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Les servi b68 ces de l'Anesm
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Anesm - Evaluation : 2 décembre 2010 - une journée dédiée aux ARS et aux DRJSCS
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Evaluation : 2 décembre 2010 - une journée b68 dédiée aux ARS et aux DRJSCS
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Evaluation : 2 décembre 2010 - une journée dédiée aux ARS et aux DRJSCS
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 1f40 munication
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Presse / Com 5b4 munication
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Presse / Com b68 munication
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Aquitaine - Direccte
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice : prévention de la récidive et efficacité des sanctions pénales
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Adoption définitive du projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive En savoir plus
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N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives
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Lire ce rapport
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www.assemblee-nationale.fr/14/evenements/mardi-avenir/index.asp#rubrique1
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Retrouver les six éditions du premier cycle
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N° 2117 - Rapport d'information de Mme Valérie Corre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les relations entre l'école et les parents
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Lire ce rapport
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Adoption définitive du projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive Mercredi 16 juillet, l'Assemblée a adopté, sur le rapport de la commission mixte paritaire, le projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive. Ce texte crée notamment une nouvelle peine, "la contrainte pénale", qui se substitue à des peines d'emprisonnement pour des auteurs de délits pour lesquels la peine maximale encourue est inférieure ou égale à cinq ans d'emprisonnement.
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Cette contrainte pénale comporte des obligations et des interdictions que la personne condamnée sera tenue de respecter : obligation de réparer le préjudice causé, interdiction de rencontrer la victime ou d'aller dans certains lieux, obligation de formation ou de travail, obligation de suivre un stage ou d'exécuter un travail d'intérêt général, obligation de respecter une injonction de soins Définitivement adoptée par le
Sénat le 17 juillet, déclarée conforme à la Constitution (à l'exception de l'article 49 et de certaines dispositions des articles 54 et 55) par le
Conseil constitutionnel le 7 août, la loi a été promulguée le 15 août. En savoir plus Transition écologique : premier cycle des Mardis de l'avenir Les Mardis de l'avenir sont nés à l'initiative du Président Claude Bartolone afin de déplacer au Parlement le débat national sur la transition écologique.
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Dressant le bilan des 25 années d'existence du programme Erasmus, qui aura bénéficié à 3 millions d'étudiants mais dont la démocratisation reste inachevée, la rapporteure pose les conditions d'une démocratisation accrue et effective d'Erasmus +, qui, depuis janvier 2014, regroupe et remplace l'ensemble des programmes actuels de l'
Union européenne en faveur de l'éducation, de la formation, de la jeunesse et des sports. Lire ce rapport Hommage aux Compagnons de la Libération Mardi 27 mai, Claude Bartolone, Président de l'
Assemblée nationale, a dévoilé dans le hall de l'immeuble Jacques Chaban-Delmas une oeuvre du sculpteur Vincent Barré rendant hommage aux Compagnons de la Libération, en présence de
Kader Arif, secrétaire d'État aux Anciens combattants et à la mémoire, et de plusieurs Compagnons de la Libération. Voir la page consacrée à cet évènement
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Organisés depuis novembre 2013 le premier mardi de chaque mois, hormis pendant les périodes de suspension des travaux parlementaires, ces débats ouverts au public et aux médias, animés par une journaliste, permettent aux débatteurs et invités (députés, élus, personnalités issues du monde économique, de la société civile, des associations,. ) de confronter leurs propositions autour d'une question stratégique. Ont ainsi par exemple été abordées au cours du premier cycle les questions des transports du XXIème siècle, de l'avenir du nucléaire ou encore de la Conférence
Paris Climat 2015. Un deuxième cycle s'ouvrira dès le mois d'octobre. Retrouver les six éditions du premier cycle Rapport de la commission des affaires européennes sur le programme Erasmus Mercredi 26 février, la commission des affaires européennes a autorisé la publication du rapport d'information sur "la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives", présenté par Sandrine Doucet.
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Rapport final de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents Mercredi 9 juillet, la commission des affaires culturelles a autorisé la publication du rapport de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents, présenté par Valérie Corre. Au terme de 39 auditions et trois déplacements, la mission a constaté que 25 ans après la consécration de la notion de "communauté éducative" par la "loi Jospin" de 1989, qui pour la première fois y incluait les parents, les relations entre l'école et les parents restaient distendues et parfois difficiles. Le rapport formule donc 25 propositions, autour de cinq grands axes : rendre effectifs les droits d'expression des parents ; définir et mettre en oeuvre la coéducation ; mieux accueilllir et informer ; aller à la rencontre de tous les parents ; former à la relation avec les parents. Lire ce rapport Accéder aux archives vidéo de la mission Législation
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Travaux de la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité Créée par la commission des lois le 16 octobre 2013, la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire a pour président et rapporteur Jean-Pierre Blazy et pour vice-président et co-rapporteur Philippe Goujon. Elle s'est donné pour objectif, à partir d'un diagnostic sur l'évolution de la délinquance et de la criminalité et sa perception par l'opinion publique, d'analyser les moyens d'organiser la lutte contre les différentes formes d'insécurité à l'échelle nationale et locale. À ce jour, elle a organisé une cinquantaine d'auditions et de tables rondes : hauts responsables de la police nationale, de la gendarmerie nationale et du ministère de l'intérieur, magistrats, associations, représentants des collectivités locales, syndicats de magistrats, de policiers, de policiers municipaux. Accéder aux archives vidéo de la commission En savoir plus sur la commission
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Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Peut-on valoriser le bénévolat ?
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Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
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Une association peut-elle faire un don à une autre ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Auvergne - Direccte
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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Bourgogne - Direccte
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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Bretagne - Direccte
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www.bretagne.direccte.gouv.fr
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Belle Fontaine - TSA 7173235517 Cesson-Sévigné cedexTél. : 02 99 12 22 22
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Unité régionale : Immeuble le Newton 3 bis avenue de Belle Fontaine TSA 71732 - 35517 Cesson-Sévigné cedex Statistiques - 6 août 2014 La création d'entreprise Au deuxième trimestre 2014, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs confirme la légère progression enregistrée au trimestre précédent : +3,6% (données CVS-JO). 4 940 entreprises créées au 2ème trimestre 2014 4 940 entreprises ont été créées en
Bretagne ce trimestre, soit près de 190 créations de plus qu'au deuxième trimestre 2013. Les créations sous le statut d'auto-entrepreneur s'intensifient (. + Lire la suite Statistiques - 28 juillet 2014 Le marché de l'emploi en
Bretagne - fin juin 2014 En juin, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,7%. Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite
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La création d'entreprise + Lire la suite
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Le marché de l'emploi en
Bretagne - fin juin 2014 + Lire la suite
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Bretagne - Direccte
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Belle Fontaine - TSA 7173235517 Cesson-Sévigné cedexTél. : 02 99 12 22 22
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Unité régionale : Immeuble le Newton 3 bis avenue de Belle Fontaine TSA 71732 - 35517 Cesson-Sévigné cedex Statistiques - 6 août 2014 La création d'entreprise Au deuxième trimestre 2014, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs confirme la légère progression enregistrée au trimestre précédent : +3,6% (données CVS-JO). 4 940 entreprises créées au 2ème trimestre 2014 4 940 entreprises ont été créées en
Bretagne ce trimestre, soit près de 190 créations de plus qu'au deuxième trimestre 2013. Les créations sous le statut d'auto-entrepreneur s'intensifient (. + Lire la suite Statistiques - 28 juillet 2014 Le marché de l'emploi en
Bretagne - fin juin 2014 En juin, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,7%. Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite
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Centre - Direccte
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Site de la CIVS
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Site de la CIVS
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Site de la CIVS
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Enfants issus d'un second mariage ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Accueil
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Données mensuelles n°8 - août 2014 publié le vendredi 8 août 2014 Avis aux exportateurs de grumes devant être traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination publié le jeudi 7 août 2014 Surveillance en zones humides des escargots aquatiques du genre Pomacea Il s'
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A partir du 1er septembre, en cas de perte ou de vol de votre permis de conduire, vous devez joindre à votre dossier un timbre fiscal de 25 euros* Vous pouvez l'acheter soit dans un bureau de tabac, soit au guichet d'un
centre des finances (...) Renouvellement permis de conduire
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Mis à jour le 25/08/2014 A partir du 1er septembre, en cas de perte ou de vol de votre permis de conduire, vous devez joindre à votre dossier un timbre fiscal de 25 euros* Vous pouvez l'acheter soit dans un bureau de tabac, soit au guichet d'un
centre des finances (. Renouvellement permis de conduire L'appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » est lancé La transition énergétique pour la croissance verte
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25/08 - 21h : En clôture des commémorations du 70e anniversaire de la Libération de
Paris, spectacle monumental à l'Hôtel de Ville 24/08 - 20h : Avec 120 000 spectateurs, nouveau record de fréquentation pour le festival de musique Rock en Seine 22/08 - 19h :
Aurélie Filippetti inaugure le festival du film francophone d'
Angoulême 22/08 - 23h :
Aurélie Filippetti veut « ouvrir une concertation » sur la hausse des cotisations retraite des auteurs BD
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Mis à jour le 25/08/2014 Consultation publique Étang de Beaurepaire : projet de création de la réserve de chasse et de faune sauvage 13/08/2014. Donnez votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral du 14 août au 5 septembre 2014 inclus.
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Alimentation, consommation, commerce
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Accessibilité : loi du 10 juillet 2014
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Accession à la propriété : le prêt à taux zéro renforcé
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Cet été, prenez de la hauteur en visitant un phare !
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L'éco-conditionnalité au service de la rénovation énergétique des logements
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-Elections
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Citoyenneté - Elections
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Culture-Patrimoine-Tourisme
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Culture - Patrimoine - Tourisme
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation
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Education et formation
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Education-et-formation/Egalite-entre-les-filles-et-les-garcons-a-l-ecole
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Egalité entre les filles et les garçons à l'école
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi-finances-publiques
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Entreprises, économie, emploi, finances publiques
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques
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Environnement, eau, risques naturels et technologiques
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques/Biodiversite-chasse-et-foret/Chasse/Nomination-des-lieutenants-de-louveterie-pour-la-periode-du-1er-janvier-2015-au-31-decembre-2019
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Nomination des lieutenants de louveterie pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2019
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques/Consultation-du-public/Etang-de-Beaurepaire-projet-de-creation-de-la-reserve-de-chasse-et-de-faune-sauvage
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Étang de Beaurepaire : projet de création de la réserve de chasse et de faune sauvage
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques/Dechets/Appel-a-projets-territoires-zero-gaspillage-zero-dechet
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Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet »
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques/Eau/Gestion-de-la-ressource-en-eau/Mesures-relatives-a-la-gestion-d-une-secheresse-ou-d-un-risque-de-penurie-d-eau/Restriction-d-eau-2014-Alerte
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Restriction d'eau 2014 - Alerte
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative
-
Jeunesse, sports et vie associative
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite
-
Sécurité
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Information-des-Acquereurs-et-Locataires
-
IAL : Information Acquéreur locataire
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-sanitaire/Moustique-tigre-Aedes-albopictus
-
Moustique tigre (Aedes albopictus) Lire la suite
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Solidarite-hebergt-logemt-populations-vulnerables
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Solidarité hébergt logemt populations vulnérables
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-securite-routiere
-
Transports, déplacements, sécurité routière
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-securite-routiere/Deplacements/Les-conseils-de-Bison-Fute-pour-la-periode-du-vendredi-22-au-lundi-25-aout
-
Les conseils de Bison Futé pour la période du vendredi 22 au lundi 25 août
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www.deux-sevres.gouv.fr/Politiques-publiques/Transports-deplacements-securite-routiere/Securite-routiere/Les-actions-nationales/Securite-routiere-Junior-nouvelle-application-pour-jouer-en-voiture-et-en-famillle
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"Sécurité routière Junior" nouvelle application pour jouer en voiture et en famillle
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Accessibilité : loi du 10 juillet 2014
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Accession à la propriété : le prêt à taux zéro renforcé
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Observatoire des prix et des marges de la filière pétrole - Juillet 2014 25/08/2014 Les prix à la consommation du SP 95, du gazole et du fioul domestique ont baissé, respectivement de 0,2 %, 0,5 % et 0,9 %. Tous les observatoires des prix et des marges Observatoire des prix et des marges de la filière pétrole - Juillet 2014 - application/pdf - 824.35 Ko - 25/08/2014
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Observatoire des prix et des marges des produits agricoles - Juin 2014 25/08/2014 Les prix des matières 1ères agricoles importées sont en hausse de 1,4 % sur un mois (en euros). Tous les observatoires des prix et des marges Observatoire des prix et des marges des produits agricoles - Juin 2014 - application/pdf - 471.19 Ko - 25/08/2014 La lettre Concurrence et Consommation n° 2 23/07/2014 Au programme : La gratuité : leurre ou réalité ? La lettre Concurrence et Consommation n° 2
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9895_sorties-du-kenya-et-de-la-tanzanie-de-la-liste-grise-du-gafi-
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Sorties du Kenya et de la Tanzanie de la liste « grise » du GAFI
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9912_initiative-evaluation-collaborative-pays-partenaires-donateurs
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Initiative Évaluation Collaborative Pays partenaires-Donateurs
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9935_washington-wall-street-watch-2014-31
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Washington Wall Street Watch 2014 31
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9936_la-bourse-de-valeurs-de-la-thailande-
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La bourse de valeurs de la Thaïlande
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9964_mexique-adoption-definitive-reforme-energetique-
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Mexique : Adoption définitive de la réforme énergétique
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9968_le-gaz-au-mozambique
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Le gaz au Mozambique
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9969_westminster-city-news-du-15-au-21-aout-2014
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Westminster City News du 15 au 21 août 2014
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9973_mexique-bilan-de-la-mise-en-%C5%93uvre-du-programme-de-reformes-structurelles-
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Mexique : bilan de la mise en oeuvre du programme de réformes structurelles
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/9976_mode-de-calcul-du-taux-de-l-interet-legal
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Un nouveau mode de calcul pour le taux de l'intérêt légal L'ordonnance n° 2014-947 du 20 août 2014 relative au taux de l'intérêt légal réforme la méthode du calcul de ce taux afin qu'il soit plus repré...
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La quinzaine nordique n°76
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Faits saillants de la semaine Résumé : Le Congrès parvient à un accord à la dernière minute pour reconduire le financement fédéral des infrastructures de transport ; La Fed et la FDIC ont. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2014 31/07/2014 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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Comme étape vers le développement d'une collaboration pays partenaires-donateurs sur l'évaluation du développement, la France a mené les travaux préparatoires à une enquête auprès des pays partenaires impliqués dans l'Évaluation de la Déclaration . Sorties du Kenya et de la Tanzanie de la liste « grise » du GAFI 30/07/2014 Le Groupe d'action financière (GAFI), l'organisme intergouvernemental en charge de la lutte contre le blanchiment d'argent et le terrorisme au plan international, a sorti le Kenya et la Tanzanie de sa liste « grise ». Cette dernière identifie les .
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Mexique : bilan de la mise en oeuvre du programme de réformes structurelles 22/08/2014 Les ambitions réformatrices affichées par le Président Peña Nieto depuis son arrivée au pouvoir en 2012 se sont traduites par la mise en oeuvre d'un vaste programme de réformes structurelles (éducation, fiscalité, secteur financier, télécommunicat. Le gaz au Mozambique 21/08/2014 La position du Mozambique sur le marché mondial du gaz, où il ne constituait pour l'instant qu'un acteur secondaire, est susceptible de changer en profondeur avec la mise en exploitation des gigantesques champs découverts en mer depuis 2010 au nor. La bourse de valeurs de la Thaïlande 08/08/2014 Après un ralentissement de l'activité dû à la crise politique qu'a connue le pays, le marché des valeurs mobilières de Thaïlande a repris des couleurs depuis le coup d'État du 22 mai dernier, les mesures économiques prises par la junte ayant été a. Initiative Évaluation Collaborative Pays partenaires-Donateurs 31/07/2014
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Un nouveau mode de calcul pour le taux de l'intérêt légal L'ordonnance n° 2014-947 du 20 août 2014 relative au taux de l'intérêt légal réforme la méthode du calcul de ce taux afin qu'il soit plus repré. La quinzaine nordique n°76 25/08/2014 L'actualité économique et financière des pays nordiques Westminster City News du 15 au 21 août 2014 21/08/2014 Synthèse de l'actualité économique et financière de la semaine au Royaume-Uni. Actualité économique Pour la première fois depuis 2011, le vote de la Banque d'Angleterre sur le taux directeur n'est pas unanime Le déficit public baisse en j. Mexique : Adoption définitive de la réforme énergétique 19/08/2014 Les lois secondaires de la réforme énergétique au Mexique ont été promulguées le 11 aout 2014, 8 mois après l'adoption de la réforme constitutionnelle historique de décembre 2013 qui a mis fin à un monopole d'Etat de plus de 75 ans dans l'exploita. Washington Wall Street Watch 2014 31 07/08/2014
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internet DIR Est
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Installées au Nord du chantier RN 4 - Travaux d'entretien spécialisé sur le viaduc de Blacy Du 25 août au 15 octobre 2014, la DIR Est procédera au renforcement des poutres en béton armé sous le viaduc de Blacy sur la RN 4. Pendant les travaux, du lundi au vendredi, la circulation sera maintenue sur le viaduc avec une réduction de la vitesse à 70 km/h. Des perturbations de la circulation pourront être observées à proximité de l'ouvrage, en raison des travaux réalisés sous alternat. Les week-ends, le viaduc sera totalement fermé à la circulation. Des déviations seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
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RN 4 - Travaux d'entretien spécialisé sur le viaduc de Blacy
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Rhône-Alpes en chiffres Accueil Actualité Mouche du brou de la noix Note technique numéro 6 précisant l'état des premières captures
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publié le jeudi 14 août 2014 chrysomèle du maïs : plan de surveillance 2014 état des captures au 13 août (carte et données). 40 communes touchées et 571 captures. publié le mercredi 13 août 2014 Circuits courts : un film "gouverner et innover dans les territoires" Allant à la rencontre de pratiques d'agriculteurs, de consommateurs, d'élus et d'accompagnateurs du monde agricole et d'associations, le film expose d
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publié le jeudi 14 août 2014 chrysomèle du maïs : plan de surveillance 2014 état des captures au 13 août (carte et données). 40 communes touchées et 571 captures. publié le mercredi 13 août 2014 Circuits courts : un film "gouverner et innover dans les territoires" Allant à la rencontre de pratiques d'agriculteurs, de consommateurs, d'élus et d'accompagnateurs du monde agricole et d'associations, le film expose d
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Unité régionale : Immeuble le Newton 3 bis avenue de Belle Fontaine TSA 71732 - 35517 Cesson-Sévigné cedex Statistiques - 6 août 2014 La création d'entreprise Au deuxième trimestre 2014, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs confirme la légère progression enregistrée au trimestre précédent : +3,6% (données CVS-JO). 4 940 entreprises créées au 2ème trimestre 2014 4 940 entreprises ont été créées en
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Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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Gestion des déchets Gestion des déchets
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Volcan islandais Bardarbunga : les services de la DGAC restent vigilants et mobilisés 25 août 2014 Le Service météorologique islandais (IMO) vient d'interdire le trafic aérien dans le secteur du plus important volcan du pays, le Bardarbunga, en élevant le niveau d'alerte d'orange à rouge après avoir détecté une petite éruption. Site mis à jour le 25 août 2014
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Volcan islandais Bardarbunga : les services de la DGAC restent vigilants et mobilisés
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Conférence de presse de rentrée de Mme
Ségolène Royal : le mercredi 27 août à 16h00 - Actions pour la croissance verte
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Dix indicateurs clés pour comprendre l'environnement
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23 août 2014 Conférence de presse de rentrée de Mme
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25 août 2014 Conférence de presse de rentrée de Mme
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Gestion des déchets Dix indicateurs clés pour comprendre l'environnement Qualité de l'air et des eaux, l'évolution de la biodiversité, les émissions de gaz à effet de serre, la production de déchets ou encore l'emploi environnemental : 10 indicateurs pour décrire la situation de l'environnement en France. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Gestion des déchets
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Volcan islandais Bardarbunga : les services de la DGAC restent vigilants et mobilisés
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Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007
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Installées au Nord du chantier RN 4 - Travaux d'entretien spécialisé sur le viaduc de Blacy Du 25 août au 15 octobre 2014, la DIR Est procédera au renforcement des poutres en béton armé sous le viaduc de Blacy sur la RN 4. Pendant les travaux, du lundi au vendredi, la circulation sera maintenue sur le viaduc avec une réduction de la vitesse à 70 km/h. Des perturbations de la circulation pourront être observées à proximité de l'ouvrage, en raison des travaux réalisés sous alternat. Les week-ends, le viaduc sera totalement fermé à la circulation. Des déviations seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-4-travaux-d-entretien-a560.html
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RN 4 - Travaux d'entretien spécialisé sur le viaduc de Blacy
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Installées au Nord du chantier RN 4 - Travaux d'entretien spécialisé sur le viaduc de Blacy Du 25 août au 15 octobre 2014, la DIR Est procédera au renforcement des poutres en béton armé sous le viaduc de Blacy sur la RN 4. Pendant les travaux, du lundi au vendredi, la circulation sera maintenue sur le viaduc avec une réduction de la vitesse à 70 km/h. Des perturbations de la circulation pourront être observées à proximité de l'ouvrage, en raison des travaux réalisés sous alternat. Les week-ends, le viaduc sera totalement fermé à la circulation. Des déviations seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
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Cérémonie à Saint-Maur-sur-Loir, le dimanche 3 août, en mémoire du résistant André Gillet
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Poursuite des « contrôles alternatifs » en Eure-et-Loir Lire la suite
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Maire pour la première fois
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Sécurité routière : des contrôles alternatifs tout l'été
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élections sénatoriales auront lieu dimanche 28 septembre 2014. Pour en savoir plus, cliquer ici :
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Dématérialisation des documents administratifs 25/08/2014. 1/ Les dispositifs Actes et Actes budgétaires 2/ La dématérialisation des échanges entre les collectivités locales et leur comptable public ABCdaire du nouveau maire Maire pour la première fois 25/08/2014. Cette rubrique propose aux nouveaux maires une série de fiches thématiques pour les informer des activités des services de l'Etat. Qualipref 2 La qualité au service des usagers 10/07/2014.
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Mis à jour le 25/08/2014 Les
élections sénatoriales auront lieu dimanche 28 septembre 2014. Pour en savoir plus, cliquer ici : Votre avis d'impôts sur le revenu 2014 est en ligne ! Pour en savoir plus, cliquer ici : Sénatoriales 2014 Avis d'impôts sur le revenu 2014 Opération interministérielle vacances (OIV) Poursuite des « contrôles alternatifs » en Eure-et-Loir 25/08/2014 Face à l'augmentation très significative du nombre d'accidents corporels dans le département, le Préfet d'Eure-et-Loir, Nicolas Quillet, et le procureur de la République, Patrice Ollivier-Maurel, ont décidé de poursuivre les « contrôles alternatifs (. 25/08/2014 - Sécurité routière : des contrôles alternatifs tout l'été 05/08/2014 - Cérémonie à Saint-Maur-sur-Loir, le dimanche 3 août, en mémoire du résistant André Gillet Centenaire Labellisation "Centenaire" 28/03/2014. Découvrez les 10 projets labellisés "Centenaire" en Eure-et-Loir : Dématérialisation
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www.europe-en-midipyrenees.eu ]
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Données mensuelles n°8 - août 2014 publié le vendredi 8 août 2014 Avis aux exportateurs de grumes devant être traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination publié le jeudi 7 août 2014 Surveillance en zones humides des escargots aquatiques du genre Pomacea Il s'
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Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Clôture du PMDT en RDC Poste: Coordonnateur de projet éducation, assistant exécutif du SG Lieu: République démocratique du Congo Date limite de candidature: 10/09/2014 Lire la suite. Poste: Expert national en appui au dispositif de formation continue à distance des enseignants Lieu: République démocratique du Congo Date limite de candidature: 10/09/2014 Lire la suite. Poste: Expert en systèmes d'information et bases de données (projet éducation) Lieu: République démocratique du Congo Date limite de candidature: 10/09/2014 Lire la suite. Poste: Expert national en passation de marché Lieu: République démocratique du Congo Date limite de candidature: 10/09/2014 Lire la suite.
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Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014.
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Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Clôture du PMDT en RDC
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FEI intègre le EU Practitioners' network FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. FEI - Rapport d'activité 2013 FEI intègre le EU Practitioners' network Rapport d'activité 2013
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FEI intègre le EU Practitioners' network FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 Clôture du PMDT en RDC Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida FEI intègre le EU Practitioners' network
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www.fei.gouv.fr/index.php/fr/job-emplois-et-missions/883-apep2-coordi-1
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Clôture du PMDT en RDC
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FEI intègre le EU Practitioners' network
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www.fei.gouv.fr/index.php/fr/tabs/824-rapport-d-activite-2013
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Rapport d'activité 2013
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Franche-Comté - Direccte
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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www.galileo.bercy.gouv.fr ]
GALILEO
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l- e 1 galileo f n nces.
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l s 1b.g lil o@f n nces.
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Pour plus d'aide, veuillez contacter les administrateurs ( l-s -sep1 galil o@ ces v.fr ).
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[
www.gendarmerie.interieur.gouv.fr ]
Gendarmerie Nationale - Gendarmerie
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25 août 2014 Généralisation du téléphone grand danger pour les femmes La Garde des Sceaux, ministre de la Justice,
Christiane Taubira, le ministre de l'Intérieur,
Bernard Cazeneuve et la ministre des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Najat Vallaud-Belkacem ont mené à terme la procédure d'attribution du marché public permettant de déployer sur l'ensemble du territoire, 500 téléphones d'alerte pour les femmes en grand danger, victimes de violences au sein du couple ou de viols.
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc
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Félicitations aux athlètes handisport Le gouvernement salue les performances des athlètes handisport engagés à Swansea et Libérec.
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www.haute-marne.gouv.fr ]
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www.haute-marne.gouv.fr/Demarches-administratives/Professions-reglementees/Taxis/Taxis-resultats-de-l-examen-2014
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Retrouvez les résultats des candidats admis aux UV1-UV2 et UV3 du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi. Taxis : résultats de l'examen 2014
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Mis à jour le 25/08/2014 Retrouvez les résultats des candidats admis aux UV1-UV2 et UV3 du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi. Appel à projets Territoire zéro gaspillage zéro déchet Avis d'ouverture d'enquêtes publiques Taxis : résultats de l'examen 2014 25/08/2014 Le rassemblement annuel d'été de l'association "Vie et Lumière" se déroule sur le site de l'aérodrome de Semoutiers du 24 au 31 août.
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Haute-Normandie - Direccte
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-
(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 25/08/2014 Du 16 au 22 Septembre, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organise la 13e édition de la Semaine Européenne de la Mobilité. Bougez autrement en participant. Semaine Européenne de la Mobilité du 16 au 22 Septembre
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Du 16 au 22 Septembre, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organise la 13e édition de la Semaine Européenne de la Mobilité. Bougez autrement en participant.... Semaine Européenne de la Mobilité du 16 au 22 Septembre
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Mis à jour le 25/08/2014 Du 16 au 22 Septembre, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organise la 13e édition de la Semaine Européenne de la Mobilité. Bougez autrement en participant. Semaine Européenne de la Mobilité du 16 au 22 Septembre
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Du 16 au 22 Septembre, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organise la 13e édition de la Semaine Européenne de la Mobilité. Bougez autrement en participant.... Semaine Européenne de la Mobilité du 16 au 22 Septembre
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Mis à jour le 25/08/2014 Du 16 au 22 Septembre, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organise la 13e édition de la Semaine Européenne de la Mobilité. Bougez autrement en participant. Semaine Européenne de la Mobilité du 16 au 22 Septembre
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Du 16 au 22 Septembre, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organise la 13e édition de la Semaine Européenne de la Mobilité. Bougez autrement en participant.... Semaine Européenne de la Mobilité du 16 au 22 Septembre
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français. 18/08/2014
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Direction départementale des finances publiques Direction des services départ. de l'éducation nationale Délégation territoriale ARS Gendarmerie Actualités Duplicata du permis de conduire : instauration d'un droit de timbre 14/08/2014 La Loi de Finances pour 2014 prévoit désormais un droit de timbre pour la délivrance d'un duplicata de permis de conduire. autres actualités 09/08/2014 - Le Jura placé en vigilance Orange 08/08/2014 - Dossier principal Campagne nationale de prévention des risques liés à la baignade 08/08/2014 - Communiqués 2014 05/08/2014 - Examen taxi 2014 Toutes les actualités La qualité en préfecture du Jura 11/07/2014. Offrir aux usagers des services de l'État un accueil de qualité constitue une priorité gouvernementale. La Préfecture du Jura a obtenu une labellisation le 27 juin 2013 sur la base du référentiel qualité "QUALIPREF 2". Opération tranquillité vacances 11/07/2014. Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
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Information Réforme du permis de conduire : priorité jeunesse 11/07/2014. Appel à projets "territoires zéro gaspillage zéro déchet" 11/08/2014. Le 24 juillet dernier la ministre de l'Ecologie et du développement durable lançait le premier appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » Faire simple, innovons, simplifions 11/08/2014. L'administration se modernise avec vous ! Citoyens, entrepreneurs et agents publics, participez pour des démarches plus simples. @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic'; src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block .
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L'ambroisie (Ambrosia artemisiifolia) est une plante allergisante qui prospère dans les terrains dénudés, les terres rapportées (remblais) peu ou pas végétalisée Avis d'imposition Délivrance des certificats d'immatriculation Lutte contre l'ambroisie Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour : Certificat d'immatriculation Permis de conduire Autres démarches Elections politiques et professionnelles Etrangers en France Carte d'identité Vos démarches en préfecture Les gardes particuliers Manifestations sportives Lâcher de ballons Toutes vos démarches Horaires et coordonnées La préfecture vous accueille. Sous-préfecture de
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"Le Pacte de responsabilité et ses 41 milliards de baisse de coût du travail vont véritablement entrer en oeuvre maintenant"
Manuel Valls a confirmé dans le Journal du Dimanche qu'il maintiendra le cap de la politique du Gouvernement en faveur de la croissance et de l'emploi. Une politique qui "nécessite du temps pour produire des résultats", mais que le Premier ministre entend poursuivre avec la mise en oeuvre du Pacte de responsabilité et de solidarité. 18/08/2014 Rentrée : le Gouvernement préserve le pouvoir d'achat des familles et des étudiants L'Allocation de rentrée scolaire versée à partir du 19 août est augmentée de 0,7%, au-delà de l'inflation, et simplifiée pour les parents de lycéens. Toutes les bourses étudiantes sont revalorisées au même taux, et grâce à la réforme qui se poursuit sur 2014-2015, 77 500 étudiants supplémentaires vont percevoir une bourse de 1 000 euros. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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25/08/2014
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Le service civique, c'est quoi ? Le service civique est un engagement volontaire au service de l'intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans conditions de diplôme : seuls comptent les savoir-être et la motivation. Un engagement de (. S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous !
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Mis à jour le 25/08/2014 25/08/2014
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Le service civique, c'est quoi ? Le service civique est un engagement volontaire au service de l'intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans conditions de diplôme : seuls comptent les savoir-être et la motivation. Un engagement de (...) S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous !
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Le service civique, c'est quoi ? Le service civique est un engagement volontaire au service de l'intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans conditions de diplôme : seuls comptent les savoir-être et la motivation. Un engagement de (. S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous !
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S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous ! - Services Etat Maine-et-Loire
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Le service civique, c'est quoi ? Le service civique est un engagement volontaire au service de l'intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans conditions de diplôme : seuls comptent les savoir-être et la motivation. Un engagement de (...) S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous !
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Mayotte - Direccte
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INFORMATION CCRF 25 août 2014 L'organisation du service et accueil - 25 août 2014 INFORMATION CCRF Le service CCRF vous informe de la fermeture exceptionnelle du service demain mardi 26 août toute la journée. La permanence téléphonique et l'accueil ne pourront pas être assurés. Prochaine permanence mardi 2 septembre. + Lire la suite
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INFORMATION CCRF INFORMATION CCRF + Lire la suite
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Données mensuelles n°8 - août 2014 publié le vendredi 8 août 2014 Avis aux exportateurs de grumes devant être traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination publié le jeudi 7 août 2014 Surveillance en zones humides des escargots aquatiques du genre Pomacea Il s'
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Les services de l'État en Midi-Pyrénées : Portail Midi-Pyrénées
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Nord Pas-de-Calais - Direccte
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(10/218) Entreprise (9/218) Santé au travail (8/218) Compétitivité (6/218) Formation professionnelle (6/218) Industrie (5/218) Statistiques (5/218) Innovation (4/218) Jeunes (4/218) Chômage (4/218) Consommation (4/218) Inspection du travail (4/218) Insertion (3/218) Tourisme (3/218) Droit du travail (3/218) Intelligence économique (3/218) Prévention (2/218) Concurrence (2/218) Fonds social européen (2/218) Exportation
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Agents compétents en matière de police de la chasse Les agents compétents en matière de police de la chasse sont : . les officiers et agents de police judiciaire (police et gendarmerie nationale), . les inspecteurs de l'en ... Lire la suite
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Uniforme d'un inspecteur de l'environnement Un inspecteur de l'environnement de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage en service est porteur d'un uniforme fixé par arrêté ministériel ... Lire la suite
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Fouille des chasseurs par les agents de l'ONCFS Les agents de l'ONCFS sont compétents pour fouiller les carniers, sacs et poches pouvant contenir du gibier, des munitions interdites, des armes ou des engins prohibés, y compris les po ... Lire la suite
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Pouvoirs de recherche des agents de l'ONCFS Par principe, et lorsque la recherche porte sur tout ou partie d'un animal, d'un végétal ou minéral prélevé dans le milieu naturel, ou plus gén&e ... Lire la suite
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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10 000 Guides et Scouts d'Europe ont établi leur campement dans une forêt privée du pays d'Ouche. L'ampleur du rassemblement mobilise très largement les services de l'Etat en charge de la sécurité publique, civile et sanitaire des jeunes campeurs. Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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70 ans après la bataille de Normandie, les derniers vétérans sont venus assister aux cérémonies de commémoration, vendredi 22 août, sur la colline de Montormel. Une cérémonie émouvante à laquelle le public s'est largement associé. Hommage émouvant aux combattants de Montormel
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10 000 Guides et Scouts d'Europe ont établi leur campement dans une forêt privée du pays d'Ouche. L'ampleur du rassemblement mobilise très largement les services de l'Etat en charge de la sécurité publique, civile et sanitaire des jeunes campeurs. Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche
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Mis à jour le 25/08/2014 70 ans après la bataille de Normandie, les derniers vétérans sont venus assister aux cérémonies de commémoration, vendredi 22 août, sur la colline de Montormel. Une cérémonie émouvante à laquelle le public s'est largement associé. Hommage émouvant aux combattants de Montormel
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Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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10 000 Guides et Scouts d'Europe ont établi leur campement dans une forêt privée du pays d'Ouche. L'ampleur du rassemblement mobilise très largement les services de l'Etat en charge de la sécurité publique, civile et sanitaire des jeunes campeurs. Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche
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Hommage émouvant aux combattants de Montormel - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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70 ans après la bataille de Normandie, les derniers vétérans sont venus assister aux cérémonies de commémoration, vendredi 22 août, sur la colline de Montormel. Une cérémonie émouvante à laquelle le public s'est largement associé. Hommage émouvant aux combattants de Montormel
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10 000 Guides et Scouts d'Europe ont établi leur campement dans une forêt privée du pays d'Ouche. L'ampleur du rassemblement mobilise très largement les services de l'Etat en charge de la sécurité publique, civile et sanitaire des jeunes campeurs. Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche
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10 000 Guides et Scouts d'Europe ont établi leur campement dans une forêt privée du pays d'Ouche. L'ampleur du rassemblement mobilise très largement les services de l'Etat en charge de la sécurité publique, civile et sanitaire des jeunes campeurs. Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche
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70 ans après la bataille de Normandie, les derniers vétérans sont venus assister aux cérémonies de commémoration, vendredi 22 août, sur la colline de Montormel. Une cérémonie émouvante à laquelle le public s'est largement associé. Hommage émouvant aux combattants de Montormel
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10 000 Guides et Scouts d'Europe ont établi leur campement dans une forêt privée du pays d'Ouche. L'ampleur du rassemblement mobilise très largement les services de l'Etat en charge de la sécurité publique, civile et sanitaire des jeunes campeurs. Grand rassemblement des scouts d'Europe en pays d'Ouche
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Mis à jour le 25/08/2014 70 ans après la bataille de Normandie, les derniers vétérans sont venus assister aux cérémonies de commémoration, vendredi 22 août, sur la colline de Montormel. Une cérémonie émouvante à laquelle le public s'est largement associé. Hommage émouvant aux combattants de Montormel
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Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Données statistiques des transports en Franche-Comté - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Comité de suivi de l'ORT - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Comité de suivi de l'ORT
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Contacts - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Contacts
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Diagnostic pour l'harmonisation des offres de transport public en région Franche-Comté - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Diagnostic pour l'harmonisation des offres de transport public en région
Franche-Comté
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Étude de valorisation pour le fret des infrastructures ferroviaires franc-comtoises - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Étude de valorisation pour le fret des infrastructures ferroviaires franc-comtoises
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Étude sur l'articulation intermodale train+vélo sur la ligne Dijon-Belfort - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Étude sur l'articulation intermodale train+vélo sur la ligne
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Extractions régionales des données nationales - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Gestionnaires et AOT - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Gestionnaires et AOT
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30 juin 2011 Toutes les actualités Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 août : Contactez-nous: Flux RSS
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eq menu haut div.menu {width: 158px; 17/07/2014 Les présentations des différents intervenants est en (. LIRE LA SUITE 25/02/2014 LIRE LA SUITE 20/02/2014 Dans notre Région, c'est la Haute-Saône qui (. LIRE LA SUITE 19/07/2013 LIRE LA SUITE 30/06/2011 LIRE LA SUITE Menu secondaire Qui sommes-nous ? Présentation de l'ORT Comité de suivi de l'ORT Infrastructures et services de transport Gestionnaires et AOT Le transport fluvial Le transport aérien Statistiques du transport Le transport de voyageurs Le transport de marchandises Les entreprises de transport Extractions régionales des données nationales LGV Branche-Est Étude de valorisation pour le fret des infrastructures ferroviaires franc-comtoises Diagnostic pour l'harmonisation des offres de transport public en région
Franche-Comté Étude sur l'articulation intermodale train+vélo sur la ligne
Dijon-
Belfort Publications Parutions de l'ORT
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Menu de gauche Message de bienvenue BIENVENUE SUR LE SITE DE L'ORT DE
FRANCHE-COMTÉ L'Observatoire Régional des Transports de
Franche-Comté (ORT) est une structure partenariale entre l' État (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de
Franche-Comté) et le Conseil régional de
Franche-Comté. L'ORT est un promoteur du transport public, un lieu de travail et d'échanges, une aide à la décision et un outil d'orientation des politiques publiques. Il fédère les acteurs locaux des transports autour des sujets qu'il traite. 17 juillet Les présentations des différents intervenants est en ligne. 25 février 20 février Dans notre Région, c'est la Haute-Saône qui s'en sort le mieux avec une baisse de 4,5% alors que de son côté, le Jura enregistre une très forte baisse de 26,8%. Pour le Doubs, la baisse est de 12,4% et pour le Territoire de
Belfort, 16%. Le marché régional des véhicules légers d'occasion est lui en faible repli de 1,6%. 19 juillet 2013
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Parutions du commissariat général au développement durable Sources et méthodes Sources statistiques Nomenclatures : Contactez-nous Observatoire Régional des Transports (ORT) de
Franche-Comté - Site mis à jour le 20 août
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Infrastructures et services de transport - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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La route - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Le comité de suivi de l'ORT 2014 - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Le transport aérien - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Le transport de marchandises - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Le transport de voyageurs - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Le transport fluvial
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Les entreprises de transport - Données 2012 - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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Les immatriculations et le parc de véhicules légers en Franche-Comté - Observatoire Régional des Transports (ORT) de Franche-Comté
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BORDEAUX La bouee aval de la digue de l ile verte est signallee deradee psn : 45 06,340n - 000 41,300w Le feu vert de la plate forme de l estacade est signale eteint. psn : 43 38,976n - 001 26,153w BAIE DE QUIBERON Golfe du morbihan - abords du crouesty signalons un voilier 5 metres coule aux abords de la. Chenal du port de plaisance voiture et sa remorque bateau coulees a l'entree du chenal de. CHENAL DE LA LOIRE Centrale edf de cordemais les navigateurs sont informes que des travaux de peinture seront. ABER ILDUT Chenal du four les navigateurs sont informes qu un feu de caractere lateral babord a ete mis en. Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le samedi 23 août, vers 13h35, le
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Antifer large querqueville annule et remplace avurnav local cherbourg 1374/14 les navigateurs. En savoir plus CASQUETS - RAZ BLANCHARD Casquets - raz blanchard les navigateurs sont informes que le navire ixplorer debute. En savoir plus ANTIFER LARGE QUERQUEVILLE
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Arrêté modifiant l'arrêté interpréfectoral du 7 août 2014 autorisant une manifestation aérienne. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON La balise j5-d du chenal eyre du teich est signalee disparue. une balise jaune avec une croix. LARGE CHERBOURG Antifer - large cherbourg les navigateurs sont informes de la presence d'une nouvelle. En savoir plus Pas de
calais - dunkerque les navigateurs sont informes que le feu de la bouee. En savoir plus
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Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le vendredi 22 août, vers 12h15, le
centre régional opérationnel de. ANTIFER - LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
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TRAVAUX SOUS-MARINS 1-travaux sous-marins par le batiment 'rrs ernest shackleton' du lundi 25 aout a 0000 au. En savoir plus GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que la societe 'mesuris' va proceder a des leves. En savoir plus
SAINT BRIEUC - PORT DU LEGUE Les navigateurs sont informes que la barge 'seaborg' effectuera des forages dans le port. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER LARGE QUERQUEVILLE Antifer large querqueville les navigateurs sont informes que le chasseur de mines sagittaire.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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CASQUETS - RAZ BLANCHARD En savoir plus
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ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie du mois de septembre 2014, des tirs de. CHENAL DE
BORDEAUX La bouee aval de la digue de l ile verte est signallee deradee psn : 45 06,340n - 000 41,300w Le feu vert de la plate forme de l estacade est signale eteint. psn : 43 38,976n - 001 26,153w BAIE DE QUIBERON Golfe du morbihan - abords du crouesty signalons un voilier 5 metres coule aux abords de la. Chenal du port de plaisance voiture et sa remorque bateau coulees a l'entree du chenal de. CHENAL DE LA LOIRE Centrale edf de cordemais les navigateurs sont informes que des travaux de peinture seront. ABER ILDUT Chenal du four les navigateurs sont informes qu un feu de caractere lateral babord a ete mis en. Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le samedi 23 août, vers 13h35, le
centre régional opérationnel de. Collision au large de Penmarc'h Le 22 août à 15h06, le
centre régional opérationnel de surveillance et.
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Antifer large querqueville annule et remplace avurnav local cherbourg 1374/14 les navigateurs. En savoir plus CASQUETS - RAZ BLANCHARD Casquets - raz blanchard les navigateurs sont informes que le navire ixplorer debute. En savoir plus ANTIFER LARGE QUERQUEVILLE
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ANTIFER - LARGE QUERQUEVILLE -. Antifer large querqueville urville nacqueville annule et remplace avurnav local. En savoir plus
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Arrêté modifiant l'arrêté interpréfectoral du 7 août 2014 autorisant une manifestation aérienne. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON La balise j5-d du chenal eyre du teich est signalee disparue. une balise jaune avec une croix. LARGE CHERBOURG Antifer - large cherbourg les navigateurs sont informes de la presence d'une nouvelle. En savoir plus Pas de
calais - dunkerque les navigateurs sont informes que le feu de la bouee. En savoir plus
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Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le vendredi 22 août, vers 12h15, le
centre régional opérationnel de. ANTIFER - LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
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Pas de
calais - dunkerque cet avis annule et remplace l'avis 1371/14. les navigateurs. En savoir plus
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TRAVAUX SOUS-MARINS 1-travaux sous-marins par le batiment 'rrs ernest shackleton' du lundi 25 aout a 0000 au. En savoir plus GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que la societe 'mesuris' va proceder a des leves. En savoir plus
SAINT BRIEUC - PORT DU LEGUE Les navigateurs sont informes que la barge 'seaborg' effectuera des forages dans le port. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER LARGE QUERQUEVILLE Antifer large querqueville les navigateurs sont informes que le chasseur de mines sagittaire.
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie du mois de septembre 2014, des tirs de. CHENAL DE
BORDEAUX La bouee aval de la digue de l ile verte est signallee deradee psn : 45 06,340n - 000 41,300w Le feu vert de la plate forme de l estacade est signale eteint. psn : 43 38,976n - 001 26,153w BAIE DE QUIBERON Golfe du morbihan - abords du crouesty signalons un voilier 5 metres coule aux abords de la. Chenal du port de plaisance voiture et sa remorque bateau coulees a l'entree du chenal de. CHENAL DE LA LOIRE Centrale edf de cordemais les navigateurs sont informes que des travaux de peinture seront. ABER ILDUT Chenal du four les navigateurs sont informes qu un feu de caractere lateral babord a ete mis en. Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le samedi 23 août, vers 13h35, le
centre régional opérationnel de. Collision au large de Penmarc'h Le 22 août à 15h06, le
centre régional opérationnel de surveillance et.
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Antifer large querqueville annule et remplace avurnav local cherbourg 1374/14 les navigateurs. En savoir plus CASQUETS - RAZ BLANCHARD Casquets - raz blanchard les navigateurs sont informes que le navire ixplorer debute. En savoir plus ANTIFER LARGE QUERQUEVILLE
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ANTIFER - LARGE QUERQUEVILLE -. Antifer large querqueville urville nacqueville annule et remplace avurnav local. En savoir plus
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Arrêté modifiant l'arrêté interpréfectoral du 7 août 2014 autorisant une manifestation aérienne. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON La balise j5-d du chenal eyre du teich est signalee disparue. une balise jaune avec une croix. LARGE CHERBOURG Antifer - large cherbourg les navigateurs sont informes de la presence d'une nouvelle. En savoir plus Pas de
calais - dunkerque les navigateurs sont informes que le feu de la bouee. En savoir plus
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Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le vendredi 22 août, vers 12h15, le
centre régional opérationnel de. ANTIFER - LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
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Pas de
calais - dunkerque cet avis annule et remplace l'avis 1371/14. les navigateurs. En savoir plus
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TRAVAUX SOUS-MARINS 1-travaux sous-marins par le batiment 'rrs ernest shackleton' du lundi 25 aout a 0000 au. En savoir plus GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que la societe 'mesuris' va proceder a des leves. En savoir plus
SAINT BRIEUC - PORT DU LEGUE Les navigateurs sont informes que la barge 'seaborg' effectuera des forages dans le port. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER LARGE QUERQUEVILLE Antifer large querqueville les navigateurs sont informes que le chasseur de mines sagittaire.
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Mis à jour le 25/08/2014 Le renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol s'accompagnera à partir du 1er septembre 2014 du règlement d'un droit de timbre de 25 âé-. Renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Le renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol s'accompagnera à partir du 1er septembre 2014 du règlement d'un droit de timbre de 25 âé-. Renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Mis à jour le 25/08/2014 Le renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol s'accompagnera à partir du 1er septembre 2014 du règlement d'un droit de timbre de 25 âé-. Renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Le renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol s'accompagnera à partir du 1er septembre 2014 du règlement d'un droit de timbre de 25 âé-. Renouvellement du permis de conduire en cas de perte ou de vol
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www.rnm.franceagrimer.fr ]
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www.rnm.franceagrimer.fr/
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Données mensuelles n°8 - août 2014 publié le vendredi 8 août 2014 Avis aux exportateurs de grumes devant être traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination publié le jeudi 7 août 2014 Surveillance en zones humides des escargots aquatiques du genre Pomacea Il s'
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DES JEPS -
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www.santesport.gouv.fr/101b"accueil-du-site/article/Accessibilite-du-site"
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Accessibilité du site
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/article/Inauguration-du-Club-France-des-Jeux-Equestres-Mondiaux-FEI-Alltech-214-en-Normandie
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Inauguration du Club France des Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/article/Inauguration-du-Club-France-des-Jeux-Equestres-Mondiaux-FEI1f40-Alltech-214-en-Normandie
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Inauguration du Club France des Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie
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< 1f40 /a>
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Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les ho 1f40 mmes et de 45 ans pour les femmes.
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Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les 1f40 femmes.
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Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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Campagne de prévention montagne été
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Savoir nager 2014
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Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
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Diplômes de la 1f40 montagne
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Diplômes de la montagne
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Inauguration du Club France des Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie Célébrés tous les quatre ans en alternance avec les Jeux Olympiques, les Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie, nés en Europe en 1990, constituent le plus grand évènement équestre au (. Savoir nager 2014 Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les 1f40 femmes.
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Lieux de 5b4 pratiques Lutte contre les trafics Diplômes de la 1f40 montagne 1f40 a href="organisation/reperes-histoire/le-comite-d-histoire/" class="sg-menu-sous-sous-rubrique" Comité d'histoire Inscrivez-vous aux alertes presse : Retrouvez tous les communiqués, les discours, l 1f40 es vidéos, les contacts et l'agenda de la ministre,
Najat Vallaud-Belkacem. Campagne de prévention montagne été Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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Lieux de pratiques Diplômes de la montagne Comité d'histoire Statistiques 1f40 Inscrivez-vous aux alertes presse : Retrouvez tous les communiqués, les discours, les vidéos, les contacts et l'agenda de la ministre,
Najat Vallaud-Belkacem. Jeux Équestres Mondiaux - 2014 Plongeon : Jeux Olympiques de la Je 1f40 unesse - Mixte H/F
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Lutte con 1f40 tre les trafics 1f40 a href="accueil-du-site/a-la-une/article/L-equipe-de-France-feminine-de-rugby-3eme-de-la-Coupe-du-monde" alt="" Jeux Équestres Mondiaux - 2014
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Lutte contr 1f40 e les trafics 1f40 a href="accueil-du-site/a-la-une/article/L-equipe-de-France-feminine-de-rugby-3eme-de-la-Coupe-du-monde" alt="" Jeux Équestres Mondiaux - 2014 Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les ho 1f40 mmes et de 45 ans pour les femmes.
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Lutte contre les tr 1f40 afics Campagne de prévention montagne été Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes Du 23 au 30 août Voltige aérienne : Championnats d'europe - Mixte H/F Matkoputza - Hongrie
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www.santesport.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/evenements-en-france/article/Jeux-Equestres-Mondiaux-2014
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Jeux Équestres Mondiaux - 2014
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Administration
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Lieux de pratiques
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Lutte contr 1f40 e les trafics
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Contact
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 22/08/2014 La réforme du permis de conduire est mise en application avec en principale mesure une durée de l'épreuve pratique du permis B raccourcie. La réforme du permis de conduire est entrée en vigueur
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Mis à jour le 25/08/2014 Pour des raisons techniques indépendantes de notre volonté, le standard de la préfecture du Mans est actuellement indisponible. Le standard de la préfecture du Mans est actuellement indisponible
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Bretagne - Direccte
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Belle Fontaine - TSA 7173235517 Cesson-Sévigné cedexTél. : 02 99 12 22 22
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Statistiques - 28 juillet 2014 Le marché de l'emploi en
Bretagne - fin juin 2014 En juin, le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant exercé aucune activité (catégorie A) augmente de 0,7%. Cette hausse est supérieure à celle du niveau (. + Lire la suite
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Unité régionale : Immeuble le Newton 3 bis avenue de Belle Fontaine TSA 71732 - 35517 Cesson-Sévigné cedex Statistiques - 6 août 2014 La création d'entreprise Au deuxième trimestre 2014, la création d'entreprises hors auto-entrepreneurs confirme la légère progression enregistrée au trimestre précédent : +3,6% (données CVS-JO). 4 940 entreprises créées au 2ème trimestre 2014 4 940 entreprises ont été créées en
Bretagne ce trimestre, soit près de 190 créations de plus qu'au deuxième trimestre 2013. Les créations sous le statut d'auto-entrepreneur s'intensifient (. + Lire la suite
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Service Civique : Accueil
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7 volontaires en mission du Service Civique
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Accompagnant à la scolarité
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Anais, 20 ans
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Annie, 23 ans
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Bastien, 20 ans
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Cindy, 23 ans
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Clément, 25 ans
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Clean Tag
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Elodie et Anthony, 20 ans
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Gaël, 22 ans
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Handicap - s'engager pour des vacances bien accompagnées !
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Hôpital Henri Mondor
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Jaouad, 17 ans
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Laetitia, 22 ans
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"Les Gilets bleus"
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Lytina, 23 ans
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Mérane, 23 ans
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Martin, 23 ans
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Mathieu, 20 ans
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Mathilde, 25 ans
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Découvrir
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Médiation autour du lien social et de l'alimentation avec une cuisine mobile
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Noémie, 22 ans
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www.service-civique.gouv.fr/content/paul-volontaire-en-situation-dhandicap
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Paul, volontaire en situation d'handicap
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Pierre, 21 ans
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Qu'est-ce que le Service Civique ?
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Sébastien et Stefan, 25 ans
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reims ville de sainte maure de touraine ville de st fons ville du havre visa-année diaconale vitre communaute volontaires pour la nature-a pas de loup voyageurs 37 yakafaucon
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tour college rene cassin collège roger vercel comité ami 71 comite catholique contre la faim et pour le developpement comite departemental de judo jujitsu comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite departemental olympique et sportif de la savoie comité départemental olympique et sportif de la vienne comite drome ardeche de basket ball comite regional du sport universitaire de
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bourgogne de judo jujitsu ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement - 59 ligue de l'enseignement - fédération de l'eure ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseign
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alsace federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france federation de l'arche en france federation de l'arche en france federation departementale des foyers ruraux des po fédération départementale des vosges de la ligue de l'enseignement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des auberges de jeunesse fédération des
centres sociaux du
languedoc-roussillon fédération des
centres sociaux et socioculturels côte d'azur federation des
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centres sociaux et socioculturels de seine et marne federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des maisons franco-allemandes fédér
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languedoc roussillon guidoline habitat et humanisme rhone handball club orange handi quad solidarite handisport amnéville-les-thermes handisup 86 harnes volley ball hespul hf prévention horizons solidaires ice réseau francophone ifac impulsion 75 initiatives institut bioforce developpement institut d'etudes politiques de
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SNNE : Service Navigation du Nord Est
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Accueil - Les services de l'État dans la Somme
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www.somme.equipement.gouv.fr/Actualites/Ceremonie-de-prise-de-fonctions-de-Nicole-KLEIN-prefete-de-la-region-Picardie-prefete-de-la-Somme
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Cérémonie de prise de fonctions de Nicole KLEIN, préfète de la région
Picardie, préfète de la (...) Lire la suite
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www.somme.equipement.gouv.fr/Actualites/Election-municipale-partielle-complementaire-a-Allenay-80
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Élection municipale partielle complémentaire à Allenay (80)
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Cérémonie de prise de fonctions de Nicole KLEIN, préfète de la région
Picardie, préfète de la (. 25/08/2014 Madame Nicole Klein, préfète de la région
Picardie, préfète de la Somme a officiellement pris ses fonctions ce lundi 25 juin, lors d'une cérémonie qui s'est tenu à 18h30 au monument aux morts de la ville d'
Amiens, place du (. 25/08/2014 - Dossier principal
Élection municipale partielle complémentaire à Allenay (80) 20/08/2014 - Actualités Réforme du permis de conduire - augmentation du nombre d'examen quotidien par inspecteur
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Mis à jour le 25/08/2014 L'allocation pour la diversité dans la fonction publique est destinée à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer certains concours de la fonction publique. Elle est accordée sous conditions de ressources et de (. Une aide financière pour passer un concours ! Candidatez pour l'allocation pour la diversité Lancement de l'appel à projets "Territoires zéro gaspillage zéro déchet" Faire simple, innovons, simplifions Environnement Mission de facilitation des projets de méthaniseurs agricoles dans la Somme 04/08/2014. Jean-François Cordet, préfet de la région
Picardie, préfet de la Somme a nommé, au sein de la DDTM de la Somme, un « facilitateur » des projets de méthaniseurs agricoles.
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www.somme.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Education/Une-aide-financiere-pour-passer-un-concours-!-Candidatez-pour-l-allocation-pour-la-diversite
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L'allocation pour la diversité dans la fonction publique est destinée à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer certains concours de la fonction publique. Elle est accordée sous conditions de ressources et de (...) Une aide financière pour passer un concours ! Candidatez pour l'allocation pour la diversité
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www.somme.equipement.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Mission-de-facilitation-des-projets-de-methaniseurs-agricoles-dans-la-Somme
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Mission de facilitation des projets de méthaniseurs agricoles dans la Somme
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Picardie, préfète de la (...) Lire la suite
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Picardie, préfète de la Somme a officiellement pris ses fonctions ce lundi 25 juin, lors d'une cérémonie qui s'est tenu à 18h30 au monument aux morts de la ville d'
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Picardie, préfet de la Somme a nommé, au sein de la DDTM de la Somme, un « facilitateur » des projets de méthaniseurs agricoles.
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L'allocation pour la diversité dans la fonction publique est destinée à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer certains concours de la fonction publique. Elle est accordée sous conditions de ressources et de (...) Une aide financière pour passer un concours ! Candidatez pour l'allocation pour la diversité
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DES JEPS -
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Services Acteurs du sport
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Campagne de prévention montagne été
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Savoir nager 2014
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Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
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DEJEPS
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1f40 Lieux de pratiques lundi 18 août 2014 Campagne de prévention montagne été Du 23 au 30 août Voltige aérienne : Championnats d'europe - Mixte H/F Matkoputza - Hongrie
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Campagne de prévention montagne été
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Découvrir notre réseau 1f40 /a Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes Savoir nager 2014
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Lieux de pratiques Inauguration du Club France des Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie Célébrés tous les quatre ans en alternance avec les Jeux Olympiques, les Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech 2014 en Normandie, nés en Europe en 1990, constituent le plus grand évènement équestre au (. Savoir nager 2014 Jeux Équestres Mondiaux - 2014
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Recommandations 1f40 Comité Internat 1f40 ional Paralympique Découvrir notre réseau Campagne de prévention montagne été Annuaire d 1f40 es services déconcentrés Les licences et clubs 1ac0 des fédérations sportives agréées en 2012
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Evénements en France
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Jeux Équestres Mondiaux - 2014
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Comité Internat 1f40 ional Paralympique
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Services Acteurs du sport
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Annuaire d 1f40 es services déconcentrés
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www.tracfin.bercy.gouv.fr ]
Accueil Tracfin : Le portail des ministères économiques et financiers
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Synthèse du rapport « Encadrement des monnaies virtuelles » - application/pdf - 695.52 Ko - 10/07/2014 Regulating virtual currencies - application/pdf - 564.46 Ko - 25/08/2014
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2014
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Sorties du Kenya et de la Tanzanie de la liste « grise » du GAFI
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Initiative Évaluation Collaborative Pays partenaires-Donateurs
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Washington Wall Street Watch 2014 31
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La bourse de valeurs de la Thaïlande
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Mexique : Adoption définitive de la réforme énergétique
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Le gaz au Mozambique
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www.tresor.bercy.gouv.fr/9969_westminster-city-news-du-15-au-21-aout-2014
-
Westminster City News du 15 au 21 août 2014
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www.tresor.bercy.gouv.fr/9973_mexique-bilan-de-la-mise-en-%C5%93uvre-du-programme-de-reformes-structurelles-
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Mexique : bilan de la mise en oeuvre du programme de réformes structurelles
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www.tresor.bercy.gouv.fr/9976_mode-de-calcul-du-taux-de-l-interet-legal
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Un nouveau mode de calcul pour le taux de l'intérêt légal L'ordonnance n° 2014-947 du 20 août 2014 relative au taux de l'intérêt légal réforme la méthode du calcul de ce taux afin qu'il soit plus repré...
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La quinzaine nordique n°76
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Faits saillants de la semaine Résumé : Le Congrès parvient à un accord à la dernière minute pour reconduire le financement fédéral des infrastructures de transport ; La Fed et la FDIC ont. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2014 31/07/2014 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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Comme étape vers le développement d'une collaboration pays partenaires-donateurs sur l'évaluation du développement, la France a mené les travaux préparatoires à une enquête auprès des pays partenaires impliqués dans l'Évaluation de la Déclaration . Sorties du Kenya et de la Tanzanie de la liste « grise » du GAFI 30/07/2014 Le Groupe d'action financière (GAFI), l'organisme intergouvernemental en charge de la lutte contre le blanchiment d'argent et le terrorisme au plan international, a sorti le Kenya et la Tanzanie de sa liste « grise ». Cette dernière identifie les .
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Mexique : bilan de la mise en oeuvre du programme de réformes structurelles 22/08/2014 Les ambitions réformatrices affichées par le Président Peña Nieto depuis son arrivée au pouvoir en 2012 se sont traduites par la mise en oeuvre d'un vaste programme de réformes structurelles (éducation, fiscalité, secteur financier, télécommunicat. Le gaz au Mozambique 21/08/2014 La position du Mozambique sur le marché mondial du gaz, où il ne constituait pour l'instant qu'un acteur secondaire, est susceptible de changer en profondeur avec la mise en exploitation des gigantesques champs découverts en mer depuis 2010 au nor. La bourse de valeurs de la Thaïlande 08/08/2014 Après un ralentissement de l'activité dû à la crise politique qu'a connue le pays, le marché des valeurs mobilières de Thaïlande a repris des couleurs depuis le coup d'État du 22 mai dernier, les mesures économiques prises par la junte ayant été a. Initiative Évaluation Collaborative Pays partenaires-Donateurs 31/07/2014
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Un nouveau mode de calcul pour le taux de l'intérêt légal L'ordonnance n° 2014-947 du 20 août 2014 relative au taux de l'intérêt légal réforme la méthode du calcul de ce taux afin qu'il soit plus repré. La quinzaine nordique n°76 25/08/2014 L'actualité économique et financière des pays nordiques Westminster City News du 15 au 21 août 2014 21/08/2014 Synthèse de l'actualité économique et financière de la semaine au Royaume-Uni. Actualité économique Pour la première fois depuis 2011, le vote de la Banque d'Angleterre sur le taux directeur n'est pas unanime Le déficit public baisse en j. Mexique : Adoption définitive de la réforme énergétique 19/08/2014 Les lois secondaires de la réforme énergétique au Mexique ont été promulguées le 11 aout 2014, 8 mois après l'adoption de la réforme constitutionnelle historique de décembre 2013 qui a mis fin à un monopole d'Etat de plus de 75 ans dans l'exploita. Washington Wall Street Watch 2014 31 07/08/2014
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2014
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www.tresor.economie.gouv.fr/9895_sorties-du-kenya-et-de-la-tanzanie-de-la-liste-grise-du-gafi-
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Sorties du Kenya et de la Tanzanie de la liste « grise » du GAFI
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www.tresor.economie.gouv.fr/9912_initiative-evaluation-collaborative-pays-partenaires-donateurs
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Initiative Évaluation Collaborative Pays partenaires-Donateurs
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www.tresor.economie.gouv.fr/9935_washington-wall-street-watch-2014-31
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Washington Wall Street Watch 2014 31
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www.tresor.economie.gouv.fr/9936_la-bourse-de-valeurs-de-la-thailande-
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La bourse de valeurs de la Thaïlande
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www.tresor.economie.gouv.fr/9964_mexique-adoption-definitive-reforme-energetique-
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Mexique : Adoption définitive de la réforme énergétique
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www.tresor.economie.gouv.fr/9968_le-gaz-au-mozambique
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Le gaz au Mozambique
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www.tresor.economie.gouv.fr/9969_westminster-city-news-du-15-au-21-aout-2014
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Westminster City News du 15 au 21 août 2014
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www.tresor.economie.gouv.fr/9973_mexique-bilan-de-la-mise-en-%C5%93uvre-du-programme-de-reformes-structurelles-
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Mexique : bilan de la mise en oeuvre du programme de réformes structurelles
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www.tresor.economie.gouv.fr/9976_mode-de-calcul-du-taux-de-l-interet-legal
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Un nouveau mode de calcul pour le taux de l'intérêt légal L'ordonnance n° 2014-947 du 20 août 2014 relative au taux de l'intérêt légal réforme la méthode du calcul de ce taux afin qu'il soit plus repré...
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www.tresor.economie.gouv.fr/9977_la-quinzaine-nordique-n76
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La quinzaine nordique n°76
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Faits saillants de la semaine Résumé : Le Congrès parvient à un accord à la dernière minute pour reconduire le financement fédéral des infrastructures de transport ; La Fed et la FDIC ont. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2014 31/07/2014 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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Un nouveau mode de calcul pour le taux de l'intérêt légal L'ordonnance n° 2014-947 du 20 août 2014 relative au taux de l'intérêt légal réforme la méthode du calcul de ce taux afin qu'il soit plus repré. La quinzaine nordique n°76 25/08/2014 L'actualité économique et financière des pays nordiques Westminster City News du 15 au 21 août 2014 21/08/2014 Synthèse de l'actualité économique et financière de la semaine au Royaume-Uni. Actualité économique Pour la première fois depuis 2011, le vote de la Banque d'Angleterre sur le taux directeur n'est pas unanime Le déficit public baisse en j. Mexique : Adoption définitive de la réforme énergétique 19/08/2014 Les lois secondaires de la réforme énergétique au Mexique ont été promulguées le 11 aout 2014, 8 mois après l'adoption de la réforme constitutionnelle historique de décembre 2013 qui a mis fin à un monopole d'Etat de plus de 75 ans dans l'exploita. Washington Wall Street Watch 2014 31 07/08/2014
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Actualisation le lundi 25 août 2014 à 15h56 Actualisation le lundi 25 août 2014 à 15h56 Prochaine édition le mardi 26 août 2014 à 10h00 Carte de référence : 25082014_16 Bulletin rédigé le : 25/08/2014 à 15:32:03 Prochain bulletin le : 26/08/2014 à 10:00:00
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Merci d'avance pour les 4 minutes que vous pourrez y consacrer. Données mensuelles n°8 - août 2014 publié le vendredi 8 août 2014 Avis aux exportateurs de grumes devant être traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination publié le jeudi 7 août 2014 Surveillance en zones humides des escargots aquatiques du genre Pomacea Il s'
