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discours.vie-publique.fr ]
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 août 2014, sur l'aide humanitaire et militaire de la France aux Irakiens menacés par le groupe terroriste l'Etat islamique. - vie-publique.fr
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Communiqué de la
Présidence de la République, en date du 14 août 2014, sur l'aide humanitaire et militaire de la France aux Irakiens menacés par le groupe terroriste l'Etat islamique.
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Interview de M. Kader Arif, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, avec Itélé le 14 août 2014, sur la politique économique du gouvernement, la situation en Irak et en Ukraine et sur le 70ème anniversaire du débarquement en Provence. - v
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Interview de M.
Kader Arif, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, avec Itélé le 14 août 2014, sur la politique économique du gouvernement, la situation en Irak et en Ukraine et sur le 70ème anniversaire du débarquement en Provence.
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en l'honneur des anciens combattants du Débarquement de Provence, à Paris le 14 août 2014. - vie-publique.fr
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Déclaration de M.
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en l'honneur des anciens combattants du Débarquement de Provence, à
Paris le 14 août 2014.
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www.aisne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne
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www.aisne.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.aisne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.allo119.gouv.fr ]
119
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www.allo119.gouv.fr
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LA COMPOSITION DU NUMÉRO 119 Le 119 peut être composé 24h/24 et 7j/7 depuis n'importe quel téléphone, fixe, mobile ou cabine téléphonique, en France et dans les DOM (
Guadeloupe,
Guyane,
Martinique, Réunion). L'APPEL ARRIVE AU PRÉ-ACCUEIL DU 119 10 professionnels de la téléphonie ont pour rôle d'accueillir les appelants, de vérifier que leur appel concerne bien les missions du service et les orienter vers un écoutant à même de gérer la situation. Ils sont également chargés de mettre en attente les appelants lors de flux importants d'appels. LE TRANSFERT DE L'APPEL AUX ÉCOUTANTS La mission des écoutants, professionnels de l'enfance, est d'apporter aide et conseil aux appelants confrontés à une situation d'enfant en danger ou en risque de l'être.
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La CRIP est tenue d'informer le SNATED, sous 3 mois, des suites données à chaque situation.Ces données sont analysées et permettent notamment au service d'améliorer la qualité de ses réponses.
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Le responsable de la CRIP va alors les étudier et mobiliser les services compétents aux fins d'évaluation. Plusieurs professionnels (travailleurs sociaux, puéricultrices, médecins de PMI. ) peuvent ainsi intervenir auprès de la famille afin de vérifier si le mineur concerné est en danger ou en risque de l'être, et le cas échéant, de proposer l'aide appropriée (suivi de proximité, mesures administratives. Dans certains cas, l'intervention des services départementaux est suffisante. PARFOIS L'AUTORITÉ JUDICIAIRE DOIT INTERVENIR La CRIP adresse un signalement au Parquet lorsque le mineur est en danger au sens de l'article 375 du
Code Civil et que sa famille refuse toute intervention.Le juge des enfants peut alors être saisi et ordonner la mesure appropriée. RETOUR D'INFORMATION SUR LA SITUATION VERS LE SNATED
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Pour cela, ils sont à leur écoute afin de recueillir des informations et évaluer la suite à donner.Si l'écoutant ne repère pas d'éléments de danger ou de risque de l'être, il est amené à les conseiller, à les informer, voire à les réorienter vers des services de proximité.Mais, dans certains cas, cela ne suffit pas. LORSQUE L'ÉCOUTANT ÉVALUE UN DANGER OU UN RISQUE DE DANGER POUR UN ENFANT Il rédige un compte-rendu des informations recueillies qui est transmis à un coordonnateur, encadrant chargé de valider l'écrit. Ce dernier le transmet dans les plus brefs délais à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) du département concerné.En cas de danger imminent nécessitant une mise à l'abri immédiate du mineur, le SNATED contacte sans délai les services de première urgence pour intervention. Dans ces cas-là aussi, la CRIP est informée. LORSQUE LE DÉPARTEMENT RÉCEPTIONNE LES INFORMATIONS PRÉOCCUPANTES
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www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-de-Haute-Provence
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-de-Haute-Provence
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ]
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.alpes-maritimes.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-Maritimes
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www.alpes-maritimes.gouv.fr
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Mis à jour le 20/08/2014 20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.alpes-maritimes.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-Maritimes
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Mis à jour le 20/08/2014 20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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www.anesm.sante.gouv.fr
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Presse / Com 1f40 munication
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Presse / Com 5b4 munication Consultez le tableau récapitulatif de l'ensemble des demi-journées programmées au 10 juillet 2014.
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Presse / Communication Consultez le tableau récapitulatif de l'ensemble des demi-journ&ea 1e02 cute; es programmées au 10 juillet 2014.
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Anesm - Presse / Communication
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Presse / Com 1f40 munication
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Presse / Com 5b4 munication
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Presse / Communication
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www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Aquitaine
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www.aquitaine.drjscs.gouv.fr
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Intégration des 111c migrants Le 4ème forum aquitain 2014 "tourisme, loisirs 111c , culture, sports et handicaps" organisé par le GIHP
aquitaine qui se tiendra le mercredi 1èr octobre au pavillon du Pin Galant à Mérignac verra le lancement d'un site internet dédié au sport et au handicap. N° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2014/145 du 6 avril 2014 relative au Plan National Canicule 2014. Mentions légales
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Intégration des migrants - DRJSCS Aquitaine
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Intégration des 111c migrants
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Mercredi 20 août à 16h, la commission de la défense, la commission des affaires étrangères et la commission des affaires étrangères du
Sénat ont auditionné
Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation en Irak. Voir la vidéo de l'audition
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Voir l'audition en direct
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www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Peut-on transférer une association étrangère en France ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
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Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
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Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
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Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
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Peut-on transférer une association étrangère en France ?
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Quelle est la nouvelle procédure de résolution de conflits avec les pouvoirs publics ?
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www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - Associations.gouv.fr : Ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
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www.associations.gouv.fr
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Existe-t-il une liste des administrations de l'Etat qui versent des subventions aux associations ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
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Une association peut-elle reverser une subvention publique à une autre association ?
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Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
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www.aube.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Aube
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Droit de timbre en cas de perte ou de vol du permis de conduire - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Droit de timbre en cas de perte ou de vol du permis de conduire
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Droit de timbre en cas de perte ou de vol du permis de conduire 20/08/2014 Depuis le 16 septembre 2013, le permis de conduire est délivré au format sécurisé et selon les normes de sécurité du Ministère de l'Intérieur. L'article 10 de la loi de finances rectificative pour 2014 introduit une disposition dans le code général des (.
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Mis à jour le 20/08/2014
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Droit de timbre en cas de perte ou de vol du permis de conduire
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Droit de timbre en cas de perte ou de vol du permis de conduire 20/08/2014 Depuis le 16 septembre 2013, le permis de conduire est délivré au format sécurisé et selon les normes de sécurité du Ministère de l'Intérieur. L'article 10 de la loi de finances rectificative pour 2014 introduit une disposition dans le code général des (.
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Mis à jour le 20/08/2014
[
www.bas-rhin.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département du Bas-Rhin
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département du Bas-Rhin
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www.bas-rhin.pref.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
[
www.basse-normandie.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État en Basse-Normandie
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www.basse-normandie.pref.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.biep.gouv.fr ]
Bourse Interministérielle de l'emploi public
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/85986
-
Chef du service du Contrôle de gestion 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/86870
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Chargé de mission, Conseiller technique Sûreté 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/88157
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Adjoint au chef de bureau, Mission pour le SIRH 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/88159
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Rédacteur, adjoint au sous-directeur de la Russie et de l'Europe orientale 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/88322
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Responsable du service de l'enseignement supérieur/contrôleur de gestion 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/88596
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Chef du pôle prévention au bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/88900
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responsable d'applications informatiques et métiers et développeur d'applications 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/89633
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Agent d'accueil et de surveillance au monastère royal de Brou 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/89688
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Responsable de projet au département informatique - direction de la conservation des monuments et des collections 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90672
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Chef du pôle de gestion des attachés d'administration de l'Etat 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90696
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Instructeur RH des personnels de catégories C 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90884
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Chef de Projet Informatique 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90889
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Chef de secteur budgétaire 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90890
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Chef de projet "maîtrise des risques et qualité budgétaire" 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90892
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DIRECTEUR ADJOINT DES RESSOURCES HUMAINES / Chef de service RH (H/F) 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90895
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Agent du patrimoine au palais du Tau et
tours de la cathédrale de
Reims 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90897
-
Assistant(e) auprès de l'administrateur de la basilique
Saint Denis 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90898
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DIRECTEUR ADJOINT DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (H/F) 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr/common/jobSearch/showOfferExt/offerId/90899
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Chef de pôle carrière au département des politiques RH à la direction des ressources humaines 20/08/2014
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www.biep.gouv.fr
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Chargé de mission, Conseiller technique Sûreté 20/08/2014 Adjoint au chef de bureau, Mission pour le SIRH 20/08/2014 Rédacteur, adjoint au sous-directeur de la Russie et de l'Europe orientale 20/08/2014 Chef du pôle de gestion des attachés d'administration de l'Etat 20/08/2014 Instructeur RH des personnels de catégories C 20/08/2014
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Chef du service du Contrôle de gestion 20/08/2014 Agent d'accueil et de surveillance au monastère royal de Brou 20/08/2014 Responsable de projet au département informatique - direction de la conservation des monuments et des collections 20/08/2014 Chef de Projet Informatique 20/08/2014 DIRECTEUR ADJOINT DES RESSOURCES HUMAINES / Chef de service RH (H/F) 20/08/2014 Agent du patrimoine au palais du Tau et
tours de la cathédrale de
Reims 20/08/2014 Assistant(e) auprès de l'administrateur de la basilique
Saint Denis 20/08/2014 DIRECTEUR ADJOINT DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (H/F) 20/08/2014 Chef de pôle carrière au département des politiques RH à la direction des ressources humaines 20/08/2014
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responsable d'applications informatiques et métiers et développeur d'applications 20/08/2014
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Responsable du service de l'enseignement supérieur/contrôleur de gestion 20/08/2014 Chef du pôle prévention au bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés 20/08/2014 Chef de secteur budgétaire 20/08/2014 Chef de projet "maîtrise des risques et qualité budgétaire" 20/08/2014
[
www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône
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-
20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014
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www.bouches-du-rhone.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône
-
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Centre - Direccte
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www.centre.direccte.gouv.fr/Fraude-au-president-les
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Fraude au président : les entreprises de la région
Centre particulièrement touchées cet été + Lire la suite
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Intelligence économique - 8 août 2014 Fraude au président : les entreprises de la région
Centre particulièrement touchées cet été Il ne se passe pas de semaine cet été sans que la mission Intelligence économique soit informée qu'une ou plusieurs entreprises de la région ont été la cible d'une tentative de « fraude au président ». Ce type de fraude, qui consiste à convaincre un collaborateur d'effectuer en urgence un virement à un tiers sous couvert d'un soi-disant ordre du dirigeant, sévit déjà depuis plusieurs années, mais connait une recrudescence estivale importante dans notre région. + Lire la suite
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 20/08/2014 L'Autorité environnementale est saisie pour donner son avis sur les projets suivants : Evaluation environnementale de la charte du Parc national de Port-Cros (83) date de l'accusé (. Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 20 août
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau - CGEDD
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises de la sous-préfecture de Saintes
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Par arrêté ministériel du 7 août 2014 publié au
Journal Officiel du 10 août 2014, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu, concernant les inondations et coulées de boue du 19 mai 2014, pour la commune de Semoussac. Publication d'un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle
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Mis à jour le 20/08/2014
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Par arrêté ministériel du 7 août 2014 publié au
Journal Officiel du 10 août 2014, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu, concernant les inondations et coulées de boue du 19 mai 2014, pour la commune de Semoussac. Lancement du groupe de travail sur les 10 propositions du CRC Modification des horaires d'accueil à la sous-préfecture de Jonzac Publication d'un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle 20/08/2014 - Fermeture exceptionnelle du service des cartes grises de la sous-préfecture de Saintes 20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Site de la CIVS
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Site de la CIVS
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Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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Site de la CIVS
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ?
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Site de la CIVS
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Comment s'effectue le partage de l'indemnisation pour le conjoint ou la conjointe ? Comment s'effectue le partage de l'indemnisation s'il y a plusieurs ayants droit ?
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Enfants issus d'un second mariage ?
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Enfants issus d'un second mariage ? Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ? Dans quels cas dois-je remplir ou faire remplir le pouvoir ?
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Est-il nécessaire d'avertir tous les membres de ma famille susceptibles de bénéficier d'une indemnisation ? Qu'est ce qu'un ayant droit ?
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Que faire en cas de décès du requérant avant le passage en Commission ?
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Assassinat de Jean Jaurès : il y a 100 ans
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Dans le cadre du choc de simplification, la loi du 12 novembre 2013 a inversé le sens du silence de l'administration sur une demande déposée par un administré : à compter du 12 novembre 2014, le silence vaut acceptation. (...suite) Consultations publiques sur internet
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ANNUAIRES PROFESSIONNELS : La DGCCRF a mené une enquête en 2013 qui a fait apparaître des pratiques commerciales trompeuses ou des escroqueries pour 55 % des entreprises contrôlées.
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Communiqué DGCCRF 20/08/2014. La DGCCRF a mené une enquête en 2013 dans le secteur des annuaires professionnels qui a fait apparaître des pratiques commerciales trompeuses ou des escroqueries pour 55 % des entreprises contrôlées.
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Les conseils de Bison Futé pour la période du vendredi 22 au lundi 25 août 20/08/2014. Les retours de vacances vont désormais prendre le pas sur les départs. 20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Mis à jour le 20/08/2014 Dans le cadre du choc de simplification, la loi du 12 novembre 2013 a inversé le sens du silence de l'administration sur une demande déposée par un administré : à compter du 12 novembre 2014, le silence vaut acceptation. Consultations publiques sur internet Mes vacances 2014 Protection des consommateurs : bilan de l'Opération Interministérielle Vacances (OIV) 01/08/2014 - Services de l'état Assassinat de Jean Jaurès : il y a 100 ans
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Les conseils de Bison Futé pour la période du vendredi 22 au lundi 25 août
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Communiqué DGCCRF 20/08/2014. La DGCCRF a mené une enquête en 2013 dans le secteur des annuaires professionnels qui a fait apparaître des pratiques commerciales trompeuses ou des escroqueries pour 55 % des entreprises contrôlées. Abonnement à la lettre des services de l'Etat
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Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est
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A 35 - Travaux à hauteur de l'échangeur n°33 (Rixheim) Travaux de réfection de chaussée sur la RD201 dans les deux sens de circulation, de nuit, du jeudi 21 août au dimanche 24 août 2014 de 20h00 à 6h00. Travaux de sécurisation du passage frontalier à Zoufftgen au Luxembourg sur l'autoroute A3, en prolongement immédiat de l'A31 dans le sens
Metz vers Luxembourg Du lundi 10 mars 2014 au mardi 16 décembre 2014, dans le cadre de la sécurisation du passage frontalier, les autorités luxembourgeoises procéderont à la déconstruction du poste de douane de Zoufftgen et à la reconfiguration de la section luxembourgeoise A3. Ce chantier est situé immédiatement en continuité de l'A31 au niveau de la frontière luxembourgeoise. Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est 11 décembre 2013 Sylvain Mougenet, chef d'équipe d'exploitation au
centre d'entretien et d'intervention d'Héricourt en Haute-Saône est décédé mardi 10 décembre suite à une intervention.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 août
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Il a été victime d'un accident de service provoqué par un poids-lourd, alors qu'il intervenait sur la bande d'arrêt d'urgence de la RD 438 avec ses collègues.
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/travaux-de-securisation-du-passage-a519.html
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Travaux de sécurisation du passage frontalier à Zoufftgen au Luxembourg sur l'autoroute A3, en prolongement immédiat de l'A31 dans le sens
Metz vers Luxembourg
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DRAAF Auvergne
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Alimentation,399
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la publication de la DRAAF Alimentation
Rhône-Alpes en chiffres
Rhône-Alpes en chiffres Accueil Actualité Des gestes simples pour moins gâcher. et réaliser des économies ! En cuisine, au self, dans le réfrigérate
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Colloque-interregional-ADEME-DRAAF,3229
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publié le lundi 11 août 2014 Colloque interrégional ADEME DRAAF le 9 décembre 2014 à
LYON Réservez cette date ! La journée s'articulera autour de 4 grands thèmes :
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Decouvrez-les-cereales-en-Rhone
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la publication de la DRAAF Alimentation
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Mes démarches Pied de page Mise à jour le 20/08/2014 : Plan du site : Mentions légales : Gestion du site
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Mentions-legales?lang=fr&forcer_lang=true
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Mes démarches Pied de page Mise à jour le 20/08/2014 : Plan du site : Mentions légales
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www.draf.auvergne.agriculture.gouv.fr/Rhone-Alpes-en-chiffres
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Rhône-Alpes en chiffres
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www.dsna-dti.aviation-civile.gouv.fr ]
Secteur Aérien - Ministère du Développement durable
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Aviation Civile magazine : n°370, juillet 2014
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Aviation Civile magazine : n°370, juillet 2014 20 août 2014 Le magazine de la DGAC vous propose un dossier sur les drones, deux après l'entrée en vigueur de la réglementation relative à ces aéronefs qui connaissent un essor très dynamique.
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Site mis à jour le 20 août 2014
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internet DIR Est
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Metz vers Luxembourg Du lundi 10 mars 2014 au mardi 16 décembre 2014, dans le cadre de la sécurisation du passage frontalier, les autorités luxembourgeoises procéderont à la déconstruction du poste de douane de Zoufftgen et à la reconfiguration de la section luxembourgeoise A3. Ce chantier est situé immédiatement en continuité de l'A31 au niveau de la frontière luxembourgeoise. Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est 11 décembre 2013 Sylvain Mougenet, chef d'équipe d'exploitation au
centre d'entretien et d'intervention d'Héricourt en Haute-Saône est décédé mardi 10 décembre suite à une intervention.
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Il a été victime d'un accident de service provoqué par un poids-lourd, alors qu'il intervenait sur la bande d'arrêt d'urgence de la RD 438 avec ses collègues.
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Travaux de sécurisation du passage frontalier à Zoufftgen au Luxembourg sur l'autoroute A3, en prolongement immédiat de l'A31 dans le sens
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A 35 - Travaux à hauteur de l'échangeur n°33 (Rixheim) Travaux de réfection de chaussée sur la RD201 dans les deux sens de circulation, de nuit, du jeudi 21 août au dimanche 24 août 2014 de 20h00 à 6h00. Travaux de sécurisation du passage frontalier à Zoufftgen au Luxembourg sur l'autoroute A3, en prolongement immédiat de l'A31 dans le sens
Metz vers Luxembourg Du lundi 10 mars 2014 au mardi 16 décembre 2014, dans le cadre de la sécurisation du passage frontalier, les autorités luxembourgeoises procéderont à la déconstruction du poste de douane de Zoufftgen et à la reconfiguration de la section luxembourgeoise A3. Ce chantier est situé immédiatement en continuité de l'A31 au niveau de la frontière luxembourgeoise. Décès d'un agent de la direction interdépartementale des routes Est 11 décembre 2013 Sylvain Mougenet, chef d'équipe d'exploitation au
centre d'entretien et d'intervention d'Héricourt en Haute-Saône est décédé mardi 10 décembre suite à une intervention.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 août
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Il a été victime d'un accident de service provoqué par un poids-lourd, alors qu'il intervenait sur la bande d'arrêt d'urgence de la RD 438 avec ses collègues.
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Travaux de sécurisation du passage frontalier à Zoufftgen au Luxembourg sur l'autoroute A3, en prolongement immédiat de l'A31 dans le sens
Metz vers Luxembourg
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Ecole Nationale Supérieure de la Police
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Le 1 Septembre 2014 : Rentrée des élèves commissaires
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Le 8 Septembre 2014 : Rentrée des élèves CPI (classes préparatoires intégrées)
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En savoir plus
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Dans le cadre de la coopération policière avec la République démocratique populaire Lao, l'École Nationale Supérieure de la Police a accueilli le 9 juillet, le Colonel Anoudeth Khounkham, directeur adjoint de l'académie de police du Laos. Le 1 Septembre 2014 : Rentrée des élèves commissaires Le 8 Septembre 2014 : Rentrée des élèves CPI (classes préparatoires intégrées)
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L'ENSP prépare activement la rentrée Le 1er septembre prochain, les 49 élèves formant la 66e promotion de commissaires de police (11 femmes et 38 hommes), ainsi que 16 cadres de police étrangers, venant de 3 continents (Afrique, Amérique et Asie), feront leur entrée à l'École Nationale Supérieure de la Police à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Un 14 juillet aux couleurs du centenaire de la Première Guerre mondiale Après deux semaines d'entrainement rigoureux et intensif à
Versailles Satory (Yvelines), les 41 élèves-commissaires de la 65e promotion, renforcés par sept commissaires de la promotion « Quai des Orfèvres » et l'ensemble des officiers de la 18e promotion « Cyril GENEST et Boris VOELCKEL », ont eu. En savoir plus Une délégation du Laos, en visite sur le site de Cannes-Écluse
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Sécurité intérieure et sécurité civile Sécurité intérieure et sécurité civile
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture d'
Evreux mardi 26 août 2014
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 20/08/2014 - Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture d'
Evreux mardi 26 août 2014 20/08/2014.
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Clôture du PMDT en RDC Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. Clôture du PMDT en RDC Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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FEI intègre le EU Practitioners' network FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. FEI intègre le EU Practitioners' network Poste: International Expert in Global Fund related governance issues Lieu: COSTA RICA Date limite de candidature: 8 septembre 2014
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Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 Clôture du PMDT : 6 ans et demi après son lancement en septembre 2007, le Programme interbailleurs « Médias pour la Démocratie et la Transparence en RDC (PMDT) », financé par les coopérations britannique, suédoise et française, s'est achevé le 31 mars 2014. Rapport d'activité 2013 Clôture du PMDT en RDC Lieu: Mauritius Date limite de candidature: 02.09.2014
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Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 FEI intègre le EU Practitioners' network FEI vient d'être officiellement accepté comme membre du « Réseau UE des praticiens » plus connu sous son acronyme anglais « EU Practitioner's Network ». Il s'agit d'une plate-forme informelle et ouverte qui réunit les bailleurs de fonds européens directement impliqués dans la mise en oeuvre de l'aide au développement sur le terrain. Clôture du PMDT en RDC FEI intègre le EU Practitioners' network
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Rapport d'activité 2013 FEI - Rapport d'activité 2013 Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida Le 10 décembre 2013, l'assemblée générale du groupement européen d'intérêt économique EUNIDA a approuvé à l'unanimité la candidature de France Expertise Internationale à la Présidence de ce réseau pour 2014. Vecteur de l'influence française auprès des agences de coopération technique des autres Etats membres et des institutions européennes, le réseau EUNIDA est un levier important pour renforcer la présence de la France sur la scène européenne de la coopération internationale et de l'expertise. FEI intègre le EU Practitioners' network Rapport d'activité 2013
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Présidence 2014 FEI du réseau européen eunida
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Clôture du PMDT en RDC
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FEI intègre le EU Practitioners' network
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Rapport d'activité 2013
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 Horaires et coordonnées
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Horaires et coordonnées
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Calendrier national des formations - DRJSCS de Franche-Comté
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Calend 75b rier national des formations
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Chiffres clés 2013 de la Jeunesse - DRJSCS de Franche-Comté
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Chiffres clés 2013 de la Jeu 111c nesse
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Chiffres clés 2013 de la Jeu 1f40 nesse
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Chiffres clés 2013 de la Jeu b68 nesse
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Chiffres clés 2013 de la Jeu 111c nesse 1f40 a href="validation-des-acquis-de-l.html" Validation des acquis de l'experience (VAE) Consulter toutes les 1f40 actualités Calend 75b rier national des formations
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Chiffres clés 2013 de la Jeu 1f40 nesse Qui sommes-nous ? Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC)
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Chiffres clés 2013 de la Jeu b68 nesse Qui s 1f40 ommes-nous ? Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEM fcb C)
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Sport, éducation, mixité et citoyenneté (SEMC) - DRJSCS de Franche-Comté
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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La situation de l'économie
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Lutte contre les discriminations
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Mesures d'ordre individuel
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction
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Rentrée : le Gouvernement préserve le pouvoir d'achat des familles et des étudiants
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www.gouvernement.fr/gouvernement/session-parlementaire-de-juillet-8-projets-de-loi-essentiels-definitivement-adoptes
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Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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www.gouvernement.fr/gouvernement/societe
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Société
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www.gouvernement.fr/gouvernement/taux-de-l-interet-legal
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Taux de l'intérêt légal
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Conseil des ministres du 20 août 2014 Taux de l'intérêt légal Extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en
Nouvelle-Calédonie Gouvernance et opérations sur le capital des sociétés à participation publique La situation de l'économie La maîtrise du coût des normes applicables aux collectivités territoriales
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Droits des femmes
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Lutte contre les discriminations
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 20/08/2014 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français. Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés 30/07/2014 Etat et collectivités La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Lutte contre les discriminations
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"Le Pacte de responsabilité et ses 41 milliards de baisse de coût du travail vont véritablement entrer en oeuvre maintenant"
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Formulaires Mis à jour le 20/08/2014 Service territorial de l'architecture et du patrimoine STAP Arrêté inter-préfectoral d'interdiction des camions Euro 3 lors des pics de pollution 19/08/2014. "Le Pacte de responsabilité et ses 41 milliards de baisse de coût du travail vont véritablement entrer en oeuvre maintenant"
Manuel Valls a confirmé dans le Journal du Dimanche qu'il maintiendra le cap de la politique du Gouvernement en faveur de la croissance et de l'emploi. Une politique qui "nécessite du temps pour produire des résultats", mais que le Premier ministre entend poursuivre avec la mise en oeuvre du Pacte de responsabilité et de solidarité. 18/08/2014 L'Allocation de rentrée scolaire versée à partir du 19 août est augmentée de 0,7%, au-delà de l'inflation, et simplifiée pour les parents de lycéens.
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Arrêté inter-préfectoral d'interdiction des camions Euro 3 lors des pics de pollution
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Formulaires
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Delphine Charriere-Arnaud, technicienne en chef DDPP, engagée auprès des sourds et malentendants
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil
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Alors que la dernière décennie a été marquée par d'importantes évolutions visant à donner plus de lisibilité à l'université française et à renforcer la place de la France face à la vive compétition internationale en matière de recherche, peu de progrès ont été faits en matière de coordination des unités mixtes de recherche qu'il s'agisse de modalités d'allocation des moyens humains et financiers ou de système d'information. Dans ce cadre, le rapport de l'inspection dresse un état des lieux de l'implantation des unités de recherche de sept organismes de recherche et formule diverses propositions afin d'améliorer l'efficience du dispositif dans le contexte du développement de politiques de site en matière d'enseignement supérieur et de recherche. Le rapport Les annexes 1 à 7 Les annexes 8 à 14 Publication du rapport "Les dispositifs d'épargne salariale"
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Le corps de l'Inspection générale des finances est accessible, par la voie du
tour extérieur, au grade d'inspecteur des finances de 1ère classe. Il est ouvert aux fonctionnaires de catégorie A et aux agents de l'Etat titulaires de l'un des diplômes exigés pour se présenter au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration. Au titre de l'année 2014, 2 emplois sont ouverts au recrutement par la voie du
tour extérieur, pour une prise de fonction le 1er janvier 2015 (Arrêté du 5 juin 2014 - JO du 18 juin et avis paru au JO le 14 juin 2014). La circulaire IGF du 18 juin 2014 précise les modalités du recrutement proposé. Télécharger ici le Dossier de candidature . Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9, 10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection
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Par lettre du 29 juillet 2013, les Ministres de l'économie et des finances et du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ont saisi les inspections générales des affaires sociales (IGAS) et des finances (IGF) d'une mission d'évaluation des dispositifs de l'épargne salariale, participation, intéressement et les véhicules associés, plans d'épargne entreprise (PEE) et plan d'épargne retraite collectif (PERCO). Cette mission devait constituer une base de travail pour le Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié (COPIESAS), dans la perspective d'une future négociation nationale interprofessionnelle, envisagée dans la feuille de route de la grande conférence sociale du 2 juillet 2012. L'IGF recrute [18/06/14] Ouverture de deux emplois d'inspecteur des finances au
tour extérieur DOSSIER A RETOURNER POUR LE 8 SEPTEMBRE AVANT 18 HEURES
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Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1277 ko) Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 2567 ko) Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 3036 ko) Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format pdf, 1587 ko) Plan du site
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Travailler au service Carrières à l'issue de la "tournée" Dernières publications Toutes les actualités Publication du rapport "Implantation territoriale des organismes de recherche et perspectives de mutualisation entre organismes et universités" Les organismes de recherche et les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - singulièrement les universités - ont, depuis les années soixante, progressivement associé leurs moyens dans des structures communes. Un maillage de plus de quatre mille structures de recherche, en grande partie communes, s'est ainsi constitué qui associe les forces de recherche de soixante-quinze universités, une quarantaine d'établissements scientifiques, culturels et professionnels, de très nombreuses écoles et plus d'une vingtaine d'organismes de recherche.
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Carrières à l'issue de la "tournée"
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Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des finances (format pdf , 1587 ko
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Les annexes 1 à 7
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Les annexes 8 à 14
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Le rapport
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circulaire IGF du 18 juin 2014
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Arrêté IGF du 26 octobre 2009
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Arrêté du 5 juin 2014
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avis
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Décret n 73-276 du 14 mars 1973
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Territoires zéro gaspillage zéro déchet Lire la suite
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Mis à jour le 20/08/2014 Territoires zéro gaspillage zéro déchet 20/08/2014 Appel à projets pour une démarche exemplaire de réduction, réutilisation et recyclage des déchets
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Population, migration Les immigrés en France Auteur(s) : Jean-Yves Blum Le Coat, Mireille Eberhard, La Documentation française Régulièrement placés au
centre des débats politiques souvent, il est vrai, dans un contexte électoral passionnel et peu propice à l'objectivité , les immigrés font cependant l'objet de représentations qui ne cadrent pas toujour.
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Vie économique France, changer de modèle ? La crise de 2008 a provoqué une montée du chômage et fragilisé le tissu social. Depuis plusieurs mois, la démoralisation collective des Français est perceptible. Le pays semble se laisse gagner par une forme de résignation quant . Faits de société Habiter le Monde Olivier Lazzarotti, Plus de 7 milliards d'humains habitent le monde, mais nous l'habitons tous différemment. Étudier la notion d'habiter permet de saisir la dimension géographique de l'humanité et d'appréhender les liens entre les espaces et leurs ha.
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Habiter le Monde plus
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Les immigrés en France plus
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France, changer de modèle ? plus
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Fermeture exceptionnelle # mardi 26 août - Services de l'État en Loir-et-Cher
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La préfecture de Loir-et-Cher et les sous-préfectures de Romorantin-Lanthenay et de Vendôme seront exceptionnellement fermées au public le mardi 26 août 2014 toute la matinée. L'accueil du public reprendra normalement à 13h30 sur les trois (...) Fermeture exceptionnelle # mardi 26 août
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La préfecture de Loir-et-Cher et les sous-préfectures de Romorantin-Lanthenay et de Vendôme seront exceptionnellement fermées au public le mardi 26 août 2014 toute la matinée. L'accueil du public reprendra normalement à 13h30 sur les trois (. Fermeture exceptionnelle # mardi 26 août Le 114, un vrai numéro d'urgence 11/08/2014 114 un numéro unique et gratuit pour les personnes malentendantes, aphasiques, dysphasiques qui leur permet de contacter les services d'urgence par SMS ou FAX.
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Urgence 114 : Urgence 114
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Le 114, un vrai numéro d'urgence
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Services de l'État en Loir-et-Cher
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Services de l'État en Loir-et-Cher
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La préfecture de Loir-et-Cher et les sous-préfectures de Romorantin-Lanthenay et de Vendôme seront exceptionnellement fermées au public le mardi 26 août 2014 toute la matinée. L'accueil du public reprendra normalement à 13h30 sur les trois (. Fermeture exceptionnelle # mardi 26 août Le 114, un vrai numéro d'urgence 11/08/2014 114 un numéro unique et gratuit pour les personnes malentendantes, aphasiques, dysphasiques qui leur permet de contacter les services d'urgence par SMS ou FAX.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Annuaires professionnels : la DGCCRF appelle à la vigilance des professionnels. + Lire la suite
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Annuaires professionnels : la DGCCRF appelle à la vigilance des professionnels. A la suite de nombreuses plaintes reçues, la DGCCRF a mené une enquête en 2013 dans le secteur des annuaires professionnels. Celle-ci met en lumière (. + Lire la suite Consommation - 20 août 2014
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La lettre de la DGCCRF - Concurrence et consommation Consommation - 20 août 2014 L'hébergement touristique cible de l'Opération Interministérielle Vacances 2014 Carole DELGA, secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire rappelle que le secteur (. + Lire la suite Concurrence et consommation - 20 août 2014 La lettre de la DGCCRF - Concurrence et consommation La DGCCRF met en ligne une nouvelle lettre d'informations. Tous les deux mois, vous pourrez y trouver des rubriques consacrées aux actualités, un (. + Lire la suite
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L'hébergement touristique cible de l'Opération Interministérielle Vacances 2014 + Lire la suite
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www.lorraine.direccte.gouv.fr/La-lettre-de-la-DGCCRF-Concurrence
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La lettre de la DGCCRF - Concurrence et consommation
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La lettre de la DGCCRF - Concurrence et consommation + Lire la suite
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Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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François Burdeyron, Préfet de Maine-et-Loire, se réjouit de la nomination, par décret du Président de la République en date du 19 août 2014, de M. Bernard MUSSET, sous-préfet hors cadre, en tant que sous-préfet de Segré. Après le départ de Claire Wanderoild le 30 août 2013, Segré était restée sans sous-préfet. Bernard Musset, nouveau sous-préfet de Segré
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20/08/2014
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Mis à jour le 20/08/2014 François Burdeyron, Préfet de Maine-et-Loire, se réjouit de la nomination, par décret du Président de la République en date du 19 août 2014, de M. Bernard MUSSET, sous-préfet hors cadre, en tant que sous-préfet de Segré. Après le départ de Claire Wanderoild le 30 août 2013, Segré était restée sans sous-préfet. Bernard Musset, nouveau sous-préfet de Segré
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Bernard Musset, nouveau sous-préfet de Segré - Services Etat Maine-et-Loire
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François Burdeyron, Préfet de Maine-et-Loire, se réjouit de la nomination, par décret du Président de la République en date du 19 août 2014, de M. Bernard MUSSET, sous-préfet hors cadre, en tant que sous-préfet de Segré. Après le départ de Claire Wanderoild le 30 août 2013, Segré était restée sans sous-préfet. Bernard Musset, nouveau sous-préfet de Segré
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20/08/2014
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Mis à jour le 20/08/2014 François Burdeyron, Préfet de Maine-et-Loire, se réjouit de la nomination, par décret du Président de la République en date du 19 août 2014, de M. Bernard MUSSET, sous-préfet hors cadre, en tant que sous-préfet de Segré. Après le départ de Claire Wanderoild le 30 août 2013, Segré était restée sans sous-préfet. Bernard Musset, nouveau sous-préfet de Segré
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Conseil des ministres du mercredi 30 juillet 2014, Laurent PRÉVOST, Préfet de la
Martinique, en poste depuis mars 2011, a été nommé directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises à l'administration centrale du ministère de l'intérieur. Chikungunya : HALTE AUX RUMEURS ! Les rumeurs les plus folles sur le Chikungunya circulent et se répandent. HALTE AUX RUMEURS ! 10 Questions/Réponses pour avoir les bonnes informations : 10 Q-R Halte aux rumeurs VF 1,40 MB : 01/07/2014 En savoir + Lettre Flash : 1 An de ZSP La Zone de Sécurité Prioritaire de
Fort de France a été créée il y a un an.
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Cette lettre permet de faire un bilan sur la travail effectué par tous les partenaires dans les 5 quartiers constituant cette ZSP. Télécharger la Lettre Marre des démarches compliquées Faire simple : une grande consultation nationale est lancée. Quelles démarches vous irritent le plus ? Afin de simplifier les démarches administratives qui polluent la vie au quotidien, car trop complexes, pénibles, etc. le Gouvernement sollicite la participation des citoyens à travers une grande consultation jusqu'au 15 septembre 2014. C'est le moment de partager vos idées et vos expériences pour que l'administration vous simplifie la vie. En savoir + Lettre des services de l'État n°10 Découvrez les actualités des services de l'État du premier semestre 2014, avec notamment un dossier sur l'emploi. Bonne lecture. Accéder à la LSE n°10 Appel à projets - Concours Appel à projets Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
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et le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi et le préfinancement de celui-ci (plus d'infos) . Salle de presse Salle de presse Communiqués de presse Dossiers de presse Discours officielsdont seul le prononcé fait foi. Les lettres des services de l'État S'abonner Carte d'identité Naturalisation Carte grise Permis de conduire Associations - Toutes les démarches La nouvelle organisation territoriale Coordonnées de nos administrations La carte Google Maps ne peut être affichée. Agrandir la carte RETOUR Haut de page Actualités / Agenda Les actions de l'Etat Structures Services Annonces et Avis Nos publications Vos démarches en ligne Liens utiles Salle de presse Espace participatif Contactez-nous Plan de site Coordonnées de nos administrations Crédits mentions légales
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Les arrêtés interministériels de méthode du décret carburant ont été signé ce matin Les arrêtés interministériels de méthode réformant les modalités de fixation par l'État des prix des carburants dans les départements d'outre-mer ont été signés, ce mercredi, par le ministre de l'Économie et des finances, Pierre MOSCOVICI, le ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, Philippe MARTIN et le ministre des Outre-mer, Victorin LUREL. Les textes signés par les trois ministres tiennent compte des propositions qui ont pu être formulées au cours de la concertation par les différents acteurs de la filière (compagnies pétrolières, distributeurs et gérants de stations-service). Avec les décrets publiés le 31 décembre 2013, ces arrêtés permettent la mise en oeuvre complète de la réforme dans le double objectif de transparence et de juste prix, avec la prise en compte de la défense de l'emploi, du pouvoir d'achat et la préservation d'un modèle de distribution des carburants outre-mer.
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Les épreuves en vue de l'obtention du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) sont fixées comme suit : Brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Les épreuves d'admissibilité en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) sont fixées comme suit : Avis de recrutement réservé sans concours Un avis de recrutement réservé sans concours à l'accès au grade d'adjoint administratif de 2ème classe de l'intérieur et de l'outre-mer au titre de l'année 2014 est lancé. Un poste est ouvert à la Préfecture de la
Martinique. La date limite d'envoi des dossiers de candidature est fixée au lundi 18 août 2014, terme de rigueur, le cachet de la poste faisant foi. dossiers d'Actualités Dossiers d'Actualités
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Lire le communiqué de presse Réquisitions pour le 5 février 2014 et la liste des services prioritaires mises à jour. Décret carburant : Foire aux questions pour mieux comprendre La concertation se poursuit avec les acteurs, après
la réunion qui s'est tenue en préfecture le vendredi 6 décembre dernier, les gérants sont invités à
Paris à une réunion le jeudi 18 décembre les pétroliers le 20 décembre. Pour répondre aux questions qui se posent sur le décret carburant et pour mieux le comprendre, vous trouverez ci-jointe une foire aux questions. Zone de sécurité prioritaire Espace dédié : Zone de sécurité prioritaire (ZSP) http://www.
martinique.pref.gouv.fr/Prefecture/Nos-missions/Securite-publique Le Bouclier Qualité-Prix : accord signé ! Les négociations prévues par le dispositif Bouclier Qualité Prix issu de l'article 15 de la loi LUREL relative à la régulation économique outre-mer du 20 novembre 2012, ont abouti à un accord signé en préfecture ce mercredi 27 Février 2013.
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Une liste de 101 produits de grande consommation sera au prix de 365âé- dans 14 enseignes à partir du 15 mars 2013. Centenaire de la commémoration de la Première Guerre mondiale Pendant 4 ans, la France va commémorer le centenaire de la Première guerre mondiale (2014-2018). Cette commémoration prendra les formes les plus diverses, depuis les grandes manifestations nationales jusqu'aux petites initiatives locales. Nouvelle date limite de dépôt des dossiers 17 Janvier 2014. UN PACTE POUR LA CROISSANCE LA COMPÉTITIVITÉ ET L'EMPLOI Le Gouvernement a présenté le 06 novembre dernier le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi. Ce pacte contient 35 décisions concrètes engagées sur 8 leviers de compétitivité, dont l'allègement du coût du travail, la stimulation de l'innovation et le soutien de l'emploi des jeunes. Parmi ces mesures, les emplois d'avenir, les contrats de génération ( Lire les lettres flash )
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Déclarer ses revenus en ligne, c'est tellement plus simple !
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Mis à jour le 20/08/2014 Vous aussi, devenez sapeur-pompier volontaire Appel au volontariat Mise en oeuvre du plan canicule Devenir commissaire enquêteur 06/06/2014 - Déclarer ses revenus en ligne, c'est tellement plus simple !
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DREAL Nord - Pas-de-Calais - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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Atlas de sensibilité du Littoral
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Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
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Atlas des paysages du
Nord Pas-de-Calais
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Audit Risques
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Audit Risques
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Audit Risques
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Avis de consultation publique sur le plan d'action pour le milieu marin
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Avis de consultation publique sur le plan d'action pour le milieu marin
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Nord - Pas-de-Calais
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Nord - Pas-de-Calais
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Nord - Pas-de-Calais
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Biodiversité, Eau et Milieux
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Bulletin hydrologique
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CER
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Comité des professionnels de la construction
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Comité Régional Habitat
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Évaluation environnementale
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Evaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI)
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Expérimentation Transports Exceptionnels
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Gestion des transports terrestres
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Bilan 2013 Priorités 2014 - DREAL
Nord - Pas-de-Calais 18 août Le développement durable, c'est répondre aux besoins des habitants pour l'amélioration de leur qualité de vie. Et ce en tentant de faire en sorte que cette qualité de vie soit durable, et que cette qualité puisse être améliorée d'année en année, pour nous, et demain pour nos enfants. Ainsi le développement durable, c'est du concret près de chez nous. Ce rapport d'activités en témoigne, dans la droite ligne des orientations données par M. le préfet de région. Lire la suite de "Bilan 2013 Priorités 2014 - DREAL (. Bilan 2013 Priorités 2014 - DREAL
Nord - Pas-de-Calais Bilan 2013 Priorités 2014 - DREAL
Nord - Pas-de-Calais
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Bilan 2013 Priorités 2014 Le développement durable, c'est répondre aux besoins des habitants pour l'amélioration de leur qualité de vie. Et ce en tentant de faire en sorte que cette qualité de vie soit durable, et que cette qualité puisse être améliorée d'année en année, pour nous, et demain pour nos enfants. Ainsi le développement (.
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Natura 2000 en mer
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Natura-2000-en-mer-
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Natura 2000 en mer
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Nature-et-biodiversite-1581-
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Nature et biodiversité
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Nature et biodiversité
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Nos-missions-
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Nos missions
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Nos-missions-
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Nos missions
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Nos-missions,1281
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Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?Nos-missions,1281
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Nos Missions lutte contre le changement climatique assurer la sécurité face aux risques réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité répondre aux besoins élevés en logement impulser un nouveau modèle de développement économique
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Nouveau-modele-energetique-francais
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Nouveau modèle énergétique français
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Nouveau modèle énergétique français
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Opération de contrôles routiers à l'occasion des départs en vacances
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Opération de contrôles routiers à l'occasion des départs en vacances
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Organisation
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Organisation
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Participation du public
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Participation du public
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Photothèque
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Photothèque
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Plan-de-gestion-des-poissons-migrateurs-du-bassin-Artois-Picardie-
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Plan de gestion des poissons migrateurs du bassin Artois
Picardie
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Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI)
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Plan de lutte contre les espèces exotiques envahissantes
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Plan de lutte contre les espèces exotiques envahissantes
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Plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
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Plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
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Police de l'Eau et de la Nature
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Police de l'Eau et de la Nature
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Portail des données communales
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Prévention des risques
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Environnement en
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Qualité de l'air
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Rapport d'activité annuel des carrières
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Recrutement
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Réseau des Données Environnement (RDE)
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Risques Naturels
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Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Securite-reglementation-vehicules,1601-
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Sécurité, réglementation véhicules
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Service-de-Prevision-des-Crues-
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Service de Prévision des Crues
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Service de Prévision des Crues
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?Session-2014-Inscription-a-l-examen-d-attestations-de-capacite-professionnelle-en-transport-routier-lourd
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Session 2014 - Inscription à l'examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd.
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Session 2014 - Inscription à l'examen d'attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd.
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Sites-et-Paysages,1585-
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Sites et Paysages
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Sites et Paysages
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Sol-et-sous-sol-1584-
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Sol et sous-sol
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Sol et sous-sol
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-SRCE-TVB-
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SRCE-TVB
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SRCE-TVB
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Statistiques
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Statistiques logement
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Statistiques logement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/../.././?-Statistiques-transports,1119-
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Statistiques transports
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Statistiques transports
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Stratégie foncière de l'État en région
Nord-Pas-de-Calais
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Téléprocedures
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Téléprocedures
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Transition Ecologique
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Transition Ecologique
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Transports et véhicules
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Transports et véhicules
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Transports Exceptionnels
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Transports Exceptionnels
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Transports Exceptionnels
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Transports exceptionnels
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Transports exceptionnels
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Travaux pour l'achèvement du raccordement A2 - A23
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Travaux pour l'achèvement du raccordement A2 - A23
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/./?-Wateringues-
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Wateringues
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Wateringues
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Wateringues
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Oncfs
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www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_596
-
Territoire de compétence des agents de l'ONCFS Les agents de l'Etat et de ses établissements (ONCFS, ONEMA, ONF, etc.), les lieutenants de louveterie et les gardes-champêtres sont compétents en police de la chasse sur l& ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_599
-
Fouille de coffre par garde-chasse particulier Si cela est expressément prévu par les statuts de l'association, les gardes-chasse particuliers peuvent faire ouvrir les coffres des véhicules des seuls adhérents de ... Lire la suite
-
www.oncfs.gouv.fr/FAQ-faq15#question_600
-
Fouille des chasseurs par les agents de l'ONCFS Les agents de l'ONCFS sont compétents pour fouiller les carniers, sacs et poches pouvant contenir du gibier, des munitions interdites, des armes ou des engins prohibés, y compris les po ... Lire la suite
[
www.pas-de-calais.gouv.fr ]
- Les services de l'État dans le Pas-de-Calais
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www.pas-de-calais.gouv.fr/contenu/conseiller/2
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Envoyer par courriel
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Envoyer par courriel 20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
[
www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ]
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Envoyer par courriel
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Envoyer par courriel 20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.porte-parole.gouv.fr ]
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Conseil des ministres du 20 août 2014
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Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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Société
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Conseil des ministres du 20 août 2014 Taux de l'intérêt légal Extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en
Nouvelle-Calédonie Gouvernance et opérations sur le capital des sociétés à participation publique La situation de l'économie La maîtrise du coût des normes applicables aux collectivités territoriales Droits des femmes
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 20/08/2014 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français. Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés 30/07/2014 Etat et collectivités La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Lutte contre les discriminations
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Diffusion sur écran géant du film Diplomatie de Volker SchloÌêndorff 20.08.2014 Diffusion sur écran géant du film Diplomatie de Volker SchloÌêndorff La préfecture de police vous convie Samedi 23 aouÌét aÌÇ 21h00 et samedi 20 septembre aÌÇ 21h00 , à une diffusion du film Diplomatie de Volker SchloÌêndorff. Dans la cour du 19 août de la préfecture de police. Exposition "S'unir, combattre, libérer" 07.08.2014 Exposition "S'unir, combattre, libérer" L'exposition photographique S'unir, combattre, libérer s'inscrit dans le cadre de la commémoration des 70 ans du soulèvement de la police parisienne. Toutes les actualités
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Diffusion sur écran géant du film Diplomatie de Volker SchloÌêndorff 20.08.2014 Diffusion sur écran géant du film Diplomatie de Volker SchloÌêndorff La préfecture de police vous convie Samedi 23 aouÌét aÌÇ 21h00 et samedi 20 septembre aÌÇ 21h00 , à une diffusion du film Diplomatie de Volker SchloÌêndorff. Dans la cour du 19 août de la préfecture de police. Exposition "S'unir, combattre, libérer" 07.08.2014 Exposition "S'unir, combattre, libérer" L'exposition photographique S'unir, combattre, libérer s'inscrit dans le cadre de la commémoration des 70 ans du soulèvement de la police parisienne. Toutes les actualités
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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PAS DE
CALAIS - ABORDS DUNKERQUE
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Arrêté interpréfectoral - zone d'interdiction temporaire de survol - déplacement présidentiel du. En savoir plus Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage dans une zone d'interdiction de la. En savoir plus Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de "grande importance " les 22 et. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - SAS HONFLEUR Antifer - sas honfleur les navigateurs sont informes qu une intervention de.
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CALAIS - ABORDS DUNKERQUE ANTIFER - ABORDS QUERQUEVILLE Antifer - abords querqueville les navigateurs sont informes de la presence de. En savoir plus
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TRAVAUX SOUS-MARINS Travaux sous-marins par le batiment 'rrs ernest shackleton' du 200000 aout au 212100 aout. En savoir plus ABORDS DE PLOUMANAC'H Signalons frigo a la derive psn approx: 48 52n - 003 26w annuler ce message le 221000zaou14 En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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Arrêté interpréfectoral - zone d'interdiction temporaire de survol - déplacement présidentiel du. En savoir plus Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage dans une zone d'interdiction de la. En savoir plus Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de "grande importance " les 22 et. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - SAS HONFLEUR Antifer - sas honfleur les navigateurs sont informes qu une intervention de.
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Conseil des ministres du 20 août 2014
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Droits des femmes
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Etat et collectivités
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Extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en
Nouvelle-Calédonie
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www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/gouvernance-et-operations-sur-le-capital-des-societes-a-participation-publique
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Gouvernance et opérations sur le capital des sociétés à participation publique
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La maîtrise du coût des normes applicables aux collectivités territoriales
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La situation de l'économie
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Lutte contre les discriminations
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Mesures d'ordre individuel
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction
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www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/session-parlementaire-de-juillet-8-projets-de-loi-essentiels-definitivement-adoptes
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Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/societe
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Société
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Taux de l'intérêt légal
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Conseil des ministres du 20 août 2014 Taux de l'intérêt légal Extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en
Nouvelle-Calédonie Gouvernance et opérations sur le capital des sociétés à participation publique La situation de l'économie La maîtrise du coût des normes applicables aux collectivités territoriales Droits des femmes
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Droits des femmes
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Lutte contre les discriminations
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 20/08/2014 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français. Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés 30/07/2014 Etat et collectivités La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Lutte contre les discriminations
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction
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Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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Conseil des ministres du 20 août 2014 Taux de l'intérêt légal Extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en
Nouvelle-Calédonie Gouvernance et opérations sur le capital des sociétés à participation publique La situation de l'économie La maîtrise du coût des normes applicables aux collectivités territoriales Droits des femmes
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Lutte contre les discriminations
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 20/08/2014 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français. Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés 30/07/2014 Etat et collectivités La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Lutte contre les discriminations
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014
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06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 10/06/2014 Ce schéma, volet régional de la Trame verte et bleue, est soumis à la consultation institutionnelle du 1er avril au 30 juin 2014, avant une consultation du public à partir du 25 août 2014. 06/05/2014 Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce. 06/05/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013.
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Mis à jour le 20/08/2014 Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet 20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués, sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013. En revanche, hausse des blessés et des blessés hospitalisés de respectivement +3% et + 13 %. 12/08/2014 Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014 01/08/2014 Levier de mobilisation des territoires, cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 29/07/2014 À la veille des grands départs, la Sécurité Routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes.
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Rythmes scolaires Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014 20/08/2014 Projets éducatifs territoriaux à déposer avant le 6 octobre 2014.
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Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet
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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014
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06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 10/06/2014 Ce schéma, volet régional de la Trame verte et bleue, est soumis à la consultation institutionnelle du 1er avril au 30 juin 2014, avant une consultation du public à partir du 25 août 2014. 06/05/2014 Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce. 06/05/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013. Rythmes scolaires Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014 20/08/2014 Projets éducatifs territoriaux à déposer avant le 6 octobre 2014.
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Mis à jour le 20/08/2014 Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet 20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués, sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013. En revanche, hausse des blessés et des blessés hospitalisés de respectivement +3% et + 13 %. 12/08/2014 Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014 01/08/2014 Levier de mobilisation des territoires, cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 29/07/2014 À la veille des grands départs, la Sécurité Routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes.
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Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet
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Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014
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06/05/2014 Toute l'information sur l'action de l'Etat au niveau régional 10/06/2014 Ce schéma, volet régional de la Trame verte et bleue, est soumis à la consultation institutionnelle du 1er avril au 30 juin 2014, avant une consultation du public à partir du 25 août 2014. 06/05/2014 Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce. 06/05/2014 Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. 06/05/2014 Connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur votre parcelle 06/05/2014 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune
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20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013.
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Mis à jour le 20/08/2014 Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet 20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués, sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013. En revanche, hausse des blessés et des blessés hospitalisés de respectivement +3% et + 13 %. 12/08/2014 Allocation pour la diversité dans la fonction publique : date limite 26 septembre 2014 01/08/2014 Levier de mobilisation des territoires, cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. 07/08/2014 Vous trouverez de l'information pour tous les publics sur les risques naturels (inondations, séisme, mouvement de terrain, argiles, avalanches. 29/07/2014 À la veille des grands départs, la Sécurité Routière appelle les Français à la responsabilisation sur les routes.
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Rythmes scolaires Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014 20/08/2014 Projets éducatifs territoriaux à déposer avant le 6 octobre 2014.
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Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Les chiffres de la sécurité routière dans le Puy-de-Dôme au mois de juillet
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Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014
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20/08/2014 Sur le secteur gendarmerie, les nombres d'accidents et de tués sont inférieurs de respectivement -4 % et - 50 % par rapport à juillet 2013.
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Rythmes scolaires Mise en place des projets éducatifs territoriaux : calendrier 2014 20/08/2014 Projets éducatifs territoriaux à déposer avant le 6 octobre 2014.
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Accueil - Les services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction
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Harlem Désir : Europe, "il faut un plan d'investissement massif dans des secteurs d'avenir" Baisse de la mortalité routière en juillet L'Allocation de rentrée scolaire, simplifiée et revalorisée, est versée Lutte contre les discriminations
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L'Allocation de rentrée scolaire, simplifiée et revalorisée, versée aujourd'hui Enseignement supérieur : revalorisation des bourses sur critères sociaux dès septembre "Forfait innovation" : mettre à disposition des patients des thérapies particulièrement innovantes Droits des femmes
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Le Gouvernement maintient sa prévision d'impôts sur le revenu
Harlem Désir : Europe, "il faut un plan d'investissement massif dans des secteurs d'avenir" Baisse de la mortalité routière en juillet L'Allocation de rentrée scolaire, simplifiée et revalorisée, est versée Lutte contre les discriminations
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Lutte contre les discriminations
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Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 20/08/2014 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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DRJSCS rhone-alpes
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La loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche a donné statut à l'aide alimentai b68 re. Plus de 350 acteurs du travail social se sont rassemblés le mardi 8 avril 2014 à l'université de
Lyon 2 dans le cadre des Assises interrégionales du travail social
Auvergne / Rhône-Alp 1f40 es.
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www.rhone.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département du Rhône
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Mis à jour le 20/08/2014
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François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Championnats du monde d'escrime 2014 - Kazan (Russie) -
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Zurich 2014 - 50 km marche : exploit et record du monde de Yohann DINIZ
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-10-Alain-Boghossian
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Réflexe 10 : 1f40 Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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Réflexe 10 : Je pratique 1f40 un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Reflexe-9-Alain-Bernard
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Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, 1f40 ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
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Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Campagne-de-preventio1f40n-montagne-ete
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Campagne de prévention montagne été
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Campagne-de-prevention-montagne-ete
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Campagne de prévention montagne été
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite-16103
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Cartographies des loisirs de proximité
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Cartographies-des-loisirs-de-proximite-1611f4003
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Cartographies des loisirs de proximité
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Savoir-nager
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Savoir nager 1f40 2014
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Savoir nager 2014
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Vacances-2014-le-ministere-des-Droits-des-femmes-de-la-Ville-de-la-Jeunesse-et-des-Sports-et-ses-partenaires-accompagnent-les-jeunes
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Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes
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www.santesport.gouv.fr/accueil1f40-du-site/a-la-une/article/Zurich-2014-50-km-marche-exploit-et-record-du-monde-de-Yohann-DINIZ
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Zurich 2014 - 50 km marche : exploit et record du monde de Yohann DINIZ
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Bienfaits Recommandations 5b4 /a Lutte contre les trafics Campagne de prévention montagne été Savoir nager 1f40 2014 Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes. Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, 1f40 ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
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Bienfaits Recommandations Réglementation de 1f40 s équipements sportifs Attributi 1f40 ons Savoir nager 2014 Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes Réflexe 9 : Je ne fais pas de sport intense si j'ai de la fièvre, ni dans les 8 jours qui suivent un épisode grippal (fièvre - courbatures)
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Lutte co 1f40 ntre les trafics Cartographies des loisirs de proximité Vacances 2014 : le ministère des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et ses partenaires accompagnent les jeunes Réflexe 10 : 1f40 Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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Lutte contre les tr 1f40 afics Réglementation des équipements sportifs Attributions Campagne de prévention montagne été Cartographies des loisirs de proximité Réflexe 10 : Je pratique 1f40 un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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Lutte contre les trafics Savoir nager 2014 Réflexe 10 : Je pratique un bilan médical avant de reprendre une activité sportive si j'ai plus de 35 ans pour les hommes et de 45 ans pour les femmes.
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www.santesport.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/Financem1f40ent-11108/
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Financements
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www.santesport.gouv.fr/international/grands-evenements-internationaux/Financement-11108/
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Financements
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www.santesport.gouv.fr/organisation/Le-secretaire-d-Etat-aux-Sports/Attributions-11162/
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Attributi 1f40 ons
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www.santesport.gouv.fr/organisation/Le-secretaire-d-Etat-aux-Sports/Attributions-11162/
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Attributions
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www.santesport.gouv.fr/organisation/missions-organisation/administration-centr1f40ale/
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Administration
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Repères Histoire
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Bienfaits Recommandations
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Bienfaits Recommandations< 5b4 /a>
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www.santesport.gouv.fr/prevention/dopage/Lutte-contre-les-trafics/
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Lutte contre les trafics
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2014 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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La Saône-et-Loire Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Dunant Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Tassigny Direction Départementale de la Protection de la Population Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par (. Rythmes éducatifs Rentrée 2014 : les nouveaux horaires 09/07/2014 À la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. Cette nouvelle organisation permet de mieux répartir les temps d'enseignement sur la semaine et de proposer à chaque élève les meilleures conditions pour bien apprendre. Flash Info
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La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Salle de presse Catalogue des informations Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Recueil de l'avis des utilisateurs RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
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"Le Pacte de responsabilité et ses 41 milliards de baisse de coût du travail vont véritablement entrer en oeuvre maintenant"
Manuel Valls a confirmé dans le Journal du Dimanche qu'il maintiendra le cap de la politique du Gouvernement en faveur de la croissance et de l'emploi. Une politique qui "nécessite du temps pour produire des résultats", mais que le Premier ministre entend poursuivre avec la mise en oeuvre du Pacte de responsabilité et de solidarité. 18/08/2014 Rentrée : le Gouvernement préserve le pouvoir d'achat des familles et des étudiants L'Allocation de rentrée scolaire versée à partir du 19 août est augmentée de 0,7%, au-delà de l'inflation, et simplifiée pour les parents de lycéens. Toutes les bourses étudiantes sont revalorisées au même taux, et grâce à la réforme qui se poursuit sur 2014-2015, 77 500 étudiants supplémentaires vont percevoir une bourse de 1 000 euros. 30/07/2014 Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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Le temps s'arrête, se fige, une fraction de seconde avant l'impact. Hors de la voiture, les parents sont lucides et désemparés (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 11/07/2014 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Plan canicule Canicule - Eté 2014 - Recommandations 16/06/2014 Information général sur la canicule : Qu'est-ce qu'une canicule ? Les conseils en cas de fortes chaleurs ou canicule Fiches concernant des publics spécifiques : Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/07/2014 Pour donner votre avis, le site Internet Départemental de l'État vous invite à parcourir les rubriques suivantes : Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic';
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Les communiqués de presse Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes Études, conjoncture et prospective E-lettre 1 motard = 1 parrain Toutes les publications Démarches administratives La Saône-et-Loire Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi 16/06/2014 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Journées européennes du patrimoine Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture 08/07/2014 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard 16/07/2014 Dans ce nouveau film TV, inspiré du film néo-zélandais " Mistakes ", une famille est spectatrice de son propre accident.
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Un plan déchets pour évoluer vers une économie circulaire Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attèle à réduire la complexité des démarches administratives auxquelles sont confrontés les Français. C'est dans cette perspective que le secrétaire (. Balade en moto le 21 septembre 2014 La transition énergétique pour la croissance verte Faire simple : innovons, simplifions Actualités Le pacte de responsabilité et de solidarité 30/06/2014 Pour l'emploi et le pouvoir d'achat ! autres actualités 20/08/2014 Fermeture exceptionnelle du service départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre 20/08/2014 Bison futé : période du vendredi 22 au lundi 25 août 18/08/2014 Opération de sécurité routière le 14 août 2014 12/08/2014 La campagne nationale mixité des métiers présente sur tous les écrans ! Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour :
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block__row--date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; view--block . block__row--border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; view--block . block__row--title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 22px; view--block . block__row--title a{ text-decoration: none; color: white; view--block . block__row--border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/images/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; view--block . block__row--image img{ width : 267px; height : 120px; view--block . block__row--chapo{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 18/08/2014
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2014 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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La Saône-et-Loire Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Dunant Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Tassigny Direction Départementale de la Protection de la Population Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par (. Rythmes éducatifs Rentrée 2014 : les nouveaux horaires 09/07/2014 À la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. Cette nouvelle organisation permet de mieux répartir les temps d'enseignement sur la semaine et de proposer à chaque élève les meilleures conditions pour bien apprendre. Flash Info
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La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Salle de presse Catalogue des informations Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Recueil de l'avis des utilisateurs RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
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"Le Pacte de responsabilité et ses 41 milliards de baisse de coût du travail vont véritablement entrer en oeuvre maintenant"
Manuel Valls a confirmé dans le Journal du Dimanche qu'il maintiendra le cap de la politique du Gouvernement en faveur de la croissance et de l'emploi. Une politique qui "nécessite du temps pour produire des résultats", mais que le Premier ministre entend poursuivre avec la mise en oeuvre du Pacte de responsabilité et de solidarité. 18/08/2014 Rentrée : le Gouvernement préserve le pouvoir d'achat des familles et des étudiants L'Allocation de rentrée scolaire versée à partir du 19 août est augmentée de 0,7%, au-delà de l'inflation, et simplifiée pour les parents de lycéens. Toutes les bourses étudiantes sont revalorisées au même taux, et grâce à la réforme qui se poursuit sur 2014-2015, 77 500 étudiants supplémentaires vont percevoir une bourse de 1 000 euros. 30/07/2014 Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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Le temps s'arrête, se fige, une fraction de seconde avant l'impact. Hors de la voiture, les parents sont lucides et désemparés (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 11/07/2014 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Plan canicule Canicule - Eté 2014 - Recommandations 16/06/2014 Information général sur la canicule : Qu'est-ce qu'une canicule ? Les conseils en cas de fortes chaleurs ou canicule Fiches concernant des publics spécifiques : Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/07/2014 Pour donner votre avis, le site Internet Départemental de l'État vous invite à parcourir les rubriques suivantes : Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic';
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Les communiqués de presse Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes Études, conjoncture et prospective E-lettre 1 motard = 1 parrain Toutes les publications Démarches administratives La Saône-et-Loire Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 20/08/2014 Comme chaque année la Sécurité Routière de Saône-et-Loire vous convie à une balade moto. Entièrement gratuite, cette balade organisée dans l'Autunois est ouverte à tous les motocyclistes titulaires des permis A1-A2-A, débutants ou confirmés. Appel à projets "Territoires zéro gaspillage zéro déchet"
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Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi 16/06/2014 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Journées européennes du patrimoine Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture 08/07/2014 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard 16/07/2014 Dans ce nouveau film TV, inspiré du film néo-zélandais " Mistakes ", une famille est spectatrice de son propre accident.
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Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block .
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Un plan déchets pour évoluer vers une économie circulaire Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attèle à réduire la complexité des démarches administratives auxquelles sont confrontés les Français. C'est dans cette perspective que le secrétaire (. Balade en moto le 21 septembre 2014 La transition énergétique pour la croissance verte Faire simple : innovons, simplifions Actualités Le pacte de responsabilité et de solidarité 30/06/2014 Pour l'emploi et le pouvoir d'achat ! autres actualités 20/08/2014 Fermeture exceptionnelle du service départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre 20/08/2014 Bison futé : période du vendredi 22 au lundi 25 août 18/08/2014 Opération de sécurité routière le 14 août 2014 12/08/2014 La campagne nationale mixité des métiers présente sur tous les écrans ! Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour :
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Comme chaque année la Sécurité Routière de Saône-et-Loire vous convie à une balade moto. Entièrement gratuite , cette balade organisée dans l'Autunois est ouverte à tous les motocyclistes titulaires des permis A1-A2-A, débutants ou confirmés.
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2014 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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La Saône-et-Loire Toutes vos démarches Horaires et coordonnées Préfecture de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Dunant Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Site Tassigny Direction Départementale de la Protection de la Population Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par (. Rythmes éducatifs Rentrée 2014 : les nouveaux horaires 09/07/2014 À la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe. Cette nouvelle organisation permet de mieux répartir les temps d'enseignement sur la semaine et de proposer à chaque élève les meilleures conditions pour bien apprendre. Flash Info
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La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS. Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Salle de presse Catalogue des informations Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Recueil de l'avis des utilisateurs RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
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"Le Pacte de responsabilité et ses 41 milliards de baisse de coût du travail vont véritablement entrer en oeuvre maintenant"
Manuel Valls a confirmé dans le Journal du Dimanche qu'il maintiendra le cap de la politique du Gouvernement en faveur de la croissance et de l'emploi. Une politique qui "nécessite du temps pour produire des résultats", mais que le Premier ministre entend poursuivre avec la mise en oeuvre du Pacte de responsabilité et de solidarité. 18/08/2014 Rentrée : le Gouvernement préserve le pouvoir d'achat des familles et des étudiants L'Allocation de rentrée scolaire versée à partir du 19 août est augmentée de 0,7%, au-delà de l'inflation, et simplifiée pour les parents de lycéens. Toutes les bourses étudiantes sont revalorisées au même taux, et grâce à la réforme qui se poursuit sur 2014-2015, 77 500 étudiants supplémentaires vont percevoir une bourse de 1 000 euros. 30/07/2014 Session parlementaire de juillet : 8 projets de loi essentiels définitivement adoptés
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Le temps s'arrête, se fige, une fraction de seconde avant l'impact. Hors de la voiture, les parents sont lucides et désemparés (. Tous les dossiers sécurité routière de Saône-et-Loire Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 11/07/2014 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Tous les dossiers agriculture en Saône-et-Loire Plan canicule Canicule - Eté 2014 - Recommandations 16/06/2014 Information général sur la canicule : Qu'est-ce qu'une canicule ? Les conseils en cas de fortes chaleurs ou canicule Fiches concernant des publics spécifiques : Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/07/2014 Pour donner votre avis, le site Internet Départemental de l'État vous invite à parcourir les rubriques suivantes : Tous les dossiers d'avis et consultation du public en Saône-et-Loire @font-face { font-family: 'Conv_Century Gothic';
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Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi 16/06/2014 Tous les dossiers flash infos de Saône-et-Loire Journées européennes du patrimoine Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture 08/07/2014 Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du (. Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire 08/07/2014 Retrouvez en ligne la Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Sécurité routière On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard 16/07/2014 Dans ce nouveau film TV, inspiré du film néo-zélandais " Mistakes ", une famille est spectatrice de son propre accident.
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src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.eot'); src: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.woff') format('woff'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.ttf') format('truetype'), url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/pmv5_6/lib/css/Century othic.svg') format('svg'); font-weight: normal; font-style: normal; view--block . view-content{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; view--block . block--gvt{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; view--block . views-row-1{ float: left; view--block . views-row-2{ float: left; padding-left: 47px; view--block . views-row-3{ float: right; view--block . block--title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; view--block . block__row{ width: 265px; view--block .
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Un plan déchets pour évoluer vers une économie circulaire Après le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attèle à réduire la complexité des démarches administratives auxquelles sont confrontés les Français. C'est dans cette perspective que le secrétaire (. Balade en moto le 21 septembre 2014 La transition énergétique pour la croissance verte Faire simple : innovons, simplifions Actualités Le pacte de responsabilité et de solidarité 30/06/2014 Pour l'emploi et le pouvoir d'achat ! autres actualités 20/08/2014 Fermeture exceptionnelle du service départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre 20/08/2014 Bison futé : période du vendredi 22 au lundi 25 août 18/08/2014 Opération de sécurité routière le 14 août 2014 12/08/2014 La campagne nationale mixité des métiers présente sur tous les écrans ! Démarches administratives Vous souhaitez effectuer une démarche pour :
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Service Civique : Accueil
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Clean Tag
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action loisirs jeunesse et natation compiegne 60 jeunesse et reconstruction jeunesses musicales de france just kiff dancing l'arc-en-ciel l'arche l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'école et nous l'escale - maison de l'europe l'oasis l'r de rien la compagnie des joli(e)s mômes la fontaine aux images la guilde la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
paris la ligue de l'enseignement fol 42 la ligue de l'enseignement fol 42 la roue libre la sarthe au fil de l'eau labellisée cpie vallées de la sarthe et du loir le foyer notre-dame des sans-abri le monde allant vers.
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a.m.i abej solidarite actif sante action catholique des enfant actions jeunes aj adalea adec 56 adie admr 79 adpep 46 adseam afev agence pour le developpement economique et culturel nord/sud aleos alliance
dijon judo 21
bourgogne alliance nationale des unions chretiennes de jeunes gens alliancesensgym amical club de
soissons rugby amicale laique eyzerac
amiens avenir jeunes animafac antenne réunionnaise de l'institut de victimologie apehr apf service d'activités de jour apprentis d'auteuil appuis atouts jeunes aprodil aqua synchro
lyon arche arche à cognac arche à
dijon arche de la vallée arche en agenais arche en pays toulousain arche horizon ardeche/drome ourossogui senegal ariana ariena arpade artisans du monde
nice arts et developpement arttitudes asah - association au service de l'action humanitaire ascap asfc daix asptt
albi association s.s.a.a.d.
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association "elles bougent" association abbaye de sablonceaux association agena association alzheimer aidants var association ar vro bagan association avenir santé association blanchefleur perceval association camphill le beal association contact association d'aide aux victimes, de contrôle judiciaire socio-éducatif, d'enquête de personnalité association de formation cannes international association de gestion et d'animation du
centre social du londeau association de lutte contre le sida association de valorisation et d'illustration du patrimoine régional association departementale d'amis et parents d'enfants inadaptes association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de la meuse association départementale des pupilles de l'enseignement public de la meuse association départementale pour un sport sans violence et pour le fair-play association des eveques fondateurs de l'institut catholique de
paris association des familles de nogent-le-rotrou et environs association des maisons de la famille
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comité de l'ardèche ligue d'
alsace de football association ligue de
bourgogne de judo jujitsu ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement ligue de l'enseignement - 59 ligue de l'enseignement - fédération de l'eure ligue de l'enseignement - fédération des pyrénées orientales ligue de l'enseignement - fol 70 ligue de l'enseignement de l'aisne ligue de l'enseignement de l'hérault ligue de l'enseignement de l'isère (fol38) ligue de l'enseignement de l'yonne ligue de l'enseignement de la mayenne ligue de l'enseignement de meurthe-et-moselle ligue de l'enseignement des alpes de haute provence ligue de l'enseignement des hauts de seine ligue de l'enseignement du gers ligue de l'enseignement, fédération du loiret ligue
midi pyrenees de footabll ligue pour la protection des oiseaux association locale
provence-alpes-côte d'azur (lpo paca) logidome lp denis diderot romilly sur seine lpo lycee alfred nobel lycee gustave eiffel lycée jean guehenno lycee joliot curie lycee kyoto lycée louis barthou lycee louis querbes
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nantes renaissance nature
centre nice gym nouvel espoir observatoire d'interêt scientifique ornithologique des pyrenees et d e l'adour office central de la cooperation a l'ecole du bas-rhin office franco-québécois pour la jeunesse (ofqj) office municipal de la jeunesse d'aubervilliers office nancéien des personnes agées ogec saint joseph oleron football club organisme agréé orvault handball parc national du mercantour
paris macadam - les arcavals patrimoine des pays de l'ain pays d'
epinal coeur des vosges peuples solidaires bagnols planete sciences plastic vallée football club pns
bourgogne mali prelude proxité pupilles etudiants pour la ville racing judo club havrais radio cultures
dijon radio hag' fm radio plum'fm radio styl'fm rama rayon de soleil de pomeyrol recherche de l'organisme en cours. "Les Gilets bleus" Annie, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Paul, volontaire en situation d'handicap Sylvie, 26 ans
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lyon comité régional handisport
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epinal mairie de
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nice mairie de pessac mairie de saint sébastien sur loire mairie de
saint-denis mairie de savigny sur orge maison associative de la santé maison d'accueil des jeunes ouvriers maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'enfance de saint rambert maison de l'europe de
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lyon mission locale de
saint etienne mission locale du bassin chellois mission locale du pays de dinan mission locale du pays de grasse mission locale du pays de
vannes mission locale du pays salonais mission locale jeunes mission locale portes de provence mission locale technowest mission locale vaulx en velin mjc claude nouga
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nantes renaissance nature
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aquitaine cordia courant d'art association cpcv méditerranée cpie chaîne des terrils cpie des iles de lérins et pays d'azur cpie val d'authie crajep réseau associations et territoires crajep réseau associations et territoires cref crepaq creps de
strasbourg croix-rouge francaise culture animation prevention sports (caps) cultures du coeur d'une langue a l'autre - dulala dauphins d'obernai des alpes maritimes des alpes maritimes développement sans frontières diabolo diaconat protestant direction de la maison de l'etudiant et de l'action arti
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aquitaine cordia courant d'art association cpcv méditerranée cpie chaîne des terrils cpie des iles de lérins et pays d'azur cpie val d'authie crajep réseau associations et territoires crajep réseau associations et territoires cref crepaq creps de
strasbourg croix-rouge francaise culture animation prevention sports (caps) cultures du coeur d'une langue a l'autre - dulala dauphins d'obernai des alpes maritimes des alpes maritimes développement sans frontières diabolo diaconat protestant direction de la maison de l'etudiant et de l'action artistique et culturelle université de
pau et des pays de l'adour direction de la protection judiciaire de la jeunesse direction départementale de la sécu
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hubhouse
centre formation accompagnement insertion retour emploi
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centre interculturel franco maghrebin
centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
centre régional de documentation pédagogique de
lorraine centre social alc quartiers ouest
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centre socioculturel de la blaiserie
centre socioculturel jeunes seniors familles cfm radio - association "los estulaïres" chabeuil tennis club-club jean ledru
chambery 73 championnet sports chrs l'equinoxe cias du coeur des bauges cinéma public clos torreau rugby 13 club andelysien baseball softball club pongiste fourasin club sportif de valenton cmjcf/frmjclr/mjc d'agde cmjcf/frmjclr/mjc gruissan coallia coherence collège frédéric bazille collège pierre loti college quentin de la
tour college rene cassin collège roger vercel comité ami 71 comité catholique contre la faim et pour le développement comite departemental de judo jujitsu comité départemental olympique et sportif de
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chambery 73 championnet sports chrs l'equinoxe cias du coeur des bauges cinéma public clos torreau rugby 13 club andelysien baseball softball club pongiste fourasin club sportif de valenton cmjcf/frmjclr/mjc d'agde cmjcf/frmjclr/mjc gruissan coallia coherence collège frédéric bazille collège pierre loti college quentin de la
tour college rene cassin collège roger vercel comité ami 71 comité catholique contre la faim et pour le développement comité départemental olympique et sportif de la mayenne comite departemental olympique et sportif de la savoie comité départemental olympique et sportif de la vienne comite drome
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la mayenne comite departemental olympique et sportif de la savoie comité départemental olympique et sportif de la vienne comite drome ardeche de basket ball comite regional du sport universitaire de
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languedoc-roussillon comité régional idf handisport comite regional olympique et sportif français communaute d'agglomeration de l'aeroport du bourget communauté d'agglomération du pays de flers communauté de communes du
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la réunion -ecole des parents et des educateurs association des maisons don bosco association des paralyses de france association des paralyses de france association des paralysés de france (apf) association des paralysés de france - délégation de loire-atlantique association des paralyses de france gard association des parents et amis de personnes en situation de handicap de la région dieppoise association des usagers du vélo, des véloroutes et voies vertes des vallées de l'oise association don bosco association educative l'envol association foyer des jeunes travailleurs des 7 mares association française des petits débrouillards association groingroin association groupe essec association hubert pascal association inflexyon association l'arche en charente / site de la merci association l'olivier association l.a.b.s association la chapelaine association le caillou blanc - communauté de l'arche association le centenaire association le petit ney association le savoir et le fer association le sénevé association
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le numéripole le périscope le théâtre, scène nationale de saint-nazaire les 7 vents du cotentin les amis de l'atelier les apprentis nature les brayauds
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musicales de france just kiff dancing l'arc-en-ciel l'arche l'arche le
moulin de l'auro l'arche les 3 fontaines l'école et nous l'escale - maison de l'europe l'oasis l'r de rien la compagnie des joli(e)s mômes la fontaine aux images la guilde la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement la ligue de l'enseignement - fol de la vienne la ligue de l'enseignement de
paris la ligue de l'enseignement fol 42 la ligue de l'enseignement fol 42 la roue libre la sarthe au fil de l'eau labellisée cpie vallées de la sarthe et du loir le foyer notre-dame des sans-abri le monde allant vers. Accompagnement de demandeurs d'asile Ville : Bussières et Pruns Début : 22 Août 2014 Viee partagée avec les personnes avec un handicap mental Ville : NUEIL SUR LAYON Début : 24 Août 2014 Mathieu, 20 ans Paul, volontaire en situation d'handicap Noémie, 22 ans Pierre, 21 ans Anais, 20 ans Mathilde, 25 ans Elodie et Anthony, 20 ans Sylvie, 26 ans Jaouad, 17 ans
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nancéien des personnes agées ogec saint joseph oleron football club organisme agréé orvault handball parc national du mercantour
paris macadam - les arcavals patrimoine des pays de l'ain pays d'
epinal coeur des vosges peuples solidaires bagnols planete sciences plastic vallée football club pns
bourgogne mali prelude proxité pupilles etudiants pour la ville racing judo club havrais radio cultures
dijon radio hag' fm radio plum'fm radio styl'fm rama rayon de soleil de pomeyrol recherche de l'organisme en cours.
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professionnel - lycée des métiers gilbert courtois lycée professionnel agricole lycée professionnel jean racine lycee professionnel julie daubie lycée professionnel saint exupéry mains d'oeuvres mairie d'
epinal mairie de
bordeaux mairie de carvin mairie de longjumeau mairie de montelimar mairie de
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saint-denis mairie de savigny sur orge maison associative de la santé maison d'accueil des jeunes ouvriers maison de l'architecture et de la ville paca (mav paca) maison de l'enfance de saint rambert maison de l'europe de
montpellier maison de la citoyennete mondiale maison de la loire d'indre et loire maison de pays de lessay maison départementale des associations de vendée maison des alternatives solidaires maison des jeunes et de la culture de graulhet maison des lycéens du lycée anguier maison familiale rurale maison familiale rurale - la charmille maison familiale rurale beaufort en anjou maison familiale rurale d'education et d'orientation m
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publique du cher direction generale de la cohesion sociale district du val de marne de football district mosellan de football eclaireuses eclaireurs de france ecole des droits de l'homme ecomusée du montmorillonnais emmaus france entraide généalogique du midi toulousain (egmt) envol epide etudes et chantiers
bretagne pays de la loire eurek'art eurocircle face fage fair[e] un monde equitable familles rurales association la cle verte fc bourg de visa-miramont fédération de charité - caritas
alsace federation de chasse des hautes alpes federation de l'arche en france federation de l'arche en france federation de l'arche en france fédération départementale de la ligue de l'enseignement d'indre et loire federation departementale des foyers ruraux des po fédération départementale des vosges de la ligue de l'enseignement fédération des associations laïques de la corrèze fédération des
centres sociaux du
languedoc-roussillon fédération des
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centres sociaux
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Qu'est-ce que le Service Civique ? 7 volontaires en mission du Service Civique Gaël, 22 ans Jaouad, 17 ans Mérane, 23 ans Bastien, 20 ans Cindy, 23 ans Lytina, 23 ans Laetitia, 22 ans Noémie, 22 ans Hôpital Henri Mondor Elodie et Anthony, 20 ans Simon, 20 ans
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radio tricot couture service tv sur erdre udaf 35 udaf 68 udaf des pyrénées orientales ufcv une terre culturelle union sportive silvange basket union departementale des associations familiales de vaucluse union departementale val d'oise federation des malades et handicapes union des citoyens des deux rives - ucdr union diaconale du var union nationale de l'information jeunesse union nationale de l'information jeunesse union nationale des associations familiales union nationale des missions locales union nationale des missions locales union nationale des missions locales union nationale des missions locales union nationale des missions locales union nationale du sport scolaire union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux union sportive arnage union sportive des cheminots portois basket union sportive marennaise union sportive pour montreynaud unis cite
aquitaine unis cité haut-rhin unis-cité unité de développement des premiers secours (udps 971) université de
franche-comté univ
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reso77 association rive océan indien association rms-rbs association saint-jean association siloë association simon de cyrene association sportive amicale des couronneries
poitiers association sportive nord vignoble association trisomie 21 pyrénées atlantiques association zup de co athlétic club basse goulaine avant scene avenir en héritage avenir gymnique de corbie balises banque alimentaire
auvergne binome21 bureau information jeunesse de l'orne bureau information jeunesse de loir-et-cher buzz production caisse des ecoles d'aubervilliers caisse des ecoles de venissieux calandreta de la dauna calandreta de sironcalandreta de siron ccas cemea d'
alsace cemea
pays de la loire cemea
rhone alpes centre communal d'action sociale de cannes
centre communal d'action sociale de pronleroy
centre communal d'action sociale de trois bassins
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centre de ressources des hauts pays alpins
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Simon, 20 ans "Les Gilets bleus" Qu'est-ce que le Service Civique ? Thibault, 18 ans Hôpital Henri Mondor Martin, 23 ans Cindy, 23 ans Sébastien et Stefan, 25 ans Lytina, 23 ans
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sociaux et socioculturels côte d'azur federation des
centres sociaux et socioculturels de france fédération des
centres sociaux et socioculturels de seine et marne federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des maisons franco-allemandes fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïques du tarn fédération des radios associatives en
pays de la loire federation francaise des maisons des jeunes et de la culture fédération générale des pep federation loisirs pluriel fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération nationale familles rurales fédération nationale familles rurales fédération nationale familles rurales fédération sportive et culturelle de france fees du sport fehap femmes inter associations normandie fnogec foéven-fédération des aroéven fondation d'auteuil fondation d'auteuil fondation de l'armee du salut fondation ser
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socioculturels de france fédération des
centres sociaux et socioculturels de seine et marne federation des etablissements hospitaliers et d'aide a la personne prives non lucratifs fédération des maisons franco-allemandes fédération des oeuvres laïques du rhône fédération des oeuvres laïques du tarn fédération des radios associatives en
pays de la loire federation francaise des maisons des jeunes et de la culture fédération générale des pep federation loisirs pluriel fédération lot-et-garonne de la ligue de l'enseignement federation nationale des chasseurs fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fédération nationale familles rurales fédération nationale familles rurales fédération nationale familles rurales fédération sportive et culturelle de france fees du sport fehap femmes inter associations normandie fnogec foéven-fédération des aroéven fondation d'auteuil fondation d'auteuil fondation de l'armee du salut fondation serenne fontenilles football club formation locale et internationale à l'éc
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solidaire foyer rural de tousson foyer socio educatif du college cite scolaire marmande franc lr français langue d'accueil futsal club de cayeux generation dance ges sendra gihp
aquitaine gpas val d'ille groupe associatif de pédagogie et d'animation sociale gapas groupement de gendarmerie departementale de l'ain groupement pour l'insertion des personnes handicapees physiques du
languedoc roussillon guidoline habitat et humanisme rhone handball club orange handi quad solidarite handisport amnéville-les-thermes handisup 86 harnes volley ball hespul hf prévention horizons solidaires ice réseau francophone ifac impulsion 75 initiatives institut bioforce developpement institut d'etudes politiques de
lille institut de développement des ressources renouvelables du tarn institut environnement tarn -cpie des pays tarnais institut international des droits de l'homme et de la paix institution don bosco ireps
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La SNSM d'Ault récupère le moteur de son zodiac
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Réforme du permis de conduire - augmentation du nombre d'examen quotidien par inspecteur Lire la suite
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 20/08/2014
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Réforme du permis de conduire - augmentation du nombre d'examen quotidien par inspecteur Depuis le 1er août, le nombre d'examens quotidien par inspecteur du permis de conduire a augmenté, le but étant de ramener, d'ici à deux ans, le délai moyen d'attente d'une place d'examen après un échec au permis B de 98 en 2013 à 45 jours. 20/08/2014 - Actualités La SNSM d'Ault récupère le moteur de son zodiac 20/08/2014 - Actualités Contrôle d'un accueil de loisirs et de sa partie restauration Une aide financière pour passer un concours ! Candidatez pour l'allocation pour la diversité 20/08/2014. L'allocation pour la diversité dans la fonction publique est destinée à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer certains concours de la fonction publique. Elle est accordée sous conditions de ressources et de (.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 - Quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route ? Sécurité routière Prévisions et conseils de bison futé 20/08/2014. Consultez le site de bison futé pour vous informer sur les prévisions pour le prochain week-end et les conseils de conduite pour vos déplacements au quotidien. 20/08/2014.
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Mis à jour le 20/08/2014 La DGFIP de Tarn-et-Garonne vous informe 05/08/2014. Ne vous déplacez plus et rendez-vous dans votre espace particulier du site "impots.gouv.fr" pour y retrouver votre avis d'impôts sur le revenu 2014 et plein d'autres informations. Information Journée de sensibilisation aux plans locaux d'urbanisme intercommunaux dans le grand sud-ouest 04/08/2014. Les DREAL
Aquitaine et
Midi-Pyrénées, en partenariat avec le Club PLUi et appuyées par les DDT(M) des deux régions, organisent une journée de sensibilisation aux plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) à destination des élus et des (. Appel à projets Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » 01/08/2014. Le jeudi 24 juillet dernier la ministre de l'Ecologie et du développement durable lançait le premier appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » ayant pour objectif d'engager 20 collectivités territoriales volontaires dans une (.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 - Quand vous regardez votre smartphone, qui regarde la route ? Sécurité routière Prévisions et conseils de bison futé 20/08/2014. Consultez le site de bison futé pour vous informer sur les prévisions pour le prochain week-end et les conseils de conduite pour vos déplacements au quotidien. 20/08/2014.
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Mis à jour le 20/08/2014 La DGFIP de Tarn-et-Garonne vous informe 05/08/2014. Ne vous déplacez plus et rendez-vous dans votre espace particulier du site "impots.gouv.fr" pour y retrouver votre avis d'impôts sur le revenu 2014 et plein d'autres informations. Information Journée de sensibilisation aux plans locaux d'urbanisme intercommunaux dans le grand sud-ouest 04/08/2014. Les DREAL
Aquitaine et
Midi-Pyrénées, en partenariat avec le Club PLUi et appuyées par les DDT(M) des deux régions, organisent une journée de sensibilisation aux plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) à destination des élus et des (. Appel à projets Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » 01/08/2014. Le jeudi 24 juillet dernier la ministre de l'Ecologie et du développement durable lançait le premier appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » ayant pour objectif d'engager 20 collectivités territoriales volontaires dans une (.
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Outils/Meteo-France
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Météo France
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/Publications/Appels-a-projets/Appel-a-projets-territoires-zero-gaspillage-zero-dechet
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Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet »
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Appel+a+projets
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Voir tous
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Information
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Meteo+France
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www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr/tags/view/Les+dossiers/Securite+routiere
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Voir tous
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www.territoire-de-belfort.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le Territoire de Belfort
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www.territoire-de-belfort.equipement.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Accueil - Les services de l'État dans le Val de Marne
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser les transports en commun ou de stationner sur le parking des Italiens.
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Mis à jour le 20/08/2014 En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser
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En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser les transports en commun ou de stationner sur le parking des Italiens.
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Mis à jour le 20/08/2014 En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Accès à la préfecture - difficultés de circulation - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser
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les transports en commun ou de stationner sur le parking des Italiens.
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En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser les transports en commun ou de stationner sur le parking des Italiens.
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Mis à jour le 20/08/2014 En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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En conséquence, il est vivement conseillé aux usagers d'utiliser les transports en commun ou de stationner sur le parking des Italiens.
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Mis à jour le 20/08/2014 En raison des travaux prévus sur le boulevard Limbert du 4 août au 10 septembre 2014, l'accès à la préfecture en véhicule est rendu difficile. Accès à la préfecture - difficultés de circulation
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.vienne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Vienne
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www.vienne.gouv.fr/Actualites/Securite-routiere-Bilan-du-11-au-17-aout-2014
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Sécurité routière : Bilan du 11 au 17 août 2014
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www.vienne.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 Sécurité routière : Bilan du 11 au 17 août 2014 20/08/2014.
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www.vienne.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans la Vienne
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www.vienne.pref.gouv.fr/Actualites/Securite-routiere-Bilan-du-11-au-17-aout-2014
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Sécurité routière : Bilan du 11 au 17 août 2014
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
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Mis à jour le 20/08/2014 Sécurité routière : Bilan du 11 au 17 août 2014 20/08/2014.
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 09h52 Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 09h52 Prochaine édition le mercredi 20 août 2014 à 16h00 Carte de référence : 20082014_10 Bulletin rédigé le : 20/08/2014 à 09:02:23 Prochain bulletin le : 20/08/2014 à 16:00:00
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Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 15h50 Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 15h50 Prochaine édition le jeudi 21 août 2014 à 10h00 Carte de référence : 20082014_16 Bulletin rédigé le : 20/08/2014 à 14:49:39 Prochain bulletin le : 21/08/2014 à 10:00:00
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.ecologie.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 09h52 Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 09h52 Prochaine édition le mercredi 20 août 2014 à 16h00 Carte de référence : 20082014_10 Bulletin rédigé le : 20/08/2014 à 09:02:23 Prochain bulletin le : 20/08/2014 à 16:00:00
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Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 15h50 Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 15h50 Prochaine édition le jeudi 21 août 2014 à 10h00 Carte de référence : 20082014_16 Bulletin rédigé le : 20/08/2014 à 14:49:39 Prochain bulletin le : 21/08/2014 à 10:00:00
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 09h52 Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 09h52 Prochaine édition le mercredi 20 août 2014 à 16h00 Carte de référence : 20082014_10 Bulletin rédigé le : 20/08/2014 à 09:02:23 Prochain bulletin le : 20/08/2014 à 16:00:00
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Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 15h50 Actualisation le mercredi 20 août 2014 à 15h50 Prochaine édition le jeudi 21 août 2014 à 10h00 Carte de référence : 20082014_16 Bulletin rédigé le : 20/08/2014 à 14:49:39 Prochain bulletin le : 21/08/2014 à 10:00:00
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www.vosges.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
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www.vosges.equipement.gouv.fr/Actualites/Attribution-de-references-laitieres-supplementaires-Campagne-2014-2015
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Dossier à déposer pour le 31 août 2014 Attribution de références laitières supplémentaires - Campagne 2014-2015
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www.vosges.equipement.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 Dossier à déposer pour le 31 août 2014 Attribution de références laitières supplémentaires - Campagne 2014-2015 Le secrétaire général de la préfecture à la Communauté de Communes de la Moyenne Moselle Les Vosges au Coeur de la Grande Guerre Mémoire des combats du Col de la Chipotte
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www.vosges.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
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www.vosges.gouv.fr/Actualites/Attribution-de-references-laitieres-supplementaires-Campagne-2014-2015
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Dossier à déposer pour le 31 août 2014 Attribution de références laitières supplémentaires - Campagne 2014-2015
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 Dossier à déposer pour le 31 août 2014 Attribution de références laitières supplémentaires - Campagne 2014-2015 Le secrétaire général de la préfecture à la Communauté de Communes de la Moyenne Moselle Les Vosges au Coeur de la Grande Guerre Mémoire des combats du Col de la Chipotte
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www.vosges.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans les Vosges
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www.vosges.pref.gouv.fr/Actualites/Attribution-de-references-laitieres-supplementaires-Campagne-2014-2015
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Dossier à déposer pour le 31 août 2014 Attribution de références laitières supplémentaires - Campagne 2014-2015
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 Dossier à déposer pour le 31 août 2014 Attribution de références laitières supplémentaires - Campagne 2014-2015 Le secrétaire général de la préfecture à la Communauté de Communes de la Moyenne Moselle Les Vosges au Coeur de la Grande Guerre Mémoire des combats du Col de la Chipotte
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www.yonne.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne
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www.yonne.gouv.fr/Actualites/Consultation-publique-sur-les-derogations-apportees-au-principe-silence-vaut-acceptation
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Consultation publique sur les dérogations apportées au principe "silence vaut acceptation"
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www.yonne.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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Mis à jour le 20/08/2014 20/08/2014 - Consultation publique sur les dérogations apportées au principe "silence vaut acceptation"
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www.yvelines.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département des Yvelines
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www.yvelines.gouv.fr
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
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www.yvelines.pref.gouv.fr ]
Accueil - Les services de l'État dans le département des Yvelines
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20/08/2014 Plus de 4 millions de ménages vont sortir de l'impôt ou bénéficier d'une réduction 4,2 millions de ménages modestes verront leur impôt sur le revenu allégé dès cette année, dont 2 millions qui en seront exonérés. Un chiffre plus élevé que prévu, comme l'a confirmé
François Rebsamen ce matin sur itélé. Au total, les mesures du Gouvernement vont permettre de rendre d'1,2 à 1,3 milliard d'euros de pouvoir d'achat aux Français.
