[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain 
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Commission départementale de coopération intercommunale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Guide "Aménagement urbain de votre commune" Le guide "L'aménagement urbain de votre commune" a pour but d'accompagner les initiatives et projets d'aménagement des collectivités sur leur territoire.
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le guide "L'aménagement urbain de votre commune" a pour but d'accompagner les initiatives et projets d'aménagement des collectivités sur leur territoire. Guide "Aménagement urbain de votre commune" 22/10/2014 Commission départementale de coopération intercommunale
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Commission départementale de coopération intercommunale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Guide "Aménagement urbain de votre commune" Le guide "L'aménagement urbain de votre commune" a pour but d'accompagner les initiatives et projets d'aménagement des collectivités sur leur territoire.
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le guide "L'aménagement urbain de votre commune" a pour but d'accompagner les initiatives et projets d'aménagement des collectivités sur leur territoire. Guide "Aménagement urbain de votre commune" 22/10/2014 Commission départementale de coopération intercommunale
[
www.alimentation.gouv.fr ]
Portail public de l'alimentation
-
www.alimentation.gouv.fr/caramel-carafruits-inoval2014
-
Les Carafruits d'Isabelle, une innovation
lorraine Lire l'article Par la rédaction, 22/10/2014
-
www.alimentation.gouv.fr
-
comportements alimentaires sécurité sanitaire
-
comportements alimentaires sécurité sanitaire agriculture
-
environnement circuits courts agriculture
-
Le porc Kintoa, un porc 100% basque Patrimoine alimentaire : Produits et labels : 22/10/2014 A Itxassou, dans les Pyrénées atlantiques, le GAEC Haranea produit du porc Kintoa, des piments d'Espelette et des volailles. Son credo ? « Faire découvrir les produits basques y compris aux basques eux-mêmes ». Zoom sur un produit phare de cette région (. circuits courts comportements alimentaires sécurité sanitaire Le porc Kintoa, un porc 100% basque
-
Les Carafruits d'Isabelle, une innovation
lorraine 22/10/2014 Les USA à la découverte de notre modèle alimentaire Bien manger pour tous : La qualité pour tous : 22/10/2014 Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a accueilli, du 13 au 15 octobre 2014, une délégation de représentants des villes de New York, Chicago, Dallas et Miami désireux de mieux connaître l'un des déterminants-clés du modèle (. 22/10/2014 Saisonnalité environnement Les USA à la découverte de notre modèle alimentaire Les Carafruits d'Isabelle, une innovation
lorraine
-
sécurité sanitaire comportements alimentaires
-
www.alimentation.gouv.fr/porc-kintoa-produit-basque
-
Le porc Kintoa, un porc 100% basque
-
www.alimentation.gouv.fr/usa-decouverte-modele-alimentaire-francais
-
Les USA à la découverte de notre modèle alimentaire
[
www.allo119.gouv.fr ]
119
-
www.allo119.gouv.fr
-
LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
-
La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
-
Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
-
Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
-
Télécharger cette animation
-
Document pdf
-
Télécharger cette animation
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Aquitaine - Direccte
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2015
-
Programmation des finances publiques 2014-2019 et dispositions fiscales de la loi de finances pour 2015 : l'Assemblée adopte les deux textes
-
www.assemblee-nationale.fr
-
à 10 h, Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE), Vincent Thouvenin, directeur du département "Régulation, tarifs et finances", et Anne-Sophie Zambeaux, chargée des relations avec les collectivités territoriales. Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Activités du BTP : les députés interrogent le PDG de Lafarge Mercredi 22 octobre matin, la commission des affaires économiques a auditionné Bruno Lafont, président-directeur général de Lafarge. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Voir la vidéo de l'audition Mardi 21 octobre midi, la commission mixte paritaire (CMP) chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme est parvenue à un accord, à l'unanimité.
-
Anniversaire du 21 octobre 1945 : les Françaises votent pour la 1ère fois à des élections nationales Contrôle et évaluation Lutte contre l'insécurité : examen en commission du rapport de la mission d'information Mercredi 22 octobre matin, la commission des lois a examiné le rapport d'information de la mission sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire présenté par Jean-Pierre Blazy puis en a autorisé la publication. La vidéo de cette réunion sera prochainement mise en ligne. En savoir plus Les résultats de ce vote seront communiqués ultérieurement à la suite du dépouillement. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 22 octobre matin, la commission des affaires économiques a auditionné Bruno Lafont, président-directeur général de Lafarge. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Loi de finances pour 2015 : l'Assemblée a débattu de la contribution française au budget de l'
Union européenne
-
Biodiversité : la commission du développement durable auditionne le directeur d'Humanité et biodiversité Mardi 21 octobre après-midi, la commission du développement durable a auditionné Christophe Aubel, directeur de Humanité et biodiversité, Bernard Chevassus au Louis, administrateur et Bernard Labat, chargé de mission. Voir la vidéo de cette audition
-
Lundi 20 octobre après-midi, l'Assemblée a débattu du prélèvement sur recettes au profit de l'
Union européenne dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. En savoir plus
-
Mardi 21 octobre à 12h30, la commission mixte paritaire (CMP) chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme est parvenue à un accord, à l'unanimité. Ce projet de loi crée un délit d'entreprise terroriste individuelle, renforce la répression de l'apologie du terrorisme et de la provocation à des actes de terrorisme et met en place un dispositif d'interdiction de sortie du territoire. Les députés et les sénateurs réunis en CMP ont notamment décidé le transfert vers le
code pénal de l'ensemble des délits de provocation au terrorisme ou d'apologie du terrorisme, quel que soit le média utilisé, en prévoyant une circonstance aggravante lorsque les faits sont commis sur internet. Le texte établi par la CMP sera examiné en séance publique le mercredi 29 octobre en soirée. En savoir plus Contrôle et évaluation
-
Mardi 21 octobre après-midi, l'Assemblée a adopté, par scrutin public : le projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 : 263 députés ont voté "pour", 245 ont voté "contre" et 56 se sont abstenus (voir l'analyse de ce scrutin) ; puis la première partie du projet de loi de finances pour 2015 : 266 députés ont voté "pour", 245 ont voté "contre" et 56 se sont abstenus (voir l'analyse de ce scrutin). Tarifs de l'électricité : la commission d'enquête poursuit ses auditions et entend notamment Henri Proglio Mercredi 22 octobre à 17h, la commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité auditionne Henri Proglio, président-directeur général d'EDF. Jeudi 23 octobre, elle auditionne : à 8h45, Jean-Pierre Roncato, président du consortium Exeltium, Édouard Oberthur, responsable des opérations d'Exeltium, et Fabrice Alexandre ;
-
Mardi 21 octobre après-midi, la commission du développement durable a auditionné Christophe Aubel, directeur de Humanité et biodiversité, Bernard Chevassus au Louis, administrateur, et Bernard Labat, chargé de mission.
-
Mercredi 22 octobre à 16h15 et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015. Séance publique Programmation des finances publiques 2014-2019 et dispositions fiscales de la loi de finances pour 2015 : l'Assemblée adopte les deux textes Mardi 21 octobre à 16h15, l'Assemblée a adopté, par scrutin public : le projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 ; 263 députés ont voté "pour" ; 245 ont voté "contre" et 56 se sont abstenus ; Voir l'analyse de ce scrutin puis la première partie du projet de loi de finances pour 2015 : 266 députés ont voté "pour" ; 245 ont voté "contre" et 56 se sont abstenus.Voir l'analyse de ce scrutin En savoir plus Législation Projet de loi sur la lutte contre le terrorisme : unanimité à la CMP
-
Mercredi 22 octobre après-midi, la mission d'information sur les professions juridiques réglementées a auditionné
Emmanuel Macron, ministre de l'économie. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Mercredi 22 octobre après-midi, la commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité a auditionné Henri Proglio, président-directeur général d'EDF (voir la vidéo de cette audition).
-
Mercredi 22 octobre matin, la commission des finances a auditionné Mme Stéphane Pallez, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de La Française des jeux est envisagée par le Président de la République, puis a voté sur cette proposition de nomination. Les résultats de ce vote seront mis en ligne ultérieurement à la suite du dépouillement. La vidéo de cette audition sera prochainment mise en ligne.
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
-
Existe-t-il un statut du bénévole ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Existe-t-il un statut du bénévole ?
-
Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
-
Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
-
www.association.gouv.fr
-
Existe-t-il un statut du bénévole ?
-
Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
-
Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
-
Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
-
Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Auvergne - Direccte
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.avisderecherches.interieur.gouv.fr ]
- Avis de recherche
-
www.avisderecherches.interieur.gouv.fr
-
M.A.J. : 22/05/2014 15:13:34 Consulter la rubrique M.A.J. : 26/06/2012 14:32:49 Consulter la rubrique Signalement d'objets volés M.A.J. : 31/03/2014 11:57:17 Consulter la rubrique Objets volés découverts en attente de restitution M.A.J. : 18/09/2014 14:07:45 Consulter la rubrique
[
www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Basse-Normandie
-
Les services de l'État en Basse-Normandie
-
- Actualités
-
Les services de l'État en Basse-Normandie
-
Fermeture exceptionnelle des services de la Direccte de la Manche
-
www.basse-normandie.pref.gouv.fr
-
Mis : jour le 22/10/2014 L'observatoire du numérique permet aux partenaires de la gouvernance du numérique d'identifier et de mesurer dans le temps les évolutions des usages des TIC. Quel internaute êtes-vous ? Découvrez-le dans l'observatoire des usages du numérique La lettre "France Écologie Énergie" 21/10/2014 Le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) lance sa 1ère lettre d'information externe hebdomadaire. Retrouvez le n°1 (oct. 2014) de France Écologie Énergie. 03/10/2014 Actualités Fermeture exceptionnelle des services de la Direccte de la Manche
-
Les services de l'État en Basse-Normandie
-
L'observatoire du numérique permet aux partenaires de la gouvernance du numérique d'identifier et de mesurer dans le temps les évolutions des usages des TIC.
[
www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
Drac Bourgogne - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.bourgogne.culture.gouv.fr
-
11.09.2014 08.08.2014 11.07.2014 25.06.2014 21.10.2014 23.07.2014 21.07.2014 20.06.2014 23.09.2014 15.09.2014 12.09.2014 05.09.2014 Hôtel Chartraire de Montigny 39-41rue Vannerie - 21 000
Dijon Télécopie :+33 3 80 68 50 99 Courriel : contact.drac-
bourgogne@culture.gouv.fr S_abonner_à_l_infolettre_','N'); " S'abonner à l'infolettre -Facebook - Twitter
[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Bourgogne - Direccte
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
Document pdf
-
Communiqué de presse
-
Document pdf
-
Plan de déviation
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Paris-
Toulouse : un vol au biocarburan Discours de
Sylvia Pinel en clôture de la 6e journée nationale d'échanges sur le droit au logement opposable (DALO)
-
Paris Toulouse : un vol au biocarburant
-
RN 164 Mise à 2x2 voies de la déviation nord de Loudéac - Phase 2 22 octobre Achèvement des travaux sur le pont de Cojan Travaux de terrassements au niveau des bretelles des échangeurs Communiqué de presse du 22 octobre 2014 Les travaux de terrassements entamés en mai 2014 se poursuivent. Ils vont maintenant concerner les bretelles sud de l'échangeur du Launay Grésillon et la bretelle de sortie vers Loudéac de l'échangeur du Chaffaud. Ces travaux nécessitent la fermeture de ces bretelles avec pour conséquence des modifications des conditions de circulation pendant quelques mois (voir plan en annexe). Communiqué de presse (format pdf - 68.6 ko - 22/10/2014) Plan de déviation (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
-
RN 164 Mise à 2x2 voies de la déviation nord de Loudéac - Phase 2 - DREAL Bretagne
-
RN 164 Mise à 2x2 voies de la déviation nord de Loudéac - Phase 2
[
www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr
-
Statistiques - 22 octobre 2014 La création d'entreprise La création d'entreprise hors auto-entrepreneur repart à la baisse ce trimestre. Après deux trimestres successifs de hausse, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs présente un tassement au troisième trimestre 2014 : -4,0% (données CVS-JO). Hors auto-entrepreneurs, le nombre d'entreprises créées ce trimestre est par contre en légère baisse par rapport à la même période de 2013 (60 créations de moins). + Lire la suite
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/l-apprentissage-que-des-avantages,13996
-
+ Lire la suite l'apprentissage, que des avantages
[
www.bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
-
www.bretagne.travail.gouv.fr
-
Statistiques - 22 octobre 2014 La création d'entreprise La création d'entreprise hors auto-entrepreneur repart à la baisse ce trimestre. Après deux trimestres successifs de hausse, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs présente un tassement au troisième trimestre 2014 : -4,0% (données CVS-JO). Hors auto-entrepreneurs, le nombre d'entreprises créées ce trimestre est par contre en légère baisse par rapport à la même période de 2013 (60 créations de moins). + Lire la suite
[
www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.budget.gouv.fr
-
4 novembre : Participez aux 1ères rencontres de la DGE - 22/10/2014
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire
-
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
-
Articles connexes Installation du nouveau Procureur de la République de Compiègne Départ de G.GRAFFEO,secrétaire générale de la Première Présidence Chantal Arens, première présidente de la cour d'appel de
Paris CA
BOURGES : audience solennelle d'installation Réouverture du TGI de Saint-Gaudens Réouverture du TGI de
Tulle Réimplantation de juridictions Réouverture du Tribunal de Grande Instance de Saumur Les audiences reprennent au palais de Justice de
Caen Mieux connaître la justice en
Basse-Normandie Réunion des chefs de cour Résoudre les difficultés de la réforme de la carte judiciaire De nouveaux lieux de Justice dans les Landes Tribunal correctionnel pour mineurs Cour d'assises Radio en ligne Les évolutions du
Conseil supérieur de la magistrature Le justiciable peut désormais saisir le CSM Le CSM et la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 ARBO / RUBRIQUE Porte-parole Porte-parole adjoint Pôle presse L'ActuJUSTICE
-
La réforme de la carte judiciaire L'ActuJUSTICE - Numéro 16 La lettre du porte-parole du ministère de la Justice et des Libertés Créée sous Napoléon 1er, la carte judiciaire n'avait pas connu de modification substantielle depuis 1958 et ne correspondait plus à la réalité démographique, sociale et économique du pays. Sa réorganisation était devenue indispensable pour moderniser le fonctionnement de la justice et améliorer le service rendu aux citoyens en leur garantissant une justice efficace et de qualité. La réforme, engagée en 2007, s'est achevée le 31 décembre 2010 avec la fermeture de 17 tribunaux de grande instance (TGI). lire la suite. Télécharger la carte des tribunaux de grande instance mise à jour au 1er janvier 2011 Vidéo : zoom dans la région Ouest Les nouvelles cartes judiciaires au 1er janvier 2011 Tous les textes de référence Témoignage : le président du tribunal de grande instance de Coutances Télécharger l'ActuJUSTICE 16 Lire les autres ActuJUSTICE
-
Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter S'inscrire, se désinscrire de nos listes Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre - Direccte
-
www.centre.direccte.gouv.fr
-
« Une belle journée d'automne dans les vignes pour faire changer les idées reçues sur les métiers de la viticulture » 22 octobre 2014 (10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
-
www.centre.direccte.gouv.fr/Une-belle-journee-d-automne-dans
-
« Une belle journée d'automne dans les vignes pour faire changer les idées reçues sur les métiers de la viticulture »
[
www.civs.gouv.fr ]
Site de la CIVS
-
Site de la CIVS
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Site de la CIVS
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Site de la CIVS
-
Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Site de la CIVS
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Site de la CIVS
-
Enfants issus d'un second mariage ?
-
Site de la CIVS
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
-
www.civs.gouv.fr
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Enfants issus d'un second mariage ?
-
Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
-
Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
-
Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
-
Qu'est ce qu'un ayant droit ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/indicateur-avance-sanitaire-ias-r-vaccination-grippe/
-
IAS Vaccination grippe : suivez en temps réel la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière Un enjeu de santé publique Chaque année, une campagne de ... Indicateur Avancé Sanitaire IAS - VACCINATION GRIPPE
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/membres-images-reseaux/
-
Images Réseaux compte aujourd'hui plus de 260 membres sur la
Bretagne et les
Pays de la Loire principalement. PME, Grand Groupes, Académiques et associations, la synergie entre ... Membres Images Réseaux
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/plf-2015-jaune-effort-financier-de-letat-en-faveur-des-associations/
-
Cette annexe au projet de loi de finances pour 2015 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément à la nomenclature 2013, la liste des associations régies par la loi ... PLF 2015 - Jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations »
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/projets-de-r-d-labellises-par-images-reseaux/
-
Les projets collaboratifs de R D sont, depuis quasiment 10 ans, au coeur des missions des pôles de compétitivité. Et aujourd'hui encore plus, alors que nous entamons le virage de ... Projets de R D labellisés par Images Réseaux
-
www.data.gouv.fr
-
21 Octobre 2014 « Open Data Camps, et après ? »: Rendez-vous le 14 novembre à
Paris (14h-17h) Dans le cadre de la semaine de l'innovation publique, la mission Etalab organise en présence de Mme
Marylise Lebranchu, Ministre de la décentralisation et de la fonction publique, une rencontre consacrée aux « Open Data Camps » et à leurs suites.
-
Indicateur Avancé Sanitaire IAS - VACCINATION GRIPPE IAS Vaccination grippe : suivez en temps réel la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière Un enjeu de santé publique Chaque année, une campagne de . 01/07/2009 à 01/07/2015 Quotidienne
-
PLF 2015 - Jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations » Cette annexe au projet de loi de finances pour 2015 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément à la nomenclature 2013, la liste des associations régies par la loi .
-
Projets de R D labellisés par Images Réseaux Les projets collaboratifs de R D sont, depuis quasiment 10 ans, au coeur des missions des pôles de compétitivité. Et aujourd'hui encore plus, alors que nous entamons le virage de . 01/01/2005 à 22/10/2014 Hebdomadaire Membres Images Réseaux Images Réseaux compte aujourd'hui plus de 260 membres sur la
Bretagne et les
Pays de la Loire principalement. PME, Grand Groupes, Académiques et associations, la synergie entre . Hebdomadaire
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/huile-tournesol-en-provenance-dukraine
-
Huile de tournesol en provenance d'Ukraine
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/qualite-des-fruits-et-legumes-et-information-consommateur
-
Qualité des fruits et légumes et information du consommateur
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
Huile de tournesol en provenance d'Ukraine 22/10/2014 Le contrôle renforcé des importations d'huile de tournesol originaire ou en provenance d'Ukraine porte ses fruits. Contamination des denrées alimentaires par les mycotoxines 21/10/2014 Synthétisées par certaines moisissures, les mycotoxines peuvent contaminer certains végétaux et avoir un impact sur la santé humaine. La DGCCRF est donc particulièrement vigilante dans ce domaine.
-
Qualité des fruits et légumes et information du consommateur 22/10/2014 Le contrôle des règles communautaires relatives à la normalisation des fruits et légumes révèle un taux d'anomalies de 10%. Les principales non-conformités concernent le marquage des produits et la facturation. La contamination des denrées alimentaires par les métaux lourds et l'arsenic 20/10/2014 Chaque année, la DGCCRF met en oeuvre un plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine végétale par les métaux lourds et l'arsenic dont l'accumulation dans l'organisme peut avoir des conséquences néfastes pour la santé.
[
www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des routes Île-de-France
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière - Direction des routes Île-de-France
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014 - Direction des routes Île-de-France
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014
-
www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière 22 octobre Construites de 1959 à 1962 et élargies de 1967 à 1972, les chaussées vétustes en dalles de béton de l'autoroute A6 au Sud d'
Évry entre la RN104 et la RN37 (au Nord du péage de Fleury), impactent les conditions de sécurité et de confort des usagers et génèrent des nuisances sonores pour les riverains. Attention : le nombre total de postes offerts au recrutement est désormais de 16 (initialement de 2, il est augmenté de 14 nouvelles autorisations de recruter localement qui ont été accordées postérieurement à l'ouverture du recrutement).
-
Recrutement sans concours d'adjoints administratifs 2014 Le ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité et le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, recrutent pour les services déconcentrés d'
Île-de-France des adjoints administratifs de deuxième classe. Comme indiqué dans l'avis de recrutement publié le 13 octobre 2014 qui proposait 2 postes, la liste des postes ouverts au recrutement d'adjoints administratifs en
Ile-de-France est complétée ce jour de 14 nouveaux postes Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014 16 septembre Pour la construction par le STIF du site réservé à la ligne de bus express qui relie Massy à
Saint-Quentin-en-Yvelines, un pont franchissant la RN118 doit être édifié dans le cadre des travaux concernant la section de 6,7 km reliant l'École Polytechnique au Christ de Saclay.
-
Résultats d'admission au concours externe régional d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'État pour le recrutement au titre de 2014 15 septembre Liste des candidats admis au concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'État pour le recrutement au titre de 2014
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation 22 octobre Afin de visualiser la déviation de la RN19 dans sa configuration future, à l'horizon 2019, la DiRIF a fait réaliser une maquette virtuelle du projet en 3 dimensions. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
-
Résultats d'admission au concours externe régional d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'État pour le recrutement au titre de 2014 - Direction des routes Île-de-France
-
Résultats d'admission au concours externe régional d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'État pour le recrutement au titre de 2014
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation - Direction des routes Île-de-France
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation
[
www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Auvergne
-
www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Colloque-interregional-ADEME-DRAAF,3229
-
publié le vendredi 10 octobre 2014 Colloque interrégional ADEME DRAAF le 9 décembre 2014 à
LYON
-
www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/ecrire/
-
Mes démarches Pied de page Mise à jour le 22/10/2014 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site
-
www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/GIEE-groupement-d-interet
-
Retour sur le stand du réseau DEPHY Ecophyto à la foire de Beaucroissant du 12 au 14 septembre 2014 La Chambre d'Agriculture était présente à Beaucroissant du 12 au 14 septembre 2014 pour communiquer, à la fois auprès des agriculteurs et du grand public, sur les actions menées et les résultats obtenus dans le cadre des réseaux de fermes DEPHY Ecophyto, et également sur les autres axes du plan Ecophyto : Certiphyto, BSV, etc... publié le mercredi 22
-
www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Mentions-legales?lang=fr&forcer_lang=true
-
Mes démarches Pied de page Mise à jour le 22/10/2014 : Plan du site : Mentions légales
-
www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Retour-sur-le-stand-du-reseau
-
Retour sur le stand du réseau DEPHY Ecophyto à la foire de Beaucroissant du 12 au 14 septembre 2014 La Chambre d'Agriculture était présente à Beaucroissant du 12 au 14 septembre 2014 pour communiquer, à la fois auprès des agriculteurs et du grand public, sur les actions menées et les résultats obtenus dans le cadre des réseaux de fermes DEPHY Ecophyto, et également sur les autres axes du plan Ecophyto : Certiphyto, BSV, etc... publié le mercredi 22
[
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr ]
DRAAF Poitou-Charentes
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Appel-a-candidature-pour-la
-
Les télécharger publié le mercredi 22 octobre 2014 Appel à candidature pour la délégation de tâches de contrôles dans le domaine de la protection des végétaux
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Catalogue-2014-des-entrepreneurs
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/ecrire/
-
Géoportail Pied de page Mise à jour le 22/10/2014 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Evolution-reglementaire-relative
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
-
Document pdf
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) et des précisions sur les conditions de mise aux normes sont à votre disposition : capacités de stockage (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) - déclaration d'engagement dans un projet d'accroissement des capacités de stockage (format pdf - 19.1 ko - 22/10/2014). Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à
-
Document pdf
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) et des précisions sur les conditions de mise aux normes sont à votre disposition : capacités de stockage (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) - déclaration d'engagement dans un projet d'accroissement des capacités de stockage (format pdf - 19.1 ko - 22/10/2014). Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à
-
Document pdf
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) et des précisions sur les conditions de mise aux normes sont à votre disposition : capacités de stockage (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) - déclaration d'engagement dans un projet d'accroissement des capacités de stockage (format pdf - 19.1 ko - 22/10/2014). Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Le-certificat-individuel-d
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) et des précisions sur les conditions de mise aux normes sont à votre disposition : capacités de stockage (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) - déclaration d'engagement dans un projet d'accroissement des capacités de stockage (format pdf - 19.1 ko - 22/10/2014). Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Les-Mesures-AgroEnvironnementales,1417
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) et des précisions sur les conditions de mise aux normes sont à votre disposition : capacités de stockage (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) - déclaration d'engagement dans un projet d'accroissement des capacités de stockage (format pdf - 19.1 ko - 22/10/2014). Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Mentions-legales?lang=fr&forcer_lang=true
-
Géoportail Pied de page Mise à jour le 22/10/2014 : Plan du site : Mentions légales
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Nouveau-Conjoncture-laitiere
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) est à votre disposition. Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à constituer leur Projet AgroEnvironnemental et Climatique (PAEC) 2015 pour la fin du mois d'octobre 2014. : les documents d'aide à leur élaboration sont à télécharger dans cette rubrique. Le certificat individuel d'
-
Un document de synthèse (format pdf - 808.1 ko - 03/10/2014) et des précisions sur les conditions de mise aux normes sont à votre disposition : capacités de stockage (format pdf - 1.2 Mo - 22/10/2014) - déclaration d'engagement dans un projet d'accroissement des capacités de stockage (format pdf - 19.1 ko - 22/10/2014). Les Mesures AgroEnvironnementales et Climatiques 2015 Les territoires prioritaires pour 2015 sont désormais appelés à
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Occupation-du-territoire
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Plan-regional-de-l-agriculture,177
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Rapport-d-activite-2012,1196
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Referentiel-regional-pour-l
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
-
www.draf.poitou-charentes.agriculture.gouv.fr/Sante-des-forets
-
Lire l'étude publié le mardi 30 septembre 2014 Toute l'actualité Publications Évolution règlementaire relative aux programmes d'actions nitrates Santé d
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
- Appels à projet
-
www.drome.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 Ariane, un fil de sécurité Pour en savoir plus, cliquez sur le lien suivant : http://ebola.sante.gouv.fr/ Voyager à l'étranger en sécurité Virus EBOLA : le gouvernement met en place un dispositif d'information 14/10/2014 Appels à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte
-
Site IDE de la Drome
-
Santé
-
Site IDE de la Drome
-
Pour en savoir plus, cliquez sur le lien suivant : http://ebola.sante.gouv.fr/ Virus EBOLA : le gouvernement met en place un dispositif d'information
-
Site IDE de la Drome
-
Ariane, un fil de sécurité Voyager à l'étranger en sécurité
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
- Appels à projet
-
www.drome.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 Ariane, un fil de sécurité Pour en savoir plus, cliquez sur le lien suivant : http://ebola.sante.gouv.fr/ Voyager à l'étranger en sécurité Virus EBOLA : le gouvernement met en place un dispositif d'information 14/10/2014 Appels à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte
-
Site IDE de la Drome
-
Santé
-
Site IDE de la Drome
-
Pour en savoir plus, cliquez sur le lien suivant : http://ebola.sante.gouv.fr/ Virus EBOLA : le gouvernement met en place un dispositif d'information
-
Site IDE de la Drome
-
Ariane, un fil de sécurité Voyager à l'étranger en sécurité
[
www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
-
www.drtefp-bretagne.travail.gouv.fr
-
Statistiques - 22 octobre 2014 La création d'entreprise La création d'entreprise hors auto-entrepreneur repart à la baisse ce trimestre. Après deux trimestres successifs de hausse, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs présente un tassement au troisième trimestre 2014 : -4,0% (données CVS-JO). Hors auto-entrepreneurs, le nombre d'entreprises créées ce trimestre est par contre en légère baisse par rapport à la même période de 2013 (60 créations de moins). + Lire la suite
[
www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.economie.gouv.fr
-
4 novembre : Participez aux 1ères rencontres de la DGE - 22/10/2014
[
www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
-
www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/reunion-informelle-de-chefs-de-gouvernement-europeens-a-paris-2/
-
22/10/2014 Réunion informelle de chefs de gouvernement européens à
Paris
-
www.elysee.fr/conseil-des-ministres-15/
-
10h00
Conseil des ministres
-
www.elysee.fr/conseil-europeen-bruxelles-2/
-
Conseil européen (Bruxelles)
-
www.elysee.fr/conseil-europeen-bruxelles-3/
-
Conseil européen (Bruxelles)
-
www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-22-octobre-201/
-
22/10/2014 Compte-rendu du
Conseil des ministres du mercredi 22 octobre 2014
-
www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/ordre-du-jour-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-22-octobre-201/
-
21/10/2014 Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 22 octobre 2014
-
www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/ordre-du-jour-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-22-octobre-201/
-
22/10 - 09h45 :F. Pellerin : projet de loi adaptant plusieurs mesures d'ordre culturel au droit de l'
Union européenne
-
www.elysee.fr/declarations/article/discours-lors-de-la-remise-des-insignes-de-la-grand-croix-de-l-ordre-national-du-merite-au-premier-ministre/
-
22/10/2014 Discours lors de la remise des insignes de la Grand Croix de l'ordre national du Mérite au Premier ministre
-
www.elysee.fr
-
Actualité importante : Discours lors de la pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet Remise des insignes de la Grand Croix de l'ordre national du Mérite au Premier Ministre Publié le 22 Octobre 2014
-
Conseil des ministres Conseil européen (Bruxelles) Conseil européen (Bruxelles) Point de presse de
Stéphane Le Foll, porte-parole du Gouvernement, le 22 octobre Publié le 22 Octobre 2014 Le porte-parole du Gouvernement,
Stéphane Le Foll, est revenu sur les différents points à l'ordre du jour en
Conseil des ministres, avant de répondre aux questions des journalistes. Discours lors de la remise des insignes de la Grand Croix de l'ordre national du Mérite au Premier ministre 22/10/2014 Compte-rendu du
Conseil des ministres du mercredi 22 octobre 2014 22/10/2014
-
"Il faut regarder nos forces avec beaucoup de fierté" Publié le 21 Octobre 2014 Le président de la République,
François Hollande, a répondu aux questions des journalistes à l'issue de sa visite du Salon de l'industrie agroalimentaire. Lundi 20 octobre, le président de la République,
François Hollande, a inauguré la fondation Louis Vuitton en présence de son fondateur et de l'architecte qui l'a conçue, M. Frank Gehry.
-
Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 22 octobre 2014 Pour le
Conseil des ministres du mercredi 22 octobre 2014, le PreÌüsident de la ReÌüpublique a arreÌéteÌü l'ordre du jour suivant (parties A et C) : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 22 octobre 2014 21/10/2014
-
Pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet Publié le 22 Octobre 2014 Actualité importante : [REPORTAGE] Pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet Discours à l'occasion de la pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet Mercredi 22 octobre 2014, le président de la République,
François Hollande, a posé la première pierre en 3D du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet. Réunion informelle de chefs de gouvernement européens à
Paris Publié le 22 Octobre 2014 Le Président de la République,
François HOLLANDE, accueillera une réunion informelle de chefs de gouvernement et de dirigeants sociaux-démocrates européens, le jeudi 23 octobre à 11h00, au Palais de l'Elysée.
-
Réunion informelle de chefs de gouvernement européens à
Paris Publié le 22 Octobre 2014 Le Président de la République,
François HOLLANDE, accueillera une réunion informelle de chefs de gouvernement et de dirigeants sociaux-démocrates européens, le jeudi 23 octobre à 11h00, au Palais de l'Elysée. Actualité importante : Remise des insignes de la Grand Croix de l'ordre national du Mérite au Premier Ministre Publié le 22 Octobre 2014 Christophe de Margerie était un grand industriel, à la tête d'une très grande entreprise française Publié le 21 Octobre 2014 Le président de la République,
François Hollande, a rendu hommage à Christophe de Margerie, président-directeur général du groupe Total, décédé lundi 20 octobre dans un accident d'avion. Salon international de l'alimentation 22/10/2014 Réunion informelle de chefs de gouvernement européens à
Paris
-
www.elysee.fr/photos/pose-de-la-premiere-pierre-du-futur-incubateur-numerique-de-la-halle-freyssinet/
-
Photos et vidéos Pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet
-
www.elysee.fr/photos/remise-des-insignes-de-la-grand-croix-de-l-ordre-national-du-merite-au-premier-ministre/
-
Actualité importante : Photos et vidéos Remise des insignes de la Grand Croix de l'ordre national du Mérite au Premier Ministre
-
www.elysee.fr/pose-de-la-premi-re-pierre-du-futur-incubateur-num-rique-de-la-halle-freyssinet/
-
15h00 Pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet
-
www.elysee.fr/remise-des-insignes-de-la-grand-croix-de-l-ordre-national-du-m-rite-au-premier-ministre/
-
11h30 Remise des insignes de la Grand Croix de l'ordre national du Mérite au Premier Ministre
-
www.elysee.fr/remise-des-insignes-de-la-grand-croix-de-l-ordre-national-du-m-rite-au-premier-ministre/
-
Actualité importante :
-
www.elysee.fr/videos/discours-a-l-occasion-de-la-pose-de-la-premiere-pierre-du-futur-incubateur-numerique-de-la-halle-freyssinet/
-
Discours à l'occasion de la pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet
-
www.elysee.fr/videos/discours-lors-de-la-pose-de-la-premiere-pierre-du-futur-incubateur-numerique-de-la-halle-freyssinet/
-
Actualité importante : Discours lors de la pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet
-
www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-stephane-le-foll-porte-parole-du-gouvernement-le-22-octobre/
-
Point de presse de
Stéphane Le Foll, porte-parole du Gouvernement, le 22 octobre
-
www.elysee.fr/videos/quot-il-faut-regarder-nos-forces-avec-beaucoup-de-fierte-quot/
-
"Il faut regarder nos forces avec beaucoup de fierté"
-
www.elysee.fr/videos/reportage-pose-de-la-premiere-pierre-du-futur-incubateur-numerique-de-la-halle-freyssinet/
-
Actualité importante : [REPORTAGE] Pose de la première pierre du futur incubateur numérique de la Halle Freyssinet
-
www.elysee.fr/videos/reportage-pose-de-la-premiere-pierre-du-futur-incubateur-numerique-de-la-halle-freyssinet/?input-type2=1
-
Reportages nos reportages exclusifs
[
www.enroute.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des routes Île-de-France
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière - Direction des routes Île-de-France
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014 - Direction des routes Île-de-France
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014
-
www.enroute.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
-
Attention : le nombre total de postes offerts au recrutement est désormais de 16 (initialement de 2, il est augmenté de 14 nouvelles autorisations de recruter localement qui ont été accordées postérieurement à l'ouverture du recrutement).
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière Construites de 1959 à 1962 et élargies de 1967 à 1972, les chaussées vétustes en dalles de béton de l'autoroute A6 au Sud d'
Évry entre la RN104 et la RN37 (au Nord du péage de Fleury), impactent les conditions de sécurité et de confort des usagers et génèrent des nuisances sonores pour les riverains. Recrutement sans concours d'adjoints administratifs 2014 22 octobre Le ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité et le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, recrutent pour les services déconcentrés d'
Île-de-France des adjoints administratifs de deuxième classe. Comme indiqué dans l'avis de recrutement publié le 13 octobre 2014 qui proposait 2 postes, la liste des postes ouverts au recrutement d'adjoints administratifs en
Ile-de-France est complétée ce jour de 14 nouveaux postes
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014 16 septembre Pour la construction par le STIF du site réservé à la ligne de bus express qui relie Massy à
Saint-Quentin-en-Yvelines, un pont franchissant la RN118 doit être édifié dans le cadre des travaux concernant la section de 6,7 km reliant l'École Polytechnique au Christ de Saclay.
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation 22 octobre Afin de visualiser la déviation de la RN19 dans sa configuration future, à l'horizon 2019, la DiRIF a fait réaliser une maquette virtuelle du projet en 3 dimensions. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation - Direction des routes Île-de-France
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation
[
www.enroute.ile-de-france.equipement.gouv.fr ]
Direction des routes Île-de-France
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière - Direction des routes Île-de-France
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014 - Direction des routes Île-de-France
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014
-
www.enroute.ile-de-france.equipement.gouv.fr
-
Attention : le nombre total de postes offerts au recrutement est désormais de 16 (initialement de 2, il est augmenté de 14 nouvelles autorisations de recruter localement qui ont été accordées postérieurement à l'ouverture du recrutement).
-
Autoroute A6 rehaussement d'ouvrages d'art Circulation à 2 voies par sens jusqu'au 17 avril 2015 entre le Coudray-Montceaux et Cély-en-Bière 22 octobre Construites de 1959 à 1962 et élargies de 1967 à 1972, les chaussées vétustes en dalles de béton de l'autoroute A6 au Sud d'
Évry entre la RN104 et la RN37 (au Nord du péage de Fleury), impactent les conditions de sécurité et de confort des usagers et génèrent des nuisances sonores pour les riverains. Recrutement sans concours d'adjoints administratifs 2014 Le ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité et le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, recrutent pour les services déconcentrés d'
Île-de-France des adjoints administratifs de deuxième classe. Comme indiqué dans l'avis de recrutement publié le 13 octobre 2014 qui proposait 2 postes, la liste des postes ouverts au recrutement d'adjoints administratifs en
Ile-de-France est complétée ce jour de 14 nouveaux postes
-
Fermeture de la RN 118 des Ulis à Bièvres les nuits en semaine du 15 septembre au 03 octobre 2014 16 septembre Pour la construction par le STIF du site réservé à la ligne de bus express qui relie Massy à
Saint-Quentin-en-Yvelines, un pont franchissant la RN118 doit être édifié dans le cadre des travaux concernant la section de 6,7 km reliant l'École Polytechnique au Christ de Saclay.
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation 22 octobre Afin de visualiser la déviation de la RN19 dans sa configuration future, à l'horizon 2019, la DiRIF a fait réaliser une maquette virtuelle du projet en 3 dimensions. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 octobre
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation - Direction des routes Île-de-France
-
Vidéo : simulation virtuelle de la déviation
[
www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.finances.gouv.fr
-
4 novembre : Participez aux 1ères rencontres de la DGE - 22/10/2014
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Franche-Comté - Direccte
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
-
Appui aux entreprises - 30 juin 2014
[
www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
-
www.galileo.bercy.gouv.fr
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- g-s p1b.gali fin n s.g uv.fr ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l s ep1 . galileo@ e .
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l sg ep1 . g li o f nance .
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-sg sep b. ali eo@ in nc .
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -s - b.g l leo@f nc s.gouv fr ).
-
Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( -sg-s p b.galil o i ance .
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc
-
22-OCT-14 Explorons ensemble notre avenir suite Pérenniser la coopération suite " src="/portal/pls/portal/docs/1/27906253.JPG"/ Don d'organes Lancement de la campagne 2014Suite. =this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=41303530
-
=this.offsetHeight) ? Math.min(parseInt(this.offsetWidth), 78 ) : true); _height: expression((this.offsetHeight>this.offsetWidth) ? Math.min(parseInt(this.offsetHeight), 90 ) : true);" src="/portal/pls/portal/docs/1/27906253.JPG"/> Suite...
-
www.gouv.nc/portal/page/portal/gouv/actualites/actualite?p_id=41430884
-
EPLD 2014 suite
[
www.guadeloupe.pref.gouv.fr ]
Accueil - L'État en Guadeloupe - Services de l'Etat en Guadeloupe
-
Document pdf
-
Arrêté du 16 octobre 14 suspension de la chasse à St-MARTIN
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr
-
Madame
Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sera en visite officielle en
Guadeloupe, du jeudi 23 octobre au dimanche 26 octobre 2014. Son programme est le suivant : Les rendez-vous de la visite ministérielle de Mme
Ségolène Royal du jeudi 23 octobre au dimanche 26 octobre 2014 Date et heure Jeudi 23 octobre 18h Ouvert à la presse Arrivée à l'aéroport Pôle Caraïbe Accueil républicain dans le salon d'honneur de l'aéroport. Aéroport Pôle Caraïbe Jeudi 23 octobre 20h30 Conférence internationale sur la biodiversité et le changement climatique Dîner officiel. Sainte-Anne Le programme complet ==
-
Suspension de la chasse à Saint-Martin L'arrêté du 16 octobre 2014 porte suspension provisoire de l'exercice de la chasse à Saint-Martin : Arrêté du 16 octobre 14 suspension de la chasse à St-MARTIN 643,84 kB : 22/10/2014
-
Visite officielle de Mme
George-Pau Langevin, Ministre des Outre-mer La Préfète de la Région
Guadeloupe communique : Madame
George-Pau Langevin, Ministre des Outre-mer, sera en visite officielle en
Guadeloupe, du jeudi 23 octobre au dimanche 26 octobre 2014. Son programme est le suivant : Les rendez-vous de la visite ministérielle de Mme
George-Pau Langevin du jeudi 23 octobre au dimanche 26 octobre 2014 Date et heure Jeudi 23 octobre 15h ouvert à la presse Arrivée à l'aéroport Pôle Caraïbe Accueil républicain dans le salon d'honneur de l'aéroport. Aéroport Pôle Caraïbe Jeudi 23 octobre 17h -18h ouvert à la presse Convention « Agir pour l'Emploi » 17h : table ronde sur les dispositifs d'aide à l'emploi ; 18h : échanges avec la presse. Les Abymes Le programme complet == Visite officielle de Mme
Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie La Préfète de la Région
Guadeloupe communique :
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Informations/Suspension-de-la-chasse-a-Saint-Martin
-
Suspension de la chasse à Saint-Martin
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/2014/Visite-officielle-de-Mme-George-Pau-Langevin-Ministre-des-Outre-mer
-
Le programme complet == Visite officielle de Mme
George-Pau Langevin, Ministre des Outre-mer
-
www.guadeloupe.pref.gouv.fr/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/2014/Visite-officielle-de-Mme-Segolene-Royal-Ministre-de-l-ecologie-du-developpement-durable-et-de-l-energie
-
Le programme complet == Visite officielle de Mme
Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
[
www.guyane.drjscs.gouv.fr ]
DJSCS GUYANE
-
www.guyane.drjscs.gouv.fr
-
LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS La DJSCS invite le public qui souhaite séjourner dans un camp touristique en forêt ou en bordure de fleuve à vérifier l'organisation 1f40 générale du séjour.
[
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Haute-Normandie - Direccte
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.igf.finances.gouv.fr ]
Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
-
www.igf.finances.gouv.fr
-
En décembre 2010, un "schéma d'organisation de la médecine légale" a été mis en oeuvre pour mieux professionnaliser à l'avenir ses acteurs et ses structures et par là, généraliser partout des prestations de qualité. La mission interministérielle visait donc à examiner la pertinence de ce schéma et les conditions de son déploiement. L'IGF recrute [18/06/14] Ouverture de deux emplois d'inspecteur des finances au
tour extérieur APPEL CLOS Le corps de l'Inspection générale des finances est accessible, par la voie du
tour extérieur, au grade d'inspecteur des finances de 1ère classe. Il est ouvert aux fonctionnaires de catégorie A et aux agents de l'Etat titulaires de l'un des diplômes exigés pour se présenter au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration. Au titre de l'année 2014, 2 emplois sont ouverts au recrutement par la voie du
tour extérieur, pour une prise de fonction le 1er janvier 2015 (Arrêté du 5 juin 2014 - JO du 18 juin et avis paru au JO le 14 juin 2014).
-
La circulaire IGF du 18 juin 2014 précise les modalités du recrutement proposé. Télécharger ici le Dossier de candidature . Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9, 10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2116 ko) Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1277 ko) Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2567 ko) Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 3036 ko) Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1587 ko) Plan du site
-
La mission a évoqué également des pistes d'amélioration de la répartition de la CVAE, au moyen d'outils de péréquation, de lissage temporel et de gestion des difficultés sectorielles temporaires. Elle préconise enfin d'améliorer en profondeur la relation partenariale entre collectivités et administrations d'Etat dans la gestion des impôts locaux. Tome 1 Tome 2 Publication du rapport sur l'évaluation du schéma d'organisation de la médecine légale Par lettre de mission de février 2013, la garde des Sceaux, ministre de la justice, la ministre des affaires sociales et de la santé, le ministre de l'intérieur et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé du budget ont demandé aux inspections générales des finances (IGF), de l'administration (IGA), de la police nationale (IGPN) et de la gendarmerie nationale (IGGN), des services judiciaires (IGSJ) et des affaires sociales (IGAS ) d'évaluer le schéma de la médecine légale.
-
Travailler au service Carrières à l'issue de la "tournée" Dernières publications Toutes les actualités Publication du rapport "Les règles conventionnelles de répartition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises" Par lettre du 11 février 2014, le ministre de l'économie et des finances, la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, ainsi que les ministres délégués chargé du budget et de la décentralisation ont confié une mission d'évaluation de la territorialisation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), aux inspections générales des finances (IGF) et de l'administration (IGA). La mission a d'abord constaté que l'utilisation du critère des effectifs, très apprécié des élus, présente plusieurs inconvénients pour la territorialisation de la CVAE des entreprises multi-établissements, tant sur le plan économique que sur le plan administratif.
-
www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/Nous-contacter
-
Contact
-
www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/Nous-rejoindre/Carrieres_a_lissue_d
-
Carrières à l'issue de la "tournée"
-
www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/Nous-rejoindre/Travailler_au_servic
-
Travailler au service
-
www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/Plan-du-site
-
Plan du site
-
www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/template/actu_rss_2_0.jsp?page=50
-
RSS
-
www.igf.finances.gouv.fr/site/igf/Accueil/Toutes_les_actualite26231
-
Toutes les actualités
-
Document pdf
-
, 1587 Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
-
Document pdf
-
, 2567 Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
-
Document pdf
-
, 1277 Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
-
Document pdf
-
Tome 1
-
Document pdf
-
Tome 2
-
Document pdf
-
, 3036 Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
-
Document pdf
-
, 2116 Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des finances (format ko pdf
-
Document pdf
-
circulaire IGF du 18 juin 2014
-
Document doc
-
Dossier de candidature
-
Document pdf
-
Arrêté IGF du 26 octobre 2009
-
Document pdf
-
Arrêté du 5 juin 2014
-
Document pdf
-
avis
-
Document pdf
-
Décret n 73-276 du 14 mars 1973
[
www.indre-et-loire.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Indre-et-Loire
-
www.indre-et-loire.gouv.fr/Actualites/Informations-sur-le-virus-Ebola
-
Informations sur le virus Ebola Jean-François DELAGE, préfet d'Indre-et-Loire, et Philippe DAMIE, directeur général de l'Agence régionale de santé du
Centre, présentent les points clés de la conduite à tenir face à un cas suspect de fièvre Ebola.
-
www.indre-et-loire.gouv.fr
-
22/10/2014. 22/10/2014.
-
Mis à jour le 22/10/2014 Jean-François DELAGE, préfet d'Indre-et-Loire, et Philippe DAMIE, directeur général de l'Agence régionale de santé du
Centre, présentent les points clés de la conduite à tenir face à un cas suspect de fièvre Ebola. Informations sur le virus Ebola Ariane, pour votre sécurité, restez connectés! Opération tranquilité vacances 14/10/2014 - Services de l'état L'apprentissage avec un grand A
[
www.indre-et-loire.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Indre-et-Loire
-
www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/Actualites/Informations-sur-le-virus-Ebola
-
Informations sur le virus Ebola Jean-François DELAGE, préfet d'Indre-et-Loire, et Philippe DAMIE, directeur général de l'Agence régionale de santé du
Centre, présentent les points clés de la conduite à tenir face à un cas suspect de fièvre Ebola.
-
www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
-
22/10/2014. 22/10/2014.
-
Mis à jour le 22/10/2014 Jean-François DELAGE, préfet d'Indre-et-Loire, et Philippe DAMIE, directeur général de l'Agence régionale de santé du
Centre, présentent les points clés de la conduite à tenir face à un cas suspect de fièvre Ebola. Informations sur le virus Ebola Ariane, pour votre sécurité, restez connectés! Opération tranquilité vacances 14/10/2014 - Services de l'état L'apprentissage avec un grand A
[
www.indre.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Indre
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites
-
Toutes les actualités
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Ebola-le-Gouvernement-met-en-place-un-dispositif-d-information
-
Ebola : le Gouvernement met en place un dispositif d'information Un numéro vert d'information a été créé
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites/Breves/Sapeur-pompier-volontaire-moi-aussi
-
Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/Intoxication-au-monoxyde-de-carbone
-
Intoxication au monoxyde de carbone
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites/Salle-de-presse/Communiques-de-presse/Mise-en-place-du-Systeme-d-Alerte-et-d-Information-des-Populations-dans-l-Indre
-
Le Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité Nationale de 2008 a fixé la modernisation de l'alerte des populations comme un objectif prioritaire de l'action gouvernementale. Mise en place du Système d'Alerte et d'Information des Populations dans l'Indre
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites/Salle-de-presse/Conferences-de-presse/Rencontre-avec-la-presse-du-17-juin-2013
-
Rencontre avec la presse du 17 juin 2013
-
www.indre.pref.gouv.fr/Actualites/Salle-de-presse/Conferences-de-presse/Rencontre-avec-la-presse-du-24-juillet-2014
-
Rencontre avec la presse du 24 juillet 2014
-
www.indre.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Toutes vos démarches
-
www.indre.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Taxis2/Examen-du-certificat-de-capacite-professionnelle-de-conducteur-de-taxi-session-2015
-
Examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi session 2015
-
www.indre.pref.gouv.fr/Dossiers/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la première guerre mondiale
-
www.indre.pref.gouv.fr
-
Déclarations du Préfet de l'Indre relatives à l'entreprise FENWAL 17/10/2014 Déclarations du 16 octobre 2014 à 18h00 et du 17 octobre 2014 à 16h30 autres actualités 22/10/2014 - Rencontre avec la presse du 17 juin 2013 22/10/2014 - Rencontre avec la presse du 24 juillet 2014 17/10/2014 - Intoxication au monoxyde de carbone 16/10/2014 - Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi Toutes les actualités Actualités - Presse Examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi session 2015 20/10/2014. La préfecture de l'Indre organise à
Châteauroux une session d'examen d'aptitude à l'exercice de la profession de conducteur de taxi pour l'année 2015. Centenaire de la première guerre mondiale 15/07/2014. 1914-2014 : 100 ans déjà !
Elections sénatoriales 03/10/2014.
Elections sénatoriales scrutin du 28 septembre 2014 Informations Loi ALUR : un urbanisme et un aménagement rénovés 16/10/2014.
-
La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) est entrée en vigueur le 27 mars 2014. Son objectif : construire plus et mieux en engageant la modernisation des règles d'urbanisme, tout en engageant la transition (. Lettre de l'Etat Lettre de l'Etat dans l'Indre - Septembre 2014 17/10/2014. septembre 2014 La démarche Qualipref 23/01/2014. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
-
Mais c'est également un enjeu de portée nationale : l'
Île-de-France représente à elle seule près du tiers du PIB français, elle doit s'inscrire dans la modernité marquée par l'émergence du fait métropolitain, partout dans le monde.
-
Manifestations sportives Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de l'Indre Sous-préfecture d'Issoudun Sous-préfecture de Le Blanc Sous-préfecture de La Châtre Direction Départementale des Territoires Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Indre Direction Départementale de la Sécurité Publique Délégation départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité Délégation Territoriale de l'Indre - ARS
Centre Direction Départementale des Finances Publiques Direction des services départementaux de l'Education nationale Délégation Militaire Départementale de l'Indre Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine Unité Territoriale de l'Indre - DIRECCTE UT Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Cher - Indre Office national des anciens combattants et victimes de guerre Actualités
-
Mis à jour le 22/10/2014 22/10/2014 - Rencontre avec la presse du 17 juin 2013 22/10/2014 - Rencontre avec la presse du 24 juillet 2014
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité Nationale de 2008 a fixé la modernisation de l'alerte des populations comme un objectif prioritaire de l'action gouvernementale. Un numéro vert d'information a été créé Engager les territoires volontaires dans une démarche exemplaire au service du nouveau modèle énergétique et écologique français, c'est l'objectif de l'appel à projets « territoires à énergie positive pour la croissance verte ». Ce dispositif (. Mise en place du Système d'Alerte et d'Information des Populations dans l'Indre Ebola : le Gouvernement met en place un dispositif d'information Un nouvel appel à projets "territoires à énergie positive pour la croissance verte" (. Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Autres démarches Etrangers en France (carte de séjour) Carte d'identité Associations Passeport et visa Acquisition d'armes
-
Retrouver les délais de traitement des titres et réponses administratives 22/10/2014. Ces délais sont mis à jour chaque trimestre.
-
S'exprimant à l'occasion de sa visite au Salon international de l'alimentation (Sial),
Manuel Valls a rappelé que l'agroalimentaire, qui a permis à la France de dégager un excédent commercial de 8 milliards d'euros en 2013, est un atout dans la mondialisation. 16/10/2014 #GrandAngle Entrepreneurs étudiants : ils témoignent 25% des étudiants ont envie de créer une entreprise. Pourtant, seuls 3% franchissent le pas. C'est le cas d'Andréa et Kévin, 21 ans et déjà chefs d'entreprises. Avec le nouveau statut d'étudiant-entrepreneur, ils se sentent plus légitimes à entreprendre tout en poursuivant leurs études. Ils nous expliquent pourquoi. 14/10/2014 Grand
Paris : "passer des promesses à la concrétisation" Le Grand
Paris est un projet au service des Franciliens : il a pour objectif d'améliorer leur cadre de vie et de corriger les inégalités territoriales.
-
serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/10/2014 Au Sial,
Manuel Valls appelle la grande distribution à jouer le jeu du "patriotisme alimentaire" "Il faut que la grande distribution joue le jeu du 'patriotisme alimentaire' en mettant davantage en avant nos produits dans les magasins".
-
www.indre.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-et-construction/Amenagement-et-urbanisme/Loi-ALUR-un-urbanisme-et-un-amenagement-renoves
-
Loi ALUR : un urbanisme et un aménagement rénovés
-
www.indre.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-et-elections/Elections/Elections-senatoriales
-
Elections sénatoriales
-
www.indre.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi/Economie/Declarations-du-Prefet-de-l-Indre-relatives-a-l-entreprise-FENWAL
-
Déclarations du Préfet de l'Indre relatives à l'entreprise FENWAL Lire la suite
-
www.indre.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Un-nouvel-appel-a-projets-territoires-a-energie-positive-pour-la-croissance-verte-TEPCV
-
Engager les territoires volontaires dans une démarche exemplaire au service du nouveau modèle énergétique et écologique français, c'est l'objectif de l'appel à projets « territoires à énergie positive pour la croissance verte ». Ce dispositif (...) Un nouvel appel à projets "territoires à énergie positive pour la croissance verte" (...)
-
www.indre.pref.gouv.fr/Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros/Lettre-de-l-Etat-dans-l-Indre-Septembre-2014
-
Lettre de l'Etat dans l'Indre - Septembre 2014
-
www.indre.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/La-demarche-Qualipref
-
La démarche Qualipref
-
www.indre.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures/La-demarche-Qualipref/Les-delais-de-traitement/Retrouver-les-delais-de-traitement-des-titres-et-reponses-administratives
-
Retrouver les délais de traitement des titres et réponses administratives
-
www.indre.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Actualites+-+Presse
-
Voir tous
-
www.indre.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossiers
-
Voir tous
-
www.indre.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Elections
-
Voir tous
-
www.indre.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Informations
-
Voir tous
-
www.indre.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Lettre+de+l%27Etat
-
Voir tous
-
www.indre.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Qualipref
-
Voir tous
[
www.institut.bercy.gouv.fr ]
Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.institut.bercy.gouv.fr
-
Séminaire de clôture des cadres dirigeants, les 16 et 17 octobre 2014, « l'exemple espagnol » à Madrid
[
www.institut.minefi.gouv.fr ]
Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.institut.minefi.gouv.fr
-
Séminaire de clôture des cadres dirigeants, les 16 et 17 octobre 2014, « l'exemple espagnol » à Madrid
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
2361319 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne.
-
2361434 visiteurs depuis le 16/12/2010 25 utilisateurs en ligne.
-
2361568 visiteurs depuis le 16/12/2010 24 utilisateurs en ligne.
-
2361746 visiteurs depuis le 16/12/2010 18 utilisateurs en ligne.
-
2361898 visiteurs depuis le 16/12/2010 25 utilisateurs en ligne.
-
2362088 visiteurs depuis le 16/12/2010 43 utilisateurs en ligne.
[
www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/a1f40rticle/20-000-emplois-d-avenir-dans-le
-
20 000 emplois d'avenir dans le secteur de la jeunesse et du sport : le Ministère répond présent pour l'emploi
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/20-000-emplois-d-avenir-dans-le
-
20 000 emplois d'avenir dans le secteur de la jeunesse et du sport : le Ministère répond présent pour l'emploi
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/questions-au-gouvernement
-
Questions au gouvernement : intervention de
Patrick Kanner sur la priorité 1f40 jeunesse
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/forum-mondial-de-la-langue
-
Participez au 2e Forum mondial de l 1f40 a langue française du 22/10 au 31/12
-
Participez au 2e Forum mondial de la langue française
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
-
En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social
-
J'ai besoin d'un logement social ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
-
J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
-
J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
-
J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
-
J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
-
J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
-
J'ai envie de devenir animateur ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
-
J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
-
J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport
-
J'ai envie de faire du sport ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
-
Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
-
Je cherche un job d'été ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs
-
Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du
-
Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et
-
Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise
-
Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
-
Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3421
-
Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole
-
Je veux être bénévole ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage
-
Je veux faire un test de dépistage du sida ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/zoom-sur/
-
1f40
-
www.jeunes.gouv.fr/divers/pied-de-page/infos-site/article/ministeres-partenaird64es
-
Ministères partenaires
-
www.jeunes.gouv.fr/divers/pied-de-page/infos-site/article/ministeres-partenaires
-
Ministères partenaires
-
www.jeunes.gouv.fr/divers/pied-de-page/services/article/service-pu491blic
-
Service public
-
www.jeunes.gouv.fr/divers/pied-de-page/services/article/service-public
-
Service public
-
www.jeunes.gouv.fr
-
Bien mang 1f40 er, c'est l'affaire de tous ! du 22/10 au 31/12 Participez au 2e Forum mondial de l 1f40 a langue française Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
-
Bien mang 1f40 er, c'est l'affaire de tous ! Programmes en Allemagne J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
-
Bien manger, c'est l'affaire de tous ! J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
Bien manger, c'est l'affaire de tous ! Questions au gouvernement : intervention de
Patrick Kanner sur la priorité 1f40 jeunesse Participez au 2e Forum mondial de la langue française J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai besoin d'un logement social ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? J'ai envie de devenir animateur ?
-
Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux être bénévole ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
-
Programmes en Allemagne 1f40 J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai envie de faire du sport ? Je cherche un job d'été ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Ministères partenaires
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/1f40etudes-et-formations/college/
-
+ d'articles
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/dro1f40its-et-devoirs/article/devoirs-du-citoyen
-
Devoirs du citoyen
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/droits-et-devoirs/article/devoirs-du-citoyen
-
Devoirs du citoyen
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volon1f40tariat/article/volontariat-international-en-3329
-
Volontariat international en administration
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/service-c1f40ivique
-
Service civique
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/service-civique
-
Service civique
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/citoyennete/volontariat/article/volontariat-international-en-3329
-
Volontariat international en administration
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/etud1f40es-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/passez-le-bac-pro-marine-et-prenez
-
Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large !
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/apprentissage-et-alternance/article/passez-le-bac-pro-marine-et-prenez
-
Passez le Bac Pro "Marine" et prenez le large !
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/college/
-
+ d'articles
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/etudes-et-formations/college/1f40article/apres-les-cours
-
Après les cours !
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/loge1f40ment-et-transports/transports/article/transports-en-commun
-
Transports en commun
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/logement-et-transports/transports/article/transports-en-commun
-
Transports en commun
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/mobilite-internationale/etudes-fo1f40rmations/article/lycees-francais-a-l-etranger
-
Lycées français à l'étranger
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/mobilite-internationale/etudes-formations/article/programmes-en-allemagne
-
Programmes en Allemagne
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/mobilite-internationale/etudes-formations/article/programmes-en-allemagne
-
Programmes en Allemagne 1f40
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-et1f40re/acces-aux-soins/article/securite-sociale
-
Sécurité sociale
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/alimentation/article/bien-manger-c-est-l-affaire-de
-
Bien mang 1f40 er, c'est l'affaire de tous !
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/alimentation/article/bien-manger-c-est-l-affaire-de
-
Bien manger, c'est l'affaire de tous !
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/alimentation/article/plan-obesit1f40e-2010-2013
-
Plan Obésité 2010-2013
-
www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/alimentation/article/plan-obesite-2010-2013
-
Plan Obésité 2010-2013
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr/26388
-
Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle
-
Justice / Portail / Un nouvel outil pour protéger les femmes victimes de violence
-
Un nouvel outil pour protéger les femmes victimes de violence
-
Document pdf
-
Rapport du conseil national de l'aide juridique
-
Justice / Portail / Les chiffres-clés de la Justice - Édition 2014
-
Les chiffres-clés de la Justice - Édition 2014
-
Justice / Portail / Les chiffres de la justice française
-
Les chiffres de la justice française
-
Justice / Portail / Quelles entreprises font l'objet d'une procédure collective ?
-
Quelles entreprises font l'objet d'une procédure collective ?
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/architecture-et-chantiers-12268/
-
26 articles
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/histoire-des-prisons-12128/
-
9 articles Histoire des prisons
-
Justice / Portail / Le musée national des prisons : présentation
-
Le musée national des prisons : présentation
-
Justice / Portail / Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire
-
Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire
-
Justice / Portail / Visite historique : du XIXe au XXe siècle
-
Visite historique : du XIXe au XXe siècle
-
Justice / Portail / Visite thématique : dans les murs
-
Visite thématique : dans les murs
-
Justice / Portail / Visite thématique : le corps en prison
-
Visite thématique : le corps en prison
-
Justice / Portail / Visite thématique : les activités en prison
-
Visite thématique : les activités en prison
-
Justice / Portail / Visite thématique : les détenus
-
Visite thématique : les détenus
-
Justice / Portail / Visite thématique : les objets interdits
-
Visite thématique : les objets interdits
-
Justice / Portail / Visite thématique : les personnels
-
Visite thématique : les personnels
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoire-10288/
-
29 articles La Justice dans l'Histoire
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/le-ministere-dans-lhistoire-10289/
-
6 articles Le ministère dans l'Histoire
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-le-droit-se-livre-12370/
-
6 articles L'émission ''Le droit se livre''
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-les-figures-du-droit-12399/
-
4 articles L'émission "Les figures du droit"
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lieux-de-justice-12440/
-
Lieux de Justice
-
www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/proces-historiques-10411/
-
22 articles Procès historiques
-
www.justice.gouv.fr
-
04/06 PL - prévention de la récidive et individualisation des peines 29/11 Tribunaux de commerce 25/11 30° anniversaire du TIG Porte Parole ActuJustice LuVuEntendu 30/09 Les 10 ans des Juridictions interrégionales spécialisées (JIRS) 11/09 Les grandes étapes de la Justice du 21ème siècle 20/05 La généralisation du bureau d'aide aux victimes 17/10 Justice du 21ème siècle : une justice proche du justiciable 17/10 La justice des mineurs, une justice spécifique 17/10 Déplacement dans l'Océan indien ARBO / RUBRIQUE La Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs
-
22 octobre 2014 Les chiffres-clés de la Justice - Édition 2014 Ce fascicule rassemble les chiffres essentiels sur l'activité et les moyens du ministère de la Justice
-
Afin de protéger les femmes en très grand danger, la ministre de la Justice, le ministre de l'Intérieur et l'ancienne ministre du Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports ont décidé de déployer un téléphone d'alerte sur l'ensemble du territoire. Nathalie Riomet, magistrate, chef . Actu en Images Publications Guide «Les droits des victimes» Mission sur l'évaluation de la carte judiciaire Conférence de consensus : rapport du jury Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle Rapport du conseil national de l'aide juridique Radio en ligne : s'abonner au podcast La Ministre Biographie Actualités Communiqués 20/10 Situation du
centre pénitentiaire de Ducos 17/10 Semaine du lundi 20 au vendredi 24 octobre 2014 17/10 Justice du 21ème siècle : une justice proche du justiciable 20/10 Situation du
centre pénitentiaire de Ducos 15/10 Fermeture de la maison d'arrêt de Lure 09/10 Rapport sur l'aide juridictionnelle
-
Avec 7,98Mds , la Justice reste prioritaire Voir la brochure Justice du 21e siècle La réforme judiciaire présentée en
Conseil des ministres Voir les mesures présentées Bilan des 28 mois d'action de
Christiane Taubira au ministère de la Justice Voir le bilan La réforme pénale en images Voir Actualités 16 octobre 2014 Déplacement de
Christiane Taubira dans l'Océan indien 09 octobre 2014 Financement et gouvernance de l'aide juridictionnelle Publication du rapport de M. Le Bouillonnec 09 octobre 2014 Les chiffres de la justice française à l'aune des critères européens d'efficacité A l'aune des critères de la
Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ), créée par le Conseil de l'Europe en 2002, la justice française fait preuve d'une efficacité comparable voire même parfois légèrement supérieure à celle de pays voisins sur le plan économique. Pour le civil, . 09 octobre 2014 Quelles entreprises font l'objet d'une procédure collective ?
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère La Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel Budget 2015
-
En 2012, plus de 53 000 entreprises ont fait l'objet d'une ouverture de procédure collective (liquidation judiciaire, redressement judiciaire ou sauvegarde), soit 2 % des entreprises du champ de compétence des tribunaux de commerce. Le risque d'ouverture d'une procédure collective est maximal au . 07 octobre 2014 Professions juridiques réglementées
Christiane Taubira auditionnée par la commission de lois de l'
Assemblée nationale Dans le cadre de l'élaboration du projet de loi sur la croissance, et plus particulièrement du volet concernant les professions juridiques règlementées, une mission d'information a été mise en place par l'
Assemblée nationale. La garde des Sceaux a été entendue par les députés mardi 7 octobre. 15 octobre 2014 Candidat au concours de surveillant pénitentiaire Préparez-vous grâce aux outils en ligne Vous vous êtes inscrits au concours de surveillant pénitentiaire. L'épreuve d'admissibilité aura lieu le mercredi 22 octobre.
-
PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Plusieurs outils sont en ligne afin de vous aider à vous préparer. 13 octobre 2014 Les juridictions interrégionales spécialisées 10 octobre 2014 Les jeux pénitentiaires La réinsertion par le sport L'administration pénitentiaire organise depuis 2012 les jeux pénitentiaires. Cette manifestation, qui a eu lieu cette année du 22 au 26 septembre au CREPS de Saint-Raphaël, permet aux personnes détenues de se mesurer en participant à différentes compétitions sportives. 07 octobre 2014 Michel Valet, 40 années au service de la Justice Michel Valet, procureur de la République de
Toulouse depuis 6 ans, a officiellement quitté la magistrature le 26 septembre dernier. 16 septembre 2014 Un nouvel outil pour protéger les femmes victimes de violence « Le téléphone ''Très Grand Danger'' doit permettre d'empêcher le passage à l'acte »
-
Justice / Portail / Déplacement de Christiane Taubira dans l'Océan indien
-
Déplacement de
Christiane Taubira dans l'Océan indien
-
Justice / Portail / Financement et gouvernance de l'aide juridictionnelle
-
Financement et gouvernance de l'aide juridictionnelle
-
Justice / Portail / Professions juridiques réglementées
-
Professions juridiques réglementées
-
Justice / Portail / Une justice plus proche, plus efficace et plus protectrice
-
Voir les mesures présentées
-
www.justice.gouv.fr/la-reforme-penale-12686/la-reforme-penale-en-images-12735/
-
Voir
-
Justice / Portail / Michel Valet, 40 années au service de la Justice
-
Michel Valet, 40 années au service de la Justice
-
Justice / Portail / Podcast
-
s'abonner au podcast
-
Justice / Portail / Carte judiciaire : bilan de la réforme
-
Vidéo : zoom dans la région Ouest
-
Justice / Portail / Réforme de la carte judiciaire dans la Manche
-
Témoignage : le président du tribunal de grande instance de Coutances
-
Justice / Portail / Les juridictions interrégionales spécialisées
-
Les juridictions interrégionales spécialisées
-
Document pdf
-
Guide «Les droits des victimes»
-
Justice / Portail / Remise du rapport de la mission Daël
-
Mission sur l'évaluation de la carte judiciaire
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=24796
-
- De nouveaux lieux de Justice dans les Landes 19/11
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=25109
-
- Résoudre les difficultés de la réforme de la carte judiciaire 19/02
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=25339
-
- Réunion des chefs de cour 17/04
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=25885
-
- Les audiences reprennent au palais de Justice de
Caen 29/08
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27442
-
- Réimplantation de juridictions 01/09
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27454
-
- Réouverture du TGI de
Tulle 03/09
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27459
-
- Réouverture du TGI de Saint-Gaudens 05/09
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10031&ssrubrique=10033&article=12027
-
- Cour d'assises 01/01
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10031&ssrubrique=10033&article=23417
-
- Tribunal correctionnel pour mineurs 11/01
-
www.justice.gouv.fr?rubrique=10050
-
Histoire et patrimoine
[
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr ]
Languedoc-Roussillon - Direccte
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/1ere-edition-des-journees
-
1ère édition des journées nationales sur l'énergie solaire : Un (...)
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Actu
-
Actu
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-de-recherche-ADEME
-
+ Lire la suite
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Communiques-de-presse,4390
-
Communiqués de presse
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr
-
Communiqués de presse Missions et organisation Missions et organisation Missions et organisation Communiqués de presse - 13 août 2014 Actu - 20 octobre 2014 Salon Domotica 2014 : La domotique accessible à tous Les 5èmes Journées Nationales de la Domotique auront lieu du 15 au 30 novembre 2014 + Lire la suite Actu - 2 octobre 2014 Appel à projets de recherche ADEME " énergie durable : production, gestion et utilisation efficaces " Réduire la consommation d'énergie non renouvelable, en tenant compte des autres impacts environnementaux des milieux (sol, eau, air, bruit. 1ère édition des journées nationales sur l'énergie solaire : Un (. Publié le 2 juillet 2014 Salon Domotica 2014 : La domotique accessible à tous 20 octobre 2014 Missions et organisation Communiqués de presse
-
Missions et organisation Recrutement Mémento du conseiller du salarié Missions et organisation La Direccte
Languedoc-Roussillon interlocuteur central pour les entreprises, elle rassemble à la fois des compétences de contrôle et d'animation. La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité 22 octobre 2014 Mission et organisation 20 octobre 2014 Recrutement Mémento du conseiller du salarié
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/La-demande-de-numero-de-formateur
-
La demande de numéro de formateur : déclaration d'activité
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Le-pole-3E-Entreprises-Economie
-
Missions et organisation
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Memento-du-conseiller-du-salarie,4388
-
Mémento du conseiller du salarié
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Mission-et-organisation
-
Missions et organisation
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Mission-et-organisation,14553
-
Missions et organisation
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Missions-et-organisation,843
-
+ Lire la suite Missions et organisation
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Rapports-d-activite
-
Rapports d'activité
-
www.languedoc-roussillon.direccte.gouv.fr/Recrutement,38
-
Recrutement
[
www.lorraine.direccte.gouv.fr ]
Lorraine - Direccte
-
www.lorraine.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.mariage.gouv.fr ]
Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France
-
www.mariage.gouv.fr
-
Attention : il ne faut pas confondre le refus d'un maire de célébrer lui-même un mariage avec le refus d'une mairie d'enregistrer un dossier de mariage, qui est un acte différent. Recours des futurs époux Si l'une ou l'autre de ces conditions n'est pas remplie, les futurs époux peuvent s'en plaindre. En cas de célébration empêchée Les futurs époux peuvent demander au préfet d'agir par tout moyen pour la rendre possible et effective. À savoir : le maire et ses adjoints risquent la suspension, voire la révocation, s'ils ignorent les injonctions du préfet. En cas de comportement discriminatoire Les futurs époux peuvent porter plainte pour discriminationauprès du procureur de la République. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Peut-on se marier avec un membre de sa famille ? Empêchements en raison d'un lien de parenté direct La parenté directe se définit comme le lien de famille qui existe entre deux personnes ayant un ancêtre commun.
-
Contraintes pénales Décès, succession Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants Discrimination, harcèlement Divorce, séparation Droits des victimes dans la procédure pénale Fiches pratiques téléchargeables Filiation Indemnisation du préjudice Justice des mineurs Litiges avec l'administration Mariage civil Mineurs victimes Nationalité française Nom et prénom Obligations alimentaires et pension alimentaire Pacte civil de solidarité (PACS) Procès civil Procès pénal Saisies et recouvrements Surendettement Tutelle, curatelle et sauvegarde Union libre Violences Voisinage et mitoyenneté Vol vandalisme, escroquerie : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? Les possibilités de se marier en France pour 2 personnes étrangères vivant à l'étranger diffèrent suivant le niveau de leur attache territoriale à la France. Étrangers sans parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger 2 étrangers n'ayant ni domicile ni résidence en France et n'ayant aucun parent domicilié en France ne peuvent se marier que dans une commune appartenant à l'un des territoires suivants :
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna. Ils doivent faire leur demande auprès de la collectivité choisie au moins 1 mois et 10 jours avant la date souhaitée pour la célébration du mariage. L'officier d'état civil concerné vérifie que les futurs époux répondent à toutes les conditions posées par la loi françaisepour contracter le mariage.
-
Il peut demander aux autorités diplomatiques de procéder à l'audition préalable obligatoire du couple. La cérémonie se déroule nécessairement en présence d'un traducteur-interprète Attention : le mariage à
Mayotte n'est plus ouvert aux couples étrangers vivant totalement à l'étranger, sans aucun parent résidant à
Mayotte. Vivant partiellement en France 2 étrangers vivant essentiellement à l'étranger mais dont l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France peuvent aussi s'y marier. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. Étrangers avec un parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger Si l'un ou l'autre des membres du couple a au moins un parent domicilié en France, leur mariage en France est également possible dans la commune où le parent concerné réside. Vivant partiellement en France
-
La loi prévoit que dans certains cas , une fois que la personne qui a créé l'alliance est décédée, une dérogation puisse être accordée par le Président de la République, mais en pratique, elle est très exceptionnelle. À noter : le pacte civil de solidarité ( Pacs) ne crée pas de lien d'alliance empêchant un mariage, de sorte qu'en droit, un enfant peut, par exemple, épouser le partenaire de pacs d'un de ses parents. Empêchements associés à l'adoption En cas d'adoption plénière Les empêchements associés à une adoption plénièresont identiques à ceux en vigueur en raison d'un lien de parenté direct. En raison d'une adoption simple En cas d' adoption simple, le mariage est complètement interdit : entre l'adoptant et l'adopté, entre l'adoptant et les descendants de l'adopté, entre l'adopté et les descendants de l'adoptant, entre enfants adoptifs d'une même personne, entre l'adoptant et l'ex-conjoint de l'adopté, entre l'ex-conjoint de l'adoptant et l'adopté.
-
Le maire est contraint de procéder à sa célébration. Si le procureur interdit le mariage Les personnes souhaitant se marier peuvent contester cette décision devant le tribunal de grande instance, qui statue sous 10 jours. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? Conditions Le maire peut ne pas célébrer en personne un mariage sous la double réserve suivante : un de ses adjoints (ou un conseiller municipal délégué) le représente lors de la célébration du mariage, pour agir en son nom, etson refus ne relève pas d'un comportement discriminatoire (à l'égard des étrangers, des homosexuels, des personnes pacsées ou divorcées, des opposants politiques, par exemple). En d'autres termes, le refus du maire doit : ne pas faire obstacle à la célébration etêtre motivé par un empêchement réel, non calculé et non systématique à l'égard d'une catégorie de la population.
-
Le mariage est ainsi strictement interdit : entre ascendants et descendants, entre 2 frères, entre 2 s? urs et entre 1 frère et 1 s? entre 2 demi-frères, entre 2 demi-s? urset entre 1 demi-frère et 1 demi-s? entre 1 oncleou 1 tanteet 1 nièce ou 1 neveu (les parents des premiers étant les grands-parents des seconds). Empêchements en raison d'un lien d'alliance L'alliance est le lien résultant du mariage qui fait de chacun des époux un allié de tous ceux qui sont en lien direct de parenté avec l'autre, même après divorce ou veuvage. Ainsi, les personnes divorcées ou veuves ne peuvent épouser : ni un enfant de leur ex-conjoint, ni un des parents de leur ex-conjoint. Autrement dit, il est interdit : à un enfant d'épouser l'ex-conjoint d'un de ses parents (ex-parâtre ou ex-marâtre, par exemple), et à un parent d'épouser l'ex-conjoint de son enfant (ex-gendre ou ex-bru).
-
Par contre, le mariage est autorisé entre l'adopté et le frère ou la s? ur de l'adoptant (le frère ou la s? ur de l'adopté n'étant, à proprement parler, ni son oncle ni sa tante). 04 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? Les témoins d'un mariage sont désignés par les futurs époux, conjointement (c'est-à-dire d'un commun accord entre eux). Les personnes choisies doivent être âgées d'au moins 18 ans (ou émancipées). Aucune autre condition n'est requise. Les futurs époux déclarent leurs témoins lors de l'accomplissement des formalités préalables au mariage. Mais ils conservent la possibilité de modifier leur choix jusqu'à la célébration officielle. À noter : le nombre de témoins est au minimum de 1 et au maximum de 2 pour chaque futur époux (soit, au total, au moins de 2 et au plus de 4). 10 octobre 2013 - Direction de l'information légale et administrative
-
Services en ligne et formulaires Demande d'acte d'état civil - Service gratuit (acte de naissance, mariage ou décès survenu en France) Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger Questions-réponses La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? Transmission du dossier au procureur de la République Si le maire s'oppose à un mariage, il doit en demander sans délail'interdiction au procureur de la République. Il doit avertir de sa démarche, par écrit, les personnes ayant déposé le dossier de mariage. À noter : si un maire refuse un dossier de mariage sans en prévenir immédiatement le procureur, les futurs époux doivent en alerter à la fois le préfet et le procureur de la République. Décision du procureur de la République Le procureur de la République décide ensuite si le mariage sera ou non célébré, dans un délai maximum de 2 mois et 15 jours, après enquête et auditions éventuelles des personnes concernées. Si le procureur autorise le mariage
-
Si en outre, l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France, leur mariage en France y est encore possible. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. 24 mai 2013 - Direction de l'information légale et administrative Références
Code civil : articles 63 à 76
Code civil : articles 143 à 164
Code civil : articles 165 à 171 Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer : article 58 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe ARBO / RUBRIQUE Téléservices Formulaires pour les administrations Acquisition et détention d'armes Adoption Aide à l'accès au droit A quel tribunal s'adresser ? Arrhes, acompte Autorité parentale Avocat Casier judiciaire Conciliation et médiation
-
Comment sont choisis les témoins d'un mariage ?
-
Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ?
-
La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ?
-
Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ?
-
Peut-on se marier avec un membre de sa famille ?
[
www.martinique.pref.gouv.fr ]
Accueil - Portail des services de l'Etat
-
www.martinique.pref.gouv.fr
-
Le public est informé que le dossier (demande d'Autorisation Occupation Temporaire du domaine public) du projet KAYFLO, consistant à installer et à exploiter plusieurs villages flottants au mouillage dans des sites naturels de la côte Atlantique et Sud de la
Martinique, sera mis à disposition du public pour information durant 1 mois du mercredi 22 octobre au vendredi 21 novembre 2014.
[
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites
-
Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites
-
Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Acces-et-horaires
-
Accès et horaires
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Acces-et-horaires
-
Accès et horaires
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la premiére guerre mondiale
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la premiére guerre mondiale
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Chefs-d-entreprises-osez-la-commande-publique
-
Chefs d'entreprises, osez la commande publique M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle.
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Galeries-d-images
-
Galeries d'images
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Galeries-d-images
-
Galeries d'images
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Le-Pacte-Lorraine-vers-un-nouveau-modele-de-developpement-industriel-et-sociable-durable
-
Le Pacte
Lorraine : vers un nouveau modèle de développement industriel et sociable durable
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Le-Pacte-Lorraine-vers-un-nouveau-modele-de-developpement-industriel-et-sociable-durable
-
Le Pacte
Lorraine : vers un nouveau modèle de développement industriel et sociable durable
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Permis-pieton-pour-les-enfants
-
Permis piéton pour les enfants
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Permis-pieton-pour-les-enfants
-
Permis piéton pour les enfants
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Plate-forme-regionale-de-naturalisation-de-Lorraine
-
Plate-forme régionale de naturalisation de
Lorraine
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Plate-forme-regionale-de-naturalisation-de-Lorraine
-
Plate-forme régionale de naturalisation de
Lorraine
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Reforme-des-rythmes-scolaires
-
Réforme des rythmes scolaires
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Reforme-des-rythmes-scolaires
-
Réforme des rythmes scolaires
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Renforcement-des-mesures-de-prevention-contre-les-risques-terroristes-sur-le-territoire-national
-
Lire la suite Renforcement des mesures de prévention contre les risques terroristes sur le territoire national
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Renforcement-des-mesures-de-prevention-contre-les-risques-terroristes-sur-le-territoire-national
-
Lire la suite Renforcement des mesures de prévention contre les risques terroristes sur le territoire national
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Resultat-du-BEPECASER-session-du-8-octobre-2014-et-Mentions-2-roues-Groupe-Lourd
-
Résultat du BEPECASER-session du 8 octobre 2014 et Mentions 2 roues + Groupe Lourd
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Resultat-du-BEPECASER-session-du-8-octobre-2014-et-Mentions-2-roues-Groupe-Lourd
-
Résultat du BEPECASER-session du 8 octobre 2014 et Mentions 2 roues + Groupe Lourd
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Terrains-disponibles-a-l-exploitation-agricole6
-
Terrains disponibles à l'exploitation agricole
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Terrains-disponibles-a-l-exploitation-agricole6
-
Terrains disponibles à l'exploitation agricole
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Actualites/Vous-partez-en-voyage-a-l-etranger
-
Vous partez en voyage à l'étranger ?
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Actualites/Vous-partez-en-voyage-a-l-etranger
-
Vous partez en voyage à l'étranger ?
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Contactez-nous
-
Contactez-nous Contacts
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous Contacts
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives
-
Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Toutes vos démarches
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Toutes vos démarches
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Cartes-grises
-
Cartes grises
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-grises
-
Cartes grises
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Chiens-dangereux
-
Chiens dangereux
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Chiens-dangereux
-
Chiens dangereux
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Etrangers
-
Etrangers
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers
-
Etrangers
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle. Chefs d'entreprises, osez la commande publique Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Mise en place d'un important dispositif d'information autour de l'épidémie d'Ebola
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Agriculture-Foret
-
Agriculture-Forêt
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-Foret
-
Agriculture-Forêt
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation
-
Alimentation Commerce Consommation
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation
-
Alimentation Commerce Consommation
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation/Commerce-et-prestations/Activites-reglementees
-
Activités réglementées
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation/Commerce-et-prestations/Activites-reglementees
-
Activités réglementées
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Collectivites-locales
-
Collectivités locales
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-locales
-
Collectivités locales
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle
-
Elections en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle
-
Elections en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle/Elections-municipales-2014
-
Elections municipales 2014
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle/Elections-municipales-2014
-
Elections municipales 2014
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Habitat-Construction-Accessibilite
-
Habitat Construction Accessibilité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Habitat-Construction-Accessibilite
-
Habitat Construction Accessibilité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Medailles-et-distinctions-honorifiques
-
Médailles et distinctions honorifiques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Medailles-et-distinctions-honorifiques
-
Médailles et distinctions honorifiques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Information-acquereurs-locataires
-
IAL : Infos acquéreurs locataire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Information-acquereurs-locataires
-
IAL : Infos acquéreurs locataire
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Plan-de-prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Plan-de-prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications
-
Publications
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Annonces-judiciaires-legales
-
Annonces judiciaires légales
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-legales
-
Annonces judiciaires légales
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Annuaires
-
Annuaires
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Annuaires
-
Annuaires
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Depot-legal
-
Dépôt légal
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Depot-legal
-
Dépôt légal
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Dossier-departemental-des-risques-majeurs-de-Meurthe-et-Moselle
-
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Dossier-departemental-des-risques-majeurs-de-Meurthe-et-Moselle
-
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Rapports-d-activite-des-services-de-l-Etat-en-Meurthe-et-Moselle
-
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activite-des-services-de-l-Etat-en-Meurthe-et-Moselle
-
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Publications/Reglement-sanitaire-departemental
-
Réglement sanitaire départemental
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Publications/Reglement-sanitaire-departemental
-
Réglement sanitaire départemental
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Alimentation-Consommation-Commerce-Animaux
-
Alimentation Consommation Commerce Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Alimentation-Consommation-Commerce-Animaux
-
Alimentation Consommation Commerce Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Organisation-de-l-Etat
-
Organisation de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Organisation-de-l-Etat
-
Organisation de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//syndication/listexport
-
RSS
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Acces+et+horaires
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Acces+et+horaires
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Vous-etes/Particuliers
-
Particuliers
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Vous-etes/Particuliers
-
Particuliers
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr//Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
-
www.meurthe-et-moselle.equipement.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites
-
Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites
-
Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Acces-et-horaires
-
Accès et horaires
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Acces-et-horaires
-
Accès et horaires
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la premiére guerre mondiale
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la premiére guerre mondiale
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Chefs-d-entreprises-osez-la-commande-publique
-
Chefs d'entreprises, osez la commande publique M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle.
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Galeries-d-images
-
Galeries d'images
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Galeries-d-images
-
Galeries d'images
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Le-Pacte-Lorraine-vers-un-nouveau-modele-de-developpement-industriel-et-sociable-durable
-
Le Pacte
Lorraine : vers un nouveau modèle de développement industriel et sociable durable
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Le-Pacte-Lorraine-vers-un-nouveau-modele-de-developpement-industriel-et-sociable-durable
-
Le Pacte
Lorraine : vers un nouveau modèle de développement industriel et sociable durable
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Permis-pieton-pour-les-enfants
-
Permis piéton pour les enfants
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Permis-pieton-pour-les-enfants
-
Permis piéton pour les enfants
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Plate-forme-regionale-de-naturalisation-de-Lorraine
-
Plate-forme régionale de naturalisation de
Lorraine
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Plate-forme-regionale-de-naturalisation-de-Lorraine
-
Plate-forme régionale de naturalisation de
Lorraine
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Reforme-des-rythmes-scolaires
-
Réforme des rythmes scolaires
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Reforme-des-rythmes-scolaires
-
Réforme des rythmes scolaires
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Renforcement-des-mesures-de-prevention-contre-les-risques-terroristes-sur-le-territoire-national
-
Lire la suite Renforcement des mesures de prévention contre les risques terroristes sur le territoire national
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Renforcement-des-mesures-de-prevention-contre-les-risques-terroristes-sur-le-territoire-national
-
Lire la suite Renforcement des mesures de prévention contre les risques terroristes sur le territoire national
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Resultat-du-BEPECASER-session-du-8-octobre-2014-et-Mentions-2-roues-Groupe-Lourd
-
Résultat du BEPECASER-session du 8 octobre 2014 et Mentions 2 roues + Groupe Lourd
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Resultat-du-BEPECASER-session-du-8-octobre-2014-et-Mentions-2-roues-Groupe-Lourd
-
Résultat du BEPECASER-session du 8 octobre 2014 et Mentions 2 roues + Groupe Lourd
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Terrains-disponibles-a-l-exploitation-agricole6
-
Terrains disponibles à l'exploitation agricole
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Terrains-disponibles-a-l-exploitation-agricole6
-
Terrains disponibles à l'exploitation agricole
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Actualites/Vous-partez-en-voyage-a-l-etranger
-
Vous partez en voyage à l'étranger ?
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Actualites/Vous-partez-en-voyage-a-l-etranger
-
Vous partez en voyage à l'étranger ?
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Contactez-nous
-
Contactez-nous Contacts
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous Contacts
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives
-
Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Toutes vos démarches
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Toutes vos démarches
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Cartes-grises
-
Cartes grises
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-grises
-
Cartes grises
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Chiens-dangereux
-
Chiens dangereux
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Chiens-dangereux
-
Chiens dangereux
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Etrangers
-
Etrangers
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers
-
Etrangers
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle. Chefs d'entreprises, osez la commande publique Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Mise en place d'un important dispositif d'information autour de l'épidémie d'Ebola
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Agriculture-Foret
-
Agriculture-Forêt
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-Foret
-
Agriculture-Forêt
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation
-
Alimentation Commerce Consommation
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation
-
Alimentation Commerce Consommation
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation/Commerce-et-prestations/Activites-reglementees
-
Activités réglementées
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation/Commerce-et-prestations/Activites-reglementees
-
Activités réglementées
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Collectivites-locales
-
Collectivités locales
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-locales
-
Collectivités locales
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle
-
Elections en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle
-
Elections en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle/Elections-municipales-2014
-
Elections municipales 2014
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle/Elections-municipales-2014
-
Elections municipales 2014
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Habitat-Construction-Accessibilite
-
Habitat Construction Accessibilité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Habitat-Construction-Accessibilite
-
Habitat Construction Accessibilité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Medailles-et-distinctions-honorifiques
-
Médailles et distinctions honorifiques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Medailles-et-distinctions-honorifiques
-
Médailles et distinctions honorifiques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Information-acquereurs-locataires
-
IAL : Infos acquéreurs locataire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Information-acquereurs-locataires
-
IAL : Infos acquéreurs locataire
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Plan-de-prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Plan-de-prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications
-
Publications
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Annonces-judiciaires-legales
-
Annonces judiciaires légales
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-legales
-
Annonces judiciaires légales
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Annuaires
-
Annuaires
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Annuaires
-
Annuaires
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Depot-legal
-
Dépôt légal
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Depot-legal
-
Dépôt légal
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Dossier-departemental-des-risques-majeurs-de-Meurthe-et-Moselle
-
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Dossier-departemental-des-risques-majeurs-de-Meurthe-et-Moselle
-
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Rapports-d-activite-des-services-de-l-Etat-en-Meurthe-et-Moselle
-
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activite-des-services-de-l-Etat-en-Meurthe-et-Moselle
-
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Publications/Reglement-sanitaire-departemental
-
Réglement sanitaire départemental
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Publications/Reglement-sanitaire-departemental
-
Réglement sanitaire départemental
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Alimentation-Consommation-Commerce-Animaux
-
Alimentation Consommation Commerce Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Alimentation-Consommation-Commerce-Animaux
-
Alimentation Consommation Commerce Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Organisation-de-l-Etat
-
Organisation de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Organisation-de-l-Etat
-
Organisation de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//syndication/listexport
-
RSS
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Acces+et+horaires
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Acces+et+horaires
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Vous-etes/Particuliers
-
Particuliers
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Vous-etes/Particuliers
-
Particuliers
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr//Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
-
www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites
-
Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites
-
Actualités Toutes les Actualités Toutes les actualités
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Acces-et-horaires
-
Accès et horaires
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Acces-et-horaires
-
Accès et horaires
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la premiére guerre mondiale
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Centenaire-de-la-premiere-guerre-mondiale
-
Centenaire de la premiére guerre mondiale
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Chefs-d-entreprises-osez-la-commande-publique
-
Chefs d'entreprises, osez la commande publique M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle.
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Galeries-d-images
-
Galeries d'images
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Galeries-d-images
-
Galeries d'images
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Le-Pacte-Lorraine-vers-un-nouveau-modele-de-developpement-industriel-et-sociable-durable
-
Le Pacte
Lorraine : vers un nouveau modèle de développement industriel et sociable durable
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Le-Pacte-Lorraine-vers-un-nouveau-modele-de-developpement-industriel-et-sociable-durable
-
Le Pacte
Lorraine : vers un nouveau modèle de développement industriel et sociable durable
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Pacte-de-responsabilite-et-de-solidarite
-
Pacte de responsabilité et de solidarité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Permis-pieton-pour-les-enfants
-
Permis piéton pour les enfants
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Permis-pieton-pour-les-enfants
-
Permis piéton pour les enfants
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Plate-forme-regionale-de-naturalisation-de-Lorraine
-
Plate-forme régionale de naturalisation de
Lorraine
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Plate-forme-regionale-de-naturalisation-de-Lorraine
-
Plate-forme régionale de naturalisation de
Lorraine
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Reforme-des-rythmes-scolaires
-
Réforme des rythmes scolaires
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Reforme-des-rythmes-scolaires
-
Réforme des rythmes scolaires
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Renforcement-des-mesures-de-prevention-contre-les-risques-terroristes-sur-le-territoire-national
-
Lire la suite Renforcement des mesures de prévention contre les risques terroristes sur le territoire national
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Renforcement-des-mesures-de-prevention-contre-les-risques-terroristes-sur-le-territoire-national
-
Lire la suite Renforcement des mesures de prévention contre les risques terroristes sur le territoire national
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Resultat-du-BEPECASER-session-du-8-octobre-2014-et-Mentions-2-roues-Groupe-Lourd
-
Résultat du BEPECASER-session du 8 octobre 2014 et Mentions 2 roues + Groupe Lourd
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Resultat-du-BEPECASER-session-du-8-octobre-2014-et-Mentions-2-roues-Groupe-Lourd
-
Résultat du BEPECASER-session du 8 octobre 2014 et Mentions 2 roues + Groupe Lourd
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Terrains-disponibles-a-l-exploitation-agricole6
-
Terrains disponibles à l'exploitation agricole
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Terrains-disponibles-a-l-exploitation-agricole6
-
Terrains disponibles à l'exploitation agricole
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Actualites/Vous-partez-en-voyage-a-l-etranger
-
Vous partez en voyage à l'étranger ?
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Actualites/Vous-partez-en-voyage-a-l-etranger
-
Vous partez en voyage à l'étranger ?
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Contactez-nous
-
Contactez-nous Contacts
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Contactez-nous
-
Contactez-nous Contacts
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/content/view/sitemap
-
Plan du site
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives
-
Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Toutes vos démarches
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives
-
Démarches administratives Toutes les Démarches administratives Toutes vos démarches
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-d-identite
-
Carte d'identité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Cartes-grises
-
Cartes grises
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Cartes-grises
-
Cartes grises
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Chiens-dangereux
-
Chiens dangereux
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Chiens-dangereux
-
Chiens dangereux
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Etrangers
-
Etrangers
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Etrangers
-
Etrangers
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Naturalisation
-
Naturalisation
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Passeports
-
Passeports
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Demarches-administratives/Permis-de-conduire
-
Permis de conduire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/10/2014 M. Jean-Lou BLACHIER, Médiateur national des Marchés publics, a présenté ses missions et lancé le déploiement du réseau des chefs d'entreprise, les Ambassadeurs des Marchés publics, en Meurthe-et-Moselle. Chefs d'entreprises, osez la commande publique Modification provisoire des horaires d'ouverture du service des cartes grises Mise en place d'un important dispositif d'information autour de l'épidémie d'Ebola
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/lettreinformation/abonnement
-
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Outils/Glossaire
-
Glossaire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees
-
Horaires et coordonnées
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques
-
Politiques publiques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Agriculture-Foret
-
Agriculture-Forêt
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-Foret
-
Agriculture-Forêt
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation
-
Alimentation Commerce Consommation
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation
-
Alimentation Commerce Consommation
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation/Commerce-et-prestations/Activites-reglementees
-
Activités réglementées
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Alimentation-Commerce-Consommation/Commerce-et-prestations/Activites-reglementees
-
Activités réglementées
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Animaux
-
Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Collectivites-locales
-
Collectivités locales
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Collectivites-locales
-
Collectivités locales
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Droits-des-femmes
-
Droits des femmes
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Economie-et-emploi
-
Economie et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle
-
Elections en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle
-
Elections en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle/Elections-municipales-2014
-
Elections municipales 2014
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Elections-en-Meurthe-et-Moselle/Elections-municipales-2014
-
Elections municipales 2014
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Enquetes-publiques
-
Enquêtes publiques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement
-
Environnement
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Habitat-Construction-Accessibilite
-
Habitat Construction Accessibilité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Habitat-Construction-Accessibilite
-
Habitat Construction Accessibilité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative
-
Jeunesse, sport et vie associative
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Medailles-et-distinctions-honorifiques
-
Médailles et distinctions honorifiques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Medailles-et-distinctions-honorifiques
-
Médailles et distinctions honorifiques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Information-acquereurs-locataires
-
IAL : Infos acquéreurs locataire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Information-acquereurs-locataires
-
IAL : Infos acquéreurs locataire
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Plan-de-prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Plan-de-prevention-des-risques
-
Prévention des risques
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population
-
Sécurité et protection de la population
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-et-cohesion-sociale
-
Solidarité et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications
-
Publications
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Annonces-judiciaires-legales
-
Annonces judiciaires légales
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Annonces-judiciaires-legales
-
Annonces judiciaires légales
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Annuaires
-
Annuaires
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Annuaires
-
Annuaires
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Depot-legal
-
Dépôt légal
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Depot-legal
-
Dépôt légal
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Dossier-departemental-des-risques-majeurs-de-Meurthe-et-Moselle
-
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Dossier-departemental-des-risques-majeurs-de-Meurthe-et-Moselle
-
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/La-Lettre-de-l-Etat-tous-les-numeros
-
La Lettre de l'Etat (tous les numéros)
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Rapports-d-activite-des-services-de-l-Etat-en-Meurthe-et-Moselle
-
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Rapports-d-activite-des-services-de-l-Etat-en-Meurthe-et-Moselle
-
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Recueil-des-actes-administratifs
-
Recueil des actes administratifs
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Publications/Reglement-sanitaire-departemental
-
Réglement sanitaire départemental
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Publications/Reglement-sanitaire-departemental
-
Réglement sanitaire départemental
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat
-
Services de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Alimentation-Consommation-Commerce-Animaux
-
Alimentation Consommation Commerce Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Alimentation-Consommation-Commerce-Animaux
-
Alimentation Consommation Commerce Animaux
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture
-
Culture
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Defense
-
Défense
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Education
-
Education
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Finances
-
Finances
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Organisation-de-l-Etat
-
Organisation de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Organisation-de-l-Etat
-
Organisation de l'Etat
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-sous-prefectures
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Sante-et-cohesion-sociale
-
Santé et cohésion sociale
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Securite
-
Sécurité
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Travail-et-emploi
-
Travail et emploi
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//syndication/listexport
-
RSS
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/syndication/listexport
-
RSS
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites
-
Actualités
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view/Actualites/Evenements
-
Evénements
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Acces+et+horaires
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Acces+et+horaires
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Dossier
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Zoom
-
Voir tous
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Vous-etes
-
Vous êtes...
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Vous-etes/Associations
-
Associations
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Vous-etes/Particuliers
-
Particuliers
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Vous-etes/Particuliers
-
Particuliers
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr//Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
-
www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/Vous-etes/Professionnels
-
Professionnels
[
www.morbihan.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
-
www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan/56-La-revue-de-l-Etat-en-Morbihan
-
56 - La revue de l'Etat en Morbihan
-
www.morbihan.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan/Parution-du-n-23-de-56-La-revue-de-l-Etat-en-Morbihan-Octobre-2014
-
La revue de l'Etat en Morbihan n°23 d'octobre 2014 consacrée à la prévention des risques littoraux vient de paraître ! Découvrez-la dans sa version animée ou classique. Parution du n°23 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Octobre 2014
-
www.morbihan.gouv.fr
-
De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (. Parution du n°23 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Octobre 2014 Guerlédan 2015 - Vidange de la retenue d'eau Ariane, pour votre sécurité, restez connectés 16/10/2014 - Services de l'état Conférence de presse du préfet du 10 octobre 2014
-
La revue de l'Etat en Morbihan n°23 d'octobre 2014 consacrée à la prévention des risques littoraux vient de paraître ! Découvrez-la dans sa version animée ou classique. Parution du n°23 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Octobre 2014 Ariane, pour votre sécurité, restez connectés Conférence de presse du préfet du 10 octobre 2014 22/10/2014 - 56 - La revue de l'Etat en Morbihan Plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017 13/03/2014. Le préfet du Morbihan, les procureurs de la République de
Vannes et
Lorient, et le président du Conseil général ont signé, le mardi 21 janvier 2014, le plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017. Guerlédan 2015 Guerlédan 2015 - Vidange de la retenue d'eau 14/10/2014. De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (.
-
Mis à jour le 22/10/2014 22/10/2014.
-
www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Grands-projets/Guerledan-2015/Guerledan-2015-Vidange-de-la-retenue-d-eau
-
De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (...)
-
www.morbihan.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Securite-publique/Plan-departemental-de-prevention-de-la-delinquance-2014-2017
-
Plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017
-
www.morbihan.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.morbihan.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Guerledan+2015
-
Voir tous
[
www.morbihan.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan/56-La-revue-de-l-Etat-en-Morbihan
-
56 - La revue de l'Etat en Morbihan
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Actualites/Revue-de-l-Etat-en-Morbihan/Parution-du-n-23-de-56-La-revue-de-l-Etat-en-Morbihan-Octobre-2014
-
La revue de l'Etat en Morbihan n°23 d'octobre 2014 consacrée à la prévention des risques littoraux vient de paraître ! Découvrez-la dans sa version animée ou classique. Parution du n°23 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Octobre 2014
-
www.morbihan.pref.gouv.fr
-
De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (. Parution du n°23 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Octobre 2014 Guerlédan 2015 - Vidange de la retenue d'eau Ariane, pour votre sécurité, restez connectés 16/10/2014 - Services de l'état Conférence de presse du préfet du 10 octobre 2014
-
La revue de l'Etat en Morbihan n°23 d'octobre 2014 consacrée à la prévention des risques littoraux vient de paraître ! Découvrez-la dans sa version animée ou classique. Parution du n°23 de 56 - La revue de l'Etat en Morbihan - Octobre 2014 Ariane, pour votre sécurité, restez connectés Conférence de presse du préfet du 10 octobre 2014 22/10/2014 - 56 - La revue de l'Etat en Morbihan Plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017 13/03/2014. Le préfet du Morbihan, les procureurs de la République de
Vannes et
Lorient, et le président du Conseil général ont signé, le mardi 21 janvier 2014, le plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017. Guerlédan 2015 Guerlédan 2015 - Vidange de la retenue d'eau 14/10/2014. De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (.
-
Mis à jour le 22/10/2014 22/10/2014.
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Grands-projets/Guerledan-2015/Guerledan-2015-Vidange-de-la-retenue-d-eau
-
De mai à novembre 2015, EDF procèdera à l'examen technique complet du barrage hydroélectrique de Guerlédan, situé à la limite des Côtes d'Armor et du Morbihan sur le Blavet, en effectuant une vidange totale de la retenue d'eau. Cette opération (...)
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Securite-publique/Plan-departemental-de-prevention-de-la-delinquance-2014-2017
-
Plan départemental de prévention de la délinquance 2014-2017
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
-
www.morbihan.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Guerledan+2015
-
Voir tous
[
www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
-
www.msr83.var.equipement.gouv.fr
-
Agenda des actions de prévention de la MSR-Var Programme prévisionnel des actions de sécurité routière auxquelles la MSR-Var est associée Le Challenge Inter-Collèges de sécurité routière (CIC) Année scolaire 2014-2015 : 18ème édition Le Challenge Inter-Collèges de sécurité routière (CIC) Année scolaire 2014-2015 : 18ème édition Mise à jour le 22/10/2014 : Plan du site
-
Année scolaire 2014-2015 : 18ème édition
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Histoire des prisons
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Accueil Histoire et patrimoine Histoire des prisons Bienvenue au musée national des prisons Le musée national des prisons a été aménagé en 1995 dans l'ancienne maison d'arrêt de Fontainebleau, fermée 5 ans plus tôt. Dans ce bâtiment, sont exposées (et entreposées) des collections provenant de toutes les prisons de France métropolitaine et d'outre-mer. Elles permettent ainsi de retracer l'histoire des prisons françaises, de leurs détenus, parfois célèbres, et de leurs personnels. Le musée est ouvert au grand public depuis 2003 ; des visites guidées sont proposées par l'office de tourisme de Fontainebleau. Des expositions temporaires sont également organisées, notamment à l'occasion des journées du patrimoine. Liste des articles 07 avril 2014 Le musée national des prisons : présentation Les visites sont actuellement suspendues au musée national des prisons 01 novembre 2010 Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire 01 novembre 2010
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère La Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques
Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel
-
Il y a 30 ans, l'abolition de la peine de mort : interview de Robert Badinter Les symboles de la Justice Exposition "Du Parlement de Normandie au palais de justice de
Rouen" De la Monarchie à la IIIème République Les cycles dans l'histoire constitutionnelle Les libertés fondamentales Exposition aux Archives nationales : la Révolution à la poursuite du crime L'ENM par ceux qui l'ont vécue Témoignages : 1958-2008 Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le
Conseil d? État au Palais Royal L'évolution de la délinquance des mineurs et de la justice pénale des mineurs depuis 1945 Les figures du droit : Portalis, l? étudiant en droit Radio en ligne Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: introduction à la chronique Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les instructions Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les actes d'accusation
-
Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les défenses La Justice sous l'Ancien Régime La Justice révolutionnaire La justice Napoléonienne La Justice républicaine ARBO / RUBRIQUE La Garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme La Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE
-
Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques :
-
Visite historique : du XIXe au XXe siècle 01 novembre 2010 Visite thématique : les détenus 01 novembre 2010 Visite thématique : les personnels 01 novembre 2010 Visite thématique : le corps en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : dans les murs 01 novembre 2010 Visite thématique : les activités en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : les objets interdits Histoire et patrimoine Architecture et chantiers 26 articles Lieux de Justice La Justice dans l'Histoire 29 articles Le ministère dans l'Histoire 6 articles Procès historiques 22 articles Histoire des prisons 9 articles L'émission ''Le droit se livre'' 6 articles L'émission "Les figures du droit" 4 articles Vidéos associées Gisèle Halimi revient sur le procès de
Bobigny La rénovation du palais de justice de
Paris L'Hôtel de Bourvallais La
Cour de cassation Le Parlement de
Bourgogne Le palais de justice de
Toulouse
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Consultation-pour-la-realisation-d-une-etude-sur-la-prise-en-compte-de-la-qualite-de-l-air-dans-les-PLU-i-et-les-PDU
-
Consultation pour la réalisation d'une étude sur la prise en compte de la qualité de l'air dans les PLU(i) et les PDU Lire la suite de "Consultation pour la réalisation (...)"
-
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
-
37/224 Déchets 38/224 Industrie 117/224 Sol et sous-sol
-
Consultation pour la réalisation d'une étude sur la prise en compte de la qualité de l'air dans les PLU(i) et les PDU Consultation pour la réalisation d'une étude sur la prise en compte de la qualité de l'air dans les PLU(i) et les PDU Consultation pour la réalisation d'une étude sur la prise en compte de la qualité de l'air dans les PLU(i) et les PDU 22 octobre La DREAL lance un marché public ayant pour objet la réalisation d'une étude destinée à améliorer la prise en compte des problématiques de qualité de l'air dans les Plans locaux d'urbanisme et les Plans de déplacements urbains. Lire la suite de "Consultation pour la réalisation (. 22 octobre Consultation pour la réalisation d'une étude sur la prise en compte de la qualité de l'air dans les PLU(i) et les PDU
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Provence - Alpes - Côte d'Azur - Direccte
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Pays-de-la-Loire - Direccte
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
(10/230) Entreprise (9/230) Santé au travail (8/230) Compétitivité (6/230) Formation professionnelle (6/230) Industrie (5/230) Jeunes (4/230) Statistiques (4/230) Innovation (4/230) Chômage (4/230) Consommation (4/230) Inspection du travail (3/230) Insertion (3/230) Tourisme (3/230) Droit du travail (3/230) Intelligence économique (3/230) Fonds social européen (2/230) Prévention (2/230) Concurrence (2/230) Exportation
[
www.personnes-agees.gouv.fr ]
Personnes âgées / Autonomie
-
Personnes âgées / Autonomie
-
L'Allocation de solidarité aux personnes âgées revalorisée à hauteur de 800 euros dès le 1er octobre
-
www.personnes-agees.gouv.fr
-
22 octobre 2014 L'Allocation de solidarité aux personnes âgées revalorisée à hauteur de 800 euros dès le 1er octobre Comme l'avait annoncé le Premier ministre
Manuel Valls le 16 septembre dernier, l'Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), qui a déjà été revalorisée au 1er avril, vient d'être portée à 800 euros par mois pour une personne seule et à 1 242 euros par mois pour un couple. 20 septembre 2014 : 21ème journée mondiale de lutte contre la maladie d'Alzheimer
[
www.platines.sante.gouv.fr ]
Scope santé - Qualité des hôpitaux & cliniques
-
www.platines.sante.gouv.fr
-
10 Octobre 2014 Actualité des indicateurs de qualité et de sécurité des soins Les nouveaux résultats des indicateurs seront en ligne le 24 novembre 2014 sur le site Scope Santé.
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
le 22 octobre 2014, Michel FUZEAU, Préfet de la région
Auvergne, Thierry FRANCQ, Commissaire général adjoint à l'investissement et les partenaires ont fait le point sur le programme d'investissements d'avenir en
Auvergne Une journée dédiée au bilan du programme Investissements d'avenir en
Auvergne
-
Mis à jour le 22/10/2014
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Une journée dédiée au bilan du programme Investissements d'avenir en
Auvergne le 22 octobre 2014, Michel FUZEAU, Préfet de la région
Auvergne, Thierry FRANCQ, Commissaire général adjoint à l'investissement et les partenaires ont fait le point sur le programme d'investissements d'avenir en
Auvergne
[
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature.
-
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
-
22/10/2014 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale 22/10/2014 Les incivilités et violences lors des manifestations sportives 22/10/2014 Ebola (maladie à virus Ebola)
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
-
Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature. Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Les incivilités et violences lors des manifestations sportives
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
[
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature.
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
22/10/2014 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale 22/10/2014 Les incivilités et violences lors des manifestations sportives 22/10/2014 Ebola (maladie à virus Ebola)
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
-
Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature. Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Les incivilités et violences lors des manifestations sportives
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
[
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature.
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
-
22/10/2014 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale 22/10/2014 Les incivilités et violences lors des manifestations sportives 22/10/2014 Ebola (maladie à virus Ebola)
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
-
Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature. Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Les incivilités et violences lors des manifestations sportives
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
[
www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" - Services Etat Saône-et-Loire
-
Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature.
-
www.saone-et-loire.gouv.fr
-
22/10/2014 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale 22/10/2014 Les incivilités et violences lors des manifestations sportives 22/10/2014 Ebola (maladie à virus Ebola)
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
-
Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature. Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
-
La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif - Services Etat Saône-et-Loire
-
La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
-
Les incivilités et violences lors des manifestations sportives - Services Etat Saône-et-Loire
-
Les incivilités et violences lors des manifestations sportives
-
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale - Services Etat Saône-et-Loire
-
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
-
Réunions d'information "nitrates" - Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte" Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature.
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
-
22/10/2014 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale 22/10/2014 Les incivilités et violences lors des manifestations sportives 22/10/2014 Ebola (maladie à virus Ebola)
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
-
Jusqu'au 14 novembre 2014, toutes les collectivités territoriales sont invitées à déposer, en ligne, leur candidature. Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte"
-
Mis à jour le 22/10/2014 Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie. La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La cérémonie 2014 de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif Le 17 octobre 2014 s'est tenue la cérémonie de remise de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour les récipiendaires de l'année 2014 sous la présidence de M. le Préfet de Saône et Loire. En ligne les photos de la cérémonie.
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Les incivilités et violences lors des manifestations sportives
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculteurs concernés par la zone vulnérable "nitrates", inscrivez-vous à l'une des 7 réunions d'information sur le 5ème programme d'actions nitrates Réunions d'information "nitrates"
[
www.science.gouv.fr ]
Science.gouv.fr
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2170/sciences-et-avenir/
-
Allergie alimentaire, intolérance et aversion : ne plus confondre ces réactions ! Des températures record pour Septembre 2014 Produits d'hygiène pour bébé : la moitié est à éviter
-
Cannabis au volant : un nouveau test salivaire bientôt expérimenté Un problème épineux pour les Impalas
-
Champignon : l'empoisonneuse avait un goût exquis Des biologistes explorent les neurones avec... du venin de mygale Pour compenser l'abandon de l'écotaxe, le prix du diesel va monter
-
Coeur artificiel : 77 jours après l'intervention, le patient opéré "va bien" Thoutankhamon : "la vérité révélée"
-
Greffe de cellules nerveuses : quels patients sont concernés ? Un robot qui traque les victimes à terre
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2264/le-figaro-sciences-et-medecine/
-
La copulation existe depuis au moins 400 millions d'années
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/2328/les-actualites-de-l-inria/
-
Approximate Relational Refinement Types with Applications to Verification of Differential Privacy and Mechanism Design
-
www.science.gouv.fr/fr/podcasts-rss/bdd/res/3014/planete-terre-une-emission-de-france-culture/
-
Les hommes et les territoires sont-ils égaux face aux épidémies ?
-
www.science.gouv.fr
-
Approximate Relational Refinement Types with Applications to Verification of Differential Privacy and Mechanism Design
-
Des biologistes explorent les neurones avec. du venin de mygale Champignon : l'empoisonneuse avait un goût exquis Pour compenser l'abandon de l'écotaxe, le prix du diesel va monter
-
La copulation existe depuis au moins 400 millions d'années Greffe de cellules nerveuses : quels patients sont concernés ? Un robot qui traque les victimes à terre
-
Produits d'hygiène pour bébé : la moitié est à éviter Des températures record pour Septembre 2014 Allergie alimentaire, intolérance et aversion : ne plus confondre ces réactions !
-
Thoutankhamon : "la vérité révélée" Coeur artificiel : 77 jours après l'intervention, le patient opéré "va bien" Les hommes et les territoires sont-ils égaux face aux épidémies ?
-
Un problème épineux pour les Impalas Cannabis au volant : un nouveau test salivaire bientôt expérimenté
[
www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ]
Bretagne - Direccte
-
www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr
-
Actualités - 10 juillet 2014 l'apprentissage, que des avantages L'apprentissage est une des réponses aux objectifs de compétitivité des entreprises françaises. Dans le contexte économique actuel, c'est un enjeu de (. + Lire la suite
-
Statistiques - 22 octobre 2014 La création d'entreprise La création d'entreprise hors auto-entrepreneur repart à la baisse ce trimestre. Après deux trimestres successifs de hausse, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs présente un tassement au troisième trimestre 2014 : -4,0% (données CVS-JO). Hors auto-entrepreneurs, le nombre d'entreprises créées ce trimestre est par contre en légère baisse par rapport à la même période de 2013 (60 créations de moins). + Lire la suite
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Rapports les plus consultés
-
Délimitation des régions
-
Quel rôle pour l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet ? - Sénat
-
Gouvernance mondiale de l'Internet
-
Réforme territoriale : vers une nouvelle délimitation des régions - Sénat
-
Réforme territoriale : vers une nouvelle délimitation des régions
-
Réforme territoriale : vers une nouvelle délimitation des régions - Sénat
-
Réforme territoriale : vers une nouvelle délimitation des régions 21 octobre - La commission spéciale a adopté le texte en apportant quelques modifications
-
Autoroutes : la commission du développement durable auditionne Bruno LASSERRE, Président de l'Autorité de la concurrence - Sénat
-
Audition du Président de l'Autorité de la concurrence
-
Conseils intercommunaux : une proposition de loi pour encadrer l'accord local de représentation des communes - Sénat
-
Représentation des communes 22 octobre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la représentation de communes membres d'un regroupement
-
Conseils intercommunaux : une proposition de loi pour encadrer l'accord local de représentation des communes - Sénat
-
Représentation des communes 22 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi relatif à la représentation de communes membres d'un regroupement Représentation des communes
-
Destitution du Président de la République : un projet de loi organique précise les conditions de la procédure (article 68 de la Constitution) - Sénat
-
Destitution du Président de la République 21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution
-
www.senat.fr
-
21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution Mardi à 16h15 Déclaration du Gouvernement (Article 50-1 de la Constitution) Destitution du Président de la République 21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution
-
Audition du Président de l'Autorité de la concurrence 22 octobre - La commission du développement durable entend Bruno Lasserre sur le secteur des autoroutes Réforme territoriale : vers une nouvelle délimitation des régions 21 octobre - La commission spéciale a adopté le texte en apportant quelques modifications
-
Destitution du Président de la République 21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution Destitution du Président de la République 21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution
-
Gouvernance mondiale de l'Internet 23 octobre - Le
Sénat débat à partir de 9h sur les conclusions du rapport de la mission commune d'information 22 octobre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la représentation de communes membres d'un regroupement Mardi, le soir Délimitation des régions Représentation des communes 22 octobre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la représentation de communes membres d'un regroupement Direction de La Française des jeux 22 octobre - La commission des finances a entendu Mme Stéphane Pallez, candidate aux fonctions de PDG et va voter sur sa nomination Destitution du Président de la République 21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution Destitution du Président de la République 21 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution
-
Représentation des communes 22 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi relatif à la représentation de communes membres d'un regroupement Direction de La Française des jeux 22 octobre - La commission des finances entend Mme Stéphane Pallez, candidate aux fonctions de PDG puis vote sur sa nomination [En savoir plus] Représentation des communes 22 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi relatif à la représentation de communes membres d'un regroupement Réforme territoriale : vers une nouvelle délimitation des régions 21 octobre - La commission spéciale a adopté le texte en apportant quelques modifications
-
Rapports les plus consultés
-
Direction de La Française des jeux 22 octobre - La commission des finances a entendu Mme Stéphane Pallez, candidate aux fonctions de PDG et va voter sur sa nomination
-
Direction de La Française des jeux [En savoir plus]
[
www.service-civique.gouv.fr ]
Accueil - Service Civique
-
www.service-civique.gouv.fr
-
Coordinateur "tutorat solidaire" en collège à
paris Paris (
Île-de-France) Mission terrain, au coeur d'un collège de zone d'éducation prioritaire. Rôle du volontaire : assurer le bon déroulement du dispositif au sein du collège et coordonner les différentes parties impliquées : élèves, étudiants tuteurs, professeurs principaux, cpe, familles, identifier puis rencontrer régulièrement les élèves et s'assurer de leur motivation, assurer les aspects. À partir du 22 octobre 2014 ( 8 mois ) Association zup de co Quelle thématique ? Éducation pour tous Coordinateur "tutorat solidaire" en collège à
nanterre ou boulogne Hauts-de-Seine (
Île-de-France) Mission terrain, au coeur d'un collège de zone d'éducation prioritaire. Rôle du volontaire : assurer le bon déroulement du dispositif au sein du collège et coordonner les différentes parties impliquées : élèves, étudiants tuteurs, professeurs principaux, cpe, familles,
-
identifier puis rencontrer régulièrement les élèves et s'assurer de leur motivation, assurer les aspects. À partir du 22 octobre 2014 ( 8 mois ) Association zup de co Quelle thématique ? Éducation pour tous Coordinateur "tutorat solidaire" en collège - plateau de saclay Essonne (
Île-de-France) Mission terrain, au coeur d'un collège de zone d'éducation prioritaire. Rôle du volontaire : assurer le bon déroulement du dispositif au sein du collège et coordonner les différentes parties impliquées : élèves, étudiants tuteurs, professeurs principaux, cpe, familles, identifier puis rencontrer régulièrement les élèves et s'assurer de leur motivation, assurer les aspects. À partir du 22 octobre 2014 ( 8 mois ) Association zup de co Quelle thématique ? Éducation pour tous
-
www.service-civique.gouv.fr/missions/795628-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-a-paris
-
Coordinateur "tutorat solidaire" en collège à
paris Voir plus
-
www.service-civique.gouv.fr/missions/795628-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-a-paris/candidature
-
Candidater
-
www.service-civique.gouv.fr/missions/795651-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-a-nanterre-ou-boulogne
-
Coordinateur "tutorat solidaire" en collège à
nanterre ou boulogne Voir plus
-
www.service-civique.gouv.fr/missions/795651-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-a-nanterre-ou-boulogne/candidature
-
Candidater
-
www.service-civique.gouv.fr/missions/795653-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-plateau-de-saclay
-
Coordinateur "tutorat solidaire" en collège - plateau de saclay Voir plus
-
www.service-civique.gouv.fr/missions/795653-coordinateur-tutorat-solidaire-en-college-plateau-de-saclay/candidature
-
Candidater
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Portail général
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualités " target="_blank" La DGAC s'associe à Air France pour un vol hebdomadaire alimenté en biocarburant Actualités " target="_blank" La reconquête de la biodiversité au service de la politique de l'eau Statistiques " target="_blank" Flotte de commerce sous pavillon français au 1er juillet 2014 Nouveaux ! " target="_blank" Un mois de septembre perturbé pour le transport aérien français
[
www.sports.gouv.fr ]
Un fonds pour accroître la médiatisation du sport féminin et (...) -
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Presentation-du-Tour-de-France-2015-16296
-
Présentation du
Tour de France 2015
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Calendrier-histoires-de-champions
-
Calendrier "hi 1f40 stoires de champions"
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Calendrier-histoires-de-champions
-
Calendrier "histoires de champions"
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite-16103
-
Cartographies des loisirs de proximité
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Faire-simple-L-administration-se-modernise-avec-vous
-
Faire simple - L'administration se modernise avec vous !
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Guide-methodologique-relatif-a-la-prevention-du-racisme-et-du-sexisme-dans-les-metiers-de-l-animation-et-du-sport
-
Guide méthodologique relatif à la prévention du racisme et du sexisme dans les métiers de l'animation et du sport
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Kit-pedagogique-Vers-un-sport-sans-violence
-
Kit pédagogique - Vers un sport sans violence
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-sport-et-la-culture-politique-europeenne-2014-2020
-
Le sport et la culture : politique européenne 2014-2020
-
www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Suricate-tous-sentinelles-des-sports-de-nature
-
Suricate : tous sentinelles des sports de nature
-
www.sports.gouv.fr
-
1f40 Réseau La France veut se montrer exemplaire et se doter des moyens les plus efficaces pour protéger les sportifs, du haut niveau jusqu'aux amateurs. A la une 1f40 Cartographies des loisirs de proximité Kit pédagogique - Vers un sport sans violence
-
La France veut se montrer exemplaire et se doter des moyens les plus efficaces pour protéger les sportifs, du 1f40 haut niveau jusqu'aux amateurs. Calendrier "hi 1f40 stoires de champions" Guide méthodologique relatif à la prévention du racisme et du sexisme dans les métiers de l'animation et du sport
-
Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconce 1f40 ntrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Suricate : tous sentinelles des sports de nature Kit pédagogique - Vers un sport sans violence
-
Le ministère en charge des sports s'appuie sur un réseau de services déconcentrés, pour être au plus proche des territoires et des usagers, et d'établissements publics nationaux, pour répondre aux enjeux d'accompagnement et d'expertise. Le sport et la culture : politique européenne 2014-2020 Calendrier "histoires de champions"
-
Plans et programmes nationau 1f40 x Espace Presse Présentation du
Tour de France 2015 mercredi 22 octobre 2014 Pour sa 102e édition, la Grande Boucle s'élancera des Pays-Bas, avant de rallier la Belgique puis l'hexagone par Cambrai. Le
Tour de France version 2015 comptera ainsi 21 étapes pour 3344 km de (. Faire simple - L'administration se modernise avec vous ! Calendrier "histoires de champions" Guide méthodologique relatif à la prévention du racisme et du sexisme dans les métiers de l'animation et du sport Annu 1f40 aire des services déconcentrés
-
Plans et programmes nationaux Kit pédagogique - Vers un sport sans violence Le sport et la culture : politique européenne 2014-2020 Annuaire des services déconcentrés
-
www.sports.gouv.fr/organisation/publication-chiffres-cles/Toutes-les-publications-10217/article/Les-groupe5b7ments-d-employeurs-du-secteur-non-marchand
-
Découvrir nos pôles ressources nationaux
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationau 1f40 x
-
www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Plan-national-sport-sante-et-bien-etre/
-
Plans et programmes nationaux
-
www.sports.gouv.fr/spip?page=sg-service-annuaire
-
Annu 1f40 aire des services déconcentrés
[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
-
Chef adjoint du bureau Situation et Analyse - ANSSI
-
Chef adjoint du bureau Situation et Analyse
-
Spécialiste en sécurité des composants - ANSSI
-
Spécialiste en sécurité des composants
-
Chef du bureau « projets » - ANSSI
-
Chef du bureau « projets »
-
www.ssi.gouv.fr/fr/anssi/stages/
-
35
-
Rencontres parlementaires de la cyberdéfense : cybersécurité des OIV, partenariat public/privé et pacte cyber au programme - ANSSI
-
Rencontres parlementaires de la cyberdéfense : cybersécurité des OIV, partenariat public/privé et pacte cyber au programme
-
www.ssi.gouv.fr
-
35 offres de stage Rencontres parlementaires de la cyberdéfense : cybersécurité des OIV, partenariat public/privé et pacte cyber au programme Dix mois après le vote de la Loi de programmation militaire, le directeur adjoint de l'ANSSI participe à la première table-ronde de la journée pour répondre aux questions et sensibiliser les participants à la cybersécurité des OIV et aux actions de l'Agence. 22 Oct 2014 Chef adjoint du bureau Situation et Analyse Activités principales Le titulaire assiste le chef de bureau dans la gestion des ressources humaines et le pilotage des activités du bureau : (. Spécialiste en sécurité des composants Activités principales Le titulaire du poste exerce une activité d'expertise et de recherche dans le domaine de l'analyse de la sécurité des (. Chef du bureau « projets » Activités principales Le titulaire est responsable de l'organisation et de l'animation des travaux au sein du bureau BPR dans le cadre des objectifs (.
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
-
www.strategie.gouv.fr
-
Approvisionnements en métaux critiques Cette note analyse les risques liés à l'approvisionnement en "métaux mineurs" nécessaires à de nombreuses technologies d'avenir. Services à la personne : constats et enjeux Les services à la personne connaissent depuis dix ans un constant développement, pour répondre aux enjeux démographiques de notre société. Alors qu'ils représentent près de 5 % de. Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la. Depuis le XIXe siècle l'hydrogène fait rêver par ses propriétés énergétiques et environnementales, mais les défis à relever sont nombreux pour que ce gaz puisse pénétrer dans. Quel modèle social dans 10 ans? Le modèle social français a accompagné le développement économique et social de notre pays et demeure une composante centrale de notre cohésion nationale. Mais il est confronté. Pour un secteur des semences diversifié et. Le secteur des semences est un secteur stratégique pour l'agriculture de demain.
-
Augmenter aussi le nombre de bons élèves PISA 2012 montre qu'à côté du trop grand nombre d'élèves en difficulté les résultats sont également très moyens pour les bons élèves, au moins en mathématiques et en sciences, le. Lire l'article Internet : prospective 2030 Une étude confiée à des enseignants chercheurs de Télécom ParisTech et à des membres de la Fondation internet nouvelle génération (FING) par le Commissariat général à la stratégie. Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. Pour compléter la mesure du PIB, cette note propose sept indicateurs formant un tableau de bord de la qualité de la croissance française. Parce qu'ils représentent autant de choix. Approvisionnements en métaux critiques Cette note analyse les risques liés à l'approvisionnement en "métaux mineurs" nécessaires à de nombreuses technologies d'avenir. Augmenter aussi le nombre de bons élèves Augmenter aussi le nombre de bons élèves Internet : prospective 2030 Internet : prospective 2030
-
Cette note analyse les conditions à réunir pour préserver à l'avenir un secteur. Approvisionnements en métaux critiques Approvisionnements en métaux critiques Services à la personne : constats et enjeux Services à la personne : constats et enjeux Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la. Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la transition énergétique. Quel modèle social dans 10 ans? Quel modèle social dans 10 ans? Pour un secteur des semences diversifié et. Pour un secteur des semences diversifié et innovant
-
En 2010 en France, 61 % des emplois de cadres sont localisés dans les plus grandes aires urbaines, celles dépassant 500 000 habitants. Avec un emploi plus dynamique qu'en province. Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la. Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la transition énergétique. Services à la personne : constats et enjeux Services à la personne : constats et enjeux Quel modèle social dans 10 ans? Quel modèle social dans 10 ans? Mise de jeu : Mixité des métiers Mise de jeu : Mixité des métiers Les métiers et leurs territoires (INSEE. Les métiers et leurs territoires (INSEE Première)
-
La politique européenne de l'énergie est-elle en crise ? A relire, notre rapport sur la crise du système électrique europén Réduire le déficit des échanges extérieurs. La détérioration du compte courant français s'explique principalement par l'évolution défavorable de son taux de change interne, principal déterminant du taux de change. Lire l'article Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. Pour compléter la mesure du PIB, cette note propose sept indicateurs formant un tableau de bord de la qualité de la croissance française. Parce qu'ils représentent autant de choix. Lire l'article Le microcrédit professionnel et. Le microcrédit professionnel vient en aide à des créateurs généralement sans emploi et exclus des circuits bancaires classiques. Une enquête réalisée en 2013 auprès de 4 204. Réduire le déficit des échanges extérieurs. Réduire le déficit des échanges extérieurs de la France Quels indicateurs pour mesurer la qualité de.
-
Lire l'article Les processus "atypiques" de négociation. Les processus "atypiques" de négociation collective en entreprise Lire l'article Quel modèle républicain dans 10 ans ? Quel modèle républicain dans 10 ans ? Lire l'article Quelle France dans dix ans ? Débats avec les jeunes Le 6 octobre, Les Economiques et France Stratégie ont inauguré un cycle cinq de débats autour du rapport « Quelle France dans dix ans ? Les recommandations de la.
-
Quel modèle productif dans 10 ans ? Le modèle productif français s'est peu adapté à la mondialisation et à l'arrivée des innovations. Les atouts de la France, encore nombreux, sont aujourd'hui. Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? L'Europe apparaît parfois comme la responsable des difficultés françaises ou, inversement, comme le seul espoir de demeurer un acteur qui pèse sur la scène mondiale. Au-delà de. Les processus "atypiques" de négociation. Cette note présente une étude réalisée par ASTREES sur trois processus « atypiques » de la négociation collective en entreprise : l'implication des élus du personnel, l'usage du. Quel modèle républicain dans 10 ans ? Depuis la création de notre modèle républicain, la société est devenue plus diverse. Les discriminations et les inégalités sociales et territoriales sont de moins en moins. Quel modèle productif dans 10 ans ? Quel modèle productif dans 10 ans ? Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ? Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ?
-
Quels indicateurs pour mesurer la qualité de la croissance ? Le microcrédit professionnel et. Le microcrédit professionnel et l'accompagnement à la création.
-
Quels indicateurs pour mesurer la qualité de. Quels indicateurs pour mesurer la qualité de la croissance ? Approvisionnements en métaux critiques Approvisionnements en métaux critiques
-
Y a-t-il un retard d'investissement en. Depuis 2007 la zone euro a accumulé un retard d'investissement important vis-à-vis des États-Unis. Ce retard est manifeste pour l'Espagne et l'Italie tandis que le diagnostic est. Lire l'article Quelle France dans dix ans ? Préparée en juillet-août 2013 par un groupe d'experts du CGSP, cette note a été conçue pour servir d'introduction au séminaire gouvernemental du 19 août 2013. Lire l'article Les médicaments et leurs usages (volet 1) Le haut niveau de consommation de médicaments en France interpelle sur leur usage. Un recours raisonné au médicament impliquerait d'ajuster le comportement de tous les. Lire l'article Y a-t-il un retard d'investissement en. Y a-t-il un retard d'investissement en France et en Europe depuis. Quelle France dans dix ans ? Quelle France dans dix ans ? Les médicaments et leurs usages (volet 1) Les médicaments et leurs usages (volet 1) Lire l'article
-
Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la. Depuis le XIXe siècle l'hydrogène fait rêver par ses propriétés énergétiques et environnementales, mais les défis à relever sont nombreux pour que ce gaz puisse pénétrer dans. Services à la personne : constats et enjeux Les services à la personne connaissent depuis dix ans un constant développement, pour répondre aux enjeux démographiques de notre société. Alors qu'ils représentent près de 5 % de. Quel modèle social dans 10 ans? Le modèle social français a accompagné le développement économique et social de notre pays et demeure une composante centrale de notre cohésion nationale. Mais il est confronté. Mise de jeu : Mixité des métiers Préparée à la demande du ministère des Droits des femmes pour l'installation d'un comité chargé d'élaborer un plan « mixité des métiers », cette note du Commissariat général à la. Les métiers et leurs territoires (INSEE.
-
www.strategie.gouv.fr/presse/communique-de-presse/france-dix-ans-debats-jeunes
-
Quelle France dans dix ans ? Débats avec les jeunes
-
www.strategie.gouv.fr/presse/communique-de-presse/recommandations-de-plateforme-rse-terme-de-premiere-annee-de-travail-sein-de-france-strategie
-
Les recommandations de la...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/approvisionnements-metaux-critiques
-
Approvisionnements en métaux critiques Cette note analyse les risques liés à l'approvisionnement en "métaux mineurs" nécessaires à de nombreuses technologies d'avenir. Lire l'article
-
www.strategie.gouv.fr/publications/augmenter-nombre-de-bons-eleves
-
Augmenter aussi le nombre de bons élèves Lire l'article PISA 2012 montre qu'à côté du trop grand nombre d'élèves en difficulté les résultats sont également très moyens pour les bons élèves, au moins en mathématiques et en sciences, le...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/crise-systeme-electrique-europeen
-
Focus sur La politique européenne de l'énergie est-elle en crise ? A relire, notre rapport sur la crise du système électrique europén
-
www.strategie.gouv.fr/publications/france-dix-ans
-
Lire l'article Préparée en juillet-août 2013 par un groupe d'experts du CGSP, cette note a été conçue pour servir d'introduction au séminaire gouvernemental du 19 août 2013. Quelle France dans dix ans ?
-
www.strategie.gouv.fr/publications/indicateurs-mesurer-qualite-de-croissance
-
Lire l'article Pour compléter la mesure du PIB, cette note propose sept indicateurs formant un tableau de bord de la qualité de la croissance française. Parce qu'ils représentent autant de choix... Quels indicateurs pour mesurer la qualité de...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/internet-prospective-2030
-
Internet : prospective 2030 Lire l'article Une étude confiée à des enseignants chercheurs de Télécom ParisTech et à des membres de la Fondation internet nouvelle génération (FING) par le Commissariat général à la stratégie...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/medicaments-leurs-usages-volet-1
-
Le haut niveau de consommation de médicaments en France interpelle sur leur usage. Un recours raisonné au médicament impliquerait d'ajuster le comportement de tous les... Les médicaments et leurs usages (volet 1) Lire l'article
-
www.strategie.gouv.fr/publications/metiers-leurs-territoires-insee-premiere
-
En 2010 en France, 61 % des emplois de cadres sont localisés dans les plus grandes aires urbaines, celles dépassant 500 000 habitants. Avec un emploi plus dynamique qu'en province... Les métiers et leurs territoires (INSEE Première) Les métiers et leurs territoires (INSEE... Lire l'article
-
www.strategie.gouv.fr/publications/microcredit-professionnel-laccompagnement-creation-dentreprise-france
-
Le microcrédit professionnel et l'accompagnement à la création... Le microcrédit professionnel et... Le microcrédit professionnel vient en aide à des créateurs généralement sans emploi et exclus des circuits bancaires classiques. Une enquête réalisée en 2013 auprès de 4 204... Lire l'article
-
www.strategie.gouv.fr/publications/mise-de-jeu-mixite-metiers
-
Lire l'article Mise de jeu : Mixité des métiers Préparée à la demande du ministère des Droits des femmes pour l'installation d'un comité chargé d'élaborer un plan « mixité des métiers », cette note du Commissariat général à la...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/modele-productif-10-ans
-
Le modèle productif français s'est peu adapté à la mondialisation et à l'arrivée des innovations. Les atouts de la France, encore nombreux, sont aujourd'hui... Lire l'article Quel modèle productif dans 10 ans ?
-
www.strategie.gouv.fr/publications/modele-republicain-10-ans
-
Depuis la création de notre modèle républicain, la société est devenue plus diverse. Les discriminations et les inégalités sociales et territoriales sont de moins en moins... Lire l'article Quel modèle républicain dans 10 ans ?
-
www.strategie.gouv.fr/publications/modele-social-10-ans
-
Le modèle social français a accompagné le développement économique et social de notre pays et demeure une composante centrale de notre cohésion nationale. Mais il est confronté... Lire l'article Quel modèle social dans 10 ans?
-
www.strategie.gouv.fr/publications/processus-atypiques-de-negociation-collective-entreprise
-
Cette note présente une étude réalisée par ASTREES sur trois processus « atypiques » de la négociation collective en entreprise : l'implication des élus du personnel, l'usage du... Les processus "atypiques" de négociation collective en entreprise Les processus "atypiques" de négociation... Lire l'article
-
www.strategie.gouv.fr/publications/projet-leurope-10-ans
-
L'Europe apparaît parfois comme la responsable des difficultés françaises ou, inversement, comme le seul espoir de demeurer un acteur qui pèse sur la scène mondiale. Au-delà de... Lire l'article Quel projet pour l'Europe dans 10 ans ?
-
www.strategie.gouv.fr/publications/reduire-deficit-echanges-exterieurs-de-france-0
-
La détérioration du compte courant français s'explique principalement par l'évolution défavorable de son taux de change interne, principal déterminant du taux de change... Lire l'article Réduire le déficit des échanges extérieurs de la France Réduire le déficit des échanges extérieurs...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/services-personne-constats-enjeux
-
Les services à la personne connaissent depuis dix ans un constant développement, pour répondre aux enjeux démographiques de notre société. Alors qu'ils représentent près de 5 % de... Lire l'article Services à la personne : constats et enjeux
-
www.strategie.gouv.fr/publications/un-secteur-semences-diversifie-innovant
-
Le secteur des semences est un secteur stratégique pour l'agriculture de demain. Cette note analyse les conditions à réunir pour préserver à l'avenir un secteur... Lire l'article Pour un secteur des semences diversifié et innovant Pour un secteur des semences diversifié et...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/y-t-un-retard-dinvestissement-france-europe-2007
-
Depuis 2007 la zone euro a accumulé un retard d'investissement important vis-à-vis des États-Unis. Ce retard est manifeste pour l'Espagne et l'Italie tandis que le diagnostic est... Lire l'article Y a-t-il un retard d'investissement en...
-
www.strategie.gouv.fr/publications/y-t-une-place-lhydrogene-transition-energetique
-
Depuis le XIXe siècle l'hydrogène fait rêver par ses propriétés énergétiques et environnementales, mais les défis à relever sont nombreux pour que ce gaz puisse pénétrer dans... Lire l'article Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la transition énergétique... Y a-t-il une place pour l'hydrogène dans la...
[
www.travail.gouv.fr ]
Travail
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/
-
Actualité - Presse
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2137/
-
Brèves
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2138/
-
Communiqués
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Réunion de mobilisation pour l'emploi aujourd'hui à 16h au Ministère du travail pour un plan d'action chômage de longue durée et l'évolution de l'ANI Jeunes décrocheurs
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/contact-presse,384/
-
Contact presse
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2142/
-
Discours
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Discussion du projet de loi Prud'hommes
Sénat - 14 octobre 2014
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/dossiers-de-presse,2141/
-
Dossiers de presse
-
www.travail.gouv.fr/actualite-presse,42/invitations-presse,2140/
-
Invitations presse
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/
-
Approches régionales
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/conjoncture-regionale,1919/
-
Conjoncture régionale
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/liens-avec-les-sites-etudes-et,1253/
-
Liens avec les sites études et statistiques des Direccte
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/selection-de-publications-des,1251/
-
Sélection de publications des Direccte
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/travaux-publies-par-la-dares,1252/
-
Travaux publiés par la Dares
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/approches-regionales,2106/zones-d-emploi,2050/
-
Zones d'emploi
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/avis-de-parution,2063/
-
Avis de parution
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Les avis de parution
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/declaration-des-mouvements-de-main,714/
-
Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO)
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-la-participation,722/
-
Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa)
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-le-dialogue,723/
-
Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-sur-les-tres-petites,2113/
-
Enquête Acemo sur les très petites entreprises
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-acemo-trimestrielle,711/
-
Enquête Acemo trimestrielle
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/entreprises-aide-a-la-reponse-aux,709/enquete-sur-les-mouvements-de-main,710/
-
Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO)
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/
-
Études et recherches
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/appels-a-projets,312/
-
Appels à projets
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/conseil-scientifique,100/
-
Conseil scientifique
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/manifestations-et-colloques-de-la,99/
-
Manifestations et colloques de la Dares
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/programme-de-travail-bilan-d,97/
-
Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/
-
Publications Dares
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/
-
Sources et définitions
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/acces-aux-donnees,1355/
-
Accès aux données
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/catalogue-des-enquetes,1635/
-
Catalogue des enquêtes
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/definitions,1633/
-
Définitions
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/nomenclatures,1634/
-
Nomenclatures
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/sources-et-definitions,1631/qualite-statistique,2041/
-
Qualité statistique
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/
-
Statistiques
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/chomage,79/
-
Chômage
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/conditions-de-travail-et-sante,80/
-
Conditions de travail et santé
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/duree-du-travail,81/
-
Durée du travail
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/egalite-professionnelle-entre-les,2417/
-
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/emploi,82/
-
Emploi
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/metiers-et-qualifications,83/
-
Métiers et qualifications
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/politique-de-l-emploi-et-formation,84/
-
Politique de l'emploi et formation professionnelle
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/relations-professionnelles,85/
-
Relations professionnelles
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/salaires-et-epargne-salariale,86/
-
Salaires et épargne salariale
-
www.travail.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/statistiques,78/travailleurs-handicapes,88/
-
Travailleurs handicapés
-
www.travail.gouv.fr/europe-international,884/
-
Europe / International
-
www.travail.gouv.fr/europe-international,884/l-action-europeenne-et,1707/
-
L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social
-
www.travail.gouv.fr/europe-international,884/la-fonction-europeenne-et,1706/
-
La fonction européenne et internationale dans le ministère
-
www.travail.gouv.fr/europe-international,884/les-enjeux-europeens-et,1705/
-
Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social
-
www.travail.gouv.fr/europe-international,884/liens-utiles,885/
-
Liens utiles
-
www.travail.gouv.fr
-
7 octobre 2014 Tout savoir sur l'apprentissage Lire la suite 1er octobre 2014 Convention « Agir pour l'emploi et la création (. Lire la suite 30 septembre 2014 Séminaire Contrats de ville du 30 septembre 2014 Lire la suite 29 septembre 2014 Le chiffre de 150 000 emplois d'avenir a été (. Lire la suite Le ministre
François Rebsamen Présentation du ministère Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail Le développement durable au ministère Marchés publics Le Comité d'Histoire Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet Ministère fort Actualité - Presse Invitations presse Contact presse Europe / International Les enjeux européens et internationaux dans le domaine social La fonction européenne et internationale dans le ministère L'action européenne et internationale de la France dans le domaine social Liens utiles Publications officielles
-
Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale Travail / Emploi Autres ressources Publications de la DARES Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM) Vidéothèque Publications de la DREES Études, recherches, statistiques de la Dares Publications Dares Manifestations et colloques de la Dares Conseil scientifique Appels à projets Programme de travail, bilan d'activité et bilan des recherches, études et évaluations financées par la Dares Conditions de travail et santé Durée du travail Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Métiers et qualifications Politique de l'emploi et formation professionnelle Relations professionnelles Salaires et épargne salariale Travailleurs handicapés Zones d'emploi Conjoncture régionale Sélection de publications des Direccte Travaux publiés par la Dares Liens avec les sites études et statistiques des Direccte
-
Discours prononcé par
François Rebsamen à l'occasion de la discussion du projet de loi Prud'hommes au
Sénat, le 14 octobre 2014. [Compte personnel de formation] - Décrets n° 2014-1119 n° 2014-1120 du 2 octobre 2014 : 6 octobre 2014 emploi.gouv.fr Suivez-nous sur Twitter ! Visitez le site dédié à la réforme des retraites Loi de sécurisation de l'emploi Visitez le site Emplois d'avenir L'égalité femmes-hommes Le développement durable au ministère Les marchés publics de l'Etat Site des concours et des recrutements de l'Etat Numéros utiles
-
Entreprises : aide à la réponse aux enquêtes Enquête Acemo trimestrielle Enquête Acemo sur la participation, l'intéressement, les PEE et l'actionnariat des salariés (Pipa) Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise Enquête Acemo sur les très petites entreprises Enquête sur les mouvements de main-d'oeuvre (EMMO) Déclaration des mouvements de main-d'oeuvre (DMMO) Définitions Nomenclatures Catalogue des enquêtes Accès aux données Qualité statistique Avis de parution Les avis de parution Informations pratiques Les fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques du droit du travail Fiches pratiques de la retraite Formulaires Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre Embauche des jeunes Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Activité partielle Reclassement des salariés Création d'entreprise Travail temporaire Travailleurs et personnes handicapées
-
Préavis, congés payés et indemnités de licenciement Particuliers employeurs Employés de maison Textes et circulaires réglementaires Année 2014 Ordonnances Archives des textes et circulaires réglementaires Année 2013 Année 2012 Année 2011 Année 2010 Année 2009 21 octobre 2014 Réunion de mobilisation pour l'emploi aujourd'hui à 16h au Ministère du travail pour un plan d'action chômage de longue durée et l'évolution de l'ANI Jeunes décrocheurs Le Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social,
François REBSAMEN, tiendra cet après-midi une réunion de mobilisation pour l'emploi. Deux points seront abordés : le plan d'action pour lutter contre le chômage de longue durée ainsi que les suites à donner à l'ANI « Jeunes décrocheurs ». Dialogue Social 14 octobre 2014 Discussion du projet de loi Prud'hommes
Sénat - 14 octobre 2014
-
Relations professionnelles Médaille d'honneur du travail Pré-retraite et pré-retraite progressive Étrangers en France Associations Accord d'entreprise ou d'établissement Elections salariés TPE Domiciliation Santé - Sécurité Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi Alternance - formation Télédéclarations Déclarations en ligne Numéros de téléphone utiles Services de renseignement du public par téléphone Le droit du travail en questions-réponses Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs] Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés] Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles] Apprentissage [Cible : les employeurs] Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi] Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs] Procédure de licenciement (pour motif personnel)
-
Aller au contenu
-
Haut de page
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/
-
Formulaires
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/accord-d-entreprise-ou-d,541/
-
Accord d'entreprise ou d'établissement
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/aides-a-l-emploi-aide-a-l-embauche,56/
-
Aides à l'emploi / Aide à l'embauche / mouvement de main-d'oeuvre
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/alternance-formation,63/
-
Alternance - formation
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/associations,72/
-
Associations
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/chomage,60/
-
Activité partielle
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/creation-d-entreprise,62/
-
Création d'entreprise
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/domiciliation,1033/
-
Domiciliation
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/elections-salaries-tpe,2186/
-
Elections salariés TPE
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/embauche-des-jeunes,57/
-
Embauche des jeunes
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/enquetes-du-comite-d-hygiene-de,58/
-
Enquêtes du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/etrangers-en-france,69/
-
Étrangers en France
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/insertion-accompagnement-pour-l,1530/
-
Insertion - Accompagnement pour l'accès à l'emploi
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/medaille-d-honneur-du-travail,67/
-
Médaille d'honneur du travail
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/pre-retraite-et-pre-retraite,68/
-
Pré-retraite et pré-retraite progressive
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/reclassement-des-salaries,61/
-
Reclassement des salariés
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/relations-professionnelles,66/
-
Relations professionnelles
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/rupture-conventionnelle-du-contrat,1209/
-
Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/sante-securite,1056/
-
Santé - Sécurité
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/travail-temporaire,64/
-
Travail temporaire
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/formulaires,55/travailleurs-et-personnes,65/
-
Travailleurs et personnes handicapées
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/le-droit-du-travail-en-questions,1716/
-
Le droit du travail en questions-réponses
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Apprentissage [Cible : les employeurs]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d'emploi]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Employés de maison
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Particuliers employeurs
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Procédure de licenciement (pour motif personnel)
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/
-
Les fiches pratiques du droit du travail
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/numeros-de-telephone-utiles,480/
-
Numéros de téléphone utiles
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Services de renseignement du public par téléphone
-
www.travail.gouv.fr/informations-pratiques,89/teledeclarations,1272/
-
Télédéclarations
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Déclarations en ligne
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/
-
Le Ministère
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/
-
Le Comité d'Histoire
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-conseil-d-orientation-sur-les,1455/
-
Le Conseil d'orientation sur les conditions de travail
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/le-developpement-durable-au,2183/
-
Le développement durable au ministère
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/marches-publics,2172/
-
Marchés publics
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/metiers-et-concours,92/
-
Métiers et concours
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/ministere-fort,2452/
-
Ministère fort
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/presentation-du-ministere,294/
-
Présentation du ministère
-
www.travail.gouv.fr/le-ministere,149/visite-et-histoire-de-l-hotel-du,297/
-
Visite et histoire de l'Hôtel du Châtelet
-
www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/
-
Le ministre
-
www.travail.gouv.fr/le-ministre,2280/francois-rebsamen,2281/
-
François Rebsamen
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/autres-ressources,1687/
-
Autres ressources
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Le
centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Publications de la DARES
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Publications de la DREES
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Vidéothèque
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/documentation-et-publications,53/
-
Documentation et publications officielles
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/documentation-et-publications,53/bulletin-officiel-emploi-travail,1693/
-
Bulletin officiel Emploi- Travail - Formation professionnelle - Cohésion sociale
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/editions-du-ministere,50/
-
Editions du Ministère
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/editions-du-ministere,50/catalogue,1864/
-
Catalogue
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/rapports,51/
-
Rapports
-
www.travail.gouv.fr/publications-officielles,49/rapports,51/travail-emploi,900/
-
Travail / Emploi
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Lire la suite Séminaire Contrats de ville du 30 septembre 2014
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Convention « Agir pour l'emploi et la création (...) Lire la suite
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Le chiffre de 150 000 emplois d'avenir a été (...) Lire la suite
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Lire la suite Tout savoir sur l'apprentissage
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
L'égalité femmes-hommes
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Accédez aux DIRECCTE en région
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
emploi.gouv.fr
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
La grande conférence sociale pour l'emploi 2014
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
La santé et la sécurité au travail
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Le développement durable au ministère
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Visitez le site Emplois d'avenir
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Les marchés publics de l'Etat
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Loi de sécurisation de l'emploi
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Numéros utiles
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Site des concours et des recrutements de l'Etat
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Suivez-nous sur Twitter !
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Visitez le site dédié à la réforme des retraites
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
ARCHIVES A LA UNE
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Fiches pratiques du droit du travail
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Fiches pratiques de la retraite
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Emploi
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Dialogue Social
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
Travail
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2014,2223/
-
Année 2014
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2014,2223/arretes,2458/
-
Arrêtés
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2014,2223/decrets,2459/
-
Décrets
-
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
-
[Compte personnel de formation] - Décrets n° 2014-1119 n° 2014-1120 du 2 octobre 2014
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2014,2223/lois,2460/
-
Lois
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/annee-2014,2223/ordonnances,2325/
-
Ordonnances
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/
-
Archives des textes et circulaires réglementaires
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2009,2071/
-
Année 2009
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2010,2070/
-
Année 2010
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2011,2069/
-
Année 2011
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2012,2102/
-
Année 2012
-
www.travail.gouv.fr/textes-et-circulaires,1651/archives-des-textes-et-circulaires,2329/annee-2013,2457/
-
Année 2013
[
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. L'Apprentissage, c'est votre avenir
-
Mis à jour le 22/10/2014
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'Apprentissage, c'est votre avenir L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. (...)
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. L'Apprentissage, c'est votre avenir
-
Mis à jour le 22/10/2014
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'Apprentissage, c'est votre avenir L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. (...)
[
www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
www.vaucluse.gouv.fr
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. L'Apprentissage, c'est votre avenir
-
Mis à jour le 22/10/2014
-
L'Apprentissage, c'est votre avenir - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'Apprentissage, c'est votre avenir L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. (...)
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr
-
Apt, Cavaillon, Goult, Oppède, St Saturnin-lès-Apt, Céreste (04) et Oppedette (04) - Révision du SAG
-
Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil Immatriculation des véhicules Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. L'Apprentissage, c'est votre avenir
-
Mis à jour le 22/10/2014
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'Apprentissage, c'est votre avenir L'apprentissage avec un grand A Pour les jeunes, l'apprentissage c'est une formation solide, qui allie théorie et pratique et favorise leur insertion sur le marché du travail. A l'issue de leur contrat, 60 % des apprentis trouvent un emploi en CDI. (...)
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 09h51 Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 09h51 Prochaine édition le mercredi 22 octobre 2014 à 16h00 Carte de référence : 22102014_10 Bulletin rédigé le : 22/10/2014 à 09:50:46 Prochain bulletin le : 22/10/2014 à 16:00:00
-
Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 15h55 Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 23 octobre 2014 à 10h00 Carte de référence : 22102014_16 Bulletin rédigé le : 22/10/2014 à 15:54:59 Prochain bulletin le : 23/10/2014 à 10:00:00
[
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 09h51 Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 09h51 Prochaine édition le mercredi 22 octobre 2014 à 16h00 Carte de référence : 22102014_10 Bulletin rédigé le : 22/10/2014 à 09:50:46 Prochain bulletin le : 22/10/2014 à 16:00:00
-
Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 15h55 Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 23 octobre 2014 à 10h00 Carte de référence : 22102014_16 Bulletin rédigé le : 22/10/2014 à 15:54:59 Prochain bulletin le : 23/10/2014 à 10:00:00
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 09h51 Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 09h51 Prochaine édition le mercredi 22 octobre 2014 à 16h00 Carte de référence : 22102014_10 Bulletin rédigé le : 22/10/2014 à 09:50:46 Prochain bulletin le : 22/10/2014 à 16:00:00
-
Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 15h55 Actualisation le mercredi 22 octobre 2014 à 15h55 Prochaine édition le jeudi 23 octobre 2014 à 10h00 Carte de référence : 22102014_16 Bulletin rédigé le : 22/10/2014 à 15:54:59 Prochain bulletin le : 23/10/2014 à 10:00:00
[
www.vosges.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Securite-routiere-dans-les-Vosges-une-situation-fragile-des-controles-renforces
-
L'ensemble des sources de distraction du conducteur, des comportements les plus usuels (manger au volant, fumer ou utiliser le téléphone portable en main, etc.) jusqu'aux dernières technologies embarquées, peuvent être autant de facteurs contribuant (...) Sécurité routière dans les Vosges : une situation fragile, des contrôles renforcés
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.vosges.equipement.gouv.fr
-
Envoyer par courriel
-
Mis à jour le 22/10/2014 L'ensemble des sources de distraction du conducteur, des comportements les plus usuels (manger au volant, fumer ou utiliser le téléphone portable en main, etc. ) jusqu'aux dernières technologies embarquées, peuvent être autant de facteurs contribuant (. Sécurité routière dans les Vosges : une situation fragile, des contrôles renforcés Les assises de la commande publique en Préfecture des Vosges Visite des sites vosgiens de Trane 20/10/2014 - Services de l'état Mesures de prévention contre le terrorisme:renforcement de la vigilance.
-
www.vosges.equipement.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
[
www.vosges.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
-
www.vosges.gouv.fr/Actualites/Securite-routiere-dans-les-Vosges-une-situation-fragile-des-controles-renforces
-
L'ensemble des sources de distraction du conducteur, des comportements les plus usuels (manger au volant, fumer ou utiliser le téléphone portable en main, etc.) jusqu'aux dernières technologies embarquées, peuvent être autant de facteurs contribuant (...) Sécurité routière dans les Vosges : une situation fragile, des contrôles renforcés
-
www.vosges.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.vosges.gouv.fr
-
Envoyer par courriel
-
Mis à jour le 22/10/2014 L'ensemble des sources de distraction du conducteur, des comportements les plus usuels (manger au volant, fumer ou utiliser le téléphone portable en main, etc. ) jusqu'aux dernières technologies embarquées, peuvent être autant de facteurs contribuant (. Sécurité routière dans les Vosges : une situation fragile, des contrôles renforcés Les assises de la commande publique en Préfecture des Vosges Visite des sites vosgiens de Trane 20/10/2014 - Services de l'état Mesures de prévention contre le terrorisme:renforcement de la vigilance.
-
www.vosges.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
[
www.vosges.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
-
www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Securite-routiere-dans-les-Vosges-une-situation-fragile-des-controles-renforces
-
L'ensemble des sources de distraction du conducteur, des comportements les plus usuels (manger au volant, fumer ou utiliser le téléphone portable en main, etc.) jusqu'aux dernières technologies embarquées, peuvent être autant de facteurs contribuant (...) Sécurité routière dans les Vosges : une situation fragile, des contrôles renforcés
-
www.vosges.pref.gouv.fr/contenu/conseiller/2
-
Envoyer par courriel
-
www.vosges.pref.gouv.fr
-
Envoyer par courriel
-
Mis à jour le 22/10/2014 L'ensemble des sources de distraction du conducteur, des comportements les plus usuels (manger au volant, fumer ou utiliser le téléphone portable en main, etc. ) jusqu'aux dernières technologies embarquées, peuvent être autant de facteurs contribuant (. Sécurité routière dans les Vosges : une situation fragile, des contrôles renforcés Les assises de la commande publique en Préfecture des Vosges Visite des sites vosgiens de Trane 20/10/2014 - Services de l'état Mesures de prévention contre le terrorisme:renforcement de la vigilance.
-
www.vosges.pref.gouv.fr/tags/view/Accueil+et+dossier/Services+de+l%27etat
-
Services de l'état
