant convocation des électeurs) - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.invs.sante.fr ]   

- www.invs.sante.fr/publications/2006/mortalite_maternelle - Rapport du Comité nationa 1f40 l d'experts sur la mortalité maternelle - Décembre 2006
 

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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/in1f40terministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/effets-sur-l-organisme - Effets sur l'organisme
- www.jeunesse.gouv.fr - 1f40 Formations de la Défense Permis à un euro par jour Bénévole à l'étranger Volontariat internati 1f40 onal en entreprise Listes électorales, derniers jours pour s'inscrire Des activités créatives pour finir l'année J'ai envie de devenir animateur ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? - J'ai envie de faire du sport ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - L'apprentissage : 1f40 pourquoi ? Formations de la Défense 1f40 Quelques chiffres Volontariat international en entreprise J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? - L'apprentissage : pourquoi ? Quelques chiffres Permis à un eu 1f40 ro par jour Bénévole 1f40 à l'étranger Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénévole 1f40 à l'étranger
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénévole à l'étranger
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en - Volontariat internati 1f40 onal en entreprise
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en - Volontariat international en entreprise
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/emp1f40loi/vie-professionnelle/article/1ere-declaration-d-impots - 1ère déclaration d'impôts
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/emploi/entrepreneuriat/article/creer-son-entreprise - Créer son entreprise
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/emploi/vie-professionnelle/article/1ere-declaration-d-impots - 1ère déclaration d'impôts
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/emploi1f40/entrepreneuriat/article/creer-son-entreprise - Créer son entreprise
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui - L'apprentissage : 1f40 pourquoi ? pour qui ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui - L'apprentissage : pourquoi ? pour qui ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/permis-a-un-euro-par-jour - Permis à un eu 1f40 ro par jour
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/permis-a-un-euro-par-jour - Permis à un euro par jour
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/effets-sur-l-organisme - Effets sur l'organisme
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/inscription-sur-les-listes - Listes électorales, derniers jours pour s'inscrire
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/un-noel-creatif-special-13-16-ans - Des activités créatives pour finir l'année
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/acces-directs/article/fonds-d-expe-rimentation-pour-la - < 19c0 /a>
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/infos-site/article/pourquoi-jeunes-gouv-fr - Pourquoi jeunes.gouv.fr ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/sites-publics/ar740ticle/gouvernement - Gouvernement
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/pied-de-page/sites-publics/article/gouvernement - Gouvernement
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/presse/communiques/article/communiq111cues - Communiqués
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/divers/presse/communiques/article/communiques - Communiqués
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/ht1f40tp://www.dailymotion.com/video/x272s7d_qu-est-ce-que-le-service-civique_school - Qu'est-ce que le Service Civique ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/in1f40terministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/effets-sur-l-organisme - Effets sur l'organisme
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - 1f40 Adoption de la proposition de loi sur l'encadrement des stages Cohabitation intergénérationnelle 1f40 Le programme européen ERASMUS+ Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? - Adoption de la proposition de loi sur l'encadrement des stages Permis à un eu 1f40 ro par jour Bénévole 1f40 à l'étranger Le programme européen ERASMUS+ J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Cohabitation intergénérationnelle 1f40 /a Permis à un euro par jour Bénévole à l'étranger J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? - Cohabitation intergénérationnelle 1f40 /a Permis à un euro par jour Bénévole à l'étranger Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux bénéficier du PEJA ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? - L'apprentissage : 1f40 pourquoi ? Formations de la Défense 1f40 Quelques chiffres Volontariat international en entreprise J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? - L'apprentissage : pourquoi ? Quelques chiffres Permis à un eu 1f40 ro par jour Bénévole 1f40 à l'étranger Listes électorales, derniers jours pour s'inscrire Des activités créatives pour finir l'année Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux devenir apprenti ? Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/int1f40erministeriel/citoyennete/benevolat/ - Bénévolat
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interminist1f40eriel/sante-et-bien-etre/addictions/ - Addictions
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/ - Bénévolat
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénévole 1f40 à l'étranger
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/benevolat/article/benevole-a-l-etranger - Bénévole à l'étranger
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en - Volontariat international en entreprise
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/entrepreneuriat/article/creer-son-entreprise - Créer son entreprise
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/stages-et-jobs/article/1f40la-banque-de-stages-de-la-defense - La banque de stages de la Défense
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/stages-et-jobs/article/la-banque-de-stages-de-la-defense - La banque de stages de la Défense
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi/vie-professionnelle/article/1ere-declaration-d-impots - 1ère déclaration d'impôts
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/emploi1f40/entrepreneuriat/article/creer-son-entreprise - Créer son entreprise
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui - L'apprentissage : 1f40 pourquoi ? pour qui ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/l-apprentissage-pourquoi-pour-qui - L'apprentissage : pourquoi ? pour qui ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/permis-a-un-euro-par-jour - Permis à un eu 1f40 ro par jour
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/permis-a-un-euro-par-jour - Permis à un euro par jour
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/trouver-un-logement/ - Trouver un logement
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/trouver-un-logement/article/cohabitation-intergenerationnelle - Cohabitation intergénérationnelle
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/trouver-un-logement/article/cohabitation-intergenerationnelle - Cohabitation intergénérationnelle < 1f40 /a>
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports1f40/trouver-un-logement/ - Trouver un logement
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/ - Addictions
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/addictions/article/effets-sur-l-organisme - Effets sur l'organisme
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/sexuali1f40te/article/se-proteger-du-vih-sida - Se protéger du VIH/SIDA
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/sexualite/article/se-proteger-du-vih-sida - Se protéger du VIH/SIDA
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]   

- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000767/ - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000768/ - Mission d'évaluation de la convention tripartite Etat-Unedic-Pôle emploi 2012-2014
 

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[ www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr - 05/12/2014 La gendarmerie nationale en partenariat avec Epitech a développé une application pour smartphones destinée à donner des conseils pour se prémunir contre les cambriolages. 04/12/2014 En application de l'article R 331-4 du code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312ha sur la commune de PISSOS. 22/12/2014 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PLAN D'ACTION POUR LE MILIEU MARIN de la sous-région marine golfe de Gascogne du 19 décembre 2014 au 19 juin 2015. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 22/12/2014 L'adaptation de nos cités aux personnes handicapées ou à mobilité réduite constitue un défi majeur pour notre société. - 05/12/2014 La gendarmerie nationale en partenariat avec Epitech a développé une application pour smartphones destinée à donner des conseils pour se prémunir contre les cambriolages. 04/12/2014 En application de l'article R 331-4 du code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312ha sur la commune de PISSOS. 22/12/2014 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PLAN D'ACTION POUR LE MILIEU MARIN de la sous-région marine golfe de Gascogne du 19 décembre 2014 au 19 juin 2015. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 22/12/2014 L'adaptation de nos cités aux personnes handicapées ou à mobilité réduite constitue un défi majeur pour notre société. 18/07/2014 - 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
 

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[ www.landes.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.gouv.fr - 05/12/2014 La gendarmerie nationale en partenariat avec Epitech a développé une application pour smartphones destinée à donner des conseils pour se prémunir contre les cambriolages. 04/12/2014 En application de l'article R 331-4 du code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312ha sur la commune de PISSOS. 22/12/2014 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PLAN D'ACTION POUR LE MILIEU MARIN de la sous-région marine golfe de Gascogne du 19 décembre 2014 au 19 juin 2015. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 22/12/2014 L'adaptation de nos cités aux personnes handicapées ou à mobilité réduite constitue un défi majeur pour notre société. - 05/12/2014 La gendarmerie nationale en partenariat avec Epitech a développé une application pour smartphones destinée à donner des conseils pour se prémunir contre les cambriolages. 04/12/2014 En application de l'article R 331-4 du code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312ha sur la commune de PISSOS. 22/12/2014 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PLAN D'ACTION POUR LE MILIEU MARIN de la sous-région marine golfe de Gascogne du 19 décembre 2014 au 19 juin 2015. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 22/12/2014 L'adaptation de nos cités aux personnes handicapées ou à mobilité réduite constitue un défi majeur pour notre société. 18/07/2014 - 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
 

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[ www.landes.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.pref.gouv.fr - 05/12/2014 La gendarmerie nationale en partenariat avec Epitech a développé une application pour smartphones destinée à donner des conseils pour se prémunir contre les cambriolages. 04/12/2014 En application de l'article R 331-4 du code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312ha sur la commune de PISSOS. 22/12/2014 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PLAN D'ACTION POUR LE MILIEU MARIN de la sous-région marine golfe de Gascogne du 19 décembre 2014 au 19 juin 2015. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 22/12/2014 L'adaptation de nos cités aux personnes handicapées ou à mobilité réduite constitue un défi majeur pour notre société. - 05/12/2014 La gendarmerie nationale en partenariat avec Epitech a développé une application pour smartphones destinée à donner des conseils pour se prémunir contre les cambriolages. 04/12/2014 En application de l'article R 331-4 du code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312ha sur la commune de PISSOS. 22/12/2014 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PLAN D'ACTION POUR LE MILIEU MARIN de la sous-région marine golfe de Gascogne du 19 décembre 2014 au 19 juin 2015. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 22/12/2014 L'adaptation de nos cités aux personnes handicapées ou à mobilité réduite constitue un défi majeur pour notre société. 18/07/2014 - 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
 

www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr
[ www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Languedoc-Roussillon  

- www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr - Politiq 5b4 ue de la ville, intégration, discrimination Le panorama statistique 2013 présente les principaux indicateurs et statistiques disponibles dans les domaines de la jeunesse, des 1f40 sports et de la cohésion sociale, pour la région Languedoc-Roussillon et ses 5 départements
- Erreur sur le lien - BAFA - BAFD
- Politique de la ville, intégration, discrimination - DRJSCS Languedoc-Roussillon - Politiq 5b4 ue de la ville, intégration, discrimination
- Vie associative - DRJSCS Languedoc-Roussillon - Vie associative
 

www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Languedoc-Roussillon  

- Habilitation régionale des associations d'aide alimentaire - DRJSCS Languedoc-Roussillon - Habilitation régionale des associations d'aide alimentaire
- www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr - 29/12/2014 Habilitation régionale des associations d'aide alimentaire Publication de la liste des personnes morales habilitées au 18 décembre 2014
 

www.limousin.developpement-durable.gouv.fr
[ www.limousin.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Limousin  

- www.limousin.developpement-durable.gouv.fr - Un kit pédagogique sur la lutte contre le gaspillage alimentaire est à la disposition des établissements scolaires 29 décembre 2014 La lutte contre le gaspillage, sous toutes ses formes, est l'un des objectifs prioritaires du ministère de l'écologie pour économiser les ressources et réduire notre impact sur le changement climatique. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre
- Un kit pédagogique sur la lutte contre le gaspillage alimentaire est à la disposition des établissements scolaires - DREAL Limousin - Un kit pédagogique sur la lutte contre le gaspillage alimentaire est à la disposition des établissements scolaires
 

www.limousin.equipement.gouv.fr
[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] DREAL Limousin  

- www.limousin.equipement.gouv.fr - Un kit pédagogique sur la lutte contre le gaspillage alimentaire est à la disposition des établissements scolaires 29 décembre 2014 La lutte contre le gaspillage, sous toutes ses formes, est l'un des objectifs prioritaires du ministère de l'écologie pour économiser les ressources et réduire notre impact sur le changement climatique. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre
- Un kit pédagogique sur la lutte contre le gaspillage alimentaire est à la disposition des établissements scolaires - DREAL Limousin - Un kit pédagogique sur la lutte contre le gaspillage alimentaire est à la disposition des établissements scolaires
 

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[ www.loir-et-cher.gouv.fr ] Services de l'État de Loir-et-Cher  

- www.loir-et-cher.gouv.fr - 24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi - 24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ] Services de l'État de Loir-et-Cher  

- www.loir-et-cher.pref.gouv.fr - 24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi - 24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.equipement.gouv.fr - 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. - L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- www.loire.gouv.fr - 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. - L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- www.loire.pref.gouv.fr - 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 - 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 15/10/2014 En tant qu'élus locaux vous souhaitez engager votre territoire dans une démarche où l'environnement, l'énergie, l'emploi et la mobilisation collective se développent avec exemplarité ? 10/04/2014 Créee en 2010 par l'Institut National du Patrimoine. 02/04/2013 Avec les emplois d'avenir et la loi sur la sécurisation de l'emploi, il s'agit du troisième grand outil de la politique pour l'emploi du Gouvernement. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. - L'atlas cartographique classé par thématiques. 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Les tarifs réglementés de vente du gaz disparaissent pour certains consommateurs professionnels
 

www.lorraine.ecologie.gouv.fr
[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Les tarifs réglementés de vente du gaz disparaissent pour certains consommateurs professionnels
 

www.lorraine.environnement.gouv.fr
[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine  

- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Les tarifs réglementés de vente du gaz disparaissent pour certains consommateurs professionnels
 

www.lot.equipement.gouv.fr
[ www.lot.equipement.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.equipement.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- www.lot-et-garonne.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- www.lot.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.macyberautoentreprise.pme.gouv.fr ] Ma cyber Auto-Entreprise  

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[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

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[ www.mainh.sante.gouv.fr ] Site : Accueil  

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www.martinique.dieccte.gouv.fr
[ www.martinique.dieccte.gouv.fr ] Martinique - Direccte  

- www.martinique.dieccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-et,13183 - Les chiffres du marché du travail en novembre 2014
- www.martinique.dieccte.gouv.fr -  Accueil Martinique - Les chiffres du marché du travail en novembre 2014 29 décembre 2014 Publications mensuelles 2014 29 décembre 2014 Accueil Martinique Marché du travail - 29 décembre 2014 Les chiffres du marché du travail en novembre 2014 Fin novembre 2014, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi de catégorie A s'établit à 44 210 en Martinique. Ce nombre diminue de 0,1 % par rapport à la fin octobre 2014 (soit -52). Sur un an, il est en baisse de 2,4 %. + Lire la suite
 

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[ www.mediateur.industrie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.mediateur.industrie.gouv.fr/chronique-budgetaire-projet-loi-financement-securite-sociale-pour-2015 - Chronique budgétaire : loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
- www.mediateur.industrie.gouv.fr - 29/12/2014 29/12/2014 - Chronique budgétaire : loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - 27/12/2014 - La Lettre de la DAJ n° 178 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 23/12/2014 Lancement d'une concertation publique sur le projet d'ordonnance transposant le volet législatif des directives « marchés publics » : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 22/12/2014 Accueil Actualités Vous orienter Les ministères Salle de Presse Consultations publiques Colloques et salons Documentation et lettres d'information Bulletins officiels de l'administration centrale Flux RSS Twitter Facebook Blog des cafés économiques
 

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[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/association-ou-organisation-de/importer-ou-exporter-77/article/conditions-sanitaires-pour-270?id_rubrique=77 - Obtenir un certificat d'export des produits d'origine végétale (Expadon)
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/assurer-une-activite-de-62/article/distribution-de-fruits-aux-ecoles-24?id_rubrique=62 - Distribuer des fruits dans les écoles
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/assurer-une-activite-de-62/article/preparer-ou-vendre-de-denrees-275?id_rubrique=62 - Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/effectuer-une-declaration/article/declarer-des-flux-annuels-d-azote-402?id_rubrique=63 - Déclarer des flux annuels d'azote
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/eleve-ou-candidat-de-l/demander-une-bourse/article/demander-une-bourse-d-etude-ou-des?id_rubrique=40 - Demander une bourse d'étude ou des aides financières
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/entreprise-agroalimentaire-et/demarrer-une-activite/article/aquaculture-demander-un-agrement?id_rubrique=29 - Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/entreprise-agroalimentaire-et/demarrer-une-activite/article/demander-l-agrement-sanitaire?id_rubrique=29 - Demander l'agrément sanitaire
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/entreprise-agroalimentaire-et/demarrer-une-activite/article/preparer-ou-vendre-des-denrees?id_rubrique=29 - Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/entreprise-agroalimentaire-et/obtenir-un-droit-une-autorisation-71/article/derogation-d-agrement-sanitaire-210?id_rubrique=71 - Déroger à l'agrément sanitaire
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/entreprise-agroalimentaire-et/obtenir-un-droit-une-autorisation-71/article/preparer-ou-vendre-des-denrees-193?id_rubrique=71 - Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/entreprise-agroalimentaire-et/s-engager-dans-une-demarche-90/article/declarer-des-flux-annuels-d-azote-401?id_rubrique=90 - Déclarer des flux annuels d'azote
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/fabrication-ou-distribution-de/commercialiser-un-produit/article/matieres-fertilisantes-et-de?id_rubrique=36 - Homologuer des matières fertilisantes et de supports de culture
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/vivre-avec-un-animal-de-compagnie/article/voyager-avec-un-animal-de-ue-vers?id_rubrique=54 - Voyager avec un animal de UE vers la France
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/prestataire-de-services/effectuer-une-declaration-51/article/obtenir-un-certificat-de-capacite-410?id_rubrique=51 - Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/proprietaire-ou-operateur/obtenir-un-droit-une-autorisation-43/article/commerce-des-materiels-forestiers?id_rubrique=43 - Commercialiser des matériels forestiers de reproduction
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer des flux annuels d'azote Voyager avec un animal de UE vers la France Obtenir un certificat d'export des produits d'origine végétale (Expadon) Déclarer des flux annuels d'azote Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Déclarer des flux annuels d'azote Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Préparer ou vendre des denrées animales ou d'origine animale Couper du bois dans une forêt sans garantie de gestion durable - Distribuer des fruits dans les écoles Aquaculture : demander un agrément zoosanitaire Demander l'agrément sanitaire Déroger à l'agrément sanitaire Demander une bourse d'étude ou des aides financières Commercialiser des matériels forestiers de reproduction Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant Homologuer des matières fertilisantes et de supports de culture
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr - 29 décembre 2014 Concours de lieutenant Nouvelle-Calédonie - Session 2014 Résultats d'admission au concours externe et interne 29 décembre 2014 Concours de lieutenant Nouvelle-Calédonie - Session 2014 Résultats d'admission au concours externe et interne
- Justice / Métiers et concours / Concours de lieutenant Nouvelle-Calédonie - Session 2014 - Concours de lieutenant Nouvelle-Calédonie - Session 2014 Résultats d'admission au concours externe et interne Concours de lieutenant Nouvelle-Calédonie - Session 2014
 

www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Midi-Pyrénées  

- Etats généraux du travail social - DRJSCS Midi-Pyrénées - Et 1c84 ats généraux du travail social
- www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr - Et 1c84 ats généraux du travail social Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyrénées Sport de haut-niveau - Etats généraux du travail social Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyréné 1f40 es Sport de hau 130d t-niveau - Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyréné 1f40 es Sport de hau 130d t-niveau
- Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyrénées - DRJSCS Midi-Pyrénées - Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyréné 1f40 es - Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyrénées
- Erreur sur le lien - Sport développement durable
- Sport de haut-niveau - DRJSCS Midi-Pyrénées - Sport de hau 130d t-niveau
 

www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Midi-Pyrénées  

- Etats généraux du travail social - DRJSCS Midi-Pyrénées - Et b68 ats généraux du travail social
- www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr - Et b68 ats généraux du travail social Le Centre 1f40 de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportives (CREPS) de Toulouse Midi-Pyrénées et la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) ont organisé le 14 novembre le rassemblement régional des jeunes qui s'expriment et s'engagent en Midi-Pyrénées. Les cahi 1b7d ers de la DRJSCS Pratiquer une activité sportive - Etats généraux du travail social Le Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportives (CREPS) de Toulouse Midi-Pyrénées et la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) ont organisé le 14 novembre le rassemblement régional des jeunes qui s'expriment et s'engagent en Midi-Pyrénées. Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyréné 1f40 es Les cahiers de la DRJSCS Sport de hau 130d t-niveau - Le Centre 1f40 de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportives (CREPS) de Toulouse Midi-Pyrénées et la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) ont organisé le 14 novembre le rassemblement régional des jeunes qui s'expriment et s'engagent en Midi-Pyrénées. Les cahi 1b7d ers de la DRJSCS - Le Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportives (CREPS) de Toulouse Midi-Pyrénées et la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS) ont organisé le 14 novembre le rassemblement régional des jeunes qui s'expriment et s'engagent en Midi-Pyrénées. Les cahiers de la DRJSCS Pratiquer une activité sportive 15c9 - Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyrénées Pratiquer une activité sportive 15c9 Sport de haut-niveau - Pratiquer une activité sportive
- Les cahiers de la DRJSCS - DRJSCS Midi-Pyrénées - Les cahi 1b7d ers de la DRJSCS
- Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyrénées - DRJSCS Midi-Pyrénées - Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyréné 1f40 es - Nouvelle version du guide Sports et handicap en Midi-Pyrénées
- Erreur sur le lien - Sport développement durable
- Sport de haut-niveau - DRJSCS Midi-Pyrénées - Sport de hau 130d t-niveau
 

www.miviludes.gouv.fr
[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.miviludes.gouv.fr/accessibilit%C3%A9 - Accessibilité
- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0 - Conseils et principes de prudence Être aidé
- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes - Qui contacter ?
- www.miviludes.gouv.fr/espace-presse - Espace Presse
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- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes
- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 29.12.14 - i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes Le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance le 12 janvier 2015 la 17e édition de i-LAB - concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes. 29.12.2014 i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
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- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Nord-Pas-de-Calais  

- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 1f40 li class="sous_menu deuxlignes interlignage" Hébergement-accès au logement-inclusion active Plan de développement de discipline sportive
- Erreur sur le lien - Plan de développement de discipline sportive
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[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 29.12.14 - i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
- Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
 

www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr ] internet DDT Oise  

- www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr - Site mis à jour le 29 décembre 2014
 

www.oncfs.gouv.fr
[ www.oncfs.gouv.fr ] Oncfs  

- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742 - La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1743 - Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1744 - L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
- www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1746 - Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned   

- www.oned.gouv.fr - 04 décembre 2014 L'expression et la participation du mineur, de ses parents et du jeune majeur dans le champ de la protection de l'enfance attachement soutien à la parentalité jeune majeur observation pupille de l'Etat milieu ouvert étude et recherche maltraitance - 04 décembre 2014 L'expression et la participation du mineur, de ses parents et du jeune majeur dans le champ de la protection de l'enfance observation violence conjugale étude et recherche maltraitance jeune majeur pupille de l'Etat autorité parentale jeune en difficultés multiples - étude et recherche mineur isolé étranger maltraitance milieu ouvert information préoccupante observation jeune en difficultés multiples enfance en danger - jeu, 04/12/2014 - 12:00 La parole des familles et des enfants en protection de l'enfance - 13 juin 2014 - Flora Bolter attachement violence conjugale observation maltraitance autorité parentale projet pour l'enfant jeune majeur information préoccupante jeune en difficultés multiples - projet pour l'enfant maltraitance partenariat enfance en danger soutien à la parentalité jeune majeur violence conjugale accueil de jour information préoccupante - violence conjugale jeune en difficultés multiples information préoccupante accueil de jour étude et recherche autorité parentale pupille de l'Etat projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

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[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Enquête publique sur la blanchisserie du CHIC Alençon-Mamers et du CPO à Damigny
- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/10/2014 Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. 01/12/2014 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. - 13/10/2014 Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. 01/12/2014 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Enquête publique sur la blanchisserie du CHIC Alençon-Mamers et du CPO à Damigny
 

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- Enquête publique sur la blanchisserie du CHIC Alençon-Mamers et du CPO à Damigny - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Enquête publique sur la blanchisserie du CHIC Alençon-Mamers et du CPO à Damigny
- www.orne.gouv.fr - 13/10/2014 Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. 01/12/2014 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. - 13/10/2014 Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. 01/12/2014 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Enquête publique sur la blanchisserie du CHIC Alençon-Mamers et du CPO à Damigny
 

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- www.orne.pref.gouv.fr - 13/10/2014 Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. 01/12/2014 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. - 13/10/2014 Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. 01/12/2014 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Enquête publique sur la blanchisserie du CHIC Alençon-Mamers et du CPO à Damigny
 

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte  

- www.paca.direccte.gouv.fr/Detecteurs-de-fumee-ce-qu-il-faut - + Lire la suite Détecteurs de fumée : ce qu'il faut savoir
- www.paca.direccte.gouv.fr - (6/14) Action collective (5/14) Formation professionnelle (4/14) Compétitivité (4/14) Consommation L'actualité - 29 décembre 2014 Détecteurs de fumée : ce qu'il faut savoir La loi ALUR, publiée au Journal Officiel en date du 26 mars 2014 clarifie les obligations de chacun des intervenants de l'installation des détecteurs autonomes avertisseurs de fumée (DAAF), obligatoire dans tous les lieux d'habitation à partir du 8 mars 2015. Consulter le dossier de presse + Lire la suite L'actualité - 29 décembre 2014 Loi Consommation : les mesures se mettent en place. Les dispositions concrètes issues de la loi consommation du 17 mars 2014 se mettent en place au fur et à mesure que sont publiés les décrets d'application. Voir les mesures déjà en application + Lire la suite L'actualité - 29 décembre 2014 L'action de groupe : un nouvel outil pour faire valoir les droits des consommateurs - Instituée par la loi sur la consommation du 17 mars 2014, l'action de groupe peut être définie comme une action judiciaire collective exercée au nom d'un groupe de consommateurs par une association de consommateurs agréée à l'encontre d'un professionnel. Le juge statue alors sur la responsabilité du professionnel, et sur le montant des préjudices individuels subis par les consommateurs. En pratique, (. + Lire la suite Détecteurs de fumée : ce qu'il faut savoir 29 décembre 2014 Loi Consommation : les mesures se mettent en place. 29 décembre 2014 L'action de groupe : un nouvel outil pour faire valoir les droits des consommateurs 29 décembre 2014
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- www.paca.direccte.gouv.fr/Loi-Consommation-les-mesures-se - + Lire la suite Loi Consommation : les mesures se mettent en place.
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Pays-de-la-Loire - Direccte  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - Actualités - 22 décembre 2014 L'UT 49 déménage L'Unité Territoriale de la DIRECCTE Maine-et-Loire déménage. Du 5 au 9 janvier 2015, l'UT sera fermée au public. La nouvelle adresse à partir du 12 janvier 2015 : 12 rue Papiau de la Verrie 49036 ANGERS Cedex 1 standard : 02 41 54 53 52 + Lire la suite
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/L-UT-49-demenage - + Lire la suite
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Pays-de-la-Loire?debut_actu_bas=70#pagination_actu_bas - ...
 

www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS des Pays de la Loire  

- www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr - Initiée il y a deux ans par la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, et partagée par les services de l'Etat dans les départements, cette observation se poursuit en 2014, avec les chiffres les plus récents sur les créations et le nombre d'associations, sur l'emploi et le bénévolat. http://fem 1f40 mes.gouv.fr http://www.anlci.gouv.fr/
- Erreur sur le lien - Tribunaux des affaires sanitaires et sociales (...)
 

www.pensions.bercy.gouv.fr
[ www.pensions.bercy.gouv.fr ] pensions.bercy.gouv.fr : Le site du régime des retraites de l'Etat  

- www.pensions.bercy.gouv.fr - 29 décembre 2014
 

www.performance-publique.budget.gouv.fr
[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.budget.gouv.fr - Modernisation de la chaîne de la dépense de l'État Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, et Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification,. Lire la suite 13 Novembre 2014
 

www.performance-publique.gouv.fr
[ www.performance-publique.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.gouv.fr - Modernisation de la chaîne de la dépense de l'État Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, et Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification,. Lire la suite 13 Novembre 2014
 

www.permisdeconduire.gouv.fr
[ www.permisdeconduire.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables  

- www.permisdeconduire.gouv.fr/en-parler-agir/consultations-publiques - Consultations publiques
- www.permisdeconduire.gouv.fr/en-parler-agir/consultations-publiques/consultation-publique-ethylotest - Consultation publique Ethylotest
- www.permisdeconduire.gouv.fr - Consultations publiques Consultation publique Ethylotest Consultations publiques
 

www.plan-alzheimer.gouv.fr
[ www.plan-alzheimer.gouv.fr ] Plan Alzheimer 2008 - 2012  

- www.plan-alzheimer.gouv.fr - Labellisation sur tout le terr 5b4 itoire de Maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades d'Alzheimer (MAIA) Développement de la recherche clinique sur la maladie d'Alzheimer et amélioration de l'évaluation des thérapies non-médicamenteuses Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, et Michèle Delaunay, ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie ont reçu ce mercredi 26 juin 2013 le rapport d'évaluation du troisième plan Alzheimer réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven.
 

www.poitou-charentes.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.gouv.fr ] L'état en région Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.gouv.fr/actu/1/275/actualite-du-prefet-de-region/projet-de-contrat-de-plan-etat-region-2015-2020 - lire la suite
- www.poitou-charentes.gouv.fr/actu/1/277/actualite-du-prefet-de-region/installation-du-crefop - lire la suite
- www.poitou-charentes.gouv.fr - Projet de contrat de plan État-Région 2015-2020 Le 18 novembre 2014, a eu lieu la réunion plénière de finalisation sur le projet de Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 présidée par Christiane BARRET, Préfète de région et Jean-François MACAIRE, Président de la Région Poitou-Charentes lire la suite Projet de contrat de plan Etat-Région Poitou-Charentes 2015-2020 Avis de consultation du public du 6 janvier au 6 février 2015 lire la suite Installation du CREFOP L'installation du CREFOP en Poitou-Charentes a eu lieu le 15 décembre 2014 à 9h au conseil régional, sous la co-présidence de Jean-François Macaire, Président de la Région Poitou-Charentes et de Christiane Barret, Préfète de région. lire la suite
 

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- www.poitou-charentes.pref.gouv.fr - Projet de contrat de plan État-Région 2015-2020 Le 18 novembre 2014, a eu lieu la réunion plénière de finalisation sur le projet de Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 présidée par Christiane BARRET, Préfète de région et Jean-François MACAIRE, Président de la Région Poitou-Charentes lire la suite Projet de contrat de plan Etat-Région Poitou-Charentes 2015-2020 Avis de consultation du public du 6 janvier au 6 février 2015 lire la suite Installation du CREFOP L'installation du CREFOP en Poitou-Charentes a eu lieu le 15 décembre 2014 à 9h au conseil régional, sous la co-présidence de Jean-François Macaire, Président de la Région Poitou-Charentes et de Christiane Barret, Préfète de région. lire la suite
 

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- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - 01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune - 01/09/2014 Une série de nouvelles mesures qui visent à relancer la construction, favoriser l'acquisition de logements neufs et l'investissement locatif ou encore améliorer l'habitat. 29/09/2014 L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 30/09/2014 Clôture des inscriptions : Mardi 23 décembre 2014 22/09/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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[ www.radiofrequences.gouv.fr ] Site Radiofréquences  

- www.radiofrequences.gouv.fr - Ondes él 17c0 ectromagnétiques / téléphone portable : téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé
 

www.recherche-biomedicale.sante.gouv.fr
[ www.recherche-biomedicale.sante.gouv.fr ]   

- www.recherche-biomedicale.sante.gouv.fr/ - Recherch 1f40 e biomédicale : encadrement de la recherche biomédicale en France : réglementation, procédures auprès de l'AFSSAPS et du Ministre chargé de la Santé, documents d'information
 

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[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes
- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 29.12.14 - i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes Ouverture de i-LAB 2015 - 17ème concours national de création d'entreprises de technologies innovantes Le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance le 12 janvier 2015 la 17e édition de i-LAB - concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes. 29.12.2014 i-LAB : Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
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[ www.reunion.gouv.fr ] L'Etat à la Réunion  

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- www.risques.gouv.fr/actu-risques-crises/actualites/agir-face-au-grand-froid - Agir face au grand froid
- www.risques.gouv.fr - Agir face au grand froid Le 29/12/2014 Chaque année, des centaines de personnes sont victimes de pathologies provoquées par le froid qui est devenu une préoccupation nationale. Le plan Grand froid est activé depuis le 28 décembre dans les villes de Paris, Lyon, Calais et Poitiers.
 

www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Le colloque pour un chauffage au bois aussi sain qu'économique s'est tenu le 5 décembre 2014 à l'UTBM (site de Sévenans) Qualité de l'air Indices de la qualité de l'air et mesures d'urgence en cas de pic de pollution - Le colloque pour un chauffage au bois aussi sain qu'économique s'est tenu le 5 décembre prochain de 14h à 18h à l'UTBM (site de Sévenans)
- DREAL Franche-Comté - Indices de la qualité de l'air et mesures d'urgence en cas de pic de pollution
- DREAL Franche-Comté - Qualité de l'air
 

www.rsa.gouv.fr
[ www.rsa.gouv.fr ] Le revenu de solidarité active (rSa) - Handicap/Exclusion  

- Le revenu de solidarité active (rSa) - Handicap/Exclusion - Affiches 2015
- www.rsa.gouv.fr/espaces,770/handicap-exclusion,775/dossiers,806/aide-alimentaire,2375/archives,2708/ - Archives
- Le revenu de solidarité active (rSa) - Handicap/Exclusion - PAI 2015_"Tous à table"
- www.rsa.gouv.fr - PAI 2015_"Tous à table" Affiches 2015
 

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[ www.rt519.terre.defense.gouv.fr ] 2014 : Les évènements marquants  

- www.rt519.terre.defense.gouv.fr - Accord franco-britannique pour de futurs drones de combat Baobab, soutenue par la France, avec la 322e CIM pour le Mali et le DLAO 4 pour la France. Armée de Terre/EMA" hélicoptère Caracal afin d'aller le positionner dans son hangar. Armée de Terre/EMA" Kosseï à N'Djamena au Tchad. Armée de Terre/EMA" d'infanterie de Marine (3e RPIMa) au camp Kosseï à N'Djamena au Tchad. Le groupement tactique Désert (GTD) Est « Bruno » succède au GTD Est « de Boissieu ». Armée de Terre/EMA" Forces de défense et de sécurité du Mali (FDSM), de la force française Barkhane et de la MINUSMA. Ces militaires se sont déployés dans le Gourma pour y effectuer d'importantes patrouilles conjointes dans une zone qui était réputée pour avoir hébergé de nombreux groupes armés terroristes (GAT). Armée de Terre/EMA" opérationnelle avancée (BOA) pendant l'opération Piana, au Mali. Armée de Terre/EMA" Piana qui s'est déroulée du 12 au 19 octobre 2014 dans le Gourma au Mali. - bataillon des parachutistes britanniques parachutés pour détruire la batterie de Merville dans la nuit du 5 au 6 juin 1944. 150 hommes survivront au parachutage et participeront à l'assaut. R.Senoussi DICoD" treuillage (hélicoptère EC-225 de la Marine nationale et bateau de la SNSM), à un passage d'avions de la RAF, en préambule du show de la Patrouille de France. R.Senoussi DICoD" de 50 000 personnes. R.Senoussi DICoD" de Belgique, de Pologne, de République Tchèque, d'Italie et de France. R.Senoussi DICoD" première classe Lawrence S.Gordon, considéré comme allemand lors de sa mort le 13 août 1944. R.Senoussi DICoD" 70e anniversaire du débarquement de Normandie Les 60 ans de l'Aviation légère de l'armée de Terre 120 de Cazaux (Gironde) en juin 2014. Quatre mois plus tard, les forces aériennes stratégiques (FAS) célèbrent également leur anniversaire : 50 ans. R.Senoussi DICoD" L'armée de l'Air célèbre ses 80 ans de combat aérien du futur (SCAF). R.Senoussi DICOD" - ECPAD" rejoindre un village inaccessible en véhicules afin de prendre contact avec les responsables de celui-ci. Armée de Terre/EMA" Piana Armée de Terre/EMA" aérienne de Niamey au Niger. Armée de Terre/EMA" Armée de Terre/EMA" Lancement de l'opération Barkhane au Sahel Opération Chammal, Irak : premier vol de reconnaissance aérienne sécurité, de plus de 10 000 m², qui accueillera 250 experts à Bruz (Ille-et-Vilaine). R.Pellegrino ECPAD" Pose de la première pierre du nouvel espace d'expertise cyber er Régiment d'artillerie de marine (1er RAMa) de Châlons-en-Champagne fait partie des principales unités dissoutes en 2015 dans le cadre des restructurations du ministère de la Défense. R.Connan DICoD" L'annonce des restructurations 2015 sur le site de la Nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire. Sur ce monument sont inscrits les noms de 579 606 soldats du monde entier tombés en Flandre française et en Artois sur les champs de bataille. - Fin de 15 ans d'activité opérationnelle au Kosovo discrimination et de harcèlement sexuel et moral dans les armées. R.Pellegrino ECPAD" Lutte contre le harcèlement dans les armées d'Ouistreham en présence de 19 chefs d'États et de gouvernements et de plus de 9 000 personnes. R.Senoussi DICOD" passions les ont conduit à restaurer des véhicules et des camps de toile de l'armée américaine datant de 39-45. JJ.Chatard DICoD" des fusillers marins et des commandos marine. JJ.Chatard DICoD" JJ.Chatard DICoD" vingtaine de véhicules amphibies d'époque (15 Jeeps amphibies GPA de collection, camion de transport DUKW, barge de débarquement LCVP). R.Senoussi DICoD" d'Utah Beach. R.Senoussi DICoD" après son saut au dessus de la Normandie lors de la Seconde Guerre mondiale. R.Senoussi DICoD" la Légion d'honneur. R.Senoussi DICoD" Ils symbolisent les bombardements intensifs qui ont précédé le Débarquement dans la nuit du 5 au 6 juin 1944. R.Senoussi DICoD" - Inauguration de l'anneau de la mémoire Hommage aux soldats morts pour la France en 2014 Aller sur le site de la Défense
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0004.jpg - Baobab, soutenue par la France, avec la 322e CIM pour le Mali et le DLAO 4 pour la France. Armée de Terre/EMA">
- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/Barkhane/Barkhane0005.jpg - hélicoptère Caracal afin d'aller le positionner dans son hangar. Armée de Terre/EMA">
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- www.rt519.terre.defense.gouv.fr/web-documentaire/retrospective2014/img/BIG_EVENT_12.jpg - sur le site de la Nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire. Sur ce monument sont inscrits les noms de 579 606 soldats du monde entier tombés en Flandre française et en Artois sur les champs de bataille. AFP">
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Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer 1f40 et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Comité d'histoir 1f40 e de la Sécurité sociale États généraux de la prévention / septembre 2006 F 1f40 inancière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Histoire de la Sécurité sociale Intoxications au monoxyde de carbone 1f40 /strong / novembre 2004 (actualisation novembre 2014) Maladies transmissibles - Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d'enfants / avril 2008 Rapport du Comité nationa 1f40 l d'experts sur la mortalité maternelle - Décembre 2006 / janvier 2007 1f40 Plans nationaux de santé publique - Le livre des plans / mai 2011 (actualisation août 2012) - Une prise en charge très précoce de l'AVC peut éviter les complications et en limiter les séquelles. Assurance Consultez le site officiel de la convention AERAS "s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé" Comité d'histoire de la Sécurité sociale Financière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012 (actualisation décembre 2013) Intoxications au monoxyde de carbone / novembre 2004 (actualisation novembre 2014) Japon : point sur les recommandations sanitaires 1f40 / mars 2011 Maladie de Nicolas Favre / ju 1f40 in 2004 Plan obésité : les centres spécialisés et centres intégrés pour la prise en charge pluridisciplinaire des patients atteints d'obésité sévère o 1f40 u multi compliquée, organisation des filières de prise en charge dans les régions / juillet 2014 PolyChloroBiphényles (PCB) / juin 2008 (actualisation février 2012) - Virus du Nil occidental (ou West Nile virus) (actualisation septembre 2004)
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- Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - F 1f40 inancière : incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
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- Permanence et continuité des soins : l'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Permanence des soins : l'organisation et l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Plan blanc et gestion de crise
- Plan blanc et gestion de crise - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Plan blanc et gestion de crise
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- Projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Don d'organes : projet de décret relatif à l'information des patients âgés de 16 à 25 ans en faveur du don d'organes
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- Qualité des hôpitaux et des cliniques : je m'informe, je choisis ! - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - / novembre 2013
- Erreur 404 - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr - Raz de marée en Asie du Sud et du sud-Est : Le Ministère de la santé en première ligne pour l'organisation de l'assistance aux victimes et de l'aide humanitaire
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- Services Etat Saône-et-Loire - Bison futé : Vacances de Noël : période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015
- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Bison futé : Vacances de Noël : période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 Plan grand froid : Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire 24/12/2014 RN80 - Cortelin-Droux
- Services Etat Saône-et-Loire - Plan grand froid : Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire
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- Services Etat Saône-et-Loire - Bison futé : Vacances de Noël : période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015
- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Bison futé : Vacances de Noël : période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 Plan grand froid : Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire 24/12/2014 RN80 - Cortelin-Droux
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- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Bison futé : Vacances de Noël : période du mercredi 31 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 Plan grand froid : Déclenchement du niveau 1 en Saône-et-Loire 24/12/2014 RN80 - Cortelin-Droux
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[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.equipement.gouv.fr - 18/12/2014 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. 15/12/2014 L'usage du smartphone au volant se banalise. 11/12/2014 Une mesure nouvelle pour l'emploi des jeunes en Sarthe. 06/11/2014 E-création, E-modification et E-dissolution d'association : en 30 minutes vous pouvez ainsi créer, modifier ou dissoudre une association. 24/11/2014 Le Secrétariat général à la défense et à la sécurité nationale a annoncé lors d'un point presse le 24 novembre, la sortie du Plan national de prévention et de lutte contre le virus Ebola. 11/09/2014 Publication au JO du 14 octobre de la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt et de l'entrée en vigueur concomitante des dispositions réglementaires relatives au Groupement d'intérêt économique, environnemental (GIEE). 22/12/2014 Une consultation nationale sur l'eau, les inondations et le milieu marin est organisée du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015. - 18/12/2014 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. 15/12/2014 L'usage du smartphone au volant se banalise. 11/12/2014 Une mesure nouvelle pour l'emploi des jeunes en Sarthe. 06/11/2014 E-création, E-modification et E-dissolution d'association : en 30 minutes vous pouvez ainsi créer, modifier ou dissoudre une association. 24/11/2014 Le Secrétariat général à la défense et à la sécurité nationale a annoncé lors d'un point presse le 24 novembre, la sortie du Plan national de prévention et de lutte contre le virus Ebola. 11/09/2014 Publication au JO du 14 octobre de la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt et de l'entrée en vigueur concomitante des dispositions réglementaires relatives au Groupement d'intérêt économique, environnemental (GIEE). 22/12/2014 Une consultation nationale sur l'eau, les inondations et le milieu marin est organisée du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr
[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] Bretagne - Direccte  

- www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr - Consommation - 17 juillet 2014 mention " Fait maison " en restauration A compter du 15 juillet 2014, la mention « fait maison » doit apparaître, pour tous les plats cuisinés entièrement sur place à partir de produits bruts, sur les cartes des restaurants et traiteurs. + Lire la suite - Statistiques - 29 décembre 2014 Le marché de l'emploi en Bretagne - fin novembre 2014 En novembre, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,8%, soit une évolution identique niveau (. + Lire la suite
 

www.securite-routiere.gouv.fr
[ www.securite-routiere.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables  

- www.securite-routiere.gouv.fr/en-parler-agir/consultations-publiques - Consultations publiques
- www.securite-routiere.gouv.fr/en-parler-agir/consultations-publiques/consultation-publique-ethylotest - Consultation publique Ethylotest
- www.securite-routiere.gouv.fr - Consultations publiques Consultation publique Ethylotest Consultations publiques
 

www.securite-sociale.fr
[ www.securite-sociale.fr ]   

- www.securite-sociale.fr/Avis-du-Comite-d-alerte-sur-l-evolution-des-depenses-d-assurance-maladie - Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'as 2f8 surance maladie
- www.securite-sociale.fr/-Comite-d-histoire-de-la-Securite-sociale- - Comité d'histoire de la Sécurité sociale
- www.securite-sociale.fr/-Lois-de-financement-de-la-1f40Securite-sociale-LFSS- - Lois de financement de la sécurité sociale
 

www.securiteroutiere.gouv.fr
[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] Sécurité routière : Tous responsables  

- www.securiteroutiere.gouv.fr/en-parler-agir/consultations-publiques - Consultations publiques
- www.securiteroutiere.gouv.fr/en-parler-agir/consultations-publiques/consultation-publique-ethylotest - Consultation publique Ethylotest
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www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr
[ www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr ] Actu alertes - Portail public de l'alimentation   

- www.securitesanitairedesaliments.agriculture.gouv.fr - agriculture environnement - circuits courts comportements alimentaires agriculture environnement - environnement agriculture Saisonnalité sécurité sanitaire - sécurité sanitaire agriculture
 

www.semaine.industrie.gouv.fr
[ www.semaine.industrie.gouv.fr ] Accueil 2015 : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.semaine.industrie.gouv.fr - Début de la Semaine 2015 dans 91 jours
 

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- Intervention militaire en Irak : le Sénat débat mercredi 24 sptembre - Sénat - Prolongation de l'intervention militaire en Irak 13 janvier - Le Sénat débat puis vote sur la demande du Gouvernement d'autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Irak.
- Autoroutes : la commission du développement durable auditionne Bruno LASSERRE, Président de l'Autorité de la concurrence - Sénat - Sociétés concessionnaires d'autoroutes
- Nouvelle organisation territoriale de la République : le deuxième volet de la réforme territoriale devant le Sénat - Sénat - Nouvelle organisation territoriale de la République Le Sénat entame l'année 2015 avec l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
- www.senat.fr - Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises "Retour sur" : le Sénat a publié en octobre 20414, une étude comparée sur les contrôles applicables aux aides aux entreprises Nouvelle organisation territoriale de la République Le Sénat entame l'année 2015 avec l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises "Retour sur" : le Sénat a publié en octobre 20414, une étude comparée sur les contrôles applicables aux aides aux entreprises Nouvelle organisation territoriale de la République Le Sénat entame l'année 2015 avec l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises "Retour sur" : le Sénat a publié en octobre 20414, une étude comparée sur les contrôles applicables aux aides aux entreprises - Nouvelle organisation territoriale de la République Le Sénat entame l'année 2015 avec l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises "Retour sur" : le Sénat a publié en octobre 20414, une étude comparée sur les contrôles applicables aux aides aux entreprises - Prolongation de l'intervention militaire en Irak 13 janvier - Le Sénat débat puis vote sur la demande du Gouvernement d'autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. - Rapport d'information de M. André Gattolin, fait au nom de la commission des affaires européennes Prolongation de l'intervention militaire en Irak 13 janvier - Le Sénat débat puis vote sur la demande du Gouvernement d'autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. Prolongation de l'intervention militaire en Irak 13 janvier - Le Sénat débat puis vote sur la demande du Gouvernement d'autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. Prolongation de l'intervention militaire en Irak 13 janvier - Le Sénat débat puis vote sur la demande du Gouvernement d'autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. Prolongation de l'intervention militaire en Irak 13 janvier - Le Sénat débat puis vote sur la demande du Gouvernement d'autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Irak. - Sociétés concessionnaires d'autoroutes Le groupe de travail du Sénat sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes a présenté ses conclusions à la presse Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ? Rapport d'information de M. André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires européennes - 4 décembre 2014 L'immunité parlementaire Novembre 2014 - Le Sénat publie une étude comparée sur le régime applicables aux immunités parlementaires dans 17 assemblées occidentales Nouvelle organisation territoriale de la République Le Sénat entame l'année 2015 avec l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Nouvelle organisation territoriale de la République Le Sénat entame l'année 2015 avec l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
- Rapports les plus consultés - Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises "Retour sur" : le Sénat a publié en octobre 20414, une étude comparée sur les contrôles applicables aux aides aux entreprises
- Rapports les plus consultés - L'immunité parlementaire
- Rapports les plus consultés - Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?
 

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- www.service-civique.gouv.fr - Accompagnateur éducatif et culturel Martinique (Martinique) le volontaire: -accompagnera des élèves dans leur scolarité et à participer à la mise en place et à l'animation d'activités culturelles et de loisirs; -s'appuiera notamment sur les principes de la Charte de l'accompagnement à la scolarité pour aider à la mise en oeuvre concrète du dispositif dans les sites intéressés, rechercher et proposer de nouvelles activités enrichissant les. À partir du 29 décembre 2014 ( 7 mois ) Cemea martinique Quelle thématique ? Éducation pour tous Appui aux initiatives solidaires d'une structure associative multi activités- Mission environnement tourisme logistique Drôme (Rhône-Alpes) L'Entrée des Artistes est une structure associative multi activités : formation, spectacle et tourisme solidaire. Nous nous proposons d'accueillir 1 volontaire civique environnement logistique ; Le profil : - Animer une démarche de création et d'expression artistique Hauts-de-Seine (Île-de-France) le jeune volontaire aura pour missions : de monter des actions culturelles et artistiques pour les jeunes et les familles; de faire participer les habitants à toutes les étapes du projet; de créer des collaborations en lien avec des évènements de la vie locale. Association zy'va Quelle thématique ? Développement international et aide humanitaire - Favoriser le lien entre organisateurs d'accueil collectifs de mineurs et animateurs Paris (Île-de-France) L'UFCV est un acteur de l'éducation non formelle auprès des enfants, jeunes et adultes. La mission consiste à créer du lien entre les animateurs en recherche d'expériences dans le monde de l'animation et les structures organisatrices d'accueil collectif de mineurs. Le tout dans l'optique de promouvoir l'éducation non formelle auprès de tous les publics. Les tâches confiées au. À partir du 29 décembre 2014 ( 8 mois ) Quel organisme ? Ufcv Quelle thématique ? Culture et loisirs Voir plus Candidater - Il (elle) participe à la gestion du parc de tourisme (www.domaine-de-chantesse.com) , et de façon générale apporte son aide logistique quotidienne ( aménagement des espaces,. L'entree des artistes Quelle thématique ? Mobilisation du secteur privé en faveur de la conservation de la biodiversité dans les pays du Sud Paris (Île-de-France) Objectifs du projet, de l'action : Informer, sensibiliser et mobiliser le secteur privé du Nord aux enjeux de la conservation de la biodiversité et du développement durable dans les pays du Sud. Description de la mission confiée au volontaire : Le/la volontaire participera à l'information sur les actions, les démarches possibles, les modalités d'engagement à destination du. À partir du 29 décembre 2014 ( 6 mois ) Institut de formation, d'animation et de conseil (ifac) Quelle thématique ? Environnement
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnateur-educatif-et-culturel - Accompagnateur éducatif et culturel Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/accompagnateur-educatif-et-culturel/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/animer-une-demarche-de-creation-et-d-expression-artistique - Animer une démarche de création et d'expression artistique Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/animer-une-demarche-de-creation-et-d-expression-artistique/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/appui-aux-initiatives-solidaires-d-une-structure-associative-multi-activites-mission-environnement-tourisme-logistique - Appui aux initiatives solidaires d'une structure associative multi activités- Mission environnement tourisme logistique Voir plus
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- www.service-civique.gouv.fr/missions/favoriser-le-lien-entre-organisateurs-d-accueil-collectifs-de-mineurs-et-animateurs - Favoriser le lien entre organisateurs d'accueil collectifs de mineurs et animateurs Voir plus
- www.service-civique.gouv.fr/missions/favoriser-le-lien-entre-organisateurs-d-accueil-collectifs-de-mineurs-et-animateurs/candidature - Candidater
- www.service-civique.gouv.fr/missions/mobilisation-du-secteur-prive-en-faveur-de-la-conservation-de-la-biodiversite-dans-les-pays-du-sud - Mobilisation du secteur privé en faveur de la conservation de la biodiversité dans les pays du Sud Voir plus
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- Smic : + 0,8 % au 1er janvier 2015 - Actualités - Service-public.fr - Smic : + 0,8 % au 1er janvier 2015
- La loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2015 est publiée - Actualités - Service-public.fr - La loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2015 est publiée
- Revenu de solidarité active (RSA) : + 0,9 % au 1er janvier 2015 - Actualités - Service-public.fr - Revenu de solidarité active (RSA) : + 0,9 % au 1er janvier 2015
- www.service-public.fr - Focus Pour voter en 2015, il faut être inscrit sur les listes électorales - 29.12.2014 La loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2015 est publiée - 24.12.2014 - Revenu de solidarité active (RSA) : + 0,9 % au 1er janvier 2015 - 29.12.2014 Smic : + 0,8 % au 1er janvier 2015 - 26.12.2014
 

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- Revenu de solidarité active (RSA) : + 0,9 % au 1er janvier 2015 - Actualités - Service-public.fr - Revenu de solidarité active (RSA) : + 0,9 % au 1er janvier 2015
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www.sgmer.gouv.fr
[ www.sgmer.gouv.fr ] Secrétariat général de la mer (SGMer) : Gouvernement.fr  

- www.sgmer.gouv.fr/face-a-ces-evenements-il-faut-toujours-agir-avec-maitrise-discernement-et-sang-froid - "Face à ces événements, il faut toujours agir avec maîtrise, discernement et sang-froid"
- www.sgmer.gouv.fr - Sécurité :"tous les services de l'État sont mobilisés" "Face à ces événements, il faut toujours agir avec maîtrise, discernement et sang-froid"
- www.sgmer.gouv.fr/securite-tous-les-services-de-l-etat-sont-mobilises - Sécurité :"tous les services de l'État sont mobilisés"
 

www.social-sante.gouv.fr
[ www.social-sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales  

- www.social-sante.gouv.fr - http://ww 1f40 w.social-sante.gouv.fr
- Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière - Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière
- Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014 - Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014
- www.social-sante.gouv.fr - 26 décembre 2014 Les années d'apprentissage entièrement prises en compte pour les droits à la retraite Le décret relatif à la prise en compte des trimestres d'apprentissage, prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites, est publié aujourd'hui au Journal Officiel. 17 décembre 2014 29 décembre 2014 : Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014 - 26 décembre 2014 Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière Conformément aux engagements pris par Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes le 4 mars dernier, le corps médical de sage-femme des hôpitaux vient d'être créé au sein de la fonction publique hospitalière. Marisol TOURAINE a souhaité réaffirmer la place essentielle des sages-femmes au sein des établissements publics de santé.
- Santé - Santé
 

www.solidarite.gouv.fr
[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales  

- Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière - Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière
- Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014 - Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014
- www.solidarite.gouv.fr - 26 décembre 2014 Les années d'apprentissage entièrement prises en compte pour les droits à la retraite Le décret relatif à la prise en compte des trimestres d'apprentissage, prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites, est publié aujourd'hui au Journal Officiel. 17 décembre 2014 29 décembre 2014 : Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014 - 26 décembre 2014 Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière Conformément aux engagements pris par Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes le 4 mars dernier, le corps médical de sage-femme des hôpitaux vient d'être créé au sein de la fonction publique hospitalière. Marisol TOURAINE a souhaité réaffirmer la place essentielle des sages-femmes au sein des établissements publics de santé.
- Santé - Santé
 

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[ www.sports.gouv.fr ] Service civique : priorité du gouvernement -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-10-Alain-Boghossian - Réflexe 10 : Je pratique un bila 1f40 n médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Activites-physiques-et-sportives-Benefices-sur-la-sante-des-seniors - Activités physiques et sportives : Bénéfices sur la santé des seniors
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite-16103 - Cartographies des loisirs de proximité
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Concours-Pocket-film-Je-suis-eco-sportif-ve - Concours Pocket film "Je suis éco-sportif(ve)"
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Faire-simple-L-administration-se-modernise-avec-vous - Faire simple - L'administration se modernise avec vous !
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Kit-pedagogique-Vers-un-sport-sans-violence - Kit pédagogique - Vers un sport sans violence
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Partageons-le-skatepark-16370 - "Partageons le skatepark"
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Suricate-tous-sentinelles-des-sports-de-nature - Suricate : tous sentinelles des sports de nature
- www.sports.gouv.fr - Comité International Olympique Lancement du concours « Mon Euro 2016 » : le football 1f40 à l'École Concours Pocket film "Je suis éco-sportif(ve)" Suricate : tous sentinelles des sports de nature Annuaire des fédérations sportives Info 1464 s site - Financement b68 /a 1f40 Aménagement des formations A la un 1f40 e Faire simple - L'administration se modernise avec vous ! Concours Pocket film "Je suis éco-sportif(ve)" Réflexe 10 : Je pratique un bila 1f40 n médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes. 339 noscript - Lancement du concours « Mon Euro 2016 » : le football à l'École "Partageons le skatepark" Activités physiques et sportives : Bénéfices sur la santé des seniors Infos site - Pôle Ressources national "Sport, Santé 1f40 , Bien-être" 1f40 /span AFLD Comité International Olympique Kit pédagogique - Vers un sport sans violence Suricate : tous sentinelles des sports de nature Activités physiques et sportives : Bénéfices sur la santé des seniors Annuaire des fédérations sportives - Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Comité International Olympique 1f40 /a "Partageons le skatepark" Annuaire des fédérations sportives 1f40 Annuaire des services déconcentrés - Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être" Comité International Olympique 1f40 Cartographies des loisirs de proximité Annuaire des fédération 1f40 s sportives
- www.sports.gouv.fr/international/Mouvem1f40ent-sportif/ - Mouvement sportif
- www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/ - Comité International Olympique
- www.sports.gouv.fr/international/Mouvement-sportif/Comite-International-Olympique/ - Comité International Olympique< 1f40 /a>
- www.sports.gouv.fr/o16b0rganisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Donnees-detaillees/ - Données détaillées
- www.sports.gouv.fr/orga1f40nisation/missions-organisation/reseau/ - Réseau
- www.sports.gouv.fr/organ1778isation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Chiffres-cles/article/Chiffres-cles - Chiffres-clés
- www.sports.gouv.fr/organisation/missions-organisation/reseau/ - Réseau
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffr175ees-cles/Statistiques/Chiffres-cles/article/Chiffres-cles - Chiffres-clés
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statist174fiques/Chiffres-cles/article/Chiffres-cles - Chiffres-clés
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Chiffres-cles/article/Chiffres-cles - Chiffres-clés
- www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Statistiques/Donnees-detaillees/ - Données détaillées
- www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/Les-equipements-sportifs/Financement/ - Financement< b68 /a>
- www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/ - Pôle Ressources national "Sport, Santé 1f40 , Bien-être"
- www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Le-Pole-Ressources-national-Sport-et-Sante-11176/ - Pôle Ressources national "Sport, Santé, Bien-être"
- www.sports.gouv.fr/presse/article/Lancement-du-concours-Mon-Euro-2016-le-football-a-l-Ecole - Lancement du concours « Mon Euro 2016 » : le football 1f40 à l'École
- www.sports.gouv.fr/presse/article/Lancement-du-concours-Mon-Euro-2016-le-football-a-l-Ecole - Lancement du concours « Mon Euro 2016 » : le football à l'École
- www.sports.gouv.fr/spip?page=sg-federation - Annuaire des fédération 1f40 s sportives
 

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[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr/evenements/atelier-de-concertation-laction-publique-garante-solidarites - Atelier de concertation - L'action...
- www.strategie.gouv.fr - Atelier de concertation - L'action. Comment l'action publique peut-elle garantir l'égalité de tous les usagers. Trois secteurs cibles pour une stratégie. Quel potentiel d'investissement dans les transports, l'énergie et le numérique peut-on envisager dans le cadre du plan Juncker annoncé en juillet 2014 ? Quels que soient les choix. Les pratiques pédagogiques efficaces Document de travail - Les pratiques pédagogiques efficaces. Conclusion de recherches récentes - Août 2014 (Document de travail n°2014-1). L'évolution des transferts entre les. Cette étude propose un panorama complet des transferts entre les générations en France sur un horizon de trente ans. Un fonds européen pour l'emploi des jeunes Face à l'aggravation du chômage des jeunes européens, cette note propose la création d'un fonds européen pour l'emploi des jeunes visant à renforcer l'efficacité des financements. L'effet des taxes comportementales - La fiscalité comportementale désigne un ensemble de taxes dont la finalité est d'influencer les comportements des consommateurs pour les détourner de pratiques jugées nocives pour. Trois secteurs cibles pour une stratégie. Trois secteurs cibles pour une stratégie européenne d'investissement Les pratiques pédagogiques efficaces Les pratiques pédagogiques efficaces L'évolution des transferts entre les. L'évolution des transferts entre les générations en France depuis. Un fonds européen pour l'emploi des jeunes Un fonds européen pour l'emploi des jeunes L'effet des taxes comportementales L'effet des taxes comportementales - La politique européenne des transports : quels enjeux pour la nouvelle mandature ? Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. Pour compléter la mesure du PIB, cette note propose sept indicateurs formant un tableau de bord de la qualité de la croissance française. Parce qu'ils représentent autant de choix. Rétrospective 2013 Les vingt évènements marquants de l'année 2013 du Commissariat général à la stratégie et à la prospective : création, nominations, publications, Quelle France dans 10 ans ? Quel modèle social dans 10 ans? Le modèle social français a accompagné le développement économique et social de notre pays et demeure une composante centrale de notre cohésion nationale. Mais il est confronté. Quelle France dans 10 ans ? À l'été 2013, le président de la République a demandé au Commissariat général à la stratégie et à la prospective (France Stratégie) d'introduire un séminaire gouvernemental. Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. - Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP) a commandé en septembre 2012 une étude portant sur le thème du plan de formation dans les entreprises. Les enseignements du débat citoyen :. Les enseignements du débat citoyen : inquiétude, mais attentes à. Intensifier et réorienter les transferts de. Intensifier et réorienter les transferts de technologies bas carbone Les compagnies aériennes européennes. Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ? Les villes dans la mondialisation (Dossier. Les villes dans la mondialisation (Dossier n° 32 - RDV. Plan de formation dans les entreprises Plan de formation dans les entreprises - Les enseignements du débat citoyen :. Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP) a conduit, dans le cadre de la préparation du rapport "Quelle France dans 10 ans ? ", une vaste . Intensifier et réorienter les transferts de. Cette note, Intensifier et réorienter les transferts de technologies bas carbone pour lutter contre le changement climatique, présente les résultats d'une étude commandée par le. Les compagnies aériennes européennes. Le rapport de l'équipe dirigée par Claude Abraham livre ici une prospective à vingt ans de ce que pourraient devenir les compagnies aériennes européennes et des risques auxquels. Les villes dans la mondialisation (Dossier. Ce dossier, Les villes dans la mondialisation, a été rédigé sur la base des analyses présentées lors du 32ème Rendez-vous de la mondialisation du 11 décembre 2013, qui s'est. Plan de formation dans les entreprises - Quels indicateurs pour mesurer la qualité de la croissance ? Rétrospective 2013 Rétrospective 2013 Quel modèle social dans 10 ans? Quel modèle social dans 10 ans? Quelle France dans 10 ans ? Quelle France dans 10 ans ?
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- www.strategie.gouv.fr/publications/plan-de-formation-entreprises - Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP) a commandé en septembre 2012 une étude portant sur le thème du plan de formation dans les entreprises. Cette... Lire l'article Plan de formation dans les entreprises
- www.strategie.gouv.fr/publications/politique-europeenne-transports-enjeux-nouvelle-mandature - La politique européenne des transports : quels enjeux pour la nouvelle mandature ?
- www.strategie.gouv.fr/publications/pratiques-pedagogiques-efficaces - Document de travail - Les pratiques pédagogiques efficaces. Conclusion de recherches récentes - Août 2014 (Document de travail n°2014-1). Les pratiques pédagogiques efficaces Lire l'article
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- www.tabac.gouv.fr - 1f40 25 septembre 2014 1025 Contacts : - 1f40 img src="plugins/socialtags/images/twitter.png" title="twitter" alt="twitter" class="socialtags-hovers" / Bureau Addicti 1f40 ons et autres déterminants comportementaux de santé - 25 septembre 2014 Interdicti 1f40 on de fumer dans les lieux publics Présentation d 1f40 u Ministère Contacts : - Bureau Addictions et autres déterminants comportementaux de santé - Interdiction de fumer dans les lieux publics Présentation du Ministère Actualités juridiques et jur 159d isprudentielles - Mots- 1f40 clés Actualités juridiques et jurisprudentielles
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- Erreur sur le lien - 1f40 25 septembre 2014 À la demande du Président de la République lors de la présentation du Plan Cancer 2014-2019 en février dernier, Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. Ce « Programme national de réduction du tabagisme » (PNRT) comprend des mesures choc articulées autour de trois axes d'inter
- Erreur sur le lien - 25 septembre 2014 À la demande du Président de la République lors de la présentation du Plan Cancer 2014-2019 en février dernier, Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 25 septembre en Conseil des ministres un plan ambitieux pour lutter contre le fléau du tabagisme en France. Ce « Programme national de réduction du tabagisme » (PNRT) comprend des mesures choc articulées autour de trois axes d'intervention
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- www.tarn.gouv.fr - 21/10/2014 L'Etat pour le Tarn n°39. 15/12/2014 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 21/10/2014 L'Etat pour le Tarn n°39. 15/12/2014 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien.
 

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- www.tarn.pref.gouv.fr - 21/10/2014 L'Etat pour le Tarn n°39. 15/12/2014 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien. - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Mis à jour le 29/12/2014 21/10/2014 L'Etat pour le Tarn n°39. 15/12/2014 Vous pouvez consulter la lettre d'info sécurité routière en cliquant sur ce lien.
 

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- Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière - Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière
- Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014 - Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014
- www.temps.travail.gouv.fr - 26 décembre 2014 Les années d'apprentissage entièrement prises en compte pour les droits à la retraite Le décret relatif à la prise en compte des trimestres d'apprentissage, prévu par la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites, est publié aujourd'hui au Journal Officiel. 17 décembre 2014 29 décembre 2014 : Visite de Marisol Touraine et de Pascale Boistard au Palais de la femme, lundi 29 décembre 2014 - 26 décembre 2014 Un nouveau statut de sage-femme des hôpitaux créé au sein de la fonction publique hospitalière Conformément aux engagements pris par Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes le 4 mars dernier, le corps médical de sage-femme des hôpitaux vient d'être créé au sein de la fonction publique hospitalière. Marisol TOURAINE a souhaité réaffirmer la place essentielle des sages-femmes au sein des établissements publics de santé.
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- Travail - Publication de la Dares : Les tensions sur le marché du travail au 3e trimestre 2014
- Travail - Remise du Prix Européen Pour l'Intégration des Travailleurs Handicapés 2014
- Travail - Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2015
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- Travail - Le SMIC
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- www.tresor.bercy.gouv.fr/10669_taux-de-l-interet-legal-pour-le-premier-semestre-2015 - Taux de l'intérêt légal pour le premier semestre 2015
- www.tresor.bercy.gouv.fr - L'actualité économique et financière des pays nordiques Westminster City News du 5 au 11 décembre 2014 11/12/2014 Actualité économique La Banque d'Angleterre va accroître la transparence des réunions de politique monétaire Ed Miliband promet une réduction progressive des dépenses publiques Le déficit commercial se réduit en octobre, à 2,0 Mdú après 2. - Taux de l'intérêt légal pour le premier semestre 2015 29/12/2014 L'arrêté du 23 décembre 2014 fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours du premier semestre 2015 pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels, d'une part, et pour tous les autres cas, d'autre pa. PNUD - Premier bilan 2014 et perspectives 2015 24/12/2014 La mission du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) est de soutenir les pays dans l'éradication de la pauvreté, la réduction des inégalités et de l'exclusion. L'Administratrice du PNUD est Helen Clark, nommée en août 2009 pour . Berlin Eco 18 décembre 2014 23/12/2014 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 novembre au 18 décembre 2014 Débat public : Positions allemandes sur la politique de la BCE Actualité économique : Les perspectives économiques qui s'améliorent (commandes, production. La quinzaine nordique n°84 22/12/2014
 

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- www.tresor.economie.gouv.fr - L'actualité économique et financière des pays nordiques Westminster City News du 5 au 11 décembre 2014 11/12/2014 Actualité économique La Banque d'Angleterre va accroître la transparence des réunions de politique monétaire Ed Miliband promet une réduction progressive des dépenses publiques Le déficit commercial se réduit en octobre, à 2,0 Mdú après 2. - Taux de l'intérêt légal pour le premier semestre 2015 29/12/2014 L'arrêté du 23 décembre 2014 fixe le taux de l'intérêt légal applicable au cours du premier semestre 2015 pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels, d'une part, et pour tous les autres cas, d'autre pa. PNUD - Premier bilan 2014 et perspectives 2015 24/12/2014 La mission du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) est de soutenir les pays dans l'éradication de la pauvreté, la réduction des inégalités et de l'exclusion. L'Administratrice du PNUD est Helen Clark, nommée en août 2009 pour . Berlin Eco 18 décembre 2014 23/12/2014 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 novembre au 18 décembre 2014 Débat public : Positions allemandes sur la politique de la BCE Actualité économique : Les perspectives économiques qui s'améliorent (commandes, production. La quinzaine nordique n°84 22/12/2014
 

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- www.var.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- www.var.pref.gouv.fr - 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France".
 

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- Des mesures pour relancer la construction et le logement - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Des mesures pour relancer la construction et le logement
- Habitat : Le zonage "PINEL" révisé - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Habitat : Le zonage "PINEL" révisé
- www.vendee.gouv.fr - 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. - 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Madame, Monsieur, Elle a été marquée en Vendée par des évènements forts touchant notre vie démocratique (élections municipales, européennes et sénatoriales) mais aussi l'économie, avec la reprise partielle des activités de (. 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Habitat : Le zonage "PINEL" révisé 29/12/2014 Des mesures pour relancer la construction et le logement 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée.
- Voeux du préfet de la Vendée - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Madame, Monsieur, L'année 2014 se termine. Elle a été marquée en Vendée par des évènements forts touchant notre vie démocratique (élections municipales, européennes et sénatoriales) mais aussi l'économie, avec la reprise partielle des activités de (...)
 

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- Internet des Services de l'Etat de Vendée - Des mesures pour relancer la construction et le logement
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- www.vendee.pref.gouv.fr - 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. - 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. 27/12/2014 Commémoration de Liévin : "Le monde ouvrier a fait avancer l'Histoire" Le Premier ministre a assisté, le 27 décembre, à la commémoration du 40e anniversaire de la catastrophe minière de Liévin (Pas-de-Calais). Il a rendu un hommage appuyé au monde ouvrier qui a contribué à "bâtir la France". - Madame, Monsieur, Elle a été marquée en Vendée par des évènements forts touchant notre vie démocratique (élections municipales, européennes et sénatoriales) mais aussi l'économie, avec la reprise partielle des activités de (. 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée. - Mis à jour le 29/12/2014 29/12/2014 Habitat : Le zonage "PINEL" révisé 29/12/2014 Des mesures pour relancer la construction et le logement 08/09/2014 "Relancer la construction, c'est une priorité sociale pour les familles, pour les jeunes - parce que notre pays peut s'appuyer sur une démographie dynamique - mais c'est aussi un impératif économique ! 27/06/2014 L'ensemble des textes réglementaires, des informations utiles, des outils, ressources mobilisables et actualités concernant la mise en place des activités périscolaires et l'élaboration d'un PEDT sont consultables dans cette rubrique. 13/05/2014 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée.
- Internet des Services de l'Etat de Vendée - Madame, Monsieur, L'année 2014 se termine. Elle a été marquée en Vendée par des évènements forts touchant notre vie démocratique (élections municipales, européennes et sénatoriales) mais aussi l'économie, avec la reprise partielle des activités de (...)
 

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- www.vie-publique.fr - 29/12 : Listes électorales : 44,6 millions de Français et 278 000 européens inscrits 22/12 : Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées 22/12 : Mission d'évaluation de la convention tripartite Etat-Unedic-Pôle emploi 2012-2014 (377) débats et consultations 29/12 : Consultation publique Ethylotest Consultation publique Ethylotest Listes électorales : 44,6 millions de Français et 278 000 européens inscrits
 

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- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le lundi 29 décembre 2014 à 08h31 Actualisation le lundi 29 décembre 2014 à 08h31 - Actualisation le lundi 29 décembre 2014 à 09h52 Actualisation le lundi 29 décembre 2014 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 29 décembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 29122014_10 Bulletin publié le : 29/12/2014 à 09:52:41 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/12/2014 à 16:00:00 Levée de la vigilance sur les tronçons : Adour moyen (dép. 32, 40), Helpe mineure (dép. Les pluies des 26 et 27 décembre ont généré des crues de faible ampleur, habituelles pour la saison sur les bassins versants de l'Oise et l'Aisne. Ces crues provoquent quelques débordements localisés. La situation météorologique est anticyclonique pour les jours à venir. En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise et l'Aisne vont se propager, sans aggravation. - Actualisation le lundi 29 décembre 2014 à 15h59 Actualisation le lundi 29 décembre 2014 à 15h59 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 30 décembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 29122014_16 Bulletin publié le : 29/12/2014 à 15:59:56 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/12/2014 à 10:00:00 Passage en vigilance JAUNE du tronçon : Marne moyenne (dép. Les pluies des 26 et 27 décembre ont généré des crues de faible ampleur, habituelles pour la saison sur les bassins versants de l'Oise et de l'Aisne, ainsi que sur la Marne après la confluence avec la Saulx. En l'absence de précipitations significatives, les crues sur l'Oise, l'Aisne et la Marne vont se propager sans aggravation.
 

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- www.ville.gouv.fr/?du-conseil-citoyen-a-la-capacite-d - Du conseil citoyen à la capacité d'agir des habitants Le 30 Janvier à Evry
- www.ville.gouv.fr - 1f40 div class="haut_header" Le 30 Janvier à Evry Du conseil citoyen à la capacité d'agir des habitants Le 29 Janvier à Saint-Denis Pour en finir avec la fabrique des garçons. Le 27 janvier à Paris Parcours de jeunes et territoires De janvier à Mai à Strasbourg Intégration ? Quels nouveaux défis aujourd'hui ? Son financement - Au 1f40 lendemain de l'adoption de la liste des 200 quartiers d'intérêt national NPNRU par le conseil d'administration de l'Anru, le président de la République s'est rendu, le 16 décembre dernier, dans le - Au lendemain de l'adoption de la 1748 liste des 200 quartiers d'intérêt national NPNRU par le conseil d'administration de l'Anru, le président de la République s'est rendu, le 16 décembre dernier, dans le S'abonne 46c r aux flux RSS - Au lendemain de l'adoption de la liste des 200 quartiers d'intérêt national NPNRU par le conseil d'administration de l'Anru, le président de la République s'est rendu, le 16 décembre dernier, dans le Le Commissariat génà 1b2f ral à l'égalité des territoires - Le Commissariat général à l'égalité des territoires Son financement b68
- www.ville.gouv.fr/?integration-quels-nouveaux-defis - De janvier à Mai à Strasbourg Intégration ? Quels nouveaux défis aujourd'hui ?
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- Cinq ans après la mise en place des zones de rencontre, quel bilan ? - internet voirie pour tous - Cinq ans après la mise en place des zones de rencontre, quel bilan ?
- www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr - Cinq ans après la mise en place des zones de rencontre, quel bilan ? 29 décembre 2014 Article de la revue Techni.Cités n°269 - 8 mai 2014. - LYON - 2-4/02/2015 29 décembre 2014 Les Entretiens du Cerema "Territoires et villes durables" - Biennale de l'ingénierie territoriale du CNFPT Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 29 décembre
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