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L. FABIUS, E. MACRON - Saisine de l'Autorité de la concurrence sur
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L. FABIUS, E. MACRON - Saisine de l'Autorité de la concurrence sur la nature des relations contractuelles entre hôteliers et centrales de réservation en ligne
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Esid-14-288 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 15/01/2015 Rénovation des réseaux d'adduction d'eau potable (AEP), d'incendie, d'eaux usées, et d'eaux pluviales (EU), création de bassins de rétention et d'une réserve d'incendie, rénovation de parkings.
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Créer, modifier, dissoudre une association : services en ligne Les membres statutairement autorisés à créer une association, en modifier le statut et la dissoudre peuvent désormais réaliser l'ensemble de ces démarches de manière totalement dématérialisée, à partir de leur compte en ligne sur (...)
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Les membres statutairement autorisés à créer une association, en modifier le statut et la dissoudre peuvent désormais réaliser l'ensemble de ces démarches de manière totalement dématérialisée, à partir de leur compte en ligne sur (. Créer, modifier, dissoudre une association : services en ligne MONTREAL LA CLUSE - Enquête publique révision partielle PPR "crues torrentielles du Landeyron" 18/11/2014 Par arrêté préfectoral du 3 novembre 2014, le projet de révision partielle du plan de prévention des risques (PPR) "crues torrentielles du Landeyron" de la commune de Montréal la Cluse est soumis à une enquête publique du 8 décembre 2014 au 9 janvier
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Mis à jour le 18/11/2014
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MONTREAL LA CLUSE - Enquête publique révision partielle PPR "crues torrentielles du Landeyron"
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Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne
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www.aisne.gouv.fr/Actualites/Journee-de-sensibilisation-aux-violences-conjugales
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www.aisne.gouv.fr/Actualites/Mise-en-service-d-un-nouveau-radar-vitesse-fixe-sur-la-route-departementale-1044
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Le lundi 17 novembre 2014, Monsieur Jean-Jacques BOYER, sous-préfet de
Saint-Quentin, s'est rendu avec la gendarmerie à Bellenglise, au côté de l'équipe municipale, sur le lieu d'implantation d'un nouveau radar vitesse fixe. Mise en service d'un nouveau radar vitesse fixe sur la route départementale 1044
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www.aisne.gouv.fr/Actualites/Nomination-d-un-nouveau-Prefet-de-l-Aisne
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Ce lundi 17 novembre, Monsieur Bachir BAKHTI, Secrétaire général de la préfecture, chargé de l'Administration de l'État dans le département a remis la médaille de la reconnaissance artisanale à quatre artisans axonais, dans le cadre de la (...) Soirée des Talents en présence de Monsieur Bachir BAKHTI
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Le lundi 17 novembre 2014, Monsieur Jean-Jacques BOYER, sous-préfet de
Saint-Quentin, s'est rendu avec la gendarmerie à Bellenglise, au côté de l'équipe municipale, sur le lieu d'implantation d'un nouveau radar vitesse fixe. Mise en service d'un nouveau radar vitesse fixe sur la route départementale 1044 Soirée des Talents en présence de Monsieur Bachir BAKHTI Assemblée Générale de l'Union des Maires de l'Aisne en présence de Monsieur Bachir BAKHTI Nomination d'un nouveau Préfet de l'Aisne Par décret du président de la République en date du 12 novembre 2014, Monsieur Raymond LE DEUN, préfet de l'Yonne, a été nommé préfet de l'Aisne. 13/11/2014 - Actualités Journée de sensibilisation aux violences conjugales
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Mis à jour le 18/11/2014 Ce lundi 17 novembre, Monsieur Bachir BAKHTI, Secrétaire général de la préfecture, chargé de l'Administration de l'État dans le département a remis la médaille de la reconnaissance artisanale à quatre artisans axonais, dans le cadre de la (. Soirée des Talents en présence de Monsieur Bachir BAKHTI Assemblée Générale de l'Union des Maires de l'Aisne en présence de Monsieur Bachir BAKHTI Nomination d'un nouveau Préfet de l'Aisne Journée de sensibilisation aux violences conjugales 13/11/2014 Ce vendredi 7 novembre 2014, Jean-Jacques BOYER, sous-préfet de
Saint-Quentin, a participé aux actions mises en oeuvre dans le cadre de la journée de sensibilisation aux violences conjugales. 07/11/2014 - Actualités Cérémonies commémoratives du 11 novembre 1918
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Mis à jour le 18/11/2014 Ce lundi 17 novembre, Monsieur Bachir BAKHTI, Secrétaire général de la préfecture, chargé de l'Administration de l'État dans le département a remis la médaille de la reconnaissance artisanale à quatre artisans axonais, dans le cadre de la (. Soirée des Talents en présence de Monsieur Bachir BAKHTI Assemblée Générale de l'Union des Maires de l'Aisne en présence de Monsieur Bachir BAKHTI Nomination d'un nouveau Préfet de l'Aisne Journée de sensibilisation aux violences conjugales 13/11/2014 Ce vendredi 7 novembre 2014, Jean-Jacques BOYER, sous-préfet de
Saint-Quentin, a participé aux actions mises en oeuvre dans le cadre de la journée de sensibilisation aux violences conjugales. 07/11/2014 - Actualités Cérémonies commémoratives du 11 novembre 1918
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Arrêté relatif à l'élection de la Conférence territoriale de l'action publique
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Cet hiver, restons connectés ! Nouveau format de la Lettre de l'État dans l'Allier , arrivée de votre Préfecture sur Twitter : cet hiver, plus que jamais, les services de l'État se mobilisent pour vous proposer une information au plus près de vos besoins. C'est le moment de rester connectés. Abonnez-vous !
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Dans le cadre des Assises des ruralités annoncées par le Premier ministre
Manuel Valls en juillet dernier, le département de l'Allier accueillait vendredi 7 novembre un atelier consacré au thème "Service public et services au public en milieu rural : complémentarités entre État, collectivités et entreprises". Deux Ministres dans l'Allier pour les Assises des ruralités
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Dans le cadre des Assises des ruralités annoncées par le Premier ministre
Manuel Valls en juillet dernier, le département de l'Allier accueillait vendredi 7 novembre un atelier consacré au thème "Service public et services au public en milieu rural : complémentarités entre État, collectivités et entreprises". Deux Ministres dans l'Allier pour les Assises des ruralités
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Mis à jour le 18/11/2014 18/11/2014 Actualités Réunion du Service public de l'Emploi départemental (SPED)
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Arrêté relatif à l'élection de la Conférence territoriale de l'action publique - Les services de l'État dans l'Allier
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Arrêté relatif à l'élection de la Conférence territoriale de l'action publique
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Deux Ministres dans l'Allier pour les Assises des ruralités - Les services de l'État dans l'Allier
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Dans le cadre des Assises des ruralités annoncées par le Premier ministre
Manuel Valls en juillet dernier, le département de l'Allier accueillait vendredi 7 novembre un atelier consacré au thème "Service public et services au public en milieu rural : complémentarités entre État, collectivités et entreprises". Deux Ministres dans l'Allier pour les Assises des ruralités
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Réunion du Service public de l'Emploi départemental (SPED) - Les services de l'État dans l'Allier
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119
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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Ardèche
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23 tués depuis le début de l'année : le Préfet de l'Ardèche durcit le ton
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Mis à jour le 18/11/2014 Comment prévenir les intoxications Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Prévention contre le risque d'intoxication au monoxyde de carbone-Campagne 2014-2015 Information des maires sur la procédure de reconnaissance de catastrophe naturelle 10/11/2014 Les intempéries de ces dernières semaine ont causé d'importants dommages aux biens. 20/10/2014 23 tués depuis le début de l'année : le Préfet de l'Ardèche durcit le ton
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Comment prévenir les intoxications Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée.).
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Mis à jour le 18/11/2014 Comment prévenir les intoxications Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Prévention contre le risque d'intoxication au monoxyde de carbone-Campagne 2014-2015 Information des maires sur la procédure de reconnaissance de catastrophe naturelle 10/11/2014 Les intempéries de ces dernières semaine ont causé d'importants dommages aux biens. 20/10/2014 23 tués depuis le début de l'année : le Préfet de l'Ardèche durcit le ton
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Comment prévenir les intoxications Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée.).
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23 tués depuis le début de l'année : le Préfet de l'Ardèche durcit le ton - Ardèche
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Mis à jour le 18/11/2014 Comment prévenir les intoxications Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Prévention contre le risque d'intoxication au monoxyde de carbone-Campagne 2014-2015 Information des maires sur la procédure de reconnaissance de catastrophe naturelle 10/11/2014 Les intempéries de ces dernières semaine ont causé d'importants dommages aux biens. 20/10/2014 23 tués depuis le début de l'année : le Préfet de l'Ardèche durcit le ton
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Prévention contre le risque d'intoxication au monoxyde de carbone-Campagne 2014-2015 - Ardèche
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Comment prévenir les intoxications Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée.).
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Capture et transport de poisson à des fins scientifiques par l'Onema (année 2015)
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Mis à jour le 18/11/2014 Capture et transport de poisson à des fins scientifiques par l'Onema (année 2015) (du 18 novembre au 9 décembre 2014) Document d'objectifs site Natura 2000 FR2100343 (n° régional 98) - sites à chiroptères vallée de la Bar (du 30 octobre au 20 novembre 2014) Construction de barrages automatisés et équipements associés sur la Meuse (du 6 octobre au 6 novembre)
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Capture et transport de poisson à des fins scientifiques par l'Onema (année 2015)
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Budget et sécurité sociale - Assemblée nationale
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Budget de l'État en 2015 : l'Assemblée adopte le texte
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Budget de l'État en 2015 : l'Assemblée adopte le texte Mardi 18 novembre après-midi, l'Assemblée a adopté l'ensemble du projet de loi de finances pour 2015. 266 députés ont voté pour, 247 députés ont voté contre et 56 députés se sont abstenus. Voir l'analyse du scrutin En savoir plus Mercredi 19 novembre à 16h30, la commission des affaires culturelles auditionne
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, et
Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche. Réunions des commissions et autres instances en direct
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Contrôle et évaluation Fiscalité agricole : la mission d'information entend des représentants syndicaux Mardi 18 novembre, la mission d'information sur la fiscalité agricole auditionne : à 17h, Romain Quesnel, juriste, et Antoine Daurelle, trésorier adjoint du syndicat des Jeunes agriculteurs ; de 17h30 à 18h15, Josian Palach, secrétaire national de la Confédération paysanne ; à 18h30, Philippe Pinta, président de l'Association générale des producteurs de blé (AGPB), Pierre-Olivier Drège, directeur général, et Camille Tubiana, responsable juridique et des relations institutionnelles. Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Contrôle et évaluation Quelles sont les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds ? les députés interrogent
Alain Vidalies Mardi 18 novembre en fin de matinée, la commission des finances et la commission du développement durable ont auditionné
Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 19 novembre à 16h, la commission des affaires culturelles auditionne
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, et
Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche. La séance publique en direct
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Mardi 18 novembre à 11h30, la commission des finances et la commission du développement durable auditionnent
Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds.
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Nouvelle carte des régions et calendrier électoral : l'Assemblée examine le texte en deuxième lecture Mardi 18 novembre vers 17h, l'Assemblée commence l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux
élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. En savoir plus Séance publique La séance publique
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matérie
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.) ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Les actions européennes du M.V.J.S. - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les actions européennes du M.V.J.S.
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Les actions européennes du M.V.J.S. Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Les différents seuils à partir desquels les collectivités et ou les associations ont certaines obligations, comme celle d'établir une convention par exemple, comprennent ils les seuls versements en numéraire et/ou les subventions en nature (locaux, matériel.
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association est-elle soumise aux impôts commerciaux ?
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Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
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AUDE
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Assises audoises de la solidarité internationale / Photothèque - AUDE
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Assises audoises de la solidarité internationale / Photothèque
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Assises audoises de la solidarité internationale / Photothèque 18/11/2014 Dans son discours des assises audoises de la solidarité internationale, Mme
Annick GIRARDIN, secrétaire d'État à la francophonie et à la solidarité internationale, a donné les chiffres d'un récent sondage sur la solidarité en France : 63 % des français sont favorables à la politique de développement : "Une politique de développement qui se construit ensemble pour améliorer le bien-être dans le monde de demain". autres actualités 17/11/2014
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Mis à jour le 18/11/2014 Une semaine de mobilisation dans l'Aude : retrouvez le programme des conférences, représentations et expositions [. Violence à l'égard des Femmes. 06/11/2014 Communiqués de presse Semaine de l'innovation publique
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Violence à l'égard des Femmes. - AUDE
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Une semaine de mobilisation dans l'Aude : retrouvez le programme des conférences, représentations et expositions [...] Violence à l'égard des Femmes.
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AUDE
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AUDE
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Assises audoises de la solidarité internationale / Photothèque
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Assises audoises de la solidarité internationale / Photothèque 18/11/2014 Dans son discours des assises audoises de la solidarité internationale, Mme
Annick GIRARDIN, secrétaire d'État à la francophonie et à la solidarité internationale, a donné les chiffres d'un récent sondage sur la solidarité en France : 63 % des français sont favorables à la politique de développement : "Une politique de développement qui se construit ensemble pour améliorer le bien-être dans le monde de demain". autres actualités 17/11/2014
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Mis à jour le 18/11/2014 Une semaine de mobilisation dans l'Aude : retrouvez le programme des conférences, représentations et expositions [. Violence à l'égard des Femmes. 06/11/2014 Communiqués de presse Semaine de l'innovation publique
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AUDE
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Une semaine de mobilisation dans l'Aude : retrouvez le programme des conférences, représentations et expositions [...] Violence à l'égard des Femmes.
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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Lettre d'actualité des services de l'État en
Basse-Normandie
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Lettre d'actualités des services de l'État en
Basse-Normandie Mis : jour le 18/11/2014 Ce nouveau support de communication électronique a pour objectif de vous informer sur l'action de l'État dans la région et les politique publiques menées localement. Lettre d'actualités des services de l'État en
Basse-Normandie Lettre de l'État Retrouvez tous les numéros de la Lettre de l'État 18/11/2014
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Lettre de l'État Retrouvez tous les numéros de la "Lettre de l'État" 18/11/2014 Avis de consultation publique 10/09/2014 Avis de consultation publique sur le plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-mer du Nord du 18 août au 21 novembre 2014, conformément à l'article R. 2019-13 du
code de l'environnement.
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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Lettre d'actualités des services de l'État en
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Retrouvez tous les numéros de la "Lettre de l'État"
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DRJSCS Bourgogne
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Actualités - DRJSCS Bourgogne
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18/11/2014 Résultats du DE Ambulancier - session de novembre 2014 Résultat du diplôme d'Etat d'ambulancier - novembre 2014. Résultats du DEEJE - Session novembre 2014 111c Consulter toutes les actualités Ministère du tr 1f40 avail, de l'emploi et du dialogue social
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Mobilité des j 5b4 eunes en Europe et à l'international Réglementation 5b4 Résultats du DEEJE - Session novembre 2014
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Mobilité des j b68 eunes en Europe et à l'international Résultats du DEEJE - Session novembre 2014 Consulter toutes les actualités 1f40 /a Lettres d information
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Mobilité des jeunes en Europe et à l'international Résultats du DEEJE - Session novembre 2014 5b4 Consulter toutes les actualités SPORTS dc6
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Résultats du DEEJE - Session novembre 2014 b68 Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social Lettres d& 1bea acute; information
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Mobilité des jeunes en Europe et à l'international - DRJSCS Bourgogne
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Mobilité des j 5b4 eunes en Europe et à l'international
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Mobilité des j b68 eunes en Europe et à l'international
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Réglementation - DRJSCS Bourgogne
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Réglementation 5b4
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Résultats du DE Ambulancier - session de novembre 2014 - DRJSCS Bourgogne
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Résultats du DE Ambulancier - session de novembre 2014
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DREAL Bretagne
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Contact
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Communiqué de presse
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Comité de suivi des études du 17 novembre 18 novembre Communiqué de presse du 17 novembre 2014 La mise à 2x2 voies de l'ensemble de la RN164 pour améliorer l'accessibilité et le développement du
Centre Bretagne est un objectif majeur de l'État et de la Région
Bretagne qui mobilisent d'importants moyens financiers au service de cette ambition. Cet objectif prioritaire est inscrit dans le Pacte d'Avenir pour la
Bretagne, signé par le Premier Ministre, le Préfet de Région et le Président de la Région
Bretagne le 13 décembre 2013. Pour faire le point sur l'avancement de cette ambition dans le secteur de Châteauneuf-du-Faou, Jean-Luc Videlaine, Préfet du Finistère, et Gérard Lahellec, Vice-président du Conseil régional en charge de la mobilité et des transports, ont réuni lundi 17 novembre, à Châteauneuf-du-Faou, le comité de suivi des études de ce projet. Communiqué de presse (format pdf - 146.2 ko - 18/11/2014)
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Ségolène Royal annonce les 217 nouveaux lauréats d'installations photovoltaïques de moyenne puissance, soit 587 projets sur l'année Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 novembre
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Stabilité des prix des billets d'avion au départ de France entre octobre 2013 et octobre 2014 Discours de
Sylvia Pinel :Ouverture des rencontres nationales des agences d'urbanisme « A la recherche du bien commun territorial » Intervention de
Sylvia Pinel aux 35e rencontres des agences d'urbanisme Élections professionnelles du 4 décembre 2014 : Data.gouv.fr
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Comité de suivi des études du 17 novembre - DREAL Bretagne
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Comité de suivi des études du 17 novembre
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2015 - 18/11/2014 Finances et comptes publics
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Europe et international - Finances et comptes publics Budget européen : la France 3e pays contributeur 18/11/2014 Finances et comptes publics - Fiscalité Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 en
Conseil des ministres - 12/11/2014 Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 a été présenté en
Conseil des ministres, le 12 novembre 2014. La prévision de déficit public reste inchangée à 4,4 % du PIB pour 2014. La dépense publique devrait croître de 1,4 % sur l'année. Europe et international Union bancaire : une étape majeure est franchie - 05/11/2014 Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités Journée Portes Ouvertes de la filière d'Avenir - 18/11/2014 Direction Générale des Entreprises (DGE) - Événements Assises de l'embarqué 2014 - 18/11/2014 Lettre d'actualité du 14 novembre 2014 - 14/11/2014 Direction des affaires juridiques (DAJ) La Lettre de la DAJ n° 175 est parue - 06/11/2014
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Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 a été présenté en
Conseil des ministres, le 12 novembre. La dépense publique devrait croître de 1,4 %.
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www.budget.gouv.fr/projet-de-loi-de-finances-rectificative-pour-2014
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Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 en
Conseil des ministres
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www.budget.gouv.fr/union-europeenne-contribution-de-la-france-pour-2015
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18/11/2014 Budget européen : la France 3e pays contributeur
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans le Calvados
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Les services de l'État dans le Calvados
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Dans le cadre de la simplification des démarches, il est désormais possible de réaliser l'ensemble de vos opérations de manière totalement dématérialisée à partir du compte en ligne :
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Afin de renforcer la sécurité des commerces du département, la préfecture du Calvados, les Procureurs de la République, le groupement départemental de gendarmerie, la direction départementale de la sécurité publique et les Chambres de Commerce et d'Industrie du Calvados et du Pays d'Auge se sont engagés en signant une convention « VIGICOMMERCE ». Dans le cadre de la simplification des démarches, il est désormais possible de réaliser l'ensemble de vos opérations de manière totalement dématérialisée à partir du compte en ligne : compteasso.service-public.fr Signature de la convention "VIGI COMMERCES" E-création, E-modification et E-dissolution : votre association 100% en ligne 15/10/2014 Le projet de schéma départemental des carrières du Calvados
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Mis à jour le 18/11/2014
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Les services de l'État dans le Calvados
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Le projet de schéma départemental des carrières du Calvados
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Les services de l'État dans le Calvados
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Afin de renforcer la sécurité des commerces du département, la préfecture du Calvados, les Procureurs de la République, le groupement départemental de gendarmerie, la direction départementale de la sécurité publique et les Chambres de Commerce et d'Industrie du Calvados et du Pays d'Auge se sont engagés en signant une convention « VIGICOMMERCE ». Signature de la convention "VIGI COMMERCES"
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Dans le cadre de la simplification des démarches, il est désormais possible de réaliser l'ensemble de vos opérations de manière totalement dématérialisée à partir du compte en ligne :
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Afin de renforcer la sécurité des commerces du département, la préfecture du Calvados, les Procureurs de la République, le groupement départemental de gendarmerie, la direction départementale de la sécurité publique et les Chambres de Commerce et d'Industrie du Calvados et du Pays d'Auge se sont engagés en signant une convention « VIGICOMMERCE ». Dans le cadre de la simplification des démarches, il est désormais possible de réaliser l'ensemble de vos opérations de manière totalement dématérialisée à partir du compte en ligne : compteasso.service-public.fr Signature de la convention "VIGI COMMERCES" E-création, E-modification et E-dissolution : votre association 100% en ligne 15/10/2014 Le projet de schéma départemental des carrières du Calvados
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E-création, E-modification et E-dissolution : votre association 100% en ligne - Les services de l'État dans le Calvados
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Le projet de schéma départemental des carrières du Calvados - Les services de l'État dans le Calvados
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Le projet de schéma départemental des carrières du Calvados
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Signature de la convention "VIGI COMMERCES" - Les services de l'État dans le Calvados
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Afin de renforcer la sécurité des commerces du département, la préfecture du Calvados, les Procureurs de la République, le groupement départemental de gendarmerie, la direction départementale de la sécurité publique et les Chambres de Commerce et d'Industrie du Calvados et du Pays d'Auge se sont engagés en signant une convention « VIGICOMMERCE ». Signature de la convention "VIGI COMMERCES"
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2014/18-novembre-2015-adoption-plf-2015-en-premiere-lecture-assemblee-nationale
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18 novembre 2015 : Adoption du PLF 2015 en première lecture par l'... 18 novembre 2015 : Adoption du PLF 2015 en première lecture par l'
Assemblée nationale Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/cadre-gestion-publique/emplois-depenses-personnel/approfondir/applications/poems-v2-referentiels-nomenclatures
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POEMS V2 : Référentiels - Nomenclatures
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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18 Novembre 2014 18 novembre 2015 : Adoption du PLF 2015 en première lecture par l'. 18 Novembre 2014 Modernisation de la chaîne de la dépense de l'État 18 Novembre 2014 POEMS V2 : Référentiels - Nomenclatures 18 Novembre 2014 18 novembre 2015 : Adoption du PLF 2015 en première lecture par l'
Assemblée nationale Le mardi 18 novembre, l'
Assemblée nationale a confirmé par un vote solennel l'adoption en première lecture du PLF 2015, qui sera discuté au
Sénat à partir de cette semaine. L'
Assemblée nationale a conclu vendredi 14 novembre sa première lecture du PLF 2015, à l'issue de cinq semaines de débats en commission et en séance publique. 13 Novembre 2014 Modernisation de la chaîne de la dépense de l'État
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Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics,
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, et
Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification, ont conjointement signé le 30 octobre 2014 une circulaire sur la simplification et l'optimisation des modalités d'exécution de la dépense, mais aussi sur la rationalisation des organisations en ayant la charge. L'application de la circulaire, dans la continuité du chantier de modernisation de la chaîne de la dépense lancé par le comité interministériel de l'action publique (CIMAP) du 18 décembre 2013, doit permettre de respecter les engagements de l'État sur la réduction des délais de paiement, de réaliser des gains de productivité et d'améliorer la qualité des comptes de l'État.
[
www.cget.gouv.fr ]
CGET
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Clermont-Ferrand Le budget de l'
Union européenne et la PAC renégociés, le réseau rural, outil prévu au sein du deuxième pilier de la PAC Lire la suite Nouveaux contrats de ville, découvrez le kit méthologique Le kit méthodologique des contrats de ville a pour objet de guider les acteurs territoriaux dans l'élaboration des nouveaux contrats. Lire la suite
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François Pupponi, député-maire de
Sarcelles (Val-d'Oise), a été nommé président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la. Lire la suite Toutes nos actualités Tweets by @twitterapi Rendez-vous 21 Novembre 2014 Projets en campagne (Salon online) - 21 22 novembre 25 Novembre 2014 97e Congrès des maires et présidents de communauté (
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Auvergne, 63) 08 Décembre 2014 Etats généraux des pôles territoriaux et des pays 2014 (
Tours) - 8 9 décembre Accès directs aux sites thématiques MINISTÈRE DE LA VILLE ville.gouv.fr LES SUBVENTIONS DE LA POLITIQUE DE LA VILLE PORTAIL DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE datar.gouv.fr Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité territoires.gouv.fr Plan du site Actualités Contactez-nous Nous rejoindre Marchés publics
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Commission européenne, cet automne, sur la stratégie de l'
Union européenne. Lire la suite Nos actualités 07/11/2014 François Pupponi nommé président de l'Anru
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Pays-de-la-Loire - Publié le 11 août 2014 Transmettre son entreprise avec le contrat de génération Joël Piteux dirige Mecareal, entreprise artisanale de 5 salariés, spécialisée dans l'usinage mécanique de précision pour l'automobile, l'aéronautique et (. Actualités
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Employeurs publics Pensez Apprentissage L'apprentissage est une formation en (. Mutations économiques et restructurations
Aquitaine - Publié le 15 septembre 2014 Dématérialisation des procédures de déclaration des plans de sauvegarde de l'emploi (PSE) Les échanges entre les entreprises et l'administration en ce qui concerne l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan de sauvegarde de l'emploi sont (. Actualités
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Les missions de la Direccte Organisation Organisation d'une Direccte Publications de la DGCCRF Nouvelles publications : concurrence / consommation La Direccte : un interlocuteur unique pour les entreprises Créées en 2010, les Direccte regroupent des services administratifs issus de divers horizons : commerce extérieur, tourisme, commerce et artisanat, intelligence économique, industrie, travail et emploi, concurrence et consommation. On peut accéder aux sites de chaque région (les DIRECCTE en métropole et les DIECCTE Outre-mer) à partir de ce portail. Actualités L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF
Ile-de-France - Publié le 14 octobre 2014 Emplois aidés : comparez les dispositifs Vous souhaitez recruter ? vous vous interrogez sur les opportunités qu'offrent les emplois aidés ? Emploi des jeunes
Lorraine - Publié le 18 septembre 2014 Employeurs publics : Pensez apprentissage État, collectivités, établissement hospitaliers ou d'enseignement
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François Patriat, président du conseil régional, Eric Delzant, préfet de la région
Bourgogne, et Mathieu Defresne, directeur régional
Bourgogne de Bpifrance, ont lancé la plateforme régionale d'orientation des financements des entreprises (. Soutien aux entreprises en
Bourgogne : lancement de la plateforme régionale de financement 04/11/2014 E-création, E-modification et E-dissolution d'association - Votre association 100 % en ligne !
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Bourgogne de Bpifrance, ont lancé la plateforme régionale d'orientation des financements des entreprises (...) Soutien aux entreprises en
Bourgogne : lancement de la plateforme régionale de financement
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www.cotes-darmor.gouv.fr/Actualites/Deplacement-de-Sylvia-PINEL-Marylise-LEBRANCHU-Fleur-PELLERIN-et-Axelle-LEMAIRE
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Déplacement de
Sylvia PINEL,
Marylise LEBRANCHU,
Fleur PELLERIN et
Axelle LEMAIRE Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité,
Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique,
Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication et
Axelle Lemaire, (...)
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www.cotes-darmor.gouv.fr
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Du 12 au 16 nov. 2014, construisons l'administration du futur Payez votre taxe d'habitation en ligne Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les (. Payez votre taxe d'habitation en ligne Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone Vigipirate : mesures de prévention contre le terrorisme
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Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité,
Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique,
Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication et
Axelle Lemaire, (. Déplacement de
Sylvia PINEL,
Marylise LEBRANCHU,
Fleur PELLERIN et
Axelle LEMAIRE Payez votre taxe d'habitation en ligne Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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www.cotes-darmor.gouv.fr/Politiques-publiques/Sante/Prevention-du-risque-d-intoxication-au-monoxyde-de-carbone
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Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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www.cotes-darmor.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-Defense/Securite-publique/Vigipirate-mesures-de-prevention-contre-le-terrorisme
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Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les (...) Vigipirate : mesures de prévention contre le terrorisme
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Axelle LEMAIRE Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité,
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Du 12 au 16 nov. 2014, construisons l'administration du futur Payez votre taxe d'habitation en ligne Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les (. Payez votre taxe d'habitation en ligne Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone Vigipirate : mesures de prévention contre le terrorisme
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Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité,
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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17/11 - 15h30 : Clémence Weill, Grand prix de littérature dramatique pour «Pierre. 18 novembre 2014 - 12:00 Entretien avec Ludovic Pouilly, président du syndicat des éditeurs de se. 18 novembre 2014 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 18 novembre 2014 - 16:30 Réunion du Conseil des collectivités territoriales pour le développement. 18 novembre 2014 - 12:00 Entretien avec Ludovic Pouilly, président du syndicat des éditeurs de se. 18 novembre 2014 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 18 novembre 2014 - 16:30 Réunion du Conseil des collectivités territoriales pour le développement.
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18/11 - 09h36 : La Cité des métiers Hermès, conçue à Pantin par l'agence RDAI Architecture, reçoit l'Equerre d'argent 2014
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18.11.2014 Communiqué de presse Hommage de
Fleur Pellerin à Jean-François Jarrige 18.11.2014 Communiqué de presse Hommage de
Fleur Pellerin à Jean-François Jarrige De nouvelles oeuvres majeures au musée d'Orsay De nouvelles oeuvres majeures au musée d'Orsay Dans le cadre de l'exposition Sept ans de réflexion, dernières acquisitions, le musée d'Orsay révèle au public une sélection de 180 oeuvre.
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Design et métiers d'art, les 50 ans de l'ARC au Mobilier National 05.11.2014 La Galerie des Gobelins présente, du 18 novembre 2014 au 18 janvier 2015, l'exposition "A tables", qui restitue un demi-siècle à l'Atelier de Recherche et de Création du Mobilier national. Dans l'atelier de Rodin Dans l'atelier de Rodin Le musée Rodin à
Paris restitue l'atmosphère de l'atelier du célèbre sculpteur, à travers l'exposition Rodin, le laboratoire de la créati.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=18-11-2014&end-date=18-11-2014
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Entretien avec Ludovic Pouilly, président du syndicat des éditeurs de se... Réunion du Conseil des collectivités territoriales pour le développement... Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale)
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-de-Fleur-Pellerin-a-Jean-Francois-Jarrige
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Hommage de
Fleur Pellerin à Jean-François Jarrige
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr
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17/11 - 15h30 : Clémence Weill, Grand prix de littérature dramatique pour «Pierre. 18 novembre 2014 - 12:00 Entretien avec Ludovic Pouilly, président du syndicat des éditeurs de se. 18 novembre 2014 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 18 novembre 2014 - 16:30 Réunion du Conseil des collectivités territoriales pour le développement. 18 novembre 2014 - 12:00 Entretien avec Ludovic Pouilly, président du syndicat des éditeurs de se. 18 novembre 2014 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 18 novembre 2014 - 16:30 Réunion du Conseil des collectivités territoriales pour le développement.
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18/11 - 09h36 : La Cité des métiers Hermès, conçue à Pantin par l'agence RDAI Architecture, reçoit l'Equerre d'argent 2014
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18.11.2014 Communiqué de presse Hommage de
Fleur Pellerin à Jean-François Jarrige 18.11.2014 Communiqué de presse Hommage de
Fleur Pellerin à Jean-François Jarrige De nouvelles oeuvres majeures au musée d'Orsay De nouvelles oeuvres majeures au musée d'Orsay Dans le cadre de l'exposition Sept ans de réflexion, dernières acquisitions, le musée d'Orsay révèle au public une sélection de 180 oeuvre.
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Design et métiers d'art, les 50 ans de l'ARC au Mobilier National 05.11.2014 La Galerie des Gobelins présente, du 18 novembre 2014 au 18 janvier 2015, l'exposition "A tables", qui restitue un demi-siècle à l'Atelier de Recherche et de Création du Mobilier national. Dans l'atelier de Rodin Dans l'atelier de Rodin Le musée Rodin à
Paris restitue l'atmosphère de l'atelier du célèbre sculpteur, à travers l'exposition Rodin, le laboratoire de la créati.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=18-11-2014&end-date=18-11-2014
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Entretien avec Ludovic Pouilly, président du syndicat des éditeurs de se... Réunion du Conseil des collectivités territoriales pour le développement... Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale)
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-de-Fleur-Pellerin-a-Jean-Francois-Jarrige
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Hommage de
Fleur Pellerin à Jean-François Jarrige
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne/Actualites/Appels-a-participation/Patrimoines-en-Bourgogne-EAC
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Patrimoines en
Bourgogne - EAC
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne/Actualites/Colloques/Mecenat-une-journee-d-echanges-autour-des-financements-alternatifs
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Mécénat : une journée d'échanges autour des financements alternatifs
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne/Actualites/Focus-Culture/L-apport-de-la-technologie-LiDAR-a-la-connaissance-archeologique
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L'apport de la technologie LiDAR à la connaissa...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne/Actualites/Veille-documentaire-culturelle/Novembre-2014
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Novembre 2014
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-publics-conclus-en-2013-2/
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Liste des marchés conclus par l'Etat au cours de l'année 2013. Liste des marchés publics conclus en 2013
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/petite-region-agricole-pra-dans-le-haut-rhin/
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Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre ... Petite région agricole (PRA) dans le Haut-Rhin
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Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au ... Zones agricoles défavorisées dans le Haut-Rhin
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www.data.gouv.fr
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Brice Person Cartographie de la gravité des accidents en France
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Liste des marchés publics conclus en 2013 Liste des marchés conclus par l'Etat au cours de l'année 2013. Zones agricoles défavorisées dans le Haut-Rhin Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au . Département Ponctuelle Petite région agricole (PRA) dans le Haut-Rhin Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre . Département Ponctuelle
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/pratiques-commerciales-des-agences-immobilieres-sur-internet
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Pratiques commerciales des agences immobilières sur internet
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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L. FABIUS, E. MACRON - Saisine de l'Autorité de la concurrence sur la nature des relations contractuelles entre hôteliers et centrales de réservation en ligne
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L. FABIUS, E. MACRON - Saisine de l'Autorité de la concurrence sur la nature des relations contractuelles entre hôteliers et centrales de réservation en ligne - 18/11/2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/10451_les-echanges-commerciaux-franco-australiens-en-2013
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Les échanges commerciaux franco-australiens en 2013.
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06/11/2014 Actualité économique et financière en Allemagne du 10 au 31 octobre 2014 Débat public : sur le projet de loi prévoyant d'introduire le principe de syndicat majoritaire en cas de concurrence syndicale au sein d'une entreprise Actualité éco. Brèves de l'OMC n°8 : Bali et le Post-Bali 05/11/2014 Bali et le Post-Bali Le refus de l'Inde d'appliquer les décisions de la conférence ministérielle de Bali s'est confirmé. Les réunions du comité des négociations commerciales du 16 octobre, puis du Conseil général de l'OMC du 21 octobre 2014, n'.
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Les échanges commerciaux franco-australiens en 2013. 17/11/2014 L'excédent de nos échanges de biens avec l'Australie s'est établi à 1,72Mds âé- en 2013, soit le cinquième de la France, grâce surtout à la forte baisse de nos importations depuis l'Australie, plus rapide que celle des exportations françaises vers c. Le commerce extérieur du cambodge en 2013 11/11/2014 En 2013 les exportations se sont élevées à 6.5 Mds USD, contre 6 Mds USD en 2012. Les exportations de textile/chaussures (5, 4 Mds USD, soit 80% des exportations totales) constituent le principal poste d'exportation du pays et l'un des piliers de . Les multilatinas chiliennes, acteurs clefs de l'intégration économique en Amérique du Sud 10/11/2014 Parmi les 48 multilatinas (hors secteur pétrolier) qui ont réalisé en 2012 un chiffre d'affaires supérieur à 500 M USD et dont les ventes hors du pays d'origine sont au moins égales à 30%, près des trois-quarts (35) sont originaires des membres de. Berlin Eco 31 octobre 2014
[
www.diact.gouv.fr ]
Page non trouvée - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité
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2014 - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité Site mis à jour le 18 novembre 2014
[
www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
D.I.R.M. - NAMO
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr
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La DIRM NAMO au salon Pro Mer 18 novembre La division gens de mer et enseignement maritime de la DIRM NAMO sera présente au salon Pro Mer à
Brest le jeudi 20 novembre 2014 pour vous informer sur les métiers de la mer (transport maritime, pêche et plaisance professionnelles) et l'enseignement maritime.
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Phares et balises : travaux de l'été 2014 suite aux tempêtes hivernales Communication relative aux travaux de remise en état suite aux tempêtes hivernales des : phare des Roches Douvres, feu de Harbour (Saint-Quay-Portrieux), feu du paon (île de Bréhat), phare des Héaux (île de Bréhat).
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Plan d'action pour le milieu marin - Information du public sur les zones marines protégées (30/09/2013) 18 novembre Vers un réseau de zones marines protégées cohérent et représentatif La directive-cadre stratégie pour le milieu marin (directive 2008/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin) conduit les États membres de l'
Union européenne à devoir prendre, dans le cadre d'un plan d'action pour le milieu marin, toutes les mesures nécessaires pour atteindre ou de maintenir un bon état écologique des eaux marines au plus tard en 2020. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 novembre
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Phares et balises : travaux de l'été 2014 suite aux tempêtes hivernales - D.I.R.M. - NAMO
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Phares et balises : travaux de l'été 2014 suite aux tempêtes hivernales
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Plan d'action pour le milieu marin - Information du public sur les zones marines protégées (30/09/2013) - D.I.R.M. - NAMO
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Plan d'action pour le milieu marin - Information du public sur les zones marines protégées (30/09/2013)
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Rhône-Alpes
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Agriculture-et-foret-a-l-oree-de
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Ecophyto PIC EcophytoPIC a pour objet de sensibiliser les professionnels du secteur agricole au sujet de la Protection Intégrée des Cultures et ainsi de faire évoluer les pratiques vers une réduction de l'utilisation des produits phytopharmac
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bilan-ZNA-2014
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S'inscrire publié le vendredi 14 novembre 2014 Indicateurs et zones à enjeux pour l'agriculture Cette étude, menée de janvier à septembre 2014, a permis d'élaborer un indicateur géographique de l'extensivité de l'agriculture en
Midi-Pyrénées, rapporté à une grille régionale au pas de 1km (sources Recensement Agricole et Registre Parcellaire Graphique 2010). publié le mercredi 12 novembre 2014 Données mensuelles n°11 - no
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Ecophyto-PIC
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Ecophyto PIC EcophytoPIC a pour objet de sensibiliser les professionnels du secteur agricole au sujet de la Protection Intégrée des Cultures et ainsi de faire évoluer les pratiques vers une réduction de l'utilisation des produits phytopharmac
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Semaine-Europeenne-de-la-Reduction
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Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de
Midi-Pyrénées Actualité Ecophyto PIC EcophytoPIC a pour objet de sensibiliser les professionnels du secteur agricole au sujet de la Protection Intégrée des Cultures et ainsi de faire évoluer les pratiques vers une réduction de l'utilisation des produits phytopharmac
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr
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Stabilité des prix des billets d'avion au départ de France entre octobre 2013 et octobre 2014 18 novembre 2014 Le ralentissement de la hausse des prix sur le réseau intérieur combiné à une amplification de la baisse à l'international conduisent à une très légère diminution des prix des voyages aériens au départ de France de 0,3% entre octobre 2013 et octobre 2014. Indice des prix du transport aérien - octobre 2014
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Transition écologique Transition écologique
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ndice des prix du transport aérien - octobre 2014
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Stabilité des prix des billets d'avion au départ de France entre octobre 2013 et octobre 2014
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Transition écologique
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.ecologie.gouv.fr
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11h30 - Conférence de presse « 1 an avant la réouverture du Musée de l'Homme » - (. 13h00 - Rencontre avec les Présidents de Comités de Bassins 15h00 - Questions d'actualité au Gouvernement -
Assemblée nationale 20h00 - Rome - Conférence de haut niveau sur les enjeux énergétiques euro-méditerranéens -
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18 novembre 2014 Intervention de
Ségolène Royal au Musée de l'Homme « 1 an avant la réouverture du Musée de l'Homme »
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Transition écologique 18 novembre 2014 10h00 - Questions orales sans débat -
Sénat 11h30 - Audition sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids-lourds (. 15h00 - Questions d'actualité -
Assemblée Nationale 16h30 - Entretien avec Fabrice BREGIER, Président d'Airbus Transition écologique
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Ministère du Développement durable
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Intervention de
Ségolène Royal au Musée de l'Homme « 1 an avant la réouverture du Musée de l'Homme »
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Ministère du Développement durable
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Transition écologique
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'Éducation nationale recrute et les candidats sont au rendez-vous - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'Éducation nationale recrute et les candidats sont au rendez-vous
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Semaine École-Entreprise : ouverture du séminaire "Développer l'apprentissage dans l'Éducation nationale" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Semaine École-Entreprise : ouverture du séminaire "Développer l'apprentissage dans l'Éducation nationale"
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Déplacement à Bondy "Mesures pour les écoles de Seine-Saint-Denis" mercredi 19 novembre 2014 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement à Bondy "Mesures pour les écoles de Seine-
Saint-Denis" mercredi 19 novembre 2014
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Les Controverses de Descartes 2014 "Au-delà des apparences" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les Controverses de Descartes 2014 "Au-delà des apparences"
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www.education.gouv.fr
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Cérémonie en l'honneur du lauréat du prix Goncourt des lycéens 2014, mardi 18 novembre 2014 à 19 heures Chefs de travaux, votre métier évolue Formateurs des premier et second degrés, votre métier évolue Conseillers principaux d'éducation, votre métier évolue Projet éducatif territorial - Questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale : réponse de
Najat Vallaud-Belkacem au député Jacques Moignard, mercredi 12 novembre 2014
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Conseillers principaux d'éducation, votre métier évolue Personnels contractuels, votre métier évolue Personnels de direction, votre métier évolue Formateurs des premier et second degrés, votre métier évolue L'Éducation nationale recrute et les candidats sont au rendez-vous
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Les Controverses de Descartes 2014 "Au-delà des apparences"
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, s'est exprimée sur l'apprentissage de la lecture, le socle commun de connaissances et de compétences, le numérique et la mémoire à l'occasion des Controverses de Descartes 2014. Déplacement à Bondy "Mesures pour les écoles de Seine-
Saint-Denis" mercredi 19 novembre 2014 Les Controverses de Descartes 2014 "Au-delà des apparences" Évaluation des élèves : déplacement dans un collège à Vic-Fezensac (Gers) Déplacement à Bondy "Mesures pour les écoles de Seine-
Saint-Denis" mercredi 19 novembre 2014
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Semaine École-Entreprise La semaine École-Entreprise a lieu du 17 novembre au 23 novembre 2014. Elle est l'occasion de sensibiliser les collégiens et lycéens au monde de l'entreprise. Cet événement permet de mettre les échanges entre les entreprises et le monde éducatif en valeur et de les promouvoir. L'Éducation nationale recrute et les candidats sont au rendez-vous Pour accompagner la priorité redonnée à l'école et à sa refondation, les créations de postes de titulaires se poursuivent en cette année 2015 et le nombre de postes aux concours de l'enseignement public a fortement augmenté. L'Éducation nationale recrute et les candidats sont au rendez-vous Cérémonie en l'honneur du lauréat du prix Goncourt des lycéens 2014, mardi 18 novembre 2014 à 19 heures Directeurs d'école, votre métier évolue Personnels sociaux et de santé, votre métier évolue Personnels administratifs, votre métier évolue Personnels d'orientation, votre métier évolue
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Semaine École-Entreprise : ouverture du séminaire "Développer l'apprentissage dans l'Éducation nationale"
Najat Vallaud-Belkacem est intervenue lors du premier séminaire de l'encadrement de l'Éducation nationale dédié à l'apprentissage, mardi 18 novembre 2014. Le séminaire "Développer l'apprentissage dans l'Éducation nationale" se tient pendant la semaine École-Entreprise, au lycée René Auffray, à Clichy, dans l'académie de
Versailles. Semaine École-Entreprise : ouverture du séminaire "Développer l'apprentissage dans l'Éducation nationale" Cérémonie en l'honneur du lauréat du prix Goncourt des lycéens 2014, mardi 18 novembre 2014 à 19 heures Semaine École-Entreprise : ouverture du séminaire "Développer l'apprentissage dans l'Éducation nationale"
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www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/attentat-a-jerusalem/
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18/11/2014 Actualité importante : Attentat à Jérusalem
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-en-moselle/
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18/11/2014 Déplacement en Moselle
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/nomination-de-m-jean-basseres/
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18/11/2014 Nomination de M. Jean Basseres
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/serge-lazarevic/
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18/11/2014 Actualité importante : Serge Lazarevic
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www.elysee.fr/declarations/article/l-allocution-du-president-francois-hollande-a-son-arrivee-a-noumea/
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18/11/2014 L'allocution du président
François Hollande à son arrivée à Nouméa
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www.elysee.fr/declarations/article/propos-liminaire-conference-de-presse-g20-brisbane/
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18/11/2014 Propos liminaire - Conférence de presse - G20 Brisbane
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www.elysee.fr
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Actualité importante : Serge Lazarevic Publié le 18 Novembre 2014 Le président de la République a été informé par les services compétents de l'authenticité de la vidéo concernant Serge Lazarevic. Elle constitue une preuve de vie récente qui était attendue depuis longtemps. Déclaration à l'occasion du déjeuner d'État à Sydney Publié le 18 Novembre 2014 Nomination de M. Jean Basseres Publié le 18 Novembre 2014 Le président de la République envisage de nommer M. Jean Basseres en qualité de directeur général de Pôle emploi. Déplacement en
Nouvelle-Calédonie 18/11/2014 Nomination de M. Jean Basseres 18/11/2014 Serge Lazarevic
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Déclaration lors de la rencontre avec le "Business Council of Australia" Lors de sa visite d'État en Australie, le président de la République,
François Hollande, a rencontré les membres du "Business Council of Australia" à Sydney.
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Le président de la République,
François Hollande, s'est rendu au Sommet du G20 à Brisbane pour échanger sur les thèmes majeurs de l'actualité internationale tels que le développement économique et la croissance mais aussi la lutte contre le virus Ébola. Actualité importante : Attentat à Jérusalem Publié le 18 Novembre 2014 Le président de la République dénonce avec la plus grande force l'odieux attentat perpétré ce matin dans une synagogue de Jérusalem et ceux qui ont osé saluer cet acte. Il s'associe à la peine des familles et du peuple israélien. Propos liminaire - Conférence de presse - G20 Brisbane 18/11/2014 L'allocution du président
François Hollande à son arrivée à Nouméa 18/11/2014 Attentat à Jérusalem 18/11/2014
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lun 24 Novembre 2014 (1 événement ce jour) Déplacement en Moselle Discours devant la communauté française de Sydney Publié le 18 Novembre 2014 Déplacement en Moselle Le Président de la République,
François HOLLANDE, ira en
Lorraine le lundi 24 novembre 2014. Le chef de l'Etat se rendra au siège du futur Institut de Métallurgie du Val de Fensch à Uckange, puis chez ArcelorMittal à Florange. [REPORTAGE] Déplacement en
Nouvelle-Calédonie [REPORTAGE] Sommet du G20 Publié le 17 Novembre 2014 Le président de la République,
François Hollande, s'est rendu au Sommet du G20 à Brisbane pour échanger sur les thèmes majeurs de l'actualité internationale tels que le développement économique et la croissance mais aussi la lutte contre le virus Ébola. Déplacement en Moselle 18/11/2014
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(1 événement ce jour)
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www.elysee.fr/photos/visite-d-etat-en-australie-2/
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Photos et vidéos
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www.elysee.fr/videos/declaration-a-l-039-occasion-du-dejeuner-d-039-etat-a-sydney/
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Déclaration à l'occasion du déjeuner d'État à Sydney Photos et vidéos
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www.elysee.fr/videos/declaration-lors-de-la-rencontre-avec-le-quot-business-council-of-australia-quot/
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Déclaration lors de la rencontre avec le "Business Council of Australia" Photos et vidéos
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www.elysee.fr/videos/discours-devant-la-communaute-francaise-de-sydney/
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Discours devant la communauté française de Sydney
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www.elysee.fr/videos/reportage-deplacement-en-nouvelle-caledonie/
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[REPORTAGE] Déplacement en
Nouvelle-Calédonie
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www.elysee.fr/videos/reportage-deplacement-en-nouvelle-caledonie/?input-type2=1
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Reportages nos reportages exclusifs
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www.elysee.fr/visite-d-tat-en-australie/
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Visite d'État en Australie
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www.ensp.interieur.gouv.fr ]
Ecole Nationale Supérieure de la Police
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www.ensp.interieur.gouv.fr/content/view/full/14437
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En savoir plus
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www.ensp.interieur.gouv.fr
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Sur les pas des commissaires . Audrey Jeandel et Rodolphe Journoud, désormais commissaires-stagiaires, nous font partager leur expérience en 2ème année. En savoir plus Cannes-Écluse en connexion avec le Wi-Fi Depuis le 1er novembre 2014, l'ensemble des élèves, stagiaires, et personnels permanents du site de Cannes-Écluse bénéficient d'un accès Wi-Fi gratuit et illimité.
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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www.environnement.gouv.fr
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11h30 - Conférence de presse « 1 an avant la réouverture du Musée de l'Homme » - (. 13h00 - Rencontre avec les Présidents de Comités de Bassins 15h00 - Questions d'actualité au Gouvernement -
Assemblée nationale 20h00 - Rome - Conférence de haut niveau sur les enjeux énergétiques euro-méditerranéens -
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18 novembre 2014 Intervention de
Ségolène Royal au Musée de l'Homme « 1 an avant la réouverture du Musée de l'Homme »
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Transition écologique 18 novembre 2014 10h00 - Questions orales sans débat -
Sénat 11h30 - Audition sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids-lourds (. 15h00 - Questions d'actualité -
Assemblée Nationale 16h30 - Entretien avec Fabrice BREGIER, Président d'Airbus Transition écologique
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Ministère du Développement durable
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Intervention de
Ségolène Royal au Musée de l'Homme « 1 an avant la réouverture du Musée de l'Homme »
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Ministère du Développement durable
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Transition écologique
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Essonne
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-Urbanisme/Commission-Departementale-d-Amenagement-Commercial-CDAC/Commission-Departementale-d-Amenagement-Commercial
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites
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Actualités Toutes les actualités
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/A-COMPTER-DU-13-NOVEMBRE-2014
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A COMPTER DU 13 NOVEMBRE 2014 Lire la suite
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Application-Stop-cambriolages-gratuite-pour-smartphone
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Application « Stop cambriolages » gratuite pour smartphone
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Comprendre-le-pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
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Comprendre le pacte de responsabilité et de solidarité
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/E-creation-E-modification-et-E-dissolution-d-association-Votre-association-100-en-ligne
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne !
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/INTERCOMMUNALITE
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INTERCOMMUNALITE
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/La-fievre-aphteuse
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La fièvre aphteuse
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/LA-LOI-CONSOMMATION-apporte-des-reponses-concretes-dans-de-nombreuses-situations-du-quotidien
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LA LOI CONSOMMATION apporte des réponses concrètes dans de nombreuses situations du quotidien. La loi Consommation du 17 mars 2014 redonne du pouvoir aux consommateurs. Les mesures de la loi mettent en oeuvre des avancées qui concernent les Français dans leur quotidien. Suivre l'actualité de la loi Consommation hashtag : #LoiConso
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Le-gouvernement-s-engage-pour-l-accessibilite!-Decouvrez-les-Ad-AP-agenda-d-accessibilite-programmee
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Le gouvernement s'engage pour l'accessibilité! Découvrez les Ad'AP agenda d'accessibilité (...)
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/LES-RENCONTRES-DE-LA-SECURITE-2014
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LES RENCONTRES DE LA SECURITE 2014
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Prevention-du-risque-d-intoxication-au-monoxyde-de-carbone
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Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Reduire-la-complexite-des-demarches-administratives-auxquelles-sont-confrontes-les-Francais
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Réduire la complexité des démarches administratives auxquelles sont confrontés les Français
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Renforcement-des-mesures-de-securite-dans-les-transports-et-lieux-publics
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Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. (...) Renforcement des mesures de sécurité dans les transports et lieux publics
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/RESULTATS-EXAMEN-TAXI-UV3
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RESULTATS EXAMEN TAXI UV3
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/SOUS-PREFECTURE-D-ETAMPES-CHANGEMENT-D-HORAIRES
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SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES : CHANGEMENT D'HORAIRES
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/TOUT-SAVOIR-SUR-L-ACTIVITE-PARTIELLE
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TOUT SAVOIR SUR L'ACTIVITE PARTIELLE
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www.essonne.equipement-agriculture.gouv.fr/cni
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Carte nationale d'identité
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Contactez-nous Contacts
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Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Voir toutes les démarches
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IAL : Information acquéreur locataire
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10/11/2014 Un numéro unique pour contacter la préfecture de l'Essonne et les sous-préfectures de Palaiseau et Étampes : 01 69 91 91 91 autres actualités 07/11/2014 - Dossier principal Application « Stop cambriolages » gratuite pour smartphone 07/11/2014 - Dossier principal RESULTATS EXAMEN TAXI UV3 03/11/2014 - Dossier principal SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES : CHANGEMENT D'HORAIRES 30/10/2014 - Dossier principal La fièvre aphteuse Toutes les actualités Pacte de responsabilité et de solidarité Comprendre le pacte de responsabilité et de solidarité 03/07/2014. Le Pacte de responsabilité et de solidarité permettra de rehausser l'activité d'au moins 0,6 point à l'horizon 2017 et de générer 200 000 emplois supplémentaires. Alors que le chômage frappe durement les français, le Premier ministre souhaite (. L'administration se modernise avec vous Réduire la complexité des démarches administratives auxquelles sont confrontés les Français 17/07/2014.
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Essonne Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transport, déplacements et sécurité routière Actualités Publications La lettre de l'Etat (tous les numéros) Enquêtes publiques Recueils des actes administratifs (RAA)
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Association Collectivité Horaires et coordonnées Accessibilité Mentions légales Contactez-nous RAA : Recueils des Actes Administratifs AOEP : Avis d'Ouverture d'enquêtes publiques ICPE : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable Environnementale IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française @ 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Autres publications Toutes les Publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la région
Île de France Site du département Val-de-Marne Site du département Seine-et-Marne Site du département Yvelines Site du département Val-d'Oise Site du département Hauts-de-Seine Site du département Seine-
Saint-Denis Mis à jour le 18/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. La loi Consommation du 17 mars 2014 redonne du pouvoir aux consommateurs.
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Démarches administratives complexes, pénibles, qui prennent du temps. Dites-nous celles qui vous irritent le plus, qui sont incompréhensibles, que vous aimeriez voir changer ! Salle de Presse Salle de presse 19/12/2013. Alerte Risques Alerte Risques 07/07/2014. Cette rubrique présente les risques naturels et technologiques auxquels chaque citoyen peut être confronté. Agenda d'accessibilité programmée Le gouvernement s'engage pour l'accessibilité! Découvrez les Ad'AP agenda d'accessibilité (. 08/10/2014. La loi du 11 juillet 2005 prévoit la mise en accessibilité de tous les établissements et installations recevant du public pour le 1er janvier 2015. Cette loi concerne les gestionnaires ou propriétaires publics ou privés accueillant du public, (. INTERCOMMUNALITE INTERCOMMUNALITE 16/10/2014.
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La loi MAPTAM, loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 28 janvier 2014 va modifier les territoires des intercommunalités actuelles pour toute l'
Ile-de-France. Quel est le projet de schéma régional ? Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone Prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone 25/09/2014. Chaque année, au cours de la période de chauffe, plusieurs milliers de personnes sont victimes d'une intoxication au monoxyde de carbone. La prévention consiste à faire adopter les bons gestes (aérer son logement) mais aussi informer sur les règles (. Rencontres de la sécurité 2014 LES RENCONTRES DE LA SECURITE 2014 13/10/2014. Du mercredi 8 au samedi 11 octobre, policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers et agents de la sécurité civile vous donnent rendez-vous. Au programme, partout en France : présentation des métiers et de leurs coulisses, démonstrations, prévention des (. TOUT SAVOIR SUR L'ACTIVITE PARTIELLE
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Les mesures de la loi mettent en oeuvre des avancées qui concernent les Français dans leur quotidien. Suivre l'actualité de la loi Consommation hashtag : #LoiConso Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne ! LA LOI CONSOMMATION apporte des réponses concrètes dans de nombreuses situations du quotidien. Renforcement des mesures de sécurité dans les transports et lieux publics Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités A COMPTER DU 13 NOVEMBRE 2014
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Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ? Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
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TOUT SAVOIR SUR L'ACTIVITE PARTIELLE 25/09/2014. L'activité partielle vient en aide aux entreprises contraintes de réduire leur activité face à des circonstances exceptionnelles. Plutôt que d'avoir à licencier des salariés, l'employeur réduit leur temps de travail et préserve ainsi ses emplois. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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Annoncé par le président de la République le 14 janvier dernier puis présenté par
Manuel Valls le 8 avril lors de sa déclaration de politique générale, le Pacte de responsabilité et de solidarité est structuré autour de plusieurs piliers. Agriculture Info Information directive nitrates 17/10/2014. capacité de stockage pour les élevages Consultation du public Donnez votre avis 05/09/2014. Plusieurs thèmes concernent cette rubrique. Horaires et coordonnées Avant de vous déplacer, consultez les horaires 24/10/2014. Retrouvez toutes les coordonnées des services de l'Etat dans l'Eure. J'éco-rénove, j'économise Le plan de rénovation énergétique de l'habitat 10/12/2013. Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, accompagné de Cécile Duflot et de Philippe Martin, ont présenté le 19 septembre à
Arras (62) le plan de rénovation énergétique de l'habitat : « J'éco-rénove, j'économise ». Ce dispositif a pour ambition (. Le Label Marianne Le Label Marianne 16/04/2014.
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Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Vidéo-protection Associations Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Maladie à virus Ebola 18/11/2014 Un numéro vert gratuit à votre disposition : 0 800 13 00 00 autres actualités 14/11/2014 - Cérémonie d'installation du commissaire Arnaud Beldon_lundi 17 novembre 2014 13/11/2014 - Inauguration de l'exposition "l'Eure dans la guerre : vivre à l'arrière 1914 à 1918" 12/11/2014 - Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? 12/11/2014 - Agenda du préfet Toutes les actualités Croissance, compétitivité et emploi Le pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi 11/07/2014.
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Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ? Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Collectivités locales - Intercommunalité Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives
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Référentiel composé de 19 engagements pour un accueil de qualité du public. Zone de sécurité prioritaire mixte 06/08/2014. Retrouvez la lettre d'information de la ZSP M de l'Eure. Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard ! 06/08/2014. La nouvelle campagne de la DSCR, sur les dangers des excès de vitesse. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
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Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Vidéo-protection Associations Toutes les Démarches administratives Un particulier Un professionnel Une association Une collectivité Sites de la région DREAL
Haute Normandie Services de l'Etat en Seine-Maritime Mis à jour le 18/11/2014 Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxications au monoxyde de carbone augmentent mais des mesures préventives simples permettent de les éviter Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. Monoxyde de carbone Des services 100 % en ligne pour créer, modifier, dissoudre votre association Les horaires de la préfecture ! Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires
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Un particulier Un professionnel Une association Une collectivité Plan du site Mentions légales Horaires et coordonnées Contactez-nous RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Chronique budgétaire : projet de loi de finances pour 2015 - 18/11/2014 Finances et comptes publics
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Europe et international - Finances et comptes publics Budget européen : la France 3e pays contributeur 18/11/2014 Finances et comptes publics - Fiscalité Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 en
Conseil des ministres - 12/11/2014 Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 a été présenté en
Conseil des ministres, le 12 novembre 2014. La prévision de déficit public reste inchangée à 4,4 % du PIB pour 2014. La dépense publique devrait croître de 1,4 % sur l'année. Europe et international Union bancaire : une étape majeure est franchie - 05/11/2014 Journée Portes Ouvertes de la filière d'Avenir - 18/11/2014 Assises de l'embarqué 2014 - 18/11/2014
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Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 a été présenté en
Conseil des ministres, le 12 novembre. La dépense publique devrait croître de 1,4 %.
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Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 en
Conseil des ministres
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18/11/2014 Budget européen : la France 3e pays contributeur
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/tableau-de-synthese-2014" Tableau de synthèse 2014 18/11/2014 Ce tableau permet de situer l'emploi public dans l'ensemble de l'emploi salarié en France. Il permet également de préciser les contours de la fonction publique (ensemble de ses trois versants : État, territorial et hospitalier). Au 31 décembre 2012, les établissements dans lesquels le recrutement de droit commun de l'agent relève du droit public emploient 5,51 millions de personnes, y compris bénéá¼Çciaires de contrats aidés, en métropole et dans les DOM. Si l'on se restreint au périmètre de la Fonction publique, ces effectifs s'élèvent 5,37 millions d'agents hors bénéá¼Çciaires de contrats aidés auxquels s'ajoutent 0,14 M de bénéá¼Çciaires de contrats aidés.
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Tableau de synthèse 2014
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GALILEO
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Accueil - Les services de l'État dans le Gard
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www.gard.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Reunion-d-installation-de-la-Commission-Departementale-de-Cooperation-Intercommunale
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Le Préfet du Gard a présidé
la réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, (CDCI) en présence de Pierre Juanchich, Directeur Départemental des Finances Publiques, Denis Olagnon, Secrétaire Général, François (...) Réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale
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Mis à jour le 18/11/2014 Le Préfet du Gard a présidé
la réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, (CDCI) en présence de Pierre Juanchich, Directeur Départemental des Finances Publiques, Denis Olagnon, Secrétaire Général, François (. Réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale Le Préfet du Gard préside
la réunion de présentation de l'exercice nucléaire Melox du 16/12/ (. ) Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
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Mis à jour le 18/11/2014 Le Préfet du Gard a présidé
la réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, (CDCI) en présence de Pierre Juanchich, Directeur Départemental des Finances Publiques, Denis Olagnon, Secrétaire Général, François (. Réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale Le Préfet du Gard préside
la réunion de présentation de l'exercice nucléaire Melox du 16/12/ (. ) Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
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Le Préfet du Gard a présidé
la réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, (CDCI) en présence de Pierre Juanchich, Directeur Départemental des Finances Publiques, Denis Olagnon, Secrétaire Général, François (...) Réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale
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Mis à jour le 18/11/2014 Le Préfet du Gard a présidé
la réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, (CDCI) en présence de Pierre Juanchich, Directeur Départemental des Finances Publiques, Denis Olagnon, Secrétaire Général, François (. Réunion d'installation de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale Le Préfet du Gard préside
la réunion de présentation de l'exercice nucléaire Melox du 16/12/ (. ) Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
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Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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Décisions du 18-NOV-14 Décisions du 12-NOV-14 Décisions du 04-NOV-14 Décisions du 28-OCT-14 Décisions du 21-OCT-14 Voir toutes les décisions
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Décisions du 18-NOV-14
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Accueil - Les services de l'État dans la Haute-Vienne
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La maladie à virus Ebola Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus.
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Agenda communication du 18 au 25 novembre 2014
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18/11/2014 - Agenda communication du 18 au 25 novembre 2014
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Accueil des étrangers Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus. La maladie à virus Ebola Déclaration en ligne pour les associations loi 1901 : une nouvelle étape Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone ? Accueil des étrangers Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (. 18/11/2014. Lundi 17 novembre, un exercice partiel du PPI du barrage de Saint-Marc a été organisé par la préfecture de la Haute-Vienne. Les objectifs étaient de tester non seulement la chaîne d'alerte, la chaîne de commandement ainsi que la capacité de (.
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L'intergénérationnel, un enjeu pour tous 18/11/2014. Environ 70 entreprises et professionnels ont répondu à l'invitation de la Direccte lundi 17 novembre pour échanger sur la mise en oeuvre du contrat de génération. Laurent CAYREL, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a clôturé (.
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Mis à jour le 18/11/2014
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Sécurité routière Réforme du permis de conduire et conduite accompagnée 12/11/2014. Avec la réforme du permis de conduire, l'apprentissage anticipé de la conduite est désormais possible dès 15 ans à compter du 1er novembre 2014.
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Signature de la convention de revitalisation du site industriel de PANAVI 18/11/2014 Laurent Cayrel, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a signé mardi 18 novembre aux côtés du cédant et du repreneur du site de Saint-Auvent et en présence des élus une convention de revitalisation / réindustrialisation qui favorise (. L'intergénérationnel, un enjeu pour tous 18/11/2014. Environ 70 entreprises et professionnels ont répondu à l'invitation de la Direccte lundi 17 novembre pour échanger sur la mise en oeuvre du contrat de génération. Laurent CAYREL, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a clôturé (. Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (. 18/11/2014. Lundi 17 novembre, un exercice partiel du PPI du barrage de Saint-Marc a été organisé par la préfecture de la Haute-Vienne. Les objectifs étaient de tester non seulement la chaîne d'alerte, la chaîne de commandement ainsi que la capacité de (.
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www.haute-vienne.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques/Emploi-et-formation-professionnelle/Les-contrats-de-generation/L-intergenerationnel-un-enjeu-pour-tous
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L'intergénérationnel, un enjeu pour tous
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www.haute-vienne.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques/Entreprises-et-economie/Soutien-aux-entreprises/Signature-de-la-convention-de-revitalisation-du-site-industriel-de-PANAVI
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Lire la suite Signature de la convention de revitalisation du site industriel de PANAVI
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www.haute-vienne.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Protection-civile-et-prevention-des-risques/Exercice-du-Plan-particulier-d-intervention-du-barrage-de-Saint-Marc-organise-le-17-novembre-2014
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Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (...)
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La maladie à virus Ebola Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus.
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Agenda communication du 18 au 25 novembre 2014
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Accueil des étrangers Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus. La maladie à virus Ebola Déclaration en ligne pour les associations loi 1901 : une nouvelle étape Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone ? Accueil des étrangers Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (. 18/11/2014. Lundi 17 novembre, un exercice partiel du PPI du barrage de Saint-Marc a été organisé par la préfecture de la Haute-Vienne. Les objectifs étaient de tester non seulement la chaîne d'alerte, la chaîne de commandement ainsi que la capacité de (.
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L'intergénérationnel, un enjeu pour tous 18/11/2014. Environ 70 entreprises et professionnels ont répondu à l'invitation de la Direccte lundi 17 novembre pour échanger sur la mise en oeuvre du contrat de génération. Laurent CAYREL, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a clôturé (.
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Sécurité routière Réforme du permis de conduire et conduite accompagnée 12/11/2014. Avec la réforme du permis de conduire, l'apprentissage anticipé de la conduite est désormais possible dès 15 ans à compter du 1er novembre 2014.
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Signature de la convention de revitalisation du site industriel de PANAVI 18/11/2014 Laurent Cayrel, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a signé mardi 18 novembre aux côtés du cédant et du repreneur du site de Saint-Auvent et en présence des élus une convention de revitalisation / réindustrialisation qui favorise (. L'intergénérationnel, un enjeu pour tous 18/11/2014. Environ 70 entreprises et professionnels ont répondu à l'invitation de la Direccte lundi 17 novembre pour échanger sur la mise en oeuvre du contrat de génération. Laurent CAYREL, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a clôturé (. Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (. 18/11/2014. Lundi 17 novembre, un exercice partiel du PPI du barrage de Saint-Marc a été organisé par la préfecture de la Haute-Vienne. Les objectifs étaient de tester non seulement la chaîne d'alerte, la chaîne de commandement ainsi que la capacité de (.
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L'intergénérationnel, un enjeu pour tous
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Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (...)
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Agenda communication du 18 au 25 novembre 2014
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18/11/2014 - Agenda communication du 18 au 25 novembre 2014
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Accueil des étrangers Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus. La maladie à virus Ebola Déclaration en ligne pour les associations loi 1901 : une nouvelle étape Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone ? Accueil des étrangers Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (. 18/11/2014. Lundi 17 novembre, un exercice partiel du PPI du barrage de Saint-Marc a été organisé par la préfecture de la Haute-Vienne. Les objectifs étaient de tester non seulement la chaîne d'alerte, la chaîne de commandement ainsi que la capacité de (.
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L'intergénérationnel, un enjeu pour tous 18/11/2014. Environ 70 entreprises et professionnels ont répondu à l'invitation de la Direccte lundi 17 novembre pour échanger sur la mise en oeuvre du contrat de génération. Laurent CAYREL, préfet de la région
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Sécurité routière Réforme du permis de conduire et conduite accompagnée 12/11/2014. Avec la réforme du permis de conduire, l'apprentissage anticipé de la conduite est désormais possible dès 15 ans à compter du 1er novembre 2014.
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Signature de la convention de revitalisation du site industriel de PANAVI 18/11/2014 Laurent Cayrel, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a signé mardi 18 novembre aux côtés du cédant et du repreneur du site de Saint-Auvent et en présence des élus une convention de revitalisation / réindustrialisation qui favorise (. L'intergénérationnel, un enjeu pour tous 18/11/2014. Environ 70 entreprises et professionnels ont répondu à l'invitation de la Direccte lundi 17 novembre pour échanger sur la mise en oeuvre du contrat de génération. Laurent CAYREL, préfet de la région
Limousin, préfet de la Haute-Vienne a clôturé (. Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (. 18/11/2014. Lundi 17 novembre, un exercice partiel du PPI du barrage de Saint-Marc a été organisé par la préfecture de la Haute-Vienne. Les objectifs étaient de tester non seulement la chaîne d'alerte, la chaîne de commandement ainsi que la capacité de (.
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Exercice du Plan particulier d'intervention du barrage de Saint-Marc organisé le 17 novembre (...)
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www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/fr
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Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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18.11.2014 Évaluation du dispositif d'incubation issu de l'appel à projets du 25 mars 1999
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www.innovation.gouv.fr
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18.11.2014 Évaluation du dispositif d'incubation issu de l'appel à projets du 25 mars 1999 Un dispositif d'incubateurs, mis en oeuvre dans le cadre de la loi sur l'innovation et la recherche de 1999, a été déployé sur le territoire. Cet outil de valorisation de la recherche publique, essentiel dans le processus de création d'entreprises innovantes, a fait l'objet d'une évaluation qui a porté sur une actualisation de son bilan ainsi que de ses activités mises en perspective avec celles des autres incubateurs également actifs au sein des écosystèmes régionaux de l'innovation. Orientation
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Admission Post Bac
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Date d'impression : 18.11.14
[
www.institut.bercy.gouv.fr ]
Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.institut.bercy.gouv.fr
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La prochaine manifestation dans le cadre du Centenaire 14-18 se déroulera le 20 janvier à Bercy avec une journée d'études intitulée Les banques de réseau et la Grande Guerre. Regards croisés sur l'entreprise : La PME dans son écosystème territorial Mardi 9 décembre 2014 Des spécialistes et des praticiens des écosystèmes productifs locaux débattront de la nature de la relation entre l'entreprise et le territoire et dessineront des pistes sur l'importance des relations de proximité dans une stratégie de sortie de crise. En savoir plus I S'inscrire Programme détaillé et documentation En savoir plus
[
www.institut.minefi.gouv.fr ]
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La prochaine manifestation dans le cadre du Centenaire 14-18 se déroulera le 20 janvier à Bercy avec une journée d'études intitulée Les banques de réseau et la Grande Guerre. Regards croisés sur l'entreprise : La PME dans son écosystème territorial Mardi 9 décembre 2014 Des spécialistes et des praticiens des écosystèmes productifs locaux débattront de la nature de la relation entre l'entreprise et le territoire et dessineront des pistes sur l'importance des relations de proximité dans une stratégie de sortie de crise. En savoir plus I S'inscrire Programme détaillé et documentation En savoir plus
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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[
www.loir-et-cher.gouv.fr ]
Services de l'État de Loir-et-Cher
-
www.loir-et-cher.gouv.fr
-
24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi
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24/02/2014 Défense et mémoire 02/11/2013 sites utiles à l'emploi
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Mis à jour le 18/11/2014
[
www.lorraine.pref.gouv.fr ]
L'Etat en Lorraine / Actualités
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www.lorraine.pref.gouv.fr?active=1&actu_sel=554
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Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre
-
www.lorraine.pref.gouv.fr?articleid=554
-
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www.lorraine.pref.gouv.fr
-
Publié le 18/11/2014 à 14:18:53 Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, un colloque transfrontalier, " Le fait prostitutionnel dans la Grande Région, quelles réponses ? ", sera organisé le 25 novembre 2014 de 9h00 à 16h30, au Grand Séminaire à
Metz. Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, u. En savoir plus
[
www.mayotte.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat à MAYOTTE
-
www.mayotte.pref.gouv.fr
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Agenda de M. le Préfet : mercredi 19 novembre 2014, visite communale de MTSANGAMOUJI à 15H30 Monsieur Seymour MORSY, Préfet de
Mayotte, se rendra mercredi 19 novembre 2014 dans la commune de MTSANGAMOUJI, la visite se déroulera comme suivant : 15H30 : Accueil du Préfet , mairie de Mtsangamouji 15H40 : Discours, la salle de délibération de la mairie Discours du Maire de la commune de Mtsangamouji Discours de M.le Préfet, Seymour MORSY 15H50 : Réunion de travail Table ronde sur les enjeux de la commune et sur
Mayotte 2025 entre le Préfet, les élus locaux, les chefs de services municipaux, les représentants associatifs, et les notables locaux. 16H50 : Visite sur sites, déroulé : Visite de CHEMBENYOUMBA Bas front de mer, terrain de foot, mosquée Visite de la route de Brazaville 17h30: Fin de la visite À titre d'information, M. le Préfet se rendra dans la commune suivante :
-
jeudi 20 novembre 2014 à 09h30, commune de Bouéni Les maires présenteront les problématiques et projets communaux. Chaque visite sera l'occasion d'un point sur «
Mayotte 2025 ». Les heures et lieux de chaque visite vous seront transmis ultérieurement. Carte nationale d'identité
-
www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Agenda-de-M.-le-Prefet-mercredi-19-novembre-2014-visite-communale-de-MTSANGAMOUJI-a-15H30
-
Agenda de M. le Préfet : mercredi 19 novembre 2014, visite communale de MTSANGAMOUJI à 15H30
-
www.mayotte.pref.gouv.fr/Vos-Demarches/Carte-nationale-d-identite
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Autres démarches Carte nationale d'identité
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DRJSCS Midi-Pyrénées
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Erreur sur le lien
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Accéder aux ressources documentaires
-
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
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Etats généraux du travail social Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratiqu 1f40 e sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée. 15/10/2014
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Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi to 5b4 ute la journée. Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée.
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Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi to b68 ute la journée. Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée. 15 1f40 /10/2014
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Les étudiants et les familles sont les bienvenus les jours de semaine à partir de 15h ainsi que le samedi toute la journée. Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratiqu 1f40 e sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée. 15/10/2014
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Ce guide qui recense les associations et les lieux ouverts à la pratiqu 1f40 e sportive pour les personnes en situation de handicap vient de paraître dans une version actualisée. 15/10/2014
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Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, un colloque transfrontalier, « Le fait prostitutionnel dans la Grande Région, quelles réponses ? », sera organisé le 25 novembre 2014 de 9h00 à 16h30, au (...) Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre
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Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, un colloque transfrontalier, « Le fait prostitutionnel dans la Grande Région, quelles réponses ? », sera organisé le 25 novembre 2014 de 9h00 à 16h30, au (. Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014 28/10/2014 - Actualités Fonctionnement du service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach
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Mis à jour le 18/11/2014 Mérules et termites
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Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, un colloque transfrontalier, « Le fait prostitutionnel dans la Grande Région, quelles réponses ? », sera organisé le 25 novembre 2014 de 9h00 à 16h30, au (. Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014 28/10/2014 - Actualités Fonctionnement du service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach
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En raison du pont du 11 novembre, les services de la préfecture et des sous-préfectures de Moselle seront fermés lundi 10 novembre et mardi 11 novembre 2014. Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre
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Fonctionnement des services de la préfecture et des sous-préfectures durant la période estivale
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A compter du 12 novembre 2014, le bureau de l'admission au séjour de la préfecture de la Moselle à
Metz accueillera le public étranger, pour toute demande liée à un titre de séjour, sur rendez-vous uniquement. Plus d'informations ici Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014
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Journées européennes du patrimoine Lire la suite
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16/10/2014 - Actualités Pour bien circuler en hiver, nous avons tous un rôle à jouer Toutes les actualités Médaille d'honneur ou d'ancienneté La Médaille d'Honneur du Travail 01/09/2014. Elle concerne les salariés du secteur privé. Pacte
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Lorraine est en ligne 01/09/2014. Commémorations Commémorations du Centenaire de la Première Guerre Mondiale 2014-2018 07/10/2014. L'année 2014 marquera le début du cycle du centenaire de la Première Guerre Mondiale, qui durera quatre ans. Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement Projet de centrale photovoltaique à Freyming Merlebach 18/09/2014. Dossier mis à disposition du public du 22 septembre 2014 au 8 octobre 2014 (16h00) inclus. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px;
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Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'État Politiques publiques Actualités Association Publications Démarches administratives Abonnement à la lettre des services de l'Etat Plan du site Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilté Contactez-nous RAA : Recueil des Actes Administratifs CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial LSE : Loi sur l'eau ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement Publicité légale toutes enquêtes publiques Mérules et termites IAL : Information acquéreurs locataires RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, un colloque transfrontalier, « Le fait prostitutionnel dans la Grande Région, quelles réponses ? », sera organisé le 25 novembre 2014 de 9h00 à 16h30, au (. Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014 28/10/2014 - Actualités Fonctionnement du service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach
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En raison du pont du 11 novembre, les services de la préfecture et des sous-préfectures de Moselle seront fermés lundi 10 novembre et mardi 11 novembre 2014. A compter du 12 novembre 2014, le bureau de l'admission au séjour de la préfecture de la Moselle à
Metz accueillera le public étranger, pour toute demande liée à un titre de séjour, sur rendez-vous uniquement. Plus d'informations ici Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes le 25 novembre Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014 Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation (ex-carte grise) Permis de conduire Autres démarches pour les particuliers Immatriculation des véhicules Autres démarches pour les professionnels Carte nationale d'identité Naturalisations Passeports
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Mis à jour le 18/11/2014 Mérules et termites
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serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ?
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Déplacement du Premier ministre et du Ministre de l'Intérieur dans l'Oise mercredi 19 novembre (...) Déplacement du Premier ministre et du Ministre de l'Intérieur dans l'Oise mercredi 19 novembre 2014.
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Déplacement du Premier ministre et du Ministre de l'Intérieur dans l'Oise mercredi 19 novembre 2014. Déplacement du Premier ministre et du Ministre de l'Intérieur dans l'Oise mercredi 19 novembre (. ) Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (coulées de boue de juillet et septembre 2014) Taxis 31/10/2014 - A la Une Plan national de lutte contre les vols de véhicules. ATTENTION AUX INTOXICATIONS AU MONOXYDE DE CARBONE Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible, inodore, non-irritant qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage (.
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www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_1742
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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L'obligation d'apposer un panneau d'interdiction de circulation dépend de la nature de la voie. Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, sa fermetur ... Lire la suite Matérialisation de l'interdiction de circuler
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Circulation des véhicules dans les espaces naturels Dans des cas strictement délimités, certains usagers de la nature sont autorisés, par dérogation, à circuler dans les espaces naturels ou hors de tout chemin. La ... Lire la suite
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Parc naturel marin - Iroise
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18/11/2014 Suivez le 6ème congrès mondial des parcs à Sydney sur Ocean+ TV L'Ocean+ TV est une web TV axée sur les aires marines protégées et les enjeux de protection de la biodiversité marine. A la fois interactive et pédagogique, Ocean+TV sensibilise les citoyens aux services rendus par les aires marines protégées et les océans.
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DE Assistant familial - Candidats admis OCTOBRE 2014
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Distinctions honorifiques - DRJSCS Picardie
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1f40 Distinctions honorifiques
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Distinctions honorifiques
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18/11/2014 Résultat Jury DEAVS session OCTOBRE-NOVEMBRE 2014 Un concours externe et interne pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeun 1f40 esse dans la spécialité " sciences humaines appliquées " est ouvert au titre de l'année 2015. 1f40 Distinctions honorifiques
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DE Auxiliaire de Vie Sociale - Candidats admis OCTOBRE-NOVEMBRE 2014 L'aide versée par l'intermédiaire du Fonjep se traduit par une subvention attribuée pour une durée de trois ans à une association agréée de jeunesse et d'éducation populaire en vue de permettre la structuration d'un projet associatif et qu b68 i suppose pour sa mise en oeuvre l'intervention d'un salarié. DE Assistant familial - Candidats admis OCTOBRE 2014 Un concours externe et interne pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse dans la spécialité " sciences humaines appliquées " est ouvert au titre de l'année 2015. Distinctions honorifiques 1f40 a href='http://www.sante-sport.gouv.fr' class='spip_out' rel='nofollow' http://www.sante-sport.gouv.fr 5bb Plateforme de recherche en travail social
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DE Auxiliaire de Vie Sociale - Candidats admis OCTOBRE-NOVEMBRE 2014
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Résultat Jury DEAVS session OCTOBRE-NOVEMBRE 2014
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Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité
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www.ptz-plus.gouv.fr
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2014 - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité Site mis à jour le 18 novembre 2014
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CSTAGN 2015
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Incorporations SOG - sessions février, octobre 2013 et mars 2014
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www.recrutement.gendarmerie.defense.gouv.fr/Actualites/Stages-proposes-par-le-Pole-Judiciaire-de-la-Gendarmerie-Nationale
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Stages proposés par le Pôle Judiciaire de la Gendarmerie Nationale
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Inscription concours sous-officier - session mars 2015 - clôture le 14 novembre 2014 à minuit Candidats volontaires : depuis le 2 juin 2014, inscription en ligne Dépôt des dossiers candidatures à partir de ce site. Concours OG et OCTA 2015 Les concours pour le recrutement d''OG et d'OCTA au titre de l''année 2015 sont ouverts. Carrière opérationnelle Carrière administrative et technique Classe Préparatoire Intégrée (CPI) Unité territoriale Unité de maintien de l'ordre Unité d'intervention Unité motorisée Unité de police judiciaire Unité de prestige Unité spécialisée Documentation Foire aux questions - Concours sous-officiers plaquettes recrutement Textes officiels Aides pédagogiques - concours officier gendarmerie Magazine Gend'Info La Revue de la Gendarmerie Foire aux questions - recrutement volontaires Inscription FAQ concours sous-officiers gendarmerie CSTAGN (sous-officiers) Multimédias Les sites du ministère
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Les concours pour le recrutement d''OG et d'OCTA au titre de l''année 2015 sont ouverts. 31 octobre 2014 Concours SOG septembre 2014 : liste admissibles Retrouvez les résultats du concours SOG externe et interne - deuxième session 2014. Actualités 13 novembre 2014 Stages proposés par le Pôle Judiciaire de la Gendarmerie Nationale Publication des nouveaux stages 2015. 27 août 2014 Concours OG et OCTA Ouverture des inscriptions le 1er septembre 2014 ! 21 octobre 2014 Incorporations SOG - sessions février, octobre 2013 et mars 2014 Point de situation des incorporations des candidats admis au concours SOG, interne et externe, sessions février, octobre 2013, et mars 2014. 13 octobre 2014 CSTAGN 2015 Listes des candidats admissibles : Voir toutes les actualités Trouver ma gendarmerie Près de chez vous Localisez votre
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DGDDI - Résultats de préadmissibilité du concours externe d'agent de constatation des douanes - année 2014
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Dispositifs d'aide à l'emploi 16d0 CAFERUIS (novembre 2014), Auxiliaire de Vie Sociale (octobre 2014), Aide médico-psychologique (octobre 2014), Technicien de l'Intervention Sociale et Familiale (octobre 2014), Aide Soignant (octobre 2014), Médiateur familial (octobre 2014) Journée régionale Santé et politique de la ville : agir ensemble, pour et avec les hab 1f40 itants 29/09/2014 Numéros utiles
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Dispositifs d'aide à l'emploi 5b4 Journée régionale Santé et politique de la ville : agir ensemble, pour et avec les habitants Intégration des populations im 9c8 migrées
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Journée régionale Santé et politique de la ville : agir ensemble, pour et avec les habitants - DRJSCS rhone-alpes
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Journée régionale Santé et politique de la ville : agir ensemble, pour et avec les habitants
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Intégration des populations immigrées - DRJSCS rhone-alpes
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Intégration des populations im 9c8 migrées
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Grippe saisonnière : Marisol TOURAINE mobilise les personnels des établissements de santé et médico-sociaux - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Grippe saisonnière :
Marisol TOURAINE mobilise les personnels des établissements de santé et médico-sociaux Lire la suite
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18 novembre 2014 18 novembre 2014 Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Laurence ROSSIGNOL, (. Lire la suite
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18 novembre 2014 Plan national santé environnement : les nouvelles mesures L'environnement joue un rôle majeur sur la santé et sa dégradation entraîne des atteintes parfois très graves.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et (.
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Grippe saisonnière :
Marisol TOURAINE mobilise les personnels des établissements de santé et médico-sociaux La campagne de vaccination contre la grippe saisonnière pour la saison 2014-2015 a été lancée officiellement le 16 octobre 2014 et se poursuivra jusqu'au 31 janvier (. Lire la suite 18 novembre 2014
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Plan national santé environnement : les nouvelles mesures - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr
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Lire la suite Plan national santé environnement : les nouvelles mesures
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Lire la suite Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Marisol TOURAINE mobilise les personnels des établissements de santé et médico-sociaux Lire la suite
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18 novembre 2014 18 novembre 2014 Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
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18 novembre 2014 Plan national santé environnement : les nouvelles mesures L'environnement joue un rôle majeur sur la santé et sa dégradation entraîne des atteintes parfois très graves.
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Grippe saisonnière :
Marisol TOURAINE mobilise les personnels des établissements de santé et médico-sociaux La campagne de vaccination contre la grippe saisonnière pour la saison 2014-2015 a été lancée officiellement le 16 octobre 2014 et se poursuivra jusqu'au 31 janvier (. Lire la suite 18 novembre 2014
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
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Accueil - Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne
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Inauguration des nouvelles infrastructures du
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Jean-Luc Marx, préfet de Seine-et-Marne, prend ses fonctions dans le département
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Lire la suite Prise de commandement du Colonel de gendarmerie, Anne Fougerat.
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coopération intercommunale : recomposition de la CDCI
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Information - Permis de conduire
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Informations sur le virus Ebola Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus.
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Mis à jour le 18/11/2014 Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus. Informations sur le virus Ebola 11 novembre 2014 - L'Etat rend hommage en Seine-et-Marne "Handicap et Maintien dans l'Emploi" en Seine-et-Marne 01/01/1970 18/11/2014 - Lancement de la semaine «Sentez-vous sport» par
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Prise de commandement du Colonel de gendarmerie, Anne Fougerat. 18/11/2014 En présence de Jean-Luc Marx, préfet de Seine-et-Marne, de Bruno Dalles, procureur de la République et du général Jean-Marc Loubès, commandant de l'EOGN, le général de corps d'armée, Bruno Carmichael, commandant la région
Ile-de-France de la (. Inauguration des nouvelles infrastructures du
Centre national des sports de la défense (CNSD) Les services de l'Etat au congrès des maires de Seine-et-Marne Le préfet remet la Légion d'Honneur à la présidente de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Rencontres de la Sécurité "Pour mieux nous connaître ! « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
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www.seine-et-marne.developpement-durable.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Pole-Etudiants-Etrangers-a-la-Sous-prefecture-de-Torcy-du-8-septembre-au-12-decembre-2014
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« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
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www.seine-et-marne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Lancement de la semaine «Sentez-vous sport» par
Patrick Kanner, ministre des Sports à Bois Sénart.
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Lire la suite Prise de commandement du Colonel de gendarmerie, Anne Fougerat.
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coopération intercommunale : recomposition de la CDCI
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Information - Permis de conduire
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Informations sur le virus Ebola Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus.
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Mis à jour le 18/11/2014 Qu'est ce que le virus Ebola ? Quels sont ses modes de transmissions ? Les précautions à prendre, les attitudes à adopter face une personne pouvant être porteuse du virus. Informations sur le virus Ebola 11 novembre 2014 - L'Etat rend hommage en Seine-et-Marne "Handicap et Maintien dans l'Emploi" en Seine-et-Marne 01/01/1970 18/11/2014 - Lancement de la semaine «Sentez-vous sport» par
Patrick Kanner, ministre des Sports à Bois Sénart. 18/11/2014 - Information - Permis de conduire 18/11/2014 - Jean-Luc Marx, préfet de Seine-et-Marne, prend ses fonctions dans le département 18/11/2014 - coopération intercommunale : recomposition de la CDCI 18/11/2014. 18/11/2014. Le monoxyde de carbone 03/11/2014. toutes les informations sur les dangers du monoxyde de carbone et les précautions à prendre Horaires et coordonnées
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Prise de commandement du Colonel de gendarmerie, Anne Fougerat. 18/11/2014 En présence de Jean-Luc Marx, préfet de Seine-et-Marne, de Bruno Dalles, procureur de la République et du général Jean-Marc Loubès, commandant de l'EOGN, le général de corps d'armée, Bruno Carmichael, commandant la région
Ile-de-France de la (. Inauguration des nouvelles infrastructures du
Centre national des sports de la défense (CNSD) Les services de l'Etat au congrès des maires de Seine-et-Marne Le préfet remet la Légion d'Honneur à la présidente de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Rencontres de la Sécurité "Pour mieux nous connaître ! « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014 29/07/2014. « Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
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« Pôle Etudiants Etrangers » à la Sous-préfecture de Torcy du 8 septembre au 12 décembre 2014
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Centre national des sports de la défense (CNSD)
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Jean-Luc Marx, préfet de Seine-et-Marne, prend ses fonctions dans le département
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Booster, engagez vous sur des missions de solidarité Bouches-du-Rhône (
Provence-Alpes-Côte d'Azur) 2 axes dans le programme Booster : 1) Le projet DECOUVERTE : vous aurez l'opportunité un jour par semaine d'être accompagné pour concevoir et réaliser en équipe votre propre projet découverte. Il s'agit ici de s'appuyer sur vos aptitudes et vos passions pour monter en équipe des projets multimédias type interviews vidéo et audio afin de rencontrer des professionnels du domaine. À partir du 18 novembre 2014 ( 7 mois ) Association unis-cité Quelle thématique ? Solidarité Collaborateur en prévention et en communication Val-d'Oise (
Île-de-France) Le/la volontaire a pour mission de : * Participer à la mise en oeuvre d'actions d'éducation pour la santé en milieu scolaire (organisation, création d'outils, co-animation, évaluation. ) sur différents thèmes : nutrition/soleil/addictions/sommeil/activité physique ;
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* Participer à la mise en oeuvre d'action de communication autour du relais pour la vie QUI AURA LIEU EN 2015 À partir du 18 novembre 2014 ( 8 mois ) Comité du val d'oise de la ligue contre le cancer Quelle thématique ? Coordinateur "tutorat solidaire" en collège à
cergy Val-d'Oise (
Île-de-France) Mission terrain, au coeur d'un collège de zone d'éducation prioritaire. Rôle du volontaire : assurer le bon déroulement du dispositif au sein du collège et coordonner les différentes parties impliquées : élèves, étudiants tuteurs, professeurs principaux, cpe, familles, identifier puis rencontrer régulièrement les élèves et s'assurer de leur motivation, assurer les aspects. À partir du 18 novembre 2014 ( 8 mois ) Association zup de co -
cergy Quelle thématique ? Éducation pour tous
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www.service-civique.gouv.fr/missions/795657-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-a-cergy
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Coordinateur "tutorat solidaire" en collège à
cergy Voir plus
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www.service-civique.gouv.fr/missions/795657-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-a-cergy/candidature
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Candidater
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www.service-civique.gouv.fr/missions/840378-collaborateur-en-prevention-et-en-communication
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Collaborateur en prévention et en communication Voir plus
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www.service-civique.gouv.fr/missions/840378-collaborateur-en-prevention-et-en-communication/candidature
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Candidater
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www.service-civique.gouv.fr/missions/booster-engagez-vous-sur-des-missions-de-solidarite
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Booster, engagez vous sur des missions de solidarité Voir plus
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www.service-civique.gouv.fr/missions/booster-engagez-vous-sur-des-missions-de-solidarite/candidature
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Candidater
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Portail général
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L'énergie solaire photovoltaïque " target="_blank"
Ségolène Royal annonce les 217 nouveaux lauréats d'installations photovoltaïques de moyenne puissance, soit 587 projets sur l'année Prévention des risques " target="_blank" Protocole de Montréal :
Ségolène Royal à l'Unesco Actualités " target="_blank" Ebola : les mesures de prévention mises en place Actualités " target="_blank" Perturbateurs endocriniens : le Gouvernement transmet deux rapports au Parlement
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Affaires sociales
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Affaires sociales
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
-
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18 novembre 2014 : Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
[
www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Marisol Touraine et Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
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Marisol Touraine et
Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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www.social-sante.gouv.fr
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17 novembre 2014
Marisol Touraine et
Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et
Laurence ROSSIGNOL, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie se félicitent du vote de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) intervenu ce week-end qui permet à l'Association Des Familles Homoparentales (ADFH) d'intégrer les instances de l'UNAF. 18 novembre 2014 : Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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18 novembre 2014 Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie, ont lancé mardi 18 novembre le Plan national maladies neuro-dégénératives 2014 2019.
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Famille
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Famille
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www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Marisol Touraine et Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
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Marisol Touraine et
Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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www.solidarite.gouv.fr
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17 novembre 2014
Marisol Touraine et
Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et
Laurence ROSSIGNOL, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie se félicitent du vote de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) intervenu ce week-end qui permet à l'Association Des Familles Homoparentales (ADFH) d'intégrer les instances de l'UNAF. 18 novembre 2014 : Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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18 novembre 2014 Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie, ont lancé mardi 18 novembre le Plan national maladies neuro-dégénératives 2014 2019.
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Famille
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Famille
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/cnepi-impact-macroeconomique-politiques-de-recherche-dinnovation
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CNEPI : Impact macroéconomique des politiques de recherche et d'innovation
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www.strategie.gouv.fr/evenements/colloque-systemes-de-retraites-evolutions-demographiques-croissance-economique
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Colloque - Systèmes de retraites, évolutions...
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www.strategie.gouv.fr/evenements/france-dix-ans-presentation-rapport-rennes
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Quelle France dans dix ans ? Présentation du rapport à
Rennes
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www.strategie.gouv.fr
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CNEPI : Impact macroéconomique des politiques de recherche et d'innovation Présentation du rapport à
Rennes A l'été 2013, le président de la République a demandé au France Stratégie d'introduire un séminaire gouvernemental. Colloque - Systèmes de retraites, évolutions. Inscription gratuite en ligne Les réformes des systèmes de retraite,. Pour un secteur des semences diversifié et. Le secteur des semences est un secteur stratégique pour l'agriculture de demain. Cette note analyse les conditions à réunir pour préserver à l'avenir un secteur. Services à la personne : constats et enjeux Les services à la personne connaissent depuis dix ans un constant développement, pour répondre aux enjeux démographiques de notre société. Alors qu'ils représentent près de 5 % de. Le microcrédit professionnel et. Le microcrédit professionnel vient en aide à des créateurs généralement sans emploi et exclus des circuits bancaires classiques. Une enquête réalisée en 2013 auprès de 4 204.
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Les médicaments et leurs prix (volet 2) Les mécanismes de régulation du prix du médicament sont complexes et multiples. En France, les évolutions récentes montrent une prise en compte plus formalisée de la valeur. Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. Pour compléter la mesure du PIB, cette note propose sept indicateurs formant un tableau de bord de la qualité de la croissance française. Parce qu'ils représentent autant de choix. Pour un secteur des semences diversifié et. Pour un secteur des semences diversifié et innovant Services à la personne : constats et enjeux Services à la personne : constats et enjeux Le microcrédit professionnel et. Le microcrédit professionnel et l'accompagnement à la création. Les médicaments et leurs prix (volet 2) Les médicaments et leurs prix (volet 2) Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. Quels indicateurs pour mesurer la qualité de la croissance ?
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www.strategie.gouv.fr/publications/indicateurs-mesurer-qualite-de-croissance
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Lire l'article Pour compléter la mesure du PIB, cette note propose sept indicateurs formant un tableau de bord de la qualité de la croissance française. Parce qu'ils représentent autant de choix... Quels indicateurs pour mesurer la qualité de la croissance ? Quels indicateurs pour mesurer la qualité de...
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www.strategie.gouv.fr/publications/medicaments-leurs-prix-volet-2
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Les mécanismes de régulation du prix du médicament sont complexes et multiples. En France, les évolutions récentes montrent une prise en compte plus formalisée de la valeur... Les médicaments et leurs prix (volet 2) Lire l'article
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www.strategie.gouv.fr/publications/microcredit-professionnel-laccompagnement-creation-dentreprise-france
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Le microcrédit professionnel et l'accompagnement à la création... Le microcrédit professionnel et... Le microcrédit professionnel vient en aide à des créateurs généralement sans emploi et exclus des circuits bancaires classiques. Une enquête réalisée en 2013 auprès de 4 204... Lire l'article
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www.strategie.gouv.fr/publications/services-personne-constats-enjeux
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Les services à la personne connaissent depuis dix ans un constant développement, pour répondre aux enjeux démographiques de notre société. Alors qu'ils représentent près de 5 % de... Lire l'article Services à la personne : constats et enjeux
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www.strategie.gouv.fr/publications/un-secteur-semences-diversifie-innovant
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Le secteur des semences est un secteur stratégique pour l'agriculture de demain. Cette note analyse les conditions à réunir pour préserver à l'avenir un secteur... Lire l'article Pour un secteur des semences diversifié et innovant Pour un secteur des semences diversifié et...
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales
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Marisol Touraine et Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
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Marisol Touraine et
Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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www.temps.travail.gouv.fr
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17 novembre 2014
Marisol Touraine et
Laurence Rossignol se félicitent de l'entrée de l'ADFH à l'UNAF
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et
Laurence ROSSIGNOL, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie se félicitent du vote de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) intervenu ce week-end qui permet à l'Association Des Familles Homoparentales (ADFH) d'intégrer les instances de l'UNAF. 18 novembre 2014 : Lancement de la campagne Mixité des métiers de la Fondation Egalité-Mixité, mercredi 19 novembre 2014
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18 novembre 2014 Une nouvelle dynamique engagée en faveur des maladies neuro-dégénératives
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes,
Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et
Laurence ROSSIGNOL, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie, ont lancé mardi 18 novembre le Plan national maladies neuro-dégénératives 2014 2019.
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Famille
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Famille
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www.travail.gouv.fr ]
Travail
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Travail
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Publication de la Dares : Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2014
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www.travail.gouv.fr
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Publication de la Dares : Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2014 : 18 novembre 2014
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/10451_les-echanges-commerciaux-franco-australiens-en-2013
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Les échanges commerciaux franco-australiens en 2013.
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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06/11/2014 Actualité économique et financière en Allemagne du 10 au 31 octobre 2014 Débat public : sur le projet de loi prévoyant d'introduire le principe de syndicat majoritaire en cas de concurrence syndicale au sein d'une entreprise Actualité éco. Brèves de l'OMC n°8 : Bali et le Post-Bali 05/11/2014 Bali et le Post-Bali Le refus de l'Inde d'appliquer les décisions de la conférence ministérielle de Bali s'est confirmé. Les réunions du comité des négociations commerciales du 16 octobre, puis du Conseil général de l'OMC du 21 octobre 2014, n'.
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Les échanges commerciaux franco-australiens en 2013. 17/11/2014 L'excédent de nos échanges de biens avec l'Australie s'est établi à 1,72Mds âé- en 2013, soit le cinquième de la France, grâce surtout à la forte baisse de nos importations depuis l'Australie, plus rapide que celle des exportations françaises vers c. Le commerce extérieur du cambodge en 2013 11/11/2014 En 2013 les exportations se sont élevées à 6.5 Mds USD, contre 6 Mds USD en 2012. Les exportations de textile/chaussures (5, 4 Mds USD, soit 80% des exportations totales) constituent le principal poste d'exportation du pays et l'un des piliers de . Les multilatinas chiliennes, acteurs clefs de l'intégration économique en Amérique du Sud 10/11/2014 Parmi les 48 multilatinas (hors secteur pétrolier) qui ont réalisé en 2012 un chiffre d'affaires supérieur à 500 M USD et dont les ventes hors du pays d'origine sont au moins égales à 30%, près des trois-quarts (35) sont originaires des membres de. Berlin Eco 31 octobre 2014
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/10451_les-echanges-commerciaux-franco-australiens-en-2013
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Les échanges commerciaux franco-australiens en 2013.
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www.tresor.economie.gouv.fr
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06/11/2014 Actualité économique et financière en Allemagne du 10 au 31 octobre 2014 Débat public : sur le projet de loi prévoyant d'introduire le principe de syndicat majoritaire en cas de concurrence syndicale au sein d'une entreprise Actualité éco. Brèves de l'OMC n°8 : Bali et le Post-Bali 05/11/2014 Bali et le Post-Bali Le refus de l'Inde d'appliquer les décisions de la conférence ministérielle de Bali s'est confirmé. Les réunions du comité des négociations commerciales du 16 octobre, puis du Conseil général de l'OMC du 21 octobre 2014, n'.
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Les échanges commerciaux franco-australiens en 2013. 17/11/2014 L'excédent de nos échanges de biens avec l'Australie s'est établi à 1,72Mds âé- en 2013, soit le cinquième de la France, grâce surtout à la forte baisse de nos importations depuis l'Australie, plus rapide que celle des exportations françaises vers c. Le commerce extérieur du cambodge en 2013 11/11/2014 En 2013 les exportations se sont élevées à 6.5 Mds USD, contre 6 Mds USD en 2012. Les exportations de textile/chaussures (5, 4 Mds USD, soit 80% des exportations totales) constituent le principal poste d'exportation du pays et l'un des piliers de . Les multilatinas chiliennes, acteurs clefs de l'intégration économique en Amérique du Sud 10/11/2014 Parmi les 48 multilatinas (hors secteur pétrolier) qui ont réalisé en 2012 un chiffre d'affaires supérieur à 500 M USD et dont les ventes hors du pays d'origine sont au moins égales à 30%, près des trois-quarts (35) sont originaires des membres de. Berlin Eco 31 octobre 2014
[
www.ultramarins.gouv.fr ]
Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr
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remise du Prix FET'KANN à l'initiative du CIFORDOM, Café de Flore, Bd Saint Germain,
Paris 6 présentation de la collection de la styliste Claudie MERGIRIE, maison de la
Martinique
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www.val-doise.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Val-d'Oise
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www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites
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Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
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Association : e-modification et e-dissolution, les nouveaux téléservices de déclaration en ligne
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www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Faire-simple-une-consultation-nationale-pour-simplifier-l-administration
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www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Le-Bleuet-de-France
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www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Les-contrats-de-developpement-territorial-CDT
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www.val-doise.pref.gouv.fr/Actualites/Production-de-logements-abordables-dans-le-Val-d-Oise
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27/10/2014 - Actualités Production de logements abordables dans le Val-d'Oise 22/08/2014 - Actualités Faire simple : une consultation nationale pour simplifier l'administration 10/02/2014 - Actualités Observations du public Toutes les actualités Un nouveau plan Vigipirate 17/10/2014. Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les (. Information Le nouveau permis de conduire européen 16/12/2013. Consultation du public Dossiers installations classées pour la protection de l'environnement en cours d'instruction - (. 13/11/2014. Dossiers installations classées pour la protection de l'environnement en cours d'instruction Le département du Val-d'Oise 16/12/2013.
Élections européennes 2014 #OuiJeVote 13/05/2014.
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Le 25 mai, vous pourrez élire vos députés européens : 74 députés français sur 751 au total représentant 28 pays. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold;
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min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale.
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Mis à jour le 18/11/2014
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République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ? Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'État Organisation Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Horaires et coordonnées Contactez-nous LSE : Loi sur l'Eau ICPE : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA
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Vous trouverez sur cette page, le guide du Maire 2014, les guides PCS, avec le fichier des nouveaux maires du Val-d'Oise Ebola : mise en place d'un dispositif d'information Les Maires Qu'est-ce-que la démarche qualité ? Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Appel à initiatives "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" 24/10/2014 Appel à initiatives "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"
Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, a lancé, en lien avec
Sylvia Pinel, Ministre du logement, de l'égalité des (. autres actualités 03/11/2014 - Actualités Le Bleuet de France
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Justice
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Les bilans d'activités des services de l'État dans le Val-d'Oise
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Préfecture et sous-préfectures
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Contrôles routiers renforcés à l'occasion du week-end de la Toussaint
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Journée internationale pour l'élimination des violences faites aux femmes Le 25 novembre, de nombreuses manifestations sont organisées en
Poitou-Charentes et dans la Vienne pour cette journée.
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Mercredi 12 novembre 2014, la préfète de la Vienne - Christiane Barret, a remis les décrets de naturalisation à 43 résidents du département venant d'acquérir la nationalité française. Remise des décrets de naturalisation
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Risque Ebola - conduite à tenir
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Sécurité routière : Bilan du 20 au 26 octobre 2014
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans la Vienne Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances, travail et emploi Etat et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Installations classées Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté -Élections Entreprises, économie , emploi et finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sport et vie associative Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Recrutements et concours Toutes les Actualités Publications
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Association Collectivité Horaires et coordonnées Plan du site Mentions légales Contactez-nous RAA : Recueil des actes administratifs RGAA : référentiel général d'accessibilité IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Élections professionnels 12/11/2014. Les élections professionnelles des 3 versants de la fonction publique se dérouleront le 4 décembre. Consultation du public Protection de la forêt contre les incendies 17/10/2014. Protection de la forêt contre les incendies Qualipref 2 13/11/2014. Soucieuse de mieux répondre aux attentes de ses usagers, la Préfecture de la Vienne s'est inscrite dans une démarche continue d'amélioration de la qualité de service. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px;
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Fonds d'Allègement des Charges à destination des élevages de poules pondeuses 05/11/2014 - Contrôles routiers renforcés à l'occasion du week-end de la Toussaint 03/11/2014 - Services de l'état Visite de la secrétaire d'État ,
Carole DELGA 03/11/2014 - Forum Emploi 86 Toutes les actualités Information Risque Ebola - conduite à tenir 17/10/2014. Dernièrement, des cas isolés de virus EBOLA ont été détectés hors d'Afrique: États-Unis, Espagne, etc. Cependant, nous ne sommes pas en situation de pandémie, ni d'épidémie. site Internet : http://ebola.sante.gouv.fr/ Sécurité routière Sécurité routière : Bilan du 20 au 26 octobre 2014 28/10/2014. Les forces de l'ordre se sont mobilisées pour procéder à de nombreux contrôles sur l'ensemble des routes du département. Elections 2014 Élections des membres CTAP 17/11/2014. Élection des membres de la conférence territoriale de l'action publique (CTAP), scrutin du 16 décembre 2014. Collectivités locales
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La Lettre de l'Etat (tous les numéros) Espace presse Recueil des actes administratifs Les rapports d'activité Administration exemplaire Les annonces judiciaires et légales La lettre de la sécurité routière
conseil des ministres Toutes les Publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Collectivité Manifestations sportives Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la préfecture
Poitou-Charentes Site de la préfecture de la Charente Site de la préfecture de Charente-maritime site de la préfecture des Deux-Sèvres Mis à jour le 18/11/2014 Mercredi 12 novembre 2014, la préfète de la Vienne - Christiane Barret, a remis les décrets de naturalisation à 43 résidents du département venant d'acquérir la nationalité française.
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Le 25 novembre, de nombreuses manifestations sont organisées en
Poitou-Charentes et dans la Vienne pour cette journée. Pour créer, modifier et dissoudre une association, rendez-vous directement sur le site : compteasso.service-public.fr Remise des décrets de naturalisation Journée internationale pour l'élimination des violences faites aux femmes Votre association 100% en ligne Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Collectivité Manifestations sportives Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Inscription au concours des IRA 2014 05/11/2014 Devenez cadre administratif de la fonction publique de l'Etat en passant le concours des IRA. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 9 décembre 2014. autres actualités 17/11/2014 -
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Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ? Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel
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Mis à jour le 18/11/2014
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serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 09h53 Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 09h53 Prochaine édition le mardi 18 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 18112014_10 Bulletin rédigé le : 18/11/2014 à 09:52:18 Prochain bulletin le : 18/11/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance JAUNE du tronçon Saône à
Lyon (dep. Levée de la vigilance jaune sur le tronçon Loire nivernaise. Le temps reste instable sur le pays mais l'activité est faible et essentiellement cantonnée aux reliefs du Massif Central, du Jura et du nord des Alpes. Les cumuls de précipitations ne sont pas de nature à refaire réagir les cours d'eau. Seule la Saône, à
Lyon, atteint encore le niveau des premiers débordements. La perturbation se décale peu à peu vers l'est au fil de la journée pour s'évacuer en cours de nuit de mardi à mercredi. C'est ensuite un temps anticyclonique sec qui concernera la majorité du pays alors que des perturbations peu actives affecteront le nord-ouest.
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Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 15h46 Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 15h46 Prochaine édition le mercredi 19 novembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 18112014_16 Bulletin rédigé le : 18/11/2014 à 15:45:32 Prochain bulletin le : 19/11/2014 à 10:00:00 Un temps instable se maintient sur une large zone allant du
centre-ouest au Massif Central, à la
Bourgogne, à la
Franche-Comté et au nord de
Rhône-Alpes, mais l'activité reste faible. Les cumuls de précipitations ne sont pas de nature à refaire réagir les cours d'eau ou à gêner la propagation des crues en cours. La Saône, à
Lyon, atteint encore le niveau des premiers débordements. La perturbation se décale vers l'est pour évacuer le pays en cours de nuit de mardi à mercredi. C'est ensuite un temps anticyclonique globalement sec qui concernera l'ensemble du pays pour les deux jours à venir. Conséquence des pluies des dernières semaines, les débits des cours d'eau demeurent pour la plupart soutenus.
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Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 09h53 Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 09h53 Prochaine édition le mardi 18 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 18112014_10 Bulletin rédigé le : 18/11/2014 à 09:52:18 Prochain bulletin le : 18/11/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance JAUNE du tronçon Saône à
Lyon (dep. Levée de la vigilance jaune sur le tronçon Loire nivernaise. Le temps reste instable sur le pays mais l'activité est faible et essentiellement cantonnée aux reliefs du Massif Central, du Jura et du nord des Alpes. Les cumuls de précipitations ne sont pas de nature à refaire réagir les cours d'eau. Seule la Saône, à
Lyon, atteint encore le niveau des premiers débordements. La perturbation se décale peu à peu vers l'est au fil de la journée pour s'évacuer en cours de nuit de mardi à mercredi. C'est ensuite un temps anticyclonique sec qui concernera la majorité du pays alors que des perturbations peu actives affecteront le nord-ouest.
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Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 15h46 Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 15h46 Prochaine édition le mercredi 19 novembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 18112014_16 Bulletin rédigé le : 18/11/2014 à 15:45:32 Prochain bulletin le : 19/11/2014 à 10:00:00 Un temps instable se maintient sur une large zone allant du
centre-ouest au Massif Central, à la
Bourgogne, à la
Franche-Comté et au nord de
Rhône-Alpes, mais l'activité reste faible. Les cumuls de précipitations ne sont pas de nature à refaire réagir les cours d'eau ou à gêner la propagation des crues en cours. La Saône, à
Lyon, atteint encore le niveau des premiers débordements. La perturbation se décale vers l'est pour évacuer le pays en cours de nuit de mardi à mercredi. C'est ensuite un temps anticyclonique globalement sec qui concernera l'ensemble du pays pour les deux jours à venir. Conséquence des pluies des dernières semaines, les débits des cours d'eau demeurent pour la plupart soutenus.
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Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 09h53 Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 09h53 Prochaine édition le mardi 18 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 18112014_10 Bulletin rédigé le : 18/11/2014 à 09:52:18 Prochain bulletin le : 18/11/2014 à 16:00:00 Maintien en vigilance JAUNE du tronçon Saône à
Lyon (dep. Levée de la vigilance jaune sur le tronçon Loire nivernaise. Le temps reste instable sur le pays mais l'activité est faible et essentiellement cantonnée aux reliefs du Massif Central, du Jura et du nord des Alpes. Les cumuls de précipitations ne sont pas de nature à refaire réagir les cours d'eau. Seule la Saône, à
Lyon, atteint encore le niveau des premiers débordements. La perturbation se décale peu à peu vers l'est au fil de la journée pour s'évacuer en cours de nuit de mardi à mercredi. C'est ensuite un temps anticyclonique sec qui concernera la majorité du pays alors que des perturbations peu actives affecteront le nord-ouest.
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Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 15h46 Actualisation le mardi 18 novembre 2014 à 15h46 Prochaine édition le mercredi 19 novembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 18112014_16 Bulletin rédigé le : 18/11/2014 à 15:45:32 Prochain bulletin le : 19/11/2014 à 10:00:00 Un temps instable se maintient sur une large zone allant du
centre-ouest au Massif Central, à la
Bourgogne, à la
Franche-Comté et au nord de
Rhône-Alpes, mais l'activité reste faible. Les cumuls de précipitations ne sont pas de nature à refaire réagir les cours d'eau ou à gêner la propagation des crues en cours. La Saône, à
Lyon, atteint encore le niveau des premiers débordements. La perturbation se décale vers l'est pour évacuer le pays en cours de nuit de mardi à mercredi. C'est ensuite un temps anticyclonique globalement sec qui concernera l'ensemble du pays pour les deux jours à venir. Conséquence des pluies des dernières semaines, les débits des cours d'eau demeurent pour la plupart soutenus.
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Heure d'hiver : piétons, attention !
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Ce vendredi 14 novembre 2014, Gilbert PAYET, préfet des Vosges a inauguré, à
Épinal, les nouveaux locaux de la société BRAGARD SA détenue par la société KWINTET WORKWEAR France SA, groupe Suédois spécialisé dans le vêtement de travail. (...) Inauguration des nouveaux locaux de la Société BRAGARD SA
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Depuis plusieurs années, les vols dans les exploitations agricoles sont une préoccupation des professionnels comme des Pouvoirs publics. Vols dans les exploitations agricoles
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Ce vendredi 14 novembre 2014, Gilbert PAYET, préfet des Vosges a inauguré, à
Épinal, les nouveaux locaux de la société BRAGARD SA détenue par la société KWINTET WORKWEAR France SA, groupe Suédois spécialisé dans le vêtement de travail. Jeudi 13 novembre 2014, Gilbert PAYET, Préfet des Vosges a réuni le comité de pilotage du dispositif « Garantie jeunes ». Vols dans les exploitations agricoles Inauguration des nouveaux locaux de la Société BRAGARD SA « Garantie jeunes » un an après. Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Particuliers Associations Professionnels Carte nationale d'identité Passeports Chiens dangereux Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture des Vosges Sous-préfecture de Neufchâteau Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges
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Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'État Déposer une réclamation Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Horaires et coordonnées Mentions légales Contactez-nous IAL - Informations des Acquéreurs et Locataires RAA - Recueil des Actes Administratifs Intercommunalité RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Direction Départementale des Territoires (DDT) Actualités Cérémonie départementale du 11 Novembre 17/11/2014 Au Monument aux Morts de la Place Foch à
Épinal autres actualités 18/11/2014 - Dispositif ALIZÉ : bilan d'étape 14/11/2014 - E-création, E-modification et E-dissolution d'association 12/11/2014 - Services de l'état 67 Récipiendaires du diplomes de Porte-drapeau mis à l'honneur le 10 novembre 2014 à
Épinal 12/11/2014 - Heure d'hiver : piétons, attention ! Toutes les actualités Administration Promotion du paiement en ligne de la Taxe d'habitation 12/11/2014. En se connectant sur impots.gouv.fr, les particuliers peuvent effectuer en ligne l'essentiel de leurs démarches fiscales courantes sans avoir à se déplacer. 26/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité est une nouvelle étape pour relancer la croissance et l'emploi en France. L'intercommunalité Intercommunalité 29/07/2014.
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L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) disposant d'une fiscalité propre, afin de mettre en commun plusieurs domaines de compétence et de mutualiser les services. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 31/07/2014. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Consultation du public Transport de déchets non dangereux par l'entreprise GAEC PIERRON sur la commune de Ban-de-Laveline. 18/11/2014. Avis de consultation au public concernant la déclaration d'activité de transport de déchets non dangereux par l'entreprise GAEC PIERRON sise sur le territoire de la commune de Ban-de-Laveline. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px;
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line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ?
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serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px;
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Transport de déchets dangereux et non dangereux par l'entreprise EDOTRIS sur la commune du (. Avis de consultation au public concernant la déclaration d'activité de transport de déchets dangereux et non dangereux par l'entreprise EDOTRIS sise sur le territoire de la commune du SYNDICAT.
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Lorraine Site du département de la Meurthe-et-Moselle Site du département de la Meuse Site du département de la Moselle Partager sur les réseaux sociaux : Murielle Hestin Envoyer par courriel Mis à jour le 18/11/2014 Depuis plusieurs années, les vols dans les exploitations agricoles sont une préoccupation des professionnels comme des Pouvoirs publics.
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Ce vendredi 14 novembre 2014, Gilbert PAYET, préfet des Vosges a inauguré, à
Épinal, les nouveaux locaux de la société BRAGARD SA détenue par la société KWINTET WORKWEAR France SA, groupe Suédois spécialisé dans le vêtement de travail. Jeudi 13 novembre 2014, Gilbert PAYET, Préfet des Vosges a réuni le comité de pilotage du dispositif « Garantie jeunes ». Vols dans les exploitations agricoles Inauguration des nouveaux locaux de la Société BRAGARD SA « Garantie jeunes » un an après. Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Particuliers Associations Professionnels Carte nationale d'identité Passeports Chiens dangereux Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture des Vosges Sous-préfecture de Neufchâteau Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges
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Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'État Déposer une réclamation Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Abonnement à la lettre des services de l'Etat Horaires et coordonnées Mentions légales Contactez-nous IAL - Informations des Acquéreurs et Locataires RAA - Recueil des Actes Administratifs Intercommunalité RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Direction Départementale des Territoires (DDT) Actualités Cérémonie départementale du 11 Novembre 17/11/2014 Au Monument aux Morts de la Place Foch à
Épinal autres actualités 18/11/2014 - Dispositif ALIZÉ : bilan d'étape 14/11/2014 - E-création, E-modification et E-dissolution d'association 12/11/2014 - Services de l'état 67 Récipiendaires du diplomes de Porte-drapeau mis à l'honneur le 10 novembre 2014 à
Épinal 12/11/2014 - Heure d'hiver : piétons, attention ! Toutes les actualités Administration Promotion du paiement en ligne de la Taxe d'habitation 12/11/2014. En se connectant sur impots.gouv.fr, les particuliers peuvent effectuer en ligne l'essentiel de leurs démarches fiscales courantes sans avoir à se déplacer. 26/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité est une nouvelle étape pour relancer la croissance et l'emploi en France. L'intercommunalité Intercommunalité 29/07/2014.
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L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) disposant d'une fiscalité propre, afin de mettre en commun plusieurs domaines de compétence et de mutualiser les services. Centenaire de la Première Guerre Mondiale 31/07/2014. L'année 2014 marquera le début du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. Consultation du public Transport de déchets non dangereux par l'entreprise GAEC PIERRON sur la commune de Ban-de-Laveline. 18/11/2014. Avis de consultation au public concernant la déclaration d'activité de transport de déchets non dangereux par l'entreprise GAEC PIERRON sise sur le territoire de la commune de Ban-de-Laveline. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px;
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line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ?
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serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px;
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Transport de déchets dangereux et non dangereux par l'entreprise EDOTRIS sur la commune du (. Avis de consultation au public concernant la déclaration d'activité de transport de déchets dangereux et non dangereux par l'entreprise EDOTRIS sise sur le territoire de la commune du SYNDICAT.
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Colloque régional "Une agriculture durable au service de la population" du 25 au 28 novembre 2014 à Mata'Utu En savoir +
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En savoir + Extension à Wallis et Futuna des textes d'application du
code minier et de la loi n° 68-1181 du 30/12/1968 relative à l'exploration du plateau continental et à l'exploitation de ses ressources naturelles
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code minier et de la loi n° 68-1181 du 30/12/1968 relative à l'exploration du plateau continental et à l'exploitation de ses ressources naturelles Depuis la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, l'Etat a la possibilité de recourir, préalablement à l'adoption d'un texte normatif, à une consultation publique sur Internet . Tout citoyen peut ainsi participer au débat public en donnant son avis. En savoir + Actualités Des mises à jour sur la Réglementation du travail !
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Il a vocation à mieux informer les 13.000 habitants de Wallis et Futuna sur leurs démarches, et leur apporter des liens avec les sites officiels nationaux qui peuvent être utiles. Le site internet de la Préfecture a aussi pour objectif de mieux faire connaître l'archipel des îles Wallis et Futuna. Bonne découverte ! Michel AUBOUIN Armes et Munitions Autorisation de Loterie Carte Grise de Véhicule Carte Nationale d'Identité Continuité Territoriale Déclaration d'Association Déclaration de Sociétés Dossiers de Bourse Entrée et Séjour des Etrangers Immatriculations des Navires Passeport Mobilité Patente Professionnelle Permis de Conduire Service Civique Heure à Wallis et Futuna Heure métropole (en été) + 10 heures Heure métropole (en hiver) + 11 heures SITUATION GÉOGRAPHIQUE RETOUR Haut de page Contactez-nous Plan de site Coordonnées de nos administrations Crédits mentions légales
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Service des Postes et Télécommunications Service Territorial de la Statistique et des Études Économiques . Vice-Rectorat Institut d'Émission d'Outre-Mer Secrétariat Général de la Communauté du Pacifique (C.P.S. / S.P.C.) Le mot du Préfet Message d'accueil Le mot du Préfet, Administrateur Supérieur, Chef du Territoire La Préfecture des îles Wallis et Futuna est la plus lointaine de
Paris. Située au coeur du Pacifique Sud, à 22.000 kms de la Métropole, elle se distingue aussi par son organisation qui découle de la loi du 29 juillet 1961 conférant aux îles W F le statut de Territoire d 'Outre-Mer. A Wallis et Futuna, il n'existe pas de communes mais des circonscriptions territoriales, et l'exécutif du Territoire est exercé par le Préfet. Le portail des services de l'État et du Territoire a été profondément remanié en 2012.
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SMIG au 01/07/2014,
code du travail à jour ! Des mises à jour sur la Réglementation du travail. Consulter la page qui suit : http://www.wallis-et-futuna.pref.gouv.fr/Nos-publications/Publications-administratives/Reglementation-du-Travail 11 novembre 2014 : discours du Secrétaire Général Le message du Secrétaire d'Etat que je vous ai lu tout à l'heure évoquait la brutalité de la guerre et la grandeur du sacrifice consenti par la nation tout entière et ses alliés. Après les mots bouleversants de Louis Gondelon que nous avons entendu, je voudrais maintenant parler non plus de guerre, mais d'amour. La saison cyclonique (15 novembre 2014 - 15 avril 2015) La saison cyclonique : rappel des consignes de sécurité. Votre passeport est à jour ? Vacances, études hors du Territoire, pensez à vérifier que votre passeport est en cours de validité. Cyclone EVAN Elections 2013 Mini-Jeux du Pacifique WF 2013 L'Europe et WF Recrutement Appels d'offres Articles archivés
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Le Pacte de responsabilité et de solidarité est destiné à accélérer l'investissement et l'emploi ainsi que le pouvoir d'achat des plus modestes. Pacte de responsabilité et de solidarité
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3ème édition des Assises Départementales de la Jeunesse : le 16 décembre 2014 06/11/2014. 3éme édition des «Assises Départementales de la Jeunesse» le 16 décembre 2014 à
Auxerre, organisée par la DDCSPP et ses partenaires et le CRIJ de
Bourgogne Départementales 2015 05/11/2014. Les élections départementales auront lieu en mars 2015. Dans l'Yonne, elles concernent désormais 21 cantons. Simplification : "silence vaut acceptation" 07/11/2014. Les décrets d'application de la loi visant à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens ont été publiés au
Journal officiel du 1/11/2014. D'après la loi, « le silence gardé pendant deux mois par l'autorité administrative sur une (. Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH) 14/10/2014. Eco-rénovez votre logement, jusqu'à 80% de vos travaux financés par les aides publiques. Prévention Mesures de prévention contre le terrorisme : renforcement de la vigilance. 05/11/2014.
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Bourgogne Mis à jour le 18/11/2014 Pour vous aider à lutter contre les cambriolages, protéger votre domicile et sécuriser vos biens, les forces de l'ordre vous propose une application gratuite comportant tous les conseils et réflexes à adopter. Le Pacte de responsabilité et de solidarité est destiné à accélérer l'investissement et l'emploi ainsi que le pouvoir d'achat des plus modestes. Les sapeurs-pompiers volontaires constituent une composante indispensable du modèle français de sécurité civile Lancement de l'application "Stop Cambriolages" pour smartphones Pacte de responsabilité et de solidarité Être sapeur pompier volontaire Horaires et coordonnées
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DGEAF : Gestion Espace Agricole Forestier Environnement : Participation du public aux décisions Termites et mérules RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Jeudi 20 novembre 2014, la préfecture procédera aux tests des sirènes de Mailly le Château à 10h00, de Migennes à 13h30 et d'Appoigny à 15h00 Déploiement du Système d'alerte et d'information des populations (SAIP) : essais de sirènes Lancement de l'application "Stop Cambriolages" pour smartphones Pacte de responsabilité et de solidarité
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Le Président de la République a réuni le 25/09 un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports Lettre du pacte de responsabilité n°1 13/11/2014. Cette première lettre des services de l'État fait la lumière sur le premier chantier du pacte de responsabilité, celui des allégements fiscaux. L'objectif est de donner davantage de lisibilité aux entreprises dans ce domaine. Maladie à virus Ebola 17/11/2014. L'essentiel sur la maladie à virus Ebola : origine, symptômes, modes de transmission, prévention, traitements. Dispositif de lutte contre le frelon asiatique (Vespa velutina) 12/11/2014. Danger sanitaire de deuxième catégorie : Vespa velutina est un frelon invasif d'origine asiatique dont la présence en France a été signalée pour la première fois dans le Lot-et-Garonne en 2006. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white;
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Mis à jour le 18/11/2014
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Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Inauguration d'un nouveau monument aux morts à Merry sur Yonne 12/11/2014 Samedi 8 novembre, Raymond Le Deun a inauguré le nouveau monument aux morts de Merry sur Yonne autres actualités 12/11/2014 - Opération Tranquillité Vacances : pour vous protéger des cambrioleurs toute l'année 06/11/2014 - Actualités Ariane, un fil de sécurité 06/11/2014 - Actualités Payez votre taxe d'habitation par internet 06/11/2014 - Faire simple : innovons, simplifions Toutes les actualités Associations E-création, E-modification et E-dissolution d'association 05/11/2014. E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne !
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Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ? Championne d'Europe de l'e-gouvernement, pays du wifi et du cours en ligne (le fameux 'MOOC') : découvrez les chiffres qui mettent à mal les idées reçues sur le numérique en France. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Horaires et coordonnées Mentions légales Contactez-nous RAA : Recueil des Actes Administratifs AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquête Publiques ICPE : Installations Classées 'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale.
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Termites et mérules
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Le plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
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Inauguration d'un nouveau monument aux morts à Merry sur Yonne Lire la suite
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Départementales 2015
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Economie et emploi
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CDAC : Commission Aménagement Commercial
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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ICPE : Installations Classées 'Environnement
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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquête Publiques
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Environnement : Participation du public aux décisions
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3ème édition des Assises Départementales de la Jeunesse : le 16 décembre 2014
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E-création, E-modification et E-dissolution d'association
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Déploiement du Système d'alerte et d'information des populations (SAIP) : essais de sirènes Jeudi 20 novembre 2014, la préfecture procédera aux tests des sirènes de Mailly le Château à 10h00, de Migennes à 13h30 et d'Appoigny à 15h00
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Les sapeurs-pompiers volontaires constituent une composante indispensable du modèle français de sécurité civile Être sapeur pompier volontaire
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Axelle Lemaire inaugure les locaux de l'AFNIC à Montigny le Bretonneux
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Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxication au monoxyde de carbone (CO) augmentent. Chaque hiver, celles-ci sont responsables d'une centaine de décès en France. Invisible, inodore et non irritant, le monoxyde de carbone est un gaz (...)
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Fermeture du hall de la Préfecture des Yvelines jusqu'en février 2015 Lire la suite
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Inauguration du barrage de Chatou
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La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans
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La journée nationale des sapeurs-pompiers
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La maladie à virus Ebola
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Le mois de l'Economie Sociale et Solidaire
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Le Préfet des Yvelines Erard Corbin de Mangoux s'est rendu à Rambouillet jeudi 13 novembre 2014 Le Préfet en déplacement à Rambouillet
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Plan national de lutte contre les vols de véhicules et le trafic de pièces détachées
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Simplification :
Thierry Mandon en déplacement dans les Yvelines
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Visite du chantier du pôle multimodal de
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) Votre association 100 % en ligne !
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Environnement Inauguration du barrage de Chatou 17/10/2014.
Alain Vidalies, secrétariat d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche a inauguré vendredi 17 octobre 2014 le barrage de Chatou et sa passe à poissons Sécurité civile La journée nationale des sapeurs-pompiers 18/06/2014. Vendredi 13 Juin 2014, le Préfet des Yvelines, Erard Corbin de Mangoux et le Président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours des Yvelines, Alexandre Joly ont présidé la cérémonie de la journée nationale des (. Infrastructures Visite du chantier du pôle multimodal de
Versailles Chantiers 31/10/2014. Le Préfet des Yvelines, Erard Corbin de Mangoux s'est rendu mercredi 15 octobre 2014 sur le chantier du pôle multimodal de
Versailles-Chantiers serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px;
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L'apprentissage est un engagement présidentiel : l'objectif de 500 000 apprentis doit être atteint en 2017. Plan national de lutte contre les vols de véhicules et le trafic de pièces détachées 18/11/2014.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur a présenté le plan national de lutte contre les vols de véhicules. La maladie à virus Ebola 14/10/2014. Face à l'extension de l'épidémie et après la première contamination survenue sur le sol européen,
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a souhaité prendre des mesures pour renforcer l'information (. Sécurité routière La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans 04/11/2014. Pour les jeunes de France, le permis de conduire est le plus souvent un permis de travailler. Cérémonies Cérémonies du 11 novembre 2014 13/11/2014. Le Préfet des Yvelines Erard Corbin de Mangoux a présidé les cérémonies de commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 dans le département
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Les nouvelles modalités d'accueil des usagers de la Préfecture des Yvelines suite aux travaux de rénovation du Hall Europe interviennent depuis le 25 avril 2014 et jusqu'à la fin février 2015. autres actualités 18/11/2014 - Visite ministérielle Simplification :
Thierry Mandon en déplacement dans les Yvelines 13/11/2014 - Visite ministérielle
Axelle Lemaire inaugure les locaux de l'AFNIC à Montigny le Bretonneux 07/11/2014 - Actualités Ariane, un fil de sécurité 07/11/2014 - Services de l'état 35 nouveaux logements sociaux dans les Yvelines Toutes les actualités Le mois de l'Economie Sociale et Solidaire 13/11/2014. Du 1er au 30 novembre, le mois de l'ESS rassemble plus de 2000 actions ou manifestations sur l'ensemble des territoires pour promouvoir l'économie sociale et solidaire et la vivacité de ses structures : mutuelles, coopératives, associations, (. L'apprentissage c'est votre avenir ! 16/10/2014.
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margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px;
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Mis à jour le 18/11/2014 Le mois de l'Economie Sociale et Solidaire 13/11/2014. Du 1er au 30 novembre, le mois de l'ESS rassemble plus de 2000 actions ou manifestations sur l'ensemble des territoires pour promouvoir l'économie sociale et solidaire et la vivacité de ses structures : mutuelles, coopératives, associations, (. La maladie à virus Ebola 14/10/2014. Face à l'extension de l'épidémie et après la première contamination survenue sur le sol européen,
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a souhaité prendre des mesures pour renforcer l'information (.
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Ile de France La Préfecture de Seine et Marne La Préfecture des Hauts-de-Seine La Préfecture de l'Essonne La Préfecture de Seine-
Saint-Denis La Préfecture du Val-de-Marne La Préfecture du Val d'Oise La préfecture de région d'
Ile-de-France Mis à jour le 18/11/2014 Le Préfet des Yvelines Erard Corbin de Mangoux s'est rendu à Rambouillet jeudi 13 novembre 2014 Lorsque les températures baissent, les risques d'intoxication au monoxyde de carbone (CO) augmentent. Chaque hiver, celles-ci sont responsables d'une centaine de décès en France. Invisible, inodore et non irritant, le monoxyde de carbone est un gaz (.
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serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/11/2014 #11novembre : "Ce qui nous rassemble aujourd'hui, c'est une même mémoire de l'engagement"
Manuel Valls a rendu hommage à
Paris, puis dans la clairière de Rethondes où fut signé l'armistice entre la France et l'Allemagne, à tous ceux qui ont vécu cette période de l'histoire française. Retour sur cette journée du souvenir. 06/11/2014 Départements : évoluer "sereinement et par étapes" A
Pau,
Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. Saluant le rôle essentiel des départements pour la cohésion sociale et territoriale, il a porté un message de confiance pour l'année 2015, qui sera celle de rendez-vous importants. 05/11/2014 8 chiffres qui vont vous étonner sur la France et le #numérique Déconnectés les Français ?
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