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gourmetbag.fr ]
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gourmetbag.fr/
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http://gourmetbag.fr/ publié le mardi 14 octobre 2014 Aide alimentaire : les dossiers de demande d'habilitation 2014 sont en ligne La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche a donné statut à l'aide alimentaire. Dans ce cadre, elle a introduit de nouvelles dispositions législatives qui ont pour objectifs d'améliorer la qualité du service rendu aux bénéficiaires, par une meilleure connaissance des besoins en denrée d
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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83-140114 -- AOO -- Services Date limite de remise des plis : 16/01/2015 Collecte, transport et traitement des déchets dangereux au profit du groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de
Toulon
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www.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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www.agriculture.gouv.fr/agriculture-biologique-chiffres-et-tendances
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/combien-d-agriculteurs-utilisent
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â-Â Voir la réponse
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www.agriculture.gouv.fr/financement-participatif-agriculture
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Et si vous leviez des fonds sur internet ?
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www.agriculture.gouv.fr
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05/11
Stéphane Le Foll salue la mise en place d'une mission sur les contrôles dans les exploitations agricoles Qu'est-ce qu'un sol fertile ?
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Agriculture bio : où en est-on aujourd'hui ?
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Combien d'agriculteurs ont utilisé TelePAC en 2014 ?
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La biodiversité, pourquoi est-ce important ?
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Qu'est-ce qu'un sol fertile ?
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Quelle part du territoire français est occupée par l'agriculture ?
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Stéphane Le Foll salue la mise en place d'une mission sur les contrôles dans les exploitations agricoles 05/11/2014 Manifestations dans le monde agricole -
Stéphane Le Foll, à l'écoute, rappelle les actions engagées par le Gouvernement 05/11/2014 En ce jour de mobilisation nationale de la FNSEA et de JA,
Stéphane Le Foll, à l'écoute, rappelle les actions engagées par le Gouvernement pour répondre aux interrogations du monde agricole. Et si vous leviez des fonds sur internet ? 06/11/2014 FINANCEMENT PARTICIPATIF - Le mouvement prend chaque jour un peu plus d'ampleur. Touscoprod, MyMajorCompany, Kisskissbankbank, Ulule. Vous connaissez certainement quelques uns de ces sites internet d'un genre nouveau, qui permettent de faire financer par les internautes des projets de toute sorte. Un petit dernier vient de voir le jour : MiiMOSA. Particularité : il s'adresse exclusivement aux acteurs de l'agriculture et de l'alimentation. Une première en France.
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www.agriculture.gouv.fr/La-biodiversite-pourquoi-est-ce
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www.agriculture.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-un-bon-sol-agricole
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www.agriculture.gouv.fr/quelle-part-du-territoire-francais
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www.agriculture.gouv.fr/Stephane-Le-Foll-mission-controles-exploitations-agricoles
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Stéphane Le Foll salue la mise en place d'une mission sur les contrôles dans les exploitations agricoles
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www.alimentation.gouv.fr ]
Portail public de l'alimentation
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www.alimentation.gouv.fr
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agriculture circuits courts
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circuits courts sécurité sanitaire
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comportements alimentaires circuits courts sécurité sanitaire
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Saisonnalité environnement sécurité sanitaire
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sécurité sanitaire comportements alimentaires
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sécurité sanitaire Saisonnalité circuits courts
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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-de-Haute-Provence
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alerte orange orages, pluies et crues du Var
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www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr/Actualites/Journee-de-solidarite-du-monde-combattant-a-Digne-les-Bains
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Journée de solidarité du monde combattant à
Digne-les-Bains Le service départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG) des Alpes de Haute-Provence a organisé la journée de solidarité du monde combattant le mercredi 29 octobre à
Digne les Bains en présence de (...)
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www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr/Actualites/Votre-association-100-en-ligne
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) Votre association 100 % en ligne !
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. Le service départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG) des Alpes de Haute-Provence a organisé la journée de solidarité du monde combattant le mercredi 29 octobre à
Digne les Bains en présence de (. Le 21 octobre 2014,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a tenu un point d'information à destination de l'ensemble des représentants des professionnels de santé. Votre association 100 % en ligne ! Journée de solidarité du monde combattant à
Digne-les-Bains Information EBOLA 06/11/2014 - Actualités alerte orange orages, pluies et crues du Var Information
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Mis à jour le 06/11/2014
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Information EBOLA Le 21 octobre 2014,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a tenu un point d'information à destination de l'ensemble des représentants des professionnels de santé.
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alerte orange orages, pluies et crues du Var
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Journée de solidarité du monde combattant à
Digne-les-Bains Le service départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC-VG) des Alpes de Haute-Provence a organisé la journée de solidarité du monde combattant le mercredi 29 octobre à
Digne les Bains en présence de (...)
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Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a tenu un point d'information à destination de l'ensemble des représentants des professionnels de santé. Votre association 100 % en ligne ! Journée de solidarité du monde combattant à
Digne-les-Bains Information EBOLA 06/11/2014 - Actualités alerte orange orages, pluies et crues du Var Information
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Mis à jour le 06/11/2014
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Information EBOLA Le 21 octobre 2014,
Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a tenu un point d'information à destination de l'ensemble des représentants des professionnels de santé.
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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Géothermie profonde - Instruction des demandes et contrôle des chantiers - DREAL Alsace
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Géothermie profonde - Instruction des demandes et contrôle des chantiers
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Géothermie profonde - Instruction des demandes et contrôle des chantiers 6 novembre Du 12 novembre 2014 au 12 décembre 2014, 3 demandes d'autorisation de recherche de gîtes géothermiques basse température (eau géo-thermale inférieure à 150°C) dans le Bas-Rhin vont être soumises à enquête publique. Une autorisation de recherche n'autorise pas la réalisation de travaux de forage, mais définit un périmètre à l'intérieur duquel le détenteur de l'autorisation sera le seul autorisé à demander une autorisation pour réaliser des travaux de forage. De même dans le Haut-Rhin, une demande d'autorisation de recherche de gîte basse température va prochainement être mise en enquête publique. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 novembre
[
www.alsace.equipement.gouv.fr ]
DREAL Alsace
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Géothermie profonde - Instruction des demandes et contrôle des chantiers - DREAL Alsace
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Géothermie profonde - Instruction des demandes et contrôle des chantiers
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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Géothermie profonde - Instruction des demandes et contrôle des chantiers 6 novembre Du 12 novembre 2014 au 12 décembre 2014, 3 demandes d'autorisation de recherche de gîtes géothermiques basse température (eau géo-thermale inférieure à 150°C) dans le Bas-Rhin vont être soumises à enquête publique. Une autorisation de recherche n'autorise pas la réalisation de travaux de forage, mais définit un périmètre à l'intérieur duquel le détenteur de l'autorisation sera le seul autorisé à demander une autorisation pour réaliser des travaux de forage. De même dans le Haut-Rhin, une demande d'autorisation de recherche de gîte basse température va prochainement être mise en enquête publique. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 novembre
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Jeudi 6 novembre à 11h30, la commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction du temps de travail auditionne François Nogué, directeur général délégué Cohésion et Ressources humaines de la SNCF, Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques. La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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Jeudi 6 novembre à 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie (crédits des missions) du projet de loi de finances pour 2015. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Réunions des commissions et autres instances
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Jeudi 6 novembre à 9h30, 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie (crédits des missions) du projet de loi de finances pour 2015. Jeudi 6 novembre à 10h15, la commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricitéelle auditionne François Roussely, président d'honneur d'EDF. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mercredi 5 novembre après-midi, elle a auditionné Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité (UFE), Jean-Jacques Nieuviaert, conseiller économie et marché, et Hélène Pierre, chargée de mission, puis Marcel Boiteux, président d'honneur d'EDF (voir la vidéo de ces auditions). En savoir plus Réduction du temps de travail : des responsables de la SNCF auditionnés
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Jeudi 6 novembre matin, la commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricitéelle a auditionné François Roussely, président d'honneur d'EDF (voir la vidéo de cette audition). Mercredi 5 novembre après-midi, elle avait auditionné Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité (UFE), Jean-Jacques Nieuviaert, conseiller économie et marché, et Hélène Pierre, chargée de mission, puis Marcel Boiteux, président d'honneur d'EDF (voir la vidéo de ces auditions). Jeudi 6 novembre matin, la commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction du temps de travail a auditionné François Nogué, directeur général délégué Cohésion et Ressources humaines de la SNCF, Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques. La séance publique en direct
-
La séance publique
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Une association peut-elle recevoir une donation ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle recevoir une donation ?
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ENGAGEMENT DES ACTIFS : LE RAPPORT ET LES PROPOSITIONS - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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En savoir plus
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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www.association.gouv.fr
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ENGAGEMENT DES ACTIFS : LE RAPPORT ET LES PROPOSITIONS
Patrick KANNER, ministre chargé de la Vie associative a reçu ce 6 novembre 2014, le rapport et les préconisations pour encourager le bénévolat associatif des actifs. En savoir plus Une association peut-elle recevoir une donation ?
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Peut-on être dirigeant d'une association et rémunéré par cette association ?
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Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
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Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Bilan Opération Interministérielle Vacances 2014 - AUDE
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Bilan Opération Interministérielle Vacances 2014 Le préfet de l'Aude, Louis Le Franc et la Directrice départementale des services de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations ont présenté lundi 13 octobre, le bilan de l'opération interministérielle vacances 2014.
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Fermeture exceptionnelle de la DDTM au public jusqu'au 13 novembre - AUDE
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Fermeture exceptionnelle de la DDTM au public jusqu'au 13 novembre
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www.aude.gouv.fr
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06/11/2014 Communiqués de presse Fermeture exceptionnelle de la DDTM au public jusqu'au 13 novembre
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Le Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique organise du 12 au 16 novembre la première Semaine de l'innovation publique en France, sur l'ensemble du territoire. De nombreux événements sont ainsi programmés à
Paris et en régions (. Semaine de l'innovation publique
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Mis à jour le 06/11/2014 Le préfet de l'Aude, Louis Le Franc et la Directrice départementale des services de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations ont présenté lundi 13 octobre, le bilan de l'opération interministérielle vacances 2014. Bilan Opération Interministérielle Vacances 2014 Votre association 100% en ligne 06/11/2014 En 30 minutes : créer, modifier ou dissoudre une association en ligne (.
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Semaine de l'innovation publique - AUDE
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Le Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique organise du 12 au 16 novembre la première Semaine de l'innovation publique en France, sur l'ensemble du territoire. De nombreux événements sont ainsi programmés à
Paris et en régions (...) Semaine de l'innovation publique
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Votre association 100% en ligne - AUDE
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Votre association 100% en ligne
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Bilan Opération Interministérielle Vacances 2014 Le préfet de l'Aude, Louis Le Franc et la Directrice départementale des services de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations ont présenté lundi 13 octobre, le bilan de l'opération interministérielle vacances 2014.
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AUDE
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Fermeture exceptionnelle de la DDTM au public jusqu'au 13 novembre
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www.aude.pref.gouv.fr
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06/11/2014 Communiqués de presse Fermeture exceptionnelle de la DDTM au public jusqu'au 13 novembre
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Le Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique organise du 12 au 16 novembre la première Semaine de l'innovation publique en France, sur l'ensemble du territoire. De nombreux événements sont ainsi programmés à
Paris et en régions (. Semaine de l'innovation publique
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Mis à jour le 06/11/2014 Le préfet de l'Aude, Louis Le Franc et la Directrice départementale des services de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations ont présenté lundi 13 octobre, le bilan de l'opération interministérielle vacances 2014. Bilan Opération Interministérielle Vacances 2014 Votre association 100% en ligne 06/11/2014 En 30 minutes : créer, modifier ou dissoudre une association en ligne (.
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Le Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique organise du 12 au 16 novembre la première Semaine de l'innovation publique en France, sur l'ensemble du territoire. De nombreux événements sont ainsi programmés à
Paris et en régions (...) Semaine de l'innovation publique
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Basse-Normandie
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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Avis de consultation publique - Aménagement de la déviation de Canapville (14)
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettent à l'honneur une administration en mouvement. Simplifications : de nouvelles mesures pour faciliter la vie des français La Semaine de l'innovation publique
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Mis : jour le 06/11/2014 06/11/2014 Avis de consultation publique - Aménagement de la déviation de Canapville (14)
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettent à l'honneur une administration en mouvement. La Semaine de l'innovation publique
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Les services de l'État en Basse-Normandie
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Simplifications : de nouvelles mesures pour faciliter la vie des français
[
www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.budget.gouv.fr
-
Direction des affaires juridiques (DAJ) Lancement d'une consultation publique sur le projet de décret fixant le montant prévu à l'article 13 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire - 03/11/2014
[
www.centre.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en région Centre
-
www.centre.gouv.fr
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DRAC
Centre - Nouvelles parutions en ligne Conférence - bilan : les fouilles sur le tracé de la LGV en Touraine. Appel à projets : 3ème édition du Prix de l'Audace artistique et culturelle,. , retrouvez toutes les dernières parutions en ligne de la DRAC direction régionale des affaires culturelles
Centre.
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www.centre.pref.gouv.fr ]
Accueil - Services de l'Etat en région Centre
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www.centre.pref.gouv.fr
-
DRAC
Centre - Nouvelles parutions en ligne Conférence - bilan : les fouilles sur le tracé de la LGV en Touraine. Appel à projets : 3ème édition du Prix de l'Audace artistique et culturelle,. , retrouvez toutes les dernières parutions en ligne de la DRAC direction régionale des affaires culturelles
Centre.
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Le vautour fauve et les activités d'élevage "Ubi pecora, ibi vultures" (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser ; Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation 06/11/2014 Le vautour fauve et les activités d'élevage "Ubi pecora, ibi vultures" (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser ; Evaluation du nombre de mutations de (. CGEDD - Site mis à jour le 6 novembre
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www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Cher
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www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites
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Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
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www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Assurance-recolte-2014-Liberation-des-terres
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Assurance récolte 2014 - Libération des terres Lire la suite
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www.cher.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Commemorations-2014
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Commémorations 2014
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Espace presse
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Lancement des rencontres de la sécurité 2014
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Protection des populations Alimentation, consommation, commerce, animaux Le paiement en ligne, c'est simple, c'est souple, c'est sûr. Rendez-vous sur impots.gouv.fr pour payer votre taxe d'habitation par internet ou smartphone. Vous avez jusqu'au 22 novembre 2014 mais votre compte ne sera débité que le 27 novembre (. Lundi 10 novembre : fermeture de certains services de l'Etat Paiement de la taxe d'habitation Le Bleuet de France 06/11/2014 - Concours externe et interne et 3ème concours d'entrée aux IRA (Instituts régionaux d'administration)
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www.deux-sevres.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-commerce-animaux
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Alimentation, consommation, commerce, animaux
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www.deux-sevres.equipement-agriculture.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Protection-des-populations
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Protection des populations
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Concours externe et interne et 3ème concours d'entrée aux IRA (Instituts régionaux d'administration)
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Le paiement en ligne, c'est simple, c'est souple, c'est sûr. Rendez-vous sur impots.gouv.fr pour payer votre taxe d'habitation par internet ou smartphone. Vous avez jusqu'au 22 novembre 2014 mais votre compte ne sera débité que le 27 novembre (...) Paiement de la taxe d'habitation
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Mis à jour le 06/11/2014
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Protection des populations Alimentation, consommation, commerce, animaux Le paiement en ligne, c'est simple, c'est souple, c'est sûr. Rendez-vous sur impots.gouv.fr pour payer votre taxe d'habitation par internet ou smartphone. Vous avez jusqu'au 22 novembre 2014 mais votre compte ne sera débité que le 27 novembre (. Lundi 10 novembre : fermeture de certains services de l'Etat Paiement de la taxe d'habitation Le Bleuet de France 06/11/2014 - Concours externe et interne et 3ème concours d'entrée aux IRA (Instituts régionaux d'administration)
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-consommation-commerce-animaux
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Alimentation, consommation, commerce, animaux
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www.deux-sevres.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Protection-des-populations
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Protection des populations
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Rhône-Alpes
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bulletin-de-sante-du-vegetal-no4,4569
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Réunion des préfets coordonnateurs de bassin avec Mme
Ségolène Royal le lundi 3 novembre publié le mercredi 5 novembre 2014 Le Panorama des industries agroalimentaires Edition 2014 publié le mercredi 5 novembre 2014 Les antibiotiques « BIEN ET MOINS, C'EST MIEUX ! » SEMINAIRE le 6 novembre 2014 à l'
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Bulletin-de-sante-du-vegetal-no8,4570
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Réunion des préfets coordonnateurs de bassin avec Mme
Ségolène Royal le lundi 3 novembre publié le mercredi 5 novembre 2014 Le Panorama des industries agroalimentaires Edition 2014 publié le mercredi 5 novembre 2014 Les antibiotiques « BIEN ET MOINS, C'EST MIEUX ! » SEMINAIRE le 6 novembre 2014 à l'
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr
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Toute l'actualité - DRAAF Rhône-Alpes
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http://gourmetbag.fr/ publié le mardi 14 octobre 2014 Aide alimentaire : les dossiers de demande d'habilitation 2014 sont en ligne La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche a donné statut à l'aide alimentaire. Dans ce cadre, elle a introduit de nouvelles dispositions législatives qui ont pour objectifs d'améliorer la qualité du service rendu aux bénéficiaires, par une meilleure connaissance des besoins en denrée d
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publié le mardi 21 octobre 2014 Portait rural de
Rhône-Alpes - Agriculture rurale, agriculture urbaine : une différence toute relative Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil N° 168 - Septembre 2014 publié le mardi 21 octobre 2014 Le Panorama des industries agroalimentaires, édition 2014 est paru ainsi qu'une fiche présentant les chiffres clés, le diagnostic et les principales entreprises de
Rhône-Alpes
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www.draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/spip.php?page=login&url=.%2F
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Mes démarches Pied de page Mise à jour le 06/11/2014 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site : Authentification
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Plan du site - DRAAF Rhône-Alpes
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Mes démarches Pied de page Mise à jour le 06/11/2014 : Plan du site
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DRAAF Auvergne
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Agrement-des-entreprises-et
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http://gourmetbag.fr/ publié le mardi 14 octobre 2014 Aide alimentaire : les dossiers de demande d'habilitation 2014 sont en ligne La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche a donné statut à l'aide alimentaire. Dans ce cadre, elle a introduit de nouvelles dispositions législatives qui ont pour objectifs d'améliorer la qualité du service rendu aux bénéficiaires, par une meilleure connaissance des besoins en denrée d
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publié le mardi 21 octobre 2014 Portait rural de
Rhône-Alpes - Agriculture rurale, agriculture urbaine : une différence toute relative Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil N° 168 - Septembre 2014 publié le mardi 21 octobre 2014 Le Panorama des industries agroalimentaires, édition 2014 est paru ainsi qu'une fiche présentant les chiffres clés, le diagnostic et les principales entreprises de
Rhône-Alpes
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Colloque-interregional-ADEME-DRAAF
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http://gourmetbag.fr/ publié le mardi 14 octobre 2014 Aide alimentaire : les dossiers de demande d'habilitation 2014 sont en ligne La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche a donné statut à l'aide alimentaire. Dans ce cadre, elle a introduit de nouvelles dispositions législatives qui ont pour objectifs d'améliorer la qualité du service rendu aux bénéficiaires, par une meilleure connaissance des besoins en denrée d
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publié le mardi 21 octobre 2014 Portait rural de
Rhône-Alpes - Agriculture rurale, agriculture urbaine : une différence toute relative Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil N° 168 - Septembre 2014 publié le mardi 21 octobre 2014 Le Panorama des industries agroalimentaires, édition 2014 est paru ainsi qu'une fiche présentant les chiffres clés, le diagnostic et les principales entreprises de
Rhône-Alpes
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Conjoncture-Fruits-et-Legumes,3333
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publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 octobre 2014 Connaître l'enseignement agricole
Rhône-Alpes 2014-2015 Un dossier illustré qui fait le point sur l'enseignement agricole régional en 2014-2015 : des t
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 o
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Conjoncture-Fruits-et-Legumes,3337
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publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 octobre 2014 Connaître l'enseignement agricole
Rhône-Alpes 2014-2015 Un dossier illustré qui fait le point sur l'enseignement agricole régional en 2014-2015 : des t
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 o
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Connaitre-l-enseignement-agricole,2240
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publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 octobre 2014 Connaître l'enseignement agricole
Rhône-Alpes 2014-2015 Un dossier illustré qui fait le point sur l'enseignement agricole régional en 2014-2015 : des t
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 o
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/ecrire/
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/GIEE-groupement-d-interet
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publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 octobre 2014 Connaître l'enseignement agricole
Rhône-Alpes 2014-2015 Un dossier illustré qui fait le point sur l'enseignement agricole régional en 2014-2015 : des t
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 o
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/L-enseignement-agricole-en-Rhone
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Annuaire des formations de l'enseignement agricole en
Rhône-Alpes 2014-2015 Toutes les formations scolaires et apprentissage de la région
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Les-dossiers-de-demande-d
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http://gourmetbag.fr/ publié le mardi 14 octobre 2014 Aide alimentaire : les dossiers de demande d'habilitation 2014 sont en ligne La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche a donné statut à l'aide alimentaire. Dans ce cadre, elle a introduit de nouvelles dispositions législatives qui ont pour objectifs d'améliorer la qualité du service rendu aux bénéficiaires, par une meilleure connaissance des besoins en denrée d
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publié le mardi 21 octobre 2014 Portait rural de
Rhône-Alpes - Agriculture rurale, agriculture urbaine : une différence toute relative Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil N° 168 - Septembre 2014 publié le mardi 21 octobre 2014 Le Panorama des industries agroalimentaires, édition 2014 est paru ainsi qu'une fiche présentant les chiffres clés, le diagnostic et les principales entreprises de
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Mentions-legales?lang=fr&forcer_lang=true
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publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 octobre 2014 Connaître l'enseignement agricole
Rhône-Alpes 2014-2015 Un dossier illustré qui fait le point sur l'enseignement agricole régional en 2014-2015 : des t
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Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 o
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Valeur-venale-des-terres-agricoles,3343
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Annuaire des formations de l'enseignement agricole en
Rhône-Alpes 2014-2015 Toutes les formations scolaires et apprentissage de la région
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Valeur vénale des terres agricoles en
Rhône-Alpes en 2013 : C'est le grand écart ! Agreste
Rhône-Alpes Coup d'oeil - N°169 - Octobre 2014 publié le jeudi 6 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 44 publié le lundi 3 novembre 2014 Conjoncture Fruits et Légumes Semaine n° 43 publié le mardi 28 o
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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25 novembre 2014 : Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes Retrouvez le programme 2014 des actions mises en oeuvre à l'occasion de cette journée en Drôme : Programme des actions en Drôme (format pdf - 798.9 ko)
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Ariane, un fil de sécurité Voyager à l'étranger en sécurité
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Retrouvez le programme 2014 des actions mises en oeuvre à l'occasion de cette journée en Drôme : Programme des actions en Drôme (format pdf - 798.9 ko) 25 novembre 2014 : Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes
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Salle de presse Mis à jour le 06/11/2014
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25 novembre 2014 : Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes Retrouvez le programme 2014 des actions mises en oeuvre à l'occasion de cette journée en Drôme : Programme des actions en Drôme (format pdf - 798.9 ko)
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Retrouvez le programme 2014 des actions mises en oeuvre à l'occasion de cette journée en Drôme : Programme des actions en Drôme (format pdf - 798.9 ko) 25 novembre 2014 : Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes
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Retrouvez le programme 2014 des actions mises en oeuvre à l'occasion de cette journée en Drôme : Programme des actions en Drôme (format pdf - 798.9 ko) 25 novembre 2014 : Journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Discours de Mme
Ségolène Royal lors de la rencontre avec les experts français du GIEC et de l'IPBES
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www.ecologie.gouv.fr
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6 novembre 2014 Journée entière - Examen du budget Ecologie et Transports en commission élargie - Assemblée (.
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6 novembre 2014
Ségolène Royal réunit pour la première fois en France les chercheurs français de la biodiversité et du climat et annonce un soutien aux projets de recherche relatifs à la biodiversité 6 novembre 2014 Discours de Mme
Ségolène Royal lors de la rencontre avec les experts français du GIEC et de l'IPBES
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal réunit pour la première fois en France les chercheurs français de la biodiversité et du climat et annonce un soutien aux projets de recherche relatifs à la biodiversité
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www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.economie.gouv.fr
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Direction des affaires juridiques (DAJ) Lancement d'une consultation publique sur le projet de décret fixant le montant prévu à l'article 13 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire - 03/11/2014
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 6 novembre 2014 : directeurs d'école, échanges scolaires et formation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 6 novembre 2014 : directeurs d'école primaire, échanges scolaires et formation continue Au BO du 6 novembre 2014 : directeurs d'école, échanges scolaires et formation
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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60 000 postes dans l'éducation créés d'ici 2017
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2014 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2014 60000 postes dans l'éducation : le gouvernement tient ses engagements !
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2017 60000 postes dans l'éducation : le gouvernement tient ses engagements !
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Laïcité à l'École - Questions au Gouvernement à l'Assemblée nationale : réponse de Najat Vallaud-Belkacem au député Philippe Goujon, mercredi 5 novembre 2014 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Laïcité à l'École - Questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale : réponse de
Najat Vallaud-Belkacem au député Philippe Goujon, mercredi 5 novembre 2014
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Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem dans l'Allier à l'occasion des Assises des ruralités - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Allier à l'occasion des Assises des ruralités
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www.education.gouv.fr
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60 000 postes dans l'éducation créés d'ici 2017 Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Allier à l'occasion des Assises des ruralités Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Allier à l'occasion des Assises des ruralités
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2014
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2014 Les 60 000 postes seront bien créés d'ici 2017. Au 1er septembre 2014, 24 666 emplois ont été créés pour l'Éducation. Au BO du 6 novembre 2014 : directeurs d'école primaire, échanges scolaires et formation continue 60000 postes dans l'éducation : le gouvernement tient ses engagements ! Laïcité à l'École - Questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale : réponse de
Najat Vallaud-Belkacem au député Philippe Goujon, mercredi 5 novembre 2014 Au BO du 23 octobre 2014 : baccalauréats général série scientifique et technologique série STI2D Écoles rurales - Questions au Gouvernement à l'
Assemblée nationale : réponse de
Najat Vallaud-Belkacem à la députée Dominique Orliac, mardi 21 octobre 2014 Présentation de l'ouvrage du Céreq "Quand l'école est finie" "Ma thèse en 180 secondes" : réception en l'honneur des lauréates Au BO du 6 novembre 2014 : directeurs d'école, échanges scolaires et formation
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60000 postes dans l'éducation créés d'ici 2017
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www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-d-evelyne-baylet/
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06/11/2014 Décès d'Evelyne Baylet
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www.elysee.fr/declarations/article/discours-du-president-de-la-republique-lors-du-bilan-d-etape-de-18-mois-de-simplification/
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06/11/2014 Discours du président de la République lors du bilan d'étape de 18 mois de Simplification
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www.elysee.fr
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Décès d'Evelyne Baylet Publié le 06 Novembre 2014 Evelyne BAYLET était une femme exceptionnelle. En 1959, la vie de cette professeure de lettres issue d'une famille juive alsacienne, bascule avec la mort accidentelle de son mari. Actualité importante : [REPORTAGE] Visite d'État au Canada - Société des Arts Technologiques Publié le 05 Novembre 2014 Discours lors de la réception de la Communauté française à Montréal #CanadaPR À l'occasion d'une réception donnée à Montréal lors de sa visite d'État au Canada, le président de la République,
François Hollande, a rappelé l'importance de la Communauté française à l'étranger dans le rayonnement de la France. 06/11/2014 Décès d'Evelyne Baylet
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Direct : Le président @fhollande "en direct avec les Français" #DirectPR Suivez l'émission spéciale "En direct avec les Français" du président
François Hollande #DirectPR Discours du président de la République lors du bilan d'étape de 18 mois de Simplification 06/11/2014
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www.ensp.interieur.gouv.fr ]
Ecole Nationale Supérieure de la Police
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www.ensp.interieur.gouv.fr/Devenir-commissaire/Sur-les-pas-des-futurs-commissaires/Une-these-de-Doctorat-apres-le-Master-de-securite-interieure
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En savoir plus
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www.ensp.interieur.gouv.fr
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Une thèse de Doctorat après le Master de sécurité intérieure ? Jérôme Fauchois, élève-commissaire, ancien gardien de la paix et titulaire d'un doctorat en géographie, livre dans cet article son témoignage sur ses années de thèse, quelques conseils à destination des futurs doctorants, et une réflexion sur la place d'une formation doctorale au sein de la Polic. En savoir plus Concilier bien-être professionnel et efficacité du management : la recherche en appui de la formation initiale C'est en présence du commissaire divisionnaire Didier ROSSELIN, chef du département recherche, valorisation professionnelle et documentation, que M. Jean-Sébastien COLOMBANI a présenté à Cannes-Ecluse sa conférence sur le thème "management et qualité de vie au travail", le 8 octobre 2014.
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www.entreprises.minefi.gouv.fr ]
Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)
-
www.entreprises.minefi.gouv.fr
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06-nov-2014 Innovation - Industrie Concours robotique : collaboration homme / robot et cobotique Un concours robotique est organisé en février 2015 sur le thème de la collaboration Homme/Robot et robotique en milieu professionnel. Les candidatures sont à déposer jusqu'au 8 décembre 2014.
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère du Développement durable
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Ministère du Développement durable
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Discours de Mme
Ségolène Royal lors de la rencontre avec les experts français du GIEC et de l'IPBES
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www.environnement.gouv.fr
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6 novembre 2014 Journée entière - Examen du budget Ecologie et Transports en commission élargie - Assemblée (.
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6 novembre 2014
Ségolène Royal réunit pour la première fois en France les chercheurs français de la biodiversité et du climat et annonce un soutien aux projets de recherche relatifs à la biodiversité 6 novembre 2014 Discours de Mme
Ségolène Royal lors de la rencontre avec les experts français du GIEC et de l'IPBES
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Ministère du Développement durable
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Ségolène Royal réunit pour la première fois en France les chercheurs français de la biodiversité et du climat et annonce un soutien aux projets de recherche relatifs à la biodiversité
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www.etatsgeneraux.industrie.gouv.fr ]
Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.etatsgeneraux.industrie.gouv.fr
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06-nov-2014 Innovation - Industrie Concours robotique : collaboration homme / robot et cobotique Un concours robotique est organisé en février 2015 sur le thème de la collaboration Homme/Robot et robotique en milieu professionnel. Les candidatures sont à déposer jusqu'au 8 décembre 2014.
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www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Eure-et-Loir
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www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Novembre/Le-sous-prefet-de-Dreux-parraine-deux-contrats-supplementaires-pour-les-seniors
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Le sous-préfet de Dreux parraine deux contrats supplémentaires pour les seniors
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www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Novembre/Votre-association-100-en-ligne
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) Votre association 100% en ligne !
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www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Octobre/Bernard-Cazeneuve-Ministre-de-l-Interieur-en-visite-a-l-unite-nogentaise-de-la-securite-civile
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Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, en visite à l'unité nogentaise de la sécurité civile
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06/11/2014 - Le sous-préfet de Dreux parraine deux contrats supplémentaires pour les seniors
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. A NOTER - LUNDI 10 NOVEMBRE, FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC des services administratifs Votre association 100% en ligne ! Payez votre taxe d'habitation en ligne ! 24/10/2014 - Services de l'état
Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, en visite à l'unité nogentaise de la sécurité civile
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Mis à jour le 06/11/2014
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www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
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Services de l'état
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www.eure-et-loir.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Eure-et-Loir
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Novembre/Le-sous-prefet-de-Dreux-parraine-deux-contrats-supplementaires-pour-les-seniors
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Le sous-préfet de Dreux parraine deux contrats supplémentaires pour les seniors
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Novembre/Votre-association-100-en-ligne
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) Votre association 100% en ligne !
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www.eure-et-loir.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Octobre/Bernard-Cazeneuve-Ministre-de-l-Interieur-en-visite-a-l-unite-nogentaise-de-la-securite-civile
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Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, en visite à l'unité nogentaise de la sécurité civile
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www.eure-et-loir.gouv.fr
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06/11/2014 - Le sous-préfet de Dreux parraine deux contrats supplémentaires pour les seniors
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. A NOTER - LUNDI 10 NOVEMBRE, FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC des services administratifs Votre association 100% en ligne ! Payez votre taxe d'habitation en ligne ! 24/10/2014 - Services de l'état
Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, en visite à l'unité nogentaise de la sécurité civile
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Mis à jour le 06/11/2014
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www.eure-et-loir.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
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Services de l'état
[
www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Eure-et-Loir
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www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Novembre/Le-sous-prefet-de-Dreux-parraine-deux-contrats-supplementaires-pour-les-seniors
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Le sous-préfet de Dreux parraine deux contrats supplémentaires pour les seniors
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www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/Actualites/Annee-2014/Novembre/Votre-association-100-en-ligne
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) Votre association 100% en ligne !
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Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, en visite à l'unité nogentaise de la sécurité civile
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06/11/2014 - Le sous-préfet de Dreux parraine deux contrats supplémentaires pour les seniors
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. A NOTER - LUNDI 10 NOVEMBRE, FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC des services administratifs Votre association 100% en ligne ! Payez votre taxe d'habitation en ligne ! 24/10/2014 - Services de l'état
Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, en visite à l'unité nogentaise de la sécurité civile
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Services de l'état
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Famille
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/
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Actualité - Presse
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2325/
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Brèves
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2325/laurence-rossignol-s-est-rendue-le,17475.html
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Laurence Rossignol s'est rendue le 9 octobre aux Rencontres sur la réforme de la protection de l'enfance, au Kremlin-Bicêtre
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Famille
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Marisol Touraine et
Laurence Rossignol reçoivent les conclusions du colloque sur les violences faites aux enfants
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2325/segolene-neuville-avec-l,17495.html
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Ségolène Neuville avec l'association EMMAÜS Solidarité et la RATP lors d'une maraude, vendredi 17 octobre 2014
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/
-
Communiqués
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Famille
-
Accueil des personnes handicapées - 1ère commission mixte Wallonie-France
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/allocation-de-rentree-scolaire-ars,17433.html
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Allocation de rentrée scolaire (ARS) : 3 millions de familles françaises bénéficieront dès demain d'une aide simplifiée
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Famille
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Développement de l'accueil des jeunes enfants
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/le-gouvernement-met-en-place-la,17471.html
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Le Gouvernement met en place la garantie contre les impayés de pension alimentaire (GIPA) dans 20 départements pilotes
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/s-informer-sur-le-compte,17499.html
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S'informer sur le Compte prévention pénibilité : un numéro de téléphone unique, le 3682 et un site dédié www.preventionpenibilite.fr
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Famille
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Vers la simplification du système de retraites : Jean-Luc Izard a rendu ses propositions sur le futur GIP
-
www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques-de-presse-de-la,1974/
-
Communiqués de presse de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/contact-presse,384/
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Contact presse
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2333/
-
Discours
-
www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/dossiers-de-presse,2323/
-
Dossiers de presse
-
www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2339/
-
Invitations presse
-
www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2339/conference-de-presse-de,17480.html
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Conférence de presse de présentation du projet de loi de santé, mercredi 15 octobre 2014
-
Famille
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Déplacement de
Laurence Rossignol à
Ajaccio, le 25 juillet 2014
-
Famille
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Déplacement de
Marisol Touraine dans les locaux de la plateforme téléphonique du numéro vert dédié à l'information du public sur le virus Ebola, mardi 14 octobre
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2339/deplacement-de-marisol-touraine,17491.html
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Déplacement de
Marisol Touraine : Exercice de préparation/formation Ebola au SAMU de
Paris, vendredi 24 octobre 2014
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2339/laurence-rossignol-se-rendra,17447.html
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Laurence Rossignol se rendra vendredi 5 septembre, à la crèche d'entreprise « Les Louvresses »
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Famille
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Marisol TOURAINE se rendra aujourd'hui à 13h00 à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle, vendredi 17 octobre
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Famille
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Michèle Barzach, Présidente de l'UNICEF France remettra son rapport « Ecoutons ce que les enfants ont à nous dire », mardi 23 septembre 2014
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www.famille.gouv.fr/actualite-presse,42/manifestations,45/
-
Manifestations
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/autres-ressources,1687/
-
Autres ressources
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/autres-ressources,1687/le-centre-de-ressources,3040.html
-
Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
-
Famille
-
Publications de la DREES
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/autres-ressources,1687/videotheque,11143.html
-
Vidéothèque
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/
-
Ouvrages pratiques - Chartes
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/famille,1689/
-
Famille
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/handicap,1688/
-
Handicap
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/personnes-agees,2939/
-
Personnes âgées
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/ouvrages-pratiques-chartes,1348/social,1691/
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Social
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/
-
Rapports
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/champ-social,1976/
-
Champ social
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/famille-et-enfance,1988/
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Famille et enfance
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/handicap,876/
-
Handicap
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www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/personnes-agees,2021/
-
Personnes âgées
-
www.famille.gouv.fr/documentation-publications,49/rapports,1975/sante,2402/
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Santé
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/#column2
-
Aller au contenu
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/acces-aux-origines-personnelles,734/
-
Sommaire
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/acces-aux-origines-personnelles,734/l-acces-aux-origines-personnelles,11729.html
-
L'accès aux origines personnelles
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Famille
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L'adoption
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/accueil-du-jeune-enfant,1793/
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Sommaire
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/accueil-du-jeune-enfant,1793/des-modes-de-garde-diversifies,1731/
-
Des modes de garde diversifiés
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/accueil-du-jeune-enfant,1793/les-plans-metiers-de-la-petite,1790/
-
Les plans métiers de la petite enfance
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/
-
Sommaire
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/actualites,16881.html
-
Actualités
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/dans-les-territoires,2920/
-
Dans les territoires
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/data,2923/
-
Data
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Famille
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Extrait de l'intervention du Premier ministre au journal télévisé de 20h sur TF1
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/l-edito-de-la-ministre,16795.html
-
L'édito de la ministre
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/la-mobilisation,2918/
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La mobilisation
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/les-avis,2919/
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Les avis
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/photos,2925/
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Photos
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/autour-des-parents,2917/videos,2924/
-
Vidéos
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/enfance-en-danger,2309/
-
Sommaire
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Famille
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Observatoire National de l'Enfance en Danger - ONED
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/les-aidants-familiaux,2043/
-
Sommaire
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/les-aidants-familiaux,2043/la-journee-nationale-des-aidants,13543.html
-
La journée nationale des aidants familiaux
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/
-
Sommaire
-
Famille
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48 projets sélectionnés par le Fonds national de financement de la protection de l'enfance (FNFPE)
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/concertation-protection-de-l,3006/
-
Concertation protection de l'enfance
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/droits-de-l-enfant,739/
-
Droits de l'enfant
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/information-preoccupante-et,2310/
-
Information préoccupante et signalement d'enfants en danger
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/la-prevention-specialisee,1667/
-
La prévention spécialisée
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/la-protection-des-enfants-et-des,988/
-
La protection des enfants et des adolescents sur Internet et dans les médias
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/la-sante-des-adolescents-et-des,1266/
-
La santé des adolescents et des jeunes
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/le-parrainage-d-enfants-en-france,901/
-
Le parrainage d'enfants en France
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/les-etats-generaux-de-l-enfance,1929/
-
Les Etats généraux de l'enfance
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/les-pupilles-de-l-etat,2935/
-
Les pupilles de l'Etat
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-de-l-enfant-et-de-l,1112/textes-rapports-publications,1795/
-
Textes, Rapports, publications... relatifs à la protection de l'enfant
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-juridique-des-majeurs,1735/
-
Sommaire
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-juridique-des-majeurs,1735/la-mesure-d-accompagnement-social,1736/
-
La mesure d'accompagnement social personnalisé
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/protection-juridique-des-majeurs,1735/les-mandataires-judiciaires-a-la,1737/
-
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs et les délégués aux prestations familiales
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/
-
Sommaire
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/carte-familles-nombreuses,737/
-
Carte familles nombreuses
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/dispositifs-et-mesures-pour,1792/
-
Dispositifs et mesures pour épauler les parents
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/la-gestion-du-budget-familial,1466/
-
La gestion du budget familial
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/le-comite-national-de-soutien-a-la,2090/
-
Le Comité national de soutien à la parentalité
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/les-points-infofamille,1937/
-
Les Points InfoFamille
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/paje-prestation-d-accueil-du-jeune,5536.html
-
PAJE (prestation d'accueil du jeune enfant)
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/dossiers,725/soutien-a-la-parentalite,1794/ressources-documentaires,1805/
-
Ressources documentaires
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/fiches-pratiques-de-la-famille,1889/
-
Sommaire
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Famille
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La garde des enfants
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/fiches-pratiques-de-la-famille,1889/la-pension-alimentaire,12245.html
-
La pension alimentaire
-
Famille
-
Les prestations familiales
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/guides-pratiques-de-la-famille,1839/
-
Sommaire
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/guides-pratiques-de-la-famille,1839/guides-pratiques-de-la-famille,9306.html
-
Guides pratiques de la famille
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/partenaires-institutionnels-et,859/
-
Sommaire
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/partenaires-institutionnels-et,859/agence-nationale-d-evaluation,1058/
-
Agence nationale d'évaluation sociale et médico-sociale (ANESM)
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/informations-pratiques,981/partenaires-institutionnels-et,859/conseil-national-pour-l-acces-aux,1089/
-
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/institutionnel,777/actualite-presse,1972/
-
Actualité/presse
-
Famille
-
Brèves
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/institutionnel,777/actualite-presse,1972/communiques,12661.html
-
Communiqués
-
Famille
-
Contacts presse
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/institutionnel,777/actualite-presse,1972/discours,12663.html
-
Discours
-
Famille
-
Dossiers de presse
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/bulletins-officiels,6267.html
-
Bulletins officiels
-
Famille
-
Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/centre-de-ressources-documentaires,6269.html
-
Centre de ressources documentaires multimedias
-
Famille
-
Rapports Famille
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/
-
Sommaire
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/enquete-sur-les-jeunes-et-les-jeux,10922.html
-
Enquête sur les jeunes et les jeux vidéo
-
Famille
-
Enquête sur les utilisateurs de la Carte familles nombreuse
-
www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/l-accompagnement-en-fin-de-vie,5591.html
-
L'accompagnement en fin de vie
-
Famille
-
La connaissance et la perception des jeux vidéo par les parents
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/la-perception-par-les-parents-des,7411.html
-
La perception par les parents des risques encourus par leurs enfants sur Internet
-
Famille
-
La représentation de la famille à la télévision.
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/les-adolescents-et-le-travail-de,10952.html
-
Les adolescents et le travail de leurs parents
-
Famille
-
Les attentes des parents face aux risques encourus par leurs enfants d'être confrontés à un site Internet pédophile (17-19/05/08)
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/les-francais-et-les-solidarites,5588.html
-
Les Français et les solidarités familiales et intergénérationnelles.
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Famille
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Les parents et les logiciels de contrôle parental
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/les-parents-face-a-la,7540.html
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Les parents face à la représentation sexuée des métiers
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Famille
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Les relations parents-enfants au quotidien
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/les-usages-d-internet,5590.html
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Les usages d'Internet
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Famille
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Plus d'une mère sur deux lit une histoire à son enfant tous les jours
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/sondages-et-enquetes-sur-la,740/quelles-sont-les-attentes-des,9343.html
-
Quelles sont les attentes des salariés parents vis-à-vis de l'entreprise ?
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Famille
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Quels sont les modes de garde préférés des parents d'enfants de moins de trois ans ?
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/publications-et-textes-officiels,893/thesaurus-travail-emploi-sante,6270.html
-
Thesaurus travail-emploi-santé-solidarité
-
Famille
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Adoption.gouv.fr
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/rubrique-technique,790/nos-sites,1997/diversification-des-modes-de-garde,11444.html
-
Diversification des modes de garde
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Famille
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Espace info familles
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/rubrique-technique,790/nos-sites,1997/etudes-et-statistiques-sur-la,15370.html
-
Etudes et statistiques sur la santé et la protection sociale
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Famille
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La carte familles nombreuses
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www.famille.gouv.fr/espaces,770/famille,774/rubrique-technique,790/nos-sites,1997/la-securite-des-enfants-et-des,7000.html
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La sécurité des enfants et des adolescents sur Internet
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Famille
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Le site interventions précoces - soutien à la parentalité
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Pensions alimentaires : le calculateur en ligne
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15 octobre 2014
Marisol Touraine présente le projet de loi de (. Lire la suite 24 juin 2014 La loi de santé en 5 questions à
Marisol Touraine Lire la suite 19 juin 2014
Marisol Touraine présente les orientations de la loi de (. Lire la suite 22 avril 2014 Calendrier vaccinal 2014 Lire la suite 3 novembre 2014 S'informer sur le Compte prévention pénibilité : un numéro de téléphone unique, le 3682 et un site dédié www.preventionpenibilite.fr
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des Femmes, et
François Rebsamen, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, mettent en place, à partir du 3 novembre 2014, une ligne téléphonique et un site Internet consacrés à l'information et à l'accompagnement des salariés et des employeurs sur le Compte prévention pénibilité. Handicap/Lutte contre l'exclusion 3 novembre 2014 Accueil des personnes handicapées - 1ère commission mixte Wallonie-France
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17 octobre 2014 Le gouvernement et la majorité s'engagent en faveur de la modulation des allocations familiales Le groupe socialiste de l'
Assemblée nationale et la rapporteure de la branche famille du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), Marie-Françoise Clergeau, ont annoncé qu'ils allaient déposer, en accord avec le gouvernement, un amendement posant le principe d'une modulation des allocations familiales en fonction des revenus de la famille. 10 octobre 2014 Développement de l'accueil des jeunes enfants Le Gouvernement a reçu de Bertrand Fragonard, Président du Haut conseil de la famille (HCF), l'avis et la note adoptés par le Haut conseil sur le développement de l'accueil des jeunes enfants. 10 octobre 2014
Laurence Rossignol s'est rendue le 9 octobre aux Rencontres sur la réforme de la protection de l'enfance, au Kremlin-Bicêtre
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18 août 2014 : Allocation de rentrée scolaire (ARS) : 3 millions de familles françaises bénéficieront dès demain d'une aide simplifiée 24 juillet 2014 : Déplacement de
Laurence Rossignol à
Ajaccio, le 25 juillet 2014 Actualité/presse Contacts presse Au
tour des parents L'édito de la ministre Actualités Extrait de l'intervention du Premier ministre au journal télévisé de 20h sur TF1 La mobilisation Dans les territoires Les aidants familiaux La journée nationale des aidants familiaux Accès aux origines personnelles - Adoption L'adoption L'accès aux origines personnelles Accueil du jeune enfant Des modes de garde diversifiés Les plans métiers de la petite enfance Soutien à la parentalité PAJE (prestation d'accueil du jeune enfant) Le Comité national de soutien à la parentalité Les Points InfoFamille Carte familles nombreuses La gestion du budget familial Dispositifs et mesures pour épauler les parents Ressources documentaires
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30 octobre 2014 :
Ségolène Neuville avec l'association EMMAÜS Solidarité et la RATP lors d'une maraude, vendredi 17 octobre 2014 24 octobre 2014 : Déplacement de
Marisol Touraine : Exercice de préparation/formation Ebola au SAMU de
Paris, vendredi 24 octobre 2014 17 octobre 2014 :
Marisol TOURAINE se rendra aujourd'hui à 13h00 à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle, vendredi 17 octobre 17 octobre 2014 : Le gouvernement et la majorité s'engagent en faveur de la modulation des allocations familiales 14 octobre 2014 : Conférence de presse de présentation du projet de loi de santé, mercredi 15 octobre 2014 13 octobre 2014 : Déplacement de
Marisol Touraine dans les locaux de la plateforme téléphonique du numéro vert dédié à l'information du public sur le virus Ebola, mardi 14 octobre Le Ministère La ministre et les secrétaires d'Etat Présentation et organigrammes Services en régions Marchés publics Actualité - Presse Manifestations Invitations presse
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Communiqués de presse de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) Contact presse Europe / International La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale dans le domaine sanitaire et social Liens utiles Documentation - Publications Champ social Personnes âgées Famille et enfance Ouvrages pratiques - Chartes Personnes âgées Autres ressources Le
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Devant plus de 200 cadres de la protection de l'enfance, venus de toute la France,
Laurence Rossignol, Secrétaire d'Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie, est venue présenter son approche de la protection de l'enfance et les contours du travail qu'elle mènera dans les mois à venir sur cette politique publique. 1er octobre 2014 :
Marisol Touraine et
Laurence Rossignol reçoivent les conclusions du colloque sur les violences faites aux enfants 30 septembre 2014 : Le Gouvernement met en place la garantie contre les impayés de pension alimentaire (GIPA) dans 20 départements pilotes 22 septembre 2014 : Michèle Barzach, Présidente de l'UNICEF France remettra son rapport « Ecoutons ce que les enfants ont à nous dire », mardi 23 septembre 2014 5 septembre 2014 :
Laurence Rossignol se rendra vendredi 5 septembre, à la crèche d'entreprise « Les Louvresses »
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Les parents et les logiciels de contrôle parental Enquête sur les utilisateurs de la Carte familles nombreuse Plus d'une mère sur deux lit une histoire à son enfant tous les jours Enquête sur les jeunes et les jeux vidéo Les adolescents et le travail de leurs parents Rapports Famille Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale
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Monsieur Maxime PREVOT, Ministre wallon de la Santé et de l'Action Sociale en charge des personnes handicapées et Madame
Ségolène NEUVILLE, Secrétaire d'Etat de la République française en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, ont organisé ce lundi 3 novembre la 1ère Commission mixte concernant l'accueil et l'hébergement de personnes handicapées françaises en Wallonie. 23 octobre 2014 Vers la simplification du système de retraites : Jean-Luc Izard a rendu ses propositions sur le futur GIP La loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites a prévu la création d'un Groupement d'intérêt public (GIP) chargé de rendre plus simple et plus compréhensible le système de retraites pour nos concitoyens. En juin dernier,
Michel Sapin,
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Christian Eckert avaient chargé Jean-Luc Izard, directeur du GIP Info retraite, d'assurer la préfiguration de ce futur GIP. Il a remis ses recommandations aux ministres.
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Partenaires institutionnels et associatifs Agence nationale d'évaluation sociale et médico-sociale (ANESM) Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) Publications et textes officiels Sondages et enquêtes sur la famille La perception par les parents des risques encourus par leurs enfants sur Internet Les attentes des parents face aux risques encourus par leurs enfants d'être confrontés à un site Internet pédophile (17-19/05/08) Les relations parents-enfants au quotidien La représentation de la famille à la télévision. Les Français et les solidarités familiales et intergénérationnelles. Les usages d'Internet L'accompagnement en fin de vie Quelles sont les attentes des salariés parents vis-à-vis de l'entreprise ? Les parents face à la représentation sexuée des métiers La connaissance et la perception des jeux vidéo par les parents Quels sont les modes de garde préférés des parents d'enfants de moins de trois ans ?
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Protection de l'enfant et de l'adolescent 48 projets sélectionnés par le Fonds national de financement de la protection de l'enfance (FNFPE) Information préoccupante et signalement d'enfants en danger Les pupilles de l'Etat La prévention spécialisée La santé des adolescents et des jeunes Concertation protection de l'enfance Le parrainage d'enfants en France Les Etats généraux de l'enfance Droits de l'enfant La protection des enfants et des adolescents sur Internet et dans les médias Textes, Rapports, publications. relatifs à la protection de l'enfant Protection juridique des majeurs La mesure d'accompagnement social personnalisé Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs et les délégués aux prestations familiales Enfance en danger Observatoire National de l'Enfance en Danger - ONED Les prestations familiales La garde des enfants La pension alimentaire Guides pratiques de la famille Guides pratiques de la famille
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A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). PREVENTION DES CAMBRIOLAGES - Conseils pratiques 09/12/2013. Droits des femmes - égalité F H Lutte contre les violences faites aux femmes 09/10/2014. Découvrez les professionnels et bénévoles qui vous accueillent sur le Finistère. Vigilance météo Cliquez ici pour consulter la carte de vigilance météorologique 23/12/2013. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px;
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. Vendredi 10 octobre,
Christian ECKERT, secrétaire d'Etat au budget, s'est rendu dans le Finistère afin de soutenir les agents du Ministère des finances publiques dans l'exercice de leurs missions E-création, E-modification et E-dissolution d'association - Votre association 100 % en ligne ! VIGIPIRATE - Mesures de prévention contre le terrorisme : renforcement de la vigilance Déplacement de
Christian ECKERT, secrétaire d'Etat en charge du budget Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires
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La déclaration des flux d'azote produits ou épandus doit être faite chaque année. Obtenez un avis d'imposition sans vous déplacer 22/08/2014. Simplifiez vos impôts en ligne Aides et subventions Télédéclarez jusqu'au 15 mai votre déclaration PAC et PMTVA 04/03/2014. TELEPAC, un site incontournable pour tous les agriculteurs. Conchyliculture Interdiction temporaire de pêche de coquillages 30/10/2014. Communiqué de presse concernant les évolutions de statut phytosanitaire des zones de pêche professionnelle. Consultation Plan d'action pour le milieu marin (PAMM) 01/09/2014. Avis de consultation publique sur les plans d'action pour le milieu marin des sous-régions marines Manche-mer du Nord, mers Celtiques et golfe de Gascogne du 22 août au 21 novembre 2014. Information La carte nationale d'identité est valide 15 ans à compter du 1er janvier 2014 23/12/2013.
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Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international. Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies". 30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée. Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par
Manuel Valls, dans notre storify. 29/10/2014 L'interview de
Manuel Valls sur RTL Au lendemain de son discours sur la réforme territoriale devant le
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Manuel Valls était l'invité de la matinale de RTL. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site
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Prendre rendez-vous pour déposer une demande de titre de séjour 09/12/2013. Les dépôts de demandes de titre s'effectuent uniquement sur rendez-vous. Vous pouvez prendre rendez-vous par téléphone, en vous rendant aux guichets de pré-accueil ou directement sur ce site. Simplification administrative Expérimentation démarrée en
Bretagne concernant les projets ICPE 27/08/2014. Suite au choc de simplification administrative souhaité par le Président de la République, le comité interministériel pour la modernisation de l'administration publique (CIMAP) du 17 juillet 2013 a décidé de la mise en oeuvre de 200 mesures visant à (. Où en est votre permis ? 18/08/2014. Cette fonctionnalité est accessible via le site de l'ANTS Afin d'accéder au statut de votre dossier, vous devez renseigner votre n° de dossier (N° Neph/Non Neph) vous permettant d'accéder à une vision synthétique de l'avancement de votre dossier (. Déclaration annuelle des flux d'azote 08/09/2014.
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Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
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Bretagne concernant les projets ICPE
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LSE : Loi sur l'Eau
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Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense. Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. (...) VIGIPIRATE - Mesures de prévention contre le terrorisme : renforcement de la vigilance
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RAA : Recueil des Actes Administratifs
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Prendre un rendez-vous
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Particulier
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Pierre PELOUZET, Stéphane FRATACCI chez Parkéon Pierre Pelouzet, médiateur des relations inter-entreprises avec le Préfet a visité l'entreprise Parkéon avant la signature de la charte relations fournisseurs responsables
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Mis à jour le 06/11/2014 Pierre Pelouzet, médiateur des relations inter-entreprises avec le Préfet a visité l'entreprise Parkéon avant la signature de la charte relations fournisseurs responsables Pierre PELOUZET, Stéphane FRATACCI chez Parkéon Signature du Protocole de Mise en OEuvre Régionale d'un Passeport Professionnel Le préfet de la région
Franche-Comté en visite dans le Territoire de
Belfort
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www.gard.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Des-services-100-en-ligne-pour-creer-modifier-dissoudre-votre-association
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Des services 100 % en ligne pour créer, modifier, dissoudre votre association
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www.gard.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/L-Association-des-Anciens-Combattants-et-Resistants-du-Ministere-de-l-Interieur-en-congres-a-Nimes
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L'Association des Anciens Combattants et Résistants du Ministère de l'Intérieur en congrés à
Nîmes
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www.gard.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Le-Pont-du-Gard-accueille-les-1eres-Rencontres-Regionales-du-Foncier-en-Languedoc-Roussillon
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Le Pont-du-Gard accueille les 1ères Rencontres Régionales du Foncier en
Languedoc Roussillon
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www.gard.equipement-agriculture.gouv.fr/Actualites/Le-Prefet-du-Gard-a-l-inauguration-du-Big-Business-in-Gard-Rhodanien
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Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Mercredi 5 novembre 2014, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé à l'inauguration de la 3ème édition du « Big Business in Gard Rhodanien », salon qui réunit plus de 350 entrepreneurs.
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06/11/2014 - Actualités Le Pont-du-Gard accueille les 1ères Rencontres Régionales du Foncier en
Languedoc Roussillon
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Associations Des services 100 % en ligne pour créer, modifier, dissoudre votre association 06/11/2014. Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (.
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Lundi 3 novembre 2014, Denis Olagnon, Secrétaire Général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement de
Nîmes, représentant le Préfet du Gard, a présidé une réunion d'information sur les intempéries d'automne pour les communes sinistrées de (. Réunion d'information sur les intempéries d'automne Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Déplacement du Préfet du Gard sur des exploitations agricoles sinistrées par les intempéries
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Mis à jour le 06/11/2014 Mercredi 5 novembre 2014, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé à l'inauguration de la 3ème édition du « Big Business in Gard Rhodanien », salon qui réunit plus de 350 entrepreneurs. Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Réunion d'information sur les intempéries d'automne Déplacement du Préfet du Gard sur des exploitations agricoles sinistrées par les intempéries 06/11/2014 - Actualités L'Association des Anciens Combattants et Résistants du Ministère de l'Intérieur en congrés à
Nîmes 06/11/2014. Dans le département du Gard, le délai de délivrance d'un passeport biométrique en novembre 2014 est de 10 jours environ à compter de la date de dépôt de la demande en mairie.
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Nîmes
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Le Pont-du-Gard accueille les 1ères Rencontres Régionales du Foncier en
Languedoc Roussillon
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Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Mercredi 5 novembre 2014, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé à l'inauguration de la 3ème édition du « Big Business in Gard Rhodanien », salon qui réunit plus de 350 entrepreneurs.
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06/11/2014 - Actualités Le Pont-du-Gard accueille les 1ères Rencontres Régionales du Foncier en
Languedoc Roussillon
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Associations Des services 100 % en ligne pour créer, modifier, dissoudre votre association 06/11/2014. Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (.
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Lundi 3 novembre 2014, Denis Olagnon, Secrétaire Général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement de
Nîmes, représentant le Préfet du Gard, a présidé une réunion d'information sur les intempéries d'automne pour les communes sinistrées de (. Réunion d'information sur les intempéries d'automne Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Déplacement du Préfet du Gard sur des exploitations agricoles sinistrées par les intempéries
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Mis à jour le 06/11/2014 Mercredi 5 novembre 2014, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé à l'inauguration de la 3ème édition du « Big Business in Gard Rhodanien », salon qui réunit plus de 350 entrepreneurs. Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Réunion d'information sur les intempéries d'automne Déplacement du Préfet du Gard sur des exploitations agricoles sinistrées par les intempéries 06/11/2014 - Actualités L'Association des Anciens Combattants et Résistants du Ministère de l'Intérieur en congrés à
Nîmes 06/11/2014. Dans le département du Gard, le délai de délivrance d'un passeport biométrique en novembre 2014 est de 10 jours environ à compter de la date de dépôt de la demande en mairie.
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L'Association des Anciens Combattants et Résistants du Ministère de l'Intérieur en congrés à
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Le Pont-du-Gard accueille les 1ères Rencontres Régionales du Foncier en
Languedoc Roussillon
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Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Mercredi 5 novembre 2014, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé à l'inauguration de la 3ème édition du « Big Business in Gard Rhodanien », salon qui réunit plus de 350 entrepreneurs.
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06/11/2014 - Actualités Le Pont-du-Gard accueille les 1ères Rencontres Régionales du Foncier en
Languedoc Roussillon
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Associations Des services 100 % en ligne pour créer, modifier, dissoudre votre association 06/11/2014. Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (.
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Lundi 3 novembre 2014, Denis Olagnon, Secrétaire Général de la Préfecture, Sous-Préfet de l'arrondissement de
Nîmes, représentant le Préfet du Gard, a présidé une réunion d'information sur les intempéries d'automne pour les communes sinistrées de (. Réunion d'information sur les intempéries d'automne Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Déplacement du Préfet du Gard sur des exploitations agricoles sinistrées par les intempéries
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Mis à jour le 06/11/2014 Mercredi 5 novembre 2014, Didier Martin, Préfet du Gard, a participé à l'inauguration de la 3ème édition du « Big Business in Gard Rhodanien », salon qui réunit plus de 350 entrepreneurs. Le Préfet du Gard à l'inauguration du « Big Business in Gard Rhodanien » Réunion d'information sur les intempéries d'automne Déplacement du Préfet du Gard sur des exploitations agricoles sinistrées par les intempéries 06/11/2014 - Actualités L'Association des Anciens Combattants et Résistants du Ministère de l'Intérieur en congrés à
Nîmes 06/11/2014. Dans le département du Gard, le délai de délivrance d'un passeport biométrique en novembre 2014 est de 10 jours environ à compter de la date de dépôt de la demande en mairie.
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www.gard.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Associations
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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Après les constats, l'annonce des réformes. Appréhender les enjeux du monde maritime calédonien Plan de surveillance Restitution du séminaire fonction publique 06-NOV-14 Après les constats, l'annonce des réformes. Juvénat lycéen Soutien et accompagnement suite Le français se porte bien suite En route vers une administration encore plus proche des Calédoniens ! Schéma Directeur de l'Administration Electronique suite " src="/portal/pls/portal/docs/1/28072253.JPG"/ Institut spécialisé autisme Un institut exemplaireSuite. " src="/portal/pls/portal/docs/1/28054259.JPG"/ Conférence maritime régionale Appréhender les enjeux du monde maritime calédonienSuite. " src="/portal/pls/portal/docs/1/28032253.JPG"/ Vigilance Ebola et Chikungunya Plan de surveillanceSuite. " src="/portal/pls/portal/docs/1/28038253.JPG"/ Salon du diabète Un défi pour notre système de santéSuite. " src="/portal/pls/portal/docs/1/28008253.JPG"/ Démarche qualité du gouvernement
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Certification ISO 9001Suite. " src="/portal/pls/portal/docs/1/28006253.JPG"/ Mission EPIDE Établissement public d'insertion de la DéfenseSuite.
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=41475688
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=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/28032253.JPG"/> Suite...
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www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=41495346
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Juvénat lycéen suite
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En route vers une administration encore plus proche des Calédoniens ! suite
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Après les constats, l'annonce des réformes. Restitution du séminaire fonction publique suite
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Accueil - L'État en Guadeloupe - Services de l'Etat en Guadeloupe
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Dispositions relatives à la sécurité du public pour la Route du Rhum-Destination
Guadeloupe La suite ==
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Mesures de précaution à adopter par les plaisanciers face aux nappes d'algues des Sargasses
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www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Annonces/Marches-publics/Prestations-de-nettoyage-et-de-proprete-des-locaux
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- Prestations de-nettoyage et de propreté des locaux (marché public).
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Dispositions relatives à la sécurité du public pour la Route du Rhum-Destination
Guadeloupe La Préfète de la région
Guadeloupe communique : Événement sportif et maritime, la Route du Rhum-Destination
Guadeloupe compte parmi les manifestations les plus populaires de l'archipel. Deux lieux consacreront cet événement à
Pointe-à-Pitre : le village, place de la Victoire, qui accueillera les concurrents et sera le lieu de manifestations festives en soirée ; le village de la Marina qui sera un lieu d'exposition et de découverte des bateaux de la course. La notoriété de cette manifestation et les milliers de personnes attendues ont nécessité, depuis plusieurs mois, de nombreuses réunions de préparation sur les thèmes de la sécurité publique, du secours aux personnes et de la sécurité maritime. La suite == Le 6 novembre 2014 : Prestations de-nettoyage et de propreté des locaux (marché public).
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Mesures de précaution à adopter par les plaisanciers face aux nappes d'algues des Sargasses La Préfète de la région
Guadeloupe communique : La présence de nappes d'algues des Sargasses dans les eaux littorales de la
Guadeloupe peut entraîner un certain nombre de désagréments pour les plaisanciers évoluant au moteur. En effet, ces algues peuvent perturber le fonctionnement des moteurs de propulsion des navires si elles sont aspirées par le circuit de refroidissement dont elles peuvent obturer les trous d'aspiration. Il est par conséquent recommandé aux pilotes des embarcations d'éviter de naviguer de manière continue au sein des nappes d'algues des Sargasses et, lorsque cela ne peut être évité : de surveiller attentivement les indicateurs de température de leurs moteurs, d'assurer un contrôle visuel régulier au niveau du tableau arrière de leur embarcation pour détecter préventivement toute obturation.
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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E-création, E-modification et E-dissolution d'association votre association 100 % en ligne ! - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (...) E-création, E-modification et E-dissolution d'association votre association 100 % en ligne !
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (. E-création, E-modification et E-dissolution d'association votre association 100 % en ligne ! 05/11/2014 Fermetures exceptionnelles des services de l'État.
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Mis à jour le 06/11/2014
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (...) E-création, E-modification et E-dissolution d'association votre association 100 % en ligne !
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (. E-création, E-modification et E-dissolution d'association votre association 100 % en ligne ! 05/11/2014 Fermetures exceptionnelles des services de l'État.
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www.haute-marne.gouv.fr/Actualites/Fermeture-exceptionnelle-des-services-le-lundi-10-novembre-2014
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Fermeture exceptionnelle des services le lundi 10 novembre 2014 Informez-vous sur les différents services qui seront fermés le lundi 10 novembre prochain
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Informez-vous sur les différents services qui seront fermés le lundi 10 novembre prochain Fermeture exceptionnelle des services le lundi 10 novembre 2014 Participez à la Grande collecte et déposez vos souvenirs familiaux de la Grande guerre aux (. ) Commémoration du 11 novembre, jour de l'anniversaire de l'Armistice de 1918 20/10/2014 - Services de l'état L'apprentissage, une solution d'avenir pour la compétitivité et l'emploi
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Mis à jour le 06/11/2014
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Informez-vous sur les différents services qui seront fermés le lundi 10 novembre prochain Fermeture exceptionnelle des services le lundi 10 novembre 2014 Participez à la Grande collecte et déposez vos souvenirs familiaux de la Grande guerre aux (. ) Commémoration du 11 novembre, jour de l'anniversaire de l'Armistice de 1918 20/10/2014 - Services de l'état L'apprentissage, une solution d'avenir pour la compétitivité et l'emploi
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www.haute-savoie.gouv.fr/Actualites/Actualites/Ceremonies-du-11-novembre-un-programme-etoffe-a-l-occasion-du-centenaire
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Cérémonies du 11 novembre : un programme étoffé a l'occasion du centenaire L'année 2014 marque l'ouverture du cycle commémoratif du centenaire de la première guerre mondiale.
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06/11/2014. Consultez l'aperçu des chiffres de l'emploi de septembre 2014 publié par l'unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence de la consommation, du travail et de l'emploi.
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Mis à jour le 06/11/2014 L'année 2014 marque l'ouverture du cycle commémoratif du centenaire de la première guerre mondiale. Cérémonies du 11 novembre : un programme étoffé a l'occasion du centenaire Demande d'acquisition de la nationalité française Séjour à l'étranger, inscrivez-vous sur Ariane 06/11/2014.
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Ile-de-France - Direccte
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L'actu de la consommation et de la concurence en IDF
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L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF
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L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF L'actu de la consommation et de la concurence en IDF Participez à la rencontre régionale du parrainage en
Ile-de-France 6 novembre 2014 L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF - 30 octobre 2014 L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF - 6 novembre 2014 Participez à la rencontre régionale du parrainage en
Ile-de-France La Direccte, la Région
Ile-de-France, la DRJSCS et Défi Métiers vous invitent à la Journée Régionale du Parrainage, vendredi 21 novembre. Cette rencontre a été conçue pour promouvoir l'action du Parrainage et l'échange d'expérience entre ses acteurs. L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF - 22 septembre 2014 L'actu de l'emploi et des entreprises en IDF L'actu de la consommation et de la concurence en IDF
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+ Lire la suite Participez à la rencontre régionale du parrainage en
Ile-de-France
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Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en février 2014 : e-modification et e-dissolution. E-création, E-modification et E-dissolution d'association. Votre association 100 % en ligne !
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Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en février 2014 : e-modification et e-dissolution. E-création, E-modification et E-dissolution d'association. Votre association 100 % en ligne ! Plan national de lutte contre les vols de véhicules Patrick Strzoda visite le chantier de « La Bisquine » avec les jeunes du CECLPN
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Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en février 2014 : e-modification et e-dissolution. E-création, E-modification et E-dissolution d'association. Votre association 100 % en ligne !
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Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en février 2014 : e-modification et e-dissolution. E-création, E-modification et E-dissolution d'association. Votre association 100 % en ligne ! Plan national de lutte contre les vols de véhicules Patrick Strzoda visite le chantier de « La Bisquine » avec les jeunes du CECLPN
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Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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06-nov-2014 Innovation - Industrie Concours robotique : collaboration homme / robot et cobotique Un concours robotique est organisé en février 2015 sur le thème de la collaboration Homme/Robot et cobotique en milieu professionnel. Les candidatures sont à déposer jusqu'au 8 décembre 2014.
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
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Admission Post Bac Personnels en situation de handicap
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Date d'impression : 06.11.14
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Orientation
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Orientation Parité et lutte contre les discriminations
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Justice / Portail
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06/11 Les grandes orientations de la réforme des Prud'hommes 06/11 Les grandes orientations de la réforme des Prud'hommes
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28 octobre 2014 Clic droit, l'actualité juridique en un clic Sortie de la lettre n°18 Evolutions législatives nombreuses, manque de temps, articles complexes. il n'est pas toujours aisé de suivre l'actualité juridique. Le ministère de la Justice propose une lettre électronique, "Clic droit", pour mieux suivre l'actualité juridique, les évolutions normatives et les projets de loi.
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Le projet de loi adopté au
Sénat Présenté en
Conseil des ministres par
Christiane Taubira en avril 2014, le projet de loi a été débattu en séance publique puis adopté à la quasi-unanimité mercredi 5 novembre. Le texte, qui transpose trois décisions-cadres adoptées en 2008 et 2009 par le Conseil de l'
Union européenne, va maintenant .
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Rapports publics - La Documentation française
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La loi, l'histoire et le devoir de mémoire La loi, l'histoire et le devoir de mémoire Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les a. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la rencontre Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bat. Rapport d'activité pour le mandat 2009-2012 du Comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage - Etat des lieux des politiques publiques enga. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la Rencontre Histoires Mémoires Croisées « Chapitres oublié. Défense, sécurité Quelle mémoire pour les fusillés de 1914-1918 ? Un point de vue historien Défense, sécurité Commémorer la Grande guerre (2014-2020) : propositions pour un centenaire international - Rapport au Président de la République Faits de société - Faits de société
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Rapport d'information fait en application de l'article 145 du Règlement au nom de la mission d'information sur les questions mémorielles Faits de société Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques Faits de société - Faits de société Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918 Culture - Culture Mémoires des esclavages Faits de société - Faits de société Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de. Faits de société - Faits de société Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement sur la mise en application de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 po. Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer Défense, sécurité L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants
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Rapport relatif à la lutte contre les stéréotypes : pour l'égalité femmes-hommes et contre les stéréotypes de sexe, conditionner les financements publics Faits de société Rapport relatif à la lutte contre les stéréotypes : pour l'égalité femmes-hommes et contre les stéréotypes de sexe, conditionner les financements publics Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn) Environnement Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn) Les finances publiques locales Finances publiques Les finances publiques locales Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants Politiques sociales Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants
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Tous les produits (10155) Simplifications pour les associations
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Tous les produits (10157) Faits de société Définition d'un protocole national pour l'amélioration de la prévention et de la prise en charge des femmes victimes de violences Faits de société Etude statistique relative aux appels du SNATED en 2013
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000326-l-effort-de-solidarite-nationale-a-l-egard-des-anciens-combattants
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L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000593-parachever-l-effort-de-solidarite-nationale-envers-les-rapatries-promouvoir-l-oeuvre
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Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000112-rapport-d-information-depose-en-application-de-l-article-86-du-reglement-sur-la-mise
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement sur la mise en application de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 po...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000732-memoires-des-esclavages
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Mémoires des esclavages
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000033-rapport-de-la-commission-becker-pour-la-commemoration-du-90eme-anniversaire-de
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Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000045-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-du-controle-budgetaire
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000707-rapport-de-la-commission-de-reflexion-sur-la-modernisation-des-commemorations-publiques
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Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000719-rapport-d-information-fait-en-application-de-l-article-145-du-reglement-au-nom-de-la
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Rapport d'information fait en application de l'article 145 du Règlement au nom de la mission d'information sur les questions mémorielles
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000666-quelle-memoire-pour-les-fusilles-de-1914-1918-un-point-de-vue-historien
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Quelle mémoire pour les fusillés de 1914-1918 ? Un point de vue historien
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000686-commemorer-la-grande-guerre-2014-2020-propositions-pour-un-centenaire-international
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Commémorer la Grande guerre (2014-2020) : propositions pour un centenaire international - Rapport au Président de la République
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000074-rapport-d-activite-pour-le-mandat-2009-2012-du-comite-pour-la-memoire-et-l-histoire-de
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Rapport d'activité pour le mandat 2009-2012 du Comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage - Etat des lieux des politiques publiques enga...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000112-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-delegation-senatoriale-a-l-outre-mer-sur-la
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la Rencontre Histoires Mémoires Croisées « Chapitres oublié...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000527-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-delegation-aux-droits-des-femmes-et-a
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Les a...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000565-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-delegation-senatoriale-a-l-outre-mer-sur-la
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la rencontre Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bat...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000602-les-finances-publiques-locales
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Les finances publiques locales
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000611-point-sur-le-developpement-de-l-accueil-des-jeunes-enfants
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Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000624-rapport-relatif-a-la-lutte-contre-les-stereotypes-pour-l-egalite-femmes-hommes-et
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Rapport relatif à la lutte contre les stéréotypes : pour l'égalité femmes-hommes et contre les stéréotypes de sexe, conditionner les financements publics
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000641-expertise-du-projet-de-barrage-de-sivens-tarn
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Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000657/
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Professions réglementées : pour une nouvelle jeunesse
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000658/
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Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000663-simplifications-pour-les-associations
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Simplifications pour les associations plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000664-definition-d-un-protocole-national-pour-l-amelioration-de-la-prevention-et-de-la-prise
-
Définition d'un protocole national pour l'amélioration de la prévention et de la prise en charge des femmes victimes de violences plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000665-etude-statistique-relative-aux-appels-du-snated-en-2013
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Etude statistique relative aux appels du SNATED en 2013 plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/societe
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(2078)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
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Tous les produits (10155)
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Tous les produits (10157)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/la-loi-l-histoire-et-le-devoir-de-memoire
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La loi, l'histoire et le devoir de mémoire
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Armes
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Commerces
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Fermeture de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2014.
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 05/11/2014 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 29/10/2014
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 05/11/2014 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014.
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La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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Mis à jour le 06/11/2014 06/11/2014 Fermeture de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2014. 31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 05/11/2014 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence.
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Vidéoprotection Vidéoprotection Réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de Maillères
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de Maillères
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Fermeture de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2014. - Services de l'Etat dans les LANDES
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Fermeture de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2014.
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18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 05/11/2014 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 29/10/2014
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 05/11/2014 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence. 29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014.
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La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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Mis à jour le 06/11/2014 06/11/2014 Fermeture de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2014. 31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
code rural et de la pêche maritime, publicité est faite concernant une demande d'autorisation d'exploiter portant sur 312 ha situés sur la commune de PISSOS. 05/11/2014 Le
code de l'Environnement prévoit dans son article L 422-23 que, dans chaque association communale ou intercommunale de chasse agréées sont constituées une ou plusieurs réserves de chasse et de faune sauvage. 08/10/2014 M. Claude MOREL, préfet des Landes a tenu à saluer la signature d'un Contrat Initiative Emploi (CIE) au pôle Emploi de Parentis-en-Born mardi 7 octobre 2014 en compagnie de l'employeur, du demandeur d'emploi et du directeur de l'agence.
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Vidéoprotection Vidéoprotection Réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de Maillères
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Réserve de chasse et de faune sauvage de l'ACCA de Maillères - Services de l'Etat dans les LANDES
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18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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29/10/2014 La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
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31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
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La réforme des rythmes scolaires et éducatifs a marqué la rentrée des classes en 2013 et 2014. 18/07/2014 Pour mieux vous accueillir, le Marais d'Orx réalise des travaux d'aménagement : observatoires, passerelles, sentier d'interprétation, maison d'accueil, accessibilité, valorisation du patrimoine historique et naturel. 29/09/2014 Accéder facilement à la propriété, simplifier les règles de construction et soutenir le logement intermédiaire, tels sont les principaux axes des deux nouveaux plans de relance présentés par le Gouvernement pour soutenir l'économie.
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Mis à jour le 06/11/2014 06/11/2014 Fermeture de certains services de l'Etat le lundi 10 novembre 2014. 31/10/2014 Le 31 octobre 2014, le préfet des Landes, les directeurs des forces de sécurité, les procureurs et les présidents des associations d'aide aux victimes ont signé cette convention relative aux violences conjugales. 08/10/2014 En application de l'article R 331-4 du
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Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité
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www.logement.gouv.fr/3e-atelier-dans-meuse-le-3-novembre
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4e atelier dans l'Allier le 7 novembre : service public et services au public en milieu rural
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www.logement.gouv.fr/bilan-des-logements-aides-2013-2010
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Les chiffres du logement social
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Les chiffres du logement social
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Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et
Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité, se rendront vendredi (.
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#ruralités 4e atelier dans l'Allier le 7 novembre : service public et services au public en milieu rural
Sylvia Pinel se rend le 7 novembre à Montmarault pour le quatrième atelier des Assises des Ruralités. #ruralités 4e atelier dans l'Allier le 7 novembre : service public et services au public en milieu rural 2014 - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité Site mis à jour le 6 novembre 2014
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne !
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Fermeture exceptionnelle ce lundi. La Préfecture de la Loire et les 2 Sous-Préfectures seront exceptionnellement fermées le lundi 10 novembre 2014. Le mardi 11 novembre étant férié, les services ré-ouvriront le mercredi 12 novembre 2014. L'ensemble des informations sur les démarches est disponible sur ce site à la rubrique "démarches administratives".
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Mis à jour le 06/11/2014 La Préfecture de la Loire et les 2 Sous-Préfectures seront exceptionnellement fermées le lundi 10 novembre 2014. Le mardi 11 novembre étant férié, les services ré-ouvriront le mercredi 12 novembre 2014. L'ensemble des informations sur les démarches est disponible sur ce site à la rubrique "démarches administratives". Fermeture exceptionnelle ce lundi.
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Fermeture exceptionnelle ce lundi. La Préfecture de la Loire et les 2 Sous-Préfectures seront exceptionnellement fermées le lundi 10 novembre 2014. Le mardi 11 novembre étant férié, les services ré-ouvriront le mercredi 12 novembre 2014. L'ensemble des informations sur les démarches est disponible sur ce site à la rubrique "démarches administratives".
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Après le grand succès populaire que fut la Grande Collecte 2013, la Mission du Centenaire, la Bibliothèque Nationale de France et le Service des Archives de France s'associent de nouveau pour organiser la Grande Collecte 2014 qui aura lieu les (...) Centenaire de la Première Guerre - Grande Collecte 2014
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Après le grand succès populaire que fut la Grande Collecte 2013, la Mission du Centenaire, la Bibliothèque Nationale de France et le Service des Archives de France s'associent de nouveau pour organiser la Grande Collecte 2014 qui aura lieu les (...) Centenaire / Grande Collecte 2014
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Après le grand succès populaire que fut la Grande Collecte 2013, la Mission du Centenaire, la Bibliothèque Nationale de France et le Service des Archives de France s'associent de nouveau pour organiser la Grande Collecte 2014 qui aura lieu les (...) Centenaire de la Première Guerre - Grande Collecte 2014
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Mis à jour le 06/11/2014 Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en 2014 : l'e-modification et l'e-dissolution. En 2010, le portail "Votre compte Association" (. Votre association 100% en ligne ! Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État 06/11/2014 Le lundi 10 novembre 2014, certains services de l'État seront exceptionnellement fermés toute la journée : la préfecture du Maine-et-Loire et l'ensemble des sous-préfectures, la Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) l'Office National (.
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Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en 2014 : l'e-modification et l'e-dissolution. En 2010, le portail "Votre compte Association" (...) Votre association 100% en ligne !
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Mis à jour le 06/11/2014 Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en 2014 : l'e-modification et l'e-dissolution. En 2010, le portail "Votre compte Association" (. Votre association 100% en ligne ! Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État 06/11/2014 Le lundi 10 novembre 2014, certains services de l'État seront exceptionnellement fermés toute la journée : la préfecture du Maine-et-Loire et l'ensemble des sous-préfectures, la Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) l'Office National (.
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Votre association 100% en ligne ! - Services Etat Maine-et-Loire
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Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en 2014 : l'e-modification et l'e-dissolution. En 2010, le portail "Votre compte Association" (...) Votre association 100% en ligne !
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Accueil - Services de l'Etat à MAYOTTE
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À l'occasion de la célébration du 96e anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918, une cérémonie se déroulera en présence de Seymour MORSY, Préfet de
Mayotte, le mardi 11 novembre 2014 à 08h30 devant la mairie de Dzaoudzi-Labattoir
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Agenda de M. le Préfet : vendredi 07 novembre 2014, visite communale de DEMBENI Monsieur Seymour MORSY, Préfet de
Mayotte, se rendra vendredi 07 novembre 2014 dans la commune de DEMBENI, la visite se déroulera comme suivant : 15H00 :Accueil du Préfet, 15H30 : Visite sur sites, déroulé : Visite ONGOJOU (lotissement RH1) Visite Iloni (liaisons maritimes) Visite Hajangoua (lotissement Hajangoua) 16h30 : Réunion débat :
Mayotte 2025, 4 thématiques mairie de Dembeni, A-
MAYOTTE 2025 - Éducation : a)- Supprimer les rotations dans les écoles en construisant des salles de classe b)- Faire de l'université un établissement complet, autonome et de qualité c)- Réaliser un médiathèque, répondant aux besoins des étudiants et des enseignants.
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B-
MAYOTTE 2025 - Logement : a)- Répondre aux besoins de la population en matière de logement b)- Répondre aux besoins des étudiants et des enseignants en matière de logement c)- Répondre aux besoins des entreprises en matière des bureaux C-
Mayotte 2025 - Infrastructures : a)- Faciliter les déplacements entre les pôles = Dembeni -
Mamoudzou - Koungou et Dzaoudzi b)- Réaliser la liaison Maritime entre Iloni et Dzaoudzi c)- Réaliser l'assainissement eau pluvial pour mieux protéger le lagon D-
MAYOTTE 2025 - Agriculture : a)Développer la production locale et la commercialisation des produits 17h30 : fin de la visite communale de Dembeni Le Préfet a invité les maires de
Mayotte à effectuer une visite du nouveau collège K3 à Kawéni, construit avec des matériaux modulaires Célébration du 96e anniversaire de l'Armistice, ce mardi 11 novembre 2014, mairie de Dzaoudzi-Labattoir à 08h30
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Décès de M. MOHAMED Hachim Seymour MORSY, Préfet de
Mayotte, a appris avec tristesse le décès du grand cadi honoraire, M. MOHAMED Hachim, personnalité forte de
Mayotte. Il présente ses sincères condoléances à sa famille et à ses proches.
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Visite communale de
MAMOUDZOU reportée en mémoire du grand cadi M. MOHAMED HACHIM Visite communale de
MAMOUDZOU reportée en mémoire du grand cadi M. MOHAMED HACHIM En la mémoire de M. MOHAMED Hachim, Grand Cadi honoraire, M. Seymour MORSY, Préfet de
Mayotte reporte sa visite initialement prévue ce jour jeudi 06 novembre 2014 dans la commune de
MAMOUDZOU. M. le Préfet de
Mayotte présente ses sincères condoléances à sa famille et à ses proches
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Agenda-de-M.-le-Prefet-vendredi-07-novembre-2014-visite-communale-de-DEMBENI
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Agenda de M. le Préfet : vendredi 07 novembre 2014, visite communale de DEMBENI
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Celebration-du-96e-anniversaire-de-l-Armistice-ce-mardi-11-novembre-2014-mairie-de-Dzaoudzi-Labattoir-a-08h30
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Célébration du 96e anniversaire de l'Armistice, ce mardi 11 novembre 2014, mairie de Dzaoudzi-Labattoir à 08h30
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Deces-de-M.-MOHAMED-Hachim
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Décès de M. MOHAMED Hachim
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Le-Prefet-a-invite-les-maires-de-Mayotte-a-effectuer-une-visite-du-nouveau-college-K3-a-Kaweni-construit-avec-des-materiaux-modulaires
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Le Préfet a invité les maires de
Mayotte à effectuer une visite du nouveau collège K3 à Kawéni, construit avec des matériaux modulaires
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www.mayotte.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques/Visite-communale-de-MAMOUDZOU-reportee-en-memoire-du-grand-cadi-M.-MOHAMED-HACHIM
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Visite communale de
MAMOUDZOU reportée en mémoire du grand cadi M. MOHAMED HACHIM
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Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle
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www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Chefs-d-entreprises-osez-la-commande-publique
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M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle.
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La Grande Collecte 2014
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Paiement de la Taxe d'habitation
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Pavoisement des édifices publics le 11 novembre 2014
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www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Semaine-de-l-innovation-publique-du-12-au-16-novembre-2014
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettront à l'honneur une administration en mouvement. Semaine de l'innovation publique du 12 au 16 novembre 2014
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Carte nationale d'identité
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Voir toutes les démarches
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IAL : Information acquéreur locataire
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Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr 06/11/2014 - Actualités Paiement de la Taxe d'habitation Information Pacte de responsabilité Pacte
Lorraine 2014-2016 IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules
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Chiens dangereux Naturalisation Chiens dangereux Naturalisation
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettront à l'honneur une administration en mouvement. Semaine de l'innovation publique du 12 au 16 novembre 2014 Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Présentation du dispositif de veille sociale pour la période hivernale 06/11/2014 - Actualités Pavoisement des édifices publics le 11 novembre 2014
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Mis à jour le 06/11/2014 M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle. Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Présentation du dispositif de veille sociale pour la période hivernale Chefs d'entreprises, osez la commande publique 06/11/2014 - Actualités La Grande Collecte 2014
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Pavoisement des édifices publics le 11 novembre 2014
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettront à l'honneur une administration en mouvement. Semaine de l'innovation publique du 12 au 16 novembre 2014
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Chiens dangereux
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Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr 06/11/2014 - Actualités Paiement de la Taxe d'habitation Information Pacte de responsabilité Pacte
Lorraine 2014-2016 IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules
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Chiens dangereux Naturalisation Chiens dangereux Naturalisation
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettront à l'honneur une administration en mouvement. Semaine de l'innovation publique du 12 au 16 novembre 2014 Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Présentation du dispositif de veille sociale pour la période hivernale 06/11/2014 - Actualités Pavoisement des édifices publics le 11 novembre 2014
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettront à l'honneur une administration en mouvement. Semaine de l'innovation publique du 12 au 16 novembre 2014
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Du 12 au 16 novembre 2014, à l'initiative du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP), État et collectivités territoriales mettront à l'honneur une administration en mouvement. Semaine de l'innovation publique du 12 au 16 novembre 2014 Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Présentation du dispositif de veille sociale pour la période hivernale 06/11/2014 - Actualités Pavoisement des édifices publics le 11 novembre 2014
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Termites et mérules
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www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Midi-Pyrénées
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Erreur sur le lien
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Les équipements sportifs
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www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
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FDVA 2014 : Les listes des actions retenues ("Formations de Bénévoles" et "Nouveaux Projets Associatifs") suite à l'avis de la Commission Régionale Consultative sont publiées à la 1f40 rubrique Vie Associative Métiers et diplômes de l'encadrement du sport
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FDVA 2014 : Les listes des actions retenues ("Formations de Bénévoles" et "Nouveaux Projets Associatifs") suite à l'avis de la Commission Régionale Consultative sont publiées à la rubrique Vie Associative Métiers et diplômes 7de de l'encadrement du sport
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Une bien belle soirée que celle du 7 octobre dernier au cours de laquelle les 6 projets récompensés ont été présent 1f40 és au musée des Abbatoirs à
Toulouse, devant une salle comble. Métiers et diplômes de l'encadrement du sport
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Une bien belle soirée que celle du 7 octobre dernier au cours de laquelle les 6 projets récompensés ont été présentés au musée des Abbatoirs à
Toulouse, devant une salle comble. FDVA 2014 : Les listes des actions retenues ("Formations de Bénévoles" et "Nouveaux Projets Associatifs") suite à l'avis de la Commission Régionale Consultative sont publiées à la 1f40 rubrique Vie Associative
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Métiers et diplômes de l'encadrement du sport - DRJSCS Midi-Pyrénées
-
Métiers et diplômes 7de de l'encadrement du sport
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www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Midi-Pyrénées
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Etats généraux du travail social - DRJSCS Midi-Pyrénées
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E ad6 tats généraux du travail social Et 1f40 ats généraux du travail social
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Etats généraux du travail social
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www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr
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Et 1f40 ats généraux du travail social E ad6 tats généraux du travail social
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Etats généraux du travail social Première étape franchie dans l' 1f40 évaluation du plan de développement des ligues et comités régionaux sportifs Etats généraux du travail social
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Première étape franchie dans l'évaluation du plan de développement des ligues et comités régionaux sportifs Politique de la vi d92 lle
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Une bien belle soirée que celle du 7 octobre dernier au cours de laquelle les 6 projets récompensés ont été présent 1f40 és au musée des Abbatoirs à
Toulouse, devant une salle comble. Politique de la ville
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Une bien belle soirée que celle du 7 octobre dernier au cours de laquelle les 6 projets récompensés ont été présent 5b4 és au musée des Abbatoirs à
Toulouse, devant une salle comble. Politique de la vi d92 lle Métiers et diplômes de l'encadrement du sport
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Une bien belle soirée que celle du 7 octobre dernier au cours de laquelle les 6 projets récompensés ont été présentés au musée des Abbatoirs à
Toulouse, devant une salle comble. Politique de la ville
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Politique de la ville - DRJSCS Midi-Pyrénées
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Politique de la vi d92 lle
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Première étape franchie dans l'évaluation du plan de développement des ligues et comités régionaux sportifs - DRJSCS Midi-Pyrénées
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Première étape franchie dans l' 1f40 évaluation du plan de développement des ligues et comités régionaux sportifs
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Première étape franchie dans l'évaluation du plan de développement des ligues et comités régionaux sportifs
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr/actualites/actualites/semaine-innovation-publique
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Semaine de l'innovation publique link
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www.modernisation.gouv.fr
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Réseaux sociaux d'entreprise : les ministères développent des usages innovants Plusieurs ministères ont travaillé de concert pour réfléchir au développement et aux usages futurs. Tableau de bord des services publics numériques Piloté par le SGMAP, aux côtés des ministères, le tableau de bord des services publics numériques. Relation de service et management collaboratif : 40 bonnes pratiques A l'occasion du salon " Usagers, agents : acteurs de la relation ", en juin dernier. Un système d'information unique pour l'État : rencontre avec Jacques Marzin, DISIC Le décret du 1er août relatif au système d'information (SI) et de communication de l'État.
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Réseaux sociaux d'entreprise : les ministères développent des usages innovants Plusieurs ministères ont travaillé de concert pour réfléchir au développement et aux usages futurs. Tableau de bord des services publics numériques Tableau de bord des services publics numériques : suivez l'utilisation des démarches dématérialisées Les services publics numériques ne cessent de se développer : services en ligne, applis smartphone. Tableau de bord des services publics numériques - Edition 2014 Le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) publie la première.
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Réseaux sociaux d'entreprises : rencontre avec Lionel Ploquin (DGFiP) Plusieurs ministères ont travaillé au développement d'usages innovants des réseaux sociaux d. Innovation participative : la Gendarmerie nationale remet ses Trophées 2014 des ateliers de performance La participation des agents est essentielle pour moderniser les administrations. Nudge : le SGMAP et BVA récompensés à l'international, au congrès ESOMAR L'expérimentation du " nudge ", menée par le SGMAP et l'institut BVA en. Innovation publique dans le monde : participez au mouvement ! Mis en place par l'OCDE, l'Observatoire de l'innovation dans le secteur public (.
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Tableau de bord des services publics numériques Piloté par le SGMAP, aux côtés des ministères, le tableau de bord des services publics numériques. En savoir plus Tableau de bord des services publics numériques : suivez l'utilisation des démarches dématérialisées Les services publics numériques ne cessent de se développer : services en ligne, applis smartphone. Tableau de bord des services publics numériques - Edition 2014 Le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) publie la première.
-
Vers un cluster d'innovation publique 12.11.14 - 16.11.14 Semaine de l'innovation publique
-
www.modernisation.gouv.fr/la-semaine-de-linnovation-publique/programme/evenements-sur-tout-le-territoire-12-16-nov-2014/vers-un-cluster-dinnovation-publique
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Vers un cluster d'innovation publique link
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www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des-services-numeriques-aux-usagers/tableau-de-bord-des-services-publics-numeriques
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En savoir plus
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www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des-services-numeriques-aux-usagers/tableau-de-bord-des-services-publics-numeriques
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Tableau de bord des services publics numériques link
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www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des-services-numeriques-aux-usagers/tableau-de-bord-des-services-publics-numeriques-edition-2014
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Tableau de bord des services publics numériques - Edition 2014 link
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www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des-services-numeriques-aux-usagers/tableau-de-bord-des-services-publics-numeriques-suivez-utilisation-des-demarches-dematerialisees
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Tableau de bord des services publics numériques : suivez l'utilisation des démarches dématérialisées link
-
www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-la-co-construction/innovation-publique-dans-le-monde-plateforme-opsi
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Innovation publique dans le monde : participez au mouvement ! link
[
www.morbihan.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Appel-a-la-prudence-pendant-les-grandes-marees-du-vendredi-7-et-du-samedi-8-novembre-2014
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Appel à la prudence pendant les grandes marées du vendredi 7 et du samedi 8 novembre 2014 Lire la suite
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www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Pont-du-11-novembre-Consultez-la-liste-des-services-de-l-Etat-ouverts-au-public
-
Les services de la préfecture du Morbihan à
Vannes, des sous-préfectures de
Lorient et de Pontivy, ainsi que les services de la direction départementale des Finances publiques (DDFIP), de l'unité territoriale de la direction régionale de (...) Pont du 11 novembre // Consultez la liste des services de l'Etat ouverts au public
-
www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Vigilance-crues-de-niveau-jaune-pour-la-riviere-de-la-Laita
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Le préfet du Morbihan vous informe que le service de prévision des crues « Vilaine et côtiers bretons » vient de placer ce jour, dans son bulletin de 14h30, la rivière de la Laïta en état de vigilance jaune pour risque de crue. Vigilance crues de niveau jaune pour la rivière de la Laïta
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www.morbihan.gouv.fr/cni
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Carte nationale d'identité
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www.morbihan.gouv.fr/Demarches-administratives
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Voir toutes les démarches
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www.morbihan.gouv.fr/ial
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IAL : Information acquéreur locataire
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: informations des acquéreurs et locataires
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Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr Guerlédan 2015 Guerlédan 2015 - Vidange de la retenue d'eau 05/11/2014. De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (. IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. Votre association 100 % en ligne ! Consultations publiques : Consultations publiques Enquêtes publiques : Enquêtes publiques IAL : informations des acquéreurs et locataires Mer et littoral : Mer et littoral
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Le préfet du Morbihan vous informe que le service de prévision des crues « Vilaine et côtiers bretons » vient de placer ce jour, dans son bulletin de 14h30, la rivière de la Laïta en état de vigilance jaune pour risque de crue. Les services de la préfecture du Morbihan à
Vannes, des sous-préfectures de
Lorient et de Pontivy, ainsi que les services de la direction départementale des Finances publiques (DDFIP), de l'unité territoriale de la direction régionale de (. Vigilance crues de niveau jaune pour la rivière de la Laïta Pont du 11 novembre // Consultez la liste des services de l'Etat ouverts au public Votre association 100 % en ligne ! Appel à la prudence pendant les grandes marées du vendredi 7 et du samedi 8 novembre 2014 06/11/2014 Lors de chaque période de grande marée, le bord de mer morbihannais attire les amateurs de pêche à pied. Ce sera notamment le cas pour les grandes marées attendues du vendredi 7 et du samedi 8 novembre 2014 (coefficients de 98 à 101).
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Mis à jour le 06/11/2014 Mérules et termites : Mérules et termites
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www.morbihan.gouv.fr/non-gage
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Certificat de non-gage
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www.morbihan.gouv.fr/passeport
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Passeport
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www.morbihan.gouv.fr/permis-conduire
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Permis de conduire
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www.morbihan.gouv.fr/plan-et-horaires
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Plan d'accès et horaires
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Batiments-et-accessibilite/Securite-des-batiments/Termites-merules
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Mérules et termites : Mérules et termites
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative/Vie-associative/Votre-association-100-en-ligne
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...) Votre association 100 % en ligne !
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www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Mer-littoral-et-securite-maritime
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: Mer et littoral
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Professions réglementées
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www.morbihan.gouv.fr/Publications/Consultations-publiques
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: Consultations publiques
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www.morbihan.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques
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: Enquêtes publiques
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www.morbihan.gouv.fr/siv
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Système d'immatriculation des véhicules
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www.morbihan.gouv.fr/Termites-merules
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Mérules et termites Termites et mérules : Mérules et termites
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www.morbihan.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
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Appel à la prudence pendant les grandes marées du vendredi 7 et du samedi 8 novembre 2014 Lire la suite
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www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Pont-du-11-novembre-Consultez-la-liste-des-services-de-l-Etat-ouverts-au-public
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Les services de la préfecture du Morbihan à
Vannes, des sous-préfectures de
Lorient et de Pontivy, ainsi que les services de la direction départementale des Finances publiques (DDFIP), de l'unité territoriale de la direction régionale de (...) Pont du 11 novembre // Consultez la liste des services de l'Etat ouverts au public
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Lorient et de Pontivy, ainsi que les services de la direction départementale des Finances publiques (DDFIP), de l'unité territoriale de la direction régionale de (. Vigilance crues de niveau jaune pour la rivière de la Laïta Pont du 11 novembre // Consultez la liste des services de l'Etat ouverts au public Votre association 100 % en ligne ! Appel à la prudence pendant les grandes marées du vendredi 7 et du samedi 8 novembre 2014 06/11/2014 Lors de chaque période de grande marée, le bord de mer morbihannais attire les amateurs de pêche à pied. Ce sera notamment le cas pour les grandes marées attendues du vendredi 7 et du samedi 8 novembre 2014 (coefficients de 98 à 101).
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Accueil - Les services de l'État en Moselle
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www.moselle.pref.gouv.fr/Actualites
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Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
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Commémorations du Centenaire de la Première Guerre Mondiale 2014-2018
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www.moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Fermeture-des-services-de-la-prefecture-et-des-sous-prefectures-lundi-10-et-mardi-11-novembre
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En raison du pont du 11 novembre, les services de la préfecture et des sous-préfectures de Moselle seront fermés lundi 10 novembre et mardi 11 novembre 2014. Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre
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Fonctionnement des services de la préfecture et des sous-préfectures durant la période estivale
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Fonctionnement des services de la préfecture et des sous-préfectures vendredi 27 juin 2014
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www.moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Fonctionnement-du-bureau-de-l-admission-au-sejour-a-partir-du-12-novembre-2014
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A compter du 12 novembre 2014, le bureau de l'admission au séjour de la préfecture de la Moselle à
Metz accueillera le public étranger, pour toute demande liée à un titre de séjour, sur rendez-vous uniquement. Plus d'informations ici Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014
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www.moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Fonctionnement-du-service-des-cartes-grises-de-la-sous-prefecture-de-Forbach
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Fonctionnement du service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach Le service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach sera fermé le lundi 3 novembre matin, et les après-midis des mercredis 19 et 26 novembre.
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www.moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Journees-europeennes-du-patrimoine
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Journées européennes du patrimoine Lire la suite
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Pour bien circuler en hiver, nous avons tous un rôle à jouer
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Prise de fonctions de Pascal BOLOT, nouveau préfet délégué pour la défense et la sécurité
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14/10/2014 - Actualités Prise de fonctions de Pascal BOLOT, nouveau préfet délégué pour la défense et la sécurité Toutes les actualités Médaille d'honneur ou d'ancienneté La Médaille d'Honneur du Travail 01/09/2014. Elle concerne les salariés du secteur privé. Pacte
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A compter du 12 novembre 2014, le bureau de l'admission au séjour de la préfecture de la Moselle à
Metz accueillera le public étranger, pour toute demande liée à un titre de séjour, sur rendez-vous uniquement. Plus d'informations ici Le service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach sera fermé le lundi 3 novembre matin, et les après-midis des mercredis 19 et 26 novembre. Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures lundi 10 et mardi 11 novembre Fonctionnement du bureau de l'admission au séjour à partir du 12 novembre 2014 Fonctionnement du service des cartes grises de la sous-préfecture de Forbach Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation (ex-carte grise) Permis de conduire Autres démarches pour les particuliers Immatriculation des véhicules Autres démarches pour les professionnels Carte nationale d'identité Naturalisations Passeports Conduire dans un autre pays
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Au lendemain de son discours sur la réforme territoriale devant le
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Lorraine 2014-2016 Site de la région
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serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 03/11/2014 Chez L'Oréal,
Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international. Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies". 30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée. Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par
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serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px;
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Comité régional Habitat : l'État et les acteurs de la région
Nord - Pas-de-Calais se mobilisent
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Élections municipales et communautaires à Bouchain : dépôt des candidatures à compter du 7 novembre
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Fermeture exceptionnelle des services préfectoraux le lundi 10 novembre Lire la suite
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Inscrivez-vous au colloque annuel zonal de sécurité économique - Jeudi 20 novembre à
Lille
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Depuis le début de l'année, des cas de maladie à virus Ebola ont été rapportés dans cinq pays d'Afrique : Guinée Conakry, Libéria, Sierra Leone, Nigéria et la République Démocratique du Congo. Les autorités sanitaires de ces pays, en lien avec (...) L'Etat vous informe sur le virus Ebola
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La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans
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Lille, participez au Forum dédié à l'accès au logement : aides, dispositifs...
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Les travaux de complément d'échangeur entre les autoroutes A2 et A23 se poursuivent au niveau de l'étang du Vignoble. La nuit dernière, du 27 au 28 octobre, une phase importante des travaux de la construction du viaduc qui enjambera à terme les deux (...) Pose de la charpente métallique dans le cadre des travaux pour le raccordement A2/A23
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"Simplifications" : de nouvelles mesures pour faciliter la vie des français Le président de la République a réuni jeudi 30 octobre l'ensemble des acteurs du choc de simplification, pour établir un 1er bilan de l'action engagée depuis 18 mois et lancer une série de 50 nouvelles mesures. Un Français sur quatre juge complexe (...)
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Nord Services de l'État Horaires et coordonnées Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes Education et formation Entreprises, économie, emploi, travail, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Mer, littoral et sécurité maritime Solidarité, hébergement, logement et politique de la ville Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement, urbanisme, habitat et construction Citoyenneté, libertés publiques et égalité hommes-femmes Education et formation
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Au lendemain de son discours sur la réforme territoriale devant le
Sénat,
Manuel Valls était l'invité de la matinale de RTL. La lettre du préfet Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Horaires et coordonnées Salle de presse Concours et recrutements Plan du site Charte de la laïcité Contactez-nous Engagement Qualité Marianne Accessibilité Crédits et mentions légales RAA : Recueil des Actes Administratifs ICPE : Installations classées pour l'environnement EPE : Enquêtes publiques environnementales AAE : Avis de l'autorité environnementale LSE : Loi sur l'eau Taxe d'apprentissage CDAC : Aménagement commercial CDACi : Aménagement cinématographique Consultations publiques IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012
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Depuis le début de l'année, des cas de maladie à virus Ebola ont été rapportés dans cinq pays d'Afrique : Guinée Conakry, Libéria, Sierra Leone, Nigéria et la République Démocratique du Congo. Les autorités sanitaires de ces pays, en lien avec (. "Simplifications" : de nouvelles mesures pour faciliter la vie des français Pose de la charpente métallique dans le cadre des travaux pour le raccordement A2/A23 L'Etat vous informe sur le virus Ebola Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Naturalisation Associations Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone ! 30/10/2014
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Elus locaux, collectivités : retrouvez les circulaires et documents relatifs au fonctionnement des institutions, au budget, à la prévention et la gestion des risques, à la prévention de la délinquance, aux affaires scolaires. L'Etat recrute Concours et recrutements 24/09/2014. Retrouvez toutes les annonces de concours et de recrutements des services de l'Etat du
Nord - Pas-de-Calais. Salle de presse Salle de presse 24/09/2014. Retrouvez dans cette rubrique les communiqués et dossiers de presse des services de l'État du département. Sécurité routière Sécurité routière 24/09/2014. La lutte contre l'insécurité routière est l'affaire de tous. Retrouvez toutes les informations sur les actions de prévention et de formation ainsi que les opérations de contrôles. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px;
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Entreprises, économie, emploi, travail et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Mer, littoral et navigation intérieure Prévention des risques naturels et technologiques Solidarité, hébergement, logement, politique de la ville et rénovation urbaine Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités Evénements Cérémonies et déplacements officiels Consultations et enquêtes publiques Salle de presse Les grands dossiers Informations Toutes les Actualités Publications La lettre du préfet Annonces et avis, informations légales, actes administratifs, commissions. Rapports d'activité de l'Etat Espace collectivités Concours administratifs, examens professionnels, recrutement. Grands projets, schémas directeurs Emploi, économie, entreprises Santé publique Toutes les Publications Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
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Fermeture exceptionnelle des services préfectoraux le lundi 10 novembre 06/11/2014 La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans Le 21 novembre, à
Lille, participez au Forum dédié à l'accès au logement : aides, dispositifs. 06/11/2014 -
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Le 21 novembre, à
Lille, participez au Forum dédié à l'accès au logement : aides, dispositifs. 06/11/2014 - Comité régional Habitat : l'État et les acteurs de la région
Nord - Pas-de-Calais se mobilisent 06/11/2014 -
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Le 21 novembre, à
Lille, participez au Forum dédié à l'accès au logement : aides, dispositifs. La douane détruit près de 25 000 contrefaçons saisies ces derniers mois Lancement de l'appel à projets « Initiative pour l'Emploi des Jeunes (IEJ) » Votre association 100 % en ligne
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Les utilisateurs de chauffage au charbon sont particulièrement concernés par le risque d'intoxication au monoxyde de carbone en période de redoux. autres actualités 06/11/2014 - Lancement de l'appel à projets « Initiative pour l'Emploi des Jeunes (IEJ) » 05/11/2014 -
Élections municipales et communautaires à Bouchain : dépôt des candidatures à compter du 7 novembre 05/11/2014 - Plan Vigipirate - Renforcement des mesures de vigilance et de protection des personnes en uniforme 05/11/2014 - Inscrivez-vous au colloque annuel zonal de sécurité économique - Jeudi 20 novembre à
Lille Toutes les actualités Evénements 24/09/2014. Manifestations culturelles, débats publics, opérations de sensibilisation aux grandes problématiques environnementales, économiques, de santé et de sécurité. Les services de l'État vous informent des événements à ne pas manquer dans le (. Alertes - risques Information sur les risques 24/09/2014.
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margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px;
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Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Naturalisation Associations Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Autres sites de l'Etat en région Site des services de l'Etat dans le Pas-de-
Calais Site portail des services régionaux de l'Etat en
Nord - Pas-de-Calais Mis à jour le 06/11/2014 Le président de la République a réuni jeudi 30 octobre l'ensemble des acteurs du choc de simplification, pour établir un 1er bilan de l'action engagée depuis 18 mois et lancer une série de 50 nouvelles mesures. Un Français sur quatre juge complexe (. Les travaux de complément d'échangeur entre les autoroutes A2 et A23 se poursuivent au niveau de l'étang du Vignoble. La nuit dernière, du 27 au 28 octobre, une phase importante des travaux de la construction du viaduc qui enjambera à terme les deux (.
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serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 03/11/2014 Chez L'Oréal,
Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international. Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies". 30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée. Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par
Manuel Valls, dans notre storify. 29/10/2014 L'interview de
Manuel Valls sur RTL
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Soyez acteurs de votre sécurité : informez-vous sur la prévention des risques, l'état des risques dans les communes du Nord (IAL-information des acquéreurs et locataires), l'évolution météo, de la qualité de l'air. Circulation - travaux Etat du trafic sur les routes du Nord 28/10/2014. La DIR Nord vous informe sur l'état du trafic sur les routes du Nord et les restrictions de circulation dues à des travaux en cours. Consultations publiques Consultations et enquêtes publiques 24/09/2014. L'information et la participation du public visent à associer les citoyens dans le processus d'élaboration des décisions qui ont une incidence sur l'environnement. Retrouvez les consultations publiques et enquêtes publiques en cours dans le Nord. 24/09/2014. Consultez les grands dossiers en cours dans le département. Elus locaux, collectivités Espace collectivités 24/09/2014.
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La douane détruit près de 25 000 contrefaçons saisies ces derniers mois
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (...)
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31/10/2014 - A la Une Plan national de lutte contre les vols de véhicules. E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne ! 06/11/2014. Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (.
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne ! Taxis ATTENTION AUX INTOXICATIONS AU MONOXYDE DE CARBONE 31/10/2014 - Actualités Plate-forme régionale de naturalisation Plan national de lutte contre les vols de véhicules. 31/10/2014.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, a présenté le 2 octobre 2014 le plan national de lutte contre les vols de véhicules.
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ATTENTION AUX INTOXICATIONS AU MONOXYDE DE CARBONE Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible, inodore, non-irritant qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage (...)
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Plan national de lutte contre les vols de véhicules.
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Afin d'améliorer l'accueil et le traitement des dossiers, les demandes de naturalisation et les déclarations d'acquisition de la nationalité française par mariage des demandeurs domiciliés dans les trois départements de la région
Picardie seront (...) Plate-forme régionale de naturalisation
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15/10/2014 - Actualités Diagnostics et d'accompagnement vers et dans le logement pour les publics reconnus prioritaires DALO Toutes les actualités Plan national de lutte contre les vols de véhicules. 31/10/2014.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, a présenté le 2 octobre 2014 le plan national de lutte contre les vols de véhicules. Action de l'Etat 18e Semaine pour l'emploi des personnes handicapées 30/10/2014. Cette année, la 18e Semaine pour l'emploi des personnes handicapées se tiendra du 17 au 23 novembre 2014. Elle a pour objectif de sensibiliser le plus grand nombre à la problématique de l'emploi des travailleurs handicapés. Avis de recrutement Un concours adjoints techniques 2ème classe spécialité "Hébergement Restauration" est (. 17/06/2014. Recrutement sans concours d'adjoints techniques de 2ème classe (Hébergement - Restauration) Collectivités territoriales Collectivités territoriales 17/04/2014. Risques liés à la canicule 06/05/2014.
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31/10/2014 - A la Une Plan national de lutte contre les vols de véhicules. E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne ! 06/11/2014. Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (.
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Oise Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Consommation Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative Travail et emploi Le département Politiques publiques Agriculture Aménagement durable du territoire Habitat, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain Economie et emploi Environnement Sécurité et protection de la population Collectivités territoriales Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative Actualités Actualités Evénements Recrutements et concours Toutes les Actualités Publications Annonces judiciaires et légales Communiqués de Presse La lettre des services de l'Etat Les marchés publics Publications légales Toutes les Publications Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules
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Aujourd'hui, les services de police et de gendarmerie assurent tout au long de l'année des surveillances sur les résidences et les commerces non occupés. Centenaire de la première guerre mondiale 09/09/2014. L'année 2014 marquera le début du cycle du centenaire de la Première Guerre mondiale, qui durera quatre ans. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Sites de la région DDT de l'Oise Site de la région [nom de la région] Site du département de la Somme Site du département de l'Aisne Mis à jour le 06/11/2014 Organisation et résultats des sessions d'examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi pour les années 2014 et 2015 Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible, inodore, non-irritant qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage (. Afin d'améliorer l'accueil et le traitement des dossiers, les demandes de naturalisation et les déclarations d'acquisition de la nationalité française par mariage des demandeurs domiciliés dans les trois départements de la région
Picardie seront (.
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Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour (. E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne ! Taxis ATTENTION AUX INTOXICATIONS AU MONOXYDE DE CARBONE 31/10/2014 - Actualités Plate-forme régionale de naturalisation Plan national de lutte contre les vols de véhicules. 31/10/2014.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, a présenté le 2 octobre 2014 le plan national de lutte contre les vols de véhicules.
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ICPE : Installations classées pour l'environnement AAE : Avis de l'autorité environnementale AOEP : Avis d'ouverture des enquêtes publiques RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.gouv.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies". 30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée. Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par
Manuel Valls, dans notre storify. 29/10/2014 L'interview de
Manuel Valls sur RTL Au lendemain de son discours sur la réforme territoriale devant le
Sénat,
Manuel Valls était l'invité de la matinale de RTL. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Contactez-nous Abonnement à la lettre des services de l'Etat Plan du site Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité LSE : Loi sur l'eau APE : Autorisations préalables d'exploiter CDAC : Commission départementale d'aménagement commercial
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Le ministère de la santé et l'institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) renouvellent leur campagne d'information et de prévention des risques liés aux fortes chaleurs. 03/09/2014. Elections au Tribunal de Commerce Information La validité de la carte nationale d'identité passe à 15 ans 07/01/2014. A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). Le pacte de solidarité et de responsabilité 30/06/2014. Le pacte de responsabilité et de solidarité, annoncé par le président de la République le 14 janvier 2014, vise à relancer la production et donc la croissance et l'emploi. Généralités 03/11/2014. "Tranquillité vacances" : c'est toute l'année 05/05/2014. Ce dispositif qui, à l'origine, ne concernait que les vacances scolaires a été élargi.
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 03/11/2014 Chez L'Oréal,
Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international.
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Taxis ATTENTION AUX INTOXICATIONS AU MONOXYDE DE CARBONE Plate-forme régionale de naturalisation Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités Recrutement d'éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse par concours 31/10/2014 La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute des éducateurs par concours interne et externe sur épreuves. autres actualités 31/10/2014 - Accueil et dossier NOUVEAUX HORAIRES SUR LE SITE DE
BEAUVAIS 31/10/2014 - Services de l'état INDISPONIBILITE DE LA MESSAGERIE JEUDI 16 OCTOBRE DE 09H00 A 12H00 27/10/2014 - A la Une Démarchage à domicile détecteurs de fumée
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
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Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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"Ces pauvres que l'on ne voit plus", rapport statistique 2014 du Secours catholique - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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"Ces pauvres que l'on ne voit plus", rapport statistique 2014 du Secours catholique
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La Lettre de l'ONPES n° 4 - octobre 2014 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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La Lettre de l'ONPES n° 4 - octobre 2014
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[5 novembre 2014] La crise a fait basculer 440 000 enfants dans la pauvreté en France En France, le taux de pauvreté des moins de 18 ans a grimpé de trois points, passant de 15,6% à 18,6 % entre 2008 et 2012. 6 novembre 2014 Des emplois aussi fragiles que leurs conditions de vie Début 2012, un quart des (. OCDE - Le point sur les inégalités de revenu 2 juillet 2014 Le creusement des inégalités touche plus particulièrement les jeunes et les pauvres
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"Ces pauvres que l'on ne voit plus", rapport statistique 2014 du Secours catholique [6 novembre 2014] Comme chaque année, le Secours Catholique-Caritas France publie son rapport statistique qui rend compte de l'évolution de la pauvreté en France et de ses conséquences sur les personnes en situation de précarité. Lire le rapport La Lettre de l'ONPES n° 4 - octobre 2014 [9 octobre 2014] Etude sur l'invisibilité sociale : un enjeu des connaissances des personnes pauvres et précaires L'ONPES a souhaité engager une étude sur la pauvreté et l'exclusion sociale des publics « invisibles », définis comme des groupes de population mal couverts par la statistique publique, peu visibles pour les pouvoirs publics et peu ou mal appréhendés par les politiques sociales. Rapport de l'Unicef sur les enfants de la récession
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Lire le rapport OCDE - Le point sur les inégalités de revenu 2 juillet 2014 Le creusement des inégalités touche plus particulièrement les jeunes et les pauvres 30 avril 2014
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Rapport de l'Unicef sur les enfants de la récession - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Rapport de l'Unicef sur les enfants de la récession
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fermeture de la préfecture, des sous-préfectures et de la cité administrative
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Mis à jour le 04/11/2014
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Assises des ruralités Les Ministres
Sylvia Pinel et
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Calais la semaine dernière
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Calais : un secteur dynamique Le Préfet a participé à l'inauguration des locaux d'ADRIANOR, près d'
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Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international. Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies". 30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée.
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Assises des ruralités Les Ministres
Sylvia Pinel et
Patrick Kanner étaient dans le département du Pas-de Pas-de-
Calais la semaine dernière
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L'Agro-alimentaire dans le département du Pas-de-
Calais : un secteur dynamique Le Préfet a participé à l'inauguration des locaux d'ADRIANOR, près d'
Arras
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La direction régionale des finances publiques met en garde contre les courriels frauduleux Lire la suite
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27/10/2014 - A la une Vous partez en voyage à l'étranger? Pour votre sécurité, restez connectés ! 27/10/2014 - A la une Mesures de prévention contre le terrorisme Toutes les actualités Espace collectivités Espace dédié aux Collectivités Territoriales du Pas-de-
Calais. 07/10/2014. Recueil des actes administratifs, circulaires, fiches d'appui juridique, ressources documentaires, dossiers. Les dossiers Les grands dossiers 07/10/2014. Commémoration du Centenaire de la Première Guerre Mondiale Qualipref : nos engagements de qualité 07/10/2014. La certification qualipref Salle de presse Espace réservé à la presse 07/10/2014. Communiqués de presse Votre avis Consultations du public 07/10/2014. Votre avis Dépôt-express - Evitez l'attente aux guichets ! 16/09/2014. Pour simplifier les formalités liées au certificat d'immatriculation, pensez au dépôt-express serviceide-page{ background-color: #828282; color: white;
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Pas-de-
Calais Services de l'État Préfecture Sous-préfectures Les Services de l'Etat Les délégués du Défenseur des Droits Politiques publiques Agriculture, forêt, développement rural Aménagement, habitat et transports Cohésion Sociale, Politique de la Ville Consommation, alimentation Culture, architecture et patrimoine Défense et protection civiles Droits des femmes et égalité Economie, finances publiques Education et formation professionnelle Elections politiques et professionnelles Emploi, vie professionnelle, concours Environnement, développement durable Espace collectivités territoriales Europe, institutions, économie Jeunesse, sport, vie associative Mer, littoral Prévention des risques majeurs Santé : prévention, information Sécurité et prévention de la délinquance Vie en société, famille Actualités Toutes les Actualités Publications
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Calais Rapports d'activités des services de l'Etat Annonces judiciaires et légales L'accès aux documents administratifs Marchés Publics Communiqués de presse Toutes les Publications Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dépôt-express Délais de délivrance des titres Affluence aux guichets Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Sites de la région Site de la préfecture de région
Nord - Pas-de-Calais Mis à jour le 06/11/2014 A partir du 1er novembre 2014 Les Ministres
Sylvia Pinel et
Patrick Kanner étaient dans le département du Pas-de Pas-de-
Calais la semaine dernière
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font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Le Préfet a participé à l'inauguration des locaux d'ADRIANOR, près d'
Arras La conduite accompagnée désormais accessible dès l'âge de 15 ans Assises des ruralités L'Agro-alimentaire dans le département du Pas-de-
Calais : un secteur dynamique Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Accueil des étrangers Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Dépôt-express Délais de délivrance des titres Affluence aux guichets Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités La direction régionale des finances publiques met en garde contre les courriels frauduleux 27/10/2014 Que faire si vous recevez ce type de courriels ? autres actualités 27/10/2014 - Services de l'état Organisation de lotos et loteries 27/10/2014 - A la une Appel à projets de l'action territoriale « emploi et compétences » (ATEC) du Grand Artois
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Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par
Manuel Valls, dans notre storify. 29/10/2014 L'interview de
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Manuel Valls était l'invité de la matinale de RTL. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité Plan du site Horaires et coordonnées Crédits et mentions légales Accessibilité Contactez-nous Consultation du public Ouvertures d'enquêtes publiques Avis de l'autorité environnementale Enquêtes publiques / Eau RAA : Recueil des actes administratifs CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial Rapport d'activité des services de l'Etat IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr
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Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international. Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies". 30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée.
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« Plouf 92 »: et si la Seine sort de son lit ? 30.10.2014 « Plouf 92 »: et si la Seine sort de son lit ? Après le succès de son édition parisienne, la préfecture de police étend l'opération de sensibilisation sur la crue "Plouf" aux Hauts-de-Seine et s'installe à Gennevilliers, du 6 au 7 novembre 2014. Consultez le site Plouf 92 ! Préf.Police, l'application mobile fait peau neuve ! 03.11.2014 Préf.Police, l'application mobile fait peau neuve ! Un design remanié, un bouquet de services étoffé, découvrez les nouveautés proposées par l'application mobile Préf.Police.
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Enquêtes et consultations publiques
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IAL : Information acquéreur locataire
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30/10/2014 Le choc de #simplification à l'@Elysee Ce jeudi 30 octobre, la simplification est à l'honneur avec un événement à l'Elysée. Retrouvez l'essentiel des échanges de cette rencontre, ouverte par
Manuel Valls, dans notre storify. 29/10/2014 L'interview de
Manuel Valls sur RTL Au lendemain de son discours sur la réforme territoriale devant le
Sénat,
Manuel Valls était l'invité de la matinale de RTL. Services de l'Etat Politiques publiques Actualités Publications Particulier Professionnel Association Collectivité locale Horaires et coordonnées Horaires démarches en préfecture Contactez-nous Accessibilité Plan du site Mentions légales RAA : Recueil des Actes Administratifs AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Pyrénées-Orientales Services de l'Etat Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation, commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté et élections Education et formation Entreprises, économie, emploi, Finances publiques Environnement, eau, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Mer, littoral et sécurité maritime Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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Aménagement de la traversée d'Olette, l'Etat poursuit ses investissements (septembre 2014) 04/09/2014. Sécurité routière A moto ou en scooter, sans équipement complet, vous risquez d'y laisser votre peau 15/10/2014. 7 conducteurs sur 10 ont déjà chuté. La moitié d'entre eux s'est blessée. Un équipement adapté et complet, y compris sur les courts trajets, est nécessaire. Votre avis Enquêtes et consultations publiques 03/11/2014. Enquêtes et consultations publiques en cours et résultats Environnement Transition énergétique 29/10/2014. Appel à projet : 200 territoires à énergies positives pour la croissance verte Renouvellement des lieutenants de louveterie 16/10/2014. Appel à candidature pour le renouvellement des lieutenants de louveterie Vigipirate Appel à la vigilance de tous les français 16/10/2014. Le Président de la République a réuni le 25 septembre un Conseil restreint de défense.
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autres actualités 06/11/2014 - 6 novembre : exercice avec les établissements scolaires 06/11/2014 - 5 nov : Exercice inondation 03/11/2014 - Collecte du Bleuet de France du 3 au 11 novembre 28/10/2014 - 25 octobre 2014 : congrès départemental des maires, des adjoints et des présidents de communautés Toutes les actualités Elections départementales mars 2015 Elections départementales 06/10/2014. Avec la loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, l'assemblée qui dirige le département prend le nom de conseil départemental Facebook Twitter 06/10/2014. Retrouvez-nous sur Facebook et sur Twitter L'Etat et les entreprises Mémo Aides aux Entreprises 08/04/2014. Ce mémo présente les différentes aides de l'Etat aux entreprises. Il s'agit d'un véritable carnet d'adresses permettant à chaque chef d'entreprise d'identifier la solution d'aide la plus adaptée à sa situation.
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier IAL : Information acquéreur locataire Termites et mérules République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2012 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 03/11/2014 Chez L'Oréal,
Manuel Valls appelle à promouvoir le "french celebrating"
Manuel Valls, en visite au siège francilien de L'Oréal ce lundi, a salué l'excellence française que représente cette entreprise qui promeut, avec d'autres, l'image de la France à l'international. Il a appelé à cette occasion à parler positivement de ce qui va dans le bon sens, plutôt que de faire du "french bashing" et rappelé les mesures du Gouvernement pour baisser le coût du travail et "libérer les énergies".
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Le Gouvernement met en place un dispositif d'information autour de l'épidémie d'Ebola Lors de la présentation des mesures pour relancer la construction de logements annoncées l'été dernier,
Sylvia Pinel, a rappelé qu'il fallait agir vite, de façon efficace et pragmatique pour relancer la construction Service ARIANE Ebola : Numéro vert Plan de relance pour la construction : Entrée en vigueur de 4 mesures phares Horaires et coordonnées Plan d'accès et horaires Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Voir toutes les démarches Service-public.fr Actualités
Code des marchés publics : guide des bonnes pratiques 27/10/2014 Le « guide des bonnes pratiques des marchés publics » a été distribué lors du congrès des maires et adjoints du 25 octobre : Un document qui donne des conseils pour bâtir un cahier des charges et faire du patriotisme économique.
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Les mesures de prévention contre les risques terroristes mises en oeuvre sur le territoire national vont être renforcées dans les lieux publics et les transports. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px;
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Mis à jour le 06/11/2014 Alerte 6 novembre : exercice avec les établissements scolaires 06/11/2014 - 5 nov : Exercice inondation
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Transports, déplacements, sécurité routière Actualités Les derniers communiqués de presse Dossiers de presse Communiqués de presse 2013 Toutes les Actualités Publications Le Recueil des actes administratifs Enquêtes publiques et autres procédures Annonces judiciaires et légales Toutes les Publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Toutes les Démarches administratives Particulier Professionnel Association Collectivité locale Sites de la région L'Etat en
Languedoc-Roussillon L'Etat dans l'Aude L'Etat dans le Gard L'Etat dans l'Hérault L'Etat en Lozère Mis à jour le 06/11/2014 Vous partez en voyage à l'étranger ? Pensez à vous enregistrer sur le service Ariane du ministère des affaires étrangères et du développement international.
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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Lors de la présentation des mesures pour relancer la construction de logements annoncées l'été dernier,
Sylvia Pinel, a rappelé qu'il fallait agir vite, de façon efficace et pragmatique pour relancer la construction Plan de relance pour la construction : Entrée en vigueur de 4 mesures phares
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Animaux
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Citoyenneté et élections
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Culture
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Mémo Aides aux Entreprises
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Environnement, eau, risques naturels et technologiques
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Renouvellement des lieutenants de louveterie
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Transition énergétique
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Jeunesse, sports et vie associative
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Mer, littoral et sécurité maritime
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Sécurité et protection de la population
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Ebola : Numéro vert Le Gouvernement met en place un dispositif d'information autour de l'épidémie d'Ebola
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Appel à la vigilance de tous les français
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Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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Aménagement de la traversée d'Olette, l'Etat poursuit ses investissements (septembre 2014)
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A moto ou en scooter, sans équipement complet, vous risquez d'y laisser votre peau
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial CDAC
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Concours
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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques Enquêtes publiques et autres procédures
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LSE : Loi Sur l'Eau
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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Le Recueil des actes administratifs RAA : Recueil des Actes Administratifs
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Services de l'Etat
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Consommation, alimentation, animaux
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Culture
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Défense
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Economie, finances publiques, travail et emploi
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Termites et mérules
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Association
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Collectivité locale
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Particulier
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www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnel
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Professionnel
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www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.recherche.gouv.fr
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16.10.2014 Orientation Parité et lutte contre les discriminations
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Admission Post Bac Personnels en situation de handicap
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Date d'impression : 06.11.14
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Orientation Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.redressement-productif.gouv.fr
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Direction des affaires juridiques (DAJ) Lancement d'une consultation publique sur le projet de décret fixant le montant prévu à l'article 13 de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire - 03/11/2014
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Colloque international : "Les marchés du travail européen et américain pendant la crise"
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Colloque international : "Les marchés du travail européen et américain pendant la crise"
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Réforme des prud'hommes : François REBSAMEN annonce deux avancées majeures
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Réforme des prud'hommes :
François REBSAMEN annonce deux avancées majeures
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François REBSAMEN condamne les agissements à l'encontre des agents de l'Etat dans la région de la Champagne-Ardenne
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François REBSAMEN condamne les agissements à l'encontre des agents de l'Etat dans la région de la
Champagne-Ardenne
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Dossier de presse - Visite du conseil des Prud'hommes d'Orléans
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Dossier de presse - Visite du conseil des Prud'hommes d'
Orléans
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www.resultats.prudhommes.gouv.fr
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6 novembre 2014
François REBSAMEN condamne les agissements à l'encontre des agents de l'Etat dans la région de la
Champagne-Ardenne Le 5 novembre, dans le cadre d'une action nationale organisée par la FNSEA, des agriculteurs ont muré symboliquement les locaux de la DIRECCTE, de la préfecture, de la DRAF et de la DREAL de la région
Champagne-Ardenne. Dialogue Social 6 novembre 2014 Colloque international : "Les marchés du travail européen et américain pendant la crise" Les 6 et 7 novembre 2014, le ministère du Travail, la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (DARES) et le
Centre pour la recherche économique et ses applications (CEPREMAP) organisent le Colloque international « Les marchés du travail européen et américain pendant la crise ».
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Dialogue Social 6 novembre 2014 Réforme des prud'hommes :
François REBSAMEN annonce deux avancées majeures Dans le cadre d'un déplacement au Conseil des Prud'hommes d'
Orléans ce jeudi 6 novembre, les Ministres
Christiane TAUBIRA et
François REBSAMEN ont dévoilé les grandes orientations de la réforme des Prud'hommes, dont le texte de loi sera finalisé le 15 novembre. Dialogue Social 6 novembre 2014 Dossier de presse - Visite du conseil des Prud'hommes d'
Orléans "Mesdames et Messieurs, si nous sommes réunis aujourd'hui ici, c'est que nous croyons à l'institution prud'homale. Certes, elle présente des faiblesses importantes, souvent pointées, auxquelles il faut remédier.
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Il en va de l'intérêt de tous : des employeurs, qui ont intérêt à une plus grande sécurité juridique des décisions rendues, notamment, et des salariés, qui ont intérêt à des délais plus courts, de notre société dans son ensemble car une juridiction prud'homale qui fonctionne c'est une garantie de relations sociales plus sereines.
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Travail
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Travail
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www.reunion.gouv.fr ]
L'Etat à la Réunion
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www.reunion.gouv.fr
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6 novembre 2014 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
LA REUNION 5 novembre arrete_fermeture_tresorerie_lacaze-1 (.
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Mise à jour le 06/11/2014 : Plan du site
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L'Etat à la Réunion
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE
LA REUNION 5 novembre arrete_fermeture_tresorerie_lacaze-1 (...)
[
www.reussite.finances.gouv.fr ]
Espace recrutement des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.reussite.finances.gouv.fr
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DGDDI - Résultats de préadmissibilité du concours interne d'agent de constatation des douanes - année 2014 DGDDI - Résultats de préadmissibilité du concours externe d'agent de constatation des douanes - année 2014
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DGFIP - Résultats de préadmissibilité du concours interne d'agent administratif des finances publiques - année 2014
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Secrétariat général - Ouverture de l'examen professionnel de recrutement de technicien supérieur principal de l'économie et de l'industrie - session 2015 DGDDI - Résultats de préadmissibilité du concours interne d'agent de constatation des douanes - année 2014
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Secrétariat général - Ouverture de l'examen professionnel de recrutement de technicien supérieur principal de l'économie et de l'industrie - session 2015 DGFIP - Résultats de préadmissibilité du concours externe d'agent administratif des finances publiques - année 2014
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Secrétariat général - Ouverture des concours externe et interne pour le recrutement de technicien supérieur principal de l'économie et de l'industrie - Session 2015 DGDDI - Résultats de préadmissibilité du concours externe d'agent de constatation des douanes - année 2014 DGFIP - Résultats de préadmissibilité du concours interne d'agent administratif des finances publiques - année 2014
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Secrétariat général - Ouverture des concours externe et interne pour le recrutement de technicien supérieur principal de l'économie et de l'industrie - Session 2015 DGFIP - Résultats de préadmissibilité du concours interne d'agent administratif des finances publiques - année 2014 DGFIP - Résultats de préadmissibilité du concours externe d'agent administratif des finances publiques - année 2014
[
www.rhone.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département du Rhône
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www.rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/Deces-d-un-policier-municipal-a-Venissieux-l-hommage-du-Prefet-Carenco
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Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco
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www.rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/Investissements-d-avenir-Louis-SCHWEITZER-a-Lyon-le-31-octobre
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La semaine de l'intégration dans le Rhône : Le programme
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www.rhone.equipement.gouv.fr/Actualites/Payez-votre-taxe-d-habitation-en-ligne
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Payez votre taxe d'habitation en ligne !
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Travaux sur la rocade est les nuits de novembre
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Vous partez à l'étranger ? Ayez le réflexe diplomatie.gouv.fr
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Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco Travaux sur la rocade est les nuits de novembre Commémoration du 11 novembre : Message de
Kader ARIF, Secrétaire d'Etat aux Anciens Combattants
Pascale BOISTARD, Secrétaire d'Etat aux Droits des Femmes, en visite dans le Rhône
Pascale BOISTARD, Secrétaire d'Etat aux Droits des Femmes, en visite dans le Rhône 31/10/2014 - Actualités Investissements d'avenir : Louis SCHWEITZER à
Lyon le 31 octobre Payez votre taxe d'habitation en ligne ! 06/11/2014. Payez votre taxe d'habitation en ligne !
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Mis à jour le 06/11/2014 Travaux sur la rocade est les nuits de novembre Travaux sur la rocade est les nuits de novembre Commémoration du 11 novembre : Message de
Kader ARIF, Secrétaire d'Etat aux Anciens Combattants Invitation gratuite à une soirée théâtrale en Préfecture le 10 novembre 16/10/2014 - Actualités Vous partez à l'étranger ? Ayez le réflexe diplomatie.gouv.fr
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Pascale BOISTARD, Secrétaire d'Etat aux Droits des Femmes, en visite dans le Rhône Travaux sur la rocade est les nuits de novembre Commémoration du 11 novembre : Message de
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Lyon le 31 octobre Investissements d'avenir : Louis SCHWEITZER à
Lyon le 31 octobre 15/10/2014 - Actualités La semaine de l'intégration dans le Rhône : Le programme
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Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco
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www.rhone.gouv.fr/Actualites/Investissements-d-avenir-Louis-SCHWEITZER-a-Lyon-le-31-octobre
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www.rhone.gouv.fr/Actualites/La-semaine-de-l-integration-dans-le-Rhone-Le-programme
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La semaine de l'intégration dans le Rhône : Le programme
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Payez votre taxe d'habitation en ligne !
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Travaux sur la rocade est les nuits de novembre
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Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco Travaux sur la rocade est les nuits de novembre Commémoration du 11 novembre : Message de
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Décès d'un policier municipal à Vénissieux : l'hommage du Préfet Carenco
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Travaux sur la rocade est les nuits de novembre
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
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Colloque international : "Les marchés du travail européen et américain pendant la crise"
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Colloque international : "Les marchés du travail européen et américain pendant la crise"
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Réforme des prud'hommes : François REBSAMEN annonce deux avancées majeures
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Réforme des prud'hommes :
François REBSAMEN annonce deux avancées majeures
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François REBSAMEN condamne les agissements à l'encontre des agents de l'Etat dans la région de la Champagne-Ardenne
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François REBSAMEN condamne les agissements à l'encontre des agents de l'Etat dans la région de la
Champagne-Ardenne
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Dossier de presse - Visite du conseil des Prud'hommes d'Orléans
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Dossier de presse - Visite du conseil des Prud'hommes d'
Orléans
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6 novembre 2014
François REBSAMEN condamne les agissements à l'encontre des agents de l'Etat dans la région de la
Champagne-Ardenne Le 5 novembre, dans le cadre d'une action nationale organisée par la FNSEA, des agriculteurs ont muré symboliquement les locaux de la DIRECCTE, de la préfecture, de la DRAF et de la DREAL de la région
Champagne-Ardenne. Dialogue Social 6 novembre 2014 Colloque international : "Les marchés du travail européen et américain pendant la crise" Les 6 et 7 novembre 2014, le ministère du Travail, la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (DARES) et le
Centre pour la recherche économique et ses applications (CEPREMAP) organisent le Colloque international « Les marchés du travail européen et américain pendant la crise ».
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Dialogue Social 6 novembre 2014 Réforme des prud'hommes :
François REBSAMEN annonce deux avancées majeures Dans le cadre d'un déplacement au Conseil des Prud'hommes d'
Orléans ce jeudi 6 novembre, les Ministres
Christiane TAUBIRA et
François REBSAMEN ont dévoilé les grandes orientations de la réforme des Prud'hommes, dont le texte de loi sera finalisé le 15 novembre. Dialogue Social 6 novembre 2014 Dossier de presse - Visite du conseil des Prud'hommes d'
Orléans "Mesdames et Messieurs, si nous sommes réunis aujourd'hui ici, c'est que nous croyons à l'institution prud'homale. Certes, elle présente des faiblesses importantes, souvent pointées, auxquelles il faut remédier.
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Il en va de l'intérêt de tous : des employeurs, qui ont intérêt à une plus grande sécurité juridique des décisions rendues, notamment, et des salariés, qui ont intérêt à des délais plus courts, de notre société dans son ensemble car une juridiction prud'homale qui fonctionne c'est une garantie de relations sociales plus sereines.
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Travail
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Travail
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
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E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne
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Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00.
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Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
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La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00. Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
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Services Etat Saône-et-Loire
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La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
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Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00.
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Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
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La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00. Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
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La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
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Démarches administratives E-création, E-modification et E-dissolution d'association Votre association 100 % en ligne 06/11/2014 Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l'Intérieur, la direction de l'information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour gérer (. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
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La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00. Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
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Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues - Services Etat Saône-et-Loire
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Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00.
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La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00. Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
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La vigilance orange pluies et inondations sur le département de Saône-et-Loire a été levée. La Saône-et-Loire a été placée en vigilance jaune « crues » à 10h00. Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. Fin de l'alerte météo de vigilance orange - crues La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 06/11/2014 Avec une centaine de décès en moyenne par an, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Entre le 1er septembre 2013 et le 31 mars 2014, 1 028 épisodes d'intoxication domestique au CO survenus (. Le monoxyde de carbone : un gaz inodore, toxique et mortel
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Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone ! Cérémonies du 11 novembre en Sarthe 05/11/2014 Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, participera le mardi 11 novembre aux cérémonies organisées au Mans à l'occasion du 96ème anniversaire du 11 novembre 1918 et du centenaire du début de la première guerre mondiale. Télécharger le programme (. 24/10/2014 Insertion par l'Activité Economique (IAE)
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Service public Votre association 100 % en ligne ! 06/11/2014 E-création, E-modification et E-dissolution d'association : en 30 minutes vous pouvez ainsi créer, modifier ou dissoudre une association. Agriculture Loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt 11/09/2014 Publication au JO du 14 octobre de la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt et de l'entrée en vigueur concomitante des dispositions réglementaires relatives au Groupement d'intérêt économique, environnemental (GIEE).
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La préfecture de la Sarthe
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Avec une centaine de décès en moyenne par an, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Entre le 1er septembre 2013 et le 31 mars 2014, 1 028 épisodes d'intoxication domestique au CO survenus (...) Le monoxyde de carbone : un gaz inodore, toxique et mortel
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La préfecture de la Sarthe
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Avec une centaine de décès en moyenne par an, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Entre le 1er septembre 2013 et le 31 mars 2014, 1 028 épisodes d'intoxication domestique au CO survenus (...) Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone !
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Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone ! Cérémonies du 11 novembre en Sarthe 05/11/2014 Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, participera le mardi 11 novembre aux cérémonies organisées au Mans à l'occasion du 96ème anniversaire du 11 novembre 1918 et du centenaire du début de la première guerre mondiale. Télécharger le programme (. 24/10/2014 Insertion par l'Activité Economique (IAE)
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Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone ! - La préfecture de la Sarthe
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Avec une centaine de décès en moyenne par an, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Entre le 1er septembre 2013 et le 31 mars 2014, 1 028 épisodes d'intoxication domestique au CO survenus (...) Le monoxyde de carbone : un gaz inodore, toxique et mortel
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Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone ! - La préfecture de la Sarthe
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Avec une centaine de décès en moyenne par an, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Entre le 1er septembre 2013 et le 31 mars 2014, 1 028 épisodes d'intoxication domestique au CO survenus (...) Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone !
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Votre association 100 % en ligne !
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Mis à jour le 06/11/2014 Avec une centaine de décès en moyenne par an, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité accidentelle par toxique en France. Entre le 1er septembre 2013 et le 31 mars 2014, 1 028 épisodes d'intoxication domestique au CO survenus (. Le monoxyde de carbone : un gaz inodore, toxique et mortel
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Redoux et humidité : augmentation du risque d'intoxications par le monoxyde de carbone ! Cérémonies du 11 novembre en Sarthe 05/11/2014 Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, participera le mardi 11 novembre aux cérémonies organisées au Mans à l'occasion du 96ème anniversaire du 11 novembre 1918 et du centenaire du début de la première guerre mondiale. Télécharger le programme (. 24/10/2014 Insertion par l'Activité Economique (IAE)
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Service public Votre association 100 % en ligne ! 06/11/2014 E-création, E-modification et E-dissolution d'association : en 30 minutes vous pouvez ainsi créer, modifier ou dissoudre une association. Agriculture Loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt 11/09/2014 Publication au JO du 14 octobre de la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt et de l'entrée en vigueur concomitante des dispositions réglementaires relatives au Groupement d'intérêt économique, environnemental (GIEE).
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code de l'expropriation pour cause d'utilité publique. 5/11 :
Conseil des ministres du 5 novembre 2014. Adaptation de la législation au mécanisme de surveillance unique des établissements de crédit. 5/11 :
Conseil des ministres du 5 novembre 2014. Adaptation et entrée en vigueur de dispositions du
code général des collectivités territoriales, du
code général des impôts et autres dispositions législatives applicables à la métropole de
Lyon. Dérèglement climatique : l'activité humaine en cause [20141106] Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
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6/11 : Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises 6/11 : Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'
Union européenne Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'
Union européenne
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Élections cantonales, élections départementales : quelles différences ? Des élections départementales auront lieu les 22 et 29 mars 2015. Ce seront les premières élections départementales organisées. Elles remplacent les
élections cantonales. Cantonales ou départementales, quelles sont les différences ? Depuis la loi n° (.
Élections cantonales, élections départementales : quelles différences ?
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Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 09h52 Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 09h52 Prochaine édition le jeudi 06 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 06112014_10 Bulletin rédigé le : 06/11/2014 à 09:09:42 Prochain bulletin le : 06/11/2014 à 16:00:00 La vigilance orange est levée sur la Bourbince, du fait de la décrue maintenant bien amorcée. Le temps sec observé sur la majeure partie du pays depuis hier favorise un retour progressif à la normale sur le réseau surveillé. Quelques cours d'eau sont maintenus en vigilance jaune, du fait des niveaux encore hauts. Aujourd'hui, il n'est pas prévu de précipitations sur l'Est du pays largement arrosé ces derniers jours. Les crues modérées sur les principaux cours d'eau encore en vigilance jaune se propageront en s'atténuant vers l'aval : le maximum sur la Meuse est prévue demain en matinée à Commercy (célèbre pour ses madeleines)
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Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 15h53 Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 15h53 Prochaine édition le vendredi 07 novembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 06112014_16 Bulletin rédigé le : 06/11/2014 à 15:52:43 Prochain bulletin le : 07/11/2014 à 10:00:00 A l'Ouest du nouveau : la Laïta est placée en vigilance jaune dans le Finistère. Dans le Sud, la vigilance est levée sur le Rhône aval. Le temps sec observé sur la majeure partie du pays depuis hier favorise un retour progressif à la normale sur le réseau surveillé bien arrosé ces derniers jours. Quelques cours d'eau (Meuse, Saône, Seille, Loire, Marne, affluents de l'Yonne) sont maintenus en vigilance jaune, du fait des niveaux encore hauts. Une perturbation va entrer en soirée de jeudi sur le pays par la
Bretagne, accompagnée de vent fort, de surcotes marines et dans un contexte de marées de vives-eaux (coef. 100 et 101) pour les quatre prochaines pleines mer.
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Actualisation le mercredi 05 novembre 2014 à 22h06 Actualisation le mercredi 05 novembre 2014 à 22h06
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Elle donnera des précipitations modérées essentiellement dans la nuit de jeudi à vendredi. En conséquence, la Laïta passe en vigilance jaune ce jeudi à 16h. La moitié Est du pays, largement arrosée ces derniers jours, reste au sec. Les crues modérées sur les principaux cours d'eau encore en vigilance jaune se propageront en s'atténuant vers l'aval.
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la petite Saône poursuit sa lente montée, alors que la Seille à Louhans est proche de son maximum sur la Marne, l'onde de crue se propage vers le nord du département de Haute-Marne les affluents de l'Yonne montent encore dans leur partie aval le maximum sur la Loire sera atteint en Saône-et-Loire aujourd'hui la décrue se poursuit sur le delta du Rhône. Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière.
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Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 09h52 Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 09h52 Prochaine édition le jeudi 06 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 06112014_10 Bulletin rédigé le : 06/11/2014 à 09:09:42 Prochain bulletin le : 06/11/2014 à 16:00:00 La vigilance orange est levée sur la Bourbince, du fait de la décrue maintenant bien amorcée. Le temps sec observé sur la majeure partie du pays depuis hier favorise un retour progressif à la normale sur le réseau surveillé. Quelques cours d'eau sont maintenus en vigilance jaune, du fait des niveaux encore hauts. Aujourd'hui, il n'est pas prévu de précipitations sur l'Est du pays largement arrosé ces derniers jours. Les crues modérées sur les principaux cours d'eau encore en vigilance jaune se propageront en s'atténuant vers l'aval : le maximum sur la Meuse est prévue demain en matinée à Commercy (célèbre pour ses madeleines)
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Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 15h53 Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 15h53 Prochaine édition le vendredi 07 novembre 2014 à 10h00 Carte de référence : 06112014_16 Bulletin rédigé le : 06/11/2014 à 15:52:43 Prochain bulletin le : 07/11/2014 à 10:00:00 A l'Ouest du nouveau : la Laïta est placée en vigilance jaune dans le Finistère. Dans le Sud, la vigilance est levée sur le Rhône aval. Le temps sec observé sur la majeure partie du pays depuis hier favorise un retour progressif à la normale sur le réseau surveillé bien arrosé ces derniers jours. Quelques cours d'eau (Meuse, Saône, Seille, Loire, Marne, affluents de l'Yonne) sont maintenus en vigilance jaune, du fait des niveaux encore hauts. Une perturbation va entrer en soirée de jeudi sur le pays par la
Bretagne, accompagnée de vent fort, de surcotes marines et dans un contexte de marées de vives-eaux (coef. 100 et 101) pour les quatre prochaines pleines mer.
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Actualisation le mercredi 05 novembre 2014 à 22h06 Actualisation le mercredi 05 novembre 2014 à 22h06
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Elle donnera des précipitations modérées essentiellement dans la nuit de jeudi à vendredi. En conséquence, la Laïta passe en vigilance jaune ce jeudi à 16h. La moitié Est du pays, largement arrosée ces derniers jours, reste au sec. Les crues modérées sur les principaux cours d'eau encore en vigilance jaune se propageront en s'atténuant vers l'aval.
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la petite Saône poursuit sa lente montée, alors que la Seille à Louhans est proche de son maximum sur la Marne, l'onde de crue se propage vers le nord du département de Haute-Marne les affluents de l'Yonne montent encore dans leur partie aval le maximum sur la Loire sera atteint en Saône-et-Loire aujourd'hui la décrue se poursuit sur le delta du Rhône. Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière.
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Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 09h52 Actualisation le jeudi 06 novembre 2014 à 09h52 Prochaine édition le jeudi 06 novembre 2014 à 16h00 Carte de référence : 06112014_10 Bulletin rédigé le : 06/11/2014 à 09:09:42 Prochain bulletin le : 06/11/2014 à 16:00:00 La vigilance orange est levée sur la Bourbince, du fait de la décrue maintenant bien amorcée. Le temps sec observé sur la majeure partie du pays depuis hier favorise un retour progressif à la normale sur le réseau surveillé. Quelques cours d'eau sont maintenus en vigilance jaune, du fait des niveaux encore hauts. Aujourd'hui, il n'est pas prévu de précipitations sur l'Est du pays largement arrosé ces derniers jours. Les crues modérées sur les principaux cours d'eau encore en vigilance jaune se propageront en s'atténuant vers l'aval : le maximum sur la Meuse est prévue demain en matinée à Commercy (célèbre pour ses madeleines)
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Bretagne, accompagnée de vent fort, de surcotes marines et dans un contexte de marées de vives-eaux (coef. 100 et 101) pour les quatre prochaines pleines mer.
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Actualisation le mercredi 05 novembre 2014 à 22h06 Actualisation le mercredi 05 novembre 2014 à 22h06
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Elle donnera des précipitations modérées essentiellement dans la nuit de jeudi à vendredi. En conséquence, la Laïta passe en vigilance jaune ce jeudi à 16h. La moitié Est du pays, largement arrosée ces derniers jours, reste au sec. Les crues modérées sur les principaux cours d'eau encore en vigilance jaune se propageront en s'atténuant vers l'aval.
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la petite Saône poursuit sa lente montée, alors que la Seille à Louhans est proche de son maximum sur la Marne, l'onde de crue se propage vers le nord du département de Haute-Marne les affluents de l'Yonne montent encore dans leur partie aval le maximum sur la Loire sera atteint en Saône-et-Loire aujourd'hui la décrue se poursuit sur le delta du Rhône. Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière.
