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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Eviter les intoxications au monoxyde de carbone Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter.
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Forum d'accès au droit samedi 15 novembre 2014 à
Digne-les-Bains Lire la suite
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Journée de solidarité du monde combattant à
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L'action de l'Etat en PACA
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La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans
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La lettre des services de l'Etat dans le 04
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Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. (...) Mesures de prévention contre le terrorisme : renforcement de la vigilance
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Annonces judiciaires et légales Enquêtes publiques, Autorisations et Avis Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des Actes Administratifs Accueil et dossier Actualités Les dossiers Toutes les Publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Chiens dangereux Toutes les Démarches administratives Associations Collectivités Particuliers Professionnels Sites de la région Préfecture de région Région PACA DREAL PACA DIRECCTE AHP Géoportail des territoires et des citoyens Mis à jour le 21/11/2014 Le 21 octobre 2014,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a tenu un point d'information à destination de l'ensemble des représentants des professionnels de santé. Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense.
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Des résultats significatifs qui prouvent qu'il "n'y a pas de fatalité en matière de délinquance, et que nous devons donc continuer d'agir", a souligné
Manuel Valls lors d'un déplacement à
Beauvais. 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Plan du site
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Horaires et coordonnées Abonnement à la lettre des services de l'Etat Contactez-nous RAA : Recueil des Actes Administratifs RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Le Conseil Départemental d'Accès au Droit des Alpes-de-Haute-Provence organise le samedi 15 novembre 2014 un forum d'accès au droit à destination du grand public. autres actualités 13/11/2014 - Actualités La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans 06/11/2014 - Actualités Votre association 100 % en ligne ! 06/11/2014 - Actualités Journée de solidarité du monde combattant à
Digne-les-Bains 06/11/2014 - Actualités alerte orange orages, pluies et crues du Var Toutes les actualités Vigilance Météorologique 22/07/2014. Consultez la carte de vigilance météorologique. 1914 - 2014 Commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale 04/11/2014. En 2014, débute le cycle des commémorations nationales et internationales du Centenaire de la Première Guerre mondiale. Opération Tranquillité Vacances 23/07/2014.
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Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter. Information EBOLA Mesures de prévention contre le terrorisme : renforcement de la vigilance Eviter les intoxications au monoxyde de carbone Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Chiens dangereux Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Forum d'accès au droit samedi 15 novembre 2014 à
Digne-les-Bains 04/11/2014
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Liste des communes concernées par l'obligation d'information des acquéreurs et locataires sur les risques miniers et technologiques. La lutte contre les violences faites aux femmes 04/11/2014. Le 25 novembre est la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes. Information Participation du public 04/11/2014. Consultez les participations du public en cours. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px;
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Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Massifs forestiers Accès aux massifs forestiers dans les Alpes-de-Haute-Provence 04/11/2014. Consultez la carte d'alerte sur le niveau de danger feu de forêt. Prévention Les bons réflexes face aux chiens de protection des troupeaux 23/07/2014. Randonneurs, voici quelques recommandations face aux chiens de protection des troupeaux. Accueil des usagers 04/11/2014. Dans le souci de mieux répondre aux attentes des usagers, la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence s'est engagée dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité de son service et des conditions d'accueil du public. Recueil des actes administratifs Communes avec obligation d'informer les acquéreurs/locataires sur risques miniers/technologiques 04/11/2014.
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width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 19/11/2014 "Il n'y a pas de fatalité en matière de délinquance" Au cours des douze derniers mois, le nombre de cambriolages en France a baissé de 4,3%, et le nombre de vols à main armée de 14,8%.
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Les bons réflexes face aux chiens de protection des troupeaux
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Communes avec obligation d'informer les acquéreurs/locataires sur risques miniers/technologiques
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Vigilance Météorologique
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Jeunesse, sport et vie associative
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Sécurité et protection des populations
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Accès aux massifs forestiers dans les Alpes-de-Haute-Provence
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Information EBOLA Le 21 octobre 2014,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a tenu un point d'information à destination de l'ensemble des représentants des professionnels de santé.
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La lutte contre les violences faites aux femmes
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line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 19/11/2014 "Il n'y a pas de fatalité en matière de délinquance" Au cours des douze derniers mois, le nombre de cambriolages en France a baissé de 4,3%, et le nombre de vols à main armée de 14,8%. Des résultats significatifs qui prouvent qu'il "n'y a pas de fatalité en matière de délinquance, et que nous devons donc continuer d'agir", a souligné
Manuel Valls lors d'un déplacement à
Beauvais. 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale.
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Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Horaires et coordonnées Liens utiles Accessibilité Mentions légales Contactez-nous IAL : Information Acquéreur locataire RAA : Recueil des actes administratifs AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AEE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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A l'occasion du 24ème Festival du film documentaire « Traces de Vies », la DRJSCS, en collaboration avec l'ITSRA, propose une soirée spéciale « Images de la Diversité avec l'Acsé », le jeudi 27 novembre à 18h.
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A l'occasion du 24ème Festival du film documentaire « Traces de Vies », la DRJSCS, en collaboration avec l'ITSRA, propose une soirée spéciale « Images de la Diversité avec l'Acsé », le jeudi 27 novembre à 18h 1f40 . Ministère 1f40 de l'intérieur, de l'outre mer, des collectivités territoriales et de l'immigration La VAE 302
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A l'occasion du 24ème Festival du film documentaire « Traces de Vies », la DRJSCS, en collaboration avec l'ITSRA, propose une soirée spéciale « Images de la Diversité avec l'Acsé », le jeudi 27 novembre à 18h 5b4 .
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Candidats admis au DEI - session novembre 2014 - région 1f40
AUVERGNE A l'occasion du 24ème Festival du film documentaire « Traces de Vies », la DRJSCS, en collaboration avec l'ITSRA, propose une soirée spéciale « Images de la Diversité avec l'Acsé », le jeudi 27 novembre à 18h. Ministère de l'intérieur, de l'outre mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
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Candidats admis au DEI - session novembre 2014 - région
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Formateurs des premier et second degrés, votre métier évolue - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Discours à l'occasion du dîner annuel du Conseil représentatif des Français d'Outre-mer Publié le 21 Novembre 2014 Invité au dîner annuel du Conseil représentatif des Français d'Outre-mer à l'Hôtel de ville de
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Diner annuel du Conseil représentatif des Français d'Outre-mer Photos et vidéos
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Discours à l'occasion du dîner annuel du Conseil représentatif des Français d'Outre-mer
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Photographies Frédéric Cirou PhotoAlto Liste des articles 19 septembre 2014 Listes des médiateurs familiaux internationaux au 18 mars 2014 Cette liste a été élaborée sur la foi des déclarations écrites des médiateurs. Il n'existe pas à l'heure actuelle de diplôme d'Etat de médiateur familial international. 28 octobre 2010 L'autorité centrale 28 octobre 2010 La médiation L'aide à la Médiation Familiale Internationale - Présentation de l'AMIF 28 octobre 2010 En pratique 28 octobre 2010 Carnet de liens 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants.
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06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
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06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
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Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 19/11/2014 Les conditions d'exercice du droit de pêche sont fixées de façon générale par le
code de l'environnement, livre quatrième (« patrimoine naturel »), Titre III (« Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicole »), chapitre VI. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 29/10/2014
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La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 19/11/2014 Les conditions d'exercice du droit de pêche sont fixées de façon générale par le
code de l'environnement, livre quatrième (« patrimoine naturel »), Titre III (« Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicole »), chapitre VI. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 19/11/2014 Les conditions d'exercice du droit de pêche sont fixées de façon générale par le
code de l'environnement, livre quatrième (« patrimoine naturel »), Titre III (« Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicole »), chapitre VI. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 29/10/2014
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
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code de l'environnement, livre quatrième (« patrimoine naturel »), Titre III (« Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicole »), chapitre VI. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence.
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Justice / Textes et réformes / Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"
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24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi
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24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi 21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Mariage civil Mineurs victimes Nationalité française Nom et prénom Obligations alimentaires et pension alimentaire Pacte civil de solidarité (PACS) Procès civil Procès pénal Saisies et recouvrements Surendettement Tutelle, curatelle et sauvegarde Union libre Violences Voisinage et mitoyenneté Vol vandalisme, escroquerie : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
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Références
Code civil : articles 63 à 76
Code civil : articles 143 à 164
Code civil : articles 165 à 171 Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer : article 58 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe ARBO / RUBRIQUE Téléservices Formulaires pour les administrations Acquisition et détention d'armes Adoption Aide à l'accès au droit A quel tribunal s'adresser ? Arrhes, acompte Autorité parentale Avocat Casier judiciaire Conciliation et médiation Contraintes pénales Décès, succession Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants Discrimination, harcèlement Divorce, séparation Droits des victimes dans la procédure pénale Fiches pratiques téléchargeables Filiation Indemnisation du préjudice Justice des mineurs Litiges avec l'administration
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DRJSCS Midi-Pyrénées
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Etats généraux du travail social - DRJSCS Midi-Pyrénées
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Et 1c84 ats généraux du travail social
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Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratiqu 1f40 e sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée.
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Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée.
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Et 1c84 ats généraux du travail social
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Etats généraux du travail social
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Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi to 1f40 ute la journée.
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Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi toute la journée. 15 1f40 /10/2014
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Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratiqu 1f40 e sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée. 15/10/2014
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Et 1c84 ats généraux du travail social Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi toute la journée. 15 1f40 /10/2014
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Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi to 1f40 ute la journée.
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Justice / Portail / Histoire des prisons
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Liste des articles 07 avril 2014 Le musée national des prisons : présentation Les visites sont actuellement suspendues au musée national des prisons 01 novembre 2010 Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire 01 novembre 2010 Visite historique : du XIXe au XXe siècle 01 novembre 2010 Visite thématique : les détenus 01 novembre 2010 Visite thématique : les personnels 01 novembre 2010 Visite thématique : le corps en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : dans les murs 01 novembre 2010 Visite thématique : les activités en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : les objets interdits Histoire et patrimoine Architecture et chantiers 26 articles Lieux de Justice La Justice dans l'Histoire 29 articles Le ministère dans l'Histoire 6 articles Procès historiques 22 articles Histoire des prisons 9 articles L'émission ''Le droit se livre'' 6 articles L'émission "Les figures du droit" 4 articles ARBO / RUBRIQUE
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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Accueil : Observatoire National de L'Enfance en Danger : Oned
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L'actualité L'ensemble des évènements récents Toutes les actualités
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Agenda Repérage des principaux colloques et manifestations en protection de l'enfance Tout l'agenda
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Annuaire des chercheurs en protection de l'enfance. Annuaire
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Historique Les textes législatifs de 1793 à 1989
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20 novembre 2014 / journée des droits de l'enfant 25e anniversaire de la CIDE En savoir plus Rapport/Obligation de signalement Renforcer le rôle des médecins En savoir plus Revue de littérature ONED Accompagner l'autonomie des jeunes En savoir plus Guide juridique / Enfance et Partage Agir contre la maltraitance En savoir plus Anniversaire ONED 10 ans en protection de l'enfance En savoir plus Choisir une categorie Appels à projets Emission TV GIPED Séminaire Site Travaux non publiés Evénements Journée d'étude Parution Texte de lois Colloque Toutes les actualités 20 novembre 2014 La Haute Autorité de Santé publie une recommandation sur la maltraitance Evénements 20 novembre 2014 Signature du 3e protocole de la CIDE Oned Journée d'étude 03 novembre 2014 Synthèse des interventions du séminaire ONED-CNFPT de 2013 Lien externe Evénements 20 octobre 2014 Les 10 ans de l'ONED Evénements
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20 novembre 2014 La Haute Autorité de Santé publie une recommandation sur la maltraitance enfance en danger jeune majeur soutien à la parentalité milieu ouvert autorité parentale observation jeune en difficultés multiples
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29 septembre 2014 Nomination de la défenseure des enfants Toutes les actualités Dernières mises à jour mar, 04/11/2014 - 15:30 Rapport d'activité du GIP Enfance en Danger lun, 03/11/2014 - 11:30 Repérage et prise en charge de la maltraitance à enfant, où en sommes-nous ? ven, 31/10/2014 - 12:30 Prévenir la maltraitance des enfants par le renforcement du rôle des médecins et de la coordination entre secteurs professionnels mer, 29/10/2014 - 11:45 CP: sortie de la revue de littérature internationale sur l'accompagnement des jeunes sortant du dispositif de PE mer, 29/10/2014 - 11:45 CP Brochure anniversaire 10 ans de l'ONED mer, 29/10/2014 - 11:45 L'accompagnement vers l'autonomie des jeunes sortant du dispositif de protection de l'enfance jeu, 23/10/2014 - 18:00 Discours de Mme Avenard mar, 21/10/2014 - 12:15 Agir contre la maltraitance : guide juridique à l'usage des mrofessionnels de l'enfance
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29 septembre 2014 Nomination de la défenseure des enfants Toutes les actualités Dernières mises à jour mar, 04/11/2014 - 15:30 Rapport d'activité du GIP Enfance en Danger lun, 03/11/2014 - 11:30 Repérage et prise en charge de la maltraitance à enfant, où en sommes-nous ? ven, 31/10/2014 - 12:30 Prévenir la maltraitance des enfants par le renforcement du rôle des médecins et de la coordination entre secteurs professionnels mer, 29/10/2014 - 11:45 L'accompagnement vers l'autonomie des jeunes sortant du dispositif de protection de l'enfance mer, 29/10/2014 - 11:45 CP: sortie de la revue de littérature internationale sur l'accompagnement des jeunes sortant du dispositif de PE mer, 29/10/2014 - 11:45 CP Brochure anniversaire 10 ans de l'ONED jeu, 23/10/2014 - 18:00 Discours de Mme Avenard mar, 21/10/2014 - 12:15 Agir contre la maltraitance : guide juridique à l'usage des mrofessionnels de l'enfance
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Aller au contenu principal ONED - Observatoire National de l'Enfance en Danger Le site ressource sur la protection de l'enfance Nos missions Créé en 2004, l'ONED est l'une des deux entités du GIP Enfance en Danger. Mieux connaître le champ de l'enfance en danger pour mieux prévenir et mieux traiter Organisation L'équipe de l'ONED et son Conseil scientifique Rapport annuel Présentation du rapport annuel remis au Gouvernement et au Parlement L'histoire Le contexte de création de l'ONED Présentation du Groupement d'Intérêt Public Enfance en Danger Le Service National d'Accueil Téléphonique de l'Enfance en Danger Nos partenaires Partenariats institutionnels et associatifs Nos actions Améliorer la connaissance sur les questions de mise en danger et de protection des mineurs en recensant, analysant et diffusant l'information. Dispositifs et pratiques Tableau des dispositifs recensés par l'ONED. Données chiffrées
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body{text-shadow:0px 0px 10px #00c0c0; font-family: Papyrus, fantasy; color:white; } a{text-shadow:0px 0px 10px #00c0c0; font-family: Papyrus, fantasy; color:white; } a:hover{text-shadow:0px 0px 10px #00c0c0; font-family: Papyrus, fantasy; color:white; This Message Is Addressed To All Governments : you have failed as expected. for many years,we have witnessed your unjust laws. you have abused human rights, creating Wars, Financial Crisis, bombings,arresting innocent people, assassinating, using media to spread your lies,to justify your corrupt act. After all,we're aware ! you are the real terrorists ! as you continue to push for full domination and control of our lifes. we will fight back ! you can't stop the movement anymore, you can try to stop us but we will always find a way to resist. And there are many of us out there, more than you think. People who refuse to stop believing. People who refuse to be governed by a bunch of organized criminals.
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Connaissances statistiques du champ de la protection de l'enfance. Etudes et recherches Rapports des recherches financées par l'ONED et recensement des études non publiées. Publications Publications de l'ONED et autres publications importantes du champ de la protection de l'enfance. Evénements Les rencontres organisées par l'ONED. Repérage des principaux colloques et manifestations en protection de l'enfance La protection de l'enfance En savoir plus sur le dispositif de la protection de l'enfance. L'actualité L'ensemble des évènements récents La réforme de 2007 La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance. Chiffres clés Les chiffres et les sources de données de la protection de l'enfance. Historique Les textes législatifs de 1793 à 1989 International L'ONED à l'international Les Observatoires nationaux et internationaux Annuaire des chercheurs en protection de l'enfance. Ressources
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jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger observation partenariat étude et recherche information préoccupante accueil de jour
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mer, 15/10/2014 - 10:30 Brochure anniversaire : 10 ans au service de la protection de l'enfance ven, 10/10/2014 - 16:45 Présentation des intervenants lors des 10 ans de l'ONED et sujets de leurs interventions 12 décembre 2014 Passer par l'acte 09 décembre 2014 Vulnérabilités : force ou faiblesse ? 27 novembre 2014 Violences conjugales ; hommes violents, femmes victimes, enfants co-victimes : mieux comprendre pour mieux agir Tout l'agenda enfance en danger pupille de l'Etat milieu ouvert observation accueil de jour étude et recherche violence conjugale autorité parentale maltraitance attachement projet pour l'enfant information préoccupante soutien à la parentalité partenariat Tous les mots-clés Le site ressource sur la protection de l'enfance S'abonner au flux rss Nos missions Organisation Rapport annuel L'histoire Nos partenaires Nos actions Dispositifs et pratiques Données chiffrées Etudes et recherches
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mer, 15/10/2014 - 10:30 Brochure anniversaire : 10 ans au service de la protection de l'enfance ven, 10/10/2014 - 16:45 Présentation des intervenants lors des 10 ans de l'ONED et sujets de leurs interventions 12 décembre 2014 Passer par l'acte 09 décembre 2014 Vulnérabilités : force ou faiblesse ? 27 novembre 2014 Violences conjugales ; hommes violents, femmes victimes, enfants co-victimes : mieux comprendre pour mieux agir Tout l'agenda soutien à la parentalité pupille de l'Etat étude et recherche jeune majeur observation projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples accueil de jour attachement information préoccupante violence conjugale maltraitance partenariat Tous les mots-clés Le site ressource sur la protection de l'enfance S'abonner au flux rss Nos missions Organisation Rapport annuel L'histoire Nos partenaires Nos actions Dispositifs et pratiques Données chiffrées Etudes et recherches
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Publications Evénements La protection de l'enfance L'actualité La réforme de 2007 Chiffres clés Historique International L'ONED à l'international Les Observatoires nationaux et internationaux Ressources Enfance en danger Organisation Pupilles de l'état Prises en charge Les textes Votre profil Institutionnels Professionnels Chercheurs Magistrats Journalistes In English Plus d'infos Le site portail de l'institution www.giped.gouv.fr Le site du numéro national dédié à la prévention et à la protection des enfants en danger ou en risque de l'être www.allo119.gouv.fr Copyright GIPED 2012 - 2014 Mentions légales Réalisation Hippocampe
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Retrouvez de façon transversale toutes les ressources du site répertoriées sous sept thématiques. Enfance en danger Danger que l'enfant court dans sa famille ou qu'il risque de courir. Parentalité, relations entre les services et les parents. Développement de l'enfant, bien-être physique, mental et social. Organisation Aspects organisationnels de la protection de l'enfance en France. Pupilles de l'état Enfants ayant perdu tout lien avec leurs parents et bénéficiant d'un régime spécifique de tutelle. Prises en charge Modes d'intervention en protection de l'enfance. Les textes Textes juridiques et documents relatifs au droit. Votre profil p{ line-height:115%; font-size:11.0pt; font-family:"Calibri","sans-serif"; font-style:normal; Afin d'optimiser votre recherche cliquer sur le profil qui vous correspond. " ODPE " donne accès à l'espace réservé Institutionnels Professionnels Chercheurs Magistrats Journalistes In English
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Prévenir la maltraitance des enfants par le renforcement du rôle des médecins et de la coordination entre secteurs professionnels
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Repérage et prise en charge de la maltraitance à enfant, où en sommes-nous ?
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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www.orne.gouv.fr ]
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Un fonds pour accroître la médiatisation du sport féminin et (...) -
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Plans et programmes nationaux
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Réunions du comité exécutif et du conseil de fondation de l'AMA à
Paris
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Réunions du comité exécutif et du conseil de fondation de l'AMA à
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Accessibilité du site
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Exporter nos services
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Mentions légales / Crédits
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/article/Plan-d-acces-au-MSJEPVA
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Plan d'accès au MSJEPVA
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/article/Sport-et-developpement-durable
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Sport et développement durable
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À savoir
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Les licences et clubs des fédérations sportives agréées en 2012
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/
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Vidéos
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-10-Alain-Boghossian
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Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-9-Alain-Bernard
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Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/10-reflexes-en-or-15574
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10 réflexes en or
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Calendrier-histoires-de-champions
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Calendrier "histoires de champions"
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite-16103
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Cartographies des loisirs de proximité
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Concours-Pocket-film-Je-suis-eco-sportif-ve
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Concours Pocket film "Je suis éco-sportif(ve)"
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Faire-simple-L-administration-se-modernise-avec-vous
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Faire simple - L'administration se modernise avec vous !
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Kit-pedagogique-Vers-un-sport-sans-violence
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Kit pédagogique - Vers un sport sans violence
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Le sport et la culture : politique européenne 2014-2020
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Suricate : tous sentinelles des sports de nature
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Emplois Métiers
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www.santesport.gouv.fr/emplois-metiers/aide-a-l-emploi/Aides-au-financemen1f40t/
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Pointe à Pitre Du 20 au 24 novembre Sambo : Championnats du monde - Mixte H/F
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1f40 Plans et programmes nationaux Guide pratique - Accompagner la création d'entreprise 10 réflexes en or
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Concours Pocket film "Je suis éco-sportif(ve)" Guide pratique - Accompagner la création d'entreprise 10 réflexes en or
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Faire simple - L'administration se modernise avec vous ! Le sport et la culture : politique européenne 2014-2020
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Guide pratique - Accompagner la création d'entreprise
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Découvrir nos pôles ressources nationaux
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Plans et programmes nationaux
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Accès à l'emploi 1f40 "Soyons fiers que notre pays accu 1f40 eille pour le première fois de son histoire cet événement primordial dans la lutte contre le dopage", se sont réjouis de concert
Patrick Kanner, ministre de la Ville, (. Créé en 2004, l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique (OCLAESP) est un service de police judiciaire à compétence nationale. Le sport et la culture : politique européenne 2014-2020 Guide méthodologique relatif à la prévention du racisme et du sexisme dans les métiers de l'animation et du sport
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Financeme 111c nt A un mois de la conférence mondiale sur le handicap qui se tiendra à l'Elysée le 11 décembre sous l'égide du Président de l 1f40 a République, le secrétaire d'Etat aux Sports
Thierry Braillard s'est rendu (. Suricate : tous sentinelles des sports de nature Concours Pocket film "Je suis éco-sportif(ve)" Calendrier "histoires de champions"
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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www.vaucluse.gouv.fr ]
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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21/11/2014 Décrochage scolaire : "donner aux jeunes une nouvelle chance de se former" Que faire pour les jeunes élèves qui quittent le système éducatif sans le moindre diplôme en poche ? Mobilisation de tous et implication des parents sont quelques-unes des réponses apportées par le plan global de lutte contre le décrochage scolaire.
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Actualisation le samedi 22 novembre 2014 à 09h54 Actualisation le samedi 22 novembre 2014 à 09h54 Prochaine édition le samedi 22 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 22112014_10 Bulletin rédigé le : 22/11/2014 à 09:49:30 Prochain bulletin le : 22/11/2014 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise.
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Actualisation le samedi 22 novembre 2014 à 15h55 Actualisation le samedi 22 novembre 2014 à 15h55 Prochaine édition le dimanche 23 novembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 22112014_16 Bulletin rédigé le : 22/11/2014 à 15:51:36 Prochain bulletin le : 23/11/2014 à 10:00:00